Cadre de référence pour la gestion de l'environnement dans ... · Impact sur l’environnement:...

Volume 92 Sélection française 2010

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Cadre de référence pour la gestion de l’environnement dans les programmes d’assistance*Comité international de la Croix-Rouge (CICR), Division assistance, septembre 2009

Section 1 : Programmes d’assistance et gestion environnementale

Les programmes d’assistance du CICR visent à maintenir ou à rétablir des conditions de vie acceptables pour les personnes touchées par un conflit armé ou d’autres situations de violence. Ces victimes sont parfois très vulnérables et, dans la plupart des situations, leurs moyens de subsistance, leur santé et leur sécurité dépendent fortement de leur environnement local. La santé humaine, les moyens de subsistance et la survie sont donc intimement liés aux questions environnementales. La prise en compte des questions environnementales est donc tout à fait pertinente pour les activités d’assistance du CICR.

En tant qu’organisation humanitaire de premier plan, le CICR a un rôle clé à jouer pour envoyer un message clair qui permette de prendre en compte les questions d’environnement qui touchent les victimes de conflits armés, tout en garantissant que les victimes elles-mêmes restent au centre des programmes d’assistance du CICR.

Ce document a pour objectif de définir les questions relatives à l’envi-ronnement qui surgissent dans le cadre des opérations du CICR. Il vise aussi à fournir des conseils utiles et pratiques aux délégués chargés de l’assistance et au personnel national dans deux domaines :• comment comprendre la relation entre les activités d’assistance et l’environ-

nement dont dépendent les victimes de conflits armés ; comment prendre

* La version originale anglaise a été publiée sous le titre « Framework for environmental management in assistance programmes », dans International Review of the Red Cross, Vol. 92, N° 879, septembre 2010, pp. 747-797.

R E V U EINTERNATIONALEde la Croix-Rouge



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en considération les impacts positifs ou négatifs potentiels des activités d’assistance, sans d’aucune façon compromettre la rapidité et l’efficacité de l’action du CICR ;

• comment continuer à développer une conscience écologique et à faire en sorte que les questions d’environnement soient systématiquement intégrées parmi les facteurs qui doivent être pris en considération pour produire une intervention efficace, rationnelle et rapide du CICR.

Ce cadre de référence pour la gestion de l’environnement dans les pro-grammes d’assistance est un premier pas vers la formalisation d’une approche du CICR des considérations environnementales liées aux victimes de conflits armés et autres situations de violence. Ce cadre s’inscrit dans les préoccupa-tions environnementales globales de l’institution. Il encourage les opérations sur le terrain à évaluer, recenser et comprendre systématiquement les consé-quences et les impacts potentiels de leurs activités sur l’environnement et à prendre des mesures raisonnables et réalisables pour réduire ces impacts et améliorer l’efficience, l’utilité et la qualité des programmes d’assistance.

1.1 Comprendre les considérations environnementales

Cette section explore certaines questions clés concernant l’environnement, de leur définition à leur lien avec les activités humanitaires.

A. Définitions

Il existe de nombreuses définitions et interprétations diverses de l’environne-ment et des termes qui y sont associés. Il est important de définir quelques termes liés à l’environnement tels qu’ils sont utilisés dans le contexte des conflits armés et autres situations de violence.

Environnement : dans le contexte des activités du CICR, la définition de l’environ-nement est centrée sur les êtres humains et sur leurs relations avec tous les éléments, naturels ou d’origine humaine, qui influent directement ou indirectement sur leurs conditions de vie. Ces éléments sont en partie physiques, comprenant notamment l’air, l’eau, le sol, les ressources naturelles, la flore et la faune, mais ils incluent aussi les facteurs socio-économiques, les croyances, les usages, les prises de position poli-tiques, les lois et les politiques qui influent sur les moyens de subsistance.

Impact sur l’environnement : effets directs et indirects d’un projet ou de la pré-sence du CICR sur les êtres humains (notamment l’impact social), la faune et la flore, le sol, l’eau, l’air, le climat et le paysage, l’interaction de ces facteurs, et sur les biens matériels et le patrimoine culturel1.

1 Adapté de : Union européenne, Directive 85/337/CEE du Conseil du 27 juin 1985 concernant l’évaluation des incidences de certains projets publics et privés sur l’environnement, article 3.



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Évaluation de l’impact sur l’environnement : définition, description et éva-luation des impacts sur l’environnement, comprenant également une analyse des alternatives au projet et des mesures d’atténuation des impacts négatifs.

Mesures d’atténuation des impacts sur l’environnement : les mesures d’atté-nuation des impacts sur l’environnement regroupent toutes les mesures prises pour réduire les effets négatifs d’un projet sur l’environnement. Elles peuvent inclure la modification ou la suppression de certaines activités, le choix d’autres options ou la mise en œuvre de mesures de compensation.

Plan de gestion de l’environnement : processus consistant en activités spéci-fiques, intégrées dans le projet afin de garantir la définition et la mise en œuvre de mesures d’atténuation des effets sur l’environnement (et d’amélioration de l’environnement). Il peut comprendre des données de référence, une analyse des impacts et des impacts résiduels, et des processus de suivi et de rapport.

Ces définitions placent l’être humain au centre de toutes les interac-tions entre les facteurs biologiques, inanimés et humains. Elles couvrent les ressources disponibles et accessibles et leur mode d’exploitation, les biens dis-ponibles et les relations existantes avec d’autres personnes et d’autres groupes.

Le « changement climatique » est souvent mentionné parallèlement à l’« environnement ». Il est fréquemment cité comme l’un des facteurs qui pour-raient générer de futurs conflits et exacerber les conflits actuels. Il est cepen-dant important de relever que le changement climatique n’est qu’une cause parmi d’autres de la dégradation de l’environnement. La mauvaise gestion des affaires publiques, la corruption ou l’insuffisance des sources privées et publiques, la croissance et la densité démographiques et la distribution inéqui-table des ressources sont et resteront des facteurs clés.

B. Classification des problèmes environnementaux

Quatre différents types de problèmes environnementaux sont souvent men-tionnés dans le domaine de l’action humanitaire :

1) Les problèmes environnementaux qui alimentent les tensions

Ces problèmes touchent à la lutte pour des ressources, notamment naturelles (eau, terres agricoles, pâturages, forêts, mines) et d’autres élements stratégiques (voies de communication, villes, etc.).

Il incombe aux responsables politiques nationaux et internationaux d’établir les bases d’une gestion globale de l’environnement. La plupart de ces questions dépassent le cadre du mandat et des compétences du CICR. Toutefois une bonne compréhension des problèmes environnementaux qui alimentent le conflit peut permettre au CICR d’éviter d’exacerber ces dynamiques.


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2) Problèmes environnementaux provoqués par les conflits

Il peut s’agir d’impacts directs touchant les populations, provoqués par les forces armées. Ils comprennent notamment :

- la destruction des systèmes d’approvisionnement en eau et d’irrigation ;- la destruction d’abris et d’autres infrastructures civiles ;- la perturbation des services de santé et les problèmes liés à la santé, voire

les pertes de vie ;- la pollution par les armes et la pollution chimique ;- la pollution des eaux de surface et des aquifères ;- les impacts sur la faune et la f lore.

Le CICR s’intéresse à ces impacts car ils sont directement liés à son mandat. Il doit les évaluer et les comprendre, afin de pouvoir concevoir des programmes d’assistance appropriés pour aider les populations affectées.

Il peut aussi s’agir d’impacts indirects causés par les victimes des conflits armés, dus à leur déplacement ou aux contraintes qu’impose l’adap-tation à une situation de conflit, par exemple les fortes densités de population. Ils peuvent inclure :

- la déforestation (collecte de bois de chauffage, production de charbon de bois) ;

- la propagation de maladies ;- la pollution des eaux de surface ou souterraines ;- la surconsommation d’eau ;- la surpêche ;- le surpâturage ;- la désertification.

Comme mentionné précédemment, il est nécessaire d’évaluer et de comprendre ces questions pour pouvoir concevoir des programmes d’assistance appropriés permettant d’aider les populations déplacées et les populations d’accueil.

Ce cadre permet de mieux comprendre les problèmes environnemen-taux directs et indirects causés par les conflits et met en lumière l’importance d’inclure ces préoccupations dans la conception des programmes d’assistance.

3) Problèmes environnementaux créés par la présence humanitaire

Les organisations humanitaires elles-mêmes peuvent contribuer à la dégradation globale de l’environnement local par leur présence et leurs activités, notamment à :

- la contamination de l’eau et du sol due à une mauvaise élimination des déchets ;- la pollution de l’air (gaz d’échappement) ;- la f luctuation des prix et la disponibilité des produits et des services locaux

(notamment des logements) ;



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- l’exacerbation des problèmes indirects énumérés ci-dessus dans les contextes où la présence des organisations humanitaires favorise une aug-mentation de la densité de la population.

Ces problèmes peuvent être importants et sensibles, mais ils ne sont pas traités dans ce document.

4) Problèmes environnementaux liés aux programmes d’assistance

Les programmes d’assistance visent à répondre aux besoins des populations touchées par les conflits. Par leur nature même, ils dépendent de l’environne-ment de ces populations, tout en produisant un impact sur cet environnement. Il est possible de réduire cet impact en évaluant soigneusement tous les aspects de la situation au début de l’intervention du CICR et en trouvant un équi-libre entre la satisfaction des besoins immédiats et la prise en considération des impacts à long terme sur la population locale. Si, pour diverses raisons, les problèmes environnementaux liés à l’activité ne sont pas correctement évalués ou gérés, ils peuvent potentiellement avoir un impact négatif important sur l’environnement local et les populations que les activités visent à aider.

Ces impacts et ces interactions sont complexes et peuvent comprendre :

- la surexploitation des terres agricoles (baisse de fertilité, déforestation, érosion du sol) ;

- le surpâturage / la surpêche ;- la surconsommation ou la pollution des ressources en eau ;- la pollution due à l’élimination des déchets (par exemple des déchets médicaux) ;- la disparition de la biodiversité ou l’introduction d’espèces envahissantes ;- les effets nocifs sur les mécanismes sociaux ou économiques.

Les sections 2, 3 et 4 présentent des exemples de problèmes environ-nementaux à prendre en compte durant la conception d’un projet, les impacts positifs et négatifs potentiels, des propositions de mesures permettant de les atténuer et les points clés à prendre en considération dans le cadre d’une éva-luation globale afin de trouver la solution la plus appropriée.

1.2 Logique de l’intégration de considérations environnementales dans les programmes d’assistance

Selon la politique d’assistance du CICR2, les principes suivants guident toutes les activités d’assistance. Cette section explore le rapport entre ces principes et les considérations environnementales.

2 CICR, Politique d’assistance du CICR, adoptée par l’Assemblée du Comité international de la Croix-Rouge le 29 avril 2004. La version publique a été publiée dans Revue internationale de la Croix-Rouge, Vol. 86, N° 855, septembre 2004, pp. 659-676.


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A. Prise en compte des populations touchées et de leurs besoins

« Le CICR effectue sa mission dans la proximité des populations affectées. Les systèmes de valeurs et les vulnérabilités spécifiques des populations concernées ainsi que la perception que celles-ci ont de leurs besoins sont pris en compte3 ».

La population locale est souvent la mieux placée pour connaître ses interactions avec l’environnement local et les conséquences néfastes des activités. En cas de déplacement de population, par exemple, il convient de consulter la communauté d’accueil afin de définir ses principales préoccupations relatives à des problèmes environnementaux existants et potentiels liés à la population déplacée.

àConsulter les victimes des conflits armés, qu’elles soient déplacées ou résidentes

B. Assistance humanitaire performante

« Les programmes du CICR sont planifiés, mis en œuvre et contrôlés confor-mément aux normes de pratique professionnelle les plus élevées. Pour préser-ver sa capacité de fournir une assistance de qualité et performante, le CICR participe à l’analyse et la mise au point de normes professionnelles avec des instituts académiques et d’autres instances associées4 ».

Il s’agit notamment d’être conscients des problèmes actuels et de la législation liée à l’environnement, aux ressources naturelles et à la gestion foncière dans les pays où le CICR est présent et de consulter les autorités compétentes.

àConnaître et comprendre la législation existante et consulter les autorités compétentes

C. Normes éthiques

« L’assistance du CICR se fait dans le respect des normes éthiques, en l’occur-rence, les principes applicables du Mouvement, le principe de non nuisance, ainsi que les principes des Codes de Conduite pertinents. L’action du CICR est toujours menée dans le meilleur intérêt des populations subissant les consé-quences des conflits armés et autres situations de violence5 ».

Le Principe 8 du Code de conduite de la Croix-Rouge et du Croissant-Rouge établit clairement que « nous accorderons une attention particulière aux préoccupations relatives à l’environnement dans la conception et la gestion des programmes de

3 Ibid., Principe directeur 3.1, p. 662.4 Ibid., Principe directeur 3.2, p. 662.5 Ibid., Principe directeur 3.3, p. 663.



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secours. En outre, nous ferons tout pour réduire au minimum les effets négatifs de l’assistance humanitaire … »6. En tant que membre du Mouvement, le CICR a la responsabilité morale de montrer l’exemple et de s’assurer qu’il fait tout ce qui est possible et réalisable, dans les limites de chaque situation, pour intégrer les enjeux environnementaux clés dans ses programmes et ses activités.

àIntégrer les considérations environnementales dans la conception et la mise en œuvre des programmes d’assistance

D. Responsabilités au sein du Mouvement

« Le CICR assume ses responsabilités en tant que composante du Mouvement, conformément à l’Accord de Séville et aux Statuts du Mouvement en vigueur. Dans les situations de conflit armé, troubles internes et leurs conséquences directes, le CICR assume un double niveau de responsabilité dans l’action : d’une part sa res-ponsabilité spécifique en tant qu’acteur humanitaire exerçant les activités qui dé-coulent de son mandat propre et, d’autre part, sa responsabilité de coordinateur de l’action internationale de toutes les autres composantes du Mouvement engagées dans les opérations ou intéressées à y contribuer. Il doit assurer une coordination et une information adéquates sur ces deux types de responsabilité qui coexistent7 ».

La communication et la collaboration avec les Sociétés nationales de la Croix-Rouge et du Croissant-Rouge constituent une occasion de plaider en faveur d’un meilleur respect de l’environnement local si nécessaire, et de renforcer les ca-pacités dans ce domaine, lorsque cela s’avère approprié. Les Sociétés nationales peuvent aussi fournir des informations précieuses sur les problèmes environne-mentaux locaux et la législation nationale. C’est aussi une occasion pour le CICR de s’assurer que l’impact des activités conjointes sur l’environnement local est géré par tous les membres du Mouvement.

àPromouvoir la sensibilisation à l’environnement et le renforcement des capacités avec les Sociétés nationales

E. Partenariat avec d’autres acteurs humanitaires

« Le CICR est particulièrement attentif à s’associer avec des acteurs humani-taires dont les modes opératoires et les politiques d’assistance sont compatibles avec les principes et l’action de l’Institution8 ».

6 Préparé conjointement par la Fédération internationale des Sociétés de la Croix-Rouge et du Croissant-Rouge et le Comité international de la Croix-Rouge, Code de conduite pour le Mouvement international de la Croix-Rouge et du Croissant-Rouge et pour les organisations non gouvernementales (ONG) lors des opérations de secours en cas de catastrophe, Principe 8, Genève, 1994, disponible sur : http://www.icrc.org/web/fre/sitefre0.nsf/html/p1067 (dernière consult ation le 3 janvier 2011).

7 Politique d’assistance du CICR, op. cit., note 2, Principe directeur 3.4, p. 663.8 Ibid., Principe directeur 3.5, p. 663.


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D’autres partenaires humanitaires partagent peut-être des préoccupations environnementales semblables et peuvent fournir des informations et des conseils supplémentaires utiles.

àÉchanger des informations sur les enjeux environnementaux avec d’autres acteurs et partager nos préoccupations environnementales

1.3 Stratégies d’assistance : analyse globale du contexte et des besoins

« Le CICR fait une analyse globale de chaque contexte dans lequel il est impli-qué (sécurité, aspects économiques, politiques, sociaux, environnementaux et culturels) afin d’identifier les problèmes et les besoins des populations affectées, ainsi que la relation de ces dernières avec les différents acteurs… Cette analyse, régulièrement actualisée à l’échelon local, régional et international, permet au CICR de définir, adapter ou modifier ses stratégies d’intervention. Enfin, le CICR analyse chaque situation et évalue les risques encourus par rapport à l’impact attendu. C’est sur cette base que le CICR définit sa propre action…9 ».

Le CICR adapte son intervention à la situation et la prise en compte des pro-blèmes environnementaux ne fait pas exception à cette règle.

Crise aiguë :

• Dans les crises aiguës, la priorité première est de répondre aux besoins immédiats des victimes des conflits armés et le CICR cherche à maintenir une capacité d’intervention rapide. Certains dommages à l’environnement peuvent être inévitables en raison de contraintes de temps et de l’urgence de la situation. Cependant, la mise en œuvre de mesures d’atténuation des impacts devrait être envisagée dès que possible. Les délégués chargés de l’assistance devraient pouvoir justifier clairement leurs décisions et dé-montrer leur raison d’être dans un rapport d’évaluation.

Avant la crise :

• Le CICR soutient les systèmes existants ou mobilise d’autres entités pour le faire afin de prévenir une catastrophe humanitaire. Les délégués devraient s’assurer que la délégation est consciente des problèmes environnementaux aux échelons local et national, de la législation existante et des relations entre les populations et l’environnement.

Crise chronique :

• Le CICR s’attache à trouver des solutions durables aux problèmes qu’il ren-contre, en passant le relais aux autorités et en renforçant leurs capacités.

9 Ibid., Stratégie 4.1, pp. 663-664.



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La prise en considération des problèmes environnementaux et la gestion de l’environnement sont essentielles pour trouver des solutions durables. Lorsqu’il n’existe pas de législation nationale ou que celle-ci n’est pas appli-quée, le CICR peut se servir de son expérience pour mettre en lumière les problèmes environnementaux qu’il rencontre et renforcer les capacités le cas échéant.

Après la crise :

• Dans les contextes où il a une responsabilité résiduelle, le CICR poursuit ses activités et assume ses responsabilités.

La prise en considération des facteurs environnementaux ne devrait pas inf luer sur les modes d’intervention ci-dessus, mais devrait être systématiquement in-tégrée et documentée dans les interventions.

1.4 Rôle des programmes d’assistance face aux problèmes environnementaux

Les organisations humanitaires en général ne peuvent pas s’attaquer aux pro-blèmes environnementaux d’un pays qui n’a pas de législation et de politiques nationales adéquates sur la gestion de l’environnement et des ressources natu-relles. Cependant, certaines mesures peuvent permettre d’améliorer les opé-rations d’assistance du CICR, de respecter le principe « do no harm » (non nuisance) et de réduire les impacts négatifs supplémentaires potentiels sur des populations déjà vulnérables. Une coordination étroite en consultation avec les autorités locales et nationales, les populations touchées ainsi que les autres organisations humanitaires nationales et internationales est essentielle.

Il est indispensable de connaître l’environnement local et la législation nationale de protection de l’environnement, et de collaborer avec les commu-nautés locales. Dans de nombreux cas, il est possible qu’une législation de pro-tection de l’environnement existe et il convient de s’y conformer, même si la population locale ne la respecte pas.

