Catalogue de formation clients - SITRAIN6c006a04-b8c5-411... · dynamique des installations et...

www.siemens.fr/sitrain*L’ingéniosité au service de la vie

Siemens CampusCatalogue de formation clients 2017

Automation des bâtiments

Madame, Monsieur,

La technologie évolue vers des produits et des solutions de plus en plus sophistiqués. La formation de vos équipes devient par conséquent une composante importante de votre stratégie que vous soyez exploitant d’une installation ou prestataire.

En tant qu’exploitant, les formations que nous vous proposons au travers de ce catalogue ont pour objectif de tirer le meilleur de vos installations et de les maintenir au maximum de leurs performances tout au long de leur cycle de vie.

En tant que prestataire, ces mêmes formations vous permettent d’offrir à vos clients des prestations de qualité que ce soit en matière de conseil, de mise en service ou de maintenance. Elles sont également un outil efficace de différentiation vis-à-vis de vos concurrents qui peut vous permettre de remporter des marchés tout en préservant vos marges.

Dans les deux cas, vos équipes techniques pourront assurer des mises en service et des opérations de maintenance conformes aux recommandations des constructeurs ; vous assurant ainsi d’un gage de qualité.

Tous les stages présentés dans ce catalogue se déroulent au sein de notre Campus Siemens à Saint-Denis. Celui-ci est équipé des moyens pédagogiques de pointe nécessaires à des formations efficaces.

Nous offrons également la possibilité d’effectuer une formation en vos locaux ainsi que des programmes de stages personnalisés. Pour ce faire, nos équipes se tiennent à votre disposition pour en déterminer un contenu sur mesure et les modalités financières.

Nous espérons vous recevoir prochainement au sein de notre Campus.

Avec mes sincères salutations,

Pascal LoiseauResponsable Formations métier

2

Programme de formation clients 2017 | Automation des bâtiments

Siemens Campus Notre savoir-faire à votre serviceCatalogue de formation clients 2017 Automation des bâtiments

Siemens Campus se tient à votre disposition pour répondre à vos besoins spécifiques (stages intra-entreprise, stages personnalisés, stages de groupe).

Contactez Siemens Tr@iningMail : [email protected]

Tél. : 0821 801 155* (0,12 € TTC/mn) - www.siemens.fr/sitrain

CLIQUEZ POUR ACCÉDER

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Siemens Campus

Guide d’utilisation du catalogue

Siemens Campus dispense des formations sur nos produits et solutions en matière Gestion Technique du Bâtiment.

•

Desigo™ CC

•

Desigo™ Insight

•

Desigo™ PX

_

Ces approches spécifiques sont adaptées à chacune des catégories de personnels concernées et à leur niveau de compétences :

Opérateur I Exploitant I Technicien de maintenance I Bureaux d’études

Siemens Campus, une approche service et conseil Si un stage standard, présenté dans notre catalogue, ne correspond pas à vos

attentes, nous vous proposons d’élaborer une formation ou un cursus personnalisé, adapté au profil de vos participants, à leurs connaissances initiales

(pré-requis) et aux objectifs à atteindre.

•

Technique de la régulation

•

Chauffage, ventilation, climatisation,

efficacité énergétique et principes de régulation

_

•

Navigator

_

THÉORIE

40%PRATIQUE

60%

Lecture rapide Pour chaque formation des pictogrammes vous indiquent le lieu, la durée, le nombre de participants et le contenu pédagogique de la formation.

PARTICIPANTS

8

2J/14H

LIEU

4


Siemens Campus

Guide d’utilisation du catalogue

Siemens Campus est situé au sein de notre siège social à Saint-Denis (93) ; au cœur du nouveau quartier d’affaires et près du stade de France.

Notre centre de formation est très facilement accessible en voiture (A86 - Sortie 9, A1 - Sortie 2), en transports en commun (RER B, RER D, Métro ligne 12 ou 13, Bus lignes 356, 139 ou 173). Un plan d’accès est disponible en page 23. De nombreuses possibilités d’hébergement sont disponibles à proximité.

Siemens Campus c’est :• 1 700 m² d’espace dédié à la formation, • 21 salles à destination de nos clients

et de nos collaborateurs,• des équipements pédagogiques de pointe.

Ce centre de formation unique permet à l’ensemble des divisions de Siemens Healthineers, Energy Management, Building Technologies, Digital Factory, Recrutement (DRH) France d’accueillir dans des conditions optimum leurs stagiaires tout au long de l’année.

Dans un vaste espace d’accueil convivial, vous pourrez vous détendre lors de vos pauses, gérer vos urgences grâce aux ordinateurs connectés à internet mis à votre disposition et une hôtesse sera à votre disposition pour répondre à toutes vos questions.

Notre salle de restaurant d’entreprise vous permettra de prendre vos repas sur place.

Siemens Campus

Présentation

5

DesigoTM InsightLes postes de Gestion Technique du Bâtiment sont équipés des dernières versions du système. Ils sont raccordés aux valises de simulation d’équipements DesigoTM PX.

DesigoTM CC Les postes d’hypervision du Bâtiment sont équipés des dernières versions du système. Ils sont raccordés aux valises de simulation d’équipements DesigoTM PX, banc didactique Desigo™ TRA, contrôle d’accès Sipass, détection intrusion SPC et détection incendie SintesoTM.

Les outils pédagogiques Les bancs pédagogiques pour la mise en pratique des stages

Banc de simulation de boucles de régulation

Banc utilisé pour étudier le comportement dynamique des installations et optimiser les réglages des régulateurs.

Desigo™ PX, Desigo™ Insight, Desigo™ CCCette valise de simulation est conçue autour d’un contrôleur DesigoTM PX, avec une interface utilisateur PXM20 et des modules d’acquisition de points et de simulateurs.

Elle est connectée via le réseau IP sur les systèmes DesigoTM Insight et Desigo™ CC.

Cette valise permet de placer le stagiaire en situation proche d’une installation réelle.

6


Initiation au métier Catalogue de formation clients 2017 Automation des bâtiments

REG.T1

Techniques de régulation 2J/14H

REG.B1

Chauffage, ventilation, climatisation, efficacité énergétique et principes de régulation

3J/21H

7

Programme

> Notions de bases• Grandeur mesurée

• Grandeur de référence

• Grandeur de réglage

> Les boucles à régler• Boucle ouverte, fermée

• Boucle courte, longue

• Analyse des fonctions de transfert

• Facteur de transmission

• Temps mort, temps d’équilibrage

• Degré de difficulté d’une boucle de régulation

> Technologie du matériel : le dispositif de réglage • Le régulateur P : définition bande proportionnelle xp

• Le régulateur I : définition du temps d’intégrale tn

• Le régulateur PI

• Le régulateur PD : définition du temps de dérivée tv

• Le régulateur PID

> Applications• Choix du type de régulateurs : P, PI ou PID

• Calcul des réglages : méthode Ziegler et Nichols

• La régulation d’ambiance grand volume

> Travaux pratiques• Simulation des différents types de régulateurs (P, PI, PD, PID) sur

maquettes dynamiques

• Utilisation des PC pour analyse des comportements

> Objectifs

• Acquérir les bases techniques générales de la régulation

• Déterminer les principes de régulation P, PI, PID en fonction des installations

• Assurer la mise au point des boucles de régulation

> Public concerné

• Techniciens et responsables d’exécution et de mise en service des installations techniques du bâtiment

• Techniciens et agents de maintenance des installations techniques du bâtiment

> Prérequis

• Aucune qualification particulière requise

• Connaissances en génie climatique souhaitables

THÉORIE

40%PRATIQUE

60%PARTICIPANTS

8

2J/14H

MOYENS PÉDAGOGIQUES MIS À DISPOSITION

• Vidéoprojecteur, documentation, support de cours, nécessaire de prise de notes

• Maquettes de simulation dynamique

• PC équipés de logiciel de tendances permettant la visualisation et l’acquisition des données

LIEUSIEMENS CAMPUS

Techniques de régulationINITIATION AU MÉTIER

REG.T1

8


Chauffage, ventilation, climatisation, efficacité énergétique et principes de régulation

Programme

> Notions de bases• Notions de confort et de gestion énergétique dans les bâtiments

> Installation de chauffage : description et rôle des différentes composantes

• Producteurs, consommateurs, émetteurs, échangeurs thermiques

• Périphéries : capteurs et organes de réglages

• Notions d’hydraulique

> Installation de climatisation : description et rôle des différentes composantes

• Filtres, volets, batteries, récupérateurs, ventilateurs, humidificateurs

• Notions sur le diagramme de l’air humide

• Périphéries : capteurs et organes de réglage

> Principes de régulations• A quoi sert la régulation ?

