Compagnie des Experts de justice près la Cour...

Assemblée générale ordinaire16 juin 2016

Compagnie des Experts de justiceprès la Cour d’Appel de Reims

AG 2016 : Pierre SAUPIQUE

Programme

16 h 45: accueil des participants

Accueil des nouveaux membres

Rapport moral

Présentation de l’activité de la Compagnie

Colloque

Formations

Diplôme Universitaire

Commission de réinscriptionAG 2016 : Pierre SAUPIQUE

Programme Présentation de l’activité de la Compagnie

Audiences solennelles 2015-2016

Réunions Comité scientifique de l’ERAGE

ANNUAIRE

Présentation de l’activité du Conseil National des Compagnies d’Experts de Justice

Congrès Strasbourg 2016

DECRETS


Programme

DEMATERIALISATION DES EXPERTISES/ OPALEXE

REVUE EXPERTS PARIS

Rappel de quelques obligations administratives

Rapport financier


Réunion à 18 h sous la présidence d’Honneur de Monsieur le Premier Président Jean SEITHER et Monsieur le Procureur Général Jean-François BOHNERT

Accueil des magistrats et des invités

Conférence de Monsieur Jean-Pierre HOUDAER et de Monsieur Gérard DURAND qui traitera du thème «Le Verre dans tous ses états»

Dîner au restaurant « Le Grand Cerf » à Montchenot


Accueil des nouveaux membres


Bienvenue dans notre Compagnie aux experts qui nous rejoignent :

• Jean-Pierre CORNEILLE (sylviculture)

• Patrice DELATOUR (Gestion de projet et de chantier)

• Nathalie EHRLE (Neuropsychologie)

• Patrick ORS (Agro alimentaire qualité et sécurité alimentaire analyses physico-chimiques)

• Christophe PREVOST (Explosion incendie)


Nous comptons 117 experts à jour de leurcotisation 2016 au sein de notre Compagnie,dont 5 honoraires, sur 226 experts inscrits surla liste de la Cour d’Appel de Reims et 20 surla liste des honoraires.


Rapport moral


Présentation de l’activité de la Compagnie


Réunions de bureau :

14 janvier 2015

13 avril 2015

30 avril 2015

29 mai 2015

29 septembre 2015


Réunions de bureau (2016) :

27 janvier 2016

14 avril 2016

13 juin 2016


Bureau 2016 :

Président : Pierre SAUPIQUE

Vice-présidents : Bernard LEFEBVRE (Châlons en Champagne)

Raad SHAAN (Charleville-Mézières)

Marc AMEIL (Reims)

Jean-Yves BRUNEAU (Troyes)


Trésorière : Mary-Hélène BERNARD

Secrétaire Général : Patrik LECHESNE

Syndic : Alain DRUITE


Présidents d’honneur :

Mary-Hélène BERNARD

Jean-Patrice MASCLET

Francis NOEL

Jean-Pierre BOUGERET


Délégué à la dématérialisation de l’expertise :

Jean-Yves BRUNEAU

Auditeurs :

Gérard DURAND, commission formation

Claude LEROY, conseillerAG 2016 : Pierre SAUPIQUE

Commission de réinscription :

Pierre SAUPIQUE

Pierre BACH-THAI

Jean-Yves BRUNEAU

Vincent PELBOIS

Marc AMEIL


Colloque / formations


Colloque du 26 mai 2016 à la Maison diocésaine St Sixte à Reims :

« La forme, les mots et le verbe en expertise de justice »en présence de Monsieur Le Premier Président de la Cour d’Appel de Reims, Monsieur Le Procureur Général, les chefs de juridiction, 106 experts participants,12 magistrats et 5 avocats

Avec la participation de :

- Philippe BILGER, Avocat Général Honoraire conférencier, Président de l’Institut de la parole

- Didier FAURY, Président du CNCEJ, Expert près la Cour d’Appel de Paris

- Sylvie MENOTTI, Présidente de la chambre de l’instruction en charge des experts près la Cour d’Appel de Reims

- Jean-Olivier VIOUT, Procureur Général Honoraire près la Cour d’Appel de Lyon

- Alain DRUITE, Expert près la Cour d’Appel de Reims

-Vincent VIGNEAU, Conseiller à la Cour de Cassation

- Maître Patrick de FONTBRESSIN, Avocat à la Cour, Maître de conférence à l’Université Paris XI


Formation le 2ème mardi de chaque mois à la Cour d’Appel de Reims :

« L’expert dans la cage aux lions-gestions des expertises chaotiques, le08 décembre 2015, animée par Gérard DURAND, expert près la Courd’Appel de Reims. 36 experts participants,4 magistrats et 6 avocats

« Les différents mode d’exercice de la profession libérale », le 09 février 2016, animée par Maître BOILEAU avocat barreau de Reims, spécialiste en droit des affaires et fiscalité et Pierre SAUPIQUE, expert-comptable, commissaire aux comptes, Président de la Compagnie des Experts de Justice de Reims.32 experts participants, 6 magistrats et 4 avocats


