Cette Semaine - LAuRAFoot, l'amour du jeu...LHEBDOMDIRE DU FOOBALL AMAEUR N° 481 Jeudi 4 Juin 2020...

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L’HEBDOMADAIRE DU FOOTBALL AMATEUR N° 481 JEUDI 4 Juin 2020 HEBDOMADAIRE DU FOOTBALL AMATEUR 1 Cette Semaine Règlements 1 Séniors 2 Futsal 10 Jeunes 12 Compéons 16 Féminines 18 Arbitrage 22 Statut des Edateurs et Entraineurs du Football 24 REGLEMENTS Réunion du 02 juin 2020 (Par voies téléphonique et électronique) Président : M. CHBORA. Présents : MM. ALBAN, BEGON, DURAND. Dossier N° 092 Fem R1 B Grenoble Foot 38 2 (n°546946) Contre Sud Lyonnais Foot 2013 1 (n°580984) Championnat : Féminin - Niveau : Régional 1 – Poule : B – Journée : 9 Match N° 21540832 du 02/02/2020 Evocaon d’après match du club de Sud Lyonnais Foot 2013 concernant la parcipaon de l’ensemble de l’équipe du Grenoble Foot 38 (2) lors de la rencontre n°21540832 entre Grenoble Foot 38 (2) et le Sud Lyonnais Foot 2013 (1), pour le mof suivant : L’équipe ne respectait pas l’arcle 21.4.2 des Règlements Généraux de la LAuRAFoot 2019-2020. A savoir, l’équipe a fait parciper à la rencontre des joueuses qui étaient entrées en jeu lors de la dernière rencontre officielle disputée par l’une des équipes supérieures de son club (Challenge U19 Naonal), celle-ci ne jouant pas de match officiel le même jour ou le lendemain. DÉCISION La Commission prend connaissance de la demande d’évocaon faite par SUD LYONNAIS FOOTBALL 2013 par courrier électronique en date du 03/02/2020, pour la dire irrecevable dans la forme. Mof : Considérant que le non-respect de l’arcle 21.4.2 des Règlements Généraux de la LAuRAFoot à l’occasion d’une seule rencontre ne fait pas pare des cas définis aux arcles 187.2 et 207 des Règlements Généraux de la FFF, permeant de recourir à l’évocaon ; Par ce mof, la Commission Régionale des Règlements décide de ne pas donner suite à cee demande d’évocaon et dit que le match doit être homologué selon le score acquis sur le terrain. Les frais de procédure d’un montant de 35€ sont mis à la charge du SUD LYONNAIS FOOTBALL 2013. Dossier transmis à la Commission compétente aux fins d’homologaon. Cee décision est suscepble d’appel, devant la Commission d’Appel de Ligue dans un délai de 7 jours à compter du lendemain du jour de sa noficaon, dans le respect des disposions de l’arcle 190 des Règlements Généraux de la F.F.F. Président de la Commission, Secrétaire de la Commission, Khalid CHBORA Bernard ALBAN

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L’HEBDOMADAIREDU FOOTBALL AMATEUR

N° 481 JEUDI 4 Juin 2020

HEBDOMADAIRE DU FOOTBALL AMATEUR 1

Cette SemaineRèglements 1Séniors 2Futsal 10Jeunes 12

Compétitions 16Féminines 18Arbitrage 22Statut des Edateurs et Entraineurs du Football 24

REGLEMENTSRéunion du 02 juin 2020

(Par voies téléphonique et électronique)

Président : M. CHBORA.Présents : MM. ALBAN, BEGON, DURAND.

Dossier N° 092 Fem R1 BGrenoble Foot 38 2 (n°546946) Contre Sud Lyonnais Foot 2013 1 (n°580984)Championnat : Féminin - Niveau : Régional 1 – Poule : B – Journée : 9 Match N° 21540832 du 02/02/2020Evocationd’aprèsmatchduclubdeSudLyonnaisFoot2013concernantlaparticipationdel’ensembledel’équipeduGrenobleFoot38(2) lorsde larencontren°21540832entreGrenobleFoot38(2)et leSudLyonnaisFoot 2013(1),pour lemotifsuivant:L’équipenerespectaitpasl’article21.4.2desRèglementsGénérauxdelaLAuRAFoot2019-2020.Asavoir,l’équipeafaitparticiperàlarencontredesjoueusesquiétaiententréesenjeulorsdeladernièrerencontreofficielledisputéeparl’unedeséquipessupérieuresdesonclub(ChallengeU19National),celle-cinejouantpasdematchofficiellemêmejouroule lendemain.DÉCISIONLa Commission prend connaissance de la demande d’évocation faite par SUD LYONNAIS FOOTBALL 2013 par courrierélectroniqueendatedu03/02/2020,pourladireirrecevabledanslaforme.Motif:Considérant que le non-respect de l’article 21.4.2 des Règlements Généraux de la LAuRAFoot à l’occasion d’une seulerencontrenefaitpaspartiedescasdéfinisauxarticles187.2et207desRèglementsGénérauxde laFFF,permettantderecouriràl’évocation;Parcemotif,laCommissionRégionaledesRèglementsdécidedenepasdonnersuiteàcettedemanded’évocationetditquelematchdoitêtrehomologuéselonlescoreacquissurleterrain.Lesfraisdeprocédured’unmontantde35€sontmisàlachargeduSUDLYONNAISFOOTBALL2013.DossiertransmisàlaCommissioncompétenteauxfinsd’homologation.Cette décision est susceptible d’appel, devant la Commission d’Appel de Ligue dans un délai de 7 jours à compter du lendemain du jour de sa notification, dans le respect des dispositions de l’article 190 des Règlements Généraux de la F.F.F.

Président de la Commission, Secrétaire de la Commission,

KhalidCHBORA BernardALBAN

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SPORTIVE SENIORSRéunion téléphonique

du lundi 04 mai 2020

PrésidentdesCompétitions:M.YvesBEGON.Présents:MM.ClaudeAURIACJean-PierreHERMEL,EricJOYON,RolandLOUBEYRE.

DECISIONS du COMEX

LaCommissionprendactede ladécisionduCOMEXdeprononcer l’arrêtprématurédescompétitionsau13mars2020,devenudéfinitifau16avril2020enraisondelacrisesanitaireencours.Elleenregistreégalementlesdispositionsprisespourcettefindesaisonaccompagnantcetarrêtdescompétitionsnationales,régionales et départementales.

Ellerelèvenotammentlamesuregénéralearrêtéeconcernantlapositiondeséquipesdansl’établissementdesclassements«…deuxsituationsdevrontêtredistinguées:•Leséquipesonttoutesjouélemêmenombredematchs:lapositionauclassementdechaqueéquipeseradéterminéeparsonnombredepoints;•Leséquipesn’ontpastoutesjouélemêmenombredematchs:danscecas,afinderétablirl’équitésportive,lapositionauclassementdechaqueéquipeseradéterminéeparlequotientissudurapportentresonnombredepointsetsonnombredematchs(quotientarrondiàladeuxièmedécimaleaumaximum),étantpréciséqueleschiffresàprendreencompte,pourlenombredepointscommepourlenombredematchs,sontceuxintégrésauclassement,cequiveutdirenotammentqueleséventuelsretraitsdepointsetmatchsperdusparforfaitouparpénalitésontprisencomptedanscecalcul».

ACCESSIONS DE R1 EN N3

Au niveau de la N3,

LaCommissionenregistre(sousréservedesprocéduresencoursetd’éventuelsrecourscontentieuxàvenir):*l’accessionenN2duGFARUMILLYVALLIERES,parapplicationdescritèresdedépartagedelaF.F.F.*lesrétrogradationsenR1de: -SAINTFLOURU.S.(14ème) -THIERSS.A.(13ème) -F.C.2ACANTALAUVERGNE(12ème) -LEPUYFOOT43AUVERGNE2(11ème)

Au niveau de la R1 (sous réserve des procédures en cours et d’éventuels recours contentieux en cours)

*1rétrogradationparpouleestàprévoir,àsavoir -SAINTGEORGESLESANCIZESU.S.enpouleA -U.MONTILIENNES.enpouleB

*3accessionsenN3:Lepremierdechaquepoule,soit: -Ac.Sp.MOULINSFOOT -THONONEVIANGRANDGENEVEF.C.Etlemeilleursecond:pourceladépartageentreVELAYF.C.etF.BOURGENBRESSEPERONNAS(2).

L’article24.7desR.G.deLAuRAFootprévoitquepour lesmontéesdeR1àN3, il sera faitapplicationduRèglementduChampionnatNational3Enfonctiondu1ercritèrededépartage,reprisparleCOMEXdu16avril2020–ilseraétabliunclassementissud’unmini-championnat:«Départagepourl’accession:lemini-championnatopposechaqueéquipeàdépartageraux5équipeslesmieuxclasséesdesapoule(ycompris,lecaséchéant,laouleséquipesclasséesdevantelleetayantdéjàvalidéleuraccession),àl’exclusiondeséquipesinéligiblesàl’accession.»VELAYF.C.(quotient:1,67)devanceainsilaréservedeF.BOURGENBRESSEPERONNAS(quotient:1,29)pourl’octroidecette3èmeaccessionenN3.

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HEBDOMADAIRE DU FOOTBALL AMATEUR 3

RETROGRADATIONS DE R3 EN DISTRICTS

Suiteà l’arrêtdéfinitifdescompétitions, leCOMEXdanssaréuniondu16avrilapris larèglesuivantepourapplicationspécifiquementauxchampionnatsdesLiguesetdesDistricts:«Lenombred’accessionsàappliquerseraceluiexpressémentprévudanslerèglementduchampionnatconcernémaisenrevancheilneseraappliquéqu’uneseuleetuniquerelégationdanschaquechampionnatou,s’ils’agitd’unchampionnatàplusieursgroupes,danschaquegroupeduditchampionnat.Cetteunique relégationconcernera l’équipe lamoinsbienclasséede lapoule,étant toutefoispréciséquesidanscettepoule,uneouplusieurséquipesontfaitforfaitgénéral,seulelaouleséquipesforfaitgénéralserontreléguéesendivisioninférieure.S’yajouteratoutedescented’uneautreéquipeviséeparunedécisionremettantencause,pourquelquemotifquecesoit,sonmaintiendanslapoule(notamment:misehorscompétition,exclusion,rétrogradation…)».

Enapplicationde cettedispositionet aprèsexamendes classements actuels enR3, laCommissiondresseunbilandeséquipesfinissantàladernièreplacedeleurpouleetquirétrogradentenDistrict.

Poule Club DistrictA BRIOUDEU.S.2 Haute-LoireB PONTDUCHATEAUC.S.2 Puy-de-DômeC YTRACFOOT2 CantalD MOULINSYZEUREFOOT3 AllierE U.S.NANTUA AinF SEYNODEt.S. HauteSavoiePaysdeGexG Ol.RHODIAPEAGE DrômeArdècheH U.S.PORTESHAUTESCEVENNES DrômeArdècheI A.J.A.TVILLENEUVEGRENOBLE IsèreJ A.S.ALGERIENNECHAMBONFEUGEROLLE Loire

Cebilanestétablisousréservedesprocéduresencoursetd’éventuelsrecourscontentieuxàvenir;

POINTS SANCTIONS

La Commission prend connaissance de la situation des clubs au regard des points sanctions accumulés à ce jour enchampionnat.

Comptetenuqueceux-cisontcomptabiliséssurunesaisonentièreetquecelle-ciaétéarrêtéeavantsonterme,ilapparaitindispensabled’adapterletotaldespointsaccumulésenfonctiondunombredematchsdisputésparleséquipes.

Lebarèmeprévusedoitainsid’êtreproratisé.

Faceàunedifférenced’interprétationdanssonapplication,laCommissionsolliciteleBureauPlénierpourl’obtentionaupréalable de précisions.

COURRIER

*U.S.SAINTGEORGESLESANCIZES:SollicitantderepartirlasaisonprochaineenR3aulieudelaR2.RequêteàsoumettreauBureauPlénier.Ces décisions sont susceptibles d’appel devant la Commission d’Appel de Ligue dans un délai de 7 jours à compter du lendemain du jour de leur notification, dans le respect des dispositions de l’article 190 des R.G. de la F.F.F.

YvesBEGON, Jean-PierreHERMEL,

PrésidentdesCompétitions Secrétairedeséance

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Réunion téléphonique du mercredi 06 mai 2020

PrésidentdesCompétitions:M.YvesBEGON.Présents:MM.ClaudeAURIAC,Jean-PierreHERMEL,EricJOYON,RolandLOUBEYRE.Participenten1èrepartie:MM.LilianJURY(PrésidentDélégué)etRichardDEFAY(DirecteurGénéral)

BILAN DES POINTS-SANCTIONS

Faisantsuiteàsaréuniondelundidernier,laCommissionSportiveSeniorsabordeànouveaulaquestiondel’applicationdespointssanctionsdufaitdel’arrêtdescompétitionsle16avril2020.

LesMembresdelaCommissionremercientMM.LilianJURYetRichardDEFAYd’avoirprisdeleurtempspourleurexpliquerlemodedecalculàappliquerpoureffectuerunprorataauniveaudubarèmederetraitdepointsbasésurlenombredematchsjoués.

Autermed’unéchangesurdesinterprétationsd’applicationsdifférentes,ilestconvenudeseréférerauniveaurégionalsurlesrecommandationsarrêtéesparleBureauPlénier.

Fortdecetteprécision,laCommissionSportiveSeniorsdresseunbilan-àladatedu06mai2020-despointssanctionsaccumulésenchampionnatparleséquipesrégionalesaucoursdelasaison2019-2020.

