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Diffusion Nationale TOULOUSE -Mars 2006 Structure et Services « STS » Visite de lapplication...
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Diffusion Nationale TOULOUSE -Mars 2006
Structure et Structure et ServicesServices« STS »« STS »
Visite de l’applicationVisite de l’applicationÉtablissements privésÉtablissements privés
2
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DEMO
3
Lexique, quelques termes qui reviendront souvent
1. MEF: Module Elémentaire de Formation (Exemple : 6eme générale, 5eme
générale, 3eme technologique, …) Une formation est définie par un descriptif et un groupe de spécialité. Les matières enseignées dans chaque formation sont décrites au travers d’un programme.
2. Programme: Le contenu de chaque formation (MEF) est décrit dans un
programme où sont précisés les matières à enseigner, leur modalité d'élection et leur horaire.
1. Élément de structure: C'est une division ou un groupe. Un élément de
structure sera dit
- mono-MEF s'il n'est rattaché qu'à un seul MEF.
- multi-MEF s'il est rattaché à plusieurs MEF.
4
Lexique, quelques termes qui reviendront souvent
1. ARA: Activité à Responsabilité Académique (anciennement appelé décharge). Une ARA indique que son bénéficiaire assure une partie de son service sous une forme autre que des services en établissement (heures élèves, pondération, ARE).
2. ARE: Activité à Responsabilité Etablissement. Une ARE indique que son bénéficiaire assure une partie de son service ailleurs que devant élèves (UNSS, 1ère Chaire...). Une ARE est par définition décidée et financée par l'établissement.
1. BDA: Base de Données Académique. Ce sigle est utilisé pour désigner les ressources EPP (opposées aux ressources locales).Contient les enseignants recrutés par l'académie.
5
Lexique, quelques termes qui reviendront souvent
1. DGH: Dotation Globale Horaire. C’est le " budget " d’un établissement du second degré exprimé en heures d’enseignement pour répondre à ses besoins dans les fonctions ENS.
2. ORS: Obligation Réglementaire de Service. L'Obligation Réglementaire de Service est l'élément de gestion qui permet de connaître le nombre d'heures poste qu'un agent doit, au titre de son affectation. Elle varie selon son corps et sa discipline de recrutement.
3. Heures poste: Nombre d’heures que doit un enseignant. C'est en fonction des heures poste dans l'UAA, des ARE dans l'UAA, des ARA dans l'UAA (sur support principal), de l ’ORS et du service décrit dans cette même UAA que sont calculées les HSA.
6
Lexique, quelques termes qui reviendront souvent
1. UAA/UAJ: Unité Administrative d'Affectation / Unité Administrative Juridique.L’UAA est l'entité de gestion qui sert aux affectations et à la gestion des moyens. L’UAJ est l'entité de gestion qui sert à la gestion des élèves (Scolarité: une UAJ= une Base Elèves). La plupart des établissements sont à la fois UAA et UAJ. Une UAA dépend toujours d ’une UAJ.
Documentation: site diffusion Sts Web-rubrique Documentation/documentation
utilisateur/lexique.doc
7
Réception des nomenclatures (1/ 2)
1. Etape obligatoire: aucune fonctionnalité de STS WEB n’est
active sans les nomenclatures de scolarité
2. Rappel - Contenu des nomenclatures: MEF, Matières, Programme
3. Après dépôt des nomenclatures par le logiciel de gestion des élèvesfichier de nomenclatures est en attente de récupération par STS WEB sur le poste de l ’utilisateur
8
Réception des nomenclatures (2/2 )
1. Récupérer les nomenclatures
9
Les éléments de structure (1/3)
1- Dans STS Web : Saisie des DIVISIONS (obligatoire)(obligatoire)
2- Export de STS Web vers LGEDT (envoi des MEF, Matières et Programmes et des DIV)
3- Dans le logiciel: – remise en concordance des matières etc….– saisie des groupes.–... Etc
4- Import dans STS Web des données saisies dans le LGEDT dont les groupes (attention pas d’import des divisions)
Saisie partielle et échanges avec un logiciel de gestion de l ’emploi du temps (LGEDT)Saisie ou
modification dans STS WEBde tous leséléments de structure(DIV + GPE)
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Les éléments de structure (2/3)
Divisions avec les liens divisions/MEF
Groupe avec les liens groupes/divisions et les liens groupes/MEF (déduits)
Effectifs des Divisions, des lien divisions/MEF, des Groupes, des liens divisions/groupes:
