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LES ARCHITECTES ETRANGERS EN FRANCE NICOLAS NOGUE Septembre 2010

RESUME Avertissement La présente étude se fonde exclusivement sur les statistiques fournies par le Conseil national de l'Ordre des architectes (CNOA). Elle s'inscrit en effet dans un travail plus général d'exploitation des données ordinales concernant l'ensemble de la profession, un travail qui a déjà donné lieu à une synthèse générale de nature socio-économique. L'analyse relative à la population des architectes étrangers en France complète cette note antérieure qui n'abordait pas le thème traité ci-dessous. Par ailleurs, la méthodologie qui structure cette étude repose sur les interprétations que l'on peut tirer des divers comparaisons effectuées entre plusieurs populations d'architectes enregistrés au tableau de la profession : les étrangers (ressortissants de l'Union Européenne et hors Union Européenne), l'ensemble des inscrits à l'Ordre, les nouvelles inscriptions de maîtres d'œuvre (en distinguant les mêmes sous-groupes démographiques explicités précédemment). Une population en croissance continue L'activité des architectes étrangers en France s'opère de deux manières différenciées : 1. Soit par le biais de prestations de service ponctuelles (induites par des commandes elles-mêmes ponctuelles). Elles sont menées, le plus souvent, en collaboration avec des maîtres d'oeuvre français qui maîtrisent bien les modalités administratives et socio-économiques de la conception et de la réalisation des projets sur le territoire national 2. Soit par le biais de l'installation permanente via la création de leur propre agence. C'est cette seconde option que permettent d'étudier les statistiques ordinales collectées, dans la mesure où l'inscription à l'Ordre n'est pas nécessaire pour effectuer une prestation ponctuelle en France - elle s'effectue sur simple agrément administratif - ; l'inscription à l'Ordre s'avère en revanche indispensable pour les professionnels qui souhaitent ouvrir leur propre cabinet dans l'hexagone, en vertu de la loi de 1977 sur l'architecture. Soulignons également que la nature, le nombre et l'évolution des installations d'agences fondées par des architectes étrangers s'inscrivent dans un contexte national et international dans lequel entrent en jeu plusieurs facteurs primordiaux. Premièrement : la situation économique nationale (stimulante ou déprimée) ainsi que les conditions d'accès à la commande qui sont spécifiques à la France – notamment le nombre particulièrement élevé de consultations publiques en comparaison avec nos voisins européens. Deuxièmement : l'influence de l'Union Européenne qui « détricote » la réglementation française par ses Directives (concernant notamment la formation des professionnels, leur exercice et la commande publique de services). Troisièmement : la mondialisation des échanges qui favorise à la fois l'activité des architectes français hors de nos frontières (nationale et européenne) mais aussi, a contrario, l'intervention des maîtres d'œuvre étrangers sur le marché national.

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Le décor étant planté, on constate, en premier lieu, une augmentation continue du nombre d'inscriptions de ressortissants étrangers au tableau de l'institution ordinale et ce, selon trois phases majeures qui se succèdent de 1983 à aujourd'hui. ● Entre 1983 et 1991, les effectifs arrivant demeurent relativement stables (autour de 80 à 90 professionnels par an). La période est marquée par l'entrée en 1986 de l'Espagne et du Portugal dans la « CEE » et par l'application de la Directive du 7 septembre 1985, dite « Architectes », relative à la reconnaissance des qualifications professionnelles. La nouvelle réglementation vise à stimuler la mobilité des professionnels au sein de l'Union par l'instauration d'un régime d'équivalence de diplômes décernés par les Etats membres. ● Entre 1992 et 2002-2003, la réduction des nouvelles inscriptions s'explique avant tout par le marasme économique qui frappe l'économie européenne et le marché français des prestations d'architecture. On remarquera que, dans de telles conditions, l'entrée en 1995 de l'Autriche, la Suède et la Finlande dans ce qui devient de facto « l'Europe des Quinze n'induit aucune croissance du flux entrant des étrangers en France, pas plus que la mise en place effective de l'Euro à partir de janvier 2002. ● L'année 2004 est marquée par une inflexion majeure puisque l'Union accueille dix nouveaux membres - Etats d'Europe centrale et de l'Est (Estonie, Lettonie, Lituanie, Pologne, République tchèque, Slovaquie, Hongrie, Slovénie) ainsi que les îles méditerranéennes de Malte et Chypre. Par la suite, l'application des différents arrêtés relatifs 1) à la réforme en 2005 de l'enseignement dans les Ecoles nationales supérieures d'architecture (ENSA) et 2) à l'habilitation de l'architecte diplômé d'Etat à l'exercice de la maîtrise d'oeuvre en son nom propre (HMONP), en 2007, vont manifestement stimuler – enfin de manière efficace – l'installation des ressortissants de l'Union Européenne en France et ce d'autant que la situation économique connaît un sensible rebond. De 2004 à 2008, le nombre des nouveaux inscrits étrangers atteint un niveau annuel sans précédent (en 150 et 200 architectes par an). Répartitions selon la nationalité Parmi les « étrangers hors Union Européenne » (HUE), les nationalités les plus représentées correspondent à celles qui entretiennent ou ont entretenu un lien historique privilégié avec la France et, qui plus est, sont francophones ou francophiles. Un premier ensemble regroupe des pays arabes du Maghreb (Algérie, Maroc, Tunisie), des Etats du Moyen-Orient (Iran, Liban, Syrie), un partenaire européen (Suisse). La mondialisation contemporaine des échanges a favorisé la venue de ressortissants de Chine et de Corée du Sud. Les architectes venus de ces deux Etats se sont d'ailleurs installés que depuis peu. Ainsi, sur le total des 19 Chinois enregistrés à l'Ordre, 12 sont des « nouveaux inscrits » de 2009. En ce qui concerne les ressortissants européens, les plus nombreux viennent des Etats frontaliers de l'hexagone (Italie, Allemagne, Belgique, Royaume-Uni) et s'installent dans les régions frontalières les plus proches de leur pays d'origine (Alsace, Aquitaine, Rhône-Alpes et PACA). Cela étant, soulignons l'attractivité prépondérante et cosmopolite de l'Ile-de-France qui accueille 54,2 % des étrangers enregistrés en France (UE + HUE). Répartitions selon le sexe A l'instar de l'ensemble de la population professionnelle, la part des femmes parmi les architectes étrangers a connu une croissance sensible et continue pour atteindre aujourd'hui le taux de 27 %. Cependant, la féminisation des effectifs étrangers se distingue de celle du tableau ordinal (22 % en 2009) par son poids relativement plus important (27 % en 2009, comme on vient de le voir).

