L APPRÉCIATION DES PREUVES - gbv.de · Comment fixer les symptômes sur le procès-verbal...

FRANÇOISDOCTEUR EN DROIT

(SCIENCES POLITIQUES-ÉCONOMIQUES ET SCIENCES JURIDIQUES)

DIPLÔMÉ D'ÉTUDES SUPÉRIEURES DE PHILOSOPHIE

PRÉSIDENT DE CHAMBRE A LA COUR D'APPEL DE POITIERS

L APPRÉCIATIONDES PREUVES

EN JUSTICE

ESSAI D'UNE MÉTHODE TECHNIQUE

PARISLIBRAIRIE DU RECUEIL SIREY

22, RUE SOUFFLOT, 22

1947

TABLE ANALYTIQUE DES MATIÈRES

PRÉFACE

INTRODUCTION

Nécessité d'une méthode technique pour bien apprécier la valeurdes preuves produites en justice, dans le système moderne de lalibre appréciation des preuves : seul moyen d'éviter l'arbitraire,l'incertitude et les risques d'erreur. Méthode basée à la fois surla logique, la psychologie et la pratique judiciaire 13

Où en est la question : travaux de H. Gross, Altavilla, Hellwig,Wigmore, Locard, etc. Comment ils ont besoin d'être complé-tés et systématisés 19

But et portée de la méthode judiciaire 22

PREMIÈRE PARTIE

LES DIVERS PROCÉDÉS ET LA MÉTHODE GÉNÉRALE

CHAPITRE PREMIER. — LA RÉGLEMENTATION LÉGALEDES PREUVES

Vestiges de l'ancien système des preuves légales : admissibilitédes modes de preuves ; prohibitions partielles ; force probanteattachée à certains procès-verbaux, jusqu'à preuve contraireou même jusqu'à inscription de faux, et inconvénients sérieuxde ce système arbitraire 85

Présomptions légales. Présomptions naturelles implicites 31Exclusions légales, reproches et disqualifications de certains té- ""*"

moins 35Système mixte coutumier anglo-américain : présomptions, prohi-

bitions et admissibilité ; minimum de preuve exigé 36Rôle simplement limitatif, négatif et formel des règles légales ou

juridiques. Elles supposent des principes de fond et laissent en-tière la science positive de la preuve 38

CHAPITRE II. —LES PROCESSUS LOGIQUESDES MODES DE PREUVES

Classification îles preuves. Leur importance et leur valeur respec-tives. Leur compénétration ; leur ensemble ; les séries d'infé-rences 42

474 L'APPRÉCIATION DES PREUVES EN JUSTICE

Forme à la fois déductive et inductive des raisonnements proba-toires. Utilité des déductions pour dépister et éviter les erreurs.Analyse logique des intérences 49

Opérations de la méthode logique. Sa nécessité et son insuffisance.Le raisonnement par analogie. La synthèse iînale.et la convic-tion. Le procédé du tableau symbolique (Wigmore) 54

CHAPITRE lil. —LES RECHERCHES PSYCHOLOGIQUESLe rôle du sens psychologique pour comprendre tous éléments

internes. La nécessité d'un examen psychologique des témoi-gnages, des aveuxet des indices mentaux. Gomment l'analyse lo-gique se complète par l'interprétation psychologique 65

La méthode psychologique s'exerce par: ^l'observation des per-sonnes ; 2° l'expérimentation de leurs, réactions psychiques ;3° l'analyse de l'acte et de la personnalité ; 4° la synthèse desdivers éléments de preuves reliant l'acte à la personnalité.Exemples : affaire Wood, etc "

CHAPITRE IV. — L'EXAMEN PSYCHOLOGIQUEDE L INDIVIDU

§ /. —, L'expertise psychologique et les tests.Cas où. il est bon de recourir à un expert psychologue praticien. 77Développement récent de cette sorte d'expertise sur les anormaux

(experts psychiatres), les entants (Varendonck), les témoins(Dr Vervaeck) ou les inculpés (Marbe et institut deWur bourg).Tests ou épreuves simples praticables par le juge d'instruction(H. Gross, Klaussman), mais d'une portée limitée. L'examendes témoins mineurs (Institut de Leipzig) 79

