FICHE DE SOLVABILITÉ GEMINOX ECOEFFICIENCEgeminox.org/financement/GEM_Pret_Ecoefficience.pdf ·...
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Améliorez votre confort et réalisez des économies d’énergie ! C H A U D I E R E G A Z N A T U R E L C H A U F F E - E A U S O L A I R E LE PRÊT GEMINOX ECOEFFICIENCE prêt bonifiÉ à partir de 0,25% teG annuel fixe
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BANQUE SOLFEA - S.A. au capital de 36 416 000 Euros - N° ORIAS : 08 039 124 RCS PARIS B 562 059 832 - 49, avenue de l’Opéra 75083 PARIS Cedex 02.
Le prêt GEMINOX ecoefficience est réservé aux particuliers pour financer une installation chauffage/eau chaude augaz naturel, complétée ou non avec un système solaire associé.
POUR BÉNÉFICIER DE VOTRE PRÊT, C’EST TRÈS SIMPLE ET RAPIDE
Vous envoyez à la Banque Solfea (adresse ci-dessous) cette demande de prêt (Fiche de Solvabilité) portant lecachet de l’entreprise qui réalisera les travaux. N’oubliez pas de joindre les justificatifs demandés.
Sous 48 heures dès réception de votre dossier complet, la Banque Solfea vous informe de sa décisionpar courrier et vous adresse votre fiche d’informations précontractuelle ainsi que votre contrat decrédit à renvoyer signé. Aucune domiciliation de revenus n’est exigée.
A l’achèvement des travaux, la Banque Solfea règlera directement l’entreprise, dès réception de lacopie de la facture et de l’attestation de fin de travaux signée par vous et le professionnel.
ASSURANCE FACULTATIVE :Optez pour la sérénité avec l’assurance emprunteur et/ou co-emprunteur proposée par la Banque Solfea à partir de 1€/mois par tranche de 1000 € empruntés (assurance facultative)• En cas de Décès ou Perte Totale et Irréversible d’Autonomie (PTIA) à la suite d’un accident ou d’une maladie, elle prend en chargele capital restant dû.
• En cas d’Incapacité de Travail consécutif à un accident ou une maladie, elle rembourse les mensualités dues jusqu’à la reprise devotre activité professionnelle.
• En cas de souscription de l'assurance, la garantie décès est acquise sans aucune formalité médicale dans le cadre de la ConventionAERAS, si vous êtes âgé de moins de 51 ans, que votre crédit est un crédit amortissable affecté d'un montant au plus égal à 15 000€
et remboursable au maximum en 48 mois et que votre encours de crédit assuré n'excède pas 15 000€.
Souscription sur le contrat de Crédit
Les conditions de cette assurance peuvent être consultées sur la notice d’information jointe au contrat de crédit et sur www.banquesolfea.fr
MONTANT DU PRÊT*1
DATE DE PRÉLÈVEMENT3 05 10 15 20 25 30
COCHEZ VOTRE MENSUALITÉ2
Améliorez votre confortet réalisezdes économies d’énergie !
FICHE DE SOLVABILITÉ
LE PRÊT GEMINOX ECOEFFICIENCE
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CHAU
DIERE GAZ NATUREL CHAUFFE-EAU SOLAIRE
1500 - 4 000€
4 001 - 6 000€
6 001 - 8 000€
8 001 - 10 000€
10 001 - 12 000€
12 001 - 15 000€
￭ 90 €
￭ 120 €
￭ 180 €
￭ 200 €
￭ 220 €
￭ 275 €
0,25%
1,25%
2,35%
2,85%
MONTANT Mensualité TEGannuel fixe*
￭ 50 €
￭ 90 €
￭ 100 €
￭ 115 €
￭ 135 €
￭ 150 €
2,25%
3,55%
3,85%
Mensualité TEGannuel fixe*
MENSUALITÉEXPRESS
MENSUALITÉCONFORT
EntrE 1500 Et 15000 €
LE PRÊT GEMINOX ECOEFFICIENCE
prêt bonifiÉà partir de0,25% teG
annuel fixe
*Prêt affecté sous réserve de l’acceptation du dossier par la Banque Solfea et après expiration du délai de rétractation de 14 jours.TEG annuel fixe hors assurance facultative de 0,25% à 3,85%, bonifiépar GEMINOX et GDF SUEZ. Durée de 17 à 121 mois. Mensualités de 50 à 275 € fixes hors assurance facultative (sauf la dernière constituée du solde) pour une première échéance 30 jours aprèsle décaissement. Document non contractuel. Conditions au 01/03/2011 pouvant être modifiées sans préavis.
Un crédit vous engage et doit être remboursé.Vérifiez vos capacités de remboursement avant de vous engager.
WEB - DDP GEMINOX 05/2011
Pour contacter la Banque Solfea :
‘ 01 40 17 55 00du lundi au vendredi de 8H à19H (vendredi 18H)
‘ www.banquesolfea.fr
‘ Une adresse postale unique :Banque Solfea - TSA 6414077217 AVON CEDEX
‘ Pour l’envoi de votre dossier par mail :[email protected]
Suivez l'avancement de votre dossier de prêt surwww.banquesolfea.fr
Rendez-vous dans l'ESPACE PARTICULIER :
‘ cliquez sur “VOTRE COMPTE”
‘ choisissez “CONSULTER L'AVANCEMENT DE MON DOSSIER DE PRÊT”
Flashez et accédez au détail
du prêt sur www.banquesolfea.fr
Nous soussignés déclarons sur l’honneur l’exactitude des renseignements fournis, notamment ceux relatifs à notre identitéet à nos revenus et charges, sachant qu’ils consti tuent les éléments déterminants pour l’acceptation de notre dossier. Le client atteste avoir bénéficié de l’accompagnement et des conseils de GDF SUEZ pour inciter et contribuer à la mise en œuvred’équipements performants et économes en énergie. Le client atteste sur l’honneur que GDF SUEZ a eu, par la réalisation deces actions, un rôle incitatif et actif dans la décision d’entreprendre cette opération d’économies d’énergie.Le client et son installateur s’engagent à ne pas signer et à ne pas communiquer les documents permettant de valoriser cetteopération au titre du dispositif des certificats d’économies d’énergie (CEE) à toute autre personne que GDF SUEZ et susceptiblede demander des certificats d'économies d'énergie (CEE) conformément à l’article 14 de la loi n°2005-781 du 13 juillet 2005 révisée.Ils attestent sur l’honneur que l’ensemble des droits portant sur les documents permettant de valoriser cette opération autitre du dispositif des certificats d’économie d’énergie est cédé en exclusivité à GDF SUEZ.
Pour contacter la Banque Solfea :
‘ 01 40 17 55 00 du lundi au vendredi de 8H à19H (vendredi 18H)
‘ www.banquesolfea.fr‘ Une adresse postale unique :Banque Solfea - TSA 64140 - 77217 AVON CEDEX
Devis détaillé des travaux (avec, le cas échéant,le détail des matériaux isolants utilisés)Relevé d’identité bancaireJustificatifs pour l’emprunteur et le co-emprunteur :• carte nationale d’identité recto verso ou titre de
séjour ou passeport (en cours de validité)• justificatif de domicile (quittance EDF, GDF SUEZ
eau, facture téléphone ou quittance d'assurance)• salarié : 2 derniers bulletins de salaire• non salarié / retraité : dernier avis d’imposition
(toutes les pages)• retraité de moins de 2 ans : justificatifs de
pension de retraite
Joignez également les justificatifs suivants si vousêtes concerné :• copie d’un avis de paiement des allocations
familiales et/ou logement et/ou rente• si revenus fonciers : déclaration 2044Si demande faite au nom d’une SCI :• statuts de la société• extrait K bis• déclaration 2072
IMPORTANT : JOINDRE UNE COPIE DES DOCUMENTS SUIVANTS
BANQUE SOLFEA - S.A. au capital de 36 416 000 EurosN° ORIAS : 08 039 124 - RCS PARIS B 562 059 832
Cochez les cases pour vous assurerde ne rien avoir oublié
Cachet de l’installateurDate :
Signature de l’emprunteur
Signature du co-emprunteur
DEMANDE DE PRÊT(FICHE DE SOLVABILITÉ)
À remplir complètement et lisiblement
Si vous êtes salarié/retraité :Profession : ___________________________________________________________________________________________________
Employeur : ___________________________________________________________________________________________________
Depuis le : _____________________________________________________________________________________________________
Adresse : ________________________________________________________________________________________________________
Téléphone : ___________________________________________________________________________________________________
Si vous êtes artisan - commerçant - profession libérale :Activité : _________________________________________________________________________________________ N° SIREN : _____________________________________________________________________________________________________
Date création entreprise : ________________________________________________________________________________________________
Vos revenus mensuels :Revenus professionnels / Retraites : ______________________________________________________________________________________________________
Revenus fonciers : _________________________________________________________________________________________________________________
Allocations : ____________________________________________________________________________________________________________
familiales logementPensions perçues : ________________________________________________________________________________________
Si vous êtes salarié/retraité :Profession : ___________________________________________________________________________________________________
Employeur : ___________________________________________________________________________________________________
Depuis le : _____________________________________________________________________________________________________
Adresse : ________________________________________________________________________________________________________
Téléphone : ___________________________________________________________________________________________________
Si vous êtes artisan - commerçant - profession libérale :Activité : _____________________________________________________________________________________
N° SIREN : _____________________________________________________________________________________________________
Date création entreprise : ________________________________________________________________________________________________
Vos revenus mensuels :Revenus professionnels / Retraites : ______________________________________________________________________________________________________
Revenus fonciers : _________________________________________________________________________________________________________________
Allocations : _________________________________________________________________________________________________________
familiales logementPensions perçues : ______________________________________________________________________________________________
Votre logement : maison individuelle appartement Surface habitable : ______________________ m2
Année de construction : avant 1975 à partir de 1975
Energie utilisée pour le chauffage avant travaux : gaz naturel fioul électricité autre / préciser : _______________________
Energie utilisée pour le chauffage après travaux : gaz naturel fioul électricité autre / préciser : _______________________
Adresse de réalisation des travaux (si différente de celle indiquée ci-dessus) : ________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________
Cochez cette case si vous ne souhaitez pas que vos données soient utilisées à des fins de prospection commerciale.
