Documentation fiches - Baloise

1

Documentation fichesMobility 2021Version 28-09-2021

2

Fiche info Assurances auto 3

RC Voitures de tourisme 6

RC Camionnettes (max. 3,5 t) 12

RC Véhicules automoteurs − Bonus High5 18

RC Motocyclettes 20

Fiche info Vélos électriques 23

Fiche produit Omnium Safe 1 - Voitures de tourisme 25

Fiche produit Omnium Safe 1 - Camionnettes 30

Fiche produit Safety Pack Omnium 34

Options de sécurité 36

Valeur assurée Voitures de tourisme 38

Valeur assurée Camionnettes (max. 3,5 t) 40

Système de sécurité contre le vol 42

Comment pouvez-vous aider vos clients qui viennent d’obtenir leur permis? 44

Fiche produit Conducteur 46

Fiche produit Transport de biens par la route pour compte propre 49

Fiche produit Bris de machine Safe 1 52

Fiche de comparaison Baloise Assistance et Baloise Assistance étendue Voitures de tourisme 55

Fiche de comparaison Baloise Assistance et Baloise Assistance étendue Camionnettes (max. 3,5 t) 59

Fiche de comparaison Baloise Assistance et Baloise Assistance étendue Motocyclettes 63

All risk Supra 66

Avec les enfants en voiture? Un clic et c’est parti. 67

Vacances en voiture? 69

En voiture en hiver 71

Une nouvelle voiture en vue? Optez pour un modèle sûr. 72

De bonnes prises pour une conduite sûre. 73

Contenu

3

Fiche info Assurances auto

Contre quoi êtes-vous protégé? Vos avantages À quoi devez-vous faire attention?

RC Véhicules automoteurs - légalement obligatoire

Vous avez un véhicule? Dans ce cas, une assurance RC est obligatoire. La loi le stipule. Si vous prenez cette assurance, nous payons pour les dommages que vous occasionnez dans la circulation avec votre véhicule à autrui ou au bien d'autrui.

Pour les dommages causés aux biens, aux choses, aux vé-hicules et aux bâtiments, nous payons un maximum de 120.067.670 EUR par sinistre (montant soumis à indexation).

Pour les dommages corporels, il n'y a pas de montant maximal convenu.

• Vous recevez une réduction sur les options de sécurité.• Vous avez atteint le degré -2? Vous conservez ce degré toutevotre vie.

• Parfois, vous devez nous rembourser l’indemnité, les frais de jus-tice et les intérêts que nous avons payés. Par exemple, lorsque vous causez des dommages et que nous prouvons que vous l'avez fait: − intentionnellement;− parce que vous étiez ivre ou sous l’infl uence de la drogue;− alors que la législation locale ne vous autorisait pas à conduire

le véhicule.• Dans certains cas, vous avez une franchise. Il s'agit de la partie

du montant des dommages que vous devez nous rembourser. Par exemple: un conducteur de moins de 23 ans occasionne un sinistre. Dans les Conditions Particulières, il est écrit que le conducteur est âgé de plus de 23 ans. Ou aucun conducteur n'est mentionné aux Conditions Particulières.

Baloise Assistance gratuite vous aide en urgence en cas d'ac-cident de la circulation que nous assurons en RC Véhicules automoteurs.

Vous êtes assuré dans tous les pays mentionnés dans les Condi-tions Générales Mobility Safe 1.

Vous ne bénéfi ciez pas d'aide en cas de panne, d'incendie, (de ten-tative) de vol, de vandalisme et d'orage.

Omnium Safe 1

Assure les dommages causés à votre propre véhicule ainsi que le vol de celui-ci. Vous avez le choix entre 2 possibilités:

Petite Omnium: Incendie, Vol, Bris de vitres, Événements naturels et Heurt avec des animaux.

Grande Omnium: Incendie, Vol, Bris de vitres, Événements naturels, Heurt avec des animaux et Dégâts au véhicule.

• Vous bénéfi ciez d'une réduction sur les options de sécurité.• Vous choisissez pour quel montant vous souhaitez assurer le vé-

hicule: la valeur facture ou la valeur catalogue d’origine.• Vous êtes protégé contre un grand nombre de risques.• Dans certains cas, vous avez une franchise. C'est la partie du

montant des dommages que vous payez vous-même. Vous ne la payez pas en cas d'Incendie, de Vol, de Bris de vitres, d'Événe-ments naturels, de Heurt avec des animaux, de Vandalisme et de perte totale.

• Vous optez pour une Grande Omnium? Et vous voudriez avoir une protection supplémentaire? Choisissez alors le Safety Pack Om-nium.

• Parfois, nous ne payons pas en cas de sinistre. Par exemple, lorsque vous causez des dommages et que nous prouvons que vous l'avez fait: − intentionnellement;− parce que vous étiez ivre ou sous l’infl uence de la drogue;− alors que la législation locale ne vous autorisait pas à conduire

le véhicule.• Dans certains cas, vous avez une franchise. C'est la partie du

montant des dommages que vous devez payer vous-même.Par exemple lorsque vous percutez un poteau avec votre véhicule et que celui-ci est endommagé.

Vous faites effectuer la réparation des dommages par un répara-teur que nous n’avons pas agréé? Dans ce cas, nous augmentons toujours la franchise ou la franchise anglaise de 150,00 EUR.

Nous ne le faisons pas:• si la police fait partie d‘un Plan Famille et si les conditions du

Safety Pack sont satisfaites;• pour un sinistre et une réparation du véhicule à l‘étranger;• si vous ne faites pas réparer votre véhicule;• en cas de perte totale du véhicule.

Ass

uran

ces

com

plém

enta

ires

Ass

uran

ce d

e ba

se

4

Baloise Assistance gratuite vous aide en urgence en cas de sinistre que nous assurons en Omnium Safe 1 en Belgique ou jusqu’à 30 km en dehors des frontières nationales (Grand-Du-ché de Luxembourg inclus).

Nous collaborons avec Europ Assistance Services pour toutes les prestations de services en Belgique, et nous disposons d’une assurance assistance chez Europ Assistance Belgium pour les pays autres que la Belgique.

Vous recevez de l'aide en Belgique ou jusqu’à 30 km en dehorsdes frontières nationales (Grand-Duché de Luxembourg inclus).

• Vous ne recevez pas d’aide en cas de panne.

Conducteur

Nous assurons le conducteur lorsqu'il est blessé ou qu'il décède dans un accident de la circulation. Vous avez le choix entre 2 for-mules:

Conducteur Select: nous payons un montant convenu à l'avance pour les frais médicaux, l'incapacité personnelle per-manente, le décès et les frais funéraires.

Conducteur Safe: nous payons conformément aux règles uti-lisées par les tribunaux belges lorsqu'ils calculent le montant qu'une personne doit recevoir pour les frais médicaux, l'inca-pacité personnelle, économique et ménagère (permanente et temporaire), les dommages esthétiques, le décès et les frais funéraires.

• Le conducteur est aussi assuré lorsqu'une personne vole ou tente de voler avec violence le véhicule assuré.

• Dans les situations ci-dessous, vous êtes aussi assuré si vous vous trouvez près du véhicule assuré:− Vous montez dans le véhicule assuré ou vous en descendez.− Vous chargez ou déchargez des bagages du véhicule assuré.− Vous êtes en route et vous réparez quelque chose au véhicule

assuré.− ...

• Nous payons à partir du moment où vous avez 1 % d'incapacité personnelle permanente.

Parfois, nous ne payons pas en cas de sinistre. Par exemple, lorsque vous causez des dommages et que nous pou-vons prouver que vous l'avez fait: • intentionnellement;• parce que vous étiez ivre ou sous l’infl uence de la drogue;• alors que la législation locale ne vous autorisait pas à conduire le

véhicule.

Protection juridique

Supra All-risk: un accident est vite arrivé et peut avoir des conséquences graves.Euromex vous aide à réclamer le montant des dommages au-près de la personne qui a causé les dommages.Elle vous aide également lorsque vous avez besoin d’une dé-fense pénale.

• Pour la Protection juridique, Baloise Insurance fait appel àl'assureur protection juridique spécialisé Euromex.

• En cas de procédure juridique, vous avez le libre choix de l'avocat ou de l’expert.

• Vous avez subi des dommages physiques? Nous avançons l'in-demnité.

• Vous achetez un nouveau véhicule? Vous entrez en désaccord avec le vendeur? Nous vous apportons notre assistance.

• Vous avez été condamné par le tribunal de police? Et vous voulez aller en appel? Dans ce cas, vous payez ces frais vous-même. Sauf si le Ministère public va aussi en appel. Dans ce cas, cette assu-rance paie ces frais.

• Les actions contre des personnes qui utilisent le véhicule auto-moteur assuré à titre onéreux.

Transport de biens par la route pour compte propre

Indemnise les dommages aux biens et le vol de biens que vous transportez dans votre véhicule jusqu'à un montant convenu à l'avance.

Nous payons pour:• les biens que vous avez achetés ou que vous voulez vendre. Nous

assurons aussi leur emballage;• les machines et appareils qui vous appartiennent. Vous les trans-

portez ou les utilisez pour votre travail.

• Vous êtes uniquement assuré en Belgique, aux Pays-Bas, en Alle-magne, en France et au Luxembourg.

• Nous ne payons pas les dommages causés à tous les biens.

Bris de machines Safe 1

C'est une assurance qui assure les dommages causés à un appareil qui est monté sur le véhicule désigné afi n d'être utilisé comme outil.

Nous payons pour:• les dommages causés à l'appareil lors de la mise en service, pen-

dant l’utilisation comme outil ou lors de la mise hors service;• les dommages causés parce que le véhicule désigné sur lequel

l’appareil est monté a fait l’objet d’un sinistre;• le vol de l'appareil.

La partie de l'indemnité que vous payez vous-même s'élève à 2,50 % de la valeur assurée. Cette franchise est au minimum 625,00 EUR et au maximum 1.250,00 EUR par sinistre.

Ass

uran

ces

com

plém

enta

ires

Fiche info Assurances auto2

5

B50

61.M

OT.

09.2

1.

Fiche info Assurances auto3

Baloise Belgium SA – Entreprise d’assurances agréée sous le n° de code 0096 – Baloise Insurance est le nom commercial de Baloise Belgium SA. Siège social: City Link, Posthofbrug 16, 2600 Antwerpen, Belgique – Tél.: +32 3 247 21 11 – Siège: Boulevard du Roi Albert II 19, 1210 Bruxelles, Belgique – Tél.: +32 2 773 03 [email protected] – www.baloise.be – RPM Antwerpen, division Antwerpen – BCE (TVA BE) 0400.048.883 – IBAN: BE31 4100 0007 1155 – BIC: KREDBEBBER: Baloise Insurance, City Link, Posthofbrug 16, 2600 Antwerpen, Belgique.

Ceci est un message publicitaire.

L’assurance RC Véhicules automoteurs est une assurance responsabilité obligatoire de Baloise Insurance. Cette assurance est soumise au droit belge. Le contrat dure un an et est reconductible tacitement. Vous souhaitez prendre une police? Consultez la fi che IPID, nos Conditions Générales et nos critères de segmentation afi n de vous informer en profondeur de votre protection légale sur www.baloise.be. Vous souhaitez obtenir de plus amples informations? N’hésitez pas à prendre contact avec votre intermédiaire.

Plainte Baloise InsuranceVous souhaitez porter plainte? Faites-le-nous savoir par courriel à l’adresse [email protected], via www.baloise.be/plaintes, par courrier ou par téléphone au 078 15 50 56. Si aucune solution n’est trouvée, prenez contact avec l'Ombudsman des Assurances: [email protected], www.ombudsman.as, Square de Meeûs 35 – 1000 Bruxelles, 02 547 58 71.

Plainte EuromexVous souhaitez porter plainte par rapport à l’assurance Protection Juridique? Dans ce cas, vous pouvez prendre contact avec Euromex par courrier (Generaal Lemanstraat 82-92, 2600 Berchem), par téléphone (03 451 44 45) ou par courriel ([email protected]).

Plainte Europ AssistanceVous souhaitez porter plainte concernant les assurances Baloise Assistance? Vous pouvez prendre contact le Complaints Offi cer d’Europ Assistance Belgium s.a. (Boulevard du Triomphe 172, 1160 Bruxelles), par téléphone (02 541 90 48) ou par courriel ([email protected]).

Que faire en cas d'accident de la circulation?

1. Complétez sur place le constat européen et renvoyez-le à votre intermédiaire.2. Votre véhicule est immobilisé? Appelez Baloise Assistance au +32 3 870 95 70.3. Prenez contact avec votre intermédiaire.

Vous faites réparer votre voiture de tourisme ou camionnette (max. 3,5 t) par un réparateur agréé par Baloise Insurance? Dans ce cas, vous profi tez d’avantages supplémentaires, comme: une voiture de remplacement gratuite − un traitement administratif plus rapide − un paiement direct des frais de répara-tion au réparateur par Baloise Insurance − une garantie étendue au travail. Bris de vitres? Appelez Carglass au 0800 13 636

Baloise Assistance étendue

Vous avez besoin d'une aide supplémentaire?

Véhicule: vous aide en urgence en cas d'accident de la circu-lation, de panne, d’incendie, de (tentative de) vol, de vanda-lisme et d'orage en Belgique ou à l’étranger.

• Vous pouvez faire appel à nos services 7 jours sur 7 et 24 heures sur 24.

• Vous tombez en panne à la maison? Nous vous apportons aussi une assistance.

• Vous recevez une voiture de remplacement jusqu'à 7 jours.

La police exige que votre véhicule soit remorqué? Alors nous rem-boursons au maximum 1.250,00 EUR.

Véhicule + Personnes: vous aide en urgence en cas d'accident de la circulation, de panne, d’incendie, de (tentative de) vol, de vandalisme et d'orage en Belgique ou à l’étranger. Mais aussi en cas de maladie et de lésions ou de décès.

• Vous avez eu des frais médicaux à l'étranger? Nous vous les rem-boursons.

• Vous tombez malade? Vous êtes blessé? Nous vous ramenons chez vous.

Vous tombez malade à cause d'une maladie préexistante? Dans ce cas, nous n'intervenons pas.

Ass

uran

ces

com

plém

enta

ires

6

En plus de cette fiche, lisez attentivement les Conditions Générales de l’assurance Responsabilité Civile (RC) Véhicules auto-moteurs. Elles précisent quand nous payons, le montant que nous payons, mais aussi quand nous ne payons pas.Lisez aussi attentivement les Conditions Particulières. Elles précisent quel est le véhicule que nous assurons ainsi que l’usage que vous faites de ce véhicule.

RC Voitures de tourisme

En quoi cette assurance est-elle nécessaire?

L’assurance RC Véhicules automoteurs est une assurance obligatoire. La loi le stipule. Vous devez donc prendre cette assurance pour pouvoir circuler sur la voie publique avec un véhicule, tel qu’une voiture de tourisme ou une camionnette (max. 3,5 t).

Vous causez un accident de la circulation avec un véhicule que nous assurons? Quelqu’un d’autre a des dommages ou quelque chose qui ne vous appartient pas est endommagé? Dans ce cas, vous devez payer pour ces dommages. Lorsque vous avez cette assurance, nous payons pour les dommages que vous occasionnez.

Pour les dommages causés aux biens, aux choses, aux véhicules et aux bâtiments, nous payons par défaut un maximum de 120.067.670 EUR par sinistre (montant soumis à indexation).

Pour quels dommages ne payons-nous pas?

Voici quelques exemples de dommages pour lesquels nous ne payons pas:

• dommages causés au véhicule assuré lui-même;

• dommages causés aux biens et choses que vous transportez, pour votre travail et non gratuitement. Dans ce cas, nous payons pour les dommages causés aux vêtements personnels et aux bagages des passagers;

• dommages causés lors de votre participation, avec le véhicule assuré, à une course de vitesse, de régularité, d’adresse ou autres concours, pour lesquels les autorités ont donné leur autorisation.

Quels dommages devez-vous nous rembourser?

Vous devez parfois nous rembourser l’indemnité, les frais de justice et les intérêts que nous avons payés. Par exemple, lorsque vous causez des dommages et que nous prou-vons que vous l’avez fait:

• intentionnellement;

• parce que vous étiez ivre ou sous l’influence de la drogue;

• alors que vous ne pouviez pas conduire le véhicule selon la législation locale.

Dans certains cas, vous avez une franchise. Il s'agit de la partie du montant des dom-mages que vous devez nous rembourser. Par exemple: un conducteur de moins de 23 ans cause un sinistre. Et aux Conditions Particulières, il est mentionné que le conducteur est âgé de 23 ans ou plus.

Où êtes-vous assuré? Vous êtes assuré dans tous les pays mentionnés dans les Conditions Générales RC Véhicules automoteurs. Vous êtes donc également assuré chez nous dans les pays suivants: Macédoine du Nord, Monténégro et Serbie.

7

Que faisons-nous enplus de ce qui est stipulédans la loi?

Les Conditions Générales sont similaires pour la plupart des assureurs, car cela est stipulé dans la loi. Mais nous faisons plus que cela:

• Nous assurons gratuitement la remorque non attelée. Elle ne peut pas peser plus de 750 kg. Et elle doit porter la plaque d’immatriculation qui figure sur la "carte d’assu-rance" de votre véhicule.

• Vous recevez de l'aide gratuite, par exemple le remorquage de votre véhicule lors d'un sinistre pour lequel nous devons payer. Non seulement en Belgique mais aussi à l’étranger.

• Vous avez acheté un véhicule en remplacement? Et vous prenez une assurance chez nous pour ce véhicule? Dans ce cas, cette assurance est aussi valable pour votre véhi-cule précédent. Voici les règles pour l’assurance gratuite de votre véhicule précédent:− vous êtes encore propriétaire de votre véhicule précédent;− ce véhicule-là n'est plus assuré;− l’assurance pour votre véhicule précédent est valable pendant au maximum 16 jours;− le conducteur est le preneur d’assurance, son conjoint ou son partenaire cohabitant,

les enfants vivant sous le même toit et la personne qui fait un tour d’essai avec le véhicule avec l’autorisation du propriétaire.

• Vous devez parfois nous rembourser l’indemnité, les frais de justice et les intérêts que nous avons payés. Nous avons décidé que vous ne devez pas le faire dans les situations suivantes:− lorsque le véhicule assuré n'a pas de certificat de contrôle technique valable au

moment du sinistre;− lorsque la personne qui a pris cette assurance nous a donné par inadvertance trop

peu d’informations ou des informations erronées sur le véhicule désigné ou sur les conducteurs habituels qui sont des informations importantes pour cette assurance.

Vous avez aussiassuré une motocyclettechez nous?

Vous pouvez alors bénéficier d’une réduction jusqu’à 70 % sur la prime de votre moto-cyclette!

Pour plus d'infos, consultez la fiche "RC Motocyclettes".

Système bonus-malus Vous ou le conducteur habituel ne possédez pas "d’attestation de sinistralité"? Dans ce cas, vous commencez au degré 11.Vous pouvez descendre au maximum jusqu’au degré -2!

Nous calculons le degré en tenant compte des données suivantes:

• Nous recevons les "attestations de sinistralité" vous concernant et concernant les conducteurs habituels. Celles-ci indiquent le nombre de sinistres que chacun a eu au cours des 5 dernières années. Si quelqu’un a un permis de conduire depuis moins de 5 ans, nous remontons aussi loin que nous le pouvons.

• Ensuite, nous examinons depuis combien de temps chacun a un permis de conduire de catégorie B ou de catégorie plus élevée.

Votre degré est de -2? Même après un sinistre en tort, vous gardez le degré -2.

Nous pouvons cependant prendre une autre décision dans les situations suivantes:

• après avoir dû payer 3 sinistres, ou plus;

• après un sinistre en état d’ivresse ou d’intoxication alcoolique punissable. Ou sous l’influence d’autre chose, par exemple de médicaments ou de drogues;

• après un sinistre, soit causé intentionnellement, soit avec fraude, soit avec délit de fuite;

• après un sinistre causé par le fait que le conducteur n’est plus apte à conduire. Cette situation doit ressortir de l’examen réalisé par un organisme indépendant ou par

un médecin.

RC Voitures de tourisme2

!

8

BM Safe Vous avez pris l’extension BM Safe pour votre assurance RC Véhicules automoteurs? Dans ce cas, nous n’adaptons pas votre degré bonus-malus. Comment nous y prenons-nous?

• Vous avez causé un sinistre pour lequel nous avons payé? Dans ce cas, vous conservez le degré que vous aviez à votre précédente échéance principale.

• Nous faisons cela pour 1 sinistre par année d’assurance.

• Y a-t-il plusieurs sinistres desquels vous êtes responsable dans une année d’assurance? Dans ce cas, nous augmentons, pour ces sinistres supplémentaires, votre degré de 5 degrés par sinistre.

Vous atteignez le degré -2? Dans ce cas, BM Safe ne s’applique plus. Dans ce cas, vousbénéficiez de notre garantie -2 à vie.

BM Safe ne s’applique pas après un sinistre:

• causé parce que le conducteur était ivre. Ou parce qu’il a pris quelque chose d’autre, comme de la drogue, des médicaments ou des substances hallucinogènes;

• causé intentionnellement, avec fraude ou avec délit de fuite;

• causé par un conducteur sans permis de conduire valable;

• causé par le fait que le conducteur n’est plus apte à conduire.

Comment calculons-nous la prime pour une voiture de tourisme?

Nous calculons la prime sur la base des données que vous nous communiquez:

• les données de la voitures de tourisme:– les kW;– le type de carburant;– l'usage.

• les données de la personne qui prend cette assurance et celles des conducteurs habi-tuels:– leur expérience de conduite. Nous entendons par là depuis combien d'années ils

roulent avec une voiture de tourisme ou une camionnette (max. 3,5 t);– leur âge;– leur domicile.

• le degré bonus-malus.

À la prime, nous ajoutons les taxes et les frais.

Vous ne payez pas plus de prime pour des véhicules de société ou pour un usage profes-sionnel.

Pour les jeunes, nous appliquons aussi d’autres règles. Consultez la fiche "Comment pouvez-vous aider vos clients qui viennent d'obtenir leur permis?".

Options de sécurité Nous vous récompensons si vous contribuez activement à un monde plus sûr.Votre véhicule est équipé de deux options de sécurité? Dans ce cas, vous recevez une réduction de 10 % sur la prime de l'assurance RC Véhicules automoteurs.

Pour plus d’infos, consultez la fiche "Options de sécurité". Vous y trouverez également les options de sécurité qui entrent en ligne de compte.

Réduction kilométrique Vous avez au moins 5 ans d’expérience de conduite? Et au cours des 5 dernières années, vous avez eu maximum 1 accident en tort dans votre assurance RC Véhicules automoteurs? Dans ce cas, vous bénéficiez d’une réduction maximale de 20 % sur votre prime RC Véhi-cules automoteurs si vous parcourez moins de 15.000 kilomètres par an. Le montant de la réduction dépend du nombre de kilomètres que vous indiquez que vous roulerez:

• ≤ 5.000 km: -20 %

• 5.001-10.000 km: -10 %

• 10.001-15.000 km: -5 %

RC Voitures de tourisme 3

NOUVEAU!