§ II. — Le psychodiagnostic associatif.La récente et curieuse épreuve des associations verbales pour diag- •

nostiquerl'action coupable (Talbesfandsdiagnoslik) paria constel-lation des idées. Les divers procédés expérimentés,spécialementau cas de dissimulation, par Wertheimer et Klein, le Dr Jung,Yerkes et Berry, Cilaparède, Muesterberg, Grosland, enfin Mu-satti. Comment on interprète les mots-réponses etles temps deréaction 87

Valeur simplement indiciale de ces ingénieux procédés, révélantchez le sujet une certaine conscience de culpabilité, d'o*i est infé-rée la culpabilité réelle, si mieux ils ne provoquent pas desaveux 95

Ces procédés doivent être intégrés dans une technique de l'inter-rogatoire. Principaux complexes psychiques à découvrir par cemoyen 98

§ ///. — La preuve psychologique par symptômes.Parti qu'on peut tirer de l'interrogatoire de l'inculpé ou du témoin

suspect pour susciter les symptômes des sentiments à connaître :sentiment de culpabilité ou d'innocence chez l'inculpé, senti-ment de mensonge ou de véracité chez le témoin "

Méthode psychologique développée par Leonhardt : série de me-sures à effet psychologique pour interpréter, découvrir et élu-cider les symptômes, en soumettant leur formation à des chan-

TABLE ANALYTIQUE DES MATIÈRES 4 7 5

gements subits et successifs, soit en renforçant le sentiment,soit en l'affaiblissant, soit en l'écartant momentanément,soit enle débarrassant des sentiments étrangers qui s'y mêlent, soiten détournant passagèrement l'objet de l'interrogatoire versun domaine indifférent 100

Cas de faux témoignage : application des diverses mesures suc-cessives et combinées sur le sentiment possible de mensonge ;questions de situation ; représentation psychologique finale... 105

Cas type de cambriolage. Mesures analogues sur le sentimentpossible de culpabilité. Conclusion de vraisemblance croissante. 106

Comment fixer les symptômes sur le procès-verbal d'interro-gatoire. Cette méthode suppose une préalable connaissancepréiise des divers symptômes. Sa valeur indiciale, complétantcelle du psychodiagnostic 112

§ IV. — Les épreuves psychométriques.

Recours à des appareils enregistreurs pour déceler la dissimu-lation et le mensonge en mesurant les réactions physiologiquessoustraites à la volonté du sujet. Principaux appareils essayés etemployés : le pneumographe (Benussi) pour les symptômes res-piratoires ; le sphygmographe (Marston, Larson, etc.) pour lesvariations de la pression sanguine ; le polygraphe (Larson,Keeler, etc.), combinant l'un et l'autre et connu en Amériquesous le nom de « détecteur de mensonge » [lie-detector) 113

Procédés secondaires : psychogalvanomètre, etc. Interprétationdes polygrammes obtenus. Exemple : affaire de vol. Mise enpratique récente avec succès aux Etats-Unis, dans les enquêtespolicières et administratives, notamment par le Laboratoire deRecherches criminelles à Chicago. Exemple curieux : affaire demeurtre 119

Portée de cette méthode : symptômes obtenus de conscience cou-pable et infèrent1 es restant à tirer 125

Autres procédés tentés : absorption de stupéfiants, comme la sco-polamine (Dr House; ; dangereux et improbant 127

Comparaison entre la méthode .des associations (LOwenstein) etcelle de l'enregistrement des expressions iSeelig) : plus simple,plus précise et plus objective, la 2e est plus pratique et seule sedéveloppe ; mais elles se complètent, tl faut observer les di-verses catégories de réactions psychophysiologiques et les com-parer avec le comportement individuel. Rapports de cette mé-thode avec celle de la « recherche de la personnalité » 128

§ V. — Les applidçitions de psychanalyse.

Les prétentions hardies des psychanalystes à rénover les méthodescnminalistiques.et dans quelle mesure plus modeste l'explora-"'tion psychoanalytique peut discrètement être utilisée par l'ex-pert ou le juge d'instruction pour approfondir, spécialementdans les affaires de mœurs, des éléments cachés de la personna-lité, mieux connaître les mobiles inconscients ou dissimulés etmettre à jour les indices mentaux peu apparents. Aperçus etopinions diverses 131

L'observation psychanalytique par le juge 140L'interprétation psychanalytique des associations, tant provo-

quées que libres, pour établir le « diagnostic consfellatoire » dufait 141

Les divers procédés d'examen se complètent et se contrôlent.... 142


CHAPITRE V. — LA MÉTHODE GÉNÉRALED EXAMEN CRITIQUE

La tâche générale du juge dans la détermination et l'appréciationdes preuves. Les divers procédés doivent rentrer dans uneméthode critique d'ensemble, à la fois générale et propre àchaque mode de preuve 143Le mélange des éléments de preuve : les charges 144

