Étude de dangers évolutions et précisions

DRIRE Champagne-Ardenne - Division environnement/sous-sol - Thierry DEHAN 1/XX

Étude de dangersÉtude de dangers

évolutions et précisionsévolutions et précisions


Rappel sur la proportionnalité L.512-1 CE et D 77-1133, art 3, 5°: « Le contenu de cette étude de dangers doit être en relation avec l’importance des risques engendrés par l’installation, compte-tenu de son environnement […]»

degré d’analyse variable, d’autant plus fin qu’installation complexe/rare/dans environnement sensible

A l’inverse, IC « standards » (nombreuses similaires…) l’EDD peut être relativement générique (abaques et non modélisation fine par exemple)

Étude des dangers : évolutions et précisions


L’étude de dangers :

pas un document administratif,

un outil de l’exploitant pour démontrer qu’il a mis en place les mesures nécessaires pour éviter de porter atteinte à l’homme et à l’environnement (conception, mise en service, exploitation, modification, maintenance….)

Les EDD sont la base pour d’autres éléments légaux :L’élaboration des plans de secours (POI, PPI…)La communication avec le personnel et le public (CSHCT, CLIC…)La mise en place de mesures d’urbanisme (SUP, PPRT)



Éléments attendus dans une EDD :Démontrer que l’on atteint dans des conditions économiques acceptables un niveau de risque aussi bas que possible (décret du 21 septembre 1977)

Exhaustivité des phénomènes dangereux et des accidents associés

Cotation en:probabilité, cinétique, intensité (PhD), et gravité (Accident) avec cartographie des zones d’effets



Les textes récents

arrêté du 29/09/2005 modifiant l’arrêté du 10/05/2000 et circulaire d’application (MMR) : concerne AS

arrêté du 29/09/2005: PCIG: règles PCIG - valeurs de référence des seuils d’effets - échelle de gravité

Circulaire du 28/12/2006guide EDD établissements ASfiches d’application des textes récents: étabt A et AS



Arrêté du 29/09/2005: PCIGProbabilité : approche qualitative, semi-qualitative, quantitative - En cas de discussion, retenir la classe la plus pénalisante

Cinétique : en tenir compte pour les caractéristiques des mesures de réduction des risques et les conséquences des phénomènes dangereux

Intensité : niveaux de seuils d’effets

Gravité : vulnérabilité des personnes



Arrêté du 29 septembre 2005 : Gravité•dénombrer les personnes dans chaque zone d’un même niveau d’intensité;•rapporter ce nombre à l’échelle de gravité défini dans l’arrêté PCIG

Moins de 1personne exp.

La zone létale1% ne sort pas.

La zone létale5% ne sort pas.

Modéré

Entre 1 et 10personnes exp.

Au plus 1personne exp.

0 personne exp.Sérieux



Au plus 1personne exp.

Important

Entre 100 et1000 personnesexp.



Catastrophique

> 1000personnesexposées

> 100personnesexposées

> 10 personnesexposées

Désastreux

Effetsirréversibles

Premiers effetslétaux

Létauxsignificatifs

Échelle degravité



Circulaire du 28 décembre 2006Guide d’élaboration et de lecture des études de dangers AS auquel sont jointes les fiches thématiques suivantes :

- 1-éléments pour la détermination de la gravité des accidents

- 2-dispersion atmosphérique et modélisation (fiche technique)

- 3-UVCE (installations de butane et de propane hors raffinerie et pétrochimie)

- 4-BLEVE (idem)

- 5-phénomènes de dispersion atmosphériques : représentation et cotation en probabilité/gravité

- 6-fuites de tuyauteries : représentation et cotation

- 7-mesures de maîtrise des risques fondées sur une intervention humaine

- 8-traitement spécifique de certains événements initiateurs



Règles générales à retenir- 1-Identifier et prendre en compte tous les phénomènes dangereux, sauf s ’ils sont physiquement impossibles

- 2-Justifier les affirmations - Se méfier des idées préconçues ou conclusions rapides

- 3- Démontrer que le niveau de risque est le plus bas possible

- 4-Évaluer les mesures de maîtrise des risques en terme d’ efficacité, cinétique, testabilité, entretien - justifier le niveau de confiance

- 5-Ne pas réfléchir que sur le scénario le plus pénalisant

- 6-Ne pas oublier les modes communs de défaillance

- 7-Pour le comptage des personnes, retenir les personnes potentiellement exposées (le pire doit apparaître)

- 8-Analyse du retour d’expérience : intègre déjà des mesures de maîtrise des risques --> ne pas les compter 2 fois



Règles générales à retenir- 8-recommandations : faire en sorte que les zones d’effets ne sortent pas du site

- 9-Représentation cartographique des zones d’effets : cercles (et non des secteurs de 60° utilisés pour la cotation de la gravité)

- 10- garder du bon sens et prendre du recul.

Merci de votre attention


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