L 351/72 FR Journal officiel de l'Union européenne

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RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) 2017/2470 DE LA COMMISSION du 20 décembre 2017 établissant la liste de l'Union des nouveaux aliments conformément au règlement (UE) 2015/2283 du Parlement européen et du Conseil relatif aux nouveaux aliments (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) LA COMMISSION EUROPÉENNE, vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne, vu le règlement (UE) 2015/2283 du Parlement européen et du Conseil relatif aux nouveaux aliments, modifiant le règlement (UE) n o 1169/2011 du Parlement européen et du Conseil et abrogeant le règlement (CE) n o 258/97 du Parlement européen et du Conseil et le règlement (CE) n o 1852/2001 de la Commission ( 1 ), et notamment son article 8, considérant ce qui suit: (1) Le règlement (UE) 2015/2283 établit les règles de mise sur le marché et d'utilisation des nouveaux aliments dans l'Union. (2) Conformément à l'article 8 du règlement (UE) 2015/2283, il incombe à la Commission d'établir la liste de l'Union des nouveaux aliments autorisés ou notifiés en vertu du règlement (CE) n o 258/97 du Parlement européen et du Conseil ( 2 ). (3) La liste de l'Union des nouveaux aliments doit s'appliquer sans préjudice des autres dispositions établies par une législation sectorielle spécifique. (4) Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l'avis du comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux, A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT: Article premier Liste de l'Union des nouveaux aliments autorisés La liste de l'Union des nouveaux aliments dont la mise sur le marché dans l'Union est autorisée, prévue à l'article 6, paragraphe 1, du règlement (UE) 2015/2283, est établie et figure en annexe au présent règlement. Article 2 Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne. Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre. Fait à Bruxelles, le 20 décembre 2017. Par la Commission Le président Jean-Claude JUNCKER 30.12.2017 L 351/72 Journal officiel de l'Union européenne FR ( 1 ) JO L 327 du 11.12.2015, p. 1. ( 2 ) Règlement (CE) n o 258/97 du Parlement européen et du Conseil du 27 janvier 1997 relatif aux nouveaux aliments et aux nouveaux ingrédients alimentaires (JO L 43 du 14.2.1997, p. 1).

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REgraveGLEMENT DEXEacuteCUTION (UE) 20172470 DE LA COMMISSION

du 20 deacutecembre 2017

eacutetablissant la liste de lUnion des nouveaux aliments conformeacutement au regraveglement (UE) 20152283 du Parlement europeacuteen et du Conseil relatif aux nouveaux aliments

(Texte preacutesentant de linteacuterecirct pour lEEE)

LA COMMISSION EUROPEacuteENNE

vu le traiteacute sur le fonctionnement de lUnion europeacuteenne

vu le regraveglement (UE) 20152283 du Parlement europeacuteen et du Conseil relatif aux nouveaux aliments modifiant le regraveglement (UE) no 11692011 du Parlement europeacuteen et du Conseil et abrogeant le regraveglement (CE) no 25897 du Parlement europeacuteen et du Conseil et le regraveglement (CE) no 18522001 de la Commission (1) et notamment son article 8

consideacuterant ce qui suit

(1) Le regraveglement (UE) 20152283 eacutetablit les regravegles de mise sur le marcheacute et dutilisation des nouveaux aliments dans lUnion

(2) Conformeacutement agrave larticle 8 du regraveglement (UE) 20152283 il incombe agrave la Commission deacutetablir la liste de lUnion des nouveaux aliments autoriseacutes ou notifieacutes en vertu du regraveglement (CE) no 25897 du Parlement europeacuteen et du Conseil (2)

(3) La liste de lUnion des nouveaux aliments doit sappliquer sans preacutejudice des autres dispositions eacutetablies par une leacutegislation sectorielle speacutecifique

(4) Les mesures preacutevues par le preacutesent regraveglement sont conformes agrave lavis du comiteacute permanent des veacutegeacutetaux des animaux des denreacutees alimentaires et des aliments pour animaux

A ADOPTEacute LE PREacuteSENT REgraveGLEMENT

Article premier

Liste de lUnion des nouveaux aliments autoriseacutes

La liste de lUnion des nouveaux aliments dont la mise sur le marcheacute dans lUnion est autoriseacutee preacutevue agrave larticle 6 paragraphe 1 du regraveglement (UE) 20152283 est eacutetablie et figure en annexe au preacutesent regraveglement

Article 2

Le preacutesent regraveglement entre en vigueur le vingtiegraveme jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de lUnion europeacuteenne

Le preacutesent regraveglement est obligatoire dans tous ses eacuteleacutements et directement applicable dans tout Eacutetat membre

Fait agrave Bruxelles le 20 deacutecembre 2017

Par la Commission

Le preacutesident Jean-Claude JUNCKER

30122017 L 35172 Journal officiel de lUnion europeacuteenne FR

(1) JO L 327 du 11122015 p 1 (2) Regraveglement (CE) no 25897 du Parlement europeacuteen et du Conseil du 27 janvier 1997 relatif aux nouveaux aliments et aux nouveaux

ingreacutedients alimentaires (JO L 43 du 1421997 p 1)

ANNEXE

LISTE DE LUNION DES NOUVEAUX ALIMENTS

Contenu de la liste

1 La liste de lUnion comprend les tableaux 1 et 2

2 Le tableau 1 inclut les nouveaux aliments autoriseacutes et comporte les informations suivantes

Colonne 1 Nouvel aliment autoriseacute

Colonne 2 Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Cette colonne est subdiviseacutee en deux parties Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee et doses ou teneurs maximales

Colonne 3 Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire

Colonne 4 Autres exigences

3 Le tableau 2 inclut les speacutecifications concernant les nouveaux aliments et comporte les informations suivantes

Colonne 1 Nouvel aliment autoriseacute

Colonne 2 Speacutecifications

30122017 L 35173 Journal officiel de lUnion europeacuteenne FR

Tableau 1 Nouveaux aliments autoriseacutes

Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Acide N-aceacutetyl-D- neuraminique

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquoacide N-aceacutetyl-D- neuraminiqueraquo

Les compleacutements alimentaires contenant de lacide N-aceacutetyl-D-neuraminique porshytent une mention indiquant que le compleacutement alimentaire ne doit pas ecirctre administreacute aux nourrissons aux enfants en bas acircge et aux enfants de moins de 10 ans qui consomment du lait maternel ou dautres denreacutees alimentaires avec adshyjonction dacide N-aceacutetyl-D-neuramishynique au cours de la mecircme peacuteriode de vingt-quatre heures

Preacuteparations pour nourrissons et preacutepashyrations de suite au sens du regraveglement (UE) no 6092013 (1)

005 gl de preacuteparation reconstitueacutee

Preacuteparations agrave base de ceacutereacuteales et denreacutees alimentaires pour beacutebeacutes destineacutees aux nourrissons et aux enfants en bas acircge au sens du regraveglement (UE) no 6092013

005 gkg pour les aliments solides

Denreacutees alimentaires destineacutees agrave des fins meacutedicales speacuteciales pour nourrissons et enfants en bas acircge au sens du regraveglement (UE) no 6092013

Selon les besoins nutritionnels particushyliers des nourrissons et enfants en bas acircge auxquels elles sont destineacutees mais dans tous les cas non supeacuterieure aux Doses maximales fixeacutees pour la cateacutegorie mentionneacutee dans le tableau qui corresshypond aux produits

Substituts de la ration journaliegravere totale pour controcircle du poids au sens du regravegleshyment (UE) no 6092013

02 gl (boissons)

17 gkg (barres)

Denreacutees alimentaires portant des menshytions sur labsence ou la preacutesence reacuteduite de gluten conformeacutement aux exigences du regraveglement dexeacutecution (UE) no

8282014 de la Commission (2)

125 gkg

Produits laitiers pasteuriseacutes et steacuteriliseacutes (y compris par proceacutedeacute UHT) non aromatishyseacutes

005 gl

Produits laitiers fermenteacutes non aromatishyseacutes traiteacutes thermiquement apregraves fermenshytation produits laitiers fermenteacutes aromashytiseacutes y compris traiteacutes thermiquement

005 gl (boissons)

04 gkg (solides)

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FR

Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales

Substituts de produits laitiers y compris les blanchisseurs de boissons

005 gl (boissons)

025 gkg (solides)

Barres de ceacutereacuteales 05 gkg

Eacutedulcorants de table 83 gkg

Boissons agrave base de fruits et de leacutegumes 005 gl

Boissons aromatiseacutees 005 gl

Cafeacute de speacutecialiteacute theacute infusions de planshytes et de fruits chicoreacutee extraits de theacute dinfusions de plantes et de fruits et de chicoreacutee preacuteparations de theacute de plantes de fruits et de ceacutereacuteales pour infusion

02 gkg

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE (3)

300 mgjour pour la population geacuteneacuterale acircgeacutee de plus de 10 ans

55 mgjour pour les nourrissons

130 mgjour pour les enfants en bas acircge

250 mgjour pour les enfants de 3 agrave 10 ans

Pulpe de fruit seacutecheacutee dAdansonia digitata (baobab)

Non speacutecifieacutees La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquopulpe du fruit du baobabraquo

Extrait dAjuga reptans obtenu agrave partir de cultures cellulaires

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

En conformiteacute avec lusage normal dans des compleacutements alimentaires dun exshytrait similaire des parties aeacuteriennes fleushyries dAjuga reptans

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FR

Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

L-alanyl-L-glutamine Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

Denreacutees alimentaires destineacutees agrave des fins meacutedicales speacuteciales au sens du regraveglement (UE) no 6092013 agrave lexclusion des denshyreacutees alimentaires destineacutees aux nourrisshysons et aux enfants en bas acircge

Huile dalgue extraite de la microalgue Ulkenia sp

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Teneurs maximales en DHA La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquohuile extraite de la microalgue Ulkenia spraquo

Produits de boulangerie (pains petits pains et biscuits sucreacutes)

200 mg100 g

Barres de ceacutereacuteales 500 mg100 g

Boissons non alcooliseacutees (y compris boisshysons lacteacutees)

60 mg100 ml

Huile dAllanblackia Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquohuile dAllanblackiaraquo Matiegraveres grasses agrave tartiner et pacirctes agrave tarshy

tiner agrave base de cregraveme 20 g100 g

Extrait de feuilles dAloe macroclada Baker

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

En conformiteacute avec lusage normal dans des compleacutements alimentaires du gel sishymilaire tireacute dAloe vera (L) Burm

Huile de krill de lAntarctique (Euphausia superba)

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Teneurs maximales en DHA et EPA (combineacutes) La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquoextrait lipidique de krill de lAntarctique (Euphausia superba)raquo

Produits laitiers agrave lexception des boisshysons agrave base de lait

200 mg100 g ou 600 mg100 g pour les produits fromagers

Substituts de produits laitiers agrave lexcepshytion des boissons

200 mg100 g ou 600 mg100 g pour les substituts de produits fromagers

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FR

Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Teneurs maximales en DHA et EPA (combineacutes)

Boissons non alcooliseacutees

Boissons agrave base de lait

Substituts de boissons lacteacutees

80 mg100 ml

Matiegraveres grasses agrave tartiner et assaisonneshyments

600 mg100 g

Graisses pour la cuisson 360 mg100 ml

Ceacutereacuteales pour petit-deacutejeuner 500 mg100 g

Produits de boulangerie (pains petits pains et biscuits sucreacutes)

200 mg100 g

Barres nutritivesbarres de ceacutereacuteales 500 mg100 g

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

3 000 mgjour pour la population en geacuteshyneacuteral

450 mg par jour pour les femmes enshyceintes ou allaitantes

Denreacutees alimentaires destineacutees agrave des fins meacutedicales speacuteciales au sens du regraveglement (UE) no 6092013

Selon les besoins nutritionnels particushyliers des personnes auxquelles les proshyduits sont destineacutes

Substituts de la ration journaliegravere totale pour controcircle du poids au sens du regravegleshyment (UE) no 6092013 et substituts de repas pour controcircle du poids

250 mgrepas

Preacuteparations agrave base de ceacutereacuteales et alishyments pour beacutebeacutes destineacutes aux nourrisshysons et aux enfants en bas acircge reacutegis par le regraveglement (UE) no 6092013

200 mg100 ml

Aliments adapteacutes agrave une deacutepense muscushylaire intense surtout pour les sportifs

Denreacutees alimentaires portant des menshytions sur labsence ou la preacutesence reacuteduite de gluten conformeacutement aux exigences du regraveglement dexeacutecution (UE) no

8282014 de la Commission

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Huile de krill de lAntarctique Euphausia superba riche en phospholipides

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Teneurs maximales en DHA et EPA (combineacutes) La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquoextrait lipidique de krill de lAntarctique (Euphausia superba)raquo Produits laitiers agrave lexception des boisshy

sons agrave base de lait 200 mg100 g ou 600 mg100 g pour les produits fromagers

Substituts de produits laitiers agrave lexcepshytion des boissons

200 mg100 g ou 600 mg100 g pour les substituts de produits fromagers

Boissons non alcooliseacutees

Boissons agrave base de lait

Substituts de boissons lacteacutees

80 mg100 ml

Matiegraveres grasses agrave tartiner et assaisonneshyments

600 mg100 g

Graisses pour la cuisson 360 mg100 ml

Ceacutereacuteales pour petit-deacutejeuner 500 mg100 g

Produits de boulangerie (pains petits pains et biscuits sucreacutes)

200 mg100 g

Barres nutritivesbarres de ceacutereacuteales 500 mg100 g

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

3 000 mgjour pour la population en geacuteshyneacuteral

450 mg par jour pour les femmes enshyceintes ou allaitantes

Denreacutees alimentaires destineacutees agrave des fins meacutedicales speacuteciales au sens du regraveglement (UE) no 6092013

Selon les besoins nutritionnels particushyliers des personnes auxquelles les proshyduits sont destineacutes

Substituts de la ration journaliegravere totale pour controcircle du poids au sens du regravegleshyment (UE) no 6092013 et substituts de repas pour controcircle du poids

250 mgrepas 30122017 L 35178

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FR

Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Teneurs maximales en DHA et EPA (combineacutes)

Preacuteparations agrave base de ceacutereacuteales et alishyments pour beacutebeacutes destineacutes aux nourrisshysons et aux enfants en bas acircge reacutegis par le regraveglement (UE) no 6092013

200 mg100 ml

Aliments adapteacutes agrave une deacutepense muscushylaire intense surtout pour les sportifs

Denreacutees alimentaires portant des menshytions sur labsence ou la preacutesence reacuteduite de gluten conformeacutement aux exigences du regraveglement dexeacutecution (UE) no

8282014 de la Commission

Huile riche en acide arachidonique extraite du champignon Mortierella alpina

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquohuile extraite de Morshytierella alpinaraquo ou laquohuile de Mortierella alshypinaraquo

Preacuteparations pour nourrissons et preacutepashyrations de suite au sens du regraveglement (UE) no 6092013

En conformiteacute avec le regraveglement (UE) no

6092013

Denreacutees alimentaires destineacutees agrave des fins meacutedicales speacuteciales au sens du regraveglement (UE) no 6092013 pour preacutematureacutes

En conformiteacute avec le regraveglement (UE) no

6092013

Huile dargan extraite dArgania spinosa

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquohuile darganraquo et sil est utiliseacute comme assaisonnement leacutetishyquette porte la mention laquohuile veacutegeacutetale reacuteserveacutee agrave lassaisonnementraquo

Assaisonnement Non speacutecifieacutees

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

En conformiteacute avec lusage alimentaire normal dhuile veacutegeacutetale

Oleacuteoreacutesine riche en astaxanthine extraite de lalgue Haematococcus pluvialis

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquoastaxanthineraquo Compleacutements alimentaires au sens de la

directive 200246CE 40-80 mg doleacuteoreacutesine par jour eacutequivashylant agrave le 8 mg dastaxanthine par jour

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Graines de basilic (Ocimum basilicum)

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales

Jus de fruits et boissons de fruitsleacutegumes meacutelangeacutes

3 g200 ml pour laddition de graines entiegraveres de basilic (Ocimum basilicum)

Extrait de haricot noir fermenteacute

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquoextrait de haricot (soja) noir fermenteacuteraquo ou laquoextrait de soja fermenteacuteraquo

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

45 gjour

Lactoferrine bovine Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquolactoferrine de lait de vacheraquo

Preacuteparations pour nourrissons et preacutepashyrations de suite au sens du regraveglement (UE) no 6092013 precirctes agrave la consomshymation

100 mg100 ml

Denreacutees alimentaires agrave base de produits laitiers destineacutees aux enfants en bas acircge (precirctes agrave la consommation)

200 mg100 g

Preacuteparations agrave base de ceacutereacuteales (eacutetat soshylide)

670 mg100 g

Denreacutees alimentaires destineacutees agrave des fins meacutedicales speacuteciales au sens du regraveglement (UE) no 6092013

Jusquagrave 3 gjour en fonction des besoins de lindividu

Boissons agrave base de lait 200 mg100 g

Meacutelanges en poudre agrave base de lait pour boissons (precirctes agrave consommer)

330 mg100 g

Boissons agrave base de lait fermenteacute (boisshysons au yaourt comprises)

50 mg100 g

Boissons non alcooliseacutees 120 mg100 g

Produits agrave base de yaourt 80 mg100 g

Produits agrave base de fromage 2 000 mg100 g

30122017 L 35180

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales

Glaces 130 mg100 g

Gacircteaux et pacirctisseries 1 000 mg100 g

Confiseries 750 mg100 g

Gomme agrave macirccher (chewing-gum) 3 000 mg100 g

Huile de graines de Buglossoides arvensis

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Teneurs maximales en acide steacutearidonique La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquohuile de Buglossoides raffineacuteeraquo

Produits laitiers et substituts 250 mg100 g

75 mg100 g pour les boissons

Fromages et produits fromagers 750 mg100 g

Beurre et autres eacutemulsions de matiegraveres grasses et dhuiles y compris les matiegraveres grasses tartinables (non destineacutees agrave la cuisson ou agrave la friture)

750 mg100 g

Ceacutereacuteales pour petit-deacutejeuner 625 mg100 g

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE agrave lexclusion des compleacutements alimentaires destineacutes aux nourrissons et aux enfants en bas acircge

500 mgjour

Denreacutees alimentaires destineacutees agrave des fins meacutedicales speacuteciales au sens du regraveglement (UE) no 6092013 agrave lexclusion des denshyreacutees alimentaires destineacutees agrave des fins meacuteshydicales speacuteciales pour nourrissons et enshyfants en bas acircge

Selon les besoins nutritionnels particushyliers des personnes auxquelles les proshyduits sont destineacutes

Substituts de la ration journaliegravere totale pour controcircle du poids au sens du regravegleshyment (UE) no 6092013 et substituts de repas pour controcircle du poids

250 mgrepas

30122017 L 35181

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Huile de Calanus finmarchicus

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquohuile de Calanus finshymarchicus (crustaceacute)raquo

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

23 gjour

Base de gomme agrave macirccher (monomeacutethoxypolyeacutethylegravenshyeglycol)

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquobase de gomme (contient des esters dhomopolymegravere de 2-meacutethylbuta-13-diegravene traiteacute au maleacuteate et de polyeacutethylegravene glycol monomeacutethyl eacutether)raquo ou laquobase de gomme (contient la substance no CAS 1246080-53-4)raquo

Gomme agrave macirccher (chewing-gum) 8

Base de gomme agrave macirccher [copolymegravere anhydre du meacutethoxyeacutethegravene (oxyde de meacutethyle et de vinyle) et du furane-25-dione (anhydride maleacuteique)]

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquobase de gomme (contient du copolymegravere du meacutethoxyeacuteshythegravene et du furane-25-dione)raquo ou laquobase de gomme (contient la substance no CAS 9011-16-9)raquo

Gomme agrave macirccher (chewing-gum) 2

Huile de chia (Salvia hispanica)

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquohuile de chia (Salvia hispanica)raquo

Graisses et huiles 10

Huile de chia pure 2 gjour

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

2 gjour

Graines de chia (Salvia hispanica)

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales 1 La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaishyres qui en contiennent est laquograines de chia (Salvia hispanica)raquo

2 Les graines de chia (Salvia hispanica) preacuteemballeacutees doivent faire lobjet dun eacutetiquetage suppleacutementaire informant le consommateur que la dose journashyliegravere ne peut deacutepasser 15 g

Produits de panification 5 (de graines de chia entiegraveres ou moushylues)

Produits cuits au four 10 de graines de chia entiegraveres

Ceacutereacuteales pour petit-deacutejeuner 10 de graines de chia entiegraveres

Meacutelanges de fruits de fruits agrave coque et de graines

10 de graines de chia entiegraveres

30122017 L 35182

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales

Jus de fruits et boissons de fruitsleacutegumes meacutelangeacutes

15 gjour pour laddition de graines de chia entiegraveres broyeacutees ou moulues

Graines de chia preacuteemballeacutees 15 gjour de graines de chia entiegraveres

Pacirctes agrave tartiner agrave base de fruits 1 de graines de chia entiegraveres

Yaourts 13 g de graines entiegraveres de chia par 100 g de yaourt ou 43 g de graines entiegraveres de chia par 330 g de yaourt (portion)

Repas steacuteriliseacutes precircts agrave consommer agrave base de grains de ceacutereacuteales de grains de pseudo-ceacutereacuteales etou de leacutegumineuses

5 de graines de chia entiegraveres

Chitine-glucane issu dAspergillus niger

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquochitine-glucane issu dAspergillus nigerraquo

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

5 gjour

Complexe de chitine- glucane extrait de Fomes fomentarius

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquochitine-glucane issu de Fomes fomentariusraquo

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

5 gjour

Extrait de chitosane dorigine fongique (Agaricus bisporus Aspergillus niger)

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquoextrait de chitosane dAgaricus bisporusraquo ou laquoextrait de chitoshysane dAspergillus nigerraquo

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

En conformiteacute avec lusage normal dans des compleacutements alimentaires de chitoshysane obtenu agrave partir de crustaceacutes

Sulfate de chondroiumltine Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquosulfate de chondroiumlshytine obtenu par fermentation microshybienne et sulfatationraquo

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE destineacutes agrave la popushylation adulte agrave lexclusion des femmes enceintes ou allaitantes

1 200 mgjour

30122017 L 35183

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Picolinate de chrome Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Teneurs maximales en chrome total La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquopicolinate de chromeraquo

Denreacutees alimentaires reacutegies par le regravegleshyment (UE) no 6092013

250 microgjour

Aliments enrichis conformeacutement au regraveshyglement (CE) no 19252006 (4)

Feuilles de Cistus incanus L Pandalis

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquofeuilles de Cistus incashynus L Pandalisraquo

Infusions Consommation journaliegravere normale 3 g de feuilles par jour (2 tasses par jour)

Citicoline Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales 1 La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaishyres qui en contiennent est laquociticolineraquo

2 Leacutetiquetage des aliments contenant de la citicoline mentionne que le proshyduit nest pas destineacute agrave ecirctre consommeacute par des enfants

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

500 mgjour

Denreacutees alimentaires destineacutees agrave des fins meacutedicales speacuteciales au sens du regraveglement (UE) no 6092013

250 mg par portion et une consommashytion journaliegravere maximale de 1 000 mg

Clostridium butyricum Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquoClostridium butyricum MIYAIRI 588 (CBM 588)raquo ou laquoClostridium butyricum (CBM 588)raquo

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

135 times 108 UFCjour

Extrait de poudre de cacao deacutegraisseacute

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales Les consommateurs sont informeacutes quils ne doivent pas consommer plus de 600 mg de polypheacutenols ce qui correspond agrave 11 g dextrait de poudre de cacao deacuteshygraisseacute par jour

Barres nutritives 1 gjour et 300 mg de polypheacutenols corshyrespondant au maximum agrave 550 mg dexshytrait de poudre de cacao deacutegraisseacute dans une portion de la denreacutee (ou du compleacuteshyment) alimentaire

Boissons agrave base de lait

Toutes autres denreacutees alimentaires (y compris les compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE) qui sont devenues des moyens habituels de proposer des ingreacutedients fonctionnels et qui sont geacuteneacuteralement positionneacutees en vue de leur consommation par des adulshytes qui font attention agrave leur santeacute

30122017 L 35184

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Extrait de cacao agrave faible teneur en matiegraveres grasses

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales Les consommateurs sont informeacutes quils ne doivent pas consommer plus de 600 mg de flavanols de cacao par jour Denreacutees alimentaires y compris les

compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

730 mg par portion et environ 12 gjour

Huile de graine de coriandre (Coriandrum sativum)

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquohuile de graine de coriandreraquo

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

600 mgjour

Fruits seacutecheacutes de Crataegus pinnatifida

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquofruits seacutecheacutes de Crashytaegus pinnatifidaraquo

Infusions En conformiteacute avec lusage alimentaire normal de Crataegus pinnatifida

Confitures et geleacutees au sens de la direcshytive 2001113CE (5)

Compotes

α-cyclodextrine Non speacutecifieacutees La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquoalpha-cyclodextrineraquo ou laquoα-cyclodextrineraquo

γ-cyclodextrine Non speacutecifieacutees La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquogamma-cyclodexshytrineraquo ou laquoγ-cyclodextrineraquo

Preacuteparation de dextran produite par Leuconostoc mesenteroides

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquodextranraquo Produits de boulangerie 5

Huile dorigine veacutegeacutetale agrave teneur eacuteleveacutee en diacylglyceacuterols

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquohuile dorigine veacutegeacuteshytale agrave teneur eacuteleveacutee en diacylglyceacuterols (au moins 80 de diacylglyceacuterols)raquo

Huiles de cuisson

Matiegraveres grasses agrave tartiner

Sauces agrave salade

Mayonnaise

Substituts de repas pour controcircle du poids (sous forme de boissons)

30122017 L 35185

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales

Produits de boulangerie

Produits de type yaourt

Dihydrocapsiate (DHC) Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales 1 La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaishyres qui en contiennent est laquodihydrocashypsiateraquo

2 Leacutetiquetage des compleacutements alimenshytaires contenant du dihydrocapsiate syntheacutetique porte la mention laquonon destineacute aux enfants de moins de 4 ans et demiraquo

Barres de ceacutereacuteales 9 mg100 g

Biscuits petits gacircteaux et crackers 9 mg100 g

Collations agrave base de riz 12 mg100 g

Boissons gazeuses boissons agrave diluer boissons agrave base de jus de fruits

15 mg100 ml

Boissons agrave base de leacutegumes 2 mg100 ml

Boissons agrave base de cafeacute boissons agrave base de theacute

15 mg100 ml

Eau plate aromatiseacutee 1 mg100 ml

Gruau davoine preacutecuit 25 mg100 g

Autres ceacutereacuteales 45 mg100 g

Cregravemes glaceacutees et desserts agrave base de lait 4 mg100 g

Cregravemes dessert (precirctes agrave la consommashytion)

2 mg100 g

Produits agrave base de yaourt 2 mg100 g

Confiseries au chocolat 75 mg100 g

Bonbons durs 27 mg100 g

Gommes sans sucre 115 mg100 g

30122017 L 35186

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales

Succeacutedaneacute du laitColorant agrave cafeacute 40 mg100 g

Eacutedulcorants 200 mg100 g

Potages (precircts agrave consommer) 11 mg100 g

Sauces agrave salade 16 mg100 g

Proteacuteines veacutegeacutetales 5 mg100 g

Plats preacutepareacutes 3 mgrepas

Substituts de repas pour controcircle du poids

3 mgrepas

Substituts de repas pour controcircle du poids (sous forme de boissons)

1 mg100 ml

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

3 mgdose unique

9 mgjour

Meacutelanges en poudre non alcooliseacutes pour boissons

145 mgkg ce qui eacutequivaut agrave 15 mg 100 ml

Extrait sec de Lippia citriodora obtenu agrave partir de cultures cellulaires

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquoextrait sec de Lippia citriodora obtenu agrave partir de cultures celshylulaires HTNregVbraquo

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

En conformiteacute avec lusage normal dans des compleacutements alimentaires dun exshytrait similaire de feuilles de Lippia citrioshydora

Extrait dEchinacea angustifolia obtenu agrave partir de cultures cellulaires

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

En conformiteacute avec lusage normal dans des compleacutements alimentaires dun exshytrait similaire de racine dEchinacea angusshytifolia

30122017 L 35187

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Huile dEchium plantagineum

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Teneurs maximales en acide steacutearidonique La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquohuile dEchium raffishyneacuteeraquo

Produits agrave base de lait et produits de type yaourt buvable preacutesenteacutes en doses individuelles

250 mg100 g 75 mg100 g pour les boissons

Preacuteparations fromagegraveres 750 mg100 g

Matiegraveres grasses agrave tartiner et assaisonneshyments

750 mg100 g

Ceacutereacuteales pour petit-deacutejeuner 625 mg100 g

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

500 mgjour

Denreacutees alimentaires destineacutees agrave des fins meacutedicales speacuteciales au sens du regraveglement (UE) no 6092013

Selon les besoins nutritionnels particushyliers des personnes auxquelles les proshyduits sont destineacutes

Substituts de la ration journaliegravere totale pour controcircle du poids au sens du regravegleshyment (UE) no 6092013 et substituts de repas pour controcircle du poids

250 mgrepas

Gallate deacutepigallocateacutechine sous forme dextrait purifieacute de feuilles de theacute vert (Camellia sinensis)

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales Leacutetiquetage mentionne que les consomshymateurs ne devraient pas absorber plus de 300 mg dextrait par jour Compleacutements alimentaires au sens de la

directive 200246CE 150 mg dextrait par portion de denreacutees alimentaires ou de compleacutements alimenshytaires

Aliments enrichis conformeacutement au regraveshyglement (CE) no 19252006

L-ergothioneacuteine Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquoL-ergothioneacuteineraquo Compleacutements alimentaires au sens de la

directive 200246CE 30 mgjour pour la population en geacuteneacuteshyral (agrave lexclusion des femmes enceintes ou allaitantes)

20 mgjour pour les enfants acircgeacutes de plus de 3 ans

30122017 L 35188

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Sel de sodium de leacutedeacutetate de fer (III)

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales (exprimeacutees en EDTA anhydre) La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquosel de sodium de leacutedeacutetate de fer (III)raquo Compleacutements alimentaires au sens de la

directive 200246CE 18 mgjour pour les enfants

75 mgjour pour les adultes

Denreacutees alimentaires reacutegies par le regravegleshyment (UE) no 6092013

12 mg100 g

Aliments enrichis conformeacutement au regraveshyglement (CE) no 19252006

Phosphate dammonium ferreux

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquophosphate dammoshynium ferreuxraquo Compleacutements alimentaires au sens de la

directive 200246CE Agrave utiliser conformeacutement aux dispositions de la directive 200246CE du regraveglement (UE) no 6092013 etou du regraveglement (CE) no 19252006

Denreacutees alimentaires reacutegies par le regravegleshyment (UE) no 6092013

Aliments enrichis conformeacutement au regraveshyglement (CE) no 19252006

Peptides de poisson (Sardinops sagax)

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Teneurs maximales en produit peptidique de poisson

La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquopeptides de poisson (Sardinops sagax)raquo

Denreacutees alimentaires agrave base de yaourt boissons agrave base de yaourt produits laishytiers fermenteacutes et poudre de lait

048 g100 g (precirct agrave ecirctre consommeacute)

Eaux aromatiseacutees et boissons agrave base de plantes

03 g100 g (precirct agrave ecirctre consommeacute)

Ceacutereacuteales pour petit-deacutejeuner 2 g100 g

Soupes ragoucircts et soupes en poudre 03 g100 g (precirct agrave ecirctre consommeacute)

30122017 L 35189

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Flavonoiumldes issus de Glycyrrhiza glabra

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Teneurs maximales en flavonoiumldes issus de Glycyrrhiza glabra

1 La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaishyres qui en contiennent est laquoflavonoiumlshydes issus de Glycyrrhiza glabra Lraquo

2 Leacutetiquetage des denreacutees alimentaires auxquelles le produit a eacuteteacute ajouteacute en tant que nouvel ingreacutedient alimentaire mentionne

a) que le produit ne devrait pas ecirctre consommeacute par les femmes enceinshytes et allaitantes les enfants et les jeunes adolescents et

b) que les personnes prenant des meacuteshydicaments deacutelivreacutes sur ordonnance ne devraient consommer le proshyduit que sous controcircle meacutedical et

c) quun maximum de 120 mg de flavonoiumldes peut ecirctre consommeacute par jour

3 La quantiteacute de flavonoiumldes preacutesente dans la denreacutee alimentaire finale est indiqueacutee sur leacutetiquetage de la denreacutee qui en contient

Les boissons contenant des flavonoiumldes sont preacutesenteacutees en portions individuelles au consommateur final

Boissons agrave base de lait 120 mgjour

Boissons agrave base de yaourt

Boissons agrave base de fruits ou de leacutegumes

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

120 mgjour

Substituts de la ration journaliegravere totale pour controcircle du poids au sens du regravegleshyment (UE) no 6092013

120 mgjour

Denreacutees alimentaires destineacutees agrave des fins meacutedicales speacuteciales au sens du regraveglement (UE) no 6092013

120 mgjour

Extrait de fucoiumldane de lalgue Fucus vesiculosus

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquoextrait de fucoiumldane de lalgue Fucus vesiculosusraquo

Denreacutees alimentaires y compris les compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE destineacutees agrave la poshypulation en geacuteneacuteral

250 mgjour

Extrait de fucoiumldane de lalgue Undaria pinnatifida

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquoextrait de fucoiumldane de lalgue Undaria pinnatifidaraquo

Denreacutees alimentaires y compris les compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE destineacutees agrave la poshypulation en geacuteneacuteral

250 mgjour 30122017 L 35190

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

2prime-Fucosyllactose Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales 1 La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaishyres qui en contiennent est laquo2prime-fucosylshylactoseraquo

2 Leacutetiquetage des compleacutements alimenshytaires contenant du 2prime-fucosyllactose mentionne que les compleacutements ne devraient pas ecirctre utiliseacutes si dautres denreacutees alimentaires avec adjonction de 2prime-fucosyllactose sont consomshymeacutees le mecircme jour

3 Leacutetiquetage des compleacutements alimenshytaires contenant du 2prime-fucosyllactose destineacutes aux enfants en bas acircge menshytionne que les compleacutements ne deshyvraient pas ecirctre utiliseacutes si du lait mashyternel ou dautres denreacutees alimentaires avec adjonction de 2prime-fushycosyllactose sont consommeacutes le mecircme jour

Produits laitiers pasteuriseacutes et steacuteriliseacutes (y compris par proceacutedeacute UHT) non aromatishyseacutes

12 gl

Produits laitiers fermenteacutes non aromatishyseacutes

12 gl pour les boissons

192 gkg pour les produits autres que les boissons

Produits laitiers fermenteacutes aromatiseacutes y compris traiteacutes thermiquement

12 gl pour les boissons

192 gkg pour les produits autres que les boissons

Substituts de produits laitiers y compris les blanchisseurs de boissons

12 gl pour les boissons

12 gkg pour les produits autres que les boissons

400 gkg pour les blanchisseurs

Barres de ceacutereacuteales 12 gkg

Eacutedulcorants de table 200 gkg

Preacuteparations pour nourrissons au sens du regraveglement (UE) no 6092013

12 gl seul ou en combinaison avec 06 gl de lacto-N-neacuteoteacutetraose au maximum selon un ratio de 21 dans le produit fishynal precirct agrave lemploi commercialiseacute tel quel ou reconstitueacute selon les indications du fabricant

Preacuteparations de suite au sens du regravegleshyment (UE) no 6092013

12 gl seul ou en combinaison avec 06 gl de lacto-N-neacuteoteacutetraose au maximum selon un ratio de 21 dans le produit fishynal precirct agrave lemploi commercialiseacute tel quel ou reconstitueacute selon les indications du fabricant

30122017 L 35191

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales

Preacuteparations agrave base de ceacutereacuteales et denreacutees alimentaires pour beacutebeacutes destineacutees aux nourrissons et aux enfants en bas acircge au sens du regraveglement (UE) no 6092013

12 gkg pour les produits autres que les boissons

12 gl pour les denreacutees liquides precirctes agrave lemploi commercialiseacutees telles quelles ou reconstitueacutees selon les indications du fabricant

Boissons agrave base de lait et produits simishylaires destineacutes aux enfants en bas acircge

12 gl pour les boissons agrave base de lait et produits similaires seul ou combineacute avec 06 gl de lacto-N-neacuteoteacutetraose au maxishymum selon un ratio de 21 dans le proshyduit final precirct agrave lemploi commercialiseacute tel quel ou reconstitueacute selon les indicashytions du fabricant

Denreacutees alimentaires destineacutees agrave des fins meacutedicales speacuteciales au sens du regraveglement (UE) no 6092013

Selon les besoins nutritionnels particushyliers des personnes auxquelles les proshyduits sont destineacutes

Substituts de la ration journaliegravere totale pour controcircle du poids au sens du regravegleshyment (UE) no 6092013

48 gl pour les boissons

40 gkg pour les barres

Produits de panification et pacirctes alimenshytaires portant des mentions sur labsence ou la preacutesence reacuteduite de gluten conforshymeacutement aux exigences du regraveglement dexeacutecution (UE) no 8282014 de la Commission

60 gkg

Boissons aromatiseacutees 12 gl

Cafeacute theacute (agrave lexclusion du theacute noir) infushysions de plantes et de fruits chicoreacutee exshytraits de theacute dinfusions de plantes et de fruits et de chicoreacutee preacuteparations de theacute de plantes de fruits et de ceacutereacuteales pour infusion ainsi que meacutelanges et preacuteparashytions instantaneacutees de ces produits

96 gl ndash la teneur maximale concerne les produits precircts agrave ecirctre utiliseacutes

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE agrave lexclusion des compleacutements alimentaires destineacutes aux nourrissons

30 gjour pour la population en geacuteneacuteral

12 gjour pour les enfants en bas acircge

30122017 L 35192

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Galacto-oligosaccharide Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales (ratio kg de galacto-

oligosaccharide par kg de denreacutee alimentaire finale)

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

0333

Lait 0020

Boissons agrave base de lait 0030

Substituts de repas pour controcircle du poids (sous forme de boissons)

0020

Substituts de boissons lacteacutees 0020

Yaourts 0033

Desserts agrave base de produits laitiers 0043

Desserts lacteacutes congeleacutes 0043

Boissons aux fruits et boissons eacutenergishysantes

0021

Substituts de repas pour nourrissons sous forme de boissons

0012

Jus pour beacutebeacutes 0025

Boissons au yaourt pour beacutebeacutes 0024

Desserts pour beacutebeacutes 0027

Collations pour beacutebeacutes 0143

Ceacutereacuteales pour beacutebeacutes 0027

Boissons adapteacutees agrave une deacutepense muscushylaire intense surtout pour les sportifs

0013

30122017 L 35193

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales (ratio kg de galacto- oligosaccharide par kg de denreacutee alimentaire finale)

Jus 0021

Garnitures pour tourtes aux fruits 0059

Preacuteparations aux fruits 0125

Barres 0125

Ceacutereacuteales 0125

Preacuteparations pour nourrissons et preacutepashyrations de suite au sens du regraveglement (UE) no 6092013

0008

Glucosamine HCl Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

En conformiteacute avec lusage alimentaire normal de la glucosamine extraite de crustaceacutes

Denreacutees alimentaires reacutegies par le regravegleshyment (UE) no 6092013

Boissons agrave base de lait et produits simishylaires destineacutes aux enfants en bas acircge

Substituts de repas pour controcircle du poids

Aliments adapteacutes agrave une deacutepense muscushylaire intense surtout pour les sportifs

Denreacutees alimentaires portant des menshytions sur labsence ou la preacutesence reacuteduite de gluten conformeacutement aux exigences du regraveglement dexeacutecution (UE) no

8282014 de la Commission

30122017 L 35194

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Sulfate de glucosamine KCl Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

En conformiteacute avec lusage alimentaire normal de la glucosamine extraite de crustaceacutes

Sulfate de glucosamine NaCl Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

En conformiteacute avec lusage alimentaire normal de la glucosamine extraite de crustaceacutes

Gomme de guar Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales 1 La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaishyres qui en contiennent est laquogomme de guarraquo

2 Une mention speacutecifique relative aux risques dinconfort digestif lieacutes agrave lexshyposition des enfants de moins de 8 ans agrave la gomme de guar doit figurer de faccedilon visible sur leacutetiquette des denreacutees alimentaires qui en contienshynent

Exemple de mention laquoUne consomshymation excessive de ces produits peut entraicircner un inconfort digestif en particulier chez les enfants de moins de 8 ansraquo

3 Dans le cas de produits bi-compartishymenteacutes produit laitierceacutereacuteales le mode demploi doit preacuteciser claireshyment que les ceacutereacuteales et le produit laishytier doivent ecirctre meacutelangeacutes avant decirctre consommeacutes afin de prendre en compte leacuteventuel risque dobstruction gastro-intestinale

Produits laitiers frais tels que les yaourts les laits fermenteacutes les fromages frais et les autres desserts agrave base de produits laishytiers

15 g100 g

Denreacutees alimentaires liquides agrave base de fruits ou de leacutegumes (de type laquosmoothieraquo)

18 g100 g

Compotes agrave base de fruits ou de leacutegumes 325 g100 g

Ceacutereacuteales associeacutees agrave un produit laitier dans un emballage agrave deux compartishyments

10 g100 g dans les ceacutereacuteales

Absence dans le produit laitier associeacute

1 g100 g dans le produit precirct agrave ecirctre consommeacute

Produits laitiers traiteacutes thermiquement fermenteacutes avec Bacteroides xylanisolvens

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales

Produits agrave base de lait fermenteacute (liquides semi-liquides et en poudre atomiseacutee)

30122017 L 35195

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Hydroxytyrosol Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquohydroxytyrosolraquo

Leacutetiquetage des produits alimentaires contenant de lhydroxytyrosol comporte les mentions suivantes

a) Ce produit alimentaire ne doit ecirctre consommeacute ni par les enfants acircgeacutes de moins de 3 ans ni par les femmes enshyceintes ou allaitantes

b) Ce produit alimentaire ne devrait pas ecirctre utiliseacute pour la cuisine la cuisson ou la friture

Huiles veacutegeacutetales et de poissons (agrave lexcepshytion des huiles dolive et des huiles de grignons dolive deacutefinies agrave lannexe VII partie VIII du regraveglement (UE) no

13082013 (6) mises comme telles sur le marcheacute

0215 gkg

Matiegraveres grasses tartinables deacutefinies agrave lannexe VII partie VII du regraveglement (UE) no 13082013 mises comme telles sur le marcheacute

0175 gkg

Proteacuteine structurante de la glace (ISP) de type III HPLC 12

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquoproteacuteine structurante de la glaceraquo

Glaces de consommation 001

Extraits aqueux de feuilles seacutecheacutees dIlex guayusa

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquoExtraits de feuilles seacuteshycheacutees dIlex guayusaraquo

Infusions En conformiteacute avec lusage normal dans des infusions et des compleacutements alishymentaires dun extrait aqueux similaire de feuilles seacutecheacutees dIlex paraguariensis

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

Isomalto-oligosaccharide Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales 1 La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaishyres qui en contiennent est laquoisomalto- oligosaccharideraquo

2 Les denreacutees alimentaires contenant le nouvel ingreacutedient doivent ecirctre eacutetiqueshyteacutees en tant que laquosource de glucoseraquo

Boissons rafraicircchissantes agrave valeur eacutenergeacuteshytique reacuteduite

65

Boissons eacutenergisantes 50

Aliments adapteacutes agrave une deacutepense muscushylaire intense surtout pour les sportifs (y compris les boissons isotoniques)

65

Jus de fruits 5

30122017 L 35196

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales

Leacutegumes transformeacutes et jus de leacutegumes 5

Autres boissons rafraicircchissantes 5

Barres de ceacutereacuteales 10

Petits gacircteaux biscuits 20

Barres de ceacutereacuteales pour petit-deacutejeuner 25

Bonbons durs 97

Bonbons mousbarres chocolateacutees 25

Substituts de repas pour controcircle du poids (sous forme de barres ou agrave base de lait)

20

Isomaltulose Non speacutecifieacutees 1 La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaishyres qui en contiennent est laquoisomaltushyloseraquo

2 La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage est accompagneacutee dune mention preacutecisant que laquolisomalshytulose est une source de glucose et de fructoseraquo

Lactitol Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquolactitolraquo

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE (en geacutelules ou comprimeacutes) destineacutes agrave la population adulte

20 gjour

30122017 L 35197

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Lacto-N-neacuteoteacutetraose Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales 1 La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaishyres qui en contiennent est laquolacto-N- neacuteoteacutetraoseraquo

2 Leacutetiquetage des compleacutements alimenshytaires contenant du lacto-N-neacuteoteacuteshytraose mentionne que les compleacuteshyments ne devraient pas ecirctre utiliseacutes si dautres denreacutees alimentaires avec adshyjonction de lacto-N-neacuteoteacutetraose sont consommeacutees le mecircme jour

3 Leacutetiquetage des compleacutements alimenshytaires contenant du lacto-N-neacuteoteacuteshytraose destineacutes aux enfants en bas acircge mentionne que les compleacutements ne devraient pas ecirctre utiliseacutes si du lait maternel ou dautres denreacutees alimenshytaires avec adjonction de lacto-N-neacuteoshyteacutetraose sont consommeacutes le mecircme jour

Produits laitiers pasteuriseacutes et steacuteriliseacutes (y compris par proceacutedeacute UHT) non aromatishyseacutes

06 gl

Produits laitiers fermenteacutes non aromatishyseacutes

06 gl pour les boissons

96 gkg pour les produits autres que les boissons

Produits laitiers fermenteacutes aromatiseacutes y compris traiteacutes thermiquement

06 gl pour les boissons

96 gkg pour les produits autres que les boissons

Substituts de produits laitiers y compris les blanchisseurs de boissons

06 gl pour les boissons

6 gkg pour les produits autres que les boissons

200 gkg pour les blanchisseurs

Barres de ceacutereacuteales 6 gkg

Eacutedulcorants de table 100 gkg

Preacuteparations pour nourrissons au sens du regraveglement (UE) no 6092013

06 gl en combinaison avec 12 gl de 2prime-fucosyllactose au maximum selon un ratio de 12 dans le produit final precirct agrave lemploi commercialiseacute tel quel ou reshyconstitueacute selon les instructions du fabrishycant

Preacuteparations de suite au sens du regravegleshyment (UE) no 6092013

06 gl en combinaison avec 12 gl de 2prime-fucosyllactose au maximum selon un ratio de 1 2 dans le produit final precirct agrave lemploi commercialiseacute tel quel ou reshyconstitueacute selon les instructions du fabrishycant

30122017 L 35198

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales

Preacuteparations agrave base de ceacutereacuteales et denreacutees alimentaires pour beacutebeacutes destineacutees aux nourrissons et aux enfants en bas acircge au sens du regraveglement (UE) no 6092013

6 gkg pour les produits autres que les boissons

06 gl pour les denreacutees liquides precirctes agrave lemploi commercialiseacutees telles quelles ou reconstitueacutees selon les indications du fabricant

Boissons agrave base de lait et produits simishylaires destineacutes aux enfants en bas acircge

06 gl pour les boissons agrave base de lait et produits similaires ajouteacute seul ou en combinaison avec 12 gl de 2prime-O-fucoshysyllactose au maximum selon un ratio de 12 dans le produit final precirct agrave lemploi commercialiseacute tel quel ou reconstitueacute seshylon les instructions du fabricant

Denreacutees alimentaires destineacutees agrave des fins meacutedicales speacuteciales au sens du regraveglement (UE) no 6092013

Selon les besoins nutritionnels particushyliers des personnes auxquelles les proshyduits sont destineacutes

Substituts de la ration journaliegravere totale pour controcircle du poids au sens du regravegleshyment (UE) no 6092013

24 gl pour les boissons

20 gkg pour les barres

Produits de panification et pacirctes alimenshytaires portant des mentions sur labsence ou la preacutesence reacuteduite de gluten conforshymeacutement aux exigences du regraveglement dexeacutecution (UE) no 8282014 de la Commission

30 gkg

Boissons aromatiseacutees 06 gl

Cafeacute theacute (agrave lexclusion du theacute noir) infushysions de plantes et de fruits chicoreacutee exshytraits de theacute dinfusions de plantes et de fruits et de chicoreacutee preacuteparations de theacute de plantes de fruits et de ceacutereacuteales pour infusion ainsi que meacutelanges et preacuteparashytions instantaneacutees de ces produits

48 gl ndash la teneur maximale concerne les produits precircts agrave ecirctre utiliseacutes

30122017 L 35199

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE agrave lexclusion des compleacutements alimentaires destineacutes aux nourrissons

15 gjour pour la population en geacuteneacuteral

06 gjour pour les enfants en bas acircge

Extrait foliaire de luzerne (Medicago sativa)

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquoproteacuteines de luzerne (Medicago sativa)raquo ou laquoproteacuteines dalfalfa (Medicago sativa)raquo

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

10 gjour

Lycopegravene Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquolycopegraveneraquo Boissons agrave base de jus de fruitsleacutegumes

(y compris les concentreacutes) 25 mg100 g

Boissons adapteacutees agrave une deacutepense muscushylaire intense surtout pour les sportifs

25 mg100 g

Substituts de la ration journaliegravere totale pour controcircle du poids au sens du regravegleshyment (UE) no 6092013 et substituts de repas pour controcircle du poids

8 mgrepas

Ceacutereacuteales pour petit-deacutejeuner 5 mg100 g

Matiegraveres grasses et assaisonnements 10 mg100 g

Soupes autres que les soupes de tomate 1 mg100 g

Pain (y compris les pains croustillants) 3 mg100 g

Denreacutees alimentaires destineacutees agrave des fins meacutedicales speacuteciales au sens du regraveglement (UE) no 6092013

Selon les besoins nutritionnels particushyliers des personnes auxquelles les proshyduits sont destineacutes

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

15 mgjour

30122017 L 351100

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Lycopegravene issu de Blakeslea trispora

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquolycopegraveneraquo

Boissons agrave base de jus de fruitsleacutegumes (y compris les concentreacutes)

25 mg100 g

Boissons adapteacutees agrave une deacutepense muscushylaire intense surtout pour les sportifs

25 mg100 g

Substituts de la ration journaliegravere totale pour controcircle du poids au sens du regravegleshyment (UE) no 6092013 et substituts de repas pour controcircle du poids

8 mgrepas

Ceacutereacuteales pour petit-deacutejeuner 5 mg100 g

Matiegraveres grasses et assaisonnements 10 mg100 g

Soupes autres que les soupes de tomate 1 mg100 g

Pain (y compris les pains croustillants) 3 mg100 g

Denreacutees alimentaires destineacutees agrave des fins meacutedicales speacuteciales au sens du regraveglement (UE) no 6092013

Selon les besoins nutritionnels particushyliers des personnes auxquelles les proshyduits sont destineacutes

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

15 mgjour

Lycopegravene de tomates Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquolycopegraveneraquo Boissons agrave base de jus de fruitsleacutegumes

(y compris les concentreacutes) 25 mg100 g

Boissons adapteacutees agrave une deacutepense muscushylaire intense surtout pour les sportifs

25 mg100 g

30122017 L 351101

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales

Substituts de la ration journaliegravere totale pour controcircle du poids au sens du regravegleshyment (UE) no 6092013 et substituts de repas pour controcircle du poids

8 mgrepas

Ceacutereacuteales pour petit-deacutejeuner 5 mg100 g

Matiegraveres grasses et assaisonnements 10 mg100 g

Soupes autres que les soupes de tomate 1 mg100 g

Pain (y compris les pains croustillants) 3 mg100 g

Denreacutees alimentaires destineacutees agrave des fins meacutedicales speacuteciales au sens du regraveglement (UE) no 6092013

Selon les besoins nutritionnels particushyliers des personnes auxquelles les proshyduits sont destineacutes

Oleacuteoreacutesine de lycopegravene extrait de la tomate

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Teneurs maximales en lycopegravene La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquooleacuteoreacutesine de lycoshypegravene extrait de la tomateraquo Boissons agrave base de jus de fruitsleacutegumes

(y compris les concentreacutes) 25 mg100 g

Boissons adapteacutees agrave une deacutepense muscushylaire intense surtout pour les sportifs

25 mg100 g

Substituts de la ration journaliegravere totale pour controcircle du poids reacutegis par regravegleshyment (UE) no 6092013 et substituts de repas pour controcircle du poids

8 mgrepas

Ceacutereacuteales pour petit-deacutejeuner 5 mg100 g

Matiegraveres grasses et assaisonnements 10 mg100 g

30122017 L 351102

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Teneurs maximales en lycopegravene

Soupes autres que les soupes de tomate 1 mg100 g

Pain (y compris les pains croustillants) 3 mg100 g

Denreacutees alimentaires destineacutees agrave des fins meacutedicales speacuteciales au sens du regraveglement (UE) no 6092013

Selon les besoins nutritionnels particushyliers des personnes auxquelles les proshyduits sont destineacutes

Citrate-malate de magneacutesium

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquocitrate-malate de mashygneacutesiumraquo

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

Extrait deacutecorce de magnolia

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquoextrait deacutecorce de magnoliaraquo

Bonbons agrave la menthe (produits de confishyserie)

02 pour son action rafraicircchissante de lhaleine Sur la base dun poids unitaire maximal des chewing-gums ou des bonshybons agrave la menthe de 15 g avec un taux dincorporation maximal de 02 chaque chewing-gum ou bonbon agrave la menthe contiendra au maximum 3 mg dextrait deacutecorce de magnolia

Gomme agrave macirccher (chewing-gum)

Huile de germe de maiumls concentreacutee en insaponifiable

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquoextrait dhuile de germe de maiumlsraquo

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

2 gjour

Gomme agrave macirccher (chewing-gum) 2

Meacutethylcellulose Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquomeacutethylcelluloseraquo

La meacutethylcellulose ne doit pas ecirctre utiliseacutee dans des denreacutees alimentaires speacutecialement preacutepareacutees pour des enfants en bas acircge

Glaces de consommation 2

Boissons aromatiseacutees

30122017 L 351103

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales

Produits laitiers fermenteacutes aromatiseacutes ou non aromatiseacutes

Desserts froids (produits laitiers gras agrave base de fruits agrave base de ceacutereacuteales agrave base dœufs)

Preacuteparations agrave base de fruits (pulpes pushyreacutees ou compotes)

Soupes potages et bouillons

Acide (6S)-5- meacutethylteacutetrahydrofolique sous forme de sel de glucosamine

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales

La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquoacide (6S)-5-meacutethylshyteacutetrahydrofolique sous forme de sel de glucosamineraquo ou laquo5MTHF-glucosamineraquo

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE comme source de folate

Monomeacutethylsilanetriol (silicium organique)

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Teneurs maximales en silicium La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquosilicium organique (monomeacutethylsilanetriol)raquo

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE destineacutes agrave la popushylation adulte (sous forme liquide)

1040 mgjour

Extrait myceacutelien du shiitakeacute (Lentinula edodes)

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquoextrait du champishygnon Lentinula edodesraquo ou laquoextrait du shiishytakeraquo

Produits de panification 2 ml100 g

Boissons rafraicircchissantes 05 ml100 ml

Plats preacutepareacutes 25 ml par plat

Denreacutees alimentaires agrave base de yaourt 15 ml100 ml

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

25 ml par dose journaliegravere

30122017 L 351104

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Jus de noni (Morinda citrifolia)

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquojus de noniraquo ou laquojus de Morinda citrifoliaraquo

Boissons agrave base de fruits et de nectars de fruits pasteuriseacutees

30 ml par portion (jusquagrave 100 de jus de noni)

ou

20 ml deux fois par jour pas plus de 40 ml par jour

Poudre de jus de noni (Morinda citrifolia)

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

66 gjour (eacutequivalant agrave 30 ml de jus de noni)

La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquopoudre de jus de noniraquo ou laquopoudre de jus de Morinda citrishyfoliaraquo

Pureacutee et concentreacute de noni (Morinda citrifolia)

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est

pour la pureacutee de fruits

laquopureacutee de fruits de Morinda citrifoliaraquo ou laquopureacutee de fuits de noniraquo

pour le concentreacute de fruits

laquoconcentreacute de fruits de Morinda citrifoliaraquo ou laquoconcentreacute de fuits de noniraquo

Pureacutee de fruits

Bonbonsconfiseries 45 g100 g

Barres de ceacutereacuteales 53 g100 g

Meacutelanges pour boissons nutritives en poudre (masse segraveche)

53 g100 g

Boissons gazeuses 11 g100 g

Glaces et sorbets 31 g100 g

Yaourts 12 g100 g

Biscuits 53 g100 g

Brioches gacircteaux et pacirctisseries 53 g100 g

Barres de ceacutereacuteales (complegravetes) pour petit- deacutejeuner

88 g100 g

Confitures et geleacutees au sens de la direcshytive 2001113CE

133 g100 g

Sur la base de la quantiteacute avant traiteshyment preacutealable pour la fabrication de 100 g de produit

30122017 L 351105

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales

Produits agrave tartiner garnitures et glaccedilages sucreacutes

31 g100 g

Sauces condimentaires pickles sauces au jus de viande et condiments

88 g100 g

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

26 gjour

Concentreacute de fruits

Bonbonsconfiseries 10 g100 g

Barres de ceacutereacuteales 12 g100 g

Meacutelanges pour boissons nutritives en poudre (masse segraveche)

12 g100 g

Boissons gazeuses 3 g100 g

Glaces et sorbets 7 g100 g

Yaourts 3 g100 g

Biscuits 12 g100 g

Brioches gacircteaux et pacirctisseries 12 g100 g

Barres de ceacutereacuteales (complegravetes) pour petit- deacutejeuner

20 g100 g

Confitures et geleacutees au sens de la direcshytive 2001113CE

30 g100 g

30122017 L 351106

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales

Produits agrave tartiner garnitures et glaccedilages sucreacutes

7 g100 g

Sauces condimentaires pickles sauces au jus de viande et condiments

20 g100 g

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

6 gjour

Feuilles de noni (Morinda citrifolia)

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales 1 La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaishyres qui en contiennent est laquofeuilles de noniraquo ou laquofeuilles de Morinda citrifoshyliaraquo

2 Il doit ecirctre porteacute agrave lattention du consommateur quune tasse dinfusion ne doit pas ecirctre preacutepareacutee avec plus de 1 gramme de feuilles de Morinda citrishyfolia seacutecheacutees et torreacutefieacutees

Pour la preacuteparation dinfusions Une tasse dinfusion ne doit pas ecirctre preacuteshypareacutee avec plus de 1 gramme de feuilles de Morinda citrifolia seacutecheacutees et torreacutefieacutees

Poudre de noni (Morinda citrifolia)

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquopoudre de fruit de Morinda citrifoliaraquo ou laquopoudre de noniraquo

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

24 gjour

Microalgues Odontella aurita

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquomicroalgues Odonshytella auritaraquo

Pacirctes aromatiseacutees 15

Soupes de poissons 1

Terrines marines 05

Preacuteparations pour court-bouillon 1

Crackers 15

Poissons paneacutes congeleacutes 15

30122017 L 351107

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Huile concentreacutee en phytosteacuterolsphytostanols

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Teneurs maximales en phytosteacuterolsphytostanols En conformiteacute avec lannexe III point 5 du regraveglement (UE) no 11692011

Matiegraveres grasses tartinables au sens de lannexe VII partie VIII appendice II points B et C du regraveglement (UE) no

13082013 agrave lexception des matiegraveres grasses utiliseacutees pour la cuisson et la frishyture et des pacirctes agrave tartiner agrave base de beurre ou dautres graisses animales

1 Les produits contenant le nouvel inshygreacutedient alimentaire sont preacutesenteacutes de maniegravere agrave pouvoir ecirctre facilement dishyviseacutes en portions contenant soit un maximum de 3 grammes (dans le cas dune portion par jour) soit un maxishymum de 1 gramme (dans le cas de trois portions par jour) de phytosteacuteshyrolsphytostanols ajouteacutes

2 La quantiteacute de phytosteacuterolsphytostashynols ajouteacutes dans une boisson condishytionneacutee nexcegravede pas 3 grammes

3 Les sauces agrave salade la mayonnaise et les sauces eacutepiceacutees sont conditionneacutees en portions individuelles

Produits agrave base de lait tels que les proshyduits agrave base de lait demi-eacutecreacutemeacute et de lait eacutecreacutemeacute auxquels ont eacuteventuellement eacuteteacute ajouteacutes des fruits etou des ceacutereacuteales les produits agrave base de lait fermenteacute tels que les yaourts et les produits agrave base de fromage (teneur en graisses le 12 g par 100 g) dans lesquels la teneur en matiegraveshyres grasses laitiegraveres a eacuteventuellement eacuteteacute reacuteduite et dans lesquels les matiegraveres grasshyses ou les proteacuteines ont eacuteteacute partiellement ou entiegraverement remplaceacutees par des graisshyses ou des proteacuteines veacutegeacutetales

Boissons agrave base de soja

Sauces agrave salade mayonnaise et sauces eacutepiceacutees

Huile extraite de calmars Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Teneurs maximales en DHA et EPA (combineacutes) La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquohuile de calmarraquo Produits laitiers agrave lexception des boisshy

sons agrave base de lait 200 mg100 g ou 600 mg100 g pour les produits fromagers

Substituts de produits laitiers agrave lexcepshytion des boissons

200 mg100 g ou 600 mg100 g pour les substituts des produits fromagers

Matiegraveres grasses agrave tartiner et assaisonneshyments

600 mg100 g

Ceacutereacuteales pour petit-deacutejeuner 500 mg100 g

30122017 L 351108

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Teneurs maximales en DHA et EPA (combineacutes)

Produits de boulangerie (pain et petits pains)

200 mg100 g

Barres de ceacutereacuteales 500 mg100 g

Boissons non alcooliseacutees (y compris boisshysons agrave base de lait)

60 mg100 ml

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

3 000 mgjour pour la population en geacuteshyneacuteral

450 mg par jour pour les femmes enshyceintes ou allaitantes

Denreacutees alimentaires destineacutees agrave des fins meacutedicales speacuteciales au sens du regraveglement (UE) no 6092013

Selon les besoins nutritionnels particushyliers des personnes auxquelles les proshyduits sont destineacutes

Substituts de la ration journaliegravere totale pour controcircle du poids au sens du regravegleshyment (UE) no 6092013 et substituts de repas pour controcircle du poids

200 mgrepas

Preacuteparations pasteuriseacutees agrave base de fruits produites au moyen dun traitement agrave haute pression

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales Lindication laquopasteuriseacutees par traitement agrave haute pressionraquo figure apregraves le nom des preacuteparations de fruits proprement dites ainsi que sur tout produit pour lequel ce proceacutedeacute est utiliseacute

Types de fruits

abricots ananas bananes cerises figues fraises framboises mandarines manshygues melons mucircres myrtilles noix de coco pamplemousses pecircches poires pommes prunes raisins rhubarbes

Amidon de maiumls phosphateacute Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquoamidon de maiumls phosphateacuteraquo

Produits de boulangerie cuits au four 15

Pacirctes alimentaires

Ceacutereacuteales pour petit-deacutejeuner

Barres de ceacutereacuteales

30122017 L 351109

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Phosphatidylseacuterine de phospholipides de poisson

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Teneurs maximales en phosphatidylseacuterine La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquophosphatidylseacuterine de poissonraquo

Boissons agrave base de yaourt 50 mg100 ml

Poudres agrave base de lait en poudre 3 500 mg100 g (eacutequivalant agrave 40 mg 100 ml precircts agrave consommer)

Denreacutees alimentaires agrave base de yaourt 80 mg100 g

Barres de ceacutereacuteales 350 mg100 g

Confiseries agrave base de chocolat 200 mg100 g

Denreacutees alimentaires destineacutees agrave des fins meacutedicales speacuteciales au sens du regraveglement (UE) no 6092013

En conformiteacute avec le regraveglement (UE) no

6092013

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

300 mgjour

Phosphatidylseacuterine de phospholipides de soja

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Teneurs maximales en phosphatidylseacuterine La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquophosphatidylseacuterine de sojaraquo

Boissons agrave base de yaourt 50 mg100 ml

Poudres agrave base de lait en poudre 35 g100 g (eacutequivalant agrave 40 mg100 ml precircts agrave consommer)

Denreacutees alimentaires agrave base de yaourt 80 mg100 g

Barres de ceacutereacuteales 350 mg100 g

Confiseries agrave base de chocolat 200 mg100 g

Denreacutees alimentaires destineacutees agrave des fins meacutedicales speacuteciales au sens du regraveglement (UE) no 6092013

En conformiteacute avec le regraveglement (UE) no

6092013

Produit phospholipidique contenant des quantiteacutes eacutegales de phosphatidylseacuterine et dacide phosphatidique

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Teneurs maximales en phosphatidylseacuterine La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquophosphatidylseacuterine et acide phosphatidique de sojaraquo

Le produit nest pas destineacute agrave ecirctre vendu aux femmes enceintes ou allaitantes

Ceacutereacuteales pour petit-deacutejeuner 80 mg100 g

Barres de ceacutereacuteales 350 mg100 g

30122017 L 351110

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Teneurs maximales en phosphatidylseacuterine

Produits agrave base de yaourt 80 mg100 g

Produits de type yaourt agrave base de soja 80 mg100 g

Boissons agrave base de yaourt 50 mg100 g

Boissons de type yaourt agrave base de soja 50 mg100 g

Poudres agrave base de lait en poudre 35 g100 g (eacutequivalant agrave 40 mg100 ml precircts agrave consommer)

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

800 mgjour

Denreacutees alimentaires destineacutees agrave des fins meacutedicales speacuteciales au sens du regraveglement (UE) no 6092013

En conformiteacute avec le regraveglement (UE) no

6092013

Phospholipides de jaune dœuf

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales

Non speacutecifieacutees

Phytoglycogegravene Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquophytoglycogegraveneraquo Aliments transformeacutes 25

Phytosteacuterolsphytostanols Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales En conformiteacute avec lannexe III point 5 du regraveglement (UE) no 11692011

Boissons agrave base de riz 1 Les denreacutees alimentaires sont preacutesenshyteacutees de maniegravere agrave pouvoir ecirctre facileshyment diviseacutees en portions contenant soit un maximum de 3 grammes (dans le cas dune portion journashyliegravere) soit un maximum de 1 gramme (dans le cas de 3 portions par jour) de phytosteacuterolsphytostanols ajouteacutes

La quantiteacute de phytosteacuterolsphytostashynols ajouteacutes dans une boisson condishytionneacutee nexcegravede pas 3 grammes

Les sauces agrave salade la mayonnaise et les sauces eacutepiceacutees sont conditionneacutees en portions individuelles

Pain de seigle fabriqueacute avec de la farine contenant ge 50 de seigle (farine de seishygle complegravete grains de seigle entiers ou briseacutes et flocons de seigle) et le 30 de bleacute avec le 4 de sucre ajouteacute mais sans graisse ajouteacutee

Sauces agrave salade mayonnaise et sauces eacutepiceacutees

30122017 L 351111

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales

Boissons agrave base de soja

Produits de type lait tels que les produits de type lait demi-eacutecreacutemeacute et eacutecreacutemeacute eacutevenshytuellement avec adjonction de fruits etou de ceacutereacuteales dont la matiegravere grasse du lait a eacuteventuellement eacuteteacute reacuteduite ou dont la matiegravere grasse etou proteacuteique du lait a eacuteteacute partiellement ou entiegraverement remplaceacutee par de la matiegravere grasse etou des proteacuteines veacutegeacutetales

Produits agrave base de lait fermenteacute tels que les produits de type yaourt ou fromage (teneur en matiegraveres grasses lt 12 par 100 g) dont la matiegravere grasse du lait a eacuteventuellement eacuteteacute reacuteduite ou dont la matiegravere grasse etou proteacuteique du lait a eacuteteacute partiellement ou entiegraverement remshyplaceacutee par de la matiegravere grasse etou des proteacuteines veacutegeacutetales

Matiegraveres grasses tartinables au sens de lannexe VII partie VII appendice II points B et C du regraveglement (UE) no

13082013 agrave lexception des matiegraveres grasses utiliseacutees pour la cuisson et la frishyture et des pacirctes agrave tartiner agrave base de beurre ou dautres graisses animales

Huile damandon de prune Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales

Pour la friture et en assaisonnement En conformiteacute avec lusage alimentaire normal dhuile veacutegeacutetale

Proteacuteines de pomme de terre (coaguleacutees) et leurs hydrolysats

Non speacutecifieacutees La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquoproteacuteines de pomme de terreraquo

30122017 L 351112

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Prolyl-oligopeptidase (preacuteparation enzymatique)

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquopropyl-oligopeptishydaseraquo Compleacutements alimentaires au sens de la

directive 200246CE destineacutes agrave la popushylation adulte en geacuteneacuteral

120 PPUjour (27 g de preacuteparation enshyzymatiquejour) (2 times 106 PPIjour)

PPU ndash Prolyl Peptidase Unit (uniteacute dactishyviteacute de prolylpeptidase) ou Proline Proshytease Unit (uniteacute de proteacutease proline)

PPI ndash Protease Picomole International

Extrait proteacuteique de rein de porc

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

3 geacutelules par jour ce qui correspond agrave 126 mg dextrait de rein de porc par jour

Teneur en diamine oxydase (DAO) 09 mgjour (3 geacutelules contenant chacune 03 mg de DAO)

Denreacutees alimentaires destineacutees agrave des fins meacutedicales speacuteciales au sens du regraveglement (UE) no 6092013

Huile de colza concentreacutee en insaponifiable

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquoextrait dhuile de colzaraquo Compleacutements alimentaires au sens de la

directive 200246CE 15 g par portion journaliegravere recommanshydeacutee

Proteacuteines de graines de colza

Source de proteacuteines veacutegeacutetales dans les denreacutees alimentaires sauf dans les preacutepashyrations pour nourrissons et les preacuteparashytions de suite

1 La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaishyres qui en contiennent est laquoproteacuteines de colzaraquo

2 Toute denreacutee alimentaire contenant des laquoproteacuteines de colzaraquo porte une mention indiquant que cet ingreacutedient peut provoquer une reacuteaction allershygique chez les consommateurs allergishyques agrave la moutarde et aux produits agrave base de moutarde Sil y a lieu cette mention figure agrave proximiteacute immeacutediate de la liste des ingreacutedients

30122017 L 351113

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Trans-resveacuteratrol Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales 1 La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaishyres qui en contiennent est laquotrans-resshyveacuteratrolraquo

2 Leacutetiquetage des compleacutements alimenshytaires contenant du trans-resveacuteratrol mentionne que les personnes prenant des meacutedicaments ne devraient consommer le produit que sous controcircle meacutedical

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE destineacutes agrave la popushylation adulte (en geacutelules ou comprimeacutes)

150 mgjour

Trans-resveacuteratrol (source microbienne)

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales 1 La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaishyres qui en contiennent est laquotrans-resshyveacuteratrolraquo

2 Leacutetiquetage des compleacutements alimenshytaires contenant du trans-resveacuteratrol mentionne que les personnes prenant des meacutedicaments ne devraient consommer le produit que sous controcircle meacutedical

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

En conformiteacute avec lusage normal dans des compleacutements alimentaires du resveacuteshyratrol extrait de la renoueacutee du Japon (Falshylopia Japonica)

Extrait de crecircte de coq Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquoextrait de crecircte de coqraquo ou laquoextrait de crecircte de coqueletraquo Boissons agrave base de lait 40 mg100 g ou mg100 ml

Boissons fermenteacutees agrave base de lait 80 mg100 g ou mg100 ml

Produits de type yaourt 65 mg100 g ou mg100 ml

Fromage frais 110 mg100 g ou mg100 ml

Huile de sacha inchi (Plukenetia volubilis)

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquohuile de sacha inchi (Plukenetia volubilis)raquo Comme lhuile de lin En conformiteacute avec lusage alimentaire

normal de lhuile de lin

30122017 L 351114

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Salatrim Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales 1 La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaishyres qui en contiennent est laquomatiegraveres grasses agrave faible teneur calorique (salashytrim)raquo

2 Il est clairement indiqueacute quune consommation excessive peut provoshyquer des troubles gastro-intestinaux

3 Il est indiqueacute que les produits ne sont pas destineacutes agrave ecirctre utiliseacutes par des enshyfants

Produits de boulangerie et de confiserie

Huile extraite de Schizochytrium sp agrave teneur eacuteleveacutee en DHA et EPA

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Teneurs maximales en DHA et EPA (combineacutes) La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquohuile extraite de la microalgue Schizochytrium sp agrave teneur eacuteleveacutee en DHA et EPAraquo

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE destineacutes agrave la popushylation adulte agrave lexclusion des femmes enceintes ou allaitantes

3 000 mgjour

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE destineacutes aux femshymes enceintes ou allaitantes

450 mgjour

Denreacutees alimentaires destineacutees agrave des fins meacutedicales speacuteciales au sens du regraveglement (UE) no 6092013

Selon les besoins nutritionnels particushyliers des personnes auxquelles les proshyduits sont destineacutes

Substituts de la ration journaliegravere totale pour controcircle du poids au sens du regravegleshyment (UE) no 6092013 et substituts de repas pour controcircle du poids

250 mgrepas

Boissons agrave base de lait et produits simishylaires destineacutes aux enfants en bas acircge

200 mg100 g

30122017 L 351115

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Teneurs maximales en DHA et EPA (combineacutes)

Preacuteparations agrave base de ceacutereacuteales et denreacutees alimentaires pour beacutebeacutes destineacutees aux nourrissons et aux enfants en bas acircge au sens du regraveglement (UE) no 6092013

Aliments adapteacutes agrave une deacutepense muscushylaire intense surtout pour les sportifs

Denreacutees alimentaires portant des menshytions sur labsence ou la preacutesence reacuteduite de gluten conformeacutement aux exigences du regraveglement dexeacutecution (UE) no

8282014 de la Commission

Produits de boulangerie (pains petits pains et biscuits sucreacutes)

200 mg100 g

Ceacutereacuteales pour petit-deacutejeuner 500 mg100 g

Graisses pour la cuisson 360 mg100 g

Substituts de produits laitiers agrave lexcepshytion des boissons

600 mg100 g pour les fromages 200 mg100 g pour les produits agrave base de lait de soja et de lait dimitation (agrave lexshyception des boissons)

Produits laitiers agrave lexception des boisshysons agrave base de lait

600 mg100 g pour les fromages 200 mg100 g pour les produits laitiers (y compris les produits agrave base de lait de fromage frais et de yaourt agrave lexception des boissons)

Boissons non alcooliseacutees (y compris les substituts de boissons lacteacutees et les boisshysons agrave base de lait)

80 mg100 g

Barres de ceacutereacutealesbarres nutritives 500 mg100 g

Matiegraveres grasses tartinables et assaisonshynements

600 mg100 g

30122017 L 351116

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Huile extraite de Schizochytrium sp (ATCC PTA-9695)

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Teneurs maximales en DHA La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquohuile extraite de la microalgue Schizochytrium sp (ATCC PTA-9695)raquo

Produits laitiers agrave lexception des boisshysons agrave base de lait

200 mg100 g ou 600 mg100 g pour les produits fromagers

Substituts de produits laitiers agrave lexcepshytion des boissons

200 mg100 g ou 600 mg100 g pour les substituts de produits fromagers

Matiegraveres grasses agrave tartiner et assaisonneshymentssauces

600 mg100 g

Ceacutereacuteales pour petit-deacutejeuner 500 mg100 g

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

250 mg de DHA par jour pour la popushylation en geacuteneacuteral

450 mg de DHA par jour pour les femshymes enceintes ou allaitantes

Substituts de la ration journaliegravere totale pour controcircle du poids au sens du regravegleshyment (UE) no 6092013 et substituts de repas pour controcircle du poids

250 mgrepas

Boissons agrave base de lait et produits simishylaires destineacutes aux enfants en bas acircge

200 mg100 g

Aliments adapteacutes agrave une deacutepense muscushylaire intense surtout pour les sportifs

Denreacutees alimentaires portant des menshytions sur labsence ou la preacutesence reacuteduite de gluten conformeacutement aux exigences du regraveglement dexeacutecution (UE) no

8282014 de la Commission

Denreacutees alimentaires destineacutees agrave des fins meacutedicales speacuteciales au sens du regraveglement (UE) no 6092013

Selon les besoins nutritionnels particushyliers des personnes auxquelles les proshyduits sont destineacutes

30122017 L 351117

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Teneurs maximales en DHA

Produits de boulangerie (pains petits pains et biscuits sucreacutes)

200 mg100 g

Barres de ceacutereacuteales 500 mg100 g

Graisses pour la cuisson 360 mg100 g

Boissons non alcooliseacutees (y compris les substituts de boissons lacteacutees et les boisshysons agrave base de lait)

80 mg100 ml

Preacuteparations pour nourrissons et preacutepashyrations de suite au sens du regraveglement (UE) no 6092013

En conformiteacute avec le regraveglement (UE) no

6092013

Preacuteparations agrave base de ceacutereacuteales et denreacutees alimentaires pour beacutebeacutes destineacutees aux nourrissons et aux enfants en bas acircge au sens du regraveglement (UE) no 6092013

200 mg100 g

Huile de Schizochytrium sp Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Teneurs maximales en DHA La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquohuile extraite de la microalgue Schizochytrium spraquo

Produits laitiers agrave lexception des boisshysons agrave base de lait

200 mg100 g ou 600 mg100 g pour les produits fromagers

Substituts de produits laitiers agrave lexcepshytion des boissons

200 mg100 g ou 600 mg100 g pour les substituts de produits fromagers

Matiegraveres grasses agrave tartiner et assaisonneshymentssauces

600 mg100 g

Ceacutereacuteales pour petit-deacutejeuner 500 mg100 g

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

250 mg de DHA par jour pour la popushylation en geacuteneacuteral

450 mg de DHA par jour pour les femshymes enceintes ou allaitantes

30122017 L 351118

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Teneurs maximales en DHA

Substituts de la ration journaliegravere totale pour controcircle du poids au sens du regravegleshyment (UE) no 6092013 et substituts de repas pour controcircle du poids

250 mgrepas

Boissons agrave base de lait et produits simishylaires destineacutes aux enfants en bas acircge

200 mg100 g

Preacuteparations agrave base de ceacutereacuteales et denreacutees alimentaires pour beacutebeacutes destineacutees aux nourrissons et aux enfants en bas acircge au sens du regraveglement (UE) no 6092013

Aliments adapteacutes agrave une deacutepense muscushylaire intense surtout pour les sportifs

Denreacutees alimentaires portant des menshytions sur labsence ou la preacutesence reacuteduite de gluten conformeacutement aux exigences du regraveglement dexeacutecution (UE) no

8282014 de la Commission

Denreacutees alimentaires destineacutees agrave des fins meacutedicales speacuteciales au sens du regraveglement (UE) no 6092013

Selon les besoins nutritionnels particushyliers des personnes auxquelles les proshyduits sont destineacutes

Produits de boulangerie (pains petits pains et biscuits sucreacutes)

200 mg100 g

Barres de ceacutereacuteales 500 mg100 g

Graisses pour la cuisson 360 mg100 g

Boissons non alcooliseacutees (y compris les substituts laitiers et boissons agrave base de lait)

80 mg100 ml

30122017 L 351119

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Huile de Schizochytrium sp (T18)

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Teneurs maximales en DHA La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquohuile extraite de la microalgue Schizochytrium spraquo Produits laitiers agrave lexception des boisshy

sons agrave base de lait 200 mg100 g ou 600 mg100 g pour les produits fromagers

Substituts de produits laitiers agrave lexcepshytion des boissons

200 mg100 g ou 600 mg100 g pour les substituts de produits fromagers

Matiegraveres grasses agrave tartiner et assaisonneshymentssauces

600 mg100 g

Ceacutereacuteales pour petit-deacutejeuner 500 mg100 g

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

250 mg de DHA par jour pour la popushylation en geacuteneacuteral

450 mg de DHA par jour pour les femshymes enceintes ou allaitantes

Substituts de la ration journaliegravere totale pour controcircle du poids au sens du regravegleshyment (UE) no 6092013 et substituts de repas pour controcircle du poids

250 mgrepas

Boissons agrave base de lait et produits simishylaires destineacutes aux enfants en bas acircge

200 mg100 g

Aliments adapteacutes agrave une deacutepense muscushylaire intense surtout pour les sportifs

Denreacutees alimentaires portant des menshytions sur labsence ou la preacutesence reacuteduite de gluten conformeacutement aux exigences du regraveglement dexeacutecution (UE) no

8282014 de la Commission

Denreacutees alimentaires destineacutees agrave des fins meacutedicales speacuteciales au sens du regraveglement (UE) no 6092013

Selon les besoins nutritionnels particushyliers des personnes auxquelles les proshyduits sont destineacutes

30122017 L 351120

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Teneurs maximales en DHA

Produits de boulangerie (pains petits pains et biscuits sucreacutes)

200 mg100 g

Barres de ceacutereacuteales 500 mg100 g

Graisses pour la cuisson 360 mg100 g

Boissons non alcooliseacutees (y compris les substituts de boissons lacteacutees et les boisshysons agrave base de lait)

80 mg100 ml

Preacuteparations pour nourrissons et preacutepashyrations de suite au sens du regraveglement (UE) no 6092013

En conformiteacute avec le regraveglement (UE) no

6092013

Preacuteparations agrave base de ceacutereacuteales et denreacutees alimentaires pour beacutebeacutes destineacutees aux nourrissons et aux enfants en bas acircge au sens du regraveglement (UE) no 6092013

200 mg100 g

Extrait de fegraveves de soja fermenteacutees

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales 1 La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaishyres qui en contiennent est laquoextrait de fegraveves de soja fermenteacuteesraquo

2 Leacutetiquetage des compleacutements alimenshytaires contenant de lextrait de fegraveves de soja fermenteacutees mentionne que les personnes prenant des meacutedicaments ne devraient consommer le produit que sous controcircle meacutedical

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE (en geacutelules comprimeacutes ou poudre) destineacutes agrave la poshypulation adulte agrave lexclusion des femmes enceintes ou allaitantes

100 mgjour

Extrait de germe de bleacute (Triticum aestivum) riche en spermidine

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des compleacutements alimentaishyres qui en contiennent est laquoextrait de germe de bleacute riche en spermidineraquo Compleacutements alimentaires au sens de la

directive 200246CE destineacutes agrave la popushylation adulte

Leacutequivalent de 6 mg de spermidine par jour

30122017 L 351121

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Sucromalt Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales 1 La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaishyres qui en contiennent est laquosucromaltraquo

2 La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage est accompagneacutee dune mention preacutecisant que le proshyduit est une source de glucose et de fructose

Non speacutecifieacutees

Fibre de canne agrave sucre Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales

Pain 8

Produits de boulangerie 5

Produits agrave base de viande et de muscle 3

Assaisonnements et eacutepices 3

Fromage racircpeacute 2

Produits dieacuteteacutetiques 5

Sauces 2

Boissons 5

Extrait dhuile de tournesol Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquoextrait dhuile de tournesolraquo

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

11 gjour

Microalgues Tetraselmis chuii seacutecheacutees

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquomicroalgues Tetraselshymis chuii seacutecheacuteesraquo ou laquomicroalgues T chuii seacutecheacuteesraquo

Leacutetiquetage des compleacutements alimentaishyres contenant des microalgues Tetraselmis chuii seacutecheacutees comporte la mention suishyvante laquoContient des quantiteacutes neacutegligeashybles dioderaquo

Sauces 20 ou 250 mgjour

Sels speacuteciaux 1

Condiments 250 mgjour

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

250 mgjour 30122017 L 351122

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Therapon barcooScortum Utilisation identique agrave celle du saumon agrave savoir la preacuteparation culinaire de produits et de plats agrave base de poisson y compris des produits cuits crus fumeacutes et cuits au four

D-tagatose Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales 1 La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaishyres qui en contiennent est laquoD-tagashytoseraquo

2 Leacutetiquetage des produits dans lesquels la quantiteacute de D-tagatose deacutepasse 15 g par portion et des boissons dans lesquelles le taux de D-tagatose est sushypeacuterieur agrave 1 (telles que consomshymeacutees) mentionne qulaquoune consommashytion excessive peut avoir des effets laxatifsraquo

Non speacutecifieacutees

Extrait riche en taxifoline Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquoextrait riche en taxishyfolineraquo Compleacutements alimentaires au sens de la

directive 200246CE destineacutes agrave la popushylation en geacuteneacuteral agrave lexclusion des nourshyrissons des enfants en bas acircge des enshyfants et des adolescents acircgeacutes de moins de 14 ans

100 mgjour

Treacutehalose Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales 1 La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaishyres qui en contiennent est laquotreacutehaloseraquo elle figure sur leacutetiquetage du produit en tant que tel ou sur la liste dingreacuteshydients des denreacutees alimentaires qui en contiennent

2 La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage est accompagneacutee dune mention preacutecisant que laquole treacutehashylose est une source de glucoseraquo

Non speacutecifieacutees

30122017 L 351123

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Champignons (Agaricus bisporus) traiteacutes aux UV

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Teneurs maximales en vitamine D2

Champignons (Agaricus bisporus) 10 microg de vitamine D2100 g de masse fraicircche

1 La deacutenomination sur leacutetiquette du nouvel aliment ou des denreacutees alishymentaires qui en contiennent est laquochampignons (Agaricus bisporus) traishyteacutes aux UVraquo

2 La deacutenomination figurant sur leacutetishyquette du nouvel aliment ou des denshyreacutees alimentaires qui en contiennent est accompagneacutee de lindication selon laquelle laquoun traitement controcircleacute par rayonnement a eacuteteacute utiliseacute pour augshymenter les teneurs en vitamine Draquo ou laquoun traitement aux UV a eacuteteacute utiliseacute pour augmenter les teneurs en vitashymine D2raquo

Levure de boulanger (Saccharomyces cerevisiae) traiteacutee par UV

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Teneurs maximales en vitamine D2 La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquolevure enrichie en vishytamine Draquo ou laquolevure enrichie en vitashymine D2raquo Pain et petits pains au levain 5 microg de vitamine D2100 g

Produits de boulangerie fine au levain 5 microg de vitamine D2100 g

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

5 microg de vitamine D2jour

Pain traiteacute aux UV Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Teneurs maximales en vitamine D2 La deacutenomination figurant sur leacutetiquette du nouvel aliment est accompagneacutee de la mention laquocontient de la vitamine D obteshynue par traitement aux UVraquo

Pain et petits pains au levain (sans napshypage ni garniture)

3 microg de vitamine D2100 g

30122017 L 351124

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Lait traiteacute aux UV Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Teneurs maximales en vitamine D3 1 Leacutetiquette du nouvel aliment porte la mention laquotraiteacute aux UVraquo

2 Lorsque du lait traiteacute aux UV contient une quantiteacute de vitamine D consideacuteshyreacutee comme significative suivant lanshynexe XIII partie A point 2 du regravegleshyment (UE) no 11692011 du Parlement europeacuteen et du Conseil la deacutenomination sur leacutetiquetage est acshycompagneacutee de la mention laquocontient de la vitamine D obtenue par traiteshyment aux UVraquo ou laquolait contenant de la vitamine D obtenue par traitement aux UVraquo

Lait entier au sens du regraveglement (UE) no

13082013 pasteuriseacute agrave consommer tel quel

5-32 microgkg pour la population en geacuteneacuteshyral agrave lexclusion des nourrissons

Lait demi-eacutecreacutemeacute au sens du regraveglement (UE) no 13082013 pasteuriseacute agrave consommer tel quel

1-15 microgkg pour la population en geacuteneacuteshyral agrave lexclusion des nourrissons

Vitamine K2 (meacutenaquinone) Agrave utiliser conformeacutement aux dispositions de la directive 200246CE du regraveglement (UE) no 6092013 etou du regraveglement (CE) no 19252006

La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquomeacutenaquinoneraquo ou laquovitamine K2raquo

Extrait de son de bleacute Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquoextrait de son de bleacuteraquo

Llaquoextrait de son de bleacuteraquo ne peut pas ecirctre mis sur le marcheacute en tant que compleacutement alimentaire ou ingreacutedient de compleacutement alimentaire Il ne peut pas non plus ecirctre ajouteacute aux preacuteparations pour nourrissons

Biegravere et succeacutedaneacutes 04 g100 g

Ceacutereacuteales precirctes agrave consommer 9 g100 g

Produits laitiers 24 g100 g

Jus de fruits et de leacutegumes 06 g100 g

Boissons rafraicircchissantes 06 g100 g

Preacuteparations de viandes 2 g100 g

30122017 L 351125

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Becircta-glucanes de levure Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Teneurs maximales en becircta-glucanes de levure

(Saccharomyces cervisiae) purs La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquobecircta-glucanes de leshyvure (Saccharomyces cerevisiae)raquo

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE agrave lexclusion des compleacutements alimentaires destineacutes aux nourrissons et aux enfants en bas acircge

1275 gjour pour les enfants de plus de 12 ans et la population adulte en geacuteneacuteral

0675 gjour pour les enfants de moins de 12 ans

Substituts de la ration journaliegravere totale pour controcircle du poids au sens du regravegleshyment (UE) no 6092013

1275 gjour

Denreacutees alimentaires destineacutees agrave des fins meacutedicales speacuteciales au sens du regraveglement (UE) no 6092013 agrave lexclusion des denshyreacutees alimentaires destineacutees agrave des fins meacuteshydicales speacuteciales pour nourrissons et enshyfants en bas acircge

1275 gjour

Boissons agrave base de jus de fruits etou de leacutegumes y compris les jus concentreacutes et deacuteshydrateacutes

13 gkg

Boissons aromatiseacutees aux fruits 08 gkg

Preacuteparation en poudre pour boissons agrave base de cacao

383 gkg (en poudre)

Autres boissons 08 gkg (precirctes agrave consommer)

7 gkg (en poudre)

Barres de ceacutereacuteales 6 gkg

Ceacutereacuteales pour petit-deacutejeuner 153 gkg

30122017 L 351126

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Teneurs maximales en becircta-glucanes de levure (Saccharomyces cervisiae) purs

Ceacutereacuteales pour petit-deacutejeuner complegravetes et agrave forte teneur en fibres (preacuteparation insshytantaneacutee chaude)

15 gkg

Biscuits de type laquocookiesraquo 67 gkg

Biscuits de type laquocrackersraquo 67 gkg

Boissons agrave base de lait 38 gkg

Produits laitiers fermenteacutes 38 gkg

Substituts de produits laitiers 38 gkg

Lait en poudre ou poudre de lait 255 gkg

Potages et meacutelanges pour potages 09 gkg (precircts agrave consommer)

18 gkg (concentreacutes)

63 gkg (en poudre)

Chocolat et produits de confiserie 4 gkg

Barres et poudres proteacuteineacutees 191 gkg

Confiture marmelade et autres pacirctes agrave tartiner agrave base de fruits

113 gkg

Zeacuteaxanthine Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquozeacuteaxanthine de synshythegraveseraquo

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

2 mgjour

30122017 L 351127

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

L-pidolate de zinc Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquoL-pidolate de zincraquo

Denreacutees alimentaires reacutegies par le regravegleshyment (UE) no 6092013

3 gjour

Boissons agrave base de lait et produits simishylaires destineacutes aux enfants en bas acircge

Substituts de repas pour controcircle du poids

Aliments adapteacutes agrave une deacutepense muscushylaire intense surtout pour les sportifs

Denreacutees alimentaires portant des menshytions sur labsence ou la preacutesence reacuteduite de gluten conformeacutement aux exigences du regraveglement dexeacutecution (UE) no

8282014 de la Commission

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

(1) Regraveglement (UE) no 6092013 du Parlement europeacuteen et du Conseil du 12 juin 2013 concernant les denreacutees alimentaires destineacutees aux nourrissons et aux enfants en bas acircge les denreacutees alimentaires destineacutees agrave des fins meacutedicales speacuteciales et les substituts de la ration journaliegravere totale pour controcircle du poids et abrogeant la directive 9252CEE du Conseil les directives 968CE 199921CE 2006125CE et 2006141CE de la Commission la directive 200939CE du Parlement europeacuteen et du Conseil et les regraveglements (CE) no 412009 et (CE) no 9532009 de la Commission (JO L 181 du 2962013 p 35)

(2) Regraveglement dexeacutecution (UE) no 8282014 de la Commission du 30 juillet 2014 relatif aux exigences applicables agrave la fourniture dinformations aux consommateurs concernant labsence ou la preacutesence reacuteduite de gluten dans les denreacutees alimentaires (JO L 228 du 3172014 p 5)

(3) Directive 200246CE du Parlement europeacuteen et du Conseil du 10 juin 2002 relative au rapprochement des leacutegislations des Eacutetats membres concernant les compleacutements alimentaires (JO L 183 du 1272002 p 51)

(4) Regraveglement (CE) no 19252006 du Parlement europeacuteen et du Conseil du 20 deacutecembre 2006 concernant ladjonction de vitamines de mineacuteraux et de certaines autres substances aux denreacutees alimentaires (JO L 404 du 30122006 p 26)

(5) Directive 2001113CE du Conseil du 20 deacutecembre 2001 relative aux confitures geleacutees et marmelades de fruits ainsi quagrave la cregraveme de marrons destineacutees agrave lalimentation humaine (JO L 10 du 1212002 p 67)

(6) Regraveglement (UE) no 13082013 du Parlement europeacuteen et du Conseil du 17 deacutecembre 2013 portant organisation commune des marcheacutes des produits agricoles et abrogeant les regraveglements (CEE) no 92272 (CEE) no 23479 (CE) no 10372001 et (CE) no 12342007 du Conseil (JO L 347 du 20122013 p 671)

30122017 L 351128

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Tableau 2 Speacutecifications

Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Acide N-aceacutetyl-D- neuraminique

Description Lacide N-aceacutetyl-D-neuraminique se preacutesente sous la forme dune poudre cristalline de couleur blanche agrave blanc casseacute

Deacutefinition Deacutenomination chimique Deacutenominations de lUICPA

acide N-aceacutetyl-D-neuraminique (dihydrate)

acide 5-aceacutetamido-35-dideacutesoxy-D-glyceacutero-D-galacto-non-2-ulopyranosonique (dihydrate)

Synonymes

acide sialique (dihydrate)

Formule chimique C11H19NO9 (acide)

C11H23NO11 (C11H19NO9 2H2O) (dihydrate)

Masse moleacuteculaire 3093 Da (acide)

3453 (3093 + 360) (dihydrate)

No CAS 131-48-6 (acide libre)

50795-27-2 (dihydrate)

Speacutecifications Description poudre cristalline blanche agrave blanc casseacute

pH (solution agrave 5 20 degC) 17 - 25

Acide N-aceacutetyl-D-neuraminique (dihydrate) gt 970

Eau (dihydrate agrave 104 ) le 125 (mm)

Cendres sulfateacutees lt 02 (mm)

Acide aceacutetique (sous forme dacide libre etou daceacutetate de sodium) lt 05 (mm)

Meacutetaux lourds Fer lt 200 mgkg

Plomb lt 01 mgkg

Proteacuteines reacutesiduelles lt 001 (mm)

30122017 L 351129

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Solvants reacutesiduels 2-Propanol lt 01 (mm)

Aceacutetone lt 01 (mm)

Aceacutetate deacutethyle lt 01 (mm)

Critegraveres microbiologiques Salmonella absence dans 25 g

Flore meacutesophile aeacuterobie totale lt 500 UFCg

Enterobacteriaceae absence dans 10 g

Cronobacter (Enterobacter) sakazakii absence dans 10 g

Listeria monocytogenes absence dans 25 g

Bacillus cereus lt 50 UFCg

Levures lt 10 UFCg

Moisissures lt 10 UFCg

Endotoxines reacutesiduelles lt 10 UEmg

UFC uniteacutes formant colonie UE uniteacutes dendotoxines

Pulpe de fruit seacutecheacutee dAdansonia digitata (baobab)

DescriptionDeacutefinition Le fruit du baobab (Adansonia digitata) est cueilli sur larbre Son enveloppe dure est fendue et la pulpe est seacutepareacutee des graines et de lenveloppe avant decirctre broyeacutee Les particules grossiegraveres sont seacutepareacutees des particules fines (taille comprise entre 3 et 600 micro) puis la pulpe est conditionneacutee

Caracteacuteristiques nutritionnelles Humiditeacute (perte agrave la dessiccation) (g100 g) 45-137

Proteacuteines (g100 g) 18-93

Matiegraveres grasses (g100 g) 0-16

Glucides (g100 g) 763-895

Sucres (exprimeacutes en glucose) 152-365

Sodium (mg100 g) 01-252

Speacutecifications analytiques Matiegraveres eacutetrangegraveres Pas plus de 02

Humiditeacute (perte agrave la dessiccation) (g100 g) 45-137

Matiegraveres mineacuterales (g100 g) 38-66

30122017 L 351130

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Extrait dAjuga reptans obtenu agrave partir de cultures cellulaires

DescriptionDeacutefinition Extrait hydro-alcoolique obtenu agrave partir de cultures tissulaires dAjuga reptans L substantiellement eacutequivalent aux extraits des parties aeacuteriennes fleuries dAjuga reptans provenant de cultures traditionnelles

L-alanyl-L-glutamine DescriptionDeacutefinition La L-alanyl-L-glutamine est produite par fermentation avec une souche dEscherichia coli geacuteneacutetiquement modifieacute Pendant le processus de fermentation linshygreacutedient est secreacuteteacute dans le milieu de croissance il en est ensuite seacutepareacute et il est purifieacute agrave une concentration supeacuterieure agrave 98

Aspect poudre cristalline blanche

Pureteacute gt 98

Spectroscopie infrarouge en conformiteacute avec la norme de reacutefeacuterence

Aspect de la solution incolore et transparente

Dosage (matiegravere segraveche) 98-102

Substances apparenteacutees (chacune) le 02

Reacutesidu de calcination le 01

Perte agrave la dessiccation le 05

Pouvoir rotatoire + 90 - + 110deg

pH (1 H2O) 50-60

Ammonium (NH4) le 0020

Chlorures (Cl) le 0020

Sulfates (SO4) le 0020

Critegraveres microbiologiques Escherichia coli Absenceg

Huile dalgue extraite de la microalgue Ulkenia sp

DescriptionDeacutefinition Huile extraite de la microalgue Ulkenia sp

Indice daciditeacute le 05 mg de KOHg

Indice de peroxyde le 50 meqkg dhuile

Humiditeacute et matiegraveres volatiles le 005

Insaponifiables le 45

Acides gras trans le 10

Teneur en DHA ge 32

30122017 L 351131

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Huile dAllanblackia DescriptionDeacutefinition Lhuile dAllanblackia est tireacutee des graines des espegraveces dAllanblackia suivantes A floribunda (synonyme dA parviflora) et A stuhlmannii

Composition en acides gras Acide laurique (C120) lt 10

Acide myristique (C140) lt 10

Acide palmitique (C160) lt 20

Acide palmitoleacuteique (C161) lt 10

Acide steacutearique (C180) 45-58

Acide oleacuteique (C181) 40-51

Acide linoleacuteique (C182) lt 10

Acide γ-linoleacutenique (C183) lt 10

Acide arachidique (C200) lt 10

Acides gras libres maximum 01

Caracteacuteristiques Acides gras trans maximum 05

Indice de peroxyde maximum 08 meqkg

Indice diode lt 46 g100 g

Matiegravere insaponifiable max 10

Indice de saponification 185-198 mg de KOHg

Extrait de feuilles dAloe macroclada Baker

DescriptionDeacutefinition Extrait de gel en poudre obtenu agrave partir des feuilles dAloe macroclada Baker substantiellement eacutequivalent au mecircme gel obtenu agrave partir des feuilles dAloe vera L Burm

Cendres 25

Fibres alimentaires 286

Matiegraveres grasses 27

Humiditeacute 47

Polysaccharides 95

Proteacuteines 163

Glucose 89

30122017 L 351132

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Huile de krill de lAntarctique (Euphausia superba)

DescriptionDeacutefinition Lextrait lipidique de krill de lAntarctique (Euphausia superba) est produit agrave partir de krill surgeleacute ou seacutecheacute broyeacute et soumis agrave une extraction au moyen dun solvant dextraction autoriseacute (en vertu de la directive 200932CE) Les proteacuteines et les morceaux de krill sont eacutelimineacutes de lextrait lipidique par filshytrage Les solvants dextraction et leau reacutesiduelle sont eacutelimineacutes par eacutevaporation

Indice de saponification le 230 mg de KOHg

Indice de peroxyde le 3 meq O2kg dhuile

Humiditeacute et matiegraveres volatiles le 3 ou 06 exprimeacute en activiteacute de leau agrave 25 degC

Phospholipides 35-50

Acides gras trans le 1

EPA (acide eicosapentaeacutenoiumlque) ge 9

DHA (acide docosahexaeacutenoiumlque) ge 5

Huile de krill de lAntarctique Euphausia superba riche en phospholipides

DescriptionDeacutefinition Lhuile riche en phospholipides est produite agrave partir de krill de lAntarctique (Euphausia superba) des lavages au solvant reacutepeacuteteacutes au moyen dun solvant aushytoriseacute (en vertu de la directive 200932CE) augmentent la teneur en phospholipides de lhuile Les solvants sont eacutelimineacutes par eacutevaporation du produit fishynal

Indice de saponification le 230 mg de KOHg

Indice de peroxyde le 3 meq O2kg dhuile

Stabiliteacute agrave loxydation La stabiliteacute agrave loxydation de tous les produits alimentaires contenant de lhuile de krill de lAntarctique Euphausia superba riche en phospholipides doit ecirctre deacutemontreacutee au moyen dune meacutethode dessai nationaleinternationale approprieacutee et reconnue (une meacutethode AOAC par exemple)

Humiditeacute et matiegraveres volatiles le 3 ou 06 exprimeacute en activiteacute de leau agrave 25 degC

Phospholipides ge 60

Acides gras trans le 1

EPA (acide eicosapentaeacutenoiumlque) ge 9

DHA (acide docosahexaeacutenoiumlque) ge 5

Huile riche en acide arachidonique extraite du champignon Mortierella alpina

DescriptionDeacutefinition Lhuile riche en acide arachidonique de couleur jaune clair est obtenue par fermentation des souches non geacuteneacutetiquement modifieacutees IS-4 I49-N18 et FJRK-MA01 du champignon Mortierella alpina au moyen dun liquide approprieacute Lhuile est extraite de la biomasse et purifieacutee

Acide arachidonique ge 40 en poids des acides gras totaux

Acides gras libres le 045 des acides gras totaux

Acides gras trans le 05 des acides gras totaux

Matiegravere insaponifiable le 15

30122017 L 351133

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Indice de peroxyde le 5 meqkg

Indice danisidine le 20

Indice daciditeacute le 10 KOHg

Humiditeacute le 05

Huile dargan extraite dArgania spinosa

DescriptionDeacutefinition Lhuile dargan est obtenue par pression agrave froid de lamandon du fruit de larganier [Argania spinosa (L) Skeels] Les amandons peuvent ecirctre grilleacutes avant pression mais sans contact direct avec une flamme

Composition Acide palmitique (C160) 12-15

Acide steacutearique (C180) 5-7

Acide oleacuteique (C181) 43-50

Acide linoleacuteique (C182) 29-36

Matiegravere insaponifiable 03-2

Steacuterols totaux 100-500 mg100 g

Tocopheacuterols totaux 16-90 mg100 g

Aciditeacute oleacuteique 02-15

Indice de peroxyde lt 10 meq O2kg

Oleacuteoreacutesine riche en astaxanthine extraite de lalgue Haematococcus pluvialis

DescriptionDeacutefinition Lastaxanthine est un caroteacutenoiumlde produit par lalgue Haematococcus pluvialis Diffeacuterentes meacutethodes de culture des algues existent des systegravemes fermeacutes exshyposeacutes agrave la lumiegravere du soleil ou des bassins alternativement ouverts agrave eacuteclairage artificiel strictement controcircleacute peuvent ecirctre utiliseacutes Les cellules algales sont reacutecolteacutees et seacutecheacutees loleacuteoreacutesine est extraite au moyen de CO2 supercritique ou dun solvant (laceacutetate deacutethyle) Lastaxanthine est dilueacutee et normaliseacutee agrave 25 50 70 10 15 ou 20 au moyen dhuile dolive dhuile de carthame dhuile de tournesol ou de triglyceacuterides agrave chaicircne moyenne (TCM)

Composition de loleacuteoreacutesine Matiegraveres grasses 422-99

Proteacuteines 03-44

Glucides 0-528

Fibres lt 10

Cendres 00-42

Speacutecification des caroteacutenoiumldes ( mm)

Astaxanthines totales 29-111

30122017 L 351134

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

9-cis-astaxanthine 03-173

13-cis-astaxanthine 02-70

Monoesters dastaxanthine 798-915

Diesters dastaxanthine 016-190

β-carotegravene 001-03

Luteacuteine 0-18

Canthaxanthine 0-130

Critegraveres microbiologiques Bacteacuteries aeacuterobies totales lt 3 000 UFCg

Levures et moisissures lt 100 UFCg

Coliformes lt 10 UFCg

E coli Neacutegatif

Salmonella Neacutegatif

Staphylococcus Neacutegatif

Graines de basilic (Ocimum basilicum)

DescriptionDeacutefinition Le basilic (Ocimum basilicum L) appartient agrave la famille des Lamiaceae dans lordre des Lamiales Apregraves la reacutecolte les graines sont nettoyeacutees meacutecaniquement Les fleurs les feuilles et les autres parties de la plante sont retireacutees Une filtration (optique meacutecanique) doit garantir une pureteacute optimale des graines de basilic Le processus de production de jus de fruits et de boissons agrave base de meacutelanges de fruitsleacutegumes contenant des graines de basilic (Ocimum basilicum L) comprend des eacutetapes de preacutehydration et de pasteurisation des graines Des controcircles microbiologiques et des systegravemes de surveillance sont en place

Matiegraveres segraveches 941

Proteacuteines 207

Matiegraveres grasses 244

Glucides 17

Fibres alimentaires 405 (meacutethode AOAC 95829)

Cendres 678

Extrait de haricot noir fermenteacute

DescriptionDeacutefinition Lextrait de haricot noir (de soja) fermenteacute (extrait de Touchi) se preacutesente sous la forme dune poudre fine de couleur brun clair riche en proteacuteines obteshynue par extraction agrave leau de petites graines de soja fermenteacutees avec Aspergillus oryzae Lextrait contient un inhibiteur de lα-glucosidase

Caracteacuteristiques Matiegraveres grasses le 10

Proteacuteines ge 55

30122017 L 351135

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Eau le 70

Cendres le 10

Glucides ge 20

Activiteacute en tant quinhibiteur de lα-glucosidase IC50 min 0025 mgml

Isoflavone de soja lt 03 g100 g

Lactoferrine bovine DescriptionDeacutefinition La lactoferrine bovine est une proteacuteine naturellement preacutesente dans le lait de vache Glycoproteacuteine liant le fer denviron 77 kDa elle se compose dune seule chaicircne polypeptidique de 689 acides amineacutes

Processus de production La lactoferrine bovine est isoleacutee du lait eacutecreacutemeacute ou du lactoseacuterum par un proceacutedeacute deacutechange dions suivi de plusieurs eacutetapes dulshytrafiltration Le produit ainsi obtenu est seacutecheacute par lyophilisation ou atomisation et tamiseacute de maniegravere que les grosses particules en soient eacutelimineacutees Il se preacutesente sous forme de poudre rose clair quasiment inodore

Proprieacuteteacutes physico-chimiques de la lactoferrine bovine Humiditeacute lt 45

Cendres lt 15

Arsenic lt 20 mgkg

Fer lt 350 mgkg

Proteacuteines gt 93

dont lactoferrine bovine gt 95

dont autres proteacuteines lt 50

pH (solution agrave 2 20 degC) 52-72

Solubiliteacute (solution agrave 2 20 degC) totale

Huile de graines de Buglossoides arvensis

DescriptionDeacutefinition Lhuile de Buglossoides raffineacutee est produite agrave partir des graines de Buglossoides arvensis (L) I M Johnst

Acide alpha-linoleacutenique ge 35 mm des acides gras totaux

Acide steacutearidonique ge 15 mm des acides gras totaux

Acide linoleacuteique ge 80 mm des acides gras totaux

Acides gras trans le 20 mm des acides gras totaux

Indice daciditeacute le 06 mg de KOHg

Indice de peroxyde le 50 meq O2kg

Composeacutes insaponifiables le 20

Teneur en proteacuteines (azote total) le 10 microgl

Alcaloiumldes pyrrolizidiniques non deacutetectables avec une limite de deacutetection de 40 microgkg

30122017 L 351136

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Huile de Calanus finmarchicus DescriptionDeacutefinition Le nouvel aliment de couleur rubis est une huile leacutegegraverement visqueuse extraite du crustaceacute (zooplancton marin) Calanus finmarchicus Lingreacutedient est principalement composeacute desters de cire (gt 85 ) contenant de faibles quantiteacutes de triglyceacuterides et autres lipides neutres

Speacutecifications Eau lt 10

Esters de cire gt 85

Acides gras totaux gt 46

Acide eicosapentaeacutenoiumlque (EPA) gt 30

Acide docosahexaeacutenoiumlque (DHA) gt 40

Alcools gras totaux gt 28

Alcool gras C201 n-9 gt 90

Alcool gras C221 n-11 gt 12

Acides gras trans lt 10

Esters dastaxanthine lt 01

Indice de peroxyde lt 30 meq O2kg

Base de gomme agrave macirccher (monomeacutethoxypolyeacutethylegraveneshyglycol)

DescriptionDeacutefinition Le nouvel ingreacutedient alimentaire est un polymegravere syntheacutetique (brevet no WO2006016179) Il est constitueacute de polymegraveres ramifieacutes composeacutes de monomeacuteshythoxypolyeacutethylegravene glycol (MPEG) greffeacute sur du polyisopregravene greffeacute par anhydride maleacuteique (PIP-g-MA) et de MPEG nayant pas reacuteagi (moins de 35 en poids)

Il a une couleur blanche agrave blanc casseacute

No CAS 1246080-53-4

Caracteacuteristiques Humiditeacute lt 50

Aluminium lt 30 mgkg

Lithium lt 05 mgkg

Nickel lt 05 mgkg

Anhydride reacutesiduel lt 15 micromolg

Indice de polydispersiteacute lt 14

Isopregravene lt 005 mgkg

Oxyde deacutethylegravene lt 02 mgkg

Anhydride maleacuteique libre lt 01

30122017 L 351137

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Oligomegraveres totaux (moins de 1 000 daltons) le 50 mgkg

Eacutethylegravene glycol lt 200 mgkg

Dieacutethylegravene glycol lt 30 mgkg

Monoeacutethylegravene glycol meacutethyl eacutether lt 30 mgkg

Dieacutethylegravene glycol meacutethyl eacutether lt 40 mgkg

Trieacutethylegravene glycol meacutethyl eacutether lt 70 mgkg

14-dioxane lt 20 mgkg

Formaldeacutehyde lt 10 mgkg

Base de gomme agrave macirccher [copolymegravere anhydre du meacutethoxyeacutethegravene (oxyde de meacutethyle et de vinyle) et du furane-25-dione (anhydride maleacuteique)]

DescriptionDeacutefinition Le copolymegravere du meacutethoxyeacutethegravene et du furane-25-dione est un copolymegravere anhydre du meacutethoxyeacutethegravene (oxyde de meacutethyle et de vinyle) et du furane-25- dione (anhydride maleacuteique)

Poudre fluide blanche agrave blanc casseacute

No CAS 9011-16-9

Pureteacute Valeur de dosage Au moins 995 de la matiegravere segraveche

Viscositeacute speacutecifique (1 MEK) 2-10

Meacutethoxyeacutethegravene reacutesiduel le 150 ppm

Furane-25-dione reacutesiduel le 250 ppm

Aceacutetaldeacutehyde le 500 ppm

Meacutethanol le 500 ppm

Peroxyde de dilauroyle le 15 ppm

Total des meacutetaux lourds le 10 ppm

Critegraveres microbiologiques Deacutenombrement sur plaque du total des micro-organismes aeacuterobies le 500 UFCg

Moisissureslevures le 500 UFCg

Escherichia coli reacutesultat de leacutepreuve neacutegatif

Salmonella reacutesultat de leacutepreuve neacutegatif

Staphylococcus aureus reacutesultat de leacutepreuve neacutegatif

Pseudomonas aeruginosa reacutesultat de leacutepreuve neacutegatif

30122017 L 351138

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Huile de chia (Salvia hispanica)

DescriptionDeacutefinition Lhuile de chia est produite par pression agrave froid de graines de chia (Salvia hispanica L) (pureteacute de 999 ) Aucun solvant nest utiliseacute et apregraves pression lhuile est placeacutee dans des citernes de deacutecantation et les impureteacutes sont eacutelimineacutees par filtration Elle peut eacutegalement ecirctre produite par extraction au CO2 supercritique

Processus de production Produite par pression agrave froid Aucun solvant nest utiliseacute et apregraves pression lhuile est placeacutee dans des citernes de deacutecantation et les impureteacutes sont eacutelimishyneacutees par filtration

Aciditeacute exprimeacutee en acide oleacuteique le 20

Indice de peroxyde le 10 meqkg

Impureteacutes insolubles le 005

Acide α-linoleacutenique ge 60

Acide linoleacuteique 15-20

Graines de chia (Salvia hispanica)

DescriptionDeacutefinition Le chia (Salvia hispanica L) est une plante herbaceacutee annuelle deacuteteacute appartenant agrave la famille des Labiatae Apregraves la reacutecolte les graines sont nettoyeacutees meacutecanishyquement Les fleurs les feuilles et les autres parties de la plante sont retireacutees

Matiegravere segraveche 90-97

Proteacuteines 15-26

Matiegraveres grasses 18-39

Glucides () 18-43

Cellulose brute () 18-43

Cendres 3-7

() Les glucides comprennent la quantiteacute de fibres (UE les glucides sont les glucides disponibles = sucre + amidon) () La cellulose brute correspond agrave la partie de la cellulose principalement constitueacutee de cellulose de pentosanes et de lignine non digestibles Processus de production Le processus de production de jus de fruits et de boissons agrave base de meacutelanges de jus de fruits contenant des graines de chia comprend des eacutetapes de preacuteshyhydration et de pasteurisation des graines Des controcircles microbiologiques et des systegravemes de surveillance sont en place

Chitine-glucane issu dAspergillus niger

DescriptionDeacutefinition Le chitine-glucane est obtenu agrave partir du myceacutelium dAspergillus niger Il sagit dune poudre leacutegegraverement jaune inodore et fluide Sa teneur en matiegravere segraveshyche est de 90 ou plus

Le chitine-glucane est constitueacute dans une large mesure de deux polysaccharides

mdash la chitine constitueacutee de motifs reacutepeacuteteacutes de N-aceacutetyl-D-glucosamine (no CAS 1398-61-4)

mdash le becircta (1 3)-glucane constitueacute de motifs reacutepeacuteteacutes de D-glucose (no CAS 9041-22-9)

30122017 L 351139

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Perte agrave la dessiccation le 10

Chitine-glucane ge 90

Rapport chitineglucane de 3070 agrave 6040

Cendres le 30

Lipides le 10

Proteacuteines le 60

Complexe de chitine-glucane extrait de Fomes fomentarius

DescriptionDeacutefinition Le complexe de chitine-glucane est obtenu agrave partir des parois cellulaires du carpophore du champignon Fomes fomentarius Il est principalement constitueacute de deux polysaccharides

mdash la chitine constitueacutee de motifs reacutepeacuteteacutes de N-aceacutetyl-D-glucosamine (no CAS 1398-61-4)

mdash le becircta-(13 16)-D-glucane constitueacute de motifs reacutepeacuteteacutes de D-glucose (no CAS 9041-22-9)

Le processus de production comprend plusieurs eacutetapes dont le nettoyage lamenuisement et le broyage le ramollissement dans leau et le chauffage dans une solution alcaline le lavage le seacutechage Il ny a pas dhydrolyse au cours du processus de production

Aspect poudre brune inodore et insipide

Pureteacute Humiditeacute le 15

Cendres le 30

Chitine-glucane ge 90

Rapport chitineglucane 7020

Glucides totaux agrave lexception des glucanes le 01

Proteacuteines le 20

Lipides le 10

Meacutelanines le 83

Additifs neacuteant

pH 67-75

Meacutetaux lourds Plomb (ppm) le 100

Cadmium (ppm) le 100

Mercure (ppm) le 003

Arsenic (ppm) le 020

30122017 L 351140

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Critegraveres microbiologiques Bacteacuteries meacutesophiles totales le 103g

Levures et moisissures le 103g

Coliformes agrave 30 degC le 103g

E coli le 10g

Salmonella et autres bacteacuteries pathogegravenes Absence25 g

Extrait de chitosane dorigine fongique (Agaricus bisporus Aspergillus niger)

DescriptionDeacutefinition Lextrait de chitosane [contenant principalement de la poly (D-glucosamine)] est obtenu agrave partir des stipes dAgaricus bisporus ou agrave partir du myceacutelium dAspergillus niger

Le processus de production breveteacute comprend plusieurs eacutetapes dont lextraction et la deacutesaceacutetylation (hydrolyse) en milieu alcalin la solubilisation en mishylieu acide la preacutecipitation en milieu alcalin le lavage et le seacutechage

Synonyme poly(D-glucosamine)

Numeacutero CAS du chitosane 9012-76-4

Formule du chitosane (C6H11NO4)n

Aspect fine poudre fluide

Couleur de blanc casseacute agrave leacutegegraverement brunacirctre

Odeur inodore

Pureteacute Teneur en chitosane ( mm segraveche) 85

Teneur en glucane ( mm segraveche) le 15

Perte agrave la dessiccation ( mm segraveche) le 10

Viscositeacute (1 dans lacide aceacutetique 1 ) 1-15

Degreacute daceacutetylation (en molmasse humide) 0-30

Viscositeacute (1 dans lacide aceacutetique 1 ) (mPas) 1-14 pour le chitosane obtenu agrave partir dAspergillus niger 12-25 pour la chitine extraite dAgaricus bisposhyrus

Cendres ( mm segraveche) le 30

Proteacuteines ( mm segraveche) le 20

Dimension particulaire gt 100 nm

Masse volumique apregraves tassement (gcm3) 07-10

Pouvoir de reacutetention des graisses 800 times (mm humide) eacutepreuve reacuteussie

30122017 L 351141

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Meacutetaux lourds Mercure (ppm) le 01

Plomb (en ppm) le 10

Arsenic (ppm) le 10

Cadmium (ppm) le 05

Critegraveres microbiologiques Germes aeacuterobies (UFCg) le 103

Levures et moisissures (UFCg) le 103

Escherichia coli (UFCg) le 10

Enterobacteriaceae (UFCg) le 10

Salmonella Absence25 g

Listeria monocytogenes Absence25 g

Sulfate de chondroiumltine DescriptionDeacutefinition Le sulfate de chondroiumltine (sel de sodium) est un produit biosyntheacutetique Il est obtenu par sulfatation chimique de la chondroiumltine reacutesultant de la fermenshytation par la souche de la bacteacuterie Escherichia coli O5K4H4 U1-41 (ATCC 24502)

Sulfate de chondroiumltine (sel de sodium) ( sur sec) 95-105

Masse moleacuteculaire moyenne en poids (kDa) 5-12

Masse moleacuteculaire moyenne en nombre (kDa) 4-11

Dispersiteacute (mhm005) le 07

Degreacute de sulfatation (ΔDi-6S) () le 85

Perte agrave la dessiccation () (105 degC jusquagrave masse constante) le 100

Reacutesidu de calcination ( sur sec) 20-30

Proteacuteines ( sur sec) le 05

Endotoxines (UEmg) le 100

Impureteacutes organiques totales (mgkg) le 50

Picolinate de chrome DescriptionDeacutefinition Le picolinate de chrome se preacutesente sous la forme dune poudre fluide rougeacirctre leacutegegraverement soluble dans leau agrave pH 7 Le sel est aussi soluble dans les solvants organiques polaires

Deacutenomination chimique tris(2-pyridinecarboxylate-NO)chrome (III) ou 2-acide carboxylique de pyridine chromate (III)

No CAS 14639-25-9

30122017 L 351142

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Formule chimique Cr(C6H4NO2)3

Caracteacuteristiques chimiques

Picolinate de chrome ge 95

Chrome (III) 12-13

Chrome (VI) non deacutetecteacute

Eau le 40

Feuilles de Cistus incanus L Pandalis

Description Feuilles de Cistus incanus L Pandalis espegravece appartenant agrave la famille des Cistaceae et originaire de la reacutegion meacutediterraneacuteenne (Chalcidique)

Composition Humiditeacute 9-10 g100 g de feuilles

Proteacuteines 61 g100 g de feuilles

Matiegraveres grasses 16 g100 g de feuilles

Glucides 501 g100 g de feuilles

Fibres 271 g100 g de feuilles

Mineacuteraux 44 g100 g de feuilles

Sodium 018 g

Potassium 075 g

Magneacutesium 024 g

Calcium 10 g

Fer 65 mg

Vitamine B1 30 microg

Vitamine B2 30 microg

Vitamine B6 54 microg

Vitamine C 28 mg

Vitamine A lt 01 mg

Vitamine E 40ndash50 mg

Alpha-tocopheacuterol 20ndash50 mg

Becircta-tocopheacuterol et gamma-tocopheacuterol 2-15 mg

Delta-tocopheacuterol 01ndash2 mg

30122017 L 351143

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Citicoline Citicoline (syntheacutetique) DescriptionDeacutefinition La citicoline est composeacutee de cytosine de ribose de pyrophosphate et de choline

Poudre cristalline blanche

Deacutenomination chimique cytidine-5prime-pyrophosphate de choline cytidine 5prime-(diphosphate de trihydrogegravene) Pprime-[2-(trimeacutethylammonio)eacutethyl] ester de sel inshyterne

Formule chimique C14H26N4O11P2

Masse moleacuteculaire 48832 gmol

No CAS 987-78-0

pH (solution deacutechantillon de 1 ) 25-35

Pureteacute Valeur de dosage ge 98 de la matiegravere segraveche

Perte agrave la dessiccation (agrave 100 degC pendant 4 heures) le 50

Ammonium le 005

Arsenic pas plus de 2 ppm

Acides phosphoriques libres le 01

Acide 5prime-cytidylique le 10

Critegraveres microbiologiques Nombre total sur plaque le 103 UFCg

Levures et moisissures le 102 UFCg

Escherichia coli Absence dans 1 g

Citicoline (de source microbienne) DescriptionDeacutefinition Elle est produite par fermentation avec une souche geacuteneacutetiquement modifieacutee dE coli (BCT19p40k)

La speacutecification de la citicoline ayant une source bacteacuterienne est identique agrave celle de la citicoline syntheacutetique autoriseacutee

Clostridium butyricum DescriptionDeacutefinition Clostridium butyricum (CBM-588) est une bacteacuterie Gram positive produisant des spores anaeacuterobie stricte non pathogegravene et non geacuteneacutetiquement modifieacutee Numeacutero denregistrement FERM BP-2789

Critegraveres microbiologiques Germes aeacuterobies viables totaux le 103 UFCg

Escherichia coli pas de deacutetection dans 1 g

30122017 L 351144

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Staphylococcus aureus pas de deacutetection dans 1 g

Pseudomonas aeruginosa pas de deacutetection dans 1 g

Levures et moisissures le 102 UFCg

Extrait de poudre de cacao deacutegraisseacute

Extrait de cacao (Theobroma cacao L)

Aspect poudre brun fonceacute sans impureteacutes visibles

Proprieacuteteacutes physico-chimiques

Teneur en polypheacutenols ge 550 EAG

Teneur en theacuteobromine le 100

Teneur en cendres le 50

Pourcentage dhumiditeacute le 80

Masse volumique apparente 040-055 gcm3

pH 50-65

Solvant reacutesiduel le 500 ppm

Extrait de cacao agrave faible teneur en matiegraveres grasses

Extrait de cacao (Theobroma cacao L) agrave faible teneur en matiegraveres grasses

Aspect poudre rouge sombre agrave violette

Extrait de cacao concentreacute ge 99

Dioxyde de silicium (auxiliaire technologique) le 10

Flavanols de cacao ge 300 mgg

(-) Eacutepicateacutechine ge 45 mgg

Perte agrave la dessiccation le 50

Huile de graine de coriandre (Coriandrum sativum)

DescriptionDeacutefinition Lhuile de graine de coriandre est une huile contenant des glyceacuterides dacides gras obtenue agrave partir des graines de coriandre Coriandrum sativum L

Couleur leacutegegraverement jaune goucirct fade

No CAS 8008-52-4

Composition en acides gras

Acide palmitique (C160) 2-5

Acide steacutearique (C180) lt 15

Acide peacutetroseacutelinique [cis-C181(n-12)] 60-75

Acide oleacuteique [cis-C181 (n-9)] 8-15

30122017 L 351145

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Acide linoleacuteique (C182) 12-19

Acide α-linoleacutenique (C183) lt 10

Acides gras trans le 10

Pureteacute Indice de reacutefraction (agrave 20 degC) 1466-1474

Indice daciditeacute le 25 mg de KOHg

Indice de peroxyde le 50 meqkg

Indice diode 88-110 uniteacutes

Indice de saponification 186-200 mg de KOHg

Matiegravere insaponifiable le 15 gkg

Fruits seacutecheacutes de Crataegus pinnatifida

DescriptionDeacutefinition Fruits seacutecheacutes de lespegravece Crataegus pinnatifida appartenant agrave la famille des Rosaceae et originaire du nord de la Chine et de la Coreacutee

Composition Matiegravere segraveche 80

Glucides 55 gkg de masse fraicircche

Fructose 265-293 g100 g

Glucose 255-281 g100 g

Vitamine C 291 mg100 g de masse fraicircche

Sodium 29 g100 g de masse fraicircche

Les compotes sont des produits obtenus par traitement thermique de la partie comestible dune ou de plusieurs espegraveces de fruits entiers ou en morceaux tamiseacutee ou non sans concentration significative Des sucres de leau du cidre des eacutepices et du jus de citron peuvent ecirctre utiliseacutes

α-cyclodextrine DescriptionDeacutefinition Saccharide cyclique non reacuteducteur composeacute de six uniteacutes D-glucopyranosyl lieacutees en α-14 obtenu par laction dune cyclodextrine-glucosyltransfeacuterase (CGTase EC 24119) sur de lamidon liqueacutefieacute La reacutecupeacuteration et la purification de lα-cyclodextrine peuvent seffectuer selon lune des proceacutedures suivanshytes preacutecipitation dun complexe de α-cyclodextrine en preacutesence de 1-deacutecanol dissolution dans leau agrave tempeacuterature eacuteleveacutee et repreacutecipitation extraction du complexant agrave la vapeur et cristallisation de lα-cyclodextrine agrave partir de la solution ou chromatographie avec eacutechange dions ou filtration sur gel suivie dune cristallisation de lα-cyclodextrine agrave partir de la liqueur-megravere purifieacutee ou meacutethodes de seacuteparation membranaire telles que lultrafiltration et losmose inverse Description Solide cristallin blanc ou presque blanc pratiquement inodore

Synonymes alpha-cyclodextrine α-dextrine cyclohexaamylose cyclomaltohexaose α-cycloamylose

Deacutenomination chimique Cyclohexaamylose

30122017 L 351146

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

No CAS 10016-20-3

Formule chimique (C6H10O5)6

Poids de formule 97285

Dosage ge 98 (matiegravere segraveche)

Identification Intervalle de fusion se deacutecompose au-dessus de 278 degC

Solubiliteacute facilement soluble dans leau tregraves leacutegegraverement soluble dans leacutethanol

Rotation speacutecifique [α]D 25 entre + 145deg et + 151deg (solution agrave 1 )

Chromatographie le temps de reacutetention pour le pic principal dans un chromatogramme liquide de leacutechantillon correspond agrave celui de lα-cyclodextrine dans un chromatogramme dα-cyclodextrine de reacutefeacuterence (disponible au Consortium fuumlr Elektrochemische Industrie GmbH Muumlnchen Allemagne ou aupregraves du Wacker Biochem Group Adrian MI USA) dans les conditions deacutecrites dans la MEacuteTHODE DE DOSAGE

Pureteacute Eau le 11 (meacutethode de Karl Fischer)

Complexant reacutesiduel le 20 mgkg

(1-deacutecanol)

Substances reacuteductrices le 05 (exprimeacutees en glucose)

Cendres sulfateacutees le 01

Plomb le 05 mgkg

Meacutethode de dosage Deacutetermination par chromatographie en phase liquide dans les conditions suivantes

Solution dessai peser avec preacutecision une quantiteacute denviron 100 mg de leacutechantillon dessai lintroduire dans une fiole jaugeacutee de 10 ml et ajouter 8 ml deau deacutesioniseacutee Dissoudre complegravetement leacutechantillon en le placcedilant dans un bain agrave ultrasons (pendant 10-15 min) et diluer jusquagrave la marque avec de leau deacutesioniseacutee purifieacutee Filtrer agrave travers un filtre de 045 micromegravetre

Solution de reacutefeacuterence peser avec preacutecision une quantiteacute denviron 100 mg dα-cyclodextrine lintroduire dans une fiole jaugeacutee de 10 ml et ajouter 8 ml deau deacutesioniseacutee Dissoudre complegravetement leacutechantillon agrave laide dun bain agrave ultrasons et diluer jusquagrave la marque avec de leau deacutesioniseacutee purifieacutee

Chromatographie chromatographe en phase liquide eacutequipeacute dun deacutetecteur agrave indice de reacutefraction et dun enregistreur-inteacutegrateur

Colonne et emballage Nucleosil-100-NH2 (10 microm) (Macherey amp Nagel Co Duumlren Allemagne) ou eacutequivalent

Longueur 250 mm

Diamegravetre 4 mm

Tempeacuterature 40 degC

Phase mobile aceacutetonitrileeau (6733 vv)

Deacutebit 20 mlmin

Volume dinjection 10 microl

30122017 L 351147

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Proceacutedure injecter la solution deacutechantillon dans le chromatographe enregistrer le chromatogramme et mesurer laire du pic de α-CD Calculer le pourshycentage dα-cyclodextrine dans leacutechantillon dessai selon la formule suivante

α-cyclodextrine (matiegravere segraveche) = 100 times (ASAR) (WRWS)

ougrave

As et AR correspondent aux aires respectives des pics dus agrave lα-cyclodextrine de la solution deacutechantillon et de la solution de reacutefeacuterence Ws et WR corresshypondent au poids respectif (en mg) de leacutechantillon dessai et de lα-cyclodextrine de reacutefeacuterence apregraves correction pour la teneur en eau

γ-cyclodextrine DescriptionDeacutefinition Saccharide cyclique non reacuteducteur composeacute de huit uniteacutes dα-14 D-glucopyranosyl lieacutees obtenu par laction dune cyclodextrine-glucosyl transfeacuterase (CGTase EC 24119) sur de lamidon hydrolyseacute La reacutecupeacuteration et la purification de lγ-cyclodextrine peuvent seffectuer par preacutecipitation dun complexe de γ-cyclodextrine en preacutesence de 8-cyclohexadecen-1-one par dissolution de ce complexe dans de leau et du deacutecane normal par extraction agrave la vapeur de la phase aqueuse et par reacutecupeacuteration de gamma-CD agrave partir de la solution par cristallisation

Solide cristallin blanc ou presque blanc pratiquement inodore

Synonymes gamma-cyclodextrine γ-dextrine cyclooctaamylose cyclomaltooctaose γ-cycloamylose

Deacutenomination chimique cyclooctaamylose

Numeacutero CAS 17465-86-0

Formule chimique (C6H10O5)8

Dosage ge 98 (matiegravere segraveche)

Identification Intervalle de fusion se deacutecompose au-dessus de 285 degC

Solubiliteacute Facilement soluble dans leau tregraves leacutegegraverement soluble dans leacutethanol

Rotation speacutecifique [α]D 25 entre 174deg et 180deg (solution agrave 1 )

Pureteacute Eau le 11

Complexant reacutesiduel [8-cyclohexadeacutecen-1-one (CHDC)] le 4 mgkg

Solvant reacutesiduel (deacutecane normal) le 6 mgkg

Substances reacuteductrices le 05 (exprimeacutees en glucose)

Cendres sulfateacutees le 01

Preacuteparation de dextran produite par Leuconostoc mesenteroides

1 En poudre Glucides 60 avec (dextrane 50 mannitol 05 fructose 03 leucrose 92 )

Proteacuteines 65

Lipides 05

30122017 L 351148

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Acide lactique 10

Eacutethanol traces

Cendres 13

Humiditeacute 10

2 Agrave leacutetat liquide Glucides 12 avec (dextrane 69 mannitol 11 fructose 19 leucrose 22 )

Proteacuteines 20

Lipides 01

Acide lactique 20

Eacutethanol 05

Cendres 34

Humiditeacute 80

Huile dorigine veacutegeacutetale agrave teneur eacuteleveacutee en diacylglyceacuterols

DescriptionDeacutefinition Fabriqueacute agrave partir de glyceacuterol et dacides gras provenant dhuiles veacutegeacutetales alimentaires en particulier dhuile de soja (Glycine max) ou dhuile de colza (Brasshysica campestris Brassica napus) agrave laide dune enzyme speacutecifique

Reacutepartition des acylglyceacuterols Diacylglyceacuterols (DAG) ge 80

13-diacylglyceacuterols (13-DAG) ge 50

Triacylglyceacuterols (TAG) le 20

Monoacylglyceacuterols (MAG) le 50

Composition en acides gras (MAG DAG TAG) Acide oleacuteique (C181) 20-65

Acide linoleacuteique (C182) 15-65

Acide linoleacutenique (C183) le 15

Acides gras satureacutes le 10

Autres Indice daciditeacute le 05 mg de KOHg

Humiditeacute et matiegraveres volatiles le 01

Indice de peroxyde le10 meqkg

Insaponifiables le 20

Acides gras trans le 10

MAG monoacylglyceacuterols DAG diacylglyceacuterols TAG triacylglyceacuterols

30122017 L 351149

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Dihydrocapsiate (DHC) DescriptionDeacutefinition Le dihydrocapsiate est syntheacutetiseacute comme suit esteacuterification entre de lalcool vanillique et de lacide 8-meacutethyl nonanoiumlque catalyseacutee par des enzymes Enshysuite le dihydrocapsiate est extrait agrave laide de n-hexane

Liquide visqueux incolore agrave jaune

Formule chimique C18 H28 O4

No CAS 205687-03-2

Proprieacuteteacutes physico-chimiques Dihydrocapsiate gt 94

Acide 8-meacutethylnonanoiumlque lt 60

Alcool vanillique lt 10

Substances de synthegravese apparenteacutees lt 20

Extrait sec de Lippia citriodora obtenu agrave partir de cultures de cellules

DescriptionDeacutefinition Extrait sec de cultures de cellules HTNreg Vb de Lippia citriodora (Palau) Kunth

Extrait dEchinacea angustifolia obtenu agrave partir de cultures de cellules

Extrait de racines dEchinacea angustifolia obtenu agrave partir de la culture de tissus de la plante substantiellement eacutequivalent agrave lextrait de racines dEchinacea angustifolia obtenu dans un meacutelange eacutethanol-eau titreacute agrave 4 deacutechinacoside

Huile dEchium plantagineum DescriptionDeacutefinition Lhuile dEchium est le produit de couleur jaune pacircle que lon obtient en raffinant lhuile extraite des graines dEchium plantagineum L Acide steacutearidonique ge 10 mm des acides gras totaux

Acides gras trans le 20 (mm des acides gras totaux)

Indice daciditeacute le 06 mg de KOHg

Indice de peroxyde le 50 meq O2kg

Composeacutes insaponifiables le 20

Teneur en proteacuteines (azote total) le 20 microgl

Alcaloiumldes pyrrolizidiniques Non deacutetectables avec une limite de deacutetection de 40 microgkg

Gallate deacutepigallocateacutechine sous forme dextrait purifieacute de feuilles de theacute vert (Camellia sinensis)

DescriptionDeacutefinition Extrait tregraves purifieacute de feuilles de theacute vert [Camellia sinensis (L) Kuntze] preacutesenteacute sous forme dune fine poudre de couleur blanc casseacute agrave rose pacircle Il est constitueacute au minimum de 90 de gallate deacutepigallocateacutechine (EGCG) et a un point de fusion compris approximativement entre 210 et 215 degC

Aspect poudre de couleur blanc casseacute agrave rose pacircle

30122017 L 351150

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Deacutenomination chimique polypheacutenol (-) epigallocatechin-3-gallate

Synonymes gallate deacutepigallocateacutechine (EGCG)

No CAS 989-51-5

Nom INCI gallate deacutepigallocateacutechine

Masse moleacuteculaire 4584 gmol

Perte agrave la dessiccation le 50

Meacutetaux lourds Arsenic le 30 ppm

Plomb le 50 ppm

Dosage ge 94 dEGCG (dans la matiegravere segraveche)

le 01 de cafeacuteine

Solubiliteacute LEGCG est relativement soluble dans leau leacutethanol le meacutethanol et laceacutetone

L-ergothioneacuteine Deacutefinition Deacutenomination chimique (UICPA) (2S)-3-(2-thioxo-23-dihydro-1H-imidazole-4-yl)-2-(trimeacutethylammonio)-propanoate

Formule chimique C9H15N3O2S

Masse moleacuteculaire 2293 Da

No CAS 497-30-3

Paramegravetre Speacutecification Meacutethode

Apparence Poudre blanche Eacuteleacutement visuel

Pouvoir rotatoire [α]D ge (+) 122deg (c = 1 H2O)a) Polarimeacutetrie

Pureteacute chimique ge 995

ge 990

HPLC [Ph Eur 2229]

RMN-1H

Deacutetermination Conforme agrave la structure RMN-1H

C 4714 plusmn 04

H 659 plusmn 04

N 1832 plusmn 04

Analyse eacuteleacutementaire

Total des solvants reacutesiduels

(meacutethanol aceacutetate deacutethyle isopropanol eacutethanol)

[Ph Eur 01200850400]

lt 1 000 ppm

Chromatographie en phase gazeuse

[Ph Eur 01200820424]

Perte agrave la dessiccation Eacutetalon interne lt 05 [Ph Eur 01200820232]

Impureteacutes lt 08 CLHPCPG ou RMN-1H

30122017 L 351151

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Paramegravetre Speacutecification Meacutethode

Meacutetaux lourdsb) c)

Plomb lt 30 ppm ICPAES

(Pb Cd)

Fluorescence atomique (Hg) Cadmium lt 10 ppm

Mercure lt 01 ppm

Speacutecifications microbiologiquesb)

Germes aeacuterobies viables totaux le 1 times 103 UFCg [Ph Eur 01201150104]

Levures et moisissures totales le 1 times 102 UFCg

Escherichia coli Absence dans 1 g

Ph Eur Pharmacopeacutee Europeacuteenne RMN-1H reacutesonance magneacutetique nucleacuteaire du proton CLHP chromatographie en phase liquide haute performance CPG chromatographie par permeacuteation de gel ICPAES spectroscopie deacutemission atomique agrave plasma agrave couplage inductif UFC uniteacute formant colonie

a) Lit [α]D = (+) 1266deg (c = 1 H2O)

b) Analyses effectueacutees sur chaque lot

c) Teneurs maximales conformeacutement au regraveglement (CE) no 18812006

Sel de sodium de leacutedeacutetate de fer (III)

DescriptionDeacutefinition Le sel de sodium de leacutedeacutetate de fer (III) (acide eacutethylegravenediamineteacutetraaceacutetique) se preacutesente sous la forme dune poudre de couleur allant du jaune au brun fluide et inodore dune pureteacute chimique supeacuterieure agrave 99 (mm) qui se dissout facilement dans leau

Formule chimique C10H12FeN2NaO8 3H2O

Caracteacuteristiques chimiques

pH dune solution agrave 1 35-55

Fer 125-135

Sodium 55

Eau 128

Matiegraveres organiques (CHNO) 684

EDTA 655-705

Matiegraveres insolubles dans leau le 01

Acide nitrilotriaceacutetique le 01

Phosphate dammonium ferreux

DescriptionDeacutefinition Le phosphate dammonium ferreux se preacutesente sous la forme dune fine poudre de couleur gris-vert pratiquement insoluble dans leau et soluble dans les acides mineacuteraux dilueacutes

No CAS 10101-60-7

30122017 L 351152

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Formule chimique FeNH4PO4

Caracteacuteristiques chimiques

pH dune suspension agrave 5 dans leau 68-78

Fer (total) ge 28

Fer (II) 22-30 (mm)

Fer (III) le 70 (mm)

Ammoniac 5-9 (mm)

Eau le 30

Peptides de poisson (Sardinops sagax)

DescriptionDeacutefinition Le nouvel ingreacutedient alimentaire est un meacutelange de peptides obtenu par hydrolyse alcaline catalyseacutee par proteacutease du muscle de poisson (Sardinops sagax) apregraves isolement de la fraction de peptides par chromatographie sur colonne concentration sous vide et seacutechage par atomisation

Il sagit dune poudre blanc jaunacirctre

Peptides () (peptides dipeptides et tripeptides agrave courte chaicircne dune masse moleacuteculaire infeacuterieure agrave 2 kDa) ge 85 g100 g

Val-Tyr (dipeptide) 01-016 g100 g

Cendres le 10 g100 g

Humiditeacute le 8 g100 g

() Meacutethode de Kjeldahl

Flavonoiumldes issus de Glycyrrhiza glabra L

DescriptionDeacutefinition Les flavonoiumldes obtenus agrave partir de racines ou de porte-greffes de Glycyrrhiza glabra L reacutesultent dune extraction avec de leacutethanol suivie dune extraction compleacutementaire de cet extrait eacutethanolique avec des triglyceacuterides agrave chaicircne moyenne Il sagit dun liquide brun fonceacute contenant de 25 agrave 35 de glabrishydine

Humiditeacute lt 05

Cendres lt 01

Indice de peroxyde lt 05 meqkg

Glabridine 25-35 de graisse

Acide glycyrrhizinique lt 0005

Graisse dont des substances de type polypheacutenol ge 99

Proteacuteines lt 01

Glucides non deacutetectables

30122017 L 351153

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Extrait de fucoiumldane de lalgue Fucus vesiculosus

DescriptionDeacutefinition Le fucoiumldane de lalgue Fucus vesiculosus est obtenu par une extraction aqueuse dans une solution acide et des proceacutedeacutes de filtration sans utilisation de solshyvants organiques Lextrait qui en reacutesulte est concentreacute et seacutecheacute pour donner lextrait de fucoiumldane reacutepondant aux speacutecifications suivantes

Poudre de couleur blanc casseacute agrave brun

Odeur et goucirct Goucirct et odeur fades

Humiditeacute lt 10 (105 degC pendant 2 heures)

Valeur pH 40-70 (suspension agrave 1 agrave 25 degC)

Meacutetaux lourds Arsenic (inorganique) lt 10 ppm

Cadmium lt 30 ppm

Plomb lt 20 ppm

Mercure lt 10 ppm

Critegraveres microbiologiques Deacutenombrement des microbes aeacuterobies totaux lt 10 000 UFCg

Deacutenombrement des levures et des moisissures lt 100 UFCg

Nombre total denteacuterobacteacuteries Absenceg

Escherichia coli Absenceg

Salmonella Absence10 g

Staphylococcus aureus Absenceg

Composition des deux types dextraits autoriseacutes sur la base de la teneur en fucoiumldane

Extrait 1

Fucoiumldane 75-95

Alginate 20-55

Polyphloroglucinol 05-15

Mannitol 1-5

Sels naturelsmineacuteraux libres 05-25

Autres hydrates de carbone 05-10

Proteacuteines 20-25

Extrait 2

Fucoiumldane 60-65

Alginate 30-60 30122017 L 351154

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Polyphloroglucinol 20-30

Mannitol lt 10

Sels naturelsmineacuteraux libres 05-20

Autres hydrates de carbone 05-20

Proteacuteines 20-25

Extrait de fucoiumldane de lalgue Undaria pinnatifida

DescriptionDeacutefinition Le fucoiumldane de lalgue Undaria pinnatifida est obtenu par une extraction aqueuse dans une solution acide et des proceacutedeacutes de filtration sans utilisation de solvants organiques Lextrait qui en reacutesulte est concentreacute et seacutecheacute pour donner lextrait de fucoiumldane reacutepondant aux speacutecifications suivantes

Poudre de couleur blanc casseacute agrave brun

Odeur et goucirct Goucirct et odeur fades

Humiditeacute lt 10 (105 degC pendant 2 heures)

Valeur pH 40-70 (suspension agrave 1 agrave 25 degC)

Meacutetaux lourds Arsenic (inorganique) lt 10 ppm

Cadmium lt 30 ppm

Plomb lt 20 ppm

Mercure lt 10 ppm

Microbiologie Deacutenombrement des microbes aeacuterobies totaux lt 10 000 UFCg

Deacutenombrement des levures et des moisissures lt 100 UFCg

Nombre total denteacuterobacteacuteries Absenceg

Escherichia coli Absenceg

Salmonella Absence10 g

Staphylococcus aureus Absenceg

Composition des deux types dextraits autoriseacutes sur la base de la teneur en fucoiumldane

Extrait 1

Fucoiumldane 75-95

Alginate 20-65

Polyphloroglucinol 05-30

Mannitol 1-10

30122017 L 351155

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Sels naturelsmineacuteraux libres 05-10

Autres hydrates de carbone 05-20

Proteacuteines 20-25

Extrait 2

Fucoiumldane 50-55

Alginate 20-40

Polyphloroglucinol 10-30

Mannitol 25-35

Sels naturelsmineacuteraux libres 8-10

Autres hydrates de carbone 05-20

Proteacuteines 10-15

2prime-Fucosyllactose (syntheacutetique)

Deacutefinition Deacutenomination chimique α-l-fucopyranosyl-(12)-β-d-galactopyranosyl-(14)-d-glucopyranose

Formule chimique C18H32O15

No CAS 41263-94-9

Masse moleacuteculaire 48844 gmol

Description Le 2prime-fucosyllactose est une poudre de couleur blanche agrave blanc casseacute qui est produite par un proceacutedeacute de synthegravese chimique et est isoleacutee par cristallisashytion

Pureteacute 2prime-Fucosyllactose ge 95

D-Lactose le 10 mm

L-Fucose le 10 mm

Isomegraveres de difucosyl-d-lactose le 10 mm

2prime-fucosyl-d-lactulose le 06 mm

pH (20 degC solution agrave 5 ) 32-70

Eau () le 90

Cendres sulfateacutees le 02

Acide aceacutetique le 03

Solvants reacutesiduels (meacutethanol 2-propanol aceacutetate de meacutethyle aceacutetone) le 500 mgkg seacutepareacutement le 2000 mgkg combineacutes)

Proteacuteines reacutesiduelles le 001

30122017 L 351156

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Meacutetaux lourds Palladium le 01 mgkg

Nickel le 30 mgkg

Critegraveres microbiologiques Nombre total de bacteacuteries meacutesophiles aeacuterobies le 500 UFCg

Levures et moisissures le 10 UFCg

Endotoxines reacutesiduelles le 10 UEmg

2prime-Fucosyllactose (de source microbienne)

Deacutefinition Deacutenomination chimique α-L-Fucopyranosyl-(12)-β-D-galactopyranosyl-(14)-D-glucopyranose

Formule chimique C18H32O15

No CAS 41263-94-9

Masse moleacuteculaire 48844 gmol

Source souche geacuteneacutetiquement modifieacutee dEscherichia coli K-12

Source souche geacuteneacutetiquement modifieacutee dEscherichia coli BL21

Description Le 2prime-fucosyllactose est une poudre cristalline de couleur blanche agrave blanc casseacute qui est produite par un proceacutedeacute microbien Le 2prime-fucosyllactose est isoleacute par cristallisation

Pureteacute 2prime-Fucosyllactose ge 94

D-lactose le 30

L-Fucose le 10

Difucosyl-D-lactose le 10

2prime-Fucosyl-D-lactulose le 10

pH (solution agrave 5 20 degC) 32-50

Eau le 50

Cendres sulfateacutees le 15

Acide aceacutetique le 10

Proteacuteines reacutesiduelles le 001

Description Le 2prime-fucosyllactose se preacutesente sous la forme dune poudre de couleur blanshyche agrave blanc casseacute et le concentreacute liquide (45 plusmn 5 mv) se preacutesente sous la forme dune solution aqueuse transparente incolore agrave leacutegegraverement jaune Le 2prime-fucosyllactose est produit par un proceacutedeacute microbiologique Le 2prime-fucosylshylactose est isoleacute par seacutechage par atomisation

Pureteacute 2prime-Fucosyllactose ge 90

Lactose le 50

Fucose le 30

3-Fucosyllactose le 50

Fucosylgalactose le 30

Difucosyllactose le 50

Glucose le 30

Galactose le 30

Eau le 90 (poudre)

Cendres sulfateacutees le 05 (poudre et liquide)

Proteacuteines reacutesiduelles le 001 (poudre et liquide)

30122017 L 351157

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Critegraveres microbiologiques Nombre total de bacteacuteries meacutesophiles aeacuterobies le 500 UFCg

Levures le 10 UFCg

Moisissures le 100 UFCg

Endotoxines le 10 UEmg

Meacutetaux lourds Plomb le 002 mgkg (poudre et liquide)

Arsenic le 02 mgkg (poudre et liquide)

Cadmium le 01 mgkg (poudre et liquide)

Mercure le 05 mgkg (poudre et liquide)

Critegraveres microbiologiques Nombre total sur plaque le 104 UFCg (poudre) le 5 000 UFCg (liquide)

Levures et moisissures le 100 UFCg (poudre) le 50 UFCg (liquide)

Enteacuterobacteacuteriescoliformes absence dans 11 g (poudre et liquide)

Salmonella neacutegatif100 g (poudre) neacutegatif200 ml (liquide)

Cronobacter neacutegatif100 g (poudre) neacutegatif200 ml (liquide)

Endotoxines le 100 UEg (poudre) le 100 UEml (liquide)

Aflatoxine M1 le 0025 microgkg (poudre et liquide)

Galacto-oligosaccharide DescriptionDeacutefinition Le galacto-oligosaccharide est produit agrave partir de lactose du lait par un processus enzymatique utilisant des β-galactosidases issus dAspergillus oryzae Bifidobacterium bifidum et Bacillus circulans GOS ge 46 de matiegravere segraveche (MS)

Lactose le 40 MS

Glucose le 22 MS

Galactose ge 08 MS

Cendres le 40 MS

Proteacuteines le 45 MS

Nitrite le 2 mgkg

Glucosamine HCl issue dAspergillus niger et dune souche geacuteneacutetiquement modifieacutee dE coli K12

Poudre cristalline blanche inodore

Formule moleacuteculaire C6H13NO5 HCl

Masse moleacuteculaire relative 21563 gmol

D-glucosamine HCl 980-1020 de leacutetalon de reacutefeacuterence (CLHP)

Rotation speacutecifique + 700deg agrave + 730deg

30122017 L 351158

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Sulfate de glucosamine KCl issu dAspergillus niger et dune souche geacuteneacutetiquement modifieacutee dE coli K12

Poudre cristalline blanche inodore

Formule moleacuteculaire (C6H14NO5)2SO4 2KCl

Masse moleacuteculaire relative 60552 gmol

Sulfate de D-glucosamine 2KCl 980-1020 de leacutetalon de reacutefeacuterence (CLHP)

Rotation speacutecifique + 500deg agrave + 520deg

Sulfate de glucosamine NaCl issu dAspergillus niger et dune souche geacuteneacutetiquement modifieacutee dE coli K12

Poudre cristalline blanche inodore

Formule moleacuteculaire (C6H14NO5)2SO4 2NACL

Masse moleacuteculaire relative 57331 gmol

D-Glucosamine HCl 98-102 de leacutetalon de reacutefeacuterence (CLHP)

Rotation optique speacutecifique + 52deg - + 54deg

Gomme de guar DescriptionDeacutefinition La gomme de guar native est lendosperme broyeacute de graines de souches naturelles du guar Cyamopsis tetragonolobus L Taub (famille des Leguminosae) Elle consiste essentiellement en un polysaccharide hydrocolloiumldal dune masse moleacuteculaire eacuteleveacutee composeacute principalement duniteacutes de galactopyranose et de mannopyranose combineacutees par des liaisons glucosidiques (combinaisons qui du point de vue chimique peuvent ecirctre deacutecrites comme des galactomannashynes et dont la teneur nest pas infeacuterieure agrave 75 )

Aspect Poudre blanche agrave blanc jaunacirctre

Masse moleacuteculaire Entre 50 000 et 8 000 000 Daltons

Numeacutero CAS 9000-30-0

Numeacutero EINECS 232-536-8

Pureteacute conformeacutement aux dispositions du regraveglement (UE) no 2312012 de la Commission eacutetablissant les speacutecifications des additifs alimentaires eacutenumeacutereacutes aux annexes II et III du regraveglement (CE) no 13332008 du Parlement europeacuteen et du Conseil (1) et aux dispositions du regraveglement dexeacutecution (UE) 2015175 de la Commission du 5 feacutevrier 2015 fixant des conditions particuliegraveres applicables agrave limportation de gomme de guar originaire ou en proveshynance de lInde en raison des risques de contamination par le pentachloropheacutenol et les dioxines (2)

Proprieacuteteacutes physico-chimiques Poudre Dureacutee de conservation 2 ans

Couleur blanche

Odeur leacutegegravere

Diamegravetre moyen des particules 60-70 microm

Humiditeacute le 15

Viscositeacute () agrave 1 h mdash

30122017 L 351159

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Viscositeacute () agrave 2 h ge 3 600 mPas

Viscositeacute () agrave 24 h ge 4 000 mPas

Solubiliteacute soluble dans leau froide et chaude

pH pour 10 gl agrave 25 degC 6-75

Flocons Dureacutee dutilisation 1 an

Couleur Blanc blanc casseacute avec absence ou preacutesence minimale de points noirs

Odeur leacutegegravere

Diamegravetre moyen des particules 1 agrave 10 mm

Humiditeacute le 15

Viscositeacute () agrave 1 h ge 3 000 mPas

Viscositeacute () agrave 2 h mdash

Viscositeacute () agrave 24 h mdash

Solubiliteacute soluble dans leau froide et chaude

pH pour 10 gl agrave 25 degC 5-75

() Les mesures de viscositeacute sont reacutealiseacutees dans les conditions suivantes 1 25 degC 20 rpm

Produits laitiers traiteacutes thermiquement fermenteacutes avec Bacteroides xylanisolvens

DescriptionDeacutefinition Les produits laitiers traiteacutes thermiquement fermenteacutes sont produits avec Bacteroides xylanisolvens (DSM 23964) comme ferment lactique

Le lait demi-eacutecreacutemeacute (entre 15 et 18 de matiegravere grasse) et le lait eacutecreacutemeacute (le 05 de matiegravere grasse) sont pasteuriseacutes ou traiteacutes agrave ultra haute tempeacuterashyture avant le deacutebut de la fermentation avec Bacteroides xylanisolvens (DSM 23964) Le produit laitier fermenteacute obtenu est homogeacuteneacuteiseacute puis traiteacute thermiquement pour inactiver Bacteroides xylanisolvens (DSM 23964) Le produit final ne contient pas de cellules viables de Bacteroides xylanisolvens (DSM 23964) ()

() DIN EN ISO 21528-2 telle que modifieacutee

Hydroxytyrosol DescriptionDeacutefinition Lhydroxytyrosol est un liquide visqueux de couleur jaune pacircle obtenu par synthegravese chimique

Formule moleacuteculaire C8H10O3

Masse moleacuteculaire 1546 gmol

No CAS 10597-60-1

Humiditeacute le 04

Odeur caracteacuteristique

30122017 L 351160

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Goucirct leacutegegraverement amer

Solubiliteacute (eau) miscible agrave leau

pH 35-45

Indice de reacutefraction 1571-1575

Pureteacute Hydroxytyrosol ge 99

Acide aceacutetique le 04

Aceacutetate dhydroxytyrosol le 03

Somme de lacide homovanillique de lacide isohomovanillique et du 3-meacutethoxy-4-hydroxypheacutenylglycol le 03

Meacutetaux lourds Plomb le 003 mgkg

Cadmium le 001 mgkg

Mercure le 001 mgkg

Solvants reacutesiduels Aceacutetate deacutethyle le 250 mgkg

Isopropanol le 250 mgkg

Meacutethanol le 200 mgkg

Teacutetrahydrofuranne le 001 mgkg

Proteacuteine structurante de la glace (ISP) de type III HPLC 12

DescriptionDeacutefinition La preacuteparation de proteacuteines structurantes de la glace (ISP) est un liquide brun clair produit par la fermentation submergeacutee dune souche geacuteneacutetiquement modifieacutee de levure de boulanger de qualiteacute alimentaire (Saccharomyces cerevisiae) un gegravene syntheacutetique codant pour lISP ayant eacuteteacute inseacutereacute dans le geacutenome de la levure La proteacuteine est exprimeacutee et secreacuteteacutee dans le milieu de croissance ougrave elle est seacutepareacutee des cellules de levure par microfiltration et concentreacutee par ultrafiltration Par conseacutequent les cellules de levure ne sont pas transfeacutereacutees telles quelles ni sous une forme modifieacutee dans la preacuteparation dISP La preacuteparashytion dISP contient des ISP natives des ISP glycosyleacutees des proteacuteines et des peptides provenant de la levure et des sucres ainsi que des acides et des sels communeacutement preacutesents dans les denreacutees alimentaires Le concentreacute est stabiliseacute avec 10 mM de solution tampon dacide citrique

Dosage ge 5 gl dISP active

pH 25-35

Cendres le 20

ADN indeacutetectable

Extrait aqueux de feuilles seacutecheacutees dIlex guayusa

DescriptionDeacutefinition Liquide brun fonceacute Extraits aqueux de feuilles seacutecheacutees dIlex guayusa

30122017 L 351161

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Composition Proteacuteines lt 01 g100 ml

Matiegraveres grasses lt 01 g100 ml

Glucides 02ndash03 g100 ml

Sucres totaux lt 02 g100 ml

Cafeacuteine 198-577 mg100 ml

Theacuteobromine 014-20 mg100 ml

Acides chlorogeacuteniques 99-724 mg100 ml

Isomalto-oligosaccharide Poudre Solubiliteacute (eau) () gt 99

Glucose ( sur sec) le 50

Isomaltose + DP3 agrave DP9 ( sur sec) ge 90

Humiditeacute () le 40

Cendres sulfateacutees (g100 g) le 03

Meacutetaux lourds Plomb (mgkg) le 05

Arsenic (mgkg) le 05

Sirop Reacutesidus secs (g100 g) gt 75

Glucose ( sur sec) le 50

Isomaltose + DP3 agrave DP9 ( sur sec) ge 90

pH 4 - 6

Cendres sulfateacutees (g100 g) le 03

Meacutetaux lourds Plomb (mgkg) le 05

Arsenic (mgkg) le 05

Isomaltulose DescriptionDeacutefinition Disaccharide reacuteducteur constitueacute dune fraction de glucose et dune fraction de fructose unies par une liaison glycosidique alpha-16 Il est obtenu agrave partir de sucrose par un processus enzymatique Le produit commercial est le monohydrate Aspect Quasiment inodore cristaux blancs ou presque blancs au goucirct sucreacute

30122017 L 351162

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Deacutenomination chimique 6-O-α-D-glucopyranosyl-D-fructofuranose monohydrate

No CAS 13718-94-0

Formule chimique C12H22O11 H2O

Formule structurale

Poids de formule 3603 (monohydrate)

Pureteacute Dosage ge 98 sur sec

Perte agrave la dessiccation le 65 (60 degC 5 heures)

Meacutetaux lourds Plomb le 01 mgkg

Analyser au moyen dune technique dabsorption atomique adapteacutee au niveau preacuteciseacute La seacutelection de la taille de leacutechantillon et de la meacutethode de preacutepashyration de leacutechantillon peut reposer sur les principes de la meacutethode deacutecrite dans le FNP 5 () laquoInstrumental methodsraquo

() Food and Nutrition Paper 5 Rev 2 mdash Guide to specifications for general notices general analytical techniques identification tests test solutions and other reference mashyterials (JECFA) 1991 322 pages anglais ISBN 92-5-102991-1

Lactitol DescriptionDeacutefinition Poudre cristalline ou solution incolore obtenue par hydrogeacutenation catalytique de lactose Les produits cristallins se preacutesentent sous forme anhydre monoshyhydrateacutee et dihydrateacutee Le nickel est utiliseacute comme catalyseur

Deacutenomination chimique 4-O-β-D-Galactopyrannosyl-D-glucitol

Formule chimique C12H24O11

Masse moleacuteculaire 34431 gmol

No CAS 585-86-4

30122017 L 351163

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Pureteacute Solubiliteacute (dans leau) tregraves soluble dans leau

Pouvoir rotatoire speacutecifique [α] D20 = + 13deg to + 16deg

Dosage ge 95 sur sec (exprimeacute sur la base de la masse segraveche)

Eau le 105

Autres polyols le 25 sur sec

Sucres reacuteducteurs le 02 sur sec

Chlorures le 100 mgkg sur sec

Sulfates le 200 mgkg sur sec

Cendres sulfateacutees le 01 sur sec

Nickel le 20 mgkg sur sec

Arsenic le 30 mgkg sur sec

Plomb le 10 mgkg sur sec

Lacto-N-neacuteoteacutetraose (syntheacutetique)

Deacutefinition Deacutenomination chimique β-d-galactopyranosyl-(14)-2-aceacutetamido-2-deacutesoxy-β-d-glucopyranosyl-(13)-β-d-galactopyranosyl-(14)-d-glucopyranose

Formule chimique C26H45O21

No CAS 13007-32-4

Masse moleacuteculaire 70763 gmol

Description le lacto-N-neacuteoteacutetraose se preacutesente sous la forme dune poudre de couleur blanche agrave blanc casseacute Obtenu par un processus de synthegravese chimique il est isoleacute par cristallisation

Pureteacute Dosage (sans eau) ge 96

D-lactose le 10

Lacto-N-triose II le 03

Isomegravere de lacto-N-neacuteoteacutetraose fructose le 06

pH (solution agrave 5 20 degC) 50-70

Eau le 90

Cendres sulfateacutees le 04

Acide aceacutetique le 03

30122017 L 351164

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Solvants reacutesiduels (meacutethanol 2-propanol aceacutetate de meacutethyle aceacutetone) le 50 mgkg seacutepareacutement le 200 mgkg combineacutes)

Proteacuteines reacutesiduelles le 001

Palladium le 01 mgkg

Nickel le 30 mgkg

Critegraveres microbiologiques Nombre total de bacteacuteries meacutesophiles aeacuterobies le 500 UFCg

Levures le 10 UFCg

Moisissures le 10 UFCg

Endotoxines reacutesiduelles le 10 UEmg

Lacto-N-neacuteoteacutetraose (de source microbienne)

Deacutefinition Deacutenomination chimique β-d-galactopyranosyl-(14)-2-aceacutetamido-2-deacutesoxy-β-d-glucopyranosyl-(13)-β-d-galactopyranosyl-(14)-d-glucopyranose

Formule chimique C26H45O21

No CAS 13007-32-4

Masse moleacuteculaire 70763 gmol

Source souche geacuteneacutetiquement modifieacutee dEscherichia coli K-12

Description Le lacto-N-neacuteoteacutetraose est une poudre cristalline de couleur blanche agrave blanc casseacute qui est produite par un proceacutedeacute microbiologique Le lacto-N-neacuteoteacuteshytraose est isoleacute par cristallisation

Pureteacute Dosage (sans eau) ge 92

D-lactose le 30

Lacto-N-triose II le 30

para-Lacto-N-neacuteohexaose le 30

Isomegravere de lacto-N-neacuteoteacutetraose fructose le 10

pH (solution agrave 5 20 degC) 40-70

Eau le 90

Cendres sulfateacutees le 04

Solvants reacutesiduels (meacutethanol) le 100 mgkg

Proteacuteines reacutesiduelles le 001

30122017 L 351165

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Critegraveres microbiologiques Nombre total de bacteacuteries meacutesophiles aeacuterobies le 500 UFCg

Levures le 10 UFCg

Moisissures le 10 UFCg

Endotoxines reacutesiduelles le 10 UEmg

Extrait foliaire de luzerne (Medicago sativa)

DescriptionDeacutefinition La luzerne (Medicago sativa L) est transformeacutee dans les 2 heures qui suivent sa reacutecolte Elle est hacheacutee et broyeacutee Apregraves son passage dans un pressoir (de type pressoir agrave huile) la luzerne donne un reacutesidu fibreux et un jus de pressage (10 de matiegravere segraveche) La matiegravere segraveche de ce jus contient environ 35 de proteacuteines brutes Le jus de pressage (pH compris entre 58 et 62) est neutraliseacute Un preacutechauffage suivi dune injection de vapeur permet la coagulation des proteacuteines associeacutees agrave des pigments caroteacutenoiumldes et chlorophylliens Le coagulum proteacuteique est seacutepareacute par centrifugation puis seacutecheacute Le concentreacute proshyteacuteique de luzerne est granuleacute apregraves adjonction dacide ascorbique puis il est stockeacute sous gaz inerte ou au froid

Composition Proteacuteines 45-60

Matiegraveres grasses 9-11

Glucides simples (fibres solubles) 1-2

Polysaccharides (fibres insolubles) 11-15

dont cellulose 2-3

Mineacuteraux 8-13

Saponines le 14

Isoflavones le 350 mgkg

Coumestrols le 100 mgkg

Phytates le 200 mgkg

L-Canavanine le 45 mgkg

Lycopegravene DescriptionDeacutefinition Le lycopegravene syntheacutetique est obtenu par la condensation de Wittig dintermeacutediaires de synthegravese couramment utiliseacutes dans la production dautres caroteacutenoiumlshydes employeacutes dans les denreacutees alimentaires Il se compose dau moins 96 de lycopegravene et de quantiteacutes mineures dautres caroteacutenoiumldes apparenteacutes Il se preacutesente sous la forme soit dune poudre dans une matrice adeacutequate soit dune dispersion huileuse Sa couleur est rouge fonceacute ou rouge violaceacute Une proshytection contre loxydation doit ecirctre garantie

Deacutenomination chimique lycopegravene

No CAS 502-65-8 (lycopegravene tout-trans)

Formule chimique C40H56

Poids de formule 53685 Da

30122017 L 351166

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Lycopegravene issu de Blakeslea trispora

DescriptionDeacutefinition Le lycopegravene purifieacute issu de Blakeslea trispora se compose de 95 ou plus de lycopegravene et de 5 ou moins dautres caroteacutenoiumldes Il se preacutesente sous forme soit dune poudre dans une matrice adeacutequate soit dune dispersion huileuse Sa couleur est rouge fonceacute ou rouge violaceacute Une protection contre loxydashytion doit ecirctre garantie

Deacutenomination chimique Lycopegravene

No CAS 502-65-8 (lycopegravene tout-trans)

Formule chimique C40H56

Poids de formule 53685 Da

Lycopegravene de tomates DescriptionDeacutefinition Le lycopegravene de tomates (Lycopersicon esculantum L) purifieacute se compose de 95 ou plus de lycopegravene et de 5 ou moins dautres caroteacutenoiumldes Il se preacuteshysente sous forme soit dune poudre dans une matrice adeacutequate soit dune dispersion huileuse Sa couleur est rouge fonceacute ou rouge violaceacute Une protecshytion contre loxydation doit ecirctre garantie

Deacutenomination chimique Lycopegravene

No CAS 502-65-8 (lycopegravene tout-trans)

Formule chimique C40H56

Poids de formule 53685 Da

Oleacuteoreacutesine de lycopegravene extrait de la tomate

DescriptionDeacutefinition Loleacuteoreacutesine de lycopegravene extrait de la tomate est obtenue au moyen dune extraction par solvant effectueacutee sur des tomates mucircres (Lycopersicon esculentum Mill) apregraves eacutelimination du solvant Il sagit dun liquide clair visqueux dont la couleur oscille entre le rouge et le brun fonceacute

Pourcentage total de lycopegravene 5-15

Dont trans-lycopegravene 90-95

Pourcentage total de caroteacutenoiumldes (exprimeacute en lycopegravene) 65-165

Autres caroteacutenoiumldes 175

(phytoegravenephytofluegraveneβ-carotegravene) (05-07504-06502-035 )

Tocopheacuterols totaux 15-30

Matiegravere insaponifiable 13-20

Acides gras totaux 60-75

Eau (Karl Fischer) le 05

Citrate-malate de magneacutesium DescriptionDeacutefinition Le citrate-malate de magneacutesium se preacutesente sous la forme dune poudre amorphe de couleur blanche agrave blanc jaunacirctre

30122017 L 351167

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Formule chimique Mg5(C6H5O7)2(C4H4O5)2

Deacutenomination chimique Pentamagneacutesium di-(2-hydroxybutanedioate)-di-(2-hydroxypropane-123-tricarboxylate)

No CAS 1259381-40-2

Masse moleacuteculaire 76399 daltons (anhydre)

Solubiliteacute Facilement soluble dans leau (environ 20 g dans 100 ml)

Description de leacutetat physique poudre amorphe

Dosage magneacutesium 120-150

Perte agrave la dessiccation (agrave 120 degC pendant 4 heures) le 15

Couleur (solide) blanc agrave blanc jaunacirctre

Couleur (solution aqueuse agrave 20 ) incolore agrave jaunacirctre

Aspect (solution aqueuse agrave 20 ) solution claire

pH (solution aqueuse agrave 20 ) Environ 60

Impureteacutes Chlorure le 005

Sulfate le 005

Arsenic le 30 ppm

Plomb le 20 ppm

Cadmium le 1 ppm

Mercure le 01 ppm

Extrait deacutecorce de magnolia DescriptionDeacutefinition Lextrait deacutecorce de magnolia est obtenu agrave partir de leacutecorce de Magnolia officinalis L et produit avec de lanhydride carbonique supercritique Leacutecorce est laveacutee et seacutecheacutee au four pour reacuteduire son taux dhumiditeacute avant decirctre broyeacutee et soumise agrave lextraction avec de lanhydride carbonique supercritique Lexshytrait est dissous dans de leacutethanol de qualiteacute meacutedicale et recristalliseacute pour produire lextrait deacutecorce de magnolia

Lextrait deacutecorce de magnolia est principalement constitueacute de deux composeacutes pheacutenoliques le magnolol et le honokiol

Aspect poudre brun clair

Pureteacute Magnolol ge 852

Honokiol ge 05

Magnolol et Honokiol ge 94

Eudesmol total le 2

Humiditeacute 050

30122017 L 351168

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Meacutetaux lourds Arsenic (ppm) le 05

Plomb (ppm) le 05

Meacutethyleugeacutenol (ppm) le 10

Turbocurarine (ppm) le 20

Alcaloiumldes totaux (ppm) le 100

Huile de germe de maiumls concentreacutee en insaponifiable

DescriptionDeacutefinition Lhuile de germe de maiumls concentreacutee en insaponifiable est produite par distillation sous vide et se distingue de lhuile de germe de maiumls raffineacutee par la concentration de la fraction insaponifiable (12 g dans lhuile de germe de maiumls raffineacutee et 10 g dans llaquohuile de germe de maiumls concentreacutee en insaponishyfiableraquo)

Pureteacute Matiegravere insaponifiable gt 90 g100 g

Tocopheacuterols ge 13 g100 g

α-tocopheacuterol () 10-25

β-tocopheacuterol () lt 30

γ-tocopheacuterol () 68-89

δ-tocopheacuterol () lt 70

Steacuterols alcools triterpeacuteniques meacutethylsteacuterols gt 65 g100 g

Composition en acides gras

Acide palmitique 100-200

Acide steacutearique lt 33

Acide oleacuteique 200-422

Acide linoleacuteique 340-656

Acide linoleacutenique lt 20

Indice daciditeacute le 60 mg de KOHg

Indice de peroxyde le 10 mEq O2kg

Meacutetaux lourds Fer (Fe) lt 1 500 microgkg

Cuivre (Cu) lt 100 microgkg

Impureteacutes Hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP) Benzo(a)pyregravene lt 2 microgkg

Un traitement au charbon actif est neacutecessaire pour eacuteviter lenrichissement en hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP) lors de la production de lhuile de germe de maiumls concentreacutee en insaponifiable

30122017 L 351169

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Meacutethylcellulose DescriptionDeacutefinition La meacutethylcellulose est la cellulose provenant directement de souches naturelles de matiegraveres veacutegeacutetales fibreuses partiellement eacutetheacuterifieacutee par des groupeshyments meacutethyles

Deacutenomination chimique Eacutether meacutethylique de cellulose

Formule chimique les polymegraveres contiennent des uniteacutes danhydroglucoses substitueacutes avec la formule geacuteneacuterale suivante

C6H7O2(OR1)(OR2)(OR3) ougrave R1 R2 et R3 peuvent ecirctre

mdash H

mdash CH3 ou

mdash CH2CH3

Masse moleacuteculaire macromoleacutecules denviron 20 000 (n autour de 100) agrave environ 380 000 gmol (n autour de 2 000)

Dosage Pas moins de 25 et pas plus de 33 des groupements meacutethoxyles (-OCH3) et pas plus de 5 des groupements hydroxy-eacutethoxyles (-OCH2CH2OH)

Poudre granuleuse ou fibreuse blanche ou leacutegegraverement jaunacirctre ou grisacirctre leacutegegraverement hygroscopique inodore et insipide

Solubiliteacute gonfle dans leau et forme une solution colloiumldale visqueuse limpide agrave opalescente Insoluble dans leacutethanol leacutether et le chloroforme Soluble dans lacide aceacutetique glacial

Pureteacute Perte agrave la dessiccation le 10 (105 degC 3 heures)

Cendres sulfateacutees le 15 agrave 800 plusmn 25 degC

pH ge 50 et le 80 (solution colloiumldale agrave 1 )

Meacutetaux lourds Arsenic le 30 mgkg

Plomb le 20 mgkg

Mercure le 10 mgkg

Cadmium le 10 mgkg

Acide (6S)-5- meacutethylteacutetrahydrofolique sous forme de sel de glucosamine

DescriptionDeacutefinition Deacutenomination chimique Acide L-glutamique N-[4-[[[(6S)-2-amino-145678-heacutexahydro-5-meacutethyl-4-oxo-6-pteacuteridinyl]meacutethyl]amino]benzoyl] sel de glushycosamine

Formule chimique C32H51N9O16S

Masse moleacuteculaire 81780 gmol (anhydre)

No CAS 1181972-37-1

Aspect poudre de couleur cregraveme agrave brun clair

30122017 L 351170

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Pureteacute Pureteacute diasteacutereacuteoisomeacuterique au moins 99 dacide (6S)-5-meacutethylteacutetrahydrofolique

Dosage de la glucosamine 34 agrave 46 sur sec

Dosage de lacide 5-meacutethylteacutetrahydrofolique 54 agrave 59 sur sec

Eau le 80

Meacutetaux lourds Plomb le 20 ppm

Cadmium le 10 ppm

Mercure le 01 ppm

Arsenic le 20 ppm

Bore le 10 ppm

Critegraveres microbiologiques Deacutenombrement des microbes aeacuterobies totaux le 100 UFCg

Levures et moisissures le 100 UFCg

Escherichia coli Absence dans 10 g

Monomeacutethylsilanetriol (silicium organique)

DescriptionDeacutefinition Deacutenomination chimique Silanetriol 1-meacutethyl-

Formule chimique CH6O3Si

Masse moleacuteculaire 9414 gmol

No CAS 2445-53-6

Pureteacute Preacuteparation de silicium organique (monomeacutethylsilanetriol) (solution aqueuse)

Aciditeacute (pH) 64-68

Silicium 100 agrave 150 mg de Sil

Meacutetaux lourds Plomb le 10 microgl

Mercure le 10 microgl

Cadmium le 10 microgl

Arsenic le 30 microgl

Solvants Meacutethanol le 50 mgkg (preacutesence reacutesiduelle)

30122017 L 351171

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Extrait myceacutelien du shiitakeacute (Lentinula edodes)

DescriptionDeacutefinition Le nouvel ingreacutedient alimentaire est un extrait aqueux steacuterile obtenu agrave partir du myceacutelium de Lentinula edodes cultiveacute en fermentation submergeacutee Il sagit dun liquide brun clair leacutegegraverement trouble

Le lentinane est un glucane β-(1-3) β-(1-6)-D dune masse moleacuteculaire denviron 5 times 105 daltons dun degreacute de branchement de 25 et dune structure tershytiaire en triple heacutelice

Pureteacutecomposition de lextrait myceacutelien de Lentinula edodes Humiditeacute 98

Matiegravere segraveche 2

Glucose libre lt 20 mgml

Proteacuteines totales () lt 01 mgml

Composants contenant de lazote () lt 10 mgml

Lentinane 08 ndash 12 mgml

() Meacutethode de Bradford () Meacutethode de Kjeldahl

Jus de noni (Morinda citrifolia)

DescriptionDeacutefinition Les fruits de Morinda citrifolia L (nonis) sont presseacutes Le jus obtenu est pasteuriseacute Une eacutetape de fermentation (facultative) peut avoir lieu avant ou apregraves le pressurage

Rubiadine le 10 microgkg

Lucidine le 10 microgkg

Poudre de jus de noni (Morinda citrifolia)

DescriptionDeacutefinition Les graines et lenveloppe des fruits de Morinda citrifolia seacutecheacutes au soleil sont retireacutees La pureacutee obtenue est filtreacutee pour seacuteparer le jus de la chair Le jus produit est deacuteshydrateacute selon deux proceacutedeacutes

soit par atomisation sur maltodextrines de maiumls ce meacutelange est obtenu en maintenant constants les deacutebits dentreacutee du jus et des maltodextrines

soit par zeacuteodratation ou seacutechage puis meacutelange avec un excipient ce proceacutedeacute permet un seacutechage initial du jus suivi dun meacutelange avec des maltodextrines (dans les mecircmes proportions quen atomisation)

Pureacutee et concentreacute de noni (Morinda citrifolia)

DescriptionDeacutefinition Les fruits de Morinda citrifolia sont reacutecolteacutes manuellement Les graines et lenveloppe peuvent ecirctre seacutepareacutes meacutecaniquement de la pureacutee de fruit Apregraves passhyteurisation la pureacutee est conditionneacutee dans des conteneurs aseptiques et entreposeacutee au froid

30122017 L 351172

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Le concentreacute de Morinda citrifolia est preacutepareacute agrave partir de pureacutee de M citrifolia par traitement aux enzymes pectolytiques (50 agrave 60 degC pendant 1 agrave 2 heushyres) La pureacutee est ensuite chauffeacutee afin que les pectinases soient neutraliseacutes et immeacutediatement refroidie Le jus est seacutepareacute dans un deacutecanteur centrifuge Il est ensuite recueilli et pasteuriseacute avant decirctre concentreacute dans un eacutevaporateur sous vide passant de 6-8 degreacutes Brix agrave 49-51 degreacutes Brix dans le cas du concentreacute final

Composition Pureacutee Humiditeacute 89-93

Proteacuteines lt 06 g100 g

Matiegraveres grasses lt 04 g100 g

Cendres lt 10 g100 g

Glucides totaux 5-10 g100 g

Fructose 05-382 g100 g

Glucose 05-314 g100 g

Fibres alimentaires lt 05-3 g100 g

515-dimeacutethylmorindol () le 0254 microgl

Lucidine () indeacutetectable

Alizarine () indeacutetectable

Rubiadine () indeacutetectable

Concentreacute Humiditeacute 48-53

Proteacuteines 3-35 g100 g

Matiegraveres grasses lt 004 g100 g

Cendres 45-50 g100 g

Glucides totaux 37-45 g100 g

Fructose 9-11 g100 g

Glucose 9-11 g100 g

Fibres alimentaires 15-50 g100 g

515-dimeacutethylmorindol () le 0254 microgl

() Par un proceacutedeacute CLHP-UV deacuteveloppeacute et valideacute pour lanalyse des anthraquinones dans la pureacutee et le concentreacute de Morinda citrifolia Limites de deacutetection 25 ngml (515 dimeacutethylmorindol) 500 ngml (lucidine) 63 ngml (alizarine) et 625 ngml (rubiadine)

30122017 L 351173

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Feuilles de noni (Morinda citrifolia)

DescriptionDeacutefinition Apregraves avoir eacuteteacute coupeacutees les feuilles de Morinda citrifolia sont seacutecheacutees et torreacutefieacutees Le produit est dune taille variable selon quil sagit de feuilles briseacutees ou dune poudre grossiegravere avec des fragments La couleur varie du brun tirant sur le vert au brun

Pureteacutecomposition Humiditeacute lt 52

Proteacuteines 17-20

Glucides 55-65

Cendres 10-13

Matiegraveres grasses 4-9

Acide oxalique lt 014

Acide tannique lt 27

515-Dimeacutethylmorindol lt 47 mgkg

Rubiadine indeacutetectable le 10 microgkg

Lucidine indeacutetectable le 10 microgkg

Poudre de noni (Morinda citrifolia)

DescriptionDeacutefinition La poudre de noni est fabriqueacutee agrave partir de pureacutee de fruits de Morinda citrifolia L (noni) par lyophilisation Les fruits sont reacuteduits en pureacutee et les graines sont retireacutees Apregraves deacuteshydratation des fruits par lyophilisation la pureacutee de noni obtenue est pulveacuteriseacutee et encapsuleacutee

Pureteacutecomposition Humiditeacute 53-9

Proteacuteines 38-48 g100 g

Matiegraveres grasses 1-2 g100 g

Cendres 46-57 g100 g

Glucides totaux 80-85 g100 g

Fructose 204-225 g100 g

Glucose 22-25 g100 g

Fibres alimentaires 154-245 g100 g

515-Dimeacutethylmorindol () le 20 microgl

() Par un proceacutedeacute CLHP-UV deacuteveloppeacute et valideacute pour lanalyse des anthraquinones dans la poudre des fruits de Morinda citrifolia Limites de deacutetection 25 ngml (515 dishymeacutethylmorindol)

30122017 L 351174

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Microalgues Odontella aurita Silicium 33

Silice cristalline le 01-03 comme impureteacute

Huile concentreacutee en phytosteacuterolsphytostanols

DescriptionDeacutefinition Lhuile concentreacutee en phytosteacuterolsphytostanols est composeacutee dune fraction dhuile et dune fraction de phytosteacuterol

Reacutepartition des acylglyceacuterols Acides gras libres (exprimeacutes en acide oleacuteique) le 20

Monoacylglyceacuterols (MAG) le 10

Diacylglyceacuterols (DAG) le 25

Triacylglyceacuterols (TAG) pourcentage restant

Fraction de phytosteacuterol β-Sitosteacuterol le 80

β-Sitostanol le 15

Campesteacuterol le 40

Campestanol le 50

Stigmasteacuterol le 30

Brassicasteacuterol le 30

Autres steacuterolsstanols le 30

Autres Humiditeacute et matiegraveres volatiles le 05

Indice de peroxyde lt 50 meqkg

Acides gras trans le 1

CompositionPureteacute (par CG-DIF ou meacutethode eacutequivalente) des phytosteacuterolsphytostanols

Les phytosteacuterols et les phytostanols extraits de sources autres que de lhuile veacutegeacutetale adapteacutee agrave un usage alimentaire doivent ecirctre exempts de contamishynants ce qui est garanti au mieux par une pureteacute supeacuterieure agrave 99

Huile extraite de calmars Indice daciditeacute le 05 KOHg dhuile

Indice de peroxyde le 5 meq O2kg dhuile

Indice de p-aniside le 20

Essai agrave froid agrave une tempeacuterature de 0 degC le 3 heures

Humiditeacute le 01 (mm)

Matiegravere insaponifiable le 50

30122017 L 351175

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Acides gras trans le 10

Acide docosahexaeacutenoiumlque ge 20

Acide eicosapentaeacutenoiumlque ge 10

Preacuteparations pasteuriseacutees agrave base de fruits produites au moyen dun traitement agrave haute pression

Paramegravetre Objectif Remarques

Stockage des fruits avant le traitement agrave haute pression

Au minimum 15 jours agrave ndash 20 degC Fruits reacutecolteacutes et stockeacutes selon les principes de bonshynes pratiques agricoles et de fabrication en matiegravere dhygiegravene

Addition de fruits De 40 agrave 60 de fruits deacutecongeleacutes Fruits homogeacuteneacuteiseacutes et ajouteacutes agrave dautres ingreacutedients

pH 32 agrave 42

deg Brix 7 agrave 42 Garanti par laddition de sucres

aw lt 095 Garanti par laddition de sucres

Stockage final 60 jours au maximum agrave + 5 degC au maximum Eacutequivalent au reacutegime de stockage des produits transshyformeacutes par un proceacutedeacute classique

Amidon de maiumls phosphateacute DescriptionDeacutefinition Lamidon de maiumls phosphateacute (phosphate de diamidon phosphateacute) est un amidon reacutesistant chimiquement modifieacute deacuteriveacute de lamidon agrave forte teneur en amylose obtenu par la combinaison de traitements chimiques visant agrave creacuteer des liaisons phosphates entre les reacutesidus dhydrates de carbone et les groupes hydroxyles esteacuterifieacutes

Le nouvel ingreacutedient alimentaire se preacutesente sous la forme dune poudre blanche ou quasi blanche

No CAS 11120-02-8

Formule chimique (C6H10O5)n [(C6H9O5)2PO2H]x [(C6H9O5)PO3H2]y

n = nombre duniteacutes de glucose x y = degreacutes de substitution

Caracteacuteristiques chimiques du phosphate de diamidon phosphateacute

Perte agrave la dessiccation 10-14

pH 45-75

Fibres alimentaires ge 70

Amidon 7-14

Proteacuteines le 08

Lipides le 08

Phosphore lieacute aux reacutesidus le 04 (exprimeacute en phosphore) laquomaiumls agrave forte teneur en amyloseraquo comme source

30122017 L 351176

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Phosphatidylseacuterine de phospholipides de poisson

DescriptionDeacutefinition Le nouvel ingreacutedient alimentaire se preacutesente sous la forme dune poudre dont la couleur va du jaune au brun La phosphatidylseacuterine est obtenue agrave partir de phospholipides de poisson par transphosphorylation enzymatique avec lacide amineacute L-seacuterine

Speacutecification de la phosphatidylseacuterine obtenue agrave partir de phospholipides de poissons Humiditeacute lt 50

Phospholipides ge 75

Phosphatidylseacuterine ge 35

Glyceacuterides lt 40

L-Seacuterine libre lt 10

Tocopheacuterols lt 05 (1)

Indice de peroxyde lt 50 meq O2kg

(1) Les tocopheacuterols peuvent ecirctre ajouteacutes comme antioxydants conformeacutement au regraveglement (UE) no 11292011 de la Commission

Phosphatidylseacuterine de phospholipides de soja

DescriptionDeacutefinition Le nouvel ingreacutedient alimentaire se preacutesente sous la forme dune poudre de couleur blanc casseacute agrave jaune clair Il existe aussi sous la forme dun liquide de couleur brun clair agrave orange La forme liquide contient des triglyceacuterides agrave chaicircne moyenne (TCM) utiliseacutes comme vecteur Sa teneur en phosphatidylseacuterine est moins eacuteleveacutee en raison de la grande quantiteacute dhuile (TCM) quelle contient

La phosphatidylseacuterine de phospholipides de soja est obtenue par une transphosphatidylation enzymatique de la leacutecithine de soja riche en phosphatidylshycholine avec lacide amineacute L-seacuterine La phosphatidylseacuterine consiste en un squelette glyceacuterophosphate conjugueacute agrave deux acides gras et agrave la L-seacuterine par une liaison phosphodiester

Caracteacuteristiques de la phosphatidylseacuterine de phospholipides de soja En poudre Humiditeacute lt 20

Phospholipides ge 85

Phosphatidylseacuterine ge 61

Glyceacuterides lt 20

L-seacuterine libre lt 10

Tocopheacuterols lt 03

Phytosteacuterols lt 02

Agrave leacutetat liquide Humiditeacute lt 20

Phospholipides ge 25

30122017 L 351177

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Phosphatidylseacuterine ge 20

Glyceacuterides sans objet

L-seacuterine libre lt 10

Tocopheacuterols lt 03

Phytosteacuterols lt 02

Produit phospholipidique contenant des quantiteacutes eacutegales de phosphatidylseacuterine et dacide phosphatidique

DescriptionDeacutefinition Le produit est fabriqueacute par conversion enzymatique de la leacutecithine de soja Le produit phospholipidique est une forme poudreuse jaune-brun extrecircmeshyment concentreacutee de la phosphatidylseacuterine et de lacide phosphatidique preacutesents dans des proportions eacutegales

Speacutecification du produit Humiditeacute le 20

Phospholipides totaux ge 70

Phosphatidylseacuterine ge 20

Acide phosphatidique ge 20

Glyceacuterides le 10

L-Seacuterine libre le 10

Tocopheacuterols le 03

Phytosteacuterols le 20

Le dioxyde de silicium est utiliseacute agrave une teneur maximale de 10

Phospholipides de jaune dœuf

85 et 100 de phospholipides de jaune doeuf

Phytoglycogegravene Description Poudre blanche agrave blanc casseacute qui est un polysaccharide inodore incolore et insipide deacuteriveacute de maiumls doux non geacuteneacutetiquement modifieacute au moyen de technishyques de transformation des aliments conventionnelles

Deacutefinition Polymegravere de glucose (C6H12O6)n avec chaicircnes lineacuteaires des liaisons glycosidiques α(1 ndash 4) ramifieacutees toutes les 8 agrave 12 uniteacutes de glucose par des liaisons glyshycosidiques α(1 ndash 6)

Speacutecifications Glucides 97

Sucres 05

Fibres 08

Matiegraveres grasses 02

Proteacuteines 06

30122017 L 351178

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Phytosteacuterolsphytostanols DescriptionDeacutefinition Les phytosteacuterols et les phytostanols sont des steacuterols et des stanols qui sont extraits de plantes et peuvent se preacutesenter sous forme de steacuterols et de stanols libres ou esteacuterifieacutes avec des acides gras de qualiteacute alimentaire

Composition (par CG-DIF ou meacutethode eacutequivalente)

β-sitosteacuterol lt 81

β-sitostanol lt 35

Campesteacuterol lt 40

Campestanol lt 15

Stigmasteacuterol lt 30

Brassicasteacuterol lt 30

Autres steacuterolsstanols lt 30

Contaminationpureteacute (meacutethode CG-DIF ou eacutequivalente)

Les phytosteacuterols et les phytostanols extraits de sources autres que de lhuile veacutegeacutetale propre agrave un usage alimentaire doivent ecirctre exempts de contaminants ce qui est garanti au mieux par une pureteacute supeacuterieure agrave 99 de lingreacutedient agrave base de phytosteacuterolphytostanol

Huile damandon de prune DescriptionDeacutefinition Lhuile damandon de prune est une huile veacutegeacutetale obtenue par pression agrave froid des amandons de prunes (Prunus domestica)

Composition Acide oleacuteique (C181) 68

Acide linoleacuteique (C182) 23

γ-Tocopheacuterol 80 de tocopheacuterols totaux

β-Sitosteacuterol 80-90 des steacuterols totaux

Trioleacuteine 40-55 de triglyceacuterides

Acide cyanhydrique le 5 mgkg dhuile

Proteacuteines de pomme de terre (coaguleacutees) et leurs hydrolysats

Matiegravere segraveche ge 800 mgg

Proteacuteines (N 625) ge 600 mgg (matiegravere segraveche)

Cendres le 400 mgg (matiegravere segraveche)

Glycoalcaloiumldes (total) le 150 mgkg

Lysinoalanine (total) le 500 mgkg

Lysinoalanine (libre) le 10 mgkg

30122017 L 351179

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Prolyl-oligopeptidase (preacuteparation enzymatique)

Speacutecification de lenzyme Nom systeacutematique prolyl-oligopeptidase

Synonymes prolylendopeptidase endopeptidase speacutecifique de la proline endoprolylpeptidase

Masse moleacuteculaire 66 kDa

Numeacutero EC (Commission des enzymes) EC 342126

Numeacutero CAS 72162-84-6

Source une souche geacuteneacutetiquement modifieacutee dAspergillus niger (GEP-44)

Description La prolyl-oligopeptase est disponible en tant que preacuteparation enzymatique contenant environ 30 de maltodextrine

Speacutecifications de la preacuteparation enzymatique agrave base de prolyl-oligopeptidase Activiteacute(s) gt 580 000 PPI ()g (gt 348 PPU ()g)

Aspect Microgranules

Couleur Blanc casseacute agrave jaune-orange La couleur peut varier dun lot agrave lautre

Matiegraveres segraveches gt 94

Gluten lt 20 ppm

Meacutetaux lourds Plomb le 10 mgkg

Arsenic le 10 mgkg

Cadmium le 05 mgkg

Mercure le 01 mgkg

Critegraveres microbiologiques Deacutenombrement sur plaque du total des micro-organismes aeacuterobies le 103 UFCg

Teneur totale en levures et moisissures le 102 UFCg

Anaeacuterobies sulfitoreacuteducteurs le 30 UFCg

Enterobacteriaceae lt 10 UFCg

Salmonella absence dans 25 g

Escherichia coli absence dans 25 g

Staphylococcus aureus absence dans 10 g

Pseudomonas aeruginosa absence dans 10 g

Listeria monocytogenes absence dans 25 g

Activiteacute antimicrobienne absente

30122017 L 351180

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Mycotoxines sous les seuils de deacutetection aflatoxine B1 B2 G1 G2 (lt 025 microgkg) aflatoxines totales (lt 20 microgkg) ochratoxine A (lt 020 microgkg) toxine T-2 (lt 5 microgkg) zeacutearaleacutenone (lt 25 microgkg) fumonisine B1 et B2 (lt 25 microgkg)

() PPI ndash Protease Picomole International () PPU ndash Prolyl Peptidase Unit (uniteacute dactiviteacute de prolylpeptidase) ou Proline Protease Unit (uniteacute de proteacutease proline)

Extrait proteacuteique de rein de porc

DescriptionDeacutefinition Lextrait proteacuteique est obtenu agrave partir de reins de porcs homogeacuteneacuteiseacutes gracircce agrave une combinaison de preacutecipitation saline et centrifugation agrave grande vitesse Le preacutecipiteacute obtenu contient essentiellement des proteacuteines avec 7 de lenzyme diamine-oxydase (nomenclature des enzymes EC 14322) et est remis en suspension dans un systegraveme de tampon physiologique Lextrait de rein de porc obtenu est formuleacute sous forme de granules gastro-reacutesistants afin datshyteindre les sites actifs de digestion

Produit de base

Speacutecifications extrait proteacuteique de rein de porc contenant naturellement de la diamine-oxydase (DAO)

Eacutetat physique liquide

Couleur brunacirctre

Aspect solution leacutegegraverement trouble

Valeur pH 64-68

Activiteacute enzymatique gt 2 677 kHDU de DAOml [DAO REA (dosage de la DAO par radioextraction)]

Critegraveres microbiologiques

Brachyspira spp neacutegatif [reacuteaction en chaicircne par polmeacuterase (PCR) en temps reacuteel)

Listeria monocytogenes neacutegatif (PCR en temps reacuteel)

Staphylococcus aureus lt 100 UFCg

Influenza A neacutegatif (PCR en temps reacuteel apregraves transcription inverse)

Escherichia coli lt 10 UFCg

Deacutenombrement des microbes aeacuterobies totaux lt 105 UFCg

Deacutenombrement des levures et des moisissures lt 105 UFCg

Salmonella Absence10 g

Enteacuterobacteacuteries reacutesistant au sel biliaire lt 104 UFCg

Produit final Speacutecification de lextrait proteacuteique de rein de porc contenant naturellement de la DAO (EC 14322) dans une formulation agrave enrobage gastro-reacutesistant

Eacutetat physique solide

Couleur gris jaune

30122017 L 351181

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Aspect microgranules

Activiteacute enzymatique 110-220 kHDU de DAOg de granule [DAO REA (dosage de la DAO par radioextraction)]

Stabiliteacute acide 15 min 01 M HCl puis 60 min borate pH = 90 gt 68 kHDU de DAOg de granule [DAO REA (dosage de la DAO par radioextraction)]

Humiditeacute lt 10

Staphylococcus aureus lt 100 UFCg

Escherichia coli lt 10 UFCg

Deacutenombrement des microbes aeacuterobies totaux lt 104 UFCg

Total combineacute des levures et moisissures lt 103 UFCg

Salmonella absence10 g

Enteacuterobacteacuteries reacutesistant au sel biliaire lt 102 UFCg

Huile de colza concentreacutee en insaponifiable

DescriptionDeacutefinition Lhuile de colza concentreacutee en insaponifiable est produite par distillation sous vide et se distingue de lhuile de colza raffineacutee par la concentration de la fraction insaponifiable (1 g dans lhuile de colza raffineacutee et 9 g dans lhuile de colza concentreacutee en insaponifiable) Il y a une reacuteduction mineure des triglyshyceacuterides contenant des acides gras monoinsatureacutes et polyinsatureacutes

Pureteacute Matiegravere insaponifiable gt 70 g100 g

Tocopheacuterols gt 08 g100 g

α-tocopheacuterol () 30-50

γ-tocopheacuterol () 50-70

δ-tocopheacuterol () lt 60

Steacuterols alcools triterpeacuteniques meacutethylsteacuterols gt 50 g100 g

Composition en acides gras Acide palmitique 3-8

Acide steacutearique 08-25

acide oleacuteique 50-70

Acide linoleacuteique 15-28

Acide linoleacutenique 6-14

Acide eacuterucique lt 20

Indice daciditeacute le 60 mg de KOHg

Indice de peroxyde le 10 mEq O2kg

30122017 L 351182

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Meacutetaux lourds Fer (Fe) lt 1 000 microgkg

Cuivre (Cu) lt 100 microgkg

Impureteacutes Hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP) Benzo(a)pyregravene lt 2 microgkg

Un traitement au charbon actif est neacutecessaire pour eacuteviter lenrichissement en hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP) lors de la production de lhuile de colza concentreacutee en insaponifiable

Proteacuteines de graines de colza Deacutefinition Les proteacuteines de graines de colza sont une fraction aqueuse riche en proteacuteines extraite de tourteaux de colza obtenus agrave partir de graines non geacuteneacutetiqueshyment modifieacutees de Brassica napus L et de Brassica rapa L

Description poudre de couleur blanche agrave blanc casseacute seacutecheacutee par atomisation

Proteacuteines totales ge 90

Proteacuteines solubles ge 85

Humiditeacute le 70

Glucides le 70

Matiegraveres grasses le 20

Cendres le 40

Fibres le 05

Glucosinolates totaux le 1 mmolkg

Pureteacute Phytates totaux le 15

Plomb le 05 mgkg

Critegraveres microbiologiques Deacutenombrement des levures et des moisissures le 100 UFCg

Deacutenombrement de bacteacuteries aeacuterobies le 10 000 UFCg

Nombre total de coliformes le 10 UFCg

Escherichia coli absence dans 10 g

Salmonella absence dans 25 g

30122017 L 351183

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Trans-resveacuteratrol DescriptionDeacutefinition Le trans-resveacuteratrol syntheacutetique se preacutesente sous la forme de cristaux de couleur blanc casseacute agrave beige Deacutenomination chimique 5- [(E) -2- (4-hydroxyphenyl)ethenyl]benzene-13-diol

Formule chimique C14H12O3

Masse moleacuteculaire 22825 Da

No CAS 501-36-0

Pureteacute Trans-resveacuteratrol ge 98 -99

Total des sous-produits (substances apparenteacutees) le 05

Substance apparenteacutee prise isoleacutement le 01

Cendres sulfateacutees le 01

Perte agrave la dessiccation le 05

Meacutetaux lourds Plomb le 10 ppm

Mercure le 01 ppm

Arsenic le 10 ppm

Impureteacutes Diisopropylamine le 50 mgkg

Source microbienne une souche geacuteneacutetiquement modifieacutee de Saccharomyces cerevisiae

Aspect poudre de couleur blanc casseacute agrave leacutegegraverement jaune

Dimension particulaire 100 infeacuterieure agrave 6223 microm

Teneur en trans-resveacuteratrol ge 98 mm (masse segraveche)

Cendres le 05 mm

Humiditeacute le 3 mm

Extrait de crecircte de coq DescriptionDeacutefinition Lextrait de crecircte de coq est produit agrave partir de lespegravece Gallus gallus par hydrolyse enzymatique de crecircte de coq suivie dune filtration dune concentration et dune preacutecipitation Lextrait de crecircte de coq est principalement constitueacute des glycosaminoglycanes suivants acide hyaluronique sulfate de chondroiumltine A et sulfate de dermatane (sulfate de chondroiumltine B) Poudre hygroscopique blanche ou presque blanche

Acide hyaluronique 60-80

Sulfate de chondroiumltine A le 50

30122017 L 351184

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Sulfate de dermatane (sulfate de chondroiumltine B) le 25

pH 50-85

Pureteacute Chlorures le 10

Azote le 80

Perte agrave la dessiccation (105 degC pendant 6 heures) le 10

Meacutetaux lourds Mercure le 01 mgkg

Arsenic le 10 mgkg

Cadmium le 10 mgkg

Chrome le 10 mgkg

Plomb le 05 mgkg

Critegraveres microbiologiques Germes aeacuterobies viables totaux le 102 UFCg

Escherichia coli absence dans 1 g

Salmonella absence dans 1 g

Staphylococcus aureus absence dans 1 g

Pseudomonas aeruginosa absence dans 1 g

Huile de sacha inchi (Plukenetia volubilis)

DescriptionDeacutefinition Lhuile de sacha inchi est une huile 100 veacutegeacutetale presseacutee agrave froid obtenue agrave partir des graines de Plukenetia volubiis L Elle est transparente fluide (liquide) et brillante agrave tempeacuterature ambiante Elle a un goucirct fruiteacute leacuteger de leacutegumes verts sans saveurs indeacutesirables

Aspect limpidity brillant couleur fluide agrave tempeacuterature ambiante pure de couleur jaune doreacute brillant

Odeur et goucirct fruiteacutee veacutegeacutetale sans goucirct ni odeur deacutesagreacuteable

Pureteacute Eau et matiegraveres volatiles lt 02 g100 g

Impureteacutes insolubles dans lhexane lt 005 g100 g

Aciditeacute oleacuteique lt 20 g100 g

Indice de peroxyde lt 15 meq O2kg

Acides gras trans lt 10 g100 g

Acides gras insatureacutes totaux gt 90

30122017 L 351185

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Omega 3 acide α-linoleacutenique (ALA) gt 45

Acides gras satureacutes lt 10

Sans acides gras trans (le 05 )

Sans acide eacuterucique (lt 02 )

gt 50 de trilinoleacutenine et de dilinoleacutenine (triglyceacuterides)

Phytosteacuterols (composition et teneur)

Sans cholesteacuterol (lt 50 mg100 g)

Diffeacuterentes formes de salatrim

DescriptionDeacutefinition Salatrim est lacronyme reconnu sur le plan international pour deacutesigner les moleacutecules de triacylglyceacuterides agrave chaicircne courte et longue Le salatrim est obshytenu par interesteacuterification non enzymatique de la triaceacutetine de la tripropionine de la tributyrine ou de leur meacutelange avec du colza des graines de soja des graines de coton ou de lhuile de tournesol hydrogeacuteneacutes Description liquide clair leacutegegraverement ambreacute devenant un solide cireux de couleur claire agrave temshypeacuterature ambiante Sans particules ni odeur eacutetrangegravere ou rance

Distribution des esters de glyceacuterol

Triacylglyceacuterols gt 87

Diacylglyceacuterols le 10

Monoacylglyceacuterols le 20

Composition en acides gras

Moles AGCL (acides gras agrave chaicircne longue) 33-70

Moles AGCC (acides gras agrave chaicircne courte) 30-67

Acides gras satureacutes agrave chaicircne longue lt 70 en masse

Acides gras trans le 10

Acides gras libres (exprimeacutes en acide oleacuteique) le 05

Profil de triacylglyceacuterols

Triesters (chaicircne courtelongue de 05 agrave 20) ge 90

Triesters (chaicircne courtelongue = 0) le 10

Matiegravere insaponifiable le 10

Humiditeacute le 03

Cendres le 01

Couleur le 35 rouge (Lovibond)

Indice de peroxyde le 20 meqkg

30122017 L 351186

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Huile extraite de Schizochytrium sp agrave teneur eacuteleveacutee en DHA et EPA

Indice daciditeacute le 05 mg de KOHg

Indice de peroxyde le 50 meqkg dhuile

Stabiliteacute agrave loxydation La stabiliteacute agrave loxydation de tous les produits alimentaires contenant de lhuile extraite de Schizochytrium sp agrave teneur eacuteleveacutee en DHA et EPA doit ecirctre deacutemontreacutee au moyen dune meacutethode dessai nationaleinternationale approprieacutee et reconnue (une meacutethode AOAC par exemple)

Humiditeacute et matiegraveres volatiles le 005

Insaponifiables le 45

Acides gras trans le 1

Teneur en DHA ge 225

Teneur en EPA ge 10

Huile extraite de Schizochytrium sp (ATCC PTA-9695)

Indice de peroxyde le 50 meqkg dhuile

Insaponifiables le 35

Acides gras trans le 20

Acides gras libres le 04

Acide docosapentaeacutenoiumlque (DPA) n-6 le 75

Teneur en DHA ge 35

Huile de Schizochytrium sp Indice daciditeacute le 05 mg de KOHg

Indice de peroxyde le 50 meqkg dhuile

Humiditeacute et matiegraveres volatiles le 005

Insaponifiables le 45

Acides gras trans le 10

Teneur en DHA ge 320

Huile de Schizochytrium sp (T18)

Indice daciditeacute le 05 mg de KOHg

Indice de peroxyde le 50 meqkg dhuile

Humiditeacute et matiegraveres volatiles le 005

Insaponifiables le 35

Acides gras trans le 20

Acides gras libres le 04

Teneur en DHA ge 35

30122017 L 351187

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Extrait de fegraveves soja fermenteacutees

DescriptionDeacutefinition Lextrait de fegraveves de soja fermenteacutees se preacutesente sous la forme dune poudre inodore de couleur blanc laiteux Il se compose de 30 de poudre dextrait de fegraveves de soja fermenteacutees et de 70 de dextrine reacutesistante (support) provenant de lamidon de maiumls qui est ajouteacutee au cours de la transformation La vitamine K2 est eacutelimineacutee lors du processus de fabrication

Lextrait de fegraveves de soja fermenteacutees contient de la nattokinase issue du natto une denreacutee alimentaire produite par la fermentation de fegraveves de soja non geacuteneacutetiquement modifieacutees [(Glycine max (L)] avec une souche seacutelectionneacutee de Bacillus subtilis var natto

Action de la nattokinase 20 000-28 000 uniteacutes de deacutegradation de la fibrineg ()

Identiteacute confirmable

Eacutetat Pas dodeur ou de goucirct deacutesagreacuteables

Perte agrave la dessiccation le 10

Vitamine K2 le 01 mgkg

Meacutetaux lourds Plomb le 50 mgkg

Arsenic le 30 mgkg

Critegraveres microbiologiques Germes aeacuterobies viables totaux le 103 UFC (3)g

Levures et moisissures le 102 UFCg

Coliformes le 30 UFCg

Bacteacuteries sporulantes le 10 UFCg

Escherichia coli absence25 g

Salmonella absence25 g

Listeria absence25 g

() Meacutethode dessai telle que deacutecrite par Takaoka et al (2010)

Extrait de germe de bleacute (Triticum aestivum) riche en spermidine

DescriptionDeacutefinition Lextrait de germe de bleacute riche en spermidine est obtenu agrave partir de germes de bleacute (Triticum aestivum) non fermenteacutes et non germeacutes au moyen du proceacutedeacute dextraction solide-liquide ciblant speacutecifiquement mais pas exclusivement les polyamines

Spermidine 08-24 mgg

Spermine 04-12 mgg

Trichlorure de spermidine lt 01 microgg

30122017 L 351188

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Putrescine lt 03 mgg

Cadaveacuterine lt 01 microgg

Mycotoxines Aflatoxines (total) lt 04 microgkg

Critegraveres microbiologiques Bacteacuteries aeacuterobies totales lt 10 000 UFCg

Levures et moisissures lt 100 UFCg

Escherichia coli lt 10 UFCg

Salmonella absence25 g

Listeria monocytogenes absence25 g

Sucromalt DescriptionDeacutefinition Le sucromalt est un meacutelange complexe de saccharides obtenu agrave partir de saccharose et dun hydrolysat damidon par reacuteaction enzymatique Au cours de cette reacuteaction les uniteacutes de glucose se lient aux saccharides de lhydrolysat damidon au moyen dune enzyme produite par la bacteacuterie Leuconostoc citreum ou au moyen dune souche recombineacutee de lorganisme producteur Bacillus licheniformis Les oligosaccharides qui en reacutesultent se caracteacuterisent par la preacuteshysence de liaisons glycosidiques α-(16) et α-(l3) Le produit final est un sirop qui outre ces oligosaccharides contient principalement du fructose mais aussi le disaccharide quest le leucrose et dautres disaccharides

Matiegravere segraveche 75-80

Humiditeacute 20-25

Sulfatase le 005

pH 35-60

Conductiviteacute lt 200 (30 )

Azote lt 10 ppm

Fructose 35-45 (masse segraveche)

Leucrose 7-15 (masse segraveche)

Autres disaccharides le 3

Saccharides supeacuterieurs 40-60 (masse segraveche)

Fibre de canne agrave sucre DescriptionDeacutefinition La fibre de canne agrave sucre est deacuteriveacutee de la paroi cellulaire segraveche ou des reacutesidus fibreux subsistant apregraves expression ou extraction du jus de canne agrave sucre du geacutenotype Saccharum Elle est constitueacutee principalement de cellulose et dheacutemicellulose

Le processus de fabrication comprend plusieurs eacutetapes dont le deacutechiquetage la digestion alcaline leacutelimination des lignines et autres composants non cellulosiques le blanchiment des fibres purifieacutees le lavage agrave lacide et la neutralisation

30122017 L 351189

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Humiditeacute le 70

Cendres le 03

Total des fibres alimentaires (AOAC) segraveches (toutes insolubles) ge 95

dont heacutemicellulose (20-25 ) et cellulose (70-75 )

Silice (ppm) le 200

Proteacuteines 00

Matiegraveres grasses en quantiteacutes minimes

pH 4-7

Meacutetaux lourds Mercure (ppm) le 01

Plomb (en ppm) le 10

Arsenic (ppm) le 10

Cadmium (ppm) le 01

Critegraveres microbiologiques Levures et moisissures (UFCg) le 1 000

Salmonella titres privilegraveges et immuniteacutes des membres

Listeria monocytogenes titres privilegraveges et immuniteacutes des membres

Extrait dhuile de tournesol DescriptionDeacutefinition Lextrait de tournesol est obtenu par un facteur de concentration de 10 de la fraction insaponifiable dune huile de tournesol raffineacutee extraite des graines de tournesol (Helianthus Annuus L)

Composition Acide oleacuteique (C181) 20

Acide linoleacuteique (C182) 70

Matiegravere insaponifiable 80

Phytosteacuterols 55

Tocopheacuterols 11

Microalgues Tetraselmis chuii seacutecheacutees

DescriptionDeacutefinition Le produit seacutecheacute est obtenu agrave partir de la microalgue marine Tetraselmis chuii appartenant agrave la famille Chlorodendraceae cultiveacutee en eau de mer steacuterile dans des photobioreacuteacteurs fermeacutes et agrave labri de lair exteacuterieur

30122017 L 351190

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Pureteacutecomposition Identifieacute par marqueur nucleacuteaire ADNr 18 S (analyse de seacutequence dau moins 1 600 paires de base) dans la base de donneacutees du National Centre for Bioshytechnology information (NCBI) Pas moins de 999

Humiditeacute le 70

Proteacuteines 35-40

Cendres 14-16

Glucides 30-32

Fibres 2-3

Matiegraveres grasses 5-8

Acides gras satureacutes 29-31 des acides gras totaux

Acide gras mono-insatureacutes 21-24 des acides gras totaux

Acides gras polyinsatureacutes 44-49 des acides gras totaux

Iode le 15 mgkg

Therapon barcooScortum DescriptionDeacutefinition ScortumTherapon barcoo est une espegravece de poisson de la famille Terapontidae Il sagit dune espegravece endeacutemique de poissons deau douce originaire dAustrashylie Elle est maintenant eacuteleveacutee dans des exploitations piscicoles

Identification taxinomique Classe Actinopterygii gt ordre Perciformes gt famille Terapontidae gt genre Therapon ou Scortum Barcoo

Composition de la chair de poisson

Proteacuteines () 18-25

Humiditeacute () 65-75

Cendres () 05-20

Eacutenergie (kJkg) 6 000-11 500

Glucides () 00

Matiegraveres grasses () 5-15

Acides gras (mg AGg de filet)

Σ AGPI n-3 12-200

Σ AGPI n-6 03-20

Σ AGPI n-3n-6 15-150

Total en acides gras omeacutega 3 16-400

Total en acides gras omeacutega 6 26-100

30122017 L 351191

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

D-tagatose DescriptionDeacutefinition Le tagatose est produit par isomeacuterisation du galactose par conversion chimique ou enzymatique ou par eacutepimeacuterisation de fructose par conversion enzyshymatique Il sagit de conversions en une seule eacutetape

Aspect cristaux blancs ou presque blancs

Deacutenomination chimique D-tagatose

Synonyme D-lyxo-Hexulose

Numeacutero CAS 87-81-0

Formule chimique C6H12O6

Poids de formule 18016 (gmol)

Pureteacute Dosage ge 98 sur sec

Perte agrave la dessiccation le 05 (102 degC 2 heures)

Rotation speacutecifique [α]20D ndash 4 agrave ndash 56 deg (solution aqueuse agrave 1 ) ()

Intervalle de fusion 133 agrave 137 degC

Meacutetaux lourds Plomb le 10 mgkg ()

() Food and Nutrition Paper 5 Rev2 - Guide to specifications for general notices general analytical techniques identification tests test solutions and other reference mateshyrials (CMEAA) 1991 307 p Anglais mdash ISBN 92-5-102991-1

() Analyser au moyen dune technique dabsorption atomique adapteacutee au niveau preacuteciseacute La seacutelection de la taille de leacutechantillon et de la meacutethode de preacuteparation de leacutechantillon peut reposer sur les principes de la meacutethode deacutecrite dans le FNP 5 laquoInstrumental methodsraquo ()

Extrait riche en taxifoline Description lextrait riche en taxifoline issue du bois de meacutelegraveze de Dahurie [) Rupr] est une poudre de couleur blanche agrave jaune clair qui cristallise agrave partir de solutions aqueuses chaudes

Deacutefinition Deacutenomination chimique [(2R3R)-2-(34 dihydroxypheacutenyl)-357-trihydroxy-23-dihydrochromen-4-one eacutegalement appeleacute (+) trans (2R3R)- dihydroshyquerceacutetine]

Formule chimique C15H12O7

Masse moleacuteculaire 30425 Da

No CAS 480-18-2

Speacutecifications Paramegravetre physique

Humiditeacute le 10

30122017 L 351192

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Analyse du composeacute

Taxifoline (mm) ge 900 de la masse segraveche

Meacutetaux lourds pesticides Plomb le 05 mgkg

Arsenic le 002 mgkg

Cadmium le 05 mgkg

Mercure le 01 mgkg

Dichlorodipheacutenyltrichloroeacutethane (DDT) le 005 mgkg

Solvants reacutesiduels Eacutethanol lt 5 000 mgkg

Critegraveres microbiologiques Deacutenombrement total sur plaque le 104 UFCg

Enteacuterobacteacuteries le 100g

Levures et moisissures le 100 UFCg

Escherichia coli absence1 g

Salmonella absence10 g

Staphylococcus aureus absence1 g

Pseudomonas absence1 g

Plages habituelles des composants de lextrait riche en taxifoline (sur matiegravere segraveche) Composant de lextrait Plages des teneurs habituelles observeacutees (en )

Taxifoline 90 - 93

Aromadendrine 25 - 35

Eacuteriodictyol 01 - 03

Querceacutetine 03 - 05

Naringeacutenine 02 - 03

Kaempfeacuterol 001 - 01

Pinocembrine 005 - 012

Flavonoiumldes non identishyfieacutes

1 - 3

Eau () 15

() Dans sa forme hydrateacutee et pendant le processus de seacutechage la taxifoline est un cristal Il en reacutesulte une proportion de 15 deau de cristallisation

30122017 L 351193

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Treacutehalose DescriptionDeacutefinition Disaccharide non reacuteducteur constitueacute de deux moleacutecules de glucose lieacutees par une liaison α-11-glycosidique Il est obtenu agrave partir damidon liqueacutefieacute par un processus enzymatique en plusieurs stades Le produit commercial est le dihydrate Quasiment inodore cristaux blancs ou presque blancs au goucirct sushycreacute

Synonymes αα-treacutehalose

Deacutenomination chimique α-D-glucopyranosyl-α-D-glucopyranoside dihydrate

No CAS 6138-23-4 (dihydrate)

Formule chimique C12H22O11 2H2O (dihydrate)

Poids de formule 37833 (dihydrate)

Dosage ge 98 sur sec

Analyser au moyen dune technique dabsorption atomique adapteacutee au niveau preacuteciseacute La seacutelection de la taille de leacutechantillon et de la meacutethode de preacutepashyration de leacutechantillon peut reposer sur les principes de la meacutethode deacutecrite dans le FNP 5 (1) laquoInstrumental methodsraquo

Meacutethode de dosage Principe Le treacutehalose est identifieacute par chromatographie en phase liquide et quantifieacute par comparaison avec un eacutetalon de reacutefeacuterence contenant du treacutehalose eacutetalon

Preacuteparation de la solution eacutechantillon peser avec preacutecision une quantiteacute denviron 3 g de leacutechantillon sec lintroduire dans une fiole jaugeacutee de 100 ml et ajouter 80 ml deau deacutesioniseacutee purifieacutee Amener leacutechantillon agrave dissolution complegravete et diluer jusquagrave la marque avec de leau deacutesioniseacutee purifieacutee Filtrer agrave laide dun filtre de 045 microns

Preacuteparation de la solution eacutetalon dissoudre des quantiteacutes soigneusement peseacutees de treacutehalose sec (eacutetalon de reacutefeacuterence) de maniegravere agrave obtenir une solution dont la concentration connue est plus ou moins eacutegale agrave 30 mg de treacutehalose par ml

Appareil chromatographe en phase liquide eacutequipeacute dun deacutetecteur agrave indice de reacutefraction et dun enregistreur-inteacutegrateur

Conditions

Colonne Shodex Ionpack KS-801 (Showa Denko Co) ou un eacutequivalent

mdash longueur 300 mm

mdash diamegravetre 10 mm

mdash tempeacuterature 50 degC

Phase mobile eau

deacutebit 04 mlmin

Volume dinjection 8 microl

Proceacutedure injecter seacutepareacutement des volumes eacutegaux de la solution deacutechantillon et de la solution eacutetalon dans le chromatographe

Enregistrer les chromatogrammes et mesurer limportance de la reacuteponse du pic de treacutehalose

Calculer la quantiteacute de treacutehalose en mg dans 1 ml de la solution deacutechantillon au moyen de la formule suivante

treacutehalose = 100 times (RURS) (WSWU)

30122017 L 351194

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

ougrave

RS = aire des pics de treacutehalose dans la preacuteparation eacutetalon

RU = aire des pics de treacutehalose dans la preacuteparation deacutechantillon

WS = masse du treacutehalose (en mg) dans la preacuteparation eacutetalon

WU = masse de leacutechantillon sec (en mg)

Caracteacuteristiques Deacutetermination

Solubiliteacute Facilement soluble dans leau tregraves leacutegegraverement soluble dans leacutethanol

Rotation speacutecifique [α]D20 + 199deg (solution aqueuse agrave 5 )

Point de fusion 97 degC (dihydrate)

Pureteacute Perte agrave la dessiccation le 15 (60 degC 5h)

Cendres totales le 005

Meacutetaux lourds Plomb le 10 mgkg

Champignons (Agaricus bisporus) traiteacutes aux UV

DescriptionDeacutefinition Agaricus bisporus cultiveacute commercialement les champignons reacutecolteacutes font lobjet dun traitement aux UV

Rayonnement UV un processus de rayonnements ultraviolets dans la longueur donde de 200-800 nm

Vitamine D2 Deacutenomination chimique (3β5Z7E22E)-910-seacutecoergosta-5710(19)22-teacutetraeacuten-3-ol

Synonyme Ergocalcifeacuterol

No CAS 50-14-6

Masse moleacuteculaire 39665 gmol

Teneur Vitamine D2 dans le produit final 5-10 microg100g de masse fraicircche agrave lexpiration de la dureacutee de conservation

Levure de boulanger (Saccharomyces cerevisiae) traiteacutee par UV

DescriptionDeacutefinition La levure de boulanger (Saccharomyces cerevisiae) est soumise agrave un rayonnement ultraviolet qui provoque la transformation de lergosteacuterol en vitamine D2 (ergocalcifeacuterol) La teneur du concentreacute de levures en vitamine D2 va de 1 800 000 agrave 3 500 000 UI de vitamine D100 g (450-875 microgg)

Couleur ocre granuleacutes agrave eacutecoulement facile

30122017 L 351195

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Vitamine D2 Deacutenomination chimique (5Z7E22E)-(3S)-910-seacutecoergosta-5710(19)22-tetraeacuten-3-ol

Synonyme Ergocalcifeacuterol

No CAS 50-14-6

Masse moleacuteculaire 39665 gmol

Critegraveres microbiologiques du concentreacute de levures Coliformes le 103g

Escherichia coli le 10g

Salmonella absence dans 25 g

Pain traiteacute aux UV DescriptionDeacutefinition Le pain traiteacute aux UV consiste en pain et petits pains (sans nappage ou garniture) leveacutes agrave la levure de boulangerie auxquels un traitement par rayonneshyments ultraviolets est appliqueacute apregraves la cuisson en vue de convertir lergosteacuterol en vitamine D2 (ergocalcifeacuterol)

Rayonnements ultraviolets un processus de rayonnements ultraviolets dans la longueur donde de 240-315 nm pendant une dureacutee maximale de 5 seconshydes avec un apport deacutenergie de 10 agrave 50 mJcm2

Vitamine D2 Deacutenomination chimique (5Z7E22E)-3S-910-seacutecoergosta-5710(19)22-teacutetraeacuten-3-ol

Synonyme Ergocalcifeacuterol

No CAS 50-14-6

Masse moleacuteculaire 39665 gmol

Teneur Vitamine D2 (ergocalcifeacuterol) dans le produit final 075-3 microg100 g ()

Levure dans la pacircte 1-5 g100 g ()

() Norme europeacuteenne EN 12821 2009 () Calcul de la recette

Lait traiteacute aux UV DescriptionDeacutefinition Le lait traiteacute aux UV consiste en du lait de vache (entier ou demi-eacutecreacutemeacute) auquel un traitement par rayonnements ultraviolets (UV) via des eacutecoulements turbulents est appliqueacute apregraves la pasteurisation Le traitement du lait pasteuriseacute par rayonnements UV entraicircne une augmentation de sa teneur en vitamine D3 (choleacutecalcifeacuterol) par la conversion du 7-deacuteshydrocholesteacuterol en vitamine D3

Rayonnements ultraviolets un processus de rayonnements ultraviolets dans la longueur donde de 200-310 nm avec un apport deacutenergie de 1 045 Jl

30122017 L 351196

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Vitamine D3 Deacutenomination chimique (1S3Z)-3-[(2E)-2-[(1R3aS7aR)-7a-meacutethyl-1-[(2R)-6-meacutethylheptan-2-yl]-233a567-hexahydro-1H-inden-4-ylideacutene]eacutethylidegravene]- 4-meacutethylidegravenecyclohexan-1-ol

Synonyme Choleacutecalcifeacuterol

No CAS 67-97-0

Masse moleacuteculaire 3846377 gmol

Teneur Vitamine D3 dans le produit final

Lait entier () 05-32 microg100 g ()

Lait demi-eacutecreacutemeacute () 01-15 microg100 g ()

() Au sens du Regraveglement (UE) no 13082013 du Parlement europeacuteen et du Conseil du 17 deacutecembre 2013 portant organisation commune des marcheacutes des produits agrishycoles et abrogeant les regraveglements (CEE) no 92272 (CEE) no 23479 du Conseil (CE) no 10372001 et (CE) no 12342007 du Conseil (JO L 347 du 20122013 p 671)

() CLHP

Vitamine K2 (meacutenaquinone) Ce nouvel aliment est produit au moyen dun proceacutedeacute syntheacutetique ou microbiologique

Speacutecification de la vitamine K2 (meacutenaquinone-7) syntheacutetique Deacutenomination chimique (tout-E)-2-(371115192327-Heptameacutethyl-261014182226-octacosaheptaeacutenyl)-3-meacutethyl-14-naphtalegravenedione

Numeacutero CAS 2124-57-4

Formule moleacuteculaire C46H64O2

Masse moleacuteculaire 649 gmol

Aspect poudre jaune

Pureteacute le 60 disomegravere cis le 20 dautres impurteacutes

Contenu 97-102 de meacutenaquinone-7 (dont au moins 92 meacutenaquinone-7 tout-trans)

Speacutecification de la vitamine K2 (meacutenaquinone-7) produite microbiologiquement Source Bacillus subtilis spp natto

