CAHIER DES PRESCREPTIONS SPECIALES · Le Maître d'Ouvrage délégué est le Ministère de...

Extension du complexe administratif et culturel de la fondation mohamed vi lot : menuiserie bois –

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ROYAUME DU MAROC

FONDATION MOHAMMED VI DE

PROMOTION DES ŒUVRES SOCIALES DE

L’EDUCATION FORMATION MAITRE D’OUVRAGE

MINISTERE DE L’EQUIPEMENT ET DU

TRANSPORT DIRECTION DES EQUIPEMENTS PUBLICS

MAITRE D’OUVRAGE DELEGUE

AVIS D’APPELS D’OFFRES OUVERTS SUR OFFRES DE PRIX SEANCE PUBLIQUE

N° 18/2012

EXTENSION DU COMPLEXE ADMINISTRATIF ET CULTUREL DE LA

FONDATION MOHAMMED VI DE PROMOTION DES ŒUVRES SOCIALES DE L’EDUCATION-FORMATION A RABAT

LOT N°7 : MENUISERIE BOIS-METALLIQUE

CAHIER DES PRESCREPTIONS SPECIALES En application des dispositions de Marché passé par appel d’offres sur offres de prix en application de l'alinéa 2 du paragraphe 1 de l'article 16 et l'alinéa 3 du paragraphe 3 de l'article 17 du Règlement Particulier des marchés de la Fondation Mohammed VI de Promotion des Œuvres Sociales de l’Education – Formation.

Architecte : Bureau d’études techniques

MY Group Architecture

GOLD ETUDES

25, Avenue Patrice Lumumba, App. 16, Hassan,

Rabat

Tél : 05 37 20 22 87

Fax : 05 37 20 41 30

8, Rue Chaouen, Hassan, Rabat

Tél : 05 37 76 63 00

FAX : 05 37 76 63 02


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EXTENSION DU COMPLEXE ADMINISTRATIF ET CULTUREL DE LA FONDATION MOHAMMED VI DE PROMOTION DES ŒUVRES SOCIALES DE L’EDUCATION-

FORMATION A RABAT

LOT N°7 : MENUISERIE BOIS-METALLIQUE

Marché N° : Marché passé par appel d’offres sur offres de prix en application de l'alinéa 2 du paragraphe 1 de l'article 16 et l'alinéa 3 du paragraphe 3 de l'article 17 du Règlement Particulier des marchésFondation Mohammed VI de Promotion des Œuvres Sociales de L’Education-Formation.

ENTRE LES SOUSSIGNÉS:

La Fondation Mohammed VI de Promotion des Œuvres sociales de l’Education – Formation, représentée par son président ou son délégué, assistée par la Direction des Equipements Publics représentée par son Directeur, désignée ci – après par « Maître d’ouvrage ou Administration »

D' UNE PART ET:

MONSIEUR :………………………………………………………….……………………….…………………...

AGISSANT EN SON NOM ET POUR LE COMPTE DE L’ENTREPRISE :…………………………………

INSCRIT AU REGISTRE DE COMMERCE DE LA VILLE DE :………………………..……..……..…......

SOUS LE N° …………………………………………PATENTE …………….………….…………...…….…

AFFILIE A LA C. N. S. S SOUS LE …………………………………………………….………………..…...

FAISANT ÉLECTION DE DOMICILE :…………………………………………………………….…….......…

TITULAIRE DU COMPTE BANCAIRE N° ………………………………………………………………..…..

OUVERT A LA BANQUE –…………………………………………………………………………..…………..

D’AUTRE PART

IL A ETE ARRETE ET CONVENU CE QUI SUIT:


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S O M M A I R E CHAPITRE I : CLAUSES ADMINISTRATIVES ARTICLE 01 : OBJET DU MARCHE ARTICLE 02: MAITRE D'OUVRAGE ET MAITRE D'OUVRAGE DELEGUE ARTICLE 03 : DESCRIPTION SOMMAIRE ARTICLE 04 : PIECES CONSTITUTIVES DU MARCHE ARTICLE 05 : DOCUMENTS GENERAUX : ARTICLE 06 : DOCUMENTS A FOURNIR PAR L’ENTREPRENEUR ARTICLE 07 : CONNAISSANCE DU DOSSIER ARTICLE 08: NANTISSEMENT ARTICLE 09: DÉLAI D’APPROBATION ARTICLE 10 : VALIDITE DU MARCHE – DELAI D'EXECUTION – PENALITES ARTICLE 11 : CAUTIONNEMENT – RETENUE DE GARANTIE- DELAI DE GARANTIE ARTICLE 12 : RESILIATION ET AJOURNEMENT DU MARCHE ARTICLE 13 : DOMICILE DE L'ENTREPRISE ET REPRESENTATION ARTICLE 14 : CONTROLE DES BATIMENTS ADMINISTRATIFS ARTICLE 15 : DOCUMENTS ARTICLE 16 : LIAISON AVEC LE MAITRE DE L’OUVRAGE ARTICLE 17 : OBLIGATION DIVERSES DE L’ENTREPRENEUR ARTICLE 18 : RESPONSABILITE DE L'ENTREPRENEUR APPROVISIONNEMENT ARTICLE 19 : ASSURANCES ET RESPONSABILITE ARTICLE 20 : MEMOIRE TECHNIQUE D’EXECUTION DES TRAVAUX ARTICLE 21 : NETTOYAGE DU CHANTIER ARTICLE 22 : ORGANISATION DU CHANTIER ARTICLE 23 : MODE D’EVALUATION DES TRAVAUX - ATTACHEMENTS ARTICLE 24 : CONTROLE TECHNIQUE DES TRAVAUX ARTICLE 25 : MODALITE DE PAIEMENT ET DE REGLEMENT ARTICLE 26 : PRIX ARTICLE 27 : VARIATION DE PRIX - REVISION DES PRIX ARTICLE 28 : DROIT DE TIMBRES ET D’ENREGISTREMENT ARTICLE 29 : TRAVAUX SUPPLEMENTAIRES ET OUVRAGES NON PREVUS ARTICLE 30 : MALFAÇONS. ARTICLE 31 : PRESENCE DE L’ENTREPRENEUR ARTICLE 32 : MESURE DE L'AVANCEMENT DES TRAVAUX ARTICLE 33 : RECEPTION DES TRAVAUX ARTICLE 34 : REGLEMENT DE POLICE ET DE VOIRIE. ARTICLE 35 : REGLEMENT JUDICIAIRE ET DE LITIGES ARTICLE 36 : SOUS - TRAITANCE ARTICLE 37 : ATTACHEMENTS – SITUATIONS ARTICLE 38 : AUGMENTATION DANS LA MASSE DES TRAVAUX ARTICLE 39 : CHANGEMENT DANS DIVERSES NATURES D’OUVRAGES ARTICLE 40 : DEROGATION AU C.C.A.G.T ET D.G.A. ARTICLE 41 : EXONERATION DE TAXES ARTICLE 42 : ECHANTILLONNAGE ARTICLE 43 : PROVENANCE DES MATERIAUX ARTICLE 44 : ORDRES DE SERVICE – LETTRES – INSTRUCTIONS ARTICLE 45 : ESSAIS DE MATERIAUX ET MATERIEL ARTICLE 46 : COMPTE PRORATA

ARTICLE 47 : SUJETIONS RESULTANT DE L’EXECUTION SIMULTANEE DE TRAVAUX INTERESSANTS DIFFERENTS CORPS D’ETAT OU ENTRE PRISES VOISINES

ARTICLE 48 : ARRET OU ABANDON DES TRAVAUX RESILIATION ARTICLE 49 : ERREURS DE DOCUMENTS ARTICLE 50 : SUJETIONS RESULTANT DE L’EXECUTION SIMULTANEE DE TRAVAUX ETRANGERS A L’ENTREPRISE ARTICLE 51 : SUJETIONS RESULTANT DU LIEU DE TRAVAIL ARTICLE 52 : AGREMENT DU MATERIEL ARTICLE 53 : SOUS-DETAIL DES PRIX ARTICLE 54 : INSTALLATION DU CHANTIER CHAPITRE II : PRESCRIPTIONS TECHNIQUES CHAPITRE III : DESCRIPTION DES OUVRAGES CHAPITRE IV : BORDEREAU DES PRIX-DETAIL ESTIMATIF


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CHAPITRE I CLAUSES ADMINISTRATIVES

ARTICLE 01 : OBJET DU MARCHE

Le présent marché a pour objet les travaux d’Extension du Complexe Administratif et Culturel de la Fondation Mohammed VI de Promotion des Œuvres Sociales de L’Education - Formation sis Madinat Al Irfane Avenue Allal Al Fassi à RABAT.

LOT : MENUISERIE BOIS - METALLIQUE ARTICLE 02: MAITRE D'OUVRAGE ET MAITRE D'OUVRAGE DELEGUE

Le Maître d'Ouvrage est LA FONDATION MOHAMMED VI DE PROMOTION DES ŒUVRES SOCIALES DE L’EDUCATION - FORMATION. Le Maître d'Ouvrage délégué est le Ministère de l’Equipement et des transports – Direction des Equipement Publics. ARTICLE 03 : DESCRIPTION SOMMAIRE

L'ensemble des travaux du présent marché consiste à exécuter les ouvrages ci après : MENUISERIE BOIS MENUISERIE METALLIQUE

ARTICLE 04: PIECES CONSTITUTIVES DU MARCHE

Les obligations de l’entrepreneur, pour l’exécution des travaux, objet du marché résultent de l’ensemble des documents suivants constituant le dossier de l’appel d’offres :

PIECES CONTRACTUELLES Les pièces contractuelles constituant le marché seront par ordre de priorité :

L’acte d’engagement,

Le présent Cahier des prescriptions spéciales,

Le dossier des Plans d’exécution,

Le Bordereau des Prix - Détail Estimatif,

Le C.C.A.G.T En cas de contradiction entre les pièces ci-dessus, les pièces prévalent dans l'ordre

ou elles sont énumérées. ARTICLE 05 : DOCUMENTS GENERAUX :

TEXTES GENERAUX

La loi n°73-00 du 01 Août 2001 portant création de la Fondation Mohammed VI de Promotion des Œuvres Sociales de l’Education – Formation telle qu’elle a été modifiée par la loi n°09-05 du 14 Février 2006.

Le Règlement particulier des marchés de la Fondation Mohammed VI de la Promotion de Œuvres Sociales de l’Education – Formation du 10 Octobre 2008.

Le Décret n° 2.75.839 du 27 Hija 1395 (30 Décembre 1975) relatif au Contrôle des Engagements et Dépenses de l’Etat.

Le Cahier des Clauses Administratives Générales applicable aux marchés de travaux exécutés pour le compte de l’Etat, approuvé par le Décret n° 2-99-1087 du 29 Moharrem 1421 (4 mai 2000)

Le Dahir du 28 Août 1948 relatif aux nantissements.


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La Circulaire n° 4.59.SGG du 12 Février 1959 et l’instruction 23.59.SGG du 06 Octobre 1959 de la Présidence du Conseil et relative aux travaux de l’Etat, des Etablissements Publics et des Collectivités Locales.

Le Décret Royal n° 330.66 du 10 Moharrem 1387 (21 Avril 1967) portant règlement général de la comptabilité publique.

Les textes législatifs et réglementaires concernant l’emploi, les salaires de la main d’œuvre particulièrement le Décret Royal n° 2.73.685 du 12 Kaâda 1393 (08 Décembre 1973) portant revalorisation du salaire minimum dans l’industrie, le commerce, les professions libérales et l’agriculture.

La Circulaire du Ministère des Travaux Publics, de la Formation Professionnelle et de la Formation des Cadres n° D.A.T./31/716 du 14 Février 1994 prescrivant les mesures de sécurité dans les chantiers de Bâtiment et de Travaux Publics.

Le Décret 2-94-223 du 6 Moharam 1415 (16-06-1994) relatif à la qualification et classification des entreprises de bâtiment et de travaux publics et les textes le modifiant ou le complétant.

La circulaire du premier Ministre n° :19/99/du 16/08/1999 relative à la constitution des dossiers d’engagements des marchés de l’Etat.

Tous les textes réglementaires rendus applicables à la date de la signature du marché.

TEXTES SPECIAUX.

Le devis général d'Architecture (édition 1956) du Royaume du Maroc fixant les conditions d'exécution des travaux concernant les bâtiments administratifs.

Le règlement parasismique RPS 2000 ;

La circulaire n° 2 / 1242 / D.N.R.T du 13 / 07 / 87 relative aux cahiers des prescriptions communes applicables aux marchés de travaux dépendant du Ministère de l’Equipement.

Devis général pour les travaux d’assainissement (Edition 1961)

Les conditions d'exécution des gros œuvres des toitures terrasses en béton armé, édition 1946 de l'institut du bâtiment et des T.P.

Règles d’exécution des travaux d’étanchéité (Cahier noir) et norme marocaine au sujet des règles et spécifications sur les matériaux et produit d’étanchéité.

Règlements locaux concernent l'alimentation en eaux et en électricité des immeubles.

Arrêté n° 350 – 67 du Ministère de l’équipement du 15 / 07 / 1967 ainsi qu’aux règles techniques P.N.M 711 / 005 et 006 annexés à l’article n° 350 – 67.

Le Dahir n° 170 – 157 du 26 Joumada I 1390 (30 / 07 / 70) relatif à la normalisation industrielle notamment son article 3 définissant l’ensemble des normes marocaines homologuées se rapportant aux travaux du bâtiment.

La circulaire n° 1 – 61 SGG du 30 / 01 / 61 relative à l’utilisation des produits d’origine et de fabrication marocaine.

La circulaire n° 6001 bis du 07 / 08 / 58 relative aux transports des matériaux et marchandises pour l'exécution des travaux publics.

Les règles techniques de conceptions et de calcul des ouvrages et constructions en béton armé dites "règles CCBA 68 " et "règles BAEL" dernière version.

Le CPC fixant les règles de conception et de calcul des structures en béton armé (RMBA 07) applicable à certains marchés d’études ou de travaux de construction des ouvrages en béton armé.

L’ensemble des normes marocaines, ou à défaut les normes françaises, et les prescriptions techniques provisoires ayant valeur de cahier de charge D.T.U.

Les Dahirs N° 1-60-371 du 31 Janvier 1961 et 1.62 202 du 29 Octobre du 1962 modifiant le montant du cautionnement provisoire pour que les entrepreneurs ne puissent pas déterminer le montant de l'estimation confidentielle de l'administration.


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L’entrepreneur ne pourra en aucun cas exciper de l'ignorance de ces documents pour soustraire aux obligations qui en découlent.

Le cahier des prescriptions communes provisoires applicables aux travaux dépendant de l'administration des travaux publics tel que ce cahier est défini par la circulaire 6.019/TPC du 7 Juin 1972. Toute clause insérée dans les documents auxquels se réfère le présent marché et

contraire aux dispositions de Règlement Particulier des marchés de la Fondation doit être considérée comme abrogée.

L'entrepreneur devra s’il ne les possède pas se procurer ces brochures au

ministère des travaux publics ou à l'imprimerie officielle de Rabat. Il ne pourra en aucun cas prétendre l'ignorance de ces documents pour se soustraire aux obligations qui en découlent. Si le présent marché déroge à une prescription du C.C.A.G.T ou du D.G.A, l'entrepreneur se conformera aux prescriptions du présent C P S. ARTICLE 06 : DOCUMENTS A FOURNIR PAR L’ENTREPRENEUR

L’entrepreneur devra fournir, dans les délais indiqués dans le tableau ci-après, les documents suivants visés dans les articles du présent cahier :

DESIGNATION DES DOCUMENTS DELAIS ARTICLE DE REFERENCE

Mémoire technique d’exécution des travaux

7 jours calendaires à dater du lendemain du jour de la notification de l’ordre de service prescrivant le commencement des travaux

Article 20

Désignation du responsable du chantier

7 jours calendaires à dater du lendemain du jour de la notification de l’ordre de service prescrivant le commencement des travaux

Article 13

Agrément du matériel 7 jours calendaires à dater du lendemain du jour de la notification de l’ordre de service prescrivant le commencement des travaux

Article 52

Sous-détail de prix 15 jours calendaires à dater du lendemain du jour de la notification de l’approbation du marché à la demande du Maître d’Ouvrage

Article 53

Attestations d’assurance 15 jours calendaires à dater du lendemain du jour de la notification de l’approbation du marché.

Article 19

ARTICLE 07 : CONNAISSANCE DU DOSSIER

Une série complète des plans dressés par la Maîtrise d'œuvre ayant été remise en même temps que le présent dossier des pièces contractuelles à l'entreprise soumissionnaire, celle-ci déclare :

Avoir apprécié toutes difficultés résultant du terrain, de l'emplacement des constructions, des accès, des alimentations en eau et en électricité et toutes difficultés qui pourraient se présenter en cours des travaux pour lesquels aucune réclamation ne sera prise en considération.


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Avoir pris pleine connaissance de l'ensemble des travaux.

Avoir fait préciser tous les points susceptibles de contestation.

Avoir fait tous calculs et tous détails.

N'avoir rien laissé au hasard pour déterminer le prix de chaque nature d'ouvrage présenté par elle et de nature à donner lieu à discussion.

L'administration se réserve le droit d'apporter les modifications qu'elle juge utile aux

plans du projet. Ces modifications seront traitées au même titre que le reste des travaux sur la base du bordereau des prix sans que cela donne lieu à une quelconque plus value. ARTICLE 08: NANTISSEMENT

Dans l'éventualité d'une affection en nantissement du présent marché il est précisé que : 1) La liquidation des sommes dues par le Maître de l’Ouvrage en exécution du présent

marché sera opérée par Monsieur le Président de la Fondation MOHAMMED VI de Promotion des Œuvres Sociales de l’Education- Formation ou par toute personne mandatée par ce dernier à cet effet.

2) Le fonctionnaire compétent pour fournir au titulaire du marché ainsi qu'au bénéficiaire

du nantissement en subrogation, les renseignements et états prévus à l'article 7 du dahir du 28 Août 1948 est Monsieur le Président de la Fondation MOHAMMED VI de Promotion des Œuvres Sociales de l’Education- Formation ou par toute personne mandatée par ce dernier à cet effet.

3) Les paiements prévus au présent marché seront effectués par la Fondation

MOHAMMED VI de Promotion des Œuvres Sociales de l’Education- Formation, seule qualifiée pour recevoir les significations des créanciers du titulaire du présent marché.

4) En application de l'article 11 du C.C.A.G-T, le maître de l’ouvrage délivrera à

l'entrepreneur sur sa demande et contre récépissé un exemplaire en copie conforme de son marché. Les frais de timbres de l'origine conservés par le maître de l’ouvrage sont à la charge de l'entrepreneur.

ARTICLE 09: DÉLAI D’APPROBATION

En application de l’article 79 du Règlement Particulier des marchés de la Fondation Mohammed VI de Promotion des Œuvres Sociales de l’Education – Formation, l’entrepreneur déclaré attributaire ne sera libre de renoncer à son offre que si l’approbation de son marché ne lui est pas notifiée dans un délai de 60 jours à compter de la date fixée pour l’ouverture des plis par l’attributaire. ARTICLE 10 : VALIDITE DU MARCHE – DELAI D'EXECUTION – PENALITES 10.1 – Validité du marché Le présent marché ne sera valable, définitif et exécutoire, qu'après notification de son approbation par le Président de la Fondation MOHAMMED VI de Promotion des Œuvres Sociales de l’Education- Formation ou son délégué. 10.2 – Délai d'exécution Le délai global de la réalisation de l'ensemble des travaux est fixé à SIX (06mois)


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Pour pouvoir être pris en considération, les arrêts de chantier dus en cas de force majeur devront être signalés dans les quarante huit (48) heures au maître de l’ouvrage. Le délai d'exécution des travaux prendra effet à compter du lendemain du jour de la notification de l'ordre de service prescrivant de commencer les travaux. 10.3 – Pénalités 10.3.1 Non respect des délais d’achèvement des travaux objet de l’article 10.2 A défaut par l'entrepreneur d'avoir terminé les travaux des ouvrages ou parties d’ouvrages dans les délais prescrits ci-dessus, il lui sera appliqué une pénalité de un pour mille (1‰) par jour calendaire de retard du montant du marché initial éventuellement modifié ou complété par les avenants intervenus. 10.3.2 Non respect des délais prévus dans les articles 20 et 13.2 Chaque jour de retard enregistré dans la remise du mémoire technique objet de l’article 20, la présence au chantier de l’ingénieur chargé d’assurer la direction du chantier objet de l’article 13.2, fera l’objet d’application d’une pénalité de zéro virgule un pour mille (0,1 ‰) du montant du marché initial. 10.3.3 Prise en compte des pénalités: Les pénalités prévues aux 10.3.1 et 10.3.2 sont cumulables et leur montant global est plafonné à 10 % (dix pour cent) du montant total du marché toutes taxes comprises. Lorsque le plafond des pénalités est atteint, l’autorité compétente est en droit de résilier le marché après mise en demeure préalable et sans préjudices de l’application des autres mesures coercitives prévues par l’article 70 du CCAGT. Le délai s’applique à l’achèvement des travaux de l’ensemble des corps d’état énumérés ci-dessus y compris le repliement des installations des chantiers et la remise en état des lieux. Afin d’éviter toutes les contestations sur la date d’achèvement total des travaux, l’Entrepreneur sera tenu d’en aviser le Maître d’ouvrage par lettre recommandée qui doit lui être adressée quinze (15) jours au plus tard avant la date prévue. Faute par lui de se conformer à cette prescription, il ne pourra élever aucune réclamation sur la date de constatation par le Maître d’ouvrage de la fin des travaux du lot considéré précité, les pénalités qu’il pourrait encourir de ce chef et les retards à prononcer la réception provisoire des travaux dont il pourrait être pénalisé. 10.4- Amendes - Amendes pour retard dans la remise des pièces qui incombent à l'entreprise

après notification du marché. Dès notification du marché, l'entreprise devra fournir à la maîtrise d'œuvre dans un délai

maximum de sept jours (7) les détails complémentaires de l'ensemble des renseignements nécessaires à l'établissement du planning détaillé à savoir :

délai d'approvisionnement,

début d'intervention sur chantier,

dates successives d'intervention suivant délai, Faute d'avoir satisfait pleinement à ces obligations, l'entreprise est susceptible d'une amende de 500 DHS (Cinq cent Dirhams) par jour calendaire de retard. - Retard dans le nettoiement


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Dans le cadre de l'application des dispositions de l'article 40 du C.C.A.G -T, le délai opposable à l'entrepreneur pour dégagement, le nettoiement et la remise en état des emplacements mis à sa disposition pour l'exécution des travaux est fixé à quinze (15) jours à compter de la date de pré-réception. Passé ce délai l'entrepreneur est passible d'une astreinte non récupérable de Mille Dirhams (1000 DH) par jour calendaire de retard. - Pénalités de fonctionnement – Absence aux rendez-vous de chantier Le responsable désigné par l'entreprise adjudicataire et approuvé par la Maîtrise d'œuvre et le maître de l’ouvrage est tenu d'assister aux réunions hebdomadaires de Maîtrise et de coordination. La Maîtrise de Chantier et le maître de l’ouvrage se réservent le droit de modifier la cadence de ces réunions. Dans le cas contraire, les astreintes suivantes sont appliquées, et elles ne sont pas récupérables - Retard = 200 DHS (Deux cent dirhams) par ¼ d'heure - Absence = 800 DHS (Huit cent dirhams). - Pénalités pour retard ou non fourniture des dossiers de recollement

L'entreprise est tenue de constituer les dossiers de recollement et de les remettre à la Maîtrise de chantier et au maître de l’ouvrage au fur et à mesure de l'avancement des travaux.

