DÉCOUVREZ VOTRE NOUVELLE

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES

LA DOMBESc o m m u n a u t é d e c o m m u n e s

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Fabienne BAS-DESFARGESTransports, mobilité, gens du voyage

Gérard BRANCHYLEADER et PAEC

François CHRISTOLHOMMECommunication

Jean Marie CHENOTGemapi, Natura 2000, Eau potable

CONSEILLERS DÉLÉGUÉS

LE MOT DU PRÉSIDENT

communes, nous voilà réunis à 36 communes dans la Communauté de Communes de la Dombes.

Il nous faut bien prendre la mesure des changements intervenus et nous habituer à ce nouvel environnement. Les élus représentent maintenant près de 39 000 habitants, donc la communauté dans toute sa diversité. Tous les dossiers apportés prennent corps dans un Projet de Territoire dont la construction a commencé.

Ce sera le guide de l’action à conduire pour plusieurs années, prenant en compte tous les

domaines d’intervention, mais surtout explici-tant où nous voulons aller dans un futur proche.

Développer l’emploi sur notre territoire sera une priorité ; Faire du tourisme un axe du développement économique nous permettra d’attirer des visiteurs, de mettre en valeur nos richesses naturelles et de protéger notre environnement.

Et bien sûr l’attention sera portée de façon très aigüe sur les habitants.

Nous veillerons à ce que la proximité, distendue par l’augmentation de la taille administrative, soit rétablie et que, dans la mesure du possible,

chaque citoyen ait accès au plus grand nombre de services.

L’élaboration du Projet de Territoire est en cours et les réunions avec les socio-profes-sionnels, les élus, les associations, les agents de la communauté, les citoyens permettront l’expression de nombreux points de vue, dans toute leur variété.

Merci d’avance à tous ceux qui voudront apporter leur contribution

M. Michel GIRERPrésident

Isabelle DUBOIS1ère vice-présidenteFinances, Ressources Humaines

Gisèle BACONNIER5ème vice-présidenteProximité, Mutualisation

Christophe MONIER9ème vice-présidentDéchèteries, économie circulaire, développement durable, Organom

Patrick MATHIAS2ème vice-présidentCulture, vie associative, patrimoine, Conseil Local de Développement, évènementiel

François MARECHAL6ème vice-présidentSCOT, Urbanisme, Aménagement du Territoire, ADS

Dominique PETRONE10ème vice-présidentDéveloppement économique : Zones d'activités - Transfert Gestion et développement

Edwige GUEYNARD3ème vice-présidenteDéveloppement économique : Relations entreprises – Commerces - Numérique – Agriculture

Monique LACROIX7ème vice-présidenteAction sociale

Bernard OLLAGNIER11ème vice-présidentTravaux

Cyrille CHAFFARD12ème vice-présidentAssainissement Collectif et Non-Collectif

Florent CHEVREL4ème vice-présidentTourisme

Michel JACQUARD8ème vice-présidentEnvironnement, déchets ; mode de financement, collecte. Communication

« A la suite de la fusion, imposée par la loi NOTRe, de trois communautés de

VICE-PRÉSIDENCES

DES AGENTSAU SERVICE DE LA POPULATION

DIRECTION GÉNÉRALEPierre-François Bourdeau

PÔLE RESSOURCES Responsable : Sybille Gérard

AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET ZONES D’ACTIVITES :- Amandine Plassard

ADS/ PLANIFICATION : - Dorothée Jousse

SCOT : - Cédric Bonnardel

ADS : - Claire Lorut - Edwige Vivien - Yves Parrau - Fabrice Tourtillier- Véronique Berthuet

TOURISME : directeur : François-Christophe Pezin- Bérengère Rangier - Olivier Raynaud

Office du Tourisme : - Nathalie Kitenge - Béatrice Pont - Sandrine Ferrier - Claire Curt - Colette Pereira - Stéphanie Thomasson- Jennifer David