La vitamine K2 (2-meacutethyl-3-tout-trans-polypreacutenyl-14-naphtoquinones) ou le groupe des meacutenaquinones est un groupe de deacuteriveacutes preacutenyleacutes de naphtoquishynone Le nombre de reacutesidus isopregravene ougrave une uniteacute isopregravene consiste en cinq carbones compris dans la chaicircne lateacuterale est utiliseacute pour caracteacuteriser les hoshymologues de la meacutenaquinone La vitamine est preacutesenteacutee dans une suspension huileuse qui contient essentiellement MK-7 et MK-6 dans une moindre meshysure

La structure chimique de la vitamine K2 (meacutenaquinone) se preacutesentant en meacutenaquinone-7 (MK-7) (n = 6) correspond agrave C46H64O2 celle se preacutesentant en meacutenaquinone-6 (MK-6) (n = 5) correspond agrave C41H56O2 et celle se preacutesentant en meacutenaquinone-4 (MK-4) (n = 3) correspond agrave C31H40O2

30122017 L 351197

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Extrait de son de bleacute DescriptionDeacutefinition Poudre blanche cristalline obtenue par extraction enzymatique de son de Triticum aestivum L riche en oligosaccharides de type arabinoxylanes

Matiegravere segraveche ge 94

Oligosaccharides de type arabinoxylanes (AXOS) ge 70 de la matiegravere segraveche

Degreacute moyen de polymeacuterisation des AXOS 3-8

Acide feacuterulique (lieacute aux AXOS) 1 agrave 3 de la matiegravere segraveche

Polyoligosaccharides totaux ge 90

Proteacuteines le 2 de la matiegravere segraveche

Cendres le 2 de la matiegravere segraveche

Paramegravetres microbiologiques Nombre total de bacteacuteries meacutesophiles le 10 000g

Levures le 100g

Champignons le 100g

Salmonella Absence dans 25 g

Bacillus cereus le 1 000g

Clostridium perfringens le 1 000g

Becircta-glucanes de levure DescriptionDeacutefinition Les becircta-glucanes sont des polysaccharides complexes dune masse moleacuteculaire eacuteleveacutee (de 100 agrave 200 kDa) que lon trouve dans les parois cellulaires de nombreuses levures et ceacutereacuteales

La deacutenomination chimique des laquobecircta-glucanes de levureraquo est (1-3)(1-6)-β-D-glucanes

Les becircta-glucanes consistent en un squelette de reacutesidus de glucose lieacutes en β-1-3 ramifieacutes par des liaisons β-1-6 auquel sont relieacutes de la chitine et des manshynoproteacuteines par lintermeacutediaire de liaisons β-1-4

Les becircta-glucanes sont isoleacutes de la levure Saccharomyces cerevisiae

La structure tertiaire de la paroi cellulaire du glucane de Saccharomyces cerevisiae consiste en des chaicircnes de reacutesidus de glucose lieacutees en β-13 ramifieacutees par des liaisons β-16 qui forment un squelette auquel est relieacutee de la chitine par lintermeacutediaire de liaisons β-14 de glucanes β-16 et de certaines mannoshyproteacuteines

Ce nouvel aliment est disponible sous trois formes soluble insoluble et insoluble dans leau mais dispersible dans de nombreuses matrices liquides

Caracteacuteristiques chimiques des becircta-glucanes de levure (Saccharomyces cerevisiae) Forme soluble Glucides totaux gt 75

30122017 L 351198

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Becircta-glucanes (1316) gt 75

Cendres lt 40

Humiditeacute lt 80

Proteacuteines lt 35

Matiegraveres grasses lt 10

Forme insoluble Glucides totaux gt 70

Becircta-glucanes (1316) gt 70

Cendres le 12

Humiditeacute lt 80

Proteacuteines lt 10

Matiegraveres grasses lt 20

Insoluble dans leau mais dispersible dans de nombreuses matrices liquides (13)-(16)-β-D-glucane gt 80

Cendres lt 20

Humiditeacute lt 60

Proteacuteines lt 40

Teneur totale en matiegraveres grasses lt 30

Donneacutees microbiologiques Deacutenombrement total sur plaque lt 1 000 UFCg

Enterobacteriaceae lt 100 UFCg

Coliformes totaux lt 10 UFCg

Levures lt 25 UFCg

Moisissures lt 25 UFCg

Salmonella Absence dans 25 g

Escherichia coli Absence dans 1 g

Bacillus cereus lt 100 UFCg

Staphylococcus aureus Absence dans 1 g

Meacutetaux lourds Plomb lt 02 mgg

Arsenic lt 02 mgg

30122017 L 351199

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Mercure lt 01 mgg

Cadmium lt 01 mgg

Zeacuteaxanthine DescriptionDeacutefinition La zeacuteaxanthine est un pigment xanthophylle preacutesent dans la nature cest un caroteacutenoiumlde oxygeacuteneacute

La zeacuteaxanthine de synthegravese se preacutesente sous la forme dune poudre agrave base de geacutelatine ou damidon (laquogranulesraquo) desseacutecheacutee par pulveacuterisation avec ajout dα-tocopheacuterol et de palmitate dascorbyle ou dune suspension dhuile de maiumls avec ajout dα-tocopheacuterol La zeacuteaxanthine de synthegravese est produite par une transformation chimique en plusieurs eacutetapes agrave partir de moleacutecules plus petites

Poudre cristalline rouge orangeacute inodore ou quasiment inodore

Formule chimique C40H56O2

No CAS 144-68-3

Masse moleacuteculaire 5689 daltons

Proprieacuteteacutes physico-chimiques Perte agrave la dessiccation lt 02

Tous isomegraveres trans-zeacuteaxanthine gt 96

Isomegraveres cis-zeacuteaxanthine lt 20

Autres caroteacutenoiumldes lt 15

Oxyde de tripheacutenylphosphine (no CAS 791-28-6) lt 50 mgkg

L-pidolate de zinc DescriptionDeacutefinition Le L-pidolate de zinc est une poudre de couleur blanche agrave blanc casseacute dont lodeur est caracteacuteristique

Deacutenomination commune internationale (DCI) sel de zinc de lacide L-pyroglutamique

Synonymes zinc 5-oxoproline pyroglutamate de zinc acide pyrrolidone carboxylique de zinc zinc PCA L-zinc pidolique

No CAS 15454-75-8

Formule moleacuteculaire (C5 H6 NO3)2 Zn

Masse moleacuteculaire relative (anhydre) 3214

Aspect Poudre blanche agrave leacutegegraverement blanc

Pureteacute L-pidolate de zinc (pureteacute) ge 98

pH (solution aqueuse agrave 10 ) 50-60

Rotation speacutecifique 196deg-228deg

Eau le 100

Acide glutamique lt 20

30122017 L 351200

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Meacutetaux lourds Plomb le 30 ppm

Arsenic le 20 ppm

Cadmium le 10 ppm

Mercure le 01 ppm

Critegraveres microbiologiques Flore meacutesophile viable totale le 1 000 UFCg

Levures et moisissures le 100 UFCg

Agent pathogegravene absence

(1) Regraveglement (UE) no 2312012 de la Commission du 9 mars 2012 eacutetablissant les speacutecifications des additifs alimentaires eacutenumeacutereacutes aux annexes II et III du regraveglement (CE) no 13332008 du Parlement europeacuteen et du Conseil (JO L 83 du 2232012 p 1)

(2) Regraveglement dexeacutecution (UE) 2015175 de la Commission du 5 feacutevrier 2015 fixant les conditions particuliegraveres applicables agrave limportation de gomme de guar originaire ou en provenance de lInde en raison des risques de contamination par le pentachloropheacutenol et les dioxines (JO L 30 du 622015 p 10)

30122017 L 351201

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  • REgraveGLEMENT DEXEacuteCUTION (UE) 20172470 DE LA COMMISSION du 20 deacutecembre 2017 eacutetablissant la liste de lUnion des nouveaux aliments conformeacutement au regraveglement (UE) 20152283 du Parlement europeacuteen et du Conseil relatif aux nouveaux aliments (Texte preacutesentant de linteacuterecirct pour lEEE)
Page 2: L 351/72 FR Journal officiel de l'Union européenne

ANNEXE

LISTE DE LUNION DES NOUVEAUX ALIMENTS

Contenu de la liste

1 La liste de lUnion comprend les tableaux 1 et 2

2 Le tableau 1 inclut les nouveaux aliments autoriseacutes et comporte les informations suivantes

Colonne 1 Nouvel aliment autoriseacute

Colonne 2 Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Cette colonne est subdiviseacutee en deux parties Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee et doses ou teneurs maximales

Colonne 3 Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire

Colonne 4 Autres exigences

3 Le tableau 2 inclut les speacutecifications concernant les nouveaux aliments et comporte les informations suivantes

Colonne 1 Nouvel aliment autoriseacute

Colonne 2 Speacutecifications

30122017 L 35173 Journal officiel de lUnion europeacuteenne FR

Tableau 1 Nouveaux aliments autoriseacutes

Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Acide N-aceacutetyl-D- neuraminique

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquoacide N-aceacutetyl-D- neuraminiqueraquo

Les compleacutements alimentaires contenant de lacide N-aceacutetyl-D-neuraminique porshytent une mention indiquant que le compleacutement alimentaire ne doit pas ecirctre administreacute aux nourrissons aux enfants en bas acircge et aux enfants de moins de 10 ans qui consomment du lait maternel ou dautres denreacutees alimentaires avec adshyjonction dacide N-aceacutetyl-D-neuramishynique au cours de la mecircme peacuteriode de vingt-quatre heures

Preacuteparations pour nourrissons et preacutepashyrations de suite au sens du regraveglement (UE) no 6092013 (1)

005 gl de preacuteparation reconstitueacutee

Preacuteparations agrave base de ceacutereacuteales et denreacutees alimentaires pour beacutebeacutes destineacutees aux nourrissons et aux enfants en bas acircge au sens du regraveglement (UE) no 6092013

005 gkg pour les aliments solides

Denreacutees alimentaires destineacutees agrave des fins meacutedicales speacuteciales pour nourrissons et enfants en bas acircge au sens du regraveglement (UE) no 6092013

Selon les besoins nutritionnels particushyliers des nourrissons et enfants en bas acircge auxquels elles sont destineacutees mais dans tous les cas non supeacuterieure aux Doses maximales fixeacutees pour la cateacutegorie mentionneacutee dans le tableau qui corresshypond aux produits

Substituts de la ration journaliegravere totale pour controcircle du poids au sens du regravegleshyment (UE) no 6092013

02 gl (boissons)

17 gkg (barres)

Denreacutees alimentaires portant des menshytions sur labsence ou la preacutesence reacuteduite de gluten conformeacutement aux exigences du regraveglement dexeacutecution (UE) no

8282014 de la Commission (2)

125 gkg

Produits laitiers pasteuriseacutes et steacuteriliseacutes (y compris par proceacutedeacute UHT) non aromatishyseacutes

005 gl

Produits laitiers fermenteacutes non aromatishyseacutes traiteacutes thermiquement apregraves fermenshytation produits laitiers fermenteacutes aromashytiseacutes y compris traiteacutes thermiquement

005 gl (boissons)

04 gkg (solides)

30122017 L 35174

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales

Substituts de produits laitiers y compris les blanchisseurs de boissons

005 gl (boissons)

025 gkg (solides)

Barres de ceacutereacuteales 05 gkg

Eacutedulcorants de table 83 gkg

Boissons agrave base de fruits et de leacutegumes 005 gl

Boissons aromatiseacutees 005 gl

Cafeacute de speacutecialiteacute theacute infusions de planshytes et de fruits chicoreacutee extraits de theacute dinfusions de plantes et de fruits et de chicoreacutee preacuteparations de theacute de plantes de fruits et de ceacutereacuteales pour infusion

02 gkg

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE (3)

300 mgjour pour la population geacuteneacuterale acircgeacutee de plus de 10 ans

55 mgjour pour les nourrissons

130 mgjour pour les enfants en bas acircge

250 mgjour pour les enfants de 3 agrave 10 ans

Pulpe de fruit seacutecheacutee dAdansonia digitata (baobab)

Non speacutecifieacutees La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquopulpe du fruit du baobabraquo

Extrait dAjuga reptans obtenu agrave partir de cultures cellulaires

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

En conformiteacute avec lusage normal dans des compleacutements alimentaires dun exshytrait similaire des parties aeacuteriennes fleushyries dAjuga reptans

30122017 L 35175

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

L-alanyl-L-glutamine Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

Denreacutees alimentaires destineacutees agrave des fins meacutedicales speacuteciales au sens du regraveglement (UE) no 6092013 agrave lexclusion des denshyreacutees alimentaires destineacutees aux nourrisshysons et aux enfants en bas acircge

Huile dalgue extraite de la microalgue Ulkenia sp

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Teneurs maximales en DHA La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquohuile extraite de la microalgue Ulkenia spraquo

Produits de boulangerie (pains petits pains et biscuits sucreacutes)

200 mg100 g

Barres de ceacutereacuteales 500 mg100 g

Boissons non alcooliseacutees (y compris boisshysons lacteacutees)

60 mg100 ml

Huile dAllanblackia Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquohuile dAllanblackiaraquo Matiegraveres grasses agrave tartiner et pacirctes agrave tarshy

tiner agrave base de cregraveme 20 g100 g

Extrait de feuilles dAloe macroclada Baker

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

En conformiteacute avec lusage normal dans des compleacutements alimentaires du gel sishymilaire tireacute dAloe vera (L) Burm

Huile de krill de lAntarctique (Euphausia superba)

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Teneurs maximales en DHA et EPA (combineacutes) La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquoextrait lipidique de krill de lAntarctique (Euphausia superba)raquo

Produits laitiers agrave lexception des boisshysons agrave base de lait

200 mg100 g ou 600 mg100 g pour les produits fromagers

Substituts de produits laitiers agrave lexcepshytion des boissons

200 mg100 g ou 600 mg100 g pour les substituts de produits fromagers

30122017 L 35176

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Teneurs maximales en DHA et EPA (combineacutes)

Boissons non alcooliseacutees

Boissons agrave base de lait

Substituts de boissons lacteacutees

80 mg100 ml

Matiegraveres grasses agrave tartiner et assaisonneshyments

600 mg100 g

Graisses pour la cuisson 360 mg100 ml

Ceacutereacuteales pour petit-deacutejeuner 500 mg100 g

Produits de boulangerie (pains petits pains et biscuits sucreacutes)

200 mg100 g

Barres nutritivesbarres de ceacutereacuteales 500 mg100 g

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

3 000 mgjour pour la population en geacuteshyneacuteral

450 mg par jour pour les femmes enshyceintes ou allaitantes

Denreacutees alimentaires destineacutees agrave des fins meacutedicales speacuteciales au sens du regraveglement (UE) no 6092013

Selon les besoins nutritionnels particushyliers des personnes auxquelles les proshyduits sont destineacutes

Substituts de la ration journaliegravere totale pour controcircle du poids au sens du regravegleshyment (UE) no 6092013 et substituts de repas pour controcircle du poids

250 mgrepas

Preacuteparations agrave base de ceacutereacuteales et alishyments pour beacutebeacutes destineacutes aux nourrisshysons et aux enfants en bas acircge reacutegis par le regraveglement (UE) no 6092013

200 mg100 ml

Aliments adapteacutes agrave une deacutepense muscushylaire intense surtout pour les sportifs

Denreacutees alimentaires portant des menshytions sur labsence ou la preacutesence reacuteduite de gluten conformeacutement aux exigences du regraveglement dexeacutecution (UE) no

8282014 de la Commission

30122017 L 35177

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Huile de krill de lAntarctique Euphausia superba riche en phospholipides

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Teneurs maximales en DHA et EPA (combineacutes) La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquoextrait lipidique de krill de lAntarctique (Euphausia superba)raquo Produits laitiers agrave lexception des boisshy

sons agrave base de lait 200 mg100 g ou 600 mg100 g pour les produits fromagers

Substituts de produits laitiers agrave lexcepshytion des boissons

200 mg100 g ou 600 mg100 g pour les substituts de produits fromagers

Boissons non alcooliseacutees

Boissons agrave base de lait

Substituts de boissons lacteacutees

80 mg100 ml

Matiegraveres grasses agrave tartiner et assaisonneshyments

600 mg100 g

Graisses pour la cuisson 360 mg100 ml

Ceacutereacuteales pour petit-deacutejeuner 500 mg100 g

Produits de boulangerie (pains petits pains et biscuits sucreacutes)

200 mg100 g

Barres nutritivesbarres de ceacutereacuteales 500 mg100 g

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

3 000 mgjour pour la population en geacuteshyneacuteral

450 mg par jour pour les femmes enshyceintes ou allaitantes

Denreacutees alimentaires destineacutees agrave des fins meacutedicales speacuteciales au sens du regraveglement (UE) no 6092013

Selon les besoins nutritionnels particushyliers des personnes auxquelles les proshyduits sont destineacutes

Substituts de la ration journaliegravere totale pour controcircle du poids au sens du regravegleshyment (UE) no 6092013 et substituts de repas pour controcircle du poids

250 mgrepas 30122017 L 35178

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Teneurs maximales en DHA et EPA (combineacutes)

Preacuteparations agrave base de ceacutereacuteales et alishyments pour beacutebeacutes destineacutes aux nourrisshysons et aux enfants en bas acircge reacutegis par le regraveglement (UE) no 6092013

200 mg100 ml

Aliments adapteacutes agrave une deacutepense muscushylaire intense surtout pour les sportifs

Denreacutees alimentaires portant des menshytions sur labsence ou la preacutesence reacuteduite de gluten conformeacutement aux exigences du regraveglement dexeacutecution (UE) no

8282014 de la Commission

Huile riche en acide arachidonique extraite du champignon Mortierella alpina

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquohuile extraite de Morshytierella alpinaraquo ou laquohuile de Mortierella alshypinaraquo

Preacuteparations pour nourrissons et preacutepashyrations de suite au sens du regraveglement (UE) no 6092013

En conformiteacute avec le regraveglement (UE) no

6092013

Denreacutees alimentaires destineacutees agrave des fins meacutedicales speacuteciales au sens du regraveglement (UE) no 6092013 pour preacutematureacutes

En conformiteacute avec le regraveglement (UE) no

6092013

Huile dargan extraite dArgania spinosa

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquohuile darganraquo et sil est utiliseacute comme assaisonnement leacutetishyquette porte la mention laquohuile veacutegeacutetale reacuteserveacutee agrave lassaisonnementraquo

Assaisonnement Non speacutecifieacutees

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

En conformiteacute avec lusage alimentaire normal dhuile veacutegeacutetale

Oleacuteoreacutesine riche en astaxanthine extraite de lalgue Haematococcus pluvialis

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquoastaxanthineraquo Compleacutements alimentaires au sens de la

directive 200246CE 40-80 mg doleacuteoreacutesine par jour eacutequivashylant agrave le 8 mg dastaxanthine par jour

30122017 L 35179

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Graines de basilic (Ocimum basilicum)

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales

Jus de fruits et boissons de fruitsleacutegumes meacutelangeacutes

3 g200 ml pour laddition de graines entiegraveres de basilic (Ocimum basilicum)

Extrait de haricot noir fermenteacute

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquoextrait de haricot (soja) noir fermenteacuteraquo ou laquoextrait de soja fermenteacuteraquo

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

45 gjour

Lactoferrine bovine Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquolactoferrine de lait de vacheraquo

Preacuteparations pour nourrissons et preacutepashyrations de suite au sens du regraveglement (UE) no 6092013 precirctes agrave la consomshymation

100 mg100 ml

Denreacutees alimentaires agrave base de produits laitiers destineacutees aux enfants en bas acircge (precirctes agrave la consommation)

200 mg100 g

Preacuteparations agrave base de ceacutereacuteales (eacutetat soshylide)

670 mg100 g

Denreacutees alimentaires destineacutees agrave des fins meacutedicales speacuteciales au sens du regraveglement (UE) no 6092013

Jusquagrave 3 gjour en fonction des besoins de lindividu

Boissons agrave base de lait 200 mg100 g

Meacutelanges en poudre agrave base de lait pour boissons (precirctes agrave consommer)

330 mg100 g

Boissons agrave base de lait fermenteacute (boisshysons au yaourt comprises)

50 mg100 g

Boissons non alcooliseacutees 120 mg100 g

Produits agrave base de yaourt 80 mg100 g

Produits agrave base de fromage 2 000 mg100 g

30122017 L 35180

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales

Glaces 130 mg100 g

Gacircteaux et pacirctisseries 1 000 mg100 g

Confiseries 750 mg100 g

Gomme agrave macirccher (chewing-gum) 3 000 mg100 g

Huile de graines de Buglossoides arvensis

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Teneurs maximales en acide steacutearidonique La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquohuile de Buglossoides raffineacuteeraquo

Produits laitiers et substituts 250 mg100 g

75 mg100 g pour les boissons

Fromages et produits fromagers 750 mg100 g

Beurre et autres eacutemulsions de matiegraveres grasses et dhuiles y compris les matiegraveres grasses tartinables (non destineacutees agrave la cuisson ou agrave la friture)

750 mg100 g

Ceacutereacuteales pour petit-deacutejeuner 625 mg100 g

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE agrave lexclusion des compleacutements alimentaires destineacutes aux nourrissons et aux enfants en bas acircge

500 mgjour

Denreacutees alimentaires destineacutees agrave des fins meacutedicales speacuteciales au sens du regraveglement (UE) no 6092013 agrave lexclusion des denshyreacutees alimentaires destineacutees agrave des fins meacuteshydicales speacuteciales pour nourrissons et enshyfants en bas acircge

Selon les besoins nutritionnels particushyliers des personnes auxquelles les proshyduits sont destineacutes

Substituts de la ration journaliegravere totale pour controcircle du poids au sens du regravegleshyment (UE) no 6092013 et substituts de repas pour controcircle du poids

250 mgrepas

30122017 L 35181

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Huile de Calanus finmarchicus

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquohuile de Calanus finshymarchicus (crustaceacute)raquo

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

23 gjour

Base de gomme agrave macirccher (monomeacutethoxypolyeacutethylegravenshyeglycol)

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquobase de gomme (contient des esters dhomopolymegravere de 2-meacutethylbuta-13-diegravene traiteacute au maleacuteate et de polyeacutethylegravene glycol monomeacutethyl eacutether)raquo ou laquobase de gomme (contient la substance no CAS 1246080-53-4)raquo

Gomme agrave macirccher (chewing-gum) 8

Base de gomme agrave macirccher [copolymegravere anhydre du meacutethoxyeacutethegravene (oxyde de meacutethyle et de vinyle) et du furane-25-dione (anhydride maleacuteique)]

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquobase de gomme (contient du copolymegravere du meacutethoxyeacuteshythegravene et du furane-25-dione)raquo ou laquobase de gomme (contient la substance no CAS 9011-16-9)raquo

Gomme agrave macirccher (chewing-gum) 2

Huile de chia (Salvia hispanica)

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquohuile de chia (Salvia hispanica)raquo

Graisses et huiles 10

Huile de chia pure 2 gjour

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

2 gjour

Graines de chia (Salvia hispanica)

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales 1 La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaishyres qui en contiennent est laquograines de chia (Salvia hispanica)raquo

2 Les graines de chia (Salvia hispanica) preacuteemballeacutees doivent faire lobjet dun eacutetiquetage suppleacutementaire informant le consommateur que la dose journashyliegravere ne peut deacutepasser 15 g

Produits de panification 5 (de graines de chia entiegraveres ou moushylues)

Produits cuits au four 10 de graines de chia entiegraveres

Ceacutereacuteales pour petit-deacutejeuner 10 de graines de chia entiegraveres

Meacutelanges de fruits de fruits agrave coque et de graines

10 de graines de chia entiegraveres

30122017 L 35182

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales

Jus de fruits et boissons de fruitsleacutegumes meacutelangeacutes

15 gjour pour laddition de graines de chia entiegraveres broyeacutees ou moulues

Graines de chia preacuteemballeacutees 15 gjour de graines de chia entiegraveres

Pacirctes agrave tartiner agrave base de fruits 1 de graines de chia entiegraveres

Yaourts 13 g de graines entiegraveres de chia par 100 g de yaourt ou 43 g de graines entiegraveres de chia par 330 g de yaourt (portion)

Repas steacuteriliseacutes precircts agrave consommer agrave base de grains de ceacutereacuteales de grains de pseudo-ceacutereacuteales etou de leacutegumineuses

5 de graines de chia entiegraveres

Chitine-glucane issu dAspergillus niger

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquochitine-glucane issu dAspergillus nigerraquo

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

5 gjour

Complexe de chitine- glucane extrait de Fomes fomentarius

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquochitine-glucane issu de Fomes fomentariusraquo

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

5 gjour

Extrait de chitosane dorigine fongique (Agaricus bisporus Aspergillus niger)

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquoextrait de chitosane dAgaricus bisporusraquo ou laquoextrait de chitoshysane dAspergillus nigerraquo

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

En conformiteacute avec lusage normal dans des compleacutements alimentaires de chitoshysane obtenu agrave partir de crustaceacutes

Sulfate de chondroiumltine Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquosulfate de chondroiumlshytine obtenu par fermentation microshybienne et sulfatationraquo

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE destineacutes agrave la popushylation adulte agrave lexclusion des femmes enceintes ou allaitantes

1 200 mgjour

30122017 L 35183

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Picolinate de chrome Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Teneurs maximales en chrome total La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquopicolinate de chromeraquo

Denreacutees alimentaires reacutegies par le regravegleshyment (UE) no 6092013

250 microgjour

Aliments enrichis conformeacutement au regraveshyglement (CE) no 19252006 (4)

Feuilles de Cistus incanus L Pandalis

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquofeuilles de Cistus incashynus L Pandalisraquo

Infusions Consommation journaliegravere normale 3 g de feuilles par jour (2 tasses par jour)

Citicoline Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales 1 La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaishyres qui en contiennent est laquociticolineraquo

2 Leacutetiquetage des aliments contenant de la citicoline mentionne que le proshyduit nest pas destineacute agrave ecirctre consommeacute par des enfants

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

500 mgjour

Denreacutees alimentaires destineacutees agrave des fins meacutedicales speacuteciales au sens du regraveglement (UE) no 6092013

250 mg par portion et une consommashytion journaliegravere maximale de 1 000 mg

Clostridium butyricum Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquoClostridium butyricum MIYAIRI 588 (CBM 588)raquo ou laquoClostridium butyricum (CBM 588)raquo

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

135 times 108 UFCjour

Extrait de poudre de cacao deacutegraisseacute

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales Les consommateurs sont informeacutes quils ne doivent pas consommer plus de 600 mg de polypheacutenols ce qui correspond agrave 11 g dextrait de poudre de cacao deacuteshygraisseacute par jour

Barres nutritives 1 gjour et 300 mg de polypheacutenols corshyrespondant au maximum agrave 550 mg dexshytrait de poudre de cacao deacutegraisseacute dans une portion de la denreacutee (ou du compleacuteshyment) alimentaire

Boissons agrave base de lait

Toutes autres denreacutees alimentaires (y compris les compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE) qui sont devenues des moyens habituels de proposer des ingreacutedients fonctionnels et qui sont geacuteneacuteralement positionneacutees en vue de leur consommation par des adulshytes qui font attention agrave leur santeacute

30122017 L 35184

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Extrait de cacao agrave faible teneur en matiegraveres grasses

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales Les consommateurs sont informeacutes quils ne doivent pas consommer plus de 600 mg de flavanols de cacao par jour Denreacutees alimentaires y compris les

compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

730 mg par portion et environ 12 gjour

Huile de graine de coriandre (Coriandrum sativum)

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquohuile de graine de coriandreraquo

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

600 mgjour

Fruits seacutecheacutes de Crataegus pinnatifida

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquofruits seacutecheacutes de Crashytaegus pinnatifidaraquo

Infusions En conformiteacute avec lusage alimentaire normal de Crataegus pinnatifida

Confitures et geleacutees au sens de la direcshytive 2001113CE (5)

Compotes

α-cyclodextrine Non speacutecifieacutees La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquoalpha-cyclodextrineraquo ou laquoα-cyclodextrineraquo

γ-cyclodextrine Non speacutecifieacutees La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquogamma-cyclodexshytrineraquo ou laquoγ-cyclodextrineraquo

Preacuteparation de dextran produite par Leuconostoc mesenteroides

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquodextranraquo Produits de boulangerie 5

Huile dorigine veacutegeacutetale agrave teneur eacuteleveacutee en diacylglyceacuterols

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquohuile dorigine veacutegeacuteshytale agrave teneur eacuteleveacutee en diacylglyceacuterols (au moins 80 de diacylglyceacuterols)raquo

Huiles de cuisson

Matiegraveres grasses agrave tartiner

Sauces agrave salade

Mayonnaise

Substituts de repas pour controcircle du poids (sous forme de boissons)

30122017 L 35185

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales

Produits de boulangerie

Produits de type yaourt

Dihydrocapsiate (DHC) Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales 1 La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaishyres qui en contiennent est laquodihydrocashypsiateraquo

2 Leacutetiquetage des compleacutements alimenshytaires contenant du dihydrocapsiate syntheacutetique porte la mention laquonon destineacute aux enfants de moins de 4 ans et demiraquo

Barres de ceacutereacuteales 9 mg100 g

Biscuits petits gacircteaux et crackers 9 mg100 g

Collations agrave base de riz 12 mg100 g

Boissons gazeuses boissons agrave diluer boissons agrave base de jus de fruits

15 mg100 ml

Boissons agrave base de leacutegumes 2 mg100 ml

Boissons agrave base de cafeacute boissons agrave base de theacute

15 mg100 ml

Eau plate aromatiseacutee 1 mg100 ml

Gruau davoine preacutecuit 25 mg100 g

Autres ceacutereacuteales 45 mg100 g

Cregravemes glaceacutees et desserts agrave base de lait 4 mg100 g

Cregravemes dessert (precirctes agrave la consommashytion)

2 mg100 g

Produits agrave base de yaourt 2 mg100 g

Confiseries au chocolat 75 mg100 g

Bonbons durs 27 mg100 g

Gommes sans sucre 115 mg100 g

30122017 L 35186

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales

Succeacutedaneacute du laitColorant agrave cafeacute 40 mg100 g

Eacutedulcorants 200 mg100 g

Potages (precircts agrave consommer) 11 mg100 g

Sauces agrave salade 16 mg100 g

Proteacuteines veacutegeacutetales 5 mg100 g

Plats preacutepareacutes 3 mgrepas

Substituts de repas pour controcircle du poids

3 mgrepas

Substituts de repas pour controcircle du poids (sous forme de boissons)

1 mg100 ml

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

3 mgdose unique

9 mgjour

Meacutelanges en poudre non alcooliseacutes pour boissons

145 mgkg ce qui eacutequivaut agrave 15 mg 100 ml

Extrait sec de Lippia citriodora obtenu agrave partir de cultures cellulaires

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquoextrait sec de Lippia citriodora obtenu agrave partir de cultures celshylulaires HTNregVbraquo

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

En conformiteacute avec lusage normal dans des compleacutements alimentaires dun exshytrait similaire de feuilles de Lippia citrioshydora

Extrait dEchinacea angustifolia obtenu agrave partir de cultures cellulaires

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

En conformiteacute avec lusage normal dans des compleacutements alimentaires dun exshytrait similaire de racine dEchinacea angusshytifolia

30122017 L 35187

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Huile dEchium plantagineum

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Teneurs maximales en acide steacutearidonique La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquohuile dEchium raffishyneacuteeraquo

Produits agrave base de lait et produits de type yaourt buvable preacutesenteacutes en doses individuelles

250 mg100 g 75 mg100 g pour les boissons

Preacuteparations fromagegraveres 750 mg100 g

Matiegraveres grasses agrave tartiner et assaisonneshyments

750 mg100 g

Ceacutereacuteales pour petit-deacutejeuner 625 mg100 g

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

500 mgjour

Denreacutees alimentaires destineacutees agrave des fins meacutedicales speacuteciales au sens du regraveglement (UE) no 6092013

Selon les besoins nutritionnels particushyliers des personnes auxquelles les proshyduits sont destineacutes

Substituts de la ration journaliegravere totale pour controcircle du poids au sens du regravegleshyment (UE) no 6092013 et substituts de repas pour controcircle du poids

250 mgrepas

Gallate deacutepigallocateacutechine sous forme dextrait purifieacute de feuilles de theacute vert (Camellia sinensis)

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales Leacutetiquetage mentionne que les consomshymateurs ne devraient pas absorber plus de 300 mg dextrait par jour Compleacutements alimentaires au sens de la

directive 200246CE 150 mg dextrait par portion de denreacutees alimentaires ou de compleacutements alimenshytaires

Aliments enrichis conformeacutement au regraveshyglement (CE) no 19252006

L-ergothioneacuteine Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquoL-ergothioneacuteineraquo Compleacutements alimentaires au sens de la

directive 200246CE 30 mgjour pour la population en geacuteneacuteshyral (agrave lexclusion des femmes enceintes ou allaitantes)

20 mgjour pour les enfants acircgeacutes de plus de 3 ans

30122017 L 35188

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Sel de sodium de leacutedeacutetate de fer (III)

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales (exprimeacutees en EDTA anhydre) La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquosel de sodium de leacutedeacutetate de fer (III)raquo Compleacutements alimentaires au sens de la

directive 200246CE 18 mgjour pour les enfants

75 mgjour pour les adultes

Denreacutees alimentaires reacutegies par le regravegleshyment (UE) no 6092013

12 mg100 g

Aliments enrichis conformeacutement au regraveshyglement (CE) no 19252006

Phosphate dammonium ferreux

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquophosphate dammoshynium ferreuxraquo Compleacutements alimentaires au sens de la

directive 200246CE Agrave utiliser conformeacutement aux dispositions de la directive 200246CE du regraveglement (UE) no 6092013 etou du regraveglement (CE) no 19252006

Denreacutees alimentaires reacutegies par le regravegleshyment (UE) no 6092013

Aliments enrichis conformeacutement au regraveshyglement (CE) no 19252006

Peptides de poisson (Sardinops sagax)

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Teneurs maximales en produit peptidique de poisson

La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquopeptides de poisson (Sardinops sagax)raquo

Denreacutees alimentaires agrave base de yaourt boissons agrave base de yaourt produits laishytiers fermenteacutes et poudre de lait

048 g100 g (precirct agrave ecirctre consommeacute)

Eaux aromatiseacutees et boissons agrave base de plantes

03 g100 g (precirct agrave ecirctre consommeacute)

Ceacutereacuteales pour petit-deacutejeuner 2 g100 g

Soupes ragoucircts et soupes en poudre 03 g100 g (precirct agrave ecirctre consommeacute)

30122017 L 35189

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Flavonoiumldes issus de Glycyrrhiza glabra

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Teneurs maximales en flavonoiumldes issus de Glycyrrhiza glabra

1 La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaishyres qui en contiennent est laquoflavonoiumlshydes issus de Glycyrrhiza glabra Lraquo

2 Leacutetiquetage des denreacutees alimentaires auxquelles le produit a eacuteteacute ajouteacute en tant que nouvel ingreacutedient alimentaire mentionne

a) que le produit ne devrait pas ecirctre consommeacute par les femmes enceinshytes et allaitantes les enfants et les jeunes adolescents et

b) que les personnes prenant des meacuteshydicaments deacutelivreacutes sur ordonnance ne devraient consommer le proshyduit que sous controcircle meacutedical et

c) quun maximum de 120 mg de flavonoiumldes peut ecirctre consommeacute par jour

3 La quantiteacute de flavonoiumldes preacutesente dans la denreacutee alimentaire finale est indiqueacutee sur leacutetiquetage de la denreacutee qui en contient

Les boissons contenant des flavonoiumldes sont preacutesenteacutees en portions individuelles au consommateur final

Boissons agrave base de lait 120 mgjour

Boissons agrave base de yaourt

Boissons agrave base de fruits ou de leacutegumes

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

120 mgjour

Substituts de la ration journaliegravere totale pour controcircle du poids au sens du regravegleshyment (UE) no 6092013

120 mgjour

Denreacutees alimentaires destineacutees agrave des fins meacutedicales speacuteciales au sens du regraveglement (UE) no 6092013

120 mgjour

Extrait de fucoiumldane de lalgue Fucus vesiculosus

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquoextrait de fucoiumldane de lalgue Fucus vesiculosusraquo

Denreacutees alimentaires y compris les compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE destineacutees agrave la poshypulation en geacuteneacuteral

250 mgjour

Extrait de fucoiumldane de lalgue Undaria pinnatifida

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquoextrait de fucoiumldane de lalgue Undaria pinnatifidaraquo

Denreacutees alimentaires y compris les compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE destineacutees agrave la poshypulation en geacuteneacuteral

250 mgjour 30122017 L 35190

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

2prime-Fucosyllactose Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales 1 La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaishyres qui en contiennent est laquo2prime-fucosylshylactoseraquo

2 Leacutetiquetage des compleacutements alimenshytaires contenant du 2prime-fucosyllactose mentionne que les compleacutements ne devraient pas ecirctre utiliseacutes si dautres denreacutees alimentaires avec adjonction de 2prime-fucosyllactose sont consomshymeacutees le mecircme jour

3 Leacutetiquetage des compleacutements alimenshytaires contenant du 2prime-fucosyllactose destineacutes aux enfants en bas acircge menshytionne que les compleacutements ne deshyvraient pas ecirctre utiliseacutes si du lait mashyternel ou dautres denreacutees alimentaires avec adjonction de 2prime-fushycosyllactose sont consommeacutes le mecircme jour

Produits laitiers pasteuriseacutes et steacuteriliseacutes (y compris par proceacutedeacute UHT) non aromatishyseacutes

12 gl

Produits laitiers fermenteacutes non aromatishyseacutes

12 gl pour les boissons

192 gkg pour les produits autres que les boissons

Produits laitiers fermenteacutes aromatiseacutes y compris traiteacutes thermiquement

12 gl pour les boissons

192 gkg pour les produits autres que les boissons

Substituts de produits laitiers y compris les blanchisseurs de boissons

12 gl pour les boissons

12 gkg pour les produits autres que les boissons

400 gkg pour les blanchisseurs

Barres de ceacutereacuteales 12 gkg

Eacutedulcorants de table 200 gkg

Preacuteparations pour nourrissons au sens du regraveglement (UE) no 6092013

12 gl seul ou en combinaison avec 06 gl de lacto-N-neacuteoteacutetraose au maximum selon un ratio de 21 dans le produit fishynal precirct agrave lemploi commercialiseacute tel quel ou reconstitueacute selon les indications du fabricant

Preacuteparations de suite au sens du regravegleshyment (UE) no 6092013

12 gl seul ou en combinaison avec 06 gl de lacto-N-neacuteoteacutetraose au maximum selon un ratio de 21 dans le produit fishynal precirct agrave lemploi commercialiseacute tel quel ou reconstitueacute selon les indications du fabricant

30122017 L 35191

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales

Preacuteparations agrave base de ceacutereacuteales et denreacutees alimentaires pour beacutebeacutes destineacutees aux nourrissons et aux enfants en bas acircge au sens du regraveglement (UE) no 6092013

12 gkg pour les produits autres que les boissons

12 gl pour les denreacutees liquides precirctes agrave lemploi commercialiseacutees telles quelles ou reconstitueacutees selon les indications du fabricant

Boissons agrave base de lait et produits simishylaires destineacutes aux enfants en bas acircge

12 gl pour les boissons agrave base de lait et produits similaires seul ou combineacute avec 06 gl de lacto-N-neacuteoteacutetraose au maxishymum selon un ratio de 21 dans le proshyduit final precirct agrave lemploi commercialiseacute tel quel ou reconstitueacute selon les indicashytions du fabricant

Denreacutees alimentaires destineacutees agrave des fins meacutedicales speacuteciales au sens du regraveglement (UE) no 6092013

Selon les besoins nutritionnels particushyliers des personnes auxquelles les proshyduits sont destineacutes

Substituts de la ration journaliegravere totale pour controcircle du poids au sens du regravegleshyment (UE) no 6092013

48 gl pour les boissons

40 gkg pour les barres

Produits de panification et pacirctes alimenshytaires portant des mentions sur labsence ou la preacutesence reacuteduite de gluten conforshymeacutement aux exigences du regraveglement dexeacutecution (UE) no 8282014 de la Commission

60 gkg

Boissons aromatiseacutees 12 gl

Cafeacute theacute (agrave lexclusion du theacute noir) infushysions de plantes et de fruits chicoreacutee exshytraits de theacute dinfusions de plantes et de fruits et de chicoreacutee preacuteparations de theacute de plantes de fruits et de ceacutereacuteales pour infusion ainsi que meacutelanges et preacuteparashytions instantaneacutees de ces produits

96 gl ndash la teneur maximale concerne les produits precircts agrave ecirctre utiliseacutes

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE agrave lexclusion des compleacutements alimentaires destineacutes aux nourrissons

30 gjour pour la population en geacuteneacuteral

12 gjour pour les enfants en bas acircge

30122017 L 35192

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Galacto-oligosaccharide Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales (ratio kg de galacto-

oligosaccharide par kg de denreacutee alimentaire finale)

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

0333

Lait 0020

Boissons agrave base de lait 0030

Substituts de repas pour controcircle du poids (sous forme de boissons)

0020

Substituts de boissons lacteacutees 0020

Yaourts 0033

Desserts agrave base de produits laitiers 0043

Desserts lacteacutes congeleacutes 0043

Boissons aux fruits et boissons eacutenergishysantes

0021

Substituts de repas pour nourrissons sous forme de boissons

0012

Jus pour beacutebeacutes 0025

Boissons au yaourt pour beacutebeacutes 0024

Desserts pour beacutebeacutes 0027

Collations pour beacutebeacutes 0143

Ceacutereacuteales pour beacutebeacutes 0027

Boissons adapteacutees agrave une deacutepense muscushylaire intense surtout pour les sportifs

0013

30122017 L 35193

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales (ratio kg de galacto- oligosaccharide par kg de denreacutee alimentaire finale)

Jus 0021

Garnitures pour tourtes aux fruits 0059

Preacuteparations aux fruits 0125

Barres 0125

Ceacutereacuteales 0125

Preacuteparations pour nourrissons et preacutepashyrations de suite au sens du regraveglement (UE) no 6092013

0008

Glucosamine HCl Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

En conformiteacute avec lusage alimentaire normal de la glucosamine extraite de crustaceacutes

Denreacutees alimentaires reacutegies par le regravegleshyment (UE) no 6092013

Boissons agrave base de lait et produits simishylaires destineacutes aux enfants en bas acircge

Substituts de repas pour controcircle du poids

Aliments adapteacutes agrave une deacutepense muscushylaire intense surtout pour les sportifs

Denreacutees alimentaires portant des menshytions sur labsence ou la preacutesence reacuteduite de gluten conformeacutement aux exigences du regraveglement dexeacutecution (UE) no

8282014 de la Commission

30122017 L 35194

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Sulfate de glucosamine KCl Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

En conformiteacute avec lusage alimentaire normal de la glucosamine extraite de crustaceacutes

Sulfate de glucosamine NaCl Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

En conformiteacute avec lusage alimentaire normal de la glucosamine extraite de crustaceacutes

Gomme de guar Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales 1 La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaishyres qui en contiennent est laquogomme de guarraquo

2 Une mention speacutecifique relative aux risques dinconfort digestif lieacutes agrave lexshyposition des enfants de moins de 8 ans agrave la gomme de guar doit figurer de faccedilon visible sur leacutetiquette des denreacutees alimentaires qui en contienshynent

Exemple de mention laquoUne consomshymation excessive de ces produits peut entraicircner un inconfort digestif en particulier chez les enfants de moins de 8 ansraquo

3 Dans le cas de produits bi-compartishymenteacutes produit laitierceacutereacuteales le mode demploi doit preacuteciser claireshyment que les ceacutereacuteales et le produit laishytier doivent ecirctre meacutelangeacutes avant decirctre consommeacutes afin de prendre en compte leacuteventuel risque dobstruction gastro-intestinale

Produits laitiers frais tels que les yaourts les laits fermenteacutes les fromages frais et les autres desserts agrave base de produits laishytiers

15 g100 g

Denreacutees alimentaires liquides agrave base de fruits ou de leacutegumes (de type laquosmoothieraquo)

18 g100 g

Compotes agrave base de fruits ou de leacutegumes 325 g100 g

Ceacutereacuteales associeacutees agrave un produit laitier dans un emballage agrave deux compartishyments

10 g100 g dans les ceacutereacuteales

Absence dans le produit laitier associeacute

1 g100 g dans le produit precirct agrave ecirctre consommeacute

Produits laitiers traiteacutes thermiquement fermenteacutes avec Bacteroides xylanisolvens

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales

Produits agrave base de lait fermenteacute (liquides semi-liquides et en poudre atomiseacutee)

30122017 L 35195

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Hydroxytyrosol Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquohydroxytyrosolraquo

Leacutetiquetage des produits alimentaires contenant de lhydroxytyrosol comporte les mentions suivantes

a) Ce produit alimentaire ne doit ecirctre consommeacute ni par les enfants acircgeacutes de moins de 3 ans ni par les femmes enshyceintes ou allaitantes

b) Ce produit alimentaire ne devrait pas ecirctre utiliseacute pour la cuisine la cuisson ou la friture

Huiles veacutegeacutetales et de poissons (agrave lexcepshytion des huiles dolive et des huiles de grignons dolive deacutefinies agrave lannexe VII partie VIII du regraveglement (UE) no

13082013 (6) mises comme telles sur le marcheacute

0215 gkg

Matiegraveres grasses tartinables deacutefinies agrave lannexe VII partie VII du regraveglement (UE) no 13082013 mises comme telles sur le marcheacute

0175 gkg

Proteacuteine structurante de la glace (ISP) de type III HPLC 12

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquoproteacuteine structurante de la glaceraquo

Glaces de consommation 001

Extraits aqueux de feuilles seacutecheacutees dIlex guayusa

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquoExtraits de feuilles seacuteshycheacutees dIlex guayusaraquo

Infusions En conformiteacute avec lusage normal dans des infusions et des compleacutements alishymentaires dun extrait aqueux similaire de feuilles seacutecheacutees dIlex paraguariensis

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

Isomalto-oligosaccharide Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales 1 La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaishyres qui en contiennent est laquoisomalto- oligosaccharideraquo

2 Les denreacutees alimentaires contenant le nouvel ingreacutedient doivent ecirctre eacutetiqueshyteacutees en tant que laquosource de glucoseraquo

Boissons rafraicircchissantes agrave valeur eacutenergeacuteshytique reacuteduite

65

Boissons eacutenergisantes 50

Aliments adapteacutes agrave une deacutepense muscushylaire intense surtout pour les sportifs (y compris les boissons isotoniques)

65

Jus de fruits 5

30122017 L 35196

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales

Leacutegumes transformeacutes et jus de leacutegumes 5

Autres boissons rafraicircchissantes 5

Barres de ceacutereacuteales 10

Petits gacircteaux biscuits 20

Barres de ceacutereacuteales pour petit-deacutejeuner 25

Bonbons durs 97

Bonbons mousbarres chocolateacutees 25

Substituts de repas pour controcircle du poids (sous forme de barres ou agrave base de lait)

20

Isomaltulose Non speacutecifieacutees 1 La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaishyres qui en contiennent est laquoisomaltushyloseraquo

2 La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage est accompagneacutee dune mention preacutecisant que laquolisomalshytulose est une source de glucose et de fructoseraquo

Lactitol Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquolactitolraquo

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE (en geacutelules ou comprimeacutes) destineacutes agrave la population adulte

20 gjour

30122017 L 35197

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Lacto-N-neacuteoteacutetraose Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales 1 La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaishyres qui en contiennent est laquolacto-N- neacuteoteacutetraoseraquo

2 Leacutetiquetage des compleacutements alimenshytaires contenant du lacto-N-neacuteoteacuteshytraose mentionne que les compleacuteshyments ne devraient pas ecirctre utiliseacutes si dautres denreacutees alimentaires avec adshyjonction de lacto-N-neacuteoteacutetraose sont consommeacutees le mecircme jour

3 Leacutetiquetage des compleacutements alimenshytaires contenant du lacto-N-neacuteoteacuteshytraose destineacutes aux enfants en bas acircge mentionne que les compleacutements ne devraient pas ecirctre utiliseacutes si du lait maternel ou dautres denreacutees alimenshytaires avec adjonction de lacto-N-neacuteoshyteacutetraose sont consommeacutes le mecircme jour

Produits laitiers pasteuriseacutes et steacuteriliseacutes (y compris par proceacutedeacute UHT) non aromatishyseacutes

06 gl

Produits laitiers fermenteacutes non aromatishyseacutes

06 gl pour les boissons

96 gkg pour les produits autres que les boissons

Produits laitiers fermenteacutes aromatiseacutes y compris traiteacutes thermiquement

06 gl pour les boissons

96 gkg pour les produits autres que les boissons

Substituts de produits laitiers y compris les blanchisseurs de boissons

06 gl pour les boissons

6 gkg pour les produits autres que les boissons

200 gkg pour les blanchisseurs

Barres de ceacutereacuteales 6 gkg

Eacutedulcorants de table 100 gkg

Preacuteparations pour nourrissons au sens du regraveglement (UE) no 6092013

06 gl en combinaison avec 12 gl de 2prime-fucosyllactose au maximum selon un ratio de 12 dans le produit final precirct agrave lemploi commercialiseacute tel quel ou reshyconstitueacute selon les instructions du fabrishycant

Preacuteparations de suite au sens du regravegleshyment (UE) no 6092013

06 gl en combinaison avec 12 gl de 2prime-fucosyllactose au maximum selon un ratio de 1 2 dans le produit final precirct agrave lemploi commercialiseacute tel quel ou reshyconstitueacute selon les instructions du fabrishycant

30122017 L 35198

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales

Preacuteparations agrave base de ceacutereacuteales et denreacutees alimentaires pour beacutebeacutes destineacutees aux nourrissons et aux enfants en bas acircge au sens du regraveglement (UE) no 6092013

6 gkg pour les produits autres que les boissons

06 gl pour les denreacutees liquides precirctes agrave lemploi commercialiseacutees telles quelles ou reconstitueacutees selon les indications du fabricant

Boissons agrave base de lait et produits simishylaires destineacutes aux enfants en bas acircge

06 gl pour les boissons agrave base de lait et produits similaires ajouteacute seul ou en combinaison avec 12 gl de 2prime-O-fucoshysyllactose au maximum selon un ratio de 12 dans le produit final precirct agrave lemploi commercialiseacute tel quel ou reconstitueacute seshylon les instructions du fabricant

Denreacutees alimentaires destineacutees agrave des fins meacutedicales speacuteciales au sens du regraveglement (UE) no 6092013

Selon les besoins nutritionnels particushyliers des personnes auxquelles les proshyduits sont destineacutes

Substituts de la ration journaliegravere totale pour controcircle du poids au sens du regravegleshyment (UE) no 6092013

24 gl pour les boissons

20 gkg pour les barres

Produits de panification et pacirctes alimenshytaires portant des mentions sur labsence ou la preacutesence reacuteduite de gluten conforshymeacutement aux exigences du regraveglement dexeacutecution (UE) no 8282014 de la Commission

30 gkg

Boissons aromatiseacutees 06 gl

Cafeacute theacute (agrave lexclusion du theacute noir) infushysions de plantes et de fruits chicoreacutee exshytraits de theacute dinfusions de plantes et de fruits et de chicoreacutee preacuteparations de theacute de plantes de fruits et de ceacutereacuteales pour infusion ainsi que meacutelanges et preacuteparashytions instantaneacutees de ces produits

48 gl ndash la teneur maximale concerne les produits precircts agrave ecirctre utiliseacutes

30122017 L 35199

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE agrave lexclusion des compleacutements alimentaires destineacutes aux nourrissons

15 gjour pour la population en geacuteneacuteral

06 gjour pour les enfants en bas acircge

Extrait foliaire de luzerne (Medicago sativa)

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquoproteacuteines de luzerne (Medicago sativa)raquo ou laquoproteacuteines dalfalfa (Medicago sativa)raquo

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

10 gjour

Lycopegravene Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquolycopegraveneraquo Boissons agrave base de jus de fruitsleacutegumes

(y compris les concentreacutes) 25 mg100 g

Boissons adapteacutees agrave une deacutepense muscushylaire intense surtout pour les sportifs

25 mg100 g

Substituts de la ration journaliegravere totale pour controcircle du poids au sens du regravegleshyment (UE) no 6092013 et substituts de repas pour controcircle du poids

8 mgrepas

Ceacutereacuteales pour petit-deacutejeuner 5 mg100 g

Matiegraveres grasses et assaisonnements 10 mg100 g

Soupes autres que les soupes de tomate 1 mg100 g

Pain (y compris les pains croustillants) 3 mg100 g

Denreacutees alimentaires destineacutees agrave des fins meacutedicales speacuteciales au sens du regraveglement (UE) no 6092013

Selon les besoins nutritionnels particushyliers des personnes auxquelles les proshyduits sont destineacutes

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

15 mgjour

30122017 L 351100

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Lycopegravene issu de Blakeslea trispora

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquolycopegraveneraquo

Boissons agrave base de jus de fruitsleacutegumes (y compris les concentreacutes)

25 mg100 g

Boissons adapteacutees agrave une deacutepense muscushylaire intense surtout pour les sportifs

25 mg100 g

Substituts de la ration journaliegravere totale pour controcircle du poids au sens du regravegleshyment (UE) no 6092013 et substituts de repas pour controcircle du poids

8 mgrepas

Ceacutereacuteales pour petit-deacutejeuner 5 mg100 g

Matiegraveres grasses et assaisonnements 10 mg100 g

Soupes autres que les soupes de tomate 1 mg100 g

Pain (y compris les pains croustillants) 3 mg100 g

Denreacutees alimentaires destineacutees agrave des fins meacutedicales speacuteciales au sens du regraveglement (UE) no 6092013

Selon les besoins nutritionnels particushyliers des personnes auxquelles les proshyduits sont destineacutes

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

15 mgjour

Lycopegravene de tomates Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquolycopegraveneraquo Boissons agrave base de jus de fruitsleacutegumes

(y compris les concentreacutes) 25 mg100 g

Boissons adapteacutees agrave une deacutepense muscushylaire intense surtout pour les sportifs

25 mg100 g

30122017 L 351101

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales

Substituts de la ration journaliegravere totale pour controcircle du poids au sens du regravegleshyment (UE) no 6092013 et substituts de repas pour controcircle du poids

8 mgrepas

Ceacutereacuteales pour petit-deacutejeuner 5 mg100 g

Matiegraveres grasses et assaisonnements 10 mg100 g

Soupes autres que les soupes de tomate 1 mg100 g

Pain (y compris les pains croustillants) 3 mg100 g

Denreacutees alimentaires destineacutees agrave des fins meacutedicales speacuteciales au sens du regraveglement (UE) no 6092013

Selon les besoins nutritionnels particushyliers des personnes auxquelles les proshyduits sont destineacutes

Oleacuteoreacutesine de lycopegravene extrait de la tomate

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Teneurs maximales en lycopegravene La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquooleacuteoreacutesine de lycoshypegravene extrait de la tomateraquo Boissons agrave base de jus de fruitsleacutegumes

(y compris les concentreacutes) 25 mg100 g

Boissons adapteacutees agrave une deacutepense muscushylaire intense surtout pour les sportifs

25 mg100 g

Substituts de la ration journaliegravere totale pour controcircle du poids reacutegis par regravegleshyment (UE) no 6092013 et substituts de repas pour controcircle du poids

8 mgrepas

Ceacutereacuteales pour petit-deacutejeuner 5 mg100 g

Matiegraveres grasses et assaisonnements 10 mg100 g

30122017 L 351102

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Teneurs maximales en lycopegravene

Soupes autres que les soupes de tomate 1 mg100 g

Pain (y compris les pains croustillants) 3 mg100 g

Denreacutees alimentaires destineacutees agrave des fins meacutedicales speacuteciales au sens du regraveglement (UE) no 6092013

Selon les besoins nutritionnels particushyliers des personnes auxquelles les proshyduits sont destineacutes

Citrate-malate de magneacutesium

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquocitrate-malate de mashygneacutesiumraquo

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

Extrait deacutecorce de magnolia

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquoextrait deacutecorce de magnoliaraquo

Bonbons agrave la menthe (produits de confishyserie)

02 pour son action rafraicircchissante de lhaleine Sur la base dun poids unitaire maximal des chewing-gums ou des bonshybons agrave la menthe de 15 g avec un taux dincorporation maximal de 02 chaque chewing-gum ou bonbon agrave la menthe contiendra au maximum 3 mg dextrait deacutecorce de magnolia

Gomme agrave macirccher (chewing-gum)

Huile de germe de maiumls concentreacutee en insaponifiable

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquoextrait dhuile de germe de maiumlsraquo

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

2 gjour

Gomme agrave macirccher (chewing-gum) 2

Meacutethylcellulose Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquomeacutethylcelluloseraquo

La meacutethylcellulose ne doit pas ecirctre utiliseacutee dans des denreacutees alimentaires speacutecialement preacutepareacutees pour des enfants en bas acircge

Glaces de consommation 2

Boissons aromatiseacutees

30122017 L 351103

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales

Produits laitiers fermenteacutes aromatiseacutes ou non aromatiseacutes

Desserts froids (produits laitiers gras agrave base de fruits agrave base de ceacutereacuteales agrave base dœufs)

Preacuteparations agrave base de fruits (pulpes pushyreacutees ou compotes)

Soupes potages et bouillons

Acide (6S)-5- meacutethylteacutetrahydrofolique sous forme de sel de glucosamine

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales

La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquoacide (6S)-5-meacutethylshyteacutetrahydrofolique sous forme de sel de glucosamineraquo ou laquo5MTHF-glucosamineraquo

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE comme source de folate

Monomeacutethylsilanetriol (silicium organique)

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Teneurs maximales en silicium La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquosilicium organique (monomeacutethylsilanetriol)raquo

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE destineacutes agrave la popushylation adulte (sous forme liquide)

1040 mgjour

Extrait myceacutelien du shiitakeacute (Lentinula edodes)

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquoextrait du champishygnon Lentinula edodesraquo ou laquoextrait du shiishytakeraquo

Produits de panification 2 ml100 g

Boissons rafraicircchissantes 05 ml100 ml

Plats preacutepareacutes 25 ml par plat

Denreacutees alimentaires agrave base de yaourt 15 ml100 ml

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

25 ml par dose journaliegravere

30122017 L 351104

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Jus de noni (Morinda citrifolia)

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquojus de noniraquo ou laquojus de Morinda citrifoliaraquo

Boissons agrave base de fruits et de nectars de fruits pasteuriseacutees

30 ml par portion (jusquagrave 100 de jus de noni)

ou

20 ml deux fois par jour pas plus de 40 ml par jour

Poudre de jus de noni (Morinda citrifolia)

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

66 gjour (eacutequivalant agrave 30 ml de jus de noni)

La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquopoudre de jus de noniraquo ou laquopoudre de jus de Morinda citrishyfoliaraquo

Pureacutee et concentreacute de noni (Morinda citrifolia)

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est

pour la pureacutee de fruits

laquopureacutee de fruits de Morinda citrifoliaraquo ou laquopureacutee de fuits de noniraquo

pour le concentreacute de fruits

laquoconcentreacute de fruits de Morinda citrifoliaraquo ou laquoconcentreacute de fuits de noniraquo

Pureacutee de fruits

Bonbonsconfiseries 45 g100 g

Barres de ceacutereacuteales 53 g100 g

Meacutelanges pour boissons nutritives en poudre (masse segraveche)

53 g100 g

Boissons gazeuses 11 g100 g

Glaces et sorbets 31 g100 g

Yaourts 12 g100 g

Biscuits 53 g100 g

Brioches gacircteaux et pacirctisseries 53 g100 g

Barres de ceacutereacuteales (complegravetes) pour petit- deacutejeuner

88 g100 g

Confitures et geleacutees au sens de la direcshytive 2001113CE

133 g100 g

Sur la base de la quantiteacute avant traiteshyment preacutealable pour la fabrication de 100 g de produit

30122017 L 351105

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales

Produits agrave tartiner garnitures et glaccedilages sucreacutes

31 g100 g

Sauces condimentaires pickles sauces au jus de viande et condiments

88 g100 g

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

26 gjour

Concentreacute de fruits

Bonbonsconfiseries 10 g100 g

Barres de ceacutereacuteales 12 g100 g

Meacutelanges pour boissons nutritives en poudre (masse segraveche)

12 g100 g

Boissons gazeuses 3 g100 g

Glaces et sorbets 7 g100 g

Yaourts 3 g100 g

Biscuits 12 g100 g

Brioches gacircteaux et pacirctisseries 12 g100 g

Barres de ceacutereacuteales (complegravetes) pour petit- deacutejeuner

20 g100 g

Confitures et geleacutees au sens de la direcshytive 2001113CE

30 g100 g

30122017 L 351106

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales

Produits agrave tartiner garnitures et glaccedilages sucreacutes

7 g100 g

Sauces condimentaires pickles sauces au jus de viande et condiments

20 g100 g

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

6 gjour

Feuilles de noni (Morinda citrifolia)

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales 1 La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaishyres qui en contiennent est laquofeuilles de noniraquo ou laquofeuilles de Morinda citrifoshyliaraquo

2 Il doit ecirctre porteacute agrave lattention du consommateur quune tasse dinfusion ne doit pas ecirctre preacutepareacutee avec plus de 1 gramme de feuilles de Morinda citrishyfolia seacutecheacutees et torreacutefieacutees

Pour la preacuteparation dinfusions Une tasse dinfusion ne doit pas ecirctre preacuteshypareacutee avec plus de 1 gramme de feuilles de Morinda citrifolia seacutecheacutees et torreacutefieacutees

Poudre de noni (Morinda citrifolia)

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquopoudre de fruit de Morinda citrifoliaraquo ou laquopoudre de noniraquo

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

24 gjour

Microalgues Odontella aurita

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquomicroalgues Odonshytella auritaraquo

Pacirctes aromatiseacutees 15

Soupes de poissons 1

Terrines marines 05

Preacuteparations pour court-bouillon 1

Crackers 15

Poissons paneacutes congeleacutes 15

30122017 L 351107

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Huile concentreacutee en phytosteacuterolsphytostanols

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Teneurs maximales en phytosteacuterolsphytostanols En conformiteacute avec lannexe III point 5 du regraveglement (UE) no 11692011

Matiegraveres grasses tartinables au sens de lannexe VII partie VIII appendice II points B et C du regraveglement (UE) no

13082013 agrave lexception des matiegraveres grasses utiliseacutees pour la cuisson et la frishyture et des pacirctes agrave tartiner agrave base de beurre ou dautres graisses animales

1 Les produits contenant le nouvel inshygreacutedient alimentaire sont preacutesenteacutes de maniegravere agrave pouvoir ecirctre facilement dishyviseacutes en portions contenant soit un maximum de 3 grammes (dans le cas dune portion par jour) soit un maxishymum de 1 gramme (dans le cas de trois portions par jour) de phytosteacuteshyrolsphytostanols ajouteacutes

2 La quantiteacute de phytosteacuterolsphytostashynols ajouteacutes dans une boisson condishytionneacutee nexcegravede pas 3 grammes

3 Les sauces agrave salade la mayonnaise et les sauces eacutepiceacutees sont conditionneacutees en portions individuelles

Produits agrave base de lait tels que les proshyduits agrave base de lait demi-eacutecreacutemeacute et de lait eacutecreacutemeacute auxquels ont eacuteventuellement eacuteteacute ajouteacutes des fruits etou des ceacutereacuteales les produits agrave base de lait fermenteacute tels que les yaourts et les produits agrave base de fromage (teneur en graisses le 12 g par 100 g) dans lesquels la teneur en matiegraveshyres grasses laitiegraveres a eacuteventuellement eacuteteacute reacuteduite et dans lesquels les matiegraveres grasshyses ou les proteacuteines ont eacuteteacute partiellement ou entiegraverement remplaceacutees par des graisshyses ou des proteacuteines veacutegeacutetales

Boissons agrave base de soja

Sauces agrave salade mayonnaise et sauces eacutepiceacutees

Huile extraite de calmars Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Teneurs maximales en DHA et EPA (combineacutes) La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquohuile de calmarraquo Produits laitiers agrave lexception des boisshy

sons agrave base de lait 200 mg100 g ou 600 mg100 g pour les produits fromagers

Substituts de produits laitiers agrave lexcepshytion des boissons

200 mg100 g ou 600 mg100 g pour les substituts des produits fromagers

Matiegraveres grasses agrave tartiner et assaisonneshyments

600 mg100 g

Ceacutereacuteales pour petit-deacutejeuner 500 mg100 g

30122017 L 351108

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Teneurs maximales en DHA et EPA (combineacutes)

Produits de boulangerie (pain et petits pains)

200 mg100 g

Barres de ceacutereacuteales 500 mg100 g

Boissons non alcooliseacutees (y compris boisshysons agrave base de lait)

60 mg100 ml

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

3 000 mgjour pour la population en geacuteshyneacuteral

450 mg par jour pour les femmes enshyceintes ou allaitantes

Denreacutees alimentaires destineacutees agrave des fins meacutedicales speacuteciales au sens du regraveglement (UE) no 6092013

Selon les besoins nutritionnels particushyliers des personnes auxquelles les proshyduits sont destineacutes

Substituts de la ration journaliegravere totale pour controcircle du poids au sens du regravegleshyment (UE) no 6092013 et substituts de repas pour controcircle du poids

200 mgrepas

Preacuteparations pasteuriseacutees agrave base de fruits produites au moyen dun traitement agrave haute pression

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales Lindication laquopasteuriseacutees par traitement agrave haute pressionraquo figure apregraves le nom des preacuteparations de fruits proprement dites ainsi que sur tout produit pour lequel ce proceacutedeacute est utiliseacute

Types de fruits

abricots ananas bananes cerises figues fraises framboises mandarines manshygues melons mucircres myrtilles noix de coco pamplemousses pecircches poires pommes prunes raisins rhubarbes

Amidon de maiumls phosphateacute Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquoamidon de maiumls phosphateacuteraquo

Produits de boulangerie cuits au four 15

Pacirctes alimentaires

Ceacutereacuteales pour petit-deacutejeuner

Barres de ceacutereacuteales

30122017 L 351109

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Phosphatidylseacuterine de phospholipides de poisson

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Teneurs maximales en phosphatidylseacuterine La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquophosphatidylseacuterine de poissonraquo

Boissons agrave base de yaourt 50 mg100 ml

Poudres agrave base de lait en poudre 3 500 mg100 g (eacutequivalant agrave 40 mg 100 ml precircts agrave consommer)

Denreacutees alimentaires agrave base de yaourt 80 mg100 g

Barres de ceacutereacuteales 350 mg100 g

Confiseries agrave base de chocolat 200 mg100 g

Denreacutees alimentaires destineacutees agrave des fins meacutedicales speacuteciales au sens du regraveglement (UE) no 6092013

En conformiteacute avec le regraveglement (UE) no

6092013

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

300 mgjour

Phosphatidylseacuterine de phospholipides de soja

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Teneurs maximales en phosphatidylseacuterine La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquophosphatidylseacuterine de sojaraquo

Boissons agrave base de yaourt 50 mg100 ml

Poudres agrave base de lait en poudre 35 g100 g (eacutequivalant agrave 40 mg100 ml precircts agrave consommer)

Denreacutees alimentaires agrave base de yaourt 80 mg100 g

Barres de ceacutereacuteales 350 mg100 g

Confiseries agrave base de chocolat 200 mg100 g

Denreacutees alimentaires destineacutees agrave des fins meacutedicales speacuteciales au sens du regraveglement (UE) no 6092013

En conformiteacute avec le regraveglement (UE) no

6092013

Produit phospholipidique contenant des quantiteacutes eacutegales de phosphatidylseacuterine et dacide phosphatidique

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Teneurs maximales en phosphatidylseacuterine La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquophosphatidylseacuterine et acide phosphatidique de sojaraquo

Le produit nest pas destineacute agrave ecirctre vendu aux femmes enceintes ou allaitantes

Ceacutereacuteales pour petit-deacutejeuner 80 mg100 g

Barres de ceacutereacuteales 350 mg100 g

30122017 L 351110

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Teneurs maximales en phosphatidylseacuterine

Produits agrave base de yaourt 80 mg100 g

Produits de type yaourt agrave base de soja 80 mg100 g

Boissons agrave base de yaourt 50 mg100 g

Boissons de type yaourt agrave base de soja 50 mg100 g

Poudres agrave base de lait en poudre 35 g100 g (eacutequivalant agrave 40 mg100 ml precircts agrave consommer)

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

800 mgjour

Denreacutees alimentaires destineacutees agrave des fins meacutedicales speacuteciales au sens du regraveglement (UE) no 6092013

En conformiteacute avec le regraveglement (UE) no

6092013

Phospholipides de jaune dœuf

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales

Non speacutecifieacutees

Phytoglycogegravene Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquophytoglycogegraveneraquo Aliments transformeacutes 25

Phytosteacuterolsphytostanols Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales En conformiteacute avec lannexe III point 5 du regraveglement (UE) no 11692011

Boissons agrave base de riz 1 Les denreacutees alimentaires sont preacutesenshyteacutees de maniegravere agrave pouvoir ecirctre facileshyment diviseacutees en portions contenant soit un maximum de 3 grammes (dans le cas dune portion journashyliegravere) soit un maximum de 1 gramme (dans le cas de 3 portions par jour) de phytosteacuterolsphytostanols ajouteacutes

La quantiteacute de phytosteacuterolsphytostashynols ajouteacutes dans une boisson condishytionneacutee nexcegravede pas 3 grammes

Les sauces agrave salade la mayonnaise et les sauces eacutepiceacutees sont conditionneacutees en portions individuelles

Pain de seigle fabriqueacute avec de la farine contenant ge 50 de seigle (farine de seishygle complegravete grains de seigle entiers ou briseacutes et flocons de seigle) et le 30 de bleacute avec le 4 de sucre ajouteacute mais sans graisse ajouteacutee

Sauces agrave salade mayonnaise et sauces eacutepiceacutees

30122017 L 351111

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales

Boissons agrave base de soja

Produits de type lait tels que les produits de type lait demi-eacutecreacutemeacute et eacutecreacutemeacute eacutevenshytuellement avec adjonction de fruits etou de ceacutereacuteales dont la matiegravere grasse du lait a eacuteventuellement eacuteteacute reacuteduite ou dont la matiegravere grasse etou proteacuteique du lait a eacuteteacute partiellement ou entiegraverement remplaceacutee par de la matiegravere grasse etou des proteacuteines veacutegeacutetales

Produits agrave base de lait fermenteacute tels que les produits de type yaourt ou fromage (teneur en matiegraveres grasses lt 12 par 100 g) dont la matiegravere grasse du lait a eacuteventuellement eacuteteacute reacuteduite ou dont la matiegravere grasse etou proteacuteique du lait a eacuteteacute partiellement ou entiegraverement remshyplaceacutee par de la matiegravere grasse etou des proteacuteines veacutegeacutetales

Matiegraveres grasses tartinables au sens de lannexe VII partie VII appendice II points B et C du regraveglement (UE) no

13082013 agrave lexception des matiegraveres grasses utiliseacutees pour la cuisson et la frishyture et des pacirctes agrave tartiner agrave base de beurre ou dautres graisses animales

Huile damandon de prune Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales

Pour la friture et en assaisonnement En conformiteacute avec lusage alimentaire normal dhuile veacutegeacutetale

Proteacuteines de pomme de terre (coaguleacutees) et leurs hydrolysats

Non speacutecifieacutees La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquoproteacuteines de pomme de terreraquo

30122017 L 351112

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Prolyl-oligopeptidase (preacuteparation enzymatique)

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquopropyl-oligopeptishydaseraquo Compleacutements alimentaires au sens de la

directive 200246CE destineacutes agrave la popushylation adulte en geacuteneacuteral

120 PPUjour (27 g de preacuteparation enshyzymatiquejour) (2 times 106 PPIjour)

PPU ndash Prolyl Peptidase Unit (uniteacute dactishyviteacute de prolylpeptidase) ou Proline Proshytease Unit (uniteacute de proteacutease proline)

PPI ndash Protease Picomole International

Extrait proteacuteique de rein de porc

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

3 geacutelules par jour ce qui correspond agrave 126 mg dextrait de rein de porc par jour

Teneur en diamine oxydase (DAO) 09 mgjour (3 geacutelules contenant chacune 03 mg de DAO)

Denreacutees alimentaires destineacutees agrave des fins meacutedicales speacuteciales au sens du regraveglement (UE) no 6092013

Huile de colza concentreacutee en insaponifiable

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquoextrait dhuile de colzaraquo Compleacutements alimentaires au sens de la

directive 200246CE 15 g par portion journaliegravere recommanshydeacutee

Proteacuteines de graines de colza

Source de proteacuteines veacutegeacutetales dans les denreacutees alimentaires sauf dans les preacutepashyrations pour nourrissons et les preacuteparashytions de suite

1 La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaishyres qui en contiennent est laquoproteacuteines de colzaraquo

2 Toute denreacutee alimentaire contenant des laquoproteacuteines de colzaraquo porte une mention indiquant que cet ingreacutedient peut provoquer une reacuteaction allershygique chez les consommateurs allergishyques agrave la moutarde et aux produits agrave base de moutarde Sil y a lieu cette mention figure agrave proximiteacute immeacutediate de la liste des ingreacutedients

30122017 L 351113

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Trans-resveacuteratrol Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales 1 La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaishyres qui en contiennent est laquotrans-resshyveacuteratrolraquo

2 Leacutetiquetage des compleacutements alimenshytaires contenant du trans-resveacuteratrol mentionne que les personnes prenant des meacutedicaments ne devraient consommer le produit que sous controcircle meacutedical

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE destineacutes agrave la popushylation adulte (en geacutelules ou comprimeacutes)

150 mgjour

Trans-resveacuteratrol (source microbienne)

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales 1 La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaishyres qui en contiennent est laquotrans-resshyveacuteratrolraquo

2 Leacutetiquetage des compleacutements alimenshytaires contenant du trans-resveacuteratrol mentionne que les personnes prenant des meacutedicaments ne devraient consommer le produit que sous controcircle meacutedical

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

En conformiteacute avec lusage normal dans des compleacutements alimentaires du resveacuteshyratrol extrait de la renoueacutee du Japon (Falshylopia Japonica)

Extrait de crecircte de coq Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquoextrait de crecircte de coqraquo ou laquoextrait de crecircte de coqueletraquo Boissons agrave base de lait 40 mg100 g ou mg100 ml

Boissons fermenteacutees agrave base de lait 80 mg100 g ou mg100 ml

Produits de type yaourt 65 mg100 g ou mg100 ml

Fromage frais 110 mg100 g ou mg100 ml

Huile de sacha inchi (Plukenetia volubilis)

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquohuile de sacha inchi (Plukenetia volubilis)raquo Comme lhuile de lin En conformiteacute avec lusage alimentaire

normal de lhuile de lin

30122017 L 351114

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Salatrim Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales 1 La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaishyres qui en contiennent est laquomatiegraveres grasses agrave faible teneur calorique (salashytrim)raquo

2 Il est clairement indiqueacute quune consommation excessive peut provoshyquer des troubles gastro-intestinaux

3 Il est indiqueacute que les produits ne sont pas destineacutes agrave ecirctre utiliseacutes par des enshyfants

Produits de boulangerie et de confiserie

Huile extraite de Schizochytrium sp agrave teneur eacuteleveacutee en DHA et EPA

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Teneurs maximales en DHA et EPA (combineacutes) La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquohuile extraite de la microalgue Schizochytrium sp agrave teneur eacuteleveacutee en DHA et EPAraquo

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE destineacutes agrave la popushylation adulte agrave lexclusion des femmes enceintes ou allaitantes

3 000 mgjour

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE destineacutes aux femshymes enceintes ou allaitantes

450 mgjour

Denreacutees alimentaires destineacutees agrave des fins meacutedicales speacuteciales au sens du regraveglement (UE) no 6092013

Selon les besoins nutritionnels particushyliers des personnes auxquelles les proshyduits sont destineacutes

Substituts de la ration journaliegravere totale pour controcircle du poids au sens du regravegleshyment (UE) no 6092013 et substituts de repas pour controcircle du poids

250 mgrepas

Boissons agrave base de lait et produits simishylaires destineacutes aux enfants en bas acircge

200 mg100 g

30122017 L 351115

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Teneurs maximales en DHA et EPA (combineacutes)

Preacuteparations agrave base de ceacutereacuteales et denreacutees alimentaires pour beacutebeacutes destineacutees aux nourrissons et aux enfants en bas acircge au sens du regraveglement (UE) no 6092013

Aliments adapteacutes agrave une deacutepense muscushylaire intense surtout pour les sportifs

Denreacutees alimentaires portant des menshytions sur labsence ou la preacutesence reacuteduite de gluten conformeacutement aux exigences du regraveglement dexeacutecution (UE) no

8282014 de la Commission

Produits de boulangerie (pains petits pains et biscuits sucreacutes)

200 mg100 g

Ceacutereacuteales pour petit-deacutejeuner 500 mg100 g

Graisses pour la cuisson 360 mg100 g

Substituts de produits laitiers agrave lexcepshytion des boissons

600 mg100 g pour les fromages 200 mg100 g pour les produits agrave base de lait de soja et de lait dimitation (agrave lexshyception des boissons)

Produits laitiers agrave lexception des boisshysons agrave base de lait

600 mg100 g pour les fromages 200 mg100 g pour les produits laitiers (y compris les produits agrave base de lait de fromage frais et de yaourt agrave lexception des boissons)

Boissons non alcooliseacutees (y compris les substituts de boissons lacteacutees et les boisshysons agrave base de lait)

80 mg100 g

Barres de ceacutereacutealesbarres nutritives 500 mg100 g

Matiegraveres grasses tartinables et assaisonshynements

600 mg100 g

30122017 L 351116

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Huile extraite de Schizochytrium sp (ATCC PTA-9695)

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Teneurs maximales en DHA La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquohuile extraite de la microalgue Schizochytrium sp (ATCC PTA-9695)raquo

Produits laitiers agrave lexception des boisshysons agrave base de lait

200 mg100 g ou 600 mg100 g pour les produits fromagers

Substituts de produits laitiers agrave lexcepshytion des boissons

200 mg100 g ou 600 mg100 g pour les substituts de produits fromagers

Matiegraveres grasses agrave tartiner et assaisonneshymentssauces

600 mg100 g

Ceacutereacuteales pour petit-deacutejeuner 500 mg100 g

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

250 mg de DHA par jour pour la popushylation en geacuteneacuteral

450 mg de DHA par jour pour les femshymes enceintes ou allaitantes

Substituts de la ration journaliegravere totale pour controcircle du poids au sens du regravegleshyment (UE) no 6092013 et substituts de repas pour controcircle du poids

250 mgrepas

Boissons agrave base de lait et produits simishylaires destineacutes aux enfants en bas acircge

200 mg100 g

Aliments adapteacutes agrave une deacutepense muscushylaire intense surtout pour les sportifs

Denreacutees alimentaires portant des menshytions sur labsence ou la preacutesence reacuteduite de gluten conformeacutement aux exigences du regraveglement dexeacutecution (UE) no

8282014 de la Commission

Denreacutees alimentaires destineacutees agrave des fins meacutedicales speacuteciales au sens du regraveglement (UE) no 6092013

Selon les besoins nutritionnels particushyliers des personnes auxquelles les proshyduits sont destineacutes

30122017 L 351117

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Teneurs maximales en DHA

Produits de boulangerie (pains petits pains et biscuits sucreacutes)

200 mg100 g

Barres de ceacutereacuteales 500 mg100 g

Graisses pour la cuisson 360 mg100 g

Boissons non alcooliseacutees (y compris les substituts de boissons lacteacutees et les boisshysons agrave base de lait)

80 mg100 ml

Preacuteparations pour nourrissons et preacutepashyrations de suite au sens du regraveglement (UE) no 6092013

En conformiteacute avec le regraveglement (UE) no

6092013

Preacuteparations agrave base de ceacutereacuteales et denreacutees alimentaires pour beacutebeacutes destineacutees aux nourrissons et aux enfants en bas acircge au sens du regraveglement (UE) no 6092013

200 mg100 g

Huile de Schizochytrium sp Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Teneurs maximales en DHA La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquohuile extraite de la microalgue Schizochytrium spraquo

Produits laitiers agrave lexception des boisshysons agrave base de lait

200 mg100 g ou 600 mg100 g pour les produits fromagers

Substituts de produits laitiers agrave lexcepshytion des boissons

200 mg100 g ou 600 mg100 g pour les substituts de produits fromagers

Matiegraveres grasses agrave tartiner et assaisonneshymentssauces

600 mg100 g

Ceacutereacuteales pour petit-deacutejeuner 500 mg100 g

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

250 mg de DHA par jour pour la popushylation en geacuteneacuteral

450 mg de DHA par jour pour les femshymes enceintes ou allaitantes

30122017 L 351118

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Teneurs maximales en DHA

Substituts de la ration journaliegravere totale pour controcircle du poids au sens du regravegleshyment (UE) no 6092013 et substituts de repas pour controcircle du poids

250 mgrepas

Boissons agrave base de lait et produits simishylaires destineacutes aux enfants en bas acircge

200 mg100 g

Preacuteparations agrave base de ceacutereacuteales et denreacutees alimentaires pour beacutebeacutes destineacutees aux nourrissons et aux enfants en bas acircge au sens du regraveglement (UE) no 6092013

Aliments adapteacutes agrave une deacutepense muscushylaire intense surtout pour les sportifs

Denreacutees alimentaires portant des menshytions sur labsence ou la preacutesence reacuteduite de gluten conformeacutement aux exigences du regraveglement dexeacutecution (UE) no

8282014 de la Commission

Denreacutees alimentaires destineacutees agrave des fins meacutedicales speacuteciales au sens du regraveglement (UE) no 6092013

Selon les besoins nutritionnels particushyliers des personnes auxquelles les proshyduits sont destineacutes

Produits de boulangerie (pains petits pains et biscuits sucreacutes)

200 mg100 g

Barres de ceacutereacuteales 500 mg100 g

Graisses pour la cuisson 360 mg100 g

Boissons non alcooliseacutees (y compris les substituts laitiers et boissons agrave base de lait)

80 mg100 ml

30122017 L 351119

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Huile de Schizochytrium sp (T18)

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Teneurs maximales en DHA La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquohuile extraite de la microalgue Schizochytrium spraquo Produits laitiers agrave lexception des boisshy

sons agrave base de lait 200 mg100 g ou 600 mg100 g pour les produits fromagers

Substituts de produits laitiers agrave lexcepshytion des boissons

200 mg100 g ou 600 mg100 g pour les substituts de produits fromagers

Matiegraveres grasses agrave tartiner et assaisonneshymentssauces

600 mg100 g

Ceacutereacuteales pour petit-deacutejeuner 500 mg100 g

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

250 mg de DHA par jour pour la popushylation en geacuteneacuteral

450 mg de DHA par jour pour les femshymes enceintes ou allaitantes

Substituts de la ration journaliegravere totale pour controcircle du poids au sens du regravegleshyment (UE) no 6092013 et substituts de repas pour controcircle du poids

250 mgrepas

Boissons agrave base de lait et produits simishylaires destineacutes aux enfants en bas acircge

200 mg100 g

Aliments adapteacutes agrave une deacutepense muscushylaire intense surtout pour les sportifs

Denreacutees alimentaires portant des menshytions sur labsence ou la preacutesence reacuteduite de gluten conformeacutement aux exigences du regraveglement dexeacutecution (UE) no

8282014 de la Commission

Denreacutees alimentaires destineacutees agrave des fins meacutedicales speacuteciales au sens du regraveglement (UE) no 6092013

Selon les besoins nutritionnels particushyliers des personnes auxquelles les proshyduits sont destineacutes

30122017 L 351120

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Teneurs maximales en DHA

Produits de boulangerie (pains petits pains et biscuits sucreacutes)

200 mg100 g

Barres de ceacutereacuteales 500 mg100 g

Graisses pour la cuisson 360 mg100 g

Boissons non alcooliseacutees (y compris les substituts de boissons lacteacutees et les boisshysons agrave base de lait)

80 mg100 ml

Preacuteparations pour nourrissons et preacutepashyrations de suite au sens du regraveglement (UE) no 6092013

En conformiteacute avec le regraveglement (UE) no

6092013

Preacuteparations agrave base de ceacutereacuteales et denreacutees alimentaires pour beacutebeacutes destineacutees aux nourrissons et aux enfants en bas acircge au sens du regraveglement (UE) no 6092013

200 mg100 g

Extrait de fegraveves de soja fermenteacutees

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales 1 La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaishyres qui en contiennent est laquoextrait de fegraveves de soja fermenteacuteesraquo

2 Leacutetiquetage des compleacutements alimenshytaires contenant de lextrait de fegraveves de soja fermenteacutees mentionne que les personnes prenant des meacutedicaments ne devraient consommer le produit que sous controcircle meacutedical

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE (en geacutelules comprimeacutes ou poudre) destineacutes agrave la poshypulation adulte agrave lexclusion des femmes enceintes ou allaitantes

100 mgjour

Extrait de germe de bleacute (Triticum aestivum) riche en spermidine

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des compleacutements alimentaishyres qui en contiennent est laquoextrait de germe de bleacute riche en spermidineraquo Compleacutements alimentaires au sens de la

directive 200246CE destineacutes agrave la popushylation adulte

Leacutequivalent de 6 mg de spermidine par jour

30122017 L 351121

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Sucromalt Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales 1 La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaishyres qui en contiennent est laquosucromaltraquo

2 La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage est accompagneacutee dune mention preacutecisant que le proshyduit est une source de glucose et de fructose

Non speacutecifieacutees

Fibre de canne agrave sucre Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales

Pain 8

Produits de boulangerie 5

Produits agrave base de viande et de muscle 3

Assaisonnements et eacutepices 3

Fromage racircpeacute 2

Produits dieacuteteacutetiques 5

Sauces 2

Boissons 5

Extrait dhuile de tournesol Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquoextrait dhuile de tournesolraquo

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

11 gjour

Microalgues Tetraselmis chuii seacutecheacutees

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquomicroalgues Tetraselshymis chuii seacutecheacuteesraquo ou laquomicroalgues T chuii seacutecheacuteesraquo

Leacutetiquetage des compleacutements alimentaishyres contenant des microalgues Tetraselmis chuii seacutecheacutees comporte la mention suishyvante laquoContient des quantiteacutes neacutegligeashybles dioderaquo

Sauces 20 ou 250 mgjour

Sels speacuteciaux 1

Condiments 250 mgjour

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

250 mgjour 30122017 L 351122

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Therapon barcooScortum Utilisation identique agrave celle du saumon agrave savoir la preacuteparation culinaire de produits et de plats agrave base de poisson y compris des produits cuits crus fumeacutes et cuits au four

D-tagatose Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales 1 La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaishyres qui en contiennent est laquoD-tagashytoseraquo

2 Leacutetiquetage des produits dans lesquels la quantiteacute de D-tagatose deacutepasse 15 g par portion et des boissons dans lesquelles le taux de D-tagatose est sushypeacuterieur agrave 1 (telles que consomshymeacutees) mentionne qulaquoune consommashytion excessive peut avoir des effets laxatifsraquo

Non speacutecifieacutees

Extrait riche en taxifoline Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquoextrait riche en taxishyfolineraquo Compleacutements alimentaires au sens de la

directive 200246CE destineacutes agrave la popushylation en geacuteneacuteral agrave lexclusion des nourshyrissons des enfants en bas acircge des enshyfants et des adolescents acircgeacutes de moins de 14 ans

100 mgjour

Treacutehalose Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales 1 La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaishyres qui en contiennent est laquotreacutehaloseraquo elle figure sur leacutetiquetage du produit en tant que tel ou sur la liste dingreacuteshydients des denreacutees alimentaires qui en contiennent

2 La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage est accompagneacutee dune mention preacutecisant que laquole treacutehashylose est une source de glucoseraquo

Non speacutecifieacutees

30122017 L 351123

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Champignons (Agaricus bisporus) traiteacutes aux UV

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Teneurs maximales en vitamine D2

Champignons (Agaricus bisporus) 10 microg de vitamine D2100 g de masse fraicircche

1 La deacutenomination sur leacutetiquette du nouvel aliment ou des denreacutees alishymentaires qui en contiennent est laquochampignons (Agaricus bisporus) traishyteacutes aux UVraquo

2 La deacutenomination figurant sur leacutetishyquette du nouvel aliment ou des denshyreacutees alimentaires qui en contiennent est accompagneacutee de lindication selon laquelle laquoun traitement controcircleacute par rayonnement a eacuteteacute utiliseacute pour augshymenter les teneurs en vitamine Draquo ou laquoun traitement aux UV a eacuteteacute utiliseacute pour augmenter les teneurs en vitashymine D2raquo

Levure de boulanger (Saccharomyces cerevisiae) traiteacutee par UV

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Teneurs maximales en vitamine D2 La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquolevure enrichie en vishytamine Draquo ou laquolevure enrichie en vitashymine D2raquo Pain et petits pains au levain 5 microg de vitamine D2100 g

Produits de boulangerie fine au levain 5 microg de vitamine D2100 g

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

5 microg de vitamine D2jour

Pain traiteacute aux UV Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Teneurs maximales en vitamine D2 La deacutenomination figurant sur leacutetiquette du nouvel aliment est accompagneacutee de la mention laquocontient de la vitamine D obteshynue par traitement aux UVraquo

Pain et petits pains au levain (sans napshypage ni garniture)

3 microg de vitamine D2100 g

30122017 L 351124

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Lait traiteacute aux UV Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Teneurs maximales en vitamine D3 1 Leacutetiquette du nouvel aliment porte la mention laquotraiteacute aux UVraquo

2 Lorsque du lait traiteacute aux UV contient une quantiteacute de vitamine D consideacuteshyreacutee comme significative suivant lanshynexe XIII partie A point 2 du regravegleshyment (UE) no 11692011 du Parlement europeacuteen et du Conseil la deacutenomination sur leacutetiquetage est acshycompagneacutee de la mention laquocontient de la vitamine D obtenue par traiteshyment aux UVraquo ou laquolait contenant de la vitamine D obtenue par traitement aux UVraquo

Lait entier au sens du regraveglement (UE) no

13082013 pasteuriseacute agrave consommer tel quel

5-32 microgkg pour la population en geacuteneacuteshyral agrave lexclusion des nourrissons

Lait demi-eacutecreacutemeacute au sens du regraveglement (UE) no 13082013 pasteuriseacute agrave consommer tel quel

1-15 microgkg pour la population en geacuteneacuteshyral agrave lexclusion des nourrissons

Vitamine K2 (meacutenaquinone) Agrave utiliser conformeacutement aux dispositions de la directive 200246CE du regraveglement (UE) no 6092013 etou du regraveglement (CE) no 19252006

La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquomeacutenaquinoneraquo ou laquovitamine K2raquo

Extrait de son de bleacute Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquoextrait de son de bleacuteraquo

Llaquoextrait de son de bleacuteraquo ne peut pas ecirctre mis sur le marcheacute en tant que compleacutement alimentaire ou ingreacutedient de compleacutement alimentaire Il ne peut pas non plus ecirctre ajouteacute aux preacuteparations pour nourrissons

Biegravere et succeacutedaneacutes 04 g100 g

Ceacutereacuteales precirctes agrave consommer 9 g100 g

Produits laitiers 24 g100 g

Jus de fruits et de leacutegumes 06 g100 g

Boissons rafraicircchissantes 06 g100 g

Preacuteparations de viandes 2 g100 g

30122017 L 351125

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Becircta-glucanes de levure Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Teneurs maximales en becircta-glucanes de levure

(Saccharomyces cervisiae) purs La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquobecircta-glucanes de leshyvure (Saccharomyces cerevisiae)raquo

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE agrave lexclusion des compleacutements alimentaires destineacutes aux nourrissons et aux enfants en bas acircge

1275 gjour pour les enfants de plus de 12 ans et la population adulte en geacuteneacuteral

0675 gjour pour les enfants de moins de 12 ans

Substituts de la ration journaliegravere totale pour controcircle du poids au sens du regravegleshyment (UE) no 6092013

1275 gjour

Denreacutees alimentaires destineacutees agrave des fins meacutedicales speacuteciales au sens du regraveglement (UE) no 6092013 agrave lexclusion des denshyreacutees alimentaires destineacutees agrave des fins meacuteshydicales speacuteciales pour nourrissons et enshyfants en bas acircge

1275 gjour

Boissons agrave base de jus de fruits etou de leacutegumes y compris les jus concentreacutes et deacuteshydrateacutes

13 gkg

Boissons aromatiseacutees aux fruits 08 gkg

Preacuteparation en poudre pour boissons agrave base de cacao

383 gkg (en poudre)

Autres boissons 08 gkg (precirctes agrave consommer)

7 gkg (en poudre)

Barres de ceacutereacuteales 6 gkg

Ceacutereacuteales pour petit-deacutejeuner 153 gkg

30122017 L 351126

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Teneurs maximales en becircta-glucanes de levure (Saccharomyces cervisiae) purs

Ceacutereacuteales pour petit-deacutejeuner complegravetes et agrave forte teneur en fibres (preacuteparation insshytantaneacutee chaude)

15 gkg

Biscuits de type laquocookiesraquo 67 gkg

Biscuits de type laquocrackersraquo 67 gkg

Boissons agrave base de lait 38 gkg

Produits laitiers fermenteacutes 38 gkg

Substituts de produits laitiers 38 gkg

Lait en poudre ou poudre de lait 255 gkg

Potages et meacutelanges pour potages 09 gkg (precircts agrave consommer)

18 gkg (concentreacutes)

63 gkg (en poudre)

Chocolat et produits de confiserie 4 gkg

Barres et poudres proteacuteineacutees 191 gkg

Confiture marmelade et autres pacirctes agrave tartiner agrave base de fruits

113 gkg

Zeacuteaxanthine Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquozeacuteaxanthine de synshythegraveseraquo

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

2 mgjour

30122017 L 351127

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

L-pidolate de zinc Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquoL-pidolate de zincraquo

Denreacutees alimentaires reacutegies par le regravegleshyment (UE) no 6092013

3 gjour

Boissons agrave base de lait et produits simishylaires destineacutes aux enfants en bas acircge

Substituts de repas pour controcircle du poids

Aliments adapteacutes agrave une deacutepense muscushylaire intense surtout pour les sportifs

Denreacutees alimentaires portant des menshytions sur labsence ou la preacutesence reacuteduite de gluten conformeacutement aux exigences du regraveglement dexeacutecution (UE) no

8282014 de la Commission

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

(1) Regraveglement (UE) no 6092013 du Parlement europeacuteen et du Conseil du 12 juin 2013 concernant les denreacutees alimentaires destineacutees aux nourrissons et aux enfants en bas acircge les denreacutees alimentaires destineacutees agrave des fins meacutedicales speacuteciales et les substituts de la ration journaliegravere totale pour controcircle du poids et abrogeant la directive 9252CEE du Conseil les directives 968CE 199921CE 2006125CE et 2006141CE de la Commission la directive 200939CE du Parlement europeacuteen et du Conseil et les regraveglements (CE) no 412009 et (CE) no 9532009 de la Commission (JO L 181 du 2962013 p 35)

(2) Regraveglement dexeacutecution (UE) no 8282014 de la Commission du 30 juillet 2014 relatif aux exigences applicables agrave la fourniture dinformations aux consommateurs concernant labsence ou la preacutesence reacuteduite de gluten dans les denreacutees alimentaires (JO L 228 du 3172014 p 5)

(3) Directive 200246CE du Parlement europeacuteen et du Conseil du 10 juin 2002 relative au rapprochement des leacutegislations des Eacutetats membres concernant les compleacutements alimentaires (JO L 183 du 1272002 p 51)

(4) Regraveglement (CE) no 19252006 du Parlement europeacuteen et du Conseil du 20 deacutecembre 2006 concernant ladjonction de vitamines de mineacuteraux et de certaines autres substances aux denreacutees alimentaires (JO L 404 du 30122006 p 26)

(5) Directive 2001113CE du Conseil du 20 deacutecembre 2001 relative aux confitures geleacutees et marmelades de fruits ainsi quagrave la cregraveme de marrons destineacutees agrave lalimentation humaine (JO L 10 du 1212002 p 67)

(6) Regraveglement (UE) no 13082013 du Parlement europeacuteen et du Conseil du 17 deacutecembre 2013 portant organisation commune des marcheacutes des produits agricoles et abrogeant les regraveglements (CEE) no 92272 (CEE) no 23479 (CE) no 10372001 et (CE) no 12342007 du Conseil (JO L 347 du 20122013 p 671)

30122017 L 351128

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Tableau 2 Speacutecifications

Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Acide N-aceacutetyl-D- neuraminique

Description Lacide N-aceacutetyl-D-neuraminique se preacutesente sous la forme dune poudre cristalline de couleur blanche agrave blanc casseacute

Deacutefinition Deacutenomination chimique Deacutenominations de lUICPA

acide N-aceacutetyl-D-neuraminique (dihydrate)

acide 5-aceacutetamido-35-dideacutesoxy-D-glyceacutero-D-galacto-non-2-ulopyranosonique (dihydrate)

Synonymes

acide sialique (dihydrate)

Formule chimique C11H19NO9 (acide)

C11H23NO11 (C11H19NO9 2H2O) (dihydrate)

Masse moleacuteculaire 3093 Da (acide)

3453 (3093 + 360) (dihydrate)

No CAS 131-48-6 (acide libre)

50795-27-2 (dihydrate)

Speacutecifications Description poudre cristalline blanche agrave blanc casseacute

pH (solution agrave 5 20 degC) 17 - 25

Acide N-aceacutetyl-D-neuraminique (dihydrate) gt 970

Eau (dihydrate agrave 104 ) le 125 (mm)

Cendres sulfateacutees lt 02 (mm)

Acide aceacutetique (sous forme dacide libre etou daceacutetate de sodium) lt 05 (mm)

Meacutetaux lourds Fer lt 200 mgkg

Plomb lt 01 mgkg

Proteacuteines reacutesiduelles lt 001 (mm)

30122017 L 351129

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Solvants reacutesiduels 2-Propanol lt 01 (mm)

Aceacutetone lt 01 (mm)

Aceacutetate deacutethyle lt 01 (mm)

Critegraveres microbiologiques Salmonella absence dans 25 g

Flore meacutesophile aeacuterobie totale lt 500 UFCg

Enterobacteriaceae absence dans 10 g

Cronobacter (Enterobacter) sakazakii absence dans 10 g

Listeria monocytogenes absence dans 25 g

Bacillus cereus lt 50 UFCg

Levures lt 10 UFCg

Moisissures lt 10 UFCg

Endotoxines reacutesiduelles lt 10 UEmg

UFC uniteacutes formant colonie UE uniteacutes dendotoxines

Pulpe de fruit seacutecheacutee dAdansonia digitata (baobab)

DescriptionDeacutefinition Le fruit du baobab (Adansonia digitata) est cueilli sur larbre Son enveloppe dure est fendue et la pulpe est seacutepareacutee des graines et de lenveloppe avant decirctre broyeacutee Les particules grossiegraveres sont seacutepareacutees des particules fines (taille comprise entre 3 et 600 micro) puis la pulpe est conditionneacutee

Caracteacuteristiques nutritionnelles Humiditeacute (perte agrave la dessiccation) (g100 g) 45-137

Proteacuteines (g100 g) 18-93

Matiegraveres grasses (g100 g) 0-16

Glucides (g100 g) 763-895

Sucres (exprimeacutes en glucose) 152-365

Sodium (mg100 g) 01-252

Speacutecifications analytiques Matiegraveres eacutetrangegraveres Pas plus de 02

Humiditeacute (perte agrave la dessiccation) (g100 g) 45-137

Matiegraveres mineacuterales (g100 g) 38-66

30122017 L 351130

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Extrait dAjuga reptans obtenu agrave partir de cultures cellulaires

DescriptionDeacutefinition Extrait hydro-alcoolique obtenu agrave partir de cultures tissulaires dAjuga reptans L substantiellement eacutequivalent aux extraits des parties aeacuteriennes fleuries dAjuga reptans provenant de cultures traditionnelles

L-alanyl-L-glutamine DescriptionDeacutefinition La L-alanyl-L-glutamine est produite par fermentation avec une souche dEscherichia coli geacuteneacutetiquement modifieacute Pendant le processus de fermentation linshygreacutedient est secreacuteteacute dans le milieu de croissance il en est ensuite seacutepareacute et il est purifieacute agrave une concentration supeacuterieure agrave 98

Aspect poudre cristalline blanche

Pureteacute gt 98

Spectroscopie infrarouge en conformiteacute avec la norme de reacutefeacuterence

Aspect de la solution incolore et transparente

Dosage (matiegravere segraveche) 98-102

Substances apparenteacutees (chacune) le 02

Reacutesidu de calcination le 01

Perte agrave la dessiccation le 05

Pouvoir rotatoire + 90 - + 110deg

pH (1 H2O) 50-60

Ammonium (NH4) le 0020

Chlorures (Cl) le 0020

Sulfates (SO4) le 0020

Critegraveres microbiologiques Escherichia coli Absenceg

Huile dalgue extraite de la microalgue Ulkenia sp

DescriptionDeacutefinition Huile extraite de la microalgue Ulkenia sp

Indice daciditeacute le 05 mg de KOHg

Indice de peroxyde le 50 meqkg dhuile

Humiditeacute et matiegraveres volatiles le 005

Insaponifiables le 45

Acides gras trans le 10

Teneur en DHA ge 32

30122017 L 351131

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Huile dAllanblackia DescriptionDeacutefinition Lhuile dAllanblackia est tireacutee des graines des espegraveces dAllanblackia suivantes A floribunda (synonyme dA parviflora) et A stuhlmannii

Composition en acides gras Acide laurique (C120) lt 10

Acide myristique (C140) lt 10

Acide palmitique (C160) lt 20

Acide palmitoleacuteique (C161) lt 10

Acide steacutearique (C180) 45-58

Acide oleacuteique (C181) 40-51

Acide linoleacuteique (C182) lt 10

Acide γ-linoleacutenique (C183) lt 10

Acide arachidique (C200) lt 10

Acides gras libres maximum 01

Caracteacuteristiques Acides gras trans maximum 05

Indice de peroxyde maximum 08 meqkg

Indice diode lt 46 g100 g

Matiegravere insaponifiable max 10

Indice de saponification 185-198 mg de KOHg

Extrait de feuilles dAloe macroclada Baker

DescriptionDeacutefinition Extrait de gel en poudre obtenu agrave partir des feuilles dAloe macroclada Baker substantiellement eacutequivalent au mecircme gel obtenu agrave partir des feuilles dAloe vera L Burm

Cendres 25

Fibres alimentaires 286

Matiegraveres grasses 27

Humiditeacute 47

Polysaccharides 95

Proteacuteines 163

Glucose 89

30122017 L 351132

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Huile de krill de lAntarctique (Euphausia superba)

DescriptionDeacutefinition Lextrait lipidique de krill de lAntarctique (Euphausia superba) est produit agrave partir de krill surgeleacute ou seacutecheacute broyeacute et soumis agrave une extraction au moyen dun solvant dextraction autoriseacute (en vertu de la directive 200932CE) Les proteacuteines et les morceaux de krill sont eacutelimineacutes de lextrait lipidique par filshytrage Les solvants dextraction et leau reacutesiduelle sont eacutelimineacutes par eacutevaporation

Indice de saponification le 230 mg de KOHg

Indice de peroxyde le 3 meq O2kg dhuile

Humiditeacute et matiegraveres volatiles le 3 ou 06 exprimeacute en activiteacute de leau agrave 25 degC

Phospholipides 35-50

Acides gras trans le 1

EPA (acide eicosapentaeacutenoiumlque) ge 9

DHA (acide docosahexaeacutenoiumlque) ge 5

Huile de krill de lAntarctique Euphausia superba riche en phospholipides

DescriptionDeacutefinition Lhuile riche en phospholipides est produite agrave partir de krill de lAntarctique (Euphausia superba) des lavages au solvant reacutepeacuteteacutes au moyen dun solvant aushytoriseacute (en vertu de la directive 200932CE) augmentent la teneur en phospholipides de lhuile Les solvants sont eacutelimineacutes par eacutevaporation du produit fishynal

Indice de saponification le 230 mg de KOHg

Indice de peroxyde le 3 meq O2kg dhuile

Stabiliteacute agrave loxydation La stabiliteacute agrave loxydation de tous les produits alimentaires contenant de lhuile de krill de lAntarctique Euphausia superba riche en phospholipides doit ecirctre deacutemontreacutee au moyen dune meacutethode dessai nationaleinternationale approprieacutee et reconnue (une meacutethode AOAC par exemple)

Humiditeacute et matiegraveres volatiles le 3 ou 06 exprimeacute en activiteacute de leau agrave 25 degC

Phospholipides ge 60

Acides gras trans le 1

EPA (acide eicosapentaeacutenoiumlque) ge 9

DHA (acide docosahexaeacutenoiumlque) ge 5

Huile riche en acide arachidonique extraite du champignon Mortierella alpina

DescriptionDeacutefinition Lhuile riche en acide arachidonique de couleur jaune clair est obtenue par fermentation des souches non geacuteneacutetiquement modifieacutees IS-4 I49-N18 et FJRK-MA01 du champignon Mortierella alpina au moyen dun liquide approprieacute Lhuile est extraite de la biomasse et purifieacutee

Acide arachidonique ge 40 en poids des acides gras totaux

Acides gras libres le 045 des acides gras totaux

Acides gras trans le 05 des acides gras totaux

Matiegravere insaponifiable le 15

30122017 L 351133

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Indice de peroxyde le 5 meqkg

Indice danisidine le 20

Indice daciditeacute le 10 KOHg

Humiditeacute le 05

Huile dargan extraite dArgania spinosa

DescriptionDeacutefinition Lhuile dargan est obtenue par pression agrave froid de lamandon du fruit de larganier [Argania spinosa (L) Skeels] Les amandons peuvent ecirctre grilleacutes avant pression mais sans contact direct avec une flamme

Composition Acide palmitique (C160) 12-15

Acide steacutearique (C180) 5-7

Acide oleacuteique (C181) 43-50

Acide linoleacuteique (C182) 29-36

Matiegravere insaponifiable 03-2

Steacuterols totaux 100-500 mg100 g

Tocopheacuterols totaux 16-90 mg100 g

Aciditeacute oleacuteique 02-15

Indice de peroxyde lt 10 meq O2kg

Oleacuteoreacutesine riche en astaxanthine extraite de lalgue Haematococcus pluvialis

DescriptionDeacutefinition Lastaxanthine est un caroteacutenoiumlde produit par lalgue Haematococcus pluvialis Diffeacuterentes meacutethodes de culture des algues existent des systegravemes fermeacutes exshyposeacutes agrave la lumiegravere du soleil ou des bassins alternativement ouverts agrave eacuteclairage artificiel strictement controcircleacute peuvent ecirctre utiliseacutes Les cellules algales sont reacutecolteacutees et seacutecheacutees loleacuteoreacutesine est extraite au moyen de CO2 supercritique ou dun solvant (laceacutetate deacutethyle) Lastaxanthine est dilueacutee et normaliseacutee agrave 25 50 70 10 15 ou 20 au moyen dhuile dolive dhuile de carthame dhuile de tournesol ou de triglyceacuterides agrave chaicircne moyenne (TCM)

Composition de loleacuteoreacutesine Matiegraveres grasses 422-99

Proteacuteines 03-44

Glucides 0-528

Fibres lt 10

Cendres 00-42

Speacutecification des caroteacutenoiumldes ( mm)

Astaxanthines totales 29-111

30122017 L 351134

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

9-cis-astaxanthine 03-173

13-cis-astaxanthine 02-70

Monoesters dastaxanthine 798-915

Diesters dastaxanthine 016-190

β-carotegravene 001-03

Luteacuteine 0-18

Canthaxanthine 0-130

Critegraveres microbiologiques Bacteacuteries aeacuterobies totales lt 3 000 UFCg

Levures et moisissures lt 100 UFCg

Coliformes lt 10 UFCg

E coli Neacutegatif

Salmonella Neacutegatif

Staphylococcus Neacutegatif

Graines de basilic (Ocimum basilicum)

DescriptionDeacutefinition Le basilic (Ocimum basilicum L) appartient agrave la famille des Lamiaceae dans lordre des Lamiales Apregraves la reacutecolte les graines sont nettoyeacutees meacutecaniquement Les fleurs les feuilles et les autres parties de la plante sont retireacutees Une filtration (optique meacutecanique) doit garantir une pureteacute optimale des graines de basilic Le processus de production de jus de fruits et de boissons agrave base de meacutelanges de fruitsleacutegumes contenant des graines de basilic (Ocimum basilicum L) comprend des eacutetapes de preacutehydration et de pasteurisation des graines Des controcircles microbiologiques et des systegravemes de surveillance sont en place

Matiegraveres segraveches 941

Proteacuteines 207

Matiegraveres grasses 244

Glucides 17

Fibres alimentaires 405 (meacutethode AOAC 95829)

Cendres 678

Extrait de haricot noir fermenteacute

DescriptionDeacutefinition Lextrait de haricot noir (de soja) fermenteacute (extrait de Touchi) se preacutesente sous la forme dune poudre fine de couleur brun clair riche en proteacuteines obteshynue par extraction agrave leau de petites graines de soja fermenteacutees avec Aspergillus oryzae Lextrait contient un inhibiteur de lα-glucosidase

Caracteacuteristiques Matiegraveres grasses le 10

Proteacuteines ge 55

30122017 L 351135

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Eau le 70

Cendres le 10

Glucides ge 20

Activiteacute en tant quinhibiteur de lα-glucosidase IC50 min 0025 mgml

Isoflavone de soja lt 03 g100 g

Lactoferrine bovine DescriptionDeacutefinition La lactoferrine bovine est une proteacuteine naturellement preacutesente dans le lait de vache Glycoproteacuteine liant le fer denviron 77 kDa elle se compose dune seule chaicircne polypeptidique de 689 acides amineacutes

Processus de production La lactoferrine bovine est isoleacutee du lait eacutecreacutemeacute ou du lactoseacuterum par un proceacutedeacute deacutechange dions suivi de plusieurs eacutetapes dulshytrafiltration Le produit ainsi obtenu est seacutecheacute par lyophilisation ou atomisation et tamiseacute de maniegravere que les grosses particules en soient eacutelimineacutees Il se preacutesente sous forme de poudre rose clair quasiment inodore

Proprieacuteteacutes physico-chimiques de la lactoferrine bovine Humiditeacute lt 45

Cendres lt 15

Arsenic lt 20 mgkg

Fer lt 350 mgkg

Proteacuteines gt 93

dont lactoferrine bovine gt 95

dont autres proteacuteines lt 50

pH (solution agrave 2 20 degC) 52-72

Solubiliteacute (solution agrave 2 20 degC) totale

Huile de graines de Buglossoides arvensis

DescriptionDeacutefinition Lhuile de Buglossoides raffineacutee est produite agrave partir des graines de Buglossoides arvensis (L) I M Johnst

Acide alpha-linoleacutenique ge 35 mm des acides gras totaux

Acide steacutearidonique ge 15 mm des acides gras totaux

Acide linoleacuteique ge 80 mm des acides gras totaux

Acides gras trans le 20 mm des acides gras totaux

Indice daciditeacute le 06 mg de KOHg

Indice de peroxyde le 50 meq O2kg

Composeacutes insaponifiables le 20

Teneur en proteacuteines (azote total) le 10 microgl

Alcaloiumldes pyrrolizidiniques non deacutetectables avec une limite de deacutetection de 40 microgkg

30122017 L 351136

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Huile de Calanus finmarchicus DescriptionDeacutefinition Le nouvel aliment de couleur rubis est une huile leacutegegraverement visqueuse extraite du crustaceacute (zooplancton marin) Calanus finmarchicus Lingreacutedient est principalement composeacute desters de cire (gt 85 ) contenant de faibles quantiteacutes de triglyceacuterides et autres lipides neutres

Speacutecifications Eau lt 10

Esters de cire gt 85

Acides gras totaux gt 46

Acide eicosapentaeacutenoiumlque (EPA) gt 30

Acide docosahexaeacutenoiumlque (DHA) gt 40

Alcools gras totaux gt 28

Alcool gras C201 n-9 gt 90

Alcool gras C221 n-11 gt 12

Acides gras trans lt 10

Esters dastaxanthine lt 01

Indice de peroxyde lt 30 meq O2kg

Base de gomme agrave macirccher (monomeacutethoxypolyeacutethylegraveneshyglycol)

DescriptionDeacutefinition Le nouvel ingreacutedient alimentaire est un polymegravere syntheacutetique (brevet no WO2006016179) Il est constitueacute de polymegraveres ramifieacutes composeacutes de monomeacuteshythoxypolyeacutethylegravene glycol (MPEG) greffeacute sur du polyisopregravene greffeacute par anhydride maleacuteique (PIP-g-MA) et de MPEG nayant pas reacuteagi (moins de 35 en poids)

Il a une couleur blanche agrave blanc casseacute

No CAS 1246080-53-4

Caracteacuteristiques Humiditeacute lt 50

Aluminium lt 30 mgkg

Lithium lt 05 mgkg

Nickel lt 05 mgkg

Anhydride reacutesiduel lt 15 micromolg

Indice de polydispersiteacute lt 14

Isopregravene lt 005 mgkg

Oxyde deacutethylegravene lt 02 mgkg

Anhydride maleacuteique libre lt 01

30122017 L 351137

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Oligomegraveres totaux (moins de 1 000 daltons) le 50 mgkg

Eacutethylegravene glycol lt 200 mgkg

Dieacutethylegravene glycol lt 30 mgkg

Monoeacutethylegravene glycol meacutethyl eacutether lt 30 mgkg

Dieacutethylegravene glycol meacutethyl eacutether lt 40 mgkg

Trieacutethylegravene glycol meacutethyl eacutether lt 70 mgkg

14-dioxane lt 20 mgkg

Formaldeacutehyde lt 10 mgkg

Base de gomme agrave macirccher [copolymegravere anhydre du meacutethoxyeacutethegravene (oxyde de meacutethyle et de vinyle) et du furane-25-dione (anhydride maleacuteique)]

DescriptionDeacutefinition Le copolymegravere du meacutethoxyeacutethegravene et du furane-25-dione est un copolymegravere anhydre du meacutethoxyeacutethegravene (oxyde de meacutethyle et de vinyle) et du furane-25- dione (anhydride maleacuteique)

Poudre fluide blanche agrave blanc casseacute

No CAS 9011-16-9

Pureteacute Valeur de dosage Au moins 995 de la matiegravere segraveche

Viscositeacute speacutecifique (1 MEK) 2-10

Meacutethoxyeacutethegravene reacutesiduel le 150 ppm

Furane-25-dione reacutesiduel le 250 ppm

Aceacutetaldeacutehyde le 500 ppm

Meacutethanol le 500 ppm

Peroxyde de dilauroyle le 15 ppm

Total des meacutetaux lourds le 10 ppm

Critegraveres microbiologiques Deacutenombrement sur plaque du total des micro-organismes aeacuterobies le 500 UFCg

Moisissureslevures le 500 UFCg

Escherichia coli reacutesultat de leacutepreuve neacutegatif

Salmonella reacutesultat de leacutepreuve neacutegatif

Staphylococcus aureus reacutesultat de leacutepreuve neacutegatif

Pseudomonas aeruginosa reacutesultat de leacutepreuve neacutegatif

30122017 L 351138

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Huile de chia (Salvia hispanica)

DescriptionDeacutefinition Lhuile de chia est produite par pression agrave froid de graines de chia (Salvia hispanica L) (pureteacute de 999 ) Aucun solvant nest utiliseacute et apregraves pression lhuile est placeacutee dans des citernes de deacutecantation et les impureteacutes sont eacutelimineacutees par filtration Elle peut eacutegalement ecirctre produite par extraction au CO2 supercritique

Processus de production Produite par pression agrave froid Aucun solvant nest utiliseacute et apregraves pression lhuile est placeacutee dans des citernes de deacutecantation et les impureteacutes sont eacutelimishyneacutees par filtration

Aciditeacute exprimeacutee en acide oleacuteique le 20

Indice de peroxyde le 10 meqkg

Impureteacutes insolubles le 005

Acide α-linoleacutenique ge 60

Acide linoleacuteique 15-20

Graines de chia (Salvia hispanica)

DescriptionDeacutefinition Le chia (Salvia hispanica L) est une plante herbaceacutee annuelle deacuteteacute appartenant agrave la famille des Labiatae Apregraves la reacutecolte les graines sont nettoyeacutees meacutecanishyquement Les fleurs les feuilles et les autres parties de la plante sont retireacutees

Matiegravere segraveche 90-97

Proteacuteines 15-26

Matiegraveres grasses 18-39

Glucides () 18-43

Cellulose brute () 18-43

Cendres 3-7

() Les glucides comprennent la quantiteacute de fibres (UE les glucides sont les glucides disponibles = sucre + amidon) () La cellulose brute correspond agrave la partie de la cellulose principalement constitueacutee de cellulose de pentosanes et de lignine non digestibles Processus de production Le processus de production de jus de fruits et de boissons agrave base de meacutelanges de jus de fruits contenant des graines de chia comprend des eacutetapes de preacuteshyhydration et de pasteurisation des graines Des controcircles microbiologiques et des systegravemes de surveillance sont en place

Chitine-glucane issu dAspergillus niger

DescriptionDeacutefinition Le chitine-glucane est obtenu agrave partir du myceacutelium dAspergillus niger Il sagit dune poudre leacutegegraverement jaune inodore et fluide Sa teneur en matiegravere segraveshyche est de 90 ou plus

Le chitine-glucane est constitueacute dans une large mesure de deux polysaccharides

mdash la chitine constitueacutee de motifs reacutepeacuteteacutes de N-aceacutetyl-D-glucosamine (no CAS 1398-61-4)

mdash le becircta (1 3)-glucane constitueacute de motifs reacutepeacuteteacutes de D-glucose (no CAS 9041-22-9)

30122017 L 351139

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Perte agrave la dessiccation le 10

Chitine-glucane ge 90

Rapport chitineglucane de 3070 agrave 6040

Cendres le 30

Lipides le 10

Proteacuteines le 60

Complexe de chitine-glucane extrait de Fomes fomentarius

DescriptionDeacutefinition Le complexe de chitine-glucane est obtenu agrave partir des parois cellulaires du carpophore du champignon Fomes fomentarius Il est principalement constitueacute de deux polysaccharides

mdash la chitine constitueacutee de motifs reacutepeacuteteacutes de N-aceacutetyl-D-glucosamine (no CAS 1398-61-4)

mdash le becircta-(13 16)-D-glucane constitueacute de motifs reacutepeacuteteacutes de D-glucose (no CAS 9041-22-9)

Le processus de production comprend plusieurs eacutetapes dont le nettoyage lamenuisement et le broyage le ramollissement dans leau et le chauffage dans une solution alcaline le lavage le seacutechage Il ny a pas dhydrolyse au cours du processus de production

Aspect poudre brune inodore et insipide

Pureteacute Humiditeacute le 15

Cendres le 30

Chitine-glucane ge 90

Rapport chitineglucane 7020

Glucides totaux agrave lexception des glucanes le 01

Proteacuteines le 20

Lipides le 10

Meacutelanines le 83

Additifs neacuteant

pH 67-75

Meacutetaux lourds Plomb (ppm) le 100

Cadmium (ppm) le 100

Mercure (ppm) le 003

Arsenic (ppm) le 020

30122017 L 351140

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Critegraveres microbiologiques Bacteacuteries meacutesophiles totales le 103g

Levures et moisissures le 103g

Coliformes agrave 30 degC le 103g

E coli le 10g

Salmonella et autres bacteacuteries pathogegravenes Absence25 g

Extrait de chitosane dorigine fongique (Agaricus bisporus Aspergillus niger)

DescriptionDeacutefinition Lextrait de chitosane [contenant principalement de la poly (D-glucosamine)] est obtenu agrave partir des stipes dAgaricus bisporus ou agrave partir du myceacutelium dAspergillus niger

Le processus de production breveteacute comprend plusieurs eacutetapes dont lextraction et la deacutesaceacutetylation (hydrolyse) en milieu alcalin la solubilisation en mishylieu acide la preacutecipitation en milieu alcalin le lavage et le seacutechage

Synonyme poly(D-glucosamine)

Numeacutero CAS du chitosane 9012-76-4

Formule du chitosane (C6H11NO4)n

Aspect fine poudre fluide

Couleur de blanc casseacute agrave leacutegegraverement brunacirctre

Odeur inodore

Pureteacute Teneur en chitosane ( mm segraveche) 85

Teneur en glucane ( mm segraveche) le 15

Perte agrave la dessiccation ( mm segraveche) le 10

Viscositeacute (1 dans lacide aceacutetique 1 ) 1-15

Degreacute daceacutetylation (en molmasse humide) 0-30

Viscositeacute (1 dans lacide aceacutetique 1 ) (mPas) 1-14 pour le chitosane obtenu agrave partir dAspergillus niger 12-25 pour la chitine extraite dAgaricus bisposhyrus

Cendres ( mm segraveche) le 30

Proteacuteines ( mm segraveche) le 20

Dimension particulaire gt 100 nm

Masse volumique apregraves tassement (gcm3) 07-10

Pouvoir de reacutetention des graisses 800 times (mm humide) eacutepreuve reacuteussie

30122017 L 351141

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Meacutetaux lourds Mercure (ppm) le 01

Plomb (en ppm) le 10

Arsenic (ppm) le 10

Cadmium (ppm) le 05

Critegraveres microbiologiques Germes aeacuterobies (UFCg) le 103

Levures et moisissures (UFCg) le 103

Escherichia coli (UFCg) le 10

Enterobacteriaceae (UFCg) le 10

Salmonella Absence25 g

Listeria monocytogenes Absence25 g

Sulfate de chondroiumltine DescriptionDeacutefinition Le sulfate de chondroiumltine (sel de sodium) est un produit biosyntheacutetique Il est obtenu par sulfatation chimique de la chondroiumltine reacutesultant de la fermenshytation par la souche de la bacteacuterie Escherichia coli O5K4H4 U1-41 (ATCC 24502)

Sulfate de chondroiumltine (sel de sodium) ( sur sec) 95-105

Masse moleacuteculaire moyenne en poids (kDa) 5-12

Masse moleacuteculaire moyenne en nombre (kDa) 4-11

Dispersiteacute (mhm005) le 07

Degreacute de sulfatation (ΔDi-6S) () le 85

Perte agrave la dessiccation () (105 degC jusquagrave masse constante) le 100

Reacutesidu de calcination ( sur sec) 20-30

Proteacuteines ( sur sec) le 05

Endotoxines (UEmg) le 100

Impureteacutes organiques totales (mgkg) le 50

Picolinate de chrome DescriptionDeacutefinition Le picolinate de chrome se preacutesente sous la forme dune poudre fluide rougeacirctre leacutegegraverement soluble dans leau agrave pH 7 Le sel est aussi soluble dans les solvants organiques polaires

Deacutenomination chimique tris(2-pyridinecarboxylate-NO)chrome (III) ou 2-acide carboxylique de pyridine chromate (III)

No CAS 14639-25-9

30122017 L 351142

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Formule chimique Cr(C6H4NO2)3

Caracteacuteristiques chimiques

Picolinate de chrome ge 95

Chrome (III) 12-13

Chrome (VI) non deacutetecteacute

Eau le 40

Feuilles de Cistus incanus L Pandalis

Description Feuilles de Cistus incanus L Pandalis espegravece appartenant agrave la famille des Cistaceae et originaire de la reacutegion meacutediterraneacuteenne (Chalcidique)

Composition Humiditeacute 9-10 g100 g de feuilles

Proteacuteines 61 g100 g de feuilles

Matiegraveres grasses 16 g100 g de feuilles

Glucides 501 g100 g de feuilles

Fibres 271 g100 g de feuilles

Mineacuteraux 44 g100 g de feuilles

Sodium 018 g

Potassium 075 g

Magneacutesium 024 g

Calcium 10 g

Fer 65 mg

Vitamine B1 30 microg

Vitamine B2 30 microg

Vitamine B6 54 microg

Vitamine C 28 mg

Vitamine A lt 01 mg

Vitamine E 40ndash50 mg

Alpha-tocopheacuterol 20ndash50 mg

Becircta-tocopheacuterol et gamma-tocopheacuterol 2-15 mg

Delta-tocopheacuterol 01ndash2 mg

30122017 L 351143

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Citicoline Citicoline (syntheacutetique) DescriptionDeacutefinition La citicoline est composeacutee de cytosine de ribose de pyrophosphate et de choline

Poudre cristalline blanche

Deacutenomination chimique cytidine-5prime-pyrophosphate de choline cytidine 5prime-(diphosphate de trihydrogegravene) Pprime-[2-(trimeacutethylammonio)eacutethyl] ester de sel inshyterne

Formule chimique C14H26N4O11P2

Masse moleacuteculaire 48832 gmol

No CAS 987-78-0

pH (solution deacutechantillon de 1 ) 25-35

Pureteacute Valeur de dosage ge 98 de la matiegravere segraveche

Perte agrave la dessiccation (agrave 100 degC pendant 4 heures) le 50

Ammonium le 005

Arsenic pas plus de 2 ppm

Acides phosphoriques libres le 01

Acide 5prime-cytidylique le 10

Critegraveres microbiologiques Nombre total sur plaque le 103 UFCg

Levures et moisissures le 102 UFCg

Escherichia coli Absence dans 1 g

Citicoline (de source microbienne) DescriptionDeacutefinition Elle est produite par fermentation avec une souche geacuteneacutetiquement modifieacutee dE coli (BCT19p40k)

La speacutecification de la citicoline ayant une source bacteacuterienne est identique agrave celle de la citicoline syntheacutetique autoriseacutee

Clostridium butyricum DescriptionDeacutefinition Clostridium butyricum (CBM-588) est une bacteacuterie Gram positive produisant des spores anaeacuterobie stricte non pathogegravene et non geacuteneacutetiquement modifieacutee Numeacutero denregistrement FERM BP-2789

Critegraveres microbiologiques Germes aeacuterobies viables totaux le 103 UFCg

Escherichia coli pas de deacutetection dans 1 g

30122017 L 351144

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Staphylococcus aureus pas de deacutetection dans 1 g

Pseudomonas aeruginosa pas de deacutetection dans 1 g

Levures et moisissures le 102 UFCg

Extrait de poudre de cacao deacutegraisseacute

Extrait de cacao (Theobroma cacao L)

Aspect poudre brun fonceacute sans impureteacutes visibles

Proprieacuteteacutes physico-chimiques

Teneur en polypheacutenols ge 550 EAG

Teneur en theacuteobromine le 100

Teneur en cendres le 50

Pourcentage dhumiditeacute le 80

Masse volumique apparente 040-055 gcm3

pH 50-65

Solvant reacutesiduel le 500 ppm

Extrait de cacao agrave faible teneur en matiegraveres grasses

Extrait de cacao (Theobroma cacao L) agrave faible teneur en matiegraveres grasses

Aspect poudre rouge sombre agrave violette

Extrait de cacao concentreacute ge 99

Dioxyde de silicium (auxiliaire technologique) le 10

Flavanols de cacao ge 300 mgg

(-) Eacutepicateacutechine ge 45 mgg

Perte agrave la dessiccation le 50

Huile de graine de coriandre (Coriandrum sativum)

DescriptionDeacutefinition Lhuile de graine de coriandre est une huile contenant des glyceacuterides dacides gras obtenue agrave partir des graines de coriandre Coriandrum sativum L

Couleur leacutegegraverement jaune goucirct fade

No CAS 8008-52-4

Composition en acides gras

Acide palmitique (C160) 2-5

Acide steacutearique (C180) lt 15

Acide peacutetroseacutelinique [cis-C181(n-12)] 60-75

Acide oleacuteique [cis-C181 (n-9)] 8-15

30122017 L 351145

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Acide linoleacuteique (C182) 12-19

Acide α-linoleacutenique (C183) lt 10

Acides gras trans le 10

Pureteacute Indice de reacutefraction (agrave 20 degC) 1466-1474

Indice daciditeacute le 25 mg de KOHg

Indice de peroxyde le 50 meqkg

Indice diode 88-110 uniteacutes

Indice de saponification 186-200 mg de KOHg

Matiegravere insaponifiable le 15 gkg

Fruits seacutecheacutes de Crataegus pinnatifida

DescriptionDeacutefinition Fruits seacutecheacutes de lespegravece Crataegus pinnatifida appartenant agrave la famille des Rosaceae et originaire du nord de la Chine et de la Coreacutee

Composition Matiegravere segraveche 80

Glucides 55 gkg de masse fraicircche

Fructose 265-293 g100 g

Glucose 255-281 g100 g

Vitamine C 291 mg100 g de masse fraicircche

Sodium 29 g100 g de masse fraicircche

Les compotes sont des produits obtenus par traitement thermique de la partie comestible dune ou de plusieurs espegraveces de fruits entiers ou en morceaux tamiseacutee ou non sans concentration significative Des sucres de leau du cidre des eacutepices et du jus de citron peuvent ecirctre utiliseacutes

α-cyclodextrine DescriptionDeacutefinition Saccharide cyclique non reacuteducteur composeacute de six uniteacutes D-glucopyranosyl lieacutees en α-14 obtenu par laction dune cyclodextrine-glucosyltransfeacuterase (CGTase EC 24119) sur de lamidon liqueacutefieacute La reacutecupeacuteration et la purification de lα-cyclodextrine peuvent seffectuer selon lune des proceacutedures suivanshytes preacutecipitation dun complexe de α-cyclodextrine en preacutesence de 1-deacutecanol dissolution dans leau agrave tempeacuterature eacuteleveacutee et repreacutecipitation extraction du complexant agrave la vapeur et cristallisation de lα-cyclodextrine agrave partir de la solution ou chromatographie avec eacutechange dions ou filtration sur gel suivie dune cristallisation de lα-cyclodextrine agrave partir de la liqueur-megravere purifieacutee ou meacutethodes de seacuteparation membranaire telles que lultrafiltration et losmose inverse Description Solide cristallin blanc ou presque blanc pratiquement inodore

Synonymes alpha-cyclodextrine α-dextrine cyclohexaamylose cyclomaltohexaose α-cycloamylose

Deacutenomination chimique Cyclohexaamylose

30122017 L 351146

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

No CAS 10016-20-3

Formule chimique (C6H10O5)6

Poids de formule 97285

Dosage ge 98 (matiegravere segraveche)

Identification Intervalle de fusion se deacutecompose au-dessus de 278 degC

Solubiliteacute facilement soluble dans leau tregraves leacutegegraverement soluble dans leacutethanol

Rotation speacutecifique [α]D 25 entre + 145deg et + 151deg (solution agrave 1 )

Chromatographie le temps de reacutetention pour le pic principal dans un chromatogramme liquide de leacutechantillon correspond agrave celui de lα-cyclodextrine dans un chromatogramme dα-cyclodextrine de reacutefeacuterence (disponible au Consortium fuumlr Elektrochemische Industrie GmbH Muumlnchen Allemagne ou aupregraves du Wacker Biochem Group Adrian MI USA) dans les conditions deacutecrites dans la MEacuteTHODE DE DOSAGE

Pureteacute Eau le 11 (meacutethode de Karl Fischer)

Complexant reacutesiduel le 20 mgkg

(1-deacutecanol)

Substances reacuteductrices le 05 (exprimeacutees en glucose)

Cendres sulfateacutees le 01

Plomb le 05 mgkg

Meacutethode de dosage Deacutetermination par chromatographie en phase liquide dans les conditions suivantes

Solution dessai peser avec preacutecision une quantiteacute denviron 100 mg de leacutechantillon dessai lintroduire dans une fiole jaugeacutee de 10 ml et ajouter 8 ml deau deacutesioniseacutee Dissoudre complegravetement leacutechantillon en le placcedilant dans un bain agrave ultrasons (pendant 10-15 min) et diluer jusquagrave la marque avec de leau deacutesioniseacutee purifieacutee Filtrer agrave travers un filtre de 045 micromegravetre

Solution de reacutefeacuterence peser avec preacutecision une quantiteacute denviron 100 mg dα-cyclodextrine lintroduire dans une fiole jaugeacutee de 10 ml et ajouter 8 ml deau deacutesioniseacutee Dissoudre complegravetement leacutechantillon agrave laide dun bain agrave ultrasons et diluer jusquagrave la marque avec de leau deacutesioniseacutee purifieacutee

Chromatographie chromatographe en phase liquide eacutequipeacute dun deacutetecteur agrave indice de reacutefraction et dun enregistreur-inteacutegrateur

Colonne et emballage Nucleosil-100-NH2 (10 microm) (Macherey amp Nagel Co Duumlren Allemagne) ou eacutequivalent

Longueur 250 mm

Diamegravetre 4 mm

Tempeacuterature 40 degC

Phase mobile aceacutetonitrileeau (6733 vv)

Deacutebit 20 mlmin

Volume dinjection 10 microl

30122017 L 351147

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Proceacutedure injecter la solution deacutechantillon dans le chromatographe enregistrer le chromatogramme et mesurer laire du pic de α-CD Calculer le pourshycentage dα-cyclodextrine dans leacutechantillon dessai selon la formule suivante

α-cyclodextrine (matiegravere segraveche) = 100 times (ASAR) (WRWS)

ougrave

As et AR correspondent aux aires respectives des pics dus agrave lα-cyclodextrine de la solution deacutechantillon et de la solution de reacutefeacuterence Ws et WR corresshypondent au poids respectif (en mg) de leacutechantillon dessai et de lα-cyclodextrine de reacutefeacuterence apregraves correction pour la teneur en eau

γ-cyclodextrine DescriptionDeacutefinition Saccharide cyclique non reacuteducteur composeacute de huit uniteacutes dα-14 D-glucopyranosyl lieacutees obtenu par laction dune cyclodextrine-glucosyl transfeacuterase (CGTase EC 24119) sur de lamidon hydrolyseacute La reacutecupeacuteration et la purification de lγ-cyclodextrine peuvent seffectuer par preacutecipitation dun complexe de γ-cyclodextrine en preacutesence de 8-cyclohexadecen-1-one par dissolution de ce complexe dans de leau et du deacutecane normal par extraction agrave la vapeur de la phase aqueuse et par reacutecupeacuteration de gamma-CD agrave partir de la solution par cristallisation

Solide cristallin blanc ou presque blanc pratiquement inodore

Synonymes gamma-cyclodextrine γ-dextrine cyclooctaamylose cyclomaltooctaose γ-cycloamylose

Deacutenomination chimique cyclooctaamylose

Numeacutero CAS 17465-86-0

Formule chimique (C6H10O5)8

Dosage ge 98 (matiegravere segraveche)

Identification Intervalle de fusion se deacutecompose au-dessus de 285 degC

Solubiliteacute Facilement soluble dans leau tregraves leacutegegraverement soluble dans leacutethanol

Rotation speacutecifique [α]D 25 entre 174deg et 180deg (solution agrave 1 )

Pureteacute Eau le 11

Complexant reacutesiduel [8-cyclohexadeacutecen-1-one (CHDC)] le 4 mgkg

Solvant reacutesiduel (deacutecane normal) le 6 mgkg

Substances reacuteductrices le 05 (exprimeacutees en glucose)

Cendres sulfateacutees le 01

Preacuteparation de dextran produite par Leuconostoc mesenteroides

1 En poudre Glucides 60 avec (dextrane 50 mannitol 05 fructose 03 leucrose 92 )

Proteacuteines 65

Lipides 05

30122017 L 351148

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Acide lactique 10

Eacutethanol traces

Cendres 13

Humiditeacute 10

2 Agrave leacutetat liquide Glucides 12 avec (dextrane 69 mannitol 11 fructose 19 leucrose 22 )

Proteacuteines 20

Lipides 01

Acide lactique 20

Eacutethanol 05

Cendres 34

Humiditeacute 80

Huile dorigine veacutegeacutetale agrave teneur eacuteleveacutee en diacylglyceacuterols

DescriptionDeacutefinition Fabriqueacute agrave partir de glyceacuterol et dacides gras provenant dhuiles veacutegeacutetales alimentaires en particulier dhuile de soja (Glycine max) ou dhuile de colza (Brasshysica campestris Brassica napus) agrave laide dune enzyme speacutecifique

Reacutepartition des acylglyceacuterols Diacylglyceacuterols (DAG) ge 80

13-diacylglyceacuterols (13-DAG) ge 50

Triacylglyceacuterols (TAG) le 20

Monoacylglyceacuterols (MAG) le 50

Composition en acides gras (MAG DAG TAG) Acide oleacuteique (C181) 20-65

Acide linoleacuteique (C182) 15-65

Acide linoleacutenique (C183) le 15

Acides gras satureacutes le 10

Autres Indice daciditeacute le 05 mg de KOHg

Humiditeacute et matiegraveres volatiles le 01

Indice de peroxyde le10 meqkg

Insaponifiables le 20

Acides gras trans le 10

MAG monoacylglyceacuterols DAG diacylglyceacuterols TAG triacylglyceacuterols

30122017 L 351149

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Dihydrocapsiate (DHC) DescriptionDeacutefinition Le dihydrocapsiate est syntheacutetiseacute comme suit esteacuterification entre de lalcool vanillique et de lacide 8-meacutethyl nonanoiumlque catalyseacutee par des enzymes Enshysuite le dihydrocapsiate est extrait agrave laide de n-hexane

Liquide visqueux incolore agrave jaune

Formule chimique C18 H28 O4

No CAS 205687-03-2

Proprieacuteteacutes physico-chimiques Dihydrocapsiate gt 94

Acide 8-meacutethylnonanoiumlque lt 60

Alcool vanillique lt 10

Substances de synthegravese apparenteacutees lt 20

Extrait sec de Lippia citriodora obtenu agrave partir de cultures de cellules

DescriptionDeacutefinition Extrait sec de cultures de cellules HTNreg Vb de Lippia citriodora (Palau) Kunth

Extrait dEchinacea angustifolia obtenu agrave partir de cultures de cellules

Extrait de racines dEchinacea angustifolia obtenu agrave partir de la culture de tissus de la plante substantiellement eacutequivalent agrave lextrait de racines dEchinacea angustifolia obtenu dans un meacutelange eacutethanol-eau titreacute agrave 4 deacutechinacoside

Huile dEchium plantagineum DescriptionDeacutefinition Lhuile dEchium est le produit de couleur jaune pacircle que lon obtient en raffinant lhuile extraite des graines dEchium plantagineum L Acide steacutearidonique ge 10 mm des acides gras totaux

Acides gras trans le 20 (mm des acides gras totaux)

Indice daciditeacute le 06 mg de KOHg

Indice de peroxyde le 50 meq O2kg

Composeacutes insaponifiables le 20

Teneur en proteacuteines (azote total) le 20 microgl

Alcaloiumldes pyrrolizidiniques Non deacutetectables avec une limite de deacutetection de 40 microgkg

Gallate deacutepigallocateacutechine sous forme dextrait purifieacute de feuilles de theacute vert (Camellia sinensis)

DescriptionDeacutefinition Extrait tregraves purifieacute de feuilles de theacute vert [Camellia sinensis (L) Kuntze] preacutesenteacute sous forme dune fine poudre de couleur blanc casseacute agrave rose pacircle Il est constitueacute au minimum de 90 de gallate deacutepigallocateacutechine (EGCG) et a un point de fusion compris approximativement entre 210 et 215 degC

Aspect poudre de couleur blanc casseacute agrave rose pacircle

30122017 L 351150

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Deacutenomination chimique polypheacutenol (-) epigallocatechin-3-gallate

Synonymes gallate deacutepigallocateacutechine (EGCG)

No CAS 989-51-5

Nom INCI gallate deacutepigallocateacutechine

Masse moleacuteculaire 4584 gmol

Perte agrave la dessiccation le 50

Meacutetaux lourds Arsenic le 30 ppm

Plomb le 50 ppm

Dosage ge 94 dEGCG (dans la matiegravere segraveche)

le 01 de cafeacuteine

Solubiliteacute LEGCG est relativement soluble dans leau leacutethanol le meacutethanol et laceacutetone

L-ergothioneacuteine Deacutefinition Deacutenomination chimique (UICPA) (2S)-3-(2-thioxo-23-dihydro-1H-imidazole-4-yl)-2-(trimeacutethylammonio)-propanoate

Formule chimique C9H15N3O2S

Masse moleacuteculaire 2293 Da

No CAS 497-30-3

Paramegravetre Speacutecification Meacutethode

Apparence Poudre blanche Eacuteleacutement visuel

Pouvoir rotatoire [α]D ge (+) 122deg (c = 1 H2O)a) Polarimeacutetrie

Pureteacute chimique ge 995

ge 990

HPLC [Ph Eur 2229]

RMN-1H

Deacutetermination Conforme agrave la structure RMN-1H

C 4714 plusmn 04

H 659 plusmn 04

N 1832 plusmn 04

Analyse eacuteleacutementaire

Total des solvants reacutesiduels

(meacutethanol aceacutetate deacutethyle isopropanol eacutethanol)

[Ph Eur 01200850400]

lt 1 000 ppm

Chromatographie en phase gazeuse

[Ph Eur 01200820424]

Perte agrave la dessiccation Eacutetalon interne lt 05 [Ph Eur 01200820232]

Impureteacutes lt 08 CLHPCPG ou RMN-1H

30122017 L 351151

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Paramegravetre Speacutecification Meacutethode

Meacutetaux lourdsb) c)

Plomb lt 30 ppm ICPAES

(Pb Cd)

Fluorescence atomique (Hg) Cadmium lt 10 ppm

Mercure lt 01 ppm

Speacutecifications microbiologiquesb)

Germes aeacuterobies viables totaux le 1 times 103 UFCg [Ph Eur 01201150104]

Levures et moisissures totales le 1 times 102 UFCg

Escherichia coli Absence dans 1 g

Ph Eur Pharmacopeacutee Europeacuteenne RMN-1H reacutesonance magneacutetique nucleacuteaire du proton CLHP chromatographie en phase liquide haute performance CPG chromatographie par permeacuteation de gel ICPAES spectroscopie deacutemission atomique agrave plasma agrave couplage inductif UFC uniteacute formant colonie

a) Lit [α]D = (+) 1266deg (c = 1 H2O)

b) Analyses effectueacutees sur chaque lot

c) Teneurs maximales conformeacutement au regraveglement (CE) no 18812006

Sel de sodium de leacutedeacutetate de fer (III)

DescriptionDeacutefinition Le sel de sodium de leacutedeacutetate de fer (III) (acide eacutethylegravenediamineteacutetraaceacutetique) se preacutesente sous la forme dune poudre de couleur allant du jaune au brun fluide et inodore dune pureteacute chimique supeacuterieure agrave 99 (mm) qui se dissout facilement dans leau

Formule chimique C10H12FeN2NaO8 3H2O

Caracteacuteristiques chimiques

pH dune solution agrave 1 35-55

Fer 125-135

Sodium 55

Eau 128

Matiegraveres organiques (CHNO) 684

EDTA 655-705

Matiegraveres insolubles dans leau le 01

Acide nitrilotriaceacutetique le 01

Phosphate dammonium ferreux

DescriptionDeacutefinition Le phosphate dammonium ferreux se preacutesente sous la forme dune fine poudre de couleur gris-vert pratiquement insoluble dans leau et soluble dans les acides mineacuteraux dilueacutes

No CAS 10101-60-7

30122017 L 351152

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Formule chimique FeNH4PO4

Caracteacuteristiques chimiques

pH dune suspension agrave 5 dans leau 68-78

Fer (total) ge 28

Fer (II) 22-30 (mm)

Fer (III) le 70 (mm)

Ammoniac 5-9 (mm)

Eau le 30

Peptides de poisson (Sardinops sagax)

DescriptionDeacutefinition Le nouvel ingreacutedient alimentaire est un meacutelange de peptides obtenu par hydrolyse alcaline catalyseacutee par proteacutease du muscle de poisson (Sardinops sagax) apregraves isolement de la fraction de peptides par chromatographie sur colonne concentration sous vide et seacutechage par atomisation

Il sagit dune poudre blanc jaunacirctre

Peptides () (peptides dipeptides et tripeptides agrave courte chaicircne dune masse moleacuteculaire infeacuterieure agrave 2 kDa) ge 85 g100 g

Val-Tyr (dipeptide) 01-016 g100 g

Cendres le 10 g100 g

Humiditeacute le 8 g100 g

() Meacutethode de Kjeldahl

Flavonoiumldes issus de Glycyrrhiza glabra L

DescriptionDeacutefinition Les flavonoiumldes obtenus agrave partir de racines ou de porte-greffes de Glycyrrhiza glabra L reacutesultent dune extraction avec de leacutethanol suivie dune extraction compleacutementaire de cet extrait eacutethanolique avec des triglyceacuterides agrave chaicircne moyenne Il sagit dun liquide brun fonceacute contenant de 25 agrave 35 de glabrishydine

Humiditeacute lt 05

Cendres lt 01

Indice de peroxyde lt 05 meqkg

Glabridine 25-35 de graisse

Acide glycyrrhizinique lt 0005

Graisse dont des substances de type polypheacutenol ge 99

Proteacuteines lt 01

Glucides non deacutetectables

30122017 L 351153

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Extrait de fucoiumldane de lalgue Fucus vesiculosus

DescriptionDeacutefinition Le fucoiumldane de lalgue Fucus vesiculosus est obtenu par une extraction aqueuse dans une solution acide et des proceacutedeacutes de filtration sans utilisation de solshyvants organiques Lextrait qui en reacutesulte est concentreacute et seacutecheacute pour donner lextrait de fucoiumldane reacutepondant aux speacutecifications suivantes

Poudre de couleur blanc casseacute agrave brun

Odeur et goucirct Goucirct et odeur fades

Humiditeacute lt 10 (105 degC pendant 2 heures)

Valeur pH 40-70 (suspension agrave 1 agrave 25 degC)

Meacutetaux lourds Arsenic (inorganique) lt 10 ppm

Cadmium lt 30 ppm

Plomb lt 20 ppm

Mercure lt 10 ppm

Critegraveres microbiologiques Deacutenombrement des microbes aeacuterobies totaux lt 10 000 UFCg

Deacutenombrement des levures et des moisissures lt 100 UFCg

Nombre total denteacuterobacteacuteries Absenceg

Escherichia coli Absenceg

Salmonella Absence10 g

Staphylococcus aureus Absenceg

Composition des deux types dextraits autoriseacutes sur la base de la teneur en fucoiumldane

Extrait 1

Fucoiumldane 75-95

Alginate 20-55

Polyphloroglucinol 05-15

Mannitol 1-5

Sels naturelsmineacuteraux libres 05-25

Autres hydrates de carbone 05-10

Proteacuteines 20-25

Extrait 2

Fucoiumldane 60-65

Alginate 30-60 30122017 L 351154

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Polyphloroglucinol 20-30

Mannitol lt 10

Sels naturelsmineacuteraux libres 05-20

Autres hydrates de carbone 05-20

Proteacuteines 20-25

Extrait de fucoiumldane de lalgue Undaria pinnatifida

DescriptionDeacutefinition Le fucoiumldane de lalgue Undaria pinnatifida est obtenu par une extraction aqueuse dans une solution acide et des proceacutedeacutes de filtration sans utilisation de solvants organiques Lextrait qui en reacutesulte est concentreacute et seacutecheacute pour donner lextrait de fucoiumldane reacutepondant aux speacutecifications suivantes

Poudre de couleur blanc casseacute agrave brun

Odeur et goucirct Goucirct et odeur fades

Humiditeacute lt 10 (105 degC pendant 2 heures)

Valeur pH 40-70 (suspension agrave 1 agrave 25 degC)

Meacutetaux lourds Arsenic (inorganique) lt 10 ppm

Cadmium lt 30 ppm

Plomb lt 20 ppm

Mercure lt 10 ppm

Microbiologie Deacutenombrement des microbes aeacuterobies totaux lt 10 000 UFCg

Deacutenombrement des levures et des moisissures lt 100 UFCg

Nombre total denteacuterobacteacuteries Absenceg

Escherichia coli Absenceg

Salmonella Absence10 g

Staphylococcus aureus Absenceg

Composition des deux types dextraits autoriseacutes sur la base de la teneur en fucoiumldane

Extrait 1

Fucoiumldane 75-95

Alginate 20-65

Polyphloroglucinol 05-30

Mannitol 1-10

30122017 L 351155

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Sels naturelsmineacuteraux libres 05-10

Autres hydrates de carbone 05-20

Proteacuteines 20-25

Extrait 2

Fucoiumldane 50-55

Alginate 20-40

Polyphloroglucinol 10-30

Mannitol 25-35

Sels naturelsmineacuteraux libres 8-10

Autres hydrates de carbone 05-20

Proteacuteines 10-15

2prime-Fucosyllactose (syntheacutetique)

Deacutefinition Deacutenomination chimique α-l-fucopyranosyl-(12)-β-d-galactopyranosyl-(14)-d-glucopyranose

Formule chimique C18H32O15

No CAS 41263-94-9

Masse moleacuteculaire 48844 gmol

Description Le 2prime-fucosyllactose est une poudre de couleur blanche agrave blanc casseacute qui est produite par un proceacutedeacute de synthegravese chimique et est isoleacutee par cristallisashytion

Pureteacute 2prime-Fucosyllactose ge 95

D-Lactose le 10 mm

L-Fucose le 10 mm

Isomegraveres de difucosyl-d-lactose le 10 mm

2prime-fucosyl-d-lactulose le 06 mm

pH (20 degC solution agrave 5 ) 32-70

Eau () le 90

Cendres sulfateacutees le 02

Acide aceacutetique le 03

Solvants reacutesiduels (meacutethanol 2-propanol aceacutetate de meacutethyle aceacutetone) le 500 mgkg seacutepareacutement le 2000 mgkg combineacutes)

Proteacuteines reacutesiduelles le 001

30122017 L 351156

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Meacutetaux lourds Palladium le 01 mgkg

Nickel le 30 mgkg

Critegraveres microbiologiques Nombre total de bacteacuteries meacutesophiles aeacuterobies le 500 UFCg

Levures et moisissures le 10 UFCg

Endotoxines reacutesiduelles le 10 UEmg

2prime-Fucosyllactose (de source microbienne)

Deacutefinition Deacutenomination chimique α-L-Fucopyranosyl-(12)-β-D-galactopyranosyl-(14)-D-glucopyranose

Formule chimique C18H32O15

No CAS 41263-94-9

Masse moleacuteculaire 48844 gmol

Source souche geacuteneacutetiquement modifieacutee dEscherichia coli K-12

Source souche geacuteneacutetiquement modifieacutee dEscherichia coli BL21

Description Le 2prime-fucosyllactose est une poudre cristalline de couleur blanche agrave blanc casseacute qui est produite par un proceacutedeacute microbien Le 2prime-fucosyllactose est isoleacute par cristallisation

Pureteacute 2prime-Fucosyllactose ge 94

D-lactose le 30

L-Fucose le 10

Difucosyl-D-lactose le 10

2prime-Fucosyl-D-lactulose le 10

pH (solution agrave 5 20 degC) 32-50

Eau le 50

Cendres sulfateacutees le 15

Acide aceacutetique le 10

Proteacuteines reacutesiduelles le 001

Description Le 2prime-fucosyllactose se preacutesente sous la forme dune poudre de couleur blanshyche agrave blanc casseacute et le concentreacute liquide (45 plusmn 5 mv) se preacutesente sous la forme dune solution aqueuse transparente incolore agrave leacutegegraverement jaune Le 2prime-fucosyllactose est produit par un proceacutedeacute microbiologique Le 2prime-fucosylshylactose est isoleacute par seacutechage par atomisation

Pureteacute 2prime-Fucosyllactose ge 90

Lactose le 50

Fucose le 30

3-Fucosyllactose le 50

Fucosylgalactose le 30

Difucosyllactose le 50

Glucose le 30

Galactose le 30

Eau le 90 (poudre)

Cendres sulfateacutees le 05 (poudre et liquide)

Proteacuteines reacutesiduelles le 001 (poudre et liquide)

30122017 L 351157

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Critegraveres microbiologiques Nombre total de bacteacuteries meacutesophiles aeacuterobies le 500 UFCg

Levures le 10 UFCg

Moisissures le 100 UFCg

Endotoxines le 10 UEmg

Meacutetaux lourds Plomb le 002 mgkg (poudre et liquide)

Arsenic le 02 mgkg (poudre et liquide)

Cadmium le 01 mgkg (poudre et liquide)

Mercure le 05 mgkg (poudre et liquide)

Critegraveres microbiologiques Nombre total sur plaque le 104 UFCg (poudre) le 5 000 UFCg (liquide)

Levures et moisissures le 100 UFCg (poudre) le 50 UFCg (liquide)

Enteacuterobacteacuteriescoliformes absence dans 11 g (poudre et liquide)

Salmonella neacutegatif100 g (poudre) neacutegatif200 ml (liquide)

Cronobacter neacutegatif100 g (poudre) neacutegatif200 ml (liquide)

Endotoxines le 100 UEg (poudre) le 100 UEml (liquide)

Aflatoxine M1 le 0025 microgkg (poudre et liquide)

Galacto-oligosaccharide DescriptionDeacutefinition Le galacto-oligosaccharide est produit agrave partir de lactose du lait par un processus enzymatique utilisant des β-galactosidases issus dAspergillus oryzae Bifidobacterium bifidum et Bacillus circulans GOS ge 46 de matiegravere segraveche (MS)

Lactose le 40 MS

Glucose le 22 MS

Galactose ge 08 MS

Cendres le 40 MS

Proteacuteines le 45 MS

Nitrite le 2 mgkg

Glucosamine HCl issue dAspergillus niger et dune souche geacuteneacutetiquement modifieacutee dE coli K12

Poudre cristalline blanche inodore

Formule moleacuteculaire C6H13NO5 HCl

Masse moleacuteculaire relative 21563 gmol

D-glucosamine HCl 980-1020 de leacutetalon de reacutefeacuterence (CLHP)

Rotation speacutecifique + 700deg agrave + 730deg

30122017 L 351158

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Sulfate de glucosamine KCl issu dAspergillus niger et dune souche geacuteneacutetiquement modifieacutee dE coli K12

Poudre cristalline blanche inodore

Formule moleacuteculaire (C6H14NO5)2SO4 2KCl

Masse moleacuteculaire relative 60552 gmol

Sulfate de D-glucosamine 2KCl 980-1020 de leacutetalon de reacutefeacuterence (CLHP)

Rotation speacutecifique + 500deg agrave + 520deg

Sulfate de glucosamine NaCl issu dAspergillus niger et dune souche geacuteneacutetiquement modifieacutee dE coli K12

Poudre cristalline blanche inodore

Formule moleacuteculaire (C6H14NO5)2SO4 2NACL

Masse moleacuteculaire relative 57331 gmol

D-Glucosamine HCl 98-102 de leacutetalon de reacutefeacuterence (CLHP)

Rotation optique speacutecifique + 52deg - + 54deg

Gomme de guar DescriptionDeacutefinition La gomme de guar native est lendosperme broyeacute de graines de souches naturelles du guar Cyamopsis tetragonolobus L Taub (famille des Leguminosae) Elle consiste essentiellement en un polysaccharide hydrocolloiumldal dune masse moleacuteculaire eacuteleveacutee composeacute principalement duniteacutes de galactopyranose et de mannopyranose combineacutees par des liaisons glucosidiques (combinaisons qui du point de vue chimique peuvent ecirctre deacutecrites comme des galactomannashynes et dont la teneur nest pas infeacuterieure agrave 75 )

Aspect Poudre blanche agrave blanc jaunacirctre

Masse moleacuteculaire Entre 50 000 et 8 000 000 Daltons

Numeacutero CAS 9000-30-0

Numeacutero EINECS 232-536-8

Pureteacute conformeacutement aux dispositions du regraveglement (UE) no 2312012 de la Commission eacutetablissant les speacutecifications des additifs alimentaires eacutenumeacutereacutes aux annexes II et III du regraveglement (CE) no 13332008 du Parlement europeacuteen et du Conseil (1) et aux dispositions du regraveglement dexeacutecution (UE) 2015175 de la Commission du 5 feacutevrier 2015 fixant des conditions particuliegraveres applicables agrave limportation de gomme de guar originaire ou en proveshynance de lInde en raison des risques de contamination par le pentachloropheacutenol et les dioxines (2)

Proprieacuteteacutes physico-chimiques Poudre Dureacutee de conservation 2 ans

Couleur blanche

Odeur leacutegegravere

Diamegravetre moyen des particules 60-70 microm

Humiditeacute le 15

Viscositeacute () agrave 1 h mdash

30122017 L 351159

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Viscositeacute () agrave 2 h ge 3 600 mPas

Viscositeacute () agrave 24 h ge 4 000 mPas

Solubiliteacute soluble dans leau froide et chaude

pH pour 10 gl agrave 25 degC 6-75

Flocons Dureacutee dutilisation 1 an

Couleur Blanc blanc casseacute avec absence ou preacutesence minimale de points noirs

Odeur leacutegegravere

Diamegravetre moyen des particules 1 agrave 10 mm

Humiditeacute le 15

Viscositeacute () agrave 1 h ge 3 000 mPas

Viscositeacute () agrave 2 h mdash

Viscositeacute () agrave 24 h mdash

Solubiliteacute soluble dans leau froide et chaude

pH pour 10 gl agrave 25 degC 5-75

() Les mesures de viscositeacute sont reacutealiseacutees dans les conditions suivantes 1 25 degC 20 rpm

Produits laitiers traiteacutes thermiquement fermenteacutes avec Bacteroides xylanisolvens

DescriptionDeacutefinition Les produits laitiers traiteacutes thermiquement fermenteacutes sont produits avec Bacteroides xylanisolvens (DSM 23964) comme ferment lactique

Le lait demi-eacutecreacutemeacute (entre 15 et 18 de matiegravere grasse) et le lait eacutecreacutemeacute (le 05 de matiegravere grasse) sont pasteuriseacutes ou traiteacutes agrave ultra haute tempeacuterashyture avant le deacutebut de la fermentation avec Bacteroides xylanisolvens (DSM 23964) Le produit laitier fermenteacute obtenu est homogeacuteneacuteiseacute puis traiteacute thermiquement pour inactiver Bacteroides xylanisolvens (DSM 23964) Le produit final ne contient pas de cellules viables de Bacteroides xylanisolvens (DSM 23964) ()

() DIN EN ISO 21528-2 telle que modifieacutee

Hydroxytyrosol DescriptionDeacutefinition Lhydroxytyrosol est un liquide visqueux de couleur jaune pacircle obtenu par synthegravese chimique

Formule moleacuteculaire C8H10O3

Masse moleacuteculaire 1546 gmol

No CAS 10597-60-1

Humiditeacute le 04

Odeur caracteacuteristique

30122017 L 351160

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Goucirct leacutegegraverement amer

Solubiliteacute (eau) miscible agrave leau

pH 35-45

Indice de reacutefraction 1571-1575

Pureteacute Hydroxytyrosol ge 99

Acide aceacutetique le 04

Aceacutetate dhydroxytyrosol le 03

Somme de lacide homovanillique de lacide isohomovanillique et du 3-meacutethoxy-4-hydroxypheacutenylglycol le 03

Meacutetaux lourds Plomb le 003 mgkg

Cadmium le 001 mgkg

Mercure le 001 mgkg

Solvants reacutesiduels Aceacutetate deacutethyle le 250 mgkg

Isopropanol le 250 mgkg

Meacutethanol le 200 mgkg

Teacutetrahydrofuranne le 001 mgkg

Proteacuteine structurante de la glace (ISP) de type III HPLC 12

DescriptionDeacutefinition La preacuteparation de proteacuteines structurantes de la glace (ISP) est un liquide brun clair produit par la fermentation submergeacutee dune souche geacuteneacutetiquement modifieacutee de levure de boulanger de qualiteacute alimentaire (Saccharomyces cerevisiae) un gegravene syntheacutetique codant pour lISP ayant eacuteteacute inseacutereacute dans le geacutenome de la levure La proteacuteine est exprimeacutee et secreacuteteacutee dans le milieu de croissance ougrave elle est seacutepareacutee des cellules de levure par microfiltration et concentreacutee par ultrafiltration Par conseacutequent les cellules de levure ne sont pas transfeacutereacutees telles quelles ni sous une forme modifieacutee dans la preacuteparation dISP La preacuteparashytion dISP contient des ISP natives des ISP glycosyleacutees des proteacuteines et des peptides provenant de la levure et des sucres ainsi que des acides et des sels communeacutement preacutesents dans les denreacutees alimentaires Le concentreacute est stabiliseacute avec 10 mM de solution tampon dacide citrique

Dosage ge 5 gl dISP active

pH 25-35

Cendres le 20

ADN indeacutetectable

Extrait aqueux de feuilles seacutecheacutees dIlex guayusa

DescriptionDeacutefinition Liquide brun fonceacute Extraits aqueux de feuilles seacutecheacutees dIlex guayusa

30122017 L 351161

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Composition Proteacuteines lt 01 g100 ml

Matiegraveres grasses lt 01 g100 ml

Glucides 02ndash03 g100 ml

Sucres totaux lt 02 g100 ml

Cafeacuteine 198-577 mg100 ml

Theacuteobromine 014-20 mg100 ml

Acides chlorogeacuteniques 99-724 mg100 ml

Isomalto-oligosaccharide Poudre Solubiliteacute (eau) () gt 99

Glucose ( sur sec) le 50

Isomaltose + DP3 agrave DP9 ( sur sec) ge 90

Humiditeacute () le 40

Cendres sulfateacutees (g100 g) le 03

Meacutetaux lourds Plomb (mgkg) le 05

Arsenic (mgkg) le 05

Sirop Reacutesidus secs (g100 g) gt 75

Glucose ( sur sec) le 50

Isomaltose + DP3 agrave DP9 ( sur sec) ge 90

pH 4 - 6

Cendres sulfateacutees (g100 g) le 03

Meacutetaux lourds Plomb (mgkg) le 05

Arsenic (mgkg) le 05

Isomaltulose DescriptionDeacutefinition Disaccharide reacuteducteur constitueacute dune fraction de glucose et dune fraction de fructose unies par une liaison glycosidique alpha-16 Il est obtenu agrave partir de sucrose par un processus enzymatique Le produit commercial est le monohydrate Aspect Quasiment inodore cristaux blancs ou presque blancs au goucirct sucreacute

30122017 L 351162

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Deacutenomination chimique 6-O-α-D-glucopyranosyl-D-fructofuranose monohydrate

No CAS 13718-94-0

Formule chimique C12H22O11 H2O

Formule structurale

Poids de formule 3603 (monohydrate)

Pureteacute Dosage ge 98 sur sec

Perte agrave la dessiccation le 65 (60 degC 5 heures)

Meacutetaux lourds Plomb le 01 mgkg

Analyser au moyen dune technique dabsorption atomique adapteacutee au niveau preacuteciseacute La seacutelection de la taille de leacutechantillon et de la meacutethode de preacutepashyration de leacutechantillon peut reposer sur les principes de la meacutethode deacutecrite dans le FNP 5 () laquoInstrumental methodsraquo

() Food and Nutrition Paper 5 Rev 2 mdash Guide to specifications for general notices general analytical techniques identification tests test solutions and other reference mashyterials (JECFA) 1991 322 pages anglais ISBN 92-5-102991-1

Lactitol DescriptionDeacutefinition Poudre cristalline ou solution incolore obtenue par hydrogeacutenation catalytique de lactose Les produits cristallins se preacutesentent sous forme anhydre monoshyhydrateacutee et dihydrateacutee Le nickel est utiliseacute comme catalyseur

Deacutenomination chimique 4-O-β-D-Galactopyrannosyl-D-glucitol

Formule chimique C12H24O11

Masse moleacuteculaire 34431 gmol

No CAS 585-86-4

30122017 L 351163

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Pureteacute Solubiliteacute (dans leau) tregraves soluble dans leau

Pouvoir rotatoire speacutecifique [α] D20 = + 13deg to + 16deg

Dosage ge 95 sur sec (exprimeacute sur la base de la masse segraveche)

Eau le 105

Autres polyols le 25 sur sec

Sucres reacuteducteurs le 02 sur sec

Chlorures le 100 mgkg sur sec

Sulfates le 200 mgkg sur sec

Cendres sulfateacutees le 01 sur sec

Nickel le 20 mgkg sur sec

Arsenic le 30 mgkg sur sec

Plomb le 10 mgkg sur sec

Lacto-N-neacuteoteacutetraose (syntheacutetique)

Deacutefinition Deacutenomination chimique β-d-galactopyranosyl-(14)-2-aceacutetamido-2-deacutesoxy-β-d-glucopyranosyl-(13)-β-d-galactopyranosyl-(14)-d-glucopyranose

Formule chimique C26H45O21

No CAS 13007-32-4

Masse moleacuteculaire 70763 gmol

Description le lacto-N-neacuteoteacutetraose se preacutesente sous la forme dune poudre de couleur blanche agrave blanc casseacute Obtenu par un processus de synthegravese chimique il est isoleacute par cristallisation

Pureteacute Dosage (sans eau) ge 96

D-lactose le 10

Lacto-N-triose II le 03

Isomegravere de lacto-N-neacuteoteacutetraose fructose le 06

pH (solution agrave 5 20 degC) 50-70

Eau le 90

Cendres sulfateacutees le 04

Acide aceacutetique le 03

30122017 L 351164

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Solvants reacutesiduels (meacutethanol 2-propanol aceacutetate de meacutethyle aceacutetone) le 50 mgkg seacutepareacutement le 200 mgkg combineacutes)

Proteacuteines reacutesiduelles le 001

Palladium le 01 mgkg

Nickel le 30 mgkg

Critegraveres microbiologiques Nombre total de bacteacuteries meacutesophiles aeacuterobies le 500 UFCg

Levures le 10 UFCg

Moisissures le 10 UFCg

Endotoxines reacutesiduelles le 10 UEmg

Lacto-N-neacuteoteacutetraose (de source microbienne)

Deacutefinition Deacutenomination chimique β-d-galactopyranosyl-(14)-2-aceacutetamido-2-deacutesoxy-β-d-glucopyranosyl-(13)-β-d-galactopyranosyl-(14)-d-glucopyranose

Formule chimique C26H45O21

No CAS 13007-32-4

Masse moleacuteculaire 70763 gmol

Source souche geacuteneacutetiquement modifieacutee dEscherichia coli K-12

Description Le lacto-N-neacuteoteacutetraose est une poudre cristalline de couleur blanche agrave blanc casseacute qui est produite par un proceacutedeacute microbiologique Le lacto-N-neacuteoteacuteshytraose est isoleacute par cristallisation

Pureteacute Dosage (sans eau) ge 92

D-lactose le 30

Lacto-N-triose II le 30

para-Lacto-N-neacuteohexaose le 30

Isomegravere de lacto-N-neacuteoteacutetraose fructose le 10

pH (solution agrave 5 20 degC) 40-70

Eau le 90

Cendres sulfateacutees le 04

Solvants reacutesiduels (meacutethanol) le 100 mgkg

Proteacuteines reacutesiduelles le 001

30122017 L 351165

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Critegraveres microbiologiques Nombre total de bacteacuteries meacutesophiles aeacuterobies le 500 UFCg

Levures le 10 UFCg

Moisissures le 10 UFCg

Endotoxines reacutesiduelles le 10 UEmg

Extrait foliaire de luzerne (Medicago sativa)

DescriptionDeacutefinition La luzerne (Medicago sativa L) est transformeacutee dans les 2 heures qui suivent sa reacutecolte Elle est hacheacutee et broyeacutee Apregraves son passage dans un pressoir (de type pressoir agrave huile) la luzerne donne un reacutesidu fibreux et un jus de pressage (10 de matiegravere segraveche) La matiegravere segraveche de ce jus contient environ 35 de proteacuteines brutes Le jus de pressage (pH compris entre 58 et 62) est neutraliseacute Un preacutechauffage suivi dune injection de vapeur permet la coagulation des proteacuteines associeacutees agrave des pigments caroteacutenoiumldes et chlorophylliens Le coagulum proteacuteique est seacutepareacute par centrifugation puis seacutecheacute Le concentreacute proshyteacuteique de luzerne est granuleacute apregraves adjonction dacide ascorbique puis il est stockeacute sous gaz inerte ou au froid

Composition Proteacuteines 45-60

Matiegraveres grasses 9-11

Glucides simples (fibres solubles) 1-2

Polysaccharides (fibres insolubles) 11-15

dont cellulose 2-3

Mineacuteraux 8-13

Saponines le 14

Isoflavones le 350 mgkg

Coumestrols le 100 mgkg

Phytates le 200 mgkg

L-Canavanine le 45 mgkg

Lycopegravene DescriptionDeacutefinition Le lycopegravene syntheacutetique est obtenu par la condensation de Wittig dintermeacutediaires de synthegravese couramment utiliseacutes dans la production dautres caroteacutenoiumlshydes employeacutes dans les denreacutees alimentaires Il se compose dau moins 96 de lycopegravene et de quantiteacutes mineures dautres caroteacutenoiumldes apparenteacutes Il se preacutesente sous la forme soit dune poudre dans une matrice adeacutequate soit dune dispersion huileuse Sa couleur est rouge fonceacute ou rouge violaceacute Une proshytection contre loxydation doit ecirctre garantie

Deacutenomination chimique lycopegravene

No CAS 502-65-8 (lycopegravene tout-trans)

Formule chimique C40H56

Poids de formule 53685 Da

30122017 L 351166

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Lycopegravene issu de Blakeslea trispora

DescriptionDeacutefinition Le lycopegravene purifieacute issu de Blakeslea trispora se compose de 95 ou plus de lycopegravene et de 5 ou moins dautres caroteacutenoiumldes Il se preacutesente sous forme soit dune poudre dans une matrice adeacutequate soit dune dispersion huileuse Sa couleur est rouge fonceacute ou rouge violaceacute Une protection contre loxydashytion doit ecirctre garantie

Deacutenomination chimique Lycopegravene

No CAS 502-65-8 (lycopegravene tout-trans)

Formule chimique C40H56

Poids de formule 53685 Da

Lycopegravene de tomates DescriptionDeacutefinition Le lycopegravene de tomates (Lycopersicon esculantum L) purifieacute se compose de 95 ou plus de lycopegravene et de 5 ou moins dautres caroteacutenoiumldes Il se preacuteshysente sous forme soit dune poudre dans une matrice adeacutequate soit dune dispersion huileuse Sa couleur est rouge fonceacute ou rouge violaceacute Une protecshytion contre loxydation doit ecirctre garantie

Deacutenomination chimique Lycopegravene

No CAS 502-65-8 (lycopegravene tout-trans)

Formule chimique C40H56

Poids de formule 53685 Da

Oleacuteoreacutesine de lycopegravene extrait de la tomate

DescriptionDeacutefinition Loleacuteoreacutesine de lycopegravene extrait de la tomate est obtenue au moyen dune extraction par solvant effectueacutee sur des tomates mucircres (Lycopersicon esculentum Mill) apregraves eacutelimination du solvant Il sagit dun liquide clair visqueux dont la couleur oscille entre le rouge et le brun fonceacute

Pourcentage total de lycopegravene 5-15

Dont trans-lycopegravene 90-95

Pourcentage total de caroteacutenoiumldes (exprimeacute en lycopegravene) 65-165

Autres caroteacutenoiumldes 175

(phytoegravenephytofluegraveneβ-carotegravene) (05-07504-06502-035 )

Tocopheacuterols totaux 15-30

Matiegravere insaponifiable 13-20

Acides gras totaux 60-75

Eau (Karl Fischer) le 05

Citrate-malate de magneacutesium DescriptionDeacutefinition Le citrate-malate de magneacutesium se preacutesente sous la forme dune poudre amorphe de couleur blanche agrave blanc jaunacirctre

30122017 L 351167

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Formule chimique Mg5(C6H5O7)2(C4H4O5)2

Deacutenomination chimique Pentamagneacutesium di-(2-hydroxybutanedioate)-di-(2-hydroxypropane-123-tricarboxylate)

No CAS 1259381-40-2

Masse moleacuteculaire 76399 daltons (anhydre)

Solubiliteacute Facilement soluble dans leau (environ 20 g dans 100 ml)

Description de leacutetat physique poudre amorphe

Dosage magneacutesium 120-150

Perte agrave la dessiccation (agrave 120 degC pendant 4 heures) le 15

Couleur (solide) blanc agrave blanc jaunacirctre

Couleur (solution aqueuse agrave 20 ) incolore agrave jaunacirctre

Aspect (solution aqueuse agrave 20 ) solution claire

pH (solution aqueuse agrave 20 ) Environ 60

Impureteacutes Chlorure le 005

Sulfate le 005

Arsenic le 30 ppm

Plomb le 20 ppm

Cadmium le 1 ppm

Mercure le 01 ppm

Extrait deacutecorce de magnolia DescriptionDeacutefinition Lextrait deacutecorce de magnolia est obtenu agrave partir de leacutecorce de Magnolia officinalis L et produit avec de lanhydride carbonique supercritique Leacutecorce est laveacutee et seacutecheacutee au four pour reacuteduire son taux dhumiditeacute avant decirctre broyeacutee et soumise agrave lextraction avec de lanhydride carbonique supercritique Lexshytrait est dissous dans de leacutethanol de qualiteacute meacutedicale et recristalliseacute pour produire lextrait deacutecorce de magnolia

Lextrait deacutecorce de magnolia est principalement constitueacute de deux composeacutes pheacutenoliques le magnolol et le honokiol

Aspect poudre brun clair

Pureteacute Magnolol ge 852

Honokiol ge 05

Magnolol et Honokiol ge 94

Eudesmol total le 2

Humiditeacute 050

30122017 L 351168

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Meacutetaux lourds Arsenic (ppm) le 05

Plomb (ppm) le 05

Meacutethyleugeacutenol (ppm) le 10

Turbocurarine (ppm) le 20

Alcaloiumldes totaux (ppm) le 100

Huile de germe de maiumls concentreacutee en insaponifiable

DescriptionDeacutefinition Lhuile de germe de maiumls concentreacutee en insaponifiable est produite par distillation sous vide et se distingue de lhuile de germe de maiumls raffineacutee par la concentration de la fraction insaponifiable (12 g dans lhuile de germe de maiumls raffineacutee et 10 g dans llaquohuile de germe de maiumls concentreacutee en insaponishyfiableraquo)

Pureteacute Matiegravere insaponifiable gt 90 g100 g

Tocopheacuterols ge 13 g100 g

α-tocopheacuterol () 10-25

β-tocopheacuterol () lt 30

γ-tocopheacuterol () 68-89

δ-tocopheacuterol () lt 70

Steacuterols alcools triterpeacuteniques meacutethylsteacuterols gt 65 g100 g

Composition en acides gras

Acide palmitique 100-200

Acide steacutearique lt 33

Acide oleacuteique 200-422

Acide linoleacuteique 340-656

Acide linoleacutenique lt 20

Indice daciditeacute le 60 mg de KOHg

Indice de peroxyde le 10 mEq O2kg

Meacutetaux lourds Fer (Fe) lt 1 500 microgkg

Cuivre (Cu) lt 100 microgkg

Impureteacutes Hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP) Benzo(a)pyregravene lt 2 microgkg

Un traitement au charbon actif est neacutecessaire pour eacuteviter lenrichissement en hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP) lors de la production de lhuile de germe de maiumls concentreacutee en insaponifiable

30122017 L 351169

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Meacutethylcellulose DescriptionDeacutefinition La meacutethylcellulose est la cellulose provenant directement de souches naturelles de matiegraveres veacutegeacutetales fibreuses partiellement eacutetheacuterifieacutee par des groupeshyments meacutethyles

Deacutenomination chimique Eacutether meacutethylique de cellulose

Formule chimique les polymegraveres contiennent des uniteacutes danhydroglucoses substitueacutes avec la formule geacuteneacuterale suivante

C6H7O2(OR1)(OR2)(OR3) ougrave R1 R2 et R3 peuvent ecirctre

mdash H

mdash CH3 ou

mdash CH2CH3

Masse moleacuteculaire macromoleacutecules denviron 20 000 (n autour de 100) agrave environ 380 000 gmol (n autour de 2 000)

Dosage Pas moins de 25 et pas plus de 33 des groupements meacutethoxyles (-OCH3) et pas plus de 5 des groupements hydroxy-eacutethoxyles (-OCH2CH2OH)

Poudre granuleuse ou fibreuse blanche ou leacutegegraverement jaunacirctre ou grisacirctre leacutegegraverement hygroscopique inodore et insipide

Solubiliteacute gonfle dans leau et forme une solution colloiumldale visqueuse limpide agrave opalescente Insoluble dans leacutethanol leacutether et le chloroforme Soluble dans lacide aceacutetique glacial

Pureteacute Perte agrave la dessiccation le 10 (105 degC 3 heures)

Cendres sulfateacutees le 15 agrave 800 plusmn 25 degC

pH ge 50 et le 80 (solution colloiumldale agrave 1 )

Meacutetaux lourds Arsenic le 30 mgkg

Plomb le 20 mgkg

Mercure le 10 mgkg

Cadmium le 10 mgkg

Acide (6S)-5- meacutethylteacutetrahydrofolique sous forme de sel de glucosamine

DescriptionDeacutefinition Deacutenomination chimique Acide L-glutamique N-[4-[[[(6S)-2-amino-145678-heacutexahydro-5-meacutethyl-4-oxo-6-pteacuteridinyl]meacutethyl]amino]benzoyl] sel de glushycosamine

Formule chimique C32H51N9O16S

Masse moleacuteculaire 81780 gmol (anhydre)

No CAS 1181972-37-1

Aspect poudre de couleur cregraveme agrave brun clair

30122017 L 351170

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Pureteacute Pureteacute diasteacutereacuteoisomeacuterique au moins 99 dacide (6S)-5-meacutethylteacutetrahydrofolique

Dosage de la glucosamine 34 agrave 46 sur sec

Dosage de lacide 5-meacutethylteacutetrahydrofolique 54 agrave 59 sur sec

Eau le 80

Meacutetaux lourds Plomb le 20 ppm

Cadmium le 10 ppm

Mercure le 01 ppm

Arsenic le 20 ppm

Bore le 10 ppm

Critegraveres microbiologiques Deacutenombrement des microbes aeacuterobies totaux le 100 UFCg

Levures et moisissures le 100 UFCg

Escherichia coli Absence dans 10 g

Monomeacutethylsilanetriol (silicium organique)

DescriptionDeacutefinition Deacutenomination chimique Silanetriol 1-meacutethyl-

Formule chimique CH6O3Si

Masse moleacuteculaire 9414 gmol

No CAS 2445-53-6

Pureteacute Preacuteparation de silicium organique (monomeacutethylsilanetriol) (solution aqueuse)

Aciditeacute (pH) 64-68

Silicium 100 agrave 150 mg de Sil

Meacutetaux lourds Plomb le 10 microgl

Mercure le 10 microgl

Cadmium le 10 microgl

Arsenic le 30 microgl

Solvants Meacutethanol le 50 mgkg (preacutesence reacutesiduelle)

30122017 L 351171

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Extrait myceacutelien du shiitakeacute (Lentinula edodes)

DescriptionDeacutefinition Le nouvel ingreacutedient alimentaire est un extrait aqueux steacuterile obtenu agrave partir du myceacutelium de Lentinula edodes cultiveacute en fermentation submergeacutee Il sagit dun liquide brun clair leacutegegraverement trouble

Le lentinane est un glucane β-(1-3) β-(1-6)-D dune masse moleacuteculaire denviron 5 times 105 daltons dun degreacute de branchement de 25 et dune structure tershytiaire en triple heacutelice

Pureteacutecomposition de lextrait myceacutelien de Lentinula edodes Humiditeacute 98

Matiegravere segraveche 2

Glucose libre lt 20 mgml

Proteacuteines totales () lt 01 mgml

Composants contenant de lazote () lt 10 mgml

Lentinane 08 ndash 12 mgml

() Meacutethode de Bradford () Meacutethode de Kjeldahl

Jus de noni (Morinda citrifolia)

DescriptionDeacutefinition Les fruits de Morinda citrifolia L (nonis) sont presseacutes Le jus obtenu est pasteuriseacute Une eacutetape de fermentation (facultative) peut avoir lieu avant ou apregraves le pressurage

Rubiadine le 10 microgkg

Lucidine le 10 microgkg

Poudre de jus de noni (Morinda citrifolia)

DescriptionDeacutefinition Les graines et lenveloppe des fruits de Morinda citrifolia seacutecheacutes au soleil sont retireacutees La pureacutee obtenue est filtreacutee pour seacuteparer le jus de la chair Le jus produit est deacuteshydrateacute selon deux proceacutedeacutes

soit par atomisation sur maltodextrines de maiumls ce meacutelange est obtenu en maintenant constants les deacutebits dentreacutee du jus et des maltodextrines

soit par zeacuteodratation ou seacutechage puis meacutelange avec un excipient ce proceacutedeacute permet un seacutechage initial du jus suivi dun meacutelange avec des maltodextrines (dans les mecircmes proportions quen atomisation)

Pureacutee et concentreacute de noni (Morinda citrifolia)

DescriptionDeacutefinition Les fruits de Morinda citrifolia sont reacutecolteacutes manuellement Les graines et lenveloppe peuvent ecirctre seacutepareacutes meacutecaniquement de la pureacutee de fruit Apregraves passhyteurisation la pureacutee est conditionneacutee dans des conteneurs aseptiques et entreposeacutee au froid

30122017 L 351172

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Le concentreacute de Morinda citrifolia est preacutepareacute agrave partir de pureacutee de M citrifolia par traitement aux enzymes pectolytiques (50 agrave 60 degC pendant 1 agrave 2 heushyres) La pureacutee est ensuite chauffeacutee afin que les pectinases soient neutraliseacutes et immeacutediatement refroidie Le jus est seacutepareacute dans un deacutecanteur centrifuge Il est ensuite recueilli et pasteuriseacute avant decirctre concentreacute dans un eacutevaporateur sous vide passant de 6-8 degreacutes Brix agrave 49-51 degreacutes Brix dans le cas du concentreacute final

Composition Pureacutee Humiditeacute 89-93

Proteacuteines lt 06 g100 g

Matiegraveres grasses lt 04 g100 g

Cendres lt 10 g100 g

Glucides totaux 5-10 g100 g

Fructose 05-382 g100 g

Glucose 05-314 g100 g

Fibres alimentaires lt 05-3 g100 g

515-dimeacutethylmorindol () le 0254 microgl

Lucidine () indeacutetectable

Alizarine () indeacutetectable

Rubiadine () indeacutetectable

Concentreacute Humiditeacute 48-53

Proteacuteines 3-35 g100 g

Matiegraveres grasses lt 004 g100 g

Cendres 45-50 g100 g

Glucides totaux 37-45 g100 g

Fructose 9-11 g100 g

Glucose 9-11 g100 g

Fibres alimentaires 15-50 g100 g

515-dimeacutethylmorindol () le 0254 microgl

() Par un proceacutedeacute CLHP-UV deacuteveloppeacute et valideacute pour lanalyse des anthraquinones dans la pureacutee et le concentreacute de Morinda citrifolia Limites de deacutetection 25 ngml (515 dimeacutethylmorindol) 500 ngml (lucidine) 63 ngml (alizarine) et 625 ngml (rubiadine)

30122017 L 351173

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Feuilles de noni (Morinda citrifolia)

DescriptionDeacutefinition Apregraves avoir eacuteteacute coupeacutees les feuilles de Morinda citrifolia sont seacutecheacutees et torreacutefieacutees Le produit est dune taille variable selon quil sagit de feuilles briseacutees ou dune poudre grossiegravere avec des fragments La couleur varie du brun tirant sur le vert au brun

Pureteacutecomposition Humiditeacute lt 52

Proteacuteines 17-20

Glucides 55-65

Cendres 10-13

Matiegraveres grasses 4-9

Acide oxalique lt 014

Acide tannique lt 27

515-Dimeacutethylmorindol lt 47 mgkg

Rubiadine indeacutetectable le 10 microgkg

Lucidine indeacutetectable le 10 microgkg

Poudre de noni (Morinda citrifolia)

DescriptionDeacutefinition La poudre de noni est fabriqueacutee agrave partir de pureacutee de fruits de Morinda citrifolia L (noni) par lyophilisation Les fruits sont reacuteduits en pureacutee et les graines sont retireacutees Apregraves deacuteshydratation des fruits par lyophilisation la pureacutee de noni obtenue est pulveacuteriseacutee et encapsuleacutee

Pureteacutecomposition Humiditeacute 53-9

Proteacuteines 38-48 g100 g

Matiegraveres grasses 1-2 g100 g

Cendres 46-57 g100 g

Glucides totaux 80-85 g100 g

Fructose 204-225 g100 g

Glucose 22-25 g100 g

Fibres alimentaires 154-245 g100 g

515-Dimeacutethylmorindol () le 20 microgl

() Par un proceacutedeacute CLHP-UV deacuteveloppeacute et valideacute pour lanalyse des anthraquinones dans la poudre des fruits de Morinda citrifolia Limites de deacutetection 25 ngml (515 dishymeacutethylmorindol)

30122017 L 351174

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Microalgues Odontella aurita Silicium 33

Silice cristalline le 01-03 comme impureteacute

Huile concentreacutee en phytosteacuterolsphytostanols

DescriptionDeacutefinition Lhuile concentreacutee en phytosteacuterolsphytostanols est composeacutee dune fraction dhuile et dune fraction de phytosteacuterol

Reacutepartition des acylglyceacuterols Acides gras libres (exprimeacutes en acide oleacuteique) le 20

Monoacylglyceacuterols (MAG) le 10

Diacylglyceacuterols (DAG) le 25

Triacylglyceacuterols (TAG) pourcentage restant

Fraction de phytosteacuterol β-Sitosteacuterol le 80

β-Sitostanol le 15

Campesteacuterol le 40

Campestanol le 50

Stigmasteacuterol le 30

Brassicasteacuterol le 30

Autres steacuterolsstanols le 30

Autres Humiditeacute et matiegraveres volatiles le 05

Indice de peroxyde lt 50 meqkg

Acides gras trans le 1

CompositionPureteacute (par CG-DIF ou meacutethode eacutequivalente) des phytosteacuterolsphytostanols

Les phytosteacuterols et les phytostanols extraits de sources autres que de lhuile veacutegeacutetale adapteacutee agrave un usage alimentaire doivent ecirctre exempts de contamishynants ce qui est garanti au mieux par une pureteacute supeacuterieure agrave 99

Huile extraite de calmars Indice daciditeacute le 05 KOHg dhuile

Indice de peroxyde le 5 meq O2kg dhuile

Indice de p-aniside le 20

Essai agrave froid agrave une tempeacuterature de 0 degC le 3 heures

Humiditeacute le 01 (mm)

Matiegravere insaponifiable le 50

30122017 L 351175

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Acides gras trans le 10

Acide docosahexaeacutenoiumlque ge 20

Acide eicosapentaeacutenoiumlque ge 10

Preacuteparations pasteuriseacutees agrave base de fruits produites au moyen dun traitement agrave haute pression

Paramegravetre Objectif Remarques

Stockage des fruits avant le traitement agrave haute pression

Au minimum 15 jours agrave ndash 20 degC Fruits reacutecolteacutes et stockeacutes selon les principes de bonshynes pratiques agricoles et de fabrication en matiegravere dhygiegravene

Addition de fruits De 40 agrave 60 de fruits deacutecongeleacutes Fruits homogeacuteneacuteiseacutes et ajouteacutes agrave dautres ingreacutedients

pH 32 agrave 42

deg Brix 7 agrave 42 Garanti par laddition de sucres

aw lt 095 Garanti par laddition de sucres

Stockage final 60 jours au maximum agrave + 5 degC au maximum Eacutequivalent au reacutegime de stockage des produits transshyformeacutes par un proceacutedeacute classique

Amidon de maiumls phosphateacute DescriptionDeacutefinition Lamidon de maiumls phosphateacute (phosphate de diamidon phosphateacute) est un amidon reacutesistant chimiquement modifieacute deacuteriveacute de lamidon agrave forte teneur en amylose obtenu par la combinaison de traitements chimiques visant agrave creacuteer des liaisons phosphates entre les reacutesidus dhydrates de carbone et les groupes hydroxyles esteacuterifieacutes

Le nouvel ingreacutedient alimentaire se preacutesente sous la forme dune poudre blanche ou quasi blanche

No CAS 11120-02-8

Formule chimique (C6H10O5)n [(C6H9O5)2PO2H]x [(C6H9O5)PO3H2]y

n = nombre duniteacutes de glucose x y = degreacutes de substitution

Caracteacuteristiques chimiques du phosphate de diamidon phosphateacute

Perte agrave la dessiccation 10-14

pH 45-75

Fibres alimentaires ge 70

Amidon 7-14

Proteacuteines le 08

Lipides le 08

Phosphore lieacute aux reacutesidus le 04 (exprimeacute en phosphore) laquomaiumls agrave forte teneur en amyloseraquo comme source

30122017 L 351176

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Phosphatidylseacuterine de phospholipides de poisson

DescriptionDeacutefinition Le nouvel ingreacutedient alimentaire se preacutesente sous la forme dune poudre dont la couleur va du jaune au brun La phosphatidylseacuterine est obtenue agrave partir de phospholipides de poisson par transphosphorylation enzymatique avec lacide amineacute L-seacuterine

Speacutecification de la phosphatidylseacuterine obtenue agrave partir de phospholipides de poissons Humiditeacute lt 50

Phospholipides ge 75

Phosphatidylseacuterine ge 35

Glyceacuterides lt 40

L-Seacuterine libre lt 10

Tocopheacuterols lt 05 (1)

Indice de peroxyde lt 50 meq O2kg

(1) Les tocopheacuterols peuvent ecirctre ajouteacutes comme antioxydants conformeacutement au regraveglement (UE) no 11292011 de la Commission

Phosphatidylseacuterine de phospholipides de soja

DescriptionDeacutefinition Le nouvel ingreacutedient alimentaire se preacutesente sous la forme dune poudre de couleur blanc casseacute agrave jaune clair Il existe aussi sous la forme dun liquide de couleur brun clair agrave orange La forme liquide contient des triglyceacuterides agrave chaicircne moyenne (TCM) utiliseacutes comme vecteur Sa teneur en phosphatidylseacuterine est moins eacuteleveacutee en raison de la grande quantiteacute dhuile (TCM) quelle contient

La phosphatidylseacuterine de phospholipides de soja est obtenue par une transphosphatidylation enzymatique de la leacutecithine de soja riche en phosphatidylshycholine avec lacide amineacute L-seacuterine La phosphatidylseacuterine consiste en un squelette glyceacuterophosphate conjugueacute agrave deux acides gras et agrave la L-seacuterine par une liaison phosphodiester

Caracteacuteristiques de la phosphatidylseacuterine de phospholipides de soja En poudre Humiditeacute lt 20

Phospholipides ge 85

Phosphatidylseacuterine ge 61

Glyceacuterides lt 20

L-seacuterine libre lt 10

Tocopheacuterols lt 03

Phytosteacuterols lt 02

Agrave leacutetat liquide Humiditeacute lt 20

Phospholipides ge 25

30122017 L 351177

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Phosphatidylseacuterine ge 20

Glyceacuterides sans objet

L-seacuterine libre lt 10

Tocopheacuterols lt 03

Phytosteacuterols lt 02

Produit phospholipidique contenant des quantiteacutes eacutegales de phosphatidylseacuterine et dacide phosphatidique

DescriptionDeacutefinition Le produit est fabriqueacute par conversion enzymatique de la leacutecithine de soja Le produit phospholipidique est une forme poudreuse jaune-brun extrecircmeshyment concentreacutee de la phosphatidylseacuterine et de lacide phosphatidique preacutesents dans des proportions eacutegales

Speacutecification du produit Humiditeacute le 20

Phospholipides totaux ge 70

Phosphatidylseacuterine ge 20

Acide phosphatidique ge 20

Glyceacuterides le 10

L-Seacuterine libre le 10

Tocopheacuterols le 03

Phytosteacuterols le 20

Le dioxyde de silicium est utiliseacute agrave une teneur maximale de 10

Phospholipides de jaune dœuf

85 et 100 de phospholipides de jaune doeuf

Phytoglycogegravene Description Poudre blanche agrave blanc casseacute qui est un polysaccharide inodore incolore et insipide deacuteriveacute de maiumls doux non geacuteneacutetiquement modifieacute au moyen de technishyques de transformation des aliments conventionnelles

Deacutefinition Polymegravere de glucose (C6H12O6)n avec chaicircnes lineacuteaires des liaisons glycosidiques α(1 ndash 4) ramifieacutees toutes les 8 agrave 12 uniteacutes de glucose par des liaisons glyshycosidiques α(1 ndash 6)

Speacutecifications Glucides 97

Sucres 05

Fibres 08

Matiegraveres grasses 02

Proteacuteines 06

30122017 L 351178

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Phytosteacuterolsphytostanols DescriptionDeacutefinition Les phytosteacuterols et les phytostanols sont des steacuterols et des stanols qui sont extraits de plantes et peuvent se preacutesenter sous forme de steacuterols et de stanols libres ou esteacuterifieacutes avec des acides gras de qualiteacute alimentaire

Composition (par CG-DIF ou meacutethode eacutequivalente)

β-sitosteacuterol lt 81

β-sitostanol lt 35

Campesteacuterol lt 40

Campestanol lt 15

Stigmasteacuterol lt 30

Brassicasteacuterol lt 30

Autres steacuterolsstanols lt 30

Contaminationpureteacute (meacutethode CG-DIF ou eacutequivalente)

Les phytosteacuterols et les phytostanols extraits de sources autres que de lhuile veacutegeacutetale propre agrave un usage alimentaire doivent ecirctre exempts de contaminants ce qui est garanti au mieux par une pureteacute supeacuterieure agrave 99 de lingreacutedient agrave base de phytosteacuterolphytostanol

Huile damandon de prune DescriptionDeacutefinition Lhuile damandon de prune est une huile veacutegeacutetale obtenue par pression agrave froid des amandons de prunes (Prunus domestica)

Composition Acide oleacuteique (C181) 68

Acide linoleacuteique (C182) 23

γ-Tocopheacuterol 80 de tocopheacuterols totaux

β-Sitosteacuterol 80-90 des steacuterols totaux

Trioleacuteine 40-55 de triglyceacuterides

Acide cyanhydrique le 5 mgkg dhuile

Proteacuteines de pomme de terre (coaguleacutees) et leurs hydrolysats

Matiegravere segraveche ge 800 mgg

Proteacuteines (N 625) ge 600 mgg (matiegravere segraveche)

Cendres le 400 mgg (matiegravere segraveche)

Glycoalcaloiumldes (total) le 150 mgkg

Lysinoalanine (total) le 500 mgkg

Lysinoalanine (libre) le 10 mgkg

30122017 L 351179

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Prolyl-oligopeptidase (preacuteparation enzymatique)

Speacutecification de lenzyme Nom systeacutematique prolyl-oligopeptidase

Synonymes prolylendopeptidase endopeptidase speacutecifique de la proline endoprolylpeptidase

Masse moleacuteculaire 66 kDa

Numeacutero EC (Commission des enzymes) EC 342126

Numeacutero CAS 72162-84-6

Source une souche geacuteneacutetiquement modifieacutee dAspergillus niger (GEP-44)

Description La prolyl-oligopeptase est disponible en tant que preacuteparation enzymatique contenant environ 30 de maltodextrine

Speacutecifications de la preacuteparation enzymatique agrave base de prolyl-oligopeptidase Activiteacute(s) gt 580 000 PPI ()g (gt 348 PPU ()g)

Aspect Microgranules

Couleur Blanc casseacute agrave jaune-orange La couleur peut varier dun lot agrave lautre

Matiegraveres segraveches gt 94

Gluten lt 20 ppm

Meacutetaux lourds Plomb le 10 mgkg

Arsenic le 10 mgkg

Cadmium le 05 mgkg

Mercure le 01 mgkg

Critegraveres microbiologiques Deacutenombrement sur plaque du total des micro-organismes aeacuterobies le 103 UFCg

Teneur totale en levures et moisissures le 102 UFCg

Anaeacuterobies sulfitoreacuteducteurs le 30 UFCg

Enterobacteriaceae lt 10 UFCg

Salmonella absence dans 25 g

Escherichia coli absence dans 25 g

Staphylococcus aureus absence dans 10 g

Pseudomonas aeruginosa absence dans 10 g

Listeria monocytogenes absence dans 25 g

Activiteacute antimicrobienne absente

30122017 L 351180

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Mycotoxines sous les seuils de deacutetection aflatoxine B1 B2 G1 G2 (lt 025 microgkg) aflatoxines totales (lt 20 microgkg) ochratoxine A (lt 020 microgkg) toxine T-2 (lt 5 microgkg) zeacutearaleacutenone (lt 25 microgkg) fumonisine B1 et B2 (lt 25 microgkg)

() PPI ndash Protease Picomole International () PPU ndash Prolyl Peptidase Unit (uniteacute dactiviteacute de prolylpeptidase) ou Proline Protease Unit (uniteacute de proteacutease proline)

Extrait proteacuteique de rein de porc

DescriptionDeacutefinition Lextrait proteacuteique est obtenu agrave partir de reins de porcs homogeacuteneacuteiseacutes gracircce agrave une combinaison de preacutecipitation saline et centrifugation agrave grande vitesse Le preacutecipiteacute obtenu contient essentiellement des proteacuteines avec 7 de lenzyme diamine-oxydase (nomenclature des enzymes EC 14322) et est remis en suspension dans un systegraveme de tampon physiologique Lextrait de rein de porc obtenu est formuleacute sous forme de granules gastro-reacutesistants afin datshyteindre les sites actifs de digestion

Produit de base

Speacutecifications extrait proteacuteique de rein de porc contenant naturellement de la diamine-oxydase (DAO)

Eacutetat physique liquide

Couleur brunacirctre

Aspect solution leacutegegraverement trouble

Valeur pH 64-68

Activiteacute enzymatique gt 2 677 kHDU de DAOml [DAO REA (dosage de la DAO par radioextraction)]

Critegraveres microbiologiques

Brachyspira spp neacutegatif [reacuteaction en chaicircne par polmeacuterase (PCR) en temps reacuteel)

Listeria monocytogenes neacutegatif (PCR en temps reacuteel)

Staphylococcus aureus lt 100 UFCg

Influenza A neacutegatif (PCR en temps reacuteel apregraves transcription inverse)

Escherichia coli lt 10 UFCg

Deacutenombrement des microbes aeacuterobies totaux lt 105 UFCg

Deacutenombrement des levures et des moisissures lt 105 UFCg

Salmonella Absence10 g

Enteacuterobacteacuteries reacutesistant au sel biliaire lt 104 UFCg

Produit final Speacutecification de lextrait proteacuteique de rein de porc contenant naturellement de la DAO (EC 14322) dans une formulation agrave enrobage gastro-reacutesistant

Eacutetat physique solide

Couleur gris jaune

30122017 L 351181

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Aspect microgranules

Activiteacute enzymatique 110-220 kHDU de DAOg de granule [DAO REA (dosage de la DAO par radioextraction)]

Stabiliteacute acide 15 min 01 M HCl puis 60 min borate pH = 90 gt 68 kHDU de DAOg de granule [DAO REA (dosage de la DAO par radioextraction)]

Humiditeacute lt 10

Staphylococcus aureus lt 100 UFCg

Escherichia coli lt 10 UFCg

Deacutenombrement des microbes aeacuterobies totaux lt 104 UFCg

Total combineacute des levures et moisissures lt 103 UFCg

Salmonella absence10 g

Enteacuterobacteacuteries reacutesistant au sel biliaire lt 102 UFCg

Huile de colza concentreacutee en insaponifiable

DescriptionDeacutefinition Lhuile de colza concentreacutee en insaponifiable est produite par distillation sous vide et se distingue de lhuile de colza raffineacutee par la concentration de la fraction insaponifiable (1 g dans lhuile de colza raffineacutee et 9 g dans lhuile de colza concentreacutee en insaponifiable) Il y a une reacuteduction mineure des triglyshyceacuterides contenant des acides gras monoinsatureacutes et polyinsatureacutes

Pureteacute Matiegravere insaponifiable gt 70 g100 g

Tocopheacuterols gt 08 g100 g

α-tocopheacuterol () 30-50

γ-tocopheacuterol () 50-70

δ-tocopheacuterol () lt 60

Steacuterols alcools triterpeacuteniques meacutethylsteacuterols gt 50 g100 g

Composition en acides gras Acide palmitique 3-8

Acide steacutearique 08-25

acide oleacuteique 50-70

Acide linoleacuteique 15-28

Acide linoleacutenique 6-14

Acide eacuterucique lt 20

Indice daciditeacute le 60 mg de KOHg

Indice de peroxyde le 10 mEq O2kg

30122017 L 351182

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Meacutetaux lourds Fer (Fe) lt 1 000 microgkg

Cuivre (Cu) lt 100 microgkg

Impureteacutes Hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP) Benzo(a)pyregravene lt 2 microgkg

Un traitement au charbon actif est neacutecessaire pour eacuteviter lenrichissement en hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP) lors de la production de lhuile de colza concentreacutee en insaponifiable

Proteacuteines de graines de colza Deacutefinition Les proteacuteines de graines de colza sont une fraction aqueuse riche en proteacuteines extraite de tourteaux de colza obtenus agrave partir de graines non geacuteneacutetiqueshyment modifieacutees de Brassica napus L et de Brassica rapa L

Description poudre de couleur blanche agrave blanc casseacute seacutecheacutee par atomisation

Proteacuteines totales ge 90

Proteacuteines solubles ge 85

Humiditeacute le 70

Glucides le 70

Matiegraveres grasses le 20

Cendres le 40

Fibres le 05

Glucosinolates totaux le 1 mmolkg

Pureteacute Phytates totaux le 15

Plomb le 05 mgkg

Critegraveres microbiologiques Deacutenombrement des levures et des moisissures le 100 UFCg

Deacutenombrement de bacteacuteries aeacuterobies le 10 000 UFCg

Nombre total de coliformes le 10 UFCg

Escherichia coli absence dans 10 g

Salmonella absence dans 25 g

30122017 L 351183

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Trans-resveacuteratrol DescriptionDeacutefinition Le trans-resveacuteratrol syntheacutetique se preacutesente sous la forme de cristaux de couleur blanc casseacute agrave beige Deacutenomination chimique 5- [(E) -2- (4-hydroxyphenyl)ethenyl]benzene-13-diol

Formule chimique C14H12O3

Masse moleacuteculaire 22825 Da

No CAS 501-36-0

Pureteacute Trans-resveacuteratrol ge 98 -99

Total des sous-produits (substances apparenteacutees) le 05

Substance apparenteacutee prise isoleacutement le 01

Cendres sulfateacutees le 01

Perte agrave la dessiccation le 05

Meacutetaux lourds Plomb le 10 ppm

Mercure le 01 ppm

Arsenic le 10 ppm

Impureteacutes Diisopropylamine le 50 mgkg

Source microbienne une souche geacuteneacutetiquement modifieacutee de Saccharomyces cerevisiae

Aspect poudre de couleur blanc casseacute agrave leacutegegraverement jaune

Dimension particulaire 100 infeacuterieure agrave 6223 microm

Teneur en trans-resveacuteratrol ge 98 mm (masse segraveche)

Cendres le 05 mm

Humiditeacute le 3 mm

Extrait de crecircte de coq DescriptionDeacutefinition Lextrait de crecircte de coq est produit agrave partir de lespegravece Gallus gallus par hydrolyse enzymatique de crecircte de coq suivie dune filtration dune concentration et dune preacutecipitation Lextrait de crecircte de coq est principalement constitueacute des glycosaminoglycanes suivants acide hyaluronique sulfate de chondroiumltine A et sulfate de dermatane (sulfate de chondroiumltine B) Poudre hygroscopique blanche ou presque blanche

Acide hyaluronique 60-80

Sulfate de chondroiumltine A le 50

30122017 L 351184

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Sulfate de dermatane (sulfate de chondroiumltine B) le 25

pH 50-85

Pureteacute Chlorures le 10

Azote le 80

Perte agrave la dessiccation (105 degC pendant 6 heures) le 10

Meacutetaux lourds Mercure le 01 mgkg

Arsenic le 10 mgkg

Cadmium le 10 mgkg

Chrome le 10 mgkg

Plomb le 05 mgkg

Critegraveres microbiologiques Germes aeacuterobies viables totaux le 102 UFCg

Escherichia coli absence dans 1 g

Salmonella absence dans 1 g

Staphylococcus aureus absence dans 1 g

Pseudomonas aeruginosa absence dans 1 g

Huile de sacha inchi (Plukenetia volubilis)

DescriptionDeacutefinition Lhuile de sacha inchi est une huile 100 veacutegeacutetale presseacutee agrave froid obtenue agrave partir des graines de Plukenetia volubiis L Elle est transparente fluide (liquide) et brillante agrave tempeacuterature ambiante Elle a un goucirct fruiteacute leacuteger de leacutegumes verts sans saveurs indeacutesirables

Aspect limpidity brillant couleur fluide agrave tempeacuterature ambiante pure de couleur jaune doreacute brillant

Odeur et goucirct fruiteacutee veacutegeacutetale sans goucirct ni odeur deacutesagreacuteable

Pureteacute Eau et matiegraveres volatiles lt 02 g100 g

Impureteacutes insolubles dans lhexane lt 005 g100 g

Aciditeacute oleacuteique lt 20 g100 g

Indice de peroxyde lt 15 meq O2kg

Acides gras trans lt 10 g100 g

Acides gras insatureacutes totaux gt 90

30122017 L 351185

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Omega 3 acide α-linoleacutenique (ALA) gt 45

Acides gras satureacutes lt 10

Sans acides gras trans (le 05 )

Sans acide eacuterucique (lt 02 )

gt 50 de trilinoleacutenine et de dilinoleacutenine (triglyceacuterides)

Phytosteacuterols (composition et teneur)

Sans cholesteacuterol (lt 50 mg100 g)

Diffeacuterentes formes de salatrim

DescriptionDeacutefinition Salatrim est lacronyme reconnu sur le plan international pour deacutesigner les moleacutecules de triacylglyceacuterides agrave chaicircne courte et longue Le salatrim est obshytenu par interesteacuterification non enzymatique de la triaceacutetine de la tripropionine de la tributyrine ou de leur meacutelange avec du colza des graines de soja des graines de coton ou de lhuile de tournesol hydrogeacuteneacutes Description liquide clair leacutegegraverement ambreacute devenant un solide cireux de couleur claire agrave temshypeacuterature ambiante Sans particules ni odeur eacutetrangegravere ou rance

Distribution des esters de glyceacuterol

Triacylglyceacuterols gt 87

Diacylglyceacuterols le 10

Monoacylglyceacuterols le 20

Composition en acides gras

Moles AGCL (acides gras agrave chaicircne longue) 33-70

Moles AGCC (acides gras agrave chaicircne courte) 30-67

Acides gras satureacutes agrave chaicircne longue lt 70 en masse

Acides gras trans le 10

Acides gras libres (exprimeacutes en acide oleacuteique) le 05

Profil de triacylglyceacuterols

Triesters (chaicircne courtelongue de 05 agrave 20) ge 90

Triesters (chaicircne courtelongue = 0) le 10

Matiegravere insaponifiable le 10

Humiditeacute le 03

Cendres le 01

Couleur le 35 rouge (Lovibond)

Indice de peroxyde le 20 meqkg

30122017 L 351186

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Huile extraite de Schizochytrium sp agrave teneur eacuteleveacutee en DHA et EPA

Indice daciditeacute le 05 mg de KOHg

Indice de peroxyde le 50 meqkg dhuile

Stabiliteacute agrave loxydation La stabiliteacute agrave loxydation de tous les produits alimentaires contenant de lhuile extraite de Schizochytrium sp agrave teneur eacuteleveacutee en DHA et EPA doit ecirctre deacutemontreacutee au moyen dune meacutethode dessai nationaleinternationale approprieacutee et reconnue (une meacutethode AOAC par exemple)

Humiditeacute et matiegraveres volatiles le 005

Insaponifiables le 45

Acides gras trans le 1

Teneur en DHA ge 225

Teneur en EPA ge 10

Huile extraite de Schizochytrium sp (ATCC PTA-9695)

Indice de peroxyde le 50 meqkg dhuile

Insaponifiables le 35

Acides gras trans le 20

Acides gras libres le 04

Acide docosapentaeacutenoiumlque (DPA) n-6 le 75

Teneur en DHA ge 35

Huile de Schizochytrium sp Indice daciditeacute le 05 mg de KOHg

Indice de peroxyde le 50 meqkg dhuile

Humiditeacute et matiegraveres volatiles le 005

Insaponifiables le 45

Acides gras trans le 10

Teneur en DHA ge 320

Huile de Schizochytrium sp (T18)

Indice daciditeacute le 05 mg de KOHg

Indice de peroxyde le 50 meqkg dhuile

Humiditeacute et matiegraveres volatiles le 005

Insaponifiables le 35

Acides gras trans le 20

Acides gras libres le 04

Teneur en DHA ge 35

30122017 L 351187

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Extrait de fegraveves soja fermenteacutees

DescriptionDeacutefinition Lextrait de fegraveves de soja fermenteacutees se preacutesente sous la forme dune poudre inodore de couleur blanc laiteux Il se compose de 30 de poudre dextrait de fegraveves de soja fermenteacutees et de 70 de dextrine reacutesistante (support) provenant de lamidon de maiumls qui est ajouteacutee au cours de la transformation La vitamine K2 est eacutelimineacutee lors du processus de fabrication

Lextrait de fegraveves de soja fermenteacutees contient de la nattokinase issue du natto une denreacutee alimentaire produite par la fermentation de fegraveves de soja non geacuteneacutetiquement modifieacutees [(Glycine max (L)] avec une souche seacutelectionneacutee de Bacillus subtilis var natto

Action de la nattokinase 20 000-28 000 uniteacutes de deacutegradation de la fibrineg ()

Identiteacute confirmable

Eacutetat Pas dodeur ou de goucirct deacutesagreacuteables

Perte agrave la dessiccation le 10

Vitamine K2 le 01 mgkg

Meacutetaux lourds Plomb le 50 mgkg

Arsenic le 30 mgkg

Critegraveres microbiologiques Germes aeacuterobies viables totaux le 103 UFC (3)g

Levures et moisissures le 102 UFCg

Coliformes le 30 UFCg

Bacteacuteries sporulantes le 10 UFCg

Escherichia coli absence25 g

Salmonella absence25 g

Listeria absence25 g

() Meacutethode dessai telle que deacutecrite par Takaoka et al (2010)

Extrait de germe de bleacute (Triticum aestivum) riche en spermidine

DescriptionDeacutefinition Lextrait de germe de bleacute riche en spermidine est obtenu agrave partir de germes de bleacute (Triticum aestivum) non fermenteacutes et non germeacutes au moyen du proceacutedeacute dextraction solide-liquide ciblant speacutecifiquement mais pas exclusivement les polyamines

Spermidine 08-24 mgg

Spermine 04-12 mgg

Trichlorure de spermidine lt 01 microgg

30122017 L 351188

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Putrescine lt 03 mgg

Cadaveacuterine lt 01 microgg

Mycotoxines Aflatoxines (total) lt 04 microgkg

Critegraveres microbiologiques Bacteacuteries aeacuterobies totales lt 10 000 UFCg

Levures et moisissures lt 100 UFCg

Escherichia coli lt 10 UFCg

Salmonella absence25 g

Listeria monocytogenes absence25 g

Sucromalt DescriptionDeacutefinition Le sucromalt est un meacutelange complexe de saccharides obtenu agrave partir de saccharose et dun hydrolysat damidon par reacuteaction enzymatique Au cours de cette reacuteaction les uniteacutes de glucose se lient aux saccharides de lhydrolysat damidon au moyen dune enzyme produite par la bacteacuterie Leuconostoc citreum ou au moyen dune souche recombineacutee de lorganisme producteur Bacillus licheniformis Les oligosaccharides qui en reacutesultent se caracteacuterisent par la preacuteshysence de liaisons glycosidiques α-(16) et α-(l3) Le produit final est un sirop qui outre ces oligosaccharides contient principalement du fructose mais aussi le disaccharide quest le leucrose et dautres disaccharides

Matiegravere segraveche 75-80

Humiditeacute 20-25

Sulfatase le 005

pH 35-60

Conductiviteacute lt 200 (30 )

Azote lt 10 ppm

Fructose 35-45 (masse segraveche)

Leucrose 7-15 (masse segraveche)

Autres disaccharides le 3

Saccharides supeacuterieurs 40-60 (masse segraveche)

Fibre de canne agrave sucre DescriptionDeacutefinition La fibre de canne agrave sucre est deacuteriveacutee de la paroi cellulaire segraveche ou des reacutesidus fibreux subsistant apregraves expression ou extraction du jus de canne agrave sucre du geacutenotype Saccharum Elle est constitueacutee principalement de cellulose et dheacutemicellulose

Le processus de fabrication comprend plusieurs eacutetapes dont le deacutechiquetage la digestion alcaline leacutelimination des lignines et autres composants non cellulosiques le blanchiment des fibres purifieacutees le lavage agrave lacide et la neutralisation

30122017 L 351189

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Humiditeacute le 70

Cendres le 03

Total des fibres alimentaires (AOAC) segraveches (toutes insolubles) ge 95

dont heacutemicellulose (20-25 ) et cellulose (70-75 )

Silice (ppm) le 200

Proteacuteines 00

Matiegraveres grasses en quantiteacutes minimes

pH 4-7

Meacutetaux lourds Mercure (ppm) le 01

Plomb (en ppm) le 10

Arsenic (ppm) le 10

Cadmium (ppm) le 01

Critegraveres microbiologiques Levures et moisissures (UFCg) le 1 000

Salmonella titres privilegraveges et immuniteacutes des membres

Listeria monocytogenes titres privilegraveges et immuniteacutes des membres

Extrait dhuile de tournesol DescriptionDeacutefinition Lextrait de tournesol est obtenu par un facteur de concentration de 10 de la fraction insaponifiable dune huile de tournesol raffineacutee extraite des graines de tournesol (Helianthus Annuus L)

Composition Acide oleacuteique (C181) 20

Acide linoleacuteique (C182) 70

Matiegravere insaponifiable 80

Phytosteacuterols 55

Tocopheacuterols 11

Microalgues Tetraselmis chuii seacutecheacutees

DescriptionDeacutefinition Le produit seacutecheacute est obtenu agrave partir de la microalgue marine Tetraselmis chuii appartenant agrave la famille Chlorodendraceae cultiveacutee en eau de mer steacuterile dans des photobioreacuteacteurs fermeacutes et agrave labri de lair exteacuterieur

30122017 L 351190

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Pureteacutecomposition Identifieacute par marqueur nucleacuteaire ADNr 18 S (analyse de seacutequence dau moins 1 600 paires de base) dans la base de donneacutees du National Centre for Bioshytechnology information (NCBI) Pas moins de 999

Humiditeacute le 70

Proteacuteines 35-40

Cendres 14-16

Glucides 30-32

Fibres 2-3

Matiegraveres grasses 5-8

Acides gras satureacutes 29-31 des acides gras totaux

Acide gras mono-insatureacutes 21-24 des acides gras totaux

Acides gras polyinsatureacutes 44-49 des acides gras totaux

Iode le 15 mgkg

Therapon barcooScortum DescriptionDeacutefinition ScortumTherapon barcoo est une espegravece de poisson de la famille Terapontidae Il sagit dune espegravece endeacutemique de poissons deau douce originaire dAustrashylie Elle est maintenant eacuteleveacutee dans des exploitations piscicoles

Identification taxinomique Classe Actinopterygii gt ordre Perciformes gt famille Terapontidae gt genre Therapon ou Scortum Barcoo

Composition de la chair de poisson

Proteacuteines () 18-25

Humiditeacute () 65-75

Cendres () 05-20

Eacutenergie (kJkg) 6 000-11 500

Glucides () 00

Matiegraveres grasses () 5-15

Acides gras (mg AGg de filet)

Σ AGPI n-3 12-200

Σ AGPI n-6 03-20

Σ AGPI n-3n-6 15-150

Total en acides gras omeacutega 3 16-400

Total en acides gras omeacutega 6 26-100

30122017 L 351191

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

D-tagatose DescriptionDeacutefinition Le tagatose est produit par isomeacuterisation du galactose par conversion chimique ou enzymatique ou par eacutepimeacuterisation de fructose par conversion enzyshymatique Il sagit de conversions en une seule eacutetape

Aspect cristaux blancs ou presque blancs

Deacutenomination chimique D-tagatose

Synonyme D-lyxo-Hexulose

Numeacutero CAS 87-81-0

Formule chimique C6H12O6

Poids de formule 18016 (gmol)

Pureteacute Dosage ge 98 sur sec

Perte agrave la dessiccation le 05 (102 degC 2 heures)

Rotation speacutecifique [α]20D ndash 4 agrave ndash 56 deg (solution aqueuse agrave 1 ) ()

Intervalle de fusion 133 agrave 137 degC

Meacutetaux lourds Plomb le 10 mgkg ()

() Food and Nutrition Paper 5 Rev2 - Guide to specifications for general notices general analytical techniques identification tests test solutions and other reference mateshyrials (CMEAA) 1991 307 p Anglais mdash ISBN 92-5-102991-1

() Analyser au moyen dune technique dabsorption atomique adapteacutee au niveau preacuteciseacute La seacutelection de la taille de leacutechantillon et de la meacutethode de preacuteparation de leacutechantillon peut reposer sur les principes de la meacutethode deacutecrite dans le FNP 5 laquoInstrumental methodsraquo ()

Extrait riche en taxifoline Description lextrait riche en taxifoline issue du bois de meacutelegraveze de Dahurie [) Rupr] est une poudre de couleur blanche agrave jaune clair qui cristallise agrave partir de solutions aqueuses chaudes

Deacutefinition Deacutenomination chimique [(2R3R)-2-(34 dihydroxypheacutenyl)-357-trihydroxy-23-dihydrochromen-4-one eacutegalement appeleacute (+) trans (2R3R)- dihydroshyquerceacutetine]

Formule chimique C15H12O7

Masse moleacuteculaire 30425 Da

No CAS 480-18-2

Speacutecifications Paramegravetre physique

Humiditeacute le 10

30122017 L 351192

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Analyse du composeacute

Taxifoline (mm) ge 900 de la masse segraveche

Meacutetaux lourds pesticides Plomb le 05 mgkg

Arsenic le 002 mgkg

Cadmium le 05 mgkg

Mercure le 01 mgkg

Dichlorodipheacutenyltrichloroeacutethane (DDT) le 005 mgkg

Solvants reacutesiduels Eacutethanol lt 5 000 mgkg

Critegraveres microbiologiques Deacutenombrement total sur plaque le 104 UFCg

Enteacuterobacteacuteries le 100g

Levures et moisissures le 100 UFCg

Escherichia coli absence1 g

Salmonella absence10 g

Staphylococcus aureus absence1 g

Pseudomonas absence1 g

Plages habituelles des composants de lextrait riche en taxifoline (sur matiegravere segraveche) Composant de lextrait Plages des teneurs habituelles observeacutees (en )

Taxifoline 90 - 93

Aromadendrine 25 - 35

Eacuteriodictyol 01 - 03

Querceacutetine 03 - 05

Naringeacutenine 02 - 03

Kaempfeacuterol 001 - 01

Pinocembrine 005 - 012

Flavonoiumldes non identishyfieacutes

1 - 3

Eau () 15

() Dans sa forme hydrateacutee et pendant le processus de seacutechage la taxifoline est un cristal Il en reacutesulte une proportion de 15 deau de cristallisation

30122017 L 351193

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Treacutehalose DescriptionDeacutefinition Disaccharide non reacuteducteur constitueacute de deux moleacutecules de glucose lieacutees par une liaison α-11-glycosidique Il est obtenu agrave partir damidon liqueacutefieacute par un processus enzymatique en plusieurs stades Le produit commercial est le dihydrate Quasiment inodore cristaux blancs ou presque blancs au goucirct sushycreacute

Synonymes αα-treacutehalose

Deacutenomination chimique α-D-glucopyranosyl-α-D-glucopyranoside dihydrate

No CAS 6138-23-4 (dihydrate)

Formule chimique C12H22O11 2H2O (dihydrate)

Poids de formule 37833 (dihydrate)

Dosage ge 98 sur sec

Analyser au moyen dune technique dabsorption atomique adapteacutee au niveau preacuteciseacute La seacutelection de la taille de leacutechantillon et de la meacutethode de preacutepashyration de leacutechantillon peut reposer sur les principes de la meacutethode deacutecrite dans le FNP 5 (1) laquoInstrumental methodsraquo

Meacutethode de dosage Principe Le treacutehalose est identifieacute par chromatographie en phase liquide et quantifieacute par comparaison avec un eacutetalon de reacutefeacuterence contenant du treacutehalose eacutetalon

Preacuteparation de la solution eacutechantillon peser avec preacutecision une quantiteacute denviron 3 g de leacutechantillon sec lintroduire dans une fiole jaugeacutee de 100 ml et ajouter 80 ml deau deacutesioniseacutee purifieacutee Amener leacutechantillon agrave dissolution complegravete et diluer jusquagrave la marque avec de leau deacutesioniseacutee purifieacutee Filtrer agrave laide dun filtre de 045 microns

Preacuteparation de la solution eacutetalon dissoudre des quantiteacutes soigneusement peseacutees de treacutehalose sec (eacutetalon de reacutefeacuterence) de maniegravere agrave obtenir une solution dont la concentration connue est plus ou moins eacutegale agrave 30 mg de treacutehalose par ml

Appareil chromatographe en phase liquide eacutequipeacute dun deacutetecteur agrave indice de reacutefraction et dun enregistreur-inteacutegrateur

Conditions

Colonne Shodex Ionpack KS-801 (Showa Denko Co) ou un eacutequivalent

mdash longueur 300 mm

mdash diamegravetre 10 mm

mdash tempeacuterature 50 degC

Phase mobile eau

deacutebit 04 mlmin

Volume dinjection 8 microl

Proceacutedure injecter seacutepareacutement des volumes eacutegaux de la solution deacutechantillon et de la solution eacutetalon dans le chromatographe

Enregistrer les chromatogrammes et mesurer limportance de la reacuteponse du pic de treacutehalose

Calculer la quantiteacute de treacutehalose en mg dans 1 ml de la solution deacutechantillon au moyen de la formule suivante

treacutehalose = 100 times (RURS) (WSWU)

30122017 L 351194

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ougrave

RS = aire des pics de treacutehalose dans la preacuteparation eacutetalon

RU = aire des pics de treacutehalose dans la preacuteparation deacutechantillon

WS = masse du treacutehalose (en mg) dans la preacuteparation eacutetalon

WU = masse de leacutechantillon sec (en mg)

Caracteacuteristiques Deacutetermination

Solubiliteacute Facilement soluble dans leau tregraves leacutegegraverement soluble dans leacutethanol

Rotation speacutecifique [α]D20 + 199deg (solution aqueuse agrave 5 )

Point de fusion 97 degC (dihydrate)

Pureteacute Perte agrave la dessiccation le 15 (60 degC 5h)

Cendres totales le 005

Meacutetaux lourds Plomb le 10 mgkg

Champignons (Agaricus bisporus) traiteacutes aux UV

DescriptionDeacutefinition Agaricus bisporus cultiveacute commercialement les champignons reacutecolteacutes font lobjet dun traitement aux UV

Rayonnement UV un processus de rayonnements ultraviolets dans la longueur donde de 200-800 nm

Vitamine D2 Deacutenomination chimique (3β5Z7E22E)-910-seacutecoergosta-5710(19)22-teacutetraeacuten-3-ol

Synonyme Ergocalcifeacuterol

No CAS 50-14-6

Masse moleacuteculaire 39665 gmol

Teneur Vitamine D2 dans le produit final 5-10 microg100g de masse fraicircche agrave lexpiration de la dureacutee de conservation

Levure de boulanger (Saccharomyces cerevisiae) traiteacutee par UV

DescriptionDeacutefinition La levure de boulanger (Saccharomyces cerevisiae) est soumise agrave un rayonnement ultraviolet qui provoque la transformation de lergosteacuterol en vitamine D2 (ergocalcifeacuterol) La teneur du concentreacute de levures en vitamine D2 va de 1 800 000 agrave 3 500 000 UI de vitamine D100 g (450-875 microgg)

Couleur ocre granuleacutes agrave eacutecoulement facile

30122017 L 351195

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Vitamine D2 Deacutenomination chimique (5Z7E22E)-(3S)-910-seacutecoergosta-5710(19)22-tetraeacuten-3-ol

Synonyme Ergocalcifeacuterol

No CAS 50-14-6

Masse moleacuteculaire 39665 gmol

Critegraveres microbiologiques du concentreacute de levures Coliformes le 103g

Escherichia coli le 10g

Salmonella absence dans 25 g

Pain traiteacute aux UV DescriptionDeacutefinition Le pain traiteacute aux UV consiste en pain et petits pains (sans nappage ou garniture) leveacutes agrave la levure de boulangerie auxquels un traitement par rayonneshyments ultraviolets est appliqueacute apregraves la cuisson en vue de convertir lergosteacuterol en vitamine D2 (ergocalcifeacuterol)

Rayonnements ultraviolets un processus de rayonnements ultraviolets dans la longueur donde de 240-315 nm pendant une dureacutee maximale de 5 seconshydes avec un apport deacutenergie de 10 agrave 50 mJcm2