La Maîtrise de chantier et le maître de l’ouvrage définissent avec l'entreprise un

calendrier de remise des dossiers de recollement suivant le planning d'exécution. L'entreprise est tenue de respecter les dates indiquées dans ce calendrier. En cas de retard une amende de 300 DH (trois cent Dirhams) par jour calendaire lui sera appliquée de plein droit.

Le règlement du décompte définitif reste subordonné à la fourniture intégrale du

dossier de recollement. ARTICLE 11 : CAUTIONNEMENT – RETENUE DE GARANTIE- DELAI DE GARANTIE Cautionnement provisoire et définitif En application de l'article 12 du C.C.A.G –T. le cautionnement provisoire du présent lot est fixé à Trente cinq mille Dirhams (35 000.00 dhs). Le cautionnement définitif est fixé à Trois pour cent (3 %) du montant du marché. Ce cautionnement devra être constitué dans les conditions fixées par l’article 12 du CCAGT. Le cautionnement définitif sera restitué ou la main levée des cautions correspondantes sera délivrée dans les 3 (trois) mois suivants le prononcé de la réception définitive du marché. Retenue de garantie

Le paiement des acomptes s'effectue au même rythme que celui fixé pour l'établissement des décomptes provisoires sauf retenue d'un dixième (1/10) pour garantie.

La retenue de garantie cesse de croître lorsqu'elle atteint sept pour cent (7 %) du

montant initial du marché augmenté, le cas échéant, du montant des avenants. La retenue de garantie peut, si l'entrepreneur le demande, être remplacée par une

caution bancaire dans les conditions prévues par la réglementation en vigueur.


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Les modalités de constitution et de restitution des cautionnements ainsi que la retenue de garantie sont fixées par les articles 12, 13, 14,15, et 16 du C.C.A.G – T. Délai de garantie La période de garantie de tous les travaux est fixée à douze mois (12mois) à partir de la date de réception provisoire. Pendant la durée du délai de garantie, l’Entrepreneur demeure responsable de ses ouvrages et est tenu de les entretenir à ses frais, il reste de même responsable des actions ou indemnités formulées par les tiers pour dommages résultant de l’exécution des travaux. La garantie relative au matériel fourni par l’entrepreneur est celle fixée par les normes en vigueur. Si au moment de la réception définitive il est reconnu que certains ouvrages ne sont pas en bon état, le maître d’ouvrage peut prolonger le délai de garantie jusqu’à ce que les travaux nécessaires aient été exécutés par l’entrepreneur ou faire exécuter les travaux aux frais de celui-ci et ce dans les conditions de l’article 68 du CCAGT. ARTICLE 12 : RESILIATION ET AJOURNEMENT DU MARCHE

- Résiliation Lorsque le marché est résilié, la résiliation est acquise dans les conditions prévues dans le CCAGT, sans qu’il soit besoin de n’accomplir aucune formalité judiciaire. - Ajournement du marché L’ajournement ou cessation des travaux est fait selon les conditions prévues dans le CCAGT. ARTICLE 13 : DOMICILE DE L'ENTREPRISE ET REPRESENTATION 13.1 – DOMICILE DE L'ENTREPRENEUR L'entrepreneur est tenu d'élire, domicile au Maroc qu'il doit indiquer dans l'acte d'engagement ou le faire connaître au Maître d’ouvrage délégué dans le délai de quinze 15 jours à partir de la notification, qui lui est faite, de l'approbation de son marché Faute par lui d'avoir satisfait à cette obligation, toutes les notifications qui se rapportent à son marché sont valables lorsqu'elles ont été faites au siège de l'entreprise dont l'adresse est indiquée dans le cahier des prescriptions spéciales et dans son acte d'engagement. En cas de changement de domicile, l'entrepreneur est tenu d'en aviser le Maître d’ouvrage, par lettre recommandée avec accusé de réception, dans les quinze (15) jours suivant la date d'intervention de ce changement. 13.2 – REPRESENTATION L'entrepreneur sera tenu d'assister personnellement ou par son représentant aux rendez-vous de chantier qui seront fixés dès la première réunion. L'entrepreneur doit avoir en permanence sur le chantier un Ingénieur qualifié assurant la Direction du chantier et habilité à prendre toutes décisions même financières. Sauf demande écrite du Maître d’ouvrage délégué, le directeur de chantier ainsi que l'ensemble du personnel d'encadrement doit être strictement conforme à ce qui figure dans le mémoire technique.


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Le Directeur du chantier doit rejoindre le chantier dans un délai de sept (07) jours après la date de notification de l’ordre de service de commencer les travaux. En cas de retard, les pénalités prévues par l’article 10 § 10.3.2 seront appliquées. Si le Maître d’ouvrage considère que, pour incompétence constatée au cours de l'exercice de la fonction, ou comportement incompatible avec la responsabilité qui lui est confiée, ou s’il en juge la présence sur le chantier indésirable pour d’autres raisons dûment justifiées, un cadre parmi le personnel de l'Entrepreneur ne doit plus faire partie de l'encadrement du chantier, la notification doit en être faite à l'Entrepreneur qui doit procéder à son remplacement dans un délai de sept (7) jours au maximum. Quel que soit le motif de remplacement du personnel, l’agrément des nouveaux cadres proposés s’effectuera sur la base des curriculum vitae, lesquels devront faire valoir une expérience et une compétence au moins équivalentes à celles des profils initiaux. ARTICLE 14 : CONTROLE DES BATIMENTS ADMINISTRATIFS

Nonobstant le contrôle et la surveillance normale des travaux par le maître de l’ouvrage, l'entrepreneur devra laisser libre accès de ses chantiers aux ingénieurs chargés du contrôle des bâtiments, leur présenter s'ils le demandent toutes pièces du marché et leur fournir tous renseignements et explications utiles pour faciliter leur mission. ARTICLE 15 : DOCUMENTS

L'entrepreneur est tenu de vérifier les côtes et la concordance entre les plans BET et les plans d’Architecture (ou éventuellement l’état des lieux) et de signaler en temps voulu toutes erreurs matérielles qui auraient pu se glisser dans les plans ou pièces écrites qui lui seraient notifiés. Aucune côte ne sera prise à l'échelle sur les plans pour l'exécution des travaux. L'entrepreneur devra s'assurer sur place avant toute mise en œuvre, de la possibilité de suivre les côtes et indications des plans et dessins de détails. Dans le cas de doute, il se référera immédiatement à la maîtrise d'œuvre et au Maître d’Ouvrage. ARTICLE 16 : LIAISON AVEC LE MAITRE DE L’OUVRAGE

Toutes les fois qu'il est requis, l'entrepreneur doit se rendre sur convocation du maître de l’ouvrage dans ses bureaux ou sur le chantier et en particulier pour les réunions de chantier.

Au cas où il ne pourrait pas assister personnellement aux réunions prévues, il doit

auparavant adresser au maître de l’ouvrage la liste des personnes qui pourraient agir en son nom et pour son compte avec leurs fonctions et références qui assisteront à sa place à ces réunions.

Dans tous les cas, la présence aux réunions d'un responsable habilité à prendre

des décisions et les faire appliquer par son entreprise est indispensable, de manière qu'aucune opération ne puisse être retardée ou arrêtée par manque de pouvoir de décision.

L'entrepreneur est tenu de fournir au maître de l’ouvrage et à sa demande tous les

renseignements intéressant l'exécution et l'avancement des travaux. ARTICLE 17 : OBLIGATION DIVERSES DE L’ENTREPRENEUR


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1. l'entrepreneur se conformera strictement aux plans, dessins de détail et cahier des charges techniques qui lui seront communiqués revêtus de la mention "BON POUR EXECUTION».

2. L'entrepreneur sera tenu de provoquer lui-même les instructions écrites et figurées qui pourrait lui manquer, dans ces conditions il ne pourra jamais, se prévaloir du manque de renseignements pour justifier une exécution contraire à la volonté du maître d'ouvrage et des architectes.

3. En application de l’article 40 du C.C.A.G.T, le délai fixé pour le dégagement le nettoiement et la remise en état des emplacements mis à la disposition de l’entrepreneur, est de 15 (quinze) jours de calendrier à compter de la date de la réception provisoire.

4. Il est précisé que parmi les dépenses incluses dans les prix , selon l’article 49 du C.C.A.G.T, figurent la participations aux frais de branchements de chantier aux réseaux d'eau et d'électricité et les consommations correspondantes pendant tout la durée du chantier.

ARTICLE 18 : RESPONSABILITE DE L'ENTREPRENEUR – APPROVISIONNEMENT

L'entrepreneur, de part sa signature, reconnaît qu'il est seul responsable de tous accidents ou dommages, matériels ou corporels, du fait direct ou indirect des travaux ou fournitures objet du marché ou causés par son personnel ou son matériel.

Cette responsabilité s'étend aussi bien pendant l'exécution des travaux qu'après

leur achèvement, pendant la période de responsabilité légale et à la complète décharge du maître de l’ouvrage.

Il devra soumettre à l'approbation du maître de l’ouvrage, le programme d'exécution assorti des plans de sécurité et d'hygiène pour répondre à l'article 30 du C.C.A.G -T. Ces plans seront tenus à jours par le titulaire qui en signalera les modifications à la Maîtrise d'œuvre et au maître de l’ouvrage.

En conséquence, il est en particulier responsable :

- De la conformité des installations effectuées par lui aux règlements en vigueur et en

particulier à ceux concernant la sécurité. - Du respect de toutes obligations résultant des lois et décrets en vigueur, des

règlements de police, de voirie, d'hygiène, de sécurité etc.… dans l'organisation du chantier, de même que des obligations relatives à la législation de la Sécurité Sociale.

- De tous accidents qui pourraient survenir à lui-même, à son personnel, aux agents du maître de l’ouvrage et de la Maîtrise d'œuvre et des agents de contrôle ou à tous tiers présents sur les lieux des travaux.

- Des études, des fournitures et des travaux faits par lui, il supporterait les dépenses supplémentaires auxquelles la correction de ses erreurs ou de ses omissions pourrait donner lieu, y compris les réfections ou transformations qui seraient imposées à la suite d'une inspection par un organisme agréé, pour mise en conformité des installations avec les règlements en vigueur.

- Des conséquences qu'entraînent la nature de l'eau et la nature des terrains traversés sur la tenue des matériaux employés et la résistance de ces matériaux à la corrosion interne.

- De toute action intentée contre le maître de l’ouvrage, y compris les revendications des titulaires de brevets, licences, marques de fabrique ou autres, relatives aux travaux ou fournitures faisant l'objet du marché.

- Des frais de réparation de tous dommages résultant des avaries qu'auraient subies au cours de l'exécution des travaux ou à la suite de ceux-ci, les ouvrages et installations


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publics ou privés, apparents ou souterrains, que ces ouvrages et installations soient ou non indiqués sur les plans établis par la Maîtrise d'œuvre.

Ces responsabilités ne seront atténuées en rien par les vérifications et les approbations

données par le maître de l’ouvrage, le BET ou le Bureau de Contrôle sur les dispositions d'ensemble ou de détail ou sur les plans des travaux ou fournitures à effectuer.

APPROVISIONNEMENTS

Dans le présent marché, il ne sera pas prévu d’acomptes pour approvisionnement.

ARTICLE 19 : ASSURANCES ET RESPONSABILITE

1 – Avant tout commencement des travaux, l’entrepreneur doit adresser au maître de l’ouvrage, les copies des polices d’assurances qu’il doit souscrire et qui doivent couvrir les risques inhérents à l’exécution du marché, à savoir celles se rapportant : a) Aux véhicules automobiles utilisés sur le chantier qui doivent être assurés

conformément à la législation et à la réglementation en vigueur. b) Aux accidents du travail, pouvant survenir au personnel de l’entrepreneur, qui

doivent être couverts par une assurance conformément à la législation et la réglementation en vigueur.

L'Administration ne peut être tenue pour responsable des dommages ou indemnités légales à payer en cas d’accidents survenus aux ouvriers ou employés de l’entrepreneur ou des sous-traitants. A ce titre, l’entrepreneur garantira le maître de l’ouvrage contre toute demande de dommages-intérêts et contre toute réclamation, plainte, poursuite, frais, charge et dépense de toute nature relative à ces accidents. L’entrepreneur est tenu d’informer par écrit le maître de l’ouvrage de tout accident survenu sur son chantier et le consigner sur le cahier de chantier prévu par le cahier des prescriptions communes ou le cahier des prescriptions spéciales. c) A la responsabilité civile incombant :

A l’entrepreneur, en raison des dommages causés aux tiers par les ouvrages objet du marché, jusqu’à la réception définitive, les matériaux, le matériel, les installations, le personnel de l’entrepreneur, etc. quand il est démontré que ces dommages résultent d’un fait de l’entrepreneur, de ses agents ou d’un défaut de ses installations ou de ses matériels.

A l’entrepreneur, en raison des dommages causés sur le chantier et ses dépendances aux agents du maître de l’ouvrage ou de ses représentants ainsi qu’aux tiers autorisés par le maître de l’ouvrage à accéder aux chantiers, jusqu’à la réception définitive.

Au maître de l’ouvrage, en raison des dommages causés au tiers sur le chantier et ses dépendances par ses ouvrages, ses matériels, ses marchandises, ses installations, ses agents etc. Le contrat d’assurance correspondant à cette responsabilité doit contenir une clause de renonciation de recours contre le maître de l’ouvrage.

Au maître de l’ouvrage, en raison des dommages causés au personnel de l’entrepreneur et provenant, soit du fait de ses agents, soit du matériel ou des tiers


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dont il serait responsable, et qui entraîneraient un recours de la victime ou de l’assurance « Accident du travail ».

d) – Aux dommages à l’ouvrage, à ce titre doivent être garantis par l’entrepreneur, pendant, la durée des travaux et jusqu’à la réception provisoire, les ouvrages provisoires objet du marché, les ouvrages et installations fixes ou mobiles du chantier, les matériels, matériaux et approvisionnements divers contre les risques d’incendie, vol, détérioration pour quelque cause que ce soit, sauf cataclysmes naturels.

2 – Aucun règlement ne sera effectué tant que l’entrepreneur n’aura pas adressé au maître de l’ouvrage copies certifiées des polices d’assurances contractées pour la couverture des risques énumérés au paragraphe 1 du présent article. L’entrepreneur est tenu de renouveler les assurances prévues au paragraphe 1 du présent article de manière à ce que la période d’exécution des travaux soit constamment couverte par les assurances prévues par le marché. L’entrepreneur est tenu de présenter, sur demande du maître de l’ouvrage, la justification du paiement régulier des primes d’assurance prévues ci-dessus. 3 – En outre, l’entrepreneur devra garantir le maître de l’ouvrage contre les conséquences de tout autre dommage ou préjudice causé par lui à l’occasion des travaux à toute personne et à toute propriété. 4 – Toutes les polices d’assurance mentionnées au paragraphe 1 du présent article doivent comporter une clause interdisant leur résiliation sans aviser au préalable le maître de l’ouvrage. 5 – Les dispositions du paragraphe 1 ci-dessus s’appliquent également aux sous-traitants. ARTICLE 20 : MEMOIRE TECHNIQUE D’EXECUTION DES TRAVAUX

Dans un délai de dix jours (07 jours) à partir de la notification de l’ordre de service de commencer les travaux, l’Entrepreneur remettra au Maître d’ouvrage délégué un mémoire technique détaillé en trois exemplaires décrivant le mode de réalisation des ouvrages, les moyens humains et matériels utilisés, et Le planning de réalisation des travaux comprenant :

- Le planning PERT détaillé des travaux indiquant les principales tâches, leur durée en

semaines, leur début et leur fin et leur enchaînement avec indication des relations de dépendances et des chemins critiques.

- Le planning GANTT des travaux indiquant pour les différents ouvrages les principales tâches, avec un point d’importance sur le chemin critique des travaux et les tâches critiques à surveiller.

Ces plannings seront définitifs une fois approuvés par le Maître d’ouvrage délégué assisté par la maîtrise d'oeuvre qui disposera d’un délai de sept jours pour demander des modifications. L’approbation de ces plannings par le Maître d’ouvrage et par la maîtrise d'oeuvre ne diminuera toutefois en rien la responsabilité de l’Entrepreneur relativement aux délais contractuels. Avant le démarrage de certaines phases de travaux, le Maître d’ouvrage pourra demander des notes d’information particulières complétant ce mémoire technique. L’Entrepreneur devra y répondre dans les délais requis.


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Au cas où la cadence d'exécution des travaux deviendrait inférieure à celle prévue au dit dossier, l'administration fera application des mesures prévues à l’article 70 du C.C.A.G –T. même pour les délais partiels portés au planning. Le planning sera obligatoirement affiché au bureau de chantier et constamment tenu à jour sous la surveillance du Maître d’ouvrage délégué et du Maître d’oeuvre. L'entrepreneur est tenu de vérifier cette mise à jour. Le Maître d’ouvrage délégué se réserve toutefois le droit, en conformité avec les dispositions du CCAG-T, de faire exécuter les travaux par tranches successives qui seront définies par ordre de service. En cours d’exécution, il sera procédé périodiquement, chaque mois, à un examen commun avec le Maître d’ouvrage de la situation des travaux et des prévisions de l’Entrepreneur qui, à cette occasion, remettra au Maître d’ouvrage délégué un programme de travaux.

ARTICLE 21 : NETTOYAGE DU CHANTIER

L’Entrepreneur doit évacuer régulièrement les terres ou autre matériaux excédentaires ainsi que les gravats ou débris divers qui proviennent de son activité. Le Maître d’Ouvrage pourra à tout moment exiger ce nettoyage lorsqu’il n’aura pas été exécuté spontanément. Les locaux doivent être laissés parfaitement nets avant l’intervention du corps d’Etat suivant. Les gravats et débris seront déposés aux voisinages des constructions, à un ou plusieurs endroits désignés par le Maître d’œuvre. Ils seront ensuite enlevés par l’entrepreneur adjudicataire, qui aura à sa charge et frais les transporteurs décharges publiques. Au cas où l’état de propreté du chantier lui-même ne serait pas satisfaisant, et où la responsabilité ne saurait être attribuée à un corps d’Etat déterminé, le Maître de l’Ouvrage pourra faire exécuter le nettoyage par l’Entrepreneur adjudicataire des travaux de gros œuvre ou de lot le plus important, chaque fois qu’il le jugera nécessaire. En tout état de cause, ce nettoyage devrait être fait au moins une fois par mois, ainsi que dans un délai de quinze jours après la fin des travaux, les frais étant dans tout les cas à la charge de L’Entreprise. ARTICLE 22 : ORGANISATION DU CHANTIER

L'entrepreneur devra déposer tous les échantillons des matériaux retenus dans une baraque de chantier aménagée à cet effet qui servira jusqu'à la fin des travaux de bureau de réunion de chantier. L'entrepreneur y déposera également un cahier TRIFOLD destiné aux diverses inscriptions intéressant le chantier. ARTICLE 23 : MODE D’EVALUATION DES TRAVAUX – ATTACHEMENTS

Les travaux objet du présent marché seront évalués aux métrés pour l’ensemble des prix.

Les attachements seront pris contradictoirement en présence des représentants de l’entrepreneur, du groupement des architectes, du bureau des études techniques et de l’Administration.

Ces attachements seront pris au fur et à mesure de l’avancement des travaux, pour déterminer tous les faits matériels utiles au règlement et qui ne pourraient être constatés ultérieurement.

L’entrepreneur devra avertir l’Administration et l’ensemble des intervenants suscités au moins sept (7) jours avant la date de prise d’attachement qu’il propose.

Les situations seront présentées à l’Administration pour approbation.


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Tous les attachements seront établis et signés en trois exemplaires par les groupements des architectes, le bureau d’études techniques et l’entrepreneur, chacun des signataires conservera une copie dûment signée.

Au cas où l’entrepreneur n’assiste pas aux prises d’attachement ou ne les signe pas, ils lui seront transmis sous pli recommandé par l’Administration et lui sera accordé un délai d’acceptation. Passé ce délai, les attachements sont censés être acceptés par lui comme s’ils étaient signés sans aucune réserve.

