AUVERGNEAUVERGNE

Mise à jour : 09/04/2010Mise à jour : 09/04/2010

AGENCES REGIONALES DE SANTEAGENCES REGIONALES DE SANTE(ARS)(ARS)

François DUMUIS, Directeur général

Yvan GILLET, Directeur général adjoint

Les directeurs généraux ont été nommés en Conseil des ministres du 31 mars 2010(Décret du 1er/04/2010 – JO du 02/04/2010)

AGENCES REGIONALES DE SANTEAGENCES REGIONALES DE SANTE

DIRECTION DE L’OFFRE AMBULATOIRE, DE LA PRÉVENTIONET DE LA PROMOTION DE LA SANTÉDr ANDRE Marie-Françoise, Directrice

Directions opérationnellesDirections opérationnelles

DIRECTION DE L’OFFRE HOSPITALIÈREET DES ÉTABLISSEMENTS DE SANTESCHWEYER Jean, Directeur

DIRECTION DE L’OFFRE MÉDICO-SOCIALE ET DE L’AUTONOMIEMAY Joël, Directeur

AGENCES REGIONALES DE SANTEAGENCES REGIONALES DE SANTE

ALLIERBRUNEL Marie-Christine, Délégué territorial

Délégations territorialesDélégations territoriales

CANTALDUTOIT-COSSON Caroline, Délégué territorial

HAUTE-LOIRELEGENDART Laurent, Délégué territorial

PUY DE DOMEMAY Joël, Délégué territorialGOUHIER Sylvie, Délégué territorial Adjoint

AGENCES REGIONALES DE SANTEAGENCES REGIONALES DE SANTE(ARS)(ARS)

ORGANIGRAMME

Source : Portail ARS - http://www.ars.sante.fr/Portail.0.html

60, avenue de l'Union Soviétique63 057 CLERMONT-FERRAND Cedex 1Tél. : 04 73 74 49 00

Chef de bureau Management , relations sociales etformation – Mme Roselyne ROBIOLLE – SecrétaireGénérale Adjointe

Chef de bureau Management , relations sociales etformation – Mme Roselyne ROBIOLLE – SecrétaireGénérale Adjointe

Chef de bureau Logistique générale et achatsMme Laure DUGAT

Chef de bureau Logistique générale et achatsMme Laure DUGAT

DIRECTEUR DE L’OFFRE HOSPITALIERE ET DES ETABLISSEMENTS DESANTE -�M Jean SCHWEYER

DIRECTEUR DE L’OFFRE HOSPITALIERE ET DES ETABLISSEMENTS DESANTE -�M Jean SCHWEYER

Chef de bureau Systèmes d’information ettélécommunications de l’agence – M Jean-Marie ANDRE

Chef de bureau Systèmes d’information ettélécommunications de l’agence – M Jean-Marie ANDRE