• Régulation de chauffage : loi de chauffe, fonction éco, optimisation,

ECS, chaudières

• Régulation de climatisation : séquence, cascade, antigel séquentiel,

énergie gratuite, les modes en inoccupation

> Vannes et servomoteurs• Caractéristiques des vannes, définitions (autorité, Kvs,..), les différents

montages hydrauliques et les technologies des servomoteurs

> Présentation produits et solutions • Produits : thermostats, régulateurs et télégestion

• Solutions : niveaux terrain, automation et GTB

> Objectifs

• Acquérir les connaissances générales en matière de génie thermique et climatique

• Permettre aux participants la compréhension du fonctionnement des installations de chauffage et de climatisation

• Connaître les différentes gammes de matériel et solutions proposées

> Public concerné

• Toute personne intervenant dans le domaine du chauffage, de la climatisation et de la gestion énergétique

> Prérequis


THÉORIE

90%PRATIQUE

10%PARTICIPANTS

12

3J/21H



• Support pédagogique didactique

• Présentation des produits et solutions

LIEUSIEMENS CAMPUS

INITIATION AU MÉTIER

REG.B1

9

Parcours de formation DesigoTM

Catalogue de formation clients 2017 Automation des bâtiments

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DesigoTM PX - 7 jours

PX.N1

Exploitation au niveau Unité de Traitement Local

2J/14H

PX.N2

DesigoTM XWORKS Plus Langage de programmation Lecture, modifications

5J/35H

Cursus DesigoTM Insight - 7,5 jours

DI.N1

Exploiter et maintenir vos installations de CVC par le système de GTB

2,5J17,5H

DI.N2

Création et modification d’un projet global de GTB

5J/35H

DesigoTM CC - 3 jours

DCC.N1

Exploiter et maintenir vos installations de CVC, sûreté et sécurité incendie par le système d’hypervision

3J/21H

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Programme

> Architecture produits• Architecture d’un système

Topologie de communication LON et IP

• Description et rôle des UTL : - gamme compacte, - gamme modulaire, - gamme Intégration.

• Solutions WEB Migration anciennes gammes

• Interfaces utilisateur local : - classique, - graphique.

> Exploitation locale par la PXM20• Niveaux d’accès• Paramétrage de l’interface utilisateur PXM20• Visualisation des entrées/sorties par objet• Réglage des consignes et des paramètres de l’installation• Réglage des programmes horaires :

hebdomadaires, exceptions et calendriers• Forçage des entrées sorties• Gestion des alarmes• Suivi de tendances• Historiques, événements• Concepts des programmes• Notions de points et de paramétrage

> Objectifs

• Etre capable de reconnaître le matériel installé, d’utiliser le terminal de lecture et de paramétrage

• Assurer le suivi d’une installation équipée de la gamme Desigo™ PX

> Public concerné

• Responsables techniques des sociétés d’exploitation des installations techniques du bâtiment

> Prérequis


• Connaissances en génie climatique souhaitables

THÉORIE

40%PRATIQUE

60%PARTICIPANTS

10

2J/14H



• DesigoTM PX raccordé à des valises de simulation d’équipements avec interface utilisateur PXM20

LIEUSIEMENS CAMPUS

DesigoTM PX Exploitation des installations de CVC

FORMATION DesigoTM

PX.N1

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Programme

> Présentation produits• Vue d’ensemble des produits• Topologies du système

> Présentation du logiciel de programmation• Composants principaux : Project manager, Network configuration, Point

configuration, CFC : éditeur de blocs

> Gestion d’un projet existant• Sauvegarde et rechargement d’un automate• Procédure de remplacement d’un automate

> Lecture d’un programme• Principes de l’éditeur de blocs CFC• Outils de test• Lecture et dépannage d’un programme de chauffage et de climatisation

> Modification d’un programme• Modification simple par le CFC, par les solutions• Insertion points entrées/sorties et de tendance hors ligne

> Migration des versions• Convertir un programme en nouvelle version• Changer la version des firmwares des automates PX

> Création d’un projet complet• Créer un nouveau projet simple• Simulation informatique des programmes

> Rapport de mise en service• Réalisation d’un dossier complet du projet (rapports et étiquettes)

> Archivage d’un projet • Sauvegarde et restauration d’un projet • Informations sur le serveur de sauvegarde BOS

> Objectifs

• Sauvegarder, charger une UTL

• Comprendre le langage de programmation

• Lire un programme existant

• Modifier un programme existant

• Créer un projet simple

> Public concerné


• Techniciens et agents de maintenance des installations techniques du bâtiment

> Prérequis

• Avoir suivi le stage PX.N1

• Connaissance approfondie du concept d’automatisation des bâtiments et des systèmes de gestion d’énergie

• Connaissance en automatisme et régulation

• Notions en programmation

THÉORIE

40%PRATIQUE

60%PARTICIPANTS

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5J/35H



• DesigoTM PX raccordé à des valises de simulation d’équipements avec interface utilisateur PXM20

• PC équipés du logiciel de programmation Desigo™ XWORKS Plus

LIEUSIEMENS CAMPUS

DesigoTM PX Logiciel d’ingénierie XWORKS Plus

FORMATION DesigoTM

PX.N2

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Programme> Notions et terminologie

de la gestion technique du bâtiment

> Architecture du système

> Les progiciels utilisés• Navigateur graphique

- Lecture des informations- Paramétrage des installations

• Explorateur du système - Commandes simples d’objets dans la base de données- Accès aux paramètres de régulation

• Gestion d’alarme- Fonctions de recherches et de tris- Traitement des alarmes

• Gestion des événements- Evénements, alarmes, systèmes, opérateurs- Filtres, tris- Lecture archives

• Suivi de tendances- Outils d’analyses- Création de bases de données- Sauvegarde des valeurs- Tendances en ligne et hors ligne

• Gestion des horaires- Programmes hebdomadaire/exceptions - Programmes globaux

• Rapports - Utilisation des rapports pré-programmés- Sorties de rapports

> Sauvegarde d’un projet

THÉORIE

40%PRATIQUE

60%PARTICIPANTS

10

2,5J17,5H



• Valises de simulation pédagogique équipées d’automates

• PC munis de logiciel de GTB DesigoTM Insight

LIEUSIEMENS CAMPUS

DesigoTM Insight Utilisation et exploitation du système de GTB

FORMATION DesigoTM

DI.N1

> Objectifs

• Comprendre et reconnaître le matériel installé

• Utiliser l’ordinateur du poste central

• Identifier et exploiter les informations délivrées par le système

> Public concerné

• Techniciens et responsables d’exploitation des installations techniques du bâtiment

• Ingénieurs de bureaux d’études • Maîtres d’ouvrages

> Prérequis

• Connaissances des bâtiments et des installations techniques

• Connaissances en génie climatique • Notions en gestion énergétique

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Programme> Objectifs

• Comprendre toutes les possibilités du système

• Création d’un projet complet• Paramétrage du système

> Public concerné


• Techniciens et responsables d’exécution et de mise en service des installations

> Prérequis

• Avoir suivi le stage DI.N1• Connaissances approfondies du

concept d’automatisation des bâtiments et des systèmes de gestion d’énergie

• Connaissances des systèmes d’exploitation informatique et des langages de programmation d’automatisme

THÉORIE

40%PRATIQUE

60%PARTICIPANTS

10

5J/35H



• Valises de simulation pédagogique équipées d’automates

• PC munis de logiciel de GTB DesigoTM Insight

LIEUSIEMENS CAMPUS

DesigoTM Insight Création et modification d’un projet de GTB complet

FORMATION DesigoTM

DI.N2

> Architecture du système de gestion technique du bâtiment

• Niveau automation• Niveau management :

- poste clients autonome, - postes clients serveurs, - postes Terminal-Serveur.

