FCPE HSBC EE SOCIALEMENT...

FCPE HSBC EE SOCIALEMENT RESPONSABLE FCPE à 4 compartiments Rapport annuel au 30 décembre 2016

Rapport annuel au 30/12/2016 2- - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - -

Sommaire

10Bilan Actif

FCPE CONSOLIDANT : HSBC EE SOCIALEMENT RESPONSABLE

11Bilan Passif

12Hors-Bilan

13Compte de résultat

14Règles et méthodes comptables

Pages

FCPE HSBC EE SOCIALEMENT RESPONSABLE


Sommaire

Compartiment : HSBC EE ACTIONS RESPONSABLES 16

Informations concernant les placements et la gestion 17

Rapport d'activité 22

Informations relatives à la société de gestion 37

Informations réglementaires 39

Evolution de la performance 43

Evolution de la structure de l'actif 45

Comptes annuels 46

47Bilan Actif

48Bilan Passif

49Hors-Bilan

50Comptes de Résultat

Annexes 51

52Règles et méthode comptables

54Evolution de l'actif net

56Compléments d'information

64Tableau des résultats au cours des cinq derniers exercices

65Inventaire

Pages



Sommaire

Compartiment : HSBC EE OBLIG EURO RESPONSABLES ET SOLIDAIRE 66







Comptes annuels 97

98Bilan Actif

99Bilan Passif

100Hors-Bilan


Annexes 102





116Inventaire

Pages



Sommaire

Compartiment : HSBC EE DIVERSIFIE RESPONSABLE ET SOLIDAIRE 117







Comptes annuels 142

143Bilan Actif

144Bilan Passif

145Hors-Bilan


Annexes 147





160Inventaire

Pages



Sommaire

Compartiment : HSBC EE MONETAIRE ETAT 161







Comptes annuels 184

185Bilan Actif

186Bilan Passif

187Hors-Bilan


Annexes 189





201Inventaire

202Rapports annuels des OPC Maîtres

Pages



Rapport annuel au 30/12/2016 7

Certification du commissaire aux comptes sur les comptes annuels


IMMOBILISATIONS NETTES

30/12/2016 31/12/2015

DÉPÔTS INSTRUMENTS FINANCIERS 251 499 216,28 220 944 362,68

OPC Maître 127 293 881,66 119 687 484,31Instruments financiers de l'entreprise ou des entreprises liées

Négociés sur un marché réglementé ou assimilé Non négociés sur un marché réglementé ou assimilé

Actions et valeurs assimilées 312 858,14 311 193,84Négociées sur un marché réglementé ou assimilé Non négociées sur un marché réglementé ou assimilé 312 858,14 311 193,84

Obligations et valeurs assimilées Négociées sur un marché réglementé ou assimilé Non négociées sur un marché réglementé ou assimilé

Titres de créances Négociés sur un marché réglementé ou assimilé Titres de créances négociables Autres titres de créances Non négociés sur un marché réglementé ou assimilé

Organismes de placement collectif 116 941 323,99 94 590 273,56OPCVM et FIA à vocation générale destinés aux non professionnelset équivalents d'autres pays

116 941 323,99 94 590 273,56

Autres Fonds destinés à des non professionnels et équivalentsd'autres pays Etats membres de l'UE

Fonds professionnels à vocation générale et équivalents d'autresEtats membres de l'UE et organismes de titrisations cotés

Autres Fonds d’investissement professionnels et équivalents d'autresEtats membres de l'UE et organismes de titrisations non cotés

Autres organismes non européens Opérations temporaires sur titres

Créances représentatives de titres reçus en pension Créances représentatives de titres prêtés Titres empruntés Titres donnés en pension Autres opérations temporaires

Instruments financiers à terme Opérations sur un marché réglementé ou assimilé Autres opérations

Autres instruments financiers 6 951 152,49 6 355 410,97CRÉANCES 26 605,97 18 456,32

Opérations de change à terme de devises Autres 26 605,97 18 456,32

COMPTES FINANCIERS 1 136 994,98 979 873,00Liquidités 1 136 994,98 979 873,00

TOTAL DE L'ACTIF 252 662 817,23 221 942 692,00

Bilan Actif au 30/12/2016

Bilan Actif

Portefeuille :HSBC EE SOCIALEMENT RESPONSABLE



CAPITAUX PROPRES

30/12/2016 31/12/2015

Capital 219 246 637,42249 902 909,51

Plus et moins-values nettes antérieures non distribuées (a)

Report à nouveau (a)

Plus et moins-values nettes de l'exercice (a, b) 3 128 453,263 236 040,63

Résultat de l’exercice (a, b) -511 991,15-558 127,62

TOTAL DES CAPITAUX PROPRES * 221 863 099,53252 580 822,52

* Montant représentatif de l'actif net

INSTRUMENTS FINANCIERS Opérations de cession sur instruments financiers

Opérations temporaires sur titres

Dettes représentatives de titres donnés en pension

Dettes représentatives de titres empruntés

Autres opérations temporaires

Instruments financiers à terme

Opérations sur un marché réglementé ou assimilé

Autres opérations

DETTES 55 469,8060 485,24Opérations de change à terme de devises

Autres 55 469,8060 485,24

COMPTES FINANCIERS 24 122,6721 509,47Concours bancaires courants 24 122,6721 509,47

Emprunts

TOTAL DU PASSIF 221 942 692,00252 662 817,23

Bilan Passif au 30/12/2016

Bilan Passif



(a) Y compris comptes de régularisation(b) Diminués des éventuels acomptes versés au cours de l'exercice


30/12/2016 31/12/2015

OPÉRATIONS DE COUVERTURE

Engagement sur marchés réglementés ou assimilés

Engagement sur marché de gré à gré

Autres engagements

AUTRES OPÉRATIONS



Autres engagements

Hors-bilan au 30/12/2016

Hors-Bilan





Compte de RésultatCompte de résultat au 30/12/2016


30/12/2016

PRODUITS SUR OPÉRATIONS FINANCIÈRES

31/12/2015

Produits sur dépôts et sur comptes financiers

Produits sur actions et valeurs assimilées

Produits sur obligations et valeurs assimilées

Crédits d'impôt

8 132,73Produits sur titres de créances 12 363,83

Produits sur acquisitions et cessions temporaires de titres

Produits sur instruments financiers à terme

Autres produits financiers

8 132,73Total (1) 12 363,83

CHARGES SUR OPÉRATIONS FINANCIÈRES

Charges sur acquisitions et cessions temporaires de titres

Charges sur instruments financiers à terme

2 554,92Charges sur dettes financières 579,96

Autres charges financières

2 554,92Total (2) 579,96

RÉSULTAT SUR OPÉRATIONS FINANCIÈRES (1 - 2) 5 577,81 11 783,87

Autres produits (3)

771 095,86Frais de gestion et dotations aux amortissements (4) 712 564,52

214 959,32Frais de gestion pris en charge par l'entreprise (5) 204 833,15

RÉSULTAT NET DE L'EXERCICE (L. 214-17-1) (1 - 2 + 3 - 4 + 5) -550 558,73 -495 947,50

-7 568,89Régularisation des revenus de l'exercice (6) -16 043,65

Acomptes sur résultat versés au titre de l'exercice (7)

RÉSULTAT (1 - 2 + 3 - 4 + 5 + 6 - 7) -558 127,62 -511 991,15



Le FCPE HSBC EE SOCIALEMENT RESPONSABLE, est composé de quatre compartiments. Compartiments de l’OPC - HSBC EE ACTIONS RESPONSABLES - HSBC EE OBLIG EURO RESPONSABLES ET SOLIDAIRE - HSBC EE DIVERSIFIE RESPONSABLE ET SOLIDAIRE - HSBC EE MONETAIRE ETAT Devises de référence des compartiments - HSBC EE ACTIONS RESPONSABLES : Euro - HSBC EE OBLIG EURO RESPONSABLES ET SOLIDAIRE: Euro - HSBC EE DIVERSIFIE RESPONSABLE ET SOLIDAIRE : Euro - HSBC EE MONETAIRE ETAT : Euro Devise d’agrégation La devise, dans laquelle les documents de synthèse des compartiments de l’OPC ont été agrégés, est l’euro. Méthodes de conversion des devises retenues pour l’agrégation des comptes Les comptes, dont la devise de référence n’est pas l’euro, ont été convertis avec les cours des devises au jour de l’évaluation. Méthode d’agrégation des comptes En l'absence d'opérations réciproques, les comptes consolidés résultent d'une simple agrégation des comptes individuels de chaque compartiment. Ainsi, les comptes de même nature ont été cumulés les uns avec les autres. Evénements intervenus sur l’exercice 2016 Siège social de la Société de Gestion

date de prise d’effet : 12 février 2016 L’adresse du siège social de HSBC Global Asset Management (France) a changé le 12 février 2016. La nouvelle adresse est : Coeur Défense – 110, esplanade du Général de Gaulle - La Défense 4 - 92400 Courbevoie. Dénomination sociale du Dépositaire

date de prise d’effet : 1er janvier 2017



A compter du 1er janvier 2017, le Dépositaire CACEIS Bank France adoptera la nouvelle dénomination sociale CACEIS Bank dans le cadre du projet d’évolution de la structure juridique du Groupe CACEIS.

FCPE HSBC EE ACTIONS RESPONSABLES


Compartiment

HSBC EE ACTIONS RESPONSABLES



Informations concernant les placements et la gestion Forme juridique HSBC EE ACTIONS RESPONSABLES est un compartiment du Fonds Commun de Placement d'Entreprise (FCPE) HSBC EE SOCIALEMENT RESPONSABLE. Un FCPE est un Organisme de Placement Collectif (OPC), c'est-à-dire un produit d'épargne qui permet à plusieurs investisseurs de détenir en commun un portefeuille de valeurs mobilières. Le FCPE est réservé aux salariés des entreprises et destiné à recevoir et à investir leur épargne salariale. Le Compartiment est régi par les dispositions de l’article L.214-24-35 et L.214-164 du Code monétaire et financier.

Informations clés pour l’Investisseur

HSBC EE ACTIONS RESPONSABLES - PART FCompartiment du FCPE HSBC EE SOCIALEMENT RESPONSABLECode AMF : 990000087369

Fonds d’épargne salariale soumis au droit français

Société de Gestion : HSBC Global Asset Management (France)

Ce document fournit des informations essentielles aux investisseurs de ce FCPE. Il ne s’agit pas d’undocument promotionnel. Les informations qu’il contient vous sont fournies conformément à une obligationlégale, afin de vous aider à comprendre en quoi consiste un investissement dans ce FCPE et quels risques ysont associés. Il vous est conseillé de le lire pour décider en connaissance de cause d’investir ou non.

Objectifs et politique d’investissement

Classification : Actions des pays de la zone euro

Le Compartiment HSBC EE ACTIONS RESPONSABLES, ditnourricier, est investi en totalité et en permanence en parts du FCPHSBC SUSTAINABLE EUROLAND EQUITY – catégorie de parts I, ditmaître, et à titre accessoire en liquidités.

La performance du Compartiment nourricier pourra être différente decelle du FCP maître et ce en raison notamment des frais de gestionpropres au Compartiment nourricier.

L’objectif de gestion du Compartiment nourricier est identique à celuidu FCP maître ci-après :

Maximiser, sur un horizon de placement recommandé d’au moins 5ans, la performance du FCP en investissant sur des titresd’entreprises sélectionnées pour leurs bonnes pratiquesenvironnementales et sociales, et pour leur qualité financière.

Indicateur de référence pour information : MSCI EMU (NR). Cet indiceregroupe plus de 300 actions représentant les plus grandescapitalisations boursières des pays de la zone Euro, tous secteursconfondus.

Le processus de gestion comprend 2 étapes : la sélection, suivant des critères Environnementaux, Sociaux et deGouvernance d’entreprise (E.S.G.), des meilleures entreprises au seinde chaque secteur afin de définir un univers d’investissement. la sélection de titres au sein de cet univers, sur des critèrespurement financiers.

L’univers d’investissement ISR (Investissement SocialementResponsable) est déterminé en prenant en compte des critères ESGqui s’appuient sur un modèle d’analyse interne. Ce modèle estalimenté entre autres par des données provenant d’agences denotation extra financière, de la recherche interne, de la recherche desbrokers et d’outils d’informations financières.

Ce FCP a adhéré au Code de Transparence AFG/FIR/Eurosif pourles fonds ISR ouverts au public. Ce Code de Transparence estaccessible sur le site internet de la société de gestion.

Le FCP est en permanence investi et exposé à hauteur de 75%minimum sur les marchés actions des pays de la zone Euro.

Le Compartiment nourricier n’intervient pas directement sur lesmarchés dérivés. Cependant, le FCP maître peut utiliser desinstruments dérivés, négociés sur les marchés réglementéseuropéens ou de gré à gré, dans un but de couverture et/oud’exposition sur les risques actions et de changes. L’expositiondu FCP maître peut aller jusqu’à 200% du fait de l’utilisation deproduits dérivés, dans la limite prévue par la réglementation.

Les revenus sont réinvestis dans le Compartiment.

Durée minimale de placement recommandée : 5 ans.

Votre demande de souscription dans le Compartiment seraexécutée à la valeur liquidative suivant l’opérationd’investissement selon les modalités définies par le Teneur deCompte.

Vous pouvez demander le rachat de vos parts soit par Internetsoit par courrier adressé au Teneur de Compte, éventuellementpar l’intermédiaire de l’Entreprise. Le rachat est exécuté sur labase de la 1ère valeur liquidative calculée à compter du 1er jourouvré qui suit la réception de votre ordre (Courrier : ordre reçuavant 14h ; Internet : ordre reçu avant minuit).

Si vous bénéficiez d'un motif de déblocage anticipé, votredemande est effectuée par courrier ou par internet (sauf motifsdécès ou surendettement) dans les mêmes délais de réceptionque les ordres envoyés par courrier.

Profil de risque et de rendement

A risque plus faible A risque plus élevé

Rendement potentiellement plus faible Rendement potentiellement plus élevé

1 2 3 4 5 6 7

Les données historiques, telles que celles utilisées pour calculerl'indicateur synthétique, pourraient ne pas constituer une indicationfiable du profil de risque futur du Compartiment.

La catégorie de risque associée à ce Compartiment n’est pas garantieet pourra évoluer dans le temps.

La catégorie la plus faible ne signifie pas « sans risque ».

Le profil de risque du Compartiment nourricier est identique à celuidu FCP maître. A ce titre, le Compartiment est classé dans lacatégorie 6.

Cette classification correspond à la volatilité du marché actions de lazone Euro.

Le risque suivant, non pris en compte dans l’indicateur de risque,peut également avoir un impact à la baisse sur la valeur liquidativedu Compartiment :

Risque associé aux produits dérivés : l'utilisation d'instrumentsfinanciers à terme peut amener à répliquer, augmenter ou réduireune exposition à des marchés, indices, actifs... La valeurliquidative du Compartiment peut ainsi, dans certains cas, évoluerd’une façon différente de celle des marchés sous-jacentsauxquels le Compartiment est exposé. Par exemple, en cas desurexposition, la valeur liquidative peut amplifier (à la haussecomme à la baisse) les variations du marché sous-jacent.

Les modalités de souscription et de rachat du FCP maître ainsique les risques annexes sont respectivement détaillés dans lesrubriques Modalités de souscription et de rachat et Profil deRisque du prospectus du FCP maître (voir InformationsPratiques).

Frais ponctuels prélevés avant ou après investissement

Frais d’entrée 3 %*

Frais de sortie aucun

*Le pourcentage indiqué est le maximum pouvant être soit prélevésur votre capital avant que celui-ci ne soit investi soit pris en chargepar votre entreprise. Dans certains cas, l’investisseur paie moins.L’investisseur peut obtenir du Teneur de Compte le montant effectifdes frais d’entrée et de sortie.

Frais prélevés sur une année

Frais courants 1,15 %

Fraisprélevés par leCompartiment danscertaines circonstances

Commission de performance aucun

Commission d’arbitrage convention par entreprise

Vous trouverez des informations plus détaillées sur les frais dansle règlement du FCPE HSBC EE SOCIALEMENT RESPONSABLEaux articles «Prix d’émission et de rachat» et «Frais defonctionnement et commissions» (voir Informations Pratiques).

Les frais courants ne comprennent pas : les commissions desurperformance et les frais d’intermédiation excepté dans le casde frais d’entrée et/ou de sortie payés par le Compartimentlorsqu’il achète ou vend des parts d’un autre véhicule de gestioncollective.

Le chiffre des frais courants se fonde sur les frais de l’exerciceprécédent, clos en décembre 2015 et peut varier d’un exercice àl’autre.

Performances passées

0.0% 0.6% 1.3%

19.3%23.4%

9.8%

12.1%

26.1%19.4%

-17.2%

39.4%

-44.7%

13.9%

34.6%

4.3%

-14.9%

5.5%

-45.0%

2.4%

20.1%

-50.0%

-40.0%

-30.0%

-20.0%

-10.0%

0.0%

10.0%

20.0%

30.0%

40.0%

50.0%

2006 2007 2008 2009 2010 2011 2012 2013 2014 2015

HSBC EE Actions Responsables - Part FMSCI Emu (NR) (pour information)

Sur la valeur liquidative du 31 décembre 2007, l’orientationde gestion a été modifiée. Les performances affichéesantérieures à cette date ont été réalisées dans descirconstances qui ne sont plus d’actualité.

Les performances passées ne sont pas un indicateur fiable desperformances futures. Les performances passées ont étécalculées en Euro.

Le calcul des performances passées tient compte de l’ensembledes frais sauf frais d’entrée et de sortie éventuels. Lesperformances sont calculées coupons nets réinvestis.

Le Compartiment a été créé le 7 mars 2005.

La part F est réputée créée le 7 mars 2005.

Ce Compartiment est agréé par l’AMF et réglementé par l’AMF.

Les informations clés pour l’investisseur ici fournies sont exactes et à jour au 25 mai 2016.

Frais« Les frais et commissions acquittés servent à couvrir les coûts d’exploitation du FCPE, y compris les coûts de distribution des parts. Ces fraisréduisent la croissance potentielle des investissements »

Informations pratiques

Dépositaire : CACEIS Bank France.

Teneur de compte : HSBC Epargne Entreprise (France) ou autre teneur de compte choisi par votre entreprise.

FCPE multientreprises ouvert aux salariés, anciens salariés retraités et autres bénéficiaires des sociétés adhérentes.

Le présent document décrit les caractéristiques de l’un des compartiments du FCPE HSBC EE SOCIALEMENT RESPONSABLE. Le compartimentdétient plusieurs catégories de parts. Le règlement du FCPE, ses derniers rapport annuel et rapport semestriel sont disponibles, en languefrançaise, sans frais, sur Internet (www.ere.hsbc.fr). Vous pouvez également obtenir, sur simple demande auprès de votre service du personnel,communication de ces documents.

Les documents d’information du FCP maître (prospectus/ rapport annuel/ document semestriel) sont disponibles en français sur simple demandegratuitement auprès du service clients de la société de gestion par mail : [email protected].

Les actifs du Compartiment ne répondent que des dettes, engagements et obligations et ne bénéficient que des créances qui concernent leCompartiment.

Un arbitrage de vos avoirs vers un autre compartiment du FCPE HSBC EE SOCIALEMENT RESPONSABLE n’est possible que si le dispositifd’épargne salariale de votre Entreprise le prévoit.

La valeur liquidative du Compartiment peut être consultée au moyen des outils de communication proposés par le Teneur de Compte. Elle estaffichée ou diffusée sur tout support dans les locaux de votre Entreprise et de ses établissements.

L’indisponibilité de vos parts (5 ans minimum PEE – retraite PERCO, sauf cas de déblocage anticipé) est la contrepartie de l’exonération totale del’impôt sur le revenu et de toutes les cotisations sociales, à l’exception de la CSG, CRDS et du prélèvement social en vigueur.

Le Conseil de Surveillance, dont la mission est de veiller à vos intérêts en tant que porteur de parts du FCPE, est composé pour chaque entrepriseadhérente de : 2 représentants des porteurs de parts, élus par et parmi les porteurs de parts du FCPE ou désignés par le Comité d’entreprise oudésignés par les représentants des diverses organisations syndicales, et de 1 représentant de l’entreprise, désigné par la Direction.

La responsabilité de HSBC Global Asset Management (France) ne peut être engagée que sur la base de déclarations contenues dans le présentdocument qui seraient trompeuses, inexactes ou non cohérentes avec les parties correspondantes du règlement du FCPE.


HSBC EE ACTIONS RESPONSABLES - PART ECompartiment du FCPE HSBC EE SOCIALEMENT RESPONSABLECode AMF : 990000109829





Classification : Actions des pays de la zone euro

Le Compartiment HSBC EE ACTIONS RESPONSABLES, ditnourricier, est investi en totalité et en permanence en parts du FCPHSBC SUSTAINABLE EUROLAND EQUITY – catégorie de parts I, ditmaître, et à titre accessoire en liquidités.



Maximiser, sur un horizon de placement recommandé d’au moins 5ans, la performance du FCP en investissant sur des titresd’entreprises sélectionnées pour leurs bonnes pratiquesenvironnementales et sociales, et pour leur qualité financière.

Indicateur de référence pour information : MSCI EMU (NR). Cet indiceregroupe plus de 300 actions représentant les plus grandescapitalisations boursières des pays de la zone Euro, tous secteursconfondus.

Le processus de gestion comprend 2 étapes : la sélection, suivant des critères Environnementaux, Sociaux et deGouvernance d’entreprise (E.S.G.), des meilleures entreprises au seinde chaque secteur afin de définir un univers d’investissement. la sélection de titres au sein de cet univers, sur des critèrespurement financiers.

L’univers d’investissement ISR (Investissement SocialementResponsable) est déterminé en prenant en compte des critères ESGqui s’appuient sur un modèle d’analyse interne. Ce modèle estalimenté entre autres par des données provenant d’agences denotation extra financière, de la recherche interne, de la recherche desbrokers et d’outils d’informations financières.

Ce FCP a adhéré au Code de Transparence AFG/FIR/Eurosif pourles fonds ISR ouverts au public. Ce Code de Transparence estaccessible sur le site internet de la société de gestion.

Le FCP est en permanence investi et exposé à hauteur de 75%minimum sur les marchés actions des pays de la zone Euro.

Le Compartiment nourricier n’intervient pas directement sur lesmarchés dérivés. Cependant, le FCP maître peut utiliser desinstruments dérivés, négociés sur les marchés réglementéseuropéens ou de gré à gré, dans un but de couverture et/oud’exposition sur les risques actions et de changes. L’expositiondu FCP maître peut aller jusqu’à 200% du fait de l’utilisation deproduits dérivés, dans la limite prévue par la réglementation.









1 2 3 4 5 6 7





Cette classification correspond à la volatilité du marché actions de lazone Euro.

Le risque suivant, non pris en compte dans l’indicateur de risque,peut également avoir un impact à la baisse sur la valeur liquidativedu Compartiment :


Les modalités de souscription et de rachat du FCP maître ainsique les risques annexes sont respectivement détaillés dans lesrubriques Modalités de souscription et de rachat et Profil deRisque du prospectus du FCP maître (voir InformationsPratiques).







Frais prélevés par le Compartiment dans certaines circonstances



Les frais de gestion pris en charge par l’entreprise représentent 0,45%l’an maximum de l’actif net du compartiment.





26.7%

12.6%

4.3%

1.7%

9.8%

23.4%

0.0%

5.0%

10.0%

15.0%

20.0%

25.0%

30.0%

2011 2012 2013 2014 2015

HSBC EE Actions Responsables - Part E

MSCI Emu (NR) (pour information) Les performances passées ne sont pas un indicateur fiable desperformances futures. Les performances passées ont étécalculées en Euro.


Le Compartiment a été créé le 7 mars 2005.

La part E a été créée le 15 octobre 2012.








Le présent document décrit les caractéristiques de l’un des compartiments du FCPE HSBC EE SOCIALEMENT RESPONSABLE. Le compartimentdétient plusieurs catégories de parts. Le règlement du FCPE, ses derniers rapport annuel et rapport semestriel sont disponibles, en langue française,sans frais, sur Internet (www.ere.hsbc.fr). Vous pouvez également obtenir, sur simple demande auprès de votre service du personnel, communicationde ces documents.



Un arbitrage de vos avoirs vers un autre compartiment du FCPE HSBC EE SOCIALEMENT RESPONSABLE n’est possible que si le dispositif d’épargnesalariale de votre Entreprise le prévoit.

La valeur liquidative du Compartiment peut être consultée au moyen des outils de communication proposés par le Teneur de Compte. Elle est affichéeou diffusée sur tout support dans les locaux de votre Entreprise et de ses établissements.


Le Conseil de Surveillance, dont la mission est de veiller à vos intérêts en tant que porteur de parts du FCPE, est composé pour chaque entrepriseadhérente de : 2 représentants des porteurs de parts, élus par et parmi les porteurs de parts du FCPE ou désignés par le Comité d’entreprise oudésignés par les représentants des diverses organisations syndicales, et de 1 représentant de l’entreprise, désigné par la Direction.




Rapport d’activité Panorama macroéconomique Au premier trimestre 2016, les craintes d’un affaiblissement de la croissance mondiale sont revenues au centre de l’actualité avec des chiffres de production industrielle et d’activité manufacturière bien plus faibles qu’attendus, notamment en provenance des Etats-Unis. Néanmoins, cette tendance aura été totalement inversée à la fin du trimestre grâce un fort rebond des carnets de commandes industrielles accompagné vraisemblablement d’un mouvement de restockage. Parallèlement, la demande domestique des pays développés a quelque peu fléchi sur le trimestre, avec des indicateurs liés au secteur non-manufacturier en ralentissement, suggérant un rythme de croissance un peu plus modéré. Seul point noir à souligner, les statistiques de productivité et d’inflation sous-jacente ont continué de se dégrader aux Etats-Unis, risquant de peser dans les mois qui viennent sur la profitabilité des entreprises. A contrario, en positif, les indicateurs cycliques Chinois signalaient à la fin du premier trimestre une inflexion, suggérant une possible phase de stabilisation de la demande domestique au cours des prochaines semaines. Le printemps aura été marqué par un flux de nouvelles de tonalité inégale, suggérant une forte variabilité de la dynamique des indicateurs économiques et une faible lisibilité de la situation conjoncturelle. Les enquêtes majeures touchant au secteur manufacturier ont cependant dans l’ensemble progressé, notamment aux Etats-Unis et en Europe, où les soubresauts politiques du Brexit et les mouvements de marché n’ont eu semble-t-il eu aucun impact perceptible sur la conjoncture. La plupart des enquêtes liées aux marchés de matières premières ont plutôt eu tendance à se redresser même si le Brésil demeure toujours englué dans une profonde récession et une crise politique majeure, et si la Chine peine à sortir d’une phase de stagnation prolongée, et ce malgré une relance des investissements publics en infrastructure. Aux Etats-Unis, les données domestiques ont alterné entre bon (marché immobilier résilient, ISM manufacturier et consommation en amélioration) et moins bon (affaiblissement des créations d’emplois notamment temporaires, faiblesse des enquêtes manufacturières régionales et détérioration de l’investissement productif), sans pour autant donner de preuves convaincantes de changement de tendance. L’économie américaine est restée au deuxième trimestre sur un trend de croissance relativement modeste mais toujours positif. Dans un contexte de forte incertitude globale poussant à une appréciation larvée du dollar, la Fed a semble-t-il largement battu en retraite en renvoyant son programme de hausse des taux courts vraisemblablement à la fin de l’année. Elle a ainsi fait passer au second plan les risques inflationnistes domestiques qui ont cependant continué de progresser. En effet, la hausse des coûts salariaux unitaires dans un contexte de croissance quasi nulle des gains de productivité et la progression de l’inflation dans le secteur des services, de l’ordre de 3%, faisaient planer fin juin des risques de stagflation rampante. La Réserve Fédérale semblait à l’entrée de l’été intégrer bien davantage les contraintes macroéconomiques et financières globales, dont notamment l’impact d’un dollar fort sur son économie, dans la fixation de sa politique que les simples critères domestiques d’inflation, d’emploi et d’activité. Le fait marquant de l’été 2016 aura été bien plus politique qu’économique. L’issue surprise du referendum britannique quant à une éventuelle sortie du Royaume-Uni de l’Union Européenne a accompagné une phase d’attentisme et de déception sur le front industriel jusqu’à la fin juillet. En effet, la plupart des indicateurs manufacturiers, dont notamment ceux du Royaume Uni, a pointé vers une nouvelle phase d’affaiblissement cyclique à la fin du mois de juin et au mois de juillet. Cependant, rarement la dynamique macroéconomique a été aussi peu lisible et divergente. Par



exemple, alors que les indicateurs conjoncturels suggéraient fin juillet une entrée en récession du Royaume-Uni, ces craintes auront été totalement invalidées entre août et septembre, prenant totalement à contre-pied les analystes et la banque centrale qui avaient sur-réagi. De même, si dans le monde émergent, le Brésil a continué de s’enfoncer dans une lente dépression, la situation conjoncturelle a eu tendance à s’améliorer continûment en Inde, en Russie et en Chine. Enfin, les indicateurs d’activité de l’économie américaine, principal moteur de la croissance en 2016, ont soufflé le chaud et le froid sur le troisième trimestre. D’une part, la croissance a semblé s’être relativement essoufflée dans le secteur des services notamment via un affaiblissement de l’investissement des entreprises, mais de l’autre, la consommation des ménages a continué de faire preuve de résilience et les exportations manufacturières de bénéficier d’une embellie. Dans ce contexte, la Réserve Fédérale américaine a tenu un discours relativement ambigu et prudent quant à la poursuite du resserrement de sa politique monétaire. Rarement, un cycle de normalisation des taux d’intérêts n’aura autant été aussi controversé et n’aura eu lieu dans une phase de croissance mondiale aussi molle et de pressions inflationnistes aussi modestes. L’élection américaine aura été le point d’orgue du dernier trimestre et probablement de l’année 2016. La victoire de Donald Trump a ainsi déjoué les pronostics de la plupart des experts. Le programme économique de la prochaine administration américaine aura probablement des conséquences macroéconomiques significatives autant sur le plan global que domestique : relance de l’investissement public financé par la dette, politique commerciale davantage protectionniste, fiscalité et politiques de déréglementation donnant la priorité à la production et à l’investissement des entreprises. Il est encore trop tôt pour juger de l’ampleur de ces mesures et de leur impact compte tenu de la mécanique institutionnelle américaine donnant au Congrès une forte capacité à modérer cet agenda politique. Néanmoins, le consensus de marché et des économistes a voté plutôt favorablement en faveur de ce programme, en pariant sur des mécanismes keynésiens assez traditionnels : retour de davantage de croissance mais surtout de davantage d’inflation dans un contexte de quasi retour au plein emploi pour les salariés les plus qualifiés. Les consommateurs américains ont également salué cette nomination en portant les indicateurs de confiance à de nouveaux sommets inobservés depuis 15 ans. Parallèlement, les indicateurs d’activité dans l’industrie et les services continuaient de se redresser, conduisant à réviser positivement les hypothèses de croissance pour le deuxième semestre. Dans ce contexte, la Réserve Fédérale a logiquement procédé à une nouvelle hausse de 25 points de base son taux directeur, porté à 0.75%, confirmant sa volonté de continuer un processus de normalisation de la politique monétaire, toujours dans un contexte d’inflation modérée. La dynamique positive de l’activité n’est pas restée limitée aux Etats-Unis. En zone euro, la production a continué de progresser à un rythme modéré, le chômage de reculer. Certains pays émergents ont également vu leur situation s’améliorer nettement, notamment la Russie bénéficiant de la progression des prix du pétrole. A contrario, le Brésil demeure dans un marasme persistant et la situation de l’Inde s’est fortement dégradée. Ce dernier pays pourrait rentrer techniquement en récession au quatrième trimestre, du fait d’une politique de démonétisation de la roupie indienne décidée par le gouvernement Modi particulièrement brutale et mal préparée. Sous couvert de lutter contre la corruption et le blanchiment d’argent, le gouvernement Indien a provoqué un coup d’arrêt spectaculaire de son secteur du commerce, de l’agriculture et des services domestiques dont il a sous-estimé l’ampleur. Les incertitudes demeurent quant à la capacité de rebond à très court terme de ces secteurs compte tenu de la désorganisation profonde qu’a provoqué cette décision dans un pays où les transactions se font massivement en argent liquide et où les systèmes de paiements électroniques sont sous-développés. Au final, la croissance mondiale en 2016 aura avoisiné les 3%, chiffre relativement décevant. La Chine a connu une croissance en 2016 de l’ordre de 6.5% tandis que l’Inde a crû d’environ 7.5%. La zone euro et les Etats-Unis ont vu leur PIB progresser en 2016 de +1.6%, alors que le Japon aura atteint un modeste 0.5%.



Panorama financier L’année 2016 aura débuté sur une note fortement négative pour les marchés d’actions. La convergence d’inquiétudes sur la croissance mondiale et le spectre de baisses supplémentaires de taux en zone négative auront fortement pénalisé le secteur bancaire, notamment en Europe. Fin janvier, les marchés d’actions de la zone euro enregistraient une baisse de plus de 25% par rapport à leur plus haut d’avril 2015. Néanmoins, ce mouvement a été enrayé à la mi-février. Les actifs des pays émergents et les matières premières auront enregistré le rebond le plus spectaculaire. Les actions minières aurifères auront par exemple enregistré des hausses de près de 70% et le pétrole aura retrouvé les seuils de 35 $ après avoir tutoyé début février les 25 $. Cette stabilisation aura particulièrement bénéficié au segment du crédit d’entreprise « high-yield » américain, et également accompagné une vague de dépréciation brutale du dollar, contre euro et yen, mais également contre de nombreuses devises émergentes comme le Rouble Russe et le Real Brésilien. L’amélioration d’indicateurs conjoncturels cycliques et la réduction de l’offre de pétrole font partie des facteurs qui ont probablement permis d’enrayer la vague baissière de début d’année. De même, face aux inquiétudes de resserrement des conditions de crédit et aux risques pesant sur la croissance globale, les Banques Centrales par leurs discours ou leurs actions ont participé au soutien des marchés d’actifs risqués. La Réserve Fédérale a ainsi adopté un discours à la tonalité beaucoup plus prudente en décalant le calendrier de resserrement de sa politique à mi-2016. Quant à la Banque Centrale Européenne (BCE), celle-ci a renforcé ces programmes d’achats d’actifs sur l’année tout en essayant d’amortir les conséquences négatives d’une politique de taux négatif sur la profitabilité des banques dans la zone euro. Dans ce contexte de forte incertitude, les taux d’intérêt des obligations souveraines allemandes de qualité ont continué de surperformer, avec un taux à 10 ans atteignant 0.15% fin mars et un écart extrême avec les taux à 10 ans américains de près de 170 points de base. Le deuxième trimestre 2016 aura dans un premier temps été caractérisé par une baisse de l’aversion pour le risque et une performance soutenue jusqu’à la fin mai des actifs d’entreprises. Les prix des matières premières ont ainsi continué de progresser, le pétrole (WTI) franchissant la barre des 50 $ fin juin. Dans ce contexte, les actifs émergents ont relativement bien résisté aux différentes vagues d’instabilité ponctuelles traversées au cours du trimestre et notamment à l’épisode de stress créé par le résultat du référendum britannique sur une sortie de l’Union Européenne fin juin. La correction sur les marchés d’actions aura été brève mais très violente. L’intensité du stress a été concentrée paradoxalement sur les marchés d’actions de la zone euro, notamment périphériques. Les marchés d’actions italien ou espagnol et les actions du secteur bancaire européen auront perdu entre 10 et 15% sur la journée des résultats de la consultation. Sur les six premiers mois, les écarts de performance (et de survalorisation) entre marché d’actions ont atteint ainsi des niveaux très significatifs, le marché américain surperformant très largement les marchés de la zone euro. Le mouvement de fuite vers les actifs refuges aura été spectaculaire, avec des performances inobservées pour les obligations gouvernementales britanniques et américaines, sur une aussi courte période. Fin juin, les emprunts d’Etat à 10 ans allemands (resp. américains) affichaient un rendement de -0.05% (1.56%). Les actifs obligataires d’entreprise ont quant à eux plutôt relativement bien absorbé le choc, les écarts de taux d’intérêt n’ayant que très peu évolué durant la courte phase de stress. Après un mouvement de panique, qui a conduit à une très forte volatilité sur les marchés des changes, la situation s’est rapidement normalisée, comme si, pour l’heure le « Brexit » avait été relativement bien digéré par les marchés, à l’exception du secteur bancaire européen qui semblait devoir enregistrer un choc défavorable persistant. Les marchés n’auront pas fait jouer d’exception en cet été 2016 qui aura été émaillé de forts mouvements de volatilité. D’une part le vote en faveur du Brexit aura agi comme un électrochoc, prenant à revers la majorité des acteurs de marché et déclenchant une hausse brutale de la volatilité. Les marchés des devises auront été ainsi profondément impactés avec une livre britannique perdant, depuis le début de l’année près de 16% contre euro et atteignant un plus bas



inobservé depuis 1985 contre dollar. Paradoxalement, les marchés d’actions auront été beaucoup plutôt résilients. Sur cette période néanmoins, le secteur bancaire européen aura été fortement sous pression, stressé d’une part par les faiblesses perçues des banques italiennes avec des craintes sur la recapitalisation nécessaire de la banque Monte dei Paschi di Siena, puis de celle des banques allemandes, la Deutsche Bank perdant plus de 50% de sa valeur depuis le début de l’année. Dans ce contexte, le marché du crédit High-yield a remarquablement performé autant aux Etats-Unis via l’amélioration de la position cyclique des entreprises liées au cours du pétrole ou en Europe, du fait de la relative quiétude touchant le cycle industriel européen. Le deuxième épisode marquant du trimestre aura été créé par le discours ambivalent de la Réserve Fédérale, agitant la perspective d’une hausse surprise des taux d’intérêt en septembre. Cet épisode aura été particulièrement intéressant, car durant cette courte phase de baisse, tous les actifs se sont très fortement recorrélés. Dans ce contexte, les emprunts d’Etat à duration longue ont particulièrement souffert, mais également tous les actifs risqués sensibles au risque de taux (actions à haut rendement,…) le dollar se renforçant et les actions américaines faisant preuve d’une sereine résistance. Cet épisode a ainsi suggéré une inquiétude exacerbée face à la menace d’une hausse des taux d’intérêt réels, néanmoins vite tempérée par un discours beaucoup plus prudent de Janet Yellen début septembre. Le quatrième trimestre 2016 aura salué l’élection de Donald Trump par des mouvements de marché relativement spectaculaires. La date de l’élection a marqué un point d’accélération des taux d’intérêt américains, principalement tirés par la remontée des anticipations d’inflation. Le marché des changes a également salué l’arrivée d’un président républicain par une forte appréciation du dollar, particulièrement contre le Yen mais également l’Euro et surtout nombre de devises émergentes telles que le Yuan Chinois ou la Livre Turque. Sur le trimestre, l’indice DXY mesurant l’évolution de la devise américaine contre un panier des principales devises s’est apprécié de plus de 7%. Si les investisseurs obligataires exposés à des instruments à maturité longue ont connu un dernier trimestre très difficile, les actions américaines, notamment à forte exposition domestique, ont au contraire enregistré un rallye spectaculaire. Par exemple entre le 8 novembre et le 31 décembre 2016, les actions américaines de petite capitalisation se sont envolées de plus de 18%. En Europe et de manière globale, les secteurs cycliques (industrie, énergie) et financiers ont également fortement accéléré alors que les secteurs défensifs souffraient à l’instar des actifs obligataires. On retrouve la même dichotomie entre des styles de gestions Value surperformant massivement les styles de gestion Qualité ou « Low-Beta » à l’instar des phases de reprise observées en 2009 ou en 2012. D’autres évènements comme la recapitalisation compliquée en Italie de la BMPS ou la démission du premier ministre Matteo Renzi suite au rejet du référendum en Italie sur la réforme institutionnelle ont été relativement ignorés par des marchés d’actions, même si la sous-performance relative des actifs Européens (et particulièrement Italiens) sur l’année 2016 reste significative. Dans ce contexte, si les marchés d’actions américaines et émergentes ont enregistré une performance à deux chiffres, celle des autres marchés d’actions des pays développés a été plus modeste avec une progression d’un peu plus de 5% (en devise locale) pour les actions japonaises et de la zone euro. Du fait d’un second semestre éprouvant, les obligations d’Etat des marchés développés, notamment américaines affichent une relative stagnation, alors que les emprunts d’Etat allemands affichent une performance nette positive de plus de 5% sur l’année 2016. Enfin, le marché du crédit « High Yield » aura bénéficié d’une très forte compression des spreads sur l’année, les marchés américains et émergents surperformant largement les marchés européens compte tenu de leur exposition au redressement du secteur énergétique et minier.



Politique de gestion Le Compartiment HSBC EE ACTIONS RESPONSABLES est nourricier du FCP maître HSBC SUSTAINABLE EUROLAND EQUITY (part I). A ce titre, la politique de gestion du Compartiment nourricier est identique à celle du FCP maître présentée ci-après. Les marchés actions de la zone euro ont fini l’année 2016 avec une performance positive (+4%), soutenus par l’amélioration progressive des perspectives de croissance mondiale. Les craintes de début d’année (ralentissement en Chine et conséquences de l’effondrement du prix des matières premières) ont progressivement laissé la place à une remontée du prix du pétrole, à une stabilisation de la situation en Chine et à des changements politiques majeurs en Grande Bretagne (vote pour le Brexit) et aux Etats Unis (élection de Donald Trump) plus favorables à la croissance. Dans ce contexte ce sont les secteurs les plus sensibles à l’activité économique qui performent le mieux (Pétrole, Produits de base, Bien d’équipement et de consommation durable). Les secteurs plus défensifs ou sensibles au taux d’intérêt sont en retrait comme le secteur des télécommunications, de l’alimentation-boisson ou les services aux collectivités. Le FCP HSBC SUSTAINABLE EUROLAND EQUITY a réalisé une performance supérieure à celle de l’indice MSCI Emu. L’allocation sectorielle a eu un impact légèrement négatif. Les sous-pondérations sur la consommation durable, l’énergie et le secteur des semi-conducteurs ont pesé, ainsi que la surpondération sur les matériaux. Le FCP a en revanche bénéficié de la sous-pondération sur les équipements technologiques, les valeurs pharmaceutiques et sur l’alimentation-boisson. Le choix de titres a contribué très positivement à la performance, notamment dans les biens d’équipements (Philips), l’automobile (Michelin) ou encore le transport (Deutsche Post, PostNL). Notons aussi la contribution positive de notre surpondération sur Kering dans le secteur du luxe. En revanche, le FCP a souffert de nos choix dans le secteur des services informatiques avec les mauvaises performances de Gemalto et de Cap Gemini. Dans le secteur des banques, on notera l’impact négatif de la surpondération sur Intesa Sanpaolo. Nous avons, durant cette période, acquis des valeurs dont les valorisations nous paraissaient décotées comme Technip et Nokia. Nous avons aussi renforcé des positions sur Grifols, Kering et OMV. Nous avons cédé ou allégé nos positions dans des valeurs qui avaient bien progressé comme Bayer, Henkel, Axa ou Sanofi. En fin de période le FCP est surexposé sur les secteurs des Transports et de l’assurance. Il est en revanche sous-exposé sur les valeurs de la consommation et des industries de base. Performances A la clôture de l’exercice, le FCPE affiche une performance de 6.83% pour la part E et de 6.35% pour la part F. Les performances présentées ont trait aux années passées. Les performances passées ne sont pas un indicateur fiable des performances futures.



Informations sur les critères relatifs au respect d'objectifs sociaux, environnementaux et de qualité de gouvernance (ESG) Conformément à l’article L.533-22-1 du Code Monétaire et Financier, les informations sur les critères relatifs au respect d’objectifs sociaux, environnementaux et de qualité gouvernance (critères ESG) dans la politique d’investissement sont disponibles sur le site internet de la société de gestion www.assetmanagement.hsbc.com/fr. Informations sur les critères ISR Le Compartiment HSBC EE ACTIONS RESPONSABLES est nourricier du FCP HSBC SUSTAINABLE EUROLAND EQUITY dit maître. Le FCP HSBC SUSTAINABLE EUROLAND EQUITY prend simultanément en compte des critères sociaux, environnementaux et de qualité de gouvernance dans le cadre de sa gestion. Le FCP a adhéré au code de transparence de l’AFG/FIR/Eurosif pour les fonds ISR ouverts au public. Ce Code de transparence décrit de façon complète la prise en compte des critères sociaux, environnementaux et de qualité de gouvernance dans la politique d’investissement du FCP. Ce code est accessible sur le site internet de la société de gestion à l’adresse suivante : http://services.assetmanagement.hsbc.fr/documents/Code_de_Transparence_HSBC_Sustainable_Euroland_Equity.pdf Toutes les informations et l'historique des données relatives à la performance financière de la gamme de fonds ISR de HSBC Global Asset Management (France) sont disponibles sur le site d'information de la société de gestion : www.assetmanagement.hsbc.com/fr/isr/gfc Philosophie ISR : http://www.assetmanagement.hsbc.com/fr/investissement_responsable.html L’approche de HSBC Global Asset Management (France) est de proposer aux porteurs de fonds ISR des perspectives de performances en ligne avec celles des fonds classiques comparables tout en intégrant les enjeux Environnementaux, Sociaux/Sociétaux et de Gouvernance (ESG), piliers du Développement Durable. En effet, nous pensons qu'il est possible de concilier l'intérêt individuel de nos clients à la recherche de performance, avec l'intérêt collectif et la prise en compte des enjeux du Développement Durable. Concrètement, nous considérons que les facteurs Environnementaux, Sociaux et de Gouvernance peuvent influencer l'activité d'une entreprise, la politique d'un pays à long terme et par conséquent, la performance financière des actifs. Nous pensons que l'offre de fonds ISR doit être transparente et en mesure d'intégrer les attentes de nos clients. Notre objectif est donc de bâtir pour eux une offre rigoureuse, pragmatique, enrichie de notre expérience accumulée depuis plus de 14 ans et basée sur notre expertise de gestion. Les historiques complets de données financières sont communiqués sur simple demande adressée au siège de la Société de Gestion :

HSBC Global Asset Management (France) 75 419 Paris Cedex 08 @ : [email protected]



Description des principaux critères pris en compte relatifs à ces objectifs sociaux, environnementaux et de qualité de gouvernance (ESG). Au sein de chaque pilier E, S et G, la recherche MSCI s’appuie sur une sélection des 34 critères identifiés ci-après. Pilier Environnement, 14 critères dont 3 sont communs à tous les secteurs: Emissions de carbone - Efficience énergétique - Empreinte carbone du produit - Risques liés au changement climatique - Stress hydrique - Biodiversité et utilisation des sols - Origine des matières premières - Evaluation de l'impact environnemental des financements - Emissions toxiques et déchets - Matériau d'emballage et Déchets - Déchets Électroniques - Opportunités dans les Technologies propres - Opportunités dans les Constructions Vertes - Opportunités dans les Énergies renouvelables. Pilier Social, 15 critères dont 2 sont communs à tous les secteurs : Développement du Capital Humain - Dialogue social - Santé et sécurité - Respect des normes de travail dans la chaîne d'approvisionnement - Approvisionnement Controversé - Sécurité des Produits et Qualité - Sécurité Chimique - Sécurité des Produits Financiers – Respect de la vie privée et sécurité des informations - Assurance de Santé et Risque Démographique - Investissement Responsable - Accès à la communication - Accès au financement - Accès aux Services médicaux - Opportunités dans la nutrition et la santé. Pilier Gouvernance, 5 critères dont 3 sont communs à tous les secteurs : Corruption et Instabilité - Déontologie et Fraude - Pratiques Anticoncurrentielles – Manipulation et malversation financière - Gouvernance d'Entreprise. Le pilier Gouvernance suit de façon plus particulière dans le cadre de la Gouvernance d’Entreprise l’opacité et le manque de transparence des pratiques financières, l’indépendance des administrateurs, l’existence de Comités clefs, la qualification et l’expérience des administrateurs, la rémunération des Dirigeants, la structure de l’actionnariat et des droits de vote, l’existence de mesures anti-OPA, l’obstacle à l’exercice des votes – le droit des actionnaires à agir collectivement. Informations générales utilisées pour l’analyse des émetteurs sur des critères relatifs au respect d’objectifs sociaux, environnementaux et de qualité de gouvernance : notation extra-financière, analyse interne et externe HSBC Global Asset Management s’appuie sur des équipes d’analystes actions/ESG et crédit/ESG et sur plusieurs bases de données extra-financières externes : MSCI IVA, GMI, Ethix SRI Advisors et Oekom. Les équipes d’analyse actions et crédit se coordonnent pour l’analyse ESG des Entreprises/émetteurs. Elles couvrent 100% des entreprises du portefeuille ISR HSBC Sustainable Euroland Equity et ont pour objectif de couvrir la totalité des Entreprises/émetteurs en portefeuille non ISR. Les notes ESG de chaque valeur de l’univers d’investissement sont calculées chaque mois sur la base de matrices sectorielles alimentées par les informations quantitatives de MSCI IVA (pilier Environnement « E » et Social « S ») et Governance Metrics International (pilier Gouvernance « G »). Les notes de chaque valeur sont examinées et corrigées le cas échéant par l’analyste actions/ESG et/ou crédit/ESG en charge du secteur auquel appartient la valeur. Ces modifications sont établies par l’analyste en prenant en compte les informations ESG émanant des bases MSCI IVA, GMI, Ethix SRI Advisors, qui permettent un recoupement des approches et des informations, et par sa propre analyse des Entreprises/émetteurs résultant de ses rencontres avec les



entreprises. Les appréciations des analystes sur chaque Entreprise/émetteur sont formalisées dans le cadre de documents internes accessibles à tous les analystes et les gérants du Groupe. A cette approche systématique pour tous les portefeuilles gérés qualitativement, HSBC Sustainable Euroland Equity ajoute une exigence ESG supplémentaire. En effet, le gérant ne peut investir que dans un univers ISR. Cet univers ISR est décrit ci-après. Ainsi, chaque mois, le gérant reçoit la mise à jour des notations de l’univers d’investissement ISR du FCP HSBC Sustainable Euroland Equity. Nous entretenons un dialogue régulier avec les agences extra-financières. Les informations qu’elles nous communiquent sont intégrées dans notre outil intranet de recherche ESG global qui les consolide de manière électronique et sécurisée. Le Responsable Monde de la Recherche ESG et des PRI coordonne l’analyse ESG et soutient d’un point de vue technique, quand cela s’avère nécessaire, les analystes avec l’appui des hiérarchies locales. 1. Approche d’intégration ESG qui s’applique à tous les portefeuilles gérés

qualitativement.

- Tous les nouveaux cas d’investissement et toutes les mises à jour de cas d’investissement intègrent la dimension ESG qui contribue à l’analyse globale et in fine au processus de sélection d’une Entreprises/émetteurs en portefeuille.

- Les Entreprises/émetteurs en portefeuille classés en High Risk font l’objet d’une

analyse approfondie et leur intégration dans nos portefeuilles est soumis à l’approbation du CIO local.

- Les analyses ESG sont produites et synthétisées sous la forme d’un « Executive

Summary » pour chaque émetteur. A août 2015, environ 6 000 émetteurs étaient accessibles à tous les gérants et analystes. Ces « Executive Summary » reprennent en synthèse :

- Une approche relative fondée sur les analyses ESG de MSCI Research de chaque

pilier E, S et G. Sur cette base notre note propriétaire ESG, comprise entre 0 et 10, résulte du poids que nous avons déterminé pour chaque pilier au sein de chacun des 30 secteurs et classe les Entreprises/émetteurs de la meilleure note à la moins bonne note. Ainsi, une entreprise/émetteur est classée en Low Risk (entreprises/émetteurs classés entre le 100ème percentile et le 20ème), Medium Risk (entreprises/émetteurs classés entre le 20ème et le 5ème percentile) ou High risk (entreprises/émetteurs compris dans les derniers 5 percentiles).

- Une approche absolue qui tend à identifier les entreprises/émetteurs qui violent de

façon avérée un ou plusieurs des 10 principes du pacte mondial de l’ONU. Pour cette identification, nous nous appuyons sur Ethix SRI Advisors. Les entreprises/émetteurs sont classés en Rouge s’il est avéré qu’ils ont violé un ou plusieurs des 10 principes, en jaune s’il y a de fort soupçon, en vert s’ils ne font pas l’objet de violation ou de soupçons.

- Un classement de Synthèse High Risk, Medium Risk et Low Risk est la synthèse de

ces deux approches. Son principe est que la note la moins bonne détermine la note de synthèse.



- Toutes les études approfondies d’Entreprises/émetteurs classés en High Risk font l’objet d’une revue trimestrielle ex post par un Comité global.

2. Analyse et évaluation ESG spécifique au FCP ISR, HSBC Sustainable Euroland Equity

Les notes ESG de chaque valeur de l’univers d’investissement sont calculées chaque mois, alimentées par les notes de MSCI IVA pour les piliers E et S et GMI pour le pilier G. Les notes de chaque valeur peuvent, le cas échéant, être modifiées par l’analyste Actions/ESG en charge du secteur auquel appartient la valeur. Ces modifications sont établies en prenant en compte les informations ESG émanant de leur propre recherche et de celles émanant de la base Ethix SRI Advisors qui permettent un recoupement des approches et des informations, et des analyses réalisées à la suite des rencontres régulières avec les entreprises. Ainsi, chaque mois, le gérant reçoit la mise à jour des notations de l’univers d’investissement ISR du FCP HSBC Sustainable Euroland Equity. Les entreprises sont notées de 0 à 10. Chaque valeur est rattachée à l’un des 30 secteurs ESG qui ont été déterminés en partant de la segmentation MSCI afin de faciliter leur intégration dans les segmentations déjà existantes. Ces 30 secteurs ESG rassemblent les émetteurs en groupes homogènes, pour lesquels nous avons déterminé une pondération des piliers E, S et G qui s’appuie sur les études approfondies que produisent les analystes Actions/ESG, sous la responsabilité du responsable Monde de la recherche ESG et des PRI. En effet, les enjeux, les pratiques et les résultats de chaque entreprise au regard de ces enjeux ESG sont mesurés relativement aux contraintes spécifiques de leur secteur et notamment, en les comparant aux meilleures pratiques de leur secteur. Par exemple, la politique environnementale d’une banque, dont l’impact direct est faible, ne peut être valablement comparée ni avoir le même poids que celui d’un constructeur automobile. Ainsi, en ce qui concerne le secteur « Automobile », nous avons déterminé un poids de 50% pour le pilier environnement, de 30% pour le pilier social et de 20% pour le pilier gouvernance. Sur la base du poids de ces piliers, les notes sont calculées selon la formule ci-après : (« Note E » X « 0.50 ») + (« Note S » X « 0.30 ») + (« Note G » X « 0.20 ») = Note ESG globale. Sur la base des notes déterminées par notre système de notation interne, l’univers ISR du FCP est défini et mis à jour mensuellement au plus tard le 15 de chaque mois sur la base des mises à jours effectuées en fin de mois précédent. Au sein de chaque secteur, l’univers est segmenté en quartiles. Les valeurs classées en 4ème quartile sont exclues, il est possible d’investir dans la limite de 15 % maximum, de l’actif net, et de 8 valeurs, dans celles classées dans le 3ème quartile et sans aucune restriction dans celles classées dans les 1er et 2ème quartiles. Des valeurs non notées selon le processus décrit plus haut, qui sont le plus souvent des petites et moyennes capitalisations, peuvent faire partie de l’univers d’investissement dès lors qu’elles sont qualifiées au terme d’une analyse qualitative par l’analyste financier et ESG. Les actifs de ce type de valeurs ne peuvent excéder 10% de l’actif net du fonds. Notre processus d’investissement pour le FCP HSBC Sustainable Euroland Equity comprend deux grandes étapes successives et indépendantes. Le filtre ISR est appliqué avant le filtre financier de manière à donner au gérant plus de liberté dans sa sélection de valeurs.