NOUVEAU!

9

Voiture ancêtre Vous ne payez que 147,66 EUR(*), taxes et frais compris.

Quand avez-vous droit à cette prime?

• Le véhicule a 25 ans ou plus.

• Le véhicule est immatriculé comme "voiture ancêtre" auprès de la Direction pour l'Immatriculation des Véhicules.

• Vous utilisez la voiture comme l'impose la loi.

• Le véhicule que vous utilisez chaque jour est assuré chez nous. Vous conduisez un vé-hicule de votre employeur? Dans ce cas, vous avez droit à cette prime si vous avez chez nous une assurance Incendie Risques particuliers et une assurance RC Famille.

• Le conducteur a 26 ans ou plus.

Classic car Vous utilisez votre véhicule comme classic car? Dans ce cas, vous recevez 25 % de réduc-tion.

Quand avez-vous droit à cette réduction?

• Le véhicule a au moins 15 ans.

• Vous n'utilisez pas le véhicule chaque jour.

• Le véhicule que vous utilisez chaque jour est assuré chez nous. Vous conduisez un véhi-cule de votre employeur? Dans ce cas, vous avez droit à cette réduction si vous avez chez nous une assurance Incendie Risques particuliers et une assurance RC Famille.

• Vous conduisez au maximum 7.500 km par an avec ce véhicule.

• Vous êtes membre d'un club automobile agréé qui considère le véhicule comme une "pièce de collection".


Plan Famille Cette assurance fait-elle partie d'un Plan Famille? Et ce Plan Famillesatisfait aux conditions du Safety Pack? Dans ce cas, les dommagesque BOB cause au véhicule qu'il conduit sont aussi assurés.

• Dommages causés "en tant que BOB" Vous ou un membre de votre famille conduisez une voiture de tourisme ou une camionnette

(max. 3,5 t) de quelqu'un d’autre? Et vous ou un membre de votre famille causez des dommages à ce véhicule? Ce sont des dommages pour lesquels nous payons sous le risque "Dégâts au véhicule" dans notre assurance Omnium Safe 1? Dans ce cas, nous payons pour ces dommages.

• Dommages causés "par le BOB" Un BOB conduit votre voiture de tourisme ou votre camionnette (max. 3,5 t)? Et cette per-

sonne cause des dommages à votre véhicule? Ce sont des dommages pour lesquels nous payons sous le risque "Dégâts au véhicule" dans notre assurance Omnium Safe 1? Dans ce cas, nous payons pour ces dommages.

Quand est-ce que le Plan Famille satisfait aux conditions du Safety Pack?

• Le Plan Famille contient 3 assurances ou plus dont au minimum:– une assurance RC Véhicules automoteurs;– une assurance Incendie Risques Particuliers;– une troisième assurance d’un des produits suivants: RC Famille, Accidents Vie privée et

Circulation, Gens de maison.

• Tant les assurances qui sont en cours que celles qui ne commencent que plus tard sont prises en compte.

• Les polices dans le Plan Famille avec des assurances auxquelles il a temporairement été mis fin à défaut de paiement de prime ne sont pas prises en compte.

Pour plus d'infos sur le Plan Famille et tous les avantages du Safety Pack, lisez la fiche "Plan Famille".


(*) Les primes mentionnées sont en vigueur au 01/02/2021.

10

Baloise Assistance

Tél.: +32 3 870 95 70 Fax: +32 2 533 77 75 [email protected]

Vous prenez l’assurance RC Véhicules automoteurs chez nous? Dans ce cas, nous transfé-rons gratuitement le véhicule assuré vers un réparateur après un accident de la circulation pour lequel nous devons payer. Nous faisons cela dans tous les pays où notre assurance est valable d’offi ce. Vous retrouverez ces pays sur notre "carte d'assurance".

Vous prenez également l’assurance Omnium Safe 1 chez nous? Et en raison du sinistre pour lequel nous payons, vous ne pouvez plus conduire votre voiture de tourisme? Dans ce cas, nous réglons un véhicule de remplacement pour une durée d’au maximum 7 jours. Nous faisons ceci pour un sinistre que vous avez en Belgique ou jusqu’à 30 km en dehors des frontières nationales ou au Grand-Duché du Luxembourg.Vous souhaitez davantage d’assistance? Nous vous recommandons alors notre assurance "Assistance étendue Véhicule" ou notre assurance "Assistance étendue Véhicule et Personnes".Nous collaborons avec Europ Assistance Services pour tous les services en Belgique et nous disposons d’une assurance assistance chez Europ Assistance Belgium pour les pays autres que la Belgique.

Assurances supplémentaires

Protection juridiqueSupra All-risk

Un accident est vite arrivé et peut avoir des conséquences graves.Euromex vous aide à réclamer le montant des dommages auprès de la personne qui a causé les dommages.

Et ils vous aident également lorsque vous avez besoin d’une défense pénale.

Conducteur Avec cette assurance, chaque conducteur est assuré pour ses dommages corporels lorsqu’il conduit le véhicule assuré au moment de l’accident de la circulation. Il y a cependant 3 règles à respecter:

• le conducteur doit avoir un permis de conduire valable;

• le conducteur doit avoir l'autorisation du propriétaire de ce véhicule pour pouvoir le conduire;

• ce conducteur doit résider et être domicilié en Belgique.

Vous avez le choix entre 2 formules:

• Conducteur Select: nous payons un montant préalablement convenu pour une part des dommages. Ce montant ne dépend donc pas de l’ampleur réelle de vos dommages.

• Conducteur Safe: dans cette formule, nous vous payons pour les dommages réels. Nous déterminons le montant que nous payons sur la base des règles utilisées par les tribu-naux belges pour calculer le montant qu’une personne doit recevoir lorsqu’elle est bles-sée ou décède des suites d’un accident de la circulation (au maximum 500.000,00 EUR).

Pour plus d’infos, consultez la fiche "Fiche produit Conducteur".

Vous souhaitez vous assurer en tant que conducteur dans n’importe quel véhicule? C’est possible via une assurance séparée En Sécurité. Dans cette assurance, vous pouvez éga-lement assurer toute la famille comme conducteur dans tous les véhicules. Soit comme conducteur et passager dans tous les véhicules.

Pour plus d’infos, consultez la fiche "Fiche produit En Sécurité".

Omnium Safe 1 Cette assurance est une assurance qui assure les dommages causés à votre véhicule. Vous pouvez assurer votre véhicule contre les risques suivants: Incendie, Vol, Bris de vitres, Dé-gâts au véhicule, Événements naturels et Heurt avec des animaux.

• Vous pouvez choisir entre la valeur facture ou la valeur catalogue d'origine.

• Pour votre franchise Dégâts au véhicule, vous avez un large choix: 250,00 - 500,00 - 750,00 EUR - …, franchise anglaise 750,00 EUR hors TVA.

• Vous avez un large choix de formules pour calculer le montant des dommages lorsque votre véhicule est en perte totale: 36, 24, 12, 6 et 0 mois.

Pour plus d'infos, consultez la fi che "Fiche produit Omnium Safe 1".


11


L’assurance RC Véhicules automoteurs est une assurance responsabilité obligatoire de Baloise Insurance. Cette assurance est soumise au droit belge. Le contrat dure un an et est reconductible tacitement. Vous souhaitez prendre une police? Consultez la fi che IPID, nos Conditions Générales et nos critères de segmentation afi n de vous informer en profondeur de votre protection légale sur www.baloise.be. Vous souhaitez obtenir de plus amples informations? N'hésitez pas à prendre contact avec votre courtier.


Plainte EuromexVous souhaitez porter plainte par rapport à l’assurance Protection Juridique? Dans ce cas, vous pouvez prendre contact avec Euromex par cour-rier (Generaal Lemanstraat 82-92, 2600 Berchem), par téléphone (03 451 44 45) ou par courriel ([email protected]).


B90

35.M

OT.

02.2

1.


Cette assurance est valable pour les biens suivants que vous transportez avec le véhicule assuré:

• biens que vous avez achetés ou voulez vendre;

• machines et appareils vous appartenant. Vous les transportez ou les utilisez pour votre travail;

• autres biens en bon état qui vous appartiennent ou qui ont été mis à votre disposition pour votre travail.

Nous payons pour les dommages causés aux biens ou pour le vol des biens au maximum jusqu’à la valeur assurée mentionnée aux Conditions Particulières. Vous avez le choix entre différents montants assurés.

Pour plus d'infos, consultez la fiche "Fiche produit Transport de biens par la route pour compte propre".

Bris de machines Safe 1(uniquement pour lescamionnettes et leursremorques)

C'est une assurance qui couvre les dommages causés à un appareil qui est fixé sur le véhi-cule désigné afin de l’utiliser comme outil.

Quelle valeur assurons-nous?Vous choisissez vous-même le montant pour lequel vous voulez assurer l'appareil, les frais de montage et les frais de préparation de l'appareil en vue de son utilisation. Les frais de transport et d’emballage de l’appareil figurent aussi sur la facture? Dans ce cas, vous pou-vez aussi assurer ces frais. Le montant que vous choisissez, c’est la valeur assurée.La valeur que vous choisissez ne doit pas être égale à la vraie valeur. Toutefois, elle ne peut pas dépasser la valeur à neuf de l’appareil. Nous appelons cela une assurance au premier risque.Nous assurons gratuitement la TVA que vous ne pouvez pas récupérer de l’administration fiscale.

Pour plus d'infos, consultez la fiche "Fiche produit Bris de machines Safe 1".



12

En plus de cette fiche, lisez attentivement les Conditions Générales de l’assurance Responsabilité Civile (RC) Véhicules auto-moteurs. Elles précisent quand nous payons, le montant que nous payons, mais aussi quand nous ne payons pas.Lisez aussi attentivement les Conditions Particulières. Elles précisent quel est le véhicule que nous assurons ainsi que l’usage que vous faites de ce véhicule.

RC Camionnettes (max. 3,5 t)

En quoi cette assurance est-elle nécessaire?

L’assurance RC Véhicules automoteurs est une assurance obligatoire. La loi le stipule. Vous devez donc prendre cette assurance pour pouvoir circuler sur la voie publique avec un véhicule, tel qu’une voiture de tourisme ou une camionnette (max. 3,5 t).

Vous causez un accident de la circulation avec un véhicule que nous assurons? Quelqu’un d’autre a des dommages ou quelque chose qui ne vous appartient pas est endommagé? Dans ce cas, vous devez payer pour ces dommages. Lorsque vous avez cette assurance, nous payons pour les dommages que vous occasionnez.




• dommages causés au véhicule assuré lui-même;

• dommages causés aux biens et choses que vous transportez, pour votre travail et non gratuitement. Dans ce cas, nous payons pour les dommages causés aux vêtements personnels et aux bagages des passagers;

• dommages causés lors de votre participation, avec le véhicule assuré, à une course de vitesse, de régularité, d’adresse ou autres concours, pour lesquels les autorités ont donné leur autorisation.

Quels dommages devez-vous nous rembourser?

Vous devez parfois nous rembourser l’indemnité, les frais de justice et les intérêts que nous avons payés. Par exemple, lorsque vous causez des dommages et que nous prou-vons que vous l'avez fait:



• alors que vous ne pouviez pas conduire le véhicule selon la législation locale.

Dans certains cas, vous avez une franchise. Il s'agit de la partie du montant des dom-mages que vous devez nous rembourser. Par exemple: un conducteur de moins de 23 ans cause un sinistre. Et aux Conditions Particulières, il est mentionné que le conducteur est âgé de 23 ans ou plus.


13

Que faisons-nous enplus de ce qui est stipulédans la loi?

Les Conditions Générales sont similaires pour la plupart des assureurs, car cela est stipulé dans la loi. Mais nous faisons plus que cela:

• Nous assurons gratuitement la remorque non attelée. Elle ne peut pas peser plus de 750 kg. Et elle doit porter la plaque d’immatriculation qui figure sur la "carte d’assu-rance" de votre véhicule.

• Vous recevez de l'aide gratuite, par exemple le remorquage de votre véhicule lors d'un sinistre pour lequel nous devons payer. Non seulement en Belgique mais aussi à l’étranger.

• Vous avez acheté un véhicule en remplacement? Et vous prenez une assurance chez nous pour ce véhicule? Dans ce cas, cette assurance est aussi valable pour votre véhi-cule précédent. Voici les règles pour l’assurance gratuite de votre véhicule précédent:− vous êtes encore propriétaire de votre véhicule précédent;− ce véhicule-là n'est plus assuré;− l’assurance pour votre véhicule précédent est valable pendant au maximum 16 jours;− le conducteur est le preneur d’assurance, son conjoint ou son partenaire cohabitant,


• Vous devez parfois nous rembourser l’indemnité, les frais de justice et les intérêts que nous avons payés. Nous avons décidé que vous ne devez pas le faire dans les situations suivantes:− lorsque le véhicule assuré n'a pas de certificat de contrôle technique valable au

moment du sinistre;− lorsque la personne qui a pris cette assurance nous a donné par inadvertance trop

peu d’informations ou des informations erronées sur le véhicule désigné ou sur les conducteurs habituels qui sont des informations importantes pour cette assurance.

Vous avez aussiassuré une motocyclettechez nous?

Vous pouvez alors bénéficier d’une réduction jusqu’à 70 % sur la prime de votre moto-cyclette!

Pour plus d'infos, consultez la fiche "RC Motocyclettes".

Système bonus-malus Vous ou le conducteur habituel ne possédez pas "d’attestation de sinistralité"? Dans ce cas, vous commencez au degré 11.Vous pouvez descendre au maximum jusqu’au degré -2!


• Nous recevons les "attestations de sinistralité" vous concernant et concernant les conducteurs habituels. Celles-ci indiquent le nombre de sinistres que chacun a eu au cours des 5 dernières années. Si quelqu’un a un permis de conduire depuis moins de 5 ans, nous remontons aussi loin que nous le pouvons.

• Ensuite, nous examinons depuis combien de temps chacun a un permis de conduire de catégorie B ou de catégorie plus élevée.

Votre degré est de -2? Même après un sinistre en tort, vous gardez le degré -2.

Nous pouvons cependant prendre une autre décision dans les situations suivantes:

• après avoir dû payer 3 sinistres, ou plus;

• après un sinistre en état d’ivresse ou d’intoxication alcoolique punissable. Ou sous l'influence d’autre chose, par exemple de médicaments ou de drogues;

• après un sinistre, soit causé intentionnellement, soit avec fraude, soit avec délit de fuite;

• après un sinistre causé par le fait que le conducteur n’est plus apte à conduire. Cette situation doit ressortir de l’examen réalisé par un organisme indépendant ou par

un médecin.

RC Camionnettes (max. 3,5 t)2

!

14

BM Safe Vous avez pris l’extension BM Safe pour votre assurance RC Véhicules automoteurs? Dans ce cas, nous n’adaptons pas votre degré bonus-malus. Comment nous y prenons-nous?

• Vous avez causé un sinistre pour lequel nous avons payé? Dans ce cas, vous conservez le degré que vous aviez à votre précédente échéance principale.

• Nous faisons cela pour 1 sinistre par année d’assurance.

• Y a-t-il plusieurs sinistres desquels vous êtes responsable dans une année d’assurance? Dans ce cas, nous augmentons, pour ces sinistres supplémentaires, votre degré de 5 degrés par sinistre.

Vous atteignez le degré -2? Dans ce cas, BM Safe ne s’applique plus. Dans ce cas, vous bénéficiez de notre garantie -2 à vie.

BM Safe ne s’applique pas après un sinistre:

• causé parce que le conducteur était ivre. Ou parce qu’il a pris quelque chose d’autre, comme de la drogue, des médicaments ou des substances hallucinogènes;

• causé intentionnellement, avec fraude ou avec délit de fuite;

• causé par un conducteur sans permis de conduire valable;

• causé par le fait que le conducteur n’est plus apte à conduire.

Comment calculons-nous la prime pour une camionnette (max. 3,5 t)?

Nous calculons la prime sur la base des données que vous nous communiquez:

• les données de la camionnette (max. 3,5 t):− les kW;− le nombre de places;− l'usage.

• les données de la personne qui prend cette assurance et celles des conducteurs habi-tuels:– leur expérience de conduite. Nous entendons par là depuis combien d'années ils

roulent avec une voiture de tourisme ou une camionnette (max. 3,5 t);– leur âge;− leur statut de particulier, d’entreprise avec au maximum 5 camionnettes et au maxi-

mum 9 travailleurs ou une entreprise avec au moins 6 camionnettes ou au moins 10 travailleurs;

− leur domicile.

• le degré bonus-malus.

À la prime nous ajoutons les taxes et les frais.

Vous utilisez votre camionnette (max. 3,5 t) pour des livraisons à domicile et des services de messagerie, donc pour apporter des biens rapidement chez des clients? Dans ce cas, nous ne pouvons pas vous assurer.

Vous êtes un particulier? Et vous utilisez votre camionnette (max. 3,5 t) uniquement à des fins privées? Dans ce cas, nous calculons votre prime comme pour une voiture de tourisme.

Options de sécurité Nous vous récompensons si vous contribuez activement à un monde plus écologique et plus sûr.Votre véhicule est équipé d’une ou de plusieurs options de sécurité? Dans ce cas, vous bénéficiez de réductions sur l’assurance RC Véhicules automoteurs. Vous pouvez obtenir des réductions jusqu’à 10 % au maximum.Pour les véhicules électriques ou véhicules hybrides équipés d’un moteur électrique, nous accordons une réduction de 10 % sur l'assurance RC Véhicules automoteurs.

Pour plus d’infos, consultez la fiche "Options de sécurité". Vous y trouverez également les options de sécurité qui entrent en ligne de compte.


!

15

Voiture ancêtre Vous ne payez que 147,66 EUR(*), taxes et frais compris.

Quand avez-vous droit à cette prime?

• Le véhicule a 25 ans ou plus.

• Le véhicule est immatriculé comme "voiture ancêtre" auprès de la Direction pour l'Immatriculation des Véhicules.

• Vous utilisez la voiture comme l'impose la loi.

• Le véhicule que vous utilisez chaque jour est assuré chez nous. Vous conduisez un vé-hicule de votre employeur? Dans ce cas, vous avez droit à cette prime si vous avez chez nous une assurance Incendie Risques particuliers et une assurance RC Famille.


Plan Famille Cette assurance fait-elle partie d'un Plan Famille? Et ce Plan Famillesatisfait aux conditions du Safety Pack? Dans ce cas, les dommages que BOB cause au véhicule qu'il conduit sont aussi assurés.

• Dommages causés "en tant que BOB" Vous ou un membre de votre famille conduisez une voiture de tourisme ou une camionnette

(max. 3,5 t) de quelqu'un d’autre? Et vous ou un membre de votre famille causez des dommages à ce véhicule? Ce sont des dommages pour lesquels nous payons sous le risque "Dégâts au véhicule" dans notre assurance Omnium Safe 1? Dans ce cas, nous payons pour ces dommages.

• Dommages causés "par le BOB" Un BOB conduit votre voiture de tourisme ou votre camionnette (max. 3,5 t)? Et cette per-

sonne cause des dommages à votre véhicule? Ce sont des dommages pour lesquels nous payons sous le risque "Dégâts au véhicule" dans notre assurance Omnium Safe 1? Dans ce cas, nous payons pour ces dommages.

Quand est-ce que le Plan Famille satisfait aux conditions du Safety Pack?

• Le Plan Famille contient 3 assurances ou plus dont au minimum:– une assurance RC Véhicules automoteurs;

– une assurance Incendie Risques Particuliers;– une troisième assurance d’un des produits suivants: RC Famille, Accidents Vie privée et

Circulation, Gens de maison.

• Tant les assurances qui sont en cours que celles qui ne commencent que plus tard sont prises en compte.

• Les polices dans le Plan Famille avec des assurances auxquelles il a temporairement été mis fin à défaut de paiement de prime ne sont pas prises en compte.

Pour plus d’infos sur le Plan Famille et tous les avantages du Safety Pack, lisez la fiche "Plan Famille".


(*) Les primes mentionnées sont en vigueur au 01/02/2021.

16

Baloise Assistance


Vous prenez l’assurance RC Véhicules automoteurs chez nous? Dans ce cas, nous transfé-rons gratuitement le véhicule assuré vers un réparateur après un accident de la circulation pour lequel nous devons payer. Nous faisons cela dans tous les pays où notre assurance est valable d'offi ce. Vous retrouverez ces pays sur notre "carte d'assurance".

Vous prenez également l’assurance Omnium Safe 1 chez nous? Et en raison du sinistre pour lequel nous payons, vous ne pouvez plus conduire votre voiture de tourisme? Dans ce cas,nous réglons un véhicule de remplacement pour une durée d’au maximum 7 jours. Nous faisons ceci pour un sinistre que vous avez en Belgique ou jusqu’à 30 km en dehors des frontières nationales ou au Grand-Duché du Luxembourg.Vous souhaitez davantage d’assistance? Nous vous recommandons alors notre assurance "Assistance étendue Véhicule" ou notre assurance "Assistance étendue Véhicule et Personnes".Nous collaborons avec Europ Assistance Services pour tous les services en Belgique et nous disposons d’une assurance assistance chez Europ Assistance Belgium pour les pays autres que la Belgique.

Assurances supplémentaires

Protection juridiqueSupra All-risk

Un accident est vite arrivé et peut avoir des conséquences graves.Euromex vous aide à réclamer le montant des dommages auprès de la personne qui a causé les dommages.

Et ils vous aident également lorsque vous avez besoin d’une défense pénale.

Conducteur Avec cette assurance, chaque conducteur est assuré pour ses dommages corporels lorsqu’il conduit le véhicule assuré au moment de l’accident de la circulation. Il y a cependant 3 règles à respecter:

• le conducteur doit avoir un permis de conduire valable;

• le conducteur doit avoir l'autorisation du propriétaire de ce véhicule pour pouvoir le conduire;

• ce conducteur doit résider et être domicilié en Belgique.

Vous avez le choix entre 2 formules:

• Conducteur Select: nous payons un montant préalablement convenu pour une part des dommages. Ce montant ne dépend donc pas de l’ampleur réelle de vos dommages.

• Conducteur Safe: dans cette formule, nous vous payons pour les dommages réels. Nous déterminons le montant que nous payons sur la base des règles utilisées par les tribu-naux belges pour calculer le montant qu’une personne doit recevoir lorsqu’elle est bles-sée ou décède des suites d’un accident de la circulation (au maximum 500.000,00 EUR).

Pour plus d’infos, consultez la fi che "Fiche produit Conducteur".

Vous souhaitez vous assurer en tant que conducteur dans n’importe quel véhicule? C’est possible via une assurance séparée En Sécurité. Dans cette assurance, vous pouvez éga-lement assurer toute la famille comme conducteur dans tous les véhicules. Soit comme conducteur et passager dans tous les véhicules.


Omnium Safe 1 Cette assurance est une assurance qui assure les dommages causés à votre véhicule. Vous pouvez assurer votre véhicule contre les risques suivants: Incendie, Vol, Bris de vitres, Dé-gâts au véhicule, Événements naturels et Heurt avec des animaux.