Les solutions écologiques sont souvent logiques, pratiques et réali-sables. Il n’est pas toujours nécessaire d’être un expert de l’environnement pour trouver des solutions qui ont l’avantage supplémentaire d’être écologi-quement durables. Il faut concevoir et mettre en œuvre des activités en com-prenant leur impact sur l’environnement, et déployer des efforts actifs visant à réduire au minimum cet impact chaque fois que c’est possible et raisonnable. De nombreuses activités peuvent être mises sur pied pour contribuer spécifi-quement à améliorer à la fois l’environnement local et la situation de la popu-lation locale. Aucun projet ne peut être durable dans un environnement qui ne l’est pas.

En tant qu’organisation humanitaire de premier plan, le CICR a un rôle clé à jouer pour transmettre un message clair de prendre en compte les problèmes environnementaux qui touchent les victimes de conflits armés, tout


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en garantissant que les victimes elles-mêmes restent au centre des programmes d’assistance du CICR.

Section 2 : Eau et habitat et gestion de l’environnement10

Les programmes « eau et habitat » visent à garantir un accès à l’eau potable et à un cadre de vie sain. Leur but ultime est de contribuer à réduire le taux de mor-talité et de morbidité et les souffrances causées par la perturbation du système d’approvisionnement en eau, le manque d’assainissement ou les dommages à l’habitat.

Dans une situation de crise aiguë :

• Le CICR garantit l’accès à l’eau et de bonnes conditions d’assainissement, et aide les infrastructures de soins de santé primaires par des actions d’ur-gence et un soutien aux installations existantes.

Dans les situations de crise émergente ou chronique, ou après une crise :• La priorité du CICR est de soutenir et de renforcer les structures existantes

par des programmes spécifiques qui répondent aux besoins de la popula-tion de façon viable et durable.

Les domaines d’activité « eau et habitat » sont :

• l’approvisionnement, le stockage et la distribution d’eau potable ;• l’assainissement de l’environnement et la gestion des déchets ;• la fourniture d’énergie pour des infrastructures essentielles telles que les

hôpitaux, les stations d’épuration et les réseaux de distribution d’eau, et des technologies appropriées pour la cuisine et le chauffage ;

10 Pour des références clés d’autres organisations sur les questions d’environnement dans les activités « eau et habitat », voir : T.H. Thomas et D.B. Martinson, Roofwater Harvesting : A Handbook for Practitioners, Centre international de l’eau et de l’assainissement, Technical Paper Series, No. 49, Delft, Pays-Bas, 2007 ; Conseil norvégien pour les réfugiés (NRC)/Projet de gestion de camp, Le toolkit de gestion de camp, Oslo, Norvège, mai 2008, chapitre 6 : L’environnement ; Bureau de la coordination des affaires humanitaires (OCHA) / Programme des Nations Unies pour l’environnement (PNUE), Humanitarian Action and the Environment, brochure ; PNUE / Swiss Resource Centre and Consultancies for Development (SKAT), After the Tsunami : Sustainable building guidelines for South-East Asia, 2007 ; Haut-Commissariat des Nations Unies pour les réfugiés (HCR), Environmental Guidelines, Genève, 2005 ; HCR, Refugee Operations and Environmental Management : Selected Lessons Learnt, Genève, 2001 ; HCR, Refugee Operations and Environmental Management : Key Principles for Decision Making, Genève, 1998 ; HCR, Cooking Options in Refugee Situations: A Handbook of Experiences in Energy Conservation and Alternative Fuels, Genève, 2002 ; U.S. Agency for International Development (USAID), Directives environnementales pour les activités à petite échelle en Afrique : conception écologiquement saine pour la planification et la mise en œuvre d’activités de développement, mars 2009, Partie II, Chapitre 3 : Activités de construction à petite échelle ; Chapitre 5 : Sources d’énergie pour les activités de développement à petite échelle ; Chapitre 15 : Solid Waste ; et Chapitre 16 : Approvisionnement en eau et systèmes sanitaires, tous les chapitres (partiellement traduits en français) figurent sur : http://www.encapafrica.org/egssaa.htm (dernière consultation le 3 janvier 2011).



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• la construction et la reconstruction, notamment des structures de santé et des abris temporaires ; la réhabilitation des structures existantes si elles ont été endommagées ;

• des conseils techniques au département administratif lors d’interventions sur des locaux du CICR.

Les activités ci-dessus peuvent se dérouler dans des zones urbaines ou rurales, ainsi que dans des lieux de détention.

2.1 Problèmes environnementaux liés aux activités « eau et habitat »

Actuellement, les activités d’assistance « eau et habitat » non seulement prennent en compte l’environnement, mais, souvent, proposent des solutions qui le res-pectent ou l’améliorent afin d’atteindre leur objectif, à savoir réduire le taux de mortalité et de morbidité des victimes des conflits armés. Dans de nombreux cas, ces activités sont par nature respectueuses de l’environnement.

Un projet de soutien aux services urbains de traitement et de distri-bution de l’eau, par exemple, comprendra la rationalisation de l’utilisation des ressources existantes, en tenant compte de leurs f luctuations annuelles afin de garantir un approvisionnement adéquat et continu aux populations touchées.

Les approches participatives des activités de promotion de l’hygiène et d’assainissement améliorent la sensibilisation, ainsi que la compréhension, par la population locale, des interactions entre l’environnement et la santé de la population touchée. En outre, elles encouragent les communautés à gérer elles-mêmes leur environnement local de façon utile.

Cependant, les programmes « eau et habitat » risquent aussi parfois de produire un impact négatif sur l’environnement. La fourniture d’équipements supplémentaires à une communauté ou à un service de distribution d’eau peut modifier les habitudes de consommation de l’eau, qui étaient jusque-là bien adaptées aux conditions locales. Des programmes de construction importants peuvent contribuer à une diminution localisée des ressources, notamment une consommation excessive de bois pour la fabrication de briques, et l’élimination des déchets générés par des programmes de construction peut être dangereuse pour les communautés locales. Le captage d’eau de source, s’il n’est pas correc-tement évalué, risque d’assécher les cours d’eau et d’avoir un impact négatif sur les cultures et la pêche.

Un délégué « eau et habitat » doit tenir compte de ces facteurs positifs et négatifs lorsqu’il conçoit et évalue des programmes et trouver, selon le contexte local, une solution qui réponde aux besoins de la population touchée.

Certaines des difficultés et préoccupations liées à l’environnement que rencontrent les délégués « eau et habitat », lorsqu’ils conçoivent et mettent en œuvre leurs activités, sont détaillées à la section 2.3. Cette liste des impacts po-tentiels et des mesures d’atténuation possibles pour toutes les activités « eau et habitat » n’est pas exhaustive, mais peut être utile pour faire face aux problèmes les plus importants.


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2.2 Études de cas

Les deux études de cas suivantes en matière d’eau et d’habitat mettent en lu-mière la diversité des préoccupations environnementales qui pourraient se pré-senter durant les projets.

A. Biogaz dans les prisons, Népal

Durant le conflit armé entre les rebelles maoïstes et les forces du gouvernement, de nombreuses personnes étaient détenues pour des raisons liées au conflit.

Depuis 2004, la délégation du CICR au Népal soutient les autorités carcérales afin de s’assurer que les personnes détenues dans les prisons civiles aient accès à des infrastructures améliorées, en fournissant des conseils tech-niques et une assistance. À ce jour, le département « eau et habitat » a effectué des travaux de réhabilitation et de rénovation dans 21 prisons népalaises.

Dans ce pays, les prisons produisent différents types de déchets et les systèmes de traitement des déchets laissent à désirer. Cela risque de créer des problèmes de santé à la fois dans les prisons et chez la population environ-nante.

La consommation de combustibles traditionnels tels que le bois et le kérosène en tant que sources d’énergie est aussi un problème. La consomma-tion excessive de bois contribue à la déforestation locale et à la dégradation de l’environnement. S’il est utilisé dans des poêles inappropriés et dans la cuisine, le bois peut causer une pollution considérable à l’intérieur, augmen-tant les risques pour la santé tels que les infections respiratoires aiguës et les conjonctivites. Ces maladies figurent parmi les dix motifs de consultation médicale les plus courants. Quant au kérosène, il est soumis à l’augmentation du prix du carburant et fait peser un poids supplémentaire sur l’indemnité journalière des détenus.

Les systèmes de biogaz sont déjà bien connus au Népal, où plus d’un mil-lion de personnes l’utilisent. Des connaissances et des experts sont disponibles à l’échelon local.

Le CICR a décidé d’installer des systèmes de biogaz dans six prisons de district. L’installation de ces systèmes a été achevée en 2009.

Divers facteurs ont conduit le département « eau et habitat » à opter pour les systèmes de biogaz :

• les connaissances locales disponibles ;• la réduction des risques pour la santé grâce à la diminution de l’utilisation

de bois dans les cuisines ;• la réduction du poids que fait peser l’achat de combustibles traditionnels

sur l’indemnité journalière des détenus ;• l’atténuation de l’impact sur l’environnement et sur les moyens de subsis-

tance locaux en réduisant les besoins en bois.



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L’objectif, en installant les infrastructures de biogaz, était multiple :

• améliorer le traitement des eaux usées et réduire ainsi les risques sanitaires pour les détenus et la population locale ;

• fournir des sources d’énergie renouvelable pour réduire la dépendance aux combustibles traditionnels tels que le bois et le kérosène, et réduire les risques sanitaires en améliorant les cuisines des prisons ;

• utiliser la boue de biogaz comme engrais ;• promouvoir la construction d’usines de biogaz à l’échelon institutionnel.

Le CICR a fait appel à un expert local pour installer un système de bio-gaz dans trois prisons abritant une population totale d’environ 484 détenus.

Après l’installation des systèmes, le CICR a mandaté un expert inter-national pour évaluer leur performance, leur rentabilité et l’acceptation de ces systèmes par les utilisateurs. L’étude visait à tirer des enseignements et à émettre des recommandations. La méthode utilisée comprenait des visites sur les sites, des échantillonnages et des entretiens.

Les conclusions de l’étude soulignent que, lorsqu’elles sont appropriées, les technologies environnementales peuvent être efficaces et contribuer à amélio-rer l’intervention du CICR. L’évaluation, la mise en œuvre et le suivi documentés des recommandations permettront au CICR d’informer et de partager les ensei-gnements tirés de ces projets.

B. Puits au Mali

Le CICR travaille au Mali depuis 1991. En 1996, il y a amorcé un programme « eau et habitat » en partenariat avec la Croix-Rouge de Belgique. L’objectif du programme était au départ de fournir un accès à l’eau potable aux utilisateurs du centre de santé à Bougrem. Les objectifs ont ensuite été élargis pour inclure la fourniture d’eau potable aux personnes qui rentraient chez elles après la fin de la rébellion, ainsi qu’aux nomades qui doivent adapter leur style de vie et se sédentariser une partie de l’année.

Une mission s’est déroulée en 1997 pour évaluer l’objectif et les choix techniques du programme « eau et habitat », définir les prochaines étapes priori-taires, soutenir les programmes sur le terrain et harmoniser les actions entre la Croix-Rouge de Belgique, la délégation du CICR sur le terrain et le siège du CICR à Genève.

La fourniture d’eau à des populations semi-nomades, en particulier dans les zones de pâturage où l’eau est essentielle à la survie des populations et de leur bétail, présente plusieurs contraintes logistiques, et en particulier des difficultés pour trouver des ouvriers pour creuser les puits, pour les raisons suivantes :

• la population est peu nombreuse ;• les communautés sont peu habituées à participer à ce type de travail manuel ;• les populations sont souvent en déplacement, suivant le rythme de l’exploitation

des pâturages, et ne sont donc pas nécessairement présentes à tout moment.


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En fait, des consultations menées avec les populations nomades ont révélé que les pâturages et les zones environnantes n’ont souvent pas de puits. C’est un choix qui vise à éviter le surpâturage. Les nomades ne vont sur ces terres spécifiques que durant la saison des pluies. Du fait du manque d’eau, personne ne peut y rester toute l’année. La construction de points d’eau et l’amélioration de l’accès à l’eau dans ces zones risqueraient en fait de provoquer une hausse des tensions entre les communautés.

Cet exemple met en lumière le fait que les populations s’adaptent à leur environnement et que, pour mener une intervention efficace, le CICR doit s’appuyer sur une consultation des communautés afin de se familiariser aux usages locaux et en tenir compte dans la conception d’une solution appropriée.

2.3 Exemples d’impacts potentiels et de mesures d’atténuation des effets pour les activités « eau et habitat »

Note : Il incombe aux concepteurs des projets et aux responsables de leur mise en œuvre de s’efforcer de réduire l’impact de leurs activités sur l’environne-ment. Ces activités, impacts et mesures ne peuvent pas couvrir toutes les situa-tions. Leurs utilisateurs devraient faire appel à leur bon sens, à leur conscience écologique, à leurs connaissances techniques et à leur créativité.



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t11

Act

ivité

/ Tec

hniq

ueIm

pact

pot

entie

lM

esur

es d

’atté

nuat

ion

des i

mpa

cts

P&D

: Pla

nific

atio

n et

des

ign,

C : C

onst

ruct

ion,

F&

E :

Fonc

tionn

emen

t et e

ntre

tien.

Gén

éral

Séle

ctio

n du

site

(P

&D

).D

omm

ages

à d

es é

cosy

stèm

es se

nsib

les

ou à

des

esp

èces

men

acée

s (P&

D).

Repé

rer,

afin

de le

s évi

ter,

les z

ones

hum

ides

, les

est

uaire

s ou

autr

es

sites

éco

logi

quem

ent s

ensib

les d

ans l

a zo

ne d

u pr

ojet

. Rep

érer

les

zone

s pro

ches

qui

abr

itera

ient

des

esp

èces

men

acée

s et d

eman

der

une

éval

uatio

n pr

ofes

sionn

elle

de

la v

ulné

rabi

lité

des e

spèc

es à

la

cons

truc

tion

sur l

e sit

e (P

&D

).

Con

stru

ctio

n de

bâ

timen

ts e

t de

stru

ctur

es (C

).

Dom

mag

es à

des

éco

syst

èmes

sens

ible

s ou

à d

es e

spèc

es m

enac

ées (

C).

Éros

ion

ou sé

dim

enta

tion

(C).

Suiv

re le

s dire

ctiv

es so

us l’a

ctiv

ité g

énér

ale «

Con

stru

ctio

n » (P

&D

) (C

).Fo

rmer

les o

uvrie

rs au

x m

eille

ures

pra

tique

s et l

es su

rvei

ller d

uran

t la

cons

truc

tion

des b

âtim

ents

et d

es st

ruct

ures

(P&

D) (

C).

Rass

embl

er d

es d

onné

es su

r le t

ype d

e sol

, la p

ente

et la

topo

grap

hie

pour

dét

erm

iner

le ri

sque

d’ér

osio

n sig

nific

ativ

e (P&

D).

Util

iser d

es fi

ltres

à lim

on, d

es b

otte

s de p

aille

ou

d’aut

res m

esur

es

sem

blab

les d

e lut

te co

ntre

l’éro

sion

(C).

Évite

r d’en

dom

mag

er la

vég

état

ion

(C).

Repl

ante

r les

zone

s end

omm

agée

s dur

ant l

a con

stru

ctio

n. N

e pas

m

ettre

fin

aux

mes

ures

de l

utte

cont

re l’é

rosio

n ta

nt q

ue la

vég

état

ion

n’a p

as re

trouv

é son

état

d’or

igin

e (C

).U

tilise

r du

mat

érie

l d’as

sise a

ppro

prié

pou

r les

cond

uite

s (P&

D) (

C).

11

Ada

pté d

e : U

SAID

, op.

cit.,

not

e 10,

chap

itre 1

6, ta

blea

u 3 :

Que

stio

ns re

lativ

es à

l’at

ténu

atio

n et

à la

surv

eilla

nce e

nvir

onne

men

tale

s pou

r les

pro

jets

d’a

limen

tatio

n en

eau

et d

’assa

inis

sem

ent,

pp. 1

3-19

.


408

Act

ivité

/ Tec

hniq

ueIm

pact

pot

entie

lM

esur

es d

’atté

nuat

ion

des i

mpa

cts

P&D

: Pla

nific

atio

n et

des

ign,

C : C

onst

ruct

ion,

F&

E :

Fonc

tionn

emen

t et e

ntre

tien.

Puisa

rds e

t dra

ins

Éros

ion

(F&

E). A

ltéra

tion

du fl

ux

natu

rel d

e l’é

coul

emen

t des

eau

x de

pl

uie

(F&

E). C

réat

ion

de m

ares

d’ea

u st

agna

nte

(F&

E).

Faire

reco

urs à

de

la m

açon

nerie

en

pier

re sè

che,

du g

ravi

er o

u du

bé

ton,

selo

n le

s bes

oins

, pou

r pré

veni

r l’ér

osio

n de

s str

uctu

res d

e dr

aina

ge (P

&D

) (C

).Su

rvei

ller e

t net

toye

r rég

uliè

rem

ent l

es d

rain

s et l

es p

uisa

rds (

F&E)

.A

mél

iora

tion

de l’

appr

ovis

ionn

emen

t en

eau

Puits

creu

sés à

la

mai

n, b

assin

s sa

isonn

iers

, sou

rces

am

énag

ées,

rete

nue

des e

aux

au n

ivea

u du

sol e

t str

uctu

res

simila

ires.

Con

tam

inat

ion

de l’e

au p

ar d

es a

gent

s pa

thog

ènes

hum

ains

(F&

E). P

ollu

tion

de l’e

au p

ar le

fum

ier (

F&E)

. Cré

atio

n de

mar

es d

’eau

stag

nant

e (F

&E)

. Ép

uise

men

t des

rése

rves

d’ea

u (n

e s’a

ppliq

ue p

as au

x so

urce

s am

énag

ées n

i au

x pu

its cr

eusé

s à la

mai

n) (F

&E)

.

Met

tre l’a

ccen

t sur

l’util

isatio

n et

l’ent

retie

n ap

prop

riés d

es n

ouve

lles

inst

alla

tions

dan

s le c

adre

d’u

n pr

ogra

mm

e de c

hang

emen

t de

com

port

emen

t et d

’éduc

atio

n (P

&D

).C

onst

ruire

des

robi

nets

ou

un sy

stèm

e sem

blab

le, q

ui em

pêch

e les

pe

rson

nes d

e tou

cher

les e

aux

de re

tenu

e ave

c leu

rs m

ains

ou

leur

bo

uche

(P&

D) (

C).

Util

iser d

es cl

ôtur

es o

u un

équi

vale

nt p

our e

mpê

cher

le b

étai

l de

brou

ter e

n am

ont d

es in

stal

latio

ns d

’amél

iora

tion

de l’a

limen

tatio

n en

eau

(P&

D) (

C).

Empê

cher

les a

nim

aux

de b

oire

dire

ctem

ent à

la so

urce

d’ea

u (F

&E)

.Su

rvei

ller l

es d

rain

s et l

es p

uisa

rds e

t les

gar

der d

égag

és d

e tou

s dé

bris

(voi

r la s

ectio

n « P

uisa

rds e

t dra

ins »

ci-d

essu

s pou

r plu

s de

déta

ils) (

F&E)

.Su

rvei

ller e

t rép

arer

les f

uite

s des

stru

ctur

es d

e sto

ckag

e fiss

urée

s, de

s con

duite

s bris

ées,

des v

alve

s déf

ectu

euse

s et d

e str

uctu

res

simila

ires (

F&E)

.M

ettre

en p

lace

un

systè

me p

our r

égul

er l’u

tilisa

tion,

tel q

u’un

su

rvei

llant

loca

l ou

une p

oliti

que d

e prix

adap

tée (

P&D

).