LEADER : Responsable : Laetitia Ducrozet-Agathe Desforet

NATURA 2000 – PAEC- Pierre Levisse

GENS DU VOYAGE

ENVIRONNEMENT

Responsable : Alexandra Richard

DÉCHETS :Redevance Incitative, sensibilisation : - Ariane Berger

Déchèteries : - Zahra Oyébola - Laurent Moussy - Jérome Degrendèle - Lionel Dormoy - Sébastien Bernard - Rémy Saëz - Smaaïl Oubellaoui – Michel Dubois – Sébastien Thouny

Collecte : - Christian Chavanel - Frédéric Lassara - Philippe Richonnier

ASSAINISSEMENT : Responsable : Alexandre Hoëz (adjoint au responsable environnement)

SPANC (non collectif) : - Benjamin Drieux

Collectif : - Alexandre Hoëz

ACTION SOCIALE PROXIMITÉ

MSAP : Responsable : Pascale Muzy- Marie Chapeland

ENFANCE/JEUNESSE : Responsable :- Laëtitia Baille

PETITE ENFANCE :- Bérengère Rangier

Ram :- Catherine Brugniaud

Multi-Accueil : - Marie-Line Boinon – Myriam Pitron - Delphine Bernard

Ludothèque : - Marielle Garnier

INTERVENANTS SPORT : - Ophélie Lamazouère - Laëtitia Baille- Chloé Rochon-Vollet

INTERVENANTS MUSIQUE : - Laura Schwab - Gilles Basquin

MAISONS DE SANTÉ/MARPAGESTION DU PATRIMOINE :Responsable : Alexandre Plociniak - Pascal Frébault- Michel Cordier

CONSEIL LOCAL DE DÉVELOPPEMENT

Direction Générale adjointe Catherine Schoenstein

COMPTABILITÉ – RH : - Caroline Fructuoso - Céline Juenet - Laurence Pessé-Girod

INSTANCES : - Laurie Vernoux – Marie-Christine Artru

COMMUNICATION : - Adelyne Zegna

ENTRETIEN DES LOCAUX : - Françoise Castano - Sylvie Loup - Nicole Genillon - Pascale Dumont

SYSTÈMES D’INFORMATION

ARCHIVESACCUEIL STANDARD

- Edwige Vivien - Perrine Marichy

COMMANDE PUBLIQUE ET AFFAIRES JURIDIQUES : - Fabienne Jugnet

LE TERRITOIRE DE LA NOUVELLE COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DE LA DOMBES

Depuis le 1er janvier 2017, les Communautés de Communes Chalaronne Centre, Centre Dombes et du Canton de Chalamont ont fusionné, pour devenir la Communauté de Communes de la Dombes.

Le siège social de la Communauté de Communes se trouve sur la commune de Chatillon-sur-Chalaronne. Deux antennes sont situées à Villars-les-Dombes et à Chalamont.

38 554 habitants

Distance (à vol d’oiseau) Chaneins Villette-sur-Ain : 34km Sulignat Mionnay : 31km

36 communes 621 km² de superficie

LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DE LA DOMBESEN CHIFFRES

CHANEINS

VALEINS BANEINS

DOMPIERRE-SUR-CHALARONNE

ABERGEMENTCLEMENCIAT

SULIGNAT

NEUVILLE-LES-DAMES CONDEISSIAT

ROMANS

RELEVANT

SANDRANS MARLIEUX

BOULIGNEUX LE PLANTAY

SAINT-NIZIER-LE-DÉSERT

LAPEYROUSEVILLARS-LES-

DOMBES

CHALAMONT

CHATENAY

VERSAILLEUX

MONTHIEUX

SAINT-MARCEL

SAINT-ANDRÉ-DE-CORCY

MIONNAY

BIRIEUX

CRANS

VILLETTE-SUR-AIN

CHATILLON-LA-PALUD

SAINTE-OLIVE

CHATILLON-SURCHALARONNE SAINT-ANDRÉ-

LE-BOUCHOUXSAINT-GEORGES-

SUR-RENONSAINT-PAUL-

DE-VARAX

SAINT-TRIVIER-SUR-MOIGNANS

LA-CHAPELLE-DU-CHATELARD

SAINT-GERMAIN-SUR-RENON

LISTE DES COMMUNESpar ordre alphabétique

ABERGEMENT-CLEMENCIATMaire : M. Daniel BOULONTél : 04 74 24 03 08mairieabergementclemenciat@wanadoo.fr