1ère étape : Analyse ESG et définition de l’univers d’investissement A titre d’information, l’univers d’investissement initial est composé des actions de grandes et moyennes capitalisations de la zone euro qui sont suivies par nos analystes financiers et ESG. Le FCP n’a pas d’indice de référence. Cet univers d’investissement comprend ainsi plus de 300 grandes et moyennes valeurs. Ces valeurs sont classées par rapport à leurs pairs au sein de chaque secteur (approche « best-in-class »). La pondération des trois piliers ESG pour le FCP HSBC Sustainable Euroland Equity est déterminée au sein de chaque secteur en fonction de l’expérience que nous cumulons depuis juin 2001. Nous avons créé 30 secteurs qui correspondent à des secteurs existants chez MSCI. Liste des 30 secteurs : Energie - Chimie - Matériel de construction et emballage - Mines et Métaux - Papier et produits forestiers - Aéronautique et Défense - Construction et équipement électrique - Conglomérats et Entreprises de commerces – Machines - Services commerciaux et professionnels – Transports - Transports et infrastructures – Automobile - Consommation domestique non courante - Hôtel, Restaurant Loisirs et Services – Media - Distribution non alimentaire - Distribution alimentaire et supermarchés - Produits alimentaires et boissons – Tabac - Produits domestiques - Soins de santé et produits pharmaceutiques – Banques - Services financiers diversifiés – Assurance – Immobilier - Logiciel technologie de l'information et internet - Matériel technique et équipements – Télécommunications - Services aux collectivités. Cette notation est enrichie par les informations fournies par Ethix SRI Advisors et par la rencontre du management des entreprises. Ces rencontres permettent aux analystes d’étayer leur opinion sur les entreprises étudiées en évoquant avec elles les thématiques ESG qui leur sont propres. L’univers ISR du FCP comprend les deux premiers quartiles des entreprises de chaque secteur, ainsi qu’un maximum de 8 valeurs au sein du 3ème quartile dans la limite de 15% maximum de l’actif net. Les secteurs du tabac et de l’armement sont systématiquement exclus. Le gérant peut investir librement dans l’univers d’investissement ISR. 2ème étape : processus financier - Processus d’investissement La stratégie consiste à rechercher des actions de sociétés dont la valorisation actuelle ne reflète pas la profitabilité structurelle qu’elles sont susceptibles de générer en temps normal. Les décisions d'investissement sont basées sur l'analyse des fondamentaux et des valorisations. Notre approche repose également sur une forte discipline de prix. - Analyse Profitabilité / Valorisation Cette première étape permet une couverture sélective du marché des actions de la Zone Euro par une sélection des titres qui présentent le meilleur couple Profitabilité / Valorisation. Nous concentrons notre analyse financière sur les sociétés identifiées comme attractives lors de la première étape du processus. Notre processus d'analyse a pour objectif de comprendre et de mesurer la profitabilité structurelle de l’entreprise.



- Construction du portefeuille Nous sélectionnons les sociétés sur lesquelles nous avons les plus fortes convictions, au regard de leur profitabilité et de leur valorisation. - Suivi des risques Le suivi des risques fait partie intégrante de notre processus d'investissement. L'objectif principal est d'assurer le suivi et la gestion des risques réglementaires, internes et spécifiques au FCP. Les risques sont gérés selon des procédures rigoureuses de contrôle et de « due diligence » par des professionnels expérimentés disposant d'outils adaptés. Description de la manière dont les résultats de l’analyse sur les critères relatifs au respect d’objectifs sociaux, environnementaux et de qualité de gouvernance sont intégrés dans le processus d’investissement et de désinvestissement. Le cas échéant, description de la manière dont les valeurs non appréciées sur la base de ces critères sont pris en compte. Pour rappel, notre processus d’investissement pour le FCP HSBC SUSTAINABLE EUROLAND EQUITY comprend deux grandes étapes successives et indépendantes, comme détaillé dans les paragraphes ci-dessus. Les résultats de la recherche et le processus d’analyse ESG nous amènent à définir un univers de valeurs ISR correspondant aux critères définis pour le FCP conformément à la description des critères d’investissement ESG et au Processus d’analyse ESG décrits plus haut. A partir de cet univers ISR, le gérant effectue ensuite son choix de valeurs selon une approche fondamentale active fondée sur des critères financiers. Il ne peut donc investir que sur des valeurs répondant aux critères que nous avons décrits précédemment. Nous n’utilisons des futures que dans une optique d'exposition au marché des actions de la zone euro. Pour le FCP HSBC Sustainable Euroland Equity, il s'agit essentiellement de futures sur Eurostoxx 50 dont l'exposition ne dépasse pas durablement 5 % sauf, exceptionnellement, si les conditions de marché ou les flux de passif le rendent nécessaire. En raison de l’utilisation rare des futures, aucune utilisation depuis le 1er juillet 2013, nous pensons pouvoir affirmer que l’impact de l’utilisation de futures sur l’Eurostoxx 50 telle que décrite plus haut est très faible et n’affecte pas la qualité ESG du portefeuille. Sur la base des notes déterminées par notre système de notation interne, l’univers ISR du FCP est défini et mis à jour mensuellement au plus tard le 15 de chaque mois sur la base des mises à jours effectuées en fin de mois précédent. Au sein de chaque secteur, l’univers est segmenté en quartiles. Les valeurs classées en 4ème quartile sont exclues, il est possible d’investir dans la limite de 15% maximum, de l’actif net, et de 8 valeurs, dans celles classées dans le 3ème quartile et sans aucune restriction dans celles classées dans les 1er et 2ème quartiles. La mise en conformité du portefeuille du FCP HSBC Sustainable Euroland Equity avec les changements de quartiles résultant de l’évolution des notes doit, en principe, être effectuée dans les 2 semaines qui suivent l’envoi des nouveaux univers ISR et au plus tard avant la fin de chaque mois civil. Toutefois et à titre exceptionnel, ce délai pourra être allongé de 3 mois supplémentaires, à la discrétion du gérant, pour les Entreprises classées en 4ème quartile. Des valeurs non notées selon le processus décrit plus haut, qui sont le plus souvent des petites et moyennes capitalisations, peuvent faire partie de l’univers d’investissement dès lors qu’elles sont



qualifiées au terme d’une analyse qualitative par l’analyste financier et ESG. Les actifs de ce type de valeurs ne peuvent excéder 10% de l’actif net du FCP. Mise en œuvre d’une politique d’engagement auprès des émetteurs Présentation des politiques d'engagement menées auprès des émetteurs. Nous développons une présence auprès des entreprises par des visites sous forme d’entretiens individuels conduits par nos analystes Actions/ESG, et Crédit/ESG, par des actions d’engagement conduites globalement et par l’exercice de notre politique de vote. Visite et dialogue avec les entreprises A compter du quatrième trimestre 2013, toutes nos entités de gestion à travers le monde ont commencé à conduire des actions d’engagement sans considération de localisation et de niveau de développement des marchés. Nous avons choisi de nous concentrer sur les émetteurs sur lesquels nous avons pris des paris et détenons des positions importantes supérieures ou égales à 10 millions de dollars. Les émetteurs cibles sont ceux qui ont des problèmes de comportements ESG, une absence de transparence ou d’informations ou ceux qui ne respectent pas les normes et traités tels que le Global Compact des Nations Unies. Ces actions d’engagement sont co-conduites et coordonnées au niveau global, à la fois par le Responsable Monde de la Gouvernance d’Entreprise et le Responsable Monde de la Recherche ESG et des PRI sous la supervision du Responsable Monde de la gestion. Exercice de nos droits de vote Nous votons conformément à notre politique de vote qui est disponible sur notre site Internet. Présentation de la politique de vote Notre politique de vote est accessible sur le site internet de HSBC Global Asset Management (France) http://www.assetmanagement.hsbc.com/fr/footer/politique.html HSBC Global Asset Management (France) a mis en place un Comité Gouvernement d'Entreprise chargé de déterminer et de suivre la politique de vote aux assemblées générales. Les gérants et les analystes prennent les décisions de vote sur la base des principes définis par ce Comité. Le Middle Office est en charge de la mise en œuvre et du processus opérationnel d’exercice des droits de vote aux assemblées générales. HSBC Global Asset Management (France) utilise conjointement avec HSBC Global Asset Management (UK) Ltd les services de ISS, un des leader mondiaux dans la fourniture de prestations en gouvernement d’entreprise et plus particulièrement en administration de droit de vote. HSBC Global Asset Management (France) a défini des orientations ou des critères de vote qui reprennent notamment les préconisations de l’AFG, de l’OCDE, de l’Afep/Medef et du UK Corporate Governance Code. Les résolutions de vote non couvertes par nos principes directeurs seront examinées au cas par cas.



HSBC Global Asset Management (France) vote sur les valeurs détenues en portefeuille sur la base de la politique de vote globale, définie par le métier de la Gestion d’Actifs. Celle-ci s’applique à l’ensemble des marchés dans le monde à l’exception :

- des marchés où les conditions de vote acceptables ne sont pas réunies,

- des marchés émergents où les règles de la politique globale sont assouplis,

- des valeurs anglaises, françaises et irlandaises pour lesquelles des politiques de vote

spécifiques sont utilisées. En ce qui concerne les valeurs françaises, cette politique de vote d’HSBC Global Asset Management (France) est appliquée aux titres français détenus par les OPC gérés à Paris. En ce qui concerne les valeurs anglaises et irlandaises, le vote s’exerce sur la base des principes définis par la structure de gestion londonienne, HSBC Global Asset Management (UK) Ltd. Notre politique de vote décrit un cadre général qui reprend les principaux enjeux identifiés et qui concernent : la nomination et la révocation des organes sociaux des entreprises, la rémunération des administrateurs et mandataires sociaux (stock-options, actions gratuites…), les augmentations de capital réservées aux salariés, le respect des droits des actionnaires (programmes d'émissions et de rachats de titres), l'approbation des comptes, l'affectation des résultats, la désignation des contrôleurs légaux des comptes, les conventions dites réglementées, la distribution des dividendes, les décisions entraînant une modification des statuts et résolutions d’actionnaires. Notre politique de vote décrit également les procédures mises en place afin de prévenir et gérer les situations de conflit d'intérêts au sein du groupe HSBC. Le Comité Gouvernement d’Entreprises se tient au moins une fois par an ou lorsque l’actualité l’impose en vue d'élaborer, suivre, évaluer et enrichir notre politique de vote. Le FCP HSBC Sustainable Euroland Equity a fait le choix de ne pas prêter ses titres et exerce ainsi ses droits de votes sur la totalité des actions qu’il détient. Bilan de la mise en œuvre de cette politique de vote et d’engagement Notre Bilan est global. Il est accessible sur le site internet mentionné plus haut dans fichier intitulé Rapports d’activité de l’exercice des droits de vote. Information sur les actifs non liquides et les dispositions pour gérer la liquidité du FCPE Gestion du risque de liquidité : La société de gestion assure le suivi du risque de liquidité par FCPE afin d’assurer un niveau approprié de liquidité à chaque FCPE au regard notamment du profil de risque, des stratégies d'investissement et politiques de remboursement en vigueur des FCPE. Une analyse du risque de liquidité des FCPE visant à s’assurer que les investissements et les FCPE présentent une liquidité suffisante pour honorer le rachat des porteurs de parts dans des conditions normales et extrêmes de marché est effectuée au moins une fois par mois par la société de gestion.



Une dégradation observée de la liquidité des marchés et des mouvements de passif significatifs auraient pour conséquence, en fonction du profil de risque de chaque FCPE, le renforcement du dispositif matérialisé par l’augmentation significative de la fréquence de contrôle de la liquidité des FCPE. La société de gestion a mis en place un dispositif et des outils de gestion de la liquidité permettant le traitement équitable des investisseurs. Actifs qui font l'objet d'un traitement spécial du fait de leur nature non liquide : néant. Information sur le profil de risque actuel du FCPE et les systèmes de gestion du risque utilisés par la société de gestion Le profil de risque actuel du FCPE est indiqué dans le DICI figurant dans la première partie du rapport annuel. La société de gestion met en œuvre et maintient opérationnelle une politique et des procédures de gestion des risques efficaces, appropriées et documentés qui permettent d'identifier les risques liés à son activité en particulier la société de gestion a mis en œuvre les dispositions et les mesures permettant d'évaluer le risque global des FCPE et d'identifier notamment les risques principaux auxquels les FCPE sont exposés ou susceptibles d'être exposés. Information sur le montant total du levier calculé selon la méthode brute et la méthode de l'engagement utilisées par le FCPE

- Montant total du levier calculé selon la méthode brute : 100%

- Montant total du levier calculé selon la méthode de l'engagement : 100% Ces méthodes sont décrites dans le règlement délégué (UE) n°231/2013 de la Commission du 19 décembre 2012. Information relative aux éléments de rémunération dans le cadre de la Directive 2011/61/UE HSBC Global Asset Management (France) a choisi conformément à la réglementation en vigueur de communiquer les informations relatives à la rémunération de son personnel pour la totalité des FIA et OPCVM de droit français qu'elle gère. HSBC Global Asset Management (France) est la société de gestion de 42 OPCVM et 122 FIA au 31 décembre 2016 pour un total d'encours géré de 20.1 milliards d'euros. La rémunération versée par HSBC Global Asset Management (France) est composée d'une rémunération fixe et peut comprendre une composante variable sous forme de bonus discrétionnaire si les conditions économiques le permettent. Ces rémunérations variables ne sont pas liées à la performance des véhicules gérés. Il n'existe en outre pas d'intéressement aux plus-values. HSBC Global Asset Management (France) applique la politique de rémunération du Groupe HSBC.



Cette politique Groupe intègre un grand nombre des principes énoncés dans la réglementation AIFM. HSBC Global Asset Management (France) a procédé à partir de 2014 à des aménagements de cette politique de rémunération afin de se conformer avec les règles spécifiques de la réglementation AIFM puis à la réglementation UCITS concernant la gestion de Fonds conformes à ces réglementations respectives. HSBC Global Asset Management (France) a notamment mis en place un mécanisme d'indexation en instruments sur la base d'un indice indexé sur un panier représentatif de tous les FIA dont la société de gestion est HSBC Global Asset Management (France) à l'exception des FCPE dits d'actionnariat salarié pour l'ensemble des collaborateurs qui bénéficient d'une rémunération différée dans le cadre de la réglementation AIFM. La politique de rémunération de HSBC Global Asset Management (France) n'a pas d'incidence sur le profil de risque des FIA. La politique de rémunération complète de HSBC Global Asset Management (France) est disponible sur son site internet à l'adresse suivante : http://www.assetmanagement.hsbc.com/fr L'information relative au montant total des rémunérations versées par la société de gestion à son personnel et le montant agrégé entre les cadres supérieurs et les membres du personnel qui ont une incidence sur le profil de risque figure dans le rapport de gestion de la société de gestion dont un extrait est disponible sur simple demande écrite auprès de la société de gestion. Principaux mouvements dans le portefeuille au cours de l’exercice

Mouvements ("Devise de comptabilité") Titres

Acquisitions Cessions

HSBC SUSTAINABLE EUROLAND EQUITY I 14 901 347,74 14 013 660,08

Transparence des opérations de financement sur titres et de la réutilisation des instruments financiers – réglement SFTR – en devise de comptabilité de l’OPC (EUR) Au cours de l’exercice, l’OPC n’a pas fait l’objet d’opération relevant de la réglementation SFTR.



Informations relatives à la société de gestion Certification ISAE 3402 niveau II HSBC Global Asset Management (France) s'inscrit depuis plusieurs exercices dans un processus de certification de l'existence et de l'efficacité de son contrôle interne au travers d'un rapport ISAE 3402 de type II. Le précédent rapport portait sur la période du 1er juillet au 31 décembre 2015. Un rapport sur la période du 1er juillet au 31 décembre 2016 sera établi au cours du premier semestre 2017. Issue de la norme SAS 70 (Statement on Auditing Standards no.70) créée par l'AICPA (American Institute of Certified Public Accountants) pour définir les méthodes des organismes chargés du contrôle interne et des audits financiers sur les sociétés, la norme ISAE 3402 (International Standard on Assurance Engagements No. 3402) lui succède en lui apportant la dimension internationale qui lui manquait tout en conservant ses fondamentaux. La certification ISAE 3402 de type II vise à faire attester par un tiers indépendant, après un audit sur site, de l'existence et de l'efficacité d'un contrôle interne adapté. Au travers de cette certification, HSBC Global Asset Management (France) a pour objectifs : - de faire attester de la qualité du contrôle interne par un cabinet indépendant de notoriété internationale, à savoir KPMG jusqu’au 31 décembre 2015 et Pricewaterhouse Coopers Audit SA, à partir du 1er janvier 2016. - de disposer d’un cadre de points de contrôle et de référentiels répondant aux meilleures pratiques internationales, - de renforcer sa relation de confiance avec ses différents clients et partenaires, cette certification étant fréquemment demandée dans les appels d'offre institutionnels. Enfin, l’obtention de cette certification illustre notre volonté d’optimiser régulièrement nos dispositifs de contrôles internes et traduit l’engagement du management dans une politique de qualité et de maîtrise des risques. Audits Externes Les Commissaires aux comptes de la société de gestion n’ont pas émis de ‘management letter’ faisant état de recommandations à la direction de la société de gestion. Systèmes Opérants Il n’y a pas eu de changement majeur de système opérant au cours de l’exercice écoulé.



Contrôle sur les opérations Il n’y a pas eu d’incident opérationnel significatif donnant lieu à une indemnisation du FCPE au cours de l’exercice écoulé. Rapport de Conformité Dans le cadre du plan de contrôle, les équipes de Conformité pour le compte de la Société de Gestion ont notamment effectué les contrôles suivants :

Traitement des alertes abus de marché ; L’exercice des droits de vote ; La best execution ; Les enregistrements téléphoniques ; Les franchissements de seuils ; Les restrictions d'investissement ; Les rapports annuels FCP et FCPE ; L'adéquation et le caractère approprié du service à fournir ; Les documents promotionnels et DICI ; La certification professionnelle ; Les sites internet ; La gouvernance de la Société de Gestion ; La déontologie des collaborateurs ; Le dispositif de traitement des réclamations client ; Les conflits d'intérêts ; Le blanchiment d’argent (validation des dossiers d’entrée en relation et contrôles des

alertes LAB, sanctions internationales). Les résultats des contrôles ont été globalement satisfaisants.



Informations réglementaires Rapport sur le suivi des risques Observation générale : Sur la période sous revue, les modalités d’évaluation et de suivi des risques mises en place pour la gestion du FCPE n’ont pas conduit à l’identification d’anomalie (significative) relative à son exposition au risque de marché, risque de crédit, risque de contrepartie et risque de liquidité. Par ailleurs, aucune anomalie ayant un impact significatif en termes de risque de valorisation n'a été identifiée sur ladite période.

Procédure de sélection et d’évaluation des intermédiaires financiers La société de gestion sélectionne les courtiers ou contreparties selon une procédure conforme à la réglementation qui lui est applicable et en particulier les dispositions de l’article 319-8 et suivants du Règlement Général de l’Autorité des marchés financiers (« AMF »). Dans le cadre de cette sélection, la société de gestion respecte à tout moment son obligation de « best execution ». Les critères objectifs de sélection utilisés par la société de gestion sont notamment la qualité de l'exécution des ordres, les tarifs pratiqués, ainsi que la solidité financière de chaque courtier ou contrepartie. Le choix des contreparties et des entreprises d’investissement, prestataires de services d’HSBC Global Asset Management (France) s’effectue selon un processus d’évaluation précis destiné à assurer à la société un service de qualité. Il s’agit d’un élément clé du processus de décision général qui intègre l’impact de la qualité du service du broker auprès de l’ensemble de nos départements : Gestion, Analyse financière et crédit, Négociation et Middle-Office. Le choix des contreparties peut se porter sur une entité liée au Groupe HSBC ou au dépositaire du FCPE. La "Politique de meilleure exécution et de sélection des intermédiaires" est détaillée sur le site internet de la société de gestion.

Anomalie(s) significatives identifiée(s) relative(s) à la clôture du FCPE Observations

1 Risque de Marché Néant

2 Risque de Crédit Néant

3 Risque de Contrepartie Néant

4 Risque de Liquidité Néant

5 Risque de Valorisation Néant



Rapport des frais d’intermédiation Conformément à l'article 319-18 du Règlement Général de l'AMF et si les modalités prévues par ce même article sont remplies, le compte rendu relatif aux frais d'intermédiation pour l'exercice précédent est disponible sur le site Internet de la société de gestion : www.assetmanagement.hsbc.com. Exercice des droits de vote La politique de vote de la société de gestion, ainsi que le rapport rendant compte des conditions dans lesquelles les droits de vote ont été exercés peuvent être consultés sur le site Internet : www.assetmanagement.hsbc.com. Utilisation d’instruments financiers gérés par la société de gestion ou une société liée Le tableau des instruments financiers gérés par la société de gestion ou une société liée se trouve dans les annexes des comptes annuels du FCPE. Politique relative aux conflits d’intérêt Le Groupe HSBC, ou ses sociétés affiliées (ci-après dénommées HSBC), de par son envergure mondiale et le large éventail de services financiers proposés, est susceptible de temps à autre d’avoir des intérêts divergents de ceux de ses clients ou entrant en conflit avec les devoirs qu’il a à l’égard de ses clients. Il peut s’agir de conflits entre les intérêts d’HSBC, de ses sociétés affiliées ou de ses collaborateurs d’une part, et les intérêts de ses clients d’autre part, ou encore de conflits entre les clients eux-mêmes. HSBC a défini des procédures dont l’objectif est d’identifier et de gérer de tels conflits, notamment des dispositions organisationnelles et administratives ayant vocation à protéger les intérêts des clients. Cette politique s’appuie sur un principe simple : les personnes prenant part à différentes activités induisant un conflit d’intérêts sont tenues d’exécuter lesdites activités indépendamment les unes des autres. Le cas échéant, HSBC met en œuvre des mesures qui permettent de restreindre la transmission d’informations à certains collaborateurs, afin de protéger les intérêts des clients et de prévenir tout accès indu aux informations concernant les clients. HSBC peut également agir pour compte propre et avoir comme contrepartie un client ou encore « matcher » les ordres de ses clients. Des procédures sont prévues pour protéger les intérêts des clients dans ce cas de figure. Dans certains cas, les procédures et les contrôles de HSBC peuvent ne pas être suffisants afin de garantir qu’un conflit potentiel ne puisse porter atteinte aux intérêts d’un client. Dans ces circonstances, HSBC peut estimer approprié d’informer le client du conflit d’intérêts potentiel afin d’obtenir son accord exprès pour poursuivre l’activité. En tout état de cause, HSBC pourra refuser d’intervenir dans des circonstances où il existerait in fine un risque résiduel d’atteinte aux intérêts d’un client.



FCPE Nourricier Le rapport annuel de l’OPC Maître est annexé au rapport annuel de votre FCPE.



Tableau récapitulatif des frais facturés au FCPE et/ou à l’entreprise Part HSBC EE ACTIONS RESPONSABLES F

Frais de fonctionnement et de gestion 0,45%

Coût induit par l'investissement dans d'autres OPC ou fonds d'investissement 0,69%

Ce coût se détermine à partir : - des coûts liés à l'achat d'OPC et fonds d'investissement 0,79% - déduction faite des rétrocessions négociées par la société de gestion du FCPE investisseur -0,10%

Autres frais supportés par le FCPE 0,00%

Ces autres frais se décomposent en : - commission de surperformance 0,00% - commissions de mouvement 0,00%

Total facturé au FCPE au cours du dernier exercice clos 1,14%

Part HSBC EE ACTIONS RESPONSABLES E







Total des frais facturés à l'entreprise au cours du dernier exercice clos 0,45%



Performances

HSBC EE ACTIONS RESPONSABLES (F) Indice de référence : 100% MSCI EMU (NR) (Pr Info)

Evolution de la performance sur 1 an glissantDu 31/12/2015 au 30/12/2016

80,00

85,00

90,00

95,00

100,00

105,00

110,00

31/12/2

015

31/01/2

016

29/02/2

016

31/03/2

016

30/04/2

016

31/05/2

016

30/06/2

016

31/07/2

016

31/08 /2

016

30/09 /2

016

31 /10 /2

016

30 /11 /2

016

FCPE Indice de référence

Les performances passées ne sont pas un indicateur fiable des performances futures

Evolution de la performance sur 5 ans glissants

Les chiffres cités ont trait aux années écoulées

Du 31/12/2011 au 30/12/2016

70,00

90,00

110,00

130,00

150,00

170,00

190,00

210,00

31/12/2

011

31/05/2

012

31 /10/2

012

31/03/2

013

31 /08 /2

013

31/01/2

014

30/06/2

014

30 /11 /2

014

30/04/2

015

30 /09 /2

015

29 /02 /2

016

31/07/2

016

FCPE Indice de réfence



HSBC EE ACTIONS RESPONSABLES (E) Indice de référence : 100% MSCI EMU (NR) (Pr Info)

Evolution de la performance sur 1 an glissantDu 31/12/2015 au 30/12/2016

80,00

85,00

90,00

95,00

100,00

105,00

110,00

31/12/2

015

31/01/2

016

29/02/2

016

31/03/2

016

30/04/2

016

31/05/2

016

30/06/2

016

31/07/2

016

31/08 /2

016

30/09 /2

016

31 /10 /2

016

30 /11 /2

016



Evolution de la performance depuis l'origine


Du 15/10/2012 au 30/12/2016

90,00

100,00

110,00

120,00

130,00

140,00

150,00

160,00

170,00

15/10/2

012

15 /01 /2

013

15 /04/2

013

15 /07 /2

013

15/10/2

013

15 /01 /2

014

15/04/2

014

15 /07/2

014

15/10/2

014

15 /01 /2

015

15/04/2

015

15/07/2

015

15/10/2

015

15 /01/2

016

15 /04 /2

016

15 /07 /2

016

15/10/2

016




Indice de référence : 100% MSCI EMU (NR) (Pr Info)

Evolution de la structure de l'actif

31/12/2015 30/12/2016

Action97%

Taux3%

Action Taux

Action98%

Taux2%

Action Taux



Comptes annuels


INSTRUMENTS FINANCIERS 79 397 689,04 73 250 526,33

30/12/2016 31/12/2015

79 397 689,04 73 250 526,33OPC MAÎTREInstruments financiers à terme

Opérations sur un marché réglementé ou assimilé Autres opérations

CRÉANCES 19 066,63 18 456,32Opérations de change à terme de devises Autres 19 066,63 18 456,32

COMPTES FINANCIERS Liquidités

TOTAL DE L'ACTIF 79 416 755,67 73 268 982,65

Bilan Actif au 30/12/2016Portefeuille :HSBC EE ACTIONS RESPONSABLES

Bilan Actif



CAPITAUX PROPRES

30/12/2016 31/12/2015

70 521 059,2776 704 488,80Capital



Plus et moins-values nettes de l'exercice (a, b) 2 907 867,892 869 842,18

-183 158,61-184 723,02Résultat de l’exercice (a, b)

73 245 768,5579 389 607,96TOTAL DES CAPITAUX PROPRES *


INSTRUMENTS FINANCIERS



Autres opérations

DETTES 22 689,7624 066,38

Opérations de change à terme de devises

Autres 22 689,7624 066,38

COMPTES FINANCIERS 524,343 081,33

Concours bancaires courants 524,343 081,33

Emprunts

TOTAL DU PASSIF 73 268 982,6579 416 755,67

(a) Y compris comptes de régularisation(b) Diminués des acomptes versés au titre de l'exercice

Bilan Passif au 30/12/2016Portefeuille :HSBC EE ACTIONS RESPONSABLES

Bilan Passif



30/12/2016 31/12/2015




Autres engagements

AUTRES OPÉRATIONS



Autres engagements

Hors-bilan au 30/12/2016Portefeuille :HSBC EE ACTIONS RESPONSABLES

Hors-Bilan



30/12/2016

Produits sur opérations financières

31/12/2015




Crédits d'impôt

Produits sur titres de créances




TOTAL (1)

Charges sur opérations financières



385,80Charges sur dettes financières 258,43


385,80TOTAL (2) 258,43

-385,80RÉSULTAT SUR OPÉRATIONS FINANCIÈRES (1 - 2) -258,43

Autres produits (3)



-180 411,75RÉSULTAT NET DE L'EXERCICE (L. 214-17-1) (1 - 2 + 3 - 4 + 5) -176 723,16



RÉSULTAT (1 - 2 + 3 - 4 + 5 + 6 - 7) -184 723,02 -183 158,61

Compte de résultat au 30/12/2016Portefeuille :HSBC EE ACTIONS RESPONSABLES

Compte de Résultat




Annexes



Annexes aux comptes annuels

Règles et méthodes comptables

Les comptes annuels sont présentés sous la forme prévue par le Règlement ANC 2014-01 abrogeant le Règlement CRC 2003-02 modifié. Les principes généraux de la comptabilité s’appliquent : - image fidèle, comparabilité, continuité de l’activité, - régularité, sincérité, - prudence, - permanence des méthodes d’un exercice à l’autre. La devise de référence de la comptabilité du portefeuille est en EURO. La durée de l’exercice est de 12 mois. Règles d’évaluation des actifs Les OPC sont valorisés au dernier cours connu. Le FCPE est un FCPE nourricier investi en totalité au travers d'un seul OPC « HSBC SUSTAINABLE EQUITY EUROLAND » appelé maître. Frais de fonctionnement et commissions

Frais facturés Assiette Taux barème Prise en charge

Compartiment / Entreprise

Frais de gestion + Frais de gestion externes à la société de gestion (CAC, dépositaire, distribution, avocats, …)

0,45% l’an maximum

à la charge de chaque société adhérente au prorata

du nombre de salariés porteurs de parts inscrits à

ses effectifs Catégorie de parts E

N° Code AMF: 990000109829 Actif net

0,03% TTC l’an maximum plafonnés à 4000 € TTC l’an (honoraires du

commissaire aux comptes)

à la charge du Compartiment

1

Catégorie de parts F N° Code AMF: 990000087369

Actif net

0,48% TTC l’an maximum incluant les honoraires du commissaire aux comptes (0,03% TTC l’an maximum plafonnés à

4000 € TTC l’an.)


2 Frais indirects maximum (commissions et frais de

gestion) Actif net

0,85% TTC maximum de l’actif net du FCP maître. Compte tenu des

rétrocessions de frais effectuées au bénéfice du Compartiment, ces frais

s’élèvent cependant à 0,75% TTC l’an maximum de l’actif net.


3 Commissions de

mouvement

Prélèvement sur chaque transaction

Néant ---

4 Commission de surperformance

Actif net Néant ---



Frais de transaction : Les courtages, commissions et frais afférents aux ventes de titres compris dans le portefeuille collectif ainsi qu’aux acquisitions de titres effectuées au moyen de sommes provenant, soit de la vente ou du remboursement de titres, soit des revenus des avoirs compris dans le Compartiment, sont prélevés sur lesdits avoirs et viennent en déduction des liquidités du Fonds. Les intérêts sont comptabilisés selon la méthode du coupon encaissé. Les opérations sur titres sont enregistrées frais de négociation inclus. Les frais de gestion n’incluent pas les frais de transaction. Affectation des sommes distribuables Définition des sommes distribuables : Les sommes distribuables sont constituées par : Le résultat : Le résultat net de l’exercice est égal au montant des intérêts, arrérages, primes et lots, dividendes, jetons de présence et tous autres produits relatifs aux titres constituant le portefeuille, majorés du produit des sommes momentanément disponibles et diminué du montant des frais de gestion et de la charge des emprunts. Il est augmenté du report à nouveau et majoré ou diminué du solde du compte de régularisation des revenus. Les Plus et Moins-values : Les plus-values réalisées, nettes de frais, diminuées des moins-values réalisées, nettes de frais, constatées au cours de l’exercice, augmentées des plus-values nettes de même nature constatées au cours d’exercices antérieurs n’ayant pas fait l’objet d’une distribution ou d’une capitalisation et diminuées ou augmentées du solde du compte de régularisation des plus-values. Modalités d’affectation des sommes distribuables :

Sommes Distribuables Parts E et F

Affectation du résultat net Capitalisation

Affectation des plus et moins-values nettes réalisées Capitalisation

Pour l’exercice sous revue, le montant des honoraires du commissaire aux comptes s’est élevé à : 1 500,00 €.


30/12/2016

73 245 768,55ACTIF NET EN DÉBUT D'EXERCICE 63 260 631,11

31/12/2015

20 849 423,20Souscriptions (y compris les commissions de souscription acquises à l'OPC) * 20 458 886,41

-19 784 676,69Rachats (sous déduction des commissions de rachat acquises à l'OPC) * -17 769 268,69

2 881 136,68Plus-values réalisées sur dépôts et instruments financiers 2 799 123,95

Moins-values réalisées sur dépôts et instruments financiers

Plus-values réalisées sur instruments financiers à terme

Moins-values réalisées sur instruments financiers à terme

Frais de transactions

Différences de change

2 378 338,37Variations de la différence d'estimation des dépôts et instruments financiers 4 673 118,93

21 193 772,71Différence d'estimation exercice N 18 815 434,34

-18 815 434,34Différence d'estimation exercice N-1 -14 142 315,41

Variations de la différence d'estimation des instruments financiers à terme

Différence d'estimation exercice N

Différence d'estimation exercice N-1

Distribution de l'exercice antérieur sur plus et moins-values nettes

Distribution de l'exercice antérieur sur résultat

-180 411,75Résultat net de l'exercice avant compte de régularisation -176 723,16

Acompte(s) versé(s) au cours de l'exercice sur plus et moins-values nettes

Acompte(s) versé(s) au cours de l'exercice sur résultat

29,60Autres éléments **

ACTIF NET EN FIN D'EXERCICE 79 389 607,96 73 245 768,55

Evolution de l'actif net au 30/12/2016Portefeuille :HSBC EE ACTIONS RESPONSABLES

Evolution de l'Actif Net

* La ventilation par nature des souscriptions et des rachats est donnée dans la rubrique « souscriptions et rachats » du présent rapport.

** N : Indemnisation de 29,60 € par la Société De Gestion d’un incident lié à la non-transmission, vers le FCPE, des collectes du 06/11/2016.



30/12/2016

20 849 423,20Souscriptions (y compris la commission de souscription acquise à l'OPC) 20 458 886,41

31/12/2015

3 945 988,57Versements de la réserve spéciale de participation 4 039 296,55

Intérêts de retard versés par l'entreprise

5 467 680,20Versements au titre du plan d'épargne 6 008 873,55

- versements volontaires des salariés 3 818 237,65 4 381 941,16

- abondements de l'entreprise 1 649 442,55 1 626 932,39

11 435 754,43Transferts provenant d'un autre fonds ou d'un compte courant bloqué 10 410 716,31

Distribution des dividendes

Droits d'entrée à la charge de l'entreprise 10 075,56

19 784 676,69Rachats (sous déduction de la commission de rachat acquise à l'OPC) 17 769 268,69

8 799 313,39Rachats volontaires des salariés 7 789 669,48

10 985 363,30Transferts à destination d'un autre fonds ou d'un compte courant bloqué 9 979 599,21

Souscriptions rachats au 30/12/2016Portefeuille :HSBC EE ACTIONS RESPONSABLES

Souscriptions Rachats

Ces données, étant non issues de la comptabilité mais fournies par le teneur de compte, n'ont pas été auditées par le commissaire auxcomptes.




Compléments d’informations VENTILATION PAR NATURE JURIDIQUE OU ÉCONOMIQUE D'INSTRUMENT

Montant %

HORS-BILAN


TOTAL OPÉRATIONS DE COUVERTURE

AUTRES OPÉRATIONS

TOTAL AUTRES OPÉRATIONS

VENTILATION PAR NATURE DE TAUX DES POSTES D'ACTIF, DE PASSIF ET DE HORS-BILAN

Taux fixe % Taux variable % Taux révisable % Autres %

Hors-bilan

Opérations de couverture

Autres opérations



VENTILATION PAR MATURITÉ RÉSIDUELLE DES POSTES D'ACTIF, DE PASSIF ET DE HORS-BILAN

< 3 mois % ]3 mois - 1

an] % ]1 - 3 ans] % ]3 - 5 ans] % > 5 ans %

Hors-bilan


Autres opérations

Les positions à terme de taux sont présentées en fonction de l’échéance du sous-jacent. VENTILATION PAR DEVISE DE COTATION OU D'ÉVALUATION DES POSTES D'ACTIF, DE PASSIF ET DE HORS-BILAN (Hors euro)

Devise 1

%

Devise 2

%

Devise 3

%

Devise N AUTRE(S)

%

Actif

OPC Maître

Créances

Comptes financiers

Passif

Comptes financiers

Hors-bilan


Autres opérations


VENTILATION PAR NATURE DES POSTES CRÉANCES ET DETTES

Rétrocession de frais de gestion 19 066,63

30/12/2016Nature de débit/crédit

CréancesTotal des créances 19 066,63

Frais de gestion - 24 066,38DettesTotal des dettes - 24 066,38

Total dettes et créances - 4 999,75


Nombre de titres émis ou rachetés

Parts souscrites durant l'exercice 1 164 866,04340 15 924 532,94

Nombre de parts en circulation à la fin de l'exercice 4 092 618,58300

FPart

Parts rachetées durant l'exercice -952 352,52670 -13 173 047,39

Parts souscrites durant l'exercice 308 818,71460 4 924 890,26

Nombre de parts en circulation à la fin de l'exercice 942 385,64320

EPart


En parts En montant

CAPITAUX PROPRES

COMMISSIONS DE SOUSCRIPTION ET/OU RACHAT

Commissions de souscription acquises

Commissions de rachat acquises

FPart

Total des commissions acquises

En montant





EPart


En montant



FRAIS DE GESTION À LA CHARGE DU FONDS

30/12/2016

FPart

0,45Pourcentage de frais de gestion fixes

251 468,02Frais de gestion fixes

Frais de gestion variables

55 633,26Rétrocessions des frais de gestion

Commissions de garantie

EPart

Pourcentage de frais de gestion fixes

328,36Frais de gestion fixes





ENGAGEMENTS REÇUS ET DONNÉS30/12/2016

Garanties reçues par l'OPC

- dont garanties de capital

Autres engagements reçus

Autres engagements donnés


Titres pris en pension livrée

Titres empruntés

30/12/2016

Valeur actuelle des instruments financiers constitutifs de dépôts de garantie

Instruments financiers donnés en garantie et maintenus dans leur poste d'origine

Instruments financiers reçus en garantie et non inscrits au bilan

30/12/2016

Instruments financiers détenus, émis et/ou gérés par le Groupe

30/12/2016

OPC 79 397 689,04

79 397 689,04HSBC SUSTAINABLE EUROLAND EQUITY IFR0010250316

LibellésCode Isin

Actions

Obligations

TCN


Total des titres du groupe 79 397 689,04

AUTRES INFORMATIONS

Valeur actuelle des instruments financiers faisant l'objet d'une acquisition temporaire



TABLEAU D'AFFECTATION DE LA QUOTE-PART DES SOMMES DISTRIBUABLESAFFÉRENTE AU RÉSULTAT

Distribution

Report à nouveau de l'exercice

Affectation

Capitalisation -199 468,49 -200 441,92

Total -199 468,49 -200 441,92

30/12/2016 31/12/2015

Sommes restant à affecter

Report à nouveau

Résultat -184 723,02 -183 158,61

Total -184 723,02 -183 158,61

30/12/2016 31/12/2015

FPart

Distribution


Affectation

Capitalisation 14 745,47 17 283,31

Total 14 745,47 17 283,31

30/12/2016 31/12/2015

EPart



TABLEAU D'AFFECTATION DE LA QUOTE-PART DES SOMMES DISTRIBUABLESAFFÉRENTE AUX PLUS ET MOINS-VALUES NETTES

Distribution

Affectation

Capitalisation 2 264 146,48 2 217 270,47

Total 2 264 146,48 2 217 270,47

30/12/2016 31/12/2015


Plus et moins-values nettes antérieures non distribuées

Total 2 869 842,18 2 907 867,89

Plus et moins-values nettes de l'exercice 2 869 842,18 2 907 867,89

Acomptes versés sur plus et moins-values nettes de l'exercice

30/12/2016 31/12/2015

FPart

Plus et moins-values nettes non distribuées

Distribution

Affectation

Capitalisation 605 695,70 690 597,42

Total 605 695,70 690 597,42

30/12/2016 31/12/2015

EPart




TABLEAU DES RÉSULTATS ET AUTRES ÉLÉMENTS CARACTÉRISTIQUES DE L'ENTITÉ AUCOURS DES CINQ DERNIERS EXERCICES

31/12/2012

Actif net Global en EUR 54 529 093,05

31/12/2013

64 713 031,61

31/12/2014

63 260 631,11

31/12/2015

73 245 768,55

30/12/2016

79 389 607,96

HSBC EE ACTIONSRESPONSABLES F

39 499 307,57Actif net en EUR 46 878 656,80 47 827 597,05 55 814 722,63 62 606 587,74

3 929 136,52880Nombre de titres 3 697 395,16980 3 725 667,56550 3 880 105,06630 4 092 618,58300

10,052Valeur liquidative unitaire enEUR

12,678 12,837 14,384 15,297

Capitalisation unitaire sur plus etmoins-values nettes en EUR

0,28 0,50 0,57 0,55

-0,04Capitalisation unitaire en EURsur résultat

-0,05 -0,05 -0,05 -0,04

HSBC EE ACTIONSRESPONSABLES E

15 029 785,48Actif net en EUR 17 834 374,81 15 433 034,06 17 431 045,92 16 783 020,22

1 307 584,98950Nombre de titres 1 224 653,30570 1 041 975,22880 1 045 548,93690 942 385,64320


14,562 14,811 16,671 17,809


0,32 0,58 0,66 0,64

Capitalisation unitaire en EURsur résultat

0,01 0,01



Organismes de placement collectifOPCVM et FIA à vocation générale destinés aux non professionnels etéquivalents d'autres pays

FRANCEHSBC SUSTAINABLE EUROLAND EQUITY I EUR 599 273,07 79 397 689,04 100,01

TOTAL OPCVM et FIA à vocation générale destinés aux nonprofessionnels et équivalents d'autres pays

79 397 689,04 100,01

TOTAL Organismes de placement collectif 79 397 689,04 100,01

TOTAL FRANCE 79 397 689,04 100,01

Devise Qté Nbre ounominal Valeur actuelle % Actif

NetDésignation des valeurs

Créances 19 066,63 0,02

Dettes -24 066,38 -0,03

Comptes financiers -3 081,33

Actif net 79 389 607,96 100,00

Inventaire détaillé des instruments financiers


FCPE HSBC EE OBLIG EURO RESPONSABLES ET SOLIDAIRE


Compartiment

HSBC EE OBLIG EURO RESPONSABLES ET

SOLIDAIRE



Informations concernant les placements et la gestion Forme juridique HSBC EE OBLIG EURO RESPONSABLES ET SOLIDAIRE est un compartiment du Fonds Commun de Placement d'Entreprise (FCPE) HSBC EE SOCIALEMENT RESPONSABLE. Un FCPE est un Organisme de Placement Collectif (OPC), c'est-à-dire un produit d'épargne qui permet à plusieurs investisseurs de détenir en commun un portefeuille de valeurs mobilières. Le FCPE est réservé aux salariés des entreprises et destiné à recevoir et à investir leur épargne salariale. Le Compartiment est régi par les dispositions de l’article L.214-24-35 et L.214-164 du Code monétaire et financier.


HSBC EE OBLIG EURO RESPONSABLES ET SOLIDAIRE–part F Compartiment du FCPE HSBC EE SOCIALEMENT RESPONSABLE Code AMF : 990000087389



Ce document fournit des informations essentielles aux investisseurs de ce FCPE. Il ne s’agit pas d’un

document promotionnel. Les informations qu’il contient vous sont fournies conformément à une obligation

légale, afin de vous aider à comprendre en quoi consiste un investissement dans ce FCPE et quels risques y

sont associés. Il vous est conseillé de le lire pour décider en connaissance de cause d’investir ou non.

Objectifs et politique d’investissement � Classification : Obligations et autres titres de créances libellés en

euro

� Le Compartiment a pour objectif de gestion de valoriser à long terme

le capital investi en sélectionnant essentiellement des obligations

émises par les sociétés ou les pays dans un univers d’émissions qui

satisfait à des critères économiques, environnementaux, sociaux et

de gouvernance, socialement responsables en raison de son

investissement entre 90% et 95% en parts du FCP HSBC

SUSTAINABLE EURO BOND – catégorie de parts I tout en participant

à l’économie solidaire en investissant entre 5% et 10% en titres

solidaires.

� Les critères économiques, sociaux et environnementaux

« socialement responsables », définis et suivis par une agence

indépendante d’une entité du Groupe HSBC, tiennent compte

globalement du comportement de ces sociétés en matière, de

relations avec la société civile, du respect de l’environnement, de la

politique en matière de ressources humaines, et de la qualité élevée

de leurs relations avec leurs clients, fournisseurs et actionnaires

visant ainsi à des perspectives de développement durable.

� Le Compartiment est un Compartiment solidaire. A ce titre, l’actif du

Compartiment est investi entre 5 et 10% en titres émis par des entreprises

solidaires agréées en application de l’article L.3332-17-1 du Code du travail

ou en titres émis par des sociétés de capital-risque ou en parts de FCPR,

sous réserve que leur actif soit composé d’au moins 40% de titres émis par

des entreprises solidaires agréées en application de l’article L.3332-17-1 du

Code du travail.

La vocation première de ces investissements n’est pas de générer un

rendement additionnel.

Pour le surplus, les investissements seront effectués :

- entre 90% et 95% maximum de l’actif en parts du FCP HSBC

SUSTAINABLE EURO BOND – catégorie de parts I,

- à titre accessoire, en liquidités.

� Le Compartiment n’a pas d’indice de référence. A titre

d’information, la performance du Compartiment pourra être

comparée aux indicateurs de référence suivant :

95% Barclays Euro Aggregate 500 MM + 5% EONIA.

� Le Compartiment est exposé sur les marchés de taux de la zone

euro, avec une possibilité d’intervenir à titre accessoire sur les

marchés de taux hors zone euro.

L’exposition sur les marchés de taux représente au minimum

90% de l’actif du Compartiment.

� Le Compartiment n’intervient pas directement sur les marchés

dérivés.

� Les revenus sont réinvestis dans le Compartiment.

� Durée minimale de placement recommandée : 3 ans.

Elle ne tient pas compte du délai d’indisponibilité de vos parts qui

est de 5 ans minimum, sauf cas de déblocage anticipé prévus par

le code du travail.

� Votre demande de souscription dans le Compartiment sera

exécutée à la valeur liquidative suivant l’opération

d’investissement selon les modalités définies par le Teneur de

Compte.

� Vous pouvez demander le rachat de vos parts soit par Internet

soit par courrier adressé au Teneur de Compte, éventuellement

par l’intermédiaire de l’Entreprise. Le rachat est exécuté sur la

base de la 1ère valeur liquidative calculée à compter du 1er jour

ouvré qui suit la réception de votre ordre (Courrier : ordre reçu

avant 14h ; Internet : ordre reçu avant minuit).

Si vous bénéficiez d'un motif de déblocage anticipé, votre

demande est effectuée par courrier ou par internet (sauf motifs

décès ou surendettement) dans les mêmes délais de réception

que les ordres envoyés par courrier.




1 2 3 4 5 6 7 �

� Les données historiques, telles que celles utilisées pour calculer

l'indicateur synthétique, pourraient ne pas constituer une indication

fiable du profil de risque futur du Compartiment.

� La catégorie de risque associée à ce Compartiment n’est pas garantie

et pourra évoluer dans le temps.

� La catégorie la plus faible ne signifie pas « sans risque ».

� Le Compartiment est classé dans la catégorie 3.

Cette classification correspond à la volatilité du marché des

obligations libellées en euros.

� L'indicateur de risque peut être affecté par le mécanisme de

swing pricing avec seuil de déclenchement mis en place au sein

du FCP HSBC SUSTAINABLE EURO BOND (Cf Prospectus de ce

FCP - mécanisme de swing pricing) dans la mesure où il est

susceptible d'augmenter la volatilité de la valeur liquidative.

� Les risques suivants, non pris en compte dans l’indicateur de

risque, peuvent également avoir un impact à la baisse sur la

valeur liquidative du Compartiment :

� Risque de crédit : risque que la situation financière de

l’émetteur d’une obligation ou d’un titre de créance se dégrade,

le risque extrême étant le défaut de l’émetteur.

� Risque de liquidité : ce risque est lié à la nature non cotée des

titres solidaires. Il existe essentiellement du fait de la difficulté à

vendre les titres solidaires à l’actif du Compartiment dans des

conditions optimales, en raison de l’absence d’un marché actif et

de la nature des émetteurs solidaires qui n’ont pas vocation à

racheter leurs titres avant l’échéance.


Les informations clés pour l’investisseur ici fournies sont exactes et à jour au 2 novembre 2016.

Frais

« Les frais et commissions acquittés servent à couvrir les coûts d’exploitation du FCPE, y compris les coûts de distribution des parts. Ces frais

réduisent la croissance potentielle des investissements »




*Le pourcentage indiqué est le maximum pouvant être soit prélevé

sur votre capital avant que celui-ci ne soit investi soit pris en charge

par votre entreprise. Dans certains cas, l’investisseur paie moins.

L’investisseur peut obtenir du Teneur de Compte le montant effectif

des frais d’entrée et de sortie.






� Vous trouverez des informations plus détaillées sur les frais dans

le règlement du FCPE HSBC EE SOCIALEMENT RESPONSABLE

aux articles «Prix d’émission et de rachat» et «Frais de

fonctionnement et commissions» (voir Informations Pratiques).

� Les frais courants ne comprennent pas : les commissions de

surperformance et les frais d’intermédiation excepté dans le cas

de frais d’entrée et/ou de sortie payés par le Compartiment

lorsqu’il achète ou vend des parts d’un autre véhicule de gestion

collective.

� Le chiffre des frais courants se fonde sur les frais de l’exercice

précédent, clos en décembre 2015 et peut varier d’un exercice à

l’autre.


3.5%

12.2%

0.4%

13.7%

10.0%

0.3%

6.6%

1.8%3.3%

2.2%2.3%1.9%

0.2%

-0.1%

7.0%

11.2%

1.0%

10.5%

1.4%

0.3%

-2.0%

0.0%

2.0%

4.0%

6.0%

8.0%

10.0%

12.0%

14.0%

16.0%

2006 2007 2008 2009 2010 2011 2012 2013 2014 2015

HSBC EE Oblig Euro Responsables et Solidaire - part F

95% Barclays Euro Agg 500 MM + 5% Eonia (pour information)

� Les performances passées ne sont pas un indicateur fiable des

performances futures. Les performances passées ont été

calculées en Euro.

� Le calcul des performances passées tient compte de l’ensemble

des frais sauf frais d’entrée et de sortie éventuels. Les

performances sont calculées coupons nets réinvestis.

� Le Compartiment a été créé le 7 mars 2005.

� La part F est réputée créée le 7 mars 2005.


� Dépositaire : CACEIS Bank France.

� Teneur de compte : HSBC Epargne Entreprise (France) ou autre teneur de compte choisi par votre entreprise.

� FCPE multientreprises ouvert aux salariés, anciens salariés retraités et autres bénéficiaires des sociétés adhérentes.

� Le présent document décrit les caractéristiques de l’un des compartiments du FCPE HSBC EE SOCIALEMENT RESPONSABLE. Le

compartiment détient plusieurs catégories de parts. Le règlement du FCPE, ses derniers rapport annuel et rapport semestriel sont disponibles,

en langue française, sans frais, sur Internet (www.ere.hsbc.fr). Vous pouvez également obtenir, sur simple demande auprès de votre service du

personnel, communication de ces documents.

Les documents d’information du FCP sous-jacent HSBC SUSTAINABLE EURO BOND (prospectus/ rapport annuel/ document semestriel) sont

disponibles en français sur simple demande gratuitement auprès du service clients de la société de gestion par mail : hsbc.client.services-

[email protected].

� Les actifs du Compartiment ne répondent que des dettes, engagements et obligations et ne bénéficient que des créances qui concernent le

Compartiment.

� Un arbitrage de vos avoirs vers un autre compartiment du FCPE HSBC EE SOCIALEMENT RESPONSABLE n’est possible que si le dispositif

d’épargne salariale de votre Entreprise le prévoit.

� La valeur liquidative du Compartiment peut être consultée au moyen des outils de communication proposés par le Teneur de Compte. Elle est

affichée ou diffusée sur tout support dans les locaux de votre Entreprise et de ses établissements.

� L’indisponibilité de vos parts (5 ans minimum PEE – retraite PERCO, sauf cas de déblocage anticipé) est la contrepartie de l’exonération totale de

l’impôt sur le revenu et de toutes les cotisations sociales, à l’exception de la CSG, CRDS et du prélèvement social en vigueur.

� Le Conseil de Surveillance, dont la mission est de veiller à vos intérêts en tant que porteur de parts du FCPE, est composé pour chaque

entreprise adhérente de : 2 représentants des porteurs de parts, élus par et parmi les porteurs de parts du FCPE ou désignés par le Comité

d’entreprise ou désignés par les représentants des diverses organisations syndicales, et de 1 représentant de l’entreprise, désigné par la

Direction.

� La responsabilité de HSBC Global Asset Management (France) ne peut être engagée que sur la base de déclarations contenues dans le présent

document qui seraient trompeuses, inexactes ou non cohérentes avec les parties correspondantes du règlement du FCPE.

Sur la valeur liquidative du 2 janvier 2014, l’objectif de

gestion a été modifié. Les performances affichées

antérieures à cette date ont été réalisées dans des

circonstances qui ne sont plus d’actualité.


HSBC EE OBLIG EURO RESPONSABLES ET SOLIDAIRE–part E Compartiment du FCPE HSBC EE SOCIALEMENT RESPONSABLE Code AMF : 990000114409



Ce document fournit des informations essentielles aux investisseurs de ce FCPE. Il ne s’agit pas d’un

document promotionnel. Les informations qu’il contient vous sont fournies conformément à une obligation

légale, afin de vous aider à comprendre en quoi consiste un investissement dans ce FCPE et quels risques y

sont associés. Il vous est conseillé de le lire pour décider en connaissance de cause d’investir ou non.

Objectifs et politique d’investissement � Classification : Obligations et autres titres de créances libellés en

euro

� Le Compartiment a pour objectif de gestion de valoriser à long terme

le capital investi en sélectionnant essentiellement des obligations

émises par les sociétés ou les pays dans un univers d’émissions qui

satisfait à des critères économiques, environnementaux, sociaux et

de gouvernance, socialement responsables en raison de son

investissement entre 90% et 95% en parts du FCP HSBC

SUSTAINABLE EURO BOND – catégorie de parts I tout en participant

à l’économie solidaire en investissant entre 5% et 10% en titres

solidaires.

� Les critères économiques, sociaux et environnementaux

« socialement responsables », définis et suivis par une agence

indépendante d’une entité du Groupe HSBC, tiennent compte

globalement du comportement de ces sociétés en matière, de

relations avec la société civile, du respect de l’environnement, de la

politique en matière de ressources humaines, et de la qualité élevée

de leurs relations avec leurs clients, fournisseurs et actionnaires

visant ainsi à des perspectives de développement durable.

� Le Compartiment est un Compartiment solidaire. A ce titre, l’actif du

Compartiment est investi entre 5 et 10% en titres émis par des entreprises

solidaires agréées en application de l’article L.3332-17-1 du Code du travail

ou en titres émis par des sociétés de capital-risque ou en parts de FCPR,

sous réserve que leur actif soit composé d’au moins 40% de titres émis par

des entreprises solidaires agréées en application de l’article L.3332-17-1 du

Code du travail.

La vocation première de ces investissements n’est pas de générer un

rendement additionnel.

Pour le surplus, les investissements seront effectués :

- entre 90% et 95% maximum de l’actif en parts du FCP HSBC

SUSTAINABLE EURO BOND – catégorie de parts I,

- à titre accessoire, en liquidités.

� Le Compartiment n’a pas d’indice de référence. A titre

d’information, la performance du Compartiment pourra être

comparée aux indicateurs de référence suivant :

95% Barclays Euro Aggregate 500 MM + 5% EONIA.

� Le Compartiment est exposé sur les marchés de taux de la zone

euro, avec une possibilité d’intervenir à titre accessoire sur les

marchés de taux hors zone euro.

L’exposition sur les marchés de taux représente au minimum

90% de l’actif du Compartiment.

� Le Compartiment n’intervient pas directement sur les marchés

dérivés.

� Les revenus sont réinvestis dans le Compartiment.

� Durée minimale de placement recommandée : 3 ans.

Elle ne tient pas compte du délai d’indisponibilité de vos parts qui

est de 5 ans minimum, sauf cas de déblocage anticipé prévus par

le code du travail.

� Votre demande de souscription dans le Compartiment sera

exécutée à la valeur liquidative suivant l’opération

d’investissement selon les modalités définies par le Teneur de

Compte.

