DOSSIER DE PRESSE 2018

Avant-propos . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .P.3-4

Présentation générale . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .P.5 à 7

Nos valeurs . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .P.8 à 10

Une offre de services adaptée . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .P.11-12

Nos compétences . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .P.13 à 20

Nos métiers . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .P.21 à 26

Notre organisation . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .P.27 à 32

Contacts . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .P.33

Sommaire

Avant-propos

42017 a été jalonnée de succès attestés par les nombreuses distinctions reçues lors des Trophées du Droit

et lors du Palmarès des Avocats.

Cette réussite repose sur le dynamisme et nos atouts que sont :

• L’efficacité de notre maillage territorial

LLC et Associés déploie des activités sur l’ensemble du territoire national au moyen de ses bureaux régionaux : Paris - Boulogne/Mer - Lyon - Nice -Fréjus - Toulon - Nantes - Strasbourg - Bordeaux.

Le maillage régional et la parfaite connaissance du tissu économique et des acteurs locaux garantissent une assistance de proximité de qualité.

• La complétude de notre offre de service• Conseil• Règlement des litiges• Accompagnement de projet• Assistance à maîtrise d’ouvrage• Formation• Veille stratégique.

Les synergies des équipes dotées de compétences multiples garantissent la qualité des prestations offertespar le Groupe.

• Des valeurs fortes garantissant l’excellence des prestations• Responsabilité et indépendance• Pluridisciplinarité et travail d’équipe• Respect et transparence

Ce sont l’ensemble de ces actions et de cette exigence au quotidien qui ont permis et permettront au GroupeLLC et Associés d’assister, conseiller et défendre l’ensemble de sa clientèle dans un environnement toujoursplus complexe.

Avant-propos

Présentation générale

6Composé de cabinets fondés sur des valeurs communes de compétence, de rigueur et d’in-dépendance, LLC et Associés est un Groupe d’avocats indépendant intervenant sur l’ensembledu territoire national par le biais de bureaux régionaux.

Le Groupe s’est développé avec le souci constant de garantir une qualité de service, de proxi-mité et de disponibilité.

Le Groupe LLC et Associés est membre et représentant du réseau ILF en France (InternationalLaw Firms) réseau international de cabinets d'avocats qui regroupe plus de 70 cabinets d’avocats indépendants sélectionnés dans plus de 50 pays partageant les valeurs d’excellencedes prestations, de réactivité et d’efficacité.

LLC et Associés propose une offre de service globale à toute sa clientèle avec un degré d’ex-cellence garanti par une démarche qualité ainsi qu’une parfaite connaissance du tissu écono-mique et administratif national et local.

Le Groupe intervient aujourd’hui pour une large clientèle composée de sociétés cotées, de PME mais également de collectivités territoriales, d’établissements publics, d’associations, de banques, et d'assureurs.

Présentation générale

7Ses équipes pluridisciplinaires, organisées par pôles, constituées d’avocats et de juristes, couvrentl’ensemble des problématiques du droit des affaires :

Les membres du Groupe LLC et Associés apportent des solutions pragmatiques et performantes à chaquequestion, projet ou contentieux dont ils sont saisis.

Présentation générale

• Droit des sociétés

• Droit fiscal

• Droit social

• Droit bancaire et financier

• Droit des entreprises en difficulté

• Droit de la concurrence et de la distribution

• Droit de la fiducie, du patrimoine

• Droit immobilier

• Droit des assurances

• Droit de l’urbanisme et de l’aménagement

• Droit des contrats publics et des PPP

• Droit des entreprises publiques

• Droit des finances publiques

• Droit pénal des affaires

• Droit de l’intercommunalité

• Droit des collectivités territoriales

• Droit de l’environnement et de l’énergie

• Droit de la propriété intellectuelle

• Droit des médias, des nouvelles technologieset de la protection des données personnelles

• Droit du tourisme

• Droit du sport

• Droit de l’enseignement

• Droit de l’économie sociale

• Droit de la concurrence et de la distribution

Nos valeurs

9

Nos valeurs

Compétence et rigueurL’engagement de nos avocats est d’apporter un service opérationnel de qualité à chacun denos clients.