Le paragraphe ci-dessus s’applique aussi au cas où des rectifications seront apportées par l’Administration sur les situations et métrés présentés par l’entreprise. ARTICLE 24 : CONTROLE TECHNIQUE DES TRAVAUX

Le contrôle technique des travaux sera assuré par le maître de l’ouvrage, le groupement des architectes, le Bureau d'Etudes Techniques et le bureau de contrôle. L'entrepreneur sera soumis au contrôle technique pour l'ensemble des travaux de son marché. Pendant toute la durée des travaux, les agents chargés de contrôle auront libre accès au chantier, et pourront prélever aussi souvent que nécessaire pour examen, les échantillons de matériaux et de matériel à mettre en œuvre. Ils vérifieront que les ouvrages sont réalisés conformément aux plans revêtus de leur visa, ils assisteront à la réception des fouilles, de ferraillage, aux réceptions provisoires et définitives. L'entrepreneur sera tenu de fournir à ses frais, la main-d'œuvre, les échafaudages, les charges, etc… nécessaires aux essais, prévus soit par le C.P.S soit par le devis général d'architecture. ARTICLE 25 : MODALITE DE PAIEMENT ET DE REGLEMENT

Les sommes dues à l’entrepreneur, résultent de l’application dans les décomptes des prix unitaires du bordereau des prix – détail estimatif aux quantités réellement exécutées, et constatées par le maître d’œuvre, seront payées par virement au compte postale ou bancaire de l’entrepreneur sur présentation de décomptes établis au fur et à mesure de l’avancement des travaux dûment signés, arrêtés et certifiés par l’ensemble des intervenants et le maître d’ouvrage délégué. ARTICLE 26 : PRIX

Il est formellement stipulé que l'entrepreneur est réputé avoir parfaite connaissance de la nature, des conditions et difficultés d'exécution du projet établi par la Maîtrise d'œuvre, avoir visité l'emplacement de la future construction, s'être rendu sur place et s'être entouré de tous les renseignements nécessaires à la composition des prix et avoir toutes les précisions désirables pour que l'ouvrage fini soit conforme à toutes les règles de l'art et aux prescriptions du marché. Les prix établis par l'entrepreneur correspondent à des ouvrages en parfait état d'achèvement et de fonctionnement, il comprend également tous percements, saignées, rebouchages, raccords de tous corps d'état et en général toutes sujétions nécessaires pour une parfaite réalisation des ouvrages. En supplément des moyens à mettre en œuvre pour réaliser les ouvrages (main d'œuvre, matériaux, matériel, etc.…), sont compris dans les prix les charges suivantes : - L’élaboration des études d’exécution liées au projet par un bureau d’études agréé et

leur visa par un bureau de contrôle agréé, - Les frais des métrés établis par un bureau de métré agréé,


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- Les études supplémentaires, l'exécution des plans de détail et les métrés, - L'organisation du chantier des travaux et les installations de chantier, - L'implantation des ouvrages, - Les contrôles des matériaux tels que définis par les normes, les règlements en vigueur

et les spécifications particulières du marché, - La totalité de la main d'œuvre de direction, de surveillance, et d'exécution des

ouvrages, appointements, salaires, frais de voyage et de séjour, charges annexes, primes et indemnités de toute nature, etc…

- Les moyens à mettre en œuvre et les dépenses à engager pour assurer le fonctionnement sur place.

- Les frais de branchement, de distribution et de consommation d'eau et d'électricité nécessaire à la réalisation des travaux pendant toute la durée du chantier,

- Les frais d'amenée, de mise en œuvre, d'entretien, et de gardiennage du matériel nécessaire conforme à celui indiqué dans l'offre de l'entrepreneur,

- La fourniture et l'installation, le chauffage et l'éclairage de tous les baraquements à usage, l’atelier, magasins, bureaux, etc,…aux emplacements qui seront désignés par la Maîtrise d’œuvre et le maître de l’ouvrage,

- Les ouvrages permettant d'accéder aux différents points de travail et aux différentes installations de l'entreprise, y compris l'entretien en parfait état de viabilité des dits ouvrages et éventuellement des voies publiques ou privées empruntées par les engins de l'entrepreneur durant les travaux.

- Les frais de timbres et d’enregistrement. - Les frais de reproduction en 10 exemplaires des pièces du marché. - L'enlèvement de toutes les installations de l'entrepreneur en fin de chantier, fondations

comprises, et de tous les dépôts de matériaux, terres, gravats, etc… y compris l'enlèvement des terres, déchets et autres matières provenant de l'exécution des travaux, la remise en état des lieux et le nettoyage de tous les ouvrages avant réception ainsi que la voirie mise à sa disposition et la voirie d’accès.

ARTICLE 27 : VARIATION DE PRIX - REVISION DES PRIX En application de l’article 50 du CCAG-T et de l’article 14 paragraphe 2 du Règlement Particulier des marchés de la Fondation Mohammed VI de Promotion des Œuvres Sociales de L’Education-Formation, au cas où postérieurement des variations sont constatées dans les cours de la main d’œuvre, des matériaux, des fournitures et des prestations, les articles du bordereau des prix seront révisés par application de la formule suivante :

P/Po = (0,15 + 0,85 BAT2 / BAT 2o ) Définition des index : P = Prix révisé de la prestation considérée. P0 = Prix initial de cette même prestation. BAT 2 = index relatif aux travaux de Menuiserie à la date de la révision. BAT 20 = index relatif aux travaux Menuiserie à l’époque de base. L’époque de base correspond au mois de la date limite de remise des offres. Les révisions sont provisoirement appliquées à chaque situation à l’aide des derniers index connus et recalculées définitivement dès publication des index correspondants. ARTICLE 28 : DROIT DE TIMBRES ET D’ENREGISTREMENT

Conformément à l’article 6 du C.C.A.G.T, l’entrepreneur acquitte les droits auxquels peuvent donner lieu le timbre et l'enregistrement du marché telle que ses droits résultent des lois et règlements en vigueur.


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ARTICLE 29 : TRAVAUX SUPPLEMENTAIRES ET OUVRAGES NON PREVUS

Au cas ou le maître d’ouvrage juge nécessaire, sans changer l’objet du marché, d’exécution des ouvrages ou travaux ne figurant pas au bordereau des prix détail estimatif, l’entrepreneur se conformera aux ordres de service qu’il reçoit à ce sujet conformément aux dispositions de l’article 51 du C.C.A.G.T Travaux sans autorisation Si l’Entrepreneur apporte sans autorisation des modifications aux travaux, tels qu’ils sont définis par le Marché, le Maître d’Ouvrage pourra à son gré sur proposition de la Maîtrise d’œuvre : Soit exiger les démolitions, corrections, reprises nécessaires, à l’exécution exacte du

Marché, sans préjudice d’une part des réfections qu’il pourrait exiger sur le montant du marché, si ces démolitions, corrections, reprises, entraînent une diminution de la qualité finale des ouvrages, et d’autre part, de tout autre incidence.

Soit accepter les modifications opérées et dans ce cas le Maître de l’ouvrage ne doit aucun paiement supplémentaire si les ouvrages modifiés ont entraîné pour l’Entrepreneur des dépenses supérieures à celles afférentes aux ouvrages initialement prévus.

Il est par contre en droit de diminuer les prix du Marché du montant des économies si le coût des ouvrages modifiés est moins élevé que celui des ouvrages initialement prévus. ARTICLE 30 : MALFAÇONS.

Si des malfaçons viennent à être décelées, les ouvrages seront démolis et refaits à la charge de l’Entrepreneur. Si ces réfections entraînent des dépenses pour d’autres Entreprises, elles seront également à la charge de l’Entrepreneur. ARTICLE 31 : PRESENCE DE L’ENTREPRENEUR

En application de l’article 18 du C.C.A.G.T, l'entrepreneur sera tenu d'assister personnellement aux visites de chantier fixées par le maître d’ouvrage. Pendant la durée des travaux, l'entrepreneur devra être représenté par un responsable qualifié dûment agréé par le maître d'ouvrage et habilité à prendre toutes décisions relatives à l’exécution des travaux au point de vue de leur conduite que de règlement des comptes. ARTICLE 32 : MESURE DE L'AVANCEMENT DES TRAVAUX

A chaque réunion de chantier l'entreprise sera tenue de produire et d'afficher un tableau d'avancement hebdomadaire des travaux indiquant les quantités de travaux réalisés. Ce tableau d'avancement des travaux devra être communiqué la veille de la réunion par fax au Bureau d'Etudes Techniques et au maître de l’ouvrage. ARTICLE 33 : RECEPTION DES TRAVAUX

A) RECEPTION PROVISOIRE Conformément à l’article 65 du C.C.A.G.T, l’entrepreneur est tenu d’aviser le maître

d’ouvrage par écrit de la date d’achèvement des travaux. Il est procédé alors aux opérations préalables à la réception provisoire des ouvrages en présence de l’entrepreneur puis à la prononciation de la réception provisoire, si aucune


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observation ou réserve n’a été émise, le cas échéant, l’entrepreneur doit remédier, à ses frais aux imperfections et malfaçons correspondantes dans un délai fixé par le maître d’ouvrage par ordre de service. En cas d’absence de l’entrepreneur à ces opérations, il en est fait mention au procès – verbal qui doit être dressé sur place et signé par le maître d’ouvrage. B) RECEPTION DEFINITIVE

La réception définitive aura lieu 12 mois après la date de la réception provisoire des travaux et la retenue de garantie sera débloquée après prononciation de la réception définitive. ARTICLE 34 : REGLEMENT DE POLICE ET DE VOIRIE.

L'entrepreneur devra se soumettre aux règlements de voirie et de police en vigueur. Il sera tenu responsable de tous les dégâts ou détournements commis par son personnel ou par les tiers sur son chantier. ARTICLE 35 : REGLEMENT JUDICIAIRE ET DE LITIGES

En application de l’article 73 du C.C.A.G.T, tout litige entre le maître d’ouvrage et l’entrepreneur est soumis aux tribunaux du Maroc statuant en matière administrative, et l’application de l’Article 72 du C.C.A.G.T, relatif aux contestations. ARTICLE 36 : SOUS – TRAITANCE

Conformément à l’article 85 du Règlement Particulier des marchés de la Fondation Mohammed VI de Promotion des Œuvres Sociales de l’Education – Formation, la sous traitante ne peut être accordée qu’à un sous traitant remplissant les conditions requises de l’attributaire du marché. Elle est limitée à l’exécution de la partie sous – traitée de marché. L'entrepreneur peut sous - traiter l'exécution de certaines parties de son marché sous réserve de l'autorisation écrite par le maître d'ouvrage Dans tous les cas. L’entrepreneur demeure personnellement responsable tant envers le maître d'ouvrage que vis à vis des ouvriers et de tiers. ARTICLE 37 : ATTACHEMENTS – SITUATIONS

Les attachements seront établis à partir des relevés faits sur chantier, des quantités réellement exécutées, seront pris au fur et à mesure de l’avancement des travaux contradictoirement entre le représentant du maître d’ouvrage, le représentant du BET et l’entrepreneur. A cet effet, l’entrepreneur doit se soumettre aux dispositions de l’article 56, paragraphe A, alinéa 1 à 10 et paragraphe B, alinéa 1 à 6 du C.C.A.G.T. ARTICLE 38 : AUGMENTATION DANS LA MASSE DES TRAVAUX

En cas d’augmentation ou diminution dans la masse des travaux, il sera fait application des dispositions de l’Article 52 et 53 du C.C.A.G.T. ARTICLE 39 : CHANGEMENT DANS DIVERSES NATURES D’OUVRAGES


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En cas d’augmentation dans diverses natures d’ouvrages, il sera fait application de l’Article 54 du C.C.A.G.T. ARTICLE 40 : DEROGATION AU C.C.A.G.T ET D.G.A.

Si le présent marché déroge à une prescription des textes cités en titre, l’entrepreneur se conformera aux prescriptions du présent marché, pour toutes clauses en dérogation avec le C.C.A.G.T et le DGA. ARTICLE 41 : EXONERATION DE TAXES

Etant donné que la Fondation MOHAMMED VI de Promotion des Œuvres Sociales de l’Education – Formation est exonérée de toutes taxes et impôts conformément à l’article 19 de la loi 73.00, les règlements de décomptes seront effectués en hors taxes. Une attestation d’exonération sera délivrée par les autorités compétentes à cette fin.

ARTICLE 42 : ECHANTILLONNAGE

L'entrepreneur devra soumettre à l'agrément de la Maîtrise d'œuvre et du maître de l’ouvrage un échantillon de chaque espèce de matériau ou de fourniture qu'il se propose d'employer. Il ne pourra mettre en œuvre des matériaux qu'après acceptation donnée par ordre délivré par la Maîtrise d'œuvre et par le maître de l’ouvrage. Les échantillons seront déposés au bureau de chantier prévu à l'article 201 paragraphes 2 du D.G.A et serviront de base de vérification pour la réception des travaux. L'entrepreneur devra présenter à toute réquisition les certificats et attestations prouvant l'origine et la qualité des matériaux proposés. ARTICLE 43 : PROVENANCE DES MATERIAUX

En application de l'article 38 paragraphe 5 du C.C.A.G –T les matériaux destinés à l'exécution des travaux ne seront d'origine étrangère qu'en cas d'impossibilité de se procurer des matériaux de fabrication marocaine. ARTICLE 44 : ORDRES DE SERVICE – LETTRES – INSTRUCTIONS

L'entrepreneur se conformera strictement aux plans, tracés dessins de détails fournis par la Maîtrise d'œuvre et le maître de l’ouvrage, ainsi qu'aux ordres de services, lettres, et instructions qui lui seront adressés par le maître de l’ouvrage et la Maîtrise d'œuvre. L'entrepreneur sera tenu de provoquer lui-même les instructions écrites ou figurées qui pourraient lui manquer. Dans ces conditions il ne pourra jamais se prévaloir du manque de renseignements pour une exécution contraire à la volonté du maître de l’ouvrage et de la Maîtrise d'œuvre ou pour justifier un retard dans l'exécution. ARTICLE 45 : ESSAIS DE MATERIAUX ET MATERIEL

Les frais d'essais des matériaux sont à la charge de l’entreprise. Les essais seront effectués conformément aux normes marocaines en vigueur. Ils seront faits par un laboratoire agréé.


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L'entrepreneur devra tenir en permanence sur le chantier des récipients ou éléments de matériaux disponibles à des prises de prélèvement pour études, essais ou analyses. Sont à la charge de l’entreprise toute main d'œuvre nécessaire à ces essais, échafaudage, branchements et toutes sujétions, à la demande de la Maîtrise d'œuvre ou du maître de l’ouvrage. Les essais complémentaires peuvent être demandés à l’entrepreneur par le Maître d’ouvrage délégué et la Maîtrise d’œuvre si leur résultat sont positifs, ils seront à la charge du maître de l’ouvrage et si leur résultat sont négatifs ils seront à la charge de l’entrepreneur. ARTICLE 46 : COMPTE PRORATA

Outre les frais usuels relatifs aux travaux, tous les entrepreneurs seront tenus de participer aux dépenses du compte prorata proportionnellement aux montants de leur marché. Au cas l’entrepreneur ne règle pas sa quotte part l’administration se réserve le droit de la retenir sur ses décomptes et de la verser à la commission du compte prorata. Les dépenses communes entre autres du chantier à porter au compte prorata sont énumérées ci- après (liste non limitative). - Fourniture et pose, sur les indications de l'Administration et de la Maîtrise d'œuvre un panneau de dimension suffisante pour indiquer notamment les noms et adresses du Maître d'ouvrage, du Maître d'ouvrage délégué, de la Maîtrise d'œuvre (Architectes et bureau d'Etudes) du Bureau de contrôle et des autres Entreprises à venir, la désignation de l'ouvrage, la date ainsi que le numéro et la date de l'autorisation de construire.

- Etablissement des clôtures provisoires.

- Etablissement des bureaux et sanitaires provisoires destinés à tous les intervenants pour les réunions de chantier. Ces bureaux seront équipés comme indiqué dans l'article 44 ci-avant.

- Approvisionnement en permanence un cahier de chantier TRIFOLD à la disposition de

l'Administration et de la Maîtrise d'œuvre ou de ses représentants.

- Déposition d’un dossier complet des plans et pièces descriptives jointes au dossier au marché des différents corps d'état, chacun en ce qui le concerne

- Amenée et consommation des fluides pour l'exécution des travaux (eau, air comprimé) et répartition sur le chantier aux différents points d'utilisation pour tous les corps d'état

- Amenée et consommation de l'énergie électrique pour l'éclairage du chantier et pour les engins et outillages aux différents points d'utilisation pour tous les corps d'état, et en cas de besoin l'installation de groupes électrogènes de capacités suffisantes pour les besoins du chantier quels que soient les frais à ce sujet (permission d'installation, acquisition, transports, etc…).

- Disposition légale et réglementaire relative à l'hygiène et la sécurité dans la mesure où ces dispositions intéressent plusieurs entreprises.

- La clôture, l'éclairage, le nettoyage, l'entretien et le gardiennage général du chantier (les baraques de chantier propres à chaque entreprise restant sous leur surveillance et leur gardiennage).


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- La fourniture des jeux de photos couleur, format 18 x 24 cm du chantier, soit : en cours

d'exécution 6 photos prises par lot au moins mensuellement aux emplacement définis par la Maîtrise d'œuvre en trois exemplaires et toutes les fois que cela est jugé nécessaire par l'administration.

- Réalisation et entretien des voies d'accès et des voiries intérieures provisoires du chantier.

- Remise en état des réseaux de voirie et d'assainissement exécutés avant son intervention.

- Gardiennage et police. - Les fournitures diverses de bureaux. - Fourniture des casques et des bottes pour l'administration, la Maîtrise d'œuvre et tous les

visiteurs du chantier chargés du contrôle des travaux. - Le secrétariat de la Maîtrise d'œuvre au chantier. - Les cahiers de chantier en TRIFOLD. - Dépenses complémentaires éventuelles : eau, électricité, téléphone, etc… - Les frais ou dépenses découlant :

Des réparations nécessaires par les dégâts et dommages dont l'auteur est resté inconnu.

Des manutentions et de l'enlèvement des gravois d'origine inconnue.

Des panneaux de chantier comportant les indications réglementaires. La forme des panneaux et le libellé des inscriptions devront agréés par la Maîtrise d'œuvre et l'Administration.

Dépenses exclues du Compte Prorata Les dépenses suivantes incombant à chaque entreprise ne sont pas imputables au compte prorata : - Frais de communications téléphoniques de chaque entreprise, - Installations, matériels et locaux de chantier propres à chaque lot. - Gardiennage des locaux propres à chaque entreprise. - Dégâts et vols imputables à un responsable bien déterminé ou couvert par les assurances, - Echantillons agréés. Commission du Compte Prorata La commission du compte prorata est constituée par : - L'entrepreneur du lot 1 gros œuvres - étanchéité - faux plafonds- peinture et

aménagement extérieurs. - L’entrepreneur du corps d'état secondaire qui sera le premier à intervenir après le lot n°1. L'entrepreneur du lot 1 gros œuvres - étanchéité - faux plafonds- peinture et aménagements extérieurs, assure la gestion de la commission, il provoque les réunions de la commission et enregistre les dépenses en factures qui doivent être imputées au compte prorata après approbation de la commission. En cas de désaccord, la commission est réputée s'en remettre à l'avis de l'Administration et de la maîtrise d’œuvre. A défaut de règlement à l’amiable entre les entrepreneurs, les ventilations des dépenses portées au compte prorata seront effectuées par l’administration et la maîtrise d’oeuvre. Le règlement sera fait lors de l’établissement des décomptes par retenues ou additions faites sur ces décomptes. L’entrepreneur du lot 1 :


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-Règle aux divers corps d’état du chantier les dépenses qu’ils auraient éventuellement engagés pour le compte prorata. -Règle les factures imputables au compte prorata émises par les tiers (hors du chantier-assurances collectives éventuelles). -Emet les factures du compte prorata et les transmet à la destination de chacun des entrepreneurs. Convention inter-entreprises Il est passé entre les entreprises une convention du compte prorata. L’entreprise du présent marché appliquera ladite convention au même titre que l’ensemble des entreprises participant à ce compte. Quitus Aucun solde ne pourra être effectué sans présentation de la justification par chaque entreprise du règlement du montant du prorata lui incombant.

En cas de désaccord, les entreprises s’en remettront à la décision du Maître d’ouvrage délégué. ARTICLE 47 : SUJETIONS RESULTANT DE L’EXECUTION SIMULTANEE DE TRAVAUX INTERESSANTS DIFFERENTS CORPS D’ETAT OU ENTRE PRISES VOISINES

L’Entrepreneur ne pourra présenter de réclamation en raison de l’exécution simultanée de travaux par d’autres corps d’Etat ou de gènes éventuels qui pourraient en résulter pour ses propres travaux. Il devra, au contraire, faciliter dans toute la mesure du possible la tache des autres entreprises et faire tous les efforts dans le sens d’une bonne coordination de l’ensemble des entreprises. Il ne pourra également présenter des réclamations pour les sujétions qui pourraient lui être imposées par l’exécution simultanée d’autres travaux dans le voisinage. ARTICLE 48 : ARRET OU ABANDON DES TRAVAUX-RESILIATION En cas d’abandon des travaux, par l’entrepreneur sans motif valable, le maître d’ouvrage pourra résilier purement et simplement le marché et faire poursuivre les travaux par une autre entreprise. Les excédents de dépenses qui en résulteraient seront prélevés sur la retenue ou toutes sommes pouvant encore survenir à l’entreprise défaillante. Dans le cas ou le maître d’ouvrage décide de recourir à la résiliation cette dernière aura lieu conformément à l’article 70 de CCAG.T. ARTICLE 49 : ERREURS DE DOCUMENTS L’entrepreneur est tenu de vérifier les côtes et signaler en temps voulu toutes erreurs matérielles qui auraient pu se glisser dans les plans ou pièces écrites qui lui seraient notifiées. Aucune côte ne sera prise à l’échelle pour l’exécution des travaux. Aucune réclamation de l’entrepreneur pour erreur de documents n’est recevable. ARTICLE 50 : SUJETIONS RESULTANT DE L’EXECUTION SIMULTANEE DE TRAVAUX ETRANGERS A L’ENTREPRISE L’entrepreneur ne pourra se prévaloir, ni pour éluder les conditions de son marché, ni pour élever une quelconque réclamation, des sujétions qui pourraient être occasionnées par l’exécution voisine et simultanées d’autres travaux.