409




Act

ivité

/ Tec

hniq

ueIm

pact

pot

entie

lM

esur

es d

’atté

nuat

ion

des i

mpa

cts

P&D

: Pla

nific

atio

n et

des

ign,

C : C

onst

ruct

ion,

F&

E :

Fonc

tionn

emen

t et e

ntre

tien.

Puits

Poin

ts d

e di

strib

utio

n d’e

au

Con

tam

inat

ion

de l’e

au p

ar d

es él

émen

ts

nutr

itifs

et d

es b

acté

ries p

rove

nant

de

déc

hets

ani

mau

x (F

&E)

. Cré

atio

n de

mar

es d

’eau

stag

nant

e (F

&E)

. M

odifi

catio

n de

s cou

rs d

’eau

sout

erra

ins

(F&

E). C

réat

ion

d’in

filtr

atio

ns d

’eau

salé

e (F

&E)

. Bai

sse

de l’a

quifè

re (n

appe

ph

réat

ique

) (F&

E). A

ffaiss

emen

t du

sol

(impa

ct d

e no

mbr

eux

puits

) (F&

E).

Cré

atio

n de

mar

es d

’eau

stag

nant

e (F

&E)

. (C

e pr

oblè

me

peut

êtr

e pl

us

grav

e qu

and

la n

appe

est

hau

te o

u

Disp

ense

r à la

com

mun

auté

une

form

atio

n su

r le f

onct

ionn

emen

t de

s nou

velle

s str

uctu

res (

P&D

) (F&

E).

Surv

eille

r le n

ivea

u de

l’eau

dan

s les

pui

ts o

u le

s str

uctu

res d

e re

tenu

e pou

r rep

érer

tout

pom

page

exce

ssif

(F&

E).

Empê

cher

les a

nim

aux

de p

aîtr

e ou

de

s’abr

euve

r en

amon

t de

la

sour

ce (P

&D

) (F&

E).

Surv

eille

r et r

épar

er le

s fui

tes d

es st

ruct

ures

de

stoc

kage

fiss

urée

s, de

s con

duite

s bris

ées,

des v

alve

s déf

ectu

euse

s et d

e st

ruct

ures

sim

ilaire

s (F&

E).

Sur l

es îl

es e

t les

zone

s côt

ière

s, m

aint

enir

les r

etra

its d

’eau

dans

de

s lim

ites s

ûres

afin

d’év

iter l

a su

rcon

som

mat

ion,

une

éve

ntue

lle

infil

trat

ion

d’eau

salé

e et

la p

ollu

tion

des p

uits

(P&

D).

Met

tre

en p

lace

un

syst

ème

de ré

gula

tion

de l’u

tilisa

tion,

tel q

u’un

su

rvei

llant

loca

l ou

une

polit

ique

de

prix

appr

oprié

e (P

&D

).M

ettr

e l’a

ccen

t sur

l’util

isatio

n et

l’ent

retie

n co

rrec

ts d

es n

ouve

lles

inst

alla

tions

dan

s le

cadr

e d’

un p

rogr

amm

e de

chan

gem

ent d

e co

mpo

rtem

ent e

t d’éd

ucat

ion

(F&

E).

Surv

eille

r le

nive

au d

e l’e

au (F

&E)

.

S’ass

urer

que

l’eau

répa

ndue

et l

es e

aux

de p

luie

s’éco

ulen

t ver

s un

puisa

rd o

u un

e st

ruct

ure

équi

vale

nte,

qu’el

les n

e s’a

ccum

ulen

t pas

ni n

e cr

éent

de

mar

es d

’eau

stag

nant

e (C

).


Faits et documents

410

Act

ivité

/ Tec

hniq

ueIm

pact

pot

entie

lM

esur

es d

’atté

nuat

ion

des i

mpa

cts

P&D

: Pla

nific

atio

n et

des

ign,

C : C

onst

ruct

ion,

F&

E :

Fonc

tionn

emen

t et e

ntre

tien.

Syst

èmes

de

trai

tem

ent

Latr

ines

à fo

sse

quan

d le

sol e

st a

rgile

ux, o

u en

cas

de

fort

e de

nsité

de

popu

latio

n /

d’ut

ilisa

tion)

.

Augm

enta

tion

des c

as d

e m

alad

ies à

tr

ansm

issio

n ve

ctor

ielle

(F).

Pollu

tion

de la

nap

pe p

hréa

tique

par

des

age

nts

path

ogèn

es (F

). Po

llutio

n de

s rés

erve

s d’e

au, a

ltéra

tion

de la

qua

lité

de l’e

au

et/o

u pr

opag

atio

n de

mal

adie

s si l

es

déch

ets n

e so

nt p

as b

ien

géré

s et t

raité

s pe

ndan

t ou

aprè

s l’en

tret

ien

(F).

Effet

s no

cifs

pou

r les

êtr

es h

umai

ns o

u le

s an

imau

x.

Surv

eille

r et r

épar

er le

s fui

tes d

es st

ruct

ures

de

stoc

kage

fiss

urée

s, de

s con

duite

s bris

ées,

des v

alve

s déf

ectu

euse

s et d

e st

ruct

ures

sim

ilaire

s.

Con

sacr

er l’a

ttent

ion

néce

ssai

re au

rece

nsem

ent e

t à l’é

limin

atio

n de

s bar

rière

s soc

iale

s con

cern

ant l

’util

isatio

n de

s lat

rines

(P&

D).

Util

iser d

es la

trin

es à

foss

e ve

ntilé

es a

mél

ioré

es q

ui p

iège

nt le

s in

sect

es v

ecte

urs (

P&D

).Év

alue

r la p

rofo

ndeu

r de l

a nap

pe p

hréa

tique

, en

tena

nt co

mpt

e de

s fluc

tuat

ions

saiso

nniè

res e

t de l

’hyd

rolo

gie s

oute

rrai

ne. L

a ta

ille e

t la c

ompo

sitio

n de

la zo

ne n

on sa

turé

e dét

erm

inen

t le

tem

ps d

e rés

iden

ce d

e l’effl

uent

à la

sort

ie d

es la

trin

es, f

acte

ur cl

é de

l’élim

inat

ion

des a

gent

s pat

hogè

nes.

Les l

atrin

es à

foss

e ne d

evra

ient

pa

s être

inst

allé

es là

où

la n

appe

phr

éatiq

ue es

t peu

pro

fond

e ou

là o

ù la

com

posit

ion

des s

édim

ents

sus-

jace

nts r

end

la n

appe

ph

réat

ique

(ou

l’aqu

ifère

) vul

néra

ble à

la co

ntam

inat

ion

(P&

D).

S’ass

urer

qu’o

n ut

ilise

un

syst

ème

fiabl

e et

sans

dan

ger p

our l

a vi

dang

e de

s lat

rines

et l

e tr

ansp

ort d

es d

éche

ts co

llect

és lo

in d

u sit

e en

vue

d’u

n tr

aite

men

t. C

e sy

stèm

e de

vrai

t com

pren

dre

l’util

isatio

n d’

une

petit

e m

achi

ne d

e vi

dang

e de

latr

ine

com

me

le« v

acut

ug »,

qui

est

relié

à u

ne p

ompe

méc

aniq

ue d

’aspi

ratio

n. L

eva

cutu

g a

été

test

é po

ur le

CN

UES

dan

s des

zone

s à fa

ible

reve

nude

Nai

robi

(Ken

ya).

Il s’e

st av

éré

beau

coup

plu

s effi

cace

que

les



411




Act

ivité

/ Tec

hniq

ueIm

pact

pot

entie

lM

esur

es d

’atté

nuat

ion

des i

mpa

cts

P&D

: Pla

nific

atio

n et

des

ign,

C : C

onst

ruct

ion,

F&

E :

Fonc

tionn

emen

t et e

ntre

tien.

mét

hode

s tra

ditio

nnel

les p

our p

roté

ger l

es o

uvrie

rs co

ntre

les

mal

adie

s. Po

ur p

lus d

e dét

ails,

voi

r Weg

elin

-Sch

urin

ga, S

mal

l Pit-

Empt

ying

Mac

hine

: An

Appr

opria

te S

olut

ion

in N

airo

bi S

lum

) (F&

E).

S’ass

urer

que

les d

éche

ts co

llect

és so

nt co

rrec

tem

ent t

raité

s et

qu’il

s ne

sont

pas

dire

ctem

ent r

épan

dus s

ur le

s cha

mps

ou

élim

inés

d’

une

autr

e fa

çon

inap

prop

riée

(F&

E).

Dém

ante

ler c

orre

ctem

ent l

es la

trin

es à

foss

e. N

e pas

laiss

er le

s fos

ses

ouve

rtes

. Com

bler

l’esp

ace i

nutil

isé av

ec d

es p

ierr

es o

u de

la te

rre.

Toile

ttes à

com

post

Augm

enta

tion

des c

as d

e m

alad

ies

à tr

ansm

issio

n ve

ctor

ielle

(F).

Con

tam

inat

ion

de la

nap

pe p

hréa

tique

pa

r des

age

nts p

atho

gène

s (F)

. Tr

ansm

issio

n de

mal

adie

s aux

ouv

riers

ag

ricol

es e

t aux

cons

omm

ateu

rs d

e pr

odui

ts a

gric

oles

(F).

Mai

nten

ir l’h

umid

ité d

u co

mpo

st au

-des

sus d

e 60

% e

t ajo

uter

aux

excr

émen

ts d

’impo

rtan

tes q

uant

ités d

e m

atér

iaux

car

boni

fère

s (fe

uille

s sèc

hes,

paill

e, et

c.).

Le ta

s dev

rait

rest

er e

n aé

robi

ose,

sans

od

eur e

t san

s ins

ecte

s (F&

E).

En c

as d

’util

isatio

n d’

un sy

stèm

e à

cuve

s fixe

s, co

nstr

uire

des

foss

es

scel

lées

pou

r ent

repo

ser l

e co

mpo

st. D

ans l

e ca

s d’u

n sy

stèm

e à

cuve

s am

ovib

les,

s’ass

urer

avan

t l’in

stal

latio

n qu

e le

s con

tene

urs n

e pr

ésen

tent

pas

de

fuite

s (F&

E).

Proc

éder

à de

s tes

ts su

r des

écha

ntill

ons d

e la c

ham

bre a

ctiv

e et d

e la

cham

bre d

e mat

urat

ion

aprè

s la p

ério

de d

e « re

pos »

pou

r dét

ecte

r la

prés

ence

d’œ

ufs d

’Asc

aris

et d

e col

iform

es fé

caux

(F&

E).

Laiss

er su

ffisa

mm

ent d

e te

mps

de

« rep

os »

dans

la ch

ambr

e de

m

atur

atio

n. C

e te

mps

peu

t alle

r de

6 m

ois d

ans l

es cl

imat

s cha

uds

à 18

moi

s dan

s les

clim

ats p

lus f

rais

(F&

E).


Faits et documents

412

Act

ivité

/ Tec

hniq

ueIm

pact

pot

entie

lM

esur

es d

’atté

nuat

ion

des i

mpa

cts

P&D

: Pla

nific

atio

n et

des

ign,

C : C

onst

ruct

ion,

F&

E :

Fonc

tionn

emen

t et e

ntre

tien.

Toile

ttes s

èche

s

Foss

es se

ptiq

ues

Augm

enta

tion

des c

as d

e m

alad

ies

à tr

ansm

issio

n ve

ctor

ielle

(F).

Tran

smiss

ion

de m

alad

ies a

ux o

uvrie

rs

agric

oles

et a

ux co

nsom

mat

eurs

de

prod

uits

agr

icol

es (F

).

Con

tam

inat

ion

de la

nap

pe p

hréa

tique

pa

r des

age

nts p

atho

gène

s (F&

E).

S’ass

urer

que

les s

ystè

mes

sero

nt co

rrec

tem

ent u

tilisé

s et

entr

eten

us a

fin q

ue l’e

ngra

is ob

tenu

aprè

s la

pério

de d

e tr

aite

men

t so

it vr

aim

ent s

ans d

ange

r (F&

E).

Main

teni

r l’h

umid

ité d

u co

mpo

st en

des

sous

de 2

0% et

ajou

ter d

es

mat

ériau

x alca

lins (

cend

res o

u ch

aux)

aux e

xcré

men

ts. L

e tas

dev

rait

reste

r san

s ode

ur et

sans

inse

ctes

(F&

E). L

’ajou

t d’u

ne gr

ande

qua

ntité

de

cend

res c

ontri

buer

a à ga

rant

ir la

destr

uctio

n de

s age

nts p

atho

gène

s. Le

pH

est l

e fac

teur

le p

lus i

mpo

rtant

pou

r la s

téril

isatio

n (F

&E)

.C

onst

ruire

des

foss

es sc

ellé

es p

our e

ntre

pose

r le m

atér

iel e

n co

urs

de d

éshy

drat

atio

n et

de s

tabi

lisat

ion

(C).

S’ass

urer

que

les s

ystè

mes

sero

nt co

rrec

tem

ent u

tilisé

s et e

ntre

tenu

s po

ur q

ue l’e

ngra

is ob

tenu

aprè

s la p

ério

de d

e tra

item

ent s

oit

vrai

men

t san

s dan

ger (

F&E)

.Fa

ire d

es te

sts su

r des

écha

ntill

ons d

e la c

ham

bre a

ctiv

e et d

e la

cham

bre d

e mat

urat

ion

aprè

s la p

ério

de d

e « re

pos »

pou

r s’as

sure

r qu

’ils n

e con

tienn

ent p

as d

’œuf

s d’A

scar

is ou

de c

olifo

rmes

féca

ux, e

t ai

nsi é

valu

er le

deg

ré d

e sté

rilisa

tion

(F&

E).

Laiss

er su

ffisa

mm

ent d

e tem

ps d

e « re

pos »

dan

s la c

ham

bre d

e m

atur

atio

n. C

e tem

ps p

eut a

ller d

e 6 m

ois d

ans l

es cl

imat

s cha

uds à

18

moi

s dan

s les

clim

ats p

lus f

rais

(F&

E).

Éval

uer l

a pr

ofon

deur

de

la n

appe

phr

éatiq

ue, e

n te

nant

com

pte

des fl

uctu

atio

ns sa

isonn

ière

s et d

e l’h

ydro

logi

e so

uter

rain

e. Si

la



413




Act

ivité

/ Tec

hniq

ueIm

pact

pot

entie

lM

esur

es d

’atté

nuat

ion

des i

mpa

cts

P&D

: Pla

nific

atio

n et

des

ign,

C : C

onst

ruct

ion,

F&

E :

Fonc

tionn

emen

t et e

ntre

tien.

Filtr

es a

naér

obie

s à

flux

asce

ndan

t

Con

tam

inat

ion

de l’e

au d

e sur

face

par

de

s nut

rimen

ts, u

ne d

eman

de b

iolo

giqu

e en

oxy

gène

(DBO

), de

s par

ticul

es

solid

es en

susp

ensio

n (S

S) et

des

agen

ts

path

ogèn

es. (

Les e

fflue

nts d

es fo

sses

se

ptiq

ues c

ontie

nnen

t gén

éral

emen

t de

s con

cent

ratio

ns re

lativ

emen

t élev

ées

d’age

nts p

atho

gène

s, de

DBO

et d

e SS)

(F

&E)

. Con

tam

inat

ion

des r

éser

ves d

’eau,

alt

érat

ion

de la

qua

lité d

e l’ea

u et

/ou

prop

agat

ion

de m

alad

ies s

i les

déc

hets

ne

sont

pas

corr

ecte

men

t man

ipul

és et

trait

és

dura

nt o

u ap

rès l

’entre

tien

(F&

E).

Dom

mag

es au

x éc

osys

tèm

es e

t dé

grad

atio

n de

la q

ualit

é de

s eau

x de

surf

ace.

Les b

oues

de

vida

nge

cont

ienn

ent d

e fo

rtes

conc

entr

atio

ns d

e nu

trim

ents

, de

DBO

et d

e pa

rtic

ules

napp

e ph

réat

ique

n’es

t pas

ass

ez p

rofo

nde,

appl

ique

r de

l’arg

ile, d

es

bâch

es d

e pl

astiq

ue o

u to

ut au

tre

mat

éria

u ét

anch

e su

r les

par

ois

du ré

serv

oir a

fin d

e pr

éven

ir le

s fui

tes (

P&D

) (C

).Év

iter,

si po

ssib

le, l

e dé

vers

emen

t dire

ct d

’efflue

nts d

ans l

es co

urs

d’eau

, à m

oins

que

le v

olum

e et

le fl

ux so

ient

suffi

sant

s pou

r ab

sorb

er le

s déc

hets

. Il e

st p

réfé

rabl

e d’a

jout

er u

n tr

aite

men

t se

cond

aire

, par

exe

mpl

e de

faire

pas

ser l

es e

fflue

nts d

ans u

n fil

tre

anaé

robi

e, av

ant d

e le

s dév

erse

r sur

un

cham

p d’é

pura

tion

ou

mie

ux, u

n m

arai

s art

ifici

el (P

&D

).S’a

ssur

er d

e la

disp

onib

ilité

d’u

n sy

stèm

e fia

ble

et sa

ns d

ange

r po

ur él

imin

er le

s bou

es d

e vi

dang

e et

les t

rans

port

er ju

squ’a

u lie

u de

trai

tem

ent.

Ce

syst

ème

devr

ait c

ompr

endr

e l’u

tilisa

tion

d’un

syst

ème

méc

anisé

de

vida

nge

(pro

babl

emen

t par

asp

iratio

n)

(P&

D) (

F&E)

.S’a

ssur

er q

ue le

s bou

es co

llect

ées s

ont c

orre

ctem

ent t

raité

es e

t ne

sont

pas

dire

ctem

ent a

ppliq

uées

sur l

es ch

amps

ou

élim

inée

s d’u

ne

autr

e fa

çon

inad

apté

e (v

oir «

Ges

tion

des b

oues

de

vida

nge »

ci-

dess

ous)

(F&

E).

Trai

ter l

es b

oues

de

vida

nge

avan

t leu

r util

isatio

n se

cond

aire

(voi

r « G

estio

n de

s bou

es d

e vi

dang

e » ci

-des

sous

). N

e pa

s per

met

tre

leur

éva

cuat

ion

dans

ou

à pr

oxim

ité d

es p

oint

s d’ea

u (F

&E)

.Fo

urni

r des

vêt

emen

ts d

e pr

otec

tion

adéq

uats

(com

pren

ant a

u m

oins

des

gan

ts e

n ca

outc

houc

) aux

ouv

riers

ass

uran

t l’en

tret

ien


Faits et documents

414

Act

ivité

/ Tec

hniq

ueIm

pact

pot

entie

lM

esur

es d

’atté

nuat

ion

des i

mpa

cts

P&D

: Pla

nific

atio

n et

des

ign,

C : C

onst

ruct

ion,

F&

E :

Fonc

tionn

emen

t et e

ntre

tien.