� Vous pouvez demander le rachat de vos parts soit par Internet

soit par courrier adressé au Teneur de Compte, éventuellement

par l’intermédiaire de l’Entreprise. Le rachat est exécuté sur la

base de la 1ère valeur liquidative calculée à compter du 1er jour

ouvré qui suit la réception de votre ordre (Courrier : ordre reçu

avant 14h ; Internet : ordre reçu avant minuit).

Si vous bénéficiez d'un motif de déblocage anticipé, votre

demande est effectuée par courrier ou par internet (sauf motifs

décès ou surendettement) dans les mêmes délais de réception

que les ordres envoyés par courrier.




1 2 3 4 5 6 7 �

� Les données historiques, telles que celles utilisées pour calculer

l'indicateur synthétique, pourraient ne pas constituer une indication

fiable du profil de risque futur du Compartiment.

� La catégorie de risque associée à ce Compartiment n’est pas garantie

et pourra évoluer dans le temps.


� Le Compartiment est classé dans la catégorie 3.

Cette classification correspond à la volatilité du marché des

obligations libellées en euros.

� L'indicateur de risque peut être affecté par le mécanisme de

swing pricing avec seuil de déclenchement mis en place au sein

du FCP HSBC SUSTAINABLE EURO BOND (Cf Prospectus de ce

FCP - mécanisme de swing pricing) dans la mesure où il est

susceptible d'augmenter la volatilité de la valeur liquidative.

� Les risques suivants, non pris en compte dans l’indicateur de

risque, peuvent également avoir un impact à la baisse sur la

valeur liquidative du Compartiment :

� Risque de crédit : risque que la situation financière de

l’émetteur d’une obligation ou d’un titre de créance se dégrade,

le risque extrême étant le défaut de l’émetteur.

� Risque de liquidité : ce risque est lié à la nature non cotée des

titres solidaires. Il existe essentiellement du fait de la difficulté à

vendre les titres solidaires à l’actif du Compartiment dans des

conditions optimales, en raison de l’absence d’un marché actif et

de la nature des émetteurs solidaires qui n’ont pas vocation à

racheter leurs titres avant l’échéance.



Frais

« Les frais et commissions acquittés servent à couvrir les coûts d’exploitation du FCPE, y compris les coûts de distribution des parts. Ces frais

réduisent la croissance potentielle des investissements »




*Le pourcentage indiqué est le maximum pouvant être soit prélevé

sur votre capital avant que celui-ci ne soit investi soit pris en charge

par votre entreprise. Dans certains cas, l’investisseur paie moins.

L’investisseur peut obtenir du Teneur de Compte le montant effectif

des frais d’entrée et de sortie.






Les frais de gestion pris en charge par l’entreprise représentent

0,30% l’an maximum de l’actif net du compartiment.

� Vous trouverez des informations plus détaillées sur les frais dans

le règlement du FCPE HSBC EE SOCIALEMENT RESPONSABLE

aux articles «Prix d’émission et de rachat» et «Frais de

fonctionnement et commissions» (voir Informations Pratiques).

� Les frais courants ne comprennent pas : les commissions de

surperformance et les frais d’intermédiation excepté dans le cas

de frais d’entrée et/ou de sortie payés par le Compartiment

lorsqu’il achète ou vend des parts d’un autre véhicule de gestion

collective.

� Le chiffre des frais courants se fonde sur les frais de l’exercice

précédent, clos en décembre 2015 et peut varier d’un exercice à

l’autre.


0.0%

20.0%

40.0%

60.0%

80.0%

100.0%

120.0%

2011 2012 2013 2014 2015

HSBC EE Oblig Euro Responsables et Solidaire - part E

95% Barclays Euro Agg 500 MM + 5% Eonia (pour information)

Il existe trop peu de données pour fournir aux

investisseurs des indications utiles sur les

performances passées.

� Les performances passées ne sont pas un indicateur fiable des

performances futures. Les performances passées ont été

calculées en Euro.

� Le calcul des performances passées tient compte de l’ensemble

des frais sauf frais d’entrée et de sortie éventuels. Les

performances sont calculées coupons nets réinvestis.

� Le Compartiment a été créé le 7 mars 2005.

� La part E a été créée le 13 mars 2015.


� Dépositaire : CACEIS Bank France.

� Teneur de compte : HSBC Epargne Entreprise (France) ou autre teneur de compte choisi par votre entreprise.

� FCPE multientreprises ouvert aux salariés, anciens salariés retraités et autres bénéficiaires des sociétés adhérentes.

� Le présent document décrit les caractéristiques de l’un des compartiments du FCPE HSBC EE SOCIALEMENT RESPONSABLE. Le

compartiment détient plusieurs catégories de parts. Le règlement du FCPE, ses derniers rapport annuel et rapport semestriel sont disponibles,

en langue française, sans frais, sur Internet (www.ere.hsbc.fr). Vous pouvez également obtenir, sur simple demande auprès de votre service du

personnel, communication de ces documents.

Les documents d’information du FCP sous-jacent HSBC SUSTAINABLE EURO BOND (prospectus/ rapport annuel/ document semestriel) sont

disponibles en français sur simple demande gratuitement auprès du service clients de la société de gestion par mail : hsbc.client.services-

[email protected].

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Compartiment.

� Un arbitrage de vos avoirs vers un autre compartiment du FCPE HSBC EE SOCIALEMENT RESPONSABLE n’est possible que si le dispositif

d’épargne salariale de votre Entreprise le prévoit.

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affichée ou diffusée sur tout support dans les locaux de votre Entreprise et de ses établissements.

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l’impôt sur le revenu et de toutes les cotisations sociales, à l’exception de la CSG, CRDS et du prélèvement social en vigueur.

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entreprise adhérente de : 2 représentants des porteurs de parts, élus par et parmi les porteurs de parts du FCPE ou désignés par le Comité

d’entreprise ou désignés par les représentants des diverses organisations syndicales, et de 1 représentant de l’entreprise, désigné par la

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document qui seraient trompeuses, inexactes ou non cohérentes avec les parties correspondantes du règlement du FCPE.



Rapport d’activité Panorama macroéconomique Au premier trimestre 2016, les craintes d’un affaiblissement de la croissance mondiale sont revenues au centre de l’actualité avec des chiffres de production industrielle et d’activité manufacturière bien plus faibles qu’attendus, notamment en provenance des Etats-Unis. Néanmoins, cette tendance aura été totalement inversée à la fin du trimestre grâce un fort rebond des carnets de commandes industrielles accompagné vraisemblablement d’un mouvement de restockage. Parallèlement, la demande domestique des pays développés a quelque peu fléchi sur le trimestre, avec des indicateurs liés au secteur non-manufacturier en ralentissement, suggérant un rythme de croissance un peu plus modéré. Seul point noir à souligner, les statistiques de productivité et d’inflation sous-jacente ont continué de se dégrader aux Etats-Unis, risquant de peser dans les mois qui viennent sur la profitabilité des entreprises. A contrario, en positif, les indicateurs cycliques Chinois signalaient à la fin du premier trimestre une inflexion, suggérant une possible phase de stabilisation de la demande domestique au cours des prochaines semaines. Le printemps aura été marqué par un flux de nouvelles de tonalité inégale, suggérant une forte variabilité de la dynamique des indicateurs économiques et une faible lisibilité de la situation conjoncturelle. Les enquêtes majeures touchant au secteur manufacturier ont cependant dans l’ensemble progressé, notamment aux Etats-Unis et en Europe, où les soubresauts politiques du Brexit et les mouvements de marché n’ont eu semble-t-il eu aucun impact perceptible sur la conjoncture. La plupart des enquêtes liées aux marchés de matières premières ont plutôt eu tendance à se redresser même si le Brésil demeure toujours englué dans une profonde récession et une crise politique majeure, et si la Chine peine à sortir d’une phase de stagnation prolongée, et ce malgré une relance des investissements publics en infrastructure. Aux Etats-Unis, les données domestiques ont alterné entre bon (marché immobilier résilient, ISM manufacturier et consommation en amélioration) et moins bon (affaiblissement des créations d’emplois notamment temporaires, faiblesse des enquêtes manufacturières régionales et détérioration de l’investissement productif), sans pour autant donner de preuves convaincantes de changement de tendance. L’économie américaine est restée au deuxième trimestre sur un trend de croissance relativement modeste mais toujours positif. Dans un contexte de forte incertitude globale poussant à une appréciation larvée du dollar, la Fed a semble-t-il largement battu en retraite en renvoyant son programme de hausse des taux courts vraisemblablement à la fin de l’année. Elle a ainsi fait passer au second plan les risques inflationnistes domestiques qui ont cependant continué de progresser. En effet, la hausse des coûts salariaux unitaires dans un contexte de croissance quasi nulle des gains de productivité et la progression de l’inflation dans le secteur des services, de l’ordre de 3%, faisaient planer fin juin des risques de stagflation rampante. La Réserve Fédérale semblait à l’entrée de l’été intégrer bien davantage les contraintes macroéconomiques et financières globales, dont notamment l’impact d’un dollar fort sur son économie, dans la fixation de sa politique que les simples critères domestiques d’inflation, d’emploi et d’activité. Le fait marquant de l’été 2016 aura été bien plus politique qu’économique. L’issue surprise du referendum britannique quant à une éventuelle sortie du Royaume-Uni de l’Union Européenne a accompagné une phase d’attentisme et de déception sur le front industriel jusqu’à la fin juillet. En effet, la plupart des indicateurs manufacturiers, dont notamment ceux du Royaume Uni, a pointé



vers une nouvelle phase d’affaiblissement cyclique à la fin du mois de juin et au mois de juillet. Cependant, rarement la dynamique macroéconomique a été aussi peu lisible et divergente. Par exemple, alors que les indicateurs conjoncturels suggéraient fin juillet une entrée en récession du Royaume-Uni, ces craintes auront été totalement invalidées entre août et septembre, prenant totalement à contre-pied les analystes et la banque centrale qui avaient sur-réagi. De même, si dans le monde émergent, le Brésil a continué de s’enfoncer dans une lente dépression, la situation conjoncturelle a eu tendance à s’améliorer continûment en Inde, en Russie et en Chine. Enfin, les indicateurs d’activité de l’économie américaine, principal moteur de la croissance en 2016, ont soufflé le chaud et le froid sur le troisième trimestre. D’une part, la croissance a semblé s’être relativement essoufflée dans le secteur des services notamment via un affaiblissement de l’investissement des entreprises, mais de l’autre, la consommation des ménages a continué de faire preuve de résilience et les exportations manufacturières de bénéficier d’une embellie. Dans ce contexte, la Réserve Fédérale américaine a tenu un discours relativement ambigu et prudent quant à la poursuite du resserrement de sa politique monétaire. Rarement, un cycle de normalisation des taux d’intérêts n’aura autant été aussi controversé et n’aura eu lieu dans une phase de croissance mondiale aussi molle et de pressions inflationnistes aussi modestes. L’élection américaine aura été le point d’orgue du dernier trimestre et probablement de l’année 2016. La victoire de Donald Trump a ainsi déjoué les pronostics de la plupart des experts. Le programme économique de la prochaine administration américaine aura probablement des conséquences macroéconomiques significatives autant sur le plan global que domestique : relance de l’investissement public financé par la dette, politique commerciale davantage protectionniste, fiscalité et politiques de déréglementation donnant la priorité à la production et à l’investissement des entreprises. Il est encore trop tôt pour juger de l’ampleur de ces mesures et de leur impact compte tenu de la mécanique institutionnelle américaine donnant au Congrès une forte capacité à modérer cet agenda politique. Néanmoins, le consensus de marché et des économistes a voté plutôt favorablement en faveur de ce programme, en pariant sur des mécanismes keynésiens assez traditionnels : retour de davantage de croissance mais surtout de davantage d’inflation dans un contexte de quasi retour au plein emploi pour les salariés les plus qualifiés. Les consommateurs américains ont également salué cette nomination en portant les indicateurs de confiance à de nouveaux sommets inobservés depuis 15 ans. Parallèlement, les indicateurs d’activité dans l’industrie et les services continuaient de se redresser, conduisant à réviser positivement les hypothèses de croissance pour le deuxième semestre. Dans ce contexte, la Réserve Fédérale a logiquement procédé à une nouvelle hausse de 25 points de base son taux directeur, porté à 0.75%, confirmant sa volonté de continuer un processus de normalisation de la politique monétaire, toujours dans un contexte d’inflation modérée. La dynamique positive de l’activité n’est pas restée limitée aux Etats-Unis. En zone euro, la production a continué de progresser à un rythme modéré, le chômage de reculer. Certains pays émergents ont également vu leur situation s’améliorer nettement, notamment la Russie bénéficiant de la progression des prix du pétrole. A contrario, le Brésil demeure dans un marasme persistant et la situation de l’Inde s’est fortement dégradée. Ce dernier pays pourrait rentrer techniquement en récession au quatrième trimestre, du fait d’une politique de démonétisation de la roupie indienne décidée par le gouvernement Modi particulièrement brutale et mal préparée. Sous couvert de lutter contre la corruption et le blanchiment d’argent, le gouvernement Indien a provoqué un coup d’arrêt spectaculaire de son secteur du commerce, de l’agriculture et des services domestiques dont il a sous-estimé l’ampleur. Les incertitudes demeurent quant à la capacité de rebond à très court terme de ces secteurs compte tenu de la désorganisation profonde qu’a provoqué cette décision dans un pays où les transactions se font massivement en argent liquide et où les systèmes de paiements électroniques sont sous-développés.



Au final, la croissance mondiale en 2016 aura avoisiné les 3%, chiffre relativement décevant. La Chine a connu une croissance en 2016 de l’ordre de 6.5% tandis que l’Inde a crû d’environ 7.5%. La zone euro et les Etats-Unis ont vu leur PIB progresser en 2016 de +1.6%, alors que le Japon aura atteint un modeste 0.5%. Panorama financier L’année 2016 aura débuté sur une note fortement négative pour les marchés d’actions. La convergence d’inquiétudes sur la croissance mondiale et le spectre de baisses supplémentaires de taux en zone négative auront fortement pénalisé le secteur bancaire, notamment en Europe. Fin janvier, les marchés d’actions de la zone euro enregistraient une baisse de plus de 25% par rapport à leur plus haut d’avril 2015. Néanmoins, ce mouvement a été enrayé à la mi-février. Les actifs des pays émergents et les matières premières auront enregistré le rebond le plus spectaculaire. Les actions minières aurifères auront par exemple enregistré des hausses de près de 70% et le pétrole aura retrouvé les seuils de 35 $ après avoir tutoyé début février les 25 $. Cette stabilisation aura particulièrement bénéficié au segment du crédit d’entreprise « high-yield » américain, et également accompagné une vague de dépréciation brutale du dollar, contre euro et yen, mais également contre de nombreuses devises émergentes comme le Rouble Russe et le Real Brésilien. L’amélioration d’indicateurs conjoncturels cycliques et la réduction de l’offre de pétrole font partie des facteurs qui ont probablement permis d’enrayer la vague baissière de début d’année. De même, face aux inquiétudes de resserrement des conditions de crédit et aux risques pesant sur la croissance globale, les Banques Centrales par leurs discours ou leurs actions ont participé au soutien des marchés d’actifs risqués. La Réserve Fédérale a ainsi adopté un discours à la tonalité beaucoup plus prudente en décalant le calendrier de resserrement de sa politique à mi-2016. Quant à la Banque Centrale Européenne (BCE), celle-ci a renforcé ces programmes d’achats d’actifs sur l’année tout en essayant d’amortir les conséquences négatives d’une politique de taux négatif sur la profitabilité des banques dans la zone euro. Dans ce contexte de forte incertitude, les taux d’intérêt des obligations souveraines allemandes de qualité ont continué de surperformer, avec un taux à 10 ans atteignant 0.15% fin mars et un écart extrême avec les taux à 10 ans américains de près de 170 points de base. Le deuxième trimestre 2016 aura dans un premier temps été caractérisé par une baisse de l’aversion pour le risque et une performance soutenue jusqu’à la fin mai des actifs d’entreprises. Les prix des matières premières ont ainsi continué de progresser, le pétrole (WTI) franchissant la barre des 50 $ fin juin. Dans ce contexte, les actifs émergents ont relativement bien résisté aux différentes vagues d’instabilité ponctuelles traversées au cours du trimestre et notamment à l’épisode de stress créé par le résultat du référendum britannique sur une sortie de l’Union Européenne fin juin. La correction sur les marchés d’actions aura été brève mais très violente. L’intensité du stress a été concentrée paradoxalement sur les marchés d’actions de la zone euro, notamment périphériques. Les marchés d’actions italien ou espagnol et les actions du secteur bancaire européen auront perdu entre 10 et 15% sur la journée des résultats de la consultation. Sur les six premiers mois, les écarts de performance (et de survalorisation) entre marché d’actions ont atteint ainsi des niveaux très significatifs, le marché américain surperformant très largement les marchés de la zone euro. Le mouvement de fuite vers les actifs refuges aura été spectaculaire, avec des performances inobservées pour les obligations gouvernementales britanniques et américaines, sur une aussi courte période. Fin juin, les emprunts d’Etat à 10 ans allemands (resp. américains) affichaient un rendement de -0.05% (1.56%). Les actifs obligataires d’entreprise ont quant à eux plutôt relativement bien absorbé le choc, les écarts de taux d’intérêt n’ayant que très peu évolué durant la courte phase de stress. Après un mouvement de panique, qui a conduit à une très forte volatilité sur les marchés des changes, la situation s’est rapidement normalisée, comme



si, pour l’heure le « Brexit » avait été relativement bien digéré par les marchés, à l’exception du secteur bancaire européen qui semblait devoir enregistrer un choc défavorable persistant. Les marchés n’auront pas fait jouer d’exception en cet été 2016 qui aura été émaillé de forts mouvements de volatilité. D’une part le vote en faveur du Brexit aura agi comme un électrochoc, prenant à revers la majorité des acteurs de marché et déclenchant une hausse brutale de la volatilité. Les marchés des devises auront été ainsi profondément impactés avec une livre britannique perdant, depuis le début de l’année près de 16% contre euro et atteignant un plus bas inobservé depuis 1985 contre dollar. Paradoxalement, les marchés d’actions auront été beaucoup plutôt résilients. Sur cette période néanmoins, le secteur bancaire européen aura été fortement sous pression, stressé d’une part par les faiblesses perçues des banques italiennes avec des craintes sur la recapitalisation nécessaire de la banque Monte dei Paschi di Siena, puis de celle des banques allemandes, la Deutsche Bank perdant plus de 50% de sa valeur depuis le début de l’année. Dans ce contexte, le marché du crédit High-yield a remarquablement performé autant aux Etats-Unis via l’amélioration de la position cyclique des entreprises liées au cours du pétrole ou en Europe, du fait de la relative quiétude touchant le cycle industriel européen. Le deuxième épisode marquant du trimestre aura été créé par le discours ambivalent de la Réserve Fédérale, agitant la perspective d’une hausse surprise des taux d’intérêt en septembre. Cet épisode aura été particulièrement intéressant, car durant cette courte phase de baisse, tous les actifs se sont très fortement recorrélés. Dans ce contexte, les emprunts d’Etat à duration longue ont particulièrement souffert, mais également tous les actifs risqués sensibles au risque de taux (actions à haut rendement,…) le dollar se renforçant et les actions américaines faisant preuve d’une sereine résistance. Cet épisode a ainsi suggéré une inquiétude exacerbée face à la menace d’une hausse des taux d’intérêt réels, néanmoins vite tempérée par un discours beaucoup plus prudent de Janet Yellen début septembre. Le quatrième trimestre 2016 aura salué l’élection de Donald Trump par des mouvements de marché relativement spectaculaires. La date de l’élection a marqué un point d’accélération des taux d’intérêt américains, principalement tirés par la remontée des anticipations d’inflation. Le marché des changes a également salué l’arrivée d’un président républicain par une forte appréciation du dollar, particulièrement contre le Yen mais également l’Euro et surtout nombre de devises émergentes telles que le Yuan Chinois ou la Livre Turque. Sur le trimestre, l’indice DXY mesurant l’évolution de la devise américaine contre un panier des principales devises s’est apprécié de plus de 7%. Si les investisseurs obligataires exposés à des instruments à maturité longue ont connu un dernier trimestre très difficile, les actions américaines, notamment à forte exposition domestique, ont au contraire enregistré un rallye spectaculaire. Par exemple entre le 8 novembre et le 31 décembre 2016, les actions américaines de petite capitalisation se sont envolées de plus de 18%. En Europe et de manière globale, les secteurs cycliques (industrie, énergie) et financiers ont également fortement accéléré alors que les secteurs défensifs souffraient à l’instar des actifs obligataires. On retrouve la même dichotomie entre des styles de gestions Value surperformant massivement les styles de gestion Qualité ou « Low-Beta » à l’instar des phases de reprise observées en 2009 ou en 2012. D’autres évènements comme la recapitalisation compliquée en Italie de la BMPS ou la démission du premier ministre Matteo Renzi suite au rejet du référendum en Italie sur la réforme institutionnelle ont été relativement ignorés par des marchés d’actions, même si la sous-performance relative des actifs Européens (et particulièrement Italiens) sur l’année 2016 reste significative. Dans ce contexte, si les marchés d’actions américaines et émergentes ont enregistré une performance à deux chiffres, celle des autres marchés d’actions des pays développés a été plus modeste avec une progression d’un peu plus de 5% (en devise locale) pour les actions japonaises et de la zone euro. Du fait d’un second semestre éprouvant, les obligations d’Etat des marchés



développés, notamment américaines affichent une relative stagnation, alors que les emprunts d’Etat allemands affichent une performance nette positive de plus de 5% sur l’année 2016. Enfin, le marché du crédit « High Yield » aura bénéficié d’une très forte compression des spreads sur l’année, les marchés américains et émergents surperformant largement les marchés européens compte tenu de leur exposition au redressement du secteur énergétique et minier. Politique de gestion Le Compartiment HSBC EE OBLIG EURO RESPONSABLES ET SOLIDAIRE est en permanence investi entre 90% et 95% de son encours en parts du FCP HSBC SUSTAINABLE EURO BOND, le solde étant investi en titres solidaires. Les taux gouvernementaux de référence ont baissé au cours de l’année écoulée mais après avoir testé des niveaux négatifs sur une large portion de la courbe (les taux allemands à 10 ans ont baissé jusqu’à -0.20% au cours de l’été), une forte repentification de la courbe a entraîné un rebond en fin d’année. Au final, les taux allemands à 5, 10 et 30 ans s’établissent respectivement à -0.55%, 0.20% et 0.94% à fin décembre. Au sein de la zone euro, les taux gouvernementaux français et italiens ont cependant vu leur prime de risque s’élargir sensiblement en lien avec une certaine instabilité politique. De son côté, le marché du crédit a salué un environnement économique plus favorable et des banques centrales accommodantes. Ainsi, la Federal Reserve n’a finalement monté ses taux qu’une seule fois en décembre tandis que le BCE a étendu son programme d’achats quantitatifs aux dettes non-bancaires émises par des entités basées en zone euro. Même la Banque d’Angleterre a relancé un programme d’achat quantitatif incluant des émetteurs du secteur privé en réaction au résultat du référendum de juin sur la sortie de l’Europe. Enfin la remontée des prix du pétrole, consolidée par un accord sur une baisse concertée de la production en 2017, signé en fin d’année entre pays producteurs, a été une bonne nouvelle pour les marchés financiers. Dans ce contexte de baisse des taux et de bonne tenue du marché des obligations privées, le FCP HSBC SUSTAINABLE EURO BOND a généré une performance absolue nettement positive. Le risque crédit du portefeuille a été progressivement un peu allégé, notamment en réduisant l’exposition sur les parties de courbe les plus longues. La surexposition structurelle du crédit au détriment des titres non financiers a été maintenue mais légèrement réduite. Le poids des titres souverains est ainsi passé de 41% à 42.5%, notamment via un renforcement du poids des titres gouvernementaux espagnols, alors qu’un gouvernement a enfin été formé à l’automne. Au sein des titres du secteur privé, le poids des titres non financiers reste prépondérant par rapport au secteur bancaire, avec une bonne diversification en termes de secteurs d’activité et d’émetteurs. Nous avons participé de manière sélective au marché primaire, encore très abondant en 2016, notamment Anheuser Bush 2020, Air Product 2021, Saint-Gobain 2020, ANZ senior 2026 ou encore Telekom Austria 2026. Des achats sur le marché secondaire ont également été effectués, en particulier au mois de mai pour investir les actifs complémentaires (Heineken 2021, Pernod 2024, Akzo Nobel 2024,…), tandis que des arbitrages ont été réalisés en lien avec l’évolution de l’univers éligible d’un point de vue ESG. Enfin, nous avons géré activement certains titres subordonnés comme Total ou ENBW en dette hybride par exemple, pour tirer profit de la volatilité du marché sur des titres offrant un couple rendement/risque particulièrement attractif.



En ce qui concerne la duration, le FCP HSBC SUSTAINABLE EURO BOND a renforcé sa sous-exposition aux risques de taux d’intérêt, avec des variations tactiques au cours de la période. Performances A la clôture de l’exercice, le FCPE affiche une performance de 3.29% pour la part E et de 2.98% pour la part F. Les performances présentées ont trait aux années passées. Les performances passées ne sont pas un indicateur fiable des performances futures. Informations sur les critères relatifs au respect d'objectifs sociaux, environnementaux et de qualité de gouvernance (ESG) Conformément à l’article L.533-22-1 du Code Monétaire et Financier, les informations sur les critères relatifs au respect d’objectifs sociaux, environnementaux et de qualité gouvernance (critères ESG) dans la politique d’investissement sont disponibles sur le site internet de la société de gestion www.assetmanagement.hsbc.com/fr. Informations sur les critères ISR Le Compartiment HSBC EE Oblig Euro Responsables et Solidaire est en permanence investi entre 90% et 95% de son encours en parts du FCP HSBC Sustainable Euro Bond, le solde étant investi en titres solidaires. Le FCP HSBC SUSTAINABLE EURO BOND prend simultanément en compte des critères sociaux, environnementaux et de qualité de gouvernance dans le cadre de sa gestion. Le FCP a adhéré au code de transparence de l’AFG/FIR/Eurosif pour les fonds ISR ouverts au public. Ce Code de transparence décrit de façon complète la prise en compte des critères sociaux, environnementaux et de qualité de gouvernance dans la politique d’investissement du FCP. Ce code est accessible sur le site internet de la société de gestion à l’adresse suivante : http://services.assetmanagement.hsbc.fr/documents/Code_de_Transparence_HSBC_Sustainable_Euro_Bond.pdf Toutes les informations et l'historique des données relatives à la performance financière de la gamme de fonds ISR de HSBC Global Asset Management (France) sont disponibles sur le site d'information de la société de gestion : www.assetmanagement.hsbc.com/fr/isr/gfc Philosophie ISR : http://www.assetmanagement.hsbc.com/fr/investissement_responsable.html L’approche de HSBC Global Asset Management (France) ici présentée par « notre approche » est de proposer aux porteurs de fonds ISR des perspectives de performances en ligne avec celles des fonds classiques comparables tout en intégrant les enjeux Environnementaux, Sociaux/Sociétaux et de Gouvernance (ESG), piliers du Développement Durable. En effet, nous pensons qu'il est possible de concilier l'intérêt individuel de nos clients à la recherche de performance, avec l'intérêt collectif et la prise en compte des enjeux du Développement Durable.



Concrètement, nous considérons que les facteurs Environnementaux, Sociaux et de Gouvernance peuvent influencer l'activité d'une entreprise, la politique d'un pays à long terme et par conséquent, la performance financière des actifs. Nous pensons que l'offre de fonds ISR doit être transparente et en mesure d'intégrer les attentes de nos clients. Notre objectif est donc de bâtir pour eux une offre rigoureuse, pragmatique, enrichie de notre expérience accumulée depuis plus de 14 ans et basée sur notre expertise de gestion. Les historiques complets de données financières sont communiqués sur simple demande adressée au siège de la Société de gestion :


Description des principaux critères pris en compte relatifs à ces objectifs sociaux, environnementaux et de qualité de gouvernance (ESG). L’univers d’investissement du FCP est celui de l’indice de référence Bloomberg Barclays Euro Aggregate 500MM qui comprend des émetteurs gouvernementaux et assimilés (Etats), des supranationaux, des émetteurs privés cotés et non cotés, des dettes sécurisées. Le FCP peut investir dans des titres obligataires dont le niveau de risque crédit est noté BBB- minimum selon Standard & Poor’s, au moment de l’acquisition. La variété des types d’actifs de l’univers d’investissement du FCP nous a conduits à segmenter l’univers d’investissement en plusieurs catégories homogènes. Au sein de chacune d’entre elles, nous identifions les émetteurs leaders dans le Développement Durable selon un processus et une recherche adaptés. Ainsi, nous distinguons :

- les émissions d’entreprises en euro - les émissions gouvernementales en euro (exemple : Emprunts d’Etats)

Principaux critères d’analyse ESG pour les émetteurs entreprises en euro Au sein de chaque pilier, la recherche MSCI s’appuie sur une sélection des 34 critères identifiés ci-après. 8 critères sont communs aux 30 secteurs. Pilier Environnement, 14 critères dont 3 sont communs à tous les secteurs: Emissions de carbone - Efficience énergétique - Empreinte carbone du produit - Risques liés au changement climatique - Stress hydrique - Biodiversité et utilisation des sols - Origine des matières premières - Evaluation de l'impact environnemental des financements - Emissions toxiques et déchets - Matériau d'emballage et Déchets - Déchets Électroniques - Opportunités dans les Technologies propres - Opportunités dans les Constructions Vertes - Opportunités dans les Énergies renouvelables. Pilier Social, 15 critères dont 2 sont communs à tous les secteurs : Développement du Capital Humain - Dialogue social - Santé et sécurité - Respect des normes de travail dans la chaîne d'approvisionnement - Approvisionnement Controversé - Sécurité des Produits et Qualité - Sécurité Chimique - Sécurité des Produits Financiers – Respect de la vie privée et sécurité des informations - Assurance de Santé et Risque Démographique - Investissement Responsable - Accès à la communication - Accès au financement - Accès aux Services médicaux - Opportunités dans la nutrition et la santé.



Pilier Gouvernance, 5 critères dont 3 sont communs à tous les secteurs : Corruption et Instabilité - Déontologie et Fraude - Pratiques Anticoncurrentielles – Manipulation et malversation financière - Gouvernance d'Entreprise. Le pilier Gouvernance suit de façon plus particulière dans le cadre de la Gouvernance d’Entreprise l’opacité et le manque de transparence des pratiques financières, l’indépendance des administrateurs, l’existence de Comités clefs, la qualification et l’expérience des administrateurs, la rémunération des Dirigeants, la structure de l’actionnariat et des droits de vote, l’existence de mesures anti-OPA, l’obstacle à l’exercice des votes – le droit des actionnaires à agir collectivement. Principaux critères d’analyse ESG pour les émetteurs Etats La performance des Etats est analysée en deux dimensions et 6 domaines Social/Gouvernance Environnement Système politique et Gouvernance Ressources naturelles Système politique et Gouvernance Utilisation des terres Gouvernance et stabilité Biodiversité

Eau Droits de l'homme et libertés fondamentales Changement climatique et énergie Protection individuelle et droits politiques Changement climatique Non-discrimination et égalité Homme/Femme Energie Conditions sociales Production et consommation durable Santé Agriculture Education et communication Industrie Travail Transport Cohésion sociale Consommation privée Le rating s’appuie sur une centaine de critères dont 30% sont qualitatifs. Informations générales utilisées pour l’analyse des émetteurs sur des critères relatifs au respect d’objectifs sociaux, environnementaux et de qualité de gouvernance : notation extra-financière, analyse interne et externe HSBC Global Asset Management s’appuie sur des équipes d’analystes actions/ESG et crédit/ESG et sur plusieurs bases de données extra-financières externes : MSCI IVA, GMI, Ethix SRI Advisors et Oekom. Les équipes d’analyse actions et crédit se coordonnent pour l’analyse ESG des émetteurs/entreprises. Elles couvrent 100% des émetteurs en portefeuille ISR et ont pour objectif de couvrir la totalité des entreprises/émetteurs en portefeuille qu’ils soient ISR ou non ISR. Les notes ESG de chaque valeur de l’univers d’investissement sont calculées chaque mois sur la base de matrices sectorielles, alimentées par les informations quantitatives de MSCI IVA (pilier Environnement « E » et Social « S ») et Governance Metrics International (pilier Gouvernance « G »). Les notes de chaque valeur peuvent, le cas échéant, être modifiées par l’analyste Actions/ESG et/ou Crédit/ESG en charge du secteur auquel appartient la valeur. Ces modifications sont établies par l’analyste en prenant en compte les informations ESG émanant des bases MSCI IVA, GMI,



Ethix SRI Advisors , Oekom qui permettent un recoupement des approches et des informations, et sa propre analyse sur chaque Emetteur/Entreprise à la suite de ses rencontres avec les entreprises. Les appréciations des analystes sur chaque Entreprise/émetteur sont formalisées dans le cadre de documents internes accessibles à tous les analystes et les gérants du Groupe. A cette approche systématique pour tous les portefeuilles gérés qualitativement, HSBC Sustainable Euro Bond ajoute une exigence ESG supplémentaire. En effet, le gérant ne peut investir que dans un univers ISR. Ainsi, chaque mois, le gérant reçoit la mise à jour des notations de l’univers d’investissement ISR du FCP HSBC Sustainable Euro Bond. Nous entretenons un dialogue régulier avec les agences extra-financières. Les informations qu’elles nous communiquent sont intégrées dans « l’outil intranet global de recherche ESG » qui les regroupe de manière électronique et sécurisée. Le Responsable Monde de la Recherche ESG et des PRI coordonne l’analyse ESG et soutient d’un point de vue technique, quand cela s’avère nécessaire, les analystes avec l’appui des hiérarchies locales. - Les émetteurs gouvernementaux en euro Ils sont classés en fonction de leur note globale ESG qui repose sur 2 piliers E (Environnement) et S/G (Social/Sociétal/Gouvernance). Les notes sont revues annuellement pour les émissions d’Etats. A fin décembre 2015, nous avons identifié 31 pays émetteurs en euro qui sont couverts par l’analyse ESG d’Oekom. Les notes possibles s’étagent de A+ à D- : Pour les pays classés entre A+ et B-, 18 pays sur la base des notations établies : aucune contrainte. Pour les pays classés en C+ (4 pays) : le poids de ces émetteurs dans le portefeuille ne peut pas dépasser le poids que ces pays représentent dans l’indice Bloomberg Barclays Euro Aggregate 500MM. Pour les pays classés entre C et D- (9 pays) : les investissements ne sont pas autorisés en raison de leurs moins bonnes pratiques sociales et environnementales relativement à leurs pairs. - Les émetteurs entreprises en euro HSBC Global Asset Management s’appuie sur des équipes d’analystes Actions/ESG et Crédit/ESG et plusieurs bases de données extra-financières externes : MSCI IVA, GMI, Ethix SRI Advisors et Oekom. Le Responsable Monde de la Recherche ESG et des PRI coordonne l’analyse ESG et soutient d’un point de vue technique, quand cela s’avère nécessaire, les analystes avec l’appui des hiérarchies locales.



1. Approche d’intégration ESG qui s’applique à tous les portefeuilles gérés qualitativement

- Tous les nouveaux cas d’investissement et toutes les mises à jour de cas d’investissement

intègrent la dimension ESG qui contribue à l’analyse globale et in fine au processus de sélection d’une Entreprises/émetteurs en portefeuille.

- Les Entreprises/émetteurs en portefeuille classés en High risk font l’objet d’une diligence

renforcée et sont soumis à l’approbation du CIO local. Les analyses ESG sont produites et synthétisées sous la forme d’un « Executive Summary » pour chaque émetteur. A août 2015, environ 6000 émetteurs étaient accessibles à tous les gérants et analystes. Ces « Executive Summary » reprennent en synthèse :

- Une approche relative fondée sur les analyses ESG de MSCI Research de chaque pilier E, S et G. Sur cette base notre note propriétaire ESG, comprise entre 0 et 10, résulte du poids que nous avons déterminé pour chaque pilier au sein de chacun des 30 secteurs et classe les Entreprises/émetteurs de la meilleure note à la moins bonne note. Ainsi, une entreprise/émetteur est classée en Low risk (entreprises/émetteurs classés entre le 100ème percentile et le 20ème), Medium risk (entreprises/émetteurs classés entre le 20ème et le 5ème percentile) ou High Risk (entreprises/émetteurs compris dans les derniers 5 percentiles).

- Une approche absolue qui tend à identifier les entreprises/émetteurs qui violent de façon

avérée un ou plusieurs des 10 principes du pacte mondial de l’ONU. Pour cette identification, nous nous appuyons sur Ethix SRI Advisors. Les entreprises/émetteurs sont classés en Rouge s’il est avéré qu’ils ont violé un ou plusieurs des 10 principes, en jaune s’il y a de fort soupçon, en vert s’ils ne font pas l’objet de violation ou de soupçons.

- Un classement de synthèse High Risk, Medium Risk et Low risk est la résultante de ces

deux approches. Son principe est que la note la moins bonne détermine la note de synthèse.

- Toutes les diligences renforcées d’Entreprises/émetteurs classés en High risk font l’objet

d’une revue trimestrielle ex post par un Comité global. 2. Analyse et évaluation ESG spécifique au FCP ISR, HSBC Sustainable Euro Bond

Les notes ESG de chaque valeur de l’univers d’investissement sont calculées chaque mois alimentées par les notes de MSCI IVA pour les piliers E et S et GMI pour le pilier G. Les notes de chaque émetteur/Entreprise peuvent, le cas échéant, être modifiées par l’analyste Crédit/ESG en charge du secteur auquel appartient la valeur. Ces modifications sont établies en prenant en compte les informations ESG émanant de leur propre recherche et celle émanant de la base Ethix SRI Advisors qui permettent un recoupement des approches et des informations, et des analyses réalisées à la suite des rencontres régulières avec les entreprises. Ainsi, chaque mois, le gérant reçoit la mise à jour des notations de l’univers d’investissement ISR du FCP HSBC Sustainable Euro Bond. Les entreprises sont notées de 0 à 10. Chaque valeur est rattachée à l’un des 30 secteurs ESG + un « divers » (rassemblant les émetteurs non cotés, les supranationaux, etc…) dit State Owned



Enterprises («SOE »), qui ont été déterminés en partant de la segmentation MSCI afin de faciliter leur intégration dans les segmentations déjà existantes. Ces 31 secteurs ESG rassemblent les émetteurs en groupe homogènes, pour lesquels nous avons déterminé une pondération des piliers E, S et G qui s’appuie sur les études approfondies que produisent les analystes Crédit/ESG, sous la responsabilité du responsable Monde de la recherche ESG et des PRI. En effet, les enjeux, les pratiques et les résultats de chaque entreprise au regard de ces enjeux ESG sont mesurés relativement aux contraintes spécifiques de leur secteur et notamment en les comparant aux meilleures pratiques de leur secteur. Par exemple, la politique environnementale d’une banque, dont l’impact direct est faible, ne peut être valablement comparée ni avoir le même poids que celui d’un constructeur automobile. Ainsi, en ce qui concerne, le secteur « Automobile », nous avons déterminé un poids de 50% pour le pilier environnement, de 30% pour le pilier social et de 20% pour le pilier gouvernance. Sur la base du poids de ces piliers, les notes sont calculées selon la formule ci-après : (« Note E » X « 0.50 ») + (« Note S » X « 0.30 ») + (« Note G » X « 0.20 ») = Note ESG globale. Sur la base des notes déterminées par notre système de notation interne, l’univers ISR du FCP est défini et mis à jour mensuellement au plus tard le 15 de chaque mois sur la base des mises à jours effectuées en fin de mois précédent. Au sein de chaque secteur, l’univers est segmenté en quartiles. Les valeurs classées en 4ème quartile sont exclues, il est possible d’investir dans la limite de 10% maximum, de l’actif net, et de 8 émetteurs, dans celles classées dans le 3ème quartile et sans aucune restriction dans celles classées dans les 1er et 2ème quartiles. En ce qui concerne le trente et unième secteur « SOE », la segmentation par quartile n’est pas pertinente. En conséquence, les émetteurs dont la note recentrée sera inférieure à 5 sur 10 seront exclus. Notre processus d’investissement pour le FCP HSBC Sustainable Euro Bond comprend deux grandes étapes successives et indépendantes. 1ère étape : analyse ESG et définition de l’univers d’investissement 1. Emissions d’entreprises publiques ou privées cotées

Les émissions d’entreprises en euro sont notées à l’aide de grilles de notation ou matrices ESG par secteur, dans lesquelles les critères et sous-critères ESG sont identifiés, sélectionnés et évalués. Les poids respectifs des piliers E, S et G varient en fonction de chaque secteur. Nous avons créé 30 secteurs qui correspondent à des secteurs existants chez MSCI. A ces trente secteurs s’ajoute celui des émetteurs non cotés qui sont rassemblés sous la dénomination « States Owned Enterprise ». Ces 31 secteurs qui accordent un poids spécifique aux piliers E, S et G permettent de donner une note globale ESG à chaque émetteur de l’univers. Les notes E, S et G fournies par MSCI IVA et



GMI sont intégrées et pondérées par le poids déterminé au sein de chaque secteur et sont modifiées le cas échéant par l’analyste Actions/ESG et/ou Crédit/ESG en charge du secteur. Liste des 30 secteurs : Energie - Chimie - Matériel de construction et emballage - Mines et Métaux - Papier et produits forestiers - Aéronautique et Défense - Construction et équipement électrique - Conglomérats et Entreprises de commerces – Machines - Services commerciaux et professionnels – Transports - Transports et infrastructures – Automobile - Consommation domestique non courante - Hôtel, Restaurant Loisirs et Services – Media - Distribution non alimentaire - Distribution alimentaire et supermarchés - Produits alimentaires et boissons – Tabac - Produits domestiques - Soins de santé et produits pharmaceutiques – Banques - Services financiers diversifiés – Assurance – Immobilier - Logiciel technologie de l'information et internet - Matériel technique et équipements – Télécommunications - Services aux collectivités. Cette notation est enrichie en prenant en compte les informations ESG émanant de leur propre recherche et de celles émanant d’Ethix SRI Advisors et par la rencontre du management des entreprises. Ces rencontres permettent aux analystes Crédit/ESG et/ou actions/ESG d’étayer leurs opinions sur les entreprises étudiées en évoquant avec elles les thématiques ESG qui leur sont propres. Sur la base de ces notes, l’univers ISR du FCP est défini. Au sein de chaque secteur/industrie l’univers est segmenté en quartiles, les émetteurs classés en 4ème quartile sont exclus, il est possible d’investir dans la limite de 10% maximum de l’actif net et de 8 émetteurs classés dans le 3ème quartile et sans aucune restriction dans ceux classés dans les 1er et 2ème quartiles. En ce qui concerne le trente et unième secteur « SOE », la segmentation par quartile n’est pas pertinente. En conséquence, les émetteurs dont la note recentrée sera inférieure à 5 sur 10 seront exclus. 2. Emissions gouvernementales en euro suivies

Les émissions gouvernementales sont classées en fonction des notes attribuées par l’agence de notation Oekom. Nous avons identifié à ce jour 31 pays émetteurs en euro qui sont notés par l’agence de notation extra-financière Oekom et dont les obligations présentent un intérêt potentiel pour la gestion. Il s’agit de l’Afrique du Sud, l’Allemagne, l’Autriche, la Belgique, la Bulgarie, le Canada, le Chili, la Chine, la Corée du Sud, le Danemark, l’Espagne, la Finlande, la France, l’Indonésie, l’Irlande, l’Islande, Israël, l’Italie, la Lettonie, la Lituanie, le Luxembourg, le Mexique, les Pays-Bas, le Pérou, la Pologne, la République Tchèque, la Roumanie, la Slovaquie, la Slovénie, la Suède et la Turquie. La notation des pays est le résultat de la prise en compte de 100 critères dont 30% sont qualitatifs répartis en deux piliers : Social dont Gouvernance (50%) et Environnemental (50%). La note finale est mise à jour annuellement et nous permet de classer les pays. Rappel : A fin décembre 2015, l’univers d’investissement ISR est défini selon les notations Oekom de la façon suivante :

- Pour les pays notés entre A+ et B- : 18 pays, aucune contrainte.

- Pour les pays classés en C+ : 4 pays, le poids de ces émetteurs dans le portefeuille ne peut pas dépasser le poids que ces pays représentent dans l’indice Bloomberg Barclays Euro Aggregate 500MM.



- Pour les pays notés entre C et D- : 9 pays, les investissements ne sont pas autorisés en raison de leurs mauvaises pratiques sociales et environnementales relativement à leurs pairs.

2ème étape : processus financier - Processus d’investissement Le processus de gestion fondamentale active, qui s'appuie sur une recherche interne, vise à identifier et exploiter les inefficiences de marché. Plusieurs sources d'alpha peu corrélées entre elles peuvent permettre de maximiser les sources de performance. Deux principales sources d'alpha :

- Des stratégies de duration qui consistent à exploiter les écarts entre tendances fondamentales, valorisations/prévisions et distorsions de la courbe des taux.

- Des stratégies de crédit qui consistent à identifier les asymétries d’informations ou

d’actions, ou les profils de rendement-risque asymétriques sur les émetteurs. - Construction du portefeuille Nous sélectionnons les titres obligataires qui reflètent ces choix stratégiques, selon leur valorisation et la liquidité du marché. - Suivi des risques Le suivi des risques fait partie intégrante de notre processus d'investissement. L'objectif principal est d'assurer le suivi et la gestion des risques réglementaires, internes et spécifiques du FCP. Les risques sont gérés selon des procédures rigoureuses de contrôle et de « due diligence », par des professionnels expérimentés disposant d'outils adaptés. Le gérant peut investir librement dans l’univers d’investissement ISR. Description de la manière dont les résultats de l’analyse sur les critères relatifs au respect d’objectifs sociaux, environnementaux et de qualité de gouvernance sont intégrés dans le processus d’investissement et de désinvestissement. Le cas échéant, description de la manière dont les valeurs non appréciées sur la base de ces critères sont pris en compte. Pour rappel, notre processus d’investissement pour le FCP HSBC Sustainable Euro Bond comprend deux grandes étapes successives et indépendantes, comme détaillé dans les paragraphes ci-dessus. Les résultats de la recherche et le processus d’analyse ESG nous amènent à définir un univers de valeurs ISR correspondant aux critères définis pour le FCP conformément à la description des critères d’investissement ESG et au Processus d’analyse ESG décrits plus haut. A partir de cet univers ISR, le gérant effectue ensuite son choix de valeurs selon une approche fondamentale active fondée sur des critères financiers. Il ne peut donc investir que sur des valeurs répondant aux critères que nous avons décrits précédemment.



Les futures sont utilisées quotidiennement dans une optique d'ajustement du portefeuille en exposition (sensibilité, courbe, couverture des souscriptions et rachats) par rapport à l'indice de référence du portefeuille. Il s'agit essentiellement des futures Bund (10 ans), Bobl (5 ans), Schatz (2 ans) dont les sous-jacents sont des émissions de l’Etat allemand. Cet émetteur est compris dans la première moitié des Etats émetteurs en Euro dans laquelle le gérant est libre d’investir sans limites autres que celles du prospectus. Sur la base des notes déterminées par notre système de notation interne, l’univers ISR du FCP est défini et mis à jour mensuellement au plus tard le 15 de chaque mois sur la base des mises à jours effectuées en fin de mois précédent. Au sein de chaque secteur, l’univers est segmenté en quartiles. Les valeurs classées en 4ème quartile sont exclues, il est possible d’investir dans la limite de 10% maximum, de l’actif net, et de 8 émetteurs, dans celles classées dans le 3ème quartile et sans aucune restriction dans celles classées dans les 1er et 2ème quartiles. En ce qui concerne le trente et unième secteur « SOE », la segmentation par quartile n’est pas pertinente. En conséquence, les émetteurs dont la note recentrée sera inférieure à 5 sur 10 seront exclus. La mise en conformité du portefeuille du FCP HSBC Sustainable Euro Bond avec les changements de quartiles résultant de l’évolution des notes doit en principe être effectuée dans les 2 semaines qui suivent l’envoi des nouveaux univers ISR et au plus tard avant la fin de chaque mois civil. Toutefois, et à titre exceptionnel, ce délai pourra être allongé de 3 mois supplémentaires, à la discrétion du gérant, pour les émetteurs classés en 4ème quartile ou les « SOE » dont la note est inférieure à 5 sur 10. Le portefeuille doit comprendre 100% de titres notés selon notre processus HSBC Global Asset Management qui s’appuie sur des équipes d’analystes Actions/ESG et Crédit/ESG et plusieurs bases de données extra-financières externes : MSCI IVA, GMI, Ethix SRI Advisors et Oekom. Chaque mois, le gérant reçoit la mise à jour des notations de l’univers d’investissement ISR du FCP HSBC Sustainable Euro Bond. Mise en œuvre d’une politique d’engagement auprès des émetteurs Présentation des politiques d'engagement menées auprès des émetteurs Nous développons une présence auprès des entreprises par des visites sous forme d’entretiens individuels conduits par nos analystes Actions/ESG, et Crédit/ESG, par des actions d’engagement conduites globalement et par l’exercice de notre politique de vote. Visite et dialogue avec les entreprises. A compter du quatrième trimestre 2013, toutes nos entités de gestion à travers le monde ont commencé à conduire des actions d’engagement sans considération de localisation et de niveau de développement des marchés. Nous avons choisi de nous concentrer sur les émetteurs sur lesquels nous avons pris des paris et détenons des positions importantes supérieures ou égales à 10 millions de dollars. Les émetteurs cibles sont ceux qui ont des problèmes de comportements ESG, une absence de transparence ou d’informations ou ceux qui ne respectent pas les normes et traités tels que le Global Compact des Nations Unies. Ces actions d’engagement sont co-



conduites et coordonnées au niveau global, à la fois par le Responsable Monde de la Gouvernance d’Entreprise et le Responsable Monde de la Recherche ESG et des PRI sous la supervision du Responsable Monde de la gestion. Bilan de la mise en œuvre de cette politique de vote et d’engagement Notre Bilan est global. Il est accessible sur le site internet mentionné plus haut dans fichier intitulé Rapports d’activité de l’exercice des droits de vote. Evénements intervenus sur l’exercice 2016 Mise en place d’un mécanisme anti-dilution de la performance (ou Swing Pricing) sur le FCP maître date de prise d’effet : 2 novembre 2016 Sur décision de la Société de Gestion, à partir du 2 novembre 2016, a été mis en place un mécanisme d’ajustement de la valeur liquidative connu sous le nom de Swing Pricing sur le FCP sous-jacent HSBC Sustainable Euro Bond dans lequel le Compartiment HSBC EE Oblig Euro Responsables et Solidaire est investi entre 90% et 95%. Ce mécanisme vise à protéger l’intérêt des porteurs de parts présents dans le FCP sous-jacent en faisant supporter aux investisseurs entrants ou sortants lors de souscriptions ou rachats nets significatifs le coût de réaménagement du portefeuille liés aux transactions d’investissement ou de désinvestissement. La valeur liquidative est alors ajustée (swinguée) à la hausse ou à la baisse si le solde des souscriptions-rachats est positif ou négatif et dépasse le seuil de déclenchement exprimé en pourcentage de l’actif du FCP sous-jacent. Cette évolution est sans conséquence sur l’objectif de gestion, la stratégie d’investissement ou les frais supportés par le FCP sous-jacent. Information sur les actifs non liquides et les dispositions pour gérer la liquidité du FCPE Gestion du risque de liquidité : La société de gestion assure le suivi du risque de liquidité par FCPE afin d’assurer un niveau approprié de liquidité à chaque FCPE au regard notamment du profil de risque, des stratégies d'investissement et politiques de remboursement en vigueur des FCPE. Une analyse du risque de liquidité des FCPE visant à s’assurer que les investissements et les FCPE présentent une liquidité suffisante pour honorer le rachat des porteurs de parts dans des conditions normales et extrêmes de marché est effectuée au moins une fois par mois par la société de gestion. Une dégradation observée de la liquidité des marchés et des mouvements de passif significatifs auraient pour conséquence, en fonction du profil de risque de chaque FCPE, le renforcement du dispositif matérialisé par l’augmentation significative de la fréquence de contrôle de la liquidité des FCPE.