Chef de mission Stratégie régionale de santé�Mme Michèle TARDIEU

Adjointe – Mme Sandrine DUCARUGE

Chef de la cellule Études et prospectiveMme Marie-Laure RONGERE

Chef de mission Stratégie régionale de santé�Mme Michèle TARDIEU

Adjointe – Mme Sandrine DUCARUGE

Chef de la cellule Études et prospectiveMme Marie-Laure RONGERE

MissionsMissions

Chef de la plate-forme Veille-alerte-inspections-contrôle :� Docteur Alain LEROY

Chef de la cellule VEILLE-ALERTE - Docteur Alain LEROY

Chef de la cellule INSPECTIONS-CONTRÔLESMme Lénaïck WEISZ-PRADEL

Chef de la CIRE – M Damien MOULY

Chef de la plate-forme Veille-alerte-inspections-contrôle :� Docteur Alain LEROY

Chef de la cellule VEILLE-ALERTE - Docteur Alain LEROY

Chef de la cellule INSPECTIONS-CONTRÔLESMme Lénaïck WEISZ-PRADEL

Chef de la CIRE – M Damien MOULY

DIRECTEUR DE L’OFFRE AMBULATOIRE, DE LA PREVENTION ET DE LAPROMOTION DE LA SANTE - Docteur Marie-Françoise ANDRE

DIRECTEUR DE L’OFFRE AMBULATOIRE, DE LA PREVENTION ET DE LAPROMOTION DE LA SANTE - Docteur Marie-Françoise ANDRE

DIRECTEUR DE L’OFFRE MEDICO-SOCIALE ET DE L’AUTONOMIEM Joël MAY

DIRECTEUR DE L’OFFRE MEDICO-SOCIALE ET DE L’AUTONOMIEM Joël MAY

Chef de bureau Gestion statutaire et conventionnelle,action sociale - N

Chef de bureau Gestion statutaire et conventionnelle,action sociale - N

Secrétaire généralM Bruno MICHELSecrétaire généralM Bruno MICHEL

DGARSM François DUMUIS

DG adjointM Yvan GILLET

DGARSM François DUMUIS

DG adjointM Yvan GILLET

Directions opérationnellesDirections opérationnelles

Agent comptable, Directeurdes services financiersMme Christine RULLIAT

Agent comptable, Directeurdes services financiersMme Christine RULLIAT

Chef de bureau Affaires juridiques et contentieuses – NChef de bureau Affaires juridiques et contentieuses – N

Chef de mission Financement-performance-efficience :� M DIBATISTAChef de mission Financement-performance-efficience :� M DIBATISTA

Chef de bureau prévention des risques sanitaires liés àl’environnement – M Alain BLINEAU

Chef de bureau prévention des risques sanitaires liés àl’environnement – M Alain BLINEAU

Chef de bureau financement de la prévention et promotion de lasanté – Docteur Pâquerette LONCHAMBON

Chef de bureau financement de la prévention et promotion de lasanté – Docteur Pâquerette LONCHAMBON

Chef de bureau offre de 1er recours/ coopé-rationville/hôpital/cohésion sociale – Mme Dominique ATHANASE

Chef de bureau offre de 1er recours/ coopé-rationville/hôpital/cohésion sociale – Mme Dominique ATHANASE

Chef de bureau gestion des professions de santé- URPSDocteur Bernadette VILLAUME

Chef de bureau gestion des professions de santé- URPSDocteur Bernadette VILLAUME

Chef de bureau organisation de l’offre hospitalière et qualité dessoins – Docteur Sylvie MANAOUIChef de bureau organisation de l’offre hospitalière et qualité dessoins – Docteur Sylvie MANAOUI

Chef de bureau urgences hospitalières et continuité des soins –Docteur Catherine DUCROZ

Chef de bureau urgences hospitalières et continuité des soins –Docteur Catherine DUCROZ

Chef de bureau organisation et gouvernance des EPS- grandsétablissements – Mme Céline DECHAUD

Chef de bureau organisation et gouvernance des EPS- grandsétablissements – Mme Céline DECHAUD

Chef de bureau allocation de ressources- équilibre budgétaire,personnels hospitaliers – Mme Anne FOURNIOUX

Chef de bureau allocation de ressources- équilibre budgétaire,personnels hospitaliers – Mme Anne FOURNIOUX

Chef de bureau organisation et gouvernance des EMSMme Marie-Laure PORTRAT

Chef de bureau organisation et gouvernance des EMSMme Marie-Laure PORTRAT

Chef de bureau Organisation et qualité de l’offre médico socialeMme Florence GHESQUIERE

Chef de bureau Organisation et qualité de l’offre médico socialeMme Florence GHESQUIERE

Chef de bureau allocation de ressources et personnels médico-sociaux – M Hubert WACHOWIAK

Chef de bureau allocation de ressources et personnels médico-sociaux – M Hubert WACHOWIAK

Conseiller médicalinterdisciplinaire

Docteur Bernard BARIS

Conseiller médicalinterdisciplinaire

Docteur Bernard BARIS

Chargé des relations publiquesM Olivier PAILHOUXMme Valérie BAUD

Chargé des relations publiquesM Olivier PAILHOUXMme Valérie BAUD

Secrétariat généralSecrétariat général

Délégué territorial du CantalDocteur Caroline DUTOIT-COSSON

Délégué territorial du CantalDocteur Caroline DUTOIT-COSSON

Délégué territorial de l’AllierMme Marie-Christine BRUNELDélégué territorial de l’AllierMme Marie-Christine BRUNEL

Délégations territorialesDélégations territoriales

Délégué territorial de laHaute-LoireM Laurent LEGENDART

Délégué territorial de laHaute-LoireM Laurent LEGENDART

Délégué territorial du Puy deDôme - M Joël MAYDélégué territorial adjoint duPuy de DômeMme Sylvie GOUHIER

Délégué territorial du Puy deDôme - M Joël MAYDélégué territorial adjoint duPuy de DômeMme Sylvie GOUHIER