Enapplicationdesdispositionsfixéesàl’article64.2desRèglementsGénérauxdelaLAuRAFoot,elleprocèdeauxretraitsdepointscorrespondantenchampionnatseniorsdeLiguepourleséquipesci-après:

POULE C L U B SNombre

d’équipes dans la poule

T O T A L de points -sanctions

R E T R A I T de point(s)

R 1 A U.S.STGEORGESLESANCIZES(506545) 14 33Pts/17M. 1 PointR.C.VICHY(508746) 14 33Pts/18M. 1 Point

R 1 B AIXLESBAINSF.C.(504423) 14 33Pts/18M. 1 Point

R 2 A CUSSETS.C.A(506255) 12 25Pts/14M. 1 PointU.S.VICLECOMTE(506559) 12 29Pts/14M. 1 Point

R 2 B U.J.CLERMONTOISE(590198) 12 26Pts/14M. 1 Point

R 2 C F.C.BORDSDESAONE(546355) 12 44Pts/14M. 5PointsF.C.LYONFOOTBALL(505605) 12 26Pts/14M. 1 Point

R 2 D F.C.COTESAINTANDRE(544455) 12 28Pts/14M. 1 PointS.C.CRUASSIEN(504304) 12 30Pts/14M. 1 PointMOS3rFOOTBALLCLUB(580951) 12 27Pts/14M. 1 PointF.C.VAULXENVELIN2(504723) 12 34Pts/14M. 3PointsVENISSIEUXF.C.(582739) 12 34Pts/14M. 3Points

R 2 E U.S.ANNECYLEVIEUX(522340) 12 38Pts/14M. 3Points

R 3 A U.S.SAINTBEAUZIRE(522594) 12 27Pts/13M. 1 Point

R 3 B A.S.STGENESCHAMPANELLE(524952) 12 35Pts/14M. 3Points

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R 3 C Aucun club pénalisé de retrait

R 3 D Aucun club pénalisé de retrait

R 3 E U.S.NANTUATIENNE(527613) 12 45Pts/13M. 5PointsC.S.NEUVILLOIS(504275) 12 25Pts/14M. 1 Point

R 3 F C.S.AMPHIONPUBLIER(516534) 12 28Pts/14M. 1 PointU.S.ANNEMASSEGAILLARD(500324) 12 46Pts/13M. 5PointsF.C.DUFORON(548880) 12 30Pts/14M. 1 PointEt.S.SEYNOD(520602) 12 32Pts/14M. 2 Points

R 3 G J.S.CHAMBERY(518607) 12 28Pts/14M. 1 PointO.C.D’EYBENS(546478) 12 34Pts/14M. 3PointsOlRHODIAPEAGE(504465) 12 29Pts/14M. 1 PointF.C.VALLEEDELAGRESSE(545698) 12 25Pts/14M. 1 PointAS.ALGER.VILLEURBANNE(532336) 12 31Pts/14M. 2 Points

R 3 H A.C.RIPAGERIENRIVEDEGIER(500153) 12 36Pts/14M. 3PointsF.C.VAREZE(547080) 12 28Pts/14M. 1 Point

R 3 I O.SAINTGENISLAVAL(520061) 12 26Pts/14M. 1 Point

R 3 J Aucun club pénalisé de retrait

Nota –Leprésentbilanestétabliàladatedu06mai2020sousréservedemodificationsprovenantdeprocéduresencoreencoursetd’éventuelsrecourscontentieux.Cesdécisionssontsusceptiblesd’appeldevant laCommissiond’AppeldelaLiguedansundélaide7joursàcompterdulendemaindujourdeleurnotification,danslerespectdesdispositionsdel’article190desR.G.delaF.F.F.

ARCHITECTURE DES CHAMPIONNATS SENIORS POUR 2020-2021

La décision du COMEX limitant les descentes à une par poule dans les championnats régionaux et départementaux aentrainéuneaugmentationdunombred’équipespardivision.CelacontraintlaLigueàrepenserl’architecturedeseschampionnatsSeniorspour2020-2021.

Dans sa réunion du 04 mai 2020, le Bureau Plénier de la Ligue a décidé :*enR1:lacréationd’une3èmepoule,(3poulesà12clubs)pourceniveau(aulieude2poulesà14).*enR2:lemaintiendes5poulesà12clubschacune.*enR3:lamiseenplaced’une11èmepoule.

LacompositiondespoulesdeR3esttributairedunombrededescentesdeN3enR1,àsavoir:Danslecasde3descentes:10poulesde12et1poulede13.Danslecasde4descentes:9poulesde12et2poulesde13.

Desmodalitésde retouràune structureplusnormaliséedenos championnatsen2021-2022 serontproposées lorsdel’AssembléeGénéraledelaLAuRAFootdu24octobre2020.

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ACCESSIONS DES DISTRICTS EN REGIONAL 3

L’équipeU20deGRENOBLEFOOT38occupaitlapremièreplaceduchampionnatRégional1àladatedu13mars2020.

Conformémentauxdispositionsprévuesà l’article24.3desR.G.de laLAuRAFoot,cetteéquipeaconfirmésonintentiond’accéderlasaisonprochaineenR3.

Enconséquence,larépartitiondeséquipesSeniorsdeDistrictquimontentenRégional3s’établitdelasorte:

LYONETDURHONE:5 DROMEARDECHE:3 ISERE:3 LOIRE:3 PUYDEDOME:3 HAUTE-SAVOIEPAYSDEGEX:3 AIN:2 ALLIER:2 CANTAL:2 HAUTE-LOIRE:2 SAVOIE:2

YvesBEGON, Jean-PierreHERMEL,

PrésidentdesCompétitions SecrétairedeséanceRéuniontéléphonique

Réunion téléphoniqueRéunion du vendredi 22 Mai 2020

PrésidentdesCompétitions:M.YvesBEGON.Présents:MM.ClaudeAURIACJean-PierreHERMEL,EricJOYON,RolandLOUBEYRE.

DECISIONS du BUREAU PLENIER

Euégardàl’arrêtprématurédescompétitionsrégionalesdécidéparleCOMEXdelaFFFdu16avril2020,Le Bureau Plénier lors de sa réunion du 04 mai 2020,

-ConstatantquelesrèglementsactuelsdelaLauRAFootneprévoientpas(etpourcause,vulescirconstances)touslescasdefigureenmatièredeclassements,montées,descentesetdedépartagedeséquipesàégalité,

-Constatantqueleurapplicationpartielleconduiraitàromprel’équitédetraitementquidoitprévaloirenmatièresportiveentrelesdifférentescompétitionsrégionales, lesdifférentsniveauxdecesmêmescompétitionset lesdifférentespoulesd’unmêmeniveau,

Demandedonc à saCommissiondesCompétitionsde faire applicationdesdispositions adoptéespar lemêmeCOMEXdelaFFFdu16avril2020(etcelleséventuellementàvenir)enmatièredeclassements,demontées,dedescentesoudedépartaged’équipesàégalitédeclassementdansunemêmepouleouàégalitédeclassementdansdifférentespoulesd’unmêmeniveau,

Etcepourl’ensembledescompétitionsrégionales».

SuiteàcettedispositionduBureauPlénierde laLAuRAFoot,auxdécisionsduComitéExécutifde laFFFendatedes16avril2020et11mai2020laCommissionRégionaleSportiveSeniorsenregistrel’ensembledesclassementsdeschampionnatsrégionauxSeniors,sousréservedesmodificationsquipourraientyêtreapportéessuivantlesdécisionspouvantintervenirultérieurement ou des procédures en cours.

Elledétermineégalement,aveclesmêmesréserves,lesaccessionsetrétrogradationsréglementairesdanslesdifférents

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ChampionnatsrégionauxenapplicationdesdécisionsduComexdes16avrilet11mai2020.

COMPETITIONS REGIONALES

Au niveau de la R1,

(sousréservedesprocéduresencoursetd’éventuelsrecourscontentieuxàvenir).:* 4 rétrogradations de N3 en R1 -SAINTFLOURU.S.(14ème) -THIERSS.A.(13ème) -F.C.2ACANTALAUVERGNE(12ème) -LEPUYFOOT43AUVERGNE2(11ème)

* 3 accessions en N3 : le premier de chaque poule + le meilleur second Ac.Sp.MOULINSFOOTTHONONEVIANGRANDGENEVEF.C.F.C.VELAY(meilleursecond)

* 1 rétrogradation par poule : -SAINTGEORGESLESANCIZESU.S.quiademandéderepartirenR3 -U.MONTELIMARS.

Au niveau de la R2,

(sousréservedesprocéduresencoursetd’éventuelsrecourscontentieuxàvenir).* accessions en R1 :5-Lepremierdechaquepoule,soit:LEMPDESSPORTSFIRMINYInsersportVILLEFRANCHEF.C.(2)SEYSSINETA.C.F.C.ANNECY(B)

+4–accessionssupplémentairessuiteàlamiseenplacede3poulesde12enR1 CEBAZAT-SPORTS F.C.LYONFOOTBALL VENISSIEUXF.C. MISERIEUXTREVOUXA.S.

Pourinfo:classementsdessecondsdeR2auxquotients 1–VENISSIEUXF.C. 2,71Qt 2–MISERIEUXTREVOUXA.S. 1,83Qt 3–F.C.LYONFOOTBALL 1,60Qt(selonlecritère3) 4-CEBAZATSPORTS 1,60Qt(selonlecritère3) 5–LECENDREF.A. 0,60Qt

* retrogradations en R3 5–ledernierdechaquepoule: U.S.VICLECOMTE U.J.CLERMONTOISE L’ETRATLATOURSPORTIF CRUAS S.C. CHARVIEUCHAVAGNEUXF.C.

Au niveau de la R3 (sousréservedesprocéduresencoursetd’éventuelsrecourscontentieuxàvenir).

* accessions en R2 :10-Lepremierdechaquepoule,soit:ISSOIREU.S.

LAPALISSEA.A.

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Ent.NORDLOZEREU.S.MONISTROLSURLOIRE

C.S.NEUVILLEMANIVALSAINTISMIERF.C.CHABEUILA.SMONTCHATLYONO.SAINTGENISLAVALEt.S.TRINITELYON

+1accessionsupplémentaireenR2pourpourvoirauremplacementdel’U.S.SAINTGEORGES: O.SAINTMARCELLIN

+2–accessionssupplémentairessuiteàlamiseenplacede3poulesde12enR1 RETOURNACSPORTS CHATEL-GUYONF.C.

Pourinfo:classementsdessecondsdeR3auxquotients 1–RETOURNACSPORTS 2,67Qt(selonlecritère3) 2–F.C.CHATELGUYON. 267Qt(selonlecritère3) 3–O.SAINTMARCELLIN 2,00Qt(départagéselonlecritère3) 4-RUMILLYVALLIERES(2) 2,00Qt(départagéselonlecritère3) 5–A.S.CHADRAC 1,83Qt 6-U.S.VENDAT 1,67Qt 7-A.S.A.VILLEURBANNE 1,50Qt 8–U.S.VILLARS 1,14Qt(départagéselonlecritère4) 9–PLASTICVALLEEF.C. 1,14Qt(départagéselonlecritère4) 10–AINSUD(2) 1,00Qt+1accessionsupplémentaireenR2pourpourvoirauremplacementdel’U.S.SAINTGEORGES: O.SAINTMARCELLIN

*rétrogradationsenDistrict10–ledernierdechaquepoule(lalisteadéjàétécommuniquéeauPVdu04mai2020)

Rappel : BRIOUDE(2) PONTDUCHATEAU(2) YTRACFOOT(2) MOULINSYZEUREFOOT(3) U.S.NANTUA SEYNODEt.S. Ol.RHODIAPEAGE U.S.PORTESHAUTESCEVENNES A.J.A.T.VILLENEUVEGRENOBLE A.S.ALGERIENNECHAMBONFEUGEROLLE

Leprésentbilanestétablisousréservedesprocéduresencoursetd’éventuelsrecourscontentieuxàvenir.

Ces décisions sont susceptibles d’appel devant la Commission d’Appel de Ligue dans un délai de 7 jours à compter du lendemain du jour de leur notification, dans le respect des dispositions de l’article190 des R.G. de la F.F.F.

Accessions des équipes de Districts LYONETDURHONE:5 DROMEARDECHE:3 ISERE:3 LOIRE:3 PUYDEDOME:3 HAUTESAVOIEPAYSDEGEX:3 AIN:2 ALLIER:2

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HEBDOMADAIRE DU FOOTBALL AMATEUR 9

CANTAL:2 HAUTELOIRE:2

SAVOIE:2+1accessiond’uneéquipeU20R1: GRENOBLEFOOT38

COURRIER

* N3 – ETAT DE L’ENCADREMENT DES CLUBS :

CourrierdelaDirectionTechniqueNationalepourinformerquel’équipeduF.C.VAULXENVELINenN3aétésanctionnéed’unretraitde1pointenchampionnatpourl’absencedubancdetouched’unentraîneurdiplôméauminimumduDESetresponsabledel’équipe.Pris note.

* COMMISSION FEDERALE DES REGLEMENTS ET CONTENTIEUX :

Asaréuniondu19mai2020,laditeCommissionFédéraleaconfirméladécisiondelaLigued’Auvergne-RhôneAlpesrelativeaumatchSeniorsR1–PouleB–Ol.VALENCE/GRENOBLE

Laprésenteparutionestdonnéeàtitreindicatifetneseraentérinéequ’aprèshomologationdetouteslesrencontresetquetouteslesprocéduresencoursauprèsdesdifférentescommissionsd’appelaientététraitées(cf.art.20.3)

YvesBEGON, Jean-PierreHERMEL,

PrésidentdesCompétitions Secrétairedeséance

L’AMOUR DU FOOT

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HEBDOMADAIRE DU FOOTBALL AMATEUR 10

FUTSALRéunion téléphonique

du vendredi 08 mai 2020

Présents:MmeChrystellePEYRARD,MM.EricBERTIN,DominiqueD’AGOSTINO,RolandBROUAT,JackyBLANCARD,LucROUX,YvesBEGON,Assistent:MM.EmmanuelBONTRON,SébastienDULAC

FELICITATIONSSuiteà l’arrêtdéfinitifdescompétitionsau16avril2020etoccupantlapremièreplacedugroupeBdeD2Futsal, leF.C.CHAVANOZs’octroieledroitd’évoluerlasaisonprochaineenChampionnatNationalD1Futsal.Félicitationsauclub.

POINTS-SANCTIONS EN CHAMPIONNATS FUTSAL 2019-2020LaCommissionRégionaleSportivedresseunbilandespoints-sanctionsaccumulésenchampionnatparleséquipesFutsalaucoursdelasaison2019-2020.Enapplicationdesdispositionsfixéesà l’article64.2desRèglementsGénérauxde la LAuRAFoot,elleprocèdeau retraitcorrespondantdepointsenchampionnatSeniorFutsaldeLiguepourleséquipesci-après:

POULE C L U B SNombre d’équipes

dans la poule

TOTALde points -sanctions

RETRAITdepoint(s)

R 1 CLERMONTL’OUVERTURE(554468) 12 26Pts/15M. 1 PointVENISSIEUXF.C.(582739) 12 34Pts/15M. 2 Points

Leprésentbilanestétabliàladatedu08mai2020sousréserved’éventuellesmodificationsprovenantdeprocéduresencoursetd’éventuelsrecourscontentieux.Ces décisions sont susceptibles d’appel de la Commission Régionale d’Appel qui jugera en dernier ressort dans un délai de 7 jours à compter du lendemain du jour de leur notification, dans le respect des dispositions de l’article 190 des R.G. de la F.F.F.

