Direction générale de l'aviation civile€; Service des ...

Direction générale de l'aviation civile ; Service des bases aériennes.Travaux sur aérodromes, hélistations, équipements aéronautiques,

installations météorologiques , immeubles et bâtiments de l'aviationcivile du secteur nord (1946-1993)

Répertoire numérique détaillé du versement 20180522 ( 20180522/1-20180522/322)

Établi par David Berthout, Mission Archives de la Direction générale del'aviation civile

Première édition électronique

Archives nationales (France)Pierrefitte-sur-Seine

2019

1

Mention de note éventuelle

https://www.siv.archives-nationales.culture.gouv.fr/siv/IR/FRAN_IR_057810

Cet instrument de recherche a été rédigé avec un logiciel de traitement de texte.

Ce document est écrit en français.

Conforme à la norme ISAD(G) et aux règles d'application de la DTD EAD (version 2002) aux Archives nationales.

2

Sommaire

Archives nationales (France)

Direction générale de l'aviation civile ; Service des bases aériennes. Travaux sur

aérodromes, équipement aéronautiques, installations météorologiques ...

7

Travaux sur aérodromes, hélistations, équipement aéronautiques, installations

météorologiques et bâtiments de l'aviation civile du secteur Nord.

10

Région Alsace. 10

Bas-Rhin. 10

Haut-Rhin. 11

Région Bretagne. 11

Côtes-d'Armor. 11

Finistère. 12

Morbihan. 14

Ille-et-Vilaine. 15

Région Bourgogne. 16

Côte d'Or. 16

Nièvre. 17

Saône-et-Loire. 17

Yonne. 19

Région Centre. 19

Cher. 19

Eure-et-Loir. 20

Indre. 21

Indre-et Loire. 22

Loir-et-Cher. 23

Loiret. 23

Région Champagne-Ardenne. 24

Ardennes. 24

Aube. 24

Marne. 25

Haute-Marne. 25

Région Franche-Comté. 26

Doubs. 26

Jura. 26

Haute-Saône : généralités Haute-Saône (1973-1979). Vesoul-Frotey (1968-1992).

Lure-Malbouhans (1973-1888). Broyes-les-Psemes (1984). Gray-Saint-Adrien ...

26

3


Territoire de Belfort. 27

Région Lorraine. 27

Moselle. 27

Meuse : généralités Meuse (1976-1980). Etain-Rouvres (1977-1993). Montmédy-

Marville (1972-1989). Bar-le-Duc-Les Hauts de Chée (1975-1992). Verdun-Le ...

28

Vosges : généralités Vosges (1977-1981). Contrexeville (1975-1985). Damblain

(1982-1988). Neufchâteau (19711986). Vittel-Champs de Course (1969-1988). ...

28

Meurthe-et-Moselle. 29

Région Nord-Pas-de-Calais. 29

Nord. 29

Pas-de-Calais. 31

Région Basse-Normandie. 31

Calvados. 31

Manche. 32

Orne. 33

Région Haute-Normandie. 34

Seine-Maritime. 34

Eure. 35

Région Pays de la Loire. 36

Loire-Atlantique. 36

Maine-et-Loire. 38

Sarthe. 39

Mayenne : généralités (1947-1985). Laval-Entrammes (1968-1987). 39

Vendée. 39

Région Picardie. 40

Aisne. 40

Oise. 41

Somme. 41

Centre régional de la Navigation Aérienne (CRNA) Ouest, opérations dans les

bâtiments du CRNA à Brest-Loperhet (Finistère) et Centre radar de ...

42

Dossier 1 : bâtiments du CRNA. 42

Dossier 2 ; bâtiments du CRNA. 42

Dossier 3 : bâtiments du CRNA. 42

Dossier 4 : centre radar de Bretagne. 42

Dossier 5 : centre radar de Bretagne. 42

4


Région Île-de-France 42

Seine-et-Marne. 43

Essonne. 44

Seine-Saint-Denis. 45

Hauts-de-Seine. 46

Paris. 47

Val-de-Marne. 48

Val-d'Oise. 49

Yvelines. 49

Programmes d'investissements du Service des Bases Aériennes, secteur Nord. 50

1990 50

1989 50

1988 51

1987 51

1986 51

1985 51

1984-1986 51

1984 51

1983 51

Plan d'équipement aéronautique. 51

Mesures de sûreté des aérodromes. 51

Aérodromes hors Île-de-France. 51

Aéroport de Paris. Roissy-Charles de Gaulle. Orly. 51

Aéroport de Paris. Roissy-Charles de Gaulle. Orly. 51

Bâle-Mulhouse. 51

Complexe de l'aviation civile d'Athis-Mons. 52

Financements antérieurs à 1981. 52

Financements 1981 à 1985. 52

Financements 1986. 52



Implantation du Service technique de la navigation aérienne, construction des

bâtiments du Centre d'Études de la Navigation Aérienne et su Service ...

52

Instruction mixtes. 52

1984-1986 52

5


1987-1988 52

1989-1990 52

1991 52

Création d'une ligne de métro automatique léger VAL entre Orly et Antony. 52

Recherche de sites aéronautiques en Région parisienne. 53

Développement de l'aviation générale. 53

Projets d'aérodromes à usage restreint. 53

Aérodromes privés. 53

ULM. 53

Hélistations et aérodromes privés. 53

Dossier 1. 53

Dossier 2. 53

Dossier 3. 53

Demandes d'autorisation de construction dans des zones de servitudes

aéronautiques.

53

1987 53

1988-1989 54

6

•

•

INTRODUCTION

Référence

20180522/1-20180522/322

Niveau de description

groupe de documents

Intitulé

Direction générale de l'aviation civile ; Service des bases aériennes. Travaux sur aérodromes, équipement

aéronautiques, installations météorologiques et bâtiments de l'aviation civile du secteur Nord.

Date(s) extrême(s)

1946-1993

Nom du producteur

Service des bases aériennes

Importance matérielle et support

322 articles soit environ 47,43 mètres linéaires.

Localisation physique

Pierrefitte-sur-Seine

Conditions d'accès

La consultation des documents s'effectue conformément au code du Patrimoine, art. 213-1 à 3

Conditions d'utilisation

Conformément au règlement de la salle de lecture

DESCRIPTION

Présentation du contenu

Les documents présents dans ce fonds témoignent des études et travaux réalisés par le Service des bases

aériennes sur les installations et équipements aéronautiques de l'aviation civile, dans tous leurs domaines d'activités :

situations et problèmes domaniaux, aérogares, bâtiments divers, tours de contrôle, pistes, routes d'accès et dessertes

ferroviaires, radars, balisages lumineux, installations de la Météorologie nationale, servitudes aéronautiques et radio,

mesures de sûreté, dénominations et affectations, circulation aérienne privée, rapports avec les associations de défense

des riverains, relations avec les Chambres de Commerce et d'Industrie, etc. On retrouvera notamment des avant-

projets de plans de masse, des plans d'exposition au bruit, des plans de composition générale, des interventions

parlementaires, des dossiers techniques, de la correspondance, des rapports, études et notes.

Langue des documents

Français

Institution responsable de l'accès intellectuel

Archives nationales

HISTORIQUE DU PRODUCTEUR

Le Secrétariat général à l'aviation civile et commerciale (SGACC) est créé en 1945-1946 et rattaché au

ministère des Travaux publics et des Transports (le « Commerciale » tombera plus tard pour ne laisser que SGAC). Il


7

https://www.siv.archives-nationales.culture.gouv.fr/siv/NP/FRAN_NP_009121

chapeaute plusieurs services et entités dont la Direction des Bases Aériennes (DBA), héritière de l'ancienne Direction

des installations et travaux de l'air. La DBA est chargée de reconstruire, construire, agrandir et entretenir les

aérodromes civils et militaires en France métropolitaine, en Outre-mer et dans les colonies, travail considérable et

essentiel au sortir de la guerre. Dès l'origine, est adjoint à la DBA un service technique central, le Service Technique

des Bases Aériennes (STBA), créé dès 1946, réorganisé en 1952 et chargé d'effectuer des études techniques. Par

ailleurs, en raison du manque d'ingénieurs des bases et routes aériennes, corps créé en 1939 et organisé en 1945, la

DBA se voit adjoindre par le ministre des Travaux publics et des Transports le renfort d'ingénieurs des Ponts et

Chaussées.

