CNAC Dossier 88

PUBLICATION TRIMESTRIELLEDECEMBRE 2000BUREAU DE DEPOT: NAMUR

fascicule numéro

88

NOTES DE SECURITE CONSTRUCTIONVADE-MECUMdu Comité National d’Action pour la Sécurité et l’Hygiène dans la Construction C.N.A.C.

Rue St-Jean 4 1000 BruxellesTéléphone: 02/552 05 00 Fax: 02/552 05 05E-mail: [email protected]

LA SECURITESUR LES PETITS CHANTIERS

TABLE DES MATIERES

CAUSES PRINCIPALES D’UN ACCIDENT DU TRAVAIL ……………………………………………………………………………………………………3

ORGANISATION DU CHANTIER ……………………………………………………4

EXCAVATIONS ………………………………………………………………………………………………5

DU GROS ŒUVRE AU PARACHEVEMENT …………………………6Equipements de protection collective ………………………………………………………6Equipements de protection individuelle ……………………………………………………7Machines ……………………………………………………………………………………………………………8Outillage à main ……………………………………………………………………………………………11Equipements de travail…………………………………………………………………………………12

Passerelles ………………………………………………………………………………………………12Echelles………………………………………………………………………………………………………12Echafaudages …………………………………………………………………………………………13Plancher de travail (échafaudage en porte-à-faux)…………………………14Tirants-poussoirs / étais…………………………………………………………………………15

Electricité …………………………………………………………………………………………………………15Ordre, propreté et éclairage ………………………………………………………………………16Equipements sociaux……………………………………………………………………………………16Boissons …………………………………………………………………………………………………………16Transport de marchandises ………………………………………………………………………16Premiers secours …………………………………………………………………………………………17Risque d’incendie et d’explosion………………………………………………………………18Produits nocifs ………………………………………………………………………………………………18Ergonomie ………………………………………………………………………………………………………20Aspects psychosociaux ………………………………………………………………………………20Environnement ………………………………………………………………………………………………20

TRAVAILLEURS OCCUPES ISOLEMENT ……………………………21

POINTS GENERAUX IMPORTANTS …………………………………………21Service interne pour la prévention et la protection………………………………21Service externe pour la prévention et la protection ……………………………22Service externe pour les contrôles techniques ……………………………………22Système dynamique de gestion des risques …………………………………………22Analyse des risques………………………………………………………………………………………22Plan de sécurité, de santé et d’environnement ……………………………………22Formation et instructions ……………………………………………………………………………22Annonce des risques ……………………………………………………………………………………23Ligne hiérarchique …………………………………………………………………………………………23Coordination et collaboration ……………………………………………………………………23Examen médical ……………………………………………………………………………………………23Obligations administratives…………………………………………………………………………23

2

Il serait logique de s’attendre à uneréponse proportionnelle à la ques-tion « Petits chantiers, petitsrisques ? » Loin s’en faut !

Par analogie avec les « plusgrands » travaux de construction,les risques inhérents aux travaux -par exemple - de logements unifa-miliaux sont comparables.

Les différentes phases d’exécutionde l’ouvrage de construction sontles mêmes mais elles sont parfoisréalisées avec des techniques diffé-rentes et à une plus petite échelle.L’utilisation d’autres techniquesimplique incontestablement d’autresrisques qui pourraient être com-battus à leur tour grâce à desmesures adaptées.

Une politique de prévention desentreprises de la construction quiréalisent de « plus petits » travauxde construction diffèrera en réalitépeu de celle des entreprises qui seconsacrent aux « plus grands » pro-jets de construction.

Cette note de sécurité a pour but devous donner une idée des princi-paux risques et/ou des risques lesplus fréquents ainsi que des pointsgénéraux importants relatifs aux dis-positions légales concernant lebien-être des travailleurs lors del’exécution de leur travail durant laconstruction de logements.

Nous nous limiterons par ailleursprincipalement aux aspects desécurité et d’hygiène.

Les autres aspects engendrant desrisques et qui doivent égalementêtre examinés dans le systèmedynamique de gestion des risquescomme la charge psychosociale,l’ergonomie et l’environnement sontanalysés brièvement. Pour desétudes plus approfondies dans cesdomaines, nous vous renvoyons àdes spécialistes en la matière (p.ex.des experts occupés dans des ser-vices externes pour la prévention etla protection sur le lieu de travail).

AVANT-PROPOS

Comité de rédaction :Maenhout Patrick, Peeters Eddie, Simoen Luc, Van Hove Robert

3

PRINCIPALES CAUSES D’UN ACCIDENT DU TRAVAIL

Une analyse approfondie descauses d’un accident du travail nousécarterait trop de l’aspect pratiquede cette note de sécurité.

Les causes principales peuvent êtreréparties en deux grands groupes :les conditions de travail dange-reuses et les actions humaines dan-

gereuses. Un ou plusieurs des élé-ments des deux groupes peuventtoutefois intervenir simultanément.

Conditions de travail dangereuses

1. Absence de composants de sécurité sur une machine.

2. Composants de sécurité défectueux sur une machine.

3. Protections inadéquates ou fausse sécurité.

4. Nombre trop important de travailleurs occupés à unmême poste de travail; programmation irréfléchie dutravail et mauvaise composition des équipes.

5. Manque d’ordre et de propreté.

6. Eclairage et/ou aération inefficace ou totalementinexistant(e).

7. Mauvais état des planchers de travail et des accès.

8. Contrôle inefficace du transport interne.

9. Signalisation inadéquate ou tout à fait manquante.

10. Mauvaise protection ou protection inexistante des ins-tallations.

11. Méthodes et/ou procédures de travail dangereuses.

12. Absence de consignes de sécurité.

13. Utilisation d’outillage ou d’équipements inadéquats ouen mauvais état.

14. Absence d’équipements de protection collective.

15. Absence d’équipements de protection individuelle.

16. Utilisation d’équipements de protection individuelleinadaptés.

17. Utilisation inefficace d’échelles ou d’échelles en mau-vais état.

18. Empilage défectueux de matériaux.

19. Utilisation d’échafaudages en mauvais état.Usage incorrect de l’échafaudage.

20. Présence d’ouvertures dangereuses dans les plan-chers (de travail) et dans le sol.

21. Présence d’ouvertures dangereuses dans les murs etles parois.

22. Absence de protection contre les chutes d’objets.

23. Absence de protection ou de signalisation au niveaudes tranchées et des talus.

24. Absence de blindage - blindage inadapté.

25. Absence de mise à la terre.

26. Absence d’isolation électrique.

27. Câbles et/ou raccordements électriques accessibles.

Actions dangereuses

1. Utilisation fautive de l’équipement de protection.

2. Exécution de missions non attribuées.

3. Commande de machines sans autorisation.

4. Non-respect des consignes de sécurité.

5. Non-respect de la méthode de travail prescrite.

6. Omission de remédier à un risque ou de mentionnerune situation dangereuse.

7. Décrochage ou déplacement imprévu d’une charge.

8. Mise en marche ou arrêt imprévu de véhicules oud’autres équipements de travail.

9. Mise hors service des équipements de sécurité.

10. Utilisation de matériaux ou d’équipements non des-tinés aux activités.

11. Surcharge des appareils.

12. Exécution de travaux d’entretien sur des appareils enservice.

13. Exécution de tâches à un rythme et à une vitesseinadéquats.

14. Action de jeter des matériaux plutôt que de les trans-mettre.

15. Conduite de véhicules sur le chantier à des vitessesdangereuses.

16. Action de se rendre sous des charges suspendues.

17. Absence d’observation de la signalisation de sécurité.

18. Comportement inadéquat (distraire quelqu’un, fairepeur à quelqu’un, caractère joueur, etc.).

19. Consommation de boissons alcoolisées ou de stupé-fiants.

20. Surestimation de ses propres capacités physiques.

21. Réactions trop lentes ou trop hâtives.

22. Exécution distraite du travail.

23. Témérité ou négligence des consignes de sécurité.

4

La consultation de la check-list suivante peut déjà vous y aider :

• Le chantier est-il suffisamment délimité (clôture) ?

• La délimitation est-elle pourvue de la signalisation nécessaire (accès interdit aux personnes non autorisées, portdu casque obligatoire, port de chaussures de sécurité, utilisation de l’appareil laser, limitations de vitesse envigueur, éclairage, …) ?

• Y a-t-il des voies d’accès en suffisance ?

• Les voies d’accès sont-elles accessibles (résistance suffisante) pour le matériel roulant ?

• Les voies d’accès sont-elles dégagées de toute forme d’obstacle (matériaux, matériel, verglas, boue, eau, …) ?

• La largeur des passages est-elle suffisante ?

• La signalisation adéquate (panneaux de signalisation, éclairage de signalisation, sentier de secours, etc.) est-ellemise en place en partie ou totalement sur la voie publique ?

• L’autorisation pour le faire est-elle demandée aux services de police ?

• Un plan de signalisation est-il établi (en concertation avec la police) ?

• Un espace est-il prévu pour l’installation des équipements sociaux (réfectoire, vestiaires, lavoirs et toilettes) ?

• Les équipements sociaux répondent-ils aux prescriptions de la CCT du 05.01.1984 ?

• L’installation électrique (tableau de distribution, générateur de courant, …)est-elle installée de manière judicieuse ?

• Un entrepôt est-il prévu pour les matériaux de construction (madriers, matériel d’échafaudage, palettes, treillisd’armature, produits dangereux, bouteilles de gaz, tirants-poussoirs, etc.) ?

• Un emplacement a-t-il été prévu pour le matériel roulant ?

• Un emplacement est-il prévu pour le(s) conteneur(s) à déchets et/ou les sacs de décombres ? Il est interdit defaire un feu ouvert !

• L’emplacement de la grue*, de la bétonnière, du (des) silo(s) et de la (des) scie(s) a-t-il été bien pensé ?