Les informations recueillies dans le cadre de la présente offre, autres que vos nom et adresse ne seront utilisées et ne feront l’objet de communication extérieure que pour les seules nécessités de la gestion ou pour satisfaire aux obligations légales et réglementaires. Conformément à l’article 32 de la loi 78-17 du 06/01/1978, ces informations ontun caractère obligatoire pour l’étude de votre demande. Le Prêteur est responsable du traitement de vos données et destinataire des informations. Par l’intermédiaire du Prêteur, vous pourrez recevoir des propositions commerciales émanant de partenaires. Si vous ne le désirez pas ou si vous souhaitez exercer votre droit d’accès et de rectificationquant à ces informations, veuillez vous adresser à la Banque Solfea, Service Consommateur, 49 avenue de l’Opéra, 75083 Paris Cedex 02. Le Prêteur met en œuvre un traitement de surveillance aux fins de lutte contre le blanchiment et le financement du terrorisme.
EMPRUNTEUR M. Mme Mlle
Nom : ___________________________________________________________
Prénom : __________________________________________________________
Nom de jeune fille : ____________________________________________________________________________________________
Né(e) le à : ___________________________________________________________________________________________________
Départ. de naiss. Nationalité : _____________________________________________________________________________________
CO-EMPRUNTEUR M. Mme Mlle (CONJOINT, PACSÉ, CONCUBIN…)
Nom : _________________________________________________________Prénom : ________________________________________________________
Nom de jeune fille : _____________________________________________________________________________________________
Né(e) le à : ____________________________________________________________________________________________________
Départ. de naiss. Nationalité : ________________________________________________________________________________________________________
SITUATION FAMILIALE ET LOGEMENT
Marié(e) Pacsé(e) Divorcé(e) / Séparé(e) Veuf(ve) Célibataire Union libre
Nbre enfants à charge : âge :
Propriétaire Locataire Hébergé Logement de fonction Date d’entrée dans votre logement actuel : _________________________________________________________________
Adresse : _____________________________________________________________________________________________________
Code postal Ville : _____________________________________________________________________________
Tél.privé: Tél.co-emprunteur :
Portable :
E-mail : ____________________________________________@ __________________________________________________ J’accepte de recevoir des propositions commerciales sur mon adresse e-mail.
• Crédits immobiliers / loyer :
• Crédits à la consommation,prêt personnel, prêt revolving :
• Pensions versées :
CHARGES DU FOYER MENSUALITÉ
_______________________________________________________
_______________________________________________________
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ORGANISME
_______________________________________________________
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DATE DE FIN DE CRÉDIT
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DESCRIPTION DU LOGEMENT
ENERGIE GAZ NATUREL
Installation d’une nouvelle chaudière
La chaudière assure : le chauffage exclusivement ou le chauffage et la production d’eau chaude sanitaire
La chaudière est de type : à condensation
Pour une chaudière à condensation, les émetteurs doivent être dimensionnés afin de permettre à la chaudière de condenser.
Installation d’émetteurs de chaleur
installation de radiateurs “chaleur douce” Nombre de radiateurs : ___________ (Émetteurs de chaleur dimensionnés à DTnom ≤ 40 K)
installation d’un plancher chauffant “basse température” Surface du plancher chauffant installé : ______________________ m2
Installation d’une régulation ou d’une programmation du chauffage
Robinets thermostatiques (au moins 5) => Nombre : _________ Mis en place sur des radiateurs installés avant le 31 décembre 2007.
Programmateur d’intermittence du chauffage. Mise en place, sur une chaudière existante, d’un équipement ayant la fonction de programmation d’intermittence, au sens de la norme EN 12098-5, pour un chauffage individuel à combustible.
Sonde de température extérieure.
MONTANT DU DEVIS : €
DESCRIPTION DES TRAVAUX (DANS UN BÂTIMENT EXISTANT)
IMPORTANT : Remplir cette partie avec le Professionnel que vous avez choisi.
* Prêt affecté sous réserve d’acceptation par la Banque Solfea et après expiration du délai de rétractation de 14 jours. TEG annuel fixe hors assurance facultative bonifié par GEMINOX et GDF SUEZ de 0,25% à 3,85%. Mensualités fixes hors assurance facultative (sauf la dernière constituée du solde) pour une première échéance 30 jours après ledécaissement. ** Montant total dû (capital + intérêts) hors assurance facultative. Conditions au 01/04/2010 pouvant être modifiées sans préavis. (a) Source ADEME, selon les régions et les types d'installation. (b) Hypothèse de calcul pour une maison de 120 m2 de plus de 20 ans, moyennement isolée en Ile-de-France. Économies réalisées en consommationchauffage et eau chaude sanitaire par rapport à une chaudière gaz de plus de 15 ans. Source ADEME. (c) Prix du kWh : 0,0492 € + 152,17 �€ d’abonnement. Source : Ministère de l’Industrie (base pég@se, novembre 2008). (d) Pour un dimensionnement selon les préconisations de l'ADEME. (e) Possibilité de crédit d’impôt sur certains matériaux.Renseignez-vous auprès de votre centre des impôts ou sur le site www.economie.gouv.fr (f) Source GDF SUEZ février 2010.
DATE DES TRAVAUX :
ENERGIE SOLAIRE
Vous installez : un chauffe-eau solaire individuel avec appoint gaz naturel
Surface installée de capteurs solaires : ____________ m2
Les panneaux solaires doivent être certifiés CSTBat ou Solarkeymark et le professionnel être une entreprise signataire de la charte Qualisol.
VENTILATION Vous installez une ventilation mécanique contrôlée de type :
Simple flux autoréglable (uniquement pour un bâtiment d’avant 1975) Simple flux hygroréglable Double flux
Pour la ventilation simple flux, l’étanchéité du bâtiment doit être compatible avec les performances de la ventilation. La puissance absorbée du ventilateurdoit être < à 35 W pour une maison individuelle et à 0,25W.h/m3 pour les appartements. Dans le cas du système de ventilation hygroréglable, celui-cidoit bénéficier d’un Avis technique en cours de validité.Dans le cas d’une ventilation double-flux l’échangeur de chaleur doit avoir une efficacité supérieure ou égale à 85% selon la norme N 13141-7 et lasomme des puissances des 2 ventilateurs doit être inférieure à 8O W ou certifié NF VMC. Enfin le réseau doit être isolé en volume non chauffé de 50 mm.
C’est le moment de faire des économies d’énergie et un petit geste pour la planète !Profitez d'un taux à partir de 0,25 % pour installer une chaudière à condensation au gaz naturel des gammesDocéane, THRI et Séradens associée ou non à un chauffe-eau solaire individuel Gèmélios.> Grâce à la prise en charge d’une partie des intérêts par GEMINOX et GDF SUEZ, vous bénéficiez des conditions financières suivantes* :
> 0 € de frais de dossier.
> Prêt affecté de 1 500 à 15 000 €.
> TEG annuels fixes de 0,25 à 3,85%
(taux débiteurs fixes correspondantsde 0,25 à 3,78%).
> Durées de 17 à 121 mois.
> Mensualités de 50 à 275 €.
