La France en Europe Cours n°9-10-11-12 GENERALITES · Institutions politiques 1er semestre...

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05/11/2010 1/13 Institutions politiques 1er semestre 2010-2011 Cours d’Olivier Duhamel La France en Europe Cours n°9-10-11-12 GENERALITES Chevallier, J.-J., Carcassonne, Guy, Duhamel, Olivier. Histoire de la Ve République 1958-2009. Paris : Dalloz, 2009. 320.444-CHE-2009 (1 er étage 30 RSG) éd. 2007 : 12°045.898 (magasins) Clapié, Michel. Manuel d’institutions européennes. Paris : Flammarion, 2010. (Champs Université) 327.065-CLA-2010 (1 er étage 30 RSG) Duhamel, Olivier. Droit constitutionnel et institutions politiques. Paris : Seuil, 2009. 320.4-DUH-2009 (1 er étage 30 RSG) Favoreu, Louis, Philip, Loïc. Les grandes décisions du Conseil constitutionnel. Paris : Dalloz, 2009. (15 e éd.) 342.02-FAV-GRA-2009 (1 er étage 30 RSG) Quermonne, J.-L. Le système politique de l’Union européenne : des Communautés économique à l’Union politique. Paris : Montchrestien, 2010. (Clefs) 327.065-QUE-2010 (1 er étage 30 RSG)

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Institutions politiques 1er semestre 2010-2011 Cours d’Olivier Duhamel

La France en Europe

Cours n°9-10-11-12

GENERALITES

Chevallier, J.-J., Carcassonne, Guy, Duhamel, Olivier. Histoire de la Ve République 1958-2009. Paris : Dalloz, 2009.

320.444-CHE-2009 (1er étage 30 RSG) éd. 2007 : 12°045.898 (magasins)

Clapié, Michel. Manuel d’institutions européennes. Paris : Flammarion, 2010. (Champs Université)

327.065-CLA-2010 (1er étage 30 RSG)

Duhamel, Olivier. Droit constitutionnel et institutions politiques. Paris : Seuil, 2009.

320.4-DUH-2009 (1er étage 30 RSG)

Favoreu, Louis, Philip, Loïc. Les grandes décisions du Conseil constitutionnel. Paris : Dalloz, 2009. (15e éd.)

342.02-FAV-GRA-2009 (1er étage 30 RSG)

Quermonne, J.-L. Le système politique de l’Union européenne : des Communautés économique à l’Union politique. Paris : Montchrestien, 2010. (Clefs)

327.065-QUE-2010 (1er étage 30 RSG)

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LA FRANCE

Bibliographie

Encyclopédies et dictionnaires

Berstein, Serge. « France, histoire et institutions : la France d’aujourd’hui ». Bréchon, Pierre. « Cinquième République », « La période gaullienne 1958-1969 », « La période post-gaullienne (1969-1981) », « Les années Mitterrand (1981-1995) », « Les années Chirac (1995-2007) ». Hermansen, Christian. « Constitutions françaises : repères chronologiques ».

Accès au texte intégral (réservé aux lecteurs de la bibliothèque) onglet Encyclopédies et choisir Encycl. Universalis.

Duhamel, Olivier et Mény, Yves. Dictionnaire constitutionnel. Paris : PUF, 1992.

342.02-DUH-1992 (3e étage 30 RSG)

Yvert, Benoît. Premiers ministres et présidents du Conseil : histoire et dictionnaire raisonné des chefs du gouvernement en France : 1815-2007. (Tempus) Paris : Perrin, 2007.

320.42-YVE-2007 (1er étage 30 RSG)

Sirinelli, J.-F. La Ve République. Paris : PUF, 2008. (Que sais-je ?) QSJ-3821-2008 (2e étage 30 RSG)

Pactet, Pierre et J.-F. Les institutions françaises. Paris : PUF, 2006. (Que sais-je ?)

