Le pétrole tchadien: miracle ou mirage? · PDF fileGBM Groupe de la Banque mondiale ......

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  • Le ptrole tchadien:miracle ou mirage?

    Suivre Iargent au dernier-n des ptro-tats dAfrique

    Ian GaryCatholic Relief Services

    Nikki ReischBank Information Center

  • Le ptrole tchadien : miracle ou mirage? i

    Ont particip llaboration de ce rapport :

    Auteurs :Ian GaryConseiller pour les questions stratgiques en Afrique Industries extractivesCatholic Relief Services

    Nikki ReischCoordonnatrice du programme sur lAfrique Bank Information Center

    Maquette :Paul ODonnellDesigner graphiste seniorCatholic Relief Services

    Traduction :Mike FlynnAnne-Marie Lavoie

    Les tudes sur lesquelles repose ce rapport ont t conduites de septembre 2002 novembre 2004, y compris des enqutes sur le terrain au Tchad en septembre 2002, aot 2003 et mai et octobre 2004.

    Remerciements : Les auteurs du rapport tiennent remercier lensemble du personnel de CRS, au sige central de Baltimore et dans les antennes africaines, pour leur prcieuse collaboration qui nous a permis de mener ce projet bien. Nous sommes particulirement reconnaissants Paul ODonnell, Bill OKeefe, Cecile Sorra, Caroline Brennan, Nicole Poirier, Marguerite Dombaya, Oliver Mokom, Jean Baptiste Talla, Jennifer Nazaire et Nell Bolton. Nous remercions galement le personnel du Bank Information Center, et notamment Manish Bapna et Graham Saul, pour leur appui et leurs commentaires.

    Nous naurions pu mener bien ce projet sans lappui constant, le soutien et lassistance de nombreuses personnes et organisations au Tchad. Nous tenons remercier les membres des rseaux de la socit civile qui exercent un suivi des activits lies au ptrole, dont la Commission Permanente Ptrole (CPPL/CPPN/RESAP), la Commission catholique Justice et Paix, ainsi que GRAMP/TC, Intermon et Swissaid. Nous remercions galemen t les membres et le personnel technique du Collge de contrle et de surveillance des ressources ptrolires, dont Michel Barka, Thrse Mkomb, Dobian Assingar, Nambayel Djkond, Moctar Saadatu Abdou et Mahamat Ramadane Dagache, qui nous ont gnreusement aids. Nous tenons aussi exprimer notre vive reconnaissance envers le pre Antoine Brilengar, Delphine Djiraibe, Boukinebe Garka Peugonba et les membres du CPPL, particulirement Nadji Nelambaye, qui nous ont t dune aide trs prcieuse en assurant la coordination des visites dans la rgion productrice de ptrole. Enfin, nous remercions galement Korinna Horta, Tawfik Ramtoolah et le pre Michael Perry davoir bien voulu accepter de lire la version prliminaire de ce rapport et de nous faire part de leurs commentaires.

    Notes :

    Pour simplifier les conversions montaires, nous avons utilis un taux de change de 510 FCFA (francs de la Communaut financire africaine) pour 1 dollar.

    Dans le prsent rapport, ExxonMobil est dsigne ExxonMobil , mme si elle emploie la raison sociale Esso au Tchad, en Europe et ailleurs. La filiale 100 % dExxonMobil au Tchad est connue sous le nom dEsso Exploration and Production Chad Inc. (EEPCI).

    Photo de courverture : En venant de chercher de leau, des villageoises tchadiennes dpassent une installation de forage dans le basin de Doba au Tchad mridionale. (Tom Stoddart, Katz Pictures/IPG/K2)

    Catholic Relief Services et Bank Information Center, dcembre 2004.