effectif prévu: facultatif, saisi dans STS Web à titre informatif
effectif maximum: facultatif, saisi dans STS Web à titre informatif
effectif calculé: provient du logiciel de gestion des élèves, correspond au nombre réel d’élèves inscrits dans la structure
11
Les éléments de structure (3/3)
Spécificités du privé: type de contrat et la notion de demi division
1 groupe ne peut être rattaché qu’à des divisions de même type de contrat
possibilité de constituer des groupes hors contrat associant des élèves de divisions sous contrat
seul les services rattachés à des éléments de structure sous contrat sont pris en compte dans le calcul des HSA
DEMO
12
Les enseignants (1/2)
1. Ressources BDA:
– affectations gérées dans la base EPP
– affectations dans l’établissement consultables mais
non modifiables dans STS Web
– individus dont les heures de services
(enseignements + ARE + ARA) sont pris en compte
dans le calcul des HSA
13
Les enseignants (2/2)
Ressources Locales:
– enseignants recrutés par l’établissement
– nombres d’heures saisies par le chef d ’établissement
– les services rattachés aux ressources locales ne sont
pas pris en compte dans le calcul des HSA
– une ressource locale ne peut pas faire d’ARA ni d’ARE
Une ressource BDA peut également faire des heures de
service en tant que ressource locale
DEMO
14
Les Services libres (1/3)
1. Un service = 1 élément de structure (div, gpe) +
modalité de cours (CG, TD…) + une matière + 1 nombre
d ’heures + 1 enseignant
2. Un service libre = 1 service non rattaché à un enseignant
Documentation: site diffusion Sts Web-rubrique Documentation/documentation utilisateur/BasculeProjetdeService.pdf
15
Les Services libres (2/3)
Constitution et gestion des services libres = outil optionnel de STSWEB permettant de préparer la prochaine rentrée:
en constituant automatiquement :DIV/GPE +modalité de cours +matière + nombre d ’heures
en fonction des programmes (nomenclatures)
exe 2 heures hebdomadaire de français dans les divisions rattachées à 1 MEF de 6 ème
rattachements de ces services libres aux enseignants
Documentation: site diffusion Sts Web-rubrique Documentation/documentation utilisateur/BasculeProjetdeService.pdf
16
Les Services libres (3/3)
Quelques règles:
1. la constitution supprime les services libres précédemment créés
2. dès qu’un service est rattaché à un enseignant, la constitution ne peut plus être lancée
3. la gestion des services libres se fait par niveau de formation (MEFSTAT4 de TNIV)
DEMO
17
Services et ARE /Gestion individuelle
Sélection de l’enseignant dont on souhaite gérer les services et ARE (lien cliquable)
Enseignants en multi-support dans l ’établissement
18
Services et ARE /Gestion individuelle
Informations sur l’affectation dans la base EPP (consultation)
Affectations dans l’établissement dans lequel le chef d’établissement travaille
•Nombre d’heures pour lesquelles l’enseignant est affecté dans l’établissement.
•Si le nombre d’heures de service dans l’établissement est > 15h (9h+ 6h): génération de HSA
Information concernant l ’affectation de l ’enseignant dans un autre établissement.
Les heures de services et les HSA de l ’enseignant sur ce support sont gérées par le chef d ’établissement de cet autre établissement
19
Services et ARE /Gestion individuelle
Saisie des services: description des 4 zones
20
Services et ARE /Gestion individuelle (2/6)
Informations sur les services et ARE saisis dans STS
H. Poste: nombre d’heures que doit l’enseignant dans l ’établissement (donnée EPP)
Heures enseignées: nombre d’heures de services saisi dans STS
ARA: nombre d’heures d’activité à responsabilité académique (donnée EPP)
ARE (fait ou dû): nombre d ’heures d’activité à responsabilité établissement, saisi dans STS
Service fait= H.enseignées+ARA+ARE (service fait)
Service dû= H.postes+ARE (service dû)
Ecart = Service fait-Service dûEcart >0 HSAEcart <0 sous service DEMO
21
Services et ARE /Gestion individuelle (3/6)
Informations sur les services et ARE saisis dans STS Web pour un enseignant n’ayant pas droit aux HSA
Motif du non-droit aux HSA
Pas de contrôle sur la saisiedes services.
Le contrôle est réalisé lors du calcul des HSA.
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Services et ARE /Gestion individuelle (4/6)
Motifs d’excédent interdit possibles:
• Modalité de Service incompatible : Temps partiel ou Cessation Progressive d'Activité.