Pour éviter qu’une grue ne doive êtredéplacée, il importe d’installer celle-ciimmédiatement à l’endroit le plus efficacecompte tenu des éléments suivants:• montage sur un sol stable et solide

(prévoir éventuellement une fondationou une stabilisation du sol);

• roues indépendantes du sol;• montage à une distance de sécurité

d’un puits de construction, de tran-chées ou autres excavations;

• être attentif aux éventuellesconduites aériennes (câbles à hautetension) : risque d’apparition d’un arcélectrique ➞ contacter la société dedistribution pour l’isolation (obliga-toire) de la (des) conduite(s);

• éviter un contact possible avec laflèche d’une autre grue ou avec desbâtiments dans les environs immé-diats;

• montage à l’abri du vent;• garantir en permanence un passage

libre et sûr autour de la grue.

OUI NON

ORGANISATION DU CHANTIER

La prévention sur le chantier commence toujours dès l’aménagement du chantier proprement dit. Une étude réflé-chie du sujet permet déjà de commencer les travaux en toute sécurité.

5

EXCAVATIONS

Avant d’entamer les travaux d’exca-vation, il est recommandé dedemander auprès des autorités lesplans d’emplacement nécessairesdes éventuelles conduites utilitairessouterraines (électricité, téléphone,gaz, eau et conduites militaires), dedétecter l’emplacement exact desconduites présentes et de signalercelles-ci. Les risques spécifiquespouvant aller de pair avec cesconduites sont l’endommagement,l’arrachement ou le contact avec lesconduites souterraines ou aériennesengendrant éventuellement unincendie et/ou une électrocution.

Il est tout à fait possible que labenne levée d’une excavatrice oud’un camion entre en contact avecdes conduites aériennes. L’électro-cution et l’incendie sont des risquespotentiels. Respectez les distancesde sécurité. Les appareils les plusrécents sont toujours équipés d’unlimiteur de mouvement. La pru-dence demeure toutefois de rigueur.

Pour isoler les conduites aériennes,il faut faire appel aux services de lasociété de distribution d’électricité.

Il est fortement déconseillé deprendre place dans le cercle de gira-tion d’une excavatrice. Toutefois, siles circonstances le requièrent, leport du casque est obligatoirecompte tenu du risque de chocset/ou de chute d’objets.L’excavatrice doit toujours sedéplacer en respectant une distancede sécurité du bord du puits deconstruction pour éviter tout renver-sement.Selon l’emplacement du terrain deconstruction, le type et la constitu-tion du sol, il y a lieu de toujourstenir compte du risque d’effondre-ment de la (des) paroi(s) du puits deconstruction lors de l’excavation decelui-ci. L’excavation sous un angled’inclinaison sûr réduit le risqued’effondrement. Il faudra si néces-saire recouvrir les parois du puits deconstruction d’un film plastique pouréviter le creusement en cas defortes averses prolongées.Lorsque l’excavation sous un angled’inclinaison sûr s’avère impossible,un système de blindage adéquatdoit être mis en place. La paroisupérieure du système de blindage

dépasse de 15 cm minimum duniveau du sol pour éviter la chuted’objets dans l’excavation.

Les vibrations dues au trafic continusur la chaussée le long de laquellese trouve le terrain de constructioninfluencent également le risque d’ef-fondrement.

En cas de présence de bâtimentsattenants, une technique de repriseen sous œuvre s’imposera souvent.Une étude de la stabilité des éven-tuels bâtiments attenants est parconséquent nécessaire. Des étaisdoivent être placés si nécessaire.

Pour pouvoir assurer un accès ensécurité et une éventuelle évacua-tion rapide du puits de construction,un nombre suffisant d’échelles doitêtre installé. Tenez compte du faitque pour un enjambement en toutesécurité, l’échelle doit dépasserd’un mètre minimum le bord dupuits de fondation.

Le puits de fondation proprement ditdoit être protégé au moyen desolides garde-corps et d’une plinthede 15 cm minimum de hauteur pourprévenir les chutes.

6

DU GROS ŒUVRE AU PARACHEVEMENT

EQUIPEMENTS DE PROTECTION COLLECTIVE

Lors des différentes phases deconstruction d’une habitation - dugros œuvre au parachèvement -, lerisque de chute de personnes etd’objets « guette » toujours.

Les équipements de protection col-lective constitue la protection la plusefficace pour faire face à ce risque;après une étude bien pensée, ceséquipements peuvent être intégrésdans chaque phase de construction.

Le RGPT (Règlement Général pourla Protection du Travail) stipule quetoute surface de travail ou passaged’une hauteur de 2 mètres minimumdoit être protégé(e) avec :

- soit des garde-corps avec deslisses intermédiaires et une plinthejointive au sol;

- soit des panneaux complets ouconstitués de grilles;

- soit de tout autre dispositif quioffre une sécurité équivalente(p.ex. des filets de sécurité).

Ces équipements de protection col-lective (EPC) peuvent uniquementêtre interrompus à l’endroit d’accèsà une échelle.

Le système le plus facile et le plusutilisé dans la plupart des casconsiste en des garde-corps dont lalisse supérieure se trouve à une hau-teur comprise entre 1 mètre et 1,20mètre au-dessus des surfaces de tra-vail ou des passages et d’une plinthede 15 cm minimum de hauteur.

Un système de garde-corps adaptéest disponible sur le marché pourchaque type de risque de chute. Desentrepreneurs créatifs conçoivent etconstruisent parfois eux-mêmes leurpropre système de garde-corps. Lerisque éventuel est de mettre enplace une fausse sécurité si la résis-tance du garde-corps n’est pas suf-fisante pour réceptionner la chuted’une personne. L’épaisseur desplanches de garde-corps varie enfonction de la distance à couvrirentre les supports de garde-corps.

Si - et seulement si - la mise enplace d’EPC s’avère impossible, le

port d’équipements de protectionindividuelle contre les chutes (har-nais anti-chute) doit être envisagé.Notez qu’un harnais de sécurité doitêtre contrôlé tous les ans et aprèschaque chute. Un tel contrôle estréalisé par un service agréé pour lescontrôles techniques sur les lieux detravail. Prévoyez un point d’ancragesolide !

Les équipements de protection col-lective qui doivent être enlevés tem-porairement (pour une courte durée)seront remis en place immédiate-ment après mais cela doit resterexceptionnel !

Le risque de chute se présente auniveau / lors de :

• du puits de construction;

• de l’étage de la cave;

• du premier (et éventuellement) dudeuxième étage;

• des ouvertures dangereuses dansles sols (p.ex. cage d’escalier,accès à la cave) et dans les murs(p.ex. ouvertures de fenêtres);

• la construction de toitures;

• l’utilisation d’échafaudages (p.ex.échafaudage sur tréteaux);

• l’utilisation d’une passerelle;

• l’utilisation d’un plancher de travail(échafaudage en porte-à-faux);

• la présence d’escaliers.

7

EQUIPEMENTS DE PROTECTION INDIVIDUELLE

Tous les équipements de protectionindividuelle en vente sur le marchéeuropéen doivent être marqués CE.Avant leur utilisation, chaque typed’équipement est soumis à desconditions d’utilisation spécifiques età l’exécution de tâches spécifiques. Ilest par conséquent primordial de nepas apporter de changement auxcaractéristiques d’origine d’un équi-pement de protection individuelle.

Les données suivantes doivent êtrefournies lors de l’achat de chaqueéquipement de protection indivi-duelle :

1. instructions d’utilisation;

2. instructions relatives au net-toyage, à l’entretien et à laconservation;

3. les accessoires pouvant être uti-lisés;

4. les consignes pour l’entretien et ladate limite d’utilisation.

Les instructions sont rédigées dansla langue de l’utilisateur.

Certains équipements de protectionindividuelle de nature complexecomme par exemple un harnais desécurité doivent être accompagnésd’un rapport CE de conformité.

Les fabricants ont également songéau confort de l’utilisateur. Les équi-pements de protection individuellesont par conséquent disponibles surle marché en plusieurs couleurs,tailles et poids.

Protection de la tête

La tête est la principale partie denotre corps à protéger efficacement.Le meilleur équipement de protec-tion pour éviter les risques est leport du casque de sécurité.Son port est obligatoire dans lesconditions de travail suivantes :• en cas de risque de heurt avec la

tête et de risque de chute d’objets;• lors de la réalisation de travaux sur

des échafaudages et des plan-chers de travail comportant desétages à des hauteurs élevées;

• lors du montage et du démontaged’une grue;

• lors d’activités effectuées sousune grue en service;

• dans le cercle de giration d’unepelle hydraulique;

• lors du montage et de l’utilisationd’un ascenseur (monte-charges);

• en cas de travaux de démolition;• en cas de travaux de coffrage et

de décoffrage;• lors de travaux dans des puits, des

tranchées et des espaces d’ins-pection;

• lors de la pose de vitrages.

Protection de l’ouïe

L’utilisation de certains équipementsde travail ou l’exécution de travauxdans certaines conditions de travailpeut occasionner une dégradationgrave (irréversible) de l’ouïe. Le légis-

lateur prévoit par conséquent le portobligatoire de protections auditives àpartir d’un niveau sonore de 90 dB (A).A cette fin, différents types de pro-tection sont disponibles sur lemarché, par exemple :- bouchons d’oreilles;- coquilles anti-bruit.

Protection du visage

L’utilisation de divers outils à mainlors des travaux de gros œuvre et deparachèvement provoque desrisques pour les yeux et le visage. Laprojection de particules ou les radia-tions peuvent occasionner desérieuses blessures au niveau de lapeau et des yeux. Songeons à lamanipulation d’une disqueuse, d’unmarteau (pneumatique), d’une tron-çonneuse, d’une scie à briques, auxtravaux de soudage (rayonnementsdangereux, gaz de fumée), au déve-loppement de poussières, etc.Chaque type de protection doit ànouveau être utilisé dans des condi-tions de travail spécifiques.Nous distinguons les lunettes desécurité, les lunettes anti-poussières,le masque pour les travaux de sou-dage, la protection faciale montée ounon sur le casque de sécurité.

Protection des voies respiratoires

Les gaz issus des vapeurs (travauxde soudage, travaux d’étanchéitéavec chalumeau, travaux d’asphal-tage), le développement de pous-sières (utilisation de produits sousforme de poudre), l’utilisation deproduits dangereux (qui dégagenttoutes sortes de vapeurs toxiques)constituent un risque à ne pasnégliger pour nos voies respira-toires. Pour chaque type de risque,un masque adéquat est disponiblesur le marché.Il est cependant fortement recom-mandé de se renseigner auprès dumédecin du travail avant de lesacheter.

