L'essentiel du postmarché - Accueil - Librairie Eyrolles · · 2013-11-12Les messages envoyés...

L’essentiel du postmarchéTRAITEMENTS, RISQUES OPÉRATIONNELS ET BONNES PRATIQUES

Marc Salvat

C O L L E C T I O N

© Groupe Eyrolles, 2013ISBN : 978-2-212-55682-7

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Les paiements

Si l’on excepte les opérations générant un R&L en livraison en franco, la totalité des autres opérations de marché entraînent, à un moment ou à un autre, un règle-ment cash.

À l’exception des paiements liés aux opérations de change se dénouant dans CLS et des opérations de R&L en Delivery versus payment (DVP), ces paiements sont réalisés au travers des systèmes classiques de paiement en devises locales ou étrangères.

Les paiements en devises LocaLes

La notion de devise locale doit s’apprécier par rapport à l’entité concernée. Il s’agit de la devise dans laquelle cet établissement possède un compte nostro en banque centrale.

Dans le cas, par exemple, de HSBC Londres, il s’agit du GBP mais pour HSBC New York, il s’agit de l’USD.

Dès lors que l’établissement, même de droit local, ne possède pas en propre un compte en banque centrale, on peut considérer que la devise sera traitée comme n’importe quelle autre devise étrangère puisqu’il devra s’adresser à un établisse-ment (son correspondant dans la devise) en possédant un.

Dans quasiment tous les pays développés, il existe un système brut (ou RTGS) dans lequel passent toutes les opérations de gros montants et au moins un sys-tème net pour les opérations dites « de masse ». Il peut aussi (mais c’est mainte-nant assez rare) exister un système hybride.

L’organisation et les processus

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Ces systèmes permettent de régler auprès de la banque centrale de la devise locale toutes les opérations entre les participants ou entre les sous-participants (un sous-participant passe par un participant pour régler ses opérations).

En général, les règlements liés aux opérations de marché sont effectués au travers du RTGS de la devise locale. Cela permet ainsi aux banques de marché de n’avoir à gérer qu’une seule interface dans leur devise. Plus rarement, un système net peut être utilisé (mais, la plupart du temps, il s’agit d’un système qui n’ac-cueille pas des paiements de masse).

Le cas de l’EURL’EUR est un cas très particulier car les notions de domestique et de transfronta-lier sont plus complexes que pour d’autres devises. En effet, chaque pays a conservé sa propre banque centrale.

Les systèmes de paiements de masse sont restés locaux (c’est-à-dire qu’il y a un système français, un système allemand… qui ne traitent que des opérations entre contreparties locales) et il existe plusieurs systèmes permettant les paiements de masse (ABE STEP1 et STEP2 notamment) transfrontaliers.

En revanche, il existe deux systèmes utilisés pour régler des opérations de gros montant en EUR sans se poser la question de l’endroit où se trouve la contrepartie ou son correspondant.

Ce sont ces deux systèmes qui sont utilisés pour les opérations de marché.Le choix de passer par l’un ou l’autre de ces canaux dépend des deux contre-

parties et de leurs trésoriers respectifs.Les deux systèmes sont :

■ Target2 ; ■ ABE/Euro1.

Target2 (Transeuropean automated real time gross express transfer)Il s’agit du RTGS en EUR. Il est administré par la BCE ; ses principales fonction-nalités sont :

■ la gestion des liquidités en pool : un groupe bancaire européen qui posséde-rait des comptes auprès des différentes banques centrales locales via ses filiales ou agences locales peut gérer sa liquidité en global ;

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■ la gestion des priorités : une priorité est associée à chaque paiement per-mettant de lui donner une position en file d’attente pas uniquement liée à son arrivée ;

■ l’optimisation de la liquidité : la gestion de la file d’attente est faite de façon à débloquer le plus possible de paiements en file d’attente dans le but d’accroître la liquidité du participant ;

■ les réserves de liquidités : le participant peut réserver des montants afin de faire face à certains types de paiements (notamment le déversement de systèmes exogènes comme les systèmes de R&L) ;

■ la gestion de limites bilatérales et multilatérales : de façon optionnelle, un participant peut bloquer des paiements si leur exécution conduisait à dépasser un montant net donné sur un participant ou la totalité des parti-cipants pour lesquels il n’y aurait pas de limite bilatérale.

La participation directe ou non à Target2 est un choix de la part de l’établissement.

