Conditions generales

LOPLANTE L'anglaicherie 61400 COMBLOT 09 79 33 80 22 06 77 73 53 66 [email protected] www.loplante.fr

Conditions générales de Location

"Le locataire" désigne le preneur mentionné au recto du contrat de location."Le loueur" désigne la société Loplante dont la raison social figure au recto du contrat de location.Article 1 : CommandeLa passation de commande par le locataire implique son adhésion aux présentes conditions générales.Le locataire passe sa commande conformément aux conditions générales de location et aux spécifications de chaques produits présenter dans le catalogue.Loplante se réserve le droit d'annuler toute commande d'un client avec lequel il existerait un litige lié au paiement d'une commande antérieure.Dans le cadre de la vérification des informations fournies par le locataire lors de sa commande, notre service relations clients se réserve la faculté de lui demandé par téléphone/courrier/courrier électronique une ou plusieurs pièces justificatives. Cette demande aura pour conséquence de bloquer la commande jusqu'à présentation des documents par courrier à l'adresse suivante : Loplante l'anglaicherie 61400 COMBLOT ou par courrier électronique à l'adresse suivante : [email protected] Loplante se réserve le droit d'annuler la commande en cas de nonconformité des pièces justificatives ou d'absence de transmission des pièces.

En cas de rupture de stock d'un ou plusieurs produits la société Loplante s'engage à vous fournir un produit équivalent en taille ou forme, ne pouvant engendré pour le client un surcout de location.Article 2 : PaiementLes produits et services proposés sur le catalogue sont payables à la commande pour un montant total de commande inférieure à 600€.Pour un montant supérieur à 600€ le paiement s'effectue au premier tiers à la commande et les deux tiers restant à la livraison.

Le règlement par anticipation donne droit à un escompte de 2% du montant total de la commande.Le paiement s'effectue au moyen de paiement classique : chèque , espèces ou virement bancaire.La carte bancaire n'est pas accepté.Le non paiement de la facture à la date prévue entrainera des pénalités de retard.Toute réclamation sur la facture à sa réception, doit nous parvenir

dans les 72 heures suivant sa réception par courrier recommandé.Pour une location à long terme le règlement des 2 premiers mois sera réclamé à la commande.Article 3 : PrixLes prix des produits présenté sur le catalogue s'entendent toutes taxes comprises mais n'inclue pas les frais de livraison éventuelle, ces derniers étant à la charge du locataire.Article 4 : LivraisonLa livraison des produits commandés s'effectue à l'adresse fournie par le client et à l'heure conclue entre les deux parties. Les produits loués sont récupérés à l'adresse fournie par le client à l'heure conclue entre les deux parties.Les frais de livraison sont à la charge du locataire et sont indiqués au locataire au moment de sa commande.Les produits loués se trouve sous la responsabilité du client dès leurs livraisons par nos soins ou votre prise de possession des produits chez nous.

Article 5 : RéclamationNos produits sont réputés livrer en parfait état ou en parfaite santé sanitaire pour les végétaux.Le locataire doit s'assurer à la livraison ou à la prise de possession des produits loués de leurs parfaits états et doit mentionner sur le contrat de location un éventuel défaut des produits loués.Si les produits ne sont pas conformes en nature ou quantité aux spécifications indiquées sur le bon de livraison joint à la livraison ou remis en main propre à la prise de possession des produits par le locataire.Article 6 : Durée de locationLa durée d'un contrat de location est de 12 mois maximum. Le locataire s'engage à restituer les produits au loueur à la date prévue sur le contrat de location sous peine de s'exposer à des poursuites judiciaires civiles ou pénales. La durée de location se calcule par tranche de 24 heures, non fractionnable. Pour des soucis pratiques les produits loués pourront être livrés 24 heures avant la location effective sans complément de paiement par le locataire.Si vous le souhaiter le contrat pourra être renouvelé sous contrainte de signer un nouveau contrat avec le loueur.Toute demande de renouvellement pourra nous être stipulé par courrier à l'adresse suivante : Loplante l'anglaicherie 61400 COMBLOTOu par courrier électronique à l'adresse suivante : [email protected] par téléphone sous réserve de confirmation écrite au numéro suivant : 06 77 73 53 66La location se termine au moment de la restitution complète des produits loués et à son complet règlement.Les produits non restitués ou détériorés seront dans leurs intégralités facturé au prix de vente du marché.Article 7 : Réserve de propriétéLes produits loués par le loueur au locataire reste la propriété de la société Loplante et ne pourra faire part à aucune réclamation sur la propriété.