> Création d’un projet courant• Création automatisée par assistant configuration• Importation d’une base de données • Configuration de communication• Configuration complète d’un poste

> Paramétrage du système• Gestion de l’archivage• Gestion des accès utilisateurs• Visibilité ciblée des informations : scopes• Paramètres généraux

> Désignation des profils utilisateurs• Création d’une vue personnalisée au niveau GTB

> Création de rapports automatisés• Programmation de rapports sur objets en sortie manuelle et automatique

> Configuration générale des alarmes• Paramétrage global des alarmes, de leur réception dans l’automate

jusqu’à leur archivage dans la GTB

> Réaction de processus• Programmation au niveau GTB

> Projet graphique• Insertion d’objets• Librairies de symboles• Génies, super génies• Sauts de pages• Création et modification d’images avec importation de nouveaux points

> Sauvegarde et restauration projet

> Test et mise en service

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Programme> Notions et terminologie de la gestion technique

du bâtiment

> Architecture du système

> Présentation de l’interface• Barre de synthèse, menus• Liste des événements• Mode exploitation et configuration• Mode « Sécurité incendie », « Automation », « Hypervision », BAU et TBS

> Explorateur du système• Vues « Gestion », vues « Applications », vues « Personnalisées »• Navigation : principe du 1, 2, 3…

> Gestion des événements• Catégories d’événements• Traitement des événements : simple, approfondi, assisté• Personnalisation de l’affichage

> Gestion de l’archivage• Log Viewer : utilisation et paramétrage

> Gestion graphique• Les zooms, les couches et calques• Les « Bubbles »• Navigation inter-plan

> Les rapports• Utilisation de rapports pré-programmés• Sur activités, sur objets, sur événements, …

> Les tendances• Savoir consulter des courbes et utiliser les outils d’analyses• Personnalisation de l’affichage• Préprogrammer des tendances

> Calendriers• Programmes Desigo™ CC, programmes objets terrains• Programmes hebdomadaires et calendriers

> Sauvegardes• Projet, historique

> Objectifs

• Maîtriser la conduite des différents métiers gérés par le système d’hypervision Desigo™ CC depuis son interface

> Public concerné

• Techniciens et responsables d’exploitation des installations techniques du bâtiment

• Ingénieurs de bureaux d’études • Maîtres d’ouvrages

> Prérequis

• Connaissance des bâtiments et des installations techniques

• Connaissances en génie climatique et gestion énergétique pour la supervision des installations de CVC

• Connaissances en sécurité incendie pour la supervision des installations de détection incendie

• Connaissances en sûreté pour la supervision des installations de détection d’intrusion, contrôle d’accès et vidéosurveillance.

THÉORIE

40%PRATIQUE

60%PARTICIPANTS

10

3J/21H



• Postes pédagogiques équipés de matériel de simulation CVC, de centrales de détection incendie, de bancs de simulation de détection intrusion et de contrôle d’accès

• Postes informatique équipés du logiciel DesigoTM CC

LIEUSIEMENS CAMPUS

DesigoTM CC Exploitation des installations CVC, sûreté et sécurité incendie

FORMATION DesigoTM

DCC.N1

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Parcours de formation Suivi énergétiqueCatalogue de formation clients 2017 Automation des bâtiments

ADNC.N1

Utilisation de la plateforme de suivi énergétique

1J/7H

ADNC.N2

Administration de la plateforme de suivi énergétique

1J/7H

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Programme

> La plateforme Navigator• Principes• Conditions d’utilisation• Fonctionnement

> Utilisation de la plateforme Navigator• Accéder à la plateforme et l’utiliser• Comprendre et utiliser les modules :

• monitoring,• analyses,• dashboard,• etc.

> Disposition des données• Comprendre, créer et éditer une arborescence de comptage• Créer et éditer un compteur• Connaître les caractéristiques liées à l’arborescence et aux

compteurs

> Relevé de compteur• Entrer, éditer, supprimer un relevé de compteur

> Exploitation des données• Générer, lire et analyser des rapports• Exporter des données et rapports

> Module « Dashboard et Analyses »• Configurer le tableau de bord• Réaliser des analyses détaillées• Configurer les widgets :

• rapports,• cartes,• arborescences.

> Objectifs

• Etre capable d’utiliser les fonctionnalités de Navigator

• Editer et exploiter les informations

• Mettre en forme ces informations grâce à des modules adaptés

> Public concerné

• Techniciens, responsables et gestionnaires de sites, responsables énergie et/ou environnement, contrôleurs de gestion…

> Prérequis


THÉORIE

50%PRATIQUE

50%PARTICIPANTS

8

1J/7H


• Vidéoprojecteur, documentation, support de cours nécessaire de prise de notes

• Postes informatiques connectés à internet avec accès au serveur Navigator

LIEUSIEMENS CAMPUS

Navigator Utilisation de la plateforme de suivi énergétique

FORMATION SUIVI ÉNERGÉTIQUE

ADNC.N1

18


FORMATION SUIVI ÉNERGÉTIQUE

ADNC.N2

Programme

> La plateforme Navigator• Principes• Conditions d’utilisation• Fonctionnement

> Administration de la plateforme Navigator• Connaître les différents types et droits des utilisateurs• Ajouter, supprimer un utilisateur• Lier un utilisateur à l’arborescence de comptage :

autorisation de lecture• Saisir manuellement des données météo

> Paramétrage de la plateforme Navigator• Mettre en place les paramètres suivants :

• le prix des fluides,• les facteurs d’émissions de gaz à effet de serre,• le pouvoir calorifique des fluides,• les stations météo et DJU,• les filtres et types de nœuds.

> Mettre en place des objectifs et indicateurs• Mettre en place les modèles de budget suivants :

• modèle de consommation,• modèle de coûts,• modèle de consommation en fonction des DJU.

> Objectifs

• Etre capable d’utiliser les fonctionnalités de Navigator

• Editer et exploiter les informations

• Mettre en forme ces informations grâce à des modules adaptés

> Public concerné

• Techniciens, responsables et gestionnaires de sites, responsables énergie et/ou environnement, contrôleurs de gestion…

> Prérequis

• Avoir suivi la formation ADNC.N1

THÉORIE

50%PRATIQUE

50%PARTICIPANTS

8

1J/7H


• Vidéoprojecteur, documentation, support de cours nécessaire de prise de notes

• Postes informatiques connectés à internet avec accès au serveur Navigator

LIEUSIEMENS CAMPUS

Navigator Administration de la plateforme de suivi énergétique

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Formation intra-entreprise ou formation personnalisée

OBJECTIFSPermettre aux entreprises ayant des besoins identifiés dans un domaine spécifique de l’automation (chauffage, génie climatique, Gestion Technique du Bâtiment) de constituer un groupe et de faire appel à notre équipe en vue de suivre une formation personnalisée au sein de notre Campus Siemens.

