COFI 2013 GFC 2014 Les évolutions

COFI 2013GFC 2014

Les évolutions

Nouvelle Pièce 5: Exécution du budget

Nouvelle Pièce 10 : Onglet amortissements

Nouvelle Pièce 10: Onglet dépréciations

Pièce 10: Onglet « neutralisés et réels »

Nouvelle pièce 10: Le tableau « rempli »

La nouvelle pièce 14: « Eléments d’analyse financière »

Autres menus Cofi 2013- Dans le menu « autres documents »: Développement des charges par service (une page)Développement des produits par service (une page)- Des possibilités d’extractions- Développement des charges- Développement des produits- Exécution du budget

Autres menus

• - Saisie du numéro SIRET: OBLIGATOIRE• - Saisie de la date • - Date de nomination de l’agent comptable

Pré-requis administratifs•Demande de l’Identifiant Créancier SEPA – ICS à la Trésorerie (DRFIP ou DDFIP) pour chaque EPLE concerné par le prélèvement

•Convention d’adhésion « Prélèvement SEPA » entre l’EPLE créancier et sa Trésorerie à soumettre au CA

•Vérifier que les Débiteurs ayant signé une autorisation de prélèvement ont un IBAN/BIC correct

Chronologie

Prélèvement SEPA

Equipe de diffusion GFC Montpellier et DAF A3

Dans le module Encaissement•Vérifier échéancier 2013/2014 de chaque EPLE •Échéances à traiter dans l’ordre chronologique •Finir de traiter la dernière échéance en non SEPA, attendre retour du Trésor et éventuels rejets à traiter manuellement

•Choisir la date de migration dans l’échéancier•Date de migration = Date du 1er prélèvement SEPA

Chronologie

Prélèvement SEPA


Point d’attention Reprise de prélèvement non-SEPA impossible après la migration SEPA

•Date de travail conseillée = 7 jours ouvrés Banque de France avant la date de migration SEPA, qui est aussi la date du 1er prélèvement SEPA•Migrer tous les EPLE avec la même date de travail•ICS indispensable•Voir Fiche La_MAJ_SEPA

Points d’attention Migration SEPA

Prélèvement SEPA


•Edition d’une liste des Débiteurs non migrés•Lettre d’information Migration SEPA•Seuls les Débiteurs OK pour prélèvement

deviennent Débiteurs migrés•Voir Fiche Migration des Débiteurs

• Un Débiteur migré avec une RUM++ a forcement signé une autorisation de prélèvement avant la MAJ Prélèvement SEPA.

• Il est identifié par les banques grâce à la RUM++.

Points d’attention Migration des Débiteurs

Prélèvement SEPA (Précisions)


•Dès migration effectuée, possibilité de lancer le 1er prélèvement SEPA,

•Le 1er prélèvement SEPA est de type FRST,•Possibilité de noter les rejets notifiés avant date de règlement DDR par la trésorerie dans le suivi

des prélèvements.

Points d’attention Lancement du 1er prélèvement SEPA

Prélèvement SEPA


SOMMAIRE

GFC 20142.1. Evolutions générales

2.2 Nouveautés CBUD

2.3. Nouveautés CGEN


SOMMAIRE2.1. Evolutions générales

CBUD CGENE REGIE- Extourne- Gestion du service de restauration en budget annexe- Commande publique (EPA)- Rétablissement Approvisionnement anticipé - Multi-imputation généralisée aux recettes (domaine-activité)- Mémoires – nouveau circuit et rejet du comptable- Recettes externes – nouveau circuit et rejet du comptable- Réimputations- DO – restrictions de virements à l’intérieur d’un service-Décisions budgétaires modificatives- transfert aux AC des DBM rejetées par CA- Suivi des produits scolaires

- BA et classe 5 : un seul compte de classe 5 = 581- Reprise automatique des BE classe 5 au changement d’exercice-Transfert des bilans de sortie COFI 2013 en CGENE 2014- Mise en place du rejet des recettes mémoires et recettes externes- BA SRH : suivi des créances et du prélèvement automatique – transfert des créances du BP vers le BA-Prélèvement automatique amélioré –soldes des avances, génération automatique des remboursements, - Encaissement : génération automatiques des créances mémoires et recettes externes- Encaissement : saisie du n° de chèque