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Le Maître d’ouvrage sera seul juge des mesures à prendre pour éviter que les divers entrepreneurs ne s’entravent mutuellement, et ces mesures ne pourront en aucune manière donner droit à une quelconque indemnisation. ARTICLE 51 : SUJETIONS RESULTANT DU LIEU DE TRAVAIL L’entrepreneur est réputé connaître, pour s’en être rendu compte personnellement, de la nature des lieux, du terrain et la situation des travaux, ainsi que les risques et sujétions qui peuvent en être la conséquence. Les prix consentis par l’entrepreneur sont sensés tenir compte de ces diverses sujétions qui ne pourront justifier aucun retard ni permettre aucune réclamation donnant lieu indemnité.

ARTICLE 52 : AGREMENT DU MATERIEL Dans un délai de sept (07) jours calendaires à dater du lendemain de l’ordre de service de commencer les travaux, l’entrepreneur devra faire agréer, par l’administration, les dispositions détaillées qu’il compte adopter et le matériel qu’il compte utiliser. L’administration pourra exiger que soient modifiées ou complétées les dispositions envisagées si celles-ci paraissent insuffisantes, et si à l’expérience, elles ne donnent pas satisfaction, en particulier, si l’usure du matériel est la cause d’une qualité ou d’une cadence insuffisante dans l’exécution des travaux. Après approbation des dispositions définitives, et après le choix définitif du matériel proposé, l’entrepreneur aura à passer commande ferme de tous matériels, quelque qu’en soit l’origine. Il est spécifié que l’agrément du matériel par l’administration ne diminue en rien la responsabilité de l’entrepreneur, quant au respect des délais et aux conséquences dommageables que son utilisation pourrait avoir à usage par des tiers.

ARTICLE 53: SOUS-DETAIL DES PRIX L'entrepreneur devra fournir à l'appui de son bordereau de prix et ce, dans un délai d’un (01) mois suivant la notification de l’ordre de service de commencer les travaux, les sous - détails justificatifs, dans lesquels il fera apparaître nettement :

a) Pour les matériaux Leurs caractéristiques, leurs origines ou l'usine d'où ils proviennent, le prix des fournitures départ usine ou carrière, les frais d'amenée à pied d'œuvre, non compris les majorations pour frais généraux, impôts, TVA et bénéfice.

b) Pour les dépenses de main-d'œuvre

Les prix pratiqués pour les différentes catégories d'ouvriers, y compris les chefs d'équipes et non compris les charges sociales, les taxes, les frais généraux, impôt de bénéfices.

c) Les pourcentages

De majoration globale appliquée, d'une part aux dépenses de main-d'œuvre et d'autre part, aux dépenses de matériaux. Ces éléments justifieront les prix de main-d'œuvre et de matériaux figurant dans les sous – détails. Pour chaque prix, il y aura lieu de faire apparaître les heures de travail, les quantités de matériaux utilisés les dépenses de gros outillage, etc. et tous les autres éléments entrant dans la composition des prix considérés.


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ARTICLE 54: INSTALLATION DU CHANTIER

L'entrepreneur du présent lot aura connaissance que : L'entrepreneur du lot 1 disposera pour l'installation de son chantier de la parcelle de terrain réservée au projet. Dès la réception de l'ordre de service prescrivant l'ouverture du chantier, l'entrepreneur du lot 1 :

1- Clôture provisoire du chantier : L'entrepreneur est tenu d'établir à ses frais la clôture provisoire du chantier. A la fin des travaux, cette clôture est déposée aux frais de l'entrepreneur. Elle sera réalisée sous forme de Palissade (selon plans et moyens à approuver par le maître d'ouvrage et la maîtrise du chantier) en tôle nervesco laquée de 2.00m de hauteur sur supports métalliques en UPN 100 tous les 2.50 m. Cette palissade ceinturant le chantier tel qu'il est dessiné sur le plan d'architecte, pour permettre l'exécution dans les meilleures conditions de travail, sera recouverte d’images sur sa face extérieure. Les quelles images sont à faire approuver par l’architecte. 2- Alimentation en eau et électricité : Préalablement à tous travaux, l'entrepreneur procède à ses frais à l'alimentation du chantier en eau et électricité du chantier. Il assure cette alimentation pendant toute la durée des travaux. 3 - Bureau de chantier - cahiers de chantier : L'entrepreneur est tenu de construire dès l'ouverture du chantier et au plus tard 3 semaines après la délivrance de l’ordre de service, un bureau à l’emplacement indiqué sur plan de masse et suivant plan de bureau de chantier délivré par l’architecte. Ce bureau sera construit en dur y compris couvertures en dalle hourdis, très bien finis, à faire réceptionner par la maîtrise d'oeuvre, destiné aux réunions périodiques de chantier. Il comprendra : La salle de réunion Elle sera de 12.00 x 6.00m, aérée, parfaitement étanche et suffisamment éclairée et comportera : 1 table de réunion pour douze personnes 15 chaises Les panneaux d'affichage pouvant recevoir les tirages de plans l0m² de rayonnage et deux casiers fermants à clefs 1 coin tisanerie comportant une machine à café au minimum 1 clim en split (chaud et froid) La salle d’échantillonnage Elle sera aérée, parfaitement étanche et suffisamment éclairée et comportera : 1 rayonnage de bout en bout et sur toute la hauteur (esp 0,45m) 1 jeu de clefs à canon incopiable 1 clim en split (chaud et froid) Le sanitaire Il sera aéré, parfaitement étanche et suffisamment éclairé et comportera : 1 revêtement en faïence blanche sur 1,20m de hauteur


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2 salles de toilettes (H et F) avec fermeture de l’intérieur et porte papier 1 lavabo avec miroir de courtoisie et sèche main électrique 1 porte savon Le bureau Il sera aéré, parfaitement étanche et suffisamment éclairé et comportera : 1 ligne ADSL 2Mo et connexion WiFi 1 ligne téléphonique et fax 1 Micro-ordinateur type P4, 512 Mo 1 imprimante A3 1 logiciel Autocad 2006 ou 2007 1 assistante, technicienne en DAO 1 clim en split (chaud et froid) Cet ensemble devra être maintenu en excellent état d’entretien et de propreté pendant toute la durée des travaux. Panneau de chantier Le panneau de chantier sera de dimensions 5.00x4.00 m conforme au plan d’architecte et comportant toutes les indications qui y figurent aux côtes indiquées. Sa fabrication sera de bonne qualité en tôle de 20/10 avec collage adhésif à froid des images et du texte. Ce panneau sera fixé sur des montants métalliques en IPE 140 et il sera implanté comme indiqué sur plan de masse architecte. 4- Dépôts et baraques de chantier : Les dépôts pour l'entreposage et le stockage de matériaux et de matériels, les baraques de chantier pour loger la main d'oeuvre seront construits provisoirement aux emplacements indiqués par la maîtrise d’œuvre sur le plan de masse. 5- Occupation irrégulière des locaux du projet : Les locaux du projet construits ou en cours de construction ne doivent en aucun moment être utilisés comme dortoirs, dépôts, remises ou cuisines. Si cela est constaté une amende de 5.000,00 Dhs (cinq mille dirhams ) sera infligée à l'entrepreneur responsable et à chaque fois que cela est constaté. Cette amende sera décomptée d'office et sans avis préalable de la situation des travaux présentée par l'entrepreneur pour règlement. En effet, les locaux du projet doivent être maintenus dans un état de propreté et de disponibilité irréprochables. 6- Cahiers de chantier : L'entrepreneur doit assurer la tenue en permanence sur chantier de 4 cahiers trifolds de bonne qualité et ce pour les utilisations suivantes:

1- un cahier TRIFOLD pour réunions de chantier. 2- un cahier TRIFOLD pour les réceptions du B.E.T. 3- un cahier TRIFOLD pour la prise des attachements. 4- un cahier TRIFOLD pour les essais du Laboratoire.

Les frais d’installation du chantier seront à la charge de l’entreprise et sont réputés couverts par les prix du bordereau des prix-détail estimatif.


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CHAPITRE II PRESCRIPTIONS TECHNIQUES

OBJET

Le présent marché a pour objet de définir les conditions d’exécution de la totalité des

ouvrages du présent lot. DEFINITIONS DES PRESTATIONS

Elles comprennent : - La fourniture, le transport à pied d’œuvre, le stockage, la mise en œuvre, le réglage, les

découpes, tous les matériels, les éléments constitutifs et ouvrages nécessaires à

l’exécution des travaux conformément aux dispositions du devis descriptif.

- La fourniture d’échantillons et la présentation des prototypes.

- La fourniture, la mise en place et repli de tous les échafaudages nécessaires à

l’exécution des travaux.

- La conduite et la surveillance du chantier jusqu’à réception des travaux.

- La réfection ou la réparation des ouvrages défectueux ou détériorés constatés soit en

cours d’exécution, soit à la réception, avec toutes les conséquences en découlant.

- La protection des ouvrages en cours de chantier pour éviter des dégradations et les

tâches dues aux protections de plâtre ou de ciment jusqu’à la réception des travaux, la

protection des arrêtes bâties, etc. …

- Les traitements et protections fongicides de tous les bois définis à l’article 3-9 ci après.

- La protection antirouille pour tous les ouvrages en acier par métallisation, galvanisation

à chaud ou par peinture antirouille passée en deux couches dont une en usine.

- Le réglage, l’ajustage des menuiseries.

- La mise en jeu pendant la période de garantie avec, éventuellement, la fourniture et la

pose d’alaises rainées ainsi que tous les travaux nécessaires résultat de ce fait.

- Les nettoyages en cours et en fin de travaux, l’enlèvement des copeaux, déchets, gravois et emballages etc... et tous les matériels utilisés pour la mise en œuvre des ouvrages, compris transports aux décharges publiques.

L’entrepreneur a à sa charge l’exécution de tous les travaux définis par présent cahier des charges. Il devra livrer les ouvrages parfaitement terminés et suppléer par ses connaissances professionnelles, aux détails qui pourraient avoir été omis dans les prescriptions et qui seraient nécessaires au parfait achèvement des ouvrages suivant les règles de l’art. DOCUMENT TECHNIQUES DE REFERENCE

L’entrepreneur du présent lot devra exécuter tous ses travaux ou installations conformément aux normes et règlements en vigueur au Maroc à la remise de son offre, ou à défaut, aux normes et règlements Français, notamment :

Les normes Marocaines et les normes AFNOR concernant la menuiserie (bois, métallique, ferronnerie) et auxquelles l’entrepreneur est tenu de se conformer sont : NORMES MAROCAINES - N.M. 0 02 A 002 : Dessin de bâtiment – traits – chiffres – lettres – symbole de présentation - N.M. 10 01 A 020 : Vocabulaire du bois

- N.M. 10 01 A 024 : Dimensions des portes intérieures

- N.M. 10 01 A 027 : Dimensions des portes extérieures et des fenêtres de séries


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- N.M. 10 01 A 028 : Portes planes intérieures en bois – terminologie et

Caractéristique - N.M. 13 02 A 007 : Vocabulaire des peintures

- N.M. 19 02 A 001 : Verres plans – Terminologie

- N.M. 19 02 A 002 : Verres à vitre – Généralité

NORMES AFNOR - N 52.001 - Règles d’utilisation des bois dans les constructions - B 53.510 - Bois de menuiserie

- B 54.100 et 110 - Panneaux de fibres

- B 54.110 et 110 - Panneaux de particules

- B 54.150 - Contre-plaqué

- P 26.101 et 301 - Serrures

- P 26.304 - Articles de quincaillerie en applique – caractéristiques générales

- A 45.601

- A 45.602 - Profilés laminés et métaux spéciaux

- A 35.101

- P 23.416 - Quincaillerie, ferrages châssis croisés à la française

- P 23.529 - Portes et châssis à souffler

- P 23.406 - Paumelles

- P 23.403

- Châssis et croisés - P 23.459

- P 24.401 - Profilés spéciaux

- P 26.314 - Serrures tubulaires

- P 26.405 - Ensemble entrées – béquilles

- D.T.U. N - 36.1 - (DEC1987) relatif aux travaux de menuiserie bois.

- D.T.U. 36.1 - (Avril1971) et additif N° 01 (Mai 1973) relatif aux

travaux de menuiserie bois.

ETENDUE DES TRAVAUX

Les travaux du présent lot comprennent essentiellement tous les travaux entièrement

terminés exécutés suivant les règles de l’art, les prescriptions techniques pour chaque nature d’ouvrage décrites dans le présent chapitre et la prescription des ouvrages tel que défini aux S.T.D. ci-après. DESSINS D’EXECUTION DE DETAIL

L’entrepreneur devra soumettre à la Maître d’ouvre d’après les dessins d’ensemble qui

seront remis, les dessins d’exécution détaillés nécessaires à la réalisation des ouvrages et à leur pose, en liaison avec les autres corps d’état.

Les dessins devront en outre préciser les emplacements et dimensions des menuiseries, les axes et les dimensions des trous de scellement, les dimensions des feuillures à réserver pour les cadres et bâtis en gros murs et les menuiseries extérieures.

Les détails d’assemblage et d’un parfait fonctionnement des éléments. IMPLANTATIONS DES OUVRAGES-DIMENSIONS


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Après agrément, la Maîtrise d’œuvre retournera un exemplaire des dessins de l’entrepreneur visés « BON POUR EXECUTION »

L’entrepreneur est tenu, avant d’entreprendre la fabrication des ouvrages définis par ses dessins d’exécution, de vérifier sur place les dimensions des baies, de leur rectitude, leur planéité par rapport au sol et au plafond. Il signalera par écrit à la Maîtrise de chantier toutes les erreurs de dimensions et de réservations prescrites par ses dessins et non respectés par le Gros Œuvres. Faute de s’être conformé à cette prescription de l’entrepreneur subira seul la responsabilité des erreurs non signalées en temps utile. PROTOTYPES & ECHANTILLONS

Dans les délais précisés au planning d’exécution, l’entrepreneur sera tenu de soumettre à

l’approbation de la Maîtrise d’œuvre un élément type de chaque nature d’ouvrage prévu au marché.

Ces éléments seront équipés de leur quincaillerie et des garnitures proposées (fournis par le Maître d’Ouvrage). La fabrication en série de menuiserie ne pourra commencer qu’après l’acceptation définitive et sans observation de la Maîtrise d’œuvre.

Tous les éléments réalisés devront être rigoureusement conformes aux prototypes acceptés par la Maîtrise d’œuvre faute de quoi ils seront refusés.

TRANSPORT - RECEPTION A LA LIVRAISON - STOCKAGE

Le transport de tous les éléments de menuiserie sera exécuté avec toutes les précautions

nécessaires pour éviter les détériorations de toutes natures. Le contrôle visera des bois et de la fabrication la conformité aux documents particuliers du

marché et l’état d’humidité des bois. Pour cette réception les bâtis dormants devront être munis des bourrelets d’étanchéité définis plus loin.

Tout élément non conforme ou de mauvaise qualité sera rejeté et immédiatement évacué des chantiers.

Le stockage sur le chantier sera fait dans un local à l’arbi des intempéries, suffisamment ventilé pour éviter toute altération des bois. En cas d’empilage à plat, les pièces de menuiseries seront isolées du sol par des tasseaux. PROTECTION DES OUVRAGES

L’entrepreneur est responsable de la protection de tous les ouvrages faisant partie de son

corps d’état. Il doit la fourniture et la pose de tous les éléments de protection solide et durable, les

réparations ou le changement des éléments seraient à la charge de l’entrepreneur. Celui-ci fera son affaire personnelle de tous les rapports avec les autres corps d’état sans

que soit concerné en cette matière le Maître d’ouvrage.

PROVENANCE – QUALITE & PREPARATION DES MATERIAUX

Provenance des matériaux Les matériaux destinés à l’exécution des travaux seront d’origine marocaine et il ne sera

fait appel à des matériaux d’origine étrangère qu’en cas d’impossibilité de se les procurer sur le marché local.

Les matériaux proviendront en principe des lieux de production suivant :

DESIGNATION LIEUX DE PROVENANCE


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BOIS - Sapin blanc - Sapin rouge du nord - Contre-plaqué - Classe « B » pour ouvrages - Classe « CTB.X » pour ouvrages - Bois exotique type HETRE IROKO,FRENE - Quincaillerie/ garnitures - Profilé et rôles d’aciers

Des dépôts du Maroc Des dépôts du Maroc Des dépôts du Maroc Des dépôts du Maroc Des dépôts du Maroc 1er choix suivant CPS des dépôts du Maroc Suivant le descriptif

Par le fait de son offre l’entrepreneur est réputé connaître les ressources de dépôts

indiqués ci-dessus et aucune réclamation ne sera admise concernant les prix à pied d’œuvre des matériaux nécessaires à l’exécution des ouvrages. Tolérance de dimensions

Les côtes de menuiserie indiquées sur les plans principe et dans le descriptif technique

sont des côtes théoriques qui ne tiennent pas compte des tolérances dimensionnelles des travaux de gros œuvre.

Le système de fixation des précadres ou cadres devra tenir compte de ces tolérances dimensionnelles et comportera les éléments nécessaires qui permettent de les observer.

En cas de nécessité, le menuisier sera amené à corriger les défauts d’aplombs et d’alignements éventuels en accord avec le Maître d’œuvre. Protection des bois par produits insecticides & fongicides

L’entrepreneur devra la parfaite protection de ses ouvrages pendant toute la durée du

chantier. En plus des protections de chantier les ouvrages recevront en usine des protections

provisoires (film plastique, cires, ou paraffines, etc…). L’enlèvement de ces protections reste à la charge de l’entrepreneur du présent lot.

Assemblages

Les assemblages ne comportent aucun vide successible de nuire à l’étanchéité ou à la

solidité de la menuiserie. Les défauts d’assemblage seront exécutés de telle sorte qu’aucun décollement ne puisse

se produire dans le temps par suite de variations dimensionnelles des bois par retrait, par fendillement de la colle, par suite de l’action de l’humidité de l’eau ou de la température naturelle ou artificielle.

A l’exécution de tout autre mode d’assemblage, toutes les pièces de menuiserie seront assemblées à tenons et mortaises. Les assemblages en enfourchement seront interdits même pour les cadres.

Les chevilles seront en bois dur ou métalliques, elles seront placées à une profondeur de 1 mm au moins.

Maintien des vitrages

Les vitrages seront maintenus par parcloses disposées dans des feuillures d’épaisseur

suffisante pour permettre l’exécution des deux contre-masticage de 2 mm de part et d’autre de la vitre.

Les parcloses seront simplement pointées pour être mises en place définitivement par l’entrepreneur du présent lot.


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Profiles

Les profilés d’exécution seront soigneusement respectés. En cas de modifications dues à

l’entrepreneur, celui-ci fournira un dossier d’exécution à l’échelle de 0,50 par mètre. En tout état de cause la Maîtrise de chantier peut demander à l’entrepreneur les coupes,

profils et systèmes d’assemblages + échantillons avant toute mise en œuvre. Pose & calage des ouvrages

Tous les ouvrages seront mis en place et réglés avec la plus exactitude et un aplomb

parfait. Les percements de trous, saignées, feuillures et scellements seront exécutés avec le plus

grand soin et sous la responsabilité de l’entrepreneur. Les scellements, calfeutrements intérieurs et extérieurs et seront exécutés par le maçon. Néanmoins, l’entrepreneur restera responsable de la position de l’aplomb de ses

ouvrages. A cet effet, il devra : - Effectuer les scellements suffisamment nombreux et solides pour éviter tous

déplacements et déviations en cours de chantier avant que le maçon n’effectue les

scellements définitifs.

- Toutes les cales et croisillons provisoires, les protections ou autres ouvrages nécessaires

pour empêcher les déformations.

- Surveiller et vérifier tous les scellements définitifs exécutés par le Gros Œuvre.

- Les habillages intérieurs des menuiseries, maçonneries devront permettre de limiter des

ponts thermiques et phoniques éventuels.

Calfeutrement Les habillages extérieurs et intérieurs des menuiseries permettant le hors d’air devront

régner esthétiquement avec les ouvrages contigus. Les calfeutrements des jonctions menuiseries-façades devront permettre :

L’étanchéité absolue aux eaux de pluie et de ruissellement

L’évacuation vers l’extérieur des eaux de condensation

De limiter les ponts thermiques éventuels

Tous les joints dans lesquels la pluie pourrait s’infiltrer par gravité, toutes les traversées basses des parties ouvrantes des menuiseries extérieures comporteront des rejets d’eau saillants, par mesure de sécurité. Traitement des ouvrages

Les parties en bois des menuiseries seront traitées en usine par l’entrepreneur

immédiatement après fabrication et avant pose, sur bois parfaitement sec : o Par une tempe de cinq minutes minimum dans un bac vertical ou,

o Par une application au pinceau à reflux d’un produit assurant en même temps :

- La stabilité du bois en profondeur

- Le dégraissage du bois

- Le traitement insecticide, fongicide et anticryptogamique

- La couche d’impression incluse

- L’accrochage amélioré des peintures et vernis


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Les parties métalliques visibles ou cachées seront après fabrication et s’il y a lieu après assemblage soigneusement protégées contre l’oxydation. Etanchéité des menuiseries extérieures

Les fentes devront posséder une étanchéité à l’air et à l’eau. Pour ce faire, l’entrepreneur

devra prévoir la mise en place dans le cadre ou le bâti dormant selon le cas d’un bourrelet en produit bitumineux préboudiné de 20 mm de diamètre. Ce bourrelet devra être mis en place lors de la réception des menuiseries sur le chantier.