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La part des femmes ressortissantes de l'UE est supérieure à celle de leurs homologues provenant d'Etat hors de l'Union Européenne (28 % contre 24 % en 2009). Cela étant, on observe la même évolution soulignée précédemment, à savoir : une féminisation des deux populations (femmes UE et HUE) qui s'accroît annuellement et sans interruption. En ce qui concerne les nouvelles inscriptions, la part des femmes est équivalente entre la population totale enregistrée au tableau ordinal et les effectifs étrangers (39,5 % contre 39 % en 2009). Comme précédemment, le mouvement de féminisation s'est opéré selon un essor constant. On observe, par ailleurs, que la part des femmes parmi les nouveaux inscrits étrangers – quelle que soit la population étudiée (UE et HUE) – est bien supérieure à celle qu'elle occupe au sein de l'ensemble des effectifs inscrits. Répartitions par modes d'exercice Pour la population des étrangers, l'exercice libéral occupe une place majeure mais toutefois moindre que pour l'ensemble de la profession : 48 % en 2009 pour les ressortissants UE+HUE contre 52 % pour la profession entière1

On observe enfin parmi les étrangers les mêmes inflexions qui distinguent les hommes des femmes dans leur appréhension des modes d'exercice, c'est-à-dire une préférence sensible de la population masculine des étrangers pour les statuts de libéraux (environ 50 % aujourd'hui contre 46 %) et d'associés (26,2 % contre 22,7 %) alors que les femmes choisissent davantage le mode d'exercice salarié (6,2 % de la population féminine des architectes étrangers contre 3,3 % en 2009)

. Parmi les maîtres d'œuvre étrangers, une part très importante s'installe en « port du titre », c'est-à-dire sans activité réelle (16 % contre 8 % pour la totalité des inscrits au tableau). Les nouveaux inscrits étrangers adoptent, quant à eux, à plus de 60 %, le statut libéral ce qui semblerait suggérer que désormais un architecte étranger fonde une agence dans l'hexagone dans la mesure où il mène effectivement une activité économique. Cette hypothèse demande cependant à être confortée.

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1 Les différents statuts professionnels ou modes d'exercice figurant au tableau de l'Ordre sont : libéral, associé (d'une

société d'architecture), salarié, fonctionnaire, port du titre (sans activité) et exercice exclusif à l'étranger. 2 Sur l'ensemble de la profession, 47,8 % des femmes investissent aujourd'hui l'exercice libéral contre 53 ,6 % des hommes. En ce qui concerne le statut salarié, leurs parts respectives s'établit à 30,1 % pour elles contre 32,7 % pour eux. Quant à l'exercice salarié, il est adopté par 6 % des femmes inscrites au tableau contre 3 % des hommes.

. Répartition par âge La population des architectes étrangers a connu un rajeunissement sensible sur la période étudiée : la part des moins de 40 ans s'est en effet accrue pour atteindre en 2009 31,7 % contre 22,3 % en 2001. L'évolution observée est la conséquence directe du développement des tranches d'âge les plus jeunes parmi les ressortissants des Etats hors de l'Union Européenne (les effectifs de moins de 40 ans de cette population passent de 17,5 % en 2001 à 38,7 % en 2009). On ne constate pas de rajeunissement démographique aussi important parmi les effectifs de l'UE dont la distribution par âge s'avère plus stable. Les effectifs étrangers (UE+HUE) s'avèrent, par ailleurs, plus jeunes que l'ensemble de la profession : en 2009, 31,7 % d'entre eux, rappelons-le, ont moins de 40 ans et 59,5 % moins de 50 ans contre, respectivement, 25 % et 50,3 %. Si l'on compare maintenant les populations des nouveaux inscrits (étrangers/profession entière), on constate que les étrangers sont également plus jeunes que leurs homologues français enregistrés au tableau (en 2009, la tranche des moins de 40 ans atteint, respectivement, au sein des deux populations, 84 % et 82 %).

