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INFORMATIQUE- ÉLECTRONIQUE Le département Informatique-Élec- tronique (INL) traite de la preuve numé- rique et de la délinquance ayant pour objet ou pour moyen l’informatique, l’électronique et les télécommunications. Assurant des expertises judiciaires et des examens scientifiques au profit des magistrats et des enquêteurs, il est également en mesure de les assister, sur le terrain ou à distance, lors de perquisitions ou d’auditions en milieu complexe. Intervenant dans de nombreuses forma- tions dans le domaine des nouvelles technologies, pour la gendarmerie comme pour d’autres administrations, il requiert un haut niveau de qualification de la part des personnels qui le compo- sent. Les ingénieurs et techniciens qui y servent sont ainsi astreints à une remise à niveau permanente et à une veille technologique constante. Le département développe également des liens riches et fructueux avec de nombreuses organisations internatio- nales (Interpol, Europol, ENFSI, ...). Le département est structuré en quatre unités : — une unité de recherche et dévelop- pement ; — trois unités d’expertises : traitement de l’information, réseaux et télécom- munications, électronique. UNITÉ DE RECHERCHE ET DÉVELOPPEMENT (RI) L’unité de recherche et développement assure la fonction indispensable de veille technologique, afin de suivre l’évolution des matériels, des logiciels et les principales innovations. Cette fonction revêt une importance toute particulière dans le domaine toujours évolutif des nouvelles technologies. L’unité assure d'autre part le suivi des projets de développement interne, tels que l’achat de matériels innovants, mais aussi la conception de logiciels spécifiques à l’usage des unités de terrain (SimAnalyste pour l’analyse des cartes SIM des téléphones portables, MARINA pour la recon- naissance automatisée des images pédophiles) ou le développement de logiciels ou de nouvelles méthodes pour les besoins d’expertises du départe- ment (comme par exemple pour la lecture de supports endommagés ou la reconstruction de fichiers parcellaires). Réparations mécaniques d’un disque dur. UNITÉ D’EXPERTISE TRAITEMENT DE L’INFORMATION (ETI) L’unité d’expertise traitement de l’information a pour mission de récupérer tout type de données (fichiers cachés, protégés par mots de passe, effacés, voire cryptés) sur tout type de support numérique (disques durs, disquettes, CD-ROM, Zip, Jaz, bande DAT, ...).

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INFORMATIQUE-ÉLECTRONIQUE

Le département Informatique-Élec-tronique (INL) traite de la preuve numé-rique et de la délinquance ayant pourobjet ou pour moyen l’informatique,l’électronique et les télécommunications.

Assurant des expertises judiciaires etdes examens scientifiques au profitdes magistrats et des enquêteurs, il estégalement en mesure de les assister,sur le terrain ou à distance, lors deperquisitions ou d’auditions en milieucomplexe.

Intervenant dans de nombreuses forma-tions dans le domaine des nouvellestechnologies, pour la gendarmeriecomme pour d’autres administrations,il requiert un haut niveau de qualificationde la part des personnels qui le compo-sent.

Les ingénieurs et techniciens qui yservent sont ainsi astreints à une remiseà niveau permanente et à une veilletechnologique constante.

Le département développe égalementdes liens riches et fructueux avec denombreuses organisations internatio-nales (Interpol, Europol, ENFSI, ...).

Le département est structuré en quatreunités :— une unité de recherche et dévelop-pement ;— trois unités d’expertises : traitementde l’information, réseaux et télécom-munications, électronique.

l UNITÉ DE RECHERCHEET DÉVELOPPEMENT (RI)

L’unité de recherche et développement assurela fonction indispensable de veille technologique,afin de suivre l’évolution des matériels, deslogiciels et les principales innovations. Cettefonction revêt une importance toute particulièredans le domaine toujours évolutif des nouvellestechnologies.

L’unité assure d'autre part le suivi des projetsde développement interne, tels que l’achat dematériels innovants, mais aussi la conception delogiciels spécifiques à l’usage des unités de terrain(SimAnalyste pour l’analyse des cartes SIMdes téléphones portables, MARINA pour la recon-naissance automatisée des images pédophiles) oule développement de logiciels ou de nouvellesméthodes pour les besoins d’expertises du départe-ment (comme par exemple pour la lecture desupports endommagés ou la reconstruction defichiers parcellaires).

Réparations mécaniques d’un disque dur.

l UNITÉ D’EXPERTISE TRAITEMENT DEL’INFORMATION (ETI)

L’unité d’expertise traitement de l’information apour mission de récupérer tout type de données(fichiers cachés, protégés par mots de passe,effacés, voire cryptés) sur tout type de supportnumérique (disques durs, disquettes, CD-ROM,Zip, Jaz, bande DAT, ...).