•Temps incomplet : Affecté pour un nombre d'HP inférieur à l'ORS
• Nature des supports incompatibles : ex: stagiaire IUFM
• Ressource locale : Ressource "purement" locale
• Nb ARA = Nb HP : Décharge totale
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Services et ARE /Gestion individuelle
Cas d’un enseignant BDA et ressource localeles heures de services saisies pour l’origine de support ressource locale
ne sont pas prises en compte dans le calcul des HSA
24
Services et ARE /Gestion individuelle
Saisie d ’une ARE
DEMO
25
Services et ARE/Rattachement
1. Rattachement ARE: (activité à responsabilité établissement)
rattachement en lot d’un type d’ARE à plusieurs enseignants
1. Rattachement Services rattachement en lot d’un service libre à plusieurs
enseignants (partage de service)
rattachement en lot de plusieurs services à un même enseignant
DEMO
26
Remise en cohérence
1. Remise en cohérence des services des enseignants par rapport aux modifications des supports d ’affectation et des occupations
changement de support fin d’occupation: ressource locale de type DIS fermeture du support: services détachés
1. Archivage des messages: Édition journal
DEMO
27
Les HSA
Les trois étapes:
1. Le calcul des HSA
2. La saisie des dates d’effet des HSA
3. La mise en paie: mise a disposition des HSA calculées
dans STS Web pour la prise en compte par la paie
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Calcul des HSA (1/5)
En dehors d’une période de campagne: le brouillonle brouillon
Le calcul des HSA peut être lancé mais non validé,
L’édition permet de contrôler la présence de sous services,
d’HSA non autorisées, de surconsommation par rapport
à la dotation globale
29
Calcul des HSA (2/5)
En période de campagne: contrôles lors de la validation:Contrôles bloquants:
– SUR CONSOMMATION: Un enseignant fait des HSA alors qu'il n'en a pas le droit
– SOUS SERVICE: un enseignant ne fait pas le nombre d'heures qu'il doit faire
– MOYENS CONSOMMES > BESOINS EXPRIMES: la somme des services d’une des UAA est supérieure à la dotation globale
(si établissements fusionnés: si un des établissements présente un cas bloquant : les HSA des 2 établissements ne peuvent pas être mises en paie)
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Calcul des HSA (3/5)
En période de campagne: contrôles lors de la validation:
Contrôles non bloquants:
– si des éléments de structure (auxquels sont rattachés
des services induisant des HSA) ont des effectifs prévus
et calculés à 0
ce contrôle sera bloquant lors de la mise en paie
après la validation du calcul des HSA, la plupart des
fonctionnalités sont inopérantes jusqu’à la mise en paie
(par exe plus de modification de services)
31
Calcul des HSA (4/5)
Établissement : Si fusion UAA/UAJ: Choix de l'UAA
Fonction : ENS ou FIJ (si des fonctions FIJ sont présentes
dans l’académie).
Dotation : dotation globale de l'établissement pour l'UAA
sélectionnée (donnée EPP idem TRMD).
Heures poste : C'est la somme de toutes les heures poste
pour l'ensemble des disciplines de l'UAA (données issues
de la base EPP ou EPP privé)
32
Calcul des HSA (5/5)
HSA support : Somme de toutes les Heures Supplémentaires
Année allouées à des enseignants (calculée dans STS Web).
(Somme de toutes les heures enseignées dans l'UAA + les ARE)
- somme de toutes les heures poste pour l'ensemble des
disciplines de l'UAA.
Écart TRMD : (Heures poste + HSA support) - Dotation. Cet écart
doit être inférieur ou égal à 0 pour que le calcul des HSA soit
valide (Calcul dans STS Web UAA par UAA)
Écart TRMD UAJ : Somme des écarts TRMD des UAA de l'UAJ si
fusion UAA/UAJ
33
Calcul des HSA/ Partie discipline
besoin en heures pour la discipline.(donnée EPP)
somme de toutes les heures poste des enseignants exerçant cette discipline dans l'établissement. (donnée EPP)
Somme de toutes les HSA des enseignants pour la discipline.(calculées dans STS Web)
Calcul STS Web:
Besoin - (Apport H.poste + HSA support)
Le calcul de l'écart par discipline n'est pas bloquant pour la validation du calcul des HSA, sauf cumulé à toutes les disciplines de l'établissement (écart TRMD visible sous le bandeau de la partie établissement).