L'article 5 du décret 49-448 du 31 mars 1949 précise les missions techniques, économiques et financières de

la DBA :

Technique : créer, aménager et entretenir l'infrastructure aéronautique et administrer le domaine

aéronautique civil et militaire.

Économique et financier : apprécier les besoins des usagers des aéroports civils, définir les ouvrages et

installations nécessaires à ces besoins et en assurer la gestion et l'exploitation commerciale.

Au cours des décennies, ces missions évoluent peu. En 1973, on retrouve :

-Conception générale économique et technique, planification et réalisation des investissements

aéroportuaires ;

-organisation générale et tutelle de l'exploitation commerciale des aéroports et de leur gestion financière ;

-gestion du domaine, du budget, des moyens des services, réglementation française et affaires

internationales ;

-pour le compte de la Défense nationale, mise à disposition de moyens pour l'infrastructure aérienne militaire

et réalisation directe de l'infrastructure aéronavale.

En 1976 tous les secrétariats généraux sont transformés par l'État en directions générales. Le SGAC ne fait pas

exception et devient la Direction générale de l'aviation civile (DGAC). Á cette occasion, les directions de la DGAC sont

réorganisées et la Direction des bases aériennes devient le Service des Bases Aériennes (SBA) avec, peu ou prou, les

mêmes attributions. Le SBA/4/NORD est le service chargé des travaux sur les aérodromes et installations

aéronautiques de la région nord.

L'arrêté du 26 octobre 1978, qui redéfinit l'organisation et les attributions de la « nouvelle » DGAC, indique

dans son article 6 que le SBA a en charge :

-la création, l'aménagement et l'entretien des infrastructures aéronautiques ;

-la gestion du domaine aéronautique ;

-le contrôle de la gestion et du fonctionnement des équipements économiques et commerciaux des aéroports ;

-l'étude des projets et l'exécution des travaux civils et militaires.

En 2005, une réorganisation de la DGAC fait disparaître le SBA. Une deuxième réorganisation en 2008 finit

d'attribuer ses missions à d'autres directions, notamment le Service national d'ingénierie aéroportuaire (SNIA) et la

Direction du Transport Aérien (DTA), qui est devenue la direction de tutelle du Service technique de l'aviation civile

(STAC), héritier du STBA.

ENTREE ET CONSERVATION

Modalités d'entrée

Versement effectué par la Direction générale de l'aviation civile en décembre 2018.

SOURCES ET REFERENCES

Autres instruments de recherche

• 19760085 ; 19760086 ; 19760087 ;19760088 ; 19760089 ; 19780250 ; 19790046 ; 19790052 ; 19790104 ; 19790108 ;

19790412 ; 19790688 ; 19800197 ; 19810359 ; 19810363 ; 19810364 ; 19810365 ; 19810712 ; 19820160 ; 19820161 ;

19820423 ; 19820428 ; 19820429 ; 19820646 ;19820681 ; 19830065 ; 19830160 ; 19830311 ; 19830319 ; 19850333 ;


8

19860011 ; 19880101 ; 19920304 ;19920513 ;19920514.

TERMES D'INDEXATION

base aérienne; aérodrome; météorologie; aviation civile


9

Répertoire numérique détaillé du versement 20180522 ( 20180522/1-20180522/322)

20180522/1-20180522/322

Travaux sur aérodromes, hélistations, équipement aéronautiques, installations météorologiques et bâtiments de

l'aviation civile du secteur Nord.

1946-1993

20180522/1-20180522/8

Région Alsace.

1964-1992

20180522/1-20180522/6

Bas-Rhin.

1964-1992

20180522/1-20180522/4

Strasbourg-Entzheim.

1964-1992

20180522/1

Dossiers 1 et 3.

1967-1992

Plan de composition générale ; avant-projet de plan de masse ; aviation d'affaire ;

plan d'exposition au bruit ; DOM ; servitudes ; permis de construire ; balisage ;

VOR.

20180522/2

Dossier 2.

1966-1988

Réfection des aires aéro et mise aux normes gros porteurs ; mise en souterrain de la

barrière d'arrêt ; extension de l'AST.

20180522/3

Dossiers 4 et 5.

1969-1989

Bâtiments ; centrale électrique ; Météo ; parking auto ; électricité ; voiries ; mesures

de sûreté : Gendarmerie des Transports Aériens.

20180522/4

Dossiers 6 et 7.

1964-1989

AOT ; emprunts ; protocole d'accord ; interventions parlementaires ; notes ;

généralités.

20180522/5

Saverne-Steinbourg (1970-1992). Généralités Bas-Rhin (1972-1991).


10

1970-1992

20180522/6

Strasbourg-Plobsteim (1968). Strasbourg Neuhof (1968-1987). Haguenau (1969-1988).

Strasbourg-Karlsruhe (1972). Urmatt (1972). Centre départemental Météo de Illkirsch-

Graffenstaden (1978-1988). Bade-Wurtemberg (1986).

1968-1988

20180522/7-20180522/8

Haut-Rhin.

1968-1992

20180522/7

Colmar-Houssen.

1968-1992

20180522/8

Mulhouse-Habsheim.

1977-1988

20180522/9-20180522/45

Région Bretagne.

1950-1992

20180522/9-20180522/17

Côtes-d'Armor.

1950-1992

20180522/9

Aérodrome de Saint-Brieuc.

1950-1987

20180522/10-20180522/12

Saint-Brieuc-Armor.

1950-1987

20180522/10

Dossier 1.

1950-1987

Études préliminaires.

20180522/11

Dossier 2.

1978-1987

Avant-projet de plan de masse.

20180522/12


11

Dossier 3.

1981-1985

APS balisage-obstacles et alimentation électrique des installations terminales ;

logements de fonction ; bloc technique vigie ; parc à instruments météorologiques ;

voirie ; interventions parlementaires ; problèmes généraux ; équipes spécialisées ;

APS installations terminales.

20180522/13

Dinan-Trélivan.

1958-1986

20180522/14

Station Météo de Rostrenen. Bréhat, Île de Lavrec. Lamballe-La Poterie. Guingamp.

1959-1992

20180522/15-20180522/17

Lannion.

1953-1989

20180522/15

Dossier 1.

1953-1989

Généralités.

20180522/16

Dossier 2.

1970-1976

Plan d'exposition au bruit ; affectation ; affaire Météo ; sûreté ; usine d'incinération

d'ordures ; terrain de football ; construction château d'eau avec tour hertzienne ;

hélistation hôpital Lannion ; programme d'emprunt d'équipement ; voirie.

20180522/17

Dossier 3.

1964-1987

Clôture des radio-bornes et de la radio-balise « ondes moyennes » ; Lannion-Servel :

installation des nouvelles installations aéroportuaires.

20180522/18-20180522/28

Finistère.

1964-1992

20180522/18

Généralités Finistère. VOR de Poullaouen (Monts d'Arrée). Routes. Aérodromes privés.

Brest Amirauté. Landivisiau. Lanveoc-Poulmic. Hélistations îles de Sein et Saint-Nicolas.

1973-1988

20180522/19-20180522/20


12

Brest.-Guipavas

1973-1989

20180522/19

Dossier 1.

1973-1989

Piste ; avant-projet de plan de masse ; plan d'exposition au bruit ; parking fret ;

bretelle ; divers.

20180522/20

Dossier 2.

1987-1989

BT ; SA ; domaine ; balisage ; logements ; sûreté ; Météo.

20180522/21

Morlais-Ploujean.

1987-1988

20180522/22

Ouessant.

1964-1981

20180522/23-20180522/25

Quimper-Pluguffan.

1967-1992

20180522/23

Dossier 1.

1969-1992

Séance CSINA ; plan de composition générale ; servitudes aéronautiques ;

servitudes ; avant-projet plan de masse ; séances du Conseil supérieur de

l'infrastructure et de la navigation aériennes ; correspondance ; notes.

20180522/24

Dossier 2.

1967-1987

VOR.

20180522/25

Dossier 3.

1975-1987

Piste 10/28.

20180522/26-20180522/28

Radar de Bretagne, Brest-Loperhet

1975

Construction du bloc de contrôle et de la centrale électrique et frigorifique.


13

20180522/26

1er lot.

1975

20180522/27

2e lot.

1975

20180522/28

Dossier réduit.

1975

20180522/29-20180522/37

Morbihan.

1962-1989

20180522/29

Généralités. Camp de Coëtquidan. Belle-Île.

1971-1974

20180522/30-20180522/32

Vannes-Meucon.