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Diplômes des nouveaux inscrits Les réglementations complexes en matière de qualification applicables aux architectes de l'UE et à ceux originaires de pays hors UE expliquent que les nouveaux inscrits ressortissants de l'Union Européenne sont détenteurs en grande majorité d'un diplôme étranger, c'est-à-dire obtenu dans leur pays d'origine (73 % en 2009). Seulement 21 % d'entre eux font valoir, en 2009, un DPLG alors que leurs confrères provenant de pays hors de l'UE détiennent principalement un DPLG (55 % en 2009). Pour eux, ce diplôme représente bien sûr le meilleur, voire l'unique, mode d'accès à l'installation en France. Par ailleurs, apparaissent en 2009 les premiers étrangers détenteurs du diplôme d'Etat d'architecte (DEA) complété d'une habilitation à la maîtrise d'œuvre en son nom propre (HMONP). Cela concerne, dans la logique des observations précédentes, 10,5 % des étrangers originaires d'un pays non membre de l'Union Européenne et 4 % seulement de leurs homologues ressortissants de l'UE.

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UNE POPULATION EN CROISSANCE CONTINUE L'activité des architectes étrangers en France s'opère de deux manières bien différenciées : soit par le biais de prestations ponctuelles (induites par des commandes ponctuelles) en collaboration - le plus souvent - avec des architectes français qui maîtrisent bien les modalités administratives et socio-économiques de la conception et de la réalisation des projets sur le territoire national, soit par le biais de l'installation permanente via la création de leur propre agence. C'est cette seconde option que permettent d'étudier les statistiques ordinales dans la mesure où l'inscription à l'Ordre n'est pas nécessaire pour effectuer une prestation ponctuelle en France - elle s'effectue sur simple agrément administratif - ; elle s'avère en revanche indispensable pour les professionnels qui souhaitent ouvrir leur propre cabinet dans l'hexagone. Par ailleurs, la nature, le nombre et l'évolution des installations d'agences fondées par des architectes étrangers s'inscrivent dans un contexte national et international complexe dans lequel entrent en jeu plusieurs facteurs primordiaux. Premièrement : le contexte économique national (stimulant ou déprimé) ainsi que les conditions d'accès à la commande spécifiques à la France – notamment le nombre particulièrement élevé de consultations publiques en comparaison avec nos voisins européens. Deuxièmement : l'influence de l'Union Européenne qui se substitue progressivement à la réglementation française antérieure par l'application de ses nouvelles Directives concernant la formation des professionnels, leur exercice et la commande publique de services. Troisièmement : la mondialisation des échanges qui favorise à la fois l'activité des architectes français hors de nos frontières (nationale et européenne), et l'intervention des maîtres d'œuvre étrangers sur le marché national.

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Dans ce contexte, on constate en premier lieu ( et ce avant d'entrer dans les facteurs explicatifs détaillés) une augmentation continue du nombre d'inscriptions de ressortissants étrangers au tableau de l'institution ordinale. Entre 1983 et 2009, leurs effectifs passent de 771 à 1922 (soit + 149,3 %), sur un total de 30 118 inscrits. Cette croissance est plus rapide que celle de l'ensemble des inscrits : ainsi, la part de la population des architectes étrangers au sein de la profession atteint 6,4 % en 2009 contre 3,7 % en 1983.

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Nombre total d'étrangers inscrits à l'Ordre

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Trois phases caractérisent l'installation des étrangers entre 1983 et 2009. C'est l'étude des flux d'inscription à l'Ordre – c'est-à-dire des nouveaux inscrits au tableau – qui permet de les distinguer avec le plus de précision. Entre 1983 et 1991, les effectifs arrivant demeurent relativement stables (autour de 80 à 90 professionnels par an). Cette période est marquée par l'entrée en 1986 de l'Espagne et du Portugal dans la « CEE » et par l'application de la Directive du 7 septembre 1985, dite « Architectes », relative à la reconnaissance des qualifications professionnelles. Elle vise à stimuler la mobilité des professionnels au sein de l'Union par l'instauration d'un régime d'équivalence de diplômes décernés par les Etats membres.

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Part (en %) des architectes étrangers dans la population totaledes inscrits à l'Ordre

en %

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Entre 1992 et 2002-2003, la réduction des nouvelles inscriptions s'explique avant tout par le marasme économique qui frappe l'économie européenne et, notamment, le marché français des prestations d'architecture. La période est pourtant marquée en 1995 par l'entrée de l'Autriche, la Suède et la Finlande dans ce qui devient alors « l'Europe des Quinze qui adopte l'Euro (janvier 2002).

