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Lot 1 VRD Démolition GO

Edition du 11 septembre 2017 Page 1

CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES

( C.C.T.P. – Travaux )

§-------------------§

Commune de SAVIGNY

Lot 1 VRD Démolition GO

Date, tampon et signature

Maître d'Ouvrage : Commune de SAVIGNY

5 rue de Jorxey

88130SAVIGNY

Agence principale : 85 chemin de la Taviane

Saint Laurent – 88000 EPINAL

� : 03 29 32 50 06 - Fax : 03 29 32 56 52

e-mail : [email protected]

procédera à l'enlèvement de ses gravats ou déchets de toutes natures, conformément aux prescriptions du Coordonnateur de sécurité.

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TERRASSEMENT - VRD

1 DOCUMENTS TECHNIQUES DE REFERENCE

* Règlements - Fascicule 27 du C.C.T.G. - Fabrication et mise en oeuvre des enrobés Les normes Françaises:

2 ETENDUE DES TRAVAUX

Pour l'entreprise du présent lot, Les travaux consistent : - tous travaux de terrassement - réalisation de la place de stationnement PMR - couche de fondation et de base, enrobés

3 ACCES AU SITE

Dans l’emprise de la voirie à créer, l’entreprise devra exécuter les travaux de terrassement et de voirie avec le plus grand soin vis à vis des réseaux existants conservés suivant plan de masse architecte. ( traversée de réseaux divers ).

4 SPECIFICATIONS TECHNIQUES PARTICULIERES

4.1 TERRASSEMENT - PLATEFORME - REMBLAIEMENT * Terrassement L'entreprise devra conserver les fonds de fouille secs, il assurera pour ce faire le détournement des eaux superficielles et l'épuisement des venues souterraines par tous moyens propres. La qualité des fonds de forme fera l'objet d'une réception avec la Maîtrise d'Oeuvre. * Plateforme L'entreprise devra tenir compte dans son offre des purges nécessaires à l'exécution des plateformes conformément aux dispositions de l'Etude de Sol,

4.2 REMISE EN ETAT L'entreprise du présent lot aura implicitement à sa charge la remise en état du terrain pour toutes les zones ayant été utilisées pour les installations de chantier, tant celles propres à son entreprise que celles de tous les corps d'état, ainsi que celles utilisées pour les installations communes. La remise en état comprendra tous les travaux nécessaires de dépose et de démolition de tous ouvrages, tant en élévation qu'en surface, ainsi que la démolition de tous les ouvrages enterrés, et l'enlèvement de tous les gravois. Ces travaux de remise en état devront restituer un terrain absolument libre.

4.3 SECURITE ET CONDITIONS DE REALISATION DU TERRASSEMENT L'entreprise devra prendre toutes dispositions pour respecter la réglementation à ce sujet : - décret n° 65-48 du 8 janvier 1965 - Titre 4, et plus particulièrement les points suivants : Article 64 "Avant tout travaux de terrassement à ciel ouvert, s'assurer auprès des services de voirie et des propriétaires de terrains de la présence de canalisations, vieilles fondations, terres rapportées, etc.... Dans le cas de présence de canalisations, l'article 178 du décret du 8 janvier 1965 obligent la signalisation de ceux-ci et la présence d'un surveillant afin que la pelle mécanique ne s'approche pas à moins de 1,50 m. de ceux-ci." * Transport des déblais Les moyens de transport sont choisis de telle sorte que leur circulation sur le chantier, en particulier au voisinage des fouilles, ne provoque aucun dommage à ces dernières ainsi qu'aux ouvrages en cours et aux constructions existantes. *Circulation des engins L'entrepreneur doit prévoir le nettoyage de tous les engins appelés à circuler sur le domaine public. S'il s'avère nécessaire de nettoyer ou de remettre en état les voiries existantes, les dépenses correspondant à ces travaux sont à la charge de l'entrepreneur.

