1. IAS/IFRS et BanquesBNAJuin 2005Majid EJNAINI1

2. Programme : IAS/IFRS BANQUES 1 : Introduction : 2 : IAS 30 : tats Financiers des Banques 3 : IAS 32 : Prsentation des Instruments Financiers a) Avant Propos : Dfinition classique des Instruments financiers b) IAS 32 : Dfinition des Instruments financiers c) IAS 32 : Synthse 4 : IAS 39 : Comptabilisation des Instruments financiers 5 : Synthse des Mthodes dvaluation 6 : IAS 21 : Effets des variations des cours des Monnaies trangres06/06/122 IAS/IFRS Banques Centrales2 3. Introduction3 4. Quelles sont les normes applicables aux banques ? Principe : TOUTES les normes et interprtations sont applicables toutes les entreprises, quelle que soit leur activit Ex : la norme assurance traite des contrats dassurance, pas du secteur assurance Une norme spcifique banques IAS 30 informations fournir dans les tats financiers des banques dont les dispositions SAJOUTENT aux dispositions communes toutesles entreprises06/06/124 IAS/IFRS Banques Centrales4 5. Prsentation du rfrentiel de lIASB Le rfrentiel au 31 mars 2004 IAS 1 Prsentation des tats financiers IAS 2 Stocks IAS 7IAS 16 Tableau des flux de trsorerie Immobilisations corporelles IAS 14 IAS 17 Information sectorielle Contrats de location IAS 8IAS 38 Changements de mthodes Immobilisations incorporelles IAS 10 IAS 23 Evts postrieurs la clture Cots demprunts IAS 12 IAS 36 Impt courant, impts diffrs Dprciations dactifs IAS 21 IAS 18Variat du cours des devises Produits des activits ordinairesIAS 11 IAS 29 Traitement de lhyper inflation Contrats de construction IAS 24 IAS 20 Information s/parties lies Subventions publiques IAS 27 IAS 19 Consolidation des filiales Avantages du personnel & S/O IAS 28 IFRS 2 Consolidation des participations Provisions, actifs & passifs ventuels IAS 31IAS 37 Consolidation des co-entreprises Prsentat instruments financiers IAS 33IAS 32 Rsultat par action Comptab instruments financiers IAS 34IAS 39 Information priodique Immeubles de placement IFRS 3IAS 40 Regroupement dentreprises IAS 41 Agriculture IFRS 5 Abandon dactivits Etats financiers des banques et IF IAS 30 IFRS 1 Premire adoption des IFRS IAS 26 Compta des rgimes de retraite IFRS 4 Contrats dassurance06/06/125 IAS/IFRS Banques Centrales 5 6. IA S 30: tats financiers des banques et Institutions financires06/06/126 IAS/IFRS Banques Centrales 6 7. Prsentation des tats financiers Ce que la norme change et ne change pas Un tronc commun Bilan Compte de rsultat Tableau de variation des capitaux propres Notes annexes (principes comptables et autres informations) Pour les banques, un tat supplmentaire Tableau des flux de trsorerie (tous les flux de la priode) Des modalits de prsentation diffrentes Pas de format dtats financiers (liste dagrgats minimum) Pas de hors-bilan mais un quivalent dans les notes annexes Prsentation systmatique de la juste valeur des instruments financiers autres que ceux valus en juste valeur Prsentation dans les notes annexes (et non dans le rapport de gestion) de la gestion des risques Annexe trs dtaille + importance de linformation sectorielle06/06/127IAS/IFRS Banques Centrales 7 8. Prsentation des tats financiers Bilan Regroupement par nature et classement par ordre de liquidit Distinction par catgorie de portefeuille et nature de contrepartie Banque centrale Autres banques Intervenants du march montaire Certificats de dpt et autres titres ngociables mis Autres dpts Liste de rubriques minimum prsenter (au bilan ou annexe) Non-compensation sauf droit lgal de compenser et intention de ne rgler que des flux nets06/06/128IAS/IFRS Banques Centrales8 9. Prsentation des tats financiers Bilan 4 catgories dactifs financiers Placements dtenus des fins de transaction Prts et crances Actifs disponibles la vente Placements dtenus jusqu leur chance 2 catgories de passifs financiers Dettes des fins de transaction Autres dettes financires Provisions pour pertes sur prts et avances En moins de la valeur comptable de lactif, quelles soient individuelles ou forfaitaires Dispositions des autres normes applicables Sauf classement courant / non courant06/06/129 IAS/IFRS Banques Centrales 9 10. Prsentation des tats financiers Bilan (actif)Liste des postes minimumDisponibilits et soldes des oprations avec la banque centraleBons du Trsor et autres titres ngociablesPlacements auprs dautres banquesTitres de transactionPrts et avances aux clients (nets des provisions pour dprciation)Placements financiers (AFS, HTM, immeubles de placement)Actifs non financiers disponibles pour la venteTitres mis en quivalenceEcarts dacquisition et autres actifs incorporelsImmobilisations corporellesAutres actifs Les lments valus selon des mthodes diffrentes doivent tre prsents sparment06/06/1210IAS/IFRS Banques Centrales 10 11. Prsentation des tats financiers Bilan (passif) Liste des postes minimumDpts reus des autres banquesTitres ngociables misPassifs dtenus des fins de transactionDpts de la clientleProvisions pour risques et chargesDettes obligatairesAutres dettes Total dettesIntrts minoritaires Capitaux propresCapitalPrimes dmissionMoins : actions propresRserves et report nouveauLes lments valus selon des mthodes diffrentes doivent treprsents sparment06/06/1211 IAS/IFRS Banques Centrales11 12. Prsentation des tats financiers Que devient le FRBG ? Pas dimage fidle en prsence de rserves occultes surestimations de passifs, sous-estimations dactifs ou montants ddies la couverture de risques gnraux ou non dfinis imputations sur ces mmes rserves occultes pour la dtermination desajustements sur les comptes de provisions Les rserves constitues pour faire face des risques bancaires gnraux doivent tre prsentes comme telles et leur montant compris dans les capitaux propres Les dotations et reprises sur ces encours doivent figurer sparment au compte de rsultat comme une affectation prioritaire du rsultat Consquences pratiques : au 1er janvier 2004, le FRBG doit tre annul avec contrepartie en capitaux propres06/06/1212IAS/IFRS Banques Centrales 12 13. Postes prsenter dans le bilan ou en notes annexes - 1 Subdivisions complmentaires appropries Montants dus ou recevoir des entreprises lies Pour chaque catgorie dactions Nombre dactions autorises Actions mises et entirement libres / actions mises et non entirement libres Valeur nominale de chaque action ou mention de labsence de valeur nominale Rapprochement entre le nombre dactions en circulation en dbut et en fin dexercice Droits, privilges et restrictions Actions dtenues par lentreprise elle-mme, ses filiales ou entreprises associes (consolides par intgration proportionnelle) Actions rserves pour lmission doptions ou contrats de vente06/06/1213 IAS/IFRS Banques Centrales 13 14. Postes prsenter dans le bilan ou en notes annexes - 2 Dividendes proposs et non encore vots (avec indication du fait que leur montant est ou non inclus en dettes) Dividendes privilgis et cumulatifs non comptabiliss Nature et objet des diffrentes rserves (= dtail du poste report nouveau et autres rserves) Rserves lgale et statutaire Fonds pour risques bancaires gnraux Composante fonds propres des obligations convertibles et autresinstruments hybrides mis Ecarts de conversion +/- values latentes sur actifs financiers disponibles la vente Pertes et gains diffrs sur couverture de flux de trsorerie Report nouveau (y compris impact des changements de mthodescomptables)06/06/1214IAS/IFRS Banques Centrales14 15. Prsentation des tats financiers Compte de rsultat Charges et produits prsents par nature Pas doption possible pour un classement par fonction comme dans les autres secteurs si spcifiques lactivit bancaire (ex : intrts crditeurs et dbiteurs), prsents sparment afin de pouvoir valuer la performance Liste minimum de postes mettre en vidence En plus des dispositions tous secteurs (amortissements, provisions pour dprciation, frais de personnel)06/06/1215 IAS/IFRS Banques Centrales15 16. Prsentation des tats financiers Compte de rsultat Compensation interdite des charges et produits, sauf : oprations de couverture , ou produits et charges gnrs par des lments dactifs et de passifs eux-mmes compenss Compensation obligatoire pour les oprations suivantes Cessions de titres de transaction Variations de valeur comptable des titres de transaction Cessions de titres de placement (AFS) et dinvestissement (HTM) Oprations sur devises Dividende par action (IAS 33) Simple, et Dilu06/06/1216 IAS/IFRS Banques Centrales 16 17. Prsentation des tats financiers Compte de rsultat Liste des postes minimumProduits dintrt Critres spcifiquesCharges dintrt (cf. IAS 18)Produits dhonoraires et commissionsCharges dhonoraires et commissionsDividendesGains nets sur oprations de transaction (y compris change)Gains nets sur titres de placement et dinvestissementAutres produits oprationnelsPertes sur prts et avances (= cot du risque)Autres charges oprationnelles(Charges de personnel, frais gnraux, amortissement, provisions pourdprciation autres que pour risque de crdit, cots informatiques, loyers,cots de restructuration)06/06/1217IAS/IFRS Banques Centrales17 18. Prsentation des tats financiers Compte de rsultatListe des postes minimumQuotepart dans le rsultat net des entreprises mises en quivalenceCharge dimpt sur le rsultat Rsultat net de lexerciceRsultat par actionRsultat dilu06/06/1218IAS/IFRS Banques Centrales 18 19. Prsentation des tats financiers Notes annexes (toutes entreprises) Dclaration de conformit aux normes IAS / IFRS Mthodes comptables Bases dvaluation utilises (cot historique, cot actuel, valeur de ralisation, juste valeur ou valeur actuelle) Mthodes comptables spcifiques Informations requises par les autres normes IAS Informations dtailles sur le bilan, le compte de rsultat, le tableau des flux des trsorerie et ltat de variation des capitaux propres Informations sur les engagements et passifs ventuels Infos supplmentaires ncessaires une image fidle Autres informations Identification, nature des oprations et activits, effectifs06/06/1219 IAS/IFRS Banques Centrales19 20. Notes annexes spcifique banques Principes comptables Rgles de reconnaissance des principaux types de revenus : produits dintrt, commissions, autres, Mthode dvaluation des titres disponibles la vente et des titres de transaction Distinction entre oprations donnant lieu enregistrement au bilan et celles donnant lieu enregistrement au hors-bilan dun engagement ferme ou conditionnel Mthodes de dtermination des provisions sur prts et crances ainsi que celles relatives au passage en pertes des crances irrcouvrables Mthodes de dtermination des provisions et charges relatives aux risques bancaires gnraux et la comptabilisation de ces charges Juste valeur des actifs et passifs financiers Dtail minimum : juste valeur de chacune des catgories dfinies par IAS 3906/06/1220IAS/IFRS Banques Centrales 20 21. Notes annexes spcifique banques Pertes sur prts et avances Dtail des mouvements de la provision Montant des prts pour lesquels les intrts ne sont plus comptabilisset mthode dvaluation applique ces prts Taux moyens des capitaux prts et emprunts Ventilation par chance de lactif et du passif sur la base