1IAS 21 "Effets des variationsdes cours des monnaies

trangres"

Cours Mr IHADDADENE

Objectif de la norme

Lobjectif de IAS 21 "Effets des variationsdes cours des monnaies trangres" estde prescrire la manire dont il convient :

dintgrer des transactions en monnaietrangre et des activits ltranger dansles tats financiers dune entit ;

de convertir les tats financiers dans lamonnaie de prsentation.

2

Lobjectif de IAS 21 "Effets des variationsdes cours des monnaies trangres" estde prescrire la manire dont il convient :

dintgrer des transactions en monnaietrangre et des activits ltranger dansles tats financiers dune entit ;

de convertir les tats financiers dans lamonnaie de prsentation.

Cours Mr IHADDADENE

Champ dapplication (suite)

IAS 21 doit tre applique : lors de la comptabilisation des

transactions et des soldes en monnaietrangre, lexception des drivs etdes soldes qui entrent dans le champdapplication de IAS 39 "Instrumentsfinanciers : comptabilisation etvaluation" ;

3

IAS 21 doit tre applique : lors de la comptabilisation des

transactions et des soldes en monnaietrangre, lexception des drivs etdes soldes qui entrent dans le champdapplication de IAS 39 "Instrumentsfinanciers : comptabilisation etvaluation" ;

Cours Mr IHADDADENE

Champ dapplication (suite) la conversion du rsultat et de la situation

financire des activits ltranger inclusdans les tats financiers de lentit parconsolidation, par consolidationproportionnelle ou par mise en quivalence;

et la conversion des rsultats et de lasituation financire dune entit dans unemonnaie de prsentation (i.e. la monnaieutilise pour la prsentation des tatsfinanciers).

4

la conversion du rsultat et de la situationfinancire des activits ltranger inclusdans les tats financiers de lentit parconsolidation, par consolidationproportionnelle ou par mise en quivalence;

et la conversion des rsultats et de lasituation financire dune entit dans unemonnaie de prsentation (i.e. la monnaieutilise pour la prsentation des tatsfinanciers).

Cours Mr IHADDADENE

Champ dapplication (suite)

La monnaie fonctionnelle est la monnaie del'environnement conomique principal danslequel opre l'entit.Une monnaie trangre est une monnaiediffrente de la monnaie fonctionnelle del'entit.La Monnaie de prsentation est la monnaiedans laquelle sont prsents les tatsfinanciers du groupe

5

La monnaie fonctionnelle est la monnaie del'environnement conomique principal danslequel opre l'entit.Une monnaie trangre est une monnaiediffrente de la monnaie fonctionnelle del'entit.La Monnaie de prsentation est la monnaiedans laquelle sont prsents les tatsfinanciers du groupe

Cours Mr IHADDADENE

Distinction lments montaires /lments non montaires

Les lments montaires sont lesunits montaires dtenues et leslments dactif et de passif devanttre reus ou pays dans un nombredunits montaires dtermin oudterminable.

6

Les lments montaires sont lesunits montaires dtenues et leslments dactif et de passif devanttre reus ou pays dans un nombredunits montaires dtermin oudterminable.

Cours Mr IHADDADENE

Distinction lments montaires /lments non montaires

La principale caractristique dun lmentmontaire est un droit de recevoir (ou uneobligation de livrer) un nombre dtermin oudterminable dunits montaires. On peut citer, titre dexemples : les retraites et autresavantages du personnel qui doivent tre rglsen numraire ; les provisions qui se dnouent ennumraire et les dividendes en espcescomptabiliss en tant que passif.

7

La principale caractristique dun lmentmontaire est un droit de recevoir (ou uneobligation de livrer) un nombre dtermin oudterminable dunits montaires. On peut citer, titre dexemples : les retraites et autresavantages du personnel qui doivent tre rglsen numraire ; les provisions qui se dnouent ennumraire et les dividendes en espcescomptabiliss en tant que passif.

