Catherine PARANT | Policy Lab Luxembourg 2014

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EUKN Policy Lab « Systèmes de certification pour quartier urbains durables » Catherine PARANT Architecte S’PACE SA 30 Juin 2014

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EUKN Policy Lab« Systèmes de certification pour quartier urbains durables »

Catherine PARANT Architecte S’PACE SA 30 Juin 2014

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� HQE-Aménagement : une étape clef dans le développement des démarches etcertifications relatives à la construction et aux territoires

Le continuum bâtiment / quartier / ville durable

Contexte / HQE AménagementTM

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� Filiale de Cerqual (Groupe Qualitel) et de Certivéa (GroupeCSTB) créée en 2013, certificateur de l’offre globale HQE :-bâtiments résidentiels et non résidentiels, et opérations

d’aménagement durables hors France et outremer

� pour déployer dans le monde le Mouvement « BeHQE »,

� la marque de l’offre française sur la ville durable à l’exportlancée par Nicole Bricq à Ecocity (Nantes Septembre 2013), entant que composante de Vivapolis

Contexte/HQE AménagementTM

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Finalité/HQE AménagementTM

Démarche certifiée par Certivéa

� Lutte contre le changement climatique ;

� Préservation de la biodiversité, des milieux et des ressources ;

� Cohésion sociale et la solidarité entre les territoires et les générations ;

� Epanouissement de tous les êtres humains ;

� Dynamique de développement suivant des modes de production et de consommation responsables.

Des opérations qui contribuent aux 5 finalités du développement durable :

Ces cinq finalités sont issues du « Cadre de référence pour les projets territoriaux de développement durable dontles agendas 21 locaux » du Ministère de l’Ecologie.Elles explicitent « l’objectif de développement durable » à l'Article L. 110-1 du code de l'environnement selonl’Article 253 de la Loi n° 2010-788 du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l'environnement.

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Apports/HQE AménagementTM

Démarche certifiée par Certivéa

Les apports de la certification HQE Aménagement

� Une certification indépendante par tierce partie, délivrée par Certivéa, au terme

d’audits sur site réalisés par des auditeurs experts et reconnus.

� La certification d’une démarche élaborée par un collectif pluridisciplinaire au sein

de l’Association, HQE, déclarée d’utilité publique.

� La reconnaissance, la différentiation et la valorisation de l’aménageur, de la

collectivité et de l’opération d’aménagement.

� Un outil de gestion de l’opération. Un outil de dialogue entre aménageur,

collectivité et autres parties prenantes.

� Un moyen pour mettre en œuvre la politique de DD de la collectivité et de

l’aménageur, et pour répondre aux attentes des élus et des autres parties

prenantes en termes de développement durable.

� Un levier pour mobiliser les partenaires autour des objectifs de DD de l’opération.

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PILOTAGE DE LA CERTIFICATION

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De nombreux acteurs contribuent à définir la démarche

et le référentiel de certification HQE–AménagementTM :

Le dispositif est piloté par une instance représentative des parties prenantes

appelée Comité d’Application

Diapo ci-après : liste des Membres du comité d’application au 1er mars 2013.

Le Comité d’application :

- Est garant de la rigueur et de l’impartialité des procédures de l’organisme de certification

- émet des avis sur les décisions de certification

- émet des avis les évolutions du système de certification (référentiel, règles, barème…)

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HQE-AMENAGEMENT

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� 2002 : Lancement des études – Association HQE

� 2006 : Guide « HQE – Aménagement » expérimental

� 2007-10 : Expérimentation conduite par l’Association HQE

� 2010 : Elaboration du Guide de la Démarche par l’Association HQE

� 2011 : Développement du dispositif de certification par Certivéa

� 2012 : Premier projets certifiés HQE-Aménagement

� 2013 : déploiement de la certification HQE-Aménagement ; premier projet certifié à l’international

Jalons clef

Certification « HQE-AménagementTM – Démarche certifiée par Certivéa »

