CYCLE DIPLOMANT DE COMPTABILITÉ BANCAIRE a

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Un diplôme mis en place par trois partenairesPour assurer la qualité et la transparence de cet examen, trois partenaires se sont regroupés.

CNAM-INTEC (Institut National des Techniques Economiques et Comptables du Conservatoire National des Arts et Métiers), établissement public d’enseignement supérieur, premier centre de formation aux métiers de la comptabilité, du contrôle de gestion, de l’audit et de la finance accueille aujourd’hui près de 20 000 élèves en France et à l’étranger, dans 25 pays et 78 centres d’enseignement. Son rôle est notamment :

- De valider le contenu de la formation, les épreuves, la grille de notation, le profil des candidats et des enseignants.- D’organiser l’examen.- De délivrer les diplômes.

ADICECEI (l’Association des Directeurs de Comptabilité des Établissements de Crédit et des Entreprises d’Investissement) qui rassemble des praticiens de la comptabilité bancaire est un lieu d’échange, une force de proposition et un acteur national et international qui participe activement aux processus d’élaboration des règles comptables de l’IASB. Son rôle est notamment :

- D’exprimer les besoins de la profession.- De définir le contenu minimal des connaissances que doit acquérir un comptable de banque, sorte de « cahier des charges ».

AFGES, dont le rôle est notamment :- De traduire les besoins de la profession en termes de modules de formations cohérents, pédagogiques et opérationnels.- De mettre en œuvre les formations.- De proposer les épreuves d’examen et la grille de notation.

Qui peut présenter cet examen ?Pour permettre à un large éventail de candidats de présenter l’examen, les conditions sont relativement souples. Les conditions minimales sont les suivantes :

- Être titulaire d’un BTS comptable, DUT, DEA, DECG ou équivalant et avoir au moins une année d’expérience dans le service comptable d’un établissement de crédit ou d’une entreprise d’investissement.- Ou d’une expérience de huit ans dans le service comptable d’un établissement de crédit ou d’une entreprise d’investissement et sur examen de dossier.

Lors de la présentation du dossier, Afges peut être amené à dissuader un candidat de présenter l’examen et lui prodiguer des conseils pour sa préparation.

Comment préparer cet examen ?Pour réussir cet examen, il est proposé une solution souple, adaptée aux différentes situations, offrant une grande liberté.Le parcours le plus simple est de suivre le cycle diplômant. À l’issue de ce parcours, un examen est organisé (dernière demi-journée).Pour les professionnels qui ne peuvent s’absenter sur une période aussi longue, il est possible de suivre ces différents séminaires à la carte, en toute liberté, car Afges les organise régulièrement tout au long de l’année.Plusieurs milliers de personnes ont participé à nos séminaires depuis plus de 25 ans. Il est normal qu’ils puissent alors faire valoir leurs acquis et présenter l’examen. Ils pourront, le cas échéant, compléter leur formation en participant à certains modules. Le dernier « Révision, préparation, entraînement et examen » est tout particulièrement recommandé pour passer l’examen.Certains professionnels peuvent faire valoir une expérience prouvée sans nécessairement avoir assisté aux séminaires. Cette expérience mérite aussi d’être reconnue. Ils pourront donc participer à l’examen. La participation au module « Révision, préparation, entraînement et examen » est alors recommandée.

Comment préparer cet examen ?Découvrez ci-après le programme de la formation.

Diplôme de comptabilité bancaire CNAM-INTEC, ADICECEI, AFGES

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Le métier de comptable de banque présente des spécificités mises en exergue par des formations et des ouvrages dédiés depuis de très nombreuses années. Or, aucun diplôme ne vient sanctionner les compétences acquises dans ce métier.Pour remédier à cette lacune, trois entités se sont regroupées pour mettre en place un diplôme de comptabilité bancaire qui entre dans le cadre d’un « Certificat de spécialisation ».

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Un programme conçu par :

Le Conservatoire National des Arts et Métiers (CNAM) et l’Institut des Techniques Économiques et Comptables (INTEC), 40 rue des Jeûneurs, 75002 Paris

L’Association des Directeurs de Comptabilité des Établissements de Crédit et des Entreprises d’Investissement (ADICECEI), 3 rue Louis le Grand, 75078 Paris

Afges, 29 rue Lauriston, 75016 Paris

Module 1 : Comptabilité bancaire, opérations classiquesObjectifs de la formationComprendre et pratiquer la comptabilité bancaire à partir de la substance économique et technique des opérations. Utiliser les référentiels comptables IFRS et français. Se préparer à suivre des séminaires plus spécifiques (titres, dérivés, devises).