➜ LE PRÊT GEMINOX ECOEFFICIENCE est réservé aux particuliers pour financer, dans le cadre d’une installation de chauffage au gaz naturel :
Une nouvelle chaudière à condensation au gaz naturel
de marque GEMINOX (Voir Demande de prêt)
Un chauffe-eau solaire individuel de marque GEMINOX
associé à votre chaudière gaz naturel (Voir Demande de prêt)
NOTRE RÉPONSESOUS 48 HEURESDÈS RÉCEPTION DE VOTRE
DEMANDE DE PRÊT COMPLÈTE
MODALITÉS TECHNIQUES
La chaudière est de type : murale ou au sol
Modèle de chaudière à condensation : Docéane THRI Séradens
Système solaire de la gamme Gèmélios (à condition qu’il soit associé à une chaudière à condensation gaz naturel)
90 €
120 €
180 €
200 €
220 €
275 €
0,25%
1,25%
2,35%
2,85%
4 000 €
6 000 €
8 000 €
10 000 €
12 000 €
15 000 €
45 /4 019,05 €
52 /6 164,10 €
47 /8 373,75 €
54 /10 648,86 €
59 /12 854,80 €
59 /16 068,49 €
Mensualité TEGannuel fixe* Exemple Durée en mois /
Montant total dû**
50 €
90 €
100 €
115 €
135 €
150 €
2,25%
3,55%
3,85%
4 000 €
6 000 €
8 000 €
10 000 €
12 000 €
15 000 €
87/4 334,09€
75/6 680,34€
93/9 233,58€
102/11 706,09€
105/14 103,53€
121/18 048,30€
Mensualité TEGannuel fixe* Exemple Durée en mois /
Montant total dû**
Mensualité EXPRESS Mensualité CONFORTà partirde 90€
1 500 - 4 000€
4 001 - 6 000€
6 001 - 8 000€
8 001 - 10 000€
10 001 - 12 000€
12 001 - 15 000€
MONTANTde 1500 à 15000€
LE PRÊT GEMINOX ECOEFFICIENCE 4 ATOUTSpour votre projetéco-efficacité au gaz naturel
Chaudièreà condensationElle restitue sous forme de chaleur près de 100 % del’énergie consommée. Avec des radiateurs chaleurdouce ouun plancher chauffant, elle procure une chaleurplus diffuse et plus agréable.
Chauffe-eau solaire(associé à une chaudière gaz naturel)
Couplé à une chaudière au gaz naturel de dernièregénération, il peut produire votre eau chaude sanitaireà la température souhaitée.
‘ Vous changez une chaudière âgée de 16 anspour une chaudière à condensation.Vous économisez 30% d’énergie :
EXEMPLES DE CONSOMMATION : ACTUELLE À VENIR
Consommation annuelle de gaz(b) 35 000 kWh 24 500 kWh
Coût annuel gaz(c) 1 818 €/an 1 332 €/an
‘ Avec un chauffe-eau solaire couplé à une chaudière au gaz naturel,vous pouvez couvrir jusqu’à 70%(d) de vos besoins d'eauchaude sanitaire.
DES ÉCONOMIES D’ÉNERGIE
UN CRÉDIT D’IMPÔT À L’INSTALLATIONLes chaudières à condensation et les chauffe-eau solairesindividuels bénéficient d’un crédit d’impôt(e).
UNE ÉNERGIE COMPÉTITIVELe gaz naturel est une des énergies les moins chères et son prixest l’un des plus stables(f).
LE RESPECT DE L’ENVIRONNEMENTLe gaz naturel s’associe idéalement aux énergiesrenouvelables (éolien, solaire), pour se chauffer tout en faisantun geste pour l’environnement.
JUSQU’À60%d’économies d’énergie(a)
JUSQU’À30%d’économies d’énergie(a)
Vous pouvezéconomiser486€/an
2
3
4
1
à partirde 50€
ASSURANCE FACULTATIVE (voir demande de prêt) :n Coût mensuel de l’assurance facultative pour 1000 € empruntés (en sus
de la mensualité) : 1 € si l’emprunteur est agé de moins de 60 ans à ladate d’adhésion ; 1,40 € si l’emprunteur est agé de 60 ans ou plus à ladate d’adhésion.
n -20% pour le co-emprunteur sur sa cotisation d’assurance éventuelle(dans le cas d’une adhésion de l’emprunteur et du co-emprunteur).
Un crédit vous engage et doit être remboursé. Vérifiez vos capacités de remboursement avant de vous engager.
EXEMPLE :
n Montant financé : 6 000 €
n TEG annuel fixe : 1,25%(taux débiteur fixe correspondant : 1,24%)
n Durée de remboursement : 52 mois
n Mensualité EXPRESS hors assurancefacultative : 120 € (dernière mensualitépour solde : 44,10 €)
n Montant total dû (capital + intérêts)hors assurance facultative : 6 164,10 €
Pour plus d’informations : www.geminox.fr
BANQUE SOLFEA - S.A. au capital de 36 416 000 Euros - N° ORIAS : 08 039 124 RCS PARIS B 562 059 832 - 49, avenue de l’Opéra 75083 PARIS Cedex 02.
Le prêt GEMINOX ecoefficience est réservé aux particuliers pour financer une installation chauffage/eau chaude augaz naturel, complétée ou non avec un système solaire associé.
POUR BÉNÉFICIER DE VOTRE PRÊT, C’EST TRÈS SIMPLE ET RAPIDE
Vous envoyez à la Banque Solfea (adresse ci-dessous) cette demande de prêt (Fiche de Solvabilité) portant lecachet de l’entreprise qui réalisera les travaux. N’oubliez pas de joindre les justificatifs demandés.
Sous 48 heures dès réception de votre dossier complet, la Banque Solfea vous informe de sa décisionpar courrier et vous adresse votre fiche d’informations précontractuelle ainsi que votre contrat decrédit à renvoyer signé. Aucune domiciliation de revenus n’est exigée.
A l’achèvement des travaux, la Banque Solfea règlera directement l’entreprise, dès réception de lacopie de la facture et de l’attestation de fin de travaux signée par vous et le professionnel.
ASSURANCE FACULTATIVE :Optez pour la sérénité avec l’assurance emprunteur et/ou co-emprunteur proposée par la Banque Solfea à partir de 1€/mois par tranche de 1000 € empruntés (assurance facultative)• En cas de Décès ou Perte Totale et Irréversible d’Autonomie (PTIA) à la suite d’un accident ou d’une maladie, elle prend en chargele capital restant dû.
• En cas d’Incapacité de Travail consécutif à un accident ou une maladie, elle rembourse les mensualités dues jusqu’à la reprise devotre activité professionnelle.
• En cas de souscription de l'assurance, la garantie décès est acquise sans aucune formalité médicale dans le cadre de la ConventionAERAS, si vous êtes âgé de moins de 51 ans, que votre crédit est un crédit amortissable affecté d'un montant au plus égal à 15 000€
et remboursable au maximum en 48 mois et que votre encours de crédit assuré n'excède pas 15 000€.
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Les conditions de cette assurance peuvent être consultées sur la notice d’information jointe au contrat de crédit et sur www.banquesolfea.fr
MONTANT DU PRÊT*1
DATE DE PRÉLÈVEMENT3 05 10 15 20 25 30
COCHEZ VOTRE MENSUALITÉ2
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FICHE DE SOLVABILITÉ
LE PRÊT GEMINOX ECOEFFICIENCE
1
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CHAU
DIERE GAZ NATUREL CHAUFFE-EAU SOLAIRE
1500 - 4 000€
4 001 - 6 000€
6 001 - 8 000€
8 001 - 10 000€
10 001 - 12 000€
12 001 - 15 000€
￭ 90 €
￭ 120 €
￭ 180 €
￭ 200 €
￭ 220 €
￭ 275 €
0,25%
1,25%
2,35%
2,85%
MONTANT Mensualité TEGannuel fixe*
￭ 50 €
￭ 90 €
￭ 100 €
￭ 115 €
￭ 135 €
￭ 150 €
2,25%
3,55%
3,85%
Mensualité TEGannuel fixe*
MENSUALITÉEXPRESS
MENSUALITÉCONFORT
EntrE 1500 Et 15000 €
LE PRÊT GEMINOX ECOEFFICIENCE
prêt bonifiÉà partir de0,25% teG
annuel fixe
*Prêt affecté sous réserve de l’acceptation du dossier par la Banque Solfea et après expiration du délai de rétractation de 14 jours.TEG annuel fixe hors assurance facultative de 0,25% à 3,85%, bonifiépar GEMINOX et GDF SUEZ. Durée de 17 à 121 mois. Mensualités de 50 à 275 € fixes hors assurance facultative (sauf la dernière constituée du solde) pour une première échéance 30 jours aprèsle décaissement. Document non contractuel. Conditions au 01/03/2011 pouvant être modifiées sans préavis.
Un crédit vous engage et doit être remboursé.Vérifiez vos capacités de remboursement avant de vous engager.