Les dossiers les plus fréquemment traitéssont la pédophilie (recherche d’images pédopor-nographiques et mise en évidence de traces éven-tuelles d’échanges par Internet), la délinquanceéconomique et financière (systèmes de doublecomptabilité), la contrefaçon (numérisationpuis retouches et falsification par ordinateur),les décès suspects (recherche de lettres expli-quant le suicide) et les affaires de menaces oudiffamation (recherche de lettres d’injures parexemple).

Un personnel est plus particulièrement chargéde développer les compétences du département enmatière d’analyse des traces laissées par l’utilisationd’Internet en liaison avec l’unité réseauxet télécommunications.

l UNITÉ D’EXPERTISE RÉSEAUX ETTÉLÉCOMMUNICATIONS (EXT)

L’unité d’expertise réseaux et télécommunica-tions a pour objet la délinquance relative auxréseaux informatiques (Internet, Intranet d’entre-prises) et aux réseaux de télécommunications(téléphonie mobile par exemple).

Son activité réseaux est orientée vers l’analysedes tentatives et actes de piratage informatique(loi 88-19 du 5 janvier 1988 dite « loi Godfrain »relative aux atteintes aux systèmes de traitementautomatisé de données) et l’identification desdélinquants sur Internet (auteurs d’actes de pira-tage, de mails anonymes de menaces, de sitesWeb au contenu illicite).

En matière de téléphonie mobile, le départe-ment est en mesure d’effectuer la localisation destéléphones GSM et l’identification des émissionsradioélectriques par des mesures sur le terrain envue de déterminer avec précision les zones decouvertures des relais GSM.

Enfin, l’unité est en mesure de mettreen œuvre des interceptions sur les réseauxinformatiques et les connexions Internet, auprofit d’enquêteurs qui agissent dans un cadrelégal précis.

l UNITÉ D’EXPERTISEÉLECTRONIQUE (EEL)

L’unité d’expertise électronique assure principa-lement l’expertise des fraudes relatives aux cartesà mémoire (cartes à puce, cartes à piste magné-tique) et l’analyse des données contenues dans lamémoire des téléphones portables.

Dans le domaine de la contrefaçon et de lafalsification des cartes à mémoire, l’activité porteprincipalement sur les cartes de paiement (eninfraction avec les articles L. 163-4 et suivants duCode monétaire et financier), telle que le phéno-mène « Yescard » (fraude à la puce bancaire), le« Skimming » (systèmes électroniques liés à lacontrefaçon de la piste magnétique bancaire) etsur les cartes de télévisions à péage (en infractionavec les articles 79-1 à 79-6 de la loi 86-1067du 30 septembre 1986 sur la liberté de la commu-nication).

L’analyse des téléphones portables permet larécupération des données visibles ou effacées(répertoire téléphonique, liste des appels, SMS,photographies, vidéos, …).

Mais le domaine d’activité de l’unité d’ex-pertise électronique s’étend également à l’ana-lyse de GPS et de systèmes de brouilleur GSM.

Plus généralement, tout système électroniquepeut être expertisé en vue de déceler une falsifi-cation ou fraude, ou de récupérer des donnéescontenues dans sa mémoire.

Identification d’émissions radioélectriques.Récupération de données effacées

sur téléphone GSM.

l’intelligibilité d’une conversation, généralementd’origine téléphonique, par élimination des bruitsparasites ; l’objectif est alors de donner aux enquê-teurs la retranscription des propos échangés.

L’analyse d’une image ou d’un son vise à mesurercertains paramètres, en vue d’une comparaison oud’une identification. Des techniques telles que laphotogrammétrie permettent de mesurer directe-ment sur une image la taille d’un individu ou lesdimensions d’un objet. A partir de ce type demesures, une modélisation en 3D sur ordinateurd’une scène de crime peut être créée. L’analysed’un événement sonore tel que le bruit d’unmoteur ou la détonation d’une arme à feuprocède par examen de signatures acoustiqueset comparaison avec des enregistrements deréférence, en vue d’une éventuelle identification.

L’IMAGEET LE SON

Le son et l’image sont des élémentsd’information très présents dans lesenquêtes judiciaires : les enregistre-ments produits par la vidéosurveillance,la téléphonie et les nombreux enregis-treurs numériques audio et vidéo dispo-nibles aujourd’hui peuvent contenir desindices précieux pour les enquêteurs.

Disposant depuis 2006 d’un radar desondage, le département est désormaisen mesure d’intervenir dans le cadre derecherches de corps, d’objets enfouis.

l LES ACTIVITÉS

Le département SIP (Signal Image Parole)exerce diverses activités criminalistiques liées au trai-tement des images, des sons et du signal (radar).Ces activités peuvent être regroupées en 3 domainesprincipaux : l’amélioration, l’analyse et l’authenti-fication.