Protection des pieds

Selon la nature du risque, les piedsdoivent être protégés avec deschaussures de sécurité adéquates(chaussures, bottes de sécurité).

8

Il peut s’agir d’écrasements, decoups, de la chute d’objets, desconséquences des conditions cli-matiques (pluie, boue, sol glissant,etc.), de la pénétration d’objets cou-pants (p.ex. des clous), dedécharges électriques, de travauxd’asphaltage, etc.Le port de chaussures de sécuritéest toujours obligatoire.Chaque type de chaussures desécurité a été conçu à des fins spé-cifiques. Informez-vous !

Protection des mains

Nos mains doivent être protégéescontre deux types de risque :• le contact avec des produits

(agressifs) dangereux (ciment,béton, additifs, peintures, résines,colles, etc.) et avec des sourcesde chaleur;

• les risques de nature mécanique(heurts, serrements, coupures,amputations éventuelles, etc.) :- maçonnerie et bétonnage;- plafonnage;- peinture;- travaux avec du bitume (étan-

chéité de toiture);- soudage;- pose de vitrages;- asphaltage.

Protection individuelle contreles chutes

Lorsque la pose d’équipements deprotection contre les chutes s’avèreimpossible, il faut recourir à l’utilisa-tion d’équipements de protectionindividuelle et, plus précisément, auharnais de sécurité.

Vêtements de protection

Tout travailleur qui effectue des tra-vaux de construction (au sens largedu terme) doit porter des vêtementsde travail adaptés. Ceux-ci sontfournis, entretenus, réparés et rem-placés gratuitement en temps voulupar l’employeur.

Certaines conditions de travailnécessitent le port de vêtements detravail spécifiques :

- les travaux de soudage;

- la pose de vitrages;

- les travaux d’asphaltage;

- l’exécution de travaux dans desconditions climatiques défavo-rables (pluie, froid, vent, courantd’air, etc.);

- les travaux le long de la voiepublique (visibilité restreinte del’usager de la route) (vêtements designalisation).

MACHINES

Les machines de chantier sont deséquipements de travail présentantun degré propre de complexité etdes propriétés spécifiques pourexécuter certains travaux. Il peuts’agir d’installations fixes propul-sées soit à l’électricité, soit avec uncarburant ou de machines mobilessur pneus ou sur chenilles.

Les risques liés à l’utilisation demachines peuvent être répartis dansles quatre groupes suivants :

1.1. risques dus à la machine pro-prement dite : mauvais fonc-tionnement de la machine,manque d’entretien, etc.

1.2. risques dus à l’utilisateur de lamachine : manque de forma-tion, personnes inexpérimen-tées, instructions insuffisantes,absence du sens des respon-sabilités, etc.

1.3. risques dus à une organisationinsuffisante du chantier :

manque d’instructions et deconsignes de prévention enrapport avec la vitesse, lesroutes à suivre, signalisation,etc.

1.4. risques dus aux facteurs envi-ronnementaux : mauvaise visi-bilité en raison des conditionsclimatiques, de l’état du terrain,de la présence de conduitesutilitaires souterraines et/ouaériennes, etc.

9

Matériel roulant

La collision ou le renversement depersonnes ainsi que le basculementde la machine proprement dit sont lesrisques les plus spécifiques liés à l’uti-lisation d’engins d’excavation (pellehydraulique, chargeuse sur pneus,asphalteuse, rouleau compresseur).Pour éviter les accidents dus à lamanœuvre de marche arrière d’unemachine, des mesures d’organisationadéquates doivent être prises.Certaines machines de chantier(p.ex. chargeuses et tracteurs surchenilles ou sur pneus) doivent êtrepourvues d’un dispositif de protec-tion (cage) contre la chute d’objets(FOPS - Falling Objects ProtectionSystem) et d’une protection contrele renversement (ROPS - RollingOver Protection System).Il est interdit de transporter des per-sonnes avec des machines qui n’ontpas été conçues à cet effet (p.ex.dans une benne).Lorsqu’une excavatrice est utiliséecomme engin de levage (p.ex. posede tuyaux d’égouttage), un crochetfixe avec un clapet de sûreté doitêtre prévu sur la machine.L’excavatrice est alors considéréecomme engin de levage et doit pourcela être mise en service par un ser-vice externe agréé pour lescontrôles techniques sur les lieux detravail et être contrôlée chaqueannée et tous les trois mois. Celavaut également pour les accessoiresde levage correspondants.Lorsqu’un machiniste de chantier serend sur la voie publique, il doit res-pecter le règlement de la route (limi-tations de vitesse, extincteur, boîtede secours, triangle de danger,permis de conduire adapté, etc.).Une pelle est souvent utilisée pourles travaux de nivellation. La posede bordures est encore souvent réa-lisée à la main. Ces opérationsrequièrent un effort humain à ne pasnégliger. Une méthode d’exécutionergonomique ainsi que des moyensadaptés sont par conséquent forte-ment recommandés.

Engins de levageLes engins de levage les plus fré-quemment utilisés sur un chantiersont les grues à tour, les gruesmobiles, les grues à montage

• Mise en service et contrôle périodique (annuel et trimestriel) par un service externeagréé pour les contrôles techniques sur les lieux de travail.

• Garder les attestations de contrôle (ou des copies de celles-ci) sur le chantier pourinformation.

• Donner une suite adéquate aux remarques mentionnées sur le rapport de contrôledans les plus brefs délais.

• Les consignes ci-dessus s’appliquent également à tous les accessoires de levage(chaînes, élingues, bennes et paniers, bennes à béton, fourches pour les palettes,palonniers, etc.). Les accessoires de levage doivent être marqués avec le nom dufabricant, la charge maximale autorisée, un numéro de série et la date de fabrication.Toutes ces données sont tenues à jour dans un registre.

• Contrôle visuel régulier de l’état des accessoires de levage.• Montage stable de l’engin de levage. Ancrer si nécessaire (treuil).• Crochets pourvus d’un clapet de sûreté.• L’opérateur de l’engin de levage doit avoir suivi une formation appropriée (caracté-

ristiques de l’engin de levage; c’est une personne possédant un sens important desresponsabilités).

• Il se trouve à un endroit sûr d’où il a toujours une visibilité suffisante sur la charge àdéplacer et sur l’endroit où la charge doit être déposée.

• En cas de visibilité insuffisante sur la charge, l’opérateur est assisté par un colla-borateur qui, grâce à des signaux conventionnels donnés à l’opérateur, accom-pagne la charge vers sa destination finale. Une formation appropriée est égalementnécessaire à cette fin.

• En cas d’utilisation d’une commande à distance, l’opérateur (le grutier) ne peutaccrocher lui-même la charge.

• La charge est saisie de manière stable et solide au moyen d’accessoires de levage(élingues, chaînes, palonniers, etc.). La personne chargée de cette tâche s’écarte àtemps de la charge avant que le levage ne commence.

• Les travailleurs qui réceptionnent la charge se positionnent de manière à ne pas être coincés ou renversés par la charge. Ils attendent jusqu’à ce que la charge soitcomplètement à l’arrêt avant de la décrocher.

• L’accrochage et le décrochage d’un camion demandent également une positionsûre et stable de celui/celle à qui cette mission a été confiée.

• Utiliser uniquement l’accessoire de levage pour lequel il a été conçu. Ne pas sous-charger ou surcharger (bennes ou paniers).

• Porter un casque de sécurité.• Le transport de personnes (bennes et paniers) est uniquement autorisé dans des

conditions strictes.• Ne pas transporter de personnes avec des monte-charges. Prévoir un pictogramme

« Transport de personnes interdit » sur le monte-charges. La plate-forme de charge-ment doit être pourvue d’équipements de protection collective.

• Personne ne peut se rendre ou se trouver sous la charge d’un engin de levage.• La zone se trouvant au pied d’un engin de levage (grue et monte-charges) doit être

délimitée (coincements, écrasements de personnes).

10

Camions-malaxeurs

Outre le risque de choc, de bouscu-lement et de renversement de per-sonnes, nous distinguons lesrisques suivants :• éléments détachés de la goulotte;• guidage manuel de la goulotte en

cas de passage lent du camion;• oscillations possibles de la buse

de projection, surtout dans lescourbes et à hauteur des raccordsdu tuyau;

• détachement d’une partie dutuyau flexible ou fissure dans unepartie du tuyau suite à une pres-sion trop élevée lors de la projec-tion;

• ne jamais se placer devant labuse.

Scie circulaire

La scie circulaire doit être manipuléeet utilisée avec la prudence requisecompte tenu du risque considérablede blessures graves (coupures,

• au montage instable de la bétonnière ⇒ chute de la bétonnière.• aux éléments en rotation non protégés (engrenage) ⇒ blessures aux membres (amputation).• au désordre autour de la bétonnière ⇒ chute et trébuchement.• aux organes de commande (pas à la portée de la main) ⇒ mise en marche involontaire.• équipement électrique endommagé ⇒ électrocution.

• Commande par un personnel formé et compétent.• Coiffe de protection sur la partie supérieure et inférieure de la lame.• Lame adaptée et réglée en fonction du matériau à scier et de la machine.• Bon état de la lame (pas de fissures ou de dents cassés).• Couteau diviseur réglé avec précision.• Poussoir disponible.• Absence de clous ou de ciment sur le bois à scier.• Equipement et commande électrique réglementaire.• Port de vêtements de travail non flottants (surtout les manches).• Port de lunettes de sécurité (projection de particules).• Port d’un casque de sécurité (projection de particules).• Ordre et propreté autour de la machine (risque de trébuchement, d’incendie).• Interrupteur à tension minimale à portée de la main.

rapide, le treuil de levage, le monte-charges et les appareils à vide d’airpour la pose du vitrage.L’utilisation d’engins de levage comporte des risques spécifiques. Lesmesures de prévention / avis suivants doivent en outre être pris en compte.