Les messages envoyés à Target2 sont sous format SWIFT.De ce fait, un message de paiement correspondant à un paiement interban-

caire sera un MT202 et un message de paiement pour un établissement non ban-caire sera un MT103.

ABE/Euro1Ce système est géré par l’Association bancaire pour l’EUR (ABE). Il s’agit d’un système net qui se déverse quotidiennement (vers 15 h 30) dans Target2.

Afin de limiter les risques de blocage (toujours possibles dans un système net), ont été mis en place :

■ des limites bilatérales : le solde net bilatéral est fixé par défaut à cinq mil-lions d’EUR ;

■ des limites multilatérales : le solde net face à l’ensemble des autres partici-pants est fixé à un milliard d’EUR ;

■ un fonds de garantie de un milliard d’EUR : en cas de défaut d’un partici-pant, son solde est comblé par le collatéral déposé par celui-ci puis par le fonds de garantie, et ensuite par les participants non défaillants.

Très souvent, les banques utilisent une plate-forme unique permettant de générer leurs paiements à la fois vers Target2 et vers ABE/Euro1.

En résumé, voici le schéma simplifié des règlements en EUR (il est vu dans le cas français où le système domestique de paiement de masse s’appelle le STET (sous-système CORE) et le système de R&L est ESES géré par Euroclear) :


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STETCORE

STEP1/STEP2

EURO1 BCE

ESES

Domestique petit montant Domestique gros montant

Transfrontalier petit montant

Ordre R&L Titres

BdF

BCE

Target2

DOMESTIQUE

TRANSFRONTALIER

FRANCE

CLSRglt FX

Transfrontalier gros montant

Le cas du GBPIl existe un RTGS nommé CHAPS (Clearing house automated payment system). Il est complété par plusieurs systèmes de paiement de masse :

■ BACS pour les virements et les prélèvements ; ■ C&CCC pour les chèques ; ■ Faster payment pour les paiements Internet ou par téléphone.

Les participants aux différents systèmes (CHAPS, BACS, C&CCC…) sont identifiés par un sort code.

Le sort code codifie l’établissement au plus fin (groupe, banque, filiale, succur-sale, agence…).

Il se présente sous la forme suivante : SC + trois paires de deux caractères numériques séparés par « - ».

Exemple : 54-21-38 (groupe Natwest).

Le cas de l’USDIl existe trois grands systèmes complétés éventuellement par des systèmes locaux :

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■ FEDWIRE (administré par la Fed), système interbancaire de règlement brut. Il utilise l’ABA number ou Fedwire routing number identifiant les éta-blissements bancaires adhérents : FW + neuf caractères numériques ;

■ CHIPS (Clearing house interbank payment system), système réservé aux gros montants, fonctionnant sur le principe d’une compensation nette. Il utilise le CHIPS ID identifiant les établissements bancaires adhérents : – participants directs : « CHIPS participant number » : CP + quatre carac-

tères numériques, – participants indirects : « CHIPS universal identifier » : CH + six carac-

tères numériques ; ■ ACH (Automated clearing house), système de paiement de masse, complété

par des systèmes locaux situés au niveau des États.

Les paiements en devises étrangères

Lorsqu’un établissement doit régler dans une devise étrangère, il passe obligatoi-rement par le mécanisme du correspondent banking.

Il va donc s’adresser à un correspondant dans la devise possédant un compte à la banque centrale de la devise (ou bien lui-même passant par une autre entité en possédant un, mais ce cas d’empilement des intermédiaires est assez rare).

Le point central du correspondent banking est donc la messagerie utilisée pour transmettre ses instructions.

Dans la quasi-totalité des cas, c’est la messagerie SWIFT qui est utilisée.Il faut alors faire la distinction selon que :

■ les deux parties au paiement sont des banques ; ■ une au moins des parties n’est pas une banque.

Paiement interbancaireLe message utilisé est le MT202.

Soit donc une banque A (code BIC BANKFRPP) dont le correspondant en USD est JP Morgan Chase qui souhaite régler le 28 septembre 2012 des USD à Citibank Londres, dont le correspondant en USD est naturellement Citibank New York.


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Le schéma est alors le suivant :

Système de paiementaméricain

Négociation

MT 202

Émetteurmessage

Correspondant USJP Morgan Chase BankCode BIC CHASUS33

Destinatairemessage

Citibank NYCode BIC CITIUS33

Citibank LondresCode BIC CITIGB2L

Correspondant USde Citibank Ldn

Bénéficiairedu virement

Banque ACode BIC BANKFRPP

Le 28 septembre 2012 (ou avant), la banque A adresse un MT202 à son cor-respondant qui va ensuite régler Citibank NY faveur Citibank Londres au travers du système de règlement local en USD retenu (probablement Fedwire).