• Vous pouvez choisir entre la valeur facture ou la valeur catalogue d'origine.

• Pour votre franchise Dégâts au véhicule, vous avez un large choix: 250,00 - 500,00 - 750,00 EUR - …, franchise anglaise 750,00 EUR hors TVA.

• Vous avez un large choix de formules pour calculer le montant des dommages lorsque votre véhicule est en perte totale: 12, 6 et 0 mois.

Pour plus d’infos, consultez la fi che "Fiche produit Omnium Safe 1".


17

B90

37.M

OT.

02.2

1.


Cette assurance est valable pour les biens suivants que vous transportez avec le véhicule assuré:

• biens que vous avez achetés ou voulez vendre;

• machines et appareils vous appartenant. Vous les transportez ou les utilisez pour votre travail;

• autres biens en bon état qui vous appartiennent ou qui ont été mis à votre disposition pour votre travail.

Nous payons pour les dommages causés aux biens ou pour le vol des biens au maximum jusqu’à la valeur assurée mentionnée aux Conditions Particulières. Vous avez le choix entre différents montants assurés.

Pour plus d’infos, consultez la fiche "Fiche produit Transport de biens par la route pour compte propre".

Bris de machines Safe 1(uniquement pour lescamionnettes et leursremorques)

C'est une assurance qui couvre les dommages causés à un appareil qui est fixé sur le véhi-cule désigné afin de l’utiliser comme outil.

Quelle valeur assurons-nous?Vous choisissez vous-même le montant pour lequel vous voulez assurer l'appareil, les frais de montage et les frais de préparation de l'appareil en vue de son utilisation. Les frais de transport et d’emballage de l’appareil figurent aussi sur la facture? Dans ce cas, vous pou-vez aussi assurer ces frais. Le montant que vous choisissez, c’est la valeur assurée.La valeur que vous choisissez ne doit pas être égale à la vraie valeur. Toutefois, elle ne peut pas dépasser la valeur à neuf de l’appareil. Nous appelons cela une assurance au premier risque.Nous assurons gratuitement la TVA que vous ne pouvez pas récupérer de l’administration fiscale.

Pour plus d’infos, consultez la fiche "Fiche produit Bris de machines Safe 1".



L’assurance RC Véhicules automoteurs est une assurance responsabilité obligatoire de Baloise Insurance. Cette assurance est soumise au droit belge. Le contrat dure un an et est reconductible tacitement. Vous souhaitez prendre une police? Consultez la fi che IPID, nos Conditions Générales et nos critères de segmentation afi n de vous informer en profondeur de votre protection légale sur www.baloise.be. Vous souhaitez obtenir de plus amples informations? N'hésitez pas à prendre contact avec votre courtier.





18

RC Véhicules automoteurs − Bonus High5


1. Nous recevons les "attestations de sinistralité" du preneur d'assurance et des conducteurs habituels. Celles-ci indiquent le nombre de sinistres que chacun a eu au cours des 5 dernières années. Si quelqu’un a un permis de conduire depuis moins de 5 ans, nous remontons aussi loin que nous le pouvons.

2. Ensuite, nous examinons depuis combien de temps chacun a un permis de conduire de catégorie B ou de catégorie plus élevée.

Nous calculons le degré sur la base de ces données et du tableau ci-dessous. Vous pouvez lire ce degré dans le tableau 1 en combinant le nombre d’années de permis de conduire et le nombre de sinistres en tort au cours des 5 dernières années. Nous mentionnons ce degré ou le degré bonus-malus aux Conditions Particulières. Le preneur d'assurance ou les conducteurs habituels ne possèdent pas "d’attestations de sinistralité"? Dans ce cas, nous appliquons le degré 11 tant en usage limité qu’en usage professionnel.

Nombre d'années de permis de conduire

Nombre de sinistres en tort des 5 dernières années

0 1

Degré

< 1 11 16

1 10 15

2 9 14

3 8 13

4 7 12

5 6 11

6 5 10

7 4 9

8 3 8

9 2 7

10 1 6

11 0 5

12 -1 4

13 -2 3

14 -2 2

15 -2 1

16 -2 0

17 -2 0

18 -2 0

19 -2 0

20 -2 0

21 -2 0

≥ 22 -2 0

NOUVEAU!

19

B775

2.M

OT.0

2.21

Ce document est exclusivement destiné à des intermédiaires d’assurances professionnels.Il est interdit de diffuser ce document (ou une partie de ce document) à des prospects ou des clients non professionnels, de manière électro-nique ou autre.

Si votre client a une plainte, vous êtes, en tant qu’intermédiaire, le premier interlocuteur.


Vous avez eu plus de 1 sinistre en tort au cours des 5 dernières années? Ou il n’y a pas de conducteur habituel? Dans ce cas, nous décidons du degré que nous attribuons au preneur d'assurance. Veuillez prendre contact avec nous à ce sujet.

Le preneur d’assurance ne vous a pas fourni toutes les "attestations de sinistralité" ou celles-ci contiennent d’autres informations que celles que nous avons utilisées pour déterminer le degré? Ou le preneur d’assurance ou les conducteurs habituels ne nous ont pas communiqué les sinistres d’avant le début de cette assurance, pour lesquels les dommages causés à autrui n’ont été payés qu’après le début de cette assurance? Et pour cela nous n’avons pas déterminé ou modifi é correctement le degré? Dans ce cas, nous adaptons la police au degré correct selon le tableau ci-dessus. Cela amène une différence de prime? Dans ce cas, nous remboursons le surplus au preneur d’assurance ou nous réclamons le défi cit auprès du preneur d’assurance.

RC Véhicules automoteurs − Bonus High52

20

En plus de cette fiche, lisez attentivement les Conditions Générales de l’assurance Responsabilité Civile (RC) Véhicules auto-moteurs. Elles précisent quand nous payons, le montant que nous payons, mais aussi quand nous ne payons pas.

Lisez aussi attentivement les Conditions Particulières. Elles précisent quelle est la motocyclette que nous assurons ainsi que l'usage que vous faites de cette motocyclette.

RC Motocyclettes

Pourquoi cette assurance est-elle nécessaire?

L’assurance RC Véhicules automoteurs est une assurance obligatoire. La loi le stipule. Vous devez donc prendre cette assurance pour pouvoir circuler sur la voie publique avec une motocyclette.

Vous causez un accident de la circulation avec une motocyclette que nous assurons? Quelqu’un d’autre a des dommages ou quelque chose qui ne vous appartient pas est endommagé? Alors, vous devez payer pour ces dommages. Lorsque vous avez cette assurance, nous payons pour les dommages que vous occasionnez.




• les dommages à la motocyclette assurée elle-même;

• les dommages causés aux biens et choses que vous transportez avec la motocyclette assurée pour votre travail et non gratuitement. Dans ce cas, nous payons pour les dommages causés aux vêtements personnels et aux bagages des passagers;

• les dommages causés lors de votre participation, avec le véhicule assuré, à une course de vitesse, de régularité, d’adresse ou autres concours, pour lesquels les autorités ont donné leur autorisation.

Pour quels dommages devez-vous nous rembourser?

Vous devez parfois nous rembourser l’indemnité, les frais de justice et les intérêts que nous avons payés. Par exemple, lorsque vous causez des dommages et que nous prou-vons que vous l'avez fait:



• alors que vous ne pouviez pas conduire de motocyclette à cet endroit.

Dans certains cas, vous avez une franchise. Il s'agit de la partie du montant des dom-mages que vous devez nous rembourser. Par exemple: un conducteur de moins de 23 ans cause un sinistre. Et dans les Conditions Particulières, il est mentionné que le conducteur est âgé de 23 ans ou plus.


21

Que faisons-nous en plus de ce qui est stipulé dans la loi?

Pour la plupart des assureurs, les Conditions Générales sont similaires, car cela est stipu-lé dans la loi. Mais nous faisons plus que cela:• Vous recevez de l'aide gratuite, par exemple le remorquage de votre motocyclette lors

d'un sinistre pour lequel nous devons payer. Non seulement en Belgique mais aussi à l’étranger.

• Vous avez acheté une motocyclette de remplacement? Et vous prenez une assurance chez nous pour cette motocyclette? Dans ce cas, cette assurance est aussi temporai-rement valable pour votre motocyclette précédente. Voici les règles pour l’assurance gratuite de votre motocyclette précédente:- vous êtes encore propriétaire de votre motocyclette précédente;- cette motocyclette n’est plus assurée;- l’assurance pour votre motocyclette précédente est valable pendant maximum

16 jours;- le conducteur est le preneur d’assurance, son conjoint ou son partenaire cohabitant,


• Vous devez parfois nous rembourser l’indemnité, les frais de justice et les intérêts que nous avons payés. Nous avons décidé que vous ne devriez pas le faire dans les situa-tions suivantes:- lorsque la motocyclette assurée n'a pas de certificat de contrôle technique valable

au moment du sinistre; - lorsque la personne qui a pris cette assurance nous a donné par inadvertance peu

d’informations ou des informations erronées sur la motocyclette désignée ou sur les conducteurs habituels ou sur des informations importantes pour cette assurance.

Comment calculons-nous la prime?

Nous calculons la prime en tenant compte des données que vous nous communiquez:• les cm3 de la motocyclette;• vos données:

- votre âge et;- votre expérience de conduite, nous entendons par là depuis combien d'années vous

roulez avec une motocyclette, une voiture de tourisme ou une camionnette (max. 3,5 t).Nous y ajoutons les taxes et les frais.

Vous avez aussi assuréune voiture de tourismeou une camionnette(max. 3,5 t) chez nous?

Le véhicule que vous utilisez tous les jours est aussi assuré chez nous? Et ce véhicule est une voiture de tourisme ou une camionnette (max. 3,5 t)? Vous pouvez alors bénéficier d’une réduction jusqu’à 70 % sur la prime de votre motocyclette.• âge < 26 ans: -30 %• âge ≥ 26 ans: -50 % • âge ≥ 30 ans: -70 %

Plan Famille Cette assurance fait-elle partie d’un Plan Famille? Et ce Plan Famille satisfait aux condi-tions du Safety Pack? Vous pouvez alors bénéfi cier d'une réduction supplémentaire.

Quand est-ce que le Plan Famille satisfait aux conditions du Safety Pack?• Le Plan Famille contient 3 assurances ou plus dont au minimum:

- une assurance RC Véhicules automoteurs;- une assurance Incendie Risques Particuliers;- une troisième assurance d’un des produits suivants: RC Famille, Accidents Vie privée

et Circulation et Gens de maison.• Tant les assurances qui sont en cours que celles qui ne commencent que plus tard sont

prises en compte. • Dans le Plan Famille, nous ne tenons pas compte des polices qui ont des assurances

temporairement arrêtées parce que la prime n’a pas été payée.

Pour plus d'infos sur le Plan Famille et tous les avantages du Safety Pack, lisez la fi che "Plan Famille".

Cours de conduite défen-sive

Vous avez passé avec succès un cours de conduite défensive? Vous pouvez alors bénéfi -cier d’une réduction supplémentaire de 10 % sur la prime de votre motocyclette.

RC Motocyclettes2

22

Exemple de primePersonnes de 30 ans Motocyclette de > 500 cm³ et 12 ans d'expérience de conduite Voiture de tourisme ou camionnette + motocyclette sont assurées chez nous

Pas de Plan Famille ou le Plan Famille ne satisfait pas aux conditions du Safety Pack

Le Plan Famille satisfait aux conditions du Safety Pack

Pas de cours de conduite défensive: 250,23 EUR*

Un cours de conduite défensive: 225,20 EUR*



Exemple de prime Personne de 26 ansMotocyclette de > 500 cm³ et 8 ans d’expérience de conduiteVoiture de tourisme oucamionnette +motocyclette sontassurées chez nous

Pas de Plan Famille ou le Plan Famille ne satisfait pas aux conditions du Safety Pack

Le Plan Famille satisfait aux conditions du Safety Pack





Baloise Assistance


Vous prenez l’assurance RC Véhicules automoteurs chez nous? Dans ce cas, nous trans-férons gratuitement la motocyclette assurée vers un réparateur après un accident de la circulation pour lequel nous devons payer. Nous faisons cela dans tous les pays où notre assurance est valable d’offi ce. Vous retrouverez ces pays sur notre "carte d'assurance". Vous souhaitez davantage d’assistance? Nous vous recommandons alors notre "Baloise Assistance étendue Véhicule" ou notre "Baloise Assistance étendue Véhicule et Personnes".Nous collaborons avec Europ Assistance Services pour toutes les prestations de services en Belgique, et nous disposons d’une assurance assistance chez Europ Assistance Belgium pour les pays autres que la Belgique.

Pour plus d'infos, lisez la "Fiche de comparaison Baloise Assistance et Baloise Assistance étendue Motocyclettes".

Assurance supplémentaire

Protection juridique Un accident est vite arrivé et peut avoir des conséquences graves.Euromex vous assiste dans la réclamation du montant:• de vos dommages corporels;• des dommages aux biens et choses que vous transportez et à la motocyclette assurée. Ils vous aident également lorsque vous avez besoin d’une défense pénale.

Plus d'infos, consultez la "Fiche produit All-risk Supra".

RC Motocyclettes3

B24

01.M

OT.

02.2

1.

* Les primes mentionnées sont en vigueur au 01/02/2021.



L’assurance RC Véhicules automoteurs est une assurance responsabilité obligatoire de Baloise Insurance. Cette assurance est soumise au droit belge. Le contrat d'assurance (la police) dure un an et est reconductible tacitement. Vous souhaitez prendre une police? Consultez la fi che IPID, nos Conditions Générales, nos critères de segmentation et notre brochure de bienvenue afi n de vous informer en profondeur de votre protection légale sur www.baloise.be. Vous souhaitez obtenir de plus amples informations? N’hésitez pas à prendre contact avec votre intermédiaire.



Plainte Europ Assistance, Safe Home…Vous souhaitez porter plainte concernant les assurances Baloise Assistance? Vous pouvez prendre contact le Complaints Offi cer d’Europ Assistance Belgium s.a. (Boulevard du Triomphe 172, 1160 Bruxelles), par téléphone (02 541 90 48) ou par courriel ([email protected]).

23

Fiche info Vélos électriques et Engins de locomotion motorisésQuelle sorte de vélo électrique a votre client?

La législation distingue 3 sortes de vélos électriques. Votre client doit immatriculer certains types de vélos auprès de la DIV. Pour certains vélos électriques, votre client doit prendre une assu-rance. Quelle police de Baloise Insurance prendra-t-il alors? Vous trouverez un aperçu ci-dessous.

Types de vélos électriques Quelles sont les caractéristiques? Mon client doit-il immatriculer son vélo électrique?

Mon client doit-il prendre une assurance?

Quelle police de Baloise Insurance mon client doit-il prendre?

Vélo avec un moteur d'appoint électrique.Soutien au pédalage ou Autonome

• Moteur d'appoint maximum 250 W• Au maximum 25 km/h

Pas d'obligation d'immatriculation Pas d'assurance obligatoire

Assurance automatique dans la policeFamille Select

Vélo motorisé.Soutien au pédalage ou Autonome

• Moteur d'appoint maximum 1.000 W• Au maximum 25 km/h

Pas d'obligation d'immatriculation Pas d'assurance obligatoire


Cyclomoteur de classe Speed Pedelec

• Moteur d'appoint maximum 4.000 W • Au maximum 45 km/h• Assistance au pédalage uniquement

Immatriculation obligatoire

La vignette d'assurance de l'assureur n'est pas nécessaire

Immatriculation par le propriétaire du vélo.*

Pas d'assurance obligatoire


• Moteur d'appoint maximum 4.000 W • Autonome jusqu'à 25 km/h au maxi-

mum et soutien jusqu'à 45 km/h

• Moteur d'appoint maximum 4.000 W • Au maximum 45 km/h• Autonome

Immatriculation obligatoire

La vignette d'assurance est nécessaire

Immatriculation par l'assureur ou l'intermédiaire

Assurance obligatoire Police Véhicules automoteurs séparée nécessaire.

Pas d'assurance dans la police Famille Select

Engins de locomotion motorisés (segway, monowheel, …)

Au maximum 25 km/h Pas d'obligation d'immatriculation Pas d'assurance obliga-toire


Plus de 25 km/h Immatriculation obligatoire Assurance obligatoire Police Véhicules automoteurs séparée nécessaire.

Pas d'assurance dans la police Famille Select

* Que doit faire votre client? Il reçoit un formulaire d'inscription de la part du vendeur. Il remplit ce formulaire et le remet à un guichet de la DIV. Il peut bien entendu aussi envoyer le formulaire à la DIV.

24

Votre client possède un vélo électrique qui peut rouler à plus 45 km/h? Dans ce cas, il appartient à la catégorie des motocyclettes et le client doit respecter la législation valable pour les motocyclettes.

Quelles règles de la circulation votre client doit-il respecter?

Vélo avec un moteur d'appoint électrique Vélo motorisé Cyclomoteur de classe Speed Pedelec

Puissance ≤ 250 W ≤ 1.000 W ≤ 4.000 W

Limitation de vitesse selon la construction ≤ 25 km/h ≤ 25 km/h ≤ 45 km/h

Port obligatoire du casque Non Non Casque de cyclomoteur ou de vélo*

Âge minimum Non 16 ans 16 ans

Permis de conduire Non Non Permis de conduire AM ou B

Règles de la circulation Faire du vélo Faire du vélo Cyclomoteurs classe B**

Plaque d'immatriculation Non Non Oui

* Casque de vélo: agréé selon la norme EN1078. Avec la condition supplémentaire de protéger les tempes et l'arrière du crâne.

** La loi autorise parfois cette catégorie à circuler dans les rues à sens unique et sur les routes réservées ("véloroutes") ou alors, elle les oblige ou au contraire les interdit à emprunter les pistes cyclables. Des panneaux de signalisation sont alors placés aux endroits concernés.


L’assurance RC Véhicules automoteurs est une assurance responsabilité civile obligatoire de droit belge. L'assurance Famille Select est une assurance responsabilité de droit belge. Vous sou-haitez prendre une assurance? Avant de conclure tout contrat, informez-vous en détail sur votre protection légale, nos critères de segmentation et nos conditions générales sur www.baloise.be.

B86

20.M

AR.

10.1

9

Fiche info vélos électriques2

Baloise Belgium SA – Entreprise d’assurances agréée sous le n° de code 0096 – Baloise Insurance est le nom commercial de Baloise Belgium SA.Siège social: City Link, Posthofbrug 16, 2600 Antwerpen, Belgique – Tél.: +32 3 247 21 11 – Siège: Rue du Champ de Mars 23, 1050 Bruxelles, Belgique – Tél.: +32 2 773 03 [email protected] – www.baloise.be – RPM Antwerpen, division Antwerpen – BCE (TVA BE) 0400.048.883 – IBAN: BE31 4100 0007 1155 – BIC: KREDBEBB

25

Fiche produit Omnium Safe 1Voitures de tourisme, minibus, camping-cars et camionnettes pour un usage privé (max. 3,5 t)

En plus de cette fiche, lisez attentivement les Conditions Générales de l'assurance Omnium Safe 1. Elles précisent quand nous payons, le montant que nous payons, mais aussi quand nous ne payons pas. Lisez aussi attentivement les Conditions Particulières. Elles précisent quel est le véhicule que nous assurons et pour quelle valeur nous assurons ce véhicule. Les Conditions Particulières précisent également pour quels risques vous êtes assuré.

Incendie Quels dommages assurons-nous dans le risque Incendie? Les dommages causés par: feu – explosion – foudre – court-circuit dans les installations électriques du véhicule ou dans la batterie ou le moteur d’un véhicule électrique ou hybride – brûlures mais unique-ment après la foudre, le court-circuit ou causés par un feu en dehors du véhicule – dom-mages causés par la fumée et la suie à la suite d’un feu – travaux d’extinction.Attention! Pour certains dommages, nous ne payons pas. Par exemple les brûlures.

Vol Quels dommages assurons-nous dans le risque Vol? Les dommages causés par:vol, entre autres le car-jacking, le home-jacking et le joy-riding - effraction - tentative de vol ou d'effraction.Et aussi les frais engagés: pour le remplacement des serrures ou des clés ou la reprogram-mation des codes du système antivol ou après vol en cas de vol de clés, du système de démarrage sans clé ou les commandes à distance - pour le remplacement des documents de bord volés ou des plaques d’immatriculation voleés.Nous nous chargeons d'un paiement rapide après le vol de votre véhicule, c’est-à-dire 20 jours après avoir reçu votre déclaration!Attention! Pour certains dommages, nous ne payons pas. Par exemple, en cas de détourne-ment et d’abus de confiance.

Dégâts au véhicule Quels dommages assurons-nous dans le risque Dégâts au véhicule? Les dommages causés par:une collision - un accident - un contact entre plusieurs parties d’une combinaison de véhi-cules - un renversement - le transport et pendant le transport de votre véhicule, y compris son chargement et son déchargement - le vandalisme - la charge elle-même, par son glis-sement ou par son chargement et son déchargement, tant pendant une activité à titre privé qu’une activité professionnelle et pour ceci, nous payons au maximum 1.250,00 EUR hors TVA - pendant le déversement de la benne de chargement ainsi que les dommages causés aux installations hydrauliques - parce que vous vous êtes trompé de carburant.Attention! Pour certains dommages, nous ne payons pas. Par exemple, en cas de dégâts par chargement liquide.

Bris de vitres Pour le risque Bris de vitres, nous assurons: les dommages à cause du bris ou de la fissure du verre ou du plastique transparent du toit, des vitres avant, latérales et arrière – par les éclats de verre ou de matière synthétique transparente provenant de votre véhicule – à la commande des vitres, du toit ou du hayon, si ceux-ci n’ouvrent plus ou ne ferment plus très bien en raison du bris de vitres. Attention! Pour certains dommages, nous ne payons pas. Par exemple, en cas de dommages aux feux et aux rétroviseurs latéraux.

Événements naturelset Heurt avec des animaux

Quels dommages assurons-nous pour le risque Événements naturels et Heurt avec des ani-maux? Les dommages causés par:tempête – grêle – foudre – chute de roches – chute de pierres – avalanche – pression d’une quantité excessive de neige – inondation – tremblement de terre – glissement ou affaisse-ment de terrain – éruption volcanique – heurt avec des animaux et par des petits animaux qui ont grimpé sous le capot et y ont endommagé par exemple les câbles ou l’isolation.Attention! Pour certains dommages, nous ne payons pas. Par exemple, en cas de dommages qui ne sont pas la conséquence directe d'un événement naturel.

NOUVEAU!

NOUVEAU!

26

Fiche produit Omnium Safe 1 - Voitures de tourisme, minibus, camping-cars et camionnettes pour un usage privé (max. 3,5 t)2

Quels frais payons-nous également?

• Frais de remorquage, frais de démontage et frais pour ramener votre véhicule en Belgique. Pour l’ensemble de ces frais, nous payons au maximum 1.250,00 EUR hors TVA.