- Encaissement des chèques vacances- Saisie du N° chèque


SOMMAIRE

1.GFC 20142.1. Evolutions générales



2.4. Basculement


GFC 2014

2.2. Nouveautés CBUDParamètres établissement•Budgets annexes (BA):Ajout : Service de Restauration et d’Hébergement – SRH

• Sélection « Méthode de l’extourne »Rappel : le choix de la méthode de l’extourne s’effectue en CBUD exercice en cours (Paramètres) et en CGENE exercice antérieur (Paramètres)

•La saisie du n° SIRET est obligatoire


GFC 2014

2.2. Nouveautés CBUDRéférences•PBUD → CBUD : possibilité de conserver ou supprimer les références non-utilisées (sauf prédéfinis)•Domaines- Activités : à la création des Domaines/Activités seuls les caractères spéciaux suivants sont autorisés: « - » , « _ » et « espace ».

•Plan comptable : classe 1 accessible aux mandats•Procédures d’achat → nouvelle gestion (nombre limité à 7, dont 5 prédéfinies.)


GFC 2014

2.2. Nouveautés CBUDModification du budget • DO – Décision de l’ordonnateur

• nouvelles restrictions : pas de virement possible à partir d’une ligne émettrice avec domaines « OP-SPE », « VECOUR » et « VSTOCK » ainsi que les activités qui leur sont associées.

• la modification des lignes émettrices est dorénavant possible sans avoir à supprimer toutes les lignes réceptrices.

• DBM vote : si résultat du CA=« Modification » ou « Refus », l’option « accepté ou non par le chef d’établissement » n’existe plus.• DBM « refusées » par CA sont transmises aux AC (idem au Budget initial)

Supprimé


GFC 2014

2.2. Nouveautés CBUDDocuments du budget•Suivi des produits scolaires calqué sur le SRH Pbud •Impressions : Calcul détaillé, Evolution des recettes, Variation du CN


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CBUD N-1-Mandats prévisionnels-Transfert en CGENE N-1

CGENE N-1-Réception des écritures (Onglet Mandat)-Confirmation avec affectation à un compte de charge à payer-Validation avec message d’avertissement pour transfert vers CBUD N-Constitution du fichier des mandats prévisionnels pour transfert vers CBUD N

CGENE N-Réception et traitement du fichier des mandats d’extourne- Validation et génération des écritures de contre passation-------------------------------------------------- Réception et prise en charge de manière habituelle

1

2

3

4

Chronologie du traitement de l’extourne

CBUD N-Réception du fichier issu de CGENE N-1- Edition de la liste des mandats- La SDE est incrémenté d’une ligne budgétaire OPN-1 et OCAP--Transfert des mandats d’extourne vers CGENE N-----------------------------------------Liquidation définitive sur mandat d’extourne avec mise à jour de la SDE-Transfert des écritures vers CGENE N


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2.2. Nouveautés CBUDDépenses – accès à la méthode de l’extourne

•Liquidation définitive reprend l’imputation (service – compte) de la liquidation provisoire (N-1). Domaine OP-N-1 et activité 0CAP- sont affectées automatiquement.

• Si liquidation définitive > liquidation provisoire, « surplus » imputé en Domaine OP-N-1/ Activité « 0CEXP : charges exceptionnelles ». Ce montant diminuera les crédits disponibles de l’année en cours.


GFC 2014

2.2. Nouveautés CBUDDépenses – accès à la méthode de l’extourne


GFC 2014

2.2. Nouveautés CBUDRecettes internesLiquidation de recette•Une recette peut avoir plusieurs imputations•Seuls Domaines/Activités sont critères des multi-imputations 2013

2014


GFC 2014

2.2. Nouveautés CBUDRéimputations•Réimputation budgétaire (domaine et /ou activité): Ne sont plus transmises au comptable.•Réimputation comptable (service et /ou compte) : Transfert au comptable•Nouveaux menus :


SOMMAIRE

1.GFC 20142.1. Nouveautés générales




2.3.1. Budget Principal – Budget Annexe•B.P. - dispose de tous les comptes du plan comptable•B.A. - Ne dispose que d’un seul compte de classe 5 : le « 581 – Virements internes de comptes ».