Imprégné des ambitions du groupe, l’ensemble des avocats s’attache à conjuguer une visiongénérale du droit, une expertise avérée dans un domaine spécifique et une connaissanceparticulière des métiers de leurs clients.

Tous les avocats participent, en outre, à des activités de formation et de recherches scienti-fiques permettant d’assurer le développement de leur compétence pour répondre à la com-plexité croissante du droit.

Démarche qualitéLLC et Associés s'est engagée pour la satisfaction de ses clients et l'amélioration continuede ses prestations, dans une démarche qualité et ce, dans le strict respect des règles déon-tologiques gouvernant l'exercice de la profession d'avocat.

A ce jour, l'ensemble des cabinets LLC et Associés est certifié ISO 9001.

Cette démarche constitue une garantie de sérieux, de compétence et témoigne du souci d'of-frir un service de qualité.

En outre, grâce à une enquête de satisfaction diligentée auprès de ses clients, LLC et Associésprocède régulièrement à l'identification de leurs attentes.

Ce dialogue permanent lui permet ainsi d'optimiser l'organisation et le fonctionnement descabinets afin de fournir des prestations conformes à ses besoins.

10Disponibilité et réactivitéLa satisfaction de nos clients est assurée par une qualité de collaboration et d’échangespermettant d’apporter une solution adaptée à leurs besoins.

Nous avons le souci constant de produire nos prestations dans les délais liés aux contraintesprocédurales, légales ou justifiées par le contexte.

Pluridiscipinarité et travail d’équipeLa pluridisciplinarité de nos équipes leur permet de faire face à la complexité croissante dudroit aux différents stades du conseil, de la négociation, du contentieux ou de l’arbitrage.

Le degré de compétence des membres du groupe trouve son origine dans un travail d’équipede recherche scientifique permettant d’apporter des réponses innovantes accompagnantl’évolution du droit.

Dynamisme et proximitéNotre adhésion au projet de développement du groupe pose une exigence de dynamisme au terme de laquelle chacun met sa détermination, sa conviction et son enthou-siasme au service de nos clients.

Nos valeurs

Une offre de servicesadaptée

12L’excellence et la performance de nos prestations sont nos objectifs. Pour y parvenir,une de nos priorités est de présenter une offre de service adaptée à chacun de nosclients tant en matière de conseil (représentant 60 % de nos activités) qu’en matièrecontentieuse.

• Une capacité à proposer des solutions innovantes

Notre souci d’excellence conduit l’ensemble de nos avocats à participer activement à diverses structures deréflexion et d’échanges sur l’ensemble des domaines du droit afin d’assurer une amélioration constante duniveau de compétence.

Cette démarche garantit notre exigence tendant à constamment apporter la solution adaptée et, souvent innovante, à chaque problématique à laquelle est confronté notre client.

Une offre de services adaptée

Offre de services globaleLa pluridisciplinarité de nos équipes est organiséeautour de trois départements.Nous proposons à nos clients une prestation globalequi leur assure :

• la prise en compte de la totalité des besoins• l’imagination de solutions adaptées• l’anticipation des conséquences• la cohérence et l’efficacité des solutions proposées

ASSOCIATIONSPROFESSIONNELLES

ACTIVITÉSUNIVERSITAIRES

FORMATIONS

VEILLE JURIDIQUE

PUBLICATIONS

AMÉLIORATIONDES COMPÉTENCES

VISANT ÀL’EXCELLENCE

SOLUTIONADAPTÉE

ET INNOVANTE

Nos compétences

14Parmi les principales compétences, les avocats du Groupe LLC et Associés pour les besoins de leur clientèle, ont développé leurs compétences dans les domaines suivants :