• Frais de douane.• Frais de gardiennage provisoire de votre véhicule. Nous payons au maximum 10,00 EUR

par jour avec un montant maximal de 300,00 EUR hors TVA.• Frais pour un contrôle technique nécessaire après un sinistre.• Frais d'immatriculation après dégâts ou vol de la plaque d'immatriculation.• Frais engagés pour le nettoyage et la réparation de l’habillage intérieur de votre véhicule

lorsque vous emmenez gratuitement une personne blessée à la suite d’un accident. Nous payons un maximum de 1.250,00 EUR hors TVA.

• Frais de déblaiement, de sauvetage et d’extinction et de placement de signalisation. Nous payons un maximum de 1.250,00 EUR hors TVA.


Dans certaines situations, nous ne payons rien.Par exemple, si nous pouvons prouver que vous avez causé des dommages:• intentionnellement;• alors que vous ne pouviez pas conduire parce que vous n’avez pas de permis de conduire;• parce que vous avez consommé de l'alcool, des médicaments ou de la drogue.

Pas de franchise! Dans les situations ci-dessous, vous ne devez payer aucune partie du montant des dom-mages vous-même:• pour les risques Incendie, Vol, Bris de vitres, Événements naturels et Heurt avec des

animaux;• pour le risque Dégâts au véhicule, pour: – vandalisme. Nous entendons par là quelqu'un qui détruit ou endommage intentionnel-

lement le véhicule assuré; – perte totale, sauf en cas de jeune conducteur(*).

FranchiseDégâts au véhicule

Choix entre: • 250,00 EUR (pour une valeur assurée < 20.000,00 EUR);• 500,00 EUR (pour une valeur assurée < 30.000,00 EUR);• 750,00 EUR.

Vous pouvez aussi choisir un montant plus élevé.La franchise augmente de 250,00 EUR en cas de jeune conducteur(*).

Vous pouvez également choisir une franchise anglaise(**)(°). Vous ne devez alors rien payer vous-même si, d'après l'expert, les frais de réparation sont supérieurs à 750,00 EUR hors TVA. Les frais de réparation sont inférieurs à 750,00 EUR hors TVA? Dans ce cas, nous ne payons rien. Et vous devez tout payer vous-même.

Vous faites effectuer la réparation de votre véhicule par un réparateur qui ne fait pas partie de notre réseau de réparateurs agréés? Dans ce cas, nous augmentons la franchise ou la franchise anglaise de 150,00 EUR.

Nous ne le faisons pas:• si la police fait partie d‘un Plan Famille et si les conditions du Safety Pack sont satisfaites;• pour un sinistre et une réparation du véhicule à l‘étranger;• si vous ne faites pas réparer votre véhicule;• en cas de perte totale du véhicule.

MODIFIÉ!

MODIFIÉ!

27


Service Plus

Premium Plus

Vous faites effectuer la réparation par un de nos réparateurs agréés Service Plus? Vous recevez alors entre autres:

• une voiture de remplacement gratuite pendant toute la durée de la réparation; • si nous payons les frais de réparation, nous réglons le paiement directement avec le répa-

rateur (après déduction d’une éventuelle franchise et de la TVA que vous pouvez récupérer auprès de l’administration fi scale);

• une réparation rapide et de qualité exécutée par un réparateur professionnel;• 2 ans de garantie sur les réparations.

Si vous faites effectuer la réparation par un de nos réparateurs agréés Premium Plus, vous recevez alors entre autres:• une voiture de remplacement gratuite pendant toute la durée de la réparation;• si nous payons les frais de réparation, nous réglons le paiement directement avec le répa-


• une réparation rapide et de qualité exécutée par un réparateur professionnel;• 3 ans de garantie sur les réparations;• le réparateur nettoie l’intérieur et l’extérieur de votre véhicule;• le réparateur effectue un Safety Check gratuit.

Grâce à une réparation via nos réseaux de réparation, vous évitez une augmentation de la franchise.

Valeur à assurer

Choix entre:• la valeur facture, vous pouvez l'augmenter d'au maximum 15 %;• la valeur catalogue d’origine.

Aussi assurée gratuitement: la TVA que vous ne pouvez pas récupérer de l'administration fiscale (aussi pour des véhicules de leasing!) – la TMC – le système antivol ou le système après vol – les accessoires supplémentaires jusqu’à concurrence de 1.250,00 EUR hors TVA.

Large choix de formules

Jusqu'à quel âge du véhicule pouvez-vous conclure quelles formules?

Formules Âge du véhicule

Formule 36 et 24(***)(°) 1 mois maximum

Formule 12 et 6 Au maximum 2 ans

Formule 0 Au maximum 5 ans

Méthode de calcul en cas de perte totale du véhicule

de 0 à 6 m de 7 à 12 m de 13 à 24 m de 25 à 36 m de 37 à 60 m

Formule 36 0 % d’amortissement -1 % par mois



Formule 6 0 % d’amort. -1 % par mois

Formule 0 -1,25 % par mois

À calculer:

• en cas de valeur catalogue– à partir de la date de la première immatriculation

• en cas de valeur facture à partir de la plus ancienne des dates mentionnées ci-dessous:

– la date figurant sur la facture d’achat de votre véhicule;– la date à laquelle vous avez inscrit votre véhicule à la DIV.

En cas de perte totale, nous payons la valeur réelle à partir du 61e mois suivant la date de la première immatriculation.

Dans quels pays êtes-vous assuré?

Dans tous les pays mentionnés dans nos Conditions Générales Omnium Safe 1. Vous êtes donc également assuré chez nous dans les pays suivants: Macédoine du Nord, Monténégro et Serbie.

!

!

MODIFIÉ!

MODIFIÉ!

MODIFIÉ!

28


Réparation ou pertetotale?

Les frais de réparation hors TVA excèdent les 2/3 de la valeur que vous deviez assurer?Alors vous pouvez choisir entre une réparation ou un paiement comme perte totale.

Véhicule deremplacement temporaire

L’assurance Omnium Safe 1 vaut aussi pour le véhicule de remplacement temporaire que vous utilisez lorsque votre véhicule est inutilisable pour un certain temps. Ou même en cas de perte totale. Nous faisons ceci au maximum pendant 30 jours. Vous ne devez pas nous en informer au préalable. Nous calculons l’indemnité en cas de perte totale selon la valeur réelle.

Baloise Assistance


Vous avez un sinistre en Belgique ou jusqu'à 30 km en dehors des frontières belges, ou dans l'ensemble du Grand-Duché de Luxembourg et votre véhicule n'est plus en état de rouler? Et nous payons pour ce sinistre? Dans ce cas, vous pouvez bénéficier de l’aide suivante: • Nous conduisons votre véhicule chez le réparateur de votre choix. Ce réparateur doit être

en Belgique.• Nous vous ramenons à la maison.• Pour votre voiture de tourisme, nous réglons une voiture de remplacement pour au maximum

7 jours à partir de la date de l'accident(***).• En cas de vol de votre voiture de tourisme, nous réglons une voiture de remplacement pour

au maximum 20 jours à partir de la date de la déclaration. Si votre voiture de tourisme est retrouvée dans les 20 jours, vous pouvez utiliser la voiture de remplacement jusqu'à ce que vous disposiez de nouveau de votre véhicule et pendant au maximum 30 jours après la date de la déclaration.

Vous faites réparer votre voiture de tourisme par un réparateur Premium Plus ou Service Plus? Ou vous faites réparer votre camionnette par un réparateur Premium Plus? Dans ce cas, vous recevez une voiture de remplacement (voiture de tourisme ou une camionnette si disponible) pendant la période au cours de laquelle votre véhicule est réparé.

Safety Pack Omnium Vous avez pris un Safety Pack? Alors, sous les risques que vous avez pris en Omnium Safe 1, nous assurons les dommage suivants en plus:• nous payons pour:

– le carburant que quelqu'un vole de votre véhicule;– le remplacement des serrures, des clés, du système de démarrage sans clés, de la com-

mande à distance ou la reprogrammation des codes du système antivol ou du système après vol en cas de:- perte des clés, du système de démarrage sans clés ou de la commande à distance;- perte ou vol du certificat d'immatriculation et/ou du certificat de conformité.

• nous payons un maximum de 1.250,00 EUR, HTVA pour:– les dommages causés au porte-vélo ou au coffre de toit fixé sur votre véhicule ou le vol

ou la tentative de vol de ceux-ci;– les dommages causés aux bagages ou le vol ou la tentative de vol (uniquement s'il y a

des dommages d'effraction au véhicule);– pneus hiver ou pneus d’été qui n'étaient pas montés sur votre véhicule au moment de la

perte totale ou du vol. • nous payons au maximum 1.250,00 EUR hors TVA pour les dommages à la suite du glis-

sement de la charge du véhicule parce que vous devez freiner très fort afin d’éviter un sinistre.

• nous réglons une voiture de remplacement en cas de perte totale ou de vol:– Vous avez une voiture de tourisme? Alors vous recevez une voiture de remplacement

pendant un maximum de 30 jours d’affilée;– Vous avez un minibus, un camping-car ou une camionnette pour un usage privé (max. 3,5 t)?

Alors nous payons la location d'une voiture de remplacement pendant au maximum 30 jours d’affilée. Nous ne payons jamais plus de 1.250,00 EUR, hors TVA au total.

Réduction kilométrique

Vous avez au moins 5 ans d’expérience de conduite? Et au cours des 5 dernières années, vous avez eu maximum 1 accident en tort dans votre assurance RC Véhicules automoteurs? Dans ce cas, vous bénéfi ciez d’une réduction maximale de 20 % sur votre prime Omnium Safe 1 si vous parcourez moins de 15.000 kilomètres par an. Le montant de la réduction dépend du nombre de kilomètres que vous indiquez que vous roulerez:

≤ 5.000 km: -20 %5.001 - 10.000 km: -10 % 10.001 - 15.000 km: -5 %

NOUVEAU!

MODIFIÉ!

29




Omnium Safe 1 est une assurance de choses de Baloise Insurance. Cette assurance est soumise au droit belge. Le contrat dure un an et est reconductible tacitement. Vous souhaitez prendre une police? Consultez la fi che IPID, nos Conditions Générales et nos critères de segmenta-tion afi n de vous informer en profondeur de votre protection légale sur www.baloise.be. Vous souhaitez obtenir de plus amples informations? N’hésitez pas à prendre contact avec votre intermédiaire.

Vous souhaitez porter plainte? Faites-le-nous savoir par courriel à l’adresse [email protected], www.baloise.be/plaintes, par courrier ou par téléphone au 078 15 50 56. Si aucune solution n’est trouvée, vous pouvez prendre contact avec l'Ombudsman des Assurances: [email protected], www.ombudsman.as, Square de Meeûs 35 – 1000 Bruxelles, 02 547 58 71.

B91

62.M

OT.

09.2

021

Options de sécurité Nous vous récompensons si vous contribuez activement à un monde plus sûr.Votre véhicule est équipé de deux options de sécurité ou plus? Dans ce cas, vous recevez une réduction de 10 % sur la prime de l'assurance Omnium Safe 1.

Pour plus d’infos sur les options de sécurité donnant droit à une réduction, consultez la fiche "Options de sécurité".

MODIFIÉ!

(*) Par jeune conducteur, nous entendons: le conducteur âgé de moins de 23 ans au moment du sinistre alors que le conducteur habituel mentionné aux Conditions Particulières est âgé de 23 ans ou plus ou si aucun conducteur n’y est mentionné.

(**) Pour camionnettes à usage privé (max. 3,5 t) uniquement possible si le preneur d'assurance est un particulier. (***) Non valable pour camionnettes utilisées à usage privé (max. 3,5 t).(°) Pas possible pour les jeunes < 26 ans.

30

Fiche produit Omnium Safe 1Camionnettes pour un usage professionnel (max. 3,5 t)

En plus de cette fiche, lisez attentivement les Conditions Générales de l'assurance Omnium Safe 1. Elles précisent quand nous payons, le montant que nous payons, mais aussi quand nous ne payons pas. Lisez aussi attentivement les Conditions Particulières. Elles précisent quel est le véhicule que nous assurons et pour quelle valeur nous assurons ce véhicule. Les Conditions Particulières précisent également pour quels risques vous êtes assuré.

Incendie Quels dommages assurons-nous dans le risque Incendie? Les dommages causés par: feu – explosion – foudre – court-circuit dans les installations électriques du véhicule ou dans la batterie ou le moteur d’un véhicule électrique ou hybride – brûlures mais unique-ment après la foudre, le court-circuit ou causés par un feu en dehors du véhicule – dom-mages causés par la fumée et la suie à la suite d’un feu – travaux d’extinction.Attention! Pour certains dommages, nous ne payons pas. Par exemple les brûlures.

Vol Quels dommages assurons-nous dans le risque Vol? Les dommages causés par:vol, entre autres le car-jacking, le home-jacking et le joy-riding - effraction - tentative de vol ou d'effraction.Et aussi les frais engagés: pour le remplacement des serrures ou des clés ou la reprogram-mation des codes du système antivol ou après vol en cas de vol de clés, du système de démarrage sans clé ou les commandes à distance - pour le remplacement des documents de bord volés ou des plaques d’immatriculation voleés.Nous nous chargeons d'un paiement rapide après le vol de votre véhicule, c’est-à-dire 20 jours après avoir reçu votre déclaration!Attention! Pour certains dommages, nous ne payons pas. Par exemple, en cas de détourne-ment et d’abus de confiance.

Dégâts au véhicule Quels dommages assurons-nous dans le risque Dégâts au véhicule? Les dommages causés par:une collision - un accident - un contact entre plusieurs parties d’une combinaison de véhi-cules - un renversement - le transport et pendant le transport de votre véhicule, y compris son chargement et son déchargement - le vandalisme - la charge elle-même, par son glis-sement ou par son chargement et son déchargement, tant pendant une activité à titre privé qu’une activité professionnelle et pour ceci, nous payons au maximum 1.250,00 EUR hors TVA - pendant le déversement de la benne de chargement ainsi que les dommages causés aux installations hydrauliques - parce que vous vous êtes trompé de carburant.Attention! Pour certains dommages, nous ne payons pas. Par exemple, en cas de dégâts par chargement liquide.

Bris de vitres Pour le risque Bris de vitres, nous assurons: les dommages à cause du bris ou de la fissure du verre ou du plastique transparent du toit, des vitres avant, latérales et arrière – par les éclats de verre ou de matière synthétique transparente provenant de votre véhicule – à la commande des vitres, du toit ou du hayon, si ceux-ci n’ouvrent plus ou ne ferment plus très bien en raison du bris de vitres. Attention! Pour certains dommages, nous ne payons pas. Par exemple, en cas de dommages aux feux et aux rétroviseurs latéraux.

Événements naturelset Heurt avec des animaux

Quels dommages assurons-nous pour le risque Événements naturels et Heurt avec des ani-maux? Les dommages causés par:tempête – grêle – foudre – chute de roches – chute de pierres – avalanche – pression d’une quantité excessive de neige – inondation – tremblement de terre – glissement ou affaisse-ment de terrain – éruption volcanique – heurt avec des animaux et par des petits animaux qui ont grimpé sous le capot et y ont endommagé par exemple les câbles ou l’isolation.Attention! Pour certains dommages, nous ne payons pas. Par exemple, en cas de dommages qui ne sont pas la conséquence directe d'un événement naturel.

NOUVEAU!

NOUVEAU!

31

Fiche produit Omnium Safe 1 - Camionnettes pour un usage professionnel (max. 3,5 t)2

Quels frais payons-nous également?

• Frais de remorquage, frais de démontage et frais pour ramener votre véhicule en Belgique. Pour l’ensemble de ces frais, nous payons au maximum 1.250,00 EUR hors TVA.

• Frais de douane.• Frais de gardiennage provisoire de votre véhicule. Nous payons au maximum 10,00 EUR

par jour avec un montant maximal de 300,00 EUR hors TVA.• Frais pour un contrôle technique nécessaire après un sinistre.• Frais d'immatriculation après dégâts ou vol de la plaque d'immatriculation.• Frais engagés pour le nettoyage et la réparation de l’habillage intérieur de votre véhicule

lorsque vous emmenez gratuitement une personne blessée à la suite d’un accident. Nous payons un maximum de 1.250,00 EUR hors TVA.

• Frais de déblaiement, de sauvetage et d’extinction et de placement de signalisation. Nous payons un maximum de 1.250,00 EUR hors TVA.


Dans certaines situations, nous ne payons rien.Par exemple, si nous pouvons prouver que vous avez causé des dommages:• intentionnellement;• alors que vous ne pouviez pas conduire parce que vous n’avez pas de permis de conduire;• parce que vous avez consommé de l'alcool, des médicaments ou de la drogue.

Pas de franchise! Dans les situations ci-dessous, vous ne devez payer aucune partie du montant des dom-mages vous-même:• pour les risques Incendie, Vol, Bris de vitres, Événements naturels et Heurt avec des

animaux;• pour le risque Dégâts au véhicule, pour: – vandalisme. Nous entendons par là quelqu'un qui détruit ou endommage intentionnel-

lement le véhicule assuré; – perte totale, sauf en cas de jeune conducteur(*).

FranchiseDégâts au véhicule

Choix entre: • 250,00 EUR (pour une valeur assurée < 20.000,00 EUR);• 500,00 EUR (pour une valeur assurée < 30.000,00 EUR);• 750,00 EUR.

Vous pouvez aussi choisir un montant plus élevé.La franchise augmente de 250,00 EUR en cas de jeune conducteur(*).

Vous pouvez également choisir une franchise anglaise(**). Vous ne devez alors rien payer vous-même si, d'après l'expert, les frais de réparation sont supérieurs à 750,00 EUR hors TVA. Les frais de réparation sont inférieurs à 750,00 EUR hors TVA? Dans ce cas, nous ne payons rien. Et vous devez tout payer vous-même.

Premium Plus Si vous faites effectuer la réparation par un de nos réparateurs agréés Premium Plus, vous recevez alors entre autres:• une voiture de remplacement gratuite pendant toute la durée de la réparation;• si nous payons les frais de réparation, nous réglons le paiement directement avec le répa-


• une réparation rapide et de qualité exécutée par un réparateur professionnel;• 3 ans de garantie sur les réparations;• le réparateur nettoie l’intérieur et l’extérieur de votre véhicule;• le réparateur effectue un Safety Check gratuit.

Valeur à assurer

Choix entre:• la valeur facture, vous pouvez l'augmenter d'au maximum 15 %;• la valeur catalogue d’origine.

Aussi assurée gratuitement: la TVA que vous ne pouvez pas récupérer de l'administration fiscale (aussi pour des véhicules de leasing!) – la TMC – le système antivol ou le système après vol – les accessoires supplémentaires jusqu’à concurrence de 1.250,00 EUR hors TVA.

MODIFIÉ!

!

32


Large choix de formules

Jusqu'à quel âge du véhicule pouvez-vous conclure quelles formules?

Formules Âge du véhicule

Formule 12 et 6 Au maximum 2 ans

Formule 0 Au maximum 5 ans

Méthode de calcul en cas de perte totale du véhicule

de 0 à 6 m de 7 à 12 m ˃ 12 m


Formule 6 0 % d’amort. -1 % par mois

Formule 0 -1 % par mois

À calculer:

• en cas de valeur catalogue– à partir de la date de la première immatriculation

• en cas de valeur facture à partir de la plus ancienne des dates mentionnées ci-dessous:

– la date figurant sur la facture d’achat de votre véhicule;– la date à laquelle vous avez inscrit votre véhicule à la DIV.

En cas de perte totale, nous payons la valeur réelle à partir du 61e mois suivant la date de la première immatriculation.

En cas de perte totale, nous payons au minimum la valeur réelle:• en cas de valeur catalogue: à partir du 1er mois suivant la date de la première immatriculation;• en cas de valeur facture: à partir du 49ème mois suivant la date de la première immatriculation.


Dans tous les pays mentionnés dans nos Conditions Générales Omnium Safe 1. Vous êtes donc également assuré chez nous dans les pays suivants: Macédoine du Nord, Monténégro et Serbie.

Réparation ou pertetotale?

Les frais de réparation hors TVA excèdent les 2/3 de la valeur que vous deviez assurer?Alors vous pouvez choisir entre une réparation ou un paiement comme perte totale.

Véhicule deremplacement temporaire

L’assurance Omnium Safe 1 vaut aussi pour le véhicule de remplacement temporaire que vous utilisez lorsque votre véhicule est inutilisable pour un certain temps. Ou même en cas de perte totale. Nous faisons ceci au maximum pendant 30 jours. Vous ne devez pas nous en informer au préalable. Nous calculons l’indemnité en cas de perte totale selon la valeur réelle.

Baloise Assistance


Vous avez un sinistre en Belgique ou jusqu'à 30 km en dehors des frontières belges, ou dans l'ensemble du Grand-Duché de Luxembourg et votre véhicule n'est plus en état de rouler? Et nous payons pour ce sinistre? Dans ce cas, vous pouvez bénéficier de l’aide suivante: • Nous conduisons votre véhicule chez le réparateur de votre choix. Ce réparateur doit être

en Belgique.• Nous vous ramenons à la maison.

Vous faites réparer votre camionnette par un réparateur Premium Plus? Dans ce cas, vous recevez une voiture de remplacement (voiture de tourisme ou une camionnette si disponible) pendant la période au cours de laquelle votre véhicule est réparé.

Safety Pack Omnium Vous avez pris un Safety Pack? Alors, sous les risques que vous avez pris en Omnium Safe 1, nous assurons les dommage suivants en plus:• nous payons pour:

– le carburant que quelqu’un vole de votre véhicule;– le remplacement des serrures, des clés, du système de démarrage sans clés, de la com-

mande à distance ou la reprogrammation des codes du système antivol ou du système après vol en cas de:- perte des clés, du système de démarrage sans clés ou de la commande à distance;- perte ou vol du certificat d’immatriculation et/ou du certificat de conformité.

!

33


Safety Pack Omnium • nous payons un maximum de 1.250,00 EUR, HTVA pour:– les dommages causés au porte-vélo ou au coffre de toit fixé sur votre véhicule ou le vol

ou la tentative de vol de ceux-ci;– les dommages causés aux bagages ou le vol ou la tentative de vol (uniquement s'il y a

des dommages d'effraction au véhicule);– pneus hiver ou pneus d’été qui n'étaient pas montés sur votre véhicule au moment de la

perte totale ou du vol. • nous payons au maximum 1.250,00 EUR hors TVA pour les dommages à la suite du glis-

sement de la charge du véhicule parce que vous devez freiner très fort afin d’éviter un sinistre.

• en cas de perte totale ou de vol, nous payons la location d’une voiture de remplacement pendant au maximum 30 jours d’affilée. Nous ne payons jamais plus de 1.250,00 EUR, hors TVA au total.

Options de sécurité et véhicules écologiques

Nous vous récompensons si vous contribuez activement à un monde plus vert et plus sûr.Votre véhicule est équipé d’une ou de plusieurs options de sécurité? Dans ce cas, vousrecevez des réductions sur la prime de l’assurance Omnium Safe 1. Vous pouvez bénéficierde réductions jusqu’au maximum 10 %.Pour les véhicules électriques ou véhicules hybrides équipés d’un moteur électrique vousrecevez une réduction de 5 % sur la prime de l’assurance Omnium Safe 1.