EFFECTIFA déterminer selon vos besoins (sous réserve de 4 stagiaires minimum).

DURÉE• Durée mentionnée sur la fiche de stage pour les formations au

catalogue.

• Durée à déterminer, suivant le contenu pédagogique défini conjointement pour les formations personnalisées.

LIEU• Dans les locaux de l’entreprise.

• Dans nos salles de formation.

COÛT DE LA FORMATIONLe coût sera déterminé conjointement :

• selon le tarif en vigueur pour les formations au catalogue,

• selon la durée et le nombre de stagiaires pour les formations personnalisées.

Des formations à la carte ou personnalisées• Notre programme de formation est consultable

en page 22 du présent document.

• Nous pouvons vous proposer des programmes de formation spécifiques adaptés à vos attentes.

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Formation intra-entreprise ou formation personnalisée

Planning et inscriptions siemens.fr/sitrain

SITRAIN, le centre de formation officiel de Siemens FranceNous vous accompagnons dans le développement de vos compétences en vous proposant une large gamme de formations sur l’ensemble de nos produits et systèmes. L’expertise de nos formateurs, les moyens matériels et logiciels mis à votre disposition vous assurent une montée en compétences rapide et durable.

Les formations proposées par SITRAIN sont conçues par nos équipes pédagogiques en collaboration avec les équipes de développement pour être proposées un peu partout dans le monde. Siemens Campus a pour mission de proposer des formations répondant aux besoins des techniciens ayant la charge d’intégrer, de programmer ou de maintenir des installations équipées de produits et solutions techniques Siemens.

SITRAIN Siemens TRAINing

N° d’existence du centre de formation : 11.93.00.20.593

Avant toute inscription, vous devez procéder à la création de votre compte accessible sur la page d’accueil de notre siemens.fr/sitrain.

21

Liste des stages

CODE DESIGNATION STAGE DUREE PRIX HT PAGE

Formation de bases

REG.T1 Technique de régulation 2 jours 740 € 8

REG.B1 Chauffage, climatisation, efficacité énergétique et principes de régulation s’y rapportant 3 jours 1 110 € 9

Gamme Desigo ™

PX.N1 Exploitation au niveau local unité de traitement local 2 jours 740 € 12

PX.N2 Desigo ™ XWORKS Plus 5 jours 1 850 € 13

DI.N1 Exploiter et maintenir vos installations de CVC, par le système de GTB 2,5 jours 925 € 14

DI.N2 Création et modification d’un projet global de GTB 5 jours 1 850 € 15

DCC.N1 Exploiter et maintenir vos installations de CVC, sûreté et sécurité par le système d’hypervision 3 jours 1 110 € 16

Navigator

ADNC.N1 Utilisation de la plateforme de suivi énergétique 1 jour 370 € 18

ADNC.N2 Administration de la plateforme de suivi énergétique 1 jour 370 € 19

Formation sur mesure

A définir Formation intra-entreprise selon programme défini A définir A définir 20

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BRER

La Plaine Stade de France

13

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13

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173

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A 86

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A 86

A 1

Av. François Mitterrand

Rue du Landy

Rue du Landy

Rue Gilles Margaritis

Rue Anne Fratellini Rue Langlier Renaud

Rue Francis de Pressensé

Rue des Bretons

Rue Fraizier

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Rue André Campra

Versailles

Créteil

LilleAéroport ParisCharles de Gaulle

PORTE DECLIGNANCOURT

BOULEVARD PÉRIPHÉRIQUE

CIMETIÈRE DESAINT OUEN

PORTE DELA CHAPELLE

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STADEDE FRANCE


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Rue Danielle Casanova

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Rue du Proudhon

Avenue de la Métallurgie

Rue de la Montjoie

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Rue Francisque Poulbot

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Siemens

BUS 139

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Front Populaire

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Cornillon Sud

Avenue des Fruitiers

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Saint-Denis - Porte de Paris

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Carrefour Pleyel

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Porte deClignancourt

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Porte dela Chapelle

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Stade de FranceSaint-Denis

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Saint-DenisZAC Landy Nord

BUS 356

Siemens40 avenue des 93200 Saint-Den01 85 57 00 00Lat. : 48.919235 - Long

Ligne de bus 139Ligne de bus 173Accès voiture

Métro RER

Bus

Ligne de bus 153Ligne de bus 356

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PORTE DELA CHAPELLE

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Siemens

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Siemens

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Distance entre Siemens etl’aéroport Charles de Gaulle : 20 km

• Temps estimé en voiture : 20 minutes

• Temps estimé en RER B (La Plaine Stade de France) : 40 minutes

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Siemens40 avenue des Fruitiers93200 Saint-Denis01 85 57 00 00Lat. : 48.919235 - Long. : 2.354482


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Front Populaire

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Carrefour Pleyel

139BUS

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Porte deClignancourt

BUS 56 137 255 341

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Porte dela Chapelle

BUS 65 PC3

153 166 252

BUS 173

DRER


356


356

Siemens

Siemens40 avenue des Fruitie93200 Saint-Denis01 85 57 00 00Lat. : 48.919235 - Long. : 2.35448


Métro RER

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M RER

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Tramway

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Liste des stages Plan d’accès

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Conditions générales de vente

Les présentes conditions générales constituent une proposition de conditions commerciales sujettes à discussion. Elles peuvent être adaptées dans le cadre de conditions particulières ou par voie d’avenant.

Elles constituent également le socle unique des négociations commerciales. Sans conditions particulières ou sans avenant conclu par les parties, ces conditions générales seront réputées acceptées en l’état et vaudront renonciation de la part des Clients à leurs propres conditions générales d’achat.

1. GENERALITES

1.1 Les relations contractuelles entre Siemens et ses Clients sont régies exclusivement et par ordre de primauté : - par les conditions particulières exprimées dans les documents commerciaux et techniques émanant de SIEMENS, excepté tous documents à caractère promotionnel ; - par la commande du Client à l’exception de ses Conditions générales d’achat ; - par les présentes Conditions Générales de fourniture. L’acceptation d’une offre établie par Siemens ou d’une proposition d’intervention, la passation d’une commande ou la signature de tout contrat par le Client implique son acceptation des présentes Conditions Générales de fourniture.

1.2 Le Client devra préalablement à son entrée en relation avec Siemens s’assurer : - de sa capacité à contracter avec Siemens en conformité avec son objet social et ne pourra pas invoquer la nullité du contrat pour ce motif; - que son représentant dispose des pouvoirs nécessaires;

2. MODALITES DE FOURNITURE

2.1 Le Client reconnaît que l’acceptation par lui de l’offre de Siemens vaut déclaration que les produits et prestations proposés par Siemens sont conformes à tous ses besoins, tels qu’il les a exprimés auprès de Siemens.

2.2 Siemens se réserve le droit, après en avoir informé le Client, de modifier certaines spécifications tant esthétiques que fonctionnelles de ses fournitures si ces modifications n’affectent pas leurs caractéristiques principales.

2.3 Le Client reconnaît que la qualité des prestations fournies par Siemens dépend de manière essentielle de la qualité d’exécution par le Client de ses obligations. Le Client s’engage ainsi (i) à définir clairement ses besoins et fournir des données de qualité, documentées et exhaustives dans les délais requis par Siemens, (ii) à collaborer de façon active et permanente en étant notamment tenu d’une obligation générale d’information, (iii) à mettre à disposition du personnel de Siemens toutes les ressources notamment en personnel ou en locaux, toutes les installations, tous les systèmes informatiques et d’exploitation et tout autre logiciel nécessaires à la réalisation des prestations contractuelles par Siemens.

