Commune de Noyal-sur-Vilaine...À Noyal-sur-Vilaine, entre 1999 et 2011, tous les ans (en moyenne) A...

Élaboration du PLU / Commune de Noyal-sur-Vilaine / Citadia - Even Conseil / Octobre 2015

Département de l’Ille-et-Vilaine (35)

Commune de Noyal-sur-Vilaine

PLAN LOCAL D’URBANISME

Diagnostic urbain & environnemental

Conseil Municipal

1


• Un outil règlementaire qui définit

� Les espaces urbains, agricoles, naturels

� Les règles d’utilisation du sol :

� Où construire ?

� Qu’est-il possible de construire ?

� Quelles sont les conditions

de construction ?

� Quels types d’équipements

seront réalisés ?

� Quels sont les sites protégés ?

► Qu’est-ce qu’un PLU ?


3

► Quels champs d’application ?

Un document de planification qui engage le développement de la commune pour les 10

années à venir

HabitatHabitat

Espaces

publics

Espaces

publics

Qualité

architecturale

Qualité

architecturale

MobilitésMobilités

Environnement/

Paysages

Environnement/

Paysages

Economie Economie

EquipementsEquipements


► Qu’est-ce qu’un SCoT ?

• Document de stratégie territoriale àl’échelle 5 communautés de communes :

- Rennes Métropole- Val d’Ille- Pays d’Aubigné- Pays de Liffré- Pays de Châteaugiron

• Préserver la qualité des espacesurbains et naturels ainsi que lesressources en maîtrisantl’urbanisation, optimiser lesdéplacements en privilégiant lestransports en communs et l’usage desmodes doux, développer et structurerles offres de proximité…


5

► 4 grandes étapes pour l’élaboration du PLU

2015 2016 2017

OBSERVER LE TERRITOIRE

CHOISIR UN CAPDÉFINIR LES

RÈGLESVALIDER LE

PROJET

Avril > Septembre 2015Le diagnostic

Septembre 2015 > février 2016Le Projet d’Aménagement et de

Développement Durables

2016Le règlement et le zonage

1er semestre 2017L’enquête publique et

l’approbation

Un état des lieux du territoire sous tous les

angles – habitat, équipements,

patrimoine, économie, déplacements,

environnement, etc. –afin de repérer les

enjeux.

Il formalise le choix politique pour le développement

futur de la commune. Il porte les orientations en

matière d’aménagement du territoire, dans le

respect des principes de

développement durables.

Le règlement détermine où et

comment construire sur la

commune. Il définit, pour

chaque secteur délimité dans le plan de zonage,

les règles de construction applicables.

L’approbation définitive du PLU par le Conseil Municipal a lieu après

consultation des personnes publiques

associées à la démarche (Etat, département, région, chambres

consulaires, etc.) et l’enquête publique ouverte à tous les

citoyens. Le PLU entre alors en vigueur.

1 2 3 4


► Les étapes de l’élaboration du PLU

Phase 1 : Diagnostic (4 mois) Phase 1 : Diagnostic (4 mois)

Avril à Septembre 2015

Phase 2 : PADD (4 mois) Phase 2 : PADD (4 mois)

Septembre à Décembre2015

Phase 3 : Orientations d’aménagement et de programmation (2 mois) Phase 3 : Orientations d’aménagement et de programmation (2 mois)

Janvier – Février 2016

Phase 4 : Règlement (6 mois) Phase 4 : Règlement (6 mois)

Mars à Septembre 2016

Phase 5 : Mise en forme du dossier d’arrêt (4 mois) Phase 5 : Mise en forme du dossier d’arrêt (4 mois)

Octobre – Novembre 2016

Phase 6 :Consultations, Enquête publique et approbation (6 mois) Phase 6 :Consultations, Enquête publique et approbation (6 mois)

Décembre 2016 à Mai 2017


Retour sur les tables rondes en présence des « acteurs locaux »

• 25 participants réunis le 24 septembre 2015

• Discussions en 3 groupes sur 3 thématiques :• Vie urbaine• Atouts économiques• Richesses et ressources naturelles

• Quelques enjeux soulevés par les participants :• Densification du centre-ville• Renforcement des commerces et de l’attractivité du centre-ville• Réflexion sur le développement économique• Maintien d’une agriculture diversifiée, gestionnaire des paysages• Diversification du logement• Réflexion sur la précarité énergétique


� Sommaire

1. Le diagnostic urbain

2. Etude de densification

3. Le diagnostic agricole

4. Le diagnostic environnemental

8


9

� 2. Diagnostic Urbain


► Une croissance démographique constante

• 5 465 habitants en 2011

• Une croissance démographiquepositive depuis 1968

• Un taux de croissance annuelmoyen (TCAM) de +2,1% entre2006 et 2011

Population en 2011

Évolution annuelle 1999-

2006

Évolution annuelle 2006-

2011

Évolution 1999-2011

Noyal-sur-Vilaine

5 465 +0,6% +2,1% 1,26%

CCPC 23 222 +1,8% +1,5% 1,67%

Ille-et-Vilaine 996 439 +1,2% +1,0% 1,16%

Fonctionnement urbain et consommation d’espace

Évolutionsdémographiques

Habitat et logement

Equipements et déplacements

Economie

Le Taux de Croissance Annuel Moyen(TCAM) est un indice démographiquequi identifie le rythme moyen d’évolutionde la population entre deuxrecensements.