Risques

1. Incendie

2. Collision

3. Collision avec des personnes

4. Chute de matériaux5. Renversement de

machines6. Coincement de personnes7. Poussière, bruit, vibrations8. Intoxication

Mesures de prévention

1. Utilisation par un personnel formé et compétent. Nepas fumer, pas d’étincelles.

2. Garder des distances de sécurité, respecter les limita-tions de vitesse.

3. Travailler uniquement à des endroits se trouvant dansle champ de vision de conducteur, pourvoir la machinede signaux optiques ou sonores.

4. Ne pas se rendre sous la charge.5. Distance suffisante jusqu’à l’excavation, protection

ROPS.6. Ne pas se poster derrière une machine ou un véhicule.7. Equipements de protection individuelle.8. Eviter de prendre place derrière le tuyau d’échappe-

ment d’une machine ou d’un véhicule

Scie à briques

Les mesures de prévention d’appli-cation lors de l’utilisation d’une sciecirculaire sont également valablepour la scie à briques. Il faut toute-fois tenir compte du développementéventuel de poussières. Le matériau

peut être humidifié avant le sciageou un appareil pour le sciage à l’hu-mide (nébulisation) du matériau peutêtre utilisé. Celui-ci réduit sensible-ment le risque de développement depoussières; une mesure qui est pré-férée au port d’un masque anti-poussières.

amputation de doigts et/ou demains). Les mesures de prévention

suivantes doivent être rigoureuse-ment respectées :

BétonnièreLes risques apparaissent suite :

11

OUTILLAGE À MAIN

Les mesures préventives généralessuivantes sont d’application pourl’utilisation de l’outillage à main engénéral :• utilisez uniquement de l’outillage

marqué CE (outillage électrique etpneumatique);

• manuel et instructions dans lalangue de l’utilisateur;

• utilisation par du personnel compé-tent et formé;

• utilisez l’outillage dans le but pourlequel il a été conçu;

• contrôlez ou faites contrôler réguliè-rement l’état du matériel;

• entretenez l’outillage en parfait état;• faites effectuer uniquement l’entre-

tien par du personnel apte/compé-tent;

• ne dépassez pas l’effet maximaladmis par l’outillage ou ne pas lesurcharger;

• ne laissez pas traîner l’outillage.Ranger-le toujours après utilisation.

Les recommandations spécifiquessuivantes s’appliquent à chacun desgroupes :

L’outillage à main peut être répartidans trois grandes catégories, àsavoir :• l’outillage à main électrique (per-

ceuse, meuleuse/tronçonneuse,marteau piqueur,…).

• l’outillage à main pneumatique(cloueuse, marteau piqueur,…).

• l’outillage à utiliser manuellement(marteau, maillet, burin, tourne-vis, tenaille, pelle, ventouse pour levitrage, etc.).

Outillage à main électrique

Principaux risques

• Electrocution

• Rupture de la mèche• Rupture du disque• Projection de particules due au percage ou au meulage• Développement de poussières (percer et meuler)


• Utilisation d’appareils à double isolation ➞ ne pas mettre à la terre !• Attention particulière à l’état du câble d’alimentation.• Raccordement à l’aide d’une fiche ➞ pas directement avec le câblage !• En cas d’interruption du courant, enlever la fiche de la prise.• Port de lunettes de sécurité.• Port de gants de sécurité.• Port de vêtements de travail (en coton) qui protègent l’ensemble du corps.• Port d’un masque anti-poussières adapté.

Outillage à main pneumatique

Cloueuse / Pistolet de scellement

Principaux risques

• Projection de particules du matériau à clouer.• Tir non désiré lors du chargement ou abandon

sans surveillance du pistolet.• Transpercement du matériau à clouer dû à l’utili-

sation de cartouches / clous trop lourds présen-tant un risque pour les autres collaborateurs.

• Mise hors service des composants de sécurité.• Utilisation ludique du pistolet.• Détachement de la conduite.


• A utiliser uniquement par du personnel compétent et suffisammentformé âgé de 18 ans minimum.

• Stabilité et protection du poste de travail de l’opérateur.• Port de lunettes de sécurité et d’un casque de sécurité.• S’assurer que personne ne se trouve dans la zone de tir.• Ne jamais éliminer les consignes de sécurité.• En cas de chargement ou de nettoyage, diriger le pistolet vers le sol.• Cartouches / clous adaptés au travail et au matériau à clouer.• Ne jamais abandonner le pistolet sans surveillance.• Ranger le pistolet dans son coffret. Fermer celui-ci.• Ne jamais diriger le pistolet sur des personnes !• Fixer correctement et solidement les raccords.• Couper l’arrivée d’air avant de débrancher.

12

EQUIPEMENTS DE TRAVAIL

Marteau piqueur

Principaux risques

• Détachement de la conduite.• Projection de particules.• Développement de poussières.• Vibrations.• Nuisance acoustique.• Surcharge des membres.


• Fixer correctement et solidement les raccords.• Couper l’arrivée d’air avant de débrancher.• Port de lunettes et de chaussures de sécurité adaptés.• Port d’un masque anti-poussières.• Port de gants pour amortir les vibrations.• Port de protections auditives.• Insérer régulièrement des temps de repos pour éviter la surcharge des membres.

Outillage manuel

Principaux risques

• Froissements, coupures et écrasements dus àune utilisation incorrecte.

• Bavures sur les burins.• Utilisation inefficace de l’outillage (négligence

pour aller chercher l’outil adéquat).• Utilisation d’outillage en mauvais état.

• Porter trop d’outillage avec les mains.• Electrocution due à la non-utilisation d’ou-

tillage isolé.


• Manipulation et maintien corrects de l’outil.• Port de lunettes de sécurité, de gants de sécurité, de chaussures, de

bottes de sécurité et d’un casque lorsque les conditions le requièrent.• Eliminer régulièrement les bavures.• Utilisation d’un outillage adapté au travail à effectuer.

• Vérifier si le manche est toujours bien fixé.• Contrôle régulier de l’état de l’outillage.• Utilisation d’une ceinture ou d’un coffret à outils.• Vérifier que l’isolation autour du manche reste intacte.

Un certain nombre d’accessoires sontnécessaires pour permettre l’exécu-tion de certains travaux. Les plus fré-quemment utilisés sont les suivants :• passerelles;• échelles;• échafaudages;• échafaudage sur taquets d’échelles;• plates-formes de travail (échafau-

dage en porte-à-faux);• tirants-poussoirs.L’utilisation de ces accessoires occa-sionne toute une série de risquesimportants causés par un ou plusieursdes facteurs suivants :• défauts lors de la conception ou de

la fabrication de l’accessoire;• construction / montage incorrect(e)

de l’accessoire;• imprudence lors de l’utilisation de

l’accessoire.Des accidents du travail graves, voiremortels, étaient souvent la consé-quence de ces différents facteurs etse produisaient la plupart du tempssuite à une chute.

Passerelle

On entend par passerelle une plate-forme qui relie deux plates-formes detravail situées ou non à des niveauxdifférents. Le risque principal lié àl’utilisation de passerelles est bienentendu le risque de chute, lequelpeut être réduit à un minimummoyennant le respect des mesuresde prévention suivantes :- la largeur de la plate-forme doit être

suffisante (50 cm minimum);- une protection contre les chutes au

moyen de garde-corps doublesdoit être prévue;

- tant l’accès à la passerelle que lapasserelle proprement dite doiventêtre dégagés de toute forme d’obs-tacle (p.ex. gravats de construc-tion, matériaux qui traînent);

- il faut éviter que la surface de pas-sage de la passerelle soit glissante(p.ex. en hiver).

- si les conditions sur le chantier lerequièrent, installer une zoned’accès distincte ou délimitée pourles véhicules et les travailleurs.

Echelles

Une échelle est en principe utiliséeuniquement comme moyen d’accès,à quelques exceptions près (p.ex.échelle déployée, échelle commeélément d’appui pour échafaudagesur taquets d’échelles). En cas d’uti-lisation d’escabeaux, il faut donnerla préférence à des escabeaux dutype industriel, plutôt que des esca-beaux à usage domestique.En cas d’utilisation d’échelles enbois, celles-ci doivent répondre auxexigences suivantes :- les montants sont constitués d’une

seule pièce. Les échelons sontfixés solidement dans les montantset ne présentent pas de jeu.

- le bois des montants et des éche-lons ne présente aucun nœud.

- le bois (montants et échelons) estde bonne qualité et ne présenteaucune fêlure ou aucun éclat.

- les échelles en bois ne peuventpas être recouvertes d’une couchede peinture (vices cachés). Lesvernis sont autorisés.

13

L’utilisation de l’échelle

• N’utilisez jamais une échelle pour effectuer des travaux ➞ uniquementcomme moyen d’accès.

• Une échelle ne peut jamais être utilisée simultanément par deux personnes.• Montez ou descendez de l’échelle avec le visage tourné vers celle-ci.• Les deux mains sont libres pour se tenir convenablement à l’échelle.• Le petit outillage à main se trouve dans une ceinture à outils ou un coffre à

outils avec bandouillère.• Utilisez uniquement des échelles en bon état. Les échelles qui présentent

des défauts ou auxquelles il manque des échelons doivent être mises horsservice.

• La boue, les graisses, etc. sont toujours éliminées des montants et deséchelons.

• En cas d’utilisation d’échelles métalliques, il faut respecter une distance desécurité à proximité des champs électriques. Utilisez des échelles isoléesou des échelles réalisées dans un matériau non conducteur.

• N’utilisez jamais une échelle comme base d’une passerelle ou commeplancher d’échafaudage.

• Rangez les échelles dans un endroit sec.• Une personne compétente contrôle régulièrement l’état des échelles.

Les principales mesures de prévention peuvent être décrites comme suit :

• Montage des doubles échelles :- sont reliées au moyen d’écar-

teurs, de cordes avec une sec-tion suffisante ou de chaînes;

- sont pourvues au sommet d’undispositif qui empêche le déta-chement;

- il est interdit de passer d’uneéchelle à l’autre en enjambant lapartie supérieure;

- n’utilisez jamais le dernieréchelon comme point d’appui;

- pour effectuer par exemple destravaux de peinture sur des pla-

Le montage de l’échelle

• Montage avec une inclinaison d’environ 70°- 75°.• L’échelle dépasse d’un mètre minimum la surface

de travail à atteindre (ne pas utiliser d’éléments desurélévation cassable ou instable pour obtenir lalongueur souhaitée !).