1962-1980

20180522/30

Dossier 1.

1969-1976

Dépôt de carburant ; AOT ; problèmes fonciers ; servitudes bruit ; avant-projet de

plan de masse de l'aérodrome.

20180522/31

Dossiers 2 et 3.

1962-1970

Piste 05/23 ; revêtement de l'aire de trafic ; balisage lumineux ; radiogoniomètre.

20180522/32

Dossier 4.

1967-1980

Logements ; bloc technique ; bâtiment des moyens généraux.

20180522/33-20180522/34

Lorient-Lann-Bihoué.

1970-1989

20180522/33

Dossier 1.


14

1970-1974

Avant-projet de plan de masse ; plan d'exposition au bruit ; plan de composition

générale de la zone civile ; domaine ; ouverture à la circulation aérienne publique ;

servitudes ; balisages ; aérogare ; hangars ; mesures de sûreté ; Chambre de

Commerce et d'Industrie ; utilisations par l'aviation civile ; financements ;

affectations ; divers.

20180522/34

Dossier 2.

1985-1989

Pistes : renforcement et réfection ; drainage ; AST ; divers.

20180522/35

Ploërmel-Loyat.

1973-1983

20180522/36

Pontivy. Gruiscriff-Scaer. Groix.

1966-1980

20180522/37

Quiberon.

1963-1976

20180522/38-20180522/45

Ille-et-Vilaine.

1950-1989

20180522/38

Dinard-Pleurtuit.

1974-1988

20180522/39

Généralités Ille-et-Vilaine. Dinge. Fougères. Saint Malo-Saint Servan.

1950-1989

20180522/40

Redon.

1969-1971

20180522/41-20180522/45

Rennes-Saint-Jacques.

1963-1988

20180522/41

Dossier 1.

1963-1982


15

Installation d'un Télémètre de Nuage analogique ; travaux divers et aménagement

d'un labo électronique ; travaux sur le centre Météo ; mesures de sûreté ;

assainissement ; problèmes d'eau ; télécommunication ; routes ; concession ;

programme d'équipement ; financement.

20180522/42

Dossier 2.

1964-1988

Servitudes ; permis de construire ; avant-projet de plan de masse ; bruits ;

problèmes domaniaux.

20180522/43

Dossier 3.

1973-1988

Emprunts ; compte rendu d'avancement des travaux ; situation financière ;

accident ; programme d'équipement ; notes d'information ; divers.

20180522/44

Dossier 4.

1964-1980

Bloc technique ; logements ; nouveaux bâtiments météo ; hangars. Aérogare et

garage pour gendarmerie ; maintenance régionale ouest et moyens généraux ;

divers.

20180522/45

Dossier 5.

1964-1988

Routes ; aide radio.

20180522/46-20180522/65

Région Bourgogne.

1953-1992

20180522/46-20180522/49

Côte d'Or.

1969-1992

20180522/46

Dijon-Longvic.

1969-1989

20180522/47

Généralités Côte d'Or (1969-1981). Beaune-Challenge (1969-1988). Antenne avancée de

Dijon-Mont d'Afrique (1976-1987).

1969-1988

20180522/48


16

Pouilly-Maconge (1970-1992). Sémur-en-Auxois (1969-1985). Dijon-Darois (1969-1988).

1969-1992

20180522/49

Saulieu-Liernais (1983-1991). Til-Chatel (1969-1984). Châtillon-sur-Seine (1970-1981).

1969-1991

20180522/50-20180522/52

Nièvre.

1969-1992

20180522/50

Clamecy.

1969-1990

20180522/51

Généralités Nièvre (1969-1991). VOR de Moulins (1978-1992). Antenne avancée de Saint

Saulge (1971-1988). Nevers-Fourchambault (1969-1990).

1969-1992

20180522/52

Cosne-sur-Loire.

1970-1985

20180522/53-20180522/63

Saône-et-Loire.

1969-1991

20180522/53-20180522/57

Aérodrome-école de Saint-Yan.

1969-1989

20180522/53

Dossier 1.

1983-1989

Ouverture à la circulation aérienne publique ; réfection de la piste ; réfection des

voies de circulation ; avant-projet de plan de masse ; construction d'un centre

d'entretien pour le SLBA ; tavaux sur les aires de stationnement ; remise en état de

la piste principale.

20180522/54

Dossier 2.

1971-1985

Balisage lumineux : extension du bloc technique ; balisage ligne d'approche ;

installation ligne d'approche de catégorie II ; modification de la distribution

générale basse tension des installations ; installation d'un nouveau localizer ;

balisage H.I. de la piste ; équipement lumineux.


17

20180522/55

Dossier 3.

1969-1983

Rénovations et travaux : bâtiment « stagiaires » ; logements cité Bel-Air ; bâtiment

de direction ; atelier radio ; hangar n°4 ; bâtiments SSIS ; imprimerie ; bureaux de

piste SFA ; assistance médicale ; logement chef de centre ; installation de chauffage

central ; bloc technique ; bâtiment radar.

20180522/56

Dossier 4.

1980-1989

Rénovations, travaux, affectations : cuisine ; logements ; chaufferies ; tout de

contrôle ; installations électriques ; cité Bel-Air ; barrières levantes et accès sécurité ;

hangars ; garage SSIS ; cellules Simulateur ; installations téléphoniques ; bâtiment e

cours.

20180522/57

Dossier 5.

1975-1987

Soute à carburants ; acquisitions de matériels ; remplacement des climatiseurs de la

SIRE ; ateliers radio et instruments de bord ; électricité ; installation téléphonique ;

travaux divers ; plan de bornage ; installation d'un transmissomètre ; bâtiment des

stagiaires ; extension d'usage à l'aviation commerciale et d'affaires ; opérations

d'investissement et programmes d'équipement ; service médical SFA.

20180522/58

COTE VACANTE.

20180522/59

Aérodrome de Mâcon-Chamay.

1969-1990

20180522/60

Mâcon-Chamay, station météo du mont Saint-Vincent.

1982-1985

20180522/61

Généralités Saône-et-Loire (1969-1981). Station météo du mont Saint-Vincent (1976-1984).

Autun-Bellevue (1969-1988).

1969-1988

20180522/62

Paray-le-Monial (1969-1986). Tournus-Cuisery (1970-1988). Montceau-les-Mines-

Pouilleaux (1969-1988).

1969-1988


18

20180522/63

Chalons-Champforgueil.

1970-1991

20180522/64-20180522/65

Yonne.

1953-1988

20180522/64

Généralités Yonne (1971-1982). Pont-sur-Yonne (1969-1978). Joigny (1970-1985). Avallon

(1969-1971). Cravant (1970-1982). Saint-Florentin-Cheu (1969-1988).

1969-1988

20180522/65

Auxerre-Moneteau (1953-1979). Auxerre-Branche (1960-1988).

1953-1988

20180522/66-20180522/101

Région Centre.

1947-1993

20180522/66-20180522/70

Cher.

1950-1993

20180522/66

Généralités Cher (1971-1985). Châteauneuf-sur-Cher (1975-1988).

1971-1988

20180522/67

Aubigny-sur-Nere (1964-1993). Avord (1965-1986). Vierzon (1963-1984).

1963-1993

20180522/68-20180522/70

Bourges.

1950-1992

20180522/68

Dossier 1.

1950-1992

Chaufferie ; séance CSINA du 2409/1987 ; avant projet de plan de masse avant et

après 1958.

20180522/69

Dossier 2.

1965-1985

Travaux sur piste ; balisage lumineux ; installation d'un BB/VOR ; construction

aérogare et hangar ; travaux sur la tour de contrôle et la station météo ; logements


19

de fonction ; bloc technique ; construction du bâtiment des moyens généraux.

20180522/70

Dossier 3.

1950-1992

Arrêté d'affectation du 3 avril 1958 ; électricité ; construction et travaux sur la

station météorologique ; piste d'essais pour les visites techniques du service des

Mines.

20180522/71-20180522/76

Eure-et-Loir.

1954-1992

20180522/71

Dreux-Vernouillet.

1961-1988

20180522/72-20180522/73

Chartres-Champhol.

1963-1989

20180522/72

Dossier 1.

1965-1975


20180522/73

Dossier 2.

1963-1989

Servitudes aéronautiques ; problèmes fonciers ; recherche de sites ; piste ; zone des

installations hangars ; bâtiments ; météo ; eau-électricité ; autorisation d'occupation

temporaire ; utilisateurs-emprunts ; interventions parlementaires ; CRAT ;

accidents.