10


► Un solde migratoire porteur de la majorité de la cr oissance

• Soldes naturel et migratoirepositifs

• Mais un taux de natalité enbaisse depuis plusieursannées

• L’attractivité duterritoire se traduit :

� Vis-à-vis des zonesd’emplois (zonesd’activités)

� Vis-à-vis de lasituationgéographique (10km de Rennes)



Habitat et logement


Economie

Le solde migratoire correspond à la différence entre le nombre de personnes qui sont entrées sur leterritoire et le nombre de personnes qui en sont sorties sur une période de temps définies.

Le solde naturel correspond à la différence entre le nombre de naissances et le nombre de décèsenregistrés au cours d’une période.

11

Solde naturel Solde migratoire

1999-2006 2006-2011 1999-2006 2006-2011

Noyal-sur-Vilaine

+0,2% +0,4% +0,4% +1,7%

CCPC +0,8% +0,8% +1,0% +0,7%

Ille-et-Vilaine +0,5% +0,6% +0,7% +0,5%


► Une population vieillissante dont la part des 30-59 ans reste importante

• Hausse de la classe d’âges des0-14 ans : 20,9%

• 21,4% de 45 - 59 ans en2011

• Un indice de jeunesse de 1,44pour la commune de Noyal-sur-Vilaine en 2011 (contre 1,45 en2006).

Indice de Jeunesseen 2011

Noyal-sur-Vilaine 1,44

CCPC 1,90

Ille-et-Vilaine 1,23

L’indice de jeunesse est un bon indicateur duvieillissement ou non de la population. Ilcorrespond au rapport entre population de moins de20 ans et population d’au moins 60 ans. S’il estsupérieur à 1, on compte plus de personnes de 60ans et plus que de personnes de moins de 20 ans.



Habitat et logement


Economie

12

20,3

17,5

23

20,6

11,3

7,4

20,9 17,3

21,1 21,4

12

7,3

0

5

10

15

20

25

0 à 14ans

15 à 29ans

30 à 44ans

45 à 59ans

60 à 74ans

75 ansou plus

Augmentation des 45 - 59 ans entre 2006 et 2011

2006

2011


► Des ménages dont la taille diminue

• 3,5 personnes en moyenne en 1968contre 2,5 personnes en 2011

• Phénomènes de décohabitationtardive, vieillissement de lapopulation…

• La diminution de la taille des ménagesimplique :

- De construire de plus en plus delogements pour accueillir unemême population

- D’adapter l’offre de logementsaux besoins des habitants : petitslogements, logements adaptésaux personnes âgées…



Habitat et logement


Economie

13

3,5 3,4 3,33

2,72,5 2,5

0

0,5

1

1,5

2

2,5

3

3,5

4

1968 1975 1982 1990 1999 2006 2011

Une baisse du nombre moyen d'occupants par résidence principale


Le point d’équilibre est la mesure de laproduction de logements nécessaire à lastabilité démographique compte tenu desévolutions structurelles dans le parcexistant.

Les 4 caractéristiques du parc delogement sur lesquelles il s’appuie sont :� Le desserrement des ménages,� Le renouvellement du parc

(destruction de logement outransformation d’usage)

� La part de logements vacants� Les résidences secondaires

14


Evolutionsdémographiques

Habitat et logement


Economie

Effet du desserrement des ménages

À Noyal-sur-Vilaine, entre 1999 et 2011, tous les ans (enmoyenne)

A 10 logements ont été absorbés par le desserrementdes ménages. Liés aux phénomènes de décohabitationsdes jeunes, séparations ou encore vieillissement de lapopulation, cela entraine le fait qu’il faille construiredavantage de logements pour pouvoir conserver le mêmenombre d’habitants.

B 5 logements sont devenus vacants

C 22 logements ont été produits par changement dedestination ou division. Cela signifie que denouveaux logements ont été mis sur le marché sansêtre issus de la construction neuve.

D 59 logements neufs ont été commencés.

Ainsi, les 37 premiers logements construits ont permis demaintenir la population (A+B+C).Les logements construits au-delà, soit 22 logements (D-59)ont permis de gagner de la population.