• Le point d’appui supérieur doit reposer sur un solrésistant et lisse.

• Pourvoir le pied de l’échelle de patins antidéra-pants ou bloquer celui-ci solidement pour éviter leglissement. Prévoir éventuellement des stabilisa-teurs.

• L’échelle doit être montée sur une surface stable,solide et plane.

• Les échelles de plus de 25 échelons sont solide-ment fixées au sommet.

• Eviter d’utiliser des échelles pour compenser deshauteurs importantes. Un échafaudage / une tourd’accès constituent de parfaites alternatives.

fonds ou pour monter des instal-lations, il est préférable d’utiliserun échafaudage.

• Les échelles à coulisse à méca-nisme doivent être d’un modèleassurant lors de leur plus granddéveloppement, une longueur derecouvrement d’au moins 1 mètre.

Echafaudages (généralités)

Bien que l’échafaudage soit un desaccessoires les plus efficaces pourla réalisation de travaux deconstruction, son utilisation s’ac-compagne parfois de graves acci-dents du travail.

Principaux risques

• Chute en montantou en descendantde l’échafaudage.

• Chute du plancherd’échafaudage.

• Effondrement del’échafaudage.

• Chute d’objets, deplanches d’écha-faudage, d’ou-tillage, de maté-riaux, etc.

• Electrocution àproximité d’unchamp électrique.


• Montage conforme aux prescriptions du constructeur.• Montage par une personne compétente (expérimentée et suf-

fisamment formée).• Contrôle régulier par une personne compétente.• S’il n’y a pas d’accès propre à l’échafaudage, prévoir

une(des) échelles(s) comme moyen d’accès.• Utiliser le bon échafaudage (classe) pour les travaux à réaliser.• Montage sur un sol stable, lisse et suffisamment résistant. Ne

pas surélever avec des matériaux friables !• Pourvoir tous les planchers de travail de plus de deux mètres

de hauteur d’une lisse supérieure, d’une lisse intermédiaire etd’une plinthe.

• Ne pas surcharger les planchers de travail.• A partir d’une hauteur de trois mètres, ancrer à intervalles

réguliers et solidement l’échafaudage à des éléments fixes del’ouvrage de construction. Cela vaut également lorsque lahauteur de l’échafaudage est égale à 3x la plus petite base del’échafaudage.

• Limiter la distance du plancher d’échafaudage à 30 cmmaximum; si ce n’est pas le cas, placer une lisse supérieure,une lisse intermédiaire ainsi qu’une plinthe et prévoir une pas-serelle réglementaire pour pouvoir assurer un passage entoute sécurité à l’ouvrage de construction.

• La largeur minimale du plancher d’échafaudage est de 60 cm.• Les échafaudages avec bâche (travaux de restauration de

façade) doivent être calculés à cet effet.• Tout manquement doit être signalé au supérieur hiérarchique.• Respecter une distance suffisante, faire isoler le champ élec-

trique.• Mettre éventuellement l’échafaudage à la terre.

14

Echafaudage sur taquetsd’échelles

Ce type d’échafaudage est principa-lement utilisé pour des travaux decourte durée comme par exempleles travaux de rejointoiement, deréparation dans les chéneaux, etc.bien que ces travaux peuvent êtreréalisés plus en sécurité sur unéchafaudage traditionnel.Par conséquent, un échafaudagesur taquets d’échelles peut unique-ment être utilisé moyennant le res-pect de conditions strictes. Dans laplupart des cas, les infractions sui-vantes sont constatées :• Portée dépassée des planchers de

travail (les supports d’échelles sonttrop écartés les uns des autres).

• Planchers de travail d’une largeurinférieure à 40 cm.

• Absence totale ou partielle dedoubles garde-corps.

• Surcharge des échelles d’appui.• Absence de moyens d’accès sûrs

(échelles supplémentaires).• Montage d’éléments non jointifs.Compte tenu des risques liés à l’uti-lisation de tels échafaudages, lesservices de l’Administration de laSécurité du Travail ont rédigé uncode de bonne pratique à respecterrigoureusement. Consultez pourcela la Feuille-P Construction n° 3disponible au CNAC.

Echafaudage roulant : principales mesures de prévention spécifiques• Ne pas déplacer l’échafaudage lorsque des personnes ou des matériaux se

trouvent sur le plancher de travail.• Fixer les roues avant d’utiliser l’échafaudage.• Placer une lisse intermédiaire et lisse supérieure ainsi qu’une plinthe à partir

d’une hauteur de 2 mètres.• Utiliser une échelle comme moyen d’accès.• Ancrer lorsque la hauteur de l’échafaudage dépasse de 3x la plus petite base

de l’échafaudage ou prévoir des stabilisateurs.

Echafaudage sur tréteaux : mesures de prévention particulières• Superposer deux rangées maximum.• Ne pas dépasser une hauteur de 3 mètres.• Placer une lisse intermédiaire et lisse supérieure ainsi qu’une plinthe à partir

d’une hauteur de 2 mètres.• Utiliser une échelle comme moyen d’accès.• Garantir la stabibilité des tréteaux avec les broches originales.• Monter les tréteaux sur un sol stable, lisse et suffisamment résistant.• Ne pas surcharger les planchers de travail.• Assurer la stabilité (p.ex. avec des contreventements).

Plate-forme de travail(échafaudage en porte-à-faux)

Le principal risque lié à l’utilisationd’une plate-forme de travail est éga-lement le risque de chute.

Une particularité est toutefois que lastructure porteuse d’une plate-forme de travail doit être unique-ment réalisées avec des traversesen acier. Des traverses solides enbois sont autorisées à condition que

15

ELECTRICITÉ

Principaux risques

• Chute des étais lors du levage et du transport vers lelieu de destination.

• Contact avec différentes parties du corps lors del’utilisation.

• Coincements des doigts en cas de déploiement del’étai.

• Chute de l’étai sur les pieds.• Renversement de la charge portée par l’étai.• Renversement de l’étai dû au manque de fixation

solide.• Descente du coffrage due à un montage défectueux

des étais.• Coupures dues au remplacement des verrouillages

originaux par d’autres objets pointus (p.ex. fers d’ar-mature).

• Utilisation d’étais déformés ou en mauvais état.


• Transport et levage des étais dans des paniers ou des bennesadaptés ou solidement fixés par des élingues aux extrémités.

• Si les étais sont stockés à la verticale, placez-les dans un coin del’ouvrage de construction ou de la roulotte (pour les matériaux).

• Empilement horizontal ordonné (pas trop haut et jamais vertical).• En cas de transport sur l’épaule, veillez à ce que l’étai ne puisse pas

se déployer.• Ne pas utiliser des étais déformés.• Ne pas remplacer les broches ou verrouillages originaux par

d’autres objets.• Garder les étais en bon état (oxydation).• Utiliser uniquement des étais pourvus aux extrémités d’une semelle

pour pouvoir garantir la stabilité et permettre la fixation à l’aide declous.

• Utiliser des étais calculés pour les charges à porter.• Ne pas surélever avec des matériaux friables.• Graisser régulièrement les verrouillages pour éviter les efforts phy-

siques excessifs.

Tirants-poussoirs / étais

la plate-forme soit bien soutenue ausommet. La plate-forme doit bienentendu être calculée pour lescharges qu’elle devra recevoir. Unetelle plate-forme doit en outre être

pourvue d’équipements de protec-tion collective. Toutefois, lorsque lapersonne qui réceptionne les mar-chandises reste exposée à un risquede chute, le port d’équipement de

protection individuelle contre leschutes s’impose.

La plate-forme doit être nettoyéerégulièrement et maintenue déga-gée de tout obstacle.

Les risques liés à l’utilisation d’élec-tricité / de matériel électrique sur unchantier sont souvent sous-estimés.Il y a toutefois lieu d’être attentif auxpoints suivants :

• Utilisez uniquement du matérielélectrique marqué ‘CE’.

• L’installation électrique (armoire(s)de distribution, générateur de cou-rant) doit, avant sa première utili-sation, être mise en service par unservice externe agréé pour lescontrôles techniques sur les lieuxde travail et être contrôlée ultérieu-rement de manière périodique(tous les 5 ans pour une installa-tion à basse tension). Le tableauprincipal ainsi que les armoires dedistribution doivent pouvoir êtreutilisés sur un chantier (installationen plein air, soumise aux diversesconditions climatiques). L’armoiredoit en outre être mise à la terre etpourvue d’un interrupteur différen-tiel. Les parties sous tensionaccessibles sont protégées aumoyen d’un panneau en PVC pouréviter les contacts involontaires.

L’accès à l’armoire peut unique-ment être donné à une personnecompétente.

• Les accessoires électriques(câbles, fiches, prises, enrouleurs,etc.) doivent également répondreà un certain nombre de critèresrequis pour l’utilisation sur chan-tier :

- la section minimale des conduc-teurs est de 2,5 mm2 à l’excep-tion du câble d’alimentation decertains appareils;

- les allonges (du type CTMB-N,CTMB-F, HO7RNF ou de qualitésimilaire), les fiches et prisesrépondent au minimum au degréde protection IP 44 (étanchesaux éclaboussures, aux pous-sières, résistance mécanique).

• Les câbles électriques doivent êtresuspendus ou protégés pour évi-ter toute dégradation. Les câblesendommagés doivent immédiate-ment être remplacés ou réparés.Toute forme de dommage doit êtresignalée immédiatement ⇒ risqued’électrocution.

• Une personne compétente estresponsable de l’entretien et veilleà ce que le matériel électriqueréponde toujours aux prescrip-tions réglementaires.