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4.4 NATURE ET QUALITE DES MATERIAUX EMPLOYES La nature, la qualité des matériaux employés, leur mise en oeuvre et l'exécution des ouvrages devront être conformes à la liste du Cahier des Clauses Techniques Générales applicables aux marchés publics de travaux. - Couche de fondation Une granulométrie d/D = 0/100 – 0/60 V.B.S. < 0,2 Un indice de plasticité : Non mesurable Un coefficient Los Angeles < 35 - Couche de base Granularité d/D : 0/31.5 V.B.S. < 0,2 Indice de plasticité : Non mesurable Pourcentage de concassé : 100 % Coefficient Deval humide : 6 Coefficient Los Angeles >35 Leur courbe granulométrique devra s'inscrire dans les fuseaux L.C.P.C. Ils seront constitués par des graves brutes concassées. * Granulats pour matériaux enrobés Granularité : 0/6 ou 0/10 Equivalent sable : > 40 Indice de plasticité : Non mesurable Coefficient de Los Angeles < 30 * Remblai de réemploi La nature des matériaux de réemploi mis en remblai pour couche de forme sera essentiellement granuleuse, exempte de liant hydro carbonique, bois et débris, terre végétale et argile.

4.5 LIMITE DES PRESTATIONS Compris au présent lot : - Ensemble des décapages, terrassements et réalisation de la plateforme parking PMR. - Ensembles des couches de base, couche de roulement en enrobés.

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GROS OEUVRE

1 DOCUMENTS TECHNIQUES DE REFERENCE

DTU / NORMES applicables aux présents travaux

2 ETENDUE DES TRAVAUX

Pour l'entreprise du présent lot, Les travaux consistent : - Reprises ponctuelles d'enduits extérieurs et intérieurs - Démolition de cloisonnements intérieurs - Démolition de sols revêtus

3 SPECIFICATIONS TECHNIQUES PARTICULIERES

3.1 CONDITIONS DE REALISATION

3.1.1 MENUISERIE EXTERIEURE L'entreprise devra le dressement et relavage des faces arrières des baies extérieures pour permettre la pose en applique des menuiseries extérieures.

3.1.1 CANALISATIONS ENTERREES Les attentes en sol sous les appareils dépasseront de 0,10 m le sol fini du rez-de-chaussée. Les canalisations en PVC pour l’évacuation des eaux dans le bâtiment seront exécutées à l’aide de tubes et de raccords titulaires des marques NF ou d’un avis technique et réalisées selon les règles de l’art.

3.1.2 ENDUIT Les enduits seront réalisés en mortier de chaux ou mortier bâtard, au choix du maître d'Oeuvre.

3.2 NATURE DES MATERIAUX

3.2.1 BETON - Nature des ciments : La nature des ciments sera adaptée à l'usage à en faire et sera à soumettre à l'agrément du Maître d'Oeuvre étant précisé que tous les bétons soumis aux agressions chimiques seront du type PMES. - Formulation : La formule devra répondre aux exigences du C.C.T.P. et présenter le meilleur compromis ouvrabilité/retrait en fonction de la nature des parties d'ouvrage à réaliser et des conditons climatiques particulières. Les classes d'environnement sont celles de la norme NF 206.1 étant précisé que : Tous les bétons extérieurs sont considérés soumis au gel modéré. Aucune tolérance n'est admise sur les résistances garanties des bétons

DEVIS DESCRIPTIF ET DE LOCALISATION

1 TERRASSEMENT - VRD - GROS OEUVRE

1.1 INSTALLATION DE CHANTIER/ETUDES 1.1.1 Installation commune de chantier Prestation comprenant : - L'amenée de ses propres installations de chantier permettant le stockage et la manutention éventuelle - La réalisation des tous les branchements en fluides nécessaires - La mise en place de tous dispositifs de sécurité réglementaires nécessaires et clôture de chantier - Le repliement des installations à la fin de l'ensemble des travaux NOTA: sanitaires et local mis à disposition Mode de métré : L'ENSEMBLE Localisation : Ensemble de l'opération

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1.1.2 Panneau de chantier Fourniture et mise en place d'un panneau de chantier sur lequel figureront notamment: - l'intitulé de l'opération - les caractéristiques de la construction ( surfaces...) - les références du permis de construire ou de la déclaration préalable - les coordonnées de la Mairie où les pièces du dossier sont consultables - les coordonnées et/ou les logos des financeurs de l'opération - les coordonnées : du maître d'ouvrage du maître d'oeuvre des bureaux d'étude du contrôleur de sécurité des entreprises intervenantes Dimensions du panneau : 0.80 x 1.00m ht Son emplacement sera défini en accord avec le maitre d'oeuvre et il sera dans tous les cas visible depuis la voie publique. Mode de métré : L'ENSEMBLE Localisation : En bordure de parcelle