(*) Par jeune conducteur, nous entendons: le conducteur âgé de moins de 23 ans au moment du sinistre alors que le conducteur habituel mentionné aux Conditions Particulières est âgé de 23 ans ou plus ou si aucun conducteur n’y est mentionné.

(**) Uniquement possible si le preneur d'assurance est une entreprise avec au maximum 5 camionnettes et au maximum 9 employés.




Vous souhaitez porter plainte? Faites-le-nous savoir par courriel à l’adresse [email protected], www.baloise.be/plaintes, par courrier ou par téléphone au 078 15 50 56. Si aucune solution n’est trouvée, vous pouvez prendre contact avec l'Ombudsman des Assurances: [email protected], www.ombudsman.as, Square de Meeûs 35 – 1000 Bruxelles, 02 547 58 71.

B91

43.M

OT.

02.2

021

34

Fiche produit Safety Pack Omnium

Cette fiche est d'application pour les voitures de tourisme, les minibus, les camping-cars et les camionnettes (max. 3,5 t).

En plus de cette fiche, lisez attentivement les Conditions Générales de l'assurance Omnium Safe 1. Elles précisent quand nous payons, le montant que nous payons, mais aussi quand nous ne payons pas.Lisez aussi attentivement les Conditions Particulières. Elles précisent quel est le véhicule que nous assurons. Et pour quels risques vous êtes assuré dans Omnium Safe 1. Les Conditions Particulières vous indiquent si le Safety Pack Omnium vaut aussi pour vous.

Acceptation Le Safety Pack Omnium:• peut uniquement être pris avec la Grande Omnium:

– ou lors d'une nouvelle assurance Grande Omnium; – ou lors du remplacement d'un véhicule;

• doit commencer au même moment que l'assurance Grande Omnium que vous prenez chez nous, et

• est possible tant pour les nouveaux véhicules que pour les véhicules de seconde main âgés d’au maximum 5 ans.

Franchise Nous appelons la partie du montant des dommages que vous devez payer vous-même la franchise.La franchise que vous avez dans les conditions Omnium Safe 1 est aussi d’application pour le Safety Pack Omnium. Cette franchise est appliquée par sinistre.

Avantages Le Safety Pack Omnium complète l'assurance Omnium Safe 1.Vous avez pris un Safety Pack? Dans ce cas, nous assurons, sous les risques de Omnium Safe 1, aussi les dommages repris ci-dessous.

Risques

Nous payons:• le carburant que quelqu'un vole de votre véhicule;• le remplacement des serrures, des clés, du système de démarrage sans clé ou de la com-

mande à distance ou la reprogrammation des codes du système antivol ou du système après vol en cas de:– perte des clés, du système de démarrage sans clé ou de la commande à distance;– perte ou vol du certifi cat d'immatriculation ou du certifi cat de conformité.

Vol

Dégâts au véhicule Vous avez subi des dommages à la suite du glissement de la charge du véhicule assuré parce que vous devez freiner très fort afi n d’éviter un sinistre? Et votre véhicule est chargé selon les règles légales? Avec le Safety Pack Omnium, nous payons dans ce cas, au maxi-mum 1.250,00 EUR hors TVA. Peu importe que vous exerciez une activité à titre privé ou une activité professionnelle lorsque le sinistre s’est produit.NOUVEAU!

35



Vous souhaitez porter plainte? Faites-le-nous savoir par courriel ([email protected]), sur www.baloise.be/plaintes, par courrier ou par téléphone au 078 15 50 56. Si aucune solution n’est trouvée, prenez contact avec l'Ombudsman des Assurances: [email protected], www.ombudsman.as, Square de Meeûs 35 – 1000 Bruxelles, 02 547 58 71.

Fiche produit Safety Pack Omnium2

B86

71.M

OT.

03.2

1


Pour tous les risques pour lesquels vous êtes assurés

Nous payons jusqu’à 1.250,00 EUR au maximum hors TVA pour:• les dommages causés au porte-vélo ou au coffre de toit fi xé sur votre véhicule ou le vol

ou la tentative de vol de ceux-ci; • les dommages causés aux bagages* ou le vol ou la tentative de vol de ceux-ci (unique-

ment s'il y a des dommages d'effraction au véhicule);• les pneus pour l’hiver ou pour l’été qui n'étaient pas montés sur votre véhicule au

moment de la perte totale ou du vol. Quel est le montant que nous payons pour le jeu de pneus qui n'étaient pas montés sur

votre véhicule au moment du sinistre? Cela dépend de deux choses:– du prix d'achat de ces pneus, et– de l'âge de ces pneus.

- Moins de 2 ans: nous payons 100 % du prix d’achat.- 2 ans mais moins de 3 ans: nous payons 75 % du prix d’achat.- 3 ans mais moins de 4 ans: nous payons 50 % du prix d’achat.- 4 ans mais moins de 5 ans: nous payons 25 % du prix d’achat.- 5 ans ou plus: nous ne payons rien.

Nous réglons une voiture de remplacement en cas de perte totale ou de vol:• Avez-vous une voiture de tourisme? Vous recevez alors une voiture de remplacement

pendant au maximum 30 jours consécutifs. Et ce véhicule est volé ou est en perte totale en Belgique ou au Luxembourg? Vous recevez alors une voiture de remplacement pour maximum 30 jours d’affi lée. Vous avez un sinistre dans un des pays que nous assurons (voir notre carte d’assurance), mais pas en Belgique ni au Luxembourg? Dans ce cas, vous pouvez en cas de perte totale ou de vol louer une voiture de remplacement et nous payons pour la location de cette voi-ture pour maximum 30 jours d’affi lée. Et uniquement si vous nous fournissez la facture de location. Il y a toutefois un maximum. Nous ne payons jamais plus de 1.250,00 EUR hors TVA.

• Avez-vous un minibus, un camping-car ou une camionnette (max. 3,5 t)? Alors, nous payons la location d'une voiture de remplacement pendant au maximum 30 jours d’affi léé. Et pour un montant de 1.250,00 EUR au maximum, hors TVA.

Les 30 jours commencent:– dans le cas d’un véhicule volé, à partir du jour où nous avons reçu votre déclaration;– en cas de perte totale, à partir du jour où vous avez subi le sinistre.

(*) Par bagages, nous entendons tout ce que le véhicule assuré transporte, sauf: - le carburant;

- les clés, les systèmes de démarrage sans clé et les commandes à distance de ce véhicule; - les documents de bord de ce véhicule comme le certificat d'immatriculation ou le certificat de conformité; - les coffres de toit et les porte-vélos; - la fourrure; - les pièces de monnaie, les billets de banque, les timbres, les actions, les obligations, les chèques ou autres titres; - les bons de valeur, les chèques-cadeaux ou les cartes chargées d’une somme d’argent, par exemple les cartes de

banque ou les cartes-cadeaux; - les métaux précieux, les bijoux, les pierres précieuses ou les perles naturelles qui ne sont pas montées dans un bijou.

36

Options de sécurité

Baloise Insurance récompense les clients qui contribuent activement à un monde plus sûr.

Options de sécuritéVotre véhicule est équipé d’options de sécurité? Dans ce cas, vous pouvez bénéfi cier de réductions sur les assurances RC Véhicules automoteurs et Omnium Safe 1. Ces avantages sont d'application pour les voitures de tourisme, les minibus, les camping-cars et les camionnettes à usage privé (max. 3,5 t).

Avantageoptions de sécurité

Votre véhicule est équipé de deux ou plusieurs des options de sécurité suivantes? Dans ce cas, vous recevez une réduction de 10 % sur les assurances RC Véhicules automoteurs et Omnium Safe 1.

Vous veillez à ce que ces systèmes soient toujours en état de marche et fonctionnent correc-tement.

Quelles options de sécurité?

• Nous distinguons les 5 options suivantes:

Régulateur de vitesse adaptatif (ou dynamique) (Adaptive Cruise Control)Ce système fait en sorte que le véhicule maintienne la même distance par rapport au véhicule lui précédant en freinant et en accélérant de manière autonome. Un régulateur de vitesse ordinaire ou un régulateur de vitesse et limiteur de vitesse non adaptatif qui maintient la même vitesse n'est pas suffisant.

Assistance au maintien de trajectoire/franchissement de ligne (Lane Departure Warning ou Lane Assist)Lane Departure Warning: un système qui détecte lorsque le conducteur s'écarte de la trajectoire qu’il doit suivre. Dans ces situations, le système émettra un fort signal sonore ou fera vibrer le volant.Lane Assist: un système qui aide le conducteur à rester dans sa voie, par exemple au moyen de légères corrections du volant.

Système automatique de freinage d'urgence (Automatic Emergency Braking)Ce système permet d'éviter les collisions par l'arrière. Il veille à ce que le véhicule freine automatiquement lorsque le conducteur ne réagit pas ou réagit trop tard en cas de risque de collision avec le véhicule qui le précède. En fonction de la vitesse et de la situation, une collision est évitée ou ses conséquences sont en tout cas fortement réduites.

Avertissement d'angle mort (Blind Spot Monitoring)Ce système aide le conducteur à détecter non seulement les véhicules, mais aussi les piétons, cyclistes et autres et l'avertit. Le conducteur change-t-il de voie et l'assistant détecte un cycliste? Dans ce cas, le véhicule émet un signal sonore ou une vibration.

Alerte en cas de fatigue (Attention Assist ou Drowsiness Alert)Le système remarque lorsque le conducteur s'endort pendant un moment et émet un fort signal sonore et encourage le conducteur à prendre une pause café.Le système surveille le comportement du conducteur lorsqu'il conduit et peut détecter les situations suivantes grâce à une caméra:

– des clignements d'yeux, ou

– le dodelinement de la tête du conducteur.

En émettant un fort signal sonore dans ces situations, le système alarmera le conducteur.

• Tant les options de sécurité installées par défaut sur votre véhicule que celles placées après coup.

NOUVEAU!

NOUVEAU!

37


Omnium Safe 1 est une assurance de choses et RC Véhicules automoteurs est une assurance de responsabilité de Baloise Insurance. Ces assurances sont soumises au droit belge. Le contrat d'assurance dure un an et est reconductible tacitement. Vous souhaitez prendre une police? Consultez la fi che IPID, nos Conditions Générales, nos critères de segmentation et notre brochure de bienvenue afi n de vous informer en profondeur de votre protection légale sur www.baloise.be. Vous souhaitez obtenir de plus amples informations? N’hésitez pas à prendre contact avec votre intermédiaire.


Options de sécurité2

B23

03.M

OT.

02.2

1


38

Valeur assurée Voitures de tourisme

Cette fiche est d'application pour les voitures de tourisme, les minibus et les camping-cars. En plus de cette fiche, lisez attentivement les Conditions Générales de l'assurance Omnium Safe 1. Elles reprennent le mode de calcul de la valeur assurée.

Valeur à assurer Vous avez le choix entre:• la valeur catalogue d’origine;• la valeur facture.

Valeur catalogue d’origine

Vous prenez le prix de vente officiel hors TVA et taxes du moment où le véhicule a été imma-triculé pour la première fois, y compris le prix de vente officiel de la batterie en cas de véhi-cule électrique ou hybride. Vous louez la batterie de votre véhicule électrique ou hybride? Vous pouvez alors assurer la batterie en incluant son prix de vente officiel dans la valeur assurée de votre véhicule.Vous y additionnez le prix de vente officiel hors TVA et taxes de toutes les accessoires et options présents sur le véhicule. Dans le cas d'un pack, prenez le prix de vente officiel du pack et non pas la somme de prix de vente individuelle de option prise séparément. Avez-vous reçu un pack gratuit à l’occasion d’une action? Dans ce cas, vous devez ajouter le prix de vente officiel du pack au prix de vente officiel du véhicule.

Valeur facture Vous prenez le prix figurant sur la facture d’achat du véhicule y compris tous les accessoires et options et le prix sur la facture d’achat de la batterie en cas de véhicule électrique ou hybride. Vous louez la batterie de votre véhicule électrique ou hybride? Vous pouvez alors assurer la batterie en incluant la valeur d’achat de la batterie indiquée dans votre contrat de location dans la valeur assurée de votre véhicule. Vous en soustrayez les taxes et la TVA.Si le prix de reprise du véhicule précédent figure sur la facture d’achat, additionnez-la.Vous souhaitez faire assurer le véhicule pour une valeur assurée supérieure à la valeur facture? Dans ce cas, vous pouvez ajouter au maximum 15 % à la valeur facture. Toutefois, le montant pour lequel le véhicule est assuré ne peut jamais dépasser la valeur catalogue d'origine.

Sont assurés gratuitement

• la TVA payée à l’achat du véhicule et qui ne peut pas être récupérée de l’Administration fiscale

• la taxe de mise en circulation (TMC)• les systèmes antivol ou après vol installés dans le véhicule• les accessoires supplémentaires jusqu'à concurrence de 1.250,00 EUR hors TVA.

MyBaloise Dans le champ "Évaluation", vous pouvez choisir "Valeur catalogue" ou "Valeur facture".

Si dans le champ "Évaluation" vous choisissez "Valeur catalogue", vous introduisez alors la valeur catalogue d'origine dans le champs "Valeur catalogue".

Si dans le champ "Évaluation" vous choisissez "Valeur facture", vous introduisez alors la valeur facture dans le champ "Valeur facture".

39


Valeur assurée Voitures de tourisme2

B90

39.M

OT.

02.2

1

Exemple Valeur à assurer(champ Évaluation) = valeur catalogue d'origine

Exemple: Valeur à assurer = valeur catalogue d'origine

Facture d'achat

Valeur catalogue 20.000

Réduction sur la valeur catalogue -1.400

Options 5.000

Prime de reprise véhicule précédent -800

Prime de fidélité -1.200

Extra: Business Pack gratuit -700

Action journée portes ouvertes -1.000

Montant imposable 19.900

Montant TVA 4.179

Total 24.079

Valeur catalogue = 20.000 + 5.000 = 25.000 EUR à remplir dans le champ "Valeur catalogue".

Exemple Valeur à assurer (champ Évaluation) = la valeur facture

Exemple: Valeur à assurer = valeur facture

Facture d'achat



Options 5.000






Montant TVA 4.179

Total 24.079 Valeur facture = 19.900 + 800 = 20.700 EUR à remplir dans le champ "Valeur facture" vous pouvez majorer ces 20.700 EUR de 15 % au maximum = 23.805 EUR au maximum


40

Valeur assurée Camionnettes

Cette fiche est d'application aux camionnettes (max. 3,5 t). En plus de cette fiche, lisez attentivement les Conditions Générales de l'assurance Omnium Safe 1. Elles reprennent le mode de calcul de la valeur assurée.

Valeur à assurer Vous avez le choix entre:• la valeur catalogue d’origine;• la valeur facture.

Valeur catalogue d’origine

Vous prenez le prix de vente officiel hors TVA et taxes du moment où le véhicule a été imma-triculé pour la première fois, y compris le prix de vente officiel de la batterie en cas de véhi-cule électrique ou hybride. Vous louez la batterie de votre véhicule électrique ou hybride? Vous pouvez alors assurer la batterie en incluant son prix de vente officiel dans la valeur assurée de votre véhicule.Vous y additionnez le prix de vente officiel hors TVA et taxes de toutes les accessoires et options présents sur le véhicule. Dans le cas d'un pack, prenez le prix de vente officiel du pack et non pas la somme de prix de vente de chaque option prise séparément.

Valeur facture Vous prenez le prix figurant sur la facture d’achat du véhicule y compris tous les accessoires et options, et le prix sur la facture d’achat de la batterie en cas de véhicule électrique ou hybride. Vous louez la batterie de votre véhicule électrique ou hybride? Vous pouvez alors assurer la batterie en incluant la valeur d’achat de la batterie indiquée dans votre contrat de location dans la valeur assurée de votre véhicule.Vous en soustrayez les taxes et la TVA.Si le prix de reprise du véhicule précédent figure sur la facture d’achat, additionnez-la. Vous souhaitez faire assurer le véhicule pour une valeur assurée supérieure à la valeur facture? Dans ce cas, vous pouvez ajouter au maximum 15 % à la valeur facture. Toutefois, le montant pour lequel le véhicule est assuré ne peut jamais dépasser la valeur catalogue d'origine.

Sont assurés gratuitement

• la TVA payée à l’achat du véhicule et qui ne peut pas être récupérée de l’Administration fiscale• la taxe de mise en circulation (TMC)• les systèmes antivol ou après vol installés dans le véhicule• les accessoires supplémentaires jusqu'à concurrence de 1.250,00 EUR hors TVA.

MyBaloise • Si dans le champ "Évaluation" vous choisissez "Valeur catalogue", vous devez ensuite remplir une valeur dans les 2 champs suivants: dans le champ "Valeur facture", introduisez la valeur facture dans le champ "Valeur catalogue", introduisez la valeur catalogue d'origine

Attention! La valeur de ces 2 champs peut uniquement être identique si votre client n’a pas reçu de réduction à l’achat du véhicule!La différence entre les valeurs dans les 2 champs ne peut dépasser 20 %. La valeur facturedoit donc s’élever au minimum à 80 % de la valeur catalogue d’origine.

41


Valeur assurée Camionnettes2

B90

41.M

OT.

02.2

1

• Si dans le champ “Évaluation" vous choisissez "Valeur facture", vous devez remplir une valeur dans un seul champ: dans le champ "Valeur facture", introduisez la valeur facture

Exemple Valeur à assurer(champ Évaluation) = valeur catalogue d'origine

Exemple: Valeur à assurer = valeur catalogue d'origine

Facture d'achat



Options 5.000






Montant TVA 4.179

Total 24.079

Valeur catalogue = 20.000 + 5.000 = 25.000 EUR à remplir dans le champ "Valeur catalogue".

Valeur facture = 19.900 + 800 = 20.700 EUR à remplir dans le champ "Valeur facture" contrôle: valeur facture = 82,80 % de la valeur catalogue = OK parce que > 80 %

Exemple Valeur à assurer (champ Évaluation) = valeur facture

Exemple: Valeur à assurer = valeur facture

Facture d'achat



Options 5.000






Montant TVA 4.179

Total 24.079 Valeur facture = 19.900 + 800 = 20.700 EUR à remplir dans le champ "Valeur facture" vous pouvez majorer ces 20.700 EUR de 15 % au maximum = 23.805 EUR au maximum


42

Système de sécurité contre le vol

Cette fiche est d'application pour toutes les voitures de tourisme, les minibus, les camping-cars et toutes les voitures tout terrain. Elle est en vigueur depuis le 01/02/2021.

La valeur dont vous devez tenir compte est la valeur à assurer.

Le véhicule a un système après vol et d’un système de localisation agréés par INCERT du type TT3 ou TT4? Les systèmes ne sont pas agréés par INCERT? Mais ils sont équivalents aux systèmes avec une certification INCERT? Dans ce cas, votre client reçoit une réduction de 20 % sur la prime de l'assurance Vol.

Les systèmes doivent être présents et branchés au moment où le client prend une Grande ou une Petite Omnium chez nous.

• Aperçu des critères

Valeur à assurer Système exigé

X > 75.000 EUR IM + (TT3 ou TT4)

X ≤ 75.000 EUR IM

• Pour les véhicules électriques et hybrides d’une valeur à assurer > 75.000 EUR, un système TT1 ou TT2 suffit. Ces véhi cules hybrides sont équipés d’un moteur électrique et d’un moteur à combustion.

• À partir de la 3e année suivant la date de première immatriculation, un système IM pour les véhicules > 75.000 EUR suffit.

• IM peut toujours être remplacé par:− IA2;– un système d'immobilisation électronique monté d'origine, équivalent à celui du type IM.

• TT3 ou TT4 peut toujours être remplacé par:− une combinaison d'un système de localisation agréé par INCERT du type TT1 ou TT2 et un système après vol agréé par

INCERT du type AT2.

Pour les types TT1, TT2, TT3, TT4 et AT2, nous acceptons les systèmes agréés par INCERT. Vous retrouverez les informations relatives aux systèmes sur le site web d'INCERT (www.incert.be).

Les systèmes ne sont pas agréés par INCERT? Mais ils sont équivalents aux systèmes avec une certification INCERT? Dans ce cas, nous les acceptons aussi.

Comment savez-vous si les systèmes sont aussi bons que ceux d'INCERT? Comparez les caractéristiques. Vous les retrouverez au verso de cette fiche.

Ce document est exclusivement destiné à des intermédiaires d’assurances professionnels.

Il est interdit de diffuser ce document (ou une partie de ce document) à des prospects ou des clients non professionnels, de manière électro-nique ou autre.


NOUVEAU!

43

Système de sécurité contre le vol2

B26

01.M

OT.

02.2

1


Vous trouvez ci-dessous une courte description des systèmes:

IM: uniquement fonction antidémarrage (pas de sirène) les caractéristiques importantes sont: • immobilisation automatique dans les 10 à 60 secondes (passive arming); • immobilisation par au moins 2 interruptions du moteur.

IA2: fonction antidémarrage et fonction d'alarme les caractéristiques importantes sont: • immobilisation automatique dans les 10 à 60 secondes (passive arming); • immobilisation par au moins 2 interruptions du moteur; • alarme auto-alimentée avec activation automatique entre 30 et 120 secondes (détection périmétrique et volumé-

trique).

AL2: fonction d'alarme (en tant que complément au IM) les caractéristiques importantes sont: • alarme auto-alimentée avec activation automatique entre 30 et 120 secondes (détection périmétrique et volumé-

trique).

AT2: système de ralentissement avec des signaux sonores ou optiques (interrompre le bon fonctionnement du moteur à distance)

les caractéristiques importantes sont: • activation automatique lors de la fermeture de la porte du conducteur et lorsque le contact est mis quand le moteur

est éteint (passive arming) et activation à distance; • signal d'alerte automatique interne pour le conducteur, 180 secondes après l'activation du système; • si le système n’est pas désactivé après 180 secondes après l’activation, voici ce qu’il se passe: le signal externe

se déclenche, la vitesse diminue automatiquement vers 10 à 30 km/h et si le moteur s’arrête pendant plus de 30 secondes, le véhicule est immobilisé.

TT1: localisation du véhicule les caractéristiques importantes sont: • activation du système de localisation en cas de notification personnelle à la centrale; • dans la phase d’alarme, la position du véhicule doit être signalée en ligne et la détermination de la position doit être

répétée au moins toutes les 30 secondes.

TT2: localisation du véhicule avec procédure d'identification du conducteur les caractéristiques importantes sont: • activation automatique du système de localisation quand le véhicule se déplace alors que le moteur est éteint, en cas

de procédure de désactivation incorrecte, en cas de notification personnelle à la centrale et si le système de sécurité donne un signal d’alarme (détection d’intrusion – détection de déclivité);

• dans la phase d’alarme, la position du véhicule doit être signalée en ligne et la détermination de la position doit être répétée au moins toutes les 30 secondes.