DECISIONS DU COMEX

LaCommissionenregistrelesdispositionsprisespourcettefindesaisonparleCOMEXdu16avril2020quiaccompagnentl’arrêtdescompétitionsnationales,régionalesetdépartementales.«…deuxsituationsdevrontêtredistinguées:Leséquipesonttoutesjouélemêmenombredematchs:lapositionauclassementdechaqueéquipeseradéterminéeparsonnombredepoints;Leséquipesn’ontpastoutesjouélemêmenombredematchs:danscecas,afinderétablirl’équitésportive,lapositionauclassementdechaqueéquipeseradéterminéeparlequotientissudurapportentresonnombredepointsetsonnombredematchs(quotientarrondiàladeuxièmedécimaleaumaximum),étantpréciséqueleschiffresàprendreencompte,pourlenombredepointscommepourlenombredematchs,sontceuxintégrésauclassement,cequiveutdirenotammentqueleséventuelsretraitsdepointsetmatchsperdusparforfaitouparpénalitésontprisencomptedanscecalcul».

BILAN DES CHAMPIONNATS SENIORS 2019-2020

LaCommissionenregistrel’ensembledesclassementsétablisàladatedu13mars2020,sousréservesdesmodificationsquipourraientyêtreapportéessuivantlesdécisionspouvantintervenirultérieurementoudesprocéduresencoursElledétermineégalement,avec lesmêmesréserves, lesaccessionset rétrogradationsréglementairesdans lesdifférentschampionnatsrégionaux,enapplicationdesdécisionsduComitéExécutif(COMEX)delaF.F.F.du16avril2020.Pour rappel :L’équipeclasséeàladernièreplacedesapouleestreléguéesanspossibilitéderepêchageUneseuleetuniquerelégationparpouleLenombred’accessionsàappliquerseraceluiexpressémentprévudanslerèglementduchampionnatconcerné.Aucuntitredechampionneseraattribuépourcettesaison2019-2020.R 1 Futsal –

Acejour,aucunedescentedeFutsalD2d’unclubdeLAuRAFoot.

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HEBDOMADAIRE DU FOOTBALL AMATEUR 11

Accession en D2 :Ayantterminémalgrétoutàlapremièreplace,l’A.L.F.FUTSALn’apasétéretenupourlamontéeenapplicationdela

dispositionpriseparleCOMEXdu16avril2020suiteàl’annulationdesbarragesd’accessionauxchampionnatsnationauxquinepeuventêtreorganiséscettesaison.«Accessiond’uneéquipepourchacunedesLiguesrégionalesclasséesaux4premièresplacesduclassementétabliselonlesdispositionsprévuesàl’article4.b)duRèglementdelaphased’accessionauChampionnatdeFranceFutsaldeDivision2».LaLigueLAuRAFootnefigurepasdansles4premièresLiguesdececlassement2019-2020.Descend en R2 :Dansl’attentedujugementsurundossierdisciplinaire,VIEETPARTAGEoccupeladernièreplacedelaPouleR1,

R 2 Futsal -Accessions en R1 :VAULXENVELINF.C.R.C.A.FUTSALRétrogradations en District :FUTSALANDREZIEUXVALENCEF.C.Accessions des Districts Prenantenconsidérationque ledéroulementdeschampionnatsadûêtrearrêtéau13mars2020etauvudunombred’équipesFutsalparticipantauxcompétitionsdépartementales,leBureauPlénierdanssaréuniondu04mai2020adécidédeprocéderàl’accessionde5montéesenR2,uneparDistrict.Les Districts concernés :ISERELOIREPUYDEDOMERHONEETLYONSAVOIEUncourrierd’informationseraadresséprochainementauxclubspostulantsetauxDistrictsretenuspourleurrappelerlesobligationsimposéesenLigue.

ARCHITECTURE DES CHAMPIONNATS REGIONAUXPour la saison 2020-2021 et compte tenu des mesures prises suite à l’arrêt des compétitions au 13 mars 2020, leschampionnatsrégionauxfutsaldeLAuRAFootcomprendront:UnepouleR1avec13équipesDeuxpoulesenR2:unepoulede10etunepoulede11Pour2021-2022,retouràlastructurehabituelleavec:R1-Unepouleuniqueavec12équipesR2-Deuxpoulesà10équipeschacune:

COURRIERS* Ol. LYONNAIS :Pourunecandidatured’unmembreduclubàlaCommissionRégionaleSportiveFutsal.TransmiseauBureauPlénier

* A.L.F. :PrisacteducommuniquéduClubconcernantlesaccessionsenchampionnatnationalD2FutsalPosantlacandidaturedesonéquipeSeniors2pouruneéventuelleparticipationenchampionnatrégionalR2TransmiseauBureau Plénier.* NUXERETE FUTSAL 38 :DemandederenseignementssurlesobligationsenR2Réponsefaiteauclubdansl’attented’uneconfirmationduDistrictdel’Isère.

YvesBEGON, EricBERTIN

PrésidentdesCompétitions Président

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HEBDOMADAIRE DU FOOTBALL AMATEUR 12

SPORTIVE JEUNESRéunion électronique

du lundi 04 mai 2020 (14h00)

PrésidentdelaCommission:M.PatrickBELISSANTPrésidentdescompétitions:M.YvesBEGON.

DECISIONS DU COMEX :

Enraisondesconditionssanitaires,touteslescompétitionsdelasaison2020-2021ontétéprématurémentarrêtéesau13mars2020,puisdéfinitivementpardécisionduCOMEXdu16avril2020.Cetteinstancea,enlacirconstance,prisdesrèglescommuness’appliquantauxchampionnatsF.F.F.,LiguesetDistricts:«Ladéterminationdeséquipesquiaccèdentàladivisionsupérieureetdeséquipesquisontreléguéesendivisioninférieureseferasurlabaseduclassementarrêtéau13mars2020,jourdelasuspensionofficielledetouteslescompétitions,quelquesoitlenombredematchsjouésetdoncmêmedansl’hypothèseoùlaphaseallern’auraitpasétéintégralementdisputée;«…Unefoischaqueclassementétablidanslesconditionsrappeléesci-devant,deuxsituationsdevrontêtredistinguées:Leséquipesonttoutesjouélemêmenombredematchs:lapositionauclassementdechaqueéquipeseradéterminéeparsonnombredepoints;Leséquipesn’ontpastoutesjouélemêmenombredematchs:danscecas,afinderétablirl’équitésportive,lapositionauclassementdechaqueéquipeseradéterminéeparlequotientissudurapportentresonnombredepointsetsonnombredematchs(quotientarrondiàladeuxièmedécimaleaumaximum),étantpréciséqueleschiffresàprendreencompte,pourlenombredepointcommepourlenombredematchs,sontceuxintégrésauclassement,cequiveutdirenotammentqueleséventuelsretraitsdepointsetmatchsperdusparforfaitouparpénalitésontdoncprisencomptedanscecalcul».

ACCESSIONS AU CHAMPIONNAT NATIONAL U17

Enapplicationdesdispositionsréglementaires,laLAuRAFootbénéficiedel’accessionde2clubsauchampionnatnationalU17.

Ces montées sont octroyées au premier de chacune des deux poules du championnat U16 R1, sauf empêchementréglementaire.

Compte tenu de la règle (rappelée ci-dessus) prescrite par le COMEX suite à l’arrêt des compétitions et eu égard auxclassementsétablisdanscesdeuxpoulesàladatedu13mars2020,laCommissiondécidedeprésenterlacandidaturede: PouleA:LYONDUCHEREA.S. PouleB:ANDREZIEUXBOUTHEONF.C.pourparticiperauchampionnatnationalU17en2020-2021.

ACCESSION AU CHAMPIONNAT NATIONAL U19

LechampionnatU18R1comprenant2poulesetlaLAuRAFootn’ayantdroitqu’àuneseulemontéeauniveaunational,unmatchdebarrageétaitprévupourdépartagerles2clubsclassésàla1èreplacedeleurpoule.Enraisondelapandémie,cetterencontrenepeutsedérouler.

FaceàcettesituationetselonlesdirectivesduComex,ilconvientd’avoirrecoursàunmini-championnatentrelesdeuxclubsconcernés,àsavoir: PouleA:ANNECYF.C. PouleB:CLERMONTFOOT63

Surlabasedesrésultatsainsiobtenus, laCommissionretientlacandidaturedeCLERMONTFOOT63pourl’accessionauchampionnatnationalU19.

Ces décisions sont susceptibles d’appel devant la Commission d’Appel de Ligue dans un délai de 7 jours à compter du lendemain du jour de leur notification, dans le respect des dispositions de l’article 190 des R.G. de la F.F.F.

YvesBEGON, PatrickBELISSANT,

PrésidentDépartementSportif PrésidentdelaCommissionSportiveJeunes

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HEBDOMADAIRE DU FOOTBALL AMATEUR 13

Réunion téléphonique

du mercredi 20 mai 2020 (16h30)

Présidentdescompétitions:M.YvesBEGON.PrésidentdelaCommission:M.PatrickBELISSANTPrésents:MMPhilippeAMADUBLE,MichelGODIGNON,TonyARCHIMBAUD,AndréMORNAND.

DECISIONS DU COMEX :

Enraisondesconditionssanitaires,touteslescompétitionsdelasaison2020-2021ontétéprématurémentarrêtéesau13mars2020,puisdéfinitivementpardécisionduCOMEXdu16avril2020.Cetteinstancea,enlacirconstance,prisdesrèglescommuness’appliquantauxchampionnatsF.F.F.,LiguesetDistricts:«Ladéterminationdeséquipesquiaccèdentàladivisionsupérieureetdeséquipesquisontreléguéesendivisioninférieureseferasurlabaseduclassementarrêtéau13mars2020,jourdelasuspensionofficielledetouteslescompétitions,quelquesoitlenombredematchsjouésetdoncmêmedansl’hypothèseoùlaphaseallern’auraitpasétéintégralementdisputée.[]Unefoischaqueclassementétablidanslesconditionsrappeléesci-devant,deuxsituationsdevrontêtredistinguées:Leséquipesonttoutesjouélemêmenombredematchs:lapositionauclassementdechaqueéquipeseradéterminéeparsonnombredepoints;Leséquipesn’ontpastoutesjouélemêmenombredematchs:danscecas,afinderétablirl’équitésportive,lapositionauclassementdechaqueéquipeseradéterminéeparlequotientissudurapportentresonnombredepointsetsonnombredematchs(quotientarrondiàladeuxièmedécimaleaumaximum),étantpréciséqueleschiffresàprendreencompte,pourlenombredepointcommepourlenombredematchs,sontceuxintégrésauclassement,cequiveutdirenotammentqueleséventuelsretraitsdepointsetmatchsperdusparforfaitouparpénalitésontdoncprisencomptedanscecalcul».

ACCESSIONS AU CHAMPIONNAT NATIONAL U17

Enapplicationdesdispositionsréglementaires,LAuRAFootbénéficiedel’accessionde2clubsauchampionnatnationalU17.Ces montées sont octroyées au premier de chacune des deux poules du championnat U 16 R1, sauf empêchementréglementaire.

Compte tenu de la règle (rappelée ci-dessus) prescrite par le COMEX suite à l’arrêt des compétitions et eu égard auxclassementsétablisdanscesdeuxpoulesàladatedu13mars2020,laCommissiondécidedeprésenterlacandidaturede: PouleA:LYONDUCHEREA.S. PouleB:ANDREZIEUXBOUTHEONF.C.pourparticiperauchampionnatnationalU17en2020-2021.

ACCESSION AU CHAMPIONNAT NATIONAL U19

LechampionnatU18R1comprenant2poulesetLAuRAFootn’ayantdroitqu’àuneseulemontéeauniveaunational,unmatchdebarrageétaitprévupourdépartagerles2clubsclassésàla1èreplacedeleurpoule.Enraisondelapandémie,cetterencontrenepeutsedérouler.FaceàcettesituationetselonlesdirectivesduComex,ilconvientd’avoirrecoursàunmini-championnatentrelesdeuxclubsconcernés,àsavoir:

PouleA:ANNECYF.C. PouleB:CLERMONTFOOT63Surlabasedesrésultatsainsiobtenus, laCommissionretientlacandidaturedeCLERMONTFOOT63pourl’accessionauchampionnatnationalU19.

BILAN DES POINTS DE SANCTIONS

LaCommissionSportiveJeunesdresseunbilandespoints-sanctionsaccumulésenchampionnatparleséquipesrégionalesaucoursdelasaison2019-2020.

Leprésentbilanestétabliàladatedu15Mai2020sousréservesd’éventuellesmodificationsfuturesprovenantdeprocéduresencoursetd’éventuelsrecourscontentieux.

Enapplicationdesdispositionsfixéesà l’article64.2desRèglementsGénérauxde laLAuRAFoot, laCommissionSportiveJeunesprocèdeauretraitcorrespondantdepointsenchampionnatjeunesdeLiguepourleséquipesci-après.

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HEBDOMADAIRE DU FOOTBALL AMATEUR 14

Poule C L U BNombre

d’équipes dans la poule

T OT A L de points-sanctions

RETRAIT de point(s)

ferme(s)

U20 R1 SAINTPRIESTA.S.540692

12 28Pts/14M 1 Point

U20R2/A aucun club pénalisé de retrait 11

U20R2/B O.STGENISLAVAL 520061 11 29Pts/13M 2 Points

U20R2/C C.S.NEUVILLESURSAONE 504275 11 22Pts/12M 1 Point

U18R1/A aucun club pénalisé de retrait 12

U18R1/B ESPALYF.C. 523085 12 26Pts/14M 1 Point

U18R2/A LIMONESTF.C. 523650 14 43Pts/18M 3Points

U18R2/B aucun club pénalisé de retrait 12

U18R2/C NIVOLETF.C. 548844 12 32Pts/15M 1 Point

U18R2/D aucun club pénalisé de retrait 12

U18R2/E BEAUMONTU.S. 508949 12 29Pts/15M 1 Point

U16R1/A aucun club pénalisé de retrait 12

U16R1/B Aucun club pénalisé de retrait 12

U16R2/A ANDREZIEUXBOUTHEON(2) 508408 12 36Pts/15M 3Points

U16R2/B aucun club pénalisé de retrait 11

U16R2/C aucun club pénalisé de retrait 12

U16R2/D aucun club pénalisé de retrait 12

U15R1NivA aucun club pénalisé de retrait 10

U15R1NivB/A aucun club pénalisé de retrait 10

U15R1NivB/B aucun club pénalisé de retrait 10

U15R2/A aucun club pénalisé de retrait 10

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HEBDOMADAIRE DU FOOTBALL AMATEUR 15

U15R2/B aucun club pénalisé de retrait 10

U15R2/C aucun club pénalisé de retrait 10

U15R2/D aucun club pénalisé de retrait 10

U15R2/E aucun club pénalisé de retrait 10

Ces décisions sont susceptibles d’appel devant la Commission d’appel de la Ligue dans un délai de 7 jours à compter du lendemain du jour de leur notification, dans le respect des dispositions de l’article 190 des R.G. de la F.F.F.