1.1.3 Signalisation temporaire de chantier Prestation comprenant : - l'amenée, la mise en place, l'exploitation, la surveillance et le remplacement (s'il y a lieu) des dispositifs de signalisation temporaire du chantier ; - le repliement en fin des travaux des panneaux et des dispositifs de signalisation temporaire du chantier. Mode de métré : L'ENSEMBLE Localisation : Chaussée, le long du bâtiment

1.2 PREPARATION DU TERRAIN 1.2.1 Décroutage de l'enrobé Comprenant : - la découpe du revêtement à la disqueuse suivant le traçage souhaité du Maître d'Oeuvre, en périphérie des travaux à réaliser. - Décroutage du revêtement sur toute son épaisseur et démolition des bordures, regards, grilles ou tampon, chargement et transport de l'ensemble dans un lieu de décharge de classe appropriée y compris frais et taxes de décharge. NOTA: la prestation comprend également une bande de 50 cm à décrouter devant les bordures de trottoir Mode de métré : LE METRE CARRE Localisation : Zone de trottoir reprise + bande devant bordures à déposer, selon plan architecte

1.2.2 Dépose de bordure Comprenant : - Protection par tous moyens propres à l'entreprise en périphérie de l'ouvrage à déposer - Sciage du revêtement enrobé en limite d'intervention - Démolition manuelle ou à l'engin mécanique avec précaution vis à vis des parties conservées - démolition mécanique de bordures béton, compris support béton - Chargement et transport des gravats en un lieu de décharge de classe appropriée, y compris frais et taxes de décharge Mode de métré : LE METRE LINEAIRE Localisation : Bordure dans l'emprise des travaux, suivant plan architecte

1.2.3 coupe d'arbres et arbustes

1.2.3.1 Suppression d'arbustes et jeunes arbres Comprenant : - Abattage d'arbustes, débitage - Dessouchage et remblaiement - Enlèvement de l'anneau béton existant et des débris végétaux, chargement et évacuation dans un lieu de décharge de classe appropriée compris frais et taxes de décharges Mode de métré : L'ENSEMBLE Localisation : Jeune cyprès devant l'entrée future de la Mairie

1.3 TERRASSEMENT 1.3.1 Terrassement en pleine masse Comprenant : - Terrassement général à l'engin mécanique, en terrain de toute nature - Purges éventuelles des poches médiocres et des sols détériorés par les engins de terrassement.

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- Enlèvement éventuel des objets solides demeurant sur place, massifs, regards, tuyaux, etc... - comblement des vides éventuels (anciennes canalisations, regards, fosses, etc...) - Les protections contre les eaux de toutes natures. - La protections des parois - Le profilage et le modelage du fond de fouille - Le dressement et compactage des fonds de formes. - Mise en dépôt des déblais sur un emplacement du site indiqué par le Maître d'Oeuvre. NOTA: profondeur à décaisser: -0.45m /sol fini futur Mode de métré : LE METRE CUBE Localisation : Trottoir et stationnement crés, selon plan architecte

1.4 VOIRIE 1.4.1 Ecran anticontaminant Fourniture et mise en oeuvre d'un géotextile non tissé aiguilleté en polypropylène de type Bidim routier, comprenant : - La fourniture à pied d'oeuvre. - Le déroulement des lés en fond de terrassement, en suivant les formes. - évacuation des eaux pluviales - La fixation provisoire - Les recouvrements des lés de 20 cm minimum - Les sujétions dues aux précautions à prendre lors de la mise en place des remblais. - Les découpes ainsi que les raccordements. - Toutes sujétions, fournitures et main d'oeuvre nécessaires à une bonne installation. Mode de métré : LE METRE CARRE Localisation : Emprise trottoir et stationnement crées, selon plans architecte

1.4.2 Couche de fondation

1.4.2.1 couche de fondation 0/80 Comprenant : - La fourniture et la mise en oeuvre en plusieurs couches de remblai concassé GNT 0/80 - Compactage et cylindrage en couches successives - Réglage des différents niveaux, rampes et toutes sujétions. - Épaisseur de la plate-forme compactée : 30 cm Mode de métré : LE METRE CUBE Localisation : Trottoir et stationnement crées, selon plan architecte

1.4.3 Couche de base Comprenant : - La fourniture et la mise en oeuvre de remblai concassé 0/31.5 - Compactage et cylindrage - Réglage des différents niveaux et pentes et toutes sujétions. - Epaisseur après compactage : 10 cm Mode de métré : LE METRE CARRE Localisation : Dito ci-dessus