Eaux

usé

es d

écan

tées

et

égo

uts s

impl

ifiés

Réac

teur

s à b

ioga

z

Bass

ins d

e sta

bilis

atio

n (a

naér

obies

, facu

ltatif

s, aé

robi

es).

solid

es (F

&E)

. Tra

nsm

issio

n de

m

alad

ies a

ux o

uvrie

rs a

gric

oles

et a

ux

cons

omm

ateu

rs d

e pr

odui

ts a

gric

oles

(le

s bou

es d

e vi

dang

e pe

uven

t con

teni

r de

s age

nts p

atho

gène

s) (F

&E)

.

Dom

mag

es au

x éc

osys

tèm

es e

t dé

grad

atio

n de

la q

ualit

é de

s eau

x de

surf

ace

(F&

E). T

rans

miss

ion

de

mal

adie

s aux

ouv

riers

agr

icol

es e

t aux

co

nsom

mat

eurs

de

prod

uits

agr

icol

es

(F&

E).

Dom

mag

es au

x éc

osys

tèm

es et

dé

grad

atio

n de

la q

ualit

é des

eaux

de

surf

ace (

F&E)

. Tra

nsm

issio

n de

m

alad

ies a

ux o

uvrie

rs ag

ricol

es et

aux

cons

omm

ateu

rs d

e pro

duits

agric

oles

(F

&E)

.

Dom

mag

es au

x éc

osys

tèm

es e

t dé

grad

atio

n de

la q

ualit

é de

s eau

x de

su

rfac

e (F

&E)

. Tra

nsm

issio

n de

ou le

tran

spor

t des

bou

es o

u ét

ant d

’une

que

lcon

que

autr

e fa

çon

expo

sés a

ux b

oues

de

vida

nge.

Appr

endr

e au

x ou

vrie

rs à

se la

ver

fréq

uem

men

t les

mai

ns e

t le

visa

ge av

ec d

u sa

von

et d

e l’e

au

chau

de, q

u’il

faut

teni

r à le

ur d

ispos

ition

(voi

r « U

tilisa

tion

des

eaux

usé

es d

ans l

’agric

ultu

re e

t l’aq

uacu

lture

» ci

-des

sous

(F&

E).

S’ass

urer

que

les e

aux

usée

s col

lect

ées s

eron

t tra

itées

, par

exe

mpl

e da

ns u

n ét

ang

de st

abili

satio

n de

s eau

x us

ées,

et n

e se

ront

pas

sim

plem

ent d

éver

sées

dan

s une

rivi

ère

ou u

n co

urs d

’eau,

ou

dire

ctem

ent u

tilisé

es d

ans l

’agric

ultu

re o

u l’a

quac

ultu

re. C

eci e

st

part

icul

ière

men

t im

port

ant p

our l

es sy

stèm

es si

mpl

ifiés

, car

ils n

e di

spos

ent p

as d

e ré

serv

oir i

nter

cept

eur (

P&D

) (F&

E).

Ne

pas p

erm

ettr

e l’é

vacu

atio

n de

s bou

es d

igér

ées d

ans o

u à

prox

imité

de

poin

ts d

’eau

(F&

E).

Suiv

re le

s dire

ctiv

es d

e l’O

MS

ou d

’autr

es o

rgan

ismes

nat

iona

ux

ou in

tern

atio

naux

pou

r l’u

tilisa

tion

des b

oues

de

vida

nge

dans

l’a

gric

ultu

re e

t l’aq

uacu

lture

(voi

r « G

estio

n de

s bou

es d

e vi

dang

e »et

« U

tilisa

tion

des e

aux

usée

s dan

s l’ag

ricul

ture

et l

’aqua

cultu

re »

ci-d

esso

us) (

P&D

) (F&

E).

Évite

r le

déve

rsem

ent d

e sy

stèm

es d

e ba

ssin

uni

que

(facu

ltatif

) di

rect

emen

t dan

s l’ea

u. S

i c’es

t iné

vita

ble,

cons

trui

re d

es b

assin

s de

stab

ilisa

tion

à hy

drog

raph

ie co

ntrô

lée

qui l

ibèr

ent l

es e

fflue

nts



415




Act

ivité

/ Tec

hniq

ueIm

pact

pot

entie

lM

esur

es d

’atté

nuat

ion

des i

mpa

cts

P&D

: Pla

nific

atio

n et

des

ign,

C : C

onst

ruct

ion,

F&

E :

Fonc

tionn

emen

t et e

ntre

tien.

mal

adie

s aux

ouv

riers

agr

icol

es e

t aux

co

nsom

mat

eurs

de

prod

uits

agr

icol

es

(F&

E).

uniq

uem

ent l

orsq

ue le

s con

ditio

ns d

u co

urs d

’eau

sont

adé

quat

es.

Si p

ossib

le, i

nsta

ller u

n sy

stèm

e de

trai

tem

ent s

econ

daire

, tel

qu’

un

mar

ais a

rtifi

ciel

(P&

D) (

C) (

F&E)

.Si

pos

sible

, util

iser d

es sy

stèm

es à

deu

x, tr

ois o

u ci

nq b

assin

s (a

naér

obie

, fac

ulta

tif, m

atur

atio

n) (P

&D

).N

’auto

riser

qu’

un u

sage

rest

rein

t des

efflue

nts d

ans l

’agric

ultu

re et

l’a

quac

ultu

re, s

auf l

orsq

ue le

systè

me à

cinq

bas

sins e

st ut

ilisé

(F&

E).

Filtr

es p

lant

és d

e ro

seau

x

Mar

ais d

e sur

face

à ea

u lib

re. M

acro

phyt

es

aqua

tique

s flot

tant

s.

Pollu

tion

des e

aux

sout

erra

ines

ou

de

surf

ace

(F&

E).

Terr

ain

prop

ice

pour

les v

ecte

urs d

e m

alad

ies (

F&E)

. Int

rodu

ctio

n d’e

spèc

es

exot

ique

s inv

asiv

es (F

&E)

.

Éval

uer l

a pr

ofon

deur

de

la n

appe

phr

éatiq

ue, e

n te

nant

com

pte

des fl

uctu

atio

ns sa

isonn

ière

s et d

e l’h

ydro

logi

e so

uter

rain

e. Si

la

napp

e ph

réat

ique

n’es

t pas

suffi

sam

men

t pro

fond

e, ap

pliq

uer d

e l’a

rgile

, des

bâc

hes e

n pl

astiq

ue o

u to

ut au

tre

mat

éria

u ét

anch

e su

r le

s par

ois d

u ré

serv

oir a

fin d

e pr

éven

ir le

s fui

tes (

P&D

) (C

).

Util

iser d

es es

pèce

s ani

mal

es et

végé

tales

indi

gène

s. Év

iter d

’intro

duire

la

jacin

the d

’eau,

le m

yrio

phyl

le ou

la sa

lvin

ia, q

ui se

sont

révé

lés

extrê

mem

ent e

nvah

issan

ts ho

rs d

e leu

r mili

eu n

atur

el (P

&D

).En

cas

d’u

tilisa

tion

de la

jaci

nthe

d’ea

u, m

aint

enir

l’oxy

gène

diss

ous

à 1,

0 m

g/L,

ram

asse

r et é

clai

rcir

régu

lière

men

t et/o

u aj

oute

r des

ga

mbu

sies (

Gam

busia

affi

nis)

au m

arai

s ou

utili

ser d

’autr

es e

spèc

es

Infil

trat

ion

rapi

dePo

llutio

n de

s eau

x so

uter

rain

es o

u de

su

rfac

e (F

&E)

.

de p

lant

es te

lles q

ue le

s len

tille

s d’ea

u, le

s lai

tues

d’ea

u (P

istia

str

atio

tes)

, le

myr

ioph

ylle

ou

la sa

lvin

ia (S

alvi

nia

spp.

) (F&

E).

À n’u

tilise

r que

lors

que l

a tex

ture

du

sol e

st sa

bleu

se ou

limon

euse

(P&

D).

À n’

utili

ser q

ue lo

rsqu

e la n

appe

phr

éatiq

ue se

trou

ve à

une p

rofo

ndeu

r de

plu

s d’u

n m

ètre

sous

la su

rface

(P&

D).


Faits et documents

416

Act

ivité

/ Tec

hniq

ueIm

pact

pot

entie

lM

esur

es d

’atté

nuat

ion

des i

mpa

cts

P&D

: Pla

nific

atio

n et

des

ign,

C : C

onst

ruct

ion,

F&

E :

Fonc

tionn

emen

t et e

ntre

tien.

Ges

tion

des b

oues

de

vida

nge

Dom

mag

es au

x éc

osys

tèm

es e

t dé

grad

atio

n de

la q

ualit

é de

s eau

x de

su

rfac

e (F

&E)

. Mal

adie

s che

z ceu

x qu

i le

s man

ipul

ent o

u le

s tra

itent

(F&

E).

Si p

ossib

le, ch

oisir

des

tech

niqu

es d

e tra

item

ent q

ui n

e gén

èren

t pas

de

bou

es, c

omm

e les

bas

sins d

e sta

bilis

atio

n de

s eau

x us

ées (

P&D

).C

ompo

ster l

es b

oues

, pui

s les

util

iser c

omm

e eng

rais

pour

l’a

gric

ultu

re (F

&E)

.Fo

urni

r aux

trav

aille

urs d

es v

êtem

ents

de p

rote

ctio

n ap

prop

riés,

nota

mm

ent d

es g

ants

en ca

outc

houc

, des

bot

tes,

des p

ulls

à lon

gues

m

anch

es et

des

pan

talo

ns. A

ppre

ndre

aux

empl

oyés

à se

lave

r fré

quem

men

t les

mai

ns et

le v

isage

avec

de l

’eau

chau

de et

du

savo

n,

qu’il

faut

teni

r à le

ur d

ispos

ition

(F&

E).

Util

isatio

n de

s ea

ux u

sées

dan

s l’a

gric

ultu

re e

t l’a

quac

ultu

re

Mal

adie

s che

z les

ouv

riers

agr

icol

es

et le

s con

som

mat

eurs

de

prod

uits

ag

ricol

es (F

&E)

.

Les d

irect

ives

de l

’OM

S son

t les

suiv

ante

s : 1)

trait

er p

our r

édui

re le

s co

ncen

tratio

ns d

’agen

ts pa

thog

ènes

, 2) l

imite

r l’ut

ilisa

tion

aux p

rodu

its

qui s

eron

t cui

ts, 3)

appl

ique

r des

mét

hode

s qui

lim

itent

le co

ntac

t ave

c les

cultu

res a

limen

taire

s, et

4) ré

duire

au m

inim

um l’e

xpos

ition

des

tra

vaill

eurs

, des

man

ipul

ateu

rs d

es p

rodu

its, d

es o

uvrie

rs ag

ricol

es et

des

co

nsom

mat

eurs

avec

les e

aux u

sées

(P&

D) (

F&E)

.Po

ur ré

duire

au m

inim

um le

risq

ue p

our l

a sa

nté

publ

ique

, les

ea

ux u

sées

util

isées

dan

s l’aq

uacu

lture

dev

raie

nt co

nten

ir m

oins

de

103 co

lifor

mes

féca

ux/1

00m

l. (V

oir G

uide

pou

r l’u

tilisa

tion

sans

risq

ues d

es ea

ux ré

sidua

ires e

t des

excr

eta

en a

gric

ultu

re et

aq

uacu

lture

: mes

ures

pou

r la

prot

ectio

n de

la sa

nté p

ubliq

ue, 1

991,

O

MS,

Gen

ève

(P&

D) (

F&E)

ht

tp://

ww

w.w

ho.in

t/en

viro

nmen

tal_

info

rmat

ion/

Info

rmat

ion_

reso

urce

s/do

cum

ents

/was

treu

s.pdf



417




Type

de

prob

lèm

eIm

pact

pot

entie

lM

esur

es d

’atté

nuat

ion

des i

mpa

cts

P&D

: Pla

nific

atio

n et

des

ign,

C : C

onst

ruct

ion,

F&

E :

Fonc

tionn

emen

t et e

ntre

tien

Prob

lèm

es d

e so

lSo

l dét

rem

péBi

en g

érer

l’irr

igat

ion

en fa

isant

corr

espo

ndre

la d

eman

de et

l’a

ppro

visio

nnem

ent e

n ea

u da

ns ch

aque

endr

oit.

Inst

alle

r des

cana

ux d

e dra

inag

e ou

des c

ondu

ites d

ans l

es zo

nes

très p

erm

éabl

es afi

n de

pré

veni

r les

fuite

s.Re

conc

evoi

r les

infr

astr

uctu

res d

’irrig

atio

n de

faço

n à r

édui

re le

s pe

rtes

; util

iser d

es sy

stèm

es d

’irrig

atio

n pa

r asp

ersio

n ou

gou

tte à

go

utte

au li

eu d

e rés

eaux

à éc

oule

men

t par

gra

vité

.En

cour

ager

les a

gric

ulte

urs à

attr

ibue

r de l

a val

eur a

ux re

ssou

rces

en

eau

en ét

ablis

sant

un

systè

me d

e tax

es p

our l

es u

tilisa

teur

s lié

à

la co

nsom

mat

ion.

Acc

umul

atio

n de

sel s

ur le

s te

rres

irrig

uées

Conc

evoi

r des

systè

mes

de fi

ltre u

tilisa

nt l’e

xcès

d’ea

u.A

ltern

er le

s mét

hode

s et l

es h

orair

es d

’irrig

atio

n.In

stalle

r et e

ntre

teni

r un

systè

me d

e dra

inag

e sou

terr

ain.

Ajus

ter l

es ty

pes d

es cu

lture

s (pé

riode

s de j

achè

re, s

élect

ion

des

cultu

res,

etc.)

pou

r pré

veni

r une

accu

mul

atio

n su

pplém

enta

ire d

e sel.

Inco

rpor

er d

es co

mpl

émen

ts au

sol.

Ajou

ter d

u gy

pse

à l’e

au

d’irr

igat

ion

ou au

sol a

vant

irrig

atio

n.Pl

ante

r des

cul

ture

s tol

éran

tes a

u se

l com

me

le se

sban

ia.

Irr

igat

ion

12

12

Ada

pté

de : U

SAID

, op.

cit.,

not

e 10

, cha

pitr

e 1,

tabl

eau

4 : M

itiga

tion

and

Mon

itori

ng T

able

for I

rrig

atio

n Im

pact

s, pp

. 33-

35


Faits et documents

418

Type

de

prob

lèm

eIm

pact

pot

entie

lM

esur

es d

’atté

nuat

ion

des i

mpa

cts

P&D

: Pla

nific

atio

n et

des

ign,

C : C

onst

ruct

ion,

F&

E :

Fonc

tionn

emen

t et e

ntre

tien

Prob

lèm

es d

’eau

Dép

ériss

emen

t ou

mor

t des

cu

lture

s

Cro

issan

ce in

égal

e de

s cul

ture

s su

r le

cham

p irr

igué

Surv

eille

r la

com

posit

ion

chim

ique

du

sol.

Trou

ver d

es p

lant

es in

dica

tric

es.

Con

sulte

r des

spéc

ialis

tes d

u so

l.Ap

pliq

uer d

es n

utrim

ents

, des

trai

tem

ents

et d

es p

rodu

its

chim

ique

s au

sol s

i pos

sible

.

Entr

eten

ir le

s can

aux

d’irr

igat

ion.

Enle

ver l

es m

auva

ises h

erbe

s.C

ombl

er le

s fui

tes d

es c

anau

x.En

cour

ager

les a

gric

ulte

urs à

attr

ibue

r de

la v

aleu

r aux

re

ssou

rces

en

eau

en é

tabl

issan

t un

syst

ème

de ta

xes p

our l

es

utili

sate

urs l

ié à

la co

nsom

mat

ion.

Puits

d’ea

u po

tabl

e et

d’ir

rigat

ion

assé

chés

.Ré

duire

la co

nsom

mat

ion

ou le

pom

page

pou

r lai

sser

l’aqu

ifère

se

rech

arge

r de

faço

n na

ture

lle.

Enco

urag

er le

s agr

icul

teur

s à at

trib

uer d

e la

val

eur a

ux

ress

ourc

es e

n ea

u en

éta

bliss

ant u

n sy

stèm

e de

taxe

s pou

r les

ut

ilisa

teur

s lié

à la

cons

omm

atio

n.

Prés

ence

d’ea

u sa

lée

dans

les p

uits

d’ea

u po

tabl

e et

d’ir

rigat

ion.

Rédu

ire le

pom

page

d’ea

u so

uter

rain

e po

ur p

erm

ettr

e à

l’eau

do

uce

de re

char

ger n

atur

elle

men

t l’aq

uifè

re, a

fin d

e fa

ire b

aiss

er

la co

ncen

trat

ion

de se

l.

Prob

lèm

es d

e qu

alité

d’ea

u po

ur le

s ut

ilisa

teur

s en

aval

.Tr

aite

r l’ea

u d’

irrig

atio

n av

ant d

e la

dist

ribue

r.



419




Type

de

prob

lèm

eIm

pact

pot

entie

lM

esur

es d

’atté

nuat

ion

des i

mpa

cts

P&D

: Pla

nific

atio

n et

des

ign,

C : C

onst

ruct

ion,

F&

E :

Fonc

tionn

emen

t et e

ntre

tien

Prob

lèm

es d

e sa

nté

Qua

ntité

rédu

ite d

’eau

pour

les

utili

sate

urs,

les v

oies

nav

igab

les e

t les

m

arai

s en

aval

; séc

here

sse

inte

rmitt

ente

de

s cou

rs d

’eau.

Augm

enta

tion

des m

alad

ies l

iées

à l’e

au.

Réév

aluer

la q

uant

ité d

’eau

disp

onib

le po

ur l’i

rrig

atio

n ; ré

duire

év

entu

ellem

ent l

a zon

e irr

igué

e.U

tilise

r des

cond

uite

s au

lieu

de ca

naux

ouv

erts

afin

de p

réve

nir l

es

perte

s d’ea

u pa

r éva

pora

tion.

Prom

ouvo

ir la

gesti

on lo

cale

et ré

gion

ale d

es b

assin

s ver

sant

s.Si

pos

sible,

envi

sage

r d’u

tilise

r les

eaux

usé

es tr

aitée

s pou

r l’ir

rigat

ion,

ce q

ui p

rése

rver

ait le

s res

sour

ces d

’eau

douc

e pou

r d’a

utre

s util

isatio

ns.

Dév

erse

r pér

iodi

quem

ent l

’eau

des b

arra

ges d

ans l

es vo

ies n

avig

ables

len

tes o

u sta

gnan

tes a

fin d

’élim

iner

les e

scar

gots

(qui

caus

ent l

a sc

histo

som

iase

). À

relev

er q

ue ce

n’es

t effi

cace

que

sur q

uelq

ues

cent

aine

s de m

ètre

s à p

artir

du

poin

t de d

éver

sem

ent d

e l’ea

u.N

etto

yer l

es c

anau

x d’

irrig

atio

n bo

uché

s.S’a

ssur

er d

e l’ab

senc

e de m

ousti

ques

, d’es

carg

ots e

t de p

ucer

ons

noirs

le lo

ng d

es ré

serv

oirs

en fa

isant

pér

iodi

quem

ent fl

uctu

er

le ni

veau

d’ea

u, en

rend

ant l

es ri

ves p

lus r

aide

s et e

n en

levan

t les

m

auva

ises h

erbe

s.D

rain

er p

ério

diqu

emen

t les

cham

ps d

étre

mpé

s afin

de p

réve

nir l

a pr

ésen

ce d

e mou

stiqu

es.