En quoi consiste la critique judiciaire des preuves, au sens posi-tif. Rapprochement avec la critique historique : double critiqueinterne de sincérité et d'exactitude. La critique du témoignage,oral et écrit 145

A distinguer celle de chaque mode de preuve : témoignage oral,document, aveu, expertise, indices ou présomptions de fait,cette dernière catégorie (preuve indirecte ou conjecturale) s'op-posant à l'ensemble des autres (preuves directes ou d'évi-dence). Importance différente de la critique pour chacune descatégories, en laisant à peu près de côté les présomptionslégales et les constatations matérielles judiciaires (évidenceexterne ou auloptic proference) 151

Nécessité d'examiner en même temps les diverses preuves pro-duites, tant dans leurs éléments que'dans leurs rapports. L'en-chaînement des preuves et l'importance de leur connexion.Exemple : affaire de vol par agression. — La reconstitution pro-gressive des faits 160

DEUXIÈME PARTIE

L'APPLICATION DE LA MÉTHODEAUX DIFFÉRENTES PREUVES

Classement des preuves au point de vue de l'examen critiquequ'elles nécessitent 165

CHAPITRE PREMIER—LES CONSTATATIONS JUDICIAIRESPreuve par excellence, basée sur l'observation ou perception di-

recte par le juge lui-même 166Danger de l'inférence inconsciente, pour les objets associés à une

émotion, à une personne, à un lieu ou à un événement. L'effetd'exhibition des pièces de conviction. La crédulité en les docu-ments écrits ou imprimés : exemple curieux. La crédibilité géné-rique en la véracité des choses et double évaluation objective etsubjective de la preuve matérielle 168

La reconstitution des faits sur les lieux ou expérience judiciaire :très utile, mais concluante seulement si sont reproduites les con-ditions originaires. Ex. divers 172

CHAPITRE II. —LES DOCUMENTS ÉCRITSPrivilèges accordés à cette preuve. Sa diversité de forme et de con-

tenu 176Les actes authentiques, faisant foi jusqu'à inscription de faux.

La foi due aux procès-verbaux réguliers pour les constatationsmatérielles 177

TABLE ANALYTIQUE DES MATIÈRES 477

Les actes privés, faisant foi jusqu'à preuve contraire, lorsquel'écriture en est reconnue ou vérifiée. L'interprétation subjec-tive et objective des actes. Les indications contenues dans leslettres 182

L'identification d'éc-riture par comparaison. L'expertise physico-chimique du document, pour déceler les diverses forgeries, -pé-cialement par altération ou par transfert. Ex. île faux par sur-charge et de faux par découpage. L'expertise graphologique,avec la nouvelle analyse graphométrique, pour identifier lesécritures déguisées ou imitées. Ex. de faux par imitation. Ré-sultats probatoires 185

Une fois authentifié ou identifié, le document doit être examinéen son contenu au double point de vue de la sincérité et del'exactitude. Comparaison avec la critique historique. Les simu-lations et leurs signes. Les conditions générales et surtout lesconditions particulières île la confection «lu document, à con-naître pour en apprécier la vérité 104

La notion du commencement de preuve. Ex. de jurisprudence... 201Critique complexe à faire quand l'écrit contient d'autres sortes

de preuves. Critères d'évaluation communs aux preuves per-sonnelles, et critères propres à la forme écrite • 203

Critique ésotérique par d'autres preuves, quand c'est possible .. 205

CHAPITRE III. —LES AVEUX ET DÉCLARATIONS

Les aveux ne sont qu une partie, la plus concluante, des déclara-tions. A apprécier à la fois leur réalité, leur sincérité et leurexactitude 207

Comment est constatée leur réalité: par interrogatoire ou pard'autres preuves. Différence entre l'aveu civil et l'aveu pénal.La règle de l'indivisibilité de l'aveu 208

L'aveu implicite, soit extrajudiciaire, soit judiciaire. Ex. dus àdes imprudences 21 2

L'aveu tacite ou présumé. L'inteprétation du silence, au civil etau pénal. L'aveu inconscient, résultant de gestes involontaires,etc. Equivoque de l'état émotif 214