des dures restant courir Risque de taux Concentration dactifs, de passifs et dlments HB Actifs donns en garantie Activits de fiducie Oprations avec les entreprises lies06/06/1221 IAS/IFRS Banques Centrales 21 22. Notes annexes (spcifique banques) Engagements fermes & conditionnels Nature & montant engagements de crdit irrvocables Nature & montant risques et engagements provenant de postes de hors-bilan, notamment (IAS 30, 26) substituts de crdit engagements pris au titre de garanties de bonne fin, cautions sur appel doffres, garanties et lettres de crdit relatives des oprations particulires engagements court terme lis des oprations commerciales, tels que crdits documentaires avec marchandises en garantie achats et ventes rmr non comptabiliss au bilan instruments financiers terme de taux ou de change autres engagements, facilits dmission deffets et facilits de souscription renouvelables06/06/1222IAS/IFRS Banques Centrales22 23. Notes annexes chances des actifs et passifs Obligation gnrale : indication dans les notes annexes Tout actif et passif dont lchance est suprieure 12 mois Lchance ou la date de refixation du taux de chaque catgorie dactifet de passif financiers Obligation plus tendue pour tablissements de crdit : analyse des actifs et passifs par tranches de maturit 5 ans06/06/1223IAS/IFRS Banques Centrales23 24. Notes annexes Informations sur lactivit et les risques Gestion de la liquidit et des risques (IAS 30, 3) Taux moyen dintrt, encours moyens dactifs et de passifs porteurs dintrts (IAS 30, 17) Montant des dpts et facilits de crdit consentis par les pouvoirs publics des taux dintrts infrieurs aux taux du march et impacts sur le compte de rsultat (IAS 30, 17) Information sur le risque de taux dintrt et la gestion des risques financiers par ltablissement de crdit (IAS 30, 35), rendue obligatoire par lIAS 32 Information sur les chanciers rels et la gestion du risque de liquidit, de taux et de change (IAS 30, 39)06/06/1224 IAS/IFRS Banques Centrales 24 25. Notes annexes Concentration dactifs ou de passifs Obligation gnrale : indication dans les notes annexes Concentration de risque de crdit (IAS 32, 66 b) Obligations supplmentaire pour tablissements de crdit Toute concentration dactifs, passifs ou engagements HB Par zone gographique Par type de clients ou secteurs dactivit (IAS 30, 41) Par dbiteur ou groupe de dbiteurs ayant des caractristiquessemblables (IAS 32, 75) Positions de change significatives (IAS 30, 40)06/06/1225IAS/IFRS Banques Centrales 25 26. Notes annexes Actifs donns en garantie Obligation dindiquer dans les notes annexes, le montant des dettes assorties de garanties la nature et le montant des actifs donns en garantie (IAS 30, 53) Recommandation dindiquer les garanties donnes loccasion demprunts06/06/1226 IAS/IFRS Banques Centrales26 27. Notes annexes Oprations avec parties lies (IAS 24) Si la banque a un contrle ou une influence marque sur un client, ou bien si le client a un contrle ou une influence marque sur la banque La nature du lien et le dtail des oprations doivent tre prsents dans les notes annexes (IAS 24, 22) Politique de la banque et de la partie lie en matire de prts desparties lies Montant des encours des prts et avances, dpts, avals, billets ordre,avec encours dbut, mouvements de lexercice, encours fin Montant par type de produits, intrts et commissions Montant provisions et mouvements aux comptes de provision Montant des engagements fermes et contingents06/06/1227 IAS/IFRS Banques Centrales 27 28. Tableau variation des capitaux propres 1 Il reprend : Le rsultat net de lexercice Tous lments de produits et de charges directementenregistrs en capitaux propres carts de conversion des filiales +/- values latentes sur titres disponibles la vente Pertes et gains diffrs sur couvertures de flux de trsorerie et couvertures dinvestissements nets ltranger Impact rachats et ventes dactions propres et drivs sur actions propres Impact des changements de mthode comptable et correctionsderreurs06/06/1228 IAS/IFRS Banques Centrales 28 29. Tableau variation des capitaux propres 2 Dans le tableau ou en notes annexes figurent : Transactions sur le capital avec les actionnaires et les distributions Montants cumuls des rsultats non distribus en dbut et fin priodeainsi que les mouvements de la priode Rapprochement des valeurs comptables en dbut et en fin de priodepour chaque catgorie de capital, prime dmission et rserves ainsique les mouvements de la priode06/06/1229IAS/IFRS Banques Centrales 29 30. IAS 30 Ce que la norme change et ne change pas IAS/SICInformations requises relatives au compte de rsultat 30.9 Le compte de rsultat (CR) regroupe produits et charges par nature et indiquer les montants desprincipaux types 30.10Les informations suivantes doivent tre fournies soit au CR soit dans les notes annexes :. produits dintrts et assimils . dividendes reus ... honoraires et commissions perus ... honoraires et commissions verss . profits nets des pertes sur titres de transaction .... profits nets des pertes sur titres de placement.. profits nets des pertes rsultant des transactions en devise. autres produits oprationnels ... pertes sur prts et avances . Frais gnraux .... Autres charges oprationnelles .(+ encouragement fournir informations sur taux moyen, actif moyen portant intrt,passif moyen portant intrt, )06/06/1230IAS/IFRS Banques Centrales30 31. IAS 30 Ce que la norme change et ne change pas IAS/SICInformations requises relatives au bilan 30.18 Le bilan regroupe les actifs et passifs par nature les prsente dans un ordre correspondant leur liquidit relative 30.19 Les informations au bilan ou dans les notes annexes doivent comprendre les actifs et passifs suivants : . Trsorerie et soldes avec la banque centrale . Bons du Trsor et autres effets mobilisables auprs Banque centrale . Titres dEtat et autres titres dtenus des fins de transaction . . Placts auprs autres banques, prts/avances accords autres banques . Autres placements sur le march montaire .. . profits nets des pertes sur titres de placement . . Prts et avances aux clients.. . Titres de placement .. . Dpts reus des autres banques . . Dpts reus des autres banques . . Autres dpts reus du march montaire . . Montants dus aux autres dposants . . Certificats de dpots .. . Billets ordre et autres passifs attests par documents . . Autres fonds emprunts . 30.30 Analyse des actifs et des passifs par classe dchance pertinente06/06/1231IAS/IFRS Banques Centrales31 32. IAS 30Ce que la norme change et ne change pas IAS/SIC Informations requises relatives au bilan 30.24 Juste valeur de chaque catgorie dactifs et de passifs financiers, conformment aux dispositions des normes IAS 32 et IAS 39 30.25 Au minimum une banque doit indiquer les justes valeurs dactifs financiers pour les 4 catgories suivantes : . Prts et crances . Placements dtenus jusqu chance . Actifs financiers dtenus des fins de transaction . Actifs financiers disponibles pour la vente 30.43 Pour les pertes sur prts/avances, indiquer les informations suivantes . Mouvts de la provision pour pertes sur prts/avances au cours exercice ..montant cptabilis en charge au titre des prts/avances irrcouvrables.. montant cptabilis en charge au titre des prts/avances sortis du bilan.. montant crdit au titre des rcuprations sur prts/avances amortis . Montant global de la provision pour pertes sur prts/avances la clture . Montant global au bilan des prts/avances dont les intrts ne sont pas cptabiliss 30.50 Prsenter de manire spare comme une affectation des rsultats non distribus les montants rservs au titre des RBG, y compris les pertes futures et autres risques prvisibles et ventualits06/06/1232IAS/IFRS Banques Centrales 32 33. IAS 30Ce que la norme change et ne change pas IAS/SICInformations requises relatives au bilan 30.43 Outre les lments dont la prsentation est encourage mais non obligatoire, les mthodes 30.48 comptables suivantes doivent tre indiques : 30.8. Base sur laquelle les prts et avances irrcouvrables sont passs en pertes et sortis du bilan . Base dvaluation des prts et avances pour lesquels les intrts ne sont plus comptabiliss 30.26 Indication des ventualits et engagements suivants : . Nature et montant des engagements dextension de crdit irrvocables sauf pnalits trs lourdes . Nature et montant des ventualits et des engagements affrents des lments horsbilan, dont.. Substituts de crdit directs (y garanties gnrales couvrant les dettes, les garanties dacceptation bancaire,et les lettres de crdit standby servant de garanties financires pour des prts et des titres).. ventualits lies des transactions, incluant les garanties de bonne excution, .. Eventualits lies des transactions portant sur la circulation des biens qui se dnouent dellesmmes (ex : crdits documentaires).. Contrats de vente a rmr non comptabiliss au bilan.. Oprations lies aux taux dintrt et cours de change.. Autres engagts, facilits dmission deffets et de souscriptions06/06/1233IAS/IFRS Banques Centrales33 34. IAS 30Ce que la norme change et ne change pas IAS/SICInformations requises relatives au bilan 30.40 Les informations supplmentaires suivantes doivent tre indiques : 30.40 . Positions nettes importantes en devises trangres 30.55 . Concentrations importantes dactifs, passifs et lments de HB par zone gographique, segment de clientle, activit, ou autres . Indication que la banque est engages dans dimportantes oprations de fiducie et tendue ventuelle de lengagement . Transactions avec les parties lies . Montant global des passifs garantis . Nature et valeur comptable des actifs donns en garantie06/06/1234 IAS/IFRS Banques Centrales34 35. IAS 32:Prsentation desInstruments financiers35 36. Avant Propos: PRSENTATION GNRALE DES INSTRUMENTS FINANCIERS06/06/1236IAS/IFRS Banques Centrales 36 37. Les marchs et les produitsES VA ERL EULI BTR SBI MO ONEM OBLIGATIONS CDN TA SIURREBTNS LEACTIONS VA MARCHES BISF OPCVM FINANCIERS BMTN SWAPFUTURESFRA CAPOPTIONSFLOOR COLLAR INSTRUMENTS FINANCIERS06/06/1237IAS/IFRS Banques Centrales 37 38. Les instruments financiers A) Apparition des nouveaux instruments financiers est lie aunouveau contexte conomique et financier....Drglementation financireDsintermdiation bancaireInterconnexion des marchs Accroissement des risquesDe taux dintrtDe ChangeNouveaux Instruments Nouveaux Instruments de gestion des taux De gestion de change06/06/1238IAS/IFRS Banques Centrales 38 39. Les instruments financiers B) Une nouvelle contrainte est apparue : la ncessit dapprhender et de grer la totalit des risques financiers dans un contexte de plus en plus volatile NOUVEAU CONTEXTEVolatilitMonte des risquesRenforcement du rle des taux dintrtsRenforcement du rle des marchs financiersOuverture internationale NOUVELLES CONTRAINTES- Accroissement de la sensibilit des rsultats aux variationsdes variables montaires (taux, change, cours) - Modification de lenvironnement habituel des entreprises06/06/1239 IAS/IFRS Banques Centrales39 40. Les instruments financiers B) Une nouvelle contrainte est apparue : la ncessit dapprhender et de grer la totalit des risques financiers dans un contexte de plus en plus