Chef du bureau des risquessanitaires, de la préventionet des questionsambulatoiresMme Christine DEBEAUD

Chef du bureau desquestions hospitalièresMme Lise DELANGE

Chef du bureau desquestions médico-socialesM Renaud COUTELLE

-conférences de santé deterritoires- actions de proxi-mité���� risques sanitaires liés à l’environ-nement���� offre ambulatoire-proximité des EPS et EMS- relations avec les usagers

Chef du bureau des risquessanitaires, de la préventionet des questionsambulatoiresMme Christine DEBEAUD

Chef du bureau desquestions hospitalièresMme Lise DELANGE

Chef du bureau desquestions médico-socialesM Renaud COUTELLE

-conférences de santé deterritoires- actions de proxi-mité���� risques sanitaires liés à l’environ-nement���� offre ambulatoire-proximité des EPS et EMS- relations avec les usagers

Chef du bureau des risquessanitaires, de la préventionet des questionsambulatoiresM Sébastien MAGNE

Chef du bureau desquestions hospitalièresMme Isabelle MONTUSSAC

Chef du bureau desquestions médico-socialesMme Christelle LABELLIE-BRINGUIER

-conférences de santé deterritoires- actions de proxi-mité���� risques sanitaires liés à l’environ-nement���� offre ambulatoire-proximité des EPS et EMS- relations avec les usagers

Chef du bureau des risquessanitaires, de la préventionet des questionsambulatoiresM Sébastien MAGNE

Chef du bureau desquestions hospitalièresMme Isabelle MONTUSSAC

Chef du bureau desquestions médico-socialesMme Christelle LABELLIE-BRINGUIER

-conférences de santé deterritoires- actions de proxi-mité���� risques sanitaires liés à l’environ-nement���� offre ambulatoire-proximité des EPS et EMS- relations avec les usagers

Chef du bureau des risquessanitaires, de la préventionet des questionsambulatoiresM David RAVEL

Chef du bureau desquestions hospitalièresM Alain BARTHELEMY

Chef du bureau desquestions médico-socialesM Philippe RAYNAUD

-conférences de santé deterritoires- actions de proxi-mité���� risques sanitaires liés à l’environ-nement���� offre ambulatoire-proximité des EPS et EMS- relations avec les usagers

Chef du bureau des risquessanitaires, de la préventionet des questionsambulatoiresM David RAVEL

Chef du bureau desquestions hospitalièresM Alain BARTHELEMY

Chef du bureau desquestions médico-socialesM Philippe RAYNAUD

-conférences de santé deterritoires- actions de proxi-mité���� risques sanitaires liés à l’environ-nement���� offre ambulatoire-proximité des EPS et EMS- relations avec les usagers

Chef du bureau des risquessanitaires, de la préventionet des questionsambulatoiresM Gilles BIDET

Chef du bureau desquestions hospitalièresMme GhislaineROSSIGNOL

Chef du bureau desquestions médico-socialesM Dominique VERGNE

-conférences de santé deterritoires- actions de proxi-mité���� risques sanitaires liés à l’environ-nement���� offre ambulatoire-proximité des EPS et EMS- relations avec les usagers

Chef du bureau des risquessanitaires, de la préventionet des questionsambulatoiresM Gilles BIDET

Chef du bureau desquestions hospitalièresMme GhislaineROSSIGNOL

Chef du bureau desquestions médico-socialesM Dominique VERGNE

-conférences de santé deterritoires- actions de proxi-mité���� risques sanitaires liés à l’environ-nement���� offre ambulatoire-proximité des EPS et EMS- relations avec les usagers

DDIRECTIONIRECTION RRÉGIONALEÉGIONALE DEDE LALA JJEUNESSEEUNESSE,,DESDES SSPORTSPORTS ETET DEDE LALA CCOHÉSIONOHÉSION SOCIALESOCIALE

(DRJSCS)(DRJSCS)

Yannick BARILLET, Directeur régional

Véronique LAGNEAU, Directrice régionale adjoint

Arrêté du 04 janvier 2010 portant nomination des directeurs régionaux de la jeunesse, dessports et de la cohésion sociale - JO du 14/01/2010Arrêté du 18 mars 2010 portant nomination des directeurs régionaux adjoints de la jeunesse,des sports et de la cohésion sociale - JO du 31/03/2010