ACCESSIONS ET RETROGRADATIONS

Danssaréuniondu16avril2020,leCOMEXadécidéqu’aucuntitredechampionneseradécernéautitredelasaison2019-2020

U20 R1

AccessionenR3:GrenobleFoot38

RétrogradationCNU19:LePuyFoot43Auvergne

RétrogradationenU20R2:ASStPriest

U20 R2 AccessionsenR1:MontsD’OrAnseFoot–USMilleryVourles–ESManival

RétrogradationsenDistrict:SaintMarcellinOl.–OyonnaxPVFC–G.F.A.74

U18 R1

AccessionenCNU19:ClermontFoot63

RétrogradationsdeCNU17:GrenobleFoot38–ASMontferrand–MontluçonFootball

RétrogradationsenU18R2 : FC LyonFootball –CournonFC–GrenobleFoot38 (2)–ASMontferrand (2)–MontluçonFootball(2)

U18 R2

AccessionsenU18R1:RoannaisFoot42–FCVaulxenVelin–OullinsCASCOL–MoulinsYzeureFoot63–IssoireU.S.

RétrogradationsenDistrict:USDavezieux–FirminyInsersport–GrptJeunesdel’AvantPaysSavoyard–FCCommentry–CSArpajon

U 16 R1

AccessionsenCNU17:ASLyonDuchère–FCAndrézieuxBouthéon

RétrogradationenU16R2:ASDomerat–RhôneCrussol07

U16 R2

AccessionsenU16R1:DOMTAC–GrenobleFoot38(2)–Olymp.StEtienne–RoannaisFoot42

+ClusesScionzierF.C.etThononEvianGrandGenèveF.C.(applicationdeladécisionduBureauPlénierdu04mai2020).

RétrogradationsenDistrict:SauveteursBrivois–CSNeuvillois–AnnemasseGaillard–USSucsetLignon.

U15 R1 Niveau A

Termineàla1èreplace:ASStEtienne

RétrogradationenR1NiveauB:RoannaisFoot42

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HEBDOMADAIRE DU FOOTBALL AMATEUR 16

U15 R1 Niveau B

AccessionsenU15R1NiveauA:GrenobleFoot38–FCAndrézieuxBouthéon

RétrogradationenU15R2:OlympiqueStGenisLaval–USMonistrolsurLoire

U15 R2

AccessionsenU15R1NiveauB(sousréservedel’inscriptiond’uneéquipeU14):FCEchirolles–OullinsCASCOL–OlympiqueStEtienne–USBrioude–FCCournon

RétrogradationsenDistrict:UFBellevilleStJeand’Ardières–ASdeStGenisFerneyCrozet–ASMisérieuxTrévoux–SauveteursBrivois–GJValléedelaVeyre

Ces décisions sont susceptibles d’appel devant la Commission d’Appel de Ligue dans un délai de 7 jours à compter du lendemain du jour de leur notification, dans le respect des dispositions de l’article 190 des R.G. de la F.F.F.

Laprésenteparutionestdonnéeàtitreindicatifetneseraentérinéequ’aprèshomologationdetouteslesrencontresetquetouteslesprocéduresencoursauprèsdesdifférentescommissionsd’appelaientététraitées(cf.art.20.3desRèglementsgénérauxdelaLAuRAFoot).

YvesBEGON, PatrickBELISSANT,

PrésidentDépartementSportif PrésidentdelaCommissionSportiveJeunes

COMPETITIONSRéunion téléphonique

du mercredi 03 juin 2020

Présents:M.YvesBEGON,PrésidentdesCompétitions MM.Jean-PierreHERMET,RolandLOUBEYRE(Seniors) M.PatrickBELISSANT(Jeunes) MM.EricBERTIN,DominiqueD’AGOSTINO(Futsal)

Suite à la publication la semainedernière des sanctions prononcées par la CommissionRégionale deDiscipline lors desesréunionsdes18et20mai2020,ilconvientd’ajouterlecomplémentci-aprèsaubilandespointssanctionsprisparleséquipesenchampionnatsrégionauxaucoursdelasaison2019-2020.

Enapplicationdesdispositionsfixéesàl’article64.2desRèglementsGénérauxdelaLAuRAFoot,ilestprocédéauxretraitscorrespondantdepointsauclassementdeséquipessuivantes:

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HEBDOMADAIRE DU FOOTBALL AMATEUR 17

BILAN DES POINTS-SANCTIONS (complément)

SENIORS

POULE C L U B SNombre

d’équipes dans la poule

T O T A L de points -sanctions

R E T R A I T de point(s)

R3B F.C.PARLANLEROUGET(581801) 12 24Pts/13M. 1 Point

R3H A.C.RIPAGERIENRIVEDEGIER(500153) 1242Pts/14M.au lieu de36Pts/14M.

4 Pointsetnon3pts

JEUNES

POULE C L U B SNombre

d’équipes dans la poule

T O T A L de points -sanctions

R E T R A I T de point(s)

U18R2/B EYBENSO.C.(546478) 12 34Pts/15M. 2 Points

U15R2/B AINSUDFOOT(548198) 10 32Pts/12M. 3Points

FUTSAL

POULE C L U B SNombre

d’équipes dans la poule

T O T A L de points -sanctions

R E T R A I T de point(s)

R1FUTSAL VIEETPARTAGE(553088) 12 59Pts/15M. 7Points

Ces décisions portant sur le classement de fin de saison sont susceptibles d’appel devant la Commission Régionale d’Appel dans un délai de 7 jours à compter du lendemain du jour de la notification de la décision contestée, dans le respect des dispositions de l’article 190 des R.G. de la F.F.F.

Laprésenteparutionestdonnéeàtitreindicatifetneseraentérinéequ’aprèshomologationdetouteslesrencontresetquetouteslesprocéduresencoursauprèsdesdifférentescommissionsd’appelaientététraitées(cf.art.20.3)

YvesBEGON,

PrésidentdesCompétitions

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HEBDOMADAIRE DU FOOTBALL AMATEUR 18

FEMININESRéunion téléphonique

du jeudi 07 mai 2020

Présents:MmesAbtissemHARIZA,AnnickJOUVE,NicoleCONSTANCIAS MM.AnthonyARCHIMBAUD,YvesBEGON.Assiste:M.SébastienDULAC

DECISIONS du COMEXLaCommissionprendactedeladécisionduCOMEXdeprononcerl’arrêtprématurédescompétitionsau13mars2020,devenudéfinitifau16avril2020enraisondelacrisesanitaireencours.Elleenregistreégalementlesdispositionsprisespourcettefindesaisonaccompagnantcetarrêtdescompétitionsnationales,régionales et départementales.

Ellerelèvenotammentlamesuregénéralearrêtéeconcernantlapositiondeséquipesdansl’établissementdesclassements«…deuxsituationsdevrontêtredistinguées:•Leséquipesonttoutesjouélemêmenombredematchs:lapositionauclassementdechaqueéquipeseradéterminéepar son nombre de points.•Leséquipesn’ontpastoutesjouélemêmenombredematchs:danscecas,afinderétablirl’équitésportive,lapositionauclassementdechaqueéquipeseradéterminéeparlequotientissudurapportentresonnombredepointsetsonnombredematchs(quotientarrondiàladeuxièmedécimaleaumaximum),étantpréciséqueleschiffresàprendreencompte,pourlenombredepointscommepourlenombredematchs,sontceuxintégrésauclassement,cequiveutdirenotammentqueleséventuelsretraitsdepointsetmatchsperdusparforfaitouparpénalitésontprisencomptedanscecalcul».Deplusetaucoursdelamêmeréunion,leCOMEXadécidéd’appliquerdesrèglesproprespourleschampionnatsdesLiguesetdesDistricts,spécifiquementaunombred’accessionsetderelégationsparpoule:«Lenombred’accessionsàappliquerseraceluiexpressémentprévudanslerèglementduchampionnatconcernémaisenrevancheilneseraappliquéqu’uneseuleetuniquerelégationdanschaquechampionnatou,s’ils’agitd’unchampionnatàplusieursgroupes,danschaquegroupeduditchampionnat.Cetteuniquerelégationconcerneral’équipelamoinsbienclasséedelapoule,seulelaouleséquipesforfaitgénéralserontreléguéesendivisioninférieure.S’yajouteratoutedescented’uneautreéquipeviséeparunedécisionremettantencause,pourquelquemotifquecesoit,sonmaintiendanslapoule(notamment:misehorscompétitions,exclusion,rétrogradation…)»

REUNION DU BUREAU PLENIER DE LAuRAFoot

Danssaréuniondu04mai2020,leBureauPlénieratirélesconséquencesdecesdécisionssurleschampionnatsrégionauxdelasaisonprochaine.LaCommissionprendconnaissancedecesnouvellesdispositionsetnotammentcellesquis’appliquentàlaR2F,compétitionquisedérouleendeuxphases:LeCOMEXadécidé«encequiconcernelecasdescompétitionssedéroulantsurplusieursphases(«brassages»):«Dans lamesureoù ladernièrephase, à ce jour, soit n’apasdébuté soit ne comptequequelquesmatchs, il apparaitinenvisageabled’arrêterleclassementau13mars2020.Dèslors,pourcescompétitionsenplusieursphases,etuniquementpourcelles-ci, iln’yauraniaccessionsnirelégationsnichampionetchacunedecesépreuves,en2020/2021,seradonccomposéedesmêmeséquipesqu’en2019/2020».LaLigueestdansl’attentedeprécisionsémanantdelaFédérationsurcepointtrèsparticulierdechampionnatendeuxphases.Desoncôté,leBureauPlénierdu04mai2020s’estpositionnésurl’organisationdelaR1Fenfonctiondeceséléments.

ACCESSION AUX CHAMPIONNATS NATIONAUX FEMININS Suite à l’arrêt définitif des compétitions, le COMEX dans sa réunion du 16 avril a pris la règle suivante pour suppléerl’annulationdelaPhaseAccessionNationale(P.A.N.)enSeniorsetenU18F.enprocédantàl’attributiondesaccessionsauniveaunationalselonlecritère:«Accessiond’uneéquipepourchacunedesLiguesrégionalesclasséesenSeniorsaux4premièresplaces,enU18Faux6premièresplaces,duclassementétabliselonlesdispositionsprévuesàl’article4.b)duRèglementdelaPhased’accession:- PourlesseniorsF.:auChampionnatdeFranceFéminindeDivision2- PourlesU18F:auChampionnatNationalFémininU19».LaLAuRAFootfigurantentêtedecesdeuxtableauxs’octroieledroitdeprésenterunclubpostulantàl’accessiondansces

deuxcatégories.

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• En SENIORS FEMININS2équipesdeR1F(uneparpoule)devaientnormalementparticiperàlaphased’AccessionNationaleenvuedelaD2F.

Euégardauxclassementsétablisau13mars2020,leséquipesalorsconcernéesauraientétéLEPUYFOOT43AUVERGNEetOl.VALENCE.Comptetenudel’annulationdelaP.A.N.,seposelaquestiondesavoircommentdéterminerlaseuleéquipequiaccéderaen D2 F. Faceàlaspécificitédecettesituationetdevantladifficultéd’appliquerlescritèresprévusauxrèglementsrégionauxpourretenirleclubquimonteenD2F,laLigueestdansl’attentedeprécisionsémanantduservicejuridiquedelaF.F.F.avantdese prononcer.• En U18 F -Lechampionnatrégionalsedéroulanten2phasesetenapplicationdesdispositionsarrêtéespar leCOMEXdu16avril2020,laLigued’Auvergne-Rhône-Alpesnepeutenl’étatactuel(critèrefédéral)présenterdecandidatpourl’accessionauchampionnatnationalfémininU19F.AuvuedesclassementssontenliceCLERMONTFOOT63etl’O.VALENCE.

INFORMATIONS * Championnat Régional U18 F saison 2020/2021 :CechampionnatrégionalestouvertauxéquipesU18FémininesévoluantenFootballà11.Lesengagementsdevrontparvenirà la Ligueavant le15 juillet2020. Leséquipesdoiventobtenir l’approbationde leurdistrictetdelaCommissionRégionaledesCompétitionspours’engager.Dans lecadred’uneévolutionàapporteràcechampionnatquisedisputeactuellementendeuxphases, laCommissionétudieunepropositiondeSébastienDulac.* Projet de réunion avec les Responsables de District :Leprojetderéuniondeconcertationavec lesRéférentsFémininsdesDistrictsquiavaitétéenvisagéepour lafinmaietn’ayantpuêtreorganiséeenraisondelapandémieestreportéaudébutdelasaisonprochaine.

COURRIERS * A.S. SAINT MARTIN EN HAUT :Sollicitantd’accéderlasaisonprochaineenR1F,àlaplacedel’Esp.CEYRATConsidérantquececlubévoluaitcettesaisonenR2etquecechampionnatsedisputeen2phases,laCommissionnepeutaccéderàcetterequête.* E.S. MEYTHET :Par courrier endatedu06mars2020, l’E.S.MEYTHETadéclaré forfait à la rencontredu championnatR2 FPouleD :VEZERONCEHUERTA.S./E.S.MEYTHETdu07mars2020.Cettedécisionaétéactéeauprocès-verbaldelaCommissiondu12mars2020.* THONON EVIAN GRAND GENEVE F.C. Pour l’engagementd’uneéquipe2enchampionnatRégional2Féminine (ouàdéfautenchampionnatdépartemental1Féminin).Prisnoteetréponseserafaiteauclub.

