Le Guide d'activation de et de certification W-8BEN de ... de commencer le processus de...

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Le Guide d'activation de compte et de certification W-8BEN de Morgan Stanley

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Le Guide d'activation de

compte

et de certification W-8BEN

de Morgan Stanley

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Morgan Stanley a été sélectionnée par Amazon en vue de fournir des services d'administration pour le plan de Droits d'attribution d'actions gratuites d'Amazon. Ce guide fournit des instructions détaillées étape par étape afin : d'activer votre compte de régime d'actionnariat en établissant votre

profil de compte,et de certifier une déclaration des revenus W-8 BEN en ligne. (Pour les

non-résidents aux États-Unis) Mise en route Reportez-vous à votre email d'activation Morgan Stanley et cliquez sur le lien d'activation de compte. Si vous ne retrouvez pas votre email, vous pouvez-en recevoir un nouveau en consultant le sitewww.benefitaccess.com et en sélectionnant le lien "Nom d'utilisateur/mot de passe oublié" dans l'encadré gris de la page de connexion. Vous pouvez également contacter le Centre de services Morgan Stanley destiné aux participants Amazon.

Introduction - Email de bienvenue et d'activation

Cliquez sur le lien d'activation de compte dans l'email d'activation envoyé par Morgan Stanley. A

Implantation du centre Numéro de téléphone

ÉTATS-UNIS Centre de

services

+1 866-533-2575 (numéro gratuit)

+1 801-617-7471 (numéro payant)

Centre de services de

Barcelone

+800 6666 9999 (numéro gratuit) en

France, en Allemagne, en Irlande, en

Italie, au Luxembourg, aux Pays-Bas, en

Espagne, en Suède, au Royaume-Uni

+34 93-316-5952 (numéro payant)

Centre de services de

Melbourne

+800 2484 5555 (numéro gratuit) en

Australie, en Chine, au Japon, à

Singapour, en Corée du Sud

0008004402486 (numéro gratuit) en Inde

+61 3 9188 2064 (numéro payant)

A

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À l'attention de : Veuillez lire ce qui suit avant d'accéder au site Internet

Pour une expérience optimale, les utilisateurs de PC doivent se connecter via Internet Explorer et les utilisateurs de Mac via Safari. Google Chrome n'est pas pris en charge à l'heure actuelle. Si vous utilisez Mozilla Firefox sur un PC ou un Mac, il est possible que vous deviez installer un module d'extension pour lancer Adobe Reader. Il est préférable d'installer le module d'extension avant de commencer le processus de certification. Adobe Reader est essentiel afin de compléter votre certification de déclaration de revenus.

Introduction - Avant d'accéder au site Internet

Pour toute question durant l'activation de compte ou le processus de certification de déclaration de revenus, veuillez appeler le Centre de services Morgan Stanley.

Ci-après figurent des instructions permettant aux utilisateurs Firefox de modifier leurs paramètres afin de lancer Adobe Reader :

1. Dans la partie supérieure de la fenêtre de Firefox, cliquez sur le bouton “Firefox” et sélectionnez ensuite

“Options” (Remarque : Si vous utilisez une version plus ancienne de Firefox, vous pourrez trouver les options en

cliquant sur le bouton “Outils” dans la partie supérieure de la fenêtre).

2. Sélectionnez le panneau Applications.

3. Localisez “Portable Document Format (PDF)” dans la liste “Type de contenu” et cliquez sur cette option pour la

sélectionner.

4. Cliquez sur la flèche de déroulement dans la colonne Action pour l'entrée ci-dessus et sélectionnez “Utiliser

Adobe Acrobat” (avec Firefox).

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Activez votre compte du régime d'actionnariat :

Vérifiez votre identité

Étape 1 : Vérifiez votre identité en fournissant les informations requises.

Entrez votre Numéro d'identification d'employé chez Amazon (PUID) OU votre numéro de sécurité sociale (GID) • Si vous utilisez un numéro

d'identification d'employé, laissez le champ Sécurité sociale vide. N'ajoutez pas de zéro.

Entrez un symbole d'action : AMZN (n'est pas sensible à la casse) Entrez votre date de naissance. Cliquez sur le bouton rouge

"Continuer" pour poursuivre.

A

B

C

D

Pour toute question durant le processus d'activation de compte, veuillez appeler le Centre de services Morgan Stanley pour les participants Amazon.

Terminologie du site Internet PUID correspond au numéro d'identification

d'employé Amazon GID correspond au numéro de sécurité sociale

A

B

C D

4

Activez votre compte du régime d'actionnariat :

Identifiants de connexion Étape 2 : Créez vos identifiants de connexion.

.

Créez votre nom d'utilisateur et votre mot de passe. Entrez un mot-clé qui vous aidera à vous souvenir de votre mot de passe. Créez votre numéro d'identification PIN de système RVI (Réponse vocale interactive). Cliquez sur l'hyperlien “Conditions générales” afin d'afficher le document. Cliquez sur la case afin d'accepter les “Conditions générales”. Cliquez sur le bouton rouge "Continuer" pour poursuivre.