volatileDate T Future Aujourdhui INFLATION VARIATION DES TAUX DINTERET VARIATION DES TAUX DE CHANGE 100 ?F06/06/1240 IAS/IFRS Banques Centrales 40 41. Les instruments financiers B) Une nouvelle contrainte est apparue : la ncessit dapprhender et de grer la totalit des risques financiers dans un contexte de plus en plus volatile Parmi les risques, il faut distinguer : - les risques de march lis lventualit de la variation dune grandeur conomique constate sur un march financier (taux dintrt, change, cours), - les risques spcifiques lis aux interventions sur les marchs (risque de contrepartie, risque dilliquidit, risques administratifs ou techniques), - les risques dtablissement (risque de transformation, de liquidit ou de solvabilit).06/06/1241IAS/IFRS Banques Centrales41 42. Les instruments financiers B) Une nouvelle contrainte est apparue : la ncessit dapprhender et de grer la totalit des risques financiers dans un contexte de plus en plus volatile RisquesExternesInternes March ContrepartieRglementaire Etablissement Oprationnel Taux Change HumainsCours Rglement Changt de Insolvabilit Fraudes Impays rglementatIlliquidit Prix ion Systmes Illiquidit06/06/1242 IAS/IFRS Banques Centrales 42 43. Les instruments financiers C) Le dveloppement de nouveaux instruments financiers devait rpondre cette nouvelle contrainteNouveaux besoins Nouveaux Instruments= Ncessit dune gestion des risques Nouveaux moyens Besoins de couverture des risquesLe dveloppement dinstruments Insuffisance des moyens classiques Financiers adapts au nouveau de gestion financire contexte financier particulirement Recherche de : fluctuant devait rpondre au besoin nouvelles techniques financiresdadapter la gestion laccroissement Nouveaux modes de gestion des risques financiers06/06/1243IAS/IFRS Banques Centrales43 44. Les instruments financiersTypologie des instruments financiers Pour sy retrouver dans le grand ensemble des INSTRUMENTS FINANCIERS, il faut se poser 3 questions :1 Est-ce un instrument de taux, Distinction au regard du risquede change ou de prix ?gr par linstrument2 Est-ce un instrument fermeDistinction au regard desou optionnel ?possibilits offertes par le produit3 Est-ce un instrument de Distinction au regard du mode demarch organis ou de gr ngociation du contratgr ?06/06/1244IAS/IFRS Banques Centrales 44 45. Premire question :Instrument de taux/Instrument de change/ de prix ?= Distinction au regard du risque grNouveaucontexte Instruments de Futures, options de De tauxgestion du risquetaux, swaps, cap, de tauxfloor, collar, etc.Futures, options de Instruments de Accroisst.De changegestion du risque change, swaps dedes risqueschange, change de changeterme, etc. Instruments de Futures, options sur De prixgestion du risqueindice, Warrants,de cours etc.06/06/1245IAS/IFRS Banques Centrales45 46. Deuxime question :Instrument ferme / Instrument optionnel ? Risque certain ou risque possible ?Protection contre un risque certain un risque possible Achat option deVente future une hausse vente (PUT) Achat FRA, etc. Achat CAP, etc.Achat optionAchat future une baissedachat (CALL) Vente FRA, etc.Achat FLOOR, etc. Engagement ferme Droit Couverture optionnelle Couverture ferme(on garde la possibilit de profiter dune volution favorable des taux)06/06/1246 IAS/IFRS Banques Centrales 46 47. Deuxime question : Instrument ferme / Instrument optionnel ?Risque certain ou risque possible ? = Distinction au regard des possibilits offertes par linstrumentLes instruments Les instrumentsdits fermesdits optionnels06/06/1247 IAS/IFRS Banques Centrales 47 48. Deuxime question : Instrument ferme / Instrument optionnel ?Risque certain ou risque possible ?Les instruments dits fermesPermettent aux oprateurs de se couvrir contre une volution adversedune grandeur (taux-cours) sans pour autant pouvoir profiter dunevolution favorable.Les parties doivent obligatoirement sexcuter au terme du contrat et lecot dopportunit li une volution favorable non rpercutable sur laposition est limite. Contrats concerns : contrats MATIF fermes, SWAPS, FRA06/06/1248 IAS/IFRS Banques Centrales48 49. Deuxime question : Instrument ferme / Instrument optionnel ?Risque certain ou risque possible ? Les instruments dits optionnelsPermettent de bnficier dune volution favorable du sous-jacent enmme temps que dune protection contre toute volution adverse.Ils reviennent fixer une perte maximale gale la prime, sauf dans lecas dune position nette vendeuse ou le risque de perte est illimit.Contrats concerns : options - Caps -Floors - Collars06/06/1249IAS/IFRS Banques Centrales 49 50. Troisime question :Instrument dun march organis / Instrument de gr gr ? =Distinction au regard du mode de ngociation du contratLes instruments traits sur un march organisBnficiant le plus souvent dun fort effet de levier, dune liquiditaccrue et de labsence de risque de contrepartie, ces instruments sontnanmoins peu souples (standardiss quantitativement, durativement...)et parfois soumis un risque de trsorerie (li aux appels de margequotidiens).Contrats concerns : Options (MATIF, MONEP), contrats terme MATIF06/06/1250IAS/IFRS Banques Centrales 50 51. Troisime question :Instrument dun march organis / Instrument de gr gr ? =Distinction au regard du mode de ngociation du contratLes instruments traits de gr grIls ont lavantage de prendre la forme de contrats "sur mesure", adaptsaux besoins des parties mais manquent souvent de liquidit et sontsoumis un risque de contrepartie. Contrats concerns : SWAPS, FRA, CAPS, FLOORS, COLLARS.CAP : permet un emprunteur taux variable de se garantir contre unehausse de taux en fixant un taux plafond. A chaque chance, lacheteurdu CAP reoit un diffrentiel de taux si la hausse de taux est effectiveFloor : Inversement. Le prteur se garantit contre une baisse de taux parlachat dun taux plancherCollar (Tunnel) : Taux plancher et taux plafond.06/06/1251 IAS/IFRS Banques Centrales 51 52. Troisime question :Instrument dun march organis / Instrument de gr gr ? =Distinction au regard du mode de ngociation du contratInstrumentRisques transfrs March Taux / CoursContrepartieIlliquiditFutures** organisOptions***SWAPS*FRA* Gr gr CAP * FLOORS* COLLARS *06/06/1252IAS/IFRS Banques Centrales 52 53. Troisime question :Instrument dun march organis / Instrument de gr gr ? =Distinction au regard du mode de ngociation du contratUn march organis est une institution financire permettant dacheterou de vendre des contrat terme.Le terme de march organis soppose celui de march de gr gr quise caractrise, linverse, par labsence de toute institution financire entrelacheteur et le vendeur dans la ngociation des contrats.06/06/1253IAS/IFRS Banques Centrales 53 54. Classification des instrumentsfinanciers FuturesOrganis de taux (MATIF)Fermes Swaps de taux InstrumentsGr grDeFRA taux OptionsOrganis de taux Optionnels(MATIF)CAPSGr grFLOORS COLLARSWAPTION06/06/1254 IAS/IFRS Banques Centrales54 55. Classification des instrumentsfinanciers Futures OrganisSur devises (CBOT) FermesSwaps Devises Instruments Gr gr Change De terme change Options OrganisdeOptionnels change (CBOT) Gr gr OptionsOTC06/06/1255IAS/IFRS Banques Centrales55 56. Classification des instrumentsfinanciers Futures/Matires Organispremires(MATIF) FermesSwaps Instruments Gr gr marchandDe ises prix Options / Organis actionsOptionnels (MONEP) Gr gr Warrants06/06/1256IAS/IFRS Banques Centrales 56 57. Les principes de comptabilisation des instruments financiers Traitement comptable du portefeuille titres Titres de transaction Titres de placement Titres dinvestissementDfinition Il est constitu de lensemble des Titres acquis dans une perspective Titres destins tre dtenus titres trs court terme (< 6 mois) durable mais sans intention prcise de jusqu leur chance au moyen cds dans lintention de rsultats en les garder jusqu leur chance dun refinancement stable ou capital dune couvertureEvaluation Valeur de march Minimum du cot historique et de laCot historiquevaleur de marchProvisions Le solde global des + / values Constitution dune provision sur les Pas de constitution de plus ou latentes est directement inscrit dansvalues latentes sans aucunemoins values le rsultat de lexercicecompensation possible entre titres Enregistrement distinct des intrtscourus non chus06/06/1257 IAS/IFRS Banques Centrales 57 58. IAS 32 : dfinition des instruments financiers Instrument financier Actif financier Passif financier Instrument de capitaux propres Actifs et passifs financiers : commentaires Les drivs Les quatre catgories dactifs ou de passifs financiers06/06/1258 IAS/IFRS Banques Centrales58 59. Instrument financier : dfinitionInstrument financier= Tout contrat qui donne lieu la fois un actif financierdune entreprise et un passif financier ou uninstrument de capitaux propres dune autre entreprise.06/06/1259 IAS/IFRS Banques Centrales 59 60. Instrument financier : significationUn instrument financier est un lment qui lie juridiquementdeux entreprises. Cet lment est un actif (titres ou crances) pour lune et unpassif (dette ou capitaux propres) pour lautre06/06/1260IAS/IFRS Banques Centrales60 61. Instrument financierEntreprise AEntreprise B Instrument Actif de capitauxfinancier propres ContratPassiffinancier06/06/1261 IAS/IFRS Banques Centrales61 62. Types dinstruments financiers Crances Instruments DettesprimairesTitres de capitaux propres Instrumentsfinanciers Options Instruments Contrats terme drivs Swaps de taux ou de devises06/06/1262IAS/IFRS Banques Centrales62 63. Ne sont pas des instruments financiersCest un instrument financier Droit ou ImpliqueOuiobligationtransfert contractuelle dactif financier? Non Ce nest pas uninstrument financier06/06/1263 IAS/IFRS Banques Centrales63 64. Instrument financier ou pas?exemple 1 Contrat Qui ne sont teintstermeque par rception normalis sur ou remise des actifs non marchandisesfinanciers Non Ne sont pas desinstruments financiers06/06/1264 IAS/IFRS Banques Centrales64 65. Actif financier : dfinitionUn actif financier dsigne tout actif qui est : b)De la trsorerie c)Un droit contractuel de recevoir dune autre entreprise de la trsorerie ou un autre actif financier d)Un droit contractuel dchanger des instruments financiers avec une autre entreprise dans des conditions potentiellement favorables; ou e)Un instrument de capitaux propres dune autre entreprise06/06/1265IAS/IFRS Banques Centrales65 66. Actif financier : dfinitionActifs financiers Entreprise AEntreprise BTrsorerieTrsorerie Droit contractuel de recevoirAutres actifs financiers Droit contractuel dchanger dans des conditionsInstruments financierspotentiellement favorablesDtention dlments de Instruments de capitaux capitaux propres mis par une propresautre entreprise06/06/1266 IAS/IFRS Banques Centrales66 67. Ne sont pas des actifs financiers (1)Opportunits de gnrerStocks une entre de trsorerie ouImmobilisations dautres actifs corporelles Actifs lousActifs incorporels Ne donne pas naissance un devoir actuel de recevoir de la trsorerie ou Ne sont pas desdautres actifs financiers actifs financiers06/06/1267 IAS/IFRS Banques Centrales 67 68. Passif financier : dfinition Un passif financier dsigne