WEB - DDP GEMINOX 05/2011
Pour contacter la Banque Solfea :
‘ 01 40 17 55 00du lundi au vendredi de 8H à19H (vendredi 18H)
‘ www.banquesolfea.fr
‘ Une adresse postale unique :Banque Solfea - TSA 6414077217 AVON CEDEX
‘ Pour l’envoi de votre dossier par mail :[email protected]
Suivez l'avancement de votre dossier de prêt surwww.banquesolfea.fr
Rendez-vous dans l'ESPACE PARTICULIER :
‘ cliquez sur “VOTRE COMPTE”
‘ choisissez “CONSULTER L'AVANCEMENT DE MON DOSSIER DE PRÊT”
Flashez et accédez au détail
du prêt sur www.banquesolfea.fr
Nous soussignés déclarons sur l’honneur l’exactitude des renseignements fournis, notamment ceux relatifs à notre identitéet à nos revenus et charges, sachant qu’ils consti tuent les éléments déterminants pour l’acceptation de notre dossier. Le client atteste avoir bénéficié de l’accompagnement et des conseils de GDF SUEZ pour inciter et contribuer à la mise en œuvred’équipements performants et économes en énergie. Le client atteste sur l’honneur que GDF SUEZ a eu, par la réalisation deces actions, un rôle incitatif et actif dans la décision d’entreprendre cette opération d’économies d’énergie.Le client et son installateur s’engagent à ne pas signer et à ne pas communiquer les documents permettant de valoriser cetteopération au titre du dispositif des certificats d’économies d’énergie (CEE) à toute autre personne que GDF SUEZ et susceptiblede demander des certificats d'économies d'énergie (CEE) conformément à l’article 14 de la loi n°2005-781 du 13 juillet 2005 révisée.Ils attestent sur l’honneur que l’ensemble des droits portant sur les documents permettant de valoriser cette opération autitre du dispositif des certificats d’économie d’énergie est cédé en exclusivité à GDF SUEZ.
Pour contacter la Banque Solfea :
‘ 01 40 17 55 00 du lundi au vendredi de 8H à19H (vendredi 18H)
‘ www.banquesolfea.fr‘ Une adresse postale unique :Banque Solfea - TSA 64140 - 77217 AVON CEDEX
Devis détaillé des travaux (avec, le cas échéant,le détail des matériaux isolants utilisés)Relevé d’identité bancaireJustificatifs pour l’emprunteur et le co-emprunteur :• carte nationale d’identité recto verso ou titre de
séjour ou passeport (en cours de validité)• justificatif de domicile (quittance EDF, GDF SUEZ
eau, facture téléphone ou quittance d'assurance)• salarié : 2 derniers bulletins de salaire• non salarié / retraité : dernier avis d’imposition
(toutes les pages)• retraité de moins de 2 ans : justificatifs de
pension de retraite
Joignez également les justificatifs suivants si vousêtes concerné :• copie d’un avis de paiement des allocations
familiales et/ou logement et/ou rente• si revenus fonciers : déclaration 2044Si demande faite au nom d’une SCI :• statuts de la société• extrait K bis• déclaration 2072
IMPORTANT : JOINDRE UNE COPIE DES DOCUMENTS SUIVANTS
BANQUE SOLFEA - S.A. au capital de 36 416 000 EurosN° ORIAS : 08 039 124 - RCS PARIS B 562 059 832
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Cachet de l’installateurDate :
Signature de l’emprunteur
Signature du co-emprunteur
BANQUE SOLFEA - S.A. au capital de 36 416 000 Euros - N° ORIAS : 08 039 124 RCS PARIS B 562 059 832 - 49, avenue de l’Opéra 75083 PARIS Cedex 02.
Le prêt GEMINOX ecoefficience est réservé aux particuliers pour financer une installation chauffage/eau chaude augaz naturel, complétée ou non avec un système solaire associé.
POUR BÉNÉFICIER DE VOTRE PRÊT, C’EST TRÈS SIMPLE ET RAPIDE
Vous envoyez à la Banque Solfea (adresse ci-dessous) cette demande de prêt (Fiche de Solvabilité) portant lecachet de l’entreprise qui réalisera les travaux. N’oubliez pas de joindre les justificatifs demandés.
Sous 48 heures dès réception de votre dossier complet, la Banque Solfea vous informe de sa décisionpar courrier et vous adresse votre fiche d’informations précontractuelle ainsi que votre contrat decrédit à renvoyer signé. Aucune domiciliation de revenus n’est exigée.
A l’achèvement des travaux, la Banque Solfea règlera directement l’entreprise, dès réception de lacopie de la facture et de l’attestation de fin de travaux signée par vous et le professionnel.
ASSURANCE FACULTATIVE :Optez pour la sérénité avec l’assurance emprunteur et/ou co-emprunteur proposée par la Banque Solfea à partir de 1€/mois par tranche de 1000 € empruntés (assurance facultative)• En cas de Décès ou Perte Totale et Irréversible d’Autonomie (PTIA) à la suite d’un accident ou d’une maladie, elle prend en chargele capital restant dû.
• En cas d’Incapacité de Travail consécutif à un accident ou une maladie, elle rembourse les mensualités dues jusqu’à la reprise devotre activité professionnelle.
• En cas de souscription de l'assurance, la garantie décès est acquise sans aucune formalité médicale dans le cadre de la ConventionAERAS, si vous êtes âgé de moins de 51 ans, que votre crédit est un crédit amortissable affecté d'un montant au plus égal à 17 000€
et remboursable au maximum en 48 mois et que votre encours de crédit assuré n'excède pas 17 000€.
Souscription sur le contrat de Crédit
Les conditions de cette assurance peuvent être consultées sur la notice d’information jointe au contrat de crédit et sur www.banquesolfea.fr
MONTANT DU PRÊT*1
DATE DE PRÉLÈVEMENT3 05 10 15 20 25 30
COCHEZ VOTRE MENSUALITÉ2
Améliorez votre confortet réalisezdes économies d’énergie !
FICHE DE SOLVABILITÉ
LE PRÊT GEMINOX ECOEFFICIENCE
1
2
3
CHAU
DIERE GAZ NATUREL CHAUFFE-EAU SOLAIRE
1500 - 4 000€
4 001 - 6 000€
6 001 - 8 000€
8 001 - 10 000€
10 001 - 12 000€
12 001 - 15 000€
￭ 90€
￭ 120€
￭ 180€
￭ 200€
￭ 220€
￭ 275€
0,25%
1,25%
2,35%
2,85%
MONTANT Mensualité TEGannuel fixe*
￭ 50€
￭ 90€
￭ 100€
￭ 115€
￭ 135€
￭ 150€
2,25%
3,55%
3,85%
Mensualité TEGannuel fixe*
MENSUALITÉEXPRESS
MENSUALITÉCONFORT
EntrE 1500 Et 15000 €
LE PRÊT GEMINOX ECOEFFICIENCE
prêt bonifiÉà partir de0,25% teG
annuel fixe
*Prêt affecté sous réserve de l’acceptation du dossier par la Banque Solfea et après expiration du délai de rétractation de 14 jours. TEG annuel fixe hors assurance facultative de 0,25 % à 3,85 %,bonifié par GEMINOX et GDF SUEZ. Durée de 17 à 121 mois. Mensualités de 50 à 275 € fixes hors assurance facultative (sauf la dernière constituée du solde) pour une première échéance 30 joursaprès le décaissement. Document non contractuel. Conditions au 01/03/2011 pouvant être modifiées sans préavis.
Un crédit vous engage et doit être remboursé.Vérifiez vos capacités de remboursement avant de vous engager.
DDP GEMINOX 05/2011
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Nous soussignés déclarons sur l’honneur l’exactitude des renseignements fournis, notamment ceux relatifs à notre identitéet à nos revenus et charges, sachant qu’ils consti tuent les éléments déterminants pour l’acceptation de notre dossier. Le client atteste avoir bénéficié de l’accompagnement et des conseils de GDF SUEZ pour inciter et contribuer à la mise en œuvred’équipements performants et économes en énergie. Le client atteste sur l’honneur que GDF SUEZ a eu, par la réalisation deces actions, un rôle incitatif et actif dans la décision d’entreprendre cette opération d’économies d’énergie.Le client et son installateur s’engagent à ne pas signer et à ne pas communiquer les documents permettant de valoriser cetteopération au titre du dispositif des certificats d’économies d’énergie (CEE) à toute autre personne que GDF SUEZ et susceptiblede demander des certificats d'économies d'énergie (CEE) conformément à l’article 14 de la loi n°2005-781 du 13 juillet 2005 révisée.Ils attestent sur l’honneur que l’ensemble des droits portant sur les documents permettant de valoriser cette opération autitre du dispositif des certificats d’économie d’énergie est cédé en exclusivité à GDF SUEZ.