QSJ-1642-2006 (2e étage 30 RSG)

Rouvillois, Frédéric. Les origines de la Ve République. Paris : PUF, 1998. (Que sais-je ?)

QSJ-3305-1998 (2e étage 30 RSG)

Maus, Didier. Le parlement sous la Ve République. (Que sais-je ?) Paris : PUF, 1996.

12°038.175 (magasins)

Ardant, Philippe. Décisions du Conseil constitutionnel. (Que sais-je) Paris : PUF, 1995. (2e éd.)

QSJ-2562-1995 (2e étage 30 RSG)

Guettier, Christophe. Le Président sous la Ve République. (Que sais-je ?) Paris : PUF, 1995.

QSJ-1926-1995 (2e étage 30 RSG)

Quermonne, J.-L. L’alternance au pouvoir. Paris : PUF, 1995. (Que sais-je ?)

QSJ-2459-1995 (2e étage 30 RSG)

Diémert, Stéphane. Textes constitutionnels sur le référendum. (Que sais-je ?) Paris : PUF, 1993.

QSJ-2744-1993 (2e étage 30 RSG)

Favoreu, Louis. Les cours constitutionnelles. (Que sais-je ?) Paris : PUF, 1992. (2e éd.)

QSJ-2293-1992 (2e étage 30 RSG)

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Sur, Serge. Le système politique de la Ve République. Paris : PUF, 1991. (Que sais-je ?)

QSJ-1928-1991 (2e étage 30 RSG)

Lancelot, Alain. Les élections sous la Ve République. Paris : PUF, 1988. (Que sais-je ?)

QSJ-2109-1988 (2e étage 30 RSG)

Classiques

Hauriou, Maurice. Précis de droit constitutionnel. Paris : Sirey, 1929.

X.1879 (1929) (annexe) 2e éd. 1930 : texte intégral

Royer-Collard, P.-P. « La liberté de la presse, discours du 22 janvier 1822 à la chambre des députés », De la liberté de la presse. Paris : Librairie de Médicis, 1949. (p. 40) [« Là où il n’y a point de magistrats indépendants, il n'y a que des délégués du pouvoir »]

G.5232 (annexe) Texte intégral

Siegfried, André. Tableau politique de la France de l’Ouest sous la 3e République. Paris : Armand Colin, 1913.

4°006.152(1913) (annexe) rééd. 1995 : 944.081-SIE- 1995 (2e étage 30 RSG)

Essais, thèses, témoignages

Andreani, J.-L. Bail précaire à Matignon : au coeur du pouvoir, huit premiers ministres racontent. [Paris] : Jacob-Duvernet, 2006.

8°257.526 (magasins)

Duhamel, Olivier. La gauche et la Ve République. Paris : PUF, 1993. (Quadriges)

320.444-DUH-1993 (1er étage 30 RSG)

Mitterrand, François. Le coup d’Etat permanent. (Débats de notre temps) Paris : Plon, 1964.

12°041.149 (magasins) éd. 1965 : 12°041.150 éd. 1984 : 320.444-MIT-1984 (1er étage 30 RSG)

Rousseau, Dominique. La Ve République se meurt, vive la démocratie. Paris : O. Jacob, 2007.

320.444-ROU-2007 (1er étage 30 RSG)

Schnapper, Dominique. Une sociologue au Conseil constitutionnel. (NRF Essais) Paris : Gallimard, 2010.

342.02-SCH-2010 (3e étage 30 RSG)

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Autres manuels

Bettati, Mario, Duhamel, Olivier, Greilsamer, Laurent (éd.). La Déclaration universelle des Droits de l’Homme : textes rassemblés pour « Le Monde ». (Folio Actuel) Paris : Gallimard, 2008. (Nouv. éd. mise à j. et augm.)

323-DEC-2008 (1er étage 30 RSG) éd. 1998 : 12°040.221 (magasins)

Bréchon, Pierre. La France aux urnes. Soixante ans d’histoire

électorale. (Les études de la Documentation française). Paris : la Documentation française, 2009.