Le MT202 aura alors la forme suivante :

Clés de sécurisation

Msg. Type/Purpose : 202Sender : BANKFRPPXXX Date/Time : 120928/12:45 Sess.N°5460Receiver : CHASUS33XXX Date/Time : 120928/06:45

:20: OPE72456898 Transaction Reference Number

:21: OPE72456898 Related reference (réf. d’origine)

:32A: 120928USD1000000, Value Date, Currency Code, Amount (date de valeur,devise, montant)

:52A : BANKFRPPXXX Ordering Institution (donneur d’ordre)

:53B: /2012195017 Sender’s correspondant (compte à débiter chez JP)

:57A: CITIUS33XXX Account With Institution (correspondant cash du bénéf.)

58A: 1/099029922 Beneficiary Institution (N° de compte chez le correspondantcash et BIC code de la banque bénéficiaire) CITIGB2L

:72: /BNF/TRADE 1234586 Sender to Receiver Information

Trailer MAC:25BACC07CHK:782605452P5PSAC:COP:S

Corps

Type de message En-tête

On peut noter que le MT202 permet de passer des références qui pourront être utilisées pour des rapprochements d’opérations via le champ 72.

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Une fois l’opération réalisée, des messages de catégorie MT9xx sont adressés afin de confirmer les débits/crédits (MT900/MT910) et donner le relevé de compte en fin de journée (MT950).

Doit réglerdes devises à Banque A

France

Correspondant local de la banque A

Système de paiement

Banque BRoyaume-Uni

Correspondant local de la banque B

MT 202 MT 900 MT 910 MT 950 MT 950

Message d’instructionMT 202 : transfert interbancaire

Messages de reportingMT 900 : confirmation dedébitMT 910 : confirmation decréditMT 950 : relevédecompte

Paiement clientèleLe message utilisé est le MT103.

Soit donc la société SOFTDATA qui est cliente de la banque First dont le correspondant en USD est JP Morgan Chase qui doit régler la société Carpenter aux Etats-Unis, dont le compte en USD est chez Citibank NY.


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Le schéma est le suivant :

Système de paiementaméricain

Paiementde facture

MT 103

Émetteurmessage

Correspondant USJP Morgan Chase BankCode BIC CHASUS33

Destinatairemessage

Citibank NYCode BIC CITIUS33

Banque dubénéficiaire

Carpenter Corp Bénéficiairedu virement

Banque FIRSTCode BIC BANKFRPP

Donneurd’ordre

Société Softdata

Le message MT103 adressé par la banque First à son correspondant a la forme suivante :

Type de message

Sender : BANKFRPPXXX Date/Time : 100927/12:48 Receiver : CHASUS33XXX Date/Time : 100927/06:48

:20: OPE72456903 Numéro de référence de la transaction

:23B: CRED Code d’opération bancaire

:32A: 100927USD500000, Date valeur/Devise/Montant réglé en interbancaire

:33B : USD500000, Devise, montant instruit

:50K: /FR7616707000601101911210696SOCIETE SOFTDATA17 RUE TAITBOUT Donneur d’ordre – nom et adresse PARIS 9FRANCE

:57A: CITIUS33XXX Institution gestionnaire de compte du bénéficiaire

:59: /1099021257Carpenter Corp Client bénéficiaire – nom et adresse Adresse complète

:70: Invoice 124899 Information pour le bénéficiaire

: 71A : SHA Détail des frais

Corps

Msg. Type/Purpose: 103Sess.N°5461

En-tête

Plusieurs points doivent être notés : ■ le champ 71 donne l’affectation des frais liés à ce transfert (ici « SHAred »,

donc partagés) ;

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■ le champ 50 donne le compte du donneur d’ordre, ici représenté sous forme d’IBAN ;

■ le champ 59 donne le compte à créditer chez Citibank, donc celui du receveur ;

■ des informations peuvent être passées dans le champ 70.Le cas présenté est une des deux possibilités d’envoi d’un message MT103. En

effet, il existe deux méthodes : ■ méthode en série : MT103 envoyé seul (MT103 sec) :