1.4.4 Enrobé

1.4.4.1 Enrobé voirie légère ( parking ) Comprenant : - imprégnation monocouche 1.5kg d'émulsion de bitume - Fourniture et mise en oeuvre d'un enrobé dense 0/10 à raison de 120kg/m² (ép. 5cm) - y compris réglage des pentes et compactage Mode de métré : LE METRE CARRE Localisation : emprise trottoir et stationnement crées, suivant plan architecte

1.4.5 Marquage au sol

1.4.5.1 Délimitation des places de parking Comprenant : - Dépoussiérage soigné (aspiration mécanique ) - lavage et après séchage - préparation du support - Fourniture et mise en oeuvre d'une peinture spéciale ou résine adapté au support, en deux couches, y compris traçage conforme à la signalisation routière Coloris : Blanc Mode de métré : LE METRE LINEAIRE

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Localisation : Délimitation des places de stationnement, suivant plan de masse architecte

1.4.5.2 Logo place PMR Comprenant : - Dépoussiérage soigné (aspiration mécanique ) - lavage et après séchage - préparation du support - Fourniture et mise en oeuvre d'une peinture spéciale ou résine adapté au support, composé d'un logo blanc avec fond bleu aux deux angles de la place y compris traçage conforme à la signalisation routière Mode de métré : L'ENSEMBLE Localisation : Selon plan masse, pour la place PMR

1.4.6 Signalisation

1.4.6.1 Panneau PMR Comprenant : - Fourniture et pose d'un panneau de signalisation PMR conforme aux panneaux de la réglementation routière et de l'arrêté du 24/08/2006, y compris pied et toutes sujétions de fondation et scellement. Type de signalisation verticale : B6d + M6h Mode de métré : L'UNITE Localisation : Panneau "PMR" au droit de la place PMR, suivant plan architecte

1.4.7 Bandes d'aide à l'orientation et de guidage Comprenant : - Dépoussiérage soigné (aspiration mécanique ) - lavage et après séchage - préparation du support - Fourniture et pose de bande d'aide à l'orientation et de guidage en caoutchouc anti-dérapante, pose collée ou soudé à chaud sur enrobé, conforme à la norme NF P98351. Largeur : 15 cm Type : Bande d'aide à l'orientation et de guidage des Ets MPM ou tarkett ou techniquement équivalent. Coloris : Au choix de l'architecte Mode de métré : LE METRE LINEAIRE Localisation : Sur la largeur du trottoir, suivant plan architecte

1.5 BORDURE Comprenant : - La fourniture et la mise en oeuvre d'une forme en béton de calage dosé à 300kg/m3 y compris terrassements - La fourniture et la pose de bordure normalisée en béton, posé abord à bord ou avec joint entre les éléments. - Merlons en béton en partie arrière Classe : 100 1.5.1 Type AC1 Mode de métré : LE METRE LINEAIRE Localisation : En limite du trottoir et stationnement créés, selon plan architecte

1.5.2 Type T2 Mode de métré : LE METRE LINEAIRE Localisation : En partie NE de la place PMR

1.6 DEMOLITION 1.6.1 Démolition de cloisons

1.6.1.1 démolition de cloisons agglos ou briques Par tous moyens propres à l'entreprise, démolition de cloisons agglos, enduites crépis ciment deux faces. - protections en périphérie des ouvrages à déposer - démolition des cloisons, compris menuiseries et éléments divers intégrés, - reprise soignée des arrachements à l'enduit bâtard - étaiements provisoires de solives, pannes et éléments de plancher divers si nécessaire - évacuation et mise en décharge des gravois Mode de métré : LE METRE CARRE Localisation : Ensemble des cloisons existantes dans l'emprise des locaux rénovés, selon plans architecte

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1.6.2 Démolition de sols et revêtements

1.6.2.1 démolition de chape+revêtement Démolition de chape et revêtement carrelé par piquage, compris: - protections en limite des zones d'intervention - sciage au droit des parties conservées - démolition par tous moyens propres à l'entreprise des revêtements carrelés et des chapes - dépose des plinthes - dépoussiérage - enlèvement des gravats et mise en décharge Mode de métré : LE METRE CARRE Localisation : Entrée salle et sanitaires existants

