Comptabilité Bancaire VD

8/19/2019 Comptabilité Bancaire VD

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La Comptabilité desétablissements de

créditPr. Abdelmoumen BERJAOUI


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Ch1. Caractéristiques de la comptabilité des établissements de crédit

Depuis 1982, les banques marocaines étaient tenues d'appliquer le Plan Comptable Bancaire

(PCB) institué par l'instruction du Gouerneur de Ban! "l#$a%&rib du décembre 1981,

relatie au r%lement comptable bancaire* C'est + cette date, que pour la 1re ois une

normalisation comptable a mis in + l'&étéro%énéité des plans de comptes utilisés par lesdiérentes banques*

-e PCB, qui a pu répondre au. besoins d'inormations des banques et de la Banque Centrale,

a connu ces dernires années des limites suite notamment + /

- la promul%ation de noueau. te.tes lé%islatis et ré%lementaires, modiiantl'enironnement 0uridique et économique dans lequel oprent les établissements de

crédit

- la déré%lementation des conditions dans lesquelles les banques %rent et emploientleurs ressources et l'apparition de noueau. produits bancaires et inanciers

- l'éolution des normes comptables ers une &armonisation sur le plan international, etla nécessité de répondre dans des délais de plus en plus courts au. besoins

d'inormations inancires e.i%ées par les utilisateurs*

ruit d'une réle.ion et d'une olonté commune ainsi que d'un traail en%a%é, le Plan

Comptable des 3tablissements de Crédit (PC3C) qui a remplacé le PCB est l'une des pierres

an%ulaires de l'ensemble des réormes qui isent + la modernisation du s4stme inancier

marocain*

3n tant que plan comptable sectoriel, le PC3C complte le dispositi comptable %énéral

instauré par la -oi n5 9688 relatie au. obli%ations comptables des commer7ants et le Code

Général de ormalisation Comptable (CGC), en orant au. établissements de crédit un

réérentiel totalement adapté non seulement + leurs actiités actuelles mais é%alement au.

noueau. métiers*

Conormément + l'un des ob0ectis qui lui aait été assi%né, il permet é%alement au s4stme

bancaire marocain de se mettre au nieau des meilleures pratiques obserées au plan

international, tout en respectant les spéciicités nationales et le cadre %énéral con7u par les

te.tes lé%islatis et ré%lementaires*

-e PC3C a, dautre part, pour ambition de constituer le socle d'un éritable s4stme

d'inormation pour les établissements de crédit, permettant entre autres + leurs diri%eantsd'apprécier la rentabilité des opérations suiant des a.es multiples (métiers, produits,

se%ments de clientle, etc***), d'en mesurer les risques associés et d'en assurer une %estion

eiciente*

3nin, il donne au. autorités de contr:le les mo4ens nécessaires pour une sureillance

prudentielle perormante de l'actiité des établissements de crédit et des risques quils

encourent*

Pour les établissements de crédit, la mise en ;ure de ce noueau dispositi ne représente pas

seulement une réorme ré%lementaire impliquant uniquement la comptabilité mais elle

concerne le s4stme d'inormation dans son ensemble, u la nature et la diersité des t4pes

d'inormations traitées*


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-a réorme comporte ainsi deu. olets / la réorme comptable stricto sensu qui découle

notamment de l'obli%ation d'adapter le PCB + la loi n5 9688 relatie au. obli%ations

comptables des commer7ants et de la


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- des sc&émas comptables aérents + ces opérations*

1* Dispositions %énérales

Ce quon peut retenir des dispositions %énérales concerne notamment l'éaluation des

éléments de l'acti et du passi et de l'&ors bilan* 3n eet leur éaluation se ait sur la base desdispositions spéciiques au. établissements de crédit pour les opérations en deises, les titres

de transaction et d'inestissement et les produits dériés* 3n ce qui concerne les autres