Form

er le

s fem

mes

aux

ques

tions

de s

anté

.

Prob

lèm

es so

ciau

xIn

égal

ités a

ccru

es.

Con

cevo

ir et

gér

er u

n sy

stèm

e pe

rmet

tant

d’am

élio

rer l

’accè

s po

ur ce

ux q

ui se

trou

vent

en

« que

ue d

e fil

e » (u

tilisa

teur

s don

t


Faits et documents

420

Type

de

prob

lèm

eIm

pact

pot

entie

lM

esur

es d

’atté

nuat

ion

des i

mpa

cts

P&D

: Pla

nific

atio

n et

des

ign,

C : C

onst

ruct

ion,

F&

E :

Fonc

tionn

emen

t et e

ntre

tien

Prob

lèm

es d

e tr

ansp

ort e

t de

stoc

kage

de

l’eau

Effet

sur l

’arriè

re-p

ays.

Prés

ence

de

végé

tatio

n da

ns le

s ré

serv

oirs

, les

can

aux

d’irr

igat

ion

et le

s dr

ains

.Fl

ux d

’eau

de m

auva

ise q

ualit

é en

aval

d’

un b

arra

ge.

les c

ham

ps so

nt le

s plu

s élo

igné

s de

la so

urce

d’ea

u).

Fixe

r et a

ppliq

uer u

ne ta

xe su

r l’ea

u en

fonc

tion

du v

olum

e.A

mél

iore

r la

gest

ion

du sy

stèm

e, no

tam

men

t l’en

tret

ien

des

prin

cipa

ux c

anau

x.

Gar

antir

des

infr

astr

uctu

res a

déqu

ates

, not

amm

ent d

ans l

e do

mai

ne so

cial

, qui

répo

nden

t aux

bes

oins

des

imm

igra

nts.

Prob

lèm

es li

és à

l’é

cosy

stèm

eD

omm

ages

aux

écos

ystè

mes

en

aval

en

raiso

n de

la q

ualit

é ou

de

la

quan

tité

rédu

ite d

e l’e

au.



421




Act

ivité

/Tec

hniq

ueIm

pact

pot

entie

lM

esur

es d

’atté

nuat

ion

des i

mpa

cts

SS : S

élec

tion

du si

te, P

&D

: Pla

nific

atio

n et

des

ign,

C :

Con

stru

ctio

n, F

&E

: Fon

ctio

nnem

ent e

t ent

retie

nSé

lect

ion

du si

te (S

S)

Site

occ

upé

ou

utili

sé p

ar d

es

résid

ents

loca

ux

Dép

lace

men

t des

résid

ents

sans

bai

l et

rédu

ctio

n de

la su

rfac

e de

s ter

res d

es

ferm

iers

ou

des é

leve

urs.

Trou

ver u

n au

tre

empl

acem

ent (

SS).

Si ce

n’es

t pas

pos

sible

:fo

urni

r des

terr

es e

t/ou

un a

rran

gem

ent é

quiv

alen

ts o

u un

dé

dom

mag

emen

t fina

ncie

r équ

itabl

e, à

cond

ition

que

ce so

it ac

cept

é vo

lont

aire

men

t et s

ans c

ontr

aint

e (S

S).

Hab

itatio

ns si

tuée

s à

prox

imité

Voisi

ns in

com

mod

és p

ar la

pou

ssiè

re e

t le

bru

it oc

casio

nnés

par

les i

nsta

llatio

ns

et/o

u la

cons

truc

tion.

Con

stru

ire au

ssi l

oin

que

poss

ible

de

tout

e ha

bita

tion

(SS)

.C

once

ntre

r les

trav

aux

les p

lus b

ruya

nts s

ur u

ne p

ério

de au

ssi

cour

te q

ue p

ossib

le, e

t dur

ant l

es m

omen

ts d

e la

jour

née

où

cela

dér

ange

le m

oins

. Pre

ndre

des

mes

ures

pou

r réd

uire

au

min

imum

le d

égag

emen

t de

pous

sière

(P&

D) (

C).

Ento

urer

les i

nsta

llatio

ns d

’arbr

es o

u de

clôt

ures

pou

r lim

iter l

e br

uit (

P&D

). H

umid

ifier

le so

l si l

’eau

est a

bond

ante

et/o

u la

isser

la co

uver

ture

na

ture

lle in

tact

e au

ssi l

ongt

emps

que

pos

sible

(C).

Site r

evêt

ant u

ne

impo

rtanc

e hist

oriq

ue,

cultu

relle

ou so

ciale

Popu

latio

n lo

cale

offe

nsée

; dom

mag

es

au ti

ssu

soci

al lo

cal.

Trou

ver u

n au

tre

site

(SS)

.

Act

ivité

s lié

es à

la co

nstr

uctio

n13

13

Ada

pté d

e : U

SAID

, op.

cit.,

not

e 10,

cha

pitr

e 3, t

able

au 1

: Que

stio

ns re

lativ

es à

l’at

ténu

atio

n et

à la

surv

eilla

nce e

nvir

onne

men

tale

pou

r les

asp

ects

liés

aux

trav

aux

de c

onst

ruct

ion

des p

roje

ts d

e dé

velo

ppem

ent,

pp. 7

-18.


Faits et documents

422

Act

ivité

/Tec

hniq

ueIm

pact

pot

entie

lM

esur

es d

’atté

nuat

ion

des i

mpa

cts

SS : S

élec

tion

du si

te, P

&D

: Pla

nific

atio

n et

des

ign,

C :

Con

stru

ctio

n, F

&E

: Fon

ctio

nnem

ent e

t ent

retie

n

Site

néc

essit

ant

l’am

élior

atio

n de

s ro

utes

ou

de n

ouve

lles

rout

es (v

oir a

ussi

la se

ctio

n « R

oute

s ru

rales

» de

s Dire

ctive

s en

viro

nnem

enta

les

pour

les a

ctivi

tés

à pe

tite é

chell

e en

Afriq

ue).

Un

ou p

lusie

urs e

nsem

ble(

s)

d’im

pact

s nég

atifs

sur l

’envi

ronn

emen

t ca

ract

érist

ique

s des

rout

es, n

otam

men

t l’é

rosio

n, le

s mod

ifica

tions

aux

napp

es

phré

atiq

ues,

ou la

créa

tion

d’un

acc

ès à

de

s fins

de

débo

isem

ent,

d’exp

loita

tion

du b

ois o

u de

bra

conn

age.

Trou

ver u

n au

tre

site.

Envi

sage

r d’au

tres

opt

ions

« m

inim

ales

» (p

ar e

x., é

tudi

er si

un

chem

in p

our p

iéto

ns o

u cy

clist

es su

ffira

it)

(SS)

(F&

E).

Suiv

re le

s dire

ctiv

es su

r la

conc

eptio

n, la

cons

truc

tion

et le

fo

nctio

nnem

ent e

t l’en

tret

ien

décr

ites d

ans «

Rou

tes r

ural

es »

et

dans

les r

esso

urce

s qui

y fi

gure

nt.

Site

abr

itant

d’

impo

rtan

ts

écos

ystè

mes

, an

imau

x ou

pla

ntes

.

Des

truc

tion

ou d

omm

ages

à d

es p

lant

es

ou à

des

ani

mau

x qu

i rev

êten

t une

im

port

ance

éco

logi

que,

cultu

relle

et/o

u éc

onom

ique

.

Trou

ver u

n au

tre

empl

acem

ent (

SS).

Si ce

n’es

t pas

pos

sible

:§

limite

r l’ac

cès a

u sit

e, §

conc

evoi

r tou

te in

fras

truc

ture

(si i

névi

tabl

e) d

e fa

çon

à cr

éer

le m

oins

d’im

pact

pos

sible

(P&

D),

§ré

duire

au m

inim

um le

s per

turb

atio

ns d

e la

flor

e in

digè

ne

dura

nt la

cons

truc

tion

(P&

D) (

C),

§en

leve

r, si

poss

ible

sans

les d

étru

ire, l

es g

rand

es p

lant

es e

t la

couv

ertu

re d

u so

l (C

),§

repl

ante

r les

pla

ntes

récu

péré

es e

t la

flore

de

l’éco

syst

ème

loca

l une

fois

la co

nstr

uctio

n te

rmin

ée (C

).



423




Act

ivité

/Tec

hniq

ueIm

pact

pot

entie

lM

esur

es d

’atté

nuat

ion

des i

mpa

cts

SS : S

élec

tion

du si

te, P

&D

: Pla

nific

atio

n et

des

ign,

C :

Con

stru

ctio

n, F

&E

: Fon

ctio

nnem

ent e

t ent

retie

n

Site

ayan

t des

ca

ract

érist

ique

s pi

ttore

sque

s, ar

chéo

logi

ques

ou

cul

ture

lles/

hist

oriq

ues

impo

rtan

tes.

Des

truc

tion

ou d

omm

ages

à ce

s site

s. Tr

ouve

r un

autr

e em

plac

emen

t (SS

). Si

ce n

’est p

as p

ossib

le :

§lim

iter l

’accè

s au

site,

§co

ncev

oir t

oute

infr

astr

uctu

re (s

i iné

vita

ble)

de

faço

n à

prod

uire

le m

oins

d’im

pact

pos

sible

(P&

D),

§ré

duire

au m

inim

um le

s per

turb

atio

ns su

r le

site

dura

nt la

co

nstr

uctio

n (P

&D

) (C

),§

enle

ver,

si po

ssib

le, l

es o

bjet

s im

port

ants

(C),

§m

ettr

e en

pla

ce, à

l’in

tent

ion

des t

rava

illeu

rs, d

es m

esur

es

inci

tativ

es p

our l

a dé

couv

erte

et l

a m

ise e

n sé

curit

é de

tout

ob

jet a

rché

olog

ique

ou

palé

onto

logi

que

(SS)

(C).

Site

mar

écag

eux

ou a

ccol

é à

un p

lan

d’eau

Des

truc

tion

ou d

omm

ages

à d

es

écos

ystè

mes

ou

à de

s org

anism

es

impo

rtan

ts e

t sen

sible

s.

Trou

ver u

n au

tre

site.

Les m

aréc

ages

et l

es é

cosy

stèm

es

rivul

aire

s (sit

ués j

uste

à cô

té d

’un

plan

d’ea

u) so

nt e

xtrê

mem

ent

sens

ible

s. Le

s mar

écag

es fo

urni

ssen

t d’im

port

ants

serv

ices

à

l’env

ironn

emen

t, no

tam

men

t le

stoc

kage

d’ea

u, u

n ha

bita

t po

ur le

s oise

aux

et au

tres

ani

mau

x, le

cont

rôle

des

inon

datio

ns

et le

filtr

age

des t

oxin

es e

t des

élém

ents

nut

ritifs

des

eau

x de

ru

issel

lem

ent (

SS).

S’il

n’y

a pa

s d’au

tre

poss

ibili

té :

§sit

uer t

oute

infr

astr

uctu

re au

ssi l

oin

que

poss

ible

du

plan

d’e

au/m

aréc

age

et ré

duire

au m

inim

um la

supe

rfici

e de

m

aréc

age

détr

uite

par

l’em

prei

nte

ou la

cons

truc

tion

de

l’inf

rast

ruct

ure

(SS)

(P&

D),

§re

stau

rer l

a vé

géta

tion

dès q

ue p

ossib

le (C

),§

trouv

er u

n au

tre si

te si

les i

nsta

llatio

ns in

cluen

t des

in

stalla

tions

d’as

sain

issem

ent (

SS).


Faits et documents

424

Act

ivité

/Tec

hniq

ueIm

pact

pot

entie

lM

esur

es d

’atté

nuat

ion

des i

mpa

cts

SS : S

élec

tion

du si

te, P

&D

: Pla

nific

atio

n et

des

ign,

C :

Con

stru

ctio

n, F

&E

: Fon

ctio

nnem

ent e

t ent

retie

n

Site

esc

arpé

Éros

ion

et d

omm

ages

aux

écos

ystè

mes

te

rres

tres

et a

quat

ique

s pen

dant

la

cons

truc

tion

ou l’u

tilisa

tion

du si

te.

Trou

ver u

n au

tre

empl

acem

ent (

SS).

Si ce

n’es

t pas

pos

sible

:§

conc

evoi

r et c

onst

ruire

les i

nsta

llatio

ns e

n ap

pliq

uant

des

no

rmes

qui

rédu

isent

les r

isque

s au

min

imum

. Util

iser

par e

xem

ple

des b

alle

s de

foin

pou

r lut

ter c

ontr

e l’é

rosio

n pe

ndan

t la

cons

truc

tion.

Acc

orde

r une

atte

ntio

n pa

rtic

uliè

re

aux

risqu

es d

’éros

ion

et d

e dé

tour

nem

ent d

es co

urs d

’eau

dura

nt la

conc

eptio

n et

la co

nstr

uctio

n (S

S) (P

&D

) (C

),§

rest

aure

r la

végé

tatio

n au

ssitô

t que

pos

sible

(C),

§S’a

ssur

er d

u su

ivi d

es m

esur

es d

e pr

éven

tion

(F&

E).

Zone

très

boi

sée

Dég

rada

tion

de la

forê

t, au

gmen

tatio

n du

risq

ue d

’inon

datio

n.Tr

ouve

r un

autr

e em

plac

emen

t si l

es a

rbre

s son

t vie

ux o

u si

la

zone

est

rela

tivem

ent p

rése

rvée

(SS)

. Si c

e n’e

st p

as p

ossib

le :

§pr

évoi

r la

conc

eptio

n de

faço

n à

rédu

ire au

min

imum

le

débo

isem

ent o

u le

s per

turb

atio

ns (P

&D

),§

se g

arde

r de d

étru

ire d

es es

pèce

s rar

es o

u un

ique

s. C

onsu

lter

les p

opul

atio

ns lo

cales

au su

jet d

e l’u

sage

actu

el de

la fo

rêt o

u de

leu

rs p

réfé

renc

es en

mat

ière

de p

rése

rvat

ion

(SS)

(P&

D) (

C).

Site

suje

t aux

in

onda

tions

Des

truct

ion

et/o

u ex

posit

ion

des o

uvrie

rs

et d

es h

abita

nts à

des

risq

ues d

’accid

ent o

u de

déc

ès. D

omm

ages

à l’en

viro

nnem

ent e

n ca

s de d

égag

emen

t acc

iden

tel d

e sub

stanc

es

toxi

ques

ou in

fectie

uses

, ou

de to

ut au

tre

prod

uit d

ange

reux

en ca

s d’in

onda

tion.

Co

ntam

inati

on d

e l’ea

u po

tabl

e.

Trou

ver s

i pos

sible

un

autr

e em

plac

emen

t ou

conc

evoi

r les

in

fras

truc

ture

s de

faço

n à

ce q

u’elle

s soi

ent p

lus é

levé

es q

ue la

zo

ne in

onda

ble

(SS)

:§

conc

evoi

r les

infr

astr

uctu

res d

e faç

on à

rédu

ire le

s risq

ues,

par

exem

ple a

vec u

ne p

ente

et u

n dr

aina

ge ap

prop

riés (

P&D

),§

appl

ique

r les

mes

ures

pré

vent

ives

, tel

les q

ue le

s str

uctu

res d

e dr

aina

ge (F

&E)

,



425




Act

ivité

/Tec

hniq

ueIm

pact

pot

entie

lM

esur

es d

’atté

nuat

ion

des i

mpa

cts

SS : S

élec

tion

du si

te, P

&D

: Pla

nific

atio

n et

des

ign,

C :

Con

stru

ctio

n, F

&E

: Fon

ctio

nnem

ent e

t ent

retie

n

Zone

et/o

u sit

e su

jets

aux

gliss

emen

ts d

e te

rrai

n

Des

truc

tion

et/o

u ex

posit

ion

des

ouvr

iers

ou

des h

abita

nts a

u ris

que

d’acc

iden

t ou

de d

écès

. Dom

mag

es

écol

ogiq

ues e

n ca

s de

déga

gem

ent

acci

dent

el d

e su

bsta

nces

toxi

ques

ou

infe

ctie

uses

ou

de to

ut au

tre

prod

uit

dang

ereu

x. C

onta

min

atio

n de

s rés

erve

s d’e

au.

§év

iter d

e con

stru

ire d

es in

stal

latio

ns sa

nita

ires o

u au

tres q

ui

utili

sera

ient

et st

ocke

raie

nt d

es su

bsta

nces

dan

gere

uses

sur d

es

sites

expo

sés a

ux in

onda

tions

(SS)

. Si c

e n’es

t pas

pos

sible

:§

conc

evoi

r la

zone

de

stoc

kage

de

faço

n à

ce q

ue le

s su

bsta

nces

dan

gere

uses

soie

nt au

-des

sus d

u ni

veau

du

sol e

t/ou

dan

s des

cont

eneu

rs é

tanc

hes a

vec d

es co

uver

cles

ferm

és

qu’il

est

pos

sible

de

verr

ouill

er. S

’assu

rer q

ue le

s res

pons

able

s de

s ins

talla

tions

resp

ecte

nt ce

s pra

tique

s (P&

D) (

F&E)

,§

choi

sir d

es in

stal

latio

ns sa

nita

ires s

èche

s ou

des s

ystè

mes

d’é

vacu

atio

n fe

rmés

au li

eu d

e sy

stèm

es h

umid

es te

ls qu

e le

s fo

sses

sept

ique

s ou

les b

assin

s de

réte

ntio

n (P

&D

).

Trou

ver u

n au

tre

empl

acem

ent,

sur u

n so

l sta

ble

(SS)

. Si c

e n’e

st

pas p

ossib

le :

§co

ncev

oir l

es in

fras

truc

ture

s de

faço

n à

rédu

ire le

s risq

ues a

u m

inim

um, p

ar e

xem

ple,

plan

ter d

es a

rbre

s tou

t aut

our d

es

inst

alla

tions

(P&

D),

§ap

pliq

uer l

es c

arac

téris

tique

s pro

tect

rices

pré

vues

à la

co

ncep

tion

(F&

E),

§év

iter d

e co

nstr

uire

des

inst

alla

tions

sani

taire

s ou

autr

es q

ui

utili

sera

ient

ou

stoc

kera

ient

des

subs

tanc

es d

ange

reus

es o

u in

fect

ieus

es su

r des

site

s exp

osés

aux

gliss

emen

ts d

e te

rrai

n (S

S). S

i ce

n’est

pas

pos

sible

:


Faits et documents

426

Act

ivité

/Tec

hniq

ueIm

pact

pot

entie

lM

esur

es d

’atté

nuat

ion

des i

mpa

cts

SS : S

élec

tion

du si

te, P

&D

: Pla

nific

atio

n et

des

ign,

C :

Con

stru

ctio

n, F

&E

: Fon

ctio

nnem

ent e

t ent

retie

n

Plan

ifica

tion

et co

ncep

tion

Régi

on co

nnais

sant

de

forte

s pré

cipita

tions

ou

expo

sée a

ux

trem

blem

ents

de te

rre

Des

truc

tion

et/o

u ex

posit

ion

des

ouvr

iers

ou

des h

abita

nts a

u ris

que

d’acc

iden

t ou

de d

écès

. Dom

mag

es

écol

ogiq

ues e

t/ou

cont

amin

atio

n de

s ré

serv

es d

’eau

en c

as d

’éman

atio

n ac

cide

ntel

le d

e su

bsta

nces

toxi

ques

ou

infe

ctie

uses

, ou

de to

ut au

tre

prod

uit

dang

ereu

x.