L’amélioration d’une image ou d’un enregistre-ment sonore consiste à éliminer (ou tout au moinsdiminuer) les sources « parasites » pour ne conserverque l’information pertinente du signal d’origine. Parexemple, une image de vidéosurveillance floue, enraison d’une défocalisation de la caméra, peut êtrerendue plus nette après application de certainstraitements numériques. Dans le domaine du son,l’utilisation de filtrages sélectifs permet d’améliorer

La comparaison de voix entre deux locuteurss’avère possible dans certaines conditions. Il s’agitd’évaluer le degré de rapprochement entre la voixd’une personne soupçonnée et un enregistrementtéléphonique (revendication, harcèlement, écoutejudiciaire, …).

L’authentification a pour objectif de décelertoute trace de manipulation (copie, insertion,effacement) sur un enregistrement sonore ouvidéo. L’analyse détaillée de l’échantillon indi-ciel peut aussi permettre d’établir une relationentre un support et un enregistreur (pouvantaller jusqu’à l’identification de ce dernier).

Dans le cadre de ses activités liées au signalélectromagnétique, le département dispose d’unradar capable de sonder tous types de terrain

Modélisation 3D de scènes de crime.

l L’ORIGINE DES SAISINES

Qu’il s’agisse d’images ou de sons, le plus grosvolume des affaires traitées provient des organismeset sociétés de surveillance (plus de 80 %).

Des images ou des paroles enregistrées pardes témoins, des victimes voire des auteurs defaits délictueux représentent également unesource importante d’échantillons à examiner.

Des enregistrements réalisés par les enquêteurs(vidéos, interceptions téléphoniques réaliséessur commission rogatoire) font aussi partie dessaisines.

Enfin, le département peut être amené àécouter les enregistrements sonores des « CockpitVoice Recorders » (boîtes noires) à la suited’accidents d’aéronefs. Une trace d’alternatprécédant un message radio du pilote, le bruitd’un moteur, d’un choc ou d’une alarme sonoreen cours de vol sont autant d’éléments qui sontrecherchés, exploités et soumis à l’interprétationd’experts en aéronautique.

Radargramme.

Sondage de sol par analyse radar.

Analyse de tout type de supports d’enregistrement.

Traitement numérique d’un enregistrement vidéo.

l LES MOYENS

La très grande diversité des supports et desformats d’enregistrement des sons et des imagesconduit le département à disposer d’un nombreconséquent de matériels et de logiciels delecture.

Les traitements numériques appliqués auxsignaux reposent sur l’informatique. Les examensse pratiquent sur des stations de travail dédiées,équipées de systèmes d’acquisition et de logicielssouvent très spécifiques.

En plus des traitements numériques, certainesopérations demandent des moyens particuliers :transcodage et duplication sur divers supports,restauration de fichiers effacés d’un disque dur,d’un répondeur téléphonique, d’une mémoireflash.

Les besoins exprimés par les unités de terrainet par les magistrats, ainsi que l’évolution trèsrapide des technologies de l’image et du sonconditionnent les travaux de développementindispensables à l’efficacité du département. Danscette optique, les experts sont présents sur lascène internationale par leurs activités de recher-ches dans les domaines suivants : reconnaissancefaciale, manipulation d’images numériques, iden-tification et classification de voix déguisées, trans-cription automatique de conversations télépho-niques.

En effet, la pluridisciplinarité qu’exigel’expertise dans le domaine du traitement dela parole et de l’image (traitement dusignal, informatique, nouvelles technologies)impose aux personnels le suivi de formationsspécifiques et approfondies, associées à uneexpérience soutenue.

La vulgarisation des technologies numériqueset leur transfert vers le domaine du grand publicrendent indispensables le développement etla maîtrise de nouveaux outils d’investigationcriminelle. Le traitement de l’image et du son sepositionne au centre de cet univers multimédiaen permanente évolution.

ou bâtiments jusqu’à une profondeur de 3,5mètres, en vue de détecter des corps enfouis oudes objets cachés.

L’EXAMENDES DOCUMENTS

l ÉCRITURES ET SIGNATURES

L’expertise en écritures est souvent confondueavec la graphologie. Il s’agit en fait de deuxdomaines qui, bien que s’appuyant sur l’examendes graphismes, sont étrangers l’un à l’autre.

La graphologie vise à établir le portraitpsychologique d’une personne à partir dedocuments manuscrits.

L’expertise en écritures consiste à détermi-ner le scripteur de mentions manuscrites, parun examen comparatif avec des documents dits« de comparaison » et en mettant en évidenceles preuves éventuelles de non-sincérité del’écriture (déguisement de l’écriture).

Le domaine de l’expertise de documentsest très vaste.

Le document a pris un tel essor qu’il estaujourd’hui universel dans la communi-cation et surtout se trouve à la base depresque toutes les activités commercia-les, des lois, des contrats, des relationsentre personnes, etc.