Pour contacter la Banque Solfea :
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Devis détaillé des travaux (avec, le cas échéant,le détail des matériaux isolants utilisés)Relevé d’identité bancaireJustificatifs pour l’emprunteur et le co-emprunteur :• carte nationale d’identité recto verso ou titre de
séjour ou passeport (en cours de validité)• justificatif de domicile (quittance EDF, GDF SUEZ
eau, facture téléphone ou quittance d’assurance)• salarié : 2 derniers bulletins de salaire• non salarié / retraité : dernier avis d’imposition
(toutes les pages)• retraité de moins de 2 ans : justificatifs de
pension de retraite
Joignez également les justificatifs suivants si vousêtes concerné :• copie d’un avis de paiement des allocations
familiales et/ou logement et/ou rente• si revenus fonciers : déclaration 2044Si demande faite au nom d’une SCI :• statuts de la société• extrait K bis• déclaration 2072
IMPORTANT : JOINDRE UNE COPIE DES DOCUMENTS SUIVANTS
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,
DEMANDE DE PRÊT(FICHE DE SOLVABILITÉ)
À remplir complètement et lisiblement
Si vous êtes salarié/retraité :Profession : ___________________________________________________________________________________________________
Employeur : ___________________________________________________________________________________________________
Depuis le : _____________________________________________________________________________________________________
Adresse : ________________________________________________________________________________________________________
Téléphone : ___________________________________________________________________________________________________
Si vous êtes artisan - commerçant - profession libérale :Activité : _________________________________________________________________________________________ N° SIREN : _____________________________________________________________________________________________________
Date création entreprise : ________________________________________________________________________________________________
Vos revenus mensuels :Revenus professionnels / Retraites : ______________________________________________________________________________________________________
Revenus fonciers : _________________________________________________________________________________________________________________
Allocations : ____________________________________________________________________________________________________________
familiales logementPensions perçues : ________________________________________________________________________________________
Si vous êtes salarié/retraité :Profession : ___________________________________________________________________________________________________
Employeur : ___________________________________________________________________________________________________
Depuis le : _____________________________________________________________________________________________________
Adresse : ________________________________________________________________________________________________________
Téléphone : ___________________________________________________________________________________________________
Si vous êtes artisan - commerçant - profession libérale :Activité : _____________________________________________________________________________________
N° SIREN : _____________________________________________________________________________________________________
Date création entreprise : ________________________________________________________________________________________________
Vos revenus mensuels :Revenus professionnels / Retraites : ______________________________________________________________________________________________________
Revenus fonciers : _________________________________________________________________________________________________________________
Allocations : _________________________________________________________________________________________________________
familiales logementPensions perçues : ______________________________________________________________________________________________
Votre logement : maison individuelle appartement Surface habitable : ______________________ m2
Année de construction : avant 1975 à partir de 1975
Energie utilisée pour le chauffage avant travaux : gaz naturel fioul électricité autre / préciser : _______________________
Energie utilisée pour le chauffage après travaux : gaz naturel fioul électricité autre / préciser : _______________________
Adresse de réalisation des travaux (si différente de celle indiquée ci-dessus) : ________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________
Cochez cette case si vous ne souhaitez pas que vos données soient utilisées à des fins de prospection commerciale.
Les informations recueillies dans le cadre de la présente offre, autres que vos nom et adresse ne seront utilisées et ne feront l’objet de communication extérieure quepour les seules nécessités de la gestion ou pour satisfaire aux obligations légales et réglementaires. Conformément à l’article 32 de la loi 78-17 du 06/01/1978, cesinformations ont un caractère obligatoire pour l’étude de votre demande. Le Prêteur est responsable du traitement de vos données et destinataire des informations. Parl’intermédiaire du Prêteur, vous pourrez recevoir des propositions commerciales émanant de partenaires. Si vous ne le désirez pas ou si vous souhaitez exercer votredroit d’accès et de rectification quant à ces informations, veuillez vous adresser à la Banque Solfea, Service Consommateur, 49 avenue de l’Opéra, 75083 Paris Cedex02. Le Prêteur met en œuvre un traitement de surveillance aux fins de lutte contre le blanchiment et le financement du terrorisme.
EMPRUNTEUR M. Mme Mlle
Nom : ___________________________________________________________
Prénom : __________________________________________________________
Nom de jeune fille : ____________________________________________________________________________________________
Né(e) le à : ___________________________________________________________________________________________________
Départ. de naiss. Nationalité : _____________________________________________________________________________________
CO-EMPRUNTEUR M. Mme Mlle (CONJOINT, PACSÉ, CONCUBIN…)
Nom : _________________________________________________________Prénom : ________________________________________________________
Nom de jeune fille : _____________________________________________________________________________________________
Né(e) le à : ____________________________________________________________________________________________________
Départ. de naiss. Nationalité : ________________________________________________________________________________________________________
SITUATION FAMILIALE ET LOGEMENT
Marié(e) Pacsé(e) Divorcé(e) / Séparé(e) Veuf(ve) Célibataire Union libre
Nbre enfants à charge : âge :
Propriétaire Locataire Hébergé Logement de fonction Date d’entrée dans votre logement actuel : _________________________________________________________________
Adresse : _____________________________________________________________________________________________________
Code postal Ville : _____________________________________________________________________________
Tél.privé: Tél.co-emprunteur :
Portable :
E-mail : ____________________________________________@ __________________________________________________ J’accepte de recevoir des propositions commerciales sur mon adresse e-mail.
• Crédits immobiliers / loyer :
• Crédits à la consommation,prêt personnel, prêt revolving :
• Pensions versées :
CHARGES DU FOYER MENSUALITÉ
_______________________________________________________
_______________________________________________________
_______________________________________________________
_______________________________________________________
ORGANISME
_______________________________________________________
_______________________________________________________
_______________________________________________________
_______________________________________________________
DATE DE FIN DE CRÉDIT
_______________________________________________________
_______________________________________________________
_______________________________________________________
_______________________________________________________
DESCRIPTION DU LOGEMENT
ENERGIE GAZ NATUREL
Installation d’une nouvelle chaudière
La chaudière assure : le chauffage exclusivement ou le chauffage et la production d’eau chaude sanitaire
La chaudière est de type : à condensation
Pour une chaudière à condensation, les émetteurs doivent être dimensionnés afin de permettre à la chaudière de condenser.
Installation d’émetteurs de chaleur
installation de radiateurs “chaleur douce” Nombre de radiateurs : ___________ (Émetteurs de chaleur dimensionnés à DTnom ≤ 40 K)
installation d’un plancher chauffant “basse température” Surface du plancher chauffant installé : ______________________ m2
Installation d’une régulation ou d’une programmation du chauffage
Robinets thermostatiques (au moins 5) => Nombre : _________ Mis en place sur des radiateurs installés avant le 31 décembre 2007.
Programmateur d’intermittence du chauffage. Mise en place, sur une chaudière existante, d’un équipement ayant la fonction de programmation d’intermittence, au sens de la norme EN 12098-5, pour un chauffage individuel à combustible.
Sonde de température extérieure.
MONTANT DU DEVIS : €
DESCRIPTION DES TRAVAUX (DANS UN BÂTIMENT EXISTANT)
IMPORTANT : Remplir cette partie avec le Professionnel que vous avez choisi.
* Prêt affecté sous réserve d’acceptation par la Banque Solfea et après expiration du délai de rétractation de 14 jours. TEG annuel fixe hors assurance facultative bonifié par GEMINOX et GDF SUEZ de 0,25 % à 3,85 %. Mensualités fixes hors assurance facultative (sauf la dernière constituée du solde) pour une première échéance 30 jours après ledécaissement. ** Montant total dû (capital + intérêts) hors assurance facultative. Conditions au 01/04/2010 pouvant être modifiées sans préavis. (a) Source ADEME, selon les régions et les types d'installation. (b) Hypothèse de calcul pour une maison de 120 m2 de plus de 20 ans, moyennement isolée en Ile-de-France. Économies réalisées en consommationchauffage et eau chaude sanitaire par rapport à une chaudière gaz de plus de 15 ans. Source ADEME. (c) Prix du kWh : 0,0492 € + 152,17 �€ d’abonnement. Source : Ministère de l’Industrie (base pég@se, novembre 2008). (d) Pour un dimensionnement selon les préconisations de l'ADEME. (e) Possibilité de crédit d’impôt sur certains matériaux.Renseignez-vous auprès de votre centre des impôts ou sur le site www.economie.gouv.fr (f) Source GDF SUEZ février 2010. DATE DES TRAVAUX :
ENERGIE SOLAIRE
Vous installez : un chauffe-eau solaire individuel avec appoint gaz naturel
Surface installée de capteurs solaires : ____________ m2
Les panneaux solaires doivent être certifiés CSTBat ou Solarkeymark et le professionnel être une entreprise signataire de la charte Qualisol.
VENTILATION Vous installez une ventilation mécanique contrôlée de type :
Simple flux autoréglable (uniquement pour un bâtiment d’avant 1975) Simple flux hygroréglable Double flux
Pour la ventilation simple flux, l’étanchéité du bâtiment doit être compatible avec les performances de la ventilation. La puissance absorbée du ventilateurdoit être < à 35 W pour une maison individuelle et à 0,25W.h/m3 pour les appartements. Dans le cas du système de ventilation hygroréglable, celui-cidoit bénéficier d’un Avis technique en cours de validité.Dans le cas d’une ventilation double-flux l’échangeur de chaleur doit avoir une efficacité supérieure ou égale à 85% selon la norme N 13141-7 et lasomme des puissances des 2 ventilateurs doit être inférieure à 8O W ou certifié NF VMC. Enfin le réseau doit être isolé en volume non chauffé de 50 mm.
C’est le moment de faire des économies d’énergie et un petit geste pour la planète !Profitez d'un taux à partir de 0,25 % pour installer une chaudière à condensation au gaz naturel des gammesDocéane, THRI et Séradens associée ou non à un chauffe-eau solaire individuel Gèmélios.> Grâce à la prise en charge d’une partie des intérêts par GEMINOX et GDF SUEZ, vous bénéficiez des conditions financières suivantes* :
> 0 € de frais de dossier.
