_ Le projet daccueil individualis (PAI)

_ Le projet personnalis de scolarisation (PPS)

_ Le plan daccompagnement personnalis (PAP)

_ Le programme personnalis de russite ducative (PPRE)

RPondRE Aux bESoInS ducAtIfS PARtIcuLIERS dES LvES : quel plan pour qui ?

RpondRe aux besoins ducatifs paRticulieRs des lves : quel plan pour qui ?

QUEL PLAN ?

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PAPPPREpratiques pdagogiquesdiversifies et diffrencies

PPSorientation ouaccompagnement

amnagementset adaptations pdagogiques

aide humaine

attribution de matriels pdagogiques adapts

amnagementset adaptationspdagogiques

PAIamnagements de la scolarit

traitement mdical

protocole durgence

Ministre de l'ducation nationale, de lEnseignement suprieur et de la Recherche / dcembre 2014

Quel plan pour qui ?

RpondRe aux besoins ducatifs paRticulieRs des lves : quel plan pour qui ?

PAI Projet daccueil individualis

LES LvES concERnSLe projet daccueil individualis (PAI) concerne les lves atteints de maladie chronique (asthme par exemple), dallergie et dintolrance alimentaire. Il leur permet de suivre une scolarit normale. Chaque lve titulaire dun PAI peut ainsi bnficier de son traitement ou de son rgime alimentaire, assurer sa scurit et pallier les inconvnients lis son tat de sant.

LES obJEctIfS du PAILe PAI est un document crit qui prcise pour les lves, durant les temps scolaires et priscolaires, les traitements mdicaux et/ou les rgimes spcifiques lis aux intolrances alimentaires. Il comporte, le cas chant, les amnagements de la scolarit en lien avec ltat de sant, par exemple pour un contrle rgulier de la glycmie.

Ce document prcise galement comment, en cas de priodes dhospitalisation ou de maintien domicile, les enseignants de lcole veillent assurer le suivi de la scolarit.

Il peut comporter un protocole durgence qui est joint dans son intgralit au PAI.

LA PRocduRELa demande de PAI est faite par la famille, ou par le directeur dcole, le chef dtablis-sement, toujours en accord et avec la participation de la famille :_ partir des besoins thrapeutiques, prciss dans lordonnance signe du mdecin qui suit lenfant dans le cadre de sa pathologie, adresse sous pli cachet au mdecin de linstitution ou dsign par la collectivit daccueil,

_ en concertation troite avec, selon le cas, le mdecin scolaire, de la PMI, ou le mdecin et linfirmier(re) de la collectivit daccueil.

Le PAI est rdig par le mdecin scolaire ou de PMI, puis sign par le directeur dcole ou le chef dtablissement et la famille, ainsi que par le reprsentant de la collectivit territoriale en tant que de besoin. De mme, chaque personne sengageant participer son application est invite le signer. Linfirmire scolaire apporte sa contribution en tant que de besoin.

Le mdecin scolaire, veille au respect du secret professionnel et la clart des prconi-sations pour des non-professionnels de sant.

Ce PAI est actualis si ncessaire la demande de la famille.

cE QuE PERMEt LE PAILe PAI facilite laccueil de lenfant ou de ladolescent malade lcole. Il prcise le rle de chacun dans le cadre de ses comptences. Pour ce faire, il appartient au mdecin de lducation nationale de bien expliquer tous la prescription et les gestes ncessaires. Dans certains cas, les soins et/ou les mdicaments sont ncessaires llve porteur de maladie chronique et/ou allergique. Les enseignants sont alors sollicits pour dispenser certains soins ou raliser les gestes ncessaires en cas durgence.

Le PAI prvoit ventuellement la mise en place dun rgime alimentaire et de connatre lattitude adopter lorsque lenfant prsente des manifestations allergiques.

RpondRe aux besoins ducatifs paRticulieRs des lves : quel plan pour qui ?

Il permet enfin la mise en place damnagements spcifiques dans la classe et en ce qui concerne la vie scolaire. Il convient de tenir compte de lenseignement de lducation physique et sportive, des classes transplantes, des dplacements scolaires, de ladap-tation du mobilier

savoir :Le PAI ne permet pas de :_ raliser des gestes de soins outrepassant les comptences de personnels non soignants (par exemple interprter des rsultats danalyse) ;

_ envisager ladministration dun traitement autre que par la voie inhale, orale ou par auto-injection ;

_ se substituer la responsabilit de la famille.