Les documents constituent des pièces àconviction dans le cadre d’infractions,de la lettre anonyme au chantage,de la fraude à la falsification ou à lacontrefaçon, de l’abus de blanc-seingau testament contesté, etc.

Le travail de l’analyse des documentscomporte donc plusieurs facettes qui,malheureusement, tendent à être occul-tées par une ultra-spécialisation avecd’une part les experts en écritures etsignatures, et d’autre part les expertsen documents qui s’intéressent à lastructure physique des documents et àleur étude technique.

Ce qui semble être à première vue un chèqueauthentique...

... apparaît avoir été altéré quand il estexaminé sous « Vidéo Spectral Comparator ».

l PAPIERS ET ENCRES

L’analyse du papier et de l’encre est un élémentessentiel dans la caractérisation d’un document.L’expert peut, par des études comparatives effec-tuées à l’aide d’instruments analytiques etoptiques, établir des exclusions ou des rapproche-ments entre deux ou plusieurs papiers.

l FALSIFICATIONS ET CONTREFAÇONS

L’altération d’une pièce authentique dans lebut de tromper constitue la falsification, alorsque l’imitation frauduleuse de la pièce authen-tique, toujours dans ce but, caractérise la contre-façon.

L’étude des faux occupe une place importanteen criminalistique et met en œuvre différentestechniques et méthodes pour confirmer ou infir-mer l’authenticité de la pièce en litige. Cette étudeporte sur des documents de toutes sortes (manus-crits dactylographiés ou imprimés) et des papiers-valeurs (billets de banque, etc.) simplement altérésou entièrement forgés (contrefaçons).

La mise en évidence des falsifications et descontrefaçons se fait principalement à l’aided’examens optiques et par comparaison avec unspécimen authentique.

l LES MACHINES A ÉCRIRE,LES IMPRIMANTES,LES PHOTOCOPIEURS

La machine à écrire purement mécanique aprogressivement été remplacée par les machinesélectroniques, tout d’abord sans mémoire, puisélectroniques à mémoire et finalement par lesimprimantes qui sont très fortement liées audéveloppement de l’informatique de ces dernièresannées. Leurs performances, leur simplicité d’utili-sation et leurs prix les ont rendues accessibles àune large population, et l’expert en documents setrouve de plus en plus souvent confronté à destextes imprimés à l’aide de telles machines, oureproduits à l’aide de photocopieuses, ouencore par transmission électronique telle quele télécopieur.

A l’aide de bases de données, il est parfoispossible d’identifier des machines à écrire, desimprimantes ou copieurs couleurs mais aussides groupes d’imprimantes à jet d’encre.

Que ce soit pour une machine à écrire, unphotocopieur ou une imprimante, la démarcheintellectuelle est toujours la même. On procèdedans un premier temps à l’identification groupalepour déterminer le type, puis on s’intéresse àl’identification individuelle si on dispose deplusieurs machines de la même taille.

Observer le support...

... et déterminer le moyen d’impression.

L’EXAMENDES VÉHICULES

Dans de nombreuses affaires judiciaires,la présence d’un véhicule oblige lesenquêteurs à des investigations tech-niques particulières. Corps du délit,simple moyen de transport, défaillancetechnique, les véhicules sont fréquem-ment placés au cœur de la scène decrime.

Les indices laissés peuvent être alorsdéterminants pour la suite de l’enquête,identifier les auteurs ou simplementreconstituer la genèse d’un accident.

Dans le but d’aider les enquêteurs deterrain à conduire ces techniquesd’investigations dans ce domaine deplus en plus complexe où une mise àjour des connaissances est nécessaire,le département « Véhicules » a été crééau sein de l’IRCGN.

Identification d’automobiles, analysed’accidents sont les principales missionsconfiées à ce département qui a su aufil du temps maîtriser ce domaine trèsparticulier de l’expertise automobile.

l L’IDENTIFICATIONDE VÉHICULES VOLÉS

L’identification d’un véhicule dont la prove-nance est suspecte est généralement conduitedans le cadre d’affaires de vols ou de trafics devéhicules.

Cette identification passe en premier lieu parla détermination du numéro de série du véhiculesuspect. Même si son emplacement exact variesuivant la marque, le modèle et la date de fabri-cation du véhicule, le numéro de série est tou-jours apposé sur la partie droite du véhicule et sastructure alphanumérique est imposée par unedirective européenne.

Les techniciens du département « Véhicules »sont alors confrontés à des techniques demaquillage de plus en plus élaborées. Afin dereconstituer le numéro originel, ils disposentde méthodes de révélation chimiques leurpermettant de faire réapparaître des chiffresmeulés et refrappés. A défaut, certains organesdu véhicule (moteur, boîte de vitesse, …)portent également des numéros de référenceet permettent d’identifier le véhicule en consul-tant les fichiers techniques des constructeurs.