20180522/74

Généralités Eure-et-Loir (1955-1992). VOR de Chartes-La Loup (1977-1988). Bouard

(1969-1974). Orsonville (1968-1970).

1955-1988

20180522/75

Châteaudun.

1954-1986

20180522/76

Bailleau-Armenonville.

1962-1983


20

20180522/77-20180522/86

Indre.

1947-1993

20180522/77

Radar de la Châtre.

1968-1989

20180522/78-20180522/83

Châteauroux-Déols.

1967-1991

20180522/78

Dossier 1.

1984-1988

Transfert de la zone de fret.

20180522/79

Dossier 1 bis.

1968-1991

Création emprise ; plans et servitudes.

20180522/80

Dossier 2.

1967-1991

Pistes ; aire de stationnement ; aides radio ; balisage ; bâtiments.

20180522/81

Dossier 3.

1967-1991

Pistes ; aire de stationnement ; aides radio ; balisage ; bâtiments.

20180522/82

Dossier 4.

1969-1991

VRD ; concession ; affectation ; emprunts.

20180522/83

Dossier 5.

1984

Projet d'aménagement de site aéroportuaire.

20180522/84

Généralités Indre (1958-1993). Station radar de Saint-Christophe-en-Boucherie (1986-

1987). Valençay (1964-1968). Issoudun-Le Fay (1951-1989). Châteauroux-Villiers (1947-

1989).

1947-1993


21

20180522/85

Le Blanc.

1947-1989

20180522/86

Argenton-sur-Creuse.

1961-1975

20180522/87-20180522/94

Indre-et Loire.

1952-1993

20180522/87-20180522/89

Tours-Sorigny.

1954-1987

20180522/87

Dossier 1.

1954-1978

Avant projet de plan de masse.

20180522/88

Dossier 2.

1960-1978

Installation Aviation légère de l'armée de Terre (ALAT) ; construction d'une piste

légère ; plan d'équipement ; participation des collectivités locales à l'aménagement .

20180522/89

Dossier 3.

1957-1987

Affectation d'équipements ; aménagement et exploitation ; interventions

parlementaires ; incidents d'aviation ; sûreté ; CRAT.

20180522/90-20180522/92

Tours-Saint-Symphorien.

1952-1991

20180522/90

Dossier 1.

1961-1986

Servitudes aéronautiques ; permis de construire ; bruit ; acquisition de terrain ;

aménagement de la RN 10 ; modification du plan de masse et extension ; plan de

composition générale ; pistes ; aides radio visuelles, installation d'une infra radio et

balisage.

20180522/91


22

Dossier 2.

1961-1986

Logements ; hangars ; aérogare ; bloc technique ; bâtiment du district..

20180522/92

Dossier 3.

1952-1991

Dégagements, accès routiers et parkings ; centre départ météo ; aménagements et

entretien ; eau-électricité ; sûreté ; clôtures ; affectations ; CCI-AOT ; convention-

protocole d'exploitation ; VIe plan ; accidents ; programmes d'emprunts et

d'équipements ; CRAT.

20180522/93

Généralités Indre-et-Loire (1964-1992). Antenne avancée d'Amboise (1974-1986).

Amboise-Dierre (1965-1992).

1964-1992

20180522/94

Le Louroux.

1989-1993

20180522/95-20180522/97

Loir-et-Cher.

1947-1990

20180522/95

Généralités Loir-et-Cher (1964-1983). Saint-Aignan (1965-1968).

1964-1983

20180522/96

Romorantin-Pruniers (1947-1982). Lamotte-Beuvron (1947-1973).

1947-1982

20180522/97

Blois-Le Breuil

1956-1990

20180522/98-20180522/101

Loiret.

1962-1993

20180522/98

Montargis-Vimory.

1963-1993

20180522/99

Orléans-Saint Denis L'Hôtel.


23

1971-1988

20180522/100

Généralités Loiret (1962-1989). Briare-Châtillon (1966-1969). Bellegarde (1968). Orléans-

Saran (1962-1980). Pithiviers (1961-1988). Orléans-Bricy (1968-1989).

1962-1989

20180522/101

Orléans-Bricy.

1968-1989

20180522/102-20180522/114

Région Champagne-Ardenne.

1952-1993

20180522/102-20180522/103

Ardennes.

1969-1993

20180522/102

Généralités Ardennes (1969-1993). Sedan-Douzy (1969-1988). Charleville-Mézières (1969-

1991). Rocroi (1958-1969). Rethel-Perthes (1955).

1955-1993

20180522/103

Charleville-Mézières.

1989

Étude SOFREAVIA : allongement de la piste.

20180522/104-20180522/107

Aube.

1952-1993

20180522/104

Généralités Aube (1969-1989). Bar-sur-Seine (1978-1993). VOR de Troyes-Prugny (1970-

1978).

1969-1993

20180522/105

Brienne-le-Château (1952-1990). Romilly-sur-Seine (1969-1988).

1952-1993

20180522/106

Juvancourt.

1967-1988

20180522/107


24

Troyes-Barberey.

1968-1982

20180522/108-20180522/112

Marne.

1955-1992

20180522/108

Généralités Marne (1969-1987). Vitry-le-François (1969-1992). Fresnes-les-Reims (1985).

Marigny-le-Grand (1972-1992). Reims hélistations (1975-1982). Wez-Thuisy (1972).

Epernay-Plivot (1972-1978).

1969-1992

20180522/109

Sezanne-Saint Rémi (1968-1988). Reims-Champagne (1970-1989). Reims-Prunay (1971-

1990).

1968-1990

20180522/110

Chalons-Vatry.

1955-1982

20180522/111-20180522/112

Création d'un Centre Régional de la Navigation Aérienne à Reims (CRNA-Est).

1974-1985

20180522/111

Dossier 1.

1974-1979

Études ; esquisses ; engagement ; marché d'études. Comptes rendus de réunions de

coordination ; bureau d'études ; installations médicales ; estimations ;

spécifications ; maîtrise d'ouvrage ; stations radios ; courriers ; notes ; dossier de

plans.

20180522/112

Dossier 2.

1978-1985

Avant-projets sommaires ; avant-projet détaillé ; permis de construire ; rapports ;

commission d'appel d'offre ; contrôle technique des travaux ; programme ;

planning ; avenants ; saisine CRDIAEP.

20180522/113-20180522/114

Haute-Marne.

1966-1992

20180522/113

Généralités Haute-Marne (1969-1980). Centre météo de Langres (1986). Chaumont-la-

Vendue (1969-1982). Chaumont-Semoutiers (1970-1992).


25

1969-1992

20180522/114

Langres-Rolampont (1966-1988). Saint Dizier-Robinson (1969-1988).

1966-1988

20180522/115-20180522/123

Région Franche-Comté.

1967-1992

20180522/115-20180522/118

Doubs.

1969-1992

20180522/115

Généralités Doubs (1970-1992). Pontarlier (1969-1977). Besançon-Thise (1976-1987).

1969-1992

20180522/116

Centre départemental météo de Besançon.

1982-1991

20180522/117

Montbelliard-Courcelles (1969-1991). Besabçon-la-Vèze (1973-1991).

1969-1991

20180522/118

Fourmet-Blancheroche.

1968-1970

20180522/119-20180522/120

Jura.

1969-1993

20180522/119

Lons-le-Saunier (1970-1991). Saint-Claude-Pratz (1969-1975). Morez-Morbier (1969-1993).

Arbois (1975-1980).

1969-1993

20180522/120

Dôle.

1970-1993

20180522/121

Haute-Saône : généralités Haute-Saône (1973-1979). Vesoul-Frotey (1968-1992). Lure-

Malbouhans (1973-1888). Broyes-les-Psemes (1984). Gray-Saint-Adrien (1970-1984). Luxeuil-

Saint-Sauveur (1969-1987).


26

1968-1992

20180522/122-20180522/123

Territoire de Belfort.

1969-1993

20180522/122

Belfort-Chau (1967-1987). Bellefort-Fontaine (1969-1990).

1967-1990

20180522/123

Bellefort-Fontaine.

1969-1990

20180522/124-20180522/138

Région Lorraine.

1954-1993

20180522/124-20180522/132

Moselle.

1954-1992

20180522/124

Généralités Moselle (1968-1992). Sarreguemines-Neukirsch (1972-1983). Grostenquin

(1970-1987). Thionville-Yutz (1966-1987). Phalsbourg-Bourscheid (1969-1988). Dieuze-

Gueblange (1954-1988).