§co

ncev

oir l

a zo

ne d

e st

ocka

ge d

e fa

çon

à ce

que

les

subs

tanc

es d

ange

reus

es so

ient

stoc

kées

dan

s des

cont

eneu

rs

solid

es é

tanc

hes m

unis

de co

uver

cles

ferm

és q

u’il

est

poss

ible

de

verr

ouill

er (P

&D

) (F&

E),

§ch

oisir

des

inst

alla

tions

sani

taire

s sèc

hes o

u de

s sys

tèm

es

d’éva

cuat

ion

ferm

és, a

u lie

u de

syst

èmes

hum

ides

tels

que

les

foss

es se

ptiq

ues o

u le

s bas

sins d

e ré

tent

ion

(P&

D).

Con

cevo

ir le

s inf

rast

ruct

ures

de

faço

n à

rédu

ire le

s risq

ues

au m

inim

um, p

ar e

xem

ple,

dans

les z

ones

exp

osée

s aux

tr

embl

emen

ts d

e te

rre,

cons

trui

re d

es st

ruct

ures

à o

ssat

ure

en

bois

plut

ôt q

u’en

béto

n ou

en

briq

ues (

P&D

).Ap

pliq

uer l

es m

esur

es p

réve

ntiv

es (p

ar e

xem

ple,

les s

truc

ture

s de

drai

nage

et l

a vé

géta

tion

sur l

es p

ente

s) (O

&M

).U

tilise

r des

mat

éria

ux a

dapt

és au

clim

at (p

ar e

xem

ple,

le

stuc

plu

tôt q

ue l’a

dobe

dan

s les

zone

s con

naiss

ant d

e fo

rtes

pr

écip

itatio

ns) (

P&D

) (C

).C

once

voir

la zo

ne d

e st

ocka

ge d

e fa

çon

à ce

que

les s

ubst

ance

s da

nger

euse

s soi

ent a

u-de

ssus

du

nive

au d

u so

l et/o

u da

ns

des c

onte

neur

s éta

nche

s. S’a

ssur

er q

ue le

s res

pons

able

s des

in

stal

latio

ns re

spec

tent

ces p

ratiq

ues (

P&D

) (F&

E).

Cho

isir d

es in

stal

latio

ns sa

nita

ires s

èche

s ou

des s

ystè

mes

d’é

vacu

atio

n fe

rmés

au li

eu d

e sy

stèm

es h

umid

es te

ls qu

e le

s fo

sses

sept

ique

s ou

les b

assin

s de

réte

ntio

n (P

&D

).



427




Act

ivité

/Tec

hniq

ueIm

pact

pot

entie

lM

esur

es d

’atté

nuat

ion

des i

mpa

cts

SS : S

élec

tion

du si

te, P

&D

: Pla

nific

atio

n et

des

ign,

C :

Con

stru

ctio

n, F

&E

: Fon

ctio

nnem

ent e

t ent

retie

n

Les i

nsta

llatio

ns

géné

rero

nt d

es d

éche

ts so

lides

(voi

r aus

si la

secti

on « G

estio

n de

s déc

hets

solid

es

des i

nsta

llatio

ns

résid

entie

lles,

com

mer

ciales

et

indu

striel

les »

des D

irecti

ves

envir

onne

men

tales

po

ur le

s acti

vités

à peti

te éc

helle

en A

friqu

e).

Prop

agat

ion

de m

alad

ies.

Con

tam

inat

ion

de l’e

au p

otab

le

(sou

terr

aine

et d

e su

rfac

e). D

égra

datio

n de

s éco

syst

èmes

aqu

atiq

ues.

Prod

uctio

n de

gaz

à e

ffet d

e se

rre.

Prév

oir l

’espa

ce e

t les

car

acté

ristiq

ues n

éces

saire

s au

tri,

à la

so

urce

, des

déc

hets

recy

clab

les e

t org

aniq

ues.

Envi

sage

r d’in

clur

e un

esp

ace

et/o

u de

cons

trui

re u

n ré

cept

acle

à co

mpo

st o

u un

e bo

îte à

ver

s s’il

est

pré

vu q

ue le

s ins

talla

tions

pro

duise

nt d

es

déch

ets o

rgan

ique

s (P&

D) (

C) (

F&E)

.

Les i

nsta

llatio

ns

géné

rero

nt d

es ea

ux d

e re

froid

issem

ent, d

es

eaux

de t

rem

page

ou

de l’e

au co

nten

ant d

es

mati

ères

orga

niqu

es

en su

spen

sion,

du

mer

cure

, du

plom

b,

des d

éterg

ents,

etc.

(Voi

r aus

si la

Expo

sitio

n de

s ouv

riers

ou

de la

po

pula

tion

loca

le à

des

subs

tanc

es

toxi

ques

, can

cérig

ènes

ou

téra

togè

nes.

Pollu

tion

de l’e

au p

otab

le (s

oute

rrai

ne

et d

e su

rfac

e). D

omm

ages

aux

écos

ystè

mes

loca

ux, a

ux a

nim

aux

ou

aux

plan

tes.

Inté

grer

des

tech

niqu

es d

e pr

oduc

tion

plus

pro

pres

dan

s la

conc

eptio

n, le

fonc

tionn

emen

t et l

’entr

etie

n, co

mm

e dé

crit

dans

la

sect

ion

« Act

ivité

s ave

c les

mic

ro e

t pet

ites e

ntre

prise

s (M

PE) »

de

s Dire

ctiv

es en

viro

nnem

enta

les p

our l

es a

ctiv

ités à

pet

ite éc

helle

en

Afr

ique

et d

ans l

es re

ssou

rces

qui

y so

nt ci

tées

(SS)

(P&

D) (

C)

(F&

E).

Prév

oir d

es st

ruct

ures

pou

r le

stoc

kage

, le

trai

tem

ent e

t le

déve

rsem

ent d

es e

aux

usée

s (P&

D) (

O&

M).


Faits et documents

428

Act

ivité

/Tec

hniq

ueIm

pact

pot

entie

lM

esur

es d

’atté

nuat

ion

des i

mpa

cts

SS : S

élec

tion

du si

te, P

&D

: Pla

nific

atio

n et

des

ign,

C :

Con

stru

ctio

n, F

&E

: Fon

ctio

nnem

ent e

t ent

retie

n

sect

ion

« Act

ivités

av

ec le

s micr

o et

pe

tites

entre

prise

s (M

PE) »

des

Dire

ctive

s en

viron

nem

enta

les

pour

les a

ctivit

és

à peti

te éc

helle

en

Afriq

ue).

Effet

s ind

irect

s sur

la

pop

ulat

ion

loca

leD

omm

ages

ou

dest

ruct

ion

des

ress

ourc

es n

atur

elle

s. Au

gmen

tatio

n de

l’i

mm

igra

tion.

Dom

mag

es à

l’in

tégr

ité

soci

ale

et c

ultu

relle

loca

le. F

acili

tatio

n de

la p

ropa

gatio

n de

mal

adie

s che

z les

hu

mai

ns e

t les

ani

mau

x.

Effec

tuer

des

rech

erch

es su

r les

effet

s ind

irect

s qui

pou

rrai

ent ê

tre

asso

ciés a

u ty

pe sp

écifi

que d

’insta

llatio

ns en

cons

truct

ion

et év

aluer

les

autre

s im

pact

s pos

sibles

de c

e typ

e. Si

le p

rojet

peu

t être

ratta

ché

à l’u

n de

s sec

teur

s cou

verts

par

les D

irecti

ves e

nviro

nnem

enta

les

pour

les a

ctivi

tés à

peti

te éc

helle

en A

friqu

e, les

instr

uctio

ns et

les

ress

ourc

es p

ertin

ente

s qu’e

lles c

ontie

nnen

t con

stitu

eron

t un

poin

t de

dépa

rt po

ur ce

tte re

cher

che (

SS) (

P&D

) (C)

(F&

E).

Effet

s cum

ulat

ifs

d’un

pro

jet d

e dé

velo

ppem

ent

dans

le te

mps

ou

de n

ombr

eux

petit

s pr

ojet

s con

stru

its e

n pe

u de

tem

ps.

Extr

actio

n ex

cess

ive d

e mat

éria

ux d

e co

nstr

uctio

n, im

pact

s mul

tiple

s ass

ocié

s à l

’expl

oita

tion

d’un

e for

êt re

lativ

emen

t pr

éser

vée,

l’exp

loita

tion

de ca

rriè

res e

t l’e

xtra

ctio

n de

sabl

e, de

gra

vier

et d

e m

atér

iaux

de r

embl

ayag

e (em

prun

t) (v

oir c

i-des

sous

pou

r plu

s de d

étai

ls).

Élab

orer

des

pla

ns d

’expl

oita

tion

du b

ois,

d’exp

loita

tion

des

carr

ière

s et d

’« em

prun

t » q

ui p

renn

ent e

n co

mpt

e le

s effe

ts

cum

ulat

ifs e

t inc

luen

t des

pla

ns d

e ré

géné

ratio

n (P

&D

).Su

rvei

ller l

e re

spec

t des

pla

ns e

t les

impa

cts d

es p

ratiq

ues

d’ext

ract

ion.

Les

mod

ifier

si n

éces

saire

(C) (

F&E)

.



429




Act

ivité

/Tec

hniq

ueIm

pact

pot

entie

lM

esur

es d

’atté

nuat

ion

des i

mpa

cts

SS : S

élec

tion

du si

te, P

&D

: Pla

nific

atio

n et

des

ign,

C :

Con

stru

ctio

n, F

&E

: Fon

ctio

nnem

ent e

t ent

retie

nC

onst

ruct

ion

Équi

pes d

e co

nstr

uctio

n et

ca

mpe

men

ts

Dom

mag

es à

l’ha

bita

t loc

al, t

asse

men

t du

sol e

t éro

sion

dus a

ux tr

avau

x de

cons

truc

tion

et à

l’occ

upat

ion

de

cam

ps. C

onta

min

atio

n de

s eau

x de

su

rfac

e et

pro

paga

tion

de m

alad

ies

par l

e bi

ais d

es d

éche

ts so

lides

et d

es

mat

ière

s féc

ales

gén

érés

par

les c

amps

. Pr

opag

atio

n de

mal

adie

s con

tagi

euse

s co

mm

e le

pal

udism

e, la

tube

rcul

ose

et le

VIH

/sid

a pa

r l’in

term

édia

ire d

es

équi

pes d

e co

nstr

uctio

n qu

i vie

nnen

t d’a

utre

s rég

ions

. Int

rodu

ctio

n d’a

lcoo

l ou

d’au

tres

subs

tanc

es so

cial

emen

t de

stru

ctric

es p

ar le

s équ

ipes

de

cons

truc

tion.

Dim

inut

ion

de la

faun

e et

de

la fl

ore

loca

les (

en p

artic

ulie

r le

gibi

er e

t le

bois

de ch

auffa

ge) e

n ra

ison

du b

raco

nnag

e et

du

ram

assa

ge d

e bo

is du

s aux

équ

ipes

de

cons

truc

tion.

Étud

ier l

a pos

sibili

té d

’héb

erge

r les

équi

pes h

ors d

u sit

e (P&

D) (

C).

Mai

nten

ir la

taill

e de

s cam

pem

ents

au m

inim

um. E

xige

r du

pers

onne

l qu’

il pr

éser

ve au

tant

que

pos

sible

la v

égét

atio

n, p

ar

exem

ple

en cr

éant

des

chem

ins b

ien

défin

is (P

&D

) (C

).Pr

évoi

r des

inst

alla

tions

sani

taire

s tem

pora

ires s

ur le

site

, par

ex

empl

e de

s lat

rines

à fo

sse

(à co

nditi

on q

ue la

nap

pe p

hréa

tique

so

it su

ffisa

mm

ent p

rofo

nde

et q

ue le

sol e

t la

géol

ogie

soie

nt

d’un

e co

mpo

sitio

n ap

prop

riée)

(P&

D) (

C).

Util

iser,

si po

ssib

le, d

e la

mai

n-d’œ

uvre

loca

le o

u ré

gion

ale.

Soum

ettr

e le

per

sonn

el p

oten

tiel à

des

test

s de

dépi

stag

e du

VIH

/sid

a et

de

la tu

berc

ulos

e. Fo

urni

r une

form

atio

n et

des

dire

ctiv

es

stric

tes c

once

rnan

t les

cont

acts

avec

la p

opul

atio

n lo

cale

et l

es

faire

appl

ique

r (P&

D) (

C).

Étab

lir d

es d

irect

ives

inte

rdisa

nt le

bra

conn

age

et le

ram

assa

ge

de p

lant

es/b

ois,

et p

révo

ir de

s san

ctio

ns sé

vère

s en

cas d

e vi

olat

ion

(par

exe

mpl

e le

lice

ncie

men

t). F

ourn

ir su

ffisa

mm

ent d

e no

urrit

ure

et d

e co

mbu

stib

le d

e bo

nne

qual

ité (C

).

Util

isatio

n d’é

quip

emen

t lou

rdÉr

osio

n du

e au

pass

age d

es m

achi

nes,

dom

mag

es au

x ro

utes

, aux

ber

ges d

es

cour

s d’ea

u, et

c. Ta

ssem

ent d

u so

l,

Rédu

ire au

min

imum

l’util

isatio

n de

mac

hine

s lou

rdes

(P&

D) (

C).

Étab

lir d

es p

roto

cole

s pou

r l’en

tretie

n de

s véh

icul

es, e

xige

ant p

ar

exem

ple q

ue le

s rép

arat

ions

et le

ravi

taill

emen

t en

carb

uran

t se


Faits et documents

430

Act

ivité

/Tec

hniq

ueIm

pact

pot

entie

lM

esur

es d

’atté

nuat

ion

des i

mpa

cts

SS : S

élec

tion

du si

te, P

&D

: Pla

nific

atio

n et

des

ign,

C :

Con

stru

ctio

n, F

&E

: Fon

ctio

nnem

ent e

t ent

retie

n

Util

isatio

n de

su

bsta

nces

da

nger

euse

s

mod

ifica

tion

des c

ours

d’ea

u so

uter

rain

s et

de s

urfa

ce et

dom

mag

es au

x fu

ture

s te

rres

agric

oles

. Con

tam

inat

ion

des

eaux

sout

erra

ines

ou

de su

rface

qua

nd la

ré

para

tion

des m

achi

nes c

ause

des

fuite

s ou

le d

éver

sem

ent d

’hui

le hy

drau

lique

, d’

huile

de m

oteu

r ou

d’aut

res fl

uide

s m

écan

ique

s dan

gere

ux.

Con

tam

inat

ion

des e

aux

sout

erra

ines

ou

de

surf

ace

quan

d de

s mat

éria

ux d

e co

nstr

uctio

n da

nger

eux

sont

répa

ndus

ou

dév

ersé

s. Év

entu

elle

exp

ositi

on d

es

ouvr

iers

à d

es su

bsta

nces

dan

gere

uses

.

fass

ent a

illeu

rs o

u su

r des

surf

aces

étan

ches

(bâc

hes e

n pl

astiq

ue).

Empê

cher

le d

éver

sem

ent d

e sub

stan

ces d

ange

reus

es. B

rûle

r les

dé

chet

s qui

ne s

ont p

as ré

utili

sabl

es/fa

cile

men

t rec

ycla

bles

, ne

cont

ienn

ent p

as d

e mét

aux

lour

ds et

sont

infla

mm

able

s (P&

D) (

C).

Prév

enir

le d

éver

sem

ent d

e sub

stan

ces d

ange

reus

es. B

rûle

r les

dé

chet

s qui

ne s

ont p

as ré

utili

sabl

es/fa

cile

men

t rec

ycla

bles

, ne

cont

ienn

ent p

as d

e mét

aux

lour

ds et

sont

infla

mm

able

s (P&

D) (

C).

Che

rche

r et u

tilise

r des

pro

duits

moi

ns to

xiqu

es (P

&D

) (C

).

Dém

oliti

on d

e st

ruct

ures

exi

stan

tes

Voisi

ns in

com

mod

és o

u m

is en

dan

ger

à ca

use

du b

ruit,

de

la p

ouss

ière

et d

es

débr

is pr

oven

ant d

e la

dém

oliti

on.

Con

tam

inat

ion

du so

l ou

des e

aux

sout

erra

ines

ou

de su

rfac

e pa

r des

dé

chet

s pro

vena

nt d

e la

dém

oliti

on e

t co

nten

ant d

es q

uant

ités r

ésid

uelle

s de

subs

tanc

es to

xiqu

es (p

ar e

x., p

eint

ure

au p

lom

b).

Récu

pére

r tou

s les

mat

éria

ux ré

utili

sabl

es (p

ratiq

ue co

uran

te

dans

de

nom

breu

x pa

ys e

n dé

velo

ppem

ent)

(P&

D) (

C).

Déc

eler

la p

rése

nce

de su

bsta

nces

toxi

ques

et,

si po

ssib

le, j

eter

les

déch

ets d

ans u

ne d

écha

rge

dont

les p

aroi

s son

t cou

vert

es d

’une

m

atiè

re é

tanc

he. S

inon

, exp

lore

r les

pos

sibili

tés d

e ré

utili

satio

n da

ns d

es zo

nes o

ù le

risq

ue d

e co

ntam

inat

ion

des e

aux

de

surf

aces

et s

oute

rrai

nes e

st fa

ible

(par

ex.

, étu

dier

la p

ossib

ilité

de

les u

tilise

r com

me

revê

tem

ent p

our l

es ro

utes

s’ils

ne

sont

pas

da

nger

eux)

.



431




Act

ivité

/Tec

hniq

ueIm

pact

pot

entie

lM

esur

es d

’atté

nuat

ion

des i

mpa

cts

SS : S

élec

tion

du si

te, P

&D

: Pla

nific

atio

n et

des

ign,

C :

Con

stru

ctio

n, F

&E

: Fon

ctio

nnem

ent e

t ent

retie

n

Déb

laie

men

t et/o

u ni

velle

men

t du

site

Dom

mag

es o

u de

stru

ctio

n d’é

cosy

stèm

es te

rres

tres

frag

iles l

ors d

u dé

blai

emen

t/de

la p

répa

ratio

n du

site

. Pr

oduc

tion

de zo

nes d

e so

l dén

udé,

entr

aîna

nt d

es ri

sque

s d’ér

osio

n, d

e sé

dim

enta

tion,

de

chan

gem

ents

dan

s l’é

coul

emen

t nat

urel

des

cour

s d’ea

u et

/ou

de d

omm

ages

aux

écos

ystè

mes

aq

uatiq

ues.

(Voi

r la s

ectio

n « G

estio

n de

s déc

hets

solid

es d

es in

stal

latio

ns

résid

entie

lles,

com

mer

cial

es et

indu

strie

lles »

des

Dire

ctiv

es

envi

ronn

emen

tales

pou

r les

act

ivité

s à p

etite

éche

lle en

Afri

que e

t les

ré

fére

nces

qui

y fi

gure

nt p

our p

lus d

’info

rmat

ions

) (P&

D) (

C).