Vitamine D2 Deacutenomination chimique (5Z7E22E)-3S-910-seacutecoergosta-5710(19)22-teacutetraeacuten-3-ol

Synonyme Ergocalcifeacuterol

No CAS 50-14-6

Masse moleacuteculaire 39665 gmol

Teneur Vitamine D2 (ergocalcifeacuterol) dans le produit final 075-3 microg100 g ()

Levure dans la pacircte 1-5 g100 g ()

() Norme europeacuteenne EN 12821 2009 () Calcul de la recette

Lait traiteacute aux UV DescriptionDeacutefinition Le lait traiteacute aux UV consiste en du lait de vache (entier ou demi-eacutecreacutemeacute) auquel un traitement par rayonnements ultraviolets (UV) via des eacutecoulements turbulents est appliqueacute apregraves la pasteurisation Le traitement du lait pasteuriseacute par rayonnements UV entraicircne une augmentation de sa teneur en vitamine D3 (choleacutecalcifeacuterol) par la conversion du 7-deacuteshydrocholesteacuterol en vitamine D3

Rayonnements ultraviolets un processus de rayonnements ultraviolets dans la longueur donde de 200-310 nm avec un apport deacutenergie de 1 045 Jl

30122017 L 351196

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Vitamine D3 Deacutenomination chimique (1S3Z)-3-[(2E)-2-[(1R3aS7aR)-7a-meacutethyl-1-[(2R)-6-meacutethylheptan-2-yl]-233a567-hexahydro-1H-inden-4-ylideacutene]eacutethylidegravene]- 4-meacutethylidegravenecyclohexan-1-ol

Synonyme Choleacutecalcifeacuterol

No CAS 67-97-0

Masse moleacuteculaire 3846377 gmol

Teneur Vitamine D3 dans le produit final

Lait entier () 05-32 microg100 g ()

Lait demi-eacutecreacutemeacute () 01-15 microg100 g ()

() Au sens du Regraveglement (UE) no 13082013 du Parlement europeacuteen et du Conseil du 17 deacutecembre 2013 portant organisation commune des marcheacutes des produits agrishycoles et abrogeant les regraveglements (CEE) no 92272 (CEE) no 23479 du Conseil (CE) no 10372001 et (CE) no 12342007 du Conseil (JO L 347 du 20122013 p 671)

() CLHP

Vitamine K2 (meacutenaquinone) Ce nouvel aliment est produit au moyen dun proceacutedeacute syntheacutetique ou microbiologique

Speacutecification de la vitamine K2 (meacutenaquinone-7) syntheacutetique Deacutenomination chimique (tout-E)-2-(371115192327-Heptameacutethyl-261014182226-octacosaheptaeacutenyl)-3-meacutethyl-14-naphtalegravenedione

Numeacutero CAS 2124-57-4

Formule moleacuteculaire C46H64O2

Masse moleacuteculaire 649 gmol

Aspect poudre jaune

Pureteacute le 60 disomegravere cis le 20 dautres impurteacutes

Contenu 97-102 de meacutenaquinone-7 (dont au moins 92 meacutenaquinone-7 tout-trans)

Speacutecification de la vitamine K2 (meacutenaquinone-7) produite microbiologiquement Source Bacillus subtilis spp natto

La vitamine K2 (2-meacutethyl-3-tout-trans-polypreacutenyl-14-naphtoquinones) ou le groupe des meacutenaquinones est un groupe de deacuteriveacutes preacutenyleacutes de naphtoquishynone Le nombre de reacutesidus isopregravene ougrave une uniteacute isopregravene consiste en cinq carbones compris dans la chaicircne lateacuterale est utiliseacute pour caracteacuteriser les hoshymologues de la meacutenaquinone La vitamine est preacutesenteacutee dans une suspension huileuse qui contient essentiellement MK-7 et MK-6 dans une moindre meshysure

La structure chimique de la vitamine K2 (meacutenaquinone) se preacutesentant en meacutenaquinone-7 (MK-7) (n = 6) correspond agrave C46H64O2 celle se preacutesentant en meacutenaquinone-6 (MK-6) (n = 5) correspond agrave C41H56O2 et celle se preacutesentant en meacutenaquinone-4 (MK-4) (n = 3) correspond agrave C31H40O2

30122017 L 351197

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Extrait de son de bleacute DescriptionDeacutefinition Poudre blanche cristalline obtenue par extraction enzymatique de son de Triticum aestivum L riche en oligosaccharides de type arabinoxylanes

Matiegravere segraveche ge 94

Oligosaccharides de type arabinoxylanes (AXOS) ge 70 de la matiegravere segraveche

Degreacute moyen de polymeacuterisation des AXOS 3-8

Acide feacuterulique (lieacute aux AXOS) 1 agrave 3 de la matiegravere segraveche

Polyoligosaccharides totaux ge 90

Proteacuteines le 2 de la matiegravere segraveche

Cendres le 2 de la matiegravere segraveche

Paramegravetres microbiologiques Nombre total de bacteacuteries meacutesophiles le 10 000g

Levures le 100g

Champignons le 100g

Salmonella Absence dans 25 g

Bacillus cereus le 1 000g

Clostridium perfringens le 1 000g

Becircta-glucanes de levure DescriptionDeacutefinition Les becircta-glucanes sont des polysaccharides complexes dune masse moleacuteculaire eacuteleveacutee (de 100 agrave 200 kDa) que lon trouve dans les parois cellulaires de nombreuses levures et ceacutereacuteales

La deacutenomination chimique des laquobecircta-glucanes de levureraquo est (1-3)(1-6)-β-D-glucanes

Les becircta-glucanes consistent en un squelette de reacutesidus de glucose lieacutes en β-1-3 ramifieacutes par des liaisons β-1-6 auquel sont relieacutes de la chitine et des manshynoproteacuteines par lintermeacutediaire de liaisons β-1-4

Les becircta-glucanes sont isoleacutes de la levure Saccharomyces cerevisiae

La structure tertiaire de la paroi cellulaire du glucane de Saccharomyces cerevisiae consiste en des chaicircnes de reacutesidus de glucose lieacutees en β-13 ramifieacutees par des liaisons β-16 qui forment un squelette auquel est relieacutee de la chitine par lintermeacutediaire de liaisons β-14 de glucanes β-16 et de certaines mannoshyproteacuteines

Ce nouvel aliment est disponible sous trois formes soluble insoluble et insoluble dans leau mais dispersible dans de nombreuses matrices liquides

Caracteacuteristiques chimiques des becircta-glucanes de levure (Saccharomyces cerevisiae) Forme soluble Glucides totaux gt 75

30122017 L 351198

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Becircta-glucanes (1316) gt 75

Cendres lt 40

Humiditeacute lt 80

Proteacuteines lt 35

Matiegraveres grasses lt 10

Forme insoluble Glucides totaux gt 70

Becircta-glucanes (1316) gt 70

Cendres le 12

Humiditeacute lt 80

Proteacuteines lt 10

Matiegraveres grasses lt 20

Insoluble dans leau mais dispersible dans de nombreuses matrices liquides (13)-(16)-β-D-glucane gt 80

Cendres lt 20

Humiditeacute lt 60

Proteacuteines lt 40

Teneur totale en matiegraveres grasses lt 30

Donneacutees microbiologiques Deacutenombrement total sur plaque lt 1 000 UFCg

Enterobacteriaceae lt 100 UFCg

Coliformes totaux lt 10 UFCg

Levures lt 25 UFCg

Moisissures lt 25 UFCg

Salmonella Absence dans 25 g

Escherichia coli Absence dans 1 g

Bacillus cereus lt 100 UFCg

Staphylococcus aureus Absence dans 1 g

Meacutetaux lourds Plomb lt 02 mgg

Arsenic lt 02 mgg

30122017 L 351199

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Mercure lt 01 mgg

Cadmium lt 01 mgg

Zeacuteaxanthine DescriptionDeacutefinition La zeacuteaxanthine est un pigment xanthophylle preacutesent dans la nature cest un caroteacutenoiumlde oxygeacuteneacute

La zeacuteaxanthine de synthegravese se preacutesente sous la forme dune poudre agrave base de geacutelatine ou damidon (laquogranulesraquo) desseacutecheacutee par pulveacuterisation avec ajout dα-tocopheacuterol et de palmitate dascorbyle ou dune suspension dhuile de maiumls avec ajout dα-tocopheacuterol La zeacuteaxanthine de synthegravese est produite par une transformation chimique en plusieurs eacutetapes agrave partir de moleacutecules plus petites

Poudre cristalline rouge orangeacute inodore ou quasiment inodore

Formule chimique C40H56O2

No CAS 144-68-3

Masse moleacuteculaire 5689 daltons

Proprieacuteteacutes physico-chimiques Perte agrave la dessiccation lt 02

Tous isomegraveres trans-zeacuteaxanthine gt 96

Isomegraveres cis-zeacuteaxanthine lt 20

Autres caroteacutenoiumldes lt 15

Oxyde de tripheacutenylphosphine (no CAS 791-28-6) lt 50 mgkg

L-pidolate de zinc DescriptionDeacutefinition Le L-pidolate de zinc est une poudre de couleur blanche agrave blanc casseacute dont lodeur est caracteacuteristique

Deacutenomination commune internationale (DCI) sel de zinc de lacide L-pyroglutamique

Synonymes zinc 5-oxoproline pyroglutamate de zinc acide pyrrolidone carboxylique de zinc zinc PCA L-zinc pidolique

No CAS 15454-75-8

Formule moleacuteculaire (C5 H6 NO3)2 Zn

Masse moleacuteculaire relative (anhydre) 3214

Aspect Poudre blanche agrave leacutegegraverement blanc

Pureteacute L-pidolate de zinc (pureteacute) ge 98

pH (solution aqueuse agrave 10 ) 50-60

Rotation speacutecifique 196deg-228deg

Eau le 100

Acide glutamique lt 20

30122017 L 351200

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Meacutetaux lourds Plomb le 30 ppm

Arsenic le 20 ppm

Cadmium le 10 ppm

Mercure le 01 ppm

Critegraveres microbiologiques Flore meacutesophile viable totale le 1 000 UFCg

Levures et moisissures le 100 UFCg

Agent pathogegravene absence

(1) Regraveglement (UE) no 2312012 de la Commission du 9 mars 2012 eacutetablissant les speacutecifications des additifs alimentaires eacutenumeacutereacutes aux annexes II et III du regraveglement (CE) no 13332008 du Parlement europeacuteen et du Conseil (JO L 83 du 2232012 p 1)

(2) Regraveglement dexeacutecution (UE) 2015175 de la Commission du 5 feacutevrier 2015 fixant les conditions particuliegraveres applicables agrave limportation de gomme de guar originaire ou en provenance de lInde en raison des risques de contamination par le pentachloropheacutenol et les dioxines (JO L 30 du 622015 p 10)

30122017 L 351201

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  • REgraveGLEMENT DEXEacuteCUTION (UE) 20172470 DE LA COMMISSION du 20 deacutecembre 2017 eacutetablissant la liste de lUnion des nouveaux aliments conformeacutement au regraveglement (UE) 20152283 du Parlement europeacuteen et du Conseil relatif aux nouveaux aliments (Texte preacutesentant de linteacuterecirct pour lEEE)
Page 3: L 351/72 FR Journal officiel de l'Union européenne

Tableau 1 Nouveaux aliments autoriseacutes

Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Acide N-aceacutetyl-D- neuraminique

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquoacide N-aceacutetyl-D- neuraminiqueraquo

Les compleacutements alimentaires contenant de lacide N-aceacutetyl-D-neuraminique porshytent une mention indiquant que le compleacutement alimentaire ne doit pas ecirctre administreacute aux nourrissons aux enfants en bas acircge et aux enfants de moins de 10 ans qui consomment du lait maternel ou dautres denreacutees alimentaires avec adshyjonction dacide N-aceacutetyl-D-neuramishynique au cours de la mecircme peacuteriode de vingt-quatre heures

Preacuteparations pour nourrissons et preacutepashyrations de suite au sens du regraveglement (UE) no 6092013 (1)

005 gl de preacuteparation reconstitueacutee

Preacuteparations agrave base de ceacutereacuteales et denreacutees alimentaires pour beacutebeacutes destineacutees aux nourrissons et aux enfants en bas acircge au sens du regraveglement (UE) no 6092013

005 gkg pour les aliments solides

Denreacutees alimentaires destineacutees agrave des fins meacutedicales speacuteciales pour nourrissons et enfants en bas acircge au sens du regraveglement (UE) no 6092013

Selon les besoins nutritionnels particushyliers des nourrissons et enfants en bas acircge auxquels elles sont destineacutees mais dans tous les cas non supeacuterieure aux Doses maximales fixeacutees pour la cateacutegorie mentionneacutee dans le tableau qui corresshypond aux produits

Substituts de la ration journaliegravere totale pour controcircle du poids au sens du regravegleshyment (UE) no 6092013

02 gl (boissons)

17 gkg (barres)

Denreacutees alimentaires portant des menshytions sur labsence ou la preacutesence reacuteduite de gluten conformeacutement aux exigences du regraveglement dexeacutecution (UE) no

8282014 de la Commission (2)

125 gkg

Produits laitiers pasteuriseacutes et steacuteriliseacutes (y compris par proceacutedeacute UHT) non aromatishyseacutes

005 gl

Produits laitiers fermenteacutes non aromatishyseacutes traiteacutes thermiquement apregraves fermenshytation produits laitiers fermenteacutes aromashytiseacutes y compris traiteacutes thermiquement

005 gl (boissons)

04 gkg (solides)

30122017 L 35174

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales

Substituts de produits laitiers y compris les blanchisseurs de boissons

005 gl (boissons)

025 gkg (solides)

Barres de ceacutereacuteales 05 gkg

Eacutedulcorants de table 83 gkg

Boissons agrave base de fruits et de leacutegumes 005 gl

Boissons aromatiseacutees 005 gl

Cafeacute de speacutecialiteacute theacute infusions de planshytes et de fruits chicoreacutee extraits de theacute dinfusions de plantes et de fruits et de chicoreacutee preacuteparations de theacute de plantes de fruits et de ceacutereacuteales pour infusion

02 gkg

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE (3)

300 mgjour pour la population geacuteneacuterale acircgeacutee de plus de 10 ans

55 mgjour pour les nourrissons

130 mgjour pour les enfants en bas acircge

250 mgjour pour les enfants de 3 agrave 10 ans

Pulpe de fruit seacutecheacutee dAdansonia digitata (baobab)

Non speacutecifieacutees La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquopulpe du fruit du baobabraquo

Extrait dAjuga reptans obtenu agrave partir de cultures cellulaires

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

En conformiteacute avec lusage normal dans des compleacutements alimentaires dun exshytrait similaire des parties aeacuteriennes fleushyries dAjuga reptans

30122017 L 35175

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

L-alanyl-L-glutamine Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

Denreacutees alimentaires destineacutees agrave des fins meacutedicales speacuteciales au sens du regraveglement (UE) no 6092013 agrave lexclusion des denshyreacutees alimentaires destineacutees aux nourrisshysons et aux enfants en bas acircge

Huile dalgue extraite de la microalgue Ulkenia sp

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Teneurs maximales en DHA La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquohuile extraite de la microalgue Ulkenia spraquo

Produits de boulangerie (pains petits pains et biscuits sucreacutes)

200 mg100 g

Barres de ceacutereacuteales 500 mg100 g

Boissons non alcooliseacutees (y compris boisshysons lacteacutees)

60 mg100 ml

Huile dAllanblackia Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquohuile dAllanblackiaraquo Matiegraveres grasses agrave tartiner et pacirctes agrave tarshy

tiner agrave base de cregraveme 20 g100 g

Extrait de feuilles dAloe macroclada Baker

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

En conformiteacute avec lusage normal dans des compleacutements alimentaires du gel sishymilaire tireacute dAloe vera (L) Burm

Huile de krill de lAntarctique (Euphausia superba)

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Teneurs maximales en DHA et EPA (combineacutes) La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquoextrait lipidique de krill de lAntarctique (Euphausia superba)raquo

Produits laitiers agrave lexception des boisshysons agrave base de lait

200 mg100 g ou 600 mg100 g pour les produits fromagers

Substituts de produits laitiers agrave lexcepshytion des boissons

200 mg100 g ou 600 mg100 g pour les substituts de produits fromagers

30122017 L 35176

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Teneurs maximales en DHA et EPA (combineacutes)

Boissons non alcooliseacutees

Boissons agrave base de lait

Substituts de boissons lacteacutees

80 mg100 ml

Matiegraveres grasses agrave tartiner et assaisonneshyments

600 mg100 g

Graisses pour la cuisson 360 mg100 ml

Ceacutereacuteales pour petit-deacutejeuner 500 mg100 g

Produits de boulangerie (pains petits pains et biscuits sucreacutes)

200 mg100 g

Barres nutritivesbarres de ceacutereacuteales 500 mg100 g

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

3 000 mgjour pour la population en geacuteshyneacuteral

450 mg par jour pour les femmes enshyceintes ou allaitantes

Denreacutees alimentaires destineacutees agrave des fins meacutedicales speacuteciales au sens du regraveglement (UE) no 6092013

Selon les besoins nutritionnels particushyliers des personnes auxquelles les proshyduits sont destineacutes

Substituts de la ration journaliegravere totale pour controcircle du poids au sens du regravegleshyment (UE) no 6092013 et substituts de repas pour controcircle du poids

250 mgrepas

Preacuteparations agrave base de ceacutereacuteales et alishyments pour beacutebeacutes destineacutes aux nourrisshysons et aux enfants en bas acircge reacutegis par le regraveglement (UE) no 6092013

200 mg100 ml

Aliments adapteacutes agrave une deacutepense muscushylaire intense surtout pour les sportifs

Denreacutees alimentaires portant des menshytions sur labsence ou la preacutesence reacuteduite de gluten conformeacutement aux exigences du regraveglement dexeacutecution (UE) no

8282014 de la Commission

30122017 L 35177

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Huile de krill de lAntarctique Euphausia superba riche en phospholipides

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Teneurs maximales en DHA et EPA (combineacutes) La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquoextrait lipidique de krill de lAntarctique (Euphausia superba)raquo Produits laitiers agrave lexception des boisshy

sons agrave base de lait 200 mg100 g ou 600 mg100 g pour les produits fromagers

Substituts de produits laitiers agrave lexcepshytion des boissons

200 mg100 g ou 600 mg100 g pour les substituts de produits fromagers

Boissons non alcooliseacutees

Boissons agrave base de lait

Substituts de boissons lacteacutees

80 mg100 ml

Matiegraveres grasses agrave tartiner et assaisonneshyments

600 mg100 g

Graisses pour la cuisson 360 mg100 ml

Ceacutereacuteales pour petit-deacutejeuner 500 mg100 g

Produits de boulangerie (pains petits pains et biscuits sucreacutes)

200 mg100 g

Barres nutritivesbarres de ceacutereacuteales 500 mg100 g

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

3 000 mgjour pour la population en geacuteshyneacuteral

450 mg par jour pour les femmes enshyceintes ou allaitantes

Denreacutees alimentaires destineacutees agrave des fins meacutedicales speacuteciales au sens du regraveglement (UE) no 6092013

Selon les besoins nutritionnels particushyliers des personnes auxquelles les proshyduits sont destineacutes

Substituts de la ration journaliegravere totale pour controcircle du poids au sens du regravegleshyment (UE) no 6092013 et substituts de repas pour controcircle du poids

250 mgrepas 30122017 L 35178

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Teneurs maximales en DHA et EPA (combineacutes)

Preacuteparations agrave base de ceacutereacuteales et alishyments pour beacutebeacutes destineacutes aux nourrisshysons et aux enfants en bas acircge reacutegis par le regraveglement (UE) no 6092013

200 mg100 ml

Aliments adapteacutes agrave une deacutepense muscushylaire intense surtout pour les sportifs

Denreacutees alimentaires portant des menshytions sur labsence ou la preacutesence reacuteduite de gluten conformeacutement aux exigences du regraveglement dexeacutecution (UE) no

8282014 de la Commission

Huile riche en acide arachidonique extraite du champignon Mortierella alpina

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquohuile extraite de Morshytierella alpinaraquo ou laquohuile de Mortierella alshypinaraquo

Preacuteparations pour nourrissons et preacutepashyrations de suite au sens du regraveglement (UE) no 6092013

En conformiteacute avec le regraveglement (UE) no

6092013

Denreacutees alimentaires destineacutees agrave des fins meacutedicales speacuteciales au sens du regraveglement (UE) no 6092013 pour preacutematureacutes

En conformiteacute avec le regraveglement (UE) no

6092013

Huile dargan extraite dArgania spinosa

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquohuile darganraquo et sil est utiliseacute comme assaisonnement leacutetishyquette porte la mention laquohuile veacutegeacutetale reacuteserveacutee agrave lassaisonnementraquo

Assaisonnement Non speacutecifieacutees

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

En conformiteacute avec lusage alimentaire normal dhuile veacutegeacutetale

Oleacuteoreacutesine riche en astaxanthine extraite de lalgue Haematococcus pluvialis

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquoastaxanthineraquo Compleacutements alimentaires au sens de la

directive 200246CE 40-80 mg doleacuteoreacutesine par jour eacutequivashylant agrave le 8 mg dastaxanthine par jour

30122017 L 35179

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Graines de basilic (Ocimum basilicum)

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales

Jus de fruits et boissons de fruitsleacutegumes meacutelangeacutes

3 g200 ml pour laddition de graines entiegraveres de basilic (Ocimum basilicum)

Extrait de haricot noir fermenteacute

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquoextrait de haricot (soja) noir fermenteacuteraquo ou laquoextrait de soja fermenteacuteraquo

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

45 gjour

Lactoferrine bovine Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquolactoferrine de lait de vacheraquo

Preacuteparations pour nourrissons et preacutepashyrations de suite au sens du regraveglement (UE) no 6092013 precirctes agrave la consomshymation

100 mg100 ml

Denreacutees alimentaires agrave base de produits laitiers destineacutees aux enfants en bas acircge (precirctes agrave la consommation)

200 mg100 g

Preacuteparations agrave base de ceacutereacuteales (eacutetat soshylide)

670 mg100 g

Denreacutees alimentaires destineacutees agrave des fins meacutedicales speacuteciales au sens du regraveglement (UE) no 6092013

Jusquagrave 3 gjour en fonction des besoins de lindividu

Boissons agrave base de lait 200 mg100 g

Meacutelanges en poudre agrave base de lait pour boissons (precirctes agrave consommer)

330 mg100 g

Boissons agrave base de lait fermenteacute (boisshysons au yaourt comprises)

50 mg100 g

Boissons non alcooliseacutees 120 mg100 g

Produits agrave base de yaourt 80 mg100 g

Produits agrave base de fromage 2 000 mg100 g

30122017 L 35180

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales

Glaces 130 mg100 g

Gacircteaux et pacirctisseries 1 000 mg100 g

Confiseries 750 mg100 g

Gomme agrave macirccher (chewing-gum) 3 000 mg100 g

Huile de graines de Buglossoides arvensis

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Teneurs maximales en acide steacutearidonique La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquohuile de Buglossoides raffineacuteeraquo

Produits laitiers et substituts 250 mg100 g

75 mg100 g pour les boissons

Fromages et produits fromagers 750 mg100 g

Beurre et autres eacutemulsions de matiegraveres grasses et dhuiles y compris les matiegraveres grasses tartinables (non destineacutees agrave la cuisson ou agrave la friture)

750 mg100 g

Ceacutereacuteales pour petit-deacutejeuner 625 mg100 g

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE agrave lexclusion des compleacutements alimentaires destineacutes aux nourrissons et aux enfants en bas acircge

500 mgjour

Denreacutees alimentaires destineacutees agrave des fins meacutedicales speacuteciales au sens du regraveglement (UE) no 6092013 agrave lexclusion des denshyreacutees alimentaires destineacutees agrave des fins meacuteshydicales speacuteciales pour nourrissons et enshyfants en bas acircge

Selon les besoins nutritionnels particushyliers des personnes auxquelles les proshyduits sont destineacutes

Substituts de la ration journaliegravere totale pour controcircle du poids au sens du regravegleshyment (UE) no 6092013 et substituts de repas pour controcircle du poids

250 mgrepas

30122017 L 35181

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Huile de Calanus finmarchicus

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquohuile de Calanus finshymarchicus (crustaceacute)raquo

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

23 gjour

Base de gomme agrave macirccher (monomeacutethoxypolyeacutethylegravenshyeglycol)

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquobase de gomme (contient des esters dhomopolymegravere de 2-meacutethylbuta-13-diegravene traiteacute au maleacuteate et de polyeacutethylegravene glycol monomeacutethyl eacutether)raquo ou laquobase de gomme (contient la substance no CAS 1246080-53-4)raquo

Gomme agrave macirccher (chewing-gum) 8

Base de gomme agrave macirccher [copolymegravere anhydre du meacutethoxyeacutethegravene (oxyde de meacutethyle et de vinyle) et du furane-25-dione (anhydride maleacuteique)]

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquobase de gomme (contient du copolymegravere du meacutethoxyeacuteshythegravene et du furane-25-dione)raquo ou laquobase de gomme (contient la substance no CAS 9011-16-9)raquo

Gomme agrave macirccher (chewing-gum) 2

Huile de chia (Salvia hispanica)

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquohuile de chia (Salvia hispanica)raquo

Graisses et huiles 10

Huile de chia pure 2 gjour

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

2 gjour

Graines de chia (Salvia hispanica)

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales 1 La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaishyres qui en contiennent est laquograines de chia (Salvia hispanica)raquo

2 Les graines de chia (Salvia hispanica) preacuteemballeacutees doivent faire lobjet dun eacutetiquetage suppleacutementaire informant le consommateur que la dose journashyliegravere ne peut deacutepasser 15 g

Produits de panification 5 (de graines de chia entiegraveres ou moushylues)

Produits cuits au four 10 de graines de chia entiegraveres

Ceacutereacuteales pour petit-deacutejeuner 10 de graines de chia entiegraveres

Meacutelanges de fruits de fruits agrave coque et de graines

10 de graines de chia entiegraveres

30122017 L 35182

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales

Jus de fruits et boissons de fruitsleacutegumes meacutelangeacutes

15 gjour pour laddition de graines de chia entiegraveres broyeacutees ou moulues

Graines de chia preacuteemballeacutees 15 gjour de graines de chia entiegraveres

Pacirctes agrave tartiner agrave base de fruits 1 de graines de chia entiegraveres

Yaourts 13 g de graines entiegraveres de chia par 100 g de yaourt ou 43 g de graines entiegraveres de chia par 330 g de yaourt (portion)

Repas steacuteriliseacutes precircts agrave consommer agrave base de grains de ceacutereacuteales de grains de pseudo-ceacutereacuteales etou de leacutegumineuses

5 de graines de chia entiegraveres

Chitine-glucane issu dAspergillus niger

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquochitine-glucane issu dAspergillus nigerraquo

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

5 gjour

Complexe de chitine- glucane extrait de Fomes fomentarius

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquochitine-glucane issu de Fomes fomentariusraquo

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

5 gjour

Extrait de chitosane dorigine fongique (Agaricus bisporus Aspergillus niger)

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquoextrait de chitosane dAgaricus bisporusraquo ou laquoextrait de chitoshysane dAspergillus nigerraquo

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

En conformiteacute avec lusage normal dans des compleacutements alimentaires de chitoshysane obtenu agrave partir de crustaceacutes

Sulfate de chondroiumltine Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquosulfate de chondroiumlshytine obtenu par fermentation microshybienne et sulfatationraquo

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE destineacutes agrave la popushylation adulte agrave lexclusion des femmes enceintes ou allaitantes

1 200 mgjour

30122017 L 35183

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Picolinate de chrome Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Teneurs maximales en chrome total La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquopicolinate de chromeraquo

Denreacutees alimentaires reacutegies par le regravegleshyment (UE) no 6092013

250 microgjour

Aliments enrichis conformeacutement au regraveshyglement (CE) no 19252006 (4)

Feuilles de Cistus incanus L Pandalis

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquofeuilles de Cistus incashynus L Pandalisraquo

Infusions Consommation journaliegravere normale 3 g de feuilles par jour (2 tasses par jour)

Citicoline Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales 1 La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaishyres qui en contiennent est laquociticolineraquo

2 Leacutetiquetage des aliments contenant de la citicoline mentionne que le proshyduit nest pas destineacute agrave ecirctre consommeacute par des enfants

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

500 mgjour

Denreacutees alimentaires destineacutees agrave des fins meacutedicales speacuteciales au sens du regraveglement (UE) no 6092013

250 mg par portion et une consommashytion journaliegravere maximale de 1 000 mg

Clostridium butyricum Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquoClostridium butyricum MIYAIRI 588 (CBM 588)raquo ou laquoClostridium butyricum (CBM 588)raquo

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

135 times 108 UFCjour

Extrait de poudre de cacao deacutegraisseacute

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales Les consommateurs sont informeacutes quils ne doivent pas consommer plus de 600 mg de polypheacutenols ce qui correspond agrave 11 g dextrait de poudre de cacao deacuteshygraisseacute par jour

Barres nutritives 1 gjour et 300 mg de polypheacutenols corshyrespondant au maximum agrave 550 mg dexshytrait de poudre de cacao deacutegraisseacute dans une portion de la denreacutee (ou du compleacuteshyment) alimentaire

Boissons agrave base de lait

Toutes autres denreacutees alimentaires (y compris les compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE) qui sont devenues des moyens habituels de proposer des ingreacutedients fonctionnels et qui sont geacuteneacuteralement positionneacutees en vue de leur consommation par des adulshytes qui font attention agrave leur santeacute

30122017 L 35184

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Extrait de cacao agrave faible teneur en matiegraveres grasses

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales Les consommateurs sont informeacutes quils ne doivent pas consommer plus de 600 mg de flavanols de cacao par jour Denreacutees alimentaires y compris les

compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

730 mg par portion et environ 12 gjour

Huile de graine de coriandre (Coriandrum sativum)

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquohuile de graine de coriandreraquo

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

600 mgjour

Fruits seacutecheacutes de Crataegus pinnatifida

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquofruits seacutecheacutes de Crashytaegus pinnatifidaraquo

Infusions En conformiteacute avec lusage alimentaire normal de Crataegus pinnatifida

Confitures et geleacutees au sens de la direcshytive 2001113CE (5)

Compotes

α-cyclodextrine Non speacutecifieacutees La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquoalpha-cyclodextrineraquo ou laquoα-cyclodextrineraquo

γ-cyclodextrine Non speacutecifieacutees La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquogamma-cyclodexshytrineraquo ou laquoγ-cyclodextrineraquo

Preacuteparation de dextran produite par Leuconostoc mesenteroides

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquodextranraquo Produits de boulangerie 5

Huile dorigine veacutegeacutetale agrave teneur eacuteleveacutee en diacylglyceacuterols

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquohuile dorigine veacutegeacuteshytale agrave teneur eacuteleveacutee en diacylglyceacuterols (au moins 80 de diacylglyceacuterols)raquo

Huiles de cuisson

Matiegraveres grasses agrave tartiner

Sauces agrave salade

Mayonnaise

Substituts de repas pour controcircle du poids (sous forme de boissons)

30122017 L 35185

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales

Produits de boulangerie

Produits de type yaourt

Dihydrocapsiate (DHC) Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales 1 La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaishyres qui en contiennent est laquodihydrocashypsiateraquo

2 Leacutetiquetage des compleacutements alimenshytaires contenant du dihydrocapsiate syntheacutetique porte la mention laquonon destineacute aux enfants de moins de 4 ans et demiraquo

Barres de ceacutereacuteales 9 mg100 g

Biscuits petits gacircteaux et crackers 9 mg100 g

Collations agrave base de riz 12 mg100 g

Boissons gazeuses boissons agrave diluer boissons agrave base de jus de fruits

15 mg100 ml

Boissons agrave base de leacutegumes 2 mg100 ml

Boissons agrave base de cafeacute boissons agrave base de theacute

15 mg100 ml

Eau plate aromatiseacutee 1 mg100 ml

Gruau davoine preacutecuit 25 mg100 g

Autres ceacutereacuteales 45 mg100 g

Cregravemes glaceacutees et desserts agrave base de lait 4 mg100 g

Cregravemes dessert (precirctes agrave la consommashytion)

2 mg100 g

Produits agrave base de yaourt 2 mg100 g

Confiseries au chocolat 75 mg100 g

Bonbons durs 27 mg100 g

Gommes sans sucre 115 mg100 g

30122017 L 35186

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales

Succeacutedaneacute du laitColorant agrave cafeacute 40 mg100 g

Eacutedulcorants 200 mg100 g

Potages (precircts agrave consommer) 11 mg100 g

Sauces agrave salade 16 mg100 g

Proteacuteines veacutegeacutetales 5 mg100 g

Plats preacutepareacutes 3 mgrepas

Substituts de repas pour controcircle du poids

3 mgrepas

Substituts de repas pour controcircle du poids (sous forme de boissons)

1 mg100 ml

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

3 mgdose unique

9 mgjour

Meacutelanges en poudre non alcooliseacutes pour boissons

145 mgkg ce qui eacutequivaut agrave 15 mg 100 ml

Extrait sec de Lippia citriodora obtenu agrave partir de cultures cellulaires

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquoextrait sec de Lippia citriodora obtenu agrave partir de cultures celshylulaires HTNregVbraquo

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

En conformiteacute avec lusage normal dans des compleacutements alimentaires dun exshytrait similaire de feuilles de Lippia citrioshydora

Extrait dEchinacea angustifolia obtenu agrave partir de cultures cellulaires

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

En conformiteacute avec lusage normal dans des compleacutements alimentaires dun exshytrait similaire de racine dEchinacea angusshytifolia

30122017 L 35187

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Huile dEchium plantagineum

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Teneurs maximales en acide steacutearidonique La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquohuile dEchium raffishyneacuteeraquo

Produits agrave base de lait et produits de type yaourt buvable preacutesenteacutes en doses individuelles

250 mg100 g 75 mg100 g pour les boissons

Preacuteparations fromagegraveres 750 mg100 g

Matiegraveres grasses agrave tartiner et assaisonneshyments

750 mg100 g

Ceacutereacuteales pour petit-deacutejeuner 625 mg100 g

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

500 mgjour

Denreacutees alimentaires destineacutees agrave des fins meacutedicales speacuteciales au sens du regraveglement (UE) no 6092013

Selon les besoins nutritionnels particushyliers des personnes auxquelles les proshyduits sont destineacutes

Substituts de la ration journaliegravere totale pour controcircle du poids au sens du regravegleshyment (UE) no 6092013 et substituts de repas pour controcircle du poids

250 mgrepas

Gallate deacutepigallocateacutechine sous forme dextrait purifieacute de feuilles de theacute vert (Camellia sinensis)

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales Leacutetiquetage mentionne que les consomshymateurs ne devraient pas absorber plus de 300 mg dextrait par jour Compleacutements alimentaires au sens de la

directive 200246CE 150 mg dextrait par portion de denreacutees alimentaires ou de compleacutements alimenshytaires

Aliments enrichis conformeacutement au regraveshyglement (CE) no 19252006

L-ergothioneacuteine Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquoL-ergothioneacuteineraquo Compleacutements alimentaires au sens de la

directive 200246CE 30 mgjour pour la population en geacuteneacuteshyral (agrave lexclusion des femmes enceintes ou allaitantes)

20 mgjour pour les enfants acircgeacutes de plus de 3 ans

30122017 L 35188

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Sel de sodium de leacutedeacutetate de fer (III)

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales (exprimeacutees en EDTA anhydre) La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquosel de sodium de leacutedeacutetate de fer (III)raquo Compleacutements alimentaires au sens de la

directive 200246CE 18 mgjour pour les enfants

75 mgjour pour les adultes

Denreacutees alimentaires reacutegies par le regravegleshyment (UE) no 6092013

12 mg100 g

Aliments enrichis conformeacutement au regraveshyglement (CE) no 19252006

Phosphate dammonium ferreux

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquophosphate dammoshynium ferreuxraquo Compleacutements alimentaires au sens de la

directive 200246CE Agrave utiliser conformeacutement aux dispositions de la directive 200246CE du regraveglement (UE) no 6092013 etou du regraveglement (CE) no 19252006

Denreacutees alimentaires reacutegies par le regravegleshyment (UE) no 6092013

Aliments enrichis conformeacutement au regraveshyglement (CE) no 19252006

Peptides de poisson (Sardinops sagax)

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Teneurs maximales en produit peptidique de poisson

La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquopeptides de poisson (Sardinops sagax)raquo

Denreacutees alimentaires agrave base de yaourt boissons agrave base de yaourt produits laishytiers fermenteacutes et poudre de lait

048 g100 g (precirct agrave ecirctre consommeacute)

Eaux aromatiseacutees et boissons agrave base de plantes

03 g100 g (precirct agrave ecirctre consommeacute)

Ceacutereacuteales pour petit-deacutejeuner 2 g100 g

Soupes ragoucircts et soupes en poudre 03 g100 g (precirct agrave ecirctre consommeacute)

30122017 L 35189

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Flavonoiumldes issus de Glycyrrhiza glabra

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Teneurs maximales en flavonoiumldes issus de Glycyrrhiza glabra

1 La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaishyres qui en contiennent est laquoflavonoiumlshydes issus de Glycyrrhiza glabra Lraquo

2 Leacutetiquetage des denreacutees alimentaires auxquelles le produit a eacuteteacute ajouteacute en tant que nouvel ingreacutedient alimentaire mentionne

a) que le produit ne devrait pas ecirctre consommeacute par les femmes enceinshytes et allaitantes les enfants et les jeunes adolescents et

b) que les personnes prenant des meacuteshydicaments deacutelivreacutes sur ordonnance ne devraient consommer le proshyduit que sous controcircle meacutedical et

c) quun maximum de 120 mg de flavonoiumldes peut ecirctre consommeacute par jour

3 La quantiteacute de flavonoiumldes preacutesente dans la denreacutee alimentaire finale est indiqueacutee sur leacutetiquetage de la denreacutee qui en contient

Les boissons contenant des flavonoiumldes sont preacutesenteacutees en portions individuelles au consommateur final

Boissons agrave base de lait 120 mgjour

Boissons agrave base de yaourt

Boissons agrave base de fruits ou de leacutegumes

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

120 mgjour

Substituts de la ration journaliegravere totale pour controcircle du poids au sens du regravegleshyment (UE) no 6092013

120 mgjour

Denreacutees alimentaires destineacutees agrave des fins meacutedicales speacuteciales au sens du regraveglement (UE) no 6092013

120 mgjour

Extrait de fucoiumldane de lalgue Fucus vesiculosus

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquoextrait de fucoiumldane de lalgue Fucus vesiculosusraquo

Denreacutees alimentaires y compris les compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE destineacutees agrave la poshypulation en geacuteneacuteral

250 mgjour

Extrait de fucoiumldane de lalgue Undaria pinnatifida

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquoextrait de fucoiumldane de lalgue Undaria pinnatifidaraquo

Denreacutees alimentaires y compris les compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE destineacutees agrave la poshypulation en geacuteneacuteral

250 mgjour 30122017 L 35190

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

2prime-Fucosyllactose Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales 1 La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaishyres qui en contiennent est laquo2prime-fucosylshylactoseraquo

2 Leacutetiquetage des compleacutements alimenshytaires contenant du 2prime-fucosyllactose mentionne que les compleacutements ne devraient pas ecirctre utiliseacutes si dautres denreacutees alimentaires avec adjonction de 2prime-fucosyllactose sont consomshymeacutees le mecircme jour

3 Leacutetiquetage des compleacutements alimenshytaires contenant du 2prime-fucosyllactose destineacutes aux enfants en bas acircge menshytionne que les compleacutements ne deshyvraient pas ecirctre utiliseacutes si du lait mashyternel ou dautres denreacutees alimentaires avec adjonction de 2prime-fushycosyllactose sont consommeacutes le mecircme jour

Produits laitiers pasteuriseacutes et steacuteriliseacutes (y compris par proceacutedeacute UHT) non aromatishyseacutes

12 gl

Produits laitiers fermenteacutes non aromatishyseacutes

12 gl pour les boissons

192 gkg pour les produits autres que les boissons

Produits laitiers fermenteacutes aromatiseacutes y compris traiteacutes thermiquement

12 gl pour les boissons

192 gkg pour les produits autres que les boissons

Substituts de produits laitiers y compris les blanchisseurs de boissons

12 gl pour les boissons

12 gkg pour les produits autres que les boissons

400 gkg pour les blanchisseurs

Barres de ceacutereacuteales 12 gkg

Eacutedulcorants de table 200 gkg

Preacuteparations pour nourrissons au sens du regraveglement (UE) no 6092013

12 gl seul ou en combinaison avec 06 gl de lacto-N-neacuteoteacutetraose au maximum selon un ratio de 21 dans le produit fishynal precirct agrave lemploi commercialiseacute tel quel ou reconstitueacute selon les indications du fabricant

Preacuteparations de suite au sens du regravegleshyment (UE) no 6092013

12 gl seul ou en combinaison avec 06 gl de lacto-N-neacuteoteacutetraose au maximum selon un ratio de 21 dans le produit fishynal precirct agrave lemploi commercialiseacute tel quel ou reconstitueacute selon les indications du fabricant

30122017 L 35191

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales

Preacuteparations agrave base de ceacutereacuteales et denreacutees alimentaires pour beacutebeacutes destineacutees aux nourrissons et aux enfants en bas acircge au sens du regraveglement (UE) no 6092013

12 gkg pour les produits autres que les boissons

12 gl pour les denreacutees liquides precirctes agrave lemploi commercialiseacutees telles quelles ou reconstitueacutees selon les indications du fabricant

Boissons agrave base de lait et produits simishylaires destineacutes aux enfants en bas acircge

12 gl pour les boissons agrave base de lait et produits similaires seul ou combineacute avec 06 gl de lacto-N-neacuteoteacutetraose au maxishymum selon un ratio de 21 dans le proshyduit final precirct agrave lemploi commercialiseacute tel quel ou reconstitueacute selon les indicashytions du fabricant

Denreacutees alimentaires destineacutees agrave des fins meacutedicales speacuteciales au sens du regraveglement (UE) no 6092013

Selon les besoins nutritionnels particushyliers des personnes auxquelles les proshyduits sont destineacutes

Substituts de la ration journaliegravere totale pour controcircle du poids au sens du regravegleshyment (UE) no 6092013

48 gl pour les boissons

40 gkg pour les barres

Produits de panification et pacirctes alimenshytaires portant des mentions sur labsence ou la preacutesence reacuteduite de gluten conforshymeacutement aux exigences du regraveglement dexeacutecution (UE) no 8282014 de la Commission

60 gkg

Boissons aromatiseacutees 12 gl

Cafeacute theacute (agrave lexclusion du theacute noir) infushysions de plantes et de fruits chicoreacutee exshytraits de theacute dinfusions de plantes et de fruits et de chicoreacutee preacuteparations de theacute de plantes de fruits et de ceacutereacuteales pour infusion ainsi que meacutelanges et preacuteparashytions instantaneacutees de ces produits

96 gl ndash la teneur maximale concerne les produits precircts agrave ecirctre utiliseacutes

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE agrave lexclusion des compleacutements alimentaires destineacutes aux nourrissons

30 gjour pour la population en geacuteneacuteral

12 gjour pour les enfants en bas acircge

30122017 L 35192

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Galacto-oligosaccharide Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales (ratio kg de galacto-

oligosaccharide par kg de denreacutee alimentaire finale)

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

0333

Lait 0020

Boissons agrave base de lait 0030

Substituts de repas pour controcircle du poids (sous forme de boissons)

0020

Substituts de boissons lacteacutees 0020

Yaourts 0033

Desserts agrave base de produits laitiers 0043

Desserts lacteacutes congeleacutes 0043

Boissons aux fruits et boissons eacutenergishysantes

0021

Substituts de repas pour nourrissons sous forme de boissons

0012

Jus pour beacutebeacutes 0025

Boissons au yaourt pour beacutebeacutes 0024

Desserts pour beacutebeacutes 0027

Collations pour beacutebeacutes 0143

Ceacutereacuteales pour beacutebeacutes 0027

Boissons adapteacutees agrave une deacutepense muscushylaire intense surtout pour les sportifs

0013

30122017 L 35193

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales (ratio kg de galacto- oligosaccharide par kg de denreacutee alimentaire finale)

Jus 0021

Garnitures pour tourtes aux fruits 0059

Preacuteparations aux fruits 0125

Barres 0125

Ceacutereacuteales 0125

Preacuteparations pour nourrissons et preacutepashyrations de suite au sens du regraveglement (UE) no 6092013

0008

Glucosamine HCl Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

En conformiteacute avec lusage alimentaire normal de la glucosamine extraite de crustaceacutes

Denreacutees alimentaires reacutegies par le regravegleshyment (UE) no 6092013

Boissons agrave base de lait et produits simishylaires destineacutes aux enfants en bas acircge

Substituts de repas pour controcircle du poids

Aliments adapteacutes agrave une deacutepense muscushylaire intense surtout pour les sportifs

Denreacutees alimentaires portant des menshytions sur labsence ou la preacutesence reacuteduite de gluten conformeacutement aux exigences du regraveglement dexeacutecution (UE) no

8282014 de la Commission

30122017 L 35194

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Sulfate de glucosamine KCl Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

En conformiteacute avec lusage alimentaire normal de la glucosamine extraite de crustaceacutes

Sulfate de glucosamine NaCl Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

En conformiteacute avec lusage alimentaire normal de la glucosamine extraite de crustaceacutes

Gomme de guar Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales 1 La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaishyres qui en contiennent est laquogomme de guarraquo

2 Une mention speacutecifique relative aux risques dinconfort digestif lieacutes agrave lexshyposition des enfants de moins de 8 ans agrave la gomme de guar doit figurer de faccedilon visible sur leacutetiquette des denreacutees alimentaires qui en contienshynent

Exemple de mention laquoUne consomshymation excessive de ces produits peut entraicircner un inconfort digestif en particulier chez les enfants de moins de 8 ansraquo

3 Dans le cas de produits bi-compartishymenteacutes produit laitierceacutereacuteales le mode demploi doit preacuteciser claireshyment que les ceacutereacuteales et le produit laishytier doivent ecirctre meacutelangeacutes avant decirctre consommeacutes afin de prendre en compte leacuteventuel risque dobstruction gastro-intestinale

Produits laitiers frais tels que les yaourts les laits fermenteacutes les fromages frais et les autres desserts agrave base de produits laishytiers

15 g100 g

Denreacutees alimentaires liquides agrave base de fruits ou de leacutegumes (de type laquosmoothieraquo)

18 g100 g

Compotes agrave base de fruits ou de leacutegumes 325 g100 g

Ceacutereacuteales associeacutees agrave un produit laitier dans un emballage agrave deux compartishyments

10 g100 g dans les ceacutereacuteales

Absence dans le produit laitier associeacute

1 g100 g dans le produit precirct agrave ecirctre consommeacute

Produits laitiers traiteacutes thermiquement fermenteacutes avec Bacteroides xylanisolvens

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales

Produits agrave base de lait fermenteacute (liquides semi-liquides et en poudre atomiseacutee)

30122017 L 35195

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Hydroxytyrosol Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquohydroxytyrosolraquo

Leacutetiquetage des produits alimentaires contenant de lhydroxytyrosol comporte les mentions suivantes

a) Ce produit alimentaire ne doit ecirctre consommeacute ni par les enfants acircgeacutes de moins de 3 ans ni par les femmes enshyceintes ou allaitantes

b) Ce produit alimentaire ne devrait pas ecirctre utiliseacute pour la cuisine la cuisson ou la friture

Huiles veacutegeacutetales et de poissons (agrave lexcepshytion des huiles dolive et des huiles de grignons dolive deacutefinies agrave lannexe VII partie VIII du regraveglement (UE) no

13082013 (6) mises comme telles sur le marcheacute

0215 gkg

Matiegraveres grasses tartinables deacutefinies agrave lannexe VII partie VII du regraveglement (UE) no 13082013 mises comme telles sur le marcheacute

0175 gkg

Proteacuteine structurante de la glace (ISP) de type III HPLC 12

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquoproteacuteine structurante de la glaceraquo

Glaces de consommation 001

Extraits aqueux de feuilles seacutecheacutees dIlex guayusa

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquoExtraits de feuilles seacuteshycheacutees dIlex guayusaraquo

Infusions En conformiteacute avec lusage normal dans des infusions et des compleacutements alishymentaires dun extrait aqueux similaire de feuilles seacutecheacutees dIlex paraguariensis

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

Isomalto-oligosaccharide Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales 1 La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaishyres qui en contiennent est laquoisomalto- oligosaccharideraquo

2 Les denreacutees alimentaires contenant le nouvel ingreacutedient doivent ecirctre eacutetiqueshyteacutees en tant que laquosource de glucoseraquo

Boissons rafraicircchissantes agrave valeur eacutenergeacuteshytique reacuteduite

65

Boissons eacutenergisantes 50

Aliments adapteacutes agrave une deacutepense muscushylaire intense surtout pour les sportifs (y compris les boissons isotoniques)

65

Jus de fruits 5

30122017 L 35196

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales

Leacutegumes transformeacutes et jus de leacutegumes 5

Autres boissons rafraicircchissantes 5

Barres de ceacutereacuteales 10

Petits gacircteaux biscuits 20

Barres de ceacutereacuteales pour petit-deacutejeuner 25

Bonbons durs 97

Bonbons mousbarres chocolateacutees 25

Substituts de repas pour controcircle du poids (sous forme de barres ou agrave base de lait)

20

Isomaltulose Non speacutecifieacutees 1 La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaishyres qui en contiennent est laquoisomaltushyloseraquo

2 La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage est accompagneacutee dune mention preacutecisant que laquolisomalshytulose est une source de glucose et de fructoseraquo

Lactitol Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquolactitolraquo

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE (en geacutelules ou comprimeacutes) destineacutes agrave la population adulte

20 gjour

30122017 L 35197

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Lacto-N-neacuteoteacutetraose Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales 1 La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaishyres qui en contiennent est laquolacto-N- neacuteoteacutetraoseraquo

2 Leacutetiquetage des compleacutements alimenshytaires contenant du lacto-N-neacuteoteacuteshytraose mentionne que les compleacuteshyments ne devraient pas ecirctre utiliseacutes si dautres denreacutees alimentaires avec adshyjonction de lacto-N-neacuteoteacutetraose sont consommeacutees le mecircme jour

3 Leacutetiquetage des compleacutements alimenshytaires contenant du lacto-N-neacuteoteacuteshytraose destineacutes aux enfants en bas acircge mentionne que les compleacutements ne devraient pas ecirctre utiliseacutes si du lait maternel ou dautres denreacutees alimenshytaires avec adjonction de lacto-N-neacuteoshyteacutetraose sont consommeacutes le mecircme jour

Produits laitiers pasteuriseacutes et steacuteriliseacutes (y compris par proceacutedeacute UHT) non aromatishyseacutes

06 gl

Produits laitiers fermenteacutes non aromatishyseacutes

06 gl pour les boissons

96 gkg pour les produits autres que les boissons

Produits laitiers fermenteacutes aromatiseacutes y compris traiteacutes thermiquement

06 gl pour les boissons

96 gkg pour les produits autres que les boissons

Substituts de produits laitiers y compris les blanchisseurs de boissons

06 gl pour les boissons

6 gkg pour les produits autres que les boissons

200 gkg pour les blanchisseurs

Barres de ceacutereacuteales 6 gkg

Eacutedulcorants de table 100 gkg

Preacuteparations pour nourrissons au sens du regraveglement (UE) no 6092013

06 gl en combinaison avec 12 gl de 2prime-fucosyllactose au maximum selon un ratio de 12 dans le produit final precirct agrave lemploi commercialiseacute tel quel ou reshyconstitueacute selon les instructions du fabrishycant

Preacuteparations de suite au sens du regravegleshyment (UE) no 6092013

06 gl en combinaison avec 12 gl de 2prime-fucosyllactose au maximum selon un ratio de 1 2 dans le produit final precirct agrave lemploi commercialiseacute tel quel ou reshyconstitueacute selon les instructions du fabrishycant

30122017 L 35198

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales

Preacuteparations agrave base de ceacutereacuteales et denreacutees alimentaires pour beacutebeacutes destineacutees aux nourrissons et aux enfants en bas acircge au sens du regraveglement (UE) no 6092013

6 gkg pour les produits autres que les boissons

06 gl pour les denreacutees liquides precirctes agrave lemploi commercialiseacutees telles quelles ou reconstitueacutees selon les indications du fabricant

Boissons agrave base de lait et produits simishylaires destineacutes aux enfants en bas acircge

06 gl pour les boissons agrave base de lait et produits similaires ajouteacute seul ou en combinaison avec 12 gl de 2prime-O-fucoshysyllactose au maximum selon un ratio de 12 dans le produit final precirct agrave lemploi commercialiseacute tel quel ou reconstitueacute seshylon les instructions du fabricant

Denreacutees alimentaires destineacutees agrave des fins meacutedicales speacuteciales au sens du regraveglement (UE) no 6092013

Selon les besoins nutritionnels particushyliers des personnes auxquelles les proshyduits sont destineacutes

Substituts de la ration journaliegravere totale pour controcircle du poids au sens du regravegleshyment (UE) no 6092013

24 gl pour les boissons

20 gkg pour les barres

Produits de panification et pacirctes alimenshytaires portant des mentions sur labsence ou la preacutesence reacuteduite de gluten conforshymeacutement aux exigences du regraveglement dexeacutecution (UE) no 8282014 de la Commission

30 gkg

Boissons aromatiseacutees 06 gl

Cafeacute theacute (agrave lexclusion du theacute noir) infushysions de plantes et de fruits chicoreacutee exshytraits de theacute dinfusions de plantes et de fruits et de chicoreacutee preacuteparations de theacute de plantes de fruits et de ceacutereacuteales pour infusion ainsi que meacutelanges et preacuteparashytions instantaneacutees de ces produits

48 gl ndash la teneur maximale concerne les produits precircts agrave ecirctre utiliseacutes

30122017 L 35199

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE agrave lexclusion des compleacutements alimentaires destineacutes aux nourrissons

15 gjour pour la population en geacuteneacuteral

06 gjour pour les enfants en bas acircge

Extrait foliaire de luzerne (Medicago sativa)

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquoproteacuteines de luzerne (Medicago sativa)raquo ou laquoproteacuteines dalfalfa (Medicago sativa)raquo

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

10 gjour

Lycopegravene Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquolycopegraveneraquo Boissons agrave base de jus de fruitsleacutegumes

(y compris les concentreacutes) 25 mg100 g

Boissons adapteacutees agrave une deacutepense muscushylaire intense surtout pour les sportifs

25 mg100 g

Substituts de la ration journaliegravere totale pour controcircle du poids au sens du regravegleshyment (UE) no 6092013 et substituts de repas pour controcircle du poids

8 mgrepas

Ceacutereacuteales pour petit-deacutejeuner 5 mg100 g

Matiegraveres grasses et assaisonnements 10 mg100 g

Soupes autres que les soupes de tomate 1 mg100 g

Pain (y compris les pains croustillants) 3 mg100 g

Denreacutees alimentaires destineacutees agrave des fins meacutedicales speacuteciales au sens du regraveglement (UE) no 6092013

Selon les besoins nutritionnels particushyliers des personnes auxquelles les proshyduits sont destineacutes

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

15 mgjour

30122017 L 351100

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Lycopegravene issu de Blakeslea trispora

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquolycopegraveneraquo

Boissons agrave base de jus de fruitsleacutegumes (y compris les concentreacutes)

25 mg100 g

Boissons adapteacutees agrave une deacutepense muscushylaire intense surtout pour les sportifs

25 mg100 g

Substituts de la ration journaliegravere totale pour controcircle du poids au sens du regravegleshyment (UE) no 6092013 et substituts de repas pour controcircle du poids

8 mgrepas

Ceacutereacuteales pour petit-deacutejeuner 5 mg100 g

Matiegraveres grasses et assaisonnements 10 mg100 g

Soupes autres que les soupes de tomate 1 mg100 g

Pain (y compris les pains croustillants) 3 mg100 g

Denreacutees alimentaires destineacutees agrave des fins meacutedicales speacuteciales au sens du regraveglement (UE) no 6092013

Selon les besoins nutritionnels particushyliers des personnes auxquelles les proshyduits sont destineacutes

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

15 mgjour

Lycopegravene de tomates Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquolycopegraveneraquo Boissons agrave base de jus de fruitsleacutegumes

(y compris les concentreacutes) 25 mg100 g

Boissons adapteacutees agrave une deacutepense muscushylaire intense surtout pour les sportifs

25 mg100 g

30122017 L 351101

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales

Substituts de la ration journaliegravere totale pour controcircle du poids au sens du regravegleshyment (UE) no 6092013 et substituts de repas pour controcircle du poids

8 mgrepas

Ceacutereacuteales pour petit-deacutejeuner 5 mg100 g

Matiegraveres grasses et assaisonnements 10 mg100 g

Soupes autres que les soupes de tomate 1 mg100 g

Pain (y compris les pains croustillants) 3 mg100 g

Denreacutees alimentaires destineacutees agrave des fins meacutedicales speacuteciales au sens du regraveglement (UE) no 6092013

Selon les besoins nutritionnels particushyliers des personnes auxquelles les proshyduits sont destineacutes

Oleacuteoreacutesine de lycopegravene extrait de la tomate

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Teneurs maximales en lycopegravene La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquooleacuteoreacutesine de lycoshypegravene extrait de la tomateraquo Boissons agrave base de jus de fruitsleacutegumes

(y compris les concentreacutes) 25 mg100 g

Boissons adapteacutees agrave une deacutepense muscushylaire intense surtout pour les sportifs

25 mg100 g

Substituts de la ration journaliegravere totale pour controcircle du poids reacutegis par regravegleshyment (UE) no 6092013 et substituts de repas pour controcircle du poids

8 mgrepas

Ceacutereacuteales pour petit-deacutejeuner 5 mg100 g

Matiegraveres grasses et assaisonnements 10 mg100 g

30122017 L 351102

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Teneurs maximales en lycopegravene

Soupes autres que les soupes de tomate 1 mg100 g

Pain (y compris les pains croustillants) 3 mg100 g

Denreacutees alimentaires destineacutees agrave des fins meacutedicales speacuteciales au sens du regraveglement (UE) no 6092013

Selon les besoins nutritionnels particushyliers des personnes auxquelles les proshyduits sont destineacutes

Citrate-malate de magneacutesium

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquocitrate-malate de mashygneacutesiumraquo

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

Extrait deacutecorce de magnolia

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquoextrait deacutecorce de magnoliaraquo

Bonbons agrave la menthe (produits de confishyserie)

02 pour son action rafraicircchissante de lhaleine Sur la base dun poids unitaire maximal des chewing-gums ou des bonshybons agrave la menthe de 15 g avec un taux dincorporation maximal de 02 chaque chewing-gum ou bonbon agrave la menthe contiendra au maximum 3 mg dextrait deacutecorce de magnolia

Gomme agrave macirccher (chewing-gum)

Huile de germe de maiumls concentreacutee en insaponifiable

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquoextrait dhuile de germe de maiumlsraquo

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

2 gjour

Gomme agrave macirccher (chewing-gum) 2

Meacutethylcellulose Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquomeacutethylcelluloseraquo

La meacutethylcellulose ne doit pas ecirctre utiliseacutee dans des denreacutees alimentaires speacutecialement preacutepareacutees pour des enfants en bas acircge

Glaces de consommation 2

Boissons aromatiseacutees

30122017 L 351103

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales

Produits laitiers fermenteacutes aromatiseacutes ou non aromatiseacutes

Desserts froids (produits laitiers gras agrave base de fruits agrave base de ceacutereacuteales agrave base dœufs)

Preacuteparations agrave base de fruits (pulpes pushyreacutees ou compotes)

Soupes potages et bouillons

Acide (6S)-5- meacutethylteacutetrahydrofolique sous forme de sel de glucosamine

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales

La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquoacide (6S)-5-meacutethylshyteacutetrahydrofolique sous forme de sel de glucosamineraquo ou laquo5MTHF-glucosamineraquo

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE comme source de folate

Monomeacutethylsilanetriol (silicium organique)

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Teneurs maximales en silicium La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquosilicium organique (monomeacutethylsilanetriol)raquo

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE destineacutes agrave la popushylation adulte (sous forme liquide)

1040 mgjour

Extrait myceacutelien du shiitakeacute (Lentinula edodes)

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquoextrait du champishygnon Lentinula edodesraquo ou laquoextrait du shiishytakeraquo

Produits de panification 2 ml100 g

Boissons rafraicircchissantes 05 ml100 ml

Plats preacutepareacutes 25 ml par plat

Denreacutees alimentaires agrave base de yaourt 15 ml100 ml

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

25 ml par dose journaliegravere

30122017 L 351104

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Jus de noni (Morinda citrifolia)

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquojus de noniraquo ou laquojus de Morinda citrifoliaraquo

Boissons agrave base de fruits et de nectars de fruits pasteuriseacutees

30 ml par portion (jusquagrave 100 de jus de noni)

ou

20 ml deux fois par jour pas plus de 40 ml par jour

Poudre de jus de noni (Morinda citrifolia)

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

66 gjour (eacutequivalant agrave 30 ml de jus de noni)

La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquopoudre de jus de noniraquo ou laquopoudre de jus de Morinda citrishyfoliaraquo

Pureacutee et concentreacute de noni (Morinda citrifolia)

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est

pour la pureacutee de fruits

laquopureacutee de fruits de Morinda citrifoliaraquo ou laquopureacutee de fuits de noniraquo

pour le concentreacute de fruits

laquoconcentreacute de fruits de Morinda citrifoliaraquo ou laquoconcentreacute de fuits de noniraquo

Pureacutee de fruits

Bonbonsconfiseries 45 g100 g

Barres de ceacutereacuteales 53 g100 g

Meacutelanges pour boissons nutritives en poudre (masse segraveche)

53 g100 g

Boissons gazeuses 11 g100 g

Glaces et sorbets 31 g100 g

Yaourts 12 g100 g

Biscuits 53 g100 g

Brioches gacircteaux et pacirctisseries 53 g100 g

Barres de ceacutereacuteales (complegravetes) pour petit- deacutejeuner

88 g100 g

Confitures et geleacutees au sens de la direcshytive 2001113CE

133 g100 g

Sur la base de la quantiteacute avant traiteshyment preacutealable pour la fabrication de 100 g de produit

30122017 L 351105

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales

Produits agrave tartiner garnitures et glaccedilages sucreacutes

31 g100 g

Sauces condimentaires pickles sauces au jus de viande et condiments

88 g100 g

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

26 gjour

Concentreacute de fruits

Bonbonsconfiseries 10 g100 g

Barres de ceacutereacuteales 12 g100 g

Meacutelanges pour boissons nutritives en poudre (masse segraveche)

12 g100 g

Boissons gazeuses 3 g100 g

Glaces et sorbets 7 g100 g

Yaourts 3 g100 g

Biscuits 12 g100 g

Brioches gacircteaux et pacirctisseries 12 g100 g

Barres de ceacutereacuteales (complegravetes) pour petit- deacutejeuner

20 g100 g

Confitures et geleacutees au sens de la direcshytive 2001113CE

30 g100 g

30122017 L 351106

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales

Produits agrave tartiner garnitures et glaccedilages sucreacutes

7 g100 g

Sauces condimentaires pickles sauces au jus de viande et condiments

20 g100 g

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

6 gjour

Feuilles de noni (Morinda citrifolia)

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales 1 La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaishyres qui en contiennent est laquofeuilles de noniraquo ou laquofeuilles de Morinda citrifoshyliaraquo

2 Il doit ecirctre porteacute agrave lattention du consommateur quune tasse dinfusion ne doit pas ecirctre preacutepareacutee avec plus de 1 gramme de feuilles de Morinda citrishyfolia seacutecheacutees et torreacutefieacutees

Pour la preacuteparation dinfusions Une tasse dinfusion ne doit pas ecirctre preacuteshypareacutee avec plus de 1 gramme de feuilles de Morinda citrifolia seacutecheacutees et torreacutefieacutees

Poudre de noni (Morinda citrifolia)

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquopoudre de fruit de Morinda citrifoliaraquo ou laquopoudre de noniraquo

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

24 gjour

Microalgues Odontella aurita

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquomicroalgues Odonshytella auritaraquo

Pacirctes aromatiseacutees 15

Soupes de poissons 1

Terrines marines 05

Preacuteparations pour court-bouillon 1

Crackers 15

Poissons paneacutes congeleacutes 15

30122017 L 351107

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Huile concentreacutee en phytosteacuterolsphytostanols

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Teneurs maximales en phytosteacuterolsphytostanols En conformiteacute avec lannexe III point 5 du regraveglement (UE) no 11692011

Matiegraveres grasses tartinables au sens de lannexe VII partie VIII appendice II points B et C du regraveglement (UE) no

13082013 agrave lexception des matiegraveres grasses utiliseacutees pour la cuisson et la frishyture et des pacirctes agrave tartiner agrave base de beurre ou dautres graisses animales

1 Les produits contenant le nouvel inshygreacutedient alimentaire sont preacutesenteacutes de maniegravere agrave pouvoir ecirctre facilement dishyviseacutes en portions contenant soit un maximum de 3 grammes (dans le cas dune portion par jour) soit un maxishymum de 1 gramme (dans le cas de trois portions par jour) de phytosteacuteshyrolsphytostanols ajouteacutes

2 La quantiteacute de phytosteacuterolsphytostashynols ajouteacutes dans une boisson condishytionneacutee nexcegravede pas 3 grammes

3 Les sauces agrave salade la mayonnaise et les sauces eacutepiceacutees sont conditionneacutees en portions individuelles

Produits agrave base de lait tels que les proshyduits agrave base de lait demi-eacutecreacutemeacute et de lait eacutecreacutemeacute auxquels ont eacuteventuellement eacuteteacute ajouteacutes des fruits etou des ceacutereacuteales les produits agrave base de lait fermenteacute tels que les yaourts et les produits agrave base de fromage (teneur en graisses le 12 g par 100 g) dans lesquels la teneur en matiegraveshyres grasses laitiegraveres a eacuteventuellement eacuteteacute reacuteduite et dans lesquels les matiegraveres grasshyses ou les proteacuteines ont eacuteteacute partiellement ou entiegraverement remplaceacutees par des graisshyses ou des proteacuteines veacutegeacutetales

Boissons agrave base de soja

Sauces agrave salade mayonnaise et sauces eacutepiceacutees

Huile extraite de calmars Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Teneurs maximales en DHA et EPA (combineacutes) La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquohuile de calmarraquo Produits laitiers agrave lexception des boisshy

sons agrave base de lait 200 mg100 g ou 600 mg100 g pour les produits fromagers

Substituts de produits laitiers agrave lexcepshytion des boissons

200 mg100 g ou 600 mg100 g pour les substituts des produits fromagers

Matiegraveres grasses agrave tartiner et assaisonneshyments

600 mg100 g

Ceacutereacuteales pour petit-deacutejeuner 500 mg100 g

30122017 L 351108

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Teneurs maximales en DHA et EPA (combineacutes)

Produits de boulangerie (pain et petits pains)

200 mg100 g

Barres de ceacutereacuteales 500 mg100 g

Boissons non alcooliseacutees (y compris boisshysons agrave base de lait)

60 mg100 ml

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

3 000 mgjour pour la population en geacuteshyneacuteral

450 mg par jour pour les femmes enshyceintes ou allaitantes

Denreacutees alimentaires destineacutees agrave des fins meacutedicales speacuteciales au sens du regraveglement (UE) no 6092013

Selon les besoins nutritionnels particushyliers des personnes auxquelles les proshyduits sont destineacutes

Substituts de la ration journaliegravere totale pour controcircle du poids au sens du regravegleshyment (UE) no 6092013 et substituts de repas pour controcircle du poids

200 mgrepas

Preacuteparations pasteuriseacutees agrave base de fruits produites au moyen dun traitement agrave haute pression

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales Lindication laquopasteuriseacutees par traitement agrave haute pressionraquo figure apregraves le nom des preacuteparations de fruits proprement dites ainsi que sur tout produit pour lequel ce proceacutedeacute est utiliseacute

Types de fruits

abricots ananas bananes cerises figues fraises framboises mandarines manshygues melons mucircres myrtilles noix de coco pamplemousses pecircches poires pommes prunes raisins rhubarbes

Amidon de maiumls phosphateacute Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquoamidon de maiumls phosphateacuteraquo

Produits de boulangerie cuits au four 15

Pacirctes alimentaires

Ceacutereacuteales pour petit-deacutejeuner

Barres de ceacutereacuteales

30122017 L 351109

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Phosphatidylseacuterine de phospholipides de poisson

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Teneurs maximales en phosphatidylseacuterine La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquophosphatidylseacuterine de poissonraquo

Boissons agrave base de yaourt 50 mg100 ml

Poudres agrave base de lait en poudre 3 500 mg100 g (eacutequivalant agrave 40 mg 100 ml precircts agrave consommer)

Denreacutees alimentaires agrave base de yaourt 80 mg100 g

Barres de ceacutereacuteales 350 mg100 g

Confiseries agrave base de chocolat 200 mg100 g

Denreacutees alimentaires destineacutees agrave des fins meacutedicales speacuteciales au sens du regraveglement (UE) no 6092013

En conformiteacute avec le regraveglement (UE) no

6092013

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

300 mgjour

Phosphatidylseacuterine de phospholipides de soja

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Teneurs maximales en phosphatidylseacuterine La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquophosphatidylseacuterine de sojaraquo

Boissons agrave base de yaourt 50 mg100 ml

Poudres agrave base de lait en poudre 35 g100 g (eacutequivalant agrave 40 mg100 ml precircts agrave consommer)

Denreacutees alimentaires agrave base de yaourt 80 mg100 g

Barres de ceacutereacuteales 350 mg100 g

Confiseries agrave base de chocolat 200 mg100 g

Denreacutees alimentaires destineacutees agrave des fins meacutedicales speacuteciales au sens du regraveglement (UE) no 6092013

En conformiteacute avec le regraveglement (UE) no

6092013

Produit phospholipidique contenant des quantiteacutes eacutegales de phosphatidylseacuterine et dacide phosphatidique

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Teneurs maximales en phosphatidylseacuterine La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquophosphatidylseacuterine et acide phosphatidique de sojaraquo

Le produit nest pas destineacute agrave ecirctre vendu aux femmes enceintes ou allaitantes

Ceacutereacuteales pour petit-deacutejeuner 80 mg100 g

Barres de ceacutereacuteales 350 mg100 g

30122017 L 351110

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Teneurs maximales en phosphatidylseacuterine

Produits agrave base de yaourt 80 mg100 g

Produits de type yaourt agrave base de soja 80 mg100 g

Boissons agrave base de yaourt 50 mg100 g

Boissons de type yaourt agrave base de soja 50 mg100 g

Poudres agrave base de lait en poudre 35 g100 g (eacutequivalant agrave 40 mg100 ml precircts agrave consommer)

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

800 mgjour

Denreacutees alimentaires destineacutees agrave des fins meacutedicales speacuteciales au sens du regraveglement (UE) no 6092013

En conformiteacute avec le regraveglement (UE) no

6092013

Phospholipides de jaune dœuf

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales

Non speacutecifieacutees

Phytoglycogegravene Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquophytoglycogegraveneraquo Aliments transformeacutes 25

Phytosteacuterolsphytostanols Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales En conformiteacute avec lannexe III point 5 du regraveglement (UE) no 11692011

Boissons agrave base de riz 1 Les denreacutees alimentaires sont preacutesenshyteacutees de maniegravere agrave pouvoir ecirctre facileshyment diviseacutees en portions contenant soit un maximum de 3 grammes (dans le cas dune portion journashyliegravere) soit un maximum de 1 gramme (dans le cas de 3 portions par jour) de phytosteacuterolsphytostanols ajouteacutes

La quantiteacute de phytosteacuterolsphytostashynols ajouteacutes dans une boisson condishytionneacutee nexcegravede pas 3 grammes

Les sauces agrave salade la mayonnaise et les sauces eacutepiceacutees sont conditionneacutees en portions individuelles

Pain de seigle fabriqueacute avec de la farine contenant ge 50 de seigle (farine de seishygle complegravete grains de seigle entiers ou briseacutes et flocons de seigle) et le 30 de bleacute avec le 4 de sucre ajouteacute mais sans graisse ajouteacutee

Sauces agrave salade mayonnaise et sauces eacutepiceacutees

30122017 L 351111

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales

Boissons agrave base de soja

Produits de type lait tels que les produits de type lait demi-eacutecreacutemeacute et eacutecreacutemeacute eacutevenshytuellement avec adjonction de fruits etou de ceacutereacuteales dont la matiegravere grasse du lait a eacuteventuellement eacuteteacute reacuteduite ou dont la matiegravere grasse etou proteacuteique du lait a eacuteteacute partiellement ou entiegraverement remplaceacutee par de la matiegravere grasse etou des proteacuteines veacutegeacutetales

Produits agrave base de lait fermenteacute tels que les produits de type yaourt ou fromage (teneur en matiegraveres grasses lt 12 par 100 g) dont la matiegravere grasse du lait a eacuteventuellement eacuteteacute reacuteduite ou dont la matiegravere grasse etou proteacuteique du lait a eacuteteacute partiellement ou entiegraverement remshyplaceacutee par de la matiegravere grasse etou des proteacuteines veacutegeacutetales

Matiegraveres grasses tartinables au sens de lannexe VII partie VII appendice II points B et C du regraveglement (UE) no

13082013 agrave lexception des matiegraveres grasses utiliseacutees pour la cuisson et la frishyture et des pacirctes agrave tartiner agrave base de beurre ou dautres graisses animales

Huile damandon de prune Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales

Pour la friture et en assaisonnement En conformiteacute avec lusage alimentaire normal dhuile veacutegeacutetale

Proteacuteines de pomme de terre (coaguleacutees) et leurs hydrolysats

Non speacutecifieacutees La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquoproteacuteines de pomme de terreraquo

30122017 L 351112

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Prolyl-oligopeptidase (preacuteparation enzymatique)

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquopropyl-oligopeptishydaseraquo Compleacutements alimentaires au sens de la

directive 200246CE destineacutes agrave la popushylation adulte en geacuteneacuteral

120 PPUjour (27 g de preacuteparation enshyzymatiquejour) (2 times 106 PPIjour)

PPU ndash Prolyl Peptidase Unit (uniteacute dactishyviteacute de prolylpeptidase) ou Proline Proshytease Unit (uniteacute de proteacutease proline)

PPI ndash Protease Picomole International

Extrait proteacuteique de rein de porc

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

3 geacutelules par jour ce qui correspond agrave 126 mg dextrait de rein de porc par jour

Teneur en diamine oxydase (DAO) 09 mgjour (3 geacutelules contenant chacune 03 mg de DAO)

Denreacutees alimentaires destineacutees agrave des fins meacutedicales speacuteciales au sens du regraveglement (UE) no 6092013

Huile de colza concentreacutee en insaponifiable

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquoextrait dhuile de colzaraquo Compleacutements alimentaires au sens de la

directive 200246CE 15 g par portion journaliegravere recommanshydeacutee

Proteacuteines de graines de colza

Source de proteacuteines veacutegeacutetales dans les denreacutees alimentaires sauf dans les preacutepashyrations pour nourrissons et les preacuteparashytions de suite

1 La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaishyres qui en contiennent est laquoproteacuteines de colzaraquo

2 Toute denreacutee alimentaire contenant des laquoproteacuteines de colzaraquo porte une mention indiquant que cet ingreacutedient peut provoquer une reacuteaction allershygique chez les consommateurs allergishyques agrave la moutarde et aux produits agrave base de moutarde Sil y a lieu cette mention figure agrave proximiteacute immeacutediate de la liste des ingreacutedients

30122017 L 351113

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Trans-resveacuteratrol Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales 1 La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaishyres qui en contiennent est laquotrans-resshyveacuteratrolraquo

2 Leacutetiquetage des compleacutements alimenshytaires contenant du trans-resveacuteratrol mentionne que les personnes prenant des meacutedicaments ne devraient consommer le produit que sous controcircle meacutedical

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE destineacutes agrave la popushylation adulte (en geacutelules ou comprimeacutes)

150 mgjour

Trans-resveacuteratrol (source microbienne)

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales 1 La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaishyres qui en contiennent est laquotrans-resshyveacuteratrolraquo

2 Leacutetiquetage des compleacutements alimenshytaires contenant du trans-resveacuteratrol mentionne que les personnes prenant des meacutedicaments ne devraient consommer le produit que sous controcircle meacutedical

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

En conformiteacute avec lusage normal dans des compleacutements alimentaires du resveacuteshyratrol extrait de la renoueacutee du Japon (Falshylopia Japonica)

Extrait de crecircte de coq Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquoextrait de crecircte de coqraquo ou laquoextrait de crecircte de coqueletraquo Boissons agrave base de lait 40 mg100 g ou mg100 ml

Boissons fermenteacutees agrave base de lait 80 mg100 g ou mg100 ml

Produits de type yaourt 65 mg100 g ou mg100 ml

Fromage frais 110 mg100 g ou mg100 ml

Huile de sacha inchi (Plukenetia volubilis)

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquohuile de sacha inchi (Plukenetia volubilis)raquo Comme lhuile de lin En conformiteacute avec lusage alimentaire

normal de lhuile de lin

30122017 L 351114

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Salatrim Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales 1 La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaishyres qui en contiennent est laquomatiegraveres grasses agrave faible teneur calorique (salashytrim)raquo

2 Il est clairement indiqueacute quune consommation excessive peut provoshyquer des troubles gastro-intestinaux

3 Il est indiqueacute que les produits ne sont pas destineacutes agrave ecirctre utiliseacutes par des enshyfants

Produits de boulangerie et de confiserie

Huile extraite de Schizochytrium sp agrave teneur eacuteleveacutee en DHA et EPA

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Teneurs maximales en DHA et EPA (combineacutes) La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquohuile extraite de la microalgue Schizochytrium sp agrave teneur eacuteleveacutee en DHA et EPAraquo

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE destineacutes agrave la popushylation adulte agrave lexclusion des femmes enceintes ou allaitantes

3 000 mgjour

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE destineacutes aux femshymes enceintes ou allaitantes

450 mgjour

Denreacutees alimentaires destineacutees agrave des fins meacutedicales speacuteciales au sens du regraveglement (UE) no 6092013

Selon les besoins nutritionnels particushyliers des personnes auxquelles les proshyduits sont destineacutes

Substituts de la ration journaliegravere totale pour controcircle du poids au sens du regravegleshyment (UE) no 6092013 et substituts de repas pour controcircle du poids

250 mgrepas

Boissons agrave base de lait et produits simishylaires destineacutes aux enfants en bas acircge

200 mg100 g

30122017 L 351115

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Teneurs maximales en DHA et EPA (combineacutes)

Preacuteparations agrave base de ceacutereacuteales et denreacutees alimentaires pour beacutebeacutes destineacutees aux nourrissons et aux enfants en bas acircge au sens du regraveglement (UE) no 6092013

Aliments adapteacutes agrave une deacutepense muscushylaire intense surtout pour les sportifs

Denreacutees alimentaires portant des menshytions sur labsence ou la preacutesence reacuteduite de gluten conformeacutement aux exigences du regraveglement dexeacutecution (UE) no

8282014 de la Commission

Produits de boulangerie (pains petits pains et biscuits sucreacutes)

200 mg100 g

Ceacutereacuteales pour petit-deacutejeuner 500 mg100 g

Graisses pour la cuisson 360 mg100 g

Substituts de produits laitiers agrave lexcepshytion des boissons

600 mg100 g pour les fromages 200 mg100 g pour les produits agrave base de lait de soja et de lait dimitation (agrave lexshyception des boissons)

Produits laitiers agrave lexception des boisshysons agrave base de lait

600 mg100 g pour les fromages 200 mg100 g pour les produits laitiers (y compris les produits agrave base de lait de fromage frais et de yaourt agrave lexception des boissons)

Boissons non alcooliseacutees (y compris les substituts de boissons lacteacutees et les boisshysons agrave base de lait)

80 mg100 g

Barres de ceacutereacutealesbarres nutritives 500 mg100 g

Matiegraveres grasses tartinables et assaisonshynements

600 mg100 g

30122017 L 351116

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Huile extraite de Schizochytrium sp (ATCC PTA-9695)

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Teneurs maximales en DHA La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquohuile extraite de la microalgue Schizochytrium sp (ATCC PTA-9695)raquo

Produits laitiers agrave lexception des boisshysons agrave base de lait

200 mg100 g ou 600 mg100 g pour les produits fromagers

Substituts de produits laitiers agrave lexcepshytion des boissons

200 mg100 g ou 600 mg100 g pour les substituts de produits fromagers

Matiegraveres grasses agrave tartiner et assaisonneshymentssauces

600 mg100 g

Ceacutereacuteales pour petit-deacutejeuner 500 mg100 g

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

250 mg de DHA par jour pour la popushylation en geacuteneacuteral

450 mg de DHA par jour pour les femshymes enceintes ou allaitantes

Substituts de la ration journaliegravere totale pour controcircle du poids au sens du regravegleshyment (UE) no 6092013 et substituts de repas pour controcircle du poids

250 mgrepas

Boissons agrave base de lait et produits simishylaires destineacutes aux enfants en bas acircge

200 mg100 g

Aliments adapteacutes agrave une deacutepense muscushylaire intense surtout pour les sportifs

Denreacutees alimentaires portant des menshytions sur labsence ou la preacutesence reacuteduite de gluten conformeacutement aux exigences du regraveglement dexeacutecution (UE) no

8282014 de la Commission

Denreacutees alimentaires destineacutees agrave des fins meacutedicales speacuteciales au sens du regraveglement (UE) no 6092013

Selon les besoins nutritionnels particushyliers des personnes auxquelles les proshyduits sont destineacutes

30122017 L 351117

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Teneurs maximales en DHA

Produits de boulangerie (pains petits pains et biscuits sucreacutes)

200 mg100 g

Barres de ceacutereacuteales 500 mg100 g

Graisses pour la cuisson 360 mg100 g

Boissons non alcooliseacutees (y compris les substituts de boissons lacteacutees et les boisshysons agrave base de lait)

80 mg100 ml

Preacuteparations pour nourrissons et preacutepashyrations de suite au sens du regraveglement (UE) no 6092013

En conformiteacute avec le regraveglement (UE) no

6092013

Preacuteparations agrave base de ceacutereacuteales et denreacutees alimentaires pour beacutebeacutes destineacutees aux nourrissons et aux enfants en bas acircge au sens du regraveglement (UE) no 6092013

200 mg100 g

Huile de Schizochytrium sp Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Teneurs maximales en DHA La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquohuile extraite de la microalgue Schizochytrium spraquo

Produits laitiers agrave lexception des boisshysons agrave base de lait

200 mg100 g ou 600 mg100 g pour les produits fromagers

Substituts de produits laitiers agrave lexcepshytion des boissons

200 mg100 g ou 600 mg100 g pour les substituts de produits fromagers

Matiegraveres grasses agrave tartiner et assaisonneshymentssauces

600 mg100 g

Ceacutereacuteales pour petit-deacutejeuner 500 mg100 g

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

250 mg de DHA par jour pour la popushylation en geacuteneacuteral

450 mg de DHA par jour pour les femshymes enceintes ou allaitantes

30122017 L 351118

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Teneurs maximales en DHA

Substituts de la ration journaliegravere totale pour controcircle du poids au sens du regravegleshyment (UE) no 6092013 et substituts de repas pour controcircle du poids

250 mgrepas

Boissons agrave base de lait et produits simishylaires destineacutes aux enfants en bas acircge

200 mg100 g

Preacuteparations agrave base de ceacutereacuteales et denreacutees alimentaires pour beacutebeacutes destineacutees aux nourrissons et aux enfants en bas acircge au sens du regraveglement (UE) no 6092013

Aliments adapteacutes agrave une deacutepense muscushylaire intense surtout pour les sportifs

Denreacutees alimentaires portant des menshytions sur labsence ou la preacutesence reacuteduite de gluten conformeacutement aux exigences du regraveglement dexeacutecution (UE) no

8282014 de la Commission

Denreacutees alimentaires destineacutees agrave des fins meacutedicales speacuteciales au sens du regraveglement (UE) no 6092013

Selon les besoins nutritionnels particushyliers des personnes auxquelles les proshyduits sont destineacutes

Produits de boulangerie (pains petits pains et biscuits sucreacutes)

200 mg100 g

Barres de ceacutereacuteales 500 mg100 g

Graisses pour la cuisson 360 mg100 g

Boissons non alcooliseacutees (y compris les substituts laitiers et boissons agrave base de lait)

80 mg100 ml

30122017 L 351119

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Huile de Schizochytrium sp (T18)

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Teneurs maximales en DHA La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquohuile extraite de la microalgue Schizochytrium spraquo Produits laitiers agrave lexception des boisshy

sons agrave base de lait 200 mg100 g ou 600 mg100 g pour les produits fromagers

Substituts de produits laitiers agrave lexcepshytion des boissons

200 mg100 g ou 600 mg100 g pour les substituts de produits fromagers

Matiegraveres grasses agrave tartiner et assaisonneshymentssauces

600 mg100 g

Ceacutereacuteales pour petit-deacutejeuner 500 mg100 g

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

250 mg de DHA par jour pour la popushylation en geacuteneacuteral

450 mg de DHA par jour pour les femshymes enceintes ou allaitantes

Substituts de la ration journaliegravere totale pour controcircle du poids au sens du regravegleshyment (UE) no 6092013 et substituts de repas pour controcircle du poids

250 mgrepas

Boissons agrave base de lait et produits simishylaires destineacutes aux enfants en bas acircge

200 mg100 g

Aliments adapteacutes agrave une deacutepense muscushylaire intense surtout pour les sportifs

Denreacutees alimentaires portant des menshytions sur labsence ou la preacutesence reacuteduite de gluten conformeacutement aux exigences du regraveglement dexeacutecution (UE) no

8282014 de la Commission

Denreacutees alimentaires destineacutees agrave des fins meacutedicales speacuteciales au sens du regraveglement (UE) no 6092013

Selon les besoins nutritionnels particushyliers des personnes auxquelles les proshyduits sont destineacutes

30122017 L 351120

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Teneurs maximales en DHA

Produits de boulangerie (pains petits pains et biscuits sucreacutes)

200 mg100 g

Barres de ceacutereacuteales 500 mg100 g

Graisses pour la cuisson 360 mg100 g

Boissons non alcooliseacutees (y compris les substituts de boissons lacteacutees et les boisshysons agrave base de lait)

80 mg100 ml

Preacuteparations pour nourrissons et preacutepashyrations de suite au sens du regraveglement (UE) no 6092013

En conformiteacute avec le regraveglement (UE) no

6092013

Preacuteparations agrave base de ceacutereacuteales et denreacutees alimentaires pour beacutebeacutes destineacutees aux nourrissons et aux enfants en bas acircge au sens du regraveglement (UE) no 6092013

200 mg100 g

Extrait de fegraveves de soja fermenteacutees

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales 1 La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaishyres qui en contiennent est laquoextrait de fegraveves de soja fermenteacuteesraquo

2 Leacutetiquetage des compleacutements alimenshytaires contenant de lextrait de fegraveves de soja fermenteacutees mentionne que les personnes prenant des meacutedicaments ne devraient consommer le produit que sous controcircle meacutedical

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE (en geacutelules comprimeacutes ou poudre) destineacutes agrave la poshypulation adulte agrave lexclusion des femmes enceintes ou allaitantes

100 mgjour

Extrait de germe de bleacute (Triticum aestivum) riche en spermidine

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des compleacutements alimentaishyres qui en contiennent est laquoextrait de germe de bleacute riche en spermidineraquo Compleacutements alimentaires au sens de la

directive 200246CE destineacutes agrave la popushylation adulte

Leacutequivalent de 6 mg de spermidine par jour

30122017 L 351121

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Sucromalt Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales 1 La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaishyres qui en contiennent est laquosucromaltraquo

2 La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage est accompagneacutee dune mention preacutecisant que le proshyduit est une source de glucose et de fructose

Non speacutecifieacutees

Fibre de canne agrave sucre Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales

Pain 8

Produits de boulangerie 5

Produits agrave base de viande et de muscle 3

Assaisonnements et eacutepices 3

Fromage racircpeacute 2

Produits dieacuteteacutetiques 5

Sauces 2

Boissons 5

Extrait dhuile de tournesol Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquoextrait dhuile de tournesolraquo

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

11 gjour

Microalgues Tetraselmis chuii seacutecheacutees

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquomicroalgues Tetraselshymis chuii seacutecheacuteesraquo ou laquomicroalgues T chuii seacutecheacuteesraquo

Leacutetiquetage des compleacutements alimentaishyres contenant des microalgues Tetraselmis chuii seacutecheacutees comporte la mention suishyvante laquoContient des quantiteacutes neacutegligeashybles dioderaquo

Sauces 20 ou 250 mgjour

Sels speacuteciaux 1

Condiments 250 mgjour

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

250 mgjour 30122017 L 351122

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Therapon barcooScortum Utilisation identique agrave celle du saumon agrave savoir la preacuteparation culinaire de produits et de plats agrave base de poisson y compris des produits cuits crus fumeacutes et cuits au four

D-tagatose Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales 1 La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaishyres qui en contiennent est laquoD-tagashytoseraquo

2 Leacutetiquetage des produits dans lesquels la quantiteacute de D-tagatose deacutepasse 15 g par portion et des boissons dans lesquelles le taux de D-tagatose est sushypeacuterieur agrave 1 (telles que consomshymeacutees) mentionne qulaquoune consommashytion excessive peut avoir des effets laxatifsraquo

Non speacutecifieacutees

Extrait riche en taxifoline Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquoextrait riche en taxishyfolineraquo Compleacutements alimentaires au sens de la

directive 200246CE destineacutes agrave la popushylation en geacuteneacuteral agrave lexclusion des nourshyrissons des enfants en bas acircge des enshyfants et des adolescents acircgeacutes de moins de 14 ans

100 mgjour

Treacutehalose Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales 1 La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaishyres qui en contiennent est laquotreacutehaloseraquo elle figure sur leacutetiquetage du produit en tant que tel ou sur la liste dingreacuteshydients des denreacutees alimentaires qui en contiennent

2 La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage est accompagneacutee dune mention preacutecisant que laquole treacutehashylose est une source de glucoseraquo

Non speacutecifieacutees

30122017 L 351123

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Champignons (Agaricus bisporus) traiteacutes aux UV

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Teneurs maximales en vitamine D2

Champignons (Agaricus bisporus) 10 microg de vitamine D2100 g de masse fraicircche

1 La deacutenomination sur leacutetiquette du nouvel aliment ou des denreacutees alishymentaires qui en contiennent est laquochampignons (Agaricus bisporus) traishyteacutes aux UVraquo

2 La deacutenomination figurant sur leacutetishyquette du nouvel aliment ou des denshyreacutees alimentaires qui en contiennent est accompagneacutee de lindication selon laquelle laquoun traitement controcircleacute par rayonnement a eacuteteacute utiliseacute pour augshymenter les teneurs en vitamine Draquo ou laquoun traitement aux UV a eacuteteacute utiliseacute pour augmenter les teneurs en vitashymine D2raquo

Levure de boulanger (Saccharomyces cerevisiae) traiteacutee par UV

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Teneurs maximales en vitamine D2 La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquolevure enrichie en vishytamine Draquo ou laquolevure enrichie en vitashymine D2raquo Pain et petits pains au levain 5 microg de vitamine D2100 g

Produits de boulangerie fine au levain 5 microg de vitamine D2100 g

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

5 microg de vitamine D2jour

Pain traiteacute aux UV Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Teneurs maximales en vitamine D2 La deacutenomination figurant sur leacutetiquette du nouvel aliment est accompagneacutee de la mention laquocontient de la vitamine D obteshynue par traitement aux UVraquo

Pain et petits pains au levain (sans napshypage ni garniture)

3 microg de vitamine D2100 g

30122017 L 351124

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Lait traiteacute aux UV Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Teneurs maximales en vitamine D3 1 Leacutetiquette du nouvel aliment porte la mention laquotraiteacute aux UVraquo

2 Lorsque du lait traiteacute aux UV contient une quantiteacute de vitamine D consideacuteshyreacutee comme significative suivant lanshynexe XIII partie A point 2 du regravegleshyment (UE) no 11692011 du Parlement europeacuteen et du Conseil la deacutenomination sur leacutetiquetage est acshycompagneacutee de la mention laquocontient de la vitamine D obtenue par traiteshyment aux UVraquo ou laquolait contenant de la vitamine D obtenue par traitement aux UVraquo

Lait entier au sens du regraveglement (UE) no

13082013 pasteuriseacute agrave consommer tel quel

5-32 microgkg pour la population en geacuteneacuteshyral agrave lexclusion des nourrissons

Lait demi-eacutecreacutemeacute au sens du regraveglement (UE) no 13082013 pasteuriseacute agrave consommer tel quel

1-15 microgkg pour la population en geacuteneacuteshyral agrave lexclusion des nourrissons

Vitamine K2 (meacutenaquinone) Agrave utiliser conformeacutement aux dispositions de la directive 200246CE du regraveglement (UE) no 6092013 etou du regraveglement (CE) no 19252006

La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquomeacutenaquinoneraquo ou laquovitamine K2raquo

Extrait de son de bleacute Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquoextrait de son de bleacuteraquo

Llaquoextrait de son de bleacuteraquo ne peut pas ecirctre mis sur le marcheacute en tant que compleacutement alimentaire ou ingreacutedient de compleacutement alimentaire Il ne peut pas non plus ecirctre ajouteacute aux preacuteparations pour nourrissons

Biegravere et succeacutedaneacutes 04 g100 g

Ceacutereacuteales precirctes agrave consommer 9 g100 g

Produits laitiers 24 g100 g

Jus de fruits et de leacutegumes 06 g100 g

Boissons rafraicircchissantes 06 g100 g

Preacuteparations de viandes 2 g100 g

30122017 L 351125

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Becircta-glucanes de levure Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Teneurs maximales en becircta-glucanes de levure

(Saccharomyces cervisiae) purs La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquobecircta-glucanes de leshyvure (Saccharomyces cerevisiae)raquo

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE agrave lexclusion des compleacutements alimentaires destineacutes aux nourrissons et aux enfants en bas acircge

1275 gjour pour les enfants de plus de 12 ans et la population adulte en geacuteneacuteral

0675 gjour pour les enfants de moins de 12 ans

Substituts de la ration journaliegravere totale pour controcircle du poids au sens du regravegleshyment (UE) no 6092013

1275 gjour

Denreacutees alimentaires destineacutees agrave des fins meacutedicales speacuteciales au sens du regraveglement (UE) no 6092013 agrave lexclusion des denshyreacutees alimentaires destineacutees agrave des fins meacuteshydicales speacuteciales pour nourrissons et enshyfants en bas acircge

1275 gjour

Boissons agrave base de jus de fruits etou de leacutegumes y compris les jus concentreacutes et deacuteshydrateacutes

13 gkg

Boissons aromatiseacutees aux fruits 08 gkg

Preacuteparation en poudre pour boissons agrave base de cacao

383 gkg (en poudre)

Autres boissons 08 gkg (precirctes agrave consommer)

7 gkg (en poudre)

Barres de ceacutereacuteales 6 gkg

Ceacutereacuteales pour petit-deacutejeuner 153 gkg

30122017 L 351126

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Teneurs maximales en becircta-glucanes de levure (Saccharomyces cervisiae) purs

Ceacutereacuteales pour petit-deacutejeuner complegravetes et agrave forte teneur en fibres (preacuteparation insshytantaneacutee chaude)

15 gkg

Biscuits de type laquocookiesraquo 67 gkg

Biscuits de type laquocrackersraquo 67 gkg

Boissons agrave base de lait 38 gkg

Produits laitiers fermenteacutes 38 gkg

Substituts de produits laitiers 38 gkg

Lait en poudre ou poudre de lait 255 gkg

Potages et meacutelanges pour potages 09 gkg (precircts agrave consommer)

18 gkg (concentreacutes)

63 gkg (en poudre)

Chocolat et produits de confiserie 4 gkg

Barres et poudres proteacuteineacutees 191 gkg

Confiture marmelade et autres pacirctes agrave tartiner agrave base de fruits

113 gkg

Zeacuteaxanthine Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquozeacuteaxanthine de synshythegraveseraquo

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

2 mgjour

30122017 L 351127

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

L-pidolate de zinc Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquoL-pidolate de zincraquo

Denreacutees alimentaires reacutegies par le regravegleshyment (UE) no 6092013

3 gjour

Boissons agrave base de lait et produits simishylaires destineacutes aux enfants en bas acircge

Substituts de repas pour controcircle du poids

Aliments adapteacutes agrave une deacutepense muscushylaire intense surtout pour les sportifs

Denreacutees alimentaires portant des menshytions sur labsence ou la preacutesence reacuteduite de gluten conformeacutement aux exigences du regraveglement dexeacutecution (UE) no

8282014 de la Commission

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

(1) Regraveglement (UE) no 6092013 du Parlement europeacuteen et du Conseil du 12 juin 2013 concernant les denreacutees alimentaires destineacutees aux nourrissons et aux enfants en bas acircge les denreacutees alimentaires destineacutees agrave des fins meacutedicales speacuteciales et les substituts de la ration journaliegravere totale pour controcircle du poids et abrogeant la directive 9252CEE du Conseil les directives 968CE 199921CE 2006125CE et 2006141CE de la Commission la directive 200939CE du Parlement europeacuteen et du Conseil et les regraveglements (CE) no 412009 et (CE) no 9532009 de la Commission (JO L 181 du 2962013 p 35)

(2) Regraveglement dexeacutecution (UE) no 8282014 de la Commission du 30 juillet 2014 relatif aux exigences applicables agrave la fourniture dinformations aux consommateurs concernant labsence ou la preacutesence reacuteduite de gluten dans les denreacutees alimentaires (JO L 228 du 3172014 p 5)

(3) Directive 200246CE du Parlement europeacuteen et du Conseil du 10 juin 2002 relative au rapprochement des leacutegislations des Eacutetats membres concernant les compleacutements alimentaires (JO L 183 du 1272002 p 51)

(4) Regraveglement (CE) no 19252006 du Parlement europeacuteen et du Conseil du 20 deacutecembre 2006 concernant ladjonction de vitamines de mineacuteraux et de certaines autres substances aux denreacutees alimentaires (JO L 404 du 30122006 p 26)

(5) Directive 2001113CE du Conseil du 20 deacutecembre 2001 relative aux confitures geleacutees et marmelades de fruits ainsi quagrave la cregraveme de marrons destineacutees agrave lalimentation humaine (JO L 10 du 1212002 p 67)

(6) Regraveglement (UE) no 13082013 du Parlement europeacuteen et du Conseil du 17 deacutecembre 2013 portant organisation commune des marcheacutes des produits agricoles et abrogeant les regraveglements (CEE) no 92272 (CEE) no 23479 (CE) no 10372001 et (CE) no 12342007 du Conseil (JO L 347 du 20122013 p 671)

30122017 L 351128

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Tableau 2 Speacutecifications

Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Acide N-aceacutetyl-D- neuraminique

Description Lacide N-aceacutetyl-D-neuraminique se preacutesente sous la forme dune poudre cristalline de couleur blanche agrave blanc casseacute

Deacutefinition Deacutenomination chimique Deacutenominations de lUICPA

acide N-aceacutetyl-D-neuraminique (dihydrate)

acide 5-aceacutetamido-35-dideacutesoxy-D-glyceacutero-D-galacto-non-2-ulopyranosonique (dihydrate)

Synonymes

acide sialique (dihydrate)

Formule chimique C11H19NO9 (acide)

C11H23NO11 (C11H19NO9 2H2O) (dihydrate)

Masse moleacuteculaire 3093 Da (acide)

3453 (3093 + 360) (dihydrate)

No CAS 131-48-6 (acide libre)

50795-27-2 (dihydrate)

Speacutecifications Description poudre cristalline blanche agrave blanc casseacute

pH (solution agrave 5 20 degC) 17 - 25

Acide N-aceacutetyl-D-neuraminique (dihydrate) gt 970

Eau (dihydrate agrave 104 ) le 125 (mm)

Cendres sulfateacutees lt 02 (mm)

Acide aceacutetique (sous forme dacide libre etou daceacutetate de sodium) lt 05 (mm)

Meacutetaux lourds Fer lt 200 mgkg

Plomb lt 01 mgkg

Proteacuteines reacutesiduelles lt 001 (mm)

30122017 L 351129

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Solvants reacutesiduels 2-Propanol lt 01 (mm)

Aceacutetone lt 01 (mm)

Aceacutetate deacutethyle lt 01 (mm)

Critegraveres microbiologiques Salmonella absence dans 25 g

Flore meacutesophile aeacuterobie totale lt 500 UFCg

Enterobacteriaceae absence dans 10 g

Cronobacter (Enterobacter) sakazakii absence dans 10 g

Listeria monocytogenes absence dans 25 g

Bacillus cereus lt 50 UFCg

Levures lt 10 UFCg

Moisissures lt 10 UFCg

Endotoxines reacutesiduelles lt 10 UEmg

UFC uniteacutes formant colonie UE uniteacutes dendotoxines

Pulpe de fruit seacutecheacutee dAdansonia digitata (baobab)

DescriptionDeacutefinition Le fruit du baobab (Adansonia digitata) est cueilli sur larbre Son enveloppe dure est fendue et la pulpe est seacutepareacutee des graines et de lenveloppe avant decirctre broyeacutee Les particules grossiegraveres sont seacutepareacutees des particules fines (taille comprise entre 3 et 600 micro) puis la pulpe est conditionneacutee

Caracteacuteristiques nutritionnelles Humiditeacute (perte agrave la dessiccation) (g100 g) 45-137

Proteacuteines (g100 g) 18-93

Matiegraveres grasses (g100 g) 0-16

Glucides (g100 g) 763-895

Sucres (exprimeacutes en glucose) 152-365

Sodium (mg100 g) 01-252

Speacutecifications analytiques Matiegraveres eacutetrangegraveres Pas plus de 02

Humiditeacute (perte agrave la dessiccation) (g100 g) 45-137

Matiegraveres mineacuterales (g100 g) 38-66

30122017 L 351130

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Extrait dAjuga reptans obtenu agrave partir de cultures cellulaires

DescriptionDeacutefinition Extrait hydro-alcoolique obtenu agrave partir de cultures tissulaires dAjuga reptans L substantiellement eacutequivalent aux extraits des parties aeacuteriennes fleuries dAjuga reptans provenant de cultures traditionnelles

L-alanyl-L-glutamine DescriptionDeacutefinition La L-alanyl-L-glutamine est produite par fermentation avec une souche dEscherichia coli geacuteneacutetiquement modifieacute Pendant le processus de fermentation linshygreacutedient est secreacuteteacute dans le milieu de croissance il en est ensuite seacutepareacute et il est purifieacute agrave une concentration supeacuterieure agrave 98

Aspect poudre cristalline blanche

Pureteacute gt 98

Spectroscopie infrarouge en conformiteacute avec la norme de reacutefeacuterence

Aspect de la solution incolore et transparente

Dosage (matiegravere segraveche) 98-102

Substances apparenteacutees (chacune) le 02

Reacutesidu de calcination le 01

Perte agrave la dessiccation le 05

Pouvoir rotatoire + 90 - + 110deg

pH (1 H2O) 50-60

Ammonium (NH4) le 0020

Chlorures (Cl) le 0020

Sulfates (SO4) le 0020

Critegraveres microbiologiques Escherichia coli Absenceg

Huile dalgue extraite de la microalgue Ulkenia sp

DescriptionDeacutefinition Huile extraite de la microalgue Ulkenia sp

Indice daciditeacute le 05 mg de KOHg

Indice de peroxyde le 50 meqkg dhuile

Humiditeacute et matiegraveres volatiles le 005

Insaponifiables le 45

Acides gras trans le 10

Teneur en DHA ge 32

30122017 L 351131

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Huile dAllanblackia DescriptionDeacutefinition Lhuile dAllanblackia est tireacutee des graines des espegraveces dAllanblackia suivantes A floribunda (synonyme dA parviflora) et A stuhlmannii

Composition en acides gras Acide laurique (C120) lt 10

Acide myristique (C140) lt 10

Acide palmitique (C160) lt 20

Acide palmitoleacuteique (C161) lt 10

Acide steacutearique (C180) 45-58

Acide oleacuteique (C181) 40-51

Acide linoleacuteique (C182) lt 10

Acide γ-linoleacutenique (C183) lt 10

Acide arachidique (C200) lt 10

Acides gras libres maximum 01

Caracteacuteristiques Acides gras trans maximum 05

Indice de peroxyde maximum 08 meqkg

Indice diode lt 46 g100 g

Matiegravere insaponifiable max 10

Indice de saponification 185-198 mg de KOHg

Extrait de feuilles dAloe macroclada Baker

DescriptionDeacutefinition Extrait de gel en poudre obtenu agrave partir des feuilles dAloe macroclada Baker substantiellement eacutequivalent au mecircme gel obtenu agrave partir des feuilles dAloe vera L Burm

Cendres 25

Fibres alimentaires 286

Matiegraveres grasses 27

Humiditeacute 47

Polysaccharides 95

Proteacuteines 163

Glucose 89

30122017 L 351132

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Huile de krill de lAntarctique (Euphausia superba)

DescriptionDeacutefinition Lextrait lipidique de krill de lAntarctique (Euphausia superba) est produit agrave partir de krill surgeleacute ou seacutecheacute broyeacute et soumis agrave une extraction au moyen dun solvant dextraction autoriseacute (en vertu de la directive 200932CE) Les proteacuteines et les morceaux de krill sont eacutelimineacutes de lextrait lipidique par filshytrage Les solvants dextraction et leau reacutesiduelle sont eacutelimineacutes par eacutevaporation

Indice de saponification le 230 mg de KOHg

Indice de peroxyde le 3 meq O2kg dhuile

Humiditeacute et matiegraveres volatiles le 3 ou 06 exprimeacute en activiteacute de leau agrave 25 degC

Phospholipides 35-50

Acides gras trans le 1

EPA (acide eicosapentaeacutenoiumlque) ge 9

DHA (acide docosahexaeacutenoiumlque) ge 5

Huile de krill de lAntarctique Euphausia superba riche en phospholipides

DescriptionDeacutefinition Lhuile riche en phospholipides est produite agrave partir de krill de lAntarctique (Euphausia superba) des lavages au solvant reacutepeacuteteacutes au moyen dun solvant aushytoriseacute (en vertu de la directive 200932CE) augmentent la teneur en phospholipides de lhuile Les solvants sont eacutelimineacutes par eacutevaporation du produit fishynal

Indice de saponification le 230 mg de KOHg

Indice de peroxyde le 3 meq O2kg dhuile

Stabiliteacute agrave loxydation La stabiliteacute agrave loxydation de tous les produits alimentaires contenant de lhuile de krill de lAntarctique Euphausia superba riche en phospholipides doit ecirctre deacutemontreacutee au moyen dune meacutethode dessai nationaleinternationale approprieacutee et reconnue (une meacutethode AOAC par exemple)

Humiditeacute et matiegraveres volatiles le 3 ou 06 exprimeacute en activiteacute de leau agrave 25 degC

Phospholipides ge 60

Acides gras trans le 1

EPA (acide eicosapentaeacutenoiumlque) ge 9

DHA (acide docosahexaeacutenoiumlque) ge 5

Huile riche en acide arachidonique extraite du champignon Mortierella alpina

DescriptionDeacutefinition Lhuile riche en acide arachidonique de couleur jaune clair est obtenue par fermentation des souches non geacuteneacutetiquement modifieacutees IS-4 I49-N18 et FJRK-MA01 du champignon Mortierella alpina au moyen dun liquide approprieacute Lhuile est extraite de la biomasse et purifieacutee

Acide arachidonique ge 40 en poids des acides gras totaux

Acides gras libres le 045 des acides gras totaux

Acides gras trans le 05 des acides gras totaux

Matiegravere insaponifiable le 15

30122017 L 351133

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Indice de peroxyde le 5 meqkg

Indice danisidine le 20

Indice daciditeacute le 10 KOHg

Humiditeacute le 05

Huile dargan extraite dArgania spinosa

DescriptionDeacutefinition Lhuile dargan est obtenue par pression agrave froid de lamandon du fruit de larganier [Argania spinosa (L) Skeels] Les amandons peuvent ecirctre grilleacutes avant pression mais sans contact direct avec une flamme

Composition Acide palmitique (C160) 12-15

Acide steacutearique (C180) 5-7

Acide oleacuteique (C181) 43-50

Acide linoleacuteique (C182) 29-36

Matiegravere insaponifiable 03-2

Steacuterols totaux 100-500 mg100 g

Tocopheacuterols totaux 16-90 mg100 g

Aciditeacute oleacuteique 02-15

Indice de peroxyde lt 10 meq O2kg

Oleacuteoreacutesine riche en astaxanthine extraite de lalgue Haematococcus pluvialis

DescriptionDeacutefinition Lastaxanthine est un caroteacutenoiumlde produit par lalgue Haematococcus pluvialis Diffeacuterentes meacutethodes de culture des algues existent des systegravemes fermeacutes exshyposeacutes agrave la lumiegravere du soleil ou des bassins alternativement ouverts agrave eacuteclairage artificiel strictement controcircleacute peuvent ecirctre utiliseacutes Les cellules algales sont reacutecolteacutees et seacutecheacutees loleacuteoreacutesine est extraite au moyen de CO2 supercritique ou dun solvant (laceacutetate deacutethyle) Lastaxanthine est dilueacutee et normaliseacutee agrave 25 50 70 10 15 ou 20 au moyen dhuile dolive dhuile de carthame dhuile de tournesol ou de triglyceacuterides agrave chaicircne moyenne (TCM)

Composition de loleacuteoreacutesine Matiegraveres grasses 422-99

Proteacuteines 03-44

Glucides 0-528

Fibres lt 10

Cendres 00-42

Speacutecification des caroteacutenoiumldes ( mm)

Astaxanthines totales 29-111

30122017 L 351134

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

9-cis-astaxanthine 03-173

13-cis-astaxanthine 02-70

Monoesters dastaxanthine 798-915

Diesters dastaxanthine 016-190

β-carotegravene 001-03

Luteacuteine 0-18

Canthaxanthine 0-130

Critegraveres microbiologiques Bacteacuteries aeacuterobies totales lt 3 000 UFCg

Levures et moisissures lt 100 UFCg

Coliformes lt 10 UFCg

E coli Neacutegatif

Salmonella Neacutegatif

Staphylococcus Neacutegatif

Graines de basilic (Ocimum basilicum)

DescriptionDeacutefinition Le basilic (Ocimum basilicum L) appartient agrave la famille des Lamiaceae dans lordre des Lamiales Apregraves la reacutecolte les graines sont nettoyeacutees meacutecaniquement Les fleurs les feuilles et les autres parties de la plante sont retireacutees Une filtration (optique meacutecanique) doit garantir une pureteacute optimale des graines de basilic Le processus de production de jus de fruits et de boissons agrave base de meacutelanges de fruitsleacutegumes contenant des graines de basilic (Ocimum basilicum L) comprend des eacutetapes de preacutehydration et de pasteurisation des graines Des controcircles microbiologiques et des systegravemes de surveillance sont en place

Matiegraveres segraveches 941

Proteacuteines 207

Matiegraveres grasses 244

Glucides 17

Fibres alimentaires 405 (meacutethode AOAC 95829)

Cendres 678

Extrait de haricot noir fermenteacute

DescriptionDeacutefinition Lextrait de haricot noir (de soja) fermenteacute (extrait de Touchi) se preacutesente sous la forme dune poudre fine de couleur brun clair riche en proteacuteines obteshynue par extraction agrave leau de petites graines de soja fermenteacutees avec Aspergillus oryzae Lextrait contient un inhibiteur de lα-glucosidase

Caracteacuteristiques Matiegraveres grasses le 10

Proteacuteines ge 55

30122017 L 351135

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Eau le 70

Cendres le 10

Glucides ge 20

Activiteacute en tant quinhibiteur de lα-glucosidase IC50 min 0025 mgml

Isoflavone de soja lt 03 g100 g

Lactoferrine bovine DescriptionDeacutefinition La lactoferrine bovine est une proteacuteine naturellement preacutesente dans le lait de vache Glycoproteacuteine liant le fer denviron 77 kDa elle se compose dune seule chaicircne polypeptidique de 689 acides amineacutes

Processus de production La lactoferrine bovine est isoleacutee du lait eacutecreacutemeacute ou du lactoseacuterum par un proceacutedeacute deacutechange dions suivi de plusieurs eacutetapes dulshytrafiltration Le produit ainsi obtenu est seacutecheacute par lyophilisation ou atomisation et tamiseacute de maniegravere que les grosses particules en soient eacutelimineacutees Il se preacutesente sous forme de poudre rose clair quasiment inodore

Proprieacuteteacutes physico-chimiques de la lactoferrine bovine Humiditeacute lt 45

Cendres lt 15

Arsenic lt 20 mgkg

Fer lt 350 mgkg

Proteacuteines gt 93

dont lactoferrine bovine gt 95

dont autres proteacuteines lt 50

pH (solution agrave 2 20 degC) 52-72

Solubiliteacute (solution agrave 2 20 degC) totale

Huile de graines de Buglossoides arvensis

DescriptionDeacutefinition Lhuile de Buglossoides raffineacutee est produite agrave partir des graines de Buglossoides arvensis (L) I M Johnst

Acide alpha-linoleacutenique ge 35 mm des acides gras totaux

Acide steacutearidonique ge 15 mm des acides gras totaux

Acide linoleacuteique ge 80 mm des acides gras totaux

Acides gras trans le 20 mm des acides gras totaux

Indice daciditeacute le 06 mg de KOHg

Indice de peroxyde le 50 meq O2kg

Composeacutes insaponifiables le 20

Teneur en proteacuteines (azote total) le 10 microgl

Alcaloiumldes pyrrolizidiniques non deacutetectables avec une limite de deacutetection de 40 microgkg

30122017 L 351136

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Huile de Calanus finmarchicus DescriptionDeacutefinition Le nouvel aliment de couleur rubis est une huile leacutegegraverement visqueuse extraite du crustaceacute (zooplancton marin) Calanus finmarchicus Lingreacutedient est principalement composeacute desters de cire (gt 85 ) contenant de faibles quantiteacutes de triglyceacuterides et autres lipides neutres

Speacutecifications Eau lt 10

Esters de cire gt 85

Acides gras totaux gt 46

Acide eicosapentaeacutenoiumlque (EPA) gt 30

Acide docosahexaeacutenoiumlque (DHA) gt 40

Alcools gras totaux gt 28

Alcool gras C201 n-9 gt 90

Alcool gras C221 n-11 gt 12

Acides gras trans lt 10

Esters dastaxanthine lt 01

Indice de peroxyde lt 30 meq O2kg

Base de gomme agrave macirccher (monomeacutethoxypolyeacutethylegraveneshyglycol)

DescriptionDeacutefinition Le nouvel ingreacutedient alimentaire est un polymegravere syntheacutetique (brevet no WO2006016179) Il est constitueacute de polymegraveres ramifieacutes composeacutes de monomeacuteshythoxypolyeacutethylegravene glycol (MPEG) greffeacute sur du polyisopregravene greffeacute par anhydride maleacuteique (PIP-g-MA) et de MPEG nayant pas reacuteagi (moins de 35 en poids)

Il a une couleur blanche agrave blanc casseacute

No CAS 1246080-53-4

Caracteacuteristiques Humiditeacute lt 50

Aluminium lt 30 mgkg

Lithium lt 05 mgkg

Nickel lt 05 mgkg

Anhydride reacutesiduel lt 15 micromolg

Indice de polydispersiteacute lt 14

Isopregravene lt 005 mgkg

Oxyde deacutethylegravene lt 02 mgkg

Anhydride maleacuteique libre lt 01

30122017 L 351137

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Oligomegraveres totaux (moins de 1 000 daltons) le 50 mgkg

Eacutethylegravene glycol lt 200 mgkg

Dieacutethylegravene glycol lt 30 mgkg

Monoeacutethylegravene glycol meacutethyl eacutether lt 30 mgkg

Dieacutethylegravene glycol meacutethyl eacutether lt 40 mgkg

Trieacutethylegravene glycol meacutethyl eacutether lt 70 mgkg

14-dioxane lt 20 mgkg

Formaldeacutehyde lt 10 mgkg

Base de gomme agrave macirccher [copolymegravere anhydre du meacutethoxyeacutethegravene (oxyde de meacutethyle et de vinyle) et du furane-25-dione (anhydride maleacuteique)]

DescriptionDeacutefinition Le copolymegravere du meacutethoxyeacutethegravene et du furane-25-dione est un copolymegravere anhydre du meacutethoxyeacutethegravene (oxyde de meacutethyle et de vinyle) et du furane-25- dione (anhydride maleacuteique)

Poudre fluide blanche agrave blanc casseacute

No CAS 9011-16-9

Pureteacute Valeur de dosage Au moins 995 de la matiegravere segraveche

Viscositeacute speacutecifique (1 MEK) 2-10

Meacutethoxyeacutethegravene reacutesiduel le 150 ppm

Furane-25-dione reacutesiduel le 250 ppm

Aceacutetaldeacutehyde le 500 ppm

Meacutethanol le 500 ppm

Peroxyde de dilauroyle le 15 ppm

Total des meacutetaux lourds le 10 ppm

Critegraveres microbiologiques Deacutenombrement sur plaque du total des micro-organismes aeacuterobies le 500 UFCg

Moisissureslevures le 500 UFCg

Escherichia coli reacutesultat de leacutepreuve neacutegatif

Salmonella reacutesultat de leacutepreuve neacutegatif

Staphylococcus aureus reacutesultat de leacutepreuve neacutegatif

Pseudomonas aeruginosa reacutesultat de leacutepreuve neacutegatif

30122017 L 351138

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Huile de chia (Salvia hispanica)

DescriptionDeacutefinition Lhuile de chia est produite par pression agrave froid de graines de chia (Salvia hispanica L) (pureteacute de 999 ) Aucun solvant nest utiliseacute et apregraves pression lhuile est placeacutee dans des citernes de deacutecantation et les impureteacutes sont eacutelimineacutees par filtration Elle peut eacutegalement ecirctre produite par extraction au CO2 supercritique

Processus de production Produite par pression agrave froid Aucun solvant nest utiliseacute et apregraves pression lhuile est placeacutee dans des citernes de deacutecantation et les impureteacutes sont eacutelimishyneacutees par filtration

Aciditeacute exprimeacutee en acide oleacuteique le 20

Indice de peroxyde le 10 meqkg

Impureteacutes insolubles le 005

Acide α-linoleacutenique ge 60

Acide linoleacuteique 15-20

Graines de chia (Salvia hispanica)

DescriptionDeacutefinition Le chia (Salvia hispanica L) est une plante herbaceacutee annuelle deacuteteacute appartenant agrave la famille des Labiatae Apregraves la reacutecolte les graines sont nettoyeacutees meacutecanishyquement Les fleurs les feuilles et les autres parties de la plante sont retireacutees

Matiegravere segraveche 90-97

Proteacuteines 15-26

Matiegraveres grasses 18-39

Glucides () 18-43

Cellulose brute () 18-43

Cendres 3-7

() Les glucides comprennent la quantiteacute de fibres (UE les glucides sont les glucides disponibles = sucre + amidon) () La cellulose brute correspond agrave la partie de la cellulose principalement constitueacutee de cellulose de pentosanes et de lignine non digestibles Processus de production Le processus de production de jus de fruits et de boissons agrave base de meacutelanges de jus de fruits contenant des graines de chia comprend des eacutetapes de preacuteshyhydration et de pasteurisation des graines Des controcircles microbiologiques et des systegravemes de surveillance sont en place

Chitine-glucane issu dAspergillus niger

DescriptionDeacutefinition Le chitine-glucane est obtenu agrave partir du myceacutelium dAspergillus niger Il sagit dune poudre leacutegegraverement jaune inodore et fluide Sa teneur en matiegravere segraveshyche est de 90 ou plus

Le chitine-glucane est constitueacute dans une large mesure de deux polysaccharides

mdash la chitine constitueacutee de motifs reacutepeacuteteacutes de N-aceacutetyl-D-glucosamine (no CAS 1398-61-4)

mdash le becircta (1 3)-glucane constitueacute de motifs reacutepeacuteteacutes de D-glucose (no CAS 9041-22-9)

30122017 L 351139

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Perte agrave la dessiccation le 10

Chitine-glucane ge 90

Rapport chitineglucane de 3070 agrave 6040

Cendres le 30

Lipides le 10

Proteacuteines le 60

Complexe de chitine-glucane extrait de Fomes fomentarius

DescriptionDeacutefinition Le complexe de chitine-glucane est obtenu agrave partir des parois cellulaires du carpophore du champignon Fomes fomentarius Il est principalement constitueacute de deux polysaccharides

mdash la chitine constitueacutee de motifs reacutepeacuteteacutes de N-aceacutetyl-D-glucosamine (no CAS 1398-61-4)

mdash le becircta-(13 16)-D-glucane constitueacute de motifs reacutepeacuteteacutes de D-glucose (no CAS 9041-22-9)

Le processus de production comprend plusieurs eacutetapes dont le nettoyage lamenuisement et le broyage le ramollissement dans leau et le chauffage dans une solution alcaline le lavage le seacutechage Il ny a pas dhydrolyse au cours du processus de production

Aspect poudre brune inodore et insipide

Pureteacute Humiditeacute le 15

Cendres le 30

Chitine-glucane ge 90

Rapport chitineglucane 7020

Glucides totaux agrave lexception des glucanes le 01

Proteacuteines le 20

Lipides le 10

Meacutelanines le 83

Additifs neacuteant

pH 67-75

Meacutetaux lourds Plomb (ppm) le 100

Cadmium (ppm) le 100

Mercure (ppm) le 003

Arsenic (ppm) le 020

30122017 L 351140

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Critegraveres microbiologiques Bacteacuteries meacutesophiles totales le 103g

Levures et moisissures le 103g

Coliformes agrave 30 degC le 103g

E coli le 10g

Salmonella et autres bacteacuteries pathogegravenes Absence25 g

Extrait de chitosane dorigine fongique (Agaricus bisporus Aspergillus niger)

DescriptionDeacutefinition Lextrait de chitosane [contenant principalement de la poly (D-glucosamine)] est obtenu agrave partir des stipes dAgaricus bisporus ou agrave partir du myceacutelium dAspergillus niger

Le processus de production breveteacute comprend plusieurs eacutetapes dont lextraction et la deacutesaceacutetylation (hydrolyse) en milieu alcalin la solubilisation en mishylieu acide la preacutecipitation en milieu alcalin le lavage et le seacutechage

Synonyme poly(D-glucosamine)

Numeacutero CAS du chitosane 9012-76-4

Formule du chitosane (C6H11NO4)n

Aspect fine poudre fluide

Couleur de blanc casseacute agrave leacutegegraverement brunacirctre

Odeur inodore

Pureteacute Teneur en chitosane ( mm segraveche) 85

Teneur en glucane ( mm segraveche) le 15

Perte agrave la dessiccation ( mm segraveche) le 10

Viscositeacute (1 dans lacide aceacutetique 1 ) 1-15

Degreacute daceacutetylation (en molmasse humide) 0-30

Viscositeacute (1 dans lacide aceacutetique 1 ) (mPas) 1-14 pour le chitosane obtenu agrave partir dAspergillus niger 12-25 pour la chitine extraite dAgaricus bisposhyrus

Cendres ( mm segraveche) le 30

Proteacuteines ( mm segraveche) le 20

Dimension particulaire gt 100 nm

Masse volumique apregraves tassement (gcm3) 07-10

Pouvoir de reacutetention des graisses 800 times (mm humide) eacutepreuve reacuteussie

30122017 L 351141

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Meacutetaux lourds Mercure (ppm) le 01

Plomb (en ppm) le 10

Arsenic (ppm) le 10

Cadmium (ppm) le 05

Critegraveres microbiologiques Germes aeacuterobies (UFCg) le 103

Levures et moisissures (UFCg) le 103

Escherichia coli (UFCg) le 10

Enterobacteriaceae (UFCg) le 10

Salmonella Absence25 g

Listeria monocytogenes Absence25 g

Sulfate de chondroiumltine DescriptionDeacutefinition Le sulfate de chondroiumltine (sel de sodium) est un produit biosyntheacutetique Il est obtenu par sulfatation chimique de la chondroiumltine reacutesultant de la fermenshytation par la souche de la bacteacuterie Escherichia coli O5K4H4 U1-41 (ATCC 24502)

Sulfate de chondroiumltine (sel de sodium) ( sur sec) 95-105

Masse moleacuteculaire moyenne en poids (kDa) 5-12

Masse moleacuteculaire moyenne en nombre (kDa) 4-11

Dispersiteacute (mhm005) le 07

Degreacute de sulfatation (ΔDi-6S) () le 85

Perte agrave la dessiccation () (105 degC jusquagrave masse constante) le 100

Reacutesidu de calcination ( sur sec) 20-30

Proteacuteines ( sur sec) le 05

Endotoxines (UEmg) le 100

Impureteacutes organiques totales (mgkg) le 50

Picolinate de chrome DescriptionDeacutefinition Le picolinate de chrome se preacutesente sous la forme dune poudre fluide rougeacirctre leacutegegraverement soluble dans leau agrave pH 7 Le sel est aussi soluble dans les solvants organiques polaires

Deacutenomination chimique tris(2-pyridinecarboxylate-NO)chrome (III) ou 2-acide carboxylique de pyridine chromate (III)

No CAS 14639-25-9

30122017 L 351142

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Formule chimique Cr(C6H4NO2)3

Caracteacuteristiques chimiques

Picolinate de chrome ge 95

Chrome (III) 12-13

Chrome (VI) non deacutetecteacute

Eau le 40

Feuilles de Cistus incanus L Pandalis

Description Feuilles de Cistus incanus L Pandalis espegravece appartenant agrave la famille des Cistaceae et originaire de la reacutegion meacutediterraneacuteenne (Chalcidique)

Composition Humiditeacute 9-10 g100 g de feuilles

Proteacuteines 61 g100 g de feuilles

Matiegraveres grasses 16 g100 g de feuilles

Glucides 501 g100 g de feuilles

Fibres 271 g100 g de feuilles

Mineacuteraux 44 g100 g de feuilles

Sodium 018 g

Potassium 075 g

Magneacutesium 024 g

Calcium 10 g

Fer 65 mg

Vitamine B1 30 microg

Vitamine B2 30 microg

Vitamine B6 54 microg

Vitamine C 28 mg

Vitamine A lt 01 mg

Vitamine E 40ndash50 mg

Alpha-tocopheacuterol 20ndash50 mg

Becircta-tocopheacuterol et gamma-tocopheacuterol 2-15 mg

Delta-tocopheacuterol 01ndash2 mg

30122017 L 351143

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Citicoline Citicoline (syntheacutetique) DescriptionDeacutefinition La citicoline est composeacutee de cytosine de ribose de pyrophosphate et de choline

Poudre cristalline blanche

Deacutenomination chimique cytidine-5prime-pyrophosphate de choline cytidine 5prime-(diphosphate de trihydrogegravene) Pprime-[2-(trimeacutethylammonio)eacutethyl] ester de sel inshyterne

Formule chimique C14H26N4O11P2

Masse moleacuteculaire 48832 gmol

No CAS 987-78-0

pH (solution deacutechantillon de 1 ) 25-35

Pureteacute Valeur de dosage ge 98 de la matiegravere segraveche

Perte agrave la dessiccation (agrave 100 degC pendant 4 heures) le 50

Ammonium le 005

Arsenic pas plus de 2 ppm

Acides phosphoriques libres le 01

Acide 5prime-cytidylique le 10

Critegraveres microbiologiques Nombre total sur plaque le 103 UFCg

Levures et moisissures le 102 UFCg

Escherichia coli Absence dans 1 g

Citicoline (de source microbienne) DescriptionDeacutefinition Elle est produite par fermentation avec une souche geacuteneacutetiquement modifieacutee dE coli (BCT19p40k)

La speacutecification de la citicoline ayant une source bacteacuterienne est identique agrave celle de la citicoline syntheacutetique autoriseacutee

Clostridium butyricum DescriptionDeacutefinition Clostridium butyricum (CBM-588) est une bacteacuterie Gram positive produisant des spores anaeacuterobie stricte non pathogegravene et non geacuteneacutetiquement modifieacutee Numeacutero denregistrement FERM BP-2789

Critegraveres microbiologiques Germes aeacuterobies viables totaux le 103 UFCg

Escherichia coli pas de deacutetection dans 1 g

30122017 L 351144

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Staphylococcus aureus pas de deacutetection dans 1 g

Pseudomonas aeruginosa pas de deacutetection dans 1 g

Levures et moisissures le 102 UFCg

Extrait de poudre de cacao deacutegraisseacute

Extrait de cacao (Theobroma cacao L)

Aspect poudre brun fonceacute sans impureteacutes visibles

Proprieacuteteacutes physico-chimiques

Teneur en polypheacutenols ge 550 EAG

Teneur en theacuteobromine le 100

Teneur en cendres le 50

Pourcentage dhumiditeacute le 80

Masse volumique apparente 040-055 gcm3

pH 50-65

Solvant reacutesiduel le 500 ppm

Extrait de cacao agrave faible teneur en matiegraveres grasses

Extrait de cacao (Theobroma cacao L) agrave faible teneur en matiegraveres grasses

Aspect poudre rouge sombre agrave violette

Extrait de cacao concentreacute ge 99

Dioxyde de silicium (auxiliaire technologique) le 10

Flavanols de cacao ge 300 mgg

(-) Eacutepicateacutechine ge 45 mgg

Perte agrave la dessiccation le 50

Huile de graine de coriandre (Coriandrum sativum)

DescriptionDeacutefinition Lhuile de graine de coriandre est une huile contenant des glyceacuterides dacides gras obtenue agrave partir des graines de coriandre Coriandrum sativum L

Couleur leacutegegraverement jaune goucirct fade

No CAS 8008-52-4

Composition en acides gras

Acide palmitique (C160) 2-5

Acide steacutearique (C180) lt 15

Acide peacutetroseacutelinique [cis-C181(n-12)] 60-75

Acide oleacuteique [cis-C181 (n-9)] 8-15

30122017 L 351145

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Acide linoleacuteique (C182) 12-19

Acide α-linoleacutenique (C183) lt 10

Acides gras trans le 10

Pureteacute Indice de reacutefraction (agrave 20 degC) 1466-1474

Indice daciditeacute le 25 mg de KOHg

Indice de peroxyde le 50 meqkg

Indice diode 88-110 uniteacutes

Indice de saponification 186-200 mg de KOHg

Matiegravere insaponifiable le 15 gkg

Fruits seacutecheacutes de Crataegus pinnatifida

DescriptionDeacutefinition Fruits seacutecheacutes de lespegravece Crataegus pinnatifida appartenant agrave la famille des Rosaceae et originaire du nord de la Chine et de la Coreacutee

Composition Matiegravere segraveche 80

Glucides 55 gkg de masse fraicircche

Fructose 265-293 g100 g

Glucose 255-281 g100 g

Vitamine C 291 mg100 g de masse fraicircche

Sodium 29 g100 g de masse fraicircche

Les compotes sont des produits obtenus par traitement thermique de la partie comestible dune ou de plusieurs espegraveces de fruits entiers ou en morceaux tamiseacutee ou non sans concentration significative Des sucres de leau du cidre des eacutepices et du jus de citron peuvent ecirctre utiliseacutes

α-cyclodextrine DescriptionDeacutefinition Saccharide cyclique non reacuteducteur composeacute de six uniteacutes D-glucopyranosyl lieacutees en α-14 obtenu par laction dune cyclodextrine-glucosyltransfeacuterase (CGTase EC 24119) sur de lamidon liqueacutefieacute La reacutecupeacuteration et la purification de lα-cyclodextrine peuvent seffectuer selon lune des proceacutedures suivanshytes preacutecipitation dun complexe de α-cyclodextrine en preacutesence de 1-deacutecanol dissolution dans leau agrave tempeacuterature eacuteleveacutee et repreacutecipitation extraction du complexant agrave la vapeur et cristallisation de lα-cyclodextrine agrave partir de la solution ou chromatographie avec eacutechange dions ou filtration sur gel suivie dune cristallisation de lα-cyclodextrine agrave partir de la liqueur-megravere purifieacutee ou meacutethodes de seacuteparation membranaire telles que lultrafiltration et losmose inverse Description Solide cristallin blanc ou presque blanc pratiquement inodore

Synonymes alpha-cyclodextrine α-dextrine cyclohexaamylose cyclomaltohexaose α-cycloamylose

Deacutenomination chimique Cyclohexaamylose

30122017 L 351146

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

No CAS 10016-20-3

Formule chimique (C6H10O5)6

Poids de formule 97285

Dosage ge 98 (matiegravere segraveche)

Identification Intervalle de fusion se deacutecompose au-dessus de 278 degC

Solubiliteacute facilement soluble dans leau tregraves leacutegegraverement soluble dans leacutethanol

Rotation speacutecifique [α]D 25 entre + 145deg et + 151deg (solution agrave 1 )

Chromatographie le temps de reacutetention pour le pic principal dans un chromatogramme liquide de leacutechantillon correspond agrave celui de lα-cyclodextrine dans un chromatogramme dα-cyclodextrine de reacutefeacuterence (disponible au Consortium fuumlr Elektrochemische Industrie GmbH Muumlnchen Allemagne ou aupregraves du Wacker Biochem Group Adrian MI USA) dans les conditions deacutecrites dans la MEacuteTHODE DE DOSAGE

Pureteacute Eau le 11 (meacutethode de Karl Fischer)

Complexant reacutesiduel le 20 mgkg

(1-deacutecanol)

Substances reacuteductrices le 05 (exprimeacutees en glucose)

Cendres sulfateacutees le 01

Plomb le 05 mgkg

Meacutethode de dosage Deacutetermination par chromatographie en phase liquide dans les conditions suivantes

Solution dessai peser avec preacutecision une quantiteacute denviron 100 mg de leacutechantillon dessai lintroduire dans une fiole jaugeacutee de 10 ml et ajouter 8 ml deau deacutesioniseacutee Dissoudre complegravetement leacutechantillon en le placcedilant dans un bain agrave ultrasons (pendant 10-15 min) et diluer jusquagrave la marque avec de leau deacutesioniseacutee purifieacutee Filtrer agrave travers un filtre de 045 micromegravetre

Solution de reacutefeacuterence peser avec preacutecision une quantiteacute denviron 100 mg dα-cyclodextrine lintroduire dans une fiole jaugeacutee de 10 ml et ajouter 8 ml deau deacutesioniseacutee Dissoudre complegravetement leacutechantillon agrave laide dun bain agrave ultrasons et diluer jusquagrave la marque avec de leau deacutesioniseacutee purifieacutee

Chromatographie chromatographe en phase liquide eacutequipeacute dun deacutetecteur agrave indice de reacutefraction et dun enregistreur-inteacutegrateur

Colonne et emballage Nucleosil-100-NH2 (10 microm) (Macherey amp Nagel Co Duumlren Allemagne) ou eacutequivalent

Longueur 250 mm

Diamegravetre 4 mm

Tempeacuterature 40 degC

Phase mobile aceacutetonitrileeau (6733 vv)

Deacutebit 20 mlmin

Volume dinjection 10 microl

30122017 L 351147

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Proceacutedure injecter la solution deacutechantillon dans le chromatographe enregistrer le chromatogramme et mesurer laire du pic de α-CD Calculer le pourshycentage dα-cyclodextrine dans leacutechantillon dessai selon la formule suivante

α-cyclodextrine (matiegravere segraveche) = 100 times (ASAR) (WRWS)

ougrave

As et AR correspondent aux aires respectives des pics dus agrave lα-cyclodextrine de la solution deacutechantillon et de la solution de reacutefeacuterence Ws et WR corresshypondent au poids respectif (en mg) de leacutechantillon dessai et de lα-cyclodextrine de reacutefeacuterence apregraves correction pour la teneur en eau

γ-cyclodextrine DescriptionDeacutefinition Saccharide cyclique non reacuteducteur composeacute de huit uniteacutes dα-14 D-glucopyranosyl lieacutees obtenu par laction dune cyclodextrine-glucosyl transfeacuterase (CGTase EC 24119) sur de lamidon hydrolyseacute La reacutecupeacuteration et la purification de lγ-cyclodextrine peuvent seffectuer par preacutecipitation dun complexe de γ-cyclodextrine en preacutesence de 8-cyclohexadecen-1-one par dissolution de ce complexe dans de leau et du deacutecane normal par extraction agrave la vapeur de la phase aqueuse et par reacutecupeacuteration de gamma-CD agrave partir de la solution par cristallisation

Solide cristallin blanc ou presque blanc pratiquement inodore

Synonymes gamma-cyclodextrine γ-dextrine cyclooctaamylose cyclomaltooctaose γ-cycloamylose

Deacutenomination chimique cyclooctaamylose

Numeacutero CAS 17465-86-0

Formule chimique (C6H10O5)8

Dosage ge 98 (matiegravere segraveche)

Identification Intervalle de fusion se deacutecompose au-dessus de 285 degC

Solubiliteacute Facilement soluble dans leau tregraves leacutegegraverement soluble dans leacutethanol

Rotation speacutecifique [α]D 25 entre 174deg et 180deg (solution agrave 1 )

Pureteacute Eau le 11

Complexant reacutesiduel [8-cyclohexadeacutecen-1-one (CHDC)] le 4 mgkg

Solvant reacutesiduel (deacutecane normal) le 6 mgkg

Substances reacuteductrices le 05 (exprimeacutees en glucose)

Cendres sulfateacutees le 01

Preacuteparation de dextran produite par Leuconostoc mesenteroides

1 En poudre Glucides 60 avec (dextrane 50 mannitol 05 fructose 03 leucrose 92 )

Proteacuteines 65

Lipides 05

30122017 L 351148

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Acide lactique 10

Eacutethanol traces

Cendres 13

Humiditeacute 10

2 Agrave leacutetat liquide Glucides 12 avec (dextrane 69 mannitol 11 fructose 19 leucrose 22 )

Proteacuteines 20

Lipides 01

Acide lactique 20

Eacutethanol 05

Cendres 34

Humiditeacute 80

Huile dorigine veacutegeacutetale agrave teneur eacuteleveacutee en diacylglyceacuterols

DescriptionDeacutefinition Fabriqueacute agrave partir de glyceacuterol et dacides gras provenant dhuiles veacutegeacutetales alimentaires en particulier dhuile de soja (Glycine max) ou dhuile de colza (Brasshysica campestris Brassica napus) agrave laide dune enzyme speacutecifique

Reacutepartition des acylglyceacuterols Diacylglyceacuterols (DAG) ge 80

13-diacylglyceacuterols (13-DAG) ge 50

Triacylglyceacuterols (TAG) le 20

Monoacylglyceacuterols (MAG) le 50

Composition en acides gras (MAG DAG TAG) Acide oleacuteique (C181) 20-65

Acide linoleacuteique (C182) 15-65

Acide linoleacutenique (C183) le 15

Acides gras satureacutes le 10

Autres Indice daciditeacute le 05 mg de KOHg

Humiditeacute et matiegraveres volatiles le 01

Indice de peroxyde le10 meqkg

Insaponifiables le 20

Acides gras trans le 10

MAG monoacylglyceacuterols DAG diacylglyceacuterols TAG triacylglyceacuterols

30122017 L 351149

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Dihydrocapsiate (DHC) DescriptionDeacutefinition Le dihydrocapsiate est syntheacutetiseacute comme suit esteacuterification entre de lalcool vanillique et de lacide 8-meacutethyl nonanoiumlque catalyseacutee par des enzymes Enshysuite le dihydrocapsiate est extrait agrave laide de n-hexane

Liquide visqueux incolore agrave jaune

Formule chimique C18 H28 O4

No CAS 205687-03-2

Proprieacuteteacutes physico-chimiques Dihydrocapsiate gt 94

Acide 8-meacutethylnonanoiumlque lt 60

Alcool vanillique lt 10

Substances de synthegravese apparenteacutees lt 20

Extrait sec de Lippia citriodora obtenu agrave partir de cultures de cellules

DescriptionDeacutefinition Extrait sec de cultures de cellules HTNreg Vb de Lippia citriodora (Palau) Kunth

Extrait dEchinacea angustifolia obtenu agrave partir de cultures de cellules

Extrait de racines dEchinacea angustifolia obtenu agrave partir de la culture de tissus de la plante substantiellement eacutequivalent agrave lextrait de racines dEchinacea angustifolia obtenu dans un meacutelange eacutethanol-eau titreacute agrave 4 deacutechinacoside

Huile dEchium plantagineum DescriptionDeacutefinition Lhuile dEchium est le produit de couleur jaune pacircle que lon obtient en raffinant lhuile extraite des graines dEchium plantagineum L Acide steacutearidonique ge 10 mm des acides gras totaux

Acides gras trans le 20 (mm des acides gras totaux)

Indice daciditeacute le 06 mg de KOHg

Indice de peroxyde le 50 meq O2kg

Composeacutes insaponifiables le 20

Teneur en proteacuteines (azote total) le 20 microgl

Alcaloiumldes pyrrolizidiniques Non deacutetectables avec une limite de deacutetection de 40 microgkg

Gallate deacutepigallocateacutechine sous forme dextrait purifieacute de feuilles de theacute vert (Camellia sinensis)

DescriptionDeacutefinition Extrait tregraves purifieacute de feuilles de theacute vert [Camellia sinensis (L) Kuntze] preacutesenteacute sous forme dune fine poudre de couleur blanc casseacute agrave rose pacircle Il est constitueacute au minimum de 90 de gallate deacutepigallocateacutechine (EGCG) et a un point de fusion compris approximativement entre 210 et 215 degC

Aspect poudre de couleur blanc casseacute agrave rose pacircle

30122017 L 351150

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Deacutenomination chimique polypheacutenol (-) epigallocatechin-3-gallate

Synonymes gallate deacutepigallocateacutechine (EGCG)

No CAS 989-51-5

Nom INCI gallate deacutepigallocateacutechine

Masse moleacuteculaire 4584 gmol

Perte agrave la dessiccation le 50

Meacutetaux lourds Arsenic le 30 ppm

Plomb le 50 ppm

Dosage ge 94 dEGCG (dans la matiegravere segraveche)

le 01 de cafeacuteine

Solubiliteacute LEGCG est relativement soluble dans leau leacutethanol le meacutethanol et laceacutetone

L-ergothioneacuteine Deacutefinition Deacutenomination chimique (UICPA) (2S)-3-(2-thioxo-23-dihydro-1H-imidazole-4-yl)-2-(trimeacutethylammonio)-propanoate

Formule chimique C9H15N3O2S

Masse moleacuteculaire 2293 Da

No CAS 497-30-3

Paramegravetre Speacutecification Meacutethode

Apparence Poudre blanche Eacuteleacutement visuel

Pouvoir rotatoire [α]D ge (+) 122deg (c = 1 H2O)a) Polarimeacutetrie

Pureteacute chimique ge 995

ge 990

HPLC [Ph Eur 2229]

RMN-1H

Deacutetermination Conforme agrave la structure RMN-1H

C 4714 plusmn 04

H 659 plusmn 04

N 1832 plusmn 04

Analyse eacuteleacutementaire

Total des solvants reacutesiduels

(meacutethanol aceacutetate deacutethyle isopropanol eacutethanol)

[Ph Eur 01200850400]

lt 1 000 ppm

Chromatographie en phase gazeuse

[Ph Eur 01200820424]

Perte agrave la dessiccation Eacutetalon interne lt 05 [Ph Eur 01200820232]

Impureteacutes lt 08 CLHPCPG ou RMN-1H

30122017 L 351151

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Paramegravetre Speacutecification Meacutethode

Meacutetaux lourdsb) c)

Plomb lt 30 ppm ICPAES

(Pb Cd)

Fluorescence atomique (Hg) Cadmium lt 10 ppm

Mercure lt 01 ppm

Speacutecifications microbiologiquesb)

Germes aeacuterobies viables totaux le 1 times 103 UFCg [Ph Eur 01201150104]

Levures et moisissures totales le 1 times 102 UFCg

Escherichia coli Absence dans 1 g

Ph Eur Pharmacopeacutee Europeacuteenne RMN-1H reacutesonance magneacutetique nucleacuteaire du proton CLHP chromatographie en phase liquide haute performance CPG chromatographie par permeacuteation de gel ICPAES spectroscopie deacutemission atomique agrave plasma agrave couplage inductif UFC uniteacute formant colonie

a) Lit [α]D = (+) 1266deg (c = 1 H2O)

b) Analyses effectueacutees sur chaque lot

c) Teneurs maximales conformeacutement au regraveglement (CE) no 18812006

Sel de sodium de leacutedeacutetate de fer (III)

DescriptionDeacutefinition Le sel de sodium de leacutedeacutetate de fer (III) (acide eacutethylegravenediamineteacutetraaceacutetique) se preacutesente sous la forme dune poudre de couleur allant du jaune au brun fluide et inodore dune pureteacute chimique supeacuterieure agrave 99 (mm) qui se dissout facilement dans leau

Formule chimique C10H12FeN2NaO8 3H2O

Caracteacuteristiques chimiques

pH dune solution agrave 1 35-55

Fer 125-135

Sodium 55

Eau 128

Matiegraveres organiques (CHNO) 684

EDTA 655-705

Matiegraveres insolubles dans leau le 01

Acide nitrilotriaceacutetique le 01

Phosphate dammonium ferreux

DescriptionDeacutefinition Le phosphate dammonium ferreux se preacutesente sous la forme dune fine poudre de couleur gris-vert pratiquement insoluble dans leau et soluble dans les acides mineacuteraux dilueacutes

No CAS 10101-60-7

30122017 L 351152

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Formule chimique FeNH4PO4

Caracteacuteristiques chimiques

pH dune suspension agrave 5 dans leau 68-78

Fer (total) ge 28

Fer (II) 22-30 (mm)

Fer (III) le 70 (mm)

Ammoniac 5-9 (mm)

Eau le 30

Peptides de poisson (Sardinops sagax)

DescriptionDeacutefinition Le nouvel ingreacutedient alimentaire est un meacutelange de peptides obtenu par hydrolyse alcaline catalyseacutee par proteacutease du muscle de poisson (Sardinops sagax) apregraves isolement de la fraction de peptides par chromatographie sur colonne concentration sous vide et seacutechage par atomisation

Il sagit dune poudre blanc jaunacirctre

Peptides () (peptides dipeptides et tripeptides agrave courte chaicircne dune masse moleacuteculaire infeacuterieure agrave 2 kDa) ge 85 g100 g

Val-Tyr (dipeptide) 01-016 g100 g

Cendres le 10 g100 g

Humiditeacute le 8 g100 g

() Meacutethode de Kjeldahl

Flavonoiumldes issus de Glycyrrhiza glabra L

DescriptionDeacutefinition Les flavonoiumldes obtenus agrave partir de racines ou de porte-greffes de Glycyrrhiza glabra L reacutesultent dune extraction avec de leacutethanol suivie dune extraction compleacutementaire de cet extrait eacutethanolique avec des triglyceacuterides agrave chaicircne moyenne Il sagit dun liquide brun fonceacute contenant de 25 agrave 35 de glabrishydine

Humiditeacute lt 05

Cendres lt 01

Indice de peroxyde lt 05 meqkg

Glabridine 25-35 de graisse

Acide glycyrrhizinique lt 0005

Graisse dont des substances de type polypheacutenol ge 99

Proteacuteines lt 01

Glucides non deacutetectables

30122017 L 351153

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Extrait de fucoiumldane de lalgue Fucus vesiculosus

DescriptionDeacutefinition Le fucoiumldane de lalgue Fucus vesiculosus est obtenu par une extraction aqueuse dans une solution acide et des proceacutedeacutes de filtration sans utilisation de solshyvants organiques Lextrait qui en reacutesulte est concentreacute et seacutecheacute pour donner lextrait de fucoiumldane reacutepondant aux speacutecifications suivantes

Poudre de couleur blanc casseacute agrave brun

Odeur et goucirct Goucirct et odeur fades

Humiditeacute lt 10 (105 degC pendant 2 heures)

Valeur pH 40-70 (suspension agrave 1 agrave 25 degC)

Meacutetaux lourds Arsenic (inorganique) lt 10 ppm

Cadmium lt 30 ppm

Plomb lt 20 ppm

Mercure lt 10 ppm

Critegraveres microbiologiques Deacutenombrement des microbes aeacuterobies totaux lt 10 000 UFCg

Deacutenombrement des levures et des moisissures lt 100 UFCg

Nombre total denteacuterobacteacuteries Absenceg

Escherichia coli Absenceg

Salmonella Absence10 g

Staphylococcus aureus Absenceg

Composition des deux types dextraits autoriseacutes sur la base de la teneur en fucoiumldane

Extrait 1

Fucoiumldane 75-95

Alginate 20-55

Polyphloroglucinol 05-15

Mannitol 1-5

Sels naturelsmineacuteraux libres 05-25

Autres hydrates de carbone 05-10

Proteacuteines 20-25

Extrait 2

Fucoiumldane 60-65

Alginate 30-60 30122017 L 351154

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Polyphloroglucinol 20-30

Mannitol lt 10

Sels naturelsmineacuteraux libres 05-20

Autres hydrates de carbone 05-20

Proteacuteines 20-25

Extrait de fucoiumldane de lalgue Undaria pinnatifida

DescriptionDeacutefinition Le fucoiumldane de lalgue Undaria pinnatifida est obtenu par une extraction aqueuse dans une solution acide et des proceacutedeacutes de filtration sans utilisation de solvants organiques Lextrait qui en reacutesulte est concentreacute et seacutecheacute pour donner lextrait de fucoiumldane reacutepondant aux speacutecifications suivantes

Poudre de couleur blanc casseacute agrave brun

Odeur et goucirct Goucirct et odeur fades

Humiditeacute lt 10 (105 degC pendant 2 heures)

Valeur pH 40-70 (suspension agrave 1 agrave 25 degC)

Meacutetaux lourds Arsenic (inorganique) lt 10 ppm

Cadmium lt 30 ppm

Plomb lt 20 ppm

Mercure lt 10 ppm

Microbiologie Deacutenombrement des microbes aeacuterobies totaux lt 10 000 UFCg

Deacutenombrement des levures et des moisissures lt 100 UFCg

Nombre total denteacuterobacteacuteries Absenceg

Escherichia coli Absenceg

Salmonella Absence10 g

Staphylococcus aureus Absenceg

Composition des deux types dextraits autoriseacutes sur la base de la teneur en fucoiumldane

Extrait 1

Fucoiumldane 75-95

Alginate 20-65

Polyphloroglucinol 05-30

Mannitol 1-10

30122017 L 351155

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Sels naturelsmineacuteraux libres 05-10

Autres hydrates de carbone 05-20

Proteacuteines 20-25

Extrait 2

Fucoiumldane 50-55

Alginate 20-40

Polyphloroglucinol 10-30

Mannitol 25-35

Sels naturelsmineacuteraux libres 8-10

Autres hydrates de carbone 05-20

Proteacuteines 10-15

2prime-Fucosyllactose (syntheacutetique)

Deacutefinition Deacutenomination chimique α-l-fucopyranosyl-(12)-β-d-galactopyranosyl-(14)-d-glucopyranose

Formule chimique C18H32O15

No CAS 41263-94-9

Masse moleacuteculaire 48844 gmol

Description Le 2prime-fucosyllactose est une poudre de couleur blanche agrave blanc casseacute qui est produite par un proceacutedeacute de synthegravese chimique et est isoleacutee par cristallisashytion

Pureteacute 2prime-Fucosyllactose ge 95

D-Lactose le 10 mm

L-Fucose le 10 mm

Isomegraveres de difucosyl-d-lactose le 10 mm

2prime-fucosyl-d-lactulose le 06 mm

pH (20 degC solution agrave 5 ) 32-70

Eau () le 90

Cendres sulfateacutees le 02

Acide aceacutetique le 03

Solvants reacutesiduels (meacutethanol 2-propanol aceacutetate de meacutethyle aceacutetone) le 500 mgkg seacutepareacutement le 2000 mgkg combineacutes)

Proteacuteines reacutesiduelles le 001

30122017 L 351156

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Meacutetaux lourds Palladium le 01 mgkg

Nickel le 30 mgkg

Critegraveres microbiologiques Nombre total de bacteacuteries meacutesophiles aeacuterobies le 500 UFCg

Levures et moisissures le 10 UFCg

Endotoxines reacutesiduelles le 10 UEmg

2prime-Fucosyllactose (de source microbienne)

Deacutefinition Deacutenomination chimique α-L-Fucopyranosyl-(12)-β-D-galactopyranosyl-(14)-D-glucopyranose

Formule chimique C18H32O15

No CAS 41263-94-9

Masse moleacuteculaire 48844 gmol

Source souche geacuteneacutetiquement modifieacutee dEscherichia coli K-12

Source souche geacuteneacutetiquement modifieacutee dEscherichia coli BL21

Description Le 2prime-fucosyllactose est une poudre cristalline de couleur blanche agrave blanc casseacute qui est produite par un proceacutedeacute microbien Le 2prime-fucosyllactose est isoleacute par cristallisation

Pureteacute 2prime-Fucosyllactose ge 94

D-lactose le 30

L-Fucose le 10

Difucosyl-D-lactose le 10

2prime-Fucosyl-D-lactulose le 10

pH (solution agrave 5 20 degC) 32-50

Eau le 50

Cendres sulfateacutees le 15

Acide aceacutetique le 10

Proteacuteines reacutesiduelles le 001

Description Le 2prime-fucosyllactose se preacutesente sous la forme dune poudre de couleur blanshyche agrave blanc casseacute et le concentreacute liquide (45 plusmn 5 mv) se preacutesente sous la forme dune solution aqueuse transparente incolore agrave leacutegegraverement jaune Le 2prime-fucosyllactose est produit par un proceacutedeacute microbiologique Le 2prime-fucosylshylactose est isoleacute par seacutechage par atomisation

Pureteacute 2prime-Fucosyllactose ge 90

Lactose le 50

Fucose le 30

3-Fucosyllactose le 50

Fucosylgalactose le 30

Difucosyllactose le 50

Glucose le 30

Galactose le 30

Eau le 90 (poudre)

Cendres sulfateacutees le 05 (poudre et liquide)

Proteacuteines reacutesiduelles le 001 (poudre et liquide)

30122017 L 351157

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Critegraveres microbiologiques Nombre total de bacteacuteries meacutesophiles aeacuterobies le 500 UFCg

Levures le 10 UFCg

Moisissures le 100 UFCg

Endotoxines le 10 UEmg

Meacutetaux lourds Plomb le 002 mgkg (poudre et liquide)

Arsenic le 02 mgkg (poudre et liquide)

Cadmium le 01 mgkg (poudre et liquide)

Mercure le 05 mgkg (poudre et liquide)

Critegraveres microbiologiques Nombre total sur plaque le 104 UFCg (poudre) le 5 000 UFCg (liquide)

Levures et moisissures le 100 UFCg (poudre) le 50 UFCg (liquide)

Enteacuterobacteacuteriescoliformes absence dans 11 g (poudre et liquide)

Salmonella neacutegatif100 g (poudre) neacutegatif200 ml (liquide)

Cronobacter neacutegatif100 g (poudre) neacutegatif200 ml (liquide)

Endotoxines le 100 UEg (poudre) le 100 UEml (liquide)

Aflatoxine M1 le 0025 microgkg (poudre et liquide)

Galacto-oligosaccharide DescriptionDeacutefinition Le galacto-oligosaccharide est produit agrave partir de lactose du lait par un processus enzymatique utilisant des β-galactosidases issus dAspergillus oryzae Bifidobacterium bifidum et Bacillus circulans GOS ge 46 de matiegravere segraveche (MS)

Lactose le 40 MS

Glucose le 22 MS

Galactose ge 08 MS

Cendres le 40 MS

Proteacuteines le 45 MS

Nitrite le 2 mgkg

Glucosamine HCl issue dAspergillus niger et dune souche geacuteneacutetiquement modifieacutee dE coli K12

Poudre cristalline blanche inodore

Formule moleacuteculaire C6H13NO5 HCl

Masse moleacuteculaire relative 21563 gmol

D-glucosamine HCl 980-1020 de leacutetalon de reacutefeacuterence (CLHP)

Rotation speacutecifique + 700deg agrave + 730deg

30122017 L 351158

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Sulfate de glucosamine KCl issu dAspergillus niger et dune souche geacuteneacutetiquement modifieacutee dE coli K12

Poudre cristalline blanche inodore

Formule moleacuteculaire (C6H14NO5)2SO4 2KCl

Masse moleacuteculaire relative 60552 gmol

Sulfate de D-glucosamine 2KCl 980-1020 de leacutetalon de reacutefeacuterence (CLHP)

Rotation speacutecifique + 500deg agrave + 520deg

Sulfate de glucosamine NaCl issu dAspergillus niger et dune souche geacuteneacutetiquement modifieacutee dE coli K12

Poudre cristalline blanche inodore

Formule moleacuteculaire (C6H14NO5)2SO4 2NACL

Masse moleacuteculaire relative 57331 gmol

D-Glucosamine HCl 98-102 de leacutetalon de reacutefeacuterence (CLHP)

Rotation optique speacutecifique + 52deg - + 54deg

Gomme de guar DescriptionDeacutefinition La gomme de guar native est lendosperme broyeacute de graines de souches naturelles du guar Cyamopsis tetragonolobus L Taub (famille des Leguminosae) Elle consiste essentiellement en un polysaccharide hydrocolloiumldal dune masse moleacuteculaire eacuteleveacutee composeacute principalement duniteacutes de galactopyranose et de mannopyranose combineacutees par des liaisons glucosidiques (combinaisons qui du point de vue chimique peuvent ecirctre deacutecrites comme des galactomannashynes et dont la teneur nest pas infeacuterieure agrave 75 )

Aspect Poudre blanche agrave blanc jaunacirctre

Masse moleacuteculaire Entre 50 000 et 8 000 000 Daltons

Numeacutero CAS 9000-30-0

Numeacutero EINECS 232-536-8

Pureteacute conformeacutement aux dispositions du regraveglement (UE) no 2312012 de la Commission eacutetablissant les speacutecifications des additifs alimentaires eacutenumeacutereacutes aux annexes II et III du regraveglement (CE) no 13332008 du Parlement europeacuteen et du Conseil (1) et aux dispositions du regraveglement dexeacutecution (UE) 2015175 de la Commission du 5 feacutevrier 2015 fixant des conditions particuliegraveres applicables agrave limportation de gomme de guar originaire ou en proveshynance de lInde en raison des risques de contamination par le pentachloropheacutenol et les dioxines (2)

Proprieacuteteacutes physico-chimiques Poudre Dureacutee de conservation 2 ans

Couleur blanche

Odeur leacutegegravere

Diamegravetre moyen des particules 60-70 microm

Humiditeacute le 15

Viscositeacute () agrave 1 h mdash

30122017 L 351159

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Viscositeacute () agrave 2 h ge 3 600 mPas

Viscositeacute () agrave 24 h ge 4 000 mPas

Solubiliteacute soluble dans leau froide et chaude

pH pour 10 gl agrave 25 degC 6-75

Flocons Dureacutee dutilisation 1 an

Couleur Blanc blanc casseacute avec absence ou preacutesence minimale de points noirs

Odeur leacutegegravere

Diamegravetre moyen des particules 1 agrave 10 mm

Humiditeacute le 15

Viscositeacute () agrave 1 h ge 3 000 mPas

Viscositeacute () agrave 2 h mdash

Viscositeacute () agrave 24 h mdash

Solubiliteacute soluble dans leau froide et chaude

pH pour 10 gl agrave 25 degC 5-75

() Les mesures de viscositeacute sont reacutealiseacutees dans les conditions suivantes 1 25 degC 20 rpm

Produits laitiers traiteacutes thermiquement fermenteacutes avec Bacteroides xylanisolvens

DescriptionDeacutefinition Les produits laitiers traiteacutes thermiquement fermenteacutes sont produits avec Bacteroides xylanisolvens (DSM 23964) comme ferment lactique

Le lait demi-eacutecreacutemeacute (entre 15 et 18 de matiegravere grasse) et le lait eacutecreacutemeacute (le 05 de matiegravere grasse) sont pasteuriseacutes ou traiteacutes agrave ultra haute tempeacuterashyture avant le deacutebut de la fermentation avec Bacteroides xylanisolvens (DSM 23964) Le produit laitier fermenteacute obtenu est homogeacuteneacuteiseacute puis traiteacute thermiquement pour inactiver Bacteroides xylanisolvens (DSM 23964) Le produit final ne contient pas de cellules viables de Bacteroides xylanisolvens (DSM 23964) ()

() DIN EN ISO 21528-2 telle que modifieacutee

Hydroxytyrosol DescriptionDeacutefinition Lhydroxytyrosol est un liquide visqueux de couleur jaune pacircle obtenu par synthegravese chimique

Formule moleacuteculaire C8H10O3

Masse moleacuteculaire 1546 gmol

No CAS 10597-60-1

Humiditeacute le 04

Odeur caracteacuteristique

30122017 L 351160

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Goucirct leacutegegraverement amer

Solubiliteacute (eau) miscible agrave leau

pH 35-45

Indice de reacutefraction 1571-1575

Pureteacute Hydroxytyrosol ge 99

Acide aceacutetique le 04

Aceacutetate dhydroxytyrosol le 03

Somme de lacide homovanillique de lacide isohomovanillique et du 3-meacutethoxy-4-hydroxypheacutenylglycol le 03

Meacutetaux lourds Plomb le 003 mgkg

Cadmium le 001 mgkg

Mercure le 001 mgkg

Solvants reacutesiduels Aceacutetate deacutethyle le 250 mgkg

Isopropanol le 250 mgkg

Meacutethanol le 200 mgkg

Teacutetrahydrofuranne le 001 mgkg

Proteacuteine structurante de la glace (ISP) de type III HPLC 12

DescriptionDeacutefinition La preacuteparation de proteacuteines structurantes de la glace (ISP) est un liquide brun clair produit par la fermentation submergeacutee dune souche geacuteneacutetiquement modifieacutee de levure de boulanger de qualiteacute alimentaire (Saccharomyces cerevisiae) un gegravene syntheacutetique codant pour lISP ayant eacuteteacute inseacutereacute dans le geacutenome de la levure La proteacuteine est exprimeacutee et secreacuteteacutee dans le milieu de croissance ougrave elle est seacutepareacutee des cellules de levure par microfiltration et concentreacutee par ultrafiltration Par conseacutequent les cellules de levure ne sont pas transfeacutereacutees telles quelles ni sous une forme modifieacutee dans la preacuteparation dISP La preacuteparashytion dISP contient des ISP natives des ISP glycosyleacutees des proteacuteines et des peptides provenant de la levure et des sucres ainsi que des acides et des sels communeacutement preacutesents dans les denreacutees alimentaires Le concentreacute est stabiliseacute avec 10 mM de solution tampon dacide citrique

Dosage ge 5 gl dISP active

pH 25-35

Cendres le 20

ADN indeacutetectable

Extrait aqueux de feuilles seacutecheacutees dIlex guayusa

DescriptionDeacutefinition Liquide brun fonceacute Extraits aqueux de feuilles seacutecheacutees dIlex guayusa

30122017 L 351161

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Composition Proteacuteines lt 01 g100 ml

Matiegraveres grasses lt 01 g100 ml

Glucides 02ndash03 g100 ml

Sucres totaux lt 02 g100 ml

Cafeacuteine 198-577 mg100 ml

Theacuteobromine 014-20 mg100 ml

Acides chlorogeacuteniques 99-724 mg100 ml

Isomalto-oligosaccharide Poudre Solubiliteacute (eau) () gt 99

Glucose ( sur sec) le 50

Isomaltose + DP3 agrave DP9 ( sur sec) ge 90

Humiditeacute () le 40

Cendres sulfateacutees (g100 g) le 03

Meacutetaux lourds Plomb (mgkg) le 05

Arsenic (mgkg) le 05

Sirop Reacutesidus secs (g100 g) gt 75

Glucose ( sur sec) le 50

Isomaltose + DP3 agrave DP9 ( sur sec) ge 90

pH 4 - 6

Cendres sulfateacutees (g100 g) le 03

Meacutetaux lourds Plomb (mgkg) le 05

Arsenic (mgkg) le 05

Isomaltulose DescriptionDeacutefinition Disaccharide reacuteducteur constitueacute dune fraction de glucose et dune fraction de fructose unies par une liaison glycosidique alpha-16 Il est obtenu agrave partir de sucrose par un processus enzymatique Le produit commercial est le monohydrate Aspect Quasiment inodore cristaux blancs ou presque blancs au goucirct sucreacute

30122017 L 351162

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Deacutenomination chimique 6-O-α-D-glucopyranosyl-D-fructofuranose monohydrate

No CAS 13718-94-0

Formule chimique C12H22O11 H2O

Formule structurale

Poids de formule 3603 (monohydrate)

Pureteacute Dosage ge 98 sur sec

Perte agrave la dessiccation le 65 (60 degC 5 heures)

Meacutetaux lourds Plomb le 01 mgkg

Analyser au moyen dune technique dabsorption atomique adapteacutee au niveau preacuteciseacute La seacutelection de la taille de leacutechantillon et de la meacutethode de preacutepashyration de leacutechantillon peut reposer sur les principes de la meacutethode deacutecrite dans le FNP 5 () laquoInstrumental methodsraquo

() Food and Nutrition Paper 5 Rev 2 mdash Guide to specifications for general notices general analytical techniques identification tests test solutions and other reference mashyterials (JECFA) 1991 322 pages anglais ISBN 92-5-102991-1

Lactitol DescriptionDeacutefinition Poudre cristalline ou solution incolore obtenue par hydrogeacutenation catalytique de lactose Les produits cristallins se preacutesentent sous forme anhydre monoshyhydrateacutee et dihydrateacutee Le nickel est utiliseacute comme catalyseur

Deacutenomination chimique 4-O-β-D-Galactopyrannosyl-D-glucitol

Formule chimique C12H24O11

Masse moleacuteculaire 34431 gmol

No CAS 585-86-4

30122017 L 351163

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Pureteacute Solubiliteacute (dans leau) tregraves soluble dans leau

Pouvoir rotatoire speacutecifique [α] D20 = + 13deg to + 16deg

Dosage ge 95 sur sec (exprimeacute sur la base de la masse segraveche)

Eau le 105

Autres polyols le 25 sur sec

Sucres reacuteducteurs le 02 sur sec

Chlorures le 100 mgkg sur sec

Sulfates le 200 mgkg sur sec

Cendres sulfateacutees le 01 sur sec

Nickel le 20 mgkg sur sec

Arsenic le 30 mgkg sur sec

Plomb le 10 mgkg sur sec

Lacto-N-neacuteoteacutetraose (syntheacutetique)

Deacutefinition Deacutenomination chimique β-d-galactopyranosyl-(14)-2-aceacutetamido-2-deacutesoxy-β-d-glucopyranosyl-(13)-β-d-galactopyranosyl-(14)-d-glucopyranose

Formule chimique C26H45O21

No CAS 13007-32-4

Masse moleacuteculaire 70763 gmol

Description le lacto-N-neacuteoteacutetraose se preacutesente sous la forme dune poudre de couleur blanche agrave blanc casseacute Obtenu par un processus de synthegravese chimique il est isoleacute par cristallisation

Pureteacute Dosage (sans eau) ge 96

D-lactose le 10

Lacto-N-triose II le 03

Isomegravere de lacto-N-neacuteoteacutetraose fructose le 06

pH (solution agrave 5 20 degC) 50-70

Eau le 90

Cendres sulfateacutees le 04

Acide aceacutetique le 03

30122017 L 351164

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Solvants reacutesiduels (meacutethanol 2-propanol aceacutetate de meacutethyle aceacutetone) le 50 mgkg seacutepareacutement le 200 mgkg combineacutes)

Proteacuteines reacutesiduelles le 001

Palladium le 01 mgkg

Nickel le 30 mgkg

Critegraveres microbiologiques Nombre total de bacteacuteries meacutesophiles aeacuterobies le 500 UFCg

Levures le 10 UFCg

Moisissures le 10 UFCg

Endotoxines reacutesiduelles le 10 UEmg

Lacto-N-neacuteoteacutetraose (de source microbienne)

Deacutefinition Deacutenomination chimique β-d-galactopyranosyl-(14)-2-aceacutetamido-2-deacutesoxy-β-d-glucopyranosyl-(13)-β-d-galactopyranosyl-(14)-d-glucopyranose

Formule chimique C26H45O21

No CAS 13007-32-4

Masse moleacuteculaire 70763 gmol

Source souche geacuteneacutetiquement modifieacutee dEscherichia coli K-12

Description Le lacto-N-neacuteoteacutetraose est une poudre cristalline de couleur blanche agrave blanc casseacute qui est produite par un proceacutedeacute microbiologique Le lacto-N-neacuteoteacuteshytraose est isoleacute par cristallisation

Pureteacute Dosage (sans eau) ge 92

D-lactose le 30

Lacto-N-triose II le 30

para-Lacto-N-neacuteohexaose le 30

Isomegravere de lacto-N-neacuteoteacutetraose fructose le 10

pH (solution agrave 5 20 degC) 40-70

Eau le 90

Cendres sulfateacutees le 04

Solvants reacutesiduels (meacutethanol) le 100 mgkg

Proteacuteines reacutesiduelles le 001

30122017 L 351165

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Critegraveres microbiologiques Nombre total de bacteacuteries meacutesophiles aeacuterobies le 500 UFCg

Levures le 10 UFCg

Moisissures le 10 UFCg

Endotoxines reacutesiduelles le 10 UEmg

Extrait foliaire de luzerne (Medicago sativa)

DescriptionDeacutefinition La luzerne (Medicago sativa L) est transformeacutee dans les 2 heures qui suivent sa reacutecolte Elle est hacheacutee et broyeacutee Apregraves son passage dans un pressoir (de type pressoir agrave huile) la luzerne donne un reacutesidu fibreux et un jus de pressage (10 de matiegravere segraveche) La matiegravere segraveche de ce jus contient environ 35 de proteacuteines brutes Le jus de pressage (pH compris entre 58 et 62) est neutraliseacute Un preacutechauffage suivi dune injection de vapeur permet la coagulation des proteacuteines associeacutees agrave des pigments caroteacutenoiumldes et chlorophylliens Le coagulum proteacuteique est seacutepareacute par centrifugation puis seacutecheacute Le concentreacute proshyteacuteique de luzerne est granuleacute apregraves adjonction dacide ascorbique puis il est stockeacute sous gaz inerte ou au froid

Composition Proteacuteines 45-60

Matiegraveres grasses 9-11

Glucides simples (fibres solubles) 1-2

Polysaccharides (fibres insolubles) 11-15

dont cellulose 2-3

Mineacuteraux 8-13

Saponines le 14

Isoflavones le 350 mgkg

Coumestrols le 100 mgkg

Phytates le 200 mgkg

L-Canavanine le 45 mgkg

Lycopegravene DescriptionDeacutefinition Le lycopegravene syntheacutetique est obtenu par la condensation de Wittig dintermeacutediaires de synthegravese couramment utiliseacutes dans la production dautres caroteacutenoiumlshydes employeacutes dans les denreacutees alimentaires Il se compose dau moins 96 de lycopegravene et de quantiteacutes mineures dautres caroteacutenoiumldes apparenteacutes Il se preacutesente sous la forme soit dune poudre dans une matrice adeacutequate soit dune dispersion huileuse Sa couleur est rouge fonceacute ou rouge violaceacute Une proshytection contre loxydation doit ecirctre garantie

Deacutenomination chimique lycopegravene

No CAS 502-65-8 (lycopegravene tout-trans)

Formule chimique C40H56

Poids de formule 53685 Da

30122017 L 351166

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Lycopegravene issu de Blakeslea trispora

DescriptionDeacutefinition Le lycopegravene purifieacute issu de Blakeslea trispora se compose de 95 ou plus de lycopegravene et de 5 ou moins dautres caroteacutenoiumldes Il se preacutesente sous forme soit dune poudre dans une matrice adeacutequate soit dune dispersion huileuse Sa couleur est rouge fonceacute ou rouge violaceacute Une protection contre loxydashytion doit ecirctre garantie

Deacutenomination chimique Lycopegravene

No CAS 502-65-8 (lycopegravene tout-trans)

Formule chimique C40H56

Poids de formule 53685 Da

Lycopegravene de tomates DescriptionDeacutefinition Le lycopegravene de tomates (Lycopersicon esculantum L) purifieacute se compose de 95 ou plus de lycopegravene et de 5 ou moins dautres caroteacutenoiumldes Il se preacuteshysente sous forme soit dune poudre dans une matrice adeacutequate soit dune dispersion huileuse Sa couleur est rouge fonceacute ou rouge violaceacute Une protecshytion contre loxydation doit ecirctre garantie

Deacutenomination chimique Lycopegravene

No CAS 502-65-8 (lycopegravene tout-trans)

Formule chimique C40H56

Poids de formule 53685 Da

Oleacuteoreacutesine de lycopegravene extrait de la tomate

DescriptionDeacutefinition Loleacuteoreacutesine de lycopegravene extrait de la tomate est obtenue au moyen dune extraction par solvant effectueacutee sur des tomates mucircres (Lycopersicon esculentum Mill) apregraves eacutelimination du solvant Il sagit dun liquide clair visqueux dont la couleur oscille entre le rouge et le brun fonceacute

Pourcentage total de lycopegravene 5-15

Dont trans-lycopegravene 90-95

Pourcentage total de caroteacutenoiumldes (exprimeacute en lycopegravene) 65-165

Autres caroteacutenoiumldes 175

(phytoegravenephytofluegraveneβ-carotegravene) (05-07504-06502-035 )

Tocopheacuterols totaux 15-30

Matiegravere insaponifiable 13-20

Acides gras totaux 60-75

Eau (Karl Fischer) le 05

Citrate-malate de magneacutesium DescriptionDeacutefinition Le citrate-malate de magneacutesium se preacutesente sous la forme dune poudre amorphe de couleur blanche agrave blanc jaunacirctre

30122017 L 351167

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Formule chimique Mg5(C6H5O7)2(C4H4O5)2

Deacutenomination chimique Pentamagneacutesium di-(2-hydroxybutanedioate)-di-(2-hydroxypropane-123-tricarboxylate)

No CAS 1259381-40-2

Masse moleacuteculaire 76399 daltons (anhydre)

Solubiliteacute Facilement soluble dans leau (environ 20 g dans 100 ml)

Description de leacutetat physique poudre amorphe

Dosage magneacutesium 120-150

Perte agrave la dessiccation (agrave 120 degC pendant 4 heures) le 15

Couleur (solide) blanc agrave blanc jaunacirctre

Couleur (solution aqueuse agrave 20 ) incolore agrave jaunacirctre

Aspect (solution aqueuse agrave 20 ) solution claire

pH (solution aqueuse agrave 20 ) Environ 60

Impureteacutes Chlorure le 005

Sulfate le 005

Arsenic le 30 ppm

Plomb le 20 ppm

Cadmium le 1 ppm

Mercure le 01 ppm

Extrait deacutecorce de magnolia DescriptionDeacutefinition Lextrait deacutecorce de magnolia est obtenu agrave partir de leacutecorce de Magnolia officinalis L et produit avec de lanhydride carbonique supercritique Leacutecorce est laveacutee et seacutecheacutee au four pour reacuteduire son taux dhumiditeacute avant decirctre broyeacutee et soumise agrave lextraction avec de lanhydride carbonique supercritique Lexshytrait est dissous dans de leacutethanol de qualiteacute meacutedicale et recristalliseacute pour produire lextrait deacutecorce de magnolia

Lextrait deacutecorce de magnolia est principalement constitueacute de deux composeacutes pheacutenoliques le magnolol et le honokiol

Aspect poudre brun clair

Pureteacute Magnolol ge 852

Honokiol ge 05

Magnolol et Honokiol ge 94

Eudesmol total le 2

Humiditeacute 050

30122017 L 351168

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Meacutetaux lourds Arsenic (ppm) le 05

Plomb (ppm) le 05

Meacutethyleugeacutenol (ppm) le 10

Turbocurarine (ppm) le 20

Alcaloiumldes totaux (ppm) le 100

Huile de germe de maiumls concentreacutee en insaponifiable

DescriptionDeacutefinition Lhuile de germe de maiumls concentreacutee en insaponifiable est produite par distillation sous vide et se distingue de lhuile de germe de maiumls raffineacutee par la concentration de la fraction insaponifiable (12 g dans lhuile de germe de maiumls raffineacutee et 10 g dans llaquohuile de germe de maiumls concentreacutee en insaponishyfiableraquo)

Pureteacute Matiegravere insaponifiable gt 90 g100 g

Tocopheacuterols ge 13 g100 g

α-tocopheacuterol () 10-25

β-tocopheacuterol () lt 30

γ-tocopheacuterol () 68-89

δ-tocopheacuterol () lt 70

Steacuterols alcools triterpeacuteniques meacutethylsteacuterols gt 65 g100 g

Composition en acides gras

Acide palmitique 100-200

Acide steacutearique lt 33

Acide oleacuteique 200-422

Acide linoleacuteique 340-656

Acide linoleacutenique lt 20

Indice daciditeacute le 60 mg de KOHg

Indice de peroxyde le 10 mEq O2kg

Meacutetaux lourds Fer (Fe) lt 1 500 microgkg

Cuivre (Cu) lt 100 microgkg

Impureteacutes Hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP) Benzo(a)pyregravene lt 2 microgkg

Un traitement au charbon actif est neacutecessaire pour eacuteviter lenrichissement en hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP) lors de la production de lhuile de germe de maiumls concentreacutee en insaponifiable

30122017 L 351169

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Meacutethylcellulose DescriptionDeacutefinition La meacutethylcellulose est la cellulose provenant directement de souches naturelles de matiegraveres veacutegeacutetales fibreuses partiellement eacutetheacuterifieacutee par des groupeshyments meacutethyles

Deacutenomination chimique Eacutether meacutethylique de cellulose

Formule chimique les polymegraveres contiennent des uniteacutes danhydroglucoses substitueacutes avec la formule geacuteneacuterale suivante

C6H7O2(OR1)(OR2)(OR3) ougrave R1 R2 et R3 peuvent ecirctre

mdash H

mdash CH3 ou

mdash CH2CH3

Masse moleacuteculaire macromoleacutecules denviron 20 000 (n autour de 100) agrave environ 380 000 gmol (n autour de 2 000)

Dosage Pas moins de 25 et pas plus de 33 des groupements meacutethoxyles (-OCH3) et pas plus de 5 des groupements hydroxy-eacutethoxyles (-OCH2CH2OH)

Poudre granuleuse ou fibreuse blanche ou leacutegegraverement jaunacirctre ou grisacirctre leacutegegraverement hygroscopique inodore et insipide

Solubiliteacute gonfle dans leau et forme une solution colloiumldale visqueuse limpide agrave opalescente Insoluble dans leacutethanol leacutether et le chloroforme Soluble dans lacide aceacutetique glacial

Pureteacute Perte agrave la dessiccation le 10 (105 degC 3 heures)

Cendres sulfateacutees le 15 agrave 800 plusmn 25 degC

pH ge 50 et le 80 (solution colloiumldale agrave 1 )

Meacutetaux lourds Arsenic le 30 mgkg

Plomb le 20 mgkg

Mercure le 10 mgkg

Cadmium le 10 mgkg

Acide (6S)-5- meacutethylteacutetrahydrofolique sous forme de sel de glucosamine

DescriptionDeacutefinition Deacutenomination chimique Acide L-glutamique N-[4-[[[(6S)-2-amino-145678-heacutexahydro-5-meacutethyl-4-oxo-6-pteacuteridinyl]meacutethyl]amino]benzoyl] sel de glushycosamine

Formule chimique C32H51N9O16S

Masse moleacuteculaire 81780 gmol (anhydre)

No CAS 1181972-37-1

Aspect poudre de couleur cregraveme agrave brun clair

30122017 L 351170

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Pureteacute Pureteacute diasteacutereacuteoisomeacuterique au moins 99 dacide (6S)-5-meacutethylteacutetrahydrofolique

Dosage de la glucosamine 34 agrave 46 sur sec

Dosage de lacide 5-meacutethylteacutetrahydrofolique 54 agrave 59 sur sec

Eau le 80

Meacutetaux lourds Plomb le 20 ppm

Cadmium le 10 ppm

Mercure le 01 ppm

Arsenic le 20 ppm

Bore le 10 ppm

Critegraveres microbiologiques Deacutenombrement des microbes aeacuterobies totaux le 100 UFCg

Levures et moisissures le 100 UFCg

Escherichia coli Absence dans 10 g

Monomeacutethylsilanetriol (silicium organique)

DescriptionDeacutefinition Deacutenomination chimique Silanetriol 1-meacutethyl-

Formule chimique CH6O3Si

Masse moleacuteculaire 9414 gmol

No CAS 2445-53-6

Pureteacute Preacuteparation de silicium organique (monomeacutethylsilanetriol) (solution aqueuse)

Aciditeacute (pH) 64-68

Silicium 100 agrave 150 mg de Sil

Meacutetaux lourds Plomb le 10 microgl

Mercure le 10 microgl

Cadmium le 10 microgl

Arsenic le 30 microgl

Solvants Meacutethanol le 50 mgkg (preacutesence reacutesiduelle)

30122017 L 351171

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Extrait myceacutelien du shiitakeacute (Lentinula edodes)

DescriptionDeacutefinition Le nouvel ingreacutedient alimentaire est un extrait aqueux steacuterile obtenu agrave partir du myceacutelium de Lentinula edodes cultiveacute en fermentation submergeacutee Il sagit dun liquide brun clair leacutegegraverement trouble

Le lentinane est un glucane β-(1-3) β-(1-6)-D dune masse moleacuteculaire denviron 5 times 105 daltons dun degreacute de branchement de 25 et dune structure tershytiaire en triple heacutelice

Pureteacutecomposition de lextrait myceacutelien de Lentinula edodes Humiditeacute 98

Matiegravere segraveche 2

Glucose libre lt 20 mgml

Proteacuteines totales () lt 01 mgml

Composants contenant de lazote () lt 10 mgml

Lentinane 08 ndash 12 mgml

() Meacutethode de Bradford () Meacutethode de Kjeldahl

Jus de noni (Morinda citrifolia)

DescriptionDeacutefinition Les fruits de Morinda citrifolia L (nonis) sont presseacutes Le jus obtenu est pasteuriseacute Une eacutetape de fermentation (facultative) peut avoir lieu avant ou apregraves le pressurage

Rubiadine le 10 microgkg

Lucidine le 10 microgkg

Poudre de jus de noni (Morinda citrifolia)

DescriptionDeacutefinition Les graines et lenveloppe des fruits de Morinda citrifolia seacutecheacutes au soleil sont retireacutees La pureacutee obtenue est filtreacutee pour seacuteparer le jus de la chair Le jus produit est deacuteshydrateacute selon deux proceacutedeacutes

soit par atomisation sur maltodextrines de maiumls ce meacutelange est obtenu en maintenant constants les deacutebits dentreacutee du jus et des maltodextrines

soit par zeacuteodratation ou seacutechage puis meacutelange avec un excipient ce proceacutedeacute permet un seacutechage initial du jus suivi dun meacutelange avec des maltodextrines (dans les mecircmes proportions quen atomisation)

Pureacutee et concentreacute de noni (Morinda citrifolia)

DescriptionDeacutefinition Les fruits de Morinda citrifolia sont reacutecolteacutes manuellement Les graines et lenveloppe peuvent ecirctre seacutepareacutes meacutecaniquement de la pureacutee de fruit Apregraves passhyteurisation la pureacutee est conditionneacutee dans des conteneurs aseptiques et entreposeacutee au froid

30122017 L 351172

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Le concentreacute de Morinda citrifolia est preacutepareacute agrave partir de pureacutee de M citrifolia par traitement aux enzymes pectolytiques (50 agrave 60 degC pendant 1 agrave 2 heushyres) La pureacutee est ensuite chauffeacutee afin que les pectinases soient neutraliseacutes et immeacutediatement refroidie Le jus est seacutepareacute dans un deacutecanteur centrifuge Il est ensuite recueilli et pasteuriseacute avant decirctre concentreacute dans un eacutevaporateur sous vide passant de 6-8 degreacutes Brix agrave 49-51 degreacutes Brix dans le cas du concentreacute final

Composition Pureacutee Humiditeacute 89-93

Proteacuteines lt 06 g100 g

Matiegraveres grasses lt 04 g100 g

Cendres lt 10 g100 g

Glucides totaux 5-10 g100 g

Fructose 05-382 g100 g

Glucose 05-314 g100 g

Fibres alimentaires lt 05-3 g100 g

515-dimeacutethylmorindol () le 0254 microgl

Lucidine () indeacutetectable

Alizarine () indeacutetectable

Rubiadine () indeacutetectable

Concentreacute Humiditeacute 48-53

Proteacuteines 3-35 g100 g

Matiegraveres grasses lt 004 g100 g

Cendres 45-50 g100 g

Glucides totaux 37-45 g100 g

Fructose 9-11 g100 g

Glucose 9-11 g100 g

Fibres alimentaires 15-50 g100 g

515-dimeacutethylmorindol () le 0254 microgl

() Par un proceacutedeacute CLHP-UV deacuteveloppeacute et valideacute pour lanalyse des anthraquinones dans la pureacutee et le concentreacute de Morinda citrifolia Limites de deacutetection 25 ngml (515 dimeacutethylmorindol) 500 ngml (lucidine) 63 ngml (alizarine) et 625 ngml (rubiadine)

30122017 L 351173

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Feuilles de noni (Morinda citrifolia)

DescriptionDeacutefinition Apregraves avoir eacuteteacute coupeacutees les feuilles de Morinda citrifolia sont seacutecheacutees et torreacutefieacutees Le produit est dune taille variable selon quil sagit de feuilles briseacutees ou dune poudre grossiegravere avec des fragments La couleur varie du brun tirant sur le vert au brun

Pureteacutecomposition Humiditeacute lt 52

Proteacuteines 17-20

Glucides 55-65

Cendres 10-13

Matiegraveres grasses 4-9

Acide oxalique lt 014

Acide tannique lt 27

515-Dimeacutethylmorindol lt 47 mgkg

Rubiadine indeacutetectable le 10 microgkg

Lucidine indeacutetectable le 10 microgkg

Poudre de noni (Morinda citrifolia)

DescriptionDeacutefinition La poudre de noni est fabriqueacutee agrave partir de pureacutee de fruits de Morinda citrifolia L (noni) par lyophilisation Les fruits sont reacuteduits en pureacutee et les graines sont retireacutees Apregraves deacuteshydratation des fruits par lyophilisation la pureacutee de noni obtenue est pulveacuteriseacutee et encapsuleacutee

Pureteacutecomposition Humiditeacute 53-9

Proteacuteines 38-48 g100 g

Matiegraveres grasses 1-2 g100 g

Cendres 46-57 g100 g

Glucides totaux 80-85 g100 g

Fructose 204-225 g100 g

Glucose 22-25 g100 g

Fibres alimentaires 154-245 g100 g

515-Dimeacutethylmorindol () le 20 microgl

() Par un proceacutedeacute CLHP-UV deacuteveloppeacute et valideacute pour lanalyse des anthraquinones dans la poudre des fruits de Morinda citrifolia Limites de deacutetection 25 ngml (515 dishymeacutethylmorindol)

30122017 L 351174

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Microalgues Odontella aurita Silicium 33

Silice cristalline le 01-03 comme impureteacute

Huile concentreacutee en phytosteacuterolsphytostanols

DescriptionDeacutefinition Lhuile concentreacutee en phytosteacuterolsphytostanols est composeacutee dune fraction dhuile et dune fraction de phytosteacuterol

Reacutepartition des acylglyceacuterols Acides gras libres (exprimeacutes en acide oleacuteique) le 20

Monoacylglyceacuterols (MAG) le 10

Diacylglyceacuterols (DAG) le 25

Triacylglyceacuterols (TAG) pourcentage restant

Fraction de phytosteacuterol β-Sitosteacuterol le 80

β-Sitostanol le 15

Campesteacuterol le 40

Campestanol le 50

Stigmasteacuterol le 30

Brassicasteacuterol le 30

Autres steacuterolsstanols le 30

Autres Humiditeacute et matiegraveres volatiles le 05

Indice de peroxyde lt 50 meqkg

Acides gras trans le 1

CompositionPureteacute (par CG-DIF ou meacutethode eacutequivalente) des phytosteacuterolsphytostanols

Les phytosteacuterols et les phytostanols extraits de sources autres que de lhuile veacutegeacutetale adapteacutee agrave un usage alimentaire doivent ecirctre exempts de contamishynants ce qui est garanti au mieux par une pureteacute supeacuterieure agrave 99

Huile extraite de calmars Indice daciditeacute le 05 KOHg dhuile

Indice de peroxyde le 5 meq O2kg dhuile

Indice de p-aniside le 20

Essai agrave froid agrave une tempeacuterature de 0 degC le 3 heures

Humiditeacute le 01 (mm)

Matiegravere insaponifiable le 50

30122017 L 351175

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Acides gras trans le 10

Acide docosahexaeacutenoiumlque ge 20

Acide eicosapentaeacutenoiumlque ge 10

Preacuteparations pasteuriseacutees agrave base de fruits produites au moyen dun traitement agrave haute pression

Paramegravetre Objectif Remarques

Stockage des fruits avant le traitement agrave haute pression

Au minimum 15 jours agrave ndash 20 degC Fruits reacutecolteacutes et stockeacutes selon les principes de bonshynes pratiques agricoles et de fabrication en matiegravere dhygiegravene

Addition de fruits De 40 agrave 60 de fruits deacutecongeleacutes Fruits homogeacuteneacuteiseacutes et ajouteacutes agrave dautres ingreacutedients

pH 32 agrave 42

deg Brix 7 agrave 42 Garanti par laddition de sucres

aw lt 095 Garanti par laddition de sucres

Stockage final 60 jours au maximum agrave + 5 degC au maximum Eacutequivalent au reacutegime de stockage des produits transshyformeacutes par un proceacutedeacute classique

Amidon de maiumls phosphateacute DescriptionDeacutefinition Lamidon de maiumls phosphateacute (phosphate de diamidon phosphateacute) est un amidon reacutesistant chimiquement modifieacute deacuteriveacute de lamidon agrave forte teneur en amylose obtenu par la combinaison de traitements chimiques visant agrave creacuteer des liaisons phosphates entre les reacutesidus dhydrates de carbone et les groupes hydroxyles esteacuterifieacutes

Le nouvel ingreacutedient alimentaire se preacutesente sous la forme dune poudre blanche ou quasi blanche

No CAS 11120-02-8

Formule chimique (C6H10O5)n [(C6H9O5)2PO2H]x [(C6H9O5)PO3H2]y

n = nombre duniteacutes de glucose x y = degreacutes de substitution

Caracteacuteristiques chimiques du phosphate de diamidon phosphateacute

Perte agrave la dessiccation 10-14

pH 45-75

Fibres alimentaires ge 70

Amidon 7-14

Proteacuteines le 08

Lipides le 08

Phosphore lieacute aux reacutesidus le 04 (exprimeacute en phosphore) laquomaiumls agrave forte teneur en amyloseraquo comme source

30122017 L 351176

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Phosphatidylseacuterine de phospholipides de poisson

DescriptionDeacutefinition Le nouvel ingreacutedient alimentaire se preacutesente sous la forme dune poudre dont la couleur va du jaune au brun La phosphatidylseacuterine est obtenue agrave partir de phospholipides de poisson par transphosphorylation enzymatique avec lacide amineacute L-seacuterine

Speacutecification de la phosphatidylseacuterine obtenue agrave partir de phospholipides de poissons Humiditeacute lt 50

Phospholipides ge 75

Phosphatidylseacuterine ge 35

Glyceacuterides lt 40

L-Seacuterine libre lt 10

Tocopheacuterols lt 05 (1)

Indice de peroxyde lt 50 meq O2kg

(1) Les tocopheacuterols peuvent ecirctre ajouteacutes comme antioxydants conformeacutement au regraveglement (UE) no 11292011 de la Commission

Phosphatidylseacuterine de phospholipides de soja

DescriptionDeacutefinition Le nouvel ingreacutedient alimentaire se preacutesente sous la forme dune poudre de couleur blanc casseacute agrave jaune clair Il existe aussi sous la forme dun liquide de couleur brun clair agrave orange La forme liquide contient des triglyceacuterides agrave chaicircne moyenne (TCM) utiliseacutes comme vecteur Sa teneur en phosphatidylseacuterine est moins eacuteleveacutee en raison de la grande quantiteacute dhuile (TCM) quelle contient

La phosphatidylseacuterine de phospholipides de soja est obtenue par une transphosphatidylation enzymatique de la leacutecithine de soja riche en phosphatidylshycholine avec lacide amineacute L-seacuterine La phosphatidylseacuterine consiste en un squelette glyceacuterophosphate conjugueacute agrave deux acides gras et agrave la L-seacuterine par une liaison phosphodiester

Caracteacuteristiques de la phosphatidylseacuterine de phospholipides de soja En poudre Humiditeacute lt 20

Phospholipides ge 85

Phosphatidylseacuterine ge 61

Glyceacuterides lt 20

L-seacuterine libre lt 10

Tocopheacuterols lt 03

Phytosteacuterols lt 02

Agrave leacutetat liquide Humiditeacute lt 20

Phospholipides ge 25

30122017 L 351177

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Phosphatidylseacuterine ge 20

Glyceacuterides sans objet

L-seacuterine libre lt 10

Tocopheacuterols lt 03

Phytosteacuterols lt 02

Produit phospholipidique contenant des quantiteacutes eacutegales de phosphatidylseacuterine et dacide phosphatidique

DescriptionDeacutefinition Le produit est fabriqueacute par conversion enzymatique de la leacutecithine de soja Le produit phospholipidique est une forme poudreuse jaune-brun extrecircmeshyment concentreacutee de la phosphatidylseacuterine et de lacide phosphatidique preacutesents dans des proportions eacutegales

Speacutecification du produit Humiditeacute le 20

Phospholipides totaux ge 70

Phosphatidylseacuterine ge 20

Acide phosphatidique ge 20

Glyceacuterides le 10

L-Seacuterine libre le 10

Tocopheacuterols le 03

Phytosteacuterols le 20

Le dioxyde de silicium est utiliseacute agrave une teneur maximale de 10

Phospholipides de jaune dœuf

85 et 100 de phospholipides de jaune doeuf

Phytoglycogegravene Description Poudre blanche agrave blanc casseacute qui est un polysaccharide inodore incolore et insipide deacuteriveacute de maiumls doux non geacuteneacutetiquement modifieacute au moyen de technishyques de transformation des aliments conventionnelles

Deacutefinition Polymegravere de glucose (C6H12O6)n avec chaicircnes lineacuteaires des liaisons glycosidiques α(1 ndash 4) ramifieacutees toutes les 8 agrave 12 uniteacutes de glucose par des liaisons glyshycosidiques α(1 ndash 6)

Speacutecifications Glucides 97

Sucres 05

Fibres 08

Matiegraveres grasses 02

Proteacuteines 06

30122017 L 351178

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Phytosteacuterolsphytostanols DescriptionDeacutefinition Les phytosteacuterols et les phytostanols sont des steacuterols et des stanols qui sont extraits de plantes et peuvent se preacutesenter sous forme de steacuterols et de stanols libres ou esteacuterifieacutes avec des acides gras de qualiteacute alimentaire

Composition (par CG-DIF ou meacutethode eacutequivalente)

β-sitosteacuterol lt 81

β-sitostanol lt 35

Campesteacuterol lt 40

Campestanol lt 15

Stigmasteacuterol lt 30

Brassicasteacuterol lt 30

Autres steacuterolsstanols lt 30

Contaminationpureteacute (meacutethode CG-DIF ou eacutequivalente)

Les phytosteacuterols et les phytostanols extraits de sources autres que de lhuile veacutegeacutetale propre agrave un usage alimentaire doivent ecirctre exempts de contaminants ce qui est garanti au mieux par une pureteacute supeacuterieure agrave 99 de lingreacutedient agrave base de phytosteacuterolphytostanol

Huile damandon de prune DescriptionDeacutefinition Lhuile damandon de prune est une huile veacutegeacutetale obtenue par pression agrave froid des amandons de prunes (Prunus domestica)

Composition Acide oleacuteique (C181) 68

Acide linoleacuteique (C182) 23

γ-Tocopheacuterol 80 de tocopheacuterols totaux

β-Sitosteacuterol 80-90 des steacuterols totaux

Trioleacuteine 40-55 de triglyceacuterides

Acide cyanhydrique le 5 mgkg dhuile

Proteacuteines de pomme de terre (coaguleacutees) et leurs hydrolysats

Matiegravere segraveche ge 800 mgg

Proteacuteines (N 625) ge 600 mgg (matiegravere segraveche)

Cendres le 400 mgg (matiegravere segraveche)

Glycoalcaloiumldes (total) le 150 mgkg

Lysinoalanine (total) le 500 mgkg

Lysinoalanine (libre) le 10 mgkg

30122017 L 351179

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Prolyl-oligopeptidase (preacuteparation enzymatique)

Speacutecification de lenzyme Nom systeacutematique prolyl-oligopeptidase

Synonymes prolylendopeptidase endopeptidase speacutecifique de la proline endoprolylpeptidase

Masse moleacuteculaire 66 kDa

Numeacutero EC (Commission des enzymes) EC 342126

Numeacutero CAS 72162-84-6

Source une souche geacuteneacutetiquement modifieacutee dAspergillus niger (GEP-44)

Description La prolyl-oligopeptase est disponible en tant que preacuteparation enzymatique contenant environ 30 de maltodextrine

Speacutecifications de la preacuteparation enzymatique agrave base de prolyl-oligopeptidase Activiteacute(s) gt 580 000 PPI ()g (gt 348 PPU ()g)

Aspect Microgranules

Couleur Blanc casseacute agrave jaune-orange La couleur peut varier dun lot agrave lautre

Matiegraveres segraveches gt 94

Gluten lt 20 ppm

Meacutetaux lourds Plomb le 10 mgkg

Arsenic le 10 mgkg

Cadmium le 05 mgkg

Mercure le 01 mgkg

Critegraveres microbiologiques Deacutenombrement sur plaque du total des micro-organismes aeacuterobies le 103 UFCg

Teneur totale en levures et moisissures le 102 UFCg

Anaeacuterobies sulfitoreacuteducteurs le 30 UFCg

Enterobacteriaceae lt 10 UFCg

Salmonella absence dans 25 g

Escherichia coli absence dans 25 g

Staphylococcus aureus absence dans 10 g

Pseudomonas aeruginosa absence dans 10 g

Listeria monocytogenes absence dans 25 g

Activiteacute antimicrobienne absente

30122017 L 351180

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Mycotoxines sous les seuils de deacutetection aflatoxine B1 B2 G1 G2 (lt 025 microgkg) aflatoxines totales (lt 20 microgkg) ochratoxine A (lt 020 microgkg) toxine T-2 (lt 5 microgkg) zeacutearaleacutenone (lt 25 microgkg) fumonisine B1 et B2 (lt 25 microgkg)

() PPI ndash Protease Picomole International () PPU ndash Prolyl Peptidase Unit (uniteacute dactiviteacute de prolylpeptidase) ou Proline Protease Unit (uniteacute de proteacutease proline)

Extrait proteacuteique de rein de porc

DescriptionDeacutefinition Lextrait proteacuteique est obtenu agrave partir de reins de porcs homogeacuteneacuteiseacutes gracircce agrave une combinaison de preacutecipitation saline et centrifugation agrave grande vitesse Le preacutecipiteacute obtenu contient essentiellement des proteacuteines avec 7 de lenzyme diamine-oxydase (nomenclature des enzymes EC 14322) et est remis en suspension dans un systegraveme de tampon physiologique Lextrait de rein de porc obtenu est formuleacute sous forme de granules gastro-reacutesistants afin datshyteindre les sites actifs de digestion

Produit de base

Speacutecifications extrait proteacuteique de rein de porc contenant naturellement de la diamine-oxydase (DAO)

Eacutetat physique liquide

Couleur brunacirctre

Aspect solution leacutegegraverement trouble

Valeur pH 64-68

Activiteacute enzymatique gt 2 677 kHDU de DAOml [DAO REA (dosage de la DAO par radioextraction)]

Critegraveres microbiologiques

Brachyspira spp neacutegatif [reacuteaction en chaicircne par polmeacuterase (PCR) en temps reacuteel)

Listeria monocytogenes neacutegatif (PCR en temps reacuteel)

Staphylococcus aureus lt 100 UFCg

Influenza A neacutegatif (PCR en temps reacuteel apregraves transcription inverse)

Escherichia coli lt 10 UFCg

Deacutenombrement des microbes aeacuterobies totaux lt 105 UFCg

Deacutenombrement des levures et des moisissures lt 105 UFCg

Salmonella Absence10 g

Enteacuterobacteacuteries reacutesistant au sel biliaire lt 104 UFCg

Produit final Speacutecification de lextrait proteacuteique de rein de porc contenant naturellement de la DAO (EC 14322) dans une formulation agrave enrobage gastro-reacutesistant

Eacutetat physique solide

Couleur gris jaune

30122017 L 351181

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Aspect microgranules

Activiteacute enzymatique 110-220 kHDU de DAOg de granule [DAO REA (dosage de la DAO par radioextraction)]

Stabiliteacute acide 15 min 01 M HCl puis 60 min borate pH = 90 gt 68 kHDU de DAOg de granule [DAO REA (dosage de la DAO par radioextraction)]

Humiditeacute lt 10

Staphylococcus aureus lt 100 UFCg

Escherichia coli lt 10 UFCg

Deacutenombrement des microbes aeacuterobies totaux lt 104 UFCg

Total combineacute des levures et moisissures lt 103 UFCg

Salmonella absence10 g

Enteacuterobacteacuteries reacutesistant au sel biliaire lt 102 UFCg

Huile de colza concentreacutee en insaponifiable

DescriptionDeacutefinition Lhuile de colza concentreacutee en insaponifiable est produite par distillation sous vide et se distingue de lhuile de colza raffineacutee par la concentration de la fraction insaponifiable (1 g dans lhuile de colza raffineacutee et 9 g dans lhuile de colza concentreacutee en insaponifiable) Il y a une reacuteduction mineure des triglyshyceacuterides contenant des acides gras monoinsatureacutes et polyinsatureacutes

Pureteacute Matiegravere insaponifiable gt 70 g100 g

Tocopheacuterols gt 08 g100 g

α-tocopheacuterol () 30-50

γ-tocopheacuterol () 50-70

δ-tocopheacuterol () lt 60

Steacuterols alcools triterpeacuteniques meacutethylsteacuterols gt 50 g100 g

Composition en acides gras Acide palmitique 3-8

Acide steacutearique 08-25

acide oleacuteique 50-70

Acide linoleacuteique 15-28

Acide linoleacutenique 6-14

Acide eacuterucique lt 20

Indice daciditeacute le 60 mg de KOHg

Indice de peroxyde le 10 mEq O2kg

30122017 L 351182

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Meacutetaux lourds Fer (Fe) lt 1 000 microgkg

Cuivre (Cu) lt 100 microgkg

Impureteacutes Hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP) Benzo(a)pyregravene lt 2 microgkg

Un traitement au charbon actif est neacutecessaire pour eacuteviter lenrichissement en hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP) lors de la production de lhuile de colza concentreacutee en insaponifiable

Proteacuteines de graines de colza Deacutefinition Les proteacuteines de graines de colza sont une fraction aqueuse riche en proteacuteines extraite de tourteaux de colza obtenus agrave partir de graines non geacuteneacutetiqueshyment modifieacutees de Brassica napus L et de Brassica rapa L

Description poudre de couleur blanche agrave blanc casseacute seacutecheacutee par atomisation

Proteacuteines totales ge 90

Proteacuteines solubles ge 85

Humiditeacute le 70

Glucides le 70

Matiegraveres grasses le 20

Cendres le 40

Fibres le 05

Glucosinolates totaux le 1 mmolkg

Pureteacute Phytates totaux le 15

Plomb le 05 mgkg

Critegraveres microbiologiques Deacutenombrement des levures et des moisissures le 100 UFCg

Deacutenombrement de bacteacuteries aeacuterobies le 10 000 UFCg

Nombre total de coliformes le 10 UFCg

Escherichia coli absence dans 10 g

Salmonella absence dans 25 g

30122017 L 351183

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Trans-resveacuteratrol DescriptionDeacutefinition Le trans-resveacuteratrol syntheacutetique se preacutesente sous la forme de cristaux de couleur blanc casseacute agrave beige Deacutenomination chimique 5- [(E) -2- (4-hydroxyphenyl)ethenyl]benzene-13-diol

Formule chimique C14H12O3

Masse moleacuteculaire 22825 Da

No CAS 501-36-0

Pureteacute Trans-resveacuteratrol ge 98 -99

Total des sous-produits (substances apparenteacutees) le 05

Substance apparenteacutee prise isoleacutement le 01

Cendres sulfateacutees le 01

Perte agrave la dessiccation le 05

Meacutetaux lourds Plomb le 10 ppm

Mercure le 01 ppm

Arsenic le 10 ppm

Impureteacutes Diisopropylamine le 50 mgkg

Source microbienne une souche geacuteneacutetiquement modifieacutee de Saccharomyces cerevisiae

Aspect poudre de couleur blanc casseacute agrave leacutegegraverement jaune

Dimension particulaire 100 infeacuterieure agrave 6223 microm

Teneur en trans-resveacuteratrol ge 98 mm (masse segraveche)

Cendres le 05 mm

Humiditeacute le 3 mm

Extrait de crecircte de coq DescriptionDeacutefinition Lextrait de crecircte de coq est produit agrave partir de lespegravece Gallus gallus par hydrolyse enzymatique de crecircte de coq suivie dune filtration dune concentration et dune preacutecipitation Lextrait de crecircte de coq est principalement constitueacute des glycosaminoglycanes suivants acide hyaluronique sulfate de chondroiumltine A et sulfate de dermatane (sulfate de chondroiumltine B) Poudre hygroscopique blanche ou presque blanche

Acide hyaluronique 60-80

Sulfate de chondroiumltine A le 50

30122017 L 351184

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Sulfate de dermatane (sulfate de chondroiumltine B) le 25

pH 50-85

Pureteacute Chlorures le 10

Azote le 80

Perte agrave la dessiccation (105 degC pendant 6 heures) le 10

Meacutetaux lourds Mercure le 01 mgkg

Arsenic le 10 mgkg

Cadmium le 10 mgkg

Chrome le 10 mgkg

Plomb le 05 mgkg

Critegraveres microbiologiques Germes aeacuterobies viables totaux le 102 UFCg

Escherichia coli absence dans 1 g

Salmonella absence dans 1 g

Staphylococcus aureus absence dans 1 g

Pseudomonas aeruginosa absence dans 1 g

Huile de sacha inchi (Plukenetia volubilis)

DescriptionDeacutefinition Lhuile de sacha inchi est une huile 100 veacutegeacutetale presseacutee agrave froid obtenue agrave partir des graines de Plukenetia volubiis L Elle est transparente fluide (liquide) et brillante agrave tempeacuterature ambiante Elle a un goucirct fruiteacute leacuteger de leacutegumes verts sans saveurs indeacutesirables

Aspect limpidity brillant couleur fluide agrave tempeacuterature ambiante pure de couleur jaune doreacute brillant

Odeur et goucirct fruiteacutee veacutegeacutetale sans goucirct ni odeur deacutesagreacuteable

Pureteacute Eau et matiegraveres volatiles lt 02 g100 g

Impureteacutes insolubles dans lhexane lt 005 g100 g

Aciditeacute oleacuteique lt 20 g100 g

Indice de peroxyde lt 15 meq O2kg

Acides gras trans lt 10 g100 g

Acides gras insatureacutes totaux gt 90

30122017 L 351185

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Omega 3 acide α-linoleacutenique (ALA) gt 45

Acides gras satureacutes lt 10

Sans acides gras trans (le 05 )

Sans acide eacuterucique (lt 02 )

gt 50 de trilinoleacutenine et de dilinoleacutenine (triglyceacuterides)

Phytosteacuterols (composition et teneur)

Sans cholesteacuterol (lt 50 mg100 g)

Diffeacuterentes formes de salatrim

DescriptionDeacutefinition Salatrim est lacronyme reconnu sur le plan international pour deacutesigner les moleacutecules de triacylglyceacuterides agrave chaicircne courte et longue Le salatrim est obshytenu par interesteacuterification non enzymatique de la triaceacutetine de la tripropionine de la tributyrine ou de leur meacutelange avec du colza des graines de soja des graines de coton ou de lhuile de tournesol hydrogeacuteneacutes Description liquide clair leacutegegraverement ambreacute devenant un solide cireux de couleur claire agrave temshypeacuterature ambiante Sans particules ni odeur eacutetrangegravere ou rance

Distribution des esters de glyceacuterol

Triacylglyceacuterols gt 87

Diacylglyceacuterols le 10

Monoacylglyceacuterols le 20

Composition en acides gras

Moles AGCL (acides gras agrave chaicircne longue) 33-70

Moles AGCC (acides gras agrave chaicircne courte) 30-67

Acides gras satureacutes agrave chaicircne longue lt 70 en masse

Acides gras trans le 10

Acides gras libres (exprimeacutes en acide oleacuteique) le 05

Profil de triacylglyceacuterols

Triesters (chaicircne courtelongue de 05 agrave 20) ge 90

Triesters (chaicircne courtelongue = 0) le 10

Matiegravere insaponifiable le 10

Humiditeacute le 03

Cendres le 01

Couleur le 35 rouge (Lovibond)

Indice de peroxyde le 20 meqkg

30122017 L 351186

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Huile extraite de Schizochytrium sp agrave teneur eacuteleveacutee en DHA et EPA

Indice daciditeacute le 05 mg de KOHg

Indice de peroxyde le 50 meqkg dhuile

Stabiliteacute agrave loxydation La stabiliteacute agrave loxydation de tous les produits alimentaires contenant de lhuile extraite de Schizochytrium sp agrave teneur eacuteleveacutee en DHA et EPA doit ecirctre deacutemontreacutee au moyen dune meacutethode dessai nationaleinternationale approprieacutee et reconnue (une meacutethode AOAC par exemple)

Humiditeacute et matiegraveres volatiles le 005

Insaponifiables le 45

Acides gras trans le 1

Teneur en DHA ge 225

Teneur en EPA ge 10

Huile extraite de Schizochytrium sp (ATCC PTA-9695)

Indice de peroxyde le 50 meqkg dhuile

Insaponifiables le 35

Acides gras trans le 20

Acides gras libres le 04

Acide docosapentaeacutenoiumlque (DPA) n-6 le 75

Teneur en DHA ge 35

Huile de Schizochytrium sp Indice daciditeacute le 05 mg de KOHg

Indice de peroxyde le 50 meqkg dhuile

Humiditeacute et matiegraveres volatiles le 005

Insaponifiables le 45

Acides gras trans le 10

Teneur en DHA ge 320

Huile de Schizochytrium sp (T18)

Indice daciditeacute le 05 mg de KOHg

Indice de peroxyde le 50 meqkg dhuile

Humiditeacute et matiegraveres volatiles le 005

Insaponifiables le 35

Acides gras trans le 20

Acides gras libres le 04

Teneur en DHA ge 35

30122017 L 351187

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Extrait de fegraveves soja fermenteacutees

DescriptionDeacutefinition Lextrait de fegraveves de soja fermenteacutees se preacutesente sous la forme dune poudre inodore de couleur blanc laiteux Il se compose de 30 de poudre dextrait de fegraveves de soja fermenteacutees et de 70 de dextrine reacutesistante (support) provenant de lamidon de maiumls qui est ajouteacutee au cours de la transformation La vitamine K2 est eacutelimineacutee lors du processus de fabrication

Lextrait de fegraveves de soja fermenteacutees contient de la nattokinase issue du natto une denreacutee alimentaire produite par la fermentation de fegraveves de soja non geacuteneacutetiquement modifieacutees [(Glycine max (L)] avec une souche seacutelectionneacutee de Bacillus subtilis var natto

Action de la nattokinase 20 000-28 000 uniteacutes de deacutegradation de la fibrineg ()

Identiteacute confirmable

Eacutetat Pas dodeur ou de goucirct deacutesagreacuteables

Perte agrave la dessiccation le 10

Vitamine K2 le 01 mgkg

Meacutetaux lourds Plomb le 50 mgkg

Arsenic le 30 mgkg

Critegraveres microbiologiques Germes aeacuterobies viables totaux le 103 UFC (3)g

Levures et moisissures le 102 UFCg

Coliformes le 30 UFCg

Bacteacuteries sporulantes le 10 UFCg

Escherichia coli absence25 g

Salmonella absence25 g

Listeria absence25 g

() Meacutethode dessai telle que deacutecrite par Takaoka et al (2010)

Extrait de germe de bleacute (Triticum aestivum) riche en spermidine

DescriptionDeacutefinition Lextrait de germe de bleacute riche en spermidine est obtenu agrave partir de germes de bleacute (Triticum aestivum) non fermenteacutes et non germeacutes au moyen du proceacutedeacute dextraction solide-liquide ciblant speacutecifiquement mais pas exclusivement les polyamines

Spermidine 08-24 mgg

Spermine 04-12 mgg

Trichlorure de spermidine lt 01 microgg

30122017 L 351188

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Putrescine lt 03 mgg

Cadaveacuterine lt 01 microgg

Mycotoxines Aflatoxines (total) lt 04 microgkg

Critegraveres microbiologiques Bacteacuteries aeacuterobies totales lt 10 000 UFCg

Levures et moisissures lt 100 UFCg

Escherichia coli lt 10 UFCg

Salmonella absence25 g

Listeria monocytogenes absence25 g

Sucromalt DescriptionDeacutefinition Le sucromalt est un meacutelange complexe de saccharides obtenu agrave partir de saccharose et dun hydrolysat damidon par reacuteaction enzymatique Au cours de cette reacuteaction les uniteacutes de glucose se lient aux saccharides de lhydrolysat damidon au moyen dune enzyme produite par la bacteacuterie Leuconostoc citreum ou au moyen dune souche recombineacutee de lorganisme producteur Bacillus licheniformis Les oligosaccharides qui en reacutesultent se caracteacuterisent par la preacuteshysence de liaisons glycosidiques α-(16) et α-(l3) Le produit final est un sirop qui outre ces oligosaccharides contient principalement du fructose mais aussi le disaccharide quest le leucrose et dautres disaccharides

Matiegravere segraveche 75-80

Humiditeacute 20-25

Sulfatase le 005

pH 35-60

Conductiviteacute lt 200 (30 )

Azote lt 10 ppm

Fructose 35-45 (masse segraveche)

Leucrose 7-15 (masse segraveche)

Autres disaccharides le 3

Saccharides supeacuterieurs 40-60 (masse segraveche)

Fibre de canne agrave sucre DescriptionDeacutefinition La fibre de canne agrave sucre est deacuteriveacutee de la paroi cellulaire segraveche ou des reacutesidus fibreux subsistant apregraves expression ou extraction du jus de canne agrave sucre du geacutenotype Saccharum Elle est constitueacutee principalement de cellulose et dheacutemicellulose

Le processus de fabrication comprend plusieurs eacutetapes dont le deacutechiquetage la digestion alcaline leacutelimination des lignines et autres composants non cellulosiques le blanchiment des fibres purifieacutees le lavage agrave lacide et la neutralisation

30122017 L 351189

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Humiditeacute le 70

Cendres le 03

Total des fibres alimentaires (AOAC) segraveches (toutes insolubles) ge 95

dont heacutemicellulose (20-25 ) et cellulose (70-75 )

Silice (ppm) le 200

Proteacuteines 00

Matiegraveres grasses en quantiteacutes minimes

pH 4-7

Meacutetaux lourds Mercure (ppm) le 01

Plomb (en ppm) le 10

Arsenic (ppm) le 10

Cadmium (ppm) le 01

Critegraveres microbiologiques Levures et moisissures (UFCg) le 1 000

Salmonella titres privilegraveges et immuniteacutes des membres

Listeria monocytogenes titres privilegraveges et immuniteacutes des membres

Extrait dhuile de tournesol DescriptionDeacutefinition Lextrait de tournesol est obtenu par un facteur de concentration de 10 de la fraction insaponifiable dune huile de tournesol raffineacutee extraite des graines de tournesol (Helianthus Annuus L)

Composition Acide oleacuteique (C181) 20

Acide linoleacuteique (C182) 70

Matiegravere insaponifiable 80

Phytosteacuterols 55

Tocopheacuterols 11

Microalgues Tetraselmis chuii seacutecheacutees

DescriptionDeacutefinition Le produit seacutecheacute est obtenu agrave partir de la microalgue marine Tetraselmis chuii appartenant agrave la famille Chlorodendraceae cultiveacutee en eau de mer steacuterile dans des photobioreacuteacteurs fermeacutes et agrave labri de lair exteacuterieur

30122017 L 351190

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Pureteacutecomposition Identifieacute par marqueur nucleacuteaire ADNr 18 S (analyse de seacutequence dau moins 1 600 paires de base) dans la base de donneacutees du National Centre for Bioshytechnology information (NCBI) Pas moins de 999

Humiditeacute le 70

Proteacuteines 35-40

Cendres 14-16

Glucides 30-32

Fibres 2-3

Matiegraveres grasses 5-8

Acides gras satureacutes 29-31 des acides gras totaux

Acide gras mono-insatureacutes 21-24 des acides gras totaux

Acides gras polyinsatureacutes 44-49 des acides gras totaux

Iode le 15 mgkg

Therapon barcooScortum DescriptionDeacutefinition ScortumTherapon barcoo est une espegravece de poisson de la famille Terapontidae Il sagit dune espegravece endeacutemique de poissons deau douce originaire dAustrashylie Elle est maintenant eacuteleveacutee dans des exploitations piscicoles

Identification taxinomique Classe Actinopterygii gt ordre Perciformes gt famille Terapontidae gt genre Therapon ou Scortum Barcoo

Composition de la chair de poisson

Proteacuteines () 18-25

Humiditeacute () 65-75

Cendres () 05-20

Eacutenergie (kJkg) 6 000-11 500

Glucides () 00

Matiegraveres grasses () 5-15

Acides gras (mg AGg de filet)

Σ AGPI n-3 12-200

Σ AGPI n-6 03-20

Σ AGPI n-3n-6 15-150

Total en acides gras omeacutega 3 16-400

Total en acides gras omeacutega 6 26-100

30122017 L 351191

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D-tagatose DescriptionDeacutefinition Le tagatose est produit par isomeacuterisation du galactose par conversion chimique ou enzymatique ou par eacutepimeacuterisation de fructose par conversion enzyshymatique Il sagit de conversions en une seule eacutetape

Aspect cristaux blancs ou presque blancs

Deacutenomination chimique D-tagatose

Synonyme D-lyxo-Hexulose

Numeacutero CAS 87-81-0

Formule chimique C6H12O6

Poids de formule 18016 (gmol)

Pureteacute Dosage ge 98 sur sec

Perte agrave la dessiccation le 05 (102 degC 2 heures)

Rotation speacutecifique [α]20D ndash 4 agrave ndash 56 deg (solution aqueuse agrave 1 ) ()

Intervalle de fusion 133 agrave 137 degC

Meacutetaux lourds Plomb le 10 mgkg ()

() Food and Nutrition Paper 5 Rev2 - Guide to specifications for general notices general analytical techniques identification tests test solutions and other reference mateshyrials (CMEAA) 1991 307 p Anglais mdash ISBN 92-5-102991-1

() Analyser au moyen dune technique dabsorption atomique adapteacutee au niveau preacuteciseacute La seacutelection de la taille de leacutechantillon et de la meacutethode de preacuteparation de leacutechantillon peut reposer sur les principes de la meacutethode deacutecrite dans le FNP 5 laquoInstrumental methodsraquo ()

Extrait riche en taxifoline Description lextrait riche en taxifoline issue du bois de meacutelegraveze de Dahurie [) Rupr] est une poudre de couleur blanche agrave jaune clair qui cristallise agrave partir de solutions aqueuses chaudes

Deacutefinition Deacutenomination chimique [(2R3R)-2-(34 dihydroxypheacutenyl)-357-trihydroxy-23-dihydrochromen-4-one eacutegalement appeleacute (+) trans (2R3R)- dihydroshyquerceacutetine]

Formule chimique C15H12O7

Masse moleacuteculaire 30425 Da

No CAS 480-18-2

Speacutecifications Paramegravetre physique

Humiditeacute le 10

30122017 L 351192

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Analyse du composeacute

Taxifoline (mm) ge 900 de la masse segraveche

Meacutetaux lourds pesticides Plomb le 05 mgkg

Arsenic le 002 mgkg

Cadmium le 05 mgkg

Mercure le 01 mgkg

Dichlorodipheacutenyltrichloroeacutethane (DDT) le 005 mgkg

Solvants reacutesiduels Eacutethanol lt 5 000 mgkg

Critegraveres microbiologiques Deacutenombrement total sur plaque le 104 UFCg

Enteacuterobacteacuteries le 100g

Levures et moisissures le 100 UFCg

Escherichia coli absence1 g

Salmonella absence10 g

Staphylococcus aureus absence1 g

Pseudomonas absence1 g

Plages habituelles des composants de lextrait riche en taxifoline (sur matiegravere segraveche) Composant de lextrait Plages des teneurs habituelles observeacutees (en )

Taxifoline 90 - 93

Aromadendrine 25 - 35

Eacuteriodictyol 01 - 03

Querceacutetine 03 - 05

Naringeacutenine 02 - 03

Kaempfeacuterol 001 - 01

Pinocembrine 005 - 012

Flavonoiumldes non identishyfieacutes

1 - 3

Eau () 15

() Dans sa forme hydrateacutee et pendant le processus de seacutechage la taxifoline est un cristal Il en reacutesulte une proportion de 15 deau de cristallisation

30122017 L 351193

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Treacutehalose DescriptionDeacutefinition Disaccharide non reacuteducteur constitueacute de deux moleacutecules de glucose lieacutees par une liaison α-11-glycosidique Il est obtenu agrave partir damidon liqueacutefieacute par un processus enzymatique en plusieurs stades Le produit commercial est le dihydrate Quasiment inodore cristaux blancs ou presque blancs au goucirct sushycreacute

Synonymes αα-treacutehalose

Deacutenomination chimique α-D-glucopyranosyl-α-D-glucopyranoside dihydrate

No CAS 6138-23-4 (dihydrate)

Formule chimique C12H22O11 2H2O (dihydrate)

Poids de formule 37833 (dihydrate)

Dosage ge 98 sur sec

Analyser au moyen dune technique dabsorption atomique adapteacutee au niveau preacuteciseacute La seacutelection de la taille de leacutechantillon et de la meacutethode de preacutepashyration de leacutechantillon peut reposer sur les principes de la meacutethode deacutecrite dans le FNP 5 (1) laquoInstrumental methodsraquo

Meacutethode de dosage Principe Le treacutehalose est identifieacute par chromatographie en phase liquide et quantifieacute par comparaison avec un eacutetalon de reacutefeacuterence contenant du treacutehalose eacutetalon

Preacuteparation de la solution eacutechantillon peser avec preacutecision une quantiteacute denviron 3 g de leacutechantillon sec lintroduire dans une fiole jaugeacutee de 100 ml et ajouter 80 ml deau deacutesioniseacutee purifieacutee Amener leacutechantillon agrave dissolution complegravete et diluer jusquagrave la marque avec de leau deacutesioniseacutee purifieacutee Filtrer agrave laide dun filtre de 045 microns

Preacuteparation de la solution eacutetalon dissoudre des quantiteacutes soigneusement peseacutees de treacutehalose sec (eacutetalon de reacutefeacuterence) de maniegravere agrave obtenir une solution dont la concentration connue est plus ou moins eacutegale agrave 30 mg de treacutehalose par ml

Appareil chromatographe en phase liquide eacutequipeacute dun deacutetecteur agrave indice de reacutefraction et dun enregistreur-inteacutegrateur

Conditions

Colonne Shodex Ionpack KS-801 (Showa Denko Co) ou un eacutequivalent

mdash longueur 300 mm

mdash diamegravetre 10 mm

mdash tempeacuterature 50 degC

Phase mobile eau

deacutebit 04 mlmin

Volume dinjection 8 microl

Proceacutedure injecter seacutepareacutement des volumes eacutegaux de la solution deacutechantillon et de la solution eacutetalon dans le chromatographe

Enregistrer les chromatogrammes et mesurer limportance de la reacuteponse du pic de treacutehalose

Calculer la quantiteacute de treacutehalose en mg dans 1 ml de la solution deacutechantillon au moyen de la formule suivante

treacutehalose = 100 times (RURS) (WSWU)

30122017 L 351194

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ougrave

RS = aire des pics de treacutehalose dans la preacuteparation eacutetalon

RU = aire des pics de treacutehalose dans la preacuteparation deacutechantillon

WS = masse du treacutehalose (en mg) dans la preacuteparation eacutetalon

WU = masse de leacutechantillon sec (en mg)

Caracteacuteristiques Deacutetermination

Solubiliteacute Facilement soluble dans leau tregraves leacutegegraverement soluble dans leacutethanol

Rotation speacutecifique [α]D20 + 199deg (solution aqueuse agrave 5 )

Point de fusion 97 degC (dihydrate)