La société de gestion a mis en place un dispositif et des outils de gestion de la liquidité permettant le traitement équitable des investisseurs. Actifs qui font l'objet d'un traitement spécial du fait de leur nature non liquide : néant. Information sur le profil de risque actuel du FCPE et les systèmes de gestion du risque utilisés par la société de gestion Le profil de risque actuel du FCPE est indiqué dans le DICI figurant dans la première partie du rapport annuel. La société de gestion met en œuvre et maintient opérationnelle une politique et des procédures de gestion des risques efficaces, appropriées et documentés qui permettent d'identifier les risques liés à son activité en particulier la société de gestion a mis en œuvre les dispositions et les mesures permettant d'évaluer le risque global des FCPE et d'identifier notamment les risques principaux auxquels les FCPE sont exposés ou susceptibles d'être exposés. Information sur le montant total du levier calculé selon la méthode brute et la méthode de l'engagement utilisées par le FCPE

- Montant total du levier calculé selon la méthode brute : 99.1%

- Montant total du levier calculé selon la méthode de l'engagement : 99.1% Ces méthodes sont décrites dans le règlement délégué (UE) n°231/2013 de la Commission du 19 décembre 2012. Information relative aux éléments de rémunération dans le cadre de la Directive 2011/61/UE HSBC Global Asset Management (France) a choisi conformément à la réglementation en vigueur de communiquer les informations relatives à la rémunération de son personnel pour la totalité des FIA et OPCVM de droit français qu'elle gère. HSBC Global Asset Management (France) est la société de gestion de 42 OPCVM et 122 FIA au 31 décembre 2016 pour un total d'encours géré de 20.1 milliards d'euros. La rémunération versée par HSBC Global Asset Management (France) est composée d'une rémunération fixe et peut comprendre une composante variable sous forme de bonus discrétionnaire si les conditions économiques le permettent. Ces rémunérations variables ne sont pas liées à la performance des véhicules gérés. Il n'existe en outre pas d'intéressement aux plus-values. HSBC Global Asset Management (France) applique la politique de rémunération du Groupe HSBC. Cette politique Groupe intègre un grand nombre des principes énoncés dans la réglementation AIFM. HSBC Global Asset Management (France) a procédé à partir de 2014 à des aménagements de cette politique de rémunération afin de se conformer avec les règles spécifiques de la



réglementation AIFM puis à la réglementation UCITS concernant la gestion de Fonds conformes à ces réglementations respectives. HSBC Global Asset Management (France) a notamment mis en place un mécanisme d'indexation en instruments sur la base d'un indice indexé sur un panier représentatif de tous les FIA dont la société de gestion est HSBC Global Asset Management (France) à l'exception des FCPE dits d'actionnariat salarié pour l'ensemble des collaborateurs qui bénéficient d'une rémunération différée dans le cadre de la réglementation AIFM. La politique de rémunération de HSBC Global Asset Management (France) n'a pas d'incidence sur le profil de risque des FIA. La politique de rémunération complète de HSBC Global Asset Management (France) est disponible sur son site internet à l'adresse suivante : http://www.assetmanagement.hsbc.com/fr L'information relative au montant total des rémunérations versées par la société de gestion à son personnel et le montant agrégé entre les cadres supérieurs et les membres du personnel qui ont une incidence sur le profil de risque figure dans le rapport de gestion de la société de gestion dont un extrait est disponible sur simple demande écrite auprès de la société de gestion. Principaux mouvements dans le portefeuille au cours de l’exercice



HSBC Sustainable Euro Bond I 9 696 333,97 4 202 258,16

HABI ET HUMA ZCP 04-10-16 400 000,00 400 001,00

HABITAT ET HUMANISME 0% 010916 400 000,00 400 000,00

HABI ET HUMA 0.1% 07-11-17 600 000,00 0,00

HABITAT ET HUMANISME 0.029% 04/04/16 0,00 400 000,00

HABI ET HUMA STE F ZCP 03-04-17 400 000,00 0,00

HABITAT ET HUMANISME 0.041% 010316 0,00 400 000,00

HABI ET HUMA 0.104% 07-11-2016. 0,00 400 000,00

HABI ET HUMA 0.058% 25-05-17 400 000,00 0,00

HABITAT ET HUMANIME ZCP 01-03-17 400 000,00 0,00




Tableau récapitulatif des frais facturés au FCPE et/ou à l’entreprise Part HSBC EE OBLIG EURO RESPONSABLES ET SOLIDAIRE F







Part HSBC EE OBLIG EURO RESPONSABLES ET SOLIDAIRE E










Performances

HSBC EE OBLIG EURO RESPONSABLES ET SOLIDAIRE (F) (C) (EUR) Indice de référence : 95% Bloomberg Barclays EURO AGG 500 MM + 5% EONIA (Pr info)

Evolution de la performance sur 1 an glissant

Du 31/12/2015 au 30/12/2016

99,00

100,00

101,00

102,00

103,00

104,00

105,00

106,00

107,00

31/12/

2015

31/01/2

016

29/02/2

016

31/03/

2016

30/0

4/2016

31/05/2

016

30/06/2

016

31/0

7/2016

31/08/2

016

30/09/2

016

31/1

0/2016

30/11/2

016



Evolution de la performance sur 5 ans glissants


Du 31/12/2011 au 30/12/2016

90,00

95,00

100,00

105,00

110,00

115,00

120,00

125,00

130,00

135,00

140,00

31/12/2

011

31/05/2

012

31/10/2

012

31/0

3/2013

31/08/2

013

31/01/2

014

30/06/

2014

30/1

1/2014

30/04/2

015

30/09/

2015

29/02/

2016

31/0

7/2016




HSBC EE OBLIG EURO RESPONSABLES ET SOLIDAIRE (E) (C) (EUR) Indice de référence : 95% Bloomberg Barclays EURO AGG 500 MM + 5% EONIA (Pr info)

Evolution de la performance sur 1 an glissant

Du 31/12/2015 au 30/12/2016

99,00

100,00

101,00

102,00

103,00

104,00

105,00

106,00

107,00

31/12/

2015

31/01/2

016

29/02/2

016

31/03/

2016

30/0

4/2016

31/05/2

016

30/06/2

016

31/0

7/2016

31/08/2

016

30/09/2

016

31/1

0/2016

30/11/2

016



Evolution de la performance depuis l'origine


Du 13/03/2015 au 30/12/2016

90,00

92,00

94,00

96,00

98,00

100,00

102,00

104,00

13/03/2

015

13/0

8/2015

13/01/2

016

13/06/2

016

13/11/

2016




Indice de référence : 95% Bloomberg Barclays EURO AGG 500 MM + 5% EONIA (Pr info)

Evolution de la structure de l'actif

31/12/2015 30/12/2016

Action0%

Taux100%

Action Taux

Action0%

Taux100%

Action Taux



Comptes annuels



30/12/2016 31/12/2015


Instruments financiers de l'entreprise ou des entreprises liées Négociés sur un marché réglementé ou assimilé Non négociés sur un marché réglementé ou assimilé

Actions et valeurs assimilées Négociées sur un marché réglementé ou assimilé Non négociées sur un marché réglementé ou assimilé


Titres de créances Négociés sur un marché réglementé ou assimilé

Titres de créances négociables Autres titres de créances

Non négociés sur un marché réglementé ou assimilé Organismes de placement collectif 28 042 130,35 21 749 994,78

OPCVM et FIA à vocation générale destinés aux non professionnels etéquivalents d'autres pays

28 042 130,35 21 749 994,78

Autres Fonds destinés à des non professionnels et équivalents d'autres paysEtats membres de l'UE

Fonds professionnels à vocation générale et équivalents d'autres Etatsmembres de l'UE et organismes de titrisations cotés

Autres Fonds d’investissement professionnels et équivalents d'autres Etatsmembres de l'UE et organismes de titrisations non cotés




Autres instruments financiers 1 800 231,71 1 200 153,20CRÉANCES 7 539,34

Opérations de change à terme de devises Autres 7 539,34

COMPTES FINANCIERS 260 708,94 145 619,18Liquidités 260 708,94 145 619,18

TOTAL DE L'ACTIF 30 110 610,34 23 095 767,16

Bilan Actif au 30/12/2016Portefeuille :HSBC EE OBLIG EURO RESPONSABLES ET SOLIDAIRE

Bilan Actif

FCPE HSBC EE OBLIG EURO RESPONSABLESET SOLIDAIRE


CAPITAUX PROPRES

30/12/2016 31/12/2015

23 148 094,5330 006 822,83Capital



Plus et moins-values nettes de l'exercice (a, b) 5 033,59153 879,13





Opérations de cession sur instruments financiers







Autres opérations

DETTES 6 943,876 593,91


Autres 6 943,876 593,91

COMPTES FINANCIERS

Concours bancaires courants

Emprunts

TOTAL DU PASSIF 23 095 767,1630 110 610,34


Bilan Passif au 30/12/2016Portefeuille :HSBC EE OBLIG EURO RESPONSABLES ET SOLIDAIRE

Bilan Passif



30/12/2016 31/12/2015




Autres engagements

AUTRES OPÉRATIONS



Autres engagements

Hors-bilan au 30/12/2016Portefeuille :HSBC EE OBLIG EURO RESPONSABLES ET SOLIDAIRE

Hors-Bilan



30/12/2016


31/12/2015




Crédits d'impôt

652,91Produits sur titres de créances 1 764,25




652,91TOTAL (1) 1 764,25






695,84TOTAL (2) 19,47

-42,93RÉSULTAT SUR OPÉRATIONS FINANCIÈRES (1 - 2) 1 744,78

Autres produits (3)




11 709,91Régularisation des revenus de l'exercice (6) -3 458,29


RÉSULTAT (1 - 2 + 3 - 4 + 5 + 6 - 7) -56 685,53 -64 304,83

Compte de résultat au 30/12/2016Portefeuille :HSBC EE OBLIG EURO RESPONSABLES ET SOLIDAIRE

Compte de Résultat




Annexes





Les comptes annuels sont présentés sous la forme prévue par le Règlement ANC 2014-01 abrogeant le Règlement CRC 2003-02 modifié. Les principes généraux de la comptabilité s’appliquent : - image fidèle, comparabilité, continuité de l’activité, - régularité, sincérité, - prudence, - permanence des méthodes d’un exercice à l’autre. La devise de référence de la comptabilité du portefeuille est en EURO. La durée de l’exercice est de 12 mois. Règles d’évaluation des actifs Les OPC sont valorisés au dernier cours connu. Les Titres de créances non négociés sur un marché réglementé ou assimilé sont des billets à ordre émis par des entreprises solidaires agréées en application de l’article L.3332-17-1 du Code du travail. Ils sont valorisés à la valeur nominale augmentée du coupon couru. Frais de fonctionnement et commissions

Frais facturés Assiette Taux barème Prise en charge FCPE/Entreprise

Frais de gestion + Frais de gestion externes à la société de gestion (CAC, dépositaire, distribution, avocats,…) Catégorie de parts E N° Code AMF : 990000114409

Actif net 0,30% l’an maximum

0,06% TTC l’an maximum plafonnés à 1500 € TTC

l’an (honoraires du commissaire aux

comptes

A la charge de chaque société adhérente

au prorata du nombre de salariés porteurs de parts inscrits à ses effectifs

A la charge du compartiment

Catégorie de parts F N° Code AMF : 990000087389

Actif net 0,36% TTC l’an maximum

Incluant les honoraires du commissaire aux comptes (0.06%

TTC l’an maximum plafonnés à 1500€ TTC l’an)


Frais indirects maximum (commissions et frais de gestion)

Actif net 0,40% l’an maximum


Commission de mouvement

Prélèvement sur chaque transaction

Néant

-

Commission de Surperformance

Actif net Néant -



Frais de transaction : Les courtages, commissions et frais afférents aux ventes de titres compris dans le portefeuille collectif ainsi qu’aux acquisitions de titres effectuées au moyen de sommes provenant, soit de la vente ou du remboursement de titres, soit des revenus des avoirs compris dans le Compartiment, sont prélevés sur lesdits avoirs et viennent en déduction des liquidités du Fonds. Les frais de gestion ne comprennent pas les frais de transaction. Les intérêts sont comptabilisés selon la méthode du coupon encaissé. Les opérations sur titres sont enregistrées frais de négociation inclus. Affectation des sommes distribuables Définition des sommes distribuables : Les sommes distribuables sont constituées par : Le résultat : Le résultat net de l’exercice est égal au montant des intérêts, arrérages, primes et lots, dividendes, jetons de présence et tous autres produits relatifs aux titres constituant le portefeuille, majorés du produit des sommes momentanément disponibles et diminué du montant des frais de gestion et de la charge des emprunts. Il est augmenté du report à nouveau et majoré ou diminué du solde du compte de régularisation des revenus. Les Plus et Moins-values : Les plus-values réalisées, nettes de frais, diminuées des moins-values réalisées, nettes de frais, constatées au cours de l’exercice, augmentées des plus-values nettes de même nature constatées au cours d’exercices antérieurs n’ayant pas fait l’objet d’une distribution ou d’une capitalisation et diminuées ou augmentées du solde du compte de régularisation des plus-values. Modalités d’affectation des sommes distribuables :

Sommes Distribuables Parts F et E





30/12/2016


31/12/2015



148 169,02Plus-values réalisées sur dépôts et instruments financiers 8 354,81

Moins-values réalisées sur dépôts et instruments financiers -4 706,82

1,00Plus-values réalisées sur instruments financiers à terme




649 969,25Variations de la différence d'estimation des dépôts et instruments financiers 7 379,45

803 141,25Différence d'estimation exercice N 153 172,00

-153 172,00Différence d'estimation exercice N-1 -145 792,55









Autres éléments *


Evolution de l'actif net au 30/12/2016Portefeuille :HSBC EE OBLIG EURO RESPONSABLES ET SOLIDAIRE





30/12/2016


31/12/2015

2 005 481,57Versements de la réserve spéciale de participation 882 967,58











Souscriptions rachats au 30/12/2016Portefeuille :HSBC EE OBLIG EURO RESPONSABLES ET SOLIDAIRE







Montant %

ACTIF

INSTRUMENTS FINANCIERS DE L'ENTREPRISE OU DES ENTREPRISES LIÉES

TOTAL INSTRUMENTS FINANCIERS DE L'ENTREPRISE OU DES ENTREPRISES LIÉES

OBLIGATIONS ET VALEURS ASSIMILÉES

TOTAL OBLIGATIONS ET VALEURS ASSIMILÉES

TITRES DE CRÉANCES

TOTAL TITRES DE CRÉANCES

PASSIF

OPÉRATIONS DE CESSION SUR INSTRUMENTS FINANCIERS

TOTAL OPÉRATIONS DE CESSION SUR INSTRUMENTS FINANCIERS

HORS-BILAN



AUTRES OPÉRATIONS




Actif

Instruments financiers de l'entreprise ou des entreprises liées

Dépôts

Obligations et valeurs assimilées

Titres de créances


Comptes financiers 260 708,94 0,87

Passif


Comptes financiers

Hors-bilan


Autres opérations




< 3 mois % ]3 mois - 1

an] % ]1 - 3 ans] % ]3 - 5 ans] % > 5 ans %

Actif


Dépôts


Titres de créances



Passif


Comptes financiers

Hors-bilan


Autres opérations


Devise 1

%

Devise 2

%

Devise 3

%

Devise N AUTRE(S)

%

Actif


Dépôts

Actions et valeurs assimilées


Titres de créances

OPC


Créances

Comptes financiers

Passif



Comptes financiers

Hors-bilan


Autres opérations



Rétrocession de frais de gestion 7 539,34




Total dettes et créances 945,43





FPart



Nombre de parts en circulation à la fin de l'exercice 564 152,96390

EPart

Parts rachetées durant l'exercice -43 804,43990 -716 409,13

En parts En montant

CAPITAUX PROPRES




FPart


En montant





EPart


En montant




30/12/2016

FPart






EPart














Titres empruntés

30/12/2016




30/12/2016


30/12/2016

OPC 28 042 130,35

28 042 130,35HSBC Sustainable Euro Bond IFR0010489567

LibellésCode Isin

Actions

Obligations

TCN



AUTRES INFORMATIONS





Distribution


Affectation

Capitalisation -58 500,62 -64 286,40

Total -58 500,62 -64 286,40

30/12/2016 31/12/2015


Report à nouveau

Résultat -56 685,53 -64 304,83

Total -56 685,53 -64 304,83

30/12/2016 31/12/2015

FPart

Distribution


Affectation

Capitalisation 1 815,09 -18,43

Total 1 815,09 -18,43

30/12/2016 31/12/2015

EPart




Distribution

Affectation


Total 106 883,73 4 660,17

30/12/2016 31/12/2015



Total 153 879,13 5 033,59

Plus et moins-values nettes de l'exercice 153 879,13 5 033,59


30/12/2016 31/12/2015

FPart


Distribution

Affectation

Capitalisation 46 995,40 373,42

Total 46 995,40 373,42

30/12/2016 31/12/2015

EPart





31/12/2012


31/12/2013

12 735 432,84

31/12/2014

17 568 041,21

31/12/2015

23 088 823,29

30/12/2016

30 104 016,43

HSBC EE OBLIG EURORESPONSABLES ETSOLIDAIRE F

8 452 581,52Actif net en EUR 12 735 432,84 17 568 041,21 21 371 846,11 20 901 809,18

605 151,16920Nombre de titres 891 572,19390 1 118 027,77610 1 356 534,66880 1 288 297,96580


14,284 15,713 15,754 16,224


0,15 2,15 0,08


-0,04 -0,04

HSBC EE OBLIG EURORESPONSABLES ETSOLIDAIRE E

Actif net en EUR 1 716 977,18 9 202 207,25

Nombre de titres 108 723,92590 564 152,96390

Valeur liquidative unitaire enEUR

15,792 16,311


0,08





FRANCEHSBC Sustainable Euro Bond I EUR 167,2907 28 042 130,35 93,14


28 042 130,35 93,14


TOTAL FRANCE 28 042 130,35 93,14



Autres instruments financiersBillets à ordre

HABI ET HUMA STE F ZCP 03-04-17 EUR 400 000 400 000,00 1,33

HABI ET HUMA 0.058% 25-05-17 EUR 400 000 400 141,78 1,33

HABI ET HUMA 0.1% 07-11-17 EUR 600 000 600 089,93 1,99

HABITAT ET HUMANIME ZCP 01-03-17 EUR 400 000 400 000,00 1,33

TOTAL Billets à ordre 1 800 231,71 5,98

TOTAL Autres instruments financiers 1 800 231,71 5,98

Créances 7 539,34 0,03

Dettes -6 593,91 -0,02


Actif net 30 104 016,43 100,00



FCPE HSBC EE DIVERSIFIE RESPONSABLE ET SOLIDAIRE


Compartiment

HSBC EE DIVERSIFIE RESPONSABLE ET

SOLIDAIRE



Informations concernant les placements et la gestion Forme juridique HSBC EE OBLIG EURO RESPONSABLES ET SOLIDAIRE est un compartiment du Fonds Commun de Placement d'Entreprise (FCPE) HSBC EE SOCIALEMENT RESPONSABLE. Un FCPE est un Organisme de Placement Collectif (OPC), c'est-à-dire un produit d'épargne qui permet à plusieurs investisseurs de détenir en commun un portefeuille de valeurs mobilières. Le FCPE est réservé aux salariés des entreprises et destiné à recevoir et à investir leur épargne salariale. Le Compartiment est régi par les dispositions de l’article L.214-24-35 et L.214-164 du Code monétaire et financier.


HSBC EE DIVERSIFIE RESPONSABLE ET SOLIDAIRE - PART FCompartiment solidaire du FCPE HSBC EE SOCIALEMENT RESPONSABLECode AMF : 990000087379





Classification : Diversifié – Compartiment Solidaire

L’objectif de gestion du Compartiment est de maximiser laperformance sur sa durée de placement recommandée par la mise enœuvre d’une gestion exposée sur les marchés de taux et d’actions del’Union Européenne tout en sélectionnant des valeurs qui satisfont àdes critères, économiques, sociaux et environnementaux« socialement responsables » ;

Ces critères tiennent compte du comportement de ces sociétés enmatière de relations avec la société civile, du respect del’environnement, de la politique en matière de ressources humaines,de la qualité élevée de leurs relations avec leurs clients, fournisseurset actionnaires et visant ainsi à des perspectives de développementdurable. L’univers d’investissement ISR (Investissement SocialementResponsable) est déterminé en prenant en compte ces critères ESG(Environnementaux, Sociaux, et de Gouvernance d’entreprise) ens’appuyant sur un modèle d’analyse interne. Ce modèle est alimentéentre autres par des données provenant d’agences de notation extrafinancière, de la recherche interne, de la recherche des brokers etd’outils d’informations financières ;

Compartiment sans indice de référence : à titre d’information, il peutêtre investi en instruments financiers représentant les universsuivants : MSCI Europe, Barclays Euro Aggregate 500 MM etEONIA ;

L’exposition en actions est au minimum de 20 % et au maximum de60 % de l’actif, le solde étant investi/exposé sur les marchés detaux ;

Compartiment solidaire, l’actif est investi entre 5 et 10% en titresémis par des entreprises solidaires agréées ou en titres assimilés enapplication de l’article L. 3332-17-1 du Code du travail.La vocation première de ces investissements n’est pas de générerun rendement additionnel.

Les autres investissements en produits d’actions et de tauxseront effectués à 95% maximum de l’actif par la détention departs ou d’actions d’OPCVM de droit français ou européenéligibles dans le respect des ratios réglementaires et/ou de Fondsd’investissement à vocation générale de droit français de toutesclassifications et/ou de fonds d’investissement éligibles auxFCPE, qu’ils soient gérés, ou non, par HSBC Global AssetManagement (France) ou une société liée, le solde étantdirectement investis sur les marchés d’actions.

Le Compartiment peut également utiliser des instruments dérivés(marchés à terme, optionnels et de gré à gré) dans un but decouverture, et de dynamisation du portefeuille.



Elle ne tient pas compte du délai d’indisponibilité de vos parts quiest de 5 ans minimum, sauf cas de déblocage anticipé prévus parle code du travail.



Si vous bénéficiez d’un motif de déblocage anticipé, votredemande est effectuée par courrier ou par internet (sauf motifsdécès ou surendettement) dans les mêmes délais de réceptionque les ordres envoyés par courrier.




1 2 3 4 5 6 7


La catégorie de risque associée à ce Compartiment n’est pasgarantie et pourra évoluer dans le temps.


Le Compartiment est classé en catégorie 4.

Cette classification correspond à une combinaison variable del’exposition aux marchés d’actions et obligataires de la zone euroautour d’une allocation stratégique variable à dominante taux.

Les risques suivants, non pris en compte dans l’indicateur derisque, peuvent également avoir un impact à la baisse sur lavaleur liquidative du Compartiment :

Risque de crédit : risque que la situation financière del’émetteur d’une obligation ou d’un titre de créance se dégrade, lerisque extrême étant le défaut de l’émetteur.


Risque de liquidité : ce risque est lié à la nature non cotée destitres solidaires. Il existe essentiellement du fait de la difficulté àvendre les titres solidaires à l’actif du Compartiment dans desconditions optimales, en raison de l’absence d’un marché actif etde la nature des émetteurs solidaires qui n’ont pas vocation àracheter leurs titres avant l’échéance.





Frais d’entrée 2,50 %*












5.4%

0.1%

-16.9%

18.2%

1.8%

-5.6%

12.5%10.2%

5.0% 5.0%

-20.0%

-15.0%

-10.0%

-5.0%

0.0%

5.0%

10.0%

15.0%

20.0%

2006 2007 2008 2009 2010 2011 2012 2013 2014 2015

HSBC EE Diversifié Responsable et Solidaire - Part F Les performances passées ne sont pas un indicateur fiable desperformances futures. Les performances passées ont étécalculées en Euro.


Le Compartiment a été créé le 20 décembre 2004.

La part F est réputée créée le 20 décembre 2004.





Le présent document décrit les caractéristiques de l’un des compartiments du FCPE HSBC EE SOCIALEMENT RESPONSABLE. Lecompartiment détient plusieurs catégories de parts. Le règlement du FCPE, ses derniers rapport annuel et rapport semestriel sont disponibles,en langue française, sans frais, sur Internet (www.ere.hsbc.fr). Vous pouvez également obtenir, sur simple demande auprès de votre service dupersonnel, communication de ces documents.





Le Conseil de Surveillance, dont la mission est de veiller à vos intérêts en tant que porteur de parts du FCPE, est composé pour chaqueentreprise adhérente de : 2 représentants des porteurs de parts, élus par et parmi les porteurs de parts du FCPE ou désignés par le Comitéd’entreprise ou désignés par les représentants des diverses organisations syndicales, et de 1 représentant de l’entreprise, désigné par laDirection.



HSBC EE DIVERSIFIE RESPONSABLE ET SOLIDAIRE - PART ECompartiment solidaire du FCPE HSBC EE SOCIALEMENT RESPONSABLECode AMF : 990000097499





Classification : Diversifié – Compartiment Solidaire

L’objectif de gestion du Compartiment est de maximiser laperformance sur sa durée de placement recommandée par la mise enœuvre d’une gestion exposée sur les marchés de taux et d’actions del’Union Européenne tout en sélectionnant des valeurs qui satisfont àdes critères, économiques, sociaux et environnementaux« socialement responsables » ;

Ces critères tiennent compte du comportement de ces sociétés enmatière de relations avec la société civile, du respect del’environnement, de la politique en matière de ressources humaines,de la qualité élevée de leurs relations avec leurs clients, fournisseurset actionnaires et visant ainsi à des perspectives de développementdurable. L’univers d’investissement ISR (Investissement SocialementResponsable) est déterminé en prenant en compte ces critères ESG(Environnementaux, Sociaux et de Gouvernance d’entreprise) ens’appuyant sur un modèle d’analyse interne. Ce modèle est alimentéentre autres par des données provenant d’agences de notation extrafinancière, de la recherche interne, de la recherche des brokers etd’outils d’informations financières ;

Compartiment sans indice de référence : à titre d’information, il peutêtre investi en instruments financiers représentant les universsuivants : MSCI Europe, Barclays Euro Aggregate 500 MM etEONIA ;

L’exposition en actions est au minimum de 20 % et au maximum de60 % de l’actif, le solde étant investi/exposé sur les marchés detaux ;

Compartiment solidaire, l’actif est investi entre 5 et 10% en titresémis par des entreprises solidaires agréées ou en titres assimilés enapplication de l’article L. 3332-17-1 du Code du travail.La vocation première de ces investissements n’est pas de générerun rendement additionnel.

Les autres investissements en produits d’actions et de tauxseront effectués à 95% maximum de l’actif par la détention departs ou d’actions d’OPCVM de droit français ou européenéligibles dans le respect des ratios réglementaires et/ou de Fondsd’investissement à vocation générale de droit français de toutesclassifications et/ou de fonds d’investissement éligibles auxFCPE, qu’ils soient gérés, ou non, par HSBC Global AssetManagement (France) ou une société liée, le solde étantdirectement investis sur les marchés d’actions.

Le Compartiment peut également utiliser des instruments dérivés(marchés à terme, optionnels et de gré à gré) dans un but decouverture, et de dynamisation du portefeuille.



Elle ne tient pas compte du délai d’indisponibilité de vos parts quiest de 5 ans minimum, sauf cas de déblocage anticipé prévus parle code du travail.



Si vous bénéficiez d’un motif de déblocage anticipé, votredemande est effectuée par courrier ou par internet (sauf motifsdécès ou surendettement) dans les mêmes délais de réceptionque les ordres envoyés par courrier.




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Le Compartiment est classé en catégorie 4.

Cette classification correspond à une combinaison variable del’exposition aux marchés d’actions et obligataires de la zone euroautour d’une allocation stratégique variable à dominante taux.

Les risques suivants, non pris en compte dans l’indicateur derisque, peuvent également avoir un impact à la baisse sur lavaleur liquidative du Compartiment :

Risque de crédit : risque que la situation financière del’émetteur d’une obligation ou d’un titre de créance se dégrade, lerisque extrême étant le défaut de l’émetteur.


Risque de liquidité : ce risque est lié à la nature non cotée destitres solidaires. Il existe essentiellement du fait de la difficulté àvendre les titres solidaires à l’actif du Compartiment dans desconditions optimales, en raison de l’absence d’un marché actif etde la nature des émetteurs solidaires qui n’ont pas vocation àracheter leurs titres avant l’échéance.













Les frais de gestion pris en charge par l’entreprise représentent0,50% l’an maximum de l’actif net du Compartiment.





18.8%

2.3%

-5.1%

13.1%10.8%

5.5% 5.5%

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2006 2007 2008 2009 2010 2011 2012 2013 2014 2015

HSBC EE Diversifié Responsable et Solidaire - Part E Les performances passées ne sont pas un indicateur fiable desperformances futures. Les performances passées ont étécalculées en Euro.


Le Compartiment a été créé le 20 décembre 2004.

La part E est réputée créée le 4 février 2008.





Le présent document décrit les caractéristiques de l’un des compartiments du FCPE HSBC EE SOCIALEMENT RESPONSABLE. Le compartimentdétient plusieurs catégories de parts. Le règlement du FCPE, ses derniers rapport annuel et rapport semestriel sont disponibles, en languefrançaise, sans frais, sur Internet (www.ere.hsbc.fr). Vous pouvez également obtenir, sur simple demande auprès de votre service du personnel,communication de ces documents.









Rapport d’activité Panorama macroéconomique Au premier trimestre 2016, les craintes d’un affaiblissement de la croissance mondiale sont revenues au centre de l’actualité avec des chiffres de production industrielle et d’activité manufacturière bien plus faibles qu’attendus, notamment en provenance des Etats-Unis. Néanmoins, cette tendance aura été totalement inversée à la fin du trimestre grâce un fort rebond des carnets de commandes industrielles accompagné vraisemblablement d’un mouvement de restockage. Parallèlement, la demande domestique des pays développés a quelque peu fléchi sur le trimestre, avec des indicateurs liés au secteur non-manufacturier en ralentissement, suggérant un rythme de croissance un peu plus modéré. Seul point noir à souligner, les statistiques de productivité et d’inflation sous-jacente ont continué de se dégrader aux Etats-Unis, risquant de peser dans les mois qui viennent sur la profitabilité des entreprises. A contrario, en positif, les indicateurs cycliques Chinois signalaient à la fin du premier trimestre une inflexion, suggérant une possible phase de stabilisation de la demande domestique au cours des prochaines semaines. Le printemps aura été marqué par un flux de nouvelles de tonalité inégale, suggérant une forte variabilité de la dynamique des indicateurs économiques et une faible lisibilité de la situation conjoncturelle. Les enquêtes majeures touchant au secteur manufacturier ont cependant dans l’ensemble progressé, notamment aux Etats-Unis et en Europe, où les soubresauts politiques du Brexit et les mouvements de marché n’ont eu semble-t-il eu aucun impact perceptible sur la conjoncture. La plupart des enquêtes liées aux marchés de matières premières ont plutôt eu tendance à se redresser même si le Brésil demeure toujours englué dans une profonde récession et une crise politique majeure, et si la Chine peine à sortir d’une phase de stagnation prolongée, et ce malgré une relance des investissements publics en infrastructure. Aux Etats-Unis, les données domestiques ont alterné entre bon (marché immobilier résilient, ISM manufacturier et consommation en amélioration) et moins bon (affaiblissement des créations d’emplois notamment temporaires, faiblesse des enquêtes manufacturières régionales et détérioration de l’investissement productif), sans pour autant donner de preuves convaincantes de changement de tendance. L’économie américaine est restée au deuxième trimestre sur un trend de croissance relativement modeste mais toujours positif. Dans un contexte de forte incertitude globale poussant à une appréciation larvée du dollar, la Fed a semble-t-il largement battu en retraite en renvoyant son programme de hausse des taux courts vraisemblablement à la fin de l’année. Elle a ainsi fait passer au second plan les risques inflationnistes domestiques qui ont cependant continué de progresser. En effet, la hausse des coûts salariaux unitaires dans un contexte de croissance quasi nulle des gains de productivité et la progression de l’inflation dans le secteur des services, de l’ordre de 3%, faisaient planer fin juin des risques de stagflation rampante. La Réserve Fédérale semblait à l’entrée de l’été intégrer bien davantage les contraintes macroéconomiques et financières globales, dont notamment l’impact d’un dollar fort sur son économie, dans la fixation de sa politique que les simples critères domestiques d’inflation, d’emploi et d’activité. Le fait marquant de l’été 2016 aura été bien plus politique qu’économique. L’issue surprise du referendum britannique quant à une éventuelle sortie du Royaume-Uni de l’Union Européenne a accompagné une phase d’attentisme et de déception sur le front industriel jusqu’à la fin juillet. En



effet, la plupart des indicateurs manufacturiers, dont notamment ceux du Royaume Uni, a pointé vers une nouvelle phase d’affaiblissement cyclique à la fin du mois de juin et au mois de juillet. Cependant, rarement la dynamique macroéconomique a été aussi peu lisible et divergente. Par exemple, alors que les indicateurs conjoncturels suggéraient fin juillet une entrée en récession du Royaume-Uni, ces craintes auront été totalement invalidées entre août et septembre, prenant totalement à contre-pied les analystes et la banque centrale qui avaient sur-réagi. De même, si dans le monde émergent, le Brésil a continué de s’enfoncer dans une lente dépression, la situation conjoncturelle a eu tendance à s’améliorer continûment en Inde, en Russie et en Chine. Enfin, les indicateurs d’activité de l’économie américaine, principal moteur de la croissance en 2016, ont soufflé le chaud et le froid sur le troisième trimestre. D’une part, la croissance a semblé s’être relativement essoufflée dans le secteur des services notamment via un affaiblissement de l’investissement des entreprises, mais de l’autre, la consommation des ménages a continué de faire preuve de résilience et les exportations manufacturières de bénéficier d’une embellie. Dans ce contexte, la Réserve Fédérale américaine a tenu un discours relativement ambigu et prudent quant à la poursuite du resserrement de sa politique monétaire. Rarement, un cycle de normalisation des taux d’intérêts n’aura autant été aussi controversé et n’aura eu lieu dans une phase de croissance mondiale aussi molle et de pressions inflationnistes aussi modestes. L’élection américaine aura été le point d’orgue du dernier trimestre et probablement de l’année 2016. La victoire de Donald Trump a ainsi déjoué les pronostics de la plupart des experts. Le programme économique de la prochaine administration américaine aura probablement des conséquences macroéconomiques significatives autant sur le plan global que domestique : relance de l’investissement public financé par la dette, politique commerciale davantage protectionniste, fiscalité et politiques de déréglementation donnant la priorité à la production et à l’investissement des entreprises. Il est encore trop tôt pour juger de l’ampleur de ces mesures et de leur impact compte tenu de la mécanique institutionnelle américaine donnant au Congrès une forte capacité à modérer cet agenda politique. Néanmoins, le consensus de marché et des économistes a voté plutôt favorablement en faveur de ce programme, en pariant sur des mécanismes keynésiens assez traditionnels : retour de davantage de croissance mais surtout de davantage d’inflation dans un contexte de quasi retour au plein emploi pour les salariés les plus qualifiés. Les consommateurs américains ont également salué cette nomination en portant les indicateurs de confiance à de nouveaux sommets inobservés depuis 15 ans. Parallèlement, les indicateurs d’activité dans l’industrie et les services continuaient de se redresser, conduisant à réviser positivement les hypothèses de croissance pour le deuxième semestre. Dans ce contexte, la Réserve Fédérale a logiquement procédé à une nouvelle hausse de 25 points de base son taux directeur, porté à 0.75%, confirmant sa volonté de continuer un processus de normalisation de la politique monétaire, toujours dans un contexte d’inflation modérée. La dynamique positive de l’activité n’est pas restée limitée aux Etats-Unis. En zone euro, la production a continué de progresser à un rythme modéré, le chômage de reculer. Certains pays émergents ont également vu leur situation s’améliorer nettement, notamment la Russie bénéficiant de la progression des prix du pétrole. A contrario, le Brésil demeure dans un marasme persistant et la situation de l’Inde s’est fortement dégradée. Ce dernier pays pourrait rentrer techniquement en récession au quatrième trimestre, du fait d’une politique de démonétisation de la roupie indienne décidée par le gouvernement Modi particulièrement brutale et mal préparée. Sous couvert de lutter contre la corruption et le blanchiment d’argent, le gouvernement Indien a provoqué un coup d’arrêt spectaculaire de son secteur du commerce, de l’agriculture et des services domestiques dont il a sous-estimé l’ampleur. Les incertitudes demeurent quant à la capacité de rebond à très court terme de ces secteurs compte tenu de la désorganisation profonde qu’a provoqué cette décision dans un pays où les transactions se font massivement en argent liquide et où les systèmes de paiements électroniques sont sous-développés.



Au final, la croissance mondiale en 2016 aura avoisiné les 3%, chiffre relativement décevant. La Chine a connu une croissance en 2016 de l’ordre de 6.5% tandis que l’Inde a crû d’environ 7.5%. La zone euro et les Etats-Unis ont vu leur PIB progresser en 2016 de +1.6%, alors que le Japon aura atteint un modeste 0.5%. Panorama financier L’année 2016 aura débuté sur une note fortement négative pour les marchés d’actions. La convergence d’inquiétudes sur la croissance mondiale et le spectre de baisses supplémentaires de taux en zone négative auront fortement pénalisé le secteur bancaire, notamment en Europe. Fin janvier, les marchés d’actions de la zone euro enregistraient une baisse de plus de 25% par rapport à leur plus haut d’avril 2015. Néanmoins, ce mouvement a été enrayé à la mi-février. Les actifs des pays émergents et les matières premières auront enregistré le rebond le plus spectaculaire. Les actions minières aurifères auront par exemple enregistré des hausses de près de 70% et le pétrole aura retrouvé les seuils de 35 $ après avoir tutoyé début février les 25 $. Cette stabilisation aura particulièrement bénéficié au segment du crédit d’entreprise « high-yield » américain, et également accompagné une vague de dépréciation brutale du dollar, contre euro et yen, mais également contre de nombreuses devises émergentes comme le Rouble Russe et le Real Brésilien. L’amélioration d’indicateurs conjoncturels cycliques et la réduction de l’offre de pétrole font partie des facteurs qui ont probablement permis d’enrayer la vague baissière de début d’année. De même, face aux inquiétudes de resserrement des conditions de crédit et aux risques pesant sur la croissance globale, les Banques Centrales par leurs discours ou leurs actions ont participé au soutien des marchés d’actifs risqués. La Réserve Fédérale a ainsi adopté un discours à la tonalité beaucoup plus prudente en décalant le calendrier de resserrement de sa politique à mi-2016. Quant à la Banque Centrale Européenne (BCE), celle-ci a renforcé ces programmes d’achats d’actifs sur l’année tout en essayant d’amortir les conséquences négatives d’une politique de taux négatif sur la profitabilité des banques dans la zone euro. Dans ce contexte de forte incertitude, les taux d’intérêt des obligations souveraines allemandes de qualité ont continué de surperformer, avec un taux à 10 ans atteignant 0.15% fin mars et un écart extrême avec les taux à 10 ans américains de près de 170 points de base. Le deuxième trimestre 2016 aura dans un premier temps été caractérisé par une baisse de l’aversion pour le risque et une performance soutenue jusqu’à la fin mai des actifs d’entreprises. Les prix des matières premières ont ainsi continué de progresser, le pétrole (WTI) franchissant la barre des 50 $ fin juin. Dans ce contexte, les actifs émergents ont relativement bien résisté aux différentes vagues d’instabilité ponctuelles traversées au cours du trimestre et notamment à l’épisode de stress créé par le résultat du référendum britannique sur une sortie de l’Union Européenne fin juin. La correction sur les marchés d’actions aura été brève mais très violente. L’intensité du stress a été concentrée paradoxalement sur les marchés d’actions de la zone euro, notamment périphériques. Les marchés d’actions italien ou espagnol et les actions du secteur bancaire européen auront perdu entre 10 et 15% sur la journée des résultats de la consultation. Sur les six premiers mois, les écarts de performance (et de survalorisation) entre marché d’actions ont atteint ainsi des niveaux très significatifs, le marché américain surperformant très largement les marchés de la zone euro. Le mouvement de fuite vers les actifs refuges aura été spectaculaire, avec des performances inobservées pour les obligations gouvernementales britanniques et américaines, sur une aussi courte période. Fin juin, les emprunts d’Etat à 10 ans allemands (resp. américains) affichaient un rendement de -0.05% (1.56%). Les actifs obligataires d’entreprise ont quant à eux plutôt relativement bien absorbé le choc, les écarts de taux d’intérêt n’ayant que très peu évolué durant la courte phase de stress. Après un mouvement de panique, qui a conduit à une très forte volatilité sur les marchés des changes, la situation s’est rapidement normalisée, comme



si, pour l’heure le « Brexit » avait été relativement bien digéré par les marchés, à l’exception du secteur bancaire européen qui semblait devoir enregistrer un choc défavorable persistant. Les marchés n’auront pas fait jouer d’exception en cet été 2016 qui aura été émaillé de forts mouvements de volatilité. D’une part le vote en faveur du Brexit aura agi comme un électrochoc, prenant à revers la majorité des acteurs de marché et déclenchant une hausse brutale de la volatilité. Les marchés des devises auront été ainsi profondément impactés avec une livre britannique perdant, depuis le début de l’année près de 16% contre euro et atteignant un plus bas inobservé depuis 1985 contre dollar. Paradoxalement, les marchés d’actions auront été beaucoup plutôt résilients. Sur cette période néanmoins, le secteur bancaire européen aura été fortement sous pression, stressé d’une part par les faiblesses perçues des banques italiennes avec des craintes sur la recapitalisation nécessaire de la banque Monte dei Paschi di Siena, puis de celle des banques allemandes, la Deutsche Bank perdant plus de 50% de sa valeur depuis le début de l’année. Dans ce contexte, le marché du crédit High-yield a remarquablement performé autant aux Etats-Unis via l’amélioration de la position cyclique des entreprises liées au cours du pétrole ou en Europe, du fait de la relative quiétude touchant le cycle industriel européen. Le deuxième épisode marquant du trimestre aura été créé par le discours ambivalent de la Réserve Fédérale, agitant la perspective d’une hausse surprise des taux d’intérêt en septembre. Cet épisode aura été particulièrement intéressant, car durant cette courte phase de baisse, tous les actifs se sont très fortement recorrélés. Dans ce contexte, les emprunts d’Etat à duration longue ont particulièrement souffert, mais également tous les actifs risqués sensibles au risque de taux (actions à haut rendement,…) le dollar se renforçant et les actions américaines faisant preuve d’une sereine résistance. Cet épisode a ainsi suggéré une inquiétude exacerbée face à la menace d’une hausse des taux d’intérêt réels, néanmoins vite tempérée par un discours beaucoup plus prudent de Janet Yellen début septembre. Le quatrième trimestre 2016 aura salué l’élection de Donald Trump par des mouvements de marché relativement spectaculaires. La date de l’élection a marqué un point d’accélération des taux d’intérêt américains, principalement tirés par la remontée des anticipations d’inflation. Le marché des changes a également salué l’arrivée d’un président républicain par une forte appréciation du dollar, particulièrement contre le Yen mais également l’Euro et surtout nombre de devises émergentes telles que le Yuan Chinois ou la Livre Turque. Sur le trimestre, l’indice DXY mesurant l’évolution de la devise américaine contre un panier des principales devises s’est apprécié de plus de 7%. Si les investisseurs obligataires exposés à des instruments à maturité longue ont connu un dernier trimestre très difficile, les actions américaines, notamment à forte exposition domestique, ont au contraire enregistré un rallye spectaculaire. Par exemple entre le 8 novembre et le 31 décembre 2016, les actions américaines de petite capitalisation se sont envolées de plus de 18%. En Europe et de manière globale, les secteurs cycliques (industrie, énergie) et financiers ont également fortement accéléré alors que les secteurs défensifs souffraient à l’instar des actifs obligataires. On retrouve la même dichotomie entre des styles de gestions Value surperformant massivement les styles de gestion Qualité ou « Low-Beta » à l’instar des phases de reprise observées en 2009 ou en 2012. D’autres évènements comme la recapitalisation compliquée en Italie de la BMPS ou la démission du premier ministre Matteo Renzi suite au rejet du référendum en Italie sur la réforme institutionnelle ont été relativement ignorés par des marchés d’actions, même si la sous-performance relative des actifs Européens (et particulièrement Italiens) sur l’année 2016 reste significative. Dans ce contexte, si les marchés d’actions américaines et émergentes ont enregistré une performance à deux chiffres, celle des autres marchés d’actions des pays développés a été plus modeste avec une progression d’un peu plus de 5% (en devise locale) pour les actions japonaises et de la zone euro. Du fait d’un second semestre éprouvant, les obligations d’Etat des marchés



développés, notamment américaines affichent une relative stagnation, alors que les emprunts d’Etat allemands affichent une performance nette positive de plus de 5% sur l’année 2016. Enfin, le marché du crédit « High Yield » aura bénéficié d’une très forte compression des spreads sur l’année, les marchés américains et émergents surperformant largement les marchés européens compte tenu de leur exposition au redressement du secteur énergétique et minier. Politique de gestion Allocation sur les marchés Actions Le Compartiment HSBC EE DIVERSIFIE RESPONSABLE ET SOLIDAIRE entame l’année avec une exposition aux marchés actions de l’ordre de 39.2% de l’actif. Cette exposition a fluctué au gré des évolutions de marché et de nos anticipations. Fin janvier, nous profitons de l’extrême tension pour augmenter l’exposition du portefeuille. Ce n’est qu’après le référendum Anglais, fin juin, que nous réduisons l’exposition pour finir la fin du premier semestre avec une exposition de l’ordre de 35%. La deuxième partie d’année est plus clémente malgré la montée des risques politiques liés à l’élection de M. Trump et au référendum Italien. Les marchés d’actions sont notamment portés par des statistiques économiques encourageantes. Nous suivons cette tendance qui se matérialise plus significativement en décembre. Au 30 décembre 2016, l’exposition actions du Compartiment HSBC EE DIVERSIFIE RESPONSABLE ET SOLIDAIRE est d’approximativement 38.4% de l’actif. Investissements sur les marchés actions La poche actions est composée uniquement de l’OPCVM HSBC SUSTAINABLE EUROLAND EQUITY qui sélectionne les valeurs pour leurs bonnes pratiques environnementales et sociales et pour leur qualité financière. Au 30 décembre 2016, nous détenons approximativement 38.4% de cet actif. Allocation sur les marchés de taux Nous avons débuté l’année avec une exposition de 43.9% au risque de taux. Nous avons maintenu une certaine prudence sur l’année 2016 en raison du niveau extrêmement faible des taux de rendement. Les scénarii de récession de début d’année, que nous ne partagions pas, ont fortement pesé sur les taux de rendement. Fin février, les taux de rendement à 10 ans allemand et français s’établissaient respectivement à 0.10% et 0.47%, réduisant encore l’attractivité de cette classe d’actif. L’exposition au risque de taux est alors progressivement réduite compte tenu de la faible attractivité de la classe d’actif mais aussi des risques politiques pesant sur la confiance des investisseurs. Au 30 décembre 2016, l’exposition taux du Compartiment HSBC EE DIVERSIFIE RESPONSABLE ET SOLIDAIRE est d’environ 42.5% de l’actif.



Investissements sur les marchés obligataires La poche obligataire est composée exclusivement de l’OPCVM HSBC SUSTAINABLE EURO BOND qui privilégie les obligations émises par les sociétés ou les pays qui satisfont à des critères économiques, environnementaux, sociaux et de gouvernance, socialement responsables. Investissements sur les titres solidaires La poche solidaire a oscillé entre 5 et 10% de l’actif. La distribution de ces trois titres solidaires au 30 décembre 2016 s’effectue approximativement de la façon suivante: - ADIE : 3.1% de l’actif - Habitat et Humanisme : 2.3% de l’actif - SIFA : 0.3 % de l’actif Performances A la clôture de l’exercice, le FCPE affiche une performance de 3.89% pour la part E et de 3.38% pour la part F. Les performances présentées ont trait aux années passées. Les performances passées ne sont pas un indicateur fiable des performances futures. Informations sur les critères relatifs au respect d'objectifs sociaux, environnementaux et de qualité de gouvernance (ESG) Conformément à l’article L.533-22-1 du Code Monétaire et Financier, les informations sur les critères relatifs au respect d’objectifs sociaux, environnementaux et de qualité gouvernance (critères ESG) dans la politique d’investissement sont disponibles sur le site internet de la société de gestion www.assetmanagement.hsbc.com/fr. Informations sur les critères ISR Le Compartiment HSBC EE DIVERSIFIE RESPONSABLE ET SOLIDAIRE prend simultanément en compte des critères sociaux, environnementaux et de qualité de gouvernance dans le cadre de sa gestion. Ce Compartiment solidaire détient 5 à 10% de titres solidaires et des OPCVM qui respectent ces critères et ont adhéré au code de transparence de l’AFG/FIR/Eurosif pour les fonds ISR ouverts au public. Ce Code de transparence décrit de façon complète la prise en compte des critères sociaux, environnementaux et de qualité de gouvernance dans la politique d’investissement du Compartiment. Ces codes sont accessibles sur le site internet de la société de gestion à l’adresse suivante : http://services.assetmanagement.hsbc.fr/documents/Code_de_Transparence_HSBC_Sustainable_Euro_Bond.pdf http://services.assetmanagement.hsbc.fr/documents/Code_de_Transparence_HSBC_Sustainable_Euroland_Equity.pdf



https://services.assetmanagement.hsbc.fr/documents/Code_de_Transparence_HSBC_Monetaire_Etat.pdf Toutes les informations et l'historique des données relatives à la performance financière de la gamme de fonds ISR de HSBC Global Asset Management (France) sont disponibles sur le site d'information de la société de gestion : www.assetmanagement.hsbc.com/fr/isr/gfc Philosophie ISR : http://www.assetmanagement.hsbc.com/fr/investissement_responsable.html L’approche de HSBC Global Asset Management (France) est de proposer aux porteurs de fonds ISR des perspectives de performances en ligne avec celles des fonds classiques comparables tout en intégrant les enjeux Environnementaux, Sociaux/Sociétaux et de Gouvernance (ESG), piliers du Développement Durable. En effet, nous pensons qu'il est possible de concilier l'intérêt individuel de nos clients à la recherche de performance, avec l'intérêt collectif et la prise en compte des enjeux du Développement Durable. Concrètement, nous considérons que les facteurs Environnementaux, Sociaux et de Gouvernance peuvent influencer l'activité d'une entreprise, la politique d'un pays à long terme et par conséquent, la performance financière des actifs. Nous pensons que l'offre de fonds ISR doit être transparente et en mesure d'intégrer les attentes de nos clients. Notre objectif est donc de bâtir pour eux une offre rigoureuse, pragmatique, enrichie de notre expérience accumulée depuis plus de 14 ans et basée sur notre expertise de gestion. Les historiques complets de données financières sont communiqués sur simple demande adressée au siège de la Société de gestion : HSBC Global Asset Management (France) 75 419 Paris Cedex 08 @ : [email protected] Description des principaux critères pris en compte relatifs à ces objectifs sociaux, environnementaux et de qualité de gouvernance (ESG) Cf réponses 2b des Codes de Transparence des FCP ISR HSBC Sustainable Euroland Equity en représentation des actions de la zone euro et HSBC Sustainable Euro Bond en représentation des obligations en euro et HSBC Monétaire Etat en représentation des instruments monétaires émis par certains Etats de la zone euro. Détermination des critères ESG Cf réponses 2c des Codes de Transparence des FCP ISR HSBC Sustainable Euroland Equity en représentation des actions de la zone euro et HSBC Sustainable Euro Bond en représentation des obligations en euro et HSBC Monétaire Etat en représentation des instruments monétaires émis par certains Etats de la zone euro Informations générales utilisées pour l’analyse des émetteurs sur des critères relatifs au respect d’objectifs sociaux, environnementaux et de qualité de gouvernance : notation extra-financière, analyse interne et externe HSBC Global Asset Management s’appuie sur des équipes d’analystes financier et ESG et plusieurs agences de données extra financières externes : MSCI ESG Research, GMI, Ethix SRI Advisors, Oekom.



Pour la notation des FCP ISR, HSBC Sustainable Euroland Equity et HSBC Sustainable Euro Bond dans lesquels HSBC EE Diversifié Responsable et Solidaire investit, HSBC Global Asset Management fait appel à des bases de données telles que MSCI ESG Research, GMI, Ethix SRI Advisors, Oekom.que nous avons sélectionnées au terme d’une analyse rigoureuse. Elles sont parfaitement adaptées à notre processus « best in class Les notes de chaque valeur au sein des FCP ISR HSBC Sustainable Euroland Equity et HSBC Sustainable Euro Bond sont examinées et corrigées le cas échéant par l’analyste financier et ESG en charge du secteur auquel appartient l’émetteur. Ces modifications sont établies en prenant en compte les informations ESG émanant des bases MSCI ESG Research, GMI, EThix SRI Advisors qui permettent un recoupement des approches et des informations et de sa propre analyse à la suite de ses rencontres régulières avec les émetteurs. Nous entretenons un dialogue régulier avec les agences extra-financières. Les informations qu’elles nous fournissent sont intégrées dans « l’outil intranet global de recherche ESG » qui regroupe ces informations de façon électronique et sécurisée. Description de la méthodologie d’analyse mise en œuvre relative aux critères sociaux, environnementaux et de qualité de gouvernance Cf réponses 3a des Codes de Transparence des FCP ISR HSBC Sustainable Euroland Equity en représentation des actions de la zone euro et HSBC Sustainable Euro Bond en représentation des obligations en euro et HSBC Monétaire Etat en représentation des instruments monétaires émis par certains Etats de la zone euro. Description de la manière dont les résultats de l’analyse sur les critères relatifs au respect d’objectifs sociaux, environnementaux et de qualité de gouvernance sont intégrés dans le processus d’investissement et de désinvestissement. Le cas échéant, description de la manière dont les valeurs non appréciées sur la base de ces critères sont pris en compte Cf réponses 4a des Codes de Transparence des FCP ISR HSBC Sustainable Euroland Equity en représentation des actions de la zone euro et HSBC Sustainable Euro Bond en représentation des obligations en euro et HSBC Monétaire Etat en représentation des instruments monétaires émis par certains Etats de la zone euro. Information sur les actifs non liquides et les dispositions pour gérer la liquidité du FCPE Gestion du risque de liquidité : La société de gestion assure le suivi du risque de liquidité par FCPE afin d’assurer un niveau approprié de liquidité à chaque FCPE au regard notamment du profil de risque, des stratégies d'investissement et politiques de remboursement en vigueur des FCPE. Une analyse du risque de liquidité des FCPE visant à s’assurer que les investissements et les FCPE présentent une liquidité suffisante pour honorer le rachat des porteurs de parts dans des conditions normales et extrêmes de marché est effectuée au moins une fois par mois par la société de gestion. Une dégradation observée de la liquidité des marchés et des mouvements de passif significatifs auraient pour conséquence, en fonction du profil de risque de chaque FCPE, le renforcement du



dispositif matérialisé par l’augmentation significative de la fréquence de contrôle de la liquidité des FCPE. La société de gestion a mis en place un dispositif et des outils de gestion de la liquidité permettant le traitement équitable des investisseurs. Actifs qui font l'objet d'un traitement spécial du fait de leur nature non liquide : néant. Information sur le profil de risque actuel du FCPE et les systèmes de gestion du risque utilisés par la société de gestion Le profil de risque actuel du FCPE est indiqué dans le DICI figurant dans la première partie du rapport annuel. La société de gestion met en œuvre et maintient opérationnelle une politique et des procédures de gestion des risques efficaces, appropriées et documentés qui permettent d'identifier les risques liés à son activité en particulier la société de gestion a mis en œuvre les dispositions et les mesures permettant d'évaluer le risque global des FCPE et d'identifier notamment les risques principaux auxquels les FCPE sont exposés ou susceptibles d'être exposés. Information sur le montant total du levier calculé selon la méthode brute et la méthode de l'engagement utilisées par le FCPE

- Montant total du levier calculé selon la méthode brute : 86.6%

- Montant total du levier calculé selon la méthode de l'engagement : 86.6% Ces méthodes sont décrites dans le règlement délégué (UE) n°231/2013 de la Commission du 19 décembre 2012. Information relative aux éléments de rémunération dans le cadre de la Directive 2011/61/UE HSBC Global Asset Management (France) a choisi conformément à la réglementation en vigueur de communiquer les informations relatives à la rémunération de son personnel pour la totalité des FIA et OPCVM de droit français qu'elle gère. HSBC Global Asset Management (France) est la société de gestion de 42 OPCVM et 122 FIA au 31 décembre 2016 pour un total d'encours géré de 20.1 milliards d'euros. La rémunération versée par HSBC Global Asset Management (France) est composée d'une rémunération fixe et peut comprendre une composante variable sous forme de bonus discrétionnaire si les conditions économiques le permettent. Ces rémunérations variables ne sont pas liées à la performance des véhicules gérés. Il n'existe en outre pas d'intéressement aux plus-values. HSBC Global Asset Management (France) applique la politique de rémunération du Groupe HSBC.



Cette politique Groupe intègre un grand nombre des principes énoncés dans la réglementation AIFM. HSBC Global Asset Management (France) a procédé à partir de 2014 à des aménagements de cette politique de rémunération afin de se conformer avec les règles spécifiques de la réglementation AIFM puis à la réglementation UCITS concernant la gestion de Fonds conformes à ces réglementations respectives. HSBC Global Asset Management (France) a notamment mis en place un mécanisme d'indexation en instruments sur la base d'un indice indexé sur un panier représentatif de tous les FIA dont la société de gestion est HSBC Global Asset Management (France) à l'exception des FCPE dits d'actionnariat salarié pour l'ensemble des collaborateurs qui bénéficient d'une rémunération différée dans le cadre de la réglementation AIFM. La politique de rémunération de HSBC Global Asset Management (France) n'a pas d'incidence sur le profil de risque des FIA. La politique de rémunération complète de HSBC Global Asset Management (France) est disponible sur son site internet à l'adresse suivante : http://www.assetmanagement.hsbc.com/fr L'information relative au montant total des rémunérations versées par la société de gestion à son personnel et le montant agrégé entre les cadres supérieurs et les membres du personnel qui ont une incidence sur le profil de risque figure dans le rapport de gestion de la société de gestion dont un extrait est disponible sur simple demande écrite auprès de la société de gestion. Principaux mouvements dans le portefeuille au cours de l’exercice



HSBC MONETAIRE ETAT FCP 3DEC 12 431 132,44 7 519 452,08

HSBC SUSTAINABLE EUROLAND EQUITY I 4 226 600,48 1 078 139,24

HSBC Sustainable Euro Bond I 4 749 921,78 369 342,33

HABITAT ET HUMANISME 0.029% 04/04/16 0,00 1 200 000,00

HABI ET HUMA ZCP 04-10-16 600 000,00 600 000,00

ADIE 0.329% 040116 0,00 1 000 000,00

ADIE 0.158% 06/06/2016 0,00 1 000 000,00

ADIE 0.0% 03-07-17 1 000 000,00 0,00

ADIE 0.0% 06-06-17 1 000 000,00 0,00

ADIE 0.163% 04/07/2016 0,00 1 000 000,00



Tableau récapitulatif des frais facturés au FCPE et/ou à l’entreprise Part HSBC EE DIVERSIFIE RESPONSABLE ET SOLIDAIRE F



Ce coût se détermine à partir : - des coûts liés à l'achat d'OPC et fonds d'investissement 0,51% - déduction faite des rétrocessions négociées par la société de gestion du FCPE investisseur 0,00%




Part HSBC EE DIVERSIFIE RESPONSABLE ET SOLIDAIRE E










Performances

HSBC EE DIVERSIFIE RESPONSABLE ET SOLIDAIRE (F) Indice de reference : sans



HSBC EE DIVERSIFIE RESPONSABLE ET SOLIDAIRE (E) Indice de reference : sans



Comptes annuels



30/12/2016 31/12/2015


Instruments financiers de l'entreprise ou des entreprises liées Négociés sur un marché réglementé ou assimilé Non négociés sur un marché réglementé ou assimilé

Actions et valeurs assimilées 312 858,14 311 193,84Négociées sur un marché réglementé ou assimilé Non négociées sur un marché réglementé ou assimilé 312 858,14 311 193,84




Non négociés sur un marché réglementé ou assimilé Organismes de placement collectif 88 899 193,64 72 840 278,78


88 899 193,64 72 840 278,78







Autres instruments financiers 5 150 920,78 5 155 257,77CRÉANCES

Opérations de change à terme de devises Autres

COMPTES FINANCIERS 876 286,04 834 253,82Liquidités 876 286,04 834 253,82

TOTAL DE L'ACTIF 95 239 258,60 79 140 984,21

Bilan Actif au 30/12/2016Portefeuille :HSBC EE DIVERSIFIE RESPONSABLE ET SOLIDAIRE

Bilan Actif

FCPE HSBC EE DIVERSIFIE RESPONSABLE ETSOLIDAIRE


CAPITAUX PROPRES

30/12/2016 31/12/2015

79 193 430,9795 302 761,87Capital



Plus et moins-values nettes de l'exercice (a, b) 186 017,65223 256,28












Autres opérations

DETTES 24 347,1328 324,95


Autres 24 347,1328 324,95

COMPTES FINANCIERS


Emprunts

TOTAL DU PASSIF 79 140 984,2195 239 258,60


Bilan Passif au 30/12/2016Portefeuille :HSBC EE DIVERSIFIE RESPONSABLE ET SOLIDAIRE

Bilan Passif



30/12/2016 31/12/2015




Autres engagements

AUTRES OPÉRATIONS



Autres engagements

Hors-bilan au 30/12/2016Portefeuille :HSBC EE DIVERSIFIE RESPONSABLE ET SOLIDAIRE

Hors-Bilan



30/12/2016


31/12/2015




Crédits d'impôt

7 479,82Produits sur titres de créances 10 599,58




7 479,82TOTAL (1) 10 599,58




1 341,74Charges sur dettes financières 233,68


1 341,74TOTAL (2) 233,68

6 138,08RÉSULTAT SUR OPÉRATIONS FINANCIÈRES (1 - 2) 10 365,90

Autres produits (3)






RÉSULTAT (1 - 2 + 3 - 4 + 5 + 6 - 7) -315 084,50 -262 811,54

Compte de résultat au 30/12/2016Portefeuille :HSBC EE DIVERSIFIE RESPONSABLE ET SOLIDAIRE

Compte de Résultat




Annexes





Les comptes annuels sont présentés sous la forme prévue par le Règlement ANC 2014-01 abrogeant le Règlement CRC 2003-02 modifié. Les principes généraux de la comptabilité s’appliquent : - image fidèle, comparabilité, continuité de l’activité, - régularité, sincérité, - prudence, - permanence des méthodes d’un exercice à l’autre. La devise de référence de la comptabilité du portefeuille est en EURO. La durée de l’exercice est de 12 mois. Règles d’évaluation des actifs Les cours retenus pour l'évaluation des valeurs mobilières négociées en bourse sont les cours de clôture. Les OPC sont valorisés au dernier cours connu. Les Titres de créances non négociés sur un marché réglementé ou assimilé sont des billets à ordre émis par des entreprises solidaires agréées en application de l’article L.3332-17-1 du Code du travail. Ils sont valorisés à la valeur nominale augmentée du coupon couru. Frais de fonctionnement et commissions

Frais facturés Assiette Taux barème Prise en charge Compartiment /

Entreprise

Frais de gestion + Frais de gestion externes à la société de gestion (CAC, dépositaire, distribution, avocats, …)

0,50% l’an maximum

à la charge de chaque société adhérente au prorata du nombre de

salariés porteurs de parts inscrits à ses effectifs

Catégorie de parts E N° Code AMF: 990000097499

Actif net 0,06% TTC l’an maximum

plafonnés à 2000 € TTC l’an (honoraires du commissaire aux

comptes)


1

Catégorie de parts F N° Code AMF: 990000087379

Actif net

0,56% TTC l’an maximum incluant les honoraires du commissaire aux comptes (0,06% TTC l’an maximum plafonnés à 2000 € TTC l’an.)