Tous habillage nécessaire prévu en parement devra être intérieur pour compléter les mesures prises ci-dessus.

Des essais d’étanchéité pourront être demandés aux frais de l’entreprise.

PRESCRIPTIONS TECHNIQUES PARTICULIERES

Qualité du bois : Toutes les essences, choix d’aspect, qualité techniques, physiques et mécaniques des

bois utilisés, ainsi que des matériaux tel que contre-plaqué, panneaux de fibres, panneaux de particules choisis par l’Architecte doivent être conformes aux dispositions prévues par les normes. Tous les bois employés seront de premier choix, bien secs, du droit fils et exempt de tous défauts (nœud, fissures, etc…) les panneaux de particules devront portés la marque C.T.B.H.

Les ouvrages seront parfaitement poncés, les cadres protégés par des lattes cloutées au départ de l’altier et maintenus placées jusqu’à la fin du chantier.

Tous les éléments de bois devront être sans peinture. Les dessins de détails proposés par l’Architecte devront être suivis, au cas où

l’entrepreneur y constaterait des omissions il devra en avertir l’Architecte, faute de quoi sa responsabilité restera entière.

Les menuiseries extérieures devront être protégées par un produit genre ″XYLADECOR″ elles recevront une première application de ce produit en accord avec l’entreprise de Peinture.

De plus des travaux décrits précédemment l’entrepreneur du présent lot devra tous travaux nécessaires ou fournitures pour une parfaite finition et fonctionnement des ouvrages, aucune réclamation ne sera admise pour une omission quelconque qui pourrait glisser dans les plans ou pièces écrites concernant le présent lot et qui serait contraire à la volonté du Maître d’œuvre.

L’entrepreneur est réputé connaître la climatologie locale et ne pourra de fait se prévaloir des défauts qui pourrait se révéler après la pose des menuiseries par suite d’un travail quelconque des bois employés. Protection du bois :

La protection des bois sera assurée par imprégnation préalable dans un produit fongicide

et insecticide portant le label C.T.B.H et soumis à l’agrément du Maître d’œuvre. 11.3. Precadres :

Les précadres seront livrés sur le chantier parfaitement équarris et munies de traverses et

écharpes de maintien. Les précadres seront peints suivant instruction du Maître d’œuvre.

Cadres :


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Les cadres dormants seront fixés sur les précadres ou sur les maçonneries. Les ajustages des cadres à tenon et mortaise seront chevillés au moyen de chevilles

tronconiques en bois dur ou en aluminium au choix du Maître d’œuvre. Les cadres devront être protégés durant toute la durée du chantier par des baguettes qui

seront maintenues en place jusqu’au moment du ferrage. Les feuillures auront 15 mm minimum et la profondeur correspondante à l’épaisseur des

bâties. Les pièces d’appuis comporteront obligatoirement une gorge de condensation avec trous

d’écoulement et seront de dimensions en rapport avec l’importance de l’ouvrage. Pour les cadres à sceller sur dallages, il y’a lieu de prévoir des goujons en fer rond de

14mm minimum par montant. Dans les feuillures en B.A et contre les éléments en B.A il est préconisé d’effectuer des

scellements par broches d’acier renforcés au pistolet spit ou par des chevilles spit roc et vis têtes noyées. Portes :

Toutes les portes comporteront les alaises rapportées de 35 ou de 42 X 25 mm et

embrevées sur trois chants et de 42 X 50 à la base, elles seront en bois dur et saillant sur les plans de panneaux.

Les portes à deux vantaux seront pourvues de battements rapportés et embrevés. Toutes les portes extérieures seront munies d’un rejet d’eau en bois dur et d’un fer plat

visé en feuillure pour le seuil (ou d’un profilé au choix du Maître d’œuvre). Toutes les portes comporteront des tampons caoutchouc type SILENCIA encastrés dans

la feuillure (3 par montant) destinés à amortir les bruits de fermeture. Les portes d’entrée seront également exécutes en bois massif suivant détails avec de

fortes serrures de sûreté. Les dimensions au fond de feuillure, s’obtiendront en ajoutant à la largeur du passage :

0,015 par feuillure. Les types de portes pourraient être choisis à recouvrement pour les portes extérieures,

les quincailleries seraient alors adaptées à ces systèmes. Portes à vitrer :

Toutes les portes à vitrer seront, comme châssis et croisées, assemblées à tenons et

mortaises chevillées. Les portes à deux vantaux comporteront des battements embrevés et rapportés.

Toutes les portes extérieures exposées, seront pourvues de rejet d’eau et d’une traverse en fer plat ou en laiton encastré dans les seuils formant butée pour la traverse basse munie d’un talon (profils en acier galvanisé). Placards :

Les panneaux des portes, décrites ci-avant, seront montes sur des cadres complets,

scellées sur renformis (voir détails). Les cadres comporteront une rainure avec une languette de recouvrement des enduits

supprimant les chambranles. Ils seront scellés de telle façon que les enduits passent sous cette languette. La mise en place sera donc particulièrement pour «éviter de noyer cette languette dans

ces enduits, le montage se faisant sur faux cadre, ces montages interviendront après les enduits.

Les placards seront coffrés intérieurement en contre-plaque à cirer avec isolation thermique sur les parois extérieures en plaques de polyuréthanne de d : 30.


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Les portes de ces placards seront persiennées. Elles comprendront alors une alaise en bois dur sur le pourtour – saillante sur le C.P. ou arasé sur parement en lamifié avec pour cerner celui-ci, une rainure en creux en ″GRAIN D’ORGE″ dans le cas des parisiennes ou claies, les portes seront doublées d’un grillage moustiquaire en laiton, placé sur la face intérieure sur baguette fixées par vis en laiton. Butées :

Toutes les portes seront équipées de buttée arrêtoirs en caoutchouc sur monture en

laiton, vissées dans le sol ou dans le mur. Des amortisseurs seront également prévus en fond de feuillure sur les types d’huisserie.

Croisées et châssis :

Les bâtis ouvrants seront de 0,041 ou 0,044 (sauf spécifications contraires) avec profil

chanfreiné suivant détails (même principe que les cadres). Ils seront munis éventuellement (voir devis) d’équerres encastrées de 3 mm d’épaisseur,

en retrait de 1 mm par rapport au nu du bois. Les vitrages seront fixés par pacloses en bois dur de section, carrées vissées. Ces

parcloses ne seront pas ajustées par onglet, la pièce inférieure filera les verticales posées sur la première fileront jusqu’au fond de la feuillure. Celle du haut sera ajustée dans l’espace libre.

Les rejets d’eau seront arasés sur les côtés extérieurs des montants latéraux de ces cadres (voir dessin de détail) et encastrés dans les montants des cadres dormants.

Les portes fenêtres comprendront, de préférence pour leur cadre, une traverse basse encastrée dans le seuil. Cette traverse sera façonnée pour intégrer les guidages ou rails de roulement et de languette de recouvrement pour que les eaux de condensation de goulottes puissent s’évacuer vers l’extérieur.

Les calfeutrements des portes fenêtres à éléments coulissants, seront particulièrement étudiés, (voir dessins de détails). Tous les dispositifs nécessaires devront être prévus pour assurer une bonne herméticité à la pluie, et aux vents. Chambranles :

Ils seront de même essence que les menuiseries, sans nœuds, profil rectangulaire ou

mouluré avec ou sans socles suivant détail architecte, seront réalisés d’une seule longueur ajustée d’anglets et fixée au moyen de pointes à têtes noyées tous les 25 cm environ. Ils seront placés sur toutes les faces intérieures et extérieures si cela paraît nécessaire.

Ils ne seront pas mentionnés au détail descriptif. Le prix en sera prévu dans les reçoivent. Plaques de propreté :

Les portes d’entrée pourront être garnies en laiton chromé, en tôle peinte en noir mât,

etc…. suivant les prescriptions détaillées. Ces fournitures pourront être réduites des clefs ou aux plaques de façades des serrures, suivant le type. PRESCRIPTIONS PARTICULIERES AUX QUINCAILLERIES ET SERRURERIES Les quincailleries et serrureries sont à la charge de l’entrepreneur du présent lot.

Les articles de quincailleries seront toujours de première qualité. Ces quincailleries seront complètes, du modèle le plus récent, et spécialement étudiées en fonction des menuiseries à équiper. Les spécifications des types et marques de référence des quincailleries et serrureries sont choisies dans la gamme DORMA ,BRICARD,BEZAUT ou équivalent


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Toutefois, le Maître d’Ouvrage pourra à son gré en changer la provenance sur présentation de quincailleries par l’entrepreneur.

A cet effet, un tableau sera (avec la soumission) pour approbation du Maître d’Ouvrage et Maître d’œuvre et comprendra l’ensemble de la quincaillerie et serrurerie. Ce tableau sera composé des éléments décrits par l’entrepreneur, soit dans toute gamme répondant aux critères de la base des exigences du cahier des charges.

Toutes les vis employées seront en acier inoxydable. Les paumelles.

Les paumelles seront en INOX ou encore du type invisible genre charnières pour les

portes placards. Les serrures.

Les serrures seront choisies parmi les marques assurant la plus grande solidité, les

portes d’entrée comporteront des serrures de sûreté à canon avec trois clefs dans les coffres de laiton, type ″ marine ″.

Les béquilles et poignées de crémone seront en laiton chromé, ou d’un modèle en harmonie avec le type de porte. Les entrées devront être choisies avec les béquilles ou boutons. Equerres.

Les châssis et portes fenêtres comprendront des équerres encastrées de 3 mm

d’épaisseur, à 1 mm de nu des faces intérieures, les extrémités en seront arrondies et les trous des vis fraisées. Loqueteaux.

Les loqueteaux à doigt ou ressort seront en laiton chromé, genre ″BRICAD″ n) 4272, les

compas d’arrêt de sécurité seront en laiton massif, les verrous à targettes également. Les ferrures des châssis pivotants seront en métal moulé bronze, axe en acier genre ″406

à 413 de BRICAD″. Amortisseurs.

Seront de modèle robuste à placer dans les feuillures et assureront un calage précis des

ouvrants sans gêner la fermeture, et une diminution maximum des bruits. Joints hermétiques.

En profils plastiques (Néoprène ou similaire) à encastrer dans les feuillures, devront

assurer une bonne herméticité et un amortissement des bruits. Bute arrêtoir.

En caoutchouc sur monture en laiton à fixer dans les sols ou dans les murs.

Equipements placards.

Les placards des chambres comprendront : des serrures à tiges verticales avec gâches

hautes et basses, les dormants recevant des verrous ou loqueteau à manette, des poignées fixées sur les plaques de propreté d’un modèle de bonne apparence, choisi par l’Architecte.


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Les placards des cuisines comprendront des loqueteaux magnétiques et des poignées d’un modèle inoxydable de ligne simple pour les éléments bas, les éléments en crédence seront fermés à clé avec serrure de sûreté à canon. Equipements des éléments coulissants.

Les placards coulissants comprendront une suspension sur rail ou des galets bas en

Nylon du montés sur chape acier, sur rail Nylon ou Téflon. Si certaines spécifications manquaient au descriptif, l’entrepreneur en devra cependant la

fourniture et la pose sans demandé une révision du prix. Les modèles seraient en harmonie avec les menuiseries commandées. Le prix en aura

été prévu dans les prix globaux du bordereau estimatif. Les graissages ou huilages des serrures ou paumelles avant la réception provisoire

seront exigés. Les portes extérieures, principalement les portes d’entrée, seront munies de plinthes à relèvement automatique à mortaiser. CONDITIONS DE RECEPTION DES TRAVAUX

A la mise en œuvre, les contrôles permettront de s’assurer que les règles d’exécution des D.T.U. les règles de l’art, règlements et prescriptions en vigueur, ont été observés.

A la réception, des contrôles porteront sur la bonne exécution et finition des ouvrages. Dans le cas de malfaçon, l’entrepreneur devra refaire les ouvrages défectueux ou corriger ceux-ci si la Maîtrise de chantier ne juge pas le remplacement nécessaire.ils porteront également sur le bon fonctionnement des ouvrants, des dispositifs de condamnations de serrures, celles-ci et les parties mobiles ayant été graissées et équilibrées pour permettre une manœuvre sans effort.

Chaque clé sera étiquetée avec indication de la porte à laquelle elle correspond, les clés

réunies en trousseau seront données au Maître d’Ouvrage après livraison du bâtiment et levée de toutes réserves.

L’entrepreneur sera tenu de fournir sur simple demande de la Maîtrise de chantier les procès verbaux du C.S.T.B. constatant la réaction du feu des matériaux prévus au devis descriptif. PRESCRIPTIONS PARTICULIERES A LA VITRERIE

Toute la vitrerie sera fournie et posée par l’Entrepreneur de présent lot.

Les vitrages (ou glaces) auront une épaisseur minimale conforme aux normes, épaisseur déterminée par les dimensions des volumes à mettre en place.

Ces vitrages ou glaces seront de premier choix, clairs ou teintés suivant le descriptif et non déformants.

Le calage des vitrages devra être fait de façon à d’assurer un positionnement correct de ceux-ci en hauteurs, largeur et éventuellement en épaisseur. Il devra également transmettre au châssis en des points préférentiels judicieusement choisis le poids propre du vitrage, ainsi que les efforts qu’il supporte (vent principalement). Les cales utilisées seront imputrescibles, compatibles avec les produits de calfeutrement et le matériau du châssis, leur dureté devra être nettement inférieure à celle du verre (en bois imprégné d’huiles en élastomère ou en plomb).


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Hormis le cas de mise en œuvre avec joints de Néoprène coiffant complètement les chants des vitrages, le calage d’assise est obligatoirement dans tous les châssis métalliques et en béton ; le calage périphérique l’est aussi dans des châssis lorsqu’il y a risque de glissement de vitrage. La largeur des cales d’assise et périphériques sera telle que la totalité de l’épaisseur du verre repose sur ces cales. La longueur des cales d’assisse sera en fonction d leur dureté et au poids des vitrages. Un calage latéral sera nécessaire chaque fois que le matériau choisi pour former joint d’étanchéité reste trop mou pour équilibrer seul dans fluage excessif les pressions transmises latéralement par le vitrage.

MENUISERIE METALLIQUE PRESTATIONS Les prestations du présent lot comprennent tous les ouvrages faisant l’objet des plans et descriptifs divers relatifs a la menuiserie métallique et ferronnerie.

DOCUMENTS TECHNIQUES DE REFERENCES

L’entrepreneur du présent lot devra exécuter tous ses travaux ou installations conformément aux normes et règlements en vigueur au Maroc à la date de la remise de son offre, ou à défaut, aux normes et règlements Français, notamment :

Les normes Marocaines et les normes AFNOR concernant la menuiserie, métallique et ferronnerie et auxquelles l’entrepreneur est tenu de se conformer sont :

NORMES AFNOR

- P 26.101 et 301 - Serrures

- P 45.601 - Articles de quincaillerie en applique caractéristiques générales.

- A 45.601

- A 45.602 - Profilés laminés et métaux spéciaux.

- A 35.101

- P 24.401 - Profilés spéciaux.

- P 24.101

- P 01.004 - Classification des huisseries.

- P 24.204

- P 23.415 - Quincaillerie, ferrages châssis croisés à la Française.

- P 23.416

- P 23.529 - Portes et châssis à souffler.

- P 26.406 - Paumelles.

- P 23.101

- P 23.459 - Châssis et croisés.

- D.T.U. - 37.1 (Avril1971) et additif N° 01 (Mai 1973) relatif aux travaux de

menuiseries métalliques.

REFERENCES AUX TEXTES SPECIAUX


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Les métaux, tôles, profilés, quincaillerie et serrures seront de bonne qualité et répondront aux prescriptions édictées dans le R.E.E.F. l'Association Française de Normalisation (A.F.N.O.R) et l'E.W. Européenne. Les menuiseries et ferronneries réceptionnées en atelier recevront un traitement antirouille réalisé de la façon suivante: - Décapage, brossage et nettoyage des métaux application d'une couche de white spirit et application de deux couches de CHROMATE DE ZINC. Les menuiseries qui auront été peintes avant réception seront refusées. Tous les ouvrages devront être réceptionnes au chantier avant la mise en oeuvre. Toutes les menuiseries métalliques et ferronneries seront réalisées suivant les prescriptions techniques du D.G.A, articles 146 a154. Indépendamment des textes généraux cites au C.P.S., l’entrepreneur du présent lot devra exécuter tous ses travaux conformément aux normes et règlements en vigueur au Maroc a la date de la remises de son offre ou a défaut, aux normes et règlements français, notamment : Les règles définissant les effets de la neige et du vent sur les constructions dites règles N.V.65-67. Les règles pour le calcul et l’exécution des constructions métalliques dites règles C.M. 56. Les normes marocaines et a défaut les normes AFNOR, en particulier : P – 20.302 – Classification des fenêtres selon leurs performances aux essais de perméabilité à l’air, d’étanchéité a l’eau et de résistance au vent. P – 24.301 et 351 – Fenêtres métalliques P – 26.301 – Caractéristiques générales des serrures du bâtiment. P – 26.304 – Articles de quincaillerie en applique. P – 26.314 – Serrures du bâtiment ; serrures tubulaires. P – 85.301 et 305 – Relatives aux cales et joints. Documents techniques unifies (D.T.U.) D.T.U. - N - 37.1 (Avril 1971) et additif N-1 (Mai 1973) relatif aux travaux des menuiseries métalliques. - N - 36.1/ 37.1 Memento (Mai 1974) relatif au choix des fenêtres en fonction de leur exposition. PRESCRIPTIONS PARTICULIERES AUX FERRONNERIES

Les métaux (tôles profilés, quincailleries et serrureries) seront de première qualité et répondront aux prescriptions édictées dans le R.E.E.F. et par l’Association Française de Normalisation (AFNOR). Les métaux mis en œuvre, seront travaillés avec le plus grand soin, ils devront, d’une manière générale répondre aux conditions suivantes.

- Etanchéité absolue à l’air et à la poussière,

- Etanchéité absolue à l’eau de pluies,

- Rigidité des éléments montés.

Les assemblages seront exécutés d’anglets, nets, parfaitement d’équerre et alignés, sans cavité, ni déformation. Ils seront livrés parfaitement meulés et ébarbés. Toutes les soudures seront faites électriquement. Les menuiseries métalliques seront exécutés soit en profils commerciaux, ou en profilés laminés à chaud (profilés spéciaux UTMM) ou pliés à froid. Dans ce dernier cas, les épaisseurs des tôles seront déterminées par la nature des ouvrages, leurs dimensions et l’usage qui en est prévu. Leur épaisseur ne sera pas inférieure à 20/10é.


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Les menuiseries et ferronneries réceptionnées en atelier recevront un traitement antirouille à la charge du présent lot. Réalisé de la façon suivante :

Décapage, bossage et nettoyage des métaux, application d’une couche de Wash

Primer et de 2 couches de minium de plomb.

Les menuiseries qui auront été peintes avant réception seront refusées. Les prix seront calculés pour des ouvrages complètement terminés, en parfait état de marche, les articulations pivots, serrures, etc… seront graissées, les garnitures et quincailleries posées, polies et parfaitement propres.les articles de quincaillerie seront toujours de première qualité. Ils devront porter l’estampille S.N.F.Q. ces quincailleries seront complètes, du modèle le plus récent, et spécialement étudiées en fonction des menuiseries à équiper. Les spécifications des types et marques de référence des quincailleries et serrureries seront indiquées dans le descriptif technique. Toutefois le Maître d’Oeuvre pourra à son gré en charger la provenance sur présentation de quincailleries par l’Entrepreneur. A cet effet, un tableur sera présenté (avec la soumission) pour approbation et qui comprendra l’ensemble de la quincaillerie et serrurerie. Ce tableau sera composé des éléments décrits par l’Entrepreneur dans une feuille annexe (jointe à la soumission) qu’il aura rempli au moment de la remise de son offre. Il reste expressément entendu que le Maître d’Oeuvre est seul habilité à choisir les quincailleries, soit dans la gamme de la base du cahier des charges, soit dans la gamme proposée par l’Entrepreneur, soit dans toute gamme répondant aux critères de la base des exigences du cahier des charges. Chaque serrure comportera sa gâche et sa contre-gâche. Les serrures équipants les portes COUPE DE FEU seront d’un modèle adapté. Les serrures de sûreté auront la possibilité de montage d’un canon différent soit en sûreté des deux côtés, soit en sûreté extérieure avec ou sans bouton de commande intérieure. Tous les vis employées seront an acier inoxydable. L’Entrepreneur est informé que toutes les serrures des portes devront être uniformisées et devront obligatoirement comporter le même programme de façon à posséder les combinaisons nécessaires à l’emploi de passe-partout. L’Entrepreneur du présent lot sera tenu de prendre contact avec l’Entrepreneur du lot « Menuiserie Bois » pour adopter les mêmes serrures et combinaisons que ce dernier. OBLIGATIONS DIVERSES L’entrepreneur devra tous les travaux de sa profession, nécessaires au complet achèvement des ouvrages. L’entrepreneur devra la fourniture, la pose et la fixation des menuiseries métalliques. Il sera responsable de l’alignement et de l’aplomb de l’ensemble même si les cadres poses et scelles par l’entrepreneur du gros oeuvre. Il devra l’implantation, la surveillance et l’assistance a la pose de ses ouvrages. Ainsi que tous traitements et protections imposes par le présent devis et les cahiers de charges. Il devra en outre, le réglage et l’ajustage de ses menuiseries aux jeux prescrits. L’entrepreneur devra prendre les dispositions concernant la sécurité de son personnel et celle des autres ouvriers travaillant au voisinage de ses installations. Il demeurera responsable, en totalité des travaux qu’il a effectués. Les prix remis par l’entrepreneur comprendront toutes fournitures, pose, coupes, chutes, scellements, calfeutrements, ajustages, quincailleries et d’une façon générale toutes sujétions concernant les travaux décrits ci-après.


