LE DPC

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LE CADRE REGLEMENTAIRE

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DPC - OBLIGATION UNIQUE

Une obligation individuelle et annuelle

pour les médecins, les chirurgiens dentistes,

les sages –femmes, les pharmaciens

et les auxiliaires médicaux

dans le cadre d’une démarche collective

• Le professionnel doit participer à un programme de DPC collectif, annuel ou pluriannuel.

• Le respect de cette obligation est attesté par l’organisme de DPC qui dispense le programme

• Un renforcement de la synergie entre professionnels médicaux et paramédicaux, salariés et libéraux est recherché

 

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DPC – DEFINITION

• Une orientation nationale du Ministère ou régionale de l’ARS

• Des méthodes et des modalités validées par la HAS

• Une mise en œuvre par un Organisme de DPC (ODPC)enregistré auprès de l’Organisme de Gestion du DPC (OGDPC)

5 objectifs « HPST » (EPP, perfectionnement de connaissances-compétences, amélioration qualité –sécurité des soins, priorités santé publique, maîtrise médicalisée des dépenses) pour un dispositif ( = programme DPC) associantAnalyse des Pratiques Professionnelles (APP) etApport cognitif (connaissances –compétences)

Répondant à 3 critères :

STAFF

Formation

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DPC – CADRE REGLEMENTAIRE

• Tous les textes sont accessibles sur le site de l’OGDPC

https://www.ogdpc.fr/

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LES ACTEURS

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HAS

ARS

OGDPC

ORDRES(médecins,

sages-femmes, chirurgiens-dentistes…)

DPC - ACTEURS

MINISTÈRE

ODPC

Publie les orientations nationales et liste DU

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Publie les orientations régionales

CSI

Enregistre les organismes de DPC et publie les programmesGère la contribution industrie pharmaceutique

Elabore des programmes de DPC, met en œuvre et délivre des attestations

Evaluent les organismes . Donnent un avis sur les orientations, liste des DU et méthodes

EPS ODPC

ANFH

Publie la liste des méthodes et modalités validées

Gère et mutualise la cotisation ainsi que la fraction de la contribution industrie pharmaceutique Transmet le rapport exécution annuel

Contrôlent l’obligation de DPC

Elaborent le Plan DPC (avis CME) Assurent la traçabilité Peuvent demander leur enregistrement comme ODPC

CDPCMH – INSTANCE PARITAIRE DE DECISON

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Conseil du DPC Médical Hospitalier (CDPCMH)• Instance paritaire nationale• Composition :

– 4 représentants des syndicats de PH– 4 représentants de la FHF (dont au moins 3 présidents de

CME)– 1 représentant de la FSM (Fédération des Spécialités

Médicales) (voix consultative)

• Missions– Veiller à la collecte des fonds– Définir les règles de mutualisation et de gestion des fonds

collectés– Définir les règles de prise en charge et de remboursement

des frais liés au suivi des programmes DPC– Ratifier les décisions de prise en charge des dossiers et

examiner les éventuelles demandes de réexamen des refus de prise en charge déposées par les établissements

– Approuver un rapport annuel d’activité relatif au DPC

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CDPCMH – INSTANCE PARITAIRE DE DECISON

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COMPOSANTE QUALITE NOM

FHF/CHU Titulaire Dr Sylvia BENZAKEN

FHF/CHU Suppléant Dr Alain VERGNENEGRE

FHF/CHS Titulaire Dr Christiane SANTOS

FHF/CHS Suppléant Dr Alain GAVAUDAN, Président

FHF/CH Titulaire Dr Sylvie PERON

FHF/CH Suppléant Dr Didier BRICOTEAU

FHF/CNDGCH Titulaire M. Hamid SIAHMED

FHF/CNDCH Suppléant M. Denis FRECHOU

CPH Titulaire Dr Jean-Claude PENOCHET

CPH Suppléant Dr Jacques TREVIDIC

INPH Titulaire Dr Alain JACOB, Vice Président

INPH Suppléant Dr Rachel BOCHER

CMH Titulaire Pr Jean-Gérard GOBERT

CMH Suppléant Dr Jean-Christophe PAQUET

SNAM-HP Titulaire Dr Stéphane DAVID

SNAM-HP Suppléant Dr Jean-Pierre ESTERNIFSM Titulaire Pr Olivier GOEAU BRISSONNIERE