Supports et techniques pédagogiquesDocumentation en PowerPoint. Supports d’exercices et cas pratiques avec les corrigés. Alternance d’illustrations et d’exercices pratiques. Quizz.

Durée : 2 joursPrix de la formation seule (repas inclus) : 1350,00 €Dates : mardi 03/05/2011 et mercredi 04/05/2011mardi 15/11/2011 et mercredi 16/11/2011

Contenus pédagogiques

1. Introduction• L’activité bancaire et l’organisation de la profession.• Les normes comptables (IFRS et françaises).• Le plan comptable des établissements de crédit (PCEC).• Les états réglementaires (Bafi, Finrep, Corep, Surfi).• L’organisation comptable et le contrôle interne comptable.• Présentation du Bilan cumulé des banques françaises.• Définition d’un instrument financier.

2. Les activités bancaires classiques• Les opérations interbancaires et de trésorerie.• Les crédits à la clientèle.• Particularité de certains crédits : location, affacturage, crédits consortiaux, crédits revolving, crédits par signature, etc.• Les créances douteuses et les dépréciations.• Les dépôts de la clientèle.• L’activité titres (présentation succincte).• Les moyens de paiement et les systèmes de règlement.• Les immobilisations (présentation succincte).• Les provisions pour risques, fonds propres et divers.• Le hors-bilan.• La formation du résultat.• Les états financiers.

Chacune de ces activités sera examinée sous 4 aspects :- Les aspects économiques et techniques.- La présentation du plan de comptes applicable à ces opérations (PCEC).- Des exemples pratiques de schémas comptables types en normes IFRS et françaises.- La comparaison systématique des IFRS avec les normes françaises.

3. Évolutions en coursLes nouveaux textes et les projets en cours IFRS et normes françaises seront présentés tout au long du séminaire en fonction de l’actualité.

Module 2 : Comptabilité des titres et autres non-dérivés Objectifs de la formationComprendre les aspects techniques et économiques des titres et autres non dérivés et leurs impacts sur le résultat et les risques. Savoir les comptabiliser en IFRS et en normes françaises.

Supports et techniques pédagogiques Documentation en PowerPoint. Support d’exercices et cas pratiques avec les corrigés. Alternance d’illustrations et d’exercices pratiques. Quizz.

Durée : 2 joursPrix de la formation seule (repas inclus) : 1450,00 €Dates : jeudi 05/05/2011 et vendredi 06/05/2011 jeudi 17/11/2011 et vendredi 18/11/2011

Contenus pédagogiques

1. Introduction• Définition.• Différentes natures de titres

2. Comptabilisation des titres et autres non dérivés• Définition de la juste valeur.• Comptabilisation initiale.• Titres de transaction ou à la juste valeur par résultat.• Titres de placement ou disponibles à la vente.• Titres d’investissements ou détenus jusqu’à l’échéance.• Prêts et créances.• Synthèse de la comptabilisation des titres et autres non dérivés.• Reclassements ultérieurs.• Dépréciation des titres et autres instruments non dérivés.• Titres en devises.• Passifs financiers et émissions de titres.• Prise ferme de titres à l’émission.• IFRS 9.

3. Cession et transfert de titres et autres non dérivés• Décomptabilisation.• Pensions et repo.• Prêts de titres.• Actifs donnés en garantie avec droit de réutilisation.• Rémérés et options sur titres.• Titrisation.

4. Informations relatives aux instruments financiers• IAS 32 et IFRS 7.

5. Autres aspects• Les filtres prudentiels.• Les changements récents ou en cours dans les deux référentiels (traités tout au long du séminaire).• Marchés financiers, comptabilité espèces et systèmes de règlement livraison.

6. Évolutions en cours• Les nouveaux textes et les projets en cours IFRS, notamment IFRS 9, et normes françaises seront présentés tout au long du séminaire en fonction de l’actualité.

Tarifs• Cycle complet de 16 jours y compris l’examen : 6 000 € HT. • Révision, préparation, entraînement de trois jours et examen : 2 000 € HT.• Examen seul : 500 € HT.• Séminaires personnalisés au choix + examen : prix de l’examen seul + séminaires au prix catalogue avec une réduction de 10 %.