YvesBEGON,

PrésidentdesCompétitionsRéunion téléphoniquedu mardi 19 Mai 2020

Présents:MmesAbtissemHARIZA,AnnickJOUVE,NicoleCONSTANCIAS MM.AnthonyARCHIMBAUD,YvesBEGONAssistent:M.LilianJURY(PrésidentDélégué)en1èrepartieM.SylvainRICHARD

DECISIONS du COMEX SuiteauxdécisionsduComtéExécutifdelaF.F.F.endatedes16avrilet11mai2020,laCommissionenregistrelesdispositionsprisespourlescompétitionsenplusieursphases,àsavoir:«Lorsdesaréuniondu16avril2020,leComitéExécutifadécidéquepourlescompétitionsenplusieursphases,iln’yauraitniaccessionsnirelégationsnichampionetquechacunedecesépreuve,en2020-2021,seraitcomposéedesmêmeséquipesqu’en

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2019-2020,dufaitqueladernièrephasesoitn’avaitpasdébutésoitn’avaitcomptéquequelquesmatchs.AuregarddesobservationsremontéesàlaF.F.F.parlesLiguesetlesDistrictsetcompte-tenudelaspécificitédeleursépreuves,

ilestfinalementdécidédenepasfaired’exceptionpourlescompétitionsenplusieursphasesetdoncd’appliquerlarèglesuivante:-Silamoitiéaumoinsdesmatchsdelaphasedanslaquellel’onsetrouvaitau13mars2020aétédisputée,leclassementàprendreencompteestceluideladitephasearrêtéau13mars2020,-Adéfaut,leclassementàprendreencompteestceluiarrêtéàl’issuedelaphaseprécédente,-Leclassementdevrasefaireauquotient(nombredepoints/nombredematchs)lorsquetoutesleséquipesn’ontpasjouélemêmenombredematchs».Enfonctiondecesnouvellesdispositions,laCommissionenregistrel’ensembledesclassementsarrêtésau13mars2020,sousréservedesmodificationsquipourraientyêtreapportéessuivantlesdécisionspouvantintervenirultérieurementoudesprocéduresencoreencours.Aveclesmêmesréserves,elledétermineégalementlesaccessionsetrétrogradationsréglementairesdanslesdifférentschampionnatsrégionauxféminins.

ACCESSION AUX CHAMPIONNATS NATIONAUX FEMININS • En SENIORS FEMININSSuiteàl’annulationdelaPhased’AccessionNationale(P.A.N.),leCOMEXadécidédelaremplacerparl’accessiondirected’uneseuleéquipepourchacunedesLiguesrégionalesclasséesauxquatrepremièresplacesauclassementétabliselonlesdispositionsprévuesàl’article4.d)duRèglementdelaP.A.N.pourl’accessionenD2NationaleFéminine.Constatantquedanscettesituation, ilconvientdes’entenirà larèglehiérarchiqueauregarddesclassementsdesdeuxpoules,lesdeuxclubsoccupantdansleurpoulerespectivedespositionsdifférentes:la1èreplacepourLEPUYFOOT43AUVERGNEetla2èmeplacepourl’Ol.VALENCE.Accusantparailleursréceptiondesmailsdecedernierclub.LaCommission,aprèsdélibération,désigneLEPUYFOOT43AUVERGNEpourl’accessionenchampionnatdeFranceFéminindeDivision2.

AccèdeenD2F:LEPUYFOOT43AUVERGNE

• En U18 FEnapplicationdesdispositions supraduCOMEXdu11mai2020, laCommissionprendactedesclassementsétablisauniveau1desdeuxpoulesdelaphase2pourdéclarerOl.VALENCEaccédantauchampionnatnationalU19Fparapplicationducritère3dedépartagedéterminéparleCOMEXdu16avril2020.AccèdeauChallengeNationalFémininU19:Ol.VALENCE

CHAMPIONNATS REGIONAUX FEMININS* Championnat Régional R1 FDescendentenR2F(ledernierdechaquepoule):PouleA:Esp.CEYRATPouleB:Ev.S.GENASAZIEUNota:sousréservedesprocéduresencoursetd’éventuelsrecourscontentieuxàvenir.* Championnat Régional R2 FEnapplicationdeladécisionduCOMEXendatedu11mairappeléeci-dessus,ilconvientdesereporterauclassementarrêtéautermedela1èrephase:D’où:4accessionset2rétrogradations.Deplus,l’Esp.CEYRATainformélaLiguequ’ilnerepartiraitpaslasaisonprochaineetleS.C.BILLOMsouhaiteraitévoluerenDistricten2020-2021.Accèdent en R1 F : PouleA:DOMERATA.S.(laréservedeCLERMONTFOOT63nepeutaccéder) PouleB:CALUIREFOOTFILLES1968 PouleC:CHILLYEt.S. PouleD:SAINTMARTINENHAUTA.S.DescendentenDistrict(mailsdenon-engagementenLiguepour2020-2021): Esp.CEYRAT S.C.BILLOMNota:Cebilanestétablisousréservedesprocéduresencoursetd’éventuelsrecourscontentieuxàvenir.M.SylvainRICHARDn’apasparticipéauxprésentesdélibérations.Les présentes décisions portant sur le classement de fin de saison sont susceptibles d’appel devant la Commission

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Régionale d’Appel dans un délai de 7 jours à compter du lendemain du jour de la notification de la décision contestée, dans le respect des dispositions de l’article 190 des R.G. de la F.F.F.

Accessions des Districts en R2 F :8DistrictsontcettesaisonunchampionnatdépartementalSeniorsFenFootballà11.Nepouvantorganiser laphase interdistrictsd’accessionet conformémentauxdispositionspréconiséespar leCOMEX,chacun de ces districts désignera un représentant pour évoluer la saison prochaine en R2 F, avant la date limite desengagementsfixéeparlaLigue.Districts éligibles :

• AIN• DROME-ARDECHE• ISERE• LOIRE• HAUTE-LOIRE• LYONETRHONE• PUY-DE-DOME• HAUTE-SAVOIEPAYSDEGEX

Adéfautdurespectdecettedatelimite,quelquesoitlemotifinvoqué,aucunclubdudistrictconcernéneseraéligiblepourparticiperàcettecompétitionrégionale.ARCHITECTURE DES CHAMPIONNATS REGIONAUX FEMININS POUR 2020-2021LadécisionduCOMEXde limiter lesdescentesàuneparpouledans les championnats régionauxetdépartementauxaentrainéuneaugmentationdunombred’équipesparniveau.Celacontraint laLigueà repenser l’architecturedeseschampionnatsSeniorspour2020-2021,d’où:* en R1 F (phase unique avec 21 équipes) : 1poulede10équipeset1poulede11équipes.* en R2 F (2 phases et 32 équipes)Suiteaunombred’équipes(32aulieude28),ilconvientdeformulerunepropositionàsoumettreauBureauPlénierdu25mai2020: 1èrephaseregroupant4poulesde8équipesaulieude7. 2èmephase:Accessionavec2poulesde8. Promotion:2poulesaveclesclubsrestant.* en U18 F (2 phases)CechampionnatestouvertauxéquipesU18Fémininesévoluantà11.La1èrephaseseraconstituéede5groupesgéographiquesde7ou8équipesmaximumetsedérouleenmatchsaller-simple.LesengagementsdevrontparveniràlaLigueavantle15juillet2020.Leséquipesdoiventobtenirl’approbationdeleurdistrictetdelaCommissionRégionaledesCompétitionspours’engager.

Pour 2021-2022 :LeCOMEXrecommandeauxLiguesetDistrictsdeprendretouteslesmesuresnécessairesafinqueleurschampionnatsretrouventleurstructurehabituelledèslasaison2021-2022.En raison de la pandémie :-LeprojetderéuniondeconcertationaveclesRéférentsFémininsdesDistrictsquin’apuavoirlieuestreportépourledébutdelasaison2020-2021.-L’AssembléeGénéraledelaLigueprévuele27juin2020estreportéeau24octobre2020.

COURRIER* Esp. CEYRATInformantquel’équipeFéminineduclubnerepartirapasenchampionnatpourlasaison2020-2021* A.S. SAINT ETIENNESouhaitantchangerdepoulepoursonéquipeR1F.Pris note.Laprésenteparutionestdonnéeàtitre indicatifetne seraentérinéequ’aprèshomologationde toutes les rencontreset que toutes les procédures en cours auprèsdesdifférentes commissionsd’appel aient été traitées (cf. art. 20.3desRèglementsGénérauxdelaLAuRAFoot).

YvesBEGON, AbtissemHARIZA, PrésidentdesCompétitions PrésidentedelaCommissionSportiveFéminine

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ARBITRAGERéunion du 13 MAI 2020

En téléconférence

Président:[email protected]étaire:NathaliePONCEPTPrésents : Emmanuel BONTRON, Mohamed BOUGUERRA, Vincent CALMARD, Grégory DEPIT, Julien GRATIAN, BernardMOLLON,SébastienMROZEK,Jean-BaptisteROTA,LucROUX,Jean-ClaudeVINCENTAssistent:WilfriedBIEN(CTRA)etRichardPION(CTRA)Excusés:DanielBEQUIGNAT,ManuelDACRUZ,JérômePERRET,EricPOULAT,CyrilVIGUES,VincentGENEBRIER(CTRA)

LaCRAévoquelesconséquencesdelacrisesanitaireetaunepenséeparticulièrepourlesarbitresetobservateurstouchésdeprèsoudeloinparcelle-ci.Elleprésentesessincèrescondoléancesauxfamillesouprochesayanteudesdécèsdurantcettepériodeetsouhaiteunpromptrétablissementàtouslesmalades.

Aussimêmesilacrisen’estmalheureusementpasterminée,etdansl’attentederetrouverlesterrains,ilconvientdeclorecettesaisonetd’envisagerlaprochaine.

DOSSIERS MEDICAUX

Lesdossiersmédicauxpour lesarbitres jeunesetséniorsdeLigue,candidatsLigueetpré-liguesonten lignesur lesiteinternet de la LAuRAFoot : https://laurafoot.fff.fr/simple/dossiers-medicaux-arbitres-de-ligue-2020/ et doivent êtreretournéspour le31 juillet2020 suivant les instructionsà télécharger (mercideprendreconnaissanceà l’intérieurdesdispositionspréventivesdel’examencardiologiqueetdesreportsdedélaisseulementencasderéellesdifficultésderendez-vousaveclescardiologuesouophtalmologues)PourlesarbitresdeLigueseniors,candidatsLigueseniorsetJeunesArbitresdelaFédérationà:LigueAuvergne-Rhône-AlpesdeFootball350BavenueJeanJaurès69007LYONPourlesJeunesArbitresdeLigue,candidatsJeunesArbitresdeLigueetJeunesArbitrespré-ligueà:LigueAuvergne-Rhône-AlpesdeFootballZIBoisJoliII–13rueBoisJoli–CS2001363808Cournond’AuvergneCEDEX

CLASSEMENTSPROMOTIONS RETROGRADATIONS EN FIN DE SAISON (dispositions modifiées)

Lecalculdesâgesdesarbitresseferaau1/1/2021pourlasaison2020/2021.Les classements se font selon les dispositions du règlement intérieur de la CRA LAuRAFoot (rubrique arbitrage du siteLAuRAFoot)adaptéenfonctiondesconséquencesdelacrisesanitaireetdel’évolutiondescompétitions.La Commission, Considérant la crise sanitaire actuelle,Considérant les décisions prises par la FFF et la LAuRAFoot,ConsidérantqueleComitéExécutifdelaFFFetlaLAuRAFootontdécidéd’établirdesclassementspourlescompétitionsbaséssurunsystèmedequotient,Considérant les décisions prises par la Commission Fédérale des Arbitres,Considérantquel’arrêtdel’ensembledecescompétitionsaempêchélesobservateursderéaliserl’ensembledesobservationsprévuesdanschaquecatégorieparleRèglementintérieurdelaCRA,Considérant,néanmoins,qu’unnombresignificatifd’observationsaétéréaliséavantl’arrêtdescompétitions,permettantainsid’obtenirdesclassementsconformesàlasaisonsportivedesarbitresévalués,Considérantque,conformémentautitreIIIarticle1duRèglementintérieurdelaCRA,lenombred’observationsprévudoitêtreréalisé«sipossible»etn’empêchedoncpasd’effectuerdesclassementslorsqu’iln’estpasatteint,Afindestatuersurlasituationparticulièreetl’affectationdechaquearbitre,laCommissionRégionaledel’Arbitrageprendranotammentenconsidérationlescritèresd’appréciationsuivants:•Lenombredematchsobservésquel’arbitreauraitdûréaliseraucoursdelasaisonenfonctiondesacatégorie;•Lenombredematchsobservésqu’ilaréaliséaucoursdelasaison;•Lamoyennedespoints(ounotes,lecaséchéant)obtenusaucoursdecettesaisonsuiteauxobservationsréalisées•Lamoyennedespoints(ounotes,lecaséchéant)desarbitresdesacatégorieaucoursdelasaisonsuiteauxobservationsréalisées

•LesbonusetmalusprévusaurèglementintérieurdelaCRA

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Entoutétatdecause,ilestpréciséquecescritèresnepeuventlimiterlepouvoird’appréciationdelaCommissionàquiilappartientdestatuersurchaquesituationparticulière.

ConsidérantleTitreVIIduRèglementintérieurdelaCRA,prévoyantque«TouslescasnonprévusdansleprésentrèglementintérieurserontétudiésettranchésparlaC.R.A.,Considérantquelesconséquencesdel’arrêtdel’ensembledescompétitionsavantquelenombred’observationsprévuparleRèglementintérieurdelaCRAnepuisseavoirlieu,nesontpasprévuesparleRèglementintérieuretqu’ilrevientdoncàlaCRAdedéciderdequellemanièrelesarbitresserontévaluéspourlasaison2019/2020,Considérantqu’ilapparaitjusteetéquitable,comptetenudel’avancementimportantdelasaisonsportiveaumomentdesonarrêt,dedéterminerdesclassementssurlabasedesobservationsréaliséesavantcettedate,Parcesmotifs,Décidedeclassertouslesarbitresayantréaliséaumoins50%desobservationsprévuesparleRèglementintérieurdelaCRApourleurcatégorieselonlaméthodesuivante:-Encequiconcernelescatégoriesclasséesaurang,lesarbitresserontclassésselonlamoyennedespointsquileurontétédécernésparchaqueobservateur.Cenombredepointsestcalculéeneffectuant lepourcentagedespointsobtenusparleclassementaurangd’unobservateurparrapportaunombred’arbitresclassésparl’observateur,encohérenceavecleRèglementintérieurdelaCRAafindepermettrel’applicationdesbonusetmalusprévusàcedernier.-Encequiconcernelescatégoriesclasséesàlamoyenne,ilserafaitapplicationduRèglementintérieurdelaCRAaveclesobservationsayanteulieu,lesobservationsmanquantesétantprisespourlamoyennedesobservationseffectuées.