2.4 En cas de fourniture de produits ou de prestations s’incorporant en tant qu’éléments d’un système, Siemens ne sera pas responsable de la maîtrise d’œuvre du projet complet dans lequel ses fournitures s’insèrent et agira en qualité de simple fournisseur ou sous-traitant. Siemens n’est, en particulier, pas responsable de la compatibilité de ses produits avec des produits dont elle n’a pas agréé préalablement la compatibilité dans sa documentation technique.

3. LIVRAISON DES PRODUITS - EXECUTION DES PRESTATIONS

3.1 ESSAIS, CONTRÔLES

Les essais et contrôles requis par le Client sont effectués à ses frais au lieu indiqué par Siemens. En cas d’absence du Client à la date préalablement convenue par le Client et Siemens, les essais et contrôles sont réputés valables et contradictoires.

3.2 DELAI DE LIVRAISON OU D’EXECUTION

Le délai de livraison ou d’exécution est donné à titre indicatif et commence à courir le jour de la confirmation de commande par Siemens, à moins que l’exécution de la commande ne soit liée à l’accomplissement d’une condition préalable, telle que le paiement d’un acompte. En pareil cas, le délai de livraison ou d’exécution

commence à courir au jour de l’accomplissement de cette condition. Les délais de livraison sont suspendus et Siemens est exonérée de toute responsabilité dans les cas suivants : 1°) les renseignements à fournir par le Client ne sont pas transmis dans les délais requis ; 2°) le client est débiteur à l’égard de Siemens de factures échues ; 3°) en cas de survenance d’un événement échappant au contrôle de Siemens ; 4°) en cas de retard du fait du Client ou d’un tiers.

3.3 CONDITIONS DE LIVRAISON

La livraison et le transfert des risques sont effectués au lieu de destination convenu par les Parties, conformément à l’Incoterm CCI « DAP » version 2010.

En l’absence d’un procès-verbal de livraison signé contradictoirement, les réclamations relatives à des vices apparents ou à une non-conformité avec la commande ou le bordereau de livraison doivent être, pour être recevables, formulées par écrit dans les 48 heures ouvrées de la livraison des produits, ceci sans préjudice des dispositions à prendre vis-à-vis du transporteur.

Aucun produit ne peut être renvoyé à Siemens sans son accord préalable. Les retours devront, dans ce cas, être effectués franco à l’adresse indiquée par Siemens, qui décline toute responsabilité en cas de perte ou d’avarie des colis.

Si le Client ne prend pas livraison après avis de mise à disposition, il pourra lui être facturé une indemnité forfaitaire de 1 % de la valeur des produits par jour de retard.

Siemens se réserve la faculté de faire des livraisons partielles, qui entraîneront les facturations correspondantes.

Tout Client doit prendre connaissance des manuels d’utilisation des produits, des prescriptions de montage, de service et d’entretien des produits Siemens et s’y conformer. Il s’engage à solliciter l’assistance technique de Siemens en cas de besoin.

3.4 PROCEDURE DE RECEPTION

Lorsqu’elle est contractuellement prévue, la réception a lieu en présence de Siemens, à la date et selon les modalités définies par les Parties. La réception déclenche le début de la garantie et emporte l’exigibilité du prix.

La mise en exploitation par le Client de produits ou systèmes nécessitant une mise en service sur leur site d’utilisation, implique automatiquement leur réception, quelles que soient les réserves faites par ailleurs par le Client, indépendamment de la rédaction ou non d’un procès-verbal de réception.

Dans le cas où la réception ne peut être prononcée à la date contractuellement prévue pour une raison n’incombant pas à Siemens, ainsi que dans le cas où aucune réserve substantielle n’est constatée contradictoirement et par écrit, la réception sera réputée avoir eu lieu à la date contractuellement prévue ou, à défaut, à la date de fin des prestations déclarée par Siemens.

Si le contrat stipule une réception provisoire et une réception définitive, la réception provisoire vaut obligation de délivrance et fait courir la garantie éventuellement convenue.

3.5 EXECUTION PAR UN TIERS

Le Client n’est en aucun cas autorisé à faire exécuter par un tiers les obligations contractées par Siemens à son égard.

4. PRIX

4.1 Sauf indication contraire, les prix s’entendent hors taxes, fournitures livrées au lieu de destination convenu (« DAP », Incoterms CCI, version 2010).

4.2 Les prix sont établis en tenant compte des conditions économiques en vigueur au jour de l’offre. Siemens se réserve le droit de les modifier sans préavis jusqu’au jour de la conclusion du contrat, dans la mesure où ces conditions subiraient des variations. Les tarifs appliqués aux produits de série ou aux prestations de services répétitives sont ceux en vigueur au moment de la livraison.

4.3 Le Client n’est pas autorisé à réduire le prix de son propre chef même en cas d’exécution imparfaite.

La TVA applicable est celle en vigueur à la date du fait générateur.

Les prix de vente des produits ou systèmes commandés sur devis sont révisables de plein droit par Siemens, au minimum sur la base des conditions que lui appliquent ses propres fournisseurs ou sous-traitants, sauf stipulation contraire. En cas d’événement extérieur ayant pour effet de bouleverser les bases économiques du contrat au préjudice de Siemens, telle une hausse des matières premières, Siemens et le Client se rapprocheront pour étudier les modalités de la poursuite de leurs relations contractuelles. A défaut, Siemens se réserve le droit de résilier le contrat.

Pour toute commande inférieure ou égale à 500 euros H.T, Siemens se réserve le droit d’appliquer des frais de gestion administratifs à hauteur de 50 euros.

5. CONDITIONS DE PAIEMENT

5.1 Sauf stipulation contraire, le paiement doit s’effectuer par virement, net de tout escompte à la date d’échéance figurant sur la facture. Le règlement est portable au siège de Siemens.

5.2 Si Siemens accepte des paiements échelonnés, le non-paiement par un Client d’une seule échéance, pour des raisons autres que la force majeure, permettra à Siemens d’exiger le paiement immédiat du solde du prix de la fourniture concernée et de toutes sommes dues au titre de toutes les autres fournitures, même si elles ne sont pas encore échues. Il en sera de même en cas de vente, de fusion, de cession, de remise en nantissement ou d’apport en société du fonds de commerce du Client.

5.3 Conformément aux articles L.441-6 et D.441-5 du Code de commerce, dans le cas où les sommes dues sont versées après la date de paiement figurant sur la facture, elles donnent lieu de plein droit à une pénalité pour retard de paiement calculée par application aux sommes restant dues d’un taux égal au taux d’intérêt appliqué par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement la plus récente majoré de dix points de pourcentage, ainsi qu’à une indemnité forfaitaire de 40 euros pour frais de recouvrement.

5.4 Le Client ne peut, sous prétexte de réclamation formulée contre Siemens, retenir tout ou partie des sommes dues.

5.5 En vertu du principe de compensation conventionnelle, il est convenu que Siemens se réserve le droit de pratiquer vis-à-vis de chaque Client la compensation partielle ou totale entre les créances et les dettes existantes entre le Client et Siemens.

5.6 Le délai de prescription des créances à l’encontre de Siemens est d’un an à compter de leur exigibilité. Une facture n’ayant pas été contestée par le Client dans un délai de 30 jours à compter de sa date d’émission est réputée définitivement acceptée par le Client dans son principe et dans son montant.

6. RESERVE DE PROPRIETE

6.1 Le transfert de propriété des produits n’intervient qu’au paiement intégral de leur prix et son encaissement définitif par Siemens.

6.2 Le Client sera tenu d’informer ses sous-acquéreurs de la clause de réserve de propriété. En cas de redressement judiciaire du Client, ce dernier s’engage à communiquer à Siemens les coordonnées des sous-acquéreurs sans pouvoir lui opposer une quelconque clause de confidentialité.