Renseignements et inscriptions• Par téléphone : 01 70 61 48 60• Par email : contact@afges.com

Le cycle diplômant s’étale sur quatre semaines selon le contenu ci-dessous.

Calendrier des sessions Nombre de jours Session mai 2011 Session décembre 2011

Module 1 : Comptabilité bancaire opérations classiques 2 3-4 mai 15-16 novembre Module 2 : Comptabilité des titres et autres non dérivés 2 5-6 mai 17-18 novembre Module 3 : Comptabilité des produits dérivés 3 9-11 mai 21-23 novembre Module 4 : Consolidation des comptes 2 12-13 mai 24-25 novembre Module 5 : États périodiques et prudentiels 2 16-17 mai 28-29 novembre Module 6 : L’essentiel de fiscalité bancaire 1 19 mai 1er décembre Module 7 : Contrôle interne comptable 1 20 mai 2 décembre Module 8 : Révision, préparation, entraînement et examen 2,5 23-25 mai 5-7 décembre Examen 0,5 25 mai 7 décembre Nombre de jours 16

LE PROGRAMME DE LA FORMATION

Module 3 : Comptabilité des produits dérivés Objectifs de la formationComprendre l’utilité économique, le mécanisme et les risques des dérivés.Définir et pratiquer les traitements comptables et les implications sur les risques et la rentabilité. Savoir comptabiliser les dérivés en normes IFRS et françaises.

Supports et techniques pédagogiques Documentation en PowerPoint. Support d’exercices et cas pratiques avec les corrigés. Alternance d’illustrations et d’exercices pratiques. Quizz.

Durée : 3 joursPrix de la formation seule (repas inclus) : 2000,00 €Dates : lundi 09/05/2011 au mercredi 11/05/2011 lundi 21/11/2011 au mercredi 23/11/2011

Contenus pédagogiques

1. Introduction• Marchés de produits dérivés.• Illustration : les swaps de taux d’intérêts.• Valorisation des swaps de taux d’intérêts.• Convention-cadre de compensation (master agreement).• Détermination de la juste valeur.

2. Comptabilisation des dérivés• Définition et champ d’application.• Principes généraux de comptabilisation.• Principes généraux de couverture.• Couverture de la juste valeur.• Couverture des flux de trésorerie.• Synthèse : non-dérivés et dérivés selon le mode de couverture.• Macrocouverture.• Couverture d’un investissement net dans une entité étrangère.• Dérivés incorporés. • Comptabilité des dérivés en normes françaises. • Informations relatives aux dérivés.NB : La présentation sera basée sur les swaps de taux d’intérêts. Les autres dérivés seront ensuite traités.

3. Application aux autres contrats• Options : mécanisme et valorisation.• Cap, floor, collar.• Contrats sur actions et sur indices boursiers.• Contrats sur marchés organisés.• Dérivés de crédit.• Swap financier de devises.• Autres contrats.• Fiscalité des dérivés en France.

4. Évolutions en coursLes nouveaux textes et les projets en cours IFRS, notamment IFRS 9, et normes françaises seront présentés tout au long du séminaire en fonction de l’actualité.

Module 4 : Consolidation des comptes Objectifs de la formationAppréhender les différents textes applicables à la réalisation d’une consolidation. Comprendre les différentes étapes qui permettent de passer des comptes sociaux aux comptes consolidés. Identifier les normes IAS/IFRS applicables lors de chaque étape ci-dessus. Maîtriser les principales écritures propres à la consolidation.

Supports et techniques pédagogiques Documentation en PowerPoint. Exercices d’application. Cas pratiques en sous-groupe.

Durée : 2 joursPrix de la formation seule (repas inclus) : 1450,00 €Dates : jeudi 12/05/2011 et vendredi 13/05/2011jeudi 24/11/2011 et vendredi 25/11/2011

Contenus pédagogiques

1. Les trois cadres : normes IFRS, normes françaises, consolidation prudentielle.• Principales divergences (examinées tout au long du séminaire).• Évolutions et projets en cours (examinés tout au long du séminaire).

2. Un préalable essentiel : la notion de contrôle• Les différents types de contrôle : exclusif (IAS 27), influence notable (IAS 28) et conjoint (IAS 31).• Le cas des entités ad hoc (SIC 12).

