Doc 15 - Veille - Consulter les Avis de Marches Europeen.pdf

7/29/2019 Doc 15 - Veille - Consulter les Avis de Marches Europeen.pdf

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PPaacckk EEsssseennttiieellwwwwww..rreeppoonnssee--eelleeccttrroonniiqquuee..ccoomm LA LISTE DES PLATEFORMES DE DMATRIALISATION

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Fiche 15

Objectif Consulter lensemble des annonces de Marchs Publics Europens sur

un seul site dannonce www.ted-europa.eu . Effectuer la recherche de votre

choix par mot cl, par organisme, par pays, par code CPV

Ce site est uniquement un site dannonce, comme celui du BOAMP

www.boamp.fr

Consulter les Avis de Marches Europen Consulter les Avis de Marches Europen

Pour tlcharger lensemble des pices du Dossier ou pour dposer sa rponse lectronique

dmatrialise, lentreprise devra se rendre sur le site internet du Profil Acheteur de la collectivit

Le JOUE : Journal Officiel de lUnion Europenne

Le site www.ted-europa.eu et sa recherche par code CPV

Le site www.ted-europa.eu du JOUE est consultable dans toutes les langues de lUE. Vous pouvez accder

aux avis de march et aux avis dattribution. Pratique : Crez un compte et programmez votre alerte.


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Fiche 15

Les Codes CPV

La recherche affine des CPV par type de Travaux Exemple ici avec les Travaux de Construction

Le rsultat de la recherche : 6 rponses ( partype, parpays, parcode CPV) + => Cochez un ou plusieurs avis.


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Fiche 15

Lavis du Journal Officiel de lUnion Europenne (JOUE)

La consultation dun avis dans votre langue

La lecture du mme avis dans la langue originale


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Fiche 15

Le Code CPV Common Purchase Vocabulary

Champ dapplication

Faciliter la slection des avis de marchs europens qui vous concernent quelque soit la langue utilise.

Pour vous aider bien cibler vos marchs, LUnion Europenne a dfini une nomenclature commune

europeenne. : le code CPV Common Purchase Vocabulary .

Vous pouvez saisir les mots cls, ou, saisir prcisment le numro CPV dsir Common Purchase Vocabulary

Principe

Saisir le code CPV correspond votre activit sur le site www.ted-europa.eu , sur les outils dalertes AO

ou sur les plateformes de Dmatrialisation ou

Vocabulaire principal + Vocabulaire supplmentaire.

Le vocabulaire principal repose sur une structure arborescenteLe code numrique comporte huit chiffres et se subdivise en:

- divisions, identifies par les deux premiers chiffres du code (XX000000-Y),

- groupes, identifis par les trois premiers chiffres du code (XXX00000-Y),- classes, identifies par les quatre premiers chiffres du code (XXXX0000-Y),- catgories, identifies par les cinq premiers chiffres du code (XXXXX000-Y).+ 3 chiffres qui apporte une prcision supplmentaire dans la catgorie.

un neuvime chiffre pour la vrification des chiffres prcdents.

Le vocabulaire supplmentaire complte la description de l'objet du marchLe code alphanumrique comprend:

- un premier niveau constitu par une lettre correspondant une section,- un deuxime niveau constitu par une lettre correspondant un groupe,- un troisime niveau constitu par trois chiffres correspond aux subdivisions.un dernier chiffre pour la vrification des chiffres prcdents.

Procdure

Saisir le CPV : ex : 30 Machine ou301 Bureautique 302 Achat de matriel et fourniture informatique

Les codes CPV associs au terme Matriel Informatique


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Fiche 15

La liste des Familles de CPV Catgories principales (1er niveau)

3 Produits agricoles, de llevage, de la pche, de la sylviculture et produits connexes

9 Produits ptroliers, combustibles, lectricit et autres sources dnergie

14 Produits dexploitation des mines, mtaux de base et produits connexes

15 Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes

16 Machines agricoles

18 Vtements, articles chaussants, bagages et accessoires

19 Produits en cuir et textiles, matriaux en plastique et en caoutchouc

22 Imprims et produits connexes

24 Produits chimiques

30 Machines, matriel et fourniture informatique et de bureau, except les meubles et logiciels

31 Machines, appareils, quipements et consommables lectriques, clairage

32 Equipements et appareils de radio, de tlvision, de communication, de tlcommunication et quipements connexes

33 Matriels mdicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels

34 Equipement de transport et produits auxiliaires pour le transport35 Equipement de scurit, de lutte contre lincendie, de police et de dfense

37 Instruments de musique, articles de sport, jeux, jouets, articles pour artisanat, articles pour travaux artistiques et accessoires

38 Equipements de laboratoire, doptique et de prcision (except les lunettes)

39Meubles (y compris les meubles de bureau), amnagements, appareils lectromnagers ( lexclusion de lclairage)et produits de nettoyage

41 Eau collecte et purifie

42 Machines industrielles

43 Equipement minier, quipement pour lexploitation de carrires, matriel de construction

44 Matraiux et structures de construction, produits auxiliaires pour la construction ( lexception des appareils lectriques)

45 Travaux de construction

48 Logiciels et systmes dinformation

50 Services de rparation et dentretien51 Services dinstallation ( lexception des logiciels)

55 Services dhtellerie, de restauration et de commerce au dtail

60 Services de transport ( lexclusion du transport des dchets)

63 Services dappui et services auxiliaires dans les transports, des agences de voyage

64 Services des postes et tlcommunications

65 Services publics

66 Services financiers et dassurance

70 Services immobiliers

71 Services darchitecture, services de construction, services dingnierie et services dinspection

72 Services de conseil en matriel informatique

73 Services de recherche et dveloppement et services de conseil connexes

75 Services de ladministration publique, de la dfense et de la scurit sociale76 Services relatifs lindustrie du ptrole et du gaz

77 Services agricoles, sylvicoles, horticoles, daquaculture et dapiculture

79 Services aux entreprises : droit, marketing, conseil, recrutement, impression et scurit

80 Services denseignement et de formation

85 Services de sant et services sociaux

90 Services dvacuation des eaux uses et dlimination des dchets, services lenvironnement

92 Services rcratifs, culturels et sportifs

98 Autres services communautaires, sociaux et personnels

Tlcharger la liste complte des 3200 Codes => www.ClubAO.fr / rubrique Document / CPV

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