A ce titre, le département entretient unevéritable veille technologique avec les construc-teurs automobiles. Il dispose ainsi d’uneabondante documentation, quotidiennementmise à jour, qui permet dans la quasi-totalitédes cas rencontrés d’identifier l’origine d’unvéhicule.

Révéler un numéro maquillé.

Examen d’un véhicule.

l L’ÉTUDE DES DÉBRIS DE VÉHICULES

Lors de la constatation d’accident de la cir-culation avec délit de fuite, les enquêteursdécouvrent fréquemment des indices matériels.Il s’agit le plus souvent de débris, parfoisinfimes, du ou des véhicules en cause.

Le but de l’expertise des débris est depermettre de l’associer à un type particulier devéhicule (marque, type, année, couleur, …) enfonction de ses caractéristiques. Les investiga-tions à conduire sont alors réduites car il est possible de donner aux enquêteurs une liste pré-cise et exhaustive des véhicules à contrôler.

L’étude des marquages sur les fragmentsd’optique permet, grâce à une base de donnéesdéveloppée et gérée par le département, dedéterminer rapidement le type et la marque duvéhicule en cause. En l’absence de marquages,l’étude détaillée de la structure des débris peutpermettre d’obtenir le même résultat. La tech-nique employée consiste à assembler les débrisretrouvés sur un moulage d’une glace appartenantà la collection d’optiques du département.

l LES TRACES DE PNEUMATIQUES

Un véhicule peut également laisser des tracesde pneumatiques sur une scène d’infraction.Elles sont tridimensionnelles lorsqu’elles sontlaissées dans de la terre, du sable, de la neige etsont bidimensionnelles lorsqu’elles résultent dupassage d’un véhicule dans une flaque d’huile, desang, de peinture, … La prise en compte de cesindices va permettre de cibler une liste de typesde véhicules compatibles. Il s’agit alors d’uneidentification « groupale ».

Le département « Véhicules » gère une baseinformatique qui recense les dimensions de tousles types de véhicules en circulation. Une simplecomparaison entre les dimensions d’un systèmede traces et cette base permet d’obtenir une listede types de véhicules comptatibles.

Les systèmes électroniques embarqués, omni-présents à bord des véhicules récents, peuventapporter, eux aussi, des indications précieuses (cal-culateur de gestion moteur, système antidémar-rage, …). Le département « Véhicules » s’est adaptéà ces nouvelles technologies et dispose aujourd’huide moyens techniques performants qui lui permet-tent d’analyser ces systèmes électroniques afin d’enretirer les informations qui y sont contenues.

Enfin une simple clé découverte par les enquê-teurs lors d’une perquisition peut permettre l’iden-tification d’un véhicule. Différentes techniquespossédées par le département, et qui varient selonle constructeur, permettent avec certitude deremonter au véhicule.

Les techniques pour maquiller l’origine d’uneautomobile étant de plus en plus élaborées, il estfait appel de plus en plus souvent aux spécialistesdu département « Véhicules » qui se déplacentrégulièrement en appui des unités opérationnelleslors d’opérations judiciaires d’envergure visant àdémanteler des réseaux de trafics de véhicules oude pièces détachées.

Identification du véhicule correspondant à une clé.

Enfin l’examen au macroscope de comparaisond’éléments provenant de la scène d’infraction etd’autres prélevés sur un véhicule suspect peutpermettre de déterminer que celui-ci est impliquéou non dans l’accident.

Les indices et traces recueillis sur les lieuxpeuvent être révélateurs et orienter définitivementune enquête. Il peut s’agir d’éléments provenantde calandres, de pare-chocs, de rétroviseurs, …L’étude morphologique couplée à l’étude desmarquages et l’utilisation des bases de données depièces détachées permettent de cibler un ouplusieurs modèles de véhicules.

Recherche des informations sur les débris d’une glace de phare.

Preuve par assemblage.

Technique de microscopieinfrarouge coupléeà un microscope,appliquée à une tracede peinture retrouvée sur un cycle accidenté.

l LES TRANSFERTS DE MATIÈRE

Les transferts de matière étudiés correspon-dent principalement aux traces ou éclats de pein-ture qu’un véhicule peut laisser par frottement(autre véhicule, mur, mobilier urbain, vêtementsd’une personne heurtée). De manière générale, lapeinture est constituée de plusieurs couchessuperposées (vernis, couche de base, apprêts). L’étude morphologique et l’analyse de chacuned’elles permettent d’effectuer des comparaisonsentre une trace retrouvée sur une scène d’infrac-tion et la peinture d’un véhicule suspect. Le département détient une base contenant de nombreux échantillons de peinture provenantdes constructeurs européens. A ce titre, l’IRCGNpréside le comité directeur de la base nationalede la peinture automobile. L’utilisation de cefichier permet de déterminer la marque, le type,la couleur commerciale et la période de fabrica-tion d’un véhicule.