2 Frais indirects maximum (commissions et frais de gestion)

Actif net 1,50% TTC maximum de l’actif net des OPC sous-jacents


3 Commissions de mouvement Prélèvement sur chaque transaction

Néant ---



4 Commission de surperformance Actif net Néant ---

Frais de transaction : Les courtages, commissions et frais afférents aux ventes de titres compris dans le portefeuille collectif ainsi qu’aux acquisitions de titres effectuées au moyen de sommes provenant,, soit de la vente ou du remboursement de titres, soit des revenus des avoirs compris dans le Compartiment, sont prélevés sur lesdits avoirs et viennent en déduction des liquidités du Fonds. Les frais de gestion ne comprennent pas les frais de transaction. Les intérêts sont comptabilisés selon la méthode du coupon encaissé. Les opérations sur titres sont enregistrées frais de négociation inclus. Affectation des sommes distribuables Définition des sommes distribuables : Les sommes distribuables sont constituées par : Le résultat : Le résultat net de l’exercice est égal au montant des intérêts, arrérages, primes et lots, dividendes, jetons de présence et tous autres produits relatifs aux titres constituant le portefeuille, majorés du produit des sommes momentanément disponibles et diminué du montant des frais de gestion et de la charge des emprunts. Il est augmenté du report à nouveau et majoré ou diminué du solde du compte de régularisation des revenus. Les Plus et Moins-values : Les plus-values réalisées, nettes de frais, diminuées des moins-values réalisées, nettes de frais, constatées au cours de l’exercice, augmentées des plus-values nettes de même nature constatées au cours d’exercices antérieurs n’ayant pas fait l’objet d’une distribution ou d’une capitalisation et diminuées ou augmentées du solde du compte de régularisation des plus-values. Modalités d’affectation des sommes distribuables :

Sommes Distribuables Parts E et F





30/12/2016


31/12/2015




-14 392,27Moins-values réalisées sur dépôts et instruments financiers -9 223,77





3 394 957,54Variations de la différence d'estimation des dépôts et instruments financiers 3 200 072,26











22,47Autres éléments **


Evolution de l'actif net au 30/12/2016Portefeuille :HSBC EE DIVERSIFIE RESPONSABLE ET SOLIDAIRE



** N : Indemnisation de 22,47 € par la Société de Gestion d'un incident lié à la non-transmission, vers le FCPE, des collectes du 06/11/2016.



30/12/2016


31/12/2015












Souscriptions rachats au 30/12/2016Portefeuille :HSBC EE DIVERSIFIE RESPONSABLE ET SOLIDAIRE







Montant %

ACTIF

INSTRUMENTS FINANCIERS DE L'ENTREPRISE OU DES ENTREPRISES LIÉES

TOTAL INSTRUMENTS FINANCIERS DE L'ENTREPRISE OU DES ENTREPRISES LIÉES


TOTAL OBLIGATIONS ET VALEURS ASSIMILÉES

TITRES DE CRÉANCES


PASSIF



HORS-BILAN



AUTRES OPÉRATIONS




Actif


Dépôts


Titres de créances



Passif


Comptes financiers

Hors-bilan


Autres opérations




< 3 mois % ]3 mois - 1

an] % ]1 - 3 ans] % ]3 - 5 ans] % > 5 ans %

Actif


Dépôts


Titres de créances



Passif


Comptes financiers

Hors-bilan


Autres opérations


Devise 1

%

Devise 2

%

Devise 3

%

Devise N AUTRE(S)

%

Actif


Dépôts



Titres de créances

OPC


Créances

Comptes financiers

Passif



Comptes financiers

Hors-bilan


Autres opérations




Total des créances







FPart




EPart


En parts En montant

CAPITAUX PROPRES




FPart




EPart


En montant



30/12/2016

FPart




Rétrocessions des frais de gestion


EPart

Pourcentage de frais de gestion fixes













Titres empruntés

30/12/2016




30/12/2016


30/12/2016

OPC 88 899 193,64

11 951 750,38HSBC MONETAIRE ETAT FCP 3DECFR0010288423

40 448 303,12HSBC Sustainable Euro Bond IFR0010489567

36 499 140,14HSBC SUSTAINABLE EUROLAND EQUITY IFR0010250316

LibellésCode Isin

Actions

Obligations

TCN



AUTRES INFORMATIONS





Distribution


Affectation

Capitalisation -316 675,89 -265 751,44

Total -316 675,89 -265 751,44

30/12/2016 31/12/2015


Report à nouveau

Résultat -315 084,50 -262 811,54

Total -315 084,50 -262 811,54

30/12/2016 31/12/2015

FPart

Distribution


Affectation


Total 1 591,39 2 939,90

30/12/2016 31/12/2015

EPart




Distribution

Affectation

Capitalisation 156 064,24 126 953,92

Total 156 064,24 126 953,92

30/12/2016 31/12/2015



Total 223 256,28 186 017,65

Plus et moins-values nettes de l'exercice 223 256,28 186 017,65


30/12/2016 31/12/2015

FPart


Distribution

Affectation


Total 67 192,04 59 063,73

30/12/2016 31/12/2015

EPart





31/12/2012


31/12/2013

52 095 708,16

31/12/2014

66 980 073,08

31/12/2015

79 116 637,08

30/12/2016

95 210 933,65

HSBC EE DIVERSIFIERESPONSABLE ETSOLIDAIRE F

23 162 329,39Actif net en EUR 32 582 558,37 45 631 732,78 53 917 500,65 66 509 324,83

1 915 994,50270Nombre de titres 2 445 620,74420 3 262 628,49290 3 671 911,66960 4 381 492,58980


13,322 13,986 14,683 15,179


0,10 0,07 0,03 0,03

-0,05Capitalisation unitaire en EURsur résultat

-0,06 -0,06 -0,07 -0,07

HSBC EE DIVERSIFIERESPONSABLE ETSOLIDAIRE E

14 701 389,89Actif net en EUR 19 513 149,79 21 348 340,30 25 199 136,43 28 701 608,82

1 173 395,35480Nombre de titres 1 406 156,78650 1 458 128,22390 1 631 200,30640 1 788 294,63670


13,876 14,640 15,448 16,049


0,10 0,07 0,03 0,03




Actions et valeurs assimiléesActions et valeurs assimilées non négociées sur un marchéréglementé ou assimilé

FRANCESIFA CAT.B EUR 3 026 312 858,14 0,33

TOTAL Actions & val. ass. non ng. sur mar. régl. ou ass. 312 858,14 0,33

TOTAL Actions et valeurs assimilées 312 858,14 0,33

TOTAL FRANCE 312 858,14 0,33




FRANCEHSBC MONETAIRE ETAT FCP 3DEC EUR 5 521 11 951 750,38 12,55

HSBC Sustainable Euro Bond I EUR 241,3021 40 448 303,12 42,48

HSBC SUSTAINABLE EUROLAND EQUITY I EUR 275 486 36 499 140,14 38,34


88 899 193,64 93,37


TOTAL FRANCE 88 899 193,64 93,37

Autres instruments financiersBillets à ordre

ADIE 0.0% 03-07-17 EUR 1 000 000 1 000 000,00 1,05

ADIE 0.0% 06-06-17 EUR 1 000 000 1 000 000,00 1,05

ADIE 0.059% 03-01-17 EUR 1 000 000 1 000 593,27 1,05

HABI ET HUMA 0.0% 03-04-17 EUR 600 000 600 000,00 0,63

HABI ET HUMA 0.05% 04-04-18 EUR 600 000 600 222,60 0,63

HABI ET HUMA 0.1% 07-11-17 EUR 700 000 700 104,91 0,74

HABITAT ET HUMANIME ZCP 01-03-17 EUR 250 000 250 000,00 0,26

TOTAL Billets à ordre 5 150 920,78 5,41

TOTAL Autres instruments financiers 5 150 920,78 5,41

Dettes -28 324,95 -0,03


Actif net 95 210 933,65 100,00



FCPE HSBC EE MONETAIRE ETAT


Compartiment

HSBC EE MONETAIRE ETAT



Informations concernant les placements et la gestion Forme juridique HSBC EE MONETAIRE ETAT est un compartiment du Fonds Commun de Placement d'Entreprise (FCPE) HSBC EE SOCIALEMENT RESPONSABLE. Un FCPE est un Organisme de Placement Collectif (OPC), c'est-à-dire un produit d'épargne qui permet à plusieurs investisseurs de détenir en commun un portefeuille de valeurs mobilières. Le FCPE est réservé aux salariés des entreprises et destiné à recevoir et à investir leur épargne salariale. Le Compartiment est régi par les dispositions de l’article L.214-24-35 et L.214-164 du Code monétaire et financier.


HSBC EE MONETAIRE ETATCompartiment du FCPE HSBC EE SOCIALEMENT RESPONSABLECode AMF : 990000089289





Classification : Monétaire Court Terme

Le Compartiment HSBC EE MONETAIRE ETAT, dit nourricier, estinvesti en totalité et en permanence en parts du FCP HSBCMONETAIRE ETAT – catégorie de parts I, dit maître, et à titreaccessoire en liquidités.



Offrir une progression régulière de la valeur liquidative en investissantdans des titres émis ou garantis par l’Etat français ou par les Etats dela zone Euro. Cependant, dans certaines circonstances exceptionnelleset conjoncturelles de marché telles que de très faibles (voire négatifs)niveaux de taux d'intérêt du marché monétaire, la valeur liquidative duFCP est susceptible de baisser ponctuellement ou de façonstructurelle, le rendement du portefeuille étant négatif ou ne suffisantpas à couvrir les frais de gestion.

Indicateur pour information : EONIA (Euro Overnight Index Average)capitalisé (référence du prix de l’argent au jour le jour sur le marchéinterbancaire de la zone Euro).

Ce FCP a adhéré au Code de Transparence AFG/FIR/Eurosif pour lesfonds ISR ouverts au public. Ce Code de Transparence est accessiblesur le site internet de la société de gestion.

La performance du FCP est principalement obtenue au travers d'unesélection active des instruments du marché monétaire et d’unegestion active du risque de taux d’intérêt.

Le gérant s'assure que les instruments qui composent le portefeuilledu FCP sont de haute qualité de crédit selon un processus interned’appréciation de la haute qualité dans le cadre duquel la société degestion doit notamment prendre en compte la qualité de crédit et lanature de la classe d’actif de l’instrument et le profil de liquidité. Legérant peut également se référer de manière non exclusive auxnotations court terme des agences de notation reconnues qui ont notél’instrument et qu’il jugera les plus pertinentes en veillant à éviter toutedépendance mécanique vis-à-vis de ces notations. La société degestion ne recourt pas exclusivement ou mécaniquement auxnotations fournies par les agences de notation de crédit et privilégie sapropre analyse du risque de crédit pour évaluer la qualité de crédit desactifs et dans la sélection de titres à l’acquisition et à la vente.

Afin de minimiser son exposition au risque de crédit, le FCP investit endirect ou dans le cadre d’opérations temporaires (pensions livrées)

exclusivement dans des titres offrant la plus grande qualitépossible : obligations et titres de créance, libellés en euro, émisou garantis par les Etats de la zone Euro, respectantcumulativement les deux critères financiers suivants : Tous les titres en portefeuille doivent bénéficier à l'achat d’unenote de A-1 minimum à court terme selon l’échelle Standard &Poor's, ainsi que d’une note équivalente selon les autres agencesreconnues de notation financière ou jugée équivalente par lasociété de gestion dans le cadre de son processus interne. Outre cette notation minimale des titres, les Etats qui émettentou garantissent les titres devront être notés AAA à long terme(Standard & Poor's ou équivalent), à l’exception de l’Etat français(pas de notation minimum long terme), induisant de fait unnombre limité d’émetteurs éligibles au FCP.

Les titres d’Etat détenus en portefeuille répondent aussi à descritères extra-financiers ESG (Environnementaux, Sociétaux et deGouvernance) de l’agence Oekom (ou équivalent) et leur notationdoit être au minimum à B- (note allant de A+ à D-).

Le portefeuille privilégie des titres offrant une grande liquidité : la maturité moyenne pondérée jusqu’à la date d’échéance estinférieure ou égale à 60 jours. la durée de vie moyenne pondérée jusqu’à la date d’extinctiondes titres est inférieure ou égale à 120 jours. la maturité résiduelle jusqu’à l’échéance des titres enportefeuille est inférieure ou égale à 397 jours.

Le Compartiment nourricier n’intervient pas directement sur lesmarchés dérivés. Cependant, le FCP maître peut intervenir surces marchés afin de couvrir le portefeuille contre le risque detaux.


Durée minimale de placement recommandée : 1 jour. Elle ne tientpas compte du délai d’indisponibilité de vos parts qui est de 5 ansminimum, sauf cas de déblocage anticipé prévus par le code dutravail.







1 2 3 4 5 6 7





Cette classification correspond à la volatilité du marché monétaire.

Les modalités de souscription et de rachat du FCP maître ainsi queles risques annexes sont respectivement détaillés dans lesrubriques Modalités de souscription et de rachat et Profil deRisque du prospectus du FCP maître (voir Informations Pratiques).













Vous trouverez des informations plus détaillées sur les frais dans lerèglement du FCPE HSBC EE SOCIALEMENT RESPONSABLE auxarticles «Prix d’émission et de rachat» et «Frais de fonctionnementet commissions» (voir Informations Pratiques).

Les frais courants ne comprennent pas : les commissions desurperformance et les frais d’intermédiation excepté dans le cas defrais d’entrée et/ou de sortie payés par le Compartiment lorsqu’ilachète ou vend des parts d’un autre véhicule de gestion collective.



3.9%

0.6%0.3%

0.0%

0.0% 0.0%

-0.1%-0.2%

0.7%

3.8%

0.1%0.1%0.2%

0.9%

0.4%0.7%

3.9% 3.9%

-0.5%

0.0%

0.5%

1.0%

1.5%

2.0%

2.5%

3.0%

3.5%

4.0%

4.5%

2006 2007 2008 2009 2010 2011 2012 2013 2014 2015

HSBC EE Monétaire EtatEonia capitalisé (pour information) Les performances passées ne sont pas un indicateur fiable des

performances futures. Les performances passées ont été calculéesen Euro.

Le calcul des performances passées tient compte de l’ensembledes frais sauf frais d’entrée et de sortie éventuels. Lesperformances sont calculées coupons nets réinvestis. En revanche,celles de l’indicateur de référence ne tiennent pas compte deséléments de revenus distribués.

Le Compartiment a été créé le 18 décembre 2006..





Le présent document décrit les caractéristiques de l’un des compartiments du FCPE HSBC EE SOCIALEMENT RESPONSABLE. Le règlementdu FCPE, ses derniers rapport annuel et rapport semestriel sont disponibles, en langue française, sans frais, sur Internet (www.ere.hsbc.fr). Vouspouvez également obtenir, sur simple demande auprès de votre service du personnel, communication de ces documents.










Rapport d’activité Panorama macroéconomique Au premier trimestre 2016, les craintes d’un affaiblissement de la croissance mondiale sont revenues au centre de l’actualité avec des chiffres de production industrielle et d’activité manufacturière bien plus faibles qu’attendus, notamment en provenance des Etats-Unis. Néanmoins, cette tendance aura été totalement inversée à la fin du trimestre grâce un fort rebond des carnets de commandes industrielles accompagné vraisemblablement d’un mouvement de restockage. Parallèlement, la demande domestique des pays développés a quelque peu fléchi sur le trimestre, avec des indicateurs liés au secteur non-manufacturier en ralentissement, suggérant un rythme de croissance un peu plus modéré. Seul point noir à souligner, les statistiques de productivité et d’inflation sous-jacente ont continué de se dégrader aux Etats-Unis, risquant de peser dans les mois qui viennent sur la profitabilité des entreprises. A contrario, en positif, les indicateurs cycliques Chinois signalaient à la fin du premier trimestre une inflexion, suggérant une possible phase de stabilisation de la demande domestique au cours des prochaines semaines. Le printemps aura été marqué par un flux de nouvelles de tonalité inégale, suggérant une forte variabilité de la dynamique des indicateurs économiques et une faible lisibilité de la situation conjoncturelle. Les enquêtes majeures touchant au secteur manufacturier ont cependant dans l’ensemble progressé, notamment aux Etats-Unis et en Europe, où les soubresauts politiques du Brexit et les mouvements de marché n’ont eu semble-t-il eu aucun impact perceptible sur la conjoncture. La plupart des enquêtes liées aux marchés de matières premières ont plutôt eu tendance à se redresser même si le Brésil demeure toujours englué dans une profonde récession et une crise politique majeure, et si la Chine peine à sortir d’une phase de stagnation prolongée, et ce malgré une relance des investissements publics en infrastructure. Aux Etats-Unis, les données domestiques ont alterné entre bon (marché immobilier résilient, ISM manufacturier et consommation en amélioration) et moins bon (affaiblissement des créations d’emplois notamment temporaires, faiblesse des enquêtes manufacturières régionales et détérioration de l’investissement productif), sans pour autant donner de preuves convaincantes de changement de tendance. L’économie américaine est restée au deuxième trimestre sur un trend de croissance relativement modeste mais toujours positif. Dans un contexte de forte incertitude globale poussant à une appréciation larvée du dollar, la Fed a semble-t-il largement battu en retraite en renvoyant son programme de hausse des taux courts vraisemblablement à la fin de l’année. Elle a ainsi fait passer au second plan les risques inflationnistes domestiques qui ont cependant continué de progresser. En effet, la hausse des coûts salariaux unitaires dans un contexte de croissance quasi nulle des gains de productivité et la progression de l’inflation dans le secteur des services, de l’ordre de 3%, faisaient planer fin juin des risques de stagflation rampante. La Réserve Fédérale semblait à l’entrée de l’été intégrer bien davantage les contraintes macroéconomiques et financières globales, dont notamment l’impact d’un dollar fort sur son économie, dans la fixation de sa politique que les simples critères domestiques d’inflation, d’emploi et d’activité. Le fait marquant de l’été 2016 aura été bien plus politique qu’économique. L’issue surprise du referendum britannique quant à une éventuelle sortie du Royaume-Uni de l’Union Européenne a accompagné une phase d’attentisme et de déception sur le front industriel jusqu’à la fin juillet. En effet, la plupart des indicateurs manufacturiers, dont notamment ceux du Royaume Uni, a pointé vers une nouvelle phase d’affaiblissement cyclique à la fin du mois de juin et au mois de juillet. Cependant, rarement la dynamique macroéconomique a été aussi peu lisible et divergente. Par



exemple, alors que les indicateurs conjoncturels suggéraient fin juillet une entrée en récession du Royaume-Uni, ces craintes auront été totalement invalidées entre août et septembre, prenant totalement à contre-pied les analystes et la banque centrale qui avaient sur-réagi. De même, si dans le monde émergent, le Brésil a continué de s’enfoncer dans une lente dépression, la situation conjoncturelle a eu tendance à s’améliorer continûment en Inde, en Russie et en Chine. Enfin, les indicateurs d’activité de l’économie américaine, principal moteur de la croissance en 2016, ont soufflé le chaud et le froid sur le troisième trimestre. D’une part, la croissance a semblé s’être relativement essoufflée dans le secteur des services notamment via un affaiblissement de l’investissement des entreprises, mais de l’autre, la consommation des ménages a continué de faire preuve de résilience et les exportations manufacturières de bénéficier d’une embellie. Dans ce contexte, la Réserve Fédérale américaine a tenu un discours relativement ambigu et prudent quant à la poursuite du resserrement de sa politique monétaire. Rarement, un cycle de normalisation des taux d’intérêts n’aura autant été aussi controversé et n’aura eu lieu dans une phase de croissance mondiale aussi molle et de pressions inflationnistes aussi modestes. L’élection américaine aura été le point d’orgue du dernier trimestre et probablement de l’année 2016. La victoire de Donald Trump a ainsi déjoué les pronostics de la plupart des experts. Le programme économique de la prochaine administration américaine aura probablement des conséquences macroéconomiques significatives autant sur le plan global que domestique : relance de l’investissement public financé par la dette, politique commerciale davantage protectionniste, fiscalité et politiques de déréglementation donnant la priorité à la production et à l’investissement des entreprises. Il est encore trop tôt pour juger de l’ampleur de ces mesures et de leur impact compte tenu de la mécanique institutionnelle américaine donnant au Congrès une forte capacité à modérer cet agenda politique. Néanmoins, le consensus de marché et des économistes a voté plutôt favorablement en faveur de ce programme, en pariant sur des mécanismes keynésiens assez traditionnels : retour de davantage de croissance mais surtout de davantage d’inflation dans un contexte de quasi retour au plein emploi pour les salariés les plus qualifiés. Les consommateurs américains ont également salué cette nomination en portant les indicateurs de confiance à de nouveaux sommets inobservés depuis 15 ans. Parallèlement, les indicateurs d’activité dans l’industrie et les services continuaient de se redresser, conduisant à réviser positivement les hypothèses de croissance pour le deuxième semestre. Dans ce contexte, la Réserve Fédérale a logiquement procédé à une nouvelle hausse de 25 points de base son taux directeur, porté à 0.75%, confirmant sa volonté de continuer un processus de normalisation de la politique monétaire, toujours dans un contexte d’inflation modérée. La dynamique positive de l’activité n’est pas restée limitée aux Etats-Unis. En zone euro, la production a continué de progresser à un rythme modéré, le chômage de reculer. Certains pays émergents ont également vu leur situation s’améliorer nettement, notamment la Russie bénéficiant de la progression des prix du pétrole. A contrario, le Brésil demeure dans un marasme persistant et la situation de l’Inde s’est fortement dégradée. Ce dernier pays pourrait rentrer techniquement en récession au quatrième trimestre, du fait d’une politique de démonétisation de la roupie indienne décidée par le gouvernement Modi particulièrement brutale et mal préparée. Sous couvert de lutter contre la corruption et le blanchiment d’argent, le gouvernement Indien a provoqué un coup d’arrêt spectaculaire de son secteur du commerce, de l’agriculture et des services domestiques dont il a sous-estimé l’ampleur. Les incertitudes demeurent quant à la capacité de rebond à très court terme de ces secteurs compte tenu de la désorganisation profonde qu’a provoqué cette décision dans un pays où les transactions se font massivement en argent liquide et où les systèmes de paiements électroniques sont sous-développés. Au final, la croissance mondiale en 2016 aura avoisiné les 3%, chiffre relativement décevant. La Chine a connu une croissance en 2016 de l’ordre de 6.5% tandis que l’Inde a crû d’environ 7.5%. La zone euro et les Etats-Unis ont vu leur PIB progresser en 2016 de +1.6%, alors que le Japon aura atteint un modeste 0.5%.



Panorama financier L’année 2016 aura débuté sur une note fortement négative pour les marchés d’actions. La convergence d’inquiétudes sur la croissance mondiale et le spectre de baisses supplémentaires de taux en zone négative auront fortement pénalisé le secteur bancaire, notamment en Europe. Fin janvier, les marchés d’actions de la zone euro enregistraient une baisse de plus de 25% par rapport à leur plus haut d’avril 2015. Néanmoins, ce mouvement a été enrayé à la mi-février. Les actifs des pays émergents et les matières premières auront enregistré le rebond le plus spectaculaire. Les actions minières aurifères auront par exemple enregistré des hausses de près de 70% et le pétrole aura retrouvé les seuils de 35 $ après avoir tutoyé début février les 25 $. Cette stabilisation aura particulièrement bénéficié au segment du crédit d’entreprise « high-yield » américain, et également accompagné une vague de dépréciation brutale du dollar, contre euro et yen, mais également contre de nombreuses devises émergentes comme le Rouble Russe et le Real Brésilien. L’amélioration d’indicateurs conjoncturels cycliques et la réduction de l’offre de pétrole font partie des facteurs qui ont probablement permis d’enrayer la vague baissière de début d’année. De même, face aux inquiétudes de resserrement des conditions de crédit et aux risques pesant sur la croissance globale, les Banques Centrales par leurs discours ou leurs actions ont participé au soutien des marchés d’actifs risqués. La Réserve Fédérale a ainsi adopté un discours à la tonalité beaucoup plus prudente en décalant le calendrier de resserrement de sa politique à mi-2016. Quant à la Banque Centrale Européenne (BCE), celle-ci a renforcé ces programmes d’achats d’actifs sur l’année tout en essayant d’amortir les conséquences négatives d’une politique de taux négatif sur la profitabilité des banques dans la zone euro. Dans ce contexte de forte incertitude, les taux d’intérêt des obligations souveraines allemandes de qualité ont continué de surperformer, avec un taux à 10 ans atteignant 0.15% fin mars et un écart extrême avec les taux à 10 ans américains de près de 170 points de base. Le deuxième trimestre 2016 aura dans un premier temps été caractérisé par une baisse de l’aversion pour le risque et une performance soutenue jusqu’à la fin mai des actifs d’entreprises. Les prix des matières premières ont ainsi continué de progresser, le pétrole (WTI) franchissant la barre des 50 $ fin juin. Dans ce contexte, les actifs émergents ont relativement bien résisté aux différentes vagues d’instabilité ponctuelles traversées au cours du trimestre et notamment à l’épisode de stress créé par le résultat du référendum britannique sur une sortie de l’Union Européenne fin juin. La correction sur les marchés d’actions aura été brève mais très violente. L’intensité du stress a été concentrée paradoxalement sur les marchés d’actions de la zone euro, notamment périphériques. Les marchés d’actions italien ou espagnol et les actions du secteur bancaire européen auront perdu entre 10 et 15% sur la journée des résultats de la consultation. Sur les six premiers mois, les écarts de performance (et de survalorisation) entre marché d’actions ont atteint ainsi des niveaux très significatifs, le marché américain surperformant très largement les marchés de la zone euro. Le mouvement de fuite vers les actifs refuges aura été spectaculaire, avec des performances inobservées pour les obligations gouvernementales britanniques et américaines, sur une aussi courte période. Fin juin, les emprunts d’Etat à 10 ans allemands (resp. américains) affichaient un rendement de -0.05% (1.56%). Les actifs obligataires d’entreprise ont quant à eux plutôt relativement bien absorbé le choc, les écarts de taux d’intérêt n’ayant que très peu évolué durant la courte phase de stress. Après un mouvement de panique, qui a conduit à une très forte volatilité sur les marchés des changes, la situation s’est rapidement normalisée, comme si, pour l’heure le « Brexit » avait été relativement bien digéré par les marchés, à l’exception du secteur bancaire européen qui semblait devoir enregistrer un choc défavorable persistant. Les marchés n’auront pas fait jouer d’exception en cet été 2016 qui aura été émaillé de forts mouvements de volatilité. D’une part le vote en faveur du Brexit aura agi comme un électrochoc, prenant à revers la majorité des acteurs de marché et déclenchant une hausse brutale de la volatilité. Les marchés des devises auront été ainsi profondément impactés avec une livre britannique perdant, depuis le début de l’année près de 16% contre euro et atteignant un plus bas



inobservé depuis 1985 contre dollar. Paradoxalement, les marchés d’actions auront été beaucoup plutôt résilients. Sur cette période néanmoins, le secteur bancaire européen aura été fortement sous pression, stressé d’une part par les faiblesses perçues des banques italiennes avec des craintes sur la recapitalisation nécessaire de la banque Monte dei Paschi di Siena, puis de celle des banques allemandes, la Deutsche Bank perdant plus de 50% de sa valeur depuis le début de l’année. Dans ce contexte, le marché du crédit High-yield a remarquablement performé autant aux Etats-Unis via l’amélioration de la position cyclique des entreprises liées au cours du pétrole ou en Europe, du fait de la relative quiétude touchant le cycle industriel européen. Le deuxième épisode marquant du trimestre aura été créé par le discours ambivalent de la Réserve Fédérale, agitant la perspective d’une hausse surprise des taux d’intérêt en septembre. Cet épisode aura été particulièrement intéressant, car durant cette courte phase de baisse, tous les actifs se sont très fortement recorrélés. Dans ce contexte, les emprunts d’Etat à duration longue ont particulièrement souffert, mais également tous les actifs risqués sensibles au risque de taux (actions à haut rendement,…) le dollar se renforçant et les actions américaines faisant preuve d’une sereine résistance. Cet épisode a ainsi suggéré une inquiétude exacerbée face à la menace d’une hausse des taux d’intérêt réels, néanmoins vite tempérée par un discours beaucoup plus prudent de Janet Yellen début septembre. Le quatrième trimestre 2016 aura salué l’élection de Donald Trump par des mouvements de marché relativement spectaculaires. La date de l’élection a marqué un point d’accélération des taux d’intérêt américains, principalement tirés par la remontée des anticipations d’inflation. Le marché des changes a également salué l’arrivée d’un président républicain par une forte appréciation du dollar, particulièrement contre le Yen mais également l’Euro et surtout nombre de devises émergentes telles que le Yuan Chinois ou la Livre Turque. Sur le trimestre, l’indice DXY mesurant l’évolution de la devise américaine contre un panier des principales devises s’est apprécié de plus de 7%. Si les investisseurs obligataires exposés à des instruments à maturité longue ont connu un dernier trimestre très difficile, les actions américaines, notamment à forte exposition domestique, ont au contraire enregistré un rallye spectaculaire. Par exemple entre le 8 novembre et le 31 décembre 2016, les actions américaines de petite capitalisation se sont envolées de plus de 18%. En Europe et de manière globale, les secteurs cycliques (industrie, énergie) et financiers ont également fortement accéléré alors que les secteurs défensifs souffraient à l’instar des actifs obligataires. On retrouve la même dichotomie entre des styles de gestions Value surperformant massivement les styles de gestion Qualité ou « Low-Beta » à l’instar des phases de reprise observées en 2009 ou en 2012. D’autres évènements comme la recapitalisation compliquée en Italie de la BMPS ou la démission du premier ministre Matteo Renzi suite au rejet du référendum en Italie sur la réforme institutionnelle ont été relativement ignorés par des marchés d’actions, même si la sous-performance relative des actifs Européens (et particulièrement Italiens) sur l’année 2016 reste significative. Dans ce contexte, si les marchés d’actions américaines et émergentes ont enregistré une performance à deux chiffres, celle des autres marchés d’actions des pays développés a été plus modeste avec une progression d’un peu plus de 5% (en devise locale) pour les actions japonaises et de la zone euro. Du fait d’un second semestre éprouvant, les obligations d’Etat des marchés développés, notamment américaines affichent une relative stagnation, alors que les emprunts d’Etat allemands affichent une performance nette positive de plus de 5% sur l’année 2016. Enfin, le marché du crédit « High Yield » aura bénéficié d’une très forte compression des spreads sur l’année, les marchés américains et émergents surperformant largement les marchés européens compte tenu de leur exposition au redressement du secteur énergétique et minier.



Politique de gestion Le Compartiment HSBC EE MONETAIRE ETAT est nourricier du FCP maître HSBC MONETAIRE ETAT (part I). A ce titre, la politique de gestion du Compartiment nourricier est identique à celle du FCP maître présentée ci-après. Au cours de l’exercice, l’environnement du marché monétaire a, comme l’année précédente, été impacté par des décisions importantes de la Banque Centrale Européenne (BCE). Toujours dans le but de stimuler l’inflation en zone euro, l’institution a lancé une nouvelle série de prêts conditionnés TLTRO II, qui proposent des conditions plus intéressantes encore que le précédent programme. En décembre 2016, elle a prolongé son programme d’achats de titres souverains (QE : Quantitative Easing) jusqu’en décembre 2017. En outre ce programme va être réduit à 60 Mds € par mois dès avril 2017, après avoir été augmenté à hauteur de 80 Mds € en 2016. L’objectif de la BCE est d’injecter des surliquidités via cette opération. Notons par ailleurs qu’en mars 2016, la Banque Centrale a baissé son taux de facilité de dépôt à -0.40%. Sur l’année écoulée, l’excès de liquidités a beaucoup augmenté. Il est passé de 660 Mds € fin 2015 à 1200 Mds € fin 2016. Par conséquent, les taux d’intérêt court-terme ont connu une forte baisse. Le taux EONIA a fixé vers -0.35% environ en décembre 2016. Le taux EURIBOR 3 mois a continué sa baisse pour finir l’année à près de -0.32%. Par ailleurs les rendements des bons du trésor de l’Etat français ont connu une baisse sans précédent. A titre d’illustration, nous avons observé des rendements près de -1% environ pour le BTF 3 mois fin décembre contre -0.40% fin 2015. Dans cet environnement difficile, la valeur liquidative du Compartiment HSBC EE MONETAIRE ETAT a baissé dans l’intervalle, en phase avec les taux d'intérêt à court terme négatifs de la zone euro. Notre stratégie nous a permis de garder une très bonne liquidité tout en privilégiant la sécurité du portefeuille. La durée de vie moyenne du Compartiment à fin décembre est de 49 jours (WAL), et la maturité moyenne du Compartiment est de 46 jours (WAM). Performances A la clôture de l’exercice, le Compartiment affiche une performance de -0.51%. Les performances présentées ont trait aux années passées. Les performances passées ne sont pas un indicateur fiable des performances futures. Informations sur les critères relatifs au respect d'objectifs sociaux, environnementaux et de qualité de gouvernance (ESG) Conformément à l’article L.533-22-1 du Code Monétaire et Financier, les informations sur les critères relatifs au respect d’objectifs sociaux, environnementaux et de qualité gouvernance



(critères ESG) dans la politique d’investissement sont disponibles sur le site internet de la société de gestion www.assetmanagement.hsbc.com/fr. Informations sur les critères ISR Le Compartiment HSBC EE Monétaire Etat est nourricier du FCP HSBC Monétaire Etat (part I) dit maître. Le FCP HSBC Monétaire Etat prend simultanément en compte des critères sociaux, environnementaux et de qualité de gouvernance dans le cadre de sa gestion. Le FCP a adhéré au code de transparence de l’AFG/FIR/Eurosif pour les fonds ISR ouverts au public. Ce Code de transparence décrit de façon complète la prise en compte des critères sociaux, environnementaux et de qualité de gouvernance dans la politique d’investissement du FCP. Ce code est accessible sur le site internet de la société de gestion à l’adresse suivante : http://services.assetmanagement.hsbc.fr/documents/Code_de_Transparence_HSBC_Monetaire_Etat.pdf. Toutes les informations et l'historique des données relatives à la performance financière de la gamme de fonds ISR de HSBC Global Asset Management (France) sont disponibles sur le site d'information de la société de gestion : www.assetmanagement.hsbc.com/fr/isr/gfc. Philosophie ISR : http://www.assetmanagement.hsbc.com/fr/investissement_responsable.html L’approche de HSBC Global Asset Management (France) ici présentée par « notre approche » est de proposer aux porteurs de fonds ISR des perspectives de performances en ligne avec celles des fonds classiques comparables tout en intégrant les enjeux Environnementaux, Sociaux/Sociétaux et de Gouvernance (ESG), piliers du Développement Durable. En effet, nous pensons qu'il est possible de concilier l'intérêt individuel de nos clients à la recherche de performance, avec l'intérêt collectif et la prise en compte des enjeux du Développement Durable. Concrètement, nous considérons que les facteurs Environnementaux, Sociaux et de Gouvernance peuvent influencer l'activité d'une entreprise, la politique d'un pays à long terme et par conséquent, la performance financière des actifs. Nous pensons que l'offre de fonds ISR doit être transparente et en mesure d'intégrer les attentes de nos clients. Notre objectif est donc de bâtir pour eux une offre rigoureuse, pragmatique, enrichie de notre expérience accumulée depuis plus de 14 ans et basée sur notre expertise de gestion. Les historiques complets de données financières sont communiqués sur simple demande adressée au siège de la Société de gestion :


Description des principaux critères pris en compte relatifs à ces objectifs sociaux, environnementaux et de qualité de gouvernance (ESG). Le FCP HSBC Monétaire Etat de classification « Monétaire court terme » a pour objectif d’offrir une progression régulière de la valeur liquidative en investissant dans des titres émis ou garantis par l’Etat français ou par les Etats de la zone Euro. Ces Etats doivent répondre, en outre, à des critères extra-financiers environnementaux, sociaux et de gouvernance. Cependant, dans certaines circonstances exceptionnelles et conjoncturelles de marché telles que de très faibles (voire négatifs) niveaux de taux d’intérêt du marché monétaire, la valeur liquidative du FCP est



susceptible de baisser ponctuellement ou de façon structurelle, le rendement du portefeuille étant négatif ou ne suffisant pas à couvrir les frais de gestion. Indicateur pour information : EONIA (Euro Overnight Index Average) capitalisé (référence du prix de l’argent au jour le jour sur le marché interbancaire de la zone Euro). Les caractéristiques du FCP sont accessibles par le chemin suivant, y compris le Document d’Informations Clés pour l’Investisseur (DICI) : http://www.assetmanagement.hsbc.com/fr/isr/gfc?fundid=HFFF091&SH=A L’approche ISR du FCP est de type sélection ESG, approche qui consiste à sélectionner, au sein des pays émetteurs en euro, les émetteurs ayant un rating ESG minimum (supérieur ou égal à B- selon l’agence de notation extra-financière Oekom (ou équivalent)). L’univers d’investissement du FCP est défini par les critères financiers et extra-financiers suivants : Critères financiers :

- Tous les titres en portefeuille doivent bénéficier à l'achat d’une note de A-1 minimum à

court terme selon l’échelle Standard & Poor's, ainsi que d’une note équivalente selon les autres agences de notation financière reconnues.

- Outre cette notation minimale des titres, les Etats qui émettent ou garantissent les titres

devront être notés AAA à long terme (Standard & Poor's ou équivalent), à l’exception de l’Etat français (pas de notation minimum long terme) et doivent être notés minimum B-, (note allant de A+ à D-) selon les critères ESG de l’agence de notation extra-financière Oekom (ou équivalent).

Critères extra-financiers :

- Minimum B- (note allant de A+ à D-) selon les critères ESG de l’agence de notation extra-financière Oekom (ou équivalent).

Le gérant du FCP ne peut investir que dans l’univers financier et ISR déterminé en fonction des critères indiqués ci-dessus et au terme du processus décrit dans les paragraphes suivants. L’univers ISR du FCP est défini sur la base des notes des Etats produites par l’agence de notation extra-financière Oekom en fonction de leur note globale ESG qui repose sur 2 piliers :

- E (Environnement) et - S/G (Social/Sociétal/Gouvernance).

Les notes des Etats sont revues annuellement en décembre de chaque année. Détermination des critères ESG Nous nous appuyons sur la méthodologie d’Oekom qui, depuis 2001, a développé une notation pays qui mesure les performances ESG des États sur la base d'environ 100 critères dont 30 sont qualitatifs. Oekom est une agence de notation extra-financière fondée en 1993 qui fournit un haut niveau de recherche ESG. Cette agence indépendante est principalement détenue par des investisseurs privés, mais aussi par des fondations environnementales, des agences de communications environnementales, etc... Située en Allemagne, Oekom, comprend une équipe de recherche



pluridisciplinaire et expérimentée et un comité de conseil scientifique ; Oekom est reconnue comme le pionnier dans le domaine de la notation extra financière des États. Informations générales utilisées pour l’analyse des émetteurs sur des critères relatifs au respect d’objectifs sociaux, environnementaux et de qualité de gouvernance : notation extra-financière, analyse interne et externe HSBC Global Asset Management s’appuie sur des équipes d’analystes financier et ESG et plusieurs agences de données extra financières externes et spécifiquement sur l’agence Oekom pour la sélection ESG des émetteurs de ce FCP. Nous entretenons un dialogue régulier avec les agences extra-financières. Les informations qu’elles nous fournissent sont intégrées dans « l’outil intranet global de recherche ESG » qui regroupe ces informations de façon électronique et sécurisée. Description de la méthodologie d’analyse mise en œuvre relative aux critères sociaux, environnementaux et de qualité de gouvernance La notation des pays est le résultat de la prise en compte de 100 critères répartis en deux piliers : Social dont Gouvernance (50%) et Environnemental (50%). La note finale est mise à jour annuellement. Le pilier Social et de Gouvernance comprend l’analyse du système politique et gouvernance, des droits de l’homme et des libertés fondamentales, les conditions sociales. Le pilier Environnemental comprend l’analyse des ressources naturelles, du changement climatique et de l’énergie, de la production et de la consommation durable. Description de la manière dont les résultats de l’analyse sur les critères relatifs au respect d’objectifs sociaux, environnementaux et de qualité de gouvernance sont intégrés dans le processus d’investissement et de désinvestissement. Le cas échéant, description de la manière dont les valeurs non appréciées sur la base de ces critères sont pris en compte. Les résultats de la recherche Oekom nous conduisent à définir un univers de valeurs qui correspond aux critères définis pour le FCP (cf description ci-dessus). A partir de cet univers, le gérant effectue son choix d’émetteurs selon notre processus de gestion et sur la base de purs critères financiers. Il ne peut donc investir que sur des valeurs répondant aux critères que nous avons décrits précédemment. Pour information, la liste des pays émetteurs autorisés, à la date du 31 décembre 2015, selon le prospectus et en raison de leur rating financier et extra-financier était la suivante : France, Allemagne, Pays-Bas Luxembourg ou tout émetteur ayant une garantie explicite de l'un de ces Etats. Evénements intervenus sur l’exercice 2016 Evolution de l'orientation de gestion du FCP maître date de prise d’effet : 22 mars 2016 En date du 22 mars 2016, le FCP maître HSBC Monétaire Etat, dont le Compartiment HSBC EE Monétaire Etat est nourricier, a évolué.



Conformément à la stratégie d'investissement du fonds, l'actif peut être exposé au risque de crédit à titre accessoire. La stratégie d'investissement précise également que le nombre d'émetteurs éligibles au fonds est limité. Information sur les actifs non liquides et les dispositions pour gérer la liquidité du FCPE Gestion du risque de liquidité : La société de gestion assure le suivi du risque de liquidité par FCPE afin d’assurer un niveau approprié de liquidité à chaque FCPE au regard notamment du profil de risque, des stratégies d'investissement et politiques de remboursement en vigueur des FCPE. Une analyse du risque de liquidité des FCPE visant à s’assurer que les investissements et les FCPE présentent une liquidité suffisante pour honorer le rachat des porteurs de parts dans des conditions normales et extrêmes de marché est effectuée au moins une fois par mois par la société de gestion. Une dégradation observée de la liquidité des marchés et des mouvements de passif significatifs auraient pour conséquence, en fonction du profil de risque de chaque FCPE, le renforcement du dispositif matérialisé par l’augmentation significative de la fréquence de contrôle de la liquidité des FCPE. La société de gestion a mis en place un dispositif et des outils de gestion de la liquidité permettant le traitement équitable des investisseurs. Actifs qui font l'objet d'un traitement spécial du fait de leur nature non liquide : néant. Information sur le profil de risque actuel du FCPE et les systèmes de gestion du risque utilisés par la société de gestion Le profil de risque actuel du FCPE est indiqué dans le DICI figurant dans la première partie du rapport annuel. La société de gestion met en œuvre et maintient opérationnelle une politique et des procédures de gestion des risques efficaces, appropriées et documentés qui permettent d'identifier les risques liés à son activité en particulier la société de gestion a mis en œuvre les dispositions et les mesures permettant d'évaluer le risque global des FCPE et d'identifier notamment les risques principaux auxquels les FCPE sont exposés ou susceptibles d'être exposés. Information sur le montant total du levier calculé selon la méthode brute et la méthode de l'engagement utilisées par le FCPE

- Montant total du levier calculé selon la méthode brute : néant

- Montant total du levier calculé selon la méthode de l'engagement : néant Ces méthodes sont décrites dans le règlement délégué (UE) n°231/2013 de la Commission du 19 décembre 2012.



Information relative aux éléments de rémunération dans le cadre de la Directive 2011/61/UE HSBC Global Asset Management (France) a choisi conformément à la réglementation en vigueur de communiquer les informations relatives à la rémunération de son personnel pour la totalité des FIA et OPCVM de droit français qu'elle gère. HSBC Global Asset Management (France) est la société de gestion de 42 OPCVM et 122 FIA au 31 décembre 2016 pour un total d'encours géré de 20.1 milliards d'euros. La rémunération versée par HSBC Global Asset Management (France) est composée d'une rémunération fixe et peut comprendre une composante variable sous forme de bonus discrétionnaire si les conditions économiques le permettent. Ces rémunérations variables ne sont pas liées à la performance des véhicules gérés. Il n'existe en outre pas d'intéressement aux plus-values. HSBC Global Asset Management (France) applique la politique de rémunération du Groupe HSBC. Cette politique Groupe intègre un grand nombre des principes énoncés dans la réglementation AIFM. HSBC Global Asset Management (France) a procédé à partir de 2014 à des aménagements de cette politique de rémunération afin de se conformer avec les règles spécifiques de la réglementation AIFM puis à la réglementation UCITS concernant la gestion de Fonds conformes à ces réglementations respectives. HSBC Global Asset Management (France) a notamment mis en place un mécanisme d'indexation en instruments sur la base d'un indice indexé sur un panier représentatif de tous les FIA dont la société de gestion est HSBC Global Asset Management (France) à l'exception des FCPE dits d'actionnariat salarié pour l'ensemble des collaborateurs qui bénéficient d'une rémunération différée dans le cadre de la réglementation AIFM. La politique de rémunération de HSBC Global Asset Management (France) n'a pas d'incidence sur le profil de risque des FIA. La politique de rémunération complète de HSBC Global Asset Management (France) est disponible sur son site internet à l'adresse suivante : http://www.assetmanagement.hsbc.com/fr L'information relative au montant total des rémunérations versées par la société de gestion à son personnel et le montant agrégé entre les cadres supérieurs et les membres du personnel qui ont une incidence sur le profil de risque figure dans le rapport de gestion de la société de gestion dont un extrait est disponible sur simple demande écrite auprès de la société de gestion. Principaux mouvements dans le portefeuille au cours de l’exercice



HSBC MONETAIRE ETAT FCP 3DEC 10 296 257,23 8 588 056,31



FCPE Nourricier Le rapport annuel de l’OPC Maître est annexé au rapport annuel de votre FCPE.



Tableau récapitulatif des frais facturés au FCPE et/ou à l’entreprise










Performances

HSBC EE MONETAIRE ETAT Indice de reference: 100% EONIA CAPI (pour information)



Indice de référence : 100% EONIA CAPI (pour information)



Comptes annuels


INSTRUMENTS FINANCIERS 47 896 192,62 46 436 957,98

29/12/2016 30/12/2015

47 896 192,62 46 436 957,98OPC MAÎTREInstruments financiers à terme

Opérations sur un marché réglementé ou assimilé Autres opérations

CRÉANCES Opérations de change à terme de devises Autres

COMPTES FINANCIERS Liquidités

TOTAL DE L'ACTIF 47 896 192,62 46 436 957,98

Bilan Actif au 29/12/2016Portefeuille :HSBC EE MONETAIRE ETAT

Bilan Actif



CAPITAUX PROPRES

29/12/2016 30/12/2015

46 384 052,6547 888 836,01Capital



Plus et moins-values nettes de l'exercice (a, b) 29 534,13-10 936,96







Autres opérations

DETTES 1 489,041 500,00


Autres 1 489,041 500,00

COMPTES FINANCIERS 23 598,3318 428,14

Concours bancaires courants 23 598,3318 428,14

Emprunts

TOTAL DU PASSIF 46 436 957,9847 896 192,62


Bilan Passif au 29/12/2016Portefeuille :HSBC EE MONETAIRE ETAT

Bilan Passif



29/12/2016 30/12/2015




Autres engagements

AUTRES OPÉRATIONS



Autres engagements

Hors-bilan au 29/12/2016Portefeuille :HSBC EE MONETAIRE ETAT

Hors-Bilan



29/12/2016


30/12/2015




Crédits d'impôt





TOTAL (1)






131,54TOTAL (2) 68,38

-131,54RÉSULTAT SUR OPÉRATIONS FINANCIÈRES (1 - 2) -68,38

Autres produits (3)


Frais de gestion pris en charge par l'entreprise (5)


7,93Régularisation des revenus de l'exercice (6) 141,25


RÉSULTAT (1 - 2 + 3 - 4 + 5 + 6 - 7) -1 634,57 -1 716,17

Compte de résultat au 29/12/2016Portefeuille :HSBC EE MONETAIRE ETAT

Compte de Résultat




Annexes





Les comptes annuels de 12 mois clos le 30/12/2015 sont présentés sous la forme prévue par le Règlement ANC 2014-01 abrogeant le Règlement CRC 2003-02 modifié. Les principes généraux de la comptabilité s’appliquent : - image fidèle, comparabilité, continuité de l’activité, - régularité, sincérité, - prudence, - permanence des méthodes d’un exercice à l’autre. La devise de référence de la comptabilité du portefeuille est en EURO. La durée de l’exercice est de 12 mois. Règles d’évaluation des actifs Les OPC sont valorisés au dernier cours connu. Le FCPE est un FCPE nourricier investi en totalité au travers d'un seul OPC « HSBC MONETAIRE ETAT » , appelé maître. Frais de fonctionnement et commissions

Frais facturés Assiette Taux barème

Prise en charge

Compartiment /

Entreprise

1

Frais de gestion + Frais de gestion

externes à la société de gestion (CAC,

dépositaire, distribution, avocats, …)

Actif net

0,06% TTC l’an maximum

plafonnés à 1500 € TTC l’an

(honoraires du commissaire

aux comptes)

à la charge du

Compartiment

2 Frais indirects maximum (commissions et

frais de gestion) Actif net

0,10% TTC maximum de l’actif

net du FCP maître

à la charge du

Compartiment

3 Commissions de mouvement

Prélèvement sur

chaque

transaction

Néant ---

4 Commission de surperformance Actif net Néant ---

Frais de transaction : Les courtages, commissions et frais afférents aux ventes de titres compris dans le portefeuille collectif ainsi qu’aux acquisitions de titres effectuées au moyen de sommes provenant, soit de la vente ou du remboursement de titres, soit des revenus des avoirs compris dans le Compartiment, sont prélevés sur lesdits avoirs et viennent en déduction des liquidités du Fonds. Les frais de gestion ne comprennent pas les frais de transaction. Les intérêts sont comptabilisés selon la méthode du coupon encaissé.



Les opérations sur titres sont enregistrées frais de négociation inclus. Affectation des sommes distribuables Définition des sommes distribuables : Les sommes distribuables sont constituées par : Le résultat : Le résultat net de l’exercice est égal au montant des intérêts, arrérages, primes et lots, dividendes, jetons de présence et tous autres produits relatifs aux titres constituant le portefeuille, majorés du produit des sommes momentanément disponibles et diminué du montant des frais de gestion et de la charge des emprunts. Il est augmenté du report à nouveau et majoré ou diminué du solde du compte de régularisation des revenus. Les Plus et Moins-values : Les plus-values réalisées, nettes de frais, diminuées des moins-values réalisées, nettes de frais, constatées au cours de l’exercice, augmentées des plus-values nettes de même nature constatées au cours d’exercices antérieurs n’ayant pas fait l’objet d’une distribution ou d’une capitalisation et diminuées ou augmentées du solde du compte de régularisation des plus-values. Modalités d’affectation des sommes distribuables :


Sommes Distribuables Part




29/12/2016


30/12/2015



739,30Plus-values réalisées sur dépôts et instruments financiers 31 973,75

-11 981,26Moins-values réalisées sur dépôts et instruments financiers





-237 724,32Variations de la différence d'estimation des dépôts et instruments financiers -149 938,09

-193 097,84Différence d'estimation exercice N 44 626,48

-44 626,48Différence d'estimation exercice N-1 -194 564,57









Autres éléments *


Evolution de l'actif net au 29/12/2016Portefeuille :HSBC EE MONETAIRE ETAT





29/12/2016


30/12/2015





- abondements de l'entreprise 570 111,58 1 002 254,07







Souscriptions rachats au 29/12/2016Portefeuille :HSBC EE MONETAIRE ETAT







Montant %

HORS-BILAN



AUTRES OPÉRATIONS




Hors-bilan


Autres opérations




< 3 mois % ]3 mois - 1

an] % ]1 - 3 ans] % ]3 - 5 ans] % > 5 ans %

Hors-bilan


Autres opérations


Devise 1

%

Devise 2

%

Devise 3

%

Devise N AUTRE(S)

%

Actif

OPC Maître

Créances

Comptes financiers

Passif

Comptes financiers

Hors-bilan


Autres opérations




Total des créances








En parts En montant

CAPITAUX PROPRES


Montant des commissions de souscription perçues

Montant des commissions de souscription et/ou rachat rétrocédées

Montant des commissions de souscription rétrocédées

Montant des commissions de rachat rétrocédées

Montant des commissions de souscription et/ou rachat acquises

Montant des commissions de souscription acquises

Montant des commissions de rachat acquises

En montant



29/12/2016

1 510,96Frais de fonctionnement et de gestion (frais fixes)

Commission de performance (frais variables)











Titres empruntés

29/12/2016




29/12/2016


29/12/2016

OPC 47 896 192,62

47 896 192,62HSBC MONETAIRE ETAT FCP 3DECFR0010288423

LibellésCode Isin

Actions

Obligations

TCN



AUTRES INFORMATIONS





29/12/2016 30/12/2015


Report à nouveau

Résultat -1 634,57 -1 716,17

Total -1 634,57 -1 716,17

Distribution


Affectation

Capitalisation -1 634,57 -1 716,17

Total -1 634,57 -1 716,17

29/12/2016 30/12/2015


Distribution

Affectation

Capitalisation -10 936,96 29 534,13

Total -10 936,96 29 534,13

29/12/2016 30/12/2015



Total -10 936,96 29 534,13

Plus et moins-values nettes de l'exercice -10 936,96 29 534,13


29/12/2016 30/12/2015





28/12/2012 30/12/2013 30/12/2014 30/12/2015 29/12/2016

49 342 303,07Actif net en EUR 46 978 869,28 49 461 338,72 46 411 870,61 47 876 264,48

4 498 354,84030Nombre de titres 4 285 054,89540 4 511 534,06720 4 243 185,35770 4 399 845,80120


10,963 10,963 10,937 10,881


0,01





FRANCEHSBC MONETAIRE ETAT FCP 3DEC EUR 22 125,201 47 896 192,62 100,04


47 896 192,62 100,04


TOTAL FRANCE 47 896 192,62 100,04



Dettes -1 500,00

Comptes financiers -18 428,14 -0,04

Actif net 47 876 264,48 100,00



FCP de droit français HSBC SUSTAINABLE EUROLAND EQUITY Rapport annuel au 30 décembre 2016


Sommaire





Certification du Commissaire aux Comptes 26

Comptes annuels 29

Bilan Actif 30

Bilan Passif 31

Hors-Bilan 32

Comptes de Résultat 33

Annexes 34

Règles et méthode comptables 35

Evolution de l'actif net 39

Compléments d'information 40

Tableau des résultats au cours des cinq derniers exercices 47

Inventaire 48

Informations concernant les placements et la gestion (suite) 50

Pages

FCP HSBC SUSTAINABLE EUROLAND EQUITY



Informations concernant les placements et la gestion Société de gestion HSBC Global Asset Management (France) Dépositaire et Conservateur CACEIS Bank France Gestionnaire comptable par délégation CACEIS Fund Administration Commissaire aux comptes Ernst & Young et Autres


HSBC Sustainable Euroland Equity Part A: Code ISIN FR0000437113

Société de Gestion : HSBC Global Asset Management (Fr ance)

Objectifs et politique d’investissementDescription des objectifs et de la politique d’investissement : � Le FCP, de classification AMF « actions des pays de la

zone Euro », a pour objectif de maximiser, sur un horizon de placement recommandé d’au moins 5 ans, la performance du fonds en investissant sur des titres d’entreprises sélectionnées pour leurs bonnes pratiques environnementales et sociales, et pour leur qualité financière.