Article 8 : AnnulationL'annulation du contrat de location doit nous parvenir par courrier recommandé au minimum 72 heures avant l'exécution du dit contrat, passé cette date des frais pourrons être engendré à la charge du loueur.Article 9 : LitigeEn cas de litige lié à la location ou à la vente de nos produits et de non accord amiable seul le tribunal de commerce d'Alençon situé 6 Rue du Bercail 61000 ALENCON sera compètent.

Conditions générales de vente

"L'acheteur" désigne le preneur mentionné au recto du contrat de location."Le vendeur" désigne la société Loplante dont la raison sociale figure au recto du contrat de location.Article 1 : CommandeLa passation de commande par l'acheteur implique son adhésion aux présentes conditions générales.L'acheteur passe sa commande conformément aux conditions générales de vente et aux spécifications de chaques produits présenter dans le catalogue.Loplante se réserve le droit d'annuler toute commande d'un client avec lequel il existerait un litige lié au paiement d'une commande antérieure.Dans le cadre de la vérification des informations fournies par l'acheteur lors de sa commande, notre service relations clients se réserve la faculté de lui demandé par téléphone/courrier/courrier électronique une ou plusieurs pièces justificatives. Cette demande aura pour conséquence de bloquer la commande jusqu'à présentation des documents par courrier à l'adresse suivante : Loplante l'anglaicherie 61400 COMBLOT ou par courrier électronique à l'adresse suivante : [email protected]. Loplante se réserve le droit d'annuler la commande en cas de nonconformité des pièces justificatives ou d'absence de transmission des pièces.

En cas de rupture de stock d'un ou plusieurs produits la société Loplante s'engage à vous fournir un produit équivalent en taille ou forme et ne pouvant engendré pour le client un surcout de location.Article 2 : PaiementLes produits et services proposés sur le catalogue sont payables à la commande pour un montant total de commande inférieure à 600€.Pour un montant supérieur à 600€ le paiement s'effectue au premier tiers à la commande et les deux tiers restant à la réception de la facture.Le règlement par anticipation donne droit à un escompte de 2% du montant total de la commande.Le paiement s'effectue au moyen de paiement classique : chèque et espèces. La carte bancaire n'est pas accepté.Le non paiement de la facture à la date prévue entrainera des pénalités de retard.Toute réclamation sur la facture à sa réception doit nous parvenir

dans les 72 heures suivant sa réception par courrier recommandé.

Article 3 : PrixLes prix des produits présenté sur le catalogue s'entendent toutes taxes comprises mais n'inclue pas les frais de livraison éventuelle, ces derniers étant à la charge du locataire.

Article 4 : LivraisonLa livraison des produits commandés s'effectue à l'adresse fournie par le client et à l'heure conclue entre les deux parties. Les produits loués sont récupérés à l'adresse fournie par le client à l'heure conclue entre les deux parties.Les frais de livraison sont à la charge de l'acheteur et sont indiqués à l'acheteur au moment de sa commande.Les produits vendus se trouve sous la responsabilité du client dès leurs livraisons par nos soins ou votre prise de possession des produits chez nous.

Article 5 : RéclamationNos produits sont réputés livrés en parfait état ou en parfaite santé sanitaire pour les végétaux.L'acheteur doit s'assurer à la livraison ou à la prise de possession des produits vendus de leurs parfaits états et doit mentionner sur le contrat de vente un éventuel défaut des produits vendus.Si les produits ne sont pas conformes en nature ou quantité aux spécifications indiquées sur le bon de livraison joint à la livraison ou remis en main propre à la prise de possession des produits par le locataire.

Article 6 : Réserve de propriétéLes produits vendus par le Loplante à l'acheteur reste la propriété de la société Loplante et ne pourra faire part à aucune réclamation sur la propriété jusqu'à sont complet règlement.

Article 7 : AnnulationL'annulation du contrat de vente, doit nous parvenir par courrier recommandé au minimum 72 heures avant l'exécution du dit contrat, passé cette date des frais pourrons être engendré à la charge de l'acheteur.

Article 8 : Litige

En cas de litige lié à la location ou à la vente de nos produits et de non accord amiable seul le tribunal de commerce d'Alençon situé 6 Rue du Bercail 61000 ALENCON sera compètent.


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