Les analyses de la matière de chaque couched’un système de peinture sont réalisées au moyende diverses techniques dont :

— l’observation par microscopie optique à fortgrossissement ;

L’exploitation de chaque trace conduit ensuiteà l’étude de sa morphologie. Les caractéristiquesde son dessin forment une véritable signature etla trace comparée à celles détenues dans unfichier développé sur site permet d’identifieravec certitude le type de pneumatique.

Enfin, l’analyse physico-chimique de lagomme de pneumatique retrouvée sur les lieuxde l’infraction (trace de freinage) permet un rap-prochement définitif avec un des pneumatiqueséquipant un véhicule suspect.

Empreinte de pneumatique laissée dans la terre.

— la colorimétrie et spectrophotométrie visiblepermettant d’obtenir des données chiffrées sur lacouleur de l’échantillon étudié ;

— la spectroscopie infrarouge permettant d’étu-dier les liaisons chimiques des composés organiquesprésents dans la couche de peinture étudiée ;

— la pyrolyse suivie d’une chromatographie enphase gazeuse permettant de déterminer la compo-sition organique de la couche de peinture étudiée ;

— la microfluorescence des rayons X utiliséepour étudier la composition minérale de la couchede peinture étudiée.

Plus largement, les différentes techniquesemployées permettent l’analyse de toutes lespeintures (aérosol, laques, vernis, …) et permet-tent ainsi au département de travailler sur desaffaires diversifiées (véhicules, tags, dégradationsd’édifices, …).

Transfert de peinture lors d’un accidentavec délit de fuite.

Dans le cas particulier des tags, le département« Véhicules » est maintenant en mesure d’identifierl’origine de la peinture aérosol employée.

l L’ANALYSE D’ACCIDENT

Après l’identification du véhicule en cause dansun accident, l’analyse même de l’accident permetd’obtenir à la fois un diagnostic mécanique et unemodélisation cinématique de celui-ci.

Le diagnostic mécanique est déterminantdans la mise en cause (rupture, usure) decertains organes du véhicule dans l’origined’un accident. La modélisation cinématique eténergétique de la collision permet d’expliquer ledéroulement de l’accident. Cette approchepermet d’apporter des réponses techniques etpertinentes aux questions posées par les enquê-teurs et magistrats telles que :

— Le véhicule impliqué roulait-il au-dessusde la vitesse autorisée au moment des faits ?

— Le système de freinage était-il défectueux ?— Le moteur du véhicule retrouvé immergé

fonctionnait-il lorsqu’il est tombé à l’eau ?— Le choc entre les véhicules A et B est-il à

l’origine de la sortie de route du véhicule B ?— Quel était le champ de vision du conduc-

teur lorsqu’il a pris la décision d’engager sonengin sur la route ?

Exploitant les indices matériels recueillis, lescroquis cotés d’accident réalisés sur le terrain etl’étude à l’Institut des véhicules accidentés, cettedémarche se limite cependant aux aspectstechniques d’un accident et ne modélise que lesproblèmes déterministes. Sont ainsi traitéesquelques grandes classes d’accident :

— collision de deux véhicules de tourisme ;— collision véhicule-piéton ;— collision véhicule-cycle (bicyclette, moto-

cyclette) ;— chute de véhicule.

Diagnostic mécanique d’un véhicule accidenté.

Prise en compte des déformations subies parun véhicule, occasionnées par un choc latéral.

ANTHROPOLOGIE-THANATOLOGIE-ODONTOLOGIE

La gendarmerie découvre en moyennedeux cadavres par jour, soit plus de700 par an.

Certains présentent des difficultés quantà l’identification ou la recherche descauses et des circonstances du décès.

Grâce à l’anthropologie, la thanatologieet l'odontologie il est possible de fournir des réponses aux enquêteurs et auxmagistrats.

Le département anthropologie-thanatologie-odontologie met en œuvre différentes activitésvisant à identifier les victimes et à rechercherles causes et circonstances du décès.

D’un squelette, l’anthropologie permetde déterminer l’origine humaine, le groupeethnique (types européen, asiatique, africain,métissage), le sexe, l’âge et la taille du sujet. Desphénomènes pathologiques peuvent égalementêtre mis en évidence (maladies, fractures,prothèses, etc.).

L’étude taphonomique peut montrer desaltérations sur les os, évocatrices des conditionsd’enfouissement ou des tentatives de destruc-tion du corps. C’est ainsi que lors de la décou-verte de corps démembrés, le département est àmême de préciser quel type d’outil a servi àdépecer ou à découper la victime

Étude d’un crâne.

L’estimation du délai post mortem permetde donner une estimation de l’ancienneté desossements.

Cette méthode impose de disposer d’os longset repose sur la mesure de l’affinité d’un colorant(Bleu de Nil) avec la quantité de collagène sub-sistant dans la corticale osseuse. Cette méthode aété développée par le département.