Nos compétences

4 Assistance au choix des structures juridiques4 Suivi de la vie sociale4 Fusions acquisitions4 Opérations de restructurations4 Ingénierie juridique (gouvernance, statut, rémunération et responsabilité des dirigeants)4 Relations intragroupes4 Partenariats

Droit des sociétés

4 Fiscalité des sociétés (acquisition, restructurations de sociétés, sécurisation des fluxintragroupe, transmission d’entreprise)4 Fiscalité des personnes physiques (audit fiscal, gestion des transmissions patrimo-niales, conseils lors des déclarations)4 Fiscalité immobilière (acquisitions, cessions, restructurations d’actifs immobiliers)4 Contentieux fiscaux et douaniers

Droit fiscal

4 Audit patrimonial4 Création et suivi de sociétés de gestion de patrimoine4 Transmission de patrimoine4 Structuration juridique4 Fiducie gestion

Droit de la gestion de patrimoine et de la fiducie

154 Assistance avec les institutions représentatives du personnel4 Plans sociaux4 Contrats de travail4 Audit d’acquisition4 Plans d’intéressement4 Contentieux social et de la sécurité sociale

Droit social

4 Assistance à la reprise d’entreprises par les salariés4 Création et accompagnement de structures (associations, fondations, fonds de dotations,coopératives)

4 Assistance à la définition du projet associatif (rédaction charte statutaire, règlement intérieur)4 Suivi juridique et fiscal4 Conseil en matière de problématiques patrimoniales (donations, dons, legs)4 Conseil en matière de gestion des bénévoles4 Relations avec les administrations

Droit de l’économie sociale (associations, fondations,mécénat, coopératives)

4 Droit bancaire4 Opération de financement4 Financements structurés4 Financements de projets4 Fiducie sûreté

Droit bancaire et financier

4 Assistance des entreprises en difficulté4 Reprise d’entreprises en difficulté4 Conseil aux créanciers 4 Conseil aux dirigeants

Droit des entreprises en difficulté

Nos compétences

164 Contrats commerciaux4 Baux commerciaux4 Marques, brevets4 Fonds de commerce

Droit commercial

4 Acquisition et cession d’actifs immobiliers4 Urbanisme et aménagement4 Grands projets immobiliers4 Promotion immobilière4 Responsabilité des constructeurs4 Baux et copropriété4 Fiscalité immobilière

Droit immobilier

4 Assurance construction4 Assurance des biens4 Responsabilités civile des entreprises4 Assurances des collectivités4 Risques environnementaux4 AMO en matière de marchés publics d’assurance

Droit des assurances

Nos compétences

174 Planification (POS/PLU, SCOT, schémas directeurs)4 Assistance à l’obtention et à la mise en œuvre d’autorisations d’urbanisme4 Opérations d’aménagement4 Outils de maîtrise foncière4 Urbanisme commercial4 Fiscalité de l’urbanisme4 Contentieux administratif et pénal de l’urbanisme

Droit de l’urbanisme et de l’aménagement

4 Evaluation préalable4 AMO pour la définition des besoins, la passation des contrats (marché, DSP,concession, PPP) ou la gestion des fins de contrat4 Contentieux de la passation (référé précontractuel, contractuel, recours Tropicet indemnitaires)4 Contentieux pénal, communautaire et concurrentiel4 Contentieux de l’exécution

4 Mise en œuvre des réglementations4 Obtention et le suivi d’autorisation d’exploitation d’installations classées4 Audits d’acquisition et de cession de sites4 Protection de la nature4 Mise en œuvre de la responsabilité environnementale4 Energies renouvelables4 Contrat de performance énergétique4 Structuration et financements de projets4 Fiscalité environnementale4 Contentieux