> Prêt affecté de 1 500 à 15 000 €.
> TEG annuels fixes de 0,25 à 3,85%
(taux débiteurs fixes correspondantsde 0,25 à 3,78%).
> Durées de 17 à 121 mois.
> Mensualités de 50 à 275 €.
➜ LE PRÊT GEMINOX ECOEFFICIENCE est réservé aux particuliers pour financer, dans le cadre d’une installation de chauffage au gaz naturel :
Une nouvelle chaudière à condensation au gaz naturel
de marque GEMINOX (Voir Demande de prêt)
Un chauffe-eau solaire individuel de marque GEMINOX
associé à votre chaudière gaz naturel (Voir Demande de prêt)
NOTRE RÉPONSESOUS 48 HEURESDÈS RÉCEPTION DE VOTRE
DEMANDE DE PRÊT COMPLÈTE
MODALITÉS TECHNIQUES
La chaudière est de type : murale ou au sol
Modèle de chaudière à condensation : Docéane THRI Séradens
Système solaire de la gamme Gèmélios (à condition qu’il soit associé à une chaudière à condensation gaz naturel)
90 €
120 €
180 €
200 €
220 €
275 €
0,25 %
1,25 %
2,35 %
2,85 %
4 000€
6 000€
8 000€
10 000€
12 000€
15 000€
45 /4 019,05 €
52 /6 164,10 €
47 /8 373,75 €
54 /10 648,86 €
59 /12 854,80 €
59 /16 068,49 €
Mensualité TEGannuel fixe* Exemple Durée en mois /
Montant total dû**
50 €
90 €
100 €
115 €
135 €
150 €
2,25 %
3,55 %
3,85 %
4 000€
6 000€
8 000€
10 000€
12 000€
15 000€
87/4 334,09€
75/6 680,34€
93/9 233,58€
102/11 706,09€
105/14 103,53€
121/18 048,30€
Mensualité TEGannuel fixe* Exemple Durée en mois /
Montant total dû**
Mensualité EXPRESS Mensualité CONFORT
à partirde 90 €
1 500 - 4 000€
4 001 - 6 000€
6 001 - 8 000€
8 001 - 10 000€
10 001 - 12 000€
12 001 - 15 000€
MONTANTde 1500 à 15000€
LE PRÊT GEMINOX ECOEFFICIENCE 4 ATOUTSpour votre projetéco-efficacité au gaz naturel
Chaudièreà condensationElle restitue sous forme de chaleur près de 100 % del’énergie consommée. Avec des radiateurs chaleurdouce ouun plancher chauffant, elle procure une chaleurplus diffuse et plus agréable.
Chauffe-eau solaire(associé à une chaudière gaz naturel)
Couplé à une chaudière au gaz naturel de dernièregénération, il peut produire votre eau chaude sanitaireà la température souhaitée.
‘ Vous changez une chaudière âgée de 16 anspour une chaudière à condensation.Vous économisez 30 % d’énergie :
EXEMPLES DE CONSOMMATION : ACTUELLE À VENIR
Consommation annuelle de gaz(b) 35 000 kWh 24 500 kWh
Coût annuel gaz(c) 1 818 €/an 1 332 €/an
‘ Avec un chauffe-eau solaire couplé à une chaudière au gaz naturel,vous pouvez couvrir jusqu’à 70 %(d) de vos besoins d'eauchaude sanitaire.
DES ÉCONOMIES D’ÉNERGIE
UN CRÉDIT D’IMPÔT À L’INSTALLATIONLes chaudières à condensation et les chauffe-eau solairesindividuels bénéficient d’un crédit d’impôt(e).
UNE ÉNERGIE COMPÉTITIVELe gaz naturel est une des énergies les moins chères et son prixest l’un des plus stables(f).
LE RESPECT DE L’ENVIRONNEMENTLe gaz naturel s’associe idéalement aux énergiesrenouvelables (éolien, solaire), pour se chauffer tout en faisantun geste pour l’environnement.
JUSQU’À60%d’économies d’énergie(a)
JUSQU’À30%d’économies d’énergie(a)
Vous pouvezéconomiser486€/an
2
3
4
1
à partirde 50 €
ASSURANCE FACULTATIVE (voir demande de prêt) :n Coût mensuel de l’assurance facultative pour 1000 € empruntés (en sus
de la mensualité) : 1 € si l’emprunteur est agé de moins de 60 ans à ladate d’adhésion ; 1,40 € si l’emprunteur est agé de 60 ans ou plus à ladate d’adhésion.
n -20% pour le co-emprunteur sur sa cotisation d’assurance éventuelle(dans le cas d’une adhésion de l’emprunteur et du co-emprunteur).
Un crédit vous engage et doit être remboursé. Vérifiez vos capacités de remboursement avant de vous engager.
EXEMPLE :
n Montant financé : 6 000 €
n TEG annuel fixe : 1,25 %(taux débiteur fixe correspondant : 1,24 %)
n Durée de remboursement : 52 mois
n Mensualité EXPRESS hors assurancefacultative : 120 € (dernière mensualitépour solde : 44,10 €)
n Montant total dû (capital + intérêts)hors assurance facultative : 6 164,10 €
Pour plus d’informations : www.geminox.fr
DEMANDE DE PRÊT(FICHE DE SOLVABILITÉ)
À remplir complètement et lisiblement
Si vous êtes salarié/retraité :Profession : ___________________________________________________________________________________________________
Employeur : ___________________________________________________________________________________________________
Depuis le : _____________________________________________________________________________________________________
Adresse : ________________________________________________________________________________________________________
Téléphone : ___________________________________________________________________________________________________
Si vous êtes artisan - commerçant - profession libérale :Activité : _________________________________________________________________________________________ N° SIREN : _____________________________________________________________________________________________________
Date création entreprise : ________________________________________________________________________________________________
Vos revenus mensuels :Revenus professionnels / Retraites : ______________________________________________________________________________________________________
Revenus fonciers : _________________________________________________________________________________________________________________
Allocations : ____________________________________________________________________________________________________________
familiales logementPensions perçues : ________________________________________________________________________________________
Si vous êtes salarié/retraité :Profession : ___________________________________________________________________________________________________
Employeur : ___________________________________________________________________________________________________
Depuis le : _____________________________________________________________________________________________________
Adresse : ________________________________________________________________________________________________________
Téléphone : ___________________________________________________________________________________________________
Si vous êtes artisan - commerçant - profession libérale :Activité : _____________________________________________________________________________________
N° SIREN : _____________________________________________________________________________________________________
Date création entreprise : ________________________________________________________________________________________________
Vos revenus mensuels :Revenus professionnels / Retraites : ______________________________________________________________________________________________________
Revenus fonciers : _________________________________________________________________________________________________________________
Allocations : _________________________________________________________________________________________________________
familiales logementPensions perçues : ______________________________________________________________________________________________
Votre logement : maison individuelle appartement Surface habitable : ______________________ m2
Année de construction : avant 1975 à partir de 1975
Energie utilisée pour le chauffage avant travaux : gaz naturel fioul électricité autre / préciser : _______________________
Energie utilisée pour le chauffage après travaux : gaz naturel fioul électricité autre / préciser : _______________________
Adresse de réalisation des travaux (si différente de celle indiquée ci-dessus) : ________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________
Cochez cette case si vous ne souhaitez pas que vos données soient utilisées à des fins de prospection commerciale.
Les informations recueillies dans le cadre de la présente offre, autres que vos nom et adresse ne seront utilisées et ne feront l’objet de communication extérieure quepour les seules nécessités de la gestion ou pour satisfaire aux obligations légales et réglementaires. Conformément à l’article 32 de la loi 78-17 du 06/01/1978, cesinformations ont un caractère obligatoire pour l’étude de votre demande. Le Prêteur est responsable du traitement de vos données et destinataire des informations. Parl’intermédiaire du Prêteur, vous pourrez recevoir des propositions commerciales émanant de partenaires. Si vous ne le désirez pas ou si vous souhaitez exercer votredroit d’accès et de rectification quant à ces informations, veuillez vous adresser à la Banque Solfea, Service Consommateur, 49 avenue de l’Opéra, 75083 Paris Cedex02. Le Prêteur met en œuvre un traitement de surveillance aux fins de lutte contre le blanchiment et le financement du terrorisme.
EMPRUNTEUR M. Mme Mlle
Nom : ___________________________________________________________
Prénom : __________________________________________________________
Nom de jeune fille : ____________________________________________________________________________________________
Né(e) le à : ___________________________________________________________________________________________________
Départ. de naiss. Nationalité : _____________________________________________________________________________________
CO-EMPRUNTEUR M. Mme Mlle (CONJOINT, PACSÉ, CONCUBIN…)
Nom : _________________________________________________________Prénom : ________________________________________________________
Nom de jeune fille : _____________________________________________________________________________________________
Né(e) le à : ____________________________________________________________________________________________________
Départ. de naiss. Nationalité : ________________________________________________________________________________________________________
SITUATION FAMILIALE ET LOGEMENT
Marié(e) Pacsé(e) Divorcé(e) / Séparé(e) Veuf(ve) Célibataire Union libre
Nbre enfants à charge : âge :
Propriétaire Locataire Hébergé Logement de fonction Date d’entrée dans votre logement actuel : _________________________________________________________________
Adresse : _____________________________________________________________________________________________________
Code postal Ville : _____________________________________________________________________________
Tél.privé: Tél.co-emprunteur :
Portable :
E-mail : ____________________________________________@ __________________________________________________ J’accepte de recevoir des propositions commerciales sur mon adresse e-mail.