1954-1992

20180522/125

Sarrebourg-Bühl.

1969-1986

20180522/126

Metz-Fescaty.

1969-1989

20180522/127-20180522/132

Metz-Nancy-Lorraine, Aéroport Régional Lorrain

1976-1991

20180522/127

Dossier 1.

1975

Dossier constitué pour la consultation du Conseil Supérieur de l'Infrastructure et de

la Navigation Aériennes sur le projet de création de l'aéroport régional lorrain

(Louvigny III) : décisions ; arrêtés ; délibérations ; état d'avancement ; schéma

d'aménagement ; dossiers de plans ; rapports ; études de circulation aérienne ;

estimations.


27

20180522/128

Dossier 2.

1976-1987

Louvigny, choix du site : pièces justificatives ; arrêté de création ; desserte ;

problèmes de financement ; consultations ; construction ; réunions CSINA ;

associations de défense ; interventions parlementaires ; notes d'information.

20180522/129

Dossier 3.

1988

Avant-projet détaillé : notes techniques ; plans ; profils ; liste des côtes projet ; liste

des cubatures ; détail estimatif.

20180522/130

Dossier 4.

1988

Avant-projet détaillé : notes techniques ; plans ; profils ; liste des côtes projet ; liste

des cubatures ; détail estimatif.

20180522/131

Dossier 5.

1988-1989

Programme de financement ; contrat de plan ; logements Gendarmerie des

Transports Aériens ; choix du site ; création ; divers ; étude d'impact Avant-projet de

plan de masse ; terrassements-aires aéronautiques ; déviation de la ligne de

transport d'électricité ; groupe de surveillance des travaux aéroportuaires ;

servitudes aéronautiques de dégagement ; financement des études de trafic ; APS

des terrassements et chaussées aéronautiques ; APS des superstructures.

20180522/132

Dossier 6.

1989-1991

Dénomination ; affectation et classement ; presse, pièces justificatives ; arrêtés ;

séances du CSINA ; rapports ; avant-projets de plan de masse ; réunions ;

conférences ; courriers ; spécifications générales ; avant-projets sommaires.

20180522/133

Meuse : généralités Meuse (1976-1980). Etain-Rouvres (1977-1993). Montmédy-Marville (1972-

1989). Bar-le-Duc-Les Hauts de Chée (1975-1992). Verdun-Le Rozelier (1968-1988).

1968-1993

20180522/134

Vosges : généralités Vosges (1977-1981). Contrexeville (1975-1985). Damblain (1982-1988).

Neufchâteau (19711986). Vittel-Champs de Course (1969-1988). Saint Die-Remomeix (1970-

1990). Epinal-Dogneville (1968-1985). Epinal-Mirecourt (1969-1986).

1968-1990


28

Importance matérielle et support

En déficit

20180522/135-20180522/138

Meurthe-et-Moselle.

1967-1992

20180522/135-20180522/136

Nancy-Essey.

1966-1992

20180522/135

Dossier 1.

1966-1992

Bruits ; projet de voie rapide ; dérogation aux servitudes aéronautiques ; servitude ;

avant-projet de plan de masse ; problèmes domaniaux, réfection des joints de piste ;

projet d'allongement de la piste à 1800 mètres ; aménagement de la route de

service ; déviation du CD2 ; zone des installations civiles ; vérification de la portance

de la piste ; opération de revêtement superficiel de la piste ; radar météo ; chemin de

rose de mesure du localizer ; balisage lumineux ; radiobalises ; inventaire

immobilier.

20180522/136

Dossier 2.

1966-1989

Notifications et affectations de programme ; balisage ; implantation du musée de

l'Aéronautique et des Ailes lorraines ; affectations ; liaisons routières ; alimentation

électrique ; extension du bâtiment des moyens généraux ; agrandissement du bloc

technique ; agrandissement du logement du commandant ; équipements météo ;

emprunts ; arrêtés d'occupation temporaire ; notes d'information.

20180522/137

Généralités Meurthe-et-Moselle (1969-1991). Lunéville-Croismare (1969-1984).

1969-1991

20180522/138

Pont-Saint-Vincent (1974-1992). Nancy-Malzeville (1967-1991). Nancy-Bratte (1985-1987).

Villiers (1967-1981). Nancy-Ochey (1972-1986). Nancy-Azelot (1968-1982). Rechicourt-La-

Petite (1984). Longwy-Longuyon (1969-1970). Toul-Rosières (1969-1981). Chambley

(1970-1989). Doncourt-Les Conflans (1968-1984).

1967-1992

20180522/139-20180522/150

Région Nord-Pas-de-Calais.

1960-1991

20180522/139-20180522/147


29

Nord.

1960-1990

20180522/139-20180522/140

Valenciennes-Denain

1960-1986

20180522/139

Dossier 1.

1979-1985

DUP ; piste ; balisage ; aménagement d'une voie de circulation ; servitudes

aéronautiques ; occupation temporaire ; opérations immobilières ; demandes

d'emprunts ; projet d'implantation d'un TVOR et de tours hertziennes ; généralités ;

implantation d'une usine Peugeot-Citroën.

20180522/140

Dossier 2.

1960-1986

Avant-projet de plan de masse ; délimitation de l'emprise ; circulation et servitudes

aériennes ; divers et personnels ; plan de composition générale.

20180522/141

Merville-Calonne. Cambrai-Niergnies. Dunkerque-Ghyvelde. Fourmies-Trelon. Hoymille.

Dunkerque-Cassel. Loon-Plage.

1981-1989

20180522/142

Maubeuge-Elesmes. Lille-Marcq-en-Bareuil.

1967-1969

20180522/143-20180522/147

Lille-Lesquin.

1965-1990

20180522/143

Dossier 1.

1970-1987

Extension de l'aérogare ; travaux divers dans les bâtiments ; contrats de plan 1970-

1973 et 1984-1987.

20180522/144

Dossier 2.

1973-1989

Extension de l'aire de stationnement ; travaux sur pistes.

20180522/145

Dossier 3.


30

1965-1990

Centre de secours et lutte contre l'incendie ; implantation d'un BB VOR ; balisage

lumineux ; aménagement d'une nouvelle zone de fret ; travaux divers ; logements

Gendarmerie des transports aériens et logements de fonction.

20180522/146

Dossier 4.

1968-1986

Classement de l'aérodrome ; domaine ; dénomination ; avant-projet de plan de

masse ; servitudes ; bruit.

20180522/147

Dossier 5.

1965-1990

Surveillance des ouvrages métalliques ; implantation d'une hélistation ; électricité ;

équipements et bâtiments météo ; sûreté ; divers travaux.

20180522/148-20180522/150

Pas-de-Calais.

1960-1991

20180522/148

Cambrai-Epinoy (1974-1986). Station météo de Boulogne (1880). Arras-Roclincourt (1965-

1985). VOR de Boulogne-Bourthes (1971-1983). Réserve naturelle de la baie de Conche

(1986). Vitry-en-Artois (1969-1991). Lens-Benifontaine (1965-1984). Réserve naturelle de

Platier d'Oye (1987).

1965-1991

20180522/149

Berck-sur-Mer (1969-1981). Saint Omer-Wizermes (1972-1989). Le Touquet (1964-1989).

Ambleteuse (1968-1987).

1964-1989

20180522/150

Calais-Dunkerque.

1960-1989

20180522/151-20180522/168

Région Basse-Normandie.

1948-1993

20180522/151-20180522/157

Calvados.

1948-1993

20180522/151-20180522/153

Caen-Carpiquet.


31

1960-1989

20180522/151

Dossier 1.

1960-1980

Association de Défense des Riverains de l'Aérodrome de Caen (ADRAC) ; avant-

projet de plan de masse ; dossier technique.

20180522/152

Dossier 2.

1966-1980

Généralités ; pistes.

20180522/153

Dossier 3.

1968-1989

Généralités ; avant-projet de plan de masse.

20180522/154-20180522/155

Deauville-Saint-Gatien.

1964-1993

20180522/154

Dossier 1.

1964-1993

Avant-projet de plan de masse ; dossier technique ; convention État/commune ;

contentieux ; plan d'exposition au bruit ; extension de l'aire de stationnement ;

piste ; balisage ; aides radio ; aérogare.

20180522/155

Dossier 2.