� Indicateur de référence pour information : MSCI EMU (NR) Cet indice regroupe plus de 300 actions représentant les plus grandes capitalisations boursières des pays de la zone Euro, tous secteurs confondus.

� Le processus de gestion comprend 2 étapes : � la sélection, suivant des critères Environnementaux,

Sociaux et de Gouvernance d’entreprise (E.S.G.), des meilleures entreprises au sein de chaque secteur afin de définir un univers d’investissement.

� la sélection de titres au sein de cet univers, sur des critères purement financier.

� L’univers d’investissement ISR (Investissement

Socialement Responsable) est déterminé en prenant en compte des critères ESG qui s’appuient sur un modèle d’analyse interne. Ce modèle est alimenté entre autres par des données provenant d’agences de notation extra financière, de la recherche interne, de la recherche des brokers et d’outils d’informations financières.

Caractéristiques essentielles de l’OPCVM : � Ce FCP a adhéré au Code de Transparence

AFG/FIR/Eurosif pour les fonds ISR ouverts au public. Ce Code de Transparence est accessible sur le site internet de la société de gestion.

� Le FCP est en permanence investi et exposé à hauteur

de 75% minimum sur les marchés actions des pays de la zone Euro.

� Le FCP peut également utiliser des instruments dérivés, négociés sur les marchés réglementés européens ou de gré à gré, dans un but de couverture et/ou d’exposition sur les risques actions et de changes.

� L’exposition du FCP peut aller jusqu’à 200% du fait de l’utilisation de produits dérivés, dans la limite prévue par la réglementation.

� Les revenus sont capitalisés et/ou distribués.

� La durée de placement recommandée est au minimum de 5 ans.

� L’OPCVM est éligible au Plan Epargne en Actions

(PEA).

� Les demandes de souscriptions et de rachats sont centralisées chaque jour à 12 heures et sont exécutées quotidiennement sur la base de la valeur liquidative du jour. Les demandes de souscriptions et de rachats parvenant après 12 heures sont exécutées quotidiennement sur la base de la valeur liquidative suivant celle mentionnée ci-dessus.


A risque plus faible, A risque plus élevé,

rendement potentiellement plus faible rendement potentiellement plus élevé

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� Les données historiques, telles que celles utilisées

pour calculer l’indicateur synthétique, pourraient ne pas constituer une indication fiable du profil de risque futur de l’OPCVM.

� La catégorie de risque associée à ce fonds n’est pas garantie et pourra évoluer dans le temps.


� Le FCP est classé dans la catégorie 6. Cette classification correspond à la volatilité du marché actions de la zone Euro.

Le risque suivant, non pris en compte dans l’indicateur, peut également avoir un impact à la baisse sur la valeur liquidative de l’OPCVM : � Risque associé aux produits dérivés : l'utilisation

d'instruments financiers à terme peut amener à répliquer, augmenter ou réduire une exposition à des marchés, indices, actifs... La valeur liquidative du fonds peut ainsi, dans certains cas, évoluer d’une façon différente de celle des marchés sous-jacents auxquels le fonds est exposé. Par exemple, en cas de surexposition, la valeur liquidative peut amplifier (à la hausse comme à la baisse) les variations du marché sous-jacent.

« Ce document fournit des informations essentielles aux investisseurs de cet OPCVM. Il ne s’agit pas d’un document promotionnel. Les informations qu’il contient vous sont fournies conformément à une obligation légale, afin de vous aider à comprendre en quoi consiste un investissement dans ce fonds et quels risques y sont associés. Il vous est conseillé de le lire pour décider en connaissance de cause d’investir ou non».

Frais « Les frais et commissions acquittés servent à couvrir les coûts d’exploitation de l’OPCVM, y compris les coûts de commercialisation et de distribution des parts. Ces frais réduisent la croissance potentielle des investissements »

Frais ponctuels prélevés avant ou après investissem ent

Frais d’entrée 3% Frais de sortie Aucun

Le pourcentage indiqué est le maximum pouvant être prélevé sur votre capital avant que celui-ci ne soit investi. Dans certains cas, l’investisseur peut donc payer moins. L’investisseur peut obtenir de son conseil ou de son distributeur le montant effectif des frais d’entrée et de sortie.

Frais prélevés par l’OPCVM sur une année

Frais courants 1.55%

Frais prélevés par l’OPCVM dans certaines circonsta nces

Commission de performance Aucune

� Les frais courants se fondent sur les frais de l’exercice précédent, clos en décembre 2015 et peuvent varier d’un exercice à l’autre.

� Pour plus d’information sur les frais, veuillez vous

référer à la section frais du prospectus de cet OPCVM, disponible sur le site internet : http://www.assetmanagement.hsbc.com/fr

� Les frais courants ne comprennent pas : les commissions de surperformance et les frais d’intermédiation excepté dans le cas de frais d’entrée et/ou de sortie payés par l’OPCVM lorsqu’il achète ou vend des parts d’un autre véhicule de gestion collective.


Informations pratiques � Dépositaire : Caceis Bank France � Les documents d’information de l’OPCVM (prospectus/ rapport annuel/ document semestriel) sont disponibles en

français sur simple demande gratuitement auprès du service clients de la Société de Gestion par mail : [email protected].

� La valeur liquidative est disponible auprès de la Société de Gestion � Fiscalité : Les parts A sont des parts de capitalisation et/ou de distribution. Selon votre régime fiscal, les plus-values et

revenus éventuels liés à la détention des parts de l’OPCVM peuvent être soumis à taxation. Nous vous conseillons de vous renseigner auprès du commercialisateur de l’OPCVM. En particulier, l’OPCVM est éligible au Plan Epargne en Actions (PEA). L’OPCVM est éligible à l’abattement pour durée de détention de droit commun prévu au 1 ter de l’article 150-0D du Code Général des Impôts.

� Les documents d’information des autres catégories de parts (prospectus/ rapport annuel/ document semestriel) sont disponibles en français sur simple demande gratuitement auprès du service clients de la Société de Gestion par mail : [email protected]

� HSBC Sustainable Euroland Equity, part I (code ISIN: FR0010250316) � HSBC Sustainable Euroland Equity, part Z (code ISIN: FR0010250324)

� La responsabilité de HSBC Global Asset Management (France) ne peut être engagée que sur la base de déclarations contenues dans le présent document qui seraient trompeuses, inexactes ou non cohérentes avec les parties correspondantes du prospectus de l’OPCVM.

� Le présent FCP n’est pas ouvert aux résidents des Etats-Unis d’Amérique / « US Persons ». (la définition est disponible dans le prospectus).

Cet OPCVM est agréé par la France et réglementé par l’Autorité des Marchés Financiers (AMF).

HSBC Global Asset Management (France) est agréée pa r la France et réglementée par l’AMF.

Les informations clés pour l’investisseur ici fourn ies sont exactes et à jour au 18 avril 2016.

� Les performances passées ne sont pas un indicateur fiable des performances futures.

� Les performances passées ont été calculées en Euro

� Le calcul des performances passées tient compte de l’ensemble des frais sauf droits d’entrée et de sortie éventuels.

� Les performances sont calculées coupons nets réinvestis.

� Le FCP a été créé le 29 décembre 1995. � La part A a été créée le 29 décembre 1995.



Rapport d’activité Panorama macroéconomique Au premier trimestre 2016, les craintes d’un affaiblissement de la croissance mondiale sont revenues au centre de l’actualité avec des chiffres de production industrielle et d’activité manufacturière bien plus faibles qu’attendus, notamment en provenance des Etats-Unis. Néanmoins, cette tendance aura été totalement inversée à la fin du trimestre grâce un fort rebond des carnets de commandes industrielles accompagné vraisemblablement d’un mouvement de restockage. Parallèlement, la demande domestique des pays développés a quelque peu fléchi sur le trimestre, avec des indicateurs liés au secteur non-manufacturier en ralentissement, suggérant un rythme de croissance un peu plus modéré. Seul point noir à souligner, les statistiques de productivité et d’inflation sous-jacente ont continué de se dégrader aux Etats-Unis, risquant de peser dans les mois qui viennent sur la profitabilité des entreprises. A contrario, en positif, les indicateurs cycliques Chinois signalaient à la fin du premier trimestre une inflexion, suggérant une possible phase de stabilisation de la demande domestique au cours des prochaines semaines. Le printemps aura été marqué par un flux de nouvelles de tonalité inégale, suggérant une forte variabilité de la dynamique des indicateurs économiques et une faible lisibilité de la situation conjoncturelle. Les enquêtes majeures touchant au secteur manufacturier ont cependant dans l’ensemble progressé, notamment aux Etats-Unis et en Europe, où les soubresauts politiques du Brexit et les mouvements de marché n’ont eu semble-t-il eu aucun impact perceptible sur la conjoncture. La plupart des enquêtes liées aux marchés de matières premières ont plutôt eu tendance à se redresser même si le Brésil demeure toujours englué dans une profonde récession et une crise politique majeure, et si la Chine peine à sortir d’une phase de stagnation prolongée, et ce malgré une relance des investissements publics en infrastructure. Aux Etats-Unis, les données domestiques ont alterné entre bon (marché immobilier résilient, ISM manufacturier et consommation en amélioration) et moins bon (affaiblissement des créations d’emplois notamment temporaires, faiblesse des enquêtes manufacturières régionales et détérioration de l’investissement productif), sans pour autant donner de preuves convaincantes de changement de tendance. L’économie américaine est restée au deuxième trimestre sur un trend de croissance relativement modeste mais toujours positif. Dans un contexte de forte incertitude globale poussant à une appréciation larvée du dollar, la Fed a semble-t-il largement battu en retraite en renvoyant son programme de hausse des taux court vraisemblablement à la fin de l’année. Elle a ainsi fait passer au second plan les risques inflationnistes domestiques qui ont cependant continué de progresser. En effet, la hausse des coûts salariaux unitaires dans un contexte de croissance quasi nulle des gains de productivité et la progression de l’inflation dans le secteur des services, de l’ordre de 3%, faisaient planer fin juin des risques de stagflation rampante. La Réserve Fédérale semblait à l’entrée de l’été intégrer bien davantage les contraintes macroéconomiques et financières globales, dont notamment l’impact d’un dollar fort sur son économie, dans la fixation de sa politique que les simples critères domestiques d’inflation, d’emploi et d’activité. Le fait marquant de l’été 2016 aura été bien plus politique qu’économique. L’issue surprise du referendum britannique quant à une éventuelle sortie du Royaume-Uni de l’Union Européenne a accompagné une phase d’attentisme et de déception sur le front industriel jusqu’à la fin juillet. En effet, la plupart des indicateurs manufacturiers, dont notamment ceux du Royaume Uni ont pointé vers une nouvelle phase d’affaiblissement cyclique à la fin du mois de juin et au mois de juillet. Cependant, rarement la dynamique macroéconomique a été aussi peu lisible et divergente. Par exemple, alors que les indicateurs conjoncturels suggéraient fin juillet une entrée en récession du



Royaume-Uni, ces craintes auront été totalement invalidées entre août et septembre, prenant totalement à contre-pied les analystes et la banque centrale qui avaient sur-réagi. De même, si dans le monde émergent, le Brésil a continué de s’enfoncer dans une lente dépression, la situation conjoncturelle a eu tendance à s’améliorer continûment en Inde, en Russie et en Chine. Enfin, les indicateurs d’activité de l’économie américaine, principal moteur de la croissance en 2016, ont soufflé le chaud et le froid sur le troisième trimestre. D’une part, la croissance a semblé s’être relativement essoufflée dans le secteur des services notamment via un affaiblissement de l’investissement des entreprises, mais de l’autre, la consommation des ménages a continué de faire preuve de résilience et les exportations manufacturières de bénéficier d’une embellie. Dans ce contexte, la Réserve Fédérale américaine a tenu un discours relativement ambigu et prudent quant à la poursuite du resserrement de sa politique monétaire. Rarement, un cycle de normalisation des taux d’intérêts n’aura autant été aussi controversé et n’aura eu lieu dans une phase de croissance mondiale aussi molle et de pressions inflationnistes aussi modestes. L’élection américaine aura été le point d’orgue du dernier trimestre et probablement de l’année 2016. La victoire de Donald Trump a ainsi déjoué les pronostics de la plupart des experts. Le programme économique de la prochaine administration américaine aura probablement des conséquences macroéconomiques significatives autant sur le plan global que domestique : relance de l’investissement public financé par la dette, politique commerciale davantage protectionniste, fiscalité et politiques de déréglementation donnant la priorité à la production et à l’investissement des entreprises. Il est encore trop tôt pour juger de l’ampleur de ces mesures et de leur impact compte tenu de la mécanique institutionnelle américaine donnant au congrès une forte capacité à modérer cet agenda politique. Néanmoins, le consensus de marché et des économistes a voté plutôt favorablement en faveur de ce programme, en pariant sur des mécanismes keynésiens assez traditionnels : retour de davantage de croissance mais surtout de davantage d’inflation dans un contexte de quasi retour au plein emploi pour les salariés les plus qualifiés. Les consommateurs américains ont également salué cette nomination en portant les indicateurs de confiance à de nouveaux sommets inobservés depuis 15 ans. Parallèlement, les indicateurs d’activité dans l’industrie et les services continuaient de se redresser, conduisant à réviser positivement les hypothèses de croissance pour le deuxième semestre. Dans ce contexte, la Réserve Fédérale a logiquement procédé à une nouvelle hausse de 25 points de base de son taux directeur, porté à 0.75%, confirmant sa volonté de continuer un processus de normalisation de la politique monétaire, toujours dans un contexte d’inflation modérée. La dynamique positive de l’activité n’est pas restée limitée aux Etats-Unis. En zone euro, la production a continué de progresser à un rythme modéré, le chômage de reculer. Certains pays émergents ont également vu leur situation s’améliorer nettement, notamment la Russie bénéficiant de la progression des prix du pétrole. A contrario, le Brésil demeure dans un marasme persistant et la situation de l’Inde s’est fortement dégradée. Ce dernier pays pourrait rentrer techniquement en récession au quatrième trimestre, du fait d’une politique de démonétisation de la roupie indienne décidée par le gouvernement Modi particulièrement brutale et mal préparée. Sous couvert de lutter contre la corruption et le blanchiment d’argent, le gouvernement Indien a provoqué un coup d’arrêt spectaculaire de son secteur du commerce, de l’agriculture et des services domestiques dont il a sous-estimé l’ampleur. Les incertitudes demeurent quant à la capacité de rebond à très court terme de ces secteurs compte tenu de la désorganisation profonde qu’a provoqué cette décision dans un pays où les transactions se font massivement en argent liquide et où les systèmes de paiements électroniques sont sous-développés. Au final, la croissance mondiale en 2016 aura avoisiné les 3%, chiffre relativement décevant. La Chine a connu une croissance en 2016 de l’ordre de 6.5% tandis que l’Inde a crû d’environ 7.5%. La zone euro et les Etats-Unis ont vu leur PIB progresser en 2016 de +1.6%, alors que le Japon aura atteint un modeste 0.5%.



Panorama financier L’année 2016 aura débuté sur une note fortement négative pour les marchés d’actions. La convergence d’inquiétudes sur la croissance mondiale et le spectre de baisses supplémentaires de taux en zone négative auront fortement pénalisé le secteur bancaire, notamment en Europe. Fin janvier, les marchés d’actions de la zone euro enregistraient une baisse de plus de 25% par rapport à leur plus haut d’avril 2015. Néanmoins, ce mouvement a été enrayé à la mi-février. Les actifs des pays émergents et les matières premières auront enregistré le rebond le plus spectaculaire. Les actions minières aurifères auront par exemple enregistré des hausses de près de 70% et le pétrole aura retrouvé les seuils de 35 $ après avoir tutoyé début février les 25 $. Cette stabilisation aura particulièrement bénéficié au segment du crédit d’entreprise « high-yield » américain, et également accompagné une vague de dépréciation brutale du dollar, contre euro et yen, mais également contre de nombreuses devises émergentes come le Rouble Russe et le Real Brésilien. L’amélioration d’indicateurs conjoncturels cycliques et la réduction de l’offre de pétrole font partie des facteurs qui ont probablement permis d’enrayer la vague baissière de début d’année. De même, face aux inquiétudes de resserrement des conditions de crédit et aux risques pesant sur la croissance globale, les Banques Centrales par leurs discours ou leurs actions ont participé au soutien des marchés d’actifs risqués. La Réserve Fédérale a ainsi adopté un discours à la tonalité beaucoup plus prudente en décalant le calendrier de resserrement de sa politique à mi-2016. Quant à la Banque Centrale Européenne (BCE), celle-ci a renforcé ces programmes d’achats d’actifs sur l’année tout en essayant d’amortir les conséquences négatives d’une politique de taux négatif sur la profitabilité des banques dans la zone euro. Dans ce contexte de forte incertitude, les taux d’intérêts des obligations souveraines allemandes de qualité ont continué de surperformer, avec un taux à 10 ans atteignant 0.15% fin mars et un écart extrême avec les taux à 10 ans américains de près de 170 points de base. Le deuxième trimestre 2016 aura dans un premier temps été caractérisé par une baisse de l’aversion pour le risque et une performance soutenue jusqu’à la fin mai des actifs d’entreprises. Les prix des matières premières ont ainsi continué de progresser, le pétrole (WTI) franchissant la barre des 50 $ fin juin. Dans ce contexte, les actifs émergents ont relativement bien résisté aux différentes vagues d’instabilité ponctuelles traversées au cours du trimestre et notamment à l’épisode de stress créé par le résultat du référendum britannique sur une sortie de l’Union Européenne fin juin. La correction sur les marchés d’actions aura été brève mais très violente. L’intensité du stress a été concentrée paradoxalement sur les marchés d’actions de la zone euro, notamment périphériques. Les marchés d’actions italien ou espagnol et les actions du secteur bancaire européen auront perdu entre 10 et 15% sur la journée des résultats de la consultation. Sur les six premiers mois, les écarts de performance (et de survalorisation) entre marché d’actions ont atteint ainsi des niveaux très significatifs, le marché américain surperformant très largement les marchés de la zone euro. Le mouvement de fuite vers les actifs refuges aura été spectaculaire, avec des performances inobservées pour les obligations gouvernementales britanniques et américaines, sur une aussi courte période. Fin juin, les emprunts d’état à 10 ans allemands (resp. américains) affichaient un rendement de -0.05% (1.56%). Les actifs obligataires d’entreprise ont quant à eux plutôt relativement bien absorbé le choc, les écarts de taux d’intérêt n’ayant que très peu évolué durant la courte phase de stress. Après un mouvement de panique, qui a conduit à une très forte volatilité sur les marchés des changes, la situation s’est rapidement normalisée, comme si, pour l’heure le « Brexit » avait été relativement bien digéré par les marchés, à l’exception du secteur bancaire européen qui semblait devoir enregistrer un choc défavorable persistant. Les marchés n’auront pas fait jouer d’exception en cet été 2016 qui aura été émaillé de forts mouvements de volatilité. D’une part le vote en faveur du Brexit aura agi comme un électrochoc, prenant à revers la majorité des acteurs de marché et déclenchant une hausse brutale de la volatilité. Les marchés des devises auront été ainsi profondément impactés avec une livre britannique perdant, depuis le début de l’année près de 16% contre euro et atteignant un plus bas



inobservé depuis 1985 contre dollar. Paradoxalement, les marchés d’actions auront été beaucoup plutôt résilients. Sur cette période néanmoins, le secteur bancaire européen aura été fortement sous pression, stressé d’une part par les faiblesses perçues des banques italiennes avec des craintes sur la recapitalisation nécessaire de la banque Monte dei Paschi di Siena, puis de celle des banques allemandes, la Deutsche Bank perdant plus de 50% de sa valeur depuis le début de l’année. Dans ce contexte, le marché du crédit High-yield a remarquablement performé autant aux Etats-Unis via l’amélioration de la position cyclique des entreprises liées au cours du pétrole ou en Europe, du fait de la relative quiétude touchant le cycle industriel européen. Le deuxième épisode marquant du trimestre aura été créé par le discours ambivalent de la Réserve Fédérale, agitant la perspective d’une hausse surprise des taux d’intérêts en septembre. Cet épisode aura été particulièrement intéressant, car durant cette courte phase de baisse, tous les actifs se sont très fortement re-corrélés. Dans ce contexte, les emprunts d’état à duration longue ont particulièrement souffert, mais également tous les actifs risqués sensibles au risque de taux (actions à haut rendement,…) le dollar se renforçant et les actions américaines faisant preuve d’une sereine résistance. Cet épisode a ainsi suggéré une inquiétude exacerbée face à la menace d’une hausse des taux d’intérêt réels, néanmoins vite tempérée par un discours beaucoup plus prudent de Janet Yellen début septembre. Le quatrième trimestre 2016 aura salué l’élection de Donald Trump par des mouvements de marché relativement spectaculaires. La date de l’élection a marqué un point d’accélération des taux d’intérêts américains, principalement tirés par la remontée des anticipations d’inflation. Le marché des changes a également salué l’arrivée d’un président républicain par une forte appréciation du dollar, particulièrement contre le Yen mais également l’Euro et surtout nombre de devises émergentes telles que le Yuan Chinois ou la Livre Turque. Sur le trimestre, l’indice DXY mesurant l’évolution de la devise américaine contre un panier des principales devises s’est apprécié de plus de 7%. Si les investisseurs obligataires exposés à des instruments à maturité longue ont connu un dernier trimestre très difficile, les actions américaines, notamment à forte exposition domestique, ont au contraire enregistré un rallye spectaculaire. Par exemple entre le 8 novembre et le 31 décembre 2016, les actions américaines de petite capitalisation se sont envolées de plus de 18%. En Europe et de manière globale, les secteurs cycliques (industrie, énergie) et financiers ont également fortement accéléré alors que les secteurs défensifs souffraient à l’instar des actifs obligataires. On retrouve la même dichotomie entre des styles de gestions Value surperformant massivement les styles de gestion Qualité ou « Low-Beta » à l’instar des phases de reprise observées en 2009 ou en 2012. D’autres évènements comme la recapitalisation compliquée en Italie de la BMPS ou la démission du premier ministre Matteo Renzi suite au rejet du référendum en Italie sur la réforme institutionnelle ont été relativement ignorés par des marchés d’actions, même si la sous-performance relative des actifs Européens (et particulièrement Italiens) sur l’année 2016 reste significative. Dans ce contexte, si les marchés d’actions américaines et émergentes ont enregistré une performance à deux chiffres, celle des autres marchés d’actions des pays développés a été plus modeste avec une progression d’un peu plus de 5% (en devise locale) pour les actions japonaises et de la zone euro. Du fait d’un second semestre éprouvant, les obligations d’état des marchés développés, notamment américaines affichent une relative stagnation, alors que les emprunts d’état allemands affichent une performance nette positive de plus de 5% sur l’année 2016. Enfin, le marché du crédit « High Yield » aura bénéficié d’une très forte compression des spreads sur l’année, les marchés américains et émergents surperformant largement les marchés européens compte tenu de leur exposition au redressement du secteur énergétique et minier.



Politique de gestion Les marchés actions de la zone euro ont fini l’année 2016 avec une performance positive (+4%), soutenus par l’amélioration progressive des perspectives de croissance mondiale. Les craintes de début d’année (ralentissement en Chine et conséquences de l’effondrement du prix des matières premières) ont progressivement laissé la place à une remontée du prix du pétrole, à une stabilisation de la situation en Chine et à des changements politiques majeurs en Grande Bretagne (vote pour le Brexit) et aux Etats Unis (élection de Donald Trump) plus favorables à la croissance. Dans ce contexte ce sont les secteurs les plus sensibles à l’activité économique qui performent le mieux (Pétrole, Produits de base, Bien d’équipement et de consommation durable). Les secteurs plus défensifs ou sensibles au taux d’intérêts sont en retrait comme le secteur des télécommunications, de l’alimentation-boisson ou les services aux collectivités. Le fonds HSBC Sustainable Euroland Equity a réalisé une performance supérieure à celle de l’indice MSCI Emu. L’allocation sectorielle a eu un impact légèrement négatif. Les sous-pondérations sur la consommation durable, l’énergie et le secteur des semi-conducteurs ont pesé, ainsi que la surpondération sur les matériaux. Le fonds a en revanche bénéficié de la sous-pondération sur les équipements technologiques, les valeurs pharmaceutiques et sur les l’alimentation-boisson. Le choix de titres a contribué très positivement à la performance, notamment dans les biens d’équipements (Philips), l’automobile (Michelin) ou encore le transport (Deutsche Post, PostNL). Notons aussi la contribution positive de notre surpondération sur Kering dans le secteur du luxe. En revanche, le fonds a souffert de nos choix dans le secteur des services informatiques avec les mauvaises performances de Gemalto et de Cap Gemini. Dans le secteur des banques, on notera l’impact négatif de la surpondération sur Intesa Sanpaolo. Nous avons, durant cette période, acquis des valeurs dont les valorisations nous paraissaient décotées comme Technip et Nokia. Nous avons aussi renforcé des positions sur Grifols, Kering et OMV. Nous avons cédé ou allégé nos positions dans des valeurs qui avaient bien progressé comme Bayer, Henkel, Axa ou Sanofi. En fin de période le fonds est surexposé sur les secteurs des Transports et de l’assurance. Il est en revanche sous-exposé sur les valeurs de la consommation et des industries de base. Performances A la clôture de l’exercice, le Fonds affiche une performance de 5.93% pour les parts A et de 6.71% pour les parts I. A titre de comparaison, l’indice de référence du Fonds a progressé de 4.33%. La performance passée ne préjuge pas des résultats futurs du fonds.



Risque global La méthode retenue pour le calcul du risque global sur le sinstruments financiers à terme est la méthode de calcul de l’engagement. Informations sur les critères relatifs au respect d'objectifs sociaux, environnementaux et de qualité de gouvernance (ESG) Conformément à l’article L533-22-1 du Code Monétaire et Financier, les informations sur les critères relatifs au respect d’objectifs sociaux, environnementaux et de qualité gouvernance (critères ESG) dans la politique d’investissement sont disponibles sur le site internet de la société de gestion www.assetmanagement.hsbc.com/fr. et le cas échéant au sein du présent rapport annuel pour les OPC dont l’encours est supérieur à 500 millions d’euros. Le FCP HSBC SUSTAINABLE EUROLAND EQUITY prend simultanément en compte des critères sociaux, environnementaux et de qualité de gouvernance dans le cadre de sa gestion. Le FCP a adhéré au code de transparence de l’AFG/FIR/Eurosif pour les fonds ISR ouverts au public. Ce Code de transparence décrit de façon complète la prise en compte des critères sociaux, environnementaux et de qualité de gouvernance dans la politique d’investissement du FCP. Ce code est accessible sur le site internet de la société de gestion à l’adresse suivante : http://services.assetmanagement.hsbc.fr/documents/Code_de_Transparence_HSBC_Sustainable_Euroland_Equity.pdf Toutes les informations et l'historique des données relatives à la performance financière de la gamme de fonds ISR de HSBC Global Asset Management (France) sont disponibles sur le site d'information de la société de gestion : www.assetmanagement.hsbc.com/fr/isr/gfc Philosophie ISR : http://www.assetmanagement.hsbc.com/fr/investissement_responsable.html L’approche de HSBC Global Asset Management (France) est de proposer aux porteurs de fonds ISR des perspectives de performances en ligne avec celles des fonds classiques comparables tout en intégrant les enjeux Environnementaux, Sociaux/Sociétaux et de Gouvernance (ESG), piliers du Développement Durable. En effet, nous pensons qu'il est possible de concilier l'intérêt individuel de nos clients à la recherche de performance, avec l'intérêt collectif et la prise en compte des enjeux du Développement Durable. Concrètement, nous considérons que les facteurs Environnementaux, Sociaux et de Gouvernance peuvent influencer l'activité d'une entreprise, la politique d'un pays à long terme et par conséquent, la performance financière des actifs. Nous pensons que l'offre de fonds ISR doit être transparente et en mesure d'intégrer les attentes de nos clients. Notre objectif est donc de bâtir pour eux une offre rigoureuse, pragmatique, enrichie de notre expérience accumulée depuis plus de 14 ans et basée sur notre expertise de gestion. Les historiques complets de données financières sont communiqués sur simple demande adressée au siège de la Société de gestion :




Description des principaux critères pris en compte relatifs à ces objectifs sociaux, environnementaux et de qualité de gouvernance (ESG). Au sein de chaque pilier E, S et G, la recherche MSCI s’appuie sur une sélection des 34 critères identifiés ci-après. Pilier Environnement, 14 critères dont 3 sont communs à tous les secteurs: Emissions de carbone - Efficience énergétique - Empreinte carbone du produit - Risques liés au changement climatique - Stress hydrique - Biodiversité et utilisation des sols - Origine des matières premières - Evaluation de l'impact environnemental des financements - Emissions toxiques et déchets - Matériau d'emballage et Déchets - Déchets Électroniques - Opportunités dans les Technologies propres - Opportunités dans les Constructions Vertes - Opportunités dans les Énergies renouvelables. Pilier Social, 15 critères dont 2 sont communs à tous les secteurs : Développement du Capital Humain - Dialogue social - Santé et sécurité - Respect des normes de travail dans la chaîne d'approvisionnement - Approvisionnement Controversé - Sécurité des Produits et Qualité - Sécurité Chimique - Sécurité des Produits Financiers – Respect de la vie privée et sécurité des informations - Assurance de Santé et Risque Démographique - Investissement Responsable - Accès à la communication - Accès au financement - Accès aux Services médicaux - Opportunités dans la nutrition et la santé. Pilier Gouvernance, 5 critères dont 3 sont communs à tous les secteurs : Corruption et Instabilité - Déontologie et Fraude - Pratiques Anticoncurrentielles – Manipulation et malversation financière - Gouvernance d'Entreprise. Le pilier Gouvernance suit de façon plus particulière dans le cadre de la Gouvernance d’Entreprise l’opacité et le manque de transparence des pratiques financières, l’indépendance des administrateurs, l’existence de Comités clefs, la qualification et l’expérience des administrateurs, la rémunération des Dirigeants, la structure de l’actionnariat et des droits de vote, l’existence de mesures anti-OPA, l’obstacle à l’exercice des votes – le droit des actionnaires à agir collectivement. Informations générales utilisées pour l’analyse des émetteurs sur des critères relatifs au respect d’objectifs sociaux, environnementaux et de qualité de gouvernance : notation extra-financière, analyse interne et externe HSBC Global Asset Management s’appuie sur des équipes d’analystes actions/ESG et crédit/ESG et sur plusieurs bases de données extra-financières externes : MSCI IVA, GMI, Ethix SRI Advisors et oekom. Les équipes d’analyse actions et crédit se coordonnent pour l’analyse ESG des Entreprises/émetteurs. Elles couvrent 100% des entreprises du portefeuille ISR HSBC Sustainable Euroland Equity et ont pour objectif de couvrir la totalité des Entreprises/émetteurs en portefeuille non ISR. Les notes ESG de chaque valeur de l’univers d’investissement sont calculées chaque mois sur la base de matrices sectorielles alimentées par les informations quantitatives de MSCI IVA (pilier Environnement « E » et Social « S ») et Governance Metrics International (pilier Gouvernance « G »). Les notes de chaque valeur sont examinées et corrigées le cas échéant par l’analyste actions/ESG et/ou crédit/ESG en charge du secteur auquel appartient la valeur. Ces modifications sont établies par l’analyste en prenant en compte les informations ESG émanant des bases MSCI IVA, GMI, Ethix SRI Advisors, qui permettent un recoupement des approches et des informations,



et par sa propre analyse des Entreprises/émetteurs résultant de ses rencontres avec les entreprises. Les appréciations des analystes sur chaque Entreprise/émetteur sont formalisées dans le cadre de documents internes accessibles à tous les analystes et les gérants du Groupe. A cette approche systématique pour tous les portefeuilles gérés qualitativement, HSBC Sustainable Euroland Equity ajoute une exigence ESG supplémentaire. En effet, le gérant ne peut investir que dans un univers ISR. Cet univers ISR est décrit ci-après. Ainsi, chaque mois, le gérant reçoit la mise à jour des notations de l’univers d’investissement ISR du fonds HSBC Sustainable Euroland Equity. Nous entretenons un dialogue régulier avec les agences extra-financières. Les informations qu’elles nous communiquent sont intégrées dans notre outil intranet de recherche ESG global qui les consolide de manière électronique et sécurisée. Le Responsable Monde de la Recherche ESG et des PRI coordonne l’analyse ESG et soutient d’un point de vue technique, quand cela s’avère nécessaire, les analystes avec l’appui des hiérarchies locales. 1. Approche d’intégration ESG qui s’applique à tous les portefeuilles gérés

qualitativement.

- Tous les nouveaux cas d’investissement et toutes les mises à jour de cas d’investissement intègrent la dimension ESG qui contribue à l’analyse globale et in fine au processus de sélection d’une Entreprises/émetteurs en portefeuille.

- Les Entreprises/émetteurs en portefeuille classés en High Risk font l’objet d’une

analyse approfondie et leur intégration dans nos portefeuilles est soumis à l’approbation du CIO local.

- Les analyses ESG sont produites et synthétisées sous la forme d’un « Executive

Summary » pour chaque émetteur. A août 2015, environ 6000 émetteurs étaient accessibles à tous les gérants et analystes. Ces « Executive Summary » reprennent en synthèse :

- Une approche relative fondée sur les analyses ESG de MSCI Research de chaque

pilier E, S et G. Sur cette base notre note propriétaire ESG, comprise entre 0 et 10, résulte du poids que nous avons déterminé pour chaque pilier au sein de chacun des 30 secteurs et classe les Entreprises/émetteurs de la meilleure note à la moins bonne note. Ainsi, une entreprise/émetteur est classée en Low Risk (entreprises/émetteurs classés entre le 100ème percentile et le 20ème), Medium Risk (entreprises/émetteurs classés entre le 20ème et le 5ème percentile) ou High risk (entreprises/émetteurs compris dans les derniers 5 percentiles).

- Une approche absolue qui tend à identifier les entreprises/émetteurs qui violent de

façon avérée un ou plusieurs des 10 principes du pacte mondial de l’ONU. Pour cette identification, nous nous appuyons sur Ethix SRI Advisors. Les entreprises/émetteurs sont classés en Rouge s’il est avéré qu’ils ont violé un ou plusieurs des 10 principes, en jaune s’il y a de fort soupçon, en vert s’ils ne font pas l’objet de violation ou de soupçons.

- Un classement de Synthèse High Risk, Medium Risk et Low Risk est la synthèse de

ces deux approches. Son principe est que la note la moins bonne détermine la note de synthèse.



- Toutes les études approfondies d’Entreprises/émetteurs classés en High Risk font

l’objet d’une revue trimestrielle ex post par un Comité global.

2. Analyse et évaluation ESG spécifique au Fonds ISR, HSBC Sustainable Euroland Equity Les notes ESG de chaque valeur de l’univers d’investissement sont calculées chaque mois, alimentées par les notes de MSCI IVA pour les piliers E et S et GMI pour le pilier G. Les notes de chaque valeur peuvent, le cas échéant, être modifiées par l’analyste Actions/ESG en charge du secteur auquel appartient la valeur. Ces modifications sont établies en prenant en compte les informations ESG émanant de leur propre recherche et de celles émanant de la base Ethix SRI Advisors qui permettent un recoupement des approches et des informations, et des analyses réalisées à la suite des rencontres régulières avec les entreprises. Ainsi, chaque mois, le gérant reçoit la mise à jour des notations de l’univers d’investissement ISR du fonds HSBC Sustainable Euroland Equity. Les entreprises sont notées de 0 à 10. Chaque valeur est rattachée à l’un des 30 secteurs ESG qui ont été déterminés en partant de la segmentation MSCI afin de faciliter leur intégration dans les segmentations déjà existantes. Ces 30 secteurs ESG rassemblent les émetteurs en groupes homogènes, pour lesquels nous avons déterminé une pondération des piliers E, S et G qui s’appuie sur les études approfondies que produisent les analystes Actions/ESG, sous la responsabilité du responsable Monde de la recherche ESG et des PRI. En effet, les enjeux, les pratiques et les résultats de chaque entreprise au regard de ces enjeux ESG sont mesurés relativement aux contraintes spécifiques de leur secteur et notamment, en les comparant aux meilleures pratiques de leur secteur. Par exemple, la politique environnementale d’une banque, dont l’impact direct est faible, ne peut être valablement comparée ni avoir le même poids que celui d’un constructeur automobile. Ainsi, en ce qui concerne le secteur « Automobile », nous avons déterminé un poids de 50% pour le pilier environnement, de 30% pour le pilier social et de 20% pour le pilier gouvernance. Sur la base du poids de ces piliers, les notes sont calculées selon la formule ci-après : (« Note E » X « 0.50 ») + (« Note S » X « 0.30 ») + (« Note G » X « 0.20 ») = Note ESG globale. Sur la base des notes déterminées par notre système de notation interne, l’univers ISR du fonds est défini et mis à jour mensuellement au plus tard le 15 de chaque mois sur la base des mises à jours effectuées en fin de mois précédent. Au sein de chaque secteur, l’univers est segmenté en quartiles. Les valeurs classées en 4ème quartile sont exclues, il est possible d’investir dans la limite de 15 % maximum, de l’actif net, et de 8 valeurs, dans celles classées dans le 3ème quartile et sans aucune restriction dans celles classées dans les 1er et 2ème quartiles. Des valeurs non notées selon le processus décrit plus haut, qui sont le plus souvent des petites et moyennes capitalisations, peuvent faire partie de l’univers d’investissement dès lors qu’elles sont qualifiées au terme d’une analyse qualitative par l’analyste financier et ESG. Les actifs de ce type de valeurs ne peuvent excéder 10% de l’actif net du fonds. Notre processus d’investissement pour le fonds HSBC Sustainable Euroland Equity comprend deux grandes étapes successives et indépendantes. Le filtre ISR est appliqué avant le filtre financier de manière à donner au gérant plus de liberté dans sa sélection de valeurs.



1ère étape : Analyse ESG et définition de l’univers d’investissement A titre d’information, l’univers d’investissement initial est composé des actions de grandes et moyennes capitalisations de la zone euro qui sont suivies par nos analystes financiers et ESG. Le fonds n’a pas d’indice de référence. Cet univers d’investissement comprend ainsi plus de 300 grandes et moyennes valeurs. Ces valeurs sont classées par rapport à leurs pairs au sein de chaque secteur (approche « best-in-class »). La pondération des trois piliers ESG pour le fonds HSBC Sustainable Euroland Equity est déterminée au sein de chaque secteur en fonction de l’expérience que nous cumulons depuis juin 2001. Nous avons créé 30 secteurs qui correspondent à des secteurs existants chez MSCI. Liste des 30 secteurs : Energie - Chimie - Matériel de construction et emballage - Mines et Métaux - Papier et produits forestiers - Aéronautique et Défense - Construction et équipement électrique - Conglomérats et Entreprises de commerces – Machines - Services commerciaux et professionnels – Transports - Transports et infrastructures – Automobile - Consommation domestique non courante - Hôtel, Restaurant Loisirs et Services – Media - Distribution non alimentaire - Distribution alimentaire et supermarchés - Produits alimentaires et boissons – Tabac - Produits domestiques - Soins de santé et produits pharmaceutiques – Banques - Services financiers diversifiés – Assurance – Immobilier - Logiciel technologie de l'information et internet - Matériel technique et équipements – Télécommunications - Services aux collectivités. Cette notation est enrichie par les informations fournies par Ethix SRI Advisors et par la rencontre du management des entreprises. Ces rencontres permettent aux analystes d’étayer leur opinion sur les entreprises étudiées en évoquant avec elles les thématiques ESG qui leur sont propres. L’univers ISR du fonds comprend les deux premiers quartiles des entreprises de chaque secteur, ainsi qu’un maximum de 8 valeurs au sein du 3ème quartile dans la limite de 15% maximum de l’actif net. Les secteurs du tabac et de l’armement sont systématiquement exclus. Le gérant peut investir librement dans l’univers d’investissement ISR 2ème étape : processus financier - Processus d’investissement La stratégie consiste à rechercher des actions de sociétés dont la valorisation actuelle ne reflète pas la profitabilité structurelle qu’elles sont susceptibles de générer en temps normal. Les décisions d'investissement sont basées sur l'analyse des fondamentaux et des valorisations. Notre approche repose également sur une forte discipline de prix. - Analyse Profitabilité / Valorisation Cette première étape permet une couverture sélective du marché des actions de la Zone Euro par une sélection des titres qui présentent le meilleur couple Profitabilité / Valorisation. Nous concentrons notre analyse financière sur les sociétés identifiées comme attractives lors de la première étape du processus. Notre processus d'analyse a pour objectif de comprendre et de mesurer la profitabilité structurelle de l’entreprise.



- Construction du portefeuille Nous sélectionnons les sociétés sur lesquelles nous avons les plus fortes convictions, au regard de leur profitabilité et de leur valorisation. - Suivi des risques Le suivi des risques fait partie intégrante de notre processus d'investissement. L'objectif principal est d'assurer le suivi et la gestion des risques réglementaires, internes et spécifiques au fonds. Les risques sont gérés selon des procédures rigoureuses de contrôle et de « due diligence » par des professionnels expérimentés disposant d'outils adaptés. Description de la manière dont les résultats de l’analyse sur les critères relatifs au respect d’objectifs sociaux, environnementaux et de qualité de gouvernance sont intégrés dans le processus d’investissement et de désinvestissement. Le cas échéant, description de la manière dont les valeurs non appréciées sur la base de ces critères sont pris en compte. Pour rappel, notre processus d’investissement pour le fonds HSBC SUSTAINABLE EUROLAND EQUITY comprend deux grandes étapes successives et indépendantes, comme détaillé dans les paragraphes ci-dessus. Les résultats de la recherche et le processus d’analyse ESG nous amènent à définir un univers de valeurs ISR correspondant aux critères définis pour le fonds conformément à la description des critères d’investissement ESG et au Processus d’analyse ESG décrits plus haut. A partir de cet univers ISR, le gérant effectue ensuite son choix de valeurs selon une approche fondamentale active fondée sur des critères financiers. Il ne peut donc investir que sur des valeurs répondant aux critères que nous avons décrits précédemment. Nous n’utilisons des futures que dans une optique d'exposition au marché des actions de la zone euro. Pour le fonds HSBC Sustainable Euroland Equity, il s'agit essentiellement de futures sur Eurostoxx 50 dont l'exposition ne dépasse pas durablement 5 % sauf, exceptionnellement, si les conditions de marché ou les flux de passif le rendent nécessaire. En raison de l’utilisation rare des futures, aucune utilisation depuis le 1er juillet 2013, nous pensons pouvoir affirmer que l’impact de l’utilisation de futures sur l’Eurostoxx 50 telle que décrite plus haut est très faible et n’affecte pas la qualité ESG du portefeuille. Sur la base des notes déterminées par notre système de notation interne, l’univers ISR du fonds est défini et mis à jour mensuellement au plus tard le 15 de chaque mois sur la base des mises à jours effectuées en fin de mois précédent. Au sein de chaque secteur, l’univers est segmenté en quartiles. Les valeurs classées en 4ème quartile sont exclues, il est possible d’investir dans la limite de 15 % maximum, de l’actif net, et de 8 valeurs, dans celles classées dans le 3ème quartile et sans aucune restriction dans celles classées dans les 1er et 2ème quartiles. La mise en conformité du portefeuille du fonds HSBC Sustainable Euroland Equity avec les changements de quartiles résultant de l’évolution des notes doit, en principe, être effectuée dans les 2 semaines qui suivent l’envoi des nouveaux univers ISR et au plus tard avant la fin de chaque mois civil. Toutefois et à titre exceptionnel, ce délai pourra être allongé de 3 mois supplémentaires, à la discrétion du gérant, pour les Entreprises classées en 4ème quartile. Des valeurs non notées selon le processus décrit plus haut, qui sont le plus souvent des petites et moyennes capitalisations, peuvent faire partie de l’univers d’investissement dès lors qu’elles sont



qualifiées au terme d’une analyse qualitative par l’analyste financier et ESG. Les actifs de ce type de valeurs ne peuvent excéder 10% de l’actif net du fonds. Mise en œuvre d’une politique d’engagement auprès des émetteurs Présentation des politiques d'engagement menées auprès des émetteurs. Nous développons une présence auprès des entreprises par des visites sous forme d’entretiens individuels conduits par nos analystes Actions/ESG, et Crédit/ESG, par des actions d’engagement conduites globalement et par l’exercice de notre politique de vote. Visite et dialogue avec les entreprises A compter du quatrième trimestre 2013, toutes nos entités de gestion à travers le monde ont commencé à conduire des actions d’engagement sans considération de localisation et de niveau de développement des marchés. Nous avons choisi de nous concentrer sur les émetteurs sur lesquels nous avons pris des paris et détenons des positions importantes supérieures ou égales à 10 millions de dollars. Les émetteurs cibles sont ceux qui ont des problèmes de comportements ESG, une absence de transparence ou d’informations ou ceux qui ne respectent pas les normes et traités tels que le Global Compact des Nations Unies. Ces actions d’engagement sont co-conduites et coordonnées au niveau global, à la fois par le Responsable Monde de la Gouvernance d’Entreprise et le Responsable Monde de la Recherche ESG et des PRI sous la supervision du Responsable Monde de la gestion. Exercice de nos droits de vote Nous votons conformément à notre politique de vote qui est disponible sur notre site Internet. Présentation de la politique de vote Notre politique de vote est accessible sur le site internet de HSBC Global Asset Management (France) http://www.assetmanagement.hsbc.com/fr/footer/politique.html HSBC Global Asset Management (France) a mis en place un Comité Gouvernement d'Entreprise chargé de déterminer et de suivre la politique de vote aux assemblées générales. Les gérants et les analystes prennent les décisions de vote sur la base des principes définis par ce Comité. Le Middle Office est en charge de la mise en œuvre et du processus opérationnel d’exercice des droits de vote aux assemblées générales. HSBC Global Asset Management (France) utilise conjointement avec HSBC Global Asset Management (UK) Ltd les services de ISS, un des leader mondiaux dans la fourniture de prestations en gouvernement d’entreprise et plus particulièrement en administration de droit de vote. HSBC Global Asset Management (France) a défini des orientations ou des critères de vote qui reprennent notamment les préconisations de l’afg, de l’OCDE, de l’Afep/Medef et du UK Corporate Governance Code. Les résolutions de vote non couvertes par nos principes directeurs seront examinées au cas par cas.



HSBC Global Asset Management (France) vote sur les valeurs détenues en portefeuille sur la base de la politique de vote globale, définie par le métier de la Gestion d’Actifs. Celle-ci s’applique à l’ensemble des marchés dans le monde à l’exception :

- des marchés où les conditions de vote acceptables ne sont pas réunies,

- des marchés émergents où les règles de la politique globale sont assouplis,

- des valeurs anglaises, françaises et irlandaises pour lesquelles des politiques de vote

spécifiques sont utilisées. En ce qui concerne les valeurs françaises, cette politique de vote d’HSBC Global Asset Management (France) est appliquée aux titres français détenus par les fonds gérés à Paris. En ce qui concerne les valeurs anglaises et irlandaises, le vote s’exerce sur la base des principes définis par la structure de gestion londonienne, HSBC Global Asset Management (UK) Ltd. Notre politique de vote décrit un cadre général qui reprend les principaux enjeux identifiés et qui concernent : la nomination et la révocation des organes sociaux des entreprises, la rémunération des administrateurs et mandataires sociaux (stock-options, actions gratuites…), les augmentations de capital réservées aux salariés, le respect des droits des actionnaires (programmes d'émissions et de rachats de titres), l'approbation des comptes, l'affectation des résultats, la désignation des contrôleurs légaux des comptes, les conventions dites réglementées, la distribution des dividendes, les décisions entraînant une modification des statuts et résolutions d’actionnaires. Notre politique de vote décrit également les procédures mises en place afin de prévenir et gérer les situations de conflit d'intérêts au sein du groupe HSBC. Le Comité Gouvernement d’Entreprises se tient au moins une fois par an ou lorsque l’actualité l’impose en vue d'élaborer, suivre, évaluer et enrichir notre politique de vote. Le Fonds HSBC Sustainable Euroland Equity a fait le choix de ne pas prêter ses titres et exerce ainsi ses droits de votes sur la totalité des actions qu’il détient. Bilan de la mise en œuvre de cette politique de vote et d’engagement Notre Bilan est global. Il est accessible sur le site internet mentionné plus haut dans fichier intitulé Rapports d’activité de l’exercice des droits de vote. Evénements intervenus sur le Fonds pendant l’exercice ou à venir Le 15 février 2016 : Enregistrement en Allemagne Nous vous informons de l'enregistrement en Allemagne des parts A et I de votre fonds, à compter du 15 février 2016. Le 16 août 2016 : Baisse des frais sur la part Z Nous vous informons de la baisse des frais sur la part Z de votre fonds, à compter du 16 août 2016.



HSBC Sustainable Euroland Equity : one Z share (ZC : FR0010250324) Current Frais de gestion internes à la société de gestion

0.05% TTC maximum

Frais de gestion externes (incluant les frais CAC, dépositaire, distribution, avocat)

Actif net

0.10% TTC maximum

Frais de gestion indirects maximum

Actif net Non significatifs

Commissions du mouvement Prélèvement sur chaque transaction

Néant

Commission de surperformance Actif net Néant New Frais de gestion internes à la société de gestion

Néant

Frais de gestion externes (incluant les frais CAC, dépositaire, distribution, avocat)

Actif net

0.10% TTC maximum

Frais de gestion indirects maximum

Actif net Non significatifs

Commissions du mouvement Prélèvement sur chaque transaction

Néant

Commission de surperformance Actif net Néant Le 10 février 2017 : Création de parts IT Nous vous informons de la création de six nouvelles parts IT qui seront cotées sur la Bourse Italienne (segment ATF ouvert aux OPCVM actifs) ayant les caractéristiques suivantes, à compter du 10 février 2017 :

Code ISIN Souscripteurs

concernés

Montant minimum 1ère souscription

Droits d’entrée

maximum

Valeur liquidative d’origine

Affectation des sommes distribuables

Devise

Montant minimum des souscriptions

ultérieures

IT FR0013234960

Réservée au marché ETFplus de la Bourse Italienne dédié aux OPCVM

actifs (segment ATF)

1 part - Minimum

imposé par la place de cotation

Néant 10 € Capitalisation Euro

1 part - Minimum

imposé par la place de cotation

Frais facturés à l’OPCVM Assiette Taux barème

1 Frais de gestion financière Actif net 0.75% TTC maximum

2 Frais administratifs externes à la société de gestion Actif net 0.20% TTC maximum

3 Frais indirects maximum (commissions et frais de gestion)

Actif net Non significatifs*

4 Commissions de mouvement Prélèvement sur chaque transaction

Néant

5 Commission de surperformance Actif net Néant



Information relative aux éléments de rémunération dans le cadre de la Directive 2014/91/UE HSBC Global Asset Management (France) a choisi conformément à la réglementation en vigueur de communiquer les informations relatives à la rémunération de son personnel pour la totalité des FIA et OPCVM de droit français qu'elle gère. HSBC Global Asset Management (France) est la société de gestion de 42 OPCVM et 122 FIA au 31 décembre 2016 pour un total d'encours géré de 20.1 milliards d'euros. La rémunération versée par HSBC Global Asset Management (France) est composée d'une rémunération fixe et peut comprendre une composante variable sous forme de bonus discrétionnaire si les conditions économiques le permettent. Ces rémunérations variables ne sont pas liées à la performance des véhicules gérés. Il n'existe en outre pas d'intéressement aux plus-values. HSBC Global Asset Management (France) applique la politique de rémunération du Groupe HSBC. Cette politique Groupe intègre un grand nombre des principes énoncés dans la réglementation AIFM et OPCVM. HSBC Global Asset Management (France) a procédé à partir de 2014 à des aménagements de cette politique de rémunération afin de se conformer avec les règles spécifiques de la réglementation AIFM puis à la réglementation OPCVM concernant la gestion de Fonds conformes à ces réglementations respectives. HSBC Global Asset Management (France) mettra en place à compter du 1er janvier 2017 un mécanisme d'indexation en instruments sur la base d'un indice indexé sur un panier représentatif des FIA et des OPCVM dont la société de gestion est HSBC Global Asset Management (France) pour l'ensemble des collaborateurs qui bénéficient d'une rémunération différée dans le cadre de la réglementation AIFM. La politique de rémunération de HSBC Global Asset Management (France) n'a pas d'incidence sur le profil de risque des OPCVM. La politique de rémunération complète de HSBC Global Asset Management (France) est disponible sur son site internet à l'adresse suivante : http://www.assetmanagement.hsbc.com/fr L'information relative au montant total des rémunérations versées par la société de gestion à son personnel et le montant agrégé entre les cadres supérieurs et les membres du personnel qui ont une incidence sur le profil de risque compléteront les rapports annuels de l’OPCVM à compter de 2018. Informations relatives aux techniques de gestion efficace de portefeuille et instruments financiers dérivés utilisés par le fonds, en application de la position AMF n°2013-06 Techniques de gestion efficace du portefeuille A la date de la clôture de l’exercice, le fonds n’avait pas recours aux techniques de gestion efficace de portefeuille.



Instruments financiers dérivés A la date de la clôture de l’exercice, le fonds n’avait pas recours aux instruments financiers dérivés. Suivi des réclamations contentieuses sur le fondement de la jurisprudence Santander La situation n’a pas évoluée depuis la précédente clôture. PEA En application des dispositions de l’Article 91 quater L du Code Général des Impôts, Annexe 2, le FCP est investi de manière permanente à 75% au moins en titres et droits mentionnés aux a, b et c du 1° du I de l’article L. 221-31 du Code monétaire et financier. Proportion d’investissement effectivement réalisé au cours de l’exercice : 98.20%. Principaux mouvements dans le portefeuille au cours de l’exercice



HENKEL AG AND CO.KGAA NON VTG PRF 160 331,85 4 982 173,91

GRIFOLS SA SHARES A 4 212 239,43 427 356,90

NOKIA (AB) OY 4 068 315,66 22 572,70

BAYER 0,00 3 106 560,97

TECHNIP 2 083 591,40 0,00

AXA 273 347,48 1 092 037,41

BASF SE 134 661,17 1 197 637,31

KERING 1 160 305,50 44 204,60

SANOFI 153 414,80 1 033 344,20

OMV AG 1 067 786,73 40 891,49




Contrôle sur les opérations Il n’y a pas eu d’incident opérationnel significatif donnant lieu à une indemnisation du FCP au cours de l’exercice écoulé. Rapport de Conformité Dans le cadre du plan de contrôle 2014, les équipes de Conformité pour le compte de la Société de Gestion ont notamment effectué les contrôles suivants :





Informations réglementaires Rapport sur le suivi des risques Observation générale : Sur la période sous revue, les modalités d’évaluation et de suivi des risques mises en place pour la gestion du FCP n’ont pas conduit à l’identification d’anomalie (significative) relative à son exposition au risque de marché, risque de crédit, risque de contrepartie et risque de liquidité. Par ailleurs, aucune anomalie ayant un impact significatif en termes de risque de valorisation n'a été identifiée sur ladite période.