TT3: localisation du véhicule et empêcher que le véhicule ne redémarre après l'arrêt du moteur les caractéristiques importantes sont: • activation automatique du système de localisation quand le véhicule se déplace alors que le moteur est éteint, en cas de

notification personnelle à la centrale et si le système de sécurité donne un signal d’alarme (détection d’intrusion - détection de déclivité);

• immobilisation du véhicule après l'arrêt complet du moteur; • dans la phase d’alarme, la position du véhicule doit être signalée en ligne et la détermination de la position doit être


TT4: localisation du véhicule avec procédure d'identification du conducteur et empêcher que le véhicule ne redémarre après l'arrêt du moteur.

les caractéristiques importantes sont: • activation automatique du système de localisation quand le véhicule se déplace alors que le moteur est éteint, en cas

de procédure de désactivation incorrecte, en cas de notification personnelle à la centrale et si le système de sécurité donne un signal d’alarme (détection d’intrusion – détection de déclivité);

• immobilisation du véhicule après l'arrêt complet du moteur; • dans la phase d’alarme, la position du véhicule doit être signalée en ligne et la détermination de la position doit être


44

Comment pouvez-vous aider vos clients qui viennent d'obtenir leur permis?

Nous vous donnons quelques solutions:

• Pour les assurances: • Pour les véhicules suivants:

− RC Véhicules automoteurs − pour les voitures de tourisme

− Omnium Safe 1 − pour les camionnettes (max. 3,5 t) en usage privé

Ces solutions sont valables pour les jeunes. Par jeunes, nous entendons les personnes âgées de moins de 23 ans. Toutefois, ces personnes et leur véhicule doivent satisfaire aux conditions suivantes:

1. Les conditions pour les jeunes: • Le jeune est âgé de moins de 21 ans? − dans ce cas, il ne peut avoir aucun sinistre en tort, et − le véhicule de ses parents doit également être assuré chez nous. • Le jeune est âgé d’au moins 21 ans et il a son permis de conduire depuis moins de 3 ans? − dans ce cas, il ne peut avoir aucun sinistre en tort, et − le véhicule de ses parents doit également être assuré chez nous. • Le jeune est âgé d’au moins 21 ans et il a son permis de conduire depuis au moins 3 ans? − dans ce cas, il ne peut avoir aucun sinistre en tort. Le jeune a déjà causé un sinistre en tort? Dans ce cas, vous devez prendre contact avec nous.

Attention! Ces conditions ne sont pas d'application aux jeunes qui conduisent de temps en temps le véhicule. Nous appelons ces jeunes des "conducteurs occasionnels âgés de moins de 23 ans".

2. Les conditions pour le véhicule du jeune: • pour l'assurance RC Véhicules automoteurs et l'assurance Omnium Safe 1: − le véhicule ne peut pas être une voiture de sport − le kW ne peut pas être supérieur ou égal à 90 • seulement pour l'assurance Omnium Safe 1: − le véhicule ne peut pas être un cabriolet; − la valeur assurée ne dépasse pas 35.000,00 EUR.

Bien sûr, toutes les autres règles que nous utilisons pour déterminer si nous voulons assurer un client restent d'appli-cation. Les clients doivent en tous cas satisfaire aux conditions suivantes:

• Ils n'ont pas encore eu de sinistre avec circonstances aggravantes. Nous entendons par là, par exemple, qu’ils ontintentionnellement causé un sinistre. Ou qu’ils ont causé un sinistre du fait qu’ils étaient ivres ou avaient consommé de la drogue. Ou qu’ils ont causé un sinistre sans avoir de permis de conduire valide.

• Leur permis de conduire n'a encore jamais été retiré.

• Ils n’ont jamais été condamnés parce qu’ils conduisaient lorsqu’ils avaient bu ou consommé de la drogue. Ou parce qu’ils ont commis un délit de fuite après avoir causé un sinistre.




45

Comm

ent pouvez-vous aider vos clients qui viennent d'obtenir leur permis?

2

Quels tarifs pouvez-vous offrir?

Tarif standard Tarif pour conducteur occasionnel âgé de moins de 23 ans

Tarif du Plan Famille avec Safety Pack

Conditions • Il est le conducteur habituel.• Le degré a été calculé correctement.• Le degré ne peut pas dépasser le degré 11.

• Il est âgé de moins de 23 ans.• Le jeune conduit de temps en temps le

véhicule.• Le degré des parents reste d'application.• Le jeune conducteur vit encore chez ses

parents.

• Il est âgé de moins de 28 ans.• Il est le conducteur habituel.• Le degré a été calculé correctement.• Il a un Plan Famille répondant aux conditions du Safety Pack.

Prime RC Véhicules automoteurs • La prime que nous calculons de façon standard.

• Nous majorons la prime que les parents paient de 10 %.

• Tarif Plan Famille avec Safety Pack.

Prime Omnium Safe 1 • La prime que nous calculons de façon standard.

• Nous majorons la prime que les parents paient de 10 %.

• Tarif Plan Famille avec Safety Pack.

Franchise si le jeune conducteur est âgé de moins de 23 ans pour l'assurance RC Véhicules automoteurs ou l'assurance Omnium Safe 1

• Le conducteur habituel mentionné aux Conditions Particulières est âgé de moins de 23 ans? Dans ce cas, la personne qui prend l'assurance ne doit payer aucune franchise "jeune conducteur".

• La personne qui prend l'assurance ne doit payer aucune franchise "jeune conducteur".

• Le conducteur habituel mentionné aux Conditions Particulières est âgé de moins de 23 ans? Dans ce cas, la personne qui prend l'assurance ne doit payer aucun risque propre "jeune conducteur".

Exemple*

55 kW − code postal 5170

18 ans − degré 11 – sans expérience de conduite

24 ans − degré 05 – 6 ans d'expérience de conduite

La prime que nous calculons de façon standard Prime

(45 ans − degré -2 – 20 ans d'expérience de conduite) + 10 %

Tarif Plan Famille avec Safety Pack

1.224,01 EUR

593,64 EUR

328,24 EUR

n.a.

854,08 EUR

487,64 EUR

Valeur catalogue: 15.000,00 EURValeur facture: 13.875,00 EUR Grande Omnium − code postal 5170 − Opel − sans sinistre − formule 6 − Franchise 500,00 EUR

18 ans − sans expérience de conduite

24 ans − 6 années d'expérience de conduite

La prime que nous calculons de façon standard Prime

(45 ans − degré -2 – 20 ans d'expérience de conduite) + 10 %

Tarif Plan Famille avec Safety Pack

2.289,74 EUR

1.026,05 EUR

411,64 EUR

n.a.

1.385,21 EUR

810,23 EUR

* Ce sont nos meilleures primes possibles. Ces primes sont des primes annuelles, y compris les charges et les taxes. Elles sont valables au 01/02/2021.

RC

Véhi

cule

sO

mni

um S

afe

1

B8073.MOT.02.21

Comment pouvez-vous aider vos clients qui viennent d'obtenir leur permis?2

B80

73.M

OT.

02.2

1

46

Fiche produit Conducteur

Cette fiche est d'application pour les voitures de tourisme, les minibus, les camping-cars et les camionnettes (max. 3,5 t).

En plus de cette fiche, lisez attentivement les Conditions Générales de l'assurance Conducteur. Elles précisent quand nous payons, le montant que nous payons, mais aussi quand nous ne payons pas. Lisez aussi attentivement les Conditions Particulières. Elles précisent quelle formule de l'assurance Conducteur vous avez. La formule que vous choisissez détermine le moment et le montant que nous payons: Conducteur Select ou Conducteur Safe.

Pourquoi cette assurance est-elle utile?

L’assurance Conducteur est une assurance qui assure les dommages corporels à des per-sonnes. • Vous êtes blessé à la suite d'un accident de la circulation en tant que conducteur d'un

véhicule dans lequel vous êtes assuré en tant que conducteur? Dans ce cas, nous payons pour les blessures que vous avez subies.

• Vous décédez à la suite de cet accident de la circulation? Et vos ayants droit qui, selon la loi, doivent recevoir vos droits, vos dettes, votre argent et vos effets personnels lorsque vous décédez, subissent des dommages en raison de votre décès? Dans ce cas, nous payons pour ces dommages.

Quelles personnes sont assurées?

Par le biais de cette assurance, nous assurons tout conducteur conduisant le véhicule assuré au moment de l’accident de la circulation. Il y a cependant 3 règles à respecter:• le conducteur doit avoir un permis de conduire valable;• le conducteur doit avoir reçu du propriétaire de ce véhicule l’autorisation de le conduire,

et• ce conducteur doit résider et être domicilié en Belgique;• dans le véhicule que vous louez en tant que particulier à l’étranger, nous assurons seule-

ment le conducteur qui habite à la même adresse en Belgique que le preneur d’assurance.

Dans quels véhicules êtes-vous assuré?

Ci-dessous nous précisons dans quels véhicules vous êtes assuré en tant que conducteur, lorsque vous êtes blessé ou décédez à la suite d'un accident de la circulation:• dans le véhicule désigné, il s'agit du véhicule figurant aux Conditions Particulières;• dans le véhicule de remplacement temporaire que vous utilisez lorsque vous ne pouvez

pas utiliser le véhicule désigné, par exemple pour cause d’entretien ou de réparation. Ou même lorsque vous ne pourrez plus jamais utiliser le véhicule désigné, comme en cas de perte totale;

• dans le véhicule que vous louez en tant que particulier à l’étranger (partout dans le monde sauf en Belgique).

Quand êtes-vous également assuré?

• Vous êtes également assuré lorsque quelqu’un vole ou tente de voler le véhicule avec usage de violence. Nous appelons cela le car-jacking.

• Dans les situations décrites ci-dessous, vous êtes également assuré lorsque vous êtes près du véhicule assuré:- Vous entrez ou sortez du véhicule assuré.- Vous chargez ou déchargez des bagages du véhicule assuré.- Vous êtes en route et vous réparez quelque chose au véhicule assuré.- Vous êtes blessé parce que le véhicule assuré brûle.- Vous placez un triangle de sécurité après un accident de la circulation ou une panne

avec le véhicule assuré.- Vous aidez les victimes d’un accident de la circulation.- Vous aidez des personnes qui sont en panne avec leur véhicule.- Vous faites le plein de carburant du véhicule assuré.

Pour quels dommages payons-nous moins?

Vous ne portiez pas de ceinture de sécurité lorsque vous avez eu l’accident de la circulation?Dans ce cas, nous diminuons notre paiement dans la mesure où le médecin qui nous con-seille peut démontrer que vos lésions sont causées ou aggravées par le non-port ou par le port non conforme au code de la route de la ceinture de sécurité.

47

Fiche produit Conducteur2


Voici quelques exemples de situations dans lesquelles nous ne payons pas, si nous pou-vons prouver que:• l’accident de la circulation est causé intentionnellement.• le conducteur a consommé de l’alcool, des médicaments ou de la drogue.• vous participez à une course de vitesse, d'adresse ou à ce genre de concours.• vous circulez sur un circuit.• vous participez à un pari ou à un défi.


Dans tous les pays mentionnés dans nos Conditions Générales Conducteur.

Formules Pour l’assurance Conducteur, vous avez le choix entre 2 formules:• Conducteur Select: nous payons un montant préalablement convenu pour une part des

dommages. Ce montant ne dépend donc pas de l’ampleur réelle de vos dommages. • Conducteur Safe: c’est la formule la plus étendue. Ici, nous ne payons pas un montant

préalablement convenu. Mais nous vous payons vos dommages réels. Nous déterminons le montant que nous payons sur la base des règles utilisées par les tribunaux belges pour calculer le montant qu’une personne doit recevoir lorsqu’elle est blessée ou décède des suites d'un accident de la circulation.

Que payons-nouslorsque vous êtesblessé ou que vousdécédez?

Pour quels dommages payons-nous? Conducteur Select Conducteur Safe

Incapacité personnelle permanente ou IPP (*)

en cas de 100 % d’IPP: 75.000,00 EUR

max. 500.000,00 EUR

pour tout par accident de la

circulation

Indemnité complémentaire pour IPP > 67 %

30.000,00 EUR

Incapacité économique permanente (**) -

Incapacité ménagère permanente (***) -

Incapacité personnelle, économique et ménagère temporaire

-

Dommages esthétiques -

Frais médicaux et transport adapté max. 4.000,00 EUR

Adaptations de votre habitation ou de votre véhicule

-

Décès 12.500,00 EUR (°)

Les frais de votre enterrement ou crémation

max. 5.000,00 EUR

Risque propre Nous payons à partir de 1 % d'incapacité permanente, donc sans risque propre.

Tarifs taxes et frais inclus

Conducteur Select: 35,00 EUR (°°) Conducteur Safe: 75,00 EUR (°°)

(°) Vous et votre conjoint ou partenaire cohabitant décédez tous les deux à la suite du même accident de la circulation? Et vous laissez des enfants qui sont encore à votre charge au moment de l’accident de la circulation? Dans ce cas, nous payons 25.000,00 EUR à l’ensemble des enfants. (°°) Les primes mentionnées entrent en vigueur au 01/02/2021.

(*) Incapacité personnelleVous ne pouvez plus accomplir, totalement ou partiellement, les gestes et actes de la vie quotidienne comme vous les faisiez avant l’accident de la circulation. Cette incapacité est due aux lésions que vous avez subies à la suite de l’accident de la circulation. Ou du fait que vous avez subi des dommages psychiques à la suite de l’accident de la circulation. Par gestes et actes de la vie quotidienne, nous n’entendons pas les tâches ménagères ni les activités professionnelles.

(**) Incapacité économiqueVous ne pouvez plus effectuer, totalement ou partiellement, les activités professionnelles que vous exerciez avant l’accident de la circulation. Ou vous ne pouvez plus du tout travailler. Cette incapacité est due aux lésions que vous avez subies à la suite de l’accident de la circulation.

(***) Incapacité ménagèreVous ne pouvez plus effectuer totalement ou partiellement les tâches ménagères. Ou vous devez fournir plus d’efforts pour les effectuer. Cette incapacité est due aux lésions que vous avez subies à la suite de l’accident de la circulation.

!

NOUVEAU!

MODIFIÉ!

48

B80

68.M

OT.

02.2

1.



L'assurance Conducteur est une assurance de personnes de Baloise Insurance. Cette assurance est soumise au droit belge. Le contrat dure un an et est reconductible tacitement. Vous souhaitez prendre une police? Consultez la fi che IPID, nos Conditions Générales, nos critères de seg-mentation et notre brochure de bienvenue afi n de vous informer en profondeur de votre protection légale sur www.baloise.be. Vous souhaitez obtenir de plus amples informations? N’hésitez pas à prendre contact avec votre intermédiaire.


Fiche produit Conducteur3

Autres assurances Si vous souhaitez vous assurer comme conducteur dans n'importe quelle voiture, cela est possible dans la police séparée En Sécurité. Vous choisissez alors l'assurance "Au volant". Vous pouvez également assurer toute la famille comme conducteur de toutes les voitures. Ou vous pouvez choisir l’assurance "Dans la circulation". Dans ce cas, votre famille est assurée en tant que conducteur ou passager dans un véhicule ou dans un bateau. Et aussi en tant que passager d'un transport en commun comme un train, tram ou bus et même en tant que piéton ou cycliste.


49

Fiche produit Transport de biens par la route pour compte propre

Cette fiche est d'application aux voitures de tourisme, aux camionnettes (max. 3,5 t) et aux camions (< 12 t).Les tarifs et les conditions mentionnés dans cette fiche ne sont d’application que si le preneur d’assurance prend cette assu-rance standard en extension d’une police auto.

En plus de cette fiche, lisez attentivement les Conditions Générales de l'assurance Transport de biens par la route pour compte propre. Elles précisent quand nous payons. Et le montant que nous payons. Mais aussi quand nous ne payons pas.Lisez aussi attentivement les Conditions Particulières. Elles précisent également la valeur pour laquelle les biens sont assurés.

Quels biens assurons-nous?

Nous payons pour les dommages causés aux biens énumérés ci-après:

• biens que vous avez achetés ou voulez vendre. Et leurs emballages individuels;

• machines et appareils vous appartenant. Vous les transportez ou les utilisez pour votre travail. Nous ne visons pas ici les machines, appareils ou équipements, fixés définitive-ment dans le véhicule assuré, par exemple des armoires;

• autres biens en bon état qui vous appartiennent ou qui ont été mis à votre disposition pour votre travail. La valeur de ces biens peut être déterminée en argent.

Vous ne recevez pas d’argent pour le transport.

Dans quels véhicules assurons-nous les biens?

Voici les véhicules dans lesquels nous assurons les biens:

• dans le véhicule désigné. Il s’agit du véhicule figurant aux Conditions Particulières;

• dans les remorques suivantes: – la remorque désignée de plus de 750 kg. Il s’agit de la remorque désignée aux

Conditions Particulières; – la remorque de moins de 750 kg si elle porte la plaque d’immatriculation du véhicule

désigné; – la remorque de plus de 750 kg que vous louez ou empruntez à autrui. Vous devez

toutefois avoir vous-même une remorque qui pèse plus de 750 kg figurant aussi aux Conditions Particulières.

La remorque doit toutefois être attelée au véhicule désigné;

• dans le véhicule de remplacement temporaire que vous utilisez lorsque vous ne pouvez pas utiliser le véhicule désigné pour un certain temps, par exemple pour cause d’entretien ou de réparation. Ou même lorsque vous ne pourrez plus jamais utiliser le véhicule désigné, comme en cas de perte totale.


Cette assurance est valable dans les pays suivants:

• Belgique;

• Allemagne;

• France;

• Luxembourg;

• Pays-Bas.

50

Fiche produit Transport de biens par la route pour compte propre2

Quels dommages payons-nous?

Voici dans quelles situations vous êtes assuré:

1. lorsque les biens sont endommagés:

• les dommages causés par l’incendie, la foudre ou l’explosion;

• les dommages causés par la chute ou par un écroulement de quelque chose, par exemple un pont qui s’écroule ou un avion qui chute sur le véhicule assuré;

• dommages causés par des événements naturels, par exemple une inondation, un glis-sement de terrain ou une chute de roches;

• dommages causés par un sinistre si le véhicule assuré est également endommagé;

• vous avez subi des dommages dans une des situations décrites ci-dessus? Dans ce cas, nous payons également les dommages aux biens encourus par après à cause:– du vol ou de la tentative de vol;– du temps.

2. lorsque les biens sont volés:

• quelqu’un vole le véhicule assuré et les biens;

• quelqu’un est entré par effraction dans le véhicule assuré et a volé les biens;

• quelqu’un vole avec violence des biens présents dans le véhicule assuré;

• quelqu’un vole avec violence le véhicule assuré et les biens.

Nous assurons le vol des biens présents dans une remorque assurée uniquement:

• si la remorque est attelée au véhicule assuré, et

• lorsque la remorque et le véhicule assuré sont volés ensemble.

Pour quelle valeur pou-vez-vous assurer les biens? Et combien devez-vous payer?

Vous pouvez choisir vous-même le montant assuré des montants suivants:

• 5.000,00 EUR. Pour cela, vous payez 115,00 EUR.






Ces primes sont des primes annuelles, y compris les frais et les charges. Elles sont valables au 01/02/2021.

Combien payons-nous pour les dommages?

Les biens sont volés ou ne peuvent plus être réparés?

Dans ce cas, nous payons:• pour les biens achetés à l’état neuf: la valeur figurant sur la facture d’achat;• pour les biens vendus à l’état neuf: la valeur figurant sur la facture de vente.

Pour les biens qui ont été utilisés, notre expert détermine quelle était la valeur de ces biens juste avant le sinistre. Il s’agit de la valeur marchande actuelle. Nous payons ce montant.

Les biens peuvent être réparés ou des parties peuvent être remplacées?Dans ce cas, nous calculons le montant comme suit:

• notre expert détermine la valeur marchande actuelle;

• nous prenons la valeur de ces biens lorsqu’ils sont neufs, il s’agit de la valeur à neuf;

• de la valeur à neuf, nous déduisons la valeur marchande actuelle;

• nous vous payons le montant restant pour la réparation.

Quelle partie du mon-tant des dommages devez-vous payer vous-même?

Pour chaque dommage que nous payons, vous devez payer vous-même une partie du mon-tant des dommages:

• pour les dommages aux biens: 125,00 EUR;

• en cas de vol ou de tentative de vol: 125,00 EUR.

Vous n’avez pas la possibilité de stationner votre véhicule entre 21h00 et 06h00 de façon sûre comme nous le demandons?

• dans un garage que vous utilisez seul;

• ou sur un terrain clôturé par un grillage et dont les portes d’accès sont fermées à clé?

Dans ce cas, vous devez payer vous-même 625,00 EUR.

51

B23

01.M

OT.

02.2

1


L‘assurance Transport de biens par la route pour compte propre est une assurance de choses de Baloise Insurance. Cette assurance est soumise au droit belge. Le contrat dure un an et est reconductible tacitement. Vous souhaitez prendre une police? Consultez la fi che IPID, nos Conditions Générales et nos critères de segmentation afi n de vous informer en profondeur de votre protection légale sur www.baloise.be. Si vous souhaitez obtenir davantage d‘informations, prenez contact avec votre intermédiaire.

Vous avez une plainte? Dites-le nous par e-mail via [email protected], www.baloise.be/plaintes, par lettre ou téléphone 078 15 50 56. Aucune solution n’est trouvée? Prenez alors contact avec l‘Ombudsman des Assurances: [email protected], www.ombudsman.as, Square de Meeûs 35 – 1000 Bruxelles, 02 547 58 71.

Fiche produit Transport de biens par la route pour compte propre3

Quels biens n’assurons-nous pas?

Nous ne payons pas pour les dommages causés aux biens suivants:

• biens qui brûlent ou rouillent facilement ou qui sont dangereux;

• papiers qui valent de l’argent, par exemple les billets de banque, les actions ou les bons de valeur;

• bijoux et fourrures;

• art et antiquités;

• animaux et plantes vivant(e)s;

• nourriture fraîche;

• biens qui font partie de votre maison ou de votre bureau, par exemple les meubles;

• tabac et alcool;

• parfums, maquillage et médicaments;

• moyens de transport;

• protection ou emballage des biens, par exemple les matériaux avec lesquels vous fixez les biens ou les conteneurs;

• appareils de communication, par exemple téléphones mobiles ou systèmes de navigation;

• appareils électriques et électroniques, par exemple les appareils photo, les ordinateurs portables ou les tablettes. Ces appareils vous appartiennent et vous les utilisez pour votre travail? Ou ils ont été mis à votre disposition pour votre travail? Dans ce cas, nous payons pour les dommages causés à ces appareils;

• vêtements, chaussures et articles en cuir. Ils vous appartiennent et vous les utilisez pour votre travail? Ou ils ont été mis à votre disposition pour votre travail? Dans ce cas, nous payons pour les dommages causés à ces biens;

• transport de biens par la route pour compte d’autrui.


Voici quelques exemples de situations où nous ne payons pas:

• si le sinistre est causé intentionnellement;

• lorsque le conducteur n’était pas autorisé à conduire;

• lorsque le conducteur a consommé de l’alcool, des médicaments ou de la drogue;

• si les dommages surviennent en raison de la chaleur, du froid ou de l’humidité;

• si les biens ne sont pas bien posés;

• si les biens ne sont pas bien emballés ou conditionnés.