16

ORDRE, PROPRETÉ ET ÉCLAIRAGE

Le désordre sur un chantier constituegénéralement une source d’acci-dents du travail. Les principauxrisques sont les trébuchements et leschutes.Une évacuation régulière desdéchets, un rangement ordonné dumatériel et des matériaux sont parconséquent indispensables.Les câbles électriques constituentsouvent un risque de chute. Ci et làsur le chantier, des câbles sontentremêlés sur le sol. C’est pourquoiil est recommandé de suspendre lescâbles pour éviter l’endommage-ment de ceux-ci et exclure en mêmetemps le risque d’électrocution.Aux endroits sur le chantier où lalumière naturelle est moins intenseou quasi inexistante, un éclairageartificiel supplémentaire et efficaces’impose.

EQUIPEMENTS SOCIAUX - INSTALLATIONS SANITAIRES

Conformément aux prescriptions dela CCT du 05.01.1984, les tra-vailleurs sur un chantier doivent dis-poser d’équipements sociaux (ins-tallations sanitaires) constitués d’unréfectoire, d’un vestiaire (casiers), de

lavabos et de toilette(s) raccordées àl’eau courante et pourvue d’uneconduite d’évacuation. L’ensembleest chauffé au moyen d’un systèmede chauffage adéquat ➞ chauffageau gaz, uniquement en cas de rac-

cord à une cheminée à bon tirage.Pour les travaux de courte durée, ilest possible d’opter pour une toi-lette chimique.

BOISSONS

L’employeur ou son préposé doitmettre de l’eau potable ainsi quedes boissons rafraîchissantes ouchaudes - selon les conditions cli-matiques - à la disposition de sonpersonnel, compte tenu de la nature

des travaux à effectuer et des sou-haits des travailleurs.

Lorsque les conditions climatiquesle requièrent et, dans tous les cas,lorsque la température extérieureest inférieure à 5°C, des boissons

chaudes sont distribuées en quan-tité suffisante aux travailleurs. Lesboissons alcoolisées distillées ainsique les boissons fermentées de plusde 6 % par volume sont interditessur les chantiers.

TRANSPORT DE MARCHANDISES

Dans les véhicules utilisés pour letransport simultané de marchan-dises et de personnes, l’espacedestiné aux bagages ou aux mar-chandises doit être séparé totale-ment ou partiellement de l’espace

réservé aux voyageurs au moyend’une cloison.

Il est interdit de transporter davan-tage de personnes que le nombrementionné sur le certificat de visite.

Pour le transport de récipientscontenant des produits dangereux/inflammables, les autorités ont pro-mulgué un certain nombre de limita-tions à respecter obligatoirement.

17

PREMIERS SECOURS EN CAS D’ACCIDENTS

Un travailleur minimum pour vingt travailleursprésents sur un chantier doit avoir suivi et réussiavec fruit une formation de secouriste.Dans l’intérêt de chacun, on pourrait dire quechaque travailleur devrait disposer d’uneconnaissance suffisante des premiers secoursd’autant plus que les travaux sont toujours réa-lisés par de petites équipes dans le cas de laconstruction de logements.Une civière avec deux couvertures et une boîtede secours du type industriel doivent toujoursêtre disponibles sur le chantier. Un espace derangement peut être prévu à cet effet dans leséquipements sociaux.Si un accident grave devait se produire, tenezcompte des conseils suivants :

Conseils

• Gardez vous-même votre calme et rassurez le blessé.• Prévenez ou faites prévenir les services de secours.• Recouvrez le blessé d’une couverture pour éviter une baisse de température.• Ne déplacez jamais un blessé grave sauf si celui-ci se trouvait dans des conditions dangereuses.• Détachez les vêtements serrants (ceinture, éléments serrant autour du coup).• Ne donnez pas de boisson au blessé (risque d’étouffement, augmentation de l’éventuelle lésion

interne).• Ne donnez pas de remarques au blessé à propos de ses blessures ou de son état.• Evitez un attroupement autour du blessé (renvoyez les badauds).• Ne faites rien dont vous n’êtes pas certain que ce soit correct.• Eliminez les matériaux ou les objets qui recouvrent la victime.• Ne tirez pas la victime étant donné que celle-ci pourrait souffrir de fractures.• N’enlevez pas les vêtements.• Si la personne est en feu, recouvrez-la d’une couverture ou de vêtements (pas d’acrylique !) ou

laissez la victime se rouler sur le sol avec la bouche et les yeux fermés.• Refroidissez la brûlure (immersion de 15 min. minimum)• Coupez le courant à la source.• Si cela s’avère impossible, touchez uniquement la victime avec des objets non conducteurs de cou-

rant électrique (objets isolés ou en bois). Sinon, vous pouvez vous-même être électrocuté !• Placez un objet en bois entre les dents.• Eliminez tout objet étranger de la bouche.• Détachez tous les vêtements serrants.• Veillez à ce que la victime ne puisse se heurter à quelque chose.• Pénétrez uniquement dans l’espace avec des équipements de protection individuelle adaptés pour

les voies respiratoires.• Prévoyez une ventilation suffisante dans l’espace.• Rincez abondamment, consultez un médecin.• Couvrez les yeux et consultez un médecin.

• Accompagnez la victime vers un endroit bien ombragé et frais.• Consultez toujours un médecin.

Nature de l’accident

Généralités

Ensevelissement

Brûlures

Contact électrique

Crise d’épilepsie

Asphyxie par des gaz

Objets étrangers dans lesyeux-liquides-solidesCoup de soleil

18

A première vue, il semble improbableque des explosions ou des incendiesse produisent sur un chantier. Et pour-tant …La présence de bois, de sciures, deproduits inflammables, de graisses etde récipients au gaz constitue déjà unélément du triangle du feu. Unesource d’inflammation (étincelle,petite flamme) peut être suffisantepour provoquer une explosion ou unincendie.Les travaux d’étanchéité sur toituresrequièrent une attention particulière.Fondre du bitume dans un fondoirconstitue souvent une source d’in-cendie. Tenez compte des principalesrecommandations suivantes :• Placez toujours un bac de rétention

d’une capacité suffisante sous lefondoir.

• Placez le fondoir à au moins :- 1 mètre de tout élément inflam-

mable de l’ouvrage de construc-tion;

- 3 mètres de tout autre fondoir et,si possible à :- 6 mètres de la bouteille d’ali-

mentation,- 6 mètres des accès au bâtiment

(escaliers, échelles, cages desecours),

- 10 mètres d’un dépôt de bou-teilles de gaz (vides ou pleines),de liquides et/ou de matériauxinflammables.

• N’augmentez jamais la températuredu fondoir au moyen d’un chalu-meau.

• Evitez la surchauffe du fondoir (max.240° C) ➞ auto-inflammation !

• Gardez toujours le couvercle du fon-doir fermé.

• Ne remplissez jamais le fondoir au-delà de sa capacité réelle (10 cmsous le bord du fondoir).

• Remplissez le fondoir très prudem-ment avec des produits secs (écla-boussures).

• Evitez que des objets étrangers nepénètrent dans le fondoir à bitume(obstruction du robinet de souti-rage).

• Ne quittez jamais le fondoir sanséteindre le chalumeau et fermez lerobinet des bouteilles de gaz.

• Prévoyez une couverture coupe-feu.

Chaque travailleur devrait disposer desuffisamment de connaissances pourfaire face à un incendie (premièreintervention).En cas d’incendie, il y a lieu de tenircompte des conseils suivants :• Gardez toujours un extincteur (type

ABC - 6 kg) disponible sur le chan-tier (= obligation).

• Veillez en premier lieu à la sécuritédes travailleurs.

• Appelez à l’aide.• Essayez d’éliminer les éléments

inflammables.• Fermez les fenêtres et les portes

dans les espaces confinés.• Débranchez les appareils élec-

triques (enlevez les fiches).• N’utilisez jamais de l’eau aux en-

droits où se trouvent des conduites

électriques ou des prises de courant(danger d’électrocution).

• Ne déversez pas d’eau sur desliquides en feu (propagation du feu).

• Fermez une bouteille de gaz en feu.Si cela est impossible, refroidissezla bouteille de manière continue etappelez les pompiers.

Les gaz peuvent s’accumuler princi-palement dans les espaces confinéset se transformer en mélanges explo-sifs. Ne faites pas de feu ou d’étin-celles. N’allumez aucun interrupteur.Veillez à ce que l’espace soit suffi-samment ventilé. Ne prenez surtoutaucun risque et faites appel à des pro-fessionnels.On utilise pratiquement sur tous leschantiers des bouteilles d’oxygène etd’acétylène pour procéder à des tra-vaux de soudage et d’oxycoupage.Il faut être prudent avec la manipula-tion de telles bouteilles :• Stockez toujours les bouteilles à la

verticale.• Séparez les bouteilles vides des

bouteilles pleines.• Remettez le bouchon de protection

en place sur les bouteilles vides.• Attachez solidement les bouteilles

ou mettez-les dans une cageadaptée.

• Protégez les bouteilles contre toutesource de chaleur (aussi du soleil).

• Détendez le manomètre aprèschaque utilisation.

• Lors de leur utilisation, placez lesbouteilles à la verticale ou sous unangle de 30°.

PRODUITS NUISIBLES

Dans le processus de construction,un nombre incalculable de produitssont utilisés qui, directement ouindirectement, peuvent avoir uneinfluence néfaste sur le corps humain.Un certain nombre de mesures deprévention générales sont d’appli-cation lors de l’utilisation de cesproduits :- Portez des équipements de pro-

tection individuelle adaptés (vête-ments de travail hermétiques,équipements de protection desvoies respiratoires adaptés au pro-duit, protection faciale, etc.).

- Veillez à un poste de travail bienventilé.

- Ne reprenez pas les vêtements à lamaison (laine de roche, laine deverre, amiante). Prévoir un premiernettoyage sur le lieu de travailmême.

- Rincez abondamment les zonesde contact avec de l’eau.

- Faites appel au départementmédical de votre service externepour la prévention et la protection.

- Nettoyez toujours au savon lesparties de votre corps qui sont

entrées en contact avec des pro-duits à base de ciment.

- Lavez-vous les mains avant demanger et chaque fois que vousallez à la toilette.

- Soyez exigeant vis-à-vis de votrepropre hygiène corporelle.

- Consultez toujours la fiche tech-nique (MSDS - Material SafetyData Sheet) du produit avant del’utiliser.