3. Entreprises tenues d’établir et de publier des comptes consolidés• Obligations et exemptions.

4. Pourcentage d’intérêts et de contrôle• Définition, modalités d’applications et de détermination.

5. Périmètre de consolidation• Principes et cas d’exclusion.

6. Méthodes de consolidation• Les différentes méthodes de consolidation et leur application : intégration globale (IAS 27), mise en équivalence (IAS 28), et intégration proportionnelle (IAS 31).

7. Quelques exemples de retraitements d’homogénéité préalables• Instruments financiers.• Crédit-bail.• Retraites.

8. Les opérations de consolidation proprement dites• Cumul des comptes.• Ajustement et élimination des opérations internes sans impact sur le résultat.• Élimination des résultats intra-groupe.• Le traitement des impôts différés (IAS 12).• La conversion des comptes des entités étrangères (IAS 21 et IAS 29).• Entrées et sorties du périmètre : regroupements d’entreprises (IFRS 3).• Les variations de pourcentage d’intérêts (IAS 27).

9. Présentation des états de synthèse consolidés• États publiés (recommandation de l’ANC).• FINREP.

10. Organisation de la consolidation• Les documents comptables.• Répartition des travaux de consolidation entre le service de consolidation et les filiales.• Utilisation des progiciels de consolidation.• Manuel de Groupe.

Module 5 : États périodiques et prudentiels Objectifs de la formationInventorier les différents reporting comptables et prudentiels à transmettre à l’ACP (Autorité de Contrôle Prudentiel). Connaître leur contenu.

Supports et techniques pédagogiques Documentation en PowerPoint. Support d’exercices et cas pratiques avec les corrigés. Alternance d’illustrations et d’exercices pratiques. Quizz.

Durée : 2 joursPrix de la formation seule (repas inclus) : 1450,00 €Dates : lundi 16/05/2011 et mardi17/05/2011lundi 28/11/2011 et mardi 29/11/2011

Contenus pédagogiques

1. Introduction• Contexte et historique.• Les différents reportings : origines et objectifs.

2. Le reporting SURFI• Objectifs et champ d’application.

• Présentation générale des états et des attributs.• Liste des états. • Les systèmes de remise : tronc commun, seuils par activité.• Périodicité et délais.

3. Les états COREP• Bâle I à Bâle II et les 3 piliers de la réforme.• Le calcul des fonds propres : champ d’application, composition, périodicité et délais.• Le calcul des risques de crédit : approche standard, approche IRB.• Le calcul des risques de marché.• Le calcul des risques opérationnels.• Les informations à publier.

4. Le coefficient de liquidité et le dispositif d’identification, de mesure, d’analyse et de gestion du risque de liquidité• Le coefficient de liquidité.• Le tableau de trésorerie prévisionnelle.• Les autres obligations.

5. Le contrôle des grands risques• Objectifs.• Modalités de calculs.

6. Évolutions prévues

Module 6 : L’essentiel de la fiscalité bancaire Objectifs de la formationAcquérir un aperçu général des obligations fiscales d’une banque. Comprendre l’essentiel des principaux impôts et taxes.

Supports et techniques pédagogiques Documentation en PowerPoint. Alternance d’illustrations et d’exercices pratiques. Quizz.

Durée : 1 jourPrix de la formation seule (repas inclus) : 750,00 €Dates : jeudi 19/05/2011 - jeudi 01/12/2011

Contenus pédagogiques

1. Le résultat fiscal• Les principes généraux.• Du résultat comptable au résultat fiscal.• Produits imposables.• Conditions générales de déductibilité des charges.• Les provisions de droit commun et réglementées.• Détermination du résultat fiscal.• Le résultat fiscal et les IFRS.

2. La TVA bancaire• Évolution de la TVA et présentation des textes régissant la TVA en milieu bancaire.• Champ d’application de la TVA aux opérations bancaires et financières.• Régime des déductions.

3. La nouvelle contribution économique territoriale• Sa composition.• La cotisation foncière des entreprises.• La cotisation sur la valeur ajoutée des entreprises (CVAE).

4. Autres impôts et taxes• Présentation des principaux autres impôts et taxes.

Module 7 : Contrôle interne comptable Objectifs de la formationComprendre l’importance et les enjeux du contrôle interne comptable Connaître les différentes obligations liées au contrôle interne comptable Participer à la mise en place d’un dispositif de contrôle interne comptable adapté.

Supports et techniques pédagogiques Documentation en PowerPoint. Alternance d’illustrations et d’exercices pratiques. Quizz.