1965-1989

Servitudes ; affectation/utilisation ; équipes spécialisées ; C.R.A.T. ; travaux divers ;

bâtiments ; logements ; météo ; sûreté ; Chambre de Commerce et d'Industrie.

20180522/156

Généralités Calvados (1954-1980). Falaise-Monts d'Eraines (1948-1990). Vire-Monchauvet

(1966-1973).

1948-1990

20180522/157

Condé-sur-Noireau (1954-1989). Lisieux (1949-1976).

1949-1989

20180522/158-20180522/162

Manche.

1949-1993


32

20180522/158-20180522/160

Cherbourg-Maupertuis.

1963-1991

20180522/158

Dossier 1.

1964-1990

Météo ; Chambre de Commerce et d'Industrie ; utilisation ; affectation ; accidents ;

financements ; bâtiments ; divers.

20180522/159

Dossier 2.

1963-1991

Aides radio ; bâtiments ; logements ; travaux voirie ; sûreté.

20180522/160

Dossier 3.

1965-1990

Avant-projet de plan de masse ; domaine ; bruit ; servitudes ; pistes ; balisage.

20180522/161

Généralités Manche (1964-1982) Avranches-Val Saint Père (1960-1976). Lessay (1956-

1989). Vauville (1964-1970).

1956-1989

20180522/162

Granville (1949-1985). Saint Lo (1959-1965).

1949-1985

20180522/163-20180522/168

Orne.

1953-1992

20180522/163

Généralités Orne (1962-1982). Condé-sur-Huisme (1966-1968). Bagnoles de l'Orne-

Coutère (1966-1988).

1962-1988

20180522/164

Flers-Saint-Paul.

1953-1983

20180522/165

L'Aigle-Saint-Michel.

1959-1988


33

20180522/166

Mortagne-au-Perche.

1961-1985

20180522/167

Argentan.

1966-1991

20180522/168

Alençon-Valframbert (1960-1992). Alençon-Sées (1969-1991).

1960-1992

20180522/169-20180522/181

Région Haute-Normandie.

1948-1993

20180522/169-20180522/177

Seine-Maritime.

1948-1993

20180522/169-20180522/172

Rouen-Boos.

1963-1993

20180522/169

Dossier 1.

1963-1993

Avant-projet de plan de masse ; plan de composition générale ; bruit ; servitudes ;

ouverture à la circulation aérienne privée (CAP) ; classement ; domaine.

20180522/170

Dossier 2.

1966-1991

Pistes ; aides radio ; balisage ; hangars ; logements ; blocs techniques ; zones

d'installation ; météo ; V.R.D/téléphone/électricité ; sûreté.

20180522/171

Dossier 3.

1965-1988

Avant-projet de plan de masse ; plan de composition générale ; bruit ; servitudes ;

ouverture à la circulation aérienne privée (CAP) ; classement ; domaine.

20180522/172

Dossier 4.

1964-1991

Hélistation ; autorisation d'occupation temporaire ; trafic ; interventions

parlementaires ; accidents ; emprunts ; C.R.A.T. ; notes d'info ; divers.


34

20180522/173

Eu-Mers-Le Tréport.

1958-1991

20180522/174-20180522/175

Le Havre-Octeville.

1965-1991

20180522/174

Dossier 1.

1965-1987

Divers travaux ; avant-projet de plan sommaire ; plan de composition générale ;

plan d'exposition au bruit ; servitudes ; météo ; balisage.

20180522/175

Dossier 2.

1965-1991

Balisage piste ; logements de fonction ; interventions parlementaires ; hangars ;

bâtiments ; météo ; station radar.

20180522/176

Généralités Seine-Maritime (1961-1985). Le Havre-Saint Romain (1967-1977). Rouen-

Rouvray (1967-1970). Rouen-Les Essarts (1960). Dieppe-Derchigny (1979-1986). VOR de

Dieppe (1973-1986). Yvetot (1960-1983). Centre radioélectrique de Dieppe-Belleville sur

Mer. (1959-1977).

1959-1986

20180522/177

Dieppe-Saint-Aubin.

1966-1988

20180522/178-20180522/181

Eure.

1949-1991

20180522/178

Généralités Eure (1949-1978). Bernay-Saint Martin (1963-1977).

1949-1978

20180522/179

Ezy-sur-Eure (1968-1972). Verneuil-sur-Avre (1958-1969). Eure-Etrepagny (1959-1974).

Saint André de l'Eure (1959-1983).

1949-1978

20180522/180-20180522/181

Evreux-Fauville.


35

1950-1991

20180522/180

Dossier 1.

1950-1991

Radar civil ; servitudes radio ; servitudes aéronautiques ; domaine ; plan

d'exposition au bruit ; activité aviation légère ; voie rapide RN 13 ; classement ; aéro-

club ; plan directeur du groupement d'urbanisme d'Évreux.

20180522/181

Dossier 2.

1960-1987

Bâtiments sur aérodrome ; aides radio et visuelles ; balisages ; viabilité et travaux

divers ; concessionnaires, affectataires et utilisateurs ; programme et problèmes

généraux.

20180522/182-20180522/214

Région Pays de la Loire.

1947-1993

20180522/182-20180522/195

Loire-Atlantique.

1950-1993

20180522/182

Généralités Loire-Atlantique (1961-1992). Redon (1970-1983). Nantes-Herblain (1960-

1965).

1961-1992

20180522/183

La Baule-Escoublac.

1952-1974

20180522/184

Ancenis.

1968-1985

20180522/185-20180522/187

Saint Nazaire-Montoire.

1950-1992

20180522/185

Dossier 1.

1950-1992

Avant-projet de plan de masse ; plan de composition générale ; plan d'exposition au

bruit ; circulation aérienne privée ; domaine ; servitudes.


36

20180522/186

Dossiers 2 à 4.

1962-1989

Pistes ; aire de stationnement ; aide radio ; balisage ; bâtiments.

20180522/187

Dossiers 5 et 6.

1958-1989

Météo ; sûreté ; routes ; entretien ; affectations ; emprunts ; Chambre de commerce

et d'industrie ; divers.

20180522/188

Nantes-Château Bougon. Radar de Bretagne.

1968-1990

Installation ; mise aux normes de sûreté ; travaux divers ; comptes rendus ; logements.

20180522/189-20180522/195

Nantes-Château-Bougon.

1963-1993

20180522/189

Dossier 1.

1964-1991

Avant-projet de plan sommaire, plan de composition générale.

20180522/190

Dossier 2.

1967-1992

Pistes : allongement poste 03/21 au nord-est et au sud-ouest ; voies de sécurité

incendie ; voies de circulation ; objectif « gros porteur ».

20180522/191

Dossier 3.

1963-1989

Domaine ; plan d'exposition au bruit ; servitudes ; A.S.T. travaux divers ; voies

d'accès à l'aérogare ; voie de service ; piste principale.

20180522/192

Dossier 4.

1966-1988

Balisages lumineux ; marquage au sol ; aides radio.

20180522/193

Dossier 5.

1973-1989

Extension de l'aérogare ; développement de l'aéroport ; vigie.


37

20180522/194

Dossier 6.

1968-1993

Bâtiments ; hangars ; logements.

20180522/195

Dossier 7.

1967-1992

Météo ; mesures de sûreté ; Gendarmerie des Transports Aériens (GTA) ; parkings

autos ; V.R.D. électricité ; téléphonie ; Aéro-club ; utilisateurs ; courrier

parlementaire ; notes d'informations ; divers.

20180522/196-20180522/201

Maine-et-Loire.

1952-1991

20180522/196

Chateaubriant-Pouancé.

1987

20180522/197

Généralités Maine-et-Loire (1966-1991). Montreuil-Bellay (1968-1970). VOR d'Angers

(1974-1988).

1966-1991

20180522/198

Cholet-Le Pontereaux.

1966-1987

20180522/199

Angers-Seiche (1969-1979). Angers-Avrille (1970-1988).

1969-1988

20180522/200-20180522/201

Saumur-Saint Florent.

1952-1984

20180522/200

Dossier 1.

1952-1984

Problèmes domaniaux ; plan de composition générale ; affectation ; avant-projet de

plan de masse ; infrastructure.

20180522/201

Dossier 2.

1960-1984

Servitudes aéronautiques ; infrastructure ; balisage lumineux ; Chambre de

commerce et d'industrie.


38

20180522/202-20180522/206

Sarthe.

1953-1993

20180522/202

Généralités Sarthe (1966-1979). La Flèche Thorée Les Pins (1953-1989).