324. 944 BRE 2009 (1er étage bâtiment du 30 RSG) Éd. 2003 : 8° 283. 902 (magasins)

Duhamel, Olivier. Histoire des présidentielles. Paris : Seuil, 2008. DL 8° 280.107 (à consulter

sur place)

Jan, Pascal. Le gouvernement de la Cinquième République. (Documents d’études) Paris : la Documentation française, 2002.

320.42-JAN-2002 (1er étage 30 RSG)

Schrameck, Olivier. Les cabinets ministériels. (Connaissance du droit) Paris : Dalloz, 1995.

354.1-SCH-1995 (1er étage 30 RSG)

Wahl, Nicolas, Quermonne, Jean-Louis. La France présidentielle :

l’influence du suffrage universel sur la vie politique. Paris : Presses de Sciences Po, 1995

324. 944 FRA 1995 (1er étage bâtiment du 30 RSG)

Winock, Michel. L’élection présidentielle en France : 1958-2007.

Paris : Perrin, 2008. 324. 944 WIN 2008 (1er étage bâtiment du 30 RSG)

Articles de périodiques

« Qui gouverne la France », Pouvoirs n°68, 1994. Texte intégral en pdf

« Le référendum », Pouvoirs n°77, 1996. P 8° 3913 (magasins) Texte intégral à télécharger

« Le Premier ministre », Pouvoirs n°83, 1997. P 8° 3913 (magasins) Texte intégral à télécharger

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« La cohabitation », Pouvoirs n°91, 1999. Texte intégral en pdf

Perraudeau, Eric. « Le système des partis politiques sous la Ve République », Pouvoirs n°99, 2001. Vandendriessche, Xavier. « Le Parlement entre déclin et modernté ». Pouvoirs n°99, 2001.

Accès au texte intégral en .pdf

« Le Conseil constitutionnel », Pouvoirs n°105 (avril 2003). Texte intégral à télécharger

« Quarante ans de présidentielles au suffrage universel », Parlement(s) : Histoire et politique (2005), n°4 (Numéro spécial)

Texte intégral (réservé aux lecteurs de la bibliothèque) onglet Revues, choisir Cairn.

Presse d’actualité

Les sept élections présidentielles, série, Le Monde (août 2006) « Le chaos » (22/08/2006) « Blanc bonnet, bonnet blanc » (23/08/2006) « Vous n’avez pas le monopole du cœur » (24/08/2006) « La force tranquille » (25/08/2006) « Dans les yeux, je la conteste » (26/08/2006) « Un ami de trente ans » (27/08/2006) « Comme un coup de tonnerre » (29/08/2006)

Texte intégral (réservé aux lecteurs de la bibliothèque) Onglet Presse, choisir Factiva.

Textes

Constitution de la Ve République Texte intégral

Digithèque MJP Collection des constitutions françaises Accès au texte intégral

Textes constitutionnels de la Ve République. Paris : PUF, 2005. (Que sais-je ?)

QSJ-3726-2005 (2e étage 30 RSG)

Déclaration des Droits de l’Homme et du Citoyen (1789) Texte intégral

Déclaration universelle des droits de l’homme (1948) Texte intégral

Préambule de la Constitution (1946) Texte intégral

JEAN VÉRONIS AIX -EN-PROVENCE (FRANCE)

Discours de politique générale prononcés par les Premiers ministres sous la Ve République, réunis par Jean Véronis, Univ. De Provence.

Présentation Accès au texte intégral

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Sites Internet

Institutions

Présidence de la République Site

Portail du gouvernement Site

Assemblée nationale Site

Sénat Site

Conseil constitutionnel Site

Autres institutions

Conseil économique, social et environnemental Site

Conseil supérieur de la magistrature Site

Médiateur de la République Site

Recherche documentaire

Actualité, repères et ressources sur la vie et les institutions politiques en France

Site

Dossiers d’actualité de la DF : droit, institutions, vie politique. Site

www.election-presidentielle.fr

Elections présidentielles en France, depuis les campagnes électorales jusqu’aux résultats des élections depuis 1965.