Droit de l’environnement et de l’énergie

Droit des contrats publics

Nos compétences

184 Création 4 Suivi de la vie sociale et ingénierie juridique (gouvernance et responsabilité des administrateurs)4 Gestion du personnel et du patrimoine 4 Organisation du contrôle interne et externe4 Fiscalité et financements de projets

Droit des entreprises publiques

4 Droit pénal applicable aux personnes morales4 Infractions économiques et financières4 Responsabilité pénale en matière environnementale4 Droit de la presse4 Droit pénal de l’urbanisme4 Délits de prise illégale d’intérêt et délit de favoritisme

4 Mise en œuvre des règles de finances, de comptabilité et de fiscalité publiques4 Gestion de la dette4 Titrisation des créances détenues sur les personnes publiques4 Fiscalité de l’urbanisme4 Fiscalité des contrats administratifs et privés4 Contrôles des juridictions financières (Cour des comptes, chambres régionales descomptes, Cour de discipline budgétaire et financière)

Droit des finances publiques

4 Création d’établissements de coopération intercommunale4 Rédaction et modification des statuts4 Extension de compétences, transformation, retrait 4 Modification de périmètre4 Transfert de biens et de personnels4 Règlement d’éventuels conflits de compétences entre EPCI4 Mise en commun de services et mutualisation

Droit de l’intercommunalité

4 Administration générale4 Responsabilité4 Droit de la fonction publique4 Droit électoral

Droit des collectivités territoriales

Droit pénal des affaires

Nos compétences

194 Règlementation, déclarations et conventionnements4 Communication audiovisuelle (radio, télévision)4 Internet4 Presse écrite et bulletins d’information4 Publicité extérieure (affichage, enseignes, pré-enseignes)4 Mobilier urbain (panneaux d’information, bornes interactives, etc)4 Droit à l’image4 Droit pénal (injures, diffamations)4 Droit électoral (bulletins d’information municipale, promotion politique)4 Vidéo-protection4 Protection des données personnelles4 E-commerce et monnaie électronique4 Valorisation de l’actif immatériel

Droit de la communication, des médiaset des nouvelles technologies

4 Droit d’auteur4 Droit des brevets et du savoir-faire4 Droit des marques4 Droit des dessins et modèles4 Droit des logiciels4 Droit des bases de données4 Concurrence déloyale et parasitisme

Droit de la propriété intellectuelle

4 Assistance au choix, à la création, à la transformation des structures juridiques(associations et sociétés sportives : SAOS, SASP)4 Suivi de la vie sociale4 Suivi relations avec les collectivités locales (subventions, communication, gestion duservice et domanialité)4 Conseil en organisation d’évènements sportifs et gestion des droits4 Assistance à la création et à la gestion d’équipements sportifs et de loisirs4 Droit du travail et de la sécurité sociale4 Création et suivi de sociétés d’image4 Assistance en matière de sanctions disciplinaires4 Fiscalité applicable aux sportifs4 Règlement des conflits (contentieux judiciaire et administratif, conciliation et arbitrage)

Droit du sport

Nos compétences

204 Conseil dans la mise en œuvre de la réglementation applicable 4 Conseil et assistance dans la structuration des groupes, création et ouverturesd’établissements supérieurs, dans l’organisation et la gouvernance des structures4 Assistance en matière de reconnaissance des établissements et des diplômes par l’Etat4 Fiscalité applicable aux établissements d’enseignements supérieurs.4 Transmission, cession4 Règlement des conflits

Droit de l’enseignement supérieur

4 Pratiques anti-concurrentielles4 Contrôle des concentrations4 Groupements d’entreprises4 Réseaux de distribution4 Conditions tarifaires et conditions de vente4 Droit de la consommation

Droit de la concurrence et de la distribution

Nos compétences

4 Organisation et vente de voyages et de séjours4 Infrastructures touristiques (Hôtels, résidences de tourisme, villages de vacances, meublés, gîtes, campings, villages résidentiels de tourisme)4 Gestion des hébergements4 Réglementation liée à la sauvegarde des espaces touristiques (littoral, montagne,rural)4 Fiscalité du tourisme

Droit du tourisme

Nos métiers

22Les activités du Groupe se composent de cinq métiers :

Nos métiers

1 - Le ConseilLe Groupe LLC et Associés n’assimilant pas le rôle de l’avocat à la simple représentation en justice,a développé un savoir-faire reconnu en matière de conseil.