Conditions de la sincérité : la liberté de répondre. L'interdictiondes moyens de contrainte. Les symptômes ou signes du senti-ment derulpabilité, de celui de mensonge et de celui de véracité.Importance du motif sur la crédibilité de l'aveu. Les princi-paux facteurs d'aveu, utilisés dans les interrogatoires (Lam-bert) '. 218

Les divers motifs de faux aveux. Les auto-dénonciations et auto-accusations. Ex. : affaire Land ; affaire de La Roncière et diversautres cas 226

Les rétractations d'aveux.à apprécier comme lesaveux eux-mêmes,en recherchant le motif qui les a suscitées et les conditions danslesquelles elles ont été faites 233

La critique d'exactitude, en tant qu'elle se distingue di" celle îlesincérité. Recherche des mobiles inconscients 237

Les dénégations. Différences entre l'attitude de l'innocent et celledu coupable. L'in! erprétation des mensonges et leurs divers mo-tifs. Ex. de déclarations mensongères d'inculpés innocents... . 23^

Conclusion sur la valeur de ce mode de preuve, qui souvent touchede près à l'écrit et aux indices. Recour» accessoires aux exper-tises. Le procès-verbal d'interrogatoire doit tout relater. Uti-lité du transport sur les lieux 244


CHAPITRE IV. — LES INDICES, PRÉSOMPTIONSET CIRCONSTANCES

§ /. — Généralités : caractères,action probante et récolement.

Distinction relative entre les indices, les présomptions et les cir-constances S4S

Caractères de ce mode de preuve : indirecte au 2e degré, objectiveet multiforme. Extrême variété des indices. Diverses classifica-tions de valeur relative : a"} Indices manifestes, prochains etéloignés. — b) Indices généraux et spéciaux. Enumération dela Caroline. —cf Indices antécédents, concomitants et subsé-quents. Combinaison par Viigmore de cette classification aveccelle des faits à prouver, faite au point de vue du juge.-—d) In-dices tirés des conditions du délit, des traces matérielles et desmanifestations personnelles (Ellero). Combinaison utile de cetteclassification avec la classification chronologique 247

Sur quoi est basée et comment se détermine la valeur probante desindices. Opérations successives à examiner : 1° récolement desindices ; 2° interprétation des indices ; 3° rapprochement desindices entre eux 253

Le récolement seia supposé fait. Mais il faut toujours examinerdans quelles conditions il l'a été, soit par constatations di-rectes, soit par experts, soit par témoins. Importance irrempla-çable des premières recherches. Conditions d'une bonne exper-tise, au triple point de vue île la compétence technique, des qua-lités d'intelligence et de la conscience professionnelle. Commentreconnaître la valeur d'un expert, d'après la façon dont il sedétermine et celle dont il détermine le juge. Comment contrôlerson travail. — Appréciation des témoignages rie base. Utilitédes plans dressés sur les lieux 256

La présentation des pièces de conviction : utilité et abvis. La pho-tographie des lieux et des objets : sa valeur 260

En quel sens les faits ne mentent pas : apparences et réalités 262

§ //. — L'interprétation des indices.Nécessité de rechercher le sens et la portée des faits donnés, en

eux-mêmes et par rapport à l'ensemble, et ce dans un esprif cri-tique et objectif, sans idée préconçue. La force probante de l'in-dice dépend du rapport du fait donné avec le fait recherché : ilfaut se garder d'en induire plus qu'il ne prouve. Comment onavance de l'un à l'autre, jusqu'à la preuve de la culpabilité.. 262

Facteurs de valeur probante : la précision et le nombre des indices.Importance de la précision : Ex. d'affaires judiciaires, solu-tionnées par des indices univoques et décisifs, se rapportant àun acte déterminé lié au crime. Intérêt, à cet égard, des re-cherches microscopiques. Ex. curieux dans un attentat auxmœurs. Autre ex. tiré de l'examen des couches de boue sous leschaussures 266

Importance de l'abondance des éléments indiciaux, du nombre etde la variété des indices. Ex. : Affaire Tessier à Paris ; affaireLaubach en Allemagne 271

Insuffisance des indice» externes et nécessité de les compléter pardes indices psychologiques, qui seuls permettent d'éluciderl'affaire. Ex. tirés de deux affaires autrichiennes notoires :celle de Tourville et celle de HaUmann 274


Par contre, danger de surestimer les éléments subjectifs. Ex. d'er-reur judiciaire : affaire Druaux 279

Double inférence dans l'interprétation des indices psychologiques.Incertitude tenant aux divers degrés d'inférences, à la con-naissance indirecte des états internes et à l'indétermination desdispositions psychiques, il faut chercher à se représenter l'étatd'esprit de l'agent 280

L'aide de la psychanalyse pour tirer de la connaissance de la per-sonnalité et des mobiles des indices de culpabilité ou d'inno-cence. Ex. Expertise psychanalytique de Staub dans une af-faire berlinoise d'inceste 283

§ ///. — L'examen des principales sortes d'indices.