CLASSEMENTS ARBITRES DE FIN DE SAISON

R1:pourchacundes2groupes(oupoule):1descenteobligatoireenR2;objectif:28à30arbitresclassésR1pour2019/2020participationobligatoireauxéchangesinterligues.R2:pourchacundes3groupes(oupoule) :1montéeenR1,1descenteobligatoireenR3,participationobligatoireauxéchangesinterligues.R3:Lepremierdechacundes7groupes(oupoule)estpromuencatégorieR2(sousréserved’êtreobligatoirementdisponiblelesamedietledimanche,participationobligatoireauxéchangesinterligues).Atitreexceptionnel,ledernierdechacundes7groupes(oupoule)neserapasremisàdispositiondesondistrict.AAR1:2descentesobligatoiresenAAR2;objectif:10à12assistantsclassésR1.AAR2:1montéeenAAR1;1descenteobligatoireenAAR3;objectif:10assistantsclassésR2.AAR3:2montéesenAAR2(sousréserved’êtreobligatoirementdisponibleslesamedietledimanche).Atitreexceptionnel,ledernierneserapasremisàdispositiondesondistrict.Atitreexceptionnel,lesarbitresdeLigueayantéchouélestestsphysiquesdeuxsaisonsconsécutivesneserontpasremisàdispositiondeleurdistrictetserontdésignésencatégorieAAR3lorsqu’ilsaurontréussislestestsphysiques.R1P,R2P,R3PetAAP:suivantdécisionsCRAgroupeformationFFFLalistedesarbitresdelacatégorieEliteRégionaleseraétablieparlaCRAenfonctiondesdirectivesetdesrésultatsfédéraux.Pourlesarbitresféminines,applicationdespréconisationsduséminairenationalarbitragefémininvalidéesparleConseilde Ligue :Lesarbitresfémininessontsortiesdetouslesclassementsligues(lesfairearbitreraprèsévaluation(s)auniveauquiestleleur).Lestesteràunniveausupérieurenadéquationavecleurperformance(pressionmoindre-fidélitéaccrue).Desévaluationsindividuelles(pasdeclassement)permettant,selonlesrapportsetobservationsdedésignerunearbitredansunecompétitionféminineet/oumasculineselonsonniveau.Futsal:Atitreexceptionnel,ledernierneserapasremisàdispositiondesondistrict.

Encasd’ex-aequoauseindechaquepoule,lesarbitressontdépartagéspar6critèressuccessifs:i.participationAGarbitres;ii.puisnombred’échecsauxtestsphysiques;iii.puisparticipationau(x)stage(s)deformation;iv.puismeilleurclassementaurangd’undesobservateurs;v.puismoinsmauvaisclassementaurangd’undesobservateursvi.puisnoteauquestionnaireannuelde lasaison.Si laC.R.A.doitdéterminerunclassemententredifférentsarbitresdechaquepoule lorsqu’ilyenaplusieurs(pourdesrepêchagesoudesaccessionssupplémentairesparexemple),au-delàdelapositionoccupéeparrapportauxdernierspromusouauxderniersrétrogradés,ilsserontdépartagésenpremierlieuparletotaldepointsdesbonusetdesmalusobtenusparchaquearbitrepuisencasd’exaequoparlenombredepointsobtenusparchaquearbitredanssongroupe,puisparlemeilleurclassementaurangd’undesobservateurs,puisparlemoinsmauvaisclassementaurangd’undesobservateurs,puisparlanoteauquestionnaireannueldelasaisonécoulée.

LaCRAstatueraenfonctiondesélémentsensapossessionetenfonctiondurèglementintérieursurl’affectationdetouslesarbitresnonclassésetsurtouslescasnonprévus.Lesclassementsparaitrontmi-juinsurlesiteinternetdelaLAuRAFoot.

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Leslicencesserontrenouvelablesdébutjuinetlesdossiersadministratifsaprèslapublicationdesclassements.

AGENDA

Lesdatesdesassembléesgénéralesdedébutdesaison2020-2021initialementprévueslepremierweek-enddeseptembre(5et6/9)pourrontêtredéplacéesounonen fonctionde l’évolutionducalendrierdescompétitionsetdesdispositionssanitaires.

Le Président, La Secrétaire,

Jean-MarcSALZA NathaliePONCEPT

STATUT DES EDUCATEURS ETENTRAINEURS DU FOOTBALL

Réunion du 3 février 2020En visioconférence

Président:D.DRESCOT.Membres présents : SurlesitedeLyon:R.AYMARD(U2C2F),P.BERTHAUD(CTRFormation),E.BERTIN,JL.HAUSSLER(GEF),P.MICHALLET,A.MORNAND(membresduconseildeligue).SurlesitedeCournon:G.BUER(CTRFormation),A.JOUVE,D.RAYMOND(membreduconseildeligue).Membresexcusés:P.SAGE(UNECATEF),R.SEUX(DTR).

RAPPEL : laCRSEEFpréciseque toutedemandededérogationoud’informationd’absencede l’éducateurenchargedel’équipedoitêtreformuléeOBLIGATOIREMENTparmailà[email protected].

SECTION STATUT

Les décisions de la CRSEEF sont susceptibles d’appel devant la Commission Régionale d’Appel dans un délai de 7 jours à compter du lendemain du jour de leur notification ou publication, dans le respect des dispositions de l’article 190 des Règlements Généraux de la FFF.

PREAMBULE

LaCommissioninformelesclubsquelessanctionsrelativesàladésignationetauxobligationsd’encadrementdeséquipesserontétudiéeslorsd’uneprochaineréunion.Avantd’approuverleprocès-verbaldelaréuniondu16décembre2019,laCommissionapportelesrectificatifssuivants:

F.C. NIVOLET (R1 Féminines Poule B) :LaCommission,aprèsavoirétéinforméeparleclubdelamodificationdel’encadrementeffectuéeviafootclubsle03/10/19,Aprèsvérificationparleserviceadministratif,Constatequeleclubn’étaitpaseninfractionaveclesarticles1et2duStatutRégionaldesEducateursetEntraîneursduFootballrelatifsàladésignationd’unéducateur,titulaireauminimumduCFF3enchargedel’équipeseniorféminineévoluanten R1 F. Decefait,elledécided’annulerlasanctionfinancière(25€)etlasanctionsportive(-1point)prisesàl’encontreduclubendatedu16décembre2019.Le club est rétabli dans ses droits.

CALUIRE FOOTBALL FILLES 1968 (R2 F Poule B) :LaCommission,aprèsvérificationaufichierdessanctionsdisciplinaires,Constatequeleclubn’étaitpaseninfractionpourlajournéedeChampionnatn°7du30/11/19.

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Decefait,elledécided’annulerlasanctionfinancière(25€)priseàl’encontreduclubendatedu16décembre2019pourabsencedubancdetouchedel’éducateur.

Le club est rétabli dans ses droits.

SAUVETEURS BRIVOIS (R3 Poule B) :LaCommission,aprèsréceptiond’unjustificatifofficiel,Constatequel’absencedeM.ThierryBOUQUET,entraîneurprincipaldel’équipeseniordesSAUVETEURSBRIVOIS,faisaitsuiteàuneobligationfamilialeimpérieuse.Decefait,elledécided’annulerlasanctionfinancière(25€)priseàl’encontreduclubendatedu16décembre2019pourabsencedubancdetouchedel’éducateuretconsidèrequesonabsenceétaitexcusée.Le club est rétabli dans ses droits.

1 / Approbation du procès-verbal du 16 décembre 2019 :Leprocès-verbaldelaC.R.S.E.E.F.delaréuniondu16décembre2019estapprouvé.

2 / Correspondances diverses - Informations :LaCommissionprendconnaissancedesprocéduresd’appelencourssuiteàlapublicationdesdécisionsprises lorsdelaréuniondu16/12/19:-R.C.A.Futsal-R.C.VICHY-F.BourgenBressePeronnas01-EspoirFutsal38-CALUIREFUTSALCLUB-FUTSALCOURNON-MOULINSYZEUREFOOT-SUDAZERGUESFOOT

F.C.VENISSIEUX(U18R1):courrielsdes16et26/01/20–réponseapportéeauclubparmail.FC2A(U18R1):courrieldu29/01/20–laC.R.S.E.E.F.prendraunedécisiondèsréceptiondesjustificatifsdemandés.A.S.DOMERAT(R2Féminines):courrieldu30/01/20-réponseapportéeauclubparmail.U.S.MONISTROL(U15R1):courrieldu30/01/20–réponseapportéeauclubparmail.F.C.CHERAN(R1Féminines):courrielsreçusle31/01/20-réponseapportéeauclubparmail.VIEETPARTAGE(R1Futsal):courrielsreçusle31/01/2020et20/02/2020-réponseapportéeauclubparmail.

3 / Demandes de dérogation :U.S NANTUA (R3 Poule E) : Demande de dérogation en faveur de M. Benoît LEBEAU.Attenduqueleclubdel’U.S.NANTUAbénéficied’unedérogationaccordéeparlaC.R.S.E.E.F.endatedu18novembre2018enfaveurdeM.FilipeNUNES,titulairedel’Initiateur1(CFF1),quiapermisàl’équipeseniordel’U.S.NANTUAd’accéderauniveauR3ets’estengagéàparticiperàlaformationCFF3.Attenduquele12/12/2019,laC.R.S.E.E.F.prendacteduchangementdel’entraîneurprincipaldel’équipeséniorévoluantenR3PouleE(M.BenoîtLEBEAUremplaceM.FilipeNUNES)àcompterdu02/12/19.EllerappelleladécisionpriseparlaC.R.S.E.E.F.lorsdesaréuniondu4novembre2019:«AttenduqueM.FilipeNUNESn’apas,àladatebutoirdéfinieparlaC.R.S.E.E.F.,certifiésonCFF3.Considérantqu’unecertificationduCFF3étaitproposéeparleDistrictdel’Ainendatedu26octobre2019etqueM.FilipeNUNESnes’estpasinscritàcettecertification.LaC.R.S.E.E.Finformeleclubdel’U.S.NANTUATIENNEqu’àcompterdu28octobre2019,ilesteninfractionavecleStatutRégionaldesEducateurset EntraîneursduFootball et lui précisequ’il doitdésignerunéducateur/entraîneurtitulaireàminimaduCFF3afindesemettreenconformitéaveclesobligationsduprésentstatut.»AttenduqueM.BenoîtLEBEAUnepossèdeaucundiplôme.Attenduqu’endatedu15/01/2020,leclubinformelaC.R.S.E.E.F.queM.LEBEAUenvisagedes’inscrireàlacertificationduCFF3le4mai2020.LaC.R.S.E.E.F.décideque,comptetenudesdélaisaccordés,elledemandeimpérativementàM.LEBEAUdebienvouloirparticipereffectivementàlacertificationduCFF3prévuele4mai2020.SiàcettedateMrLEBEAUn’apasparticipéàcettecertificationdeCFF3,leclubserapénalisédepleindroit,desamendesetretraitsdepointsprévusdanslestatutrégionaldeséducateursdefootball.

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FUTSAL SAONE MONT D’OR (R2 Futsal Poule B) : Demande de dérogation en faveur de M. Dorian DESBOS.ConsidérantqueM.DorianDESBOSpossèdeles2modulesduFutsaldeBase(noncertifié),ilnepossèdedoncpasle

niveaudediplômerequispourencadrerl’équipeseniorfutsalduFUTSALSAONEMONTD’ORévoluantenR2Futsal.Attenduqu’ils’estinscritets’estengagéparécritàeffectuerlacertificationduFutsaldeBaseprévuele3mars2020.LaCommissionaccorde ladérogationdemandéepour la saison2019-2020afinqueM.FrédéricCALASpuisseencadrerl’équipeséniorfutsalduFUTSALSAONEMONTD’ORévoluantenR2Futsal(article6duStatutRégionaldesEducateursetEntraîneursduFootball)sousréservedesaparticipationeffectiveàlacertificationduFutsaldeBase.LaCommissionindiquequelaportéedeladérogationestconditionnéeaumaintiendel’éducateurdanssesfonctions.

FUTSAL COURNON (R2 Futsal Poule A) : Demande de dérogation en faveur de M. Tarek LAID.ConsidérantqueM.TarekLAIDpossèdeles2modulesduFutsaldeBase(noncertifié),ilnepossèdedoncpasleniveaudediplômerequispourencadrerl’équipeseniorfutsalduFUTSALCOURNONévoluantenR2Futsal.Attenduqu’ils’estinscritets’estengagéparécritàeffectuerlacertificationduFutsaldeBaseprévuele3mars2020.LaCommissionaccordeladérogationdemandéepourlasaison2019-2020afinqueM.TarekLAIDpuisseencadrerl’équipesénior futsalduFUTSALCOURNONévoluantenR2Futsal (article6duStatutRégionaldesEducateursetEntraîneursduFootball)sousréservedesaparticipationeffectiveàlacertificationduFutsaldeBase.LaCommissionindiquequelaportéedeladérogationestconditionnéeaumaintiendel’éducateurdanssesfonctions.

SUD AZERGUES FOOT (R2 Futsal Poule B) : Demandes de dérogation pour MM. Maxime DUCARRE et Mickaël TEIXEIRA PIRES.LaCommissionrappelleauclubqu’ilnepeutdésignerqu’unseulentraîneurprincipalpourencadrersonéquipesoumiseàobligation.Decefait,elleaétudiélademandededérogationenfaveurdeM.MickaëlTEIXEIRAPIRES,désignéentraîneurprincipaldanslecourrierqueleclubluiaadressé.ConsidérantqueM.Mickaël TEIXEIRAPIRESpossède lemodule futsal découverte, il nepossèdedoncpas leniveaudediplômerequispourencadrerl’équipeseniorfutsaldudeSUDAZERGUESFOOTévoluantenR2Futsal.Considérantqu’ils’estengagéparécritàeffectuerlemoduleentraînementdèsquepossible.La Commission accorde la dérogation demandée pour la saison 2019-2020 afin queM.Mickaël TEIXEIRA PIRES puisseencadrerl’équipeséniorfutsaldeSUDAZERGUESFOOTévoluantenR2Futsal(article6duStatutRégionaldesEducateursetEntraîneursduFootball)sousréservedesoninscriptionaumoduleentraînementetàlacertificationdufutsalbasedèsquede nouvelles dates seront proposées par la Ligue.LaCommissionindiquequelaportéedeladérogationestconditionnéeaumaintiendel’éducateurdanssesfonctions.