MINISTERE - ORIENTATIONS NATIONALES ET REGIONALES

• ORIENTATIONS NATIONALES 2013 (Arrêté du 26 février 2013)– 1 / Amélioration prise en charge des patients– 2 / Amélioration relation professionnels de santé et patients– 3 / Qualité, sécurité des soins et gestion des risques– 4 / Relations entre professionnels de santé et équipes pluri-

professionnelles– 5 / Amélioration santé environnementale– 6 / Contribution à la formation professionnelle continue

• ORIENTATIONS REGIONALES ARS– Absence d’orientation en 2014

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MINISTERE – AXES PRIORITAIRES 2014

• AXES PRIORITAIRES NATIONALES 2014 (Circulaire du 19 juillet 2013)

1. Renforcer le développement d'une culture d'évaluation et de prévention des risques professionnels

2. Qualité de vie au travail : responsabilité sociale et exigence de management durable

3. Professionnalisation des jurys de concours : sécurité juridique, égalité des chances

4. Principes et fondements de la laïcité

5. Egalité femme-homme : lutter contre les stéréotypes dans la FPH

6. Impact de l'informatisation de la production de soins sur le secret médical et la confidentialité des données de santé

7. Améliorer l'accès au dossier médical

8. Fiabiliser l'identification du patient à toutes les étapes du parcours de soins

9. Démarche palliative et accompagnement des personnes en fin de vie en dehors des services spécialisés

10. Evaluation et prise en charge de la douleur

11. Déploiement d'une culture et d'une dynamique de bientraitance

12. Accueil et prise en charge des personnes handicapées

13. Pertinence des soins

14. Prise en charge de l'autisme

15. Repérage précoce et intervention brève (RPIB) concernant les conduites addictives, en particulier chez les jeunes

16. Interfaces ville-hôpital : la sortie du patient hospitalisé

17. Qualité du partenariat entre établissements d'hospitalisation à domicile (HAD) et établissements sociaux et médico-sociaux

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HAS - MODALITES ET METHODES HAS

• MODALITES ET METHODES – Document publié sur le site de la HAS

• FICHES METHODES– Publiées sur le site de la HAS– Référence positionnée par l’ANFH dans la DAPEC (menu

déroulant) pour les deux parties (partie cognitive, partie analyse des pratiques)

• BILAN D’ACTIVITE ANNUEL PREVU DANS LES METHODES HAS ?– Remplacera t-il le questionnaire d’évaluation ?– Un groupe de travail OGDPC – HAS - DGOS

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ETABLISSEMENT – ENREGISTREMENT ODPC

• Enregistrement à titre provisoire – Pour les établissements positionnés sur un enregistrement à titre non

provisoire, l’enregistrement à titre provisoire court jusqu’à décision de l’OGDPC après évaluation par les CSI

• Enregistrement à titre non provisoire (validité 5 ans)– Trois fenêtres sont positionnées (Janvier – Avril - Septembre)– Attestation ANFH ne permettra pas l’enregistrement– Dossier d’enregistrement déterminé par l’arrêté du 30.12.2012– Une évaluation par les CSI sur la base de l’arrêté du 26.07.2013– Il semble que l’OGDPC pourra retirer le bénéfice de l’enregistrement si

aucun programme n’est déposé dans les 2 ans

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ANFH - OFFRE DE SERVICE

• Bénéfice de la contribution de la taxe pharmaceutique • Bénéfice des supports de communication ANFH• Mutualisation notamment au profit des petites structures • Bénéfice de l’accompagnement méthodologique de

l’ANFH (formations, ateliers, accompagnement sur site…)• Facilitation du financement d’actions communes médecins –

paramédicaux (même si les enveloppes ne sont pas fongibles)

• Bénéfice des outils de gestion et de traçabilité (GESFORM) déjà fournis pour le personnel paramédical