Conc

evoi

r les

infra

struc

ture

s de f

açon

à ce

qu’e

lles p

rodu

isent

le m

oins

d’

impa

cts p

ossib

les (P

&D

).Pe

rtur

ber a

u m

inim

um la

flor

e ind

igèn

e pen

dant

la co

nstr

uctio

n (P

&D

) (C

).En

leve

r, si

poss

ible

sans

les d

étru

ire, l

es g

rand

es p

lant

es et

la

couv

ertu

re d

u so

l (P&

D) (

C).

Pren

dre d

es m

esur

es d

e lut

te co

ntre

l’éro

sion,

not

amm

ent e

n ut

ilisa

nt d

es b

alle

s de f

oin

(C).

Repl

ante

r les

plan

tes r

écup

érée

s et l

a flor

e loc

ale d

ès q

ue p

ossib

le (C

).

Exca

vatio

nsÉr

osio

n, sé

dim

enta

tion,

mod

ifica

tion

de

l’éco

ulem

ent n

atur

el de

s cou

rs d

’eau

et/o

u do

mm

ages

aux

écos

ystè

mes

aqua

tique

s si

la te

rre e

xtra

ite es

t mal

enta

ssée

. Ex

posit

ion

des h

abita

nts e

t des

équi

pes

de co

nstru

ctio

n à d

es ri

sque

s de c

hute

s et

d’ac

ciden

t dan

s les

foss

es d

’exca

vatio

n.

Popu

latio

ns et

écos

ystè

mes

situ

és en

aval

pr

ivés

d’ea

u si

les aq

uifè

res d

es ré

gion

s en

amon

t son

t blo

qués

.

Cou

vrir

les t

as av

ec d

es b

âche

s en

plas

tique

, pré

veni

r les

éb

oule

men

ts av

ec d

es b

alle

s de

foin

ou

à l’a

ide

de m

esur

es

sem

blab

les (

P&D

) (C

).Pl

acer

des

bar

rière

s aut

our d

e la

zone

d’ex

cava

tion

(P&

D) (

C).

Che

rche

r d’au

tres

opt

ions

per

met

tant

de

creu

ser m

oins

pr

ofon

dém

ent o

u d’é

vite

r tou

te e

xcav

atio

n (P

&D

).


Faits et documents

432

Act

ivité

/Tec

hniq

ueIm

pact

pot

entie

lM

esur

es d

’atté

nuat

ion

des i

mpa

cts

SS : S

élec

tion

du si

te, P

&D

: Pla

nific

atio

n et

des

ign,

C :

Con

stru

ctio

n, F

&E

: Fon

ctio

nnem

ent e

t ent

retie

n

Rem

blay

age

Lors

que

le re

mbl

ayag

e es

t mal

pla

cé :

bloc

age

des c

ours

d’ea

u, d

estr

uctio

n d’é

cosy

stèm

es im

port

ants

et,

à te

rme,

affai

ssem

ent o

u gl

issem

ent d

e te

rrai

n, c

ausa

nt d

es a

ccid

ents

ou

des

dom

mag

es.

Ne p

as co

mbl

er la

voi

e d’éc

oule

men

t nat

urel

des

eaux

.Êt

re co

nscie

nt q

ue d

ans l

es zo

nes a

rides

, des

plu

ies o

ccas

ionn

elles

pe

uven

t gén

érer

un

débi

t im

port

ant d

ans l

es ca

naux

. Dan

s les

rare

s sit

uatio

ns o

ù le

débi

t est

élevé

, not

amm

ent l

ors d

es cr

ues s

ubite

s, un

ca

nive

au n

’aura

peu

t-être

pas

une

capa

cité s

uffisa

nte (

SS) (

P&D

).C

once

voir

le p

roje

t de

faço

n à

ce q

ue le

com

blem

ent n

e so

it pa

s né

cess

aire

. Tra

nspl

ante

r aut

ant d

e vé

géta

tion

et d

e co

uver

ture

du

sol q

ue p

ossib

le (S

S) (P

&D

) (C

).U

tilise

r de b

onne

s mét

hode

s d’in

géni

erie

(par

exem

ple,

ne p

as

utili

ser s

eule

men

t de l

a ter

re, m

ettre

d’ab

ord

une c

ouch

e de p

ierr

es

et d

e gra

vier

) (P&

D) (

C).

Réno

vatio

n/co

nstr

uctio

n de

ro

utes

(con

sulte

r la

sect

ion

« Rou

tes r

ural

es »

des D

irect

ives

en

viro

nnem

enta

les

pour

les a

ctiv

ités

à pe

tite é

chell

e en

Afr

ique

et l

es

réfé

renc

es q

ui y

fig

uren

t)

Éros

ion

et m

odifi

catio

n de

la q

ualit

é de

l’eau

et d

es co

urs d

’eau

natu

rels

à ca

use

de m

auva

ises p

ratiq

ues d

e co

nstr

uctio

n et

d’en

tret

ien

des r

oute

s. A

ccès

per

met

tant

le d

éfric

hage

de

terr

es a

gric

oles

, l’ex

ploi

tatio

n du

boi

s, le

bra

conn

age,

l’ext

ract

ion

min

ière

, les

ca

mpe

men

ts o

u d’a

utre

s act

ivité

s qui

dé

trui

sent

les r

esso

urce

s nat

urel

les e

t/ou

nui

sent

aux

popu

latio

ns lo

cale

s. Pr

opag

atio

n de

mal

adie

s che

z les

hu

mai

ns o

u le

s ani

mau

x.

Trou

ver u

n au

tre si

te. É

tudi

er si

un

autre

mod

e de t

rans

port

pour

rait

suffi

re (p

ar ex

., che

min

de f

er, e

au o

u ch

emin

piét

on) (

SS) (

P&D

).Su

ivre

les c

onsig

nes r

elativ

es à

la co

ncep

tion

et à

l’entre

tien

des r

oute

s po

ur év

iter q

ue l’e

au n

e s’ac

cum

ule s

ur le

s rou

tes (

P&D

) (C)

(F&

E).

Suiv

re le

s mei

lleur

es p

ratiq

ues e

n m

atiè

re d

e con

cept

ion,

de

cons

truct

ion,

de f

onct

ionn

emen

t et d

’entre

tien

décr

ites d

ans l

a se

ctio

n « R

oute

s rur

ales

» de

s Dire

ctive

s env

ironn

emen

tales

pou

r les

acti

vités

à p

etite

éche

lle en

Afri

que e

t la d

ocum

enta

tion

qui

y est

four

nie.

Les p

ratiq

ues d

écrit

es co

mpr

enne

nt n

otam

men

t l’é

labor

atio

n de

plan

s d’ex

ploi

tatio

n de

carr

ière

et d

’empr

unts

qui

suiv

ent l

es co

urbe

s de n

ivea

u, l’u

tilisa

tion

de ca

mbr

ures

et d

e dra

ins

de d

étou

rnem

ent d

es ea

ux, la

form

atio

n du

per

sonn

el qu

i ass

urer

a le

fonc

tionn

emen

t et l

’entre

tien,

etc.

(SS)

(P&

D) (

C) (F

&E)

.



433




Act

ivité

/Tec

hniq

ueIm

pact

pot

entie

lM

esur

es d

’atté

nuat

ion

des i

mpa

cts

SS : S

élec

tion

du si

te, P

&D

: Pla

nific

atio

n et

des

ign,

C :

Con

stru

ctio

n, F

&E

: Fon

ctio

nnem

ent e

t ent

retie

n

Sour

ce d

es

mat

éria

ux d

e co

nstr

uctio

n

Dom

mag

es au

x éco

systè

mes

aqua

tique

s du

s à l’é

rosio

n et

à l’en

sabl

emen

t. D

omm

ages

aux é

cosy

stèm

es te

rres

tres

dus à

l’exp

loita

tion

du b

ois o

u d’a

utre

s pr

odui

ts na

ture

ls. P

ropa

gatio

n de

mala

dies

à t

rans

miss

ion

vect

oriel

le qu

and

de l’e

au

stagn

ante

s’acc

umul

e dan

s des

carr

ières

en

activ

ité o

u ab

ando

nnée

s ou

des f

orag

es

ouve

rts, p

erm

etta

nt la

pro

lifér

atio

n d’

inse

ctes

vect

eurs

de m

aladi

es. A

ltéra

tion

des r

ivièr

es /

cour

s d’ea

u en

raiso

n de

l’ex

tract

ion

de sa

ble e

t de g

ravi

er. A

ltéra

tion

ou p

ollu

tion

de le

urs é

cosy

stèm

es.

Trou

ver l

es so

urce

s de m

atér

iaux

les p

lus é

colo

giqu

es, t

out e

n re

spec

tant

le b

udge

t (P&

D).

Élab

orer

des

pla

ns d

’expl

oita

tion

du b

ois,

d’ext

ract

ion

et d

e for

age

ouve

rt q

ui ti

enne

nt co

mpt

e des

effet

s cum

ulat

ifs (P

&D

).Su

rvei

ller l

e res

pect

des

pla

ns et

les i

mpa

cts d

es p

ratiq

ues

d’ext

ract

ion.

Les

mod

ifier

si n

éces

saire

(C) (

F&E)

.C

ombl

er le

s car

rière

s et l

es fo

sses

avan

t de l

es ab

ando

nner

(C).

Con

trôle

r l’éc

oule

men

t dan

s les

foss

es (C

).G

aran

tir la

léga

lité d

e l’ex

trac

tion

des r

iviè

res (

P&D

).Év

iter d

e tra

vaill

er d

ans l

’eau

avec

des

mac

hine

s (C

).

Ret

rait

Stru

ctur

es

dang

ereu

ses

aban

donn

ées

Bâtim

ents

don

t les

pla

fond

s et l

es m

urs

risqu

ent d

e s’e

ffond

rer,

latr

ines

ou

foss

es

sept

ique

s ouv

erte

s, am

as d

e dé

bris.

Enle

ver o

u en

terr

er to

us le

s mat

éria

ux d

e co

nstr

uctio

n ab

ando

nnés

et l

es d

ébris

. C

ombl

er e

t fer

mer

tout

es le

s lat

rines

et l

es fo

sses

sept

ique

s.

Sol é

rodé

à

prox

imité

d’

infr

astr

uctu

res

aban

donn

ées

Form

atio

n de

ravi

nes e

t ens

able

men

t. D

omm

ages

est

hétiq

ues.

Rest

aure

r le

site

en re

plan

tant

et e

n re

ssem

ant d

e la

vég

état

ion,

et

en ap

pliq

uant

des

mes

ures

de

lutte

cont

re l’é

rosio

n (b

alle

s de

foin

, et

c.).


Faits et documents

434

Act

ivité

/Tec

hniq

ueIm

pact

pot

entie

lM

esur

es d

’atté

nuat

ion

des i

mpa

cts

SS : S

élec

tion

du si

te, P

&D

: Pla

nific

atio

n et

des

ign,

C :

Con

stru

ctio

n, F

&E

: Fon

ctio

nnem

ent e

t ent

retie

n

Site

et c

once

ptio

nM

odifi

catio

n de

l’util

isatio

n ha

bitu

elle

du

sol.

Des

truc

tion

de zo

nes é

colo

giqu

es,

arch

éolo

giqu

es o

u hi

stor

ique

s im

port

ante

s.

Con

tam

inat

ion

du so

l et d

e l’e

au p

ar le

s ég

outs

et l

es d

éche

ts so

lides

.

S’ass

urer

que

l’util

isatio

n du

sol s

ur le

site

pré

vu d

u pr

ojet

ne s

oit

pas c

ruci

ale e

t que

les a

ctiv

ités a

ctue

lles p

uiss

ent ê

tre tr

ansfé

rées

à

prox

imité

avan

t de c

hoisi

r le s

ite.

Avan

t de c

hoisi

r le s

ite, v

érifi

er q

ue la

bio

dive

rsité

et la

cons

erva

tion

d’esp

èces

men

acée

s ou

endé

miq

ues o

u d’é

cosy

stèm

es es

sent

iels

n’en

souff

riron

t pas

.Pa

r aill

eurs

, vér

ifier

qu’a

ucun

site

arch

éolo

giqu

e, hi

storiq

ue o

u cu

lture

l im

port

ant n

e sou

ffrira

du

proj

et.

Un

autre

site

dev

rait

être

util

isé si

la zo

ne es

t jug

ée es

sent

ielle

.

Plac

er le

s sys

tèm

es d

’évac

uatio

n de

s mat

ière

s de v

idan

ge et

des

dé

chet

s sol

ides

de f

açon

à év

iter t

oute

cont

amin

atio

n de

s eau

x de

su

rfac

e ou

sout

erra

ines

, en

pren

ant e

n co

mpt

e les

cara

ctér

istiq

ues

du so

l et l

es co

nditi

ons h

istor

ique

s des

eaux

sout

erra

ines

et d

e su

rfac

e. In

stal

ler d

es sy

stèm

es ad

équa

ts et

appr

oprié

s d’év

acua

tion

des e

aux

usée

s et d

es d

éche

ts so

lides

(par

exem

ple,

utili

ser d

es

latr

ines

à co

mpo

st en

surf

ace l

orsq

ue la

nap

pe p

hréa

tique

est p

eu

prof

onde

).

Abr

is14

14

Ada

pté

de : U

SAID

, op.

cit.,

not

e 10

, cha

pitr

e 9,

pp.

12-

14 (t

radu

ctio

n C

ICR)

.



435




Act

ivité

/Tec

hniq

ueIm

pact

pot

entie

lM

esur

es d

’atté

nuat

ion

des i

mpa

cts

SS : S

élec

tion

du si

te, P

&D

: Pla

nific

atio

n et

des

ign,

C :

Con

stru

ctio

n, F

&E

: Fon

ctio

nnem

ent e

t ent

retie

n

Risq

ues p

our l

es h

abita

nts e

n ra

ison

de

dang

ers n

atur

els p

ossib

les.

Risq

ues p

our l

es h

abita

nts d

us au

x ac

tivité

s hum

aine

s con

duite

s à p

roxi

mité

du

site

.

S’ass

urer

que

le si

te p

ropo

sé d

u pr

ojet

ne s

e tro

uve p

as d

ans d

es zo

nes :

•expo

séesau

xglissem

entsdeterrain,

•expo

séesau

xincend

ies,

•expo

séesau

xinon

datio

ns,

•do

ntlapenteestsup

érieureà

20%

,•

sousdeszo

nessusceptiblesd

esub

irun

edéforestatio

nou

un

débo

isem

ent i

mpo

rtan

ts.

Si le

site

se tr

ouve

dan

s une

zone

exp

osée

à ce

s dan

gers

nat

urel

s, il

faud

rait

en u

tilise

r un

autr

e. Si

aucu

n sit

e ap

prop

rié n

e pe

ut

être

trou

vé, i

l fau

dra

pren

dre

des m

esur

es d

’atté

nuat

ion

des e

ffets

po

ur ré

duire

les r

isque

s dan

s les

zone

s où

ils so

nt in

évita

bles

(par

ex

., co

nstr

uire

des

par

e-fe

ux, s

tabi

liser

les p

ente

s, co

nstr

uire

des

dr

ains

, con

stru

ire d

es lo

gem

ents

sur p

ilotis

, etc

.).

Avan

t de c

hoisi

r le s

ite :

•s’assurerqueleprojetnesetrouverap

asdanslazoned

’influence

(nor

male

men

t 1 k

m) d

e sou

rces

de p

ollu

tion

ou d

e déc

hets

dang

ereu

x, no

tam

men

t d’u

sines

, de m

ines

, de b

ases

mili

taire

s, et

c.•

s’assurerqueleprojetn

esetrouvep

asso

usleventp

arrapp

ort

à une

sour

ce d

e con

tam

inat

ion

;•

silesea

uxso

uterrainesso

ntutilisé

esco

mmee

aupotable,vé

rifier

qu’el

les n

e son

t pas

cont

amin

ées p

ar d

es ag

ents

chim

ique

s ou

micr

obie

ns s’

il y a

des

raiso

ns d

e dou

ter d

e leu

r pur

eté ;

•repéreretélim

inerlessou

rcesdep

ollutio

nsono

re;

•utiliseru

nautre

sitesilesrisq

uesp

osésau

xhabitantssontélev

és.


Faits et documents

436

Act

ivité

/Tec

hniq

ueIm

pact

pot

entie

lM

esur

es d

’atté

nuat

ion

des i

mpa

cts

SS : S

élec

tion

du si

te, P

&D

: Pla

nific

atio

n et

des

ign,

C :

Con

stru

ctio

n, F

&E

: Fon

ctio

nnem

ent e

t ent

retie

n

Site

et c

once

ptio

nU

tilisa

tion

exce

ssiv

e et

pre

ssio

n su

r les

in

stal

latio

ns e

xist

ante

s tel

les q

u’éco

les e

t ce

ntre

s de

sant

é.

Déf

ores

tatio

n né

cess

aire

à la

mise

en

œuv

re d

u pr

ojet

.

Surc

onso

mm

atio

n de

boi

s de

chau

ffage

co

mm

e so

urce

d’én

ergi

e.

Mai

sons

inad

apté

es au

clim

at lo

cal ;

conf

ort i

nadé

quat

.

Incl

ure l

’agra

ndiss

emen

t ou

la co

nstr

uctio

n de

tout

e inf

rast

ruct

ure

néce

ssai

re d

ans l

e pl

an e

t la

conc

eptio

n du

pro

jet s

i néc

essa

ire.

Si la

forê

t est

den

se e

t fai

t par

tie d

’un

habi

tat c

ruci

al, t

rouv

er u

n au

tre

site.

Une

zone

boi

sée

dont

la su

perfi

cie

repr

ésen

te u

ne fo

is et

dem

ie

à de

ux fo

is la

zone

déb

oisé

e do

it êt

re cr

éée

et e

ntre

tenu

e. L’e

mpl

acem

ent e

t l’u

tilisa

tion

final

e de

cette

zone

pro

tégé

e se

ront

dé

term

inés

en

coor

dina

tion

avec

les a

utor

ités m

unic

ipal

es lo

cale

s. Po

ur ch

aque

arb

re co

upé

dans

une

zone

peu

boi

sée,

plan

ter 2

0 no

uvea

ux a

rbre

s. C

ela

devr

ait ê

tre

fait

au p

lus t

ard

six m

ois a

près

l’e

mm

énag

emen

t des

hab

itant

s.

Enco

urag

er l’u

tilisa

tion

d’aut

res s

ourc

es d

’éner

gie

telle

s que

le g

az,

l’éle

ctric

ité o

u l’é

nerg

ie so

laire

si ap

prop

rié.

Si le

boi

s de

chau

ffage

est

la p

rinci

pale

sour

ce d

’éner

gie,

incl

ure

la p

lant

atio

n de

par

celle

s de

bois

de ch

auffa

ge e

n ut

ilisa

nt d

es

espè

ces l

ocal

es d

ans l

e pl

an e

t la

conc

eptio

n du

pro

jet.

Dem

ande

r à to

us le

s hab

itant

s qui

cui

sinen

t au

bois

d’ut

ilise

r des

cu

isini

ères

am

élio

rées

.