1.6.2.2 démolition de dallage Démolition partielle de dallage béton, compris: - protections en limite des zones d'intervention - sciage en limite de zone à démolir - démolition par tous moyens propres à l'entreprise - réservations en attentes de raccordements des appareils sanitaires - enlèvement des gravats et mise en décharge Mode de métré : LE METRE CARRE Localisation : Dito ci-dessus

2.3 RESEAUX 2.3.1 Assainissement

2.3.1.1 Canalisation PVC Comprenant : - Façon de tranchée en sol intérieurde toutes nature - La fourniture et la pose sur sable à charge du présent lot de canalisation en tuyau PVC de série bâtiment de longeur 4m posée en tranchée y compris calage, réglage des pentes façon de joints, y compris coudes, Y, culottes et branchements - compris enrobage en sable de la canalisation jusqu'à 5cm au-dessus de la génératrice supérieure du tuyau. - Compris attentes au sol au droit des différents appareils ou équipements sanitaires à raccorder. - Raccordement sur le réseau existant 2.3.1.1.1 Canalisation PVC Ø 100 Mode de métré : LE METRE LINEAIRE Localisation : Réseaux EU EV sous dallage

2.2 TRAVAUX DE REPRISE 2.2.1 Création Reprise de seuil Par tous moyens propres à l'entreprise, création de seuil dans appui maçonné existant sous vitrine Par tous moyens propres à l'entreprise, modification de seuil dans ouverture existante comprenant: - protections anti poussières - Démolition du seuil et des maçonneries existantes, compris découpage soigné par sciage au droit des parties conservées - Chargement et évacuation des gravois en un lieu de décharge de classe appropriée, y compris frais et taxes de décharge - Réalisation de seuil en béton C25/30, compris toutes réservations et incorporations à prévoir, en lien avec le lot Menuiserie extérieures - Reprises des piédroits avec façon de feuillures, à l'identique de l'existant - reprises ou relavages soignés sur les côtés - toutes finitions nécessaires Mode de métré : L'ENSEMBLE Localisation : Nouvelle entrée Mairie, selon plan architecte

2.2.2 Reprises d'anciens scellements par tous moyens propres à l'entreprise, reprises d'anciens scellements de portes et volets dans les encadrements en pierre de taille comprenant: - descellement des fers - reprises au mortier de résines spécial pierre avec rebouchage soigné des anciennes réservations. Mode de métré : L'ENSEMBLE Localisation : Porte nouvelle Mairie, selon plan architecte

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2.1 ENDUITS 2.1.1 Enduit de façade en reprise Suite au décaissement des sols en pieds de façades, reprises et compléments d'enduits sur murs moëllons, comprenant : - protections des abords - sciage soigné en limite de zone à reprendre - piquage des enduits dans la zone à reprendre - dégarnissage des joints - lavage - mise en oeuvre d'un enduit traditionnel à la chaux hydraulique naturelle en trois passes - Evacuation et mise en décharge des gravois Produit de chez Weber et Broutin ou similaire Mode de métré : LE METRE CARRE Localisation : Parties de soubassements mises à jour au terrassement

1.6.1 Enduit intérieur en reprise Mise en oeuvre d'un enduit en partie inférieure de mur, comprenant: - protections des abords - sciage soigné en limite de zone à reprendre - piquage des enduits - dégarnissage des joints - mise en oeuvre d'un enduit traditionnel en trois passes, - Finition taloché fin - Evacuation et mise en décharge des gravois Produit de chez Weber et Broutin, spécial murs salpêtrés en fond et corps d'enduit, finition à la chaux naturelle hydraulique NOTA: en pied de mur, sur une hauteur de 0.80m environ Mode de métré : LE METRE CARRE Localisation : Pied du mur intérieur pignon SE

PSE 1: ENDUITS SOUBASSEMENT

5.15 ENDUITS 1.6.1 Enduit de façade en reprise Suite au décaissement des sols en pieds de façades, reprises et compléments d'enduits sur murs moëllons, comprenant : - protections des abords - sciage soigné en limite de zone à reprendre - piquage des enduits dans la zone à reprendre - dégarnissage des joints - lavage - mise en oeuvre d'un enduit traditionnel à la chaux hydraulique naturelle en trois passes - Evacuation et mise en décharge des gravois Produit de chez Weber et Broutin ou similaire Mode de métré : LE METRE CARRE Localisation : Soubassement façade SO de la Mairie + retour bâtiment préau voisin