Chacun d’eux bénéficie d’une offre conçue sur mesure afin d’atteindre son objectif.

Par l’anticipation constante des évolutions législatives réglementaires et jurisprudentielles, par l’iden-tification et la prévention des risques encourus, LLC et Associés conçoit les solutions propres à sur-monter les difficultés rencontrées par ses clients.

Cette démarche se traduit par des prestations adaptées aux besoins spécifiques de notre clientèlecouvrant :

• l’audit• la prévention des conflits• l’aide aux choix stratégiques• l’accompagnement des changements de réglementation• l’évaluation juridique des risques pour chaque opération

La qualité du conseil apporté par nos équipes dédiées est garantie par l’approche sectorielle qui as-sure une parfaite connaissance du secteur d’activité en cause et par l’absence de cloisonnemententre nos différents pôles d’activité.

23

Nos métiers

2 - Le règlement des litiges

Le droit des affaires étant caractérisé par un besoin de rapidité, d’efficacité et de discrétion, la surve-nance d’un contentieux constitue souvent un obstacle important à la réalisation d’un projet.

Conscients de cette réalité, les membres du Groupe LLC et Associés s’attachent à pratiquer au quoti-dien le conseil mais également le contentieux ou les modes de règlement amiable des conflits (arbitrage et médiation) avec pour objectif, la résolution efficace et rapide des litiges qu’ils leur sontconfiés dans des conditions préservant au mieux les intérêts de leurs clients.

Ce métier accompagne chacune des offres de services proposée par le Groupe, dont notamment :

• la négociation, de l’exécution ou de la rupture des contrats commerciaux (droitdes obligations, droit bancaire, droit des transports, droit de la distribution, droitdes sociétés …)• la gestion de l’entreprise (par exemple la gestion des impayés ou le recouvrementdu compte clients), et la prévention et le traitement des entreprises en difficulté• la responsabilité civile ou pénale dans les relations d’entreprises oud’associations avec leurs cocontractants et les tiers• la relation avec les organismes sociaux et fiscaux• la réalisation d’opérations immobilières (droit de la construction, droit del’urbanisme et de l’environnement)• la gestion de collectivités locales ou d’entreprises publiques locales

Le métier « Règlement des conflits » s’est fortement enrichi de l’accroissement de l’offre de services,les nouvelles compétences exercées permettant de sécuriser plus encore la qualité de traitement desdossiers.

243 - L’accompagnement de projetet l’assistance à maîtrise d’ouvrage

Nos métiers

Parce que le droit est souvent le frein à la réalisation d’un projet et que dans le même temps chaqueprojet nécessite la prise en compte de multiples contraintes techniques et financières, le Groupe LLCet Associés a développé une activité importante dans le métier d’accompagnement de projet ou d’as-sistance à maîtrise d’ouvrage.

A ce titre, le Groupe LLC et Associés constitue une véritable charnière entre les différents intervenantstechnico-financiers et le client, qu’il s’agisse d’une entreprise ou d’une collectivité avec pour enjeu lasécurisation et l’optimisation financière de tout projet.

Dans ce cadre, LLC et associés intervient à tous les stades du projet :

• Audit préalable : inventaires des contraintes juridiques, délimitation des risquesjuridiques et analyse de la faisabilité juridique du projet• Analyse calendrier prévisionnel et optimisation des délais• Rédaction cahier des charges et documents contractuels• Suivi du déroulement du projet et validation étape après étape• Propositions de modifications ou d’arbitrage au vu des contraintes dansl’évolution du projet• Gestion des litiges

254 - La formation

Les mutations quotidiennes du droit nécessitent une remise à jour constante des connaissances ju-ridiques.

