CONSEIL D’ADMINISTRATION Séance du 28 juin …...Amélioration de l’offre dans les quartiers...

CONSEIL D’ADMINISTRATION Séance du 28 juin 2017

CONTRATS DE TYPE 3

Réseaux Dpt Transporteurs Objet Délib. n°

Avenants

Commissions

Défi n°1 - un réseau de bus accessible à tous

056 - Bord de l'Eau 94 Keolis Seine Val de Marne

Modification du cadencement de la ligne 3 et renfort sur la ligne 9 2017/351 Avenant n°2 au CT3 CET

COT

023 - Plaine de Versailles 78 Cars Hourtoule et STAVO

Renfort de la ligne Express 027-027-015 qui relie Saint-Cloud à

Plaisir 2017/352 Avenant n°2 au CT3 CET

COT

Défi n°2 – un réseau de bus pour tous les territoires

104- Centre Essonne 91 TICE Evolutions d’offre de la ligne 402 2017/353 Avenant n°2 au CT3 CET COT

099 - Orgebus-Genovebus 91 Transports Daniel Meyer

Amélioration de l’offre dans les quartiers ouest des communes

de Saint-Michel-sur-Orge et Brétigny-sur-Orge

2017/354 Avenant n°2 au CT3 CET COT

008 - Goussainville 78 Keolis CIF Renfort de la ligne 11 en heure de pointe 2017/355 Avenant n°2 au CT3 CET

COT

009 - Grand'R 95 Keolis CIF Expérimentation TAD Flexo 2017/356 Avenant n°2 au CT3 CET COT

Défi n°3 – un réseau avec une meilleure continuité dans le temps

081 - Val d'Essonne 91 Keolis Seine Essonne Restructuration du réseau sur le secteur de Mennecy 2017/357 Avenant n°2 au CT3 CET

COT

016 - Haut Val d'Oise 95 Keolis CIF Renfort de ligne et articulation avec l’offre ferroviaire 2017/358 Avenant n°2 au CT3 CET

COT Défi n°4 – un réseau de bus confortable et respectueux de l’environnement

002 - Vélizy 78 Keolis Vélizy

Expérimentation d’un véhicule électrique et changement de

gabarit de véhicule suite à des difficultés sur le parcours

2017/359 Avenant n°2 au CT3 CET COT

Ajustement technique, juridique et financier

036/062/077 – CSB La Bassée, Aérial, Milly-la-Forêt

77 Cars Bleus, Cars Losay, Cars Moreau

Mise en œuvre d’une compensation pour neutraliser l’effet de mise en œuvre d’une

nouvelle politique de subvention des titres scolaires à partir de la

rentrée 2016

2017/360 2017/361 2017/362

Avenant 2 au CT3 036 Avenant 2 au CT3 062 Avenant 2 au CT3 077

CET COT

012 39 -Versailles Grand Parc 78 SAVAC et Cars Jouquin Diminution de la participation

financière de GE Médical Systems 2017/363 Avenant n°2 au CT3

CET COT

012 27 -Versailles Grand Parc 78 Cars Hourtoule et

STAVO Partage d’un véhicule avec le

réseau Plaine de Versailles 2017/524 Avenant n°2 au CT3 CET COT

035 051 – Pep’s 77 AMV, Marne et Morin Retrait du plan transport des lignes 50 et 54 du réseau Pep’s 2017/537 Avenant n°2 au CT3 CET

COT

DELEGATION DE SERVICE PUBLIC (DSP)

Réseaux Dpt Transporteurs Objet Délib. n°

Avenants

Commissions

Ajustement technique, juridique et financier DSP Rungis-Orly-Yerres (ROY) Keolis Orly Rungis Ajustements dans le suivi de la

DSP 2017/525 Avenant n°2 à la DSP CET COT

Accusé de réception en préfecture075-287500078-20170628-2017-351-DEDate de télétransmission : 29/06/2017Date de réception préfecture : 29/06/2017

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Documents

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