Chers habitants,

Restons optimistes,

La longueur et la rigueur de l'hiver, la morosité et les difficultés économiques distillées chaque jour par la presse, ne nous laissent pas sans inquiétudes. Au niveau de notre commune, restons optimistes,

- Le recensement vient de se terminer, le résultat officiel ne nous est pas connu mais déjà nous pouvons dire que la population depuis 2007 a augmenté d'au minimum de 10 % sur notre village. De 417 habitants nous serions maintenant 450 et nous espérons atteindre les 480 habitants avec les futures constructions.

- Le fonctionnement du Pôle équestre est bien concret et déjà, nous constatons une grosse fréquentation la journée et tard le soir. L'annonce des premières animations dominicales, quatre d'ici fin juin, avec la venue annoncée et conséquente de nombreux participants et visiteurs vient confirmer ce bon départ.

- Les bons résultats de notre politique de l'eau, précurseurs et conformes aux objectifs nationaux en terme de rentabilité du réseau, la prime de bon fonctionnement octroyée par l'Agence de l'eau, l'arrivée annoncée des arrêtés du Préfet sur la protection de notre captage d'eau sont des éléments très positifs pour notre commune.

- Et enfin, nous saluons l'arrivée d'une jeune Présidente à la tête de l'Association des Canards, association dont les animations et l' activité sont dynamisantes pour notre commune. Je ne saurais conseiller à tous nos jeunes Bellerois de rejoindre l'association.A cette occasion, permettez-moi de remercier Michel Remy, ancien Président pour son action au sein de l'association

Restons optimistes.Le Maire

UNE DECOUVERTE SUR INTERNET

Durant la 1° Guerre mondiale, Lucien Lantier, peintre de guerre, de passage à Belleray. a peint cette toile :

« un bras de Meuse à Belleray »

Bibliographie Lucien LantierFrançais,né en Ukraine à Odessa en 1879, il fait ses études à Paris puis rentre à l’École des Beaux Arts..La guerre éclate son baptême du feu à lieu à Etain. Au fond des tranchées il continue à faire des croquis des évènements qu'il vit. A la fin de la guerre il retourne à Paris et continue à peindre. En 1923 il se fixe à Verdun. On peut voir certaines de ces œuvres dans les églises autour de Verdun (Samogneux en particulier mais à Bras Champneuville, Haumont....) En 1936, il est nommé conservateur du Musée de la Princerie à Verdun, jusqu'à l'exode de 1940, il a 61 ans. A la fin de la guerre il reste, dans le dénuement le plus total, dans le sud de la France ou il décède le 21 avril 1960.La toile « un bras de Meuse à Belleray est dans les « archives » du musée de la Princerie.

ANIMATIONS SUR LE VILLAGE

Dimanche 25 mars 2012 : Salon des Etalons au Pôle Equestre de l’EPL AgroSamedi 27 et dimanche 28 avril 2012 à la forge du Pôle équestre de l’EPL agro :Concours de forge au Pôle équestre à l’EPLagro les 27 et 28 avril 2012 organisé par les élèves de 3ème année de la formation CAPA Maréchalerie

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EXPOSITION PHOTOS DE CLASSE

L'expo photos de classe fut un réel succès Pendant 2 jours, les Bellerois d'ici et d'ailleurs,l es passionnés de souvenirs des classes de Belleray et Billemont sont venus passer un peu de temps et souvent un long moment dans la salle de classe. Nous avons compté plus de 120 visiteurs. Les passionnés de la commission extra -municipale qui l'avaient mis en place avaient préparé des listes à compléter et des anecdotes savoureuses ont pu être partagées .

REPAS DES AINÉS Le repas des aînés du 20 novembre ...Le maire ,les membres du CCAS , des élus et leurs conjoints se sont mobilisés avec plaisir pour cette journée des Aînés. 59 personnes y ont participé .Une journée bien agréable, bonne humeur et convivialité étaient au rendez-vous !Le CCAS remercie vivement l' Association des Canards qui a permis d' assurer avec succès l' animation musicale de cette journée .

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Belleray pratique

Ouverture au public : Le Lundi de 13 h à 16 h

Le Mardi de 11 h à 12 hLe Jeudi de 17 h à 19 h

En dehors de ces heuresTéléphone/ Répondeur: 03 29 84 53 93Courriel :mairiedebelleray@orange.fralain.andrien@orange.fr

Monsieur le Maire vous reçoit sur rendez-vous.N'hésitez pas à prendre contact avec lui, ses adjoints ou les élus concernés.Tél: 03 29 84 39 71.

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ELECTIONS PRÉSIDENTIELLES ET LÉGISLATIVES :

Calendrier électoral 2012 : 22 avril 1er tour des élections présidentielles -6 mai: 2ème tour10 juin: 1er tour des législatives – 17 juin: 2ème

tourListe électorale : 365 personnes sont inscrites sur la liste électorale de BellerayLe bureau de vote : la salle communale servira définitivement de bureau de vote pour toutes les élections à venir.Tenue du bureau de vote : Comme à chaque élection, nous faisons appel aux habitants pour remplir le rôle d’assesseurs lors de la tenue du bureau de vote. Nous avons besoin de 15 personnes à chaque journée d’élection pour tenir le bureau de

vote, 3 personnes pour chaque plage de 2 heures. Merci de vous faire connaître auprès du MairePrésident du bureau de vote : Le Maire a désigné Thierry Marchal, adjoint, comme Président du bureau de vote pour les quatre dimanches d’élections. Claude Collart a accepté d’être le secrétaire

Pour les citoyens, absents le jour des élections (reportez-vous en fin de journal)

.Rappel : Numéros de maisons

Au cours de ces dernières années, l’identification de certaines voies et numérotations de maisons a été réalisée par la commune pour une localisation plus rapide des habitations. Le Conseil vient de délibérer dernièrement sur la numérotation de la route de Billemont côté droit et sur les dernières maisons construites.Ces opérations nécessaires pour les recherches des services d’urgence et autre distribution ont débouché par la pose de plaques de rue et par la distribution de plaques numérotées pour chaque maison. A charge pour les propriétaires d’accrocher la plaque. Chaque maison nouvelle bénéficie de cet apport.A ce jour, quelques plaques ne sont toujours pas visibles. Il est demandé aux propriétaires de faire diligence

AFFOUAGES : RECENSEMENT DES AFFOUAGISTES

La commune de Belleray possède un bois d’une petite superficie de 50 hectares. En accord avec Monsieur Ronan Galerneau, responsable ONF de la gestion de notre bois, la Municipalité a décidé de donner la possibilité d’accès aux affouages aux habitants du village, les prochaines années, en application du document signé entre la commune et l’ONF et selon les possibilités données par la forêt.