34
Calcul des HSA/ Partie enseignant
Liste les individus EPP occupant un support dans la discipline, l'UAA et la fonction sélectionnées dans la page.
Civilité, nom et prénom de l'enseignant.
A noter que les individus vacataires sont exclus de cette liste.
Heures poste de l'enseignant.
(Donnée provenant d'EPP).
Nombre d'heures d'HSA pour le support de l'enseignant. La valeur négative signale que l'enseignant ne fait pas le nombre d'heures poste prévu.
Rappel de la discipline sélectionnée
Description des évènements bloquants :
Sur-cons : l'enseignant n'a pas le droit au HSA, et son nombre d'heures de service dépasse son nombre d'heures poste.
Ss-serv : l'enseignant ne fait pas le nombre d'heures poste prévu
DEMO
35
Saisie des dates d’effet et des motifs des HSA
1. En campagne de rentrée
– date de début au 01/09 de l ’année scolaire ou
date de début du support d ’affectation
(modifiable)
– la date de fin est par défaut la date de fin d’année
ou la date de fin du support d ’affectation
– le motif est par défaut création
DEMO
36
Saisie des dates d’effet et des motifs des HSA
En campagne de mise à jour
– saisie de la date de début (peut être rétroactive et aller en
cas d’affectations successives sans interruption jusqu ’à la date
de la première affectation dans l’année scolaire)
– la date de fin est par défaut la date de fin d’année ou la
date de fin du support d’affectation
– le motif:
– changement de grade
– changement de modalité de service (exe: temps
complet temps partiel)
– remplacement
– changement de service
DEMO
37
Saisie des dates d’effet et des motifs des HSA
En campagne de mise à jour
– le motif: DEMO
38
Mise en paie des HSA (1/2)
BUT: 1. Mettre à disposition de la paie les HSA calculées dans STSWEB2. Prise en compte par la paie réalisée le soir même de la mise
en paie.3. Clôture de la campagne en cours.
CONTROLES BLOQUANTS:
1. Les divisions ainsi que les liens Division/MEF ne doivent pas avoir un effectif prévu ou un effectif calculé à 0.
2. Les groupes reliés à des services affectés à des enseignants ne doivent pas avoir des effectifs prévus ou calculé à 0
3. Toutes les HSA créées lors du dernier calcul doivent avoir une date d'effet et un motif (dans le cas d'une campagne de mise à jour)
DEMO
39
HSA/ Circuit de validation
HSA
hsaind: indice de traitement E: créé par l’établissementA: type « E » traité et validé par le batch paieX: demande d’annulation par l’établissementx: suppression validée par le batch paie
hsaval: indice de validation pour mise en paieO: hsa prise en compte par le batch paieN: hsa ne devant pas être prise en compte par le batch paie
SPRMcalc.hsa: indice de traitement du calcul des hsa
40
HSA/ Circuit de validation
HSAhsaind:hsaval:
STS:Saisie date
d’effet
HSAhsaind: Ehsaval: N
STS:Calcul des hsa
SPRMcalc_hsa: 0
HSAhsaind: Ehsaval: N
SPRMcalc_hsa: 1
SPRMcalc_hsa: 1
STS:ValidationMise en
paie
HSAhsaind: Ehsaval: O
SPRMcalc_hsa: 0
Visibilitépar le
batch paie
41
HSA/ Circuit de validation
HSAhsaind: Ehsaval: N
SPRMcalc_hsa: 1
Entre le calcul des HSA et la mise en paie :
la plupart des fonctionnalité de STS sont inaccessibles
sauf pour corriger les éléments bloquants:
• effectifs des éléments de structure
42
Indemnités de professeur principal
Règles de saisie:
1. 1 enseignant ne peut pas être professeur principal de plusieurs divisions sur la même période, une division ne peut pas avoir plusieurs professeurs principaux sur la même période. (sauf zone sensible: idem mais avec 2)
2. Seul les éléments de structure sous contrat sont concernés.
3. Pour une division donnée: tout enseignant donnant des services dans au moins 1 élément de structure (DIVISION ou GROUPE) sous contrat dans l’établissement peut être professeur principal.
43
Indemnités de professeur principal
1. Saisie ou modification d’une indemnité de professeur principal tout au long de l ’année
2. Prise en compte en temps réel au niveau de la base EPP (même en dehors des campagne de HSA), et le soir même de la saisie par la paie
3. Bouton "Édition" et choix "Attestation" et sélection des
enseignants pour lesquels on veut imprimer l'attestation
d'indemnité de professeur principal.