L’IDENTIFICATION DES PERSONNES, LA RECHERCHE DES CAUSES

ET DES CIRCONSTANCES DU DÉCÈS.

L’étude des dents peut apporter des précisionssur le sexe et l’âge.

La compatibilité des odontogrammes ante etpost mortem aboutit dans de très nombreux cas àl’identification formelle. Cette technique d’iden-tification positive se révèle dans certaines situa-tions aussi discriminante que l’identificationgénétique ou des empreintes digitales. Elle estainsi souvent retenue dans le cadre des missionsde l’Unité de gendarmerie d’identification devictimes de catastrophes (UGIVC).

L’identification à partir d’un visage peut êtreobtenue par différents moyens :

— la reconstitution faciale informatisée dont lebut est de déclencher des appels à témoins afind’obtenir le nom d’une ou plusieurs victimespotentielles. De fait, cette technique ne doit êtreconsidérée que comme une aide à l’enquête et noncomme une méthode d’identification positive ;

— la restauration faciale appliquant desprocédés thanatopraxiques ou informatiques(retouches d’images numérisées) pour reconstituerles visages abîmés et leur redonner un aspectprésentable pour une visualisation par des tiers ;

— la superposition crâne – photographie pourla recherche de compatibilité entre un crâne etune victime potentielle ;

— le vieillissement de visage mis en œuvresur photographies d’enfants ou d’adultes permetd’appréhender l’aspect du visage d’une personnedisparue plusieurs années après la date de sadisparition.

Les principes de restauration peuvent égale-ment s’appliquer aux fragments de peau pour lamise en évidence de tatouages ou de cicatrices ;ces deux éléments participant à l’identificationd’une victime.

Dans le domaine de la recherche des causes etdes circonstances de la mort, lors de la découverted’un cadavre dans l’eau, la recherche de diato-mées (algues microscopiques) fournit une réponseprécise pour la détermination du caractère vitald’une noyade. De même, la comparaison desespèces de diatomées retrouvées dans les organesde la victime avec celles existant dans le milieu dedécouverte du corps permet de préciser le lieu dela noyade ou de l’immersion.

L’interprétation des traces de sang sur les scènesde crime est une discipline à part entière.L’emploi éventuel de produits de révélation dusang, l’étude morphologique des taches, grâce àune méthodologie très stricte, et l’emploi delogiciels dédiés permettent, par la confrontationavec les données médico-légales et des consta-tations, de fournir des informations quant audéroulement des faits.

La présence prolongée d’un cadavre dans l’eaurend également l’estimation de la date de la mortproblématique. Contrairement à un milieu stricte-ment aérien, l’environnement aquatique induit unevariabilité dans la longueur des phases de décompo-sition qui est fonction du type de milieu (courantou stagnant).

La colonisation d’un corps est appréhendée enfonction du milieu et de l’état cadavérique. Il faitintervenir des gastéropodes, des bivalves, des crus-tacés et des insectes, qui vont permettre de déter-miner la durée de submersion d’un corps.

Les diatomées.

Crustacé.

Un concours peut aussi être apporté auxenquêteurs et aux magistrats pour des travaux desynthèse sur des dossiers médico-légaux complexes.

Révélation de traces de sang.

LES EMPREINTESDIGITALES

Aucune preuve ne peut être considérée comme formelle si ce n’est l’empreintedigitale.

Les dessins digitaux sont propresà chaque individu, immuables (saufdans des cas limites), universels etleurs nombreuses variations permettentleur classification.

Cet indice, souvent retrouvé sur les scè-nes de crime ou lieux de constatationsous la forme de traces fragmentaires résultant de dépôts graisseux ou depoussières, permet l’individualisationde son propriétaire.

l GÉNÉRALITÉS

On désigne sous le nom d’empreinte digitale,la reproduction des dessins papillaires, de formestrès variées, localisés au niveau des extrémitésantérieures et latérales des doigts, paumes desmains et plantes des pieds. Ces dessins, formés par la saillie de crêtes et de sillons, sont visibles au niveau du derme et de l’épiderme. Ils sontabsolument fixes quant à leur forme, depuis la naissance jusqu’à la putréfaction du corps.

En effet, leur apparition se fait à l’étatembryonnaire. Les premiers coussinets apparais-sent sur les mains du fœtus dès la 7e semaineaprès la fécondation. Ce n’est qu’aux alentours de la 25e semaine que l’empreinte a atteint samaturité.

l LA RÉVÉLATION DES EMPREINTESDIGITALES

La surface sur laquelle les empreintes digitalessont révélées, ainsi que les constituants de l’em-preinte sont pris en considération dans laséquence des procédés qui peuvent être utilisés.Ces séquences font appel à différentes techniquesclassées en trois catégories : physiques (poudres,métallisation sous vide, ...), chimiques (DFO, nyn-hydrine, ...), physico-chimiques (cyanoacrylate, ...).