• Réalisation par l’ANFH du rapport relatif à l’effort annuel de DPC

• Recherche de fonds supplémentaires – (exemples actuels pour les personnels paramédicaux : FSE, ARS, Conseils régionaux, CNSA, FIPHFP …)

• L’absence d’adhésion ne dispense pas l’établissement de la mise en œuvre de l’obligation et de la règlementation

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LA COTISATION

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DPC - COTISATION

• Taux de cotisation “plancher”– 2013 : 0,45% (CH) – 0,30 % (CHU)– 2014 : 0,60 % (CH) – 0,40 % (CHU)– 2015 : 0,75% (CH) – 0,50 (CHU) – après évaluation

• Assiette de la cotisation – Compte 642 sauf le 6424 – “Permanence des soins” est incluse

• Versement de la cotisation – Mensuel

• Prélèvements maîtrisés– Dépenses de gestion = 3% (5,9% pour les autres habilitations)– Mutualisation = 2 % (4% pour l’ habilitation Plan de formation)

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DPC - ENVELOPPE

• 95 % de la cotisation versée– Calculée sur la masse salariale communiquée– Réajustée en fonction des versements mensuels

• Plafond indicatif de l’abondement “industrie pharmaceutique”– Décision du CDPCMH

• Pour les établissements comptant moins de 10 ETP, un complément correspond au doublement de la cotisation– Décision du CDPCMH

• Pour les Praticiens à Diplôme Hors Union Européenne (PADHUE), un financement est envisagé après évaluation des besoins– Décision du CDPCMH

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QUESTIONS/REPONSES

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DPC – PARTIE COGNITIVE

Un congrès constitue –t-il à lui seul un programme de DPC s’il comporte des ateliers ?

– Non , toutefois une souplesse est admise en 2014, la partie APP peut ne pas avoir de lien direct avec la thématique du Congrès

Un DU constitue –il à lui seul un programme de DPC ?– Dans l’attente de la publication de la liste des DU (consultation préalable

des CSI), le DU ne vaut que pour la partie cognitive , même souplesse admise que pour le Congrès (APP)

– Remarque : DU –DPC ne vaudra que pour l’année de son obtention

Une revue peut-elle être à elle seule un programme de DPC?– Non, elle n’est qu’une partie de la partie cognitive d’un programme

Si la partie cognitive est mise en oeuvre par un ODPC, peut on admettre que l’établissement même s’il n’est pas ODPC complète la partie APP ?

– Non mais l ‘ODPC peut attester que la partie APP est mise en oeuvre par l’établissement

La partie cognitive peut elle être réalisée sur un exercice et la partie APP sur un autre exercice ?

– Oui, un programme pluri-annuel permet la validation d’un programme de DPC chaque année si les tranches annuelles sont prévues et respectées,

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DPC – PARTIE APP

Un stage peut il être considéré comme la partie APP ?– Non, il n’est pas en soi une modalité reconnue par la HAS– Une APP réalisée au cours d’un stage est possible mais la méthode HAS

doit être précisée

Comment prendre en charge une APP existante ?– En l’intégrant dans un programme de DPC et en ajoutant une partie

cognitive clairement identifiée

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DÉMARCHE « INTÉGRÉE » DE DPC

• Accréditation des médecins– Pour l’accréditation d’un médecin, il n’y aura pas de programme, la référence à

la méthode HAS (partie APP et cognitive) est la démarche à engager sur la DAPEC

– Accréditation du médecin vaut programme de DPC durant la période couverte par la démarche (4 ans)

– L’abondement peut donc être obtenu chaque année jusqu’à obtention de l’accréditation sous réserve de la production d’une attestation annuelle de l’organisme d’accréditation

• Formateurs DPC – tuteur ou maître de stage– Validation DPC pour un intervenant formateur dans un programme de DPC ?