tout passif correspondant une obligation contractuelle: b)De remettre une autre entreprise de la trsorerie ou un autre actif financier; ou c)Dchanger des instruments financiers avec une autre entreprise dans des conditions potentiellement dfavorables.06/06/1268IAS/IFRS Banques Centrales 68 69. Passif financier : dfinitionPassif financier Entreprise A Entreprise BObligation de remettre:Trsorerie TrsorerieAutre actif financierAutre actif financierObligation dchanger dans des conditions Instruments financiers potentiellementdfavorables06/06/1269IAS/IFRS Banques Centrales 69 70. Instruments de capitaux propres: dfinition Instrument de capitaux propres=Tout contrat mettant en vidence un intrt rsiduel dans lesactifs dune entreprise aprs dduction de tous ses passifs06/06/1270 IAS/IFRS Banques Centrales 70 71. Instruments de capitaux propres: dfinitionActifs PassifsInstrument de capitaux Intrts rsiduelspropres = dans les actifs aprscontrat dduction des passifs06/06/1271 IAS/IFRS Banques Centrales71 72. Sont des instruments de capitaux propresEntreprise AEntreprise BObligation Remise Bdmettre dinstruments deInstruments de capitaux propres et capitaux propres Obligationnon de trsorerie de Ade livrerou actif financier Instrument de Ex : BS dactions,capitaux propresoptions06/06/1272IAS/IFRS Banques Centrales 72 73. Les drivs : dfinition Un driv est un instrument financier : (b) Dont la valeur fluctue en fonction de lvolution dun taux dintrt, du prix dun titre, du prix dune marchandise, dun cours de change, dun indice de prix ou de cours, dune notation de crdit ou dun indice de crdit ou de toute autre variable analogue spcifie (parfois appele le sous jacent ) (c) Qui ne requiert aucun placement net initial ou un placement net initial faible par rapport certains types de contrats ragissant de manire similaire aux volutions des conditions de march; et (d) Qui est rgl une date future06/06/1273IAS/IFRS Banques Centrales73 74. Les drivs : dfinition Evolution dun Fluctuation paramtrede valeurIFdrivRgl unedate futurePlacement net initial faible ou nul06/06/1274 IAS/IFRS Banques Centrales 74 75. Les drivs (suite) Instrumentfinancier Sous jacentTransfrerdrivle risque Risques du entre les sous jacent parties Droits et mais pas le obligations de sous jacent06/06/1275IAS/IFRS Banques Centrales 75 76. Les drivs (suite)DrivMontantnotionnelNon livraison ou rception au commencement du contrat06/06/1276 IAS/IFRS Banques Centrales 76 77. Les quatre catgories dactifs ou passifsfinanciersActif ou passiffinancierDtenus Dtenus Prts etActifs des fins de jusqu crances financiers transactionchance disponibles la vente06/06/1277IAS/IFRS Banques Centrales 77 78. Actif ou passif financier dtenu des fins de transactionActif ou passif financier dtenu des fins de transaction = Actif qui a t acquis ou passif qui a t assum dans le but principal de dgager un bnfice des fluctuations court terme de son prix ou de la marge dun arbitragiste. Un actif financier doit tre class comme actif dtenu des fins de transaction si, indpendamment des raisons pour lesquelles il a t acquis, il fait partie dun portefeuille pour lequel une indication dun rythme effectif rcent de prise de bnfices court terme existe.06/06/1278IAS/IFRS Banques Centrales78 79. Actif ou passif financier dtenu des fins de transactionButActif acquisprincipal:-De son prixActif ou passif dgager un ou financier dtenu des fins =bnfice des-De la fluctuations de transaction Passif assum marge dun courtarbitragiste terme06/06/1279IAS/IFRS Banques Centrales79 80. Actif ou passif financier dtenu des fins de transaction (suite) Les actifs financiers drivs et les passifs financiers drivs sont toujours considrs dtenus des fins de transaction moins dtre dsigns et de constituer effectivement des instruments de couverture06/06/1280IAS/IFRS Banques Centrales 80 81. Actif ou passif financier dtenu des fins de transaction (suite) Dtenus des fins de transaction Actif ou passifOUfinanciersdrivsConstituent des instruments de couverture06/06/1281 IAS/IFRS Banques Centrales 81 82. Actifs financiers dtenus jusqu leur chance Sont des actifs financiers paiements fixs ou dterminables et chance fixe, Lentit a lintention expresse et la capacit de les conserver jusqu leur chance06/06/1282IAS/IFRS Banques Centrales82 83. Prts et crances mis par lentit Les prts et crances mis par lentit sont des actifs financiers mis par lentit du fait de la remise directe un dbiteur dargent, de b&s ; Ex: Crances clients, Prts interentreprises, autres crances dexploitation, prts au personnel06/06/1283IAS/IFRS Banques Centrales83 84. Actifs financiers disponibles la vente Tous les actifs financiers non classs dans les catgories voques ci - dessus06/06/1284IAS/IFRS Banques Centrales84 85. IAS 32 : Synthse85 86. Les natures dinstruments financiers Instrument financier : contrat qui, pour lune des parties, est lorigine dun actif financier et, pour lautre, lorigine dun passif financier ou de capitaux propres Instruments financiers primaires Crances, dettes, capitaux propres Instruments financiers secondaires ou drivs (swaps, contrats terme, options) existence dun sous-jacent (tx, cours, indice, notation,) valeur = f[valeur sous-jacent] mise de fonds faible par rapport transaction sur le sous-jacent dnouement une date future (par un ou plusieurs rglements ou livraisons ou expiration des droits)06/06/1286 IAS/IFRS Banques Centrales 86 87. Les natures dinstruments financiers Actif financier : liquidits (caisse, DAV, ), droit dobtenir de la liquidit ou autres actifs financiers de la part de lacontrepartie au contrat, droit dchanger des instruments financiers avec des tiers desconditions potentiellement favorables, instruments de capitaux propres mis par une tierce socit Passif financier : dette provenant dune obligation contractuelle prvoyant remise de liquidits ou autres actifs financiers la contrepartie change dinstruments financiers avec des tiers des conditions potentiellement dfavorables06/06/1287IAS/IFRS Banques Centrales 87 88. Les natures dinstruments financiers Instruments exclus dIAS 32 et IAS 39Au titre IAS 32 Au titre IAS 39Normes applicables Titres filiales consolides Titres filiales consolids IAS 27, IAS 28, IAS 31 Contrats de location IAS 17 Actifs et passifs relevantActifs et passifs relevant IAS 19 de rgimes davantagesde rgimes davantages sociaux sociaux Contrats dassurances Contrats dassurancesIFRS 4 Instruments de capitaux propres mis Garanties financiresIAS 37 Clauses de variabilit duIAS 22 prix dans le cas acquis. Contrats dt sousjacent = variable physique06/06/1288IAS/IFRS Banques Centrales 88 89. Les catgories dinstruments financiers Actif Passif Actifs dtenus des fins de Passifs de transaction transaction Oprations mises sous le rgime de Oprations mises sous le rgime de la juste valeurla juste valeur Actifs disponibles la venteAutres dettes financires Actifs dtenus jusqu lchance Prts et crances Drivs autres que de couverture Drivs utiliss des fins de couverture06/06/1289IAS/IFRS Banques Centrales 89 90. Dfinition des catgories (IAS 39) actifs financiers de transaction : crances acquises en vue de raliser des gains en capital raison des fluctuations de cours ou en vue de dgager des marges en faisant le ngoce de ces actifs tout actif financier que lentreprise dsigne comme actif financier de transaction passifs financiers de transaction titres emprunts pour tre mis en pension ventes dcouvert tout passif financier que lentreprise dsigne comme passif financier de transaction06/06/1290IAS/IFRS Banques Centrales90 91. Dfinition des catgories (IAS 39) Placements dtenus jusqu leur chance (HTM) Crances, acquises par lentreprise, ayant des chances et produisant des flux de trsorerie dtermins ou dterminables Intention et capacit de conserver les titres jusqu leur chance Interdiction de couverture du risque de taux Interdiction de classer en HTM la composante dette isole de titres convertibles (lachat de loption cache traduit lintention de convertir linstrument de dette avant son chance) Prts et crances Instruments non traits sur un march actif Acquis ou engendrs par lactivit de lentreprise Sous rserve que ce ne soit pas avec lintention de les revendre immdiatement ou trs court terme Titres disponibles la vente (AFS) Catgorie par dfaut06/06/1291IAS/IFRS Banques Centrales 91 92. IAS 39: Comptabilisation des Instruments financiers92 93. Comptabilisation des instruments financiers Comptabilisation initiale Date de transaction / date de rglement Evaluation06/06/1293IAS/IFRS Banques Centrales 93 94. Comptabilisation des instruments financiersLentreprise devient Lentreprise perd lepartie prenante aux contrle des droits dedispositionslinstrument, ou contractuelles deextinction des linstrumentobligations Comptabilise un actifDcomptabilise lactifou passif financier ou passif financier dedans son bilanson bilan06/06/1294 IAS/IFRS Banques Centrales94 95. Comptabilisation initiale Disposition 27 : Une entreprise doit comptabiliser un actif ou un passif financier dans son bilan lorsque, et seulement lorsquelle devient partie aux disposition contractuelles de linstrument. Une entreprise comptabilise en tant quactif ou un passif de son bilan tous ses droits et obligations contractuels dcoulant de drivs06/06/1295IAS/IFRS Banques Centrales 95 96. Comptabilisation initiale Ds et seulement ds Actif financier que lentreprise Sont devient partiecomptabiliss prenante auxdispositions Passif financier contractuelles de linstrument06/06/1296IAS/IFRS Banques Centrales96 97. Comptabilisation initialeEn tantDs etDroitsquactifseulement dscontractuels financierquelentreprise Instrument devient partie Sont comptabiliss prenante aux drivdispositions Obligations En tantcontractuellescontractuellesque passif definancierlinstrument06/06/1297 IAS/IFRS Banques Centrales97 98. Comptabilisation initiale : Consquence Engagement ferme dachat ou de vente de biens ou de services (Situation avant IAS) Actifs devant tre acquis Ne sont pas comptabiliss tant que lune des deux parties na pas excut ses obligations contractuelles (tre en droitPassifs de recevoir un actif ou de assums dbourser un passif06/06/1298IAS/IFRS Banques Centrales 98 99. Comptabilisation initiale : ConsquenceSituation avant IAS : exempleRception dune commande fermeDate de DateDatecomptabilisation dengagement dexpditionou de - De lactif (pour celui quilivraison reoit la commande)- Du passif (pour celui quipasse la commande)06/06/1299IAS/IFRS Banques Centrales 99 100. Date de transaction / date de rglement Disposition 30 : Un achat normalis dactifs financiers doit tre comptabilis selon le principe de la comptabilisation la date de transaction ou la date de rglement La mthode utilise doit tre applique de manire cohrente pour chacune des quatre catgories dactifs financiers Etant donn la brve dure de lengagement, un tel contrat (driv) nest pas obligatoirement comptabilis la date de transaction06/06/12100 IAS/IFRS Banques Centrales 100 101. Date de transaction / date de rglement Disposition 30 :Une vente normalise dactifs financiers doit tre comptabilise selon le principe de la comptabilisation la date