Nous demandons aux volontaires affouagistes du village de s’inscrire rapidement auprès du secrétariat de mairie et cela avant le 31 avril 2012. (mairiedebelleray@orange.fr - 03.29.86.53.93). La commission communale Bois, présidée par Régis Brocard, fixera les modalités et convoquera en son temps les affouagistes inscrits.

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SECRETARIAT

L’agendaDécembre06/12 : réunion Captages Grenelle de Meuse avec la Chambre d’agriculture –Agences de l’Eau et DDT.06/12 : réunion avec la Safer 07/12 : Conseil syndical SMATUV08/12 : séance de travail avec le Directeur de Véolia08/12 : Commission électorale14/12 : rencontre avec le Président départemental de la Fédération de Pêche14/12 : Commission environnement Codecom Val de Meuse17/12 : Arbre de Noël de l’association des Canards de Belleray19/12 : rencontre des maires de petites communes sur l’intercommunalité29/12 : rencontre Président de la Goujonnière MeusienneJanvier 03/01 : découverte de la toile « Un bras de la Meuse à Belleray ».de Lucien Lantier au Musée de la Princerie 04/01 : rencontre avec le Directeur du SMATUV09/01 : Commission électorale10/01 : commission de travail sur la DUP avec le Conseil général11/01 : RDv avec le Directeur de l’EPL agro Meuse et son adjoint11/01 : Commission développent à la Codecom12/01 : RDV chez les notaires SCP Michel et Rufin (application des taxes communales)12/01 : rencontre avec le directeur de la Navigation17//01 : Vœux à la Codecom Val de Meuse19/01 : démarrage du recensement20/01 : vœux à la Sous-préfecture20/01 : vœux de la commune23/01 : Préparation Commission sécurité à l’EPL23/01: Commission environnement Codecom Val de Meuse25/01 : Commission sécurisation des captages AEP à la Codecom Val de Meuse25/01 : Commission accessibilité de la Codecom Val de Meuse27/01 : Conseil municipal30/01 : séance de travail avec un géomètre31/01 : rencontre avec le Vice Président Thibaut Villemin de la Régionfévrier01/02 : séance de travail avec l’Agence du Conseil Général (Ada) et la commune de Dugny07/02 : rencontre avec une professeure du Lycée agricole07/02 : rencontre avec le maire de Verdun07/02 : Conseil communautaire09/02 : rencontre avec le Député Dumont

10/02 : séance de travail avec les maires de Meuse14/02 : Commission communale accessibilité15/02 : CA Canards de Belleray16/02 : séance de travail avec le Président et vice Président de la Goujonnière Meusienne

ARCHIVES

Les archives communales s’organisent Les archives ne sont pas seulement des vieux papiers , des registres ou documents .

Leur conservation répond à un triple intérêt: la gestion courante du service au secrétariat, la justification des droits et obligations des personnes physiques et morales, et la sauvegarde de la mémoire communale .

Leur volume, dans notre petite commune, devenait trop important. Il fallait prendre la décision de les réorganiser.

C’ est pourquoi, le Conseil a approuvé récemment, la commande au Centre de gestion de la Meuse, de la mise à disposition d’un Archiviste Documentaliste qui effectuera ce travail courant mars. Tri, rangement, conditionnement et stockage vont permettre de se mettre en règle avec la loi.

En effet, la loi du 15 juillet 2008, article 19 du Code des collectivités territoriales, art.R.1424-5 en rend le Maire responsable.

Les normes en matière de conservation des documents, nous ont amené à créer un nouveau lieu de stockage qui respecte les conditions de bonne conservation du papier ainsi que leur sécurisation .

Les documents anciens doivent rejoindre les Archives Départementales où elles resteront consultables par tout un chacun.

Tout ce qui sera effectué dans nos locaux sera d’ ailleurs « visé et approuvé » par le Directeur de ces Archives Départementales lors de sa venue fin mars .

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En bref au villageEtat Civil

Naissances

Levy Jacques Neimer né le 1° novembre 2011, fils de Marion Buvelot et Florent Neimer domiciliés 6, lotissement de la Clé des Champs.

Omar Kaouach né le 12 janvier 2012 fils de Sandrine Franz et de Souhail Kaouach domiciliés 8, rue Haute Bienvenue.

Décès

Jean Leguaye, décédé à Belleray le 6 décembre 2011,Jean-Pierre Rieth, décédé à Salernes (83) le 12 janvier 2012 (ancien conseiller municipal de la commune).Gilbert Blandin, décédé à Belleray le 15 janvier 2012.Nos condoléances aux familles

UNE NOUVELLE PRÉSIDENTE À L’ASSOCIATION DES CANARDS DE

BELLERAY Élection du bureau et du PrésidentPrésidente : Nathalie Blandin Vice-Président : Michel Remy

Vice-Présidente déléguée à la manifestation brocante : Patricia Nicolas Vice-Président délégué à l’intendance : Alain Guerrel - Adjoint du responsable intendance : Didier ChazalTrésorier : Hervé Haff - Adjoint du trésorier : Philippe Vacher Secrétaire : Céline Boulanger - Adjointe à la secrétaire : Monique Boulanger

Responsable commission communication : Ca-role Watrin

TRANSFERT DU POUVOIR DE POLICE En application de la loi du 16.12.2010, le pouvoir de police est désormais exercé, dans toutes nos communes du Val de Meuse, par le Président de la Communauté de communes et non plus par les maires, pour la compétence déchets ménagers. Il en est de même pour la compétence concernant l’accueil des gens du voyage.