Nécessité d'un classement prat ique et complet, en mettant aupoint ceux tentés par Malatesta, par Ellero et par Wigmorp.Classement proposé : indices de présence, de participation, decapacité, de mobile, d 'at t i tude et de mauvaise justification.Leurs rôles respectifs -<J8r»

I. — LA PRÉSENCE OU OPPORTUNITÉ PHYSIQUE.

La présence, prouvée ou supposée, de l'inculpé au lieu et au tempsdu délit, condition indispensable. Elle ne prouve,par elle-même,qu'une possibilité ou une probabilité de culpabilité ; mais elle secomplète par les explications ou le défaut d'explications de l'in-culpé. Ex. Affaire Thornton et affaire Durrant, où la question detemps fut décisive 291

Preuve de la présence, soit par témoins, soit par des empreintes,spécialement celles de pas ou de roues 296

II. — LA PARTICIPATION AU DÉLIT.

C'est la catégorie d'indices la plus significative 298Les empreintes papillaires (digitales,poroscopiques ou palmaires'; :

ce qu'elles prouvent, selon le rapport de l'objet avec le délit.Danger à éviter : les délits couplés. Ex 299

Les empreintes laissées par les vêtements sur les lieux. Les em-preintes dentaires par morsures. Le objets laissés par le cou-pable sur les lieux : cas fréquents et très variés. Le modus oper-randi des malfail eurs 301

Les taches ou traces relevées sur la victime. Celles relevées sur l'in-culpé ou sur des objets lui appartenant. Les débris dépoussièresrecueillis sous ses ongles ou sur ses vêtements. Importance parti-culière des taches de sang 306

L'indice tiré de l'examen du sang par le nouveau procédé basé surles groupes sanguins : ce qu'il permet de déterminer. Son appli-cation à l'identification îles taches de sang : cas récents. Son ap-plication à la filiation, spécialement à la recherche de la pater-nité : dernière jurisprudence 309

III. — L A CAPACITÉ DE DÉLINQUANCE.

Effet probant limité de cet indice moral, quoique portant sur unecondition nécessaire d'imputabilité. Comment il se lie à celuidu mobile 316

Sa base : la principale connaissance précise des véritables dispo-


sitions de l'individu, au moyen de sa conduite passée. Double in-férence. La vocation criminelle relative et le modus operandi. Laloi de répétition des actions (Marbe) '. . . . 318

Base secondaire : l'observation de la personne physique 322

IV. — L E MOBILE DÉLICTUEUX.

En quoi consiste le motif ou le mobile. Comment cet indice préciseet complète le précédent. Son importance pour élucider uneaffaire : plusieurs exempless. Sa grande variété 323

V. — L'ATTITUDE SUSPECTE.

Elle donne des indices souvent éloignés et équivoques 326Les manifestations antérieures au délit, révélant l'intention délic-

tueuse par des paroles (menaces, etc.) ou des actes. Double infé-rence. Ex. de propos compromettants dans diverses affaires. . . 327

Les manifestations postérieures au délit et les traces mentales,par paroles ou actes : suppression de choses compromettan-tes, fuite, fausse preuve, etc. L'interprétation du < omporte-ment de l'inculpé. Double inférence. Ce que prouve la cons-cience de culpabilité, et comment elle est prouvée : l'émotionou l'indifférence ; l'embarras de l'inculpé 328

L'interprétation des symptômes des sentiments de culpabilitéOu d'innocence et de mensonge ou de véracité, au moyen de laméthode de «preuve psychologique » (Leonhardt) : résultats inté-ressants, compliqués et relatifs 334

VI. — LA MAUVAISE JUSTIFICATION.

Elle complète ou renforce d'autres indices, comme celui de pré-sence ou d'attitude, et elle rentre dans les déclarations de l'in-culpé. Ne pas la confondre avec la justification ma lad ro i t e . . . . 337

§ IV. — Le concours des indices.