BOULIGNEUXMaire : M. Laurent COMTETTél : 04 74 98 13 29mairie.bouligneux@gmail.com

CHATENAYMaire : M. Cyrille CHAFFARDTél : 04 74 61 71 03mairiedechatenay01@gmail.com

CONDEISSIATMaire : M. Alain DUPRETél : 04 74 51 40 58mairie.condeissiat@orange.fr

LA CHAPELLE DU CHATELARDMaire : M. Cyrille RIMAUDTél : 04 74 24 50 46mairie.chapellechatelard@orange.fr

MARLIEUXMaire : M. Jean-Paul GRANDJEANTél : 04 74 42 86 30mairie.marlieux@wanadoo.fr

NEUVILLE-LES-DAMESMaire : M. Florent CHEVRELTél : 04 74 55 60 97mairie-neuville-les-dames@orange.fr

SAINT-ANDRÉ DE CORCYMaire : M. Jean-Pierre BARONTél : 04 72 26 10 30accueil@mairie-saint-andre-de-corcy.fr

SAINT-GERMAIN-SUR-RENONMaire : M. Christophe MONIERTél : 04 74 42 86 06mairiestgermain@wanadoo.fr

SAINT-PAUL-DE-VARAXMaire : M. Roland BERNIGAUDTél : 04 74 42 50 13accueil@saintpauldevarax.fr

SANDRANSMaire : M. Bernard OLLAGNIERTél : 04 74 24 52 20mairie-sandrans@adeli.biz

VERSAILLEUXMaire : M. Gérard BRANCHYTél : 04 74 98 20 47mairie.versailleux@wanadoo.fr

BANEINSMaire : M. Jean-Pierre GRANGE Tél : 04 74 55 24 75communebaneins@wanadoo.fr

CHALAMONTMaire : M. Ali BENMEDJAHEDTél : 04 74 46 99 60 info@mairie-chalamont.org

CHATILLON LA PALUD Maire : M. André MICHONTél : 04 74 35 63 25secretariat@chatillonlapalud.fr

CRANSMaire : M. Jean-Marie CHENOTTél : 04 74 61 71 37mairie.crans@wanadoo.fr

LAPEYROUSEMaire : M. Gilles DUBOSTTél : 04 74 98 14 54lapeyrouse-mairie@orange.fr

MIONNAYMaire : M. Henri CORMORECHETél : 04 72 26 20 20mairie@mionnay.fr

RELEVANTMaire : Mme Christiane CURNILLONTél : 04 74 55 07 17mairie-relevant@orange.fr

SAINT-ANDRÉ LE BOUCHOUXMaire : M. Alain JAYRTél : 04 74 42 50 77saintandrelebouchoux@wanadoo.fr

SAINT-MARCEL-EN-DOMBESMaire : M. Dominique PETRONETél : 04 72 26 12 53secretariat@mairie-saint-marcel.fr

SAINT-TRIVIER-SUR-MOIGNANSMaire : M. Marcel LANIERTél : 04 74 55 88 11secretariat@mairie-stm.fr

SULIGNATMaire : M. Bernard JARNETTél : 04 74 55 67 50mairie-sulignat@orange.fr

VILLARS-LES-DOMBESMaire : M. Pierre LARRIEUTél : 04 74 98 03 54mairie@mairie-villars-les-dombes.org

BIRIEUXMaire : M. François CHRISTOLHOMMETél : 04 74 98 12 20mairiebirieux@gmail.com

CHANEINSMaire : M. Patrice FLAMANDTél : 04 74 55 87 18mairie@chaneins.fr

CHATILLON-SUR-CHALARONNEMaire : M. Patrick MATHIASTél : 04 74 55 04 33mairie@chatillon-sur-chalaronne.org