Fort de ce constat, le Groupe LLC et Associés a très tôt manifesté sa volonté d’intervenir dans le do-maine de la formation afin d’offrir à ses clients la possibilité d’anticiper les évolutions juridiques etanalyser les changements législatifs déjà intervenus.

LLC et Associés est ainsi agréé depuis plusieurs années par l’administration en tant qu’organismede formation et assure le suivi de formations auprès de nombreux organismes : professionnels dudroit, associations, élus locaux, fonctionnaires, entreprises, CCI.

Le Groupe s’appuie en cela sur des intervenants de qualité, possédant à la fois une approche pratiquede la matière dispensée (avocats ou juristes), et une expertise universitaire reconnue (Professeuragrégé, maîtres de conférences, chargés d’enseignements universitaires).

Chacune des formations dispensées est l’occasion pour les avocats du Groupe, de faire bénéficier deleur expertise quotidienne dans leur domaine de compétence.

Nos métiers

265 - La veille stratégique

Conscient que la veille juridique constitue la base de la performance juridique, le Groupe LLC etAssociés s’est doté en interne d’un service permanent de veille juridique qui fonctionne de manièreautonome.

Ce service lui permet d’atteindre un triple objectif :

• l’actualisation constante des connaissances juridiques et des compétencesutiles à la satisfaction des besoins spécifiques des ses clients

• l’anticipation des réglementations nationales ou communautaires susceptiblesd’avoir une influence sur les activités ou la stratégie de ses clients

• l’accompagnement de ses clients dans les propositions ou revendicationssusceptibles de faire évoluer cette règlementation

Le service permanent de veille juridique mis en place par le Groupe LLC et Associés se veut opéra-tionnel, anticipatif et stratégique. Il suit ainsi l’évolution du droit et offre à ses clients la possibilitéd’identifier les risques, mais aussi les opportunités qu’il crée.

Nos métiers

Notre organisation

28

Notre organisation

1 - Notre politique Ressources humaines Le projet du groupe LLC et Associés repose sur la qualité de ses équipes.

Ainsi, la gestion des ressources humaines est, pour le groupe LLC et Associés, au cœur de ses préoc-cupations quotidiennes.

C’est pour cette raison que le groupe a instauré un ensemble de bonnes pratiques ayant pour objectifde mobiliser et de développer ses ressources humaines pour une plus grande efficacité de son orga-nisation et de l’accomplissement de ses missions.

Cette gestion des ressources humaines permet de faire face aux différents enjeux intervenant à tousles stades de la vie des collaborateurs (recrutement, évaluation du travail, politique de rémunération,développement des compétences et renouvellement des formations, évolution des carrières, com-munication interne, valorisation des conditions de travail …).

Cette politique ainsi que les relations privilégiées qu’entretiennent les membres du groupe LLC etAssociés avec le monde de l’enseignement supérieur ont généré une forte attractivité du groupe au-près des jeunes diplômés.

Le groupe LLC et Associés conjugue donc la jeunesse de ses équipes avec le souci constant d’excel-lence. Cela se traduit par une politique de ressources humaines ambitieuse reposant sur trois axesfondamentaux.

292ème axe : Un accompagnement permanent de nos équipes.

L’épanouissement personnel et professionnel de chaque collaborateur conditionne le dévelop-pement du groupe.