Pureteacute Perte agrave la dessiccation le 15 (60 degC 5h)

Cendres totales le 005

Meacutetaux lourds Plomb le 10 mgkg

Champignons (Agaricus bisporus) traiteacutes aux UV

DescriptionDeacutefinition Agaricus bisporus cultiveacute commercialement les champignons reacutecolteacutes font lobjet dun traitement aux UV

Rayonnement UV un processus de rayonnements ultraviolets dans la longueur donde de 200-800 nm

Vitamine D2 Deacutenomination chimique (3β5Z7E22E)-910-seacutecoergosta-5710(19)22-teacutetraeacuten-3-ol

Synonyme Ergocalcifeacuterol

No CAS 50-14-6

Masse moleacuteculaire 39665 gmol

Teneur Vitamine D2 dans le produit final 5-10 microg100g de masse fraicircche agrave lexpiration de la dureacutee de conservation

Levure de boulanger (Saccharomyces cerevisiae) traiteacutee par UV

DescriptionDeacutefinition La levure de boulanger (Saccharomyces cerevisiae) est soumise agrave un rayonnement ultraviolet qui provoque la transformation de lergosteacuterol en vitamine D2 (ergocalcifeacuterol) La teneur du concentreacute de levures en vitamine D2 va de 1 800 000 agrave 3 500 000 UI de vitamine D100 g (450-875 microgg)

Couleur ocre granuleacutes agrave eacutecoulement facile

30122017 L 351195

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Vitamine D2 Deacutenomination chimique (5Z7E22E)-(3S)-910-seacutecoergosta-5710(19)22-tetraeacuten-3-ol

Synonyme Ergocalcifeacuterol

No CAS 50-14-6

Masse moleacuteculaire 39665 gmol

Critegraveres microbiologiques du concentreacute de levures Coliformes le 103g

Escherichia coli le 10g

Salmonella absence dans 25 g

Pain traiteacute aux UV DescriptionDeacutefinition Le pain traiteacute aux UV consiste en pain et petits pains (sans nappage ou garniture) leveacutes agrave la levure de boulangerie auxquels un traitement par rayonneshyments ultraviolets est appliqueacute apregraves la cuisson en vue de convertir lergosteacuterol en vitamine D2 (ergocalcifeacuterol)

Rayonnements ultraviolets un processus de rayonnements ultraviolets dans la longueur donde de 240-315 nm pendant une dureacutee maximale de 5 seconshydes avec un apport deacutenergie de 10 agrave 50 mJcm2

Vitamine D2 Deacutenomination chimique (5Z7E22E)-3S-910-seacutecoergosta-5710(19)22-teacutetraeacuten-3-ol

Synonyme Ergocalcifeacuterol

No CAS 50-14-6

Masse moleacuteculaire 39665 gmol

Teneur Vitamine D2 (ergocalcifeacuterol) dans le produit final 075-3 microg100 g ()

Levure dans la pacircte 1-5 g100 g ()

() Norme europeacuteenne EN 12821 2009 () Calcul de la recette

Lait traiteacute aux UV DescriptionDeacutefinition Le lait traiteacute aux UV consiste en du lait de vache (entier ou demi-eacutecreacutemeacute) auquel un traitement par rayonnements ultraviolets (UV) via des eacutecoulements turbulents est appliqueacute apregraves la pasteurisation Le traitement du lait pasteuriseacute par rayonnements UV entraicircne une augmentation de sa teneur en vitamine D3 (choleacutecalcifeacuterol) par la conversion du 7-deacuteshydrocholesteacuterol en vitamine D3

Rayonnements ultraviolets un processus de rayonnements ultraviolets dans la longueur donde de 200-310 nm avec un apport deacutenergie de 1 045 Jl

30122017 L 351196

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Vitamine D3 Deacutenomination chimique (1S3Z)-3-[(2E)-2-[(1R3aS7aR)-7a-meacutethyl-1-[(2R)-6-meacutethylheptan-2-yl]-233a567-hexahydro-1H-inden-4-ylideacutene]eacutethylidegravene]- 4-meacutethylidegravenecyclohexan-1-ol

Synonyme Choleacutecalcifeacuterol

No CAS 67-97-0

Masse moleacuteculaire 3846377 gmol

Teneur Vitamine D3 dans le produit final

Lait entier () 05-32 microg100 g ()

Lait demi-eacutecreacutemeacute () 01-15 microg100 g ()

() Au sens du Regraveglement (UE) no 13082013 du Parlement europeacuteen et du Conseil du 17 deacutecembre 2013 portant organisation commune des marcheacutes des produits agrishycoles et abrogeant les regraveglements (CEE) no 92272 (CEE) no 23479 du Conseil (CE) no 10372001 et (CE) no 12342007 du Conseil (JO L 347 du 20122013 p 671)

() CLHP

Vitamine K2 (meacutenaquinone) Ce nouvel aliment est produit au moyen dun proceacutedeacute syntheacutetique ou microbiologique

Speacutecification de la vitamine K2 (meacutenaquinone-7) syntheacutetique Deacutenomination chimique (tout-E)-2-(371115192327-Heptameacutethyl-261014182226-octacosaheptaeacutenyl)-3-meacutethyl-14-naphtalegravenedione

Numeacutero CAS 2124-57-4

Formule moleacuteculaire C46H64O2

Masse moleacuteculaire 649 gmol

Aspect poudre jaune

Pureteacute le 60 disomegravere cis le 20 dautres impurteacutes

Contenu 97-102 de meacutenaquinone-7 (dont au moins 92 meacutenaquinone-7 tout-trans)

Speacutecification de la vitamine K2 (meacutenaquinone-7) produite microbiologiquement Source Bacillus subtilis spp natto

La vitamine K2 (2-meacutethyl-3-tout-trans-polypreacutenyl-14-naphtoquinones) ou le groupe des meacutenaquinones est un groupe de deacuteriveacutes preacutenyleacutes de naphtoquishynone Le nombre de reacutesidus isopregravene ougrave une uniteacute isopregravene consiste en cinq carbones compris dans la chaicircne lateacuterale est utiliseacute pour caracteacuteriser les hoshymologues de la meacutenaquinone La vitamine est preacutesenteacutee dans une suspension huileuse qui contient essentiellement MK-7 et MK-6 dans une moindre meshysure

La structure chimique de la vitamine K2 (meacutenaquinone) se preacutesentant en meacutenaquinone-7 (MK-7) (n = 6) correspond agrave C46H64O2 celle se preacutesentant en meacutenaquinone-6 (MK-6) (n = 5) correspond agrave C41H56O2 et celle se preacutesentant en meacutenaquinone-4 (MK-4) (n = 3) correspond agrave C31H40O2

30122017 L 351197

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Extrait de son de bleacute DescriptionDeacutefinition Poudre blanche cristalline obtenue par extraction enzymatique de son de Triticum aestivum L riche en oligosaccharides de type arabinoxylanes

Matiegravere segraveche ge 94

Oligosaccharides de type arabinoxylanes (AXOS) ge 70 de la matiegravere segraveche

Degreacute moyen de polymeacuterisation des AXOS 3-8

Acide feacuterulique (lieacute aux AXOS) 1 agrave 3 de la matiegravere segraveche

Polyoligosaccharides totaux ge 90

Proteacuteines le 2 de la matiegravere segraveche

Cendres le 2 de la matiegravere segraveche

Paramegravetres microbiologiques Nombre total de bacteacuteries meacutesophiles le 10 000g

Levures le 100g

Champignons le 100g

Salmonella Absence dans 25 g

Bacillus cereus le 1 000g

Clostridium perfringens le 1 000g

Becircta-glucanes de levure DescriptionDeacutefinition Les becircta-glucanes sont des polysaccharides complexes dune masse moleacuteculaire eacuteleveacutee (de 100 agrave 200 kDa) que lon trouve dans les parois cellulaires de nombreuses levures et ceacutereacuteales

La deacutenomination chimique des laquobecircta-glucanes de levureraquo est (1-3)(1-6)-β-D-glucanes

Les becircta-glucanes consistent en un squelette de reacutesidus de glucose lieacutes en β-1-3 ramifieacutes par des liaisons β-1-6 auquel sont relieacutes de la chitine et des manshynoproteacuteines par lintermeacutediaire de liaisons β-1-4

Les becircta-glucanes sont isoleacutes de la levure Saccharomyces cerevisiae

La structure tertiaire de la paroi cellulaire du glucane de Saccharomyces cerevisiae consiste en des chaicircnes de reacutesidus de glucose lieacutees en β-13 ramifieacutees par des liaisons β-16 qui forment un squelette auquel est relieacutee de la chitine par lintermeacutediaire de liaisons β-14 de glucanes β-16 et de certaines mannoshyproteacuteines

Ce nouvel aliment est disponible sous trois formes soluble insoluble et insoluble dans leau mais dispersible dans de nombreuses matrices liquides

Caracteacuteristiques chimiques des becircta-glucanes de levure (Saccharomyces cerevisiae) Forme soluble Glucides totaux gt 75

30122017 L 351198

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Becircta-glucanes (1316) gt 75

Cendres lt 40

Humiditeacute lt 80

Proteacuteines lt 35

Matiegraveres grasses lt 10

Forme insoluble Glucides totaux gt 70

Becircta-glucanes (1316) gt 70

Cendres le 12

Humiditeacute lt 80

Proteacuteines lt 10

Matiegraveres grasses lt 20

Insoluble dans leau mais dispersible dans de nombreuses matrices liquides (13)-(16)-β-D-glucane gt 80

Cendres lt 20

Humiditeacute lt 60

Proteacuteines lt 40

Teneur totale en matiegraveres grasses lt 30

Donneacutees microbiologiques Deacutenombrement total sur plaque lt 1 000 UFCg

Enterobacteriaceae lt 100 UFCg

Coliformes totaux lt 10 UFCg

Levures lt 25 UFCg

Moisissures lt 25 UFCg

Salmonella Absence dans 25 g

Escherichia coli Absence dans 1 g

Bacillus cereus lt 100 UFCg

Staphylococcus aureus Absence dans 1 g

Meacutetaux lourds Plomb lt 02 mgg

Arsenic lt 02 mgg

30122017 L 351199

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Mercure lt 01 mgg

Cadmium lt 01 mgg

Zeacuteaxanthine DescriptionDeacutefinition La zeacuteaxanthine est un pigment xanthophylle preacutesent dans la nature cest un caroteacutenoiumlde oxygeacuteneacute

La zeacuteaxanthine de synthegravese se preacutesente sous la forme dune poudre agrave base de geacutelatine ou damidon (laquogranulesraquo) desseacutecheacutee par pulveacuterisation avec ajout dα-tocopheacuterol et de palmitate dascorbyle ou dune suspension dhuile de maiumls avec ajout dα-tocopheacuterol La zeacuteaxanthine de synthegravese est produite par une transformation chimique en plusieurs eacutetapes agrave partir de moleacutecules plus petites

Poudre cristalline rouge orangeacute inodore ou quasiment inodore

Formule chimique C40H56O2

No CAS 144-68-3

Masse moleacuteculaire 5689 daltons

Proprieacuteteacutes physico-chimiques Perte agrave la dessiccation lt 02

Tous isomegraveres trans-zeacuteaxanthine gt 96

Isomegraveres cis-zeacuteaxanthine lt 20

Autres caroteacutenoiumldes lt 15

Oxyde de tripheacutenylphosphine (no CAS 791-28-6) lt 50 mgkg

L-pidolate de zinc DescriptionDeacutefinition Le L-pidolate de zinc est une poudre de couleur blanche agrave blanc casseacute dont lodeur est caracteacuteristique

Deacutenomination commune internationale (DCI) sel de zinc de lacide L-pyroglutamique

Synonymes zinc 5-oxoproline pyroglutamate de zinc acide pyrrolidone carboxylique de zinc zinc PCA L-zinc pidolique

No CAS 15454-75-8

Formule moleacuteculaire (C5 H6 NO3)2 Zn

Masse moleacuteculaire relative (anhydre) 3214

Aspect Poudre blanche agrave leacutegegraverement blanc

Pureteacute L-pidolate de zinc (pureteacute) ge 98

pH (solution aqueuse agrave 10 ) 50-60

Rotation speacutecifique 196deg-228deg

Eau le 100

Acide glutamique lt 20

30122017 L 351200

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Meacutetaux lourds Plomb le 30 ppm

Arsenic le 20 ppm

Cadmium le 10 ppm

Mercure le 01 ppm

Critegraveres microbiologiques Flore meacutesophile viable totale le 1 000 UFCg

Levures et moisissures le 100 UFCg

Agent pathogegravene absence

(1) Regraveglement (UE) no 2312012 de la Commission du 9 mars 2012 eacutetablissant les speacutecifications des additifs alimentaires eacutenumeacutereacutes aux annexes II et III du regraveglement (CE) no 13332008 du Parlement europeacuteen et du Conseil (JO L 83 du 2232012 p 1)

(2) Regraveglement dexeacutecution (UE) 2015175 de la Commission du 5 feacutevrier 2015 fixant les conditions particuliegraveres applicables agrave limportation de gomme de guar originaire ou en provenance de lInde en raison des risques de contamination par le pentachloropheacutenol et les dioxines (JO L 30 du 622015 p 10)

30122017 L 351201

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  • REgraveGLEMENT DEXEacuteCUTION (UE) 20172470 DE LA COMMISSION du 20 deacutecembre 2017 eacutetablissant la liste de lUnion des nouveaux aliments conformeacutement au regraveglement (UE) 20152283 du Parlement europeacuteen et du Conseil relatif aux nouveaux aliments (Texte preacutesentant de linteacuterecirct pour lEEE)
Page 4: L 351/72 FR Journal officiel de l'Union européenne

Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales

Substituts de produits laitiers y compris les blanchisseurs de boissons

005 gl (boissons)

025 gkg (solides)

Barres de ceacutereacuteales 05 gkg

Eacutedulcorants de table 83 gkg

Boissons agrave base de fruits et de leacutegumes 005 gl

Boissons aromatiseacutees 005 gl

Cafeacute de speacutecialiteacute theacute infusions de planshytes et de fruits chicoreacutee extraits de theacute dinfusions de plantes et de fruits et de chicoreacutee preacuteparations de theacute de plantes de fruits et de ceacutereacuteales pour infusion

02 gkg

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE (3)

300 mgjour pour la population geacuteneacuterale acircgeacutee de plus de 10 ans

55 mgjour pour les nourrissons

130 mgjour pour les enfants en bas acircge

250 mgjour pour les enfants de 3 agrave 10 ans

Pulpe de fruit seacutecheacutee dAdansonia digitata (baobab)

Non speacutecifieacutees La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquopulpe du fruit du baobabraquo

Extrait dAjuga reptans obtenu agrave partir de cultures cellulaires

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

En conformiteacute avec lusage normal dans des compleacutements alimentaires dun exshytrait similaire des parties aeacuteriennes fleushyries dAjuga reptans

30122017 L 35175

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

L-alanyl-L-glutamine Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

Denreacutees alimentaires destineacutees agrave des fins meacutedicales speacuteciales au sens du regraveglement (UE) no 6092013 agrave lexclusion des denshyreacutees alimentaires destineacutees aux nourrisshysons et aux enfants en bas acircge

Huile dalgue extraite de la microalgue Ulkenia sp

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Teneurs maximales en DHA La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquohuile extraite de la microalgue Ulkenia spraquo

Produits de boulangerie (pains petits pains et biscuits sucreacutes)

200 mg100 g

Barres de ceacutereacuteales 500 mg100 g

Boissons non alcooliseacutees (y compris boisshysons lacteacutees)

60 mg100 ml

Huile dAllanblackia Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquohuile dAllanblackiaraquo Matiegraveres grasses agrave tartiner et pacirctes agrave tarshy

tiner agrave base de cregraveme 20 g100 g

Extrait de feuilles dAloe macroclada Baker

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

En conformiteacute avec lusage normal dans des compleacutements alimentaires du gel sishymilaire tireacute dAloe vera (L) Burm

Huile de krill de lAntarctique (Euphausia superba)

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Teneurs maximales en DHA et EPA (combineacutes) La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquoextrait lipidique de krill de lAntarctique (Euphausia superba)raquo

Produits laitiers agrave lexception des boisshysons agrave base de lait

200 mg100 g ou 600 mg100 g pour les produits fromagers

Substituts de produits laitiers agrave lexcepshytion des boissons

200 mg100 g ou 600 mg100 g pour les substituts de produits fromagers

30122017 L 35176

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Teneurs maximales en DHA et EPA (combineacutes)

Boissons non alcooliseacutees

Boissons agrave base de lait

Substituts de boissons lacteacutees

80 mg100 ml

Matiegraveres grasses agrave tartiner et assaisonneshyments

600 mg100 g

Graisses pour la cuisson 360 mg100 ml

Ceacutereacuteales pour petit-deacutejeuner 500 mg100 g

Produits de boulangerie (pains petits pains et biscuits sucreacutes)

200 mg100 g

Barres nutritivesbarres de ceacutereacuteales 500 mg100 g

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

3 000 mgjour pour la population en geacuteshyneacuteral

450 mg par jour pour les femmes enshyceintes ou allaitantes

Denreacutees alimentaires destineacutees agrave des fins meacutedicales speacuteciales au sens du regraveglement (UE) no 6092013

Selon les besoins nutritionnels particushyliers des personnes auxquelles les proshyduits sont destineacutes

Substituts de la ration journaliegravere totale pour controcircle du poids au sens du regravegleshyment (UE) no 6092013 et substituts de repas pour controcircle du poids

250 mgrepas

Preacuteparations agrave base de ceacutereacuteales et alishyments pour beacutebeacutes destineacutes aux nourrisshysons et aux enfants en bas acircge reacutegis par le regraveglement (UE) no 6092013

200 mg100 ml

Aliments adapteacutes agrave une deacutepense muscushylaire intense surtout pour les sportifs

Denreacutees alimentaires portant des menshytions sur labsence ou la preacutesence reacuteduite de gluten conformeacutement aux exigences du regraveglement dexeacutecution (UE) no

8282014 de la Commission

30122017 L 35177

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Huile de krill de lAntarctique Euphausia superba riche en phospholipides

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Teneurs maximales en DHA et EPA (combineacutes) La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquoextrait lipidique de krill de lAntarctique (Euphausia superba)raquo Produits laitiers agrave lexception des boisshy

sons agrave base de lait 200 mg100 g ou 600 mg100 g pour les produits fromagers

Substituts de produits laitiers agrave lexcepshytion des boissons

200 mg100 g ou 600 mg100 g pour les substituts de produits fromagers

Boissons non alcooliseacutees

Boissons agrave base de lait

Substituts de boissons lacteacutees

80 mg100 ml

Matiegraveres grasses agrave tartiner et assaisonneshyments

600 mg100 g

Graisses pour la cuisson 360 mg100 ml

Ceacutereacuteales pour petit-deacutejeuner 500 mg100 g

Produits de boulangerie (pains petits pains et biscuits sucreacutes)

200 mg100 g

Barres nutritivesbarres de ceacutereacuteales 500 mg100 g

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

3 000 mgjour pour la population en geacuteshyneacuteral

450 mg par jour pour les femmes enshyceintes ou allaitantes

Denreacutees alimentaires destineacutees agrave des fins meacutedicales speacuteciales au sens du regraveglement (UE) no 6092013

Selon les besoins nutritionnels particushyliers des personnes auxquelles les proshyduits sont destineacutes

Substituts de la ration journaliegravere totale pour controcircle du poids au sens du regravegleshyment (UE) no 6092013 et substituts de repas pour controcircle du poids

250 mgrepas 30122017 L 35178

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Teneurs maximales en DHA et EPA (combineacutes)

Preacuteparations agrave base de ceacutereacuteales et alishyments pour beacutebeacutes destineacutes aux nourrisshysons et aux enfants en bas acircge reacutegis par le regraveglement (UE) no 6092013

200 mg100 ml

Aliments adapteacutes agrave une deacutepense muscushylaire intense surtout pour les sportifs

Denreacutees alimentaires portant des menshytions sur labsence ou la preacutesence reacuteduite de gluten conformeacutement aux exigences du regraveglement dexeacutecution (UE) no

8282014 de la Commission

Huile riche en acide arachidonique extraite du champignon Mortierella alpina

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquohuile extraite de Morshytierella alpinaraquo ou laquohuile de Mortierella alshypinaraquo

Preacuteparations pour nourrissons et preacutepashyrations de suite au sens du regraveglement (UE) no 6092013

En conformiteacute avec le regraveglement (UE) no

6092013

Denreacutees alimentaires destineacutees agrave des fins meacutedicales speacuteciales au sens du regraveglement (UE) no 6092013 pour preacutematureacutes

En conformiteacute avec le regraveglement (UE) no

6092013

Huile dargan extraite dArgania spinosa

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquohuile darganraquo et sil est utiliseacute comme assaisonnement leacutetishyquette porte la mention laquohuile veacutegeacutetale reacuteserveacutee agrave lassaisonnementraquo

Assaisonnement Non speacutecifieacutees

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

En conformiteacute avec lusage alimentaire normal dhuile veacutegeacutetale

Oleacuteoreacutesine riche en astaxanthine extraite de lalgue Haematococcus pluvialis

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquoastaxanthineraquo Compleacutements alimentaires au sens de la

directive 200246CE 40-80 mg doleacuteoreacutesine par jour eacutequivashylant agrave le 8 mg dastaxanthine par jour

30122017 L 35179

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Graines de basilic (Ocimum basilicum)

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales

Jus de fruits et boissons de fruitsleacutegumes meacutelangeacutes

3 g200 ml pour laddition de graines entiegraveres de basilic (Ocimum basilicum)

Extrait de haricot noir fermenteacute

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquoextrait de haricot (soja) noir fermenteacuteraquo ou laquoextrait de soja fermenteacuteraquo

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

45 gjour

Lactoferrine bovine Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquolactoferrine de lait de vacheraquo

Preacuteparations pour nourrissons et preacutepashyrations de suite au sens du regraveglement (UE) no 6092013 precirctes agrave la consomshymation

100 mg100 ml

Denreacutees alimentaires agrave base de produits laitiers destineacutees aux enfants en bas acircge (precirctes agrave la consommation)

200 mg100 g

Preacuteparations agrave base de ceacutereacuteales (eacutetat soshylide)

670 mg100 g

Denreacutees alimentaires destineacutees agrave des fins meacutedicales speacuteciales au sens du regraveglement (UE) no 6092013

Jusquagrave 3 gjour en fonction des besoins de lindividu

Boissons agrave base de lait 200 mg100 g

Meacutelanges en poudre agrave base de lait pour boissons (precirctes agrave consommer)

330 mg100 g

Boissons agrave base de lait fermenteacute (boisshysons au yaourt comprises)

50 mg100 g

Boissons non alcooliseacutees 120 mg100 g

Produits agrave base de yaourt 80 mg100 g

Produits agrave base de fromage 2 000 mg100 g

30122017 L 35180

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales

Glaces 130 mg100 g

Gacircteaux et pacirctisseries 1 000 mg100 g

Confiseries 750 mg100 g

Gomme agrave macirccher (chewing-gum) 3 000 mg100 g

Huile de graines de Buglossoides arvensis

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Teneurs maximales en acide steacutearidonique La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquohuile de Buglossoides raffineacuteeraquo

Produits laitiers et substituts 250 mg100 g

75 mg100 g pour les boissons

Fromages et produits fromagers 750 mg100 g

Beurre et autres eacutemulsions de matiegraveres grasses et dhuiles y compris les matiegraveres grasses tartinables (non destineacutees agrave la cuisson ou agrave la friture)

750 mg100 g

Ceacutereacuteales pour petit-deacutejeuner 625 mg100 g

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE agrave lexclusion des compleacutements alimentaires destineacutes aux nourrissons et aux enfants en bas acircge

500 mgjour

Denreacutees alimentaires destineacutees agrave des fins meacutedicales speacuteciales au sens du regraveglement (UE) no 6092013 agrave lexclusion des denshyreacutees alimentaires destineacutees agrave des fins meacuteshydicales speacuteciales pour nourrissons et enshyfants en bas acircge

Selon les besoins nutritionnels particushyliers des personnes auxquelles les proshyduits sont destineacutes

Substituts de la ration journaliegravere totale pour controcircle du poids au sens du regravegleshyment (UE) no 6092013 et substituts de repas pour controcircle du poids

250 mgrepas

30122017 L 35181

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Huile de Calanus finmarchicus

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquohuile de Calanus finshymarchicus (crustaceacute)raquo

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

23 gjour

Base de gomme agrave macirccher (monomeacutethoxypolyeacutethylegravenshyeglycol)

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquobase de gomme (contient des esters dhomopolymegravere de 2-meacutethylbuta-13-diegravene traiteacute au maleacuteate et de polyeacutethylegravene glycol monomeacutethyl eacutether)raquo ou laquobase de gomme (contient la substance no CAS 1246080-53-4)raquo

Gomme agrave macirccher (chewing-gum) 8

Base de gomme agrave macirccher [copolymegravere anhydre du meacutethoxyeacutethegravene (oxyde de meacutethyle et de vinyle) et du furane-25-dione (anhydride maleacuteique)]

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquobase de gomme (contient du copolymegravere du meacutethoxyeacuteshythegravene et du furane-25-dione)raquo ou laquobase de gomme (contient la substance no CAS 9011-16-9)raquo

Gomme agrave macirccher (chewing-gum) 2

Huile de chia (Salvia hispanica)

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquohuile de chia (Salvia hispanica)raquo

Graisses et huiles 10

Huile de chia pure 2 gjour

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

2 gjour

Graines de chia (Salvia hispanica)

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales 1 La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaishyres qui en contiennent est laquograines de chia (Salvia hispanica)raquo

2 Les graines de chia (Salvia hispanica) preacuteemballeacutees doivent faire lobjet dun eacutetiquetage suppleacutementaire informant le consommateur que la dose journashyliegravere ne peut deacutepasser 15 g

Produits de panification 5 (de graines de chia entiegraveres ou moushylues)

Produits cuits au four 10 de graines de chia entiegraveres

Ceacutereacuteales pour petit-deacutejeuner 10 de graines de chia entiegraveres

Meacutelanges de fruits de fruits agrave coque et de graines

10 de graines de chia entiegraveres

30122017 L 35182

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales

Jus de fruits et boissons de fruitsleacutegumes meacutelangeacutes

15 gjour pour laddition de graines de chia entiegraveres broyeacutees ou moulues

Graines de chia preacuteemballeacutees 15 gjour de graines de chia entiegraveres

Pacirctes agrave tartiner agrave base de fruits 1 de graines de chia entiegraveres

Yaourts 13 g de graines entiegraveres de chia par 100 g de yaourt ou 43 g de graines entiegraveres de chia par 330 g de yaourt (portion)

Repas steacuteriliseacutes precircts agrave consommer agrave base de grains de ceacutereacuteales de grains de pseudo-ceacutereacuteales etou de leacutegumineuses

5 de graines de chia entiegraveres

Chitine-glucane issu dAspergillus niger

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquochitine-glucane issu dAspergillus nigerraquo

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

5 gjour

Complexe de chitine- glucane extrait de Fomes fomentarius

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquochitine-glucane issu de Fomes fomentariusraquo

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

5 gjour

Extrait de chitosane dorigine fongique (Agaricus bisporus Aspergillus niger)

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquoextrait de chitosane dAgaricus bisporusraquo ou laquoextrait de chitoshysane dAspergillus nigerraquo

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

En conformiteacute avec lusage normal dans des compleacutements alimentaires de chitoshysane obtenu agrave partir de crustaceacutes

Sulfate de chondroiumltine Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquosulfate de chondroiumlshytine obtenu par fermentation microshybienne et sulfatationraquo

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE destineacutes agrave la popushylation adulte agrave lexclusion des femmes enceintes ou allaitantes

1 200 mgjour

30122017 L 35183

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Picolinate de chrome Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Teneurs maximales en chrome total La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquopicolinate de chromeraquo

Denreacutees alimentaires reacutegies par le regravegleshyment (UE) no 6092013

250 microgjour

Aliments enrichis conformeacutement au regraveshyglement (CE) no 19252006 (4)

Feuilles de Cistus incanus L Pandalis

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquofeuilles de Cistus incashynus L Pandalisraquo

Infusions Consommation journaliegravere normale 3 g de feuilles par jour (2 tasses par jour)

Citicoline Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales 1 La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaishyres qui en contiennent est laquociticolineraquo

2 Leacutetiquetage des aliments contenant de la citicoline mentionne que le proshyduit nest pas destineacute agrave ecirctre consommeacute par des enfants

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

500 mgjour

Denreacutees alimentaires destineacutees agrave des fins meacutedicales speacuteciales au sens du regraveglement (UE) no 6092013

250 mg par portion et une consommashytion journaliegravere maximale de 1 000 mg

Clostridium butyricum Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquoClostridium butyricum MIYAIRI 588 (CBM 588)raquo ou laquoClostridium butyricum (CBM 588)raquo

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

135 times 108 UFCjour

Extrait de poudre de cacao deacutegraisseacute

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales Les consommateurs sont informeacutes quils ne doivent pas consommer plus de 600 mg de polypheacutenols ce qui correspond agrave 11 g dextrait de poudre de cacao deacuteshygraisseacute par jour

Barres nutritives 1 gjour et 300 mg de polypheacutenols corshyrespondant au maximum agrave 550 mg dexshytrait de poudre de cacao deacutegraisseacute dans une portion de la denreacutee (ou du compleacuteshyment) alimentaire

Boissons agrave base de lait

Toutes autres denreacutees alimentaires (y compris les compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE) qui sont devenues des moyens habituels de proposer des ingreacutedients fonctionnels et qui sont geacuteneacuteralement positionneacutees en vue de leur consommation par des adulshytes qui font attention agrave leur santeacute

30122017 L 35184

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Extrait de cacao agrave faible teneur en matiegraveres grasses

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales Les consommateurs sont informeacutes quils ne doivent pas consommer plus de 600 mg de flavanols de cacao par jour Denreacutees alimentaires y compris les

compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

730 mg par portion et environ 12 gjour

Huile de graine de coriandre (Coriandrum sativum)

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquohuile de graine de coriandreraquo

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

600 mgjour

Fruits seacutecheacutes de Crataegus pinnatifida

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquofruits seacutecheacutes de Crashytaegus pinnatifidaraquo

Infusions En conformiteacute avec lusage alimentaire normal de Crataegus pinnatifida

Confitures et geleacutees au sens de la direcshytive 2001113CE (5)

Compotes

α-cyclodextrine Non speacutecifieacutees La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquoalpha-cyclodextrineraquo ou laquoα-cyclodextrineraquo

γ-cyclodextrine Non speacutecifieacutees La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquogamma-cyclodexshytrineraquo ou laquoγ-cyclodextrineraquo

Preacuteparation de dextran produite par Leuconostoc mesenteroides

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquodextranraquo Produits de boulangerie 5

Huile dorigine veacutegeacutetale agrave teneur eacuteleveacutee en diacylglyceacuterols

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquohuile dorigine veacutegeacuteshytale agrave teneur eacuteleveacutee en diacylglyceacuterols (au moins 80 de diacylglyceacuterols)raquo

Huiles de cuisson

Matiegraveres grasses agrave tartiner

Sauces agrave salade

Mayonnaise

Substituts de repas pour controcircle du poids (sous forme de boissons)

30122017 L 35185

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales

Produits de boulangerie

Produits de type yaourt

Dihydrocapsiate (DHC) Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales 1 La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaishyres qui en contiennent est laquodihydrocashypsiateraquo

2 Leacutetiquetage des compleacutements alimenshytaires contenant du dihydrocapsiate syntheacutetique porte la mention laquonon destineacute aux enfants de moins de 4 ans et demiraquo

Barres de ceacutereacuteales 9 mg100 g

Biscuits petits gacircteaux et crackers 9 mg100 g

Collations agrave base de riz 12 mg100 g

Boissons gazeuses boissons agrave diluer boissons agrave base de jus de fruits

15 mg100 ml

Boissons agrave base de leacutegumes 2 mg100 ml

Boissons agrave base de cafeacute boissons agrave base de theacute

15 mg100 ml

Eau plate aromatiseacutee 1 mg100 ml

Gruau davoine preacutecuit 25 mg100 g

Autres ceacutereacuteales 45 mg100 g

Cregravemes glaceacutees et desserts agrave base de lait 4 mg100 g

Cregravemes dessert (precirctes agrave la consommashytion)

2 mg100 g

Produits agrave base de yaourt 2 mg100 g

Confiseries au chocolat 75 mg100 g

Bonbons durs 27 mg100 g

Gommes sans sucre 115 mg100 g

30122017 L 35186

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales

Succeacutedaneacute du laitColorant agrave cafeacute 40 mg100 g

Eacutedulcorants 200 mg100 g

Potages (precircts agrave consommer) 11 mg100 g

Sauces agrave salade 16 mg100 g

Proteacuteines veacutegeacutetales 5 mg100 g

Plats preacutepareacutes 3 mgrepas

Substituts de repas pour controcircle du poids

3 mgrepas

Substituts de repas pour controcircle du poids (sous forme de boissons)

1 mg100 ml

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

3 mgdose unique

9 mgjour

Meacutelanges en poudre non alcooliseacutes pour boissons

145 mgkg ce qui eacutequivaut agrave 15 mg 100 ml

Extrait sec de Lippia citriodora obtenu agrave partir de cultures cellulaires

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquoextrait sec de Lippia citriodora obtenu agrave partir de cultures celshylulaires HTNregVbraquo

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

En conformiteacute avec lusage normal dans des compleacutements alimentaires dun exshytrait similaire de feuilles de Lippia citrioshydora

Extrait dEchinacea angustifolia obtenu agrave partir de cultures cellulaires

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

En conformiteacute avec lusage normal dans des compleacutements alimentaires dun exshytrait similaire de racine dEchinacea angusshytifolia

30122017 L 35187

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Huile dEchium plantagineum

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Teneurs maximales en acide steacutearidonique La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquohuile dEchium raffishyneacuteeraquo

Produits agrave base de lait et produits de type yaourt buvable preacutesenteacutes en doses individuelles

250 mg100 g 75 mg100 g pour les boissons

Preacuteparations fromagegraveres 750 mg100 g

Matiegraveres grasses agrave tartiner et assaisonneshyments

750 mg100 g

Ceacutereacuteales pour petit-deacutejeuner 625 mg100 g

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

500 mgjour

Denreacutees alimentaires destineacutees agrave des fins meacutedicales speacuteciales au sens du regraveglement (UE) no 6092013

Selon les besoins nutritionnels particushyliers des personnes auxquelles les proshyduits sont destineacutes

Substituts de la ration journaliegravere totale pour controcircle du poids au sens du regravegleshyment (UE) no 6092013 et substituts de repas pour controcircle du poids

250 mgrepas

Gallate deacutepigallocateacutechine sous forme dextrait purifieacute de feuilles de theacute vert (Camellia sinensis)

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales Leacutetiquetage mentionne que les consomshymateurs ne devraient pas absorber plus de 300 mg dextrait par jour Compleacutements alimentaires au sens de la

directive 200246CE 150 mg dextrait par portion de denreacutees alimentaires ou de compleacutements alimenshytaires

Aliments enrichis conformeacutement au regraveshyglement (CE) no 19252006

L-ergothioneacuteine Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquoL-ergothioneacuteineraquo Compleacutements alimentaires au sens de la

directive 200246CE 30 mgjour pour la population en geacuteneacuteshyral (agrave lexclusion des femmes enceintes ou allaitantes)

20 mgjour pour les enfants acircgeacutes de plus de 3 ans

30122017 L 35188

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Sel de sodium de leacutedeacutetate de fer (III)

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales (exprimeacutees en EDTA anhydre) La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquosel de sodium de leacutedeacutetate de fer (III)raquo Compleacutements alimentaires au sens de la

directive 200246CE 18 mgjour pour les enfants

75 mgjour pour les adultes

Denreacutees alimentaires reacutegies par le regravegleshyment (UE) no 6092013

12 mg100 g

Aliments enrichis conformeacutement au regraveshyglement (CE) no 19252006

Phosphate dammonium ferreux

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquophosphate dammoshynium ferreuxraquo Compleacutements alimentaires au sens de la

directive 200246CE Agrave utiliser conformeacutement aux dispositions de la directive 200246CE du regraveglement (UE) no 6092013 etou du regraveglement (CE) no 19252006

Denreacutees alimentaires reacutegies par le regravegleshyment (UE) no 6092013

Aliments enrichis conformeacutement au regraveshyglement (CE) no 19252006

Peptides de poisson (Sardinops sagax)

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Teneurs maximales en produit peptidique de poisson

La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquopeptides de poisson (Sardinops sagax)raquo

Denreacutees alimentaires agrave base de yaourt boissons agrave base de yaourt produits laishytiers fermenteacutes et poudre de lait

048 g100 g (precirct agrave ecirctre consommeacute)

Eaux aromatiseacutees et boissons agrave base de plantes

03 g100 g (precirct agrave ecirctre consommeacute)

Ceacutereacuteales pour petit-deacutejeuner 2 g100 g

Soupes ragoucircts et soupes en poudre 03 g100 g (precirct agrave ecirctre consommeacute)

30122017 L 35189

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Flavonoiumldes issus de Glycyrrhiza glabra

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Teneurs maximales en flavonoiumldes issus de Glycyrrhiza glabra

1 La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaishyres qui en contiennent est laquoflavonoiumlshydes issus de Glycyrrhiza glabra Lraquo

2 Leacutetiquetage des denreacutees alimentaires auxquelles le produit a eacuteteacute ajouteacute en tant que nouvel ingreacutedient alimentaire mentionne

a) que le produit ne devrait pas ecirctre consommeacute par les femmes enceinshytes et allaitantes les enfants et les jeunes adolescents et

b) que les personnes prenant des meacuteshydicaments deacutelivreacutes sur ordonnance ne devraient consommer le proshyduit que sous controcircle meacutedical et

c) quun maximum de 120 mg de flavonoiumldes peut ecirctre consommeacute par jour

3 La quantiteacute de flavonoiumldes preacutesente dans la denreacutee alimentaire finale est indiqueacutee sur leacutetiquetage de la denreacutee qui en contient

Les boissons contenant des flavonoiumldes sont preacutesenteacutees en portions individuelles au consommateur final

Boissons agrave base de lait 120 mgjour

Boissons agrave base de yaourt

Boissons agrave base de fruits ou de leacutegumes

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

120 mgjour

Substituts de la ration journaliegravere totale pour controcircle du poids au sens du regravegleshyment (UE) no 6092013

120 mgjour

Denreacutees alimentaires destineacutees agrave des fins meacutedicales speacuteciales au sens du regraveglement (UE) no 6092013

120 mgjour

Extrait de fucoiumldane de lalgue Fucus vesiculosus

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquoextrait de fucoiumldane de lalgue Fucus vesiculosusraquo

Denreacutees alimentaires y compris les compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE destineacutees agrave la poshypulation en geacuteneacuteral

250 mgjour

Extrait de fucoiumldane de lalgue Undaria pinnatifida

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquoextrait de fucoiumldane de lalgue Undaria pinnatifidaraquo

Denreacutees alimentaires y compris les compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE destineacutees agrave la poshypulation en geacuteneacuteral

250 mgjour 30122017 L 35190

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

2prime-Fucosyllactose Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales 1 La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaishyres qui en contiennent est laquo2prime-fucosylshylactoseraquo

2 Leacutetiquetage des compleacutements alimenshytaires contenant du 2prime-fucosyllactose mentionne que les compleacutements ne devraient pas ecirctre utiliseacutes si dautres denreacutees alimentaires avec adjonction de 2prime-fucosyllactose sont consomshymeacutees le mecircme jour

3 Leacutetiquetage des compleacutements alimenshytaires contenant du 2prime-fucosyllactose destineacutes aux enfants en bas acircge menshytionne que les compleacutements ne deshyvraient pas ecirctre utiliseacutes si du lait mashyternel ou dautres denreacutees alimentaires avec adjonction de 2prime-fushycosyllactose sont consommeacutes le mecircme jour

Produits laitiers pasteuriseacutes et steacuteriliseacutes (y compris par proceacutedeacute UHT) non aromatishyseacutes

12 gl

Produits laitiers fermenteacutes non aromatishyseacutes

12 gl pour les boissons

192 gkg pour les produits autres que les boissons

Produits laitiers fermenteacutes aromatiseacutes y compris traiteacutes thermiquement

12 gl pour les boissons

192 gkg pour les produits autres que les boissons

Substituts de produits laitiers y compris les blanchisseurs de boissons

12 gl pour les boissons

12 gkg pour les produits autres que les boissons

400 gkg pour les blanchisseurs

Barres de ceacutereacuteales 12 gkg

Eacutedulcorants de table 200 gkg

Preacuteparations pour nourrissons au sens du regraveglement (UE) no 6092013

12 gl seul ou en combinaison avec 06 gl de lacto-N-neacuteoteacutetraose au maximum selon un ratio de 21 dans le produit fishynal precirct agrave lemploi commercialiseacute tel quel ou reconstitueacute selon les indications du fabricant

Preacuteparations de suite au sens du regravegleshyment (UE) no 6092013

12 gl seul ou en combinaison avec 06 gl de lacto-N-neacuteoteacutetraose au maximum selon un ratio de 21 dans le produit fishynal precirct agrave lemploi commercialiseacute tel quel ou reconstitueacute selon les indications du fabricant

30122017 L 35191

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales

Preacuteparations agrave base de ceacutereacuteales et denreacutees alimentaires pour beacutebeacutes destineacutees aux nourrissons et aux enfants en bas acircge au sens du regraveglement (UE) no 6092013

12 gkg pour les produits autres que les boissons

12 gl pour les denreacutees liquides precirctes agrave lemploi commercialiseacutees telles quelles ou reconstitueacutees selon les indications du fabricant

Boissons agrave base de lait et produits simishylaires destineacutes aux enfants en bas acircge

12 gl pour les boissons agrave base de lait et produits similaires seul ou combineacute avec 06 gl de lacto-N-neacuteoteacutetraose au maxishymum selon un ratio de 21 dans le proshyduit final precirct agrave lemploi commercialiseacute tel quel ou reconstitueacute selon les indicashytions du fabricant

Denreacutees alimentaires destineacutees agrave des fins meacutedicales speacuteciales au sens du regraveglement (UE) no 6092013

Selon les besoins nutritionnels particushyliers des personnes auxquelles les proshyduits sont destineacutes

Substituts de la ration journaliegravere totale pour controcircle du poids au sens du regravegleshyment (UE) no 6092013

48 gl pour les boissons

40 gkg pour les barres

Produits de panification et pacirctes alimenshytaires portant des mentions sur labsence ou la preacutesence reacuteduite de gluten conforshymeacutement aux exigences du regraveglement dexeacutecution (UE) no 8282014 de la Commission

60 gkg

Boissons aromatiseacutees 12 gl

Cafeacute theacute (agrave lexclusion du theacute noir) infushysions de plantes et de fruits chicoreacutee exshytraits de theacute dinfusions de plantes et de fruits et de chicoreacutee preacuteparations de theacute de plantes de fruits et de ceacutereacuteales pour infusion ainsi que meacutelanges et preacuteparashytions instantaneacutees de ces produits

96 gl ndash la teneur maximale concerne les produits precircts agrave ecirctre utiliseacutes

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE agrave lexclusion des compleacutements alimentaires destineacutes aux nourrissons

30 gjour pour la population en geacuteneacuteral

12 gjour pour les enfants en bas acircge

30122017 L 35192

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Galacto-oligosaccharide Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales (ratio kg de galacto-

oligosaccharide par kg de denreacutee alimentaire finale)

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

0333

Lait 0020

Boissons agrave base de lait 0030

Substituts de repas pour controcircle du poids (sous forme de boissons)

0020

Substituts de boissons lacteacutees 0020

Yaourts 0033

Desserts agrave base de produits laitiers 0043

Desserts lacteacutes congeleacutes 0043

Boissons aux fruits et boissons eacutenergishysantes

0021

Substituts de repas pour nourrissons sous forme de boissons

0012

Jus pour beacutebeacutes 0025

Boissons au yaourt pour beacutebeacutes 0024

Desserts pour beacutebeacutes 0027

Collations pour beacutebeacutes 0143

Ceacutereacuteales pour beacutebeacutes 0027

Boissons adapteacutees agrave une deacutepense muscushylaire intense surtout pour les sportifs

0013

30122017 L 35193

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales (ratio kg de galacto- oligosaccharide par kg de denreacutee alimentaire finale)

Jus 0021

Garnitures pour tourtes aux fruits 0059

Preacuteparations aux fruits 0125

Barres 0125

Ceacutereacuteales 0125

Preacuteparations pour nourrissons et preacutepashyrations de suite au sens du regraveglement (UE) no 6092013

0008

Glucosamine HCl Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

En conformiteacute avec lusage alimentaire normal de la glucosamine extraite de crustaceacutes

Denreacutees alimentaires reacutegies par le regravegleshyment (UE) no 6092013

Boissons agrave base de lait et produits simishylaires destineacutes aux enfants en bas acircge

Substituts de repas pour controcircle du poids

Aliments adapteacutes agrave une deacutepense muscushylaire intense surtout pour les sportifs

Denreacutees alimentaires portant des menshytions sur labsence ou la preacutesence reacuteduite de gluten conformeacutement aux exigences du regraveglement dexeacutecution (UE) no

8282014 de la Commission

30122017 L 35194

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Sulfate de glucosamine KCl Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

En conformiteacute avec lusage alimentaire normal de la glucosamine extraite de crustaceacutes

Sulfate de glucosamine NaCl Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

En conformiteacute avec lusage alimentaire normal de la glucosamine extraite de crustaceacutes

Gomme de guar Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales 1 La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaishyres qui en contiennent est laquogomme de guarraquo

2 Une mention speacutecifique relative aux risques dinconfort digestif lieacutes agrave lexshyposition des enfants de moins de 8 ans agrave la gomme de guar doit figurer de faccedilon visible sur leacutetiquette des denreacutees alimentaires qui en contienshynent

Exemple de mention laquoUne consomshymation excessive de ces produits peut entraicircner un inconfort digestif en particulier chez les enfants de moins de 8 ansraquo

3 Dans le cas de produits bi-compartishymenteacutes produit laitierceacutereacuteales le mode demploi doit preacuteciser claireshyment que les ceacutereacuteales et le produit laishytier doivent ecirctre meacutelangeacutes avant decirctre consommeacutes afin de prendre en compte leacuteventuel risque dobstruction gastro-intestinale

Produits laitiers frais tels que les yaourts les laits fermenteacutes les fromages frais et les autres desserts agrave base de produits laishytiers

15 g100 g

Denreacutees alimentaires liquides agrave base de fruits ou de leacutegumes (de type laquosmoothieraquo)

18 g100 g

Compotes agrave base de fruits ou de leacutegumes 325 g100 g

Ceacutereacuteales associeacutees agrave un produit laitier dans un emballage agrave deux compartishyments

10 g100 g dans les ceacutereacuteales

Absence dans le produit laitier associeacute

1 g100 g dans le produit precirct agrave ecirctre consommeacute

Produits laitiers traiteacutes thermiquement fermenteacutes avec Bacteroides xylanisolvens

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales

Produits agrave base de lait fermenteacute (liquides semi-liquides et en poudre atomiseacutee)

30122017 L 35195

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Hydroxytyrosol Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquohydroxytyrosolraquo

Leacutetiquetage des produits alimentaires contenant de lhydroxytyrosol comporte les mentions suivantes

a) Ce produit alimentaire ne doit ecirctre consommeacute ni par les enfants acircgeacutes de moins de 3 ans ni par les femmes enshyceintes ou allaitantes

b) Ce produit alimentaire ne devrait pas ecirctre utiliseacute pour la cuisine la cuisson ou la friture

Huiles veacutegeacutetales et de poissons (agrave lexcepshytion des huiles dolive et des huiles de grignons dolive deacutefinies agrave lannexe VII partie VIII du regraveglement (UE) no

13082013 (6) mises comme telles sur le marcheacute

0215 gkg

Matiegraveres grasses tartinables deacutefinies agrave lannexe VII partie VII du regraveglement (UE) no 13082013 mises comme telles sur le marcheacute

0175 gkg

Proteacuteine structurante de la glace (ISP) de type III HPLC 12

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquoproteacuteine structurante de la glaceraquo

Glaces de consommation 001

Extraits aqueux de feuilles seacutecheacutees dIlex guayusa

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquoExtraits de feuilles seacuteshycheacutees dIlex guayusaraquo

Infusions En conformiteacute avec lusage normal dans des infusions et des compleacutements alishymentaires dun extrait aqueux similaire de feuilles seacutecheacutees dIlex paraguariensis

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

Isomalto-oligosaccharide Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales 1 La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaishyres qui en contiennent est laquoisomalto- oligosaccharideraquo

2 Les denreacutees alimentaires contenant le nouvel ingreacutedient doivent ecirctre eacutetiqueshyteacutees en tant que laquosource de glucoseraquo

Boissons rafraicircchissantes agrave valeur eacutenergeacuteshytique reacuteduite

65

Boissons eacutenergisantes 50

Aliments adapteacutes agrave une deacutepense muscushylaire intense surtout pour les sportifs (y compris les boissons isotoniques)

65

Jus de fruits 5

30122017 L 35196

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales

Leacutegumes transformeacutes et jus de leacutegumes 5

Autres boissons rafraicircchissantes 5

Barres de ceacutereacuteales 10

Petits gacircteaux biscuits 20

Barres de ceacutereacuteales pour petit-deacutejeuner 25

Bonbons durs 97

Bonbons mousbarres chocolateacutees 25

Substituts de repas pour controcircle du poids (sous forme de barres ou agrave base de lait)

20

Isomaltulose Non speacutecifieacutees 1 La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaishyres qui en contiennent est laquoisomaltushyloseraquo

2 La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage est accompagneacutee dune mention preacutecisant que laquolisomalshytulose est une source de glucose et de fructoseraquo

Lactitol Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquolactitolraquo

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE (en geacutelules ou comprimeacutes) destineacutes agrave la population adulte

20 gjour

30122017 L 35197

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Lacto-N-neacuteoteacutetraose Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales 1 La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaishyres qui en contiennent est laquolacto-N- neacuteoteacutetraoseraquo

2 Leacutetiquetage des compleacutements alimenshytaires contenant du lacto-N-neacuteoteacuteshytraose mentionne que les compleacuteshyments ne devraient pas ecirctre utiliseacutes si dautres denreacutees alimentaires avec adshyjonction de lacto-N-neacuteoteacutetraose sont consommeacutees le mecircme jour

3 Leacutetiquetage des compleacutements alimenshytaires contenant du lacto-N-neacuteoteacuteshytraose destineacutes aux enfants en bas acircge mentionne que les compleacutements ne devraient pas ecirctre utiliseacutes si du lait maternel ou dautres denreacutees alimenshytaires avec adjonction de lacto-N-neacuteoshyteacutetraose sont consommeacutes le mecircme jour

Produits laitiers pasteuriseacutes et steacuteriliseacutes (y compris par proceacutedeacute UHT) non aromatishyseacutes

06 gl

Produits laitiers fermenteacutes non aromatishyseacutes

06 gl pour les boissons

96 gkg pour les produits autres que les boissons

Produits laitiers fermenteacutes aromatiseacutes y compris traiteacutes thermiquement

06 gl pour les boissons

96 gkg pour les produits autres que les boissons

Substituts de produits laitiers y compris les blanchisseurs de boissons

06 gl pour les boissons

6 gkg pour les produits autres que les boissons

200 gkg pour les blanchisseurs

Barres de ceacutereacuteales 6 gkg

Eacutedulcorants de table 100 gkg

Preacuteparations pour nourrissons au sens du regraveglement (UE) no 6092013

06 gl en combinaison avec 12 gl de 2prime-fucosyllactose au maximum selon un ratio de 12 dans le produit final precirct agrave lemploi commercialiseacute tel quel ou reshyconstitueacute selon les instructions du fabrishycant

Preacuteparations de suite au sens du regravegleshyment (UE) no 6092013

06 gl en combinaison avec 12 gl de 2prime-fucosyllactose au maximum selon un ratio de 1 2 dans le produit final precirct agrave lemploi commercialiseacute tel quel ou reshyconstitueacute selon les instructions du fabrishycant

30122017 L 35198

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales

Preacuteparations agrave base de ceacutereacuteales et denreacutees alimentaires pour beacutebeacutes destineacutees aux nourrissons et aux enfants en bas acircge au sens du regraveglement (UE) no 6092013

6 gkg pour les produits autres que les boissons

06 gl pour les denreacutees liquides precirctes agrave lemploi commercialiseacutees telles quelles ou reconstitueacutees selon les indications du fabricant

Boissons agrave base de lait et produits simishylaires destineacutes aux enfants en bas acircge

06 gl pour les boissons agrave base de lait et produits similaires ajouteacute seul ou en combinaison avec 12 gl de 2prime-O-fucoshysyllactose au maximum selon un ratio de 12 dans le produit final precirct agrave lemploi commercialiseacute tel quel ou reconstitueacute seshylon les instructions du fabricant

Denreacutees alimentaires destineacutees agrave des fins meacutedicales speacuteciales au sens du regraveglement (UE) no 6092013

Selon les besoins nutritionnels particushyliers des personnes auxquelles les proshyduits sont destineacutes

Substituts de la ration journaliegravere totale pour controcircle du poids au sens du regravegleshyment (UE) no 6092013

24 gl pour les boissons

20 gkg pour les barres

Produits de panification et pacirctes alimenshytaires portant des mentions sur labsence ou la preacutesence reacuteduite de gluten conforshymeacutement aux exigences du regraveglement dexeacutecution (UE) no 8282014 de la Commission

30 gkg

Boissons aromatiseacutees 06 gl

Cafeacute theacute (agrave lexclusion du theacute noir) infushysions de plantes et de fruits chicoreacutee exshytraits de theacute dinfusions de plantes et de fruits et de chicoreacutee preacuteparations de theacute de plantes de fruits et de ceacutereacuteales pour infusion ainsi que meacutelanges et preacuteparashytions instantaneacutees de ces produits

48 gl ndash la teneur maximale concerne les produits precircts agrave ecirctre utiliseacutes

30122017 L 35199

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE agrave lexclusion des compleacutements alimentaires destineacutes aux nourrissons

15 gjour pour la population en geacuteneacuteral

06 gjour pour les enfants en bas acircge

Extrait foliaire de luzerne (Medicago sativa)

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquoproteacuteines de luzerne (Medicago sativa)raquo ou laquoproteacuteines dalfalfa (Medicago sativa)raquo

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

10 gjour

Lycopegravene Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquolycopegraveneraquo Boissons agrave base de jus de fruitsleacutegumes

(y compris les concentreacutes) 25 mg100 g

Boissons adapteacutees agrave une deacutepense muscushylaire intense surtout pour les sportifs

25 mg100 g

Substituts de la ration journaliegravere totale pour controcircle du poids au sens du regravegleshyment (UE) no 6092013 et substituts de repas pour controcircle du poids

8 mgrepas

Ceacutereacuteales pour petit-deacutejeuner 5 mg100 g

Matiegraveres grasses et assaisonnements 10 mg100 g

Soupes autres que les soupes de tomate 1 mg100 g

Pain (y compris les pains croustillants) 3 mg100 g

Denreacutees alimentaires destineacutees agrave des fins meacutedicales speacuteciales au sens du regraveglement (UE) no 6092013

Selon les besoins nutritionnels particushyliers des personnes auxquelles les proshyduits sont destineacutes

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

15 mgjour

30122017 L 351100

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Lycopegravene issu de Blakeslea trispora

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquolycopegraveneraquo

Boissons agrave base de jus de fruitsleacutegumes (y compris les concentreacutes)

25 mg100 g

Boissons adapteacutees agrave une deacutepense muscushylaire intense surtout pour les sportifs

25 mg100 g

Substituts de la ration journaliegravere totale pour controcircle du poids au sens du regravegleshyment (UE) no 6092013 et substituts de repas pour controcircle du poids

8 mgrepas

Ceacutereacuteales pour petit-deacutejeuner 5 mg100 g

Matiegraveres grasses et assaisonnements 10 mg100 g

Soupes autres que les soupes de tomate 1 mg100 g

Pain (y compris les pains croustillants) 3 mg100 g

Denreacutees alimentaires destineacutees agrave des fins meacutedicales speacuteciales au sens du regraveglement (UE) no 6092013

Selon les besoins nutritionnels particushyliers des personnes auxquelles les proshyduits sont destineacutes

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

15 mgjour

Lycopegravene de tomates Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquolycopegraveneraquo Boissons agrave base de jus de fruitsleacutegumes

(y compris les concentreacutes) 25 mg100 g

Boissons adapteacutees agrave une deacutepense muscushylaire intense surtout pour les sportifs

25 mg100 g

30122017 L 351101

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales

Substituts de la ration journaliegravere totale pour controcircle du poids au sens du regravegleshyment (UE) no 6092013 et substituts de repas pour controcircle du poids

8 mgrepas

Ceacutereacuteales pour petit-deacutejeuner 5 mg100 g

Matiegraveres grasses et assaisonnements 10 mg100 g

Soupes autres que les soupes de tomate 1 mg100 g

Pain (y compris les pains croustillants) 3 mg100 g

Denreacutees alimentaires destineacutees agrave des fins meacutedicales speacuteciales au sens du regraveglement (UE) no 6092013

Selon les besoins nutritionnels particushyliers des personnes auxquelles les proshyduits sont destineacutes

Oleacuteoreacutesine de lycopegravene extrait de la tomate

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Teneurs maximales en lycopegravene La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquooleacuteoreacutesine de lycoshypegravene extrait de la tomateraquo Boissons agrave base de jus de fruitsleacutegumes

(y compris les concentreacutes) 25 mg100 g

Boissons adapteacutees agrave une deacutepense muscushylaire intense surtout pour les sportifs

25 mg100 g

Substituts de la ration journaliegravere totale pour controcircle du poids reacutegis par regravegleshyment (UE) no 6092013 et substituts de repas pour controcircle du poids

8 mgrepas

Ceacutereacuteales pour petit-deacutejeuner 5 mg100 g

Matiegraveres grasses et assaisonnements 10 mg100 g

30122017 L 351102

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Teneurs maximales en lycopegravene

Soupes autres que les soupes de tomate 1 mg100 g

Pain (y compris les pains croustillants) 3 mg100 g

Denreacutees alimentaires destineacutees agrave des fins meacutedicales speacuteciales au sens du regraveglement (UE) no 6092013

Selon les besoins nutritionnels particushyliers des personnes auxquelles les proshyduits sont destineacutes

Citrate-malate de magneacutesium

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquocitrate-malate de mashygneacutesiumraquo

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

Extrait deacutecorce de magnolia

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquoextrait deacutecorce de magnoliaraquo

Bonbons agrave la menthe (produits de confishyserie)

02 pour son action rafraicircchissante de lhaleine Sur la base dun poids unitaire maximal des chewing-gums ou des bonshybons agrave la menthe de 15 g avec un taux dincorporation maximal de 02 chaque chewing-gum ou bonbon agrave la menthe contiendra au maximum 3 mg dextrait deacutecorce de magnolia

Gomme agrave macirccher (chewing-gum)

Huile de germe de maiumls concentreacutee en insaponifiable

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquoextrait dhuile de germe de maiumlsraquo

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

2 gjour

Gomme agrave macirccher (chewing-gum) 2

Meacutethylcellulose Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquomeacutethylcelluloseraquo

La meacutethylcellulose ne doit pas ecirctre utiliseacutee dans des denreacutees alimentaires speacutecialement preacutepareacutees pour des enfants en bas acircge

Glaces de consommation 2

Boissons aromatiseacutees

30122017 L 351103

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales

Produits laitiers fermenteacutes aromatiseacutes ou non aromatiseacutes

Desserts froids (produits laitiers gras agrave base de fruits agrave base de ceacutereacuteales agrave base dœufs)

Preacuteparations agrave base de fruits (pulpes pushyreacutees ou compotes)

Soupes potages et bouillons

Acide (6S)-5- meacutethylteacutetrahydrofolique sous forme de sel de glucosamine

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales

La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquoacide (6S)-5-meacutethylshyteacutetrahydrofolique sous forme de sel de glucosamineraquo ou laquo5MTHF-glucosamineraquo

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE comme source de folate

Monomeacutethylsilanetriol (silicium organique)

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Teneurs maximales en silicium La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquosilicium organique (monomeacutethylsilanetriol)raquo

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE destineacutes agrave la popushylation adulte (sous forme liquide)

1040 mgjour

Extrait myceacutelien du shiitakeacute (Lentinula edodes)

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquoextrait du champishygnon Lentinula edodesraquo ou laquoextrait du shiishytakeraquo

Produits de panification 2 ml100 g

Boissons rafraicircchissantes 05 ml100 ml

Plats preacutepareacutes 25 ml par plat

Denreacutees alimentaires agrave base de yaourt 15 ml100 ml

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

25 ml par dose journaliegravere

30122017 L 351104

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Jus de noni (Morinda citrifolia)

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquojus de noniraquo ou laquojus de Morinda citrifoliaraquo

Boissons agrave base de fruits et de nectars de fruits pasteuriseacutees

30 ml par portion (jusquagrave 100 de jus de noni)

ou

20 ml deux fois par jour pas plus de 40 ml par jour

Poudre de jus de noni (Morinda citrifolia)

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

66 gjour (eacutequivalant agrave 30 ml de jus de noni)

La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquopoudre de jus de noniraquo ou laquopoudre de jus de Morinda citrishyfoliaraquo

Pureacutee et concentreacute de noni (Morinda citrifolia)

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est

pour la pureacutee de fruits

laquopureacutee de fruits de Morinda citrifoliaraquo ou laquopureacutee de fuits de noniraquo

pour le concentreacute de fruits

laquoconcentreacute de fruits de Morinda citrifoliaraquo ou laquoconcentreacute de fuits de noniraquo

Pureacutee de fruits

Bonbonsconfiseries 45 g100 g

Barres de ceacutereacuteales 53 g100 g

Meacutelanges pour boissons nutritives en poudre (masse segraveche)

53 g100 g

Boissons gazeuses 11 g100 g

Glaces et sorbets 31 g100 g

Yaourts 12 g100 g

Biscuits 53 g100 g

Brioches gacircteaux et pacirctisseries 53 g100 g

Barres de ceacutereacuteales (complegravetes) pour petit- deacutejeuner

88 g100 g

Confitures et geleacutees au sens de la direcshytive 2001113CE

133 g100 g

Sur la base de la quantiteacute avant traiteshyment preacutealable pour la fabrication de 100 g de produit

30122017 L 351105

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales

Produits agrave tartiner garnitures et glaccedilages sucreacutes

31 g100 g

Sauces condimentaires pickles sauces au jus de viande et condiments

88 g100 g

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

26 gjour

Concentreacute de fruits

Bonbonsconfiseries 10 g100 g

Barres de ceacutereacuteales 12 g100 g

Meacutelanges pour boissons nutritives en poudre (masse segraveche)

12 g100 g

Boissons gazeuses 3 g100 g

Glaces et sorbets 7 g100 g

Yaourts 3 g100 g

Biscuits 12 g100 g

Brioches gacircteaux et pacirctisseries 12 g100 g

Barres de ceacutereacuteales (complegravetes) pour petit- deacutejeuner

20 g100 g

Confitures et geleacutees au sens de la direcshytive 2001113CE

30 g100 g

30122017 L 351106

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales

Produits agrave tartiner garnitures et glaccedilages sucreacutes

7 g100 g

Sauces condimentaires pickles sauces au jus de viande et condiments

20 g100 g

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

6 gjour

Feuilles de noni (Morinda citrifolia)

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales 1 La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaishyres qui en contiennent est laquofeuilles de noniraquo ou laquofeuilles de Morinda citrifoshyliaraquo

2 Il doit ecirctre porteacute agrave lattention du consommateur quune tasse dinfusion ne doit pas ecirctre preacutepareacutee avec plus de 1 gramme de feuilles de Morinda citrishyfolia seacutecheacutees et torreacutefieacutees

Pour la preacuteparation dinfusions Une tasse dinfusion ne doit pas ecirctre preacuteshypareacutee avec plus de 1 gramme de feuilles de Morinda citrifolia seacutecheacutees et torreacutefieacutees

Poudre de noni (Morinda citrifolia)

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquopoudre de fruit de Morinda citrifoliaraquo ou laquopoudre de noniraquo

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

24 gjour

Microalgues Odontella aurita

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquomicroalgues Odonshytella auritaraquo

Pacirctes aromatiseacutees 15

Soupes de poissons 1

Terrines marines 05

Preacuteparations pour court-bouillon 1

Crackers 15

Poissons paneacutes congeleacutes 15

30122017 L 351107

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Huile concentreacutee en phytosteacuterolsphytostanols

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Teneurs maximales en phytosteacuterolsphytostanols En conformiteacute avec lannexe III point 5 du regraveglement (UE) no 11692011

Matiegraveres grasses tartinables au sens de lannexe VII partie VIII appendice II points B et C du regraveglement (UE) no

13082013 agrave lexception des matiegraveres grasses utiliseacutees pour la cuisson et la frishyture et des pacirctes agrave tartiner agrave base de beurre ou dautres graisses animales

1 Les produits contenant le nouvel inshygreacutedient alimentaire sont preacutesenteacutes de maniegravere agrave pouvoir ecirctre facilement dishyviseacutes en portions contenant soit un maximum de 3 grammes (dans le cas dune portion par jour) soit un maxishymum de 1 gramme (dans le cas de trois portions par jour) de phytosteacuteshyrolsphytostanols ajouteacutes

2 La quantiteacute de phytosteacuterolsphytostashynols ajouteacutes dans une boisson condishytionneacutee nexcegravede pas 3 grammes

3 Les sauces agrave salade la mayonnaise et les sauces eacutepiceacutees sont conditionneacutees en portions individuelles

Produits agrave base de lait tels que les proshyduits agrave base de lait demi-eacutecreacutemeacute et de lait eacutecreacutemeacute auxquels ont eacuteventuellement eacuteteacute ajouteacutes des fruits etou des ceacutereacuteales les produits agrave base de lait fermenteacute tels que les yaourts et les produits agrave base de fromage (teneur en graisses le 12 g par 100 g) dans lesquels la teneur en matiegraveshyres grasses laitiegraveres a eacuteventuellement eacuteteacute reacuteduite et dans lesquels les matiegraveres grasshyses ou les proteacuteines ont eacuteteacute partiellement ou entiegraverement remplaceacutees par des graisshyses ou des proteacuteines veacutegeacutetales

Boissons agrave base de soja

Sauces agrave salade mayonnaise et sauces eacutepiceacutees

Huile extraite de calmars Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Teneurs maximales en DHA et EPA (combineacutes) La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquohuile de calmarraquo Produits laitiers agrave lexception des boisshy

sons agrave base de lait 200 mg100 g ou 600 mg100 g pour les produits fromagers

Substituts de produits laitiers agrave lexcepshytion des boissons

200 mg100 g ou 600 mg100 g pour les substituts des produits fromagers

Matiegraveres grasses agrave tartiner et assaisonneshyments

600 mg100 g

Ceacutereacuteales pour petit-deacutejeuner 500 mg100 g

30122017 L 351108

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Teneurs maximales en DHA et EPA (combineacutes)

Produits de boulangerie (pain et petits pains)

200 mg100 g

Barres de ceacutereacuteales 500 mg100 g

Boissons non alcooliseacutees (y compris boisshysons agrave base de lait)

60 mg100 ml

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

3 000 mgjour pour la population en geacuteshyneacuteral

450 mg par jour pour les femmes enshyceintes ou allaitantes

Denreacutees alimentaires destineacutees agrave des fins meacutedicales speacuteciales au sens du regraveglement (UE) no 6092013

Selon les besoins nutritionnels particushyliers des personnes auxquelles les proshyduits sont destineacutes

Substituts de la ration journaliegravere totale pour controcircle du poids au sens du regravegleshyment (UE) no 6092013 et substituts de repas pour controcircle du poids

200 mgrepas

Preacuteparations pasteuriseacutees agrave base de fruits produites au moyen dun traitement agrave haute pression

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales Lindication laquopasteuriseacutees par traitement agrave haute pressionraquo figure apregraves le nom des preacuteparations de fruits proprement dites ainsi que sur tout produit pour lequel ce proceacutedeacute est utiliseacute

Types de fruits

abricots ananas bananes cerises figues fraises framboises mandarines manshygues melons mucircres myrtilles noix de coco pamplemousses pecircches poires pommes prunes raisins rhubarbes

Amidon de maiumls phosphateacute Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquoamidon de maiumls phosphateacuteraquo

Produits de boulangerie cuits au four 15

Pacirctes alimentaires

Ceacutereacuteales pour petit-deacutejeuner

Barres de ceacutereacuteales

30122017 L 351109

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Phosphatidylseacuterine de phospholipides de poisson

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Teneurs maximales en phosphatidylseacuterine La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquophosphatidylseacuterine de poissonraquo

Boissons agrave base de yaourt 50 mg100 ml

Poudres agrave base de lait en poudre 3 500 mg100 g (eacutequivalant agrave 40 mg 100 ml precircts agrave consommer)

Denreacutees alimentaires agrave base de yaourt 80 mg100 g

Barres de ceacutereacuteales 350 mg100 g

Confiseries agrave base de chocolat 200 mg100 g

Denreacutees alimentaires destineacutees agrave des fins meacutedicales speacuteciales au sens du regraveglement (UE) no 6092013

En conformiteacute avec le regraveglement (UE) no

6092013

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

300 mgjour

Phosphatidylseacuterine de phospholipides de soja

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Teneurs maximales en phosphatidylseacuterine La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquophosphatidylseacuterine de sojaraquo

Boissons agrave base de yaourt 50 mg100 ml

Poudres agrave base de lait en poudre 35 g100 g (eacutequivalant agrave 40 mg100 ml precircts agrave consommer)

Denreacutees alimentaires agrave base de yaourt 80 mg100 g

Barres de ceacutereacuteales 350 mg100 g

Confiseries agrave base de chocolat 200 mg100 g

Denreacutees alimentaires destineacutees agrave des fins meacutedicales speacuteciales au sens du regraveglement (UE) no 6092013

En conformiteacute avec le regraveglement (UE) no

6092013

Produit phospholipidique contenant des quantiteacutes eacutegales de phosphatidylseacuterine et dacide phosphatidique

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Teneurs maximales en phosphatidylseacuterine La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquophosphatidylseacuterine et acide phosphatidique de sojaraquo

Le produit nest pas destineacute agrave ecirctre vendu aux femmes enceintes ou allaitantes

Ceacutereacuteales pour petit-deacutejeuner 80 mg100 g

Barres de ceacutereacuteales 350 mg100 g

30122017 L 351110

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Teneurs maximales en phosphatidylseacuterine

Produits agrave base de yaourt 80 mg100 g

Produits de type yaourt agrave base de soja 80 mg100 g

Boissons agrave base de yaourt 50 mg100 g

Boissons de type yaourt agrave base de soja 50 mg100 g

Poudres agrave base de lait en poudre 35 g100 g (eacutequivalant agrave 40 mg100 ml precircts agrave consommer)

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

800 mgjour

Denreacutees alimentaires destineacutees agrave des fins meacutedicales speacuteciales au sens du regraveglement (UE) no 6092013

En conformiteacute avec le regraveglement (UE) no

6092013

Phospholipides de jaune dœuf

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales

Non speacutecifieacutees

Phytoglycogegravene Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquophytoglycogegraveneraquo Aliments transformeacutes 25

Phytosteacuterolsphytostanols Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales En conformiteacute avec lannexe III point 5 du regraveglement (UE) no 11692011

Boissons agrave base de riz 1 Les denreacutees alimentaires sont preacutesenshyteacutees de maniegravere agrave pouvoir ecirctre facileshyment diviseacutees en portions contenant soit un maximum de 3 grammes (dans le cas dune portion journashyliegravere) soit un maximum de 1 gramme (dans le cas de 3 portions par jour) de phytosteacuterolsphytostanols ajouteacutes

La quantiteacute de phytosteacuterolsphytostashynols ajouteacutes dans une boisson condishytionneacutee nexcegravede pas 3 grammes

Les sauces agrave salade la mayonnaise et les sauces eacutepiceacutees sont conditionneacutees en portions individuelles

Pain de seigle fabriqueacute avec de la farine contenant ge 50 de seigle (farine de seishygle complegravete grains de seigle entiers ou briseacutes et flocons de seigle) et le 30 de bleacute avec le 4 de sucre ajouteacute mais sans graisse ajouteacutee

Sauces agrave salade mayonnaise et sauces eacutepiceacutees

30122017 L 351111

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales

Boissons agrave base de soja

Produits de type lait tels que les produits de type lait demi-eacutecreacutemeacute et eacutecreacutemeacute eacutevenshytuellement avec adjonction de fruits etou de ceacutereacuteales dont la matiegravere grasse du lait a eacuteventuellement eacuteteacute reacuteduite ou dont la matiegravere grasse etou proteacuteique du lait a eacuteteacute partiellement ou entiegraverement remplaceacutee par de la matiegravere grasse etou des proteacuteines veacutegeacutetales

Produits agrave base de lait fermenteacute tels que les produits de type yaourt ou fromage (teneur en matiegraveres grasses lt 12 par 100 g) dont la matiegravere grasse du lait a eacuteventuellement eacuteteacute reacuteduite ou dont la matiegravere grasse etou proteacuteique du lait a eacuteteacute partiellement ou entiegraverement remshyplaceacutee par de la matiegravere grasse etou des proteacuteines veacutegeacutetales

Matiegraveres grasses tartinables au sens de lannexe VII partie VII appendice II points B et C du regraveglement (UE) no

13082013 agrave lexception des matiegraveres grasses utiliseacutees pour la cuisson et la frishyture et des pacirctes agrave tartiner agrave base de beurre ou dautres graisses animales

Huile damandon de prune Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales

Pour la friture et en assaisonnement En conformiteacute avec lusage alimentaire normal dhuile veacutegeacutetale

Proteacuteines de pomme de terre (coaguleacutees) et leurs hydrolysats

Non speacutecifieacutees La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquoproteacuteines de pomme de terreraquo

30122017 L 351112

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Prolyl-oligopeptidase (preacuteparation enzymatique)

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquopropyl-oligopeptishydaseraquo Compleacutements alimentaires au sens de la

directive 200246CE destineacutes agrave la popushylation adulte en geacuteneacuteral

120 PPUjour (27 g de preacuteparation enshyzymatiquejour) (2 times 106 PPIjour)

PPU ndash Prolyl Peptidase Unit (uniteacute dactishyviteacute de prolylpeptidase) ou Proline Proshytease Unit (uniteacute de proteacutease proline)

PPI ndash Protease Picomole International

Extrait proteacuteique de rein de porc

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

3 geacutelules par jour ce qui correspond agrave 126 mg dextrait de rein de porc par jour

Teneur en diamine oxydase (DAO) 09 mgjour (3 geacutelules contenant chacune 03 mg de DAO)

Denreacutees alimentaires destineacutees agrave des fins meacutedicales speacuteciales au sens du regraveglement (UE) no 6092013

Huile de colza concentreacutee en insaponifiable

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquoextrait dhuile de colzaraquo Compleacutements alimentaires au sens de la

directive 200246CE 15 g par portion journaliegravere recommanshydeacutee

Proteacuteines de graines de colza

Source de proteacuteines veacutegeacutetales dans les denreacutees alimentaires sauf dans les preacutepashyrations pour nourrissons et les preacuteparashytions de suite

1 La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaishyres qui en contiennent est laquoproteacuteines de colzaraquo

2 Toute denreacutee alimentaire contenant des laquoproteacuteines de colzaraquo porte une mention indiquant que cet ingreacutedient peut provoquer une reacuteaction allershygique chez les consommateurs allergishyques agrave la moutarde et aux produits agrave base de moutarde Sil y a lieu cette mention figure agrave proximiteacute immeacutediate de la liste des ingreacutedients

30122017 L 351113

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Trans-resveacuteratrol Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales 1 La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaishyres qui en contiennent est laquotrans-resshyveacuteratrolraquo

2 Leacutetiquetage des compleacutements alimenshytaires contenant du trans-resveacuteratrol mentionne que les personnes prenant des meacutedicaments ne devraient consommer le produit que sous controcircle meacutedical

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE destineacutes agrave la popushylation adulte (en geacutelules ou comprimeacutes)

150 mgjour

Trans-resveacuteratrol (source microbienne)

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales 1 La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaishyres qui en contiennent est laquotrans-resshyveacuteratrolraquo

2 Leacutetiquetage des compleacutements alimenshytaires contenant du trans-resveacuteratrol mentionne que les personnes prenant des meacutedicaments ne devraient consommer le produit que sous controcircle meacutedical

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

En conformiteacute avec lusage normal dans des compleacutements alimentaires du resveacuteshyratrol extrait de la renoueacutee du Japon (Falshylopia Japonica)

Extrait de crecircte de coq Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquoextrait de crecircte de coqraquo ou laquoextrait de crecircte de coqueletraquo Boissons agrave base de lait 40 mg100 g ou mg100 ml

Boissons fermenteacutees agrave base de lait 80 mg100 g ou mg100 ml

Produits de type yaourt 65 mg100 g ou mg100 ml

Fromage frais 110 mg100 g ou mg100 ml

Huile de sacha inchi (Plukenetia volubilis)

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquohuile de sacha inchi (Plukenetia volubilis)raquo Comme lhuile de lin En conformiteacute avec lusage alimentaire

normal de lhuile de lin

30122017 L 351114

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Salatrim Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales 1 La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaishyres qui en contiennent est laquomatiegraveres grasses agrave faible teneur calorique (salashytrim)raquo

2 Il est clairement indiqueacute quune consommation excessive peut provoshyquer des troubles gastro-intestinaux

3 Il est indiqueacute que les produits ne sont pas destineacutes agrave ecirctre utiliseacutes par des enshyfants

Produits de boulangerie et de confiserie

Huile extraite de Schizochytrium sp agrave teneur eacuteleveacutee en DHA et EPA

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Teneurs maximales en DHA et EPA (combineacutes) La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquohuile extraite de la microalgue Schizochytrium sp agrave teneur eacuteleveacutee en DHA et EPAraquo

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE destineacutes agrave la popushylation adulte agrave lexclusion des femmes enceintes ou allaitantes

3 000 mgjour

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE destineacutes aux femshymes enceintes ou allaitantes

450 mgjour

Denreacutees alimentaires destineacutees agrave des fins meacutedicales speacuteciales au sens du regraveglement (UE) no 6092013

Selon les besoins nutritionnels particushyliers des personnes auxquelles les proshyduits sont destineacutes

Substituts de la ration journaliegravere totale pour controcircle du poids au sens du regravegleshyment (UE) no 6092013 et substituts de repas pour controcircle du poids

250 mgrepas

Boissons agrave base de lait et produits simishylaires destineacutes aux enfants en bas acircge

200 mg100 g

30122017 L 351115

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Teneurs maximales en DHA et EPA (combineacutes)

Preacuteparations agrave base de ceacutereacuteales et denreacutees alimentaires pour beacutebeacutes destineacutees aux nourrissons et aux enfants en bas acircge au sens du regraveglement (UE) no 6092013

Aliments adapteacutes agrave une deacutepense muscushylaire intense surtout pour les sportifs

Denreacutees alimentaires portant des menshytions sur labsence ou la preacutesence reacuteduite de gluten conformeacutement aux exigences du regraveglement dexeacutecution (UE) no

8282014 de la Commission

Produits de boulangerie (pains petits pains et biscuits sucreacutes)

200 mg100 g

Ceacutereacuteales pour petit-deacutejeuner 500 mg100 g

Graisses pour la cuisson 360 mg100 g

Substituts de produits laitiers agrave lexcepshytion des boissons

600 mg100 g pour les fromages 200 mg100 g pour les produits agrave base de lait de soja et de lait dimitation (agrave lexshyception des boissons)

Produits laitiers agrave lexception des boisshysons agrave base de lait

600 mg100 g pour les fromages 200 mg100 g pour les produits laitiers (y compris les produits agrave base de lait de fromage frais et de yaourt agrave lexception des boissons)

Boissons non alcooliseacutees (y compris les substituts de boissons lacteacutees et les boisshysons agrave base de lait)

80 mg100 g

Barres de ceacutereacutealesbarres nutritives 500 mg100 g

Matiegraveres grasses tartinables et assaisonshynements

600 mg100 g

30122017 L 351116

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Huile extraite de Schizochytrium sp (ATCC PTA-9695)

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Teneurs maximales en DHA La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquohuile extraite de la microalgue Schizochytrium sp (ATCC PTA-9695)raquo

Produits laitiers agrave lexception des boisshysons agrave base de lait

200 mg100 g ou 600 mg100 g pour les produits fromagers

Substituts de produits laitiers agrave lexcepshytion des boissons

200 mg100 g ou 600 mg100 g pour les substituts de produits fromagers

Matiegraveres grasses agrave tartiner et assaisonneshymentssauces

600 mg100 g

Ceacutereacuteales pour petit-deacutejeuner 500 mg100 g

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

250 mg de DHA par jour pour la popushylation en geacuteneacuteral

450 mg de DHA par jour pour les femshymes enceintes ou allaitantes

Substituts de la ration journaliegravere totale pour controcircle du poids au sens du regravegleshyment (UE) no 6092013 et substituts de repas pour controcircle du poids

250 mgrepas

Boissons agrave base de lait et produits simishylaires destineacutes aux enfants en bas acircge

200 mg100 g

Aliments adapteacutes agrave une deacutepense muscushylaire intense surtout pour les sportifs

Denreacutees alimentaires portant des menshytions sur labsence ou la preacutesence reacuteduite de gluten conformeacutement aux exigences du regraveglement dexeacutecution (UE) no

8282014 de la Commission

Denreacutees alimentaires destineacutees agrave des fins meacutedicales speacuteciales au sens du regraveglement (UE) no 6092013

Selon les besoins nutritionnels particushyliers des personnes auxquelles les proshyduits sont destineacutes

30122017 L 351117

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Teneurs maximales en DHA

Produits de boulangerie (pains petits pains et biscuits sucreacutes)

200 mg100 g

Barres de ceacutereacuteales 500 mg100 g

Graisses pour la cuisson 360 mg100 g

Boissons non alcooliseacutees (y compris les substituts de boissons lacteacutees et les boisshysons agrave base de lait)

80 mg100 ml

Preacuteparations pour nourrissons et preacutepashyrations de suite au sens du regraveglement (UE) no 6092013

En conformiteacute avec le regraveglement (UE) no

6092013

Preacuteparations agrave base de ceacutereacuteales et denreacutees alimentaires pour beacutebeacutes destineacutees aux nourrissons et aux enfants en bas acircge au sens du regraveglement (UE) no 6092013

200 mg100 g

Huile de Schizochytrium sp Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Teneurs maximales en DHA La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquohuile extraite de la microalgue Schizochytrium spraquo

Produits laitiers agrave lexception des boisshysons agrave base de lait

200 mg100 g ou 600 mg100 g pour les produits fromagers

Substituts de produits laitiers agrave lexcepshytion des boissons

200 mg100 g ou 600 mg100 g pour les substituts de produits fromagers

Matiegraveres grasses agrave tartiner et assaisonneshymentssauces

600 mg100 g

Ceacutereacuteales pour petit-deacutejeuner 500 mg100 g

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

250 mg de DHA par jour pour la popushylation en geacuteneacuteral

450 mg de DHA par jour pour les femshymes enceintes ou allaitantes

30122017 L 351118

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Teneurs maximales en DHA

Substituts de la ration journaliegravere totale pour controcircle du poids au sens du regravegleshyment (UE) no 6092013 et substituts de repas pour controcircle du poids

250 mgrepas

Boissons agrave base de lait et produits simishylaires destineacutes aux enfants en bas acircge

200 mg100 g

Preacuteparations agrave base de ceacutereacuteales et denreacutees alimentaires pour beacutebeacutes destineacutees aux nourrissons et aux enfants en bas acircge au sens du regraveglement (UE) no 6092013

Aliments adapteacutes agrave une deacutepense muscushylaire intense surtout pour les sportifs

Denreacutees alimentaires portant des menshytions sur labsence ou la preacutesence reacuteduite de gluten conformeacutement aux exigences du regraveglement dexeacutecution (UE) no

8282014 de la Commission

Denreacutees alimentaires destineacutees agrave des fins meacutedicales speacuteciales au sens du regraveglement (UE) no 6092013

Selon les besoins nutritionnels particushyliers des personnes auxquelles les proshyduits sont destineacutes

Produits de boulangerie (pains petits pains et biscuits sucreacutes)

200 mg100 g

Barres de ceacutereacuteales 500 mg100 g

Graisses pour la cuisson 360 mg100 g

Boissons non alcooliseacutees (y compris les substituts laitiers et boissons agrave base de lait)

80 mg100 ml

30122017 L 351119

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Huile de Schizochytrium sp (T18)

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Teneurs maximales en DHA La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquohuile extraite de la microalgue Schizochytrium spraquo Produits laitiers agrave lexception des boisshy

sons agrave base de lait 200 mg100 g ou 600 mg100 g pour les produits fromagers

Substituts de produits laitiers agrave lexcepshytion des boissons

200 mg100 g ou 600 mg100 g pour les substituts de produits fromagers

Matiegraveres grasses agrave tartiner et assaisonneshymentssauces

600 mg100 g

Ceacutereacuteales pour petit-deacutejeuner 500 mg100 g

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

250 mg de DHA par jour pour la popushylation en geacuteneacuteral

450 mg de DHA par jour pour les femshymes enceintes ou allaitantes

Substituts de la ration journaliegravere totale pour controcircle du poids au sens du regravegleshyment (UE) no 6092013 et substituts de repas pour controcircle du poids

250 mgrepas

Boissons agrave base de lait et produits simishylaires destineacutes aux enfants en bas acircge

200 mg100 g

Aliments adapteacutes agrave une deacutepense muscushylaire intense surtout pour les sportifs

Denreacutees alimentaires portant des menshytions sur labsence ou la preacutesence reacuteduite de gluten conformeacutement aux exigences du regraveglement dexeacutecution (UE) no

8282014 de la Commission

Denreacutees alimentaires destineacutees agrave des fins meacutedicales speacuteciales au sens du regraveglement (UE) no 6092013

Selon les besoins nutritionnels particushyliers des personnes auxquelles les proshyduits sont destineacutes

30122017 L 351120

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Teneurs maximales en DHA

Produits de boulangerie (pains petits pains et biscuits sucreacutes)

200 mg100 g

Barres de ceacutereacuteales 500 mg100 g

Graisses pour la cuisson 360 mg100 g

Boissons non alcooliseacutees (y compris les substituts de boissons lacteacutees et les boisshysons agrave base de lait)

80 mg100 ml

Preacuteparations pour nourrissons et preacutepashyrations de suite au sens du regraveglement (UE) no 6092013

En conformiteacute avec le regraveglement (UE) no

6092013

Preacuteparations agrave base de ceacutereacuteales et denreacutees alimentaires pour beacutebeacutes destineacutees aux nourrissons et aux enfants en bas acircge au sens du regraveglement (UE) no 6092013

200 mg100 g

Extrait de fegraveves de soja fermenteacutees

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales 1 La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaishyres qui en contiennent est laquoextrait de fegraveves de soja fermenteacuteesraquo

2 Leacutetiquetage des compleacutements alimenshytaires contenant de lextrait de fegraveves de soja fermenteacutees mentionne que les personnes prenant des meacutedicaments ne devraient consommer le produit que sous controcircle meacutedical

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE (en geacutelules comprimeacutes ou poudre) destineacutes agrave la poshypulation adulte agrave lexclusion des femmes enceintes ou allaitantes

100 mgjour

Extrait de germe de bleacute (Triticum aestivum) riche en spermidine

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des compleacutements alimentaishyres qui en contiennent est laquoextrait de germe de bleacute riche en spermidineraquo Compleacutements alimentaires au sens de la

directive 200246CE destineacutes agrave la popushylation adulte

Leacutequivalent de 6 mg de spermidine par jour

30122017 L 351121

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Sucromalt Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales 1 La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaishyres qui en contiennent est laquosucromaltraquo

2 La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage est accompagneacutee dune mention preacutecisant que le proshyduit est une source de glucose et de fructose

Non speacutecifieacutees

Fibre de canne agrave sucre Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales

Pain 8

Produits de boulangerie 5

Produits agrave base de viande et de muscle 3

Assaisonnements et eacutepices 3

Fromage racircpeacute 2

Produits dieacuteteacutetiques 5

Sauces 2

Boissons 5

Extrait dhuile de tournesol Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquoextrait dhuile de tournesolraquo

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

11 gjour

Microalgues Tetraselmis chuii seacutecheacutees

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquomicroalgues Tetraselshymis chuii seacutecheacuteesraquo ou laquomicroalgues T chuii seacutecheacuteesraquo

Leacutetiquetage des compleacutements alimentaishyres contenant des microalgues Tetraselmis chuii seacutecheacutees comporte la mention suishyvante laquoContient des quantiteacutes neacutegligeashybles dioderaquo

Sauces 20 ou 250 mgjour

Sels speacuteciaux 1

Condiments 250 mgjour

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

250 mgjour 30122017 L 351122

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Therapon barcooScortum Utilisation identique agrave celle du saumon agrave savoir la preacuteparation culinaire de produits et de plats agrave base de poisson y compris des produits cuits crus fumeacutes et cuits au four

D-tagatose Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales 1 La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaishyres qui en contiennent est laquoD-tagashytoseraquo

2 Leacutetiquetage des produits dans lesquels la quantiteacute de D-tagatose deacutepasse 15 g par portion et des boissons dans lesquelles le taux de D-tagatose est sushypeacuterieur agrave 1 (telles que consomshymeacutees) mentionne qulaquoune consommashytion excessive peut avoir des effets laxatifsraquo

Non speacutecifieacutees

Extrait riche en taxifoline Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquoextrait riche en taxishyfolineraquo Compleacutements alimentaires au sens de la

directive 200246CE destineacutes agrave la popushylation en geacuteneacuteral agrave lexclusion des nourshyrissons des enfants en bas acircge des enshyfants et des adolescents acircgeacutes de moins de 14 ans

100 mgjour

Treacutehalose Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales 1 La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaishyres qui en contiennent est laquotreacutehaloseraquo elle figure sur leacutetiquetage du produit en tant que tel ou sur la liste dingreacuteshydients des denreacutees alimentaires qui en contiennent

2 La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage est accompagneacutee dune mention preacutecisant que laquole treacutehashylose est une source de glucoseraquo

Non speacutecifieacutees

30122017 L 351123

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Champignons (Agaricus bisporus) traiteacutes aux UV

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Teneurs maximales en vitamine D2

Champignons (Agaricus bisporus) 10 microg de vitamine D2100 g de masse fraicircche

1 La deacutenomination sur leacutetiquette du nouvel aliment ou des denreacutees alishymentaires qui en contiennent est laquochampignons (Agaricus bisporus) traishyteacutes aux UVraquo

2 La deacutenomination figurant sur leacutetishyquette du nouvel aliment ou des denshyreacutees alimentaires qui en contiennent est accompagneacutee de lindication selon laquelle laquoun traitement controcircleacute par rayonnement a eacuteteacute utiliseacute pour augshymenter les teneurs en vitamine Draquo ou laquoun traitement aux UV a eacuteteacute utiliseacute pour augmenter les teneurs en vitashymine D2raquo

Levure de boulanger (Saccharomyces cerevisiae) traiteacutee par UV

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Teneurs maximales en vitamine D2 La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquolevure enrichie en vishytamine Draquo ou laquolevure enrichie en vitashymine D2raquo Pain et petits pains au levain 5 microg de vitamine D2100 g

Produits de boulangerie fine au levain 5 microg de vitamine D2100 g

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

5 microg de vitamine D2jour

Pain traiteacute aux UV Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Teneurs maximales en vitamine D2 La deacutenomination figurant sur leacutetiquette du nouvel aliment est accompagneacutee de la mention laquocontient de la vitamine D obteshynue par traitement aux UVraquo

Pain et petits pains au levain (sans napshypage ni garniture)

3 microg de vitamine D2100 g

30122017 L 351124

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Lait traiteacute aux UV Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Teneurs maximales en vitamine D3 1 Leacutetiquette du nouvel aliment porte la mention laquotraiteacute aux UVraquo

2 Lorsque du lait traiteacute aux UV contient une quantiteacute de vitamine D consideacuteshyreacutee comme significative suivant lanshynexe XIII partie A point 2 du regravegleshyment (UE) no 11692011 du Parlement europeacuteen et du Conseil la deacutenomination sur leacutetiquetage est acshycompagneacutee de la mention laquocontient de la vitamine D obtenue par traiteshyment aux UVraquo ou laquolait contenant de la vitamine D obtenue par traitement aux UVraquo

Lait entier au sens du regraveglement (UE) no

13082013 pasteuriseacute agrave consommer tel quel

5-32 microgkg pour la population en geacuteneacuteshyral agrave lexclusion des nourrissons

Lait demi-eacutecreacutemeacute au sens du regraveglement (UE) no 13082013 pasteuriseacute agrave consommer tel quel

1-15 microgkg pour la population en geacuteneacuteshyral agrave lexclusion des nourrissons

Vitamine K2 (meacutenaquinone) Agrave utiliser conformeacutement aux dispositions de la directive 200246CE du regraveglement (UE) no 6092013 etou du regraveglement (CE) no 19252006

La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquomeacutenaquinoneraquo ou laquovitamine K2raquo

Extrait de son de bleacute Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquoextrait de son de bleacuteraquo

Llaquoextrait de son de bleacuteraquo ne peut pas ecirctre mis sur le marcheacute en tant que compleacutement alimentaire ou ingreacutedient de compleacutement alimentaire Il ne peut pas non plus ecirctre ajouteacute aux preacuteparations pour nourrissons

Biegravere et succeacutedaneacutes 04 g100 g

Ceacutereacuteales precirctes agrave consommer 9 g100 g

Produits laitiers 24 g100 g

Jus de fruits et de leacutegumes 06 g100 g

Boissons rafraicircchissantes 06 g100 g

Preacuteparations de viandes 2 g100 g

30122017 L 351125

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Becircta-glucanes de levure Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Teneurs maximales en becircta-glucanes de levure

(Saccharomyces cervisiae) purs La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquobecircta-glucanes de leshyvure (Saccharomyces cerevisiae)raquo

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE agrave lexclusion des compleacutements alimentaires destineacutes aux nourrissons et aux enfants en bas acircge

1275 gjour pour les enfants de plus de 12 ans et la population adulte en geacuteneacuteral

0675 gjour pour les enfants de moins de 12 ans

Substituts de la ration journaliegravere totale pour controcircle du poids au sens du regravegleshyment (UE) no 6092013

1275 gjour

Denreacutees alimentaires destineacutees agrave des fins meacutedicales speacuteciales au sens du regraveglement (UE) no 6092013 agrave lexclusion des denshyreacutees alimentaires destineacutees agrave des fins meacuteshydicales speacuteciales pour nourrissons et enshyfants en bas acircge

1275 gjour

Boissons agrave base de jus de fruits etou de leacutegumes y compris les jus concentreacutes et deacuteshydrateacutes

13 gkg

Boissons aromatiseacutees aux fruits 08 gkg

Preacuteparation en poudre pour boissons agrave base de cacao

383 gkg (en poudre)

Autres boissons 08 gkg (precirctes agrave consommer)

7 gkg (en poudre)

Barres de ceacutereacuteales 6 gkg

Ceacutereacuteales pour petit-deacutejeuner 153 gkg

30122017 L 351126

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Teneurs maximales en becircta-glucanes de levure (Saccharomyces cervisiae) purs

Ceacutereacuteales pour petit-deacutejeuner complegravetes et agrave forte teneur en fibres (preacuteparation insshytantaneacutee chaude)

15 gkg

Biscuits de type laquocookiesraquo 67 gkg

Biscuits de type laquocrackersraquo 67 gkg

Boissons agrave base de lait 38 gkg

Produits laitiers fermenteacutes 38 gkg

Substituts de produits laitiers 38 gkg

Lait en poudre ou poudre de lait 255 gkg

Potages et meacutelanges pour potages 09 gkg (precircts agrave consommer)

18 gkg (concentreacutes)

63 gkg (en poudre)

Chocolat et produits de confiserie 4 gkg

Barres et poudres proteacuteineacutees 191 gkg

Confiture marmelade et autres pacirctes agrave tartiner agrave base de fruits

113 gkg

Zeacuteaxanthine Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquozeacuteaxanthine de synshythegraveseraquo

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

2 mgjour

30122017 L 351127

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

L-pidolate de zinc Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquoL-pidolate de zincraquo

Denreacutees alimentaires reacutegies par le regravegleshyment (UE) no 6092013

3 gjour

Boissons agrave base de lait et produits simishylaires destineacutes aux enfants en bas acircge

Substituts de repas pour controcircle du poids

Aliments adapteacutes agrave une deacutepense muscushylaire intense surtout pour les sportifs

Denreacutees alimentaires portant des menshytions sur labsence ou la preacutesence reacuteduite de gluten conformeacutement aux exigences du regraveglement dexeacutecution (UE) no

8282014 de la Commission

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

(1) Regraveglement (UE) no 6092013 du Parlement europeacuteen et du Conseil du 12 juin 2013 concernant les denreacutees alimentaires destineacutees aux nourrissons et aux enfants en bas acircge les denreacutees alimentaires destineacutees agrave des fins meacutedicales speacuteciales et les substituts de la ration journaliegravere totale pour controcircle du poids et abrogeant la directive 9252CEE du Conseil les directives 968CE 199921CE 2006125CE et 2006141CE de la Commission la directive 200939CE du Parlement europeacuteen et du Conseil et les regraveglements (CE) no 412009 et (CE) no 9532009 de la Commission (JO L 181 du 2962013 p 35)

(2) Regraveglement dexeacutecution (UE) no 8282014 de la Commission du 30 juillet 2014 relatif aux exigences applicables agrave la fourniture dinformations aux consommateurs concernant labsence ou la preacutesence reacuteduite de gluten dans les denreacutees alimentaires (JO L 228 du 3172014 p 5)

(3) Directive 200246CE du Parlement europeacuteen et du Conseil du 10 juin 2002 relative au rapprochement des leacutegislations des Eacutetats membres concernant les compleacutements alimentaires (JO L 183 du 1272002 p 51)

(4) Regraveglement (CE) no 19252006 du Parlement europeacuteen et du Conseil du 20 deacutecembre 2006 concernant ladjonction de vitamines de mineacuteraux et de certaines autres substances aux denreacutees alimentaires (JO L 404 du 30122006 p 26)

(5) Directive 2001113CE du Conseil du 20 deacutecembre 2001 relative aux confitures geleacutees et marmelades de fruits ainsi quagrave la cregraveme de marrons destineacutees agrave lalimentation humaine (JO L 10 du 1212002 p 67)

(6) Regraveglement (UE) no 13082013 du Parlement europeacuteen et du Conseil du 17 deacutecembre 2013 portant organisation commune des marcheacutes des produits agricoles et abrogeant les regraveglements (CEE) no 92272 (CEE) no 23479 (CE) no 10372001 et (CE) no 12342007 du Conseil (JO L 347 du 20122013 p 671)

30122017 L 351128

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Tableau 2 Speacutecifications

Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Acide N-aceacutetyl-D- neuraminique

Description Lacide N-aceacutetyl-D-neuraminique se preacutesente sous la forme dune poudre cristalline de couleur blanche agrave blanc casseacute

Deacutefinition Deacutenomination chimique Deacutenominations de lUICPA

acide N-aceacutetyl-D-neuraminique (dihydrate)

acide 5-aceacutetamido-35-dideacutesoxy-D-glyceacutero-D-galacto-non-2-ulopyranosonique (dihydrate)

Synonymes

acide sialique (dihydrate)

Formule chimique C11H19NO9 (acide)

C11H23NO11 (C11H19NO9 2H2O) (dihydrate)

Masse moleacuteculaire 3093 Da (acide)

3453 (3093 + 360) (dihydrate)

No CAS 131-48-6 (acide libre)

50795-27-2 (dihydrate)

Speacutecifications Description poudre cristalline blanche agrave blanc casseacute

pH (solution agrave 5 20 degC) 17 - 25

Acide N-aceacutetyl-D-neuraminique (dihydrate) gt 970

Eau (dihydrate agrave 104 ) le 125 (mm)

Cendres sulfateacutees lt 02 (mm)

Acide aceacutetique (sous forme dacide libre etou daceacutetate de sodium) lt 05 (mm)

Meacutetaux lourds Fer lt 200 mgkg

Plomb lt 01 mgkg

Proteacuteines reacutesiduelles lt 001 (mm)

30122017 L 351129

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Solvants reacutesiduels 2-Propanol lt 01 (mm)

Aceacutetone lt 01 (mm)

Aceacutetate deacutethyle lt 01 (mm)

Critegraveres microbiologiques Salmonella absence dans 25 g

Flore meacutesophile aeacuterobie totale lt 500 UFCg

Enterobacteriaceae absence dans 10 g

Cronobacter (Enterobacter) sakazakii absence dans 10 g

Listeria monocytogenes absence dans 25 g

Bacillus cereus lt 50 UFCg

Levures lt 10 UFCg

Moisissures lt 10 UFCg

Endotoxines reacutesiduelles lt 10 UEmg

UFC uniteacutes formant colonie UE uniteacutes dendotoxines

Pulpe de fruit seacutecheacutee dAdansonia digitata (baobab)

DescriptionDeacutefinition Le fruit du baobab (Adansonia digitata) est cueilli sur larbre Son enveloppe dure est fendue et la pulpe est seacutepareacutee des graines et de lenveloppe avant decirctre broyeacutee Les particules grossiegraveres sont seacutepareacutees des particules fines (taille comprise entre 3 et 600 micro) puis la pulpe est conditionneacutee

Caracteacuteristiques nutritionnelles Humiditeacute (perte agrave la dessiccation) (g100 g) 45-137

Proteacuteines (g100 g) 18-93

Matiegraveres grasses (g100 g) 0-16

Glucides (g100 g) 763-895

Sucres (exprimeacutes en glucose) 152-365

Sodium (mg100 g) 01-252

Speacutecifications analytiques Matiegraveres eacutetrangegraveres Pas plus de 02

Humiditeacute (perte agrave la dessiccation) (g100 g) 45-137

Matiegraveres mineacuterales (g100 g) 38-66

30122017 L 351130

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Extrait dAjuga reptans obtenu agrave partir de cultures cellulaires

DescriptionDeacutefinition Extrait hydro-alcoolique obtenu agrave partir de cultures tissulaires dAjuga reptans L substantiellement eacutequivalent aux extraits des parties aeacuteriennes fleuries dAjuga reptans provenant de cultures traditionnelles

L-alanyl-L-glutamine DescriptionDeacutefinition La L-alanyl-L-glutamine est produite par fermentation avec une souche dEscherichia coli geacuteneacutetiquement modifieacute Pendant le processus de fermentation linshygreacutedient est secreacuteteacute dans le milieu de croissance il en est ensuite seacutepareacute et il est purifieacute agrave une concentration supeacuterieure agrave 98

Aspect poudre cristalline blanche

Pureteacute gt 98

Spectroscopie infrarouge en conformiteacute avec la norme de reacutefeacuterence

Aspect de la solution incolore et transparente

Dosage (matiegravere segraveche) 98-102

Substances apparenteacutees (chacune) le 02

Reacutesidu de calcination le 01

Perte agrave la dessiccation le 05

Pouvoir rotatoire + 90 - + 110deg

pH (1 H2O) 50-60

Ammonium (NH4) le 0020

Chlorures (Cl) le 0020

Sulfates (SO4) le 0020

Critegraveres microbiologiques Escherichia coli Absenceg

Huile dalgue extraite de la microalgue Ulkenia sp

DescriptionDeacutefinition Huile extraite de la microalgue Ulkenia sp

Indice daciditeacute le 05 mg de KOHg

Indice de peroxyde le 50 meqkg dhuile

Humiditeacute et matiegraveres volatiles le 005

Insaponifiables le 45

Acides gras trans le 10

Teneur en DHA ge 32

30122017 L 351131

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Huile dAllanblackia DescriptionDeacutefinition Lhuile dAllanblackia est tireacutee des graines des espegraveces dAllanblackia suivantes A floribunda (synonyme dA parviflora) et A stuhlmannii

Composition en acides gras Acide laurique (C120) lt 10

Acide myristique (C140) lt 10

Acide palmitique (C160) lt 20

Acide palmitoleacuteique (C161) lt 10

Acide steacutearique (C180) 45-58

Acide oleacuteique (C181) 40-51

Acide linoleacuteique (C182) lt 10

Acide γ-linoleacutenique (C183) lt 10

Acide arachidique (C200) lt 10

Acides gras libres maximum 01

Caracteacuteristiques Acides gras trans maximum 05

Indice de peroxyde maximum 08 meqkg

Indice diode lt 46 g100 g

Matiegravere insaponifiable max 10

Indice de saponification 185-198 mg de KOHg

Extrait de feuilles dAloe macroclada Baker

DescriptionDeacutefinition Extrait de gel en poudre obtenu agrave partir des feuilles dAloe macroclada Baker substantiellement eacutequivalent au mecircme gel obtenu agrave partir des feuilles dAloe vera L Burm

Cendres 25

Fibres alimentaires 286

Matiegraveres grasses 27

Humiditeacute 47

Polysaccharides 95

Proteacuteines 163

Glucose 89

30122017 L 351132

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Huile de krill de lAntarctique (Euphausia superba)

DescriptionDeacutefinition Lextrait lipidique de krill de lAntarctique (Euphausia superba) est produit agrave partir de krill surgeleacute ou seacutecheacute broyeacute et soumis agrave une extraction au moyen dun solvant dextraction autoriseacute (en vertu de la directive 200932CE) Les proteacuteines et les morceaux de krill sont eacutelimineacutes de lextrait lipidique par filshytrage Les solvants dextraction et leau reacutesiduelle sont eacutelimineacutes par eacutevaporation

Indice de saponification le 230 mg de KOHg

Indice de peroxyde le 3 meq O2kg dhuile

Humiditeacute et matiegraveres volatiles le 3 ou 06 exprimeacute en activiteacute de leau agrave 25 degC

Phospholipides 35-50

Acides gras trans le 1

EPA (acide eicosapentaeacutenoiumlque) ge 9

DHA (acide docosahexaeacutenoiumlque) ge 5

Huile de krill de lAntarctique Euphausia superba riche en phospholipides

DescriptionDeacutefinition Lhuile riche en phospholipides est produite agrave partir de krill de lAntarctique (Euphausia superba) des lavages au solvant reacutepeacuteteacutes au moyen dun solvant aushytoriseacute (en vertu de la directive 200932CE) augmentent la teneur en phospholipides de lhuile Les solvants sont eacutelimineacutes par eacutevaporation du produit fishynal

Indice de saponification le 230 mg de KOHg

Indice de peroxyde le 3 meq O2kg dhuile

Stabiliteacute agrave loxydation La stabiliteacute agrave loxydation de tous les produits alimentaires contenant de lhuile de krill de lAntarctique Euphausia superba riche en phospholipides doit ecirctre deacutemontreacutee au moyen dune meacutethode dessai nationaleinternationale approprieacutee et reconnue (une meacutethode AOAC par exemple)

Humiditeacute et matiegraveres volatiles le 3 ou 06 exprimeacute en activiteacute de leau agrave 25 degC

Phospholipides ge 60

Acides gras trans le 1

EPA (acide eicosapentaeacutenoiumlque) ge 9

DHA (acide docosahexaeacutenoiumlque) ge 5

Huile riche en acide arachidonique extraite du champignon Mortierella alpina

DescriptionDeacutefinition Lhuile riche en acide arachidonique de couleur jaune clair est obtenue par fermentation des souches non geacuteneacutetiquement modifieacutees IS-4 I49-N18 et FJRK-MA01 du champignon Mortierella alpina au moyen dun liquide approprieacute Lhuile est extraite de la biomasse et purifieacutee

Acide arachidonique ge 40 en poids des acides gras totaux

Acides gras libres le 045 des acides gras totaux

Acides gras trans le 05 des acides gras totaux

Matiegravere insaponifiable le 15

30122017 L 351133

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Indice de peroxyde le 5 meqkg

Indice danisidine le 20

Indice daciditeacute le 10 KOHg

Humiditeacute le 05

Huile dargan extraite dArgania spinosa

DescriptionDeacutefinition Lhuile dargan est obtenue par pression agrave froid de lamandon du fruit de larganier [Argania spinosa (L) Skeels] Les amandons peuvent ecirctre grilleacutes avant pression mais sans contact direct avec une flamme

Composition Acide palmitique (C160) 12-15

Acide steacutearique (C180) 5-7

Acide oleacuteique (C181) 43-50

Acide linoleacuteique (C182) 29-36

Matiegravere insaponifiable 03-2

Steacuterols totaux 100-500 mg100 g

Tocopheacuterols totaux 16-90 mg100 g

Aciditeacute oleacuteique 02-15

Indice de peroxyde lt 10 meq O2kg

Oleacuteoreacutesine riche en astaxanthine extraite de lalgue Haematococcus pluvialis

DescriptionDeacutefinition Lastaxanthine est un caroteacutenoiumlde produit par lalgue Haematococcus pluvialis Diffeacuterentes meacutethodes de culture des algues existent des systegravemes fermeacutes exshyposeacutes agrave la lumiegravere du soleil ou des bassins alternativement ouverts agrave eacuteclairage artificiel strictement controcircleacute peuvent ecirctre utiliseacutes Les cellules algales sont reacutecolteacutees et seacutecheacutees loleacuteoreacutesine est extraite au moyen de CO2 supercritique ou dun solvant (laceacutetate deacutethyle) Lastaxanthine est dilueacutee et normaliseacutee agrave 25 50 70 10 15 ou 20 au moyen dhuile dolive dhuile de carthame dhuile de tournesol ou de triglyceacuterides agrave chaicircne moyenne (TCM)

Composition de loleacuteoreacutesine Matiegraveres grasses 422-99

Proteacuteines 03-44

Glucides 0-528

Fibres lt 10

Cendres 00-42

Speacutecification des caroteacutenoiumldes ( mm)

Astaxanthines totales 29-111

30122017 L 351134

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

9-cis-astaxanthine 03-173

13-cis-astaxanthine 02-70

Monoesters dastaxanthine 798-915

Diesters dastaxanthine 016-190

β-carotegravene 001-03

Luteacuteine 0-18

Canthaxanthine 0-130

Critegraveres microbiologiques Bacteacuteries aeacuterobies totales lt 3 000 UFCg

Levures et moisissures lt 100 UFCg

Coliformes lt 10 UFCg

E coli Neacutegatif

Salmonella Neacutegatif

Staphylococcus Neacutegatif

Graines de basilic (Ocimum basilicum)

DescriptionDeacutefinition Le basilic (Ocimum basilicum L) appartient agrave la famille des Lamiaceae dans lordre des Lamiales Apregraves la reacutecolte les graines sont nettoyeacutees meacutecaniquement Les fleurs les feuilles et les autres parties de la plante sont retireacutees Une filtration (optique meacutecanique) doit garantir une pureteacute optimale des graines de basilic Le processus de production de jus de fruits et de boissons agrave base de meacutelanges de fruitsleacutegumes contenant des graines de basilic (Ocimum basilicum L) comprend des eacutetapes de preacutehydration et de pasteurisation des graines Des controcircles microbiologiques et des systegravemes de surveillance sont en place

Matiegraveres segraveches 941

Proteacuteines 207

Matiegraveres grasses 244

Glucides 17

Fibres alimentaires 405 (meacutethode AOAC 95829)

Cendres 678

Extrait de haricot noir fermenteacute

DescriptionDeacutefinition Lextrait de haricot noir (de soja) fermenteacute (extrait de Touchi) se preacutesente sous la forme dune poudre fine de couleur brun clair riche en proteacuteines obteshynue par extraction agrave leau de petites graines de soja fermenteacutees avec Aspergillus oryzae Lextrait contient un inhibiteur de lα-glucosidase

Caracteacuteristiques Matiegraveres grasses le 10

Proteacuteines ge 55

30122017 L 351135

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Eau le 70

Cendres le 10

Glucides ge 20

Activiteacute en tant quinhibiteur de lα-glucosidase IC50 min 0025 mgml

Isoflavone de soja lt 03 g100 g

Lactoferrine bovine DescriptionDeacutefinition La lactoferrine bovine est une proteacuteine naturellement preacutesente dans le lait de vache Glycoproteacuteine liant le fer denviron 77 kDa elle se compose dune seule chaicircne polypeptidique de 689 acides amineacutes

Processus de production La lactoferrine bovine est isoleacutee du lait eacutecreacutemeacute ou du lactoseacuterum par un proceacutedeacute deacutechange dions suivi de plusieurs eacutetapes dulshytrafiltration Le produit ainsi obtenu est seacutecheacute par lyophilisation ou atomisation et tamiseacute de maniegravere que les grosses particules en soient eacutelimineacutees Il se preacutesente sous forme de poudre rose clair quasiment inodore

Proprieacuteteacutes physico-chimiques de la lactoferrine bovine Humiditeacute lt 45

Cendres lt 15

Arsenic lt 20 mgkg

Fer lt 350 mgkg

Proteacuteines gt 93

dont lactoferrine bovine gt 95

dont autres proteacuteines lt 50

pH (solution agrave 2 20 degC) 52-72

Solubiliteacute (solution agrave 2 20 degC) totale

Huile de graines de Buglossoides arvensis

DescriptionDeacutefinition Lhuile de Buglossoides raffineacutee est produite agrave partir des graines de Buglossoides arvensis (L) I M Johnst

Acide alpha-linoleacutenique ge 35 mm des acides gras totaux

Acide steacutearidonique ge 15 mm des acides gras totaux

Acide linoleacuteique ge 80 mm des acides gras totaux

Acides gras trans le 20 mm des acides gras totaux

Indice daciditeacute le 06 mg de KOHg

Indice de peroxyde le 50 meq O2kg

Composeacutes insaponifiables le 20

Teneur en proteacuteines (azote total) le 10 microgl

Alcaloiumldes pyrrolizidiniques non deacutetectables avec une limite de deacutetection de 40 microgkg

30122017 L 351136

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Huile de Calanus finmarchicus DescriptionDeacutefinition Le nouvel aliment de couleur rubis est une huile leacutegegraverement visqueuse extraite du crustaceacute (zooplancton marin) Calanus finmarchicus Lingreacutedient est principalement composeacute desters de cire (gt 85 ) contenant de faibles quantiteacutes de triglyceacuterides et autres lipides neutres

Speacutecifications Eau lt 10

Esters de cire gt 85

Acides gras totaux gt 46

Acide eicosapentaeacutenoiumlque (EPA) gt 30

Acide docosahexaeacutenoiumlque (DHA) gt 40

Alcools gras totaux gt 28

Alcool gras C201 n-9 gt 90

Alcool gras C221 n-11 gt 12

Acides gras trans lt 10

Esters dastaxanthine lt 01

Indice de peroxyde lt 30 meq O2kg

Base de gomme agrave macirccher (monomeacutethoxypolyeacutethylegraveneshyglycol)

DescriptionDeacutefinition Le nouvel ingreacutedient alimentaire est un polymegravere syntheacutetique (brevet no WO2006016179) Il est constitueacute de polymegraveres ramifieacutes composeacutes de monomeacuteshythoxypolyeacutethylegravene glycol (MPEG) greffeacute sur du polyisopregravene greffeacute par anhydride maleacuteique (PIP-g-MA) et de MPEG nayant pas reacuteagi (moins de 35 en poids)

Il a une couleur blanche agrave blanc casseacute

No CAS 1246080-53-4

Caracteacuteristiques Humiditeacute lt 50

Aluminium lt 30 mgkg

Lithium lt 05 mgkg

Nickel lt 05 mgkg

Anhydride reacutesiduel lt 15 micromolg

Indice de polydispersiteacute lt 14

Isopregravene lt 005 mgkg

Oxyde deacutethylegravene lt 02 mgkg

Anhydride maleacuteique libre lt 01

30122017 L 351137

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Oligomegraveres totaux (moins de 1 000 daltons) le 50 mgkg

Eacutethylegravene glycol lt 200 mgkg

Dieacutethylegravene glycol lt 30 mgkg

Monoeacutethylegravene glycol meacutethyl eacutether lt 30 mgkg

Dieacutethylegravene glycol meacutethyl eacutether lt 40 mgkg

Trieacutethylegravene glycol meacutethyl eacutether lt 70 mgkg

14-dioxane lt 20 mgkg

Formaldeacutehyde lt 10 mgkg

Base de gomme agrave macirccher [copolymegravere anhydre du meacutethoxyeacutethegravene (oxyde de meacutethyle et de vinyle) et du furane-25-dione (anhydride maleacuteique)]

DescriptionDeacutefinition Le copolymegravere du meacutethoxyeacutethegravene et du furane-25-dione est un copolymegravere anhydre du meacutethoxyeacutethegravene (oxyde de meacutethyle et de vinyle) et du furane-25- dione (anhydride maleacuteique)

Poudre fluide blanche agrave blanc casseacute

No CAS 9011-16-9

Pureteacute Valeur de dosage Au moins 995 de la matiegravere segraveche

Viscositeacute speacutecifique (1 MEK) 2-10

Meacutethoxyeacutethegravene reacutesiduel le 150 ppm

Furane-25-dione reacutesiduel le 250 ppm

Aceacutetaldeacutehyde le 500 ppm

Meacutethanol le 500 ppm

Peroxyde de dilauroyle le 15 ppm

Total des meacutetaux lourds le 10 ppm

Critegraveres microbiologiques Deacutenombrement sur plaque du total des micro-organismes aeacuterobies le 500 UFCg

Moisissureslevures le 500 UFCg

Escherichia coli reacutesultat de leacutepreuve neacutegatif

Salmonella reacutesultat de leacutepreuve neacutegatif

Staphylococcus aureus reacutesultat de leacutepreuve neacutegatif

Pseudomonas aeruginosa reacutesultat de leacutepreuve neacutegatif

30122017 L 351138

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Huile de chia (Salvia hispanica)

DescriptionDeacutefinition Lhuile de chia est produite par pression agrave froid de graines de chia (Salvia hispanica L) (pureteacute de 999 ) Aucun solvant nest utiliseacute et apregraves pression lhuile est placeacutee dans des citernes de deacutecantation et les impureteacutes sont eacutelimineacutees par filtration Elle peut eacutegalement ecirctre produite par extraction au CO2 supercritique

Processus de production Produite par pression agrave froid Aucun solvant nest utiliseacute et apregraves pression lhuile est placeacutee dans des citernes de deacutecantation et les impureteacutes sont eacutelimishyneacutees par filtration

Aciditeacute exprimeacutee en acide oleacuteique le 20

Indice de peroxyde le 10 meqkg

Impureteacutes insolubles le 005

Acide α-linoleacutenique ge 60

Acide linoleacuteique 15-20

Graines de chia (Salvia hispanica)

DescriptionDeacutefinition Le chia (Salvia hispanica L) est une plante herbaceacutee annuelle deacuteteacute appartenant agrave la famille des Labiatae Apregraves la reacutecolte les graines sont nettoyeacutees meacutecanishyquement Les fleurs les feuilles et les autres parties de la plante sont retireacutees

Matiegravere segraveche 90-97

Proteacuteines 15-26

Matiegraveres grasses 18-39

Glucides () 18-43

Cellulose brute () 18-43

Cendres 3-7

() Les glucides comprennent la quantiteacute de fibres (UE les glucides sont les glucides disponibles = sucre + amidon) () La cellulose brute correspond agrave la partie de la cellulose principalement constitueacutee de cellulose de pentosanes et de lignine non digestibles Processus de production Le processus de production de jus de fruits et de boissons agrave base de meacutelanges de jus de fruits contenant des graines de chia comprend des eacutetapes de preacuteshyhydration et de pasteurisation des graines Des controcircles microbiologiques et des systegravemes de surveillance sont en place

Chitine-glucane issu dAspergillus niger

DescriptionDeacutefinition Le chitine-glucane est obtenu agrave partir du myceacutelium dAspergillus niger Il sagit dune poudre leacutegegraverement jaune inodore et fluide Sa teneur en matiegravere segraveshyche est de 90 ou plus

Le chitine-glucane est constitueacute dans une large mesure de deux polysaccharides

mdash la chitine constitueacutee de motifs reacutepeacuteteacutes de N-aceacutetyl-D-glucosamine (no CAS 1398-61-4)

mdash le becircta (1 3)-glucane constitueacute de motifs reacutepeacuteteacutes de D-glucose (no CAS 9041-22-9)

30122017 L 351139

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Perte agrave la dessiccation le 10

Chitine-glucane ge 90

Rapport chitineglucane de 3070 agrave 6040

Cendres le 30

Lipides le 10

Proteacuteines le 60

Complexe de chitine-glucane extrait de Fomes fomentarius

DescriptionDeacutefinition Le complexe de chitine-glucane est obtenu agrave partir des parois cellulaires du carpophore du champignon Fomes fomentarius Il est principalement constitueacute de deux polysaccharides

mdash la chitine constitueacutee de motifs reacutepeacuteteacutes de N-aceacutetyl-D-glucosamine (no CAS 1398-61-4)

mdash le becircta-(13 16)-D-glucane constitueacute de motifs reacutepeacuteteacutes de D-glucose (no CAS 9041-22-9)

Le processus de production comprend plusieurs eacutetapes dont le nettoyage lamenuisement et le broyage le ramollissement dans leau et le chauffage dans une solution alcaline le lavage le seacutechage Il ny a pas dhydrolyse au cours du processus de production

Aspect poudre brune inodore et insipide

Pureteacute Humiditeacute le 15

Cendres le 30

Chitine-glucane ge 90

Rapport chitineglucane 7020

Glucides totaux agrave lexception des glucanes le 01

Proteacuteines le 20

Lipides le 10

Meacutelanines le 83

Additifs neacuteant

pH 67-75

Meacutetaux lourds Plomb (ppm) le 100

Cadmium (ppm) le 100

Mercure (ppm) le 003

Arsenic (ppm) le 020

30122017 L 351140

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Critegraveres microbiologiques Bacteacuteries meacutesophiles totales le 103g

Levures et moisissures le 103g

Coliformes agrave 30 degC le 103g

E coli le 10g

Salmonella et autres bacteacuteries pathogegravenes Absence25 g

Extrait de chitosane dorigine fongique (Agaricus bisporus Aspergillus niger)

DescriptionDeacutefinition Lextrait de chitosane [contenant principalement de la poly (D-glucosamine)] est obtenu agrave partir des stipes dAgaricus bisporus ou agrave partir du myceacutelium dAspergillus niger

Le processus de production breveteacute comprend plusieurs eacutetapes dont lextraction et la deacutesaceacutetylation (hydrolyse) en milieu alcalin la solubilisation en mishylieu acide la preacutecipitation en milieu alcalin le lavage et le seacutechage

Synonyme poly(D-glucosamine)

Numeacutero CAS du chitosane 9012-76-4

Formule du chitosane (C6H11NO4)n

Aspect fine poudre fluide

Couleur de blanc casseacute agrave leacutegegraverement brunacirctre

Odeur inodore

Pureteacute Teneur en chitosane ( mm segraveche) 85

Teneur en glucane ( mm segraveche) le 15

Perte agrave la dessiccation ( mm segraveche) le 10

Viscositeacute (1 dans lacide aceacutetique 1 ) 1-15

Degreacute daceacutetylation (en molmasse humide) 0-30

Viscositeacute (1 dans lacide aceacutetique 1 ) (mPas) 1-14 pour le chitosane obtenu agrave partir dAspergillus niger 12-25 pour la chitine extraite dAgaricus bisposhyrus

Cendres ( mm segraveche) le 30

Proteacuteines ( mm segraveche) le 20

Dimension particulaire gt 100 nm

Masse volumique apregraves tassement (gcm3) 07-10

Pouvoir de reacutetention des graisses 800 times (mm humide) eacutepreuve reacuteussie

30122017 L 351141

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Meacutetaux lourds Mercure (ppm) le 01

Plomb (en ppm) le 10

Arsenic (ppm) le 10

Cadmium (ppm) le 05

Critegraveres microbiologiques Germes aeacuterobies (UFCg) le 103

Levures et moisissures (UFCg) le 103

Escherichia coli (UFCg) le 10

Enterobacteriaceae (UFCg) le 10

Salmonella Absence25 g

Listeria monocytogenes Absence25 g

Sulfate de chondroiumltine DescriptionDeacutefinition Le sulfate de chondroiumltine (sel de sodium) est un produit biosyntheacutetique Il est obtenu par sulfatation chimique de la chondroiumltine reacutesultant de la fermenshytation par la souche de la bacteacuterie Escherichia coli O5K4H4 U1-41 (ATCC 24502)

Sulfate de chondroiumltine (sel de sodium) ( sur sec) 95-105

Masse moleacuteculaire moyenne en poids (kDa) 5-12

Masse moleacuteculaire moyenne en nombre (kDa) 4-11

Dispersiteacute (mhm005) le 07

Degreacute de sulfatation (ΔDi-6S) () le 85

Perte agrave la dessiccation () (105 degC jusquagrave masse constante) le 100

Reacutesidu de calcination ( sur sec) 20-30

Proteacuteines ( sur sec) le 05

Endotoxines (UEmg) le 100

Impureteacutes organiques totales (mgkg) le 50

Picolinate de chrome DescriptionDeacutefinition Le picolinate de chrome se preacutesente sous la forme dune poudre fluide rougeacirctre leacutegegraverement soluble dans leau agrave pH 7 Le sel est aussi soluble dans les solvants organiques polaires

Deacutenomination chimique tris(2-pyridinecarboxylate-NO)chrome (III) ou 2-acide carboxylique de pyridine chromate (III)

No CAS 14639-25-9

30122017 L 351142

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Formule chimique Cr(C6H4NO2)3

Caracteacuteristiques chimiques

Picolinate de chrome ge 95

Chrome (III) 12-13

Chrome (VI) non deacutetecteacute

Eau le 40

Feuilles de Cistus incanus L Pandalis

Description Feuilles de Cistus incanus L Pandalis espegravece appartenant agrave la famille des Cistaceae et originaire de la reacutegion meacutediterraneacuteenne (Chalcidique)

Composition Humiditeacute 9-10 g100 g de feuilles

Proteacuteines 61 g100 g de feuilles

Matiegraveres grasses 16 g100 g de feuilles

Glucides 501 g100 g de feuilles

Fibres 271 g100 g de feuilles

Mineacuteraux 44 g100 g de feuilles

Sodium 018 g

Potassium 075 g

Magneacutesium 024 g

Calcium 10 g

Fer 65 mg

Vitamine B1 30 microg

Vitamine B2 30 microg

Vitamine B6 54 microg

Vitamine C 28 mg

Vitamine A lt 01 mg

Vitamine E 40ndash50 mg

Alpha-tocopheacuterol 20ndash50 mg

Becircta-tocopheacuterol et gamma-tocopheacuterol 2-15 mg

Delta-tocopheacuterol 01ndash2 mg

30122017 L 351143

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Citicoline Citicoline (syntheacutetique) DescriptionDeacutefinition La citicoline est composeacutee de cytosine de ribose de pyrophosphate et de choline

Poudre cristalline blanche

Deacutenomination chimique cytidine-5prime-pyrophosphate de choline cytidine 5prime-(diphosphate de trihydrogegravene) Pprime-[2-(trimeacutethylammonio)eacutethyl] ester de sel inshyterne

Formule chimique C14H26N4O11P2

Masse moleacuteculaire 48832 gmol

No CAS 987-78-0

pH (solution deacutechantillon de 1 ) 25-35

Pureteacute Valeur de dosage ge 98 de la matiegravere segraveche

Perte agrave la dessiccation (agrave 100 degC pendant 4 heures) le 50

Ammonium le 005

Arsenic pas plus de 2 ppm

Acides phosphoriques libres le 01

Acide 5prime-cytidylique le 10

Critegraveres microbiologiques Nombre total sur plaque le 103 UFCg

Levures et moisissures le 102 UFCg

Escherichia coli Absence dans 1 g

Citicoline (de source microbienne) DescriptionDeacutefinition Elle est produite par fermentation avec une souche geacuteneacutetiquement modifieacutee dE coli (BCT19p40k)

La speacutecification de la citicoline ayant une source bacteacuterienne est identique agrave celle de la citicoline syntheacutetique autoriseacutee

Clostridium butyricum DescriptionDeacutefinition Clostridium butyricum (CBM-588) est une bacteacuterie Gram positive produisant des spores anaeacuterobie stricte non pathogegravene et non geacuteneacutetiquement modifieacutee Numeacutero denregistrement FERM BP-2789

Critegraveres microbiologiques Germes aeacuterobies viables totaux le 103 UFCg

Escherichia coli pas de deacutetection dans 1 g

30122017 L 351144

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Staphylococcus aureus pas de deacutetection dans 1 g

Pseudomonas aeruginosa pas de deacutetection dans 1 g

Levures et moisissures le 102 UFCg

Extrait de poudre de cacao deacutegraisseacute

Extrait de cacao (Theobroma cacao L)

Aspect poudre brun fonceacute sans impureteacutes visibles

Proprieacuteteacutes physico-chimiques

Teneur en polypheacutenols ge 550 EAG

Teneur en theacuteobromine le 100

Teneur en cendres le 50

Pourcentage dhumiditeacute le 80

Masse volumique apparente 040-055 gcm3

pH 50-65

Solvant reacutesiduel le 500 ppm

Extrait de cacao agrave faible teneur en matiegraveres grasses

Extrait de cacao (Theobroma cacao L) agrave faible teneur en matiegraveres grasses

Aspect poudre rouge sombre agrave violette

Extrait de cacao concentreacute ge 99

Dioxyde de silicium (auxiliaire technologique) le 10

Flavanols de cacao ge 300 mgg

(-) Eacutepicateacutechine ge 45 mgg

Perte agrave la dessiccation le 50

Huile de graine de coriandre (Coriandrum sativum)

DescriptionDeacutefinition Lhuile de graine de coriandre est une huile contenant des glyceacuterides dacides gras obtenue agrave partir des graines de coriandre Coriandrum sativum L

Couleur leacutegegraverement jaune goucirct fade

No CAS 8008-52-4

Composition en acides gras

Acide palmitique (C160) 2-5

Acide steacutearique (C180) lt 15

Acide peacutetroseacutelinique [cis-C181(n-12)] 60-75

Acide oleacuteique [cis-C181 (n-9)] 8-15

30122017 L 351145

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Acide linoleacuteique (C182) 12-19

Acide α-linoleacutenique (C183) lt 10

Acides gras trans le 10

Pureteacute Indice de reacutefraction (agrave 20 degC) 1466-1474

Indice daciditeacute le 25 mg de KOHg

Indice de peroxyde le 50 meqkg

Indice diode 88-110 uniteacutes

Indice de saponification 186-200 mg de KOHg

Matiegravere insaponifiable le 15 gkg

Fruits seacutecheacutes de Crataegus pinnatifida

DescriptionDeacutefinition Fruits seacutecheacutes de lespegravece Crataegus pinnatifida appartenant agrave la famille des Rosaceae et originaire du nord de la Chine et de la Coreacutee

Composition Matiegravere segraveche 80

Glucides 55 gkg de masse fraicircche

Fructose 265-293 g100 g

Glucose 255-281 g100 g

Vitamine C 291 mg100 g de masse fraicircche

Sodium 29 g100 g de masse fraicircche

Les compotes sont des produits obtenus par traitement thermique de la partie comestible dune ou de plusieurs espegraveces de fruits entiers ou en morceaux tamiseacutee ou non sans concentration significative Des sucres de leau du cidre des eacutepices et du jus de citron peuvent ecirctre utiliseacutes

α-cyclodextrine DescriptionDeacutefinition Saccharide cyclique non reacuteducteur composeacute de six uniteacutes D-glucopyranosyl lieacutees en α-14 obtenu par laction dune cyclodextrine-glucosyltransfeacuterase (CGTase EC 24119) sur de lamidon liqueacutefieacute La reacutecupeacuteration et la purification de lα-cyclodextrine peuvent seffectuer selon lune des proceacutedures suivanshytes preacutecipitation dun complexe de α-cyclodextrine en preacutesence de 1-deacutecanol dissolution dans leau agrave tempeacuterature eacuteleveacutee et repreacutecipitation extraction du complexant agrave la vapeur et cristallisation de lα-cyclodextrine agrave partir de la solution ou chromatographie avec eacutechange dions ou filtration sur gel suivie dune cristallisation de lα-cyclodextrine agrave partir de la liqueur-megravere purifieacutee ou meacutethodes de seacuteparation membranaire telles que lultrafiltration et losmose inverse Description Solide cristallin blanc ou presque blanc pratiquement inodore

Synonymes alpha-cyclodextrine α-dextrine cyclohexaamylose cyclomaltohexaose α-cycloamylose

Deacutenomination chimique Cyclohexaamylose

30122017 L 351146

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

No CAS 10016-20-3

Formule chimique (C6H10O5)6

Poids de formule 97285

Dosage ge 98 (matiegravere segraveche)

Identification Intervalle de fusion se deacutecompose au-dessus de 278 degC

Solubiliteacute facilement soluble dans leau tregraves leacutegegraverement soluble dans leacutethanol

Rotation speacutecifique [α]D 25 entre + 145deg et + 151deg (solution agrave 1 )

Chromatographie le temps de reacutetention pour le pic principal dans un chromatogramme liquide de leacutechantillon correspond agrave celui de lα-cyclodextrine dans un chromatogramme dα-cyclodextrine de reacutefeacuterence (disponible au Consortium fuumlr Elektrochemische Industrie GmbH Muumlnchen Allemagne ou aupregraves du Wacker Biochem Group Adrian MI USA) dans les conditions deacutecrites dans la MEacuteTHODE DE DOSAGE

Pureteacute Eau le 11 (meacutethode de Karl Fischer)

Complexant reacutesiduel le 20 mgkg

(1-deacutecanol)

Substances reacuteductrices le 05 (exprimeacutees en glucose)

Cendres sulfateacutees le 01

Plomb le 05 mgkg

Meacutethode de dosage Deacutetermination par chromatographie en phase liquide dans les conditions suivantes

Solution dessai peser avec preacutecision une quantiteacute denviron 100 mg de leacutechantillon dessai lintroduire dans une fiole jaugeacutee de 10 ml et ajouter 8 ml deau deacutesioniseacutee Dissoudre complegravetement leacutechantillon en le placcedilant dans un bain agrave ultrasons (pendant 10-15 min) et diluer jusquagrave la marque avec de leau deacutesioniseacutee purifieacutee Filtrer agrave travers un filtre de 045 micromegravetre

Solution de reacutefeacuterence peser avec preacutecision une quantiteacute denviron 100 mg dα-cyclodextrine lintroduire dans une fiole jaugeacutee de 10 ml et ajouter 8 ml deau deacutesioniseacutee Dissoudre complegravetement leacutechantillon agrave laide dun bain agrave ultrasons et diluer jusquagrave la marque avec de leau deacutesioniseacutee purifieacutee

Chromatographie chromatographe en phase liquide eacutequipeacute dun deacutetecteur agrave indice de reacutefraction et dun enregistreur-inteacutegrateur

Colonne et emballage Nucleosil-100-NH2 (10 microm) (Macherey amp Nagel Co Duumlren Allemagne) ou eacutequivalent

Longueur 250 mm

Diamegravetre 4 mm

Tempeacuterature 40 degC

Phase mobile aceacutetonitrileeau (6733 vv)

Deacutebit 20 mlmin

Volume dinjection 10 microl

30122017 L 351147

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Proceacutedure injecter la solution deacutechantillon dans le chromatographe enregistrer le chromatogramme et mesurer laire du pic de α-CD Calculer le pourshycentage dα-cyclodextrine dans leacutechantillon dessai selon la formule suivante

α-cyclodextrine (matiegravere segraveche) = 100 times (ASAR) (WRWS)

ougrave

As et AR correspondent aux aires respectives des pics dus agrave lα-cyclodextrine de la solution deacutechantillon et de la solution de reacutefeacuterence Ws et WR corresshypondent au poids respectif (en mg) de leacutechantillon dessai et de lα-cyclodextrine de reacutefeacuterence apregraves correction pour la teneur en eau

γ-cyclodextrine DescriptionDeacutefinition Saccharide cyclique non reacuteducteur composeacute de huit uniteacutes dα-14 D-glucopyranosyl lieacutees obtenu par laction dune cyclodextrine-glucosyl transfeacuterase (CGTase EC 24119) sur de lamidon hydrolyseacute La reacutecupeacuteration et la purification de lγ-cyclodextrine peuvent seffectuer par preacutecipitation dun complexe de γ-cyclodextrine en preacutesence de 8-cyclohexadecen-1-one par dissolution de ce complexe dans de leau et du deacutecane normal par extraction agrave la vapeur de la phase aqueuse et par reacutecupeacuteration de gamma-CD agrave partir de la solution par cristallisation

Solide cristallin blanc ou presque blanc pratiquement inodore

Synonymes gamma-cyclodextrine γ-dextrine cyclooctaamylose cyclomaltooctaose γ-cycloamylose

Deacutenomination chimique cyclooctaamylose

Numeacutero CAS 17465-86-0

Formule chimique (C6H10O5)8

Dosage ge 98 (matiegravere segraveche)

Identification Intervalle de fusion se deacutecompose au-dessus de 285 degC

Solubiliteacute Facilement soluble dans leau tregraves leacutegegraverement soluble dans leacutethanol

Rotation speacutecifique [α]D 25 entre 174deg et 180deg (solution agrave 1 )

Pureteacute Eau le 11

Complexant reacutesiduel [8-cyclohexadeacutecen-1-one (CHDC)] le 4 mgkg

Solvant reacutesiduel (deacutecane normal) le 6 mgkg

Substances reacuteductrices le 05 (exprimeacutees en glucose)

Cendres sulfateacutees le 01

Preacuteparation de dextran produite par Leuconostoc mesenteroides

1 En poudre Glucides 60 avec (dextrane 50 mannitol 05 fructose 03 leucrose 92 )

Proteacuteines 65

Lipides 05

30122017 L 351148

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Acide lactique 10

Eacutethanol traces

Cendres 13

Humiditeacute 10

2 Agrave leacutetat liquide Glucides 12 avec (dextrane 69 mannitol 11 fructose 19 leucrose 22 )

Proteacuteines 20

Lipides 01

Acide lactique 20

Eacutethanol 05

Cendres 34

Humiditeacute 80

Huile dorigine veacutegeacutetale agrave teneur eacuteleveacutee en diacylglyceacuterols

DescriptionDeacutefinition Fabriqueacute agrave partir de glyceacuterol et dacides gras provenant dhuiles veacutegeacutetales alimentaires en particulier dhuile de soja (Glycine max) ou dhuile de colza (Brasshysica campestris Brassica napus) agrave laide dune enzyme speacutecifique

Reacutepartition des acylglyceacuterols Diacylglyceacuterols (DAG) ge 80

13-diacylglyceacuterols (13-DAG) ge 50

Triacylglyceacuterols (TAG) le 20

Monoacylglyceacuterols (MAG) le 50

Composition en acides gras (MAG DAG TAG) Acide oleacuteique (C181) 20-65

Acide linoleacuteique (C182) 15-65

Acide linoleacutenique (C183) le 15

Acides gras satureacutes le 10

Autres Indice daciditeacute le 05 mg de KOHg

Humiditeacute et matiegraveres volatiles le 01

Indice de peroxyde le10 meqkg

Insaponifiables le 20

Acides gras trans le 10

MAG monoacylglyceacuterols DAG diacylglyceacuterols TAG triacylglyceacuterols

30122017 L 351149

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Dihydrocapsiate (DHC) DescriptionDeacutefinition Le dihydrocapsiate est syntheacutetiseacute comme suit esteacuterification entre de lalcool vanillique et de lacide 8-meacutethyl nonanoiumlque catalyseacutee par des enzymes Enshysuite le dihydrocapsiate est extrait agrave laide de n-hexane

Liquide visqueux incolore agrave jaune

Formule chimique C18 H28 O4

No CAS 205687-03-2

Proprieacuteteacutes physico-chimiques Dihydrocapsiate gt 94

Acide 8-meacutethylnonanoiumlque lt 60

Alcool vanillique lt 10

Substances de synthegravese apparenteacutees lt 20

Extrait sec de Lippia citriodora obtenu agrave partir de cultures de cellules

DescriptionDeacutefinition Extrait sec de cultures de cellules HTNreg Vb de Lippia citriodora (Palau) Kunth

Extrait dEchinacea angustifolia obtenu agrave partir de cultures de cellules

Extrait de racines dEchinacea angustifolia obtenu agrave partir de la culture de tissus de la plante substantiellement eacutequivalent agrave lextrait de racines dEchinacea angustifolia obtenu dans un meacutelange eacutethanol-eau titreacute agrave 4 deacutechinacoside

Huile dEchium plantagineum DescriptionDeacutefinition Lhuile dEchium est le produit de couleur jaune pacircle que lon obtient en raffinant lhuile extraite des graines dEchium plantagineum L Acide steacutearidonique ge 10 mm des acides gras totaux

Acides gras trans le 20 (mm des acides gras totaux)

Indice daciditeacute le 06 mg de KOHg

Indice de peroxyde le 50 meq O2kg

Composeacutes insaponifiables le 20

Teneur en proteacuteines (azote total) le 20 microgl

Alcaloiumldes pyrrolizidiniques Non deacutetectables avec une limite de deacutetection de 40 microgkg

Gallate deacutepigallocateacutechine sous forme dextrait purifieacute de feuilles de theacute vert (Camellia sinensis)

DescriptionDeacutefinition Extrait tregraves purifieacute de feuilles de theacute vert [Camellia sinensis (L) Kuntze] preacutesenteacute sous forme dune fine poudre de couleur blanc casseacute agrave rose pacircle Il est constitueacute au minimum de 90 de gallate deacutepigallocateacutechine (EGCG) et a un point de fusion compris approximativement entre 210 et 215 degC

Aspect poudre de couleur blanc casseacute agrave rose pacircle

30122017 L 351150

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Deacutenomination chimique polypheacutenol (-) epigallocatechin-3-gallate

Synonymes gallate deacutepigallocateacutechine (EGCG)

No CAS 989-51-5

Nom INCI gallate deacutepigallocateacutechine

Masse moleacuteculaire 4584 gmol

Perte agrave la dessiccation le 50

Meacutetaux lourds Arsenic le 30 ppm

Plomb le 50 ppm

Dosage ge 94 dEGCG (dans la matiegravere segraveche)

le 01 de cafeacuteine

Solubiliteacute LEGCG est relativement soluble dans leau leacutethanol le meacutethanol et laceacutetone

L-ergothioneacuteine Deacutefinition Deacutenomination chimique (UICPA) (2S)-3-(2-thioxo-23-dihydro-1H-imidazole-4-yl)-2-(trimeacutethylammonio)-propanoate

Formule chimique C9H15N3O2S

Masse moleacuteculaire 2293 Da

No CAS 497-30-3

Paramegravetre Speacutecification Meacutethode

Apparence Poudre blanche Eacuteleacutement visuel

Pouvoir rotatoire [α]D ge (+) 122deg (c = 1 H2O)a) Polarimeacutetrie

Pureteacute chimique ge 995

ge 990

HPLC [Ph Eur 2229]

RMN-1H

Deacutetermination Conforme agrave la structure RMN-1H

C 4714 plusmn 04

H 659 plusmn 04

N 1832 plusmn 04

Analyse eacuteleacutementaire

Total des solvants reacutesiduels

(meacutethanol aceacutetate deacutethyle isopropanol eacutethanol)

[Ph Eur 01200850400]

lt 1 000 ppm

Chromatographie en phase gazeuse

[Ph Eur 01200820424]

Perte agrave la dessiccation Eacutetalon interne lt 05 [Ph Eur 01200820232]

Impureteacutes lt 08 CLHPCPG ou RMN-1H

30122017 L 351151

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Paramegravetre Speacutecification Meacutethode

Meacutetaux lourdsb) c)

Plomb lt 30 ppm ICPAES

(Pb Cd)

Fluorescence atomique (Hg) Cadmium lt 10 ppm

Mercure lt 01 ppm

Speacutecifications microbiologiquesb)

Germes aeacuterobies viables totaux le 1 times 103 UFCg [Ph Eur 01201150104]

Levures et moisissures totales le 1 times 102 UFCg

Escherichia coli Absence dans 1 g

Ph Eur Pharmacopeacutee Europeacuteenne RMN-1H reacutesonance magneacutetique nucleacuteaire du proton CLHP chromatographie en phase liquide haute performance CPG chromatographie par permeacuteation de gel ICPAES spectroscopie deacutemission atomique agrave plasma agrave couplage inductif UFC uniteacute formant colonie

a) Lit [α]D = (+) 1266deg (c = 1 H2O)

b) Analyses effectueacutees sur chaque lot

c) Teneurs maximales conformeacutement au regraveglement (CE) no 18812006

Sel de sodium de leacutedeacutetate de fer (III)

DescriptionDeacutefinition Le sel de sodium de leacutedeacutetate de fer (III) (acide eacutethylegravenediamineteacutetraaceacutetique) se preacutesente sous la forme dune poudre de couleur allant du jaune au brun fluide et inodore dune pureteacute chimique supeacuterieure agrave 99 (mm) qui se dissout facilement dans leau

Formule chimique C10H12FeN2NaO8 3H2O

Caracteacuteristiques chimiques

pH dune solution agrave 1 35-55

Fer 125-135

Sodium 55

Eau 128

Matiegraveres organiques (CHNO) 684

EDTA 655-705

Matiegraveres insolubles dans leau le 01

Acide nitrilotriaceacutetique le 01

Phosphate dammonium ferreux

DescriptionDeacutefinition Le phosphate dammonium ferreux se preacutesente sous la forme dune fine poudre de couleur gris-vert pratiquement insoluble dans leau et soluble dans les acides mineacuteraux dilueacutes

No CAS 10101-60-7

30122017 L 351152

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Formule chimique FeNH4PO4

Caracteacuteristiques chimiques

pH dune suspension agrave 5 dans leau 68-78

Fer (total) ge 28

Fer (II) 22-30 (mm)

Fer (III) le 70 (mm)

Ammoniac 5-9 (mm)

Eau le 30

Peptides de poisson (Sardinops sagax)

DescriptionDeacutefinition Le nouvel ingreacutedient alimentaire est un meacutelange de peptides obtenu par hydrolyse alcaline catalyseacutee par proteacutease du muscle de poisson (Sardinops sagax) apregraves isolement de la fraction de peptides par chromatographie sur colonne concentration sous vide et seacutechage par atomisation

Il sagit dune poudre blanc jaunacirctre

Peptides () (peptides dipeptides et tripeptides agrave courte chaicircne dune masse moleacuteculaire infeacuterieure agrave 2 kDa) ge 85 g100 g

Val-Tyr (dipeptide) 01-016 g100 g

Cendres le 10 g100 g

Humiditeacute le 8 g100 g

() Meacutethode de Kjeldahl

Flavonoiumldes issus de Glycyrrhiza glabra L

DescriptionDeacutefinition Les flavonoiumldes obtenus agrave partir de racines ou de porte-greffes de Glycyrrhiza glabra L reacutesultent dune extraction avec de leacutethanol suivie dune extraction compleacutementaire de cet extrait eacutethanolique avec des triglyceacuterides agrave chaicircne moyenne Il sagit dun liquide brun fonceacute contenant de 25 agrave 35 de glabrishydine

Humiditeacute lt 05

Cendres lt 01

Indice de peroxyde lt 05 meqkg

Glabridine 25-35 de graisse

Acide glycyrrhizinique lt 0005

Graisse dont des substances de type polypheacutenol ge 99

Proteacuteines lt 01

Glucides non deacutetectables

30122017 L 351153

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Extrait de fucoiumldane de lalgue Fucus vesiculosus

DescriptionDeacutefinition Le fucoiumldane de lalgue Fucus vesiculosus est obtenu par une extraction aqueuse dans une solution acide et des proceacutedeacutes de filtration sans utilisation de solshyvants organiques Lextrait qui en reacutesulte est concentreacute et seacutecheacute pour donner lextrait de fucoiumldane reacutepondant aux speacutecifications suivantes

Poudre de couleur blanc casseacute agrave brun

Odeur et goucirct Goucirct et odeur fades

Humiditeacute lt 10 (105 degC pendant 2 heures)

Valeur pH 40-70 (suspension agrave 1 agrave 25 degC)

Meacutetaux lourds Arsenic (inorganique) lt 10 ppm

Cadmium lt 30 ppm

Plomb lt 20 ppm

Mercure lt 10 ppm

Critegraveres microbiologiques Deacutenombrement des microbes aeacuterobies totaux lt 10 000 UFCg

Deacutenombrement des levures et des moisissures lt 100 UFCg

Nombre total denteacuterobacteacuteries Absenceg

Escherichia coli Absenceg

Salmonella Absence10 g

Staphylococcus aureus Absenceg

Composition des deux types dextraits autoriseacutes sur la base de la teneur en fucoiumldane

Extrait 1

Fucoiumldane 75-95

Alginate 20-55

Polyphloroglucinol 05-15

Mannitol 1-5

Sels naturelsmineacuteraux libres 05-25

Autres hydrates de carbone 05-10

Proteacuteines 20-25

Extrait 2

Fucoiumldane 60-65

Alginate 30-60 30122017 L 351154

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Polyphloroglucinol 20-30

Mannitol lt 10

Sels naturelsmineacuteraux libres 05-20

Autres hydrates de carbone 05-20

Proteacuteines 20-25

Extrait de fucoiumldane de lalgue Undaria pinnatifida

DescriptionDeacutefinition Le fucoiumldane de lalgue Undaria pinnatifida est obtenu par une extraction aqueuse dans une solution acide et des proceacutedeacutes de filtration sans utilisation de solvants organiques Lextrait qui en reacutesulte est concentreacute et seacutecheacute pour donner lextrait de fucoiumldane reacutepondant aux speacutecifications suivantes

Poudre de couleur blanc casseacute agrave brun

Odeur et goucirct Goucirct et odeur fades

Humiditeacute lt 10 (105 degC pendant 2 heures)

Valeur pH 40-70 (suspension agrave 1 agrave 25 degC)

Meacutetaux lourds Arsenic (inorganique) lt 10 ppm

Cadmium lt 30 ppm

Plomb lt 20 ppm

Mercure lt 10 ppm

Microbiologie Deacutenombrement des microbes aeacuterobies totaux lt 10 000 UFCg

Deacutenombrement des levures et des moisissures lt 100 UFCg

Nombre total denteacuterobacteacuteries Absenceg

Escherichia coli Absenceg

Salmonella Absence10 g

Staphylococcus aureus Absenceg

Composition des deux types dextraits autoriseacutes sur la base de la teneur en fucoiumldane

Extrait 1

Fucoiumldane 75-95

Alginate 20-65

Polyphloroglucinol 05-30

Mannitol 1-10

30122017 L 351155

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Sels naturelsmineacuteraux libres 05-10

Autres hydrates de carbone 05-20

Proteacuteines 20-25

Extrait 2

Fucoiumldane 50-55

Alginate 20-40

Polyphloroglucinol 10-30

Mannitol 25-35

Sels naturelsmineacuteraux libres 8-10

Autres hydrates de carbone 05-20

Proteacuteines 10-15

2prime-Fucosyllactose (syntheacutetique)

Deacutefinition Deacutenomination chimique α-l-fucopyranosyl-(12)-β-d-galactopyranosyl-(14)-d-glucopyranose

Formule chimique C18H32O15

No CAS 41263-94-9

Masse moleacuteculaire 48844 gmol

Description Le 2prime-fucosyllactose est une poudre de couleur blanche agrave blanc casseacute qui est produite par un proceacutedeacute de synthegravese chimique et est isoleacutee par cristallisashytion

Pureteacute 2prime-Fucosyllactose ge 95

D-Lactose le 10 mm

L-Fucose le 10 mm

Isomegraveres de difucosyl-d-lactose le 10 mm

2prime-fucosyl-d-lactulose le 06 mm

pH (20 degC solution agrave 5 ) 32-70

Eau () le 90

Cendres sulfateacutees le 02

Acide aceacutetique le 03

Solvants reacutesiduels (meacutethanol 2-propanol aceacutetate de meacutethyle aceacutetone) le 500 mgkg seacutepareacutement le 2000 mgkg combineacutes)

Proteacuteines reacutesiduelles le 001

30122017 L 351156

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Meacutetaux lourds Palladium le 01 mgkg

Nickel le 30 mgkg

Critegraveres microbiologiques Nombre total de bacteacuteries meacutesophiles aeacuterobies le 500 UFCg

Levures et moisissures le 10 UFCg

Endotoxines reacutesiduelles le 10 UEmg

2prime-Fucosyllactose (de source microbienne)

Deacutefinition Deacutenomination chimique α-L-Fucopyranosyl-(12)-β-D-galactopyranosyl-(14)-D-glucopyranose

Formule chimique C18H32O15

No CAS 41263-94-9

Masse moleacuteculaire 48844 gmol

Source souche geacuteneacutetiquement modifieacutee dEscherichia coli K-12

Source souche geacuteneacutetiquement modifieacutee dEscherichia coli BL21

Description Le 2prime-fucosyllactose est une poudre cristalline de couleur blanche agrave blanc casseacute qui est produite par un proceacutedeacute microbien Le 2prime-fucosyllactose est isoleacute par cristallisation

Pureteacute 2prime-Fucosyllactose ge 94

D-lactose le 30

L-Fucose le 10

Difucosyl-D-lactose le 10

2prime-Fucosyl-D-lactulose le 10

pH (solution agrave 5 20 degC) 32-50

Eau le 50

Cendres sulfateacutees le 15

Acide aceacutetique le 10

Proteacuteines reacutesiduelles le 001

Description Le 2prime-fucosyllactose se preacutesente sous la forme dune poudre de couleur blanshyche agrave blanc casseacute et le concentreacute liquide (45 plusmn 5 mv) se preacutesente sous la forme dune solution aqueuse transparente incolore agrave leacutegegraverement jaune Le 2prime-fucosyllactose est produit par un proceacutedeacute microbiologique Le 2prime-fucosylshylactose est isoleacute par seacutechage par atomisation

Pureteacute 2prime-Fucosyllactose ge 90

Lactose le 50

Fucose le 30

3-Fucosyllactose le 50

Fucosylgalactose le 30

Difucosyllactose le 50

Glucose le 30

Galactose le 30

Eau le 90 (poudre)

Cendres sulfateacutees le 05 (poudre et liquide)

Proteacuteines reacutesiduelles le 001 (poudre et liquide)

30122017 L 351157

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Critegraveres microbiologiques Nombre total de bacteacuteries meacutesophiles aeacuterobies le 500 UFCg

Levures le 10 UFCg

Moisissures le 100 UFCg

Endotoxines le 10 UEmg

Meacutetaux lourds Plomb le 002 mgkg (poudre et liquide)

Arsenic le 02 mgkg (poudre et liquide)

Cadmium le 01 mgkg (poudre et liquide)

Mercure le 05 mgkg (poudre et liquide)

Critegraveres microbiologiques Nombre total sur plaque le 104 UFCg (poudre) le 5 000 UFCg (liquide)

Levures et moisissures le 100 UFCg (poudre) le 50 UFCg (liquide)

Enteacuterobacteacuteriescoliformes absence dans 11 g (poudre et liquide)

Salmonella neacutegatif100 g (poudre) neacutegatif200 ml (liquide)

Cronobacter neacutegatif100 g (poudre) neacutegatif200 ml (liquide)

Endotoxines le 100 UEg (poudre) le 100 UEml (liquide)

Aflatoxine M1 le 0025 microgkg (poudre et liquide)

Galacto-oligosaccharide DescriptionDeacutefinition Le galacto-oligosaccharide est produit agrave partir de lactose du lait par un processus enzymatique utilisant des β-galactosidases issus dAspergillus oryzae Bifidobacterium bifidum et Bacillus circulans GOS ge 46 de matiegravere segraveche (MS)

Lactose le 40 MS

Glucose le 22 MS

Galactose ge 08 MS

Cendres le 40 MS

Proteacuteines le 45 MS

Nitrite le 2 mgkg

Glucosamine HCl issue dAspergillus niger et dune souche geacuteneacutetiquement modifieacutee dE coli K12

Poudre cristalline blanche inodore

Formule moleacuteculaire C6H13NO5 HCl

Masse moleacuteculaire relative 21563 gmol

D-glucosamine HCl 980-1020 de leacutetalon de reacutefeacuterence (CLHP)

Rotation speacutecifique + 700deg agrave + 730deg

30122017 L 351158

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Sulfate de glucosamine KCl issu dAspergillus niger et dune souche geacuteneacutetiquement modifieacutee dE coli K12

Poudre cristalline blanche inodore

Formule moleacuteculaire (C6H14NO5)2SO4 2KCl

Masse moleacuteculaire relative 60552 gmol

Sulfate de D-glucosamine 2KCl 980-1020 de leacutetalon de reacutefeacuterence (CLHP)

Rotation speacutecifique + 500deg agrave + 520deg

Sulfate de glucosamine NaCl issu dAspergillus niger et dune souche geacuteneacutetiquement modifieacutee dE coli K12

Poudre cristalline blanche inodore

Formule moleacuteculaire (C6H14NO5)2SO4 2NACL

Masse moleacuteculaire relative 57331 gmol

D-Glucosamine HCl 98-102 de leacutetalon de reacutefeacuterence (CLHP)

Rotation optique speacutecifique + 52deg - + 54deg

Gomme de guar DescriptionDeacutefinition La gomme de guar native est lendosperme broyeacute de graines de souches naturelles du guar Cyamopsis tetragonolobus L Taub (famille des Leguminosae) Elle consiste essentiellement en un polysaccharide hydrocolloiumldal dune masse moleacuteculaire eacuteleveacutee composeacute principalement duniteacutes de galactopyranose et de mannopyranose combineacutees par des liaisons glucosidiques (combinaisons qui du point de vue chimique peuvent ecirctre deacutecrites comme des galactomannashynes et dont la teneur nest pas infeacuterieure agrave 75 )

Aspect Poudre blanche agrave blanc jaunacirctre

Masse moleacuteculaire Entre 50 000 et 8 000 000 Daltons

Numeacutero CAS 9000-30-0

Numeacutero EINECS 232-536-8

Pureteacute conformeacutement aux dispositions du regraveglement (UE) no 2312012 de la Commission eacutetablissant les speacutecifications des additifs alimentaires eacutenumeacutereacutes aux annexes II et III du regraveglement (CE) no 13332008 du Parlement europeacuteen et du Conseil (1) et aux dispositions du regraveglement dexeacutecution (UE) 2015175 de la Commission du 5 feacutevrier 2015 fixant des conditions particuliegraveres applicables agrave limportation de gomme de guar originaire ou en proveshynance de lInde en raison des risques de contamination par le pentachloropheacutenol et les dioxines (2)

Proprieacuteteacutes physico-chimiques Poudre Dureacutee de conservation 2 ans

Couleur blanche

Odeur leacutegegravere

Diamegravetre moyen des particules 60-70 microm

Humiditeacute le 15

Viscositeacute () agrave 1 h mdash

30122017 L 351159

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Viscositeacute () agrave 2 h ge 3 600 mPas

Viscositeacute () agrave 24 h ge 4 000 mPas

Solubiliteacute soluble dans leau froide et chaude

pH pour 10 gl agrave 25 degC 6-75

Flocons Dureacutee dutilisation 1 an

Couleur Blanc blanc casseacute avec absence ou preacutesence minimale de points noirs

Odeur leacutegegravere

Diamegravetre moyen des particules 1 agrave 10 mm

Humiditeacute le 15

Viscositeacute () agrave 1 h ge 3 000 mPas

Viscositeacute () agrave 2 h mdash

Viscositeacute () agrave 24 h mdash

Solubiliteacute soluble dans leau froide et chaude

pH pour 10 gl agrave 25 degC 5-75

() Les mesures de viscositeacute sont reacutealiseacutees dans les conditions suivantes 1 25 degC 20 rpm

Produits laitiers traiteacutes thermiquement fermenteacutes avec Bacteroides xylanisolvens

DescriptionDeacutefinition Les produits laitiers traiteacutes thermiquement fermenteacutes sont produits avec Bacteroides xylanisolvens (DSM 23964) comme ferment lactique

Le lait demi-eacutecreacutemeacute (entre 15 et 18 de matiegravere grasse) et le lait eacutecreacutemeacute (le 05 de matiegravere grasse) sont pasteuriseacutes ou traiteacutes agrave ultra haute tempeacuterashyture avant le deacutebut de la fermentation avec Bacteroides xylanisolvens (DSM 23964) Le produit laitier fermenteacute obtenu est homogeacuteneacuteiseacute puis traiteacute thermiquement pour inactiver Bacteroides xylanisolvens (DSM 23964) Le produit final ne contient pas de cellules viables de Bacteroides xylanisolvens (DSM 23964) ()

() DIN EN ISO 21528-2 telle que modifieacutee

Hydroxytyrosol DescriptionDeacutefinition Lhydroxytyrosol est un liquide visqueux de couleur jaune pacircle obtenu par synthegravese chimique

Formule moleacuteculaire C8H10O3

Masse moleacuteculaire 1546 gmol

No CAS 10597-60-1

Humiditeacute le 04

Odeur caracteacuteristique

30122017 L 351160

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Goucirct leacutegegraverement amer

Solubiliteacute (eau) miscible agrave leau

pH 35-45

Indice de reacutefraction 1571-1575

Pureteacute Hydroxytyrosol ge 99

Acide aceacutetique le 04

Aceacutetate dhydroxytyrosol le 03

Somme de lacide homovanillique de lacide isohomovanillique et du 3-meacutethoxy-4-hydroxypheacutenylglycol le 03

Meacutetaux lourds Plomb le 003 mgkg

Cadmium le 001 mgkg

Mercure le 001 mgkg

Solvants reacutesiduels Aceacutetate deacutethyle le 250 mgkg

Isopropanol le 250 mgkg

Meacutethanol le 200 mgkg

Teacutetrahydrofuranne le 001 mgkg

Proteacuteine structurante de la glace (ISP) de type III HPLC 12

DescriptionDeacutefinition La preacuteparation de proteacuteines structurantes de la glace (ISP) est un liquide brun clair produit par la fermentation submergeacutee dune souche geacuteneacutetiquement modifieacutee de levure de boulanger de qualiteacute alimentaire (Saccharomyces cerevisiae) un gegravene syntheacutetique codant pour lISP ayant eacuteteacute inseacutereacute dans le geacutenome de la levure La proteacuteine est exprimeacutee et secreacuteteacutee dans le milieu de croissance ougrave elle est seacutepareacutee des cellules de levure par microfiltration et concentreacutee par ultrafiltration Par conseacutequent les cellules de levure ne sont pas transfeacutereacutees telles quelles ni sous une forme modifieacutee dans la preacuteparation dISP La preacuteparashytion dISP contient des ISP natives des ISP glycosyleacutees des proteacuteines et des peptides provenant de la levure et des sucres ainsi que des acides et des sels communeacutement preacutesents dans les denreacutees alimentaires Le concentreacute est stabiliseacute avec 10 mM de solution tampon dacide citrique

Dosage ge 5 gl dISP active

pH 25-35

Cendres le 20

ADN indeacutetectable

Extrait aqueux de feuilles seacutecheacutees dIlex guayusa

DescriptionDeacutefinition Liquide brun fonceacute Extraits aqueux de feuilles seacutecheacutees dIlex guayusa

30122017 L 351161

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Composition Proteacuteines lt 01 g100 ml

Matiegraveres grasses lt 01 g100 ml

Glucides 02ndash03 g100 ml

Sucres totaux lt 02 g100 ml

Cafeacuteine 198-577 mg100 ml

Theacuteobromine 014-20 mg100 ml

Acides chlorogeacuteniques 99-724 mg100 ml

Isomalto-oligosaccharide Poudre Solubiliteacute (eau) () gt 99

Glucose ( sur sec) le 50

Isomaltose + DP3 agrave DP9 ( sur sec) ge 90

Humiditeacute () le 40

Cendres sulfateacutees (g100 g) le 03

Meacutetaux lourds Plomb (mgkg) le 05

Arsenic (mgkg) le 05

Sirop Reacutesidus secs (g100 g) gt 75

Glucose ( sur sec) le 50

Isomaltose + DP3 agrave DP9 ( sur sec) ge 90

pH 4 - 6

Cendres sulfateacutees (g100 g) le 03

Meacutetaux lourds Plomb (mgkg) le 05

Arsenic (mgkg) le 05

Isomaltulose DescriptionDeacutefinition Disaccharide reacuteducteur constitueacute dune fraction de glucose et dune fraction de fructose unies par une liaison glycosidique alpha-16 Il est obtenu agrave partir de sucrose par un processus enzymatique Le produit commercial est le monohydrate Aspect Quasiment inodore cristaux blancs ou presque blancs au goucirct sucreacute

30122017 L 351162

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Deacutenomination chimique 6-O-α-D-glucopyranosyl-D-fructofuranose monohydrate

No CAS 13718-94-0

Formule chimique C12H22O11 H2O

Formule structurale

Poids de formule 3603 (monohydrate)

Pureteacute Dosage ge 98 sur sec

Perte agrave la dessiccation le 65 (60 degC 5 heures)

Meacutetaux lourds Plomb le 01 mgkg

Analyser au moyen dune technique dabsorption atomique adapteacutee au niveau preacuteciseacute La seacutelection de la taille de leacutechantillon et de la meacutethode de preacutepashyration de leacutechantillon peut reposer sur les principes de la meacutethode deacutecrite dans le FNP 5 () laquoInstrumental methodsraquo

() Food and Nutrition Paper 5 Rev 2 mdash Guide to specifications for general notices general analytical techniques identification tests test solutions and other reference mashyterials (JECFA) 1991 322 pages anglais ISBN 92-5-102991-1

Lactitol DescriptionDeacutefinition Poudre cristalline ou solution incolore obtenue par hydrogeacutenation catalytique de lactose Les produits cristallins se preacutesentent sous forme anhydre monoshyhydrateacutee et dihydrateacutee Le nickel est utiliseacute comme catalyseur

Deacutenomination chimique 4-O-β-D-Galactopyrannosyl-D-glucitol

Formule chimique C12H24O11

Masse moleacuteculaire 34431 gmol

No CAS 585-86-4

30122017 L 351163

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Pureteacute Solubiliteacute (dans leau) tregraves soluble dans leau

Pouvoir rotatoire speacutecifique [α] D20 = + 13deg to + 16deg

Dosage ge 95 sur sec (exprimeacute sur la base de la masse segraveche)

Eau le 105

Autres polyols le 25 sur sec

Sucres reacuteducteurs le 02 sur sec

Chlorures le 100 mgkg sur sec

Sulfates le 200 mgkg sur sec

Cendres sulfateacutees le 01 sur sec

Nickel le 20 mgkg sur sec

Arsenic le 30 mgkg sur sec

Plomb le 10 mgkg sur sec

Lacto-N-neacuteoteacutetraose (syntheacutetique)

Deacutefinition Deacutenomination chimique β-d-galactopyranosyl-(14)-2-aceacutetamido-2-deacutesoxy-β-d-glucopyranosyl-(13)-β-d-galactopyranosyl-(14)-d-glucopyranose

Formule chimique C26H45O21

No CAS 13007-32-4

Masse moleacuteculaire 70763 gmol

Description le lacto-N-neacuteoteacutetraose se preacutesente sous la forme dune poudre de couleur blanche agrave blanc casseacute Obtenu par un processus de synthegravese chimique il est isoleacute par cristallisation

Pureteacute Dosage (sans eau) ge 96

D-lactose le 10

Lacto-N-triose II le 03

Isomegravere de lacto-N-neacuteoteacutetraose fructose le 06

pH (solution agrave 5 20 degC) 50-70

Eau le 90

Cendres sulfateacutees le 04

Acide aceacutetique le 03

30122017 L 351164

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Solvants reacutesiduels (meacutethanol 2-propanol aceacutetate de meacutethyle aceacutetone) le 50 mgkg seacutepareacutement le 200 mgkg combineacutes)

Proteacuteines reacutesiduelles le 001

Palladium le 01 mgkg

Nickel le 30 mgkg

Critegraveres microbiologiques Nombre total de bacteacuteries meacutesophiles aeacuterobies le 500 UFCg

Levures le 10 UFCg

Moisissures le 10 UFCg

Endotoxines reacutesiduelles le 10 UEmg

Lacto-N-neacuteoteacutetraose (de source microbienne)

Deacutefinition Deacutenomination chimique β-d-galactopyranosyl-(14)-2-aceacutetamido-2-deacutesoxy-β-d-glucopyranosyl-(13)-β-d-galactopyranosyl-(14)-d-glucopyranose

Formule chimique C26H45O21

No CAS 13007-32-4

Masse moleacuteculaire 70763 gmol

Source souche geacuteneacutetiquement modifieacutee dEscherichia coli K-12

Description Le lacto-N-neacuteoteacutetraose est une poudre cristalline de couleur blanche agrave blanc casseacute qui est produite par un proceacutedeacute microbiologique Le lacto-N-neacuteoteacuteshytraose est isoleacute par cristallisation

Pureteacute Dosage (sans eau) ge 92

D-lactose le 30

Lacto-N-triose II le 30

para-Lacto-N-neacuteohexaose le 30

Isomegravere de lacto-N-neacuteoteacutetraose fructose le 10

pH (solution agrave 5 20 degC) 40-70

Eau le 90

Cendres sulfateacutees le 04

Solvants reacutesiduels (meacutethanol) le 100 mgkg

Proteacuteines reacutesiduelles le 001

30122017 L 351165

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Critegraveres microbiologiques Nombre total de bacteacuteries meacutesophiles aeacuterobies le 500 UFCg

Levures le 10 UFCg

Moisissures le 10 UFCg

Endotoxines reacutesiduelles le 10 UEmg

Extrait foliaire de luzerne (Medicago sativa)

DescriptionDeacutefinition La luzerne (Medicago sativa L) est transformeacutee dans les 2 heures qui suivent sa reacutecolte Elle est hacheacutee et broyeacutee Apregraves son passage dans un pressoir (de type pressoir agrave huile) la luzerne donne un reacutesidu fibreux et un jus de pressage (10 de matiegravere segraveche) La matiegravere segraveche de ce jus contient environ 35 de proteacuteines brutes Le jus de pressage (pH compris entre 58 et 62) est neutraliseacute Un preacutechauffage suivi dune injection de vapeur permet la coagulation des proteacuteines associeacutees agrave des pigments caroteacutenoiumldes et chlorophylliens Le coagulum proteacuteique est seacutepareacute par centrifugation puis seacutecheacute Le concentreacute proshyteacuteique de luzerne est granuleacute apregraves adjonction dacide ascorbique puis il est stockeacute sous gaz inerte ou au froid

Composition Proteacuteines 45-60

Matiegraveres grasses 9-11

Glucides simples (fibres solubles) 1-2

Polysaccharides (fibres insolubles) 11-15

dont cellulose 2-3

Mineacuteraux 8-13

Saponines le 14

Isoflavones le 350 mgkg

Coumestrols le 100 mgkg

Phytates le 200 mgkg

L-Canavanine le 45 mgkg

Lycopegravene DescriptionDeacutefinition Le lycopegravene syntheacutetique est obtenu par la condensation de Wittig dintermeacutediaires de synthegravese couramment utiliseacutes dans la production dautres caroteacutenoiumlshydes employeacutes dans les denreacutees alimentaires Il se compose dau moins 96 de lycopegravene et de quantiteacutes mineures dautres caroteacutenoiumldes apparenteacutes Il se preacutesente sous la forme soit dune poudre dans une matrice adeacutequate soit dune dispersion huileuse Sa couleur est rouge fonceacute ou rouge violaceacute Une proshytection contre loxydation doit ecirctre garantie

Deacutenomination chimique lycopegravene

No CAS 502-65-8 (lycopegravene tout-trans)

Formule chimique C40H56

Poids de formule 53685 Da

30122017 L 351166

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Lycopegravene issu de Blakeslea trispora

DescriptionDeacutefinition Le lycopegravene purifieacute issu de Blakeslea trispora se compose de 95 ou plus de lycopegravene et de 5 ou moins dautres caroteacutenoiumldes Il se preacutesente sous forme soit dune poudre dans une matrice adeacutequate soit dune dispersion huileuse Sa couleur est rouge fonceacute ou rouge violaceacute Une protection contre loxydashytion doit ecirctre garantie

Deacutenomination chimique Lycopegravene

No CAS 502-65-8 (lycopegravene tout-trans)

Formule chimique C40H56

Poids de formule 53685 Da

Lycopegravene de tomates DescriptionDeacutefinition Le lycopegravene de tomates (Lycopersicon esculantum L) purifieacute se compose de 95 ou plus de lycopegravene et de 5 ou moins dautres caroteacutenoiumldes Il se preacuteshysente sous forme soit dune poudre dans une matrice adeacutequate soit dune dispersion huileuse Sa couleur est rouge fonceacute ou rouge violaceacute Une protecshytion contre loxydation doit ecirctre garantie

Deacutenomination chimique Lycopegravene

No CAS 502-65-8 (lycopegravene tout-trans)

Formule chimique C40H56

Poids de formule 53685 Da

Oleacuteoreacutesine de lycopegravene extrait de la tomate

DescriptionDeacutefinition Loleacuteoreacutesine de lycopegravene extrait de la tomate est obtenue au moyen dune extraction par solvant effectueacutee sur des tomates mucircres (Lycopersicon esculentum Mill) apregraves eacutelimination du solvant Il sagit dun liquide clair visqueux dont la couleur oscille entre le rouge et le brun fonceacute

Pourcentage total de lycopegravene 5-15

Dont trans-lycopegravene 90-95

Pourcentage total de caroteacutenoiumldes (exprimeacute en lycopegravene) 65-165

Autres caroteacutenoiumldes 175

(phytoegravenephytofluegraveneβ-carotegravene) (05-07504-06502-035 )

Tocopheacuterols totaux 15-30

Matiegravere insaponifiable 13-20

Acides gras totaux 60-75

Eau (Karl Fischer) le 05

Citrate-malate de magneacutesium DescriptionDeacutefinition Le citrate-malate de magneacutesium se preacutesente sous la forme dune poudre amorphe de couleur blanche agrave blanc jaunacirctre

30122017 L 351167

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Formule chimique Mg5(C6H5O7)2(C4H4O5)2

Deacutenomination chimique Pentamagneacutesium di-(2-hydroxybutanedioate)-di-(2-hydroxypropane-123-tricarboxylate)

No CAS 1259381-40-2

Masse moleacuteculaire 76399 daltons (anhydre)

Solubiliteacute Facilement soluble dans leau (environ 20 g dans 100 ml)

Description de leacutetat physique poudre amorphe

Dosage magneacutesium 120-150

Perte agrave la dessiccation (agrave 120 degC pendant 4 heures) le 15

Couleur (solide) blanc agrave blanc jaunacirctre

Couleur (solution aqueuse agrave 20 ) incolore agrave jaunacirctre

Aspect (solution aqueuse agrave 20 ) solution claire

pH (solution aqueuse agrave 20 ) Environ 60

Impureteacutes Chlorure le 005

Sulfate le 005

Arsenic le 30 ppm

Plomb le 20 ppm

Cadmium le 1 ppm

Mercure le 01 ppm

Extrait deacutecorce de magnolia DescriptionDeacutefinition Lextrait deacutecorce de magnolia est obtenu agrave partir de leacutecorce de Magnolia officinalis L et produit avec de lanhydride carbonique supercritique Leacutecorce est laveacutee et seacutecheacutee au four pour reacuteduire son taux dhumiditeacute avant decirctre broyeacutee et soumise agrave lextraction avec de lanhydride carbonique supercritique Lexshytrait est dissous dans de leacutethanol de qualiteacute meacutedicale et recristalliseacute pour produire lextrait deacutecorce de magnolia

Lextrait deacutecorce de magnolia est principalement constitueacute de deux composeacutes pheacutenoliques le magnolol et le honokiol

Aspect poudre brun clair

Pureteacute Magnolol ge 852

Honokiol ge 05

Magnolol et Honokiol ge 94

Eudesmol total le 2

Humiditeacute 050

30122017 L 351168

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Meacutetaux lourds Arsenic (ppm) le 05

Plomb (ppm) le 05

Meacutethyleugeacutenol (ppm) le 10

Turbocurarine (ppm) le 20

Alcaloiumldes totaux (ppm) le 100

Huile de germe de maiumls concentreacutee en insaponifiable

DescriptionDeacutefinition Lhuile de germe de maiumls concentreacutee en insaponifiable est produite par distillation sous vide et se distingue de lhuile de germe de maiumls raffineacutee par la concentration de la fraction insaponifiable (12 g dans lhuile de germe de maiumls raffineacutee et 10 g dans llaquohuile de germe de maiumls concentreacutee en insaponishyfiableraquo)

Pureteacute Matiegravere insaponifiable gt 90 g100 g

Tocopheacuterols ge 13 g100 g

α-tocopheacuterol () 10-25

β-tocopheacuterol () lt 30

γ-tocopheacuterol () 68-89

δ-tocopheacuterol () lt 70

Steacuterols alcools triterpeacuteniques meacutethylsteacuterols gt 65 g100 g

Composition en acides gras

Acide palmitique 100-200

Acide steacutearique lt 33

Acide oleacuteique 200-422

Acide linoleacuteique 340-656

Acide linoleacutenique lt 20

Indice daciditeacute le 60 mg de KOHg

Indice de peroxyde le 10 mEq O2kg

Meacutetaux lourds Fer (Fe) lt 1 500 microgkg

Cuivre (Cu) lt 100 microgkg

Impureteacutes Hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP) Benzo(a)pyregravene lt 2 microgkg

Un traitement au charbon actif est neacutecessaire pour eacuteviter lenrichissement en hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP) lors de la production de lhuile de germe de maiumls concentreacutee en insaponifiable

30122017 L 351169

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Meacutethylcellulose DescriptionDeacutefinition La meacutethylcellulose est la cellulose provenant directement de souches naturelles de matiegraveres veacutegeacutetales fibreuses partiellement eacutetheacuterifieacutee par des groupeshyments meacutethyles

Deacutenomination chimique Eacutether meacutethylique de cellulose

Formule chimique les polymegraveres contiennent des uniteacutes danhydroglucoses substitueacutes avec la formule geacuteneacuterale suivante

C6H7O2(OR1)(OR2)(OR3) ougrave R1 R2 et R3 peuvent ecirctre

mdash H

mdash CH3 ou

mdash CH2CH3

Masse moleacuteculaire macromoleacutecules denviron 20 000 (n autour de 100) agrave environ 380 000 gmol (n autour de 2 000)

Dosage Pas moins de 25 et pas plus de 33 des groupements meacutethoxyles (-OCH3) et pas plus de 5 des groupements hydroxy-eacutethoxyles (-OCH2CH2OH)

Poudre granuleuse ou fibreuse blanche ou leacutegegraverement jaunacirctre ou grisacirctre leacutegegraverement hygroscopique inodore et insipide

Solubiliteacute gonfle dans leau et forme une solution colloiumldale visqueuse limpide agrave opalescente Insoluble dans leacutethanol leacutether et le chloroforme Soluble dans lacide aceacutetique glacial

Pureteacute Perte agrave la dessiccation le 10 (105 degC 3 heures)

Cendres sulfateacutees le 15 agrave 800 plusmn 25 degC

pH ge 50 et le 80 (solution colloiumldale agrave 1 )

Meacutetaux lourds Arsenic le 30 mgkg

Plomb le 20 mgkg

Mercure le 10 mgkg

Cadmium le 10 mgkg

Acide (6S)-5- meacutethylteacutetrahydrofolique sous forme de sel de glucosamine

DescriptionDeacutefinition Deacutenomination chimique Acide L-glutamique N-[4-[[[(6S)-2-amino-145678-heacutexahydro-5-meacutethyl-4-oxo-6-pteacuteridinyl]meacutethyl]amino]benzoyl] sel de glushycosamine

Formule chimique C32H51N9O16S

Masse moleacuteculaire 81780 gmol (anhydre)

No CAS 1181972-37-1

Aspect poudre de couleur cregraveme agrave brun clair

30122017 L 351170

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Pureteacute Pureteacute diasteacutereacuteoisomeacuterique au moins 99 dacide (6S)-5-meacutethylteacutetrahydrofolique

Dosage de la glucosamine 34 agrave 46 sur sec

Dosage de lacide 5-meacutethylteacutetrahydrofolique 54 agrave 59 sur sec

Eau le 80

Meacutetaux lourds Plomb le 20 ppm

Cadmium le 10 ppm

Mercure le 01 ppm

Arsenic le 20 ppm

Bore le 10 ppm

Critegraveres microbiologiques Deacutenombrement des microbes aeacuterobies totaux le 100 UFCg

Levures et moisissures le 100 UFCg

Escherichia coli Absence dans 10 g

Monomeacutethylsilanetriol (silicium organique)

DescriptionDeacutefinition Deacutenomination chimique Silanetriol 1-meacutethyl-

Formule chimique CH6O3Si

Masse moleacuteculaire 9414 gmol

No CAS 2445-53-6

Pureteacute Preacuteparation de silicium organique (monomeacutethylsilanetriol) (solution aqueuse)

Aciditeacute (pH) 64-68

Silicium 100 agrave 150 mg de Sil

Meacutetaux lourds Plomb le 10 microgl

Mercure le 10 microgl

Cadmium le 10 microgl

Arsenic le 30 microgl

Solvants Meacutethanol le 50 mgkg (preacutesence reacutesiduelle)

30122017 L 351171

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Extrait myceacutelien du shiitakeacute (Lentinula edodes)

DescriptionDeacutefinition Le nouvel ingreacutedient alimentaire est un extrait aqueux steacuterile obtenu agrave partir du myceacutelium de Lentinula edodes cultiveacute en fermentation submergeacutee Il sagit dun liquide brun clair leacutegegraverement trouble

Le lentinane est un glucane β-(1-3) β-(1-6)-D dune masse moleacuteculaire denviron 5 times 105 daltons dun degreacute de branchement de 25 et dune structure tershytiaire en triple heacutelice

Pureteacutecomposition de lextrait myceacutelien de Lentinula edodes Humiditeacute 98

Matiegravere segraveche 2

Glucose libre lt 20 mgml

Proteacuteines totales () lt 01 mgml

Composants contenant de lazote () lt 10 mgml

Lentinane 08 ndash 12 mgml

() Meacutethode de Bradford () Meacutethode de Kjeldahl

Jus de noni (Morinda citrifolia)

DescriptionDeacutefinition Les fruits de Morinda citrifolia L (nonis) sont presseacutes Le jus obtenu est pasteuriseacute Une eacutetape de fermentation (facultative) peut avoir lieu avant ou apregraves le pressurage

Rubiadine le 10 microgkg

Lucidine le 10 microgkg

Poudre de jus de noni (Morinda citrifolia)

DescriptionDeacutefinition Les graines et lenveloppe des fruits de Morinda citrifolia seacutecheacutes au soleil sont retireacutees La pureacutee obtenue est filtreacutee pour seacuteparer le jus de la chair Le jus produit est deacuteshydrateacute selon deux proceacutedeacutes

soit par atomisation sur maltodextrines de maiumls ce meacutelange est obtenu en maintenant constants les deacutebits dentreacutee du jus et des maltodextrines

soit par zeacuteodratation ou seacutechage puis meacutelange avec un excipient ce proceacutedeacute permet un seacutechage initial du jus suivi dun meacutelange avec des maltodextrines (dans les mecircmes proportions quen atomisation)

Pureacutee et concentreacute de noni (Morinda citrifolia)

DescriptionDeacutefinition Les fruits de Morinda citrifolia sont reacutecolteacutes manuellement Les graines et lenveloppe peuvent ecirctre seacutepareacutes meacutecaniquement de la pureacutee de fruit Apregraves passhyteurisation la pureacutee est conditionneacutee dans des conteneurs aseptiques et entreposeacutee au froid

30122017 L 351172

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Le concentreacute de Morinda citrifolia est preacutepareacute agrave partir de pureacutee de M citrifolia par traitement aux enzymes pectolytiques (50 agrave 60 degC pendant 1 agrave 2 heushyres) La pureacutee est ensuite chauffeacutee afin que les pectinases soient neutraliseacutes et immeacutediatement refroidie Le jus est seacutepareacute dans un deacutecanteur centrifuge Il est ensuite recueilli et pasteuriseacute avant decirctre concentreacute dans un eacutevaporateur sous vide passant de 6-8 degreacutes Brix agrave 49-51 degreacutes Brix dans le cas du concentreacute final

Composition Pureacutee Humiditeacute 89-93

Proteacuteines lt 06 g100 g

Matiegraveres grasses lt 04 g100 g

Cendres lt 10 g100 g

Glucides totaux 5-10 g100 g

Fructose 05-382 g100 g

Glucose 05-314 g100 g

Fibres alimentaires lt 05-3 g100 g

515-dimeacutethylmorindol () le 0254 microgl

Lucidine () indeacutetectable

Alizarine () indeacutetectable

Rubiadine () indeacutetectable

Concentreacute Humiditeacute 48-53

Proteacuteines 3-35 g100 g

Matiegraveres grasses lt 004 g100 g

Cendres 45-50 g100 g

Glucides totaux 37-45 g100 g

Fructose 9-11 g100 g

Glucose 9-11 g100 g

Fibres alimentaires 15-50 g100 g

515-dimeacutethylmorindol () le 0254 microgl

() Par un proceacutedeacute CLHP-UV deacuteveloppeacute et valideacute pour lanalyse des anthraquinones dans la pureacutee et le concentreacute de Morinda citrifolia Limites de deacutetection 25 ngml (515 dimeacutethylmorindol) 500 ngml (lucidine) 63 ngml (alizarine) et 625 ngml (rubiadine)

30122017 L 351173

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Feuilles de noni (Morinda citrifolia)

DescriptionDeacutefinition Apregraves avoir eacuteteacute coupeacutees les feuilles de Morinda citrifolia sont seacutecheacutees et torreacutefieacutees Le produit est dune taille variable selon quil sagit de feuilles briseacutees ou dune poudre grossiegravere avec des fragments La couleur varie du brun tirant sur le vert au brun

Pureteacutecomposition Humiditeacute lt 52

Proteacuteines 17-20

Glucides 55-65

Cendres 10-13

Matiegraveres grasses 4-9

Acide oxalique lt 014

Acide tannique lt 27

515-Dimeacutethylmorindol lt 47 mgkg

Rubiadine indeacutetectable le 10 microgkg

Lucidine indeacutetectable le 10 microgkg

Poudre de noni (Morinda citrifolia)

DescriptionDeacutefinition La poudre de noni est fabriqueacutee agrave partir de pureacutee de fruits de Morinda citrifolia L (noni) par lyophilisation Les fruits sont reacuteduits en pureacutee et les graines sont retireacutees Apregraves deacuteshydratation des fruits par lyophilisation la pureacutee de noni obtenue est pulveacuteriseacutee et encapsuleacutee

Pureteacutecomposition Humiditeacute 53-9

Proteacuteines 38-48 g100 g

Matiegraveres grasses 1-2 g100 g

Cendres 46-57 g100 g

Glucides totaux 80-85 g100 g

Fructose 204-225 g100 g

Glucose 22-25 g100 g

Fibres alimentaires 154-245 g100 g

515-Dimeacutethylmorindol () le 20 microgl

() Par un proceacutedeacute CLHP-UV deacuteveloppeacute et valideacute pour lanalyse des anthraquinones dans la poudre des fruits de Morinda citrifolia Limites de deacutetection 25 ngml (515 dishymeacutethylmorindol)

30122017 L 351174

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Microalgues Odontella aurita Silicium 33

Silice cristalline le 01-03 comme impureteacute

Huile concentreacutee en phytosteacuterolsphytostanols

DescriptionDeacutefinition Lhuile concentreacutee en phytosteacuterolsphytostanols est composeacutee dune fraction dhuile et dune fraction de phytosteacuterol

Reacutepartition des acylglyceacuterols Acides gras libres (exprimeacutes en acide oleacuteique) le 20

Monoacylglyceacuterols (MAG) le 10

Diacylglyceacuterols (DAG) le 25

Triacylglyceacuterols (TAG) pourcentage restant

Fraction de phytosteacuterol β-Sitosteacuterol le 80

β-Sitostanol le 15

Campesteacuterol le 40

Campestanol le 50

Stigmasteacuterol le 30

Brassicasteacuterol le 30

Autres steacuterolsstanols le 30

Autres Humiditeacute et matiegraveres volatiles le 05

Indice de peroxyde lt 50 meqkg

Acides gras trans le 1

CompositionPureteacute (par CG-DIF ou meacutethode eacutequivalente) des phytosteacuterolsphytostanols

Les phytosteacuterols et les phytostanols extraits de sources autres que de lhuile veacutegeacutetale adapteacutee agrave un usage alimentaire doivent ecirctre exempts de contamishynants ce qui est garanti au mieux par une pureteacute supeacuterieure agrave 99

Huile extraite de calmars Indice daciditeacute le 05 KOHg dhuile

Indice de peroxyde le 5 meq O2kg dhuile

Indice de p-aniside le 20

Essai agrave froid agrave une tempeacuterature de 0 degC le 3 heures

Humiditeacute le 01 (mm)

Matiegravere insaponifiable le 50

30122017 L 351175

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Acides gras trans le 10

Acide docosahexaeacutenoiumlque ge 20

Acide eicosapentaeacutenoiumlque ge 10

Preacuteparations pasteuriseacutees agrave base de fruits produites au moyen dun traitement agrave haute pression

Paramegravetre Objectif Remarques

Stockage des fruits avant le traitement agrave haute pression

Au minimum 15 jours agrave ndash 20 degC Fruits reacutecolteacutes et stockeacutes selon les principes de bonshynes pratiques agricoles et de fabrication en matiegravere dhygiegravene

Addition de fruits De 40 agrave 60 de fruits deacutecongeleacutes Fruits homogeacuteneacuteiseacutes et ajouteacutes agrave dautres ingreacutedients

pH 32 agrave 42

deg Brix 7 agrave 42 Garanti par laddition de sucres

aw lt 095 Garanti par laddition de sucres

Stockage final 60 jours au maximum agrave + 5 degC au maximum Eacutequivalent au reacutegime de stockage des produits transshyformeacutes par un proceacutedeacute classique

Amidon de maiumls phosphateacute DescriptionDeacutefinition Lamidon de maiumls phosphateacute (phosphate de diamidon phosphateacute) est un amidon reacutesistant chimiquement modifieacute deacuteriveacute de lamidon agrave forte teneur en amylose obtenu par la combinaison de traitements chimiques visant agrave creacuteer des liaisons phosphates entre les reacutesidus dhydrates de carbone et les groupes hydroxyles esteacuterifieacutes

Le nouvel ingreacutedient alimentaire se preacutesente sous la forme dune poudre blanche ou quasi blanche

No CAS 11120-02-8

Formule chimique (C6H10O5)n [(C6H9O5)2PO2H]x [(C6H9O5)PO3H2]y

n = nombre duniteacutes de glucose x y = degreacutes de substitution

Caracteacuteristiques chimiques du phosphate de diamidon phosphateacute

Perte agrave la dessiccation 10-14

pH 45-75

Fibres alimentaires ge 70

Amidon 7-14

Proteacuteines le 08

Lipides le 08

Phosphore lieacute aux reacutesidus le 04 (exprimeacute en phosphore) laquomaiumls agrave forte teneur en amyloseraquo comme source

30122017 L 351176

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Phosphatidylseacuterine de phospholipides de poisson

DescriptionDeacutefinition Le nouvel ingreacutedient alimentaire se preacutesente sous la forme dune poudre dont la couleur va du jaune au brun La phosphatidylseacuterine est obtenue agrave partir de phospholipides de poisson par transphosphorylation enzymatique avec lacide amineacute L-seacuterine

Speacutecification de la phosphatidylseacuterine obtenue agrave partir de phospholipides de poissons Humiditeacute lt 50

Phospholipides ge 75

Phosphatidylseacuterine ge 35

Glyceacuterides lt 40

L-Seacuterine libre lt 10

Tocopheacuterols lt 05 (1)

Indice de peroxyde lt 50 meq O2kg

(1) Les tocopheacuterols peuvent ecirctre ajouteacutes comme antioxydants conformeacutement au regraveglement (UE) no 11292011 de la Commission

Phosphatidylseacuterine de phospholipides de soja

DescriptionDeacutefinition Le nouvel ingreacutedient alimentaire se preacutesente sous la forme dune poudre de couleur blanc casseacute agrave jaune clair Il existe aussi sous la forme dun liquide de couleur brun clair agrave orange La forme liquide contient des triglyceacuterides agrave chaicircne moyenne (TCM) utiliseacutes comme vecteur Sa teneur en phosphatidylseacuterine est moins eacuteleveacutee en raison de la grande quantiteacute dhuile (TCM) quelle contient

La phosphatidylseacuterine de phospholipides de soja est obtenue par une transphosphatidylation enzymatique de la leacutecithine de soja riche en phosphatidylshycholine avec lacide amineacute L-seacuterine La phosphatidylseacuterine consiste en un squelette glyceacuterophosphate conjugueacute agrave deux acides gras et agrave la L-seacuterine par une liaison phosphodiester

Caracteacuteristiques de la phosphatidylseacuterine de phospholipides de soja En poudre Humiditeacute lt 20

Phospholipides ge 85

Phosphatidylseacuterine ge 61

Glyceacuterides lt 20

L-seacuterine libre lt 10

Tocopheacuterols lt 03

Phytosteacuterols lt 02

Agrave leacutetat liquide Humiditeacute lt 20

Phospholipides ge 25

30122017 L 351177

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Phosphatidylseacuterine ge 20

Glyceacuterides sans objet

L-seacuterine libre lt 10

Tocopheacuterols lt 03

Phytosteacuterols lt 02

Produit phospholipidique contenant des quantiteacutes eacutegales de phosphatidylseacuterine et dacide phosphatidique

DescriptionDeacutefinition Le produit est fabriqueacute par conversion enzymatique de la leacutecithine de soja Le produit phospholipidique est une forme poudreuse jaune-brun extrecircmeshyment concentreacutee de la phosphatidylseacuterine et de lacide phosphatidique preacutesents dans des proportions eacutegales

Speacutecification du produit Humiditeacute le 20

Phospholipides totaux ge 70

Phosphatidylseacuterine ge 20

Acide phosphatidique ge 20

Glyceacuterides le 10

L-Seacuterine libre le 10

Tocopheacuterols le 03

Phytosteacuterols le 20

Le dioxyde de silicium est utiliseacute agrave une teneur maximale de 10

Phospholipides de jaune dœuf

85 et 100 de phospholipides de jaune doeuf

Phytoglycogegravene Description Poudre blanche agrave blanc casseacute qui est un polysaccharide inodore incolore et insipide deacuteriveacute de maiumls doux non geacuteneacutetiquement modifieacute au moyen de technishyques de transformation des aliments conventionnelles

Deacutefinition Polymegravere de glucose (C6H12O6)n avec chaicircnes lineacuteaires des liaisons glycosidiques α(1 ndash 4) ramifieacutees toutes les 8 agrave 12 uniteacutes de glucose par des liaisons glyshycosidiques α(1 ndash 6)

Speacutecifications Glucides 97

Sucres 05

Fibres 08

Matiegraveres grasses 02

Proteacuteines 06

30122017 L 351178

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Phytosteacuterolsphytostanols DescriptionDeacutefinition Les phytosteacuterols et les phytostanols sont des steacuterols et des stanols qui sont extraits de plantes et peuvent se preacutesenter sous forme de steacuterols et de stanols libres ou esteacuterifieacutes avec des acides gras de qualiteacute alimentaire

Composition (par CG-DIF ou meacutethode eacutequivalente)

β-sitosteacuterol lt 81

β-sitostanol lt 35

Campesteacuterol lt 40

Campestanol lt 15

Stigmasteacuterol lt 30

Brassicasteacuterol lt 30

Autres steacuterolsstanols lt 30

Contaminationpureteacute (meacutethode CG-DIF ou eacutequivalente)

Les phytosteacuterols et les phytostanols extraits de sources autres que de lhuile veacutegeacutetale propre agrave un usage alimentaire doivent ecirctre exempts de contaminants ce qui est garanti au mieux par une pureteacute supeacuterieure agrave 99 de lingreacutedient agrave base de phytosteacuterolphytostanol

Huile damandon de prune DescriptionDeacutefinition Lhuile damandon de prune est une huile veacutegeacutetale obtenue par pression agrave froid des amandons de prunes (Prunus domestica)

Composition Acide oleacuteique (C181) 68

Acide linoleacuteique (C182) 23

γ-Tocopheacuterol 80 de tocopheacuterols totaux

β-Sitosteacuterol 80-90 des steacuterols totaux

Trioleacuteine 40-55 de triglyceacuterides

Acide cyanhydrique le 5 mgkg dhuile

Proteacuteines de pomme de terre (coaguleacutees) et leurs hydrolysats

Matiegravere segraveche ge 800 mgg

Proteacuteines (N 625) ge 600 mgg (matiegravere segraveche)

Cendres le 400 mgg (matiegravere segraveche)

Glycoalcaloiumldes (total) le 150 mgkg

Lysinoalanine (total) le 500 mgkg

Lysinoalanine (libre) le 10 mgkg

30122017 L 351179

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Prolyl-oligopeptidase (preacuteparation enzymatique)

Speacutecification de lenzyme Nom systeacutematique prolyl-oligopeptidase

Synonymes prolylendopeptidase endopeptidase speacutecifique de la proline endoprolylpeptidase

Masse moleacuteculaire 66 kDa

Numeacutero EC (Commission des enzymes) EC 342126

Numeacutero CAS 72162-84-6

Source une souche geacuteneacutetiquement modifieacutee dAspergillus niger (GEP-44)

Description La prolyl-oligopeptase est disponible en tant que preacuteparation enzymatique contenant environ 30 de maltodextrine

Speacutecifications de la preacuteparation enzymatique agrave base de prolyl-oligopeptidase Activiteacute(s) gt 580 000 PPI ()g (gt 348 PPU ()g)

Aspect Microgranules

Couleur Blanc casseacute agrave jaune-orange La couleur peut varier dun lot agrave lautre

Matiegraveres segraveches gt 94

Gluten lt 20 ppm

Meacutetaux lourds Plomb le 10 mgkg

Arsenic le 10 mgkg

Cadmium le 05 mgkg

Mercure le 01 mgkg

Critegraveres microbiologiques Deacutenombrement sur plaque du total des micro-organismes aeacuterobies le 103 UFCg

Teneur totale en levures et moisissures le 102 UFCg

Anaeacuterobies sulfitoreacuteducteurs le 30 UFCg

Enterobacteriaceae lt 10 UFCg

Salmonella absence dans 25 g

Escherichia coli absence dans 25 g

Staphylococcus aureus absence dans 10 g

Pseudomonas aeruginosa absence dans 10 g

Listeria monocytogenes absence dans 25 g

Activiteacute antimicrobienne absente

30122017 L 351180

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Mycotoxines sous les seuils de deacutetection aflatoxine B1 B2 G1 G2 (lt 025 microgkg) aflatoxines totales (lt 20 microgkg) ochratoxine A (lt 020 microgkg) toxine T-2 (lt 5 microgkg) zeacutearaleacutenone (lt 25 microgkg) fumonisine B1 et B2 (lt 25 microgkg)

() PPI ndash Protease Picomole International () PPU ndash Prolyl Peptidase Unit (uniteacute dactiviteacute de prolylpeptidase) ou Proline Protease Unit (uniteacute de proteacutease proline)

Extrait proteacuteique de rein de porc

DescriptionDeacutefinition Lextrait proteacuteique est obtenu agrave partir de reins de porcs homogeacuteneacuteiseacutes gracircce agrave une combinaison de preacutecipitation saline et centrifugation agrave grande vitesse Le preacutecipiteacute obtenu contient essentiellement des proteacuteines avec 7 de lenzyme diamine-oxydase (nomenclature des enzymes EC 14322) et est remis en suspension dans un systegraveme de tampon physiologique Lextrait de rein de porc obtenu est formuleacute sous forme de granules gastro-reacutesistants afin datshyteindre les sites actifs de digestion

Produit de base

Speacutecifications extrait proteacuteique de rein de porc contenant naturellement de la diamine-oxydase (DAO)

Eacutetat physique liquide

Couleur brunacirctre

Aspect solution leacutegegraverement trouble

Valeur pH 64-68

Activiteacute enzymatique gt 2 677 kHDU de DAOml [DAO REA (dosage de la DAO par radioextraction)]

Critegraveres microbiologiques

Brachyspira spp neacutegatif [reacuteaction en chaicircne par polmeacuterase (PCR) en temps reacuteel)

Listeria monocytogenes neacutegatif (PCR en temps reacuteel)

Staphylococcus aureus lt 100 UFCg

Influenza A neacutegatif (PCR en temps reacuteel apregraves transcription inverse)

Escherichia coli lt 10 UFCg

Deacutenombrement des microbes aeacuterobies totaux lt 105 UFCg

Deacutenombrement des levures et des moisissures lt 105 UFCg

Salmonella Absence10 g

Enteacuterobacteacuteries reacutesistant au sel biliaire lt 104 UFCg

Produit final Speacutecification de lextrait proteacuteique de rein de porc contenant naturellement de la DAO (EC 14322) dans une formulation agrave enrobage gastro-reacutesistant

Eacutetat physique solide

Couleur gris jaune

30122017 L 351181

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Aspect microgranules

Activiteacute enzymatique 110-220 kHDU de DAOg de granule [DAO REA (dosage de la DAO par radioextraction)]

Stabiliteacute acide 15 min 01 M HCl puis 60 min borate pH = 90 gt 68 kHDU de DAOg de granule [DAO REA (dosage de la DAO par radioextraction)]

Humiditeacute lt 10

Staphylococcus aureus lt 100 UFCg

Escherichia coli lt 10 UFCg

Deacutenombrement des microbes aeacuterobies totaux lt 104 UFCg

Total combineacute des levures et moisissures lt 103 UFCg

Salmonella absence10 g

Enteacuterobacteacuteries reacutesistant au sel biliaire lt 102 UFCg

Huile de colza concentreacutee en insaponifiable

DescriptionDeacutefinition Lhuile de colza concentreacutee en insaponifiable est produite par distillation sous vide et se distingue de lhuile de colza raffineacutee par la concentration de la fraction insaponifiable (1 g dans lhuile de colza raffineacutee et 9 g dans lhuile de colza concentreacutee en insaponifiable) Il y a une reacuteduction mineure des triglyshyceacuterides contenant des acides gras monoinsatureacutes et polyinsatureacutes

Pureteacute Matiegravere insaponifiable gt 70 g100 g

Tocopheacuterols gt 08 g100 g

α-tocopheacuterol () 30-50

γ-tocopheacuterol () 50-70

δ-tocopheacuterol () lt 60

Steacuterols alcools triterpeacuteniques meacutethylsteacuterols gt 50 g100 g

Composition en acides gras Acide palmitique 3-8

Acide steacutearique 08-25

acide oleacuteique 50-70

Acide linoleacuteique 15-28

Acide linoleacutenique 6-14

Acide eacuterucique lt 20

Indice daciditeacute le 60 mg de KOHg

Indice de peroxyde le 10 mEq O2kg

30122017 L 351182

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Meacutetaux lourds Fer (Fe) lt 1 000 microgkg

Cuivre (Cu) lt 100 microgkg

Impureteacutes Hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP) Benzo(a)pyregravene lt 2 microgkg

Un traitement au charbon actif est neacutecessaire pour eacuteviter lenrichissement en hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP) lors de la production de lhuile de colza concentreacutee en insaponifiable

Proteacuteines de graines de colza Deacutefinition Les proteacuteines de graines de colza sont une fraction aqueuse riche en proteacuteines extraite de tourteaux de colza obtenus agrave partir de graines non geacuteneacutetiqueshyment modifieacutees de Brassica napus L et de Brassica rapa L

Description poudre de couleur blanche agrave blanc casseacute seacutecheacutee par atomisation

Proteacuteines totales ge 90

Proteacuteines solubles ge 85

Humiditeacute le 70

Glucides le 70

Matiegraveres grasses le 20

Cendres le 40

Fibres le 05

Glucosinolates totaux le 1 mmolkg

Pureteacute Phytates totaux le 15

Plomb le 05 mgkg

Critegraveres microbiologiques Deacutenombrement des levures et des moisissures le 100 UFCg

Deacutenombrement de bacteacuteries aeacuterobies le 10 000 UFCg

Nombre total de coliformes le 10 UFCg

Escherichia coli absence dans 10 g

Salmonella absence dans 25 g

30122017 L 351183

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Trans-resveacuteratrol DescriptionDeacutefinition Le trans-resveacuteratrol syntheacutetique se preacutesente sous la forme de cristaux de couleur blanc casseacute agrave beige Deacutenomination chimique 5- [(E) -2- (4-hydroxyphenyl)ethenyl]benzene-13-diol

Formule chimique C14H12O3

Masse moleacuteculaire 22825 Da

No CAS 501-36-0

Pureteacute Trans-resveacuteratrol ge 98 -99

Total des sous-produits (substances apparenteacutees) le 05

Substance apparenteacutee prise isoleacutement le 01

Cendres sulfateacutees le 01

Perte agrave la dessiccation le 05

Meacutetaux lourds Plomb le 10 ppm

Mercure le 01 ppm

Arsenic le 10 ppm

Impureteacutes Diisopropylamine le 50 mgkg

Source microbienne une souche geacuteneacutetiquement modifieacutee de Saccharomyces cerevisiae

Aspect poudre de couleur blanc casseacute agrave leacutegegraverement jaune

Dimension particulaire 100 infeacuterieure agrave 6223 microm

Teneur en trans-resveacuteratrol ge 98 mm (masse segraveche)

Cendres le 05 mm

Humiditeacute le 3 mm

Extrait de crecircte de coq DescriptionDeacutefinition Lextrait de crecircte de coq est produit agrave partir de lespegravece Gallus gallus par hydrolyse enzymatique de crecircte de coq suivie dune filtration dune concentration et dune preacutecipitation Lextrait de crecircte de coq est principalement constitueacute des glycosaminoglycanes suivants acide hyaluronique sulfate de chondroiumltine A et sulfate de dermatane (sulfate de chondroiumltine B) Poudre hygroscopique blanche ou presque blanche

Acide hyaluronique 60-80

Sulfate de chondroiumltine A le 50

30122017 L 351184

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Sulfate de dermatane (sulfate de chondroiumltine B) le 25

pH 50-85

Pureteacute Chlorures le 10

Azote le 80

Perte agrave la dessiccation (105 degC pendant 6 heures) le 10

Meacutetaux lourds Mercure le 01 mgkg

Arsenic le 10 mgkg

Cadmium le 10 mgkg

Chrome le 10 mgkg

Plomb le 05 mgkg

Critegraveres microbiologiques Germes aeacuterobies viables totaux le 102 UFCg

Escherichia coli absence dans 1 g

Salmonella absence dans 1 g

Staphylococcus aureus absence dans 1 g

Pseudomonas aeruginosa absence dans 1 g

Huile de sacha inchi (Plukenetia volubilis)

DescriptionDeacutefinition Lhuile de sacha inchi est une huile 100 veacutegeacutetale presseacutee agrave froid obtenue agrave partir des graines de Plukenetia volubiis L Elle est transparente fluide (liquide) et brillante agrave tempeacuterature ambiante Elle a un goucirct fruiteacute leacuteger de leacutegumes verts sans saveurs indeacutesirables

Aspect limpidity brillant couleur fluide agrave tempeacuterature ambiante pure de couleur jaune doreacute brillant

Odeur et goucirct fruiteacutee veacutegeacutetale sans goucirct ni odeur deacutesagreacuteable

Pureteacute Eau et matiegraveres volatiles lt 02 g100 g

Impureteacutes insolubles dans lhexane lt 005 g100 g

Aciditeacute oleacuteique lt 20 g100 g

Indice de peroxyde lt 15 meq O2kg

Acides gras trans lt 10 g100 g

Acides gras insatureacutes totaux gt 90

30122017 L 351185

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Omega 3 acide α-linoleacutenique (ALA) gt 45

Acides gras satureacutes lt 10

Sans acides gras trans (le 05 )

Sans acide eacuterucique (lt 02 )

gt 50 de trilinoleacutenine et de dilinoleacutenine (triglyceacuterides)

Phytosteacuterols (composition et teneur)

Sans cholesteacuterol (lt 50 mg100 g)

Diffeacuterentes formes de salatrim

DescriptionDeacutefinition Salatrim est lacronyme reconnu sur le plan international pour deacutesigner les moleacutecules de triacylglyceacuterides agrave chaicircne courte et longue Le salatrim est obshytenu par interesteacuterification non enzymatique de la triaceacutetine de la tripropionine de la tributyrine ou de leur meacutelange avec du colza des graines de soja des graines de coton ou de lhuile de tournesol hydrogeacuteneacutes Description liquide clair leacutegegraverement ambreacute devenant un solide cireux de couleur claire agrave temshypeacuterature ambiante Sans particules ni odeur eacutetrangegravere ou rance

Distribution des esters de glyceacuterol

Triacylglyceacuterols gt 87

Diacylglyceacuterols le 10

Monoacylglyceacuterols le 20

Composition en acides gras

Moles AGCL (acides gras agrave chaicircne longue) 33-70

Moles AGCC (acides gras agrave chaicircne courte) 30-67

Acides gras satureacutes agrave chaicircne longue lt 70 en masse

Acides gras trans le 10

Acides gras libres (exprimeacutes en acide oleacuteique) le 05

Profil de triacylglyceacuterols

Triesters (chaicircne courtelongue de 05 agrave 20) ge 90

Triesters (chaicircne courtelongue = 0) le 10

Matiegravere insaponifiable le 10

Humiditeacute le 03

Cendres le 01

Couleur le 35 rouge (Lovibond)

Indice de peroxyde le 20 meqkg

30122017 L 351186

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Huile extraite de Schizochytrium sp agrave teneur eacuteleveacutee en DHA et EPA

Indice daciditeacute le 05 mg de KOHg

Indice de peroxyde le 50 meqkg dhuile

Stabiliteacute agrave loxydation La stabiliteacute agrave loxydation de tous les produits alimentaires contenant de lhuile extraite de Schizochytrium sp agrave teneur eacuteleveacutee en DHA et EPA doit ecirctre deacutemontreacutee au moyen dune meacutethode dessai nationaleinternationale approprieacutee et reconnue (une meacutethode AOAC par exemple)

Humiditeacute et matiegraveres volatiles le 005

Insaponifiables le 45

Acides gras trans le 1

Teneur en DHA ge 225

Teneur en EPA ge 10

Huile extraite de Schizochytrium sp (ATCC PTA-9695)

Indice de peroxyde le 50 meqkg dhuile

Insaponifiables le 35

Acides gras trans le 20

Acides gras libres le 04

Acide docosapentaeacutenoiumlque (DPA) n-6 le 75

Teneur en DHA ge 35

Huile de Schizochytrium sp Indice daciditeacute le 05 mg de KOHg

Indice de peroxyde le 50 meqkg dhuile

Humiditeacute et matiegraveres volatiles le 005

Insaponifiables le 45

Acides gras trans le 10

Teneur en DHA ge 320

Huile de Schizochytrium sp (T18)

Indice daciditeacute le 05 mg de KOHg

Indice de peroxyde le 50 meqkg dhuile

Humiditeacute et matiegraveres volatiles le 005

Insaponifiables le 35

Acides gras trans le 20

Acides gras libres le 04

Teneur en DHA ge 35

30122017 L 351187

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Extrait de fegraveves soja fermenteacutees

DescriptionDeacutefinition Lextrait de fegraveves de soja fermenteacutees se preacutesente sous la forme dune poudre inodore de couleur blanc laiteux Il se compose de 30 de poudre dextrait de fegraveves de soja fermenteacutees et de 70 de dextrine reacutesistante (support) provenant de lamidon de maiumls qui est ajouteacutee au cours de la transformation La vitamine K2 est eacutelimineacutee lors du processus de fabrication

Lextrait de fegraveves de soja fermenteacutees contient de la nattokinase issue du natto une denreacutee alimentaire produite par la fermentation de fegraveves de soja non geacuteneacutetiquement modifieacutees [(Glycine max (L)] avec une souche seacutelectionneacutee de Bacillus subtilis var natto

Action de la nattokinase 20 000-28 000 uniteacutes de deacutegradation de la fibrineg ()

Identiteacute confirmable

Eacutetat Pas dodeur ou de goucirct deacutesagreacuteables

Perte agrave la dessiccation le 10

Vitamine K2 le 01 mgkg

Meacutetaux lourds Plomb le 50 mgkg

Arsenic le 30 mgkg

Critegraveres microbiologiques Germes aeacuterobies viables totaux le 103 UFC (3)g

Levures et moisissures le 102 UFCg

Coliformes le 30 UFCg

Bacteacuteries sporulantes le 10 UFCg

Escherichia coli absence25 g

Salmonella absence25 g

Listeria absence25 g

() Meacutethode dessai telle que deacutecrite par Takaoka et al (2010)

Extrait de germe de bleacute (Triticum aestivum) riche en spermidine

DescriptionDeacutefinition Lextrait de germe de bleacute riche en spermidine est obtenu agrave partir de germes de bleacute (Triticum aestivum) non fermenteacutes et non germeacutes au moyen du proceacutedeacute dextraction solide-liquide ciblant speacutecifiquement mais pas exclusivement les polyamines

Spermidine 08-24 mgg

Spermine 04-12 mgg

Trichlorure de spermidine lt 01 microgg

30122017 L 351188

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Putrescine lt 03 mgg

Cadaveacuterine lt 01 microgg

Mycotoxines Aflatoxines (total) lt 04 microgkg

Critegraveres microbiologiques Bacteacuteries aeacuterobies totales lt 10 000 UFCg

Levures et moisissures lt 100 UFCg

Escherichia coli lt 10 UFCg

Salmonella absence25 g

Listeria monocytogenes absence25 g

Sucromalt DescriptionDeacutefinition Le sucromalt est un meacutelange complexe de saccharides obtenu agrave partir de saccharose et dun hydrolysat damidon par reacuteaction enzymatique Au cours de cette reacuteaction les uniteacutes de glucose se lient aux saccharides de lhydrolysat damidon au moyen dune enzyme produite par la bacteacuterie Leuconostoc citreum ou au moyen dune souche recombineacutee de lorganisme producteur Bacillus licheniformis Les oligosaccharides qui en reacutesultent se caracteacuterisent par la preacuteshysence de liaisons glycosidiques α-(16) et α-(l3) Le produit final est un sirop qui outre ces oligosaccharides contient principalement du fructose mais aussi le disaccharide quest le leucrose et dautres disaccharides

Matiegravere segraveche 75-80

Humiditeacute 20-25

Sulfatase le 005

pH 35-60

Conductiviteacute lt 200 (30 )

Azote lt 10 ppm

Fructose 35-45 (masse segraveche)

Leucrose 7-15 (masse segraveche)

Autres disaccharides le 3

Saccharides supeacuterieurs 40-60 (masse segraveche)

Fibre de canne agrave sucre DescriptionDeacutefinition La fibre de canne agrave sucre est deacuteriveacutee de la paroi cellulaire segraveche ou des reacutesidus fibreux subsistant apregraves expression ou extraction du jus de canne agrave sucre du geacutenotype Saccharum Elle est constitueacutee principalement de cellulose et dheacutemicellulose

Le processus de fabrication comprend plusieurs eacutetapes dont le deacutechiquetage la digestion alcaline leacutelimination des lignines et autres composants non cellulosiques le blanchiment des fibres purifieacutees le lavage agrave lacide et la neutralisation

30122017 L 351189

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Humiditeacute le 70

Cendres le 03

Total des fibres alimentaires (AOAC) segraveches (toutes insolubles) ge 95

dont heacutemicellulose (20-25 ) et cellulose (70-75 )

Silice (ppm) le 200

Proteacuteines 00

Matiegraveres grasses en quantiteacutes minimes

pH 4-7

Meacutetaux lourds Mercure (ppm) le 01

Plomb (en ppm) le 10

Arsenic (ppm) le 10

Cadmium (ppm) le 01

Critegraveres microbiologiques Levures et moisissures (UFCg) le 1 000

Salmonella titres privilegraveges et immuniteacutes des membres

Listeria monocytogenes titres privilegraveges et immuniteacutes des membres

Extrait dhuile de tournesol DescriptionDeacutefinition Lextrait de tournesol est obtenu par un facteur de concentration de 10 de la fraction insaponifiable dune huile de tournesol raffineacutee extraite des graines de tournesol (Helianthus Annuus L)

Composition Acide oleacuteique (C181) 20

Acide linoleacuteique (C182) 70

Matiegravere insaponifiable 80

Phytosteacuterols 55

Tocopheacuterols 11

Microalgues Tetraselmis chuii seacutecheacutees

DescriptionDeacutefinition Le produit seacutecheacute est obtenu agrave partir de la microalgue marine Tetraselmis chuii appartenant agrave la famille Chlorodendraceae cultiveacutee en eau de mer steacuterile dans des photobioreacuteacteurs fermeacutes et agrave labri de lair exteacuterieur

30122017 L 351190

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Pureteacutecomposition Identifieacute par marqueur nucleacuteaire ADNr 18 S (analyse de seacutequence dau moins 1 600 paires de base) dans la base de donneacutees du National Centre for Bioshytechnology information (NCBI) Pas moins de 999

Humiditeacute le 70

Proteacuteines 35-40

Cendres 14-16

Glucides 30-32

Fibres 2-3

Matiegraveres grasses 5-8

Acides gras satureacutes 29-31 des acides gras totaux

Acide gras mono-insatureacutes 21-24 des acides gras totaux

Acides gras polyinsatureacutes 44-49 des acides gras totaux

Iode le 15 mgkg

Therapon barcooScortum DescriptionDeacutefinition ScortumTherapon barcoo est une espegravece de poisson de la famille Terapontidae Il sagit dune espegravece endeacutemique de poissons deau douce originaire dAustrashylie Elle est maintenant eacuteleveacutee dans des exploitations piscicoles

Identification taxinomique Classe Actinopterygii gt ordre Perciformes gt famille Terapontidae gt genre Therapon ou Scortum Barcoo

Composition de la chair de poisson

Proteacuteines () 18-25

Humiditeacute () 65-75

Cendres () 05-20

Eacutenergie (kJkg) 6 000-11 500

Glucides () 00

Matiegraveres grasses () 5-15

Acides gras (mg AGg de filet)

Σ AGPI n-3 12-200

Σ AGPI n-6 03-20

Σ AGPI n-3n-6 15-150

Total en acides gras omeacutega 3 16-400

Total en acides gras omeacutega 6 26-100

30122017 L 351191

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D-tagatose DescriptionDeacutefinition Le tagatose est produit par isomeacuterisation du galactose par conversion chimique ou enzymatique ou par eacutepimeacuterisation de fructose par conversion enzyshymatique Il sagit de conversions en une seule eacutetape

Aspect cristaux blancs ou presque blancs

Deacutenomination chimique D-tagatose

Synonyme D-lyxo-Hexulose

Numeacutero CAS 87-81-0

Formule chimique C6H12O6

Poids de formule 18016 (gmol)

Pureteacute Dosage ge 98 sur sec

Perte agrave la dessiccation le 05 (102 degC 2 heures)

Rotation speacutecifique [α]20D ndash 4 agrave ndash 56 deg (solution aqueuse agrave 1 ) ()

Intervalle de fusion 133 agrave 137 degC

Meacutetaux lourds Plomb le 10 mgkg ()

() Food and Nutrition Paper 5 Rev2 - Guide to specifications for general notices general analytical techniques identification tests test solutions and other reference mateshyrials (CMEAA) 1991 307 p Anglais mdash ISBN 92-5-102991-1

() Analyser au moyen dune technique dabsorption atomique adapteacutee au niveau preacuteciseacute La seacutelection de la taille de leacutechantillon et de la meacutethode de preacuteparation de leacutechantillon peut reposer sur les principes de la meacutethode deacutecrite dans le FNP 5 laquoInstrumental methodsraquo ()

Extrait riche en taxifoline Description lextrait riche en taxifoline issue du bois de meacutelegraveze de Dahurie [) Rupr] est une poudre de couleur blanche agrave jaune clair qui cristallise agrave partir de solutions aqueuses chaudes

Deacutefinition Deacutenomination chimique [(2R3R)-2-(34 dihydroxypheacutenyl)-357-trihydroxy-23-dihydrochromen-4-one eacutegalement appeleacute (+) trans (2R3R)- dihydroshyquerceacutetine]

Formule chimique C15H12O7

Masse moleacuteculaire 30425 Da

No CAS 480-18-2

Speacutecifications Paramegravetre physique

Humiditeacute le 10

30122017 L 351192

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Analyse du composeacute

Taxifoline (mm) ge 900 de la masse segraveche

Meacutetaux lourds pesticides Plomb le 05 mgkg

Arsenic le 002 mgkg

Cadmium le 05 mgkg

Mercure le 01 mgkg

Dichlorodipheacutenyltrichloroeacutethane (DDT) le 005 mgkg

Solvants reacutesiduels Eacutethanol lt 5 000 mgkg

Critegraveres microbiologiques Deacutenombrement total sur plaque le 104 UFCg

Enteacuterobacteacuteries le 100g

Levures et moisissures le 100 UFCg

Escherichia coli absence1 g

Salmonella absence10 g

Staphylococcus aureus absence1 g

Pseudomonas absence1 g

Plages habituelles des composants de lextrait riche en taxifoline (sur matiegravere segraveche) Composant de lextrait Plages des teneurs habituelles observeacutees (en )

Taxifoline 90 - 93

Aromadendrine 25 - 35

Eacuteriodictyol 01 - 03

Querceacutetine 03 - 05

Naringeacutenine 02 - 03

Kaempfeacuterol 001 - 01

Pinocembrine 005 - 012

Flavonoiumldes non identishyfieacutes

1 - 3

Eau () 15

() Dans sa forme hydrateacutee et pendant le processus de seacutechage la taxifoline est un cristal Il en reacutesulte une proportion de 15 deau de cristallisation

30122017 L 351193

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Treacutehalose DescriptionDeacutefinition Disaccharide non reacuteducteur constitueacute de deux moleacutecules de glucose lieacutees par une liaison α-11-glycosidique Il est obtenu agrave partir damidon liqueacutefieacute par un processus enzymatique en plusieurs stades Le produit commercial est le dihydrate Quasiment inodore cristaux blancs ou presque blancs au goucirct sushycreacute

Synonymes αα-treacutehalose

Deacutenomination chimique α-D-glucopyranosyl-α-D-glucopyranoside dihydrate

No CAS 6138-23-4 (dihydrate)

Formule chimique C12H22O11 2H2O (dihydrate)

Poids de formule 37833 (dihydrate)

Dosage ge 98 sur sec

Analyser au moyen dune technique dabsorption atomique adapteacutee au niveau preacuteciseacute La seacutelection de la taille de leacutechantillon et de la meacutethode de preacutepashyration de leacutechantillon peut reposer sur les principes de la meacutethode deacutecrite dans le FNP 5 (1) laquoInstrumental methodsraquo

Meacutethode de dosage Principe Le treacutehalose est identifieacute par chromatographie en phase liquide et quantifieacute par comparaison avec un eacutetalon de reacutefeacuterence contenant du treacutehalose eacutetalon

Preacuteparation de la solution eacutechantillon peser avec preacutecision une quantiteacute denviron 3 g de leacutechantillon sec lintroduire dans une fiole jaugeacutee de 100 ml et ajouter 80 ml deau deacutesioniseacutee purifieacutee Amener leacutechantillon agrave dissolution complegravete et diluer jusquagrave la marque avec de leau deacutesioniseacutee purifieacutee Filtrer agrave laide dun filtre de 045 microns

Preacuteparation de la solution eacutetalon dissoudre des quantiteacutes soigneusement peseacutees de treacutehalose sec (eacutetalon de reacutefeacuterence) de maniegravere agrave obtenir une solution dont la concentration connue est plus ou moins eacutegale agrave 30 mg de treacutehalose par ml

Appareil chromatographe en phase liquide eacutequipeacute dun deacutetecteur agrave indice de reacutefraction et dun enregistreur-inteacutegrateur

Conditions

Colonne Shodex Ionpack KS-801 (Showa Denko Co) ou un eacutequivalent

mdash longueur 300 mm

mdash diamegravetre 10 mm

mdash tempeacuterature 50 degC

Phase mobile eau

deacutebit 04 mlmin

Volume dinjection 8 microl

Proceacutedure injecter seacutepareacutement des volumes eacutegaux de la solution deacutechantillon et de la solution eacutetalon dans le chromatographe

Enregistrer les chromatogrammes et mesurer limportance de la reacuteponse du pic de treacutehalose

Calculer la quantiteacute de treacutehalose en mg dans 1 ml de la solution deacutechantillon au moyen de la formule suivante

treacutehalose = 100 times (RURS) (WSWU)

30122017 L 351194

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

ougrave

RS = aire des pics de treacutehalose dans la preacuteparation eacutetalon

RU = aire des pics de treacutehalose dans la preacuteparation deacutechantillon

WS = masse du treacutehalose (en mg) dans la preacuteparation eacutetalon

WU = masse de leacutechantillon sec (en mg)

Caracteacuteristiques Deacutetermination

Solubiliteacute Facilement soluble dans leau tregraves leacutegegraverement soluble dans leacutethanol

Rotation speacutecifique [α]D20 + 199deg (solution aqueuse agrave 5 )