1953-1989

20180522/203-20180522/206

Le Mans-Arnages.

1965-1993

20180522/203

Dossier 1.

1965-1992


20180522/204

Dossier 2.

1972-1989

Bruit.

20180522/205

Dossier 3.

1967-1993


20180522/206

Dossier 4.

1966-1986

Réfection bâtiments ; servitudes radio ; projet d'extension ; emploi des équipes

spécialisées ; pistes ; balisage lumineux, hangars ; divers travaux, interventions

parlementaires.

20180522/207

Mayenne : généralités (1947-1985). Laval-Entrammes (1968-1987).

1947-1987

20180522/208-20180522/214

Vendée.

1949-1988

20180522/208

Ile-d'Yeu.

1957-1987


39

20180522/209-20180522/210

La Roche-sur-Yon.

1949-1988

20180522/209

Dossier 1.

1949-1988

Avant-projet de plan de masse ; acquisition de terrains ; servitudes aéronautiques.

20180522/210

Dossiers 2 à 7.

1968-1984

Piste ; balisage lumineux ; installation d'un parc météo ; financement des travaux ;

interventions parlementaires ; accidents ; travaux divers.

20180522/211-20180522/212

Fontenay-le-Comte.

1963-1987

20180522/211

Dossier 1.

1964-1987

Avant-projet de plan de masse ; problèmes domaniaux ; extension ; plan de

composition générale ; servitudes radioélectriques ; hangars.

20180522/212

Dossiers 2.

1963-1972

Piste ; agrément.

20180522/213

Généralités Vendée (1959-1981). Les Sables d'Olonnes (1961-1987). Saint jean-de-Monts

(1962-1972). Orbrie (1985). Bouin (1987).

1959-1987

20180522/214

Noirmoutier (1962-1969). Luçon (1966). Montaigu (1969-1988).

1962-1988

20180522/215-20180522/223

Région Picardie.

1960-1992

20180522/215-20180522/216

Aisne.

1963-1992


40

20180522/215

Généralités Aisne (1969-1977). Château Thierry-Belleau (1971-1982). Saint Simon-Clastres

(1972-1989). Berry du Bac (1970-1971). Soissons-Cuffies (1966-1992).

1966-1992

20180522/216

Laon-Chambry (1963-1991). Laon-Athies (1968-1973). Laon-Couvron (1970-1980). Saint

Quentin (1970-1987).

1963-1991

20180522/217-20180522/220

Oise.

1960-1992

20180522/217

Généralités Oise (1970-1987). Roye-Ami (1970). VOR de Boursonne (1977-1981).

Compiègne-Marigny (1967-1983). Le Plessis-Belleville (1974-1983).

1967-1987

20180522/218

Creil (1971-1992). VOR de Montdidier (1975-1980). Betz-Bouillacy (1970-1971).

1970-1992

20180522/219-20180522/220

Beauvais-Tillé.

1960-1992

20180522/219

Dossier 1.

1960-1992

Station météo ; domaines ; avant-projet de plan de masse ; aérogare ;

affectation/classement ; servitudes aéronautiques ; problèmes domaniaux ;

concession d'exploitation.

20180522/220

Dossier 2.

1967-1989

Divers travaux ; pistes ; clôture ; VOR ; acquisition de terrains ; programme

d'équipements ; bâtiments ; logements ; météo ; télécommunications ; interventions

parlementaires.

20180522/221-20180522/223

Somme.

1960-1992

20180522/221

Généralités Somme (1969-1991). Péronne-Saint Quentin (1968-1979).


41

1968-1991

20180522/222

Amiens-Glisy.

1969-1984

20180522/223

Abbeville (1969-1988). Amiens-Saleux (1975-1976).

1969-1988

20180522/224-20180522/228

Centre régional de la Navigation Aérienne (CRNA) Ouest, opérations dans les bâtiments du CRNA à

Brest-Loperhet (Finistère) et Centre radar de Bretagne.

1963-1989

20180522/224

Dossier 1 : bâtiments du CRNA.

1963-1974

Travaux divers.

20180522/225

Dossier 2 ; bâtiments du CRNA.

1974-1988

Programme de travaux ; protection incendie ; eau réserve incendie ; bâtiment administratif ;

logements ; bâtiment veille alerte ; aménagement local radar ; station air-sol ; salle de

musculation ; périmètre de protection ; aménagement centrale frigorifique ; accès locaux

handicapés ; station épuration des eaux ; locaux subdivision informatique.

20180522/226

Dossier 3 : bâtiments du CRNA.

1973-1985

Salle de contrôle militaire ; bloc de contrôle ; intervention CNOIA ; protocole financier.

20180522/227

Dossier 4 : centre radar de Bretagne.

1973-1983

Météo ; radar ; bloc de contrôle ; infrastructures ; divers travaux.

20180522/228

Dossier 5 : centre radar de Bretagne.

1968-1989

Travaux divers ; câbles de communication.

20180522/229-20180522/287

Région Île-de-France

1946-1992


42

20180522/229-20180522/243

Seine-et-Marne.

1953-1991

20180522/229

Généralités Seine-et-Marne.

1968-1983

20180522/230

Généralités Seine-et-Marne. VOR de Melun-Friey.

1969-1987

20180522/231

Nangis-les-Loges.

1955-1988

20180522/232-20180522/236

Melun-Villaroche.

1966-1991

20180522/232

Dossier 1.

1966-1991

Avant-projet de plan de masse ; domaine ; bruit ; servitudes ; permis de construire ;

plan de composition générale ; utilisation zone civile ; circulation aérienne privée ;

divers travaux.

20180522/233

Dossier 2.

1975-1985

Pistes.

20180522/234

Dossier 3.

1972-1989

Balisage lumineux ; bâtiments.

20180522/235

Dossier 4.

1971-1988

Hangars, viabilité et travaux ; affectations.

20180522/236

Dossier 5.

1969-1984

Interventions parlementaires ; emprunts ; financements ; accidents ; articles de

presse ; notes d'info ; protocoles.


43

20180522/237

VOR de Bray-sur-Seine. VOR de Corbeil-Lieusaint. VOR de Coulomiers. Mitry-Mory.

Montereau. La Ferté-sous-jouarre.

1953-1975

20180522/238

Chelles-le-Pin.

1956-1985

20180522/239

Moret-Episy.

1976-1987

20180522/240

Lognes-Emerainville.

1960-1987

20180522/241

Château-Landon. Coulomiers-Voisins. Fontenay-Trésigny-Provins.

1960-1988

20180522/242

La Ferté Gaucher. Meaux-Esbly.

1964-1985

20180522/243-20180522/248

Essonne.

1954-1989

20180522/243

Généralités Essonne. La Ferté Alais. Brétigny-sur-Orge. Milly La Forêt. Saclay.

1960-1988

20180522/244-20180522/245

Chevannes.

1954-1989

20180522/244

Dossier 1.

1954-1988

Relais de Champcueil ; alimentation en eau ; centre émetteur ; utilisation des

locaux ; projet de relogement de la Direction Régionale de l'Aviation Civile Nord ;

installation du bureau informatique de la direction du personnel et de

l'administration générale ; C.R.A.T.

20180522/245


44

Dossier 2.

1984-1989

Restructuration ; réaffectation du domaine ; implantation du Service Technique de

la Navigation Aérienne.

20180522/246

Buno-Bonnevaux.

1963-1979

20180522/247

Etampes-Mondésir.

1968-1990

20180522/248

Morigny-Champigny. Grigny..

1960-1988

20180522/249-20180522/258

Seine-Saint-Denis.

1958-1989

20180522/249

Généralités Seine-Saint-Denis.

1970-1979

20180522/250-20180522/251

Le Bourget, Musée de l'Air.

1961-1982

20180522/250

Dossier 1.

1961-1976

Installation du Musée de l'Air sur l'aérodrome du Bourget : plans, correspondance ;

notes ; études ; rapports, fiches.

20180522/251

Dossier 2.

1976-1982

Installation du Musée de l'Air sur l'aérodrome du Bourget : plans, correspondance ;

notes ; études ; rapports, fiches.

20180522/252-20180522/255

Le Bourget, aérodrome.

1958-1989

20180522/252

Dossier 1.


45

1965-1988

Météo ; implantation Citroën à Aulnay ; Parc des expositions ; interventions

parlementaires ; Service de la Formation Aéronautique et du Contrôle Technique

(SFACT) ; cheminement des hélicoptères ; Aérospatiale ; divers.