Seul l’expert est habilité à déterminer laséquence de révélation la plus adaptée en fonctiondu protocole assurance-qualité du département.

Révélation de tracespapillaires à l’aidede poudre.

Détails du premier niveau.

Armoire cyanoacrylate.

Après traitement(s) et révélation, les tracesdigitales et/ou palmaires sont discriminées parl’expert à l’aide du Desktop Morpho Afis(DMA®).

Ce système va permettre d’établir un dossierde comparaison avec des fiches de discrimina-tion fournies.

Traces de semelle de chaussure.

Système Desktop Morpho Afis (DMA®).

l L’IDENTIFICATION INFORMATISÉEDES EMPREINTES DIGITALES

Saupoudrage de la main au Noir de Soudan permettant la prise d’empreinte.

Terminologie d’une trace d’oreille.

l LES TRACES DE SEMELLES ET D’OREILLES

Comme les traces papillaires, les traces dechaussures et d’oreilles sont mises en évidence,étudiées et/ou comparées avec des éléments decomparaison fournis par les enquêteurs.

ENTOMOLOGIE

Un cadavre est souvent synonyme d’uneprésence d’insectes.

En milieu aérien, il s’agit d’une relationtrophique : un corps qui se décomposeconstitue un substrat nutritif pour lesinsectes. Ce phénomène naturel est utilisé en criminalistique pour estimerla date de la mort d’une victime.

D’une manière générale, l’entomologielégale regroupe l’ensemble des analysesdans lesquelles les insectes (nécropha-ges ou non) apportent une aide à la justice.

En milieu aérien, les insectes nécrophagessont attirés par un cadavre qui constitue un ter-rain favorable au développement de leur descen-dance. Les femelles pondent leurs œufs préfé-rentiellement au niveau des orifices naturels etdes blessures. Ce phénomène intervient dans unmoment proche du décès ou du dépôt d’un corpsà un endroit donné. C’est pourquoi il est impor-tant de pouvoir déterminer précisément la période des premières pontes afin d’estimer ledélai post mortem.

Deux raisons principales expliquent le délairapide d’intervention de ces insectes : toutd’abord, ils sont dotés d’un équipement olfactifpouvant percevoir des effluves sur une grandedistance. Par ailleurs, l'omniprésence de ces orga-nismes dans la nature augmente la probabilité deles rencontrer à proximité d’un corps sans vie.

Si les diptères, plus communément appelés« mouches », sont essentiellement utilisés pourl’estimation du délai post mortem, des espècesappartenant à d’autres ordres, comme les coléop-tères, lépidoptères, … interviennent également.

Ainsi, des auteurs ou des scientifiques ont misen évidence une succession chronologique de cesinsectes regroupés en vagues. Celles-ci intervien-nent à un stade donné de l’altération cadavé-rique et ce, de la mort du sujet à la réductionsquelettique.

D’autres études ont montré l’importancefondamentale des conditions climatiques sur labiologie de ces organismes, que ce soit auniveau comportemental (activité de vol, ponte)ou celui de leur physiologie (cycle de dévelop-pement, reproduction).

Prélèvements entomologiques

sur la scènede crime.

Les techniciens en identification criminelleappliquent un protocole de prélèvement afin d’ob-tenir une faune entomologique représentative desspécimens en présence. Une partie des échantillonsdoit parvenir vivante au département. Il s’agit destades immatures (larves et pupes) qui sont mis enélevage pour achever leur cycle de développementdans des conditions de laboratoire.

Après identification des différentes espèces,par observation au stéréomicroscope, il est pro-cédé à l’étude de leur temps de développement,en tenant compte des données climatiques et detoute autre pièce de procédure. D’autres tech-niques d’observation peuvent également êtremises en œuvre pour l'identification, comme lamicroscopie optique ou la microscopie électro-nique à balayage.

Au-delà de l’estimation du délai post mortem,qui constitue souvent le point de départ d’uneenquête, une éventuelle manipulation outransport du cadavre peut parfois être mis enévidence.

Mais, le travail du département Entomologiene se limite pas à l’étude de l’entomofaunenécrophage. Son éventail de compétences s’étendà tous les cas liés à la présence d’insectes.Cela peut se traduire, entre autres, par la miseen évidence d’une escroquerie, d’un trafic d’espè-ces protégées (convention de Washington…)ou la caractérisation de carences dans ledomaine sanitaire. Il a même été fait appel àl’entomologie légale dans le cadre d’un accidentd’aéronef civil…

Aussi anodins qu’ils semblent paraître, lesinsectes se révèlent parfois être des alliés dechoix dans de nombreuses enquêtes...

Traitement des échantillons.

Élevage en enceintes climatiques.

Identification des spécimens.