Point de fusion 97 degC (dihydrate)

Pureteacute Perte agrave la dessiccation le 15 (60 degC 5h)

Cendres totales le 005

Meacutetaux lourds Plomb le 10 mgkg

Champignons (Agaricus bisporus) traiteacutes aux UV

DescriptionDeacutefinition Agaricus bisporus cultiveacute commercialement les champignons reacutecolteacutes font lobjet dun traitement aux UV

Rayonnement UV un processus de rayonnements ultraviolets dans la longueur donde de 200-800 nm

Vitamine D2 Deacutenomination chimique (3β5Z7E22E)-910-seacutecoergosta-5710(19)22-teacutetraeacuten-3-ol

Synonyme Ergocalcifeacuterol

No CAS 50-14-6

Masse moleacuteculaire 39665 gmol

Teneur Vitamine D2 dans le produit final 5-10 microg100g de masse fraicircche agrave lexpiration de la dureacutee de conservation

Levure de boulanger (Saccharomyces cerevisiae) traiteacutee par UV

DescriptionDeacutefinition La levure de boulanger (Saccharomyces cerevisiae) est soumise agrave un rayonnement ultraviolet qui provoque la transformation de lergosteacuterol en vitamine D2 (ergocalcifeacuterol) La teneur du concentreacute de levures en vitamine D2 va de 1 800 000 agrave 3 500 000 UI de vitamine D100 g (450-875 microgg)

Couleur ocre granuleacutes agrave eacutecoulement facile

30122017 L 351195

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Vitamine D2 Deacutenomination chimique (5Z7E22E)-(3S)-910-seacutecoergosta-5710(19)22-tetraeacuten-3-ol

Synonyme Ergocalcifeacuterol

No CAS 50-14-6

Masse moleacuteculaire 39665 gmol

Critegraveres microbiologiques du concentreacute de levures Coliformes le 103g

Escherichia coli le 10g

Salmonella absence dans 25 g

Pain traiteacute aux UV DescriptionDeacutefinition Le pain traiteacute aux UV consiste en pain et petits pains (sans nappage ou garniture) leveacutes agrave la levure de boulangerie auxquels un traitement par rayonneshyments ultraviolets est appliqueacute apregraves la cuisson en vue de convertir lergosteacuterol en vitamine D2 (ergocalcifeacuterol)

Rayonnements ultraviolets un processus de rayonnements ultraviolets dans la longueur donde de 240-315 nm pendant une dureacutee maximale de 5 seconshydes avec un apport deacutenergie de 10 agrave 50 mJcm2

Vitamine D2 Deacutenomination chimique (5Z7E22E)-3S-910-seacutecoergosta-5710(19)22-teacutetraeacuten-3-ol

Synonyme Ergocalcifeacuterol

No CAS 50-14-6

Masse moleacuteculaire 39665 gmol

Teneur Vitamine D2 (ergocalcifeacuterol) dans le produit final 075-3 microg100 g ()

Levure dans la pacircte 1-5 g100 g ()

() Norme europeacuteenne EN 12821 2009 () Calcul de la recette

Lait traiteacute aux UV DescriptionDeacutefinition Le lait traiteacute aux UV consiste en du lait de vache (entier ou demi-eacutecreacutemeacute) auquel un traitement par rayonnements ultraviolets (UV) via des eacutecoulements turbulents est appliqueacute apregraves la pasteurisation Le traitement du lait pasteuriseacute par rayonnements UV entraicircne une augmentation de sa teneur en vitamine D3 (choleacutecalcifeacuterol) par la conversion du 7-deacuteshydrocholesteacuterol en vitamine D3

Rayonnements ultraviolets un processus de rayonnements ultraviolets dans la longueur donde de 200-310 nm avec un apport deacutenergie de 1 045 Jl

30122017 L 351196

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Vitamine D3 Deacutenomination chimique (1S3Z)-3-[(2E)-2-[(1R3aS7aR)-7a-meacutethyl-1-[(2R)-6-meacutethylheptan-2-yl]-233a567-hexahydro-1H-inden-4-ylideacutene]eacutethylidegravene]- 4-meacutethylidegravenecyclohexan-1-ol

Synonyme Choleacutecalcifeacuterol

No CAS 67-97-0

Masse moleacuteculaire 3846377 gmol

Teneur Vitamine D3 dans le produit final

Lait entier () 05-32 microg100 g ()

Lait demi-eacutecreacutemeacute () 01-15 microg100 g ()

() Au sens du Regraveglement (UE) no 13082013 du Parlement europeacuteen et du Conseil du 17 deacutecembre 2013 portant organisation commune des marcheacutes des produits agrishycoles et abrogeant les regraveglements (CEE) no 92272 (CEE) no 23479 du Conseil (CE) no 10372001 et (CE) no 12342007 du Conseil (JO L 347 du 20122013 p 671)

() CLHP

Vitamine K2 (meacutenaquinone) Ce nouvel aliment est produit au moyen dun proceacutedeacute syntheacutetique ou microbiologique

Speacutecification de la vitamine K2 (meacutenaquinone-7) syntheacutetique Deacutenomination chimique (tout-E)-2-(371115192327-Heptameacutethyl-261014182226-octacosaheptaeacutenyl)-3-meacutethyl-14-naphtalegravenedione

Numeacutero CAS 2124-57-4

Formule moleacuteculaire C46H64O2

Masse moleacuteculaire 649 gmol

Aspect poudre jaune

Pureteacute le 60 disomegravere cis le 20 dautres impurteacutes

Contenu 97-102 de meacutenaquinone-7 (dont au moins 92 meacutenaquinone-7 tout-trans)

Speacutecification de la vitamine K2 (meacutenaquinone-7) produite microbiologiquement Source Bacillus subtilis spp natto

La vitamine K2 (2-meacutethyl-3-tout-trans-polypreacutenyl-14-naphtoquinones) ou le groupe des meacutenaquinones est un groupe de deacuteriveacutes preacutenyleacutes de naphtoquishynone Le nombre de reacutesidus isopregravene ougrave une uniteacute isopregravene consiste en cinq carbones compris dans la chaicircne lateacuterale est utiliseacute pour caracteacuteriser les hoshymologues de la meacutenaquinone La vitamine est preacutesenteacutee dans une suspension huileuse qui contient essentiellement MK-7 et MK-6 dans une moindre meshysure

La structure chimique de la vitamine K2 (meacutenaquinone) se preacutesentant en meacutenaquinone-7 (MK-7) (n = 6) correspond agrave C46H64O2 celle se preacutesentant en meacutenaquinone-6 (MK-6) (n = 5) correspond agrave C41H56O2 et celle se preacutesentant en meacutenaquinone-4 (MK-4) (n = 3) correspond agrave C31H40O2

30122017 L 351197

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Extrait de son de bleacute DescriptionDeacutefinition Poudre blanche cristalline obtenue par extraction enzymatique de son de Triticum aestivum L riche en oligosaccharides de type arabinoxylanes

Matiegravere segraveche ge 94

Oligosaccharides de type arabinoxylanes (AXOS) ge 70 de la matiegravere segraveche

Degreacute moyen de polymeacuterisation des AXOS 3-8

Acide feacuterulique (lieacute aux AXOS) 1 agrave 3 de la matiegravere segraveche

Polyoligosaccharides totaux ge 90

Proteacuteines le 2 de la matiegravere segraveche

Cendres le 2 de la matiegravere segraveche

Paramegravetres microbiologiques Nombre total de bacteacuteries meacutesophiles le 10 000g

Levures le 100g

Champignons le 100g

Salmonella Absence dans 25 g

Bacillus cereus le 1 000g

Clostridium perfringens le 1 000g

Becircta-glucanes de levure DescriptionDeacutefinition Les becircta-glucanes sont des polysaccharides complexes dune masse moleacuteculaire eacuteleveacutee (de 100 agrave 200 kDa) que lon trouve dans les parois cellulaires de nombreuses levures et ceacutereacuteales

La deacutenomination chimique des laquobecircta-glucanes de levureraquo est (1-3)(1-6)-β-D-glucanes

Les becircta-glucanes consistent en un squelette de reacutesidus de glucose lieacutes en β-1-3 ramifieacutes par des liaisons β-1-6 auquel sont relieacutes de la chitine et des manshynoproteacuteines par lintermeacutediaire de liaisons β-1-4

Les becircta-glucanes sont isoleacutes de la levure Saccharomyces cerevisiae

La structure tertiaire de la paroi cellulaire du glucane de Saccharomyces cerevisiae consiste en des chaicircnes de reacutesidus de glucose lieacutees en β-13 ramifieacutees par des liaisons β-16 qui forment un squelette auquel est relieacutee de la chitine par lintermeacutediaire de liaisons β-14 de glucanes β-16 et de certaines mannoshyproteacuteines

Ce nouvel aliment est disponible sous trois formes soluble insoluble et insoluble dans leau mais dispersible dans de nombreuses matrices liquides

Caracteacuteristiques chimiques des becircta-glucanes de levure (Saccharomyces cerevisiae) Forme soluble Glucides totaux gt 75

30122017 L 351198

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Becircta-glucanes (1316) gt 75

Cendres lt 40

Humiditeacute lt 80

Proteacuteines lt 35

Matiegraveres grasses lt 10

Forme insoluble Glucides totaux gt 70

Becircta-glucanes (1316) gt 70

Cendres le 12

Humiditeacute lt 80

Proteacuteines lt 10

Matiegraveres grasses lt 20

Insoluble dans leau mais dispersible dans de nombreuses matrices liquides (13)-(16)-β-D-glucane gt 80

Cendres lt 20

Humiditeacute lt 60

Proteacuteines lt 40

Teneur totale en matiegraveres grasses lt 30

Donneacutees microbiologiques Deacutenombrement total sur plaque lt 1 000 UFCg

Enterobacteriaceae lt 100 UFCg

Coliformes totaux lt 10 UFCg

Levures lt 25 UFCg

Moisissures lt 25 UFCg

Salmonella Absence dans 25 g

Escherichia coli Absence dans 1 g

Bacillus cereus lt 100 UFCg

Staphylococcus aureus Absence dans 1 g

Meacutetaux lourds Plomb lt 02 mgg

Arsenic lt 02 mgg

30122017 L 351199

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Mercure lt 01 mgg

Cadmium lt 01 mgg

Zeacuteaxanthine DescriptionDeacutefinition La zeacuteaxanthine est un pigment xanthophylle preacutesent dans la nature cest un caroteacutenoiumlde oxygeacuteneacute

La zeacuteaxanthine de synthegravese se preacutesente sous la forme dune poudre agrave base de geacutelatine ou damidon (laquogranulesraquo) desseacutecheacutee par pulveacuterisation avec ajout dα-tocopheacuterol et de palmitate dascorbyle ou dune suspension dhuile de maiumls avec ajout dα-tocopheacuterol La zeacuteaxanthine de synthegravese est produite par une transformation chimique en plusieurs eacutetapes agrave partir de moleacutecules plus petites

Poudre cristalline rouge orangeacute inodore ou quasiment inodore

Formule chimique C40H56O2

No CAS 144-68-3

Masse moleacuteculaire 5689 daltons

Proprieacuteteacutes physico-chimiques Perte agrave la dessiccation lt 02

Tous isomegraveres trans-zeacuteaxanthine gt 96

Isomegraveres cis-zeacuteaxanthine lt 20

Autres caroteacutenoiumldes lt 15

Oxyde de tripheacutenylphosphine (no CAS 791-28-6) lt 50 mgkg

L-pidolate de zinc DescriptionDeacutefinition Le L-pidolate de zinc est une poudre de couleur blanche agrave blanc casseacute dont lodeur est caracteacuteristique

Deacutenomination commune internationale (DCI) sel de zinc de lacide L-pyroglutamique

Synonymes zinc 5-oxoproline pyroglutamate de zinc acide pyrrolidone carboxylique de zinc zinc PCA L-zinc pidolique

No CAS 15454-75-8

Formule moleacuteculaire (C5 H6 NO3)2 Zn

Masse moleacuteculaire relative (anhydre) 3214

Aspect Poudre blanche agrave leacutegegraverement blanc

Pureteacute L-pidolate de zinc (pureteacute) ge 98

pH (solution aqueuse agrave 10 ) 50-60

Rotation speacutecifique 196deg-228deg

Eau le 100

Acide glutamique lt 20

30122017 L 351200

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Meacutetaux lourds Plomb le 30 ppm

Arsenic le 20 ppm

Cadmium le 10 ppm

Mercure le 01 ppm

Critegraveres microbiologiques Flore meacutesophile viable totale le 1 000 UFCg

Levures et moisissures le 100 UFCg

Agent pathogegravene absence

(1) Regraveglement (UE) no 2312012 de la Commission du 9 mars 2012 eacutetablissant les speacutecifications des additifs alimentaires eacutenumeacutereacutes aux annexes II et III du regraveglement (CE) no 13332008 du Parlement europeacuteen et du Conseil (JO L 83 du 2232012 p 1)

(2) Regraveglement dexeacutecution (UE) 2015175 de la Commission du 5 feacutevrier 2015 fixant les conditions particuliegraveres applicables agrave limportation de gomme de guar originaire ou en provenance de lInde en raison des risques de contamination par le pentachloropheacutenol et les dioxines (JO L 30 du 622015 p 10)

30122017 L 351201

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  • REgraveGLEMENT DEXEacuteCUTION (UE) 20172470 DE LA COMMISSION du 20 deacutecembre 2017 eacutetablissant la liste de lUnion des nouveaux aliments conformeacutement au regraveglement (UE) 20152283 du Parlement europeacuteen et du Conseil relatif aux nouveaux aliments (Texte preacutesentant de linteacuterecirct pour lEEE)
Page 5: L 351/72 FR Journal officiel de l'Union européenne

Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

L-alanyl-L-glutamine Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

Denreacutees alimentaires destineacutees agrave des fins meacutedicales speacuteciales au sens du regraveglement (UE) no 6092013 agrave lexclusion des denshyreacutees alimentaires destineacutees aux nourrisshysons et aux enfants en bas acircge

Huile dalgue extraite de la microalgue Ulkenia sp

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Teneurs maximales en DHA La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquohuile extraite de la microalgue Ulkenia spraquo

Produits de boulangerie (pains petits pains et biscuits sucreacutes)

200 mg100 g

Barres de ceacutereacuteales 500 mg100 g

Boissons non alcooliseacutees (y compris boisshysons lacteacutees)

60 mg100 ml

Huile dAllanblackia Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquohuile dAllanblackiaraquo Matiegraveres grasses agrave tartiner et pacirctes agrave tarshy

tiner agrave base de cregraveme 20 g100 g

Extrait de feuilles dAloe macroclada Baker

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

En conformiteacute avec lusage normal dans des compleacutements alimentaires du gel sishymilaire tireacute dAloe vera (L) Burm

Huile de krill de lAntarctique (Euphausia superba)

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Teneurs maximales en DHA et EPA (combineacutes) La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquoextrait lipidique de krill de lAntarctique (Euphausia superba)raquo

Produits laitiers agrave lexception des boisshysons agrave base de lait

200 mg100 g ou 600 mg100 g pour les produits fromagers

Substituts de produits laitiers agrave lexcepshytion des boissons

200 mg100 g ou 600 mg100 g pour les substituts de produits fromagers

30122017 L 35176

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Teneurs maximales en DHA et EPA (combineacutes)

Boissons non alcooliseacutees

Boissons agrave base de lait

Substituts de boissons lacteacutees

80 mg100 ml

Matiegraveres grasses agrave tartiner et assaisonneshyments

600 mg100 g

Graisses pour la cuisson 360 mg100 ml

Ceacutereacuteales pour petit-deacutejeuner 500 mg100 g

Produits de boulangerie (pains petits pains et biscuits sucreacutes)

200 mg100 g

Barres nutritivesbarres de ceacutereacuteales 500 mg100 g

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

3 000 mgjour pour la population en geacuteshyneacuteral

450 mg par jour pour les femmes enshyceintes ou allaitantes

Denreacutees alimentaires destineacutees agrave des fins meacutedicales speacuteciales au sens du regraveglement (UE) no 6092013

Selon les besoins nutritionnels particushyliers des personnes auxquelles les proshyduits sont destineacutes

Substituts de la ration journaliegravere totale pour controcircle du poids au sens du regravegleshyment (UE) no 6092013 et substituts de repas pour controcircle du poids

250 mgrepas

Preacuteparations agrave base de ceacutereacuteales et alishyments pour beacutebeacutes destineacutes aux nourrisshysons et aux enfants en bas acircge reacutegis par le regraveglement (UE) no 6092013

200 mg100 ml

Aliments adapteacutes agrave une deacutepense muscushylaire intense surtout pour les sportifs

Denreacutees alimentaires portant des menshytions sur labsence ou la preacutesence reacuteduite de gluten conformeacutement aux exigences du regraveglement dexeacutecution (UE) no

8282014 de la Commission

30122017 L 35177

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Huile de krill de lAntarctique Euphausia superba riche en phospholipides

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Teneurs maximales en DHA et EPA (combineacutes) La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquoextrait lipidique de krill de lAntarctique (Euphausia superba)raquo Produits laitiers agrave lexception des boisshy

sons agrave base de lait 200 mg100 g ou 600 mg100 g pour les produits fromagers

Substituts de produits laitiers agrave lexcepshytion des boissons

200 mg100 g ou 600 mg100 g pour les substituts de produits fromagers

Boissons non alcooliseacutees

Boissons agrave base de lait

Substituts de boissons lacteacutees

80 mg100 ml

Matiegraveres grasses agrave tartiner et assaisonneshyments

600 mg100 g

Graisses pour la cuisson 360 mg100 ml

Ceacutereacuteales pour petit-deacutejeuner 500 mg100 g

Produits de boulangerie (pains petits pains et biscuits sucreacutes)

200 mg100 g

Barres nutritivesbarres de ceacutereacuteales 500 mg100 g

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

3 000 mgjour pour la population en geacuteshyneacuteral

450 mg par jour pour les femmes enshyceintes ou allaitantes

Denreacutees alimentaires destineacutees agrave des fins meacutedicales speacuteciales au sens du regraveglement (UE) no 6092013

Selon les besoins nutritionnels particushyliers des personnes auxquelles les proshyduits sont destineacutes

Substituts de la ration journaliegravere totale pour controcircle du poids au sens du regravegleshyment (UE) no 6092013 et substituts de repas pour controcircle du poids

250 mgrepas 30122017 L 35178

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Teneurs maximales en DHA et EPA (combineacutes)

Preacuteparations agrave base de ceacutereacuteales et alishyments pour beacutebeacutes destineacutes aux nourrisshysons et aux enfants en bas acircge reacutegis par le regraveglement (UE) no 6092013

200 mg100 ml

Aliments adapteacutes agrave une deacutepense muscushylaire intense surtout pour les sportifs

Denreacutees alimentaires portant des menshytions sur labsence ou la preacutesence reacuteduite de gluten conformeacutement aux exigences du regraveglement dexeacutecution (UE) no

8282014 de la Commission

Huile riche en acide arachidonique extraite du champignon Mortierella alpina

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquohuile extraite de Morshytierella alpinaraquo ou laquohuile de Mortierella alshypinaraquo

Preacuteparations pour nourrissons et preacutepashyrations de suite au sens du regraveglement (UE) no 6092013

En conformiteacute avec le regraveglement (UE) no

6092013

Denreacutees alimentaires destineacutees agrave des fins meacutedicales speacuteciales au sens du regraveglement (UE) no 6092013 pour preacutematureacutes

En conformiteacute avec le regraveglement (UE) no

6092013

Huile dargan extraite dArgania spinosa

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquohuile darganraquo et sil est utiliseacute comme assaisonnement leacutetishyquette porte la mention laquohuile veacutegeacutetale reacuteserveacutee agrave lassaisonnementraquo

Assaisonnement Non speacutecifieacutees

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

En conformiteacute avec lusage alimentaire normal dhuile veacutegeacutetale

Oleacuteoreacutesine riche en astaxanthine extraite de lalgue Haematococcus pluvialis

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquoastaxanthineraquo Compleacutements alimentaires au sens de la

directive 200246CE 40-80 mg doleacuteoreacutesine par jour eacutequivashylant agrave le 8 mg dastaxanthine par jour

30122017 L 35179

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Graines de basilic (Ocimum basilicum)

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales

Jus de fruits et boissons de fruitsleacutegumes meacutelangeacutes

3 g200 ml pour laddition de graines entiegraveres de basilic (Ocimum basilicum)

Extrait de haricot noir fermenteacute

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquoextrait de haricot (soja) noir fermenteacuteraquo ou laquoextrait de soja fermenteacuteraquo

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

45 gjour

Lactoferrine bovine Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquolactoferrine de lait de vacheraquo

Preacuteparations pour nourrissons et preacutepashyrations de suite au sens du regraveglement (UE) no 6092013 precirctes agrave la consomshymation

100 mg100 ml

Denreacutees alimentaires agrave base de produits laitiers destineacutees aux enfants en bas acircge (precirctes agrave la consommation)

200 mg100 g

Preacuteparations agrave base de ceacutereacuteales (eacutetat soshylide)

670 mg100 g

Denreacutees alimentaires destineacutees agrave des fins meacutedicales speacuteciales au sens du regraveglement (UE) no 6092013

Jusquagrave 3 gjour en fonction des besoins de lindividu

Boissons agrave base de lait 200 mg100 g

Meacutelanges en poudre agrave base de lait pour boissons (precirctes agrave consommer)

330 mg100 g

Boissons agrave base de lait fermenteacute (boisshysons au yaourt comprises)

50 mg100 g

Boissons non alcooliseacutees 120 mg100 g

Produits agrave base de yaourt 80 mg100 g

Produits agrave base de fromage 2 000 mg100 g

30122017 L 35180

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales

Glaces 130 mg100 g

Gacircteaux et pacirctisseries 1 000 mg100 g

Confiseries 750 mg100 g

Gomme agrave macirccher (chewing-gum) 3 000 mg100 g

Huile de graines de Buglossoides arvensis

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Teneurs maximales en acide steacutearidonique La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquohuile de Buglossoides raffineacuteeraquo

Produits laitiers et substituts 250 mg100 g

75 mg100 g pour les boissons

Fromages et produits fromagers 750 mg100 g

Beurre et autres eacutemulsions de matiegraveres grasses et dhuiles y compris les matiegraveres grasses tartinables (non destineacutees agrave la cuisson ou agrave la friture)

750 mg100 g

Ceacutereacuteales pour petit-deacutejeuner 625 mg100 g

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE agrave lexclusion des compleacutements alimentaires destineacutes aux nourrissons et aux enfants en bas acircge

500 mgjour

Denreacutees alimentaires destineacutees agrave des fins meacutedicales speacuteciales au sens du regraveglement (UE) no 6092013 agrave lexclusion des denshyreacutees alimentaires destineacutees agrave des fins meacuteshydicales speacuteciales pour nourrissons et enshyfants en bas acircge

Selon les besoins nutritionnels particushyliers des personnes auxquelles les proshyduits sont destineacutes

Substituts de la ration journaliegravere totale pour controcircle du poids au sens du regravegleshyment (UE) no 6092013 et substituts de repas pour controcircle du poids

250 mgrepas

30122017 L 35181

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Huile de Calanus finmarchicus

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquohuile de Calanus finshymarchicus (crustaceacute)raquo

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

23 gjour

Base de gomme agrave macirccher (monomeacutethoxypolyeacutethylegravenshyeglycol)

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquobase de gomme (contient des esters dhomopolymegravere de 2-meacutethylbuta-13-diegravene traiteacute au maleacuteate et de polyeacutethylegravene glycol monomeacutethyl eacutether)raquo ou laquobase de gomme (contient la substance no CAS 1246080-53-4)raquo

Gomme agrave macirccher (chewing-gum) 8

Base de gomme agrave macirccher [copolymegravere anhydre du meacutethoxyeacutethegravene (oxyde de meacutethyle et de vinyle) et du furane-25-dione (anhydride maleacuteique)]

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquobase de gomme (contient du copolymegravere du meacutethoxyeacuteshythegravene et du furane-25-dione)raquo ou laquobase de gomme (contient la substance no CAS 9011-16-9)raquo

Gomme agrave macirccher (chewing-gum) 2

Huile de chia (Salvia hispanica)

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquohuile de chia (Salvia hispanica)raquo

Graisses et huiles 10

Huile de chia pure 2 gjour

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

2 gjour

Graines de chia (Salvia hispanica)

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales 1 La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaishyres qui en contiennent est laquograines de chia (Salvia hispanica)raquo

2 Les graines de chia (Salvia hispanica) preacuteemballeacutees doivent faire lobjet dun eacutetiquetage suppleacutementaire informant le consommateur que la dose journashyliegravere ne peut deacutepasser 15 g

Produits de panification 5 (de graines de chia entiegraveres ou moushylues)

Produits cuits au four 10 de graines de chia entiegraveres

Ceacutereacuteales pour petit-deacutejeuner 10 de graines de chia entiegraveres

Meacutelanges de fruits de fruits agrave coque et de graines

10 de graines de chia entiegraveres

30122017 L 35182

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales

Jus de fruits et boissons de fruitsleacutegumes meacutelangeacutes

15 gjour pour laddition de graines de chia entiegraveres broyeacutees ou moulues

Graines de chia preacuteemballeacutees 15 gjour de graines de chia entiegraveres

Pacirctes agrave tartiner agrave base de fruits 1 de graines de chia entiegraveres

Yaourts 13 g de graines entiegraveres de chia par 100 g de yaourt ou 43 g de graines entiegraveres de chia par 330 g de yaourt (portion)

Repas steacuteriliseacutes precircts agrave consommer agrave base de grains de ceacutereacuteales de grains de pseudo-ceacutereacuteales etou de leacutegumineuses

5 de graines de chia entiegraveres

Chitine-glucane issu dAspergillus niger

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquochitine-glucane issu dAspergillus nigerraquo

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

5 gjour

Complexe de chitine- glucane extrait de Fomes fomentarius

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquochitine-glucane issu de Fomes fomentariusraquo

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

5 gjour

Extrait de chitosane dorigine fongique (Agaricus bisporus Aspergillus niger)

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquoextrait de chitosane dAgaricus bisporusraquo ou laquoextrait de chitoshysane dAspergillus nigerraquo

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

En conformiteacute avec lusage normal dans des compleacutements alimentaires de chitoshysane obtenu agrave partir de crustaceacutes

Sulfate de chondroiumltine Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquosulfate de chondroiumlshytine obtenu par fermentation microshybienne et sulfatationraquo

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE destineacutes agrave la popushylation adulte agrave lexclusion des femmes enceintes ou allaitantes

1 200 mgjour

30122017 L 35183

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Picolinate de chrome Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Teneurs maximales en chrome total La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquopicolinate de chromeraquo

Denreacutees alimentaires reacutegies par le regravegleshyment (UE) no 6092013

250 microgjour

Aliments enrichis conformeacutement au regraveshyglement (CE) no 19252006 (4)

Feuilles de Cistus incanus L Pandalis

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquofeuilles de Cistus incashynus L Pandalisraquo

Infusions Consommation journaliegravere normale 3 g de feuilles par jour (2 tasses par jour)

Citicoline Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales 1 La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaishyres qui en contiennent est laquociticolineraquo

2 Leacutetiquetage des aliments contenant de la citicoline mentionne que le proshyduit nest pas destineacute agrave ecirctre consommeacute par des enfants

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

500 mgjour

Denreacutees alimentaires destineacutees agrave des fins meacutedicales speacuteciales au sens du regraveglement (UE) no 6092013

250 mg par portion et une consommashytion journaliegravere maximale de 1 000 mg

Clostridium butyricum Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquoClostridium butyricum MIYAIRI 588 (CBM 588)raquo ou laquoClostridium butyricum (CBM 588)raquo

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

135 times 108 UFCjour

Extrait de poudre de cacao deacutegraisseacute

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales Les consommateurs sont informeacutes quils ne doivent pas consommer plus de 600 mg de polypheacutenols ce qui correspond agrave 11 g dextrait de poudre de cacao deacuteshygraisseacute par jour

Barres nutritives 1 gjour et 300 mg de polypheacutenols corshyrespondant au maximum agrave 550 mg dexshytrait de poudre de cacao deacutegraisseacute dans une portion de la denreacutee (ou du compleacuteshyment) alimentaire

Boissons agrave base de lait

Toutes autres denreacutees alimentaires (y compris les compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE) qui sont devenues des moyens habituels de proposer des ingreacutedients fonctionnels et qui sont geacuteneacuteralement positionneacutees en vue de leur consommation par des adulshytes qui font attention agrave leur santeacute

30122017 L 35184

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Extrait de cacao agrave faible teneur en matiegraveres grasses

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales Les consommateurs sont informeacutes quils ne doivent pas consommer plus de 600 mg de flavanols de cacao par jour Denreacutees alimentaires y compris les

compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

730 mg par portion et environ 12 gjour

Huile de graine de coriandre (Coriandrum sativum)

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquohuile de graine de coriandreraquo

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

600 mgjour

Fruits seacutecheacutes de Crataegus pinnatifida

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquofruits seacutecheacutes de Crashytaegus pinnatifidaraquo

Infusions En conformiteacute avec lusage alimentaire normal de Crataegus pinnatifida

Confitures et geleacutees au sens de la direcshytive 2001113CE (5)

Compotes

α-cyclodextrine Non speacutecifieacutees La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquoalpha-cyclodextrineraquo ou laquoα-cyclodextrineraquo

γ-cyclodextrine Non speacutecifieacutees La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquogamma-cyclodexshytrineraquo ou laquoγ-cyclodextrineraquo

Preacuteparation de dextran produite par Leuconostoc mesenteroides

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquodextranraquo Produits de boulangerie 5

Huile dorigine veacutegeacutetale agrave teneur eacuteleveacutee en diacylglyceacuterols

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquohuile dorigine veacutegeacuteshytale agrave teneur eacuteleveacutee en diacylglyceacuterols (au moins 80 de diacylglyceacuterols)raquo

Huiles de cuisson

Matiegraveres grasses agrave tartiner

Sauces agrave salade

Mayonnaise

Substituts de repas pour controcircle du poids (sous forme de boissons)

30122017 L 35185

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales

Produits de boulangerie

Produits de type yaourt

Dihydrocapsiate (DHC) Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales 1 La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaishyres qui en contiennent est laquodihydrocashypsiateraquo

2 Leacutetiquetage des compleacutements alimenshytaires contenant du dihydrocapsiate syntheacutetique porte la mention laquonon destineacute aux enfants de moins de 4 ans et demiraquo

Barres de ceacutereacuteales 9 mg100 g

Biscuits petits gacircteaux et crackers 9 mg100 g

Collations agrave base de riz 12 mg100 g

Boissons gazeuses boissons agrave diluer boissons agrave base de jus de fruits

15 mg100 ml

Boissons agrave base de leacutegumes 2 mg100 ml

Boissons agrave base de cafeacute boissons agrave base de theacute

15 mg100 ml

Eau plate aromatiseacutee 1 mg100 ml

Gruau davoine preacutecuit 25 mg100 g

Autres ceacutereacuteales 45 mg100 g

Cregravemes glaceacutees et desserts agrave base de lait 4 mg100 g

Cregravemes dessert (precirctes agrave la consommashytion)

2 mg100 g

Produits agrave base de yaourt 2 mg100 g

Confiseries au chocolat 75 mg100 g

Bonbons durs 27 mg100 g

Gommes sans sucre 115 mg100 g

30122017 L 35186

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales

Succeacutedaneacute du laitColorant agrave cafeacute 40 mg100 g

Eacutedulcorants 200 mg100 g

Potages (precircts agrave consommer) 11 mg100 g

Sauces agrave salade 16 mg100 g

Proteacuteines veacutegeacutetales 5 mg100 g

Plats preacutepareacutes 3 mgrepas

Substituts de repas pour controcircle du poids

3 mgrepas

Substituts de repas pour controcircle du poids (sous forme de boissons)

1 mg100 ml

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

3 mgdose unique

9 mgjour

Meacutelanges en poudre non alcooliseacutes pour boissons

145 mgkg ce qui eacutequivaut agrave 15 mg 100 ml

Extrait sec de Lippia citriodora obtenu agrave partir de cultures cellulaires

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquoextrait sec de Lippia citriodora obtenu agrave partir de cultures celshylulaires HTNregVbraquo

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

En conformiteacute avec lusage normal dans des compleacutements alimentaires dun exshytrait similaire de feuilles de Lippia citrioshydora

Extrait dEchinacea angustifolia obtenu agrave partir de cultures cellulaires

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

En conformiteacute avec lusage normal dans des compleacutements alimentaires dun exshytrait similaire de racine dEchinacea angusshytifolia

30122017 L 35187

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Huile dEchium plantagineum

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Teneurs maximales en acide steacutearidonique La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquohuile dEchium raffishyneacuteeraquo

Produits agrave base de lait et produits de type yaourt buvable preacutesenteacutes en doses individuelles

250 mg100 g 75 mg100 g pour les boissons

Preacuteparations fromagegraveres 750 mg100 g

Matiegraveres grasses agrave tartiner et assaisonneshyments

750 mg100 g

Ceacutereacuteales pour petit-deacutejeuner 625 mg100 g

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

500 mgjour

Denreacutees alimentaires destineacutees agrave des fins meacutedicales speacuteciales au sens du regraveglement (UE) no 6092013

Selon les besoins nutritionnels particushyliers des personnes auxquelles les proshyduits sont destineacutes

Substituts de la ration journaliegravere totale pour controcircle du poids au sens du regravegleshyment (UE) no 6092013 et substituts de repas pour controcircle du poids

250 mgrepas

Gallate deacutepigallocateacutechine sous forme dextrait purifieacute de feuilles de theacute vert (Camellia sinensis)

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales Leacutetiquetage mentionne que les consomshymateurs ne devraient pas absorber plus de 300 mg dextrait par jour Compleacutements alimentaires au sens de la

directive 200246CE 150 mg dextrait par portion de denreacutees alimentaires ou de compleacutements alimenshytaires

Aliments enrichis conformeacutement au regraveshyglement (CE) no 19252006

L-ergothioneacuteine Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquoL-ergothioneacuteineraquo Compleacutements alimentaires au sens de la

directive 200246CE 30 mgjour pour la population en geacuteneacuteshyral (agrave lexclusion des femmes enceintes ou allaitantes)

20 mgjour pour les enfants acircgeacutes de plus de 3 ans

30122017 L 35188

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Sel de sodium de leacutedeacutetate de fer (III)

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales (exprimeacutees en EDTA anhydre) La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquosel de sodium de leacutedeacutetate de fer (III)raquo Compleacutements alimentaires au sens de la

directive 200246CE 18 mgjour pour les enfants

75 mgjour pour les adultes

Denreacutees alimentaires reacutegies par le regravegleshyment (UE) no 6092013

12 mg100 g

Aliments enrichis conformeacutement au regraveshyglement (CE) no 19252006

Phosphate dammonium ferreux

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquophosphate dammoshynium ferreuxraquo Compleacutements alimentaires au sens de la

directive 200246CE Agrave utiliser conformeacutement aux dispositions de la directive 200246CE du regraveglement (UE) no 6092013 etou du regraveglement (CE) no 19252006

Denreacutees alimentaires reacutegies par le regravegleshyment (UE) no 6092013

Aliments enrichis conformeacutement au regraveshyglement (CE) no 19252006

Peptides de poisson (Sardinops sagax)

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Teneurs maximales en produit peptidique de poisson

La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquopeptides de poisson (Sardinops sagax)raquo

Denreacutees alimentaires agrave base de yaourt boissons agrave base de yaourt produits laishytiers fermenteacutes et poudre de lait

048 g100 g (precirct agrave ecirctre consommeacute)

Eaux aromatiseacutees et boissons agrave base de plantes

03 g100 g (precirct agrave ecirctre consommeacute)

Ceacutereacuteales pour petit-deacutejeuner 2 g100 g

Soupes ragoucircts et soupes en poudre 03 g100 g (precirct agrave ecirctre consommeacute)

30122017 L 35189

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Flavonoiumldes issus de Glycyrrhiza glabra

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Teneurs maximales en flavonoiumldes issus de Glycyrrhiza glabra

1 La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaishyres qui en contiennent est laquoflavonoiumlshydes issus de Glycyrrhiza glabra Lraquo

2 Leacutetiquetage des denreacutees alimentaires auxquelles le produit a eacuteteacute ajouteacute en tant que nouvel ingreacutedient alimentaire mentionne

a) que le produit ne devrait pas ecirctre consommeacute par les femmes enceinshytes et allaitantes les enfants et les jeunes adolescents et

b) que les personnes prenant des meacuteshydicaments deacutelivreacutes sur ordonnance ne devraient consommer le proshyduit que sous controcircle meacutedical et

c) quun maximum de 120 mg de flavonoiumldes peut ecirctre consommeacute par jour

3 La quantiteacute de flavonoiumldes preacutesente dans la denreacutee alimentaire finale est indiqueacutee sur leacutetiquetage de la denreacutee qui en contient

Les boissons contenant des flavonoiumldes sont preacutesenteacutees en portions individuelles au consommateur final

Boissons agrave base de lait 120 mgjour

Boissons agrave base de yaourt

Boissons agrave base de fruits ou de leacutegumes

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

120 mgjour

Substituts de la ration journaliegravere totale pour controcircle du poids au sens du regravegleshyment (UE) no 6092013

120 mgjour

Denreacutees alimentaires destineacutees agrave des fins meacutedicales speacuteciales au sens du regraveglement (UE) no 6092013

120 mgjour

Extrait de fucoiumldane de lalgue Fucus vesiculosus

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquoextrait de fucoiumldane de lalgue Fucus vesiculosusraquo

Denreacutees alimentaires y compris les compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE destineacutees agrave la poshypulation en geacuteneacuteral

250 mgjour

Extrait de fucoiumldane de lalgue Undaria pinnatifida

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquoextrait de fucoiumldane de lalgue Undaria pinnatifidaraquo

Denreacutees alimentaires y compris les compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE destineacutees agrave la poshypulation en geacuteneacuteral

250 mgjour 30122017 L 35190

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

2prime-Fucosyllactose Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales 1 La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaishyres qui en contiennent est laquo2prime-fucosylshylactoseraquo

2 Leacutetiquetage des compleacutements alimenshytaires contenant du 2prime-fucosyllactose mentionne que les compleacutements ne devraient pas ecirctre utiliseacutes si dautres denreacutees alimentaires avec adjonction de 2prime-fucosyllactose sont consomshymeacutees le mecircme jour

3 Leacutetiquetage des compleacutements alimenshytaires contenant du 2prime-fucosyllactose destineacutes aux enfants en bas acircge menshytionne que les compleacutements ne deshyvraient pas ecirctre utiliseacutes si du lait mashyternel ou dautres denreacutees alimentaires avec adjonction de 2prime-fushycosyllactose sont consommeacutes le mecircme jour

Produits laitiers pasteuriseacutes et steacuteriliseacutes (y compris par proceacutedeacute UHT) non aromatishyseacutes

12 gl

Produits laitiers fermenteacutes non aromatishyseacutes

12 gl pour les boissons

192 gkg pour les produits autres que les boissons

Produits laitiers fermenteacutes aromatiseacutes y compris traiteacutes thermiquement

12 gl pour les boissons

192 gkg pour les produits autres que les boissons

Substituts de produits laitiers y compris les blanchisseurs de boissons

12 gl pour les boissons

12 gkg pour les produits autres que les boissons

400 gkg pour les blanchisseurs

Barres de ceacutereacuteales 12 gkg

Eacutedulcorants de table 200 gkg

Preacuteparations pour nourrissons au sens du regraveglement (UE) no 6092013

12 gl seul ou en combinaison avec 06 gl de lacto-N-neacuteoteacutetraose au maximum selon un ratio de 21 dans le produit fishynal precirct agrave lemploi commercialiseacute tel quel ou reconstitueacute selon les indications du fabricant

Preacuteparations de suite au sens du regravegleshyment (UE) no 6092013

12 gl seul ou en combinaison avec 06 gl de lacto-N-neacuteoteacutetraose au maximum selon un ratio de 21 dans le produit fishynal precirct agrave lemploi commercialiseacute tel quel ou reconstitueacute selon les indications du fabricant

30122017 L 35191

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales

Preacuteparations agrave base de ceacutereacuteales et denreacutees alimentaires pour beacutebeacutes destineacutees aux nourrissons et aux enfants en bas acircge au sens du regraveglement (UE) no 6092013

12 gkg pour les produits autres que les boissons

12 gl pour les denreacutees liquides precirctes agrave lemploi commercialiseacutees telles quelles ou reconstitueacutees selon les indications du fabricant

Boissons agrave base de lait et produits simishylaires destineacutes aux enfants en bas acircge

12 gl pour les boissons agrave base de lait et produits similaires seul ou combineacute avec 06 gl de lacto-N-neacuteoteacutetraose au maxishymum selon un ratio de 21 dans le proshyduit final precirct agrave lemploi commercialiseacute tel quel ou reconstitueacute selon les indicashytions du fabricant

Denreacutees alimentaires destineacutees agrave des fins meacutedicales speacuteciales au sens du regraveglement (UE) no 6092013

Selon les besoins nutritionnels particushyliers des personnes auxquelles les proshyduits sont destineacutes

Substituts de la ration journaliegravere totale pour controcircle du poids au sens du regravegleshyment (UE) no 6092013

48 gl pour les boissons

40 gkg pour les barres

Produits de panification et pacirctes alimenshytaires portant des mentions sur labsence ou la preacutesence reacuteduite de gluten conforshymeacutement aux exigences du regraveglement dexeacutecution (UE) no 8282014 de la Commission

60 gkg

Boissons aromatiseacutees 12 gl

Cafeacute theacute (agrave lexclusion du theacute noir) infushysions de plantes et de fruits chicoreacutee exshytraits de theacute dinfusions de plantes et de fruits et de chicoreacutee preacuteparations de theacute de plantes de fruits et de ceacutereacuteales pour infusion ainsi que meacutelanges et preacuteparashytions instantaneacutees de ces produits

96 gl ndash la teneur maximale concerne les produits precircts agrave ecirctre utiliseacutes

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE agrave lexclusion des compleacutements alimentaires destineacutes aux nourrissons

30 gjour pour la population en geacuteneacuteral

12 gjour pour les enfants en bas acircge

30122017 L 35192

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Galacto-oligosaccharide Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales (ratio kg de galacto-

oligosaccharide par kg de denreacutee alimentaire finale)

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

0333

Lait 0020

Boissons agrave base de lait 0030

Substituts de repas pour controcircle du poids (sous forme de boissons)

0020

Substituts de boissons lacteacutees 0020

Yaourts 0033

Desserts agrave base de produits laitiers 0043

Desserts lacteacutes congeleacutes 0043

Boissons aux fruits et boissons eacutenergishysantes

0021

Substituts de repas pour nourrissons sous forme de boissons

0012

Jus pour beacutebeacutes 0025

Boissons au yaourt pour beacutebeacutes 0024

Desserts pour beacutebeacutes 0027

Collations pour beacutebeacutes 0143

Ceacutereacuteales pour beacutebeacutes 0027

Boissons adapteacutees agrave une deacutepense muscushylaire intense surtout pour les sportifs

0013

30122017 L 35193

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales (ratio kg de galacto- oligosaccharide par kg de denreacutee alimentaire finale)

Jus 0021

Garnitures pour tourtes aux fruits 0059

Preacuteparations aux fruits 0125

Barres 0125

Ceacutereacuteales 0125

Preacuteparations pour nourrissons et preacutepashyrations de suite au sens du regraveglement (UE) no 6092013

0008

Glucosamine HCl Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

En conformiteacute avec lusage alimentaire normal de la glucosamine extraite de crustaceacutes

Denreacutees alimentaires reacutegies par le regravegleshyment (UE) no 6092013

Boissons agrave base de lait et produits simishylaires destineacutes aux enfants en bas acircge

Substituts de repas pour controcircle du poids

Aliments adapteacutes agrave une deacutepense muscushylaire intense surtout pour les sportifs

Denreacutees alimentaires portant des menshytions sur labsence ou la preacutesence reacuteduite de gluten conformeacutement aux exigences du regraveglement dexeacutecution (UE) no

8282014 de la Commission

30122017 L 35194

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Sulfate de glucosamine KCl Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

En conformiteacute avec lusage alimentaire normal de la glucosamine extraite de crustaceacutes

Sulfate de glucosamine NaCl Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

En conformiteacute avec lusage alimentaire normal de la glucosamine extraite de crustaceacutes

Gomme de guar Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales 1 La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaishyres qui en contiennent est laquogomme de guarraquo

2 Une mention speacutecifique relative aux risques dinconfort digestif lieacutes agrave lexshyposition des enfants de moins de 8 ans agrave la gomme de guar doit figurer de faccedilon visible sur leacutetiquette des denreacutees alimentaires qui en contienshynent

Exemple de mention laquoUne consomshymation excessive de ces produits peut entraicircner un inconfort digestif en particulier chez les enfants de moins de 8 ansraquo

3 Dans le cas de produits bi-compartishymenteacutes produit laitierceacutereacuteales le mode demploi doit preacuteciser claireshyment que les ceacutereacuteales et le produit laishytier doivent ecirctre meacutelangeacutes avant decirctre consommeacutes afin de prendre en compte leacuteventuel risque dobstruction gastro-intestinale

Produits laitiers frais tels que les yaourts les laits fermenteacutes les fromages frais et les autres desserts agrave base de produits laishytiers

15 g100 g

Denreacutees alimentaires liquides agrave base de fruits ou de leacutegumes (de type laquosmoothieraquo)

18 g100 g

Compotes agrave base de fruits ou de leacutegumes 325 g100 g

Ceacutereacuteales associeacutees agrave un produit laitier dans un emballage agrave deux compartishyments

10 g100 g dans les ceacutereacuteales

Absence dans le produit laitier associeacute

1 g100 g dans le produit precirct agrave ecirctre consommeacute

Produits laitiers traiteacutes thermiquement fermenteacutes avec Bacteroides xylanisolvens

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales

Produits agrave base de lait fermenteacute (liquides semi-liquides et en poudre atomiseacutee)

30122017 L 35195

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Hydroxytyrosol Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquohydroxytyrosolraquo

Leacutetiquetage des produits alimentaires contenant de lhydroxytyrosol comporte les mentions suivantes

a) Ce produit alimentaire ne doit ecirctre consommeacute ni par les enfants acircgeacutes de moins de 3 ans ni par les femmes enshyceintes ou allaitantes

b) Ce produit alimentaire ne devrait pas ecirctre utiliseacute pour la cuisine la cuisson ou la friture

Huiles veacutegeacutetales et de poissons (agrave lexcepshytion des huiles dolive et des huiles de grignons dolive deacutefinies agrave lannexe VII partie VIII du regraveglement (UE) no

13082013 (6) mises comme telles sur le marcheacute

0215 gkg

Matiegraveres grasses tartinables deacutefinies agrave lannexe VII partie VII du regraveglement (UE) no 13082013 mises comme telles sur le marcheacute

0175 gkg

Proteacuteine structurante de la glace (ISP) de type III HPLC 12

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquoproteacuteine structurante de la glaceraquo

Glaces de consommation 001

Extraits aqueux de feuilles seacutecheacutees dIlex guayusa

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquoExtraits de feuilles seacuteshycheacutees dIlex guayusaraquo

Infusions En conformiteacute avec lusage normal dans des infusions et des compleacutements alishymentaires dun extrait aqueux similaire de feuilles seacutecheacutees dIlex paraguariensis

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

Isomalto-oligosaccharide Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales 1 La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaishyres qui en contiennent est laquoisomalto- oligosaccharideraquo

2 Les denreacutees alimentaires contenant le nouvel ingreacutedient doivent ecirctre eacutetiqueshyteacutees en tant que laquosource de glucoseraquo

Boissons rafraicircchissantes agrave valeur eacutenergeacuteshytique reacuteduite

65

Boissons eacutenergisantes 50

Aliments adapteacutes agrave une deacutepense muscushylaire intense surtout pour les sportifs (y compris les boissons isotoniques)

65

Jus de fruits 5

30122017 L 35196

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales

Leacutegumes transformeacutes et jus de leacutegumes 5

Autres boissons rafraicircchissantes 5

Barres de ceacutereacuteales 10

Petits gacircteaux biscuits 20

Barres de ceacutereacuteales pour petit-deacutejeuner 25

Bonbons durs 97

Bonbons mousbarres chocolateacutees 25

Substituts de repas pour controcircle du poids (sous forme de barres ou agrave base de lait)

20

Isomaltulose Non speacutecifieacutees 1 La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaishyres qui en contiennent est laquoisomaltushyloseraquo

2 La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage est accompagneacutee dune mention preacutecisant que laquolisomalshytulose est une source de glucose et de fructoseraquo

Lactitol Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquolactitolraquo

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE (en geacutelules ou comprimeacutes) destineacutes agrave la population adulte

20 gjour

30122017 L 35197

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Lacto-N-neacuteoteacutetraose Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales 1 La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaishyres qui en contiennent est laquolacto-N- neacuteoteacutetraoseraquo

2 Leacutetiquetage des compleacutements alimenshytaires contenant du lacto-N-neacuteoteacuteshytraose mentionne que les compleacuteshyments ne devraient pas ecirctre utiliseacutes si dautres denreacutees alimentaires avec adshyjonction de lacto-N-neacuteoteacutetraose sont consommeacutees le mecircme jour

3 Leacutetiquetage des compleacutements alimenshytaires contenant du lacto-N-neacuteoteacuteshytraose destineacutes aux enfants en bas acircge mentionne que les compleacutements ne devraient pas ecirctre utiliseacutes si du lait maternel ou dautres denreacutees alimenshytaires avec adjonction de lacto-N-neacuteoshyteacutetraose sont consommeacutes le mecircme jour

Produits laitiers pasteuriseacutes et steacuteriliseacutes (y compris par proceacutedeacute UHT) non aromatishyseacutes

06 gl

Produits laitiers fermenteacutes non aromatishyseacutes

06 gl pour les boissons

96 gkg pour les produits autres que les boissons

Produits laitiers fermenteacutes aromatiseacutes y compris traiteacutes thermiquement

06 gl pour les boissons

96 gkg pour les produits autres que les boissons

Substituts de produits laitiers y compris les blanchisseurs de boissons

06 gl pour les boissons

6 gkg pour les produits autres que les boissons

200 gkg pour les blanchisseurs

Barres de ceacutereacuteales 6 gkg

Eacutedulcorants de table 100 gkg

Preacuteparations pour nourrissons au sens du regraveglement (UE) no 6092013

06 gl en combinaison avec 12 gl de 2prime-fucosyllactose au maximum selon un ratio de 12 dans le produit final precirct agrave lemploi commercialiseacute tel quel ou reshyconstitueacute selon les instructions du fabrishycant

Preacuteparations de suite au sens du regravegleshyment (UE) no 6092013

06 gl en combinaison avec 12 gl de 2prime-fucosyllactose au maximum selon un ratio de 1 2 dans le produit final precirct agrave lemploi commercialiseacute tel quel ou reshyconstitueacute selon les instructions du fabrishycant

30122017 L 35198

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales

Preacuteparations agrave base de ceacutereacuteales et denreacutees alimentaires pour beacutebeacutes destineacutees aux nourrissons et aux enfants en bas acircge au sens du regraveglement (UE) no 6092013

6 gkg pour les produits autres que les boissons

06 gl pour les denreacutees liquides precirctes agrave lemploi commercialiseacutees telles quelles ou reconstitueacutees selon les indications du fabricant

Boissons agrave base de lait et produits simishylaires destineacutes aux enfants en bas acircge

06 gl pour les boissons agrave base de lait et produits similaires ajouteacute seul ou en combinaison avec 12 gl de 2prime-O-fucoshysyllactose au maximum selon un ratio de 12 dans le produit final precirct agrave lemploi commercialiseacute tel quel ou reconstitueacute seshylon les instructions du fabricant

Denreacutees alimentaires destineacutees agrave des fins meacutedicales speacuteciales au sens du regraveglement (UE) no 6092013

Selon les besoins nutritionnels particushyliers des personnes auxquelles les proshyduits sont destineacutes

Substituts de la ration journaliegravere totale pour controcircle du poids au sens du regravegleshyment (UE) no 6092013

24 gl pour les boissons

20 gkg pour les barres

Produits de panification et pacirctes alimenshytaires portant des mentions sur labsence ou la preacutesence reacuteduite de gluten conforshymeacutement aux exigences du regraveglement dexeacutecution (UE) no 8282014 de la Commission

30 gkg

Boissons aromatiseacutees 06 gl

Cafeacute theacute (agrave lexclusion du theacute noir) infushysions de plantes et de fruits chicoreacutee exshytraits de theacute dinfusions de plantes et de fruits et de chicoreacutee preacuteparations de theacute de plantes de fruits et de ceacutereacuteales pour infusion ainsi que meacutelanges et preacuteparashytions instantaneacutees de ces produits

48 gl ndash la teneur maximale concerne les produits precircts agrave ecirctre utiliseacutes

30122017 L 35199

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE agrave lexclusion des compleacutements alimentaires destineacutes aux nourrissons

15 gjour pour la population en geacuteneacuteral

06 gjour pour les enfants en bas acircge

Extrait foliaire de luzerne (Medicago sativa)

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquoproteacuteines de luzerne (Medicago sativa)raquo ou laquoproteacuteines dalfalfa (Medicago sativa)raquo

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

10 gjour

Lycopegravene Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquolycopegraveneraquo Boissons agrave base de jus de fruitsleacutegumes

(y compris les concentreacutes) 25 mg100 g

Boissons adapteacutees agrave une deacutepense muscushylaire intense surtout pour les sportifs

25 mg100 g

Substituts de la ration journaliegravere totale pour controcircle du poids au sens du regravegleshyment (UE) no 6092013 et substituts de repas pour controcircle du poids

8 mgrepas

Ceacutereacuteales pour petit-deacutejeuner 5 mg100 g

Matiegraveres grasses et assaisonnements 10 mg100 g

Soupes autres que les soupes de tomate 1 mg100 g

Pain (y compris les pains croustillants) 3 mg100 g

Denreacutees alimentaires destineacutees agrave des fins meacutedicales speacuteciales au sens du regraveglement (UE) no 6092013

Selon les besoins nutritionnels particushyliers des personnes auxquelles les proshyduits sont destineacutes

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

15 mgjour

30122017 L 351100

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Lycopegravene issu de Blakeslea trispora

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquolycopegraveneraquo

Boissons agrave base de jus de fruitsleacutegumes (y compris les concentreacutes)

25 mg100 g

Boissons adapteacutees agrave une deacutepense muscushylaire intense surtout pour les sportifs

25 mg100 g

Substituts de la ration journaliegravere totale pour controcircle du poids au sens du regravegleshyment (UE) no 6092013 et substituts de repas pour controcircle du poids

8 mgrepas

Ceacutereacuteales pour petit-deacutejeuner 5 mg100 g

Matiegraveres grasses et assaisonnements 10 mg100 g

Soupes autres que les soupes de tomate 1 mg100 g

Pain (y compris les pains croustillants) 3 mg100 g

Denreacutees alimentaires destineacutees agrave des fins meacutedicales speacuteciales au sens du regraveglement (UE) no 6092013

Selon les besoins nutritionnels particushyliers des personnes auxquelles les proshyduits sont destineacutes

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

15 mgjour

Lycopegravene de tomates Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquolycopegraveneraquo Boissons agrave base de jus de fruitsleacutegumes

(y compris les concentreacutes) 25 mg100 g

Boissons adapteacutees agrave une deacutepense muscushylaire intense surtout pour les sportifs

25 mg100 g

30122017 L 351101

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales

Substituts de la ration journaliegravere totale pour controcircle du poids au sens du regravegleshyment (UE) no 6092013 et substituts de repas pour controcircle du poids

8 mgrepas

Ceacutereacuteales pour petit-deacutejeuner 5 mg100 g

Matiegraveres grasses et assaisonnements 10 mg100 g

Soupes autres que les soupes de tomate 1 mg100 g

Pain (y compris les pains croustillants) 3 mg100 g

Denreacutees alimentaires destineacutees agrave des fins meacutedicales speacuteciales au sens du regraveglement (UE) no 6092013

Selon les besoins nutritionnels particushyliers des personnes auxquelles les proshyduits sont destineacutes

Oleacuteoreacutesine de lycopegravene extrait de la tomate

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Teneurs maximales en lycopegravene La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquooleacuteoreacutesine de lycoshypegravene extrait de la tomateraquo Boissons agrave base de jus de fruitsleacutegumes

(y compris les concentreacutes) 25 mg100 g

Boissons adapteacutees agrave une deacutepense muscushylaire intense surtout pour les sportifs

25 mg100 g

Substituts de la ration journaliegravere totale pour controcircle du poids reacutegis par regravegleshyment (UE) no 6092013 et substituts de repas pour controcircle du poids

8 mgrepas

Ceacutereacuteales pour petit-deacutejeuner 5 mg100 g

Matiegraveres grasses et assaisonnements 10 mg100 g

30122017 L 351102

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Teneurs maximales en lycopegravene

Soupes autres que les soupes de tomate 1 mg100 g

Pain (y compris les pains croustillants) 3 mg100 g

Denreacutees alimentaires destineacutees agrave des fins meacutedicales speacuteciales au sens du regraveglement (UE) no 6092013

Selon les besoins nutritionnels particushyliers des personnes auxquelles les proshyduits sont destineacutes

Citrate-malate de magneacutesium

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquocitrate-malate de mashygneacutesiumraquo

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

Extrait deacutecorce de magnolia

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquoextrait deacutecorce de magnoliaraquo

Bonbons agrave la menthe (produits de confishyserie)

02 pour son action rafraicircchissante de lhaleine Sur la base dun poids unitaire maximal des chewing-gums ou des bonshybons agrave la menthe de 15 g avec un taux dincorporation maximal de 02 chaque chewing-gum ou bonbon agrave la menthe contiendra au maximum 3 mg dextrait deacutecorce de magnolia

Gomme agrave macirccher (chewing-gum)

Huile de germe de maiumls concentreacutee en insaponifiable

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquoextrait dhuile de germe de maiumlsraquo

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

2 gjour

Gomme agrave macirccher (chewing-gum) 2

Meacutethylcellulose Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquomeacutethylcelluloseraquo

La meacutethylcellulose ne doit pas ecirctre utiliseacutee dans des denreacutees alimentaires speacutecialement preacutepareacutees pour des enfants en bas acircge

Glaces de consommation 2

Boissons aromatiseacutees

30122017 L 351103

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales

Produits laitiers fermenteacutes aromatiseacutes ou non aromatiseacutes

Desserts froids (produits laitiers gras agrave base de fruits agrave base de ceacutereacuteales agrave base dœufs)

Preacuteparations agrave base de fruits (pulpes pushyreacutees ou compotes)

Soupes potages et bouillons

Acide (6S)-5- meacutethylteacutetrahydrofolique sous forme de sel de glucosamine

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales

La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquoacide (6S)-5-meacutethylshyteacutetrahydrofolique sous forme de sel de glucosamineraquo ou laquo5MTHF-glucosamineraquo

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE comme source de folate

Monomeacutethylsilanetriol (silicium organique)

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Teneurs maximales en silicium La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquosilicium organique (monomeacutethylsilanetriol)raquo

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE destineacutes agrave la popushylation adulte (sous forme liquide)

1040 mgjour

Extrait myceacutelien du shiitakeacute (Lentinula edodes)

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquoextrait du champishygnon Lentinula edodesraquo ou laquoextrait du shiishytakeraquo

Produits de panification 2 ml100 g

Boissons rafraicircchissantes 05 ml100 ml

Plats preacutepareacutes 25 ml par plat

Denreacutees alimentaires agrave base de yaourt 15 ml100 ml

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

25 ml par dose journaliegravere

30122017 L 351104

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Jus de noni (Morinda citrifolia)

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquojus de noniraquo ou laquojus de Morinda citrifoliaraquo

Boissons agrave base de fruits et de nectars de fruits pasteuriseacutees

30 ml par portion (jusquagrave 100 de jus de noni)

ou

20 ml deux fois par jour pas plus de 40 ml par jour

Poudre de jus de noni (Morinda citrifolia)

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

66 gjour (eacutequivalant agrave 30 ml de jus de noni)

La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquopoudre de jus de noniraquo ou laquopoudre de jus de Morinda citrishyfoliaraquo

Pureacutee et concentreacute de noni (Morinda citrifolia)

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est

pour la pureacutee de fruits

laquopureacutee de fruits de Morinda citrifoliaraquo ou laquopureacutee de fuits de noniraquo

pour le concentreacute de fruits

laquoconcentreacute de fruits de Morinda citrifoliaraquo ou laquoconcentreacute de fuits de noniraquo

Pureacutee de fruits

Bonbonsconfiseries 45 g100 g

Barres de ceacutereacuteales 53 g100 g

Meacutelanges pour boissons nutritives en poudre (masse segraveche)

53 g100 g

Boissons gazeuses 11 g100 g

Glaces et sorbets 31 g100 g

Yaourts 12 g100 g

Biscuits 53 g100 g

Brioches gacircteaux et pacirctisseries 53 g100 g

Barres de ceacutereacuteales (complegravetes) pour petit- deacutejeuner

88 g100 g

Confitures et geleacutees au sens de la direcshytive 2001113CE

133 g100 g

Sur la base de la quantiteacute avant traiteshyment preacutealable pour la fabrication de 100 g de produit

30122017 L 351105

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales

Produits agrave tartiner garnitures et glaccedilages sucreacutes

31 g100 g

Sauces condimentaires pickles sauces au jus de viande et condiments

88 g100 g

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

26 gjour

Concentreacute de fruits

Bonbonsconfiseries 10 g100 g

Barres de ceacutereacuteales 12 g100 g

Meacutelanges pour boissons nutritives en poudre (masse segraveche)

12 g100 g

Boissons gazeuses 3 g100 g

Glaces et sorbets 7 g100 g

Yaourts 3 g100 g

Biscuits 12 g100 g

Brioches gacircteaux et pacirctisseries 12 g100 g

Barres de ceacutereacuteales (complegravetes) pour petit- deacutejeuner

20 g100 g

Confitures et geleacutees au sens de la direcshytive 2001113CE

30 g100 g

30122017 L 351106

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales

Produits agrave tartiner garnitures et glaccedilages sucreacutes

7 g100 g

Sauces condimentaires pickles sauces au jus de viande et condiments

20 g100 g

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

6 gjour

Feuilles de noni (Morinda citrifolia)

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales 1 La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaishyres qui en contiennent est laquofeuilles de noniraquo ou laquofeuilles de Morinda citrifoshyliaraquo

2 Il doit ecirctre porteacute agrave lattention du consommateur quune tasse dinfusion ne doit pas ecirctre preacutepareacutee avec plus de 1 gramme de feuilles de Morinda citrishyfolia seacutecheacutees et torreacutefieacutees

Pour la preacuteparation dinfusions Une tasse dinfusion ne doit pas ecirctre preacuteshypareacutee avec plus de 1 gramme de feuilles de Morinda citrifolia seacutecheacutees et torreacutefieacutees

Poudre de noni (Morinda citrifolia)

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquopoudre de fruit de Morinda citrifoliaraquo ou laquopoudre de noniraquo

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

24 gjour

Microalgues Odontella aurita

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquomicroalgues Odonshytella auritaraquo

Pacirctes aromatiseacutees 15

Soupes de poissons 1

Terrines marines 05

Preacuteparations pour court-bouillon 1

Crackers 15

Poissons paneacutes congeleacutes 15

30122017 L 351107

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Huile concentreacutee en phytosteacuterolsphytostanols

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Teneurs maximales en phytosteacuterolsphytostanols En conformiteacute avec lannexe III point 5 du regraveglement (UE) no 11692011

Matiegraveres grasses tartinables au sens de lannexe VII partie VIII appendice II points B et C du regraveglement (UE) no

13082013 agrave lexception des matiegraveres grasses utiliseacutees pour la cuisson et la frishyture et des pacirctes agrave tartiner agrave base de beurre ou dautres graisses animales

1 Les produits contenant le nouvel inshygreacutedient alimentaire sont preacutesenteacutes de maniegravere agrave pouvoir ecirctre facilement dishyviseacutes en portions contenant soit un maximum de 3 grammes (dans le cas dune portion par jour) soit un maxishymum de 1 gramme (dans le cas de trois portions par jour) de phytosteacuteshyrolsphytostanols ajouteacutes

2 La quantiteacute de phytosteacuterolsphytostashynols ajouteacutes dans une boisson condishytionneacutee nexcegravede pas 3 grammes

3 Les sauces agrave salade la mayonnaise et les sauces eacutepiceacutees sont conditionneacutees en portions individuelles

Produits agrave base de lait tels que les proshyduits agrave base de lait demi-eacutecreacutemeacute et de lait eacutecreacutemeacute auxquels ont eacuteventuellement eacuteteacute ajouteacutes des fruits etou des ceacutereacuteales les produits agrave base de lait fermenteacute tels que les yaourts et les produits agrave base de fromage (teneur en graisses le 12 g par 100 g) dans lesquels la teneur en matiegraveshyres grasses laitiegraveres a eacuteventuellement eacuteteacute reacuteduite et dans lesquels les matiegraveres grasshyses ou les proteacuteines ont eacuteteacute partiellement ou entiegraverement remplaceacutees par des graisshyses ou des proteacuteines veacutegeacutetales

Boissons agrave base de soja

Sauces agrave salade mayonnaise et sauces eacutepiceacutees

Huile extraite de calmars Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Teneurs maximales en DHA et EPA (combineacutes) La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquohuile de calmarraquo Produits laitiers agrave lexception des boisshy

sons agrave base de lait 200 mg100 g ou 600 mg100 g pour les produits fromagers

Substituts de produits laitiers agrave lexcepshytion des boissons

200 mg100 g ou 600 mg100 g pour les substituts des produits fromagers

Matiegraveres grasses agrave tartiner et assaisonneshyments

600 mg100 g

Ceacutereacuteales pour petit-deacutejeuner 500 mg100 g

30122017 L 351108

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Teneurs maximales en DHA et EPA (combineacutes)

Produits de boulangerie (pain et petits pains)

200 mg100 g

Barres de ceacutereacuteales 500 mg100 g

Boissons non alcooliseacutees (y compris boisshysons agrave base de lait)

60 mg100 ml

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

3 000 mgjour pour la population en geacuteshyneacuteral

450 mg par jour pour les femmes enshyceintes ou allaitantes

Denreacutees alimentaires destineacutees agrave des fins meacutedicales speacuteciales au sens du regraveglement (UE) no 6092013

Selon les besoins nutritionnels particushyliers des personnes auxquelles les proshyduits sont destineacutes

Substituts de la ration journaliegravere totale pour controcircle du poids au sens du regravegleshyment (UE) no 6092013 et substituts de repas pour controcircle du poids

200 mgrepas

Preacuteparations pasteuriseacutees agrave base de fruits produites au moyen dun traitement agrave haute pression

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales Lindication laquopasteuriseacutees par traitement agrave haute pressionraquo figure apregraves le nom des preacuteparations de fruits proprement dites ainsi que sur tout produit pour lequel ce proceacutedeacute est utiliseacute

Types de fruits

abricots ananas bananes cerises figues fraises framboises mandarines manshygues melons mucircres myrtilles noix de coco pamplemousses pecircches poires pommes prunes raisins rhubarbes

Amidon de maiumls phosphateacute Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquoamidon de maiumls phosphateacuteraquo

Produits de boulangerie cuits au four 15

Pacirctes alimentaires

Ceacutereacuteales pour petit-deacutejeuner

Barres de ceacutereacuteales

30122017 L 351109

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Phosphatidylseacuterine de phospholipides de poisson

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Teneurs maximales en phosphatidylseacuterine La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquophosphatidylseacuterine de poissonraquo

Boissons agrave base de yaourt 50 mg100 ml

Poudres agrave base de lait en poudre 3 500 mg100 g (eacutequivalant agrave 40 mg 100 ml precircts agrave consommer)

Denreacutees alimentaires agrave base de yaourt 80 mg100 g

Barres de ceacutereacuteales 350 mg100 g

Confiseries agrave base de chocolat 200 mg100 g

Denreacutees alimentaires destineacutees agrave des fins meacutedicales speacuteciales au sens du regraveglement (UE) no 6092013

En conformiteacute avec le regraveglement (UE) no

6092013

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

300 mgjour

Phosphatidylseacuterine de phospholipides de soja

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Teneurs maximales en phosphatidylseacuterine La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquophosphatidylseacuterine de sojaraquo

Boissons agrave base de yaourt 50 mg100 ml

Poudres agrave base de lait en poudre 35 g100 g (eacutequivalant agrave 40 mg100 ml precircts agrave consommer)

Denreacutees alimentaires agrave base de yaourt 80 mg100 g

Barres de ceacutereacuteales 350 mg100 g

Confiseries agrave base de chocolat 200 mg100 g

Denreacutees alimentaires destineacutees agrave des fins meacutedicales speacuteciales au sens du regraveglement (UE) no 6092013

En conformiteacute avec le regraveglement (UE) no

6092013

Produit phospholipidique contenant des quantiteacutes eacutegales de phosphatidylseacuterine et dacide phosphatidique

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Teneurs maximales en phosphatidylseacuterine La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquophosphatidylseacuterine et acide phosphatidique de sojaraquo

Le produit nest pas destineacute agrave ecirctre vendu aux femmes enceintes ou allaitantes

Ceacutereacuteales pour petit-deacutejeuner 80 mg100 g

Barres de ceacutereacuteales 350 mg100 g

30122017 L 351110

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Teneurs maximales en phosphatidylseacuterine

Produits agrave base de yaourt 80 mg100 g

Produits de type yaourt agrave base de soja 80 mg100 g

Boissons agrave base de yaourt 50 mg100 g

Boissons de type yaourt agrave base de soja 50 mg100 g

Poudres agrave base de lait en poudre 35 g100 g (eacutequivalant agrave 40 mg100 ml precircts agrave consommer)

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

800 mgjour

Denreacutees alimentaires destineacutees agrave des fins meacutedicales speacuteciales au sens du regraveglement (UE) no 6092013

En conformiteacute avec le regraveglement (UE) no

6092013

Phospholipides de jaune dœuf

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales

Non speacutecifieacutees

Phytoglycogegravene Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquophytoglycogegraveneraquo Aliments transformeacutes 25

Phytosteacuterolsphytostanols Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales En conformiteacute avec lannexe III point 5 du regraveglement (UE) no 11692011

Boissons agrave base de riz 1 Les denreacutees alimentaires sont preacutesenshyteacutees de maniegravere agrave pouvoir ecirctre facileshyment diviseacutees en portions contenant soit un maximum de 3 grammes (dans le cas dune portion journashyliegravere) soit un maximum de 1 gramme (dans le cas de 3 portions par jour) de phytosteacuterolsphytostanols ajouteacutes

La quantiteacute de phytosteacuterolsphytostashynols ajouteacutes dans une boisson condishytionneacutee nexcegravede pas 3 grammes

Les sauces agrave salade la mayonnaise et les sauces eacutepiceacutees sont conditionneacutees en portions individuelles

Pain de seigle fabriqueacute avec de la farine contenant ge 50 de seigle (farine de seishygle complegravete grains de seigle entiers ou briseacutes et flocons de seigle) et le 30 de bleacute avec le 4 de sucre ajouteacute mais sans graisse ajouteacutee

Sauces agrave salade mayonnaise et sauces eacutepiceacutees

30122017 L 351111

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales

Boissons agrave base de soja

Produits de type lait tels que les produits de type lait demi-eacutecreacutemeacute et eacutecreacutemeacute eacutevenshytuellement avec adjonction de fruits etou de ceacutereacuteales dont la matiegravere grasse du lait a eacuteventuellement eacuteteacute reacuteduite ou dont la matiegravere grasse etou proteacuteique du lait a eacuteteacute partiellement ou entiegraverement remplaceacutee par de la matiegravere grasse etou des proteacuteines veacutegeacutetales

Produits agrave base de lait fermenteacute tels que les produits de type yaourt ou fromage (teneur en matiegraveres grasses lt 12 par 100 g) dont la matiegravere grasse du lait a eacuteventuellement eacuteteacute reacuteduite ou dont la matiegravere grasse etou proteacuteique du lait a eacuteteacute partiellement ou entiegraverement remshyplaceacutee par de la matiegravere grasse etou des proteacuteines veacutegeacutetales

Matiegraveres grasses tartinables au sens de lannexe VII partie VII appendice II points B et C du regraveglement (UE) no

13082013 agrave lexception des matiegraveres grasses utiliseacutees pour la cuisson et la frishyture et des pacirctes agrave tartiner agrave base de beurre ou dautres graisses animales

Huile damandon de prune Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales

Pour la friture et en assaisonnement En conformiteacute avec lusage alimentaire normal dhuile veacutegeacutetale

Proteacuteines de pomme de terre (coaguleacutees) et leurs hydrolysats

Non speacutecifieacutees La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquoproteacuteines de pomme de terreraquo

30122017 L 351112

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Prolyl-oligopeptidase (preacuteparation enzymatique)

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquopropyl-oligopeptishydaseraquo Compleacutements alimentaires au sens de la

directive 200246CE destineacutes agrave la popushylation adulte en geacuteneacuteral

120 PPUjour (27 g de preacuteparation enshyzymatiquejour) (2 times 106 PPIjour)

PPU ndash Prolyl Peptidase Unit (uniteacute dactishyviteacute de prolylpeptidase) ou Proline Proshytease Unit (uniteacute de proteacutease proline)

PPI ndash Protease Picomole International

Extrait proteacuteique de rein de porc

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

3 geacutelules par jour ce qui correspond agrave 126 mg dextrait de rein de porc par jour

Teneur en diamine oxydase (DAO) 09 mgjour (3 geacutelules contenant chacune 03 mg de DAO)

Denreacutees alimentaires destineacutees agrave des fins meacutedicales speacuteciales au sens du regraveglement (UE) no 6092013

Huile de colza concentreacutee en insaponifiable

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquoextrait dhuile de colzaraquo Compleacutements alimentaires au sens de la

directive 200246CE 15 g par portion journaliegravere recommanshydeacutee

Proteacuteines de graines de colza

Source de proteacuteines veacutegeacutetales dans les denreacutees alimentaires sauf dans les preacutepashyrations pour nourrissons et les preacuteparashytions de suite

1 La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaishyres qui en contiennent est laquoproteacuteines de colzaraquo

2 Toute denreacutee alimentaire contenant des laquoproteacuteines de colzaraquo porte une mention indiquant que cet ingreacutedient peut provoquer une reacuteaction allershygique chez les consommateurs allergishyques agrave la moutarde et aux produits agrave base de moutarde Sil y a lieu cette mention figure agrave proximiteacute immeacutediate de la liste des ingreacutedients

30122017 L 351113

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Trans-resveacuteratrol Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales 1 La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaishyres qui en contiennent est laquotrans-resshyveacuteratrolraquo

2 Leacutetiquetage des compleacutements alimenshytaires contenant du trans-resveacuteratrol mentionne que les personnes prenant des meacutedicaments ne devraient consommer le produit que sous controcircle meacutedical

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE destineacutes agrave la popushylation adulte (en geacutelules ou comprimeacutes)

150 mgjour

Trans-resveacuteratrol (source microbienne)

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales 1 La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaishyres qui en contiennent est laquotrans-resshyveacuteratrolraquo

2 Leacutetiquetage des compleacutements alimenshytaires contenant du trans-resveacuteratrol mentionne que les personnes prenant des meacutedicaments ne devraient consommer le produit que sous controcircle meacutedical

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

En conformiteacute avec lusage normal dans des compleacutements alimentaires du resveacuteshyratrol extrait de la renoueacutee du Japon (Falshylopia Japonica)

Extrait de crecircte de coq Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquoextrait de crecircte de coqraquo ou laquoextrait de crecircte de coqueletraquo Boissons agrave base de lait 40 mg100 g ou mg100 ml

Boissons fermenteacutees agrave base de lait 80 mg100 g ou mg100 ml

Produits de type yaourt 65 mg100 g ou mg100 ml

Fromage frais 110 mg100 g ou mg100 ml

Huile de sacha inchi (Plukenetia volubilis)

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquohuile de sacha inchi (Plukenetia volubilis)raquo Comme lhuile de lin En conformiteacute avec lusage alimentaire

normal de lhuile de lin

30122017 L 351114

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Salatrim Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales 1 La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaishyres qui en contiennent est laquomatiegraveres grasses agrave faible teneur calorique (salashytrim)raquo

2 Il est clairement indiqueacute quune consommation excessive peut provoshyquer des troubles gastro-intestinaux

3 Il est indiqueacute que les produits ne sont pas destineacutes agrave ecirctre utiliseacutes par des enshyfants

Produits de boulangerie et de confiserie

Huile extraite de Schizochytrium sp agrave teneur eacuteleveacutee en DHA et EPA

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Teneurs maximales en DHA et EPA (combineacutes) La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquohuile extraite de la microalgue Schizochytrium sp agrave teneur eacuteleveacutee en DHA et EPAraquo

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE destineacutes agrave la popushylation adulte agrave lexclusion des femmes enceintes ou allaitantes

3 000 mgjour

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE destineacutes aux femshymes enceintes ou allaitantes

450 mgjour

Denreacutees alimentaires destineacutees agrave des fins meacutedicales speacuteciales au sens du regraveglement (UE) no 6092013

Selon les besoins nutritionnels particushyliers des personnes auxquelles les proshyduits sont destineacutes

Substituts de la ration journaliegravere totale pour controcircle du poids au sens du regravegleshyment (UE) no 6092013 et substituts de repas pour controcircle du poids

250 mgrepas

Boissons agrave base de lait et produits simishylaires destineacutes aux enfants en bas acircge

200 mg100 g

30122017 L 351115

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Teneurs maximales en DHA et EPA (combineacutes)

Preacuteparations agrave base de ceacutereacuteales et denreacutees alimentaires pour beacutebeacutes destineacutees aux nourrissons et aux enfants en bas acircge au sens du regraveglement (UE) no 6092013

Aliments adapteacutes agrave une deacutepense muscushylaire intense surtout pour les sportifs

Denreacutees alimentaires portant des menshytions sur labsence ou la preacutesence reacuteduite de gluten conformeacutement aux exigences du regraveglement dexeacutecution (UE) no

8282014 de la Commission

Produits de boulangerie (pains petits pains et biscuits sucreacutes)

200 mg100 g

Ceacutereacuteales pour petit-deacutejeuner 500 mg100 g

Graisses pour la cuisson 360 mg100 g

Substituts de produits laitiers agrave lexcepshytion des boissons

600 mg100 g pour les fromages 200 mg100 g pour les produits agrave base de lait de soja et de lait dimitation (agrave lexshyception des boissons)

Produits laitiers agrave lexception des boisshysons agrave base de lait

600 mg100 g pour les fromages 200 mg100 g pour les produits laitiers (y compris les produits agrave base de lait de fromage frais et de yaourt agrave lexception des boissons)

Boissons non alcooliseacutees (y compris les substituts de boissons lacteacutees et les boisshysons agrave base de lait)

80 mg100 g

Barres de ceacutereacutealesbarres nutritives 500 mg100 g

Matiegraveres grasses tartinables et assaisonshynements

600 mg100 g

30122017 L 351116

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Huile extraite de Schizochytrium sp (ATCC PTA-9695)

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Teneurs maximales en DHA La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquohuile extraite de la microalgue Schizochytrium sp (ATCC PTA-9695)raquo

Produits laitiers agrave lexception des boisshysons agrave base de lait

200 mg100 g ou 600 mg100 g pour les produits fromagers

Substituts de produits laitiers agrave lexcepshytion des boissons

200 mg100 g ou 600 mg100 g pour les substituts de produits fromagers

Matiegraveres grasses agrave tartiner et assaisonneshymentssauces

600 mg100 g

Ceacutereacuteales pour petit-deacutejeuner 500 mg100 g

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

250 mg de DHA par jour pour la popushylation en geacuteneacuteral

450 mg de DHA par jour pour les femshymes enceintes ou allaitantes

Substituts de la ration journaliegravere totale pour controcircle du poids au sens du regravegleshyment (UE) no 6092013 et substituts de repas pour controcircle du poids

250 mgrepas

Boissons agrave base de lait et produits simishylaires destineacutes aux enfants en bas acircge

200 mg100 g

Aliments adapteacutes agrave une deacutepense muscushylaire intense surtout pour les sportifs

Denreacutees alimentaires portant des menshytions sur labsence ou la preacutesence reacuteduite de gluten conformeacutement aux exigences du regraveglement dexeacutecution (UE) no

8282014 de la Commission

Denreacutees alimentaires destineacutees agrave des fins meacutedicales speacuteciales au sens du regraveglement (UE) no 6092013

Selon les besoins nutritionnels particushyliers des personnes auxquelles les proshyduits sont destineacutes

30122017 L 351117

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Teneurs maximales en DHA

Produits de boulangerie (pains petits pains et biscuits sucreacutes)

200 mg100 g

Barres de ceacutereacuteales 500 mg100 g

Graisses pour la cuisson 360 mg100 g

Boissons non alcooliseacutees (y compris les substituts de boissons lacteacutees et les boisshysons agrave base de lait)

80 mg100 ml

Preacuteparations pour nourrissons et preacutepashyrations de suite au sens du regraveglement (UE) no 6092013

En conformiteacute avec le regraveglement (UE) no

6092013

Preacuteparations agrave base de ceacutereacuteales et denreacutees alimentaires pour beacutebeacutes destineacutees aux nourrissons et aux enfants en bas acircge au sens du regraveglement (UE) no 6092013

200 mg100 g

Huile de Schizochytrium sp Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Teneurs maximales en DHA La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquohuile extraite de la microalgue Schizochytrium spraquo

Produits laitiers agrave lexception des boisshysons agrave base de lait

200 mg100 g ou 600 mg100 g pour les produits fromagers

Substituts de produits laitiers agrave lexcepshytion des boissons

200 mg100 g ou 600 mg100 g pour les substituts de produits fromagers

Matiegraveres grasses agrave tartiner et assaisonneshymentssauces

600 mg100 g

Ceacutereacuteales pour petit-deacutejeuner 500 mg100 g

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

250 mg de DHA par jour pour la popushylation en geacuteneacuteral

450 mg de DHA par jour pour les femshymes enceintes ou allaitantes

30122017 L 351118

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Teneurs maximales en DHA

Substituts de la ration journaliegravere totale pour controcircle du poids au sens du regravegleshyment (UE) no 6092013 et substituts de repas pour controcircle du poids

250 mgrepas

Boissons agrave base de lait et produits simishylaires destineacutes aux enfants en bas acircge

200 mg100 g

Preacuteparations agrave base de ceacutereacuteales et denreacutees alimentaires pour beacutebeacutes destineacutees aux nourrissons et aux enfants en bas acircge au sens du regraveglement (UE) no 6092013

Aliments adapteacutes agrave une deacutepense muscushylaire intense surtout pour les sportifs

Denreacutees alimentaires portant des menshytions sur labsence ou la preacutesence reacuteduite de gluten conformeacutement aux exigences du regraveglement dexeacutecution (UE) no

8282014 de la Commission

Denreacutees alimentaires destineacutees agrave des fins meacutedicales speacuteciales au sens du regraveglement (UE) no 6092013

Selon les besoins nutritionnels particushyliers des personnes auxquelles les proshyduits sont destineacutes

Produits de boulangerie (pains petits pains et biscuits sucreacutes)

200 mg100 g

Barres de ceacutereacuteales 500 mg100 g

Graisses pour la cuisson 360 mg100 g

Boissons non alcooliseacutees (y compris les substituts laitiers et boissons agrave base de lait)

80 mg100 ml

30122017 L 351119

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Huile de Schizochytrium sp (T18)

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Teneurs maximales en DHA La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquohuile extraite de la microalgue Schizochytrium spraquo Produits laitiers agrave lexception des boisshy

sons agrave base de lait 200 mg100 g ou 600 mg100 g pour les produits fromagers

Substituts de produits laitiers agrave lexcepshytion des boissons

200 mg100 g ou 600 mg100 g pour les substituts de produits fromagers

Matiegraveres grasses agrave tartiner et assaisonneshymentssauces

600 mg100 g

Ceacutereacuteales pour petit-deacutejeuner 500 mg100 g

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

250 mg de DHA par jour pour la popushylation en geacuteneacuteral

450 mg de DHA par jour pour les femshymes enceintes ou allaitantes

Substituts de la ration journaliegravere totale pour controcircle du poids au sens du regravegleshyment (UE) no 6092013 et substituts de repas pour controcircle du poids

250 mgrepas

Boissons agrave base de lait et produits simishylaires destineacutes aux enfants en bas acircge

200 mg100 g

Aliments adapteacutes agrave une deacutepense muscushylaire intense surtout pour les sportifs

Denreacutees alimentaires portant des menshytions sur labsence ou la preacutesence reacuteduite de gluten conformeacutement aux exigences du regraveglement dexeacutecution (UE) no

8282014 de la Commission

Denreacutees alimentaires destineacutees agrave des fins meacutedicales speacuteciales au sens du regraveglement (UE) no 6092013

Selon les besoins nutritionnels particushyliers des personnes auxquelles les proshyduits sont destineacutes

30122017 L 351120

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Teneurs maximales en DHA

Produits de boulangerie (pains petits pains et biscuits sucreacutes)

200 mg100 g

Barres de ceacutereacuteales 500 mg100 g

Graisses pour la cuisson 360 mg100 g

Boissons non alcooliseacutees (y compris les substituts de boissons lacteacutees et les boisshysons agrave base de lait)

80 mg100 ml

Preacuteparations pour nourrissons et preacutepashyrations de suite au sens du regraveglement (UE) no 6092013

En conformiteacute avec le regraveglement (UE) no

6092013

Preacuteparations agrave base de ceacutereacuteales et denreacutees alimentaires pour beacutebeacutes destineacutees aux nourrissons et aux enfants en bas acircge au sens du regraveglement (UE) no 6092013

200 mg100 g

Extrait de fegraveves de soja fermenteacutees

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales 1 La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaishyres qui en contiennent est laquoextrait de fegraveves de soja fermenteacuteesraquo

2 Leacutetiquetage des compleacutements alimenshytaires contenant de lextrait de fegraveves de soja fermenteacutees mentionne que les personnes prenant des meacutedicaments ne devraient consommer le produit que sous controcircle meacutedical

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE (en geacutelules comprimeacutes ou poudre) destineacutes agrave la poshypulation adulte agrave lexclusion des femmes enceintes ou allaitantes

100 mgjour

Extrait de germe de bleacute (Triticum aestivum) riche en spermidine

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des compleacutements alimentaishyres qui en contiennent est laquoextrait de germe de bleacute riche en spermidineraquo Compleacutements alimentaires au sens de la

directive 200246CE destineacutes agrave la popushylation adulte

Leacutequivalent de 6 mg de spermidine par jour

30122017 L 351121

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Sucromalt Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales 1 La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaishyres qui en contiennent est laquosucromaltraquo

2 La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage est accompagneacutee dune mention preacutecisant que le proshyduit est une source de glucose et de fructose

Non speacutecifieacutees

Fibre de canne agrave sucre Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales

Pain 8

Produits de boulangerie 5

Produits agrave base de viande et de muscle 3

Assaisonnements et eacutepices 3

Fromage racircpeacute 2

Produits dieacuteteacutetiques 5

Sauces 2

Boissons 5

Extrait dhuile de tournesol Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquoextrait dhuile de tournesolraquo

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

11 gjour

Microalgues Tetraselmis chuii seacutecheacutees

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquomicroalgues Tetraselshymis chuii seacutecheacuteesraquo ou laquomicroalgues T chuii seacutecheacuteesraquo

Leacutetiquetage des compleacutements alimentaishyres contenant des microalgues Tetraselmis chuii seacutecheacutees comporte la mention suishyvante laquoContient des quantiteacutes neacutegligeashybles dioderaquo

Sauces 20 ou 250 mgjour

Sels speacuteciaux 1

Condiments 250 mgjour

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

250 mgjour 30122017 L 351122

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Therapon barcooScortum Utilisation identique agrave celle du saumon agrave savoir la preacuteparation culinaire de produits et de plats agrave base de poisson y compris des produits cuits crus fumeacutes et cuits au four

D-tagatose Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales 1 La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaishyres qui en contiennent est laquoD-tagashytoseraquo

2 Leacutetiquetage des produits dans lesquels la quantiteacute de D-tagatose deacutepasse 15 g par portion et des boissons dans lesquelles le taux de D-tagatose est sushypeacuterieur agrave 1 (telles que consomshymeacutees) mentionne qulaquoune consommashytion excessive peut avoir des effets laxatifsraquo

Non speacutecifieacutees

Extrait riche en taxifoline Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquoextrait riche en taxishyfolineraquo Compleacutements alimentaires au sens de la

directive 200246CE destineacutes agrave la popushylation en geacuteneacuteral agrave lexclusion des nourshyrissons des enfants en bas acircge des enshyfants et des adolescents acircgeacutes de moins de 14 ans

100 mgjour

Treacutehalose Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales 1 La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaishyres qui en contiennent est laquotreacutehaloseraquo elle figure sur leacutetiquetage du produit en tant que tel ou sur la liste dingreacuteshydients des denreacutees alimentaires qui en contiennent

2 La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage est accompagneacutee dune mention preacutecisant que laquole treacutehashylose est une source de glucoseraquo

Non speacutecifieacutees

30122017 L 351123

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Champignons (Agaricus bisporus) traiteacutes aux UV

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Teneurs maximales en vitamine D2

Champignons (Agaricus bisporus) 10 microg de vitamine D2100 g de masse fraicircche

1 La deacutenomination sur leacutetiquette du nouvel aliment ou des denreacutees alishymentaires qui en contiennent est laquochampignons (Agaricus bisporus) traishyteacutes aux UVraquo

2 La deacutenomination figurant sur leacutetishyquette du nouvel aliment ou des denshyreacutees alimentaires qui en contiennent est accompagneacutee de lindication selon laquelle laquoun traitement controcircleacute par rayonnement a eacuteteacute utiliseacute pour augshymenter les teneurs en vitamine Draquo ou laquoun traitement aux UV a eacuteteacute utiliseacute pour augmenter les teneurs en vitashymine D2raquo

Levure de boulanger (Saccharomyces cerevisiae) traiteacutee par UV

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Teneurs maximales en vitamine D2 La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquolevure enrichie en vishytamine Draquo ou laquolevure enrichie en vitashymine D2raquo Pain et petits pains au levain 5 microg de vitamine D2100 g

Produits de boulangerie fine au levain 5 microg de vitamine D2100 g

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

5 microg de vitamine D2jour

Pain traiteacute aux UV Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Teneurs maximales en vitamine D2 La deacutenomination figurant sur leacutetiquette du nouvel aliment est accompagneacutee de la mention laquocontient de la vitamine D obteshynue par traitement aux UVraquo

Pain et petits pains au levain (sans napshypage ni garniture)

3 microg de vitamine D2100 g

30122017 L 351124

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Lait traiteacute aux UV Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Teneurs maximales en vitamine D3 1 Leacutetiquette du nouvel aliment porte la mention laquotraiteacute aux UVraquo

2 Lorsque du lait traiteacute aux UV contient une quantiteacute de vitamine D consideacuteshyreacutee comme significative suivant lanshynexe XIII partie A point 2 du regravegleshyment (UE) no 11692011 du Parlement europeacuteen et du Conseil la deacutenomination sur leacutetiquetage est acshycompagneacutee de la mention laquocontient de la vitamine D obtenue par traiteshyment aux UVraquo ou laquolait contenant de la vitamine D obtenue par traitement aux UVraquo

Lait entier au sens du regraveglement (UE) no

13082013 pasteuriseacute agrave consommer tel quel

5-32 microgkg pour la population en geacuteneacuteshyral agrave lexclusion des nourrissons

Lait demi-eacutecreacutemeacute au sens du regraveglement (UE) no 13082013 pasteuriseacute agrave consommer tel quel

1-15 microgkg pour la population en geacuteneacuteshyral agrave lexclusion des nourrissons

Vitamine K2 (meacutenaquinone) Agrave utiliser conformeacutement aux dispositions de la directive 200246CE du regraveglement (UE) no 6092013 etou du regraveglement (CE) no 19252006

La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquomeacutenaquinoneraquo ou laquovitamine K2raquo

Extrait de son de bleacute Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquoextrait de son de bleacuteraquo

Llaquoextrait de son de bleacuteraquo ne peut pas ecirctre mis sur le marcheacute en tant que compleacutement alimentaire ou ingreacutedient de compleacutement alimentaire Il ne peut pas non plus ecirctre ajouteacute aux preacuteparations pour nourrissons

Biegravere et succeacutedaneacutes 04 g100 g

Ceacutereacuteales precirctes agrave consommer 9 g100 g

Produits laitiers 24 g100 g

Jus de fruits et de leacutegumes 06 g100 g

Boissons rafraicircchissantes 06 g100 g

Preacuteparations de viandes 2 g100 g

30122017 L 351125

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Becircta-glucanes de levure Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Teneurs maximales en becircta-glucanes de levure

(Saccharomyces cervisiae) purs La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquobecircta-glucanes de leshyvure (Saccharomyces cerevisiae)raquo

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE agrave lexclusion des compleacutements alimentaires destineacutes aux nourrissons et aux enfants en bas acircge

1275 gjour pour les enfants de plus de 12 ans et la population adulte en geacuteneacuteral

0675 gjour pour les enfants de moins de 12 ans

Substituts de la ration journaliegravere totale pour controcircle du poids au sens du regravegleshyment (UE) no 6092013

1275 gjour

Denreacutees alimentaires destineacutees agrave des fins meacutedicales speacuteciales au sens du regraveglement (UE) no 6092013 agrave lexclusion des denshyreacutees alimentaires destineacutees agrave des fins meacuteshydicales speacuteciales pour nourrissons et enshyfants en bas acircge

1275 gjour

Boissons agrave base de jus de fruits etou de leacutegumes y compris les jus concentreacutes et deacuteshydrateacutes

13 gkg

Boissons aromatiseacutees aux fruits 08 gkg

Preacuteparation en poudre pour boissons agrave base de cacao

383 gkg (en poudre)

Autres boissons 08 gkg (precirctes agrave consommer)

7 gkg (en poudre)

Barres de ceacutereacuteales 6 gkg

Ceacutereacuteales pour petit-deacutejeuner 153 gkg

30122017 L 351126

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Teneurs maximales en becircta-glucanes de levure (Saccharomyces cervisiae) purs

Ceacutereacuteales pour petit-deacutejeuner complegravetes et agrave forte teneur en fibres (preacuteparation insshytantaneacutee chaude)

15 gkg

Biscuits de type laquocookiesraquo 67 gkg

Biscuits de type laquocrackersraquo 67 gkg

Boissons agrave base de lait 38 gkg

Produits laitiers fermenteacutes 38 gkg

Substituts de produits laitiers 38 gkg

Lait en poudre ou poudre de lait 255 gkg

Potages et meacutelanges pour potages 09 gkg (precircts agrave consommer)

18 gkg (concentreacutes)

63 gkg (en poudre)

Chocolat et produits de confiserie 4 gkg

Barres et poudres proteacuteineacutees 191 gkg

Confiture marmelade et autres pacirctes agrave tartiner agrave base de fruits

113 gkg

Zeacuteaxanthine Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquozeacuteaxanthine de synshythegraveseraquo

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

2 mgjour

30122017 L 351127

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

L-pidolate de zinc Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquoL-pidolate de zincraquo

Denreacutees alimentaires reacutegies par le regravegleshyment (UE) no 6092013

3 gjour

Boissons agrave base de lait et produits simishylaires destineacutes aux enfants en bas acircge

Substituts de repas pour controcircle du poids

Aliments adapteacutes agrave une deacutepense muscushylaire intense surtout pour les sportifs

Denreacutees alimentaires portant des menshytions sur labsence ou la preacutesence reacuteduite de gluten conformeacutement aux exigences du regraveglement dexeacutecution (UE) no

8282014 de la Commission

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

(1) Regraveglement (UE) no 6092013 du Parlement europeacuteen et du Conseil du 12 juin 2013 concernant les denreacutees alimentaires destineacutees aux nourrissons et aux enfants en bas acircge les denreacutees alimentaires destineacutees agrave des fins meacutedicales speacuteciales et les substituts de la ration journaliegravere totale pour controcircle du poids et abrogeant la directive 9252CEE du Conseil les directives 968CE 199921CE 2006125CE et 2006141CE de la Commission la directive 200939CE du Parlement europeacuteen et du Conseil et les regraveglements (CE) no 412009 et (CE) no 9532009 de la Commission (JO L 181 du 2962013 p 35)

(2) Regraveglement dexeacutecution (UE) no 8282014 de la Commission du 30 juillet 2014 relatif aux exigences applicables agrave la fourniture dinformations aux consommateurs concernant labsence ou la preacutesence reacuteduite de gluten dans les denreacutees alimentaires (JO L 228 du 3172014 p 5)

(3) Directive 200246CE du Parlement europeacuteen et du Conseil du 10 juin 2002 relative au rapprochement des leacutegislations des Eacutetats membres concernant les compleacutements alimentaires (JO L 183 du 1272002 p 51)

(4) Regraveglement (CE) no 19252006 du Parlement europeacuteen et du Conseil du 20 deacutecembre 2006 concernant ladjonction de vitamines de mineacuteraux et de certaines autres substances aux denreacutees alimentaires (JO L 404 du 30122006 p 26)

(5) Directive 2001113CE du Conseil du 20 deacutecembre 2001 relative aux confitures geleacutees et marmelades de fruits ainsi quagrave la cregraveme de marrons destineacutees agrave lalimentation humaine (JO L 10 du 1212002 p 67)

(6) Regraveglement (UE) no 13082013 du Parlement europeacuteen et du Conseil du 17 deacutecembre 2013 portant organisation commune des marcheacutes des produits agricoles et abrogeant les regraveglements (CEE) no 92272 (CEE) no 23479 (CE) no 10372001 et (CE) no 12342007 du Conseil (JO L 347 du 20122013 p 671)

30122017 L 351128

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Tableau 2 Speacutecifications

Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Acide N-aceacutetyl-D- neuraminique

Description Lacide N-aceacutetyl-D-neuraminique se preacutesente sous la forme dune poudre cristalline de couleur blanche agrave blanc casseacute

Deacutefinition Deacutenomination chimique Deacutenominations de lUICPA

acide N-aceacutetyl-D-neuraminique (dihydrate)

acide 5-aceacutetamido-35-dideacutesoxy-D-glyceacutero-D-galacto-non-2-ulopyranosonique (dihydrate)

Synonymes

acide sialique (dihydrate)

Formule chimique C11H19NO9 (acide)

C11H23NO11 (C11H19NO9 2H2O) (dihydrate)

Masse moleacuteculaire 3093 Da (acide)

3453 (3093 + 360) (dihydrate)

No CAS 131-48-6 (acide libre)

50795-27-2 (dihydrate)

Speacutecifications Description poudre cristalline blanche agrave blanc casseacute

pH (solution agrave 5 20 degC) 17 - 25

Acide N-aceacutetyl-D-neuraminique (dihydrate) gt 970

Eau (dihydrate agrave 104 ) le 125 (mm)

Cendres sulfateacutees lt 02 (mm)

Acide aceacutetique (sous forme dacide libre etou daceacutetate de sodium) lt 05 (mm)

Meacutetaux lourds Fer lt 200 mgkg

Plomb lt 01 mgkg

Proteacuteines reacutesiduelles lt 001 (mm)

30122017 L 351129

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Solvants reacutesiduels 2-Propanol lt 01 (mm)

Aceacutetone lt 01 (mm)

Aceacutetate deacutethyle lt 01 (mm)

Critegraveres microbiologiques Salmonella absence dans 25 g

Flore meacutesophile aeacuterobie totale lt 500 UFCg

Enterobacteriaceae absence dans 10 g

Cronobacter (Enterobacter) sakazakii absence dans 10 g

Listeria monocytogenes absence dans 25 g

Bacillus cereus lt 50 UFCg

Levures lt 10 UFCg

Moisissures lt 10 UFCg

Endotoxines reacutesiduelles lt 10 UEmg

UFC uniteacutes formant colonie UE uniteacutes dendotoxines

Pulpe de fruit seacutecheacutee dAdansonia digitata (baobab)

DescriptionDeacutefinition Le fruit du baobab (Adansonia digitata) est cueilli sur larbre Son enveloppe dure est fendue et la pulpe est seacutepareacutee des graines et de lenveloppe avant decirctre broyeacutee Les particules grossiegraveres sont seacutepareacutees des particules fines (taille comprise entre 3 et 600 micro) puis la pulpe est conditionneacutee

Caracteacuteristiques nutritionnelles Humiditeacute (perte agrave la dessiccation) (g100 g) 45-137

Proteacuteines (g100 g) 18-93

Matiegraveres grasses (g100 g) 0-16

Glucides (g100 g) 763-895

Sucres (exprimeacutes en glucose) 152-365

Sodium (mg100 g) 01-252

Speacutecifications analytiques Matiegraveres eacutetrangegraveres Pas plus de 02

Humiditeacute (perte agrave la dessiccation) (g100 g) 45-137

Matiegraveres mineacuterales (g100 g) 38-66

30122017 L 351130

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Extrait dAjuga reptans obtenu agrave partir de cultures cellulaires

DescriptionDeacutefinition Extrait hydro-alcoolique obtenu agrave partir de cultures tissulaires dAjuga reptans L substantiellement eacutequivalent aux extraits des parties aeacuteriennes fleuries dAjuga reptans provenant de cultures traditionnelles

L-alanyl-L-glutamine DescriptionDeacutefinition La L-alanyl-L-glutamine est produite par fermentation avec une souche dEscherichia coli geacuteneacutetiquement modifieacute Pendant le processus de fermentation linshygreacutedient est secreacuteteacute dans le milieu de croissance il en est ensuite seacutepareacute et il est purifieacute agrave une concentration supeacuterieure agrave 98

Aspect poudre cristalline blanche

Pureteacute gt 98

Spectroscopie infrarouge en conformiteacute avec la norme de reacutefeacuterence

Aspect de la solution incolore et transparente

Dosage (matiegravere segraveche) 98-102

Substances apparenteacutees (chacune) le 02

Reacutesidu de calcination le 01

Perte agrave la dessiccation le 05

Pouvoir rotatoire + 90 - + 110deg

pH (1 H2O) 50-60

Ammonium (NH4) le 0020

Chlorures (Cl) le 0020

Sulfates (SO4) le 0020

Critegraveres microbiologiques Escherichia coli Absenceg

Huile dalgue extraite de la microalgue Ulkenia sp

DescriptionDeacutefinition Huile extraite de la microalgue Ulkenia sp

Indice daciditeacute le 05 mg de KOHg

Indice de peroxyde le 50 meqkg dhuile

Humiditeacute et matiegraveres volatiles le 005

Insaponifiables le 45

Acides gras trans le 10

Teneur en DHA ge 32

30122017 L 351131

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Huile dAllanblackia DescriptionDeacutefinition Lhuile dAllanblackia est tireacutee des graines des espegraveces dAllanblackia suivantes A floribunda (synonyme dA parviflora) et A stuhlmannii

Composition en acides gras Acide laurique (C120) lt 10

Acide myristique (C140) lt 10

Acide palmitique (C160) lt 20

Acide palmitoleacuteique (C161) lt 10

Acide steacutearique (C180) 45-58

Acide oleacuteique (C181) 40-51

Acide linoleacuteique (C182) lt 10

Acide γ-linoleacutenique (C183) lt 10

Acide arachidique (C200) lt 10

Acides gras libres maximum 01

Caracteacuteristiques Acides gras trans maximum 05

Indice de peroxyde maximum 08 meqkg

Indice diode lt 46 g100 g

Matiegravere insaponifiable max 10

Indice de saponification 185-198 mg de KOHg

Extrait de feuilles dAloe macroclada Baker

DescriptionDeacutefinition Extrait de gel en poudre obtenu agrave partir des feuilles dAloe macroclada Baker substantiellement eacutequivalent au mecircme gel obtenu agrave partir des feuilles dAloe vera L Burm

Cendres 25

Fibres alimentaires 286

Matiegraveres grasses 27

Humiditeacute 47

Polysaccharides 95

Proteacuteines 163

Glucose 89

30122017 L 351132

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Huile de krill de lAntarctique (Euphausia superba)

DescriptionDeacutefinition Lextrait lipidique de krill de lAntarctique (Euphausia superba) est produit agrave partir de krill surgeleacute ou seacutecheacute broyeacute et soumis agrave une extraction au moyen dun solvant dextraction autoriseacute (en vertu de la directive 200932CE) Les proteacuteines et les morceaux de krill sont eacutelimineacutes de lextrait lipidique par filshytrage Les solvants dextraction et leau reacutesiduelle sont eacutelimineacutes par eacutevaporation

Indice de saponification le 230 mg de KOHg

Indice de peroxyde le 3 meq O2kg dhuile

Humiditeacute et matiegraveres volatiles le 3 ou 06 exprimeacute en activiteacute de leau agrave 25 degC

Phospholipides 35-50

Acides gras trans le 1

EPA (acide eicosapentaeacutenoiumlque) ge 9

DHA (acide docosahexaeacutenoiumlque) ge 5

Huile de krill de lAntarctique Euphausia superba riche en phospholipides

DescriptionDeacutefinition Lhuile riche en phospholipides est produite agrave partir de krill de lAntarctique (Euphausia superba) des lavages au solvant reacutepeacuteteacutes au moyen dun solvant aushytoriseacute (en vertu de la directive 200932CE) augmentent la teneur en phospholipides de lhuile Les solvants sont eacutelimineacutes par eacutevaporation du produit fishynal

Indice de saponification le 230 mg de KOHg

Indice de peroxyde le 3 meq O2kg dhuile

Stabiliteacute agrave loxydation La stabiliteacute agrave loxydation de tous les produits alimentaires contenant de lhuile de krill de lAntarctique Euphausia superba riche en phospholipides doit ecirctre deacutemontreacutee au moyen dune meacutethode dessai nationaleinternationale approprieacutee et reconnue (une meacutethode AOAC par exemple)

Humiditeacute et matiegraveres volatiles le 3 ou 06 exprimeacute en activiteacute de leau agrave 25 degC

Phospholipides ge 60

Acides gras trans le 1

EPA (acide eicosapentaeacutenoiumlque) ge 9

DHA (acide docosahexaeacutenoiumlque) ge 5

Huile riche en acide arachidonique extraite du champignon Mortierella alpina

DescriptionDeacutefinition Lhuile riche en acide arachidonique de couleur jaune clair est obtenue par fermentation des souches non geacuteneacutetiquement modifieacutees IS-4 I49-N18 et FJRK-MA01 du champignon Mortierella alpina au moyen dun liquide approprieacute Lhuile est extraite de la biomasse et purifieacutee

Acide arachidonique ge 40 en poids des acides gras totaux

Acides gras libres le 045 des acides gras totaux

Acides gras trans le 05 des acides gras totaux

Matiegravere insaponifiable le 15

30122017 L 351133

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Indice de peroxyde le 5 meqkg

Indice danisidine le 20

Indice daciditeacute le 10 KOHg

Humiditeacute le 05

Huile dargan extraite dArgania spinosa

DescriptionDeacutefinition Lhuile dargan est obtenue par pression agrave froid de lamandon du fruit de larganier [Argania spinosa (L) Skeels] Les amandons peuvent ecirctre grilleacutes avant pression mais sans contact direct avec une flamme

Composition Acide palmitique (C160) 12-15

Acide steacutearique (C180) 5-7

Acide oleacuteique (C181) 43-50

Acide linoleacuteique (C182) 29-36

Matiegravere insaponifiable 03-2

Steacuterols totaux 100-500 mg100 g

Tocopheacuterols totaux 16-90 mg100 g

Aciditeacute oleacuteique 02-15

Indice de peroxyde lt 10 meq O2kg

Oleacuteoreacutesine riche en astaxanthine extraite de lalgue Haematococcus pluvialis

DescriptionDeacutefinition Lastaxanthine est un caroteacutenoiumlde produit par lalgue Haematococcus pluvialis Diffeacuterentes meacutethodes de culture des algues existent des systegravemes fermeacutes exshyposeacutes agrave la lumiegravere du soleil ou des bassins alternativement ouverts agrave eacuteclairage artificiel strictement controcircleacute peuvent ecirctre utiliseacutes Les cellules algales sont reacutecolteacutees et seacutecheacutees loleacuteoreacutesine est extraite au moyen de CO2 supercritique ou dun solvant (laceacutetate deacutethyle) Lastaxanthine est dilueacutee et normaliseacutee agrave 25 50 70 10 15 ou 20 au moyen dhuile dolive dhuile de carthame dhuile de tournesol ou de triglyceacuterides agrave chaicircne moyenne (TCM)

Composition de loleacuteoreacutesine Matiegraveres grasses 422-99

Proteacuteines 03-44

Glucides 0-528

Fibres lt 10

Cendres 00-42

Speacutecification des caroteacutenoiumldes ( mm)

Astaxanthines totales 29-111

30122017 L 351134

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

9-cis-astaxanthine 03-173

13-cis-astaxanthine 02-70

Monoesters dastaxanthine 798-915

Diesters dastaxanthine 016-190

β-carotegravene 001-03

Luteacuteine 0-18

Canthaxanthine 0-130

Critegraveres microbiologiques Bacteacuteries aeacuterobies totales lt 3 000 UFCg

Levures et moisissures lt 100 UFCg

Coliformes lt 10 UFCg

E coli Neacutegatif

Salmonella Neacutegatif

Staphylococcus Neacutegatif

Graines de basilic (Ocimum basilicum)

DescriptionDeacutefinition Le basilic (Ocimum basilicum L) appartient agrave la famille des Lamiaceae dans lordre des Lamiales Apregraves la reacutecolte les graines sont nettoyeacutees meacutecaniquement Les fleurs les feuilles et les autres parties de la plante sont retireacutees Une filtration (optique meacutecanique) doit garantir une pureteacute optimale des graines de basilic Le processus de production de jus de fruits et de boissons agrave base de meacutelanges de fruitsleacutegumes contenant des graines de basilic (Ocimum basilicum L) comprend des eacutetapes de preacutehydration et de pasteurisation des graines Des controcircles microbiologiques et des systegravemes de surveillance sont en place

Matiegraveres segraveches 941

Proteacuteines 207

Matiegraveres grasses 244

Glucides 17

Fibres alimentaires 405 (meacutethode AOAC 95829)

Cendres 678

Extrait de haricot noir fermenteacute

DescriptionDeacutefinition Lextrait de haricot noir (de soja) fermenteacute (extrait de Touchi) se preacutesente sous la forme dune poudre fine de couleur brun clair riche en proteacuteines obteshynue par extraction agrave leau de petites graines de soja fermenteacutees avec Aspergillus oryzae Lextrait contient un inhibiteur de lα-glucosidase

Caracteacuteristiques Matiegraveres grasses le 10

Proteacuteines ge 55

30122017 L 351135

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Eau le 70

Cendres le 10

Glucides ge 20

Activiteacute en tant quinhibiteur de lα-glucosidase IC50 min 0025 mgml

Isoflavone de soja lt 03 g100 g

Lactoferrine bovine DescriptionDeacutefinition La lactoferrine bovine est une proteacuteine naturellement preacutesente dans le lait de vache Glycoproteacuteine liant le fer denviron 77 kDa elle se compose dune seule chaicircne polypeptidique de 689 acides amineacutes

Processus de production La lactoferrine bovine est isoleacutee du lait eacutecreacutemeacute ou du lactoseacuterum par un proceacutedeacute deacutechange dions suivi de plusieurs eacutetapes dulshytrafiltration Le produit ainsi obtenu est seacutecheacute par lyophilisation ou atomisation et tamiseacute de maniegravere que les grosses particules en soient eacutelimineacutees Il se preacutesente sous forme de poudre rose clair quasiment inodore

Proprieacuteteacutes physico-chimiques de la lactoferrine bovine Humiditeacute lt 45

Cendres lt 15

Arsenic lt 20 mgkg

Fer lt 350 mgkg

Proteacuteines gt 93

dont lactoferrine bovine gt 95

dont autres proteacuteines lt 50

pH (solution agrave 2 20 degC) 52-72

Solubiliteacute (solution agrave 2 20 degC) totale

Huile de graines de Buglossoides arvensis

DescriptionDeacutefinition Lhuile de Buglossoides raffineacutee est produite agrave partir des graines de Buglossoides arvensis (L) I M Johnst

Acide alpha-linoleacutenique ge 35 mm des acides gras totaux

Acide steacutearidonique ge 15 mm des acides gras totaux

Acide linoleacuteique ge 80 mm des acides gras totaux

Acides gras trans le 20 mm des acides gras totaux

Indice daciditeacute le 06 mg de KOHg

Indice de peroxyde le 50 meq O2kg

Composeacutes insaponifiables le 20

Teneur en proteacuteines (azote total) le 10 microgl

Alcaloiumldes pyrrolizidiniques non deacutetectables avec une limite de deacutetection de 40 microgkg

30122017 L 351136

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Huile de Calanus finmarchicus DescriptionDeacutefinition Le nouvel aliment de couleur rubis est une huile leacutegegraverement visqueuse extraite du crustaceacute (zooplancton marin) Calanus finmarchicus Lingreacutedient est principalement composeacute desters de cire (gt 85 ) contenant de faibles quantiteacutes de triglyceacuterides et autres lipides neutres

Speacutecifications Eau lt 10

Esters de cire gt 85

Acides gras totaux gt 46

Acide eicosapentaeacutenoiumlque (EPA) gt 30

Acide docosahexaeacutenoiumlque (DHA) gt 40

Alcools gras totaux gt 28

Alcool gras C201 n-9 gt 90

Alcool gras C221 n-11 gt 12

Acides gras trans lt 10

Esters dastaxanthine lt 01

Indice de peroxyde lt 30 meq O2kg

Base de gomme agrave macirccher (monomeacutethoxypolyeacutethylegraveneshyglycol)

DescriptionDeacutefinition Le nouvel ingreacutedient alimentaire est un polymegravere syntheacutetique (brevet no WO2006016179) Il est constitueacute de polymegraveres ramifieacutes composeacutes de monomeacuteshythoxypolyeacutethylegravene glycol (MPEG) greffeacute sur du polyisopregravene greffeacute par anhydride maleacuteique (PIP-g-MA) et de MPEG nayant pas reacuteagi (moins de 35 en poids)

Il a une couleur blanche agrave blanc casseacute

No CAS 1246080-53-4

Caracteacuteristiques Humiditeacute lt 50

Aluminium lt 30 mgkg

Lithium lt 05 mgkg

Nickel lt 05 mgkg

Anhydride reacutesiduel lt 15 micromolg

Indice de polydispersiteacute lt 14

Isopregravene lt 005 mgkg

Oxyde deacutethylegravene lt 02 mgkg

Anhydride maleacuteique libre lt 01

30122017 L 351137

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Oligomegraveres totaux (moins de 1 000 daltons) le 50 mgkg

Eacutethylegravene glycol lt 200 mgkg

Dieacutethylegravene glycol lt 30 mgkg

Monoeacutethylegravene glycol meacutethyl eacutether lt 30 mgkg

Dieacutethylegravene glycol meacutethyl eacutether lt 40 mgkg

Trieacutethylegravene glycol meacutethyl eacutether lt 70 mgkg

14-dioxane lt 20 mgkg

Formaldeacutehyde lt 10 mgkg

Base de gomme agrave macirccher [copolymegravere anhydre du meacutethoxyeacutethegravene (oxyde de meacutethyle et de vinyle) et du furane-25-dione (anhydride maleacuteique)]

DescriptionDeacutefinition Le copolymegravere du meacutethoxyeacutethegravene et du furane-25-dione est un copolymegravere anhydre du meacutethoxyeacutethegravene (oxyde de meacutethyle et de vinyle) et du furane-25- dione (anhydride maleacuteique)

Poudre fluide blanche agrave blanc casseacute

No CAS 9011-16-9

Pureteacute Valeur de dosage Au moins 995 de la matiegravere segraveche

Viscositeacute speacutecifique (1 MEK) 2-10

Meacutethoxyeacutethegravene reacutesiduel le 150 ppm

Furane-25-dione reacutesiduel le 250 ppm

Aceacutetaldeacutehyde le 500 ppm

Meacutethanol le 500 ppm

Peroxyde de dilauroyle le 15 ppm

Total des meacutetaux lourds le 10 ppm

Critegraveres microbiologiques Deacutenombrement sur plaque du total des micro-organismes aeacuterobies le 500 UFCg

Moisissureslevures le 500 UFCg

Escherichia coli reacutesultat de leacutepreuve neacutegatif

Salmonella reacutesultat de leacutepreuve neacutegatif

Staphylococcus aureus reacutesultat de leacutepreuve neacutegatif

Pseudomonas aeruginosa reacutesultat de leacutepreuve neacutegatif

30122017 L 351138

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Huile de chia (Salvia hispanica)

DescriptionDeacutefinition Lhuile de chia est produite par pression agrave froid de graines de chia (Salvia hispanica L) (pureteacute de 999 ) Aucun solvant nest utiliseacute et apregraves pression lhuile est placeacutee dans des citernes de deacutecantation et les impureteacutes sont eacutelimineacutees par filtration Elle peut eacutegalement ecirctre produite par extraction au CO2 supercritique

Processus de production Produite par pression agrave froid Aucun solvant nest utiliseacute et apregraves pression lhuile est placeacutee dans des citernes de deacutecantation et les impureteacutes sont eacutelimishyneacutees par filtration

Aciditeacute exprimeacutee en acide oleacuteique le 20

Indice de peroxyde le 10 meqkg

Impureteacutes insolubles le 005

Acide α-linoleacutenique ge 60

Acide linoleacuteique 15-20

Graines de chia (Salvia hispanica)

DescriptionDeacutefinition Le chia (Salvia hispanica L) est une plante herbaceacutee annuelle deacuteteacute appartenant agrave la famille des Labiatae Apregraves la reacutecolte les graines sont nettoyeacutees meacutecanishyquement Les fleurs les feuilles et les autres parties de la plante sont retireacutees

Matiegravere segraveche 90-97

Proteacuteines 15-26

Matiegraveres grasses 18-39

Glucides () 18-43

Cellulose brute () 18-43

Cendres 3-7

() Les glucides comprennent la quantiteacute de fibres (UE les glucides sont les glucides disponibles = sucre + amidon) () La cellulose brute correspond agrave la partie de la cellulose principalement constitueacutee de cellulose de pentosanes et de lignine non digestibles Processus de production Le processus de production de jus de fruits et de boissons agrave base de meacutelanges de jus de fruits contenant des graines de chia comprend des eacutetapes de preacuteshyhydration et de pasteurisation des graines Des controcircles microbiologiques et des systegravemes de surveillance sont en place

Chitine-glucane issu dAspergillus niger

DescriptionDeacutefinition Le chitine-glucane est obtenu agrave partir du myceacutelium dAspergillus niger Il sagit dune poudre leacutegegraverement jaune inodore et fluide Sa teneur en matiegravere segraveshyche est de 90 ou plus

Le chitine-glucane est constitueacute dans une large mesure de deux polysaccharides

mdash la chitine constitueacutee de motifs reacutepeacuteteacutes de N-aceacutetyl-D-glucosamine (no CAS 1398-61-4)

mdash le becircta (1 3)-glucane constitueacute de motifs reacutepeacuteteacutes de D-glucose (no CAS 9041-22-9)

30122017 L 351139

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Perte agrave la dessiccation le 10

Chitine-glucane ge 90

Rapport chitineglucane de 3070 agrave 6040

Cendres le 30

Lipides le 10

Proteacuteines le 60

Complexe de chitine-glucane extrait de Fomes fomentarius

DescriptionDeacutefinition Le complexe de chitine-glucane est obtenu agrave partir des parois cellulaires du carpophore du champignon Fomes fomentarius Il est principalement constitueacute de deux polysaccharides

mdash la chitine constitueacutee de motifs reacutepeacuteteacutes de N-aceacutetyl-D-glucosamine (no CAS 1398-61-4)

mdash le becircta-(13 16)-D-glucane constitueacute de motifs reacutepeacuteteacutes de D-glucose (no CAS 9041-22-9)

Le processus de production comprend plusieurs eacutetapes dont le nettoyage lamenuisement et le broyage le ramollissement dans leau et le chauffage dans une solution alcaline le lavage le seacutechage Il ny a pas dhydrolyse au cours du processus de production

Aspect poudre brune inodore et insipide

Pureteacute Humiditeacute le 15

Cendres le 30

Chitine-glucane ge 90

Rapport chitineglucane 7020

Glucides totaux agrave lexception des glucanes le 01

Proteacuteines le 20

Lipides le 10

Meacutelanines le 83

Additifs neacuteant

pH 67-75

Meacutetaux lourds Plomb (ppm) le 100

Cadmium (ppm) le 100

Mercure (ppm) le 003

Arsenic (ppm) le 020

30122017 L 351140

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Critegraveres microbiologiques Bacteacuteries meacutesophiles totales le 103g

Levures et moisissures le 103g

Coliformes agrave 30 degC le 103g

E coli le 10g

Salmonella et autres bacteacuteries pathogegravenes Absence25 g

Extrait de chitosane dorigine fongique (Agaricus bisporus Aspergillus niger)

DescriptionDeacutefinition Lextrait de chitosane [contenant principalement de la poly (D-glucosamine)] est obtenu agrave partir des stipes dAgaricus bisporus ou agrave partir du myceacutelium dAspergillus niger

Le processus de production breveteacute comprend plusieurs eacutetapes dont lextraction et la deacutesaceacutetylation (hydrolyse) en milieu alcalin la solubilisation en mishylieu acide la preacutecipitation en milieu alcalin le lavage et le seacutechage

Synonyme poly(D-glucosamine)

Numeacutero CAS du chitosane 9012-76-4

Formule du chitosane (C6H11NO4)n

Aspect fine poudre fluide

Couleur de blanc casseacute agrave leacutegegraverement brunacirctre

Odeur inodore

Pureteacute Teneur en chitosane ( mm segraveche) 85

Teneur en glucane ( mm segraveche) le 15

Perte agrave la dessiccation ( mm segraveche) le 10

Viscositeacute (1 dans lacide aceacutetique 1 ) 1-15

Degreacute daceacutetylation (en molmasse humide) 0-30

Viscositeacute (1 dans lacide aceacutetique 1 ) (mPas) 1-14 pour le chitosane obtenu agrave partir dAspergillus niger 12-25 pour la chitine extraite dAgaricus bisposhyrus

Cendres ( mm segraveche) le 30

Proteacuteines ( mm segraveche) le 20

Dimension particulaire gt 100 nm

Masse volumique apregraves tassement (gcm3) 07-10

Pouvoir de reacutetention des graisses 800 times (mm humide) eacutepreuve reacuteussie

30122017 L 351141

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Meacutetaux lourds Mercure (ppm) le 01

Plomb (en ppm) le 10

Arsenic (ppm) le 10

Cadmium (ppm) le 05

Critegraveres microbiologiques Germes aeacuterobies (UFCg) le 103

Levures et moisissures (UFCg) le 103

Escherichia coli (UFCg) le 10

Enterobacteriaceae (UFCg) le 10

Salmonella Absence25 g

Listeria monocytogenes Absence25 g

Sulfate de chondroiumltine DescriptionDeacutefinition Le sulfate de chondroiumltine (sel de sodium) est un produit biosyntheacutetique Il est obtenu par sulfatation chimique de la chondroiumltine reacutesultant de la fermenshytation par la souche de la bacteacuterie Escherichia coli O5K4H4 U1-41 (ATCC 24502)

Sulfate de chondroiumltine (sel de sodium) ( sur sec) 95-105

Masse moleacuteculaire moyenne en poids (kDa) 5-12

Masse moleacuteculaire moyenne en nombre (kDa) 4-11

Dispersiteacute (mhm005) le 07

Degreacute de sulfatation (ΔDi-6S) () le 85

Perte agrave la dessiccation () (105 degC jusquagrave masse constante) le 100

Reacutesidu de calcination ( sur sec) 20-30

Proteacuteines ( sur sec) le 05

Endotoxines (UEmg) le 100

Impureteacutes organiques totales (mgkg) le 50

Picolinate de chrome DescriptionDeacutefinition Le picolinate de chrome se preacutesente sous la forme dune poudre fluide rougeacirctre leacutegegraverement soluble dans leau agrave pH 7 Le sel est aussi soluble dans les solvants organiques polaires

Deacutenomination chimique tris(2-pyridinecarboxylate-NO)chrome (III) ou 2-acide carboxylique de pyridine chromate (III)

No CAS 14639-25-9

30122017 L 351142

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Formule chimique Cr(C6H4NO2)3

Caracteacuteristiques chimiques

Picolinate de chrome ge 95

Chrome (III) 12-13

Chrome (VI) non deacutetecteacute

Eau le 40

Feuilles de Cistus incanus L Pandalis

Description Feuilles de Cistus incanus L Pandalis espegravece appartenant agrave la famille des Cistaceae et originaire de la reacutegion meacutediterraneacuteenne (Chalcidique)

Composition Humiditeacute 9-10 g100 g de feuilles

Proteacuteines 61 g100 g de feuilles

Matiegraveres grasses 16 g100 g de feuilles

Glucides 501 g100 g de feuilles

Fibres 271 g100 g de feuilles

Mineacuteraux 44 g100 g de feuilles

Sodium 018 g

Potassium 075 g

Magneacutesium 024 g

Calcium 10 g

Fer 65 mg

Vitamine B1 30 microg

Vitamine B2 30 microg

Vitamine B6 54 microg

Vitamine C 28 mg

Vitamine A lt 01 mg

Vitamine E 40ndash50 mg

Alpha-tocopheacuterol 20ndash50 mg

Becircta-tocopheacuterol et gamma-tocopheacuterol 2-15 mg

Delta-tocopheacuterol 01ndash2 mg

30122017 L 351143

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Citicoline Citicoline (syntheacutetique) DescriptionDeacutefinition La citicoline est composeacutee de cytosine de ribose de pyrophosphate et de choline

Poudre cristalline blanche

Deacutenomination chimique cytidine-5prime-pyrophosphate de choline cytidine 5prime-(diphosphate de trihydrogegravene) Pprime-[2-(trimeacutethylammonio)eacutethyl] ester de sel inshyterne

Formule chimique C14H26N4O11P2

Masse moleacuteculaire 48832 gmol

No CAS 987-78-0

pH (solution deacutechantillon de 1 ) 25-35

Pureteacute Valeur de dosage ge 98 de la matiegravere segraveche

Perte agrave la dessiccation (agrave 100 degC pendant 4 heures) le 50

Ammonium le 005

Arsenic pas plus de 2 ppm

Acides phosphoriques libres le 01

Acide 5prime-cytidylique le 10

Critegraveres microbiologiques Nombre total sur plaque le 103 UFCg

Levures et moisissures le 102 UFCg

Escherichia coli Absence dans 1 g

Citicoline (de source microbienne) DescriptionDeacutefinition Elle est produite par fermentation avec une souche geacuteneacutetiquement modifieacutee dE coli (BCT19p40k)

La speacutecification de la citicoline ayant une source bacteacuterienne est identique agrave celle de la citicoline syntheacutetique autoriseacutee

Clostridium butyricum DescriptionDeacutefinition Clostridium butyricum (CBM-588) est une bacteacuterie Gram positive produisant des spores anaeacuterobie stricte non pathogegravene et non geacuteneacutetiquement modifieacutee Numeacutero denregistrement FERM BP-2789

Critegraveres microbiologiques Germes aeacuterobies viables totaux le 103 UFCg

Escherichia coli pas de deacutetection dans 1 g

30122017 L 351144

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Staphylococcus aureus pas de deacutetection dans 1 g

Pseudomonas aeruginosa pas de deacutetection dans 1 g

Levures et moisissures le 102 UFCg

Extrait de poudre de cacao deacutegraisseacute

Extrait de cacao (Theobroma cacao L)

Aspect poudre brun fonceacute sans impureteacutes visibles

Proprieacuteteacutes physico-chimiques

Teneur en polypheacutenols ge 550 EAG

Teneur en theacuteobromine le 100

Teneur en cendres le 50

Pourcentage dhumiditeacute le 80

Masse volumique apparente 040-055 gcm3

pH 50-65

Solvant reacutesiduel le 500 ppm

Extrait de cacao agrave faible teneur en matiegraveres grasses

Extrait de cacao (Theobroma cacao L) agrave faible teneur en matiegraveres grasses

Aspect poudre rouge sombre agrave violette

Extrait de cacao concentreacute ge 99

Dioxyde de silicium (auxiliaire technologique) le 10

Flavanols de cacao ge 300 mgg

(-) Eacutepicateacutechine ge 45 mgg

Perte agrave la dessiccation le 50

Huile de graine de coriandre (Coriandrum sativum)

DescriptionDeacutefinition Lhuile de graine de coriandre est une huile contenant des glyceacuterides dacides gras obtenue agrave partir des graines de coriandre Coriandrum sativum L

Couleur leacutegegraverement jaune goucirct fade

No CAS 8008-52-4

Composition en acides gras

Acide palmitique (C160) 2-5

Acide steacutearique (C180) lt 15

Acide peacutetroseacutelinique [cis-C181(n-12)] 60-75

Acide oleacuteique [cis-C181 (n-9)] 8-15

30122017 L 351145

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Acide linoleacuteique (C182) 12-19

Acide α-linoleacutenique (C183) lt 10

Acides gras trans le 10

Pureteacute Indice de reacutefraction (agrave 20 degC) 1466-1474

Indice daciditeacute le 25 mg de KOHg

Indice de peroxyde le 50 meqkg

Indice diode 88-110 uniteacutes

Indice de saponification 186-200 mg de KOHg

Matiegravere insaponifiable le 15 gkg

Fruits seacutecheacutes de Crataegus pinnatifida

DescriptionDeacutefinition Fruits seacutecheacutes de lespegravece Crataegus pinnatifida appartenant agrave la famille des Rosaceae et originaire du nord de la Chine et de la Coreacutee

Composition Matiegravere segraveche 80

Glucides 55 gkg de masse fraicircche

Fructose 265-293 g100 g

Glucose 255-281 g100 g

Vitamine C 291 mg100 g de masse fraicircche

Sodium 29 g100 g de masse fraicircche

Les compotes sont des produits obtenus par traitement thermique de la partie comestible dune ou de plusieurs espegraveces de fruits entiers ou en morceaux tamiseacutee ou non sans concentration significative Des sucres de leau du cidre des eacutepices et du jus de citron peuvent ecirctre utiliseacutes

α-cyclodextrine DescriptionDeacutefinition Saccharide cyclique non reacuteducteur composeacute de six uniteacutes D-glucopyranosyl lieacutees en α-14 obtenu par laction dune cyclodextrine-glucosyltransfeacuterase (CGTase EC 24119) sur de lamidon liqueacutefieacute La reacutecupeacuteration et la purification de lα-cyclodextrine peuvent seffectuer selon lune des proceacutedures suivanshytes preacutecipitation dun complexe de α-cyclodextrine en preacutesence de 1-deacutecanol dissolution dans leau agrave tempeacuterature eacuteleveacutee et repreacutecipitation extraction du complexant agrave la vapeur et cristallisation de lα-cyclodextrine agrave partir de la solution ou chromatographie avec eacutechange dions ou filtration sur gel suivie dune cristallisation de lα-cyclodextrine agrave partir de la liqueur-megravere purifieacutee ou meacutethodes de seacuteparation membranaire telles que lultrafiltration et losmose inverse Description Solide cristallin blanc ou presque blanc pratiquement inodore

Synonymes alpha-cyclodextrine α-dextrine cyclohexaamylose cyclomaltohexaose α-cycloamylose

Deacutenomination chimique Cyclohexaamylose

30122017 L 351146

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

No CAS 10016-20-3

Formule chimique (C6H10O5)6

Poids de formule 97285

Dosage ge 98 (matiegravere segraveche)

Identification Intervalle de fusion se deacutecompose au-dessus de 278 degC

Solubiliteacute facilement soluble dans leau tregraves leacutegegraverement soluble dans leacutethanol

Rotation speacutecifique [α]D 25 entre + 145deg et + 151deg (solution agrave 1 )

Chromatographie le temps de reacutetention pour le pic principal dans un chromatogramme liquide de leacutechantillon correspond agrave celui de lα-cyclodextrine dans un chromatogramme dα-cyclodextrine de reacutefeacuterence (disponible au Consortium fuumlr Elektrochemische Industrie GmbH Muumlnchen Allemagne ou aupregraves du Wacker Biochem Group Adrian MI USA) dans les conditions deacutecrites dans la MEacuteTHODE DE DOSAGE

Pureteacute Eau le 11 (meacutethode de Karl Fischer)

Complexant reacutesiduel le 20 mgkg

(1-deacutecanol)

Substances reacuteductrices le 05 (exprimeacutees en glucose)

Cendres sulfateacutees le 01

Plomb le 05 mgkg

Meacutethode de dosage Deacutetermination par chromatographie en phase liquide dans les conditions suivantes

Solution dessai peser avec preacutecision une quantiteacute denviron 100 mg de leacutechantillon dessai lintroduire dans une fiole jaugeacutee de 10 ml et ajouter 8 ml deau deacutesioniseacutee Dissoudre complegravetement leacutechantillon en le placcedilant dans un bain agrave ultrasons (pendant 10-15 min) et diluer jusquagrave la marque avec de leau deacutesioniseacutee purifieacutee Filtrer agrave travers un filtre de 045 micromegravetre

Solution de reacutefeacuterence peser avec preacutecision une quantiteacute denviron 100 mg dα-cyclodextrine lintroduire dans une fiole jaugeacutee de 10 ml et ajouter 8 ml deau deacutesioniseacutee Dissoudre complegravetement leacutechantillon agrave laide dun bain agrave ultrasons et diluer jusquagrave la marque avec de leau deacutesioniseacutee purifieacutee

Chromatographie chromatographe en phase liquide eacutequipeacute dun deacutetecteur agrave indice de reacutefraction et dun enregistreur-inteacutegrateur

Colonne et emballage Nucleosil-100-NH2 (10 microm) (Macherey amp Nagel Co Duumlren Allemagne) ou eacutequivalent

Longueur 250 mm

Diamegravetre 4 mm

Tempeacuterature 40 degC

Phase mobile aceacutetonitrileeau (6733 vv)

Deacutebit 20 mlmin

Volume dinjection 10 microl

30122017 L 351147

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Proceacutedure injecter la solution deacutechantillon dans le chromatographe enregistrer le chromatogramme et mesurer laire du pic de α-CD Calculer le pourshycentage dα-cyclodextrine dans leacutechantillon dessai selon la formule suivante

α-cyclodextrine (matiegravere segraveche) = 100 times (ASAR) (WRWS)

ougrave

As et AR correspondent aux aires respectives des pics dus agrave lα-cyclodextrine de la solution deacutechantillon et de la solution de reacutefeacuterence Ws et WR corresshypondent au poids respectif (en mg) de leacutechantillon dessai et de lα-cyclodextrine de reacutefeacuterence apregraves correction pour la teneur en eau

γ-cyclodextrine DescriptionDeacutefinition Saccharide cyclique non reacuteducteur composeacute de huit uniteacutes dα-14 D-glucopyranosyl lieacutees obtenu par laction dune cyclodextrine-glucosyl transfeacuterase (CGTase EC 24119) sur de lamidon hydrolyseacute La reacutecupeacuteration et la purification de lγ-cyclodextrine peuvent seffectuer par preacutecipitation dun complexe de γ-cyclodextrine en preacutesence de 8-cyclohexadecen-1-one par dissolution de ce complexe dans de leau et du deacutecane normal par extraction agrave la vapeur de la phase aqueuse et par reacutecupeacuteration de gamma-CD agrave partir de la solution par cristallisation

Solide cristallin blanc ou presque blanc pratiquement inodore

Synonymes gamma-cyclodextrine γ-dextrine cyclooctaamylose cyclomaltooctaose γ-cycloamylose

Deacutenomination chimique cyclooctaamylose

Numeacutero CAS 17465-86-0

Formule chimique (C6H10O5)8

Dosage ge 98 (matiegravere segraveche)

Identification Intervalle de fusion se deacutecompose au-dessus de 285 degC

Solubiliteacute Facilement soluble dans leau tregraves leacutegegraverement soluble dans leacutethanol

Rotation speacutecifique [α]D 25 entre 174deg et 180deg (solution agrave 1 )

Pureteacute Eau le 11

Complexant reacutesiduel [8-cyclohexadeacutecen-1-one (CHDC)] le 4 mgkg

Solvant reacutesiduel (deacutecane normal) le 6 mgkg

Substances reacuteductrices le 05 (exprimeacutees en glucose)

Cendres sulfateacutees le 01

Preacuteparation de dextran produite par Leuconostoc mesenteroides

1 En poudre Glucides 60 avec (dextrane 50 mannitol 05 fructose 03 leucrose 92 )

Proteacuteines 65

Lipides 05

30122017 L 351148

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Acide lactique 10

Eacutethanol traces

Cendres 13

Humiditeacute 10

2 Agrave leacutetat liquide Glucides 12 avec (dextrane 69 mannitol 11 fructose 19 leucrose 22 )

Proteacuteines 20

Lipides 01

Acide lactique 20

Eacutethanol 05

Cendres 34

Humiditeacute 80

Huile dorigine veacutegeacutetale agrave teneur eacuteleveacutee en diacylglyceacuterols

DescriptionDeacutefinition Fabriqueacute agrave partir de glyceacuterol et dacides gras provenant dhuiles veacutegeacutetales alimentaires en particulier dhuile de soja (Glycine max) ou dhuile de colza (Brasshysica campestris Brassica napus) agrave laide dune enzyme speacutecifique

Reacutepartition des acylglyceacuterols Diacylglyceacuterols (DAG) ge 80

13-diacylglyceacuterols (13-DAG) ge 50

Triacylglyceacuterols (TAG) le 20

Monoacylglyceacuterols (MAG) le 50

Composition en acides gras (MAG DAG TAG) Acide oleacuteique (C181) 20-65

Acide linoleacuteique (C182) 15-65

Acide linoleacutenique (C183) le 15

Acides gras satureacutes le 10

Autres Indice daciditeacute le 05 mg de KOHg

Humiditeacute et matiegraveres volatiles le 01

Indice de peroxyde le10 meqkg

Insaponifiables le 20

Acides gras trans le 10

MAG monoacylglyceacuterols DAG diacylglyceacuterols TAG triacylglyceacuterols

30122017 L 351149

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Dihydrocapsiate (DHC) DescriptionDeacutefinition Le dihydrocapsiate est syntheacutetiseacute comme suit esteacuterification entre de lalcool vanillique et de lacide 8-meacutethyl nonanoiumlque catalyseacutee par des enzymes Enshysuite le dihydrocapsiate est extrait agrave laide de n-hexane

Liquide visqueux incolore agrave jaune

Formule chimique C18 H28 O4

No CAS 205687-03-2

Proprieacuteteacutes physico-chimiques Dihydrocapsiate gt 94

Acide 8-meacutethylnonanoiumlque lt 60

Alcool vanillique lt 10

Substances de synthegravese apparenteacutees lt 20

Extrait sec de Lippia citriodora obtenu agrave partir de cultures de cellules

DescriptionDeacutefinition Extrait sec de cultures de cellules HTNreg Vb de Lippia citriodora (Palau) Kunth

Extrait dEchinacea angustifolia obtenu agrave partir de cultures de cellules

Extrait de racines dEchinacea angustifolia obtenu agrave partir de la culture de tissus de la plante substantiellement eacutequivalent agrave lextrait de racines dEchinacea angustifolia obtenu dans un meacutelange eacutethanol-eau titreacute agrave 4 deacutechinacoside

Huile dEchium plantagineum DescriptionDeacutefinition Lhuile dEchium est le produit de couleur jaune pacircle que lon obtient en raffinant lhuile extraite des graines dEchium plantagineum L Acide steacutearidonique ge 10 mm des acides gras totaux

Acides gras trans le 20 (mm des acides gras totaux)

Indice daciditeacute le 06 mg de KOHg

Indice de peroxyde le 50 meq O2kg

Composeacutes insaponifiables le 20

Teneur en proteacuteines (azote total) le 20 microgl

Alcaloiumldes pyrrolizidiniques Non deacutetectables avec une limite de deacutetection de 40 microgkg

Gallate deacutepigallocateacutechine sous forme dextrait purifieacute de feuilles de theacute vert (Camellia sinensis)

DescriptionDeacutefinition Extrait tregraves purifieacute de feuilles de theacute vert [Camellia sinensis (L) Kuntze] preacutesenteacute sous forme dune fine poudre de couleur blanc casseacute agrave rose pacircle Il est constitueacute au minimum de 90 de gallate deacutepigallocateacutechine (EGCG) et a un point de fusion compris approximativement entre 210 et 215 degC

Aspect poudre de couleur blanc casseacute agrave rose pacircle

30122017 L 351150

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Deacutenomination chimique polypheacutenol (-) epigallocatechin-3-gallate

Synonymes gallate deacutepigallocateacutechine (EGCG)

No CAS 989-51-5

Nom INCI gallate deacutepigallocateacutechine

Masse moleacuteculaire 4584 gmol

Perte agrave la dessiccation le 50

Meacutetaux lourds Arsenic le 30 ppm

Plomb le 50 ppm

Dosage ge 94 dEGCG (dans la matiegravere segraveche)

le 01 de cafeacuteine

Solubiliteacute LEGCG est relativement soluble dans leau leacutethanol le meacutethanol et laceacutetone

L-ergothioneacuteine Deacutefinition Deacutenomination chimique (UICPA) (2S)-3-(2-thioxo-23-dihydro-1H-imidazole-4-yl)-2-(trimeacutethylammonio)-propanoate

Formule chimique C9H15N3O2S

Masse moleacuteculaire 2293 Da

No CAS 497-30-3

Paramegravetre Speacutecification Meacutethode

Apparence Poudre blanche Eacuteleacutement visuel

Pouvoir rotatoire [α]D ge (+) 122deg (c = 1 H2O)a) Polarimeacutetrie

Pureteacute chimique ge 995

ge 990

HPLC [Ph Eur 2229]

RMN-1H

Deacutetermination Conforme agrave la structure RMN-1H

C 4714 plusmn 04

H 659 plusmn 04

N 1832 plusmn 04

Analyse eacuteleacutementaire

Total des solvants reacutesiduels

(meacutethanol aceacutetate deacutethyle isopropanol eacutethanol)

[Ph Eur 01200850400]

lt 1 000 ppm

Chromatographie en phase gazeuse

[Ph Eur 01200820424]

Perte agrave la dessiccation Eacutetalon interne lt 05 [Ph Eur 01200820232]

Impureteacutes lt 08 CLHPCPG ou RMN-1H

30122017 L 351151

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Paramegravetre Speacutecification Meacutethode

Meacutetaux lourdsb) c)

Plomb lt 30 ppm ICPAES

(Pb Cd)

Fluorescence atomique (Hg) Cadmium lt 10 ppm

Mercure lt 01 ppm

Speacutecifications microbiologiquesb)

Germes aeacuterobies viables totaux le 1 times 103 UFCg [Ph Eur 01201150104]

Levures et moisissures totales le 1 times 102 UFCg

Escherichia coli Absence dans 1 g

Ph Eur Pharmacopeacutee Europeacuteenne RMN-1H reacutesonance magneacutetique nucleacuteaire du proton CLHP chromatographie en phase liquide haute performance CPG chromatographie par permeacuteation de gel ICPAES spectroscopie deacutemission atomique agrave plasma agrave couplage inductif UFC uniteacute formant colonie

a) Lit [α]D = (+) 1266deg (c = 1 H2O)

b) Analyses effectueacutees sur chaque lot

c) Teneurs maximales conformeacutement au regraveglement (CE) no 18812006

Sel de sodium de leacutedeacutetate de fer (III)

DescriptionDeacutefinition Le sel de sodium de leacutedeacutetate de fer (III) (acide eacutethylegravenediamineteacutetraaceacutetique) se preacutesente sous la forme dune poudre de couleur allant du jaune au brun fluide et inodore dune pureteacute chimique supeacuterieure agrave 99 (mm) qui se dissout facilement dans leau

Formule chimique C10H12FeN2NaO8 3H2O

Caracteacuteristiques chimiques

pH dune solution agrave 1 35-55

Fer 125-135

Sodium 55

Eau 128

Matiegraveres organiques (CHNO) 684

EDTA 655-705

Matiegraveres insolubles dans leau le 01

Acide nitrilotriaceacutetique le 01

Phosphate dammonium ferreux

DescriptionDeacutefinition Le phosphate dammonium ferreux se preacutesente sous la forme dune fine poudre de couleur gris-vert pratiquement insoluble dans leau et soluble dans les acides mineacuteraux dilueacutes

No CAS 10101-60-7

30122017 L 351152

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Formule chimique FeNH4PO4

Caracteacuteristiques chimiques

pH dune suspension agrave 5 dans leau 68-78

Fer (total) ge 28

Fer (II) 22-30 (mm)

Fer (III) le 70 (mm)

Ammoniac 5-9 (mm)

Eau le 30

Peptides de poisson (Sardinops sagax)

DescriptionDeacutefinition Le nouvel ingreacutedient alimentaire est un meacutelange de peptides obtenu par hydrolyse alcaline catalyseacutee par proteacutease du muscle de poisson (Sardinops sagax) apregraves isolement de la fraction de peptides par chromatographie sur colonne concentration sous vide et seacutechage par atomisation

Il sagit dune poudre blanc jaunacirctre

Peptides () (peptides dipeptides et tripeptides agrave courte chaicircne dune masse moleacuteculaire infeacuterieure agrave 2 kDa) ge 85 g100 g

Val-Tyr (dipeptide) 01-016 g100 g

Cendres le 10 g100 g

Humiditeacute le 8 g100 g

() Meacutethode de Kjeldahl

Flavonoiumldes issus de Glycyrrhiza glabra L

DescriptionDeacutefinition Les flavonoiumldes obtenus agrave partir de racines ou de porte-greffes de Glycyrrhiza glabra L reacutesultent dune extraction avec de leacutethanol suivie dune extraction compleacutementaire de cet extrait eacutethanolique avec des triglyceacuterides agrave chaicircne moyenne Il sagit dun liquide brun fonceacute contenant de 25 agrave 35 de glabrishydine

Humiditeacute lt 05

Cendres lt 01

Indice de peroxyde lt 05 meqkg

Glabridine 25-35 de graisse

Acide glycyrrhizinique lt 0005

Graisse dont des substances de type polypheacutenol ge 99

Proteacuteines lt 01

Glucides non deacutetectables

30122017 L 351153

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Extrait de fucoiumldane de lalgue Fucus vesiculosus

DescriptionDeacutefinition Le fucoiumldane de lalgue Fucus vesiculosus est obtenu par une extraction aqueuse dans une solution acide et des proceacutedeacutes de filtration sans utilisation de solshyvants organiques Lextrait qui en reacutesulte est concentreacute et seacutecheacute pour donner lextrait de fucoiumldane reacutepondant aux speacutecifications suivantes

Poudre de couleur blanc casseacute agrave brun

Odeur et goucirct Goucirct et odeur fades

Humiditeacute lt 10 (105 degC pendant 2 heures)

Valeur pH 40-70 (suspension agrave 1 agrave 25 degC)

Meacutetaux lourds Arsenic (inorganique) lt 10 ppm

Cadmium lt 30 ppm

Plomb lt 20 ppm

Mercure lt 10 ppm

Critegraveres microbiologiques Deacutenombrement des microbes aeacuterobies totaux lt 10 000 UFCg

Deacutenombrement des levures et des moisissures lt 100 UFCg

Nombre total denteacuterobacteacuteries Absenceg

Escherichia coli Absenceg

Salmonella Absence10 g

Staphylococcus aureus Absenceg

Composition des deux types dextraits autoriseacutes sur la base de la teneur en fucoiumldane

Extrait 1

Fucoiumldane 75-95

Alginate 20-55

Polyphloroglucinol 05-15

Mannitol 1-5

Sels naturelsmineacuteraux libres 05-25

Autres hydrates de carbone 05-10

Proteacuteines 20-25

Extrait 2

Fucoiumldane 60-65

Alginate 30-60 30122017 L 351154

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Polyphloroglucinol 20-30

Mannitol lt 10

Sels naturelsmineacuteraux libres 05-20

Autres hydrates de carbone 05-20

Proteacuteines 20-25

Extrait de fucoiumldane de lalgue Undaria pinnatifida

DescriptionDeacutefinition Le fucoiumldane de lalgue Undaria pinnatifida est obtenu par une extraction aqueuse dans une solution acide et des proceacutedeacutes de filtration sans utilisation de solvants organiques Lextrait qui en reacutesulte est concentreacute et seacutecheacute pour donner lextrait de fucoiumldane reacutepondant aux speacutecifications suivantes

Poudre de couleur blanc casseacute agrave brun

Odeur et goucirct Goucirct et odeur fades

Humiditeacute lt 10 (105 degC pendant 2 heures)

Valeur pH 40-70 (suspension agrave 1 agrave 25 degC)

Meacutetaux lourds Arsenic (inorganique) lt 10 ppm

Cadmium lt 30 ppm

Plomb lt 20 ppm

Mercure lt 10 ppm

Microbiologie Deacutenombrement des microbes aeacuterobies totaux lt 10 000 UFCg

Deacutenombrement des levures et des moisissures lt 100 UFCg

Nombre total denteacuterobacteacuteries Absenceg

Escherichia coli Absenceg

Salmonella Absence10 g

Staphylococcus aureus Absenceg

Composition des deux types dextraits autoriseacutes sur la base de la teneur en fucoiumldane

Extrait 1

Fucoiumldane 75-95

Alginate 20-65

Polyphloroglucinol 05-30

Mannitol 1-10

30122017 L 351155

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Sels naturelsmineacuteraux libres 05-10

Autres hydrates de carbone 05-20

Proteacuteines 20-25

Extrait 2

Fucoiumldane 50-55

Alginate 20-40

Polyphloroglucinol 10-30

Mannitol 25-35

Sels naturelsmineacuteraux libres 8-10

Autres hydrates de carbone 05-20

Proteacuteines 10-15

2prime-Fucosyllactose (syntheacutetique)

Deacutefinition Deacutenomination chimique α-l-fucopyranosyl-(12)-β-d-galactopyranosyl-(14)-d-glucopyranose

Formule chimique C18H32O15

No CAS 41263-94-9

Masse moleacuteculaire 48844 gmol

Description Le 2prime-fucosyllactose est une poudre de couleur blanche agrave blanc casseacute qui est produite par un proceacutedeacute de synthegravese chimique et est isoleacutee par cristallisashytion

Pureteacute 2prime-Fucosyllactose ge 95

D-Lactose le 10 mm

L-Fucose le 10 mm

Isomegraveres de difucosyl-d-lactose le 10 mm

2prime-fucosyl-d-lactulose le 06 mm

pH (20 degC solution agrave 5 ) 32-70

Eau () le 90

Cendres sulfateacutees le 02

Acide aceacutetique le 03

Solvants reacutesiduels (meacutethanol 2-propanol aceacutetate de meacutethyle aceacutetone) le 500 mgkg seacutepareacutement le 2000 mgkg combineacutes)

Proteacuteines reacutesiduelles le 001

30122017 L 351156

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Meacutetaux lourds Palladium le 01 mgkg

Nickel le 30 mgkg

Critegraveres microbiologiques Nombre total de bacteacuteries meacutesophiles aeacuterobies le 500 UFCg

Levures et moisissures le 10 UFCg

Endotoxines reacutesiduelles le 10 UEmg

2prime-Fucosyllactose (de source microbienne)

Deacutefinition Deacutenomination chimique α-L-Fucopyranosyl-(12)-β-D-galactopyranosyl-(14)-D-glucopyranose

Formule chimique C18H32O15

No CAS 41263-94-9

Masse moleacuteculaire 48844 gmol

Source souche geacuteneacutetiquement modifieacutee dEscherichia coli K-12

Source souche geacuteneacutetiquement modifieacutee dEscherichia coli BL21

Description Le 2prime-fucosyllactose est une poudre cristalline de couleur blanche agrave blanc casseacute qui est produite par un proceacutedeacute microbien Le 2prime-fucosyllactose est isoleacute par cristallisation

Pureteacute 2prime-Fucosyllactose ge 94

D-lactose le 30

L-Fucose le 10

Difucosyl-D-lactose le 10

2prime-Fucosyl-D-lactulose le 10

pH (solution agrave 5 20 degC) 32-50

Eau le 50

Cendres sulfateacutees le 15

Acide aceacutetique le 10

Proteacuteines reacutesiduelles le 001

Description Le 2prime-fucosyllactose se preacutesente sous la forme dune poudre de couleur blanshyche agrave blanc casseacute et le concentreacute liquide (45 plusmn 5 mv) se preacutesente sous la forme dune solution aqueuse transparente incolore agrave leacutegegraverement jaune Le 2prime-fucosyllactose est produit par un proceacutedeacute microbiologique Le 2prime-fucosylshylactose est isoleacute par seacutechage par atomisation

Pureteacute 2prime-Fucosyllactose ge 90

Lactose le 50

Fucose le 30

3-Fucosyllactose le 50

Fucosylgalactose le 30

Difucosyllactose le 50

Glucose le 30

Galactose le 30

Eau le 90 (poudre)

Cendres sulfateacutees le 05 (poudre et liquide)

Proteacuteines reacutesiduelles le 001 (poudre et liquide)

30122017 L 351157

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Critegraveres microbiologiques Nombre total de bacteacuteries meacutesophiles aeacuterobies le 500 UFCg

Levures le 10 UFCg

Moisissures le 100 UFCg

Endotoxines le 10 UEmg

Meacutetaux lourds Plomb le 002 mgkg (poudre et liquide)

Arsenic le 02 mgkg (poudre et liquide)

Cadmium le 01 mgkg (poudre et liquide)

Mercure le 05 mgkg (poudre et liquide)

Critegraveres microbiologiques Nombre total sur plaque le 104 UFCg (poudre) le 5 000 UFCg (liquide)

Levures et moisissures le 100 UFCg (poudre) le 50 UFCg (liquide)

Enteacuterobacteacuteriescoliformes absence dans 11 g (poudre et liquide)

Salmonella neacutegatif100 g (poudre) neacutegatif200 ml (liquide)

Cronobacter neacutegatif100 g (poudre) neacutegatif200 ml (liquide)

Endotoxines le 100 UEg (poudre) le 100 UEml (liquide)

Aflatoxine M1 le 0025 microgkg (poudre et liquide)

Galacto-oligosaccharide DescriptionDeacutefinition Le galacto-oligosaccharide est produit agrave partir de lactose du lait par un processus enzymatique utilisant des β-galactosidases issus dAspergillus oryzae Bifidobacterium bifidum et Bacillus circulans GOS ge 46 de matiegravere segraveche (MS)

Lactose le 40 MS

Glucose le 22 MS

Galactose ge 08 MS

Cendres le 40 MS

Proteacuteines le 45 MS

Nitrite le 2 mgkg

Glucosamine HCl issue dAspergillus niger et dune souche geacuteneacutetiquement modifieacutee dE coli K12

Poudre cristalline blanche inodore

Formule moleacuteculaire C6H13NO5 HCl

Masse moleacuteculaire relative 21563 gmol

D-glucosamine HCl 980-1020 de leacutetalon de reacutefeacuterence (CLHP)

Rotation speacutecifique + 700deg agrave + 730deg

30122017 L 351158

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Sulfate de glucosamine KCl issu dAspergillus niger et dune souche geacuteneacutetiquement modifieacutee dE coli K12

Poudre cristalline blanche inodore

Formule moleacuteculaire (C6H14NO5)2SO4 2KCl

Masse moleacuteculaire relative 60552 gmol

Sulfate de D-glucosamine 2KCl 980-1020 de leacutetalon de reacutefeacuterence (CLHP)

Rotation speacutecifique + 500deg agrave + 520deg

Sulfate de glucosamine NaCl issu dAspergillus niger et dune souche geacuteneacutetiquement modifieacutee dE coli K12

Poudre cristalline blanche inodore

Formule moleacuteculaire (C6H14NO5)2SO4 2NACL

Masse moleacuteculaire relative 57331 gmol

D-Glucosamine HCl 98-102 de leacutetalon de reacutefeacuterence (CLHP)

Rotation optique speacutecifique + 52deg - + 54deg

Gomme de guar DescriptionDeacutefinition La gomme de guar native est lendosperme broyeacute de graines de souches naturelles du guar Cyamopsis tetragonolobus L Taub (famille des Leguminosae) Elle consiste essentiellement en un polysaccharide hydrocolloiumldal dune masse moleacuteculaire eacuteleveacutee composeacute principalement duniteacutes de galactopyranose et de mannopyranose combineacutees par des liaisons glucosidiques (combinaisons qui du point de vue chimique peuvent ecirctre deacutecrites comme des galactomannashynes et dont la teneur nest pas infeacuterieure agrave 75 )

Aspect Poudre blanche agrave blanc jaunacirctre

Masse moleacuteculaire Entre 50 000 et 8 000 000 Daltons

Numeacutero CAS 9000-30-0

Numeacutero EINECS 232-536-8

Pureteacute conformeacutement aux dispositions du regraveglement (UE) no 2312012 de la Commission eacutetablissant les speacutecifications des additifs alimentaires eacutenumeacutereacutes aux annexes II et III du regraveglement (CE) no 13332008 du Parlement europeacuteen et du Conseil (1) et aux dispositions du regraveglement dexeacutecution (UE) 2015175 de la Commission du 5 feacutevrier 2015 fixant des conditions particuliegraveres applicables agrave limportation de gomme de guar originaire ou en proveshynance de lInde en raison des risques de contamination par le pentachloropheacutenol et les dioxines (2)

Proprieacuteteacutes physico-chimiques Poudre Dureacutee de conservation 2 ans

Couleur blanche

Odeur leacutegegravere

Diamegravetre moyen des particules 60-70 microm

Humiditeacute le 15

Viscositeacute () agrave 1 h mdash

30122017 L 351159

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Viscositeacute () agrave 2 h ge 3 600 mPas

Viscositeacute () agrave 24 h ge 4 000 mPas

Solubiliteacute soluble dans leau froide et chaude

pH pour 10 gl agrave 25 degC 6-75

Flocons Dureacutee dutilisation 1 an

Couleur Blanc blanc casseacute avec absence ou preacutesence minimale de points noirs

Odeur leacutegegravere

Diamegravetre moyen des particules 1 agrave 10 mm

Humiditeacute le 15

Viscositeacute () agrave 1 h ge 3 000 mPas

Viscositeacute () agrave 2 h mdash

Viscositeacute () agrave 24 h mdash

Solubiliteacute soluble dans leau froide et chaude

pH pour 10 gl agrave 25 degC 5-75

() Les mesures de viscositeacute sont reacutealiseacutees dans les conditions suivantes 1 25 degC 20 rpm

Produits laitiers traiteacutes thermiquement fermenteacutes avec Bacteroides xylanisolvens

DescriptionDeacutefinition Les produits laitiers traiteacutes thermiquement fermenteacutes sont produits avec Bacteroides xylanisolvens (DSM 23964) comme ferment lactique

Le lait demi-eacutecreacutemeacute (entre 15 et 18 de matiegravere grasse) et le lait eacutecreacutemeacute (le 05 de matiegravere grasse) sont pasteuriseacutes ou traiteacutes agrave ultra haute tempeacuterashyture avant le deacutebut de la fermentation avec Bacteroides xylanisolvens (DSM 23964) Le produit laitier fermenteacute obtenu est homogeacuteneacuteiseacute puis traiteacute thermiquement pour inactiver Bacteroides xylanisolvens (DSM 23964) Le produit final ne contient pas de cellules viables de Bacteroides xylanisolvens (DSM 23964) ()

() DIN EN ISO 21528-2 telle que modifieacutee

Hydroxytyrosol DescriptionDeacutefinition Lhydroxytyrosol est un liquide visqueux de couleur jaune pacircle obtenu par synthegravese chimique

Formule moleacuteculaire C8H10O3

Masse moleacuteculaire 1546 gmol

No CAS 10597-60-1

Humiditeacute le 04

Odeur caracteacuteristique

30122017 L 351160

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Goucirct leacutegegraverement amer

Solubiliteacute (eau) miscible agrave leau

pH 35-45

Indice de reacutefraction 1571-1575

Pureteacute Hydroxytyrosol ge 99

Acide aceacutetique le 04

Aceacutetate dhydroxytyrosol le 03

Somme de lacide homovanillique de lacide isohomovanillique et du 3-meacutethoxy-4-hydroxypheacutenylglycol le 03

Meacutetaux lourds Plomb le 003 mgkg

Cadmium le 001 mgkg

Mercure le 001 mgkg

Solvants reacutesiduels Aceacutetate deacutethyle le 250 mgkg

Isopropanol le 250 mgkg

Meacutethanol le 200 mgkg

Teacutetrahydrofuranne le 001 mgkg

Proteacuteine structurante de la glace (ISP) de type III HPLC 12

DescriptionDeacutefinition La preacuteparation de proteacuteines structurantes de la glace (ISP) est un liquide brun clair produit par la fermentation submergeacutee dune souche geacuteneacutetiquement modifieacutee de levure de boulanger de qualiteacute alimentaire (Saccharomyces cerevisiae) un gegravene syntheacutetique codant pour lISP ayant eacuteteacute inseacutereacute dans le geacutenome de la levure La proteacuteine est exprimeacutee et secreacuteteacutee dans le milieu de croissance ougrave elle est seacutepareacutee des cellules de levure par microfiltration et concentreacutee par ultrafiltration Par conseacutequent les cellules de levure ne sont pas transfeacutereacutees telles quelles ni sous une forme modifieacutee dans la preacuteparation dISP La preacuteparashytion dISP contient des ISP natives des ISP glycosyleacutees des proteacuteines et des peptides provenant de la levure et des sucres ainsi que des acides et des sels communeacutement preacutesents dans les denreacutees alimentaires Le concentreacute est stabiliseacute avec 10 mM de solution tampon dacide citrique

Dosage ge 5 gl dISP active

pH 25-35

Cendres le 20

ADN indeacutetectable

Extrait aqueux de feuilles seacutecheacutees dIlex guayusa

DescriptionDeacutefinition Liquide brun fonceacute Extraits aqueux de feuilles seacutecheacutees dIlex guayusa

30122017 L 351161

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Composition Proteacuteines lt 01 g100 ml

Matiegraveres grasses lt 01 g100 ml

Glucides 02ndash03 g100 ml

Sucres totaux lt 02 g100 ml

Cafeacuteine 198-577 mg100 ml

Theacuteobromine 014-20 mg100 ml

Acides chlorogeacuteniques 99-724 mg100 ml

Isomalto-oligosaccharide Poudre Solubiliteacute (eau) () gt 99

Glucose ( sur sec) le 50

Isomaltose + DP3 agrave DP9 ( sur sec) ge 90

Humiditeacute () le 40

Cendres sulfateacutees (g100 g) le 03

Meacutetaux lourds Plomb (mgkg) le 05

Arsenic (mgkg) le 05

Sirop Reacutesidus secs (g100 g) gt 75

Glucose ( sur sec) le 50

Isomaltose + DP3 agrave DP9 ( sur sec) ge 90

pH 4 - 6

Cendres sulfateacutees (g100 g) le 03

Meacutetaux lourds Plomb (mgkg) le 05

Arsenic (mgkg) le 05

Isomaltulose DescriptionDeacutefinition Disaccharide reacuteducteur constitueacute dune fraction de glucose et dune fraction de fructose unies par une liaison glycosidique alpha-16 Il est obtenu agrave partir de sucrose par un processus enzymatique Le produit commercial est le monohydrate Aspect Quasiment inodore cristaux blancs ou presque blancs au goucirct sucreacute

30122017 L 351162

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Deacutenomination chimique 6-O-α-D-glucopyranosyl-D-fructofuranose monohydrate

No CAS 13718-94-0

Formule chimique C12H22O11 H2O

Formule structurale

Poids de formule 3603 (monohydrate)

Pureteacute Dosage ge 98 sur sec

Perte agrave la dessiccation le 65 (60 degC 5 heures)

Meacutetaux lourds Plomb le 01 mgkg

Analyser au moyen dune technique dabsorption atomique adapteacutee au niveau preacuteciseacute La seacutelection de la taille de leacutechantillon et de la meacutethode de preacutepashyration de leacutechantillon peut reposer sur les principes de la meacutethode deacutecrite dans le FNP 5 () laquoInstrumental methodsraquo

() Food and Nutrition Paper 5 Rev 2 mdash Guide to specifications for general notices general analytical techniques identification tests test solutions and other reference mashyterials (JECFA) 1991 322 pages anglais ISBN 92-5-102991-1

Lactitol DescriptionDeacutefinition Poudre cristalline ou solution incolore obtenue par hydrogeacutenation catalytique de lactose Les produits cristallins se preacutesentent sous forme anhydre monoshyhydrateacutee et dihydrateacutee Le nickel est utiliseacute comme catalyseur

Deacutenomination chimique 4-O-β-D-Galactopyrannosyl-D-glucitol

Formule chimique C12H24O11

Masse moleacuteculaire 34431 gmol

No CAS 585-86-4

30122017 L 351163

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Pureteacute Solubiliteacute (dans leau) tregraves soluble dans leau

Pouvoir rotatoire speacutecifique [α] D20 = + 13deg to + 16deg

Dosage ge 95 sur sec (exprimeacute sur la base de la masse segraveche)

Eau le 105

Autres polyols le 25 sur sec

Sucres reacuteducteurs le 02 sur sec

Chlorures le 100 mgkg sur sec

Sulfates le 200 mgkg sur sec

Cendres sulfateacutees le 01 sur sec

Nickel le 20 mgkg sur sec

Arsenic le 30 mgkg sur sec

Plomb le 10 mgkg sur sec

Lacto-N-neacuteoteacutetraose (syntheacutetique)

Deacutefinition Deacutenomination chimique β-d-galactopyranosyl-(14)-2-aceacutetamido-2-deacutesoxy-β-d-glucopyranosyl-(13)-β-d-galactopyranosyl-(14)-d-glucopyranose

Formule chimique C26H45O21

No CAS 13007-32-4

Masse moleacuteculaire 70763 gmol

Description le lacto-N-neacuteoteacutetraose se preacutesente sous la forme dune poudre de couleur blanche agrave blanc casseacute Obtenu par un processus de synthegravese chimique il est isoleacute par cristallisation

Pureteacute Dosage (sans eau) ge 96

D-lactose le 10

Lacto-N-triose II le 03

Isomegravere de lacto-N-neacuteoteacutetraose fructose le 06

pH (solution agrave 5 20 degC) 50-70

Eau le 90

Cendres sulfateacutees le 04

Acide aceacutetique le 03

30122017 L 351164

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Solvants reacutesiduels (meacutethanol 2-propanol aceacutetate de meacutethyle aceacutetone) le 50 mgkg seacutepareacutement le 200 mgkg combineacutes)

Proteacuteines reacutesiduelles le 001

Palladium le 01 mgkg

Nickel le 30 mgkg

Critegraveres microbiologiques Nombre total de bacteacuteries meacutesophiles aeacuterobies le 500 UFCg

Levures le 10 UFCg

Moisissures le 10 UFCg

Endotoxines reacutesiduelles le 10 UEmg

Lacto-N-neacuteoteacutetraose (de source microbienne)

Deacutefinition Deacutenomination chimique β-d-galactopyranosyl-(14)-2-aceacutetamido-2-deacutesoxy-β-d-glucopyranosyl-(13)-β-d-galactopyranosyl-(14)-d-glucopyranose

Formule chimique C26H45O21

No CAS 13007-32-4

Masse moleacuteculaire 70763 gmol

Source souche geacuteneacutetiquement modifieacutee dEscherichia coli K-12

Description Le lacto-N-neacuteoteacutetraose est une poudre cristalline de couleur blanche agrave blanc casseacute qui est produite par un proceacutedeacute microbiologique Le lacto-N-neacuteoteacuteshytraose est isoleacute par cristallisation

Pureteacute Dosage (sans eau) ge 92

D-lactose le 30

Lacto-N-triose II le 30

para-Lacto-N-neacuteohexaose le 30

Isomegravere de lacto-N-neacuteoteacutetraose fructose le 10

pH (solution agrave 5 20 degC) 40-70

Eau le 90

Cendres sulfateacutees le 04

Solvants reacutesiduels (meacutethanol) le 100 mgkg

Proteacuteines reacutesiduelles le 001

30122017 L 351165

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Critegraveres microbiologiques Nombre total de bacteacuteries meacutesophiles aeacuterobies le 500 UFCg

Levures le 10 UFCg

Moisissures le 10 UFCg

Endotoxines reacutesiduelles le 10 UEmg

Extrait foliaire de luzerne (Medicago sativa)

DescriptionDeacutefinition La luzerne (Medicago sativa L) est transformeacutee dans les 2 heures qui suivent sa reacutecolte Elle est hacheacutee et broyeacutee Apregraves son passage dans un pressoir (de type pressoir agrave huile) la luzerne donne un reacutesidu fibreux et un jus de pressage (10 de matiegravere segraveche) La matiegravere segraveche de ce jus contient environ 35 de proteacuteines brutes Le jus de pressage (pH compris entre 58 et 62) est neutraliseacute Un preacutechauffage suivi dune injection de vapeur permet la coagulation des proteacuteines associeacutees agrave des pigments caroteacutenoiumldes et chlorophylliens Le coagulum proteacuteique est seacutepareacute par centrifugation puis seacutecheacute Le concentreacute proshyteacuteique de luzerne est granuleacute apregraves adjonction dacide ascorbique puis il est stockeacute sous gaz inerte ou au froid

Composition Proteacuteines 45-60

Matiegraveres grasses 9-11

Glucides simples (fibres solubles) 1-2

Polysaccharides (fibres insolubles) 11-15

dont cellulose 2-3

Mineacuteraux 8-13

Saponines le 14

Isoflavones le 350 mgkg

Coumestrols le 100 mgkg

Phytates le 200 mgkg

L-Canavanine le 45 mgkg

Lycopegravene DescriptionDeacutefinition Le lycopegravene syntheacutetique est obtenu par la condensation de Wittig dintermeacutediaires de synthegravese couramment utiliseacutes dans la production dautres caroteacutenoiumlshydes employeacutes dans les denreacutees alimentaires Il se compose dau moins 96 de lycopegravene et de quantiteacutes mineures dautres caroteacutenoiumldes apparenteacutes Il se preacutesente sous la forme soit dune poudre dans une matrice adeacutequate soit dune dispersion huileuse Sa couleur est rouge fonceacute ou rouge violaceacute Une proshytection contre loxydation doit ecirctre garantie

Deacutenomination chimique lycopegravene

No CAS 502-65-8 (lycopegravene tout-trans)

Formule chimique C40H56

Poids de formule 53685 Da

30122017 L 351166

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Lycopegravene issu de Blakeslea trispora

DescriptionDeacutefinition Le lycopegravene purifieacute issu de Blakeslea trispora se compose de 95 ou plus de lycopegravene et de 5 ou moins dautres caroteacutenoiumldes Il se preacutesente sous forme soit dune poudre dans une matrice adeacutequate soit dune dispersion huileuse Sa couleur est rouge fonceacute ou rouge violaceacute Une protection contre loxydashytion doit ecirctre garantie

Deacutenomination chimique Lycopegravene

No CAS 502-65-8 (lycopegravene tout-trans)

Formule chimique C40H56

Poids de formule 53685 Da

Lycopegravene de tomates DescriptionDeacutefinition Le lycopegravene de tomates (Lycopersicon esculantum L) purifieacute se compose de 95 ou plus de lycopegravene et de 5 ou moins dautres caroteacutenoiumldes Il se preacuteshysente sous forme soit dune poudre dans une matrice adeacutequate soit dune dispersion huileuse Sa couleur est rouge fonceacute ou rouge violaceacute Une protecshytion contre loxydation doit ecirctre garantie

Deacutenomination chimique Lycopegravene

No CAS 502-65-8 (lycopegravene tout-trans)

Formule chimique C40H56

Poids de formule 53685 Da

Oleacuteoreacutesine de lycopegravene extrait de la tomate

DescriptionDeacutefinition Loleacuteoreacutesine de lycopegravene extrait de la tomate est obtenue au moyen dune extraction par solvant effectueacutee sur des tomates mucircres (Lycopersicon esculentum Mill) apregraves eacutelimination du solvant Il sagit dun liquide clair visqueux dont la couleur oscille entre le rouge et le brun fonceacute

Pourcentage total de lycopegravene 5-15

Dont trans-lycopegravene 90-95

Pourcentage total de caroteacutenoiumldes (exprimeacute en lycopegravene) 65-165

Autres caroteacutenoiumldes 175

(phytoegravenephytofluegraveneβ-carotegravene) (05-07504-06502-035 )

Tocopheacuterols totaux 15-30

Matiegravere insaponifiable 13-20

Acides gras totaux 60-75

Eau (Karl Fischer) le 05

Citrate-malate de magneacutesium DescriptionDeacutefinition Le citrate-malate de magneacutesium se preacutesente sous la forme dune poudre amorphe de couleur blanche agrave blanc jaunacirctre

30122017 L 351167

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Formule chimique Mg5(C6H5O7)2(C4H4O5)2

Deacutenomination chimique Pentamagneacutesium di-(2-hydroxybutanedioate)-di-(2-hydroxypropane-123-tricarboxylate)

No CAS 1259381-40-2

Masse moleacuteculaire 76399 daltons (anhydre)

Solubiliteacute Facilement soluble dans leau (environ 20 g dans 100 ml)

Description de leacutetat physique poudre amorphe

Dosage magneacutesium 120-150

Perte agrave la dessiccation (agrave 120 degC pendant 4 heures) le 15

Couleur (solide) blanc agrave blanc jaunacirctre

Couleur (solution aqueuse agrave 20 ) incolore agrave jaunacirctre

Aspect (solution aqueuse agrave 20 ) solution claire

pH (solution aqueuse agrave 20 ) Environ 60

Impureteacutes Chlorure le 005

Sulfate le 005

Arsenic le 30 ppm

Plomb le 20 ppm

Cadmium le 1 ppm

Mercure le 01 ppm

Extrait deacutecorce de magnolia DescriptionDeacutefinition Lextrait deacutecorce de magnolia est obtenu agrave partir de leacutecorce de Magnolia officinalis L et produit avec de lanhydride carbonique supercritique Leacutecorce est laveacutee et seacutecheacutee au four pour reacuteduire son taux dhumiditeacute avant decirctre broyeacutee et soumise agrave lextraction avec de lanhydride carbonique supercritique Lexshytrait est dissous dans de leacutethanol de qualiteacute meacutedicale et recristalliseacute pour produire lextrait deacutecorce de magnolia

Lextrait deacutecorce de magnolia est principalement constitueacute de deux composeacutes pheacutenoliques le magnolol et le honokiol

Aspect poudre brun clair

Pureteacute Magnolol ge 852

Honokiol ge 05

Magnolol et Honokiol ge 94

Eudesmol total le 2

Humiditeacute 050

30122017 L 351168

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Meacutetaux lourds Arsenic (ppm) le 05

Plomb (ppm) le 05

Meacutethyleugeacutenol (ppm) le 10

Turbocurarine (ppm) le 20

Alcaloiumldes totaux (ppm) le 100

Huile de germe de maiumls concentreacutee en insaponifiable

DescriptionDeacutefinition Lhuile de germe de maiumls concentreacutee en insaponifiable est produite par distillation sous vide et se distingue de lhuile de germe de maiumls raffineacutee par la concentration de la fraction insaponifiable (12 g dans lhuile de germe de maiumls raffineacutee et 10 g dans llaquohuile de germe de maiumls concentreacutee en insaponishyfiableraquo)

Pureteacute Matiegravere insaponifiable gt 90 g100 g

Tocopheacuterols ge 13 g100 g

α-tocopheacuterol () 10-25

β-tocopheacuterol () lt 30

γ-tocopheacuterol () 68-89

δ-tocopheacuterol () lt 70

Steacuterols alcools triterpeacuteniques meacutethylsteacuterols gt 65 g100 g

Composition en acides gras

Acide palmitique 100-200

Acide steacutearique lt 33

Acide oleacuteique 200-422

Acide linoleacuteique 340-656

Acide linoleacutenique lt 20

Indice daciditeacute le 60 mg de KOHg

Indice de peroxyde le 10 mEq O2kg

Meacutetaux lourds Fer (Fe) lt 1 500 microgkg

Cuivre (Cu) lt 100 microgkg

Impureteacutes Hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP) Benzo(a)pyregravene lt 2 microgkg

Un traitement au charbon actif est neacutecessaire pour eacuteviter lenrichissement en hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP) lors de la production de lhuile de germe de maiumls concentreacutee en insaponifiable

30122017 L 351169

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Meacutethylcellulose DescriptionDeacutefinition La meacutethylcellulose est la cellulose provenant directement de souches naturelles de matiegraveres veacutegeacutetales fibreuses partiellement eacutetheacuterifieacutee par des groupeshyments meacutethyles

Deacutenomination chimique Eacutether meacutethylique de cellulose

Formule chimique les polymegraveres contiennent des uniteacutes danhydroglucoses substitueacutes avec la formule geacuteneacuterale suivante

C6H7O2(OR1)(OR2)(OR3) ougrave R1 R2 et R3 peuvent ecirctre

mdash H

mdash CH3 ou

mdash CH2CH3

Masse moleacuteculaire macromoleacutecules denviron 20 000 (n autour de 100) agrave environ 380 000 gmol (n autour de 2 000)

Dosage Pas moins de 25 et pas plus de 33 des groupements meacutethoxyles (-OCH3) et pas plus de 5 des groupements hydroxy-eacutethoxyles (-OCH2CH2OH)

Poudre granuleuse ou fibreuse blanche ou leacutegegraverement jaunacirctre ou grisacirctre leacutegegraverement hygroscopique inodore et insipide

Solubiliteacute gonfle dans leau et forme une solution colloiumldale visqueuse limpide agrave opalescente Insoluble dans leacutethanol leacutether et le chloroforme Soluble dans lacide aceacutetique glacial

Pureteacute Perte agrave la dessiccation le 10 (105 degC 3 heures)

Cendres sulfateacutees le 15 agrave 800 plusmn 25 degC

pH ge 50 et le 80 (solution colloiumldale agrave 1 )

Meacutetaux lourds Arsenic le 30 mgkg

Plomb le 20 mgkg

Mercure le 10 mgkg

Cadmium le 10 mgkg

Acide (6S)-5- meacutethylteacutetrahydrofolique sous forme de sel de glucosamine

DescriptionDeacutefinition Deacutenomination chimique Acide L-glutamique N-[4-[[[(6S)-2-amino-145678-heacutexahydro-5-meacutethyl-4-oxo-6-pteacuteridinyl]meacutethyl]amino]benzoyl] sel de glushycosamine

Formule chimique C32H51N9O16S

Masse moleacuteculaire 81780 gmol (anhydre)

No CAS 1181972-37-1

Aspect poudre de couleur cregraveme agrave brun clair

30122017 L 351170

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Pureteacute Pureteacute diasteacutereacuteoisomeacuterique au moins 99 dacide (6S)-5-meacutethylteacutetrahydrofolique

Dosage de la glucosamine 34 agrave 46 sur sec

Dosage de lacide 5-meacutethylteacutetrahydrofolique 54 agrave 59 sur sec

Eau le 80

Meacutetaux lourds Plomb le 20 ppm

Cadmium le 10 ppm

Mercure le 01 ppm

Arsenic le 20 ppm

Bore le 10 ppm

Critegraveres microbiologiques Deacutenombrement des microbes aeacuterobies totaux le 100 UFCg

Levures et moisissures le 100 UFCg

Escherichia coli Absence dans 10 g

Monomeacutethylsilanetriol (silicium organique)

DescriptionDeacutefinition Deacutenomination chimique Silanetriol 1-meacutethyl-

Formule chimique CH6O3Si

Masse moleacuteculaire 9414 gmol

No CAS 2445-53-6

Pureteacute Preacuteparation de silicium organique (monomeacutethylsilanetriol) (solution aqueuse)

Aciditeacute (pH) 64-68

Silicium 100 agrave 150 mg de Sil

Meacutetaux lourds Plomb le 10 microgl

Mercure le 10 microgl

Cadmium le 10 microgl

Arsenic le 30 microgl

Solvants Meacutethanol le 50 mgkg (preacutesence reacutesiduelle)

30122017 L 351171

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Extrait myceacutelien du shiitakeacute (Lentinula edodes)

DescriptionDeacutefinition Le nouvel ingreacutedient alimentaire est un extrait aqueux steacuterile obtenu agrave partir du myceacutelium de Lentinula edodes cultiveacute en fermentation submergeacutee Il sagit dun liquide brun clair leacutegegraverement trouble

Le lentinane est un glucane β-(1-3) β-(1-6)-D dune masse moleacuteculaire denviron 5 times 105 daltons dun degreacute de branchement de 25 et dune structure tershytiaire en triple heacutelice

Pureteacutecomposition de lextrait myceacutelien de Lentinula edodes Humiditeacute 98

Matiegravere segraveche 2

Glucose libre lt 20 mgml

Proteacuteines totales () lt 01 mgml

Composants contenant de lazote () lt 10 mgml

Lentinane 08 ndash 12 mgml

() Meacutethode de Bradford () Meacutethode de Kjeldahl

Jus de noni (Morinda citrifolia)

DescriptionDeacutefinition Les fruits de Morinda citrifolia L (nonis) sont presseacutes Le jus obtenu est pasteuriseacute Une eacutetape de fermentation (facultative) peut avoir lieu avant ou apregraves le pressurage

Rubiadine le 10 microgkg

Lucidine le 10 microgkg

Poudre de jus de noni (Morinda citrifolia)

DescriptionDeacutefinition Les graines et lenveloppe des fruits de Morinda citrifolia seacutecheacutes au soleil sont retireacutees La pureacutee obtenue est filtreacutee pour seacuteparer le jus de la chair Le jus produit est deacuteshydrateacute selon deux proceacutedeacutes

soit par atomisation sur maltodextrines de maiumls ce meacutelange est obtenu en maintenant constants les deacutebits dentreacutee du jus et des maltodextrines

soit par zeacuteodratation ou seacutechage puis meacutelange avec un excipient ce proceacutedeacute permet un seacutechage initial du jus suivi dun meacutelange avec des maltodextrines (dans les mecircmes proportions quen atomisation)

Pureacutee et concentreacute de noni (Morinda citrifolia)

DescriptionDeacutefinition Les fruits de Morinda citrifolia sont reacutecolteacutes manuellement Les graines et lenveloppe peuvent ecirctre seacutepareacutes meacutecaniquement de la pureacutee de fruit Apregraves passhyteurisation la pureacutee est conditionneacutee dans des conteneurs aseptiques et entreposeacutee au froid

30122017 L 351172

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Le concentreacute de Morinda citrifolia est preacutepareacute agrave partir de pureacutee de M citrifolia par traitement aux enzymes pectolytiques (50 agrave 60 degC pendant 1 agrave 2 heushyres) La pureacutee est ensuite chauffeacutee afin que les pectinases soient neutraliseacutes et immeacutediatement refroidie Le jus est seacutepareacute dans un deacutecanteur centrifuge Il est ensuite recueilli et pasteuriseacute avant decirctre concentreacute dans un eacutevaporateur sous vide passant de 6-8 degreacutes Brix agrave 49-51 degreacutes Brix dans le cas du concentreacute final

Composition Pureacutee Humiditeacute 89-93

Proteacuteines lt 06 g100 g

Matiegraveres grasses lt 04 g100 g

Cendres lt 10 g100 g

Glucides totaux 5-10 g100 g

Fructose 05-382 g100 g

Glucose 05-314 g100 g

Fibres alimentaires lt 05-3 g100 g

515-dimeacutethylmorindol () le 0254 microgl

Lucidine () indeacutetectable

Alizarine () indeacutetectable

Rubiadine () indeacutetectable

Concentreacute Humiditeacute 48-53

Proteacuteines 3-35 g100 g

Matiegraveres grasses lt 004 g100 g

Cendres 45-50 g100 g

Glucides totaux 37-45 g100 g

Fructose 9-11 g100 g

Glucose 9-11 g100 g

Fibres alimentaires 15-50 g100 g

515-dimeacutethylmorindol () le 0254 microgl

() Par un proceacutedeacute CLHP-UV deacuteveloppeacute et valideacute pour lanalyse des anthraquinones dans la pureacutee et le concentreacute de Morinda citrifolia Limites de deacutetection 25 ngml (515 dimeacutethylmorindol) 500 ngml (lucidine) 63 ngml (alizarine) et 625 ngml (rubiadine)

30122017 L 351173

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Feuilles de noni (Morinda citrifolia)

DescriptionDeacutefinition Apregraves avoir eacuteteacute coupeacutees les feuilles de Morinda citrifolia sont seacutecheacutees et torreacutefieacutees Le produit est dune taille variable selon quil sagit de feuilles briseacutees ou dune poudre grossiegravere avec des fragments La couleur varie du brun tirant sur le vert au brun

Pureteacutecomposition Humiditeacute lt 52

Proteacuteines 17-20

Glucides 55-65

Cendres 10-13

Matiegraveres grasses 4-9

Acide oxalique lt 014

Acide tannique lt 27

515-Dimeacutethylmorindol lt 47 mgkg

Rubiadine indeacutetectable le 10 microgkg

Lucidine indeacutetectable le 10 microgkg

Poudre de noni (Morinda citrifolia)

DescriptionDeacutefinition La poudre de noni est fabriqueacutee agrave partir de pureacutee de fruits de Morinda citrifolia L (noni) par lyophilisation Les fruits sont reacuteduits en pureacutee et les graines sont retireacutees Apregraves deacuteshydratation des fruits par lyophilisation la pureacutee de noni obtenue est pulveacuteriseacutee et encapsuleacutee

Pureteacutecomposition Humiditeacute 53-9

Proteacuteines 38-48 g100 g

Matiegraveres grasses 1-2 g100 g

Cendres 46-57 g100 g

Glucides totaux 80-85 g100 g

Fructose 204-225 g100 g

Glucose 22-25 g100 g

Fibres alimentaires 154-245 g100 g

515-Dimeacutethylmorindol () le 20 microgl

() Par un proceacutedeacute CLHP-UV deacuteveloppeacute et valideacute pour lanalyse des anthraquinones dans la poudre des fruits de Morinda citrifolia Limites de deacutetection 25 ngml (515 dishymeacutethylmorindol)

30122017 L 351174

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Microalgues Odontella aurita Silicium 33

Silice cristalline le 01-03 comme impureteacute

Huile concentreacutee en phytosteacuterolsphytostanols

DescriptionDeacutefinition Lhuile concentreacutee en phytosteacuterolsphytostanols est composeacutee dune fraction dhuile et dune fraction de phytosteacuterol

Reacutepartition des acylglyceacuterols Acides gras libres (exprimeacutes en acide oleacuteique) le 20

Monoacylglyceacuterols (MAG) le 10

Diacylglyceacuterols (DAG) le 25

Triacylglyceacuterols (TAG) pourcentage restant

Fraction de phytosteacuterol β-Sitosteacuterol le 80

β-Sitostanol le 15

Campesteacuterol le 40

Campestanol le 50

Stigmasteacuterol le 30

Brassicasteacuterol le 30

Autres steacuterolsstanols le 30

Autres Humiditeacute et matiegraveres volatiles le 05

Indice de peroxyde lt 50 meqkg

Acides gras trans le 1

CompositionPureteacute (par CG-DIF ou meacutethode eacutequivalente) des phytosteacuterolsphytostanols

Les phytosteacuterols et les phytostanols extraits de sources autres que de lhuile veacutegeacutetale adapteacutee agrave un usage alimentaire doivent ecirctre exempts de contamishynants ce qui est garanti au mieux par une pureteacute supeacuterieure agrave 99

Huile extraite de calmars Indice daciditeacute le 05 KOHg dhuile

Indice de peroxyde le 5 meq O2kg dhuile

Indice de p-aniside le 20

Essai agrave froid agrave une tempeacuterature de 0 degC le 3 heures

Humiditeacute le 01 (mm)

Matiegravere insaponifiable le 50

30122017 L 351175

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Acides gras trans le 10

Acide docosahexaeacutenoiumlque ge 20

Acide eicosapentaeacutenoiumlque ge 10

Preacuteparations pasteuriseacutees agrave base de fruits produites au moyen dun traitement agrave haute pression

Paramegravetre Objectif Remarques

Stockage des fruits avant le traitement agrave haute pression

Au minimum 15 jours agrave ndash 20 degC Fruits reacutecolteacutes et stockeacutes selon les principes de bonshynes pratiques agricoles et de fabrication en matiegravere dhygiegravene

Addition de fruits De 40 agrave 60 de fruits deacutecongeleacutes Fruits homogeacuteneacuteiseacutes et ajouteacutes agrave dautres ingreacutedients

pH 32 agrave 42

deg Brix 7 agrave 42 Garanti par laddition de sucres

aw lt 095 Garanti par laddition de sucres

Stockage final 60 jours au maximum agrave + 5 degC au maximum Eacutequivalent au reacutegime de stockage des produits transshyformeacutes par un proceacutedeacute classique

Amidon de maiumls phosphateacute DescriptionDeacutefinition Lamidon de maiumls phosphateacute (phosphate de diamidon phosphateacute) est un amidon reacutesistant chimiquement modifieacute deacuteriveacute de lamidon agrave forte teneur en amylose obtenu par la combinaison de traitements chimiques visant agrave creacuteer des liaisons phosphates entre les reacutesidus dhydrates de carbone et les groupes hydroxyles esteacuterifieacutes

Le nouvel ingreacutedient alimentaire se preacutesente sous la forme dune poudre blanche ou quasi blanche

No CAS 11120-02-8

Formule chimique (C6H10O5)n [(C6H9O5)2PO2H]x [(C6H9O5)PO3H2]y

n = nombre duniteacutes de glucose x y = degreacutes de substitution

Caracteacuteristiques chimiques du phosphate de diamidon phosphateacute

Perte agrave la dessiccation 10-14

pH 45-75

Fibres alimentaires ge 70

Amidon 7-14

Proteacuteines le 08

Lipides le 08

Phosphore lieacute aux reacutesidus le 04 (exprimeacute en phosphore) laquomaiumls agrave forte teneur en amyloseraquo comme source

30122017 L 351176

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Phosphatidylseacuterine de phospholipides de poisson

DescriptionDeacutefinition Le nouvel ingreacutedient alimentaire se preacutesente sous la forme dune poudre dont la couleur va du jaune au brun La phosphatidylseacuterine est obtenue agrave partir de phospholipides de poisson par transphosphorylation enzymatique avec lacide amineacute L-seacuterine

Speacutecification de la phosphatidylseacuterine obtenue agrave partir de phospholipides de poissons Humiditeacute lt 50

Phospholipides ge 75

Phosphatidylseacuterine ge 35

Glyceacuterides lt 40

L-Seacuterine libre lt 10

Tocopheacuterols lt 05 (1)

Indice de peroxyde lt 50 meq O2kg

(1) Les tocopheacuterols peuvent ecirctre ajouteacutes comme antioxydants conformeacutement au regraveglement (UE) no 11292011 de la Commission

Phosphatidylseacuterine de phospholipides de soja

DescriptionDeacutefinition Le nouvel ingreacutedient alimentaire se preacutesente sous la forme dune poudre de couleur blanc casseacute agrave jaune clair Il existe aussi sous la forme dun liquide de couleur brun clair agrave orange La forme liquide contient des triglyceacuterides agrave chaicircne moyenne (TCM) utiliseacutes comme vecteur Sa teneur en phosphatidylseacuterine est moins eacuteleveacutee en raison de la grande quantiteacute dhuile (TCM) quelle contient

La phosphatidylseacuterine de phospholipides de soja est obtenue par une transphosphatidylation enzymatique de la leacutecithine de soja riche en phosphatidylshycholine avec lacide amineacute L-seacuterine La phosphatidylseacuterine consiste en un squelette glyceacuterophosphate conjugueacute agrave deux acides gras et agrave la L-seacuterine par une liaison phosphodiester

Caracteacuteristiques de la phosphatidylseacuterine de phospholipides de soja En poudre Humiditeacute lt 20

Phospholipides ge 85

Phosphatidylseacuterine ge 61

Glyceacuterides lt 20

L-seacuterine libre lt 10

Tocopheacuterols lt 03

Phytosteacuterols lt 02

Agrave leacutetat liquide Humiditeacute lt 20

Phospholipides ge 25

30122017 L 351177

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Phosphatidylseacuterine ge 20

Glyceacuterides sans objet

L-seacuterine libre lt 10

Tocopheacuterols lt 03

Phytosteacuterols lt 02

Produit phospholipidique contenant des quantiteacutes eacutegales de phosphatidylseacuterine et dacide phosphatidique

DescriptionDeacutefinition Le produit est fabriqueacute par conversion enzymatique de la leacutecithine de soja Le produit phospholipidique est une forme poudreuse jaune-brun extrecircmeshyment concentreacutee de la phosphatidylseacuterine et de lacide phosphatidique preacutesents dans des proportions eacutegales

Speacutecification du produit Humiditeacute le 20

Phospholipides totaux ge 70

Phosphatidylseacuterine ge 20

Acide phosphatidique ge 20

Glyceacuterides le 10

L-Seacuterine libre le 10

Tocopheacuterols le 03

Phytosteacuterols le 20

Le dioxyde de silicium est utiliseacute agrave une teneur maximale de 10

Phospholipides de jaune dœuf

85 et 100 de phospholipides de jaune doeuf

Phytoglycogegravene Description Poudre blanche agrave blanc casseacute qui est un polysaccharide inodore incolore et insipide deacuteriveacute de maiumls doux non geacuteneacutetiquement modifieacute au moyen de technishyques de transformation des aliments conventionnelles

Deacutefinition Polymegravere de glucose (C6H12O6)n avec chaicircnes lineacuteaires des liaisons glycosidiques α(1 ndash 4) ramifieacutees toutes les 8 agrave 12 uniteacutes de glucose par des liaisons glyshycosidiques α(1 ndash 6)

Speacutecifications Glucides 97

Sucres 05

Fibres 08

Matiegraveres grasses 02

Proteacuteines 06

30122017 L 351178

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Phytosteacuterolsphytostanols DescriptionDeacutefinition Les phytosteacuterols et les phytostanols sont des steacuterols et des stanols qui sont extraits de plantes et peuvent se preacutesenter sous forme de steacuterols et de stanols libres ou esteacuterifieacutes avec des acides gras de qualiteacute alimentaire

Composition (par CG-DIF ou meacutethode eacutequivalente)

β-sitosteacuterol lt 81

β-sitostanol lt 35

Campesteacuterol lt 40

Campestanol lt 15

Stigmasteacuterol lt 30

Brassicasteacuterol lt 30

Autres steacuterolsstanols lt 30

Contaminationpureteacute (meacutethode CG-DIF ou eacutequivalente)

Les phytosteacuterols et les phytostanols extraits de sources autres que de lhuile veacutegeacutetale propre agrave un usage alimentaire doivent ecirctre exempts de contaminants ce qui est garanti au mieux par une pureteacute supeacuterieure agrave 99 de lingreacutedient agrave base de phytosteacuterolphytostanol

Huile damandon de prune DescriptionDeacutefinition Lhuile damandon de prune est une huile veacutegeacutetale obtenue par pression agrave froid des amandons de prunes (Prunus domestica)

Composition Acide oleacuteique (C181) 68

Acide linoleacuteique (C182) 23

γ-Tocopheacuterol 80 de tocopheacuterols totaux

β-Sitosteacuterol 80-90 des steacuterols totaux

Trioleacuteine 40-55 de triglyceacuterides

Acide cyanhydrique le 5 mgkg dhuile

Proteacuteines de pomme de terre (coaguleacutees) et leurs hydrolysats

Matiegravere segraveche ge 800 mgg

Proteacuteines (N 625) ge 600 mgg (matiegravere segraveche)

Cendres le 400 mgg (matiegravere segraveche)

Glycoalcaloiumldes (total) le 150 mgkg

Lysinoalanine (total) le 500 mgkg

Lysinoalanine (libre) le 10 mgkg

30122017 L 351179

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Prolyl-oligopeptidase (preacuteparation enzymatique)

Speacutecification de lenzyme Nom systeacutematique prolyl-oligopeptidase

Synonymes prolylendopeptidase endopeptidase speacutecifique de la proline endoprolylpeptidase

Masse moleacuteculaire 66 kDa

Numeacutero EC (Commission des enzymes) EC 342126

Numeacutero CAS 72162-84-6

Source une souche geacuteneacutetiquement modifieacutee dAspergillus niger (GEP-44)

Description La prolyl-oligopeptase est disponible en tant que preacuteparation enzymatique contenant environ 30 de maltodextrine

Speacutecifications de la preacuteparation enzymatique agrave base de prolyl-oligopeptidase Activiteacute(s) gt 580 000 PPI ()g (gt 348 PPU ()g)

Aspect Microgranules

Couleur Blanc casseacute agrave jaune-orange La couleur peut varier dun lot agrave lautre

Matiegraveres segraveches gt 94

Gluten lt 20 ppm

Meacutetaux lourds Plomb le 10 mgkg

Arsenic le 10 mgkg

Cadmium le 05 mgkg

Mercure le 01 mgkg

Critegraveres microbiologiques Deacutenombrement sur plaque du total des micro-organismes aeacuterobies le 103 UFCg

Teneur totale en levures et moisissures le 102 UFCg

Anaeacuterobies sulfitoreacuteducteurs le 30 UFCg

Enterobacteriaceae lt 10 UFCg

Salmonella absence dans 25 g

Escherichia coli absence dans 25 g

Staphylococcus aureus absence dans 10 g

Pseudomonas aeruginosa absence dans 10 g

Listeria monocytogenes absence dans 25 g

Activiteacute antimicrobienne absente

30122017 L 351180

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Mycotoxines sous les seuils de deacutetection aflatoxine B1 B2 G1 G2 (lt 025 microgkg) aflatoxines totales (lt 20 microgkg) ochratoxine A (lt 020 microgkg) toxine T-2 (lt 5 microgkg) zeacutearaleacutenone (lt 25 microgkg) fumonisine B1 et B2 (lt 25 microgkg)

() PPI ndash Protease Picomole International () PPU ndash Prolyl Peptidase Unit (uniteacute dactiviteacute de prolylpeptidase) ou Proline Protease Unit (uniteacute de proteacutease proline)

Extrait proteacuteique de rein de porc

DescriptionDeacutefinition Lextrait proteacuteique est obtenu agrave partir de reins de porcs homogeacuteneacuteiseacutes gracircce agrave une combinaison de preacutecipitation saline et centrifugation agrave grande vitesse Le preacutecipiteacute obtenu contient essentiellement des proteacuteines avec 7 de lenzyme diamine-oxydase (nomenclature des enzymes EC 14322) et est remis en suspension dans un systegraveme de tampon physiologique Lextrait de rein de porc obtenu est formuleacute sous forme de granules gastro-reacutesistants afin datshyteindre les sites actifs de digestion

Produit de base

Speacutecifications extrait proteacuteique de rein de porc contenant naturellement de la diamine-oxydase (DAO)

Eacutetat physique liquide

Couleur brunacirctre

Aspect solution leacutegegraverement trouble

Valeur pH 64-68

Activiteacute enzymatique gt 2 677 kHDU de DAOml [DAO REA (dosage de la DAO par radioextraction)]

Critegraveres microbiologiques

Brachyspira spp neacutegatif [reacuteaction en chaicircne par polmeacuterase (PCR) en temps reacuteel)

Listeria monocytogenes neacutegatif (PCR en temps reacuteel)

Staphylococcus aureus lt 100 UFCg

Influenza A neacutegatif (PCR en temps reacuteel apregraves transcription inverse)

Escherichia coli lt 10 UFCg

Deacutenombrement des microbes aeacuterobies totaux lt 105 UFCg

Deacutenombrement des levures et des moisissures lt 105 UFCg

Salmonella Absence10 g

Enteacuterobacteacuteries reacutesistant au sel biliaire lt 104 UFCg

Produit final Speacutecification de lextrait proteacuteique de rein de porc contenant naturellement de la DAO (EC 14322) dans une formulation agrave enrobage gastro-reacutesistant

Eacutetat physique solide

Couleur gris jaune

30122017 L 351181

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Aspect microgranules

Activiteacute enzymatique 110-220 kHDU de DAOg de granule [DAO REA (dosage de la DAO par radioextraction)]

Stabiliteacute acide 15 min 01 M HCl puis 60 min borate pH = 90 gt 68 kHDU de DAOg de granule [DAO REA (dosage de la DAO par radioextraction)]

Humiditeacute lt 10

Staphylococcus aureus lt 100 UFCg

Escherichia coli lt 10 UFCg

Deacutenombrement des microbes aeacuterobies totaux lt 104 UFCg

Total combineacute des levures et moisissures lt 103 UFCg

Salmonella absence10 g

Enteacuterobacteacuteries reacutesistant au sel biliaire lt 102 UFCg

Huile de colza concentreacutee en insaponifiable

DescriptionDeacutefinition Lhuile de colza concentreacutee en insaponifiable est produite par distillation sous vide et se distingue de lhuile de colza raffineacutee par la concentration de la fraction insaponifiable (1 g dans lhuile de colza raffineacutee et 9 g dans lhuile de colza concentreacutee en insaponifiable) Il y a une reacuteduction mineure des triglyshyceacuterides contenant des acides gras monoinsatureacutes et polyinsatureacutes

Pureteacute Matiegravere insaponifiable gt 70 g100 g

Tocopheacuterols gt 08 g100 g

α-tocopheacuterol () 30-50

γ-tocopheacuterol () 50-70

δ-tocopheacuterol () lt 60

Steacuterols alcools triterpeacuteniques meacutethylsteacuterols gt 50 g100 g

Composition en acides gras Acide palmitique 3-8

Acide steacutearique 08-25

acide oleacuteique 50-70

Acide linoleacuteique 15-28

Acide linoleacutenique 6-14

Acide eacuterucique lt 20

Indice daciditeacute le 60 mg de KOHg

Indice de peroxyde le 10 mEq O2kg

30122017 L 351182

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Meacutetaux lourds Fer (Fe) lt 1 000 microgkg

Cuivre (Cu) lt 100 microgkg

Impureteacutes Hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP) Benzo(a)pyregravene lt 2 microgkg

Un traitement au charbon actif est neacutecessaire pour eacuteviter lenrichissement en hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP) lors de la production de lhuile de colza concentreacutee en insaponifiable

Proteacuteines de graines de colza Deacutefinition Les proteacuteines de graines de colza sont une fraction aqueuse riche en proteacuteines extraite de tourteaux de colza obtenus agrave partir de graines non geacuteneacutetiqueshyment modifieacutees de Brassica napus L et de Brassica rapa L

Description poudre de couleur blanche agrave blanc casseacute seacutecheacutee par atomisation

Proteacuteines totales ge 90

Proteacuteines solubles ge 85

Humiditeacute le 70

Glucides le 70

Matiegraveres grasses le 20

Cendres le 40

Fibres le 05

Glucosinolates totaux le 1 mmolkg

Pureteacute Phytates totaux le 15

Plomb le 05 mgkg

Critegraveres microbiologiques Deacutenombrement des levures et des moisissures le 100 UFCg

Deacutenombrement de bacteacuteries aeacuterobies le 10 000 UFCg

Nombre total de coliformes le 10 UFCg

Escherichia coli absence dans 10 g

Salmonella absence dans 25 g

30122017 L 351183

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Trans-resveacuteratrol DescriptionDeacutefinition Le trans-resveacuteratrol syntheacutetique se preacutesente sous la forme de cristaux de couleur blanc casseacute agrave beige Deacutenomination chimique 5- [(E) -2- (4-hydroxyphenyl)ethenyl]benzene-13-diol

Formule chimique C14H12O3

Masse moleacuteculaire 22825 Da

No CAS 501-36-0

Pureteacute Trans-resveacuteratrol ge 98 -99

Total des sous-produits (substances apparenteacutees) le 05

Substance apparenteacutee prise isoleacutement le 01

Cendres sulfateacutees le 01

Perte agrave la dessiccation le 05

Meacutetaux lourds Plomb le 10 ppm

Mercure le 01 ppm

Arsenic le 10 ppm

Impureteacutes Diisopropylamine le 50 mgkg

Source microbienne une souche geacuteneacutetiquement modifieacutee de Saccharomyces cerevisiae

Aspect poudre de couleur blanc casseacute agrave leacutegegraverement jaune

Dimension particulaire 100 infeacuterieure agrave 6223 microm

Teneur en trans-resveacuteratrol ge 98 mm (masse segraveche)

Cendres le 05 mm

Humiditeacute le 3 mm

Extrait de crecircte de coq DescriptionDeacutefinition Lextrait de crecircte de coq est produit agrave partir de lespegravece Gallus gallus par hydrolyse enzymatique de crecircte de coq suivie dune filtration dune concentration et dune preacutecipitation Lextrait de crecircte de coq est principalement constitueacute des glycosaminoglycanes suivants acide hyaluronique sulfate de chondroiumltine A et sulfate de dermatane (sulfate de chondroiumltine B) Poudre hygroscopique blanche ou presque blanche

Acide hyaluronique 60-80

Sulfate de chondroiumltine A le 50

30122017 L 351184

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Sulfate de dermatane (sulfate de chondroiumltine B) le 25

pH 50-85

Pureteacute Chlorures le 10

Azote le 80

Perte agrave la dessiccation (105 degC pendant 6 heures) le 10

Meacutetaux lourds Mercure le 01 mgkg

Arsenic le 10 mgkg

Cadmium le 10 mgkg

Chrome le 10 mgkg

Plomb le 05 mgkg

Critegraveres microbiologiques Germes aeacuterobies viables totaux le 102 UFCg

Escherichia coli absence dans 1 g

Salmonella absence dans 1 g

Staphylococcus aureus absence dans 1 g

Pseudomonas aeruginosa absence dans 1 g

Huile de sacha inchi (Plukenetia volubilis)

DescriptionDeacutefinition Lhuile de sacha inchi est une huile 100 veacutegeacutetale presseacutee agrave froid obtenue agrave partir des graines de Plukenetia volubiis L Elle est transparente fluide (liquide) et brillante agrave tempeacuterature ambiante Elle a un goucirct fruiteacute leacuteger de leacutegumes verts sans saveurs indeacutesirables

Aspect limpidity brillant couleur fluide agrave tempeacuterature ambiante pure de couleur jaune doreacute brillant

Odeur et goucirct fruiteacutee veacutegeacutetale sans goucirct ni odeur deacutesagreacuteable

Pureteacute Eau et matiegraveres volatiles lt 02 g100 g

Impureteacutes insolubles dans lhexane lt 005 g100 g

Aciditeacute oleacuteique lt 20 g100 g

Indice de peroxyde lt 15 meq O2kg

Acides gras trans lt 10 g100 g

Acides gras insatureacutes totaux gt 90

30122017 L 351185

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Omega 3 acide α-linoleacutenique (ALA) gt 45

Acides gras satureacutes lt 10

Sans acides gras trans (le 05 )

Sans acide eacuterucique (lt 02 )

gt 50 de trilinoleacutenine et de dilinoleacutenine (triglyceacuterides)

Phytosteacuterols (composition et teneur)

Sans cholesteacuterol (lt 50 mg100 g)

Diffeacuterentes formes de salatrim

DescriptionDeacutefinition Salatrim est lacronyme reconnu sur le plan international pour deacutesigner les moleacutecules de triacylglyceacuterides agrave chaicircne courte et longue Le salatrim est obshytenu par interesteacuterification non enzymatique de la triaceacutetine de la tripropionine de la tributyrine ou de leur meacutelange avec du colza des graines de soja des graines de coton ou de lhuile de tournesol hydrogeacuteneacutes Description liquide clair leacutegegraverement ambreacute devenant un solide cireux de couleur claire agrave temshypeacuterature ambiante Sans particules ni odeur eacutetrangegravere ou rance

Distribution des esters de glyceacuterol

Triacylglyceacuterols gt 87

Diacylglyceacuterols le 10

Monoacylglyceacuterols le 20

Composition en acides gras

Moles AGCL (acides gras agrave chaicircne longue) 33-70

Moles AGCC (acides gras agrave chaicircne courte) 30-67

Acides gras satureacutes agrave chaicircne longue lt 70 en masse

Acides gras trans le 10

Acides gras libres (exprimeacutes en acide oleacuteique) le 05

Profil de triacylglyceacuterols

Triesters (chaicircne courtelongue de 05 agrave 20) ge 90

Triesters (chaicircne courtelongue = 0) le 10

Matiegravere insaponifiable le 10

Humiditeacute le 03

Cendres le 01

Couleur le 35 rouge (Lovibond)

Indice de peroxyde le 20 meqkg

30122017 L 351186

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Huile extraite de Schizochytrium sp agrave teneur eacuteleveacutee en DHA et EPA

Indice daciditeacute le 05 mg de KOHg

Indice de peroxyde le 50 meqkg dhuile

Stabiliteacute agrave loxydation La stabiliteacute agrave loxydation de tous les produits alimentaires contenant de lhuile extraite de Schizochytrium sp agrave teneur eacuteleveacutee en DHA et EPA doit ecirctre deacutemontreacutee au moyen dune meacutethode dessai nationaleinternationale approprieacutee et reconnue (une meacutethode AOAC par exemple)

Humiditeacute et matiegraveres volatiles le 005

Insaponifiables le 45

Acides gras trans le 1

Teneur en DHA ge 225

Teneur en EPA ge 10

Huile extraite de Schizochytrium sp (ATCC PTA-9695)

Indice de peroxyde le 50 meqkg dhuile

Insaponifiables le 35

Acides gras trans le 20

Acides gras libres le 04

Acide docosapentaeacutenoiumlque (DPA) n-6 le 75

Teneur en DHA ge 35

Huile de Schizochytrium sp Indice daciditeacute le 05 mg de KOHg

Indice de peroxyde le 50 meqkg dhuile

Humiditeacute et matiegraveres volatiles le 005

Insaponifiables le 45

Acides gras trans le 10

Teneur en DHA ge 320

Huile de Schizochytrium sp (T18)

Indice daciditeacute le 05 mg de KOHg

Indice de peroxyde le 50 meqkg dhuile

Humiditeacute et matiegraveres volatiles le 005

Insaponifiables le 35

Acides gras trans le 20

Acides gras libres le 04

Teneur en DHA ge 35

30122017 L 351187

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Extrait de fegraveves soja fermenteacutees

DescriptionDeacutefinition Lextrait de fegraveves de soja fermenteacutees se preacutesente sous la forme dune poudre inodore de couleur blanc laiteux Il se compose de 30 de poudre dextrait de fegraveves de soja fermenteacutees et de 70 de dextrine reacutesistante (support) provenant de lamidon de maiumls qui est ajouteacutee au cours de la transformation La vitamine K2 est eacutelimineacutee lors du processus de fabrication

Lextrait de fegraveves de soja fermenteacutees contient de la nattokinase issue du natto une denreacutee alimentaire produite par la fermentation de fegraveves de soja non geacuteneacutetiquement modifieacutees [(Glycine max (L)] avec une souche seacutelectionneacutee de Bacillus subtilis var natto

Action de la nattokinase 20 000-28 000 uniteacutes de deacutegradation de la fibrineg ()

Identiteacute confirmable

Eacutetat Pas dodeur ou de goucirct deacutesagreacuteables

Perte agrave la dessiccation le 10

Vitamine K2 le 01 mgkg

Meacutetaux lourds Plomb le 50 mgkg

Arsenic le 30 mgkg

Critegraveres microbiologiques Germes aeacuterobies viables totaux le 103 UFC (3)g

Levures et moisissures le 102 UFCg

Coliformes le 30 UFCg

Bacteacuteries sporulantes le 10 UFCg

Escherichia coli absence25 g

Salmonella absence25 g

Listeria absence25 g

() Meacutethode dessai telle que deacutecrite par Takaoka et al (2010)

Extrait de germe de bleacute (Triticum aestivum) riche en spermidine

DescriptionDeacutefinition Lextrait de germe de bleacute riche en spermidine est obtenu agrave partir de germes de bleacute (Triticum aestivum) non fermenteacutes et non germeacutes au moyen du proceacutedeacute dextraction solide-liquide ciblant speacutecifiquement mais pas exclusivement les polyamines

Spermidine 08-24 mgg

Spermine 04-12 mgg

Trichlorure de spermidine lt 01 microgg

30122017 L 351188

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Putrescine lt 03 mgg

Cadaveacuterine lt 01 microgg

Mycotoxines Aflatoxines (total) lt 04 microgkg

Critegraveres microbiologiques Bacteacuteries aeacuterobies totales lt 10 000 UFCg

Levures et moisissures lt 100 UFCg

Escherichia coli lt 10 UFCg

Salmonella absence25 g

Listeria monocytogenes absence25 g

Sucromalt DescriptionDeacutefinition Le sucromalt est un meacutelange complexe de saccharides obtenu agrave partir de saccharose et dun hydrolysat damidon par reacuteaction enzymatique Au cours de cette reacuteaction les uniteacutes de glucose se lient aux saccharides de lhydrolysat damidon au moyen dune enzyme produite par la bacteacuterie Leuconostoc citreum ou au moyen dune souche recombineacutee de lorganisme producteur Bacillus licheniformis Les oligosaccharides qui en reacutesultent se caracteacuterisent par la preacuteshysence de liaisons glycosidiques α-(16) et α-(l3) Le produit final est un sirop qui outre ces oligosaccharides contient principalement du fructose mais aussi le disaccharide quest le leucrose et dautres disaccharides

Matiegravere segraveche 75-80

Humiditeacute 20-25

Sulfatase le 005

pH 35-60

Conductiviteacute lt 200 (30 )

Azote lt 10 ppm

Fructose 35-45 (masse segraveche)

Leucrose 7-15 (masse segraveche)

Autres disaccharides le 3

Saccharides supeacuterieurs 40-60 (masse segraveche)

Fibre de canne agrave sucre DescriptionDeacutefinition La fibre de canne agrave sucre est deacuteriveacutee de la paroi cellulaire segraveche ou des reacutesidus fibreux subsistant apregraves expression ou extraction du jus de canne agrave sucre du geacutenotype Saccharum Elle est constitueacutee principalement de cellulose et dheacutemicellulose

Le processus de fabrication comprend plusieurs eacutetapes dont le deacutechiquetage la digestion alcaline leacutelimination des lignines et autres composants non cellulosiques le blanchiment des fibres purifieacutees le lavage agrave lacide et la neutralisation

30122017 L 351189

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Humiditeacute le 70

Cendres le 03

Total des fibres alimentaires (AOAC) segraveches (toutes insolubles) ge 95

dont heacutemicellulose (20-25 ) et cellulose (70-75 )

Silice (ppm) le 200

Proteacuteines 00

Matiegraveres grasses en quantiteacutes minimes

pH 4-7

Meacutetaux lourds Mercure (ppm) le 01

Plomb (en ppm) le 10

Arsenic (ppm) le 10

Cadmium (ppm) le 01

Critegraveres microbiologiques Levures et moisissures (UFCg) le 1 000

Salmonella titres privilegraveges et immuniteacutes des membres

Listeria monocytogenes titres privilegraveges et immuniteacutes des membres

Extrait dhuile de tournesol DescriptionDeacutefinition Lextrait de tournesol est obtenu par un facteur de concentration de 10 de la fraction insaponifiable dune huile de tournesol raffineacutee extraite des graines de tournesol (Helianthus Annuus L)

Composition Acide oleacuteique (C181) 20

Acide linoleacuteique (C182) 70

Matiegravere insaponifiable 80

Phytosteacuterols 55

Tocopheacuterols 11

Microalgues Tetraselmis chuii seacutecheacutees

DescriptionDeacutefinition Le produit seacutecheacute est obtenu agrave partir de la microalgue marine Tetraselmis chuii appartenant agrave la famille Chlorodendraceae cultiveacutee en eau de mer steacuterile dans des photobioreacuteacteurs fermeacutes et agrave labri de lair exteacuterieur

30122017 L 351190

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Pureteacutecomposition Identifieacute par marqueur nucleacuteaire ADNr 18 S (analyse de seacutequence dau moins 1 600 paires de base) dans la base de donneacutees du National Centre for Bioshytechnology information (NCBI) Pas moins de 999

Humiditeacute le 70

Proteacuteines 35-40

Cendres 14-16

Glucides 30-32

Fibres 2-3

Matiegraveres grasses 5-8

Acides gras satureacutes 29-31 des acides gras totaux

Acide gras mono-insatureacutes 21-24 des acides gras totaux

Acides gras polyinsatureacutes 44-49 des acides gras totaux

Iode le 15 mgkg

Therapon barcooScortum DescriptionDeacutefinition ScortumTherapon barcoo est une espegravece de poisson de la famille Terapontidae Il sagit dune espegravece endeacutemique de poissons deau douce originaire dAustrashylie Elle est maintenant eacuteleveacutee dans des exploitations piscicoles

Identification taxinomique Classe Actinopterygii gt ordre Perciformes gt famille Terapontidae gt genre Therapon ou Scortum Barcoo

Composition de la chair de poisson

Proteacuteines () 18-25

Humiditeacute () 65-75

Cendres () 05-20

Eacutenergie (kJkg) 6 000-11 500

Glucides () 00

Matiegraveres grasses () 5-15

Acides gras (mg AGg de filet)

Σ AGPI n-3 12-200

Σ AGPI n-6 03-20

Σ AGPI n-3n-6 15-150

Total en acides gras omeacutega 3 16-400

Total en acides gras omeacutega 6 26-100

30122017 L 351191

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D-tagatose DescriptionDeacutefinition Le tagatose est produit par isomeacuterisation du galactose par conversion chimique ou enzymatique ou par eacutepimeacuterisation de fructose par conversion enzyshymatique Il sagit de conversions en une seule eacutetape

Aspect cristaux blancs ou presque blancs

Deacutenomination chimique D-tagatose

Synonyme D-lyxo-Hexulose

Numeacutero CAS 87-81-0

Formule chimique C6H12O6

Poids de formule 18016 (gmol)

Pureteacute Dosage ge 98 sur sec

Perte agrave la dessiccation le 05 (102 degC 2 heures)

Rotation speacutecifique [α]20D ndash 4 agrave ndash 56 deg (solution aqueuse agrave 1 ) ()

Intervalle de fusion 133 agrave 137 degC

Meacutetaux lourds Plomb le 10 mgkg ()

() Food and Nutrition Paper 5 Rev2 - Guide to specifications for general notices general analytical techniques identification tests test solutions and other reference mateshyrials (CMEAA) 1991 307 p Anglais mdash ISBN 92-5-102991-1

() Analyser au moyen dune technique dabsorption atomique adapteacutee au niveau preacuteciseacute La seacutelection de la taille de leacutechantillon et de la meacutethode de preacuteparation de leacutechantillon peut reposer sur les principes de la meacutethode deacutecrite dans le FNP 5 laquoInstrumental methodsraquo ()

Extrait riche en taxifoline Description lextrait riche en taxifoline issue du bois de meacutelegraveze de Dahurie [) Rupr] est une poudre de couleur blanche agrave jaune clair qui cristallise agrave partir de solutions aqueuses chaudes

Deacutefinition Deacutenomination chimique [(2R3R)-2-(34 dihydroxypheacutenyl)-357-trihydroxy-23-dihydrochromen-4-one eacutegalement appeleacute (+) trans (2R3R)- dihydroshyquerceacutetine]

Formule chimique C15H12O7

Masse moleacuteculaire 30425 Da

No CAS 480-18-2

Speacutecifications Paramegravetre physique

Humiditeacute le 10

30122017 L 351192

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Analyse du composeacute

Taxifoline (mm) ge 900 de la masse segraveche

Meacutetaux lourds pesticides Plomb le 05 mgkg

Arsenic le 002 mgkg

Cadmium le 05 mgkg

Mercure le 01 mgkg

Dichlorodipheacutenyltrichloroeacutethane (DDT) le 005 mgkg

Solvants reacutesiduels Eacutethanol lt 5 000 mgkg

Critegraveres microbiologiques Deacutenombrement total sur plaque le 104 UFCg

Enteacuterobacteacuteries le 100g

Levures et moisissures le 100 UFCg

Escherichia coli absence1 g

Salmonella absence10 g

Staphylococcus aureus absence1 g

Pseudomonas absence1 g

Plages habituelles des composants de lextrait riche en taxifoline (sur matiegravere segraveche) Composant de lextrait Plages des teneurs habituelles observeacutees (en )

Taxifoline 90 - 93

Aromadendrine 25 - 35

Eacuteriodictyol 01 - 03

Querceacutetine 03 - 05

Naringeacutenine 02 - 03

Kaempfeacuterol 001 - 01

Pinocembrine 005 - 012

Flavonoiumldes non identishyfieacutes

1 - 3

Eau () 15

() Dans sa forme hydrateacutee et pendant le processus de seacutechage la taxifoline est un cristal Il en reacutesulte une proportion de 15 deau de cristallisation

30122017 L 351193

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Treacutehalose DescriptionDeacutefinition Disaccharide non reacuteducteur constitueacute de deux moleacutecules de glucose lieacutees par une liaison α-11-glycosidique Il est obtenu agrave partir damidon liqueacutefieacute par un processus enzymatique en plusieurs stades Le produit commercial est le dihydrate Quasiment inodore cristaux blancs ou presque blancs au goucirct sushycreacute

Synonymes αα-treacutehalose

Deacutenomination chimique α-D-glucopyranosyl-α-D-glucopyranoside dihydrate

No CAS 6138-23-4 (dihydrate)

Formule chimique C12H22O11 2H2O (dihydrate)

Poids de formule 37833 (dihydrate)

Dosage ge 98 sur sec

Analyser au moyen dune technique dabsorption atomique adapteacutee au niveau preacuteciseacute La seacutelection de la taille de leacutechantillon et de la meacutethode de preacutepashyration de leacutechantillon peut reposer sur les principes de la meacutethode deacutecrite dans le FNP 5 (1) laquoInstrumental methodsraquo

Meacutethode de dosage Principe Le treacutehalose est identifieacute par chromatographie en phase liquide et quantifieacute par comparaison avec un eacutetalon de reacutefeacuterence contenant du treacutehalose eacutetalon

Preacuteparation de la solution eacutechantillon peser avec preacutecision une quantiteacute denviron 3 g de leacutechantillon sec lintroduire dans une fiole jaugeacutee de 100 ml et ajouter 80 ml deau deacutesioniseacutee purifieacutee Amener leacutechantillon agrave dissolution complegravete et diluer jusquagrave la marque avec de leau deacutesioniseacutee purifieacutee Filtrer agrave laide dun filtre de 045 microns

Preacuteparation de la solution eacutetalon dissoudre des quantiteacutes soigneusement peseacutees de treacutehalose sec (eacutetalon de reacutefeacuterence) de maniegravere agrave obtenir une solution dont la concentration connue est plus ou moins eacutegale agrave 30 mg de treacutehalose par ml

Appareil chromatographe en phase liquide eacutequipeacute dun deacutetecteur agrave indice de reacutefraction et dun enregistreur-inteacutegrateur

Conditions

Colonne Shodex Ionpack KS-801 (Showa Denko Co) ou un eacutequivalent

mdash longueur 300 mm

mdash diamegravetre 10 mm

mdash tempeacuterature 50 degC

Phase mobile eau

deacutebit 04 mlmin

Volume dinjection 8 microl

Proceacutedure injecter seacutepareacutement des volumes eacutegaux de la solution deacutechantillon et de la solution eacutetalon dans le chromatographe

Enregistrer les chromatogrammes et mesurer limportance de la reacuteponse du pic de treacutehalose

Calculer la quantiteacute de treacutehalose en mg dans 1 ml de la solution deacutechantillon au moyen de la formule suivante

treacutehalose = 100 times (RURS) (WSWU)

30122017 L 351194

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

ougrave

RS = aire des pics de treacutehalose dans la preacuteparation eacutetalon

RU = aire des pics de treacutehalose dans la preacuteparation deacutechantillon

WS = masse du treacutehalose (en mg) dans la preacuteparation eacutetalon

WU = masse de leacutechantillon sec (en mg)

Caracteacuteristiques Deacutetermination

Solubiliteacute Facilement soluble dans leau tregraves leacutegegraverement soluble dans leacutethanol

Rotation speacutecifique [α]D20 + 199deg (solution aqueuse agrave 5 )

Point de fusion 97 degC (dihydrate)

Pureteacute Perte agrave la dessiccation le 15 (60 degC 5h)

Cendres totales le 005

Meacutetaux lourds Plomb le 10 mgkg

Champignons (Agaricus bisporus) traiteacutes aux UV

DescriptionDeacutefinition Agaricus bisporus cultiveacute commercialement les champignons reacutecolteacutes font lobjet dun traitement aux UV

Rayonnement UV un processus de rayonnements ultraviolets dans la longueur donde de 200-800 nm

Vitamine D2 Deacutenomination chimique (3β5Z7E22E)-910-seacutecoergosta-5710(19)22-teacutetraeacuten-3-ol

Synonyme Ergocalcifeacuterol

No CAS 50-14-6

Masse moleacuteculaire 39665 gmol

Teneur Vitamine D2 dans le produit final 5-10 microg100g de masse fraicircche agrave lexpiration de la dureacutee de conservation

Levure de boulanger (Saccharomyces cerevisiae) traiteacutee par UV

DescriptionDeacutefinition La levure de boulanger (Saccharomyces cerevisiae) est soumise agrave un rayonnement ultraviolet qui provoque la transformation de lergosteacuterol en vitamine D2 (ergocalcifeacuterol) La teneur du concentreacute de levures en vitamine D2 va de 1 800 000 agrave 3 500 000 UI de vitamine D100 g (450-875 microgg)