Pour qui cette assurance est-elle utile?

Cette assurance est utile pour les indépendants et les petites entreprises.Pour les grandes entreprises et le transport de marchandises et de manière générale pour tout le travail sur mesure (par ex. pour des biens que nous n’assurons pas dans cette assu-rance standard), prenez contact avec notre département Marine et Transport (tél.: 03 870 93 11 - courriel: [email protected]). Ils établiront alors une offre spécialement pour votre entreprise. Pour cela, lisez aussi la Fiche produit “Transport de biens par route pour compte propre – Entreprises”.

Baloise Belgium SA – Entreprise d’assurances agréée sous le n° de code 0096 – Baloise Insurance est le nom commercial de Baloise Belgium SA.Siège social: City Link, Posthofbrug 16, 2600 Antwerpen, Belgique – Tél.: +32 3 247 21 11 – Siège: Boulevard du Roi Albert II 19, 1210 Bruxelles, Belgique – Tél.: +32 2 773 03 [email protected] – www.baloise.be – RPM Antwerpen, division Antwerpen – BCE (TVA BE) 0400.048.883 – IBAN: BE31 4100 0007 1155 – BIC: KREDBEBBER: Baloise Insurance, City Link, Posthofbrug 16, 2600 Antwerpen, Belgique.

52

Fiche produit Bris de machines Safe 1

Cette fi che est d’application aux camionnettes avec une MMA de 3,5 tonnes au maximum et à leurs remorques.

En plus de cette fi che, lisez attentivement les Conditions Générales de l’assurance Bris de machines Safe 1. Elles précisent quand nous payons. Mais aussi quand nous ne payons pas.Lisez aussi attentivement les Conditions Particulières. Elles reprennent l’appareil que nous assurons. Et pour quelle valeur nous assurons cet appareil.

Pourquoi cette assurance est-elle utile?

L’assurance Bris de machines Safe 1 est une assurance qui couvre les dommages causés à un appareil. Nous assurons l’appareil désigné figurant aux Conditions Particulières. Cet appareil est endommagé lors de la mise en service, pendant l’utilisation comme outil ou lors de la mise hors service? Ou cet appareil est endommagé parce que le véhicule désigné sur lequel l’appareil est monté a fait l’objet d’un sinistre? Ou cet appareil a été volé? Dans ce cas, nous payons pour ces dommages.L’appareil est également assuré quand il est au repos.

Quels appareils assurons-nous?

Un appareil qui est fixé sur le véhicule désigné afin de l’utiliser comme outil.Nous assurons au maximum 1 appareil par véhicule désigné.

Vous pouvez assurer les appareils suivants chez nous

Compresseur sur une remorque Nettoyeur à haute pression sur une remorque Élévateur à pantographeInstallation de refroidissementHayon élévateur (p.ex. Dhollandia) Grue de chargement (p.ex. Palfinger, Atlas, etc.) Lift élévateur/Lift de déménagementLift élévateur sur une remorque TreuilSystème de hissage hydraulique (p.ex. pour plateforme de chargement, benne ou conteneur) Système hydraulique avec treuilGroupe électrogène sur une remorque


Dans tous les pays où le véhicule désigné, sur lequel l’appareil est monté, est assuré en Omnium chez nous. Ce sont tous les pays figurant dans la loi relative à l’assurance RC Véhicules automoteurs + Bosnie-Herzégovine, Macédoine du Nord, Monténégro et Serbie.

Valeur à assurer Vous choisissez vous-même le montant pour lequel vous voulez assurer l’appareil, les frais de montage et les frais de préparation de l’appareil en vue de son utilisation. Les frais de transport et d’emballage de l’appareil désigné figurent aussi sur la facture de l’appareil désigné? Dans ce cas, vous pouvez aussi assurer ces frais. Le montant que vous choisissez, c’est la valeur assurée.La valeur que vous choisissez ne doit pas être égale à la vraie valeur. Toutefois, elle ne peut pas dépasser la valeur à neuf de l’appareil désigné.Nous appelons cela une assurance au premier risque.

Par valeur à neuf de l’appareil désigné, nous entendons la somme:• du prix de l’appareil désigné quand il était neuf. Autrement dit, le prix sans ristournes;• des frais que vous avez payés pour le montage de l’appareil désigné sur le véhicule

désigné;• des frais de préparation de l’appareil désigné en vue de son utilisation;• des frais de transport et d’emballage de l’appareil désigné tels qu’ils figurent sur la facture

que vous avez payée à l’achat de l’appareil désigné.

Nous assurons gratuitement:• la TVA que vous ne pouvez pas récupérer auprès de l’administration fiscale.

53


Bris de machines Quels dommages assurons-nous dans le risque Bris de machines? Les dommages causés par:panne technique – panne mécanique – panne hydraulique – panne électrique ou électro-nique – surchauffe – vous n’avez pas lubrifié l’appareil à temps – vous avez sollicité l’appa-reil trop fortement.Pour certains dommages, nous ne payons pas. Par exemple, pour les frais d’étude.

Incendie Quels dommages assurons-nous dans le risque Incendie? Les dommages causés par:feu – explosion – foudre – court-circuit dans les installations électriques de l’appareil – travaux d’extinction.Pour certains dommages, nous ne payons pas. Par exemple, pour les brûlures.

Vol Quels dommages assurons-nous dans le risque Vol? Les dommages causés par:vol, entre autres car-jacking, home-jacking et joy-riding.Pour certains dommages, nous ne payons pas. Par exemple, pour le détournement.

Dégâts à l’appareil Quels dommages assurons-nous dans le risque Dégâts à l’appareil? Les dommages causés par: collision – accident – contact entre les différentes parties d’une combinaison de véhicules – renversement – par et lors du transport de votre véhicule, sur lequel l’appareil désigné est monté, y compris son chargement et son déchargement – vandalisme – de petits animaux rongeurs qui ont endommagé les câbles.Pour certains dommages, nous ne payons pas. Par exemple, pour le renversement lorsque le véhicule est utilisé comme outil et lorsque les mesures de précaution n’ont pas été prises.

Événements naturels et Heurt avec des animaux

Quels dommages assurons-nous pour le risque Événements naturels et Heurt avec des animaux? Les dommages causés par:tempête – grêle – foudre – chute de pierres – avalanche – pression de masses de neige – inondation – tremblement de terre – glissement ou affaissement de terrain – éruption volcanique – heurt avec des animaux.

Quels frais payons-nous également?(au maximum pour 20 % de la valeur assurée)

• Frais de démontage et les frais pour ramener en Belgique l’appareil qui a été volé à l’étranger et qui est retrouvé. Pour l’ensemble de ces frais, nous payons au maximum 1.250,00 EUR hors TVA par appareil.

• Frais de douane.• Frais de déblaiement, de sauvetage, d’extinction et de placement de signalisation. Nous

payons au maximum 1.250,00 EUR hors TVA pour l’ensemble de ces frais.L’assurance Omnium du véhicule sur lequel l’appareil désigné est monté, paie déjà pour tous ces frais? Dans ce cas, l’assurance Bris de machines Safe 1 ne paie rien.

Que payons-nous en cas de dommages?

• En cas de dommages réparables: nous payons la facture de réparation + la TVA sur la facture de réparation que vous ne pouvez pas récupérer auprès de l’admini-

stration fiscale;- le risque propre;- les dommages préexistants ou les dommages que nous avons payés antérieurement

mais qui ne sont pas réparés.• En cas de perte totale: nous payons la valeur réelle de l’appareil

+ la TVA sur la valeur réelle de l’appareil que vous ne pouvez pas récupérer auprès de l’administration fiscale;

- la valeur de l’épave (sauf si nous recevons le montant de la vente de l’épave).Nous payons au maximum la valeur assurée.

Risque propre Bris de machines et Dégâts à l’appareil

La partie que vous devez payer vous-même, par sinistre, s’élève à 2,50 % de la valeur assurée. Vous devez toutefois payer un minimum de 625,00 EUR et un maximum de 1.250,00 EUR.

54

B83

86.M

OT.

02.2

1


L’assurance Bris de machines Safe 1 est une assurance de choses de Baloise Insurance. Cette assurance est soumise au droit belge. Le contrat dure un an et est reconductible tacitement. Vous souhaitez prendre une police? Consultez la fi che IPID, nos Conditions Générales et nos critères de segmentation afi n de vous informer en profondeur de votre protection légale sur www.baloise.be. Si vous souhaitez obtenir davantage d’informations, prenez contact avec votre intermédiaire.

Vous avez une plainte? Dites-le nous par e-mail via [email protected], www.baloise.be/plaintes, par lettre ou téléphone 078 15 50 56. Aucune solution n’est trouvée? Prenez alors contact avec l‘Ombudsman des Assurances: [email protected], www.ombudsman.as, Square de Meeûs 35 – 1000 Bruxelles, 02 547 58 71.

Baloise Belgium SA – Entreprise d’assurances agréée sous le n° de code 0096 – Baloise Insurance est le nom commercial de Baloise Belgium SA.Siège social: City Link, Posthofbrug 16, 2600 Antwerpen, Belgique – Tél.: +32 3 247 21 11 – Siège: Boulevard du Roi Albert II 19, 1210 Bruxelles, Belgique – Tél.: +32 2 773 03 [email protected] – www.baloise.be – RPM Antwerpen, division Antwerpen – BCE (TVA BE) 0400.048.883 – IBAN: BE31 4100 0007 1155 – BIC: KREDBEBBER: Baloise Insurance, City Link, Posthofbrug 16, 2600 Antwerpen, Belgique.


Diminution du risque propre Bris de machines et Dégâts à l’appareil

Vous êtes assuré pour des dommages causés par un sinistre que nous assurons sous Bris de machines ou sous Dégâts à l’appareil? Et vous avez également pris chez nous une assu-rance Omnium Safe 1 qui vous assure en cas de Dégâts au véhicule causés au véhicule désigné sur lequel est monté l’appareil désigné? Et vous avez des dommages pour lesquels ces deux assurances sont applicables?Dans ce cas, nous payons si le montant des dommages hors TVA est supérieur à la somme suivante:• la moitié du risque propre en Dégâts au véhicule (au minimum 625,00 EUR), plus• la moitié du risque propre en Bris de machines ou en Dégâts à l’appareil (au minimum

625,00 EUR).Attention! Si la moitié d’un risque propre est inférieure à 625,00 EUR, nous augmentons ce montant à 625,00 EUR.

Pas de risque propre! Dans les situations ci-dessous, vous ne devez payer aucune partie du montant des dom-mages vous-même:• pour les risques Incendie, Vol, Événements naturels et Heurt avec des animaux;• pour le risque Dégâts à l’appareil, pour:

- la perte totale;- le vandalisme;- les dommages causés aux câbles par de petits animaux rongeurs.

55

Voitures de tourisme

Baloise AssistanceInclus dans RC Voitures de tourisme et Omnium

RC Voitures de tourisme Omnium

Petite Omnium Grande Omnium

Prime annuelle (taxes incluses)

gratuite gratuite gratuite

Pour qui? Conducteur et passagers Conducteur et passagers

Conducteur et passagers

Où? Belgique Étranger (pays énumérés dans les Conditions Générales Mobility Safe 1-Partie 3:

Services)

Belgique ou jusqu’à 30 km en dehors des frontières nationales

(dont le GDL)


(dont le GDL)

Quand?en cas d’immobilisation due à:• un accident• une panne• un incendie• un vol• du vandalisme• des événements

naturels et heurt avec des animaux

oui_____

oui_____

__

ouioui_

oui

oui_

ouiouiouioui

Quoi?• remorquage oui oui oui oui

• en cas de vol de véhicule

_ _ Rapatriement des passagers + voiture de remplacement (20 jours) Si le véhicule est retrouvé dans les 20 jours, le client peut utiliser le véhicule de remplacement jusqu'à ce que le véhicule soit mis à disposition (30 jours au max.).

• en cas de réparation ≤ 3 jours ouvrables

Rapatriement du

conducteur et des

passagers

Pendant la réparation sur place: − au maximum 5 jours de voiture de

remplacement;− nous payons tous frais d'hôtel ou de

déplacement supplémentaires. Pour l’ensemble des frais, nous payons au maximum 500,00 EUR, TVA comprise

Rapatriement des passagers + voiture de remplacement pendant la durée de réparation (7 jours au max.)

• en cas de réparation > 3 jours ouvrables

Choix entre:− rapatriement des passagers en

Belgique− frais de voyage (325,00 EUR au max.)ET choix entre:− rapatriement véhicule− réparation sur place:

- au max. 5 jours de véhicule de remplacement;

- frais d’hôtel ou de déplacement supplémentaires.

Pour l’ensemble des frais, nous payons au max. 500,00 EUR TVA comprise.

Fiche de comparaison Baloise Assistance et Baloise Assistance étendue

En plus de cette fi che, lisez également les Conditions Générales de l'assurance Mobility Safe 1-Partie 3: Services ou Baloise Assistance étendue. Elles précisent quand nous apportons notre aide et comment nous aidons les assurés. Mais également quand nous ne leur fournissons pas d’assistance. Lisez aussi attentivement les Conditions Particulières. Elles précisent quel est le véhicule que nous assurons et indiquent si notre aide est accordée. Elles précisent également pour quelles assurances ils sont assurés.

56

• Service Plus

• Premium Plus

Le client fait effectuer les réparations par l’un de nos réparateurs agréés Service Plus: voiture de remplacement gratuite pendant toute la durée de la réparation + Si nous payons les frais de réparation, nous réglons le paie-ment directement avec le réparateur (après déduction d’une éventuelle franchise et de la TVA que vous pouvez récupérer auprès de l’administration fi scale) + 2 ans de garantie sur la réparation.

Le client fait effectuer les réparations par un réparateur Premium Plus agréé? En plus des avantages Service Plus, il bénéfi cie d’un an de garantie supplémentaire sur la réparation. Le réparateur nettoie l'intérieur et l’extérieur du véhicule et effectue un Safety Check gratuit. Grâce à une réparation via notre réseau de réparation, le client évite une hausse de la franchise.

Pour tous les services en Belgique, nous collaborons avec Europ Assistance Services sa, TVA BE0436.438.236 RPM Bruxelles, Boulevard du Triomphe 172 à 1160 Bruxelles.

Pour les pays autres que la Belgique, nous disposons d'une assurance Assistance chez Europ Assistance Belgium, TVA BE 0738.431.009, RPM Bruxelles, Boulevard du Triomphe 172, 1160 Bruxelles, succursale belge d’Europ Assistance SA, assureur de droit français ayant son siège social situé à Promenade de la Bonnette 1, à 92230 Gennevilliers, France (451 366 405 RCS Nanterre), agréée sous le n° de code 0888 pour les branches 1, 9, 13, 16 et 18 sous la surveillance de la Banque Nationale de Bel-gique, Boulevard de Berlaimont 14, 1000 Bruxelles.

Fiche de comparaison Baloise Assistance et Baloise Assistance étendue2

57

Voitures de tourisme

Baloise Assistance étenduecomplément à la RC Véhicules automoteurs

Véhicule Personnes

Prime annuelle (taxes incl.)

Véhicule: 75,13 EUR Véhicule + Personnes: 101,67 EUR

Pour qui? Toutes les personnes qui voyagent dans le véhicule assuré et qui vivent en Belgique

(sauf les autostoppeurs)

− Le preneur d’assurance et toutes les personnes qui vivent sous le même toit que lui (excepté les enfants mariés)

− Les enfants (non mariés, < 25 ans, domicile en Belgique) du preneur d’assurance ou de son/sa partenaire

− Les enfants adoptifs à partir de leur arrivée en Belgique

− Les petits-enfants mineurs qui ne vivent pas sous le même toit que le preneur d’assurance ou le partenaire, qui sont passagers et dont les parents ne sont pas passagers

Où? Belgique Étranger(pays énumérés dans les Conditions

Générales Baloise Assistance étendue Véhicule (et Personnes))

Partout dans le monde(remboursement maximal de 1.000.000,00 EUR

par assuré)

Quand?en cas d’immobilisation due à:• un accident• une panne

ouioui

ouioui

Assistance aux personnes en cas de maladie, de blessures, de décès− Remboursement de frais médicaux à l'étranger− Règlement de la visite d’un membre de la famille

dans un hôpital à l’étranger− Rapatriement du malade ou du blessé− Conducteur suppléant− Assistance en cas de décès− Règlement de la visite d’un membre de la famille

dans un hôpital− Indemnisation du forfait de ski non utilisé− Indemnisation du transport en ambulance en

Belgique

Assistance voyage− Assistance en cas de perte ou de vol de titres de

transport, de cartes de crédit, de bagages (envoi des valises), ...

− Assistance psychologique en cas d’accident de la circulation grave, ...

Assistance à domicile− Aide familiale ou garde d'enfants en cas d'hospi-

talisation de l'un des parents.

Remboursement des frais médicaux exposés à l’étranger après une maladie ou un accident− jusqu’à max. 1.000.000,00 EUR par assuré pour

la durée de l’accident à l’étranger;− après déduction d’une franchise de 50,00 EUR

par sinistre et assuré, et − après déduction des indemnité auxquelles

l'assuré a droit de la part de la mutuelle ou d'une autre assurance maladie.

Le client n'est pas affilié à une mutuelle en Bel-gique? Ou il n’est pas en ordre avec les règlements de sa mutuelle ou de son assurance maladie? Dans ce cas, nous payons au maximum 1.250,00 EUR pour les frais médicaux.

Quoi?• remorquage oui oui

• en cas de vol du véhicule

voiture de remplacement

(7 joursau max.)


Belgique− frais de voyage (500,00 EUR

au max.) + rapatriement des passagers à partir du pays du sinistre

− voiture de remplacement (7 jours au max.)

• en cas de réparation < 3 jours ouvrables

Choix entre:− frais d’hôtel (150,00 EUR au max.

par chambre et 1.000,00 EUR au total)

− frais poursuite du voyage + retour au domicile des passa-gers + récupération du véhicule réparé (500,00 EUR au max.)

− véhicule de remplacement (durée de la réparation)





− voiture de remplacement (7 jours au max.)

ET choix entre:− rapatriement véhicule avec

véhicule de remplacement− frais de transport pour récupérer

le véhicule après la réparation + 1 nuit d’hôtel 150,00 EUR au max.

− abandon de l’épave

Le client souhaite prendre Baloise Assistance? C’est possible si sa voiture de tourisme a, à ce moment, au maximum 10 ans.

* Primes mentionnées en vigueur au 01/06/2021.


58

B13

01.M

AR.

06.2

1

Ce document est exclusivement destiné à des intermédiaires d’assurances professionnels.Il est interdit de diffuser ce document (ou une partie de ce document) à des prospects ou des clients non professionnels, de manière électronique ou autre. Si votre client a une plainte, vous êtes, en tant qu’intermédiaire, le premier interlocuteur.


Nous disposons d'une assurance Assistance chez Europ Assistance Belgium, TVA BE 0738.431.009, RPM Bruxelles, Boulevard du Triomphe 172, 1160 Bruxelles, succursale belge d’Europ Assistance SA, assureur de droit français ayant son siège social situé à Promenade de la Bonnette 1, à 92230 Gennevilliers, France (451 366 405 RCS Nanterre), agréée sous le n° de code 0888 pour les branches 1, 9, 13, 16 et 18 sous la surveillance de la Banque Nationale de Belgique, Boulevard de Berlaimont 14, 1000 Bruxelles.


59

Camionnettes (max. 3,5 t)

Baloise AssistanceInclus dans RC Camionnettes et Omnium

RC Camionnettes Omnium

Petite Omnium Grande Omnium


gratuite gratuite gratuite

Pour qui? Conducteur et passagers Conducteur et passagers

Conducteur et passagers

Où? Belgique Étranger (pays énumérés dans les

Conditions GénéralesMobility Safe 1-Partie 3: Services)


(dont le GDL)


(dont le GDL)Quand?en cas d’immobilisation due à:• un accident• une panne• un incendie• un vol• du vandalisme• des événements

naturels et heurt avec des animaux

oui_____

oui_____

__

ouioui_

oui

oui_

ouiouiouioui

Quoi?• remorquage oui oui oui oui


_ _ Rapatriement des passagers

Rapatriement des passagers


Rapatriementdes passagers

Pendant la réparation sur place: − au maximum 5 jours de voiture

de remplacement;− nous payons tous les frais d'hôtel

ou de déplacement supplémen-taires.

Pour l’ensemble des frais, nous payons au maximum 500,00 EUR, TVA comprise



Belgique− frais de voyage

(325,00 EUR au max.)ET choix entre:− rapatriement véhicule− réparation sur place:

- au max. 5 jours de véhicule de remplacement;

- frais d’hôtel ou de déplace-ment supplémentaires.

Pour l’ensemble des frais, nous payons au max. 500,00 EUR TVA comprise.



60



Pour les pays autres que la Belgique, nous disposons d'une assurance Assistance chez Europ Assistance Belgium, TVA BE 0738.431.009, RPM Bruxelles, Boulevard du Triomphe 172, 1160 Bruxelles, succursale belge d’Europ Assistance SA, assureur de droit français ayant son siège social situé à Promenade de la Bonnette 1, à 92230 Gennevil-liers, France (451 366 405 RCS Nanterre), agréée sous le n° de code 0888 pour les branches 1, 9, 13, 16 et 18 sous la surveillance de la Banque Nationale de Belgique, Boulevard de Berlaimont 14, 1000 Bruxelles.

• Premium Plus Le client fait effectuer les réparations par l’un de nos réparateurs agréés Premium Plus: camionnette gratuite (max. 3,5 t) en tant que véhicule de remplacement pendant toute la durée de la réparation

+ Si nous payons les frais de réparation, nous réglons le paiement directement avec le réparateur (après dé-duction d’une éventuelle franchise et de la TVA que vous pouvez récupérer auprès de l’administration fi scale)

+ Réparation rapide et qualitative exécutée par un réparateur professionnel + 3 ans de garantie sur la réparation

+ Le réparateur nettoie l’intérieur et l’extérieur du véhicule et effectue un Safety Check gratuit. Grâce à une réparation via notre réseau de réparation, vous évitez une hausse de la franchise.

61

Camionnettes (max. 3,5 t)

Baloise Assistance étenduecomplément à la RC Véhicules automoteurs

Véhicule Personnes

Prime annuelle (taxes incl.)


Pour qui? Toutes les personnes qui voyagent dans le véhicule assuré et qui vivent en Belgique

(sauf les autostoppeurs)

− Le preneur d’assurance et toutes les personnes qui vivent sous le même toit que lui (excepté les enfants mariés)



− Les petits-enfants mineurs qui ne vivent pas sous le même toit que le preneur d’assurance ou le partenaire, qui sont passagers et dont les parents ne sont pas passagers

Où? Belgique Étranger(pays énumérés dans les Conditions

Générales Baloise Assistance étendue Véhicule (et Personnes))

Partout dans le monde(remboursement maximal de 1.000.000,00 EUR par

assuré)


ouioui

ouioui




Belgique








par sinistre et assuré, et − après déduction des indemnités auxquelles





Voiture de tourisme

en tant que

véhicule de remplacement

(7 joursau max.)