ALLÉE DES WEES - RENCONTRE AVEC LE MAIRE DE VERDUN

Nous sommes conscients de l’état déplorable de l’Allée des Wées, une petite partie de la route est de la compétence de la commune. A ce titre, le maire a rencontré de nouveau, Monsieur Lux, maire de Verdun, sur le sujet. Une première mesure a été réalisée, les principaux trous ont été bouchés.De plus, ce dernier, l’a informé qu’il avait signé des documents concernant le lancement de la procédure de construction du rond-point des Wées avec le Conseil général.«Le rapprochement des communes dans le cadre de l'intercommunalité sera la solution de ce dossier» (dixit: Monsieur le Maire de Verdun)

AFFOUAGES : RECENSEMENT DES AFFOUAGISTES

La commune de Belleray possède un bois d’une petite superficie de 50 hectares. En accord avec Monsieur Ronan Galerneau, responsable ONF de la gestion de notre bois, elle a décidé de donner la possibilité d’accès aux affouages aux habitants du village, les prochaines années, en application du document signé entre la commune et l’ONF et selon les possibilités données par la forêt.Nous demandons aux volontaires affouagistes du village de s’inscrire rapidement auprès du secrétariat de mairie et cela avant le 31 avril 2012. (mairiedebelleray@orange.fr - 03.29.86.53.93). La commission communale Bois présidée par Régis Brocard fixera les moli-tés et convoquera en son temps, les affouagistes inscrits.

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EMBAUCHE PAR CONTRAT AIDÉ

La commune, pour effectuer le recensement et divers travaux informatiques, vient d’embaucher en contrat unique d’insertion, Rodolphe V.Il s'agit d'un contrat de travail à durée déterminée, de 6 mois, doté d’une aide de financement à 80 % par le Conseil général avec un engagement de la commune pour un plan de formation.

REPRISE DE CONCESSIONS AU CIMETIÈRE

L’entretien des tombes incombe au concessionnaire qui doit les maintenir en bon état de propreté, de conservation et de solidité. Il est rappelé à chacun cette obligation d’entrete-nir ses tombes, ce qui est gé-néralement le cas et c’est ce qui donne un certain ca-ractère à notre cimetière. Quelques tombes, cependant, apparaissent en état d’abandon, certaines ne voyant plus de fa-mille se recueillir, d’autres restent dans l’oubli. La commune avait envisagé d’engager une pro-cédure de reprise pour ces quelques concessions non entretenues ou à l'état d'abandon. L’objectif étant de maîtriser l’état des concessions pour garder au cimetière son caractère ainsi que son bon état et sa propreté.Cette procédure longue, plus de 3 années, ris-quait d’entraîner la commune dans de nombreux frais avec dans un premier temps, la création d’un ossuaire, déplacement des restes des corps exhumés, démontage des pierres tombales, etc.. Outre l’aspect lourd et onéreux de la démarche, les élus ont exprimé le souhait de ne pas heurter les sensibilités, d’autant plus qu’il reste encore de nombreuses places disponibles.Cependant, en cas d’urgence ou de péril, le maire peut mettre en œuvre la procédure de pé-

ril lorsqu’un monument funéraire ou une tombe qui est un édifice, menace ruine (articles L 511-1, L511-2 et L511-3 du code de la construction et de l’habitation), est en mauvais état et sans fa-mille. La commune peut se substituer au conces-sionnaire, aux frais de celui-ci, en exécutant les travaux. C’est cette démarche qui serait engagée.IL a été décidé d’installer un panneau d’informa-tion sur le mur extérieur du cimetière et la ges-tion en sera informatisée.

L ’ INTERCOMMUNALITÉ :

« Il y a un avenir à ceux qui pensent à l’avenir »

La démarche du regroupement des intercommunalités est toujours dans une impasse sur notre secteur, certains défendant un projet de communauté d’agglomération regroupant plus de 60 000 personnes et plus d’une centaine de communes, d’autres à l’inverse souhaitant le statut quo ou la fusion de la Communauté du Val de Meuse avec la Communauté Meuse Voie sacrée. « A Belleray, les élus ont fait un choix: ils ont voté le projet de Madame le Préfet pour rejoindre une intercommunalité forte financièrement et intégrée qui regrouperait 51 communes autour de Verdun. Nous refusons d’intégrer une fusion Val de Meuse – Voie sacrée, fusion de circonstance et d’intérêts particuliers. Si notre choix peut paraître audacieux, n’en n’ayons pas peur, l’avenir nous donnera raison. Pour envisager un fonctionnement harmonieux avec la grande et les petites villes qui nous entourent, nous travaillons, avec les petites communes de cette future communauté, sur un projet, sur les compétences, sur la gouvernance pour créer un organisme démocratique. Car là est bien le problème. Comment gérer un tel ensemble, si éloigné des lieux de vie, sans perdre de la proximité et de la réactivité. Nous allons continuer à travailler, à chercher à rapprocher les points de vue et surtout à rapprocher les hommes». (vœux du Maire du 20 janvier)

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SERVICE DES EAUX

Dans un souci d’une meilleure gestion technique, la Commune a fait réaliser une étude diagnostique de son réseau d'eau potable au cours de l'année 2009, d'où ont découlé diverses recommandations.Un inventaire d'actions était préconisé. Toutes ces actions ont été réalisées, restait celle de la sectorisation du village pour en contrôler les fuites par la pose de compteurs :