DOMPIERRE-SUR-CHALARONNEMaire : M. Didier MUNERETTél : 04 74 55 26 31mairie.dompierresurchalaronne@wanadoo.fr

LE PLANTAYMaire : Mme Danielle OTHEGUYTél : 04 74 98 15 80marie-duplantay@wanadoo.fr

MONTHIEUXMaire : Mme Gisèle BACONNIERTél : 04 72 26 11 15mairiedemonthieux@wanadoo.fr

ROMANSMaire : M. Jean-Michel GAUTHIERTél : 04 74 24 51 08romans01400@gmail.com

SAINT GEORGES-SUR-RENONMaire : M. Jacques PAPILLONTél : 04 74 24 54 68st-georges-sur-renon@wanadoo.fr

SAINT-NIZIER-LE-DÉSERTMaire : Mme Françoise BERNILLONTél : 04 74 30 30 96mairie.stnizierledesert@wanadoo.fr

SAINTE-OLIVEMaire : M. Thierry PAUCHARDTél : 04 74 00 88 01mairie.steolive@adeli.biz

VALEINSMaire : M. Frédéric BARDONTél : 04 74 55 84 79mairie.valeins@hotmail.fr

VILLETTE-SUR-AINMaire : M. Jean-Pierre HUMBERTTél : 04 74 35 64 94mairie.villette-sur-ain@wanadoo.fr

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DE LA DOMBESLES MISSIONS ET COMPÉTENCES

La Communauté de Communes de la Dombes exerce des compétences obligatoires et optionnelles définies par un arrêté préfectoral, qui peuvent être résumées ainsi :

Compétences Obligatoires :

Compétences Optionnelles :

L’aménagement de l’espace pour la conduite d’actions d’intérêt communautaire ; Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) et Schéma de Secteur.

Actions de développement économique ; Création, aménagement, entretien et gestion de zones d’activité industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale, touristique ; politique locale du commerce et soutien aux activités commerciales d’intérêt communautaire ; promo-tion du tourisme, dont la création d’offices du tourisme.

Aménagement, entretien et gestion des aires d’accueil des gens du voyage.

Collecte et traitement des déchets des ménages et assimilés.

Gestion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations GEMAPI (au 1er janvier 2018)

De nombreuses Compétences Facultatives et notamment :

- Service Public de l’Assainissement Non Collectif (Contrôle, entretien et réhabilitation des installations),- Actions Culturelles, Sportives et d’Enseignement,- Mise en valeur du patrimoine paysager de la Dombes, gestion étang Prêle à Valeins,- Assistance aux communes,- Soutien aux associations sportives et culturelles qui répondent aux conditions fixées dans les statuts,- Création, aménagement et gestion d’équipements touristiques (base de loisirs La Nizière, Centre Aquatique et camping de Villars les Dombes),- étude, signalétique, balisage et promotion des sentiers de randonnées.

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Protection et mise en valeur de l’environnement

Politique du logement et du cadre de vie

Construction, aménagement, entretien et gestion d’équipements culturels et sportifs d’intérêt communautaire

Action sociale d’intérêt communautaire

Création et gestion des maisons de service au public.

L’INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE :La notion d’intérêt communautaire est essentielle pour cerner le rôle effectif d’une communauté de communes pour ses habitants.L’intérêt communautaire précise le domaine d’intervention au sein d’une compétence.

Par exemple, la Communauté de Communes de la Dombes est compétente pour :« la construction, l’aménagement, l’entretien et la gestion d’équipements culturels et sportifs d’intérêt communautaire. » La Communau-té de Communes de la Dombes n’est concernée que par les installations considérées comme présentant une dimension intercommunale.

Tout comme les compétences, la définition de l’intérêt communautaire peut connaitre des modifications importantes pour permettre de répondre aux évolutions du territoire, de la population et de ses besoins.

Le projet de territoire est en cours de création et devra toujours être réactualisé, amélioré, adapté aux évolutions de notre Dombes.

Voici les grandes lignes de ce qui a été présenté en Conseil Communautaire et qui constituera la trame de notre projet pour la Dombes : UN TERRITOIRE VIVANT.