Cours Mr IHADDADENE

Distinction lments montaires /lments non montaires

A linverse, la caractristique principaledun lment non montaire est labsencede tout droit de recevoir (ou de touteobligation de livrer) un nombre fixe oudterminable dunits montaires. Onpeut citer titre dexemples :

8

A linverse, la caractristique principaledun lment non montaire est labsencede tout droit de recevoir (ou de touteobligation de livrer) un nombre fixe oudterminable dunits montaires. Onpeut citer titre dexemples :

Cours Mr IHADDADENE

Distinction lments montaires /lments non montaires

les montants pays davance pour lesbiens et les services (par exemple le loyerpay davance) ; le goodwill ; lesimmobilisations incorporelles ; les stocks ;les immobilisations corporelles.

9

les montants pays davance pour lesbiens et les services (par exemple le loyerpay davance) ; le goodwill ; lesimmobilisations incorporelles ; les stocks ;les immobilisations corporelles.

Cours Mr IHADDADENE

Prsentation des transactions en monnaietrangre dans la monnaie fonctionnelle

Une transaction en monnaie trangre est unetransaction qui est libelle ou doit tre dnoueen monnaie trangre.Une transaction en monnaie trangre doit treenregistre, lors de sa comptabilisation initialedans la monnaie de prsentation, en appliquantau montant en monnaie trangre le cours dujour entre la monnaie de prsentation et lamonnaie trangre la date de la transaction.

10

Une transaction en monnaie trangre est unetransaction qui est libelle ou doit tre dnoueen monnaie trangre.Une transaction en monnaie trangre doit treenregistre, lors de sa comptabilisation initialedans la monnaie de prsentation, en appliquantau montant en monnaie trangre le cours dujour entre la monnaie de prsentation et lamonnaie trangre la date de la transaction.

Cours Mr IHADDADENE

Prsentation des transactions en monnaietrangre dans la monnaie fonctionnelle

(suite)

Pour des raisons pratiques, un coursapprochant le cours en vigueur la date detransaction est souvent utilis ; par exemple,un cours moyen pour une semaine ou un moispeut tre utilis pour l'ensemble destransactions dans chaque monnaie trangresurvenant au cours de cette priode.Toutefois, si les cours de change connaissentdes fluctuations importantes, l'utilisation ducours moyen pour une priode n'est pasapproprie.

11

Pour des raisons pratiques, un coursapprochant le cours en vigueur la date detransaction est souvent utilis ; par exemple,un cours moyen pour une semaine ou un moispeut tre utilis pour l'ensemble destransactions dans chaque monnaie trangresurvenant au cours de cette priode.Toutefois, si les cours de change connaissentdes fluctuations importantes, l'utilisation ducours moyen pour une priode n'est pasapproprie.

Cours Mr IHADDADENE

Prsentation des transactions en monnaietrangre dans la monnaie fonctionnelle

(suite)

A chaque date de clture : les lments montaires en monnaie trangre doivent

tre convertis en utilisant le cours de clture ; les lments non montaires en monnaie trangre

qui sont valus au cot historique doivent treconvertis en utilisant le cours de change la date dela transaction ;

et les lments non montaires en monnaie trangrequi sont valus la juste valeur doivent treconvertis en utilisant les cours de change de la date laquelle cette juste valeur a t dtermine.

12

A chaque date de clture : les lments montaires en monnaie trangre doivent

tre convertis en utilisant le cours de clture ; les lments non montaires en monnaie trangre

qui sont valus au cot historique doivent treconvertis en utilisant le cours de change la date dela transaction ;

et les lments non montaires en monnaie trangrequi sont valus la juste valeur doivent treconvertis en utilisant les cours de change de la date laquelle cette juste valeur a t dtermine.