de rglement Loption de comptabilisation la date de transaction nest pas retenue06/06/12101 IAS/IFRS Banques Centrales 101 102. Date de transactionDate deDate laquelle lentreprisetransaction=sengage acheter lactif Comptabiliser Comptabiliser lactif recevoir la date de=et le passif payer la date detransactiontransaction En rgle gnrale, lintrt ne commence courir sur lactif et le passif correspondant qu partir de la date de rglement qui est la date laquelle il y a transfert de proprit06/06/12102 IAS/IFRS Banques Centrales 102 103. Date de rglementDate de Date laquelle lactif est livr rglement =lentreprise ComptabiliserComptabiliser lactif le jour de la date de = son transfert lentrepriserglement Le mode de comptabilisation la date de rglement implique de comptabiliser toute variation de la juste valeur de lactif recevoir au cours de la priode allant de la date de transaction la date de rglement de manire identique la comptabilisation de lactif acquis06/06/12103IAS/IFRS Banques Centrales 103 104. Exemple dapplication Le 29 dcembre 2001 la Banque sengage acheter : - Un actif financier sa juste valeur la date de transaction soit 1000 (y compris les cots de transaction) - La date de rglement est le 4 janvier 2002 La juste valeur de cet actif varie de la faon suivante :Date Juste valeur De transaction29 dcembre 01 1000 De clture31 dcembre 01 1002 De rglement4 janvier 02 100306/06/12104 IAS/IFRS Banques Centrales 104 105. Evaluation Evaluation initiale dactifs et de passifs financiers Evaluation ultrieure dactifs financiers Evaluation ultrieurs de passifs financiers La juste valeur Les actifs et passifs non rvalus la juste valeur Dprciation et irrcouvrabilit dactifs financiers06/06/12105IAS/IFRS Banques Centrales105 106. Evaluation initiale dactifs et de passifs financiers Disposition 66 : Lors de la comptabilisation initiale dun actif ou dun passif financier, une entreprise doit lvaluer son cot, qui est la juste valeur de la contrepartie donne (si actif) ou reue (si passif) en change. Les cots de transaction sont inclus dans lvaluation initiale de tous les actifs et passifs financiers06/06/12106IAS/IFRS Banques Centrales106 107. Evaluation ultrieure dactifs financiers Rappel disposition 10 : classement des actifs financiers Quatre catgories :- Prts et crances, non dtenus des fins de transaction- Placements dtenus jusqu leur chance- Actifs financiers disponibles la vente- Actifs financiers dtenus des fins de transaction06/06/12107IAS/IFRS Banques Centrales107 108. Evaluation ultrieure dactifs financiers Aprs leur comptabilisation initiale, les actifs financiers, y compris les drivs, doivent tre valus selon lune des trois mthodes suivantes ( lexception des actifs financiers dsigns en tant qulments couverts ou lments de couverture : - leur juste valeur pour les actifs disponibles la vente ou dtenus des fins de transaction: il est noter que la juste valeur de la plupart des actifs financiers classs comme actifs disponibles la vente ou dtenus des fins de transaction est prsume dterminable de faon fiable ;06/06/12108 IAS/IFRS Banques Centrales 108 109. Evaluation ultrieure dactifs financiers au cot amorti pour les prts et crances mis par lentit et non dtenus des fins de transaction et les placements dtenus jusqu leur chance; - au cot pour tout placement en instruments de capitaux propres qui nont pas de prix cots sur un march actif et dont la juste valeur ne peut tre value de faon fiable.06/06/12109IAS/IFRS Banques Centrales 109 110. Cas des actifs financiers valus la juste valeur Pour les actifs et passifs financiers qui sont mesurs la juste valeur, lentit a la possibilit dutiliser deux mthodes a) enregistrer la variation entire dans le rsultat de la priode (cas des actifs et passifs financiers dtenus des fins de transaction). Les instru-ments drivs sont toujours considrs comme appels tre cds, moins quils soient considrs comme des instruments de couverture ; b) enregistrer la variation en capitaux propres, jusquau moment ou lactif est vendu, auquel cas la plus ou moins- value est porte dans le rsul-tat (cas des actifs disponibles la vente).06/06/12110IAS/IFRS Banques Centrales 110 111. Cas des actifs financiers exclus de lvaluation la juste valeur Un certain nombre dactifs financiers sont exclus de lvaluation la juste valeur : il sagit -des prts et crances mis par lentit et non dtenus des fins de transaction ; -des placements dtenus jusqu leur chance ; - de tout placement en instruments de capitaux propres qui na pas de prix cots sur un march actif et dont la juste valeur ne peut tre value de faon fiable.06/06/12111IAS/IFRS Banques Centrales111 112. Cas des actifs financiers exclus de lvaluation la juste valeur Les prts et crances mis par lentit et non dtenus des fins de transaction, les placements dtenus jusqu leur chance sont valus au cot amorti, laide du taux dintrt effectif. Les placements en instruments de capitaux propres et qui nont pas de prix cot sur un march actif et dont la juste valeur ne peut tre value de faon fiable sont valus au cot.06/06/12112IAS/IFRS Banques Centrales112 113. Lvaluation ultrieure Mthode du cot amorti Dfinition du cot amorti :valeur dentre de linstrument- remboursements en principal+/- amortissement cumul (valeur entre, valeur remboursement)- rduction de valeur (provision ou imputation s/ valeur brute)= cot amorti Dfinition du taux dintrt effectif : taux qui galise la valeur comptable et la somme des flux futurs actualiss, en prenant en compte les commissions et honoraires prvus au contrat.06/06/12113 IAS/IFRS Banques Centrales 113 114. valuation ultrieure des passifs financiers Aprs leur comptabilisation initiale, une entit doit valuer au cot amorti tous les passifs financiers autres que ceux dtenus des fins de transactions et des drivs constituant des passifs. Aprs leur comptabilisation initiale, une entit doit valuer la juste valeur les passifs dtenus des fins de transaction et les drivs constituant des passifs.06/06/12114IAS/IFRS Banques Centrales114 115. Profits et pertes de rvaluation la juste valeur La comptabilisation dun profit ou dune perte gnr par une variation de la juste valeur dun actif ou dun passif financier qui ne fait pas partie dune opration de couverture doit seffectuer comme suit a) un profit ou une perte ralise sur un actif ou un passif financier dtenus des fins de transaction doit tre inclus dans le rsultat net de lexer-cice au cours duquel il se produit ( cet gard un driv doit toujours tre considr comme dtenu des fins de transaction sauf sil est dsign en tant quinstrument de couverture) ;06/06/12115IAS/IFRS Banques Centrales 115 116. Profits et pertes de rvaluation la juste valeur b) un profit ou perte ralis sur un actif financier disponible la vente doit tre comptabilis en capitaux propres dans le tableau de variation des capitaux propres jusqu ce que lactif financier soit vendu, recouvr ou transfr de toute autre faon, ou jusqu ce quil soit considr comme stant dprci. Le profit ou la perte cumul pralable-ment comptabilis en capitaux propres doit alors tre inclus dans le rsul-tat net de lexercice.06/06/12116IAS/IFRS Banques Centrales116 117. Profits et pertes sur actifs et passifs financiers non rvalus leur juste valeur Pour les actifs et passifs financiers comptabiliss au cot amorti, un profit ou une perte est comptabilis en rsultat net lorsque lactif ou le passif financier est dcomptabilis ou dprci, ainsi que pendant la dure du processus damortissement.06/06/12117IAS/IFRS Banques Centrales 117 118. Dprciation et irrcouvrabilit dactifs financiers Un actif financier est dprci si sa valeur comptable est suprieure sa valeur recouvrable estime. chaque date de clture, une entit doit apprcier sil existe une indication objective de dprciation dun actif ou groupe dactifs et comptabiliser toute perte de valeur.06/06/12118IAS/IFRS Banques Centrales118 119. Actif financiers rvalus la juste valeur (actifs financiers disponibles la vente) Quand la diminution de la juste valeur dun actif disponible la vente a t comptabilise directement en capitaux propres et sil existe une indication objective de dprciation lactif, la perte nette cumule comptabilise directement en capitaux propres doit tre sortie des capitaux propres et comptabilise dans le rsultat net de lexercice mme si lactif financier na pas t dcomptabilis La perte relative la dprciation, comptabilise dans le compte de rsultat pour un instrument financier disponible la vente ne peut tre reprise tant que linstrument financier na pas t dcomptabilis06/06/12119 IAS/IFRS Banques Centrales119 120. Actifs financiers comptabiliss au cot amorti Sil est probable quune entit ne sera pas en mesure dencaisser tous les montants dus (en intrt et principal) conformment aux termes contractuels des emprunts, crances et placements dtenus jusqu leur chance et comptabiliss au cot amorti, il y a dprciation ou perte sur crance douteuse.06/06/12120 IAS/IFRS Banques Centrales 120 121. Actifs financiers comptabiliss au cot amorti Le montant de la perte est gal la diffrence entre la valeur comptable de lactif et la valeur actualise des flux de trsorerie futurs attendus dtermine au taux dintrt effectif dorigine de linstrument financier (valeur recouvrable). La valeur comptable de lactif doit tre ramene sa valeur recouvrable estime soit directement, soit via lutilisation dun compte de correction de valeur. Le montant de la perte doit tre inclus dans le rsultat net de lexercice06/06/12121 IAS/IFRS Banques Centrales 121 122. Actifs financiers comptabiliss au cot amorti Si au cours dun exercice ultrieur, le montant de la dprciation ou de la perte sur crances douteuses diminue et si cette diminution peut tre objectivement lie un vnement survenant aprs la dprciation (par exemple, une amlioration de la notation du crdit du dbiteur), elle doit tre reprise soit directement, soit par ajustement dun compte de correc-tion de valeur. La reprise ne doit pas aboutir une valeur comptable de lactif financier suprieure au cot amorti qui aurait t obtenu la date de reprise de la dprciation de lactif financier, si la dprciation navait pas t comptabilise. Le montant de la reprise doit tre inclus dans le rsultat net de lexercice.06/06/12122IAS/IFRS Banques Centrales 122 123. Actifs financiers comptabiliss au cot amortiLa valeur comptable de tout actif financier qui nest pascomptabilis la juste valeur parce que celle-ci ne peut trevalue de faon fiable doit tre revue chaque date de clturepour tablir lexistence dune indication de dprciation sur labase des flux de trsorerie nets attendus.Sil existe une indication de dprciation, le montant de la pertede valeur de cet actif financier est gal la diffrence entre savaleur comptable et la valeur actualise des flux de trsoreriefuturs attendus dtermine au taux dintrt courant du marchpour un actif financier similaire (valeur recouvrable).De telles dprciations ne peuvent tre reprises aussi longtempsque linstrument financier na pas t dcomptabilis.06/06/12123 IAS/IFRS Banques Centrales 123 124. Dcomptabilisation des instruments financiersSi lentit perd le contrle des droits attachs linstrument financier (ralisation, expiration