Cours Système de Santé EHESP

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    LES SYSTEMES DE SANTE

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    Objectif du cours

    Il sagit:

    De dfinir un systme de sant

    De connatre les objectifs dunsystme de sant

    Dtudierles moyens et qualits dunsystme de sant

    De savoir les diffrents types de systmes de sant et les

    critres de comparaison,

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    Dfinition

    Le systme de sant peut tre dfini comme lensembledes

    moyens (organisationnels, humains, structurels, financiers)

    destins raliser les objectifs dunepolitique de sant.

    Il constitue un sous-systme du systme conomique

    gnral (au mme titre que la dfense, lducation, ou

    lagriculture) et se trouve en concurrence avec et

    dpendant des autres sous-systmes pour ce qui concerne

    laffectationdes ressources.

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    Ses objectifs

    Le systme de sant doit pouvoir identifier les besoins de

    la population(rle de lpidmiologie);

    Dduire les priorits et mettre en place les actionsncessaires pour raliser des objectifs prdfinis

    (problmatique de la dcision en sant publique qui doit

    concilier quit, efficacit et rationalit conomique).

    Pour cela il dispose de moyens et il doit possder un

    certain nombre de qualits.

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    Les moyens du systme de sant

    Au nombre de quatre, ils reposent sur :

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    Une organisation Des structures

    Des hommesDes matriels

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    Les moyens du systme de sant

    La restauration de la sant distribution de soins lindividu malade

    La prvention se propose dviter ou de rduirele nombre et la gravit des maladies ouaccidents.

    La promotion de la sant largit le concept deprvention de prvention, elle met la

    disposition des populations les moyensdaugmenter leur capital sant

    Lducation pour la sant a pour objectif demettre porte de tous linformation ncessaire des choix adapts la sant prsente et future.

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    Qualits du systme de sant

    Le systme de sant idal doit tre:

    Global, cest--dire ne ngliger aucun secteur, plusparticulirement la prvention

    Equitable;

    Accessible: laccessibilit comprend trois dimensions,gographique(proximit), conomique(cot) et

    informationnelle;

    Efficace autant dunpoint de vue technique quconomique;

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    Qualits du systme de sant

    Le systme de sant idal doit tre:

    Acceptable: le systme de sant doit avoir lassentiment de la

    population; ceci explique les difficults parfois rencontres

    lorsquonveut appliquer une politique copie sur dautrespays.

    Planifiable et valuable

    Souple et modifiable: le systme de sant doit pouvoir sadapter toute situation nouvelle impose par le type de morbidit

    (sida), le progrs technologique(IRM), une situation

    inattendue(canicule) ou les conditions socio-conomiques

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    Les diffrents systmes de sant

    Les systmes de sant sont caractriss par leur extrme

    diversit selon lhistoire et les caractristiques

    socioculturelles propres chaque pays.

    Ils poursuivent tous les mmes objectifs: assurer lgalit

    daccsaux soins, dexcellentsrsultats sanitaires et ne pas

    coter cher.

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    Les principaux critres de comparaison

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    Royaume-

    Uni

    Allemagne Etats-

    Unis

    France

    Protection sociale assistance assurance assurance assurance

    Dpenses de sant/PIB en

    %(2001)

    7,6 10,7 13,9 9,5

    Dpenses publiques/dpenses de sant en % 82,2 74,9 44,4 76

    Financement prdominant impt cotisation cotisation cotisation

    Rle de lEtat majeur mineur mineur majeur

    Libert donne aux acteurs non oui non oui

    Esprance de vie (2000) 77,8 77,7 76,8 79

    Taux de mortalit infantile (2000) 5,6 4,4 6,9 4,6

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    Les principaux critres de comparaison

    La protectionsociale de lapopulation

    La part desdpenses de sant

    dans le PIB

    La part desdpenses

    publiques dansles dpenses

    totales de sant

    Le financementprdominant du

    systme

    Le rle despouvoirs publics

    (Etat)

    La libert donnaux acteurs

    Les indicateurssanitaires

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    Les principaux types de

    systme de sant

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    Les systmes dassurance maladie

    (France, Allemagne)

    Ils sont fonds sur le versement de cotisations

    Les dpenses sont en majeure partie prises en charge par

    les caisses dassurance maladie et finances par les

    cotisations sociales.