Vont-être réalisés prochainement les travaux ci- dessous : La pose d'un compteur en entrée de Billemont, et la pose de compteurs de sectorisation pour contrôle de fuites sur le village, donc:- 1 compteur sur 1a conduite alimentant Billemont en entrée du hameau, (il y a déjà un compteur en sortie de Belleray sur cette portion), afin de contrôler les fuites éventuelles sur cette longueur (cette conduite fait près de 2km de long), - 1 compteur pour contrôler les fuites sur le secteur rue basse et rue haute au niveau du haut de l'allée de la Doyennerie- 1 compteur pour contrôler le secteur rue des jardins, dans le regard du parc de l'EPL agro - 1 compteur pour contrôler le secteur lotissement les Vignes au haut de la rue de la Blossière.Une vanne de sectionnement sera également posée, à ce même endroit afin de pouvoir isoler le lotissement les Vignes, en cas de coupure sur Billemont.L'agence de l'eau et le conseil général (exceptionnellement pour la gestion de l'eau du village) subventionneront cette opération pour 35% chacun. Coût de l'opération : 10 257 € subventionné à 70%, coût pour la commune : 3 077 €

Remplacement du surpresseur Depuis quelques mois le surpresseur du château d'eau émet des bruits anormaux. La décision a été prise de le changer avant une panne éventuelle. Coût de remplacement : 2 400 €

PROTECTION DU CAPTAGE DE LA CROIX (GRENELLE DE L'ENVIRONNEMENT)

L'étude Grenelle est en cours et se terminera cette année. Mme le Préfet vient de signer l’Arrêté relatif à la délimitation de l'Aire d'Alimentation du Captage de notre château d'eau (AAC) . (voir carte page 12).

S'ensuivront, après les prescriptions du bureau d'étude Studeis, d'autres décisions que Mme le Préfet devra prendre concernant les pratiques agricoles et hors agricoles (SNCF, autoroute, Edf, particuliers) pour la protection du captage.Coût de l'étude (obligatoire) 15 250 € subventionnés à 70% par l'Agence de l'eau - coût pour la commune 4 575 €.Notre Château d'eau a été classé dans le Grenelle de l’environnement, suite à sa qualité de l'eau avant 2010 (tant phytosanitaire que nitrate). Cette décision, sur avis de l' ARS, nous oblige à ces contraintes, comme les 10 Communes Meusiennes dans ce cas et les 500 communes nationales.Nous aurions pu envisager de nous rattacher à Verdun, distant de quelques centaines de mètres, mais cela aurait occasionné un coût important, non subventionné, à charge entièrement au Service des eaux communal, (l'Agence de l'eau refusant la fermeture de notre forage, d'où son maintien en exploitation régulière). Un branchement sur Verdun ne sera envisageable que pour un branchement de sécurisation.

DÉCLARATION D'UTILITÉ PUBLIQUE (DUP)

Tous les châteaux d'eau doivent obtenir une DUP pour la sécurisation immédiate de ceux-ci.Entamée il y a plus de 4 ans, la DUP de Belleray est en attente de l’aval de la phase administrative à l'Agence Régional de Santé (ARS) de Bar le Duc qui vient d’amorcer cette nouvelle étape.L'ARS vient de donner son accord pour la poursuite de la phase technique. (Étude parcellaire par un Géomètre, pose d’une clôture autour du château d'eau (hors statue de la Vierge), frais d'enquête). (voir photo page 12)Cette phase technique a un coût estimé à 23 400 € subventionnée par l’Agence de l’eau Rhin Meuse à 70 % et le Conseil Général à 10 %, soit un coût estimé pour la commune de 4 680 €.

CONVENTION AVEC VÉOLIA

La convention d'entretien du Château d'eau avec Véolia, vient d'être renouvelée pour une durée de trois ans à compter du 1° janvier 2012.. Dans cette convention, Véolia a en charge : - l'entretien du réservoir c'est à dire le nettoyage de la

cuve une fois par an suivant les règles en vigueur.

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- Le service d'astreinte pour les interventions d'urgence et le contrôle permanent de la fourniture d'eau

- L'entretien semestriel des équipements en particulier la maintenance (mensuelle) préventive de la stérilisation.

- La fourniture hebdomadaire des éléments de comptage de l'eau pompée et distribuée.

Coût du fonctionnement réglé en 2011: 3 548 €

TELE-RELEVE

La télé-relève se met en place progressivement, il y a encore une soixantaine de compteurs sur lesquels il faut poser le module de transmission. Cela est fait par une équipe de Véolia, venant de Metz actuellement sur la ville de Verdun. La pose et la programmation du module avec les indices de consommation sont en cours (1/4 d'heure par compteurs). Ensuite suivra la pose des relais sur le village.En décembre le premier relevé automatique s'est fait sur le village pour les 171 compteurs posés en juin 2011 . Quelques problèmes sur certains compteurs ont été vérifiés et régularisés.Un flash info vous donnera les modalités pour la suite de l'installation, le moment venu.

Quelques données sur la gestion de l'eau en 2011

Le rendement du réseau de distribution est de : 77,44 % (en 2010 : 69,81 %)L’indice linéaire de pertes en réseau est : 3,7m3/km/jour (en 2010: 4,50 m3/km/jour)Nombre de jours entre 2 relevés: 356Linéaire de Réseau: 8,100 kmNombre d'abonnés (branchements)= N= 246Densité d'abonnés = 30,37Cette densité d'abonnés nous classe en milieu intermédiaire, entre rural, intermédiaire et urbain. Ce qui donne en fonction de notre Indice linéaire de pertes de réseau un classement dit d' Acceptable. Concernant le rendement nous sommes en classement dit : « moyen ».

La gestion est correcte, elle doit encore s'améliorer et tendre vers les 85% en rendement de réseauCes chiffres apparaîtront dans le rapport sur le prix et la qualité de l'eau à Belleray pour 2011.Cette gestion a permis à la commune de percevoir la prime d'aide au bon fonctionnement en 2010 de 1 600 € et en 2011 d'un montant de 1 863 €.

