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Les normes chez Hans Kelsen La Thorie pure de Hans Kelsen, la structure double de la rgle et la pyramide des normes. L'ouvrage Thorie pure du droit de Hans Kelsen a domin une bonne partie du 20me sicle. Il ambitionne comme son titre l'indique, de fonder une science du droit dbarrasse de toute influence exogne, en particulier de la politique et des sciences sociales. Kelsen considre la thorie du droit comme une discipline descriptive qui doit observer les normes juridiques telles qu'elles sont (et non telles qu'elles devraient tre) afin den dcouvrir la structure spcifique. Cette prise de position conduit Kelsen rduire la science du droit au droit positif et celui-ci aux ordres adresss par les autorits qui ont les moyens d'en assurer l'excution avec une certaine effectivit. Tout comme le positivisme logique et le cercle de Vienne, dont il est proche contemporain, Hans Kelsen s'intresse la forme et au sens des propositions normatives. Il distingue cet gard, les normes juridiques et, d'autre part, les propositions de droit. Les normes juridiques sont des prescriptions, des impratifs. Elles commandent ou permettent, mais elles nindiquent rien, elles ne renseignent pas. Par consquent, les normes ne sont ni vraies ni fausses, mais seulement valables ou non valables. Elles ne sont pas susceptibles de vrification et n'ont donc pas en elles-mmes de valeur scientifique. La science du droit vritable ne se compose pas de normes juridiques, mais de propositions de droit. la diffrence de la norme juridique, la proposition de droit est un nonc descriptif qui renseigne, de l'extrieur, sur l'tat du droit en vigueur dans un ordre juridique positif donn. Cette distinction assez abstraite revient en ralit simplement transformer, la manire du positivisme logique, les normes juridiques en attitudes propositionnelles. Ainsi reformules, les propositions de la science du droit sont des noncs descriptifs, susceptibles de vrification empirique, qui noncent des commandements imputables des autorits institues. Poussant cependant l'analyse plus loin que ses compatriotes viennois, Kelsen met en vidence la structure double de toute norme. Chaque norme juridique dicte une rgle de comportement obligatoire, plus ou moins prcise, gnralement assortie de sanction. Mais, en outre et simultanment, cette norme contient, au moins implicitement, une dlgation, adresse par l'auteur de la norme l'autorit infrieure, par laquelle le suprieur habilite le subordonn prciser le contenu de la rgle qu'il dicte. Le droit prsente ainsi cette particularit remarquable de rgler lui-mme sa propre cration. C'est ainsi que la Constitution dlgue le soin de prciser les principes qu'elle tablit au lgislateur et que ce dernier dlaisse son tour au pouvoir excutif la tche de prendre les mesures ncessaires l'excution des lois. Il en va de mme pour le pouvoir judiciaire auquel, selon Kelsen, la Constitution dlgue le pouvoir de prciser le contenu des normes dans la perspective de leur application des situations individuelles et pour trancher les litiges particuliers. L'ensemble de ces dlgations cre un systme dynamique et hirarchis de production de normes, connu sous le nom de "pyramide des normes". La validit de chaque norme du systme est conditionne par sa conformit aux normes qui lui sont hirarchiquement suprieures. En d'autres termes, l'autorit qui nonce ou prcise une rgle doit respecter le cadre traces par les normes suprieures, de mme que la procdure prvue par la dlgation. Moyennant le respect de ces conditions, elle jouit par dlgation d'un pouvoir discrtionnaire pour en prciser la porte. La pyramide des normes dveloppe ainsi une conception purement formelle de l'tat de droit, qui s'articule sur le modle de l'organisation structure et hirarchise de l'administration dans l'tat moderne.

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Le pouvoir discrtionnaire du juge et l'interprtation comme acte de volont. Selon Kelsen, toute application de la norme juridique suppose une interprtation de celle-ci. L'interprtation fait l'objet de la huitime et dernire partie de la Thorie pure du droit. Elle ne compte en tout et pour tout que quelques pages. Kelsen y refuse catgoriquement de considrer l'interprtation comme un acte de connaissance du droit et la dfinit l'inverse comme un acte de volont, un acte "de politique juridique". L'application du droit est en mme temps cration de droit. L'interprtation consiste pour l'autorit comptente choisir, entre les diffrentes possibilits de concrtisation de la norme laisses ouvertes par l'autorit suprieure. Or, d'aprs Kelsen, ce choix ne relve pas de la connaissance du droit, mais bien d'un pouvoir de dcision que l'ordre juridique confrre, notamment au juge, moyennant le respect du cadre normatif et des rgles de procdure. La dcision que va prendre le juge peut bien lui tre inspire par des motifs moraux, sociaux, conomiques, ou autres; mais, du point de vue spcifique du droit, c'est considrations sont indiffrentes et ne pse, ni d'un ct, ni de l'autre, sur la validit de la dcision. Passant brivement en revue les lieux traditionnels de l'interprtation, l'ambigut, la discordance entre la lettre et la volont et les lois contradictoire, comme autant de causes d'indtermination un volontaire de la norme, Kelsen nie toute possibilit de dterminer rationnellement la meilleure signification :

D'un point de vue qui le considre que le droit positif, il n'existe aucun critrium sur la base duquel l'une des possibilits donnes dans le cadre du droit appliquer pourrait tre prfre aux autres. Il n'y a purement et simplement aucune mthode que l'on puisse dire de droit positif qui ne permettrait de distinguer, entre plusieurs significations linguistiques dune norme, une seule, qui serait la vraie signification.

Quant au cas d'indtermination volontaire de la norme, lorsque l'autorit lgislative ou rglementaire se borne fixer des standards ou des rgles vagues, ils doivent se comprendre comme la dlgation par l'autorit suprieure au juge d'un pouvoir discrtionnaire d'apprciation. Si Kelsen voit un acte de connaissances dans la dtermination par linterprte des limites du cadre, il tempre la porte de cette affirmation en constatant que, si la dcision, qui transgresse les limites et se situe mme tout fait en dehors du cadre, n'est pas susceptible de recours, l'interprtation authentique du juge ne s'imposera pas moins, en dpit de la norme suprieure comme droit positif. Sur la base de ces constats, Kelsen renvoie dos dos les diffrents modles modernes et refuse de reconnatre la moindre valeur scientifique aux mthodes fondes sur l'examen conjoint du texte et de la volont de l'auteur, l'utilisation des arguments logiques ou encore la balance des intrts.