RACING CLUB ALPIN FUTSAL (R2 Futsal Poule B) : Demande de dérogation en faveur de M. Nasr Eddine BOUGUELMOUNA.ConsidérantqueM.NasrEddineBOUGUELMOUNAnepossèdeaucundiplômeàcejour.Considérantqu’ils’estinscritaumoduleinitiationquiauralieule9mai2020dansledistrictdel’Isèreetqu’ils’estengagéparécritàeffectuerlemoduleentraînementetlacertificationdufutsaldebasedèsquepossible.La Commission accorde la dérogation demandée pour la saison 2019-2020 afin queM.Nasr Eddine BOUGUELMOUNApuisseencadrerl’équipeséniorfutsalduRACINGCLUBALPINFUTSALévoluantenR2Futsal(article6duStatutRégionaldesEducateursetEntraîneursduFootball)sousréservedesaparticipationréelleaumoduleinitiationainsiqu’àsoninscriptionaumoduleentraînementetàlacertificationdufutsalbasedèsquedenouvellesdatesserontproposéesparlaLigue.LaCommissionindiquequelaportéedeladérogationestconditionnéeaumaintiendel’éducateurdanssesfonctions.

SUIVI DE DOSSIERS :

ENTENTE SPORTIVE NORD DROME (R2 Futsal Poule B) :LaCommissionaccuseréception,le8janvier2020,del’engagementécritdeM.MounirZEKRIàeffectuerlacertificationdufutsalbasedanslecourantdelasaison2019-2020,demandélorsdelaréuniondelaC.R.S.E.E.F.du4novembre2019.Lademandededérogationen faveurdeM.Mounir ZEKRIestdonceffectivepour la saison2019-2020afinqu’il puisseencadrerl’équipeséniorfutsaldel’EntenteSportiveNordDrômeévoluantenFutsalR2,sousréservedesaparticipationeffectiveàlacertificationdufutsalbasedanslecourantdelasaison2019-2020.LaCommissionindiquequelaportéedeladérogationestconditionnéeaumaintiendel’éducateurdanssesfonctions.

ENTENTE SPORTIVE NORD DROME (R2 Féminine Poule D) :LaCommissionaccuseréception,le16janvier2020,del’engagementécritdeM.SimonCESAàeffectuerlacertificationduCFF3danslecourantdelasaison2019-2020,demandélorsdelaréuniondelaC.R.S.E.E.F.du4novembre2019.LademandededérogationenfaveurdeM.SimonCESAestdonceffectivepourlasaison2019-2020afinqu’ilpuisseencadrerl’équipe sénior féminine de l’Entente Sportive Nord Drôme évoluant en Féminine R2, sous réserve de sa participation

effectiveàlacertificationduCFF3danslecourantdelasaison2019-2020.

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LaCommissionindiquequelaportéedeladérogationestconditionnéeaumaintiendel’éducateurdanssesfonctions.

F.C ANDREZIEUX BOUTHEON (U14 R1 Niveau B Poule B) :LaCommissionaccuseréception,le31janvier2020,del’engagementécritdeM.FabienMUREàeffectuerlaformationetlacertificationduCFF2danslecourantdelasaison2019-2020,demandélorsdelaréuniondelaC.R.S.E.E.F.du16décembre2019.Lademandededérogationen faveurdeM.FabienMUREestdoncaccordéepour la saison2019-2020afinqu’ilpuisseencadrer l’équipe jeune du F.C. ANDREZIEUX BOUTHEON évoluant en U14 R1 Niveau B Poule B, sous réserve de saparticipationeffectiveàlaformationetàlacertificationduCFF2danslecourantdelasaison2019-2020.LaCommissionindiquequelaportéedeladérogationestconditionnéeaumaintiendel’éducateurdanssesfonctions.

LaCommissionprécisequepour toutes lesdemandesdedérogationsaccordéeset conditionnéesà laparticipationet/oucertificationd’undiplôme,elleseréserveledroitdeveilleràlaréalisationdesengagementsprisparleséducateurs/éducatricesàl’issuedelasaison2019-2020etinformelesclubsqu’encasdemanquementàcesengagements,ellepourraêtreamenéeàprendredessanctionsparrétroaction.

4 / Obligations d’encadrement pour la saison 2019-2020 :Rappeldesobligationsd’encadrementpourlasaison2019-2020suiteàl’A.G.du29juin2019(article12dustatutfédéralet1dustatutrégional):

STATUTFEDERALDESEDUCATEURSETENTRAINEURSDEFOOTBALLNiveau Diplôme(àminima) DiversR1 BEF ContratCDI(préconisé)ouCDDR2 BEF

STATUTREGIONALDESEDUCATEURSDEFOOTBALLR3 CFF3R1 Jeunes CFF 2R1 et R2 Féminines CFF3Futsal R1 et R2 Futsal Base

5 / Obligations d’encadrement et désignations:• Rappels réglementaires.

STATUT FEDERAL

Article 13 - Désignation de l’éducateur ou de l’entraîneur

1. Désignation en début de saison

Lesclubsdeséquipesparticipantauxchampionnatsde:–Ligue1;–Ligue2;–National1;–National2;–National3;–Régional1;–Régional2;–NationalU19etU17;–ChallengeNationalFémininU19;–FranceFéminindeD1etdeD2;–FranceFutsaldeD1etdeD2;doivent avoir formulé une demande de licence et/ou soumis une demande d’homologation de contrat conforme auxrèglementspourl’éducateurenchargedel’équipeauplustardlejourdelaprisedefonction.

Unclubnepeutdésignersimultanémentplusd’unéducateurouentraineurprincipalparéquipesoumiseàobligations

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d’encadrementtechnique.

Acompterdupremiermatchofficieletjusqu’àlarégularisationdeleursituation,lesclubssontpénalisésdepleindroitetsansformalitépréalable,paréducateurouentraineurnondésignéetpourchaquematch(Championnats,CoupedeFranceàpartirdelacompétitionpropreetCoupedelaLigue)disputéensituationirrégulière,del’amendeviséeàl’Annexe2duprésent Statut.

Al’exceptiondeséquipesparticipantauxChampionnatsdeLigue1,Ligue2etauChampionnatNational1,lesclubs,dontuneéquipeestviséeparuneobligationd’encadrement,quin’ontpasdésigné l’éducateurou l’entraîneurdansundélaidetrentejoursfrancsàcompterdeladatedu1ermatchdeleurchampionnatrespectif,encourent,enplusdesamendesprévuesàl’alinéaci-dessus,unesanctionsportive.

2. Désignation en cours de saisonEncasdenon-respecten coursde saisonde l’obligationd’encadrementdu faitdudépartde l’entraîneurouéducateurdésignéleclubdisposepourrégularisersasituationd’undélaide30joursfrancsàcompterdupremiermatchoùl’entraîneuroul’éducateurdésignén’estpassurlebancdetoucheoulafeuilledematch.Pendantcedélai,lessanctionsfinancièresprévuesàl’Annexe2nesontpasapplicablessilasituationestrégularisée.Encasdenonrégularisationàl’issuedecedélai,leclubseraredevabledessanctionsfinancièresprévuesàl’Annexe2,etcedèslepremiermatchd’infraction,etpendanttouteladuréedelanon-désignationdunouvelentraîneurouéducateurjusqu’àrégularisationdelasituation.Al’exceptiondeséquipesparticipantauxChampionnatsdeLigue1,Ligue2etauChampionnatNational1,lesclubs,dontuneéquipeestviséeparuneobligationd’encadrement,quin’ontpasdésignéunnouveléducateurouentraîneurdansledélaici-avantvisé,encourent,enplusdesamendesprévuesàl’alinéaci-dessus,unesanctionsportive.

3. Sanction sportivePour l’applicationde la sanction sportive viséeaux alinéas1 et 2, la SectionStatutde laC.F.E.E.F. oude laC.R.S.E.E.F.,chacunedanssondomainedecompétences,procèdeauretraitd’unpointparmatchdisputéensituationirrégulièreaprèsexpirationdudélaiviséauxalinéas1et2,etcejusqu’àrégularisation.LaSectionStatutdelaC.F.E.E.F.oulaC.R.S.E.E.F.notifielasanctionauclubetauxCommissionschargéesdel’organisationdescompétitionspourapplication.

STATUT REGIONAL

ARTICLE 2 - DESIGNATION DE L’EDUCATEUR

2.1 - Désignation en début de saison LesclubsdeséquipesparticipantàtousleschampionnatsdelaLAuRAFoot,doiventavoirformuléunedemandedelicenceconformeauxrèglementspourl’éducateurenchargedel’équipeauplustardlaveilledupremiermatchofficiel(championnatoucoupe).

Acompterdupremiermatchofficieletjusqu’àlarégularisationdeleursituation,lesclubssontpénalisésdepleindroitetsansformalitépréalable,paréducateurnondésignéetpourchaquematchdisputéensituationirrégulièred’uneamendefixéeselonlestarifsenvigueur.

Lesclubsquin’ontpasdésignél’éducateurdansundélaidetrentejoursfrancsàcompterdeladatedu1ermatchofficielencourent,enplusdesamendesprévues,unesanctionsportive,àsavoir,leretraitd’unpointparmatchofficieldisputéensituationirrégulière.

2.2 - Désignation en cours de saison Encasdenon-respectencoursdesaisondel’obligationd’encadrementdufaitdudépartdel’éducateurdésignéetquelqu’ensoitlemotif,leclubdisposepourrégularisersasituation,d’undélaide30joursfrancsàcompterdupremiermatchlorsquel’éducateurdésignén’estpasinscritsurlafeuilledematchetabsentdubancdetouche.Pendantcedélai,lessanctionsfinancièresprévuesnesontpasapplicablessilasituationestrégularisée.Encasdenonrégularisationàl’issuedecedélaide30jours,dèslepremiermatchdisputéeninfraction,etpendanttouteladuréedelanon-désignationdunouveléducateuretjusqu’àrégularisationdelasituation,leclub:-seraredevabledessanctionsfinancièresprévues,-encourelasanctionsportiveprévue.Pour l’application de la sanction sportive, la C.R.S.E.E.F., procède au retrait d’un point parmatch disputé en situationirrégulièreaprèsexpirationdudélaiprévuetcejusqu’àrégularisation.LaC.R.S.E.E.F.notifielasanctionauclubetauxCommissionschargéesdel’organisationdescompétitionspourapplication.

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• Courriers / courriels reçus.

RHODIA C. PEAGE DE ROUSSILLON : M.Jean-MarcLIBEROn’estplusl’entraîneurprincipaldel’équipeseniorévoluantenR3PouleGàcompterdu27/12/19.

COTE CHAUDE SP. ST ETIENNE :M.OlivierJURINEn’estplusl’entraîneurprincipaldel’équipeseniorévoluantenR2PouleDàcompterdu17/12/19–DemandededérogationpourM.LoïcCOULOT(BEF)quiestendéfautderecyclage(inscritsession24et25/02).La C.R.S.E.E.F. est dans l’attente de la participation effective deM. Loïc COULOT à sa session de formation continue etvérifierasaprésencedurantlesrencontresdel’équipeenR2enattendantcettedate.SiM.LoïcCOULOTremplitcesconditions,laCommissionconsidéreraladatedu14janvier2020(datederéceptiondeladéclarationcommeentraîneurprincipal)commeladatedeprisedefonctionofficielle.U.S. FEURS :M.OlivierJURINEestl’entraîneurprincipaldel’équipeseniorévoluantenR1PouleBàcompterdu01/01/20.

F.C. ESPALY : M. JulienPAYZACn’estplus l’entraîneurprincipalde l’équipe seniorévoluantenR1PouleAà compterdu03/01/20.DésignationdeM.MickaëlJUBAN(BEF)àcompterdu30/01/20.

ENT. S. DRUMETTAZ MOUXY :ModificationencadrementéquipeseniorévoluantenR3PouleE-M.DavidRITTAUDremplaceM.AurélienPORTIER(maildu21/01/20).

O. DE VALENCE :ModificationencadrementéquipeseniorféminineévoluantenR1PouleB-M.KevinCOLLASremplaceM.RomainCHOSSONàcompterdu02/01/20.

MOULINS YZEURE FOOT : DésignationdeM.Jean-JacquesDUCHESNEcommeentraîneurprincipaldel’équipejeuneévoluantenU16R1àcompterdu24/01/20.

F.C. LYON :DésignationdeM.GhilasTAIBIcommeentraîneurprincipaldel’équipejeuneévoluantenU18R1àcompterdu11/12/19.

6/ Présence sur le banc• Rappels réglementaires.

STATUT FEDERAL :

Article 14 - Présence sur le banc de touche

Al’issuedelaprocédurededésignationprévueàl’articleprécédent,leséducateursouentraineursenchargecontractuellementousousbordereaudebénévolatdeséquipessoumisesàobligationdevrontêtreprésentssurlebancdetoucheàchacunedesrencontresdecompétitionsofficielles(Championnats,CoupedeFranceàpartirdelacompétitionpropreetCoupedelaLigue),leurnometleurnumérodelicenceétantmentionnésàcetitresurlafeuilledematch.

Lessanctionsfinancièresapplicablesencasdenon-respectdel’obligationdel’alinéaprécédentsontcellesprévuesàl’Annexe2,parmatchdisputéensituationirrégulière.

Aprèsquatrerencontresdisputéesensituationd’infraction,laSectionStatutdelaC.F.E.E.F.oulaC.R.S.E.E.F.peutinfliger,ensusdesamendes,unesanctionsportiveauclubfautifparunretraitd’unpointparmatchdisputéensituationirrégulière.

Avanttouteapplicationdessanctionsfinancièresousportives,laC.F.E.E.F.oulaC.R.S.E.E.F.apprécielemotifd’indisponibilitédel’éducateurouentraîneur.

Les clubs sont tenus d’avertir par écrit des absences de leurs Educateurs ou Entraîneurs désignés (les Ligues Régionales ou la Section Statut de la C.F.E.E.F. ou de la C.R.S.E.E.F., selon la compétition disputée).

Suspension

Encasdesuspensionpourplusdesixmatchsoud’uneduréesupérieureouégaleàdeuxmois,deséducateursouentraineursen charge contractuellement ou sous bordereau de bénévolat d’une équipe soumise à obligation, les clubs concernésdevrontpourvoiràleurremplacementdurantlesmatchsofficielsparunéducateurouentraineurdiplôméduclubselonlesmodalités suivantes :

-pourleschampionnatsdeL1,L2,N1,N2,N3,remplacementdel’entraineursuspenduparunentraineurtitulairedudiplômeoutitreàfinalitéprofessionnelleimmédiatementinférieuràceluirequispourlacompétitionvisée;

- pour les championnats deD1 FEM,D2 FEM,D1 FUT,D2 FUT,NationauxU17/19, CNFU19,R1,R2, remplacementdel’entraineursuspenduparunéducateurouentraineurtitulaireàminimad’unCFF2ouCFF3.