ENVIRONNEMENT

ACHAT DE MATÉRIELS THERMIQUES À DÉSHERBER

La commune a choisi de ne plus recourir à chaque fois que cela sera possible, à l’utilisation de produits phytosanitaires afin de respecter la démarche de protection de notre captage et d’être ainsi solidaire des contraintes induites aux agriculteurs.Afin de donner les moyens à nos agents de lutter contre l'envahissement des herbes, le conseil a décidé l’achat des divers matériels : un désherbeur thermique pour l’utilisation sur les grandes parties publiques, deux désherbeurs thermiques lance type homme mort dont un sera destiné au prêt à l’habitant, ainsi qu’une désherbeuse professionnelle auto-tractée à moteur thermique qui servira en plus de balayeuse pour nos caniveaux. Le coût de ses achats s’élève à 10 400 € subventionné à 60 % par l’Agence de l’eau et à 20 % par la réserve parlementaire du Député Dumont. Coût pour la commune: 2 080 €.

DECHETS MENAGERS :

Extrait du Compte rendu du Conseil Communautaire du 7 février 2012: « D’après les premiers résultats de l’étude départementale sur le contenu de nos poubelles, il y a encore une part importante de déchets de cuisine dans nos poubelles (entre 13 et 20 % du poids). Ce qui a été confirmé lors de l’expérience de collecte hippomobile des biodéchets menée à Belleray. Les déchets de cuisine représentent une des principales catégories de déchets pouvant être détournée de l’enfouissement. La sensibilisation au compostage pourrait donc être une action phare du programme local de prévention des déchets. Lors du test à Belleray, 21 foyers ne pratiquant pas le compostage ont participé à la collecte des bio-déchets et se déclarent prêts à continuer le tri des bio-déchets. Cela représente environ 12 % des foyers, ce qui est donc important.D’autre part, certains habitants, rencontrés notamment lors de l’animation sur le compostage à Belleray, nous ont signalé ne pas pratiquer le

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compostage en raison d’une faible production de bio-déchets. Pour les habitants ne disposant pas de terrain, il pourrait être envisagé de créer un « point compostage » sur les communes volontaires, avec un composteur placé dans un lieu facilement accessible et visible (à proximité des mairies?). La commission a validé les propositions du rapport. La commune de Belleray réfléchit à l’implantation d’un composteur collectif, pour tirer profit de l’expérience menée récemment par la communauté de communes avec la collecte à cheval des bio-déchets.La Commune en liaison avec la Codecom du Val de Meuse et de la Vallée de la Dieue, envisage l'implantation d’un ou de deux composteurs.

Pour faciliter le compostage individuel, il est envisagé l'utilisation du « bio-seau ». Il s'agit en fait, d'un petit seau d'une contenance de 7 l, que l'on dispose dans sa cuisine et dans lequel on place tous les déchets organiques fermentescibles. Cette idée qui apparaît très pertinente sera mise à la réflexion de la commission déchet de la Codecom (affaire à suivre)

DÉCHETTERIE VERTE DE BELLERAY

Voilà près de 2 ans que la déchetterie verte de Belleray est en service Elle a évolué avec le temps, surtout suite à l'achat d'un broyeur de branches par la Codecom Val de Meuse, qui a permis d'affiner le compost utilisable.Un premier andain de broyats et un de compost seront disponibles sous peu et vous seront proposés.Ils seront déménagés de leur endroit actuel et déposés le long de la plate-forme empierrée juste derrière le cimetière. Les broyats de branches peuvent servir de paillage par exemple ou bien pourront être mélangés au compost individuel des habitants, le compost quand à lui peut servir de terreau aux plantations. Dés cette opération effectuée, tous les habitants de la commune et de la Codecom pourront se servir.

RELANCE D'UNE CAMPAGNE DE

COMPOSTEUR INDIVIDUEL PAR LA CODECOM DU VAL DE MEUSE

Les personnes intéressées par l’achat d’un composteur individuel doivent contacter la Codecom au 03 29 87 60 75

OBJETS ENCOMBRANTS

De même, les personnes n'ayant pas la possibilité de se déplacer à la déchetterie et ayant des objets encombrants à se débarrasser, doivent également contacter la Codecom Val de Meuse au même numéro, pour programmer cet enlèvement.

INFORMATION DE LA PRÉFECTURE DE LA MEUSE

Campagne de prévention sur le Monoxyde de carbone Le monoxyde de carbone est un gaz incolore et in-odore. Sa densité est voisine de celle de l’air. Sa pré-sence résulte d’une combustion incomplète, et ce quel que soit le combustible utilisé: bois, butane, charbon, essence, fuel, gaz naturel, pétrole, propane. Il diffuse très vite dans l’environnement. Il agit comme un gaz asphyxiant très toxique qui, absorbé en quelques minutes par l’organisme, se fixe sur l’hé-moglobine.

Chaque année en France 5000 personnes sont vic-times d’une intoxication due au monoxyde de car-bone (CO), et 90 en décèdent. N’importe qui peut-être victime de cette intoxication, qui survient sou-vent lorsqu’on pratique des gestes simples de la vie quotidienne telle la mise en route du chauffage ou de l’eau chaude.

Elle peut se présenter sous une forme aiguë et néces-site alors une prise en charge , ou sous une forme chronique, beaucoup plus difficile à repérer. Il est donc essentiel que chacun, professionnels de santé ou sociaux, installateur ou revendeur de maté-riel de chauffage, mais aussi chaque citoyen, soit vi-gilant afin de dépister au plus tôt cette intoxication encore mal connue.

Il existe deux types d’intoxication : l’intoxication aiguë, qui entraîne une intervention des secours en urgence et se manifeste par des vertiges, une perte de connaissance, une impotence musculaire, voire un coma et le décès ; l’intoxication chro-nique, qui entraîne des maux de tête, des nausées, une confusion mentale. Difficilement détectable, elle peut entraîner, à la longue, des troubles car-diaques ou respiratoires. Ce type d’intoxication est actuellement suspectée de perturber le développement cérébral des en-fants et notamment leur fonctionnement intellec-tuel.