Couleur ocre granuleacutes agrave eacutecoulement facile

30122017 L 351195

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Vitamine D2 Deacutenomination chimique (5Z7E22E)-(3S)-910-seacutecoergosta-5710(19)22-tetraeacuten-3-ol

Synonyme Ergocalcifeacuterol

No CAS 50-14-6

Masse moleacuteculaire 39665 gmol

Critegraveres microbiologiques du concentreacute de levures Coliformes le 103g

Escherichia coli le 10g

Salmonella absence dans 25 g

Pain traiteacute aux UV DescriptionDeacutefinition Le pain traiteacute aux UV consiste en pain et petits pains (sans nappage ou garniture) leveacutes agrave la levure de boulangerie auxquels un traitement par rayonneshyments ultraviolets est appliqueacute apregraves la cuisson en vue de convertir lergosteacuterol en vitamine D2 (ergocalcifeacuterol)

Rayonnements ultraviolets un processus de rayonnements ultraviolets dans la longueur donde de 240-315 nm pendant une dureacutee maximale de 5 seconshydes avec un apport deacutenergie de 10 agrave 50 mJcm2

Vitamine D2 Deacutenomination chimique (5Z7E22E)-3S-910-seacutecoergosta-5710(19)22-teacutetraeacuten-3-ol

Synonyme Ergocalcifeacuterol

No CAS 50-14-6

Masse moleacuteculaire 39665 gmol

Teneur Vitamine D2 (ergocalcifeacuterol) dans le produit final 075-3 microg100 g ()

Levure dans la pacircte 1-5 g100 g ()

() Norme europeacuteenne EN 12821 2009 () Calcul de la recette

Lait traiteacute aux UV DescriptionDeacutefinition Le lait traiteacute aux UV consiste en du lait de vache (entier ou demi-eacutecreacutemeacute) auquel un traitement par rayonnements ultraviolets (UV) via des eacutecoulements turbulents est appliqueacute apregraves la pasteurisation Le traitement du lait pasteuriseacute par rayonnements UV entraicircne une augmentation de sa teneur en vitamine D3 (choleacutecalcifeacuterol) par la conversion du 7-deacuteshydrocholesteacuterol en vitamine D3

Rayonnements ultraviolets un processus de rayonnements ultraviolets dans la longueur donde de 200-310 nm avec un apport deacutenergie de 1 045 Jl

30122017 L 351196

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Vitamine D3 Deacutenomination chimique (1S3Z)-3-[(2E)-2-[(1R3aS7aR)-7a-meacutethyl-1-[(2R)-6-meacutethylheptan-2-yl]-233a567-hexahydro-1H-inden-4-ylideacutene]eacutethylidegravene]- 4-meacutethylidegravenecyclohexan-1-ol

Synonyme Choleacutecalcifeacuterol

No CAS 67-97-0

Masse moleacuteculaire 3846377 gmol

Teneur Vitamine D3 dans le produit final

Lait entier () 05-32 microg100 g ()

Lait demi-eacutecreacutemeacute () 01-15 microg100 g ()

() Au sens du Regraveglement (UE) no 13082013 du Parlement europeacuteen et du Conseil du 17 deacutecembre 2013 portant organisation commune des marcheacutes des produits agrishycoles et abrogeant les regraveglements (CEE) no 92272 (CEE) no 23479 du Conseil (CE) no 10372001 et (CE) no 12342007 du Conseil (JO L 347 du 20122013 p 671)

() CLHP

Vitamine K2 (meacutenaquinone) Ce nouvel aliment est produit au moyen dun proceacutedeacute syntheacutetique ou microbiologique

Speacutecification de la vitamine K2 (meacutenaquinone-7) syntheacutetique Deacutenomination chimique (tout-E)-2-(371115192327-Heptameacutethyl-261014182226-octacosaheptaeacutenyl)-3-meacutethyl-14-naphtalegravenedione

Numeacutero CAS 2124-57-4

Formule moleacuteculaire C46H64O2

Masse moleacuteculaire 649 gmol

Aspect poudre jaune

Pureteacute le 60 disomegravere cis le 20 dautres impurteacutes

Contenu 97-102 de meacutenaquinone-7 (dont au moins 92 meacutenaquinone-7 tout-trans)

Speacutecification de la vitamine K2 (meacutenaquinone-7) produite microbiologiquement Source Bacillus subtilis spp natto

La vitamine K2 (2-meacutethyl-3-tout-trans-polypreacutenyl-14-naphtoquinones) ou le groupe des meacutenaquinones est un groupe de deacuteriveacutes preacutenyleacutes de naphtoquishynone Le nombre de reacutesidus isopregravene ougrave une uniteacute isopregravene consiste en cinq carbones compris dans la chaicircne lateacuterale est utiliseacute pour caracteacuteriser les hoshymologues de la meacutenaquinone La vitamine est preacutesenteacutee dans une suspension huileuse qui contient essentiellement MK-7 et MK-6 dans une moindre meshysure

La structure chimique de la vitamine K2 (meacutenaquinone) se preacutesentant en meacutenaquinone-7 (MK-7) (n = 6) correspond agrave C46H64O2 celle se preacutesentant en meacutenaquinone-6 (MK-6) (n = 5) correspond agrave C41H56O2 et celle se preacutesentant en meacutenaquinone-4 (MK-4) (n = 3) correspond agrave C31H40O2

30122017 L 351197

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Extrait de son de bleacute DescriptionDeacutefinition Poudre blanche cristalline obtenue par extraction enzymatique de son de Triticum aestivum L riche en oligosaccharides de type arabinoxylanes

Matiegravere segraveche ge 94

Oligosaccharides de type arabinoxylanes (AXOS) ge 70 de la matiegravere segraveche

Degreacute moyen de polymeacuterisation des AXOS 3-8

Acide feacuterulique (lieacute aux AXOS) 1 agrave 3 de la matiegravere segraveche

Polyoligosaccharides totaux ge 90

Proteacuteines le 2 de la matiegravere segraveche

Cendres le 2 de la matiegravere segraveche

Paramegravetres microbiologiques Nombre total de bacteacuteries meacutesophiles le 10 000g

Levures le 100g

Champignons le 100g

Salmonella Absence dans 25 g

Bacillus cereus le 1 000g

Clostridium perfringens le 1 000g

Becircta-glucanes de levure DescriptionDeacutefinition Les becircta-glucanes sont des polysaccharides complexes dune masse moleacuteculaire eacuteleveacutee (de 100 agrave 200 kDa) que lon trouve dans les parois cellulaires de nombreuses levures et ceacutereacuteales

La deacutenomination chimique des laquobecircta-glucanes de levureraquo est (1-3)(1-6)-β-D-glucanes

Les becircta-glucanes consistent en un squelette de reacutesidus de glucose lieacutes en β-1-3 ramifieacutes par des liaisons β-1-6 auquel sont relieacutes de la chitine et des manshynoproteacuteines par lintermeacutediaire de liaisons β-1-4

Les becircta-glucanes sont isoleacutes de la levure Saccharomyces cerevisiae

La structure tertiaire de la paroi cellulaire du glucane de Saccharomyces cerevisiae consiste en des chaicircnes de reacutesidus de glucose lieacutees en β-13 ramifieacutees par des liaisons β-16 qui forment un squelette auquel est relieacutee de la chitine par lintermeacutediaire de liaisons β-14 de glucanes β-16 et de certaines mannoshyproteacuteines

Ce nouvel aliment est disponible sous trois formes soluble insoluble et insoluble dans leau mais dispersible dans de nombreuses matrices liquides

Caracteacuteristiques chimiques des becircta-glucanes de levure (Saccharomyces cerevisiae) Forme soluble Glucides totaux gt 75

30122017 L 351198

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Becircta-glucanes (1316) gt 75

Cendres lt 40

Humiditeacute lt 80

Proteacuteines lt 35

Matiegraveres grasses lt 10

Forme insoluble Glucides totaux gt 70

Becircta-glucanes (1316) gt 70

Cendres le 12

Humiditeacute lt 80

Proteacuteines lt 10

Matiegraveres grasses lt 20

Insoluble dans leau mais dispersible dans de nombreuses matrices liquides (13)-(16)-β-D-glucane gt 80

Cendres lt 20

Humiditeacute lt 60

Proteacuteines lt 40

Teneur totale en matiegraveres grasses lt 30

Donneacutees microbiologiques Deacutenombrement total sur plaque lt 1 000 UFCg

Enterobacteriaceae lt 100 UFCg

Coliformes totaux lt 10 UFCg

Levures lt 25 UFCg

Moisissures lt 25 UFCg

Salmonella Absence dans 25 g

Escherichia coli Absence dans 1 g

Bacillus cereus lt 100 UFCg

Staphylococcus aureus Absence dans 1 g

Meacutetaux lourds Plomb lt 02 mgg

Arsenic lt 02 mgg

30122017 L 351199

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Mercure lt 01 mgg

Cadmium lt 01 mgg

Zeacuteaxanthine DescriptionDeacutefinition La zeacuteaxanthine est un pigment xanthophylle preacutesent dans la nature cest un caroteacutenoiumlde oxygeacuteneacute

La zeacuteaxanthine de synthegravese se preacutesente sous la forme dune poudre agrave base de geacutelatine ou damidon (laquogranulesraquo) desseacutecheacutee par pulveacuterisation avec ajout dα-tocopheacuterol et de palmitate dascorbyle ou dune suspension dhuile de maiumls avec ajout dα-tocopheacuterol La zeacuteaxanthine de synthegravese est produite par une transformation chimique en plusieurs eacutetapes agrave partir de moleacutecules plus petites

Poudre cristalline rouge orangeacute inodore ou quasiment inodore

Formule chimique C40H56O2

No CAS 144-68-3

Masse moleacuteculaire 5689 daltons

Proprieacuteteacutes physico-chimiques Perte agrave la dessiccation lt 02

Tous isomegraveres trans-zeacuteaxanthine gt 96

Isomegraveres cis-zeacuteaxanthine lt 20

Autres caroteacutenoiumldes lt 15

Oxyde de tripheacutenylphosphine (no CAS 791-28-6) lt 50 mgkg

L-pidolate de zinc DescriptionDeacutefinition Le L-pidolate de zinc est une poudre de couleur blanche agrave blanc casseacute dont lodeur est caracteacuteristique

Deacutenomination commune internationale (DCI) sel de zinc de lacide L-pyroglutamique

Synonymes zinc 5-oxoproline pyroglutamate de zinc acide pyrrolidone carboxylique de zinc zinc PCA L-zinc pidolique

No CAS 15454-75-8

Formule moleacuteculaire (C5 H6 NO3)2 Zn

Masse moleacuteculaire relative (anhydre) 3214

Aspect Poudre blanche agrave leacutegegraverement blanc

Pureteacute L-pidolate de zinc (pureteacute) ge 98

pH (solution aqueuse agrave 10 ) 50-60

Rotation speacutecifique 196deg-228deg

Eau le 100

Acide glutamique lt 20

30122017 L 351200

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Meacutetaux lourds Plomb le 30 ppm

Arsenic le 20 ppm

Cadmium le 10 ppm

Mercure le 01 ppm

Critegraveres microbiologiques Flore meacutesophile viable totale le 1 000 UFCg

Levures et moisissures le 100 UFCg

Agent pathogegravene absence

(1) Regraveglement (UE) no 2312012 de la Commission du 9 mars 2012 eacutetablissant les speacutecifications des additifs alimentaires eacutenumeacutereacutes aux annexes II et III du regraveglement (CE) no 13332008 du Parlement europeacuteen et du Conseil (JO L 83 du 2232012 p 1)

(2) Regraveglement dexeacutecution (UE) 2015175 de la Commission du 5 feacutevrier 2015 fixant les conditions particuliegraveres applicables agrave limportation de gomme de guar originaire ou en provenance de lInde en raison des risques de contamination par le pentachloropheacutenol et les dioxines (JO L 30 du 622015 p 10)

30122017 L 351201

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  • REgraveGLEMENT DEXEacuteCUTION (UE) 20172470 DE LA COMMISSION du 20 deacutecembre 2017 eacutetablissant la liste de lUnion des nouveaux aliments conformeacutement au regraveglement (UE) 20152283 du Parlement europeacuteen et du Conseil relatif aux nouveaux aliments (Texte preacutesentant de linteacuterecirct pour lEEE)
Page 6: L 351/72 FR Journal officiel de l'Union européenne

Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Teneurs maximales en DHA et EPA (combineacutes)

Boissons non alcooliseacutees

Boissons agrave base de lait

Substituts de boissons lacteacutees

80 mg100 ml

Matiegraveres grasses agrave tartiner et assaisonneshyments

600 mg100 g

Graisses pour la cuisson 360 mg100 ml

Ceacutereacuteales pour petit-deacutejeuner 500 mg100 g

Produits de boulangerie (pains petits pains et biscuits sucreacutes)

200 mg100 g

Barres nutritivesbarres de ceacutereacuteales 500 mg100 g

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

3 000 mgjour pour la population en geacuteshyneacuteral

450 mg par jour pour les femmes enshyceintes ou allaitantes

Denreacutees alimentaires destineacutees agrave des fins meacutedicales speacuteciales au sens du regraveglement (UE) no 6092013

Selon les besoins nutritionnels particushyliers des personnes auxquelles les proshyduits sont destineacutes

Substituts de la ration journaliegravere totale pour controcircle du poids au sens du regravegleshyment (UE) no 6092013 et substituts de repas pour controcircle du poids

250 mgrepas

Preacuteparations agrave base de ceacutereacuteales et alishyments pour beacutebeacutes destineacutes aux nourrisshysons et aux enfants en bas acircge reacutegis par le regraveglement (UE) no 6092013

200 mg100 ml

Aliments adapteacutes agrave une deacutepense muscushylaire intense surtout pour les sportifs

Denreacutees alimentaires portant des menshytions sur labsence ou la preacutesence reacuteduite de gluten conformeacutement aux exigences du regraveglement dexeacutecution (UE) no

8282014 de la Commission

30122017 L 35177

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Huile de krill de lAntarctique Euphausia superba riche en phospholipides

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Teneurs maximales en DHA et EPA (combineacutes) La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquoextrait lipidique de krill de lAntarctique (Euphausia superba)raquo Produits laitiers agrave lexception des boisshy

sons agrave base de lait 200 mg100 g ou 600 mg100 g pour les produits fromagers

Substituts de produits laitiers agrave lexcepshytion des boissons

200 mg100 g ou 600 mg100 g pour les substituts de produits fromagers

Boissons non alcooliseacutees

Boissons agrave base de lait

Substituts de boissons lacteacutees

80 mg100 ml

Matiegraveres grasses agrave tartiner et assaisonneshyments

600 mg100 g

Graisses pour la cuisson 360 mg100 ml

Ceacutereacuteales pour petit-deacutejeuner 500 mg100 g

Produits de boulangerie (pains petits pains et biscuits sucreacutes)

200 mg100 g

Barres nutritivesbarres de ceacutereacuteales 500 mg100 g

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

3 000 mgjour pour la population en geacuteshyneacuteral

450 mg par jour pour les femmes enshyceintes ou allaitantes

Denreacutees alimentaires destineacutees agrave des fins meacutedicales speacuteciales au sens du regraveglement (UE) no 6092013

Selon les besoins nutritionnels particushyliers des personnes auxquelles les proshyduits sont destineacutes

Substituts de la ration journaliegravere totale pour controcircle du poids au sens du regravegleshyment (UE) no 6092013 et substituts de repas pour controcircle du poids

250 mgrepas 30122017 L 35178

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Teneurs maximales en DHA et EPA (combineacutes)

Preacuteparations agrave base de ceacutereacuteales et alishyments pour beacutebeacutes destineacutes aux nourrisshysons et aux enfants en bas acircge reacutegis par le regraveglement (UE) no 6092013

200 mg100 ml

Aliments adapteacutes agrave une deacutepense muscushylaire intense surtout pour les sportifs

Denreacutees alimentaires portant des menshytions sur labsence ou la preacutesence reacuteduite de gluten conformeacutement aux exigences du regraveglement dexeacutecution (UE) no

8282014 de la Commission

Huile riche en acide arachidonique extraite du champignon Mortierella alpina

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquohuile extraite de Morshytierella alpinaraquo ou laquohuile de Mortierella alshypinaraquo

Preacuteparations pour nourrissons et preacutepashyrations de suite au sens du regraveglement (UE) no 6092013

En conformiteacute avec le regraveglement (UE) no

6092013

Denreacutees alimentaires destineacutees agrave des fins meacutedicales speacuteciales au sens du regraveglement (UE) no 6092013 pour preacutematureacutes

En conformiteacute avec le regraveglement (UE) no

6092013

Huile dargan extraite dArgania spinosa

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquohuile darganraquo et sil est utiliseacute comme assaisonnement leacutetishyquette porte la mention laquohuile veacutegeacutetale reacuteserveacutee agrave lassaisonnementraquo

Assaisonnement Non speacutecifieacutees

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

En conformiteacute avec lusage alimentaire normal dhuile veacutegeacutetale

Oleacuteoreacutesine riche en astaxanthine extraite de lalgue Haematococcus pluvialis

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquoastaxanthineraquo Compleacutements alimentaires au sens de la

directive 200246CE 40-80 mg doleacuteoreacutesine par jour eacutequivashylant agrave le 8 mg dastaxanthine par jour

30122017 L 35179

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Graines de basilic (Ocimum basilicum)

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales

Jus de fruits et boissons de fruitsleacutegumes meacutelangeacutes

3 g200 ml pour laddition de graines entiegraveres de basilic (Ocimum basilicum)

Extrait de haricot noir fermenteacute

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquoextrait de haricot (soja) noir fermenteacuteraquo ou laquoextrait de soja fermenteacuteraquo

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

45 gjour

Lactoferrine bovine Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquolactoferrine de lait de vacheraquo

Preacuteparations pour nourrissons et preacutepashyrations de suite au sens du regraveglement (UE) no 6092013 precirctes agrave la consomshymation

100 mg100 ml

Denreacutees alimentaires agrave base de produits laitiers destineacutees aux enfants en bas acircge (precirctes agrave la consommation)

200 mg100 g

Preacuteparations agrave base de ceacutereacuteales (eacutetat soshylide)

670 mg100 g

Denreacutees alimentaires destineacutees agrave des fins meacutedicales speacuteciales au sens du regraveglement (UE) no 6092013

Jusquagrave 3 gjour en fonction des besoins de lindividu

Boissons agrave base de lait 200 mg100 g

Meacutelanges en poudre agrave base de lait pour boissons (precirctes agrave consommer)

330 mg100 g

Boissons agrave base de lait fermenteacute (boisshysons au yaourt comprises)

50 mg100 g

Boissons non alcooliseacutees 120 mg100 g

Produits agrave base de yaourt 80 mg100 g

Produits agrave base de fromage 2 000 mg100 g

30122017 L 35180

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales

Glaces 130 mg100 g

Gacircteaux et pacirctisseries 1 000 mg100 g

Confiseries 750 mg100 g

Gomme agrave macirccher (chewing-gum) 3 000 mg100 g

Huile de graines de Buglossoides arvensis

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Teneurs maximales en acide steacutearidonique La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquohuile de Buglossoides raffineacuteeraquo

Produits laitiers et substituts 250 mg100 g

75 mg100 g pour les boissons

Fromages et produits fromagers 750 mg100 g

Beurre et autres eacutemulsions de matiegraveres grasses et dhuiles y compris les matiegraveres grasses tartinables (non destineacutees agrave la cuisson ou agrave la friture)

750 mg100 g

Ceacutereacuteales pour petit-deacutejeuner 625 mg100 g

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE agrave lexclusion des compleacutements alimentaires destineacutes aux nourrissons et aux enfants en bas acircge

500 mgjour

Denreacutees alimentaires destineacutees agrave des fins meacutedicales speacuteciales au sens du regraveglement (UE) no 6092013 agrave lexclusion des denshyreacutees alimentaires destineacutees agrave des fins meacuteshydicales speacuteciales pour nourrissons et enshyfants en bas acircge

Selon les besoins nutritionnels particushyliers des personnes auxquelles les proshyduits sont destineacutes

Substituts de la ration journaliegravere totale pour controcircle du poids au sens du regravegleshyment (UE) no 6092013 et substituts de repas pour controcircle du poids

250 mgrepas

30122017 L 35181

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Huile de Calanus finmarchicus

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquohuile de Calanus finshymarchicus (crustaceacute)raquo

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

23 gjour

Base de gomme agrave macirccher (monomeacutethoxypolyeacutethylegravenshyeglycol)

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquobase de gomme (contient des esters dhomopolymegravere de 2-meacutethylbuta-13-diegravene traiteacute au maleacuteate et de polyeacutethylegravene glycol monomeacutethyl eacutether)raquo ou laquobase de gomme (contient la substance no CAS 1246080-53-4)raquo

Gomme agrave macirccher (chewing-gum) 8

Base de gomme agrave macirccher [copolymegravere anhydre du meacutethoxyeacutethegravene (oxyde de meacutethyle et de vinyle) et du furane-25-dione (anhydride maleacuteique)]

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquobase de gomme (contient du copolymegravere du meacutethoxyeacuteshythegravene et du furane-25-dione)raquo ou laquobase de gomme (contient la substance no CAS 9011-16-9)raquo

Gomme agrave macirccher (chewing-gum) 2

Huile de chia (Salvia hispanica)

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquohuile de chia (Salvia hispanica)raquo

Graisses et huiles 10

Huile de chia pure 2 gjour

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

2 gjour

Graines de chia (Salvia hispanica)

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales 1 La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaishyres qui en contiennent est laquograines de chia (Salvia hispanica)raquo

2 Les graines de chia (Salvia hispanica) preacuteemballeacutees doivent faire lobjet dun eacutetiquetage suppleacutementaire informant le consommateur que la dose journashyliegravere ne peut deacutepasser 15 g

Produits de panification 5 (de graines de chia entiegraveres ou moushylues)

Produits cuits au four 10 de graines de chia entiegraveres

Ceacutereacuteales pour petit-deacutejeuner 10 de graines de chia entiegraveres

Meacutelanges de fruits de fruits agrave coque et de graines

10 de graines de chia entiegraveres

30122017 L 35182

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales

Jus de fruits et boissons de fruitsleacutegumes meacutelangeacutes

15 gjour pour laddition de graines de chia entiegraveres broyeacutees ou moulues

Graines de chia preacuteemballeacutees 15 gjour de graines de chia entiegraveres

Pacirctes agrave tartiner agrave base de fruits 1 de graines de chia entiegraveres

Yaourts 13 g de graines entiegraveres de chia par 100 g de yaourt ou 43 g de graines entiegraveres de chia par 330 g de yaourt (portion)

Repas steacuteriliseacutes precircts agrave consommer agrave base de grains de ceacutereacuteales de grains de pseudo-ceacutereacuteales etou de leacutegumineuses

5 de graines de chia entiegraveres

Chitine-glucane issu dAspergillus niger

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquochitine-glucane issu dAspergillus nigerraquo

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

5 gjour

Complexe de chitine- glucane extrait de Fomes fomentarius

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquochitine-glucane issu de Fomes fomentariusraquo

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

5 gjour

Extrait de chitosane dorigine fongique (Agaricus bisporus Aspergillus niger)

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquoextrait de chitosane dAgaricus bisporusraquo ou laquoextrait de chitoshysane dAspergillus nigerraquo

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

En conformiteacute avec lusage normal dans des compleacutements alimentaires de chitoshysane obtenu agrave partir de crustaceacutes

Sulfate de chondroiumltine Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquosulfate de chondroiumlshytine obtenu par fermentation microshybienne et sulfatationraquo

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE destineacutes agrave la popushylation adulte agrave lexclusion des femmes enceintes ou allaitantes

1 200 mgjour

30122017 L 35183

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Picolinate de chrome Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Teneurs maximales en chrome total La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquopicolinate de chromeraquo

Denreacutees alimentaires reacutegies par le regravegleshyment (UE) no 6092013

250 microgjour

Aliments enrichis conformeacutement au regraveshyglement (CE) no 19252006 (4)

Feuilles de Cistus incanus L Pandalis

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquofeuilles de Cistus incashynus L Pandalisraquo

Infusions Consommation journaliegravere normale 3 g de feuilles par jour (2 tasses par jour)

Citicoline Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales 1 La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaishyres qui en contiennent est laquociticolineraquo

2 Leacutetiquetage des aliments contenant de la citicoline mentionne que le proshyduit nest pas destineacute agrave ecirctre consommeacute par des enfants

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

500 mgjour

Denreacutees alimentaires destineacutees agrave des fins meacutedicales speacuteciales au sens du regraveglement (UE) no 6092013

250 mg par portion et une consommashytion journaliegravere maximale de 1 000 mg

Clostridium butyricum Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquoClostridium butyricum MIYAIRI 588 (CBM 588)raquo ou laquoClostridium butyricum (CBM 588)raquo

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

135 times 108 UFCjour

Extrait de poudre de cacao deacutegraisseacute

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales Les consommateurs sont informeacutes quils ne doivent pas consommer plus de 600 mg de polypheacutenols ce qui correspond agrave 11 g dextrait de poudre de cacao deacuteshygraisseacute par jour

Barres nutritives 1 gjour et 300 mg de polypheacutenols corshyrespondant au maximum agrave 550 mg dexshytrait de poudre de cacao deacutegraisseacute dans une portion de la denreacutee (ou du compleacuteshyment) alimentaire

Boissons agrave base de lait

Toutes autres denreacutees alimentaires (y compris les compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE) qui sont devenues des moyens habituels de proposer des ingreacutedients fonctionnels et qui sont geacuteneacuteralement positionneacutees en vue de leur consommation par des adulshytes qui font attention agrave leur santeacute

30122017 L 35184

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Extrait de cacao agrave faible teneur en matiegraveres grasses

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales Les consommateurs sont informeacutes quils ne doivent pas consommer plus de 600 mg de flavanols de cacao par jour Denreacutees alimentaires y compris les

compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

730 mg par portion et environ 12 gjour

Huile de graine de coriandre (Coriandrum sativum)

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquohuile de graine de coriandreraquo

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

600 mgjour

Fruits seacutecheacutes de Crataegus pinnatifida

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquofruits seacutecheacutes de Crashytaegus pinnatifidaraquo

Infusions En conformiteacute avec lusage alimentaire normal de Crataegus pinnatifida

Confitures et geleacutees au sens de la direcshytive 2001113CE (5)

Compotes

α-cyclodextrine Non speacutecifieacutees La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquoalpha-cyclodextrineraquo ou laquoα-cyclodextrineraquo

γ-cyclodextrine Non speacutecifieacutees La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquogamma-cyclodexshytrineraquo ou laquoγ-cyclodextrineraquo

Preacuteparation de dextran produite par Leuconostoc mesenteroides

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquodextranraquo Produits de boulangerie 5

Huile dorigine veacutegeacutetale agrave teneur eacuteleveacutee en diacylglyceacuterols

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquohuile dorigine veacutegeacuteshytale agrave teneur eacuteleveacutee en diacylglyceacuterols (au moins 80 de diacylglyceacuterols)raquo

Huiles de cuisson

Matiegraveres grasses agrave tartiner

Sauces agrave salade

Mayonnaise

Substituts de repas pour controcircle du poids (sous forme de boissons)

30122017 L 35185

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales

Produits de boulangerie

Produits de type yaourt

Dihydrocapsiate (DHC) Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales 1 La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaishyres qui en contiennent est laquodihydrocashypsiateraquo

2 Leacutetiquetage des compleacutements alimenshytaires contenant du dihydrocapsiate syntheacutetique porte la mention laquonon destineacute aux enfants de moins de 4 ans et demiraquo

Barres de ceacutereacuteales 9 mg100 g

Biscuits petits gacircteaux et crackers 9 mg100 g

Collations agrave base de riz 12 mg100 g

Boissons gazeuses boissons agrave diluer boissons agrave base de jus de fruits

15 mg100 ml

Boissons agrave base de leacutegumes 2 mg100 ml

Boissons agrave base de cafeacute boissons agrave base de theacute

15 mg100 ml

Eau plate aromatiseacutee 1 mg100 ml

Gruau davoine preacutecuit 25 mg100 g

Autres ceacutereacuteales 45 mg100 g

Cregravemes glaceacutees et desserts agrave base de lait 4 mg100 g

Cregravemes dessert (precirctes agrave la consommashytion)

2 mg100 g

Produits agrave base de yaourt 2 mg100 g

Confiseries au chocolat 75 mg100 g

Bonbons durs 27 mg100 g

Gommes sans sucre 115 mg100 g

30122017 L 35186

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales

Succeacutedaneacute du laitColorant agrave cafeacute 40 mg100 g

Eacutedulcorants 200 mg100 g

Potages (precircts agrave consommer) 11 mg100 g

Sauces agrave salade 16 mg100 g

Proteacuteines veacutegeacutetales 5 mg100 g

Plats preacutepareacutes 3 mgrepas

Substituts de repas pour controcircle du poids

3 mgrepas

Substituts de repas pour controcircle du poids (sous forme de boissons)

1 mg100 ml

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

3 mgdose unique

9 mgjour

Meacutelanges en poudre non alcooliseacutes pour boissons

145 mgkg ce qui eacutequivaut agrave 15 mg 100 ml

Extrait sec de Lippia citriodora obtenu agrave partir de cultures cellulaires

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquoextrait sec de Lippia citriodora obtenu agrave partir de cultures celshylulaires HTNregVbraquo

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

En conformiteacute avec lusage normal dans des compleacutements alimentaires dun exshytrait similaire de feuilles de Lippia citrioshydora

Extrait dEchinacea angustifolia obtenu agrave partir de cultures cellulaires

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

En conformiteacute avec lusage normal dans des compleacutements alimentaires dun exshytrait similaire de racine dEchinacea angusshytifolia

30122017 L 35187

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Huile dEchium plantagineum

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Teneurs maximales en acide steacutearidonique La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquohuile dEchium raffishyneacuteeraquo

Produits agrave base de lait et produits de type yaourt buvable preacutesenteacutes en doses individuelles

250 mg100 g 75 mg100 g pour les boissons

Preacuteparations fromagegraveres 750 mg100 g

Matiegraveres grasses agrave tartiner et assaisonneshyments

750 mg100 g

Ceacutereacuteales pour petit-deacutejeuner 625 mg100 g

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

500 mgjour

Denreacutees alimentaires destineacutees agrave des fins meacutedicales speacuteciales au sens du regraveglement (UE) no 6092013

Selon les besoins nutritionnels particushyliers des personnes auxquelles les proshyduits sont destineacutes

Substituts de la ration journaliegravere totale pour controcircle du poids au sens du regravegleshyment (UE) no 6092013 et substituts de repas pour controcircle du poids

250 mgrepas

Gallate deacutepigallocateacutechine sous forme dextrait purifieacute de feuilles de theacute vert (Camellia sinensis)

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales Leacutetiquetage mentionne que les consomshymateurs ne devraient pas absorber plus de 300 mg dextrait par jour Compleacutements alimentaires au sens de la

directive 200246CE 150 mg dextrait par portion de denreacutees alimentaires ou de compleacutements alimenshytaires

Aliments enrichis conformeacutement au regraveshyglement (CE) no 19252006

L-ergothioneacuteine Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquoL-ergothioneacuteineraquo Compleacutements alimentaires au sens de la

directive 200246CE 30 mgjour pour la population en geacuteneacuteshyral (agrave lexclusion des femmes enceintes ou allaitantes)

20 mgjour pour les enfants acircgeacutes de plus de 3 ans

30122017 L 35188

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Sel de sodium de leacutedeacutetate de fer (III)

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales (exprimeacutees en EDTA anhydre) La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquosel de sodium de leacutedeacutetate de fer (III)raquo Compleacutements alimentaires au sens de la

directive 200246CE 18 mgjour pour les enfants

75 mgjour pour les adultes

Denreacutees alimentaires reacutegies par le regravegleshyment (UE) no 6092013

12 mg100 g

Aliments enrichis conformeacutement au regraveshyglement (CE) no 19252006

Phosphate dammonium ferreux

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquophosphate dammoshynium ferreuxraquo Compleacutements alimentaires au sens de la

directive 200246CE Agrave utiliser conformeacutement aux dispositions de la directive 200246CE du regraveglement (UE) no 6092013 etou du regraveglement (CE) no 19252006

Denreacutees alimentaires reacutegies par le regravegleshyment (UE) no 6092013

Aliments enrichis conformeacutement au regraveshyglement (CE) no 19252006

Peptides de poisson (Sardinops sagax)

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Teneurs maximales en produit peptidique de poisson

La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquopeptides de poisson (Sardinops sagax)raquo

Denreacutees alimentaires agrave base de yaourt boissons agrave base de yaourt produits laishytiers fermenteacutes et poudre de lait

048 g100 g (precirct agrave ecirctre consommeacute)

Eaux aromatiseacutees et boissons agrave base de plantes

03 g100 g (precirct agrave ecirctre consommeacute)

Ceacutereacuteales pour petit-deacutejeuner 2 g100 g

Soupes ragoucircts et soupes en poudre 03 g100 g (precirct agrave ecirctre consommeacute)

30122017 L 35189

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Flavonoiumldes issus de Glycyrrhiza glabra

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Teneurs maximales en flavonoiumldes issus de Glycyrrhiza glabra

1 La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaishyres qui en contiennent est laquoflavonoiumlshydes issus de Glycyrrhiza glabra Lraquo

2 Leacutetiquetage des denreacutees alimentaires auxquelles le produit a eacuteteacute ajouteacute en tant que nouvel ingreacutedient alimentaire mentionne

a) que le produit ne devrait pas ecirctre consommeacute par les femmes enceinshytes et allaitantes les enfants et les jeunes adolescents et

b) que les personnes prenant des meacuteshydicaments deacutelivreacutes sur ordonnance ne devraient consommer le proshyduit que sous controcircle meacutedical et

c) quun maximum de 120 mg de flavonoiumldes peut ecirctre consommeacute par jour

3 La quantiteacute de flavonoiumldes preacutesente dans la denreacutee alimentaire finale est indiqueacutee sur leacutetiquetage de la denreacutee qui en contient

Les boissons contenant des flavonoiumldes sont preacutesenteacutees en portions individuelles au consommateur final

Boissons agrave base de lait 120 mgjour

Boissons agrave base de yaourt

Boissons agrave base de fruits ou de leacutegumes

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

120 mgjour

Substituts de la ration journaliegravere totale pour controcircle du poids au sens du regravegleshyment (UE) no 6092013

120 mgjour

Denreacutees alimentaires destineacutees agrave des fins meacutedicales speacuteciales au sens du regraveglement (UE) no 6092013

120 mgjour

Extrait de fucoiumldane de lalgue Fucus vesiculosus

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquoextrait de fucoiumldane de lalgue Fucus vesiculosusraquo

Denreacutees alimentaires y compris les compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE destineacutees agrave la poshypulation en geacuteneacuteral

250 mgjour

Extrait de fucoiumldane de lalgue Undaria pinnatifida

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquoextrait de fucoiumldane de lalgue Undaria pinnatifidaraquo

Denreacutees alimentaires y compris les compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE destineacutees agrave la poshypulation en geacuteneacuteral

250 mgjour 30122017 L 35190

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

2prime-Fucosyllactose Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales 1 La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaishyres qui en contiennent est laquo2prime-fucosylshylactoseraquo

2 Leacutetiquetage des compleacutements alimenshytaires contenant du 2prime-fucosyllactose mentionne que les compleacutements ne devraient pas ecirctre utiliseacutes si dautres denreacutees alimentaires avec adjonction de 2prime-fucosyllactose sont consomshymeacutees le mecircme jour

3 Leacutetiquetage des compleacutements alimenshytaires contenant du 2prime-fucosyllactose destineacutes aux enfants en bas acircge menshytionne que les compleacutements ne deshyvraient pas ecirctre utiliseacutes si du lait mashyternel ou dautres denreacutees alimentaires avec adjonction de 2prime-fushycosyllactose sont consommeacutes le mecircme jour

Produits laitiers pasteuriseacutes et steacuteriliseacutes (y compris par proceacutedeacute UHT) non aromatishyseacutes

12 gl

Produits laitiers fermenteacutes non aromatishyseacutes

12 gl pour les boissons

192 gkg pour les produits autres que les boissons

Produits laitiers fermenteacutes aromatiseacutes y compris traiteacutes thermiquement

12 gl pour les boissons

192 gkg pour les produits autres que les boissons

Substituts de produits laitiers y compris les blanchisseurs de boissons

12 gl pour les boissons

12 gkg pour les produits autres que les boissons

400 gkg pour les blanchisseurs

Barres de ceacutereacuteales 12 gkg

Eacutedulcorants de table 200 gkg

Preacuteparations pour nourrissons au sens du regraveglement (UE) no 6092013

12 gl seul ou en combinaison avec 06 gl de lacto-N-neacuteoteacutetraose au maximum selon un ratio de 21 dans le produit fishynal precirct agrave lemploi commercialiseacute tel quel ou reconstitueacute selon les indications du fabricant

Preacuteparations de suite au sens du regravegleshyment (UE) no 6092013

12 gl seul ou en combinaison avec 06 gl de lacto-N-neacuteoteacutetraose au maximum selon un ratio de 21 dans le produit fishynal precirct agrave lemploi commercialiseacute tel quel ou reconstitueacute selon les indications du fabricant

30122017 L 35191

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales

Preacuteparations agrave base de ceacutereacuteales et denreacutees alimentaires pour beacutebeacutes destineacutees aux nourrissons et aux enfants en bas acircge au sens du regraveglement (UE) no 6092013

12 gkg pour les produits autres que les boissons

12 gl pour les denreacutees liquides precirctes agrave lemploi commercialiseacutees telles quelles ou reconstitueacutees selon les indications du fabricant

Boissons agrave base de lait et produits simishylaires destineacutes aux enfants en bas acircge

12 gl pour les boissons agrave base de lait et produits similaires seul ou combineacute avec 06 gl de lacto-N-neacuteoteacutetraose au maxishymum selon un ratio de 21 dans le proshyduit final precirct agrave lemploi commercialiseacute tel quel ou reconstitueacute selon les indicashytions du fabricant

Denreacutees alimentaires destineacutees agrave des fins meacutedicales speacuteciales au sens du regraveglement (UE) no 6092013

Selon les besoins nutritionnels particushyliers des personnes auxquelles les proshyduits sont destineacutes

Substituts de la ration journaliegravere totale pour controcircle du poids au sens du regravegleshyment (UE) no 6092013

48 gl pour les boissons

40 gkg pour les barres

Produits de panification et pacirctes alimenshytaires portant des mentions sur labsence ou la preacutesence reacuteduite de gluten conforshymeacutement aux exigences du regraveglement dexeacutecution (UE) no 8282014 de la Commission

60 gkg

Boissons aromatiseacutees 12 gl

Cafeacute theacute (agrave lexclusion du theacute noir) infushysions de plantes et de fruits chicoreacutee exshytraits de theacute dinfusions de plantes et de fruits et de chicoreacutee preacuteparations de theacute de plantes de fruits et de ceacutereacuteales pour infusion ainsi que meacutelanges et preacuteparashytions instantaneacutees de ces produits

96 gl ndash la teneur maximale concerne les produits precircts agrave ecirctre utiliseacutes

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE agrave lexclusion des compleacutements alimentaires destineacutes aux nourrissons

30 gjour pour la population en geacuteneacuteral

12 gjour pour les enfants en bas acircge

30122017 L 35192

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Galacto-oligosaccharide Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales (ratio kg de galacto-

oligosaccharide par kg de denreacutee alimentaire finale)

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

0333

Lait 0020

Boissons agrave base de lait 0030

Substituts de repas pour controcircle du poids (sous forme de boissons)

0020

Substituts de boissons lacteacutees 0020

Yaourts 0033

Desserts agrave base de produits laitiers 0043

Desserts lacteacutes congeleacutes 0043

Boissons aux fruits et boissons eacutenergishysantes

0021

Substituts de repas pour nourrissons sous forme de boissons

0012

Jus pour beacutebeacutes 0025

Boissons au yaourt pour beacutebeacutes 0024

Desserts pour beacutebeacutes 0027

Collations pour beacutebeacutes 0143

Ceacutereacuteales pour beacutebeacutes 0027

Boissons adapteacutees agrave une deacutepense muscushylaire intense surtout pour les sportifs

0013

30122017 L 35193

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales (ratio kg de galacto- oligosaccharide par kg de denreacutee alimentaire finale)

Jus 0021

Garnitures pour tourtes aux fruits 0059

Preacuteparations aux fruits 0125

Barres 0125

Ceacutereacuteales 0125

Preacuteparations pour nourrissons et preacutepashyrations de suite au sens du regraveglement (UE) no 6092013

0008

Glucosamine HCl Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

En conformiteacute avec lusage alimentaire normal de la glucosamine extraite de crustaceacutes

Denreacutees alimentaires reacutegies par le regravegleshyment (UE) no 6092013

Boissons agrave base de lait et produits simishylaires destineacutes aux enfants en bas acircge

Substituts de repas pour controcircle du poids

Aliments adapteacutes agrave une deacutepense muscushylaire intense surtout pour les sportifs

Denreacutees alimentaires portant des menshytions sur labsence ou la preacutesence reacuteduite de gluten conformeacutement aux exigences du regraveglement dexeacutecution (UE) no

8282014 de la Commission

30122017 L 35194

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Sulfate de glucosamine KCl Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

En conformiteacute avec lusage alimentaire normal de la glucosamine extraite de crustaceacutes

Sulfate de glucosamine NaCl Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

En conformiteacute avec lusage alimentaire normal de la glucosamine extraite de crustaceacutes

Gomme de guar Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales 1 La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaishyres qui en contiennent est laquogomme de guarraquo

2 Une mention speacutecifique relative aux risques dinconfort digestif lieacutes agrave lexshyposition des enfants de moins de 8 ans agrave la gomme de guar doit figurer de faccedilon visible sur leacutetiquette des denreacutees alimentaires qui en contienshynent

Exemple de mention laquoUne consomshymation excessive de ces produits peut entraicircner un inconfort digestif en particulier chez les enfants de moins de 8 ansraquo

3 Dans le cas de produits bi-compartishymenteacutes produit laitierceacutereacuteales le mode demploi doit preacuteciser claireshyment que les ceacutereacuteales et le produit laishytier doivent ecirctre meacutelangeacutes avant decirctre consommeacutes afin de prendre en compte leacuteventuel risque dobstruction gastro-intestinale

Produits laitiers frais tels que les yaourts les laits fermenteacutes les fromages frais et les autres desserts agrave base de produits laishytiers

15 g100 g

Denreacutees alimentaires liquides agrave base de fruits ou de leacutegumes (de type laquosmoothieraquo)

18 g100 g

Compotes agrave base de fruits ou de leacutegumes 325 g100 g

Ceacutereacuteales associeacutees agrave un produit laitier dans un emballage agrave deux compartishyments

10 g100 g dans les ceacutereacuteales

Absence dans le produit laitier associeacute

1 g100 g dans le produit precirct agrave ecirctre consommeacute

Produits laitiers traiteacutes thermiquement fermenteacutes avec Bacteroides xylanisolvens

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales

Produits agrave base de lait fermenteacute (liquides semi-liquides et en poudre atomiseacutee)

30122017 L 35195

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Hydroxytyrosol Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquohydroxytyrosolraquo

Leacutetiquetage des produits alimentaires contenant de lhydroxytyrosol comporte les mentions suivantes

a) Ce produit alimentaire ne doit ecirctre consommeacute ni par les enfants acircgeacutes de moins de 3 ans ni par les femmes enshyceintes ou allaitantes

b) Ce produit alimentaire ne devrait pas ecirctre utiliseacute pour la cuisine la cuisson ou la friture

Huiles veacutegeacutetales et de poissons (agrave lexcepshytion des huiles dolive et des huiles de grignons dolive deacutefinies agrave lannexe VII partie VIII du regraveglement (UE) no

13082013 (6) mises comme telles sur le marcheacute

0215 gkg

Matiegraveres grasses tartinables deacutefinies agrave lannexe VII partie VII du regraveglement (UE) no 13082013 mises comme telles sur le marcheacute

0175 gkg

Proteacuteine structurante de la glace (ISP) de type III HPLC 12

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquoproteacuteine structurante de la glaceraquo

Glaces de consommation 001

Extraits aqueux de feuilles seacutecheacutees dIlex guayusa

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquoExtraits de feuilles seacuteshycheacutees dIlex guayusaraquo

Infusions En conformiteacute avec lusage normal dans des infusions et des compleacutements alishymentaires dun extrait aqueux similaire de feuilles seacutecheacutees dIlex paraguariensis

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

Isomalto-oligosaccharide Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales 1 La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaishyres qui en contiennent est laquoisomalto- oligosaccharideraquo

2 Les denreacutees alimentaires contenant le nouvel ingreacutedient doivent ecirctre eacutetiqueshyteacutees en tant que laquosource de glucoseraquo

Boissons rafraicircchissantes agrave valeur eacutenergeacuteshytique reacuteduite

65

Boissons eacutenergisantes 50

Aliments adapteacutes agrave une deacutepense muscushylaire intense surtout pour les sportifs (y compris les boissons isotoniques)

65

Jus de fruits 5

30122017 L 35196

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales

Leacutegumes transformeacutes et jus de leacutegumes 5

Autres boissons rafraicircchissantes 5

Barres de ceacutereacuteales 10

Petits gacircteaux biscuits 20

Barres de ceacutereacuteales pour petit-deacutejeuner 25

Bonbons durs 97

Bonbons mousbarres chocolateacutees 25

Substituts de repas pour controcircle du poids (sous forme de barres ou agrave base de lait)

20

Isomaltulose Non speacutecifieacutees 1 La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaishyres qui en contiennent est laquoisomaltushyloseraquo

2 La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage est accompagneacutee dune mention preacutecisant que laquolisomalshytulose est une source de glucose et de fructoseraquo

Lactitol Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquolactitolraquo

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE (en geacutelules ou comprimeacutes) destineacutes agrave la population adulte

20 gjour

30122017 L 35197

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Lacto-N-neacuteoteacutetraose Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales 1 La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaishyres qui en contiennent est laquolacto-N- neacuteoteacutetraoseraquo

2 Leacutetiquetage des compleacutements alimenshytaires contenant du lacto-N-neacuteoteacuteshytraose mentionne que les compleacuteshyments ne devraient pas ecirctre utiliseacutes si dautres denreacutees alimentaires avec adshyjonction de lacto-N-neacuteoteacutetraose sont consommeacutees le mecircme jour

3 Leacutetiquetage des compleacutements alimenshytaires contenant du lacto-N-neacuteoteacuteshytraose destineacutes aux enfants en bas acircge mentionne que les compleacutements ne devraient pas ecirctre utiliseacutes si du lait maternel ou dautres denreacutees alimenshytaires avec adjonction de lacto-N-neacuteoshyteacutetraose sont consommeacutes le mecircme jour

Produits laitiers pasteuriseacutes et steacuteriliseacutes (y compris par proceacutedeacute UHT) non aromatishyseacutes

06 gl

Produits laitiers fermenteacutes non aromatishyseacutes

06 gl pour les boissons

96 gkg pour les produits autres que les boissons

Produits laitiers fermenteacutes aromatiseacutes y compris traiteacutes thermiquement

06 gl pour les boissons

96 gkg pour les produits autres que les boissons

Substituts de produits laitiers y compris les blanchisseurs de boissons

06 gl pour les boissons

6 gkg pour les produits autres que les boissons

200 gkg pour les blanchisseurs

Barres de ceacutereacuteales 6 gkg

Eacutedulcorants de table 100 gkg

Preacuteparations pour nourrissons au sens du regraveglement (UE) no 6092013

06 gl en combinaison avec 12 gl de 2prime-fucosyllactose au maximum selon un ratio de 12 dans le produit final precirct agrave lemploi commercialiseacute tel quel ou reshyconstitueacute selon les instructions du fabrishycant

Preacuteparations de suite au sens du regravegleshyment (UE) no 6092013

06 gl en combinaison avec 12 gl de 2prime-fucosyllactose au maximum selon un ratio de 1 2 dans le produit final precirct agrave lemploi commercialiseacute tel quel ou reshyconstitueacute selon les instructions du fabrishycant

30122017 L 35198

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales

Preacuteparations agrave base de ceacutereacuteales et denreacutees alimentaires pour beacutebeacutes destineacutees aux nourrissons et aux enfants en bas acircge au sens du regraveglement (UE) no 6092013

6 gkg pour les produits autres que les boissons

06 gl pour les denreacutees liquides precirctes agrave lemploi commercialiseacutees telles quelles ou reconstitueacutees selon les indications du fabricant

Boissons agrave base de lait et produits simishylaires destineacutes aux enfants en bas acircge

06 gl pour les boissons agrave base de lait et produits similaires ajouteacute seul ou en combinaison avec 12 gl de 2prime-O-fucoshysyllactose au maximum selon un ratio de 12 dans le produit final precirct agrave lemploi commercialiseacute tel quel ou reconstitueacute seshylon les instructions du fabricant

Denreacutees alimentaires destineacutees agrave des fins meacutedicales speacuteciales au sens du regraveglement (UE) no 6092013

Selon les besoins nutritionnels particushyliers des personnes auxquelles les proshyduits sont destineacutes

Substituts de la ration journaliegravere totale pour controcircle du poids au sens du regravegleshyment (UE) no 6092013

24 gl pour les boissons

20 gkg pour les barres

Produits de panification et pacirctes alimenshytaires portant des mentions sur labsence ou la preacutesence reacuteduite de gluten conforshymeacutement aux exigences du regraveglement dexeacutecution (UE) no 8282014 de la Commission

30 gkg

Boissons aromatiseacutees 06 gl

Cafeacute theacute (agrave lexclusion du theacute noir) infushysions de plantes et de fruits chicoreacutee exshytraits de theacute dinfusions de plantes et de fruits et de chicoreacutee preacuteparations de theacute de plantes de fruits et de ceacutereacuteales pour infusion ainsi que meacutelanges et preacuteparashytions instantaneacutees de ces produits

48 gl ndash la teneur maximale concerne les produits precircts agrave ecirctre utiliseacutes

30122017 L 35199

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE agrave lexclusion des compleacutements alimentaires destineacutes aux nourrissons

15 gjour pour la population en geacuteneacuteral

06 gjour pour les enfants en bas acircge

Extrait foliaire de luzerne (Medicago sativa)

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquoproteacuteines de luzerne (Medicago sativa)raquo ou laquoproteacuteines dalfalfa (Medicago sativa)raquo

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

10 gjour

Lycopegravene Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquolycopegraveneraquo Boissons agrave base de jus de fruitsleacutegumes

(y compris les concentreacutes) 25 mg100 g

Boissons adapteacutees agrave une deacutepense muscushylaire intense surtout pour les sportifs

25 mg100 g

Substituts de la ration journaliegravere totale pour controcircle du poids au sens du regravegleshyment (UE) no 6092013 et substituts de repas pour controcircle du poids

8 mgrepas

Ceacutereacuteales pour petit-deacutejeuner 5 mg100 g

Matiegraveres grasses et assaisonnements 10 mg100 g

Soupes autres que les soupes de tomate 1 mg100 g

Pain (y compris les pains croustillants) 3 mg100 g

Denreacutees alimentaires destineacutees agrave des fins meacutedicales speacuteciales au sens du regraveglement (UE) no 6092013

Selon les besoins nutritionnels particushyliers des personnes auxquelles les proshyduits sont destineacutes

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

15 mgjour

30122017 L 351100

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Lycopegravene issu de Blakeslea trispora

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquolycopegraveneraquo

Boissons agrave base de jus de fruitsleacutegumes (y compris les concentreacutes)

25 mg100 g

Boissons adapteacutees agrave une deacutepense muscushylaire intense surtout pour les sportifs

25 mg100 g

Substituts de la ration journaliegravere totale pour controcircle du poids au sens du regravegleshyment (UE) no 6092013 et substituts de repas pour controcircle du poids

8 mgrepas

Ceacutereacuteales pour petit-deacutejeuner 5 mg100 g

Matiegraveres grasses et assaisonnements 10 mg100 g

Soupes autres que les soupes de tomate 1 mg100 g

Pain (y compris les pains croustillants) 3 mg100 g

Denreacutees alimentaires destineacutees agrave des fins meacutedicales speacuteciales au sens du regraveglement (UE) no 6092013

Selon les besoins nutritionnels particushyliers des personnes auxquelles les proshyduits sont destineacutes

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

15 mgjour

Lycopegravene de tomates Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquolycopegraveneraquo Boissons agrave base de jus de fruitsleacutegumes

(y compris les concentreacutes) 25 mg100 g

Boissons adapteacutees agrave une deacutepense muscushylaire intense surtout pour les sportifs

25 mg100 g

30122017 L 351101

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales

Substituts de la ration journaliegravere totale pour controcircle du poids au sens du regravegleshyment (UE) no 6092013 et substituts de repas pour controcircle du poids

8 mgrepas

Ceacutereacuteales pour petit-deacutejeuner 5 mg100 g

Matiegraveres grasses et assaisonnements 10 mg100 g

Soupes autres que les soupes de tomate 1 mg100 g

Pain (y compris les pains croustillants) 3 mg100 g

Denreacutees alimentaires destineacutees agrave des fins meacutedicales speacuteciales au sens du regraveglement (UE) no 6092013

Selon les besoins nutritionnels particushyliers des personnes auxquelles les proshyduits sont destineacutes

Oleacuteoreacutesine de lycopegravene extrait de la tomate

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Teneurs maximales en lycopegravene La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquooleacuteoreacutesine de lycoshypegravene extrait de la tomateraquo Boissons agrave base de jus de fruitsleacutegumes

(y compris les concentreacutes) 25 mg100 g

Boissons adapteacutees agrave une deacutepense muscushylaire intense surtout pour les sportifs

25 mg100 g

Substituts de la ration journaliegravere totale pour controcircle du poids reacutegis par regravegleshyment (UE) no 6092013 et substituts de repas pour controcircle du poids

8 mgrepas

Ceacutereacuteales pour petit-deacutejeuner 5 mg100 g

Matiegraveres grasses et assaisonnements 10 mg100 g

30122017 L 351102

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Teneurs maximales en lycopegravene

Soupes autres que les soupes de tomate 1 mg100 g

Pain (y compris les pains croustillants) 3 mg100 g

Denreacutees alimentaires destineacutees agrave des fins meacutedicales speacuteciales au sens du regraveglement (UE) no 6092013

Selon les besoins nutritionnels particushyliers des personnes auxquelles les proshyduits sont destineacutes

Citrate-malate de magneacutesium

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquocitrate-malate de mashygneacutesiumraquo

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

Extrait deacutecorce de magnolia

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquoextrait deacutecorce de magnoliaraquo

Bonbons agrave la menthe (produits de confishyserie)

02 pour son action rafraicircchissante de lhaleine Sur la base dun poids unitaire maximal des chewing-gums ou des bonshybons agrave la menthe de 15 g avec un taux dincorporation maximal de 02 chaque chewing-gum ou bonbon agrave la menthe contiendra au maximum 3 mg dextrait deacutecorce de magnolia

Gomme agrave macirccher (chewing-gum)

Huile de germe de maiumls concentreacutee en insaponifiable

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquoextrait dhuile de germe de maiumlsraquo

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

2 gjour

Gomme agrave macirccher (chewing-gum) 2

Meacutethylcellulose Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquomeacutethylcelluloseraquo

La meacutethylcellulose ne doit pas ecirctre utiliseacutee dans des denreacutees alimentaires speacutecialement preacutepareacutees pour des enfants en bas acircge

Glaces de consommation 2

Boissons aromatiseacutees

30122017 L 351103

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales

Produits laitiers fermenteacutes aromatiseacutes ou non aromatiseacutes

Desserts froids (produits laitiers gras agrave base de fruits agrave base de ceacutereacuteales agrave base dœufs)

Preacuteparations agrave base de fruits (pulpes pushyreacutees ou compotes)

Soupes potages et bouillons

Acide (6S)-5- meacutethylteacutetrahydrofolique sous forme de sel de glucosamine

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales

La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquoacide (6S)-5-meacutethylshyteacutetrahydrofolique sous forme de sel de glucosamineraquo ou laquo5MTHF-glucosamineraquo

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE comme source de folate

Monomeacutethylsilanetriol (silicium organique)

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Teneurs maximales en silicium La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquosilicium organique (monomeacutethylsilanetriol)raquo

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE destineacutes agrave la popushylation adulte (sous forme liquide)

1040 mgjour

Extrait myceacutelien du shiitakeacute (Lentinula edodes)

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquoextrait du champishygnon Lentinula edodesraquo ou laquoextrait du shiishytakeraquo

Produits de panification 2 ml100 g

Boissons rafraicircchissantes 05 ml100 ml

Plats preacutepareacutes 25 ml par plat

Denreacutees alimentaires agrave base de yaourt 15 ml100 ml

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

25 ml par dose journaliegravere

30122017 L 351104

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Jus de noni (Morinda citrifolia)

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquojus de noniraquo ou laquojus de Morinda citrifoliaraquo

Boissons agrave base de fruits et de nectars de fruits pasteuriseacutees

30 ml par portion (jusquagrave 100 de jus de noni)

ou

20 ml deux fois par jour pas plus de 40 ml par jour

Poudre de jus de noni (Morinda citrifolia)

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

66 gjour (eacutequivalant agrave 30 ml de jus de noni)

La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquopoudre de jus de noniraquo ou laquopoudre de jus de Morinda citrishyfoliaraquo

Pureacutee et concentreacute de noni (Morinda citrifolia)

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est

pour la pureacutee de fruits

laquopureacutee de fruits de Morinda citrifoliaraquo ou laquopureacutee de fuits de noniraquo

pour le concentreacute de fruits

laquoconcentreacute de fruits de Morinda citrifoliaraquo ou laquoconcentreacute de fuits de noniraquo

Pureacutee de fruits

Bonbonsconfiseries 45 g100 g

Barres de ceacutereacuteales 53 g100 g

Meacutelanges pour boissons nutritives en poudre (masse segraveche)

53 g100 g

Boissons gazeuses 11 g100 g

Glaces et sorbets 31 g100 g

Yaourts 12 g100 g

Biscuits 53 g100 g

Brioches gacircteaux et pacirctisseries 53 g100 g

Barres de ceacutereacuteales (complegravetes) pour petit- deacutejeuner

88 g100 g

Confitures et geleacutees au sens de la direcshytive 2001113CE

133 g100 g

Sur la base de la quantiteacute avant traiteshyment preacutealable pour la fabrication de 100 g de produit

30122017 L 351105

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales

Produits agrave tartiner garnitures et glaccedilages sucreacutes

31 g100 g

Sauces condimentaires pickles sauces au jus de viande et condiments

88 g100 g

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

26 gjour

Concentreacute de fruits

Bonbonsconfiseries 10 g100 g

Barres de ceacutereacuteales 12 g100 g

Meacutelanges pour boissons nutritives en poudre (masse segraveche)

12 g100 g

Boissons gazeuses 3 g100 g

Glaces et sorbets 7 g100 g

Yaourts 3 g100 g

Biscuits 12 g100 g

Brioches gacircteaux et pacirctisseries 12 g100 g

Barres de ceacutereacuteales (complegravetes) pour petit- deacutejeuner

20 g100 g

Confitures et geleacutees au sens de la direcshytive 2001113CE

30 g100 g

30122017 L 351106

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales

Produits agrave tartiner garnitures et glaccedilages sucreacutes

7 g100 g

Sauces condimentaires pickles sauces au jus de viande et condiments

20 g100 g

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

6 gjour

Feuilles de noni (Morinda citrifolia)

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales 1 La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaishyres qui en contiennent est laquofeuilles de noniraquo ou laquofeuilles de Morinda citrifoshyliaraquo

2 Il doit ecirctre porteacute agrave lattention du consommateur quune tasse dinfusion ne doit pas ecirctre preacutepareacutee avec plus de 1 gramme de feuilles de Morinda citrishyfolia seacutecheacutees et torreacutefieacutees

Pour la preacuteparation dinfusions Une tasse dinfusion ne doit pas ecirctre preacuteshypareacutee avec plus de 1 gramme de feuilles de Morinda citrifolia seacutecheacutees et torreacutefieacutees

Poudre de noni (Morinda citrifolia)

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquopoudre de fruit de Morinda citrifoliaraquo ou laquopoudre de noniraquo

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

24 gjour

Microalgues Odontella aurita

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquomicroalgues Odonshytella auritaraquo

Pacirctes aromatiseacutees 15

Soupes de poissons 1

Terrines marines 05

Preacuteparations pour court-bouillon 1

Crackers 15

Poissons paneacutes congeleacutes 15

30122017 L 351107

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Huile concentreacutee en phytosteacuterolsphytostanols

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Teneurs maximales en phytosteacuterolsphytostanols En conformiteacute avec lannexe III point 5 du regraveglement (UE) no 11692011

Matiegraveres grasses tartinables au sens de lannexe VII partie VIII appendice II points B et C du regraveglement (UE) no

13082013 agrave lexception des matiegraveres grasses utiliseacutees pour la cuisson et la frishyture et des pacirctes agrave tartiner agrave base de beurre ou dautres graisses animales

1 Les produits contenant le nouvel inshygreacutedient alimentaire sont preacutesenteacutes de maniegravere agrave pouvoir ecirctre facilement dishyviseacutes en portions contenant soit un maximum de 3 grammes (dans le cas dune portion par jour) soit un maxishymum de 1 gramme (dans le cas de trois portions par jour) de phytosteacuteshyrolsphytostanols ajouteacutes

2 La quantiteacute de phytosteacuterolsphytostashynols ajouteacutes dans une boisson condishytionneacutee nexcegravede pas 3 grammes

3 Les sauces agrave salade la mayonnaise et les sauces eacutepiceacutees sont conditionneacutees en portions individuelles

Produits agrave base de lait tels que les proshyduits agrave base de lait demi-eacutecreacutemeacute et de lait eacutecreacutemeacute auxquels ont eacuteventuellement eacuteteacute ajouteacutes des fruits etou des ceacutereacuteales les produits agrave base de lait fermenteacute tels que les yaourts et les produits agrave base de fromage (teneur en graisses le 12 g par 100 g) dans lesquels la teneur en matiegraveshyres grasses laitiegraveres a eacuteventuellement eacuteteacute reacuteduite et dans lesquels les matiegraveres grasshyses ou les proteacuteines ont eacuteteacute partiellement ou entiegraverement remplaceacutees par des graisshyses ou des proteacuteines veacutegeacutetales

Boissons agrave base de soja

Sauces agrave salade mayonnaise et sauces eacutepiceacutees

Huile extraite de calmars Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Teneurs maximales en DHA et EPA (combineacutes) La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquohuile de calmarraquo Produits laitiers agrave lexception des boisshy

sons agrave base de lait 200 mg100 g ou 600 mg100 g pour les produits fromagers

Substituts de produits laitiers agrave lexcepshytion des boissons

200 mg100 g ou 600 mg100 g pour les substituts des produits fromagers

Matiegraveres grasses agrave tartiner et assaisonneshyments

600 mg100 g

Ceacutereacuteales pour petit-deacutejeuner 500 mg100 g

30122017 L 351108

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Teneurs maximales en DHA et EPA (combineacutes)

Produits de boulangerie (pain et petits pains)

200 mg100 g

Barres de ceacutereacuteales 500 mg100 g

Boissons non alcooliseacutees (y compris boisshysons agrave base de lait)

60 mg100 ml

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

3 000 mgjour pour la population en geacuteshyneacuteral

450 mg par jour pour les femmes enshyceintes ou allaitantes

Denreacutees alimentaires destineacutees agrave des fins meacutedicales speacuteciales au sens du regraveglement (UE) no 6092013

Selon les besoins nutritionnels particushyliers des personnes auxquelles les proshyduits sont destineacutes

Substituts de la ration journaliegravere totale pour controcircle du poids au sens du regravegleshyment (UE) no 6092013 et substituts de repas pour controcircle du poids

200 mgrepas

Preacuteparations pasteuriseacutees agrave base de fruits produites au moyen dun traitement agrave haute pression

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales Lindication laquopasteuriseacutees par traitement agrave haute pressionraquo figure apregraves le nom des preacuteparations de fruits proprement dites ainsi que sur tout produit pour lequel ce proceacutedeacute est utiliseacute

Types de fruits

abricots ananas bananes cerises figues fraises framboises mandarines manshygues melons mucircres myrtilles noix de coco pamplemousses pecircches poires pommes prunes raisins rhubarbes

Amidon de maiumls phosphateacute Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquoamidon de maiumls phosphateacuteraquo

Produits de boulangerie cuits au four 15

Pacirctes alimentaires

Ceacutereacuteales pour petit-deacutejeuner

Barres de ceacutereacuteales

30122017 L 351109

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Phosphatidylseacuterine de phospholipides de poisson

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Teneurs maximales en phosphatidylseacuterine La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquophosphatidylseacuterine de poissonraquo

Boissons agrave base de yaourt 50 mg100 ml

Poudres agrave base de lait en poudre 3 500 mg100 g (eacutequivalant agrave 40 mg 100 ml precircts agrave consommer)

Denreacutees alimentaires agrave base de yaourt 80 mg100 g

Barres de ceacutereacuteales 350 mg100 g

Confiseries agrave base de chocolat 200 mg100 g

Denreacutees alimentaires destineacutees agrave des fins meacutedicales speacuteciales au sens du regraveglement (UE) no 6092013

En conformiteacute avec le regraveglement (UE) no

6092013

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

300 mgjour

Phosphatidylseacuterine de phospholipides de soja

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Teneurs maximales en phosphatidylseacuterine La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquophosphatidylseacuterine de sojaraquo

Boissons agrave base de yaourt 50 mg100 ml

Poudres agrave base de lait en poudre 35 g100 g (eacutequivalant agrave 40 mg100 ml precircts agrave consommer)

Denreacutees alimentaires agrave base de yaourt 80 mg100 g

Barres de ceacutereacuteales 350 mg100 g

Confiseries agrave base de chocolat 200 mg100 g

Denreacutees alimentaires destineacutees agrave des fins meacutedicales speacuteciales au sens du regraveglement (UE) no 6092013

En conformiteacute avec le regraveglement (UE) no

6092013

Produit phospholipidique contenant des quantiteacutes eacutegales de phosphatidylseacuterine et dacide phosphatidique

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Teneurs maximales en phosphatidylseacuterine La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquophosphatidylseacuterine et acide phosphatidique de sojaraquo

Le produit nest pas destineacute agrave ecirctre vendu aux femmes enceintes ou allaitantes

Ceacutereacuteales pour petit-deacutejeuner 80 mg100 g

Barres de ceacutereacuteales 350 mg100 g

30122017 L 351110

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Teneurs maximales en phosphatidylseacuterine

Produits agrave base de yaourt 80 mg100 g

Produits de type yaourt agrave base de soja 80 mg100 g

Boissons agrave base de yaourt 50 mg100 g

Boissons de type yaourt agrave base de soja 50 mg100 g

Poudres agrave base de lait en poudre 35 g100 g (eacutequivalant agrave 40 mg100 ml precircts agrave consommer)

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

800 mgjour

Denreacutees alimentaires destineacutees agrave des fins meacutedicales speacuteciales au sens du regraveglement (UE) no 6092013

En conformiteacute avec le regraveglement (UE) no

6092013

Phospholipides de jaune dœuf

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales

Non speacutecifieacutees

Phytoglycogegravene Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquophytoglycogegraveneraquo Aliments transformeacutes 25

Phytosteacuterolsphytostanols Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales En conformiteacute avec lannexe III point 5 du regraveglement (UE) no 11692011

Boissons agrave base de riz 1 Les denreacutees alimentaires sont preacutesenshyteacutees de maniegravere agrave pouvoir ecirctre facileshyment diviseacutees en portions contenant soit un maximum de 3 grammes (dans le cas dune portion journashyliegravere) soit un maximum de 1 gramme (dans le cas de 3 portions par jour) de phytosteacuterolsphytostanols ajouteacutes

La quantiteacute de phytosteacuterolsphytostashynols ajouteacutes dans une boisson condishytionneacutee nexcegravede pas 3 grammes

Les sauces agrave salade la mayonnaise et les sauces eacutepiceacutees sont conditionneacutees en portions individuelles

Pain de seigle fabriqueacute avec de la farine contenant ge 50 de seigle (farine de seishygle complegravete grains de seigle entiers ou briseacutes et flocons de seigle) et le 30 de bleacute avec le 4 de sucre ajouteacute mais sans graisse ajouteacutee

Sauces agrave salade mayonnaise et sauces eacutepiceacutees

30122017 L 351111

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales

Boissons agrave base de soja

Produits de type lait tels que les produits de type lait demi-eacutecreacutemeacute et eacutecreacutemeacute eacutevenshytuellement avec adjonction de fruits etou de ceacutereacuteales dont la matiegravere grasse du lait a eacuteventuellement eacuteteacute reacuteduite ou dont la matiegravere grasse etou proteacuteique du lait a eacuteteacute partiellement ou entiegraverement remplaceacutee par de la matiegravere grasse etou des proteacuteines veacutegeacutetales

Produits agrave base de lait fermenteacute tels que les produits de type yaourt ou fromage (teneur en matiegraveres grasses lt 12 par 100 g) dont la matiegravere grasse du lait a eacuteventuellement eacuteteacute reacuteduite ou dont la matiegravere grasse etou proteacuteique du lait a eacuteteacute partiellement ou entiegraverement remshyplaceacutee par de la matiegravere grasse etou des proteacuteines veacutegeacutetales

Matiegraveres grasses tartinables au sens de lannexe VII partie VII appendice II points B et C du regraveglement (UE) no

13082013 agrave lexception des matiegraveres grasses utiliseacutees pour la cuisson et la frishyture et des pacirctes agrave tartiner agrave base de beurre ou dautres graisses animales

Huile damandon de prune Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales

Pour la friture et en assaisonnement En conformiteacute avec lusage alimentaire normal dhuile veacutegeacutetale

Proteacuteines de pomme de terre (coaguleacutees) et leurs hydrolysats

Non speacutecifieacutees La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquoproteacuteines de pomme de terreraquo

30122017 L 351112

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Prolyl-oligopeptidase (preacuteparation enzymatique)

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquopropyl-oligopeptishydaseraquo Compleacutements alimentaires au sens de la

directive 200246CE destineacutes agrave la popushylation adulte en geacuteneacuteral

120 PPUjour (27 g de preacuteparation enshyzymatiquejour) (2 times 106 PPIjour)

PPU ndash Prolyl Peptidase Unit (uniteacute dactishyviteacute de prolylpeptidase) ou Proline Proshytease Unit (uniteacute de proteacutease proline)

PPI ndash Protease Picomole International

Extrait proteacuteique de rein de porc

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

3 geacutelules par jour ce qui correspond agrave 126 mg dextrait de rein de porc par jour

Teneur en diamine oxydase (DAO) 09 mgjour (3 geacutelules contenant chacune 03 mg de DAO)

Denreacutees alimentaires destineacutees agrave des fins meacutedicales speacuteciales au sens du regraveglement (UE) no 6092013

Huile de colza concentreacutee en insaponifiable

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquoextrait dhuile de colzaraquo Compleacutements alimentaires au sens de la

directive 200246CE 15 g par portion journaliegravere recommanshydeacutee

Proteacuteines de graines de colza

Source de proteacuteines veacutegeacutetales dans les denreacutees alimentaires sauf dans les preacutepashyrations pour nourrissons et les preacuteparashytions de suite

1 La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaishyres qui en contiennent est laquoproteacuteines de colzaraquo

2 Toute denreacutee alimentaire contenant des laquoproteacuteines de colzaraquo porte une mention indiquant que cet ingreacutedient peut provoquer une reacuteaction allershygique chez les consommateurs allergishyques agrave la moutarde et aux produits agrave base de moutarde Sil y a lieu cette mention figure agrave proximiteacute immeacutediate de la liste des ingreacutedients

30122017 L 351113

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Trans-resveacuteratrol Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales 1 La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaishyres qui en contiennent est laquotrans-resshyveacuteratrolraquo

2 Leacutetiquetage des compleacutements alimenshytaires contenant du trans-resveacuteratrol mentionne que les personnes prenant des meacutedicaments ne devraient consommer le produit que sous controcircle meacutedical

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE destineacutes agrave la popushylation adulte (en geacutelules ou comprimeacutes)

150 mgjour

Trans-resveacuteratrol (source microbienne)

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales 1 La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaishyres qui en contiennent est laquotrans-resshyveacuteratrolraquo

2 Leacutetiquetage des compleacutements alimenshytaires contenant du trans-resveacuteratrol mentionne que les personnes prenant des meacutedicaments ne devraient consommer le produit que sous controcircle meacutedical

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

En conformiteacute avec lusage normal dans des compleacutements alimentaires du resveacuteshyratrol extrait de la renoueacutee du Japon (Falshylopia Japonica)

Extrait de crecircte de coq Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquoextrait de crecircte de coqraquo ou laquoextrait de crecircte de coqueletraquo Boissons agrave base de lait 40 mg100 g ou mg100 ml

Boissons fermenteacutees agrave base de lait 80 mg100 g ou mg100 ml

Produits de type yaourt 65 mg100 g ou mg100 ml

Fromage frais 110 mg100 g ou mg100 ml

Huile de sacha inchi (Plukenetia volubilis)

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquohuile de sacha inchi (Plukenetia volubilis)raquo Comme lhuile de lin En conformiteacute avec lusage alimentaire

normal de lhuile de lin

30122017 L 351114

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Salatrim Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales 1 La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaishyres qui en contiennent est laquomatiegraveres grasses agrave faible teneur calorique (salashytrim)raquo

2 Il est clairement indiqueacute quune consommation excessive peut provoshyquer des troubles gastro-intestinaux

3 Il est indiqueacute que les produits ne sont pas destineacutes agrave ecirctre utiliseacutes par des enshyfants

Produits de boulangerie et de confiserie

Huile extraite de Schizochytrium sp agrave teneur eacuteleveacutee en DHA et EPA

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Teneurs maximales en DHA et EPA (combineacutes) La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquohuile extraite de la microalgue Schizochytrium sp agrave teneur eacuteleveacutee en DHA et EPAraquo

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE destineacutes agrave la popushylation adulte agrave lexclusion des femmes enceintes ou allaitantes

3 000 mgjour

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE destineacutes aux femshymes enceintes ou allaitantes

450 mgjour

Denreacutees alimentaires destineacutees agrave des fins meacutedicales speacuteciales au sens du regraveglement (UE) no 6092013

Selon les besoins nutritionnels particushyliers des personnes auxquelles les proshyduits sont destineacutes

Substituts de la ration journaliegravere totale pour controcircle du poids au sens du regravegleshyment (UE) no 6092013 et substituts de repas pour controcircle du poids

250 mgrepas

Boissons agrave base de lait et produits simishylaires destineacutes aux enfants en bas acircge

200 mg100 g

30122017 L 351115

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Teneurs maximales en DHA et EPA (combineacutes)

Preacuteparations agrave base de ceacutereacuteales et denreacutees alimentaires pour beacutebeacutes destineacutees aux nourrissons et aux enfants en bas acircge au sens du regraveglement (UE) no 6092013

Aliments adapteacutes agrave une deacutepense muscushylaire intense surtout pour les sportifs

Denreacutees alimentaires portant des menshytions sur labsence ou la preacutesence reacuteduite de gluten conformeacutement aux exigences du regraveglement dexeacutecution (UE) no

8282014 de la Commission

Produits de boulangerie (pains petits pains et biscuits sucreacutes)

200 mg100 g

Ceacutereacuteales pour petit-deacutejeuner 500 mg100 g

Graisses pour la cuisson 360 mg100 g

Substituts de produits laitiers agrave lexcepshytion des boissons

600 mg100 g pour les fromages 200 mg100 g pour les produits agrave base de lait de soja et de lait dimitation (agrave lexshyception des boissons)

Produits laitiers agrave lexception des boisshysons agrave base de lait

600 mg100 g pour les fromages 200 mg100 g pour les produits laitiers (y compris les produits agrave base de lait de fromage frais et de yaourt agrave lexception des boissons)

Boissons non alcooliseacutees (y compris les substituts de boissons lacteacutees et les boisshysons agrave base de lait)

80 mg100 g

Barres de ceacutereacutealesbarres nutritives 500 mg100 g

Matiegraveres grasses tartinables et assaisonshynements

600 mg100 g

30122017 L 351116

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Huile extraite de Schizochytrium sp (ATCC PTA-9695)

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Teneurs maximales en DHA La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquohuile extraite de la microalgue Schizochytrium sp (ATCC PTA-9695)raquo

Produits laitiers agrave lexception des boisshysons agrave base de lait

200 mg100 g ou 600 mg100 g pour les produits fromagers

Substituts de produits laitiers agrave lexcepshytion des boissons

200 mg100 g ou 600 mg100 g pour les substituts de produits fromagers

Matiegraveres grasses agrave tartiner et assaisonneshymentssauces

600 mg100 g

Ceacutereacuteales pour petit-deacutejeuner 500 mg100 g

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

250 mg de DHA par jour pour la popushylation en geacuteneacuteral

450 mg de DHA par jour pour les femshymes enceintes ou allaitantes

Substituts de la ration journaliegravere totale pour controcircle du poids au sens du regravegleshyment (UE) no 6092013 et substituts de repas pour controcircle du poids

250 mgrepas

Boissons agrave base de lait et produits simishylaires destineacutes aux enfants en bas acircge

200 mg100 g

Aliments adapteacutes agrave une deacutepense muscushylaire intense surtout pour les sportifs

Denreacutees alimentaires portant des menshytions sur labsence ou la preacutesence reacuteduite de gluten conformeacutement aux exigences du regraveglement dexeacutecution (UE) no

8282014 de la Commission

Denreacutees alimentaires destineacutees agrave des fins meacutedicales speacuteciales au sens du regraveglement (UE) no 6092013

Selon les besoins nutritionnels particushyliers des personnes auxquelles les proshyduits sont destineacutes

30122017 L 351117

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Teneurs maximales en DHA

Produits de boulangerie (pains petits pains et biscuits sucreacutes)

200 mg100 g

Barres de ceacutereacuteales 500 mg100 g

Graisses pour la cuisson 360 mg100 g

Boissons non alcooliseacutees (y compris les substituts de boissons lacteacutees et les boisshysons agrave base de lait)

80 mg100 ml

Preacuteparations pour nourrissons et preacutepashyrations de suite au sens du regraveglement (UE) no 6092013

En conformiteacute avec le regraveglement (UE) no

6092013

Preacuteparations agrave base de ceacutereacuteales et denreacutees alimentaires pour beacutebeacutes destineacutees aux nourrissons et aux enfants en bas acircge au sens du regraveglement (UE) no 6092013

200 mg100 g

Huile de Schizochytrium sp Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Teneurs maximales en DHA La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquohuile extraite de la microalgue Schizochytrium spraquo

Produits laitiers agrave lexception des boisshysons agrave base de lait

200 mg100 g ou 600 mg100 g pour les produits fromagers

Substituts de produits laitiers agrave lexcepshytion des boissons

200 mg100 g ou 600 mg100 g pour les substituts de produits fromagers

Matiegraveres grasses agrave tartiner et assaisonneshymentssauces

600 mg100 g

Ceacutereacuteales pour petit-deacutejeuner 500 mg100 g

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

250 mg de DHA par jour pour la popushylation en geacuteneacuteral

450 mg de DHA par jour pour les femshymes enceintes ou allaitantes

30122017 L 351118

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Teneurs maximales en DHA

Substituts de la ration journaliegravere totale pour controcircle du poids au sens du regravegleshyment (UE) no 6092013 et substituts de repas pour controcircle du poids

250 mgrepas

Boissons agrave base de lait et produits simishylaires destineacutes aux enfants en bas acircge

200 mg100 g

Preacuteparations agrave base de ceacutereacuteales et denreacutees alimentaires pour beacutebeacutes destineacutees aux nourrissons et aux enfants en bas acircge au sens du regraveglement (UE) no 6092013

Aliments adapteacutes agrave une deacutepense muscushylaire intense surtout pour les sportifs

Denreacutees alimentaires portant des menshytions sur labsence ou la preacutesence reacuteduite de gluten conformeacutement aux exigences du regraveglement dexeacutecution (UE) no

8282014 de la Commission

Denreacutees alimentaires destineacutees agrave des fins meacutedicales speacuteciales au sens du regraveglement (UE) no 6092013

Selon les besoins nutritionnels particushyliers des personnes auxquelles les proshyduits sont destineacutes

Produits de boulangerie (pains petits pains et biscuits sucreacutes)

200 mg100 g

Barres de ceacutereacuteales 500 mg100 g

Graisses pour la cuisson 360 mg100 g

Boissons non alcooliseacutees (y compris les substituts laitiers et boissons agrave base de lait)

80 mg100 ml

30122017 L 351119

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Huile de Schizochytrium sp (T18)

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Teneurs maximales en DHA La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquohuile extraite de la microalgue Schizochytrium spraquo Produits laitiers agrave lexception des boisshy

sons agrave base de lait 200 mg100 g ou 600 mg100 g pour les produits fromagers

Substituts de produits laitiers agrave lexcepshytion des boissons

200 mg100 g ou 600 mg100 g pour les substituts de produits fromagers

Matiegraveres grasses agrave tartiner et assaisonneshymentssauces

600 mg100 g

Ceacutereacuteales pour petit-deacutejeuner 500 mg100 g

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

250 mg de DHA par jour pour la popushylation en geacuteneacuteral

450 mg de DHA par jour pour les femshymes enceintes ou allaitantes

Substituts de la ration journaliegravere totale pour controcircle du poids au sens du regravegleshyment (UE) no 6092013 et substituts de repas pour controcircle du poids

250 mgrepas

Boissons agrave base de lait et produits simishylaires destineacutes aux enfants en bas acircge

200 mg100 g

Aliments adapteacutes agrave une deacutepense muscushylaire intense surtout pour les sportifs

Denreacutees alimentaires portant des menshytions sur labsence ou la preacutesence reacuteduite de gluten conformeacutement aux exigences du regraveglement dexeacutecution (UE) no

8282014 de la Commission

Denreacutees alimentaires destineacutees agrave des fins meacutedicales speacuteciales au sens du regraveglement (UE) no 6092013

Selon les besoins nutritionnels particushyliers des personnes auxquelles les proshyduits sont destineacutes

30122017 L 351120

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Teneurs maximales en DHA

Produits de boulangerie (pains petits pains et biscuits sucreacutes)

200 mg100 g

Barres de ceacutereacuteales 500 mg100 g

Graisses pour la cuisson 360 mg100 g

Boissons non alcooliseacutees (y compris les substituts de boissons lacteacutees et les boisshysons agrave base de lait)

80 mg100 ml

Preacuteparations pour nourrissons et preacutepashyrations de suite au sens du regraveglement (UE) no 6092013

En conformiteacute avec le regraveglement (UE) no

6092013

Preacuteparations agrave base de ceacutereacuteales et denreacutees alimentaires pour beacutebeacutes destineacutees aux nourrissons et aux enfants en bas acircge au sens du regraveglement (UE) no 6092013

200 mg100 g

Extrait de fegraveves de soja fermenteacutees

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales 1 La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaishyres qui en contiennent est laquoextrait de fegraveves de soja fermenteacuteesraquo

2 Leacutetiquetage des compleacutements alimenshytaires contenant de lextrait de fegraveves de soja fermenteacutees mentionne que les personnes prenant des meacutedicaments ne devraient consommer le produit que sous controcircle meacutedical

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE (en geacutelules comprimeacutes ou poudre) destineacutes agrave la poshypulation adulte agrave lexclusion des femmes enceintes ou allaitantes

100 mgjour

Extrait de germe de bleacute (Triticum aestivum) riche en spermidine

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des compleacutements alimentaishyres qui en contiennent est laquoextrait de germe de bleacute riche en spermidineraquo Compleacutements alimentaires au sens de la

directive 200246CE destineacutes agrave la popushylation adulte

Leacutequivalent de 6 mg de spermidine par jour

30122017 L 351121

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Sucromalt Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales 1 La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaishyres qui en contiennent est laquosucromaltraquo

2 La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage est accompagneacutee dune mention preacutecisant que le proshyduit est une source de glucose et de fructose

Non speacutecifieacutees

Fibre de canne agrave sucre Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales

Pain 8

Produits de boulangerie 5

Produits agrave base de viande et de muscle 3

Assaisonnements et eacutepices 3

Fromage racircpeacute 2

Produits dieacuteteacutetiques 5

Sauces 2

Boissons 5

Extrait dhuile de tournesol Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquoextrait dhuile de tournesolraquo

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

11 gjour

Microalgues Tetraselmis chuii seacutecheacutees

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquomicroalgues Tetraselshymis chuii seacutecheacuteesraquo ou laquomicroalgues T chuii seacutecheacuteesraquo

Leacutetiquetage des compleacutements alimentaishyres contenant des microalgues Tetraselmis chuii seacutecheacutees comporte la mention suishyvante laquoContient des quantiteacutes neacutegligeashybles dioderaquo

Sauces 20 ou 250 mgjour

Sels speacuteciaux 1

Condiments 250 mgjour

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

250 mgjour 30122017 L 351122

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Therapon barcooScortum Utilisation identique agrave celle du saumon agrave savoir la preacuteparation culinaire de produits et de plats agrave base de poisson y compris des produits cuits crus fumeacutes et cuits au four

D-tagatose Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales 1 La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaishyres qui en contiennent est laquoD-tagashytoseraquo

2 Leacutetiquetage des produits dans lesquels la quantiteacute de D-tagatose deacutepasse 15 g par portion et des boissons dans lesquelles le taux de D-tagatose est sushypeacuterieur agrave 1 (telles que consomshymeacutees) mentionne qulaquoune consommashytion excessive peut avoir des effets laxatifsraquo

Non speacutecifieacutees

Extrait riche en taxifoline Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquoextrait riche en taxishyfolineraquo Compleacutements alimentaires au sens de la

directive 200246CE destineacutes agrave la popushylation en geacuteneacuteral agrave lexclusion des nourshyrissons des enfants en bas acircge des enshyfants et des adolescents acircgeacutes de moins de 14 ans

100 mgjour

Treacutehalose Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales 1 La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaishyres qui en contiennent est laquotreacutehaloseraquo elle figure sur leacutetiquetage du produit en tant que tel ou sur la liste dingreacuteshydients des denreacutees alimentaires qui en contiennent

2 La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage est accompagneacutee dune mention preacutecisant que laquole treacutehashylose est une source de glucoseraquo

Non speacutecifieacutees

30122017 L 351123

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Champignons (Agaricus bisporus) traiteacutes aux UV

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Teneurs maximales en vitamine D2

Champignons (Agaricus bisporus) 10 microg de vitamine D2100 g de masse fraicircche

1 La deacutenomination sur leacutetiquette du nouvel aliment ou des denreacutees alishymentaires qui en contiennent est laquochampignons (Agaricus bisporus) traishyteacutes aux UVraquo

2 La deacutenomination figurant sur leacutetishyquette du nouvel aliment ou des denshyreacutees alimentaires qui en contiennent est accompagneacutee de lindication selon laquelle laquoun traitement controcircleacute par rayonnement a eacuteteacute utiliseacute pour augshymenter les teneurs en vitamine Draquo ou laquoun traitement aux UV a eacuteteacute utiliseacute pour augmenter les teneurs en vitashymine D2raquo

Levure de boulanger (Saccharomyces cerevisiae) traiteacutee par UV

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Teneurs maximales en vitamine D2 La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquolevure enrichie en vishytamine Draquo ou laquolevure enrichie en vitashymine D2raquo Pain et petits pains au levain 5 microg de vitamine D2100 g

Produits de boulangerie fine au levain 5 microg de vitamine D2100 g

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

5 microg de vitamine D2jour

Pain traiteacute aux UV Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Teneurs maximales en vitamine D2 La deacutenomination figurant sur leacutetiquette du nouvel aliment est accompagneacutee de la mention laquocontient de la vitamine D obteshynue par traitement aux UVraquo

Pain et petits pains au levain (sans napshypage ni garniture)

3 microg de vitamine D2100 g

30122017 L 351124

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Lait traiteacute aux UV Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Teneurs maximales en vitamine D3 1 Leacutetiquette du nouvel aliment porte la mention laquotraiteacute aux UVraquo

2 Lorsque du lait traiteacute aux UV contient une quantiteacute de vitamine D consideacuteshyreacutee comme significative suivant lanshynexe XIII partie A point 2 du regravegleshyment (UE) no 11692011 du Parlement europeacuteen et du Conseil la deacutenomination sur leacutetiquetage est acshycompagneacutee de la mention laquocontient de la vitamine D obtenue par traiteshyment aux UVraquo ou laquolait contenant de la vitamine D obtenue par traitement aux UVraquo

Lait entier au sens du regraveglement (UE) no

13082013 pasteuriseacute agrave consommer tel quel

5-32 microgkg pour la population en geacuteneacuteshyral agrave lexclusion des nourrissons

Lait demi-eacutecreacutemeacute au sens du regraveglement (UE) no 13082013 pasteuriseacute agrave consommer tel quel

1-15 microgkg pour la population en geacuteneacuteshyral agrave lexclusion des nourrissons

Vitamine K2 (meacutenaquinone) Agrave utiliser conformeacutement aux dispositions de la directive 200246CE du regraveglement (UE) no 6092013 etou du regraveglement (CE) no 19252006

La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquomeacutenaquinoneraquo ou laquovitamine K2raquo

Extrait de son de bleacute Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquoextrait de son de bleacuteraquo

Llaquoextrait de son de bleacuteraquo ne peut pas ecirctre mis sur le marcheacute en tant que compleacutement alimentaire ou ingreacutedient de compleacutement alimentaire Il ne peut pas non plus ecirctre ajouteacute aux preacuteparations pour nourrissons

Biegravere et succeacutedaneacutes 04 g100 g

Ceacutereacuteales precirctes agrave consommer 9 g100 g

Produits laitiers 24 g100 g

Jus de fruits et de leacutegumes 06 g100 g

Boissons rafraicircchissantes 06 g100 g

Preacuteparations de viandes 2 g100 g

30122017 L 351125

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Becircta-glucanes de levure Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Teneurs maximales en becircta-glucanes de levure

(Saccharomyces cervisiae) purs La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquobecircta-glucanes de leshyvure (Saccharomyces cerevisiae)raquo

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE agrave lexclusion des compleacutements alimentaires destineacutes aux nourrissons et aux enfants en bas acircge

1275 gjour pour les enfants de plus de 12 ans et la population adulte en geacuteneacuteral

0675 gjour pour les enfants de moins de 12 ans

Substituts de la ration journaliegravere totale pour controcircle du poids au sens du regravegleshyment (UE) no 6092013

1275 gjour

Denreacutees alimentaires destineacutees agrave des fins meacutedicales speacuteciales au sens du regraveglement (UE) no 6092013 agrave lexclusion des denshyreacutees alimentaires destineacutees agrave des fins meacuteshydicales speacuteciales pour nourrissons et enshyfants en bas acircge

1275 gjour

Boissons agrave base de jus de fruits etou de leacutegumes y compris les jus concentreacutes et deacuteshydrateacutes

13 gkg

Boissons aromatiseacutees aux fruits 08 gkg

Preacuteparation en poudre pour boissons agrave base de cacao

383 gkg (en poudre)

Autres boissons 08 gkg (precirctes agrave consommer)

7 gkg (en poudre)

Barres de ceacutereacuteales 6 gkg

Ceacutereacuteales pour petit-deacutejeuner 153 gkg

30122017 L 351126

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Teneurs maximales en becircta-glucanes de levure (Saccharomyces cervisiae) purs

Ceacutereacuteales pour petit-deacutejeuner complegravetes et agrave forte teneur en fibres (preacuteparation insshytantaneacutee chaude)

15 gkg

Biscuits de type laquocookiesraquo 67 gkg

Biscuits de type laquocrackersraquo 67 gkg

Boissons agrave base de lait 38 gkg

Produits laitiers fermenteacutes 38 gkg

Substituts de produits laitiers 38 gkg

Lait en poudre ou poudre de lait 255 gkg

Potages et meacutelanges pour potages 09 gkg (precircts agrave consommer)

18 gkg (concentreacutes)

63 gkg (en poudre)

Chocolat et produits de confiserie 4 gkg

Barres et poudres proteacuteineacutees 191 gkg

Confiture marmelade et autres pacirctes agrave tartiner agrave base de fruits

113 gkg

Zeacuteaxanthine Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquozeacuteaxanthine de synshythegraveseraquo

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

2 mgjour

30122017 L 351127

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

L-pidolate de zinc Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquoL-pidolate de zincraquo

Denreacutees alimentaires reacutegies par le regravegleshyment (UE) no 6092013

3 gjour

Boissons agrave base de lait et produits simishylaires destineacutes aux enfants en bas acircge

Substituts de repas pour controcircle du poids

Aliments adapteacutes agrave une deacutepense muscushylaire intense surtout pour les sportifs

Denreacutees alimentaires portant des menshytions sur labsence ou la preacutesence reacuteduite de gluten conformeacutement aux exigences du regraveglement dexeacutecution (UE) no

8282014 de la Commission

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

(1) Regraveglement (UE) no 6092013 du Parlement europeacuteen et du Conseil du 12 juin 2013 concernant les denreacutees alimentaires destineacutees aux nourrissons et aux enfants en bas acircge les denreacutees alimentaires destineacutees agrave des fins meacutedicales speacuteciales et les substituts de la ration journaliegravere totale pour controcircle du poids et abrogeant la directive 9252CEE du Conseil les directives 968CE 199921CE 2006125CE et 2006141CE de la Commission la directive 200939CE du Parlement europeacuteen et du Conseil et les regraveglements (CE) no 412009 et (CE) no 9532009 de la Commission (JO L 181 du 2962013 p 35)

(2) Regraveglement dexeacutecution (UE) no 8282014 de la Commission du 30 juillet 2014 relatif aux exigences applicables agrave la fourniture dinformations aux consommateurs concernant labsence ou la preacutesence reacuteduite de gluten dans les denreacutees alimentaires (JO L 228 du 3172014 p 5)

(3) Directive 200246CE du Parlement europeacuteen et du Conseil du 10 juin 2002 relative au rapprochement des leacutegislations des Eacutetats membres concernant les compleacutements alimentaires (JO L 183 du 1272002 p 51)

(4) Regraveglement (CE) no 19252006 du Parlement europeacuteen et du Conseil du 20 deacutecembre 2006 concernant ladjonction de vitamines de mineacuteraux et de certaines autres substances aux denreacutees alimentaires (JO L 404 du 30122006 p 26)

(5) Directive 2001113CE du Conseil du 20 deacutecembre 2001 relative aux confitures geleacutees et marmelades de fruits ainsi quagrave la cregraveme de marrons destineacutees agrave lalimentation humaine (JO L 10 du 1212002 p 67)

(6) Regraveglement (UE) no 13082013 du Parlement europeacuteen et du Conseil du 17 deacutecembre 2013 portant organisation commune des marcheacutes des produits agricoles et abrogeant les regraveglements (CEE) no 92272 (CEE) no 23479 (CE) no 10372001 et (CE) no 12342007 du Conseil (JO L 347 du 20122013 p 671)

30122017 L 351128

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Tableau 2 Speacutecifications

Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Acide N-aceacutetyl-D- neuraminique

Description Lacide N-aceacutetyl-D-neuraminique se preacutesente sous la forme dune poudre cristalline de couleur blanche agrave blanc casseacute

Deacutefinition Deacutenomination chimique Deacutenominations de lUICPA

acide N-aceacutetyl-D-neuraminique (dihydrate)

acide 5-aceacutetamido-35-dideacutesoxy-D-glyceacutero-D-galacto-non-2-ulopyranosonique (dihydrate)

Synonymes

acide sialique (dihydrate)

Formule chimique C11H19NO9 (acide)

C11H23NO11 (C11H19NO9 2H2O) (dihydrate)

Masse moleacuteculaire 3093 Da (acide)

3453 (3093 + 360) (dihydrate)

No CAS 131-48-6 (acide libre)

50795-27-2 (dihydrate)

Speacutecifications Description poudre cristalline blanche agrave blanc casseacute

pH (solution agrave 5 20 degC) 17 - 25

Acide N-aceacutetyl-D-neuraminique (dihydrate) gt 970

Eau (dihydrate agrave 104 ) le 125 (mm)

Cendres sulfateacutees lt 02 (mm)

Acide aceacutetique (sous forme dacide libre etou daceacutetate de sodium) lt 05 (mm)

Meacutetaux lourds Fer lt 200 mgkg

Plomb lt 01 mgkg

Proteacuteines reacutesiduelles lt 001 (mm)

30122017 L 351129

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Solvants reacutesiduels 2-Propanol lt 01 (mm)

Aceacutetone lt 01 (mm)

Aceacutetate deacutethyle lt 01 (mm)

Critegraveres microbiologiques Salmonella absence dans 25 g

Flore meacutesophile aeacuterobie totale lt 500 UFCg

Enterobacteriaceae absence dans 10 g

Cronobacter (Enterobacter) sakazakii absence dans 10 g

Listeria monocytogenes absence dans 25 g

Bacillus cereus lt 50 UFCg

Levures lt 10 UFCg

Moisissures lt 10 UFCg

Endotoxines reacutesiduelles lt 10 UEmg

UFC uniteacutes formant colonie UE uniteacutes dendotoxines

Pulpe de fruit seacutecheacutee dAdansonia digitata (baobab)

DescriptionDeacutefinition Le fruit du baobab (Adansonia digitata) est cueilli sur larbre Son enveloppe dure est fendue et la pulpe est seacutepareacutee des graines et de lenveloppe avant decirctre broyeacutee Les particules grossiegraveres sont seacutepareacutees des particules fines (taille comprise entre 3 et 600 micro) puis la pulpe est conditionneacutee

Caracteacuteristiques nutritionnelles Humiditeacute (perte agrave la dessiccation) (g100 g) 45-137

Proteacuteines (g100 g) 18-93

Matiegraveres grasses (g100 g) 0-16

Glucides (g100 g) 763-895

Sucres (exprimeacutes en glucose) 152-365

Sodium (mg100 g) 01-252

Speacutecifications analytiques Matiegraveres eacutetrangegraveres Pas plus de 02

Humiditeacute (perte agrave la dessiccation) (g100 g) 45-137

Matiegraveres mineacuterales (g100 g) 38-66

30122017 L 351130

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Extrait dAjuga reptans obtenu agrave partir de cultures cellulaires

DescriptionDeacutefinition Extrait hydro-alcoolique obtenu agrave partir de cultures tissulaires dAjuga reptans L substantiellement eacutequivalent aux extraits des parties aeacuteriennes fleuries dAjuga reptans provenant de cultures traditionnelles

L-alanyl-L-glutamine DescriptionDeacutefinition La L-alanyl-L-glutamine est produite par fermentation avec une souche dEscherichia coli geacuteneacutetiquement modifieacute Pendant le processus de fermentation linshygreacutedient est secreacuteteacute dans le milieu de croissance il en est ensuite seacutepareacute et il est purifieacute agrave une concentration supeacuterieure agrave 98

Aspect poudre cristalline blanche

Pureteacute gt 98

Spectroscopie infrarouge en conformiteacute avec la norme de reacutefeacuterence

Aspect de la solution incolore et transparente

Dosage (matiegravere segraveche) 98-102

Substances apparenteacutees (chacune) le 02

Reacutesidu de calcination le 01

Perte agrave la dessiccation le 05

Pouvoir rotatoire + 90 - + 110deg

pH (1 H2O) 50-60

Ammonium (NH4) le 0020

Chlorures (Cl) le 0020

Sulfates (SO4) le 0020

Critegraveres microbiologiques Escherichia coli Absenceg

Huile dalgue extraite de la microalgue Ulkenia sp

DescriptionDeacutefinition Huile extraite de la microalgue Ulkenia sp

Indice daciditeacute le 05 mg de KOHg

Indice de peroxyde le 50 meqkg dhuile

Humiditeacute et matiegraveres volatiles le 005

Insaponifiables le 45

Acides gras trans le 10

Teneur en DHA ge 32

30122017 L 351131

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Huile dAllanblackia DescriptionDeacutefinition Lhuile dAllanblackia est tireacutee des graines des espegraveces dAllanblackia suivantes A floribunda (synonyme dA parviflora) et A stuhlmannii

Composition en acides gras Acide laurique (C120) lt 10

Acide myristique (C140) lt 10

Acide palmitique (C160) lt 20

Acide palmitoleacuteique (C161) lt 10

Acide steacutearique (C180) 45-58

Acide oleacuteique (C181) 40-51

Acide linoleacuteique (C182) lt 10

Acide γ-linoleacutenique (C183) lt 10

Acide arachidique (C200) lt 10

Acides gras libres maximum 01

Caracteacuteristiques Acides gras trans maximum 05

Indice de peroxyde maximum 08 meqkg

Indice diode lt 46 g100 g

Matiegravere insaponifiable max 10

Indice de saponification 185-198 mg de KOHg

Extrait de feuilles dAloe macroclada Baker

DescriptionDeacutefinition Extrait de gel en poudre obtenu agrave partir des feuilles dAloe macroclada Baker substantiellement eacutequivalent au mecircme gel obtenu agrave partir des feuilles dAloe vera L Burm

Cendres 25

Fibres alimentaires 286

Matiegraveres grasses 27

Humiditeacute 47

Polysaccharides 95

Proteacuteines 163

Glucose 89

30122017 L 351132

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Huile de krill de lAntarctique (Euphausia superba)

DescriptionDeacutefinition Lextrait lipidique de krill de lAntarctique (Euphausia superba) est produit agrave partir de krill surgeleacute ou seacutecheacute broyeacute et soumis agrave une extraction au moyen dun solvant dextraction autoriseacute (en vertu de la directive 200932CE) Les proteacuteines et les morceaux de krill sont eacutelimineacutes de lextrait lipidique par filshytrage Les solvants dextraction et leau reacutesiduelle sont eacutelimineacutes par eacutevaporation

Indice de saponification le 230 mg de KOHg

Indice de peroxyde le 3 meq O2kg dhuile

Humiditeacute et matiegraveres volatiles le 3 ou 06 exprimeacute en activiteacute de leau agrave 25 degC

Phospholipides 35-50

Acides gras trans le 1

EPA (acide eicosapentaeacutenoiumlque) ge 9

DHA (acide docosahexaeacutenoiumlque) ge 5

Huile de krill de lAntarctique Euphausia superba riche en phospholipides

DescriptionDeacutefinition Lhuile riche en phospholipides est produite agrave partir de krill de lAntarctique (Euphausia superba) des lavages au solvant reacutepeacuteteacutes au moyen dun solvant aushytoriseacute (en vertu de la directive 200932CE) augmentent la teneur en phospholipides de lhuile Les solvants sont eacutelimineacutes par eacutevaporation du produit fishynal

Indice de saponification le 230 mg de KOHg

Indice de peroxyde le 3 meq O2kg dhuile

Stabiliteacute agrave loxydation La stabiliteacute agrave loxydation de tous les produits alimentaires contenant de lhuile de krill de lAntarctique Euphausia superba riche en phospholipides doit ecirctre deacutemontreacutee au moyen dune meacutethode dessai nationaleinternationale approprieacutee et reconnue (une meacutethode AOAC par exemple)

Humiditeacute et matiegraveres volatiles le 3 ou 06 exprimeacute en activiteacute de leau agrave 25 degC

Phospholipides ge 60

Acides gras trans le 1

EPA (acide eicosapentaeacutenoiumlque) ge 9

DHA (acide docosahexaeacutenoiumlque) ge 5

Huile riche en acide arachidonique extraite du champignon Mortierella alpina

DescriptionDeacutefinition Lhuile riche en acide arachidonique de couleur jaune clair est obtenue par fermentation des souches non geacuteneacutetiquement modifieacutees IS-4 I49-N18 et FJRK-MA01 du champignon Mortierella alpina au moyen dun liquide approprieacute Lhuile est extraite de la biomasse et purifieacutee

Acide arachidonique ge 40 en poids des acides gras totaux

Acides gras libres le 045 des acides gras totaux

Acides gras trans le 05 des acides gras totaux

Matiegravere insaponifiable le 15

30122017 L 351133

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Indice de peroxyde le 5 meqkg

Indice danisidine le 20

Indice daciditeacute le 10 KOHg

Humiditeacute le 05

Huile dargan extraite dArgania spinosa

DescriptionDeacutefinition Lhuile dargan est obtenue par pression agrave froid de lamandon du fruit de larganier [Argania spinosa (L) Skeels] Les amandons peuvent ecirctre grilleacutes avant pression mais sans contact direct avec une flamme

Composition Acide palmitique (C160) 12-15

Acide steacutearique (C180) 5-7

Acide oleacuteique (C181) 43-50

Acide linoleacuteique (C182) 29-36

Matiegravere insaponifiable 03-2

Steacuterols totaux 100-500 mg100 g

Tocopheacuterols totaux 16-90 mg100 g

Aciditeacute oleacuteique 02-15

Indice de peroxyde lt 10 meq O2kg

Oleacuteoreacutesine riche en astaxanthine extraite de lalgue Haematococcus pluvialis

DescriptionDeacutefinition Lastaxanthine est un caroteacutenoiumlde produit par lalgue Haematococcus pluvialis Diffeacuterentes meacutethodes de culture des algues existent des systegravemes fermeacutes exshyposeacutes agrave la lumiegravere du soleil ou des bassins alternativement ouverts agrave eacuteclairage artificiel strictement controcircleacute peuvent ecirctre utiliseacutes Les cellules algales sont reacutecolteacutees et seacutecheacutees loleacuteoreacutesine est extraite au moyen de CO2 supercritique ou dun solvant (laceacutetate deacutethyle) Lastaxanthine est dilueacutee et normaliseacutee agrave 25 50 70 10 15 ou 20 au moyen dhuile dolive dhuile de carthame dhuile de tournesol ou de triglyceacuterides agrave chaicircne moyenne (TCM)

Composition de loleacuteoreacutesine Matiegraveres grasses 422-99

Proteacuteines 03-44

Glucides 0-528

Fibres lt 10

Cendres 00-42

Speacutecification des caroteacutenoiumldes ( mm)

Astaxanthines totales 29-111

30122017 L 351134

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

9-cis-astaxanthine 03-173

13-cis-astaxanthine 02-70

Monoesters dastaxanthine 798-915

Diesters dastaxanthine 016-190

β-carotegravene 001-03

Luteacuteine 0-18

Canthaxanthine 0-130

Critegraveres microbiologiques Bacteacuteries aeacuterobies totales lt 3 000 UFCg

Levures et moisissures lt 100 UFCg

Coliformes lt 10 UFCg

E coli Neacutegatif

Salmonella Neacutegatif

Staphylococcus Neacutegatif

Graines de basilic (Ocimum basilicum)

DescriptionDeacutefinition Le basilic (Ocimum basilicum L) appartient agrave la famille des Lamiaceae dans lordre des Lamiales Apregraves la reacutecolte les graines sont nettoyeacutees meacutecaniquement Les fleurs les feuilles et les autres parties de la plante sont retireacutees Une filtration (optique meacutecanique) doit garantir une pureteacute optimale des graines de basilic Le processus de production de jus de fruits et de boissons agrave base de meacutelanges de fruitsleacutegumes contenant des graines de basilic (Ocimum basilicum L) comprend des eacutetapes de preacutehydration et de pasteurisation des graines Des controcircles microbiologiques et des systegravemes de surveillance sont en place

Matiegraveres segraveches 941

Proteacuteines 207

Matiegraveres grasses 244

Glucides 17

Fibres alimentaires 405 (meacutethode AOAC 95829)

Cendres 678

Extrait de haricot noir fermenteacute

DescriptionDeacutefinition Lextrait de haricot noir (de soja) fermenteacute (extrait de Touchi) se preacutesente sous la forme dune poudre fine de couleur brun clair riche en proteacuteines obteshynue par extraction agrave leau de petites graines de soja fermenteacutees avec Aspergillus oryzae Lextrait contient un inhibiteur de lα-glucosidase

Caracteacuteristiques Matiegraveres grasses le 10

Proteacuteines ge 55

30122017 L 351135

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Eau le 70

Cendres le 10

Glucides ge 20

Activiteacute en tant quinhibiteur de lα-glucosidase IC50 min 0025 mgml

Isoflavone de soja lt 03 g100 g

Lactoferrine bovine DescriptionDeacutefinition La lactoferrine bovine est une proteacuteine naturellement preacutesente dans le lait de vache Glycoproteacuteine liant le fer denviron 77 kDa elle se compose dune seule chaicircne polypeptidique de 689 acides amineacutes

Processus de production La lactoferrine bovine est isoleacutee du lait eacutecreacutemeacute ou du lactoseacuterum par un proceacutedeacute deacutechange dions suivi de plusieurs eacutetapes dulshytrafiltration Le produit ainsi obtenu est seacutecheacute par lyophilisation ou atomisation et tamiseacute de maniegravere que les grosses particules en soient eacutelimineacutees Il se preacutesente sous forme de poudre rose clair quasiment inodore

Proprieacuteteacutes physico-chimiques de la lactoferrine bovine Humiditeacute lt 45

Cendres lt 15

Arsenic lt 20 mgkg

Fer lt 350 mgkg

Proteacuteines gt 93

dont lactoferrine bovine gt 95

dont autres proteacuteines lt 50

pH (solution agrave 2 20 degC) 52-72

Solubiliteacute (solution agrave 2 20 degC) totale

Huile de graines de Buglossoides arvensis

DescriptionDeacutefinition Lhuile de Buglossoides raffineacutee est produite agrave partir des graines de Buglossoides arvensis (L) I M Johnst

Acide alpha-linoleacutenique ge 35 mm des acides gras totaux

Acide steacutearidonique ge 15 mm des acides gras totaux

Acide linoleacuteique ge 80 mm des acides gras totaux

Acides gras trans le 20 mm des acides gras totaux

Indice daciditeacute le 06 mg de KOHg

Indice de peroxyde le 50 meq O2kg

Composeacutes insaponifiables le 20

Teneur en proteacuteines (azote total) le 10 microgl

Alcaloiumldes pyrrolizidiniques non deacutetectables avec une limite de deacutetection de 40 microgkg

30122017 L 351136

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Huile de Calanus finmarchicus DescriptionDeacutefinition Le nouvel aliment de couleur rubis est une huile leacutegegraverement visqueuse extraite du crustaceacute (zooplancton marin) Calanus finmarchicus Lingreacutedient est principalement composeacute desters de cire (gt 85 ) contenant de faibles quantiteacutes de triglyceacuterides et autres lipides neutres

Speacutecifications Eau lt 10

Esters de cire gt 85

Acides gras totaux gt 46

Acide eicosapentaeacutenoiumlque (EPA) gt 30

Acide docosahexaeacutenoiumlque (DHA) gt 40

Alcools gras totaux gt 28

Alcool gras C201 n-9 gt 90

Alcool gras C221 n-11 gt 12

Acides gras trans lt 10

Esters dastaxanthine lt 01

Indice de peroxyde lt 30 meq O2kg

Base de gomme agrave macirccher (monomeacutethoxypolyeacutethylegraveneshyglycol)

DescriptionDeacutefinition Le nouvel ingreacutedient alimentaire est un polymegravere syntheacutetique (brevet no WO2006016179) Il est constitueacute de polymegraveres ramifieacutes composeacutes de monomeacuteshythoxypolyeacutethylegravene glycol (MPEG) greffeacute sur du polyisopregravene greffeacute par anhydride maleacuteique (PIP-g-MA) et de MPEG nayant pas reacuteagi (moins de 35 en poids)

Il a une couleur blanche agrave blanc casseacute

No CAS 1246080-53-4

Caracteacuteristiques Humiditeacute lt 50

Aluminium lt 30 mgkg

Lithium lt 05 mgkg

Nickel lt 05 mgkg

Anhydride reacutesiduel lt 15 micromolg

Indice de polydispersiteacute lt 14

Isopregravene lt 005 mgkg

Oxyde deacutethylegravene lt 02 mgkg

Anhydride maleacuteique libre lt 01

30122017 L 351137

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Oligomegraveres totaux (moins de 1 000 daltons) le 50 mgkg

Eacutethylegravene glycol lt 200 mgkg

Dieacutethylegravene glycol lt 30 mgkg

Monoeacutethylegravene glycol meacutethyl eacutether lt 30 mgkg

Dieacutethylegravene glycol meacutethyl eacutether lt 40 mgkg

Trieacutethylegravene glycol meacutethyl eacutether lt 70 mgkg

14-dioxane lt 20 mgkg

Formaldeacutehyde lt 10 mgkg

Base de gomme agrave macirccher [copolymegravere anhydre du meacutethoxyeacutethegravene (oxyde de meacutethyle et de vinyle) et du furane-25-dione (anhydride maleacuteique)]

DescriptionDeacutefinition Le copolymegravere du meacutethoxyeacutethegravene et du furane-25-dione est un copolymegravere anhydre du meacutethoxyeacutethegravene (oxyde de meacutethyle et de vinyle) et du furane-25- dione (anhydride maleacuteique)

Poudre fluide blanche agrave blanc casseacute

No CAS 9011-16-9

Pureteacute Valeur de dosage Au moins 995 de la matiegravere segraveche

Viscositeacute speacutecifique (1 MEK) 2-10

Meacutethoxyeacutethegravene reacutesiduel le 150 ppm

Furane-25-dione reacutesiduel le 250 ppm

Aceacutetaldeacutehyde le 500 ppm

Meacutethanol le 500 ppm

Peroxyde de dilauroyle le 15 ppm

Total des meacutetaux lourds le 10 ppm

Critegraveres microbiologiques Deacutenombrement sur plaque du total des micro-organismes aeacuterobies le 500 UFCg

Moisissureslevures le 500 UFCg

Escherichia coli reacutesultat de leacutepreuve neacutegatif

Salmonella reacutesultat de leacutepreuve neacutegatif

Staphylococcus aureus reacutesultat de leacutepreuve neacutegatif

Pseudomonas aeruginosa reacutesultat de leacutepreuve neacutegatif

30122017 L 351138

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Huile de chia (Salvia hispanica)

DescriptionDeacutefinition Lhuile de chia est produite par pression agrave froid de graines de chia (Salvia hispanica L) (pureteacute de 999 ) Aucun solvant nest utiliseacute et apregraves pression lhuile est placeacutee dans des citernes de deacutecantation et les impureteacutes sont eacutelimineacutees par filtration Elle peut eacutegalement ecirctre produite par extraction au CO2 supercritique

Processus de production Produite par pression agrave froid Aucun solvant nest utiliseacute et apregraves pression lhuile est placeacutee dans des citernes de deacutecantation et les impureteacutes sont eacutelimishyneacutees par filtration

Aciditeacute exprimeacutee en acide oleacuteique le 20

Indice de peroxyde le 10 meqkg

Impureteacutes insolubles le 005

Acide α-linoleacutenique ge 60

Acide linoleacuteique 15-20

Graines de chia (Salvia hispanica)

DescriptionDeacutefinition Le chia (Salvia hispanica L) est une plante herbaceacutee annuelle deacuteteacute appartenant agrave la famille des Labiatae Apregraves la reacutecolte les graines sont nettoyeacutees meacutecanishyquement Les fleurs les feuilles et les autres parties de la plante sont retireacutees

Matiegravere segraveche 90-97

Proteacuteines 15-26

Matiegraveres grasses 18-39

Glucides () 18-43

Cellulose brute () 18-43

Cendres 3-7

() Les glucides comprennent la quantiteacute de fibres (UE les glucides sont les glucides disponibles = sucre + amidon) () La cellulose brute correspond agrave la partie de la cellulose principalement constitueacutee de cellulose de pentosanes et de lignine non digestibles Processus de production Le processus de production de jus de fruits et de boissons agrave base de meacutelanges de jus de fruits contenant des graines de chia comprend des eacutetapes de preacuteshyhydration et de pasteurisation des graines Des controcircles microbiologiques et des systegravemes de surveillance sont en place

Chitine-glucane issu dAspergillus niger

DescriptionDeacutefinition Le chitine-glucane est obtenu agrave partir du myceacutelium dAspergillus niger Il sagit dune poudre leacutegegraverement jaune inodore et fluide Sa teneur en matiegravere segraveshyche est de 90 ou plus

Le chitine-glucane est constitueacute dans une large mesure de deux polysaccharides

mdash la chitine constitueacutee de motifs reacutepeacuteteacutes de N-aceacutetyl-D-glucosamine (no CAS 1398-61-4)

mdash le becircta (1 3)-glucane constitueacute de motifs reacutepeacuteteacutes de D-glucose (no CAS 9041-22-9)

30122017 L 351139

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Perte agrave la dessiccation le 10

Chitine-glucane ge 90

Rapport chitineglucane de 3070 agrave 6040

Cendres le 30

Lipides le 10

Proteacuteines le 60

Complexe de chitine-glucane extrait de Fomes fomentarius

DescriptionDeacutefinition Le complexe de chitine-glucane est obtenu agrave partir des parois cellulaires du carpophore du champignon Fomes fomentarius Il est principalement constitueacute de deux polysaccharides

mdash la chitine constitueacutee de motifs reacutepeacuteteacutes de N-aceacutetyl-D-glucosamine (no CAS 1398-61-4)

mdash le becircta-(13 16)-D-glucane constitueacute de motifs reacutepeacuteteacutes de D-glucose (no CAS 9041-22-9)

Le processus de production comprend plusieurs eacutetapes dont le nettoyage lamenuisement et le broyage le ramollissement dans leau et le chauffage dans une solution alcaline le lavage le seacutechage Il ny a pas dhydrolyse au cours du processus de production

Aspect poudre brune inodore et insipide

Pureteacute Humiditeacute le 15

Cendres le 30

Chitine-glucane ge 90

Rapport chitineglucane 7020

Glucides totaux agrave lexception des glucanes le 01

Proteacuteines le 20

Lipides le 10

Meacutelanines le 83

Additifs neacuteant

pH 67-75

Meacutetaux lourds Plomb (ppm) le 100

Cadmium (ppm) le 100

Mercure (ppm) le 003

Arsenic (ppm) le 020

30122017 L 351140

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Critegraveres microbiologiques Bacteacuteries meacutesophiles totales le 103g

Levures et moisissures le 103g

Coliformes agrave 30 degC le 103g

E coli le 10g

Salmonella et autres bacteacuteries pathogegravenes Absence25 g

Extrait de chitosane dorigine fongique (Agaricus bisporus Aspergillus niger)

DescriptionDeacutefinition Lextrait de chitosane [contenant principalement de la poly (D-glucosamine)] est obtenu agrave partir des stipes dAgaricus bisporus ou agrave partir du myceacutelium dAspergillus niger

Le processus de production breveteacute comprend plusieurs eacutetapes dont lextraction et la deacutesaceacutetylation (hydrolyse) en milieu alcalin la solubilisation en mishylieu acide la preacutecipitation en milieu alcalin le lavage et le seacutechage

Synonyme poly(D-glucosamine)

Numeacutero CAS du chitosane 9012-76-4

Formule du chitosane (C6H11NO4)n

Aspect fine poudre fluide

Couleur de blanc casseacute agrave leacutegegraverement brunacirctre

Odeur inodore

Pureteacute Teneur en chitosane ( mm segraveche) 85

Teneur en glucane ( mm segraveche) le 15

Perte agrave la dessiccation ( mm segraveche) le 10

Viscositeacute (1 dans lacide aceacutetique 1 ) 1-15

Degreacute daceacutetylation (en molmasse humide) 0-30

Viscositeacute (1 dans lacide aceacutetique 1 ) (mPas) 1-14 pour le chitosane obtenu agrave partir dAspergillus niger 12-25 pour la chitine extraite dAgaricus bisposhyrus

Cendres ( mm segraveche) le 30

Proteacuteines ( mm segraveche) le 20

Dimension particulaire gt 100 nm

Masse volumique apregraves tassement (gcm3) 07-10

Pouvoir de reacutetention des graisses 800 times (mm humide) eacutepreuve reacuteussie

30122017 L 351141

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Meacutetaux lourds Mercure (ppm) le 01

Plomb (en ppm) le 10

Arsenic (ppm) le 10

Cadmium (ppm) le 05

Critegraveres microbiologiques Germes aeacuterobies (UFCg) le 103

Levures et moisissures (UFCg) le 103

Escherichia coli (UFCg) le 10

Enterobacteriaceae (UFCg) le 10

Salmonella Absence25 g

Listeria monocytogenes Absence25 g

Sulfate de chondroiumltine DescriptionDeacutefinition Le sulfate de chondroiumltine (sel de sodium) est un produit biosyntheacutetique Il est obtenu par sulfatation chimique de la chondroiumltine reacutesultant de la fermenshytation par la souche de la bacteacuterie Escherichia coli O5K4H4 U1-41 (ATCC 24502)

Sulfate de chondroiumltine (sel de sodium) ( sur sec) 95-105

Masse moleacuteculaire moyenne en poids (kDa) 5-12

Masse moleacuteculaire moyenne en nombre (kDa) 4-11

Dispersiteacute (mhm005) le 07

Degreacute de sulfatation (ΔDi-6S) () le 85

Perte agrave la dessiccation () (105 degC jusquagrave masse constante) le 100

Reacutesidu de calcination ( sur sec) 20-30

Proteacuteines ( sur sec) le 05

Endotoxines (UEmg) le 100

Impureteacutes organiques totales (mgkg) le 50

Picolinate de chrome DescriptionDeacutefinition Le picolinate de chrome se preacutesente sous la forme dune poudre fluide rougeacirctre leacutegegraverement soluble dans leau agrave pH 7 Le sel est aussi soluble dans les solvants organiques polaires

Deacutenomination chimique tris(2-pyridinecarboxylate-NO)chrome (III) ou 2-acide carboxylique de pyridine chromate (III)

No CAS 14639-25-9

30122017 L 351142

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Formule chimique Cr(C6H4NO2)3

Caracteacuteristiques chimiques

Picolinate de chrome ge 95

Chrome (III) 12-13

Chrome (VI) non deacutetecteacute

Eau le 40

Feuilles de Cistus incanus L Pandalis

Description Feuilles de Cistus incanus L Pandalis espegravece appartenant agrave la famille des Cistaceae et originaire de la reacutegion meacutediterraneacuteenne (Chalcidique)

Composition Humiditeacute 9-10 g100 g de feuilles

Proteacuteines 61 g100 g de feuilles

Matiegraveres grasses 16 g100 g de feuilles

Glucides 501 g100 g de feuilles

Fibres 271 g100 g de feuilles

Mineacuteraux 44 g100 g de feuilles

Sodium 018 g

Potassium 075 g

Magneacutesium 024 g

Calcium 10 g

Fer 65 mg

Vitamine B1 30 microg

Vitamine B2 30 microg

Vitamine B6 54 microg

Vitamine C 28 mg

Vitamine A lt 01 mg

Vitamine E 40ndash50 mg

Alpha-tocopheacuterol 20ndash50 mg

Becircta-tocopheacuterol et gamma-tocopheacuterol 2-15 mg

Delta-tocopheacuterol 01ndash2 mg

30122017 L 351143

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Citicoline Citicoline (syntheacutetique) DescriptionDeacutefinition La citicoline est composeacutee de cytosine de ribose de pyrophosphate et de choline

Poudre cristalline blanche

Deacutenomination chimique cytidine-5prime-pyrophosphate de choline cytidine 5prime-(diphosphate de trihydrogegravene) Pprime-[2-(trimeacutethylammonio)eacutethyl] ester de sel inshyterne

Formule chimique C14H26N4O11P2

Masse moleacuteculaire 48832 gmol

No CAS 987-78-0

pH (solution deacutechantillon de 1 ) 25-35

Pureteacute Valeur de dosage ge 98 de la matiegravere segraveche

Perte agrave la dessiccation (agrave 100 degC pendant 4 heures) le 50

Ammonium le 005

Arsenic pas plus de 2 ppm

Acides phosphoriques libres le 01

Acide 5prime-cytidylique le 10

Critegraveres microbiologiques Nombre total sur plaque le 103 UFCg

Levures et moisissures le 102 UFCg

Escherichia coli Absence dans 1 g

Citicoline (de source microbienne) DescriptionDeacutefinition Elle est produite par fermentation avec une souche geacuteneacutetiquement modifieacutee dE coli (BCT19p40k)

La speacutecification de la citicoline ayant une source bacteacuterienne est identique agrave celle de la citicoline syntheacutetique autoriseacutee

Clostridium butyricum DescriptionDeacutefinition Clostridium butyricum (CBM-588) est une bacteacuterie Gram positive produisant des spores anaeacuterobie stricte non pathogegravene et non geacuteneacutetiquement modifieacutee Numeacutero denregistrement FERM BP-2789

Critegraveres microbiologiques Germes aeacuterobies viables totaux le 103 UFCg

Escherichia coli pas de deacutetection dans 1 g

30122017 L 351144

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Staphylococcus aureus pas de deacutetection dans 1 g

Pseudomonas aeruginosa pas de deacutetection dans 1 g

Levures et moisissures le 102 UFCg

Extrait de poudre de cacao deacutegraisseacute

Extrait de cacao (Theobroma cacao L)

Aspect poudre brun fonceacute sans impureteacutes visibles

Proprieacuteteacutes physico-chimiques

Teneur en polypheacutenols ge 550 EAG

Teneur en theacuteobromine le 100

Teneur en cendres le 50

Pourcentage dhumiditeacute le 80

Masse volumique apparente 040-055 gcm3

pH 50-65

Solvant reacutesiduel le 500 ppm

Extrait de cacao agrave faible teneur en matiegraveres grasses

Extrait de cacao (Theobroma cacao L) agrave faible teneur en matiegraveres grasses

Aspect poudre rouge sombre agrave violette

Extrait de cacao concentreacute ge 99

Dioxyde de silicium (auxiliaire technologique) le 10

Flavanols de cacao ge 300 mgg

(-) Eacutepicateacutechine ge 45 mgg

Perte agrave la dessiccation le 50

Huile de graine de coriandre (Coriandrum sativum)

DescriptionDeacutefinition Lhuile de graine de coriandre est une huile contenant des glyceacuterides dacides gras obtenue agrave partir des graines de coriandre Coriandrum sativum L

Couleur leacutegegraverement jaune goucirct fade

No CAS 8008-52-4

Composition en acides gras

Acide palmitique (C160) 2-5

Acide steacutearique (C180) lt 15

Acide peacutetroseacutelinique [cis-C181(n-12)] 60-75

Acide oleacuteique [cis-C181 (n-9)] 8-15

30122017 L 351145

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Acide linoleacuteique (C182) 12-19

Acide α-linoleacutenique (C183) lt 10

Acides gras trans le 10

Pureteacute Indice de reacutefraction (agrave 20 degC) 1466-1474

Indice daciditeacute le 25 mg de KOHg

Indice de peroxyde le 50 meqkg

Indice diode 88-110 uniteacutes

Indice de saponification 186-200 mg de KOHg

Matiegravere insaponifiable le 15 gkg

Fruits seacutecheacutes de Crataegus pinnatifida

DescriptionDeacutefinition Fruits seacutecheacutes de lespegravece Crataegus pinnatifida appartenant agrave la famille des Rosaceae et originaire du nord de la Chine et de la Coreacutee

Composition Matiegravere segraveche 80

Glucides 55 gkg de masse fraicircche

Fructose 265-293 g100 g

Glucose 255-281 g100 g

Vitamine C 291 mg100 g de masse fraicircche

Sodium 29 g100 g de masse fraicircche

Les compotes sont des produits obtenus par traitement thermique de la partie comestible dune ou de plusieurs espegraveces de fruits entiers ou en morceaux tamiseacutee ou non sans concentration significative Des sucres de leau du cidre des eacutepices et du jus de citron peuvent ecirctre utiliseacutes

α-cyclodextrine DescriptionDeacutefinition Saccharide cyclique non reacuteducteur composeacute de six uniteacutes D-glucopyranosyl lieacutees en α-14 obtenu par laction dune cyclodextrine-glucosyltransfeacuterase (CGTase EC 24119) sur de lamidon liqueacutefieacute La reacutecupeacuteration et la purification de lα-cyclodextrine peuvent seffectuer selon lune des proceacutedures suivanshytes preacutecipitation dun complexe de α-cyclodextrine en preacutesence de 1-deacutecanol dissolution dans leau agrave tempeacuterature eacuteleveacutee et repreacutecipitation extraction du complexant agrave la vapeur et cristallisation de lα-cyclodextrine agrave partir de la solution ou chromatographie avec eacutechange dions ou filtration sur gel suivie dune cristallisation de lα-cyclodextrine agrave partir de la liqueur-megravere purifieacutee ou meacutethodes de seacuteparation membranaire telles que lultrafiltration et losmose inverse Description Solide cristallin blanc ou presque blanc pratiquement inodore

Synonymes alpha-cyclodextrine α-dextrine cyclohexaamylose cyclomaltohexaose α-cycloamylose

Deacutenomination chimique Cyclohexaamylose

30122017 L 351146

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

No CAS 10016-20-3

Formule chimique (C6H10O5)6

Poids de formule 97285

Dosage ge 98 (matiegravere segraveche)

Identification Intervalle de fusion se deacutecompose au-dessus de 278 degC

Solubiliteacute facilement soluble dans leau tregraves leacutegegraverement soluble dans leacutethanol

Rotation speacutecifique [α]D 25 entre + 145deg et + 151deg (solution agrave 1 )

Chromatographie le temps de reacutetention pour le pic principal dans un chromatogramme liquide de leacutechantillon correspond agrave celui de lα-cyclodextrine dans un chromatogramme dα-cyclodextrine de reacutefeacuterence (disponible au Consortium fuumlr Elektrochemische Industrie GmbH Muumlnchen Allemagne ou aupregraves du Wacker Biochem Group Adrian MI USA) dans les conditions deacutecrites dans la MEacuteTHODE DE DOSAGE

Pureteacute Eau le 11 (meacutethode de Karl Fischer)

Complexant reacutesiduel le 20 mgkg

(1-deacutecanol)

Substances reacuteductrices le 05 (exprimeacutees en glucose)

Cendres sulfateacutees le 01

Plomb le 05 mgkg

Meacutethode de dosage Deacutetermination par chromatographie en phase liquide dans les conditions suivantes

Solution dessai peser avec preacutecision une quantiteacute denviron 100 mg de leacutechantillon dessai lintroduire dans une fiole jaugeacutee de 10 ml et ajouter 8 ml deau deacutesioniseacutee Dissoudre complegravetement leacutechantillon en le placcedilant dans un bain agrave ultrasons (pendant 10-15 min) et diluer jusquagrave la marque avec de leau deacutesioniseacutee purifieacutee Filtrer agrave travers un filtre de 045 micromegravetre

Solution de reacutefeacuterence peser avec preacutecision une quantiteacute denviron 100 mg dα-cyclodextrine lintroduire dans une fiole jaugeacutee de 10 ml et ajouter 8 ml deau deacutesioniseacutee Dissoudre complegravetement leacutechantillon agrave laide dun bain agrave ultrasons et diluer jusquagrave la marque avec de leau deacutesioniseacutee purifieacutee

Chromatographie chromatographe en phase liquide eacutequipeacute dun deacutetecteur agrave indice de reacutefraction et dun enregistreur-inteacutegrateur

Colonne et emballage Nucleosil-100-NH2 (10 microm) (Macherey amp Nagel Co Duumlren Allemagne) ou eacutequivalent

Longueur 250 mm

Diamegravetre 4 mm

Tempeacuterature 40 degC

Phase mobile aceacutetonitrileeau (6733 vv)

Deacutebit 20 mlmin

Volume dinjection 10 microl

30122017 L 351147

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Proceacutedure injecter la solution deacutechantillon dans le chromatographe enregistrer le chromatogramme et mesurer laire du pic de α-CD Calculer le pourshycentage dα-cyclodextrine dans leacutechantillon dessai selon la formule suivante

α-cyclodextrine (matiegravere segraveche) = 100 times (ASAR) (WRWS)

ougrave

As et AR correspondent aux aires respectives des pics dus agrave lα-cyclodextrine de la solution deacutechantillon et de la solution de reacutefeacuterence Ws et WR corresshypondent au poids respectif (en mg) de leacutechantillon dessai et de lα-cyclodextrine de reacutefeacuterence apregraves correction pour la teneur en eau

γ-cyclodextrine DescriptionDeacutefinition Saccharide cyclique non reacuteducteur composeacute de huit uniteacutes dα-14 D-glucopyranosyl lieacutees obtenu par laction dune cyclodextrine-glucosyl transfeacuterase (CGTase EC 24119) sur de lamidon hydrolyseacute La reacutecupeacuteration et la purification de lγ-cyclodextrine peuvent seffectuer par preacutecipitation dun complexe de γ-cyclodextrine en preacutesence de 8-cyclohexadecen-1-one par dissolution de ce complexe dans de leau et du deacutecane normal par extraction agrave la vapeur de la phase aqueuse et par reacutecupeacuteration de gamma-CD agrave partir de la solution par cristallisation

Solide cristallin blanc ou presque blanc pratiquement inodore

Synonymes gamma-cyclodextrine γ-dextrine cyclooctaamylose cyclomaltooctaose γ-cycloamylose

Deacutenomination chimique cyclooctaamylose

Numeacutero CAS 17465-86-0

Formule chimique (C6H10O5)8

Dosage ge 98 (matiegravere segraveche)

Identification Intervalle de fusion se deacutecompose au-dessus de 285 degC

Solubiliteacute Facilement soluble dans leau tregraves leacutegegraverement soluble dans leacutethanol

Rotation speacutecifique [α]D 25 entre 174deg et 180deg (solution agrave 1 )

Pureteacute Eau le 11

Complexant reacutesiduel [8-cyclohexadeacutecen-1-one (CHDC)] le 4 mgkg

Solvant reacutesiduel (deacutecane normal) le 6 mgkg

Substances reacuteductrices le 05 (exprimeacutees en glucose)

Cendres sulfateacutees le 01

Preacuteparation de dextran produite par Leuconostoc mesenteroides

1 En poudre Glucides 60 avec (dextrane 50 mannitol 05 fructose 03 leucrose 92 )

Proteacuteines 65

Lipides 05

30122017 L 351148

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Acide lactique 10

Eacutethanol traces

Cendres 13

Humiditeacute 10

2 Agrave leacutetat liquide Glucides 12 avec (dextrane 69 mannitol 11 fructose 19 leucrose 22 )

Proteacuteines 20

Lipides 01

Acide lactique 20

Eacutethanol 05

Cendres 34

Humiditeacute 80

Huile dorigine veacutegeacutetale agrave teneur eacuteleveacutee en diacylglyceacuterols

DescriptionDeacutefinition Fabriqueacute agrave partir de glyceacuterol et dacides gras provenant dhuiles veacutegeacutetales alimentaires en particulier dhuile de soja (Glycine max) ou dhuile de colza (Brasshysica campestris Brassica napus) agrave laide dune enzyme speacutecifique

Reacutepartition des acylglyceacuterols Diacylglyceacuterols (DAG) ge 80

13-diacylglyceacuterols (13-DAG) ge 50

Triacylglyceacuterols (TAG) le 20

Monoacylglyceacuterols (MAG) le 50

Composition en acides gras (MAG DAG TAG) Acide oleacuteique (C181) 20-65

Acide linoleacuteique (C182) 15-65

Acide linoleacutenique (C183) le 15

Acides gras satureacutes le 10

Autres Indice daciditeacute le 05 mg de KOHg

Humiditeacute et matiegraveres volatiles le 01

Indice de peroxyde le10 meqkg

Insaponifiables le 20

Acides gras trans le 10

MAG monoacylglyceacuterols DAG diacylglyceacuterols TAG triacylglyceacuterols

30122017 L 351149

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Dihydrocapsiate (DHC) DescriptionDeacutefinition Le dihydrocapsiate est syntheacutetiseacute comme suit esteacuterification entre de lalcool vanillique et de lacide 8-meacutethyl nonanoiumlque catalyseacutee par des enzymes Enshysuite le dihydrocapsiate est extrait agrave laide de n-hexane

Liquide visqueux incolore agrave jaune

Formule chimique C18 H28 O4

No CAS 205687-03-2

Proprieacuteteacutes physico-chimiques Dihydrocapsiate gt 94

Acide 8-meacutethylnonanoiumlque lt 60

Alcool vanillique lt 10

Substances de synthegravese apparenteacutees lt 20

Extrait sec de Lippia citriodora obtenu agrave partir de cultures de cellules

DescriptionDeacutefinition Extrait sec de cultures de cellules HTNreg Vb de Lippia citriodora (Palau) Kunth

Extrait dEchinacea angustifolia obtenu agrave partir de cultures de cellules

Extrait de racines dEchinacea angustifolia obtenu agrave partir de la culture de tissus de la plante substantiellement eacutequivalent agrave lextrait de racines dEchinacea angustifolia obtenu dans un meacutelange eacutethanol-eau titreacute agrave 4 deacutechinacoside

Huile dEchium plantagineum DescriptionDeacutefinition Lhuile dEchium est le produit de couleur jaune pacircle que lon obtient en raffinant lhuile extraite des graines dEchium plantagineum L Acide steacutearidonique ge 10 mm des acides gras totaux

Acides gras trans le 20 (mm des acides gras totaux)

Indice daciditeacute le 06 mg de KOHg

Indice de peroxyde le 50 meq O2kg

Composeacutes insaponifiables le 20

Teneur en proteacuteines (azote total) le 20 microgl

Alcaloiumldes pyrrolizidiniques Non deacutetectables avec une limite de deacutetection de 40 microgkg

Gallate deacutepigallocateacutechine sous forme dextrait purifieacute de feuilles de theacute vert (Camellia sinensis)

DescriptionDeacutefinition Extrait tregraves purifieacute de feuilles de theacute vert [Camellia sinensis (L) Kuntze] preacutesenteacute sous forme dune fine poudre de couleur blanc casseacute agrave rose pacircle Il est constitueacute au minimum de 90 de gallate deacutepigallocateacutechine (EGCG) et a un point de fusion compris approximativement entre 210 et 215 degC

Aspect poudre de couleur blanc casseacute agrave rose pacircle

30122017 L 351150

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Deacutenomination chimique polypheacutenol (-) epigallocatechin-3-gallate

Synonymes gallate deacutepigallocateacutechine (EGCG)

No CAS 989-51-5

Nom INCI gallate deacutepigallocateacutechine

Masse moleacuteculaire 4584 gmol

Perte agrave la dessiccation le 50

Meacutetaux lourds Arsenic le 30 ppm

Plomb le 50 ppm

Dosage ge 94 dEGCG (dans la matiegravere segraveche)

le 01 de cafeacuteine

Solubiliteacute LEGCG est relativement soluble dans leau leacutethanol le meacutethanol et laceacutetone

L-ergothioneacuteine Deacutefinition Deacutenomination chimique (UICPA) (2S)-3-(2-thioxo-23-dihydro-1H-imidazole-4-yl)-2-(trimeacutethylammonio)-propanoate

Formule chimique C9H15N3O2S

Masse moleacuteculaire 2293 Da

No CAS 497-30-3

Paramegravetre Speacutecification Meacutethode

Apparence Poudre blanche Eacuteleacutement visuel

Pouvoir rotatoire [α]D ge (+) 122deg (c = 1 H2O)a) Polarimeacutetrie

Pureteacute chimique ge 995

ge 990

HPLC [Ph Eur 2229]

RMN-1H

Deacutetermination Conforme agrave la structure RMN-1H

C 4714 plusmn 04

H 659 plusmn 04

N 1832 plusmn 04

Analyse eacuteleacutementaire

Total des solvants reacutesiduels

(meacutethanol aceacutetate deacutethyle isopropanol eacutethanol)

[Ph Eur 01200850400]

lt 1 000 ppm

Chromatographie en phase gazeuse

[Ph Eur 01200820424]

Perte agrave la dessiccation Eacutetalon interne lt 05 [Ph Eur 01200820232]

Impureteacutes lt 08 CLHPCPG ou RMN-1H

30122017 L 351151

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Paramegravetre Speacutecification Meacutethode

Meacutetaux lourdsb) c)

Plomb lt 30 ppm ICPAES

(Pb Cd)

Fluorescence atomique (Hg) Cadmium lt 10 ppm

Mercure lt 01 ppm

Speacutecifications microbiologiquesb)

Germes aeacuterobies viables totaux le 1 times 103 UFCg [Ph Eur 01201150104]

Levures et moisissures totales le 1 times 102 UFCg

Escherichia coli Absence dans 1 g

Ph Eur Pharmacopeacutee Europeacuteenne RMN-1H reacutesonance magneacutetique nucleacuteaire du proton CLHP chromatographie en phase liquide haute performance CPG chromatographie par permeacuteation de gel ICPAES spectroscopie deacutemission atomique agrave plasma agrave couplage inductif UFC uniteacute formant colonie

a) Lit [α]D = (+) 1266deg (c = 1 H2O)

b) Analyses effectueacutees sur chaque lot

c) Teneurs maximales conformeacutement au regraveglement (CE) no 18812006

Sel de sodium de leacutedeacutetate de fer (III)

DescriptionDeacutefinition Le sel de sodium de leacutedeacutetate de fer (III) (acide eacutethylegravenediamineteacutetraaceacutetique) se preacutesente sous la forme dune poudre de couleur allant du jaune au brun fluide et inodore dune pureteacute chimique supeacuterieure agrave 99 (mm) qui se dissout facilement dans leau

Formule chimique C10H12FeN2NaO8 3H2O

Caracteacuteristiques chimiques

pH dune solution agrave 1 35-55

Fer 125-135

Sodium 55

Eau 128

Matiegraveres organiques (CHNO) 684

EDTA 655-705

Matiegraveres insolubles dans leau le 01

Acide nitrilotriaceacutetique le 01

Phosphate dammonium ferreux

DescriptionDeacutefinition Le phosphate dammonium ferreux se preacutesente sous la forme dune fine poudre de couleur gris-vert pratiquement insoluble dans leau et soluble dans les acides mineacuteraux dilueacutes

No CAS 10101-60-7

30122017 L 351152

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Formule chimique FeNH4PO4

Caracteacuteristiques chimiques

pH dune suspension agrave 5 dans leau 68-78

Fer (total) ge 28

Fer (II) 22-30 (mm)

Fer (III) le 70 (mm)

Ammoniac 5-9 (mm)

Eau le 30

Peptides de poisson (Sardinops sagax)

DescriptionDeacutefinition Le nouvel ingreacutedient alimentaire est un meacutelange de peptides obtenu par hydrolyse alcaline catalyseacutee par proteacutease du muscle de poisson (Sardinops sagax) apregraves isolement de la fraction de peptides par chromatographie sur colonne concentration sous vide et seacutechage par atomisation

Il sagit dune poudre blanc jaunacirctre

Peptides () (peptides dipeptides et tripeptides agrave courte chaicircne dune masse moleacuteculaire infeacuterieure agrave 2 kDa) ge 85 g100 g

Val-Tyr (dipeptide) 01-016 g100 g

Cendres le 10 g100 g

Humiditeacute le 8 g100 g

() Meacutethode de Kjeldahl

Flavonoiumldes issus de Glycyrrhiza glabra L

DescriptionDeacutefinition Les flavonoiumldes obtenus agrave partir de racines ou de porte-greffes de Glycyrrhiza glabra L reacutesultent dune extraction avec de leacutethanol suivie dune extraction compleacutementaire de cet extrait eacutethanolique avec des triglyceacuterides agrave chaicircne moyenne Il sagit dun liquide brun fonceacute contenant de 25 agrave 35 de glabrishydine

Humiditeacute lt 05

Cendres lt 01

Indice de peroxyde lt 05 meqkg

Glabridine 25-35 de graisse

Acide glycyrrhizinique lt 0005

Graisse dont des substances de type polypheacutenol ge 99

Proteacuteines lt 01

Glucides non deacutetectables

30122017 L 351153

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Extrait de fucoiumldane de lalgue Fucus vesiculosus

DescriptionDeacutefinition Le fucoiumldane de lalgue Fucus vesiculosus est obtenu par une extraction aqueuse dans une solution acide et des proceacutedeacutes de filtration sans utilisation de solshyvants organiques Lextrait qui en reacutesulte est concentreacute et seacutecheacute pour donner lextrait de fucoiumldane reacutepondant aux speacutecifications suivantes

Poudre de couleur blanc casseacute agrave brun

Odeur et goucirct Goucirct et odeur fades

Humiditeacute lt 10 (105 degC pendant 2 heures)

Valeur pH 40-70 (suspension agrave 1 agrave 25 degC)

Meacutetaux lourds Arsenic (inorganique) lt 10 ppm

Cadmium lt 30 ppm

Plomb lt 20 ppm

Mercure lt 10 ppm

Critegraveres microbiologiques Deacutenombrement des microbes aeacuterobies totaux lt 10 000 UFCg

Deacutenombrement des levures et des moisissures lt 100 UFCg

Nombre total denteacuterobacteacuteries Absenceg

Escherichia coli Absenceg

Salmonella Absence10 g

Staphylococcus aureus Absenceg

Composition des deux types dextraits autoriseacutes sur la base de la teneur en fucoiumldane

Extrait 1

Fucoiumldane 75-95

Alginate 20-55

Polyphloroglucinol 05-15

Mannitol 1-5

Sels naturelsmineacuteraux libres 05-25

Autres hydrates de carbone 05-10

Proteacuteines 20-25

Extrait 2

Fucoiumldane 60-65

Alginate 30-60 30122017 L 351154

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Polyphloroglucinol 20-30

Mannitol lt 10

Sels naturelsmineacuteraux libres 05-20

Autres hydrates de carbone 05-20

Proteacuteines 20-25

Extrait de fucoiumldane de lalgue Undaria pinnatifida

DescriptionDeacutefinition Le fucoiumldane de lalgue Undaria pinnatifida est obtenu par une extraction aqueuse dans une solution acide et des proceacutedeacutes de filtration sans utilisation de solvants organiques Lextrait qui en reacutesulte est concentreacute et seacutecheacute pour donner lextrait de fucoiumldane reacutepondant aux speacutecifications suivantes

Poudre de couleur blanc casseacute agrave brun

Odeur et goucirct Goucirct et odeur fades

Humiditeacute lt 10 (105 degC pendant 2 heures)

Valeur pH 40-70 (suspension agrave 1 agrave 25 degC)

Meacutetaux lourds Arsenic (inorganique) lt 10 ppm

Cadmium lt 30 ppm

Plomb lt 20 ppm

Mercure lt 10 ppm

Microbiologie Deacutenombrement des microbes aeacuterobies totaux lt 10 000 UFCg

Deacutenombrement des levures et des moisissures lt 100 UFCg

Nombre total denteacuterobacteacuteries Absenceg

Escherichia coli Absenceg

Salmonella Absence10 g

Staphylococcus aureus Absenceg

Composition des deux types dextraits autoriseacutes sur la base de la teneur en fucoiumldane

Extrait 1

Fucoiumldane 75-95

Alginate 20-65

Polyphloroglucinol 05-30

Mannitol 1-10

30122017 L 351155

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Sels naturelsmineacuteraux libres 05-10

Autres hydrates de carbone 05-20

Proteacuteines 20-25

Extrait 2

Fucoiumldane 50-55

Alginate 20-40

Polyphloroglucinol 10-30

Mannitol 25-35

Sels naturelsmineacuteraux libres 8-10

Autres hydrates de carbone 05-20

Proteacuteines 10-15

2prime-Fucosyllactose (syntheacutetique)

Deacutefinition Deacutenomination chimique α-l-fucopyranosyl-(12)-β-d-galactopyranosyl-(14)-d-glucopyranose

Formule chimique C18H32O15

No CAS 41263-94-9

Masse moleacuteculaire 48844 gmol

Description Le 2prime-fucosyllactose est une poudre de couleur blanche agrave blanc casseacute qui est produite par un proceacutedeacute de synthegravese chimique et est isoleacutee par cristallisashytion

Pureteacute 2prime-Fucosyllactose ge 95

D-Lactose le 10 mm

L-Fucose le 10 mm

Isomegraveres de difucosyl-d-lactose le 10 mm

2prime-fucosyl-d-lactulose le 06 mm

pH (20 degC solution agrave 5 ) 32-70

Eau () le 90

Cendres sulfateacutees le 02

Acide aceacutetique le 03

Solvants reacutesiduels (meacutethanol 2-propanol aceacutetate de meacutethyle aceacutetone) le 500 mgkg seacutepareacutement le 2000 mgkg combineacutes)

Proteacuteines reacutesiduelles le 001

30122017 L 351156

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Meacutetaux lourds Palladium le 01 mgkg

Nickel le 30 mgkg

Critegraveres microbiologiques Nombre total de bacteacuteries meacutesophiles aeacuterobies le 500 UFCg

Levures et moisissures le 10 UFCg

Endotoxines reacutesiduelles le 10 UEmg

2prime-Fucosyllactose (de source microbienne)

Deacutefinition Deacutenomination chimique α-L-Fucopyranosyl-(12)-β-D-galactopyranosyl-(14)-D-glucopyranose

Formule chimique C18H32O15

No CAS 41263-94-9

Masse moleacuteculaire 48844 gmol

Source souche geacuteneacutetiquement modifieacutee dEscherichia coli K-12

Source souche geacuteneacutetiquement modifieacutee dEscherichia coli BL21

Description Le 2prime-fucosyllactose est une poudre cristalline de couleur blanche agrave blanc casseacute qui est produite par un proceacutedeacute microbien Le 2prime-fucosyllactose est isoleacute par cristallisation

Pureteacute 2prime-Fucosyllactose ge 94

D-lactose le 30

L-Fucose le 10

Difucosyl-D-lactose le 10

2prime-Fucosyl-D-lactulose le 10

pH (solution agrave 5 20 degC) 32-50

Eau le 50

Cendres sulfateacutees le 15

Acide aceacutetique le 10

Proteacuteines reacutesiduelles le 001

Description Le 2prime-fucosyllactose se preacutesente sous la forme dune poudre de couleur blanshyche agrave blanc casseacute et le concentreacute liquide (45 plusmn 5 mv) se preacutesente sous la forme dune solution aqueuse transparente incolore agrave leacutegegraverement jaune Le 2prime-fucosyllactose est produit par un proceacutedeacute microbiologique Le 2prime-fucosylshylactose est isoleacute par seacutechage par atomisation

Pureteacute 2prime-Fucosyllactose ge 90

Lactose le 50

Fucose le 30

3-Fucosyllactose le 50

Fucosylgalactose le 30

Difucosyllactose le 50

Glucose le 30

Galactose le 30

Eau le 90 (poudre)

Cendres sulfateacutees le 05 (poudre et liquide)

Proteacuteines reacutesiduelles le 001 (poudre et liquide)

30122017 L 351157

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Critegraveres microbiologiques Nombre total de bacteacuteries meacutesophiles aeacuterobies le 500 UFCg

Levures le 10 UFCg

Moisissures le 100 UFCg

Endotoxines le 10 UEmg

Meacutetaux lourds Plomb le 002 mgkg (poudre et liquide)

Arsenic le 02 mgkg (poudre et liquide)

Cadmium le 01 mgkg (poudre et liquide)

Mercure le 05 mgkg (poudre et liquide)

Critegraveres microbiologiques Nombre total sur plaque le 104 UFCg (poudre) le 5 000 UFCg (liquide)

Levures et moisissures le 100 UFCg (poudre) le 50 UFCg (liquide)

Enteacuterobacteacuteriescoliformes absence dans 11 g (poudre et liquide)

Salmonella neacutegatif100 g (poudre) neacutegatif200 ml (liquide)

Cronobacter neacutegatif100 g (poudre) neacutegatif200 ml (liquide)

Endotoxines le 100 UEg (poudre) le 100 UEml (liquide)

Aflatoxine M1 le 0025 microgkg (poudre et liquide)

Galacto-oligosaccharide DescriptionDeacutefinition Le galacto-oligosaccharide est produit agrave partir de lactose du lait par un processus enzymatique utilisant des β-galactosidases issus dAspergillus oryzae Bifidobacterium bifidum et Bacillus circulans GOS ge 46 de matiegravere segraveche (MS)

Lactose le 40 MS

Glucose le 22 MS

Galactose ge 08 MS

Cendres le 40 MS

Proteacuteines le 45 MS

Nitrite le 2 mgkg

Glucosamine HCl issue dAspergillus niger et dune souche geacuteneacutetiquement modifieacutee dE coli K12

Poudre cristalline blanche inodore

Formule moleacuteculaire C6H13NO5 HCl

Masse moleacuteculaire relative 21563 gmol

D-glucosamine HCl 980-1020 de leacutetalon de reacutefeacuterence (CLHP)

Rotation speacutecifique + 700deg agrave + 730deg

30122017 L 351158

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Sulfate de glucosamine KCl issu dAspergillus niger et dune souche geacuteneacutetiquement modifieacutee dE coli K12

Poudre cristalline blanche inodore

Formule moleacuteculaire (C6H14NO5)2SO4 2KCl

Masse moleacuteculaire relative 60552 gmol

Sulfate de D-glucosamine 2KCl 980-1020 de leacutetalon de reacutefeacuterence (CLHP)

Rotation speacutecifique + 500deg agrave + 520deg

Sulfate de glucosamine NaCl issu dAspergillus niger et dune souche geacuteneacutetiquement modifieacutee dE coli K12

Poudre cristalline blanche inodore

Formule moleacuteculaire (C6H14NO5)2SO4 2NACL

Masse moleacuteculaire relative 57331 gmol

D-Glucosamine HCl 98-102 de leacutetalon de reacutefeacuterence (CLHP)

Rotation optique speacutecifique + 52deg - + 54deg

Gomme de guar DescriptionDeacutefinition La gomme de guar native est lendosperme broyeacute de graines de souches naturelles du guar Cyamopsis tetragonolobus L Taub (famille des Leguminosae) Elle consiste essentiellement en un polysaccharide hydrocolloiumldal dune masse moleacuteculaire eacuteleveacutee composeacute principalement duniteacutes de galactopyranose et de mannopyranose combineacutees par des liaisons glucosidiques (combinaisons qui du point de vue chimique peuvent ecirctre deacutecrites comme des galactomannashynes et dont la teneur nest pas infeacuterieure agrave 75 )

Aspect Poudre blanche agrave blanc jaunacirctre

Masse moleacuteculaire Entre 50 000 et 8 000 000 Daltons

Numeacutero CAS 9000-30-0

Numeacutero EINECS 232-536-8

Pureteacute conformeacutement aux dispositions du regraveglement (UE) no 2312012 de la Commission eacutetablissant les speacutecifications des additifs alimentaires eacutenumeacutereacutes aux annexes II et III du regraveglement (CE) no 13332008 du Parlement europeacuteen et du Conseil (1) et aux dispositions du regraveglement dexeacutecution (UE) 2015175 de la Commission du 5 feacutevrier 2015 fixant des conditions particuliegraveres applicables agrave limportation de gomme de guar originaire ou en proveshynance de lInde en raison des risques de contamination par le pentachloropheacutenol et les dioxines (2)

Proprieacuteteacutes physico-chimiques Poudre Dureacutee de conservation 2 ans

Couleur blanche

Odeur leacutegegravere

Diamegravetre moyen des particules 60-70 microm

Humiditeacute le 15

Viscositeacute () agrave 1 h mdash

30122017 L 351159

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Viscositeacute () agrave 2 h ge 3 600 mPas

Viscositeacute () agrave 24 h ge 4 000 mPas

Solubiliteacute soluble dans leau froide et chaude

pH pour 10 gl agrave 25 degC 6-75

Flocons Dureacutee dutilisation 1 an

Couleur Blanc blanc casseacute avec absence ou preacutesence minimale de points noirs

Odeur leacutegegravere

Diamegravetre moyen des particules 1 agrave 10 mm

Humiditeacute le 15

Viscositeacute () agrave 1 h ge 3 000 mPas

Viscositeacute () agrave 2 h mdash

Viscositeacute () agrave 24 h mdash

Solubiliteacute soluble dans leau froide et chaude

pH pour 10 gl agrave 25 degC 5-75

() Les mesures de viscositeacute sont reacutealiseacutees dans les conditions suivantes 1 25 degC 20 rpm

Produits laitiers traiteacutes thermiquement fermenteacutes avec Bacteroides xylanisolvens

DescriptionDeacutefinition Les produits laitiers traiteacutes thermiquement fermenteacutes sont produits avec Bacteroides xylanisolvens (DSM 23964) comme ferment lactique

Le lait demi-eacutecreacutemeacute (entre 15 et 18 de matiegravere grasse) et le lait eacutecreacutemeacute (le 05 de matiegravere grasse) sont pasteuriseacutes ou traiteacutes agrave ultra haute tempeacuterashyture avant le deacutebut de la fermentation avec Bacteroides xylanisolvens (DSM 23964) Le produit laitier fermenteacute obtenu est homogeacuteneacuteiseacute puis traiteacute thermiquement pour inactiver Bacteroides xylanisolvens (DSM 23964) Le produit final ne contient pas de cellules viables de Bacteroides xylanisolvens (DSM 23964) ()

() DIN EN ISO 21528-2 telle que modifieacutee

Hydroxytyrosol DescriptionDeacutefinition Lhydroxytyrosol est un liquide visqueux de couleur jaune pacircle obtenu par synthegravese chimique

Formule moleacuteculaire C8H10O3

Masse moleacuteculaire 1546 gmol

No CAS 10597-60-1

Humiditeacute le 04

Odeur caracteacuteristique

30122017 L 351160

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Goucirct leacutegegraverement amer

Solubiliteacute (eau) miscible agrave leau

pH 35-45

Indice de reacutefraction 1571-1575

Pureteacute Hydroxytyrosol ge 99

Acide aceacutetique le 04

Aceacutetate dhydroxytyrosol le 03

Somme de lacide homovanillique de lacide isohomovanillique et du 3-meacutethoxy-4-hydroxypheacutenylglycol le 03

Meacutetaux lourds Plomb le 003 mgkg

Cadmium le 001 mgkg

Mercure le 001 mgkg

Solvants reacutesiduels Aceacutetate deacutethyle le 250 mgkg

Isopropanol le 250 mgkg

Meacutethanol le 200 mgkg

Teacutetrahydrofuranne le 001 mgkg

Proteacuteine structurante de la glace (ISP) de type III HPLC 12

DescriptionDeacutefinition La preacuteparation de proteacuteines structurantes de la glace (ISP) est un liquide brun clair produit par la fermentation submergeacutee dune souche geacuteneacutetiquement modifieacutee de levure de boulanger de qualiteacute alimentaire (Saccharomyces cerevisiae) un gegravene syntheacutetique codant pour lISP ayant eacuteteacute inseacutereacute dans le geacutenome de la levure La proteacuteine est exprimeacutee et secreacuteteacutee dans le milieu de croissance ougrave elle est seacutepareacutee des cellules de levure par microfiltration et concentreacutee par ultrafiltration Par conseacutequent les cellules de levure ne sont pas transfeacutereacutees telles quelles ni sous une forme modifieacutee dans la preacuteparation dISP La preacuteparashytion dISP contient des ISP natives des ISP glycosyleacutees des proteacuteines et des peptides provenant de la levure et des sucres ainsi que des acides et des sels communeacutement preacutesents dans les denreacutees alimentaires Le concentreacute est stabiliseacute avec 10 mM de solution tampon dacide citrique

Dosage ge 5 gl dISP active

pH 25-35

Cendres le 20

ADN indeacutetectable

Extrait aqueux de feuilles seacutecheacutees dIlex guayusa

DescriptionDeacutefinition Liquide brun fonceacute Extraits aqueux de feuilles seacutecheacutees dIlex guayusa

30122017 L 351161

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Composition Proteacuteines lt 01 g100 ml

Matiegraveres grasses lt 01 g100 ml

Glucides 02ndash03 g100 ml

Sucres totaux lt 02 g100 ml

Cafeacuteine 198-577 mg100 ml

Theacuteobromine 014-20 mg100 ml

Acides chlorogeacuteniques 99-724 mg100 ml

Isomalto-oligosaccharide Poudre Solubiliteacute (eau) () gt 99

Glucose ( sur sec) le 50

Isomaltose + DP3 agrave DP9 ( sur sec) ge 90

Humiditeacute () le 40

Cendres sulfateacutees (g100 g) le 03

Meacutetaux lourds Plomb (mgkg) le 05

Arsenic (mgkg) le 05

Sirop Reacutesidus secs (g100 g) gt 75

Glucose ( sur sec) le 50

Isomaltose + DP3 agrave DP9 ( sur sec) ge 90

pH 4 - 6

Cendres sulfateacutees (g100 g) le 03

Meacutetaux lourds Plomb (mgkg) le 05

Arsenic (mgkg) le 05

Isomaltulose DescriptionDeacutefinition Disaccharide reacuteducteur constitueacute dune fraction de glucose et dune fraction de fructose unies par une liaison glycosidique alpha-16 Il est obtenu agrave partir de sucrose par un processus enzymatique Le produit commercial est le monohydrate Aspect Quasiment inodore cristaux blancs ou presque blancs au goucirct sucreacute

30122017 L 351162

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Deacutenomination chimique 6-O-α-D-glucopyranosyl-D-fructofuranose monohydrate

No CAS 13718-94-0

Formule chimique C12H22O11 H2O

Formule structurale

Poids de formule 3603 (monohydrate)

Pureteacute Dosage ge 98 sur sec

Perte agrave la dessiccation le 65 (60 degC 5 heures)

Meacutetaux lourds Plomb le 01 mgkg

Analyser au moyen dune technique dabsorption atomique adapteacutee au niveau preacuteciseacute La seacutelection de la taille de leacutechantillon et de la meacutethode de preacutepashyration de leacutechantillon peut reposer sur les principes de la meacutethode deacutecrite dans le FNP 5 () laquoInstrumental methodsraquo

() Food and Nutrition Paper 5 Rev 2 mdash Guide to specifications for general notices general analytical techniques identification tests test solutions and other reference mashyterials (JECFA) 1991 322 pages anglais ISBN 92-5-102991-1

Lactitol DescriptionDeacutefinition Poudre cristalline ou solution incolore obtenue par hydrogeacutenation catalytique de lactose Les produits cristallins se preacutesentent sous forme anhydre monoshyhydrateacutee et dihydrateacutee Le nickel est utiliseacute comme catalyseur

Deacutenomination chimique 4-O-β-D-Galactopyrannosyl-D-glucitol

Formule chimique C12H24O11

Masse moleacuteculaire 34431 gmol

No CAS 585-86-4

30122017 L 351163

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Pureteacute Solubiliteacute (dans leau) tregraves soluble dans leau

Pouvoir rotatoire speacutecifique [α] D20 = + 13deg to + 16deg

Dosage ge 95 sur sec (exprimeacute sur la base de la masse segraveche)

Eau le 105

Autres polyols le 25 sur sec

Sucres reacuteducteurs le 02 sur sec

Chlorures le 100 mgkg sur sec

Sulfates le 200 mgkg sur sec

Cendres sulfateacutees le 01 sur sec

Nickel le 20 mgkg sur sec

Arsenic le 30 mgkg sur sec

Plomb le 10 mgkg sur sec

Lacto-N-neacuteoteacutetraose (syntheacutetique)

Deacutefinition Deacutenomination chimique β-d-galactopyranosyl-(14)-2-aceacutetamido-2-deacutesoxy-β-d-glucopyranosyl-(13)-β-d-galactopyranosyl-(14)-d-glucopyranose

Formule chimique C26H45O21

No CAS 13007-32-4

Masse moleacuteculaire 70763 gmol

Description le lacto-N-neacuteoteacutetraose se preacutesente sous la forme dune poudre de couleur blanche agrave blanc casseacute Obtenu par un processus de synthegravese chimique il est isoleacute par cristallisation

Pureteacute Dosage (sans eau) ge 96

D-lactose le 10

Lacto-N-triose II le 03

Isomegravere de lacto-N-neacuteoteacutetraose fructose le 06

pH (solution agrave 5 20 degC) 50-70

Eau le 90

Cendres sulfateacutees le 04

Acide aceacutetique le 03

30122017 L 351164

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Solvants reacutesiduels (meacutethanol 2-propanol aceacutetate de meacutethyle aceacutetone) le 50 mgkg seacutepareacutement le 200 mgkg combineacutes)

Proteacuteines reacutesiduelles le 001

Palladium le 01 mgkg

Nickel le 30 mgkg

Critegraveres microbiologiques Nombre total de bacteacuteries meacutesophiles aeacuterobies le 500 UFCg

Levures le 10 UFCg

Moisissures le 10 UFCg

Endotoxines reacutesiduelles le 10 UEmg

Lacto-N-neacuteoteacutetraose (de source microbienne)

Deacutefinition Deacutenomination chimique β-d-galactopyranosyl-(14)-2-aceacutetamido-2-deacutesoxy-β-d-glucopyranosyl-(13)-β-d-galactopyranosyl-(14)-d-glucopyranose

Formule chimique C26H45O21

No CAS 13007-32-4

Masse moleacuteculaire 70763 gmol

Source souche geacuteneacutetiquement modifieacutee dEscherichia coli K-12

Description Le lacto-N-neacuteoteacutetraose est une poudre cristalline de couleur blanche agrave blanc casseacute qui est produite par un proceacutedeacute microbiologique Le lacto-N-neacuteoteacuteshytraose est isoleacute par cristallisation

Pureteacute Dosage (sans eau) ge 92

D-lactose le 30

Lacto-N-triose II le 30

para-Lacto-N-neacuteohexaose le 30

Isomegravere de lacto-N-neacuteoteacutetraose fructose le 10

pH (solution agrave 5 20 degC) 40-70

Eau le 90

Cendres sulfateacutees le 04

Solvants reacutesiduels (meacutethanol) le 100 mgkg

Proteacuteines reacutesiduelles le 001

30122017 L 351165

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Critegraveres microbiologiques Nombre total de bacteacuteries meacutesophiles aeacuterobies le 500 UFCg

Levures le 10 UFCg

Moisissures le 10 UFCg

Endotoxines reacutesiduelles le 10 UEmg

Extrait foliaire de luzerne (Medicago sativa)

DescriptionDeacutefinition La luzerne (Medicago sativa L) est transformeacutee dans les 2 heures qui suivent sa reacutecolte Elle est hacheacutee et broyeacutee Apregraves son passage dans un pressoir (de type pressoir agrave huile) la luzerne donne un reacutesidu fibreux et un jus de pressage (10 de matiegravere segraveche) La matiegravere segraveche de ce jus contient environ 35 de proteacuteines brutes Le jus de pressage (pH compris entre 58 et 62) est neutraliseacute Un preacutechauffage suivi dune injection de vapeur permet la coagulation des proteacuteines associeacutees agrave des pigments caroteacutenoiumldes et chlorophylliens Le coagulum proteacuteique est seacutepareacute par centrifugation puis seacutecheacute Le concentreacute proshyteacuteique de luzerne est granuleacute apregraves adjonction dacide ascorbique puis il est stockeacute sous gaz inerte ou au froid

Composition Proteacuteines 45-60

Matiegraveres grasses 9-11

Glucides simples (fibres solubles) 1-2

Polysaccharides (fibres insolubles) 11-15

dont cellulose 2-3

Mineacuteraux 8-13

Saponines le 14

Isoflavones le 350 mgkg

Coumestrols le 100 mgkg

Phytates le 200 mgkg

L-Canavanine le 45 mgkg

Lycopegravene DescriptionDeacutefinition Le lycopegravene syntheacutetique est obtenu par la condensation de Wittig dintermeacutediaires de synthegravese couramment utiliseacutes dans la production dautres caroteacutenoiumlshydes employeacutes dans les denreacutees alimentaires Il se compose dau moins 96 de lycopegravene et de quantiteacutes mineures dautres caroteacutenoiumldes apparenteacutes Il se preacutesente sous la forme soit dune poudre dans une matrice adeacutequate soit dune dispersion huileuse Sa couleur est rouge fonceacute ou rouge violaceacute Une proshytection contre loxydation doit ecirctre garantie

Deacutenomination chimique lycopegravene

No CAS 502-65-8 (lycopegravene tout-trans)

Formule chimique C40H56

Poids de formule 53685 Da

30122017 L 351166

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Lycopegravene issu de Blakeslea trispora

DescriptionDeacutefinition Le lycopegravene purifieacute issu de Blakeslea trispora se compose de 95 ou plus de lycopegravene et de 5 ou moins dautres caroteacutenoiumldes Il se preacutesente sous forme soit dune poudre dans une matrice adeacutequate soit dune dispersion huileuse Sa couleur est rouge fonceacute ou rouge violaceacute Une protection contre loxydashytion doit ecirctre garantie

Deacutenomination chimique Lycopegravene

No CAS 502-65-8 (lycopegravene tout-trans)

Formule chimique C40H56

Poids de formule 53685 Da

Lycopegravene de tomates DescriptionDeacutefinition Le lycopegravene de tomates (Lycopersicon esculantum L) purifieacute se compose de 95 ou plus de lycopegravene et de 5 ou moins dautres caroteacutenoiumldes Il se preacuteshysente sous forme soit dune poudre dans une matrice adeacutequate soit dune dispersion huileuse Sa couleur est rouge fonceacute ou rouge violaceacute Une protecshytion contre loxydation doit ecirctre garantie

Deacutenomination chimique Lycopegravene

No CAS 502-65-8 (lycopegravene tout-trans)

Formule chimique C40H56

Poids de formule 53685 Da

Oleacuteoreacutesine de lycopegravene extrait de la tomate

DescriptionDeacutefinition Loleacuteoreacutesine de lycopegravene extrait de la tomate est obtenue au moyen dune extraction par solvant effectueacutee sur des tomates mucircres (Lycopersicon esculentum Mill) apregraves eacutelimination du solvant Il sagit dun liquide clair visqueux dont la couleur oscille entre le rouge et le brun fonceacute

Pourcentage total de lycopegravene 5-15

Dont trans-lycopegravene 90-95

Pourcentage total de caroteacutenoiumldes (exprimeacute en lycopegravene) 65-165

Autres caroteacutenoiumldes 175

(phytoegravenephytofluegraveneβ-carotegravene) (05-07504-06502-035 )

Tocopheacuterols totaux 15-30

Matiegravere insaponifiable 13-20

Acides gras totaux 60-75

Eau (Karl Fischer) le 05

Citrate-malate de magneacutesium DescriptionDeacutefinition Le citrate-malate de magneacutesium se preacutesente sous la forme dune poudre amorphe de couleur blanche agrave blanc jaunacirctre

30122017 L 351167

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Formule chimique Mg5(C6H5O7)2(C4H4O5)2

Deacutenomination chimique Pentamagneacutesium di-(2-hydroxybutanedioate)-di-(2-hydroxypropane-123-tricarboxylate)

No CAS 1259381-40-2

Masse moleacuteculaire 76399 daltons (anhydre)

Solubiliteacute Facilement soluble dans leau (environ 20 g dans 100 ml)

Description de leacutetat physique poudre amorphe

Dosage magneacutesium 120-150

Perte agrave la dessiccation (agrave 120 degC pendant 4 heures) le 15

Couleur (solide) blanc agrave blanc jaunacirctre

Couleur (solution aqueuse agrave 20 ) incolore agrave jaunacirctre

Aspect (solution aqueuse agrave 20 ) solution claire

pH (solution aqueuse agrave 20 ) Environ 60

Impureteacutes Chlorure le 005

Sulfate le 005

Arsenic le 30 ppm

Plomb le 20 ppm

Cadmium le 1 ppm

Mercure le 01 ppm

Extrait deacutecorce de magnolia DescriptionDeacutefinition Lextrait deacutecorce de magnolia est obtenu agrave partir de leacutecorce de Magnolia officinalis L et produit avec de lanhydride carbonique supercritique Leacutecorce est laveacutee et seacutecheacutee au four pour reacuteduire son taux dhumiditeacute avant decirctre broyeacutee et soumise agrave lextraction avec de lanhydride carbonique supercritique Lexshytrait est dissous dans de leacutethanol de qualiteacute meacutedicale et recristalliseacute pour produire lextrait deacutecorce de magnolia

Lextrait deacutecorce de magnolia est principalement constitueacute de deux composeacutes pheacutenoliques le magnolol et le honokiol

Aspect poudre brun clair

Pureteacute Magnolol ge 852

Honokiol ge 05

Magnolol et Honokiol ge 94

Eudesmol total le 2

Humiditeacute 050

30122017 L 351168

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Meacutetaux lourds Arsenic (ppm) le 05

Plomb (ppm) le 05

Meacutethyleugeacutenol (ppm) le 10

Turbocurarine (ppm) le 20

Alcaloiumldes totaux (ppm) le 100

Huile de germe de maiumls concentreacutee en insaponifiable

DescriptionDeacutefinition Lhuile de germe de maiumls concentreacutee en insaponifiable est produite par distillation sous vide et se distingue de lhuile de germe de maiumls raffineacutee par la concentration de la fraction insaponifiable (12 g dans lhuile de germe de maiumls raffineacutee et 10 g dans llaquohuile de germe de maiumls concentreacutee en insaponishyfiableraquo)

Pureteacute Matiegravere insaponifiable gt 90 g100 g

Tocopheacuterols ge 13 g100 g

α-tocopheacuterol () 10-25

β-tocopheacuterol () lt 30

γ-tocopheacuterol () 68-89

δ-tocopheacuterol () lt 70

Steacuterols alcools triterpeacuteniques meacutethylsteacuterols gt 65 g100 g

Composition en acides gras

Acide palmitique 100-200

Acide steacutearique lt 33

Acide oleacuteique 200-422

Acide linoleacuteique 340-656

Acide linoleacutenique lt 20

Indice daciditeacute le 60 mg de KOHg

Indice de peroxyde le 10 mEq O2kg

Meacutetaux lourds Fer (Fe) lt 1 500 microgkg

Cuivre (Cu) lt 100 microgkg

Impureteacutes Hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP) Benzo(a)pyregravene lt 2 microgkg

Un traitement au charbon actif est neacutecessaire pour eacuteviter lenrichissement en hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP) lors de la production de lhuile de germe de maiumls concentreacutee en insaponifiable

30122017 L 351169

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Meacutethylcellulose DescriptionDeacutefinition La meacutethylcellulose est la cellulose provenant directement de souches naturelles de matiegraveres veacutegeacutetales fibreuses partiellement eacutetheacuterifieacutee par des groupeshyments meacutethyles

Deacutenomination chimique Eacutether meacutethylique de cellulose

Formule chimique les polymegraveres contiennent des uniteacutes danhydroglucoses substitueacutes avec la formule geacuteneacuterale suivante

C6H7O2(OR1)(OR2)(OR3) ougrave R1 R2 et R3 peuvent ecirctre

mdash H

mdash CH3 ou

mdash CH2CH3

Masse moleacuteculaire macromoleacutecules denviron 20 000 (n autour de 100) agrave environ 380 000 gmol (n autour de 2 000)

Dosage Pas moins de 25 et pas plus de 33 des groupements meacutethoxyles (-OCH3) et pas plus de 5 des groupements hydroxy-eacutethoxyles (-OCH2CH2OH)

Poudre granuleuse ou fibreuse blanche ou leacutegegraverement jaunacirctre ou grisacirctre leacutegegraverement hygroscopique inodore et insipide

Solubiliteacute gonfle dans leau et forme une solution colloiumldale visqueuse limpide agrave opalescente Insoluble dans leacutethanol leacutether et le chloroforme Soluble dans lacide aceacutetique glacial

Pureteacute Perte agrave la dessiccation le 10 (105 degC 3 heures)

Cendres sulfateacutees le 15 agrave 800 plusmn 25 degC

pH ge 50 et le 80 (solution colloiumldale agrave 1 )

Meacutetaux lourds Arsenic le 30 mgkg

Plomb le 20 mgkg

Mercure le 10 mgkg

Cadmium le 10 mgkg

Acide (6S)-5- meacutethylteacutetrahydrofolique sous forme de sel de glucosamine

DescriptionDeacutefinition Deacutenomination chimique Acide L-glutamique N-[4-[[[(6S)-2-amino-145678-heacutexahydro-5-meacutethyl-4-oxo-6-pteacuteridinyl]meacutethyl]amino]benzoyl] sel de glushycosamine

Formule chimique C32H51N9O16S

Masse moleacuteculaire 81780 gmol (anhydre)

No CAS 1181972-37-1

Aspect poudre de couleur cregraveme agrave brun clair

30122017 L 351170

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Pureteacute Pureteacute diasteacutereacuteoisomeacuterique au moins 99 dacide (6S)-5-meacutethylteacutetrahydrofolique

Dosage de la glucosamine 34 agrave 46 sur sec

Dosage de lacide 5-meacutethylteacutetrahydrofolique 54 agrave 59 sur sec

Eau le 80

Meacutetaux lourds Plomb le 20 ppm

Cadmium le 10 ppm

Mercure le 01 ppm

Arsenic le 20 ppm

Bore le 10 ppm

Critegraveres microbiologiques Deacutenombrement des microbes aeacuterobies totaux le 100 UFCg

Levures et moisissures le 100 UFCg

Escherichia coli Absence dans 10 g

Monomeacutethylsilanetriol (silicium organique)

DescriptionDeacutefinition Deacutenomination chimique Silanetriol 1-meacutethyl-

Formule chimique CH6O3Si

Masse moleacuteculaire 9414 gmol

No CAS 2445-53-6

Pureteacute Preacuteparation de silicium organique (monomeacutethylsilanetriol) (solution aqueuse)

Aciditeacute (pH) 64-68

Silicium 100 agrave 150 mg de Sil

Meacutetaux lourds Plomb le 10 microgl

Mercure le 10 microgl

Cadmium le 10 microgl

Arsenic le 30 microgl

Solvants Meacutethanol le 50 mgkg (preacutesence reacutesiduelle)

30122017 L 351171

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Extrait myceacutelien du shiitakeacute (Lentinula edodes)

DescriptionDeacutefinition Le nouvel ingreacutedient alimentaire est un extrait aqueux steacuterile obtenu agrave partir du myceacutelium de Lentinula edodes cultiveacute en fermentation submergeacutee Il sagit dun liquide brun clair leacutegegraverement trouble

Le lentinane est un glucane β-(1-3) β-(1-6)-D dune masse moleacuteculaire denviron 5 times 105 daltons dun degreacute de branchement de 25 et dune structure tershytiaire en triple heacutelice

Pureteacutecomposition de lextrait myceacutelien de Lentinula edodes Humiditeacute 98

Matiegravere segraveche 2

Glucose libre lt 20 mgml

Proteacuteines totales () lt 01 mgml

Composants contenant de lazote () lt 10 mgml

Lentinane 08 ndash 12 mgml

() Meacutethode de Bradford () Meacutethode de Kjeldahl

Jus de noni (Morinda citrifolia)

DescriptionDeacutefinition Les fruits de Morinda citrifolia L (nonis) sont presseacutes Le jus obtenu est pasteuriseacute Une eacutetape de fermentation (facultative) peut avoir lieu avant ou apregraves le pressurage

Rubiadine le 10 microgkg

Lucidine le 10 microgkg

Poudre de jus de noni (Morinda citrifolia)

DescriptionDeacutefinition Les graines et lenveloppe des fruits de Morinda citrifolia seacutecheacutes au soleil sont retireacutees La pureacutee obtenue est filtreacutee pour seacuteparer le jus de la chair Le jus produit est deacuteshydrateacute selon deux proceacutedeacutes

soit par atomisation sur maltodextrines de maiumls ce meacutelange est obtenu en maintenant constants les deacutebits dentreacutee du jus et des maltodextrines

soit par zeacuteodratation ou seacutechage puis meacutelange avec un excipient ce proceacutedeacute permet un seacutechage initial du jus suivi dun meacutelange avec des maltodextrines (dans les mecircmes proportions quen atomisation)

Pureacutee et concentreacute de noni (Morinda citrifolia)

DescriptionDeacutefinition Les fruits de Morinda citrifolia sont reacutecolteacutes manuellement Les graines et lenveloppe peuvent ecirctre seacutepareacutes meacutecaniquement de la pureacutee de fruit Apregraves passhyteurisation la pureacutee est conditionneacutee dans des conteneurs aseptiques et entreposeacutee au froid

30122017 L 351172

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Le concentreacute de Morinda citrifolia est preacutepareacute agrave partir de pureacutee de M citrifolia par traitement aux enzymes pectolytiques (50 agrave 60 degC pendant 1 agrave 2 heushyres) La pureacutee est ensuite chauffeacutee afin que les pectinases soient neutraliseacutes et immeacutediatement refroidie Le jus est seacutepareacute dans un deacutecanteur centrifuge Il est ensuite recueilli et pasteuriseacute avant decirctre concentreacute dans un eacutevaporateur sous vide passant de 6-8 degreacutes Brix agrave 49-51 degreacutes Brix dans le cas du concentreacute final

Composition Pureacutee Humiditeacute 89-93

Proteacuteines lt 06 g100 g

Matiegraveres grasses lt 04 g100 g

Cendres lt 10 g100 g

Glucides totaux 5-10 g100 g

Fructose 05-382 g100 g

Glucose 05-314 g100 g

Fibres alimentaires lt 05-3 g100 g

515-dimeacutethylmorindol () le 0254 microgl

Lucidine () indeacutetectable

Alizarine () indeacutetectable

Rubiadine () indeacutetectable

Concentreacute Humiditeacute 48-53

Proteacuteines 3-35 g100 g

Matiegraveres grasses lt 004 g100 g

Cendres 45-50 g100 g

Glucides totaux 37-45 g100 g

Fructose 9-11 g100 g

Glucose 9-11 g100 g

Fibres alimentaires 15-50 g100 g

515-dimeacutethylmorindol () le 0254 microgl

() Par un proceacutedeacute CLHP-UV deacuteveloppeacute et valideacute pour lanalyse des anthraquinones dans la pureacutee et le concentreacute de Morinda citrifolia Limites de deacutetection 25 ngml (515 dimeacutethylmorindol) 500 ngml (lucidine) 63 ngml (alizarine) et 625 ngml (rubiadine)

30122017 L 351173

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Feuilles de noni (Morinda citrifolia)

DescriptionDeacutefinition Apregraves avoir eacuteteacute coupeacutees les feuilles de Morinda citrifolia sont seacutecheacutees et torreacutefieacutees Le produit est dune taille variable selon quil sagit de feuilles briseacutees ou dune poudre grossiegravere avec des fragments La couleur varie du brun tirant sur le vert au brun

Pureteacutecomposition Humiditeacute lt 52

Proteacuteines 17-20

Glucides 55-65

Cendres 10-13

Matiegraveres grasses 4-9

Acide oxalique lt 014

Acide tannique lt 27

515-Dimeacutethylmorindol lt 47 mgkg

Rubiadine indeacutetectable le 10 microgkg

Lucidine indeacutetectable le 10 microgkg

Poudre de noni (Morinda citrifolia)

DescriptionDeacutefinition La poudre de noni est fabriqueacutee agrave partir de pureacutee de fruits de Morinda citrifolia L (noni) par lyophilisation Les fruits sont reacuteduits en pureacutee et les graines sont retireacutees Apregraves deacuteshydratation des fruits par lyophilisation la pureacutee de noni obtenue est pulveacuteriseacutee et encapsuleacutee

Pureteacutecomposition Humiditeacute 53-9

Proteacuteines 38-48 g100 g

Matiegraveres grasses 1-2 g100 g

Cendres 46-57 g100 g

Glucides totaux 80-85 g100 g

Fructose 204-225 g100 g

Glucose 22-25 g100 g

Fibres alimentaires 154-245 g100 g

515-Dimeacutethylmorindol () le 20 microgl

() Par un proceacutedeacute CLHP-UV deacuteveloppeacute et valideacute pour lanalyse des anthraquinones dans la poudre des fruits de Morinda citrifolia Limites de deacutetection 25 ngml (515 dishymeacutethylmorindol)

30122017 L 351174

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Microalgues Odontella aurita Silicium 33

Silice cristalline le 01-03 comme impureteacute

Huile concentreacutee en phytosteacuterolsphytostanols

DescriptionDeacutefinition Lhuile concentreacutee en phytosteacuterolsphytostanols est composeacutee dune fraction dhuile et dune fraction de phytosteacuterol

Reacutepartition des acylglyceacuterols Acides gras libres (exprimeacutes en acide oleacuteique) le 20

Monoacylglyceacuterols (MAG) le 10

Diacylglyceacuterols (DAG) le 25

Triacylglyceacuterols (TAG) pourcentage restant

Fraction de phytosteacuterol β-Sitosteacuterol le 80

β-Sitostanol le 15

Campesteacuterol le 40

Campestanol le 50

Stigmasteacuterol le 30

Brassicasteacuterol le 30

Autres steacuterolsstanols le 30

Autres Humiditeacute et matiegraveres volatiles le 05

Indice de peroxyde lt 50 meqkg

Acides gras trans le 1

CompositionPureteacute (par CG-DIF ou meacutethode eacutequivalente) des phytosteacuterolsphytostanols

Les phytosteacuterols et les phytostanols extraits de sources autres que de lhuile veacutegeacutetale adapteacutee agrave un usage alimentaire doivent ecirctre exempts de contamishynants ce qui est garanti au mieux par une pureteacute supeacuterieure agrave 99

Huile extraite de calmars Indice daciditeacute le 05 KOHg dhuile

Indice de peroxyde le 5 meq O2kg dhuile

Indice de p-aniside le 20

Essai agrave froid agrave une tempeacuterature de 0 degC le 3 heures

Humiditeacute le 01 (mm)

Matiegravere insaponifiable le 50

30122017 L 351175

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Acides gras trans le 10

Acide docosahexaeacutenoiumlque ge 20

Acide eicosapentaeacutenoiumlque ge 10

Preacuteparations pasteuriseacutees agrave base de fruits produites au moyen dun traitement agrave haute pression

Paramegravetre Objectif Remarques

Stockage des fruits avant le traitement agrave haute pression

Au minimum 15 jours agrave ndash 20 degC Fruits reacutecolteacutes et stockeacutes selon les principes de bonshynes pratiques agricoles et de fabrication en matiegravere dhygiegravene

Addition de fruits De 40 agrave 60 de fruits deacutecongeleacutes Fruits homogeacuteneacuteiseacutes et ajouteacutes agrave dautres ingreacutedients

pH 32 agrave 42

deg Brix 7 agrave 42 Garanti par laddition de sucres

aw lt 095 Garanti par laddition de sucres

Stockage final 60 jours au maximum agrave + 5 degC au maximum Eacutequivalent au reacutegime de stockage des produits transshyformeacutes par un proceacutedeacute classique

Amidon de maiumls phosphateacute DescriptionDeacutefinition Lamidon de maiumls phosphateacute (phosphate de diamidon phosphateacute) est un amidon reacutesistant chimiquement modifieacute deacuteriveacute de lamidon agrave forte teneur en amylose obtenu par la combinaison de traitements chimiques visant agrave creacuteer des liaisons phosphates entre les reacutesidus dhydrates de carbone et les groupes hydroxyles esteacuterifieacutes

Le nouvel ingreacutedient alimentaire se preacutesente sous la forme dune poudre blanche ou quasi blanche

No CAS 11120-02-8

Formule chimique (C6H10O5)n [(C6H9O5)2PO2H]x [(C6H9O5)PO3H2]y

n = nombre duniteacutes de glucose x y = degreacutes de substitution

Caracteacuteristiques chimiques du phosphate de diamidon phosphateacute

Perte agrave la dessiccation 10-14

pH 45-75

Fibres alimentaires ge 70

Amidon 7-14

Proteacuteines le 08

Lipides le 08

Phosphore lieacute aux reacutesidus le 04 (exprimeacute en phosphore) laquomaiumls agrave forte teneur en amyloseraquo comme source

30122017 L 351176

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Phosphatidylseacuterine de phospholipides de poisson

DescriptionDeacutefinition Le nouvel ingreacutedient alimentaire se preacutesente sous la forme dune poudre dont la couleur va du jaune au brun La phosphatidylseacuterine est obtenue agrave partir de phospholipides de poisson par transphosphorylation enzymatique avec lacide amineacute L-seacuterine

Speacutecification de la phosphatidylseacuterine obtenue agrave partir de phospholipides de poissons Humiditeacute lt 50

Phospholipides ge 75

Phosphatidylseacuterine ge 35

Glyceacuterides lt 40

L-Seacuterine libre lt 10

Tocopheacuterols lt 05 (1)

Indice de peroxyde lt 50 meq O2kg

(1) Les tocopheacuterols peuvent ecirctre ajouteacutes comme antioxydants conformeacutement au regraveglement (UE) no 11292011 de la Commission

Phosphatidylseacuterine de phospholipides de soja

DescriptionDeacutefinition Le nouvel ingreacutedient alimentaire se preacutesente sous la forme dune poudre de couleur blanc casseacute agrave jaune clair Il existe aussi sous la forme dun liquide de couleur brun clair agrave orange La forme liquide contient des triglyceacuterides agrave chaicircne moyenne (TCM) utiliseacutes comme vecteur Sa teneur en phosphatidylseacuterine est moins eacuteleveacutee en raison de la grande quantiteacute dhuile (TCM) quelle contient

La phosphatidylseacuterine de phospholipides de soja est obtenue par une transphosphatidylation enzymatique de la leacutecithine de soja riche en phosphatidylshycholine avec lacide amineacute L-seacuterine La phosphatidylseacuterine consiste en un squelette glyceacuterophosphate conjugueacute agrave deux acides gras et agrave la L-seacuterine par une liaison phosphodiester

Caracteacuteristiques de la phosphatidylseacuterine de phospholipides de soja En poudre Humiditeacute lt 20

Phospholipides ge 85

Phosphatidylseacuterine ge 61

Glyceacuterides lt 20

L-seacuterine libre lt 10

Tocopheacuterols lt 03

Phytosteacuterols lt 02

Agrave leacutetat liquide Humiditeacute lt 20

Phospholipides ge 25

30122017 L 351177

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Phosphatidylseacuterine ge 20

Glyceacuterides sans objet

L-seacuterine libre lt 10

Tocopheacuterols lt 03

Phytosteacuterols lt 02

Produit phospholipidique contenant des quantiteacutes eacutegales de phosphatidylseacuterine et dacide phosphatidique

DescriptionDeacutefinition Le produit est fabriqueacute par conversion enzymatique de la leacutecithine de soja Le produit phospholipidique est une forme poudreuse jaune-brun extrecircmeshyment concentreacutee de la phosphatidylseacuterine et de lacide phosphatidique preacutesents dans des proportions eacutegales

Speacutecification du produit Humiditeacute le 20

Phospholipides totaux ge 70

Phosphatidylseacuterine ge 20

Acide phosphatidique ge 20

Glyceacuterides le 10

L-Seacuterine libre le 10

Tocopheacuterols le 03

Phytosteacuterols le 20

Le dioxyde de silicium est utiliseacute agrave une teneur maximale de 10

Phospholipides de jaune dœuf

85 et 100 de phospholipides de jaune doeuf

Phytoglycogegravene Description Poudre blanche agrave blanc casseacute qui est un polysaccharide inodore incolore et insipide deacuteriveacute de maiumls doux non geacuteneacutetiquement modifieacute au moyen de technishyques de transformation des aliments conventionnelles

Deacutefinition Polymegravere de glucose (C6H12O6)n avec chaicircnes lineacuteaires des liaisons glycosidiques α(1 ndash 4) ramifieacutees toutes les 8 agrave 12 uniteacutes de glucose par des liaisons glyshycosidiques α(1 ndash 6)

Speacutecifications Glucides 97

Sucres 05

Fibres 08

Matiegraveres grasses 02

Proteacuteines 06

30122017 L 351178

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Phytosteacuterolsphytostanols DescriptionDeacutefinition Les phytosteacuterols et les phytostanols sont des steacuterols et des stanols qui sont extraits de plantes et peuvent se preacutesenter sous forme de steacuterols et de stanols libres ou esteacuterifieacutes avec des acides gras de qualiteacute alimentaire

Composition (par CG-DIF ou meacutethode eacutequivalente)

β-sitosteacuterol lt 81

β-sitostanol lt 35

Campesteacuterol lt 40

Campestanol lt 15

Stigmasteacuterol lt 30

Brassicasteacuterol lt 30

Autres steacuterolsstanols lt 30

Contaminationpureteacute (meacutethode CG-DIF ou eacutequivalente)

Les phytosteacuterols et les phytostanols extraits de sources autres que de lhuile veacutegeacutetale propre agrave un usage alimentaire doivent ecirctre exempts de contaminants ce qui est garanti au mieux par une pureteacute supeacuterieure agrave 99 de lingreacutedient agrave base de phytosteacuterolphytostanol

Huile damandon de prune DescriptionDeacutefinition Lhuile damandon de prune est une huile veacutegeacutetale obtenue par pression agrave froid des amandons de prunes (Prunus domestica)

Composition Acide oleacuteique (C181) 68

Acide linoleacuteique (C182) 23

γ-Tocopheacuterol 80 de tocopheacuterols totaux

β-Sitosteacuterol 80-90 des steacuterols totaux

Trioleacuteine 40-55 de triglyceacuterides

Acide cyanhydrique le 5 mgkg dhuile

Proteacuteines de pomme de terre (coaguleacutees) et leurs hydrolysats

Matiegravere segraveche ge 800 mgg

Proteacuteines (N 625) ge 600 mgg (matiegravere segraveche)

Cendres le 400 mgg (matiegravere segraveche)

Glycoalcaloiumldes (total) le 150 mgkg

Lysinoalanine (total) le 500 mgkg

Lysinoalanine (libre) le 10 mgkg

30122017 L 351179

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Prolyl-oligopeptidase (preacuteparation enzymatique)

Speacutecification de lenzyme Nom systeacutematique prolyl-oligopeptidase

Synonymes prolylendopeptidase endopeptidase speacutecifique de la proline endoprolylpeptidase

Masse moleacuteculaire 66 kDa

Numeacutero EC (Commission des enzymes) EC 342126

Numeacutero CAS 72162-84-6

Source une souche geacuteneacutetiquement modifieacutee dAspergillus niger (GEP-44)

Description La prolyl-oligopeptase est disponible en tant que preacuteparation enzymatique contenant environ 30 de maltodextrine

Speacutecifications de la preacuteparation enzymatique agrave base de prolyl-oligopeptidase Activiteacute(s) gt 580 000 PPI ()g (gt 348 PPU ()g)

Aspect Microgranules

Couleur Blanc casseacute agrave jaune-orange La couleur peut varier dun lot agrave lautre

Matiegraveres segraveches gt 94

Gluten lt 20 ppm

Meacutetaux lourds Plomb le 10 mgkg

Arsenic le 10 mgkg

Cadmium le 05 mgkg

Mercure le 01 mgkg

Critegraveres microbiologiques Deacutenombrement sur plaque du total des micro-organismes aeacuterobies le 103 UFCg

Teneur totale en levures et moisissures le 102 UFCg

Anaeacuterobies sulfitoreacuteducteurs le 30 UFCg

Enterobacteriaceae lt 10 UFCg

Salmonella absence dans 25 g

Escherichia coli absence dans 25 g

Staphylococcus aureus absence dans 10 g

Pseudomonas aeruginosa absence dans 10 g

Listeria monocytogenes absence dans 25 g

Activiteacute antimicrobienne absente

30122017 L 351180

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Mycotoxines sous les seuils de deacutetection aflatoxine B1 B2 G1 G2 (lt 025 microgkg) aflatoxines totales (lt 20 microgkg) ochratoxine A (lt 020 microgkg) toxine T-2 (lt 5 microgkg) zeacutearaleacutenone (lt 25 microgkg) fumonisine B1 et B2 (lt 25 microgkg)

() PPI ndash Protease Picomole International () PPU ndash Prolyl Peptidase Unit (uniteacute dactiviteacute de prolylpeptidase) ou Proline Protease Unit (uniteacute de proteacutease proline)

Extrait proteacuteique de rein de porc

DescriptionDeacutefinition Lextrait proteacuteique est obtenu agrave partir de reins de porcs homogeacuteneacuteiseacutes gracircce agrave une combinaison de preacutecipitation saline et centrifugation agrave grande vitesse Le preacutecipiteacute obtenu contient essentiellement des proteacuteines avec 7 de lenzyme diamine-oxydase (nomenclature des enzymes EC 14322) et est remis en suspension dans un systegraveme de tampon physiologique Lextrait de rein de porc obtenu est formuleacute sous forme de granules gastro-reacutesistants afin datshyteindre les sites actifs de digestion

Produit de base

Speacutecifications extrait proteacuteique de rein de porc contenant naturellement de la diamine-oxydase (DAO)

Eacutetat physique liquide

Couleur brunacirctre

Aspect solution leacutegegraverement trouble

Valeur pH 64-68

Activiteacute enzymatique gt 2 677 kHDU de DAOml [DAO REA (dosage de la DAO par radioextraction)]

Critegraveres microbiologiques

Brachyspira spp neacutegatif [reacuteaction en chaicircne par polmeacuterase (PCR) en temps reacuteel)

Listeria monocytogenes neacutegatif (PCR en temps reacuteel)

Staphylococcus aureus lt 100 UFCg

Influenza A neacutegatif (PCR en temps reacuteel apregraves transcription inverse)

Escherichia coli lt 10 UFCg

Deacutenombrement des microbes aeacuterobies totaux lt 105 UFCg

Deacutenombrement des levures et des moisissures lt 105 UFCg

Salmonella Absence10 g

Enteacuterobacteacuteries reacutesistant au sel biliaire lt 104 UFCg

Produit final Speacutecification de lextrait proteacuteique de rein de porc contenant naturellement de la DAO (EC 14322) dans une formulation agrave enrobage gastro-reacutesistant

Eacutetat physique solide

Couleur gris jaune

30122017 L 351181

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Aspect microgranules

Activiteacute enzymatique 110-220 kHDU de DAOg de granule [DAO REA (dosage de la DAO par radioextraction)]

Stabiliteacute acide 15 min 01 M HCl puis 60 min borate pH = 90 gt 68 kHDU de DAOg de granule [DAO REA (dosage de la DAO par radioextraction)]

Humiditeacute lt 10

Staphylococcus aureus lt 100 UFCg

Escherichia coli lt 10 UFCg

Deacutenombrement des microbes aeacuterobies totaux lt 104 UFCg

Total combineacute des levures et moisissures lt 103 UFCg

Salmonella absence10 g

Enteacuterobacteacuteries reacutesistant au sel biliaire lt 102 UFCg

Huile de colza concentreacutee en insaponifiable

DescriptionDeacutefinition Lhuile de colza concentreacutee en insaponifiable est produite par distillation sous vide et se distingue de lhuile de colza raffineacutee par la concentration de la fraction insaponifiable (1 g dans lhuile de colza raffineacutee et 9 g dans lhuile de colza concentreacutee en insaponifiable) Il y a une reacuteduction mineure des triglyshyceacuterides contenant des acides gras monoinsatureacutes et polyinsatureacutes

Pureteacute Matiegravere insaponifiable gt 70 g100 g

Tocopheacuterols gt 08 g100 g

α-tocopheacuterol () 30-50

γ-tocopheacuterol () 50-70

δ-tocopheacuterol () lt 60

Steacuterols alcools triterpeacuteniques meacutethylsteacuterols gt 50 g100 g

Composition en acides gras Acide palmitique 3-8

Acide steacutearique 08-25

acide oleacuteique 50-70

Acide linoleacuteique 15-28

Acide linoleacutenique 6-14

Acide eacuterucique lt 20

Indice daciditeacute le 60 mg de KOHg

Indice de peroxyde le 10 mEq O2kg

30122017 L 351182

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Meacutetaux lourds Fer (Fe) lt 1 000 microgkg

Cuivre (Cu) lt 100 microgkg

Impureteacutes Hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP) Benzo(a)pyregravene lt 2 microgkg

Un traitement au charbon actif est neacutecessaire pour eacuteviter lenrichissement en hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP) lors de la production de lhuile de colza concentreacutee en insaponifiable

Proteacuteines de graines de colza Deacutefinition Les proteacuteines de graines de colza sont une fraction aqueuse riche en proteacuteines extraite de tourteaux de colza obtenus agrave partir de graines non geacuteneacutetiqueshyment modifieacutees de Brassica napus L et de Brassica rapa L

Description poudre de couleur blanche agrave blanc casseacute seacutecheacutee par atomisation

Proteacuteines totales ge 90

Proteacuteines solubles ge 85

Humiditeacute le 70

Glucides le 70

Matiegraveres grasses le 20

Cendres le 40

Fibres le 05

Glucosinolates totaux le 1 mmolkg

Pureteacute Phytates totaux le 15

Plomb le 05 mgkg

Critegraveres microbiologiques Deacutenombrement des levures et des moisissures le 100 UFCg

Deacutenombrement de bacteacuteries aeacuterobies le 10 000 UFCg

Nombre total de coliformes le 10 UFCg

Escherichia coli absence dans 10 g

Salmonella absence dans 25 g

30122017 L 351183

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Trans-resveacuteratrol DescriptionDeacutefinition Le trans-resveacuteratrol syntheacutetique se preacutesente sous la forme de cristaux de couleur blanc casseacute agrave beige Deacutenomination chimique 5- [(E) -2- (4-hydroxyphenyl)ethenyl]benzene-13-diol

Formule chimique C14H12O3

Masse moleacuteculaire 22825 Da

No CAS 501-36-0

Pureteacute Trans-resveacuteratrol ge 98 -99

Total des sous-produits (substances apparenteacutees) le 05

Substance apparenteacutee prise isoleacutement le 01

Cendres sulfateacutees le 01

Perte agrave la dessiccation le 05

Meacutetaux lourds Plomb le 10 ppm

Mercure le 01 ppm

Arsenic le 10 ppm

Impureteacutes Diisopropylamine le 50 mgkg

Source microbienne une souche geacuteneacutetiquement modifieacutee de Saccharomyces cerevisiae

Aspect poudre de couleur blanc casseacute agrave leacutegegraverement jaune

Dimension particulaire 100 infeacuterieure agrave 6223 microm

Teneur en trans-resveacuteratrol ge 98 mm (masse segraveche)

Cendres le 05 mm

Humiditeacute le 3 mm

Extrait de crecircte de coq DescriptionDeacutefinition Lextrait de crecircte de coq est produit agrave partir de lespegravece Gallus gallus par hydrolyse enzymatique de crecircte de coq suivie dune filtration dune concentration et dune preacutecipitation Lextrait de crecircte de coq est principalement constitueacute des glycosaminoglycanes suivants acide hyaluronique sulfate de chondroiumltine A et sulfate de dermatane (sulfate de chondroiumltine B) Poudre hygroscopique blanche ou presque blanche

Acide hyaluronique 60-80

Sulfate de chondroiumltine A le 50

30122017 L 351184

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Sulfate de dermatane (sulfate de chondroiumltine B) le 25

pH 50-85

Pureteacute Chlorures le 10

Azote le 80

Perte agrave la dessiccation (105 degC pendant 6 heures) le 10

Meacutetaux lourds Mercure le 01 mgkg

Arsenic le 10 mgkg

Cadmium le 10 mgkg

Chrome le 10 mgkg

Plomb le 05 mgkg

Critegraveres microbiologiques Germes aeacuterobies viables totaux le 102 UFCg

Escherichia coli absence dans 1 g

Salmonella absence dans 1 g

Staphylococcus aureus absence dans 1 g

Pseudomonas aeruginosa absence dans 1 g

Huile de sacha inchi (Plukenetia volubilis)

DescriptionDeacutefinition Lhuile de sacha inchi est une huile 100 veacutegeacutetale presseacutee agrave froid obtenue agrave partir des graines de Plukenetia volubiis L Elle est transparente fluide (liquide) et brillante agrave tempeacuterature ambiante Elle a un goucirct fruiteacute leacuteger de leacutegumes verts sans saveurs indeacutesirables

Aspect limpidity brillant couleur fluide agrave tempeacuterature ambiante pure de couleur jaune doreacute brillant

Odeur et goucirct fruiteacutee veacutegeacutetale sans goucirct ni odeur deacutesagreacuteable

Pureteacute Eau et matiegraveres volatiles lt 02 g100 g

Impureteacutes insolubles dans lhexane lt 005 g100 g

Aciditeacute oleacuteique lt 20 g100 g

Indice de peroxyde lt 15 meq O2kg

Acides gras trans lt 10 g100 g

Acides gras insatureacutes totaux gt 90

30122017 L 351185

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Omega 3 acide α-linoleacutenique (ALA) gt 45

Acides gras satureacutes lt 10

Sans acides gras trans (le 05 )

Sans acide eacuterucique (lt 02 )

gt 50 de trilinoleacutenine et de dilinoleacutenine (triglyceacuterides)

Phytosteacuterols (composition et teneur)

Sans cholesteacuterol (lt 50 mg100 g)

Diffeacuterentes formes de salatrim

DescriptionDeacutefinition Salatrim est lacronyme reconnu sur le plan international pour deacutesigner les moleacutecules de triacylglyceacuterides agrave chaicircne courte et longue Le salatrim est obshytenu par interesteacuterification non enzymatique de la triaceacutetine de la tripropionine de la tributyrine ou de leur meacutelange avec du colza des graines de soja des graines de coton ou de lhuile de tournesol hydrogeacuteneacutes Description liquide clair leacutegegraverement ambreacute devenant un solide cireux de couleur claire agrave temshypeacuterature ambiante Sans particules ni odeur eacutetrangegravere ou rance

Distribution des esters de glyceacuterol

Triacylglyceacuterols gt 87

Diacylglyceacuterols le 10

Monoacylglyceacuterols le 20

Composition en acides gras

Moles AGCL (acides gras agrave chaicircne longue) 33-70

Moles AGCC (acides gras agrave chaicircne courte) 30-67

Acides gras satureacutes agrave chaicircne longue lt 70 en masse

Acides gras trans le 10

Acides gras libres (exprimeacutes en acide oleacuteique) le 05

Profil de triacylglyceacuterols

Triesters (chaicircne courtelongue de 05 agrave 20) ge 90

Triesters (chaicircne courtelongue = 0) le 10

Matiegravere insaponifiable le 10

Humiditeacute le 03

Cendres le 01

Couleur le 35 rouge (Lovibond)

Indice de peroxyde le 20 meqkg

30122017 L 351186

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Huile extraite de Schizochytrium sp agrave teneur eacuteleveacutee en DHA et EPA

Indice daciditeacute le 05 mg de KOHg

Indice de peroxyde le 50 meqkg dhuile

Stabiliteacute agrave loxydation La stabiliteacute agrave loxydation de tous les produits alimentaires contenant de lhuile extraite de Schizochytrium sp agrave teneur eacuteleveacutee en DHA et EPA doit ecirctre deacutemontreacutee au moyen dune meacutethode dessai nationaleinternationale approprieacutee et reconnue (une meacutethode AOAC par exemple)

Humiditeacute et matiegraveres volatiles le 005

Insaponifiables le 45

Acides gras trans le 1

Teneur en DHA ge 225

Teneur en EPA ge 10

Huile extraite de Schizochytrium sp (ATCC PTA-9695)

Indice de peroxyde le 50 meqkg dhuile

Insaponifiables le 35

Acides gras trans le 20

Acides gras libres le 04

Acide docosapentaeacutenoiumlque (DPA) n-6 le 75

Teneur en DHA ge 35

Huile de Schizochytrium sp Indice daciditeacute le 05 mg de KOHg

Indice de peroxyde le 50 meqkg dhuile

Humiditeacute et matiegraveres volatiles le 005

Insaponifiables le 45

Acides gras trans le 10

Teneur en DHA ge 320

Huile de Schizochytrium sp (T18)

Indice daciditeacute le 05 mg de KOHg

Indice de peroxyde le 50 meqkg dhuile

Humiditeacute et matiegraveres volatiles le 005

Insaponifiables le 35

Acides gras trans le 20

Acides gras libres le 04

Teneur en DHA ge 35

30122017 L 351187

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Extrait de fegraveves soja fermenteacutees

DescriptionDeacutefinition Lextrait de fegraveves de soja fermenteacutees se preacutesente sous la forme dune poudre inodore de couleur blanc laiteux Il se compose de 30 de poudre dextrait de fegraveves de soja fermenteacutees et de 70 de dextrine reacutesistante (support) provenant de lamidon de maiumls qui est ajouteacutee au cours de la transformation La vitamine K2 est eacutelimineacutee lors du processus de fabrication

Lextrait de fegraveves de soja fermenteacutees contient de la nattokinase issue du natto une denreacutee alimentaire produite par la fermentation de fegraveves de soja non geacuteneacutetiquement modifieacutees [(Glycine max (L)] avec une souche seacutelectionneacutee de Bacillus subtilis var natto

Action de la nattokinase 20 000-28 000 uniteacutes de deacutegradation de la fibrineg ()

Identiteacute confirmable

Eacutetat Pas dodeur ou de goucirct deacutesagreacuteables

Perte agrave la dessiccation le 10

Vitamine K2 le 01 mgkg

Meacutetaux lourds Plomb le 50 mgkg

Arsenic le 30 mgkg

Critegraveres microbiologiques Germes aeacuterobies viables totaux le 103 UFC (3)g

Levures et moisissures le 102 UFCg

Coliformes le 30 UFCg

Bacteacuteries sporulantes le 10 UFCg

Escherichia coli absence25 g

Salmonella absence25 g

Listeria absence25 g

() Meacutethode dessai telle que deacutecrite par Takaoka et al (2010)

Extrait de germe de bleacute (Triticum aestivum) riche en spermidine

DescriptionDeacutefinition Lextrait de germe de bleacute riche en spermidine est obtenu agrave partir de germes de bleacute (Triticum aestivum) non fermenteacutes et non germeacutes au moyen du proceacutedeacute dextraction solide-liquide ciblant speacutecifiquement mais pas exclusivement les polyamines

Spermidine 08-24 mgg

Spermine 04-12 mgg

Trichlorure de spermidine lt 01 microgg

30122017 L 351188

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Putrescine lt 03 mgg

Cadaveacuterine lt 01 microgg

Mycotoxines Aflatoxines (total) lt 04 microgkg

Critegraveres microbiologiques Bacteacuteries aeacuterobies totales lt 10 000 UFCg

Levures et moisissures lt 100 UFCg

Escherichia coli lt 10 UFCg

Salmonella absence25 g

Listeria monocytogenes absence25 g

Sucromalt DescriptionDeacutefinition Le sucromalt est un meacutelange complexe de saccharides obtenu agrave partir de saccharose et dun hydrolysat damidon par reacuteaction enzymatique Au cours de cette reacuteaction les uniteacutes de glucose se lient aux saccharides de lhydrolysat damidon au moyen dune enzyme produite par la bacteacuterie Leuconostoc citreum ou au moyen dune souche recombineacutee de lorganisme producteur Bacillus licheniformis Les oligosaccharides qui en reacutesultent se caracteacuterisent par la preacuteshysence de liaisons glycosidiques α-(16) et α-(l3) Le produit final est un sirop qui outre ces oligosaccharides contient principalement du fructose mais aussi le disaccharide quest le leucrose et dautres disaccharides

Matiegravere segraveche 75-80

Humiditeacute 20-25

Sulfatase le 005

pH 35-60

Conductiviteacute lt 200 (30 )

Azote lt 10 ppm

Fructose 35-45 (masse segraveche)

Leucrose 7-15 (masse segraveche)

Autres disaccharides le 3

Saccharides supeacuterieurs 40-60 (masse segraveche)

Fibre de canne agrave sucre DescriptionDeacutefinition La fibre de canne agrave sucre est deacuteriveacutee de la paroi cellulaire segraveche ou des reacutesidus fibreux subsistant apregraves expression ou extraction du jus de canne agrave sucre du geacutenotype Saccharum Elle est constitueacutee principalement de cellulose et dheacutemicellulose

Le processus de fabrication comprend plusieurs eacutetapes dont le deacutechiquetage la digestion alcaline leacutelimination des lignines et autres composants non cellulosiques le blanchiment des fibres purifieacutees le lavage agrave lacide et la neutralisation

30122017 L 351189

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Humiditeacute le 70

Cendres le 03

Total des fibres alimentaires (AOAC) segraveches (toutes insolubles) ge 95

dont heacutemicellulose (20-25 ) et cellulose (70-75 )

Silice (ppm) le 200

Proteacuteines 00

Matiegraveres grasses en quantiteacutes minimes

pH 4-7

Meacutetaux lourds Mercure (ppm) le 01

Plomb (en ppm) le 10

Arsenic (ppm) le 10

Cadmium (ppm) le 01

Critegraveres microbiologiques Levures et moisissures (UFCg) le 1 000

Salmonella titres privilegraveges et immuniteacutes des membres

Listeria monocytogenes titres privilegraveges et immuniteacutes des membres

Extrait dhuile de tournesol DescriptionDeacutefinition Lextrait de tournesol est obtenu par un facteur de concentration de 10 de la fraction insaponifiable dune huile de tournesol raffineacutee extraite des graines de tournesol (Helianthus Annuus L)

Composition Acide oleacuteique (C181) 20

Acide linoleacuteique (C182) 70

Matiegravere insaponifiable 80

Phytosteacuterols 55

Tocopheacuterols 11

Microalgues Tetraselmis chuii seacutecheacutees

DescriptionDeacutefinition Le produit seacutecheacute est obtenu agrave partir de la microalgue marine Tetraselmis chuii appartenant agrave la famille Chlorodendraceae cultiveacutee en eau de mer steacuterile dans des photobioreacuteacteurs fermeacutes et agrave labri de lair exteacuterieur

30122017 L 351190

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Pureteacutecomposition Identifieacute par marqueur nucleacuteaire ADNr 18 S (analyse de seacutequence dau moins 1 600 paires de base) dans la base de donneacutees du National Centre for Bioshytechnology information (NCBI) Pas moins de 999

Humiditeacute le 70

Proteacuteines 35-40

Cendres 14-16

Glucides 30-32

Fibres 2-3

Matiegraveres grasses 5-8

Acides gras satureacutes 29-31 des acides gras totaux

Acide gras mono-insatureacutes 21-24 des acides gras totaux

Acides gras polyinsatureacutes 44-49 des acides gras totaux

Iode le 15 mgkg

Therapon barcooScortum DescriptionDeacutefinition ScortumTherapon barcoo est une espegravece de poisson de la famille Terapontidae Il sagit dune espegravece endeacutemique de poissons deau douce originaire dAustrashylie Elle est maintenant eacuteleveacutee dans des exploitations piscicoles

Identification taxinomique Classe Actinopterygii gt ordre Perciformes gt famille Terapontidae gt genre Therapon ou Scortum Barcoo

Composition de la chair de poisson

Proteacuteines () 18-25

Humiditeacute () 65-75

Cendres () 05-20

Eacutenergie (kJkg) 6 000-11 500

Glucides () 00

Matiegraveres grasses () 5-15

Acides gras (mg AGg de filet)

Σ AGPI n-3 12-200

Σ AGPI n-6 03-20

Σ AGPI n-3n-6 15-150

Total en acides gras omeacutega 3 16-400

Total en acides gras omeacutega 6 26-100

30122017 L 351191

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

D-tagatose DescriptionDeacutefinition Le tagatose est produit par isomeacuterisation du galactose par conversion chimique ou enzymatique ou par eacutepimeacuterisation de fructose par conversion enzyshymatique Il sagit de conversions en une seule eacutetape

Aspect cristaux blancs ou presque blancs

Deacutenomination chimique D-tagatose

Synonyme D-lyxo-Hexulose

Numeacutero CAS 87-81-0

Formule chimique C6H12O6

Poids de formule 18016 (gmol)

Pureteacute Dosage ge 98 sur sec

Perte agrave la dessiccation le 05 (102 degC 2 heures)

Rotation speacutecifique [α]20D ndash 4 agrave ndash 56 deg (solution aqueuse agrave 1 ) ()

Intervalle de fusion 133 agrave 137 degC

Meacutetaux lourds Plomb le 10 mgkg ()

() Food and Nutrition Paper 5 Rev2 - Guide to specifications for general notices general analytical techniques identification tests test solutions and other reference mateshyrials (CMEAA) 1991 307 p Anglais mdash ISBN 92-5-102991-1

() Analyser au moyen dune technique dabsorption atomique adapteacutee au niveau preacuteciseacute La seacutelection de la taille de leacutechantillon et de la meacutethode de preacuteparation de leacutechantillon peut reposer sur les principes de la meacutethode deacutecrite dans le FNP 5 laquoInstrumental methodsraquo ()

Extrait riche en taxifoline Description lextrait riche en taxifoline issue du bois de meacutelegraveze de Dahurie [) Rupr] est une poudre de couleur blanche agrave jaune clair qui cristallise agrave partir de solutions aqueuses chaudes

Deacutefinition Deacutenomination chimique [(2R3R)-2-(34 dihydroxypheacutenyl)-357-trihydroxy-23-dihydrochromen-4-one eacutegalement appeleacute (+) trans (2R3R)- dihydroshyquerceacutetine]

Formule chimique C15H12O7

Masse moleacuteculaire 30425 Da

No CAS 480-18-2

Speacutecifications Paramegravetre physique

Humiditeacute le 10

30122017 L 351192

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Analyse du composeacute

Taxifoline (mm) ge 900 de la masse segraveche

Meacutetaux lourds pesticides Plomb le 05 mgkg

Arsenic le 002 mgkg

Cadmium le 05 mgkg

Mercure le 01 mgkg

Dichlorodipheacutenyltrichloroeacutethane (DDT) le 005 mgkg

Solvants reacutesiduels Eacutethanol lt 5 000 mgkg

Critegraveres microbiologiques Deacutenombrement total sur plaque le 104 UFCg

Enteacuterobacteacuteries le 100g

Levures et moisissures le 100 UFCg

Escherichia coli absence1 g

Salmonella absence10 g

Staphylococcus aureus absence1 g

Pseudomonas absence1 g

Plages habituelles des composants de lextrait riche en taxifoline (sur matiegravere segraveche) Composant de lextrait Plages des teneurs habituelles observeacutees (en )

Taxifoline 90 - 93

Aromadendrine 25 - 35

Eacuteriodictyol 01 - 03

Querceacutetine 03 - 05

Naringeacutenine 02 - 03

Kaempfeacuterol 001 - 01

Pinocembrine 005 - 012

Flavonoiumldes non identishyfieacutes

1 - 3

Eau () 15

() Dans sa forme hydrateacutee et pendant le processus de seacutechage la taxifoline est un cristal Il en reacutesulte une proportion de 15 deau de cristallisation

30122017 L 351193

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Treacutehalose DescriptionDeacutefinition Disaccharide non reacuteducteur constitueacute de deux moleacutecules de glucose lieacutees par une liaison α-11-glycosidique Il est obtenu agrave partir damidon liqueacutefieacute par un processus enzymatique en plusieurs stades Le produit commercial est le dihydrate Quasiment inodore cristaux blancs ou presque blancs au goucirct sushycreacute

Synonymes αα-treacutehalose

Deacutenomination chimique α-D-glucopyranosyl-α-D-glucopyranoside dihydrate

No CAS 6138-23-4 (dihydrate)

Formule chimique C12H22O11 2H2O (dihydrate)

Poids de formule 37833 (dihydrate)

Dosage ge 98 sur sec

Analyser au moyen dune technique dabsorption atomique adapteacutee au niveau preacuteciseacute La seacutelection de la taille de leacutechantillon et de la meacutethode de preacutepashyration de leacutechantillon peut reposer sur les principes de la meacutethode deacutecrite dans le FNP 5 (1) laquoInstrumental methodsraquo

Meacutethode de dosage Principe Le treacutehalose est identifieacute par chromatographie en phase liquide et quantifieacute par comparaison avec un eacutetalon de reacutefeacuterence contenant du treacutehalose eacutetalon

Preacuteparation de la solution eacutechantillon peser avec preacutecision une quantiteacute denviron 3 g de leacutechantillon sec lintroduire dans une fiole jaugeacutee de 100 ml et ajouter 80 ml deau deacutesioniseacutee purifieacutee Amener leacutechantillon agrave dissolution complegravete et diluer jusquagrave la marque avec de leau deacutesioniseacutee purifieacutee Filtrer agrave laide dun filtre de 045 microns

Preacuteparation de la solution eacutetalon dissoudre des quantiteacutes soigneusement peseacutees de treacutehalose sec (eacutetalon de reacutefeacuterence) de maniegravere agrave obtenir une solution dont la concentration connue est plus ou moins eacutegale agrave 30 mg de treacutehalose par ml

Appareil chromatographe en phase liquide eacutequipeacute dun deacutetecteur agrave indice de reacutefraction et dun enregistreur-inteacutegrateur

Conditions

Colonne Shodex Ionpack KS-801 (Showa Denko Co) ou un eacutequivalent

mdash longueur 300 mm

mdash diamegravetre 10 mm

mdash tempeacuterature 50 degC

Phase mobile eau

deacutebit 04 mlmin

Volume dinjection 8 microl

Proceacutedure injecter seacutepareacutement des volumes eacutegaux de la solution deacutechantillon et de la solution eacutetalon dans le chromatographe

Enregistrer les chromatogrammes et mesurer limportance de la reacuteponse du pic de treacutehalose

Calculer la quantiteacute de treacutehalose en mg dans 1 ml de la solution deacutechantillon au moyen de la formule suivante

treacutehalose = 100 times (RURS) (WSWU)

30122017 L 351194

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

ougrave

RS = aire des pics de treacutehalose dans la preacuteparation eacutetalon

RU = aire des pics de treacutehalose dans la preacuteparation deacutechantillon

WS = masse du treacutehalose (en mg) dans la preacuteparation eacutetalon

WU = masse de leacutechantillon sec (en mg)

Caracteacuteristiques Deacutetermination

Solubiliteacute Facilement soluble dans leau tregraves leacutegegraverement soluble dans leacutethanol

Rotation speacutecifique [α]D20 + 199deg (solution aqueuse agrave 5 )

Point de fusion 97 degC (dihydrate)

Pureteacute Perte agrave la dessiccation le 15 (60 degC 5h)

Cendres totales le 005

Meacutetaux lourds Plomb le 10 mgkg

Champignons (Agaricus bisporus) traiteacutes aux UV

DescriptionDeacutefinition Agaricus bisporus cultiveacute commercialement les champignons reacutecolteacutes font lobjet dun traitement aux UV

Rayonnement UV un processus de rayonnements ultraviolets dans la longueur donde de 200-800 nm

Vitamine D2 Deacutenomination chimique (3β5Z7E22E)-910-seacutecoergosta-5710(19)22-teacutetraeacuten-3-ol

Synonyme Ergocalcifeacuterol

No CAS 50-14-6

Masse moleacuteculaire 39665 gmol

Teneur Vitamine D2 dans le produit final 5-10 microg100g de masse fraicircche agrave lexpiration de la dureacutee de conservation

Levure de boulanger (Saccharomyces cerevisiae) traiteacutee par UV

DescriptionDeacutefinition La levure de boulanger (Saccharomyces cerevisiae) est soumise agrave un rayonnement ultraviolet qui provoque la transformation de lergosteacuterol en vitamine D2 (ergocalcifeacuterol) La teneur du concentreacute de levures en vitamine D2 va de 1 800 000 agrave 3 500 000 UI de vitamine D100 g (450-875 microgg)

Couleur ocre granuleacutes agrave eacutecoulement facile

30122017 L 351195

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Vitamine D2 Deacutenomination chimique (5Z7E22E)-(3S)-910-seacutecoergosta-5710(19)22-tetraeacuten-3-ol

Synonyme Ergocalcifeacuterol

No CAS 50-14-6

Masse moleacuteculaire 39665 gmol

Critegraveres microbiologiques du concentreacute de levures Coliformes le 103g

Escherichia coli le 10g

Salmonella absence dans 25 g

Pain traiteacute aux UV DescriptionDeacutefinition Le pain traiteacute aux UV consiste en pain et petits pains (sans nappage ou garniture) leveacutes agrave la levure de boulangerie auxquels un traitement par rayonneshyments ultraviolets est appliqueacute apregraves la cuisson en vue de convertir lergosteacuterol en vitamine D2 (ergocalcifeacuterol)

Rayonnements ultraviolets un processus de rayonnements ultraviolets dans la longueur donde de 240-315 nm pendant une dureacutee maximale de 5 seconshydes avec un apport deacutenergie de 10 agrave 50 mJcm2

Vitamine D2 Deacutenomination chimique (5Z7E22E)-3S-910-seacutecoergosta-5710(19)22-teacutetraeacuten-3-ol

Synonyme Ergocalcifeacuterol

No CAS 50-14-6

Masse moleacuteculaire 39665 gmol

Teneur Vitamine D2 (ergocalcifeacuterol) dans le produit final 075-3 microg100 g ()

Levure dans la pacircte 1-5 g100 g ()

() Norme europeacuteenne EN 12821 2009 () Calcul de la recette

Lait traiteacute aux UV DescriptionDeacutefinition Le lait traiteacute aux UV consiste en du lait de vache (entier ou demi-eacutecreacutemeacute) auquel un traitement par rayonnements ultraviolets (UV) via des eacutecoulements turbulents est appliqueacute apregraves la pasteurisation Le traitement du lait pasteuriseacute par rayonnements UV entraicircne une augmentation de sa teneur en vitamine D3 (choleacutecalcifeacuterol) par la conversion du 7-deacuteshydrocholesteacuterol en vitamine D3

Rayonnements ultraviolets un processus de rayonnements ultraviolets dans la longueur donde de 200-310 nm avec un apport deacutenergie de 1 045 Jl

30122017 L 351196

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Vitamine D3 Deacutenomination chimique (1S3Z)-3-[(2E)-2-[(1R3aS7aR)-7a-meacutethyl-1-[(2R)-6-meacutethylheptan-2-yl]-233a567-hexahydro-1H-inden-4-ylideacutene]eacutethylidegravene]- 4-meacutethylidegravenecyclohexan-1-ol

