LL’’enquête denquête d’’accidentaccidentdu travaildu travail

LL’’enquête Accident du Travail,enquête Accident du Travail,un outil de la prun outil de la prééventionvention

LL’’enquête estenquête est ll’’ éétape ntape n°°11 de la sde la sééquence de lquence de l’é’étudetudedes accidents du travail en vue ddes accidents du travail en vue d’’une exploitationune exploitationprprééventive. Dans cette sventive. Dans cette sééquence, le but de lquence, le but de l’’enquêteenquêteapparaapparaîît doublet double ::

-- recueillirrecueillir des faits en rapport avecdes faits en rapport avecll’é’évvéénement survenu,nement survenu,

-- ddéécrirecrire un processus dun processus d’’accident craccident créédible,dible,conduisant au dommage constatconduisant au dommage constatéé..

La connaissances des faitsLa connaissances des faits

Il appartient aux enquêteurs de tenter deIl appartient aux enquêteurs de tenter deretrouver,retrouver, àà ll’’aide de ces faits un schaide de ces faits un schéémamadescriptifdescriptif du processus ayant conduitdu processus ayant conduit àà

ll’’accidentaccident

Une mUne mééthodologie pour menerthodologie pour menerll’’enquêteenquête

deux exigences importantes:deux exigences importantes:•• exigence de la plusexigence de la plus grande objectivitgrande objectivitéé pourpourles indications rassemblles indications rassembléées soit par observations,es soit par observations,soit par enquêtes,soit par enquêtes,•• exigence dexigence d’’une limitation au caractune limitation au caractèèrerestrictement descriptifstrictement descriptif de la restitution desde la restitution descirconstances de la survenue dcirconstances de la survenue d’’un AT.un AT.

Les symbolesLes symboles

POSITION MOUVEMENT INFORMATION

Les symbolesLes symboles

FAIT INHABITUEL FAIT PERMANENT

Les principesLes principes àà mettre enmettre enœœuvre.uvre.

• Adopter et observer un principe de confidentialitévis à vis des informations collectées grâce àl’enquête• Etablir, avec les autres intervenants sur l’enquêted’accident du travail des relations de coopération•• Disposer duDisposer du matmatéériel adriel adééquatquat•• Avoir reAvoir reççu uneu une formation spformation spéécifiquecifique(l(l’’Inspecteur du travail qui rInspecteur du travail qui rééalise lalise l’’enquête nenquête n’’estestcependant pas un expert)cependant pas un expert)

La formation de base pour pratiquerLa formation de base pour pratiquerles enquêtes dles enquêtes d’’accident du travailaccident du travail

� la connaissance du phénomène accident,� la méthodologie de l’étude des accidents et de

l’exploitation de celle-ci selon un but deprévention,

� l’apprentissage de l’usage des techniquesfondamentales de l’enquête: l’observation,l’entretien, la présentation des informationsextraites,

La formation de base pour pratiquerLa formation de base pour pratiquerles enquêtes dles enquêtes d’’accident du travailaccident du travail

� la connaissance des règlementsd’hygiène et de sécurité les plusimportants relatifs à l’activité ou auxactivités de l’entreprise,

� la connaissance des publications, statistiques,analyses publiées par les organismes nationauxde prévention,

� le recueil d’éléments écrits doit précéder lesentretiens et aider à préparer ceux-ci.

Le dLe dééplacement sur le siteplacement sur le siteS’étant rendu sur le site :� l’inspecteur du travail se fait connaître desresponsables de l’entreprise.� Il leur présente sa mission en sollicitant uneconcertation pour l’adoption de modalités de travailnon perturbantes pour tous.� Il cherche à se renseigner sur d’éventuellesmodifications, déjà intervenues, par nécessité ou nondans l’état des lieux et sur la persistance possiblede dangers et/ou de risques sur ce site, qu’ilconviendrait de neutraliser rapidement

Le dLe dééplacement sur le siteplacement sur le site

� Il demande que soit mis en place lesdispositifs de protection.� Il veille à ce que le site soit dès que possiblepréservé de tout changement pendant toute latoute ladurduréée de son enquêtee de son enquête..