– le MT103 est envoyé par la banque émettrice à son correspondant cash. Une série de champs successifs reprend l’ensemble des données néces-saires au paiement (code BIC de la banque du client, numéro de compte du client…),

– cette méthode est utilisée lorsque le bénéficiaire final est directement client d’une banque participante au système de paiement local. Ce qui est le cas dans l’exemple ci-dessus ;

■ méthode de couverture : MT103 + MT202 de couverture : – le MT103 est adressé à l’établissement bancaire du bénéficiaire final

afin que ce dernier crédite le client concerné, – il indique à cet établissement le circuit utilisé pour lui rembourser les

fonds crédités au client, – le MT202 de couverture est adressé par la banque émettrice à son cor-

respondant cash et lui demande de créditer l’établissement bancaire du bénéficiaire final.

L’IBANIl s’agit de l’International bank account number, norme internationale utilisée pour stan-dardiser la présentation des numéros de comptes.Ils sont composés de la façon suivante :

2 lettres 2 chiffres* 30 positions max

Code pays Clé de contrôle Basic BankAccount number

*De 00 à 96

Structure de l’IBAN


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Soit par exemple :

Codepays

Clé decontrôle

CodeBanque

CodeGuichet

Numérode

compte

CléRIB

RIB normalisé français

BIC : BNPAFRPPBOR

IBAN : FR 76 30004 00320 00010194774 70

cLs

Le fonctionnement de CLS a été décrit de façon générale dans la partie dictionnaire.

Lorsque deux banques ont réalisé une opération de change, elles ont le choix entre le correspondent banking, qui conduit au schéma suivant :

Banque correspondante de

Aà Londres


Bà LondresVia système de paiement

interbancaire

Via système de paiementinterbancaire


Aà New York


Bà New York

Banque A Banque BLa Banque A vend à la Banque B

1 Million de GBP contre USD

1 500 000 USD

1 000 000 GBP

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ou CLS via le schéma :


Aà Londres


Bà Londres


Aà New York


Bà New York

Banque A Banque B

Bank

Netting etcontrôle des

entrées/sorties

Ce choix est lié au fait de savoir si chacune des parties est, directement ou non, membre de CLS et si les cut offs de CLS sont respectés.

Le détail du processus heure par heure dans CLS est le suivant :

Déroulement d’une journée de règlement CLS

6:30

Fin desmouvements

Devisesde la zone

Asie-Pacifique

Fin desmouvements

Devisesdes zones

européenneet nord-américaine

• heure limite d’envoi des opérations pour matching

• calcul et envoi par CLS d’un échéancier définitif des positions débitrices à couvrir (« pay-in schedule ») à chaque settlement member

Pay-outsRapatriement des soldes

créditeurs chez lescorrespondants

des settlement members

Imputation dechaque paire de transactions

sur une base brute

Cycle d’imputationRèglementdes Pay-ins

7:00-9:00 9:00-10:00 9:00-12:00


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L’intérêt d’un système comme CLS apparaît clairement sur le schéma ci-dessous :

2,0001,8001,6001,4001,2001,000

800600400200

CLS BilateralNetting

Grosssettlement

0

FlowsDeals

Comparision Deals vs Flows betweendifferent mod of settlement

L’impact du netting multilatéral sur le nombre de règlements apparaît clairement.

Le netting biLatéraL

Entre la plupart des grandes contreparties bancaires, le règlement s’effectue rare-ment sur une base brute. En général, il existe un netting agreement (à ne pas confondre avec le master agreement qui permet le netting des engagements), qui définit les opérations dont les règlements peuvent être effectués en net sur une base quotidienne.

Pour ce faire, les back offices doivent : ■ récupérer toutes les opérations respectant les critères du netting agreement ; ■ calculer le net à régler ; ■ rapprocher (par téléphone) le montant obtenu avec celui calculé par la

contrepartie ; ■ effectuer le règlement via le système retenu avec la contrepartie selon la

devise.

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Le netting agreement contient aussi une notion de cut off : toutes les opérations effectuées avant le cut off sont éligibles au net quotidien, celles effectuées ultérieu-rement mais en date valeur le même jour seront réglées en brut.