Site

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France Politique | france-

politique.fr le site

d'information sur la vie politique française

Site d’information du journaliste Laurent de Boissieu sur la vie politique française

Site

Liste chronologique des présidents de la République française (y compris intérimaires) de 1848 à aujourd’hui

Dossier

Composition des gouvernements sous la Ve République Tableau

Composition de l’Assemblée nationale par législature Page

Films, documentaires, vidéos en ligne

Gaulle, Charles de. « Discours de Bayeux » (01/01/1946) Vidéo (durée 11’24)

Déclaration universelle des droits de l’homme. Discours de René Cassin (1948)

Vidéo (durée 30 s)

Gaulle, Charles de. « Un pouvoir insurrectionnel s’est établi en Algérie… », Journal télévisé de 20h, ORTF (23/04/1961)

Vidéo (durée 6’18)

« Un oui à 62,10 % des suffrages exprimés », Les Actualités françaises (31/10/1962)

Vidéo (durée 1’24)

« Nouveaux membres du Conseil constitutionnel [J. Sainteny, G. Léon-Dubois, P. Chatenet] », 24 heures d’actualité, ORTF (05/03/1968)

Vidéo (durée 1’12)

« Allocution du général de Gaulle président de la République », Journal télévisé de 20h, ORTF (25/04/1969)

Vidéo (durée 8’08)

[Discours sur la nouvelle société par J. Chaban-Delmas], journal télévisé de 20h, ORTF (26/06/1969)

Vidéo (durée 20’03)

Desproges, Pierre, Le Luron, Thierry. « Vœux du Président de la République », Les rendez-vous du dimanche, TF1 (01/01/1978)

Vidéo (durée 5’09)

Debré, Michel, Mitterrand, François. « A propos du rôle du Président de la République », Question de temps, Antenne 2 (08/01/1979)

Vidéo (durée 8’26)

[Présidentielle 1988 : extrait du débat entre F. Mitterrand et J. Chirac], TF1/Antenne 2 (28/04/1988)

Vidéo (durée 1’)

Discours de Lionel Jospin à l’issue du 1er tour de l’élection présidentielle de 2002 (21/04/2002)

Vidéo (3’29)

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[Collectif]. Les grands duels de l’entre-deux-tours de la présidentielle. Paris : Ina, 2007. (3 DVD de 9h55)

VID-324.944-GRAN-ina (3e étage 30 RSG) bientôt disponible

Depardon, Raymond. 1974, une partie de campagne. Paris : Arte vidéo, 2004. (1 DVD de 1h42)

VID-324.944-1974-dep (3e étage 30 RSG) bientôt disponible

Kohly, Philippe, Bacqué, Raphaëlle. L’Enfer de Matignon. Paris : Arte : Ina, 2008. (2 DVD de 3h28)

VID-944.083 7-ENFE-kol (3e étage 30 RSG) bientôt disponible

Moati, Serge. 47,3… % coulisses d’une campagne. Paris : MK2, 2008. (1 DVD de 1h26)

VID-324.944-473%-moa (3e étage 30 RSG) bientôt disponible

Moati, Serge. La prise de l’Elysée. Paris : MK2, 2008. (1 DVD de 1h50)

VID-324.944-PRIS-moa (3e étage 30 RSG) bientôt disponible

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L’UNION EUROPEENNE

Bibliographie

Encyclopédies et dictionnaires

Duroselle, J.-B. et Grosser, Alfred. « Europe : histoire de l’idée européenne » Monjal, P.-Y. « Union européenne (U.E.) » Péry, Christophe. « Construction européenne : repères chronologiques »

Accès au texte intégral (réservé aux lecteurs de la bibliothèque) onglet Encyclopédies et choisir Encycl. Universalis.