ourenonciation), elle doit dcomptabiliser lactiffinancier correspondant. Elle doit sortir le passif financierde son bilan lorsquelle est dgage06/06/12124IAS/IFRS Banques Centrales 124 125. Dcomptabilisation dun actif financier Une entit doit dcomptabiliser un actif financier ou une partie dun actif financier lorsque, et simplement lorsque les droits de lentit sur les flux de trsorerie gnrs par lactif financier (ou la partie de lactif financier) sont arrivs expiration ou ont t perdus; lentit a transfr ses droits et ne continuera pas tre implique. Si lune des conditions est rencontre pour un actif dans son intgralit, la totalit de lactif financier doit tre dcomptabilise.Si lune de ces conditions nest rencontre seulement que pour une partie de lactif, cette partie est dcomptabilise et lautre reste comptabilise.06/06/12125IAS/IFRS Banques Centrales 125 126. Dcomptabilisation dun actif financier Lors de dcomptabilisation, la diffrence entre la valeur comptable dun actif (ou dune partie dactif) transfr un tiers et la somme des produits reus ou recevoir et tout ajustement antrieur pour reflter la juste valeur de cet actif qui avait t comptabilis en capitaux propres doit tre incluse dans le rsultat net.06/06/12126IAS/IFRS Banques Centrales 126 127. Dcomptabdisation dun passif financier Une entit doit sortir un passif financier (ou une partie du passif financier) de son bilan si et seulement sil est teint, cest--dire lorsquelle est dgage de lobligation prcise au contrat, que celle-ci soit annule ou quelle arrive expiration La diffrence entre la valeur comptable dun passif (ou dune partie dun passif) teint ou transfr un tiers, y compris les cots connexes non amortis, et le montant pay pour ce passif, doit tre comptabilis dans le rsultat net de lexercice06/06/12127IAS/IFRS Banques Centrales127 128. valuation et comptabilisation des instruments decouverture La norme distingue notamment la couverture de juste valeur, la couverture de flux de trsorerie et la couverture dun investissement net dans une entit trangre.06/06/12128IAS/IFRS Banques Centrales 128 129. Rappel de dfinitions relatives la comptabilit de couverture Llment couvert est un actif, un passif, un engagement ferme, une tran saction future prvue ou un investissement net dans une entit trangre, qui expose lentit un risque de variation de juste valeur ou de variation de flux de trsorerie futurs, et qui est dsign (en comptabilit de couver ture), comme tant couvert.Un instrument de couverture est un driv dsign ou (dans descirconstances limites) un autre actif ou un passif financier non drivdont on sattend ce que la juste valeur ou les flux de trsoreriecompensent la juste valeur ou les flux de trsorerie dun lmentcouvert dsign. Un actif financier ou un passif financier non driv nepeut tre dsign comme instrument de couverture en matire decomptabilit que sil couvre des risques de fluctuation des cours dechange06/06/12129 IAS/IFRS Banques Centrales129 130. Notion de couverture et contrats affrents Volont de maintenir sa valeur (attnuation des risques sur la valeur de lactif ou du passif couvert) Couvrir un actif Tous les degrs intermdiaires peuvent existerou unpassif Dsir damliorer sa valeur (ce qui peut donner un aspect spculatif la couverture) De faon gnrale, une couverture est un instrument financier dont le changement de valeur compense en tout ou partie le changement de juste valeur ou de rendement de llment couvert06/06/12130IAS/IFRS Banques Centrales 130 131. Les oprations de couverture IAS 39 Disposition 10 : En comptabilit, procder une opration de couverture signifie dsigner un ou plusieurs instruments de couverture de sorte que leur variation de juste valeur compense, intgralement ou en partie, la variation de juste valeur ou de flux de trsorerie dun lment couvert Une opration de couverture implique une compensation symtrique au niveau du rsultat des variations de juste valeur - de linstrument de couverture - ou des flux de trsorerie imputables linstrument de couverture et llment couvert06/06/12131 IAS/IFRS Banques Centrales 131 132. Les oprations de couverture ElmentVariation de justeElment de couvertvaleur de llment couvertureVariation de justevaleur de ses fluxde trsorerieVariations compenses au rsultat06/06/12132IAS/IFRS Banques Centrales132 133. LEfficacit de la couverture Lefficacit dun instrument de couverture est le degr de compensation par linstrument de couverture des variations de juste valeur ou de flux de trsorerie attribuable au risque couvert06/06/12133IAS/IFRS Banques Centrales 133 134. Relations de couverture et comptabilit de couverture La norme IAS 39 distingue trois types de relations de couverture b) La couverture de la juste valeur:couverture de lexposition aux variations de la juste valeur dun actif ou dun passif comptabilis ou dune partie identifie de cet actif ou de ce passif, ou un engagement dacqurir ou de vendre un actif un prix dtermin, qui est attribuable un risque particulier et qui affectera le rsultat prsent ;06/06/12134IAS/IFRS Banques Centrales134 135. Relations de couverture et comptabilit de couverture b) La couverture de flux de trsorerie : couverture de lexposition aux variations de flux de trsorerie qui sont attribuables un risque particulier associ un actif ou un passif comptabilis (par exemple, tout ou partie des paiements dintrts futurs sur une dette taux variable) ou une tran-saction prvue (par exemple une vente ou un achat attendu) et qui affectera le rsultat net prsent.06/06/12135IAS/IFRS Banques Centrales 135 136. Relations de couverture et comptabilit de couverture c) La couverture dun investissement net dans une entit trangre. Exemple de couverture dun investissement net dans une entit trangre couverture par une option de change terme des variations montaires de lactif net dune filiale situe ltranger.06/06/12136 IAS/IFRS Banques Centrales136 137. Formalisation de la relation de couverture Disposition 142 : Une relation de couverture est qualifie pour lapplication de la comptabilit spciale de couverture si, et seulement si : A lorigine de la couverture, il existe des documents formaliss dcrivant la relation de couverture, lobjectif de lentreprise en matire de gestion des risques et sa stratgie de couverture. Ces documents doivent identifier linstrument de couverture, la transaction ou llment connexe couvert, la nature du risque couvert, et la manire dont lentreprise valuera lefficacit de linstrument de couverture compenser lexposition aux variations de juste valeur de llment couvert ou de flux de trsorerie de la transaction qui est attribuable au risque couvert.06/06/12137 IAS/IFRS Banques Centrales 137 138. Formalisation de la relation de couverture Formalisation de la relation de couvertureEtablis lorigine de la couvertureDocuments Dcrivant la relation de couvertureObjectif en matire de gestion des risquesStratgie de couvertureIdentification de linstrument de couvertureIdentification de la transaction ou lment connexe couvertNature du risque couvertManire dvaluation de lefficacit de la couverture06/06/12138IAS/IFRS Banques Centrales 138 139. Relations de couverture et comptabilit de couverture:Efficacit de la couverture 2) lefficacit de la couverture :on sattend ce que la couverture soit hautement efficace pour parvenir compenser les variations de juste valeur ou de flux de trsorerie attribuables au risque couvert, en accord avec la stratgie de gestion des risques dcrite lorigine pour cette relation de couverture particulire. Lefficacit de couverture peut tre value de faon fiable, cest--dire que la juste valeur ou les flux de trsorerie de llment couvert et la juste valeur de linstrument de couverture peuvent tre valus de faon fiable.06/06/12139IAS/IFRS Banques Centrales139 140. (b) La couverture doit tre hautement efficace Disposition 142 : Une relation de couverture est qualifie pour lapplication de la comptabilit spciale de couverture si, et seulement si : On sattend ce que la couverture soit hautement efficace pour parvenir compenser les variations de juste valeur ou de flux de trsorerie attribuables au risque couvert, en accord avec la stratgie de gestion des risques dcrite lorigine pour cette relation de couverture particulire Disposition 10 : Lefficacit dune couverture est le degr de compensation par linstrument de couverture des variations de juste valeur ou de flux de trsorerie attribuables au risque couvert06/06/12140 IAS/IFRS Banques Centrales 140 141. (b) La couverture doit tre hautement efficaceLes variations deLes variations dejuste valeur ou de juste valeur ou deflux de trsorerie deflux de trsorerie dellment couvert linstrument de couverture Les rsultats rels de la compensation se situent dans un intervalle compris entre 80% et 120% La couverture est considre comme hautement efficace06/06/12141IAS/IFRS Banques Centrales141 142. Couverture Conditions de qualification Apprciation de lefficacit de la couverturecalcul du taux de neutralisation : TN1 = ( valeur instrument couverture / valeur lment couvert)etTN2 = ( valeur lment couvert / valeur instrument couverture) La couverture est efficace si TN1 et TN2 sont tous les 2 compris dans une fourchette [ 80 %; 125 % ] Exemple : gain s/instr de couverture 120, perte s/lment couvert : 100 TN1 = 100 / 120 = 83 % TN2 = 120/100 = 120 %==> la couverture est efficace06/06/12142 IAS/IFRS Banques Centrales142 143. (b) La couverture doit tre hautement efficaceExemple Les variations de juste valeur Les variations de juste valeur de llment couvert de linstrument de couverture = 100= 120 Ratio = 120 / 100 soit 83% La couverture est considre comme hautement efficace06/06/12143 IAS/IFRS Banques Centrales 143 144. Relations de couverture et comptabilit de couverture 3) le caractre probable de la couverture :pour les couvertures de flux de trsorerie, une transaction prvue qui fait lobjet de la couverture doit tre hautement probable et doit comporter une exposition aux variations de flux de trsorerie qui pourrait in fine affecter le rsultat net comptabilis06/06/12144IAS/IFRS Banques Centrales144 145. Principe de base de la comptabilit de couverture Le principe de base dune comptabilit de couverture est quil faut retenir linstrument de couverture (le plus souvent un instrument driv) comme llment principal : il doit toujours tre valu la juste valeur et llment couvert est accessoire et doit sadapter la comptabilisation de linstrument de couverture. Lorsquelinstrument couvert est comptabilis normalement au cot amorti, il devra ncessairement tre comptabilis la juste valeur pour pouvoir sadapter llment de couverture06/06/12145IAS/IFRS Banques Centrales145 146. Couverture de juste valeur La couverture de juste valeur qui satisfait aux conditions prsentes ci-dessus doit tre comptabilise comme suit - le profit ou la perte rsultant de la rvaluation de linstrument de couverture la juste valeur doit tre comptabilis immdiatement en rsultat net ; - le profit ou la perte sur llment couvert attribuable au risque couvert doit ajuster la valeur comptable de llment couvert et tre comptabilis en rsultat net. Cette disposition sapplique mme si llment couvert est