Cours Mr IHADDADENE

Prsentation des transactions en monnaietrangre dans la monnaie fonctionnelle

(suite)

Les carts de change rsultant du rglementdlments montaires ou de la conversiondlments montaires des cours diffrentsde ceux qui ont t utiliss lors de leurcomptabilisation initiale au cours de la priodeou dans des tats financiers antrieurs doiventtre comptabiliss en produits ou en chargesde la priode au cours de laquelle ilssurviennent.

13

Les carts de change rsultant du rglementdlments montaires ou de la conversiondlments montaires des cours diffrentsde ceux qui ont t utiliss lors de leurcomptabilisation initiale au cours de la priodeou dans des tats financiers antrieurs doiventtre comptabiliss en produits ou en chargesde la priode au cours de laquelle ilssurviennent.

Cours Mr IHADDADENE

Prsentation des transactions en monnaietrangre dans la monnaie fonctionnelle

(suite)

Lorsquun profit ou une perte sur unlment non montaire est comptabilisdirectement dans les capitaux propres,chaque composante de change de ceprofit ou de cette perte doit tredirectement comptabilise dans lescapitaux propres.

14

Lorsquun profit ou une perte sur unlment non montaire est comptabilisdirectement dans les capitaux propres,chaque composante de change de ceprofit ou de cette perte doit tredirectement comptabilise dans lescapitaux propres.

Cours Mr IHADDADENE

Prsentation des transactions en monnaietrangre dans la monnaie fonctionnelle

(suite)

A linverse, lorsquun profit ou une pertesur un lment non montaire estcomptabilis directement dans le rsultat,chaque composante de change de ceprofit ou de cette perte doit trecomptabilise dans le rsultat.

15

A linverse, lorsquun profit ou une pertesur un lment non montaire estcomptabilis directement dans le rsultat,chaque composante de change de ceprofit ou de cette perte doit trecomptabilise dans le rsultat.

Cours Mr IHADDADENE

Utilisation dune monnaie de prsentationautre que la monnaie fonctionnelle

Le rsultat et la situation financire duneentit dont la monnaie fonctionnelle nestpas la monnaie dune conomie hyperinflationniste doivent tre convertis enune autre monnaie de prsentation, enutilisant les procdures suivantes :

16

Le rsultat et la situation financire duneentit dont la monnaie fonctionnelle nestpas la monnaie dune conomie hyperinflationniste doivent tre convertis enune autre monnaie de prsentation, enutilisant les procdures suivantes :

Cours Mr IHADDADENE

Utilisation dune monnaie de prsentationautre que la monnaie fonctionnelle (suite)

les actifs et les passifs de chaque bilanprsent (y compris titre comparatif)doivent tre convertis au cours de clture la date de chacun de ces bilans ;

les produits et les charges de chaque comptede rsultat (y compris titre comparatif)doivent tre convertis au cours de change envigueur aux dates des transactions ;

et tous les carts de change en rsultantdoivent tre comptabiliss en tant quecomposante distincte des capitaux propres.

17

les actifs et les passifs de chaque bilanprsent (y compris titre comparatif)doivent tre convertis au cours de clture la date de chacun de ces bilans ;

les produits et les charges de chaque comptede rsultat (y compris titre comparatif)doivent tre convertis au cours de change envigueur aux dates des transactions ;

et tous les carts de change en rsultantdoivent tre comptabiliss en tant quecomposante distincte des capitaux propres.

Cours Mr IHADDADENE

Utilisation dune monnaie de prsentationautre que la monnaie fonctionnelle (suite)

Tout goodwill provenant de lacquisition duneactivit ltranger et tout ajustement la justevaleur de la valeur comptables des actifs etpassifs provenant de lacquisition de cetteactivit ltranger doit tre comptabiliscomme un actif ou un passif de lactivit ltranger. Ils doivent donc tre libells dans lamonnaie fonctionnelle de lactivit ltrangeret tre convertis au cours de clture.