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    Le ptrole tchadien : miracle ou mirage?Suivre largent au dernier-n des ptro-tats dAfrique

    Table des matires Page

    Rsum . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1

    Introduction : Tous les yeux sont tourns vers le Tchad . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 4

    1. Pauvret, politique et ptrodollars . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 15

    2. Le trsor enclav du Tchad : exploration et production ptrolires . . . . . . . . 23

    2.1. Forage et pompage le projet de Doba . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 232.2. Nouvelle production et exploration au Tchad et au-del . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 27

    3. Revenus ptroliers : les premiers barils dor noir du Tchad . . . . . . . . . . . . . 35

    3.1. Accords entre les compagnies ptrolires et le gouvernement : le secret dans le modle de transparence . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 37

    3.2. Diviser les revenus : une loi bancale de gestion des revenus. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 413.3. toffer le cadre juridique autour de la Loi 001 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 453.4. La lune de miel est finie. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 48

    4. Il suffit dajouter du ptrole : la responsabilisation partir de zro . . . . 51

    4.1. Composition du Collge . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 514.2. Objectifs et responsabilits . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 524.3. Ralisations du Collge jusquici . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 574.4. Principales faiblesses dans la structure, le mandat et le fonctionnement du Collge. . . . . 584.5. Soutien technique au Collge . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 644.6. Une loi na de valeur que si elle est mise en application . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 64

    5. Budgtiser le boom : dpenser les revenus ptroliers du Tchad . . . . . . . . . . 68

    5.1. Le budget en bref . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 685.2. Affectation de largent du ptrole aux secteurs prioritaires . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 695.3. Combien de ptrole y a-t-il dans le budget 2004? . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 715.4. Dpenser largent : les secteurs prioritaires . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 725.5. Excution du budget : des problmes des marchs publics la dpense

    au compte-gouttes. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 745.6 Le budget 2005 : grandes dpenses . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 755.7 Revenus pour la rgion productrice de ptrole . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 76

    6. Transformer le Tchad : le rle des acteurs externes . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 79

    6.1. La dpendance lgard du financement externe : les revenus ptroliers loigneront-ils les capitaux des donateurs? . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 79

    6.2. Renforcement des capacits : la Banque mondiale et le projet deux vitesses . . . . . . . . . 806.3. Changer les politiques et pratiques . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 846.4. Changer la politique . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 856.5. Affaiblissement de linfluence des donateurs sur un gouvernement riche en ptrole?. . . . 86

    Conclusion : Un projet modle qui ne tient qu un fil. . . . . . . . . . . . . . . . . 88

  • Le ptrole tchadien : miracle ou mirage? iii

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    Annexes . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 98

    Loi no 001 portant gestion des revenus ptroliers . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 98 Ressources bibliographiques choisies sur loloduc Tchad-Cameroun . . . . . . . . . . . . . . . 103

    Les annexes suivantes sont disponibles sur Internet ladresse : www.advocacy.crs.org/oil

    Dcret no 240 portant organisation, fonctionnement et conditions du contrle et de surveillance du Collge de Contrle et de Surveillance des Ressources Ptrolires (CCSRP le Collge)

    Dcret no 457 portant cration dun Comit provisoire de gestion des revenus ptroliers destins la rgion productrice

    Dclaration du gouvernement sur les principes dutilisation des revenus des futurs champs ptroliers

    Communiqu concernant le conflit entre le gouvernement du Tchad et ExxonMobil Dclaration de la Coalition tchadienne Publiez ce que vous payez, publiez ce que

    vous gagnez

    Liste des encadrs

    1. Le financement du projet de dveloppement ptrolier et doloduc Tchad-Cameroun . . . . . . 62. La campagne internationale Publiez ce que vous payez . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 73. La participation du Groupe de la Banque mondiale au projet Tchad-Cameroun . . . . . . . . . . 104. Le Systme de gestion des revenus ptroliers du Tchad en bref . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 115. Les mcanismes de suivi multiples : chien qui aboie ne mord pas?. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 136. Normes environnementales et sociales pour les nouveaux dveloppements ptroliers . . . . . 287. Exploration au-del du Tchad . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 308. Impacts sociaux et environnementaux : effets et leons durables pour le nouveau

    dveloppement ptrolier . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 329. Nouveau revenu pour le Cameroun . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 3810. Fermeture dune chappatoire? . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 4511. Beremadji : lhomme qui en sava