Procédure de sélection et d’évaluation des intermédiaires financiers La société de gestion sélectionne les courtiers ou contreparties selon une procédure conforme à la réglementation qui lui est applicable et en particulier les dispositions de l’article 314-69 et suivants du Règlement Général de l’Autorité des marchés financiers (« AMF »). Dans le cadre de cette sélection, la société de gestion respecte à tout moment son obligation de « best execution ». Les critères objectifs de sélection utilisés par la société de gestion sont notamment la qualité de l'exécution des ordres, les tarifs pratiqués, ainsi que la solidité financière de chaque courtier ou contrepartie. Le choix des contreparties et des entreprises d’investissement, prestataires de services d’HSBC Global Asset Management (France) s’effectue selon un processus d’évaluation précis destiné à assurer à la société un service de qualité. Il s’agit d’un élément clé du processus de décision général qui intègre l’impact de la qualité du service du broker auprès de l’ensemble de nos départements : Gestion, Analyse financière et crédit, Négociation et Middle-Office. Le choix des contreparties peut se porter sur une entité liée au Groupe HSBC ou au dépositaire du FCP. La "Politique de meilleure exécution et de sélection des intermédiaires" est détaillée sur le site internet de la société de gestion.

Anomalie(s) significatives identifiée(s) relative(s) à la clôture du fonds Observations








Rapport des frais d’intermédiation Conformément à l'article 314-82 du Règlement Général de l'AMF et si les modalités prévues par ce même article sont remplies, le compte rendu relatif aux frais d'intermédiation pour l'exercice précédent est disponible sur le site Internet de la société de gestion : www.assetmanagement.hsbc.com. Exercice des droits de vote La politique de vote de la société de gestion, ainsi que le rapport rendant compte des conditions dans lesquelles les droits de vote ont été exercés peuvent être consultés sur le site Internet : www.assetmanagement.hsbc.com. Utilisation d’instruments financiers gérés par la société de gestion ou une société liée Le tableau des instruments financiers gérés par la société de gestion ou une société liée se trouve dans les annexes des comptes annuels du Fonds. Politique relative aux conflits d’intérêt Le Groupe HSBC, ou ses sociétés affiliées (ci-après dénommées HSBC), de par son envergure mondiale et le large éventail de services financiers proposés, est susceptible de temps à autre d’avoir des intérêts divergents de ceux de ses clients ou entrant en conflit avec les devoirs qu’il a à l’égard de ses clients. Il peut s’agir de conflits entre les intérêts d’HSBC, de ses sociétés affiliées ou de ses collaborateurs d’une part, et les intérêts de ses clients d’autre part, ou encore de conflits entre les clients eux-mêmes. HSBC a défini des procédures dont l’objectif est d’identifier et de gérer de tels conflits, notamment des dispositions organisationnelles et administratives ayant vocation à protéger les intérêts des clients. Cette politique s’appuie sur un principe simple : les personnes prenant part à différentes activités induisant un conflit d’intérêts sont tenues d’exécuter lesdites activités indépendamment les unes des autres. Le cas échéant, HSBC met en œuvre des mesures qui permettent de restreindre la transmission d’informations à certains collaborateurs, afin de protéger les intérêts des clients et de prévenir tout accès indu aux informations concernant les clients. HSBC peut également agir pour compte propre et avoir comme contrepartie un client ou encore « matcher » les ordres de ses clients. Des procédures sont prévues pour protéger les intérêts des clients dans ce cas de figure. Dans certains cas, les procédures et les contrôles de HSBC peuvent ne pas être suffisants afin de garantir qu’un conflit potentiel ne puisse porter atteinte aux intérêts d’un client. Dans ces circonstances, HSBC peut estimer approprié d’informer le client du conflit d’intérêts potentiel afin d’obtenir son accord exprès pour poursuivre l’activité. En tout état de cause, HSBC pourra refuser d’intervenir dans des circonstances où il existerait in fine un risque résiduel d’atteinte aux intérêts d’un client.

Ernst & Young et Autres Tél.: +33 (0) 1 46 93 60 60 Tour First www.ey.com/fr TSA 14444 92037 Paris - La Défense cedex

SAS à capital variable 438 476 913 R.C.S. Nanterre Société de commissaires aux comptes Siège social : 1-2, place des Saisons - 92400 Courbevoie - Paris La Défense 1

Fonds commun de placement HSBC SUSTAINABLE EUROLAND EQUITY Exercice clos le 30 décembre 2016

Rapport du commissaire aux comptes sur les comptes annuels

Aux Porteurs de parts,

En exécution de la mission qui nous a été confiée par le conseil d'administration de la société de gestion, nous vous présentons notre rapport relatif à l'exercice clos le 30 décembre 2016 sur :

• le contrôle des comptes annuels du Fonds commun de placement HSBC SUSTAINABLE EUROLAND EQUITY, tels qu'ils sont joints au présent rapport ;

• la justification de nos appréciations ;

• les vérifications et informations spécifiques prévues par la loi.

Les comptes annuels ont été arrêtés par la société de gestion. Il nous appartient, sur la base de notre audit, d’exprimer une opinion sur ces comptes.

I. Opinion sur les comptes annuels

Nous avons effectué notre audit selon les normes d'exercice professionnel applicables en France ; ces normes requièrent la mise en œuvre de diligences permettant d’obtenir l’assurance raisonnable que les comptes annuels ne comportent pas d’anomalies significatives. Un audit consiste à vérifier, par sondages ou au moyen d'autres méthodes de sélection, les éléments justifiant des montants et informations figurant dans les comptes annuels. Il consiste également à apprécier les principes comptables suivis, les estimations significatives retenues et la présentation d'ensemble des comptes. Nous estimons que les éléments que nous avons collectés sont suffisants et appropriés pour fonder notre opinion.

Nous certifions que les comptes annuels sont, au regard des règles et principes comptables français, réguliers et sincères et donnent une image fidèle du résultat des opérations de l’exercice écoulé ainsi que de la situation financière et du patrimoine du fonds à la fin de cet exercice.

FCP HSBC SUSTAINABLE EUROLAND EQUITY Exercice clos le 30 décembre 2016 3

II. Justification des appréciations

En application des dispositions de l'article L.823-9 du Code de commerce, les appréciations auxquelles nous avons procédé ont porté sur le caractère approprié des principes comptables appliqués, ainsi que sur le caractère raisonnable des estimations significatives retenues.

Les appréciations ainsi portées s'inscrivent dans le cadre de notre démarche d'audit des comptes annuels, pris dans leur ensemble, et ont donc contribué à la formation de notre opinion exprimée dans la première partie de ce rapport.

III. Vérifications et informations spécifiques

Nous avons également procédé, conformément aux normes d’exercice professionnel applicables en France, aux vérifications spécifiques prévues par la loi.

Nous n’avons pas d’observation à formuler sur la sincérité et la concordance avec les comptes annuels des informations données dans le rapport annuel et dans les documents adressés aux porteurs de parts sur la situation financière et les comptes annuels.

Paris la Défense, le 14 avril 2017

Le Commissaire aux Comptes ERNST & YOUNG et Autres



Comptes annuels



30/12/2016 31/12/2015


Actions et valeurs assimilées 215 737 069,55 203 291 911,18Négociées sur un marché réglementé ou assimilé 215 737 069,55 203 291 911,18Non négociées sur un marché réglementé ou assimilé




Non négociés sur un marché réglementé ou assimilé Organismes de placement collectif








Autres instruments financiers CRÉANCES

Opérations de change à terme de devises Autres

COMPTES FINANCIERS 4 150 619,27 5 960 451,31Liquidités 4 150 619,27 5 960 451,31

TOTAL DE L'ACTIF 219 887 688,82 209 252 362,49

Bilan Actif au 30/12/2016Portefeuille :HSBC SUSTAINABLE EUROLAND EQUITY

Bilan Actif



CAPITAUX PROPRES

30/12/2016 31/12/2015

168 988 079,86215 873 854,72Capital



Plus et moins-values nettes de l'exercice (a, b) 36 818 031,16-649 078,53

3 234 985,204 460 206,85Résultat de l’exercice (a, b)











Autres opérations

DETTES 211 266,27202 705,78


Autres 211 266,27202 705,78

COMPTES FINANCIERS


Emprunts

TOTAL DU PASSIF 209 252 362,49219 887 688,82


Bilan Passif au 30/12/2016Portefeuille :HSBC SUSTAINABLE EUROLAND EQUITY

Bilan Passif



30/12/2016 31/12/2015




Autres engagements

AUTRES OPÉRATIONS



Autres engagements

Hors-bilan au 30/12/2016Portefeuille :HSBC SUSTAINABLE EUROLAND EQUITY

Hors-Bilan



30/12/2016


31/12/2015

286,44Produits sur dépôts et sur comptes financiers 104,25

6 623 426,70Produits sur actions et valeurs assimilées 6 323 368,13






6 623 713,14TOTAL (1) 6 323 472,38




15 387,27Charges sur dettes financières 1 058,58


15 387,27TOTAL (2) 1 058,58

6 608 325,87RÉSULTAT SUR OPÉRATIONS FINANCIÈRES (1 - 2) 6 322 413,80

Autres produits (3)

2 165 978,24Frais de gestion et dotations aux amortissements (4) 2 590 368,40

4 442 347,63RÉSULTAT NET DE L'EXERCICE (L. 214-17-1) (1 - 2 + 3 - 4) 3 732 045,40

17 859,22Régularisation des revenus de l'exercice (5) -497 060,20


RÉSULTAT (1 - 2 + 3 - 4 + 5 - 6) 4 460 206,85 3 234 985,20

Compte de résultat au 30/12/2016Portefeuille :HSBC SUSTAINABLE EUROLAND EQUITY

Compte de Résultat




Annexes





Les comptes annuels sont présentés sous la forme prévue par le Règlement ANC 2014-01 abrogeant le Règlement CRC 2003-02 modifié. Les principes généraux de la comptabilité s’appliquent : - image fidèle, comparabilité, continuité de l’activité, - régularité, sincérité, - prudence, - permanence des méthodes d’un exercice à l’autre. Le mode de comptabilisation retenu pour l’enregistrement des produits des titres à revenu fixe est celui des intérêts courus. Les entrées et les cessions de titres sont comptabilisées frais exclus. La devise de référence de la comptabilité du portefeuille est en EURO. La durée de l’exercice est de 12 mois. Règles d’évaluation des actifs Les instruments financiers sont enregistrés en comptabilité selon la méthode des coûts historiques et inscrits au bilan à leur valeur actuelle qui est déterminée par la dernière valeur de marché connue ou à défaut d’existence de marché par tous moyens externes ou par recours à des modèles financiers. Les différences entre les valeurs actuelles utilisées lors du calcul de la valeur liquidative et les coûts historiques des valeurs mobilières à leur entrée en portefeuille sont enregistrées dans des comptes « différences d’estimation ». Les valeurs qui ne sont pas dans la devise du portefeuille sont évaluées conformément au principe énoncé ci-dessous, puis converties dans la devise du portefeuille suivant le cours des devises au jour de l’évaluation. Dépôts : Les dépôts d’une durée de vie résiduelle inférieure ou égale à 3 mois sont valorisés selon la méthode linéaire. Actions, obligations et autres valeurs négociées sur un marché réglementé ou assimilé : Pour le calcul de la valeur liquidative, les actions et autres valeurs négociées sur un marché réglementé ou assimilé sont évaluées sur la base du dernier cours de bourse du jour. Les obligations et valeurs assimilées sont évaluées au cours de clôture communiqués par différents prestataires de services financiers. Les intérêts courus des obligations et valeurs assimilées sont calculés jusqu’à la date de la valeur liquidative.



Actions, obligations et autres valeurs non négociées sur un marché réglementé ou assimilé : Les valeurs non négociées sur un marché réglementé sont évaluées sous la responsabilité de la société de gestion en utilisant des méthodes fondées sur la valeur patrimoniale et le rendement, en prenant en considération les prix retenus lors de transactions significatives récentes. Titres de créances négociables : Les Titres de Créances Négociables et assimilés qui ne font pas l’objet de transactions significatives sont évalués de façon actuarielle sur la base d’un taux de référence défini ci-dessous, majoré le cas échéant d’un écart représentatif des caractéristiques intrinsèques de l’émetteur : TCN dont l’échéance est inférieure ou égale à 1 an : taux interbancaire offert en euros (Euribor) ; TCN dont l’échéance est supérieure à 1 an : taux des Bons du Trésor à intérêts Annuels Normalisés (BTAN) ou taux de l’OAT (Obligations Assimilables du Trésor) de maturité proche pour les durées les plus longues. Les Titres de Créances Négociables d’une durée de vie résiduelle inférieure ou égale à 3 mois pourront être évalués selon la méthode linéaire. Les Bons du Trésor sont valorisés au taux du marché communiqué quotidiennement par la Banque de France. OPC détenus : Les parts ou actions d’OPC seront valorisées à la dernière valeur liquidative connue. Opérations temporaires sur titres : Les titres reçus en pension sont inscrits à l’actif dans la rubrique « créances représentatives des titres reçus en pension » pour le montant prévu dans le contrat, majoré des intérêts courus à recevoir. Les titres donnés en pension sont inscrits en portefeuille acheteur pour leur valeur actuelle. La dette représentative des titres donnés en pension est inscrite en portefeuille vendeur à la valeur fixée au contrat majorée des intérêts courus à payer. Les titres prêtés sont valorisés à leur valeur actuelle et sont inscrits à l’actif dans la rubrique « créances représentatives de titres prêtés » à la valeur actuelle majorée des intérêts courus à recevoir. Les titres empruntés sont inscrits à l’actif dans la rubrique « titres empruntés » pour le montant prévu dans le contrat, et au passif dans la rubrique « dettes représentatives de titres empruntés » pour le montant prévu dans le contrat majoré des intérêts courus à payer. Instruments financiers à terme : Instruments financiers à terme négociés sur un marché réglementé ou assimilé : Les instruments financiers à terme négociés sur les marchés réglementés sont valorisés au cours de compensation du jour.



Instruments financiers à terme non négociés sur un marché réglementé ou assimilé : Les swaps : Les contrats d’échange de taux d’intérêt et/ou de devises sont valorisés à leur valeur de marché en fonction du prix calculé par actualisation des flux d’intérêts futurs aux taux d’intérêts et/ou de devises de marché. Ce prix est corrigé du risque de signature. Les swaps d’indice sont évalués de façon actuarielle sur la base d’un taux de référence fourni par la contrepartie. Les autres swaps sont évalués à leur valeur de marché ou à une valeur estimée selon les modalités arrêtées par la société de gestion. Engagements Hors Bilan : Les contrats à terme ferme sont portés pour leur valeur de marché en engagements hors bilan au cours utilisé dans le portefeuille. Les opérations à terme conditionnelles sont traduites en équivalent sous-jacent. Les engagements sur contrats d’échange sont présentés à leur valeur nominale, ou en l’absence de valeur nominale pour un montant équivalent. Frais de gestion Les frais de gestion et de fonctionnement recouvrent l’ensemble des frais relatif à l’OPC : gestion financière, administrative, comptable, conservation, distribution, frais d’audit… Ces frais sont imputés au compte de résultat de l’OPC. Pour plus de précision sur les frais effectivement facturés à l'OPC, se reporter au règlement du fonds. Ils sont enregistrés au prorata temporis à chaque calcul de valeur liquidative. Les frais de gestion n’incluent pas les frais de transaction. Les frais de gestion interne calculés sur la base de l’actif net sont de : - Part A : 1.50% maximum - Part I : 0.75% maximum - Part Z : Néant

Les frais de gestion externe calculés sur la base de l’actif net sont de : - 0.10% maximum pour la part A - 0.10% maximum pour la part I - 0.10% maximum pour la part Z Affectation des sommes distribuables Définition des sommes distribuables : Les sommes distribuables sont constituées par : Le résultat : Le résultat net de l’exercice est égal au montant des intérêts, arrérages, primes et lots, dividendes,



jetons de présence et tous autres produits relatifs aux titres constituant le portefeuille, majorés du produit des sommes momentanément disponibles et diminué du montant des frais de gestion et de la charge des emprunts. Il est augmenté du report à nouveau et majoré ou diminué du solde du compte de régularisation des revenus. Les Plus et Moins-values : Les plus-values réalisées, nettes de frais, diminuées des moins-values réalisées, nettes de frais, constatées au cours de l’exercice, augmentées des plus-values nettes de même nature constatées au cours d’exercices antérieurs n’ayant pas fait l’objet d’une distribution ou d’une capitalisation et diminuées ou augmentées du solde du compte de régularisation des plus-values. Modalités d’affectation des sommes distribuables :

Sommes Distribuables Parts I et Z Parts A

Affectation du résultat net Capitalisation Capitalisation et/ou distribution, sur

décision chaque année de la société de gestion

Affectation des plus ou moins-value nettes réalisées

Capitalisation Capitalisation et/ou distribution, sur

décision chaque année de la société de gestion


30/12/2016


31/12/2015

29 177 623,16Souscriptions (y compris les commissions de souscription acquises à l'OPC) 29 874 233,96

-31 826 740,15Rachats (sous déduction des commissions de rachat acquises à l'OPC) -84 843 376,52

5 904 874,58Plus-values réalisées sur dépôts et instruments financiers 48 904 759,56

-6 421 316,97Moins-values réalisées sur dépôts et instruments financiers -6 512 636,76



-69 472,78Frais de transactions -577 017,55

-0,18Différences de change

9 436 571,53Variations de la différence d'estimation des dépôts et instruments financiers -17 321 292,00








4 442 347,63Résultat net de l'exercice avant compte de régularisation 3 732 045,40



Autres éléments


Evolution de l'actif net au 30/12/2016Portefeuille :HSBC SUSTAINABLE EUROLAND EQUITY





VENTILATION PAR NATURE JURIDIQUE OU ÉCONOMIQUE DES INSTRUMENTS FINANCIERS

Montant %

ACTIF



TOTAL OBLIGATIONS ET VALEURS ASSIMILEES

TITRES DE CRÉANCES

Titres de créances


PASSIF




HORS-BILAN


Actions


AUTRES OPÉRATIONS

Actions




Actif

Dépôts


Titres de créances


Comptes financiers 4 150 619,27 1,89

Passif


Comptes financiers

Hors-bilan


Autres opérations




< 3 mois % ]3 mois - 1

an] % ]1 - 3 ans] % ]3 - 5 ans] % > 5 ans %

Actif

Dépôts


Titres de créances



Passif


Comptes financiers

Hors-bilan


Autres opérations


Devise 1 SEK

%

Devise 2

%

Devise 3

%

Devise N AUTRE(S)

%

Actif

Dépôts



Titres de créances

OPC


Créances

Comptes financiers 0,04

Passif



Comptes financiers

Hors-bilan


Autres opérations


CREANCES ET DETTES : VENTILATION PAR NATURE


Total des créances



NOMBRE DE TITRES ÉMIS OU RACHETÉS


Solde net des souscriptions/rachats 16 454,85100 1 816 073,99


IPart


Solde net des souscriptions/rachats -112 185,70800 -4 465 190,98


APart

En parts En montant




IPart




APart


En montant


FRAIS DE GESTION

30/12/2016

IPart






APart


1 205 084,72Frais de gestion fixes





ENGAGEMENTS REÇUS ET DONNÉS


Néant.

Autres engagements reçus et/ou donnés

Néant.



Titres empruntés

30/12/2016

VALEUR ACTUELLE DES INSTRUMENTS FINANCIERS FAISANT L'OBJET D'UNE ACQUISITIONTEMPORAIRE

VALEUR ACTUELLE DES INSTRUMENTS FINANCIERS CONSTITUTIFS DE DÉPÔTS DEGARANTIE



30/12/2016

INSTRUMENTS FINANCIERS DU GROUPE DÉTENUS EN PORTEFEUILLE

30/12/2016LibellésCode Isin

Actions

Obligations

TCN

OPC





Distribution


Affectation

Capitalisation 3 098 856,17 2 313 726,23

Total 3 098 856,17 2 313 726,23

30/12/2016 31/12/2015


Report à nouveau

Résultat 4 460 206,85 3 234 985,20

Total 4 460 206,85 3 234 985,20

30/12/2016 31/12/2015

IPart

Distribution 919 803,20

Report à nouveau de l'exercice 1 455,77

Affectation

Capitalisation 1 361 350,68

Total 1 361 350,68 921 258,97

Informations relatives aux parts ouvrant droit à distribution

Nombre de parts 1 931 821,40100 2 044 007,10900

Distribution unitaire 0,45

Crédits d'impôt

239 642,37Crédit d’impôt attaché à la distribution du résultat

30/12/2016 31/12/2015

APart




Distribution

Affectation

Capitalisation -390 808,82 21 968 614,84

Total -390 808,82 21 968 614,84

30/12/2016 31/12/2015



Total -649 078,53 36 818 031,16

Plus et moins-values nettes de l'exercice -649 078,53 36 818 031,16


30/12/2016 31/12/2015

IPart


Distribution

Affectation

Capitalisation -258 269,71 14 849 416,32

Total -258 269,71 14 849 416,32

30/12/2016 31/12/2015

APart





31/12/2012


31/12/2013

238 957 588,97

31/12/2014

235 784 380,13

31/12/2015

209 041 096,22

30/12/2016

219 684 983,04

HSBC SUSTAINABLEEUROLAND EQUITY I

133 806 514,28Actif net en EUR 145 975 514,15 142 150 891,17 124 952 069,65 135 512 825,67

1 562 101,28000Nombre de titres 1 345 003,64500 1 287 894,98800 1 006 330,33000 1 022 785,18100


108,53 110,37 124,16 132,49


2,30 2,44 21,83 -0,38

2,32Capitalisation unitaire en EURsur résultat

2,20 2,10 2,29 3,02

HSBC SUSTAINABLEEUROLAND EQUITY A

73 886 882,61Actif net en EUR 92 982 074,82 93 633 488,96 84 089 026,57 84 172 157,37

2 545 494,54000Nombre de titres 2 547 258,29300 2 541 268,91200 2 044 007,10900 1 931 821,40100


36,50 36,84 41,13 43,57


0,77 0,81 7,26 -0,13


0,50 0,70

Distribution unitaire en EUR surrésultat

0,42 0,45

Report à nouveau unitaire enEUR sur résultat

en EURCrédit d'impôt unitaire



Actions et valeurs assimiléesActions et valeurs assimilées négociées sur un marché réglementé ouassimilé

ALLEMAGNEALLIANZ SE EUR 51 247 8 045 779,00 3,65



BASF SE EUR 49 155 4 340 878,05 1,98

DEUTSCHE POST AG NAMEN EUR 262 013 8 183 976,06 3,72

FRESENIUS EUR 56 677 4 208 834,02 1,92

GERRESHEIMER AG EUR 81 670 5 767 535,40 2,63

MUENCHENER RUECKVERSICHERUNG AG EUR 25 875 4 648 443,75 2,12

SIEMENS AG NAMEN EUR 38 128 4 453 350,40 2,03

TOTAL ALLEMAGNE 39 648 796,68 18,05

AUTRICHEERSTE GROUP BANK EUR 130 985 3 644 657,63 1,66

OMV AG EUR 158 696 5 325 837,76 2,42

TOTAL AUTRICHE 8 970 495,39 4,08

BELGIQUEKBC GROUPE EUR 102 727 6 043 429,41 2,75

TOTAL BELGIQUE 6 043 429,41 2,75

ESPAGNEBANCO DE BILBAO VIZCAYA S.A. EUR 1 081 933 6 939 518,26 3,16

GRIFOLS SA SHARES A EUR 200 946 3 793 860,48 1,73

IBERDROLA S.A. EUR 1 016 123 6 334 510,78 2,88

REPSOL EUR 154 856 2 078 167,52 0,95

REPSOL SA RTS 06-01-17 EUR 154 856 54 509,31 0,02

TELEFONICA EUR 644 851 5 687 585,82 2,59

TOTAL ESPAGNE 24 888 152,17 11,33

FINLANDENOKIA (AB) OY EUR 815 000 3 739 220,00 1,70

TOTAL FINLANDE 3 739 220,00 1,70

FRANCEAXA EUR 350 000 8 394 750,00 3,82

CAP GEMINI EUR 67 921 5 443 868,15 2,48

CASINO GUICHARD PERRACHON EUR 61 495 2 803 557,05 1,28

COMPAGNIE DE SAINT GOBAIN EUR 159 704 7 067 700,52 3,22

KERING EUR 27 823 5 934 645,90 2,70

MICHELIN CAT.B EUR 66 720 7 052 304,00 3,21

NATIXIS EUR 1 132 487 6 070 130,32 2,76




ORANGE EUR 370 720 5 351 343,20 2,44



RENAULT SA EUR 83 461 7 053 289,11 3,21

SANOFI EUR 51 524 3 962 195,60 1,80

SCHNEIDER ELECTRIC SE EUR 86 854 5 741 917,94 2,61

SR TELEPERFORMANCE EUR 71 876 6 849 782,80 3,12

TECHNIP EUR 34 000 2 305 540,00 1,05

VALEO EUR 92 745 5 064 804,45 2,31

TOTAL FRANCE 79 095 829,04 36,01

IRLANDESMURFIT KAPPA PLC EUR 159 431 3 474 798,65 1,58

TOTAL IRLANDE 3 474 798,65 1,58

ITALIEENEL SPA EUR 999 002 4 183 820,38 1,90

INTESA SANPAOLO SPA EUR 2 204 674 5 348 539,12 2,44

TOTAL ITALIE 9 532 359,50 4,34

PAYS-BASGEMALTO EUR 68 807 3 778 880,44 1,72

HEINEKEN EUR 83 961 5 983 060,86 2,72

KONINKLIJKE AHOLD NV EUR 112 209 2 247 546,27 1,02

KONINKLIJKE DSM EUR 84 612 4 819 499,52 2,19

KONINKLIJKE KPN NV EUR 1 194 550 3 361 463,70 1,53

POSTNL EUR 1 155 409 4 727 933,63 2,15

REED ELSEVIER EUR 502 671 8 037 709,29 3,67

ROYAL PHILIPS EUR 254 755 7 387 895,00 3,36

TOTAL Actions & val. ass. ng. sur marchés régl. ou ass. 215 737 069,55 98,20

TOTAL Actions et valeurs assimilées 215 737 069,55 98,20

TOTAL PAYS-BAS 40 343 988,71 18,36

Dettes -202 705,78 -0,09


Actif net 219 684 983,04 100,00


HSBC SUSTAINABLE EUROLAND EQUITY I 1 022 785,18100 132,49EURHSBC SUSTAINABLE EUROLAND EQUITY A 1 931 821,40100 43,57EUR


HSBC Sustainable Euroland Equity Part I : Code ISIN FR0010250316 Société de Gestion : HSBC Global Asset Management (Fr ance)



� Indicateur de référence pour information : MSCI EMU (NR) Cet indice regroupe plus de 300 actions représentant les plus grandes capitalisations boursières des pays de la zone Euro, tous secteurs confondus.







AFG/FIR/Eurosif pour les fonds ISR ouverts au public. Ce Code de Transparence est accessible sur le site internet de la société de gestion.

� Le FCP est en permanence investi et exposé à hauteur de 75% minimum sur les marchés actions des pays de la zone Euro.



� Les revenus sont capitalisés.


� L’OPCVM est éligible au Plan Epargne en Actions (PEA).


Profil de risque et de rendement A risque plus faible, A risque plus élevé,


1 2 3 4 5 6 7







d'instruments financiers à terme peut amener à répliquer, augmenter ou réduire une exposition à des marchés, indices, actifs... La valeur liquidative du fonds peut ainsi, dans certains cas, évoluer d’une façon différente de celle des marchés sous-jacents auxquels le fonds est exposé. Par exemple, en cas de surexposition, la valeur liquidative peut amplifier (à la hausse comme à la baisse) les variations du marché sous-jacent.







Frais courants 0.8%



� Les frais courants se fondent sur les frais de l’exercice précédent, clos en décembre 2015 et peuvent varier d’un exercice à l’autre.

� Pour plus d’information sur les frais, veuillez vous

référer à la section frais du prospectus de cet OPCVM, disponible sur le site internet : http://www.assetmanagement.hsbc.com/fr





� La valeur liquidative est disponible auprès de la Société de Gestion � Fiscalité : Les parts I sont des parts de capitalisation. Selon votre régime fiscal, les plus-values et revenus éventuels liés

à la détention des parts de l’OPCVM peuvent être soumis à taxation. Nous vous conseillons de vous renseigner auprès du commercialisateur de l’OPCVM. En particulier, l’OPCVM est éligible au Plan Epargne en Actions (PEA). L’OPCVM est éligible à l’abattement pour durée de détention de droit commun prévu au 1 ter de l’article 150-0D du Code Général des Impôts.

� Les documents d’information des autres catégories de parts (prospectus / rapport annuel / document semestriel) sont disponibles en français sur simple demande gratuitement auprès du service clients de la Société de Gestion par mail : [email protected]

� HSBC Sustainable Euroland Equity, part A (code ISIN: FR0000437113) � HSBC Sustainable Euroland Equity, part Z (code ISIN: FR0010250324)






� Les performances passées ne sont pas un indicateur fiable des performances futures.

� Les performances passées ont été calculées en Euro

� Le calcul des performances passées tient compte de l’ensemble des frais sauf droits d’entrée et de sortie éventuels.

� Les performances sont calculées coupons nets réinvestis.

� Le FCP a été créé le 29 décembre 1995. � La part I a été créée le 24 février 2006.


HSBC Sustainable Euroland Equity Part Z : Code ISIN FR0010250324 Société de Gestion : HSBC Global Asset Management (Fr ance)



� Indicateur de référence pour information : MSCI EMU (NR) Cet indice regroupe plus de 300 actions représentant les plus grandes capitalisations boursières des pays de la zone Euro.

� Le FCP est investi en actions de la zone Euro.







AFG/FIR/Eurosif pour les fonds ISR ouverts au public. Ce Code de Transparence est accessible sur le site internet de la Société de Gestion.

� Le FCP est en permanence exposé à hauteur de 75%

minimum sur les marchés actions des pays de la zone Euro.



� Les revenus sont capitalisés.


� L’OPCVM est éligible au Plan Epargne en Actions

(PEA).





1 2 3 4 5 6 7







d'instruments financiers à terme peut amener à répliquer, augmenter ou réduire une exposition à des marchés, indices, actifs... La valeur liquidative du fonds peut ainsi, dans certains cas, évoluer d’une façon différente de celle des marchés sous-jacents auxquels le fonds est exposé. Par exemple, en cas de surexposition, la valeur liquidative peut amplifier (à la hausse comme à la baisse) les variations du marché sous-jacent







Frais courants 0,05%



� Les frais courants se fondent sur une estimation des frais maximum pouvant être prélevés. Ce pourcentage peut varier d’un exercice à l’autre.

� Pour plus d’information sur les frais, veuillez vous référer à la section frais du prospectus de cet OPCVM, disponible sur le site internet : http://www.assetmanagement.hsbc.com/fr





� La valeur liquidative est disponible auprès de la Société de Gestion � Fiscalité : Les parts Z sont des parts de capitalisation. Selon votre régime fiscal, les plus-values et revenus éventuels

liés à la détention des parts de l’OPCVM peuvent être soumis à taxation. Nous vous conseillons de vous renseigner auprès du commercialisateur de l’OPCVM. En particulier, l’OPCVM est éligible au Plan Epargne en Actions (PEA). L’OPCVM est éligible à l’abattement pour durée de détention de droit commun prévu au 1 ter de l’article 150-0D du Code Général des Impôts.

� Les documents d’information des autres catégories de parts (prospectus/ rapport annuel/ document semestriel) sont disponibles en français sur simple demande gratuitement auprès du service clients de la Société de Gestion par mail : [email protected]

� HSBC Sustainable Euroland Equity, part A (code ISIN: FR0000437113) � HSBC Sustainable Euroland Equity, part I (code ISIN: FR0010250316)






� Les performances passées ne sont pas un indicateur fiable des performances futures. Les performances passées ont été calculées en Euro

� Le calcul des performances passées tient compte de l’ensemble des frais sauf droits d’entrée et de sortie éventuels. Les performances sont calculées coupons nets réinvestis.

� Le FCP a été créé le 29 décembre 1995. � La part Z a été créée le 29 décembre 1995. � La part Z est non active.

Il existe trop peu de données pour fournir aux inve stisseurs des indications utiles sur les performances passée s.

FCP de droit français HSBC MONETAIRE ETAT Rapport annuel au 29 décembre 2016


Sommaire





Certification du Commissaire aux Comptes 21

Comptes annuels 24

Bilan Actif 25

Bilan Passif 26

Hors-Bilan 27

Comptes de Résultat 28

Annexes 29

Règles et méthode comptables 30

Evolution de l'actif net 34

Compléments d'information 35

Tableau des résultats au cours des cinq derniers exercices 43

Inventaire 44

Informations concernant les placements et la gestion (suite) 46

Pages

FCP HSBC MONETAIRE ETAT



Informations concernant les placements et la gestion Société de gestion HSBC Global Asset Management (France) Dépositaire et Conservateur CACEIS Bank France Gestionnaire comptable par délégation CACEIS Fund Administration Commissaire aux comptes KPMG AUDIT


HSBC Monetaire Etat Part I : Code ISIN : FR0010288423



Description des objectifs et de la politique d’investissement de l’OPCVM :

Le FCP HSBC Monétaire Etat, de classification AMF « Monétaire court terme » a pour objectif d’offrir une progression régulière de la valeur liquidative en investissant dans des titres émis ou garantis par l’Etat français ou par les Etats de la zone Euro.

Cependant, dans certaines circonstances exceptionnelles et conjoncturelles de marché telles que de très faibles (voire négatifs) niveaux de taux d’intérêt du marché monétaire, la valeur liquidative du FCP est susceptible de baisser ponctuellement ou de façon structurelle, le rendement du portefeuille étant négatif ou ne suffisant pas à couvrir les frais de gestion

Indicateur pour information : EONIA (Euro Overnight Index Average) capitalisé (référence du prix de l’argent au jour le jour sur le marché interbancaire de la zone Euro).

Caractéristiques essentielles de l’OPCVM :

Ce FCP a adhéré au Code de Transparence AFG/FIR/Eurosif pour les fonds ISR ouverts au public. Ce Code de Transparence est accessible sur le site internet de la Société de Gestion.

La performance du fonds est principalement obtenue au travers d’une sélection active des instruments du marché monétaire et d’une gestion active du risque de taux d’intérêt

Le gérant s’assure que les instruments qui composent le portefeuille du fonds sont de haute qualité de crédit selon un processus interne d’appréciation de la haute qualité dans le cadre duquel la Société de Gestion doit notamment prendre en compte la qualité de crédit et la nature de la classe d’actif de l’instrument et le profil de liquidité. Le gérant peut également se référer de manière non exclusive aux notations court terme des agences de notation reconnues qui ont noté l’instrument et qu’il jugera les plus pertinentes en veillant à éviter toute dépendance mécanique vis-à-vis de ces notations. La Société de Gestion ne recourt pas exclusivement ou mécaniquement aux notations fournies par les agences de notation de crédit et privilégie sa propre analyse du risque de crédit pour évaluer la qualité de crédit des actifs et dans la sélection de titres à l’acquisition et à la vente.

Afin de minimiser son exposition au risque de crédit, le Fonds investit en direct ou dans le cadre d’opérations temporaires (pensions livrées) exclusivement dans des titres offrant la plus grande qualité possible: obligations et titres de créance, libellés en euro, émis ou garantis par les Etats de la zone Euro, respectant cumulativement les deux critères financiers suivants :

Caractéristiques essentielles de l’OPCVM : (suite)

Tous les titres en portefeuille doivent bénéficier à l’achat d’une note de A-1 minimum à court terme selon l’échelle Standard & Poor’s, ainsi que d’une note équivalente selon les autres agences reconnues de notation financière ou jugé équivalente par la Société de Gestion dans le cadre de son processus interne.

Outre cette notation minimale des titres, les Etats qui émettent ou garantissent les titres devront être notés AAA à long terme (Standard & Poor’s ou équivalent), à l’exception de l’Etat français (pas de notation minimum long terme) induisant de fait un nombre limité d’émetteurs éligibles au fonds.

Les titres d’Etat détenus en portefeuille répondent aussi à des critères extra-financiers ESG (Environnementaux, Sociétaux et de Gouvernance) de l’agence Oekom (ou équivalent) et leur notation doit être au minimum à B- (note allant de A+ à D-).

Le portefeuille privilégie des titres offrant une grande liquidité : o la maturité moyenne pondérée jusqu’à la date

d’échéance est inférieure ou égale à 60 jours. o la durée de vie moyenne pondérée jusqu’à la date

d’extinction des titres est inférieure ou égale à 120 jours.

o la maturité résiduelle jusqu’à l’échéance des titres en portefeuille est inférieure ou égale à 397 jours.

des titres en portefeuille est inférieure ou égale à 397 jours.

Le FCP peut également intervenir sur les marchés dérivés afin de couvrir le portefeuille contre le risque de taux.

Les revenus sont capitalisés.

Durée minimale de placement recommandée : 1 jour.

Les demandes de souscriptions et de rachats sont centralisées chaque jour à 12 heures et sont exécutées sur la base de la valeur liquidative du jour précédent. Les demandes de de souscriptions et de rachat parvenant après 12 heures sont exécutées sur la base de la valeur liquidative suivant celle mentionnée ci-dessus.


Les données historiques, telles que celles utilisées pour calculer l’indicateur synthétique, pourraient ne pas constituer une indication fiable du profil de risque futur de de l’OPCVM.

La catégorie de risque associée à cet OCPVM n’est pas garantie et pourra évoluer dans le temps.


Le FCP est classé dans la catégorie 1. Cette classification correspond à la volatilité du marché monétaire.


Rendement potentiellement plus faible

Rendement potentiellement plus

élevé

1 2 3 4 5 6 7


Frais ponctuels prélevés avant ou après investissement Frais d’entrée 4% Frais de sortie Aucun

Le pourcentage indiqué est le maximum pouvant être prélevé sur votre capital avant que celui-ci ne soit investi. Dans certains cas, l’investisseur peut donc payer moins. L’investisseur peut obtenir de son conseil ou de son distributeur le montant effectif des frais d’entrée et de sortie. Frais prélevés par l’OPCVM sur une année Frais courants 0.09% Frais prélevés par l’OPCVM dans certaines circonstances

Commission de performance

Aucune


Les frais courants se fondent sur les frais de l’exercice précédent, clos en décembre 2015 et peuvent varier d’un exercice à l’autre.

Pour plus d’information sur les frais, veuillez vous référer à la section « frais » du prospectus de cet OPCVM, disponible sur le site internet : http://www.assetmanagement.hsbc.com/fr

Les frais courants ne comprennent pas : les commissions de surperformance et les frais d’intermédiation excepté dans le cas de frais d’entrée et/ou de sortie payés par l’OPCVM lorsqu’il achète ou vend des parts d’un autre véhicule de gestion collective.


Les performances passées ne sont pas un indicateur fiable des performances futures. Les performances passées ont été calculées en euro.

Le calcul des performances passées tient compte de l’ensemble des frais sauf frais d’entrée et de sortie éventuels. Les performances sont calculées coupons nets réinvestis.

En revanche, celles de l’indicateur de référence ne tiennent pas compte des éléments de revenus distribués.

Le FCP a été créé le 23 octobre 1997.

La Part I a été créée le 23 octobre 1997.

Informations pratiques Dépositaire : CACEIS Bank France.

Les documents d’information de la part I (prospectus/ rapport annuel/ document semestriel) sont disponibles en français sur s imple demande gratuitement auprès de la Société de Gestion auprès du service clients par mail : [email protected]

La valeur liquidative est disponible auprès de la Société de Gestion.

Fiscalité : Part de capitalisation. La législation fiscale dans le pays de résidence de l’OPCVM pourrait avoir un impact sur les investisseurs. Les documents d’information (prospectus/ rapport annuel/ document semestriel) des autres catégories de parts sont disponibles en français sur simple demande gratuitement auprès de la Société de Gestion auprès du service clients par mail : [email protected] : HSBC Monétaire Etat, part A (Code ISIN : FR0010737528) HSBC Monétaire Etat, part R (Code ISIN : FR0010744953) HSBC Monétaire Etat, part Z (Code ISIN : FR0013217973)

La responsabilité de HSBC Global Asset Management (France) ne peut être engagée que sur la base de déclarations contenues dans le présent document qui seraient trompeuses, inexactes ou non cohérentes avec les parties correspondantes du prospectus de l’OPCVM.

Le présent OPCVM n’est pas ouvert aux résidents des Etats-Unis d’Amérique / « US Persons ». (la définition est disponible dans le prospectus)


HSBC Global Asset Management (France) est agréée par la France et réglementée par l’AMF.


http://www.assetmanagement.hsbc.com/fr

mailto:[email protected]





Rapport d’activité Panorama macroéconomique Au premier trimestre 2016, les craintes d’un affaiblissement de la croissance mondiale sont revenues au centre de l’actualité avec des chiffres de production industrielle et d’activité manufacturière bien plus faibles qu’attendus, notamment en provenance des Etats-Unis. Néanmoins, cette tendance aura été totalement inversée à la fin du trimestre grâce un fort rebond des carnets de commandes industrielles accompagné vraisemblablement d’un mouvement de restockage. Parallèlement, la demande domestique des pays développés a quelque peu fléchi sur le trimestre, avec des indicateurs liés au secteur non-manufacturier en ralentissement, suggérant un rythme de croissance un peu plus modéré. Seul point noir à souligner, les statistiques de productivité et d’inflation sous-jacente ont continué de se dégrader aux Etats-Unis, risquant de peser dans les mois qui viennent sur la profitabilité des entreprises. A contrario, en positif, les indicateurs cycliques Chinois signalaient à la fin du premier trimestre une inflexion, suggérant une possible phase de stabilisation de la demande domestique au cours des prochaines semaines. Le printemps aura été marqué par un flux de nouvelles de tonalité inégale, suggérant une forte variabilité de la dynamique des indicateurs économiques et une faible lisibilité de la situation conjoncturelle. Les enquêtes majeures touchant au secteur manufacturier ont cependant dans l’ensemble progressé, notamment aux Etats-Unis et en Europe, où les soubresauts politiques du Brexit et les mouvements de marché n’ont eu semble-t-il eu aucun impact perceptible sur la conjoncture. La plupart des enquêtes liées aux marchés de matières premières ont plutôt eu tendance à se redresser même si le Brésil demeure toujours englué dans une profonde récession et une crise politique majeure, et si la Chine peine à sortir d’une phase de stagnation prolongée, et ce malgré une relance des investissements publics en infrastructure. Aux Etats-Unis, les données domestiques ont alterné entre bon (marché immobilier résilient, ISM manufacturier et consommation en amélioration) et moins bon (affaiblissement des créations d’emplois notamment temporaires, faiblesse des enquêtes manufacturières régionales et détérioration de l’investissement productif), sans pour autant donner de preuves convaincantes de changement de tendance. L’économie américaine est restée au deuxième trimestre sur un trend de croissance relativement modeste mais toujours positif. Dans un contexte de forte incertitude globale poussant à une appréciation larvée du dollar, la Fed a semble-t-il largement battu en retraite en renvoyant son programme de hausse des taux court vraisemblablement à la fin de l’année. Elle a ainsi fait passer au second plan les risques inflationnistes domestiques qui ont cependant continué de progresser. En effet, la hausse des coûts salariaux unitaires dans un contexte de croissance quasi nulle des gains de productivité et la progression de l’inflation dans le secteur des services, de l’ordre de 3%, faisaient planer fin juin des risques de stagflation rampante. La Réserve Fédérale semblait à l’entrée de l’été intégrer bien davantage les contraintes macroéconomiques et financières globales, dont notamment l’impact d’un dollar fort sur son économie, dans la fixation de sa politique que les simples critères domestiques d’inflation, d’emploi et d’activité. Le fait marquant de l’été 2016 aura été bien plus politique qu’économique. L’issue surprise du referendum britannique quant à une éventuelle sortie du Royaume-Uni de l’Union Européenne a accompagné une phase d’attentisme et de déception sur le front industriel jusqu’à la fin juillet. En effet, la plupart des indicateurs manufacturiers, dont notamment ceux du Royaume Uni ont pointé vers une nouvelle phase d’affaiblissement cyclique à la fin du mois de juin et au mois de juillet. Cependant, rarement la dynamique macroéconomique a été aussi peu lisible et divergente. Par exemple, alors que les indicateurs conjoncturels suggéraient fin juillet une entrée en récession du



Royaume-Uni, ces craintes auront été totalement invalidées entre août et septembre, prenant totalement à contre-pied les analystes et la banque centrale qui avaient sur-réagi. De même, si dans le monde émergent, le Brésil a continué de s’enfoncer dans une lente dépression, la situation conjoncturelle a eu tendance à s’améliorer continûment en Inde, en Russie et en Chine. Enfin, les indicateurs d’activité de l’économie américaine, principal moteur de la croissance en 2016, ont soufflé le chaud et le froid sur le troisième trimestre. D’une part, la croissance a semblé s’être relativement essoufflée dans le secteur des services notamment via un affaiblissement de l’investissement des entreprises, mais de l’autre, la consommation des ménages a continué de faire preuve de résilience et les exportations manufacturières de bénéficier d’une embellie. Dans ce contexte, la Réserve Fédérale américaine a tenu un discours relativement ambigu et prudent quant à la poursuite du resserrement de sa politique monétaire. Rarement, un cycle de normalisation des taux d’intérêts n’aura autant été aussi controversé et n’aura eu lieu dans une phase de croissance mondiale aussi molle et de pressions inflationnistes aussi modestes. L’élection américaine aura été le point d’orgue du dernier trimestre et probablement de l’année 2016. La victoire de Donald Trump a ainsi déjoué les pronostics de la plupart des experts. Le programme économique de la prochaine administration américaine aura probablement des conséquences macroéconomiques significatives autant sur le plan global que domestique : relance de l’investissement public financé par la dette, politique commerciale davantage protectionniste, fiscalité et politiques de déréglementation donnant la priorité à la production et à l’investissement des entreprises. Il est encore trop tôt pour juger de l’ampleur de ces mesures et de leur impact compte tenu de la mécanique institutionnelle américaine donnant au congrès une forte capacité à modérer cet agenda politique. Néanmoins, le consensus de marché et des économistes a voté plutôt favorablement en faveur de ce programme, en pariant sur des mécanismes keynésiens assez traditionnels : retour de davantage de croissance mais surtout de davantage d’inflation dans un contexte de quasi retour au plein emploi pour les salariés les plus qualifiés. Les consommateurs américains ont également salué cette nomination en portant les indicateurs de confiance à de nouveaux sommets inobservés depuis 15 ans. Parallèlement, les indicateurs d’activité dans l’industrie et les services continuaient de se redresser, conduisant à réviser positivement les hypothèses de croissance pour le deuxième semestre. Dans ce contexte, la Réserve Fédérale a logiquement procédé à une nouvelle hausse de 25 points de base de son taux directeur, porté à 0.75%, confirmant sa volonté de continuer un processus de normalisation de la politique monétaire, toujours dans un contexte d’inflation modérée. La dynamique positive de l’activité n’est pas restée limitée aux Etats-Unis. En zone euro, la production a continué de progresser à un rythme modéré, le chômage de reculer. Certains pays émergents ont également vu leur situation s’améliorer nettement, notamment la Russie bénéficiant de la progression des prix du pétrole. A contrario, le Brésil demeure dans un marasme persistant et la situation de l’Inde s’est fortement dégradée. Ce dernier pays pourrait rentrer techniquement en récession au quatrième trimestre, du fait d’une politique de démonétisation de la roupie indienne décidée par le gouvernement Modi particulièrement brutale et mal préparée. Sous couvert de lutter contre la corruption et le blanchiment d’argent, le gouvernement Indien a provoqué un coup d’arrêt spectaculaire de son secteur du commerce, de l’agriculture et des services domestiques dont il a sous-estimé l’ampleur. Les incertitudes demeurent quant à la capacité de rebond à très court terme de ces secteurs compte tenu de la désorganisation profonde qu’a provoqué cette décision dans un pays où les transactions se font massivement en argent liquide et où les systèmes de paiements électroniques sont sous-développés. Au final, la croissance mondiale en 2016 aura avoisiné les 3%, chiffre relativement décevant. La Chine a connu une croissance en 2016 de l’ordre de 6.5% tandis que l’Inde a crû d’environ 7.5%. La zone euro et les Etats-Unis ont vu leur PIB progresser en 2016 de +1.6%, alors que le Japon aura atteint un modeste 0.5%.



Panorama financier L’année 2016 aura débuté sur une note fortement négative pour les marchés d’actions. La convergence d’inquiétudes sur la croissance mondiale et le spectre de baisses supplémentaires de taux en zone négative auront fortement pénalisé le secteur bancaire, notamment en Europe. Fin janvier, les marchés d’actions de la zone euro enregistraient une baisse de plus de 25% par rapport à leur plus haut d’avril 2015. Néanmoins, ce mouvement a été enrayé à la mi-février. Les actifs des pays émergents et les matières premières auront enregistré le rebond le plus spectaculaire. Les actions minières aurifères auront par exemple enregistré des hausses de près de 70% et le pétrole aura retrouvé les seuils de 35 $ après avoir tutoyé début février les 25 $. Cette stabilisation aura particulièrement bénéficié au segment du crédit d’entreprise « high-yield » américain, et également accompagné une vague de dépréciation brutale du dollar, contre euro et yen, mais également contre de nombreuses devises émergentes come le Rouble Russe et le Real Brésilien. L’amélioration d’indicateurs conjoncturels cycliques et la réduction de l’offre de pétrole font partie des facteurs qui ont probablement permis d’enrayer la vague baissière de début d’année. De même, face aux inquiétudes de resserrement des conditions de crédit et aux risques pesant sur la croissance globale, les Banques Centrales par leurs discours ou leurs actions ont participé au soutien des marchés d’actifs risqués. La Réserve Fédérale a ainsi adopté un discours à la tonalité beaucoup plus prudente en décalant le calendrier de resserrement de sa politique à mi-2016. Quant à la Banque Centrale Européenne (BCE), celle-ci a renforcé ces programmes d’achats d’actifs sur l’année tout en essayant d’amortir les conséquences négatives d’une politique de taux négatif sur la profitabilité des banques dans la zone euro. Dans ce contexte de forte incertitude, les taux d’intérêts des obligations souveraines allemandes de qualité ont continué de surperformer, avec un taux à 10 ans atteignant 0.15% fin mars et un écart extrême avec les taux à 10 ans américains de près de 170 points de base. Le deuxième trimestre 2016 aura dans un premier temps été caractérisé par une baisse de l’aversion pour le risque et une performance soutenue jusqu’à la fin mai des actifs d’entreprises. Les prix des matières premières ont ainsi continué de progresser, le pétrole (WTI) franchissant la barre des 50 $ fin juin. Dans ce contexte, les actifs émergents ont relativement bien résisté aux différentes vagues d’instabilité ponctuelles traversées au cours du trimestre et notamment à l’épisode de stress créé par le résultat du référendum britannique sur une sortie de l’Union Européenne fin juin. La correction sur les marchés d’actions aura été brève mais très violente. L’intensité du stress a été concentrée paradoxalement sur les marchés d’actions de la zone euro, notamment périphériques. Les marchés d’actions italien ou espagnol et les actions du secteur bancaire européen auront perdu entre 10 et 15% sur la journée des résultats de la consultation. Sur les six premiers mois, les écarts de performance (et de survalorisation) entre marché d’actions ont atteint ainsi des niveaux très significatifs, le marché américain surperformant très largement les marchés de la zone euro. Le mouvement de fuite vers les actifs refuges aura été spectaculaire, avec des performances inobservées pour les obligations gouvernementales britanniques et américaines, sur une aussi courte période. Fin juin, les emprunts d’état à 10 ans allemands (resp. américains) affichaient un rendement de -0.05% (1.56%). Les actifs obligataires d’entreprise ont quant à eux plutôt relativement bien absorbé le choc, les écarts de taux d’intérêt n’ayant que très peu évolué durant la courte phase de stress. Après un mouvement de panique, qui a conduit à une très forte volatilité sur les marchés des changes, la situation s’est rapidement normalisée, comme si, pour l’heure le « Brexit » avait été relativement bien digéré par les marchés, à l’exception du secteur bancaire européen qui semblait devoir enregistrer un choc défavorable persistant. Les marchés n’auront pas fait jouer d’exception en cet été 2016 qui aura été émaillé de forts mouvements de volatilité. D’une part le vote en faveur du Brexit aura agi comme un électrochoc, prenant à revers la majorité des acteurs de marché et déclenchant une hausse brutale de la volatilité. Les marchés des devises auront été ainsi profondément impactés avec une livre britannique perdant, depuis le début de l’année près de 16% contre euro et atteignant un plus bas



inobservé depuis 1985 contre dollar. Paradoxalement, les marchés d’actions auront été beaucoup plutôt résilients. Sur cette période néanmoins, le secteur bancaire européen aura été fortement sous pression, stressé d’une part par les faiblesses perçues des banques italiennes avec des craintes sur la recapitalisation nécessaire de la banque Monte dei Paschi di Siena, puis de celle des banques allemandes, la Deutsche Bank perdant plus de 50% de sa valeur depuis le début de l’année. Dans ce contexte, le marché du crédit High-yield a remarquablement performé autant aux Etats-Unis via l’amélioration de la position cyclique des entreprises liées au cours du pétrole ou en Europe, du fait de la relative quiétude touchant le cycle industriel européen. Le deuxième épisode marquant du trimestre aura été créé par le discours ambivalent de la Réserve Fédérale, agitant la perspective d’une hausse surprise des taux d’intérêts en septembre. Cet épisode aura été particulièrement intéressant, car durant cette courte phase de baisse, tous les actifs se sont très fortement re-corrélés. Dans ce contexte, les emprunts d’état à duration longue ont particulièrement souffert, mais également tous les actifs risqués sensibles au risque de taux (actions à haut rendement,…) le dollar se renforçant et les actions américaines faisant preuve d’une sereine résistance. Cet épisode a ainsi suggéré une inquiétude exacerbée face à la menace d’une hausse des taux d’intérêt réels, néanmoins vite tempérée par un discours beaucoup plus prudent de Janet Yellen début septembre. Le quatrième trimestre 2016 aura salué l’élection de Donald Trump par des mouvements de marché relativement spectaculaires. La date de l’élection a marqué un point d’accélération des taux d’intérêts américains, principalement tirés par la remontée des anticipations d’inflation. Le marché des changes a également salué l’arrivée d’un président républicain par une forte appréciation du dollar, particulièrement contre le Yen mais également l’Euro et surtout nombre de devises émergentes telles que le Yuan Chinois ou la Livre Turque. Sur le trimestre, l’indice DXY mesurant l’évolution de la devise américaine contre un panier des principales devises s’est apprécié de plus de 7%. Si les investisseurs obligataires exposés à des instruments à maturité longue ont connu un dernier trimestre très difficile, les actions américaines, notamment à forte exposition domestique, ont au contraire enregistré un rallye spectaculaire. Par exemple entre le 8 novembre et le 31 décembre 2016, les actions américaines de petite capitalisation se sont envolées de plus de 18%. En Europe et de manière globale, les secteurs cycliques (industrie, énergie) et financiers ont également fortement accéléré alors que les secteurs défensifs souffraient à l’instar des actifs obligataires. On retrouve la même dichotomie entre des styles de gestions Value surperformant massivement les styles de gestion Qualité ou « Low-Beta » à l’instar des phases de reprise observées en 2009 ou en 2012. D’autres évènements comme la recapitalisation compliquée en Italie de la BMPS ou la démission du premier ministre Matteo Renzi suite au rejet du référendum en Italie sur la réforme institutionnelle ont été relativement ignorés par des marchés d’actions, même si la sous-performance relative des actifs Européens (et particulièrement Italiens) sur l’année 2016 reste significative. Dans ce contexte, si les marchés d’actions américaines et émergentes ont enregistré une performance à deux chiffres, celle des autres marchés d’actions des pays développés a été plus modeste avec une progression d’un peu plus de 5% (en devise locale) pour les actions japonaises et de la zone euro. Du fait d’un second semestre éprouvant, les obligations d’état des marchés développés, notamment américaines affichent une relative stagnation, alors que les emprunts d’état allemands affichent une performance nette positive de plus de 5% sur l’année 2016. Enfin, le marché du crédit « High Yield » aura bénéficié d’une très forte compression des spreads sur l’année, les marchés américains et émergents surperformant largement les marchés européens compte tenu de leur exposition au redressement du secteur énergétique et minier.