En 1997, au plus bas de la déprime conjoncturelle, le nombre de nouveaux étrangers installés atteint lui aussi son niveau plancher (moins de 50 architectes enregistrés cette année-là). L'année 2004 est bien sûr marquée par une inflexion majeure puisque l'Union accueille dix nouveaux membres - Etats d'Europe centrale et de l'Est (Estonie, Lettonie, Lituanie, Pologne, République tchèque, Slovaquie, Hongrie, Slovénie) ainsi que les îles méditerranéennes de Malte et Chypre. Ensuite, l'application des différents arrêtés relatifs à la réforme de l'enseignement dans les Ecoles nationales supérieures d'architecture (2005) puis à l'habilitation de l'architecte diplômé d'Etat à l'exercice de la maîtrise d'œuvre en son nom propre (2007) vont manifestement stimuler – enfin de manière effective – l'installation des ressortissants de l'Union Européenne en France et ce d'autant que la situation économique - tant mondiale que nationale - connaît un sensible rebond. De 2004 à 2008, le nombre des nouveaux inscrits étrangers atteint un niveau annuel sans précédent (quelque 150 architectes). Après la crise de 2008, les inscriptions se développent davantage encore avec, en 2009, environ 200 nouvelles installations. C'est bien le contexte réglementaire et économique européen qu'il faut invoquer pour rendre compte de l'évolution des inscriptions à l'Ordre des architectes étrangers. Si l'on étudie en effet les effectifs enregistrés en fonction de l'origine géographique (Union Européenne / hors Union Européenne), on constate de manière très nette la corrélation serrée existant entre ces facteurs contextuels généraux et la croissance de la population des architectes ressortissants de l'Union Européenne au détriment de celle des professionnels provenant d'autres zones géographiques hors de l'Union. En 1988, les effectifs de ces deux populations sont équivalentes (500 inscrits chacune). Aujourd'hui, alors que le nombre d'installations de professionnels provenant de zones hors UE est resté pratiquement similaire, celui des européens s'est développé de manière spectaculaire (quelque 1300 inscrits).

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250Architectes étrangers nouveaux inscrits à l'Ordre

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Architectes étrangers inscrits à l'OrdreRépartition selon l'origine géographique

U.E hors U.E.

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Nombre d'architectes étrangers nouveaux inscrits

Union Européenne Hors Union Européenne

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Architectes étrangers nouveaux inscrits à l 'Ordrevariation annuelle des effectifs

en %

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Répartitions selon la nationalité

12

(1) Ne sont retenus dans le graphique que les effectifs supérieurs à 10 architectes étrangers inscrits à l'Ordre.

(2) Ile Anglo-Normande, Etat indépendant sous tutelle militaire de la Couronne britannique. Parmi les étrangers hors Union Européenne (HUE) inscrits à l'Ordre, les nationalités les plus représentées correspondent à celles qui entretiennent ou ont entretenu un lien historique privilégié avec la France et, qui plus est, sont francophones ou francophiles. Un premier ensemble regroupe des pays arabes du Maghreb (Algérie, Maroc, Tunisie), des Etats du Moyen-Orient (Iran, Liban, Syrie), un partenaire européen (Suisse). La mondialisation des échanges contemporaine a favorisé la venue de ressortissants de Chine et de Corée du Sud. Les architectes venus de ces deux Etats se sont d'ailleurs installés en France que depuis peu. Ainsi, sur les 19 Chinois enregistrés, 12 sont des « nouveaux inscrits » de 2009.

ALDERNEY (2)

ALGERIE

ANTILLES NEERLANDAISES

ARGENTINE

CAMEROUN

CHINE

COREE DU SUD

ETATS UNIS

IRAN

JAPON

LIBAN

MAROC

NOUVELLE CALEDONIE

SUISSE

SYRIE

TUNISIE

TURQUIE

0 10 20 30 40 50 60

Architectes étrangers HUE inscrits à l'Ordre en 2009

13

Architectes ressortissants de l'UEPays d'origine Total 2009ALLEMAGNE 210AUTRICHE 25BELGIQUE 194BULGARIE 15CHYPRE 2DANEMARK 15ESPAGNE 68FINLANDE 7GRECE 33HONGRIE 4IRLANDE 21ISLANDE 1ITALIE 359LIECHTENSTEIN 1LUXEMBOURG 8NORVEGE 3PAYS BAS 41POLOGNE 35PORTUGAL 32ROUMANIE 54ROYAUME UNI 117SLOVAQUIE 3SLOVENIE 1SUEDE 16

Architectes étrangers HUEnouv eaux ins c rits en 2009nationalité effec tifs

a fg ha nne 1a lg érienne 1 4a rm énienne 2brés ilienne 1burkina bé 1ca m erouna is e 1chinois e 1 2

colom bienne 1g a bona is e 1is ra élienne 2ivoirienne 1ja pona is e 2liba na is e 5libérienne 5m a roca ine 9m a uric ienne 1m ex ica ine 1s énég a la is e 1s ud-coréenne 1 0s uis s e 4ta ïw a na is e 2tunis ienne 5turque 1vietna m ienne 1

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En ce qui concerne les ressortissants européens, En ce qui concerne les ressortissants européens, les plus nombreux viennent des Etats frontaliers de l'hexagone (Italie, Allemagne, Belgique, Royaume-Uni) et s'installent dans les régions frontalières les plus proches de leur pays d'origine (Alsace, Aquitaine, Rhône-Alpes et PACA). Cela étant, soulignons l'attractivité prépondérante et cosmopolite de l'Ile-de-France qui accueille 54,2 % des étrangers enregistrés en France (UE + HUE).