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TravauxMAISON COMMUNALE DU 6 RUE HAUTE

AMÉLIORATION DES PERFORMANCES ÉNERGÉTIQUES

Les locataires de la maison du 6 rue Haute évoquent des difficultés à chauffer la maison. Nous avons fait effectuer un Diagnostic de Performance énergétique qui donne un résultat médiocre de 227,5 KWep. Afin d’améliorer cette performance et de rentrer dansles normes énergétiques du développement durable, Monsieur Stequert, Maître d’œuvre, a proposé la pose d’un poêle à bois d’une puissance 11 kw, le tubage de la cheminée, la pose d’une isolation extérieure sur l’arrière de la maison, la réfection de la flamande, la pose d’un châssis démontable en aluminium en panneaux translucides de triple épaisseur, la mise en peinture du puits de lumière, la pose d’une isolation épaisseur 300 mm par soufflage dans le grenier, la pose d’un convecteur électrique dans les WC et la modification de l’alimentation eau de l’évier de cuisine plus divers petits aménagements. Le montant des travaux s’élève à 17 352,49 € TTC. Des subventions ont été demandées à la Région, au GIP, à EDF, et à la réserve parlementaire à hauteur de 70 %.

RÉFECTION DU LOTISSEMENT LES VIGNES :

Un fonds d’épargne est destiné au financement des prêts aux collectivités territoriales. La Caisse des Dépôts met à la disposition des collectivités locales et des établissements publics de santé une enveloppe spéciale de 3 Md€ de prêts sur fonds d’épargne.Les élus ont décidé la réfection de la route du lotissement Les Vignes dans le même esprit que le lotissement Les Jardins. Un avant projet d’un montant de 151 593.44 € TTC a été présenté. Pour être sûr de bénéficier des taux actuels et du financement du prêt, ils ont décidé d’inscrire ces écritures au budget 2011 par une décision modificative.Pour un montant de 150 000 € au taux fixe de 4,51 % sur une durée de 15 ans, la commune remboursera 14 000 € par an. Aucune subvention n’est attribuée aux travaux de voirie. La procédure d’appels d’offre vient d’être engagée.RÉNOVATION DE L’EGLISE SAINT PAUL EN

3 ÉTAPESQUELQUES DATES HISTORIQUES :

L' Église de Belleray est dédiée à St Paul, non pas à St Paul de Tarse, mort en martyr à Rome en 67, mais au treizième Évêque de Verdun de 627 à 648. L'Église Saint Paul fut construite probablement au

XVIIIème siècle dans sa structure actuelle. Néanmoins, le retable (16ème) et la plaque inclus dans les murs attestent de la présence d'une église beaucoup plus ancienne. Le pavage date de 1869.

Le portail et le clocher furent érigés en 1871 suite à la menace de ruine de la façade sud de l'édifice (1867). La sacristie en 1891, le chemin de croix en1887 virent compléter l'édifice.La commune a effectué des travaux de rénovation de peinture, il y a plus de 30 ans, le remplacement du couvert de l’église a été effectué en 2008, la réfection des soubassements a été exécutée en 2010, la réparation du fonctionnement des cloches en 2010.

Description du projet : Le plafond de l’église en bordure de clocher s’est effondré à la suite d’infiltration d’eau. Nous allons remédier à ces infiltrations. Après une visite de l’architecte du CAUE, sur ses conseils, nous envisageons d’effectuer la rénovation de l’église en 3 étapes, solution réaliste pour le budget de la commune. La première étape serait effectuée cette année 2012 Sur les Conseils de l’Architecte du CAUE, nous ferons retirer la laine de verre au-dessus du plafond, pour bien laisser respirer l’édifice. L’isolation n’apparaît pas comme un élément nécessaire à maintenir vu le nombre d’offices effectués dans cette église. Nous envisageons la pose d’un passage pour visite du réseau technique dans les combles. Élément nécessaire demandé par les entreprises qui viennent effectuer des travaux. Nous ferons refaire la partie de plafond qui s’est effondrée. Nous envisageons également le renforcement de la trappe des cloches par la création d’un chevêtre et la pose d’un verre. Celui-ci permettra d’apercevoir les cloches à partir du hall d’entrée de l’église. Ces travaux s’élève à 10 000 € environ, une subvention auprès du sénateur Léonard a été déposée.La deuxième étape l’an prochain, consisterait à remettre le circuit électrique aux normes, tout en profitant pour mettre les vitraux en valeur par un éclairage adapté.La troisième étape , l’année suivante, devrait terminer la rénovation par la réfection des peintures.

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En bref au village (suite)

RENOUVELLEMENT DU BAIL DE LOCATION DE PÊCHE :

La commune vient de renouveler le droit de pêche à l’Association (AAPPMA) « La Goujonnière Meusienne », domiciliée à Belleville.

Le bail de location est renouvelé pour une période de 6 ans à partir du 1 janvier 2012. Le bail viendra à échéance au 1er janvier 2018. En l’absence de demande de renouvellement, le bail sera renouvelable par tacite reconduction pour un an, année après année. Le droit est accordé sans restriction, pour un lot, sur tout le parcours où la commune est riveraine. Le bail ne pourra être cédé sans le consentement du bailleur. Le prix de location est fixé à 500 € annuellement. Le prix est fixe pour une durée de 6 ans. Il ne dépend plus de l’indice INSEE de la construction.