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L’entrepreneur devra relever lui-même toutes les dimensions des ouvrages a réaliser sur place et sera responsable de la concordance de ses menuiseries avec les cotes des ouvrages du gros oeuvre. FIXATION AU GROS OEUVRE – RESERVATION – SCELLEMENT Les scellements des cadres au mortier sont a la charge du gros oeuvre. Cependant l’entrepreneur du présent lot restera responsable de la pose des cadres. A cet effet, il lui appartiendra de contrôler les scellements faits par le maçon, les alignements, aplombs, etc… La fixation des précadres ou cadres dormants au gros oeuvre doit être assurée de façon rigide sur tout le périmètre y compris les pièces d’appui. Le choix de l’emplacement des scellements doit être détermine judicieusement en fonction du type d’ouvrant et des efforts transmis aux cadres pouvant en résulter. Les scellements dans le gros oeuvre se feront par un système de fixation a sec. Les fixations au pistolet sont interdites. Dans le cas d’un système a sceller dans des panneaux préfabriqués au moment du coulage, l’entrepreneur de menuiserie fournira des gabarits de positionnement de ces éléments et assistera l’entreprise de gros oeuvre dans la mise en place. PROTOTYPE

Dés la notification de son marché, l’Entrepreneur devra construire un ou plusieurs prototypes des éléments répétitifs prévus pour être soumis à l’approbation du Maître d’Oeuvre. Ils devront être entièrement équipés de leur quincaillerie et serrurerie. Ces prototypes devront satisfaire aux essais effectués dans un laboratoire agrée (essais d’étanchéité, éprouves de solidité). Dans le cas où des châssis devraient subir des essais en caisson afin de déterminer si leur classe d’étanchéité est conforme à celle exigible, ces essais en caisson seront entièrement à la charge de l’Entrepreneur, qu’ils soient effectués sur le territoire marocain ou dans un pays étranger. La fabrication en série des menuiseries ne pourra commencer qu’après l’acceptation définitive et sans réserve des prototypes. De ce fait l’Entrepreneur ne pourra arguer d’un quelconque retard dans la passation de ses commandes qui affecterait ses délais d’exécution. Les séries d’exécution des menuiseries devront être identiques aux modèles acceptés.

PROTECTION DES OUVRAGES

L’Entrepreneur devra la parfaite protection de tous ses ouvrages pendant toute la durée du chantier. En plus des protections de chantier les ouvrages recevront en usine, des protections provisoires (film plastiques, cires ou paraffines etc…). L’enlèvement des protections reste à la charge de l’Entrepreneur du présent lot. REVISION - NETTOYAGE

En fin de chantier, l’Entrepreneur devra la révision, complète de tous les ouvrages qui auraient été détériorés, le débouchage des trous de buées, le graissage de tous les axes et parties mobiles, la vérification de tous les systèmes de manœuvre et de condamnation. Il devra aussi le nettoyage de ses vitrages et profils apparents. CONDITIONS DE RECEPTION DES TRAVAUX


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La mise en œuvre, les contrôles permettront de s’assurer que les règles d’exécution des D.T.U. les règles de l’art, règlements et prescriptions en vigueur, ont été observés. A la réception, des contrôles porteront sur la bonne exécution et finition des ouvrages. Dans le cas de malfaçon, l’entrepreneur devra refaire les ouvrages défectueux ou corriger ceux-ci si la Maîtrise de Chantier le juge nécessaire. Ils porteront également sur le bon fonctionnement des ouvrants, des dispositifs de condamnations de serrures, celles-ci et toutes les parties mobiles avant été graissées et équilibrées pour permettre une manœuvre sans effort. Chaque sera étiquetée avec indication de la porte à laquelle elle correspond, les clés réunies en trousseau, seront données au Maître d’Ouvrage après livraison du bâtiment et levée de toutes réserves. L’entrepreneur sera tenu de fournir sur simple demande de la Maîtrise de chantier les procès verbaux du C.S.T.B. constatant la réaction du feu des matériaux prévus.


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CHAPITRE III DESCRIPTION DES OUVRAGES

IMPORTANT : La maîtrise d’œuvre se réserve le droit de procéder au contrôle de quelques ouvrages choisis au hasard par découpage en long et en travers pour s’assurer que ces ouvrages ont été réalisé suivant les caractéristiques et descriptions tel que défini au descriptif et que les règles d’exécution des D.T.U., règlements et prescriptions en vigueur, ont été observées. Dans les cas de malfaçon, l’entrepreneur devra refaire les ouvrages défectueux ou corriger ceux-ci si la maîtrise de chantier ne juge pas le remplacement nécessaire. Ils porteront également sur le bon fonctionnement des ouvrants, des dispositifs de condamnation et serrures, celles-ci et toutes les parties mobiles ayant été graissées et équilibrées pour permettre une manoeuvre sans effort.

Sont à inclure dans les prix: - L’étude et plans d’exécution spécifique à soumettre à l’architecte. - La fabrication en atelier, le transport à pied d’œuvre, le stockage, le levage, la pose, le réglage et l’ajustage des ouvrages prescrits au présent document. - Les réservations (feuillures, engravures ou trous) qui n’auraient pu être réalisées par le gros œuvre du fait du présent lot qui n’aurait pas pu fournir en temps utiles les plans de ses ouvrages. - La fourniture des pattes de fixation ; la fourniture et pose des chevilles, douilles auto foreuses et autres systèmes de fixation non incorporés au gros œuvre ainsi que les taqués de calage, la fourniture des dispositions de fixation (rails, douilles, taqués) lorsque ceux-ci doivent être incorporés au coulage, aux emplacements figurés sur les plans établis du présent corps d’état ; les scellements au pistolet et les soudages de fixation nécessaires.

- Tous les accessoires nécessaires à la pose du vitrage (joints, cales, parcloses, etc ...) - Les traitements de protection ou de surface des métaux dans les limites fixées au présent document. - La protection provisoire des ouvrages livrés finis sur le chantier. - La fourniture et pose des joints destinés à assurer l’étanchéité entre la structure et les ouvrages décrits au présent document ainsi que la fourniture et pose des joints et fonds de joints au pourtour des menuiseries extérieurs. - le réglage et l’ajustage des ouvrages aux jeux prescrits - La fourniture et pose des quincailleries y compris les huilages et graissages nécessaires. - Le contrôle du bon fonctionnement des ouvrants, des trous d’évacuation, des trous de buées etc.. avant la réception provisoire. - La fourniture des prototypes dans les limites fixées au présent document. - Les frais d’essais et de contrôles prescrits au présent document.


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A-MENUISERIE BOIS PRIX N° 1 : PORTE ISOPLANE COUPE FEU 1H TYPE PBCF1 (1,60x2,20) Fourniture et pose d’une porte de secours coupe feu 1heure PBCF1 (1,60 x 2,20) avec deux ouvrants à la française,exécutée de manière telle qu’elle conserve ses propriétés principales, tout en étant apte, en cas d’incendie à conserver le rôle qui lui est dévolu et à s’opposer à l’extension du feu pendant une durée de une (1) heure, conformément aux règles de l’art, aux règlements en vigueur, aux plans et détails architecte, et aux instructions de la maîtrise d’œuvre.

Il sera requis pour ces portes les certificats d’essais conformément à la réglementation en vigueur à savoir, résistance mécanique, étanchéité aux flammes et non émission de gaz inflammable hors de la surface non exposée au feu, isolation thermique. A cet effet, les portes doivent satisfaire aux conditions d'agrément données dans le règlement H/I 16 et la règle APSAD R16. En particulier, les portes doivent présenter un degré coupe feu de une (1) heure. L’entreprise devra présenter le certificat du CSTB, homologuant le type de portes qu’elle doit fournir. L’entreprise devra par conséquent, se fournir chez un fabriquant de marque réputée et reconnue. La pose se fera conformément aux prescriptions du fabricant et aux normes. Constituée principalement de : - Faux cadre en Sapin rouge de 100 x 30mm y compris pattes à scellement par clous croisés de 150 mm - Cadre dormant en HETRE de 100 x 40 mm avec feuillure scellé sur le pré-cadre par vis en acier zingué avec rebouchage par bois de même nature. - Ouvrant isoplane : Cadre périphérique en Sapin rouge de 100x30mm, comprenant trois

traverses intermédiaires en Sapin rouge de 100x30mm également pour renforcer l’ouvrant créant ainsi quatre compartiments qui seront remplis en particules type PANOCEMA IGNIFUGE (densité 650 kg/m3) ,le tout recouvert d’un contre plaqué HETRE de 5mm d’épaisseur sur les deux faces, collé solidement à la presse.

- Alaise de 40x25mm en Hêtre étuvé sur les 4 chants. - Chambranles en Hêtre de 100 x 10mm sur les deux faces.

Ferrage et équipement de base BRICARD / JPM ou équivalent (échantillons à présenter pour approbation) : - 4 Paumelles (par ouvrant) en inox série renforcée, de dimension minimale de 140 x 60 x 13 mm.L'assemblage par 4 vis F4/25 ou F4/35 par paumelle. - Serrure de sûreté 3 points à canon fonctionnant sur organigramme. - 2 fermes porte intérieurs hydrauliques adaptés au poids de la porte DORMA ou équivalent. - L’étanchéité en feuillure sera assurée par joint intumescent à fort coefficient de dilatation sur chant du vantail avec support inox. - 2 verrous encastrés en acier nickelé brossé. - 2 butoirs en caoutchouc au sol avec tige en laiton


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Vernis sur bois exécutée comme suit: - Ponçage et époussetage très soigné de toutes les surfaces à vernir. - Application d’une première couche de verni Astral V704 diluée à 10%. - Après 24 heurs ponçage léger des surfaces. - Application d’une deuxième couche de vernis ASTRAL V 704 sans dilution. - Après 24 heurs ponçage légère des surfaces. - Application d’une troisième couche de vernis ASTRAL V704 sans dilution. - Après 24 heurs ponçage léger des surfaces. - Application d’une quatrième couche de vernis ASTRAL V704 sans dilution.

Ouvrage payé à l’unité au ……………………………………………….…….. Prix N° 1 PRIX N° 2 : PORTE ISOPLANE A JOINTS COUPE FEU 1H TYPE PBCF1H (1,60 x 2,40) Fourniture et pose d’une porte isoplane à joints coupe feu 1heure PBCF1H (1,60 x 2,40) avec deux ouvrants à la française,exécutée de manière telle qu’elle conserve ses propriétés principales, tout en étant apte, en cas d’incendie à conserver le rôle qui lui est dévolu et à s’opposer à l’extension du feu pendant une durée de une (1) heure, conformément aux règles de l’art, aux règlements en vigueur, aux plans et détails architecte, et aux instructions de la maîtrise d’œuvre. Il sera requis pour ces portes les certificats d’essais conformément à la réglementation en vigueur à savoir, résistance mécanique, étanchéité aux flammes et non émission de gaz inflammable hors de la surface non exposée au feu, isolation thermique. A cet effet, les portes doivent satisfaire aux conditions d'agrément données dans le règlement H/I 16 et la règle APSAD R16. En particulier, les portes doivent présenter un degré coupe feu de une (1) heure. L’entreprise devra présenter le certificat du CSTB, homologuant le type de portes qu’elle doit fournir. L’entreprise devra par conséquent, se fournir chez un fabriquant de marque réputée et reconnue. La pose se fera conformément aux prescriptions du fabricant et aux normes. Constituée principalement de : - Faux cadre en Sapin rouge de 100 x 30mm y compris pattes à scellement par clous croisés de 150 mm - Cadre dormant en HETRE de 100 x 40 mm avec feuillure scellé sur le pré-cadre par vis en acier zingué avec rebouchage par bois de même nature. - Ouvrant isoplane : Cadre périphérique en Sapin rouge de 100x30mm, comprenant des traverses intermédiaires en Sapin rouge de 50x30mm tous les 25cm créant des compartiments qui seront remplis en particules type PANOCEMA IGNIFUGE (densité 650 kg/m3) ,le tout recouvert d’un contre plaqué HETRE de 5mm d’épaisseur sur les deux faces, collé solidement à la presse en laissant apparaître des joints creux de 10x5mm sur une face qui recevront un placage en Hêtre. - Alaise de 40x25mm en Hêtre étuvé sur les 4 chants. - Chambranles en Hêtre de 100 x 10mm sur les deux faces pour les portes sans embrasures et sur une seule face pour les portes avec embrasures. - Habillage des embrasures en bois Hêtre de10mm sur tasseaux en Sapin rouge.


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Ferrage et équipement de base BRICARD / JPM ou équivalent (Échantillons à présenter pour approbation): - 4 Paumelles (par ouvrant) en inox série renforcée, de dimension minimale de 140 x 60 x 13 mm.L'assemblage par 4 vis F4/25 ou F4/35 par paumelle. - Serrure de sûreté antipanique 3 joints à canon fonctionnant sur organigramme. - Barre anti panique à l’intérieur, béquille à l’extérieur DORMA ou équivalent. - 2 fermes porte intérieurs hydrauliques adaptés au poids de la porte DORMA ou équivalent - L’étanchéité en feuillure sera assurée par joint intumescent à fort coefficient de dilatation sur chant du vantail avec support inox. - 2 verrous encastrés en acier nickelé brossé. - 2 butoirs en caoutchouc au sol avec tige en laiton


Payé selon la décomposition suivante :

a) Porte avec embrasures : Ouvrage payé à l’unité au ……………………………………………….…….. Prix N° 2a b) Porte sans embrasures : Ouvrage payé à l’unité au ……………………………………………….…….. Prix N° 2b PRIX N° 3 : PORTE ISOPLANE A JOINTS COUPE FEU 1H TYPE PBCF2H (1,40 x 2,40) Fourniture et pose d’une porte isoplane à joints coupe feu 1heure PBCF2H (1,40 x 2,40) avec deux ouvrants à la française,exécutée de manière telle qu’elle conserve ses propriétés principales, tout en étant apte, en cas d’incendie à conserver le rôle qui lui est dévolu et à s’opposer à l’extension du feu pendant une durée de une (1) heure, conformément aux règles de l’art, aux règlements en vigueur, aux plans et détails architecte, et aux instructions de la maîtrise d’œuvre.

Il sera requis pour ces portes les certificats d’essais conformément à la réglementation en vigueur à savoir, résistance mécanique, étanchéité aux flammes et non émission de gaz inflammable hors de la surface non exposée au feu, isolation thermique. A cet effet, les portes doivent satisfaire aux conditions d'agrément données dans le règlement H/I 16 et la règle APSAD R16. En particulier, les portes doivent présenter un degré coupe feu de une (1) heure.


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L’entreprise devra présenter le certificat du CSTB, homologuant le type de portes qu’elle doit fournir. L’entreprise devra par conséquent, se fournir chez un fabriquant de marque réputée et reconnue. La pose se fera conformément aux prescriptions du fabricant et aux normes. Constituée principalement de : - Faux cadre en Sapin rouge de 100 x 30mm y compris pattes à scellement par clous

croisés de 150 m - Cadre dormant en HETRE de 100 x 40 mm avec feuillure scellé sur le pré-cadre par vis

en acier zingué avec rebouchage par bois de même nature. - Ouvrant isoplane : Cadre périphérique en Sapin rouge de 100x30mm, comprenant des traverses intermédiaires en Sapin rouge de 50x30mm tous les 25cm créant des compartiments qui seront remplis en particules type PANOCEMA IGNIFUGE (densité 650 kg/m3) ,le tout recouvert d’un contre plaqué HETRE de 5mm d’épaisseur sur les deux faces, collé solidement à la presse en laissant apparaître des joints creux de 10x5mm sur une face qui recevront un placage en Hêtre. - Alaise de 40x25mm en Hêtre étuvé sur les 4 chants. - Chambranles en Hêtre de 100 x 10mm sur les deux faces. - Habillage des embrasures en bois Hêtre de10mm sur tasseaux en Sapin rouge. Ferrage et équipement de base BRICARD / JPM ou équivalent (échantillons à présenter pour approbation) : - 4 Paumelles (par ouvrant) en inox série renforcée, de dimension minimale de 140 x 60 x 13 mm.L'assemblage par 4 vis F4/25 ou F4/35 par paumelle. - Serrure de sûreté antipanique 3 joints à canon fonctionnant sur organigramme. - Barre anti panique à l’intérieur, béquille à l’extérieur. - 2 fermes porte intérieurs hydrauliques adaptés au poids de la porte DORMA ou équivalent. - L’étanchéité en feuillure sera assurée par joint intumescent à fort coefficient de dilatation sur chant du vantail avec support inox. - 2 verrous encastrés en acier nickelé brossé. - 2 butoirs en caoutchouc au sol avec tige en laiton


Ouvrage payé à l’unité au ……………………………………………….…….. Prix N° 3 PRIX N° 4 : PORTE ISOPLANE COUPE FEU 1H TYPE PBCF3S (0,94 x 2,20) Fourniture et pose d’une porte isoplane coupe feu 1heure PBCF3S (0,94 x 2,20) avec un ouvrant à la française,exécutée de manière telle qu’elle conserve ses propriétés principales, tout en étant apte, en cas d’incendie à conserver le rôle qui lui est dévolu et à s’opposer à l’extension du feu pendant une durée de une (1) heure, conformément aux règles de l’art,


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aux règlements en vigueur, aux plans et détails architecte, et aux instructions de la maîtrise d’œuvre.

Il sera requis pour ces portes les certificats d’essais conformément à la réglementation en vigueur à savoir, résistance mécanique, étanchéité aux flammes et non émission de gaz inflammable hors de la surface non exposée au feu, isolation thermique. A cet effet, les portes doivent satisfaire aux conditions d'agrément données dans le règlement H/I 16 et la règle APSAD R16. En particulier, les portes doivent présenter un degré coupe feu de une (1) heure. L’entreprise devra présenter le certificat du CSTB, homologuant le type de portes qu’elle doit fournir. L’entreprise devra par conséquent, se fournir chez un fabriquant de marque réputée et reconnue. La pose se fera conformément aux prescriptions du fabricant et aux normes. Constituée principalement de : - Faux cadre en Sapin rouge de 100 x 30mm y compris pattes à scellement par clous croisés de 150 mm - Cadre dormant en HETRE de 100 x 40 mm avec feuillure scellé sur le pré-cadre par vis en acier zingué avec rebouchage par bois de même nature. - Ouvrant isoplane : Cadre périphérique en Sapin rouge de 100x30mm, comprenant trois



Ferrage et équipement de base BRICARD / JPM ou équivalent (échantillons à présenter pour approbation) : - 4 Paumelles (par ouvrant) en inox série renforcée, de dimension minimale de 140 x 60 x 13 mm.L'assemblage par 4 vis F4/25 ou F4/35 par paumelle. - Serrure de sûreté 3 points à canon fonctionnant sur organigramme. - 1 ferme porte intérieur hydraulique adapté au poids de la porte DORMA ou équivalent. - L’étanchéité en feuillure sera assurée par joint intumescent à fort coefficient de dilatation sur chant du vantail avec support inox. - 1 butoir en caoutchouc au sol avec tige en laiton


Ouvrage payé à l’unité au ……………………………………………….…….. Prix N° 4


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PRIX N° 5 : PORTE ISOPLANE COUPE FEU 1H TYPE PBCF4 (0,84x2,20) Fourniture et pose d’une porte isoplane coupe feu 1heure PBCF4 (0,84 x 2,20) avec un ouvrant à la française,exécutée de manière telle qu’elle conserve ses propriétés principales, tout en étant apte, en cas d’incendie à conserver le rôle qui lui est dévolu et à s’opposer à l’extension du feu pendant une durée de une (1) heure, conformément aux règles de l’art, aux règlements en vigueur, aux plans et détails architecte, et aux instructions de la maîtrise d’œuvre. Il sera requis pour ces portes les certificats d’essais conformément à la réglementation en vigueur à savoir, résistance mécanique, étanchéité aux flammes et non émission de gaz inflammable hors de la surface non exposée au feu, isolation thermique. A cet effet, les portes doivent satisfaire aux conditions d'agrément données dans le règlement H/I 16 et la règle APSAD R16. En particulier, les portes doivent présenter un degré coupe feu de une (1) heure. L’entreprise devra présenter le certificat du CSTB, homologuant le type de portes qu’elle doit fournir. L’entreprise devra par conséquent, se fournir chez un fabriquant de marque réputée et reconnue. La pose se fera conformément aux prescriptions du fabricant et aux normes. Constituée principalement de : - Faux cadre en Sapin rouge de 100 x 30mm y compris pattes à scellement par clous croisés de 150 mm - Cadre dormant en HETRE de 100 x 40 mm avec feuillure scellé sur le pré-cadre par vis en acier zingué avec rebouchage par bois de même nature. - Ouvrant isoplane : Cadre périphérique en Sapin rouge de 100x30mm, comprenant trois traverses intermédiaires en Sapin rouge de 100x30mm également pour renforcer l’ouvrant créant ainsi quatre compartiments qui seront remplis en particules type PANOCEMA IGNIFUGE (densité 650 kg/m3) ,le tout recouvert d’un contre plaqué HETRE de 5mm d’épaisseur sur les deux faces, collé solidement à la presse.


Ferrage et équipement de base BRICARD / JPM ou équivalent (échantillons à présenter pour approbation) : - 4 Paumelles (par ouvrant) en inox série renforcée, de dimension minimale de 140 x 60 x 13 mm.L'assemblage par 4 vis F4/25 ou F4/35 par paumelle. - Serrure de sûreté 3 points à canon fonctionnant sur organigramme. - 1 ferme porte intérieur hydraulique adapté au poids de la porte DORMA ou équivalent. - L’étanchéité en feuillure sera assurée par joint intumescent à fort coefficient de dilatation sur chant du vantail avec support inox. - 1 butoir en caoutchouc au sol avec tige en laiton

Vernis sur bois exécutée comme suit: - Ponçage et époussetage très soigné de toutes les surfaces à vernir. - Application d’une première couche de verni Astral V704 diluée à 10%.


mettallique

- Après 24 heurs ponçage léger des surfaces. - Application d’une deuxième couche de vernis ASTRAL V 704 sans dilution. - Après 24 heurs ponçage légère des surfaces. - Application d’une troisième couche de vernis ASTRAL V704 sans dilution. - Après 24 heurs ponçage léger des surfaces. - Application d’une quatrième couche de vernis ASTRAL V704 sans dilution.