18

Tout goodwill provenant de lacquisition duneactivit ltranger et tout ajustement la justevaleur de la valeur comptables des actifs etpassifs provenant de lacquisition de cetteactivit ltranger doit tre comptabiliscomme un actif ou un passif de lactivit ltranger. Ils doivent donc tre libells dans lamonnaie fonctionnelle de lactivit ltrangeret tre convertis au cours de clture.

Cours Mr IHADDADENE

Informations fournir

Une entit doit notamment fournir lesinformations suivantes :

le montant des carts de change comptabilissdans le compte de rsultat ;

les carts de change nets inscrits dans unecomposante distincts des capitaux propres ;

lorsque la monnaie de prsentation est diffrentede la monnaie fonctionnelle, ce fait est indiqu.

19

Une entit doit notamment fournir lesinformations suivantes :

le montant des carts de change comptabilissdans le compte de rsultat ;

les carts de change nets inscrits dans unecomposante distincts des capitaux propres ;

lorsque la monnaie de prsentation est diffrentede la monnaie fonctionnelle, ce fait est indiqu.

Cours Mr IHADDADENE

Que Prvoit le SCF ?

20

Que Prvoit le SCF ?

Cours Mr IHADDADENE

Oprations effectues en monnaiestrangres

Les actifs acquis en devises sont convertisen monnaie nationale par conversion deleur cot en devises sur la base du coursde change du jour de la transaction. Cettevaleur est maintenue au bilan jusqu ladate de consommation, de cession ou dedisparition des actifs.

21

Les actifs acquis en devises sont convertisen monnaie nationale par conversion deleur cot en devises sur la base du coursde change du jour de la transaction. Cettevaleur est maintenue au bilan jusqu ladate de consommation, de cession ou dedisparition des actifs.

Cours Mr IHADDADENE

Oprations effectues en monnaiestrangres (suite)

Les crances et les dettes libelles enmonnaies trangres sont convertiesen monnaie nationale sur la base ducours de change la date de laccord desparties sur lopration quand il sagit detransactions commerciales, ou ladate de mise disposition desmonnaies trangres, quand il sagitdoprations financires.

22

Les crances et les dettes libelles enmonnaies trangres sont convertiesen monnaie nationale sur la base ducours de change la date de laccord desparties sur lopration quand il sagit detransactions commerciales, ou ladate de mise disposition desmonnaies trangres, quand il sagitdoprations financires.

Cours Mr IHADDADENE

Oprations effectues enmonnaies trangres (suite)

Lorsque la naissance et le rglement descrances ou des dettes seffectuent dans lemme exercice, les carts constats parrapport aux valeurs dentre, en raison dela variation des cours de change,constituent des pertes ou des gains dechange inscrire respectivement dansles charges financires ou les produitsfinanciers de lexercice.

23

Lorsque la naissance et le rglement descrances ou des dettes seffectuent dans lemme exercice, les carts constats parrapport aux valeurs dentre, en raison dela variation des cours de change,constituent des pertes ou des gains dechange inscrire respectivement dansles charges financires ou les produitsfinanciers de lexercice.

Cours Mr IHADDADENE

Oprations effectues enmonnaies trangres (suite)

Lorsque les lments montaires (trsorerieet lments dactif et de passif devant trereus ou pays pour des montants deliquidits fixes ou dterminables) libells enmonnaies trangres subsistent au bilan ladate de clture de lexercice, leurenregistrement initial est corrig sur la basedu dernier cours de change cette date.

24

Lorsque les lments montaires (trsorerieet lments dactif et de passif devant trereus ou pays pour des montants deliquidits fixes ou dterminables) libells enmonnaies trangres subsistent au bilan ladate de clture de lexercice, leurenregistrement initial est corrig sur la basedu dernier cours de change cette date.

Cours Mr IHADDADENE

Oprations effectues enmonnaies trangres (suite)

Les diffrences entre les valeurs initialementinscrites dans les comptes (cots historiques) etcelles rsultant de la conversion la datedinventaire augmentent ou diminuent lesmontants initiaux.Ces diffrences constituent des chargesfinancires ou des produits financiers delexercice, sous rserves des limites ventuellesprvues larticle suivant.