Degryse, Christophe. Dictionnaire de l’Union européenne. Bruxelles : De Boeck, 2007.

327.065 03-DEG-2007 (1er étage 30 RSG)

Gerbet, Pierre, Bossuat, Gérard et Grosbois, Thierry (dir.). Dictionnaire historique de l’Europe unie. Bruxelles : A. Versaille, 2009.

327.065 03-GER-DIC-2009 (1er étage 30 RSG)

Quermonne, J.-L. (dir.). Les mots de l’Europe : lexique de l’intégration européenne. Paris : Presses de Sciences Po : Fondation Robert Schuman, 2001.

327.065 03-GRO-2001 (1er étage 30 RSG)

Mathieu, J.-L. L’Union européenne. Paris : PUF, 2008. (Que sais-je ?)

QSJ-2925-2008 (2e étage 30 RSG)

Masclet, J.-Cl. Les grands arrêts de droit communautaire. Paris : PUF, 2007. (Que sais-je ?)

QSJ-3014-2007 (2e étage 30 RSG)

Burban, J.-L. Le Parlement européen. Paris : PUF, 1998. (Que sais-je ?)

QSJ-0858-1998 (2e étage 30 RSG)

Crouy-Chanel, Imre de. La Cour des comptes européenne. Paris : PUF, 1998. (Que sais-je ?)

QSJ-3357-1998 (2e étage 30 RSG)

Feral, P.-A. Le Comité des régions de l’Union européenne. Paris : PUF, 1998. (Que sais-je ?)

QSJ-3369-1998 (2e étage 30 RSG)

Mouton, J.-D. et Soulard, Christophe. La Cour de justice des Communautés européennes. Paris : PUF, 1998. (Que sais-je ?)

QSJ-2102-1998 (2e étage 30 RSG)

Textes précurseurs

Guizot, François. Histoire de la civilisation en Europe. Paris : Hachette, 1985. (Pluriel)

Corpus-GUIZ-his (RDC bas 30 RSG) Plusieurs éd. en texte intégral

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Hugo, Victor. « Congrès de la Paix 1849, discours d’ouverture », Œuvres complètes. Actes et paroles 1. Paris : J. Hetzel, 1880-1926. (p. 480) [Les Etats-Unis d’Europe]

Texte intégral

Briand, Aristide. Discours à la SDN (5 sept. 1929) Texte intégral

Jouvenel, Bertrand de. Vers les Etats-Unis d’Europe. Paris : Valois, 1930. (Bibliothèque syndicaliste)

8°016.359 (annexe)

Benda, Julien. Discours à la nation européenne. Paris : Gallimard, 1992. (Folio Essais)

Corpus-BEND-dis (RDC bas 30 RSG) Ed. 1933 : 12°006.955 (annexe) Texte intégral à télécharger

Déclaration de Robert Schuman le 9 mai 1950 Texte intégral

Essais, thèses et articles

Auber, Emmanuel et Desmaison, Xavier. « Comment s’élabore la politique européenne de la France ? », Politique étrangère, 2009, vol. 74 n° 2, p. 355-365. Charillon, Frédéric. « Les enjeux de la présidence française de l’Union européenne », Revue internationale et stratégique n° 69 (2008), p. 161-167.

Accès au texte intégral (réservé aux lecteurs de la bibliothèque) onglet Revues et choisir Cairn.

« Bilan de la présidence française de l’Union européenne », Essentiel des relations internationales, 2009, n° 23, p. 69-75.

P 4° 7065 (magasins)

Lanceron, Virginie. « La France et le processus décisionnel européen : le Secrétariat général des affaires européennes au cœur des relations Paris-Bruxelles », Annuaire français de relations internationales (2008), p. 407-422.