LA TAXE D ’ AMÉNAGEMENT

Après une période de concertation de plus de deux ans, la réforme de la fiscalité de l’aménagement a été adoptée dans le cadre de la loi des finances sur la réforme de la fiscalité de l’aménagement n°2010-1658 du 29 décembre 2010, article 28. Date d’entrée en vigueur 1er

Mars 2012. La taxe d'aménagement (ou TA) est une taxe, instituée par les communes à l'occasion d'opéra-tions de constructions immobilière, afin de leur permettre de financer les actions et opérations contribuant à la réalisation des objectifs tels que la création ou l'extension d'équipements induits par l'urbanisation. Elle a pour but de simplifier le nombre des outils de financement et de promouvoir un usage économe des sols. Elle succède, dans le cadred'une importante réforme de la fiscalité d'urbanisme, à la taxe lo cale d'équipement , et

remplace, immédiatement, dans les communes dotées d'un PLU, une dizaine d'anciennes taxes et participations dont les PAE, TLE, TDENS qui étaient associées aux permis et déclarations préalables. La PVR disparaitra en 2014 Le Conseil municipal de Belleray a décidé d’instituer la taxe d’aménagement au taux de 2,5 % sur l’ensemble du territoire communal applicable à partir du 1 mars 2012.Sont exonérés cependant, les locaux d’habitation aidés par l’Etat dont le financement ne relève pas des PLAI ou du PTZ+ ; également dans la limite de 50 % de leur surface, les surfaces des locaux à usage d’habitation principale qui ne bénéficient pas de l’abattement et qui sont financés à l’aide du prêt logement financé avec un PTZ+. (PTZ = Prêt à taux zéro)

SITE LA FALOUZE :

La Codecom Val de Meuse vient de décider de rénover le chemin de randonnée traversant le site de la Falouze. De nouveaux panneaux d’explications seront érigés sur le parcours. Actuellement, le chemin est en voie d’être sécurisé. Des grilles ont été installées pour fermer la cavité de l’abri militaire. Sur Belleray, le détournement du chemin sur deux endroits sera effectué par l’équipe d’insertion de la Communauté de communes, la pose d’un panneau supplémentaire indiquant le danger sera de nouveau installé à l’entrée du site.

Projet des services de la Communauté de Com-munes, approuvé par le Conseil Communautaire

Objectif : Création d’un sentier d’interprétation à vocation touristique et pédagogique à trois en-trées (côté Dugny, côté ouvrage de la Falouse et côté Belleray) et mise en place d’une signalé-tique. 1. Thèmes développés sur les panneaux :

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− Un panneau de présentation générale à chaque entrée (x3) du circuit : présentation/situation géographique et géologique du site (dont fossiles) :

- Terre de préhistoire et d'histoire- contexte historique/Cadre politique et économique: - le «Traité» de Dugny en 843- Les grottes de la Falouze- Les moulins de la Falouze- L 'ouvrage de la Falouze- La bataille de Verdun- L'environnement du site (la faune et la flore)- Plan du site et localisation- Objectifs et historique du projet, crédits et informations diverses- illustrations (dont photos aériennes et plans

− Un panneau sur l'abri-contre-roche de la Falouze

- Synthèse des rapports de sondage 2008 et 2010- Contexte géomorphologique et archéologique, la corniche de la Falouze, l'abri-contre-roche- Stratigraphie et niveaux d'occupation. De haut en bas: cantonnement de la 1° guerre mondiale; exploitation de la paroi calcaire au cours de la période moderne (XVIIème/XVIIIème

siècle),; occupation diffuse fin de l'Empire romain,; occupation diffuse au Néolithique; niveau Mésolithique (-8500-8000 BP).- Mobilier archéologique:Photos, coupes et dessins

− Un panneau sur les grottes de la Falouze:

- le choix du site d'extraction à proximité de la Meuse - Le transport de la pierre de taille du XVIIème au XCVIIIème siècle,; les techniques d'extraction; les conditions de travail,; l'utilisation de la pierre de taille et les modes d'exploitation- Photos et plans

− Deux panneaux 14/18 : - chaque panneau traitera sur une face de l'arrière front de Verdun et sur l'autre face de l'ouvrage de

la Falouze (1 panneau situé près des grottes où les soldats cantonnaient et l'autre situé à l'entrée de l'ouvrage de la Falouze, en plus du panneau de présentation généralement- Synthèse témoignage et illustrations.

− Quatre panneaux (ou pupitres) sur la biodiversités:

−- 1 panneau de présentation générale des différents types de milieux et leurs fonctionnalités avec localisation sur un bloc diagramme central. Quelques notions comme Natura 2000, E.B.C. (espaces boisés classés), corridor écologique, mosaïque d'habitats seront aussi abordées.- 1 panneau identifiant les habitats et espèces faunistiques et floristiques «remarquables» inféodés aux milieux forestiers et minéraux.- 1 petit panneau concernant les chiroptères (informations générales, espèces présentes).- Plan du circuit, photos, dessins et bloc diagramme.

2. Support et visuel

-7 planimètres d'information en bois (durée de vie 10 ans) à double face au format standard de 1600 mm et 1200mm (ou approchant) avec toiture - 4 panneaux (ou pupitres) en bois sur la biodiversité (dimensions plus modestes pour les 4 pupitres ; finition lamination de protection longue durée (anti UV et abrasion) ; quantité 18 (décoration sur une face des supports)

3. Maquette, photos dont photos aériennes, tirages de photos et de plans

4. Études de terrain, recherches, synthèses et textes

5. Textes traduits en anglais, allemand et néerlandais

6. Mise en place des panneaux et divers aménagements

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Dossier Sécurité

(Suite BDN 105)

ARRÊTÉ MUNICIPAL SUR LA MISE EN PLACE DU PLAN COMMUNAL DE

SAUVEGARDE (PCS) ET SON DOCUMENT D'INFORMATION

COMMUNAL SUR LES RISQUES MAJEURS (DICRIM )

Documents obligatoires sur la commune de Belleray, le Plan Communal de Sauvegarde (PCS) et le DICRIM sont des outils de gestion de crise, mis en œuvre immédiatement en cas de sinistre, pour aider à faire face aux accidents d’origine naturelle ou technologique, ayant des incidences sur le territoire communal.