Architectes étrangers UEnouv eaux ins c rits en 2009nationalité effec tifsa llem a nde 2 3

a utrichienne 2belg e 1 8

bulg a re 3es pa g nole 6irla nda is e 1ita lienne 3 5

néerla nda is e 2polona is e 5

portug a is e 5roum a ine 3s lova que 1s uédois e 2Tchèque 1

2009 Effectifs étrangers Répartition en %Alsace 57 2,9%Aquitaine 87 4,4%Auvergne 17 0,9%Bourgogne 12 0,6%Bretagne 29 1,5%Centre 25 1,3%Champagne-Ardenne 12 0,6%Corse 5 0,3%Franche-Comté 7 0,4%Ile-de-France 1064 54,2%Languedoc-Roussillon 57 2,9%Limousin 5 0,3%Lorraine 31 1,6%Midi-Pyrénées 43 2,2%Nord-Pas-de-Calais 71 3,6%Basse-Normandie 14 0,7%Haute-Normandie 11 0,6%Pays-de-la-Loire 32 1,6%Picardie 16 0,8%Poitou-Charentes 15 0,8%PACA 201 10,2%Rhône-Alpes 128 6,5%Guadeloupe 9 0,5%Guyane 2 0,1%Martinique 5 0,3%Réunion 9 0,5%France entière 1964 100,0%

15

REPARTITIONS PAR SEXE

2009 Alsace Aquitaine Ile-de-France PACA Rhone-AlpesAllemagne 24 84 30 18Argentine 10Autriche 17Belgique 57Chine 16Corée du Sud 23Espagne 12 31Etas-Unis 24Grèce 28Iran 33Iralande 11Italie 219 60 28Japon 12Liban 30Libéria 30Maroc 31Pays-Bas 10Pologne 16Portugal 19Roumanie 34Royaume-Uni 18 42Suisse 20 14

16

1999 2000 2001 2002 2003 2004 2005 2006 2007 2008 20090

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1000

1200

1400

1600

Architectes étrangers inscrits à l'OrdreRépartition selon le sexe

Femmes Hommes

1999 2000 2001 2002 2003 2004 2005 2006 2007 2008 20090%

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Architectes étrangers inscrits à l'OrdreRépartition en % selon le sexe

Femmes Hommes

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A l'instar de la population totale des inscrits à l'Ordre, la part des femmes parmi les architectes étrangers a connu une croissance sensible et continue pour atteindre aujourd'hui le taux de 27 % (18 % en 1999). Cependant, la féminisation des effectifs étrangers se distingue de celle du tableau ordinal par son poids relativement plus important (27 % contre 22 % en 2009).

1983

1984

1985

1986

1987

1988

1989

1990

1991

1992

1993

1994

1995

1996

1997

1998

1999

2000

2001

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Nombre d'hommes et de femmes inscrits à l'Ordre

Femmes Hommes

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La part des femmes ressortissantes de l'UE est supérieure à celle de leurs homologues provenant d'Etat hors de l'Union Européenne (28 % contre 24 % en 2009). Cela étant, on observe la même évolution soulignée précédemment, à savoir : une féminisation des deux populations (femmes UE et HUE) qui s'accroît annuellement et sans interruption.

1999 2000 2001 2002 2003 2004 2005 2006 2007 2008 20090%

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Architectes étrangers HUE inscrits à l'Ordrerépartition selon le sexe

femmes HUE hommes HUE

1999 2000 2001 2002 2003 2004 2005 2006 2007 2008 20090%

10%

20%

30%

40%

50%

60%

70%

80%

90%

100%

Architectes étrangers de l'UE inscrits à l'Ordrerépartition selon le sexe

Femmes UE Hommes UE

19

Aujourd'hui, parmi les étrangères enregistrées à l'Ordre, 70 % proviennent de pays de l'UE contre 65 % pour les hommes.

1999 2000 2001 2002 2003 2004 2005 2006 2007 2008 20090%

10%

20%

30%

40%

50%

60%

70%

80%

90%

100%

Population féminine des architectes étrangers inscrits à l'Ordrerépartition selon la provenance géographique

Femmes UE Femmes hors UE

1999 2000 2001 2002 2003 2004 2005 2006 2007 2008 20090%

10%

20%

30%

40%

50%

60%

70%

80%

90%

100%

Population masculine des architectes étrangers inscrits à l'Ordre

répartition selon l'origine géographique

Hommes UE Hommes hors UE

20

En ce qui concerne les nouvelles inscriptions, la part des femmes est équivalente entre la population totale enregistrée au tableau ordinal et les effectifs étrangers (39,5 % contre 39 % en 2009). Comme précédemment, le mouvement de féminisation s'est opéré selon un essor constant. On observe, par ailleurs, que la part des femmes parmi les nouveaux inscrits – quelle que soit la population étudiée – est bien supérieure à celle qu'elle occupe au sein de l'ensemble des effectifs inscrits.

1983

1984

1985

1986

1987

1988

1989

1990

1991

1992

1993

1994

1995

1996

1997

1998

1999

2000

2001

2002

2003

2004

2005

2006

2007

2008

2009

0%

10%

20%

30%

40%

50%

60%

70%

80%

90%

100%

Nouvelles inscriptions à l'OrdreRépartition par sexe (en %)

Femmes Hommes

21

2001 2002 2003 2004 2005 2006 2007 2008 20090

20

40

60

80

100

120

140

Nouveaux inscrits étrangersrépartition selon le sexe

F H

2001 2002 2003 2004 2005 2006 2007 2008 20090%

10%

20%

30%

40%

50%

60%

70%

80%

90%

100%

Nouveaux inscrits étrangersrépartition en % selon le sexe

F H

en %

22

REPARTITIONS PAR MODES D'EXERCICE

2001 2002 2003 2004 2005 2006 2007 2008 20090

500

1000

1500

2000

2500

Architectes étrangers inscrits à l'OrdreRépartition selon le mode d'exercice

Associés Ex. étranger (1) Fonctionnaires Libéraux Port du titre Salariés

en n

ombr

e

23

1983

1984

1985

1986

1987

1988

1989

1990

1991

1992

1993

1994

1995

1996

1997

1998

1999

2000

2001

2002

2003

2004

2005

2006

2007

2008

2009

0%

10%

20%

30%

40%

50%

60%

70%

80%

90%

100%

Nombre d'architectes inscrits à l'OrdreRépartition par mode d'exercice (en %)