Pour que chacun soit totalement associé au projet d’entreprise du groupe et à l’ambition com-mune, le groupe LLC et Associés a porté une attention toute particulière à :

• la méthode d’intégration des nouveaux collaborateurs (livret d’accueil, suivipersonnalisé, procédure d’intégration, séminaire d’intégration)• l’amélioration constante des conditions de travail (outils informatiques adaptés,solutions de logiciel spécifiques, outils nomades, infrastructures optimisées)• l’évolution des carrières (rémunérations et avantages, statuts, mobilité)• développement des compétences (bilans de compétence, formation adaptées…)

3ème axe : Des outils de gestion RH performants

Conscient que chaque collaborateur participe à la valeur ajoutée du groupe, celui-ci s’est dotéd’outils propres à assurer à chacun une parfaite appréhension de la culture d’entreprise.

Le groupe privilégie ainsi les actions de participation et de communication interne qui se traduisent par :

• un réseau social d’entreprise créé pour répondre aux besoins spécifiques del’ensemble des membres du Groupe

• l’implication de tous les membres au sein de comités et/ou de réunions régulièresthématiques

• des enquêtes internes relatives à la qualité des prestations et de l’organisation,• des stages et séminaires• des entretiens individuels et des bilans de compétences ciblés

Notre organisation

1er axe : Un recrutement d’excellence

Le groupe LLC et Associés recherche des collaborateurs partageant des valeurs communesde :

• compétence• implication• enthousiasme• rigueur

Le Groupe attache donc une importance de premier ordre à la mise en œuvre de procéduresde recrutement exigeantes pour assurer une intégration optimale de chaque nouveaucollaborateur.

302 - Notre système de management

Le groupe LLC et Associés est impliqué dans une double démarche : les systèmes de managementde la qualité et de développement durable formalisés par les certifications ISO 9001 et ISO 14001.

Système de management de la qualité :

Le groupe LLC et Associés a entrepris depuis plusieurs années d’adapter son fonctionnement auxbesoins de ceux qu'il a vocation à représenter, à conseiller et à défendre.

Il accorde une attention constante au degré d’excellence de ses prestations pour la pleine satisfactionde sa clientèle.

La qualité de son organisation est donc au cœur de ses préoccupations.

Le système de la qualité permet de répondre, au travers de procédures internes élaborées et res-pectées par tous, à l’amélioration constante de la valeur des prestations fournies.

En outre depuis sa création, le groupe LLC et Associés a veillé à contrôler son organisation pour maî-triser son développement.

Notre organisation

Le système de management de la qualité repose sur plusieurs principes fondamentaux,à savoir :

• une méthodologie de fonctionnement harmonisée sans être figée• la recherche d’une amélioration constante de son organisation• l’implication de tous les membres du cabinet dans cette démarche• l’adaptation constante de l’organisation aux enjeux futurs

Les enjeux de cette démarche sont :

• une exigence de sécurité juridique• une identification des points faibles• une surveillance de l’efficacité des processus• la mise en place d’indicateurs de surveillance• la mise en place d’outils de management

L’objectif final de cette démarche est, à toutes les étapes de l’accomplissement des prestations du groupe, et pour chacun de nos métiers, de garantir la satisfaction de nosclients.

312 - Notre système de management (suite)

Système de management développement durable :

LLC & Associés a souhaité que l'accompagnement de ses clients soit soutenu par une démarche éco-responsable.Depuis 2010, grâce à la mobilisation et à l'enthousiasme de son équipe, LLC et Associés a innové eninscrivant son organisation dans la responsabilité sociétale avec la certification ISO 14001.

Conscient de l'incidence de ses activités sur l'environnement, cette démarche est la garantie queLLC et Associés a mis en place un système de management orienté vers la maîtrise de cet impact enadaptant en permanence les méthodes de travail afin de réduire les impacts environnementaux dansle cadre de :

• la gestion de ses dossiers• ses déplacements• sa consommation d’énergie• la gestion de ses déchets

Les engagements du Groupe se fondent sur la référence aux notions de respect et de responsabili-sation de l’ensemble des acteurs concernés : collaborateurs, salariés, clients, prestataires, fournisseurs.