par ailleurs valu la juste valeur et si les variations de la juste valeur sont comptabilises en capitaux propres. Elle sapplique galement si llment couvert est valu au cot.06/06/12146IAS/IFRS Banques Centrales146 147. Couverture de juste valeur Lentit doit cesser de pratiquer cette comptabilit de couverture si lun quelconque des lments suivants survient - linstrument de couverture arrive expiration ou est vendu, rsili ou exerc ; - la couverture ne satisfait plus aux critres pour tre qualifie de compta-bilit de couverture. Un ajustement de la valeur comptable dun instrument financier couvert portant intrt doit tre amorti par le rsultat net. Lamortissement doit dmarrer au plus tard lorsque llment couvert cesse dtre ajust pour prendre en compte les variations de sa juste valeur attribuables au risque couvert. Lajustement doit tre totalement amorti lchance.06/06/12147 IAS/IFRS Banques Centrales147 148. Couvertures de flux de trsorerie Il y a lieu de dterminer la partie efficace et la partie non efficace de linstrument de couverture. La couverture de flux de trsorerie qui satisfait aux conditions prsentes ci-dessus doit tre comptabilise comme suit a) la partie du profit ou de la perte ralise sur linstrument de couver-ture que lon dtermine tre une couverture efficace doit tre comptabili-se directement en capitaux propres via le tableau de variation des capitaux propres ; b) la partie inefficace doit tre - comptabilise immdiatement en rsultat net si linstrument de couver-ture est un driv ; - comptabilis directement en capitaux propres dans le tableau de varia-tion des capitaux propres dans le cas o linstrument de couverture nest pas un driv.06/06/12148 IAS/IFRS Banques Centrales148 149. Couvertures de flux de trsorerie Lentit doit cesser de pratiquer cette comptabilit de couverture si lun quelconque des lments suivants survient - linstrument de couverture arrive expiration ou est vendu, rsili ou exerc. Dans ce cas, le profit ou la perte cumul dgag sur linstrument de couverture qui avait t initialement comptabilis en capitaux propres alors que la couverture tait efficace doit tre maintenu spar-ment en capitaux propres tant que la transaction prvue ne sest pas produite ;06/06/12149IAS/IFRS Banques Centrales 149 150. Couvertures de flux de trsorerie - la couverture ne satisfait plus aux critres pour tre qualifie de compta-bilit de couverture . Dans ce cas galement, le profit ou la perte cumul dgag sur linstrument de couverture qui avait t initialement comptabilis en capitaux propres alors que la couverture tait efficace doit tre maintenu sparment en capitaux propres tant que la transaction prvue ne sest pas produite ; - on ne sattend plus ce que lengagement ou la transaction prvu se produise. Dans ce cas, tout rsultat net cumul correspondant qui avait t comptabilis directement en capitaux propres doit tre comptabilis dans le rsultat net.06/06/12150 IAS/IFRS Banques Centrales 150 151. Couverture dun investissement net dans une entit trangre Les instruments de couverture dun investissement net dans une entit trangre doivent tre comptabiliss de la mme manire que les couvertu-res de flux de trsorerie..06/06/12151 IAS/IFRS Banques Centrales 151 152. SYNTHESE DES MODES DEVALUATION ET DE COMPTABILISATION152 153. Actifs financiers dtenus jusqu leur chance Base de lvaluation Cot amorti postrieure Evaluation des profits et des Comptabilisation de la perte ou du profit en rsultat de lexercicepertesDprciation La diffrence entre la valeur comptable de lactif et la valeur recouvrable est constate dans le rsultat (Crances douteuses). La reprise est constate au rsultat Changement de classification Si un tel actif ne rpond plus sa classification, il doit tre reclass en actif financier dtenu des fins de transaction ou enactif financier disponible la vente et tre rvalu la Juste Valeur06/06/12153 IAS/IFRS Banques Centrales 153 154. Actifs financiers disponibles la vente Base de lvaluation Juste valeur postrieure Evaluation des profits et des Comptabilisation de la perte ou du profit dans les capitauxpertes propresDprciation En cas dindications objectives de dprciation de cet actif, la perte doit tre sortie des capitaux propres et constates dans le rsultat Changement de classification Si un actif financier disponible la vente est reclass en actiffinancier dtenu des fins de transaction, il reste valu lajuste valeur, mais les profits et les pertes sont virs des capitauxpropres dans le rsultat. Si cet actif financier es reclass en actifdtenu jusqu lchance, il doit tre valu au cot amorti.06/06/12154 IAS/IFRS Banques Centrales 154 155. Prts et crances mis par lentit Base de lvaluationCot amorti postrieureEvaluation des profits et des Comptabilisation de la perte ou du profit en rsultat de lexercice pertesDprciationLa diffrence entre la valeur comptable de lactif et la valeurrecouvrable es t constate dans le rsultat (Ainsi que la reprise)Changement de classificationSi un prt ou une crance mise par lentreprise ne rpond plus saclassification, il doit tre reclass en actif financier dtenu des finsde transaction ou disponible la vente et tre valu la justevaleur.06/06/12155IAS/IFRS Banques Centrales155 156. Actifs ou Passifs financiers dtenus des fins de transaction (Dont drivs) Base de lvaluationJuste valeur postrieureEvaluation des profits et des Comptabilisation de la perte ou du profit en rsultat de lexercice pertesDprciationN/AChangement de classificationNon autoris par IAS 39.06/06/12156IAS/IFRS Banques Centrales 156 157. Instruments de capitaux propres valuables la juste valeur (Pbe de fiabilit) Base de lvaluationCot postrieureEvaluation des profits et des N/A pertesDprciationLa diffrence entre la valeur comptable de lactif et la valeurrecouvrable est constate dans le rsultat.Changement de classificationSil redevient mesurable, il pourra tre class en actifs dtenus desfins de transaction ou en actif disponible la vente06/06/12157IAS/IFRS Banques Centrales 157 158. Instruments de couverture Base de lvaluationJuste valeur postrieure Evaluation des profits et -Instrument de couverture de Juste valeur: En rsultat des pertes-Instrument de couverture de flux de trsorerie: En KP pour la partie efficace, en rsultat pour la partie inefficace; -Instruments de couverture dun investissement net dans une entit trangre: IdemDprciation Si la perte de juste valeur est constate dans le rsultat, il ny a pas de retraitements. La perte constate dans les capitaux propres est compense par un profit constat aussi en capitaux propres. Changement de En actifs (ou passif) dtenus des fins de transactions sil ne remplitclassification plus les conditions de couvertures06/06/12158 IAS/IFRS Banques Centrales158 159. Prsentation dans les tats financiers (Actifs) Nature des actifs Financiers Catgorie selon IAS 32/39Poste Bilan selon IAS 32/39 Crances clients Actifs financiers gnrs parClients et dbiteurs Autres Cranceslentreprise dexploitation Placements de trsorerie Actifs financiers de Trsorerie et quivalent court termetransactiontrsorerieActifs financiers disponible la venteActifs financiers dtenusjusqu lchance Autres PlacementsActifs financiers de Actifs financiers courantstransactionActifs financiers disponible la venteActifs financiersActifs financiers dtenusjusqu lchance06/06/12159 IAS/IFRS Banques Centrales 159 160. Prsentation dans les tats financiers (Actifs) Nature des actifs Financiers Catgorie selon IAS 32/39 Poste Bilan selon IAS 32/39 Titres de participation (non Assimils transaction Actifs financiers courants consolids)Actifs disponibles la vente Actifs financiers Autres titres de proprit Assimils transaction Actifs financiers courants immobilissActifs disponibles la vente Actifs financiers Autres titres de crancesAssimils transaction Actifs financiers courants immobilises Actifs disponibles la venteActifs financiers dtenusjusqu lchance Actifs financiers TIAP Assimils transaction Actifs financiers courantsActifs disponibles la vente Actifs financiers06/06/12160 IAS/IFRS Banques Centrales160 161. Prsentation dans les tats financiers (Actifs) Nature des actifs Financiers Catgorie selon IAS 32/39 Poste Bilan selon IAS 32/39 PrtsActifs financiers gnrs par Actifs financierslentreprise Dpts et cautionnements Actifs financiers gnrs par Actifs financiers verss lentreprise Autres crances immobilises Actifs financiers gnrs parActifs financierslentreprise Actions PropresA apporter en dduction des A apporter en dduction descapitaux proprescapitaux propres06/06/12161 IAS/IFRS Banques Centrales161 162. Prsentation dans les tats financiers (Passifs) Nature des Passifs FinanciersCatgorie selon IAS 32/39Poste Bilan selon IAS 1 Dettes fournisseursAutres dettes financiresFournisseurs et comptes Autres dettes dexploitationrattachs (passif courant) Emprunts et dettes financires Autres dettes financiresDettes financiresAssimils transaction Titres hybridesA dcomposer Dettes financires (OCA,OECA,OBSA)Capitaux propres Autres fonds propres (titres,A analyser Dettes financires participatifs, CI,TSDI,) Capitaux propres06/06/12162 IAS/IFRS Banques Centrales162 163. IAS 21: Effet des Variations descours des Monnaies trangres163 164. IAS 21 : Effets des variations des coursdes monnaies trangres Les activits trangres Champs dapplication de lIAS 21 Dfinitions Les transactions en monnaie trangre Etats financiers des activits ltranger Informations fournir06/06/12164IAS/IFRS Banques Centrales 164 165. Activit ltrangerConclure desExercice transactions en desmonnaie trangreactivits ltrangerAvoir des activits ltranger06/06/12165IAS/IFRS Banques Centrales165 166. Activit ltranger TraduireConclure des transactions enLes transactions Dans lamonnaie trangre monnaie deprsentationLes tats financiers de Avoir des activitsdes activits ltrangerltrangerlentreprise06/06/12166IAS/IFRS Banques Centrales166 167. Activit ltranger Quel cours de changeTraduire retenir ? dans la monnaie de prsentation Comment comptabiliser du pays leffet des variations decours de change ?06/06/12167IAS/IFRS Banques Centrales167 168. IAS 21 : Champs dapplication IAS 21 sapplique : A la comptabilisation des transactions en monnaietrangreA la conversion des tats financiers des activits ltranger qui sont comprises dans les tats financiersde lentreprise :- par intgration globale- par intgration proportionnelle- par mise en quivalence06/06/12168IAS/IFRS Banques Centrales 168 169. Non couvert par IAS 21 : La comptabilit de couverture relative des lments en monnaie trangre La monnaie dans laquelle doivent tre prsents les tats financiers La prsentation dans le tableau des flux de trsorerie06/06/12169 IAS/IFRS Banques Centrales 169 170. DfinitionsActivit ltranger Filiale Entreprise associe De lentreprise prsentant ses tats financiers Co-entreprise Succursale Dont les oprations sont bases ou conduites dans un autre pays que celui de lentreprise prsentant ses tats financiers06/06/12170IAS/IFRS Banques Centrales 170 171. DfinitionsEntit trangre= Dont les oprations ne font pas partie intgrante des activits deActivit lentreprise prsentant des tatsltranger financiers06/06/12171IAS/IFRS Banques Centrales 171 172. DfinitionsMonnaie