Libéral Associé Fonctionnaire Salarié Sans activité Etranger

2001 2002 2003 2004 2005 2006 2007 2008 20090,0%

20,0%

40,0%

60,0%

80,0%

100,0%

120,0%

Architectes étrangers inscrits à l'OrdreRépartition en % selon le mode d'exercice

Associés Ex. étranger (1) Fonctionnaires Libéraux Port du titre Salariés

24

Pour l'ensemble des inscrits comme pour la population des étrangers, le nombre d'architectes exerçant en libéral occupe une place majeure. Elle représente cependant un poids moindre chez les ressortissants étrangers (48 % en 2009 contre 52 % pour la profession entière). Parmi ces derniers, une part très importante s'installe en « port du titre », c'est-à-dire sans activité réelle (16 % contre 8 % pour l'ensemble du tableau). Les nouveaux inscrits étrangers adoptent quant à eux à plus de 60 % le statut libéral ce qui semblerait suggérer que désormais un architecte étranger fonde une agence dans l'hexagone dans la mesure où il mène une activité économique réelle. Cette hypothèse demande cependant à être confortée. On observe par ailleurs parmi les étrangers les mêmes inflexions qui distinguent les hommes des femmes dans leur appréhension des modes d'exercice, à savoir une préférence marquée des hommes pour les statut de libéral et d'associé alors que les femmes adoptent davantage le mode d'exercice salarié.

25

2001 2002 2003 2004 2005 2006 2007 2008 20090%

10%

20%

30%

40%

50%

60%

70%

80%

90%

100%

Architectes étrangers nouveaux inscrits à l'OrdreRépartition en % par mode d'exercice

associés ex. étranger fonctionnaires libéraux port du titre salariés

en %

1983

1984

1985

1986

1987

1988

1989

1990

1991

1992

1993

1994

1995

1996

1997

1998

1999

2000

2001

2002

2003

2004

2005

2006

2007

2008

2009

0%

10%

20%

30%

40%

50%

60%

70%

80%

90%

100%

Nouveaux inscrits à l'OrdreRépartition en % par mode d'exercice

Libéral Associé Fonctionnaire Salarié Sans activité Ex. Etranger

en %

26

2001 2002 2003 2004 2005 2006 2007 2008 20090,0%

20,0%

40,0%

60,0%

80,0%

100,0%

120,0%

Population masculine des architectes étrangers inscrits à l'Ordre

Associés Ex. étranger (1) Fonctionnaires Libéraux Port du titre Salariés

1996 1997 1998 1999 2000 2001 2002 2003 2004 2005 2006 2007 2008 20090%

10%

20%

30%

40%

50%

60%

70%

80%

90%

100%

Population masculine des inscrits à l'OrdreRépartition par mode d'exercice

libéraux associés f onctionnairessalariés port du titre exerçant à l'étranger

27

2001 2002 2003 2004 2005 2006 2007 2008 20090%

10%

20%

30%

40%

50%

60%

70%

80%

90%

100%

Population masculine des nouveaux inscrits étrangersRépartition par mode d'exercice

associés ex. étranger fonctionnaires libéraux port du titre salariés

en %

28

1997 1998 1999 2000 2001 2002 2003 2004 2005 2006 2007 2008 20090,0%

20,0%

40,0%

60,0%

80,0%

100,0%

120,0%

Population masculine des nouveaux inscrits à l'OrdreRépartition par mode d'exercice

Associés Ex. Etranger Fonctionnaires Libéraux Port du titre Salariés

29

1996 1997 1998 1999 2000 2001 2002 2003 2004 2005 2006 2007 2008 20090%

10%

20%

30%

40%

50%

60%

70%

80%

90%

100%

Femmes architectes inscrites à l'OrdreRépartition par mode d'exercice

libéraux associés fonctionnairessalariés port du titre exerçant à l'étranger

2001 2002 2003 2004 2005 2006 2007 2008 20090

100

200

300

400

500

600Population féminine des architectes étrangers inscrits à l'Ordre

Associées Ex. étranger (1) Fonctionnaires Libérales Port du titre Salariées

en n

ombr

e

30

2001 2002 2003 2004 2005 2006 2007 2008 20090%

10%

20%

30%

40%

50%

60%

70%

80%

90%

100%

Population féminine des nouveaux inscrits étrangers

associées ex. étranger fonctionnaires libérales port du titre salariées

en %

31

REPARTITIONS PAR AGE

La population des architectes étrangers a connu un rajeunissement sensible sur la période étudiée : la part des moins de 40 ans s'est en effet accrue pour atteindre en 2009 31,7 % contre 22,3 % en 2001. L'évolution observée est la conséquence directe du développement des tranches d'âge les plus jeunes parmi les ressortissants des Etats hors de l'Union Européenne (les effectifs de moins de 40 ans de cette population passent de 17,5 % en 2001 à 38,7 % en 2009). On ne constate pas de