La dcision de rvler des informations couvertes par le secret mdical appartient la famille. Il importe de rappeler lobligation de discrtion professionnelle aux personnels des tablissements scolaires.

Selon la nature du trouble de sant, il appartient au mdecin prescripteur dadresser au mdecin de la collectivit, avec lautorisation des parents :_ lordonnance qui indique avec prcision le mdicament quil convient dadministrer : nom, doses et horaires ;

_ les demandes damnagements spcifiques quil convient dapporter dans le cadre de la collectivit ;

_ la prescription ou non dun rgime alimentaire.

PouR ALLER PLuS LoIn Le PAI est dfini larticle D. 351-9 du code de lducation

Flix a 3 ans, il vient dtre scolaris en petite section. Flix est allergique larachide : il ne peut pas manger de cacahutes, mais surtout il ne doit pas consommer dhuile darachide. Ses parents sinquitent car Flix doit djeuner la cantine : ils dcident de rencontrer ds la rentre la directrice de lcole afin de linformer de ces difficults. Ils demandent que soit mis en place un PAI pour leur fils.

> La directrice informe le mdecin de lEN qui rencontre les parents de Flix : avec les prcisions apportes par le mdecin qui suit Flix, ils rdigent ensemble le document qui dcrit les adaptations ncessaires la vie de lenfant en milieu scolaire. Sur son PAI il est indiqu le rgime alimentaire quil doit suivre, la cantine notamment. Le PAI de Flix comporte galement la description des mesures mettre en uvre en cas durgence, la composition de la trousse durgence et le lieu o elle est entrepose.

> Lorsque le PAI est rdig, la directrice runit avec les parents et le mdecin de lEN les personnes concernes par laccueil de Flix : sa matresse, lATSEM, et les personnels de cantine, ainsi que le responsable de la mairie. Chacun prend connaissance du document et des mesures dcrites. Le mdecin de lEN peut cette occasion faire la dmonstration de gestes spcifiques (auto-injection).

> Tous signent ce document, qui reste, avec la trousse durgence, accessible lcole pour les personnes susceptibles dintervenir.

> Ce PAI suivra Flix tout au long de sa scolarit en tant que de besoin. Ses parents devront informer des modifications ventuelles et veiller chaque anne ce que le nouvel enseignant de Flix en soit inform.

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PPS Projet personnalis de scolarisation

LES LvES concERnSLe PPS concerne tous les enfants dont la situation rpond la dfinition du handicap telle quelle est pose dans larticle 2 de la loi de 2005 : toute limitation dactivit ou restriction de participation la vie en socit subie dans son environnement par une personne en raison dune altration substantielle, durable ou dfinitive dune ou plusieurs fonctions physiques, sensorielles, mentales, cognitives, psychiques, dun polyhandicap ou dun trouble de sant invalidant et pour lesquels la MDPH sest prononce sur la situation de handicap.

LES obJEctIfS du PPSLe projet personnalis de scolarisation (PPS) prend la forme dun document crit national. Il organise le droulement de la scolarit de llve handicap et assure la cohrence, la qualit des accompagnements et des aides ncessaires partir dune valuation globale de la situation et des besoins de llve (article L-112-2 du CE)._ Cest la feuille de route du parcours de scolarisation de lenfant en situation de han-dicap. Il dtermine et coordonne les modalits de droulement de la scolarit et les actions pdagogiques, ducatives, sociales, mdicales et paramdicales rpondant aux besoins de llve.

_ Cest un outil de suivi qui court sur la totalit du parcours de scolarisation et fait lobjet dun suivi annuel par lquipe de suivi de la scolarisation (ESS). Il est rvisable au moins chaque changement de cycle et chaque fois que la situation de llve le ncessite.

LA PRocduRECest la famille (ou le reprsentant lgal) qui saisit la maison dpartementale des per-sonnes handicapes (MDPH) partir du formulaire Cerfa afin de faire part de ses demandes et souhaits relatifs au parcours de formation de son enfant.

Lquipe pluridisciplinaire dvaluation (EPE), qui regroupe les diffrents profession-nels des secteurs de la sant et de lducation, procde lvaluation de la situation de llve grce au Geva-Sco premire demande. Cette EPE labore ensuite le PPS puis le transmet la Commission des droits et de lautonomie des personnes handicapes (CDAPH).