• 74 nouvelles constructions par an en moyenne entre 2003 et 2012 à Noyal-sur-Vilaine

► Un rythme de production de logements variable selon les années …



Habitat et logement


Economie

15

► … plutôt en faveur de logements collectifs

• 45 logements collectifs par an en moyenne entre 2003 et 2012 à Noyal-sur-Vilaine

1

80

43

80

128

14 14

125

70

113

0

20

40

60

80

100

120

140

2002 2004 2006 2008 2010 2012 2014

0

20

40

60

80

100

120

140

Collectifs

Individuels groupés

Individuels purs


► Des ménages propriétaires de leur logement • 3 fois plus de logements

qu’en 1968

• En 2011, 60,1% desrésidences principales qui ontété recensées par l’INSEE sur lacommune de Noyal-sur-Vilainesont occupées par leurspropriétaires

• Le parc de logementsvacants représente 5,2% duparc de logements

• 12,6% de logements sociauxsur la commune (11,5% en2006)



Habitat et logement


Economie

16

59 60,1

68,571,3

39,3 38,6

30,628

13,1 12,6

7,9 7,21,7 1,3 0,8 0,70

10

20

30

40

50

60

70

80

2006 2011 2006 2011

Propriétaire Locataire

dont d'un logement HLM loué vide Logé gratuitement

Noyal-sur-Vilaine CCPCCollectifs Individuels

Logements sociaux 221 78En accession sociale 28 23Total 249 101

En prévision 2017-2018 52Total à venir 301




Habitat et logement


Economie

17

► La prédominance de la résidence principale

• 93,7% de résidencesprincipales sur le territoirede Noyal-sur-Vilaine en 2011contre 1,1% de résidencessecondaires 94,4%

93,0% 93,1%94,6% 94,3%

95,8%

93,7%

2,2%3,5% 3,7%

2,1% 2,4%

1,0%

1,1%

3,4% 3,4% 3,2% 3,3% 3,3% 3,2%

5,2%

88%

90%

92%

94%

96%

98%

100%

1968 1975 1982 1990 1999 2006 2011

Logements vacants

Résidences secondaires et logements occasionnels

Résidences principales


• Plus de 54% des logements deNoyal-sur-Vilaine disposent de 5pièces ou plus

► Une majorité de grands logements



Habitat et logement


Economie

• 76,5% de maisonsindividuelles contre 23,3%d’appartements sur la commune

18

14131554

1741

367454

530

0

200

400

600

800

1000

1200

1400

1600

1800

2000

1995 2000 2005 2010 2015

maison

appartement

2,1

10,6

13,3

19,7

54,3

1 pièce

2 pièces

3 pièces

4 pièces

5 pièces ou plus


19

� La consommation d’espace


20

Que dit le SCoT à propos de la consommation d’espace ?



Habitat et logement


Economie


21

• Objectifs en logements du SCoT du Pays de Rennes : 2014-2030Production annuelle minimale de logements en % du parc : 197 à l’échelle de la CCPC

Habitants 2011Poids de

population

Production annuelle suivant le poids de population

Chancé 306 1% 3Châteaugiron 6758 29% 57Domloup 2948 13% 25Noyal-sur-Vilaine 5465 24% 46Ossé 1191 5% 10Piré-sur-Seiche 2303 10% 20Saint-Aubin-du-Pavail 727 3% 6Servon-sur-Vilaine 3524 15% 30Total CCPC 23222 100% 197

► Les objectifs en logements et densité


► Une consommation d’espace orientée vers l’habitat e t l’activité� Extensions prises en compte dans la consommation

d’espaces


25

Destination Surface restante (ha)

Habitat 44,3

Activité 58,92

3AU 10,6


� Activités économiques & déplacements

26


► Un taux de chômage en légère baisse

• Le taux a baissé passant de 5,0% à 4,7% entre 2006 et 2011

• 7,6% de retraités en 2011

► Des créations d’emplois profitant aux habitants de la commune

• 4 343 emplois sur la commune pour 2 600actifs dont 27,6% occupent un emploi etrésident dans la commune

• Un Indice de Concentrationd’Emploi qui témoigne dudynamisme économique de lacommune



Habitat et logement


Économie

27

Indicateur deconcentrationd’emploi

2011 2006

Noyal-sur-Vilaine 167,0 167,1Châteaugiron 60,9 61,6CCPC 81,0 54,5Département 101,8 102,0

38674343

23142600

0500

100015002000250030003500400045005000

2004 2006 2008 2010 2012

Évolution comparative entre le nombre d'emploi à Noyal-sur-Vilaine et les actifs ayant un emploi qui résident à Noyal-sur-