Synonyme Choleacutecalcifeacuterol

No CAS 67-97-0

Masse moleacuteculaire 3846377 gmol

Teneur Vitamine D3 dans le produit final

Lait entier () 05-32 microg100 g ()

Lait demi-eacutecreacutemeacute () 01-15 microg100 g ()

() Au sens du Regraveglement (UE) no 13082013 du Parlement europeacuteen et du Conseil du 17 deacutecembre 2013 portant organisation commune des marcheacutes des produits agrishycoles et abrogeant les regraveglements (CEE) no 92272 (CEE) no 23479 du Conseil (CE) no 10372001 et (CE) no 12342007 du Conseil (JO L 347 du 20122013 p 671)

() CLHP

Vitamine K2 (meacutenaquinone) Ce nouvel aliment est produit au moyen dun proceacutedeacute syntheacutetique ou microbiologique

Speacutecification de la vitamine K2 (meacutenaquinone-7) syntheacutetique Deacutenomination chimique (tout-E)-2-(371115192327-Heptameacutethyl-261014182226-octacosaheptaeacutenyl)-3-meacutethyl-14-naphtalegravenedione

Numeacutero CAS 2124-57-4

Formule moleacuteculaire C46H64O2

Masse moleacuteculaire 649 gmol

Aspect poudre jaune

Pureteacute le 60 disomegravere cis le 20 dautres impurteacutes

Contenu 97-102 de meacutenaquinone-7 (dont au moins 92 meacutenaquinone-7 tout-trans)

Speacutecification de la vitamine K2 (meacutenaquinone-7) produite microbiologiquement Source Bacillus subtilis spp natto

La vitamine K2 (2-meacutethyl-3-tout-trans-polypreacutenyl-14-naphtoquinones) ou le groupe des meacutenaquinones est un groupe de deacuteriveacutes preacutenyleacutes de naphtoquishynone Le nombre de reacutesidus isopregravene ougrave une uniteacute isopregravene consiste en cinq carbones compris dans la chaicircne lateacuterale est utiliseacute pour caracteacuteriser les hoshymologues de la meacutenaquinone La vitamine est preacutesenteacutee dans une suspension huileuse qui contient essentiellement MK-7 et MK-6 dans une moindre meshysure

La structure chimique de la vitamine K2 (meacutenaquinone) se preacutesentant en meacutenaquinone-7 (MK-7) (n = 6) correspond agrave C46H64O2 celle se preacutesentant en meacutenaquinone-6 (MK-6) (n = 5) correspond agrave C41H56O2 et celle se preacutesentant en meacutenaquinone-4 (MK-4) (n = 3) correspond agrave C31H40O2

30122017 L 351197

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Extrait de son de bleacute DescriptionDeacutefinition Poudre blanche cristalline obtenue par extraction enzymatique de son de Triticum aestivum L riche en oligosaccharides de type arabinoxylanes

Matiegravere segraveche ge 94

Oligosaccharides de type arabinoxylanes (AXOS) ge 70 de la matiegravere segraveche

Degreacute moyen de polymeacuterisation des AXOS 3-8

Acide feacuterulique (lieacute aux AXOS) 1 agrave 3 de la matiegravere segraveche

Polyoligosaccharides totaux ge 90

Proteacuteines le 2 de la matiegravere segraveche

Cendres le 2 de la matiegravere segraveche

Paramegravetres microbiologiques Nombre total de bacteacuteries meacutesophiles le 10 000g

Levures le 100g

Champignons le 100g

Salmonella Absence dans 25 g

Bacillus cereus le 1 000g

Clostridium perfringens le 1 000g

Becircta-glucanes de levure DescriptionDeacutefinition Les becircta-glucanes sont des polysaccharides complexes dune masse moleacuteculaire eacuteleveacutee (de 100 agrave 200 kDa) que lon trouve dans les parois cellulaires de nombreuses levures et ceacutereacuteales

La deacutenomination chimique des laquobecircta-glucanes de levureraquo est (1-3)(1-6)-β-D-glucanes

Les becircta-glucanes consistent en un squelette de reacutesidus de glucose lieacutes en β-1-3 ramifieacutes par des liaisons β-1-6 auquel sont relieacutes de la chitine et des manshynoproteacuteines par lintermeacutediaire de liaisons β-1-4

Les becircta-glucanes sont isoleacutes de la levure Saccharomyces cerevisiae

La structure tertiaire de la paroi cellulaire du glucane de Saccharomyces cerevisiae consiste en des chaicircnes de reacutesidus de glucose lieacutees en β-13 ramifieacutees par des liaisons β-16 qui forment un squelette auquel est relieacutee de la chitine par lintermeacutediaire de liaisons β-14 de glucanes β-16 et de certaines mannoshyproteacuteines

Ce nouvel aliment est disponible sous trois formes soluble insoluble et insoluble dans leau mais dispersible dans de nombreuses matrices liquides

Caracteacuteristiques chimiques des becircta-glucanes de levure (Saccharomyces cerevisiae) Forme soluble Glucides totaux gt 75

30122017 L 351198

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Becircta-glucanes (1316) gt 75

Cendres lt 40

Humiditeacute lt 80

Proteacuteines lt 35

Matiegraveres grasses lt 10

Forme insoluble Glucides totaux gt 70

Becircta-glucanes (1316) gt 70

Cendres le 12

Humiditeacute lt 80

Proteacuteines lt 10

Matiegraveres grasses lt 20

Insoluble dans leau mais dispersible dans de nombreuses matrices liquides (13)-(16)-β-D-glucane gt 80

Cendres lt 20

Humiditeacute lt 60

Proteacuteines lt 40

Teneur totale en matiegraveres grasses lt 30

Donneacutees microbiologiques Deacutenombrement total sur plaque lt 1 000 UFCg

Enterobacteriaceae lt 100 UFCg

Coliformes totaux lt 10 UFCg

Levures lt 25 UFCg

Moisissures lt 25 UFCg

Salmonella Absence dans 25 g

Escherichia coli Absence dans 1 g

Bacillus cereus lt 100 UFCg

Staphylococcus aureus Absence dans 1 g

Meacutetaux lourds Plomb lt 02 mgg

Arsenic lt 02 mgg

30122017 L 351199

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Mercure lt 01 mgg

Cadmium lt 01 mgg

Zeacuteaxanthine DescriptionDeacutefinition La zeacuteaxanthine est un pigment xanthophylle preacutesent dans la nature cest un caroteacutenoiumlde oxygeacuteneacute

La zeacuteaxanthine de synthegravese se preacutesente sous la forme dune poudre agrave base de geacutelatine ou damidon (laquogranulesraquo) desseacutecheacutee par pulveacuterisation avec ajout dα-tocopheacuterol et de palmitate dascorbyle ou dune suspension dhuile de maiumls avec ajout dα-tocopheacuterol La zeacuteaxanthine de synthegravese est produite par une transformation chimique en plusieurs eacutetapes agrave partir de moleacutecules plus petites

Poudre cristalline rouge orangeacute inodore ou quasiment inodore

Formule chimique C40H56O2

No CAS 144-68-3

Masse moleacuteculaire 5689 daltons

Proprieacuteteacutes physico-chimiques Perte agrave la dessiccation lt 02

Tous isomegraveres trans-zeacuteaxanthine gt 96

Isomegraveres cis-zeacuteaxanthine lt 20

Autres caroteacutenoiumldes lt 15

Oxyde de tripheacutenylphosphine (no CAS 791-28-6) lt 50 mgkg

L-pidolate de zinc DescriptionDeacutefinition Le L-pidolate de zinc est une poudre de couleur blanche agrave blanc casseacute dont lodeur est caracteacuteristique

Deacutenomination commune internationale (DCI) sel de zinc de lacide L-pyroglutamique

Synonymes zinc 5-oxoproline pyroglutamate de zinc acide pyrrolidone carboxylique de zinc zinc PCA L-zinc pidolique

No CAS 15454-75-8

Formule moleacuteculaire (C5 H6 NO3)2 Zn

Masse moleacuteculaire relative (anhydre) 3214

Aspect Poudre blanche agrave leacutegegraverement blanc

Pureteacute L-pidolate de zinc (pureteacute) ge 98

pH (solution aqueuse agrave 10 ) 50-60

Rotation speacutecifique 196deg-228deg

Eau le 100

Acide glutamique lt 20

30122017 L 351200

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Meacutetaux lourds Plomb le 30 ppm

Arsenic le 20 ppm

Cadmium le 10 ppm

Mercure le 01 ppm

Critegraveres microbiologiques Flore meacutesophile viable totale le 1 000 UFCg

Levures et moisissures le 100 UFCg

Agent pathogegravene absence

(1) Regraveglement (UE) no 2312012 de la Commission du 9 mars 2012 eacutetablissant les speacutecifications des additifs alimentaires eacutenumeacutereacutes aux annexes II et III du regraveglement (CE) no 13332008 du Parlement europeacuteen et du Conseil (JO L 83 du 2232012 p 1)

(2) Regraveglement dexeacutecution (UE) 2015175 de la Commission du 5 feacutevrier 2015 fixant les conditions particuliegraveres applicables agrave limportation de gomme de guar originaire ou en provenance de lInde en raison des risques de contamination par le pentachloropheacutenol et les dioxines (JO L 30 du 622015 p 10)

30122017 L 351201

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  • REgraveGLEMENT DEXEacuteCUTION (UE) 20172470 DE LA COMMISSION du 20 deacutecembre 2017 eacutetablissant la liste de lUnion des nouveaux aliments conformeacutement au regraveglement (UE) 20152283 du Parlement europeacuteen et du Conseil relatif aux nouveaux aliments (Texte preacutesentant de linteacuterecirct pour lEEE)
Page 7: L 351/72 FR Journal officiel de l'Union européenne

Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Huile de krill de lAntarctique Euphausia superba riche en phospholipides

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Teneurs maximales en DHA et EPA (combineacutes) La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquoextrait lipidique de krill de lAntarctique (Euphausia superba)raquo Produits laitiers agrave lexception des boisshy

sons agrave base de lait 200 mg100 g ou 600 mg100 g pour les produits fromagers

Substituts de produits laitiers agrave lexcepshytion des boissons

200 mg100 g ou 600 mg100 g pour les substituts de produits fromagers

Boissons non alcooliseacutees

Boissons agrave base de lait

Substituts de boissons lacteacutees

80 mg100 ml

Matiegraveres grasses agrave tartiner et assaisonneshyments

600 mg100 g

Graisses pour la cuisson 360 mg100 ml

Ceacutereacuteales pour petit-deacutejeuner 500 mg100 g

Produits de boulangerie (pains petits pains et biscuits sucreacutes)

200 mg100 g

Barres nutritivesbarres de ceacutereacuteales 500 mg100 g

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

3 000 mgjour pour la population en geacuteshyneacuteral

450 mg par jour pour les femmes enshyceintes ou allaitantes

Denreacutees alimentaires destineacutees agrave des fins meacutedicales speacuteciales au sens du regraveglement (UE) no 6092013

Selon les besoins nutritionnels particushyliers des personnes auxquelles les proshyduits sont destineacutes

Substituts de la ration journaliegravere totale pour controcircle du poids au sens du regravegleshyment (UE) no 6092013 et substituts de repas pour controcircle du poids

250 mgrepas 30122017 L 35178

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Teneurs maximales en DHA et EPA (combineacutes)

Preacuteparations agrave base de ceacutereacuteales et alishyments pour beacutebeacutes destineacutes aux nourrisshysons et aux enfants en bas acircge reacutegis par le regraveglement (UE) no 6092013

200 mg100 ml

Aliments adapteacutes agrave une deacutepense muscushylaire intense surtout pour les sportifs

Denreacutees alimentaires portant des menshytions sur labsence ou la preacutesence reacuteduite de gluten conformeacutement aux exigences du regraveglement dexeacutecution (UE) no

8282014 de la Commission

Huile riche en acide arachidonique extraite du champignon Mortierella alpina

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquohuile extraite de Morshytierella alpinaraquo ou laquohuile de Mortierella alshypinaraquo

Preacuteparations pour nourrissons et preacutepashyrations de suite au sens du regraveglement (UE) no 6092013

En conformiteacute avec le regraveglement (UE) no

6092013

Denreacutees alimentaires destineacutees agrave des fins meacutedicales speacuteciales au sens du regraveglement (UE) no 6092013 pour preacutematureacutes

En conformiteacute avec le regraveglement (UE) no

6092013

Huile dargan extraite dArgania spinosa

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquohuile darganraquo et sil est utiliseacute comme assaisonnement leacutetishyquette porte la mention laquohuile veacutegeacutetale reacuteserveacutee agrave lassaisonnementraquo

Assaisonnement Non speacutecifieacutees

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

En conformiteacute avec lusage alimentaire normal dhuile veacutegeacutetale

Oleacuteoreacutesine riche en astaxanthine extraite de lalgue Haematococcus pluvialis

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquoastaxanthineraquo Compleacutements alimentaires au sens de la

directive 200246CE 40-80 mg doleacuteoreacutesine par jour eacutequivashylant agrave le 8 mg dastaxanthine par jour

30122017 L 35179

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Graines de basilic (Ocimum basilicum)

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales

Jus de fruits et boissons de fruitsleacutegumes meacutelangeacutes

3 g200 ml pour laddition de graines entiegraveres de basilic (Ocimum basilicum)

Extrait de haricot noir fermenteacute

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquoextrait de haricot (soja) noir fermenteacuteraquo ou laquoextrait de soja fermenteacuteraquo

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

45 gjour

Lactoferrine bovine Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquolactoferrine de lait de vacheraquo

Preacuteparations pour nourrissons et preacutepashyrations de suite au sens du regraveglement (UE) no 6092013 precirctes agrave la consomshymation

100 mg100 ml

Denreacutees alimentaires agrave base de produits laitiers destineacutees aux enfants en bas acircge (precirctes agrave la consommation)

200 mg100 g

Preacuteparations agrave base de ceacutereacuteales (eacutetat soshylide)

670 mg100 g

Denreacutees alimentaires destineacutees agrave des fins meacutedicales speacuteciales au sens du regraveglement (UE) no 6092013

Jusquagrave 3 gjour en fonction des besoins de lindividu

Boissons agrave base de lait 200 mg100 g

Meacutelanges en poudre agrave base de lait pour boissons (precirctes agrave consommer)

330 mg100 g

Boissons agrave base de lait fermenteacute (boisshysons au yaourt comprises)

50 mg100 g

Boissons non alcooliseacutees 120 mg100 g

Produits agrave base de yaourt 80 mg100 g

Produits agrave base de fromage 2 000 mg100 g

30122017 L 35180

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales

Glaces 130 mg100 g

Gacircteaux et pacirctisseries 1 000 mg100 g

Confiseries 750 mg100 g

Gomme agrave macirccher (chewing-gum) 3 000 mg100 g

Huile de graines de Buglossoides arvensis

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Teneurs maximales en acide steacutearidonique La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquohuile de Buglossoides raffineacuteeraquo

Produits laitiers et substituts 250 mg100 g

75 mg100 g pour les boissons

Fromages et produits fromagers 750 mg100 g

Beurre et autres eacutemulsions de matiegraveres grasses et dhuiles y compris les matiegraveres grasses tartinables (non destineacutees agrave la cuisson ou agrave la friture)

750 mg100 g

Ceacutereacuteales pour petit-deacutejeuner 625 mg100 g

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE agrave lexclusion des compleacutements alimentaires destineacutes aux nourrissons et aux enfants en bas acircge

500 mgjour

Denreacutees alimentaires destineacutees agrave des fins meacutedicales speacuteciales au sens du regraveglement (UE) no 6092013 agrave lexclusion des denshyreacutees alimentaires destineacutees agrave des fins meacuteshydicales speacuteciales pour nourrissons et enshyfants en bas acircge

Selon les besoins nutritionnels particushyliers des personnes auxquelles les proshyduits sont destineacutes

Substituts de la ration journaliegravere totale pour controcircle du poids au sens du regravegleshyment (UE) no 6092013 et substituts de repas pour controcircle du poids

250 mgrepas

30122017 L 35181

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Huile de Calanus finmarchicus

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquohuile de Calanus finshymarchicus (crustaceacute)raquo

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

23 gjour

Base de gomme agrave macirccher (monomeacutethoxypolyeacutethylegravenshyeglycol)

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquobase de gomme (contient des esters dhomopolymegravere de 2-meacutethylbuta-13-diegravene traiteacute au maleacuteate et de polyeacutethylegravene glycol monomeacutethyl eacutether)raquo ou laquobase de gomme (contient la substance no CAS 1246080-53-4)raquo

Gomme agrave macirccher (chewing-gum) 8

Base de gomme agrave macirccher [copolymegravere anhydre du meacutethoxyeacutethegravene (oxyde de meacutethyle et de vinyle) et du furane-25-dione (anhydride maleacuteique)]

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquobase de gomme (contient du copolymegravere du meacutethoxyeacuteshythegravene et du furane-25-dione)raquo ou laquobase de gomme (contient la substance no CAS 9011-16-9)raquo

Gomme agrave macirccher (chewing-gum) 2

Huile de chia (Salvia hispanica)

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquohuile de chia (Salvia hispanica)raquo

Graisses et huiles 10

Huile de chia pure 2 gjour

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

2 gjour

Graines de chia (Salvia hispanica)

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales 1 La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaishyres qui en contiennent est laquograines de chia (Salvia hispanica)raquo

2 Les graines de chia (Salvia hispanica) preacuteemballeacutees doivent faire lobjet dun eacutetiquetage suppleacutementaire informant le consommateur que la dose journashyliegravere ne peut deacutepasser 15 g

Produits de panification 5 (de graines de chia entiegraveres ou moushylues)

Produits cuits au four 10 de graines de chia entiegraveres

Ceacutereacuteales pour petit-deacutejeuner 10 de graines de chia entiegraveres

Meacutelanges de fruits de fruits agrave coque et de graines

10 de graines de chia entiegraveres

30122017 L 35182

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales

Jus de fruits et boissons de fruitsleacutegumes meacutelangeacutes

15 gjour pour laddition de graines de chia entiegraveres broyeacutees ou moulues

Graines de chia preacuteemballeacutees 15 gjour de graines de chia entiegraveres

Pacirctes agrave tartiner agrave base de fruits 1 de graines de chia entiegraveres

Yaourts 13 g de graines entiegraveres de chia par 100 g de yaourt ou 43 g de graines entiegraveres de chia par 330 g de yaourt (portion)

Repas steacuteriliseacutes precircts agrave consommer agrave base de grains de ceacutereacuteales de grains de pseudo-ceacutereacuteales etou de leacutegumineuses

5 de graines de chia entiegraveres

Chitine-glucane issu dAspergillus niger

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquochitine-glucane issu dAspergillus nigerraquo

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

5 gjour

Complexe de chitine- glucane extrait de Fomes fomentarius

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquochitine-glucane issu de Fomes fomentariusraquo

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

5 gjour

Extrait de chitosane dorigine fongique (Agaricus bisporus Aspergillus niger)

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquoextrait de chitosane dAgaricus bisporusraquo ou laquoextrait de chitoshysane dAspergillus nigerraquo

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

En conformiteacute avec lusage normal dans des compleacutements alimentaires de chitoshysane obtenu agrave partir de crustaceacutes

Sulfate de chondroiumltine Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquosulfate de chondroiumlshytine obtenu par fermentation microshybienne et sulfatationraquo

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE destineacutes agrave la popushylation adulte agrave lexclusion des femmes enceintes ou allaitantes

1 200 mgjour

30122017 L 35183

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Picolinate de chrome Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Teneurs maximales en chrome total La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquopicolinate de chromeraquo

Denreacutees alimentaires reacutegies par le regravegleshyment (UE) no 6092013

250 microgjour

Aliments enrichis conformeacutement au regraveshyglement (CE) no 19252006 (4)

Feuilles de Cistus incanus L Pandalis

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquofeuilles de Cistus incashynus L Pandalisraquo

Infusions Consommation journaliegravere normale 3 g de feuilles par jour (2 tasses par jour)

Citicoline Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales 1 La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaishyres qui en contiennent est laquociticolineraquo

2 Leacutetiquetage des aliments contenant de la citicoline mentionne que le proshyduit nest pas destineacute agrave ecirctre consommeacute par des enfants

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

500 mgjour

Denreacutees alimentaires destineacutees agrave des fins meacutedicales speacuteciales au sens du regraveglement (UE) no 6092013

250 mg par portion et une consommashytion journaliegravere maximale de 1 000 mg

Clostridium butyricum Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquoClostridium butyricum MIYAIRI 588 (CBM 588)raquo ou laquoClostridium butyricum (CBM 588)raquo

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

135 times 108 UFCjour

Extrait de poudre de cacao deacutegraisseacute

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales Les consommateurs sont informeacutes quils ne doivent pas consommer plus de 600 mg de polypheacutenols ce qui correspond agrave 11 g dextrait de poudre de cacao deacuteshygraisseacute par jour

Barres nutritives 1 gjour et 300 mg de polypheacutenols corshyrespondant au maximum agrave 550 mg dexshytrait de poudre de cacao deacutegraisseacute dans une portion de la denreacutee (ou du compleacuteshyment) alimentaire

Boissons agrave base de lait

Toutes autres denreacutees alimentaires (y compris les compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE) qui sont devenues des moyens habituels de proposer des ingreacutedients fonctionnels et qui sont geacuteneacuteralement positionneacutees en vue de leur consommation par des adulshytes qui font attention agrave leur santeacute

30122017 L 35184

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Extrait de cacao agrave faible teneur en matiegraveres grasses

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales Les consommateurs sont informeacutes quils ne doivent pas consommer plus de 600 mg de flavanols de cacao par jour Denreacutees alimentaires y compris les

compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

730 mg par portion et environ 12 gjour

Huile de graine de coriandre (Coriandrum sativum)

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquohuile de graine de coriandreraquo

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

600 mgjour

Fruits seacutecheacutes de Crataegus pinnatifida

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquofruits seacutecheacutes de Crashytaegus pinnatifidaraquo

Infusions En conformiteacute avec lusage alimentaire normal de Crataegus pinnatifida

Confitures et geleacutees au sens de la direcshytive 2001113CE (5)

Compotes

α-cyclodextrine Non speacutecifieacutees La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquoalpha-cyclodextrineraquo ou laquoα-cyclodextrineraquo

γ-cyclodextrine Non speacutecifieacutees La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquogamma-cyclodexshytrineraquo ou laquoγ-cyclodextrineraquo

Preacuteparation de dextran produite par Leuconostoc mesenteroides

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquodextranraquo Produits de boulangerie 5

Huile dorigine veacutegeacutetale agrave teneur eacuteleveacutee en diacylglyceacuterols

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquohuile dorigine veacutegeacuteshytale agrave teneur eacuteleveacutee en diacylglyceacuterols (au moins 80 de diacylglyceacuterols)raquo

Huiles de cuisson

Matiegraveres grasses agrave tartiner

Sauces agrave salade

Mayonnaise

Substituts de repas pour controcircle du poids (sous forme de boissons)

30122017 L 35185

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales

Produits de boulangerie

Produits de type yaourt

Dihydrocapsiate (DHC) Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales 1 La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaishyres qui en contiennent est laquodihydrocashypsiateraquo

2 Leacutetiquetage des compleacutements alimenshytaires contenant du dihydrocapsiate syntheacutetique porte la mention laquonon destineacute aux enfants de moins de 4 ans et demiraquo

Barres de ceacutereacuteales 9 mg100 g

Biscuits petits gacircteaux et crackers 9 mg100 g

Collations agrave base de riz 12 mg100 g

Boissons gazeuses boissons agrave diluer boissons agrave base de jus de fruits

15 mg100 ml

Boissons agrave base de leacutegumes 2 mg100 ml

Boissons agrave base de cafeacute boissons agrave base de theacute

15 mg100 ml

Eau plate aromatiseacutee 1 mg100 ml

Gruau davoine preacutecuit 25 mg100 g

Autres ceacutereacuteales 45 mg100 g

Cregravemes glaceacutees et desserts agrave base de lait 4 mg100 g

Cregravemes dessert (precirctes agrave la consommashytion)

2 mg100 g

Produits agrave base de yaourt 2 mg100 g

Confiseries au chocolat 75 mg100 g

Bonbons durs 27 mg100 g

Gommes sans sucre 115 mg100 g

30122017 L 35186

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales

Succeacutedaneacute du laitColorant agrave cafeacute 40 mg100 g

Eacutedulcorants 200 mg100 g

Potages (precircts agrave consommer) 11 mg100 g

Sauces agrave salade 16 mg100 g

Proteacuteines veacutegeacutetales 5 mg100 g

Plats preacutepareacutes 3 mgrepas

Substituts de repas pour controcircle du poids

3 mgrepas

Substituts de repas pour controcircle du poids (sous forme de boissons)

1 mg100 ml

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

3 mgdose unique

9 mgjour

Meacutelanges en poudre non alcooliseacutes pour boissons

145 mgkg ce qui eacutequivaut agrave 15 mg 100 ml

Extrait sec de Lippia citriodora obtenu agrave partir de cultures cellulaires

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquoextrait sec de Lippia citriodora obtenu agrave partir de cultures celshylulaires HTNregVbraquo

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

En conformiteacute avec lusage normal dans des compleacutements alimentaires dun exshytrait similaire de feuilles de Lippia citrioshydora

Extrait dEchinacea angustifolia obtenu agrave partir de cultures cellulaires

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

En conformiteacute avec lusage normal dans des compleacutements alimentaires dun exshytrait similaire de racine dEchinacea angusshytifolia

30122017 L 35187

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Huile dEchium plantagineum

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Teneurs maximales en acide steacutearidonique La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquohuile dEchium raffishyneacuteeraquo

Produits agrave base de lait et produits de type yaourt buvable preacutesenteacutes en doses individuelles

250 mg100 g 75 mg100 g pour les boissons

Preacuteparations fromagegraveres 750 mg100 g

Matiegraveres grasses agrave tartiner et assaisonneshyments

750 mg100 g

Ceacutereacuteales pour petit-deacutejeuner 625 mg100 g

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

500 mgjour

Denreacutees alimentaires destineacutees agrave des fins meacutedicales speacuteciales au sens du regraveglement (UE) no 6092013

Selon les besoins nutritionnels particushyliers des personnes auxquelles les proshyduits sont destineacutes

Substituts de la ration journaliegravere totale pour controcircle du poids au sens du regravegleshyment (UE) no 6092013 et substituts de repas pour controcircle du poids

250 mgrepas

Gallate deacutepigallocateacutechine sous forme dextrait purifieacute de feuilles de theacute vert (Camellia sinensis)

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales Leacutetiquetage mentionne que les consomshymateurs ne devraient pas absorber plus de 300 mg dextrait par jour Compleacutements alimentaires au sens de la

directive 200246CE 150 mg dextrait par portion de denreacutees alimentaires ou de compleacutements alimenshytaires

Aliments enrichis conformeacutement au regraveshyglement (CE) no 19252006

L-ergothioneacuteine Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquoL-ergothioneacuteineraquo Compleacutements alimentaires au sens de la

directive 200246CE 30 mgjour pour la population en geacuteneacuteshyral (agrave lexclusion des femmes enceintes ou allaitantes)

20 mgjour pour les enfants acircgeacutes de plus de 3 ans

30122017 L 35188

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Sel de sodium de leacutedeacutetate de fer (III)

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales (exprimeacutees en EDTA anhydre) La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquosel de sodium de leacutedeacutetate de fer (III)raquo Compleacutements alimentaires au sens de la

directive 200246CE 18 mgjour pour les enfants

75 mgjour pour les adultes

Denreacutees alimentaires reacutegies par le regravegleshyment (UE) no 6092013

12 mg100 g

Aliments enrichis conformeacutement au regraveshyglement (CE) no 19252006

Phosphate dammonium ferreux

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquophosphate dammoshynium ferreuxraquo Compleacutements alimentaires au sens de la

directive 200246CE Agrave utiliser conformeacutement aux dispositions de la directive 200246CE du regraveglement (UE) no 6092013 etou du regraveglement (CE) no 19252006

Denreacutees alimentaires reacutegies par le regravegleshyment (UE) no 6092013

Aliments enrichis conformeacutement au regraveshyglement (CE) no 19252006

Peptides de poisson (Sardinops sagax)

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Teneurs maximales en produit peptidique de poisson

La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquopeptides de poisson (Sardinops sagax)raquo

Denreacutees alimentaires agrave base de yaourt boissons agrave base de yaourt produits laishytiers fermenteacutes et poudre de lait

048 g100 g (precirct agrave ecirctre consommeacute)

Eaux aromatiseacutees et boissons agrave base de plantes

03 g100 g (precirct agrave ecirctre consommeacute)

Ceacutereacuteales pour petit-deacutejeuner 2 g100 g

Soupes ragoucircts et soupes en poudre 03 g100 g (precirct agrave ecirctre consommeacute)

30122017 L 35189

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Flavonoiumldes issus de Glycyrrhiza glabra

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Teneurs maximales en flavonoiumldes issus de Glycyrrhiza glabra

1 La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaishyres qui en contiennent est laquoflavonoiumlshydes issus de Glycyrrhiza glabra Lraquo

2 Leacutetiquetage des denreacutees alimentaires auxquelles le produit a eacuteteacute ajouteacute en tant que nouvel ingreacutedient alimentaire mentionne

a) que le produit ne devrait pas ecirctre consommeacute par les femmes enceinshytes et allaitantes les enfants et les jeunes adolescents et

b) que les personnes prenant des meacuteshydicaments deacutelivreacutes sur ordonnance ne devraient consommer le proshyduit que sous controcircle meacutedical et

c) quun maximum de 120 mg de flavonoiumldes peut ecirctre consommeacute par jour

3 La quantiteacute de flavonoiumldes preacutesente dans la denreacutee alimentaire finale est indiqueacutee sur leacutetiquetage de la denreacutee qui en contient

Les boissons contenant des flavonoiumldes sont preacutesenteacutees en portions individuelles au consommateur final

Boissons agrave base de lait 120 mgjour

Boissons agrave base de yaourt

Boissons agrave base de fruits ou de leacutegumes

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

120 mgjour

Substituts de la ration journaliegravere totale pour controcircle du poids au sens du regravegleshyment (UE) no 6092013

120 mgjour

Denreacutees alimentaires destineacutees agrave des fins meacutedicales speacuteciales au sens du regraveglement (UE) no 6092013

120 mgjour

Extrait de fucoiumldane de lalgue Fucus vesiculosus

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquoextrait de fucoiumldane de lalgue Fucus vesiculosusraquo

Denreacutees alimentaires y compris les compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE destineacutees agrave la poshypulation en geacuteneacuteral

250 mgjour

Extrait de fucoiumldane de lalgue Undaria pinnatifida

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquoextrait de fucoiumldane de lalgue Undaria pinnatifidaraquo

Denreacutees alimentaires y compris les compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE destineacutees agrave la poshypulation en geacuteneacuteral

250 mgjour 30122017 L 35190

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

2prime-Fucosyllactose Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales 1 La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaishyres qui en contiennent est laquo2prime-fucosylshylactoseraquo

2 Leacutetiquetage des compleacutements alimenshytaires contenant du 2prime-fucosyllactose mentionne que les compleacutements ne devraient pas ecirctre utiliseacutes si dautres denreacutees alimentaires avec adjonction de 2prime-fucosyllactose sont consomshymeacutees le mecircme jour

3 Leacutetiquetage des compleacutements alimenshytaires contenant du 2prime-fucosyllactose destineacutes aux enfants en bas acircge menshytionne que les compleacutements ne deshyvraient pas ecirctre utiliseacutes si du lait mashyternel ou dautres denreacutees alimentaires avec adjonction de 2prime-fushycosyllactose sont consommeacutes le mecircme jour

Produits laitiers pasteuriseacutes et steacuteriliseacutes (y compris par proceacutedeacute UHT) non aromatishyseacutes

12 gl

Produits laitiers fermenteacutes non aromatishyseacutes

12 gl pour les boissons

192 gkg pour les produits autres que les boissons

Produits laitiers fermenteacutes aromatiseacutes y compris traiteacutes thermiquement

12 gl pour les boissons

192 gkg pour les produits autres que les boissons

Substituts de produits laitiers y compris les blanchisseurs de boissons

12 gl pour les boissons

12 gkg pour les produits autres que les boissons

400 gkg pour les blanchisseurs

Barres de ceacutereacuteales 12 gkg

Eacutedulcorants de table 200 gkg

Preacuteparations pour nourrissons au sens du regraveglement (UE) no 6092013

12 gl seul ou en combinaison avec 06 gl de lacto-N-neacuteoteacutetraose au maximum selon un ratio de 21 dans le produit fishynal precirct agrave lemploi commercialiseacute tel quel ou reconstitueacute selon les indications du fabricant

Preacuteparations de suite au sens du regravegleshyment (UE) no 6092013

12 gl seul ou en combinaison avec 06 gl de lacto-N-neacuteoteacutetraose au maximum selon un ratio de 21 dans le produit fishynal precirct agrave lemploi commercialiseacute tel quel ou reconstitueacute selon les indications du fabricant

30122017 L 35191

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales

Preacuteparations agrave base de ceacutereacuteales et denreacutees alimentaires pour beacutebeacutes destineacutees aux nourrissons et aux enfants en bas acircge au sens du regraveglement (UE) no 6092013

12 gkg pour les produits autres que les boissons

12 gl pour les denreacutees liquides precirctes agrave lemploi commercialiseacutees telles quelles ou reconstitueacutees selon les indications du fabricant

Boissons agrave base de lait et produits simishylaires destineacutes aux enfants en bas acircge

12 gl pour les boissons agrave base de lait et produits similaires seul ou combineacute avec 06 gl de lacto-N-neacuteoteacutetraose au maxishymum selon un ratio de 21 dans le proshyduit final precirct agrave lemploi commercialiseacute tel quel ou reconstitueacute selon les indicashytions du fabricant

Denreacutees alimentaires destineacutees agrave des fins meacutedicales speacuteciales au sens du regraveglement (UE) no 6092013

Selon les besoins nutritionnels particushyliers des personnes auxquelles les proshyduits sont destineacutes

Substituts de la ration journaliegravere totale pour controcircle du poids au sens du regravegleshyment (UE) no 6092013

48 gl pour les boissons

40 gkg pour les barres

Produits de panification et pacirctes alimenshytaires portant des mentions sur labsence ou la preacutesence reacuteduite de gluten conforshymeacutement aux exigences du regraveglement dexeacutecution (UE) no 8282014 de la Commission

60 gkg

Boissons aromatiseacutees 12 gl

Cafeacute theacute (agrave lexclusion du theacute noir) infushysions de plantes et de fruits chicoreacutee exshytraits de theacute dinfusions de plantes et de fruits et de chicoreacutee preacuteparations de theacute de plantes de fruits et de ceacutereacuteales pour infusion ainsi que meacutelanges et preacuteparashytions instantaneacutees de ces produits

96 gl ndash la teneur maximale concerne les produits precircts agrave ecirctre utiliseacutes

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE agrave lexclusion des compleacutements alimentaires destineacutes aux nourrissons

30 gjour pour la population en geacuteneacuteral

12 gjour pour les enfants en bas acircge

30122017 L 35192

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Galacto-oligosaccharide Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales (ratio kg de galacto-

oligosaccharide par kg de denreacutee alimentaire finale)

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

0333

Lait 0020

Boissons agrave base de lait 0030

Substituts de repas pour controcircle du poids (sous forme de boissons)

0020

Substituts de boissons lacteacutees 0020

Yaourts 0033

Desserts agrave base de produits laitiers 0043

Desserts lacteacutes congeleacutes 0043

Boissons aux fruits et boissons eacutenergishysantes

0021

Substituts de repas pour nourrissons sous forme de boissons

0012

Jus pour beacutebeacutes 0025

Boissons au yaourt pour beacutebeacutes 0024

Desserts pour beacutebeacutes 0027

Collations pour beacutebeacutes 0143

Ceacutereacuteales pour beacutebeacutes 0027

Boissons adapteacutees agrave une deacutepense muscushylaire intense surtout pour les sportifs

0013

30122017 L 35193

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales (ratio kg de galacto- oligosaccharide par kg de denreacutee alimentaire finale)

Jus 0021

Garnitures pour tourtes aux fruits 0059

Preacuteparations aux fruits 0125

Barres 0125

Ceacutereacuteales 0125

Preacuteparations pour nourrissons et preacutepashyrations de suite au sens du regraveglement (UE) no 6092013

0008

Glucosamine HCl Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

En conformiteacute avec lusage alimentaire normal de la glucosamine extraite de crustaceacutes

Denreacutees alimentaires reacutegies par le regravegleshyment (UE) no 6092013

Boissons agrave base de lait et produits simishylaires destineacutes aux enfants en bas acircge

Substituts de repas pour controcircle du poids

Aliments adapteacutes agrave une deacutepense muscushylaire intense surtout pour les sportifs

Denreacutees alimentaires portant des menshytions sur labsence ou la preacutesence reacuteduite de gluten conformeacutement aux exigences du regraveglement dexeacutecution (UE) no

8282014 de la Commission

30122017 L 35194

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Sulfate de glucosamine KCl Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

En conformiteacute avec lusage alimentaire normal de la glucosamine extraite de crustaceacutes

Sulfate de glucosamine NaCl Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

En conformiteacute avec lusage alimentaire normal de la glucosamine extraite de crustaceacutes

Gomme de guar Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales 1 La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaishyres qui en contiennent est laquogomme de guarraquo

2 Une mention speacutecifique relative aux risques dinconfort digestif lieacutes agrave lexshyposition des enfants de moins de 8 ans agrave la gomme de guar doit figurer de faccedilon visible sur leacutetiquette des denreacutees alimentaires qui en contienshynent

Exemple de mention laquoUne consomshymation excessive de ces produits peut entraicircner un inconfort digestif en particulier chez les enfants de moins de 8 ansraquo

3 Dans le cas de produits bi-compartishymenteacutes produit laitierceacutereacuteales le mode demploi doit preacuteciser claireshyment que les ceacutereacuteales et le produit laishytier doivent ecirctre meacutelangeacutes avant decirctre consommeacutes afin de prendre en compte leacuteventuel risque dobstruction gastro-intestinale

Produits laitiers frais tels que les yaourts les laits fermenteacutes les fromages frais et les autres desserts agrave base de produits laishytiers

15 g100 g

Denreacutees alimentaires liquides agrave base de fruits ou de leacutegumes (de type laquosmoothieraquo)

18 g100 g

Compotes agrave base de fruits ou de leacutegumes 325 g100 g

Ceacutereacuteales associeacutees agrave un produit laitier dans un emballage agrave deux compartishyments

10 g100 g dans les ceacutereacuteales

Absence dans le produit laitier associeacute

1 g100 g dans le produit precirct agrave ecirctre consommeacute

Produits laitiers traiteacutes thermiquement fermenteacutes avec Bacteroides xylanisolvens

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales

Produits agrave base de lait fermenteacute (liquides semi-liquides et en poudre atomiseacutee)

30122017 L 35195

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Hydroxytyrosol Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquohydroxytyrosolraquo

Leacutetiquetage des produits alimentaires contenant de lhydroxytyrosol comporte les mentions suivantes

a) Ce produit alimentaire ne doit ecirctre consommeacute ni par les enfants acircgeacutes de moins de 3 ans ni par les femmes enshyceintes ou allaitantes

b) Ce produit alimentaire ne devrait pas ecirctre utiliseacute pour la cuisine la cuisson ou la friture

Huiles veacutegeacutetales et de poissons (agrave lexcepshytion des huiles dolive et des huiles de grignons dolive deacutefinies agrave lannexe VII partie VIII du regraveglement (UE) no

13082013 (6) mises comme telles sur le marcheacute

0215 gkg

Matiegraveres grasses tartinables deacutefinies agrave lannexe VII partie VII du regraveglement (UE) no 13082013 mises comme telles sur le marcheacute

0175 gkg

Proteacuteine structurante de la glace (ISP) de type III HPLC 12

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquoproteacuteine structurante de la glaceraquo

Glaces de consommation 001

Extraits aqueux de feuilles seacutecheacutees dIlex guayusa

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquoExtraits de feuilles seacuteshycheacutees dIlex guayusaraquo

Infusions En conformiteacute avec lusage normal dans des infusions et des compleacutements alishymentaires dun extrait aqueux similaire de feuilles seacutecheacutees dIlex paraguariensis

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

Isomalto-oligosaccharide Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales 1 La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaishyres qui en contiennent est laquoisomalto- oligosaccharideraquo

2 Les denreacutees alimentaires contenant le nouvel ingreacutedient doivent ecirctre eacutetiqueshyteacutees en tant que laquosource de glucoseraquo

Boissons rafraicircchissantes agrave valeur eacutenergeacuteshytique reacuteduite

65

Boissons eacutenergisantes 50

Aliments adapteacutes agrave une deacutepense muscushylaire intense surtout pour les sportifs (y compris les boissons isotoniques)

65

Jus de fruits 5

30122017 L 35196

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales

Leacutegumes transformeacutes et jus de leacutegumes 5

Autres boissons rafraicircchissantes 5

Barres de ceacutereacuteales 10

Petits gacircteaux biscuits 20

Barres de ceacutereacuteales pour petit-deacutejeuner 25

Bonbons durs 97

Bonbons mousbarres chocolateacutees 25

Substituts de repas pour controcircle du poids (sous forme de barres ou agrave base de lait)

20

Isomaltulose Non speacutecifieacutees 1 La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaishyres qui en contiennent est laquoisomaltushyloseraquo

2 La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage est accompagneacutee dune mention preacutecisant que laquolisomalshytulose est une source de glucose et de fructoseraquo

Lactitol Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquolactitolraquo

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE (en geacutelules ou comprimeacutes) destineacutes agrave la population adulte

20 gjour

30122017 L 35197

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Lacto-N-neacuteoteacutetraose Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales 1 La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaishyres qui en contiennent est laquolacto-N- neacuteoteacutetraoseraquo

2 Leacutetiquetage des compleacutements alimenshytaires contenant du lacto-N-neacuteoteacuteshytraose mentionne que les compleacuteshyments ne devraient pas ecirctre utiliseacutes si dautres denreacutees alimentaires avec adshyjonction de lacto-N-neacuteoteacutetraose sont consommeacutees le mecircme jour

3 Leacutetiquetage des compleacutements alimenshytaires contenant du lacto-N-neacuteoteacuteshytraose destineacutes aux enfants en bas acircge mentionne que les compleacutements ne devraient pas ecirctre utiliseacutes si du lait maternel ou dautres denreacutees alimenshytaires avec adjonction de lacto-N-neacuteoshyteacutetraose sont consommeacutes le mecircme jour

Produits laitiers pasteuriseacutes et steacuteriliseacutes (y compris par proceacutedeacute UHT) non aromatishyseacutes

06 gl

Produits laitiers fermenteacutes non aromatishyseacutes

06 gl pour les boissons

96 gkg pour les produits autres que les boissons

Produits laitiers fermenteacutes aromatiseacutes y compris traiteacutes thermiquement

06 gl pour les boissons

96 gkg pour les produits autres que les boissons

Substituts de produits laitiers y compris les blanchisseurs de boissons

06 gl pour les boissons

6 gkg pour les produits autres que les boissons

200 gkg pour les blanchisseurs

Barres de ceacutereacuteales 6 gkg

Eacutedulcorants de table 100 gkg

Preacuteparations pour nourrissons au sens du regraveglement (UE) no 6092013

06 gl en combinaison avec 12 gl de 2prime-fucosyllactose au maximum selon un ratio de 12 dans le produit final precirct agrave lemploi commercialiseacute tel quel ou reshyconstitueacute selon les instructions du fabrishycant

Preacuteparations de suite au sens du regravegleshyment (UE) no 6092013

06 gl en combinaison avec 12 gl de 2prime-fucosyllactose au maximum selon un ratio de 1 2 dans le produit final precirct agrave lemploi commercialiseacute tel quel ou reshyconstitueacute selon les instructions du fabrishycant

30122017 L 35198

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales

Preacuteparations agrave base de ceacutereacuteales et denreacutees alimentaires pour beacutebeacutes destineacutees aux nourrissons et aux enfants en bas acircge au sens du regraveglement (UE) no 6092013

6 gkg pour les produits autres que les boissons

06 gl pour les denreacutees liquides precirctes agrave lemploi commercialiseacutees telles quelles ou reconstitueacutees selon les indications du fabricant

Boissons agrave base de lait et produits simishylaires destineacutes aux enfants en bas acircge

06 gl pour les boissons agrave base de lait et produits similaires ajouteacute seul ou en combinaison avec 12 gl de 2prime-O-fucoshysyllactose au maximum selon un ratio de 12 dans le produit final precirct agrave lemploi commercialiseacute tel quel ou reconstitueacute seshylon les instructions du fabricant

Denreacutees alimentaires destineacutees agrave des fins meacutedicales speacuteciales au sens du regraveglement (UE) no 6092013

Selon les besoins nutritionnels particushyliers des personnes auxquelles les proshyduits sont destineacutes

Substituts de la ration journaliegravere totale pour controcircle du poids au sens du regravegleshyment (UE) no 6092013

24 gl pour les boissons

20 gkg pour les barres

Produits de panification et pacirctes alimenshytaires portant des mentions sur labsence ou la preacutesence reacuteduite de gluten conforshymeacutement aux exigences du regraveglement dexeacutecution (UE) no 8282014 de la Commission

30 gkg

Boissons aromatiseacutees 06 gl

Cafeacute theacute (agrave lexclusion du theacute noir) infushysions de plantes et de fruits chicoreacutee exshytraits de theacute dinfusions de plantes et de fruits et de chicoreacutee preacuteparations de theacute de plantes de fruits et de ceacutereacuteales pour infusion ainsi que meacutelanges et preacuteparashytions instantaneacutees de ces produits

48 gl ndash la teneur maximale concerne les produits precircts agrave ecirctre utiliseacutes

30122017 L 35199

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE agrave lexclusion des compleacutements alimentaires destineacutes aux nourrissons

15 gjour pour la population en geacuteneacuteral

06 gjour pour les enfants en bas acircge

Extrait foliaire de luzerne (Medicago sativa)

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquoproteacuteines de luzerne (Medicago sativa)raquo ou laquoproteacuteines dalfalfa (Medicago sativa)raquo

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

10 gjour

Lycopegravene Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquolycopegraveneraquo Boissons agrave base de jus de fruitsleacutegumes

(y compris les concentreacutes) 25 mg100 g

Boissons adapteacutees agrave une deacutepense muscushylaire intense surtout pour les sportifs

25 mg100 g

Substituts de la ration journaliegravere totale pour controcircle du poids au sens du regravegleshyment (UE) no 6092013 et substituts de repas pour controcircle du poids

8 mgrepas

Ceacutereacuteales pour petit-deacutejeuner 5 mg100 g

Matiegraveres grasses et assaisonnements 10 mg100 g

Soupes autres que les soupes de tomate 1 mg100 g

Pain (y compris les pains croustillants) 3 mg100 g

Denreacutees alimentaires destineacutees agrave des fins meacutedicales speacuteciales au sens du regraveglement (UE) no 6092013

Selon les besoins nutritionnels particushyliers des personnes auxquelles les proshyduits sont destineacutes

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

15 mgjour

30122017 L 351100

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Lycopegravene issu de Blakeslea trispora

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquolycopegraveneraquo

Boissons agrave base de jus de fruitsleacutegumes (y compris les concentreacutes)

25 mg100 g

Boissons adapteacutees agrave une deacutepense muscushylaire intense surtout pour les sportifs

25 mg100 g

Substituts de la ration journaliegravere totale pour controcircle du poids au sens du regravegleshyment (UE) no 6092013 et substituts de repas pour controcircle du poids

8 mgrepas

Ceacutereacuteales pour petit-deacutejeuner 5 mg100 g

Matiegraveres grasses et assaisonnements 10 mg100 g

Soupes autres que les soupes de tomate 1 mg100 g

Pain (y compris les pains croustillants) 3 mg100 g

Denreacutees alimentaires destineacutees agrave des fins meacutedicales speacuteciales au sens du regraveglement (UE) no 6092013

Selon les besoins nutritionnels particushyliers des personnes auxquelles les proshyduits sont destineacutes

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

15 mgjour

Lycopegravene de tomates Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquolycopegraveneraquo Boissons agrave base de jus de fruitsleacutegumes

(y compris les concentreacutes) 25 mg100 g

Boissons adapteacutees agrave une deacutepense muscushylaire intense surtout pour les sportifs

25 mg100 g

30122017 L 351101

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales

Substituts de la ration journaliegravere totale pour controcircle du poids au sens du regravegleshyment (UE) no 6092013 et substituts de repas pour controcircle du poids

8 mgrepas

Ceacutereacuteales pour petit-deacutejeuner 5 mg100 g

Matiegraveres grasses et assaisonnements 10 mg100 g

Soupes autres que les soupes de tomate 1 mg100 g

Pain (y compris les pains croustillants) 3 mg100 g

Denreacutees alimentaires destineacutees agrave des fins meacutedicales speacuteciales au sens du regraveglement (UE) no 6092013

Selon les besoins nutritionnels particushyliers des personnes auxquelles les proshyduits sont destineacutes

Oleacuteoreacutesine de lycopegravene extrait de la tomate

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Teneurs maximales en lycopegravene La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquooleacuteoreacutesine de lycoshypegravene extrait de la tomateraquo Boissons agrave base de jus de fruitsleacutegumes

(y compris les concentreacutes) 25 mg100 g

Boissons adapteacutees agrave une deacutepense muscushylaire intense surtout pour les sportifs

25 mg100 g

Substituts de la ration journaliegravere totale pour controcircle du poids reacutegis par regravegleshyment (UE) no 6092013 et substituts de repas pour controcircle du poids

8 mgrepas

Ceacutereacuteales pour petit-deacutejeuner 5 mg100 g

Matiegraveres grasses et assaisonnements 10 mg100 g

30122017 L 351102

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Teneurs maximales en lycopegravene

Soupes autres que les soupes de tomate 1 mg100 g

Pain (y compris les pains croustillants) 3 mg100 g

Denreacutees alimentaires destineacutees agrave des fins meacutedicales speacuteciales au sens du regraveglement (UE) no 6092013

Selon les besoins nutritionnels particushyliers des personnes auxquelles les proshyduits sont destineacutes

Citrate-malate de magneacutesium

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquocitrate-malate de mashygneacutesiumraquo

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

Extrait deacutecorce de magnolia

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquoextrait deacutecorce de magnoliaraquo

Bonbons agrave la menthe (produits de confishyserie)

02 pour son action rafraicircchissante de lhaleine Sur la base dun poids unitaire maximal des chewing-gums ou des bonshybons agrave la menthe de 15 g avec un taux dincorporation maximal de 02 chaque chewing-gum ou bonbon agrave la menthe contiendra au maximum 3 mg dextrait deacutecorce de magnolia

Gomme agrave macirccher (chewing-gum)

Huile de germe de maiumls concentreacutee en insaponifiable

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquoextrait dhuile de germe de maiumlsraquo

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

2 gjour

Gomme agrave macirccher (chewing-gum) 2

Meacutethylcellulose Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquomeacutethylcelluloseraquo

La meacutethylcellulose ne doit pas ecirctre utiliseacutee dans des denreacutees alimentaires speacutecialement preacutepareacutees pour des enfants en bas acircge

Glaces de consommation 2

Boissons aromatiseacutees

30122017 L 351103

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales

Produits laitiers fermenteacutes aromatiseacutes ou non aromatiseacutes

Desserts froids (produits laitiers gras agrave base de fruits agrave base de ceacutereacuteales agrave base dœufs)

Preacuteparations agrave base de fruits (pulpes pushyreacutees ou compotes)

Soupes potages et bouillons

Acide (6S)-5- meacutethylteacutetrahydrofolique sous forme de sel de glucosamine

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales

La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquoacide (6S)-5-meacutethylshyteacutetrahydrofolique sous forme de sel de glucosamineraquo ou laquo5MTHF-glucosamineraquo

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE comme source de folate

Monomeacutethylsilanetriol (silicium organique)

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Teneurs maximales en silicium La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquosilicium organique (monomeacutethylsilanetriol)raquo

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE destineacutes agrave la popushylation adulte (sous forme liquide)

1040 mgjour

Extrait myceacutelien du shiitakeacute (Lentinula edodes)

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquoextrait du champishygnon Lentinula edodesraquo ou laquoextrait du shiishytakeraquo

Produits de panification 2 ml100 g

Boissons rafraicircchissantes 05 ml100 ml

Plats preacutepareacutes 25 ml par plat

Denreacutees alimentaires agrave base de yaourt 15 ml100 ml

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

25 ml par dose journaliegravere

30122017 L 351104

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Jus de noni (Morinda citrifolia)

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquojus de noniraquo ou laquojus de Morinda citrifoliaraquo

Boissons agrave base de fruits et de nectars de fruits pasteuriseacutees

30 ml par portion (jusquagrave 100 de jus de noni)

ou

20 ml deux fois par jour pas plus de 40 ml par jour

Poudre de jus de noni (Morinda citrifolia)

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

66 gjour (eacutequivalant agrave 30 ml de jus de noni)

La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquopoudre de jus de noniraquo ou laquopoudre de jus de Morinda citrishyfoliaraquo

Pureacutee et concentreacute de noni (Morinda citrifolia)

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est

pour la pureacutee de fruits

laquopureacutee de fruits de Morinda citrifoliaraquo ou laquopureacutee de fuits de noniraquo

pour le concentreacute de fruits

laquoconcentreacute de fruits de Morinda citrifoliaraquo ou laquoconcentreacute de fuits de noniraquo

Pureacutee de fruits

Bonbonsconfiseries 45 g100 g

Barres de ceacutereacuteales 53 g100 g

Meacutelanges pour boissons nutritives en poudre (masse segraveche)

53 g100 g

Boissons gazeuses 11 g100 g

Glaces et sorbets 31 g100 g

Yaourts 12 g100 g

Biscuits 53 g100 g

Brioches gacircteaux et pacirctisseries 53 g100 g

Barres de ceacutereacuteales (complegravetes) pour petit- deacutejeuner

88 g100 g

Confitures et geleacutees au sens de la direcshytive 2001113CE

133 g100 g

Sur la base de la quantiteacute avant traiteshyment preacutealable pour la fabrication de 100 g de produit

30122017 L 351105

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales

Produits agrave tartiner garnitures et glaccedilages sucreacutes

31 g100 g

Sauces condimentaires pickles sauces au jus de viande et condiments

88 g100 g

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

26 gjour

Concentreacute de fruits

Bonbonsconfiseries 10 g100 g

Barres de ceacutereacuteales 12 g100 g

Meacutelanges pour boissons nutritives en poudre (masse segraveche)

12 g100 g

Boissons gazeuses 3 g100 g

Glaces et sorbets 7 g100 g

Yaourts 3 g100 g

Biscuits 12 g100 g

Brioches gacircteaux et pacirctisseries 12 g100 g

Barres de ceacutereacuteales (complegravetes) pour petit- deacutejeuner

20 g100 g

Confitures et geleacutees au sens de la direcshytive 2001113CE

30 g100 g

30122017 L 351106

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales

Produits agrave tartiner garnitures et glaccedilages sucreacutes

7 g100 g

Sauces condimentaires pickles sauces au jus de viande et condiments

20 g100 g

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

6 gjour

Feuilles de noni (Morinda citrifolia)

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales 1 La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaishyres qui en contiennent est laquofeuilles de noniraquo ou laquofeuilles de Morinda citrifoshyliaraquo

2 Il doit ecirctre porteacute agrave lattention du consommateur quune tasse dinfusion ne doit pas ecirctre preacutepareacutee avec plus de 1 gramme de feuilles de Morinda citrishyfolia seacutecheacutees et torreacutefieacutees

Pour la preacuteparation dinfusions Une tasse dinfusion ne doit pas ecirctre preacuteshypareacutee avec plus de 1 gramme de feuilles de Morinda citrifolia seacutecheacutees et torreacutefieacutees

Poudre de noni (Morinda citrifolia)

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquopoudre de fruit de Morinda citrifoliaraquo ou laquopoudre de noniraquo

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

24 gjour

Microalgues Odontella aurita

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquomicroalgues Odonshytella auritaraquo

Pacirctes aromatiseacutees 15

Soupes de poissons 1

Terrines marines 05

Preacuteparations pour court-bouillon 1

Crackers 15

Poissons paneacutes congeleacutes 15

30122017 L 351107

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Huile concentreacutee en phytosteacuterolsphytostanols

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Teneurs maximales en phytosteacuterolsphytostanols En conformiteacute avec lannexe III point 5 du regraveglement (UE) no 11692011

Matiegraveres grasses tartinables au sens de lannexe VII partie VIII appendice II points B et C du regraveglement (UE) no

13082013 agrave lexception des matiegraveres grasses utiliseacutees pour la cuisson et la frishyture et des pacirctes agrave tartiner agrave base de beurre ou dautres graisses animales

1 Les produits contenant le nouvel inshygreacutedient alimentaire sont preacutesenteacutes de maniegravere agrave pouvoir ecirctre facilement dishyviseacutes en portions contenant soit un maximum de 3 grammes (dans le cas dune portion par jour) soit un maxishymum de 1 gramme (dans le cas de trois portions par jour) de phytosteacuteshyrolsphytostanols ajouteacutes

2 La quantiteacute de phytosteacuterolsphytostashynols ajouteacutes dans une boisson condishytionneacutee nexcegravede pas 3 grammes

3 Les sauces agrave salade la mayonnaise et les sauces eacutepiceacutees sont conditionneacutees en portions individuelles

Produits agrave base de lait tels que les proshyduits agrave base de lait demi-eacutecreacutemeacute et de lait eacutecreacutemeacute auxquels ont eacuteventuellement eacuteteacute ajouteacutes des fruits etou des ceacutereacuteales les produits agrave base de lait fermenteacute tels que les yaourts et les produits agrave base de fromage (teneur en graisses le 12 g par 100 g) dans lesquels la teneur en matiegraveshyres grasses laitiegraveres a eacuteventuellement eacuteteacute reacuteduite et dans lesquels les matiegraveres grasshyses ou les proteacuteines ont eacuteteacute partiellement ou entiegraverement remplaceacutees par des graisshyses ou des proteacuteines veacutegeacutetales

Boissons agrave base de soja

Sauces agrave salade mayonnaise et sauces eacutepiceacutees

Huile extraite de calmars Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Teneurs maximales en DHA et EPA (combineacutes) La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquohuile de calmarraquo Produits laitiers agrave lexception des boisshy

sons agrave base de lait 200 mg100 g ou 600 mg100 g pour les produits fromagers

Substituts de produits laitiers agrave lexcepshytion des boissons

200 mg100 g ou 600 mg100 g pour les substituts des produits fromagers

Matiegraveres grasses agrave tartiner et assaisonneshyments

600 mg100 g

Ceacutereacuteales pour petit-deacutejeuner 500 mg100 g

30122017 L 351108

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Teneurs maximales en DHA et EPA (combineacutes)

Produits de boulangerie (pain et petits pains)

200 mg100 g

Barres de ceacutereacuteales 500 mg100 g

Boissons non alcooliseacutees (y compris boisshysons agrave base de lait)

60 mg100 ml

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

3 000 mgjour pour la population en geacuteshyneacuteral

450 mg par jour pour les femmes enshyceintes ou allaitantes

Denreacutees alimentaires destineacutees agrave des fins meacutedicales speacuteciales au sens du regraveglement (UE) no 6092013

Selon les besoins nutritionnels particushyliers des personnes auxquelles les proshyduits sont destineacutes

Substituts de la ration journaliegravere totale pour controcircle du poids au sens du regravegleshyment (UE) no 6092013 et substituts de repas pour controcircle du poids

200 mgrepas

Preacuteparations pasteuriseacutees agrave base de fruits produites au moyen dun traitement agrave haute pression

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales Lindication laquopasteuriseacutees par traitement agrave haute pressionraquo figure apregraves le nom des preacuteparations de fruits proprement dites ainsi que sur tout produit pour lequel ce proceacutedeacute est utiliseacute

Types de fruits

abricots ananas bananes cerises figues fraises framboises mandarines manshygues melons mucircres myrtilles noix de coco pamplemousses pecircches poires pommes prunes raisins rhubarbes

Amidon de maiumls phosphateacute Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquoamidon de maiumls phosphateacuteraquo

Produits de boulangerie cuits au four 15

Pacirctes alimentaires

Ceacutereacuteales pour petit-deacutejeuner

Barres de ceacutereacuteales

30122017 L 351109

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Phosphatidylseacuterine de phospholipides de poisson

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Teneurs maximales en phosphatidylseacuterine La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquophosphatidylseacuterine de poissonraquo

Boissons agrave base de yaourt 50 mg100 ml

Poudres agrave base de lait en poudre 3 500 mg100 g (eacutequivalant agrave 40 mg 100 ml precircts agrave consommer)

Denreacutees alimentaires agrave base de yaourt 80 mg100 g

Barres de ceacutereacuteales 350 mg100 g

Confiseries agrave base de chocolat 200 mg100 g

Denreacutees alimentaires destineacutees agrave des fins meacutedicales speacuteciales au sens du regraveglement (UE) no 6092013

En conformiteacute avec le regraveglement (UE) no

6092013

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

300 mgjour

Phosphatidylseacuterine de phospholipides de soja

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Teneurs maximales en phosphatidylseacuterine La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquophosphatidylseacuterine de sojaraquo

Boissons agrave base de yaourt 50 mg100 ml

Poudres agrave base de lait en poudre 35 g100 g (eacutequivalant agrave 40 mg100 ml precircts agrave consommer)

Denreacutees alimentaires agrave base de yaourt 80 mg100 g

Barres de ceacutereacuteales 350 mg100 g

Confiseries agrave base de chocolat 200 mg100 g

Denreacutees alimentaires destineacutees agrave des fins meacutedicales speacuteciales au sens du regraveglement (UE) no 6092013

En conformiteacute avec le regraveglement (UE) no

6092013

Produit phospholipidique contenant des quantiteacutes eacutegales de phosphatidylseacuterine et dacide phosphatidique

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Teneurs maximales en phosphatidylseacuterine La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquophosphatidylseacuterine et acide phosphatidique de sojaraquo

Le produit nest pas destineacute agrave ecirctre vendu aux femmes enceintes ou allaitantes

Ceacutereacuteales pour petit-deacutejeuner 80 mg100 g

Barres de ceacutereacuteales 350 mg100 g

30122017 L 351110

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Teneurs maximales en phosphatidylseacuterine

Produits agrave base de yaourt 80 mg100 g

Produits de type yaourt agrave base de soja 80 mg100 g

Boissons agrave base de yaourt 50 mg100 g

Boissons de type yaourt agrave base de soja 50 mg100 g

Poudres agrave base de lait en poudre 35 g100 g (eacutequivalant agrave 40 mg100 ml precircts agrave consommer)

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

800 mgjour

Denreacutees alimentaires destineacutees agrave des fins meacutedicales speacuteciales au sens du regraveglement (UE) no 6092013

En conformiteacute avec le regraveglement (UE) no

6092013

Phospholipides de jaune dœuf

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales

Non speacutecifieacutees

Phytoglycogegravene Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquophytoglycogegraveneraquo Aliments transformeacutes 25

Phytosteacuterolsphytostanols Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales En conformiteacute avec lannexe III point 5 du regraveglement (UE) no 11692011

Boissons agrave base de riz 1 Les denreacutees alimentaires sont preacutesenshyteacutees de maniegravere agrave pouvoir ecirctre facileshyment diviseacutees en portions contenant soit un maximum de 3 grammes (dans le cas dune portion journashyliegravere) soit un maximum de 1 gramme (dans le cas de 3 portions par jour) de phytosteacuterolsphytostanols ajouteacutes

La quantiteacute de phytosteacuterolsphytostashynols ajouteacutes dans une boisson condishytionneacutee nexcegravede pas 3 grammes

Les sauces agrave salade la mayonnaise et les sauces eacutepiceacutees sont conditionneacutees en portions individuelles

Pain de seigle fabriqueacute avec de la farine contenant ge 50 de seigle (farine de seishygle complegravete grains de seigle entiers ou briseacutes et flocons de seigle) et le 30 de bleacute avec le 4 de sucre ajouteacute mais sans graisse ajouteacutee

Sauces agrave salade mayonnaise et sauces eacutepiceacutees

30122017 L 351111

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales

Boissons agrave base de soja

Produits de type lait tels que les produits de type lait demi-eacutecreacutemeacute et eacutecreacutemeacute eacutevenshytuellement avec adjonction de fruits etou de ceacutereacuteales dont la matiegravere grasse du lait a eacuteventuellement eacuteteacute reacuteduite ou dont la matiegravere grasse etou proteacuteique du lait a eacuteteacute partiellement ou entiegraverement remplaceacutee par de la matiegravere grasse etou des proteacuteines veacutegeacutetales

Produits agrave base de lait fermenteacute tels que les produits de type yaourt ou fromage (teneur en matiegraveres grasses lt 12 par 100 g) dont la matiegravere grasse du lait a eacuteventuellement eacuteteacute reacuteduite ou dont la matiegravere grasse etou proteacuteique du lait a eacuteteacute partiellement ou entiegraverement remshyplaceacutee par de la matiegravere grasse etou des proteacuteines veacutegeacutetales

Matiegraveres grasses tartinables au sens de lannexe VII partie VII appendice II points B et C du regraveglement (UE) no

13082013 agrave lexception des matiegraveres grasses utiliseacutees pour la cuisson et la frishyture et des pacirctes agrave tartiner agrave base de beurre ou dautres graisses animales

Huile damandon de prune Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales

Pour la friture et en assaisonnement En conformiteacute avec lusage alimentaire normal dhuile veacutegeacutetale

Proteacuteines de pomme de terre (coaguleacutees) et leurs hydrolysats

Non speacutecifieacutees La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquoproteacuteines de pomme de terreraquo

30122017 L 351112

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Prolyl-oligopeptidase (preacuteparation enzymatique)

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquopropyl-oligopeptishydaseraquo Compleacutements alimentaires au sens de la

directive 200246CE destineacutes agrave la popushylation adulte en geacuteneacuteral

120 PPUjour (27 g de preacuteparation enshyzymatiquejour) (2 times 106 PPIjour)

PPU ndash Prolyl Peptidase Unit (uniteacute dactishyviteacute de prolylpeptidase) ou Proline Proshytease Unit (uniteacute de proteacutease proline)

PPI ndash Protease Picomole International

Extrait proteacuteique de rein de porc

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

3 geacutelules par jour ce qui correspond agrave 126 mg dextrait de rein de porc par jour

Teneur en diamine oxydase (DAO) 09 mgjour (3 geacutelules contenant chacune 03 mg de DAO)

Denreacutees alimentaires destineacutees agrave des fins meacutedicales speacuteciales au sens du regraveglement (UE) no 6092013

Huile de colza concentreacutee en insaponifiable

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquoextrait dhuile de colzaraquo Compleacutements alimentaires au sens de la

directive 200246CE 15 g par portion journaliegravere recommanshydeacutee

Proteacuteines de graines de colza

Source de proteacuteines veacutegeacutetales dans les denreacutees alimentaires sauf dans les preacutepashyrations pour nourrissons et les preacuteparashytions de suite

1 La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaishyres qui en contiennent est laquoproteacuteines de colzaraquo

2 Toute denreacutee alimentaire contenant des laquoproteacuteines de colzaraquo porte une mention indiquant que cet ingreacutedient peut provoquer une reacuteaction allershygique chez les consommateurs allergishyques agrave la moutarde et aux produits agrave base de moutarde Sil y a lieu cette mention figure agrave proximiteacute immeacutediate de la liste des ingreacutedients

30122017 L 351113

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Trans-resveacuteratrol Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales 1 La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaishyres qui en contiennent est laquotrans-resshyveacuteratrolraquo

2 Leacutetiquetage des compleacutements alimenshytaires contenant du trans-resveacuteratrol mentionne que les personnes prenant des meacutedicaments ne devraient consommer le produit que sous controcircle meacutedical

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE destineacutes agrave la popushylation adulte (en geacutelules ou comprimeacutes)

150 mgjour

Trans-resveacuteratrol (source microbienne)

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales 1 La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaishyres qui en contiennent est laquotrans-resshyveacuteratrolraquo

2 Leacutetiquetage des compleacutements alimenshytaires contenant du trans-resveacuteratrol mentionne que les personnes prenant des meacutedicaments ne devraient consommer le produit que sous controcircle meacutedical

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

En conformiteacute avec lusage normal dans des compleacutements alimentaires du resveacuteshyratrol extrait de la renoueacutee du Japon (Falshylopia Japonica)

Extrait de crecircte de coq Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquoextrait de crecircte de coqraquo ou laquoextrait de crecircte de coqueletraquo Boissons agrave base de lait 40 mg100 g ou mg100 ml

Boissons fermenteacutees agrave base de lait 80 mg100 g ou mg100 ml

Produits de type yaourt 65 mg100 g ou mg100 ml

Fromage frais 110 mg100 g ou mg100 ml

Huile de sacha inchi (Plukenetia volubilis)

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquohuile de sacha inchi (Plukenetia volubilis)raquo Comme lhuile de lin En conformiteacute avec lusage alimentaire

normal de lhuile de lin

30122017 L 351114

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Salatrim Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales 1 La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaishyres qui en contiennent est laquomatiegraveres grasses agrave faible teneur calorique (salashytrim)raquo

2 Il est clairement indiqueacute quune consommation excessive peut provoshyquer des troubles gastro-intestinaux

3 Il est indiqueacute que les produits ne sont pas destineacutes agrave ecirctre utiliseacutes par des enshyfants

Produits de boulangerie et de confiserie

Huile extraite de Schizochytrium sp agrave teneur eacuteleveacutee en DHA et EPA

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Teneurs maximales en DHA et EPA (combineacutes) La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquohuile extraite de la microalgue Schizochytrium sp agrave teneur eacuteleveacutee en DHA et EPAraquo

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE destineacutes agrave la popushylation adulte agrave lexclusion des femmes enceintes ou allaitantes

3 000 mgjour

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE destineacutes aux femshymes enceintes ou allaitantes

450 mgjour

Denreacutees alimentaires destineacutees agrave des fins meacutedicales speacuteciales au sens du regraveglement (UE) no 6092013

Selon les besoins nutritionnels particushyliers des personnes auxquelles les proshyduits sont destineacutes

Substituts de la ration journaliegravere totale pour controcircle du poids au sens du regravegleshyment (UE) no 6092013 et substituts de repas pour controcircle du poids

250 mgrepas

Boissons agrave base de lait et produits simishylaires destineacutes aux enfants en bas acircge

200 mg100 g

30122017 L 351115

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Teneurs maximales en DHA et EPA (combineacutes)

Preacuteparations agrave base de ceacutereacuteales et denreacutees alimentaires pour beacutebeacutes destineacutees aux nourrissons et aux enfants en bas acircge au sens du regraveglement (UE) no 6092013

Aliments adapteacutes agrave une deacutepense muscushylaire intense surtout pour les sportifs

Denreacutees alimentaires portant des menshytions sur labsence ou la preacutesence reacuteduite de gluten conformeacutement aux exigences du regraveglement dexeacutecution (UE) no

8282014 de la Commission

Produits de boulangerie (pains petits pains et biscuits sucreacutes)

200 mg100 g

Ceacutereacuteales pour petit-deacutejeuner 500 mg100 g

Graisses pour la cuisson 360 mg100 g

Substituts de produits laitiers agrave lexcepshytion des boissons

600 mg100 g pour les fromages 200 mg100 g pour les produits agrave base de lait de soja et de lait dimitation (agrave lexshyception des boissons)

Produits laitiers agrave lexception des boisshysons agrave base de lait

600 mg100 g pour les fromages 200 mg100 g pour les produits laitiers (y compris les produits agrave base de lait de fromage frais et de yaourt agrave lexception des boissons)

Boissons non alcooliseacutees (y compris les substituts de boissons lacteacutees et les boisshysons agrave base de lait)

80 mg100 g

Barres de ceacutereacutealesbarres nutritives 500 mg100 g

Matiegraveres grasses tartinables et assaisonshynements

600 mg100 g

30122017 L 351116

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Huile extraite de Schizochytrium sp (ATCC PTA-9695)

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Teneurs maximales en DHA La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquohuile extraite de la microalgue Schizochytrium sp (ATCC PTA-9695)raquo

Produits laitiers agrave lexception des boisshysons agrave base de lait

200 mg100 g ou 600 mg100 g pour les produits fromagers

Substituts de produits laitiers agrave lexcepshytion des boissons

200 mg100 g ou 600 mg100 g pour les substituts de produits fromagers

Matiegraveres grasses agrave tartiner et assaisonneshymentssauces

600 mg100 g

Ceacutereacuteales pour petit-deacutejeuner 500 mg100 g

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

250 mg de DHA par jour pour la popushylation en geacuteneacuteral

450 mg de DHA par jour pour les femshymes enceintes ou allaitantes

Substituts de la ration journaliegravere totale pour controcircle du poids au sens du regravegleshyment (UE) no 6092013 et substituts de repas pour controcircle du poids

250 mgrepas

Boissons agrave base de lait et produits simishylaires destineacutes aux enfants en bas acircge

200 mg100 g

Aliments adapteacutes agrave une deacutepense muscushylaire intense surtout pour les sportifs

Denreacutees alimentaires portant des menshytions sur labsence ou la preacutesence reacuteduite de gluten conformeacutement aux exigences du regraveglement dexeacutecution (UE) no

8282014 de la Commission

Denreacutees alimentaires destineacutees agrave des fins meacutedicales speacuteciales au sens du regraveglement (UE) no 6092013

Selon les besoins nutritionnels particushyliers des personnes auxquelles les proshyduits sont destineacutes

30122017 L 351117

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Teneurs maximales en DHA

Produits de boulangerie (pains petits pains et biscuits sucreacutes)

200 mg100 g

Barres de ceacutereacuteales 500 mg100 g

Graisses pour la cuisson 360 mg100 g

Boissons non alcooliseacutees (y compris les substituts de boissons lacteacutees et les boisshysons agrave base de lait)

80 mg100 ml

Preacuteparations pour nourrissons et preacutepashyrations de suite au sens du regraveglement (UE) no 6092013

En conformiteacute avec le regraveglement (UE) no

6092013

Preacuteparations agrave base de ceacutereacuteales et denreacutees alimentaires pour beacutebeacutes destineacutees aux nourrissons et aux enfants en bas acircge au sens du regraveglement (UE) no 6092013

200 mg100 g

Huile de Schizochytrium sp Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Teneurs maximales en DHA La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquohuile extraite de la microalgue Schizochytrium spraquo

Produits laitiers agrave lexception des boisshysons agrave base de lait

200 mg100 g ou 600 mg100 g pour les produits fromagers

Substituts de produits laitiers agrave lexcepshytion des boissons

200 mg100 g ou 600 mg100 g pour les substituts de produits fromagers

Matiegraveres grasses agrave tartiner et assaisonneshymentssauces

600 mg100 g

Ceacutereacuteales pour petit-deacutejeuner 500 mg100 g

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

250 mg de DHA par jour pour la popushylation en geacuteneacuteral

450 mg de DHA par jour pour les femshymes enceintes ou allaitantes

30122017 L 351118

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Teneurs maximales en DHA

Substituts de la ration journaliegravere totale pour controcircle du poids au sens du regravegleshyment (UE) no 6092013 et substituts de repas pour controcircle du poids

250 mgrepas

Boissons agrave base de lait et produits simishylaires destineacutes aux enfants en bas acircge

200 mg100 g

Preacuteparations agrave base de ceacutereacuteales et denreacutees alimentaires pour beacutebeacutes destineacutees aux nourrissons et aux enfants en bas acircge au sens du regraveglement (UE) no 6092013

Aliments adapteacutes agrave une deacutepense muscushylaire intense surtout pour les sportifs

Denreacutees alimentaires portant des menshytions sur labsence ou la preacutesence reacuteduite de gluten conformeacutement aux exigences du regraveglement dexeacutecution (UE) no

8282014 de la Commission

Denreacutees alimentaires destineacutees agrave des fins meacutedicales speacuteciales au sens du regraveglement (UE) no 6092013

Selon les besoins nutritionnels particushyliers des personnes auxquelles les proshyduits sont destineacutes

Produits de boulangerie (pains petits pains et biscuits sucreacutes)

200 mg100 g

Barres de ceacutereacuteales 500 mg100 g

Graisses pour la cuisson 360 mg100 g

Boissons non alcooliseacutees (y compris les substituts laitiers et boissons agrave base de lait)

80 mg100 ml

30122017 L 351119

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Huile de Schizochytrium sp (T18)

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Teneurs maximales en DHA La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquohuile extraite de la microalgue Schizochytrium spraquo Produits laitiers agrave lexception des boisshy

sons agrave base de lait 200 mg100 g ou 600 mg100 g pour les produits fromagers

Substituts de produits laitiers agrave lexcepshytion des boissons

200 mg100 g ou 600 mg100 g pour les substituts de produits fromagers

Matiegraveres grasses agrave tartiner et assaisonneshymentssauces

600 mg100 g

Ceacutereacuteales pour petit-deacutejeuner 500 mg100 g

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

250 mg de DHA par jour pour la popushylation en geacuteneacuteral

450 mg de DHA par jour pour les femshymes enceintes ou allaitantes

Substituts de la ration journaliegravere totale pour controcircle du poids au sens du regravegleshyment (UE) no 6092013 et substituts de repas pour controcircle du poids

250 mgrepas

Boissons agrave base de lait et produits simishylaires destineacutes aux enfants en bas acircge

200 mg100 g

Aliments adapteacutes agrave une deacutepense muscushylaire intense surtout pour les sportifs

Denreacutees alimentaires portant des menshytions sur labsence ou la preacutesence reacuteduite de gluten conformeacutement aux exigences du regraveglement dexeacutecution (UE) no

8282014 de la Commission

Denreacutees alimentaires destineacutees agrave des fins meacutedicales speacuteciales au sens du regraveglement (UE) no 6092013

Selon les besoins nutritionnels particushyliers des personnes auxquelles les proshyduits sont destineacutes

30122017 L 351120

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Teneurs maximales en DHA

Produits de boulangerie (pains petits pains et biscuits sucreacutes)

200 mg100 g

Barres de ceacutereacuteales 500 mg100 g

Graisses pour la cuisson 360 mg100 g

Boissons non alcooliseacutees (y compris les substituts de boissons lacteacutees et les boisshysons agrave base de lait)

80 mg100 ml

Preacuteparations pour nourrissons et preacutepashyrations de suite au sens du regraveglement (UE) no 6092013

En conformiteacute avec le regraveglement (UE) no

6092013

Preacuteparations agrave base de ceacutereacuteales et denreacutees alimentaires pour beacutebeacutes destineacutees aux nourrissons et aux enfants en bas acircge au sens du regraveglement (UE) no 6092013

200 mg100 g

Extrait de fegraveves de soja fermenteacutees

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales 1 La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaishyres qui en contiennent est laquoextrait de fegraveves de soja fermenteacuteesraquo

2 Leacutetiquetage des compleacutements alimenshytaires contenant de lextrait de fegraveves de soja fermenteacutees mentionne que les personnes prenant des meacutedicaments ne devraient consommer le produit que sous controcircle meacutedical

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE (en geacutelules comprimeacutes ou poudre) destineacutes agrave la poshypulation adulte agrave lexclusion des femmes enceintes ou allaitantes

100 mgjour

Extrait de germe de bleacute (Triticum aestivum) riche en spermidine

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des compleacutements alimentaishyres qui en contiennent est laquoextrait de germe de bleacute riche en spermidineraquo Compleacutements alimentaires au sens de la

directive 200246CE destineacutes agrave la popushylation adulte

Leacutequivalent de 6 mg de spermidine par jour

30122017 L 351121

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Sucromalt Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales 1 La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaishyres qui en contiennent est laquosucromaltraquo

2 La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage est accompagneacutee dune mention preacutecisant que le proshyduit est une source de glucose et de fructose

Non speacutecifieacutees

Fibre de canne agrave sucre Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales

Pain 8

Produits de boulangerie 5

Produits agrave base de viande et de muscle 3

Assaisonnements et eacutepices 3

Fromage racircpeacute 2

Produits dieacuteteacutetiques 5

Sauces 2

Boissons 5

Extrait dhuile de tournesol Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquoextrait dhuile de tournesolraquo

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

11 gjour

Microalgues Tetraselmis chuii seacutecheacutees

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquomicroalgues Tetraselshymis chuii seacutecheacuteesraquo ou laquomicroalgues T chuii seacutecheacuteesraquo

Leacutetiquetage des compleacutements alimentaishyres contenant des microalgues Tetraselmis chuii seacutecheacutees comporte la mention suishyvante laquoContient des quantiteacutes neacutegligeashybles dioderaquo

Sauces 20 ou 250 mgjour

Sels speacuteciaux 1

Condiments 250 mgjour

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

250 mgjour 30122017 L 351122

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Therapon barcooScortum Utilisation identique agrave celle du saumon agrave savoir la preacuteparation culinaire de produits et de plats agrave base de poisson y compris des produits cuits crus fumeacutes et cuits au four

D-tagatose Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales 1 La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaishyres qui en contiennent est laquoD-tagashytoseraquo

2 Leacutetiquetage des produits dans lesquels la quantiteacute de D-tagatose deacutepasse 15 g par portion et des boissons dans lesquelles le taux de D-tagatose est sushypeacuterieur agrave 1 (telles que consomshymeacutees) mentionne qulaquoune consommashytion excessive peut avoir des effets laxatifsraquo

Non speacutecifieacutees

Extrait riche en taxifoline Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquoextrait riche en taxishyfolineraquo Compleacutements alimentaires au sens de la

directive 200246CE destineacutes agrave la popushylation en geacuteneacuteral agrave lexclusion des nourshyrissons des enfants en bas acircge des enshyfants et des adolescents acircgeacutes de moins de 14 ans

100 mgjour

Treacutehalose Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales 1 La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaishyres qui en contiennent est laquotreacutehaloseraquo elle figure sur leacutetiquetage du produit en tant que tel ou sur la liste dingreacuteshydients des denreacutees alimentaires qui en contiennent

2 La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage est accompagneacutee dune mention preacutecisant que laquole treacutehashylose est une source de glucoseraquo

Non speacutecifieacutees

30122017 L 351123

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Champignons (Agaricus bisporus) traiteacutes aux UV

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Teneurs maximales en vitamine D2

Champignons (Agaricus bisporus) 10 microg de vitamine D2100 g de masse fraicircche

1 La deacutenomination sur leacutetiquette du nouvel aliment ou des denreacutees alishymentaires qui en contiennent est laquochampignons (Agaricus bisporus) traishyteacutes aux UVraquo

2 La deacutenomination figurant sur leacutetishyquette du nouvel aliment ou des denshyreacutees alimentaires qui en contiennent est accompagneacutee de lindication selon laquelle laquoun traitement controcircleacute par rayonnement a eacuteteacute utiliseacute pour augshymenter les teneurs en vitamine Draquo ou laquoun traitement aux UV a eacuteteacute utiliseacute pour augmenter les teneurs en vitashymine D2raquo

Levure de boulanger (Saccharomyces cerevisiae) traiteacutee par UV

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Teneurs maximales en vitamine D2 La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquolevure enrichie en vishytamine Draquo ou laquolevure enrichie en vitashymine D2raquo Pain et petits pains au levain 5 microg de vitamine D2100 g

Produits de boulangerie fine au levain 5 microg de vitamine D2100 g

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

5 microg de vitamine D2jour

Pain traiteacute aux UV Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Teneurs maximales en vitamine D2 La deacutenomination figurant sur leacutetiquette du nouvel aliment est accompagneacutee de la mention laquocontient de la vitamine D obteshynue par traitement aux UVraquo

Pain et petits pains au levain (sans napshypage ni garniture)

3 microg de vitamine D2100 g

30122017 L 351124

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Lait traiteacute aux UV Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Teneurs maximales en vitamine D3 1 Leacutetiquette du nouvel aliment porte la mention laquotraiteacute aux UVraquo

2 Lorsque du lait traiteacute aux UV contient une quantiteacute de vitamine D consideacuteshyreacutee comme significative suivant lanshynexe XIII partie A point 2 du regravegleshyment (UE) no 11692011 du Parlement europeacuteen et du Conseil la deacutenomination sur leacutetiquetage est acshycompagneacutee de la mention laquocontient de la vitamine D obtenue par traiteshyment aux UVraquo ou laquolait contenant de la vitamine D obtenue par traitement aux UVraquo

Lait entier au sens du regraveglement (UE) no

13082013 pasteuriseacute agrave consommer tel quel

5-32 microgkg pour la population en geacuteneacuteshyral agrave lexclusion des nourrissons

Lait demi-eacutecreacutemeacute au sens du regraveglement (UE) no 13082013 pasteuriseacute agrave consommer tel quel

1-15 microgkg pour la population en geacuteneacuteshyral agrave lexclusion des nourrissons

Vitamine K2 (meacutenaquinone) Agrave utiliser conformeacutement aux dispositions de la directive 200246CE du regraveglement (UE) no 6092013 etou du regraveglement (CE) no 19252006

La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquomeacutenaquinoneraquo ou laquovitamine K2raquo

Extrait de son de bleacute Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquoextrait de son de bleacuteraquo

Llaquoextrait de son de bleacuteraquo ne peut pas ecirctre mis sur le marcheacute en tant que compleacutement alimentaire ou ingreacutedient de compleacutement alimentaire Il ne peut pas non plus ecirctre ajouteacute aux preacuteparations pour nourrissons

Biegravere et succeacutedaneacutes 04 g100 g

Ceacutereacuteales precirctes agrave consommer 9 g100 g

Produits laitiers 24 g100 g

Jus de fruits et de leacutegumes 06 g100 g

Boissons rafraicircchissantes 06 g100 g

Preacuteparations de viandes 2 g100 g

30122017 L 351125

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Becircta-glucanes de levure Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Teneurs maximales en becircta-glucanes de levure

(Saccharomyces cervisiae) purs La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquobecircta-glucanes de leshyvure (Saccharomyces cerevisiae)raquo

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE agrave lexclusion des compleacutements alimentaires destineacutes aux nourrissons et aux enfants en bas acircge

1275 gjour pour les enfants de plus de 12 ans et la population adulte en geacuteneacuteral

0675 gjour pour les enfants de moins de 12 ans

Substituts de la ration journaliegravere totale pour controcircle du poids au sens du regravegleshyment (UE) no 6092013

1275 gjour

Denreacutees alimentaires destineacutees agrave des fins meacutedicales speacuteciales au sens du regraveglement (UE) no 6092013 agrave lexclusion des denshyreacutees alimentaires destineacutees agrave des fins meacuteshydicales speacuteciales pour nourrissons et enshyfants en bas acircge

1275 gjour

Boissons agrave base de jus de fruits etou de leacutegumes y compris les jus concentreacutes et deacuteshydrateacutes

13 gkg

Boissons aromatiseacutees aux fruits 08 gkg

Preacuteparation en poudre pour boissons agrave base de cacao

383 gkg (en poudre)

Autres boissons 08 gkg (precirctes agrave consommer)

7 gkg (en poudre)

Barres de ceacutereacuteales 6 gkg

Ceacutereacuteales pour petit-deacutejeuner 153 gkg

30122017 L 351126

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Teneurs maximales en becircta-glucanes de levure (Saccharomyces cervisiae) purs

Ceacutereacuteales pour petit-deacutejeuner complegravetes et agrave forte teneur en fibres (preacuteparation insshytantaneacutee chaude)

15 gkg

Biscuits de type laquocookiesraquo 67 gkg

Biscuits de type laquocrackersraquo 67 gkg

Boissons agrave base de lait 38 gkg

Produits laitiers fermenteacutes 38 gkg

Substituts de produits laitiers 38 gkg

Lait en poudre ou poudre de lait 255 gkg

Potages et meacutelanges pour potages 09 gkg (precircts agrave consommer)

18 gkg (concentreacutes)

63 gkg (en poudre)

Chocolat et produits de confiserie 4 gkg

Barres et poudres proteacuteineacutees 191 gkg

Confiture marmelade et autres pacirctes agrave tartiner agrave base de fruits

113 gkg

Zeacuteaxanthine Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquozeacuteaxanthine de synshythegraveseraquo

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

2 mgjour

30122017 L 351127

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

L-pidolate de zinc Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquoL-pidolate de zincraquo

Denreacutees alimentaires reacutegies par le regravegleshyment (UE) no 6092013

3 gjour

Boissons agrave base de lait et produits simishylaires destineacutes aux enfants en bas acircge

Substituts de repas pour controcircle du poids

Aliments adapteacutes agrave une deacutepense muscushylaire intense surtout pour les sportifs

Denreacutees alimentaires portant des menshytions sur labsence ou la preacutesence reacuteduite de gluten conformeacutement aux exigences du regraveglement dexeacutecution (UE) no

8282014 de la Commission

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

(1) Regraveglement (UE) no 6092013 du Parlement europeacuteen et du Conseil du 12 juin 2013 concernant les denreacutees alimentaires destineacutees aux nourrissons et aux enfants en bas acircge les denreacutees alimentaires destineacutees agrave des fins meacutedicales speacuteciales et les substituts de la ration journaliegravere totale pour controcircle du poids et abrogeant la directive 9252CEE du Conseil les directives 968CE 199921CE 2006125CE et 2006141CE de la Commission la directive 200939CE du Parlement europeacuteen et du Conseil et les regraveglements (CE) no 412009 et (CE) no 9532009 de la Commission (JO L 181 du 2962013 p 35)

(2) Regraveglement dexeacutecution (UE) no 8282014 de la Commission du 30 juillet 2014 relatif aux exigences applicables agrave la fourniture dinformations aux consommateurs concernant labsence ou la preacutesence reacuteduite de gluten dans les denreacutees alimentaires (JO L 228 du 3172014 p 5)

(3) Directive 200246CE du Parlement europeacuteen et du Conseil du 10 juin 2002 relative au rapprochement des leacutegislations des Eacutetats membres concernant les compleacutements alimentaires (JO L 183 du 1272002 p 51)

(4) Regraveglement (CE) no 19252006 du Parlement europeacuteen et du Conseil du 20 deacutecembre 2006 concernant ladjonction de vitamines de mineacuteraux et de certaines autres substances aux denreacutees alimentaires (JO L 404 du 30122006 p 26)

(5) Directive 2001113CE du Conseil du 20 deacutecembre 2001 relative aux confitures geleacutees et marmelades de fruits ainsi quagrave la cregraveme de marrons destineacutees agrave lalimentation humaine (JO L 10 du 1212002 p 67)

(6) Regraveglement (UE) no 13082013 du Parlement europeacuteen et du Conseil du 17 deacutecembre 2013 portant organisation commune des marcheacutes des produits agricoles et abrogeant les regraveglements (CEE) no 92272 (CEE) no 23479 (CE) no 10372001 et (CE) no 12342007 du Conseil (JO L 347 du 20122013 p 671)

30122017 L 351128

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Tableau 2 Speacutecifications

Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Acide N-aceacutetyl-D- neuraminique

Description Lacide N-aceacutetyl-D-neuraminique se preacutesente sous la forme dune poudre cristalline de couleur blanche agrave blanc casseacute

Deacutefinition Deacutenomination chimique Deacutenominations de lUICPA

acide N-aceacutetyl-D-neuraminique (dihydrate)

acide 5-aceacutetamido-35-dideacutesoxy-D-glyceacutero-D-galacto-non-2-ulopyranosonique (dihydrate)

Synonymes

acide sialique (dihydrate)

Formule chimique C11H19NO9 (acide)

C11H23NO11 (C11H19NO9 2H2O) (dihydrate)

Masse moleacuteculaire 3093 Da (acide)

3453 (3093 + 360) (dihydrate)

No CAS 131-48-6 (acide libre)

50795-27-2 (dihydrate)

Speacutecifications Description poudre cristalline blanche agrave blanc casseacute

pH (solution agrave 5 20 degC) 17 - 25

Acide N-aceacutetyl-D-neuraminique (dihydrate) gt 970

Eau (dihydrate agrave 104 ) le 125 (mm)

Cendres sulfateacutees lt 02 (mm)

Acide aceacutetique (sous forme dacide libre etou daceacutetate de sodium) lt 05 (mm)

Meacutetaux lourds Fer lt 200 mgkg

Plomb lt 01 mgkg

Proteacuteines reacutesiduelles lt 001 (mm)

30122017 L 351129

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Solvants reacutesiduels 2-Propanol lt 01 (mm)

Aceacutetone lt 01 (mm)

Aceacutetate deacutethyle lt 01 (mm)

Critegraveres microbiologiques Salmonella absence dans 25 g

Flore meacutesophile aeacuterobie totale lt 500 UFCg

Enterobacteriaceae absence dans 10 g

Cronobacter (Enterobacter) sakazakii absence dans 10 g

Listeria monocytogenes absence dans 25 g

Bacillus cereus lt 50 UFCg

Levures lt 10 UFCg

Moisissures lt 10 UFCg

Endotoxines reacutesiduelles lt 10 UEmg

UFC uniteacutes formant colonie UE uniteacutes dendotoxines

Pulpe de fruit seacutecheacutee dAdansonia digitata (baobab)

DescriptionDeacutefinition Le fruit du baobab (Adansonia digitata) est cueilli sur larbre Son enveloppe dure est fendue et la pulpe est seacutepareacutee des graines et de lenveloppe avant decirctre broyeacutee Les particules grossiegraveres sont seacutepareacutees des particules fines (taille comprise entre 3 et 600 micro) puis la pulpe est conditionneacutee

Caracteacuteristiques nutritionnelles Humiditeacute (perte agrave la dessiccation) (g100 g) 45-137

Proteacuteines (g100 g) 18-93

Matiegraveres grasses (g100 g) 0-16

Glucides (g100 g) 763-895

Sucres (exprimeacutes en glucose) 152-365

Sodium (mg100 g) 01-252

Speacutecifications analytiques Matiegraveres eacutetrangegraveres Pas plus de 02

Humiditeacute (perte agrave la dessiccation) (g100 g) 45-137

Matiegraveres mineacuterales (g100 g) 38-66

30122017 L 351130

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Extrait dAjuga reptans obtenu agrave partir de cultures cellulaires

DescriptionDeacutefinition Extrait hydro-alcoolique obtenu agrave partir de cultures tissulaires dAjuga reptans L substantiellement eacutequivalent aux extraits des parties aeacuteriennes fleuries dAjuga reptans provenant de cultures traditionnelles

L-alanyl-L-glutamine DescriptionDeacutefinition La L-alanyl-L-glutamine est produite par fermentation avec une souche dEscherichia coli geacuteneacutetiquement modifieacute Pendant le processus de fermentation linshygreacutedient est secreacuteteacute dans le milieu de croissance il en est ensuite seacutepareacute et il est purifieacute agrave une concentration supeacuterieure agrave 98

Aspect poudre cristalline blanche

Pureteacute gt 98

Spectroscopie infrarouge en conformiteacute avec la norme de reacutefeacuterence

Aspect de la solution incolore et transparente

Dosage (matiegravere segraveche) 98-102

Substances apparenteacutees (chacune) le 02

Reacutesidu de calcination le 01

Perte agrave la dessiccation le 05

Pouvoir rotatoire + 90 - + 110deg

pH (1 H2O) 50-60

Ammonium (NH4) le 0020

Chlorures (Cl) le 0020

Sulfates (SO4) le 0020

Critegraveres microbiologiques Escherichia coli Absenceg

Huile dalgue extraite de la microalgue Ulkenia sp

DescriptionDeacutefinition Huile extraite de la microalgue Ulkenia sp

Indice daciditeacute le 05 mg de KOHg

Indice de peroxyde le 50 meqkg dhuile

Humiditeacute et matiegraveres volatiles le 005

Insaponifiables le 45

Acides gras trans le 10

Teneur en DHA ge 32

30122017 L 351131

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Huile dAllanblackia DescriptionDeacutefinition Lhuile dAllanblackia est tireacutee des graines des espegraveces dAllanblackia suivantes A floribunda (synonyme dA parviflora) et A stuhlmannii

Composition en acides gras Acide laurique (C120) lt 10

Acide myristique (C140) lt 10

Acide palmitique (C160) lt 20

Acide palmitoleacuteique (C161) lt 10

Acide steacutearique (C180) 45-58

Acide oleacuteique (C181) 40-51

Acide linoleacuteique (C182) lt 10

Acide γ-linoleacutenique (C183) lt 10

Acide arachidique (C200) lt 10

Acides gras libres maximum 01

Caracteacuteristiques Acides gras trans maximum 05

Indice de peroxyde maximum 08 meqkg

Indice diode lt 46 g100 g

Matiegravere insaponifiable max 10

Indice de saponification 185-198 mg de KOHg

Extrait de feuilles dAloe macroclada Baker

DescriptionDeacutefinition Extrait de gel en poudre obtenu agrave partir des feuilles dAloe macroclada Baker substantiellement eacutequivalent au mecircme gel obtenu agrave partir des feuilles dAloe vera L Burm

Cendres 25

Fibres alimentaires 286

Matiegraveres grasses 27

Humiditeacute 47

Polysaccharides 95

Proteacuteines 163

Glucose 89

30122017 L 351132

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Huile de krill de lAntarctique (Euphausia superba)

DescriptionDeacutefinition Lextrait lipidique de krill de lAntarctique (Euphausia superba) est produit agrave partir de krill surgeleacute ou seacutecheacute broyeacute et soumis agrave une extraction au moyen dun solvant dextraction autoriseacute (en vertu de la directive 200932CE) Les proteacuteines et les morceaux de krill sont eacutelimineacutes de lextrait lipidique par filshytrage Les solvants dextraction et leau reacutesiduelle sont eacutelimineacutes par eacutevaporation

Indice de saponification le 230 mg de KOHg

Indice de peroxyde le 3 meq O2kg dhuile

Humiditeacute et matiegraveres volatiles le 3 ou 06 exprimeacute en activiteacute de leau agrave 25 degC

Phospholipides 35-50

Acides gras trans le 1

EPA (acide eicosapentaeacutenoiumlque) ge 9

DHA (acide docosahexaeacutenoiumlque) ge 5

Huile de krill de lAntarctique Euphausia superba riche en phospholipides

DescriptionDeacutefinition Lhuile riche en phospholipides est produite agrave partir de krill de lAntarctique (Euphausia superba) des lavages au solvant reacutepeacuteteacutes au moyen dun solvant aushytoriseacute (en vertu de la directive 200932CE) augmentent la teneur en phospholipides de lhuile Les solvants sont eacutelimineacutes par eacutevaporation du produit fishynal

Indice de saponification le 230 mg de KOHg

Indice de peroxyde le 3 meq O2kg dhuile

Stabiliteacute agrave loxydation La stabiliteacute agrave loxydation de tous les produits alimentaires contenant de lhuile de krill de lAntarctique Euphausia superba riche en phospholipides doit ecirctre deacutemontreacutee au moyen dune meacutethode dessai nationaleinternationale approprieacutee et reconnue (une meacutethode AOAC par exemple)

Humiditeacute et matiegraveres volatiles le 3 ou 06 exprimeacute en activiteacute de leau agrave 25 degC

Phospholipides ge 60

Acides gras trans le 1

EPA (acide eicosapentaeacutenoiumlque) ge 9

DHA (acide docosahexaeacutenoiumlque) ge 5

Huile riche en acide arachidonique extraite du champignon Mortierella alpina

DescriptionDeacutefinition Lhuile riche en acide arachidonique de couleur jaune clair est obtenue par fermentation des souches non geacuteneacutetiquement modifieacutees IS-4 I49-N18 et FJRK-MA01 du champignon Mortierella alpina au moyen dun liquide approprieacute Lhuile est extraite de la biomasse et purifieacutee

Acide arachidonique ge 40 en poids des acides gras totaux

Acides gras libres le 045 des acides gras totaux

Acides gras trans le 05 des acides gras totaux

Matiegravere insaponifiable le 15

30122017 L 351133

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Indice de peroxyde le 5 meqkg

Indice danisidine le 20

Indice daciditeacute le 10 KOHg

Humiditeacute le 05

Huile dargan extraite dArgania spinosa

DescriptionDeacutefinition Lhuile dargan est obtenue par pression agrave froid de lamandon du fruit de larganier [Argania spinosa (L) Skeels] Les amandons peuvent ecirctre grilleacutes avant pression mais sans contact direct avec une flamme

Composition Acide palmitique (C160) 12-15

Acide steacutearique (C180) 5-7

Acide oleacuteique (C181) 43-50

Acide linoleacuteique (C182) 29-36

Matiegravere insaponifiable 03-2

Steacuterols totaux 100-500 mg100 g

Tocopheacuterols totaux 16-90 mg100 g

Aciditeacute oleacuteique 02-15

Indice de peroxyde lt 10 meq O2kg

Oleacuteoreacutesine riche en astaxanthine extraite de lalgue Haematococcus pluvialis

DescriptionDeacutefinition Lastaxanthine est un caroteacutenoiumlde produit par lalgue Haematococcus pluvialis Diffeacuterentes meacutethodes de culture des algues existent des systegravemes fermeacutes exshyposeacutes agrave la lumiegravere du soleil ou des bassins alternativement ouverts agrave eacuteclairage artificiel strictement controcircleacute peuvent ecirctre utiliseacutes Les cellules algales sont reacutecolteacutees et seacutecheacutees loleacuteoreacutesine est extraite au moyen de CO2 supercritique ou dun solvant (laceacutetate deacutethyle) Lastaxanthine est dilueacutee et normaliseacutee agrave 25 50 70 10 15 ou 20 au moyen dhuile dolive dhuile de carthame dhuile de tournesol ou de triglyceacuterides agrave chaicircne moyenne (TCM)

Composition de loleacuteoreacutesine Matiegraveres grasses 422-99

Proteacuteines 03-44

Glucides 0-528

Fibres lt 10

Cendres 00-42

Speacutecification des caroteacutenoiumldes ( mm)

Astaxanthines totales 29-111

30122017 L 351134

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

9-cis-astaxanthine 03-173

13-cis-astaxanthine 02-70

Monoesters dastaxanthine 798-915

Diesters dastaxanthine 016-190

β-carotegravene 001-03

Luteacuteine 0-18

Canthaxanthine 0-130

Critegraveres microbiologiques Bacteacuteries aeacuterobies totales lt 3 000 UFCg

Levures et moisissures lt 100 UFCg

Coliformes lt 10 UFCg

E coli Neacutegatif

Salmonella Neacutegatif

Staphylococcus Neacutegatif

Graines de basilic (Ocimum basilicum)

DescriptionDeacutefinition Le basilic (Ocimum basilicum L) appartient agrave la famille des Lamiaceae dans lordre des Lamiales Apregraves la reacutecolte les graines sont nettoyeacutees meacutecaniquement Les fleurs les feuilles et les autres parties de la plante sont retireacutees Une filtration (optique meacutecanique) doit garantir une pureteacute optimale des graines de basilic Le processus de production de jus de fruits et de boissons agrave base de meacutelanges de fruitsleacutegumes contenant des graines de basilic (Ocimum basilicum L) comprend des eacutetapes de preacutehydration et de pasteurisation des graines Des controcircles microbiologiques et des systegravemes de surveillance sont en place

Matiegraveres segraveches 941

Proteacuteines 207

Matiegraveres grasses 244

Glucides 17

Fibres alimentaires 405 (meacutethode AOAC 95829)

Cendres 678

Extrait de haricot noir fermenteacute

DescriptionDeacutefinition Lextrait de haricot noir (de soja) fermenteacute (extrait de Touchi) se preacutesente sous la forme dune poudre fine de couleur brun clair riche en proteacuteines obteshynue par extraction agrave leau de petites graines de soja fermenteacutees avec Aspergillus oryzae Lextrait contient un inhibiteur de lα-glucosidase

Caracteacuteristiques Matiegraveres grasses le 10

Proteacuteines ge 55

30122017 L 351135

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Eau le 70

Cendres le 10

Glucides ge 20

Activiteacute en tant quinhibiteur de lα-glucosidase IC50 min 0025 mgml

Isoflavone de soja lt 03 g100 g

Lactoferrine bovine DescriptionDeacutefinition La lactoferrine bovine est une proteacuteine naturellement preacutesente dans le lait de vache Glycoproteacuteine liant le fer denviron 77 kDa elle se compose dune seule chaicircne polypeptidique de 689 acides amineacutes

Processus de production La lactoferrine bovine est isoleacutee du lait eacutecreacutemeacute ou du lactoseacuterum par un proceacutedeacute deacutechange dions suivi de plusieurs eacutetapes dulshytrafiltration Le produit ainsi obtenu est seacutecheacute par lyophilisation ou atomisation et tamiseacute de maniegravere que les grosses particules en soient eacutelimineacutees Il se preacutesente sous forme de poudre rose clair quasiment inodore

Proprieacuteteacutes physico-chimiques de la lactoferrine bovine Humiditeacute lt 45

Cendres lt 15

Arsenic lt 20 mgkg

Fer lt 350 mgkg

Proteacuteines gt 93

dont lactoferrine bovine gt 95

dont autres proteacuteines lt 50

pH (solution agrave 2 20 degC) 52-72

Solubiliteacute (solution agrave 2 20 degC) totale

Huile de graines de Buglossoides arvensis

DescriptionDeacutefinition Lhuile de Buglossoides raffineacutee est produite agrave partir des graines de Buglossoides arvensis (L) I M Johnst

Acide alpha-linoleacutenique ge 35 mm des acides gras totaux

Acide steacutearidonique ge 15 mm des acides gras totaux

Acide linoleacuteique ge 80 mm des acides gras totaux

Acides gras trans le 20 mm des acides gras totaux

Indice daciditeacute le 06 mg de KOHg

Indice de peroxyde le 50 meq O2kg

Composeacutes insaponifiables le 20

Teneur en proteacuteines (azote total) le 10 microgl

Alcaloiumldes pyrrolizidiniques non deacutetectables avec une limite de deacutetection de 40 microgkg

30122017 L 351136

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Huile de Calanus finmarchicus DescriptionDeacutefinition Le nouvel aliment de couleur rubis est une huile leacutegegraverement visqueuse extraite du crustaceacute (zooplancton marin) Calanus finmarchicus Lingreacutedient est principalement composeacute desters de cire (gt 85 ) contenant de faibles quantiteacutes de triglyceacuterides et autres lipides neutres

Speacutecifications Eau lt 10

Esters de cire gt 85

Acides gras totaux gt 46

Acide eicosapentaeacutenoiumlque (EPA) gt 30

Acide docosahexaeacutenoiumlque (DHA) gt 40

Alcools gras totaux gt 28

Alcool gras C201 n-9 gt 90

Alcool gras C221 n-11 gt 12

Acides gras trans lt 10

Esters dastaxanthine lt 01

Indice de peroxyde lt 30 meq O2kg

Base de gomme agrave macirccher (monomeacutethoxypolyeacutethylegraveneshyglycol)

DescriptionDeacutefinition Le nouvel ingreacutedient alimentaire est un polymegravere syntheacutetique (brevet no WO2006016179) Il est constitueacute de polymegraveres ramifieacutes composeacutes de monomeacuteshythoxypolyeacutethylegravene glycol (MPEG) greffeacute sur du polyisopregravene greffeacute par anhydride maleacuteique (PIP-g-MA) et de MPEG nayant pas reacuteagi (moins de 35 en poids)

Il a une couleur blanche agrave blanc casseacute

No CAS 1246080-53-4

Caracteacuteristiques Humiditeacute lt 50

Aluminium lt 30 mgkg

Lithium lt 05 mgkg

Nickel lt 05 mgkg

Anhydride reacutesiduel lt 15 micromolg

Indice de polydispersiteacute lt 14

Isopregravene lt 005 mgkg

Oxyde deacutethylegravene lt 02 mgkg

Anhydride maleacuteique libre lt 01

30122017 L 351137

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Oligomegraveres totaux (moins de 1 000 daltons) le 50 mgkg

Eacutethylegravene glycol lt 200 mgkg

Dieacutethylegravene glycol lt 30 mgkg

Monoeacutethylegravene glycol meacutethyl eacutether lt 30 mgkg

Dieacutethylegravene glycol meacutethyl eacutether lt 40 mgkg

Trieacutethylegravene glycol meacutethyl eacutether lt 70 mgkg

14-dioxane lt 20 mgkg

Formaldeacutehyde lt 10 mgkg

Base de gomme agrave macirccher [copolymegravere anhydre du meacutethoxyeacutethegravene (oxyde de meacutethyle et de vinyle) et du furane-25-dione (anhydride maleacuteique)]

DescriptionDeacutefinition Le copolymegravere du meacutethoxyeacutethegravene et du furane-25-dione est un copolymegravere anhydre du meacutethoxyeacutethegravene (oxyde de meacutethyle et de vinyle) et du furane-25- dione (anhydride maleacuteique)

Poudre fluide blanche agrave blanc casseacute

No CAS 9011-16-9

Pureteacute Valeur de dosage Au moins 995 de la matiegravere segraveche

Viscositeacute speacutecifique (1 MEK) 2-10

Meacutethoxyeacutethegravene reacutesiduel le 150 ppm

Furane-25-dione reacutesiduel le 250 ppm

Aceacutetaldeacutehyde le 500 ppm

Meacutethanol le 500 ppm

Peroxyde de dilauroyle le 15 ppm

Total des meacutetaux lourds le 10 ppm

Critegraveres microbiologiques Deacutenombrement sur plaque du total des micro-organismes aeacuterobies le 500 UFCg

Moisissureslevures le 500 UFCg

Escherichia coli reacutesultat de leacutepreuve neacutegatif

Salmonella reacutesultat de leacutepreuve neacutegatif

Staphylococcus aureus reacutesultat de leacutepreuve neacutegatif

Pseudomonas aeruginosa reacutesultat de leacutepreuve neacutegatif

30122017 L 351138

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Huile de chia (Salvia hispanica)

DescriptionDeacutefinition Lhuile de chia est produite par pression agrave froid de graines de chia (Salvia hispanica L) (pureteacute de 999 ) Aucun solvant nest utiliseacute et apregraves pression lhuile est placeacutee dans des citernes de deacutecantation et les impureteacutes sont eacutelimineacutees par filtration Elle peut eacutegalement ecirctre produite par extraction au CO2 supercritique

Processus de production Produite par pression agrave froid Aucun solvant nest utiliseacute et apregraves pression lhuile est placeacutee dans des citernes de deacutecantation et les impureteacutes sont eacutelimishyneacutees par filtration

Aciditeacute exprimeacutee en acide oleacuteique le 20

Indice de peroxyde le 10 meqkg

Impureteacutes insolubles le 005

Acide α-linoleacutenique ge 60

Acide linoleacuteique 15-20

Graines de chia (Salvia hispanica)

DescriptionDeacutefinition Le chia (Salvia hispanica L) est une plante herbaceacutee annuelle deacuteteacute appartenant agrave la famille des Labiatae Apregraves la reacutecolte les graines sont nettoyeacutees meacutecanishyquement Les fleurs les feuilles et les autres parties de la plante sont retireacutees

Matiegravere segraveche 90-97

Proteacuteines 15-26

Matiegraveres grasses 18-39

Glucides () 18-43

Cellulose brute () 18-43

Cendres 3-7

() Les glucides comprennent la quantiteacute de fibres (UE les glucides sont les glucides disponibles = sucre + amidon) () La cellulose brute correspond agrave la partie de la cellulose principalement constitueacutee de cellulose de pentosanes et de lignine non digestibles Processus de production Le processus de production de jus de fruits et de boissons agrave base de meacutelanges de jus de fruits contenant des graines de chia comprend des eacutetapes de preacuteshyhydration et de pasteurisation des graines Des controcircles microbiologiques et des systegravemes de surveillance sont en place

Chitine-glucane issu dAspergillus niger

DescriptionDeacutefinition Le chitine-glucane est obtenu agrave partir du myceacutelium dAspergillus niger Il sagit dune poudre leacutegegraverement jaune inodore et fluide Sa teneur en matiegravere segraveshyche est de 90 ou plus

Le chitine-glucane est constitueacute dans une large mesure de deux polysaccharides

mdash la chitine constitueacutee de motifs reacutepeacuteteacutes de N-aceacutetyl-D-glucosamine (no CAS 1398-61-4)

mdash le becircta (1 3)-glucane constitueacute de motifs reacutepeacuteteacutes de D-glucose (no CAS 9041-22-9)

30122017 L 351139

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Perte agrave la dessiccation le 10

Chitine-glucane ge 90

Rapport chitineglucane de 3070 agrave 6040

Cendres le 30

Lipides le 10

Proteacuteines le 60

Complexe de chitine-glucane extrait de Fomes fomentarius

DescriptionDeacutefinition Le complexe de chitine-glucane est obtenu agrave partir des parois cellulaires du carpophore du champignon Fomes fomentarius Il est principalement constitueacute de deux polysaccharides

mdash la chitine constitueacutee de motifs reacutepeacuteteacutes de N-aceacutetyl-D-glucosamine (no CAS 1398-61-4)

mdash le becircta-(13 16)-D-glucane constitueacute de motifs reacutepeacuteteacutes de D-glucose (no CAS 9041-22-9)

Le processus de production comprend plusieurs eacutetapes dont le nettoyage lamenuisement et le broyage le ramollissement dans leau et le chauffage dans une solution alcaline le lavage le seacutechage Il ny a pas dhydrolyse au cours du processus de production

Aspect poudre brune inodore et insipide

Pureteacute Humiditeacute le 15

Cendres le 30

Chitine-glucane ge 90

Rapport chitineglucane 7020

Glucides totaux agrave lexception des glucanes le 01

Proteacuteines le 20

Lipides le 10

Meacutelanines le 83

Additifs neacuteant

pH 67-75

Meacutetaux lourds Plomb (ppm) le 100

Cadmium (ppm) le 100

Mercure (ppm) le 003

Arsenic (ppm) le 020

30122017 L 351140

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Critegraveres microbiologiques Bacteacuteries meacutesophiles totales le 103g

Levures et moisissures le 103g

Coliformes agrave 30 degC le 103g

E coli le 10g

Salmonella et autres bacteacuteries pathogegravenes Absence25 g

Extrait de chitosane dorigine fongique (Agaricus bisporus Aspergillus niger)

DescriptionDeacutefinition Lextrait de chitosane [contenant principalement de la poly (D-glucosamine)] est obtenu agrave partir des stipes dAgaricus bisporus ou agrave partir du myceacutelium dAspergillus niger

Le processus de production breveteacute comprend plusieurs eacutetapes dont lextraction et la deacutesaceacutetylation (hydrolyse) en milieu alcalin la solubilisation en mishylieu acide la preacutecipitation en milieu alcalin le lavage et le seacutechage

Synonyme poly(D-glucosamine)

Numeacutero CAS du chitosane 9012-76-4

Formule du chitosane (C6H11NO4)n

Aspect fine poudre fluide

Couleur de blanc casseacute agrave leacutegegraverement brunacirctre

Odeur inodore

Pureteacute Teneur en chitosane ( mm segraveche) 85

Teneur en glucane ( mm segraveche) le 15

Perte agrave la dessiccation ( mm segraveche) le 10

Viscositeacute (1 dans lacide aceacutetique 1 ) 1-15

Degreacute daceacutetylation (en molmasse humide) 0-30

Viscositeacute (1 dans lacide aceacutetique 1 ) (mPas) 1-14 pour le chitosane obtenu agrave partir dAspergillus niger 12-25 pour la chitine extraite dAgaricus bisposhyrus

Cendres ( mm segraveche) le 30

Proteacuteines ( mm segraveche) le 20

Dimension particulaire gt 100 nm

Masse volumique apregraves tassement (gcm3) 07-10

Pouvoir de reacutetention des graisses 800 times (mm humide) eacutepreuve reacuteussie

30122017 L 351141

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Meacutetaux lourds Mercure (ppm) le 01

Plomb (en ppm) le 10

Arsenic (ppm) le 10

Cadmium (ppm) le 05

Critegraveres microbiologiques Germes aeacuterobies (UFCg) le 103

Levures et moisissures (UFCg) le 103

Escherichia coli (UFCg) le 10

Enterobacteriaceae (UFCg) le 10

Salmonella Absence25 g

Listeria monocytogenes Absence25 g

Sulfate de chondroiumltine DescriptionDeacutefinition Le sulfate de chondroiumltine (sel de sodium) est un produit biosyntheacutetique Il est obtenu par sulfatation chimique de la chondroiumltine reacutesultant de la fermenshytation par la souche de la bacteacuterie Escherichia coli O5K4H4 U1-41 (ATCC 24502)

Sulfate de chondroiumltine (sel de sodium) ( sur sec) 95-105

Masse moleacuteculaire moyenne en poids (kDa) 5-12

Masse moleacuteculaire moyenne en nombre (kDa) 4-11

Dispersiteacute (mhm005) le 07

Degreacute de sulfatation (ΔDi-6S) () le 85

Perte agrave la dessiccation () (105 degC jusquagrave masse constante) le 100

Reacutesidu de calcination ( sur sec) 20-30

Proteacuteines ( sur sec) le 05

Endotoxines (UEmg) le 100

Impureteacutes organiques totales (mgkg) le 50

Picolinate de chrome DescriptionDeacutefinition Le picolinate de chrome se preacutesente sous la forme dune poudre fluide rougeacirctre leacutegegraverement soluble dans leau agrave pH 7 Le sel est aussi soluble dans les solvants organiques polaires

Deacutenomination chimique tris(2-pyridinecarboxylate-NO)chrome (III) ou 2-acide carboxylique de pyridine chromate (III)

No CAS 14639-25-9

30122017 L 351142

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Formule chimique Cr(C6H4NO2)3

Caracteacuteristiques chimiques

Picolinate de chrome ge 95

Chrome (III) 12-13

Chrome (VI) non deacutetecteacute

Eau le 40

Feuilles de Cistus incanus L Pandalis

Description Feuilles de Cistus incanus L Pandalis espegravece appartenant agrave la famille des Cistaceae et originaire de la reacutegion meacutediterraneacuteenne (Chalcidique)

Composition Humiditeacute 9-10 g100 g de feuilles

Proteacuteines 61 g100 g de feuilles

Matiegraveres grasses 16 g100 g de feuilles

Glucides 501 g100 g de feuilles

Fibres 271 g100 g de feuilles

Mineacuteraux 44 g100 g de feuilles

Sodium 018 g

Potassium 075 g

Magneacutesium 024 g

Calcium 10 g

Fer 65 mg

Vitamine B1 30 microg

Vitamine B2 30 microg

Vitamine B6 54 microg

Vitamine C 28 mg

Vitamine A lt 01 mg

Vitamine E 40ndash50 mg

Alpha-tocopheacuterol 20ndash50 mg

Becircta-tocopheacuterol et gamma-tocopheacuterol 2-15 mg

Delta-tocopheacuterol 01ndash2 mg

30122017 L 351143

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Citicoline Citicoline (syntheacutetique) DescriptionDeacutefinition La citicoline est composeacutee de cytosine de ribose de pyrophosphate et de choline

Poudre cristalline blanche

Deacutenomination chimique cytidine-5prime-pyrophosphate de choline cytidine 5prime-(diphosphate de trihydrogegravene) Pprime-[2-(trimeacutethylammonio)eacutethyl] ester de sel inshyterne

Formule chimique C14H26N4O11P2

Masse moleacuteculaire 48832 gmol

No CAS 987-78-0

pH (solution deacutechantillon de 1 ) 25-35

Pureteacute Valeur de dosage ge 98 de la matiegravere segraveche

Perte agrave la dessiccation (agrave 100 degC pendant 4 heures) le 50

Ammonium le 005

Arsenic pas plus de 2 ppm

Acides phosphoriques libres le 01

Acide 5prime-cytidylique le 10

Critegraveres microbiologiques Nombre total sur plaque le 103 UFCg

Levures et moisissures le 102 UFCg

Escherichia coli Absence dans 1 g

Citicoline (de source microbienne) DescriptionDeacutefinition Elle est produite par fermentation avec une souche geacuteneacutetiquement modifieacutee dE coli (BCT19p40k)

La speacutecification de la citicoline ayant une source bacteacuterienne est identique agrave celle de la citicoline syntheacutetique autoriseacutee

Clostridium butyricum DescriptionDeacutefinition Clostridium butyricum (CBM-588) est une bacteacuterie Gram positive produisant des spores anaeacuterobie stricte non pathogegravene et non geacuteneacutetiquement modifieacutee Numeacutero denregistrement FERM BP-2789

Critegraveres microbiologiques Germes aeacuterobies viables totaux le 103 UFCg

Escherichia coli pas de deacutetection dans 1 g

30122017 L 351144

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Staphylococcus aureus pas de deacutetection dans 1 g

Pseudomonas aeruginosa pas de deacutetection dans 1 g

Levures et moisissures le 102 UFCg

Extrait de poudre de cacao deacutegraisseacute

Extrait de cacao (Theobroma cacao L)

Aspect poudre brun fonceacute sans impureteacutes visibles

Proprieacuteteacutes physico-chimiques

Teneur en polypheacutenols ge 550 EAG

Teneur en theacuteobromine le 100

Teneur en cendres le 50

Pourcentage dhumiditeacute le 80

Masse volumique apparente 040-055 gcm3

pH 50-65

Solvant reacutesiduel le 500 ppm

Extrait de cacao agrave faible teneur en matiegraveres grasses

Extrait de cacao (Theobroma cacao L) agrave faible teneur en matiegraveres grasses

Aspect poudre rouge sombre agrave violette

Extrait de cacao concentreacute ge 99

Dioxyde de silicium (auxiliaire technologique) le 10

Flavanols de cacao ge 300 mgg

(-) Eacutepicateacutechine ge 45 mgg

Perte agrave la dessiccation le 50

Huile de graine de coriandre (Coriandrum sativum)

DescriptionDeacutefinition Lhuile de graine de coriandre est une huile contenant des glyceacuterides dacides gras obtenue agrave partir des graines de coriandre Coriandrum sativum L

Couleur leacutegegraverement jaune goucirct fade

No CAS 8008-52-4

Composition en acides gras

Acide palmitique (C160) 2-5

Acide steacutearique (C180) lt 15

Acide peacutetroseacutelinique [cis-C181(n-12)] 60-75

Acide oleacuteique [cis-C181 (n-9)] 8-15

30122017 L 351145

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Acide linoleacuteique (C182) 12-19

Acide α-linoleacutenique (C183) lt 10

Acides gras trans le 10

Pureteacute Indice de reacutefraction (agrave 20 degC) 1466-1474

Indice daciditeacute le 25 mg de KOHg

Indice de peroxyde le 50 meqkg

Indice diode 88-110 uniteacutes

Indice de saponification 186-200 mg de KOHg

Matiegravere insaponifiable le 15 gkg

Fruits seacutecheacutes de Crataegus pinnatifida

DescriptionDeacutefinition Fruits seacutecheacutes de lespegravece Crataegus pinnatifida appartenant agrave la famille des Rosaceae et originaire du nord de la Chine et de la Coreacutee

Composition Matiegravere segraveche 80

Glucides 55 gkg de masse fraicircche

Fructose 265-293 g100 g

Glucose 255-281 g100 g

Vitamine C 291 mg100 g de masse fraicircche

Sodium 29 g100 g de masse fraicircche

Les compotes sont des produits obtenus par traitement thermique de la partie comestible dune ou de plusieurs espegraveces de fruits entiers ou en morceaux tamiseacutee ou non sans concentration significative Des sucres de leau du cidre des eacutepices et du jus de citron peuvent ecirctre utiliseacutes

α-cyclodextrine DescriptionDeacutefinition Saccharide cyclique non reacuteducteur composeacute de six uniteacutes D-glucopyranosyl lieacutees en α-14 obtenu par laction dune cyclodextrine-glucosyltransfeacuterase (CGTase EC 24119) sur de lamidon liqueacutefieacute La reacutecupeacuteration et la purification de lα-cyclodextrine peuvent seffectuer selon lune des proceacutedures suivanshytes preacutecipitation dun complexe de α-cyclodextrine en preacutesence de 1-deacutecanol dissolution dans leau agrave tempeacuterature eacuteleveacutee et repreacutecipitation extraction du complexant agrave la vapeur et cristallisation de lα-cyclodextrine agrave partir de la solution ou chromatographie avec eacutechange dions ou filtration sur gel suivie dune cristallisation de lα-cyclodextrine agrave partir de la liqueur-megravere purifieacutee ou meacutethodes de seacuteparation membranaire telles que lultrafiltration et losmose inverse Description Solide cristallin blanc ou presque blanc pratiquement inodore

Synonymes alpha-cyclodextrine α-dextrine cyclohexaamylose cyclomaltohexaose α-cycloamylose

Deacutenomination chimique Cyclohexaamylose

30122017 L 351146

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

No CAS 10016-20-3

Formule chimique (C6H10O5)6

Poids de formule 97285

Dosage ge 98 (matiegravere segraveche)

Identification Intervalle de fusion se deacutecompose au-dessus de 278 degC

Solubiliteacute facilement soluble dans leau tregraves leacutegegraverement soluble dans leacutethanol

Rotation speacutecifique [α]D 25 entre + 145deg et + 151deg (solution agrave 1 )

Chromatographie le temps de reacutetention pour le pic principal dans un chromatogramme liquide de leacutechantillon correspond agrave celui de lα-cyclodextrine dans un chromatogramme dα-cyclodextrine de reacutefeacuterence (disponible au Consortium fuumlr Elektrochemische Industrie GmbH Muumlnchen Allemagne ou aupregraves du Wacker Biochem Group Adrian MI USA) dans les conditions deacutecrites dans la MEacuteTHODE DE DOSAGE

Pureteacute Eau le 11 (meacutethode de Karl Fischer)

Complexant reacutesiduel le 20 mgkg

(1-deacutecanol)

Substances reacuteductrices le 05 (exprimeacutees en glucose)

Cendres sulfateacutees le 01

Plomb le 05 mgkg

Meacutethode de dosage Deacutetermination par chromatographie en phase liquide dans les conditions suivantes

Solution dessai peser avec preacutecision une quantiteacute denviron 100 mg de leacutechantillon dessai lintroduire dans une fiole jaugeacutee de 10 ml et ajouter 8 ml deau deacutesioniseacutee Dissoudre complegravetement leacutechantillon en le placcedilant dans un bain agrave ultrasons (pendant 10-15 min) et diluer jusquagrave la marque avec de leau deacutesioniseacutee purifieacutee Filtrer agrave travers un filtre de 045 micromegravetre

Solution de reacutefeacuterence peser avec preacutecision une quantiteacute denviron 100 mg dα-cyclodextrine lintroduire dans une fiole jaugeacutee de 10 ml et ajouter 8 ml deau deacutesioniseacutee Dissoudre complegravetement leacutechantillon agrave laide dun bain agrave ultrasons et diluer jusquagrave la marque avec de leau deacutesioniseacutee purifieacutee

Chromatographie chromatographe en phase liquide eacutequipeacute dun deacutetecteur agrave indice de reacutefraction et dun enregistreur-inteacutegrateur

Colonne et emballage Nucleosil-100-NH2 (10 microm) (Macherey amp Nagel Co Duumlren Allemagne) ou eacutequivalent

Longueur 250 mm

Diamegravetre 4 mm

Tempeacuterature 40 degC

Phase mobile aceacutetonitrileeau (6733 vv)

Deacutebit 20 mlmin

Volume dinjection 10 microl

30122017 L 351147

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Proceacutedure injecter la solution deacutechantillon dans le chromatographe enregistrer le chromatogramme et mesurer laire du pic de α-CD Calculer le pourshycentage dα-cyclodextrine dans leacutechantillon dessai selon la formule suivante

α-cyclodextrine (matiegravere segraveche) = 100 times (ASAR) (WRWS)

ougrave

As et AR correspondent aux aires respectives des pics dus agrave lα-cyclodextrine de la solution deacutechantillon et de la solution de reacutefeacuterence Ws et WR corresshypondent au poids respectif (en mg) de leacutechantillon dessai et de lα-cyclodextrine de reacutefeacuterence apregraves correction pour la teneur en eau

γ-cyclodextrine DescriptionDeacutefinition Saccharide cyclique non reacuteducteur composeacute de huit uniteacutes dα-14 D-glucopyranosyl lieacutees obtenu par laction dune cyclodextrine-glucosyl transfeacuterase (CGTase EC 24119) sur de lamidon hydrolyseacute La reacutecupeacuteration et la purification de lγ-cyclodextrine peuvent seffectuer par preacutecipitation dun complexe de γ-cyclodextrine en preacutesence de 8-cyclohexadecen-1-one par dissolution de ce complexe dans de leau et du deacutecane normal par extraction agrave la vapeur de la phase aqueuse et par reacutecupeacuteration de gamma-CD agrave partir de la solution par cristallisation

Solide cristallin blanc ou presque blanc pratiquement inodore

Synonymes gamma-cyclodextrine γ-dextrine cyclooctaamylose cyclomaltooctaose γ-cycloamylose

Deacutenomination chimique cyclooctaamylose

Numeacutero CAS 17465-86-0

Formule chimique (C6H10O5)8

Dosage ge 98 (matiegravere segraveche)

Identification Intervalle de fusion se deacutecompose au-dessus de 285 degC

Solubiliteacute Facilement soluble dans leau tregraves leacutegegraverement soluble dans leacutethanol

Rotation speacutecifique [α]D 25 entre 174deg et 180deg (solution agrave 1 )

Pureteacute Eau le 11

Complexant reacutesiduel [8-cyclohexadeacutecen-1-one (CHDC)] le 4 mgkg

Solvant reacutesiduel (deacutecane normal) le 6 mgkg

Substances reacuteductrices le 05 (exprimeacutees en glucose)

Cendres sulfateacutees le 01

Preacuteparation de dextran produite par Leuconostoc mesenteroides

1 En poudre Glucides 60 avec (dextrane 50 mannitol 05 fructose 03 leucrose 92 )

Proteacuteines 65

Lipides 05

30122017 L 351148

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Acide lactique 10

Eacutethanol traces

Cendres 13

Humiditeacute 10

2 Agrave leacutetat liquide Glucides 12 avec (dextrane 69 mannitol 11 fructose 19 leucrose 22 )

Proteacuteines 20

Lipides 01

Acide lactique 20

Eacutethanol 05

Cendres 34

Humiditeacute 80

Huile dorigine veacutegeacutetale agrave teneur eacuteleveacutee en diacylglyceacuterols

DescriptionDeacutefinition Fabriqueacute agrave partir de glyceacuterol et dacides gras provenant dhuiles veacutegeacutetales alimentaires en particulier dhuile de soja (Glycine max) ou dhuile de colza (Brasshysica campestris Brassica napus) agrave laide dune enzyme speacutecifique

Reacutepartition des acylglyceacuterols Diacylglyceacuterols (DAG) ge 80

13-diacylglyceacuterols (13-DAG) ge 50

Triacylglyceacuterols (TAG) le 20

Monoacylglyceacuterols (MAG) le 50

Composition en acides gras (MAG DAG TAG) Acide oleacuteique (C181) 20-65

Acide linoleacuteique (C182) 15-65

Acide linoleacutenique (C183) le 15

Acides gras satureacutes le 10

Autres Indice daciditeacute le 05 mg de KOHg

Humiditeacute et matiegraveres volatiles le 01

Indice de peroxyde le10 meqkg

Insaponifiables le 20

Acides gras trans le 10

MAG monoacylglyceacuterols DAG diacylglyceacuterols TAG triacylglyceacuterols

30122017 L 351149

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Dihydrocapsiate (DHC) DescriptionDeacutefinition Le dihydrocapsiate est syntheacutetiseacute comme suit esteacuterification entre de lalcool vanillique et de lacide 8-meacutethyl nonanoiumlque catalyseacutee par des enzymes Enshysuite le dihydrocapsiate est extrait agrave laide de n-hexane

Liquide visqueux incolore agrave jaune

Formule chimique C18 H28 O4

No CAS 205687-03-2

Proprieacuteteacutes physico-chimiques Dihydrocapsiate gt 94

Acide 8-meacutethylnonanoiumlque lt 60

Alcool vanillique lt 10

Substances de synthegravese apparenteacutees lt 20

Extrait sec de Lippia citriodora obtenu agrave partir de cultures de cellules

DescriptionDeacutefinition Extrait sec de cultures de cellules HTNreg Vb de Lippia citriodora (Palau) Kunth

Extrait dEchinacea angustifolia obtenu agrave partir de cultures de cellules

Extrait de racines dEchinacea angustifolia obtenu agrave partir de la culture de tissus de la plante substantiellement eacutequivalent agrave lextrait de racines dEchinacea angustifolia obtenu dans un meacutelange eacutethanol-eau titreacute agrave 4 deacutechinacoside

Huile dEchium plantagineum DescriptionDeacutefinition Lhuile dEchium est le produit de couleur jaune pacircle que lon obtient en raffinant lhuile extraite des graines dEchium plantagineum L Acide steacutearidonique ge 10 mm des acides gras totaux

Acides gras trans le 20 (mm des acides gras totaux)

Indice daciditeacute le 06 mg de KOHg

Indice de peroxyde le 50 meq O2kg

Composeacutes insaponifiables le 20

Teneur en proteacuteines (azote total) le 20 microgl

Alcaloiumldes pyrrolizidiniques Non deacutetectables avec une limite de deacutetection de 40 microgkg

Gallate deacutepigallocateacutechine sous forme dextrait purifieacute de feuilles de theacute vert (Camellia sinensis)

DescriptionDeacutefinition Extrait tregraves purifieacute de feuilles de theacute vert [Camellia sinensis (L) Kuntze] preacutesenteacute sous forme dune fine poudre de couleur blanc casseacute agrave rose pacircle Il est constitueacute au minimum de 90 de gallate deacutepigallocateacutechine (EGCG) et a un point de fusion compris approximativement entre 210 et 215 degC

Aspect poudre de couleur blanc casseacute agrave rose pacircle

30122017 L 351150

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Deacutenomination chimique polypheacutenol (-) epigallocatechin-3-gallate

Synonymes gallate deacutepigallocateacutechine (EGCG)

No CAS 989-51-5

Nom INCI gallate deacutepigallocateacutechine

Masse moleacuteculaire 4584 gmol

Perte agrave la dessiccation le 50

Meacutetaux lourds Arsenic le 30 ppm

Plomb le 50 ppm

Dosage ge 94 dEGCG (dans la matiegravere segraveche)

le 01 de cafeacuteine

Solubiliteacute LEGCG est relativement soluble dans leau leacutethanol le meacutethanol et laceacutetone

L-ergothioneacuteine Deacutefinition Deacutenomination chimique (UICPA) (2S)-3-(2-thioxo-23-dihydro-1H-imidazole-4-yl)-2-(trimeacutethylammonio)-propanoate

Formule chimique C9H15N3O2S

Masse moleacuteculaire 2293 Da

No CAS 497-30-3

Paramegravetre Speacutecification Meacutethode

Apparence Poudre blanche Eacuteleacutement visuel

Pouvoir rotatoire [α]D ge (+) 122deg (c = 1 H2O)a) Polarimeacutetrie

Pureteacute chimique ge 995

ge 990

HPLC [Ph Eur 2229]

RMN-1H

Deacutetermination Conforme agrave la structure RMN-1H

C 4714 plusmn 04

H 659 plusmn 04

N 1832 plusmn 04

Analyse eacuteleacutementaire

Total des solvants reacutesiduels

(meacutethanol aceacutetate deacutethyle isopropanol eacutethanol)

[Ph Eur 01200850400]

lt 1 000 ppm

Chromatographie en phase gazeuse

[Ph Eur 01200820424]

Perte agrave la dessiccation Eacutetalon interne lt 05 [Ph Eur 01200820232]

Impureteacutes lt 08 CLHPCPG ou RMN-1H

30122017 L 351151

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Paramegravetre Speacutecification Meacutethode

Meacutetaux lourdsb) c)

Plomb lt 30 ppm ICPAES

(Pb Cd)

Fluorescence atomique (Hg) Cadmium lt 10 ppm

Mercure lt 01 ppm

Speacutecifications microbiologiquesb)

Germes aeacuterobies viables totaux le 1 times 103 UFCg [Ph Eur 01201150104]

Levures et moisissures totales le 1 times 102 UFCg

Escherichia coli Absence dans 1 g

Ph Eur Pharmacopeacutee Europeacuteenne RMN-1H reacutesonance magneacutetique nucleacuteaire du proton CLHP chromatographie en phase liquide haute performance CPG chromatographie par permeacuteation de gel ICPAES spectroscopie deacutemission atomique agrave plasma agrave couplage inductif UFC uniteacute formant colonie

a) Lit [α]D = (+) 1266deg (c = 1 H2O)

b) Analyses effectueacutees sur chaque lot

c) Teneurs maximales conformeacutement au regraveglement (CE) no 18812006

Sel de sodium de leacutedeacutetate de fer (III)

DescriptionDeacutefinition Le sel de sodium de leacutedeacutetate de fer (III) (acide eacutethylegravenediamineteacutetraaceacutetique) se preacutesente sous la forme dune poudre de couleur allant du jaune au brun fluide et inodore dune pureteacute chimique supeacuterieure agrave 99 (mm) qui se dissout facilement dans leau

Formule chimique C10H12FeN2NaO8 3H2O

Caracteacuteristiques chimiques

pH dune solution agrave 1 35-55

Fer 125-135

Sodium 55

Eau 128

Matiegraveres organiques (CHNO) 684

EDTA 655-705

Matiegraveres insolubles dans leau le 01

Acide nitrilotriaceacutetique le 01

Phosphate dammonium ferreux

DescriptionDeacutefinition Le phosphate dammonium ferreux se preacutesente sous la forme dune fine poudre de couleur gris-vert pratiquement insoluble dans leau et soluble dans les acides mineacuteraux dilueacutes

No CAS 10101-60-7

30122017 L 351152

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Formule chimique FeNH4PO4

Caracteacuteristiques chimiques

pH dune suspension agrave 5 dans leau 68-78

Fer (total) ge 28

Fer (II) 22-30 (mm)

Fer (III) le 70 (mm)

Ammoniac 5-9 (mm)

Eau le 30

Peptides de poisson (Sardinops sagax)

DescriptionDeacutefinition Le nouvel ingreacutedient alimentaire est un meacutelange de peptides obtenu par hydrolyse alcaline catalyseacutee par proteacutease du muscle de poisson (Sardinops sagax) apregraves isolement de la fraction de peptides par chromatographie sur colonne concentration sous vide et seacutechage par atomisation

Il sagit dune poudre blanc jaunacirctre

Peptides () (peptides dipeptides et tripeptides agrave courte chaicircne dune masse moleacuteculaire infeacuterieure agrave 2 kDa) ge 85 g100 g

Val-Tyr (dipeptide) 01-016 g100 g

Cendres le 10 g100 g

Humiditeacute le 8 g100 g

() Meacutethode de Kjeldahl

Flavonoiumldes issus de Glycyrrhiza glabra L

DescriptionDeacutefinition Les flavonoiumldes obtenus agrave partir de racines ou de porte-greffes de Glycyrrhiza glabra L reacutesultent dune extraction avec de leacutethanol suivie dune extraction compleacutementaire de cet extrait eacutethanolique avec des triglyceacuterides agrave chaicircne moyenne Il sagit dun liquide brun fonceacute contenant de 25 agrave 35 de glabrishydine

Humiditeacute lt 05

Cendres lt 01

Indice de peroxyde lt 05 meqkg

Glabridine 25-35 de graisse

Acide glycyrrhizinique lt 0005

Graisse dont des substances de type polypheacutenol ge 99

Proteacuteines lt 01

Glucides non deacutetectables

30122017 L 351153

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Extrait de fucoiumldane de lalgue Fucus vesiculosus

DescriptionDeacutefinition Le fucoiumldane de lalgue Fucus vesiculosus est obtenu par une extraction aqueuse dans une solution acide et des proceacutedeacutes de filtration sans utilisation de solshyvants organiques Lextrait qui en reacutesulte est concentreacute et seacutecheacute pour donner lextrait de fucoiumldane reacutepondant aux speacutecifications suivantes

Poudre de couleur blanc casseacute agrave brun

Odeur et goucirct Goucirct et odeur fades

Humiditeacute lt 10 (105 degC pendant 2 heures)

Valeur pH 40-70 (suspension agrave 1 agrave 25 degC)

Meacutetaux lourds Arsenic (inorganique) lt 10 ppm

Cadmium lt 30 ppm

Plomb lt 20 ppm

Mercure lt 10 ppm

Critegraveres microbiologiques Deacutenombrement des microbes aeacuterobies totaux lt 10 000 UFCg

Deacutenombrement des levures et des moisissures lt 100 UFCg

Nombre total denteacuterobacteacuteries Absenceg

Escherichia coli Absenceg

Salmonella Absence10 g

Staphylococcus aureus Absenceg

Composition des deux types dextraits autoriseacutes sur la base de la teneur en fucoiumldane

Extrait 1

Fucoiumldane 75-95

Alginate 20-55

Polyphloroglucinol 05-15

Mannitol 1-5

Sels naturelsmineacuteraux libres 05-25

Autres hydrates de carbone 05-10

Proteacuteines 20-25

Extrait 2

Fucoiumldane 60-65

Alginate 30-60 30122017 L 351154

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Polyphloroglucinol 20-30

Mannitol lt 10

Sels naturelsmineacuteraux libres 05-20

Autres hydrates de carbone 05-20

Proteacuteines 20-25

Extrait de fucoiumldane de lalgue Undaria pinnatifida

DescriptionDeacutefinition Le fucoiumldane de lalgue Undaria pinnatifida est obtenu par une extraction aqueuse dans une solution acide et des proceacutedeacutes de filtration sans utilisation de solvants organiques Lextrait qui en reacutesulte est concentreacute et seacutecheacute pour donner lextrait de fucoiumldane reacutepondant aux speacutecifications suivantes

Poudre de couleur blanc casseacute agrave brun

Odeur et goucirct Goucirct et odeur fades

Humiditeacute lt 10 (105 degC pendant 2 heures)

Valeur pH 40-70 (suspension agrave 1 agrave 25 degC)

Meacutetaux lourds Arsenic (inorganique) lt 10 ppm

Cadmium lt 30 ppm

Plomb lt 20 ppm

Mercure lt 10 ppm

Microbiologie Deacutenombrement des microbes aeacuterobies totaux lt 10 000 UFCg

Deacutenombrement des levures et des moisissures lt 100 UFCg

Nombre total denteacuterobacteacuteries Absenceg

Escherichia coli Absenceg

Salmonella Absence10 g

Staphylococcus aureus Absenceg

Composition des deux types dextraits autoriseacutes sur la base de la teneur en fucoiumldane

Extrait 1

Fucoiumldane 75-95

Alginate 20-65

Polyphloroglucinol 05-30

Mannitol 1-10

30122017 L 351155

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Sels naturelsmineacuteraux libres 05-10

Autres hydrates de carbone 05-20

Proteacuteines 20-25

Extrait 2

Fucoiumldane 50-55

Alginate 20-40

Polyphloroglucinol 10-30

Mannitol 25-35

Sels naturelsmineacuteraux libres 8-10

Autres hydrates de carbone 05-20

Proteacuteines 10-15

2prime-Fucosyllactose (syntheacutetique)

Deacutefinition Deacutenomination chimique α-l-fucopyranosyl-(12)-β-d-galactopyranosyl-(14)-d-glucopyranose

Formule chimique C18H32O15

No CAS 41263-94-9

Masse moleacuteculaire 48844 gmol

Description Le 2prime-fucosyllactose est une poudre de couleur blanche agrave blanc casseacute qui est produite par un proceacutedeacute de synthegravese chimique et est isoleacutee par cristallisashytion

Pureteacute 2prime-Fucosyllactose ge 95

D-Lactose le 10 mm

L-Fucose le 10 mm

Isomegraveres de difucosyl-d-lactose le 10 mm

2prime-fucosyl-d-lactulose le 06 mm

pH (20 degC solution agrave 5 ) 32-70

Eau () le 90

Cendres sulfateacutees le 02

Acide aceacutetique le 03

Solvants reacutesiduels (meacutethanol 2-propanol aceacutetate de meacutethyle aceacutetone) le 500 mgkg seacutepareacutement le 2000 mgkg combineacutes)

Proteacuteines reacutesiduelles le 001

30122017 L 351156

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Meacutetaux lourds Palladium le 01 mgkg

Nickel le 30 mgkg

Critegraveres microbiologiques Nombre total de bacteacuteries meacutesophiles aeacuterobies le 500 UFCg

Levures et moisissures le 10 UFCg

Endotoxines reacutesiduelles le 10 UEmg

2prime-Fucosyllactose (de source microbienne)

Deacutefinition Deacutenomination chimique α-L-Fucopyranosyl-(12)-β-D-galactopyranosyl-(14)-D-glucopyranose

Formule chimique C18H32O15

No CAS 41263-94-9

Masse moleacuteculaire 48844 gmol

Source souche geacuteneacutetiquement modifieacutee dEscherichia coli K-12

Source souche geacuteneacutetiquement modifieacutee dEscherichia coli BL21

Description Le 2prime-fucosyllactose est une poudre cristalline de couleur blanche agrave blanc casseacute qui est produite par un proceacutedeacute microbien Le 2prime-fucosyllactose est isoleacute par cristallisation

Pureteacute 2prime-Fucosyllactose ge 94

D-lactose le 30

L-Fucose le 10

Difucosyl-D-lactose le 10

2prime-Fucosyl-D-lactulose le 10

pH (solution agrave 5 20 degC) 32-50

Eau le 50

Cendres sulfateacutees le 15

Acide aceacutetique le 10

Proteacuteines reacutesiduelles le 001

Description Le 2prime-fucosyllactose se preacutesente sous la forme dune poudre de couleur blanshyche agrave blanc casseacute et le concentreacute liquide (45 plusmn 5 mv) se preacutesente sous la forme dune solution aqueuse transparente incolore agrave leacutegegraverement jaune Le 2prime-fucosyllactose est produit par un proceacutedeacute microbiologique Le 2prime-fucosylshylactose est isoleacute par seacutechage par atomisation

Pureteacute 2prime-Fucosyllactose ge 90

Lactose le 50

Fucose le 30

3-Fucosyllactose le 50

Fucosylgalactose le 30

Difucosyllactose le 50

Glucose le 30

Galactose le 30

Eau le 90 (poudre)

Cendres sulfateacutees le 05 (poudre et liquide)

Proteacuteines reacutesiduelles le 001 (poudre et liquide)

30122017 L 351157

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Critegraveres microbiologiques Nombre total de bacteacuteries meacutesophiles aeacuterobies le 500 UFCg

Levures le 10 UFCg

Moisissures le 100 UFCg

Endotoxines le 10 UEmg

Meacutetaux lourds Plomb le 002 mgkg (poudre et liquide)

Arsenic le 02 mgkg (poudre et liquide)

Cadmium le 01 mgkg (poudre et liquide)

Mercure le 05 mgkg (poudre et liquide)

Critegraveres microbiologiques Nombre total sur plaque le 104 UFCg (poudre) le 5 000 UFCg (liquide)

Levures et moisissures le 100 UFCg (poudre) le 50 UFCg (liquide)

Enteacuterobacteacuteriescoliformes absence dans 11 g (poudre et liquide)

Salmonella neacutegatif100 g (poudre) neacutegatif200 ml (liquide)

Cronobacter neacutegatif100 g (poudre) neacutegatif200 ml (liquide)

Endotoxines le 100 UEg (poudre) le 100 UEml (liquide)

Aflatoxine M1 le 0025 microgkg (poudre et liquide)

Galacto-oligosaccharide DescriptionDeacutefinition Le galacto-oligosaccharide est produit agrave partir de lactose du lait par un processus enzymatique utilisant des β-galactosidases issus dAspergillus oryzae Bifidobacterium bifidum et Bacillus circulans GOS ge 46 de matiegravere segraveche (MS)

Lactose le 40 MS

Glucose le 22 MS

Galactose ge 08 MS

Cendres le 40 MS

Proteacuteines le 45 MS

Nitrite le 2 mgkg

Glucosamine HCl issue dAspergillus niger et dune souche geacuteneacutetiquement modifieacutee dE coli K12

Poudre cristalline blanche inodore

Formule moleacuteculaire C6H13NO5 HCl

Masse moleacuteculaire relative 21563 gmol

D-glucosamine HCl 980-1020 de leacutetalon de reacutefeacuterence (CLHP)

Rotation speacutecifique + 700deg agrave + 730deg

30122017 L 351158

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Sulfate de glucosamine KCl issu dAspergillus niger et dune souche geacuteneacutetiquement modifieacutee dE coli K12

Poudre cristalline blanche inodore

Formule moleacuteculaire (C6H14NO5)2SO4 2KCl

Masse moleacuteculaire relative 60552 gmol

Sulfate de D-glucosamine 2KCl 980-1020 de leacutetalon de reacutefeacuterence (CLHP)

Rotation speacutecifique + 500deg agrave + 520deg

Sulfate de glucosamine NaCl issu dAspergillus niger et dune souche geacuteneacutetiquement modifieacutee dE coli K12

Poudre cristalline blanche inodore

Formule moleacuteculaire (C6H14NO5)2SO4 2NACL

Masse moleacuteculaire relative 57331 gmol

D-Glucosamine HCl 98-102 de leacutetalon de reacutefeacuterence (CLHP)

Rotation optique speacutecifique + 52deg - + 54deg

Gomme de guar DescriptionDeacutefinition La gomme de guar native est lendosperme broyeacute de graines de souches naturelles du guar Cyamopsis tetragonolobus L Taub (famille des Leguminosae) Elle consiste essentiellement en un polysaccharide hydrocolloiumldal dune masse moleacuteculaire eacuteleveacutee composeacute principalement duniteacutes de galactopyranose et de mannopyranose combineacutees par des liaisons glucosidiques (combinaisons qui du point de vue chimique peuvent ecirctre deacutecrites comme des galactomannashynes et dont la teneur nest pas infeacuterieure agrave 75 )

Aspect Poudre blanche agrave blanc jaunacirctre

Masse moleacuteculaire Entre 50 000 et 8 000 000 Daltons

Numeacutero CAS 9000-30-0

Numeacutero EINECS 232-536-8

Pureteacute conformeacutement aux dispositions du regraveglement (UE) no 2312012 de la Commission eacutetablissant les speacutecifications des additifs alimentaires eacutenumeacutereacutes aux annexes II et III du regraveglement (CE) no 13332008 du Parlement europeacuteen et du Conseil (1) et aux dispositions du regraveglement dexeacutecution (UE) 2015175 de la Commission du 5 feacutevrier 2015 fixant des conditions particuliegraveres applicables agrave limportation de gomme de guar originaire ou en proveshynance de lInde en raison des risques de contamination par le pentachloropheacutenol et les dioxines (2)

Proprieacuteteacutes physico-chimiques Poudre Dureacutee de conservation 2 ans

Couleur blanche

Odeur leacutegegravere

Diamegravetre moyen des particules 60-70 microm

Humiditeacute le 15

Viscositeacute () agrave 1 h mdash

30122017 L 351159

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Viscositeacute () agrave 2 h ge 3 600 mPas

Viscositeacute () agrave 24 h ge 4 000 mPas

Solubiliteacute soluble dans leau froide et chaude

pH pour 10 gl agrave 25 degC 6-75

Flocons Dureacutee dutilisation 1 an

Couleur Blanc blanc casseacute avec absence ou preacutesence minimale de points noirs

Odeur leacutegegravere

Diamegravetre moyen des particules 1 agrave 10 mm

Humiditeacute le 15

Viscositeacute () agrave 1 h ge 3 000 mPas

Viscositeacute () agrave 2 h mdash

Viscositeacute () agrave 24 h mdash

Solubiliteacute soluble dans leau froide et chaude

pH pour 10 gl agrave 25 degC 5-75

() Les mesures de viscositeacute sont reacutealiseacutees dans les conditions suivantes 1 25 degC 20 rpm

Produits laitiers traiteacutes thermiquement fermenteacutes avec Bacteroides xylanisolvens

DescriptionDeacutefinition Les produits laitiers traiteacutes thermiquement fermenteacutes sont produits avec Bacteroides xylanisolvens (DSM 23964) comme ferment lactique

Le lait demi-eacutecreacutemeacute (entre 15 et 18 de matiegravere grasse) et le lait eacutecreacutemeacute (le 05 de matiegravere grasse) sont pasteuriseacutes ou traiteacutes agrave ultra haute tempeacuterashyture avant le deacutebut de la fermentation avec Bacteroides xylanisolvens (DSM 23964) Le produit laitier fermenteacute obtenu est homogeacuteneacuteiseacute puis traiteacute thermiquement pour inactiver Bacteroides xylanisolvens (DSM 23964) Le produit final ne contient pas de cellules viables de Bacteroides xylanisolvens (DSM 23964) ()

() DIN EN ISO 21528-2 telle que modifieacutee

Hydroxytyrosol DescriptionDeacutefinition Lhydroxytyrosol est un liquide visqueux de couleur jaune pacircle obtenu par synthegravese chimique

Formule moleacuteculaire C8H10O3

Masse moleacuteculaire 1546 gmol

No CAS 10597-60-1

Humiditeacute le 04

Odeur caracteacuteristique

30122017 L 351160

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Goucirct leacutegegraverement amer

Solubiliteacute (eau) miscible agrave leau

pH 35-45

Indice de reacutefraction 1571-1575

Pureteacute Hydroxytyrosol ge 99

Acide aceacutetique le 04

Aceacutetate dhydroxytyrosol le 03

Somme de lacide homovanillique de lacide isohomovanillique et du 3-meacutethoxy-4-hydroxypheacutenylglycol le 03

Meacutetaux lourds Plomb le 003 mgkg

Cadmium le 001 mgkg

Mercure le 001 mgkg

Solvants reacutesiduels Aceacutetate deacutethyle le 250 mgkg

Isopropanol le 250 mgkg

Meacutethanol le 200 mgkg

Teacutetrahydrofuranne le 001 mgkg

Proteacuteine structurante de la glace (ISP) de type III HPLC 12

DescriptionDeacutefinition La preacuteparation de proteacuteines structurantes de la glace (ISP) est un liquide brun clair produit par la fermentation submergeacutee dune souche geacuteneacutetiquement modifieacutee de levure de boulanger de qualiteacute alimentaire (Saccharomyces cerevisiae) un gegravene syntheacutetique codant pour lISP ayant eacuteteacute inseacutereacute dans le geacutenome de la levure La proteacuteine est exprimeacutee et secreacuteteacutee dans le milieu de croissance ougrave elle est seacutepareacutee des cellules de levure par microfiltration et concentreacutee par ultrafiltration Par conseacutequent les cellules de levure ne sont pas transfeacutereacutees telles quelles ni sous une forme modifieacutee dans la preacuteparation dISP La preacuteparashytion dISP contient des ISP natives des ISP glycosyleacutees des proteacuteines et des peptides provenant de la levure et des sucres ainsi que des acides et des sels communeacutement preacutesents dans les denreacutees alimentaires Le concentreacute est stabiliseacute avec 10 mM de solution tampon dacide citrique

Dosage ge 5 gl dISP active

pH 25-35

Cendres le 20

ADN indeacutetectable

Extrait aqueux de feuilles seacutecheacutees dIlex guayusa

DescriptionDeacutefinition Liquide brun fonceacute Extraits aqueux de feuilles seacutecheacutees dIlex guayusa

30122017 L 351161

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Composition Proteacuteines lt 01 g100 ml

Matiegraveres grasses lt 01 g100 ml

Glucides 02ndash03 g100 ml

Sucres totaux lt 02 g100 ml

Cafeacuteine 198-577 mg100 ml

Theacuteobromine 014-20 mg100 ml

Acides chlorogeacuteniques 99-724 mg100 ml

Isomalto-oligosaccharide Poudre Solubiliteacute (eau) () gt 99

Glucose ( sur sec) le 50

Isomaltose + DP3 agrave DP9 ( sur sec) ge 90

Humiditeacute () le 40

Cendres sulfateacutees (g100 g) le 03

Meacutetaux lourds Plomb (mgkg) le 05

Arsenic (mgkg) le 05

Sirop Reacutesidus secs (g100 g) gt 75

Glucose ( sur sec) le 50

Isomaltose + DP3 agrave DP9 ( sur sec) ge 90

pH 4 - 6

Cendres sulfateacutees (g100 g) le 03

Meacutetaux lourds Plomb (mgkg) le 05

Arsenic (mgkg) le 05

Isomaltulose DescriptionDeacutefinition Disaccharide reacuteducteur constitueacute dune fraction de glucose et dune fraction de fructose unies par une liaison glycosidique alpha-16 Il est obtenu agrave partir de sucrose par un processus enzymatique Le produit commercial est le monohydrate Aspect Quasiment inodore cristaux blancs ou presque blancs au goucirct sucreacute

30122017 L 351162

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Deacutenomination chimique 6-O-α-D-glucopyranosyl-D-fructofuranose monohydrate

No CAS 13718-94-0

Formule chimique C12H22O11 H2O

Formule structurale

Poids de formule 3603 (monohydrate)

Pureteacute Dosage ge 98 sur sec

Perte agrave la dessiccation le 65 (60 degC 5 heures)

Meacutetaux lourds Plomb le 01 mgkg

Analyser au moyen dune technique dabsorption atomique adapteacutee au niveau preacuteciseacute La seacutelection de la taille de leacutechantillon et de la meacutethode de preacutepashyration de leacutechantillon peut reposer sur les principes de la meacutethode deacutecrite dans le FNP 5 () laquoInstrumental methodsraquo

() Food and Nutrition Paper 5 Rev 2 mdash Guide to specifications for general notices general analytical techniques identification tests test solutions and other reference mashyterials (JECFA) 1991 322 pages anglais ISBN 92-5-102991-1

Lactitol DescriptionDeacutefinition Poudre cristalline ou solution incolore obtenue par hydrogeacutenation catalytique de lactose Les produits cristallins se preacutesentent sous forme anhydre monoshyhydrateacutee et dihydrateacutee Le nickel est utiliseacute comme catalyseur

Deacutenomination chimique 4-O-β-D-Galactopyrannosyl-D-glucitol

Formule chimique C12H24O11

Masse moleacuteculaire 34431 gmol

No CAS 585-86-4

30122017 L 351163

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Pureteacute Solubiliteacute (dans leau) tregraves soluble dans leau

Pouvoir rotatoire speacutecifique [α] D20 = + 13deg to + 16deg

Dosage ge 95 sur sec (exprimeacute sur la base de la masse segraveche)

Eau le 105

Autres polyols le 25 sur sec

Sucres reacuteducteurs le 02 sur sec

Chlorures le 100 mgkg sur sec

Sulfates le 200 mgkg sur sec

Cendres sulfateacutees le 01 sur sec

Nickel le 20 mgkg sur sec

Arsenic le 30 mgkg sur sec

Plomb le 10 mgkg sur sec

Lacto-N-neacuteoteacutetraose (syntheacutetique)

Deacutefinition Deacutenomination chimique β-d-galactopyranosyl-(14)-2-aceacutetamido-2-deacutesoxy-β-d-glucopyranosyl-(13)-β-d-galactopyranosyl-(14)-d-glucopyranose

Formule chimique C26H45O21

No CAS 13007-32-4

Masse moleacuteculaire 70763 gmol

Description le lacto-N-neacuteoteacutetraose se preacutesente sous la forme dune poudre de couleur blanche agrave blanc casseacute Obtenu par un processus de synthegravese chimique il est isoleacute par cristallisation

Pureteacute Dosage (sans eau) ge 96

D-lactose le 10

Lacto-N-triose II le 03

Isomegravere de lacto-N-neacuteoteacutetraose fructose le 06

pH (solution agrave 5 20 degC) 50-70

Eau le 90

Cendres sulfateacutees le 04

Acide aceacutetique le 03

30122017 L 351164

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Solvants reacutesiduels (meacutethanol 2-propanol aceacutetate de meacutethyle aceacutetone) le 50 mgkg seacutepareacutement le 200 mgkg combineacutes)

Proteacuteines reacutesiduelles le 001

Palladium le 01 mgkg

Nickel le 30 mgkg

Critegraveres microbiologiques Nombre total de bacteacuteries meacutesophiles aeacuterobies le 500 UFCg

Levures le 10 UFCg

Moisissures le 10 UFCg

Endotoxines reacutesiduelles le 10 UEmg

Lacto-N-neacuteoteacutetraose (de source microbienne)

Deacutefinition Deacutenomination chimique β-d-galactopyranosyl-(14)-2-aceacutetamido-2-deacutesoxy-β-d-glucopyranosyl-(13)-β-d-galactopyranosyl-(14)-d-glucopyranose

Formule chimique C26H45O21

No CAS 13007-32-4

Masse moleacuteculaire 70763 gmol

Source souche geacuteneacutetiquement modifieacutee dEscherichia coli K-12

Description Le lacto-N-neacuteoteacutetraose est une poudre cristalline de couleur blanche agrave blanc casseacute qui est produite par un proceacutedeacute microbiologique Le lacto-N-neacuteoteacuteshytraose est isoleacute par cristallisation

Pureteacute Dosage (sans eau) ge 92

D-lactose le 30

Lacto-N-triose II le 30

para-Lacto-N-neacuteohexaose le 30

Isomegravere de lacto-N-neacuteoteacutetraose fructose le 10

pH (solution agrave 5 20 degC) 40-70

Eau le 90

Cendres sulfateacutees le 04

Solvants reacutesiduels (meacutethanol) le 100 mgkg

Proteacuteines reacutesiduelles le 001

30122017 L 351165

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Critegraveres microbiologiques Nombre total de bacteacuteries meacutesophiles aeacuterobies le 500 UFCg

Levures le 10 UFCg

Moisissures le 10 UFCg

Endotoxines reacutesiduelles le 10 UEmg

Extrait foliaire de luzerne (Medicago sativa)

DescriptionDeacutefinition La luzerne (Medicago sativa L) est transformeacutee dans les 2 heures qui suivent sa reacutecolte Elle est hacheacutee et broyeacutee Apregraves son passage dans un pressoir (de type pressoir agrave huile) la luzerne donne un reacutesidu fibreux et un jus de pressage (10 de matiegravere segraveche) La matiegravere segraveche de ce jus contient environ 35 de proteacuteines brutes Le jus de pressage (pH compris entre 58 et 62) est neutraliseacute Un preacutechauffage suivi dune injection de vapeur permet la coagulation des proteacuteines associeacutees agrave des pigments caroteacutenoiumldes et chlorophylliens Le coagulum proteacuteique est seacutepareacute par centrifugation puis seacutecheacute Le concentreacute proshyteacuteique de luzerne est granuleacute apregraves adjonction dacide ascorbique puis il est stockeacute sous gaz inerte ou au froid

Composition Proteacuteines 45-60

Matiegraveres grasses 9-11

Glucides simples (fibres solubles) 1-2

Polysaccharides (fibres insolubles) 11-15

dont cellulose 2-3

Mineacuteraux 8-13

Saponines le 14

Isoflavones le 350 mgkg

Coumestrols le 100 mgkg

Phytates le 200 mgkg

L-Canavanine le 45 mgkg

Lycopegravene DescriptionDeacutefinition Le lycopegravene syntheacutetique est obtenu par la condensation de Wittig dintermeacutediaires de synthegravese couramment utiliseacutes dans la production dautres caroteacutenoiumlshydes employeacutes dans les denreacutees alimentaires Il se compose dau moins 96 de lycopegravene et de quantiteacutes mineures dautres caroteacutenoiumldes apparenteacutes Il se preacutesente sous la forme soit dune poudre dans une matrice adeacutequate soit dune dispersion huileuse Sa couleur est rouge fonceacute ou rouge violaceacute Une proshytection contre loxydation doit ecirctre garantie

Deacutenomination chimique lycopegravene

No CAS 502-65-8 (lycopegravene tout-trans)

Formule chimique C40H56

Poids de formule 53685 Da

30122017 L 351166

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Lycopegravene issu de Blakeslea trispora

DescriptionDeacutefinition Le lycopegravene purifieacute issu de Blakeslea trispora se compose de 95 ou plus de lycopegravene et de 5 ou moins dautres caroteacutenoiumldes Il se preacutesente sous forme soit dune poudre dans une matrice adeacutequate soit dune dispersion huileuse Sa couleur est rouge fonceacute ou rouge violaceacute Une protection contre loxydashytion doit ecirctre garantie

Deacutenomination chimique Lycopegravene

No CAS 502-65-8 (lycopegravene tout-trans)

Formule chimique C40H56

Poids de formule 53685 Da

Lycopegravene de tomates DescriptionDeacutefinition Le lycopegravene de tomates (Lycopersicon esculantum L) purifieacute se compose de 95 ou plus de lycopegravene et de 5 ou moins dautres caroteacutenoiumldes Il se preacuteshysente sous forme soit dune poudre dans une matrice adeacutequate soit dune dispersion huileuse Sa couleur est rouge fonceacute ou rouge violaceacute Une protecshytion contre loxydation doit ecirctre garantie

Deacutenomination chimique Lycopegravene

No CAS 502-65-8 (lycopegravene tout-trans)

Formule chimique C40H56

Poids de formule 53685 Da

Oleacuteoreacutesine de lycopegravene extrait de la tomate

DescriptionDeacutefinition Loleacuteoreacutesine de lycopegravene extrait de la tomate est obtenue au moyen dune extraction par solvant effectueacutee sur des tomates mucircres (Lycopersicon esculentum Mill) apregraves eacutelimination du solvant Il sagit dun liquide clair visqueux dont la couleur oscille entre le rouge et le brun fonceacute

Pourcentage total de lycopegravene 5-15

Dont trans-lycopegravene 90-95

Pourcentage total de caroteacutenoiumldes (exprimeacute en lycopegravene) 65-165

Autres caroteacutenoiumldes 175

(phytoegravenephytofluegraveneβ-carotegravene) (05-07504-06502-035 )

Tocopheacuterols totaux 15-30

Matiegravere insaponifiable 13-20

Acides gras totaux 60-75

Eau (Karl Fischer) le 05

Citrate-malate de magneacutesium DescriptionDeacutefinition Le citrate-malate de magneacutesium se preacutesente sous la forme dune poudre amorphe de couleur blanche agrave blanc jaunacirctre

30122017 L 351167

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Formule chimique Mg5(C6H5O7)2(C4H4O5)2

Deacutenomination chimique Pentamagneacutesium di-(2-hydroxybutanedioate)-di-(2-hydroxypropane-123-tricarboxylate)

No CAS 1259381-40-2

Masse moleacuteculaire 76399 daltons (anhydre)

Solubiliteacute Facilement soluble dans leau (environ 20 g dans 100 ml)

Description de leacutetat physique poudre amorphe

Dosage magneacutesium 120-150

Perte agrave la dessiccation (agrave 120 degC pendant 4 heures) le 15

Couleur (solide) blanc agrave blanc jaunacirctre

Couleur (solution aqueuse agrave 20 ) incolore agrave jaunacirctre

Aspect (solution aqueuse agrave 20 ) solution claire

pH (solution aqueuse agrave 20 ) Environ 60

Impureteacutes Chlorure le 005

Sulfate le 005

Arsenic le 30 ppm

Plomb le 20 ppm

Cadmium le 1 ppm

Mercure le 01 ppm

Extrait deacutecorce de magnolia DescriptionDeacutefinition Lextrait deacutecorce de magnolia est obtenu agrave partir de leacutecorce de Magnolia officinalis L et produit avec de lanhydride carbonique supercritique Leacutecorce est laveacutee et seacutecheacutee au four pour reacuteduire son taux dhumiditeacute avant decirctre broyeacutee et soumise agrave lextraction avec de lanhydride carbonique supercritique Lexshytrait est dissous dans de leacutethanol de qualiteacute meacutedicale et recristalliseacute pour produire lextrait deacutecorce de magnolia

Lextrait deacutecorce de magnolia est principalement constitueacute de deux composeacutes pheacutenoliques le magnolol et le honokiol

Aspect poudre brun clair

Pureteacute Magnolol ge 852

Honokiol ge 05

Magnolol et Honokiol ge 94

Eudesmol total le 2

Humiditeacute 050

30122017 L 351168

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Meacutetaux lourds Arsenic (ppm) le 05

Plomb (ppm) le 05

Meacutethyleugeacutenol (ppm) le 10

Turbocurarine (ppm) le 20

Alcaloiumldes totaux (ppm) le 100

Huile de germe de maiumls concentreacutee en insaponifiable

DescriptionDeacutefinition Lhuile de germe de maiumls concentreacutee en insaponifiable est produite par distillation sous vide et se distingue de lhuile de germe de maiumls raffineacutee par la concentration de la fraction insaponifiable (12 g dans lhuile de germe de maiumls raffineacutee et 10 g dans llaquohuile de germe de maiumls concentreacutee en insaponishyfiableraquo)

Pureteacute Matiegravere insaponifiable gt 90 g100 g

Tocopheacuterols ge 13 g100 g

α-tocopheacuterol () 10-25

β-tocopheacuterol () lt 30

γ-tocopheacuterol () 68-89

δ-tocopheacuterol () lt 70

Steacuterols alcools triterpeacuteniques meacutethylsteacuterols gt 65 g100 g

Composition en acides gras

Acide palmitique 100-200

Acide steacutearique lt 33

Acide oleacuteique 200-422

Acide linoleacuteique 340-656

Acide linoleacutenique lt 20

Indice daciditeacute le 60 mg de KOHg

Indice de peroxyde le 10 mEq O2kg

Meacutetaux lourds Fer (Fe) lt 1 500 microgkg

Cuivre (Cu) lt 100 microgkg

Impureteacutes Hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP) Benzo(a)pyregravene lt 2 microgkg

Un traitement au charbon actif est neacutecessaire pour eacuteviter lenrichissement en hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP) lors de la production de lhuile de germe de maiumls concentreacutee en insaponifiable

30122017 L 351169

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Meacutethylcellulose DescriptionDeacutefinition La meacutethylcellulose est la cellulose provenant directement de souches naturelles de matiegraveres veacutegeacutetales fibreuses partiellement eacutetheacuterifieacutee par des groupeshyments meacutethyles

Deacutenomination chimique Eacutether meacutethylique de cellulose

Formule chimique les polymegraveres contiennent des uniteacutes danhydroglucoses substitueacutes avec la formule geacuteneacuterale suivante

C6H7O2(OR1)(OR2)(OR3) ougrave R1 R2 et R3 peuvent ecirctre

mdash H

mdash CH3 ou

mdash CH2CH3

Masse moleacuteculaire macromoleacutecules denviron 20 000 (n autour de 100) agrave environ 380 000 gmol (n autour de 2 000)

Dosage Pas moins de 25 et pas plus de 33 des groupements meacutethoxyles (-OCH3) et pas plus de 5 des groupements hydroxy-eacutethoxyles (-OCH2CH2OH)

Poudre granuleuse ou fibreuse blanche ou leacutegegraverement jaunacirctre ou grisacirctre leacutegegraverement hygroscopique inodore et insipide

Solubiliteacute gonfle dans leau et forme une solution colloiumldale visqueuse limpide agrave opalescente Insoluble dans leacutethanol leacutether et le chloroforme Soluble dans lacide aceacutetique glacial

Pureteacute Perte agrave la dessiccation le 10 (105 degC 3 heures)

Cendres sulfateacutees le 15 agrave 800 plusmn 25 degC

pH ge 50 et le 80 (solution colloiumldale agrave 1 )

Meacutetaux lourds Arsenic le 30 mgkg

Plomb le 20 mgkg

Mercure le 10 mgkg

Cadmium le 10 mgkg

Acide (6S)-5- meacutethylteacutetrahydrofolique sous forme de sel de glucosamine

DescriptionDeacutefinition Deacutenomination chimique Acide L-glutamique N-[4-[[[(6S)-2-amino-145678-heacutexahydro-5-meacutethyl-4-oxo-6-pteacuteridinyl]meacutethyl]amino]benzoyl] sel de glushycosamine

Formule chimique C32H51N9O16S

Masse moleacuteculaire 81780 gmol (anhydre)

No CAS 1181972-37-1

Aspect poudre de couleur cregraveme agrave brun clair

30122017 L 351170

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Pureteacute Pureteacute diasteacutereacuteoisomeacuterique au moins 99 dacide (6S)-5-meacutethylteacutetrahydrofolique

Dosage de la glucosamine 34 agrave 46 sur sec

Dosage de lacide 5-meacutethylteacutetrahydrofolique 54 agrave 59 sur sec

Eau le 80

Meacutetaux lourds Plomb le 20 ppm

Cadmium le 10 ppm

Mercure le 01 ppm

Arsenic le 20 ppm

Bore le 10 ppm

Critegraveres microbiologiques Deacutenombrement des microbes aeacuterobies totaux le 100 UFCg

Levures et moisissures le 100 UFCg

Escherichia coli Absence dans 10 g

Monomeacutethylsilanetriol (silicium organique)

DescriptionDeacutefinition Deacutenomination chimique Silanetriol 1-meacutethyl-

Formule chimique CH6O3Si

Masse moleacuteculaire 9414 gmol

No CAS 2445-53-6

Pureteacute Preacuteparation de silicium organique (monomeacutethylsilanetriol) (solution aqueuse)

Aciditeacute (pH) 64-68

Silicium 100 agrave 150 mg de Sil

Meacutetaux lourds Plomb le 10 microgl

Mercure le 10 microgl

Cadmium le 10 microgl

Arsenic le 30 microgl

Solvants Meacutethanol le 50 mgkg (preacutesence reacutesiduelle)

30122017 L 351171

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Extrait myceacutelien du shiitakeacute (Lentinula edodes)

DescriptionDeacutefinition Le nouvel ingreacutedient alimentaire est un extrait aqueux steacuterile obtenu agrave partir du myceacutelium de Lentinula edodes cultiveacute en fermentation submergeacutee Il sagit dun liquide brun clair leacutegegraverement trouble

Le lentinane est un glucane β-(1-3) β-(1-6)-D dune masse moleacuteculaire denviron 5 times 105 daltons dun degreacute de branchement de 25 et dune structure tershytiaire en triple heacutelice

Pureteacutecomposition de lextrait myceacutelien de Lentinula edodes Humiditeacute 98

Matiegravere segraveche 2

Glucose libre lt 20 mgml

Proteacuteines totales () lt 01 mgml

Composants contenant de lazote () lt 10 mgml

Lentinane 08 ndash 12 mgml

() Meacutethode de Bradford () Meacutethode de Kjeldahl

Jus de noni (Morinda citrifolia)

DescriptionDeacutefinition Les fruits de Morinda citrifolia L (nonis) sont presseacutes Le jus obtenu est pasteuriseacute Une eacutetape de fermentation (facultative) peut avoir lieu avant ou apregraves le pressurage

Rubiadine le 10 microgkg

Lucidine le 10 microgkg

Poudre de jus de noni (Morinda citrifolia)

DescriptionDeacutefinition Les graines et lenveloppe des fruits de Morinda citrifolia seacutecheacutes au soleil sont retireacutees La pureacutee obtenue est filtreacutee pour seacuteparer le jus de la chair Le jus produit est deacuteshydrateacute selon deux proceacutedeacutes

soit par atomisation sur maltodextrines de maiumls ce meacutelange est obtenu en maintenant constants les deacutebits dentreacutee du jus et des maltodextrines

soit par zeacuteodratation ou seacutechage puis meacutelange avec un excipient ce proceacutedeacute permet un seacutechage initial du jus suivi dun meacutelange avec des maltodextrines (dans les mecircmes proportions quen atomisation)

Pureacutee et concentreacute de noni (Morinda citrifolia)

DescriptionDeacutefinition Les fruits de Morinda citrifolia sont reacutecolteacutes manuellement Les graines et lenveloppe peuvent ecirctre seacutepareacutes meacutecaniquement de la pureacutee de fruit Apregraves passhyteurisation la pureacutee est conditionneacutee dans des conteneurs aseptiques et entreposeacutee au froid

30122017 L 351172

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Le concentreacute de Morinda citrifolia est preacutepareacute agrave partir de pureacutee de M citrifolia par traitement aux enzymes pectolytiques (50 agrave 60 degC pendant 1 agrave 2 heushyres) La pureacutee est ensuite chauffeacutee afin que les pectinases soient neutraliseacutes et immeacutediatement refroidie Le jus est seacutepareacute dans un deacutecanteur centrifuge Il est ensuite recueilli et pasteuriseacute avant decirctre concentreacute dans un eacutevaporateur sous vide passant de 6-8 degreacutes Brix agrave 49-51 degreacutes Brix dans le cas du concentreacute final

Composition Pureacutee Humiditeacute 89-93

Proteacuteines lt 06 g100 g

Matiegraveres grasses lt 04 g100 g

Cendres lt 10 g100 g

Glucides totaux 5-10 g100 g

Fructose 05-382 g100 g

Glucose 05-314 g100 g

Fibres alimentaires lt 05-3 g100 g

515-dimeacutethylmorindol () le 0254 microgl

Lucidine () indeacutetectable

Alizarine () indeacutetectable

Rubiadine () indeacutetectable

Concentreacute Humiditeacute 48-53

Proteacuteines 3-35 g100 g

Matiegraveres grasses lt 004 g100 g

Cendres 45-50 g100 g

Glucides totaux 37-45 g100 g

Fructose 9-11 g100 g

Glucose 9-11 g100 g

Fibres alimentaires 15-50 g100 g

515-dimeacutethylmorindol () le 0254 microgl

() Par un proceacutedeacute CLHP-UV deacuteveloppeacute et valideacute pour lanalyse des anthraquinones dans la pureacutee et le concentreacute de Morinda citrifolia Limites de deacutetection 25 ngml (515 dimeacutethylmorindol) 500 ngml (lucidine) 63 ngml (alizarine) et 625 ngml (rubiadine)

30122017 L 351173

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Feuilles de noni (Morinda citrifolia)

DescriptionDeacutefinition Apregraves avoir eacuteteacute coupeacutees les feuilles de Morinda citrifolia sont seacutecheacutees et torreacutefieacutees Le produit est dune taille variable selon quil sagit de feuilles briseacutees ou dune poudre grossiegravere avec des fragments La couleur varie du brun tirant sur le vert au brun

Pureteacutecomposition Humiditeacute lt 52

Proteacuteines 17-20

Glucides 55-65

Cendres 10-13

Matiegraveres grasses 4-9

Acide oxalique lt 014

Acide tannique lt 27

515-Dimeacutethylmorindol lt 47 mgkg

Rubiadine indeacutetectable le 10 microgkg

Lucidine indeacutetectable le 10 microgkg

Poudre de noni (Morinda citrifolia)

DescriptionDeacutefinition La poudre de noni est fabriqueacutee agrave partir de pureacutee de fruits de Morinda citrifolia L (noni) par lyophilisation Les fruits sont reacuteduits en pureacutee et les graines sont retireacutees Apregraves deacuteshydratation des fruits par lyophilisation la pureacutee de noni obtenue est pulveacuteriseacutee et encapsuleacutee

Pureteacutecomposition Humiditeacute 53-9

Proteacuteines 38-48 g100 g

Matiegraveres grasses 1-2 g100 g

Cendres 46-57 g100 g

Glucides totaux 80-85 g100 g

Fructose 204-225 g100 g

Glucose 22-25 g100 g

Fibres alimentaires 154-245 g100 g

515-Dimeacutethylmorindol () le 20 microgl

() Par un proceacutedeacute CLHP-UV deacuteveloppeacute et valideacute pour lanalyse des anthraquinones dans la poudre des fruits de Morinda citrifolia Limites de deacutetection 25 ngml (515 dishymeacutethylmorindol)

30122017 L 351174

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Microalgues Odontella aurita Silicium 33

Silice cristalline le 01-03 comme impureteacute

Huile concentreacutee en phytosteacuterolsphytostanols

DescriptionDeacutefinition Lhuile concentreacutee en phytosteacuterolsphytostanols est composeacutee dune fraction dhuile et dune fraction de phytosteacuterol

Reacutepartition des acylglyceacuterols Acides gras libres (exprimeacutes en acide oleacuteique) le 20

Monoacylglyceacuterols (MAG) le 10

Diacylglyceacuterols (DAG) le 25

Triacylglyceacuterols (TAG) pourcentage restant

Fraction de phytosteacuterol β-Sitosteacuterol le 80

β-Sitostanol le 15

Campesteacuterol le 40

Campestanol le 50

Stigmasteacuterol le 30

Brassicasteacuterol le 30

Autres steacuterolsstanols le 30

Autres Humiditeacute et matiegraveres volatiles le 05

Indice de peroxyde lt 50 meqkg

Acides gras trans le 1

CompositionPureteacute (par CG-DIF ou meacutethode eacutequivalente) des phytosteacuterolsphytostanols

Les phytosteacuterols et les phytostanols extraits de sources autres que de lhuile veacutegeacutetale adapteacutee agrave un usage alimentaire doivent ecirctre exempts de contamishynants ce qui est garanti au mieux par une pureteacute supeacuterieure agrave 99

Huile extraite de calmars Indice daciditeacute le 05 KOHg dhuile

Indice de peroxyde le 5 meq O2kg dhuile

Indice de p-aniside le 20

Essai agrave froid agrave une tempeacuterature de 0 degC le 3 heures

Humiditeacute le 01 (mm)

Matiegravere insaponifiable le 50

30122017 L 351175

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Acides gras trans le 10

Acide docosahexaeacutenoiumlque ge 20

Acide eicosapentaeacutenoiumlque ge 10

Preacuteparations pasteuriseacutees agrave base de fruits produites au moyen dun traitement agrave haute pression

Paramegravetre Objectif Remarques

Stockage des fruits avant le traitement agrave haute pression

Au minimum 15 jours agrave ndash 20 degC Fruits reacutecolteacutes et stockeacutes selon les principes de bonshynes pratiques agricoles et de fabrication en matiegravere dhygiegravene

Addition de fruits De 40 agrave 60 de fruits deacutecongeleacutes Fruits homogeacuteneacuteiseacutes et ajouteacutes agrave dautres ingreacutedients

pH 32 agrave 42

deg Brix 7 agrave 42 Garanti par laddition de sucres

aw lt 095 Garanti par laddition de sucres

Stockage final 60 jours au maximum agrave + 5 degC au maximum Eacutequivalent au reacutegime de stockage des produits transshyformeacutes par un proceacutedeacute classique

Amidon de maiumls phosphateacute DescriptionDeacutefinition Lamidon de maiumls phosphateacute (phosphate de diamidon phosphateacute) est un amidon reacutesistant chimiquement modifieacute deacuteriveacute de lamidon agrave forte teneur en amylose obtenu par la combinaison de traitements chimiques visant agrave creacuteer des liaisons phosphates entre les reacutesidus dhydrates de carbone et les groupes hydroxyles esteacuterifieacutes

Le nouvel ingreacutedient alimentaire se preacutesente sous la forme dune poudre blanche ou quasi blanche

No CAS 11120-02-8

Formule chimique (C6H10O5)n [(C6H9O5)2PO2H]x [(C6H9O5)PO3H2]y

n = nombre duniteacutes de glucose x y = degreacutes de substitution

Caracteacuteristiques chimiques du phosphate de diamidon phosphateacute

Perte agrave la dessiccation 10-14

pH 45-75

Fibres alimentaires ge 70

Amidon 7-14

Proteacuteines le 08

Lipides le 08

Phosphore lieacute aux reacutesidus le 04 (exprimeacute en phosphore) laquomaiumls agrave forte teneur en amyloseraquo comme source

30122017 L 351176

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Phosphatidylseacuterine de phospholipides de poisson

DescriptionDeacutefinition Le nouvel ingreacutedient alimentaire se preacutesente sous la forme dune poudre dont la couleur va du jaune au brun La phosphatidylseacuterine est obtenue agrave partir de phospholipides de poisson par transphosphorylation enzymatique avec lacide amineacute L-seacuterine

Speacutecification de la phosphatidylseacuterine obtenue agrave partir de phospholipides de poissons Humiditeacute lt 50

Phospholipides ge 75

Phosphatidylseacuterine ge 35

Glyceacuterides lt 40

L-Seacuterine libre lt 10

Tocopheacuterols lt 05 (1)

Indice de peroxyde lt 50 meq O2kg

(1) Les tocopheacuterols peuvent ecirctre ajouteacutes comme antioxydants conformeacutement au regraveglement (UE) no 11292011 de la Commission

Phosphatidylseacuterine de phospholipides de soja

DescriptionDeacutefinition Le nouvel ingreacutedient alimentaire se preacutesente sous la forme dune poudre de couleur blanc casseacute agrave jaune clair Il existe aussi sous la forme dun liquide de couleur brun clair agrave orange La forme liquide contient des triglyceacuterides agrave chaicircne moyenne (TCM) utiliseacutes comme vecteur Sa teneur en phosphatidylseacuterine est moins eacuteleveacutee en raison de la grande quantiteacute dhuile (TCM) quelle contient

La phosphatidylseacuterine de phospholipides de soja est obtenue par une transphosphatidylation enzymatique de la leacutecithine de soja riche en phosphatidylshycholine avec lacide amineacute L-seacuterine La phosphatidylseacuterine consiste en un squelette glyceacuterophosphate conjugueacute agrave deux acides gras et agrave la L-seacuterine par une liaison phosphodiester

Caracteacuteristiques de la phosphatidylseacuterine de phospholipides de soja En poudre Humiditeacute lt 20

Phospholipides ge 85

Phosphatidylseacuterine ge 61

Glyceacuterides lt 20

L-seacuterine libre lt 10

Tocopheacuterols lt 03

Phytosteacuterols lt 02

Agrave leacutetat liquide Humiditeacute lt 20

Phospholipides ge 25

30122017 L 351177

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Phosphatidylseacuterine ge 20

Glyceacuterides sans objet

L-seacuterine libre lt 10

Tocopheacuterols lt 03

Phytosteacuterols lt 02

Produit phospholipidique contenant des quantiteacutes eacutegales de phosphatidylseacuterine et dacide phosphatidique

DescriptionDeacutefinition Le produit est fabriqueacute par conversion enzymatique de la leacutecithine de soja Le produit phospholipidique est une forme poudreuse jaune-brun extrecircmeshyment concentreacutee de la phosphatidylseacuterine et de lacide phosphatidique preacutesents dans des proportions eacutegales

Speacutecification du produit Humiditeacute le 20

Phospholipides totaux ge 70

Phosphatidylseacuterine ge 20

Acide phosphatidique ge 20

Glyceacuterides le 10

L-Seacuterine libre le 10

Tocopheacuterols le 03

Phytosteacuterols le 20

Le dioxyde de silicium est utiliseacute agrave une teneur maximale de 10

Phospholipides de jaune dœuf

85 et 100 de phospholipides de jaune doeuf

Phytoglycogegravene Description Poudre blanche agrave blanc casseacute qui est un polysaccharide inodore incolore et insipide deacuteriveacute de maiumls doux non geacuteneacutetiquement modifieacute au moyen de technishyques de transformation des aliments conventionnelles

Deacutefinition Polymegravere de glucose (C6H12O6)n avec chaicircnes lineacuteaires des liaisons glycosidiques α(1 ndash 4) ramifieacutees toutes les 8 agrave 12 uniteacutes de glucose par des liaisons glyshycosidiques α(1 ndash 6)

Speacutecifications Glucides 97

Sucres 05

Fibres 08

Matiegraveres grasses 02

Proteacuteines 06

30122017 L 351178

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Phytosteacuterolsphytostanols DescriptionDeacutefinition Les phytosteacuterols et les phytostanols sont des steacuterols et des stanols qui sont extraits de plantes et peuvent se preacutesenter sous forme de steacuterols et de stanols libres ou esteacuterifieacutes avec des acides gras de qualiteacute alimentaire

Composition (par CG-DIF ou meacutethode eacutequivalente)

β-sitosteacuterol lt 81

β-sitostanol lt 35

Campesteacuterol lt 40

Campestanol lt 15

Stigmasteacuterol lt 30

Brassicasteacuterol lt 30

Autres steacuterolsstanols lt 30

Contaminationpureteacute (meacutethode CG-DIF ou eacutequivalente)

Les phytosteacuterols et les phytostanols extraits de sources autres que de lhuile veacutegeacutetale propre agrave un usage alimentaire doivent ecirctre exempts de contaminants ce qui est garanti au mieux par une pureteacute supeacuterieure agrave 99 de lingreacutedient agrave base de phytosteacuterolphytostanol

Huile damandon de prune DescriptionDeacutefinition Lhuile damandon de prune est une huile veacutegeacutetale obtenue par pression agrave froid des amandons de prunes (Prunus domestica)

Composition Acide oleacuteique (C181) 68

Acide linoleacuteique (C182) 23

γ-Tocopheacuterol 80 de tocopheacuterols totaux

β-Sitosteacuterol 80-90 des steacuterols totaux

Trioleacuteine 40-55 de triglyceacuterides

Acide cyanhydrique le 5 mgkg dhuile

Proteacuteines de pomme de terre (coaguleacutees) et leurs hydrolysats

Matiegravere segraveche ge 800 mgg

Proteacuteines (N 625) ge 600 mgg (matiegravere segraveche)

Cendres le 400 mgg (matiegravere segraveche)

Glycoalcaloiumldes (total) le 150 mgkg

Lysinoalanine (total) le 500 mgkg

Lysinoalanine (libre) le 10 mgkg

30122017 L 351179

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Prolyl-oligopeptidase (preacuteparation enzymatique)

Speacutecification de lenzyme Nom systeacutematique prolyl-oligopeptidase

Synonymes prolylendopeptidase endopeptidase speacutecifique de la proline endoprolylpeptidase

Masse moleacuteculaire 66 kDa

Numeacutero EC (Commission des enzymes) EC 342126

Numeacutero CAS 72162-84-6

Source une souche geacuteneacutetiquement modifieacutee dAspergillus niger (GEP-44)

Description La prolyl-oligopeptase est disponible en tant que preacuteparation enzymatique contenant environ 30 de maltodextrine

Speacutecifications de la preacuteparation enzymatique agrave base de prolyl-oligopeptidase Activiteacute(s) gt 580 000 PPI ()g (gt 348 PPU ()g)

Aspect Microgranules

Couleur Blanc casseacute agrave jaune-orange La couleur peut varier dun lot agrave lautre

Matiegraveres segraveches gt 94

Gluten lt 20 ppm

Meacutetaux lourds Plomb le 10 mgkg

Arsenic le 10 mgkg

Cadmium le 05 mgkg

Mercure le 01 mgkg

Critegraveres microbiologiques Deacutenombrement sur plaque du total des micro-organismes aeacuterobies le 103 UFCg

Teneur totale en levures et moisissures le 102 UFCg

Anaeacuterobies sulfitoreacuteducteurs le 30 UFCg

Enterobacteriaceae lt 10 UFCg

Salmonella absence dans 25 g

Escherichia coli absence dans 25 g

Staphylococcus aureus absence dans 10 g

Pseudomonas aeruginosa absence dans 10 g

Listeria monocytogenes absence dans 25 g

Activiteacute antimicrobienne absente

30122017 L 351180

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Mycotoxines sous les seuils de deacutetection aflatoxine B1 B2 G1 G2 (lt 025 microgkg) aflatoxines totales (lt 20 microgkg) ochratoxine A (lt 020 microgkg) toxine T-2 (lt 5 microgkg) zeacutearaleacutenone (lt 25 microgkg) fumonisine B1 et B2 (lt 25 microgkg)

() PPI ndash Protease Picomole International () PPU ndash Prolyl Peptidase Unit (uniteacute dactiviteacute de prolylpeptidase) ou Proline Protease Unit (uniteacute de proteacutease proline)

Extrait proteacuteique de rein de porc

DescriptionDeacutefinition Lextrait proteacuteique est obtenu agrave partir de reins de porcs homogeacuteneacuteiseacutes gracircce agrave une combinaison de preacutecipitation saline et centrifugation agrave grande vitesse Le preacutecipiteacute obtenu contient essentiellement des proteacuteines avec 7 de lenzyme diamine-oxydase (nomenclature des enzymes EC 14322) et est remis en suspension dans un systegraveme de tampon physiologique Lextrait de rein de porc obtenu est formuleacute sous forme de granules gastro-reacutesistants afin datshyteindre les sites actifs de digestion

Produit de base

Speacutecifications extrait proteacuteique de rein de porc contenant naturellement de la diamine-oxydase (DAO)

Eacutetat physique liquide

Couleur brunacirctre

Aspect solution leacutegegraverement trouble

Valeur pH 64-68

Activiteacute enzymatique gt 2 677 kHDU de DAOml [DAO REA (dosage de la DAO par radioextraction)]

Critegraveres microbiologiques

Brachyspira spp neacutegatif [reacuteaction en chaicircne par polmeacuterase (PCR) en temps reacuteel)

Listeria monocytogenes neacutegatif (PCR en temps reacuteel)

Staphylococcus aureus lt 100 UFCg

Influenza A neacutegatif (PCR en temps reacuteel apregraves transcription inverse)

Escherichia coli lt 10 UFCg

Deacutenombrement des microbes aeacuterobies totaux lt 105 UFCg

Deacutenombrement des levures et des moisissures lt 105 UFCg

Salmonella Absence10 g

Enteacuterobacteacuteries reacutesistant au sel biliaire lt 104 UFCg

Produit final Speacutecification de lextrait proteacuteique de rein de porc contenant naturellement de la DAO (EC 14322) dans une formulation agrave enrobage gastro-reacutesistant

Eacutetat physique solide

Couleur gris jaune

30122017 L 351181

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Aspect microgranules

Activiteacute enzymatique 110-220 kHDU de DAOg de granule [DAO REA (dosage de la DAO par radioextraction)]

Stabiliteacute acide 15 min 01 M HCl puis 60 min borate pH = 90 gt 68 kHDU de DAOg de granule [DAO REA (dosage de la DAO par radioextraction)]

Humiditeacute lt 10

Staphylococcus aureus lt 100 UFCg

Escherichia coli lt 10 UFCg

Deacutenombrement des microbes aeacuterobies totaux lt 104 UFCg

Total combineacute des levures et moisissures lt 103 UFCg

Salmonella absence10 g

Enteacuterobacteacuteries reacutesistant au sel biliaire lt 102 UFCg

Huile de colza concentreacutee en insaponifiable

DescriptionDeacutefinition Lhuile de colza concentreacutee en insaponifiable est produite par distillation sous vide et se distingue de lhuile de colza raffineacutee par la concentration de la fraction insaponifiable (1 g dans lhuile de colza raffineacutee et 9 g dans lhuile de colza concentreacutee en insaponifiable) Il y a une reacuteduction mineure des triglyshyceacuterides contenant des acides gras monoinsatureacutes et polyinsatureacutes

Pureteacute Matiegravere insaponifiable gt 70 g100 g

Tocopheacuterols gt 08 g100 g

α-tocopheacuterol () 30-50

γ-tocopheacuterol () 50-70

δ-tocopheacuterol () lt 60

Steacuterols alcools triterpeacuteniques meacutethylsteacuterols gt 50 g100 g

Composition en acides gras Acide palmitique 3-8

Acide steacutearique 08-25

acide oleacuteique 50-70

Acide linoleacuteique 15-28

Acide linoleacutenique 6-14

Acide eacuterucique lt 20

Indice daciditeacute le 60 mg de KOHg

Indice de peroxyde le 10 mEq O2kg

30122017 L 351182

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Meacutetaux lourds Fer (Fe) lt 1 000 microgkg

Cuivre (Cu) lt 100 microgkg

Impureteacutes Hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP) Benzo(a)pyregravene lt 2 microgkg

Un traitement au charbon actif est neacutecessaire pour eacuteviter lenrichissement en hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP) lors de la production de lhuile de colza concentreacutee en insaponifiable

Proteacuteines de graines de colza Deacutefinition Les proteacuteines de graines de colza sont une fraction aqueuse riche en proteacuteines extraite de tourteaux de colza obtenus agrave partir de graines non geacuteneacutetiqueshyment modifieacutees de Brassica napus L et de Brassica rapa L

Description poudre de couleur blanche agrave blanc casseacute seacutecheacutee par atomisation

Proteacuteines totales ge 90

Proteacuteines solubles ge 85

Humiditeacute le 70

Glucides le 70

Matiegraveres grasses le 20

Cendres le 40

Fibres le 05

Glucosinolates totaux le 1 mmolkg

Pureteacute Phytates totaux le 15

Plomb le 05 mgkg

Critegraveres microbiologiques Deacutenombrement des levures et des moisissures le 100 UFCg

Deacutenombrement de bacteacuteries aeacuterobies le 10 000 UFCg

Nombre total de coliformes le 10 UFCg

Escherichia coli absence dans 10 g

Salmonella absence dans 25 g

30122017 L 351183

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Trans-resveacuteratrol DescriptionDeacutefinition Le trans-resveacuteratrol syntheacutetique se preacutesente sous la forme de cristaux de couleur blanc casseacute agrave beige Deacutenomination chimique 5- [(E) -2- (4-hydroxyphenyl)ethenyl]benzene-13-diol

Formule chimique C14H12O3

Masse moleacuteculaire 22825 Da

No CAS 501-36-0

Pureteacute Trans-resveacuteratrol ge 98 -99

Total des sous-produits (substances apparenteacutees) le 05

Substance apparenteacutee prise isoleacutement le 01

Cendres sulfateacutees le 01

Perte agrave la dessiccation le 05

Meacutetaux lourds Plomb le 10 ppm

Mercure le 01 ppm

Arsenic le 10 ppm

Impureteacutes Diisopropylamine le 50 mgkg

Source microbienne une souche geacuteneacutetiquement modifieacutee de Saccharomyces cerevisiae

Aspect poudre de couleur blanc casseacute agrave leacutegegraverement jaune

Dimension particulaire 100 infeacuterieure agrave 6223 microm

Teneur en trans-resveacuteratrol ge 98 mm (masse segraveche)

Cendres le 05 mm

Humiditeacute le 3 mm

Extrait de crecircte de coq DescriptionDeacutefinition Lextrait de crecircte de coq est produit agrave partir de lespegravece Gallus gallus par hydrolyse enzymatique de crecircte de coq suivie dune filtration dune concentration et dune preacutecipitation Lextrait de crecircte de coq est principalement constitueacute des glycosaminoglycanes suivants acide hyaluronique sulfate de chondroiumltine A et sulfate de dermatane (sulfate de chondroiumltine B) Poudre hygroscopique blanche ou presque blanche

Acide hyaluronique 60-80

Sulfate de chondroiumltine A le 50

30122017 L 351184

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Sulfate de dermatane (sulfate de chondroiumltine B) le 25

pH 50-85

Pureteacute Chlorures le 10

Azote le 80

Perte agrave la dessiccation (105 degC pendant 6 heures) le 10

Meacutetaux lourds Mercure le 01 mgkg

Arsenic le 10 mgkg

Cadmium le 10 mgkg

Chrome le 10 mgkg

Plomb le 05 mgkg

Critegraveres microbiologiques Germes aeacuterobies viables totaux le 102 UFCg

Escherichia coli absence dans 1 g

Salmonella absence dans 1 g

Staphylococcus aureus absence dans 1 g

Pseudomonas aeruginosa absence dans 1 g

Huile de sacha inchi (Plukenetia volubilis)

DescriptionDeacutefinition Lhuile de sacha inchi est une huile 100 veacutegeacutetale presseacutee agrave froid obtenue agrave partir des graines de Plukenetia volubiis L Elle est transparente fluide (liquide) et brillante agrave tempeacuterature ambiante Elle a un goucirct fruiteacute leacuteger de leacutegumes verts sans saveurs indeacutesirables

Aspect limpidity brillant couleur fluide agrave tempeacuterature ambiante pure de couleur jaune doreacute brillant

Odeur et goucirct fruiteacutee veacutegeacutetale sans goucirct ni odeur deacutesagreacuteable

Pureteacute Eau et matiegraveres volatiles lt 02 g100 g

Impureteacutes insolubles dans lhexane lt 005 g100 g

Aciditeacute oleacuteique lt 20 g100 g

Indice de peroxyde lt 15 meq O2kg

Acides gras trans lt 10 g100 g

Acides gras insatureacutes totaux gt 90

30122017 L 351185

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Omega 3 acide α-linoleacutenique (ALA) gt 45

Acides gras satureacutes lt 10

Sans acides gras trans (le 05 )

Sans acide eacuterucique (lt 02 )

gt 50 de trilinoleacutenine et de dilinoleacutenine (triglyceacuterides)

Phytosteacuterols (composition et teneur)

Sans cholesteacuterol (lt 50 mg100 g)

Diffeacuterentes formes de salatrim

DescriptionDeacutefinition Salatrim est lacronyme reconnu sur le plan international pour deacutesigner les moleacutecules de triacylglyceacuterides agrave chaicircne courte et longue Le salatrim est obshytenu par interesteacuterification non enzymatique de la triaceacutetine de la tripropionine de la tributyrine ou de leur meacutelange avec du colza des graines de soja des graines de coton ou de lhuile de tournesol hydrogeacuteneacutes Description liquide clair leacutegegraverement ambreacute devenant un solide cireux de couleur claire agrave temshypeacuterature ambiante Sans particules ni odeur eacutetrangegravere ou rance

Distribution des esters de glyceacuterol

Triacylglyceacuterols gt 87

Diacylglyceacuterols le 10

Monoacylglyceacuterols le 20

Composition en acides gras

Moles AGCL (acides gras agrave chaicircne longue) 33-70

Moles AGCC (acides gras agrave chaicircne courte) 30-67

Acides gras satureacutes agrave chaicircne longue lt 70 en masse

Acides gras trans le 10

Acides gras libres (exprimeacutes en acide oleacuteique) le 05

Profil de triacylglyceacuterols

Triesters (chaicircne courtelongue de 05 agrave 20) ge 90

Triesters (chaicircne courtelongue = 0) le 10

Matiegravere insaponifiable le 10

Humiditeacute le 03

Cendres le 01

Couleur le 35 rouge (Lovibond)

Indice de peroxyde le 20 meqkg

30122017 L 351186

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Huile extraite de Schizochytrium sp agrave teneur eacuteleveacutee en DHA et EPA

Indice daciditeacute le 05 mg de KOHg

Indice de peroxyde le 50 meqkg dhuile

Stabiliteacute agrave loxydation La stabiliteacute agrave loxydation de tous les produits alimentaires contenant de lhuile extraite de Schizochytrium sp agrave teneur eacuteleveacutee en DHA et EPA doit ecirctre deacutemontreacutee au moyen dune meacutethode dessai nationaleinternationale approprieacutee et reconnue (une meacutethode AOAC par exemple)

Humiditeacute et matiegraveres volatiles le 005

Insaponifiables le 45

Acides gras trans le 1

Teneur en DHA ge 225

Teneur en EPA ge 10

Huile extraite de Schizochytrium sp (ATCC PTA-9695)

Indice de peroxyde le 50 meqkg dhuile

Insaponifiables le 35

Acides gras trans le 20

Acides gras libres le 04

Acide docosapentaeacutenoiumlque (DPA) n-6 le 75

Teneur en DHA ge 35

Huile de Schizochytrium sp Indice daciditeacute le 05 mg de KOHg

Indice de peroxyde le 50 meqkg dhuile

Humiditeacute et matiegraveres volatiles le 005

Insaponifiables le 45

Acides gras trans le 10

Teneur en DHA ge 320

Huile de Schizochytrium sp (T18)

Indice daciditeacute le 05 mg de KOHg

Indice de peroxyde le 50 meqkg dhuile

Humiditeacute et matiegraveres volatiles le 005

Insaponifiables le 35

Acides gras trans le 20

Acides gras libres le 04

Teneur en DHA ge 35

30122017 L 351187

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Extrait de fegraveves soja fermenteacutees

DescriptionDeacutefinition Lextrait de fegraveves de soja fermenteacutees se preacutesente sous la forme dune poudre inodore de couleur blanc laiteux Il se compose de 30 de poudre dextrait de fegraveves de soja fermenteacutees et de 70 de dextrine reacutesistante (support) provenant de lamidon de maiumls qui est ajouteacutee au cours de la transformation La vitamine K2 est eacutelimineacutee lors du processus de fabrication

Lextrait de fegraveves de soja fermenteacutees contient de la nattokinase issue du natto une denreacutee alimentaire produite par la fermentation de fegraveves de soja non geacuteneacutetiquement modifieacutees [(Glycine max (L)] avec une souche seacutelectionneacutee de Bacillus subtilis var natto

Action de la nattokinase 20 000-28 000 uniteacutes de deacutegradation de la fibrineg ()

Identiteacute confirmable

Eacutetat Pas dodeur ou de goucirct deacutesagreacuteables

Perte agrave la dessiccation le 10

Vitamine K2 le 01 mgkg

Meacutetaux lourds Plomb le 50 mgkg

Arsenic le 30 mgkg

Critegraveres microbiologiques Germes aeacuterobies viables totaux le 103 UFC (3)g

Levures et moisissures le 102 UFCg

Coliformes le 30 UFCg

Bacteacuteries sporulantes le 10 UFCg

Escherichia coli absence25 g

Salmonella absence25 g

Listeria absence25 g

() Meacutethode dessai telle que deacutecrite par Takaoka et al (2010)

Extrait de germe de bleacute (Triticum aestivum) riche en spermidine

DescriptionDeacutefinition Lextrait de germe de bleacute riche en spermidine est obtenu agrave partir de germes de bleacute (Triticum aestivum) non fermenteacutes et non germeacutes au moyen du proceacutedeacute dextraction solide-liquide ciblant speacutecifiquement mais pas exclusivement les polyamines

Spermidine 08-24 mgg

Spermine 04-12 mgg

Trichlorure de spermidine lt 01 microgg

30122017 L 351188

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Putrescine lt 03 mgg

Cadaveacuterine lt 01 microgg

Mycotoxines Aflatoxines (total) lt 04 microgkg

Critegraveres microbiologiques Bacteacuteries aeacuterobies totales lt 10 000 UFCg

Levures et moisissures lt 100 UFCg

Escherichia coli lt 10 UFCg

Salmonella absence25 g

Listeria monocytogenes absence25 g

Sucromalt DescriptionDeacutefinition Le sucromalt est un meacutelange complexe de saccharides obtenu agrave partir de saccharose et dun hydrolysat damidon par reacuteaction enzymatique Au cours de cette reacuteaction les uniteacutes de glucose se lient aux saccharides de lhydrolysat damidon au moyen dune enzyme produite par la bacteacuterie Leuconostoc citreum ou au moyen dune souche recombineacutee de lorganisme producteur Bacillus licheniformis Les oligosaccharides qui en reacutesultent se caracteacuterisent par la preacuteshysence de liaisons glycosidiques α-(16) et α-(l3) Le produit final est un sirop qui outre ces oligosaccharides contient principalement du fructose mais aussi le disaccharide quest le leucrose et dautres disaccharides

Matiegravere segraveche 75-80

Humiditeacute 20-25

Sulfatase le 005

pH 35-60

Conductiviteacute lt 200 (30 )

Azote lt 10 ppm

Fructose 35-45 (masse segraveche)

Leucrose 7-15 (masse segraveche)

Autres disaccharides le 3

Saccharides supeacuterieurs 40-60 (masse segraveche)

Fibre de canne agrave sucre DescriptionDeacutefinition La fibre de canne agrave sucre est deacuteriveacutee de la paroi cellulaire segraveche ou des reacutesidus fibreux subsistant apregraves expression ou extraction du jus de canne agrave sucre du geacutenotype Saccharum Elle est constitueacutee principalement de cellulose et dheacutemicellulose

Le processus de fabrication comprend plusieurs eacutetapes dont le deacutechiquetage la digestion alcaline leacutelimination des lignines et autres composants non cellulosiques le blanchiment des fibres purifieacutees le lavage agrave lacide et la neutralisation

30122017 L 351189

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Humiditeacute le 70

Cendres le 03

Total des fibres alimentaires (AOAC) segraveches (toutes insolubles) ge 95

dont heacutemicellulose (20-25 ) et cellulose (70-75 )

Silice (ppm) le 200

Proteacuteines 00

Matiegraveres grasses en quantiteacutes minimes

pH 4-7

Meacutetaux lourds Mercure (ppm) le 01

Plomb (en ppm) le 10

Arsenic (ppm) le 10

Cadmium (ppm) le 01

Critegraveres microbiologiques Levures et moisissures (UFCg) le 1 000

Salmonella titres privilegraveges et immuniteacutes des membres

Listeria monocytogenes titres privilegraveges et immuniteacutes des membres

Extrait dhuile de tournesol DescriptionDeacutefinition Lextrait de tournesol est obtenu par un facteur de concentration de 10 de la fraction insaponifiable dune huile de tournesol raffineacutee extraite des graines de tournesol (Helianthus Annuus L)

Composition Acide oleacuteique (C181) 20

Acide linoleacuteique (C182) 70

Matiegravere insaponifiable 80

Phytosteacuterols 55

Tocopheacuterols 11

Microalgues Tetraselmis chuii seacutecheacutees

DescriptionDeacutefinition Le produit seacutecheacute est obtenu agrave partir de la microalgue marine Tetraselmis chuii appartenant agrave la famille Chlorodendraceae cultiveacutee en eau de mer steacuterile dans des photobioreacuteacteurs fermeacutes et agrave labri de lair exteacuterieur

30122017 L 351190

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Pureteacutecomposition Identifieacute par marqueur nucleacuteaire ADNr 18 S (analyse de seacutequence dau moins 1 600 paires de base) dans la base de donneacutees du National Centre for Bioshytechnology information (NCBI) Pas moins de 999

Humiditeacute le 70

Proteacuteines 35-40

Cendres 14-16

Glucides 30-32

Fibres 2-3

Matiegraveres grasses 5-8

Acides gras satureacutes 29-31 des acides gras totaux

Acide gras mono-insatureacutes 21-24 des acides gras totaux

Acides gras polyinsatureacutes 44-49 des acides gras totaux

Iode le 15 mgkg

Therapon barcooScortum DescriptionDeacutefinition ScortumTherapon barcoo est une espegravece de poisson de la famille Terapontidae Il sagit dune espegravece endeacutemique de poissons deau douce originaire dAustrashylie Elle est maintenant eacuteleveacutee dans des exploitations piscicoles

Identification taxinomique Classe Actinopterygii gt ordre Perciformes gt famille Terapontidae gt genre Therapon ou Scortum Barcoo

Composition de la chair de poisson

Proteacuteines () 18-25

Humiditeacute () 65-75

Cendres () 05-20

Eacutenergie (kJkg) 6 000-11 500

Glucides () 00

Matiegraveres grasses () 5-15

Acides gras (mg AGg de filet)

Σ AGPI n-3 12-200

Σ AGPI n-6 03-20

Σ AGPI n-3n-6 15-150

Total en acides gras omeacutega 3 16-400

Total en acides gras omeacutega 6 26-100

30122017 L 351191

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D-tagatose DescriptionDeacutefinition Le tagatose est produit par isomeacuterisation du galactose par conversion chimique ou enzymatique ou par eacutepimeacuterisation de fructose par conversion enzyshymatique Il sagit de conversions en une seule eacutetape

Aspect cristaux blancs ou presque blancs

Deacutenomination chimique D-tagatose

Synonyme D-lyxo-Hexulose

Numeacutero CAS 87-81-0

Formule chimique C6H12O6

Poids de formule 18016 (gmol)

Pureteacute Dosage ge 98 sur sec

Perte agrave la dessiccation le 05 (102 degC 2 heures)

Rotation speacutecifique [α]20D ndash 4 agrave ndash 56 deg (solution aqueuse agrave 1 ) ()

Intervalle de fusion 133 agrave 137 degC

Meacutetaux lourds Plomb le 10 mgkg ()

() Food and Nutrition Paper 5 Rev2 - Guide to specifications for general notices general analytical techniques identification tests test solutions and other reference mateshyrials (CMEAA) 1991 307 p Anglais mdash ISBN 92-5-102991-1

() Analyser au moyen dune technique dabsorption atomique adapteacutee au niveau preacuteciseacute La seacutelection de la taille de leacutechantillon et de la meacutethode de preacuteparation de leacutechantillon peut reposer sur les principes de la meacutethode deacutecrite dans le FNP 5 laquoInstrumental methodsraquo ()

Extrait riche en taxifoline Description lextrait riche en taxifoline issue du bois de meacutelegraveze de Dahurie [) Rupr] est une poudre de couleur blanche agrave jaune clair qui cristallise agrave partir de solutions aqueuses chaudes

Deacutefinition Deacutenomination chimique [(2R3R)-2-(34 dihydroxypheacutenyl)-357-trihydroxy-23-dihydrochromen-4-one eacutegalement appeleacute (+) trans (2R3R)- dihydroshyquerceacutetine]

Formule chimique C15H12O7

Masse moleacuteculaire 30425 Da

No CAS 480-18-2

Speacutecifications Paramegravetre physique

Humiditeacute le 10

30122017 L 351192

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Analyse du composeacute

Taxifoline (mm) ge 900 de la masse segraveche

Meacutetaux lourds pesticides Plomb le 05 mgkg

Arsenic le 002 mgkg

Cadmium le 05 mgkg

Mercure le 01 mgkg

Dichlorodipheacutenyltrichloroeacutethane (DDT) le 005 mgkg

Solvants reacutesiduels Eacutethanol lt 5 000 mgkg

Critegraveres microbiologiques Deacutenombrement total sur plaque le 104 UFCg

Enteacuterobacteacuteries le 100g

Levures et moisissures le 100 UFCg

Escherichia coli absence1 g

Salmonella absence10 g

Staphylococcus aureus absence1 g

Pseudomonas absence1 g

Plages habituelles des composants de lextrait riche en taxifoline (sur matiegravere segraveche) Composant de lextrait Plages des teneurs habituelles observeacutees (en )

Taxifoline 90 - 93

Aromadendrine 25 - 35

Eacuteriodictyol 01 - 03

Querceacutetine 03 - 05

Naringeacutenine 02 - 03

Kaempfeacuterol 001 - 01

Pinocembrine 005 - 012

Flavonoiumldes non identishyfieacutes

1 - 3

Eau () 15

() Dans sa forme hydrateacutee et pendant le processus de seacutechage la taxifoline est un cristal Il en reacutesulte une proportion de 15 deau de cristallisation

30122017 L 351193

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Treacutehalose DescriptionDeacutefinition Disaccharide non reacuteducteur constitueacute de deux moleacutecules de glucose lieacutees par une liaison α-11-glycosidique Il est obtenu agrave partir damidon liqueacutefieacute par un processus enzymatique en plusieurs stades Le produit commercial est le dihydrate Quasiment inodore cristaux blancs ou presque blancs au goucirct sushycreacute

Synonymes αα-treacutehalose

Deacutenomination chimique α-D-glucopyranosyl-α-D-glucopyranoside dihydrate

No CAS 6138-23-4 (dihydrate)

Formule chimique C12H22O11 2H2O (dihydrate)

Poids de formule 37833 (dihydrate)

Dosage ge 98 sur sec

Analyser au moyen dune technique dabsorption atomique adapteacutee au niveau preacuteciseacute La seacutelection de la taille de leacutechantillon et de la meacutethode de preacutepashyration de leacutechantillon peut reposer sur les principes de la meacutethode deacutecrite dans le FNP 5 (1) laquoInstrumental methodsraquo

Meacutethode de dosage Principe Le treacutehalose est identifieacute par chromatographie en phase liquide et quantifieacute par comparaison avec un eacutetalon de reacutefeacuterence contenant du treacutehalose eacutetalon

Preacuteparation de la solution eacutechantillon peser avec preacutecision une quantiteacute denviron 3 g de leacutechantillon sec lintroduire dans une fiole jaugeacutee de 100 ml et ajouter 80 ml deau deacutesioniseacutee purifieacutee Amener leacutechantillon agrave dissolution complegravete et diluer jusquagrave la marque avec de leau deacutesioniseacutee purifieacutee Filtrer agrave laide dun filtre de 045 microns

Preacuteparation de la solution eacutetalon dissoudre des quantiteacutes soigneusement peseacutees de treacutehalose sec (eacutetalon de reacutefeacuterence) de maniegravere agrave obtenir une solution dont la concentration connue est plus ou moins eacutegale agrave 30 mg de treacutehalose par ml

Appareil chromatographe en phase liquide eacutequipeacute dun deacutetecteur agrave indice de reacutefraction et dun enregistreur-inteacutegrateur

Conditions

Colonne Shodex Ionpack KS-801 (Showa Denko Co) ou un eacutequivalent

mdash longueur 300 mm

mdash diamegravetre 10 mm

mdash tempeacuterature 50 degC

Phase mobile eau

deacutebit 04 mlmin

Volume dinjection 8 microl

Proceacutedure injecter seacutepareacutement des volumes eacutegaux de la solution deacutechantillon et de la solution eacutetalon dans le chromatographe

Enregistrer les chromatogrammes et mesurer limportance de la reacuteponse du pic de treacutehalose

Calculer la quantiteacute de treacutehalose en mg dans 1 ml de la solution deacutechantillon au moyen de la formule suivante

treacutehalose = 100 times (RURS) (WSWU)

30122017 L 351194

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ougrave

RS = aire des pics de treacutehalose dans la preacuteparation eacutetalon

RU = aire des pics de treacutehalose dans la preacuteparation deacutechantillon

WS = masse du treacutehalose (en mg) dans la preacuteparation eacutetalon

WU = masse de leacutechantillon sec (en mg)

Caracteacuteristiques Deacutetermination

Solubiliteacute Facilement soluble dans leau tregraves leacutegegraverement soluble dans leacutethanol

Rotation speacutecifique [α]D20 + 199deg (solution aqueuse agrave 5 )

Point de fusion 97 degC (dihydrate)

Pureteacute Perte agrave la dessiccation le 15 (60 degC 5h)

Cendres totales le 005

Meacutetaux lourds Plomb le 10 mgkg

Champignons (Agaricus bisporus) traiteacutes aux UV

DescriptionDeacutefinition Agaricus bisporus cultiveacute commercialement les champignons reacutecolteacutes font lobjet dun traitement aux UV

Rayonnement UV un processus de rayonnements ultraviolets dans la longueur donde de 200-800 nm

Vitamine D2 Deacutenomination chimique (3β5Z7E22E)-910-seacutecoergosta-5710(19)22-teacutetraeacuten-3-ol

Synonyme Ergocalcifeacuterol

No CAS 50-14-6

Masse moleacuteculaire 39665 gmol

Teneur Vitamine D2 dans le produit final 5-10 microg100g de masse fraicircche agrave lexpiration de la dureacutee de conservation

Levure de boulanger (Saccharomyces cerevisiae) traiteacutee par UV

DescriptionDeacutefinition La levure de boulanger (Saccharomyces cerevisiae) est soumise agrave un rayonnement ultraviolet qui provoque la transformation de lergosteacuterol en vitamine D2 (ergocalcifeacuterol) La teneur du concentreacute de levures en vitamine D2 va de 1 800 000 agrave 3 500 000 UI de vitamine D100 g (450-875 microgg)

Couleur ocre granuleacutes agrave eacutecoulement facile

30122017 L 351195

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Vitamine D2 Deacutenomination chimique (5Z7E22E)-(3S)-910-seacutecoergosta-5710(19)22-tetraeacuten-3-ol

Synonyme Ergocalcifeacuterol

No CAS 50-14-6

Masse moleacuteculaire 39665 gmol

Critegraveres microbiologiques du concentreacute de levures Coliformes le 103g

Escherichia coli le 10g

Salmonella absence dans 25 g

Pain traiteacute aux UV DescriptionDeacutefinition Le pain traiteacute aux UV consiste en pain et petits pains (sans nappage ou garniture) leveacutes agrave la levure de boulangerie auxquels un traitement par rayonneshyments ultraviolets est appliqueacute apregraves la cuisson en vue de convertir lergosteacuterol en vitamine D2 (ergocalcifeacuterol)

Rayonnements ultraviolets un processus de rayonnements ultraviolets dans la longueur donde de 240-315 nm pendant une dureacutee maximale de 5 seconshydes avec un apport deacutenergie de 10 agrave 50 mJcm2

Vitamine D2 Deacutenomination chimique (5Z7E22E)-3S-910-seacutecoergosta-5710(19)22-teacutetraeacuten-3-ol

Synonyme Ergocalcifeacuterol

No CAS 50-14-6

Masse moleacuteculaire 39665 gmol

Teneur Vitamine D2 (ergocalcifeacuterol) dans le produit final 075-3 microg100 g ()

Levure dans la pacircte 1-5 g100 g ()

() Norme europeacuteenne EN 12821 2009 () Calcul de la recette

Lait traiteacute aux UV DescriptionDeacutefinition Le lait traiteacute aux UV consiste en du lait de vache (entier ou demi-eacutecreacutemeacute) auquel un traitement par rayonnements ultraviolets (UV) via des eacutecoulements turbulents est appliqueacute apregraves la pasteurisation Le traitement du lait pasteuriseacute par rayonnements UV entraicircne une augmentation de sa teneur en vitamine D3 (choleacutecalcifeacuterol) par la conversion du 7-deacuteshydrocholesteacuterol en vitamine D3

Rayonnements ultraviolets un processus de rayonnements ultraviolets dans la longueur donde de 200-310 nm avec un apport deacutenergie de 1 045 Jl

30122017 L 351196

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Vitamine D3 Deacutenomination chimique (1S3Z)-3-[(2E)-2-[(1R3aS7aR)-7a-meacutethyl-1-[(2R)-6-meacutethylheptan-2-yl]-233a567-hexahydro-1H-inden-4-ylideacutene]eacutethylidegravene]- 4-meacutethylidegravenecyclohexan-1-ol

Synonyme Choleacutecalcifeacuterol

No CAS 67-97-0

Masse moleacuteculaire 3846377 gmol

Teneur Vitamine D3 dans le produit final

Lait entier () 05-32 microg100 g ()

Lait demi-eacutecreacutemeacute () 01-15 microg100 g ()

() Au sens du Regraveglement (UE) no 13082013 du Parlement europeacuteen et du Conseil du 17 deacutecembre 2013 portant organisation commune des marcheacutes des produits agrishycoles et abrogeant les regraveglements (CEE) no 92272 (CEE) no 23479 du Conseil (CE) no 10372001 et (CE) no 12342007 du Conseil (JO L 347 du 20122013 p 671)

() CLHP

Vitamine K2 (meacutenaquinone) Ce nouvel aliment est produit au moyen dun proceacutedeacute syntheacutetique ou microbiologique

Speacutecification de la vitamine K2 (meacutenaquinone-7) syntheacutetique Deacutenomination chimique (tout-E)-2-(371115192327-Heptameacutethyl-261014182226-octacosaheptaeacutenyl)-3-meacutethyl-14-naphtalegravenedione

Numeacutero CAS 2124-57-4

Formule moleacuteculaire C46H64O2

Masse moleacuteculaire 649 gmol

Aspect poudre jaune

Pureteacute le 60 disomegravere cis le 20 dautres impurteacutes

Contenu 97-102 de meacutenaquinone-7 (dont au moins 92 meacutenaquinone-7 tout-trans)

Speacutecification de la vitamine K2 (meacutenaquinone-7) produite microbiologiquement Source Bacillus subtilis spp natto

La vitamine K2 (2-meacutethyl-3-tout-trans-polypreacutenyl-14-naphtoquinones) ou le groupe des meacutenaquinones est un groupe de deacuteriveacutes preacutenyleacutes de naphtoquishynone Le nombre de reacutesidus isopregravene ougrave une uniteacute isopregravene consiste en cinq carbones compris dans la chaicircne lateacuterale est utiliseacute pour caracteacuteriser les hoshymologues de la meacutenaquinone La vitamine est preacutesenteacutee dans une suspension huileuse qui contient essentiellement MK-7 et MK-6 dans une moindre meshysure

La structure chimique de la vitamine K2 (meacutenaquinone) se preacutesentant en meacutenaquinone-7 (MK-7) (n = 6) correspond agrave C46H64O2 celle se preacutesentant en meacutenaquinone-6 (MK-6) (n = 5) correspond agrave C41H56O2 et celle se preacutesentant en meacutenaquinone-4 (MK-4) (n = 3) correspond agrave C31H40O2

30122017 L 351197

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Extrait de son de bleacute DescriptionDeacutefinition Poudre blanche cristalline obtenue par extraction enzymatique de son de Triticum aestivum L riche en oligosaccharides de type arabinoxylanes

Matiegravere segraveche ge 94

Oligosaccharides de type arabinoxylanes (AXOS) ge 70 de la matiegravere segraveche

Degreacute moyen de polymeacuterisation des AXOS 3-8

Acide feacuterulique (lieacute aux AXOS) 1 agrave 3 de la matiegravere segraveche

Polyoligosaccharides totaux ge 90

Proteacuteines le 2 de la matiegravere segraveche

Cendres le 2 de la matiegravere segraveche

Paramegravetres microbiologiques Nombre total de bacteacuteries meacutesophiles le 10 000g

Levures le 100g

Champignons le 100g

Salmonella Absence dans 25 g

Bacillus cereus le 1 000g

Clostridium perfringens le 1 000g

Becircta-glucanes de levure DescriptionDeacutefinition Les becircta-glucanes sont des polysaccharides complexes dune masse moleacuteculaire eacuteleveacutee (de 100 agrave 200 kDa) que lon trouve dans les parois cellulaires de nombreuses levures et ceacutereacuteales

La deacutenomination chimique des laquobecircta-glucanes de levureraquo est (1-3)(1-6)-β-D-glucanes

Les becircta-glucanes consistent en un squelette de reacutesidus de glucose lieacutes en β-1-3 ramifieacutes par des liaisons β-1-6 auquel sont relieacutes de la chitine et des manshynoproteacuteines par lintermeacutediaire de liaisons β-1-4

