Ville d'Athis-Mons

COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU

CONSEIL MUNICIPAL

en date du 21 JANVIER 2015 (Exécution des Art. L.2121-9 et 2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales)

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PRESENTS : Mme RODIER, M. GUISEPPONE, Mme GEOFFROY, M. EL MOURABET, Mme DURAND, M. DUMAINE, Mme ARTIGAUD, M. SAPENA, Mme SILVA DE SOUSA, M. RAINHA, Mme ALFIERI NIETO, M. BOURG, M. ETIENNE, M. P. PETETIN, Mme FELICETTI, M. T. PETETIN, M. L'HELGUEN, M. NEAU, Mme GONCALVES, M. BRION, Mme RUELLE, Mme AKKOYUN, M. FLEURY, Mme LABBE, M GARCIA, Mme MOREAU, M. RIBERO, M. SAC, M. LE FESSANT

ABSENTS EXCUSES ET REPRESENTES :

Mme LAFOND Mme MESQUITA Mme GRESSY M.DUTHOIT

qui donne pouvoir à qui donne pouvoir à qui donne pouvoir à qui donne pouvoir à

ABSENTS EXCUSES ET NON REPRESENTES : M. SWIATEK, M. MINGOT

MmeRODIER Mme GONCALVES Mme FELICETTI M.SAC

SECRETAIRE DE SEANCE : Mme ALFIERI NIETO

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Mme RODIER déclare la séance ouverte à 20H30.

Le Conseil Municipal,

APPROUVE à l 'unanimité, le compte rendu de la séance du 10 décembre 2014,

PREND ACTE des décisions prises par le Maire en vertu de l 'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales,

PREND ACTE de la liste des marchés à procédure adaptée depuis le 10 décembre 2014 à partir de 15 000 €,

Ville d'Athis-Mons

1.1.1- APPROUVE à l'unanimité, les termes de l 'avenant n°1 à la convention signée entre la Communauté d' Agglomération « Les Portes de l'Essonne » (CALPE) et la commune d'Athis-Mons (Marché n°2014/007 C), ayant pour objet l ' intégration de la ville de Juvisy-Sur-Orge au groupement de commandes pour l 'acquisition de licences Microsoft, entre la CALPE et la commune d'Athis-Mons,

AUTORISE à l'unanimité, Madame le Maire à signer ledit avenant,

1.1.2- APPROUVE à l'unanimité, les termes de l'avenant n°1 à la convention signée entre la Communauté d' Agglomération «Les Portes de l ' Essonne » (CALPE) et les communes d 'Athis-Mons, Juvisy-Sur-Orge, Paray-Vieille-Poste (Marché n°2013/023 C), ayant pour objet l 'intégration de la ville de Savigny-Sur-Orge au groupement de commandes relatif à la téléphonie mobile,

AUTORISE à l'unanimité, Madame le Maire à signer ledit avenant,

1.1.3- APPROUVE à l 'unanimité, les termes de l'avenant n°1 à la convention signée entre la Communauté d'Agglomération «Les Portes de l'Essonne» (CALPE) et les communes d'Athis-Mons, Juvisy-sur-Orge, Paray-Vieille-Poste (Marché n°2013/041 C), ayant pour objet l'intégration de la ville de Savigny-sur Orge au groupement de commandes relatif à la téléphonie fixe,

AUTORISE à l'unanimité, Madame le Maire à signer ledit avenant,

EMET à l 'unanimité, un avis favorable dans le cas où la ville de Morangis déciderait de rejoindre le groupement de commandes, soit partiellement, soit pour l'ensemble des prestations,

AUTORISE à l'unanimité, Madame le Maire à signer les avenants correspondants afin de prendre en compte ces éventuelles nouvelles demandes.

1.1.4- ACCEPTE à l'unanimité, les termes de l 'avenant n°1 à la convention signée entre la Communauté d' Agglomération «Les Portes de l'Essonne » (CALPE) et les communes d 'Athis-Mons, Juvisy-sur-Orge, Paray-Vieille-Poste (Marché n° 2013/040 C), ayant pour objet l 'intégration de la ville de Savigny-sur Orge au groupement de commandes relatif à la téléphonie intracité,

AUTORISE à l 'unanimité, Madame le Maire à signer ledit avenant,

EMET à l'unanimité, un avis favorable dans le cas où la ville de Morangis déciderait de rejoindre le groupement de commandes soit partiellement ou pour l'ensemble des prestations,

AUTORISE à l'unanimité, Madame le Maire à signer les avenants correspondants afin de prendre en compte ces éventuelles nouvelles demandes.

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Ville d'Athis-Mons

4.1.1- DECIDE par 26 voix Pour, 7 Abstentions (Mme LABBE, M GARCIA, Mme MOREAU, Mme RIBERO, M. SAC, M. LE FESSANT, M. DUTHOIT (par procuration)) de modifier comme suit le tableau des emplois :

Service des Sports

EMPLOI CADRE CATEGORIE Ancien Nouvel Durée D'EMPLOI effectif effectif hebdomadaire

Responsable Conseillers APS A 1 0 Temps complet

service Sports

Secrétaire Adjoints c 1 0 Temps complet comptable d 'animation

Service de la Jeunesse

EMPLOI CADRE CATEGORIE Ancien Nouvel Durée D'EMPLOI effectif effectif hebdomadaire

Responsable service Attachés A 1 0 Temps complet

Jeunesse

Adjoint responsable Animateurs B 1 0 Temps complet

service Jeunesse

Co-responsable Adjoints

secteur Sports d 'animation

c 1 0 Temps complet Loisirs Citoyenneté

Assistant service Animateurs B 1 0 Temps complet

Jeunesse

Secrétaire Adjoints c l 0 Temps complet

administratifs

Service de la Jeunesse et des Sports

EMPLOl CADRE CATEGORIE Ancien Nouvel Durée D'EMPLOI effectif effectif hebdomadaire

Responsable service Conseillers APS A 0 1 Temps complet

Jeunesse et sports

Coordinateur Adjoints

activités jeunesse d' animation C!B 0 1 Temps complet Animateurs

Coordinateur Adjoints gestion d'animation C!B 0 1 Temps complet administrative Animateurs

Agent chargé du Adjoints développement d'animation C!B 0 1 Temps complet partenariat Animateurs

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Ville d'Athis-Mons

7.1.1- PREND ACTE de la tenue du débat d'orientation budgétaire 2015,

7.1.2- APPROUVE à l'unanimité, les tarifs indiqués ci-dessous et leur application à compter du 1er janvier 2015 comme suit:

Places couvertes de 2m de façade Abonnés Non

pour une prof. maximale de 2m : abonnés La première 5,86 € 6,52 € La deuxième 5,86 € 6,52 € La troisième 5,86 € 6,52 € La quatrième 5,86 € 6,52 € La cinquième et les suivantes 5,86 € 6,52 € Places découvertes, le mètre linéaire de façade : 2m 5,32 € 5,98 € 3m 7,98 € 8,97 € l m2 (2m en profondeur) Tables et tréteaux Droit de déchargement : Véhicules < 2,5t (tous véhicules) -Véhicules > 2,5t -

Droit de resserre : Le mètre linéaire -Redevance animation 1,89 € Place d'angle Contribution surveillance propreté étals

La séance est levée à 2 1 heures 28. Fait à ATHIS-MONS, le 22 janvier 2015.

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