Élaborés en collaboration avec les services de la Protection civile de la Préfecture, ils concernent l’organisation de la protection et de la sauvegarde des personnes et des biens au sein de la commune (en complémentarité avec les autres dispositifs départementaux, zonaux et nationaux: dispositif ORSEC, dispositions Nombreuses Victimes (NoVi), etc.).

La commune de Belleray est exposée aux risques majeurs définis par le Préfet à travers le Dossier Départemental des Risques Majeurs ( DDRM)

. Ceux-ci sont les suivants : − le risque inondation par le fleuve

Meuse réglementé par une PPRI (Plan particulier des Risques d’Inondations) ;

− le risque de transport de matières dangereuses par le passage de 6 axes sur son territoire : un axe autoroutier (A4), un axe voie ferrée, 2 axes routiers (CD 34 et CD 301), un axe conduite de gaz, un axe Meuse canalisée ;(voir carte ci-dessous)

− le risque industriel avec la proximité de la Société INEOS à Baleycourt classée Seveso

− le risque de découverte d’engins de guerre

La commune est également impactée par un porté à connaissance sur les mouvements de terrain en bord de Meuse et les chutes de pierre sur le site de la Falouze, un autre sur les Aléas retrait-gonflement des sols argileux. Le document inclut la canicule, les aléas météorologiques et toute mobilisation collective de protection.

Le Conseil municipal a considéré qu'il était important de prévoir, d'organiser et de structurer l'action communale en cas de crise, il a délibéré lors de sa séance du 15 décembre 2011, décision qui rend effectif le fonctionnement du Plan Communal de Sauvegarde (PCS) et de son DICRIM.

Les deux documents sont consultables à la mairie, ils feront l'objet des mises à jour nécessaires à leur bonne application. Ils sont la référence en matière de conduite à tenir, pour faire face à toute situation de crise.

En période de crise, le maire devient immédiatement le chef du poste de commandement, Jacques Blas son adjoint chargé de la coordination générale et de la responsabilité de la réserve communale ; Ghislaine Labourier, assurera l’accueil, l’hébergement et le suivi des personnes fragiles ou devant être secourues.

Chaque conseiller municipal est chargé d’une fonction ou de suppléer un de ces collègues.La Commune de Belleray a décidé de se doter

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d’une Réserve Communale de Sécurité Civile (RCSC).

Il nous restera à la convoquer pour parfaire le dispositif. Cette réserve est en cours de constitution. Elle aura pour objet d’appuyer les services concourant à la sécurité en cas d’événements excédant leurs moyens habituels

ou dans des situations particulières.

Elle sera notamment chargée – en plus d’apporter son concours au maire dans les situations de crise – de participer aux opérations de préparation, d’information de la population, de rétablissement des activités après les crises et de gestion du « point de vie ».

Carte risque transport matières dangereuses sur Belleray

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RENFORCEMENT DU RÉSEAU INCENDIE DU VILLAGE :

AMÉNAGEMENT DU POINT INCENDIE SUR LE PONT DE LA MEUSE

Dans le cadre de la défense incendie, lors du feu du 13 août 2011 à l'EPL agro, les pompiers ont puisé l'eau à la Meuse sur le point d'Aspiration Incendie n° 3. Hors, il s'est avéré que la moto pompe était tropéloignée de la berge de la Meuse, causant desproblèmes techniques au matériel de pompage.Dans le cadre de l'élaboration du dossier incendie en 2009, les pompiers avaient demandé la réalisation d'une trappe dans le garde corps du pont. Cette trappe avait été refusée par l'Agence d’Aménagement du Conseil Général.Suite à l'incendie du 13 août 2011, au Pôle équestre, nous avons renouvelé cette demande à l'ADA, qui cette fois-ci en a admis le principe. En accord avec le SDIS et l'ADA et suivant leurs préconisations, la société SOMETO de Charny sur Meuse réalisera le projet d’un montant de 1 162,00 € TTC qui sera assumé par le budget général de la commune, aucun subventionnement n’étant possible

LE PARCOURS CITOYEN,

Obligatoire pour tous les jeunes de 16 ans

Il comprend : - l'enseignement de défense en classes de 3e

et de 1re - le recensement - la journée d'appel de préparation à la défense.Jeunes de 16 ans n'oubliez pas de vous faire recenser auprès de la Mairie

C’est une démarche obligatoire. Tous les jeunes de nationalité française, filles et garçons, doivent se faire recenser à la mairie de leur domicile entre le jour anniversaire de leur 16 ans et la fin du 3ème mois suivant.

Les personnes devenues françaises entre 16 et 25 ans doivent se faire recenser entre la date à laquelle elles ont acquis la nationalité française, ou celle à laquelle cette nationalité leur a été conférée,et la fin du mois suivant.

Cette démarche peut également être accomplie par leur représentant légal.

Une attestation de recensement sera délivrée. Ce document sera indispensable au jeune pour être convoqué à la Journée d’ Appel de Préparation à la Défense (JAPD) au cours de laquelle, ils reçoivent une information sur les questions de Défense, complétée par une initiation au secourisme, indispensable également pour s’inscrire aux examens et concours (baccalauréat, permis moto et auto, concours de la fonction publique). Il sera demandé pour l’inscription scolaire de tous les élèves âgés de 16 ans et lors de leur inscription sur les listes électorales.

Vous pouvez accomplir cette démarche en mairie.

Coordonnées du BSN (Bureau du Service National)Caserne Verneau - rue du Sergent Blandan54000 NANCY03 83 87 12 65 ou 03 83 87 12 46Mail : bsn-ncy-apd@dsn.sga.defense.gouv.fr

-0-0-0-0-0-0-0-00-0-0-0-

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Le périmètre immédiat du château d'eau à protéger :

Délimitation (Trait noir):Le bassin d' alimentation du forage de Belleray

Vous êtes absents le jour des Élections !

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