Parce que l’emploi est sur le territoire,

Promouvoir les ressources territoriales comme moteur du développement économique et de l'emploi.

Développer toutes les filières locales ; commerce des produits du terroir.

Maintenir et développer des activités de services, de l’artisanat et de commerce dans les villages

Soutenir le développement du numérique

Agriculture : conforter une activité agricole rentable et durable sur le territoire.

Promouvoir des pratiques agricoles en faveur de la qualité de l’environnement et de la biodiversité

Accompagner la pisciculture et la sylviculture.

Parce que les touristes viennent le visiter,

Diversifier l’offre d’hébergements touristiques.

Contribuer à la création et à l’animation culturelles (grand événement, salle de spectacles, lecture, …).

Protéger le patrimoine bâti et architectural.

Faire apprécier la richesse des milieux naturels agricoles et forestiers et préserver ce patrimoine.

Assurer le maintien des étangs (la biodiversité en Dombes) et des espaces naturels sensibles.

Protéger et gérer de façon cohérente l’eau, les étangs et les rivières ( l’eau : qualité, quantité).

Veiller à une urbanisation économe et de qualité.

Parce que les habitants le font vivre,

Renforcer la proximité des citoyens ; lien social de base, solidarité locale. Réseau de proximité autour des mairies.

Améliorer la communication : lien avec les habitants et les élus ; image de la Communauté de Communes.

Permettre la constitution d’un Comité local de développement : favoriser l'émergence citoyenne.

Favoriser le développement des associations.

Harmoniser et développer une action sociale efficace sur tout le territoire. Petite enfance, enfance, périscolaire, Personnes âgées.

Offrir aux habitants des services efficaces au quotidien : assainissement collectif et non-collectif et assainissement, déchets et leur gestion, transports, modes doux, gestion des aires d’accueil des gens du voyage

La Dombes est un Territoire Vivant pour d’innombrables raisons que nous avons réparties en trois grandes thématiques :

LE PROJET DE TERRITOIREEST ENGAGÉ

Le projet de territoire doit devenir le projet de tous les habitants du territoire et vous pouvez apporter vos idées, suggestions ou remarques à projet@ccdombes.fr

Photo : © Thierry MOIROUX / Aintourisme

LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DE LA DOMBES : UN TERRITOIRE À DÉCOUVRIR

SIÈGE SOCIAL

100, Avenue Foch 01400 CHATILLON SUR CHALARONNE

Horaires d'ouvertureLundi - Mardi - Jeudi : 8h30 - 12h00 / 13h30 - 17h00Mercredi - Vendredi : 8h30 - 12h00

ANTENNE VILLARS-LES-DOMBES

ZAC de la Tuilerie01330 VILLARS LES DOMBES

Horaires d'ouvertureLundi - Mardi - Mercredi : 8h30 - 12h00 Jeudi : ferméVendredi : 8h30 - 12h00 / 13h30 - 17h00

Edité par la Communauté de Communes de la DombesDirecteur de la publication : M. Michel GIRERDirecteur de la rédaction : M. François CHRISTOLHOMMEDépôt légal : à parution - ISSN : en coursPériodicité : irrègulière - Tarif : gratuitParution : novembre 2017Imprimé par : imprimerie Multitude 84 Avenue de la Poste, 01400 Châtillon-sur-ChalaronneImprimerie labelisée Imprim’Vert - imprimé sur papier FSCConception : Antipodes - www.antipodes-studio.fr

ANTENNE CHALAMONT

2 Grande Rue01320 CHALAMONT

Horaires d'ouvertureLundi : 9h00 - 12h30 / 13h30 - 17h00Mardi - Jeudi : ferméMercredi : 9h00 - 12h30 / 13h30 - 17h00Vendredi : 14h00 - 17h00

NOUS CONTACTERun numéro unique : 04 28 36 12 12Un site internet : www.ccdombes.frUne adresse électronique : contact@ccdombes.fr

Photo ©Thierry MOIROUX / Aintourisme