La CDAPH prend les dcisions relatives au parcours de formation sur la base du projet personnalis de scolarisation. Elle statue sur lorientation des lves : orientation en Clis, Ulis, ESMS et laccompagnement

cE QuE PERMEt LE PPSLe PPS prcise les amnagements et adaptations pdagogiques ncessaires et favorise la cohrence des actions. Il permet la commission des droits et de lauto-nomie des personnes handicapes (CDAPH) de prendre les dcisions relatives la scolarisation en matire dorientation (Ulis, IME, Sessad), de matriel pdago-gique adapt et daide humaine. Il comporte les prconisations utiles la mise en uvre de ce projet.

RpondRe aux besoins ducatifs paRticulieRs des lves : quel plan pour qui ?

savoir :Lenseignant rfrent

Lenseignant rfrent intervient principalement aprs dcision de la commission des droits et de lautonomie des personnes handicapes (CDAPH). Il assure le suivi de la mise en uvre du projet personnalis de scolarisation afin de veiller sa continuit et sa cohrence._ Interlocuteur privilgi des parents ou des reprsentants lgaux de chaque lve handicap, il assure auprs deux une mission essentielle daccueil et dinformation.

_ Cest lenseignant rfrent qui runit et anime les quipes de suivi de la scolarisation (ESS). Il rdige les comptes rendus des runions de ces quipes sous forme du Geva-Sco et en assure la diffusion auprs des parties concernes. Il assure un lien permanent avec lquipe pluridisciplinaire de la MDPH.

_ Il favorise larticulation entre les actions conduites par les quipes pdagogiques des tablis-sements scolaires, des services ou tablissements de sant et mdico-sociaux, et les autres professionnels intervenant auprs de llve, quelle que soit la structure dont ils dpendent.

Le Geva-Sco

Le Geva-Sco est un outil normalis qui permet de collecter des informations sur llve, ncessaires lvaluation de ses besoins. Il est transmis lEPE par lenseignant rfrent.Deux documents Geva-Sco :_ le Geva-Sco premire demande concerne les lves qui nont pas encore de PPS, il est renseign par les quipes ducatives au sein de ltablissement scolaire.

_ le Geva-Sco rexamen concerne les lves qui ont dj un PPS, il est renseign lors des quipes de suivi de la scolarisation runies par lenseignant rfrent.

PouR ALLER PLuS LoInLe PPS est dfini larticle D. 351-5 du code de lducation

Sami a 5 ans, il est lcole depuis la petite section et vient de rentrer en grande section de maternelle, il est porteur de trisomie 21. > Lannonce du diagnostic est intervenue sa naissance, depuis il bnficie dun suivi mdical et paramdical. Sami est toujours content de retrouver sa classe, sa matresse et est trs affectueux avec ses camarades, il a le contact facile et sa bonne humeur est contagieuse. Malgr cela, son dveloppement psychomoteur est retard ainsi que son langage, ses acquisitions se font plus lentement. > Alors pour laider dans ses apprentissages, sa matresse adapte les exercices, elle nhsite pas lui rpter les consignes et utiliser des supports visuels en lui accordant davantage de temps pour rpondre. > Sami progresse son rythme, mais ses parents sinquitent pour son passage en cours prparatoire. Ils savent que leur fils va avoir des difficults apprendre lire. Ils rencontrent la matresse qui partage leur inquitude et propose une quipe ducative afin de prciser la nature des difficults et les besoins de Sami. > Suite cette runion, les parents de Sami dcident de saisir la MDPH afin que lquipe plu-ridisciplinaire value ses besoins pour laborer un projet personnalis de scolarisation (PPS). > Lquipe pluridisciplinaire de la MDPH propose une orientation en Clis avec un accom-pagnement par un Sessad. Au vu des lments fournis, la commission des droits et de lautonomie des personnes handicapes (CDAPH) valide cette proposition dorientation pour Sami et envoie ses parents une notification dorientation. Sami est ravi, il est impatient de rencontrer la matresse de la Clis o il fera sa prochaine rentre.

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PAP Le plan daccompagnement personnalis

LES LvES concERnSLe plan daccompagnement personnalis permet tout lve prsentant des difficults scolaires durables en raison dun trouble des apprentissages de bnficier damnage-ments et dadaptations de nature pdagogique.