Durée : 1 jourPrix de la formation seule (repas inclus) : 750,00 €Dates : vendredi 20/05/2011 - vendredi 02/12/2011

Contenus pédagogiques

1. Introduction• Les risques majeurs inhérents à l’activité bancaire.• Le cadre légal et réglementaire, le règlement CRBF 97-02.• Définition du contrôle interne et du dispositif de contrôle interne.• Les différents acteurs.

2. Le dispositif général de contrôle interne• Le système de contrôle des opérations et des procédures internes.• L’organisation comptable et du traitement de l’information.• Les systèmes de mesure des risques et des résultats.• Les systèmes de surveillance et de maîtrise des risques.• Rôle des organes exécutif et délibérant, et de l’Autorité de contrôle prudentiel (ACP).

3. L’environnement du contrôle interne comptable• Organisation du contrôle interne comptable.• La piste d’audit.• Procédure de justification des comptes.• Les techniques de justification des comptes.• La technique des sondages.

4. La mise en œuvre du contrôle interne comptable par activité• Les crédits.• Les créances douteuses et les dépréciations.• Les opérations interbancaires.• Les titres.• Les produits dérivés.• Les opérations en devises.• Les dépôts et comptes de la clientèle. • Les moyens de paiement et systèmes de règlement. • Les comptes de régularisation et autres comptes à risque.• Les autres activités.• Les opérations hors-bilan.• Le compte de résultat.

Module 8 : Révision, préparation et examen Objectifs de la formationRévision, préparation et entrainement aux exercices et QCM. Se préparer ainsi à passer l’examen dans les meilleures conditions.

Supports et techniques pédagogiques Fiches de synthèse par thème. QCM et exercices. Examen en blanc.

Durée : 3 jours dont une demi-journée d’examen.Prix de la formation seule (repas inclus) : 2000,00 €Dates : lundi 23/05/2011 au mercredi 25/05/2011 lundi 05/12/2011 au mercredi 07/12/2011

Contenus pédagogiques

• Révision sous forme de synthèse des principaux points du programme. Entraînement au traitement des QCM, exercices et cas pratiques porteront sur les modules prévus au programme.

- Module 1 Comptabilité bancaire, opérations classiques.- Module 2 Comptabilité des titres et autres non dérivés.- Module 3 Comptabilité des produits dérivés.- Module 4 Consolidation des comptes.- Module 5 États périodiques et prudentiels.- Module 6 L’essentiel de la fiscalité bancaire.- Module 7 Contrôle interne comptable.

Examen : Contrôle des connaissances Dates : mercredi 25 mai et mercredi 7 décembre

Des formations inédites et innovantesNotre offre de formation, constamment réactualisée en fonction de l’actualité bancaire, comporte 104 séminaires dont 23 nouveautés. Par le biais de notre site internet, de notre flash d’information et de notre newsletter, nous communiquons toute l’année sur les nouveaux séminaires que nous élaborons pour suivre les évolutions du secteur bancaire.Plus de 90 % de notre chiffre d’affaires est réalisé sur des thèmes dont nous sommes concepteurs et animateurs.

Des experts spécialisés dans le secteur bancaireNotre équipe stable, soudée et fortement motivée, a l’habitude depuis 25 ans de se mobiliser autour de projets stratégiques communs. Notre secteur d’activité unique est la banque : nos intervenants concentrent un savoir-faire et une pertinence par rapport aux sujets traités qui sont très appréciés par les participants à nos formations.De plus, les principaux animateurs et concepteurs de séminaires sont les associés fondateurs de la société : un gage supplémentaire de solidité et de rigueur.

Une documentation de référenceL’extrême qualité de nos supports de formation est reconnue par l’ensemble de la profession bancaire. Ainsi, deux des ouvrages de référence publiés par Afges Éditions, « Audit et contrôle interne bancaire » et « Pratique de la comptabilité bancaire » constituent des classiques réédités continuellement depuis respectivement 17 et 25 ans.

AFGES est un organisme de formation au service des professionnels de la banque

et de leurs auxiliaires, créé et animé depuis 1985 par des experts du secteur. Notre

succès repose sur le respect d’une triple exigence :

• Des formations pointues sur des sujets de techniques de gestion bancaire ;

• Une équipe d’intervenants de haut niveau, spécialistes des thèmes traités ;

• Des supports pédagogiques soigneusement élaborés.

Afges - 29 Rue Lauriston 75116 Paristéléphone 01 70 61 48 60 - fax 01 47 27 07 63

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Afges, expert en formation bancaire depuis 1985