- Lisez attentivement les consi-gnes figurant sur l’étiquette del’emballage.

RISQUE D’INCENDIE ET D’EXPLOSION

19

Examinons les principales :

• Produits à base de ciment : peuventoccasionner de sérieux dommagesaux mains, aux yeux, à la peau etaux voies respiratoires dus à laréaction chimique suite au pro-cessus de séchage et de durcisse-ment. Ces dommages se traduisentprincipalement par des irritations,des brûlures, des ulcérations, deseczémas et des allergies.

• Accélérateurs de prise, retarda-teurs de prises, produits anti-gel ethydrofuges : ces produits (engénéral synthétiques) engendrent- globalement - peu de risquescompte tenu de leur faible toxicitéet de leur caractère ininflammable.Des irritations cutanées ne sonttoutefois pas exclues. Il est trèsimportant d’éviter le contact avecles yeux, la bouche et le nez.

• Huiles de décoffrage : tant la posemanuelle (brosse, rouleau) ou lapulvérisation de ces huiles peu-vent occasionner des irritations(graves) au niveau de la peau, dela bouche, du nez et des yeux.

• Plâtres : l’effet le plus agressif deplâtres se produit au niveau desvoies respiratoires (irritations) lorsdu déchargement, du déplace-ment manuel et de l’empilage dessacs et en particulier lors du pro-cessus de malaxage. Le contactavec les mains et la peau engénéral peut donner lieu à des irri-tations cutanées, des ulcérationset des brûlures suite au séchagede la zone touchée sans oublier lerisque d’infection.

• Produits à base d’amiante : l’amian-te est très probablement le produitdangereux le mieux connu dans lesecteur de la construction. Tout lemonde connaît les effets néfastesde l’asbestose. Il ne fait par consé-quent aucun doute que des travauxoù un développement de fibresd’amiante est possible requièrentune procédure spéciale. Le désa-miantage peut uniquement se fairepar une société spécialisée agréée.

• Mousse polyuréthane (PU) : estpulvérisée à l’aide d’un pistolet.Une réaction chimique se produitalors avec le dégagement degrandes quantités de gaz et devapeurs pouvant occasionner de

graves affections des voies respi-ratoires, voire un cancer.

• Métaux :- Cuivre : un faible risque dû aux

caractéristiques et à la formedans laquelle le produit estvendu (tuyaux, raccords, etc.)est lié aux produits à base decuivre. L’ingestion de particulesd’oxyde de cuivre peut endom-mager le système digestif. Cesparticules se libèrent lors durâpage et de la découpe.

- Plomb : ce métal est de moins enmoins utilisé. Des produits alter-natifs ont été commercialisés enremplacement. Les risques liés àl’utilisation de plomb se manifes-tent suite principalement à l’inges-tion par la bouche et à l’inhalationde vapeurs dégagées lors du sou-dage. Le plomb s’accumule dansle sang jusqu’à un certain point desaturation.

• Insecticides, fongicides, moyensd’imprégnation : ces produits sonttrès toxiques et peuvent pénétrer

dans le corps par la peau, lesvoies respiratoires et le systèmedigestif par une forme d’applica-tion spécifique (injection, pose à labrosse ou au pistolet).

• Laques, vernis et peintures : lesrisques liés à l’utilisation de cesproduits sont de deux ordres :l’importante toxicité et l’inflamma-bilité. Ces produits peuvent égale-ment causer des dommages à lapeau, aux voies respiratoires et ausystème digestif.

• Silicones : il sont très utilisés dansle secteur de la construction. Laréaction chimique qui se produitlors du traitement des siliconesproduit l’odeur universellementconnue par nous tous du vinaigre.Le contact avec la peau, labouche, les yeux et le nez peutprovoquer des irritations. Lesrisques pour le système respira-toire sont moins importants tantque la quantité utilisée restelimitée, surtout dans un espaceinsuffisamment ventilé.

Produits anti-gelFibres d’amianteAsphalteRetardateurs de priseBitumeProduits à base de cimentCombinaisons époxyGypseMoyens d’imprégnationInsecticidesMatériaux d’isolation (poussières de)ChauxCombinaisons à base de cuivreLaquesCollesCombinaisons à base de plombHuiles de décoffrageSolvantsPlastifiantsPlâtresPrimairesFongicidesPoussière de pierreAccélérateurs de priseVernisPeinturesLiquéfiantsHydroguges

Produit Risque d’affection par ingestion via :

Oui

OuiOuiOuiOuiOuiOuiOuiOui

OuiOuiOuiOui

OuiOuiOui

OuiOui

Oui

OuiOui

OuiOuiOuiOuiOuiOuiOuiOuiOuiOuiOuiOuiOuiOuiOuiOui

OuiOuiOuiOuiOuiOuiOui

OuiOui

OuiOuiOuiOuiOuiOuiOuiOuiOuiOuiOuiOuiOuiOuiOuiOuiOuiOuiOuiOuiOuiOuiOuiOuiOuiOuiOuiOui

Peau+yeux Voies respiratoires

Digestion(après ingestionpar la bouche)

20

ERGONOMIE

Dans le cadre de l’approche multi-disciplinaire du système de gestiondes risques, il faut également parlerdes risques de l’appareil locomo-teur des travailleurs (ensemble desos, tendons et muscles du corpshumain) lors de l’exercice d’activitésprofessionnelles spécifiques. Il estpar conséquent primordial qu’ilsreçoivent les informations néces-saires et puissent utiliser, le caséchéant, les équipements néces-saires pour faciliter leur travail sansnuire au rendement avancé. On parledans le jargon professionnel d’ergo-nomie (optimalisation de l’adapta-tion réciproque entre l’homme et letravail).

ASPECTS PSYCHOSOCIAUX

Plus que jamais, la devise « le temps,c’est de l’argent » est d’applicationdans le secteur de la construction.Le rendement escompté des tra-vailleurs est de plus en plus impor-tant. Les travailleurs de la construc-

tion ne sont pas épargnés. Desétudes sur les répercussions néga-tives d’une charge de travail élevéeappellent à une planification et à uneorganisation plus rationnelle du tra-vail. La pression sous laquelle du tra-

vail manuel - généralement lourd -doit être effectué augmente la surve-nance de risques pour le bien-êtredes travailleurs. Il faut y accorderl’attention nécessaire.

ENVIRONNEMENT

Dans le secteur de la constructionégalement, un certain nombre d’obli-gations en rapport avec la probléma-tique de l’environnement sont d’ap-plication.• Le terrain de construction répond-

il aux prescriptions régionales enmatière d’environnement ? Un sol

pollué peut comporter des risquespour la santé des travailleurs quipeuvent entrer directement ouindirectement en contact avec lesol pollué.

• Tient-on compte des prescriptionsde l’installation d’un réservoir aumazout ainsi que de la probléma-

tique des déchets (combustion)sur le chantier ?

• La santé des travailleurs n’est-ellepas compromise par des activitésindustrielles polluées dans lesenvirons proches ?

21

Chaque employeur est tenu de créerau sein de son entreprise un servicepour la prévention et la protection.Un conseiller en prévention setrouve à la tête du service; il disposeau minimum d’une connaissancesuffisante de la réglementation envigueur en matière de bien-être destravailleurs lors de l’exécution deleur travail.

L’employeur peut exercer cettefonction dans des entreprises occu-pant moins de vingt travailleurs.Dans les entreprises occupant de 20

Nombre de travailleurs Conseiller en prévention

1 - 19 Employeur ou travailleur avec connaissance élémentaire PPB.

20 - 49 Travailleur avec connaissance élémentaire PPB.

50 - 199 Travailleur avec Niv. II attestation PPB.

200 - …. Travailleur avec Niv. I attestation PPB assisté éventuellementpar un travailleur avec Niv. II attestation PPB.

à 49 travailleurs, l’employeur doitdésigner une personne qui assurerala fonction de conseiller interne enprévention.

Le comité pour la prévention et laprotection dans de telles entreprises

sera composé principalement dansde telles entreprises de déléguéssyndicaux. Dans les entreprisessans délégués syndicaux, les tra-vailleurs doivent être consultés etinformés.

TRAVAILLEURS OCCUPÉS ISOLEMENT

Chaque entreprise comprend uncertain nombre de postes de travailoù l’on retrouve des travailleursoccupés isolément. Un travailleurpeut être occupé isolément d’unepart dans des conditions dange-reuses et d’autre part dans desconditions non dangereuses. Dansle premier cas, la présence d’unepersonne susceptible de donnerrapidement l’alarme est requise.Dans le deuxième cas, des moyensd’alarme appropriés aux circons-tances sont requis.

Un travailleur est occupé isolémentlorsqu’il se trouve à la fois « endehors de la vue et du champd’écoute d’une autre personne (pasnécessairement un travailleur) ».Chaque cas de « travailleur occupéisolément » doit donc être examinéséparément et comparé à la défini-tion de la « portée de la vue » et del’« audibilité ».

Un « moyen d’alarme » est toutmoyen permettant à un travailleur demanifester sa présence ou de

demander de l’aide comme le télé-phone, le radio-téléphone, un émet-teur-récepteur portatif, un klaxon,une sonnette, un sifflet, …On entend par conditions dange-reuses, toute situation dans laquelleles dangers de chute, de brûlure, deperte de conscience, d’incendie,d’électrocution, d’intoxication, d’as-phyxie et d’accidents majeurs sontsérieusement aggravés en raison del’absence ou de l’impossibilité d’ins-taller des équipements de protec-tion collective.Exemple :1. Un travailleur procède à des tra-

vaux de rejointoiement sur lafaçade d’une villa inoccupée etisolée. Pour ce faire, il utilisenotamment un échafaudage. Si cetravailleur effectue ces travaux surun échafaudage conformément àla réglementation en matière desécurité, ces travaux en tant quetels ne doivent pas être interprétéscomme des travaux effectuésdans des « conditions dange-

reuses ». Par conséquent, la pré-sence d’une autre personne n’estpas requise. Le travailleur en ques-tion doit bien entendu disposerd’un moyen d’alarme adapté(radio-téléphone, émetteur-récep-teur portable, klaxon, sonnette, sif-flet, …) pour signaler une éven-tuelle situation de détresse oupour demander de l’aide.