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STATUT REGIONAL :

Article 4 – Présence sur le banc

4.1 -Al’issuedelaprocédurededésignationprévue,leséducateursenchargedeséquipessoumisesàobligationdevrontêtreprésentssurlebancdetoucheàchacunedesrencontresdecompétitionsofficielles,leurnométantmentionnéàcetitresurlafeuilledematch,surprésentationdelalicence.Ilsdoiventêtreprésentssurlebancdetouche,durantl’intégralitédelarencontre,etdonnerlesinstructionsauxjoueursetautrestechniciensdanslesvestiairesetlazonetechniqueavantetpendantlematch.Commeprévuaussiparl’article43desRèglementsGénérauxdelaligue,lavérificationdelaprésencedel’éducateurinscritsurlafeuilledematchs’effectueparl’arbitreet/ouledélégué.Laprésenceoul’absencedel’éducateurseraobligatoirementmentionnéesurlafeuilledematchet/ousurlerapportdudélégué.Lessanctionsfinancièresapplicablesencasdenon-respectdel’obligationdeprésencesontidentiquesàcellesprévuespourlanon-désignationdel’éducateur.

4.2 -Aprèsquatre rencontresdisputéesen situationd’infraction, laC.R.S.E.E.F.peut infliger, en susdesamendes,unesanctionsportiveauclubfautifparunretraitd’unpointparmatchdisputéensituationirrégulière.Avanttouteapplicationdessanctionsfinancièresousportives,laC.R.S.E.E.F.apprécielemotifd’indisponibilitédel’éducateurouentraîneur.

4.3 - Les clubs sont tenus d’avertir la C.R.S.E.E.F., par écrit (courrier ou courrier électronique depuis leur messagerie officielle), des absences de leurs éducateurs désignés, avant la rencontre officielle et au plus tard 48 heures après celle-ci.

• Absences excusées

R2

L’ETRAT LA TOUR SPORTIF (Poule C) : courriel du 13/12/19 – absence deM. Cherif BOUNOUAR pour la rencontre deChampionnatn°11du14/12/19.

R3

A.S.LOUDES(PouleA):courrieldu14/12/19–absencedeM.FlorianCRESPEpourlarencontredeChampionnatn°11du14/12/19.

U.S.LIGNEROLLESLAVAULTSTANNE(PouleA):courrieldu20/01/20–absencedeM.IdrissaSYLLApourlarencontredeChampionnatn°11du19/01/20.

R2 Futsal

F.C.STETIENNE(PouleA):courrieldu17/01/20–absencedeM.ManuelMOREIRApourlarencontredeChampionnatn°8du19/01/20.

U18 R1

F.C.AURILLACARPAJONCANTALAUVERGNE(PouleB):courrieldu29/01/20–absencedeM.StéphaneLEHONGREpourlarencontredeChampionnatn°10du15/12/19.

• Suivi des présences pendant les rencontres et sanctions (absences non excusées).

R1

U.S. MONTELIMAR (R1 Poule B) :LaCommission,aprèsavoirprisconnaissancedesrapportsdedélégationdesrencontresdu11/01/20etdu25/01/20,Elleconstatequeleclubesteninfractionaveclesarticles13biset14duStatutFédéraldesEducateursetEntraîneursduFootball relatifà laprésencesur lebancdetouchede l’éducateurdésigné,M.NicolasPHILIBERT,enchargede l’équipeévoluant en R1 Poule B.Decefait,elledécidedepénaliserleclubd’uneamendede340€pourabsencedubancdetouchedel’éducateur.

LaC.R.S.E.E.F. rappelleàM.NicolasPHILIBERT l’article14dustatut,à savoirque lesentraîneursenchargedeséquipessoumisesàobligationdoivent être présents sur le banc de touche à chacune des rencontres de compétitions officielles, leurnometleurnumérodelicenceétantmentionnésàcetitresurlafeuilledematch.Danslecasoùcetarticleneseraitpasrespecté,laCommissionseverraitdansl’obligationd’infligerunesanctionauclubdeUSMONTELIMAR.

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R2

VENISSIEUX F.C. (Poule D) :LaCommissionprendconnaissancedelaFeuilledematchdelajournéedeCoupeLAuRAFoot:-n°3du22/12/19.Elleconstatequeleclubesteninfractionavecl’article14duStatutFédéraldesEducateursetEntraîneursduFootballrelatifàlaprésencesurlebancdetouchedel’éducateurdésigné,M.AndreaDAMIANI,enchargedel’équipeévoluantenR2PouleD.Decefait,elledécidedepénaliserleclubd’uneamendede85€pourabsencedubancdetouchedel’éducateur.

R3

Ol. BELLEROCHE (Poule J) :LaCommissionprendconnaissancedelaFeuilledematchdelajournéedeChampionnat:-n°11du14/12/19.Elleconstatequeleclubesteninfractionavecl’article4duStatutRégionaldesEducateursetEntraîneursduFootballrelatifàlaprésencesurlebancdetouchedel’éducateurdésigné,M.ToufikZAOUGUI,enchargedel’équipeévoluantenR3PouleJ.Decefait,elledécidedepénaliserleclubd’uneamendede25€pourabsencedubancdetouchedel’éducateur.

FEMININES R1

FOOTBALL FEMININ YZEURE ALLIER AUVERGNE (Poule A) :LaCommissionprendconnaissancedelaFeuilledematchdelajournéedeCoupeLAuRAFoot:-n°1du15/12/19.Elleconstatequeleclubesteninfractionavecl’article4duStatutRégionaldesEducateursetEntraîneursduFootballrelatifà laprésencesur lebancdetouchede l’éducateurdésigné,M.LoïcGUILLANEUF,enchargede l’équipeévoluantenR1Féminines Poule A.Decefait,elledécidedepénaliserleclubd’uneamendede25€pourabsencedubancdetouchedel’éducateur.

Ol. De VALENCE (Poule B) : LaCommissionprendconnaissancedelaFeuilledematchdelajournéedeChampionnat:-n°7du15/12/19.Elleconstatequeleclubesteninfractionavecl’article4duStatutRégionaldesEducateursetEntraîneursduFootballrelatifàlaprésencesurlebancdetouchedel’éducateurdésigné,M.RomainCHOSSON,enchargedel’équipeévoluantenR1Féminines Poule B.Decefait,elledécidedepénaliserleclubd’uneamendede25€pourabsencedubancdetouchedel’éducateur.

JEUNES

MOULINS YZEURE FOOT 03 AUVERGNE (U16 R1 Poule B) :LacommissionprendconnaissancedelaFMIdelajournéedeChampionnat:n°11du25/01/20Elleconstatequeleclubesteninfractionavecl’article4duStatutRégionaldesEducateursetEntraî-neursduFootballrelatifàlaprésencesurlebancdetouchedel’éducateurdésigné,M.Jean-JacquesDUCHESNE,enchargedel’équipeévoluantenU16R1PouleB.Decefait,elledécidedepénaliserleclubd’uneamendede25€pourabsencedubancdetouchedel’éducateur.

FEMININES R2

S.C. BILLOM (Poule A):LaCommissionprendconnaissancedelaFeuilledematchdelajournéedeCoupeLAuRAFoot:-n°1du15/12/19.Elleconstatequeleclubesteninfractionavecl’article4duStatutRégionaldesEducateursetEntraîneursduFootballrelatifàlaprésencesurlebancdetouchedel’éducatricedésignée,MME.BrigitteJUDON,enchargedel’équipeévoluantenR1Féminines Poule A.Decefait,elledécidedepénaliserleclubd’uneamendede25€pourabsencedubancdetouchedel’éducatrice.

CALUIRE FOOTBALL FEMININ 1968 (Poule B) : LaCommissionprendconnaissancedelaFeuilledematchdelajournéedeCoupe LAuRAFoot :-n°1du15/12/19.Elleconstatequeleclubesteninfractionavecl’article4duStatutRégionaldesEducateursetEntraîneursduFootballrelatifà laprésencesur lebancdetouchede l’éducateurdésigné,M.FabriceBERNARD,enchargede l’équipeévoluantenR1Féminines Poule B.Decefait,elledécidedepénaliserleclubd’uneamendede25€pourabsencedubancdetouchedel’éducateur.

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L’HEBDOMADAIRE DU FOOTBALL AMATEUR N° 481 Jeudi 4 Juin 2020

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FOOTBALL BOURG EN BRESSE PERONNAS 01 (Poule C) :LaCommissionprendconnaissancedelaFeuilledematchdelajournéedeCoupeLAuRAFoot:

-n°1du15/12/19.Elleconstatequeleclubesteninfractionavecl’article4duStatutRégionaldesEducateursetEntraîneursduFootballrelatifàlaprésencesurlebancdetouchedel’éducateurdésigné,M.RaphaëlPRIMARD,enchargedel’équipeévoluantenR1Féminines Poule C.Decefait,elledécidedepénaliserleclubd’uneamendede25€pourabsencedubancdetouchedel’éducateur.

A.S. LA SANNE ST ROMAIN DE SURIE (Poule D) :LaCommissionprendconnaissancedelaFeuilledematchdelajournéedeCoupe LAuRAFoot :-n°1du15/12/19.Elleconstatequeleclubesteninfractionavecl’article4duStatutRégionaldesEducateursetEntraîneursduFootballrelatifàlaprésencesurlebancdetouchedel’éducateurdésigné,M.ChristopheEZQUERRA,enchargedel’équipeévoluantenR1Féminines Poule D.Decefait,elledécidedepénaliserleclubd’uneamendede25€pourabsencedubancdetouchedel’éducateur.

GRENOBLE FOOT 38 (Poule D):LaCommissionprendconnaissancedelaFeuilledematchdelajournéedeCoupeLAuRAFoot:-n°1du15/12/19.Elle constate que le club est en infraction avec l’article 4 du Statut Régional des Educateurs et Entraîneurs du Footballrelatifàlaprésencesurlebancdetouchedel’éducateurdésigné,M.EnzoCUSANNO,enchargedel’équipeévoluantenR1Féminines Poule D.Decefait,elledécidedepénaliserleclubd’uneamendede25€pourabsencedubancdetouchedel’éducateur.

FUTSAL R1

A.S. MARTEL CALUIRE :LaCommissionprendconnaissancedelaFeuilledematchdelajournéedeCoupeNationaleFutsal:-n°5du12/01/20.Elleconstatequeleclubesteninfractionavecl’article4duStatutRégionaldesEducateursetEntraîneursduFootballrelatifàlaprésencesurlebancdetouchedel’éducateurdésigné,M.RamziMAJRI,enchargedel’équipeévoluantenR1Futsal.Decefait,elledécidedepénaliserleclubd’uneamendede25€pourabsencedubancdetouchedel’éducateur.

7 / Formation continue :La Commission invite les clubs, les entraîneurs et éducateurs à prendre connaissance des nouvelles modalités du plan fédéral de formation professionnelle continue (article 6 du Statut Fédéral).

• LaCommissioninformeleséducateurssuivantsqu’ilssonteninfractionavecleurobligationdeformationprofessionnellecontinueetqueleurlicenceneserapasdélivréetantqu’ilsn’aurontpaseffectuéunesessioncomplète :

BONNETTOLudovic(AIXF.C.)DEYGASYann(DOMTACF.C.)GALVAINGJérôme(ENT.STADERIOMOIS-CONDAT)GRIVEAUSteve(ALLEXCHABRILLANEURREF.C.)KUNTGENAntoine(LEPUYFOOTBALL43AUVERGNE)LAVARENNELaurent(C.OM.CHATEAUNEVOIS)NAJIDriss(A.S.BERGHELVIE)NOUARARabah(A.S.VALENSOLLES)PARUCHBernard(F.C.ROCHESAINTGENEST)VICENTEFabien(A.S.DEMONTCHATLYON)ZOLLERWarren(U.S.ANNECYLEVIEUX)

Leséducateurssuivantsdoiventobligatoirementeffectuerleurformationcontinueavant la fin de la saison 2019-2020 :AYACHEKevin(A.S.VILLEFONTAINE)BATAILLEStéphane(A.L.STMAURICEL’EXIL)BLANCAlexis(F.C.ANNONAY)BONNAZFrançois(JONQUILLES.REIGNIER)BOUILLETSunny(F.C.CHARVIEUCHAVAGNEUX)

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BOUNOUARChérif(L’ETRATLATOURSPORTIF)BRUYASJordan(O.CENTREARDECHE)

CANTDamien(AIXF.C.)COLOMBIEThéo(SUDAZERGUESFOOT)DOUMBIAMamadou(LYONDUCHEREA.S.)FABREGUERaphaël(U.S.ANNEMASSE)FAYOLLATYann(A.C.SEYSSINETPARISET)FLAUTOSylvain(F.C.RHONEVALLEE)GIACOMELLIDavid(U.S.ARGONAY)GNANHOUANSébastien(ET.S.SEYNOD)KACIAli(F.C.STETIENNE)LEGROSCyril(F.C.COTESTANDRE)MILOUDISalahEdine(LYONDUCHEREA.S.)MOULINLoïc(O.STETIENNE)NOAILLYManon(CEBAZATSP.)NOUARARabah(A.S.VALENSOLLES)PANAZZASébastien(E.S.VEAUCHE)PERRINMichel(O.STETIENNE)PITREPhilippe(A.S.D’ATTIGNAT)PORTIERIsabelle(C.S.AMPHIONPUBLIER)RENAUDSébastien(O.LYONNAIS)ROCHESébastien(ENTS.VALDESAONE)SALAMVincentDavid(F.C.VILLEFRANCHE)SANJOSEDavid(F.C.RHONEVALLEE)SETTOULSalim(U.S.GERZATOISE)SOLTERMANNFlorian(A.S.D’UGINE)VIALLETMickael(F.C.LIMONESTSTDIDIERAUMONTD’OR)VOTTEJoel(OCD’EYBENS)Les prochains stages auront lieu les :

• 27et28février2020àLYON(TolaVologe)• 10et11mars2020àCEYRAT(63)

Pourtousrenseignements,vouspouvezcontacterlePôleformation:[email protected]

8/ Section équivalences : Dossiers validés (BEF) :BOZONYannCINQUINFranckDUPORTROSANDMathieuDURANTETJean-MichelMOMBOBIERChristophe

Dossier en attente de pièces complémentaires (BEF) :RAVASIOJean-Jacques

DateprochaineC.R.S.E.E.F.:Lundi23mars2020à18h30.

Le Président, Le secrétaire de séance,

D.DRESCOT R.AYMARD