Mise en service le 2 novembre 2011

Guide de la Démarche publié le 30 mars 2010

Association HQE

Certificat HQE-AménagementTM

indique l’opération et les Phases du SMO certifiées

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HQE-AMENAGEMENT

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Un enjeu d’Egalité des Territoires Mobiliser les bonnes pratiques de conduite de projet quels que soient les territoires, les

maîtres d’ouvrage, procédures ou typologies d’opération

Une démarche pour des réponses justifiées et pertinentes dans le contexte des opérations

Une approche fondée sur les logiques métier de l’aménagement, élaborée par un collectif pluridisciplinaire

Loin des recettes préétablies, une méthode qui valorise l’intelligence collective aidant à faire les bons choix pour chaque projet

Une certification neutre et indépendante pour attester des bonnes pratiques « HQE–AménagementTM – Démarche certifiée par Cerway », gage de rigueur et de

confiance pour les parties prenantes des projets d’aménagement

« Un maillon essentiel de la qualité du cadre de vie bâti »

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HQE-AMENAGEMENT

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HQE AménagementTM: Système de Management d’Opération

d’aménagement durable

o Prise en compte du développementdurable à chaque Phase du SMO

o Robustesse et justification des choix toutau long de l’opération

o Contextualisation des réponses

o Dialogue Aménageur – Collectivité, entre lesacteurs de l’opération et avec les partiesprenantes

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HQE AménagementTM

Démarche certifiée par Certivéa

Comment fonctionne la certification ?

Le référentiel de certification renvoie au Guide HQE-AménagementTM, qui offre une approchethématique, indicative et non prescriptive :

17 thèmes pour balayer les champs et les enjeux du développement durable

Les outils d’évaluation (indicateurs…) ne sont pas prescrits.

La démarche est compatible avec un grand nombre d’approches de l’aménagement durable.

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HQE-AMENAGEMENT

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HQE AménagementTM: Système de Management d’Opération

d’aménagement durable et Analyse multithématique

Assurer l’intégration et la cohérence du quartier avec le tissu urbain et les autres échelles du territoire

1. Territoire et contexte local

2. Densité

3. Mobilités et accessibilité

4. Patrimoine, paysage et identité

5. Adaptabilité et évolutivité

Préserver les ressourcesnaturelles et favoriser laqualité environnementaleet sanitaire del’aménagement

6. Eau

7. Énergie et climat

8. Matériaux et équipements

9. Déchets

10. Ecosystèmes et biodiversité

11. Risques naturels et technologiques

12. Santé

Promouvoir une vie socialede proximité et conforterles dynamiqueséconomiques

13. Économie du projet

14. Fonctionnement social et mixités

15. Ambiances et espaces publics

16. Insertion, formation et sensibilisation

17. Attractivité, dynamiques économiques et filières locales

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HQE-AMENAGEMENT

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HQE AménagementTM: Système de Management d’Opération

d’aménagement durable et Analyse multithématique

Analyse croisée et contextualisée du diagnostic auregard des 17 thèmes du Guide HQE-Aménagement,précédant le choix des objectifs de l’opération

OU au regard des 20 dimensions de la Grille

EcoQuartier du METL selon la finalité du projet,

+ La garantie de la prise en compte des données desortie d’une AEU de l’ADEME, le cas échéant !

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HQE-AMENAGEMENT

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HQE AménagementTM: Système de Management d’Opération

d’aménagement durable et Analyse multithématique

• Mise en place de l’équipe pluridisciplinaire• Diagnostic initial et synthèse• Analyse du cadre règlementaire et des politiques

territoriales • Bilan de la participation préalable• Motivation de la pertinence de l’opération

• Charte d’objectifs de développement durable

• Programme, Plan masse, Choix de conception • Plan d’insertion

• Prescriptions sur les bâtiments , équipements et espaces publics et privés : pièces réglementaires, contractuelles ou informatives

• Plan de gestion de chantier• Sensibilisation des acquéreurs et des usagers

• Mise en place de la structure de portage• Formalisation du co-engagement aménageur-collectivité• Cahier des charges de la participation