utilise pourMonnaie de prsentation = prsenter les tats financiersMonnaie diffrente de laMonnaie trangre = monnaie de prsentation destats financiers06/06/12172 IAS/IFRS Banques Centrales172 173. DfinitionsRapport entre la valeur deCours de change=deux monnaiesCours du jour la date deCours de clture =clture06/06/12173IAS/IFRS Banques Centrales173 174. DfinitionsPart de lentreprise prsentant Investissement net dans=ses comptes dans lactif net de une entit trangre cette entit Argent dtenu et lmentsdactifs et de passif devant reus Elments montaires= tre pays pour des montantsdargent fixes ou dterminables06/06/12174 IAS/IFRS Banques Centrales174 175. DfinitionsJuste valeur= Montant pour lequel - Un actif pourrait Entre parties tre chang - bien informes- consentantes- agissant dans des conditions de - Un passif pourrait concurrence normale tre teint06/06/12175IAS/IFRS Banques Centrales 175 176. Les transactions en monnaie trangre Dfinition Exemples Comptabilisation initiale Prsentation des dates de clture ultrieures Comptabilisation des carts de change Traitement de rfrence Investissement net dans une entit trangre Autre traitement utilis06/06/12176 IAS/IFRS Banques Centrales 176 177. Les transactions en monnaie trangreDfinition Transaction en monnaie trangre = Libelle Transactionouen monnaie trangreDoit tre dnoue06/06/12177IAS/IFRS Banques Centrales177 178. Les transactions en monnaie trangreExemplesTransactions qui apparaissent lorsquune entreprise :Dont le prix est libell dans une Achte ou vend des biens ou servicesmonnaie trangreQuand les montants payer Emprunte ou prte des fonds(recevoir) sont libells dans unemonnaie trangre Devient partie prenante un contrat de change non ralis Acquiert ou cde des actifs Libells dans une monnaie Assume ou rgle des passifs trangre06/06/12178IAS/IFRS Banques Centrales 178 179. Les transactions en monnaie trangre Comptabilisation initiale (1) Norme 9 : Une transaction en monnaie trangre doit tre enregistre, lors de sa comptabilisation initiale dans la monnaie de prsentation : En appliquant au montant en monnaie trangre : Le cours de change entre la monnaie de prsentation et la monnaie trangre la date de la transaction ( cours de jour )06/06/12179IAS/IFRS Banques Centrales179 180. Les transactions en monnaie trangre Comptabilisation initiale (2) Le cours de change : a) Pour des raisons pratiquesUtilisation dun cours proche du cours rel en vigueur la date detransaction (cours moyen pour une semaine ou un mois pourraittre utilis pour lensemble des transactions conclues dans chaquemonnaie trangre au cours de cette priode b) En cas de fluctuation importante des coursLutilisation dun cours moyens pour la priode nest pas fiable06/06/12180 IAS/IFRS Banques Centrales180 181. Les transactions en monnaie trangre Prsentation des dates de clture ultrieures Article 11 : A chaque date de clture : Les lments montaires en Doivent tre comptabiliss en utilisant monnaie trangrele cours de clture Les lments non montaires doivent tre comptabiliss : comptabiliss au cot En utilisant le cours de change lahistorique libells dans une date de la transactionmonnaie trangre comptabiliss la juste valeurEn utilisant les cours de change quilibelle dans une monnaieexistaient la date ou ces valeurs onttrangret dtermines06/06/12181IAS/IFRS Banques Centrales181 182. Les transactions en monnaie trangre Prsentation des dates de clture ultrieures Valeur comptable dun lment : Se dtermine en conformit avec les Normes IAS appropries Exemple : Certains instruments financiers et immobilisations corporelles peuvent tre valus : - la juste valeur - ou au cot historique Sur la juste valeur Les montants ainsi dtermins Que la valeurOU pour les lments en monnaiecomptable trangre, sont prsents danssoit fondeSur le cot historiquela monnaie de prsentation06/06/12182 IAS/IFRS Banques Centrales182 183. Les transactions en monnaie trangreComptabilisation des carts de change Traitement comptableTraitement de rfrence descarts de change Investissements nets dans relatifsaux transactions une entit trangrelibelles en monnaietrangreAutre traitement autorisIAS 21 ne traite pas de comptabilit de couverture autre que la classification descarts de change provenant de la comptabilisation dun passif en monnaie trangrecomptabilis en tant que couverture de linvestissement net dans une entittrangre06/06/12183IAS/IFRS Banques Centrales183 184. Les transactions en monnaie trangre Comptabilisation des carts de change Naissance dun cart de changeT Date de Elment montaire dune transaction R Date de transactionen monnaie trangrerglement Ecart entre le cours de change Cours de Cours de la date de transaction change T change R et celui la date de rglement06/06/12184IAS/IFRS Banques Centrales 184 185. Les transactions en monnaie trangreComptabilisation des carts de change Traitement de rfrence Norme 15 : Les carts de change rsultant du rglement dlments montaires dune entreprise des cours diffrents de ceux qui ont t utiliss - pour comptabiliser initialement au cours de lexercice ; - ou pour les prsenter dans les tats financiers antrieurs ;doivent tre comptabiliss en produits ou en charges de lexercice au cours duquel ils sont survenus, sauf ceux relatifs : - un investissement nets dans une entit trangre ; - un passif en monnaie trangre, comptabilis en tant que couverture de linvestissement net dune entreprise dans une entit trangre06/06/12185 IAS/IFRS Banques Centrales185 186. Les transactions en monnaie trangreComptabilisation des carts de change Traitement des carts de change Exercice 1Exercice 2TR Ecart de change Prsentationcomptabilis en totalit Ex.1 dans lexerciceR Ecart de change comptabilis sur chaque exerciceest dtermin en fonction des cours de changeintervenus sur chaque exercice06/06/12186 IAS/IFRS Banques Centrales186 187. Les transactions en monnaie trangre Comptabilisation des carts de change Investissement net dans une entit trangre Norme 17 : Les carts de change relatifs un lment montaire qui, en substance, fait partie intgrante de linvestissement net dune entreprise dans une entit trangre doivent tre inscrits dans les capitaux propres des tats financiers de lentreprise jusqu la sortie de cet investissement net, date laquelle ils doivent tre comptabiliss en produits ou en charges selon la norme 37 (sortie dune entit trangre)06/06/12187IAS/IFRS Banques Centrales187 188. Les transactions en monnaie trangre Investissement net dans une entit trangreEntrepriseCes lments Entit trangre montairespeuvent inclure = Dette payabledes crances ou Elmentprts LT mais Ou montairene peuventCrance recevoirinclure ni lesclients, ni lesfournisseursSi le rglement de cet lment nest ni planifi, ni probable dans unavenir prvisible, il constitue une augmentation / diminution delinvestissement net de lentreprise dans lentit trangre06/06/12188 IAS/IFRS Banques Centrales188 189. Les transactions en monnaie trangre Investissement net dans une entit trangre Norme 19 : Les carts de change relatifs un passif en monnaie trangre, comptabilis en tant que couverture de linvestissement net dune entreprise dans une entit trangre doivent tre inscrits en capitaux propres des tats financiers de lentreprise jusqu la sortie de cet investissement net, date laquelle ils doivent tre comptabiliss en produits ou en charges selon la norme 37 (sortie dune entit trangre)06/06/12189IAS/IFRS Banques Centrales189 190. Les transactions en monnaie trangre Investissement net dans une entit trangre Entreprise T1 Ecart de change relatifau passifInvestissement Passif de net dans une couverture deInscrit en capitaux entit trangre cet propresT2Investissementnet Ecart de change relatifau passif Sortie de lactif Inscrit en rsultat la Ssortie de lactif06/06/12190 IAS/IFRS Banques Centrales190 191. Les transactions en monnaie trangre Comptabilisation des carts de changeAutre traitement autoris Norme 21 : Les carts de change peuvent rsulter dune forte dvaluation ou dprciation dune monnaie contre laquelle il est impossible en pratique de se couvrir et qui affecte les passifs qui ne peuvent pas tre rgls et qui sont directement lis lacquisition rcente dun actif factur en monnaie trangre. De tels carts de change doivent tre inclus dans la valeur comptable de lactif concern, dans la mesure o la valeur comptable ainsi ajuste nest pas suprieure au plus faible du cot de remplacement et de la valeur recouvrable par la vente ou lutilisation de cet actif.06/06/12191 IAS/IFRS Banques Centrales191 192. Les transactions en monnaie trangre Autre traitement autoris Entreprise Actif facturPassif, qui ne en monnaie peut tre rgl,Gnre un carttrangre ou ne peut trede changecouvert, li Sicette acquisition qui est inclus dans la valeur comptable delactif concern06/06/12192IAS/IFRS Banques Centrales192 193. Les transactions en monnaie trangreAutre traitement autoris Respect de la rgle Si de prudenceAu plus faible du : La valeur comptableCot de remplacement de lactif ainsi ajustValeur recouvrable par la vente doit rester infrieureou galeValeur recouvrable par lutilisationDe cet actif06/06/12193IAS/IFRS Banques Centrales193 194. Les transactions en monnaie trangre Autre traitement autorisPassif, qui ne peut treEcart de change compris dans largl, ni couvert, li valeur de lactif lacquisition Passif, qui peut tre rgl, Ecart de change non inclus dansou couvert, li la valeur de lactiflacquisition Font partie des cots directement Pertes deGains de attribuables lactif changechangeEn rsultat delexercice06/06/12194IAS/IFRS Banques Centrales194 195. Etats financiers des activits ltranger Classification des activits ltranger Activits ltranger qui font partir intgrante des activits de lentreprise prsentant les tats financiers Entits trangres Effets fiscaux des carts de change06/06/12195IAS/IFRS Banques Centrales 195 196. Etats financiers des activits ltranger Classification des activits ltrangerActivits faisant partie intgrantedes activits de lentrepriseActivits ltrangerEntits trangres06/06/12196 IAS/IFRS Banques Centrales196 197. Etats financiers des activits ltranger Classification des activits ltranger Activit Entreprise ltrangerMonnaie de Monnaie detrsorerie prsentationoprationnelle06/06/12197 IAS/IFRS Banques Centrales197 198. Etats financiers des activits ltranger Impact dune variation du cours de change entre la monnaie de prsentation et celle du pays de lactivit (monnaie locale) Activit faisant partie intgranteEntits trangres des activits de lentreprise Effet immdiat sur les flux dePeu deffets sur les flux detrsorerie oprationnelstrsorerie oprationnels Impacte les lments montairesdtenus mais pasAffecte linvestissement netlinvestissement net06/06/12198 IAS/IFRS Banques Centrales198 199. Etats financiers des activits ltranger Activits ltranger considres comme entit trangre Une entit trangre accumule de la trsorerie et autres lments montaires, supporte des charges, engendre des produits et ventuellement ngocie des emprunts, libells gnralement dans la monnaie locale, y compris des transactions conclues dans la monnaie de prsentation Dans certains cas, la classification dune activit ltranger, - soit comme entit trangre, - soit