Nécessité de plusieurs indices concordants pour faire preuve.Comment les divers indices se complètent et se renforcent. Com-ment ils se distinguent dans l'énumération des charges : l'illu-sion du dénombrement. Force probante de leur convergence,lorsque celle-ci est complète et réelle 339

Les coïncidences trompeuses, sources d'erreurs. Exemples. Lesconcordances doivent être déterminées rigoureusement 344

Degré variable de probabilité obtenue. Caractère généralementincomplet de cette preuve. Son caractère hypothétique et lerôle du juge ....- 345

CHAPITRE V. — LES TÉMOIGNAGES§ /. — L'examen d'ensemble et la recherche des erreurs.Rapports de cette preuve avec la preuve indiciale 348L'inférence testimoniale et sa forme logique, tantôt déductive

(déduction immédiate ou médiate), tantôt inductive. Utilitéîle dégager les principes à la base'du raisonnement 349

Nécessité de l'analyse psychologique du témoignage. Principauxéléments : la perception, la mémoire et la déposition. But etfacteurs de celle-ci 351

TABLE ANALYTIQUE DES MATIERES 481

Conditionsgénériques affectant la valeur du témoignage : 1° quantà la personne du témoin : âge, sexe, état mental et affectif, etc. ;2° quant à l'objet du témoignage : vraisemblance, perceptibi-lité, mémorabilité ; 3° quant aux rapports du témoin avec lefait : partialité, sympathie, et 4° quant aux rapports du témoi-gnage avec le fait : perception directe ou ouï-dire. Faiblesse dutémoignage indirect 353

Importance secondaire du nombre des témoins, après une évalua-tion qualitative individuelle. Force relative de la concordanceou corroboration ; elle n'exclut pas l'entente, la suggestion col-lective ou l'erreur commune, il y a des discordances normales.Pas de critère logique de véracité testimoniale ; nécessité d'ana-lyser le témoignage pour éliminer les erreurs et reconnaître lavéracité 3r»6

La recherche des erreurs diverses : I. La critique de sincérité et lemensonge ou erreur volontaire, sous ses différentes formes, posi-tive, négative ou réticente. L'intention de tromper et les caté-gories intermédiaires 357

2. La critique d'exactitude et les erreurs involontaires : examencomplétant le précédent, sans l'en séparer. Classement utile deserreurs d'après leur nature et leur source :1° Les hallucinations, d'origine psychopathologique net te . . . . 3602° Les inventions, d'origine psychopathologique moins franche:

fabulation ou mythomanie ~. 3GI3° Les confabulations, provenant d'un trouble amnésique lo-

calisé, spécialement chez des blessés du crâne ou des vieil-lards. Ex 302

4° Les fausses interprétations, de nature soit pathologique, soitnormale, sous l'action d'une idée fixe, d'une passion domi-nante, d'une émotion vive ou seulement d'une idée pré-conçue. Ex 363

5° Les confusions, de nature le plus souvent normale : fré-quentes et dangereuses. Difficultés de les reconnaître. Di-vers ex 314

G0 Les illusions : erreurs partielles, normales, fréquentes, trèsvariées, mais généralement peu graves. Différentes sortes etdivers ex., notamment celui du coffre-fort abandonné et ce-lui du cadavre à la tête détachée 365

Divers éléments à examiner pour connaître les risques d'erreuret la fidélité probable du témoignage. Double point de vue pa-thologique et psychologique. Possibilités de diagnostic et ré-sultats. Comment tirer parti de la connaissance des erreurs et desmoyennes de fidélité de témoignages 367

§ II. — L'examen des dépositionset le sens des concordances.

Ce qui est à retenir des dépositions : uniquement la connaissancepositive des faits, non l'opinion dutémoin.Règle anglaise slricle. 369

Garanties relatives cherchées dans la forme de la déposition :ora-lité et serment. L'oralité se double de la publicité ; l'une et l'au-tre sont nécessairement limitées. Comparaison entre les déposi-tions écrites et les dépositions orales. Les infidélités du procès-verbal ; distinctions à faire 371

La valeur du serment et les déclarations ù litre derenseignements:libre appréciation. La meilleure lidélité des déclarations ju-rées 371