Ouvrage payé à l’unité au ……………………………………………….…….. Prix N° 5 PRIX N° 6 : PORTE ISOPLANE A JOINTS TYPE PB2 (1,40 x 2,40) Fourniture et pose d’une porte isoplane à joints PB2 (1,40 x 2,40) avec deux ouvrants à la française. L’ensemble composé :

- Faux cadre en Sapin rouge de 100 x 30mm y compris pattes à scellement par clous croisés de 150 mm - Cadre dormant en Hêtre de 100 x 40 mm avec feuillure scellé sur le pré-cadre par vis en acier zingué avec rebouchage par bois de même nature. - Ouvrant isoplane : Cadre périphérique en Sapin rouge de 100x30mm comprenant des traverses intermédiaires en Sapin rouge de 50x30mm tous les 25cm, les compartiments seront remplis en sapin rouge de 30 x 30mm le tout recouvert d’un contre plaqué HETRE de 5mm d’épaisseur sur les deux faces, collé solidement à la presse en laissant apparaître des joints creux de 10x5mm sur une face qui recevront un placage en Hêtre. - Alaise de 40x25mm d’épaisseur en Hêtre étuvé sur les 4 chants. - Chambranles en Hêtre de 100 x 10mm sur une face. - Habillage des embrasures en bois Hêtre de10mm sur tasseaux en Sapin rouge.

Quincaillerie de marque BRICARD / JPM ou équivalent (Modèle à présenter pour approbation de l’Architecte)

- 4 Paumelles (par ouvrant) en inox série renforcée, de dimension minimale de 140 x 60 x 13 mm.L'assemblage par 4 vis F4/25 ou F4/35 par paumelle. - 1 Serrure à canon, têtière et gâche en acier nickelé brossé.

- 1 ensemble de béquilles double sur rosaces en inox ou en aluminium naturel - 2 verrous encastrés en acier nickelé. - 2 butoirs en caoutchouc au sol avec tige en laiton


Ouvrage payé à l’unité au ……………………………………………….…….. Prix N° 6 PRIX N° 7 : PORTE ISOPLANE COUPE FEU 1H TYPE PBCF3 (0,94 x 2,40) Fourniture et pose d’une porte isoplane coupe feu 1heure PBCF3 (0,94 x 2,40) avec un ouvrant à la française,exécutée de manière telle qu’elle conserve ses propriétés principales,


mettallique

tout en étant apte, en cas d’incendie à conserver le rôle qui lui est dévolu et à s’opposer à l’extension du feu pendant une durée de une (1) heure, conformément aux règles de l’art, aux règlements en vigueur, aux plans et détails architecte, et aux instructions de la maîtrise d’œuvre. Il sera requis pour ces portes les certificats d’essais conformément à la réglementation en vigueur à savoir, résistance mécanique, étanchéité aux flammes et non émission de gaz inflammable hors de la surface non exposée au feu, isolation thermique. A cet effet, les portes doivent satisfaire aux conditions d'agrément données dans le règlement H/I 16 et la règle APSAD R16. En particulier, les portes doivent présenter un degré coupe feu de une (1) heure. L’entreprise devra présenter le certificat du CSTB, homologuant le type de portes qu’elle doit fournir. L’entreprise devra par conséquent, se fournir chez un fabriquant de marque réputée et reconnue. La pose se fera conformément aux prescriptions du fabricant et aux normes. Constituée principalement de : - Faux cadre en Sapin rouge de 100 x 30mm y compris pattes à scellement par clous croisés de 150 mm - Cadre dormant en HETRE de 100 x 40 mm avec feuillure scellé sur le pré-cadre par vis en acier zingué avec rebouchage par bois de même nature. - Ouvrant isoplane : Cadre périphérique en Sapin rouge de 100x30mm, comprenant trois



Ferrage et équipement de base BRICARD / JPM ou équivalent (échantillons à présenter pour approbation) : - 4 Paumelles (par ouvrant) en inox série renforcée, de dimension minimale de 140 x 60 x 13 mm.L'assemblage par 4 vis F4/25 ou F4/35 par paumelle. - Serrure de sûreté antipanique 3 points à canon fonctionnant sur organigramme. - Barre anti panique à l’intérieur, béquille à l’extérieur. - 1 ferme porte intérieur hydraulique adapté au poids de la porte DORMA ou équivalent. - L’étanchéité en feuillure sera assurée par joint intumescent à fort coefficient de dilatation sur chant du vantail avec support inox. - 1 verrou encastré en acier nickelé brossé. - 1 butoir en caoutchouc au sol avec tige en laiton

Vernis sur bois exécutée comme suit: - Ponçage et époussetage très soigné de toutes les surfaces à vernir. - Application d’une première couche de verni Astral V704 diluée à 10%. - Après 24 heurs ponçage léger des surfaces. - Application d’une deuxième couche de vernis ASTRAL V 704 sans dilution. - Après 24 heurs ponçage légère des surfaces. - Application d’une troisième couche de vernis ASTRAL V704 sans dilution.


mettallique

- Après 24 heurs ponçage léger des surfaces. - Application d’une quatrième couche de vernis ASTRAL V704 sans dilution.

Ouvrage payé à l’unité au ……………………………………………….…….. Prix N° 7 PRIX N° 8 : PORTE ISOPLANE TYPE PB4 (0,94 x 2,40) Fourniture et pose d’une porte isoplane PB4 (0,94 x 2,40) avec un ouvrant à la française. L’ensemble composé :

- Faux cadre en Sapin rouge de 100 x 30mm y compris pattes à scellement par clous croisés de 150 mm - Cadre dormant en Hêtre de 100 x 40 mm avec feuillure scellé sur le pré-cadre par vis en acier zingué avec rebouchage par bois de même nature. - Ouvrant isoplane : Cadre périphérique en Sapin rouge de 100x30mm comprenant trois traverses intermédiaires en Sapin rouge de 100x30mm également pour renforcer l’ouvrant créant ainsi quatre compartiments qui seront remplis en sapin rouge de 30 x 30mm le tout recouvert d’un contre plaqué HETRE de 5mm d’épaisseur sur les deux faces, collé solidement à la presse. - Alaise de 40x25mm en Hêtre étuvé sur les 4 chants. - Chambranles en Hêtre de 100 x 10mm sur les deux faces.



- 1 ensemble de béquilles double sur rosaces en inox ou en aluminium naturel - 1 butoir en caoutchouc au sol avec tige en laiton


Ouvrage payé à l’unité au ……………………………………………….…….. Prix N° 8 PRIX N° 9 : PORTE ISOPLANE TYPE PB5' (0,74 x 2,40) Fourniture et pose d’une porte isoplane PB5’ (0,74 x 2,40) avec un ouvrant à la française. L’ensemble composé :


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Ouvrage payé à l’unité au ……………………………………………….…….. Prix N° 9 PRIX N° 10 : PORTE ISOPLANE TYPE PB5 (0,74 x 2,20) Fourniture et pose d’une porte isoplane PB5 (0,74 x 2,20) avec un ouvrant à la française. L’ensemble composé :

- Faux cadre en Sapin rouge de 100 x 30mm y compris pattes à scellement par clous croisés de 150 mm - Cadre dormant en Sapin rouge de 100 x 40 mm avec feuillure scellé sur le pré-cadre par vis en acier zingué avec rebouchage par bois de même nature. - Ouvrant isoplane : Cadre périphérique en Sapin rouge de 100x30mm comprenant trois traverses intermédiaires en Sapin rouge de 100x30mm également pour renforcer l’ouvrant créant ainsi quatre compartiments qui seront remplis en sapin rouge de 30 x 30mm le tout recouvert d’un contre plaqué OUKOUME de 5mm d’épaisseur sur les deux faces, collé solidement à la presse. - Alaise de 40x25mm en Hêtre étuvé sur les 4 chants. - Chambranles en Sapin rouge de 70 x 10mm sur les deux faces.


- 4 Paumelles (par ouvrant) en inox série renforcée, de dimension minimale de


mettallique

140 x 60 x 13 mm.L'assemblage par 4 vis F4/25 ou F4/35 par paumelle. - 1 Serrure à canon, têtière et gâche en acier nickelé brossé.


Peinture glycérophtalique laquée sur menuiserie bois exécutée comme suit : - Ponçage général, brûlage des nœuds, Rebouchage partiel. - Application d’une couche d’impression FORMOPRIM 1er choix ou équivalent diluée à

10% d'eau. - Ratissage en deux couches à l’enduit « STOP ASTRAL » ou équivalent. - Ponçage de l'enduit

- Application de 2 couches de CELLUC 109 ou équivalent à 24 heures d’intervalle,

suivant l’aspect et la couleur demandés par l’Architecte (Aspect mate/ semi brillant). Ouvrage payé à l’unité au ……………………………………………….…….. Prix N° 10 PRIX N° 11 : PORTE ISOPLANE TYPE PB6 (0,84 x 2,20) Fourniture et pose d’une porte isoplane PB6 (0,84 x 2,20) avec un ouvrant à la française. L’ensemble composé :







mettallique

Ouvrage payé à l’unité au ……………………………………………….…….. Prix N° 11 PRIX N° 12 : PORTE ISOPLANE TYPE PB6' (0,84 x 2,40) Fourniture et pose d’une porte isoplane PB6’ (0,84 x 2,40) avec un ouvrant à la française. L’ensemble composé :

- Faux cadre en Sapin rouge de 100 x 30mm y compris pattes à scellement par clous croisés de 150 mm - Cadre dormant en Hêtre de 100 x 40 mm avec feuillure scellé sur le pré-cadre par vis en acier zingué avec rebouchage par bois de même nature. - Ouvrant isoplane : Cadre périphérique en Sapin rouge de 100x30mm comprenant trois traverses intermédiaires en Sapin rouge de 100x30mm également pour renforcer l’ouvrant créant ainsi quatre compartiments qui seront remplis en sapin rouge de 30 x 30mm le tout recouvert d’un contre plaqué HETRE de 5mm d’épaisseur sur les deux faces, collé solidement à la presse. - Alaise de 40x25mm en Hêtre étuvé sur les 4 chants. - Chambranles en HETRE de 100 x 10mm sur les deux faces.





Ouvrage payé à l’unité au ……………………………………………….…….. Prix N° 12 PRIX N° 13 : PORTE ISOPLANE TYPE PBH (1,00 x 2,20) Fourniture et pose d’une porte isoplane PBH (1,00 x 2,20) avec un ouvrant à la française. L’ensemble composé :

- Faux cadre en Sapin rouge de 100 x 30mm y compris pattes à scellement par clous croisés de 150 mm - Cadre dormant en Sapin rouge de 100 x 40 mm avec feuillure scellé sur le pré-cadre par vis en acier zingué avec rebouchage par bois de même nature. - Ouvrant isoplane : Cadre périphérique en Sapin rouge de 100x30mm comprenant trois traverses intermédiaires en Sapin rouge de 100x30mm également pour renforcer l’ouvrant créant ainsi quatre compartiments qui seront remplis en sapin rouge de 30 x 30mm


mettallique

le tout recouvert d’un contre plaqué OUKOUME de 5mm d’épaisseur sur les deux faces, collé solidement à la presse. - Alaise de 40x25mm en Hêtre étuvé sur les 4 chants. - Chambranles en Sapin rouge de 70 x 10mm sur les deux faces.



- 1 ensemble de béquilles double sur rosaces en inox ou en aluminium naturel - 1 butoir en caoutchouc au sol avec tige en laiton - 1 ferme porte intérieur hydraulique adapté au poids de la porte DORMA ou équivalent.


10% d'eau. - Ratissage en deux couches à l’enduit « STOP ASTRAL » ou équivalent. - Ponçage de l'enduit - Application de 2 couches de CELLUC 109 ou équivalent à 24 heures d’intervalle,

suivant l’aspect et la couleur demandés par l’Architecte (Aspect mate/ semi brillant). Ouvrage payé à l’unité au ……………………………………………….…….. Prix N° 13 PRIX N° 14 : PORTE ISOPLANE TYPE PBH' (1,00 x 2,40) Fourniture et pose d’une porte isoplane PBH’ (1,00 x 2,40) avec un ouvrant à la française. L’ensemble composé :





- 1 ferme porte intérieur hydraulique adapté au poids de la porte DORMA ou équivalent Vernis sur bois exécutée comme suit:

- Ponçage et époussetage très soigné de toutes les surfaces à vernir.


mettallique

- Application d’une première couche de verni Astral V704 diluée à 10%. - Après 24 heurs ponçage léger des surfaces. - Application d’une deuxième couche de vernis ASTRAL V 704 sans dilution. - Après 24 heurs ponçage légère des surfaces. - Application d’une troisième couche de vernis ASTRAL V704 sans dilution. - Après 24 heurs ponçage léger des surfaces. - Application d’une quatrième couche de vernis ASTRAL V704 sans dilution.

Ouvrage payé à l’unité au ……………………………………………….…….. Prix N° 14 PRIX N° 15 : PLACARD ISOPLANE SANS GRENIER TYPE PL1 (1,40 x 2,20) Fourniture et pose d’une porte placard isoplane PL1(1,40 x 2,20), avec quatre ouvrants à la française. L’ensemble composé :

- Faux cadre en Sapin rouge de 70 x 30mm y compris pattes à scellement par clous croisés de 150 mm

- Cadre dormant en HETRE de 70 x 40 mm scellé sur le pré-cadre par vis en acier zingué avec rebouchage par bois de même nature.

- Montant centrale de 70 x 40 mm avec feuillure. - Ouvrant isoplane : Cadre périphérique en Sapin rouge de 70x15mm comprenant trois traverses intermédiaires en Sapin rouge de 70x15mm également pour renforcer l’ouvrant créant ainsi quatre compartiments qui seront remplis en sapin rouge de 30 x 15mm le tout recouvert d’un contre plaqué HETRE de 5mm d’épaisseur sur les deux faces, collé solidement à la presse. - Alaise de 25x15mm en Hêtre étuvé sur les 4 chants. - Chambranles en Hêtre de 50 x 10mm sur une face. - Montant en Hêtre de 35 x 10mm pour rabattement des ouvrants.

L’aménagement intérieur sera réalisé comme suit :

- Séparation verticale en panneau de contreplaqué de 19mm - 5 étagères en panneau de contreplaqué de 19 mm - Alaise de19mm en Hêtre étuvé sur la face vue des étagères - Tasseaux et crémaillères en hêtre étuvé servant de support pour les étagères


- 3 charnières invisibles par ouvrant. - Serrures de sûreté à mortaiser monopoint - 1 garniture complète, ensemble boutons de tirage et rosaces - Loqueteaux et gâches

Vernis sur bois exécutée comme suit:

- Ponçage et époussetage très soigné de toutes les surfaces à vernir. - Application d’une première couche de verni Astral V704 diluée à 10%. - Après 24 heurs ponçage léger des surfaces. - Application d’une deuxième couche de vernis ASTRAL V 704 sans dilution. - Après 24 heurs ponçage légère des surfaces. - Application d’une troisième couche de vernis ASTRAL V704 sans dilution. - Après 24 heurs ponçage léger des surfaces. - Application d’une quatrième couche de vernis ASTRAL V704 sans dilution.

Ouvrage payé à l’unité au ……………………………………………….…….. Prix N° 15


mettallique

PRIX N° 16 : PLACARD ISOPLANE SANS GRENIER TYPE PL2 (2,00 x 2,20) Fourniture et pose d’une porte placard isoplane PL2 (2,00 x 2,20), avec quatre ouvrants à la française. L’ensemble composé :


- Cadre dormant en Hêtre de 70 x 40 mm scellé sur le pré-cadre par vis en acier zingué avec rebouchage par bois de même nature.

- Montant centrale de 70 x 40 mm avec feuillure - Ouvrant isoplane : Cadre périphérique en Sapin rouge de 70x15mm comprenant trois traverses intermédiaires en Sapin rouge de 70x15mm également pour renforcer l’ouvrant créant ainsi quatre compartiments qui seront remplis en sapin rouge de 30 x 15mm le tout recouvert d’un contre plaqué HETRE de 5mm d’épaisseur sur les deux faces, collé solidement à la presse. - Alaise de 25x15mm en Hêtre étuvé sur les 4 chants. - Chambranles en Hêtre de 50 x 10mm sur une face. - Montant en Hêtre de 35 x 10mm pour rabattement des ouvrants.




Ouvrage payé à l’unité au ……………………………………………….…….. Prix N° 16 PRIX N° 17 : PLACARD ISOPLANE SANS GRENIER TYPE PL3 (1,24 x 2,20) Fourniture et pose d’une porte placard isoplane PL3 (1,24 x 2,20), avec deux ouvrants à la française. L’ensemble composé :



- Montant centrale de 70 x 40 mm avec feuillure. - Ouvrant isoplane : Cadre périphérique en Sapin rouge de 70x15mm comprenant trois traverses intermédiaires en Sapin rouge de 70x15mm également pour renforcer l’ouvrant créant ainsi quatre compartiments qui seront remplis en sapin rouge de 30 x 15mm le tout recouvert d’un contre plaqué HETRE de 5mm d’épaisseur sur les deux faces, collé solidement à la presse. - Alaise de 25x15mm en Hêtre étuvé sur les 4 chants.


mettallique

- Chambranles en HETRE de 50 x 10mm sur une face. - Montant en HETRE de 35 x 10mm pour rabattement des ouvrants.


- Séparation verticale en panneau de contreplaqué de 19mm - 5 étagères en panneau de contreplaqué de 19 mm - Alaise de19mm en Hêtre étuvé sur la face vue des étagères - Tasseaux et crémaillères en Hêtre étuvé servant de support pour les étagères





Ouvrage payé à l’unité au ……………………………………………….…….. Prix N° 17 PRIX N° 18 : PLACARD ISOPLANE SOUS PAILLASSE type PL4 (2,20x0,65) Fourniture et pose d’une porte placard isoplane PL2 (2,20 x 0,65), avec quatre ouvrants à la française. L’ensemble composé :



- Montant centrale de 70 x 40 mm avec feuillure. - Ouvrant isoplane : Cadre périphérique en Sapin rouge de 70x15mm remplissage en sapin rouge de 30 x 15mm le tout recouvert d’un contre plaqué HETRE de 5mm d’épaisseur sur les deux faces, collé solidement à la presse. - Alaise de 25x15mm en Hêtre étuvé sur les 4 chants. - Chambranles en Hêtre de 50 x 10mm sur une face. - Montant en Hêtre de 35 x 10mm pour rabattement des ouvrants.


- Séparation verticale en panneau de contreplaqué de 19mm - 1 étagère en panneau de contreplaqué de 19 mm - Alaise de19mm en Hêtre étuvé sur la face vue des étagères



mettallique

- 2 charnières invisibles par ouvrant. - 1 garniture complète, ensemble boutons de tirage et rosaces - Loqueteaux et gâches



Ouvrage payé à l’unité au ……………………………………………….…….. Prix N° 18 PRIX N° 19 : REVETEMENT MURAL EN PANNEAUX ACOUSTIQUES

Le revêtement des murs sera réalisé avec des panneaux acoustiques en lames avec languettes et rainures très précises de marque IDEATIC type IDEATCUSTIC MELAMINE STANDARD (32 ou 16 mm de large en entreaxe des stries) suivant plans Architecte. L’étude acoustique sera réalisée par l’entreprise. Les plans de l’entreprise seront soumis au préalable à l’approbation de la maîtrise d’œuvre et du maître de l’ouvrage. Ces panneaux sont composés d’un support MDF de 16 mm d’épaisseur contrecollé en usine d’un voile acoustique. Leurs surfaces sont traitées mélaminés couleur au choix de l’architecte. Largeur des lames 288 mm, longueur 2430 mm. La pose se fera par fixation sur des tasseaux en bois de section 40 x 20 mm vissés à la verticale sur le support béton et espacés d’un entraxe de 60 mm à l’aide de clips d’assemblage. Le support à revêtir en maçonnerie ou en béton droit ou curviligne suivant le cas, sera traité d’une isolation acoustique par matelas de laine minérale de 45 mm d’épaisseur d’une densité de 40/60kg/m3 posés entre les tasseaux porteurs. La finition des arrêts, le cas échéant, à l’aide de profils de finition. L'entreprise est tenue avant le commencement des travaux de présenter les échantillons demandés suivant les cas pour approbation. Compris toutes sujétions de fourniture et de pose. Ouvrage payé au mètre carré au ……………………………………………….…….. Prix N° 19 PRIX N° 20 : MOTIF EN PVC PERFORE ép : 20mm type MPVC Fourniture et pose de panneaux en PVC texture bois de 20 mm d’épaisseur avec motifs perforés suivant dessins de l’architecte, fixation à la dalle avec des tiges en inox suivant note de calcul à la charge de l’entreprise, compris toutes sujétions de fournitures et de mise en œuvre.