éléments, léaluation doit se aire sur la base des principes comptables %énérau., ces

principes étant étroitement dépendants des principes comptables ondamentau., notamment

les principes de continuité d'e.ploitation, de prudence et du cot &istorique*

2* Dispositions particulires

u la spéciicité des opérations bancaires, qui se rapportent le plus souent + des instruments

inanciers, les établissements de crédit ont besoin, pour la comptabilisation et l'éaluation de

certaines opérations, de dispositions particulires déro%eant + certains principes %énérau.* -ec&apitre 2 du PC3C e.pose, dans cinq sections, les r%les comptables et d'éaluation

applicables au. opérations portant sur / les titres, les cessions d'éléments d'acti, les deises,

les produits dériés et le crédit#bail* Ces dispositions, qui déro%ent au. principes %énérau.,

tout en étant conormes au. normes internationales, tiennent compte des spéciicités du

conte.te 0uridique et économique du $aroc* Parmi ces normes, il 4 a lieu de citer la

comptabilité d'intention et l'éaluation de certains instruments inanciers + leur aleur de

marc&é appelée, dans le PC3C, aleur actuelle, conormément au code %énéral de la

normalisation comptable* -a comptabilité d'intention consiste + enre%istrer des instruments

inanciers en onction du but que ise l'établissement par la détention de ces instruments*

"insi les titres acquis sont comptabilisés en titres de transaction ou dans une autre caté%orie

de titres selon que l'établissement a l'intention de les céder aprs une trs courte durée

(inérieure + = mois) ou non* De m@me, certains produits dériés sont comptabilisés

diéremment selon qu'ils sont détenus pour maintenir une position ouerte, serir de

couerture spéciique ou courir et %érer le risque %lobal de tau.* -a comptabilisation des

instruments dans un porteeuille de transaction implique leur éaluation + la aleur de marc&é

et l'enre%istrement des plus ou moins#alues latentes qui en résultent dans le compte de

produits et c&ar%es* outeois, lutilisation de cette mét&ode nest autorisée que dans les cas

oE ces instruments peuent @tre né%ociés sur un marc&é dont la liquidité est assurée*

* -es états de s4nt&se

-e c&apitre du PC3C est consacré au. états de s4nt&se qui, + l'instar de ce qui est préu

par le C*G**C*, comprennent le bilan, le compte de produits et c&ar%es (CPC) (appelé

compte des résultats dans la loi bancaire), l'état des soldes de %estion (3FG), le tableau de

inancement et l'état des inormations complémentaires (3C)*

-e bilan comprend, outre l'acti et le passi, le &ors bilan qui enre%istre les en%a%ements par

si%nature donnés et re7us (oir ci#aprs)* -e CPC présente, dans un document unique et sous

orme de liste, les produits et les c&ar%es, par nature, tout en mettant en éidence quatre

nieau. de résultats communs + l'ensemble des établissements de crédit, + saoir / le produit

net bancaire, le résultat courant, le résultat aant imp:ts et le résultat net de l'e.ercice*


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>* Cadre comptable et liste des comptes

-e c&apitre H du PC3C est réseré au cadre comptable, + la liste des comptes et au. modalités

de onctionnement de ces comptes* Ce c&apitre comporte des ic&es indiiduelles par comptes

ou %roupes de comptes qui donnent la déinition du contenu des comptes et les écriturescomptables t4pes ainsi que des sc&émas comptables par t4pes dopérations*

-e plan de comptes coure l'ensemble des opérations susceptibles d'@tre eectuées par les

établissements de crédit de manire %énérale, étant entendu que tout établissement ne peut

pratiquer que les opérations entrant dans le cadre de l'actiité pour laquelle il a été a%réé*

"insi, le PC3C traite des opérations comme le crédit#bail, l'aactura%e et les cessions

temporaires d'actis qui n'étaient pas couertes par le PCB de 1982, ou des opérations, telles

que la titrisation et les produits dériés*

-'ensemble des opérations traitées sont réparties, par caté%ories &omo%nes, en &uit classes /- la classe 1 / traite des opérations de trésorerie et des opérations aec les banques, les

sociétés de inancement et les établissements de crédit assimilés,

- la classe 2 / coure les opérations eectuées, sous orme de dép:ts ou de crédits, aecles a%ents économiques autres que les établissements de crédit et assimilés 4 compris

les opérations de pension,

- la classe / re%roupe les opérations sur titres eectuées aec l'ensemble des a%entséconomiques ainsi que les opérations dierses (débiteurs et créditeurs diers, comptes

de ré%ularisation etc***),

- la classe > / comprend les immobilisations inancires et les immobilisationsincorporelles et corporelles, 4 compris celles destinées + l'actiité de crédit#bail et de

location,

- la classe H/ enre%istre les proisions pour risques et c&ar%es et les capitau. propres etassimilés,