LL’’enquête sur placeenquête sur place11 -- Les ObservationsLes Observations

Elles dElles déébutent avec un examen de large ouverturebutent avec un examen de large ouverturepuis vont vers des inspections de plus en pluspuis vont vers des inspections de plus en plusddéétailltailléées.es.

LL’’enquête sur placeenquête sur place22 -- le Recueil de documentsle Recueil de documents

AprAprèès observation des lieux , il convient de rassembler less observation des lieux , il convient de rassembler lesééllééments techniques et rments techniques et rééglementaires indispensablesglementaires indispensables àà lalacomprcomprééhension de lhension de l’’ensemble du densemble du dééroulement et desroulement et desfacteurs potentiels. Il sfacteurs potentiels. Il s’’agit notamment des noticesagit notamment des noticesdd’’instructions desinstructions des ééquipements de travail, des machines,quipements de travail, des machines,desdes ééquipements de protection individuelle, de lquipements de protection individuelle, de l’é’état destat desvvéérifications auxquelles il aurarifications auxquelles il aura ééttéé procprocééddéé, des consignes, des consignesde sde séécuritcuritéé..

LL’’enquête sur placeenquête sur place33 -- Les entretiensLes entretiens

observations et entretiens sont complobservations et entretiens sont compléémentaires etmentaires etpeuvent alterner.peuvent alterner.Quelle que soit la technique dQuelle que soit la technique d’’entretien choisie, uneentretien choisie, unepremipremièère rre rèègle veut que lgle veut que l’’enquêteur se prenquêteur se préésente etsente etexplique lexplique l’’objet de lobjet de l’’entretien quentretien qu’’il souhaite ril souhaite rééaliser. Nealiser. Nepas lpas l’’observer peut conduireobserver peut conduire àà ll’é’échec complet dechec complet dell’’opopéération. En outre, quel que soit le motif, on ne peutration. En outre, quel que soit le motif, on ne peutobliger une personneobliger une personne àà subir un entretien quisubir un entretien quill’’indisposerait .indisposerait .

LL’’enquête sur placeenquête sur place44 -- lala reconstitutionUne reconstitution peut ainsi se révéler commeun puissant moyen, non seulement de contrôlede la valeur des informations recueillies parailleurs, mais aussi de mise en évidence decertains aspects factuels, importants pourl'enquête, qu'une première description sur unsimple témoignage oral n'aurait pas intégrés.

La suite de lLa suite de l’’enquêteenquête66 -- Traitement desTraitement des ééllééments collectments collectéés, mise en formes, mise en formedes donndes donnéées et transmissiones et transmission..

les entretiensles entretiens : contrôler leur vraisemblance, leur: contrôler leur vraisemblance, leurcohcohéérence, leur concordance avec la rrence, leur concordance avec la rééalitalitéé et leuret leurpertinence vispertinence vis àà vis de lvis de l’’accident considaccident considéérréé ;;les documents rles documents réécoltcoltééss : contrôler leur provenance, leur: contrôler leur provenance, leur

situation dans le temps, leur authenticitsituation dans le temps, leur authenticitéé, leur degr, leur degréé dedecrcréédibilitdibilitéé, d, d’’exactitude, de prexactitude, de préécision.cision.

LL’’arbre des causesarbre des causes

LesLes ééllééments recueillis au cours de lments recueillis au cours de l’’enquêteenquêtesont les matsont les matéériaux qui serviront auxriaux qui serviront auxenquêteurs pour analyser lenquêteurs pour analyser l’’accident enaccident enutilisant notamment la mutilisant notamment la mééthode de lthode de l’’arbrearbredes causes.des causes.