6.3 La restitution des produits de série impayés se reportera sur des produits identiques encore en stock, sans que Siemens ait à démontrer l’identité entre les produits livrés et impayés et ceux encore en stock chez le Client.

6.4 Les frais de remise en état et/ou de reconditionnement des fournitures reprises sont à la charge du Client.

6.5 A compter de la livraison des fournitures, le Client devra les assurer contre tout risque, notamment de dommage et de perte.

7. GARANTIE CONTRACTUELLE

7.1 Les produits fournis par Siemens, à l’exclusion des produits

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d’occasion et des pièces de rechange, sont garantis contre tout vice de fabrication ou défaut de matière première pendant une durée de douze (12) mois à compter de la date de livraison initialement convenue. Le remplacement des pièces pendant cette période ne peut avoir pour effet de prolonger le délai de garantie contractuelle des produits. Les pièces remplacées redeviennent la propriété de Siemens.

7.2 La garantie contractuelle s’opère exclusivement, au choix de Siemens, par le remboursement, la réparation ou le remplacement par des éléments équivalents de tous éléments des produits affectés d’un vice caché. La garantie contractuelle exclut les frais de montage et de démontage ainsi que l’entretien des produits qui relève d’un contrat spécifique.

La garantie des produits-logiciels est limitée à la correction des erreurs reproductibles pour permettre une exécution des instructions contenues dans le programme objet.

7.3 Elle ne s’applique ni aux remplacements ni aux réparations qui résulteraient :

- de l’usure normale des produits, - des détériorations ou accidents qui proviendraient : • de défauts de surveillance ou d’entretien, • d’une utilisation anormale ou non conforme aux

prescriptions de Siemens, • d’une mauvaise qualité des raccordements ou

installation non imputable à Siemens, - ou dans le cas où la cause de la détérioration des produits

leur serait étrangère, comme par exemple : • travaux de construction défectueux, • sol non approprié, • influences chimiques, ambiantes,

atmosphériques, électriques ou autres, ne provenant pas du fait du fournisseur.

La garantie contractuelle est exclue si le Client modifie, incorpore ou répare le produit d’origine.

7.4 Pour permettre de remédier au vice de fabrication ou au défaut de matière première constaté, le Client doit accorder à Siemens le temps et les facilités requises, Siemens étant dégagée de toute responsabilité si le Client refuse de les lui accorder. Dans tous les cas, le Client doit aviser Siemens par écrit des vices ou défauts qu’il impute aux produits dès qu’il en a connaissance et doit fournir toute justification quant à la réalité de ceux-ci.

Le Client ne pourra bénéficier de la présente garantie contractuelle qu’après avoir satisfait aux conditions contractuelles de paiement.

8. RESPONSABILITE - ASSURANCE

8.1 Sauf convention particulière, Siemens ne contracte aucune obligation de résultat, notamment de performance ou d’aptitude du produit ou de la prestation aux exigences particulières du Client.

8.2 Sous réserve des dispositions légales impératives, la responsabilité de Siemens est, vis-à-vis du Client et de ses ayants droits, limitée au montant du contrat, tous dommages et sinistres confondus.

La responsabilité de Siemens est expressément exclue en cas de dommages économiques et/ou financiers subis par le Client ou un tiers, résultant notamment sans que cette liste soit exhaustive d’une perte de bénéfice, perte d’exploitation, perte de production, perte de chiffres d’affaires, perte de données, privation d’un droit, interruption d’un service rendu par une personne ou un bien, atteinte à l’image de marque, perte d’une chance, etc.

Toutes les pénalités et indemnités contractuellement prévues sont de nature forfaitaire et libératoire et plafonnées à 10 % du montant du contrat.

8.3 Siemens pourra se prévaloir des limitations de garantie et de responsabilité que son Client applique aux tiers sous-acquéreurs des produits ou prestations fournis. Le Client se porte garant de la renonciation à recours de ses assureurs ou de tiers en situation contractuelle avec lui, contre Siemens ou ses assureurs au-delà des limites et pour les exclusions fixées ci-dessus.

9. FORCE MAJEURE

Les obligations de Siemens seront suspendues de plein droit, sans formalité et sa responsabilité dégagée :

• En cas d’événements de force majeure. Sont réputés événements de force majeure ceux qui imprévisibles, insurmontables, extérieur et intervenant aprèsla passation du contrat, empêchent son exécution dans des conditions normales.

• Dans les cas suivants : les conflits du travail, la grève, le sabotage, les actes de terrorisme, les attaques d’une tierce partie ( ex : hacker), les contraintes insurmontables et toutes autres circonstances telles que la réquisition, l’embargo, le manque de moyens de transport, le manque général d’approvisionnement, les restrictions d’emploi d’énergie lorsque ces autres

circonstances sont indépendantes de la volonté des parties.

10. PROPRIETE INDUSTRIELLE ET INTELLECTUELLE - ETUDES ET PROJETS

10.1 Le contrat n’emporte transfert d’aucun droit de propriété industrielle ou intellectuelle au profit du Client, de sorte que ce dernier est tenu de restituer tous documents et/ou objets couverts par ce droit de propriété sur simple demande de Siemens. Siemens reste notamment propriétaire des résultats obtenus dans le cadre des travaux de conception, d’étude, de recherche et de développement, etc.

10.2 Dans le cas où la fourniture de Siemens incorpore des logiciels, sous quelle que forme que ce soit, issus de propriété industrielle et intellectuelle appartenant à Siemens ou à un tiers, le Client bénéficie sur lesdits logiciels d’une licence d’utilisation non exclusive accordée à titre personnel, sans bénéfice de sous-licence et sans faculté de cession.

10.3 En cas d’action d’un tiers dont la cause se situe dans la transmission par le Client à Siemens d’informations, de documents, du savoir-faire ou dans la modification par le Client des produits après leur livraison ou dans leur utilisation avec des produits ou prestations fournis par d’autres tiers, Siemens décline toute responsabilité et le Client garantira et assurera à ses frais la défense de Siemens.

Le Client informera Siemens sans délai de toute action faisant valoir que les produits de Siemens violent des droits de propriété industrielle et intellectuelle d’un tiers. Sous cette réserve, et si Siemens a été en mesure d’assurer sa défense, Siemens s’engage à son choix et à l’exclusion de toute autre réparation, au cas où cette violation serait prouvée, à obtenir un droit d’utilisation de l’élément contesté, à modifier le produit pour le rendre incontestable ou encore à reprendre le produit contre remboursement de son prix.

11. CONFIDENTIALITE

Le Client s’engage, pendant la durée du contrat et les douze (12) mois suivant son expiration ou sa résiliation, à traiter comme confidentiels toutes les informations et tous les documents commerciaux et techniques, ainsi que tous les objets qui lui sont confiés par Siemens et s’interdit de les communiquer et/ou transmettre de quelque façon que ce soit à des tiers, sauf autorisation écrite préalable de Siemens.

Le Client s’interdit de faire état de ses relations d’affaires avec Siemens, sauf autorisation écrite préalable de Siemens.

12. DONNEES PERSONNELLES

Siemens regroupe dans ses fichiers clientèle et marketing des données à caractère personnel relatives à ses Clients. Ils ont notamment pour finalité la gestion des contrats et les opérations de marketing réalisées par Siemens.

Le Client dispose, s’agissant des informations personnelles le concernant :

- d’un droit d’opposition, sans frais, à l’utilisation par Siemens de ces informations pour des opérations de marketing. Lorsque le Client exerce son droit d’opposition, Siemens prend les mesures nécessaires afin qu’il ne soit plus destinataire des opérations de prospection ;

- d’un droit d’accès, ainsi que d’un droit de rectification dans l’hypothèse où ces informations s’avéreraient inexactes, incomplètes et/ou périmées.