- les classes = et I / traitent respectiement des c&ar%es et des produits- la classe 8 / coure les en%a%ements par si%nature donnés et re7us ainsi que les

opérations suiies en comptabilité matire*

-e deu.ime olet de la réorme a consisté + réiser le s4stme de collecte des inormations

que les établissements de crédit sont tenus de transmettre + Ban! "l#$a%&rib en ertu des

dispositions de la


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internationau. (BKD, $,***), les anal4stes inanciers et les a%ences de notation dans le

cadre de l'éaluation des s4stmes inanciers et des établissements qui les composent*

Dautre part, les statistiques monétaires et inancires ont pouoir @tre ainées et établies sur

une base plus e.&austie, puisque, outre les banques et les sociétés de inancement, certains

établissements, tels la Caisse de Dép:t et de Gestion et la Caisse Centrale de Garantie, bienque.clus du c&amp d'application de la


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Ch1. Les opérations de trésorerie

-es opérations de trésorerie concernent outre les espces, les pr@ts et emprunts de

trésorerie dits opérations en blanc, les aleurs re7ues ou données en pension et les autresopérations eectuées aec les établissements de crédit et assimilés*

-es rubriques de la classe 1 Comptes de trésorerie et d’Operations avec les établissements de

crédit et assimilés sont les suiantes /

1 aleurs en caisse

11 Banques centrales, trésor public, service des chques postaux

1! "aleurs re#ues en pension, pr$ts et autres comptes débiteurs

1% "aleurs données en pension, emprunts et autres comptes créditeurs

1. Aspects économiques

-es opérations de trésorerie sont pratiquées sur le marc&é interbancaire, est réserée /

# "u. établissements de crédit tel que déinie par la loi bancaire

# "u. résor public, CDG, Ban! "l $a%&reb, serice de c&que postau.*

Luotidiennement, les établissements de crédit calculent leur position de trésorerie* Fi

elle e.cédentaire, elles pr@tent sur le marc&é interbancaire doE lapparition dune créance +

lacti, si elle est déicitaire, elles empruntent et la dette i%ure au passi* Ces Mperations de

pr@ts et demprunts sont réalisées soit en blanc, soit aec des pensions de titres ou d&effets

comme support.

-es opérations de trésorerie permettent + la banque daméliorer sa liquidité et constituer des réseres obli%atoires1 auprs de la banque centrale aec des meilleures conditions* 3lles

doient satisaire é%alement au. e.i%ences de la ré%lementation en i%ueur en matire de

contr:le interne (%estion du risque de contrepartie, %estion du risque du tau., etc*)*

'. Les opérations en blanc et les opérations de pensions# Les opérations en blanc / présentent les caractéristiques suiantes /

• -e terme est rarement supérieur + un an

• -e remboursement est in ine (constatation des intér@ts courus)

• -absence de %aranties spéciiques

•

Nne simple conirmation matérialise lopération (aals)*# Les opérations de pension / une opération par laquelle une personne (le cédant)

cde en propriété des titres ou des eets (Bons de trésor, $, C, etc*) + une

autre personne (le cessionnaire), qui sen%a%e irréocablement + les lui rétrocéder

pour un pri. et + une éc&éance conenue*

!. La comptabilisation

1 Dép:ts eectués par les établissements de crédit auprs de la banque centrale*


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Exemple 1. (pération de pension au )our le )our

Nne banque a eectuée le 1H61 une opération de pension au 0our le 0our (emprunt)

dun montant de H** DO aec un tau. de 9*8IH*

1-!an".

1111 BA# $$$ $$$%$$

1&1' (aleurs données en pensions $$$ $$$%$$

)Emprunt*

1-!an".

+$&'

Intér,ts sur "aleurs données en pensions au !! au

EC 1 /'%$$

1&10 Intér,ts courus pa2er 1 /'%$$

)Intér,ts*

.$$$.$$$34.0/

56+$

1+-!an".