Accès au texte intégral

« Les cours européennes », Pouvoirs n°96 (janvier 2001). Accès au texte intégral

Autres manuels

Alomar, Bruno, Daziano, Sébastien, Lambert, Thomas [et al.]. Grandes questions européennes. Paris : Sedes, 2010. (Impulsions)

327.065-ALO-2010 (1er étage 30 RSG)

Gaillard, Marion. France-Europe : politique européenne de la France de 1950 à nos jours. Bruxelles : De Boeck, 2010.

327.44-GAI-2010 (1er étage 30 RSG)

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05/11/2010 11/13

Echkénazi, José. Guide de l’Union européenne. Paris : Nathan, 2010. (Repères pratiques)

327.065-ECH-2010 (1er étage 30 RSG)

Oberdorff, Henry. L’Union européenne. Grenoble : Presses universitaires, 2010. (Europa)

327.065-OBE-2010 (1er étage 30 RSG) (bientôt disponible)

Actualité

Leparmentier, Arnaud et Ricard, Philippe. « Accord a minima des Vingt Sept, divisés, pour réformer le pacte de stabilité », Le Monde (30/10/2010) Quatremer, Jean. « Décryptage : Merkel-Sarkozy, pacte d’instabilité ? », Libération (29/10/10) Loukianov, Fiodor. « Union européenne : pourquoi l’avenir de l’Europe se joue en France », Courrier international (28/10/10) Maillard, Sébastien. « La Serbie franchit une étape vers l’Union européenne », La Croix (26/10/10)

Accès au texte intégral (réservé aux lecteurs de la bibliothèque) onglet Presse et choisir Factiva.

Textes

Traité de Lisbonne (2007) 341.801-KAD-TRA-2008 (3e étage 30 RSG) Accès au texte intégral

Projet de traité établissant une Constitution pour l’Europe (2003) Texte intégral

Traité de Nice (2001) Texte intégral en .pdf

Traité d’Amsterdam (1997) Texte intégral en .pdf

Traités antérieurs (de 1951 à 1992) Accès au texte intégral

Philip, Christian. Textes institutifs de l’Union européenne. Paris : PUF, 1998. (Que sais-je ?)

QSJ-2182-1998 (2e étage 30 RSG)

Ouraoui, Mehdi (éd.). Les grands discours de l’Europe (1918-2008). Paris : Complexe, 2008.

327.065 09-OUR-2008 (1er étage 30 RSG)

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05/11/2010 12/13

Sites Internet

Institutions de l’Union européenne

Banque centrale européenne (BCE) Site

Commission européenne Site

Conseil de l’Union européenne Site

Conseil européen Site

Cour de justice de l’Union européenne Site

Cour des comptes européenne Site

Parlement européen Site

Autres institutions

Conseil de l’Europe Site

Recherche documentaire

Europa portail de l’Union européenne Site

European navigator, multimédia sur l’histoire de l’Europe Site

EUR-lex accès au droit de l’Union européenne Site

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05/11/2010 13/13

Toute l’Europe Site

« Ensemble depuis 1957 » : le 50e anniversaire des traités de Rome (Dossier documentaire réalisé par la Bibliothèque de Sciences Po)

Dossier

Films, documentaires, vidéos en ligne

Victor, J.-C. « Union européenne », Le dessous des cartes (ca. 2005).

Vidéo (durée 7’30)

Dossier vidéo et radio INA : Traité de Rome, 50 ans. Accès aux vidéos

« Signature du traité de l’EURATOM et Marché commun », Les actualités françaises (03/04/1957).

Vidéo (durée 38 s)

Un certain Robert Schuman, documentaire d’archives (France ?, 1973)

Vidéo (durée 12’33)

Jean Monnet père de l’Europe, documentaire de D. Wronecki (Association des amis de Jean Monnet, 1988)

Vidéo en français (durée 11’14) Vidéo en anglais (durée 10’56)

Pour aller plus loin, consulter le catalogue de la Bibliothèque