Etat des lieux du SAGE Etat des lieux du SAGE du Bassin Houillerdu Bassin Houiller

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Une organisation centrée sur Une organisation centrée sur vos besoinsvos besoins

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Equipe de projet

Expert du Bassin Houiller

Y ve s B A B O TC o n se ille r

R e s ta u ra tio n d e s cou rs d 'e auA c tio ns su r ce s de rn ie rs

Isa be lle S te ffan

E ta t d e s lie uxD ia g no s tic d e te rra in

P ie rre E tie nn e S ch ne e ga ns

Eaux superficiellesEtat des cours d'eau

S O G R E A H

Id e n tif ica tio n d e s C on flits d 'usa geIm p a cts su r le m ilie u na tu re l

N o rbe rt K le in m a nn

In ven ta ire de s fo rag esB a nq ue de do nn ée s , S IG

B ru no D e lp o rte

Eaux souterrainesSystème Informatique Géographique

A N T E A

R e ch e rch e d e s E n je u x e n viro nn e m e nta ux

C la u d e M a u ry

V a lorisa tio n d e s d on n é es éco no m iq u esT ra ite m e n t d e ce s do n né es

C é lin e D a n ie l

Contexte socio économ iqueM ilieux rem arquables

A T E L IE R d e s T E RR IT O IR E S

A n im a tion d u p roce ssu s de com m u n ica tionE va lu a tion éco n om iqu e so m m a ire

F a b ie n ne K ervare c e t O w e n L e M at

G e stio n d e s re sso urces e n e auE va lu a tion so c io -é con o m iq ue

P ie rre S tro sser

Anim ation et Com m unicationEconom ie

A C T é on

Chef de Projet

T h ie rry B E U R R IE RA N T E A

Les différentes étapes du projetLes différentes étapes du projet

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Phasage de l’opération

Connaissance de la ressource et des milieux

Connaissance des usages

Connaissance du contexte socio-économique Détermination des manques

Hiérarchisation des enjeux spécifiques et prioritaires

Identification des conflits d’usage, impacts sur les milieux

Recherche des causes de l’altération de la qualité des ressources en eau

Tendances d’évolution des usages

Simulation de ces évolutions dans le temps et dans l’espace à but prédictif

Concertation avec les principaux acteursDéfinition des objectifs de gestion

Aide à la gestion du Bassin HouillerEvaluation économique des principaux scénarios

Phase 1 : Etat initialPhase 1 : Etat initial

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Phase 1

De l’eau qui arrive De l’eau qui arrive à celle qui s’en vaà celle qui s’en va

• Le réseau hydrographique (bassins versants) dans son environnement ?

• Comment est évalué le débit de nos rivières ? Distribution et partage des eaux. Stations hydrométriques. Budget eau du Bassin Houiller.

• Qualité de nos rivières ? Points de mesure qualité des eaux. Quels objectifs de qualité sont fixés ? Respect de ces derniers et qualité de ces cours d’eau.

• Sécurité des biens et des personnes ? L’aléa inondation dans le Bassin Houiller.

• Préservation et maintien de la biodiversité : structures compétentes pour l’entretien et l’aménagement des rivières (collectivités, syndicats, intercommunalités) ? Ouvrages constituants un obstacle à la continuité biologique des cours d’eau.

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Etat initial

Si les eaux souterrainesSi les eaux souterrainesnous étaient comptées nous étaient comptées

• Quelles roches contiennent de l’eau ? Les grands gisements d’eau dans le Bassin Houiller ?

• Leur protection, leur vulnérabilité ? L’exploitation des eaux souterraines est-elle compatible avec d’autres utilisations du sol et du sous-sol ? Localisation des pollutions identifiées et considérées comme majeures, actions entreprises.

• Combien d’eau souterraine exploite-t-on ?

– Qui prélève et pour quoi faire ? Répartition des débits pompés avec distinction de leur usage (eau potable, industrie, dépollution, autres).

– Comment ont évolué et évolueront les prélèvements ? Pompages futurs avec rappel de la problématique des exhaures minières.

• Vers une sécurité de l’alimentation en eau potable ?6

Etat initial

Une bonne conduite Une bonne conduite environnementaleenvironnementale

• Le Bassin Houiller et son occupation des sols (Corine LandCover) ?

• Sa population, ses zones d'emploi et bassins de vie ?• La qualité des espaces et le patrimoine environnemental ?

Milieux naturels inventoriés et protégés, principales zones humides, paysages liés à l'eau, loisirs liés à l'eau.

• La dynamique régionale : SCoT (PADD), situation des documents d'urbanisme locaux, pôles d'activités (localisation, nature...) ?

• Politique spécifique en faveur des espaces en conversion ? les Etablissements industriels, les Installations Classées Pour l’Environnement soumises à autorisation.

• Le développement des espaces ruraux ? Situation de l'agriculture (cultures, élevages...).

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Etat initial

S’appuyer sur les données S’appuyer sur les données existantesexistantes

• Cartographie des zones inondables ? Importance des zones de rétention des eaux de crues, naturelles ou potentielles ?

• Qualité des cours d’eau, densité du réseau de surveillance de la qualité des eaux superficielles ?

• Recensement des rejets domestiques et industriels ?• Piézométrie actuelle de la nappe des grès, suivi qualité des

eaux souterraines ? • Ouvrages constituant un obstacle à la continuité biologique,

derniers travaux de restauration, renaturation ou de gestion de la ripisylve effectués ?

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Etat initial

• Etat initial reflétant l’état des connaissances à l’instant présent.

• Nécessité d’identifier les données manquantes pouvant constituer des points de blocage. Durée et coût d’acquisition de ces données.

Phase 2 : DiagnosticPhase 2 : Diagnostic

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Phase 2

USAGERS(ménages, industriels, agriculteurs, pêcheurs, baigneurs,

curistes, …)

EXPLOITANTS DE LA RESSOURCE EN EAU

AMENAGEURS NON EXPLOITANTS DE LA RESSOURCE EN EAU

DIRECTS : Industriels, agriculteurs, particuliers, etc…Avec leurs ouvrages : forages, géothermie, turbines, étangs

privés, …

DIRECTS : Gravières, occupants de l’espace souterrain, du sol, opérateurs d’aménagements

hydrauliques, …

INTERMEDIAIRES : Producteurs, distributeurs d’eau potable, industrielle, distributeurs de

chaleur, gestionnaires de plans d’eau, de piscines, de thermes, de

zones humides, …

INTERMEDIAIRES : Organismes publics ou privés, maîtres

d’ouvrage

Potentiel eau : une copropriété Potentiel eau : une copropriété sans règlement ad hoc.sans règlement ad hoc.

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ADMINISTRATIO

N

(contraintes, c

ontrôles rè

glementaires et fi

nanciers)

Phase 3 : Tendances et Phase 3 : Tendances et scénariosscénarios

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Phase 3

Calendrier prévisionnelCalendrier prévisionnel(en mois)(en mois)

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• Hors délai supplémentaire pour acquisition de données manquantes identifiées en phase 1.

• Hors délai de validation entre la remise des rapports provisoires et les rapports finaux (en grisés).