Vilaine

Nombre d'emploisà Noyal-sur-Vilaine

Nombre d'actifsrésidant à Noyal-sur-Vilaine


► Peu d’actifs travaillent et résident sur la commune



Habitat et logement

Équipements et déplacements

Economie

28

Source : Porter à Connaissance de mars 2014

Actifs travaillant et résidents à Noyal

Actifs sortant de Noyal

Actifs entrant à Noyal


► Activités

• 468 entreprises en 2011 sur leterritoire de Noyal-sur-Vilaine

• Deux zones d’extension

• Le secteur majoritaire entermes d’établissements sur lacommune est celui ducommerce, transports etservices divers quireprésentent près de 62% desétablissements actifs



Habitat et logement


Économie

29

13,2% 5,1%

7,5%

62,0%

15,2%

12,2%

La prédominance du commerce, des transports et services divers

Agriculture. sylviculture et pêche

Industrie

Construction

Commerce. transports. services divers

dont commerce et réparation automobile

Administration publique. enseignement. santé. action sociale


► Activités



Habitat et logement


Économie

30




Habitat et logement


Économie

31

Que dit le SCoT à propos des activités économiques ?


32

� 2. Etude de densification


33

• La mobilisation de ce potentiel foncier et immobilier a pour objectif de :

- Valoriser le centre-bourg : le retraitement global des centres délaissés permetde créer de l’animation et donc de l’attractivité ;- Favoriser la diversification du parc de logements, en proposant une offre delogements de bourg (maisons de ville, appartements) de taille adaptée aux besoinslocaux et située idéalement à proximité des commerces, services et équipementspublics ;- Réduire le coût global : agir sur l’existant permet pour la collectivité de ne pasinvestir sur l’aménagement de nouveaux fonciers (voirie, assainissement à créer) etpermet également de réduire le coût de gestion global à long terme (pas d’offrenouvelle en transports par exemple…).

► Objectif de l’étude de densification


� 3. Synthèse de l’étude de diagnostic agricole

34


Etude réalisée en concertation avec 36 exploitants agricoles Noyalais dont une réunion le 12 juin 2015 avec les agriculteurs

- 80 emplois directs (exploitants + salariés)

- Âge moyen : 46,6 ans dont 68% ont moins de 55 ans

- Production laitière majoritaire

- Stabilité de l’activité agricole sur le long terme

La majorité des exploitants noyalaisadhèrent à la charte des bonnes pratiques agricoles

La commune est couverte par plusieurs signes de qualité : - IGP Cidre de Bretagne ou Cidre

breton, Volailles de Bretagne, Farines de Blé Noir et Volailles de Janzé

- AOC-IC eau de vie de cire de Bretagne et pommeau de Bretagne


� 4. Le diagnostic environnemental

36


37

► Eléments de Paysage et de Patrimoine

• 2 sites Monuments historiques :

o Eglise St Pierre

o Château du Bois Orcan

• 25 zones de protection demandées au titre de l’archéologie

• 2 entités paysagères


38

► Espaces naturels

• 1 ZNIEFF : Le Bois de Gervis

• 1 arrêté de protection de Biotope : Les lieux-dits l’Hourmel, La Petite Lande ainsi que Les Mottais

• 7 Milieux Naturelsd’Intérêt Ecologiques(MNIE) identifiés dans lecadre de l’élaboration duSCoT du Pays de Rennes


39

Les objectifs de la Trame verte et bleue sont principalement écologiques :

• réduire la fragmentation des habitats ;

• permettre le déplacement des espèces ;

• préparer l’adaptation au changementclimatique ;

• préserver les services rendus par labiodiversité.

Ces objectifs sont également socio-économiques :

• améliorer le cadre de vie ;

• améliorer la qualité et la diversité despaysages ;

• prendre en compte les activités économiques ;

• favoriser un aménagement durable desterritoires.

OBJECTIFS DE LA TRAME VERTE ET BLEUE

► Trame verte et bleue


40

► Trame Verte et Bleue : Echelle supra-communale

SCoT du Pays de Rennes

Projet de SRCE Bretagne

• A l’échelle régionale, le territoire est identifié comme ayant une connexion des milieux naturels faible

- Objectif assigné � restaurer la connexion écologique des milieux naturels

• Des liaisons à conforter entre les boisements et les cours d’eaux de la commune

• Des champs urbains à préserver entre Acigné et Noyal et entre Châteaugiron/Domloup et Noyal


41

► Première proposition Méthodologie : 1. Repérer les zones protégées et

inventoriées (Natura 2000, ZNIEFF, APB, MNIE, …)

2. Identification des éléments constitutifs de la trame bleue (cours d’eau, mares, zones humides, …)

3. Identification des éléments constitutifs de la trame verte (zones boisées, bocagères, landes, …)

4. Liaison des zones de la trame verte entre elles et identification des corridors écologiques

5. Vérification de la cohérence avec le SRCE et le SCoT

6. Identification des ruptures de continuités écologiques


42

► Des risques pour la santé publique localisés au Nor d de la commune

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