« Le Vade-mecum de l’expert de justice appliqué au traducteur interprète, en particulier la déontologie », le 18 février 2016, animée par Monsieur Vincent PELBOIS, Expert, enseignant en langue espagnole à l’Université de Reims, ancien enseignant de master juridique à Paris Sorbonne Nouvelle. 10 experts participants et 2 magistrats

« Expertise médicale »,le 08 mars 2016, animée par Mary-HélèneBERNARD ,expert honoraire, professeur émérite à la Faculté deMédecine de Reims, Marc AMEIL, expert, chirurgien orthopédisteet Gérard DURAND, expert, docteur en chirurgie dentaire.34experts participants et 8 magistrats


« Les ressources en eau: conflits d’usage; les outils de l’expert », le 26 avril 2016, animée par Monsieur Jean Michel DEFFAUT, Directeur de service Ardennes VEOLIA EAUX et Monsieur Denis BOUTON, expert, aménagement et équipement rural, assainissement. 12 experts participants et 2 avocats


Diplôme Universitaire, en partenariat avec l’URCA et la Cour d’Appel de Reims :

Séminaire 6 jours

Colloque

Travaux pratiques (assistance à expertise)

sous la conduite du Professeur Jacques COHEN, expert CA Reims, agréé CC


29 mars 2016: invitation des chefs de juridiction du Tribunal de Grande Instance de Charleville Mézières. 23 experts participants, 4 magistrats et 6 avocats


Audiences solennelles (2015): 1er septembre 2015 : Prestation de serments des nouveaux

experts Cour d’Appel de Reims

14 septembre 2015 : Tribunal de Grande Instance de Charleville-Mézières

29 septembre 2015 : Tribunal de Grande Instance de Châlons en Champagne

09 novembre 2015: Tribunal de Grande Instance de REIMSAG 2016 : Pierre SAUPIQUE

Audience solennelle de début d’année judiciaire Cour d’Appel de Reims (15 janvier 2016)

Audience solennelle de rentrée Tribunal de Commerce de Troyes (22 janvier 2016)

Audience solennelle de rentrée Tribunal de Grande Instance et du Tribunal de Commerce de Reims (18 janvier 2016)

Audience solennelle de rentrée Tribunal de Commerce de Sens (20 janvier 2016)

Invitation Membres du Conseil de l’Ordre des avocats à la Cour d’Appel de Reims (25 janvier 2016)

Audience solennelle d’ouverture de l’année judiciaire Tribunal de Commerce et du Tribunal de Grande Instance de Châlons en Champagne(29 janvier 2016)

AUDIENCES SOLENNELLES DE DEBUT D’ANNEE 2016


Réunions avec le Comité Scientifique de l’ERAGE :

03 novembre 2015


Annuaire

de la Compagnie des Experts de Reims

du Grand Est

du CNCEJ


Présentation de l’activité duConseil National

des Compagnies d’Experts de Justice


Participation aux réunions CNCEJ :

01 juillet 2015

10 septembre 2015

25 septembre 2015

15 octobre 2015

07 mars 2016

25 mai 2016

15 juin 2016


XXème CONGRES DU CNCEJ

L’Europe, une chance pour l’expert de justice

La diversité des expertises et l’université de la preuve

Du 23 au 25 septembre 2016- Au conseil de l’Europe à STRASBOURG

Site http://www.congres-cncej-2016.net/


Décret du 02 JUIN 2016 modifie le décret du 30 décembre 2015

relatif à l’affiliation au régime général de la sécurité sociale des personnes participant de façon occasionnelle

à des missions de service public, désignées habituellement COSP


Dématérialisation des expertises

Opalexe

Jean – Yves BRUNEAU


Revue Experts


36 Compagnies associées

Docteur Bernard PECKELS, Rédacteur en chef de la Revue

Pierre SAUPIQUE, Co-gérant,

Jean-Luc TARDY, Co-gérant

Gilles PERRAULT, Directeur de Publication


3 423 abonnés papier

741 abonnés numériques

32 abonnés – Compagnie de Reims


Rappel de quelques obligations administratives


Avant le 1er mars :

Déclaration d’activité à envoyer aux chefs de Cour de la Cour d’Appel

Demande de réinscription à envoyer à Monsieur Le Procureur de la République


Présentation du rapport financierpar Pierre SAUPIQUE


Vote pour la validation

- du rapport moral,- de la présentation d’activité,

- et du rapport financier

de la compagnie des Experts près la Cour d’appel de Reims


Approbation des 3 rapports à l’unanimité des membres présents ou représentés


Proposition de modifier le montant de la cotisation des membres honoraires en la fixant à « mi-cotisation », soit à 100 €, les autres montants restant inchangés

Approbation à l’unanimité des membres présents ou représentés

QUESTIONS DIVERSES

Accueil des magistrats et des invités*

Conférence de Monsieur Jean Pierre HOUDAER expert verrier près la Cour d’Appel de Paris et Monsieur Gérard DURAND expert odontologiste

près la Cour d’Appel de Reims

« Le verre dans tous ses états »


20 H : fin de la réunion et départ pour le restaurant « Le Grand Cerf »


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Documents

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