• Fiche opération• Bilan• Mesure des performances

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EX ZAC DE L’HORLOGE ROMAINVILLE

PHASES 1 & 2 : des phases souvent concomitantes dans la réalité des projets

Une ZAC en périphérie de Paris� Premières analyses du territoire en ce qui concerne les risques

naturels et industriel

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PHASES 1 & 2 : des phases souvent concomitantes dans la réalité des projets

Une ZAC en périphérie de Paris� Premières analyses du territoire en ce qui concerne la mobilité

et les déplacements : un fonctionnement par entités, un quartier enclavé, des coupures urbaines fortes

?

? ?

?

EX ZAC DE L’HORLOGE ROMAINVILLE

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Comprendre le territoire comme un système

sols et sous-sols

air eauplantes et biomasse

énergie déchets mobilitépaysage et géographie

patrimoine et histoire

matériauxfacteurs humains

contexte

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EX ZAC DE L’HORLOGE À ROMAINVILLE

Bonne pratique : La Charte d’objectifs Développement Durable

PHASE 3

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EX ZAC DE L’HORLOGE À ROMAINVILLE

Bonne pratique : La Charte d’objectifs Développement DurablePHASE 3

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EX ZAC DE L’HORLOGE À ROMAINVILLE

� EXIGENCES RÉCURRENTES

� Concertation en phase conception du projet

Pour définir le parti d’aménagement et les actions, l’aménageur associe

les parties prenantes et particulièrement les usagers, professionnels et

futurs gestionnaires au degré qui sera jugé nécessaire. Il doit en effet

anticiper l’usage du futur aménagement pour effectuer les bons choix et

engager les réflexions sur le suivi, la gestion et leurs modalités : définir les

contraintes d’entretien, prendre en compte la notion de coût global pour

le choix des procédés… Un exemple de tableau de suivi est donné en

annexe 4 du Guide de la démarche HQE Aménagement.[Extrait du référentiel]

PHASE 4

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EX PHASE MISE EN ŒUVRE

� Réalisation des travaux dans le cadre d’une démarche de chantier àfaibles nuisances, tri et valorisation des déchets , minimisation desnuisances, protection de la végétation, etc.

Un chantier respectueux de l’environnement ….

PHASE 5

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HQE-AMENAGEMENT

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HQE AménagementTM: Système de Management d’Opération

d’aménagement durable et Analyse multithématique

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Audits menés par des professionnels indépendants(Architectes, Urbanistes, Aménageurs,etc)

� Audit initial

� Audits de suivi sur une base annuelle

� Audit final

Un certificat dynamique qui indique les Phasescertifiées au fur et à mesure du projet

Certificat HQE-AménagementTM

indique l’opération et les Phases du SMO certifiées

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Caractéristiques certifiées

HQE AménagementTM – Démarche certifiée par Certivéa est uneapplication de la marque « Démarche certifiée par Certivéa ».

Elle vise la réalisation d’opérations intégrées à leurs territoires quicontribuent aux cinq finalités suivantes du développement durable:

• Lutte contre le changement climatique;• Préservation de la biodiversité, des milieux et des ressources;• Cohésion sociale et la solidarité entre les territoires et les générations;• Epanouissement de tous les êtres humains;• Dynamique de développement suivant des mode de production et de

consommation responsables.

HQE AménagementTM – Démarche certifiée par Certivéa a pour objectifprincipal d’attester de la conformité à un référentiel de management. Lescaractéristiques certifiées sont les suivantes :

Mise en œuvre d’un Système de Management d’Opération permettant defixer les objectifs d’aménagement durable justifiés et cohérents dans lecontexte de l’opération, et d’organiser l’opération pour les atteindre enmaîtrisant:

• Les processus de pilotage, de participation, d’évaluation etd’amélioration;

• Les processus opérationnels d’analyse, de programmation, conception,réalisation et rétrocession.

Patrick NOSSENTPrésident

Sauf retrait, suspension ou modification ce certificat est valide pendant une durée de8/12 mois à compter de la date d’admission/maintien à la certification. Le référentielde certification et la liste des certificats à jour est disponible sur le sitewww.certivea.fr.