Politique de gestion Au cours de l’exercice, l’environnement du marché monétaire a, comme l’année précédente, été impacté par des décisions importantes de la Banque Centrale Européenne (BCE). Toujours dans le but de stimuler l’inflation en zone euro, l’institution a lancé une nouvelle série de prêts conditionnés TLTRO II, qui proposent des conditions plus intéressantes encore que le précédent programme. En décembre 2016, elle a prolongé son programme d’achats de titres souverains (QE : Quantitative Easing) jusqu’en décembre 2017. En outre ce programme va être réduit à 60 Mds € par mois dès avril 2017, après avoir été augmenté à hauteur de 80 Mds € en 2016. L’objectif de la BCE est d’injecter des surliquidités via cette opération. Notons par ailleurs qu’en mars 2016, la Banque Centrale a baissé son taux de facilité de dépôt à -0.40%. Sur l’année écoulée, l’excès de liquidités a beaucoup augmenté. Il est passé de 660 Mds € fin 2015 à 1200 Mds € fin 2016. Par conséquent, les taux d’intérêts court-terme ont connu une forte baisse. Le taux EONIA a fixé vers -0.35% environ en décembre 2016. Le taux EURIBOR 3 mois a continué sa baisse pour finir l’année à près de -0.32%. Par ailleurs les rendements des bons du trésor de l’état français ont connu une baisse sans précédent. A titre d’illustration, nous avons observé des rendements près de -1% environ pour le BTF 3 mois fin décembre contre -0.40% fin 2015. Dans cet environnement difficile, la valeur liquidative de HSBC MONETAIRE ETAT a baissé dans l’intervalle, en phase avec les taux d'intérêt à court terme négatifs de la zone euro. Notre stratégie nous a permis de garder une très bonne liquidité tout en privilégiant la sécurité du portefeuille. La durée de vie moyenne du fonds à fin décembre 2016 est de 49 jours (WAL), et la maturité moyenne du fonds est de 46 jours (WAM). Performances A la clôture de l’exercice, le Fonds affiche une performance de -0.51%. A titre de comparaison, l’indice de référence affiche une performance de -0.32%. La performance passée ne préjuge pas des résultats futurs du fonds. Risque global La méthode retenue pour le risque global sur les instruments financiers à terme est la méthode de calcul de l’engagement.



Informations sur les critères relatifs au respect d'objectifs sociaux, environnementaux et de qualité de gouvernance (ESG) Conformément à l’article L533-22-1 du Code Monétaire et Financier, les informations sur les critères relatifs au respect d’objectifs sociaux, environnementaux et de qualité gouvernance (critères ESG) dans la politique d’investissement sont disponibles sur le site internet de la société de gestion www.assetmanagement.hsbc.com/fr. et le cas échéant au sein du présent rapport annuel pour les OPC dont l’encours est supérieur à 500 millions d’euros. Le FCP HSBC Monétaire Etat prend simultanément en compte des critères sociaux, environnementaux et de qualité de gouvernance dans le cadre de sa gestion. Le FCP a adhéré au code de transparence de l’AFG/FIR/Eurosif pour les fonds ISR ouverts au public. Ce Code de transparence décrit de façon complète la prise en compte des critères sociaux, environnementaux et de qualité de gouvernance dans la politique d’investissement du FCP. Ce code est accessible sur le site internet de la société de gestion à l’adresse suivante : http://services.assetmanagement.hsbc.fr/documents/Code_de_Transparence_HSBC_Monetaire_Etat.pdf. Toutes les informations et l'historique des données relatives à la performance financière de la gamme de fonds ISR de HSBC Global Asset Management (France) sont disponibles sur le site d'information de la société de gestion : www.assetmanagement.hsbc.com/fr/isr/gfc. Philosophie ISR : http://www.assetmanagement.hsbc.com/fr/investissement_responsable.html L’approche de HSBC Global Asset Management (France) ici présentée par « notre approche » est de proposer aux porteurs de fonds ISR des perspectives de performances en ligne avec celles des fonds classiques comparables tout en intégrant les enjeux Environnementaux, Sociaux/Sociétaux et de Gouvernance (ESG), piliers du Développement Durable. En effet, nous pensons qu'il est possible de concilier l'intérêt individuel de nos clients à la recherche de performance, avec l'intérêt collectif et la prise en compte des enjeux du Développement Durable. Concrètement, nous considérons que les facteurs Environnementaux, Sociaux et de Gouvernance peuvent influencer l'activité d'une entreprise, la politique d'un pays à long terme et par conséquent, la performance financière des actifs. Nous pensons que l'offre de fonds ISR doit être transparente et en mesure d'intégrer les attentes de nos clients. Notre objectif est donc de bâtir pour eux une offre rigoureuse, pragmatique, enrichie de notre expérience accumulée depuis plus de 14 ans et basée sur notre expertise de gestion. Les historiques complets de données financières sont communiqués sur simple demande adressée au siège de la Société de gestion :


Description des principaux critères pris en compte relatifs à ces objectifs sociaux, environnementaux et de qualité de gouvernance (ESG). Le fonds HSBC Monétaire Etat de classification « Monétaire court terme » a pour objectif d’offrir une progression régulière de la valeur liquidative en investissant dans des titres émis ou garantis par l’Etat français ou par les Etats de la zone Euro. Ces Etats doivent répondre, en outre, à des critères extra-financiers environnementaux, sociaux et de gouvernance. Cependant, dans certaines circonstances exceptionnelles et conjoncturelles de marché telles que de très faibles



(voire négatifs) niveaux de taux d’intérêt du marché monétaire, la valeur liquidative du FCP est susceptible de baisser ponctuellement ou de façon structurelle, le rendement du portefeuille étant négatif ou ne suffisant pas à couvrir les frais de gestion. Indicateur pour information : EONIA (Euro Overnight Index Average) arithmétique (référence du prix de l’argent au jour le jour sur le marché interbancaire de la zone euro). Les caractéristiques du Fonds sont accessibles par le chemin suivant, y compris le Document d’Informations Clés pour l’Investisseur (DICI) : http://www.assetmanagement.hsbc.com/fr/isr/gfc?fundid=HFFF091&SH=A L’approche ISR du fonds est de type sélection ESG, approche qui consiste à sélectionner, au sein des pays émetteurs en euro, les émetteurs ayant un rating ESG minimum (supérieur ou égal à B- selon l’agence de notation extra-financière oekom (ou équivalent)). L’univers d’investissement du fonds est défini par les critères financiers et extra-financiers suivants : Critères financiers :

- Tous les titres en portefeuille doivent bénéficier à l'achat d’une note de A-1 minimum à

court terme selon l’échelle Standard & Poor's, ainsi que d’une note équivalente selon les autres agences de notation financière reconnues.

- Outre cette notation minimale des titres, les Etats qui émettent ou garantissent les titres

devront être notés AAA à long terme (Standard & Poor's ou équivalent), à l’exception de l’Etat français (pas de notation minimum long terme) et doivent être notés minimum B-, (note allant de A+ à D-) selon les critères ESG de l’agence de notation extra-financière oekom (ou équivalent).

Critères extra-financiers :

- Minimum B- (note allant de A+ à D-) selon les critères ESG de l’agence de notation extra-financière oekom (ou équivalent).

Le gérant du fonds ne peut investir que dans l’univers financier et ISR déterminé en fonction des critères indiqués ci-dessus et au terme du processus décrit dans les paragraphes suivants. L’univers ISR du fonds est défini sur la base des notes des états produites par l’agence de notation extra-financière oekom en fonction de leur note globale ESG qui repose sur 2 piliers :

E (Environnement) et S/G (Social/Sociétal/Gouvernance).

Les notes des Etats sont revues annuellement en décembre de chaque année. Détermination des critères ESG Nous nous appuyons sur la méthodologie d’oekom qui, depuis 2001, a développé une notation pays qui mesure les performances ESG des États sur la base d'environ 100 critères dont 30 sont qualitatifs. Oekom est une agence de notation extra-financière fondée en 1993 qui fournit un haut niveau de recherche ESG. Cette agence indépendante est principalement détenue par des investisseurs privés, mais aussi par des fondations environnementales, des agences de communications



environnementales, etc... Située en Allemagne, oekom, comprend une équipe de recherche pluridisciplinaire et expérimentée et un comité de conseil scientifique ; oekom est reconnue comme le pionnier dans le domaine de la notation extra financière des États. Informations générales utilisées pour l’analyse des émetteurs sur des critères relatifs au respect d’objectifs sociaux, environnementaux et de qualité de gouvernance : notation extra-financière, analyse interne et externe HSBC Global Asset Management s’appuie sur des équipes d’analystes financier et ESG et plusieurs agences de données extra financières externes et spécifiquement sur l’agence oekom pour la sélection ESG des émetteurs de ce fonds. Nous entretenons un dialogue régulier avec les agences extra-financières. Les informations qu’elles nous fournissent sont intégrées dans « l’outil intranet global de recherche ESG » qui regroupe ces informations de façon électronique et sécurisée. Description de la méthodologie d’analyse mise en œuvre relative aux critères sociaux, environnementaux et de qualité de gouvernance La notation des pays est le résultat de la prise en compte de 100 critères répartis en deux piliers : Social dont Gouvernance (50%) et Environnemental (50%). La note finale est mise à jour annuellement. Le pilier Social et de Gouvernance comprend l’analyse du système politique et gouvernance, des droits de l’homme et des libertés fondamentales, les conditions sociales. Le pilier Environnemental comprend l’analyse des ressources naturelles, du changement climatique et de l’énergie, de la production et de la consommation durable. Description de la manière dont les résultats de l’analyse sur les critères relatifs au respect d’objectifs sociaux, environnementaux et de qualité de gouvernance sont intégrés dans le processus d’investissement et de désinvestissement. Le cas échéant, description de la manière dont les valeurs non appréciées sur la base de ces critères sont pris en compte. Les résultats de la recherche oekom nous conduisent à définir un univers de valeurs qui correspond aux critères définis pour le fonds (cf description ci-dessus). A partir de cet univers, le gérant effectue son choix d’émetteurs selon notre processus de gestion et sur la base de purs critères financiers. Il ne peut donc investir que sur des valeurs répondant aux critères que nous avons décrits précédemment. Pour information, la liste des pays émetteurs autorisés, à la date du 31 décembre 2015, selon le prospectus et en raison de leur rating financier et extra-financier était la suivante : France, Allemagne, Pays-Bas Luxembourg ou tout émetteur ayant une garantie explicite de l'un de ces Etats. Evénements intervenus sur le Fonds pendant l’exercice ou à venir Le 22 mars 2016 : Modifications Nous vous informons que votre Fonds a fait objet de modifications suite à l'insertion du risque de crédit en risque accessoire, à compter du 22 mars 2016.



La rubrique "Profil de risque" est modifiée comme suit : Risque de crédit : Le risque de crédit est le risque que la situation financière de l’émetteur privé se dégrade, le risque extrême étant le défaut de cet émetteur. Cette dégradation peut entraîner une baisse de la valeur des créances de l’émetteur privé et donc une diminution de la valeur liquidative du fonds. Il s’agit par exemple du risque de non remboursement en temps voulu d’une créance. La société de gestion ne recourt pas exclusivement ou mécaniquement aux notations fournies par les agences de notation de crédit et privilégie sa propre analyse du risque de crédit pour évaluer la qualité de crédit des actifs. Aussi, la rédaction de la rubrique "Stratégie d'investissement" est complétée en conséquence: Sur les stratégies utilisées : Le fonds investit en direct ou dans le cadre d’opérations temporaires (pensions livrées exclusivement) en obligations et titres de créance, libellés en Euro, respectant cumulativement les deux critères financiers suivants : - Tous les titres en portefeuille doivent bénéficier à l'achat d’une note de A-1 minimum à court terme selon l’échelle Standard & Poor's, ainsi que d’une note équivalente selon les autres agences reconnues de notation financière ou jugée équivalente par la société de gestion dans le cadre de son processus interne.

- Outre cette notation minimale des titres, les Etats qui émettent ou garantissent les titres devront être notés AAA à long terme (Standard & Poor's ou équivalent), à l’exception de l’Etat français (pas de notation minimum long terme), induisant de fait un nombre limité d’émetteurs éligibles au fonds. Le 21 novembre 2016 : Création de parts Nous vous informons de la création de parts dans votre fonds, à compter du 21 novembre 2016, les caractéristiques sont les suivantes :

Fund name Share class

max internal fees

max external fees

Actual external fees

Actual ongoing charges

HSBC MONETAIRE ETAT FR0013217973

Z 0.10% 0.03% 0.03%

Fund Authorized investors

Initial NAV

(EUR)

Max entry fee

Denomination currency

Min 1st investment

Min ulterior subscription

HSBC MONETAIRE ETAT FR0013217973

HSBC Global Asset Management

(France) funds and mandates

1,000 6% EUR 1 thousand

of unit 1 thousand of

unit

Information relative aux éléments de rémunération dans le cadre de la Directive 2014/91/UE HSBC Global Asset Management (France) a choisi conformément à la réglementation en vigueur de communiquer les informations relatives à la rémunération de son personnel pour la totalité des



FIA et OPCVM de droit français qu'elle gère. HSBC Global Asset Management (France) est la société de gestion de 42 OPCVM et 122 FIA au 31 décembre 2016 pour un total d'encours géré de 20.1 milliards d'euros. La rémunération versée par HSBC Global Asset Management (France) est composée d'une rémunération fixe et peut comprendre une composante variable sous forme de bonus discrétionnaire si les conditions économiques le permettent. Ces rémunérations variables ne sont pas liées à la performance des véhicules gérés. Il n'existe en outre pas d'intéressement aux plus-values. HSBC Global Asset Management (France) applique la politique de rémunération du Groupe HSBC. Cette politique Groupe intègre un grand nombre des principes énoncés dans la réglementation AIFM et OPCVM. HSBC Global Asset Management (France) a procédé à partir de 2014 à des aménagements de cette politique de rémunération afin de se conformer avec les règles spécifiques de la réglementation AIFM puis à la réglementation OPCVM concernant la gestion de Fonds conformes à ces réglementations respectives. HSBC Global Asset Management (France) mettra en place à compter du 1er janvier 2017 un mécanisme d'indexation en instruments sur la base d'un indice indexé sur un panier représentatif des FIA et des OPCVM dont la société de gestion est HSBC Global Asset Management (France) pour l'ensemble des collaborateurs qui bénéficient d'une rémunération différée dans le cadre de la réglementation AIFM. La politique de rémunération de HSBC Global Asset Management (France) n'a pas d'incidence sur le profil de risque des OPCVM. La politique de rémunération complète de HSBC Global Asset Management (France) est disponible sur son site internet à l'adresse suivante : http://www.assetmanagement.hsbc.com/fr L'information relative au montant total des rémunérations versées par la société de gestion à son personnel et le montant agrégé entre les cadres supérieurs et les membres du personnel qui ont une incidence sur le profil de risque compléteront les rapports annuels de l’OPCVM à compter de 2018. Informations relatives aux techniques de gestion efficace de portefeuille et instruments financiers dérivés utilisés par le fonds, en application de la position AMF n°2013-06 Techniques de gestion efficace du portefeuille A la date de la clôture de l’exercice, le fonds avait recours aux techniques de gestion efficace de portefeuille à hauteur de 43.02% de son actif net. La contrepartie utilisée était :

- La Banque Postale - B.R.E.D. Paris



Il n'y a aucun frais prélevé sur le compte du fonds, la société de gestion ne retire aucune source de revenu sur cette prestation et le prestataire se rémunère au niveau de la transaction. Instruments financiers dérivés A la date de la clôture de l’exercice, le fonds n’avait pas recours aux instruments financiers dérivés. Principaux mouvements dans le portefeuille au cours de l’exercice



FRENCH REP ZCP 20-04-16 38 021 602,94 38 005 339,40

FRENCH REP ZCP 30-11-16 28 030 907,96 28 022 331,66

FRENCH REP ZCP 15-06-16 21 021 610,25 21 009 012,84

FRENCH REP ZCP 06-04-16 20 021 762,54 20 002 700,48

FRENCH REP ZCP 19-05-16 20 018 679,66 20 003 851,34

FRENCH REP ZCP 05-10-16 18 024 957,92 18 000 594,40

FRAN TREA BILL BTF ZCP 13-04-16 10 004 085,00 25 002 281,24



FRENCH REP ZCP 29-12-16 15 021 302,78 15 001 989,28




Contrôle sur les opérations Il n’y a pas eu d’incident opérationnel significatif donnant lieu à une indemnisation du FCP au cours de l’exercice écoulé. Rapport de Conformité Dans le cadre du plan de contrôle 2014, les équipes de Conformité pour le compte de la Société de Gestion ont notamment effectué les contrôles suivants :





Informations réglementaires Rapport sur le suivi des risques Observation générale : Sur la période sous revue, les modalités d’évaluation et de suivi des risques mises en place pour la gestion du FCP n’ont pas conduit à l’identification d’anomalie (significative) relative à son exposition au risque de marché, risque de crédit, risque de contrepartie et risque de liquidité. Par ailleurs, aucune anomalie ayant un impact significatif en termes de risque de valorisation n'a été identifiée sur ladite période.

Procédure de sélection et d’évaluation des intermédiaires financiers La société de gestion sélectionne les courtiers ou contreparties selon une procédure conforme à la réglementation qui lui est applicable et en particulier les dispositions de l’article 314-69 et suivants du Règlement Général de l’Autorité des marchés financiers (« AMF »). Dans le cadre de cette sélection, la société de gestion respecte à tout moment son obligation de « best execution ». Les critères objectifs de sélection utilisés par la société de gestion sont notamment la qualité de l'exécution des ordres, les tarifs pratiqués, ainsi que la solidité financière de chaque courtier ou contrepartie. Le choix des contreparties et des entreprises d’investissement, prestataires de services d’HSBC Global Asset Management (France) s’effectue selon un processus d’évaluation précis destiné à assurer à la société un service de qualité. Il s’agit d’un élément clé du processus de décision général qui intègre l’impact de la qualité du service du broker auprès de l’ensemble de nos départements : Gestion, Analyse financière et crédit, Négociation et Middle-Office. Le choix des contreparties peut se porter sur une entité liée au Groupe HSBC ou au dépositaire du FCP. La "Politique de meilleure exécution et de sélection des intermédiaires" est détaillée sur le site internet de la société de gestion.

Anomalie(s) significatives identifiée(s) relative(s) à la clôture du fonds Observations








Rapport des frais d’intermédiation Conformément à l'article 314-82 du Règlement Général de l'AMF et si les modalités prévues par ce même article sont remplies, le compte rendu relatif aux frais d'intermédiation pour l'exercice précédent est disponible sur le site Internet de la société de gestion : www.assetmanagement.hsbc.com. Exercice des droits de vote La politique de vote de la société de gestion, ainsi que le rapport rendant compte des conditions dans lesquelles les droits de vote ont été exercés peuvent être consultés sur le site Internet : www.assetmanagement.hsbc.com. Utilisation d’instruments financiers gérés par la société de gestion ou une société liée Le tableau des instruments financiers gérés par la société de gestion ou une société liée se trouve dans les annexes des comptes annuels du Fonds. Politique relative aux conflits d’intérêt Le Groupe HSBC, ou ses sociétés affiliées (ci-après dénommées HSBC), de par son envergure mondiale et le large éventail de services financiers proposés, est susceptible de temps à autre d’avoir des intérêts divergents de ceux de ses clients ou entrant en conflit avec les devoirs qu’il a à l’égard de ses clients. Il peut s’agir de conflits entre les intérêts d’HSBC, de ses sociétés affiliées ou de ses collaborateurs d’une part, et les intérêts de ses clients d’autre part, ou encore de conflits entre les clients eux-mêmes. HSBC a défini des procédures dont l’objectif est d’identifier et de gérer de tels conflits, notamment des dispositions organisationnelles et administratives ayant vocation à protéger les intérêts des clients. Cette politique s’appuie sur un principe simple : les personnes prenant part à différentes activités induisant un conflit d’intérêts sont tenues d’exécuter lesdites activités indépendamment les unes des autres. Le cas échéant, HSBC met en œuvre des mesures qui permettent de restreindre la transmission d’informations à certains collaborateurs, afin de protéger les intérêts des clients et de prévenir tout accès indu aux informations concernant les clients. HSBC peut également agir pour compte propre et avoir comme contrepartie un client ou encore « matcher » les ordres de ses clients. Des procédures sont prévues pour protéger les intérêts des clients dans ce cas de figure. Dans certains cas, les procédures et les contrôles de HSBC peuvent ne pas être suffisants afin de garantir qu’un conflit potentiel ne puisse porter atteinte aux intérêts d’un client. Dans ces circonstances, HSBC peut estimer approprié d’informer le client du conflit d’intérêts potentiel afin d’obtenir son accord exprès pour poursuivre l’activité. En tout état de cause, HSBC pourra refuser d’intervenir dans des circonstances où il existerait in fine un risque résiduel d’atteinte aux intérêts d’un client.



Comptes annuels



29/12/2016 30/12/2015


Actions et valeurs assimilées Négociées sur un marché réglementé ou assimilé Non négociées sur un marché réglementé ou assimilé

Obligations et valeurs assimilées 30 862 285,91 15 173 796,85Négociées sur un marché réglementé ou assimilé 30 862 285,91 15 173 796,85Non négociées sur un marché réglementé ou assimilé

Titres de créances 78 226 572,22 176 328 432,18Négociés sur un marché réglementé ou assimilé 78 226 572,22 176 328 432,18

Titres de créances négociables 78 226 572,22 176 328 432,18Autres titres de créances

Non négociés sur un marché réglementé ou assimilé Organismes de placement collectif





Autres organismes non européens Opérations temporaires sur titres 85 485 212,73 39 996 526,38

Créances représentatives de titres reçus en pension 85 485 212,73 39 996 526,38Créances représentatives de titres prêtés Titres empruntés Titres donnés en pension Autres opérations temporaires

Instruments financiers à terme 1,97 Opérations sur un marché réglementé ou assimilé Autres opérations 1,97

Autres instruments financiers CRÉANCES 56 000,00

Opérations de change à terme de devises Autres 56 000,00

COMPTES FINANCIERS 4 226 427,22 13 550 754,09Liquidités 4 226 427,22 13 550 754,09

TOTAL DE L'ACTIF 198 856 500,05 245 049 509,50

Bilan Actif au 29/12/2016Portefeuille :HSBC MONETAIRE ETAT

Bilan Actif



CAPITAUX PROPRES

29/12/2016 30/12/2015

245 551 725,74199 429 340,78Capital



Plus et moins-values nettes de l'exercice (a, b) -350 087,23-740 687,66

-173 031,3968 149,48Résultat de l’exercice (a, b)











Autres opérations

DETTES 20 902,3899 697,45


Autres 20 902,3899 697,45

COMPTES FINANCIERS


Emprunts

TOTAL DU PASSIF 245 049 509,50198 856 500,05


Bilan Passif au 29/12/2016Portefeuille :HSBC MONETAIRE ETAT

Bilan Passif



29/12/2016 30/12/2015




Swaps de taux

OIS/0.0/FIX/-0.35 11 000 000,00

Autres engagements

AUTRES OPÉRATIONS



Autres engagements

Hors-bilan au 29/12/2016Portefeuille :HSBC MONETAIRE ETAT

Hors-Bilan



29/12/2016


30/12/2015

379,14Produits sur dépôts et sur comptes financiers 134,59


507 379,64Produits sur obligations et valeurs assimilées 96 068,48

43 040,55Produits sur titres de créances 616,45

0,05Produits sur acquisitions et cessions temporaires de titres 15,83

4,10Produits sur instruments financiers à terme


550 803,48TOTAL (1) 96 835,35


294 523,90Charges sur acquisitions et cessions temporaires de titres 49 129,18

Charges sur instruments financiers à terme 2 100,00

2 329,44Charges sur dettes financières


296 853,34TOTAL (2) 51 229,18

253 950,14RÉSULTAT SUR OPÉRATIONS FINANCIÈRES (1 - 2) 45 606,17

Autres produits (3)


75 627,81RÉSULTAT NET DE L'EXERCICE (L. 214-17-1) (1 - 2 + 3 - 4) -166 069,55



RÉSULTAT (1 - 2 + 3 - 4 + 5 + 6) 68 149,48 -173 031,39

Compte de résultat au 29/12/2016Portefeuille :HSBC MONETAIRE ETAT

Compte de Résultat




Annexes





Les comptes annuels sont présentés sous la forme prévue par le Règlement ANC 2014-01 abrogeant le Règlement CRC 2003-02 modifié. Les principes généraux de la comptabilité s’appliquent : - image fidèle, comparabilité, continuité de l’activité, - régularité, sincérité, - prudence, - permanence des méthodes d’un exercice à l’autre. Le mode de comptabilisation retenu pour l’enregistrement des produits des titres à revenu fixe est celui des intérêts courus. Les entrées et les cessions de titres sont comptabilisées frais exclus. La devise de référence de la comptabilité du portefeuille est en EURO. La durée de l’exercice est de 12 mois. Règles d’évaluation des actifs Les instruments financiers sont enregistrés en comptabilité selon la méthode des coûts historiques et inscrits au bilan à leur valeur actuelle qui est déterminée par la dernière valeur de marché connue ou à défaut d’existence de marché par tous moyens externes ou par recours à des modèles financiers. Les différences entre les valeurs actuelles utilisées lors du calcul de la valeur liquidative et les coûts historiques des valeurs mobilières à leur entrée en portefeuille sont enregistrées dans des comptes « différences d’estimation ». Les valeurs qui ne sont pas dans la devise du portefeuille sont évaluées conformément au principe énoncé ci-dessous, puis converties dans la devise du portefeuille suivant le cours des devises au jour de l’évaluation. Dépôts : Les dépôts d’une durée de vie résiduelle inférieure ou égale à 3 mois sont valorisés selon la méthode linéaire. Actions, obligations et autres valeurs négociées sur un marché réglementé ou assimilé : Pour le calcul de la valeur liquidative, les actions et autres valeurs négociées sur un marché réglementé ou assimilé sont évaluées sur la base du dernier cours de bourse du jour. Les obligations et valeurs assimilées sont évaluées au cours de clôture communiqués par différents prestataires de services financiers. Les intérêts courus des obligations et valeurs assimilées sont calculés jusqu’à la date de la valeur liquidative.



Actions, obligations et autres valeurs non négociées sur un marché réglementé ou assimilé : Les valeurs non négociées sur un marché réglementé sont évaluées sous la responsabilité de la société de gestion en utilisant des méthodes fondées sur la valeur patrimoniale et le rendement, en prenant en considération les prix retenus lors de transactions significatives récentes. Titres de créances négociables : Les Titres de Créances Négociables et assimilés qui ne font pas l’objet de transactions significatives sont évalués de façon actuarielle sur la base d’un taux de référence défini ci-dessous, majoré le cas échéant d’un écart représentatif des caractéristiques intrinsèques de l’émetteur : TCN dont l’échéance est inférieure ou égale à 1 an : taux interbancaire offert en euros (Euribor) ; TCN dont l’échéance est supérieure à 1 an : taux des Bons du Trésor à intérêts Annuels Normalisés (BTAN) ou taux de l’OAT (Obligations Assimilables du Trésor) de maturité proche pour les durées les plus longues. Les Titres de Créances Négociables d’une durée de vie résiduelle inférieure ou égale à 3 mois pourront être évalués selon la méthode linéaire. Les Bons du Trésor sont valorisés au taux du marché communiqué quotidiennement par la Banque de France. OPC détenus : Les parts ou actions d’OPC seront valorisées à la dernière valeur liquidative connue. Opérations temporaires sur titres : Les titres reçus en pension sont inscrits à l’actif dans la rubrique « créances représentatives des titres reçus en pension » pour le montant prévu dans le contrat, majoré des intérêts courus à recevoir. Les titres donnés en pension sont inscrits en portefeuille acheteur pour leur valeur actuelle. La dette représentative des titres donnés en pension est inscrite en portefeuille vendeur à la valeur fixée au contrat majorée des intérêts courus à payer. Les titres prêtés sont valorisés à leur valeur actuelle et sont inscrits à l’actif dans la rubrique « créances représentatives de titres prêtés » à la valeur actuelle majorée des intérêts courus à recevoir. Les titres empruntés sont inscrits à l’actif dans la rubrique « titres empruntés » pour le montant prévu dans le contrat, et au passif dans la rubrique « dettes représentatives de titres empruntés » pour le montant prévu dans le contrat majoré des intérêts courus à payer. Instruments financiers à terme : Instruments financiers à terme négociés sur un marché réglementé ou assimilé : Les instruments financiers à terme négociés sur les marchés réglementés sont valorisés au cours de compensation du jour.



Instruments financiers à terme non négociés sur un marché réglementé ou assimilé : Les swaps : Les contrats d’échange de taux d’intérêt et/ou de devises sont valorisés à leur valeur de marché en fonction du prix calculé par actualisation des flux d’intérêts futurs aux taux d’intérêts et/ou de devises de marché. Ce prix est corrigé du risque de signature. Les swaps d’indice sont évalués de façon actuarielle sur la base d’un taux de référence fourni par la contrepartie. Les autres swaps sont évalués à leur valeur de marché ou à une valeur estimée selon les modalités arrêtées par la société de gestion. Engagements Hors Bilan : Les contrats à terme ferme sont portés pour leur valeur de marché en engagements hors bilan au cours utilisé dans le portefeuille. Les opérations à terme conditionnelles sont traduites en équivalent sous-jacent. Les engagements sur contrats d’échange sont présentés à leur valeur nominale, ou en l’absence de valeur nominale pour un montant équivalent. Frais de gestion Les frais de gestion sont calculés à chaque valorisation sur l’actif net. Ces frais sont imputés au compte de résultat de l’OPC. Les frais de gestion sont intégralement versés à la société de gestion qui prend en charge l’ensemble des frais de fonctionnement des OPC. Les frais de gestion n’incluent pas les frais de transaction. Les taux maximum sur la base de l’actif net sont de TTC : - 0.10% pour la part (I) - 0.40% pour la part (A) - 1% pour la part R Affectation des sommes distribuables Définition des sommes distribuables : Les sommes distribuables sont constituées par : Le résultat : Le résultat net de l’exercice est égal au montant des intérêts, arrérages, primes et lots, dividendes, jetons de présence et tous autres produits relatifs aux titres constituant le portefeuille, majorés du produit des sommes momentanément disponibles et diminué du montant des frais de gestion et de la charge des emprunts. Il est augmenté du report à nouveau et majoré ou diminué du solde du compte de régularisation des Revenus. Les Plus et Moins-values : Les plus-values réalisées, nettes de frais, diminuées des moins-values réalisées, nettes de frais, constatées au cours de l’exercice, augmentées des plus-values nettes de même nature constatées



au cours d’exercices antérieurs n’ayant pas fait l’objet d’une distribution ou d’une capitalisation et diminuées ou augmentées du solde du compte de régularisation des plus-values. Modalités d’affectation des sommes distribuables :

Sommes Distribuables Parts I, A et R


Affectation des plus ou moins-values nettes réalisées

Capitalisation


29/12/2016


30/12/2015

196 563 002,17Souscriptions (y compris les commissions de souscription acquises à l'OPC) 360 184 577,67

-241 822 524,48Rachats (sous déduction des commissions de rachat acquises à l'OPC) -381 476 766,78


-714 923,60Moins-values réalisées sur dépôts et instruments financiers -338 673,38



0,05Frais de transactions


-374 468,49Variations de la différence d'estimation des dépôts et instruments financiers -29 656,04

-415 065,15Différence d'estimation exercice N -40 596,66

40 596,66Différence d'estimation exercice N-1 10 940,62

-2,13Variations de la différence d'estimation des instruments financiers à terme

-2,13Différence d'estimation exercice N




75 627,81Résultat net de l'exercice avant compte de régularisation -166 069,55



Autres éléments


Evolution de l'actif net au 29/12/2016Portefeuille :HSBC MONETAIRE ETAT





VENTILATION PAR NATURE JURIDIQUE OU ÉCONOMIQUE DES INSTRUMENTS FINANCIERS

Montant %

ACTIF


Obligations à taux fixe négociées sur un marché réglementé ou assimilé 30 862 285,91 15,53


TOTAL OBLIGATIONS ET VALEURS ASSIMILÉES 30 862 285,91 15,53

TITRES DE CRÉANCES

Bons du Trésor 78 226 572,22 39,36

Titres de créances

TOTAL TITRES DE CRÉANCES 78 226 572,22 39,36

PASSIF




HORS-BILAN


Actions

Taux 11 000 000,00 5,53

TOTAL OPÉRATIONS DE COUVERTURE 11 000 000,00 5,53

AUTRES OPÉRATIONS

Actions




Actif

Dépôts

Obligations et valeurs assimilées 30 862 285,91 15,53

Titres de créances 78 226 572,22 39,36

Opérations temporaires sur titres 85 485 212,73 43,01


Passif


Comptes financiers

Hors-bilan

Opérations de couverture 11 000 000,00 5,53

Autres opérations




< 3 mois % ]3 mois - 1

an] % ]1 - 3 ans] % ]3 - 5 ans] % > 5 ans %

Actif

Dépôts

Obligations et valeurs assimilées 11 197 581,80 5,63 19 664 704,11 9,89

Titres de créances 58 139 815,28 29,25 20 086 756,94 10,11

Opérations temporaires sur titres 85 485 212,73 43,01


Passif


Comptes financiers

Hors-bilan

Opérations de couverture 11 000 000,00 5,53

Autres opérations


Devise 1

%

Devise 2

%

Devise 3

%

Devise N AUTRE(S)

%

Actif

Dépôts



Titres de créances

OPC


Créances

Comptes financiers

Passif



Comptes financiers

Hors-bilan


Autres opérations


CREANCES ET DETTES : VENTILATION PAR NATURE

Collatéraux 56 000,00



Frais de gestion - 14 324,63DettesCollatéraux - 85 372,82

Total des dettes - 99 697,45


NOMBRE DE TITRES ÉMIS OU RACHETÉS


Solde net des souscriptions/rachats -31 033,57700 -67 496 374,69


IPart

Parts souscrites durant l'exercice 9,30400 164 721,71

Solde net des souscriptions/rachats -44,76500 -794 275,42

Parts rachetées durant l'exercice -54,06900 -958 997,13

APart


Solde net des souscriptions/rachats 22 868,47300 23 031 127,80


RPart

En parts En montant




IPart


En montant





APart




RPart


En montant



FRAIS DE GESTION

29/12/2016

IPart






APart






RPart







ENGAGEMENTS REÇUS ET DONNÉS

Garanties reçues par l'OPC :

Néant.

Autres engagements reçus et/ou donnés :

Néant.


Titres pris en pension livrée 85 581 008,28

Titres empruntés

29/12/2016

VALEUR ACTUELLE DES INSTRUMENTS FINANCIERS FAISANT L'OBJET D'UNE ACQUISITIONTEMPORAIRE

VALEUR ACTUELLE DES INSTRUMENTS FINANCIERS CONSTITUTIFS DE DÉPÔTS DEGARANTIE



29/12/2016

INSTRUMENTS FINANCIERS DU GROUPE DÉTENUS EN PORTEFEUILLE

29/12/2016LibellésCode Isin

Actions

Obligations

TCN

OPC





Distribution


Affectation

Capitalisation 47 803,58 -146 648,73

Total 47 803,58 -146 648,73

29/12/2016 30/12/2015


Report à nouveau

Résultat 68 149,48 -173 031,39

Total 68 149,48 -173 031,39

29/12/2016 30/12/2015

IPart

Distribution


Affectation

Capitalisation 3 033,93 -6 843,12

Total 3 033,93 -6 843,12

29/12/2016 30/12/2015

APart

Distribution


Affectation

Capitalisation 17 311,97 -19 539,54

Total 17 311,97 -19 539,54

29/12/2016 30/12/2015

RPart




Distribution

Affectation

Capitalisation -519 562,67 -296 708,99

Total -519 562,67 -296 708,99

29/12/2016 30/12/2015



Total -740 687,66 -350 087,23

Plus et moins-values nettes de l'exercice -740 687,66 -350 087,23


29/12/2016 30/12/2015

IPart


Distribution

Affectation

Capitalisation -32 974,11 -13 844,79

Total -32 974,11 -13 844,79

29/12/2016 30/12/2015

APart


Distribution

Affectation

Capitalisation -188 150,88 -39 533,45

Total -188 150,88 -39 533,45

29/12/2016 30/12/2015

RPart





30/12/2012


30/12/2013

305 655 273,78

30/12/2014

266 851 747,12

30/12/2015

245 028 607,12

29/12/2016

198 756 802,60

HSBC Monitaire Etat I

388 728 844,75Actif net en EUR 235 064 918,58 207 686 089,05 207 668 893,10 139 419 917,08

178 158,02900Nombre de titres 107 784,38800 95 228,63000 95 437,05400 64 403,47700

2 181,93Valeur liquidative unitaire enEUR

2 180,88 2 180,92 2 175,97 2 164,78


-1,23 -1,21 -3,10 -8,06


0,47 0,86 -1,53 0,74

HSBC Monitaire Etat A

30 311 740,34Actif net en EUR 18 820 105,91 12 107 666,16 9 690 000,91 8 848 297,11

1 700,06500Nombre de titres 1 056,05400 679,38600 544,96100 500,19600


17 821,15 17 821,48 17 781,09 17 689,65


-10,09 -9,92 -25,40 -65,92


3,84 7,05 -12,55 6,06

HSBC Monitaire Etat R

19 792 345,11Actif net en EUR 51 770 249,29 47 057 991,91 27 669 713,11 50 488 588,41

19 557,56800Nombre de titres 51 180,82200 46 521,36800 27 416,32200 50 284,79500


1 011,51 1 011,53 1 009,24 1 004,05


-0,57 -0,56 -1,44 -3,74


0,21 0,40 -0,71 0,34



Obligations et valeurs assimiléesObligations et valeurs assimilées négociées sur un marché réglementéou assimilé

ALLEMAGNEALLEMAGNE 0.75% 24/02/17 EUR 5 000 000 5 044 869,67 2,54



KRED WIED 4.125% 07/ 17 EUR 14 000 000 14 626 058,90 7,36


PAYS-BASNETHER 0.5% 04/15/17 EUR 5 000 000 5 038 645,21 2,54

NETHERLAND GOVT 2.5% 15/01/2017 EUR 6 000 000 6 152 712,13 3,09

TOTAL Obligations & val. ass. ng. sur mar. régl. ou ass. 30 862 285,91 15,53

TOTAL Obligations et valeurs assimilées 30 862 285,91 15,53

TOTAL PAYS-BAS 11 191 357,34 5,63

Titres de créancesTitres de créances négociés sur un marché réglementé ou assimilé

FRANCEFRAN TREA BILL BTF ZCP 11-05-17 EUR 5 000 000 5 018 548,56 2,52

FRENCH REP ZCP 08-02-17 EUR 21 000 000 21 016 687,83 10,58






FRENCH REP 1.75% 25-02-17 EUR 5 000 000 5 093 990,60 2,56

TOTAL Titres de créances négo. sur marchés régl. ou ass. 78 226 572,22 39,36

TOTAL Titres de créances 78 226 572,22 39,36

TOTAL FRANCE 78 226 572,22 39,36

Titres reçus en pension

ALLEMAGNEALLEMAGNE 0.75% 11-18 EUR 28 223 000 30 999 672,27 15,60


FRANCEE.ETAT 3.75%05-250421 OAT EUR 414 011 500 000,12 0,25

E.ETAT 8,50%89-19 TR.3 OAT EUR 16 066 423 20 500 002,46 10,31

FRAN GOVE BON 4.25% 25-04-19 EUR 15 741 146 18 000 000,45 9,06

FRTR 0 1/4 07/25/24 EUR 8 983 000 9 999 242,66 5,03

OAT 0%251038 DEM EUR 5 524 710 4 000 000,53 2,01




OAT 3.25% 25/10/2021 EUR 411 796 500 001,06 0,25



OAT 3.5% 25/04/20 EUR 431 300 500 001,13 0,25

OAT 4.25% 25/10/23 EUR 369 143 500 000,28 0,25

TOTAL Titres reçus en pension 85 498 920,96 43,01

TOTAL FRANCE 54 499 248,69 27,41

Indemnités sur titres reçus en pension -13 708,23 -0,01

Instruments financiers à termeAutres instruments financiers à terme

Swaps de tauxOIS/0.0/FIX/-0.35 EUR 11 000 000 1,97

TOTAL Autres instruments financiers à terme 1,97

TOTAL Instruments financiers à terme 1,97

TOTAL Swap de taux 1,97

Créances 56 000,00 0,03

Dettes -99 697,45 -0,05


Actif net 198 756 802,60 100,00


HSBC Monitaire Etat R 50 284,79500 1 004,05EURHSBC Monitaire Etat A 500,19600 17 689,65EURHSBC Monitaire Etat I 64 403,47700 2 164,78EUR

Informations clés pour l’Investisseur Ce document fournit des informations essentielles aux investisseurs de cet OPCVM. Il ne s’agit pas d’un document promotionnel. Les informations qu’il contient vous sont fournies conformément à une obligation légale, afin de vous aider à comprendre en quoi consiste un investissement dans ce fonds et quels risques y sont associés. Il vous est conseillé de le lire pour décider en connaissance de cause d’investir ou non.

HSBC Monetaire Etat Part A : Code ISIN : FR0010737528




Le FCP HSBC Monétaire Etat, de classification « Monétaire court terme » a pour objectif d’offrir une progression régulière de la valeur liquidative en investissant dans des titres émis ou garantis par l’Etat français ou par les Etats de la zone Euro.

Cependant, dans certaines circonstances exceptionnelles et conjoncturelles de marché telles que de très faibles (voire négatifs) niveaux de taux d’intérêt du marché monétaire, la valeur liquidative du FCP est susceptible de baisser ponctuellement ou de façon structurelle, le rendement du portefeuille étant négatif ou ne suffisant pas à couvrir les frais de gestion.




La performance du fonds est principalement obtenue au travers d’une sélection active des instruments du marché monétaire et d’une gestion active du risque de taux d’intérêt.

Le gérant s’assure que les instruments qui composent le portefeuille du fonds sont de haute qualité de crédit selon un processus interne d’appréciation de la haute qualité dans le cadre duquel la Société de Gestion doit notamment prendre en compte la qualité de crédit et la nature de la classe d’actif de l’instrument et le profil de liquidité. Le gérant peut également se référer de manière non exclusive aux notations court terme des agences de notation reconnues qui ont noté l’instrument et qu’il jugera les plus pertinentes en veillant à éviter toute dépendance mécanique vis-à-vis de ces notations.

La Société de Gestion ne recourt pas exclusivement ou mécaniquement aux notations fournies par les agences de notation de crédit et privilégie sa propre analyse du risque de crédit pour évaluer la qualité de crédit des actifs et dans la sélection de titres à l’acquisition et à la vente.

Afin de minimiser son exposition au risque crédit, le FCP investit dans des titres offrant une grande qualité : obligations, instruments du marché monétaire et titres de créance négociables, de notation minimum A-1 à court terme à l’achat (Standard & Poor’s ou équivalent ou jugés équivalents par la Société de Gestion dans le cadre de son processus interne).


Tous les titres en portefeuille doivent bénéficier à l’achat d’une note de A-1 minimum à court terme selon l’échelle Standard & Poor’s, ainsi que d’une note équivalente selon les autres agences reconnues de notation financière.

Outre cette notation minimale des titres, les Etats qui émettent ou garantissent les titres devront être notés AAA à long terme (Standard & Poor’s ou équivalent), à l’exception de l’Etat français (pas de notation minimum long terme) induisant de fait un nombre limité d’émetteurs éligibles au fonds.


Le portefeuille privilégie des titres offrant une grande liquidité:

o la maturité moyenne pondérée jusqu’à la date d’échéance est inférieure ou égale à 60 jours.

o la durée de vie moyenne pondérée jusqu’à la date d’extinction des titres est inférieure ou égale à 120 jours.

o la maturité résiduelle jusqu’à l’échéance des titres en portefeuille est inférieure ou égale à 397 jours.




Les demandes de souscriptions et de rachats sont centralisées chaque jour à 12 heures et sont exécutées sur la base de la valeur liquidative veille. Les demandes de de souscriptions et de rachat parvenant après 12 heures sont exécutées sur la base de la valeur liquidative suivant celle mentionnée ci-dessus.


Les données historiques, telles que celles utilisées pour calculer l’indicateur synthétique pourraient ne pas constituer une indication fiable du profil de risque futur de de l’OPCVM.


La catégorie la plus faible ne signifie pas « sans risque ». Le FCP est classé dans la catégorie 1. Cette classification correspond à la volatilité du marché monétaire.



Rendement potentiellement plus élevé

1 2 3 4 5 6 7

Frais ponctuels prélevés avant ou après investissement Frais d’entrée 15€ Frais de sortie Aucun

Le pourcentage indiqué est le maximum pouvant être prélevé sur votre capital avant que celui-ci ne soit investi. Dans certains cas, l’investisseur peut donc payer moins. L’investisseur peut obtenir de son conseil ou de son distributeur le montant effectif des frais d’entrée et de sortie. Frais prélevés par l’OPCVM sur une année Frais courants 0,09% Frais prélevés par l’OPCVM dans certaines circonstances


Aucune



Pour plus d’information sur les frais, veuillez vous référer à la section frais du prospectus de cet OPCVM, disponible sur le site internet : http://www.assetmanagement.hsbc.com/fr

Les frais courants ne comprennent pas : les commissions de surperformance et les frais d‘intermédiation excepté dans le cas de frais d’entrée et/ou de sortie payés par l’OPCVM lorsqu’il achète ou vend des parts d’un autre véhicule de gestion collective.


Les performances passées ne sont pas un indicateur fiable des performances futures.

Les performances passées ont été calculées en euro.

Le calcul des performances passées tient compte de l’ensemble des frais sauf frais d’entrée et de sortie éventuels.

Les performances sont calculées coupons nets réinvestis.

En revanche, celles de de revenus distribués. Le FCP a été créé le 23 octobre 1997.

La Part A a été créée le 8 avril 2009.

Informations pratiques Dépositaire : CACEIS Bank France.

Les documents d’information de la part A (prospectus/ rapport annuel/ document semestriel) sont disponibles en français sur s imple demande gratuitement auprès de la Société de Gestion auprès du service clients par mail : [email protected]


Fiscalité : Part de capitalisation. Selon votre régime fiscal, les plus-values et revenus éventuels liés à la détention des parts de l’OPCVM peuvent être soumis à taxation. Nous vous conseillons de vous renseigner auprès du commercialisateur de l’OPCVM. Les documents d’information (prospectus/ rapport annuel/ document semestriel) des autres catégories de parts sont disponibles en français sur simple demande gratuitement auprès de la Société de Gestion auprès du service clients par mail : [email protected] : HSBC Monétaire Etat, part I (Code ISIN : FR0010288423) HSBC Monétaire Etat, part R (Code ISIN : FR0010744953) HSBC Monétaire Etat, part Z (Code ISIN : FR0013217973)

La responsabilité de HSBC Global Asset Management (France) ne peut être engagée que sur la base de déclarations contenues dans le présent document qui seraient trompeuses, inexactes ou non cohérentes avec les parties correspondantes du prospectus de l’OPCVM.

Le présent OPCVM n’est pas ouvert aux résidents des Etats-Unis d’Amérique / « US Persons ». (la définition est disponible dans le prospectus)










HSBC Monetaire Etat Part R : Code ISIN : FR0010744953




Le FCP HSBC Monétaire Etat, de classification AMF « Monétaire court terme», a pour objectif d’offrir une progression régulière de la valeur liquidative en investissant dans des titres émis ou garantis par l’Etat français ou par les Etats de la zone Euro.








Tous les titres en portefeuille doivent bénéficier à l’achat

d’une note de A-1 minimum à court terme selon l’échelle Standard & Poor’s, ainsi que d’une note équivalente selon les autres agences reconnues de notation financière.

Outre cette notation minimale des titres, les Etats qui émettent ou garantissent les titres devront être notés AAA à long terme (Standard & Poor’s ou équivalent), à l’exception de l’Etat français (pas de notation minimum long terme), induisant de fait un nombre limité d’émetteurs éligibles au fonds.



Le portefeuille privilégie des titres offrant une grande liquidité : la maturité moyenne pondérée jusqu’à la date d’échéance est

inférieure ou égale à 60 jours. la durée de vie moyenne pondérée jusqu’à la date d’extinction

des titres est inférieure ou égale à 120 jours. la maturité résiduelle jusqu’à l’échéance des titres en

portefeuille est inférieure ou égale à 397 jours.






Les données historiques, telles que celles utilisées pour calculer l’indicateur synthétique pourraient ne pas constituer une indication fiable du profil de risque futur de de l’OPCVM.



Le FCP est classé dans la catégorie 1. Cette classification correspond à la volatilité du marché monétaire.



Rendement potentiellement plus

élevé

1 2 3 4 5 6 7



Frais d’entrée 6%

Frais de sortie Aucun

Le pourcentage indiqué est le maximum pouvant être prélevé sur votre capital avant que celui-ci ne soit investi. Dans certains cas, l’investisseur peut donc payer moins. L’investisseur peut obtenir de son conseil ou de son distributeur le montant effectif des frais d’entrée et de sortie. Frais prélevés par l’OPCVM sur une année

Frais courants 0,09%

Frais prélevés par l’OPCVM dans certaines circonstances


Aucune



Les OPCVM du Groupe HSBC et les sociétés de gestion de portefeuille du Groupe HSBC sont exonérés de frais d’entrée.

Pour plus d’information sur les frais, veuillez vous référer à la section frais du prospectus de cet OPCVM, disponible sur le site internet: http://www.assetmanagement.hsbc.com/fr



Les performances passées ne sont pas un indicateur fiable des performances futures. Les performances passées ont été calculées.


Les performances sont calculées coupons nets réinvestis. En revanche, celles de l’indicateur de référence ne tiennent pas compte des revenus distribués.


La Part R a été créée le 8 avril 2009.

Informations pratiques Dépositaire: CACEIS Bank France.

Les documents d’information de la part HSBC Monétaire Etat R (prospectus/ rapport annuel/ document semestriel) sont disponibles en français sur simple demande gratuitement auprès de la Société de Gestion auprès du service clients par mail : [email protected]


Fiscalité: Part de capitalisation. Selon votre régime fiscal, les plus-values et revenus éventuels liés à la détention des parts de l’OPCVM peuvent être soumis à taxation. Nous vous conseillons de vous renseigner auprès du commercialisateur de l’OPCVM. Les documents d’information (prospectus/ rapport annuel/ document semestriel) des autres catégories de parts sont disponibles en français sur simple demande gratuitement auprès de la Société de Gestion auprès du service clients par mail : [email protected] : HSBC Monétaire Etat, part I (Code ISIN : FR0010288423) HSBC Monétaire Etat, part A (Code ISIN : FR0010737528) HSBC Monétaire Etat, part Z (Code ISIN : FR0013217973)

La responsabilité de HSBC Global Asset Management (France) ne peut être engagée que sur la base de déclarations contenues

dans le présent document qui seraient trompeuses, inexactes ou non cohérentes avec les parties correspondantes du prospectus de

l’OPCVM.

Le présent OPCVM n’est pas ouvert aux résidents des Etats-Unis d’Amérique / « US Persons ».

(la définition est disponible dans le prospectus)

Cet OPCVM est agréé par la France et réglementé par l’Autorité des Marchés Financiers (AMF). HSBC Global

Asset Management (France) est agréée par la France et réglementée par l’AMF. Les informations clés pour

l’investisseur ici fournies sont exactes et à jour au 21 novembre 2016.




HSBC Monetaire Etat Part Z : Code ISIN : FR0013217973 Société de Gestion : HSBC Global Asset Management (France)



Le FCP HSBC Monétaire Etat, de classification AMF « Monétaire court terme», a pour objectif d’offrir une progression régulière de la valeur liquidative en investissant dans des titres émis ou garantis par l’Etat français ou par les Etats de la zone Euro.









Tous les titres en portefeuille doivent bénéficier à l’achat d’une note de A-1 minimum à court terme selon l’échelle Standard & Poor’s, ainsi que d’une note équivalente selon les autres agences reconnues de notation financière.

Outre cette notation minimale des titres, les Etats qui émettent ou garantissent les titres devront être notés AAA à long terme (Standard & Poor’s ou équivalent), à l’exception de l’Etat français (pas de notation minimum long terme), induisant de fait un nombre limité d’émetteurs éligibles au fonds.



Le portefeuille privilégie des titres offrant une grande liquidité : o la maturité moyenne pondérée jusqu’à la date d’échéance

est inférieure ou égale à 60 jours. o la durée de vie moyenne pondérée jusqu’à la date

d’extinction des titres est inférieure ou égale à 120 jours. o la maturité résiduelle jusqu’à l’échéance des titres en

portefeuille est inférieure ou égale à 397 jours.






Les données historiques, telles que celles utilisées pour calculer l’indicateur synthétique, pourraient ne pas constituer une indication fiable du profil de risque futur de de l’OPCVM.


La catégorie la plus faible ne signifie pas « sans risque ». Le FCP est classé dans la catégorie 1. Cette classification

correspond à la volatilité du marché monétaire.



Rendement potentiellement plus élevé

1 2 3 4 5 6 7



Frais d’entrée 6%

Frais de sortie Aucun

Le pourcentage indiqué est le maximum pouvant être prélevé sur votre capital avant que celui-ci ne soit investi. Dans certains cas, l’investisseur peut donc payer moins. L’investisseur peut obtenir de son conseil ou de son distributeur le montant effectif des frais d’entrée et de sortie. Frais prélevés par l’OPCVM sur une année

Frais courants 0.03%

Frais prélevés par l’OPCVM dans certaines circonstances


Aucune


Les frais courants se fondent sur une estimation des frais maximum pouvant être prélevés et peuvent varier d’un exercice à l’autre.

Les OPCVM du Groupe HSBC et les sociétés de gestion de portefeuille du Groupe HSBC sont exonérés de frais d’entrée.

Pour plus d’information sur les frais, veuillez-vous référer à la section frais du prospectus de cet OPCVM, disponible sur le site internet: http://www.assetmanagement.hsbc.com/fr



Les performances passées ne sont pas un indicateur fiable des performances futures. Les performances passées ont été calculées.


Les performances sont calculées coupons nets réinvestis. En revanche, celles de l’indicateur de référence ne tiennent pas compte des revenus distribués.


La Part Z a été créée le 21 novembre 2016.

Informations pratiques Dépositaire: CACEIS Bank France.

Les documents d’information de la part HSBC Monétaire Etat R (prospectus/ rapport annuel/ document semestriel) sont disponibles en français sur simple demande gratuitement auprès de la Société de Gestion auprès du service clients par mail : [email protected]


Fiscalité: Part de capitalisation. Selon votre régime fiscal, les plus-values et revenus éventuels liés à la détention des parts de l’OPCVM peuvent être soumis à taxation. Nous vous conseillons de vous renseigner auprès du commercialisateur de l’OPCVM. Les documents d’information (prospectus/ rapport annuel/ document semestriel) des autres catégories de parts sont disponibles en français sur simple demande gratuitement auprès de la Société de Gestion auprès du service clients par mail : [email protected] : HSBC Monétaire Etat, part I (Code ISIN : FR0010288423) HSBC Monétaire Etat, part A (Code ISIN : FR0010737528) HSBC Monétaire Etat, part R (Code ISIN : FR0010744953)

La responsabilité de HSBC Global Asset Management (France) ne peut être engagée que sur la base de déclarations contenues dans

le présent document qui seraient trompeuses, inexactes ou non cohérentes avec les parties correspondantes du prospectus de

l’OPCVM.

Le présent OPCVM n’est pas ouvert aux résidents des Etats-Unis d’Amérique / « US Persons ».

(la définition est disponible dans le prospectus)




Il existe trop peu de données pour fournir aux

investisseurs des indications utiles sur les

performances passées.






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