A

B

C

D

E

Le PIN (numéro d'identification) RVI est un numéro d'identification personnalisé à quatre chiffres servant à accéder au système à Réponse vocale interactive. Vous devez personnaliser votre numéro PIN avant de pouvoir continuer à activer votre compte.

Info-bulles sur chaque champ Vous donnent des informations sur les conditions requises.

A

B

D C E

La barre de solidité du mot de passe indique le niveau de sécurité du mot de passe sélectionné.

5

Activez votre compte du régime d'actionnariat :

Paramètres de profil

Étape 3 : Entrez vos paramètres de profil.

Sélectionnez et répondez aux trois questions de sécurité. Sélectionnez votre pays à partir de la liste déroulante afin d'entrer vos numéros de téléphone de domicile, de travail et de mobile. (Les numéros de téléphone de domicile et/ou de mobile sont exigés pour pouvoir continuer.) Entrez votre adresse email personnelle. (Recommandé) Sélectionnez la langue et la devise dans lesquelles vous souhaitez afficher votre compte en ligne. (Facultatif. Anglais et dollars US sont les valeurs par défaut si ces champs sont laissés vierges.) Cliquez sur le bouton rouge "Continuer" pour poursuivre.

A

B

C

D

Remarque : Vos réponses aux trois questions de sécurité permettront de valider votre identité. Elles seront affichées en différents points du site Internet ou si vous oubliez votre nom d'utilisateur et/ou votre mot de passe.

A

B

C

D

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Activez votre compte du régime d'actionnariat :

Résumé de l'activation

Étape 4 : Passez en revue le résumé des informations sur votre profil de compte. Ensuite, rendez-vous sur le site Internet afin de commencer la certification d'un formulaire W-8BEN (pour les non-résidents aux États-Unis).

A Passez en revue un résumé des informations sur votre profil de compte. Cliquez sur le bouton rouge - “Passez à l'étape suivante” - pour commencer la certification d'une déclaration de revenus W-8BEN.

B

Remarque : Une seule certification de déclaration de revenus est exigée – W-9 (pour les résidents aux États-Unis) OU W-8BEN (pour les non-résidents aux États-Unis)

A

B

Pour certifier une

déclaration de revenus

W-8BEN en ligne.

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Pour certifier une déclaration de revenus W-8 BEN -

Profil fiscal et confirmation Après avoir activé votre compte et sélectionné le lien “Passez à l'étape suivante”, vous accédez à la page Profil

fiscal. Étape 1 : Entrez votre dénomination légale complète, votre adresse permanente et une adresse postale

dans l'écran Profil fiscal. Cliquez sur le bouton "Continuer" pour passer à la page de confirmation ci-dessous.

Entrez votre nom tel qu'il apparaît dans les documents officiels, comme par exemple votre passeport ou une identification délivrée par l'administration de votre pays. Entrez votre adresse permanente. Sélectionnez la case à cocher afin de pré-remplir ce champ si votre adresse postale et votre adresse permanente sont identiques. Si elles sont différentes, entrez votre adresse postale. Cliquez sur le bouton "Continuer" pour poursuivre.

Visualisez une confirmation de votre profil fiscal. Sélectionnez sur le bouton "Continuer" pour poursuivre.

A

B

C

D

E

F

A

B C

D

E

F

9

Pour certifier une déclaration de revenus W-8BEN

en ligne -

Formulaire Questions de sélection et Loi sur la

signature électronique Étape 2 : Répondez à la question présentée. Cette question lance un processus permettant de

clarifier votre statut de déclaration et de déterminer si vous devez plutôt remplir un formulaire W-

8BEN ou W-9. La personne en question est-elle née aux États-Unis ? • Si vous avez répondu par “Non”,

cliquez sur le bouton d'option “Non” puis sur le bouton “Suivant” afin de poursuivre.

1

B

A

C

Choisissez le formulaire W-9 ou W-8BEN en cliquant sur le bouton d'option. (Une seule certification est exigée.) Si vous sélectionnez W-9, reportez-vous au Guide d'activation de compte et de certification W-9 Morgan Stanley pour obtenir de l'aide. Sélectionnez le lien “Cliquez ici pour ouvrir et passer en revue le document Loi sur la signature électronique". Cliquez sur la case à cocher “Loi sur la signature électronique" afin d'accepter. Cliquez sur le bouton "Continuer" pour passer à l'écran de certification fiscale.

Ensuite, le bouton "Continuer" s'affiche en vert pour indiquer votre acceptation.

L'écran de sélection W-9 et W-8BEN s'affiche alors.

D

E Remarque : Si vous rencontrez des problèmes pour ouvrir le fichier PDF, sélectionnez le lien “cliquez ici” pour obtenir des instructions sur l'activation de la visionneuse de PDF.