Le système de management de l’opération identifiée ci-dessus a été évalué conforme auRéférentiel HQE Aménagement – Démarche certifiée par Certivéa version du 06 septembre2011 pour la(les) phase(s) définie(s) ci-dessous / jusqu’à la phase XXXXXXXX.L’Aménageur est donc autorisé à utiliser la marque reproduite ci-contre dans les conditionsdéfinies dans le référentiel.

Nom de l’opération

Aménageur: XXXXXXX

Pour:Nom de la Collectivité

N°AMT AA/0XX Rev.00 du JJ/MM/AAAA

FXXX -

Vers

ion d

u 18 1

0 2

011

HQE AménagementTM – Démarche certifiée par Certivéa est une certification de management. Ellene s’inscrit donc pas dans le cadre de « la certification des produits et des services autresqu’alimentaires » prévue dans les articles R-115-1 à R115-12 et L 115-27 à L 115-33 du code de laconsommation »

Indication des phases couvertes par le certificat

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HQE-AMENAGEMENT

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� Décembre 2013 : 16 projets certifiés ; + 30 projets en cours de certification

� 1ère opération certifiée à l’international en juillet 2013

� Des projets de 1,3 à 500 hectares dans toute la France

� Du lotissement mixte aux grands projets urbains publics et privés de type

écoquartier, en passant par la zone d’activité

⇒ Opérations en régie communale, ZAC, opérations privées avec PUP…

⇒ Le dialogue entre l’aménageur et la collectivité catalysé via leur engagement conjoint

exigé par la certification, au service du développement durable de tous les territoires

Une grande diversité de projets engagés

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Les 16 premiers projetscertifiés HQE–AménagementTM

Des projets engagés dans toute la

France du permis d’aménager avec 8 lots

à la Zone d’Activités de 500 hectares

LISTE DES OPERATIONS CERTIFIEES au 06 décembre 20131. BOUYGUES IMMOBILIER – VILLE DE BOIS COLOMBES « ZAC

Pompidou le Mignon » Phases 1 à 4

2. ICADE PROMOTION LOGEMENT – VILLE DE CERGY « Le Parcdes Closbilles » Phases 1 à 5

3. SNC FONCIER CONSEIL – COMMUNE DE SAINT BLAISE « ZACde la Saoga » Phases 1 à 4

4. VILLE DE SAINT MARS DU DESERT « Les Passavants » Phases1 à 4

5. SAS LA PLAINE DE MONTAIGU – VILLE DE MELUN « EcoQuartier de la Plaine de Montaigu » Phases 1 à 3

6. SEINE AMPERE SAS « Universeine » Phases 1 et 2

7. ADEVIA – COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DU CALAISIS« ZAC de la Turquerie » Phases 1 à 4

8. SNC DU PLESSIS BOTANIQUE – VILLE DE LA RICHE « ZAC duPlessis Botanique » Phases 1 à 4

9. SERL – COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L’EST LYONNAISET VILLE DE GENAS « Parc d’Activités EverEst » Phases 1 à 4

10. VENDEE AMENAGEMENT – COMMUNE DES CLOUZEAUX « LeHameau de la Tinouze » Phases 1 et 2

11. ARP FONCIER / SATER / SALR LOTISSMENT HILLES – VILLE DELEGUEVIN « Les Terres d’Azur et les Terres d’Ambre » Phases 1 à3

12. Cf. diapo suivante : SAPST – TAGHAZOUT BAY « StationTouristique de Taghazout – Aménagement Phase 1 » Phases 1 à 3

13. COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION CASTELROUSSINE « Parcd’Activités Economiques d’Ozans – Tranche 1 Phase 1 » Phases 1à 4