LES obJEctIfS du PAPLe plan daccompagnement personnalis est un document normalis qui dfinit les amnage-ments et adaptations pdagogiques dont bnficie llve. Il est rdig sur la base dun modle national. Il est rvis tous les ans afin de faire le bilan des amnagements dj mis en place et de les faire voluer en mme temps que la scolarit de llve et les enseignements suivis._ Cest un document crit qui vise rpondre aux difficults scolaires de llve ;_ Cest un outil de suivi, organis en fonction des cycles de la maternelle au lyce, afin dviter la rupture dans les amnagements et adaptations.

LA PRocduREProposition : il peut tre propos par le conseil dcole ou le conseil de classe. Le directeur ou le chef dtablissement doit alors recueillir laccord de la famille. Il peut galement tre demand par la famille.

Constat des troubles : il est fait par le mdecin scolaire, au vu de lexamen quil ralise et, le cas chant, des bilans psychologiques et paramdicaux raliss.Le mdecin scolaire rend alors un avis sur la pertinence de la mise en place dun plan dac-compagnement personnalis au vu de la prsence ou non dun trouble des apprentissages.

laboration : le plan daccompagnement personnalis est ensuite labor par lquipe pdagogique, qui associe les parents et les professionnels concerns.

Mise en uvre et suivi : la mise en uvre du plan daccompagnement personnalis est assure par les enseignants au sein de la classe. Dans le second degr, le professeur principal peut jouer un rle de coordination.

cE QuE PERMEt LE PAPLe plan daccompagnement personnalis permet de bnficier damnagements et dadap-tations de nature exclusivement pdagogique. Il permet galement llve dutiliser le matriel informatique de ltablissement scolaire ou son propre matriel informatique.

savoir :_ Le PAP se substitue au PAI dys ou tout document de prise en charge des lves relevant de troubles des apprentissages.

_ Le plan daccompagnement personnalis ne peut pas comporter de dcisions qui relvent de la commission des droits et de lautonomie des personnes handicapes (CDAPH), notamment lorientation en dispositif collectif, lattribution dun matriel pdagogique adapt ou laide humaine. Le PAP ne permet donc pas de droger au droit commun.

_ Lenseignant rfrent nassure pas le suivi de la mise en uvre du PAP._ Si prcdemment un PPRE tait rdig mais que la difficult perdure, le PAP remplace le PPRE.

RpondRe aux besoins ducatifs paRticulieRs des lves : quel plan pour qui ?

PouR ALLER PLuS LoInLe PAP est dfini larticle D. 311-13 du code de lducation

Paula a 7 ans et cette anne elle est en cours lmentaire 1re anne. > Paula aime bien aller cole, mais depuis son entre en cours prparatoire, elle prouve des difficults en lecture. Paula lit trs lentement, elle inverse ou confond des sons, oublie mme des mots, ce qui la gne dans la comprhension. Lorsquelle doit copier une phrase, l aussi, Paula confond, inverse, oublie des lettres, des syllabes ou des mots, parfois revient en arrire ou crit deux fois la mme chose. > La matresse, accompagne du mdecin scolaire, rencontre ses parents qui sont daccord pour quun bilan soit effectu par un professionnel comptent (orthophoniste, psychologue, psychomotricien). > Au vu des rsultats des bilans raliss, en particulier par lorthophoniste, le mdecin de lducation nationale fait alors le constat que les difficults de Paula sont la consquence dun trouble des apprentissages, il donne un avis favorable la mise uvre dun plan daccompagnement personnalis (PAP), qui permet les amnagements et les adaptations pdagogiques dont Paula a besoin. > Au regard de ses difficults, la matresse propose de travailler avec Paula spcifiquement sur la combinatoire pendant que les autres lves copient la posie, elle fournit alors la posie photocopie Paula qui pourra ainsi plus facilement lapprendre. > Aprs en avoir chang au tlphone avec lorthophoniste, la matresse dcide galement de fournir Paula les textes de lecture et la posie en police Arial 18, avec un interligne de 1,5 et une ligne surligne sur deux. > Elle rencontre les parents de Paula pour leur expliquer les adaptations qui sont ncessaires et, avec leur accord, les inscrit dans le document PAP en cochant les cases correspondantes. > la fin de lanne, lors dune runion de lquipe ducative, un bilan de ces adaptations est ralis pour savoir sil est utile de les poursuivre lan prochain. > La famille informe quils vont dmnager durent les congs et que Paula va changer dcole la rentre. La matresse de Paula invite les parents transmettre le PAP au nouvel enseignant de leur fille pour quil le renseigne son tour.