1&1' (aleurs données en pensions $$$ $$$%$$

1&10 Intér,ts courus pa2er 1 /'%$$

1111 BA# $$1 /'%$$

)Remboursement*

Exemple '. (pération de pension * terme

Nne banque a eectuée le 1H61 une opération de pension + terme (pr@t + = mois) dun

montant de 2* DO aec un tau. de 9*IH*

1-!an"


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1'' (aleurs re7ues en pension terme

'$

$$$%$$

1111 BA# '$ $$$%$$

)Pr,t*

1-!an"

1'0 Intér,ts courus rece"oir 00%&

/$& Intér,ts sur "al. re7ues en pension terme 00%&

)Arr,té*

1/! '0-8é"r

1'0

/$& )Arr,té* 1&%0 1&%0

'0! 1-mars

1'0

/$& )Arr,té* 1+1%& 1+1%&

1! $-a"r

1'0/$& )Arr,té* 1+%' 1+%'

$! 1-mai

1'0

/$& Arr,tés 1+1%& 1+1%&

1! $-!uin

1'0 1+%' 1+%'

/$& )Arr,té*

$ 1-!uil

1'0 /0%1' /0%1'

/$& )Arr,té% l9éc:éance*

1 1-!uil

1111 BA#

'$

4&/%04

1''

(aleurs re7ues en

pension terme '$ $$$%$$

1'0 Intér,ts courus

rece"oir4&/%04

)Remboursement

*

Exemple !. Pr$t au )our le )our blanc

Nn établissement de crédit a eectué le 1H61 une opération de pr@t au 0our le 0our blanc dans

les conditions suiantes / montant de lopération / 1** DO, au. / 9*9IH


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1$$$$$$$3$%$4+'316+$

1-a"r

1&&' Compte et emprunts de trésorerie ;erme1$ $$$$$$%$$

1&&0 Intér,ts courus pa2er'&

'40%&

1111 BA# 1$ '&

'40%&


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Ch.'. Les opérations de crédits * la clientle

-actiité crédit a pour ob0et de satisaire les besoins de inancement des entreprises et des

ména%es* l est classique de distin%uer le inancement /

- Des inestissements, par les crédits déquipements,

- Des besoins de.ploitation (créances commerciales, crédits + le.portation, crédits detrésorerie),

- Des besoins des ména%es, par des crédits de trésorerie ou + l&abitat*

1. Le découvert

l sa%it dun crédit par lequel lentreprise peut mouementer son compte auprs de sa

banque bien quil a un solde créditeur (débiteur auprs de la banque)* -es caractéristiques du

crédit découert sont /

- -e découert constitue aec lescompte la principale orme de crédit pour les

entreprises - "pprécier par les clients pour sa simplicité et sa souplesse- Destiné + acilité les r%lements courants des bénéiciaires et + leur ournir un olant

pour amortir les aléas de leur trésorerie

- ec&niquement, ils sont accordés, aprs anal4se du dossier dans le cadre dune li%ne

(montant ma.imum autorisée) réisable périodiquement, en %énérale c&aque année

- l est pourtant couteu. pour les entreprises*

'. L&escompte

-escompte est lopération par laquelle létablissement bancaire sobli%e + pa4er par

anticipation (aant éc&éance) au porteur, le montant de leet de commerce* -e montant ersé par anticipation est diminué des a%ios qui comprennent des intér@ts calculés sur le nominal de

leet de la date de né%ociation + léc&éance, au%mentés %énéralement de quelques 0ours de

banques, en plus sa0outent des commissions, rais et "*

-opération descompte a comme support /

- Nne lettre de c&an%e - Nn billet + ordre - -es billets de mobilisation dit ? secondaire A*

Exemple 1.

Nn établissement de crédit a eectué une opération descompte dont les caractéristiques sont

les suiantes /

- 1H6 / escompte dun eet + éc&éance 16H, tau. 11*2H, montant /1H DO - 1H6 décompte des a%ios / intér@ts / II 0ours Q 2 0ours de banque, Commission 2H

O Q " >=,H

- comptabilisation périodique des intér@ts acquis - 16H / éc&éance de leet et encaissement par la c&ambre de compensation*

1-mars


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''1Eur crédit de trésorerie & 04%0

)Int courus

$!*1-mai


14/18

''10 Int. Courus rece"oir $4%$

/11 Int. >ur crédit de trésorerie $4%$

)Int courus

1!*

1-!uin

''.0 Int. Courus rece"oir ' &&/%41

/11 Int. >ur crédit de trésorerie ' &&/.41

)Int courus

1!*

1-!uin

'$1' Compte courant client 1 1//%$0

'' Crédit de trésorerie $$ $$$%$$

''10 Int. Courus rece"oir 1 1//.$0

)Ec:éance*

1.'.!. Crédits amortissable

Exemple 1.