2. Un travailleur procède à des tra-vaux de réparation sur la toitureen pente d’une habitation dont lepropriétaire est absent. L’exé-cution de travaux sur une toitureen pente - même s’il s’agit depetits travaux d’entretien et/ou deréparation - est considérée com-me l’exécution de travaux dansdes « conditions dangereuses ».La présence d’une autre per-sonne capable de donner rapide-ment l’alarme est dès lors néces-saire. Dans cet exemple, lepropriétaire peut/doit être consi-déré comme « une autre per-sonne ».

POINTS GÉNÉRAUX IMPORTANTS

SERVICE INTERNE POUR LA PRÉVENTION ET LA PROTECTION

22

FORMATION ET INSTRUCTION

Un collaborateur (technique) qualifiéest le garant d’un meilleur rende-ment. Cela vaut également pour cequi est de la sécurité et de la santédes travailleurs lors de l’exécutionde leurs missions spécifiques.

Le législateur a confié à l’employeurla tâche de veiller à son personnelen bon père de famille. Il est parconséquent tenu de donner àchaque travailleur des formationsadéquates en cas de nécessité. Ilest évident que les nouveaux tra-vailleurs (ceux quittant l’école) n’ont

pas vraiment d’idée des risquesinhérents aux divers postes de tra-vail/ diverses phases d’exécutiondans le secteur de la construction.Un accueil adapté (brochure d’ac-cueil) est indispensable. Pourtant,des collaborateurs expérimentés ontégalement besoin d’une formationlorsque, par exemple, de nouvellestâches leur sont confiées ou que denouvelles techniques sont utilisées.

Ils doivent régulièrement être informésdes risques. Ils doivent en outre rece-voir des instructions et une(des) for-

mation(s) adéquate(s) pour préserverleur sécurité et leur santé ainsi quecelle de leurs compagnons de travailprésents sur le même chantier. A cettefin, de brèves séances d’informationdoivent être données par un supérieurhiérarchique (chef d’équipe/conduc-teur de chantier) ou le conseiller enprévention sur les risques pour lasécurité et la santé inhérents aux nou-veaux travaux ou à la poursuite de tra-vaux entamés en mentionnant lesmesures de sécurité adéquates (voirplan SSE).

PLAN DE SÉCURITÉ, DE SANTÉ ET D’ENVIRONNEMENT

Avant d’entamer la phase d’exécu-tion des travaux, une analyse desrisques écrite (plan de sécurité, desanté et d’environnement = planSSE) est établie en rapport avec lespostes de travail spécifiques durantles différentes phases de construc-tion. Cette analyse contient les acti-vités successives, les techniques

Plan de sécurité, de santé et d’environnement

Activités Equipements de travail Risques Mesures de prévention

utilisées, les risques liés à celles-ciet les mesures de prévention àprendre. Au fur et à mesure del’avancement des travaux, le plan

SSE devra être adapté si de nou-veaux risques surviennent (suite parexemple à l’utilisation de nouvellestechniques).

ANALYSE DES RISQUES

L’employeur est tenu de procéder àune analyse écrite approfondie desrisques dans son entreprise dansson ensemble, des risques par

groupe de travailleurs et des risquesau niveau du poste de travail indivi-duel. Sur base de cette analyse,l’employeur dresse un plan global

de prévention quinquennal traduitchaque année dans un plan d’actionannuel.

SERVICE EXTERNE POUR LA PRÉVENTION ET LA PROTECTION

Depuis janvier 2000, chaque entre-prise doit faire appel à un serviceexterne agréé pour la prévention etla protection pour les points se rap-portant au bien-être des travailleurslors de l’exécution de leur travail

pour lesquels l’entreprise ne dis-pose pas en son sein des compé-tences requises.

Les petites entreprises (entreprisesdu groupe D (employeur = conseilleren prévention) et celles du groupe C

(sans conseiller en prévention duNiv. I ou II) sont entièrement tribu-taires des services du serviceexterne pour la prévention et la pro-tection auxquelles elles sont affi-liées.

SERVICE EXTERNE POUR LES CONTRÔLES TECHNIQUES

Les contrôles périodiques obliga-toires par exemple des engins delevage et de leurs accessoires doi-

vent être confiés à un serviceexterne agréé pour les contrôlestechniques sur les lieux de travail.

L’ancienne appellation « Organismede contrôle » vous est sans douteplus familière.

SYSTÈME DYNAMIQUE DE GESTION DES RISQUES

Chaque employeur est tenu dedéfinir dans son entreprise une poli-tique du bien-être en se basant sur

un système dynamique de gestiondes risques en vue d’exclure ou demaîtriser les accidents du travail et

les risques pour la santé de ses tra-vailleurs.

23

OBLIGATIONS ADMINISTRATIVES

Outre les obligations administrativesprévues par la loi propres au serviceinterne pour la prévention et laprotection, il y a également lieu desatisfaire aux formalités suivantes :

Obligation d’information

Si les travaux durent plus de trentejours ouvrables, ceux-ci doivent êtresignalés spontanément au CNACquinze jours avant leur début à l’aided’un formulaire signalétique quivous sera envoyé gratuitement sursimple demande.

Cette obligation vaut égalementpour les activités à haut risque.

L’obligation d’information relève dela responsabilité de l’entrepreneurprincipal.

Les travaux présentant un risqueimportant comme les excavationsd’une profondeur supérieure à 1,20mètre doivent également êtresignalés au département « Sécuritédu travail » du Ministère de l’Emploiet du Travail.

Registres et listes à tenir à jour

L’employeur est tenu de dresser uninventaire et de tenir celui-ci à joursous la forme d’une liste ou d’unregistre sur :

• tous les travailleurs devant êtresoumis chaque année à unexamen médical;

• les travailleurs effectuant des acti-vités à risques;

• les travailleurs remplissant unefonction de sécurité;

• les chauffeurs transportant despersonnes;

• tous les équipements de travailutilisés dans l’entreprise;

• tous les produits dangereux uti-lisés;

• tous les équipements de travail àcontrôler.

MENTION DES RISQUES

Chaque travailleur est tenu de colla-borer à la politique de sécuritémenée par son employeur. Il doitdès lors réagir favorablement auxinstructions données et utiliser effi-cacement les moyens mis à sa dis-

position. Lorsqu’il/elle constate unrisque, le supérieur hiérarchique doiten être informé. Ensemble, ilsrecherchent la solution la plus adé-quate pour endiguer le risqueconstaté. Dans certains cas, il sera

fait appel à un spécialiste (conseillerinterne en prévention, conseillerexterne en prévention ou une autrepersonne compétente).

LIGNE HIÉRARCHIQUE

L’organisation et la structure hiérar-chique sur un chantier varieront d’unchantier à l’autre et dépendront dela structure au sein de l’entreprisede la construction même. Elles

seront à coup sûr également influen-cées par l’ampleur budgétaire et lesdélais d’exécution du projet à res-pecter. Le conducteur du chantierou le chef d’équipe assume dans

chaque cas une importante respon-sabilité en rapport avec le respect(faire respecter) des mesures deprévention lors de l’exécution destravaux.

COORDINATION /COLLABORATION

Lorsque plusieurs entreprises occu-pent simultanément des travailleurssur un même lieu de travail (chan-tier), elles doivent collaborer lors del’exécution des mesures en rapport

avec la sécurité et la santé des tra-vailleurs et coordonner leur interven-tion dans ce domaine.

Le nouvel A.R. « Chantiers tempo-raires ou mobiles » qui entrera pro-

chainement en vigueur décriratoutes les procédures à respecter enrapport avec la coordination de lasécurité, de la santé et de l’environ-nement sur les chantiers.

EXAMEN MÉDICAL

Les travailleurs occupés dans lesecteur de la construction ressor-tent de la catégorie de travailleursexposés à des risques pour leursanté. Ils doivent être soumis à unexamen médical annuel.Certaines fonctions dans la construc-tion sont considérées comme « fonc-tions de sécurité » pour lesquelles unexamen médical spécifique esteffectué. Pour cela, une « fiched’examen médical » avec mention dela fonction est délivrée par le

médecin du travail. Il s’agit des opé-rateurs d’engins de levage et dechantier pour lesquels l’âge minimalde 18 ans est en outre requis.Un troisième examen médical - éga-lement complémentaire - est obliga-toire pour le transport de personnelorganisé et exploité par l’employeuravec son propre matériel, du maté-riel loué ou en leasing et à sa propreresponsabilité. Le conducteur con-cerné doit être titulaire et porteurd’un certificat de « sélection médi-

cale ». Attention à ne pas confondreavec la « fiche médicale pour l’exer-cice d’une fonction de sécurité »susmentionnée ! !Ces examens médicaux sont effec-tués auprès du département médi-cal du service externe pour la pré-vention et la protection sur le lieu detravail (jadis le service de médecinedu travail) auprès duquel votreentreprise est affiliée.

Reproduction autorisée moyennant accord du C.N.A.C.

Ces fascicules sont publiés en néerlandais sous le titre «VEILIGHEIDSNOTA’S BOUWBEDRIJF»

Les conseils publiés par le C.N.A.C. ne l’engagent que dans l’état de la réglementation et de la technique et ne soustraient pas le lecteur à l’obli-gation de s’informer et au respect de la réglementation.

• Paraissent 4 fois par an.

• Sont envoyées automatiquement, en annexe de Sécurité Construction, à toutes les entreprises de la construction.

• Un exemplaire est envoyé directement aux délégués syndicaux des entreprises de la construction en annexe de Sécurité Construction.

• Les travailleurs peuvent demander à titre privé un exemplaire gratuit par le biais de leur organisation syndicale et ce, jusqu’à épuisement des stocks

• Commandes supplémentaires = 100 F (secteur de la construction) et 150 F (autres secteurs).

Editeur responsable: C. HEYRMAN, Rue St-Jean 4 - 1000 BRUXELLES - Numéro d’inscription auprès de la Bibliothèque Royale (dépôt légal 2515 )

CNAC Dossier 88

Documents

Transcript of CNAC Dossier 88