Les comptes de classe 5 (sauf 581) utilisés en BA, sont ceux du BP support (écritures automatiques, paiement, encaissement, prélèvement, moyens de règlement des régies, comptes d’habilitation des régies)

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2.3.2. Conséquences sur Régies BA• Le basculement des régies des BA n’est pas effectué.• Pas de clôture exigée mais les régies des BA doivent être soldées•Re-saisie des habilitations des régies des BA en 2014

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2.3.3. Plan comptable•Suppression des comptes de charges à payer sur ressources affectées 4682•Suppression des comptes de produits à recevoir sur ressources affectées 4684•Cf fiche PAR/CAP – impact sur la reprise des BS 2013 en BE 2014

-Message RConseil 2013- 406 du 23.10.2013 adressé à l’ensemble des académies

-Mise en ligne sur l’intranet de la DAF – Rubrique EPLE•Vérification périodique : suppression du contrôle de la prise en charge des ressources affectées

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2.3.4. Budget annexe - SRHGestion du SRH d’un établissement dans un BA dédié : toutes créances relevant du SRH seront affectées au BA. •Paramètres établissement du BA, onglet Informations générales, à droite de « budget annexe », cocher « SRH »

•Dans module ADMIN, procéder au transfert

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2.3.5. Menus•Rajout d’un menu « Reprise des bilans d’entrées »

•Rajout du menu « Transfert vers PROGRè » (greta)

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2.3.6. Reprise des bilans d’entréeIl s’agit de la réception des bilans de sortie effectués au COFI N-1 (concerne les comptes de classe 1, 2, 3, 4 et 8).(Pas les c/5, reprise des bilans effectuée au basculement.)Va générer au moins 2 écritures (valeurs générales):

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Débit Crédit

C/890 C/ valeurs générales du bilan de sortie N-1

C/ valeurs générales du bilan de sortie N-1 C/890

C/863 C/ valeurs inactives du bilan de sortie N-1

C/ valeurs inactives du bilan de sortie N-1 C/863


2.3.6. Reprise des bilans d’entrée•Ecritures générées au brouillard: pourront donc être supprimées / modifiées manuellement•Peuvent aussi être créées manuellement

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Réception des écritures de bilan d’entrée• Cette réception est facultative.• Réception effectuée 1 seule fois sur l’ensemble des comptes concernés.• Dès lors qu’il existe une écriture de bilan d’entrée saisie manuellement (hors c/5)

dans l’établissement, la réception n’est plus possible.


2.3. Reprise des bilans d’entréeLes bilans seront repris compte par compte, ou subdivisions par subdivisions si le compte est subdivisé.•Si compte N-1 n’existe plus en N, son bilan sera non repris•Si compte non subd. en N-1 est subd. en N, bilan non repris•Si compte subd. en N-1 et N avec subd. ≠, bilan non repris. Seules subd. Identiques sont reprises.•Si compte subd. N-1 et pas en N, bilan des subd. N-1 cumulé sur le compte N

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2.3 Paiements – Nouveaux comptes pour OP•Compte de liaison d’un paiement sans ordonnancement avec édition d’un OP du comptable :

• 4728 « Autres dépenses à régulariser »

•Compte de liaison d’un paiement sans ordonnancement avec édition d’un OP de l’ordonnateur :

• 1674 « Avances de l’état et des collectivités publiques » • 4092 « Avances versées aux familles »

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2.3 Habilitation RégieEn régie de recettes, les chèques vacances sont autorisés comme moyen de règlement (5113).

2.3 Encaissements•Impacté par la modification des recettes externes et de la possibilité de rejet par l’AC des recettes et annulations de recettes d’origine externes ou mémoires.•Réception des Créances élèves de SIECLE dans un BA de n°UAI fictif possible•Affichage des n° chèques sur les bordereaux bancaires.

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2.3 Prélèvements automatiquesSolde des avancesNouvelle fonctionnalité permettant la génération automatique d’un encaissement pour ordre sans attendre le prélèvement d’ajustement.

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2.3 Prélèvements automatiquesTraitements des rejetsPossibilité de marquer les rejets dans l’historique des prélèvements, fiche Débiteur mise à jourReprise possible que du dernier prélèvementRejet de prélèvement:•en AVANCE•en AJUSTEMENTSelon la date: AVANT DDR date de règlement ou APRES DDRParamètres : compte 5117 à saisir

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2.3 Prélèvements automatiquesRejet de prélèvement d’avanceMise à jour des avances dans la fiche Débiteur

Rejet de prélèvement d’ajustement Régénération d’une créance au compte 5117

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2.3 Prélèvements automatiques•Remboursement : génération automatique des ordres de paiement•Paramètres – Prélèvement : nouveaux comptes à mettre en place – remboursement et rejet

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