1 A

B

C

D

E

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Pour certifier une déclaration de revenus W-8BEN

en ligne - Partie I

Étape 3 Complétez la Partie I de la déclaration W-8BEN en cliquant sur la case à

cocher. Votre nom et votre adresse sont pré-remplis.

(Suite de la déclaration sur la page suivante)

Partie I - Identification du bénéficiaire effectif Cliquez sur la case à cocher pour indiquer que vous êtes titulaire d'un compte individuel. Faites défiler l'écran pour afficher la suite si cela s'avère nécessaire à l'exécution du processus.

A

B

A

B

Remarque : Les numéros 6, 7 et 8 de la déclaration ne sont pas exigés.

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Pour certifier une déclaration de revenus W-8BEN en

ligne - Parties II et III Étape 3a : Complétez la Partie II de la déclaration W-8BEN en cliquant sur les cases à

cocher appropriées. Dans la Partie III, l'ensemble des 4 cases à cocher est nécessaire

pour envoyer la déclaration.

Partie II - Droit aux avantages liés à la convention fiscale • Cliquez sur la case à

cocher 9a et entrez votre pays.

• Cliquez sur la case 9b si vous détenez une identification de contribuable aux États-Unis.

Partie III - Certification Cliquez sur les quatre cases à cocher. (Obligatoire pour envoyer la déclaration en ligne.) Cliquez sur le bouton "Suivant" pour poursuivre.

A

B

C

B

C

A

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Pour certifier une déclaration de revenus W-8BEN

en ligne - Envoi

Répondez correctement à deux questions de sécurité personnelles. • La Question 1

atteste la Partie II • La Question 2

atteste la Partie III

Cliquez sur le bouton "Envoi" pour finaliser votre certification fiscale.

A

B

A

B

Étape 4 : Répondez correctement à deux des questions de sécurité créées au

préalable. Cliquez sur le bouton "Envoi".

(Remarque : Après trois tentatives infructueuses pour entrer vos réponses correctes, vous n'aurez

plus accès au site Internet. Appelez le Centre de services Morgan Stanley pour les participants

Amazon afin de demander une réinitialisation de la sécurité.

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Pour certifier une déclaration de revenus W-8BEN

en ligne - Confirmation Une fois votre certification fiscale envoyée, un écran de confirmation s'affichera.

Étape 5 (Facultatif) : Si vous le souhaitez, vous pouvez visualiser une version PDF de votre

déclaration W-8BEN en sélectionnant le lien “PDF de votre déclaration W-8BEN complétée”.

(Facultatif) Si vous le souhaitez, vous pouvez cliquer sur le lien afin de visualiser un fichier PDF de votre déclaration W-8BEN complétée.

A

Si vous préférez ne pas visualiser le fichier PDF, cliquez simplement sur la lettre “X” figurant dans l'angle supérieur droit de l'écran de confirmation afin de revenir dans la page d'accueil du site.

A

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Si vous avez besoin d'aide... Vous pouvez contacter le Centre de services Morgan Stanley consacré aux participants au plan

Amazon dans les centres mondiaux, aux numéros indiqués ci-dessous :

Implantation du centre Numéro de téléphone Horaires

ÉTATS-UNIS Centre de

services

+1 866-533-2575 (numéro gratuit)

+1 801-617-7471 (numéro payant)

8 h 00 à 18 h Heure normale de

l'Est, du lundi au vendredi

Centre de services de

Barcelone

+800 6666 9999 (numéro gratuit) en France, en

Allemagne, en Irlande, en Italie, au Luxembourg,

aux Pays-Bas, en Espagne, en Suède, au Royaume-

Uni

+34 93-316-5952 (numéro payant)

8 h à 18 h Heure d'Europe centrale

du lundi au vendredi

Centre de services de

Melbourne

+800 2484 5555 (numéro gratuit) en Australie, en

Chine, au Japon, à Singapour, en Corée du Sud

0008004402453 (numéro gratuit) en Inde

+61 3 91882064 (numéro payant)

10 h à 18 h Heure de l'Est

d'Australie

du lundi au vendredi

À titre de référence ultérieure, vous trouverez ces numéros dans votre email d'activation Morgan Stanley et dans l'onglet Service Clients du site. Nous nous réjouissons de pouvoir vous être utiles.

Centres de services Morgan Stanley

Pour les participants au Plan Amazone

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Nous vous remercions.

Morgan Stanley Smith Barney LLC (“Morgan Stanley”), ses sociétés affiliées et les conseillers

financiers de Morgan Stanley ne fournissent pas de conseils en fiscalité ou sur les questions

juridiques. Le présent document n'est pas prévu ni préparé en vue d'être utilisé - et il ne peut pas être

utilisé - dans le but d'éviter des pénalités fiscales imposées au contribuable. Tout contribuable dans

cette situation doit obtenir les conseils d'un conseiller fiscal indépendant en fonction de sa situation

particulière.

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