− voiture de tourisme en tant que véhicule de remplacement (7 jours au max.)

• en cas de réparation < 3 jours ouvrables

Choix entre:− frais d’hôtel (150,00 EUR au max.

par chambre et 1.000,00 EUR au total)

− frais poursuite du voyage + retour au domicile des passagers + récupération du véhicule réparé (500,00 EUR au max.)

− voiture de tourisme en tant que véhicule de remplacement (durée de la réparation)




au max.) + rapatriement des pas-sagers à partir du pays du sinistre

− voiture de tourisme comme véhicule de remplacement (7 jours au max.)

ET choix entre:− rapatriement véhicule avec

véhicule de remplacement− frais de transport pour récupérer

le véhicule après la réparation + 1 nuit d’hôtel 150,00 EUR au max.


Le client souhaite prendre Baloise Assistance? C’est possible si sa camionnette a, à ce moment, au maximum 10 ans.



62


B13

03.M

AR.

06.2

1

Ce document est exclusivement destiné à des intermédiaires d’assurances professionnels.Il est interdit de diffuser ce document (ou une partie de ce document) à des prospects ou des clients non professionnels, de manière élec-tronique ou autre. Si votre client a une plainte, vous êtes, en tant qu’intermédiaire, le premier interlocuteur.



63

MotocyclettesBaloise Assistance

Inclus dans RC Motocyclettes


gratuite

Pour qui? Conducteur et passager(s)

Où? BelgiqueÉtranger

(les pays énumérés dans les Conditions Générales Mobility Safe 1-Partie 3: Services)


oui_

oui_



_ _


Rapatriementdu conducteur et du/des

passager(s)

Lors de la réparation sur place: − au maximum 5 jours de voiture de remplacement;− nous payons tous les frais d'hôtel ou de déplacement supplémentaires. Pour l’ensemble des frais, nous payons au maximum 500,00 EUR, TVA comprise


Choix entre:− rapatriement du conducteur et du/des passager(s) en Belgique

− frais de voyage (max. 325,00 EUR TVA comprise)

ET choix entre:

− rapatriement du véhicule

− réparation sur place:

- max. 5 jours de véhicule de remplacement;

- frais d’hôtel ou de déplacement supplémentaires.

Pour tous ces frais, nous payons max. 500,00 EUR TVA comprise.




Pour les pays autres que la Belgique, nous disposons d'une assurance Assistance chez Europ Assistance Belgium, TVA BE 0738.431.009, RPM Bruxelles, Boulevard du Triomphe 172, 1160 Bruxelles, succursale belge d’Europ Assistance SA, assureur de droit français ayant son siège social situé à Promenade de la Bonnette 1, à 92230 Gennevilliers, France (451 366 405 RCS Nanterre), agréée sous le n° de code 0888 pour les branches 1, 9, 13, 16 et 18 sous la surveillance de la Banque Nationale de Bel-gique, Boulevard de Berlaimont 14, 1000 Bruxelles.

64

Moto-cyclettes

Baloise Assistance étenduecomplément à la RC Motocyclettes

Véhicule Personnes

Prime annuelle (taxes comprises)


Pour qui? Toutes les personnes qui voyagent avec le véhicule assuré et qui vivent en Belgique (sauf les autostoppeurs)

− Le preneur d’assurance et toutes les personnes qui vivent sous le même toit que lui (excepté enfants mariés)



− Les petits-enfants mineurs qui ne vivent pas sous le même toit que le preneur d’assurance et/ou le partenaire, qui sont passagers et dont les parents ne sont pas passagers.

Où? Belgique Étranger(les pays énumérés dans les Conditions Générales

Baloise Assistance étendue Véhicule (et Personnes))

Partout dans le monde(remboursement maximal de 1.000.000,00 EUR

par assuré)

Quand?en cas d’immobi-lisation due à:• un accident• une panne• un incendie• un vol• du vandalisme• un orage

ouiouiouiouiouioui

ouiouiouiouiouioui




Belgique








par sinistre et assuré, et − après déduction des indemnités auxquelles




• en cas de vol de véhicule

voiture de tourismeen tant

que

véhi-cule de

remplace-ment

(7 joursau max.)

Choix entre:− rapatriement du conducteur et du/des passa-

ger(s) en Belgique− frais de voyage (500,00 EUR au max.)

+ rapatriement du conducteur et des passagers à partir du pays du sinistre

− voiture de tourisme en tant que voiture de remplacement (7 jours au max.)


Choix entre:− frais d’hôtel (150,00 EUR au max. par chambre

et 1.000,00 EUR au total)− frais poursuite du voyage +

retour à domicile du conducteur et du/des passager(s) + récupération du véhicule réparé (500,00 EUR au max.)

− voiture de tourisme en tant que véhicule de remplacement (durée de la réparation)

• en cas de réparation

> 3 jours ouvrables

Choix entre:− rapatriement du conducteur et du/des passa-

ger(s) en Belgique− frais de voyage (500,00 EUR au max.) +

rapatriement du conducteur et du/des passa-ger(s) à partir du pays du sinistre

− voiture de tourisme en tant que voiture de remplacement (7 jours au max.)

ET choix entre:− rapatriement véhicule avec véhicule de rempla-

cement− frais de transport pour récupérer la motocyclette

après la réparation + 1 nuit d’hôtel 150,00 EUR au max.


Le client souhaite prendre Baloise Assistance? C’est possible si sa motocyclette a, à ce moment, au maximum 10 ans.



65

B13

05.M

AR.

06.2

1

Ce document est exclusivement destiné à des intermédiaires d’assurances professionnels.Il est interdit de diffuser ce document (ou une partie de ce document) à des prospects ou des clients non professionnels, de manière élec-tronique ou autre. Si votre client a une plainte, vous êtes, en tant qu’intermédiaire, le premier interlocuteur.



66

Prime : Véhicule particulier € 78,79Taxes et contributions incluses Cyclomoteur € 43,09

Moto € 66,48Camionette < 3,5t € 84,95Minibus (jusqu' 8 personen) € 84,95Mobile home € 84,95Camion/Tracteur TCP € 128,04Quad € 66,48Dépanneuse < 3,5t € 84,95Tracteur agricole, Matériel agricole € 39,38Outil d'entraînement € 54,64Véhicule de location avec chauffeur (voiture de cérémonie) € 56,65Corbillard € 41,86Oldtimer modèle véhicule particulier € 44,32Remorque > 750kg € 30,78

Le véhicule de remplacement de même catégorie que le véhicule décrit

La remorque dont la MMA ne dépasse pas 750 kg Le véhicule motorisé appartenant à un tiers, conduit occasionnellement

T TerritorialitéConflits garantis : All-risk motorrijtuigen monde entier € 200.000

Caution pénale à l'étranger monde entier € 30.000Avance de l'indemnité monde entier € 50.000Assistance Salduz monde entier € 500Réhabilitation Belgique € 2.500Assistance recours ordre de paiement d'une amande routière Belgique € 500Litiges concernant l'achat et la vente de véhicules monde entier € 200.000Garantie contröle préventif des véhicules d'occasion monde entier € 250Frais de rapatriement du véhicule monde entier € 1.500

OuiOui

Temps de repos obligatoires OuiSurcharge, susceptible de faire l’objet d’une condamnation pénale, de véhicules dont la MMA > 3.500 kg Oui

Oui

Ces tarifs sont toutes charges et taxes incluses et valable au 01/03/2021. Les tarifs peuvent être soumis aux changements.

Autres avantages :

Véhicule motorisé assuré :

Le présent document est exclusivement destiné aux intermédiaires d’assurances agréés par la FSMA. Sa diffusion, intégrale ou partielle, par la voie électronique ou autre, parmi le public, est strictement interdite. Ce document n’est pas conforme aux dispositions légales et peut faire l'objet de modifications. C’est la raison pour laquelle il n’a qu’une valeur indicative et pourrait ne pas être à jour.

E.R. Euromex SA – Generaal Lemanstraat 82-92 – 2600 Berchem (siège central) et rue E. Francqui 1 – 1435 Mont-Saint-Guibert. RPM Antwerpen – TVA BE 0404.493.859 – Entreprise d’assurances agréée sous le code 0463, sous la surveillance de la Banque nationale de Belgique, boulevard de Berlaimont 14, 1000 Bruxelles. Euromex propose des assurances de protection juridique exclusivement. Les risques belges sont régis par le droit belge et tout litige sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux belges. La police d’assurance est conclue pour une durée d’un an ; elle est tacitement reconductible à défaut d’avoir été résiliée dans les délais. Pour introduire une réclamation auprès d’Euromex, rendez-vous à l’adresse www.euromex.be ; pour introduire une réclamation auprès de l'Ombudsman des Assurances, consultez www.ombudsman.as. Les droits et obligations de l’assureur et des assurés sont régis par les dispositions du contrat d’assurance. 02.2021

Restrictions Litiges relatifs à la location d’un véhicule motoriséLitiges relatifs au chargement transporté à titre onéreux

Infractions relatives au permis de conduire (sauf mineurs d’âge et aptitude médicale)

B295

2.EU

R.02

.21

Sont assurés :

Le véhicule motorisé décrit dans la police

FICHE PRODUIT ALL-RISK SUPRA

Le preneur d’assurance et les membres de la famille habitant à son foyer Le propriétaire des véhicules motorisés décrits dans la police Le conducteur et les passagers transportés à titre gracieux des véhicules motorisés décrits dans la police

All-risk Supra

67

Que dit la loi? Les enfants (de moins de 18 ans) dont la taille est infé-rieure à 1 mètre 35 doivent être attachés par un dispo-sitif de retenue spécial pour enfants. Les enfants à partir d’1 mètre 35 peuvent être attachés avec une ceinture de sé-curité normale ou par un dispositif de retenue pour enfants.

Comment placer un enfant en toute sécurité dans une voiture? Le système doit être adapté au poids de l’enfant (et donc pas à son âge …). Il y a différentes catégories:

• Groupe 0: pour les enfants jusqu’à 10 kg: ce sont les sièges pour enfants dans la voiture et certains modèles de sièges pour bébés à placer dos à la route.

• Groupe 0+: les sièges pour bébés jusqu’à 13 kg à placer dos à la route

• Groupe 1: destiné aux enfants de 9 à 18 kg: Ce sont des sièges pour enfants à placer face à la route

et dans lesquels l’enfant est attaché avec cinq sangles.

• Groupe 2: prévu pour les enfants de 15 à 25 kg et le groupe 3 pour les enfants de 22 à 36 kg. On utilise dans ce cas des rehausseurs de siège (15-36 kg). L’enfant est placé sur le rehausseur et est retenu par les ceintures de sécurité normales de la voiture.

Peut-on placer les enfants à l’avant de la voiture? On peut placer les enfants, quel que soit leur âge, sur le siège passager avant. Condition: ils doivent être retenus comme la loi le prescrit. Il y a une seule exception: il est interdit de placer un enfant dans un siège dos à la route (donc tourné vers l’arrière) équipé d’un airbag frontal, à moins de déconnecter l’airbag.

Quel est l’endroit le plus sûr pour les enfants en voiture? Placez vos enfants le plus possible sur le siège arrière. Si vous ne pouvez pas y placer votre enfant en toute sécurité (par exemple parce que vous devez emporter beaucoup de bagages et des poussettes), mieux vaut placer votre enfant à l’avant en utilisant un système de retenue adapté.

Avec les enfants en voiture?Un clic et c’est parti.Peut-on placer les enfants à l’avant de la voiture? Jusqu’à quel poids peut-on laisser un enfant dans un siège pour enfants? Ou est-ce une question d’âge? Voici quelques conseils pour la sécu-rité de votre enfant en voiture.

68

Exceptions La loi autorise un certain nombre d’exceptions. La règle générale n’est pas d’application dans les taxis, les véhi-cules transportant plus de huit passagers, les autobus et les autocars. La règle ne s’applique pas davantage s’il est impossible d’installer, à l’arrière, un 3e dispositif de rete-nue pour enfants parce que 2 autres sont déjà utilisés, ni en cas de transport occasionnel sur une courte distance, pour les enfants qui ne sont pas transportés par leurs pa-rents. Dans ces cas particuliers, les enfants à partir de 3 ans peuvent être transportés à l’arrière à condition d’être attachés avec la ceinture de sécurité normale.

NB: il s’agit toujours d’exceptions pour des cas spé-cifi ques. La règle générale reste la meilleure garantie. Mieux vaut s’en écarter le moins possible.

Plus d’informationsDe plus amples informations sur le transport des enfants en voiture fi gurent dans le dépliant Enfants en voiture? Toujours attachés! et dans la brochure Attachons les enfants en voiture.

Vous pouvez obtenir ces publications gratuitement via le site web de VIAS https://www.kinderenindeauto.be/fr.

Avec les enfants en voiture? Un clic et c‘est parti.2

B08

90.M

AR.

01.1

3

Pour plus de conseils de sécurité, surfez sur www.baloise.be.

Baloise Belgium SA – Entreprise d’assurances agréée sous le n° de code 0096 – Baloise Insurance est le nom commercial de Baloise Belgium SA. Siège social: City Link, Posthofbrug 16, 2600 Antwerpen, Belgique – Tél.: +32 3 247 21 11 – Siège: Rue du Champ de Mars 23, 1050 Bruxelles, Belgique – Tél.: +32 2 773 03 11 [email protected] – www.baloise.be – RPM Antwerpen, division Antwerpen – BCE (TVA BE) 0400.048.883 – IBAN: BE31 4100 0007 1155 – BIC: KREDBEBB

69

Avant le départ1. Faites contrôler votre véhicule avant les vacances. 2. N’oubliez surtout pas de vérifi er la pression des

pneus, sans oublier le pneu de rechange. 3. Avez-vous une roue de secours ou un spray de répa-

ration pour pneus crevés au lieu d’un pneu de réserve ordinaire? Retenez que c’est une solution temporaire qui vous permet juste de rouler sur une distance assez limitée à vitesse réduite.

4. Remplacez à temps vos fi ltres de climatisation; mal entretenus, ils peuvent provoquer des allergies.

5. Emportez un jeu de lampes et de fusibles de réserve. Dans certains pays, c’est même obligatoire.

6. Emportez aussi une clé de réserve. Plusieurs appa-reils électroniques fonctionnent avec le code de la clé de contact. Si vous avez un problème avec votre clé, vous êtes immobilisé.

7. Programmez le numéro de votre assurance Assistance dans votre GSM.

Bagages8. Répartissez convenablement vos bagages en diffé-

rents endroits dans la voiture en plaçant de préfé-rence les bagages les plus lourds au-dessus des axes de la voiture.

9. Attachez les bagages: des bagages non attachés, c’est à la fois gênant et dangereux en cas d’accident.

Départ 10. Si vous voulez éviter les bouchons, songez à ne pas

vous déplacer les week-ends “noirs” durant les mois d’été. Ce sont traditionnellement les week-ends très fréquentés de la mi-juillet et de la mi-août ou lors du passage du mois de juillet au mois d’août. Même chose au cours du premier week-end des congés de la construction.

Le temps joue évidemment un rôle dans ce cas. En cas de beau temps, beaucoup de touristes d’un jour sont sur l’autoroute de la mer et encombrent ainsi les routes belges.

11. Au cours des week-ends très fréquentés, voici quelques conseils pour éviter les embouteillages: • Vendredi: partir après 9 heures permet d’éviter les bouchons environ pendant 6 heures • Samedi: partir après 13 heures, c’est rouler sans risquer de se retrouver dans un bouchon • Dimanche: pas d’embouteillage durant toute la journée 12. Mieux vaut revenir en Belgique le vendredi matin ou le dimanche matin.

Vacances en voiture?Voici quelques conseils de sécurité …

70

Durant le voyage 13. Evitez de rouler la nuit; les accidents sont 3 fois plus nombreux la nuit que durant la journée. 14. Une voiture avec bagages et passagers réagit autrement qu’une voiture roulant à vide. La distance de freinage est plus

longue. Négociez les virages avec prudence. 15. Faites une pause de 20 minutes tous les 200 km ou toutes les 2 heures. 16. En montagne, songez à freiner avec le moteur pour épargner vos freins. Pour la descente, enclenchez la même vitesse

qu’à la montée.

Panne de voiture, un accident ou un malade? Baloise Assistance vous aide. Demandez des renseignements à votre courtier.

Vacances en voiture?2

B08

88.M

AR.

01.1

3

Baloise Belgium SA – Entreprise d’assurances agréée sous le n° de code 0096 avec n° FSMA 24.941 ASiège social: City Link, Posthofbrug 16, 2600 Antwerpen, Belgique – Tél.: +32 3 247 21 11 Siège: Rue du Champ de Mars 23, 1050 Bruxelles, Belgique – Tél.: +32 2 773 03 11 [email protected] – www.baloise.be – RPM Antwerpen – TVA BE 0400.048.883 – IBAN: BE31 4100 0007 1155 – BIC: KREDBEBB

Baloise Insurance est le nom commercial de Baloise Belgium SA.


71

1. Ne dégivrez pas vos vitres en y versant de l’eau chaude. Vous risquez de faire sauter vos vitres. Et si l’eau gèle à nouveau par après, vous n’êtes pas plus avancé. Un grat-toir à glace n’est pas idéal non plus, car il peut rayer vos vitres. Mieux vaut poser préalablement un morceau de carton derrière vos essuie-glaces. Et en plus, c’est une solution bon marché!

2. N’utilisez pas votre frein à main Si vous tirez votre frein à main, le câble peut geler en cas de températures très basses. Mettez votre voiture en vitesse ou placez des cales contre vos roues si vous êtes garé sur une pente (mais n’oubliez pas de les enlever avant de partir).

3. Les traces de sel de déneigement sur votre voiture Eliminez sans tarder les traces de sel de déneigement sur votre voiture afi n d’éviter des dégâts à votre carrosserie et à votre châssis, qui risquent de rouiller.

4. Des pneus neige pour limiter la distance de freinage Si la température descend au dessous de 7 °C, utilisez des pneus neige, qui diminuent le risque d’aquaplanage, améliorent votre tenue de route et diminuent la distance de freinage de 15 % en moyenne.

5. Un éclat sur la surface de votre pare-brise? Faites-le réparer Un éclat dans le pare-brise ne tardera pas à s’agrandir en cas de gel. Et si vous le faites réparer, c’est même gratuit, à condition d’être assuré en Bris de vitres chez Baloise Insurance.

6. Que faire si votre moteur ne démarre pas?Si votre moteur refuse de démarrer immédiatement, donnez quelques brefs coups de démarreur plutôt que d’insister par de longs coups de démarreur. En effet, la batterie est un des points faibles de votre voiture en hiver, et si vous utilisez trop longuement votre démarreur, il refusera tout service. Pour épargner votre batterie, faites de temps à autre un déplacement plus long; c’est un bon moyen pour recharger convenablement votre batterie.

Et si vous tombez quand même en panne, faites en sorte d’être bien assuré … grâce à l’assurance Baloise Assistance étendue véhicule et/ou personnes. Demandez des renseignements à votre intermédiaire.

En voiture en hiverLa neige et la glace sont parfois un plaisir pour les enfants, mais vraiment pas la situation idéale pour le conducteur. Voici quelques conseils de sécurité en de telles circonstances.

B08

89.M

AR.

01.1

3




72

Voir …• Des grandes vitres offrent une large visibilité.• Des rétroviseurs dotés d’une position nuit vous éviteront

d’être aveuglé par les phares des voitures.• Un GPS intégré ne gêne pas la vue sur votre pare-brise.

… et être vu• L’usage de phares diurnes est fortement recommandé.

Confort de conduite• La climatisation vous permet de régler la température

de façon optimale. Vous évitez ainsi d’être distrait par le fait d’avoir trop chaud ou trop froid.

• Optez pour une boîte de vitesses automatique.• Des capteurs à l’avant et à l’arrière du véhicule vous

épargnent le stress du stationnement.

Ergonomie• Prenez une voiture suffi samment haute. Il vous sera

ainsi plus facile d’y entrer et d’en sortir.• Choisissez une voiture équipée de sièges solides et

élevés. Vous bénéfi cierez ainsi d’un meilleur confort et la hauteur du siège vous offrira une vue optimale de la circulation.

• Pourquoi ne pas profi ter du petit coup de pouce de la direction assistée? Celle-ci vous aide et compense une éventuelle perte de force.

• Grâce à un coffre bien découpé, vous chargerez et déchargerez ce dernier avec un minimum d’efforts.

Votre sécurite personnelle• Un verrouillage automatique des portes réduit le risque de carjacking.

Et naturellement, dès l’automne, pensez aux pneus hiver! N’attendez pas la neige, ceux-ci ont prouvé leur effi cacité dès 7° C!

Une nouvelle voiture en vue?Optez pour un modèle sûr.La technologie ne cesse d’évoluer. Les options de sécurité se multiplient sur le marché automobile, chaque marque vous proposant ses propres options. Ces dernières sont certainement précieuses mais le seront encore plus alliées à ces quelques conseils de base pour une conduite sûre.

B77

17.M

AR.

01.1

3




73

Pneus contrôlés riment avec sécurité. En effet, sur un revêtement mouillé, glissant ou enneigé vos pneus usés ne vous

protègent pas. C’est d’ailleurs pour cela que la loi vous oblige à remplacer un pneu lorsque la profondeur du profi l est réduite

à 1,6 mm. Grâce aux témoins d’usure présents dans les rainures principales, vous serez averti que cette limite est atteinte.

Il vous faudra dès lors remplacer votre pneu. Attention, un homme averti en vaut deux, ne pas remplacer votre pneu pourrait

vous coûter une amende.

Pour éviter tout risque inutile, mieux vaut remplacer vos pneus un peu plus tôt. La profondeur du profi l est à contrôler sur tout

le contour du pneu et sur les ¾ de la largeur de celui-ci.

• Pour les pneus été, le remplacement est recommandé

à partir d’un profi l de 2 mm. Pour les pneus extralarges,

nous recommandons un seuil de 3 mm.

• Les pneus hiver perdent leur adhérence sur routes

enneigées dès que leur profi l atteint 4 mm.

Contrôler le profi l de vos pneus garantit donc votre sécurité

et vous permet, en plus, de réduire les risques de crevaison.

De bonnes prises pour une conduite sûre.

B77

15.M

AR.

01.1

3




74

B34

01

Baloise Belgium SA – Entreprise d’assurances agréée sous le n° de code 0096 – Baloise Insurance est le nom commercial de Baloise Belgium SA. Siège social: City Link, Posthofbrug 16, 2600 Antwerpen, Belgique – Tél.: +32 3 247 21 11 – Siège: Boulevard du Roi Albert II 19, 1210 Bruxelles, Belgique – Tél.: +32 2 773 03 11 [email protected] – www.baloise.be – RPM Antwerpen, division Antwerpen – BCE (TVA BE) 0400.048.883 – IBAN: BE31 4100 0007 1155 – BIC: KREDBEBB

Documentation fiches - Baloise

Documents

Transcript of Documentation fiches - Baloise