Question en attente de traitement par les CSI concernées– Tutorat ou maître de stage et obligation de DPC ? Question soumise au CSI

notamment pour la détermination des conditions

• DU

– Pas de parution de la liste des DU valant programme de DPC– Dans cette attente, DU ne vaut que pour la partie cognitive– A parution de la liste, un DU ne vaudra DPC que pour l’année de son obtention

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ACCOMPAGNEMENT – FORMATION ET OUTILS

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DPC – COMMUNICATION

• Quatre dépliants sont disponibles • Dépliant générique• Dépliant Etablissement• Dépliant Médecin• Dépliant paramédicaux

• Guide « en ligne » mise en œuvre du DPC• Intégré au site internet ANFH• Objectifs : les textes officiels, capitaliser les

informations, les outils, les témoignages (écrits, vidéos), les expériences, les liens avec les différents sites

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DPC – FORMATION

• Mettre en œuvre le DPC dans son établissement - FORMAVENIR – 2 jours (déposé sur l’OGDPC)

– Comprendre l’architecture du dispositif– Identifier les points et acteurs clés d’une démarche DPC– Communiquer et expliquer cette nouvelle obligation individuelle au sein de

son établissement– En atelier d’échanges de pratiques :– Repérer les freins et leviers à la mise en place du DPC– Elaborer des pistes de mise en œuvre au cœur de sa structure

Le numéro du programme est le 12421300230

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DPC – FORMATION

• Construire un programme de DPC -

CNEH – 2 jours (déposé sur l’OGDPC)

– Identifier les orientations nationales et régionales de DPC en lien avec votre projet d’établissement, le projet médical, le projet de soins, le projet de pôle…

– Sélectionner les méthodes et modalités validées par la HAS

– Définir le public concerné par le programme

– Repérer les ressources internes et identifier éventuellement des ressources externes complémentaires

– Respecter les principes de communication des programmes de DPC

– Inscrire les programmes de DPC dans une démarche d’accréditation et de certification de l’établissement

Le numéro du programme est le 10441300001

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DPC – FORMATION

• Etre formateur/animateur d’un programme DPC-

NONAKA CONSEIL – 2 JOURS

– Clarifier le rôle d’un animateur et/ou de formateur dans un programme de DPC– Identifier les spécificités d’un programme de DPC et les impacts sur son rôle – Choisir les techniques pédagogiques adaptées au regard des méthodes HAS

définies par rapport aux objectifs du programme de DPC.– Formaliser le déroulé pédagogique utilisé

Le numéro du programme est le 28861400001

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DPC – DISPOSITIF D’APPUI

• Dispositif d’appui DPC – mise en œuvre fin 1er semestre 2014

FORM’AVENIR – 10 jours S’engager dans le dispositif d’appui – 1 jour Le management du projet DPC – 2 jours Ingénierie du programme DPC – 3 jours Constitution et mise en œuvre d’un PLAN DPC Médical et paramédical – 2 jours Le suivi et l’évaluation de la mise en œuvre du DPC au sein de l’établissement – 2 jours

– Accompagnement à partir de l’existant dans les établissements

– Adaptation aux démarches qualité, GPMC et aux dynamiques institutionnelles et d’acteurs

– Utiliser les actions nationales et régionales pour l’apport théoriques et de connaissances essentielles

– Proposition d’outils à utiliser et adapter en fonction des établissements

– Délivrable « opérationnel »

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DPC – LOGICIEL ANFH

• Adaptation du logiciel GESFORM– Formation d’accompagnement et déploiement du logiciel aux établissements

• Objectifs visés :• Assurer la traçabilité de l’obligation • Faciliter la gestion • Assurer un suivi individuel• Faciliter les actions collectives accueillant un public interprofessionnel• Permettre l’édition d’un pré-plan DPC• Livrer les statistiques • Editer les attestations DPC (pour les établissements organismes de DPC)

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DPC – OUTILS ET CONTACTS

• Deux conseillères en gestion de fonds à votre écoute• Dorothée POUCHAIN : 03.20.08.06.76 – d.pouchain@anfh.fr• Mélanie CARPENTIER : 03.20.08.06.73 – m.carpentier@anfh.fr

• Une gestion « papier » des DAPEC et DR• La DAPEC est téléchargeable sur le site internet de l’ANFH

seul document accepté par l’ANFH pour traiter la prise en charge • Une DR éditée pré-renseignée

• Des outils de suivi disponibles et communiqués

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