20180522/253

Dossier 2.

1973-1980

Aménagement/avenir de l'aérodrome.

20180522/254

Dossier 3.

1965-1989

Servitudes aéronautiques ; schéma d'aménagement ; plan d'exposition au bruit ;

affectation.

20180522/255

Dossier 4.

1958-1980


20180522/256-20180522/258

Aéroport Charles-de-Gaulle.

1959-1986

20180522/256

Dossier 1.

1959-1981

Logements ; pistes ; hélistation ; desserte routière et ferroviaire ; météo ; 2eme

aérogare ; interventions parlementaires ; dénomination.

20180522/257

Dossier 2.

1959-1986

Ouverture à a circulation aérienne privée (CAP) ; déclaration d'utilité publique ;

divers ; acquisition des terrains ; club aérien Les Gerfauts ; création de l'aéroport.

20180522/258

Dossier 3.

1962-1986

Création ; servitudes aéronautiques ; implantation de l'armée de l'air et de

l'aéronavale ; avant-projet de plan de masse ; lignes électriques à très haute tension.

20180522/259-20180522/261

Hauts-de-Seine.

1951-1989


46

20180522/259

Généralités Hauts-de-Seine. Hélistation Garches. Hélistation Rueil-Malmaison.

1968-1984

20180522/260-20180522/261

Héliport de Paris-Issy les Moulineaux.

1951-1989

20180522/260

Dossier 1.

1953-1981

Convention ; plans VRD ; modification de l'implantation ; situation domaniale ;

avant-projet de plan de masse ; divers.

20180522/261

Dossier 2.

1951-1989

Appellation ; affectation ; avant-projet de plan de masse ; servitudes aéronautiques.

20180522/262-20180522/268

Paris.

1965-1992

20180522/262-20180522/264

Cité administrative de la Convention.

1978-1992

20180522/262

Dossier 1.

1981-1991

Travaux de rénovation : avant-projets sommaires.

20180522/263

Dossier 2.

1978-1992

Divers ; cafétéria ; bâtiment accueil ; bâtiment L ; étude courrier ; conseil médical et

affaires sociales.

20180522/264

Dossier 3.

1980-1992

Regroupement DGAC ; comptes rendus de réunions ; annexes programme

fonctionnel ; locaux mobiles.

20180522/265

Locaux du Service Technique de la Navigation Aérienne (STNA) et de la Direction de la

Navigation Aérienne (DNA).


47

1983-1992

20180522/266

Locaux du Service Technique des Bases Aériennes (STBA) à l'île Saint-Germain.

1966-1991

20180522/267

Service Technique des Bases Aériennes (STBA). Services Spéciaux des Bases Aériennes

d'Ile-de-France (SSBAIF). Siège de la DGAC Montparnasse. Locaux rue des Morillons.

1981-1990

20180522/268

Locaux de la Météorologie nationale, cité de l'Alma.

1965-1988

20180522/269-20180522/272

Val-de-Marne.

1946-1990

20180522/269-20180522/270

Locaux de la DGAC de Bonneuil-sur-Marne : restructuration et installation du Service

Technique des Bases Aériennes (STBA).

1970-1990

20180522/269

Dossier 1.

1970-1989

Travaux de rénovation : avant-projets sommaires ; suppression de la brigade de

Gendarmerie des Transports Aériens ; programme hygiène et sécurité ; divers

travaux.

20180522/270

Dossier 2.

1985-1990

Correspondance ; étude de faisabilité ; programme.

20180522/271-20180522/272

Aéroport d'Orly.

1946-1987

20180522/271

Dossier 1.

1962-1980

Aérogare sud et Satellite ouest : séparation des flux, avant-projet détaillé, plan de

l'état projeté ; servitudes aéronautiques ; dégagement ; bruits ; problèmes

domaniaux, bâtiments ; mesures de sûreté ; centre et stations de la météorologie ;

pistes ; interventions parlementaires.


48

20180522/272

Dossier 2.

1946-1987

Plan de dégagement ; restructuration et réaménagement du Centre météo d'Orly ;

bâtiment du C.O.S.I. ; parcelles de terrains ADP sur l'aéroport d'Orly ; bâtiments sur

aéroport ; généralités ; servitudes ; bruit ; problèmes domaniaux.

20180522/273-20180522/276

Val-d'Oise.

1955-1992

20180522/273

Généralités Val-d'Oise. Taverny. Enghien-Moiselles. Méry-sur-Oise.

1955-1992

20180522/274

Persan-Beaumont.

1956-1973

20180522/275

Pontoise-Cormeilles.

1959-1989

20180522/276

Mantes-Chérence.

1960-1978

20180522/277-20180522/287

Yvelines.

1946-1991

20180522/277-20180522/278

Toussus-le-Noble.

1954-1987

20180522/277

Dossier 1.

1954-1987

Divers travaux ; servitudes aéronautiques ; VOR ; hélicoptères ; météorologie ;

extension de la piste et de l'aérodrome ; problèmes avec les riverains ;

modernisation.

20180522/278

Dossier 2.

1970-1987

Plan d'exposition au bruit ; problèmes domaniaux ; ADRAT (association de défense

des riverains de l'aérodrome de Toussus) ; avant-projet de plan de masse ;


49

interventions parlementaires.

20180522/279

Guyancourt.

1946-1989

20180522/280

Les Mureaux.

1954-1991

20180522/281

Trappes, centre Météorologique.

1967-1987

20180522/282

Magny-Les Hameaux, centre météorologique.

1960-1986

20180522/283

Généralités Yvelines. VOR de Rambouillet. Recherche de sites.

1963-1986

20180522/284

Villacoublay.

1954-1989

20180522/285

Saint Cyr-l'Ecole.

1957-1984

20180522/286

Chavenay-Villepreux.

1952-1986

20180522/287

Beynes-Thivernal. Limours-Cernay.

1965-1978

20180522/288-20180522/296

Programmes d'investissements du Service des Bases Aériennes, secteur Nord.

1983-1990

Opérations, budgets, emprunts, subdélégations.

20180522/288

1990

20180522/289


50

1989

20180522/290

1988

20180522/291

1987

20180522/292

1986

20180522/293

1985

20180522/294

1984-1986

20180522/295

1984

20180522/296

1983

20180522/297

Plan d'équipement aéronautique.

1972-1982

20180522/298-20180522/301

Mesures de sûreté des aérodromes.

1979-1989

20180522/298

Aérodromes hors Île-de-France.

1979-1988

20180522/299

Aéroport de Paris. Roissy-Charles de Gaulle. Orly.

1987-1989

20180522/300

Aéroport de Paris. Roissy-Charles de Gaulle. Orly.

1983-1987

20180522/301

Bâle-Mulhouse.

1985-1989


51

20180522/302-20180522/307

Complexe de l'aviation civile d'Athis-Mons.

1970-1990

20180522/302

Financements antérieurs à 1981.

1970-1981

20180522/303

Financements 1981 à 1985.

1982-1985

20180522/304

Financements 1986.

1986

20180522/305


1987-1990

20180522/306


1988-1990

20180522/307

Implantation du Service technique de la navigation aérienne, construction des bâtiments du

Centre d'Études de la Navigation Aérienne et su Service Circulation des Transports Aériens.

1977-1983

20180522/308-20180522/311

Instruction mixtes.

1984-1991

20180522/308

1984-1986

20180522/309

1987-1988

20180522/310

1989-1990

20180522/311

1991

20180522/312

Création d'une ligne de métro automatique léger VAL entre Orly et Antony.


52

1988

20180522/313

Recherche de sites aéronautiques en Région parisienne.

1969-1988

20180522/314

Développement de l'aviation générale.

1966-1978

20180522/315

Projets d'aérodromes à usage restreint.

1983

20180522/316

Aérodromes privés.

1979-1988

20180522/317

ULM.

1982-1989

20180522/318-20180522/320

Hélistations et aérodromes privés.

1969-1991

20180522/318

Dossier 1.

1969-1987

Instruction des dossiers de demandes de création.

20180522/319

Dossier 2.

1986-1991


20180522/320

Dossier 3.

1971-1983


20180522/321-20180522/322

Demandes d'autorisation de construction dans des zones de servitudes aéronautiques.

1987-1989

20180522/321

1987


53

20180522/322

1988-1989


54

Direction générale de l'aviation civile€; Service des ...

Documents

Transcript of Direction générale de l'aviation civile€; Service des ...