31


Dans quelle mesure l'on peut apprécier une déposition par lesqualités de son contenu : précision, spontanéité, cohérenceet assurance. La précision doit être particularisée. — Meilleurefidélité des déclarations spontanées que des réponses aux ques-tions, même non suggestives : le forçage de la mémoire. Re-cherche de la spontanéité originaire des premières déclarations,d'après les circonstances où elles ont été faites, pour connaîtrela genèse du témoignage avant sa production en justice. Plu-sieurs ex. analysés (Plaut, Stern) 376

L'assurance du témoin ne peut servir de critère objectif : ses fac- ""*teurs subjectifs. Ex. de fausse assurance 381

La cohérence de la déposition n'a qu'une valeur logique formelle :les variations et contradictions d'un témoin peuvent avoir plu-sieurs causes, volontaires ou non, qui sont à déterminer. Casspécial de la rétractation des accusations ou inversement : à enapprécier la crédibilité d'après le motif et les circonstances duchangement de déclaration 383

La contrariété et la contradiction entre les témoignages : ce qu'ilfaut en déduire, selon les cas. Des erreurs de détail ne discré-ditent pas les témoins de bonne foi et n'empêchent pas la recons-titution des faits principaux. Ex. historique et ex. judiciaire.Expériences de reconstitution (Giinther, \\ iginore). Distinction,accentuée dans le droit anglo-américain, entre le cas où les té-moins contraires sont du même côté et celui où ils sont de côtésopposés 388

Dans quelles conditions le nombre entre en considération pourdépartager les témoins. Anciennes règles légales, dont les ves-tiges subsistent en droit anglo-américain. La qualité des té-moins doit toujours l'emporter sur la quantité, et la pure logiqueest insuffisante pour cette évaluation qualitative 392

C'est par la concordance que le nombre des témoignages prendune valeur logique, à certaines conditions. La loi de probabilitécroissante des observations différentes appliquée aux témoi-gnages indépendants. Les erreurs (illusions, etc.) communes,dues à la probabilité subjective (Claparède;, à l'effet de l'habi-tude (Sully) et des dispositions mentales qui, avec les infé-rences logiques et les suggestions réciproques, produisent uneconstante uniformité des phénomènes psychiques dans des con-ditions semblables. Expériences signilicatives (Dauber, Marbeet son école). Ex. typiques montrant l'action de ces divers fac-teurs subjectifs 394

La concordance n'a de valeur que si elle est attribuable à unecause objective et ne peut s'expliquer autrement 3i8

§ ///. — L'examen des témoins et la crédibilité personnelle.DIVERS PROCÉDÉS POUR EXAMINER LA PERSONNE DU TÉMOIN.. 399

I. — L E PROCÉDÉ LÉGAL : REPROCHES ET EXCLUSIONS.

C'est le procédé le plus simple et le plus radical, mais très limitéet négatif, que d'écarter les témoins suspects. Difficulté de déter-miner ceux-ci a priori. Exclusion des jeunes enfants, ou audi-tion sans serment de ceux plus âgés. — Exclusion de certainscondamnes 400

Incapacité relative résultant de la proche parenté ou alliance, oumieux dispense de témoigner. — Incompatibilité tenant à laqualité de partie civile 402

Reproches pour cause de parenté ou alliance, de domesticité, decertaines relations avec les parties, etc.. 405


Rigidité et insuffisance de la réglementation légale. Comment l'as-souplir et la compléter par l'extension des pouvoirs du juge. . . . 406

II. •— L E PROCÉDÉ JUDICIAIRE COURANT : QUESTIONS,

OBSERVATION ET RENSEIGNEMENTS.

Indices à tirer du comportement du témoin, dans la procédureorale 407

Rôle des questions. L'influence des questions suggestives ; leurdanger ; leur utilité devant des témoins de mauvaise foi. Com-ment éprouver la sincérité par des queslions secondaires. Ex. bi-blique 409

Système anglais du contre-interrogatoire (cross-examinalion), uti-lisant l'effet de surprise sur les témoins retors (y compris lesaccusés gardant la situation de témoins). Deux ex, américainsmontrant comment on peutainsi obtenir une réponse irréfléchiequi dévoile la vérité. Revers de ce procédé : trouble des témoinsimpressionnables et influence suggestive des questions 413

Desiderata delà technique générale de l'interrogatoire : rôle desquestions. Mesure complémentaire : la confrontation des té-moins, quand elle est admise 416

L'utilité des renseignements divers à recueillir sur les témoins :la signification à leur donner. Nécessité de les préciser et de lessélectionner 418

Insuffisance de ces moyens empiriques et recours à des modesd'examen plus rigoureux et scientifiques 420

III. LES PROCÉDÉS SCIENTIFIQUES PRÉCONISÉS : TESTS,

EXPERTISES, ÉPREUVES EXPÉRIMENTALES, etc.