2001 2002 2003 2004 2005 2006 2007 2008 20090,0%

20,0%

40,0%

60,0%

80,0%

100,0%

120,0%

Population féminine des architectes étrangers inscrits à l'Ordre

Associées Ex. étranger (1) Fonctionnaires Libérales Port du titre Salarié

2001 2002 2003 2004 2005 2006 2007 2008 20090%

10%

20%

30%

40%

50%

60%

70%

80%

90%

100%

Architectes étrangers inscrits à l'Ordrerépartition par tranche d'âge

< 30 ans 30-40 ans 40-49 ans 50-59 ans 60-69 ans >70 ans

en %

32

rajeunissement démographique aussi important parmi les effectifs de l'UE dont la distribution par âge s'avère plus stable. Si elle n'a pas sensiblement rajeuni, les maîtres d'œuvre européens demeurent toutefois beaucoup plus jeunes que les architectes HUE puisque, en 2009, la part des moins de 40 ans s'élève à 55,1 % chez les ressortissants de l'UE en 2009 contre 38,7 % pour les HUE.

2001 2002 2003 2004 2005 2006 2007 2008 20090%

10%

20%

30%

40%

50%

60%

70%

80%

90%

100%

Architectes hors UE inscrits à l'Ordrerépartition par âge

< 30 ans de 30 à 39 ans de 40 à 49 ans de 50 à 59 ans de 60 à 69 ans > à 70 ans

en %

33

1983

1984

1985

1986

1987

1988

1989

1990

1991

1992

1993

1994

1995

1996

1997

1998

1999

2000

2001

2002

2003

2004

2005

2006

2007

2008

2009

0%

10%

20%

30%

40%

50%

60%

70%

80%

90%

100%

Architectes inscrits à l'OrdreRépartition par tranche d'âge

< 30 ans de 30 à 39 ans de 40 à 49 ans de 50 à 59 ans de 60 à 69 ans > à 70 ans

en %

2001 2002 2003 2004 2005 2006 2007 2008 20090%

10%

20%

30%

40%

50%

60%

70%

80%

90%

100%

Architectes étrangers ressortissants de l'UE inscrits à l'Ordre

< 30 ans 30-40 ans 40-49 ans 50-59 ans 60-69 ans >70 ans

en %

34

Les effectifs étrangers (UE+HUE) s'avèrent, par ailleurs, plus jeunes que l'ensemble de la profession : en 2009, 31,7 % d'entre eux, rappelons-le, ont moins de 40 ans et 59,5 % moins de 50 ans contre, respectivement, 25 % et 50,3 %. Si l'on compare maintenant les populations des nouveaux inscrits (étrangers/profession entière), on constate que les étrangers sont également plus jeunes que leurs homologues français enregistrés au tableau (en 2009, la tranche des moins de 40 ans atteint, respectivement, au sein des deux populations, 84 % et 82 %).

1983

1984

1985

1986

1987

1988

1989

1990

1991

1992

1993

1994

1995

1996

1997

1998

1999

2000

2001

2002

2003

2004

2005

2006

2007

2008

2009

0%

10%

20%

30%

40%

50%

60%

70%

80%

90%

100%

Structure par âge des nouveaux inscrits à l'Ordre

< 30 ans de 30 à 39 ans de 40 à 49 ans de 50 à 59 ans de 60 à 69 ans > à 70 ans

en %

35

2001 2002 2003 2004 2005 206 2007 2008 20090%

10%

20%

30%

40%

50%

60%

70%

80%

90%

100%

Architectes étrangers HUE nouveaux inscritsdistribution en % selon l'âge

<30 ans [30-35[ [35-40[ [40-45[ [45-50[ [50-55[ [55-60[ >60 ans

en %

2001 2002 2003 2004 2005 206 2007 2008 20090%

10%

20%

30%

40%

50%

60%

70%

80%

90%

100%

Architectes étrangers UE+HUE nouveaux inscritsdistribution en % selon l'âge

<30 ans [30-35[ [35-40[ [40-45[ [45-50[ [50-55[ [55-60[ >60 ans

en %

36

Depuis 2001, les effectifs des nouveaux inscrits étrangers ont connu un sensible rajeunissement. Parmi les ressortissants de l'Union Européenne, la part des moins de 35 ans passe alors de 20 % à 44 % et de 53 % à 65,5 % pour les nouveaux inscrits « hors Union Européenne » (HUE). Phénomène remarquable, les premiers nouveaux étrangers de l'UE ayant moins de 30 ans n'apparaissent au tableau ordinal qu'à partir de 2005, c'est-à-dire au moment de l'application des réformes sur l'enseignement en formation initiale et du passage de l'Europe des 15 à celle des 25. Cela étant, cette tranche d'âge la plus jeune a beaucoup fluctué jusqu'à aujourd'hui en suivant une tendance à la baisse : en 2009, elle représente 11,5 % des nouveaux inscrits contre 18 % en 2005.