• Crédits immobiliers / loyer :
• Crédits à la consommation,prêt personnel, prêt revolving :
• Pensions versées :
CHARGES DU FOYER MENSUALITÉ
_______________________________________________________
_______________________________________________________
_______________________________________________________
_______________________________________________________
ORGANISME
_______________________________________________________
_______________________________________________________
_______________________________________________________
_______________________________________________________
DATE DE FIN DE CRÉDIT
_______________________________________________________
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DESCRIPTION DU LOGEMENT
ENERGIE GAZ NATUREL
Installation d’une nouvelle chaudière
La chaudière assure : le chauffage exclusivement ou le chauffage et la production d’eau chaude sanitaire
La chaudière est de type : à condensation
Pour une chaudière à condensation, les émetteurs doivent être dimensionnés afin de permettre à la chaudière de condenser.
Installation d’émetteurs de chaleur
installation de radiateurs “chaleur douce” Nombre de radiateurs : ___________ (Émetteurs de chaleur dimensionnés à DTnom ≤ 40 K)
installation d’un plancher chauffant “basse température” Surface du plancher chauffant installé : ______________________ m2
Installation d’une régulation ou d’une programmation du chauffage
Robinets thermostatiques (au moins 5) => Nombre : _________ Mis en place sur des radiateurs installés avant le 31 décembre 2007.
Programmateur d’intermittence du chauffage. Mise en place, sur une chaudière existante, d’un équipement ayant la fonction de programmation d’intermittence, au sens de la norme EN 12098-5, pour un chauffage individuel à combustible.
Sonde de température extérieure.
MONTANT DU DEVIS : €
DESCRIPTION DES TRAVAUX (DANS UN BÂTIMENT EXISTANT)
IMPORTANT : Remplir cette partie avec le Professionnel que vous avez choisi.
* Prêt affecté sous réserve d’acceptation par la Banque Solfea et après expiration du délai de rétractation de 14 jours. TEG annuel fixe hors assurance facultative bonifié par GEMINOX et GDF SUEZ de 0,25 % à 3,85 %. Mensualités fixes hors assurance facultative (sauf la dernière constituée du solde) pour une première échéance 30 jours après ledécaissement. ** Montant total dû (capital + intérêts) hors assurance facultative. Conditions au 01/04/2010 pouvant être modifiées sans préavis. (a) Source ADEME, selon les régions et les types d'installation. (b) Hypothèse de calcul pour une maison de 120 m2 de plus de 20 ans, moyennement isolée en Ile-de-France. Économies réalisées en consommationchauffage et eau chaude sanitaire par rapport à une chaudière gaz de plus de 15 ans. Source ADEME. (c) Prix du kWh : 0,0492 € + 152,17 �€ d’abonnement. Source : Ministère de l’Industrie (base pég@se, novembre 2008). (d) Pour un dimensionnement selon les préconisations de l'ADEME. (e) Possibilité de crédit d’impôt sur certains matériaux.Renseignez-vous auprès de votre centre des impôts ou sur le site www.economie.gouv.fr (f) Source GDF SUEZ février 2010. DATE DES TRAVAUX :
ENERGIE SOLAIRE
Vous installez : un chauffe-eau solaire individuel avec appoint gaz naturel
Surface installée de capteurs solaires : ____________ m2
Les panneaux solaires doivent être certifiés CSTBat ou Solarkeymark et le professionnel être une entreprise signataire de la charte Qualisol.
VENTILATION Vous installez une ventilation mécanique contrôlée de type :
Simple flux autoréglable (uniquement pour un bâtiment d’avant 1975) Simple flux hygroréglable Double flux
Pour la ventilation simple flux, l’étanchéité du bâtiment doit être compatible avec les performances de la ventilation. La puissance absorbée du ventilateurdoit être < à 35 W pour une maison individuelle et à 0,25W.h/m3 pour les appartements. Dans le cas du système de ventilation hygroréglable, celui-cidoit bénéficier d’un Avis technique en cours de validité.Dans le cas d’une ventilation double-flux l’échangeur de chaleur doit avoir une efficacité supérieure ou égale à 85% selon la norme N 13141-7 et lasomme des puissances des 2 ventilateurs doit être inférieure à 8O W ou certifié NF VMC. Enfin le réseau doit être isolé en volume non chauffé de 50 mm.
C’est le moment de faire des économies d’énergie et un petit geste pour la planète !Profitez d'un taux à partir de 0,25 % pour installer une chaudière à condensation au gaz naturel des gammesDocéane, THRI et Séradens associée ou non à un chauffe-eau solaire individuel Gèmélios.> Grâce à la prise en charge d’une partie des intérêts par GEMINOX et GDF SUEZ, vous bénéficiez des conditions financières suivantes* :
> 0 € de frais de dossier.
> Prêt affecté de 1 500 à 15 000 €.
> TEG annuels fixes de 0,25 à 3,85%
(taux débiteurs fixes correspondantsde 0,25 à 3,78%).
> Durées de 17 à 121 mois.
> Mensualités de 50 à 275 €.
➜ LE PRÊT GEMINOX ECOEFFICIENCE est réservé aux particuliers pour financer, dans le cadre d’une installation de chauffage au gaz naturel :
Une nouvelle chaudière à condensation au gaz naturel
de marque GEMINOX (Voir Demande de prêt)
Un chauffe-eau solaire individuel de marque GEMINOX
associé à votre chaudière gaz naturel (Voir Demande de prêt)
NOTRE RÉPONSESOUS 48 HEURESDÈS RÉCEPTION DE VOTRE
DEMANDE DE PRÊT COMPLÈTE
MODALITÉS TECHNIQUES
La chaudière est de type : murale ou au sol
Modèle de chaudière à condensation : Docéane THRI Séradens
Système solaire de la gamme Gèmélios (à condition qu’il soit associé à une chaudière à condensation gaz naturel)
90 €
120 €
180 €
200 €
220 €
275 €
0,25 %
1,25 %
2,35 %
2,85 %
4 000€
6 000€
8 000€
10 000€
12 000€
15 000€
45 /4 019,05 €
52 /6 164,10 €
47 /8 373,75 €
54 /10 648,86 €
59 /12 854,80 €
59 /16 068,49 €
Mensualité TEGannuel fixe* Exemple Durée en mois /
Montant total dû**
50 €
90 €
100 €
115 €
135 €
150 €
2,25 %
3,55 %
3,85 %
4 000€
6 000€
8 000€
10 000€
12 000€
15 000€
87/4 334,09€
75/6 680,34€
93/9 233,58€
102/11 706,09€
105/14 103,53€
121/18 048,30€
Mensualité TEGannuel fixe* Exemple Durée en mois /
Montant total dû**
Mensualité EXPRESS Mensualité CONFORT
à partirde 90 €
1 500 - 4 000€
4 001 - 6 000€
6 001 - 8 000€
8 001 - 10 000€
10 001 - 12 000€
12 001 - 15 000€
MONTANTde 1500 à 15000€
LE PRÊT GEMINOX ECOEFFICIENCE 4 ATOUTSpour votre projetéco-efficacité au gaz naturel
Chaudièreà condensationElle restitue sous forme de chaleur près de 100 % del’énergie consommée. Avec des radiateurs chaleurdouce ouun plancher chauffant, elle procure une chaleurplus diffuse et plus agréable.
Chauffe-eau solaire(associé à une chaudière gaz naturel)
Couplé à une chaudière au gaz naturel de dernièregénération, il peut produire votre eau chaude sanitaireà la température souhaitée.
‘ Vous changez une chaudière âgée de 16 anspour une chaudière à condensation.Vous économisez 30 % d’énergie :
EXEMPLES DE CONSOMMATION : ACTUELLE À VENIR
Consommation annuelle de gaz(b) 35 000 kWh 24 500 kWh
Coût annuel gaz(c) 1 818 €/an 1 332 €/an
‘ Avec un chauffe-eau solaire couplé à une chaudière au gaz naturel,vous pouvez couvrir jusqu’à 70 %(d) de vos besoins d'eauchaude sanitaire.
DES ÉCONOMIES D’ÉNERGIE
UN CRÉDIT D’IMPÔT À L’INSTALLATIONLes chaudières à condensation et les chauffe-eau solairesindividuels bénéficient d’un crédit d’impôt(e).
UNE ÉNERGIE COMPÉTITIVELe gaz naturel est une des énergies les moins chères et son prixest l’un des plus stables(f).