Jusqu'à quelpoint peut-on soumettre un témoin à des épreuves sursa personne ? Les tests particuliers pour déterminer la capacitédu témoin sur certains points (Gross, Klausmann, etc.) : con-clusions limitées 420

L'expertise de crédibilité par un psychiatre ou un psychologue.Double point de vue, général et spécial de la question de crédibi-lité. La crédibilité générale : exclusion des raisons d'incrédibilitéet recherche des facteurs moraux et psychologiques, ceux-ci te-nant à la personnalité et au caractère. Ex. tiré d'une affaire d'in-ceste (Marbe). Résultats desrecherches expérimentales de crédi-bilité (Maria Zillig). Caractère relatif et conditionnel de cettenotion. Comment la déterminer in concrcto ? 423

L'aide de la méthode associative utilisée pour les inculpés. L'inter-prétation des symptômes donnés par la preuve psychologique(Leonhardt). Ex. tiré d'une affaire d'inceste (id.). Rôle plus im-portant des éléments matériels pour déterminer la crédibilitéspéciale 429

IV. — LA MÉTHODE PSYCHOJUDICIAIRE D'ENSEMBLE.

Comment les différents procédés d'examen prennent leur valeur enles intégrant dans une méthode d'ensemble, même quand ilssont appliqués isolément. Comment ils s'adaptent à la variétédes cas, tout en envisageant l'ensemble des points de vue. Ren-voi à la grande division tripartite : la personne du témoin, l'objetde la déposition et les conditions de formation du témoignage.. 432


Dans les cas simples, emploi combiné des divers procédés cou-rants : observation du témoin, renseignements sur lui, analysede sa déposition et son interrogatoire systématique 436

Dans les cas difficiles, recours à une recherche psychologique géné-, rique de la formation du témoignage depuis le début. Un exa-men complet peut exiger le recours à un expert psychologue,mais doit rester dans le cadre général 438

Application de la méthode à une affaire récente. 439Différents degrés de certitude où aboutit un examen plus ou moins

poussé 441

CHAPITRE VI. — LES RAPPORTS ENTRE LES PREUVESLe rapprochement des diverses preuves, en vue de la preuve syn-

thétique et définitive, sur laquelle s'établit la reconstitutiondes faits. Aucune ne peut se suffire à elle seule, pas mêmel'aveu '. 442

L'évaluation comparative des preuves ne peut se faire qu'm con-crelo, dans chaque cas particulier. Le tort d'opposer la preuve di-recte à l'indiretce : chacune a ses avantages, elles se complètentet se combinent 445

La sélection des preuves : on doit s'attacher aux meilleures danschaque affaire 449

Seule est concluante la concordance entre les preuves, commeentre les observations, à condition qu'elles soient de sources indé-pendantes et que la concordance soit un aboutissant logique. Semélier des coïncidences trompeuses, qui ont souvent égaré lajustice. Ex. divers et frappants ; notamment affaire S. egt (Hell-•wig), avec cascade d'erreurs 450

Comment se tire la conclusion finale, à la suite de la thèse présen-tée par l'accusation ou la demande, et l'antithèse ou la thèse dif-férente soutenue par la défense. Rôle de l'hypothèse dans lareconstitution des faits, surtout lorsqu'il subsiste des lacunes.L'hypothèse ne doit être retenue qu'après vérification des élé-ments positifs et élimination des hypothèses différentes, spé-cialement celle du tiers inconnu, dont l'oubli donne facilementlieu à des erreurs. Ex. de ces erreurs 457

Comment classer les preuves en vue de la reconstitution d'en-semble des faits, après avoir envisagé le double point de vue del'accusation et de la défense. Analyse détaillée de l'affaire Luel-gert (Wigmore), montrant comment de l'enchaînement desdivers éléments de preuve mis en ordre on parvient à une con-clusion nette, malgré quelques trous dans les faits à rétablir... . 461

CONCLUSIONméti ^positive mais relative 470

A quelle certitude l'on peut aboutir par une méthode qui réduitlesrisques d'erreur : certitude raisonnée et positive mai

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