DEMO
44
Indemnités de professeur principal
Sélection de l ’élément de structure pour lequel on souhaite voir apparaître la liste des enseignants, parmi laquelle on sélectionnera le professeur principal
Division à laquelle on ajoute un professeur principal
45
Indemnités de chef de travaux
1. Fonctionnalité accessible dans l ’établissement s'il y a des
individus occupants des supports à la date d’observation
dans la fonction CTR et dont la discipline de poste autorise
l'indemnité.
2. Bouton "Édition" et choix "Attestation" et sélection des
enseignants pour lesquels on veut imprimer l'attestation
d'indemnité de chef de travaux.
3. 3 taux d'indemnité chef de travaux en fonction du nombre
d'élèves de l'établissement (supérieur à 1000, entre 401 et
1000 et inférieur à 400).
46
Indemnités de chef de travaux
1. Une seule indemnité de chef de travaux par
enseignant.
2. Saisie ou modification d ’une indemnité tout au long
de l ’année
1. Prise en compte en temps réel au niveau de la base
EPP (même en dehors des campagne de HSA), et le
soir même de la saisie par la paie
DEMO
47
Indemnités de CPGE
Secteur privé, seuls les enseignants donnant des services à des Secteur privé, seuls les enseignants donnant des services à des
éléments de structure sous contrat ont droit à cette indemnitééléments de structure sous contrat ont droit à cette indemnité.
CPGE = Classe préparatoire aux grandes écoles
1. Fonctionnalité visible que s'il y a des DIVISIONS OU DES GROUPES reliés à des MEF de niveau CPGE dans l'établissement.
2. Attribution des indemnités de CPGE aux enseignants exerçant un service à un élément de structure de type CPGE (n ’occupant pas un support de nature CPGE)
3. bouton "Édition" et choix "Attestation" et sélection des enseignants pour lesquels on veut imprimer l'attestation d'indemnité de CPGE.
4. Saisie ou modification d’une indemnité tout au long de l’année
5. Prise en compte en temps réel au niveau de la base EPP (même en dehors des campagne de HSA), et le soir même de la saisie par la paie
DEMO
48
Indemnités/Prise en compte par la paie au fil de l’eau
DIE
dieind: indice de traitement E: créé par l’établissementA: type « E » traité et validé par le batch paieX: demande d ’annulation par l’établissementx: suppression validée par le batch paie
dietyp: type d’indemnitéP: professeurs principalC: CPGE T: Chef de travaux
49
Pondérations
– CPGE = Classe préparatoire aux grandes écoles
– Formations post bac
Pondérations par lot des services des enseignants
accessible s ’il y a des formations de niveau post bac ou CPGE dans l ’établissement (MEFSTAT4 de TMEF)
DEMO
50
Bascule vers l’année en préparation
BUT :1. créer une année en préparation pour préparer la prochaine
rentrée scolaire et 2. transférer certaines données de l’année en cours vers l’année
en préparation
QUANDaccessible dès que la campagne de rentrée a été clôturée par
le chef d’établissement
DEMO
51
Bascule vers l’année en préparation/Données basculées
Au choix de l’utilisateur: la structure:
les divisions ou les divisions et les groupes ou aucun élément de structure
les ressources locales (toutes ou aucune) les services: tous ou aucun, avec ou sans les rattachements aux
professeurs et avec ou sans les pondérations les ARE: aucune ou selon un choix par rapport au type d'ARE qui
étaient saisies en année en cours
1. Automatiquement les MEF les matières et les programmes
Documentation: site STS Web, rubrique documentation/doc utilisateur/BasculeProjetdeService
52
Bascule vers l’année en préparation
53
Bascule vers l’année en préparation
Relance de la bascule
1. possibilité de relancer plusieurs fois la bascule, tant que les nomenclatures de la prochaine année scolaire n'ont pas été réceptionnées dans STS WEB.
2. Attention: il s'agit d'un traitement de type annule et remplace. Suppression des données basculées précédemment, ou saisies directement
3. Message d’avertissement si des services existent dans l'année en préparation
(basculés ou saisis depuis la précédente bascule) permettant d'annuler la relance de la bascule.
54
Bascule vers l’année en préparation
Année d’avantaccès en consultation
Année en coursaccès en consultationaccès en mise à jour
Bascule
Année d’avantaccès en consultation
Année en coursaccès en consultationaccès en mise à jour
Année en préparationaccès en consultationaccès en mise à jour
55
QUESTIONS
FIN