25

Les diffrences entre les valeurs initialementinscrites dans les comptes (cots historiques) etcelles rsultant de la conversion la datedinventaire augmentent ou diminuent lesmontants initiaux.Ces diffrences constituent des chargesfinancires ou des produits financiers delexercice, sous rserves des limites ventuellesprvues larticle suivant.

Cours Mr IHADDADENE

Oprations effectues enmonnaies trangres (suite)

Lorsque lopration traite en devises estassortie par lentit dune oprationsymtrique destine couvrir les consquencesde la fluctuation du change, appele couverturede change, les profits et pertes de change nesont comptabiliss en compte de rsultat quconcurrence du risque non couvert. Lorsque lescirconstances suppriment en tout ou partie lerisque de perte de change, les comptes debilan concerns sont ajusts en consquence.

26

Lorsque lopration traite en devises estassortie par lentit dune oprationsymtrique destine couvrir les consquencesde la fluctuation du change, appele couverturede change, les profits et pertes de change nesont comptabiliss en compte de rsultat quconcurrence du risque non couvert. Lorsque lescirconstances suppriment en tout ou partie lerisque de perte de change, les comptes debilan concerns sont ajusts en consquence.

Cours Mr IHADDADENE

Oprations effectues enmonnaies trangres (suite)

Les carts de change relatifs un lmentmontaire qui, en substance, fait partieintgrante de linvestissement net duneentreprise dans une entit trangre, sontinscrits dans les capitaux propres des tatsfinanciers de lentreprise jusqu la sortie decet investissement net, date laquelle ils sontcomptabiliss en produits ou en charges.

27

Les carts de change relatifs un lmentmontaire qui, en substance, fait partieintgrante de linvestissement net duneentreprise dans une entit trangre, sontinscrits dans les capitaux propres des tatsfinanciers de lentreprise jusqu la sortie decet investissement net, date laquelle ils sontcomptabiliss en produits ou en charges.

Cours Mr IHADDADENE

Oprations effectues enmonnaies trangres (suite)

Un lment montaire tel quune cranceou une dette vis vis dune entittrangre, autre quune crance client ouune dette fournisseur, constitue ensubstance un investissement net delentreprise dans cette entit trangrelorsque le rglement de cette cranceou dette nest ni planifi, ni probabledans un avenir prvisible.

28

Un lment montaire tel quune cranceou une dette vis vis dune entittrangre, autre quune crance client ouune dette fournisseur, constitue ensubstance un investissement net delentreprise dans cette entit trangrelorsque le rglement de cette cranceou dette nest ni planifi, ni probabledans un avenir prvisible.

Cours Mr IHADDADENE

Oprations effectues enmonnaies trangres (suite)

Toutefois si cette crance ou dette estlibelle dans une monnaie trangrediffrente de la monnaie defonctionnement de chacune des deuxentreprises concernes, les diffrencessont inscrites en rsultat

29

Toutefois si cette crance ou dette estlibelle dans une monnaie trangrediffrente de la monnaie defonctionnement de chacune des deuxentreprises concernes, les diffrencessont inscrites en rsultat

Cours Mr IHADDADENE

Oprations effectues enmonnaies trangres (suite)

Les carts de conversion correspondantaux variations du cours de change surl'investissement net d'une entit dans un deses tablissements situ l'tranger etautonome en matire de gestion financire etd'exploitation sont enregistrs directement dansles capitaux propres sous une rubrique "cartde conversion" sans tre ports au compte dersultat.

30

Les carts de conversion correspondantaux variations du cours de change surl'investissement net d'une entit dans un deses tablissements situ l'tranger etautonome en matire de gestion financire etd'exploitation sont enregistrs directement dansles capitaux propres sous une rubrique "cartde conversion" sans tre ports au compte dersultat.

Cours Mr IHADDADENE