La gestion des netting a des impacts comptables non négligeables. En effet, ils génèrent une problématique spécifique de rapprochement interne puisque les comptes de bilan (ou dits « de portefeuille ») seront débités/crédités en brut quand les miroirs nostri le seront en net. Il est donc très important de bien garder la trace du netting effectué faute de quoi il sera difficile d’effectuer correctement l’analyse des rapprochements des miroirs nostri.

résumé : Les différentes phases d’un règLement

Phases Sous-phases

Paiement : gestion

de référentiel

Gestion des données statiques des tiers (clients, contreparties, bénéficiaires, intermédiaires de règlement)Procédure KYC

Enregistrement et mise à jour des instructions de règlement standard (contreparties, intermédiaires de règlement)

Enregistrement et gestion des comptes nostri (comptes miroirs inclus, procédure de broadcast)

Divers (cut off time trésorerie et paiement)

Paiement : préparation et validation

Justification des paiements à effectuer (confirmation, facture…)

Identification du bénéficiaire et des instructions de paiement à utiliser (contrôle renforcé sur les paiements à tiers, c’est-à-dire différents de la contrepartie du contrat)

Sélection du mode (brut, net) et du système de règlement (RTGS)

Création de l’annonce de trésorerie dans les cut off times de la devise

Création de l’ordre de paiement et validation (principe des quatre yeux, contrôle renforcé à la validation pour les montants importants)


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Phases Sous-phases

Paiement : envoi des instructions/

exécution

Contrôle par filtrage aux fins de lutte contre le blanchiment et le financement du terrorisme

Pilotage des flux de règlement et contrôle d’écoulement (vérification des statuts d’émission et des files d’attente)

Paiement : comptabilité

et reconciliation

Imputation comptable sur les comptes miroirs

Réconciliation entre les comptes miroirs et les comptes réels après intégration des relevés de comptes

Gestion des réclamations

Investigation et reporting pour les réclamations entrantes (indemnisation des paiements en retard)

Investigation et reporting pour les fonds non reçus (réclamation externe et gestion du risque de contrepartie)

Le cas particulier du paiement à tiersIl peut arriver que le règlement d’une opération ne soit pas effectué à la contrepartie de celle-ci mais à un tiers désigné par celle-ci.Cela peut arriver notamment avec des corporates souhaitant que des règlements de change ou des retours de P/E cash soient effectués au profit de leurs créanciers.Cela présente de nombreux risques pour la banque (notamment de blanchiment) lorsque le tiers lui est inconnu. Il est alors nécessaire de suivre des règles précises fixées par les services de déontologie et de compliance. En aucune manière ce type de règlement ne doit être fait sans contrôle.Par ailleurs, ils doivent rester limités à des règlements d’opérations de change ou de trésorerie. Un paiement à tiers sur des opérations de dérivés OTC, par exemple, est plutôt le signe que les opérations ont fait l’objet d’une novation qui n’aurait pas été enregistrée par l’établissement.

La gestion de La trésorerie

Ce paragraphe ne vise pas l’optimisation de la liquidité de la banque mais les processus de gestion au quotidien.

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sLes paiements

En effet, un trésorier est confronté aux contraintes des systèmes de règlement de sa devise locale et aux contraintes imposées par les correspondants sur les devises étrangères.

La devise localeLa banque est en direct sur le système de sa banque centrale. Or, à aucun moment son compte en banque centrale ne peut être débiteur. Le trésorier (ou son MO/BO) doit donc jouer sur :

■ la file d’attente ; ■ sa capacité à mobiliser du collatéral lui permettant d’obtenir en intraday

une ligne de crédit de la part de la banque centrale ; ■ la possibilité d’emprunter ou de prêter son solde (à un horizon d’un jour ou

plus).Il lui est donc impératif :

■ de connaître les principaux montants à venir, via les annonces qui lui sont faites par les autres services de la banque ;

■ de gérer en temps réel son solde en banque centrale.De ce fait, on dit que le trésorier gère en réel sa devise locale.

Les devises étrangèresLes correspondants (sauf exception ou montants particulièrement importants), n’exigent généralement pas que le solde en temps réel soit créditeur. En revanche, ils pénalisent fortement les soldes débiteurs de fin de journée (par des intérêts débiteurs très supérieurs au taux d’emprunt de la devise).

Le trésorier n’a donc plus besoin de suivre les paiements en intraday, il se contente simplement d’ajuster son solde fin de journée, sur la base des montants qui lui ont été annoncés.

De ce fait, on dit que le trésorier gère en prévisionnel les devises étrangères.Lorsque les annonces sont mal faites ou absentes, cela génère un mécompte de

trésorerie puisque le trésorier s’ajustera de manière erronée et se retrouvera exces-sivement débiteur ou créditeur.

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