LE RESPECT DE L’ENVIRONNEMENTLe gaz naturel s’associe idéalement aux énergiesrenouvelables (éolien, solaire), pour se chauffer tout en faisantun geste pour l’environnement.
JUSQU’À60%d’économies d’énergie(a)
JUSQU’À30%d’économies d’énergie(a)
Vous pouvezéconomiser486€/an
2
3
4
1
à partirde 50 €
ASSURANCE FACULTATIVE (voir demande de prêt) :n Coût mensuel de l’assurance facultative pour 1000 € empruntés (en sus
de la mensualité) : 1 € si l’emprunteur est agé de moins de 60 ans à ladate d’adhésion ; 1,40 € si l’emprunteur est agé de 60 ans ou plus à ladate d’adhésion.
n -20% pour le co-emprunteur sur sa cotisation d’assurance éventuelle(dans le cas d’une adhésion de l’emprunteur et du co-emprunteur).
Un crédit vous engage et doit être remboursé. Vérifiez vos capacités de remboursement avant de vous engager.
EXEMPLE :
n Montant financé : 6 000 €
n TEG annuel fixe : 1,25 %(taux débiteur fixe correspondant : 1,24 %)
n Durée de remboursement : 52 mois
n Mensualité EXPRESS hors assurancefacultative : 120 € (dernière mensualitépour solde : 44,10 €)
n Montant total dû (capital + intérêts)hors assurance facultative : 6 164,10 €
Pour plus d’informations : www.geminox.fr
BANQUE SOLFEA - S.A. au capital de 36 416 000 Euros - N° ORIAS : 08 039 124 RCS PARIS B 562 059 832 - 49, avenue de l’Opéra 75083 PARIS Cedex 02.
Le prêt GEMINOX ecoefficience est réservé aux particuliers pour financer une installation chauffage/eau chaude augaz naturel, complétée ou non avec un système solaire associé.
POUR BÉNÉFICIER DE VOTRE PRÊT, C’EST TRÈS SIMPLE ET RAPIDE
Vous envoyez à la Banque Solfea (adresse ci-dessous) cette demande de prêt (Fiche de Solvabilité) portant lecachet de l’entreprise qui réalisera les travaux. N’oubliez pas de joindre les justificatifs demandés.
Sous 48 heures dès réception de votre dossier complet, la Banque Solfea vous informe de sa décisionpar courrier et vous adresse votre fiche d’informations précontractuelle ainsi que votre contrat decrédit à renvoyer signé. Aucune domiciliation de revenus n’est exigée.
A l’achèvement des travaux, la Banque Solfea règlera directement l’entreprise, dès réception de lacopie de la facture et de l’attestation de fin de travaux signée par vous et le professionnel.
ASSURANCE FACULTATIVE :Optez pour la sérénité avec l’assurance emprunteur et/ou co-emprunteur proposée par la Banque Solfea à partir de 1€/mois par tranche de 1000 € empruntés (assurance facultative)• En cas de Décès ou Perte Totale et Irréversible d’Autonomie (PTIA) à la suite d’un accident ou d’une maladie, elle prend en chargele capital restant dû.
• En cas d’Incapacité de Travail consécutif à un accident ou une maladie, elle rembourse les mensualités dues jusqu’à la reprise devotre activité professionnelle.
• En cas de souscription de l'assurance, la garantie décès est acquise sans aucune formalité médicale dans le cadre de la ConventionAERAS, si vous êtes âgé de moins de 51 ans, que votre crédit est un crédit amortissable affecté d'un montant au plus égal à 15 000€
et remboursable au maximum en 48 mois et que votre encours de crédit assuré n'excède pas 15 000€.
Souscription sur le contrat de Crédit
Les conditions de cette assurance peuvent être consultées sur la notice d’information jointe au contrat de crédit et sur www.banquesolfea.fr
MONTANT DU PRÊT*1
DATE DE PRÉLÈVEMENT3 05 10 15 20 25 30
COCHEZ VOTRE MENSUALITÉ2
Améliorez votre confortet réalisezdes économies d’énergie !
FICHE DE SOLVABILITÉ
LE PRÊT GEMINOX ECOEFFICIENCE
1
2
3
CHAU
DIERE GAZ NATUREL CHAUFFE-EAU SOLAIRE
1500 - 4 000€
4 001 - 6 000€
6 001 - 8 000€
8 001 - 10 000€
10 001 - 12 000€
12 001 - 15 000€
￭ 90 €
￭ 120 €
￭ 180 €
￭ 200 €
￭ 220 €
￭ 275 €
0,25%
1,25%
2,35%
2,85%
MONTANT Mensualité TEGannuel fixe*
￭ 50 €
￭ 90 €
￭ 100 €
￭ 115 €
￭ 135 €
￭ 150 €
2,25%
3,55%
3,85%
Mensualité TEGannuel fixe*
MENSUALITÉEXPRESS
MENSUALITÉCONFORT
EntrE 1500 Et 15000 €
LE PRÊT GEMINOX ECOEFFICIENCE
prêt bonifiÉà partir de0,25% teG
annuel fixe
*Prêt affecté sous réserve de l’acceptation du dossier par la Banque Solfea et après expiration du délai de rétractation de 14 jours.TEG annuel fixe hors assurance facultative de 0,25% à 3,85%, bonifiépar GEMINOX et GDF SUEZ. Durée de 17 à 121 mois. Mensualités de 50 à 275 € fixes hors assurance facultative (sauf la dernière constituée du solde) pour une première échéance 30 jours aprèsle décaissement. Document non contractuel. Conditions au 01/03/2011 pouvant être modifiées sans préavis.
Un crédit vous engage et doit être remboursé.Vérifiez vos capacités de remboursement avant de vous engager.
WEB - DDP GEMINOX 05/2011
Pour contacter la Banque Solfea :
‘ 01 40 17 55 00du lundi au vendredi de 8H à19H (vendredi 18H)
‘ www.banquesolfea.fr
‘ Une adresse postale unique :Banque Solfea - TSA 6414077217 AVON CEDEX
‘ Pour l’envoi de votre dossier par mail :[email protected]
Suivez l'avancement de votre dossier de prêt surwww.banquesolfea.fr
Rendez-vous dans l'ESPACE PARTICULIER :
‘ cliquez sur “VOTRE COMPTE”
‘ choisissez “CONSULTER L'AVANCEMENT DE MON DOSSIER DE PRÊT”
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du prêt sur www.banquesolfea.fr
Nous soussignés déclarons sur l’honneur l’exactitude des renseignements fournis, notamment ceux relatifs à notre identitéet à nos revenus et charges, sachant qu’ils consti tuent les éléments déterminants pour l’acceptation de notre dossier. Le client atteste avoir bénéficié de l’accompagnement et des conseils de GDF SUEZ pour inciter et contribuer à la mise en œuvred’équipements performants et économes en énergie. Le client atteste sur l’honneur que GDF SUEZ a eu, par la réalisation deces actions, un rôle incitatif et actif dans la décision d’entreprendre cette opération d’économies d’énergie.Le client et son installateur s’engagent à ne pas signer et à ne pas communiquer les documents permettant de valoriser cetteopération au titre du dispositif des certificats d’économies d’énergie (CEE) à toute autre personne que GDF SUEZ et susceptiblede demander des certificats d'économies d'énergie (CEE) conformément à l’article 14 de la loi n°2005-781 du 13 juillet 2005 révisée.Ils attestent sur l’honneur que l’ensemble des droits portant sur les documents permettant de valoriser cette opération autitre du dispositif des certificats d’économie d’énergie est cédé en exclusivité à GDF SUEZ.
Pour contacter la Banque Solfea :
‘ 01 40 17 55 00 du lundi au vendredi de 8H à19H (vendredi 18H)
‘ www.banquesolfea.fr‘ Une adresse postale unique :Banque Solfea - TSA 64140 - 77217 AVON CEDEX
Devis détaillé des travaux (avec, le cas échéant,le détail des matériaux isolants utilisés)Relevé d’identité bancaireJustificatifs pour l’emprunteur et le co-emprunteur :• carte nationale d’identité recto verso ou titre de
séjour ou passeport (en cours de validité)• justificatif de domicile (quittance EDF, GDF SUEZ
eau, facture téléphone ou quittance d'assurance)• salarié : 2 derniers bulletins de salaire• non salarié / retraité : dernier avis d’imposition
(toutes les pages)• retraité de moins de 2 ans : justificatifs de
pension de retraite
Joignez également les justificatifs suivants si vousêtes concerné :• copie d’un avis de paiement des allocations
familiales et/ou logement et/ou rente• si revenus fonciers : déclaration 2044Si demande faite au nom d’une SCI :• statuts de la société• extrait K bis• déclaration 2072
IMPORTANT : JOINDRE UNE COPIE DES DOCUMENTS SUIVANTS
BANQUE SOLFEA - S.A. au capital de 36 416 000 EurosN° ORIAS : 08 039 124 - RCS PARIS B 562 059 832
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Cachet de l’installateurDate :
Signature de l’emprunteur
Signature du co-emprunteur