2001 2002 2003 2004 2005 206 2007 2008 20090%

10%

20%

30%

40%

50%

60%

70%

80%

90%

100%

Architectes étrangers UE nouveaux inscritsRépartition en % par âge

<30 ans [30-35[ [35-40[ [40-45[ [45-50[ [50-55[ [55-60[ >60 ans

en %

37

DIPLOMES DES NOUVEAUX INSCRITS

38

2001 2002 2003 2004 2005 2006 2007 2008 20090%

10%

20%

30%

40%

50%

60%

70%

80%

90%

100%

Architectes étrangers (UE+HUE) nouveaux inscrits à l'OrdreRépartition en % par type de diplôme

Dea Hmonp Dplg Dinsas Desa D. Étranger autres

en %

39

2001 2002 2003 2004 2005 2006 2007 2008 20090%

10%

20%

30%

40%

50%

60%

70%

80%

90%

100%

Nature des diplômes des nouveaux inscrits à l'Ordre

Répartition en %

Total non diplômés DEA+HMONP DENSAIS DESADIP. ETRG DPLG DINSAS

40

Les réglementations complexes en matière de qualification applicables aux architectes de l'UE et à ceux originaires de pays hors UE expliquent que les nouveaux inscrits ressortissants de l'Union Européenne sont détenteurs en grande majorité d'un diplôme étranger, c'est-à-dire obtenu dans leur pays d'origine (73 % en 2009). Seulement 21 % d'entre eux font valoir, en 2009, un DPLG alors que leurs confrères provenant de pays hors de l'UE détiennent principalement un DPLG (55 % en 2009). Pour eux, ce diplôme représente bien sûr le meilleur, voire l'unique, mode d'accès à l'installation en France. Par ailleurs, apparaissent en 2009 les premiers étrangers détenteurs du diplôme d'Etat d'architecte (DEA) complété d'une habilitation à la maîtrise d'œuvre en son nom propre (HMONP). Cela concerne, dans la logique des observations précédentes, 10,5 % des étrangers originaires d'un pays non membre de l'Union Européenne et 4 % seulement de leurs homologues ressortissants de l'UE.

41

2001 2002 2003 2004 2005 2006 2007 2008 20090%

10%

20%

30%

40%

50%

60%

70%

80%

90%

100%

Architectes UE nouveaux inscritsrépartition en % par type de diplôme

Hmonp Dplg Desa Dinsas D. Étrg autres

en %

42

2001 2002 2003 2004 2005 2006 2007 2008 20090%

10%

20%

30%

40%

50%

60%

70%

80%

90%

100%

Architectes étrangers HUE nouveaux inscritsrépartition en % par type de diplôme

Dea Hmonp Dplg Desa D. Étranger autres

en %

43

ANNEXES

44

1999 2000 2001 2002 2003 2004 2005 2006 2007 2008 20090

100

200

300

400

500

600

Architectes étrangers HUE inscrits à l'Ordrerépartition selon le sexe

femmes HUE hommes HUE

en n

ombr

e

1999 2000 2001 2002 2003 2004 2005 2006 2007 2008 20090

100

200

300

400

500

600

700

800

900

1000

Architectes étrangers ressortissants de l'UE inscrits à l'Ordrerépartition selon le sexe

Femmes UE Hommes UE

en n

ombr

e

45

1999 2000 2001 2002 2003 2004 2005 2006 2007 2008 20090

100

200

300

400

500

600

700

800

900

1000

Population masculine des architectes étrangers inscrits à l'Ordre

Hommes UE Hommes hors UE

en n

ombr

e

2001 2002 2003 2004 2005 2006 2007 2008 20090

5

10

15

20

25

30

35

40

45

Population féminine des architectes nouveaux inscrits

femmes HUE femmes UE

en n

ombr

e

46

2001 2002 2003 2004 2005 2006 2007 2008 20090

10

20

30

40

50

60

70

Population masculine des architectes nouveaux inscrits

hommes HUE hommes UE

en n

ombr

e

47

2001 2002 2003 2004 2005 2006 2007 2008 20090%

10%

20%

30%

40%

50%

60%

70%

80%

90%

100%

Population masculine des architectes étrangers nouveaux inscrits

hommes HUE hommes UE

en %

2001 2002 2003 2004 2005 2006 2007 2008 20090%

10%

20%

30%

40%

50%

60%

70%

80%

90%

100%

Population féminine des architectes étrangers nouveaux inscrits

femmes HUE femmes UE

en %

48

2001 2002 2003 2004 2005 206 2007 2008 20090

10

20

30

40

50

60

70

80

90

100

Architectes étrangers HUE nouveaux inscritsrépartition selon l'âge

<30 ans [30-35[ [35-40[ [40-45[ [45-50[ [50-55[ [55-60[ >60 ans

en n

ombr

e

49

2001 2002 2003 2004 2005 2006 2007 2008 20090

20

40

60

80

100

120

Architectes étrangers UE nouveaux inscritsRépartition par âge

<30 ans [30-35[ [35-40[ [40-45[ [45-50[ [50-55[ [55-60[ >60 ans

en n

ombr

e

50

2001 2002 2003 2004 2005 2006 2007 2008 20090

50

100

150

200

250

Architectes étrangers (UE+HUE) nouveaux inscrits à l'OrdreRépartition par type de diplôme

Dea Hmonp Dplg Desa D. Étranger autres

en n

b

51

2001 2002 2003 2004 2005 2006 2007 2008 20090

20

40

60

80

100

120

Architectes ressortissants de l'UERépartition par type de diplôme

Hmonp Dplg Desa Dinsas D. Étrg autres

en n

b

52

2001 2002 2003 2004 2005 2006 2007 2008 20090

10

20

30

40

50

60

70

80

90

100

Architectes hors UE nouveaux inscrits à l'Ordrerépartition par type de diplôme

Dea Hmonp Dplg Desa D. Étranger autres

en n

b