13. RESILIATION DU CONTRAT - ANNULATION DE LA COMMANDE

13.1 Le non-respect de l’une quelconque de ses obligations par le Client autorise Siemens à prononcer la résolution du contrat, en totalité ou en partie, de plein droit et sans formalités judiciaires, à reprendre les produits déjà livrés, à réclamer des dommages et intérêts en réparation du préjudice subi et à conserver, à ce titre, au minimum, les sommes déjà versées, ou en l’absence d’acompte versé, à facturer à titre d’indemnité 30 % du montant du contrat. La résiliation prend effet sept (7) jours après l’envoi par Siemens au Client d’une mise en demeure adressée par lettre recommandée avec accusé de réception et restée infructueuse.

13.2 En cas d’annulation du contrat par le Client, Siemens se réserve le droit de conserver, à titre d’indemnité forfaitaire , l’acompte versé par le Client ou, à défaut, de lui facturer 30 % du montant du contrat annulé.

14. FIN DE VIE DES EQUIPEMENTS ELECTRIQUES ET ELECTRONIQUES PROFESSIONNELS

Conformément aux articles R.543-195 et suivants du code de l’environnement, relatifs à la composition des équipements électriques et électroniques (EEE) et à l’élimination des déchets issus de ces équipements, Siemens procède, directement ou par l’intermédiaire d’un éco-organisme agréé, à l’enlèvement et au traitement les

déchets issus des équipements électriques et électroniques professionnels (EEE) fournis au Client. Le Client s’assure de l’accessibilité du site d’utilisation pour permettre l’enlèvement par Siemens, directement ou indirectement, desdits équipements.

15. CONFORMITE A LA REGLEMENTATION RELATIVE AU CONTROLE DES EXPORTATIONS

15.1 Siemens sera en droit de ne pas remplir ses obligations si une réglementation nationale ou internationale ou toute autre contrainte impérative, relative au commerce national ou international, à l’importation ou à l’exportation, à des obligations douanières, des mesures d’embargos ou toutes autres sanctions, s’opposait ou contrevenait à la validité ou à l’exécution de ses obligations.

15.2 Si le Client transfère ou cède la marchandise fournie par Siemens (matériel et/ou logiciel et/ou technologie ainsi que la documentation correspondante, indépendamment du mode de fourniture) ou les services fournis par Siemens (incluant toute sorte d’assistance technique) à un tiers, le Client s’engage à observer les réglementations nationales et internationales en vigueur en matière de contrôle des exportations (ou réexportations). En pareil cas, le Client se conformera à la réglementation relative au contrôle des exportations (ou réexportations) de la France, l’Allemagne, l’Union Européenne et des États-Unis d’Amérique.

Les marchandises portant la désignation “AL inégal N” sont soumises à la réglementation européenne ou nationale en matière de contrôle des exportations hors de l’Union Européenne. Les marchandises portant la désignation “ECCN inégal N” sont soumises à la réglementation américaine. Les marchandises avec ou sans les désignations “AL:N” ou “ECCN:N” peuvent, selon la destination ou l’utilisation finale du produit, également être soumises à autorisation.

15.3 Avant tout transfert de marchandises et de services fournis par Siemens à un tiers, le Client devra, en particulier, vérifier et garantir par des mesures appropriées que :- Ni un tel transfert, ni un service de courtage ou

d’intermédiation relatif à ces marchandises et services, ni la fourniture d’autres ressources relatives à ces marchandises et services ne viole une mesure d’embargo imposée par l’Union Européenne, les États-Unis d’Amérique et/ou l’Organisation des Nations Unies. Les restrictions aux affaires intérieures et l’interdiction de contourner ces embargos doivent également être observées;

- De telles marchandises et services n’ont pas vocation à être utilisés dans l’armement, la technologie ou les armes nucléaires, à moins que l’autorisation requise ne soit fournie (dans la mesure où un tel usage est interdit ou soumis à autorisation)

- Le commerce avec des personnes physiques, des personnes morales ou des organismes est conforme aux règlementations applicables à tous les tiers soumis aux restrictions de l’Union Européenne et des États-Unis d’Amérique (Sanctioned Party Lists).

15.4 Le Client devra, sur demande de Siemens, lui fournir dans les plus brefs délais toutes les informations relatives au client final, à la destination finale et à l’usage final des marchandises et services fournis par Siemens, ainsi que les restrictions existantes à l’exportation pour permettre aux autorités ou à Siemens d’effectuer des vérifications en matière de contrôle des exportations.

15.5 Le Client garantit Siemens contre tout recours, procédures, actions, amende, perte, frais résultant de l’inobservation et/ou de la violation par le Client de la règlementation en matière de contrôle des exportations. Le Client indemnisera Siemens pour tous dommages y afférents.

16. CESSION, SOUS-TRAITANCE

16.1 Le Client consent à ce que Siemens puisse librement céder tout ou partie de ses obligations au titre du contrat à un tiers de son choix. La cession fera l’objet d’une notification auprès du Client. Siemens n’étant alors plus tenue solidairement à l’exécution du contrat cédé.

16.2 Le Client ne pourra céder tout ou partie de son contrat qu’avec l’accord préalable et écrit de Siemens.

16.3 Siemens pourra sous-traiter tout ou partie de ses obligations au titre du contrat à un tiers de son choix.

17. LITIGES

Tout contrat conclu entre Siemens et le Client est soumis au droit matériel français, à l’exclusion expresse de la Convention de Vienne sur les ventes internationales de marchandises. Tout litige relatif à la formation, l’exécution et la cessation des obligations contractuelles, à défaut de règlement amiable, relève de la compétence du Tribunal de Commerce de Paris dans la mesure où le Client est un commerçant.

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Conditions particulières de vente des formations

CONDITIONS PARTICULIERES DE VENTE

Les termes définis ci-dessous constituent les conditions commerciales particulières aux conditions générales de fourniture de Siemens SAS. Ils déterminent les conditions commerciales applicables aux formations Industrie organisées par SITRAIN France objet de la présente offre

DELAI DE VALIDITÉ DE L’OFFRE :

Cette offre est valable du 1er janvier au 31 décembre de I’année du catalogue de “formation clients - Automation des Bâtiments”

CONDITIONS DE PRIX :

Nos prix s’entendent nets, hors taxes et sont établis en EURO. Les frais de voyage, de séjour, de repas et d’hébergement du Client ne sont pas compris dans le prix de la formation.

RENSEIGNEMENT SUR LA DESTINATION FINALE

Le Client devra, sur demande de Siemens SAS, fournir dans les plus brefs délais, toutes les informations relatives au client final, à la destination finale et à l’usage final des services fournis par Siemens, ainsi que les restrictions existantes a l’exportation pour permettre aux autorités ou à Siemens SAS d’effectuer des vérifications en matière de contrôle des exportations

Le client devra s’assurer, au regard de la nationalité de l’employé concerné, que celui-ci n’est pas cité dans l’une des publications des autorités Allemande, Européenne et Américaine relatives à l’Export Contrôle et à I’objet de la formation. À la demande de SIEMENS, le client devra fournir les noms, prénom, lieu et date de naissance des employés concernés Siemens traitera ces informations de manière confidentielle et s’engage à ne pas les divulguer à un tiers non autorisé. Le client devra s’assurer par tout moyen et notamment par le biais d’accord avec l’employé concerné qu’il est autorisé à divulguer ce type d’information à SIEMENS. Le client s’engage à indemniser SIEMENS de tous les préjudices directs et indirects pouvant survenir du fait du non-respect des obligations listées ci-dessus

CONDITIONS DE PAIEMENT :

La facturation sera émise le dernier jour de la formation avec paiement par virement bancaire à 30 jours fin de mois date de facture. Siemens SAS se réserve le droit de demander un acompte payable par chèque à la commande sur présentation de la facture d’acompte correspondante.