14. GECINA « Eco Quartier 75 » Phases 1 et 2

15. GROUPE ANGELOTTI – COMMUNE DE NAGES ET SOLORGUES« ZAC des Marquises » Phases 1 à 3

16. GROUPE ANGELOTTI – COMMUNE DE TOULOUGES « ZAC duMas Puig Sec » Phases 1 à 3

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HQE Aménagement TMDémarche certifiée par Certi véa

Des projets concrets engagés sur des objectifs jusqu’à leur livraison

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ZAC en Région Parisienne

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Le premier projet au Maroc certifiéHQE–AménagementTM

Des projets engagés dans toute la

France du permis d’aménager avec 8 lots

à la Zone d’Activités de 500 hectares

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Conception durable de la Station de Taghazout Bay

o Respect intégral du caractèrepublic de la plage etaménagement de larges accès

o Absence d’ouvrages sur la bandelittorale

o Préservation de 80 ha d’arganiers (pour 30 ha requis par leMinistère des Eaux et Forêts) et implantation d’une coopérative

o Minimisation des terrassements (pas d’entrées ni desorties sur l’opération)

o Réutilisation de 4000m3 de pierres sur le site, pasd’apport extérieur

o Plantation de 500 000 végétaux à 95% issus de grainesdes 30 espèces présentes sur le site, élevées enpépinière à Agadir

o Préservation et aménagement des continuités d’accèsaux villages de l’arrière-pays

o COS très faible

o Medina centrale créant unepolarité de vie pour les usagersde la station et les habitants dela zone urbaine d’Agadir, avecvalorisation de l’artisanat local

o Hauteurs construitesfaibles et préservation desvues sur l’ensemble dusite

o Traitement très qualitatif,apaisé et plurimodal desVRD, avec voirie decontournement

o Programmation variée et site multi-usages visant les touristes et leslocaux, pour une utilisation toute l’année y compris résidentielle

� Programme, Plan Masse et Conception totalement cohérents avec les objectifs environnementaux et

socioéconomiques, et les enjeux du site et du territoire

+ Forte contribution au développement des communes d’implantation (voir plus loin)

o Conception des Golfs visant 50% de consommationsd’eau en moins ; eau issue de la STEP créée enbordure de la station

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HQE-AMENAGEMENT

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Un outil démocratique

� Pour tous les territoires, quelle que soit l’opération

� Engagement aménageur et collectivité

� Barème 2013 : péréquation tarifaire renforcée pour les petits projets

Une démarche contextualisée

� Démarche et subsidiarité : responsabilisation des acteurs locaux

� Analyse DD multithématique rigoureuse et prospective

� Justification et cohérence des choix d’aménagement durable et

déclinaison robuste « enjeux-objectifs-actions »

Les enjeux de la démarche

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HQE-AMENAGEMENT

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Un vecteur d’émulation

� Aménageurs,

proposez aux collectivités une approche discriminante et crédible

Un outil pour les collectivités

� Collectivités,

disposez d’un outil de dialogue pour maîtriser vos projets

Une démarche dynamique et d’amélioration continue

� Assurer et Reconnaître

le maintien de l’ambition DD dans les projets jusqu’à leur livraison

Les enjeux de la démarche

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Démarche HQE AménagementTM

Appliquée à l’aménagement opérationnel, La démarche HQE AménagementTM rend les processus plusfluides, plus rigoureux et plus efficaces.

Avantages du point de vue de l’architecte ou de l’urbaniste :

o Garantie d’une collaboration étroite et d’une vision commune entre l’aménageur et la

collectivité,

o Garantie d’un dialogue soutenu avec les parties prenantes par un processus de

participation tout au long de l’opération,

o Garantie de disposer d’un vrai diagnostic DD systémique,

o Garantie que la conception sera en cohérence avec des objectifs de développement

durable préalablement identifiés et établis dans une charte,

o Mise en place d’un processus continu d’évaluation du projet d’aménagement par rapport

aux objectifs fixés,

o La réalisation d’un bilan de l’opération permettant un retour d’expérience pour toute

l’équipe impliquée.

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Kengo KUMA, architecte

Merci

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S’PACE SA architecture & environnement

Catherine PARANT & Jean Robert MAZAUD