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Ouvrage payé au mètre carré au ……………………………………………….…….. Prix N° 20 B-MENUISERIE METALLIQUE NOTA :Tous les ouvrages en menuiserie métallique recevront une galvanisation à chaud par procédé de trempage dans un bain de zinc en fusion à 450°C après décapage à l'acide(chlorhydrique ou sulfurique) par immersion dans un bain d'acide durant quelques heures pour éliminer tout corps étrangers, rouille, pellicules de laminage ou de crasses. Mise en oeuvre - Préparation des pièces: les bords des pièces à souder seront dressés avec soin suivant les formes prévues par les dessins. - Les parties à souder et l'électrode devront être bien sèches,les surfaces des cordons de soudure devront être aussi régulières que possible et débarrassées de scories et du laitier. - La surface de chaque passe de soudure sera soigneusement débarrassée de scories et du laitier par piquage au marteau à pointe et nettoyage à la brosse avant exécution de la passe suivante; la même précaution sera prise lorsqu'il faudra continuer une soudure ou raccorder deux soudures. - Une grande attention sera portée sur l'ordre d'exécution des soudures de manière à réduire au minimum les tensions et déformations dues aux effets caloriques. PRIX N° 21 : PORTE METALLIQUE TYPE PTM (1,60 x 2,40) Fourniture et pose d’une porte PTM (1,60 x 2,40) avec deux ouvrants à la française suivant plans et détails de l’architecte. Elle sera composée de : - Huisserie : cadre cornière de 50x50x2.5mm, fixé dans la maçonnerie par pattes à

scellement de 10cm soudées sur le cadre. - Vantail en profilés tubulaires de 80x40x2.5mm et 40x40x2.5mm, traverses et tous

les éléments de renfort. - Habillage en tôle d’acier de 20/10 sur les 2 faces, avec pli au pourtour des 2 parements

pour soudure de jonction en continu dans l’épaisseur de la porte.

http://fr.wikipedia.org/wiki/Acide_chlorhydrique

http://fr.wikipedia.org/wiki/Acide_sulfurique


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- Grilles d’aération haute et basse en profilés tubulaires de 40x40x2.5mm et persiennes en fer plat de 40x2.5mm suivant détails architecte.

- Prévoir raccords à la demande après pose. - Dimensions selon plans, à mettre au point à l’exécution.

Quincaillerie de marque BRICARD / JPM ou équivalent (Modèle à présenter pour approbation de l’Architecte) - 4 Paumelles en acier à souder de 140 mm par vantail - 1 Serrure de sûreté à cylindre à mortaiser - 1 béquille par vantail Ouvrage payé à l’unité au ……………………………………………….…….. Prix N° 21 PRIX N° 22 : PORTE METALLIQUE TYPE PLC (1,00 x 2,40) Fourniture et pose d’une porte métallique PLC (1,00 x 2,40) avec un ouvrant à la française suivant plans et détails de l’architecte. Elle sera composée de : - Huisserie : cadre en cornière de 50x50x2.5mm, fixé dans la maçonnerie par pattes à - scellement de 10cm soudées sur le cadre. - Vantail en profilés tubulaires de 80x40x2.5mm et 40x40x2.5mm, traverses 35x35x2mm

et tous les éléments de renfort. - Habillage en tôle d’acier de 20/10 sur les 2 faces, avec pli au pourtour des 2 parements

pour soudure de jonction en continu dans l’épaisseur de la porte. - Grilles d’aération haute et basse en profilés tubulaires de 40x40x2.5mm et persiennes en

fer plat de 40x2.5mm - Prévoir raccords à la demande après pose - Dimensions selon plans, à mettre au point à l’exécution.

Quincaillerie de marque BRICARD / JPM ou équivalent (Modèle à présenter pour approbation de l’Architecte) - 4 Paumelles en acier à souder de 140 mm par vantail - 1 Serrure de sûreté à cylindre à mortaiser - 1 béquille par vantail Ouvrage payé à l’unité au ……………………………………………….…….. Prix N° 22 PRIX N° 23 : PORTE METALLIQUE TYPE PPM COUPE FEU 1HEURE (1,00 x 2,40) Fourniture et pose d’une porte métallique coupe feu 1heure PPM (1,00 x 2,40) avec un ouvrant à la française suivant plans et détails de l’architecte. Elle sera composée de : - Huisserie : cadre en cornière de 50x50x2.5mm, fixé dans la maçonnerie par pattes à - scellement de 10cm soudées sur le cadre. - Vantail en profilés tubulaires 40x40x2.5mm, traverses 35x35x2mm et tous les éléments

de renfort. - Habillage en tôle d’acier de 20/10 sur les 2 faces, avec pli au pourtour des 2 parements

pour soudure de jonction en continu dans l’épaisseur de la porte. - Prévoir raccords à la demande après pose - Dimensions selon plans, à mettre au point à l’exécution. - Joints intumescent entre bâti et ouvrant sur les trois côtés


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L’entreprise devra présenter le certificat du CSTB, homologuant le type de portes qu’elle doit fournir. L’entreprise devra par conséquent, se fournir chez un fabriquant de marque réputée et reconnue. La pose se fera conformément aux prescriptions du fabricant et aux normes. Quincaillerie de marque BRICARD / JPM ou équivalent (Modèle à présenter pour approbation de l’Architecte) - 4 Paumelles en acier à souder de 140 mm par vantail - 1 Serrure de sûreté à cylindre à mortaiser - 1 ferme porte intérieur hydraulique adapté au poids de la porte DORMA ou équivalent. - 1 béquille par vantail Ouvrage payé à l’unité au ……………………………………………….…….. Prix N° 23 PRIX N° 24 : GRILLE METALLIQUE TYPE BD (1,20 x 1,20) Fourniture et pose d’une grille métallique BD (1,20 x 1,20) suivant plans et détails de l’architecte. Elle sera composée de : - Cadre en tube carré de 40x40x2mm, fixé dans la maçonnerie par pattes à scellement de 10cm soudées sur le cadre. - Persiennes en fer plat de 40x2.5mm - Prévoir raccords à la demande après pose - Dimensions selon plans, à mettre au point à l’exécution. Ouvrage payé à l’unité au ……………………………………………….…….. Prix N° 24 PRIX N° 25: GRILLE METALLIQUE TYPE BL (1,50 x 0,50) Fourniture et pose d’une grille métallique BL (1,50 x 0,50) suivant plans et détails de l’architecte. Elle sera composée de : - Cadre en tube carré de 40x40x2mm, fixé dans la maçonnerie par pattes à scellement de 10cm soudées sur le cadre. - Persiennes en fer plat de 40x2.5mm - Prévoir raccords à la demande après pose - Dimensions selon plans, à mettre au point à l’exécution. Ouvrage payé à l’unité au ……………………………………………….…….. Prix N° 25 PRIX N° 26 : CANIVEAUX METALLIQUES EN ACIER GALVANISE Fourniture et pose de grilles métalliques en acier galvanisé peint au four (couleur carrelage) pour caniveaux suivant plans et détails de l’architecte. Elle seront composées de : - Contre cadre en cornière de 40x40x2.5mm, fixé dans la maçonnerie par pattes à scellement de 10cm soudées sur le cadre. - Cadre en tube carré de 30x30x2mm - Remplissage en fer à T de 40x30mm - Dimensions selon plans, à mettre au point à l’exécution.


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Payé pour les postes suivants :

a) TYPE Can 1(1,25 x 0,60)

Ouvrage payé à l’unité au ……………………………………………….…….. Prix N° 26a

b) Type Can 2 (0,86 x 0,50)

Ouvrage payé à l’unité au ……………………………………………….…… Prix N° 26b c) Type Can 3 (0,60 x 0,60)

Ouvrage payé à l’unité au ……………………………………………….…….. Prix N° 26c

d) Type Can 4 (0,40 x 0,60)

Ouvrage payé à l’unité au ……………………………………………….…….. Prix N° 26d

e) Type Can 5 (1,00 x 0,40)

Ouvrage payé à l’unité au ……………………………………………….…….. Prix N° 26e PRIX N° 27 : MAIN COURANTE METALLIQUE EN ACIER GALVANISE TYPE GES1 Fourniture et pose de main courante type GES1en tube rond acier galvanisé diam 50mm et supports en acier galvanisé de 70x10mm. Peinture sur menuiserie métallique galvanisée exécutée comme suit: - Nettoyage des surfaces avec une solution d’ammoniaque diluée à 5%. - Activez le processus en frottant à l’aide d’un papier de verre ou d’une laine métallique. - Application d’une couche d’apprêt spécial pour acier galvanisé. (model à présenter avec fiche technique pour validation avant exécution) - Application en deux couches d’une peinture bicomposante (model à présenter avec fiche technique pour validation avant exécution) NOTA :Les peintures alkydes et glycérophtaliques sont à exclure leur particularité est que leur séchage se fait par oxydation suivie d’une formation d’acides gras dont la réaction avec le zinc(couche de galvanisation) nuit à l’adhérence. Ouvrage payé au mètre linéaire au ………..……………………………….…….. Prix N° 27 PRIX N° 28 : MAIN COURANTE METALLIQUE EN ACIER GALVANISE TYPE GES2 Fourniture et pose de main courante type GES2 en tube rond acier galvanisé diam 50mm et supports en acier galvanisé de 70x10mm. Peinture sur menuiserie métallique galvanisée exécutée comme suit: - Nettoyage des surfaces avec une solution d’ammoniaque diluée à 5%. - Activez le processus en frottant à l’aide d’un papier de verre ou d’une laine métallique. - Application d’une couche d’apprêt spécial pour acier galvanisé. (modèle à présenter avec fiche technique pour validation avant exécution) - Application en deux couches d’une peinture bicomposante (modèle à présenter avec fiche technique pour validation avant exécution)


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NOTA : Les peintures alkydes et glycérophtaliques sont à exclure leur particularité est que leur séchage se fait par oxydation suivie d’une formation d’acides gras dont la réaction avec le zinc(couche de galvanisation) nuit à l’adhérence. Ouvrage payé au mètre linéaire au ………..……………………………….…….. Prix N° 28 PRIX N° 29 : POTEAU METALLIQUE TYPE POM (0,10 x 0,30 x 2,30m) Fourniture et pose de poteau métallique de 0.10x0.30x2,30 m réalisé en tôle pliée de 5mm galvanisée à chaud , compris ancrage dans les ouvrages en béton suivant plans et détails de l’architecte, accessoires de scellement (boulons, platines, soudures, …)et toutes sujétions d’exécution. Ouvrage payé à l’unité au …………………………………………………….…….. Prix N° 29 PRIX N° 30 : PORTE METALLIQUE SECTIONNELLE TYPE PG (3,00 x 2,90) Fourniture et pose d’une porte métallique sectionnelle motorisée de marque GUNTER-France ou équivalent type PG (3,00 x 2,90) avec habillage en tôle prélaquée double face brillant couleur au choix de l’architecte y compris système de motorisation . Composants de Porte sectionnelle : - Tablier composé de lames en tôle prélaquée double face brillant couleur au choix de l’architecte ,emboîtées superposées,s’escamotent sous le plafond - Coulisses horizontales et verticales - Rail de moteur - Arbre à ressort de torsion, tambour d’enroulement et sécurité anti -rupture de ressort - Poulie de renvoi - Coude de renvoi avec protection anti-effraction et fonction d’aération - Joint d’étanchéité inférieur - Protection latérale anti-dégradation - Protection anti-pince-doits pour le coté extérieur et le cote intérieur Motorisation de marque RIB, ELSAMEC ou équivalent composée de : La motorisation sera de qualité professionnelle conçue pour un usage intensif composée de : - 1 opérateur oléodynamique, autobloquant, conçu pour être fixé sur l’ouvrant du portail - le mouvement est assuré par moteur électrique avec deux ensembles de ressorts à tension avec securité parachute de ressort (à droite et à gauche) Deux ensembles de ressorts à tension avec

- d’une centrale électronique de gestion du mode de fonctionnement du portail et des dispositifs de commandes et de sécurité. - possibilité d’ouverture manuelle. Les dispositifs de commandes à prévoir sont : - 3 boutons poussoirs : ouverture - fermeture et arrêt (coté intérieur) - commutateur à clé : ouverture - fermeture et arrêt (coté extérieur) Les dispositifs de sécurité prévus sont : - Barrage infrarouge assuré par photocellules - lampe clignotante de signalisation de mouvement du portail. L’ensemble sera fourni et posé en état de marche compris toutes sujétions de fourniture câblage raccordement électriques depuis le tableau électrique y compris raccordement en courant continu 24 volts, pose, réglage et installation de pose et finition.


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Ouvrage payé à l’unité au …………………………………………………….…….. Prix N° 30 C-RESTAURANT MENUISERIE BOIS PRIX N° 31 : PORTE ISOPLANE TYPE PBR1 (0,74 x2,20) Fourniture et pose d’une porte isoplane PBR1 (0,74 x 2,20) avec un ouvrant à la française. L’ensemble composé :

- Faux cadre en Sapin rouge de 100 x 30mm y compris pattes à scellement par clous croisés de 150 mm - Cadre dormant en Sapin rouge de 100 x 40 mm avec feuillure scellé sur le pré-cadre par vis en acier zingué avec rebouchage par bois de même nature. - Ouvrant isoplane : Cadre périphérique en Sapin rouge de 100x30mm comprenant trois traverses intermédiaires en Sapin rouge de 100x30mm également pour renforcer l’ouvrant créant ainsi quatre compartiments qui seront remplis en sapin rouge de 30 x 30mm le tout recouvert d’un contre plaqué OUKOUME de 5mm d’épaisseur sur les deux faces, collé solidement à la presse. - Alaise de 40x25mm en Hêtre étuvé sur les 4 chants. - Chambranles en Sapin rouge de 70 x 10mm sur les deux faces.






suivant l’aspect et la couleur demandés par l’Architecte (Aspect mate/ semi brillant). Ouvrage payé à l’unité au …………………………………………………….…….. Prix N° 31 PRIX N° 32 : PORTE ISOPLANE TYPE PBR2 (0,94 x2,20) Fourniture et pose d’une porte isoplane PBR2 (0,94 x 2,20) avec un ouvrant à la française. L’ensemble composé :

- Faux cadre en Sapin rouge de 100 x 30mm y compris pattes à scellement par clous croisés de 150 mm - Cadre dormant en Sapin rouge de 100 x 40 mm avec feuillure scellé sur le pré-cadre par vis en acier zingué avec rebouchage par bois de même nature. - Ouvrant isoplane : Cadre périphérique en Sapin rouge de 100x30mm comprenant trois traverses intermédiaires en Sapin rouge de 100x30mm également pour renforcer l’ouvrant


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créant ainsi quatre compartiments qui seront remplis en sapin rouge de 30 x 30mm le tout recouvert d’un contre plaqué OUKOUME de 5mm d’épaisseur sur les deux faces, collé solidement à la presse. - Alaise de 40x25mm en Hêtre étuvé sur les 4 chants. - Chambranles en Sapin rouge de 70 x 10mm sur les deux faces.






suivant l’aspect et la couleur demandés par l’Architecte (Aspect mate/ semi brillant). Ouvrage payé à l’unité au …………………………………………………….…….. Prix N° 32 PRIX N° 33 : DEPOSE ET REPOSE PORTE EN BOIS COUPE FEU 1/2H TYPE PBRCF (1,00 x 2,20)

Ce prix comprend la dépose et repose soignée de porte en bois type PBRCF (1,00 x 2,20) et stockage dans un local qui sera désigné par le maître d’ouvrage, la réfection et consolidation des portes en bois, changements des panneaux en contre plaqué ,renforcement par des traverses au droit des nouvelles serrures et poignets, changement des chambranles,changement de la quincaillerie, incorporation de matelas en laine de roche pour porte coupe feu, ajustage et mise en fonctionnement. Cette tache doit être effectuée avec le plus grand soin conformément aux règles de l’art , aux

normes en vigueur ,plans et détails de l’architecte, recommandations et directives des D.T.U.

L’ensemble déposé, réfectionné et posé en bonne état de fonctionnement, compris scellement, raccords d’enduits et ragréages au béton de grains de riz et toutes sujétions de mise en œuvre,d'ajustage , de fonctionnement et de finitions. Ouvrage payé à l’unité au …………………………………………………….…….. Prix N° 33 PRIX N° 34 : DEPOSE ET REPOSE PORTE EN BOIS TYPE PBR3 (0,74 x 2,20) Ce prix comprend la dépose et repose soignée de porte en bois type PBR3 (0,74 x 2,20)et stockage dans un local qui sera désigné par le maître d’ouvrage, la réfection et consolidation des portes en bois, changements des panneaux en contre plaqué ,renforcement par des traverses au droit des nouvelles serrures et poignets, changement des chambranles,changement de la quincaillerie, incorporation de matelas en laine de roche pour porte coupe feu ,ajustage et mise en fonctionnement.


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Cette tache doit être effectuée avec le plus grand soin conformément aux règles de l’art , aux


L’ensemble déposé, réfectionné et posé en bonne état de fonctionnement, compris scellement, raccords d’enduits et ragréages au béton de grains de riz et toutes sujétions de mise en œuvre, d'ajustage , de fonctionnement et de finitions. Ouvrage payé à l’unité au …………………………………………….……….…….. Prix N° 34 PRIX N° 35 : DEPOSE ET REPOSE PORTE EN BOIS TYPE PBR4 (0,94 x 2,20) Ce prix comprend la dépose et repose soignée de porte en bois type PBR4 (0,94 x 2,20) et stockage dans un local qui sera désigné par le maître d’ouvrage, la réfection et consolidation des portes en bois, changements des panneaux en contre plaqué ,renforcement par des traverses au droit des nouvelles serrures et poignets, changement des chambranles,changement de la quincaillerie, incorporation de matelas en laine de roche pour porte coupe feu ajustage et mise en fonctionnement. Cette tache doit être effectuée avec le plus grand soin conformément aux règles de l’art , aux


L’ensemble déposé, réfectionné et posé en bonne état de fonctionnement, compris scellement, raccords d’enduits et ragréages au béton de grains de riz et toutes sujétions de mise en œuvre, d’ajustage, de fonctionnement et de finitions. Ouvrage payé à l’unité au …………………………………………….……….…….. Prix N° 35


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CHAPITRE IV

BORDEREAU DES PRIX - DETAIL ESTIMATIF

Extension du complexe administratif et culturel de la fondation mohamed vi lot : menuiserie bois – mettallique

BORDEREAU DES PRIX - DETAIL ESTIMATIF

N° Désignation des Ouvrages Unité Quantité Prix Unitaire Hors TVA en dhs

Montant Total HT En chiffres En lettres

A-Menuiserie bois

1 Porte isoplane coupe feu 1h type PBCF1 (1,60x2,20)

L'unité U 15

2 Porte isoplane à joints coupe feu 1h type PBCF1H (1,60x 2,40)

a Porte avec embrasures

L'unité U 10

b Porte sans embrasures

L'unité U 9

3 Porte isoplane à joints coupe feu 1h type PBCF2H (1,40 x 2,40)

L'unité U 21

4 Porte isoplane coupe feu 1h type PBCF3S (0,94 x 2,40)

L'unité U 2

5 Porte isoplane coupe feu 1h type PBCF4 (0,84x2,20)

L'unité U 20

6 Porte isoplane à joints type PB2 (1,40 x 2,40)

L'unité U 2

7 Porte isoplane coupe feu 1h type PBCF3 (0,94 x 2,40)

L'unité U 2

8 Porte isoplane type PB4 (0,94 x 2,40)

L'unité U 43

9 Porte isoplane type PB5' (0,74 x 2,40)

L'unité U 37


L'unité U 132


L'unité U 40

12 Porte isoplane type PB6' (0,84 x 2,40)

L'unité U 7

13 Porte isoplane type PBH (1,00 x 2,20)

L'unité U 20




14 Porte isoplane type PBH' (1,00 x 2,40)

L'unité U 2

15 Placard isoplane sans grenier type PL1 (1,40 x 2,20)

L'unité U 3


L'unité U 2


L'unité U 10

18 Placard isoplane sous paillasse type PL4 (2,20x0,65)

L'unité U 21

19 Revêtement mural en panneaux acoustiques

Le mètre carré m² 428

20 Motif en PVC perforé ep : 20mm type MPVC

Le mètre carré m² 48

B-Menuiserie métallique

21 Porte métallique type PTM (1,60 x 2,40)

L'unité U 6

22 Porte métallique type PLC (1,00 x 2,40)

L'unité U 2

23 Porte métallique coupe feu 1 heure type PPM (1,00 x 2,40)

L'unité U 1

24 Grille métallique type BD (1,20 x 1,20)

L'unité U 4

25 Grille métallique type BL (1,50 x 0,50)

L'unité U 6

26 Caniveaux métalliques en acier galvanisé

a type Can 1(1,25 x 0,60)

L'unité U 178

b type Can 2 (0,86 x 0,60)

L'unité

U 4




c type Can 3 (0,60 x 0,60)

L'unité U 6

d type Can 4 (0,40 x 0,60)

L'unité U 2

e type Can 5 (1,00 x 0,40)

L'unité U 24

27 Main courante métallique en acier galvanisé type GES1

Le mètre linéaire ML 202

28 Main courante métallique en acier galvanisé type GES2

Le mètre linéaire ML 136

29 Poteau métallique type POM (0,10 x 0,30 x 2,50m)

L'unité U 96

30 Porte métallique sectionnelle type PG (3,00 x 2,90)

L'unité U 4

C-RESTAURANT

Menuiserie bois

31 Porte isoplane type PBR1 (0,74 x2,20)

L'unité U 4

32 Porte isoplane type PBR2 (0,94 x2,20)

L'unité U 2

33 Dépose et repose porte en bois type PBRCF (1,00 x 2,20)

L'unité U 1

34 Dépose et repose porte en bois type PBR3 (0,74 x 2,20)

L'unité U 2

35 Dépose et repose porte en bois type PBR4 (0,94 x 2,20)

L'unité U 1

TOTAL GENERAL H.T


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MARCHE N° ……………

EXTENSION DU COMPLEXE ADMINISTRATIF ET CULTUREL DE LA FONDATION MOHAMMED VI DE PROMOTION DES ŒUVRES SOCIALES DE L’EDUCATION-FORMATION A RABAT

LOT : MENUISERIE BOIS - METALLIQUE

BUREAU D’ETUDES Rabat, le ……………………….

ARCHITECTE Rabat, le ……………………….

PRESENTE PAR Rabat, le …………….

LU ET ACCEPTE PAR L’ENTREPRENEUR Rabat, le ……….

VU ET APPROUVE PAR

A Rabat, le …………….

CAHIER DES PRESCREPTIONS SPECIALES · Le Maître d'Ouvrage délégué est le Ministère de...

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