ORGANIGRAMME

Source : DRJSCS Auvergne

DDIRECTIONIRECTION RRÉGIONALEÉGIONALE DEDE LALA JJEUNESSEEUNESSE,,DESDES SSPORTSPORTS ETET DEDE LALA CCOHÉSIONOHÉSION SOCIALESOCIALE

(DRJSCS)(DRJSCS)

34, rue Albert THOMAS63038 CLERMONT-FERRAND Cedex1Tél. : 04 73 34 91 91 – Fax : 04 73 93 82 29E-mail : DRJSCS63@drjscs.gouv.fr

ORGANIGRAMME de la D.R.J.S.C.S d’AUVERGNE

Direction régionale de la Jeunesse, des Sports et de la Cohésion sociale d’Auvergne 34, rue Albert THOMAS - 63038 CLERMONT-FERRAND Cedex1 - Tél. : 04 73 34 91 91 – Télécopie : 04 73 93 82 29

E-mail : DRJSCS63@drjscs.gouv.fr

09/04/2010 Les n° de tél. commencent tous par 04-73-34-9 suivis des 3 numéros indiqués après le nom de la personne

DIRECTEUR REGIONAL Yannick BARILLET

Directrice régionale adjointe

Véronique LAGNEAU

Assistante de direction : Evelyne BEAUBAT 04-73-34-91-92

ADJOINTE AU DIRECTEUR Haciba CHAIB

Secrétariat : Nadine SOULEYRE - 04 73 34 91 62

MISSION D’APPUI Eric RUTAULT

04 73 34 91 73

Secrétariat : Anne BASTIDE -996- RES et centre de documentation : Josyane GAUTIER -167- Gestionnaire d’enquêtes et répertoire FINESS : Sophie FERRIER -199- Animation et coordination plate forme de l’observation sanitaire et sociale : Laure VAISSADE -04-73-98-75-50 ‘Immeuble le Montréal, 58 allée du pont de la Sarre Clermont-Ferrand (lvaissade.obresa@orange.fr)

Comité régional de concertation et de programmation

Contrôle Interne Comptable (CIC)

SECRETAIRE GENERALE Monique CHAINTREAU

04-73-34-99-78

Fonctions supports DRJSCS – DDCS 63

POLE GESTION FINANCIERE/LOGISTIQUE

Monique CHAINTREAU 04 73 34 99 78

Accueil :

Dominique AURARD -191- Accueil/logistique (suivi de contrat maintenance) :

Dominique SANTONI -156-

Gestion BOP J&S DR -et pilotage : Marie Noëlle GARDON -195-

Gestion BOP sociaux DR et BOP DDCS 63 :

Marie Rose PIGENET -163- Gestion frais déplacements, achats 1er niveau :

Jacqueline .POURRAT -163-

Politique de ville, égalité des chances, Programmation financière ACSé, animation, coordination politique de la ville, lutte contre les discriminations, service civil volontaire

Médecin conseiller sport santé : Docteur Marguerite DUPECHOT -161-

POLE FORMATION / CERTIFICATION Yvette FROBERT

04 73 34 91 60 Responsable adjointe du pôle : Josiane GAMET

04 73 34 9150

Secrétariat : Christiane GAMOT -184-

GESTION DES EXAMENS, JURYS, VAE, CONCOURS SANITAIRES ET SOCIAUX :

*Chargée de mission juridique, documentation, contentieux, budget et appui VAE : Brigitte CASSAN -171- * DE Masseur-kiné—DEIS-DE et VAE AMP-IADE-Cadre de Santé-DE ASS : Odile PERRIOT -153- * DE Infirmier-Jury de présélection-DE et VAE AVS-DE et VAE CAFERUIS-DE MERM-Infirmiers psy :

Claudette ROUSSERIE -984- * DE et VAE AS et AP-Commission diplômés communautaires AS-AP et Inf. DE Puéricultrice-IBODE : Catherine PRADIER -176- * Concours -DE et VAE -Assistant familial-TISF-DE Ambulancier – Examens socio-éducatifs (EJE-ES-ME-ETS-CESF) : Danièle FABRY -973-

GESTION DES EXAMENS, JURYS, VAE, CONCOURS JEUNESSE ET SPORT :

Chargé de mission VAE : Yann BLOT -164-

Examens sportifs BPJEPS, DEJEPS, DESJEPS, BEES

Secrétariat : Pascal ALRIC -181- Conseillers d’animation sportive :

Michel LORBLANCHET-178, Grégory LABBE-183- Daniel GAIME -151-

Examens jeunesse :