    Il sont souvent coteuxet parfois responsable dingalits

    daccsaux soins.

    Le systme franais est centralis tandis que le systmeallemand est organisau niveaux des rgions.

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    Les systmes libraux de sant

    (Etats-Unis)

    Ils sont galement fonds sur le versement de cotisations.

    Ils permettent laccs des soins de qualit pour lespopulations couvertes, mais engendrent de fortes

    ingalits.

    Les dpenses de sant sont trs leves.

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    Les systmes nationaux de sant (Grande-

    Bretagne, Espagne, Italie, pays nordiques ,etc)

    Ils assurent un accs quasiment gratuit aux soins pourlensemblede la population.

    Loffre de soins est organise par lEtat et finance par

    limpt.

    Les niveaux de dpenses sont relativement bas et la qualitdes soins variable.

    Ils sont souvent caractriss par des files dattente trslongues avant de pouvoir accder aux spcialistes.

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    Fonctionnement par pays

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    Le systme Amricain

    Il associe trois systmes de protection maladie

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    Assurance prive tire

    individuel ou parlintermdiaire des

    employeurs

    Assurance maladie

    pour les personnes

    ges

    Assistance mdicale gratuite

    pour les plus pauvres

    financs par lEtat fdral

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    Le systme amricain

    Le systme amricain associe plusieurs paradoxes:

    Niveau de dpenses lev(14%) et pourcentage de

    population sans couverture de sant lev (14%).

    Systme libral mais trs contrl par les rseaux intgrs

    de sant (HMO), organisations concurrentes entre elles qui

    jouent les rles dassureurset de producteurs de soins.

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    Le Royaume-Unis

    Ses principes sont simples:

    Protection social type assistance assurant chaque citoyen

    ou rsident du Royaume-Uni dtre soign gratuitement (hormis les mdicaments pour lesquels existe un ticket

    modrateur)

    Financement essentiellement par limpt (86%), lescotisations (10%) et les patients (4%) contrler par le

    parlement et gr par ladministration;

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    Le Royaume-Uni

    Planification de la production de soins par rgion selon

    lge,le sexe et la pathologie rgionale;

    Etablissements hospitaliers tous nationaliss et leurspraticiens salaris avec toutefois davoirune part dactivit

    librale;

    Gnralistes pays selon le principe de la capitation,rglementant laccs aux tablissements de soins et aux

    spcialistes

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    Le Royaume-Uni

    Cliniques prives payes au prix de journes et mdecins

    privs pays lacte sans participation du NHS(rle des

    assurances privs)

    Niveau de dpenses assez bas (7,2% du PIB en 2002) mais

    prise en charge publique leve (82)

    Dfauts: mdecine 2 vitesses, files dattente,

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    Le systme allemand

    Le systme allemand comporte un certain nombre de spcificits:

    Systme dassurancemaladie financ par les cotisations sociales

    avec concurrence entre les caisses;

    Paiement lacte du mdecin gnraliste, la valeur de lacte

    diminuant quand le volume augmente

    Rle mineur des pouvoirs publics dans la gestion du systme

    Niveau de dpenses assez lev(10% du PIB)

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    Le systme franais

    Le systme franais prsente les caractristiquessuivantes:

    Libert donne aux acteursmais rlemajeur de lEtat;

    Professionnels librauxpays lacte;

    Etablissements de sant financs lactivit partir de2004;

    Non-matrise des dpenses de sant, loriginede la loi du13 Aot 2004 relative lassurancemaladie.

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