CONSIGNE DE SECURITE :

Le Client est tenu de respecter dans les locaux de Siemens les consignes de sécurité et le règlement intérieur dont il aura été informé en début de stage.

RESPONSABILITE :

Siemens SAS ne pourra être tenu responsable de tout dommage résultant de l’utilisation par le Client des informations et données transmises lors de la formation.

Les outillages, matériels et autres supports mis à disposition par Siemens SAS tels qu’échantillons, dessins, plans, normes, modèles documents, pièces détachées sont et restent la propriété de Siemens SAS, réservés à son seul usage et restituables à tout moment. Le Client devra prendre toutes les précautions, notamment d’utilisation, d’entretien et de stockage pour les conserver en parfait état et contractera une assurance adéquate contre tous risques et pertes, y compris la perte d’exploitation de Siemens SAS suite à leur indisponibilité.

REPORT DE STAGE :

Siemens SAS se réserve la possibilité d’annuler ou de décaler le stage si les effectifs sont insuffisants pour permettre sa conduite pédagogique et informera alors l’entreprise dans les délais les plus brefs

ANNULATION / ABANDON :

Le Client a la possibilité de remplacer sans frais le stagiaire empêché par une autre personne ayant le même profil et les mêmes besoins en formation.

En cas d’annulation du client les frais d’annulation seront de (en % du prix Tarif de la formation)

• à plus de 10 jours ouvrés du début de la formation : 0 %

• à moins de 11 jours ouvrés du début de la formation : 80 %

• au début de la formation : 100 %

Comment vous inscrire ?

Vous pouvez vous inscrire soit :

• à partir du site Internet www.siemens.fr/sitrain en utilisant le processus d’inscription en ligne,

• en nous adressant par mail le bulletin d’inscription papier téléchargeable sur notre site internet, rempli et signé par un décisionnaire (responsable de service, responsable de formation) avec le tampon de l’entreprise,

• en nous adressant par mail ou courrier sur papier à en-tête de votre entreprise, votre demande d’inscription, remplie et signée par un décisionnaire (responsable de service, responsable de formation),

• si votre processus achat nécessite une « commande d’achat » à présenter a votre service comptable pour la mise en paiement, merci de la joindre lors de I’envoi de votre demande d’inscription,

• si vous confiez votre budget formation à un OPCA, vous vous engagez à nous faire parvenir le dossier de prise en charge accepté par votre organisme avant le début de la formation. Dans le cas contraire vous vous engagez à prendre en charge le montant correspondant.

Convocation /Convention

Après réception de votre commande, nous vous adressons :

• une convention bilatérale de stage en double exemplaire au service formation dont un exemplaire doit nous être retourné signé au plus tard 15 jours avant le début du stage,

• les conditions d’inscription à nous retourner remplies et signées avant le début du stage,

• une convocation au nom du Participant à lui remettre,

• un plan d accès du Centre de Formation correspondant à votre stage ainsi qu une liste d hôtels

Les prestations Siemens

Lorsque vous participez à une formation Interentreprises, nos prestations comprennent uniquement

• l’animation de la formation par l’instructeur,

• l’utilisation par les stagiaires des équipements du Centre de Formation

• la fourniture d’un support pédagogique papier à chaque Participant.

Horaires et durée des stages

Nos formations débutent en général à 9h30 et se terminent entre 17 heures et 18 heures. Les horaires du dernier jour de stage sont définis en accord avec le groupe afin de permettre à ceux qui doivent prendre un train ou un avion d’être parfaitement dans les temps. La journée de stage est basée sur 7 heures de formation (35 heures pour 5 jours). Pour les cours intra entreprise, l’heure de début de stage est fixée d’un commun accord selon le moyen de transport utilisé par l’animateur.

Repas du midi

Pour tous les stages qui ont lieu dans nos Centres de Formation de Saint-Denis et Buc, nous mettons à la disposition des stagiaires l’accès à un restaurant interentreprises. Pour les autres lieux de stage, les repas sont hors prestation et sont généralement pris en commun dans les restaurants à proximité Pour les repas pris dans les restaurants interentreprises et si vous l’avez stipulé à la commande, le forfait repas sera facturé en sus de la formation et porté à part sur la facture, sinon le stagiaire aura la possibilité de payer sur place.

Prérequis

Pour les cours dispensés en français, les stagiaires doivent maîtriser la langue française orale et écrite. Pour chaque cours, les prérequis spécifiques sont précisés dans la fiche de stage du catalogue. Ils conditionnent I’atteinte des objectifs du stage. Les objectifs de chaque stage représentent les conditions préalables ou prérequis nécessaires à la participation au stage suivant proposé dans le cursus de formation.

Certificat de stage

Un certificat de formation personnalisé et certifié par Siemens SAS sera remis au Participant à la fin du stage. Deux attestations de présence seront transmises à l’organisme payeur.

Formation continue

Nos cours sont imputables au titre de la formation continue numéro d’existence 119 300 205 93 - ORGANISME : Siemens SAS - 40 Avenue des Fruitiers - 93200 SAINT DENIS


26

Adresse :Code Postal : Ville :SIRET : Id TVA :Demandeur :Nom : Prénom : E-mail :

Téléphone : Fonction :Contact pour dossier Formation : Nom : Prénom : E-mail :

Téléphone : Fonction :

Stage :Date de début : Date de fin :Prix (€) hors repas : Lieu (ville) :

Liste des participants à la formation : (Remise : 2 participants 5%, 3 participants 10%, 4 participants 15%)

Nom Prénom Téléphone Repas Prix u

Total Net HT :Remise :

Coût des repas Net HT (20€/repas) :Coût pédagogique Net HT Remisé :

Adresse de facturation Sté :Société :Adresse :Code postal : Ville :SIRET : Fonction :Nom : Prénom :Téléphone : E-mail :

Adresse de facturation OPCA: n° Accord Prise en charge (si connu) :OPCA :Adresse :Code postal : Ville :SIRET : Fonction :Nom : Prénom :Téléphone : E-mail :

Nom et Signaturedu Responsable de formation

Cachet de l'établissementRemarques :- Si un organisme (type OPCA) prend en charge votre formation,

l'inscription sera confirmée à réception de l'accord de sa prise en charge- Voir détail des conditions générales de fourniture ci-dessous

Email

Ce bulletin vaut commande: n° de commande (si connu)

Siemens Training : Parc Technologique de Lyon 743, allée des Parcs 69800 Saint Priest Tél. : 04 82 91 06 77n° d'existence : 11 93 00 205 93. Nous vous recommandons si cela est possible de vous inscrire en ligne.Consulter les prix, dates et infos pratiques sur notre site web : www.siemens.fr/sitrain Bulletin à nous retourner signé et tamponné par mail : [email protected]été :

Bulletin d’inscription SITRAIN 2017 Siemens Building Technologies

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Jean-Yves

Texte tapé à la machine

Jean-Yves

Texte tapé à la machine

Siemens SASDivision Building TechnologiesDirection Solutions & Service PortfolioZI, 617 rue Fourny - BP 2078531 Buc CedexTél. : +33 (0)1 85 57 01 00Fax : +33 (0)1 39 56 42 08

www.siemens.fr/sitrain

Siemens Campus40, avenue des fruitiers93200 Saint-Denis

Siemens Tr@iningTél. : 0821 801 155

0.12 €/min

[email protected]

Les informations fournies dans ce document contiennent une description générale de fonctions techniques qui ne sont pas systématiquement disponibles dans des cas individuels. Par conséquent, les caractéristiques requises doivent être déterminées au cas par cas lors de la conclusion du contrat.

Document non contractuel, sous réserve de modifications.

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