Les becircta-glucanes sont isoleacutes de la levure Saccharomyces cerevisiae

La structure tertiaire de la paroi cellulaire du glucane de Saccharomyces cerevisiae consiste en des chaicircnes de reacutesidus de glucose lieacutees en β-13 ramifieacutees par des liaisons β-16 qui forment un squelette auquel est relieacutee de la chitine par lintermeacutediaire de liaisons β-14 de glucanes β-16 et de certaines mannoshyproteacuteines

Ce nouvel aliment est disponible sous trois formes soluble insoluble et insoluble dans leau mais dispersible dans de nombreuses matrices liquides

Caracteacuteristiques chimiques des becircta-glucanes de levure (Saccharomyces cerevisiae) Forme soluble Glucides totaux gt 75

30122017 L 351198

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Becircta-glucanes (1316) gt 75

Cendres lt 40

Humiditeacute lt 80

Proteacuteines lt 35

Matiegraveres grasses lt 10

Forme insoluble Glucides totaux gt 70

Becircta-glucanes (1316) gt 70

Cendres le 12

Humiditeacute lt 80

Proteacuteines lt 10

Matiegraveres grasses lt 20

Insoluble dans leau mais dispersible dans de nombreuses matrices liquides (13)-(16)-β-D-glucane gt 80

Cendres lt 20

Humiditeacute lt 60

Proteacuteines lt 40

Teneur totale en matiegraveres grasses lt 30

Donneacutees microbiologiques Deacutenombrement total sur plaque lt 1 000 UFCg

Enterobacteriaceae lt 100 UFCg

Coliformes totaux lt 10 UFCg

Levures lt 25 UFCg

Moisissures lt 25 UFCg

Salmonella Absence dans 25 g

Escherichia coli Absence dans 1 g

Bacillus cereus lt 100 UFCg

Staphylococcus aureus Absence dans 1 g

Meacutetaux lourds Plomb lt 02 mgg

Arsenic lt 02 mgg

30122017 L 351199

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Mercure lt 01 mgg

Cadmium lt 01 mgg

Zeacuteaxanthine DescriptionDeacutefinition La zeacuteaxanthine est un pigment xanthophylle preacutesent dans la nature cest un caroteacutenoiumlde oxygeacuteneacute

La zeacuteaxanthine de synthegravese se preacutesente sous la forme dune poudre agrave base de geacutelatine ou damidon (laquogranulesraquo) desseacutecheacutee par pulveacuterisation avec ajout dα-tocopheacuterol et de palmitate dascorbyle ou dune suspension dhuile de maiumls avec ajout dα-tocopheacuterol La zeacuteaxanthine de synthegravese est produite par une transformation chimique en plusieurs eacutetapes agrave partir de moleacutecules plus petites

Poudre cristalline rouge orangeacute inodore ou quasiment inodore

Formule chimique C40H56O2

No CAS 144-68-3

Masse moleacuteculaire 5689 daltons

Proprieacuteteacutes physico-chimiques Perte agrave la dessiccation lt 02

Tous isomegraveres trans-zeacuteaxanthine gt 96

Isomegraveres cis-zeacuteaxanthine lt 20

Autres caroteacutenoiumldes lt 15

Oxyde de tripheacutenylphosphine (no CAS 791-28-6) lt 50 mgkg

L-pidolate de zinc DescriptionDeacutefinition Le L-pidolate de zinc est une poudre de couleur blanche agrave blanc casseacute dont lodeur est caracteacuteristique

Deacutenomination commune internationale (DCI) sel de zinc de lacide L-pyroglutamique

Synonymes zinc 5-oxoproline pyroglutamate de zinc acide pyrrolidone carboxylique de zinc zinc PCA L-zinc pidolique

No CAS 15454-75-8

Formule moleacuteculaire (C5 H6 NO3)2 Zn

Masse moleacuteculaire relative (anhydre) 3214

Aspect Poudre blanche agrave leacutegegraverement blanc

Pureteacute L-pidolate de zinc (pureteacute) ge 98

pH (solution aqueuse agrave 10 ) 50-60

Rotation speacutecifique 196deg-228deg

Eau le 100

Acide glutamique lt 20

30122017 L 351200

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Meacutetaux lourds Plomb le 30 ppm

Arsenic le 20 ppm

Cadmium le 10 ppm

Mercure le 01 ppm

Critegraveres microbiologiques Flore meacutesophile viable totale le 1 000 UFCg

Levures et moisissures le 100 UFCg

Agent pathogegravene absence

(1) Regraveglement (UE) no 2312012 de la Commission du 9 mars 2012 eacutetablissant les speacutecifications des additifs alimentaires eacutenumeacutereacutes aux annexes II et III du regraveglement (CE) no 13332008 du Parlement europeacuteen et du Conseil (JO L 83 du 2232012 p 1)

(2) Regraveglement dexeacutecution (UE) 2015175 de la Commission du 5 feacutevrier 2015 fixant les conditions particuliegraveres applicables agrave limportation de gomme de guar originaire ou en provenance de lInde en raison des risques de contamination par le pentachloropheacutenol et les dioxines (JO L 30 du 622015 p 10)

30122017 L 351201

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  • REgraveGLEMENT DEXEacuteCUTION (UE) 20172470 DE LA COMMISSION du 20 deacutecembre 2017 eacutetablissant la liste de lUnion des nouveaux aliments conformeacutement au regraveglement (UE) 20152283 du Parlement europeacuteen et du Conseil relatif aux nouveaux aliments (Texte preacutesentant de linteacuterecirct pour lEEE)
Page 8: L 351/72 FR Journal officiel de l'Union européenne

Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Teneurs maximales en DHA et EPA (combineacutes)

Preacuteparations agrave base de ceacutereacuteales et alishyments pour beacutebeacutes destineacutes aux nourrisshysons et aux enfants en bas acircge reacutegis par le regraveglement (UE) no 6092013

200 mg100 ml

Aliments adapteacutes agrave une deacutepense muscushylaire intense surtout pour les sportifs

Denreacutees alimentaires portant des menshytions sur labsence ou la preacutesence reacuteduite de gluten conformeacutement aux exigences du regraveglement dexeacutecution (UE) no

8282014 de la Commission

Huile riche en acide arachidonique extraite du champignon Mortierella alpina

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquohuile extraite de Morshytierella alpinaraquo ou laquohuile de Mortierella alshypinaraquo

Preacuteparations pour nourrissons et preacutepashyrations de suite au sens du regraveglement (UE) no 6092013

En conformiteacute avec le regraveglement (UE) no

6092013

Denreacutees alimentaires destineacutees agrave des fins meacutedicales speacuteciales au sens du regraveglement (UE) no 6092013 pour preacutematureacutes

En conformiteacute avec le regraveglement (UE) no

6092013

Huile dargan extraite dArgania spinosa

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquohuile darganraquo et sil est utiliseacute comme assaisonnement leacutetishyquette porte la mention laquohuile veacutegeacutetale reacuteserveacutee agrave lassaisonnementraquo

Assaisonnement Non speacutecifieacutees

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

En conformiteacute avec lusage alimentaire normal dhuile veacutegeacutetale

Oleacuteoreacutesine riche en astaxanthine extraite de lalgue Haematococcus pluvialis

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquoastaxanthineraquo Compleacutements alimentaires au sens de la

directive 200246CE 40-80 mg doleacuteoreacutesine par jour eacutequivashylant agrave le 8 mg dastaxanthine par jour

30122017 L 35179

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Graines de basilic (Ocimum basilicum)

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales

Jus de fruits et boissons de fruitsleacutegumes meacutelangeacutes

3 g200 ml pour laddition de graines entiegraveres de basilic (Ocimum basilicum)

Extrait de haricot noir fermenteacute

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquoextrait de haricot (soja) noir fermenteacuteraquo ou laquoextrait de soja fermenteacuteraquo

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

45 gjour

Lactoferrine bovine Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquolactoferrine de lait de vacheraquo

Preacuteparations pour nourrissons et preacutepashyrations de suite au sens du regraveglement (UE) no 6092013 precirctes agrave la consomshymation

100 mg100 ml

Denreacutees alimentaires agrave base de produits laitiers destineacutees aux enfants en bas acircge (precirctes agrave la consommation)

200 mg100 g

Preacuteparations agrave base de ceacutereacuteales (eacutetat soshylide)

670 mg100 g

Denreacutees alimentaires destineacutees agrave des fins meacutedicales speacuteciales au sens du regraveglement (UE) no 6092013

Jusquagrave 3 gjour en fonction des besoins de lindividu

Boissons agrave base de lait 200 mg100 g

Meacutelanges en poudre agrave base de lait pour boissons (precirctes agrave consommer)

330 mg100 g

Boissons agrave base de lait fermenteacute (boisshysons au yaourt comprises)

50 mg100 g

Boissons non alcooliseacutees 120 mg100 g

Produits agrave base de yaourt 80 mg100 g

Produits agrave base de fromage 2 000 mg100 g

30122017 L 35180

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales

Glaces 130 mg100 g

Gacircteaux et pacirctisseries 1 000 mg100 g

Confiseries 750 mg100 g

Gomme agrave macirccher (chewing-gum) 3 000 mg100 g

Huile de graines de Buglossoides arvensis

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Teneurs maximales en acide steacutearidonique La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquohuile de Buglossoides raffineacuteeraquo

Produits laitiers et substituts 250 mg100 g

75 mg100 g pour les boissons

Fromages et produits fromagers 750 mg100 g

Beurre et autres eacutemulsions de matiegraveres grasses et dhuiles y compris les matiegraveres grasses tartinables (non destineacutees agrave la cuisson ou agrave la friture)

750 mg100 g

Ceacutereacuteales pour petit-deacutejeuner 625 mg100 g

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE agrave lexclusion des compleacutements alimentaires destineacutes aux nourrissons et aux enfants en bas acircge

500 mgjour

Denreacutees alimentaires destineacutees agrave des fins meacutedicales speacuteciales au sens du regraveglement (UE) no 6092013 agrave lexclusion des denshyreacutees alimentaires destineacutees agrave des fins meacuteshydicales speacuteciales pour nourrissons et enshyfants en bas acircge

Selon les besoins nutritionnels particushyliers des personnes auxquelles les proshyduits sont destineacutes

Substituts de la ration journaliegravere totale pour controcircle du poids au sens du regravegleshyment (UE) no 6092013 et substituts de repas pour controcircle du poids

250 mgrepas

30122017 L 35181

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Huile de Calanus finmarchicus

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquohuile de Calanus finshymarchicus (crustaceacute)raquo

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

23 gjour

Base de gomme agrave macirccher (monomeacutethoxypolyeacutethylegravenshyeglycol)

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquobase de gomme (contient des esters dhomopolymegravere de 2-meacutethylbuta-13-diegravene traiteacute au maleacuteate et de polyeacutethylegravene glycol monomeacutethyl eacutether)raquo ou laquobase de gomme (contient la substance no CAS 1246080-53-4)raquo

Gomme agrave macirccher (chewing-gum) 8

Base de gomme agrave macirccher [copolymegravere anhydre du meacutethoxyeacutethegravene (oxyde de meacutethyle et de vinyle) et du furane-25-dione (anhydride maleacuteique)]

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquobase de gomme (contient du copolymegravere du meacutethoxyeacuteshythegravene et du furane-25-dione)raquo ou laquobase de gomme (contient la substance no CAS 9011-16-9)raquo

Gomme agrave macirccher (chewing-gum) 2

Huile de chia (Salvia hispanica)

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquohuile de chia (Salvia hispanica)raquo

Graisses et huiles 10

Huile de chia pure 2 gjour

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

2 gjour

Graines de chia (Salvia hispanica)

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales 1 La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaishyres qui en contiennent est laquograines de chia (Salvia hispanica)raquo

2 Les graines de chia (Salvia hispanica) preacuteemballeacutees doivent faire lobjet dun eacutetiquetage suppleacutementaire informant le consommateur que la dose journashyliegravere ne peut deacutepasser 15 g

Produits de panification 5 (de graines de chia entiegraveres ou moushylues)

Produits cuits au four 10 de graines de chia entiegraveres

Ceacutereacuteales pour petit-deacutejeuner 10 de graines de chia entiegraveres

Meacutelanges de fruits de fruits agrave coque et de graines

10 de graines de chia entiegraveres

30122017 L 35182

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales

Jus de fruits et boissons de fruitsleacutegumes meacutelangeacutes

15 gjour pour laddition de graines de chia entiegraveres broyeacutees ou moulues

Graines de chia preacuteemballeacutees 15 gjour de graines de chia entiegraveres

Pacirctes agrave tartiner agrave base de fruits 1 de graines de chia entiegraveres

Yaourts 13 g de graines entiegraveres de chia par 100 g de yaourt ou 43 g de graines entiegraveres de chia par 330 g de yaourt (portion)

Repas steacuteriliseacutes precircts agrave consommer agrave base de grains de ceacutereacuteales de grains de pseudo-ceacutereacuteales etou de leacutegumineuses

5 de graines de chia entiegraveres

Chitine-glucane issu dAspergillus niger

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquochitine-glucane issu dAspergillus nigerraquo

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

5 gjour

Complexe de chitine- glucane extrait de Fomes fomentarius

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquochitine-glucane issu de Fomes fomentariusraquo

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

5 gjour

Extrait de chitosane dorigine fongique (Agaricus bisporus Aspergillus niger)

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquoextrait de chitosane dAgaricus bisporusraquo ou laquoextrait de chitoshysane dAspergillus nigerraquo

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

En conformiteacute avec lusage normal dans des compleacutements alimentaires de chitoshysane obtenu agrave partir de crustaceacutes

Sulfate de chondroiumltine Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquosulfate de chondroiumlshytine obtenu par fermentation microshybienne et sulfatationraquo

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE destineacutes agrave la popushylation adulte agrave lexclusion des femmes enceintes ou allaitantes

1 200 mgjour

30122017 L 35183

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Picolinate de chrome Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Teneurs maximales en chrome total La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquopicolinate de chromeraquo

Denreacutees alimentaires reacutegies par le regravegleshyment (UE) no 6092013

250 microgjour

Aliments enrichis conformeacutement au regraveshyglement (CE) no 19252006 (4)

Feuilles de Cistus incanus L Pandalis

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquofeuilles de Cistus incashynus L Pandalisraquo

Infusions Consommation journaliegravere normale 3 g de feuilles par jour (2 tasses par jour)

Citicoline Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales 1 La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaishyres qui en contiennent est laquociticolineraquo

2 Leacutetiquetage des aliments contenant de la citicoline mentionne que le proshyduit nest pas destineacute agrave ecirctre consommeacute par des enfants

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

500 mgjour

Denreacutees alimentaires destineacutees agrave des fins meacutedicales speacuteciales au sens du regraveglement (UE) no 6092013

250 mg par portion et une consommashytion journaliegravere maximale de 1 000 mg

Clostridium butyricum Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquoClostridium butyricum MIYAIRI 588 (CBM 588)raquo ou laquoClostridium butyricum (CBM 588)raquo

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

135 times 108 UFCjour

Extrait de poudre de cacao deacutegraisseacute

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales Les consommateurs sont informeacutes quils ne doivent pas consommer plus de 600 mg de polypheacutenols ce qui correspond agrave 11 g dextrait de poudre de cacao deacuteshygraisseacute par jour

Barres nutritives 1 gjour et 300 mg de polypheacutenols corshyrespondant au maximum agrave 550 mg dexshytrait de poudre de cacao deacutegraisseacute dans une portion de la denreacutee (ou du compleacuteshyment) alimentaire

Boissons agrave base de lait

Toutes autres denreacutees alimentaires (y compris les compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE) qui sont devenues des moyens habituels de proposer des ingreacutedients fonctionnels et qui sont geacuteneacuteralement positionneacutees en vue de leur consommation par des adulshytes qui font attention agrave leur santeacute

30122017 L 35184

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Extrait de cacao agrave faible teneur en matiegraveres grasses

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales Les consommateurs sont informeacutes quils ne doivent pas consommer plus de 600 mg de flavanols de cacao par jour Denreacutees alimentaires y compris les

compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

730 mg par portion et environ 12 gjour

Huile de graine de coriandre (Coriandrum sativum)

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquohuile de graine de coriandreraquo

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

600 mgjour

Fruits seacutecheacutes de Crataegus pinnatifida

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquofruits seacutecheacutes de Crashytaegus pinnatifidaraquo

Infusions En conformiteacute avec lusage alimentaire normal de Crataegus pinnatifida

Confitures et geleacutees au sens de la direcshytive 2001113CE (5)

Compotes

α-cyclodextrine Non speacutecifieacutees La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquoalpha-cyclodextrineraquo ou laquoα-cyclodextrineraquo

γ-cyclodextrine Non speacutecifieacutees La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquogamma-cyclodexshytrineraquo ou laquoγ-cyclodextrineraquo

Preacuteparation de dextran produite par Leuconostoc mesenteroides

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquodextranraquo Produits de boulangerie 5

Huile dorigine veacutegeacutetale agrave teneur eacuteleveacutee en diacylglyceacuterols

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquohuile dorigine veacutegeacuteshytale agrave teneur eacuteleveacutee en diacylglyceacuterols (au moins 80 de diacylglyceacuterols)raquo

Huiles de cuisson

Matiegraveres grasses agrave tartiner

Sauces agrave salade

Mayonnaise

Substituts de repas pour controcircle du poids (sous forme de boissons)

30122017 L 35185

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales

Produits de boulangerie

Produits de type yaourt

Dihydrocapsiate (DHC) Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales 1 La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaishyres qui en contiennent est laquodihydrocashypsiateraquo

2 Leacutetiquetage des compleacutements alimenshytaires contenant du dihydrocapsiate syntheacutetique porte la mention laquonon destineacute aux enfants de moins de 4 ans et demiraquo

Barres de ceacutereacuteales 9 mg100 g

Biscuits petits gacircteaux et crackers 9 mg100 g

Collations agrave base de riz 12 mg100 g

Boissons gazeuses boissons agrave diluer boissons agrave base de jus de fruits

15 mg100 ml

Boissons agrave base de leacutegumes 2 mg100 ml

Boissons agrave base de cafeacute boissons agrave base de theacute

15 mg100 ml

Eau plate aromatiseacutee 1 mg100 ml

Gruau davoine preacutecuit 25 mg100 g

Autres ceacutereacuteales 45 mg100 g

Cregravemes glaceacutees et desserts agrave base de lait 4 mg100 g

Cregravemes dessert (precirctes agrave la consommashytion)

2 mg100 g

Produits agrave base de yaourt 2 mg100 g

Confiseries au chocolat 75 mg100 g

Bonbons durs 27 mg100 g

Gommes sans sucre 115 mg100 g

30122017 L 35186

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales

Succeacutedaneacute du laitColorant agrave cafeacute 40 mg100 g

Eacutedulcorants 200 mg100 g

Potages (precircts agrave consommer) 11 mg100 g

Sauces agrave salade 16 mg100 g

Proteacuteines veacutegeacutetales 5 mg100 g

Plats preacutepareacutes 3 mgrepas

Substituts de repas pour controcircle du poids

3 mgrepas

Substituts de repas pour controcircle du poids (sous forme de boissons)

1 mg100 ml

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

3 mgdose unique

9 mgjour

Meacutelanges en poudre non alcooliseacutes pour boissons

145 mgkg ce qui eacutequivaut agrave 15 mg 100 ml

Extrait sec de Lippia citriodora obtenu agrave partir de cultures cellulaires

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquoextrait sec de Lippia citriodora obtenu agrave partir de cultures celshylulaires HTNregVbraquo

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

En conformiteacute avec lusage normal dans des compleacutements alimentaires dun exshytrait similaire de feuilles de Lippia citrioshydora

Extrait dEchinacea angustifolia obtenu agrave partir de cultures cellulaires

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

En conformiteacute avec lusage normal dans des compleacutements alimentaires dun exshytrait similaire de racine dEchinacea angusshytifolia

30122017 L 35187

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Huile dEchium plantagineum

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Teneurs maximales en acide steacutearidonique La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquohuile dEchium raffishyneacuteeraquo

Produits agrave base de lait et produits de type yaourt buvable preacutesenteacutes en doses individuelles

250 mg100 g 75 mg100 g pour les boissons

Preacuteparations fromagegraveres 750 mg100 g

Matiegraveres grasses agrave tartiner et assaisonneshyments

750 mg100 g

Ceacutereacuteales pour petit-deacutejeuner 625 mg100 g

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

500 mgjour

Denreacutees alimentaires destineacutees agrave des fins meacutedicales speacuteciales au sens du regraveglement (UE) no 6092013

Selon les besoins nutritionnels particushyliers des personnes auxquelles les proshyduits sont destineacutes

Substituts de la ration journaliegravere totale pour controcircle du poids au sens du regravegleshyment (UE) no 6092013 et substituts de repas pour controcircle du poids

250 mgrepas

Gallate deacutepigallocateacutechine sous forme dextrait purifieacute de feuilles de theacute vert (Camellia sinensis)

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales Leacutetiquetage mentionne que les consomshymateurs ne devraient pas absorber plus de 300 mg dextrait par jour Compleacutements alimentaires au sens de la

directive 200246CE 150 mg dextrait par portion de denreacutees alimentaires ou de compleacutements alimenshytaires

Aliments enrichis conformeacutement au regraveshyglement (CE) no 19252006

L-ergothioneacuteine Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquoL-ergothioneacuteineraquo Compleacutements alimentaires au sens de la

directive 200246CE 30 mgjour pour la population en geacuteneacuteshyral (agrave lexclusion des femmes enceintes ou allaitantes)

20 mgjour pour les enfants acircgeacutes de plus de 3 ans

30122017 L 35188

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Sel de sodium de leacutedeacutetate de fer (III)

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales (exprimeacutees en EDTA anhydre) La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquosel de sodium de leacutedeacutetate de fer (III)raquo Compleacutements alimentaires au sens de la

directive 200246CE 18 mgjour pour les enfants

75 mgjour pour les adultes

Denreacutees alimentaires reacutegies par le regravegleshyment (UE) no 6092013

12 mg100 g

Aliments enrichis conformeacutement au regraveshyglement (CE) no 19252006

Phosphate dammonium ferreux

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquophosphate dammoshynium ferreuxraquo Compleacutements alimentaires au sens de la

directive 200246CE Agrave utiliser conformeacutement aux dispositions de la directive 200246CE du regraveglement (UE) no 6092013 etou du regraveglement (CE) no 19252006

Denreacutees alimentaires reacutegies par le regravegleshyment (UE) no 6092013

Aliments enrichis conformeacutement au regraveshyglement (CE) no 19252006

Peptides de poisson (Sardinops sagax)

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Teneurs maximales en produit peptidique de poisson

La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquopeptides de poisson (Sardinops sagax)raquo

Denreacutees alimentaires agrave base de yaourt boissons agrave base de yaourt produits laishytiers fermenteacutes et poudre de lait

048 g100 g (precirct agrave ecirctre consommeacute)

Eaux aromatiseacutees et boissons agrave base de plantes

03 g100 g (precirct agrave ecirctre consommeacute)

Ceacutereacuteales pour petit-deacutejeuner 2 g100 g

Soupes ragoucircts et soupes en poudre 03 g100 g (precirct agrave ecirctre consommeacute)

30122017 L 35189

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Flavonoiumldes issus de Glycyrrhiza glabra

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Teneurs maximales en flavonoiumldes issus de Glycyrrhiza glabra

1 La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaishyres qui en contiennent est laquoflavonoiumlshydes issus de Glycyrrhiza glabra Lraquo

2 Leacutetiquetage des denreacutees alimentaires auxquelles le produit a eacuteteacute ajouteacute en tant que nouvel ingreacutedient alimentaire mentionne

a) que le produit ne devrait pas ecirctre consommeacute par les femmes enceinshytes et allaitantes les enfants et les jeunes adolescents et

b) que les personnes prenant des meacuteshydicaments deacutelivreacutes sur ordonnance ne devraient consommer le proshyduit que sous controcircle meacutedical et

c) quun maximum de 120 mg de flavonoiumldes peut ecirctre consommeacute par jour

3 La quantiteacute de flavonoiumldes preacutesente dans la denreacutee alimentaire finale est indiqueacutee sur leacutetiquetage de la denreacutee qui en contient

Les boissons contenant des flavonoiumldes sont preacutesenteacutees en portions individuelles au consommateur final

Boissons agrave base de lait 120 mgjour

Boissons agrave base de yaourt

Boissons agrave base de fruits ou de leacutegumes

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

120 mgjour

Substituts de la ration journaliegravere totale pour controcircle du poids au sens du regravegleshyment (UE) no 6092013

120 mgjour

Denreacutees alimentaires destineacutees agrave des fins meacutedicales speacuteciales au sens du regraveglement (UE) no 6092013

120 mgjour

Extrait de fucoiumldane de lalgue Fucus vesiculosus

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquoextrait de fucoiumldane de lalgue Fucus vesiculosusraquo

Denreacutees alimentaires y compris les compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE destineacutees agrave la poshypulation en geacuteneacuteral

250 mgjour

Extrait de fucoiumldane de lalgue Undaria pinnatifida

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquoextrait de fucoiumldane de lalgue Undaria pinnatifidaraquo

Denreacutees alimentaires y compris les compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE destineacutees agrave la poshypulation en geacuteneacuteral

250 mgjour 30122017 L 35190

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

2prime-Fucosyllactose Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales 1 La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaishyres qui en contiennent est laquo2prime-fucosylshylactoseraquo

2 Leacutetiquetage des compleacutements alimenshytaires contenant du 2prime-fucosyllactose mentionne que les compleacutements ne devraient pas ecirctre utiliseacutes si dautres denreacutees alimentaires avec adjonction de 2prime-fucosyllactose sont consomshymeacutees le mecircme jour

3 Leacutetiquetage des compleacutements alimenshytaires contenant du 2prime-fucosyllactose destineacutes aux enfants en bas acircge menshytionne que les compleacutements ne deshyvraient pas ecirctre utiliseacutes si du lait mashyternel ou dautres denreacutees alimentaires avec adjonction de 2prime-fushycosyllactose sont consommeacutes le mecircme jour

Produits laitiers pasteuriseacutes et steacuteriliseacutes (y compris par proceacutedeacute UHT) non aromatishyseacutes

12 gl

Produits laitiers fermenteacutes non aromatishyseacutes

12 gl pour les boissons

192 gkg pour les produits autres que les boissons

Produits laitiers fermenteacutes aromatiseacutes y compris traiteacutes thermiquement

12 gl pour les boissons

192 gkg pour les produits autres que les boissons

Substituts de produits laitiers y compris les blanchisseurs de boissons

12 gl pour les boissons

12 gkg pour les produits autres que les boissons

400 gkg pour les blanchisseurs

Barres de ceacutereacuteales 12 gkg

Eacutedulcorants de table 200 gkg

Preacuteparations pour nourrissons au sens du regraveglement (UE) no 6092013

12 gl seul ou en combinaison avec 06 gl de lacto-N-neacuteoteacutetraose au maximum selon un ratio de 21 dans le produit fishynal precirct agrave lemploi commercialiseacute tel quel ou reconstitueacute selon les indications du fabricant

Preacuteparations de suite au sens du regravegleshyment (UE) no 6092013

12 gl seul ou en combinaison avec 06 gl de lacto-N-neacuteoteacutetraose au maximum selon un ratio de 21 dans le produit fishynal precirct agrave lemploi commercialiseacute tel quel ou reconstitueacute selon les indications du fabricant

30122017 L 35191

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales

Preacuteparations agrave base de ceacutereacuteales et denreacutees alimentaires pour beacutebeacutes destineacutees aux nourrissons et aux enfants en bas acircge au sens du regraveglement (UE) no 6092013

12 gkg pour les produits autres que les boissons

12 gl pour les denreacutees liquides precirctes agrave lemploi commercialiseacutees telles quelles ou reconstitueacutees selon les indications du fabricant

Boissons agrave base de lait et produits simishylaires destineacutes aux enfants en bas acircge

12 gl pour les boissons agrave base de lait et produits similaires seul ou combineacute avec 06 gl de lacto-N-neacuteoteacutetraose au maxishymum selon un ratio de 21 dans le proshyduit final precirct agrave lemploi commercialiseacute tel quel ou reconstitueacute selon les indicashytions du fabricant

Denreacutees alimentaires destineacutees agrave des fins meacutedicales speacuteciales au sens du regraveglement (UE) no 6092013

Selon les besoins nutritionnels particushyliers des personnes auxquelles les proshyduits sont destineacutes

Substituts de la ration journaliegravere totale pour controcircle du poids au sens du regravegleshyment (UE) no 6092013

48 gl pour les boissons

40 gkg pour les barres

Produits de panification et pacirctes alimenshytaires portant des mentions sur labsence ou la preacutesence reacuteduite de gluten conforshymeacutement aux exigences du regraveglement dexeacutecution (UE) no 8282014 de la Commission

60 gkg

Boissons aromatiseacutees 12 gl

Cafeacute theacute (agrave lexclusion du theacute noir) infushysions de plantes et de fruits chicoreacutee exshytraits de theacute dinfusions de plantes et de fruits et de chicoreacutee preacuteparations de theacute de plantes de fruits et de ceacutereacuteales pour infusion ainsi que meacutelanges et preacuteparashytions instantaneacutees de ces produits

96 gl ndash la teneur maximale concerne les produits precircts agrave ecirctre utiliseacutes

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE agrave lexclusion des compleacutements alimentaires destineacutes aux nourrissons

30 gjour pour la population en geacuteneacuteral

12 gjour pour les enfants en bas acircge

30122017 L 35192

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Galacto-oligosaccharide Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales (ratio kg de galacto-

oligosaccharide par kg de denreacutee alimentaire finale)

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

0333

Lait 0020

Boissons agrave base de lait 0030

Substituts de repas pour controcircle du poids (sous forme de boissons)

0020

Substituts de boissons lacteacutees 0020

Yaourts 0033

Desserts agrave base de produits laitiers 0043

Desserts lacteacutes congeleacutes 0043

Boissons aux fruits et boissons eacutenergishysantes

0021

Substituts de repas pour nourrissons sous forme de boissons

0012

Jus pour beacutebeacutes 0025

Boissons au yaourt pour beacutebeacutes 0024

Desserts pour beacutebeacutes 0027

Collations pour beacutebeacutes 0143

Ceacutereacuteales pour beacutebeacutes 0027

Boissons adapteacutees agrave une deacutepense muscushylaire intense surtout pour les sportifs

0013

30122017 L 35193

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales (ratio kg de galacto- oligosaccharide par kg de denreacutee alimentaire finale)

Jus 0021

Garnitures pour tourtes aux fruits 0059

Preacuteparations aux fruits 0125

Barres 0125

Ceacutereacuteales 0125

Preacuteparations pour nourrissons et preacutepashyrations de suite au sens du regraveglement (UE) no 6092013

0008

Glucosamine HCl Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

En conformiteacute avec lusage alimentaire normal de la glucosamine extraite de crustaceacutes

Denreacutees alimentaires reacutegies par le regravegleshyment (UE) no 6092013

Boissons agrave base de lait et produits simishylaires destineacutes aux enfants en bas acircge

Substituts de repas pour controcircle du poids

Aliments adapteacutes agrave une deacutepense muscushylaire intense surtout pour les sportifs

Denreacutees alimentaires portant des menshytions sur labsence ou la preacutesence reacuteduite de gluten conformeacutement aux exigences du regraveglement dexeacutecution (UE) no

8282014 de la Commission

30122017 L 35194

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Sulfate de glucosamine KCl Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

En conformiteacute avec lusage alimentaire normal de la glucosamine extraite de crustaceacutes

Sulfate de glucosamine NaCl Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

En conformiteacute avec lusage alimentaire normal de la glucosamine extraite de crustaceacutes

Gomme de guar Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales 1 La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaishyres qui en contiennent est laquogomme de guarraquo

2 Une mention speacutecifique relative aux risques dinconfort digestif lieacutes agrave lexshyposition des enfants de moins de 8 ans agrave la gomme de guar doit figurer de faccedilon visible sur leacutetiquette des denreacutees alimentaires qui en contienshynent

Exemple de mention laquoUne consomshymation excessive de ces produits peut entraicircner un inconfort digestif en particulier chez les enfants de moins de 8 ansraquo

3 Dans le cas de produits bi-compartishymenteacutes produit laitierceacutereacuteales le mode demploi doit preacuteciser claireshyment que les ceacutereacuteales et le produit laishytier doivent ecirctre meacutelangeacutes avant decirctre consommeacutes afin de prendre en compte leacuteventuel risque dobstruction gastro-intestinale

Produits laitiers frais tels que les yaourts les laits fermenteacutes les fromages frais et les autres desserts agrave base de produits laishytiers

15 g100 g

Denreacutees alimentaires liquides agrave base de fruits ou de leacutegumes (de type laquosmoothieraquo)

18 g100 g

Compotes agrave base de fruits ou de leacutegumes 325 g100 g

Ceacutereacuteales associeacutees agrave un produit laitier dans un emballage agrave deux compartishyments

10 g100 g dans les ceacutereacuteales

Absence dans le produit laitier associeacute

1 g100 g dans le produit precirct agrave ecirctre consommeacute

Produits laitiers traiteacutes thermiquement fermenteacutes avec Bacteroides xylanisolvens

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales

Produits agrave base de lait fermenteacute (liquides semi-liquides et en poudre atomiseacutee)

30122017 L 35195

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Hydroxytyrosol Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquohydroxytyrosolraquo

Leacutetiquetage des produits alimentaires contenant de lhydroxytyrosol comporte les mentions suivantes

a) Ce produit alimentaire ne doit ecirctre consommeacute ni par les enfants acircgeacutes de moins de 3 ans ni par les femmes enshyceintes ou allaitantes

b) Ce produit alimentaire ne devrait pas ecirctre utiliseacute pour la cuisine la cuisson ou la friture

Huiles veacutegeacutetales et de poissons (agrave lexcepshytion des huiles dolive et des huiles de grignons dolive deacutefinies agrave lannexe VII partie VIII du regraveglement (UE) no

13082013 (6) mises comme telles sur le marcheacute

0215 gkg

Matiegraveres grasses tartinables deacutefinies agrave lannexe VII partie VII du regraveglement (UE) no 13082013 mises comme telles sur le marcheacute

0175 gkg

Proteacuteine structurante de la glace (ISP) de type III HPLC 12

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquoproteacuteine structurante de la glaceraquo

Glaces de consommation 001

Extraits aqueux de feuilles seacutecheacutees dIlex guayusa

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquoExtraits de feuilles seacuteshycheacutees dIlex guayusaraquo

Infusions En conformiteacute avec lusage normal dans des infusions et des compleacutements alishymentaires dun extrait aqueux similaire de feuilles seacutecheacutees dIlex paraguariensis

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

Isomalto-oligosaccharide Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales 1 La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaishyres qui en contiennent est laquoisomalto- oligosaccharideraquo

2 Les denreacutees alimentaires contenant le nouvel ingreacutedient doivent ecirctre eacutetiqueshyteacutees en tant que laquosource de glucoseraquo

Boissons rafraicircchissantes agrave valeur eacutenergeacuteshytique reacuteduite

65

Boissons eacutenergisantes 50

Aliments adapteacutes agrave une deacutepense muscushylaire intense surtout pour les sportifs (y compris les boissons isotoniques)

65

Jus de fruits 5

30122017 L 35196

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales

Leacutegumes transformeacutes et jus de leacutegumes 5

Autres boissons rafraicircchissantes 5

Barres de ceacutereacuteales 10

Petits gacircteaux biscuits 20

Barres de ceacutereacuteales pour petit-deacutejeuner 25

Bonbons durs 97

Bonbons mousbarres chocolateacutees 25

Substituts de repas pour controcircle du poids (sous forme de barres ou agrave base de lait)

20

Isomaltulose Non speacutecifieacutees 1 La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaishyres qui en contiennent est laquoisomaltushyloseraquo

2 La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage est accompagneacutee dune mention preacutecisant que laquolisomalshytulose est une source de glucose et de fructoseraquo

Lactitol Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquolactitolraquo

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE (en geacutelules ou comprimeacutes) destineacutes agrave la population adulte

20 gjour

30122017 L 35197

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Lacto-N-neacuteoteacutetraose Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales 1 La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaishyres qui en contiennent est laquolacto-N- neacuteoteacutetraoseraquo

2 Leacutetiquetage des compleacutements alimenshytaires contenant du lacto-N-neacuteoteacuteshytraose mentionne que les compleacuteshyments ne devraient pas ecirctre utiliseacutes si dautres denreacutees alimentaires avec adshyjonction de lacto-N-neacuteoteacutetraose sont consommeacutees le mecircme jour

3 Leacutetiquetage des compleacutements alimenshytaires contenant du lacto-N-neacuteoteacuteshytraose destineacutes aux enfants en bas acircge mentionne que les compleacutements ne devraient pas ecirctre utiliseacutes si du lait maternel ou dautres denreacutees alimenshytaires avec adjonction de lacto-N-neacuteoshyteacutetraose sont consommeacutes le mecircme jour

Produits laitiers pasteuriseacutes et steacuteriliseacutes (y compris par proceacutedeacute UHT) non aromatishyseacutes

06 gl

Produits laitiers fermenteacutes non aromatishyseacutes

06 gl pour les boissons

96 gkg pour les produits autres que les boissons

Produits laitiers fermenteacutes aromatiseacutes y compris traiteacutes thermiquement

06 gl pour les boissons

96 gkg pour les produits autres que les boissons

Substituts de produits laitiers y compris les blanchisseurs de boissons

06 gl pour les boissons

6 gkg pour les produits autres que les boissons

200 gkg pour les blanchisseurs

Barres de ceacutereacuteales 6 gkg

Eacutedulcorants de table 100 gkg

Preacuteparations pour nourrissons au sens du regraveglement (UE) no 6092013

06 gl en combinaison avec 12 gl de 2prime-fucosyllactose au maximum selon un ratio de 12 dans le produit final precirct agrave lemploi commercialiseacute tel quel ou reshyconstitueacute selon les instructions du fabrishycant

Preacuteparations de suite au sens du regravegleshyment (UE) no 6092013

06 gl en combinaison avec 12 gl de 2prime-fucosyllactose au maximum selon un ratio de 1 2 dans le produit final precirct agrave lemploi commercialiseacute tel quel ou reshyconstitueacute selon les instructions du fabrishycant

30122017 L 35198

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales

Preacuteparations agrave base de ceacutereacuteales et denreacutees alimentaires pour beacutebeacutes destineacutees aux nourrissons et aux enfants en bas acircge au sens du regraveglement (UE) no 6092013

6 gkg pour les produits autres que les boissons

06 gl pour les denreacutees liquides precirctes agrave lemploi commercialiseacutees telles quelles ou reconstitueacutees selon les indications du fabricant

Boissons agrave base de lait et produits simishylaires destineacutes aux enfants en bas acircge

06 gl pour les boissons agrave base de lait et produits similaires ajouteacute seul ou en combinaison avec 12 gl de 2prime-O-fucoshysyllactose au maximum selon un ratio de 12 dans le produit final precirct agrave lemploi commercialiseacute tel quel ou reconstitueacute seshylon les instructions du fabricant

Denreacutees alimentaires destineacutees agrave des fins meacutedicales speacuteciales au sens du regraveglement (UE) no 6092013

Selon les besoins nutritionnels particushyliers des personnes auxquelles les proshyduits sont destineacutes

Substituts de la ration journaliegravere totale pour controcircle du poids au sens du regravegleshyment (UE) no 6092013

24 gl pour les boissons

20 gkg pour les barres

Produits de panification et pacirctes alimenshytaires portant des mentions sur labsence ou la preacutesence reacuteduite de gluten conforshymeacutement aux exigences du regraveglement dexeacutecution (UE) no 8282014 de la Commission

30 gkg

Boissons aromatiseacutees 06 gl

Cafeacute theacute (agrave lexclusion du theacute noir) infushysions de plantes et de fruits chicoreacutee exshytraits de theacute dinfusions de plantes et de fruits et de chicoreacutee preacuteparations de theacute de plantes de fruits et de ceacutereacuteales pour infusion ainsi que meacutelanges et preacuteparashytions instantaneacutees de ces produits

48 gl ndash la teneur maximale concerne les produits precircts agrave ecirctre utiliseacutes

30122017 L 35199

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE agrave lexclusion des compleacutements alimentaires destineacutes aux nourrissons

15 gjour pour la population en geacuteneacuteral

06 gjour pour les enfants en bas acircge

Extrait foliaire de luzerne (Medicago sativa)

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquoproteacuteines de luzerne (Medicago sativa)raquo ou laquoproteacuteines dalfalfa (Medicago sativa)raquo

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

10 gjour

Lycopegravene Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquolycopegraveneraquo Boissons agrave base de jus de fruitsleacutegumes

(y compris les concentreacutes) 25 mg100 g

Boissons adapteacutees agrave une deacutepense muscushylaire intense surtout pour les sportifs

25 mg100 g

Substituts de la ration journaliegravere totale pour controcircle du poids au sens du regravegleshyment (UE) no 6092013 et substituts de repas pour controcircle du poids

8 mgrepas

Ceacutereacuteales pour petit-deacutejeuner 5 mg100 g

Matiegraveres grasses et assaisonnements 10 mg100 g

Soupes autres que les soupes de tomate 1 mg100 g

Pain (y compris les pains croustillants) 3 mg100 g

Denreacutees alimentaires destineacutees agrave des fins meacutedicales speacuteciales au sens du regraveglement (UE) no 6092013

Selon les besoins nutritionnels particushyliers des personnes auxquelles les proshyduits sont destineacutes

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

15 mgjour

30122017 L 351100

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Lycopegravene issu de Blakeslea trispora

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquolycopegraveneraquo

Boissons agrave base de jus de fruitsleacutegumes (y compris les concentreacutes)

25 mg100 g

Boissons adapteacutees agrave une deacutepense muscushylaire intense surtout pour les sportifs

25 mg100 g

Substituts de la ration journaliegravere totale pour controcircle du poids au sens du regravegleshyment (UE) no 6092013 et substituts de repas pour controcircle du poids

8 mgrepas

Ceacutereacuteales pour petit-deacutejeuner 5 mg100 g

Matiegraveres grasses et assaisonnements 10 mg100 g

Soupes autres que les soupes de tomate 1 mg100 g

Pain (y compris les pains croustillants) 3 mg100 g

Denreacutees alimentaires destineacutees agrave des fins meacutedicales speacuteciales au sens du regraveglement (UE) no 6092013

Selon les besoins nutritionnels particushyliers des personnes auxquelles les proshyduits sont destineacutes

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

15 mgjour

Lycopegravene de tomates Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquolycopegraveneraquo Boissons agrave base de jus de fruitsleacutegumes

(y compris les concentreacutes) 25 mg100 g

Boissons adapteacutees agrave une deacutepense muscushylaire intense surtout pour les sportifs

25 mg100 g

30122017 L 351101

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales

Substituts de la ration journaliegravere totale pour controcircle du poids au sens du regravegleshyment (UE) no 6092013 et substituts de repas pour controcircle du poids

8 mgrepas

Ceacutereacuteales pour petit-deacutejeuner 5 mg100 g

Matiegraveres grasses et assaisonnements 10 mg100 g

Soupes autres que les soupes de tomate 1 mg100 g

Pain (y compris les pains croustillants) 3 mg100 g

Denreacutees alimentaires destineacutees agrave des fins meacutedicales speacuteciales au sens du regraveglement (UE) no 6092013

Selon les besoins nutritionnels particushyliers des personnes auxquelles les proshyduits sont destineacutes

Oleacuteoreacutesine de lycopegravene extrait de la tomate

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Teneurs maximales en lycopegravene La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquooleacuteoreacutesine de lycoshypegravene extrait de la tomateraquo Boissons agrave base de jus de fruitsleacutegumes

(y compris les concentreacutes) 25 mg100 g

Boissons adapteacutees agrave une deacutepense muscushylaire intense surtout pour les sportifs

25 mg100 g

Substituts de la ration journaliegravere totale pour controcircle du poids reacutegis par regravegleshyment (UE) no 6092013 et substituts de repas pour controcircle du poids

8 mgrepas

Ceacutereacuteales pour petit-deacutejeuner 5 mg100 g

Matiegraveres grasses et assaisonnements 10 mg100 g

30122017 L 351102

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Teneurs maximales en lycopegravene

Soupes autres que les soupes de tomate 1 mg100 g

Pain (y compris les pains croustillants) 3 mg100 g

Denreacutees alimentaires destineacutees agrave des fins meacutedicales speacuteciales au sens du regraveglement (UE) no 6092013

Selon les besoins nutritionnels particushyliers des personnes auxquelles les proshyduits sont destineacutes

Citrate-malate de magneacutesium

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquocitrate-malate de mashygneacutesiumraquo

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

Extrait deacutecorce de magnolia

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquoextrait deacutecorce de magnoliaraquo

Bonbons agrave la menthe (produits de confishyserie)

02 pour son action rafraicircchissante de lhaleine Sur la base dun poids unitaire maximal des chewing-gums ou des bonshybons agrave la menthe de 15 g avec un taux dincorporation maximal de 02 chaque chewing-gum ou bonbon agrave la menthe contiendra au maximum 3 mg dextrait deacutecorce de magnolia

Gomme agrave macirccher (chewing-gum)

Huile de germe de maiumls concentreacutee en insaponifiable

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquoextrait dhuile de germe de maiumlsraquo

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

2 gjour

Gomme agrave macirccher (chewing-gum) 2

Meacutethylcellulose Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquomeacutethylcelluloseraquo

La meacutethylcellulose ne doit pas ecirctre utiliseacutee dans des denreacutees alimentaires speacutecialement preacutepareacutees pour des enfants en bas acircge

Glaces de consommation 2

Boissons aromatiseacutees

30122017 L 351103

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales

Produits laitiers fermenteacutes aromatiseacutes ou non aromatiseacutes

Desserts froids (produits laitiers gras agrave base de fruits agrave base de ceacutereacuteales agrave base dœufs)

Preacuteparations agrave base de fruits (pulpes pushyreacutees ou compotes)

Soupes potages et bouillons

Acide (6S)-5- meacutethylteacutetrahydrofolique sous forme de sel de glucosamine

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales

La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquoacide (6S)-5-meacutethylshyteacutetrahydrofolique sous forme de sel de glucosamineraquo ou laquo5MTHF-glucosamineraquo

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE comme source de folate

Monomeacutethylsilanetriol (silicium organique)

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Teneurs maximales en silicium La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquosilicium organique (monomeacutethylsilanetriol)raquo

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE destineacutes agrave la popushylation adulte (sous forme liquide)

1040 mgjour

Extrait myceacutelien du shiitakeacute (Lentinula edodes)

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquoextrait du champishygnon Lentinula edodesraquo ou laquoextrait du shiishytakeraquo

Produits de panification 2 ml100 g

Boissons rafraicircchissantes 05 ml100 ml

Plats preacutepareacutes 25 ml par plat

Denreacutees alimentaires agrave base de yaourt 15 ml100 ml

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

25 ml par dose journaliegravere

30122017 L 351104

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Jus de noni (Morinda citrifolia)

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquojus de noniraquo ou laquojus de Morinda citrifoliaraquo

Boissons agrave base de fruits et de nectars de fruits pasteuriseacutees

30 ml par portion (jusquagrave 100 de jus de noni)

ou

20 ml deux fois par jour pas plus de 40 ml par jour

Poudre de jus de noni (Morinda citrifolia)

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

66 gjour (eacutequivalant agrave 30 ml de jus de noni)

La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquopoudre de jus de noniraquo ou laquopoudre de jus de Morinda citrishyfoliaraquo

Pureacutee et concentreacute de noni (Morinda citrifolia)

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est

pour la pureacutee de fruits

laquopureacutee de fruits de Morinda citrifoliaraquo ou laquopureacutee de fuits de noniraquo

pour le concentreacute de fruits

laquoconcentreacute de fruits de Morinda citrifoliaraquo ou laquoconcentreacute de fuits de noniraquo

Pureacutee de fruits

Bonbonsconfiseries 45 g100 g

Barres de ceacutereacuteales 53 g100 g

Meacutelanges pour boissons nutritives en poudre (masse segraveche)

53 g100 g

Boissons gazeuses 11 g100 g

Glaces et sorbets 31 g100 g

Yaourts 12 g100 g

Biscuits 53 g100 g

Brioches gacircteaux et pacirctisseries 53 g100 g

Barres de ceacutereacuteales (complegravetes) pour petit- deacutejeuner

88 g100 g

Confitures et geleacutees au sens de la direcshytive 2001113CE

133 g100 g

Sur la base de la quantiteacute avant traiteshyment preacutealable pour la fabrication de 100 g de produit

30122017 L 351105

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales

Produits agrave tartiner garnitures et glaccedilages sucreacutes

31 g100 g

Sauces condimentaires pickles sauces au jus de viande et condiments

88 g100 g

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

26 gjour

Concentreacute de fruits

Bonbonsconfiseries 10 g100 g

Barres de ceacutereacuteales 12 g100 g

Meacutelanges pour boissons nutritives en poudre (masse segraveche)

12 g100 g

Boissons gazeuses 3 g100 g

Glaces et sorbets 7 g100 g

Yaourts 3 g100 g

Biscuits 12 g100 g

Brioches gacircteaux et pacirctisseries 12 g100 g

Barres de ceacutereacuteales (complegravetes) pour petit- deacutejeuner

20 g100 g

Confitures et geleacutees au sens de la direcshytive 2001113CE

30 g100 g

30122017 L 351106

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales

Produits agrave tartiner garnitures et glaccedilages sucreacutes

7 g100 g

Sauces condimentaires pickles sauces au jus de viande et condiments

20 g100 g

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

6 gjour

Feuilles de noni (Morinda citrifolia)

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales 1 La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaishyres qui en contiennent est laquofeuilles de noniraquo ou laquofeuilles de Morinda citrifoshyliaraquo

2 Il doit ecirctre porteacute agrave lattention du consommateur quune tasse dinfusion ne doit pas ecirctre preacutepareacutee avec plus de 1 gramme de feuilles de Morinda citrishyfolia seacutecheacutees et torreacutefieacutees

Pour la preacuteparation dinfusions Une tasse dinfusion ne doit pas ecirctre preacuteshypareacutee avec plus de 1 gramme de feuilles de Morinda citrifolia seacutecheacutees et torreacutefieacutees

Poudre de noni (Morinda citrifolia)

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquopoudre de fruit de Morinda citrifoliaraquo ou laquopoudre de noniraquo

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

24 gjour

Microalgues Odontella aurita

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquomicroalgues Odonshytella auritaraquo

Pacirctes aromatiseacutees 15

Soupes de poissons 1

Terrines marines 05

Preacuteparations pour court-bouillon 1

Crackers 15

Poissons paneacutes congeleacutes 15

30122017 L 351107

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Huile concentreacutee en phytosteacuterolsphytostanols

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Teneurs maximales en phytosteacuterolsphytostanols En conformiteacute avec lannexe III point 5 du regraveglement (UE) no 11692011

Matiegraveres grasses tartinables au sens de lannexe VII partie VIII appendice II points B et C du regraveglement (UE) no

13082013 agrave lexception des matiegraveres grasses utiliseacutees pour la cuisson et la frishyture et des pacirctes agrave tartiner agrave base de beurre ou dautres graisses animales

1 Les produits contenant le nouvel inshygreacutedient alimentaire sont preacutesenteacutes de maniegravere agrave pouvoir ecirctre facilement dishyviseacutes en portions contenant soit un maximum de 3 grammes (dans le cas dune portion par jour) soit un maxishymum de 1 gramme (dans le cas de trois portions par jour) de phytosteacuteshyrolsphytostanols ajouteacutes

2 La quantiteacute de phytosteacuterolsphytostashynols ajouteacutes dans une boisson condishytionneacutee nexcegravede pas 3 grammes

3 Les sauces agrave salade la mayonnaise et les sauces eacutepiceacutees sont conditionneacutees en portions individuelles

Produits agrave base de lait tels que les proshyduits agrave base de lait demi-eacutecreacutemeacute et de lait eacutecreacutemeacute auxquels ont eacuteventuellement eacuteteacute ajouteacutes des fruits etou des ceacutereacuteales les produits agrave base de lait fermenteacute tels que les yaourts et les produits agrave base de fromage (teneur en graisses le 12 g par 100 g) dans lesquels la teneur en matiegraveshyres grasses laitiegraveres a eacuteventuellement eacuteteacute reacuteduite et dans lesquels les matiegraveres grasshyses ou les proteacuteines ont eacuteteacute partiellement ou entiegraverement remplaceacutees par des graisshyses ou des proteacuteines veacutegeacutetales

Boissons agrave base de soja

Sauces agrave salade mayonnaise et sauces eacutepiceacutees

Huile extraite de calmars Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Teneurs maximales en DHA et EPA (combineacutes) La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquohuile de calmarraquo Produits laitiers agrave lexception des boisshy

sons agrave base de lait 200 mg100 g ou 600 mg100 g pour les produits fromagers

Substituts de produits laitiers agrave lexcepshytion des boissons

200 mg100 g ou 600 mg100 g pour les substituts des produits fromagers

Matiegraveres grasses agrave tartiner et assaisonneshyments

600 mg100 g

Ceacutereacuteales pour petit-deacutejeuner 500 mg100 g

30122017 L 351108

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Teneurs maximales en DHA et EPA (combineacutes)

Produits de boulangerie (pain et petits pains)

200 mg100 g

Barres de ceacutereacuteales 500 mg100 g

Boissons non alcooliseacutees (y compris boisshysons agrave base de lait)

60 mg100 ml

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

3 000 mgjour pour la population en geacuteshyneacuteral

450 mg par jour pour les femmes enshyceintes ou allaitantes

Denreacutees alimentaires destineacutees agrave des fins meacutedicales speacuteciales au sens du regraveglement (UE) no 6092013

Selon les besoins nutritionnels particushyliers des personnes auxquelles les proshyduits sont destineacutes

Substituts de la ration journaliegravere totale pour controcircle du poids au sens du regravegleshyment (UE) no 6092013 et substituts de repas pour controcircle du poids

200 mgrepas

Preacuteparations pasteuriseacutees agrave base de fruits produites au moyen dun traitement agrave haute pression

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales Lindication laquopasteuriseacutees par traitement agrave haute pressionraquo figure apregraves le nom des preacuteparations de fruits proprement dites ainsi que sur tout produit pour lequel ce proceacutedeacute est utiliseacute

Types de fruits

abricots ananas bananes cerises figues fraises framboises mandarines manshygues melons mucircres myrtilles noix de coco pamplemousses pecircches poires pommes prunes raisins rhubarbes

Amidon de maiumls phosphateacute Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquoamidon de maiumls phosphateacuteraquo

Produits de boulangerie cuits au four 15

Pacirctes alimentaires

Ceacutereacuteales pour petit-deacutejeuner

Barres de ceacutereacuteales

30122017 L 351109

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Phosphatidylseacuterine de phospholipides de poisson

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Teneurs maximales en phosphatidylseacuterine La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquophosphatidylseacuterine de poissonraquo

Boissons agrave base de yaourt 50 mg100 ml

Poudres agrave base de lait en poudre 3 500 mg100 g (eacutequivalant agrave 40 mg 100 ml precircts agrave consommer)

Denreacutees alimentaires agrave base de yaourt 80 mg100 g

Barres de ceacutereacuteales 350 mg100 g

Confiseries agrave base de chocolat 200 mg100 g

Denreacutees alimentaires destineacutees agrave des fins meacutedicales speacuteciales au sens du regraveglement (UE) no 6092013

En conformiteacute avec le regraveglement (UE) no

6092013

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

300 mgjour

Phosphatidylseacuterine de phospholipides de soja

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Teneurs maximales en phosphatidylseacuterine La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquophosphatidylseacuterine de sojaraquo

Boissons agrave base de yaourt 50 mg100 ml

Poudres agrave base de lait en poudre 35 g100 g (eacutequivalant agrave 40 mg100 ml precircts agrave consommer)

Denreacutees alimentaires agrave base de yaourt 80 mg100 g

Barres de ceacutereacuteales 350 mg100 g

Confiseries agrave base de chocolat 200 mg100 g

Denreacutees alimentaires destineacutees agrave des fins meacutedicales speacuteciales au sens du regraveglement (UE) no 6092013

En conformiteacute avec le regraveglement (UE) no

6092013

Produit phospholipidique contenant des quantiteacutes eacutegales de phosphatidylseacuterine et dacide phosphatidique

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Teneurs maximales en phosphatidylseacuterine La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquophosphatidylseacuterine et acide phosphatidique de sojaraquo

Le produit nest pas destineacute agrave ecirctre vendu aux femmes enceintes ou allaitantes

Ceacutereacuteales pour petit-deacutejeuner 80 mg100 g

Barres de ceacutereacuteales 350 mg100 g

30122017 L 351110

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Teneurs maximales en phosphatidylseacuterine

Produits agrave base de yaourt 80 mg100 g

Produits de type yaourt agrave base de soja 80 mg100 g

Boissons agrave base de yaourt 50 mg100 g

Boissons de type yaourt agrave base de soja 50 mg100 g

Poudres agrave base de lait en poudre 35 g100 g (eacutequivalant agrave 40 mg100 ml precircts agrave consommer)

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

800 mgjour

Denreacutees alimentaires destineacutees agrave des fins meacutedicales speacuteciales au sens du regraveglement (UE) no 6092013

En conformiteacute avec le regraveglement (UE) no

6092013

Phospholipides de jaune dœuf

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales

Non speacutecifieacutees

Phytoglycogegravene Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquophytoglycogegraveneraquo Aliments transformeacutes 25

Phytosteacuterolsphytostanols Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales En conformiteacute avec lannexe III point 5 du regraveglement (UE) no 11692011

Boissons agrave base de riz 1 Les denreacutees alimentaires sont preacutesenshyteacutees de maniegravere agrave pouvoir ecirctre facileshyment diviseacutees en portions contenant soit un maximum de 3 grammes (dans le cas dune portion journashyliegravere) soit un maximum de 1 gramme (dans le cas de 3 portions par jour) de phytosteacuterolsphytostanols ajouteacutes

La quantiteacute de phytosteacuterolsphytostashynols ajouteacutes dans une boisson condishytionneacutee nexcegravede pas 3 grammes

Les sauces agrave salade la mayonnaise et les sauces eacutepiceacutees sont conditionneacutees en portions individuelles

Pain de seigle fabriqueacute avec de la farine contenant ge 50 de seigle (farine de seishygle complegravete grains de seigle entiers ou briseacutes et flocons de seigle) et le 30 de bleacute avec le 4 de sucre ajouteacute mais sans graisse ajouteacutee

Sauces agrave salade mayonnaise et sauces eacutepiceacutees

30122017 L 351111

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales

Boissons agrave base de soja

Produits de type lait tels que les produits de type lait demi-eacutecreacutemeacute et eacutecreacutemeacute eacutevenshytuellement avec adjonction de fruits etou de ceacutereacuteales dont la matiegravere grasse du lait a eacuteventuellement eacuteteacute reacuteduite ou dont la matiegravere grasse etou proteacuteique du lait a eacuteteacute partiellement ou entiegraverement remplaceacutee par de la matiegravere grasse etou des proteacuteines veacutegeacutetales

Produits agrave base de lait fermenteacute tels que les produits de type yaourt ou fromage (teneur en matiegraveres grasses lt 12 par 100 g) dont la matiegravere grasse du lait a eacuteventuellement eacuteteacute reacuteduite ou dont la matiegravere grasse etou proteacuteique du lait a eacuteteacute partiellement ou entiegraverement remshyplaceacutee par de la matiegravere grasse etou des proteacuteines veacutegeacutetales

Matiegraveres grasses tartinables au sens de lannexe VII partie VII appendice II points B et C du regraveglement (UE) no

13082013 agrave lexception des matiegraveres grasses utiliseacutees pour la cuisson et la frishyture et des pacirctes agrave tartiner agrave base de beurre ou dautres graisses animales

Huile damandon de prune Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales

Pour la friture et en assaisonnement En conformiteacute avec lusage alimentaire normal dhuile veacutegeacutetale

Proteacuteines de pomme de terre (coaguleacutees) et leurs hydrolysats

Non speacutecifieacutees La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquoproteacuteines de pomme de terreraquo

30122017 L 351112

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Prolyl-oligopeptidase (preacuteparation enzymatique)

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquopropyl-oligopeptishydaseraquo Compleacutements alimentaires au sens de la

directive 200246CE destineacutes agrave la popushylation adulte en geacuteneacuteral

120 PPUjour (27 g de preacuteparation enshyzymatiquejour) (2 times 106 PPIjour)

PPU ndash Prolyl Peptidase Unit (uniteacute dactishyviteacute de prolylpeptidase) ou Proline Proshytease Unit (uniteacute de proteacutease proline)

PPI ndash Protease Picomole International

Extrait proteacuteique de rein de porc

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

3 geacutelules par jour ce qui correspond agrave 126 mg dextrait de rein de porc par jour

Teneur en diamine oxydase (DAO) 09 mgjour (3 geacutelules contenant chacune 03 mg de DAO)

Denreacutees alimentaires destineacutees agrave des fins meacutedicales speacuteciales au sens du regraveglement (UE) no 6092013

Huile de colza concentreacutee en insaponifiable

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquoextrait dhuile de colzaraquo Compleacutements alimentaires au sens de la

directive 200246CE 15 g par portion journaliegravere recommanshydeacutee

Proteacuteines de graines de colza

Source de proteacuteines veacutegeacutetales dans les denreacutees alimentaires sauf dans les preacutepashyrations pour nourrissons et les preacuteparashytions de suite

1 La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaishyres qui en contiennent est laquoproteacuteines de colzaraquo

2 Toute denreacutee alimentaire contenant des laquoproteacuteines de colzaraquo porte une mention indiquant que cet ingreacutedient peut provoquer une reacuteaction allershygique chez les consommateurs allergishyques agrave la moutarde et aux produits agrave base de moutarde Sil y a lieu cette mention figure agrave proximiteacute immeacutediate de la liste des ingreacutedients

30122017 L 351113

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Trans-resveacuteratrol Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales 1 La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaishyres qui en contiennent est laquotrans-resshyveacuteratrolraquo

2 Leacutetiquetage des compleacutements alimenshytaires contenant du trans-resveacuteratrol mentionne que les personnes prenant des meacutedicaments ne devraient consommer le produit que sous controcircle meacutedical

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE destineacutes agrave la popushylation adulte (en geacutelules ou comprimeacutes)

150 mgjour

Trans-resveacuteratrol (source microbienne)

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales 1 La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaishyres qui en contiennent est laquotrans-resshyveacuteratrolraquo

2 Leacutetiquetage des compleacutements alimenshytaires contenant du trans-resveacuteratrol mentionne que les personnes prenant des meacutedicaments ne devraient consommer le produit que sous controcircle meacutedical

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

En conformiteacute avec lusage normal dans des compleacutements alimentaires du resveacuteshyratrol extrait de la renoueacutee du Japon (Falshylopia Japonica)

Extrait de crecircte de coq Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquoextrait de crecircte de coqraquo ou laquoextrait de crecircte de coqueletraquo Boissons agrave base de lait 40 mg100 g ou mg100 ml

Boissons fermenteacutees agrave base de lait 80 mg100 g ou mg100 ml

Produits de type yaourt 65 mg100 g ou mg100 ml

Fromage frais 110 mg100 g ou mg100 ml

Huile de sacha inchi (Plukenetia volubilis)

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquohuile de sacha inchi (Plukenetia volubilis)raquo Comme lhuile de lin En conformiteacute avec lusage alimentaire

normal de lhuile de lin

30122017 L 351114

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Salatrim Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales 1 La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaishyres qui en contiennent est laquomatiegraveres grasses agrave faible teneur calorique (salashytrim)raquo

2 Il est clairement indiqueacute quune consommation excessive peut provoshyquer des troubles gastro-intestinaux

3 Il est indiqueacute que les produits ne sont pas destineacutes agrave ecirctre utiliseacutes par des enshyfants

Produits de boulangerie et de confiserie

Huile extraite de Schizochytrium sp agrave teneur eacuteleveacutee en DHA et EPA

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Teneurs maximales en DHA et EPA (combineacutes) La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquohuile extraite de la microalgue Schizochytrium sp agrave teneur eacuteleveacutee en DHA et EPAraquo

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE destineacutes agrave la popushylation adulte agrave lexclusion des femmes enceintes ou allaitantes

3 000 mgjour

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE destineacutes aux femshymes enceintes ou allaitantes

450 mgjour

Denreacutees alimentaires destineacutees agrave des fins meacutedicales speacuteciales au sens du regraveglement (UE) no 6092013

Selon les besoins nutritionnels particushyliers des personnes auxquelles les proshyduits sont destineacutes

Substituts de la ration journaliegravere totale pour controcircle du poids au sens du regravegleshyment (UE) no 6092013 et substituts de repas pour controcircle du poids

250 mgrepas

Boissons agrave base de lait et produits simishylaires destineacutes aux enfants en bas acircge

200 mg100 g

30122017 L 351115

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Teneurs maximales en DHA et EPA (combineacutes)

Preacuteparations agrave base de ceacutereacuteales et denreacutees alimentaires pour beacutebeacutes destineacutees aux nourrissons et aux enfants en bas acircge au sens du regraveglement (UE) no 6092013

Aliments adapteacutes agrave une deacutepense muscushylaire intense surtout pour les sportifs

Denreacutees alimentaires portant des menshytions sur labsence ou la preacutesence reacuteduite de gluten conformeacutement aux exigences du regraveglement dexeacutecution (UE) no

8282014 de la Commission

Produits de boulangerie (pains petits pains et biscuits sucreacutes)

200 mg100 g

Ceacutereacuteales pour petit-deacutejeuner 500 mg100 g

Graisses pour la cuisson 360 mg100 g

Substituts de produits laitiers agrave lexcepshytion des boissons

600 mg100 g pour les fromages 200 mg100 g pour les produits agrave base de lait de soja et de lait dimitation (agrave lexshyception des boissons)

Produits laitiers agrave lexception des boisshysons agrave base de lait

600 mg100 g pour les fromages 200 mg100 g pour les produits laitiers (y compris les produits agrave base de lait de fromage frais et de yaourt agrave lexception des boissons)

Boissons non alcooliseacutees (y compris les substituts de boissons lacteacutees et les boisshysons agrave base de lait)

80 mg100 g

Barres de ceacutereacutealesbarres nutritives 500 mg100 g

Matiegraveres grasses tartinables et assaisonshynements

600 mg100 g

30122017 L 351116

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Huile extraite de Schizochytrium sp (ATCC PTA-9695)

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Teneurs maximales en DHA La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquohuile extraite de la microalgue Schizochytrium sp (ATCC PTA-9695)raquo

Produits laitiers agrave lexception des boisshysons agrave base de lait

200 mg100 g ou 600 mg100 g pour les produits fromagers

Substituts de produits laitiers agrave lexcepshytion des boissons

200 mg100 g ou 600 mg100 g pour les substituts de produits fromagers

Matiegraveres grasses agrave tartiner et assaisonneshymentssauces

600 mg100 g

Ceacutereacuteales pour petit-deacutejeuner 500 mg100 g

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

250 mg de DHA par jour pour la popushylation en geacuteneacuteral

450 mg de DHA par jour pour les femshymes enceintes ou allaitantes

Substituts de la ration journaliegravere totale pour controcircle du poids au sens du regravegleshyment (UE) no 6092013 et substituts de repas pour controcircle du poids

250 mgrepas

Boissons agrave base de lait et produits simishylaires destineacutes aux enfants en bas acircge

200 mg100 g

Aliments adapteacutes agrave une deacutepense muscushylaire intense surtout pour les sportifs

Denreacutees alimentaires portant des menshytions sur labsence ou la preacutesence reacuteduite de gluten conformeacutement aux exigences du regraveglement dexeacutecution (UE) no

8282014 de la Commission

Denreacutees alimentaires destineacutees agrave des fins meacutedicales speacuteciales au sens du regraveglement (UE) no 6092013

Selon les besoins nutritionnels particushyliers des personnes auxquelles les proshyduits sont destineacutes

30122017 L 351117

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Teneurs maximales en DHA

Produits de boulangerie (pains petits pains et biscuits sucreacutes)

200 mg100 g

Barres de ceacutereacuteales 500 mg100 g

Graisses pour la cuisson 360 mg100 g

Boissons non alcooliseacutees (y compris les substituts de boissons lacteacutees et les boisshysons agrave base de lait)

80 mg100 ml

Preacuteparations pour nourrissons et preacutepashyrations de suite au sens du regraveglement (UE) no 6092013

En conformiteacute avec le regraveglement (UE) no

6092013

Preacuteparations agrave base de ceacutereacuteales et denreacutees alimentaires pour beacutebeacutes destineacutees aux nourrissons et aux enfants en bas acircge au sens du regraveglement (UE) no 6092013

200 mg100 g

Huile de Schizochytrium sp Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Teneurs maximales en DHA La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquohuile extraite de la microalgue Schizochytrium spraquo

Produits laitiers agrave lexception des boisshysons agrave base de lait

200 mg100 g ou 600 mg100 g pour les produits fromagers

Substituts de produits laitiers agrave lexcepshytion des boissons

200 mg100 g ou 600 mg100 g pour les substituts de produits fromagers

Matiegraveres grasses agrave tartiner et assaisonneshymentssauces

600 mg100 g

Ceacutereacuteales pour petit-deacutejeuner 500 mg100 g

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

250 mg de DHA par jour pour la popushylation en geacuteneacuteral

450 mg de DHA par jour pour les femshymes enceintes ou allaitantes

30122017 L 351118

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Teneurs maximales en DHA

Substituts de la ration journaliegravere totale pour controcircle du poids au sens du regravegleshyment (UE) no 6092013 et substituts de repas pour controcircle du poids

250 mgrepas

Boissons agrave base de lait et produits simishylaires destineacutes aux enfants en bas acircge

200 mg100 g

Preacuteparations agrave base de ceacutereacuteales et denreacutees alimentaires pour beacutebeacutes destineacutees aux nourrissons et aux enfants en bas acircge au sens du regraveglement (UE) no 6092013

Aliments adapteacutes agrave une deacutepense muscushylaire intense surtout pour les sportifs

Denreacutees alimentaires portant des menshytions sur labsence ou la preacutesence reacuteduite de gluten conformeacutement aux exigences du regraveglement dexeacutecution (UE) no

8282014 de la Commission

Denreacutees alimentaires destineacutees agrave des fins meacutedicales speacuteciales au sens du regraveglement (UE) no 6092013

Selon les besoins nutritionnels particushyliers des personnes auxquelles les proshyduits sont destineacutes

Produits de boulangerie (pains petits pains et biscuits sucreacutes)

200 mg100 g

Barres de ceacutereacuteales 500 mg100 g

Graisses pour la cuisson 360 mg100 g

Boissons non alcooliseacutees (y compris les substituts laitiers et boissons agrave base de lait)

80 mg100 ml

30122017 L 351119

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Huile de Schizochytrium sp (T18)

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Teneurs maximales en DHA La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquohuile extraite de la microalgue Schizochytrium spraquo Produits laitiers agrave lexception des boisshy

sons agrave base de lait 200 mg100 g ou 600 mg100 g pour les produits fromagers

Substituts de produits laitiers agrave lexcepshytion des boissons

200 mg100 g ou 600 mg100 g pour les substituts de produits fromagers

Matiegraveres grasses agrave tartiner et assaisonneshymentssauces

600 mg100 g

Ceacutereacuteales pour petit-deacutejeuner 500 mg100 g

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

250 mg de DHA par jour pour la popushylation en geacuteneacuteral

450 mg de DHA par jour pour les femshymes enceintes ou allaitantes

Substituts de la ration journaliegravere totale pour controcircle du poids au sens du regravegleshyment (UE) no 6092013 et substituts de repas pour controcircle du poids

250 mgrepas

Boissons agrave base de lait et produits simishylaires destineacutes aux enfants en bas acircge

200 mg100 g

Aliments adapteacutes agrave une deacutepense muscushylaire intense surtout pour les sportifs

Denreacutees alimentaires portant des menshytions sur labsence ou la preacutesence reacuteduite de gluten conformeacutement aux exigences du regraveglement dexeacutecution (UE) no

8282014 de la Commission

Denreacutees alimentaires destineacutees agrave des fins meacutedicales speacuteciales au sens du regraveglement (UE) no 6092013

Selon les besoins nutritionnels particushyliers des personnes auxquelles les proshyduits sont destineacutes

30122017 L 351120

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Teneurs maximales en DHA

Produits de boulangerie (pains petits pains et biscuits sucreacutes)

200 mg100 g

Barres de ceacutereacuteales 500 mg100 g

Graisses pour la cuisson 360 mg100 g

Boissons non alcooliseacutees (y compris les substituts de boissons lacteacutees et les boisshysons agrave base de lait)

80 mg100 ml

Preacuteparations pour nourrissons et preacutepashyrations de suite au sens du regraveglement (UE) no 6092013

En conformiteacute avec le regraveglement (UE) no

6092013

Preacuteparations agrave base de ceacutereacuteales et denreacutees alimentaires pour beacutebeacutes destineacutees aux nourrissons et aux enfants en bas acircge au sens du regraveglement (UE) no 6092013

200 mg100 g

Extrait de fegraveves de soja fermenteacutees

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales 1 La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaishyres qui en contiennent est laquoextrait de fegraveves de soja fermenteacuteesraquo

2 Leacutetiquetage des compleacutements alimenshytaires contenant de lextrait de fegraveves de soja fermenteacutees mentionne que les personnes prenant des meacutedicaments ne devraient consommer le produit que sous controcircle meacutedical

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE (en geacutelules comprimeacutes ou poudre) destineacutes agrave la poshypulation adulte agrave lexclusion des femmes enceintes ou allaitantes

100 mgjour

Extrait de germe de bleacute (Triticum aestivum) riche en spermidine

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des compleacutements alimentaishyres qui en contiennent est laquoextrait de germe de bleacute riche en spermidineraquo Compleacutements alimentaires au sens de la

directive 200246CE destineacutes agrave la popushylation adulte

Leacutequivalent de 6 mg de spermidine par jour

30122017 L 351121

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Sucromalt Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales 1 La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaishyres qui en contiennent est laquosucromaltraquo

2 La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage est accompagneacutee dune mention preacutecisant que le proshyduit est une source de glucose et de fructose

Non speacutecifieacutees

Fibre de canne agrave sucre Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales

Pain 8

Produits de boulangerie 5

Produits agrave base de viande et de muscle 3

Assaisonnements et eacutepices 3

Fromage racircpeacute 2

Produits dieacuteteacutetiques 5

Sauces 2

Boissons 5

Extrait dhuile de tournesol Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquoextrait dhuile de tournesolraquo

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

11 gjour

Microalgues Tetraselmis chuii seacutecheacutees

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquomicroalgues Tetraselshymis chuii seacutecheacuteesraquo ou laquomicroalgues T chuii seacutecheacuteesraquo

Leacutetiquetage des compleacutements alimentaishyres contenant des microalgues Tetraselmis chuii seacutecheacutees comporte la mention suishyvante laquoContient des quantiteacutes neacutegligeashybles dioderaquo

Sauces 20 ou 250 mgjour

Sels speacuteciaux 1

Condiments 250 mgjour

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

250 mgjour 30122017 L 351122

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Therapon barcooScortum Utilisation identique agrave celle du saumon agrave savoir la preacuteparation culinaire de produits et de plats agrave base de poisson y compris des produits cuits crus fumeacutes et cuits au four

D-tagatose Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales 1 La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaishyres qui en contiennent est laquoD-tagashytoseraquo

2 Leacutetiquetage des produits dans lesquels la quantiteacute de D-tagatose deacutepasse 15 g par portion et des boissons dans lesquelles le taux de D-tagatose est sushypeacuterieur agrave 1 (telles que consomshymeacutees) mentionne qulaquoune consommashytion excessive peut avoir des effets laxatifsraquo

Non speacutecifieacutees

Extrait riche en taxifoline Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquoextrait riche en taxishyfolineraquo Compleacutements alimentaires au sens de la

directive 200246CE destineacutes agrave la popushylation en geacuteneacuteral agrave lexclusion des nourshyrissons des enfants en bas acircge des enshyfants et des adolescents acircgeacutes de moins de 14 ans

100 mgjour

Treacutehalose Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales 1 La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaishyres qui en contiennent est laquotreacutehaloseraquo elle figure sur leacutetiquetage du produit en tant que tel ou sur la liste dingreacuteshydients des denreacutees alimentaires qui en contiennent

2 La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage est accompagneacutee dune mention preacutecisant que laquole treacutehashylose est une source de glucoseraquo

Non speacutecifieacutees

30122017 L 351123

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Champignons (Agaricus bisporus) traiteacutes aux UV

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Teneurs maximales en vitamine D2

Champignons (Agaricus bisporus) 10 microg de vitamine D2100 g de masse fraicircche

1 La deacutenomination sur leacutetiquette du nouvel aliment ou des denreacutees alishymentaires qui en contiennent est laquochampignons (Agaricus bisporus) traishyteacutes aux UVraquo

2 La deacutenomination figurant sur leacutetishyquette du nouvel aliment ou des denshyreacutees alimentaires qui en contiennent est accompagneacutee de lindication selon laquelle laquoun traitement controcircleacute par rayonnement a eacuteteacute utiliseacute pour augshymenter les teneurs en vitamine Draquo ou laquoun traitement aux UV a eacuteteacute utiliseacute pour augmenter les teneurs en vitashymine D2raquo

Levure de boulanger (Saccharomyces cerevisiae) traiteacutee par UV

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Teneurs maximales en vitamine D2 La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquolevure enrichie en vishytamine Draquo ou laquolevure enrichie en vitashymine D2raquo Pain et petits pains au levain 5 microg de vitamine D2100 g

Produits de boulangerie fine au levain 5 microg de vitamine D2100 g

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

5 microg de vitamine D2jour

Pain traiteacute aux UV Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Teneurs maximales en vitamine D2 La deacutenomination figurant sur leacutetiquette du nouvel aliment est accompagneacutee de la mention laquocontient de la vitamine D obteshynue par traitement aux UVraquo

Pain et petits pains au levain (sans napshypage ni garniture)

3 microg de vitamine D2100 g

30122017 L 351124

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Lait traiteacute aux UV Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Teneurs maximales en vitamine D3 1 Leacutetiquette du nouvel aliment porte la mention laquotraiteacute aux UVraquo

2 Lorsque du lait traiteacute aux UV contient une quantiteacute de vitamine D consideacuteshyreacutee comme significative suivant lanshynexe XIII partie A point 2 du regravegleshyment (UE) no 11692011 du Parlement europeacuteen et du Conseil la deacutenomination sur leacutetiquetage est acshycompagneacutee de la mention laquocontient de la vitamine D obtenue par traiteshyment aux UVraquo ou laquolait contenant de la vitamine D obtenue par traitement aux UVraquo

Lait entier au sens du regraveglement (UE) no

13082013 pasteuriseacute agrave consommer tel quel

5-32 microgkg pour la population en geacuteneacuteshyral agrave lexclusion des nourrissons

Lait demi-eacutecreacutemeacute au sens du regraveglement (UE) no 13082013 pasteuriseacute agrave consommer tel quel

1-15 microgkg pour la population en geacuteneacuteshyral agrave lexclusion des nourrissons

Vitamine K2 (meacutenaquinone) Agrave utiliser conformeacutement aux dispositions de la directive 200246CE du regraveglement (UE) no 6092013 etou du regraveglement (CE) no 19252006

La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquomeacutenaquinoneraquo ou laquovitamine K2raquo

Extrait de son de bleacute Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquoextrait de son de bleacuteraquo

Llaquoextrait de son de bleacuteraquo ne peut pas ecirctre mis sur le marcheacute en tant que compleacutement alimentaire ou ingreacutedient de compleacutement alimentaire Il ne peut pas non plus ecirctre ajouteacute aux preacuteparations pour nourrissons

Biegravere et succeacutedaneacutes 04 g100 g

Ceacutereacuteales precirctes agrave consommer 9 g100 g

Produits laitiers 24 g100 g

Jus de fruits et de leacutegumes 06 g100 g

Boissons rafraicircchissantes 06 g100 g

Preacuteparations de viandes 2 g100 g

30122017 L 351125

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Becircta-glucanes de levure Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Teneurs maximales en becircta-glucanes de levure

(Saccharomyces cervisiae) purs La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquobecircta-glucanes de leshyvure (Saccharomyces cerevisiae)raquo

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE agrave lexclusion des compleacutements alimentaires destineacutes aux nourrissons et aux enfants en bas acircge

1275 gjour pour les enfants de plus de 12 ans et la population adulte en geacuteneacuteral

0675 gjour pour les enfants de moins de 12 ans

Substituts de la ration journaliegravere totale pour controcircle du poids au sens du regravegleshyment (UE) no 6092013

1275 gjour

Denreacutees alimentaires destineacutees agrave des fins meacutedicales speacuteciales au sens du regraveglement (UE) no 6092013 agrave lexclusion des denshyreacutees alimentaires destineacutees agrave des fins meacuteshydicales speacuteciales pour nourrissons et enshyfants en bas acircge

1275 gjour

Boissons agrave base de jus de fruits etou de leacutegumes y compris les jus concentreacutes et deacuteshydrateacutes

13 gkg

Boissons aromatiseacutees aux fruits 08 gkg

Preacuteparation en poudre pour boissons agrave base de cacao

383 gkg (en poudre)

Autres boissons 08 gkg (precirctes agrave consommer)

7 gkg (en poudre)

Barres de ceacutereacuteales 6 gkg

Ceacutereacuteales pour petit-deacutejeuner 153 gkg

30122017 L 351126

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Teneurs maximales en becircta-glucanes de levure (Saccharomyces cervisiae) purs

Ceacutereacuteales pour petit-deacutejeuner complegravetes et agrave forte teneur en fibres (preacuteparation insshytantaneacutee chaude)

15 gkg

Biscuits de type laquocookiesraquo 67 gkg

Biscuits de type laquocrackersraquo 67 gkg

Boissons agrave base de lait 38 gkg

Produits laitiers fermenteacutes 38 gkg

Substituts de produits laitiers 38 gkg

Lait en poudre ou poudre de lait 255 gkg

Potages et meacutelanges pour potages 09 gkg (precircts agrave consommer)

18 gkg (concentreacutes)

63 gkg (en poudre)

Chocolat et produits de confiserie 4 gkg

Barres et poudres proteacuteineacutees 191 gkg

Confiture marmelade et autres pacirctes agrave tartiner agrave base de fruits

113 gkg

Zeacuteaxanthine Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquozeacuteaxanthine de synshythegraveseraquo

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

2 mgjour

30122017 L 351127

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Nouvel aliment autoriseacute Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut ecirctre utiliseacute Exigences en matiegravere deacutetiquetage speacutecifique suppleacutementaire Autres exigences

L-pidolate de zinc Cateacutegorie de denreacutees alimentaires speacutecifieacutee Doses maximales La deacutenomination du nouvel aliment sur leacutetiquetage des denreacutees alimentaires qui en contiennent est laquoL-pidolate de zincraquo

Denreacutees alimentaires reacutegies par le regravegleshyment (UE) no 6092013

3 gjour

Boissons agrave base de lait et produits simishylaires destineacutes aux enfants en bas acircge

Substituts de repas pour controcircle du poids

Aliments adapteacutes agrave une deacutepense muscushylaire intense surtout pour les sportifs

Denreacutees alimentaires portant des menshytions sur labsence ou la preacutesence reacuteduite de gluten conformeacutement aux exigences du regraveglement dexeacutecution (UE) no

8282014 de la Commission

Compleacutements alimentaires au sens de la directive 200246CE

(1) Regraveglement (UE) no 6092013 du Parlement europeacuteen et du Conseil du 12 juin 2013 concernant les denreacutees alimentaires destineacutees aux nourrissons et aux enfants en bas acircge les denreacutees alimentaires destineacutees agrave des fins meacutedicales speacuteciales et les substituts de la ration journaliegravere totale pour controcircle du poids et abrogeant la directive 9252CEE du Conseil les directives 968CE 199921CE 2006125CE et 2006141CE de la Commission la directive 200939CE du Parlement europeacuteen et du Conseil et les regraveglements (CE) no 412009 et (CE) no 9532009 de la Commission (JO L 181 du 2962013 p 35)

(2) Regraveglement dexeacutecution (UE) no 8282014 de la Commission du 30 juillet 2014 relatif aux exigences applicables agrave la fourniture dinformations aux consommateurs concernant labsence ou la preacutesence reacuteduite de gluten dans les denreacutees alimentaires (JO L 228 du 3172014 p 5)

(3) Directive 200246CE du Parlement europeacuteen et du Conseil du 10 juin 2002 relative au rapprochement des leacutegislations des Eacutetats membres concernant les compleacutements alimentaires (JO L 183 du 1272002 p 51)

(4) Regraveglement (CE) no 19252006 du Parlement europeacuteen et du Conseil du 20 deacutecembre 2006 concernant ladjonction de vitamines de mineacuteraux et de certaines autres substances aux denreacutees alimentaires (JO L 404 du 30122006 p 26)

(5) Directive 2001113CE du Conseil du 20 deacutecembre 2001 relative aux confitures geleacutees et marmelades de fruits ainsi quagrave la cregraveme de marrons destineacutees agrave lalimentation humaine (JO L 10 du 1212002 p 67)

(6) Regraveglement (UE) no 13082013 du Parlement europeacuteen et du Conseil du 17 deacutecembre 2013 portant organisation commune des marcheacutes des produits agricoles et abrogeant les regraveglements (CEE) no 92272 (CEE) no 23479 (CE) no 10372001 et (CE) no 12342007 du Conseil (JO L 347 du 20122013 p 671)

30122017 L 351128

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Tableau 2 Speacutecifications

Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Acide N-aceacutetyl-D- neuraminique

Description Lacide N-aceacutetyl-D-neuraminique se preacutesente sous la forme dune poudre cristalline de couleur blanche agrave blanc casseacute

Deacutefinition Deacutenomination chimique Deacutenominations de lUICPA

acide N-aceacutetyl-D-neuraminique (dihydrate)

acide 5-aceacutetamido-35-dideacutesoxy-D-glyceacutero-D-galacto-non-2-ulopyranosonique (dihydrate)

Synonymes

acide sialique (dihydrate)

Formule chimique C11H19NO9 (acide)

C11H23NO11 (C11H19NO9 2H2O) (dihydrate)

Masse moleacuteculaire 3093 Da (acide)

3453 (3093 + 360) (dihydrate)

No CAS 131-48-6 (acide libre)

50795-27-2 (dihydrate)

Speacutecifications Description poudre cristalline blanche agrave blanc casseacute

pH (solution agrave 5 20 degC) 17 - 25

Acide N-aceacutetyl-D-neuraminique (dihydrate) gt 970

Eau (dihydrate agrave 104 ) le 125 (mm)

Cendres sulfateacutees lt 02 (mm)

Acide aceacutetique (sous forme dacide libre etou daceacutetate de sodium) lt 05 (mm)

Meacutetaux lourds Fer lt 200 mgkg

Plomb lt 01 mgkg

Proteacuteines reacutesiduelles lt 001 (mm)

30122017 L 351129

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Solvants reacutesiduels 2-Propanol lt 01 (mm)

Aceacutetone lt 01 (mm)

Aceacutetate deacutethyle lt 01 (mm)

Critegraveres microbiologiques Salmonella absence dans 25 g

Flore meacutesophile aeacuterobie totale lt 500 UFCg

Enterobacteriaceae absence dans 10 g

Cronobacter (Enterobacter) sakazakii absence dans 10 g

Listeria monocytogenes absence dans 25 g

Bacillus cereus lt 50 UFCg

Levures lt 10 UFCg

Moisissures lt 10 UFCg

Endotoxines reacutesiduelles lt 10 UEmg

UFC uniteacutes formant colonie UE uniteacutes dendotoxines

Pulpe de fruit seacutecheacutee dAdansonia digitata (baobab)

DescriptionDeacutefinition Le fruit du baobab (Adansonia digitata) est cueilli sur larbre Son enveloppe dure est fendue et la pulpe est seacutepareacutee des graines et de lenveloppe avant decirctre broyeacutee Les particules grossiegraveres sont seacutepareacutees des particules fines (taille comprise entre 3 et 600 micro) puis la pulpe est conditionneacutee

Caracteacuteristiques nutritionnelles Humiditeacute (perte agrave la dessiccation) (g100 g) 45-137

Proteacuteines (g100 g) 18-93

Matiegraveres grasses (g100 g) 0-16

Glucides (g100 g) 763-895

Sucres (exprimeacutes en glucose) 152-365

Sodium (mg100 g) 01-252

Speacutecifications analytiques Matiegraveres eacutetrangegraveres Pas plus de 02

Humiditeacute (perte agrave la dessiccation) (g100 g) 45-137

Matiegraveres mineacuterales (g100 g) 38-66

30122017 L 351130

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Extrait dAjuga reptans obtenu agrave partir de cultures cellulaires

DescriptionDeacutefinition Extrait hydro-alcoolique obtenu agrave partir de cultures tissulaires dAjuga reptans L substantiellement eacutequivalent aux extraits des parties aeacuteriennes fleuries dAjuga reptans provenant de cultures traditionnelles

L-alanyl-L-glutamine DescriptionDeacutefinition La L-alanyl-L-glutamine est produite par fermentation avec une souche dEscherichia coli geacuteneacutetiquement modifieacute Pendant le processus de fermentation linshygreacutedient est secreacuteteacute dans le milieu de croissance il en est ensuite seacutepareacute et il est purifieacute agrave une concentration supeacuterieure agrave 98

Aspect poudre cristalline blanche

Pureteacute gt 98

Spectroscopie infrarouge en conformiteacute avec la norme de reacutefeacuterence

Aspect de la solution incolore et transparente

Dosage (matiegravere segraveche) 98-102

Substances apparenteacutees (chacune) le 02

Reacutesidu de calcination le 01

Perte agrave la dessiccation le 05

Pouvoir rotatoire + 90 - + 110deg

pH (1 H2O) 50-60

Ammonium (NH4) le 0020

Chlorures (Cl) le 0020

Sulfates (SO4) le 0020

Critegraveres microbiologiques Escherichia coli Absenceg

Huile dalgue extraite de la microalgue Ulkenia sp

DescriptionDeacutefinition Huile extraite de la microalgue Ulkenia sp

Indice daciditeacute le 05 mg de KOHg

Indice de peroxyde le 50 meqkg dhuile

Humiditeacute et matiegraveres volatiles le 005

Insaponifiables le 45

Acides gras trans le 10

Teneur en DHA ge 32

30122017 L 351131

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Huile dAllanblackia DescriptionDeacutefinition Lhuile dAllanblackia est tireacutee des graines des espegraveces dAllanblackia suivantes A floribunda (synonyme dA parviflora) et A stuhlmannii

Composition en acides gras Acide laurique (C120) lt 10

Acide myristique (C140) lt 10

Acide palmitique (C160) lt 20

Acide palmitoleacuteique (C161) lt 10

Acide steacutearique (C180) 45-58

Acide oleacuteique (C181) 40-51

Acide linoleacuteique (C182) lt 10

Acide γ-linoleacutenique (C183) lt 10

Acide arachidique (C200) lt 10

Acides gras libres maximum 01

Caracteacuteristiques Acides gras trans maximum 05

Indice de peroxyde maximum 08 meqkg

Indice diode lt 46 g100 g

Matiegravere insaponifiable max 10

Indice de saponification 185-198 mg de KOHg

Extrait de feuilles dAloe macroclada Baker

DescriptionDeacutefinition Extrait de gel en poudre obtenu agrave partir des feuilles dAloe macroclada Baker substantiellement eacutequivalent au mecircme gel obtenu agrave partir des feuilles dAloe vera L Burm

Cendres 25

Fibres alimentaires 286

Matiegraveres grasses 27

Humiditeacute 47

Polysaccharides 95

Proteacuteines 163

Glucose 89

30122017 L 351132

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Huile de krill de lAntarctique (Euphausia superba)

DescriptionDeacutefinition Lextrait lipidique de krill de lAntarctique (Euphausia superba) est produit agrave partir de krill surgeleacute ou seacutecheacute broyeacute et soumis agrave une extraction au moyen dun solvant dextraction autoriseacute (en vertu de la directive 200932CE) Les proteacuteines et les morceaux de krill sont eacutelimineacutes de lextrait lipidique par filshytrage Les solvants dextraction et leau reacutesiduelle sont eacutelimineacutes par eacutevaporation

Indice de saponification le 230 mg de KOHg

Indice de peroxyde le 3 meq O2kg dhuile

Humiditeacute et matiegraveres volatiles le 3 ou 06 exprimeacute en activiteacute de leau agrave 25 degC

Phospholipides 35-50

Acides gras trans le 1

EPA (acide eicosapentaeacutenoiumlque) ge 9

DHA (acide docosahexaeacutenoiumlque) ge 5

Huile de krill de lAntarctique Euphausia superba riche en phospholipides

DescriptionDeacutefinition Lhuile riche en phospholipides est produite agrave partir de krill de lAntarctique (Euphausia superba) des lavages au solvant reacutepeacuteteacutes au moyen dun solvant aushytoriseacute (en vertu de la directive 200932CE) augmentent la teneur en phospholipides de lhuile Les solvants sont eacutelimineacutes par eacutevaporation du produit fishynal

Indice de saponification le 230 mg de KOHg

Indice de peroxyde le 3 meq O2kg dhuile

Stabiliteacute agrave loxydation La stabiliteacute agrave loxydation de tous les produits alimentaires contenant de lhuile de krill de lAntarctique Euphausia superba riche en phospholipides doit ecirctre deacutemontreacutee au moyen dune meacutethode dessai nationaleinternationale approprieacutee et reconnue (une meacutethode AOAC par exemple)

Humiditeacute et matiegraveres volatiles le 3 ou 06 exprimeacute en activiteacute de leau agrave 25 degC

Phospholipides ge 60

Acides gras trans le 1

EPA (acide eicosapentaeacutenoiumlque) ge 9

DHA (acide docosahexaeacutenoiumlque) ge 5

Huile riche en acide arachidonique extraite du champignon Mortierella alpina

DescriptionDeacutefinition Lhuile riche en acide arachidonique de couleur jaune clair est obtenue par fermentation des souches non geacuteneacutetiquement modifieacutees IS-4 I49-N18 et FJRK-MA01 du champignon Mortierella alpina au moyen dun liquide approprieacute Lhuile est extraite de la biomasse et purifieacutee

Acide arachidonique ge 40 en poids des acides gras totaux

Acides gras libres le 045 des acides gras totaux

Acides gras trans le 05 des acides gras totaux

Matiegravere insaponifiable le 15

30122017 L 351133

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Indice de peroxyde le 5 meqkg

Indice danisidine le 20

Indice daciditeacute le 10 KOHg

Humiditeacute le 05

Huile dargan extraite dArgania spinosa

DescriptionDeacutefinition Lhuile dargan est obtenue par pression agrave froid de lamandon du fruit de larganier [Argania spinosa (L) Skeels] Les amandons peuvent ecirctre grilleacutes avant pression mais sans contact direct avec une flamme

Composition Acide palmitique (C160) 12-15

Acide steacutearique (C180) 5-7

Acide oleacuteique (C181) 43-50

Acide linoleacuteique (C182) 29-36

Matiegravere insaponifiable 03-2

Steacuterols totaux 100-500 mg100 g

Tocopheacuterols totaux 16-90 mg100 g

Aciditeacute oleacuteique 02-15

Indice de peroxyde lt 10 meq O2kg

Oleacuteoreacutesine riche en astaxanthine extraite de lalgue Haematococcus pluvialis

DescriptionDeacutefinition Lastaxanthine est un caroteacutenoiumlde produit par lalgue Haematococcus pluvialis Diffeacuterentes meacutethodes de culture des algues existent des systegravemes fermeacutes exshyposeacutes agrave la lumiegravere du soleil ou des bassins alternativement ouverts agrave eacuteclairage artificiel strictement controcircleacute peuvent ecirctre utiliseacutes Les cellules algales sont reacutecolteacutees et seacutecheacutees loleacuteoreacutesine est extraite au moyen de CO2 supercritique ou dun solvant (laceacutetate deacutethyle) Lastaxanthine est dilueacutee et normaliseacutee agrave 25 50 70 10 15 ou 20 au moyen dhuile dolive dhuile de carthame dhuile de tournesol ou de triglyceacuterides agrave chaicircne moyenne (TCM)

Composition de loleacuteoreacutesine Matiegraveres grasses 422-99

Proteacuteines 03-44

Glucides 0-528

Fibres lt 10

Cendres 00-42

Speacutecification des caroteacutenoiumldes ( mm)

Astaxanthines totales 29-111

30122017 L 351134

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

9-cis-astaxanthine 03-173

13-cis-astaxanthine 02-70

Monoesters dastaxanthine 798-915

Diesters dastaxanthine 016-190

β-carotegravene 001-03

Luteacuteine 0-18

Canthaxanthine 0-130

Critegraveres microbiologiques Bacteacuteries aeacuterobies totales lt 3 000 UFCg

Levures et moisissures lt 100 UFCg

Coliformes lt 10 UFCg

E coli Neacutegatif

Salmonella Neacutegatif

Staphylococcus Neacutegatif

Graines de basilic (Ocimum basilicum)

DescriptionDeacutefinition Le basilic (Ocimum basilicum L) appartient agrave la famille des Lamiaceae dans lordre des Lamiales Apregraves la reacutecolte les graines sont nettoyeacutees meacutecaniquement Les fleurs les feuilles et les autres parties de la plante sont retireacutees Une filtration (optique meacutecanique) doit garantir une pureteacute optimale des graines de basilic Le processus de production de jus de fruits et de boissons agrave base de meacutelanges de fruitsleacutegumes contenant des graines de basilic (Ocimum basilicum L) comprend des eacutetapes de preacutehydration et de pasteurisation des graines Des controcircles microbiologiques et des systegravemes de surveillance sont en place

Matiegraveres segraveches 941

Proteacuteines 207

Matiegraveres grasses 244

Glucides 17

Fibres alimentaires 405 (meacutethode AOAC 95829)

Cendres 678

Extrait de haricot noir fermenteacute

DescriptionDeacutefinition Lextrait de haricot noir (de soja) fermenteacute (extrait de Touchi) se preacutesente sous la forme dune poudre fine de couleur brun clair riche en proteacuteines obteshynue par extraction agrave leau de petites graines de soja fermenteacutees avec Aspergillus oryzae Lextrait contient un inhibiteur de lα-glucosidase

Caracteacuteristiques Matiegraveres grasses le 10

Proteacuteines ge 55

30122017 L 351135

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Eau le 70

Cendres le 10

Glucides ge 20

Activiteacute en tant quinhibiteur de lα-glucosidase IC50 min 0025 mgml

Isoflavone de soja lt 03 g100 g

Lactoferrine bovine DescriptionDeacutefinition La lactoferrine bovine est une proteacuteine naturellement preacutesente dans le lait de vache Glycoproteacuteine liant le fer denviron 77 kDa elle se compose dune seule chaicircne polypeptidique de 689 acides amineacutes

Processus de production La lactoferrine bovine est isoleacutee du lait eacutecreacutemeacute ou du lactoseacuterum par un proceacutedeacute deacutechange dions suivi de plusieurs eacutetapes dulshytrafiltration Le produit ainsi obtenu est seacutecheacute par lyophilisation ou atomisation et tamiseacute de maniegravere que les grosses particules en soient eacutelimineacutees Il se preacutesente sous forme de poudre rose clair quasiment inodore

Proprieacuteteacutes physico-chimiques de la lactoferrine bovine Humiditeacute lt 45

Cendres lt 15

Arsenic lt 20 mgkg

Fer lt 350 mgkg

Proteacuteines gt 93

dont lactoferrine bovine gt 95

dont autres proteacuteines lt 50

pH (solution agrave 2 20 degC) 52-72

Solubiliteacute (solution agrave 2 20 degC) totale

Huile de graines de Buglossoides arvensis

DescriptionDeacutefinition Lhuile de Buglossoides raffineacutee est produite agrave partir des graines de Buglossoides arvensis (L) I M Johnst

Acide alpha-linoleacutenique ge 35 mm des acides gras totaux

Acide steacutearidonique ge 15 mm des acides gras totaux

Acide linoleacuteique ge 80 mm des acides gras totaux

Acides gras trans le 20 mm des acides gras totaux

Indice daciditeacute le 06 mg de KOHg

Indice de peroxyde le 50 meq O2kg

Composeacutes insaponifiables le 20

Teneur en proteacuteines (azote total) le 10 microgl

Alcaloiumldes pyrrolizidiniques non deacutetectables avec une limite de deacutetection de 40 microgkg

30122017 L 351136

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Huile de Calanus finmarchicus DescriptionDeacutefinition Le nouvel aliment de couleur rubis est une huile leacutegegraverement visqueuse extraite du crustaceacute (zooplancton marin) Calanus finmarchicus Lingreacutedient est principalement composeacute desters de cire (gt 85 ) contenant de faibles quantiteacutes de triglyceacuterides et autres lipides neutres

Speacutecifications Eau lt 10

Esters de cire gt 85

Acides gras totaux gt 46

Acide eicosapentaeacutenoiumlque (EPA) gt 30

Acide docosahexaeacutenoiumlque (DHA) gt 40

Alcools gras totaux gt 28

Alcool gras C201 n-9 gt 90

Alcool gras C221 n-11 gt 12

Acides gras trans lt 10

Esters dastaxanthine lt 01

Indice de peroxyde lt 30 meq O2kg

Base de gomme agrave macirccher (monomeacutethoxypolyeacutethylegraveneshyglycol)

DescriptionDeacutefinition Le nouvel ingreacutedient alimentaire est un polymegravere syntheacutetique (brevet no WO2006016179) Il est constitueacute de polymegraveres ramifieacutes composeacutes de monomeacuteshythoxypolyeacutethylegravene glycol (MPEG) greffeacute sur du polyisopregravene greffeacute par anhydride maleacuteique (PIP-g-MA) et de MPEG nayant pas reacuteagi (moins de 35 en poids)

Il a une couleur blanche agrave blanc casseacute

No CAS 1246080-53-4

Caracteacuteristiques Humiditeacute lt 50

Aluminium lt 30 mgkg

Lithium lt 05 mgkg

Nickel lt 05 mgkg

Anhydride reacutesiduel lt 15 micromolg

Indice de polydispersiteacute lt 14

Isopregravene lt 005 mgkg

Oxyde deacutethylegravene lt 02 mgkg

Anhydride maleacuteique libre lt 01

30122017 L 351137

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Oligomegraveres totaux (moins de 1 000 daltons) le 50 mgkg

Eacutethylegravene glycol lt 200 mgkg

Dieacutethylegravene glycol lt 30 mgkg

Monoeacutethylegravene glycol meacutethyl eacutether lt 30 mgkg

Dieacutethylegravene glycol meacutethyl eacutether lt 40 mgkg

Trieacutethylegravene glycol meacutethyl eacutether lt 70 mgkg

14-dioxane lt 20 mgkg

Formaldeacutehyde lt 10 mgkg

Base de gomme agrave macirccher [copolymegravere anhydre du meacutethoxyeacutethegravene (oxyde de meacutethyle et de vinyle) et du furane-25-dione (anhydride maleacuteique)]

DescriptionDeacutefinition Le copolymegravere du meacutethoxyeacutethegravene et du furane-25-dione est un copolymegravere anhydre du meacutethoxyeacutethegravene (oxyde de meacutethyle et de vinyle) et du furane-25- dione (anhydride maleacuteique)

Poudre fluide blanche agrave blanc casseacute

No CAS 9011-16-9

Pureteacute Valeur de dosage Au moins 995 de la matiegravere segraveche

Viscositeacute speacutecifique (1 MEK) 2-10

Meacutethoxyeacutethegravene reacutesiduel le 150 ppm

Furane-25-dione reacutesiduel le 250 ppm

Aceacutetaldeacutehyde le 500 ppm

Meacutethanol le 500 ppm

Peroxyde de dilauroyle le 15 ppm

Total des meacutetaux lourds le 10 ppm

Critegraveres microbiologiques Deacutenombrement sur plaque du total des micro-organismes aeacuterobies le 500 UFCg

Moisissureslevures le 500 UFCg

Escherichia coli reacutesultat de leacutepreuve neacutegatif

Salmonella reacutesultat de leacutepreuve neacutegatif

Staphylococcus aureus reacutesultat de leacutepreuve neacutegatif

Pseudomonas aeruginosa reacutesultat de leacutepreuve neacutegatif

30122017 L 351138

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Huile de chia (Salvia hispanica)

DescriptionDeacutefinition Lhuile de chia est produite par pression agrave froid de graines de chia (Salvia hispanica L) (pureteacute de 999 ) Aucun solvant nest utiliseacute et apregraves pression lhuile est placeacutee dans des citernes de deacutecantation et les impureteacutes sont eacutelimineacutees par filtration Elle peut eacutegalement ecirctre produite par extraction au CO2 supercritique

Processus de production Produite par pression agrave froid Aucun solvant nest utiliseacute et apregraves pression lhuile est placeacutee dans des citernes de deacutecantation et les impureteacutes sont eacutelimishyneacutees par filtration

Aciditeacute exprimeacutee en acide oleacuteique le 20

Indice de peroxyde le 10 meqkg

Impureteacutes insolubles le 005

Acide α-linoleacutenique ge 60

Acide linoleacuteique 15-20

Graines de chia (Salvia hispanica)

DescriptionDeacutefinition Le chia (Salvia hispanica L) est une plante herbaceacutee annuelle deacuteteacute appartenant agrave la famille des Labiatae Apregraves la reacutecolte les graines sont nettoyeacutees meacutecanishyquement Les fleurs les feuilles et les autres parties de la plante sont retireacutees

Matiegravere segraveche 90-97

Proteacuteines 15-26

Matiegraveres grasses 18-39

Glucides () 18-43

Cellulose brute () 18-43

Cendres 3-7

() Les glucides comprennent la quantiteacute de fibres (UE les glucides sont les glucides disponibles = sucre + amidon) () La cellulose brute correspond agrave la partie de la cellulose principalement constitueacutee de cellulose de pentosanes et de lignine non digestibles Processus de production Le processus de production de jus de fruits et de boissons agrave base de meacutelanges de jus de fruits contenant des graines de chia comprend des eacutetapes de preacuteshyhydration et de pasteurisation des graines Des controcircles microbiologiques et des systegravemes de surveillance sont en place

Chitine-glucane issu dAspergillus niger

DescriptionDeacutefinition Le chitine-glucane est obtenu agrave partir du myceacutelium dAspergillus niger Il sagit dune poudre leacutegegraverement jaune inodore et fluide Sa teneur en matiegravere segraveshyche est de 90 ou plus

Le chitine-glucane est constitueacute dans une large mesure de deux polysaccharides

mdash la chitine constitueacutee de motifs reacutepeacuteteacutes de N-aceacutetyl-D-glucosamine (no CAS 1398-61-4)

mdash le becircta (1 3)-glucane constitueacute de motifs reacutepeacuteteacutes de D-glucose (no CAS 9041-22-9)

30122017 L 351139

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Perte agrave la dessiccation le 10

Chitine-glucane ge 90

Rapport chitineglucane de 3070 agrave 6040

Cendres le 30

Lipides le 10

Proteacuteines le 60

Complexe de chitine-glucane extrait de Fomes fomentarius

DescriptionDeacutefinition Le complexe de chitine-glucane est obtenu agrave partir des parois cellulaires du carpophore du champignon Fomes fomentarius Il est principalement constitueacute de deux polysaccharides

mdash la chitine constitueacutee de motifs reacutepeacuteteacutes de N-aceacutetyl-D-glucosamine (no CAS 1398-61-4)

mdash le becircta-(13 16)-D-glucane constitueacute de motifs reacutepeacuteteacutes de D-glucose (no CAS 9041-22-9)

Le processus de production comprend plusieurs eacutetapes dont le nettoyage lamenuisement et le broyage le ramollissement dans leau et le chauffage dans une solution alcaline le lavage le seacutechage Il ny a pas dhydrolyse au cours du processus de production

Aspect poudre brune inodore et insipide

Pureteacute Humiditeacute le 15

Cendres le 30

Chitine-glucane ge 90

Rapport chitineglucane 7020

Glucides totaux agrave lexception des glucanes le 01

Proteacuteines le 20

Lipides le 10

Meacutelanines le 83

Additifs neacuteant

pH 67-75

Meacutetaux lourds Plomb (ppm) le 100

Cadmium (ppm) le 100

Mercure (ppm) le 003

Arsenic (ppm) le 020

30122017 L 351140

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Critegraveres microbiologiques Bacteacuteries meacutesophiles totales le 103g

Levures et moisissures le 103g

Coliformes agrave 30 degC le 103g

E coli le 10g

Salmonella et autres bacteacuteries pathogegravenes Absence25 g

Extrait de chitosane dorigine fongique (Agaricus bisporus Aspergillus niger)

DescriptionDeacutefinition Lextrait de chitosane [contenant principalement de la poly (D-glucosamine)] est obtenu agrave partir des stipes dAgaricus bisporus ou agrave partir du myceacutelium dAspergillus niger

Le processus de production breveteacute comprend plusieurs eacutetapes dont lextraction et la deacutesaceacutetylation (hydrolyse) en milieu alcalin la solubilisation en mishylieu acide la preacutecipitation en milieu alcalin le lavage et le seacutechage

Synonyme poly(D-glucosamine)

Numeacutero CAS du chitosane 9012-76-4

Formule du chitosane (C6H11NO4)n

Aspect fine poudre fluide

Couleur de blanc casseacute agrave leacutegegraverement brunacirctre

Odeur inodore

Pureteacute Teneur en chitosane ( mm segraveche) 85

Teneur en glucane ( mm segraveche) le 15

Perte agrave la dessiccation ( mm segraveche) le 10

Viscositeacute (1 dans lacide aceacutetique 1 ) 1-15

Degreacute daceacutetylation (en molmasse humide) 0-30

Viscositeacute (1 dans lacide aceacutetique 1 ) (mPas) 1-14 pour le chitosane obtenu agrave partir dAspergillus niger 12-25 pour la chitine extraite dAgaricus bisposhyrus

Cendres ( mm segraveche) le 30

Proteacuteines ( mm segraveche) le 20

Dimension particulaire gt 100 nm

Masse volumique apregraves tassement (gcm3) 07-10

Pouvoir de reacutetention des graisses 800 times (mm humide) eacutepreuve reacuteussie

30122017 L 351141

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Meacutetaux lourds Mercure (ppm) le 01

Plomb (en ppm) le 10

Arsenic (ppm) le 10

Cadmium (ppm) le 05

Critegraveres microbiologiques Germes aeacuterobies (UFCg) le 103

Levures et moisissures (UFCg) le 103

Escherichia coli (UFCg) le 10

Enterobacteriaceae (UFCg) le 10

Salmonella Absence25 g

Listeria monocytogenes Absence25 g

Sulfate de chondroiumltine DescriptionDeacutefinition Le sulfate de chondroiumltine (sel de sodium) est un produit biosyntheacutetique Il est obtenu par sulfatation chimique de la chondroiumltine reacutesultant de la fermenshytation par la souche de la bacteacuterie Escherichia coli O5K4H4 U1-41 (ATCC 24502)

Sulfate de chondroiumltine (sel de sodium) ( sur sec) 95-105

Masse moleacuteculaire moyenne en poids (kDa) 5-12

Masse moleacuteculaire moyenne en nombre (kDa) 4-11

Dispersiteacute (mhm005) le 07

Degreacute de sulfatation (ΔDi-6S) () le 85

Perte agrave la dessiccation () (105 degC jusquagrave masse constante) le 100

Reacutesidu de calcination ( sur sec) 20-30

Proteacuteines ( sur sec) le 05

Endotoxines (UEmg) le 100

Impureteacutes organiques totales (mgkg) le 50

Picolinate de chrome DescriptionDeacutefinition Le picolinate de chrome se preacutesente sous la forme dune poudre fluide rougeacirctre leacutegegraverement soluble dans leau agrave pH 7 Le sel est aussi soluble dans les solvants organiques polaires

Deacutenomination chimique tris(2-pyridinecarboxylate-NO)chrome (III) ou 2-acide carboxylique de pyridine chromate (III)

No CAS 14639-25-9

30122017 L 351142

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Formule chimique Cr(C6H4NO2)3

Caracteacuteristiques chimiques

Picolinate de chrome ge 95

Chrome (III) 12-13

Chrome (VI) non deacutetecteacute

Eau le 40

Feuilles de Cistus incanus L Pandalis

Description Feuilles de Cistus incanus L Pandalis espegravece appartenant agrave la famille des Cistaceae et originaire de la reacutegion meacutediterraneacuteenne (Chalcidique)

Composition Humiditeacute 9-10 g100 g de feuilles

Proteacuteines 61 g100 g de feuilles

Matiegraveres grasses 16 g100 g de feuilles

Glucides 501 g100 g de feuilles

Fibres 271 g100 g de feuilles

Mineacuteraux 44 g100 g de feuilles

Sodium 018 g

Potassium 075 g

Magneacutesium 024 g

Calcium 10 g

Fer 65 mg

Vitamine B1 30 microg

Vitamine B2 30 microg

Vitamine B6 54 microg

Vitamine C 28 mg

Vitamine A lt 01 mg

Vitamine E 40ndash50 mg

Alpha-tocopheacuterol 20ndash50 mg

Becircta-tocopheacuterol et gamma-tocopheacuterol 2-15 mg

Delta-tocopheacuterol 01ndash2 mg

30122017 L 351143

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Citicoline Citicoline (syntheacutetique) DescriptionDeacutefinition La citicoline est composeacutee de cytosine de ribose de pyrophosphate et de choline

Poudre cristalline blanche

Deacutenomination chimique cytidine-5prime-pyrophosphate de choline cytidine 5prime-(diphosphate de trihydrogegravene) Pprime-[2-(trimeacutethylammonio)eacutethyl] ester de sel inshyterne

Formule chimique C14H26N4O11P2

Masse moleacuteculaire 48832 gmol

No CAS 987-78-0

pH (solution deacutechantillon de 1 ) 25-35

Pureteacute Valeur de dosage ge 98 de la matiegravere segraveche

Perte agrave la dessiccation (agrave 100 degC pendant 4 heures) le 50

Ammonium le 005

Arsenic pas plus de 2 ppm

Acides phosphoriques libres le 01

Acide 5prime-cytidylique le 10

Critegraveres microbiologiques Nombre total sur plaque le 103 UFCg

Levures et moisissures le 102 UFCg

Escherichia coli Absence dans 1 g

Citicoline (de source microbienne) DescriptionDeacutefinition Elle est produite par fermentation avec une souche geacuteneacutetiquement modifieacutee dE coli (BCT19p40k)

La speacutecification de la citicoline ayant une source bacteacuterienne est identique agrave celle de la citicoline syntheacutetique autoriseacutee

Clostridium butyricum DescriptionDeacutefinition Clostridium butyricum (CBM-588) est une bacteacuterie Gram positive produisant des spores anaeacuterobie stricte non pathogegravene et non geacuteneacutetiquement modifieacutee Numeacutero denregistrement FERM BP-2789

Critegraveres microbiologiques Germes aeacuterobies viables totaux le 103 UFCg

Escherichia coli pas de deacutetection dans 1 g

30122017 L 351144

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Staphylococcus aureus pas de deacutetection dans 1 g

Pseudomonas aeruginosa pas de deacutetection dans 1 g

Levures et moisissures le 102 UFCg

Extrait de poudre de cacao deacutegraisseacute

Extrait de cacao (Theobroma cacao L)

Aspect poudre brun fonceacute sans impureteacutes visibles

Proprieacuteteacutes physico-chimiques

Teneur en polypheacutenols ge 550 EAG

Teneur en theacuteobromine le 100

Teneur en cendres le 50

Pourcentage dhumiditeacute le 80

Masse volumique apparente 040-055 gcm3

pH 50-65

Solvant reacutesiduel le 500 ppm

Extrait de cacao agrave faible teneur en matiegraveres grasses

Extrait de cacao (Theobroma cacao L) agrave faible teneur en matiegraveres grasses

Aspect poudre rouge sombre agrave violette

Extrait de cacao concentreacute ge 99

Dioxyde de silicium (auxiliaire technologique) le 10

Flavanols de cacao ge 300 mgg

(-) Eacutepicateacutechine ge 45 mgg

Perte agrave la dessiccation le 50

Huile de graine de coriandre (Coriandrum sativum)

DescriptionDeacutefinition Lhuile de graine de coriandre est une huile contenant des glyceacuterides dacides gras obtenue agrave partir des graines de coriandre Coriandrum sativum L

Couleur leacutegegraverement jaune goucirct fade

No CAS 8008-52-4

Composition en acides gras

Acide palmitique (C160) 2-5

Acide steacutearique (C180) lt 15

Acide peacutetroseacutelinique [cis-C181(n-12)] 60-75

Acide oleacuteique [cis-C181 (n-9)] 8-15

30122017 L 351145

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Acide linoleacuteique (C182) 12-19

Acide α-linoleacutenique (C183) lt 10

Acides gras trans le 10

Pureteacute Indice de reacutefraction (agrave 20 degC) 1466-1474

Indice daciditeacute le 25 mg de KOHg

Indice de peroxyde le 50 meqkg

Indice diode 88-110 uniteacutes

Indice de saponification 186-200 mg de KOHg

Matiegravere insaponifiable le 15 gkg

Fruits seacutecheacutes de Crataegus pinnatifida

DescriptionDeacutefinition Fruits seacutecheacutes de lespegravece Crataegus pinnatifida appartenant agrave la famille des Rosaceae et originaire du nord de la Chine et de la Coreacutee

Composition Matiegravere segraveche 80

Glucides 55 gkg de masse fraicircche

Fructose 265-293 g100 g

Glucose 255-281 g100 g

Vitamine C 291 mg100 g de masse fraicircche

Sodium 29 g100 g de masse fraicircche

Les compotes sont des produits obtenus par traitement thermique de la partie comestible dune ou de plusieurs espegraveces de fruits entiers ou en morceaux tamiseacutee ou non sans concentration significative Des sucres de leau du cidre des eacutepices et du jus de citron peuvent ecirctre utiliseacutes

α-cyclodextrine DescriptionDeacutefinition Saccharide cyclique non reacuteducteur composeacute de six uniteacutes D-glucopyranosyl lieacutees en α-14 obtenu par laction dune cyclodextrine-glucosyltransfeacuterase (CGTase EC 24119) sur de lamidon liqueacutefieacute La reacutecupeacuteration et la purification de lα-cyclodextrine peuvent seffectuer selon lune des proceacutedures suivanshytes preacutecipitation dun complexe de α-cyclodextrine en preacutesence de 1-deacutecanol dissolution dans leau agrave tempeacuterature eacuteleveacutee et repreacutecipitation extraction du complexant agrave la vapeur et cristallisation de lα-cyclodextrine agrave partir de la solution ou chromatographie avec eacutechange dions ou filtration sur gel suivie dune cristallisation de lα-cyclodextrine agrave partir de la liqueur-megravere purifieacutee ou meacutethodes de seacuteparation membranaire telles que lultrafiltration et losmose inverse Description Solide cristallin blanc ou presque blanc pratiquement inodore

Synonymes alpha-cyclodextrine α-dextrine cyclohexaamylose cyclomaltohexaose α-cycloamylose

Deacutenomination chimique Cyclohexaamylose

30122017 L 351146

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

No CAS 10016-20-3

Formule chimique (C6H10O5)6

Poids de formule 97285

Dosage ge 98 (matiegravere segraveche)

Identification Intervalle de fusion se deacutecompose au-dessus de 278 degC

Solubiliteacute facilement soluble dans leau tregraves leacutegegraverement soluble dans leacutethanol

Rotation speacutecifique [α]D 25 entre + 145deg et + 151deg (solution agrave 1 )

Chromatographie le temps de reacutetention pour le pic principal dans un chromatogramme liquide de leacutechantillon correspond agrave celui de lα-cyclodextrine dans un chromatogramme dα-cyclodextrine de reacutefeacuterence (disponible au Consortium fuumlr Elektrochemische Industrie GmbH Muumlnchen Allemagne ou aupregraves du Wacker Biochem Group Adrian MI USA) dans les conditions deacutecrites dans la MEacuteTHODE DE DOSAGE

Pureteacute Eau le 11 (meacutethode de Karl Fischer)

Complexant reacutesiduel le 20 mgkg

(1-deacutecanol)

Substances reacuteductrices le 05 (exprimeacutees en glucose)

Cendres sulfateacutees le 01

Plomb le 05 mgkg

Meacutethode de dosage Deacutetermination par chromatographie en phase liquide dans les conditions suivantes

Solution dessai peser avec preacutecision une quantiteacute denviron 100 mg de leacutechantillon dessai lintroduire dans une fiole jaugeacutee de 10 ml et ajouter 8 ml deau deacutesioniseacutee Dissoudre complegravetement leacutechantillon en le placcedilant dans un bain agrave ultrasons (pendant 10-15 min) et diluer jusquagrave la marque avec de leau deacutesioniseacutee purifieacutee Filtrer agrave travers un filtre de 045 micromegravetre

Solution de reacutefeacuterence peser avec preacutecision une quantiteacute denviron 100 mg dα-cyclodextrine lintroduire dans une fiole jaugeacutee de 10 ml et ajouter 8 ml deau deacutesioniseacutee Dissoudre complegravetement leacutechantillon agrave laide dun bain agrave ultrasons et diluer jusquagrave la marque avec de leau deacutesioniseacutee purifieacutee

Chromatographie chromatographe en phase liquide eacutequipeacute dun deacutetecteur agrave indice de reacutefraction et dun enregistreur-inteacutegrateur

Colonne et emballage Nucleosil-100-NH2 (10 microm) (Macherey amp Nagel Co Duumlren Allemagne) ou eacutequivalent

Longueur 250 mm

Diamegravetre 4 mm

Tempeacuterature 40 degC

Phase mobile aceacutetonitrileeau (6733 vv)

Deacutebit 20 mlmin

Volume dinjection 10 microl

30122017 L 351147

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Proceacutedure injecter la solution deacutechantillon dans le chromatographe enregistrer le chromatogramme et mesurer laire du pic de α-CD Calculer le pourshycentage dα-cyclodextrine dans leacutechantillon dessai selon la formule suivante

α-cyclodextrine (matiegravere segraveche) = 100 times (ASAR) (WRWS)

ougrave

As et AR correspondent aux aires respectives des pics dus agrave lα-cyclodextrine de la solution deacutechantillon et de la solution de reacutefeacuterence Ws et WR corresshypondent au poids respectif (en mg) de leacutechantillon dessai et de lα-cyclodextrine de reacutefeacuterence apregraves correction pour la teneur en eau

γ-cyclodextrine DescriptionDeacutefinition Saccharide cyclique non reacuteducteur composeacute de huit uniteacutes dα-14 D-glucopyranosyl lieacutees obtenu par laction dune cyclodextrine-glucosyl transfeacuterase (CGTase EC 24119) sur de lamidon hydrolyseacute La reacutecupeacuteration et la purification de lγ-cyclodextrine peuvent seffectuer par preacutecipitation dun complexe de γ-cyclodextrine en preacutesence de 8-cyclohexadecen-1-one par dissolution de ce complexe dans de leau et du deacutecane normal par extraction agrave la vapeur de la phase aqueuse et par reacutecupeacuteration de gamma-CD agrave partir de la solution par cristallisation

Solide cristallin blanc ou presque blanc pratiquement inodore

Synonymes gamma-cyclodextrine γ-dextrine cyclooctaamylose cyclomaltooctaose γ-cycloamylose

Deacutenomination chimique cyclooctaamylose

Numeacutero CAS 17465-86-0

Formule chimique (C6H10O5)8

Dosage ge 98 (matiegravere segraveche)

Identification Intervalle de fusion se deacutecompose au-dessus de 285 degC

Solubiliteacute Facilement soluble dans leau tregraves leacutegegraverement soluble dans leacutethanol

Rotation speacutecifique [α]D 25 entre 174deg et 180deg (solution agrave 1 )

Pureteacute Eau le 11

Complexant reacutesiduel [8-cyclohexadeacutecen-1-one (CHDC)] le 4 mgkg

Solvant reacutesiduel (deacutecane normal) le 6 mgkg

Substances reacuteductrices le 05 (exprimeacutees en glucose)

Cendres sulfateacutees le 01

Preacuteparation de dextran produite par Leuconostoc mesenteroides

1 En poudre Glucides 60 avec (dextrane 50 mannitol 05 fructose 03 leucrose 92 )

Proteacuteines 65

Lipides 05

30122017 L 351148

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Acide lactique 10

Eacutethanol traces

Cendres 13

Humiditeacute 10

2 Agrave leacutetat liquide Glucides 12 avec (dextrane 69 mannitol 11 fructose 19 leucrose 22 )

Proteacuteines 20

Lipides 01

Acide lactique 20

Eacutethanol 05

Cendres 34

Humiditeacute 80

Huile dorigine veacutegeacutetale agrave teneur eacuteleveacutee en diacylglyceacuterols

DescriptionDeacutefinition Fabriqueacute agrave partir de glyceacuterol et dacides gras provenant dhuiles veacutegeacutetales alimentaires en particulier dhuile de soja (Glycine max) ou dhuile de colza (Brasshysica campestris Brassica napus) agrave laide dune enzyme speacutecifique

Reacutepartition des acylglyceacuterols Diacylglyceacuterols (DAG) ge 80

13-diacylglyceacuterols (13-DAG) ge 50

Triacylglyceacuterols (TAG) le 20

Monoacylglyceacuterols (MAG) le 50

Composition en acides gras (MAG DAG TAG) Acide oleacuteique (C181) 20-65

Acide linoleacuteique (C182) 15-65

Acide linoleacutenique (C183) le 15

Acides gras satureacutes le 10

Autres Indice daciditeacute le 05 mg de KOHg

Humiditeacute et matiegraveres volatiles le 01

Indice de peroxyde le10 meqkg

Insaponifiables le 20

Acides gras trans le 10

MAG monoacylglyceacuterols DAG diacylglyceacuterols TAG triacylglyceacuterols

30122017 L 351149

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Dihydrocapsiate (DHC) DescriptionDeacutefinition Le dihydrocapsiate est syntheacutetiseacute comme suit esteacuterification entre de lalcool vanillique et de lacide 8-meacutethyl nonanoiumlque catalyseacutee par des enzymes Enshysuite le dihydrocapsiate est extrait agrave laide de n-hexane

Liquide visqueux incolore agrave jaune

Formule chimique C18 H28 O4

No CAS 205687-03-2

Proprieacuteteacutes physico-chimiques Dihydrocapsiate gt 94

Acide 8-meacutethylnonanoiumlque lt 60

Alcool vanillique lt 10

Substances de synthegravese apparenteacutees lt 20

Extrait sec de Lippia citriodora obtenu agrave partir de cultures de cellules

DescriptionDeacutefinition Extrait sec de cultures de cellules HTNreg Vb de Lippia citriodora (Palau) Kunth

Extrait dEchinacea angustifolia obtenu agrave partir de cultures de cellules

Extrait de racines dEchinacea angustifolia obtenu agrave partir de la culture de tissus de la plante substantiellement eacutequivalent agrave lextrait de racines dEchinacea angustifolia obtenu dans un meacutelange eacutethanol-eau titreacute agrave 4 deacutechinacoside

Huile dEchium plantagineum DescriptionDeacutefinition Lhuile dEchium est le produit de couleur jaune pacircle que lon obtient en raffinant lhuile extraite des graines dEchium plantagineum L Acide steacutearidonique ge 10 mm des acides gras totaux

Acides gras trans le 20 (mm des acides gras totaux)

Indice daciditeacute le 06 mg de KOHg

Indice de peroxyde le 50 meq O2kg

Composeacutes insaponifiables le 20

Teneur en proteacuteines (azote total) le 20 microgl

Alcaloiumldes pyrrolizidiniques Non deacutetectables avec une limite de deacutetection de 40 microgkg

Gallate deacutepigallocateacutechine sous forme dextrait purifieacute de feuilles de theacute vert (Camellia sinensis)

DescriptionDeacutefinition Extrait tregraves purifieacute de feuilles de theacute vert [Camellia sinensis (L) Kuntze] preacutesenteacute sous forme dune fine poudre de couleur blanc casseacute agrave rose pacircle Il est constitueacute au minimum de 90 de gallate deacutepigallocateacutechine (EGCG) et a un point de fusion compris approximativement entre 210 et 215 degC

Aspect poudre de couleur blanc casseacute agrave rose pacircle

30122017 L 351150

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Deacutenomination chimique polypheacutenol (-) epigallocatechin-3-gallate

Synonymes gallate deacutepigallocateacutechine (EGCG)

No CAS 989-51-5

Nom INCI gallate deacutepigallocateacutechine

Masse moleacuteculaire 4584 gmol

Perte agrave la dessiccation le 50

Meacutetaux lourds Arsenic le 30 ppm

Plomb le 50 ppm

Dosage ge 94 dEGCG (dans la matiegravere segraveche)

le 01 de cafeacuteine

Solubiliteacute LEGCG est relativement soluble dans leau leacutethanol le meacutethanol et laceacutetone

L-ergothioneacuteine Deacutefinition Deacutenomination chimique (UICPA) (2S)-3-(2-thioxo-23-dihydro-1H-imidazole-4-yl)-2-(trimeacutethylammonio)-propanoate

Formule chimique C9H15N3O2S

Masse moleacuteculaire 2293 Da

No CAS 497-30-3

Paramegravetre Speacutecification Meacutethode

Apparence Poudre blanche Eacuteleacutement visuel

Pouvoir rotatoire [α]D ge (+) 122deg (c = 1 H2O)a) Polarimeacutetrie

Pureteacute chimique ge 995

ge 990

HPLC [Ph Eur 2229]

RMN-1H

Deacutetermination Conforme agrave la structure RMN-1H

C 4714 plusmn 04

H 659 plusmn 04

N 1832 plusmn 04

Analyse eacuteleacutementaire

Total des solvants reacutesiduels

(meacutethanol aceacutetate deacutethyle isopropanol eacutethanol)

[Ph Eur 01200850400]

lt 1 000 ppm

Chromatographie en phase gazeuse

[Ph Eur 01200820424]

Perte agrave la dessiccation Eacutetalon interne lt 05 [Ph Eur 01200820232]

Impureteacutes lt 08 CLHPCPG ou RMN-1H

30122017 L 351151

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Paramegravetre Speacutecification Meacutethode

Meacutetaux lourdsb) c)

Plomb lt 30 ppm ICPAES

(Pb Cd)

Fluorescence atomique (Hg) Cadmium lt 10 ppm

Mercure lt 01 ppm

Speacutecifications microbiologiquesb)

Germes aeacuterobies viables totaux le 1 times 103 UFCg [Ph Eur 01201150104]

Levures et moisissures totales le 1 times 102 UFCg

Escherichia coli Absence dans 1 g

Ph Eur Pharmacopeacutee Europeacuteenne RMN-1H reacutesonance magneacutetique nucleacuteaire du proton CLHP chromatographie en phase liquide haute performance CPG chromatographie par permeacuteation de gel ICPAES spectroscopie deacutemission atomique agrave plasma agrave couplage inductif UFC uniteacute formant colonie

a) Lit [α]D = (+) 1266deg (c = 1 H2O)

b) Analyses effectueacutees sur chaque lot

c) Teneurs maximales conformeacutement au regraveglement (CE) no 18812006

Sel de sodium de leacutedeacutetate de fer (III)

DescriptionDeacutefinition Le sel de sodium de leacutedeacutetate de fer (III) (acide eacutethylegravenediamineteacutetraaceacutetique) se preacutesente sous la forme dune poudre de couleur allant du jaune au brun fluide et inodore dune pureteacute chimique supeacuterieure agrave 99 (mm) qui se dissout facilement dans leau

Formule chimique C10H12FeN2NaO8 3H2O

Caracteacuteristiques chimiques

pH dune solution agrave 1 35-55

Fer 125-135

Sodium 55

Eau 128

Matiegraveres organiques (CHNO) 684

EDTA 655-705

Matiegraveres insolubles dans leau le 01

Acide nitrilotriaceacutetique le 01

Phosphate dammonium ferreux

DescriptionDeacutefinition Le phosphate dammonium ferreux se preacutesente sous la forme dune fine poudre de couleur gris-vert pratiquement insoluble dans leau et soluble dans les acides mineacuteraux dilueacutes

No CAS 10101-60-7

30122017 L 351152

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Formule chimique FeNH4PO4

Caracteacuteristiques chimiques

pH dune suspension agrave 5 dans leau 68-78

Fer (total) ge 28

Fer (II) 22-30 (mm)

Fer (III) le 70 (mm)

Ammoniac 5-9 (mm)

Eau le 30

Peptides de poisson (Sardinops sagax)

DescriptionDeacutefinition Le nouvel ingreacutedient alimentaire est un meacutelange de peptides obtenu par hydrolyse alcaline catalyseacutee par proteacutease du muscle de poisson (Sardinops sagax) apregraves isolement de la fraction de peptides par chromatographie sur colonne concentration sous vide et seacutechage par atomisation

Il sagit dune poudre blanc jaunacirctre

Peptides () (peptides dipeptides et tripeptides agrave courte chaicircne dune masse moleacuteculaire infeacuterieure agrave 2 kDa) ge 85 g100 g

Val-Tyr (dipeptide) 01-016 g100 g

Cendres le 10 g100 g

Humiditeacute le 8 g100 g

() Meacutethode de Kjeldahl

Flavonoiumldes issus de Glycyrrhiza glabra L

DescriptionDeacutefinition Les flavonoiumldes obtenus agrave partir de racines ou de porte-greffes de Glycyrrhiza glabra L reacutesultent dune extraction avec de leacutethanol suivie dune extraction compleacutementaire de cet extrait eacutethanolique avec des triglyceacuterides agrave chaicircne moyenne Il sagit dun liquide brun fonceacute contenant de 25 agrave 35 de glabrishydine

Humiditeacute lt 05

Cendres lt 01

Indice de peroxyde lt 05 meqkg

Glabridine 25-35 de graisse

Acide glycyrrhizinique lt 0005

Graisse dont des substances de type polypheacutenol ge 99

Proteacuteines lt 01

Glucides non deacutetectables

30122017 L 351153

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Extrait de fucoiumldane de lalgue Fucus vesiculosus

DescriptionDeacutefinition Le fucoiumldane de lalgue Fucus vesiculosus est obtenu par une extraction aqueuse dans une solution acide et des proceacutedeacutes de filtration sans utilisation de solshyvants organiques Lextrait qui en reacutesulte est concentreacute et seacutecheacute pour donner lextrait de fucoiumldane reacutepondant aux speacutecifications suivantes

Poudre de couleur blanc casseacute agrave brun

Odeur et goucirct Goucirct et odeur fades

Humiditeacute lt 10 (105 degC pendant 2 heures)

Valeur pH 40-70 (suspension agrave 1 agrave 25 degC)

Meacutetaux lourds Arsenic (inorganique) lt 10 ppm

Cadmium lt 30 ppm

Plomb lt 20 ppm

Mercure lt 10 ppm

Critegraveres microbiologiques Deacutenombrement des microbes aeacuterobies totaux lt 10 000 UFCg

Deacutenombrement des levures et des moisissures lt 100 UFCg

Nombre total denteacuterobacteacuteries Absenceg

Escherichia coli Absenceg

Salmonella Absence10 g

Staphylococcus aureus Absenceg

Composition des deux types dextraits autoriseacutes sur la base de la teneur en fucoiumldane

Extrait 1

Fucoiumldane 75-95

Alginate 20-55

Polyphloroglucinol 05-15

Mannitol 1-5

Sels naturelsmineacuteraux libres 05-25

Autres hydrates de carbone 05-10

Proteacuteines 20-25

Extrait 2

Fucoiumldane 60-65

Alginate 30-60 30122017 L 351154

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Polyphloroglucinol 20-30

Mannitol lt 10

Sels naturelsmineacuteraux libres 05-20

Autres hydrates de carbone 05-20

Proteacuteines 20-25

Extrait de fucoiumldane de lalgue Undaria pinnatifida

DescriptionDeacutefinition Le fucoiumldane de lalgue Undaria pinnatifida est obtenu par une extraction aqueuse dans une solution acide et des proceacutedeacutes de filtration sans utilisation de solvants organiques Lextrait qui en reacutesulte est concentreacute et seacutecheacute pour donner lextrait de fucoiumldane reacutepondant aux speacutecifications suivantes

Poudre de couleur blanc casseacute agrave brun

Odeur et goucirct Goucirct et odeur fades

Humiditeacute lt 10 (105 degC pendant 2 heures)

Valeur pH 40-70 (suspension agrave 1 agrave 25 degC)

Meacutetaux lourds Arsenic (inorganique) lt 10 ppm

Cadmium lt 30 ppm

Plomb lt 20 ppm

Mercure lt 10 ppm

Microbiologie Deacutenombrement des microbes aeacuterobies totaux lt 10 000 UFCg

Deacutenombrement des levures et des moisissures lt 100 UFCg

Nombre total denteacuterobacteacuteries Absenceg

Escherichia coli Absenceg

Salmonella Absence10 g

Staphylococcus aureus Absenceg

Composition des deux types dextraits autoriseacutes sur la base de la teneur en fucoiumldane

Extrait 1

Fucoiumldane 75-95

Alginate 20-65

Polyphloroglucinol 05-30

Mannitol 1-10

30122017 L 351155

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Sels naturelsmineacuteraux libres 05-10

Autres hydrates de carbone 05-20

Proteacuteines 20-25

Extrait 2

Fucoiumldane 50-55

Alginate 20-40

Polyphloroglucinol 10-30

Mannitol 25-35

Sels naturelsmineacuteraux libres 8-10

Autres hydrates de carbone 05-20

Proteacuteines 10-15

2prime-Fucosyllactose (syntheacutetique)

Deacutefinition Deacutenomination chimique α-l-fucopyranosyl-(12)-β-d-galactopyranosyl-(14)-d-glucopyranose

Formule chimique C18H32O15

No CAS 41263-94-9

Masse moleacuteculaire 48844 gmol

Description Le 2prime-fucosyllactose est une poudre de couleur blanche agrave blanc casseacute qui est produite par un proceacutedeacute de synthegravese chimique et est isoleacutee par cristallisashytion

Pureteacute 2prime-Fucosyllactose ge 95

D-Lactose le 10 mm

L-Fucose le 10 mm

Isomegraveres de difucosyl-d-lactose le 10 mm

2prime-fucosyl-d-lactulose le 06 mm

pH (20 degC solution agrave 5 ) 32-70

Eau () le 90

Cendres sulfateacutees le 02

Acide aceacutetique le 03

Solvants reacutesiduels (meacutethanol 2-propanol aceacutetate de meacutethyle aceacutetone) le 500 mgkg seacutepareacutement le 2000 mgkg combineacutes)

Proteacuteines reacutesiduelles le 001

30122017 L 351156

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Meacutetaux lourds Palladium le 01 mgkg

Nickel le 30 mgkg

Critegraveres microbiologiques Nombre total de bacteacuteries meacutesophiles aeacuterobies le 500 UFCg

Levures et moisissures le 10 UFCg

Endotoxines reacutesiduelles le 10 UEmg

2prime-Fucosyllactose (de source microbienne)

Deacutefinition Deacutenomination chimique α-L-Fucopyranosyl-(12)-β-D-galactopyranosyl-(14)-D-glucopyranose

Formule chimique C18H32O15

No CAS 41263-94-9

Masse moleacuteculaire 48844 gmol

Source souche geacuteneacutetiquement modifieacutee dEscherichia coli K-12

Source souche geacuteneacutetiquement modifieacutee dEscherichia coli BL21

Description Le 2prime-fucosyllactose est une poudre cristalline de couleur blanche agrave blanc casseacute qui est produite par un proceacutedeacute microbien Le 2prime-fucosyllactose est isoleacute par cristallisation

Pureteacute 2prime-Fucosyllactose ge 94

D-lactose le 30

L-Fucose le 10

Difucosyl-D-lactose le 10

2prime-Fucosyl-D-lactulose le 10

pH (solution agrave 5 20 degC) 32-50

Eau le 50

Cendres sulfateacutees le 15

Acide aceacutetique le 10

Proteacuteines reacutesiduelles le 001

Description Le 2prime-fucosyllactose se preacutesente sous la forme dune poudre de couleur blanshyche agrave blanc casseacute et le concentreacute liquide (45 plusmn 5 mv) se preacutesente sous la forme dune solution aqueuse transparente incolore agrave leacutegegraverement jaune Le 2prime-fucosyllactose est produit par un proceacutedeacute microbiologique Le 2prime-fucosylshylactose est isoleacute par seacutechage par atomisation

Pureteacute 2prime-Fucosyllactose ge 90

Lactose le 50

Fucose le 30

3-Fucosyllactose le 50

Fucosylgalactose le 30

Difucosyllactose le 50

Glucose le 30

Galactose le 30

Eau le 90 (poudre)

Cendres sulfateacutees le 05 (poudre et liquide)

Proteacuteines reacutesiduelles le 001 (poudre et liquide)

30122017 L 351157

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Critegraveres microbiologiques Nombre total de bacteacuteries meacutesophiles aeacuterobies le 500 UFCg

Levures le 10 UFCg

Moisissures le 100 UFCg

Endotoxines le 10 UEmg

Meacutetaux lourds Plomb le 002 mgkg (poudre et liquide)

Arsenic le 02 mgkg (poudre et liquide)

Cadmium le 01 mgkg (poudre et liquide)

Mercure le 05 mgkg (poudre et liquide)

Critegraveres microbiologiques Nombre total sur plaque le 104 UFCg (poudre) le 5 000 UFCg (liquide)

Levures et moisissures le 100 UFCg (poudre) le 50 UFCg (liquide)

Enteacuterobacteacuteriescoliformes absence dans 11 g (poudre et liquide)

Salmonella neacutegatif100 g (poudre) neacutegatif200 ml (liquide)

Cronobacter neacutegatif100 g (poudre) neacutegatif200 ml (liquide)

Endotoxines le 100 UEg (poudre) le 100 UEml (liquide)

Aflatoxine M1 le 0025 microgkg (poudre et liquide)

Galacto-oligosaccharide DescriptionDeacutefinition Le galacto-oligosaccharide est produit agrave partir de lactose du lait par un processus enzymatique utilisant des β-galactosidases issus dAspergillus oryzae Bifidobacterium bifidum et Bacillus circulans GOS ge 46 de matiegravere segraveche (MS)

Lactose le 40 MS

Glucose le 22 MS

Galactose ge 08 MS

Cendres le 40 MS

Proteacuteines le 45 MS

Nitrite le 2 mgkg

Glucosamine HCl issue dAspergillus niger et dune souche geacuteneacutetiquement modifieacutee dE coli K12

Poudre cristalline blanche inodore

Formule moleacuteculaire C6H13NO5 HCl

Masse moleacuteculaire relative 21563 gmol

D-glucosamine HCl 980-1020 de leacutetalon de reacutefeacuterence (CLHP)

Rotation speacutecifique + 700deg agrave + 730deg

30122017 L 351158

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Sulfate de glucosamine KCl issu dAspergillus niger et dune souche geacuteneacutetiquement modifieacutee dE coli K12

Poudre cristalline blanche inodore

Formule moleacuteculaire (C6H14NO5)2SO4 2KCl

Masse moleacuteculaire relative 60552 gmol

Sulfate de D-glucosamine 2KCl 980-1020 de leacutetalon de reacutefeacuterence (CLHP)

Rotation speacutecifique + 500deg agrave + 520deg

Sulfate de glucosamine NaCl issu dAspergillus niger et dune souche geacuteneacutetiquement modifieacutee dE coli K12

Poudre cristalline blanche inodore

Formule moleacuteculaire (C6H14NO5)2SO4 2NACL

Masse moleacuteculaire relative 57331 gmol

D-Glucosamine HCl 98-102 de leacutetalon de reacutefeacuterence (CLHP)

Rotation optique speacutecifique + 52deg - + 54deg

Gomme de guar DescriptionDeacutefinition La gomme de guar native est lendosperme broyeacute de graines de souches naturelles du guar Cyamopsis tetragonolobus L Taub (famille des Leguminosae) Elle consiste essentiellement en un polysaccharide hydrocolloiumldal dune masse moleacuteculaire eacuteleveacutee composeacute principalement duniteacutes de galactopyranose et de mannopyranose combineacutees par des liaisons glucosidiques (combinaisons qui du point de vue chimique peuvent ecirctre deacutecrites comme des galactomannashynes et dont la teneur nest pas infeacuterieure agrave 75 )

Aspect Poudre blanche agrave blanc jaunacirctre

Masse moleacuteculaire Entre 50 000 et 8 000 000 Daltons

Numeacutero CAS 9000-30-0

Numeacutero EINECS 232-536-8

Pureteacute conformeacutement aux dispositions du regraveglement (UE) no 2312012 de la Commission eacutetablissant les speacutecifications des additifs alimentaires eacutenumeacutereacutes aux annexes II et III du regraveglement (CE) no 13332008 du Parlement europeacuteen et du Conseil (1) et aux dispositions du regraveglement dexeacutecution (UE) 2015175 de la Commission du 5 feacutevrier 2015 fixant des conditions particuliegraveres applicables agrave limportation de gomme de guar originaire ou en proveshynance de lInde en raison des risques de contamination par le pentachloropheacutenol et les dioxines (2)

Proprieacuteteacutes physico-chimiques Poudre Dureacutee de conservation 2 ans

Couleur blanche

Odeur leacutegegravere

Diamegravetre moyen des particules 60-70 microm

Humiditeacute le 15

Viscositeacute () agrave 1 h mdash

30122017 L 351159

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Viscositeacute () agrave 2 h ge 3 600 mPas

Viscositeacute () agrave 24 h ge 4 000 mPas

Solubiliteacute soluble dans leau froide et chaude

pH pour 10 gl agrave 25 degC 6-75

Flocons Dureacutee dutilisation 1 an

Couleur Blanc blanc casseacute avec absence ou preacutesence minimale de points noirs

Odeur leacutegegravere

Diamegravetre moyen des particules 1 agrave 10 mm

Humiditeacute le 15

Viscositeacute () agrave 1 h ge 3 000 mPas

Viscositeacute () agrave 2 h mdash

Viscositeacute () agrave 24 h mdash

Solubiliteacute soluble dans leau froide et chaude

pH pour 10 gl agrave 25 degC 5-75

() Les mesures de viscositeacute sont reacutealiseacutees dans les conditions suivantes 1 25 degC 20 rpm

Produits laitiers traiteacutes thermiquement fermenteacutes avec Bacteroides xylanisolvens

DescriptionDeacutefinition Les produits laitiers traiteacutes thermiquement fermenteacutes sont produits avec Bacteroides xylanisolvens (DSM 23964) comme ferment lactique

Le lait demi-eacutecreacutemeacute (entre 15 et 18 de matiegravere grasse) et le lait eacutecreacutemeacute (le 05 de matiegravere grasse) sont pasteuriseacutes ou traiteacutes agrave ultra haute tempeacuterashyture avant le deacutebut de la fermentation avec Bacteroides xylanisolvens (DSM 23964) Le produit laitier fermenteacute obtenu est homogeacuteneacuteiseacute puis traiteacute thermiquement pour inactiver Bacteroides xylanisolvens (DSM 23964) Le produit final ne contient pas de cellules viables de Bacteroides xylanisolvens (DSM 23964) ()

() DIN EN ISO 21528-2 telle que modifieacutee

Hydroxytyrosol DescriptionDeacutefinition Lhydroxytyrosol est un liquide visqueux de couleur jaune pacircle obtenu par synthegravese chimique

Formule moleacuteculaire C8H10O3

Masse moleacuteculaire 1546 gmol

No CAS 10597-60-1

Humiditeacute le 04

Odeur caracteacuteristique

30122017 L 351160

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Goucirct leacutegegraverement amer

Solubiliteacute (eau) miscible agrave leau

pH 35-45

Indice de reacutefraction 1571-1575

Pureteacute Hydroxytyrosol ge 99

Acide aceacutetique le 04

Aceacutetate dhydroxytyrosol le 03

Somme de lacide homovanillique de lacide isohomovanillique et du 3-meacutethoxy-4-hydroxypheacutenylglycol le 03

Meacutetaux lourds Plomb le 003 mgkg

Cadmium le 001 mgkg

Mercure le 001 mgkg

Solvants reacutesiduels Aceacutetate deacutethyle le 250 mgkg

Isopropanol le 250 mgkg

Meacutethanol le 200 mgkg

Teacutetrahydrofuranne le 001 mgkg

Proteacuteine structurante de la glace (ISP) de type III HPLC 12

DescriptionDeacutefinition La preacuteparation de proteacuteines structurantes de la glace (ISP) est un liquide brun clair produit par la fermentation submergeacutee dune souche geacuteneacutetiquement modifieacutee de levure de boulanger de qualiteacute alimentaire (Saccharomyces cerevisiae) un gegravene syntheacutetique codant pour lISP ayant eacuteteacute inseacutereacute dans le geacutenome de la levure La proteacuteine est exprimeacutee et secreacuteteacutee dans le milieu de croissance ougrave elle est seacutepareacutee des cellules de levure par microfiltration et concentreacutee par ultrafiltration Par conseacutequent les cellules de levure ne sont pas transfeacutereacutees telles quelles ni sous une forme modifieacutee dans la preacuteparation dISP La preacuteparashytion dISP contient des ISP natives des ISP glycosyleacutees des proteacuteines et des peptides provenant de la levure et des sucres ainsi que des acides et des sels communeacutement preacutesents dans les denreacutees alimentaires Le concentreacute est stabiliseacute avec 10 mM de solution tampon dacide citrique

Dosage ge 5 gl dISP active

pH 25-35

Cendres le 20

ADN indeacutetectable

Extrait aqueux de feuilles seacutecheacutees dIlex guayusa

DescriptionDeacutefinition Liquide brun fonceacute Extraits aqueux de feuilles seacutecheacutees dIlex guayusa

30122017 L 351161

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Composition Proteacuteines lt 01 g100 ml

Matiegraveres grasses lt 01 g100 ml

Glucides 02ndash03 g100 ml

Sucres totaux lt 02 g100 ml

Cafeacuteine 198-577 mg100 ml

Theacuteobromine 014-20 mg100 ml

Acides chlorogeacuteniques 99-724 mg100 ml

Isomalto-oligosaccharide Poudre Solubiliteacute (eau) () gt 99

Glucose ( sur sec) le 50

Isomaltose + DP3 agrave DP9 ( sur sec) ge 90

Humiditeacute () le 40

Cendres sulfateacutees (g100 g) le 03

Meacutetaux lourds Plomb (mgkg) le 05

Arsenic (mgkg) le 05

Sirop Reacutesidus secs (g100 g) gt 75

Glucose ( sur sec) le 50

Isomaltose + DP3 agrave DP9 ( sur sec) ge 90

pH 4 - 6

Cendres sulfateacutees (g100 g) le 03

Meacutetaux lourds Plomb (mgkg) le 05

Arsenic (mgkg) le 05

Isomaltulose DescriptionDeacutefinition Disaccharide reacuteducteur constitueacute dune fraction de glucose et dune fraction de fructose unies par une liaison glycosidique alpha-16 Il est obtenu agrave partir de sucrose par un processus enzymatique Le produit commercial est le monohydrate Aspect Quasiment inodore cristaux blancs ou presque blancs au goucirct sucreacute

30122017 L 351162

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Deacutenomination chimique 6-O-α-D-glucopyranosyl-D-fructofuranose monohydrate

No CAS 13718-94-0

Formule chimique C12H22O11 H2O

Formule structurale

Poids de formule 3603 (monohydrate)

Pureteacute Dosage ge 98 sur sec

Perte agrave la dessiccation le 65 (60 degC 5 heures)

Meacutetaux lourds Plomb le 01 mgkg

Analyser au moyen dune technique dabsorption atomique adapteacutee au niveau preacuteciseacute La seacutelection de la taille de leacutechantillon et de la meacutethode de preacutepashyration de leacutechantillon peut reposer sur les principes de la meacutethode deacutecrite dans le FNP 5 () laquoInstrumental methodsraquo

() Food and Nutrition Paper 5 Rev 2 mdash Guide to specifications for general notices general analytical techniques identification tests test solutions and other reference mashyterials (JECFA) 1991 322 pages anglais ISBN 92-5-102991-1

Lactitol DescriptionDeacutefinition Poudre cristalline ou solution incolore obtenue par hydrogeacutenation catalytique de lactose Les produits cristallins se preacutesentent sous forme anhydre monoshyhydrateacutee et dihydrateacutee Le nickel est utiliseacute comme catalyseur

Deacutenomination chimique 4-O-β-D-Galactopyrannosyl-D-glucitol

Formule chimique C12H24O11

Masse moleacuteculaire 34431 gmol

No CAS 585-86-4

30122017 L 351163

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Pureteacute Solubiliteacute (dans leau) tregraves soluble dans leau

Pouvoir rotatoire speacutecifique [α] D20 = + 13deg to + 16deg

Dosage ge 95 sur sec (exprimeacute sur la base de la masse segraveche)

Eau le 105

Autres polyols le 25 sur sec

Sucres reacuteducteurs le 02 sur sec

Chlorures le 100 mgkg sur sec

Sulfates le 200 mgkg sur sec

Cendres sulfateacutees le 01 sur sec

Nickel le 20 mgkg sur sec

Arsenic le 30 mgkg sur sec

Plomb le 10 mgkg sur sec

Lacto-N-neacuteoteacutetraose (syntheacutetique)

Deacutefinition Deacutenomination chimique β-d-galactopyranosyl-(14)-2-aceacutetamido-2-deacutesoxy-β-d-glucopyranosyl-(13)-β-d-galactopyranosyl-(14)-d-glucopyranose

Formule chimique C26H45O21

No CAS 13007-32-4

Masse moleacuteculaire 70763 gmol

Description le lacto-N-neacuteoteacutetraose se preacutesente sous la forme dune poudre de couleur blanche agrave blanc casseacute Obtenu par un processus de synthegravese chimique il est isoleacute par cristallisation

Pureteacute Dosage (sans eau) ge 96

D-lactose le 10

Lacto-N-triose II le 03

Isomegravere de lacto-N-neacuteoteacutetraose fructose le 06

pH (solution agrave 5 20 degC) 50-70

Eau le 90

Cendres sulfateacutees le 04

Acide aceacutetique le 03

30122017 L 351164

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Solvants reacutesiduels (meacutethanol 2-propanol aceacutetate de meacutethyle aceacutetone) le 50 mgkg seacutepareacutement le 200 mgkg combineacutes)

Proteacuteines reacutesiduelles le 001

Palladium le 01 mgkg

Nickel le 30 mgkg

Critegraveres microbiologiques Nombre total de bacteacuteries meacutesophiles aeacuterobies le 500 UFCg

Levures le 10 UFCg

Moisissures le 10 UFCg

Endotoxines reacutesiduelles le 10 UEmg

Lacto-N-neacuteoteacutetraose (de source microbienne)

Deacutefinition Deacutenomination chimique β-d-galactopyranosyl-(14)-2-aceacutetamido-2-deacutesoxy-β-d-glucopyranosyl-(13)-β-d-galactopyranosyl-(14)-d-glucopyranose

Formule chimique C26H45O21

No CAS 13007-32-4

Masse moleacuteculaire 70763 gmol

Source souche geacuteneacutetiquement modifieacutee dEscherichia coli K-12

Description Le lacto-N-neacuteoteacutetraose est une poudre cristalline de couleur blanche agrave blanc casseacute qui est produite par un proceacutedeacute microbiologique Le lacto-N-neacuteoteacuteshytraose est isoleacute par cristallisation

Pureteacute Dosage (sans eau) ge 92

D-lactose le 30

Lacto-N-triose II le 30

para-Lacto-N-neacuteohexaose le 30

Isomegravere de lacto-N-neacuteoteacutetraose fructose le 10

pH (solution agrave 5 20 degC) 40-70

Eau le 90

Cendres sulfateacutees le 04

Solvants reacutesiduels (meacutethanol) le 100 mgkg

Proteacuteines reacutesiduelles le 001

30122017 L 351165

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Critegraveres microbiologiques Nombre total de bacteacuteries meacutesophiles aeacuterobies le 500 UFCg

Levures le 10 UFCg

Moisissures le 10 UFCg

Endotoxines reacutesiduelles le 10 UEmg

Extrait foliaire de luzerne (Medicago sativa)

DescriptionDeacutefinition La luzerne (Medicago sativa L) est transformeacutee dans les 2 heures qui suivent sa reacutecolte Elle est hacheacutee et broyeacutee Apregraves son passage dans un pressoir (de type pressoir agrave huile) la luzerne donne un reacutesidu fibreux et un jus de pressage (10 de matiegravere segraveche) La matiegravere segraveche de ce jus contient environ 35 de proteacuteines brutes Le jus de pressage (pH compris entre 58 et 62) est neutraliseacute Un preacutechauffage suivi dune injection de vapeur permet la coagulation des proteacuteines associeacutees agrave des pigments caroteacutenoiumldes et chlorophylliens Le coagulum proteacuteique est seacutepareacute par centrifugation puis seacutecheacute Le concentreacute proshyteacuteique de luzerne est granuleacute apregraves adjonction dacide ascorbique puis il est stockeacute sous gaz inerte ou au froid

Composition Proteacuteines 45-60

Matiegraveres grasses 9-11

Glucides simples (fibres solubles) 1-2

Polysaccharides (fibres insolubles) 11-15

dont cellulose 2-3

Mineacuteraux 8-13

Saponines le 14

Isoflavones le 350 mgkg

Coumestrols le 100 mgkg

Phytates le 200 mgkg

L-Canavanine le 45 mgkg

Lycopegravene DescriptionDeacutefinition Le lycopegravene syntheacutetique est obtenu par la condensation de Wittig dintermeacutediaires de synthegravese couramment utiliseacutes dans la production dautres caroteacutenoiumlshydes employeacutes dans les denreacutees alimentaires Il se compose dau moins 96 de lycopegravene et de quantiteacutes mineures dautres caroteacutenoiumldes apparenteacutes Il se preacutesente sous la forme soit dune poudre dans une matrice adeacutequate soit dune dispersion huileuse Sa couleur est rouge fonceacute ou rouge violaceacute Une proshytection contre loxydation doit ecirctre garantie

Deacutenomination chimique lycopegravene

No CAS 502-65-8 (lycopegravene tout-trans)

Formule chimique C40H56

Poids de formule 53685 Da

30122017 L 351166

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Lycopegravene issu de Blakeslea trispora

DescriptionDeacutefinition Le lycopegravene purifieacute issu de Blakeslea trispora se compose de 95 ou plus de lycopegravene et de 5 ou moins dautres caroteacutenoiumldes Il se preacutesente sous forme soit dune poudre dans une matrice adeacutequate soit dune dispersion huileuse Sa couleur est rouge fonceacute ou rouge violaceacute Une protection contre loxydashytion doit ecirctre garantie

Deacutenomination chimique Lycopegravene

No CAS 502-65-8 (lycopegravene tout-trans)

Formule chimique C40H56

Poids de formule 53685 Da

Lycopegravene de tomates DescriptionDeacutefinition Le lycopegravene de tomates (Lycopersicon esculantum L) purifieacute se compose de 95 ou plus de lycopegravene et de 5 ou moins dautres caroteacutenoiumldes Il se preacuteshysente sous forme soit dune poudre dans une matrice adeacutequate soit dune dispersion huileuse Sa couleur est rouge fonceacute ou rouge violaceacute Une protecshytion contre loxydation doit ecirctre garantie

Deacutenomination chimique Lycopegravene

No CAS 502-65-8 (lycopegravene tout-trans)

Formule chimique C40H56

Poids de formule 53685 Da

Oleacuteoreacutesine de lycopegravene extrait de la tomate

DescriptionDeacutefinition Loleacuteoreacutesine de lycopegravene extrait de la tomate est obtenue au moyen dune extraction par solvant effectueacutee sur des tomates mucircres (Lycopersicon esculentum Mill) apregraves eacutelimination du solvant Il sagit dun liquide clair visqueux dont la couleur oscille entre le rouge et le brun fonceacute

Pourcentage total de lycopegravene 5-15

Dont trans-lycopegravene 90-95

Pourcentage total de caroteacutenoiumldes (exprimeacute en lycopegravene) 65-165

Autres caroteacutenoiumldes 175

(phytoegravenephytofluegraveneβ-carotegravene) (05-07504-06502-035 )

Tocopheacuterols totaux 15-30

Matiegravere insaponifiable 13-20

Acides gras totaux 60-75

Eau (Karl Fischer) le 05

Citrate-malate de magneacutesium DescriptionDeacutefinition Le citrate-malate de magneacutesium se preacutesente sous la forme dune poudre amorphe de couleur blanche agrave blanc jaunacirctre

30122017 L 351167

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Formule chimique Mg5(C6H5O7)2(C4H4O5)2

Deacutenomination chimique Pentamagneacutesium di-(2-hydroxybutanedioate)-di-(2-hydroxypropane-123-tricarboxylate)

No CAS 1259381-40-2

Masse moleacuteculaire 76399 daltons (anhydre)

Solubiliteacute Facilement soluble dans leau (environ 20 g dans 100 ml)

Description de leacutetat physique poudre amorphe

Dosage magneacutesium 120-150

Perte agrave la dessiccation (agrave 120 degC pendant 4 heures) le 15

Couleur (solide) blanc agrave blanc jaunacirctre

Couleur (solution aqueuse agrave 20 ) incolore agrave jaunacirctre

Aspect (solution aqueuse agrave 20 ) solution claire

pH (solution aqueuse agrave 20 ) Environ 60

Impureteacutes Chlorure le 005

Sulfate le 005

Arsenic le 30 ppm

Plomb le 20 ppm

Cadmium le 1 ppm

Mercure le 01 ppm

Extrait deacutecorce de magnolia DescriptionDeacutefinition Lextrait deacutecorce de magnolia est obtenu agrave partir de leacutecorce de Magnolia officinalis L et produit avec de lanhydride carbonique supercritique Leacutecorce est laveacutee et seacutecheacutee au four pour reacuteduire son taux dhumiditeacute avant decirctre broyeacutee et soumise agrave lextraction avec de lanhydride carbonique supercritique Lexshytrait est dissous dans de leacutethanol de qualiteacute meacutedicale et recristalliseacute pour produire lextrait deacutecorce de magnolia

Lextrait deacutecorce de magnolia est principalement constitueacute de deux composeacutes pheacutenoliques le magnolol et le honokiol

Aspect poudre brun clair

Pureteacute Magnolol ge 852

Honokiol ge 05

Magnolol et Honokiol ge 94

Eudesmol total le 2

Humiditeacute 050

30122017 L 351168

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Meacutetaux lourds Arsenic (ppm) le 05

Plomb (ppm) le 05

Meacutethyleugeacutenol (ppm) le 10

Turbocurarine (ppm) le 20

Alcaloiumldes totaux (ppm) le 100

Huile de germe de maiumls concentreacutee en insaponifiable

DescriptionDeacutefinition Lhuile de germe de maiumls concentreacutee en insaponifiable est produite par distillation sous vide et se distingue de lhuile de germe de maiumls raffineacutee par la concentration de la fraction insaponifiable (12 g dans lhuile de germe de maiumls raffineacutee et 10 g dans llaquohuile de germe de maiumls concentreacutee en insaponishyfiableraquo)

Pureteacute Matiegravere insaponifiable gt 90 g100 g

Tocopheacuterols ge 13 g100 g

α-tocopheacuterol () 10-25

β-tocopheacuterol () lt 30

γ-tocopheacuterol () 68-89

δ-tocopheacuterol () lt 70

Steacuterols alcools triterpeacuteniques meacutethylsteacuterols gt 65 g100 g

Composition en acides gras

Acide palmitique 100-200

Acide steacutearique lt 33

Acide oleacuteique 200-422

Acide linoleacuteique 340-656

Acide linoleacutenique lt 20

Indice daciditeacute le 60 mg de KOHg

Indice de peroxyde le 10 mEq O2kg

Meacutetaux lourds Fer (Fe) lt 1 500 microgkg

Cuivre (Cu) lt 100 microgkg

Impureteacutes Hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP) Benzo(a)pyregravene lt 2 microgkg

Un traitement au charbon actif est neacutecessaire pour eacuteviter lenrichissement en hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP) lors de la production de lhuile de germe de maiumls concentreacutee en insaponifiable

30122017 L 351169

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Meacutethylcellulose DescriptionDeacutefinition La meacutethylcellulose est la cellulose provenant directement de souches naturelles de matiegraveres veacutegeacutetales fibreuses partiellement eacutetheacuterifieacutee par des groupeshyments meacutethyles

Deacutenomination chimique Eacutether meacutethylique de cellulose

Formule chimique les polymegraveres contiennent des uniteacutes danhydroglucoses substitueacutes avec la formule geacuteneacuterale suivante

C6H7O2(OR1)(OR2)(OR3) ougrave R1 R2 et R3 peuvent ecirctre

mdash H

mdash CH3 ou

mdash CH2CH3

Masse moleacuteculaire macromoleacutecules denviron 20 000 (n autour de 100) agrave environ 380 000 gmol (n autour de 2 000)

Dosage Pas moins de 25 et pas plus de 33 des groupements meacutethoxyles (-OCH3) et pas plus de 5 des groupements hydroxy-eacutethoxyles (-OCH2CH2OH)

Poudre granuleuse ou fibreuse blanche ou leacutegegraverement jaunacirctre ou grisacirctre leacutegegraverement hygroscopique inodore et insipide

Solubiliteacute gonfle dans leau et forme une solution colloiumldale visqueuse limpide agrave opalescente Insoluble dans leacutethanol leacutether et le chloroforme Soluble dans lacide aceacutetique glacial

Pureteacute Perte agrave la dessiccation le 10 (105 degC 3 heures)

Cendres sulfateacutees le 15 agrave 800 plusmn 25 degC

pH ge 50 et le 80 (solution colloiumldale agrave 1 )

Meacutetaux lourds Arsenic le 30 mgkg

Plomb le 20 mgkg

Mercure le 10 mgkg

Cadmium le 10 mgkg

Acide (6S)-5- meacutethylteacutetrahydrofolique sous forme de sel de glucosamine

DescriptionDeacutefinition Deacutenomination chimique Acide L-glutamique N-[4-[[[(6S)-2-amino-145678-heacutexahydro-5-meacutethyl-4-oxo-6-pteacuteridinyl]meacutethyl]amino]benzoyl] sel de glushycosamine

Formule chimique C32H51N9O16S

Masse moleacuteculaire 81780 gmol (anhydre)

No CAS 1181972-37-1

Aspect poudre de couleur cregraveme agrave brun clair

30122017 L 351170

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Pureteacute Pureteacute diasteacutereacuteoisomeacuterique au moins 99 dacide (6S)-5-meacutethylteacutetrahydrofolique

Dosage de la glucosamine 34 agrave 46 sur sec

Dosage de lacide 5-meacutethylteacutetrahydrofolique 54 agrave 59 sur sec

Eau le 80

Meacutetaux lourds Plomb le 20 ppm

Cadmium le 10 ppm

Mercure le 01 ppm

Arsenic le 20 ppm

Bore le 10 ppm

Critegraveres microbiologiques Deacutenombrement des microbes aeacuterobies totaux le 100 UFCg

Levures et moisissures le 100 UFCg

Escherichia coli Absence dans 10 g

Monomeacutethylsilanetriol (silicium organique)

DescriptionDeacutefinition Deacutenomination chimique Silanetriol 1-meacutethyl-

Formule chimique CH6O3Si

Masse moleacuteculaire 9414 gmol

No CAS 2445-53-6

Pureteacute Preacuteparation de silicium organique (monomeacutethylsilanetriol) (solution aqueuse)

Aciditeacute (pH) 64-68

Silicium 100 agrave 150 mg de Sil

Meacutetaux lourds Plomb le 10 microgl

Mercure le 10 microgl

Cadmium le 10 microgl

Arsenic le 30 microgl

Solvants Meacutethanol le 50 mgkg (preacutesence reacutesiduelle)

30122017 L 351171

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Extrait myceacutelien du shiitakeacute (Lentinula edodes)

DescriptionDeacutefinition Le nouvel ingreacutedient alimentaire est un extrait aqueux steacuterile obtenu agrave partir du myceacutelium de Lentinula edodes cultiveacute en fermentation submergeacutee Il sagit dun liquide brun clair leacutegegraverement trouble

Le lentinane est un glucane β-(1-3) β-(1-6)-D dune masse moleacuteculaire denviron 5 times 105 daltons dun degreacute de branchement de 25 et dune structure tershytiaire en triple heacutelice

Pureteacutecomposition de lextrait myceacutelien de Lentinula edodes Humiditeacute 98

Matiegravere segraveche 2

Glucose libre lt 20 mgml

Proteacuteines totales () lt 01 mgml

Composants contenant de lazote () lt 10 mgml

Lentinane 08 ndash 12 mgml

() Meacutethode de Bradford () Meacutethode de Kjeldahl

Jus de noni (Morinda citrifolia)

DescriptionDeacutefinition Les fruits de Morinda citrifolia L (nonis) sont presseacutes Le jus obtenu est pasteuriseacute Une eacutetape de fermentation (facultative) peut avoir lieu avant ou apregraves le pressurage

Rubiadine le 10 microgkg

Lucidine le 10 microgkg

Poudre de jus de noni (Morinda citrifolia)

DescriptionDeacutefinition Les graines et lenveloppe des fruits de Morinda citrifolia seacutecheacutes au soleil sont retireacutees La pureacutee obtenue est filtreacutee pour seacuteparer le jus de la chair Le jus produit est deacuteshydrateacute selon deux proceacutedeacutes

soit par atomisation sur maltodextrines de maiumls ce meacutelange est obtenu en maintenant constants les deacutebits dentreacutee du jus et des maltodextrines

soit par zeacuteodratation ou seacutechage puis meacutelange avec un excipient ce proceacutedeacute permet un seacutechage initial du jus suivi dun meacutelange avec des maltodextrines (dans les mecircmes proportions quen atomisation)

Pureacutee et concentreacute de noni (Morinda citrifolia)

DescriptionDeacutefinition Les fruits de Morinda citrifolia sont reacutecolteacutes manuellement Les graines et lenveloppe peuvent ecirctre seacutepareacutes meacutecaniquement de la pureacutee de fruit Apregraves passhyteurisation la pureacutee est conditionneacutee dans des conteneurs aseptiques et entreposeacutee au froid

30122017 L 351172

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Le concentreacute de Morinda citrifolia est preacutepareacute agrave partir de pureacutee de M citrifolia par traitement aux enzymes pectolytiques (50 agrave 60 degC pendant 1 agrave 2 heushyres) La pureacutee est ensuite chauffeacutee afin que les pectinases soient neutraliseacutes et immeacutediatement refroidie Le jus est seacutepareacute dans un deacutecanteur centrifuge Il est ensuite recueilli et pasteuriseacute avant decirctre concentreacute dans un eacutevaporateur sous vide passant de 6-8 degreacutes Brix agrave 49-51 degreacutes Brix dans le cas du concentreacute final

Composition Pureacutee Humiditeacute 89-93

Proteacuteines lt 06 g100 g

Matiegraveres grasses lt 04 g100 g

Cendres lt 10 g100 g

Glucides totaux 5-10 g100 g

Fructose 05-382 g100 g

Glucose 05-314 g100 g

Fibres alimentaires lt 05-3 g100 g

515-dimeacutethylmorindol () le 0254 microgl

Lucidine () indeacutetectable

Alizarine () indeacutetectable

Rubiadine () indeacutetectable

Concentreacute Humiditeacute 48-53

Proteacuteines 3-35 g100 g

Matiegraveres grasses lt 004 g100 g

Cendres 45-50 g100 g

Glucides totaux 37-45 g100 g

Fructose 9-11 g100 g

Glucose 9-11 g100 g

Fibres alimentaires 15-50 g100 g

515-dimeacutethylmorindol () le 0254 microgl

() Par un proceacutedeacute CLHP-UV deacuteveloppeacute et valideacute pour lanalyse des anthraquinones dans la pureacutee et le concentreacute de Morinda citrifolia Limites de deacutetection 25 ngml (515 dimeacutethylmorindol) 500 ngml (lucidine) 63 ngml (alizarine) et 625 ngml (rubiadine)

30122017 L 351173

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Feuilles de noni (Morinda citrifolia)

DescriptionDeacutefinition Apregraves avoir eacuteteacute coupeacutees les feuilles de Morinda citrifolia sont seacutecheacutees et torreacutefieacutees Le produit est dune taille variable selon quil sagit de feuilles briseacutees ou dune poudre grossiegravere avec des fragments La couleur varie du brun tirant sur le vert au brun

Pureteacutecomposition Humiditeacute lt 52

Proteacuteines 17-20

Glucides 55-65

Cendres 10-13

Matiegraveres grasses 4-9

Acide oxalique lt 014

Acide tannique lt 27

515-Dimeacutethylmorindol lt 47 mgkg

Rubiadine indeacutetectable le 10 microgkg

Lucidine indeacutetectable le 10 microgkg

Poudre de noni (Morinda citrifolia)

DescriptionDeacutefinition La poudre de noni est fabriqueacutee agrave partir de pureacutee de fruits de Morinda citrifolia L (noni) par lyophilisation Les fruits sont reacuteduits en pureacutee et les graines sont retireacutees Apregraves deacuteshydratation des fruits par lyophilisation la pureacutee de noni obtenue est pulveacuteriseacutee et encapsuleacutee

Pureteacutecomposition Humiditeacute 53-9

Proteacuteines 38-48 g100 g

Matiegraveres grasses 1-2 g100 g

Cendres 46-57 g100 g

Glucides totaux 80-85 g100 g

Fructose 204-225 g100 g

Glucose 22-25 g100 g

Fibres alimentaires 154-245 g100 g

515-Dimeacutethylmorindol () le 20 microgl

() Par un proceacutedeacute CLHP-UV deacuteveloppeacute et valideacute pour lanalyse des anthraquinones dans la poudre des fruits de Morinda citrifolia Limites de deacutetection 25 ngml (515 dishymeacutethylmorindol)

30122017 L 351174

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Microalgues Odontella aurita Silicium 33

Silice cristalline le 01-03 comme impureteacute

Huile concentreacutee en phytosteacuterolsphytostanols

DescriptionDeacutefinition Lhuile concentreacutee en phytosteacuterolsphytostanols est composeacutee dune fraction dhuile et dune fraction de phytosteacuterol

Reacutepartition des acylglyceacuterols Acides gras libres (exprimeacutes en acide oleacuteique) le 20

Monoacylglyceacuterols (MAG) le 10

Diacylglyceacuterols (DAG) le 25

Triacylglyceacuterols (TAG) pourcentage restant

Fraction de phytosteacuterol β-Sitosteacuterol le 80

β-Sitostanol le 15

Campesteacuterol le 40

Campestanol le 50

Stigmasteacuterol le 30

Brassicasteacuterol le 30

Autres steacuterolsstanols le 30

Autres Humiditeacute et matiegraveres volatiles le 05

Indice de peroxyde lt 50 meqkg

Acides gras trans le 1

CompositionPureteacute (par CG-DIF ou meacutethode eacutequivalente) des phytosteacuterolsphytostanols

Les phytosteacuterols et les phytostanols extraits de sources autres que de lhuile veacutegeacutetale adapteacutee agrave un usage alimentaire doivent ecirctre exempts de contamishynants ce qui est garanti au mieux par une pureteacute supeacuterieure agrave 99

Huile extraite de calmars Indice daciditeacute le 05 KOHg dhuile

Indice de peroxyde le 5 meq O2kg dhuile

Indice de p-aniside le 20

Essai agrave froid agrave une tempeacuterature de 0 degC le 3 heures

Humiditeacute le 01 (mm)

Matiegravere insaponifiable le 50

30122017 L 351175

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Acides gras trans le 10

Acide docosahexaeacutenoiumlque ge 20

Acide eicosapentaeacutenoiumlque ge 10

Preacuteparations pasteuriseacutees agrave base de fruits produites au moyen dun traitement agrave haute pression

Paramegravetre Objectif Remarques

Stockage des fruits avant le traitement agrave haute pression

Au minimum 15 jours agrave ndash 20 degC Fruits reacutecolteacutes et stockeacutes selon les principes de bonshynes pratiques agricoles et de fabrication en matiegravere dhygiegravene

Addition de fruits De 40 agrave 60 de fruits deacutecongeleacutes Fruits homogeacuteneacuteiseacutes et ajouteacutes agrave dautres ingreacutedients

pH 32 agrave 42

deg Brix 7 agrave 42 Garanti par laddition de sucres

aw lt 095 Garanti par laddition de sucres

Stockage final 60 jours au maximum agrave + 5 degC au maximum Eacutequivalent au reacutegime de stockage des produits transshyformeacutes par un proceacutedeacute classique

Amidon de maiumls phosphateacute DescriptionDeacutefinition Lamidon de maiumls phosphateacute (phosphate de diamidon phosphateacute) est un amidon reacutesistant chimiquement modifieacute deacuteriveacute de lamidon agrave forte teneur en amylose obtenu par la combinaison de traitements chimiques visant agrave creacuteer des liaisons phosphates entre les reacutesidus dhydrates de carbone et les groupes hydroxyles esteacuterifieacutes

Le nouvel ingreacutedient alimentaire se preacutesente sous la forme dune poudre blanche ou quasi blanche

No CAS 11120-02-8

Formule chimique (C6H10O5)n [(C6H9O5)2PO2H]x [(C6H9O5)PO3H2]y

n = nombre duniteacutes de glucose x y = degreacutes de substitution

Caracteacuteristiques chimiques du phosphate de diamidon phosphateacute

Perte agrave la dessiccation 10-14

pH 45-75

Fibres alimentaires ge 70

Amidon 7-14

Proteacuteines le 08

Lipides le 08

Phosphore lieacute aux reacutesidus le 04 (exprimeacute en phosphore) laquomaiumls agrave forte teneur en amyloseraquo comme source

30122017 L 351176

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Phosphatidylseacuterine de phospholipides de poisson

DescriptionDeacutefinition Le nouvel ingreacutedient alimentaire se preacutesente sous la forme dune poudre dont la couleur va du jaune au brun La phosphatidylseacuterine est obtenue agrave partir de phospholipides de poisson par transphosphorylation enzymatique avec lacide amineacute L-seacuterine

Speacutecification de la phosphatidylseacuterine obtenue agrave partir de phospholipides de poissons Humiditeacute lt 50

Phospholipides ge 75

Phosphatidylseacuterine ge 35

Glyceacuterides lt 40

L-Seacuterine libre lt 10

Tocopheacuterols lt 05 (1)

Indice de peroxyde lt 50 meq O2kg

(1) Les tocopheacuterols peuvent ecirctre ajouteacutes comme antioxydants conformeacutement au regraveglement (UE) no 11292011 de la Commission

Phosphatidylseacuterine de phospholipides de soja

DescriptionDeacutefinition Le nouvel ingreacutedient alimentaire se preacutesente sous la forme dune poudre de couleur blanc casseacute agrave jaune clair Il existe aussi sous la forme dun liquide de couleur brun clair agrave orange La forme liquide contient des triglyceacuterides agrave chaicircne moyenne (TCM) utiliseacutes comme vecteur Sa teneur en phosphatidylseacuterine est moins eacuteleveacutee en raison de la grande quantiteacute dhuile (TCM) quelle contient

La phosphatidylseacuterine de phospholipides de soja est obtenue par une transphosphatidylation enzymatique de la leacutecithine de soja riche en phosphatidylshycholine avec lacide amineacute L-seacuterine La phosphatidylseacuterine consiste en un squelette glyceacuterophosphate conjugueacute agrave deux acides gras et agrave la L-seacuterine par une liaison phosphodiester

Caracteacuteristiques de la phosphatidylseacuterine de phospholipides de soja En poudre Humiditeacute lt 20

Phospholipides ge 85

Phosphatidylseacuterine ge 61

Glyceacuterides lt 20

L-seacuterine libre lt 10

Tocopheacuterols lt 03

Phytosteacuterols lt 02

Agrave leacutetat liquide Humiditeacute lt 20

Phospholipides ge 25

30122017 L 351177

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Phosphatidylseacuterine ge 20

Glyceacuterides sans objet

L-seacuterine libre lt 10

Tocopheacuterols lt 03

Phytosteacuterols lt 02

Produit phospholipidique contenant des quantiteacutes eacutegales de phosphatidylseacuterine et dacide phosphatidique

DescriptionDeacutefinition Le produit est fabriqueacute par conversion enzymatique de la leacutecithine de soja Le produit phospholipidique est une forme poudreuse jaune-brun extrecircmeshyment concentreacutee de la phosphatidylseacuterine et de lacide phosphatidique preacutesents dans des proportions eacutegales

Speacutecification du produit Humiditeacute le 20

Phospholipides totaux ge 70

Phosphatidylseacuterine ge 20

Acide phosphatidique ge 20

Glyceacuterides le 10

L-Seacuterine libre le 10

Tocopheacuterols le 03

Phytosteacuterols le 20

Le dioxyde de silicium est utiliseacute agrave une teneur maximale de 10

Phospholipides de jaune dœuf

85 et 100 de phospholipides de jaune doeuf

Phytoglycogegravene Description Poudre blanche agrave blanc casseacute qui est un polysaccharide inodore incolore et insipide deacuteriveacute de maiumls doux non geacuteneacutetiquement modifieacute au moyen de technishyques de transformation des aliments conventionnelles

Deacutefinition Polymegravere de glucose (C6H12O6)n avec chaicircnes lineacuteaires des liaisons glycosidiques α(1 ndash 4) ramifieacutees toutes les 8 agrave 12 uniteacutes de glucose par des liaisons glyshycosidiques α(1 ndash 6)

Speacutecifications Glucides 97

Sucres 05

Fibres 08

Matiegraveres grasses 02

Proteacuteines 06

30122017 L 351178

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Phytosteacuterolsphytostanols DescriptionDeacutefinition Les phytosteacuterols et les phytostanols sont des steacuterols et des stanols qui sont extraits de plantes et peuvent se preacutesenter sous forme de steacuterols et de stanols libres ou esteacuterifieacutes avec des acides gras de qualiteacute alimentaire

Composition (par CG-DIF ou meacutethode eacutequivalente)

β-sitosteacuterol lt 81

β-sitostanol lt 35

Campesteacuterol lt 40

Campestanol lt 15

Stigmasteacuterol lt 30

Brassicasteacuterol lt 30

Autres steacuterolsstanols lt 30

Contaminationpureteacute (meacutethode CG-DIF ou eacutequivalente)

Les phytosteacuterols et les phytostanols extraits de sources autres que de lhuile veacutegeacutetale propre agrave un usage alimentaire doivent ecirctre exempts de contaminants ce qui est garanti au mieux par une pureteacute supeacuterieure agrave 99 de lingreacutedient agrave base de phytosteacuterolphytostanol

Huile damandon de prune DescriptionDeacutefinition Lhuile damandon de prune est une huile veacutegeacutetale obtenue par pression agrave froid des amandons de prunes (Prunus domestica)

Composition Acide oleacuteique (C181) 68

Acide linoleacuteique (C182) 23

γ-Tocopheacuterol 80 de tocopheacuterols totaux

β-Sitosteacuterol 80-90 des steacuterols totaux

Trioleacuteine 40-55 de triglyceacuterides

Acide cyanhydrique le 5 mgkg dhuile

Proteacuteines de pomme de terre (coaguleacutees) et leurs hydrolysats

Matiegravere segraveche ge 800 mgg

Proteacuteines (N 625) ge 600 mgg (matiegravere segraveche)

Cendres le 400 mgg (matiegravere segraveche)

Glycoalcaloiumldes (total) le 150 mgkg

Lysinoalanine (total) le 500 mgkg

Lysinoalanine (libre) le 10 mgkg

30122017 L 351179

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Prolyl-oligopeptidase (preacuteparation enzymatique)

Speacutecification de lenzyme Nom systeacutematique prolyl-oligopeptidase

Synonymes prolylendopeptidase endopeptidase speacutecifique de la proline endoprolylpeptidase

Masse moleacuteculaire 66 kDa

Numeacutero EC (Commission des enzymes) EC 342126

Numeacutero CAS 72162-84-6

Source une souche geacuteneacutetiquement modifieacutee dAspergillus niger (GEP-44)

Description La prolyl-oligopeptase est disponible en tant que preacuteparation enzymatique contenant environ 30 de maltodextrine

Speacutecifications de la preacuteparation enzymatique agrave base de prolyl-oligopeptidase Activiteacute(s) gt 580 000 PPI ()g (gt 348 PPU ()g)

Aspect Microgranules

Couleur Blanc casseacute agrave jaune-orange La couleur peut varier dun lot agrave lautre

Matiegraveres segraveches gt 94

Gluten lt 20 ppm

Meacutetaux lourds Plomb le 10 mgkg

Arsenic le 10 mgkg

Cadmium le 05 mgkg

Mercure le 01 mgkg

Critegraveres microbiologiques Deacutenombrement sur plaque du total des micro-organismes aeacuterobies le 103 UFCg

Teneur totale en levures et moisissures le 102 UFCg

Anaeacuterobies sulfitoreacuteducteurs le 30 UFCg

Enterobacteriaceae lt 10 UFCg

Salmonella absence dans 25 g

Escherichia coli absence dans 25 g

Staphylococcus aureus absence dans 10 g

Pseudomonas aeruginosa absence dans 10 g

Listeria monocytogenes absence dans 25 g

Activiteacute antimicrobienne absente

30122017 L 351180

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Mycotoxines sous les seuils de deacutetection aflatoxine B1 B2 G1 G2 (lt 025 microgkg) aflatoxines totales (lt 20 microgkg) ochratoxine A (lt 020 microgkg) toxine T-2 (lt 5 microgkg) zeacutearaleacutenone (lt 25 microgkg) fumonisine B1 et B2 (lt 25 microgkg)

() PPI ndash Protease Picomole International () PPU ndash Prolyl Peptidase Unit (uniteacute dactiviteacute de prolylpeptidase) ou Proline Protease Unit (uniteacute de proteacutease proline)

Extrait proteacuteique de rein de porc

DescriptionDeacutefinition Lextrait proteacuteique est obtenu agrave partir de reins de porcs homogeacuteneacuteiseacutes gracircce agrave une combinaison de preacutecipitation saline et centrifugation agrave grande vitesse Le preacutecipiteacute obtenu contient essentiellement des proteacuteines avec 7 de lenzyme diamine-oxydase (nomenclature des enzymes EC 14322) et est remis en suspension dans un systegraveme de tampon physiologique Lextrait de rein de porc obtenu est formuleacute sous forme de granules gastro-reacutesistants afin datshyteindre les sites actifs de digestion

Produit de base

Speacutecifications extrait proteacuteique de rein de porc contenant naturellement de la diamine-oxydase (DAO)

Eacutetat physique liquide

Couleur brunacirctre

Aspect solution leacutegegraverement trouble

Valeur pH 64-68

Activiteacute enzymatique gt 2 677 kHDU de DAOml [DAO REA (dosage de la DAO par radioextraction)]

Critegraveres microbiologiques

Brachyspira spp neacutegatif [reacuteaction en chaicircne par polmeacuterase (PCR) en temps reacuteel)

Listeria monocytogenes neacutegatif (PCR en temps reacuteel)

Staphylococcus aureus lt 100 UFCg

Influenza A neacutegatif (PCR en temps reacuteel apregraves transcription inverse)

Escherichia coli lt 10 UFCg

Deacutenombrement des microbes aeacuterobies totaux lt 105 UFCg

Deacutenombrement des levures et des moisissures lt 105 UFCg

Salmonella Absence10 g

Enteacuterobacteacuteries reacutesistant au sel biliaire lt 104 UFCg

Produit final Speacutecification de lextrait proteacuteique de rein de porc contenant naturellement de la DAO (EC 14322) dans une formulation agrave enrobage gastro-reacutesistant

Eacutetat physique solide

Couleur gris jaune

30122017 L 351181

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Aspect microgranules

Activiteacute enzymatique 110-220 kHDU de DAOg de granule [DAO REA (dosage de la DAO par radioextraction)]

Stabiliteacute acide 15 min 01 M HCl puis 60 min borate pH = 90 gt 68 kHDU de DAOg de granule [DAO REA (dosage de la DAO par radioextraction)]

Humiditeacute lt 10

Staphylococcus aureus lt 100 UFCg

Escherichia coli lt 10 UFCg

Deacutenombrement des microbes aeacuterobies totaux lt 104 UFCg

Total combineacute des levures et moisissures lt 103 UFCg

Salmonella absence10 g

Enteacuterobacteacuteries reacutesistant au sel biliaire lt 102 UFCg

Huile de colza concentreacutee en insaponifiable

DescriptionDeacutefinition Lhuile de colza concentreacutee en insaponifiable est produite par distillation sous vide et se distingue de lhuile de colza raffineacutee par la concentration de la fraction insaponifiable (1 g dans lhuile de colza raffineacutee et 9 g dans lhuile de colza concentreacutee en insaponifiable) Il y a une reacuteduction mineure des triglyshyceacuterides contenant des acides gras monoinsatureacutes et polyinsatureacutes

Pureteacute Matiegravere insaponifiable gt 70 g100 g

Tocopheacuterols gt 08 g100 g

α-tocopheacuterol () 30-50

γ-tocopheacuterol () 50-70

δ-tocopheacuterol () lt 60

Steacuterols alcools triterpeacuteniques meacutethylsteacuterols gt 50 g100 g

Composition en acides gras Acide palmitique 3-8

Acide steacutearique 08-25

acide oleacuteique 50-70

Acide linoleacuteique 15-28

Acide linoleacutenique 6-14

Acide eacuterucique lt 20

Indice daciditeacute le 60 mg de KOHg

Indice de peroxyde le 10 mEq O2kg

30122017 L 351182

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Meacutetaux lourds Fer (Fe) lt 1 000 microgkg

Cuivre (Cu) lt 100 microgkg

Impureteacutes Hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP) Benzo(a)pyregravene lt 2 microgkg

Un traitement au charbon actif est neacutecessaire pour eacuteviter lenrichissement en hydrocarbures aromatiques polycycliques (HAP) lors de la production de lhuile de colza concentreacutee en insaponifiable

Proteacuteines de graines de colza Deacutefinition Les proteacuteines de graines de colza sont une fraction aqueuse riche en proteacuteines extraite de tourteaux de colza obtenus agrave partir de graines non geacuteneacutetiqueshyment modifieacutees de Brassica napus L et de Brassica rapa L

Description poudre de couleur blanche agrave blanc casseacute seacutecheacutee par atomisation

Proteacuteines totales ge 90

Proteacuteines solubles ge 85

Humiditeacute le 70

Glucides le 70

Matiegraveres grasses le 20

Cendres le 40

Fibres le 05

Glucosinolates totaux le 1 mmolkg

Pureteacute Phytates totaux le 15

Plomb le 05 mgkg

Critegraveres microbiologiques Deacutenombrement des levures et des moisissures le 100 UFCg

Deacutenombrement de bacteacuteries aeacuterobies le 10 000 UFCg

Nombre total de coliformes le 10 UFCg

Escherichia coli absence dans 10 g

Salmonella absence dans 25 g

30122017 L 351183

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Trans-resveacuteratrol DescriptionDeacutefinition Le trans-resveacuteratrol syntheacutetique se preacutesente sous la forme de cristaux de couleur blanc casseacute agrave beige Deacutenomination chimique 5- [(E) -2- (4-hydroxyphenyl)ethenyl]benzene-13-diol

Formule chimique C14H12O3

Masse moleacuteculaire 22825 Da

No CAS 501-36-0

Pureteacute Trans-resveacuteratrol ge 98 -99

Total des sous-produits (substances apparenteacutees) le 05

Substance apparenteacutee prise isoleacutement le 01

Cendres sulfateacutees le 01

Perte agrave la dessiccation le 05

Meacutetaux lourds Plomb le 10 ppm

Mercure le 01 ppm

Arsenic le 10 ppm

Impureteacutes Diisopropylamine le 50 mgkg

Source microbienne une souche geacuteneacutetiquement modifieacutee de Saccharomyces cerevisiae

Aspect poudre de couleur blanc casseacute agrave leacutegegraverement jaune

Dimension particulaire 100 infeacuterieure agrave 6223 microm

Teneur en trans-resveacuteratrol ge 98 mm (masse segraveche)

Cendres le 05 mm

Humiditeacute le 3 mm

Extrait de crecircte de coq DescriptionDeacutefinition Lextrait de crecircte de coq est produit agrave partir de lespegravece Gallus gallus par hydrolyse enzymatique de crecircte de coq suivie dune filtration dune concentration et dune preacutecipitation Lextrait de crecircte de coq est principalement constitueacute des glycosaminoglycanes suivants acide hyaluronique sulfate de chondroiumltine A et sulfate de dermatane (sulfate de chondroiumltine B) Poudre hygroscopique blanche ou presque blanche

Acide hyaluronique 60-80

Sulfate de chondroiumltine A le 50

30122017 L 351184

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Sulfate de dermatane (sulfate de chondroiumltine B) le 25

pH 50-85

Pureteacute Chlorures le 10

Azote le 80

Perte agrave la dessiccation (105 degC pendant 6 heures) le 10

Meacutetaux lourds Mercure le 01 mgkg

Arsenic le 10 mgkg

Cadmium le 10 mgkg

Chrome le 10 mgkg

Plomb le 05 mgkg

Critegraveres microbiologiques Germes aeacuterobies viables totaux le 102 UFCg

Escherichia coli absence dans 1 g

Salmonella absence dans 1 g

Staphylococcus aureus absence dans 1 g

Pseudomonas aeruginosa absence dans 1 g

Huile de sacha inchi (Plukenetia volubilis)

DescriptionDeacutefinition Lhuile de sacha inchi est une huile 100 veacutegeacutetale presseacutee agrave froid obtenue agrave partir des graines de Plukenetia volubiis L Elle est transparente fluide (liquide) et brillante agrave tempeacuterature ambiante Elle a un goucirct fruiteacute leacuteger de leacutegumes verts sans saveurs indeacutesirables

Aspect limpidity brillant couleur fluide agrave tempeacuterature ambiante pure de couleur jaune doreacute brillant

Odeur et goucirct fruiteacutee veacutegeacutetale sans goucirct ni odeur deacutesagreacuteable

Pureteacute Eau et matiegraveres volatiles lt 02 g100 g

Impureteacutes insolubles dans lhexane lt 005 g100 g

Aciditeacute oleacuteique lt 20 g100 g

Indice de peroxyde lt 15 meq O2kg

Acides gras trans lt 10 g100 g

Acides gras insatureacutes totaux gt 90

30122017 L 351185

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Omega 3 acide α-linoleacutenique (ALA) gt 45

Acides gras satureacutes lt 10

Sans acides gras trans (le 05 )

Sans acide eacuterucique (lt 02 )

gt 50 de trilinoleacutenine et de dilinoleacutenine (triglyceacuterides)

Phytosteacuterols (composition et teneur)

Sans cholesteacuterol (lt 50 mg100 g)

Diffeacuterentes formes de salatrim

DescriptionDeacutefinition Salatrim est lacronyme reconnu sur le plan international pour deacutesigner les moleacutecules de triacylglyceacuterides agrave chaicircne courte et longue Le salatrim est obshytenu par interesteacuterification non enzymatique de la triaceacutetine de la tripropionine de la tributyrine ou de leur meacutelange avec du colza des graines de soja des graines de coton ou de lhuile de tournesol hydrogeacuteneacutes Description liquide clair leacutegegraverement ambreacute devenant un solide cireux de couleur claire agrave temshypeacuterature ambiante Sans particules ni odeur eacutetrangegravere ou rance

Distribution des esters de glyceacuterol

Triacylglyceacuterols gt 87

Diacylglyceacuterols le 10

Monoacylglyceacuterols le 20

Composition en acides gras

Moles AGCL (acides gras agrave chaicircne longue) 33-70

Moles AGCC (acides gras agrave chaicircne courte) 30-67

Acides gras satureacutes agrave chaicircne longue lt 70 en masse

Acides gras trans le 10

Acides gras libres (exprimeacutes en acide oleacuteique) le 05

Profil de triacylglyceacuterols

Triesters (chaicircne courtelongue de 05 agrave 20) ge 90

Triesters (chaicircne courtelongue = 0) le 10

Matiegravere insaponifiable le 10

Humiditeacute le 03

Cendres le 01

Couleur le 35 rouge (Lovibond)

Indice de peroxyde le 20 meqkg

30122017 L 351186

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Huile extraite de Schizochytrium sp agrave teneur eacuteleveacutee en DHA et EPA

Indice daciditeacute le 05 mg de KOHg

Indice de peroxyde le 50 meqkg dhuile

Stabiliteacute agrave loxydation La stabiliteacute agrave loxydation de tous les produits alimentaires contenant de lhuile extraite de Schizochytrium sp agrave teneur eacuteleveacutee en DHA et EPA doit ecirctre deacutemontreacutee au moyen dune meacutethode dessai nationaleinternationale approprieacutee et reconnue (une meacutethode AOAC par exemple)

Humiditeacute et matiegraveres volatiles le 005

Insaponifiables le 45

Acides gras trans le 1

Teneur en DHA ge 225

Teneur en EPA ge 10

Huile extraite de Schizochytrium sp (ATCC PTA-9695)

Indice de peroxyde le 50 meqkg dhuile

Insaponifiables le 35

Acides gras trans le 20

Acides gras libres le 04

Acide docosapentaeacutenoiumlque (DPA) n-6 le 75

Teneur en DHA ge 35

Huile de Schizochytrium sp Indice daciditeacute le 05 mg de KOHg

Indice de peroxyde le 50 meqkg dhuile

Humiditeacute et matiegraveres volatiles le 005

Insaponifiables le 45

Acides gras trans le 10

Teneur en DHA ge 320

Huile de Schizochytrium sp (T18)

Indice daciditeacute le 05 mg de KOHg

Indice de peroxyde le 50 meqkg dhuile

Humiditeacute et matiegraveres volatiles le 005

Insaponifiables le 35

Acides gras trans le 20

Acides gras libres le 04

Teneur en DHA ge 35

30122017 L 351187

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Extrait de fegraveves soja fermenteacutees

DescriptionDeacutefinition Lextrait de fegraveves de soja fermenteacutees se preacutesente sous la forme dune poudre inodore de couleur blanc laiteux Il se compose de 30 de poudre dextrait de fegraveves de soja fermenteacutees et de 70 de dextrine reacutesistante (support) provenant de lamidon de maiumls qui est ajouteacutee au cours de la transformation La vitamine K2 est eacutelimineacutee lors du processus de fabrication

Lextrait de fegraveves de soja fermenteacutees contient de la nattokinase issue du natto une denreacutee alimentaire produite par la fermentation de fegraveves de soja non geacuteneacutetiquement modifieacutees [(Glycine max (L)] avec une souche seacutelectionneacutee de Bacillus subtilis var natto

Action de la nattokinase 20 000-28 000 uniteacutes de deacutegradation de la fibrineg ()

Identiteacute confirmable

Eacutetat Pas dodeur ou de goucirct deacutesagreacuteables

Perte agrave la dessiccation le 10

Vitamine K2 le 01 mgkg

Meacutetaux lourds Plomb le 50 mgkg

Arsenic le 30 mgkg

Critegraveres microbiologiques Germes aeacuterobies viables totaux le 103 UFC (3)g

Levures et moisissures le 102 UFCg

Coliformes le 30 UFCg

Bacteacuteries sporulantes le 10 UFCg

Escherichia coli absence25 g

Salmonella absence25 g

Listeria absence25 g

() Meacutethode dessai telle que deacutecrite par Takaoka et al (2010)

Extrait de germe de bleacute (Triticum aestivum) riche en spermidine

DescriptionDeacutefinition Lextrait de germe de bleacute riche en spermidine est obtenu agrave partir de germes de bleacute (Triticum aestivum) non fermenteacutes et non germeacutes au moyen du proceacutedeacute dextraction solide-liquide ciblant speacutecifiquement mais pas exclusivement les polyamines

Spermidine 08-24 mgg

Spermine 04-12 mgg

Trichlorure de spermidine lt 01 microgg

30122017 L 351188

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Putrescine lt 03 mgg

Cadaveacuterine lt 01 microgg

Mycotoxines Aflatoxines (total) lt 04 microgkg

Critegraveres microbiologiques Bacteacuteries aeacuterobies totales lt 10 000 UFCg

Levures et moisissures lt 100 UFCg

Escherichia coli lt 10 UFCg

Salmonella absence25 g

Listeria monocytogenes absence25 g

Sucromalt DescriptionDeacutefinition Le sucromalt est un meacutelange complexe de saccharides obtenu agrave partir de saccharose et dun hydrolysat damidon par reacuteaction enzymatique Au cours de cette reacuteaction les uniteacutes de glucose se lient aux saccharides de lhydrolysat damidon au moyen dune enzyme produite par la bacteacuterie Leuconostoc citreum ou au moyen dune souche recombineacutee de lorganisme producteur Bacillus licheniformis Les oligosaccharides qui en reacutesultent se caracteacuterisent par la preacuteshysence de liaisons glycosidiques α-(16) et α-(l3) Le produit final est un sirop qui outre ces oligosaccharides contient principalement du fructose mais aussi le disaccharide quest le leucrose et dautres disaccharides

Matiegravere segraveche 75-80

Humiditeacute 20-25

Sulfatase le 005

pH 35-60

Conductiviteacute lt 200 (30 )

Azote lt 10 ppm

Fructose 35-45 (masse segraveche)

Leucrose 7-15 (masse segraveche)

Autres disaccharides le 3

Saccharides supeacuterieurs 40-60 (masse segraveche)

Fibre de canne agrave sucre DescriptionDeacutefinition La fibre de canne agrave sucre est deacuteriveacutee de la paroi cellulaire segraveche ou des reacutesidus fibreux subsistant apregraves expression ou extraction du jus de canne agrave sucre du geacutenotype Saccharum Elle est constitueacutee principalement de cellulose et dheacutemicellulose

Le processus de fabrication comprend plusieurs eacutetapes dont le deacutechiquetage la digestion alcaline leacutelimination des lignines et autres composants non cellulosiques le blanchiment des fibres purifieacutees le lavage agrave lacide et la neutralisation

30122017 L 351189

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Humiditeacute le 70

Cendres le 03

Total des fibres alimentaires (AOAC) segraveches (toutes insolubles) ge 95

dont heacutemicellulose (20-25 ) et cellulose (70-75 )

Silice (ppm) le 200

Proteacuteines 00

Matiegraveres grasses en quantiteacutes minimes

pH 4-7

Meacutetaux lourds Mercure (ppm) le 01

Plomb (en ppm) le 10

Arsenic (ppm) le 10

Cadmium (ppm) le 01

Critegraveres microbiologiques Levures et moisissures (UFCg) le 1 000

Salmonella titres privilegraveges et immuniteacutes des membres

Listeria monocytogenes titres privilegraveges et immuniteacutes des membres

Extrait dhuile de tournesol DescriptionDeacutefinition Lextrait de tournesol est obtenu par un facteur de concentration de 10 de la fraction insaponifiable dune huile de tournesol raffineacutee extraite des graines de tournesol (Helianthus Annuus L)

Composition Acide oleacuteique (C181) 20

Acide linoleacuteique (C182) 70

Matiegravere insaponifiable 80

Phytosteacuterols 55

Tocopheacuterols 11

Microalgues Tetraselmis chuii seacutecheacutees

DescriptionDeacutefinition Le produit seacutecheacute est obtenu agrave partir de la microalgue marine Tetraselmis chuii appartenant agrave la famille Chlorodendraceae cultiveacutee en eau de mer steacuterile dans des photobioreacuteacteurs fermeacutes et agrave labri de lair exteacuterieur

30122017 L 351190

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Pureteacutecomposition Identifieacute par marqueur nucleacuteaire ADNr 18 S (analyse de seacutequence dau moins 1 600 paires de base) dans la base de donneacutees du National Centre for Bioshytechnology information (NCBI) Pas moins de 999

Humiditeacute le 70

Proteacuteines 35-40

Cendres 14-16

Glucides 30-32

Fibres 2-3

Matiegraveres grasses 5-8

Acides gras satureacutes 29-31 des acides gras totaux

Acide gras mono-insatureacutes 21-24 des acides gras totaux

Acides gras polyinsatureacutes 44-49 des acides gras totaux

Iode le 15 mgkg

Therapon barcooScortum DescriptionDeacutefinition ScortumTherapon barcoo est une espegravece de poisson de la famille Terapontidae Il sagit dune espegravece endeacutemique de poissons deau douce originaire dAustrashylie Elle est maintenant eacuteleveacutee dans des exploitations piscicoles

Identification taxinomique Classe Actinopterygii gt ordre Perciformes gt famille Terapontidae gt genre Therapon ou Scortum Barcoo

Composition de la chair de poisson

Proteacuteines () 18-25

Humiditeacute () 65-75

Cendres () 05-20

Eacutenergie (kJkg) 6 000-11 500

Glucides () 00

Matiegraveres grasses () 5-15

Acides gras (mg AGg de filet)

Σ AGPI n-3 12-200

Σ AGPI n-6 03-20

Σ AGPI n-3n-6 15-150

Total en acides gras omeacutega 3 16-400

Total en acides gras omeacutega 6 26-100

30122017 L 351191

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

D-tagatose DescriptionDeacutefinition Le tagatose est produit par isomeacuterisation du galactose par conversion chimique ou enzymatique ou par eacutepimeacuterisation de fructose par conversion enzyshymatique Il sagit de conversions en une seule eacutetape

Aspect cristaux blancs ou presque blancs

Deacutenomination chimique D-tagatose

Synonyme D-lyxo-Hexulose

Numeacutero CAS 87-81-0

Formule chimique C6H12O6

Poids de formule 18016 (gmol)

Pureteacute Dosage ge 98 sur sec

Perte agrave la dessiccation le 05 (102 degC 2 heures)

Rotation speacutecifique [α]20D ndash 4 agrave ndash 56 deg (solution aqueuse agrave 1 ) ()

Intervalle de fusion 133 agrave 137 degC

Meacutetaux lourds Plomb le 10 mgkg ()

() Food and Nutrition Paper 5 Rev2 - Guide to specifications for general notices general analytical techniques identification tests test solutions and other reference mateshyrials (CMEAA) 1991 307 p Anglais mdash ISBN 92-5-102991-1

() Analyser au moyen dune technique dabsorption atomique adapteacutee au niveau preacuteciseacute La seacutelection de la taille de leacutechantillon et de la meacutethode de preacuteparation de leacutechantillon peut reposer sur les principes de la meacutethode deacutecrite dans le FNP 5 laquoInstrumental methodsraquo ()

Extrait riche en taxifoline Description lextrait riche en taxifoline issue du bois de meacutelegraveze de Dahurie [) Rupr] est une poudre de couleur blanche agrave jaune clair qui cristallise agrave partir de solutions aqueuses chaudes

Deacutefinition Deacutenomination chimique [(2R3R)-2-(34 dihydroxypheacutenyl)-357-trihydroxy-23-dihydrochromen-4-one eacutegalement appeleacute (+) trans (2R3R)- dihydroshyquerceacutetine]

Formule chimique C15H12O7

Masse moleacuteculaire 30425 Da

No CAS 480-18-2

Speacutecifications Paramegravetre physique

Humiditeacute le 10

30122017 L 351192

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Analyse du composeacute

Taxifoline (mm) ge 900 de la masse segraveche

Meacutetaux lourds pesticides Plomb le 05 mgkg

Arsenic le 002 mgkg

Cadmium le 05 mgkg

Mercure le 01 mgkg

Dichlorodipheacutenyltrichloroeacutethane (DDT) le 005 mgkg

Solvants reacutesiduels Eacutethanol lt 5 000 mgkg

Critegraveres microbiologiques Deacutenombrement total sur plaque le 104 UFCg

Enteacuterobacteacuteries le 100g

Levures et moisissures le 100 UFCg

Escherichia coli absence1 g

Salmonella absence10 g

Staphylococcus aureus absence1 g

Pseudomonas absence1 g

Plages habituelles des composants de lextrait riche en taxifoline (sur matiegravere segraveche) Composant de lextrait Plages des teneurs habituelles observeacutees (en )

Taxifoline 90 - 93

Aromadendrine 25 - 35

Eacuteriodictyol 01 - 03

Querceacutetine 03 - 05

Naringeacutenine 02 - 03

Kaempfeacuterol 001 - 01

Pinocembrine 005 - 012

Flavonoiumldes non identishyfieacutes

1 - 3

Eau () 15

() Dans sa forme hydrateacutee et pendant le processus de seacutechage la taxifoline est un cristal Il en reacutesulte une proportion de 15 deau de cristallisation

30122017 L 351193

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Treacutehalose DescriptionDeacutefinition Disaccharide non reacuteducteur constitueacute de deux moleacutecules de glucose lieacutees par une liaison α-11-glycosidique Il est obtenu agrave partir damidon liqueacutefieacute par un processus enzymatique en plusieurs stades Le produit commercial est le dihydrate Quasiment inodore cristaux blancs ou presque blancs au goucirct sushycreacute

Synonymes αα-treacutehalose

Deacutenomination chimique α-D-glucopyranosyl-α-D-glucopyranoside dihydrate

No CAS 6138-23-4 (dihydrate)

Formule chimique C12H22O11 2H2O (dihydrate)

Poids de formule 37833 (dihydrate)

Dosage ge 98 sur sec

Analyser au moyen dune technique dabsorption atomique adapteacutee au niveau preacuteciseacute La seacutelection de la taille de leacutechantillon et de la meacutethode de preacutepashyration de leacutechantillon peut reposer sur les principes de la meacutethode deacutecrite dans le FNP 5 (1) laquoInstrumental methodsraquo

Meacutethode de dosage Principe Le treacutehalose est identifieacute par chromatographie en phase liquide et quantifieacute par comparaison avec un eacutetalon de reacutefeacuterence contenant du treacutehalose eacutetalon

Preacuteparation de la solution eacutechantillon peser avec preacutecision une quantiteacute denviron 3 g de leacutechantillon sec lintroduire dans une fiole jaugeacutee de 100 ml et ajouter 80 ml deau deacutesioniseacutee purifieacutee Amener leacutechantillon agrave dissolution complegravete et diluer jusquagrave la marque avec de leau deacutesioniseacutee purifieacutee Filtrer agrave laide dun filtre de 045 microns

Preacuteparation de la solution eacutetalon dissoudre des quantiteacutes soigneusement peseacutees de treacutehalose sec (eacutetalon de reacutefeacuterence) de maniegravere agrave obtenir une solution dont la concentration connue est plus ou moins eacutegale agrave 30 mg de treacutehalose par ml

Appareil chromatographe en phase liquide eacutequipeacute dun deacutetecteur agrave indice de reacutefraction et dun enregistreur-inteacutegrateur

Conditions

Colonne Shodex Ionpack KS-801 (Showa Denko Co) ou un eacutequivalent

mdash longueur 300 mm

mdash diamegravetre 10 mm

mdash tempeacuterature 50 degC

Phase mobile eau

deacutebit 04 mlmin

Volume dinjection 8 microl

Proceacutedure injecter seacutepareacutement des volumes eacutegaux de la solution deacutechantillon et de la solution eacutetalon dans le chromatographe

Enregistrer les chromatogrammes et mesurer limportance de la reacuteponse du pic de treacutehalose

Calculer la quantiteacute de treacutehalose en mg dans 1 ml de la solution deacutechantillon au moyen de la formule suivante

treacutehalose = 100 times (RURS) (WSWU)

30122017 L 351194

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

ougrave

RS = aire des pics de treacutehalose dans la preacuteparation eacutetalon

RU = aire des pics de treacutehalose dans la preacuteparation deacutechantillon

WS = masse du treacutehalose (en mg) dans la preacuteparation eacutetalon

WU = masse de leacutechantillon sec (en mg)

Caracteacuteristiques Deacutetermination

Solubiliteacute Facilement soluble dans leau tregraves leacutegegraverement soluble dans leacutethanol

Rotation speacutecifique [α]D20 + 199deg (solution aqueuse agrave 5 )

Point de fusion 97 degC (dihydrate)

Pureteacute Perte agrave la dessiccation le 15 (60 degC 5h)

Cendres totales le 005

Meacutetaux lourds Plomb le 10 mgkg

Champignons (Agaricus bisporus) traiteacutes aux UV

DescriptionDeacutefinition Agaricus bisporus cultiveacute commercialement les champignons reacutecolteacutes font lobjet dun traitement aux UV

Rayonnement UV un processus de rayonnements ultraviolets dans la longueur donde de 200-800 nm

Vitamine D2 Deacutenomination chimique (3β5Z7E22E)-910-seacutecoergosta-5710(19)22-teacutetraeacuten-3-ol

Synonyme Ergocalcifeacuterol

No CAS 50-14-6

Masse moleacuteculaire 39665 gmol

Teneur Vitamine D2 dans le produit final 5-10 microg100g de masse fraicircche agrave lexpiration de la dureacutee de conservation

Levure de boulanger (Saccharomyces cerevisiae) traiteacutee par UV

DescriptionDeacutefinition La levure de boulanger (Saccharomyces cerevisiae) est soumise agrave un rayonnement ultraviolet qui provoque la transformation de lergosteacuterol en vitamine D2 (ergocalcifeacuterol) La teneur du concentreacute de levures en vitamine D2 va de 1 800 000 agrave 3 500 000 UI de vitamine D100 g (450-875 microgg)

Couleur ocre granuleacutes agrave eacutecoulement facile

30122017 L 351195

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Vitamine D2 Deacutenomination chimique (5Z7E22E)-(3S)-910-seacutecoergosta-5710(19)22-tetraeacuten-3-ol

Synonyme Ergocalcifeacuterol

No CAS 50-14-6

Masse moleacuteculaire 39665 gmol

Critegraveres microbiologiques du concentreacute de levures Coliformes le 103g

Escherichia coli le 10g

Salmonella absence dans 25 g

Pain traiteacute aux UV DescriptionDeacutefinition Le pain traiteacute aux UV consiste en pain et petits pains (sans nappage ou garniture) leveacutes agrave la levure de boulangerie auxquels un traitement par rayonneshyments ultraviolets est appliqueacute apregraves la cuisson en vue de convertir lergosteacuterol en vitamine D2 (ergocalcifeacuterol)

Rayonnements ultraviolets un processus de rayonnements ultraviolets dans la longueur donde de 240-315 nm pendant une dureacutee maximale de 5 seconshydes avec un apport deacutenergie de 10 agrave 50 mJcm2

Vitamine D2 Deacutenomination chimique (5Z7E22E)-3S-910-seacutecoergosta-5710(19)22-teacutetraeacuten-3-ol

Synonyme Ergocalcifeacuterol

No CAS 50-14-6

Masse moleacuteculaire 39665 gmol

Teneur Vitamine D2 (ergocalcifeacuterol) dans le produit final 075-3 microg100 g ()

Levure dans la pacircte 1-5 g100 g ()

() Norme europeacuteenne EN 12821 2009 () Calcul de la recette

Lait traiteacute aux UV DescriptionDeacutefinition Le lait traiteacute aux UV consiste en du lait de vache (entier ou demi-eacutecreacutemeacute) auquel un traitement par rayonnements ultraviolets (UV) via des eacutecoulements turbulents est appliqueacute apregraves la pasteurisation Le traitement du lait pasteuriseacute par rayonnements UV entraicircne une augmentation de sa teneur en vitamine D3 (choleacutecalcifeacuterol) par la conversion du 7-deacuteshydrocholesteacuterol en vitamine D3

Rayonnements ultraviolets un processus de rayonnements ultraviolets dans la longueur donde de 200-310 nm avec un apport deacutenergie de 1 045 Jl

30122017 L 351196

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Vitamine D3 Deacutenomination chimique (1S3Z)-3-[(2E)-2-[(1R3aS7aR)-7a-meacutethyl-1-[(2R)-6-meacutethylheptan-2-yl]-233a567-hexahydro-1H-inden-4-ylideacutene]eacutethylidegravene]- 4-meacutethylidegravenecyclohexan-1-ol

Synonyme Choleacutecalcifeacuterol

No CAS 67-97-0

Masse moleacuteculaire 3846377 gmol

Teneur Vitamine D3 dans le produit final

Lait entier () 05-32 microg100 g ()

Lait demi-eacutecreacutemeacute () 01-15 microg100 g ()

() Au sens du Regraveglement (UE) no 13082013 du Parlement europeacuteen et du Conseil du 17 deacutecembre 2013 portant organisation commune des marcheacutes des produits agrishycoles et abrogeant les regraveglements (CEE) no 92272 (CEE) no 23479 du Conseil (CE) no 10372001 et (CE) no 12342007 du Conseil (JO L 347 du 20122013 p 671)

() CLHP

Vitamine K2 (meacutenaquinone) Ce nouvel aliment est produit au moyen dun proceacutedeacute syntheacutetique ou microbiologique

Speacutecification de la vitamine K2 (meacutenaquinone-7) syntheacutetique Deacutenomination chimique (tout-E)-2-(371115192327-Heptameacutethyl-261014182226-octacosaheptaeacutenyl)-3-meacutethyl-14-naphtalegravenedione

Numeacutero CAS 2124-57-4

Formule moleacuteculaire C46H64O2

Masse moleacuteculaire 649 gmol

Aspect poudre jaune

Pureteacute le 60 disomegravere cis le 20 dautres impurteacutes

Contenu 97-102 de meacutenaquinone-7 (dont au moins 92 meacutenaquinone-7 tout-trans)

Speacutecification de la vitamine K2 (meacutenaquinone-7) produite microbiologiquement Source Bacillus subtilis spp natto

La vitamine K2 (2-meacutethyl-3-tout-trans-polypreacutenyl-14-naphtoquinones) ou le groupe des meacutenaquinones est un groupe de deacuteriveacutes preacutenyleacutes de naphtoquishynone Le nombre de reacutesidus isopregravene ougrave une uniteacute isopregravene consiste en cinq carbones compris dans la chaicircne lateacuterale est utiliseacute pour caracteacuteriser les hoshymologues de la meacutenaquinone La vitamine est preacutesenteacutee dans une suspension huileuse qui contient essentiellement MK-7 et MK-6 dans une moindre meshysure

La structure chimique de la vitamine K2 (meacutenaquinone) se preacutesentant en meacutenaquinone-7 (MK-7) (n = 6) correspond agrave C46H64O2 celle se preacutesentant en meacutenaquinone-6 (MK-6) (n = 5) correspond agrave C41H56O2 et celle se preacutesentant en meacutenaquinone-4 (MK-4) (n = 3) correspond agrave C31H40O2

30122017 L 351197

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Extrait de son de bleacute DescriptionDeacutefinition Poudre blanche cristalline obtenue par extraction enzymatique de son de Triticum aestivum L riche en oligosaccharides de type arabinoxylanes

Matiegravere segraveche ge 94

Oligosaccharides de type arabinoxylanes (AXOS) ge 70 de la matiegravere segraveche

Degreacute moyen de polymeacuterisation des AXOS 3-8

Acide feacuterulique (lieacute aux AXOS) 1 agrave 3 de la matiegravere segraveche

Polyoligosaccharides totaux ge 90

Proteacuteines le 2 de la matiegravere segraveche

Cendres le 2 de la matiegravere segraveche

Paramegravetres microbiologiques Nombre total de bacteacuteries meacutesophiles le 10 000g

Levures le 100g

Champignons le 100g

Salmonella Absence dans 25 g

Bacillus cereus le 1 000g

Clostridium perfringens le 1 000g

Becircta-glucanes de levure DescriptionDeacutefinition Les becircta-glucanes sont des polysaccharides complexes dune masse moleacuteculaire eacuteleveacutee (de 100 agrave 200 kDa) que lon trouve dans les parois cellulaires de nombreuses levures et ceacutereacuteales

La deacutenomination chimique des laquobecircta-glucanes de levureraquo est (1-3)(1-6)-β-D-glucanes

Les becircta-glucanes consistent en un squelette de reacutesidus de glucose lieacutes en β-1-3 ramifieacutes par des liaisons β-1-6 auquel sont relieacutes de la chitine et des manshynoproteacuteines par lintermeacutediaire de liaisons β-1-4

Les becircta-glucanes sont isoleacutes de la levure Saccharomyces cerevisiae

La structure tertiaire de la paroi cellulaire du glucane de Saccharomyces cerevisiae consiste en des chaicircnes de reacutesidus de glucose lieacutees en β-13 ramifieacutees par des liaisons β-16 qui forment un squelette auquel est relieacutee de la chitine par lintermeacutediaire de liaisons β-14 de glucanes β-16 et de certaines mannoshyproteacuteines

Ce nouvel aliment est disponible sous trois formes soluble insoluble et insoluble dans leau mais dispersible dans de nombreuses matrices liquides

Caracteacuteristiques chimiques des becircta-glucanes de levure (Saccharomyces cerevisiae) Forme soluble Glucides totaux gt 75

30122017 L 351198

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Becircta-glucanes (1316) gt 75

Cendres lt 40

Humiditeacute lt 80

Proteacuteines lt 35

Matiegraveres grasses lt 10

Forme insoluble Glucides totaux gt 70

Becircta-glucanes (1316) gt 70

Cendres le 12

Humiditeacute lt 80

Proteacuteines lt 10

Matiegraveres grasses lt 20

Insoluble dans leau mais dispersible dans de nombreuses matrices liquides (13)-(16)-β-D-glucane gt 80

Cendres lt 20

Humiditeacute lt 60

Proteacuteines lt 40

Teneur totale en matiegraveres grasses lt 30

Donneacutees microbiologiques Deacutenombrement total sur plaque lt 1 000 UFCg

Enterobacteriaceae lt 100 UFCg

Coliformes totaux lt 10 UFCg

Levures lt 25 UFCg

Moisissures lt 25 UFCg

Salmonella Absence dans 25 g

Escherichia coli Absence dans 1 g

Bacillus cereus lt 100 UFCg

Staphylococcus aureus Absence dans 1 g

Meacutetaux lourds Plomb lt 02 mgg

Arsenic lt 02 mgg

30122017 L 351199

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Mercure lt 01 mgg

Cadmium lt 01 mgg

Zeacuteaxanthine DescriptionDeacutefinition La zeacuteaxanthine est un pigment xanthophylle preacutesent dans la nature cest un caroteacutenoiumlde oxygeacuteneacute

La zeacuteaxanthine de synthegravese se preacutesente sous la forme dune poudre agrave base de geacutelatine ou damidon (laquogranulesraquo) desseacutecheacutee par pulveacuterisation avec ajout dα-tocopheacuterol et de palmitate dascorbyle ou dune suspension dhuile de maiumls avec ajout dα-tocopheacuterol La zeacuteaxanthine de synthegravese est produite par une transformation chimique en plusieurs eacutetapes agrave partir de moleacutecules plus petites

Poudre cristalline rouge orangeacute inodore ou quasiment inodore

Formule chimique C40H56O2

No CAS 144-68-3

Masse moleacuteculaire 5689 daltons

Proprieacuteteacutes physico-chimiques Perte agrave la dessiccation lt 02

Tous isomegraveres trans-zeacuteaxanthine gt 96

Isomegraveres cis-zeacuteaxanthine lt 20

Autres caroteacutenoiumldes lt 15

Oxyde de tripheacutenylphosphine (no CAS 791-28-6) lt 50 mgkg

L-pidolate de zinc DescriptionDeacutefinition Le L-pidolate de zinc est une poudre de couleur blanche agrave blanc casseacute dont lodeur est caracteacuteristique

Deacutenomination commune internationale (DCI) sel de zinc de lacide L-pyroglutamique

Synonymes zinc 5-oxoproline pyroglutamate de zinc acide pyrrolidone carboxylique de zinc zinc PCA L-zinc pidolique

No CAS 15454-75-8

Formule moleacuteculaire (C5 H6 NO3)2 Zn

Masse moleacuteculaire relative (anhydre) 3214

Aspect Poudre blanche agrave leacutegegraverement blanc

Pureteacute L-pidolate de zinc (pureteacute) ge 98

pH (solution aqueuse agrave 10 ) 50-60

Rotation speacutecifique 196deg-228deg

Eau le 100

Acide glutamique lt 20

30122017 L 351200

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Nouveaux aliments autoriseacutes Speacutecification

Meacutetaux lourds Plomb le 30 ppm

Arsenic le 20 ppm

Cadmium le 10 ppm

Mercure le 01 ppm

Critegraveres microbiologiques Flore meacutesophile viable totale le 1 000 UFCg

Levures et moisissures le 100 UFCg

Agent pathogegravene absence

(1) Regraveglement (UE) no 2312012 de la Commission du 9 mars 2012 eacutetablissant les speacutecifications des additifs alimentaires eacutenumeacutereacutes aux annexes II et III du regraveglement (CE) no 13332008 du Parlement europeacuteen et du Conseil (JO L 83 du 2232012 p 1)

(2) Regraveglement dexeacutecution (UE) 2015175 de la Commission du 5 feacutevrier 2015 fixant les conditions particuliegraveres applicables agrave limportation de gomme de guar originaire ou en provenance de lInde en raison des risques de contamination par le pentachloropheacutenol et les dioxines (JO L 30 du 622015 p 10)

30122017 L 351201

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  • REgraveGLEMENT DEXEacuteCUTION (UE) 20172470 DE LA COMMISSION du 20 deacutecembre 2017 eacutetablissant la liste de lUnion des nouveaux aliments conformeacutement au regraveglement (UE) 20152283 du Parlement europeacuteen et du Conseil relatif aux nouveaux aliments (Texte preacutesentant de linteacuterecirct pour lEEE)
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