Secrétariat : Monique JANIN -172- Gestion BAFD et bourses, Habilitations sessions

BAFA/D Patricia FOUILLET-182

Conseiller d’éducation populaire et de jeunesse : Patrice AUGEREAU -179-

POLE COHESION SOCIALE Christophe LECOMTE

04 73 74 50 80

Secrétariat : Sylvie ZETTLER-977-, Laura SHEEHAN-180-

Référents administratifs et financiers :

Anne CHAUVET-159- Brigitte D’AURE -152- Chargée de mission « Illettrisme » :

Brigitte THEVENOT-975- Politiques d’inclusion sociale :

Brigitte THEVENOT, Anne CHAUVET Responsable adjoint du pôle en charge des politiques

éducatives en faveur de la jeunesse, de l’éducation populaire et de la vie associative :

Jean-Pierre NOIR 04 73 34 91 65

Politiques éducatives territoriales : Régine MAGNAT -157-

Politiques territoriales de jeunesse : Céline LABBE -972-

Politiques « Jeunesse » : Philippe VIDAL-186-

Vie associative : Yann BLOT -164-

Emploi et groupement d’employeurs, Professionnalisation et insertion :

Michaël ROUX -174- Juridictions de protection sociale :

Christian DOPLAT (coordonnateur budgétaire) TCI

Suzette BETTIOL, Michelle BARRIERE Agnès FERRANDON, Geneviève OLLOIX, Corinne RIGAL

TASS 63 Bernadette FOUILHOUX, Martine BOHERS

TASS 43 Simone PESSEMESSE, Evelyne GIBERT

TASS 15 Véronique RIGAL

TASS 03 Chantal VIZIER, Christine GLOMEAU

Adresse TCI 15, bis rue Pré la Reine 04 73 14 62 62 standard

POLE POLITIQUES SPORTIVES Bertrand RIOUX

04 73 34 91 87

Secrétariat : Anne BASTIDE -996-

Responsable administratif Jacques NERAUD -166-

Lutte antidopage, sport et handicaps : Laurence BENEZIT -970-

Femmes et sports, pratiques seniors :

Isabelle GIRONNET -158-

Sport de haut niveau, gestion CNDS : Fréd MACAUDIERE -168-

Sports et activités de pleine nature :

Jean-Luc PONCHON -155-

Equipements sportifs : Richard PRIVAT -188-

Emploi et sport de haut niveau :

Vincent VIDAL -170-

POLE RESSOURCES HUMAINES Michelle CIBERT-GOTHON

04 73 34 91 94

Gestion adm. Pers. J&S et E.N. carrière, mobilité,retraite, suivi ETP :

Claude DARIER -198- Personnels DRJSCS - Congés, CET, AT, VSA, CHS, CTP, information , coordination administrative :

Odile BOURLOT -185-

Gestion administrative personnels de santé - carrière, mobilité, retraite, VSA, suivi ETP :

Danielle C HEVALERIAS -154- Gestion financière RH Santé – paye des personnels et vacations, ARE, VSA, RAFP :

Brigitte PARAN -987- Gestion financière RH J&S et E.N. – paye des personnels et vacations, ARE, VSA, RAFP :

Elodie AUVELIER -971-

Responsable SAF et chargé de mission FPC : Serge CHOQUET -177-

Secrétariat FPC :

Patricia FOUILLET -182-

Assistante sociale Annie MARCHADIER

04 73 74 48 96

POLE SYSTEMES D’INFORMATION Olivier BELLAMY

04 73 34 91 69 Gestionnaire d’exploitation réseaux, téléphonie-assistance utilisateurs :

Patrick AUQUE -988- Gestionnaire d’exploitation du parc, (adj. Du responsable SI) :

Jacques CITRON -197-

Allier

Direction départementale des territoiresArmand SANSÉAU, Directeur départemental

Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations Nathalie DAUSSY, Directrice départementale

DDIRECTIONSIRECTIONS DÉPARTEMENTALESDÉPARTEMENTALESINTERMINISTÉRIELLESINTERMINISTÉRIELLES

Arrêté du 1er janvier 2010 portant nomination dans les directions départementales interministériellesJO du 03/01/2010Arrêté du 24 février 2010 portant nomination dans les directions départementales interministériellesJO du 25/02/2010

DDIRECTIONSIRECTIONS DÉPARTEMENTALESDÉPARTEMENTALESINTERMINISTÉRIELLESINTERMINISTÉRIELLES

Cantal

Direction départementale des territoiresChristian SOISMIER, Directeur départemental

Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations :Christian SALABERT, Directeur départemental

DDIRECTIONSIRECTIONS DÉPARTEMENTALESDÉPARTEMENTALESINTERMINISTÉRIELLESINTERMINISTÉRIELLES

Haute-Loire

Direction départementale des territoiresBenoît SERMAGE, Directeur départemental

Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populationsHervé JOSSERON, Directeur départemental

DDIRECTIONSIRECTIONS DÉPARTEMENTALESDÉPARTEMENTALESINTERMINISTÉRIELLESINTERMINISTÉRIELLES

Puy-de-Dôme

Direction départementale des territoiresAlain TRIDON, Directeur départementalLaurent BRESSON, Directeur départemental adjoint

Direction départementale de la protection des populationsJean-Pierre MACHETEAU, Directeur départementalXavier RAVAUX, Directeur départemental adjoint

Direction départementale de la cohésion socialeBertrand LE ROY, Directeur départemental

DDIRECTIONIRECTION RRÉGIONALEÉGIONALEDDESES ENTREPRISESENTREPRISES, , DEDE LALA CONSOMMATIONCONSOMMATION, , DEDE

LALA CONCURRENCECONCURRENCE, , DUDU TRAVAILTRAVAIL ETET DEDELL’’EMPLOIEMPLOI ((DIRECCTEDIRECCTE))

Serge RICARD, Directeur régional

Arrêté du 9 février 2010 portant nomination (directeurs régionaux des entreprises,de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi) – JO du 14/02/2010

DDIRECTIONIRECTION INTERRÉGIONALEINTERRÉGIONALEDDEE LALA PROTECTIONPROTECTION JUDICIAIREJUDICIAIRE DEDE LALA

JEUNESSEJEUNESSE

Centre-Est (siège à Lyon)

Arrêté du 17 mars 2010 fixant le ressort territorial des directions interrégionalesde la protection judicaire de la jeunesse– JO du 28/03/2010Décret n°2010-214 du 2 mars 2010 relatif au ressort territorial, à l’organisation etaux attributions des services déconcentrés de la protection judiciaire de lajeunesse – JO du 04/03/2010

AUVERGNEAUVERGNE--RHONE ALPESRHONE ALPES

AAGENCESGENCES RRÉGIONALESÉGIONALES DEDE SSANTÉANTÉ(ARS)(ARS)

Rôle et missions

Décret n° 2010-336 du 31 mars 2010 portant création desagences régionales de santé - JO du 1er/04/2010

DDIRECTIONIRECTION RRÉGIONALEÉGIONALEDDEE LALA JJEUNESSEEUNESSE, , DESDES SSPORTSPORTS

ETET DEDE LALA CCOHÉSIONOHÉSION SOCIALESOCIALE(DRJSCS)(DRJSCS)

Rôle et missions

Décret n°2009-1540 du 10 décembre 2010 relatif àl’organisation et aux missions des DRJSCSJO du 12/12/2009

DDIRECTIONSIRECTIONS DÉPARTEMENTALESDÉPARTEMENTALESINTERMINISTÉRIELLESINTERMINISTÉRIELLES

Rôle et missions

Décret n°2009-1484 du 03 décembre 2009 relatif auxdirections départementales interministérielles dont ladirection départementale de la cohésion socialeJO du 04/12/2009

DDIRECTIONIRECTION RRÉGIONALEÉGIONALEDDESES ENTREPRISESENTREPRISES, , DEDE LALA CONSOMMATIONCONSOMMATION,,

DEDE LALA CONCURRENCECONCURRENCE, , DUDU TRAVAILTRAVAILETET DEDE LL’’EMPLOIEMPLOI ((DIRECCTEDIRECCTE))

Rôle et missions

Décret n°2009-1377 du 10 novembre 2009 relatif àl'organisation et aux missions des directions régionales desentreprises, de la concurrence, de la consommation, dutravail et de l'emploiJO du 13/11/2009

DDIRECTIONIRECTION INTERRÉGIONALEINTERRÉGIONALEDDEE LALA PROTECTIONPROTECTION JUDICIAIREJUDICIAIRE DEDE LALA

JEUNESSEJEUNESSE

Décret n°2010-214 du 2 mars 2010 relatif au ressortterritorial, à l’organisation et aux attributions des servicesdéconcentrés de la protection judiciaire de la jeunesseJO du 04/03/2010

Rôle et missions