Notre organisation

323 -La gouvernance du Groupe

Notre organisation

Le management du groupe s’inspire des meilleures pratiques de gouvernance en confiant à chacundes associés des rôles et des missions dans le cadre du fonctionnement des organes de gestion eten assurant ainsi l’implication de tous dans les domaines impactant les aspects fondamentaux denos métiers tels que :

• le rôle et la responsabilité des associés• l’éthique et la déontologie• la planification des activités• l’utilisation optimale des ressources• la circulation des informations

Face à ces enjeux, le groupe LLC et Associés a mis en place une stratégie de gouvernance organiséeautour d’un Comité Exécutif (COMEX).

Celui-ci, présidé par le Président du groupe et organisé par le Secrétaire général, réunit chaque moisles Présidents de chaque bureau du Groupe.

Le COMEX est chargé de mener et valider les actions du Groupe. Il est en charge de la mise en œuvreet du suivi du Projet d’Entreprise.

Il est également chargé au travers des représentants de chaque bureau de rendre compte auprès dechacun des associés de chaque bureau.

La mise en œuvre des actions est formalisée en mode projet, le COMEX permet de définir les plansd’actions, leurs chefs de projets désignés parmi les associés, et les délais et moyens de mise enœuvre. Le Secrétaire général en assurant le suivi et le reporting.

PrésidenceJérôme LEFORT

Comité Exécutif

Jérôme LEFORT, Sébastien BRACQ, Philippe CAMPOLO, Alexandre ZAGO, Aurélie SIMET, Franck-Olivier ARDOUIN, Michaël REGHIN, Arthur ANDRIEUX, Florent VERDIER, Cédric LE GALL

Secrétariat Général Cédric LE GALL

Système de management de la qualité et du

développement durable David Da Silva

Contacts

www.llc-avocats.com

BUREAU DE NICE23, Avenue Jean Médecin06000 NiceTél : +33 (0)4 93 62 76 76 Fax : +33 (0)4 93 62 76 77 nice@llc-avocats.com

BUREAU DE TOULONParc de Valgora83160 La Valette du VarTél : +33 (0)4 94 14 18 18Fax : +33 (0)4 94 14 18 14lavaletteduvar@llc-avocats.com

BUREAU DE FREJUSPôle d’Excellence Jean-LouisImmeuble Captech342, Rue Via Nova83600 FréjusTél : +33 (0)4 94 95 00 64Fax : +33 (0)4 94 95 82 71frejus@llc-avocats.com

RÉGION PACA

BUREAU DE PARIS181, rue de la Pompe75116 ParisTél : +33 (0)1.40.67.06.85 Fax : +33 (0)1.40.67.15.11 paris@llc-avocats.com

BUREAU DE BOULOGNE-SUR-MER23, rue Saint-Jean62200 Boulogne-sur-MerTél : +33 (0)3 21 99 90 00Fax : +33 (0)3 21 99 90 10boulogne@llc-avocats.com

RÉGION NORD

BUREAU DE STRASBOURG21, rue du Dôme67000 StrasbourgTél : +33 (0)3 88 38 75 75Fax : +33 (0)3 88 38 75 76strasbourg@llc-avocats.com

RÉGION EST

BUREAU DE NANTES 466, route de Clisson 44120 VertouTél : +33 (0)2 40 33 23 79 Fax : +33 (0)2 40 33 17 58 nantes@llc-avocats.com

RÉGION OUEST

33BUREAU DE LYON19, rue DomerCS 52104 - 69362 Lyon Cedex 07Tél : +33 (0)4 78 29 50 62

Fax : +33 (0)4 78 29 51 18 lyon@llc-avocats.com

RÉGION RHÔNE-ALPES

BUREAU DE BORDEAUX 35, rue Commandant Arnould 33000 BordeauxTél : +33 (0)9 67 46 36 72 bordeaux@llc-avocats.com

RÉGION PARIS / ILE-DE-FRANCE