Nn crédit déquipement a été donné + un client le 1H6 dont les caractéristiques sont les

suiantes /

- -e montant est de lordre de 8H ,, remboursable trimestrialité constante de

I8 H, tau. 9*8 - -es intér@ts courus sont comptabilisés périodiquement - -e 1H6= est la premire éc&éance pour le remboursement,- -e 1H69 / deu.ime éc&éance trimestrielle, etc*

Passer les écritures nécessaires pour la premire éc&éance* -es comptes + utiliser /

21 Crédit + léquipement

212 Compte courant

218 ntér@ts courus + receoir

I12 ntér@ts sur crédits + léquipement

1-mars

'1Crédit l9é?uipement

0$$$$%$$

'$1' Compte courant client0$

$$$%$$

1-mars

'10 Intér,t courus rece"oir 4%+1

/1'$ Int. >ur crédit l9é?uipement 4%+1

1/! 0$$$$3$%$4031/6+$

$-a"r

'10 Intér,t courus rece"oir + 4&1%++

/1'$ Int. >ur crédit l9é?uipement + 4&1%++ 0$$$$3$%$403


15/18

$6+$

1-mai

'10 Intér,t courus rece"oir / 1/%$

/1'$ Int. >ur crédit l9é?uipement / 1/%$

0$$$$3$%$403

16+$

1-!uin

'10 Intér,t courus rece"oir &/$%0

/1'$ Int. >ur crédit l9é?uipement &/$%0

0$$$$3$%$4031

6+$

1-!uin

'$1' Compte courant client /0 $$%$$

'10 Intér,t courus rece"oir'1

14%1

'1 Crédit l9é?uipement +40$%0

+emarque

Dautres t4pes de crédits sont préus par le plan comptable des établissements de crédits tels

le crédit si%nature, le crédit#bail et le crédit documentaire*


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Ch.!. Les dépts de la clientle

-a collecte directe des dép:ts est une actiité essentielle de la banque* 3lle permet de

procurer au. banques des ressources moins coteuses que celle du marc&é monétaire ou

inancier*

ls ont deu. ori%ines /

- les soldes créditeurs des comptes ordinaires - lépar%ne des particuliers et des entreprises placées dans des comptes rémunérés*

1. Les comptes ordinaires

Cest le mo4en le plus simple pour placer son épar%ne, car disponible + tout moment, mais

aec le %rae inconénient de ne pas @tre rémunérés, il sert seulement pour maintenir les

montants nécessaires pour aire ace au r%lement courant* -a rémunération des comptes +

ue est interdite*

'. Les comptes d&épar-nes

-es comptes dépar%ne présentent laanta%e pour le client de disposer dune épar%ne

disponible + tout moment tout en étant rémunérée* -a rémunération de ces comptes est

ré%lementée par B"$* l sa%it plus particulirement des comptes sur carnet /

- " comme support un carnet et non un c&équier - Késerés au. personnes p&4siques - -e tau. est é%al au tau. mo4en pondéré des bons de trésor + H2 semaines

- -es dép:ts sont plaonnés + * DO*

!. Les comptes * terme

- -es comptes + terme sont des sommes bloquées dans un compte ouert spécialement +

cet eet, 0usqu+ le.piration du délai i.é lors de dép:t

- -a rémunération est librement né%ocie entre le déposant et létablissement - -es opérations doient aire lob0et dune conention e.presse entre le client et la

banque*

Exemple 1.


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Nn établissement de crédit a souscrit le 1H6 auprs de sa clientle un dép:t + terme

de trois mois dun montant de 1 , DO au tau. de 8 /

1-mars

'$11Comptescourants 1 $$$ $$$%$$

'$1 CA;1 $$$$$$%$$

1-mars

+$'1 Intér,ts sur CA; ///%//

'$0 Int. Courus pa2er ///%// 1$$$$$$3$%$031/6+$

$-a"r

+$'1 Intér,ts sur CA; + +++%++

'$0 Int. Courus pa2er + +++%++

1$$$$$$3$%$03$

6+$

1-mai

+$'1Intér,ts surCA; + 000%00

'$0 Int. Courus pa2er + 000%00

1$$$$$$3$%$031

6+$

1-!uin

+$'1 Intér,ts sur CA; %

'$0 Int. Courus pa2er %

1$$$$$$3$%$031

6+$

1-!uin

'$1 CA; 1 $$$ $$$%$$

'$0 Int. Courus pa2er '$ +++%+&

'$11 Comptes courants 1 $'$+++%+&


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