RpondRe aux besoins ducatifs paRticulieRs des lves : quel plan pour qui ?

PPRE Programme personnalis de russite ducative

LES LvES concERnSLe PPRE concerne les lves qui risquent de ne pas matriser certaines connaissances et comptences attendues la fin dun cycle denseignement.

LES obJEctIfS du PPRELe programme personnalis de russite ducative (PPRE) prend la forme dun document qui permet de formaliser et de coordonner les actions conues pour rpondre aux diffi-cults que rencontre llve, allant de laccompagnement pdagogique diffrenci conduit en classe par son ou ses enseignants, aux aides spcialises ou complmentaires.

LA PRocduRELe PPRE est mis en place par le directeur de lcole ou le chef dtablissement, linitiative des quipes pdagogiques. Le PPRE organise des actions cibles sur des comptences prcises, sur proposition des quipes enseignantes qui ont tabli pralablement un bilan prcis et personnalis des besoins de llve.

Les actions conduites sont :_ labores par lquipe pdagogique ;_ formalises dans un document qui prcise les objectifs, les ressources, les types dactions, les chances et les modalits dvaluation ;

_ discutes avec les reprsentants lgaux ;_ prsentes llve ;_ mises en uvre prioritairement par lenseignant dans le cadre ordinaire de la classe.

Des enseignants spcialiss du Rased ou, le cas chant, les professeurs en UPE2A, peuvent apporter leur concours la mise en uvre du PPRE.

Au collge ou au lyce, le professeur principal coordonne la mise en uvre du PPRE aprs concertation de lquipe.

cE QuE PERMEt LE PPRELe PPRE organise laccompagnement pdagogique diffrenci de llve tout au long du cycle afin de lui permettre de surmonter les difficults rencontres et de progresser dans ses apprentissages.

Il vise renforcer la cohrence entre les actions entreprises pour aider llve afin den optimiser leffet. Ce nest donc pas en soi un dispositif.

savoir :Le PPRE concerne les lves qui risquent de ne pas matriser certaines connaissances et comptences attendues la fin dun cycle denseignement, il peut donc galement tre mis en place pour les lves intellectuellement prcoces en difficult scolaire.

RpondRe aux besoins ducatifs paRticulieRs des lves : quel plan pour qui ?

Zo, 12 ans, est en cinquime. > Son enseignante de franais remarque des problmes rcurrents pour enchaner les ides. Afin de conforter ce constat, elle lui donne des phrases remettre dans lordre pour reconstituer une histoire. Zo ne russit pas ; sa professeure lui demande de verbaliser ses choix et saperoit que Zo comprend mal comment les phrases sensuivent logiquement. > Lors dchanges avec lquipe pdagogique de la classe, qui confirme le constat, la pro-fesseure propose ses collgues dtre attentifs cette difficult. > Son professeur principal dcide alors de rdiger un document qui rcapitule et organise les actions communes de lquipe pdagogique mises en place dans la classe pour aider Zo sur ce point : cest le PPRE. Ce document informe la famille des modalits retenues pour une dure initiale de trois semaines. > chaque dbut de sance en mathmatiques, Zo rdige une consigne permettant la construction dune figure gomtrique qui lui a t distribue. Le professeur la commente avec elle. Lenseignant dEPS lui demande aussi frquemment de formuler loral les tches successives que les lves ont faire. Dans le mme temps, sa professeure de franais lui fait rgulirement travailler lorganisation dans un texte laide de supports diffrents.> Zo construit alors progressivement avec son enseignante une fiche mthodologique quelle pourra utiliser dans dautres disciplines. Tous les enseignants prennent soin de suivre de faon particulire les crits de Zo pour lui signaler dventuelles erreurs denchanement et profitent des activits menes en classe pour lentraner. > lissue des trois semaines, les professeurs constatent une amlioration dans lencha-nement des ides. > Si les progrs sont suffisamment consolids, le PPRE peut tre suspendu. Lquipe reste cependant vigilante sur ce point. Si ces progrs semblent trop fragiles, le PPRE peut tre prolong.