S’ass

urer

que

la co

ncep

tion,

les m

atér

iaux

de

cons

truc

tion

et

l’em

plac

emen

t des

fenê

tres

et d

es p

orte

s tie

nnen

t com

pte

des



437




Act

ivité

/Tec

hniq

ueIm

pact

pot

entie

lM

esur

es d

’atté

nuat

ion

des i

mpa

cts

SS : S

élec

tion

du si

te, P

&D

: Pla

nific

atio

n et

des

ign,

C :

Con

stru

ctio

n, F

&E

: Fon

ctio

nnem

ent e

t ent

retie

n

Vent

ilatio

n in

adéq

uate

.

Atte

ntio

n in

adéq

uate

au ty

pe e

t à

l’em

plac

emen

t de

l’éva

cuat

ion

des

déch

ets s

olid

es.

Risq

ues s

anita

ires d

us au

man

que

d’in

stal

latio

ns d

’assa

iniss

emen

t (ea

ux,

égou

ts e

t éva

cuat

ion

des d

éche

ts

solid

es).

Rése

rves

d’ea

u po

tabl

e da

nger

euse

s.

cond

ition

s clim

atiq

ues l

ocal

es d

uran

t les

saiso

ns ch

aude

s et

froi

des,

ains

i que

des

var

iatio

ns sa

isonn

ière

s des

pré

cipi

tatio

ns e

t de

s ven

ts. U

tilise

r si p

ossib

le d

es m

atér

iaux

loca

ux.

Con

cevo

ir le

s mai

sons

de

faço

n à

assu

rer u

ne v

entil

atio

n ad

apté

e au

x so

urce

s de

chal

eur e

t aux

appa

reils

de

cuiss

on q

ui se

ront

po

tent

ielle

men

t em

ploy

és. U

tilise

r la

dire

ctio

n du

ven

t dan

s la

conc

eptio

n.

Prép

arer

et m

ettr

e en

œuv

re u

n pl

an d

e ge

stio

n de

l’éva

cuat

ion

des

déch

ets s

olid

es av

ant l

’emm

énag

emen

t des

hab

itant

s. In

clur

e da

ns

le p

lan

la te

chno

logi

e ut

ilisé

e et

le fi

nanc

emen

t de

l’ent

retie

n et

du

dém

antè

lem

ent d

u sy

stèm

e, se

s effe

ts su

r les

eau

x so

uter

rain

es, l

a di

rect

ion

du v

ent,

etc.

Les i

nsta

llatio

ns d

’assa

iniss

emen

t doi

vent

êtr

e in

clus

es d

ans l

a co

ncep

tion

du p

roje

t.S’a

ssur

er q

ue to

utes

les i

nsta

llatio

ns d

’assa

iniss

emen

t son

t in

stal

lées

et f

onct

ionn

ent a

vant

que

les h

abita

nts e

mm

énag

ent.

S’ass

urer

que

l’em

plac

emen

t des

syst

èmes

d’ap

prov

ision

nem

ent e

t le

choi

x de

s tec

hniq

ues d

’appr

ovisi

onne

men

t lim

itent

les r

isque

s po

ur la

sant

é.C

ondu

ire d

es te

sts s

aiso

nnie

rs d

e la

qua

lité

de l’e

au, e

n pa

rtic

ulie

r de

s tes

ts d

e dé

tect

ion

des b

acté

ries c

olifo

rmes

et d

e l’a

rsen

ic.


Faits et documents

438

Act

ivité

/Tec

hniq

ueIm

pact

pot

entie

lM

esur

es d

’atté

nuat

ion

des i

mpa

cts

SS : S

élec

tion

du si

te, P

&D

: Pla

nific

atio

n et

des

ign,

C :

Con

stru

ctio

n, F

&E

: Fon

ctio

nnem

ent e

t ent

retie

n

Site

et c

once

ptio

n

Dan

gers

dus

à u

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Section 3 : Sécurité économique et gestion de l’environnement15

Du 29 septembre au 3 octobre 2008, l’Unité sécurité économique a tenu à Nairobi un séminaire sur les programmes agricoles et l’environnement. Son objectif était de faire connaître les questions écologiques et de les inclure, si possible, dans ses interventions agricoles ou autres. Un rapport sur les résultats de ce séminaire a été rédigé et publié en février 200916. Les remarques issues de ce séminaire constituent un élément important de ce cadre, dont elles font partie intégrante.

L’objectif principal des programmes de sécurité économique est de pré-server ou de rétablir la capacité des ménages touchés par un conflit armé à satisfaire leurs besoins essentiels.

Crise aiguë :

• Le CICR fournit les secours (vivres et articles de ménage essentiels) nécessaires pour vivre et reprendre la production, principalement par la distribution de matériel et de fournitures agricoles.

Crise émergente ou chronique, ou après une crise :

• La priorité du CICR est de soutenir et de stimuler les moyens de produc-tion par des programmes adaptés à l’économie locale. Ces programmes concernent principalement : la reprise de l’agriculture, la santé et la gestion du bétail et les initiatives microéconomiques.

Les principaux domaines d’activité de la sécurité économique sont :

• la distribution de rations alimentaires ;• la distribution d’articles de ménage essentiels ;• la distribution de semences, d’outils agricoles, d’engrais et de matériel

de pêche ;• la réhabilitation de l’agriculture et de l’irrigation ;• la gestion du bétail ;• le rétablissement des petits commerces et de l’artisanat.

Les activités ci-dessus peuvent se dérouler dans des zones urbaines ou rurales, ou dans des lieux de détention.

15 Références clés, voir : CICR, Regional Livestock Study in the Greater Horn of Africa, CICR, 2005 ; Conseil norvégien pour les réfugiés, op. cit., note 10 ; HCR, Environmental Guidelines, op. cit., note 10 ; HCR, Refugee Operations…, op. cit., note 10 ; HCR, Forest Management in Refugee Situations – A Handbook of Sound Practices, HCR/Union internationale pour la conservation de la nature (IUCN), Genève, 2005 ; USAID, op. cit., note 10, Chapitre 1 : Agriculture and irrigation ; Chapitre 7 : Forestry (reforestation, natural forest management, and agroforestry ; et Chapitre 11 : Production de bétail.

16 Voir CICR, The Environment & Agro Programmes : Analysis and Recommendations, atelier sur l’agriculture, Nairobi, 29 septembre - 3 octobre 2008.



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3.1 Problèmes environnementaux liés aux activités de sécurité économique

Les activités de soutien à l’agriculture, par exemple, non seulement prennent en compte l’environnement, mais proposent des solutions pour l’améliorer afin d’atteindre leur but, à savoir préserver ou rétablir la capacité des ménages à répondre à leurs besoins essentiels.

Des programmes de multiplication de semences améliorées ou de dis-tribution de variétés résistantes à la sécheresse permettent d’accroître la pro-duction sur une surface réduite. Les programmes d’irrigation rationalisent l’utilisation de l’eau et les distributions de semences réduisent la dépendance des ménages à l’égard de moyens de subsistance non durables, tels que la pro-duction de charbon.

Cependant, les programmes agricoles peuvent aussi avoir des impacts négatifs sur l’environnement. Par exemple, les programmes d’irrigation risquent d’accélérer le processus de salinisation des sols et les distributions de semences à grande échelle risquent de réduire la biodiversité des cultures locales.

Le délégué chargé de la sécurité économique doit tenir compte de ces facteurs positifs et négatifs lorsqu’il conçoit et évalue les programmes et trou-ver, selon le contexte local, une solution qui réponde aux besoins des victimes du conflit armé.

Les considérations et les problèmes environnementaux dont doivent tenir compte les délégués chargés de la sécurité économique lorsqu’ils conçoivent et mettent en œuvre les principales activités agricoles et agro-économiques sont décrits en détail à la section 3.3. Cette liste des impacts potentiels et des mesures d’atténuation des effets pour toutes les activités de sécurité économique n’est pas exhaustive, mais elle peut être utile pour résoudre certains problèmes clés.

3.2 Études de cas

Les deux études de cas suivantes présentent deux exemples très différents de situations où l’Unité sécurité économique a pris en compte des facteurs envi-ronnementaux dans son intervention.

Elles mettent en lumière le fait que l’environnement fait effectivement partie intégrante de toutes les opérations, qu’il n’existe pas de solution unique à un problème spécifique et que l’efficacité d’une solution dépend du contexte et de nombreux autres facteurs.

A. Manioc et conflit en République démocratique du Congo

Cette étude de cas particulière souligne comment les conflits et les mouve-ments de population qui en découlent peuvent propager à des zones beaucoup plus étendues des problèmes environnementaux qui étaient à l’origine propres à une zone.


Faits et documents

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Depuis 1993, les conflits en République démocratique du Congo (RDC), au Rwanda et au Burundi ont fait plus de cinq millions de morts et des cen-taines de milliers de réfugiés et de déplacés internes.

Quand des fermiers doivent quitter leur foyer en raison d’un conflit, leurs champs sont laissés à l’abandon ou parfois pillés ; ils sont envahis par les mauvaises herbes et les cultures meurent. Quand les villageois rentrent chez eux, la production est souvent très mauvaise et ils ne parviennent pas à sortir de la pauvreté.

Les personnes déplacées emmènent souvent avec elles de la nourriture et des animaux, notamment des plants de manioc qui peuvent être replantés. Le manioc est particulièrement bien adapté aux temps de crise, car il peut être replanté, sa culture nécessite relativement peu d’entretien, ses racines sont riches en énergie et ses feuilles pleines de protéines. Le manioc représente sou-vent le seul moyen de survie de ces gens et une voie vers le rétablissement d’un moyen de subsistance fragile.

Cependant, l’espèce de manioc traditionnellement utilisée dans l’est de la RDC était sensible au virus de la mosaïque, qui peut décimer des cultures entières. Le déplacement et le retour constants de populations dans cette région ont causé la propagation de la maladie et nui aux cultures de manioc sur une zone très étendue.

Le CICR a fourni à des associations locales une nouvelle espèce de manioc résistante à la mosaïque pour qu’elles la plantent dans les champs com-munautaires. Les feuilles et les racines de manioc ont servi de nourriture et 70 % des plantes ont été redistribuées ou vendues dans les associations respec-tives, tandis que les 30 % restants ont été remis au CICR pour qu’il les distribue à d’autres associations de fermiers de la région.

Le CICR a fourni les premiers plants de manioc résistants à la mosaïque, ainsi que des formations et des outils agricoles. Le projet était géré avec des partenaires tels que des instituts de recherche, des Sociétés nationales de la Croix-Rouge et le ministère de l’Agriculture. Le CICR a pu confier l’entière responsabilité de plusieurs de ces projets à des associations individuelles, où cette activité s’est poursuivie.

Ce projet a eu les résultats suivants :

1) l’amélioration sensible de la sécurité économique des membres des associa-tions grâce à la vente de plants de manioc sains et résistants ;

2) la mise en place d’un système rentable (n’ayant plus besoin du soutien du CICR) qui encourage les associations à continuer de produire des plantes et des plants de manioc ;

3) la disponibilité de plants de manioc sains pour une vaste population dans des zones étendues, permettant à chaque ménage soit de rétablir, soit d’améliorer sa production de manioc ;

4) la mise sur pied d’un système de production de qualité grâce à des partena-riats avec des instituts de recherche et des organisations nationales.



443




B. Éleveurs et moyens de subsistance dans la Corne de l’Afrique

Les crises, dans la Corne de l’Afrique, sont liées à des causes naturelles, éco-nomiques, politiques ou sociales. Les propriétaires de bétail sont vulnérables à tous ces facteurs.

C’est dans la Corne de l’Afrique que se déroulent actuellement les plus importantes opérations du CICR au monde et la moitié de la population de la région dépend fortement des animaux pour sa survie. Dans cette région, les conditions climatiques sont de plus en plus rudes. Alors que, par le passé, les conflits visaient souvent à accroître le cheptel de l’attaquant et, partant, son pouvoir et son inf luence, ils sont aujourd’hui exacerbés par des paramètres climatiques.

La lutte pour les ressources naturelles est généralisée. La population de l’Afrique subsaharienne croît plus rapidement que la capacité du secteur de l’élevage à la faire vivre et il est probable que les tensions s’aggravent. Cependant, la lutte pour les ressources naturelles n’est que l’une des causes de conflit et de nombreuses autres causes ont été définies.

Le CICR a conduit une étude sur le bétail dans la Grande Corne de l’Afrique en 2005 afin de mieux comprendre les conditions et les problèmes actuels d’une part importante de la population dans l’un de ses principaux domaines opérationnels.

Les principaux objectifs de l’étude étaient :

1) offrir une image globale de la situation actuelle du bétail / de l’élevage et de toute évolution future prévue et une base de travail / référence pour les cinq prochaines années ;

2) élaborer et soumettre des directives régionales d’aide à la gestion du bétail et une proposition de ligne de conduite pour le CICR aux échelons régional et national.

L’étude fournit des informations sur le contexte, les interventions pas-sées et les enseignements tirés, et propose une marche à suivre avec des recom-mandations spécifiques pour les interventions liées au bétail dans chaque pays. Adoptant une approche régionale, prenant notamment en compte les problèmes environnementaux et incorporant des questions transfrontières, elle traite des tentatives du CICR d’adapter son approche aux besoins observés, d’améliorer la cohérence régionale et de réduire les inégalités potentielles de ses mécanismes d’intervention dans la Corne de l’Afrique.

3.3 Exemples d’impacts potentiels et de mesures d’atténuation des effets pour les activités de sécurité économique

Le tableau ci-dessous présente quelques suggestions succinctes visant à atté-nuer les impacts négatifs potentiels des activités agro-économiques et agri-coles. Cette liste des impacts potentiels et des mesures d’atténuation des effets possibles n’est pas exhaustive, mais elle met en lumière quelques exemples. Ces


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tableaux ont été compilés à l’atelier de Nairobi sur les activités agricoles par les coordonnateurs de la sécurité économique17.

Note : Il incombe aux concepteurs des projets et aux responsables de leur mise en œuvre de s’efforcer de réduire l’impact de leurs activités sur l’envi-ronnement. Ces exemples, impacts et mesures ne peuvent pas couvrir toutes les situations. Leurs utilisateurs devraient faire appel à leur bon sens, à leur conscience écologique, à leurs connaissances techniques et à leur créativité.

17 Voir CICR, op. cit., note 16, pp. 12-21. Les exemples figurant dans le tableau ci-dessous ont été compilés par les coordonnateurs chargés de la sécurité économique lors de l’atelier sur les programmes agricoles à Nairobi et complétés par : USAID, op. cit., note 10.



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Agronomie et agro-économie

Activité/Technique Impact potentiel Mesures d’atténuation des impactsDistribution de semences

Surexploitation des terres.

Diminution de la fertilité du sol.

Diminution des pâturages.

Modifications dans la gestion du bétail, clôtures nécessaires.

Déforestation.

Déséquilibre entre les cultures et le bétail.

Étudier l’utilisation habituelle des terres, introduire des variétés à haut rendement.

Assurer une rotation des légumes, utiliser de l’engrais.

Introduire des variétés fournissant des restes pour le fourrage.

Débattre de la protection des champs avec la population locale et les autorités, fournir des semences d’arbustes pour faire des haies vivantes.

Introduire la culture intercalaire et la plantation d’arbres.

Mettre en place une approche intégrée et durable après une évaluation socio-économique.

Multiplication / distribution des semencesDistribution de matériel de pêche

Pisciculture

Augmentation artificielle des activités de pêche.

Déclin des populations de poissons en raison de la surpêche.

Introduction d’une seule espèce,

Procéder à une évaluation de référence pour évaluer la situation de départ et assurer un suivi continu. Soutenir les autres activités génératrices de revenus.

Suivre la législation nationale s’il en existe une. Procéder à une évaluation indépendante des capacités de pêche de la zone. Utiliser des filets de pêche appropriés.

Consulter la population locale et acquérir de bonnes connaissances


Faits et documents

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Activité/Technique Impact potentiel Mesures d’atténuation des impactsintroduction d’espèces prédatrices ayant un impact sur les espèces locales.

sur les espèces locales et les espèces proposées.

Programmes d’élevage de poulets

Risque pour la biodiversité.

Introduction de nouvelles maladies.

Risques pour la santé dus aux déchets issus des poulets.

Limiter l’importation. Donner la préférence aux espèces locales. Faire des croisements avec les espèces locales.

Suivre les politiques nationales. Consulter les vétérinaires locaux. Repérer les vulnérabilités aux maladies des espèces locales et des espèces introduites.

Formation à la gestion appropriée des déchets.

Déboisement Problèmes fonciers.

Érosion.

Consulter les autorités et les chefs locaux. Concevoir et suivre le programme avec des comités responsables de l’occupation des terres.

Encourager le cas échéant les pratiques agricoles durables telles que les buttes de terre, les clôtures naturelles et le paillage.



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Activités liées au bétail

Activité/Technique Impact potentiel Mesures d’atténuation des impactsVaccination du bétail

Pollution due aux substances utilisées.

Surpâturage dû aux grands rassemblements d’animaux.

Surpâturage dû à un taux de survie plus élevé.

Mutation des maladies.

Promouvoir l’élimination / le recyclage sans danger des déchets.

Vaccination mobile ou décentrée / utiliser les points de rassemblement traditionnels.

Plus de mobilité, améliorer la gestion des troupeaux, diversifier les moyens de subsistance.

Surveillance.

Formation d’agents vétérinaires communautaires

Mauvaise élimination des déchets et des médicaments.

Se concentrer sur l’élimination des déchets et des médicaments dans la formation afin d’améliorer ses bénéfices.

Repeuplement du cheptel

Surpâturage ou lutte pour les ressources.

Propagation de maladies.

Consulter les communautés et utiliser les pâturages traditionnels.

Surveiller les nouveaux cas et les parasites.

Programmes de lutte contre les parasites

Contamination des points d’eau.

Évolution de la concentration des parasites.

Surpâturage.

Éviter les points d’eau et garantir une mise en œuvre soigneuse par des personnes qualifiées.

Commencer par effectuer des tests et traiter en conséquence.

Points de traitement mobiles ou décentralisés / utiliser les points de rassemblement traditionnels.


Faits et documents

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Section 4 : Santé et gestion de l’environnement18

Dans les conflits armés ou d’autres situations de violence, les besoins en matière de santé sont satisfaits en fonction d’un ensemble minimal prédéfini de services/soins de santé. Les soins curatifs et préventifs restent au cœur de nos projets. L’objectif central de l’assistance relative à la santé est de sauver des vies et d’alléger les souffrances.

Crise émergente ou aiguë :• Le CICR fournit un soutien pour les services de pré-hospitalisation

(premiers secours et évacuation médicale), les soins de santé primaires et les soins hospitaliers d’urgence (traitement des blessés de guerre et autres soins chirurgicaux de base) quand l’accès aux centres médicaux et la fourniture de soins de santé sont menacés.

Crise chronique et lendemains de crises :• Le CICR peut envisager d’apporter son soutien à une gamme plus large

d’activités de soins de santé primaires, en plus de celles citées ci-dessus. Il peut aussi prendre des mesures pour renforcer d’autres services hos-pitaliers, tels que la pédiatrie, l’obstétrique et la gynécologie, la méde-cine interne et la gestion hospitalière.

Les principales activités en matière de santé sont :• les premiers secours ;• les soins de santé primaires ;• les soins hospitaliers d’urgence (chirurgie de guerre et chirurgie de

base, pédiatrie, obstétrique et gynécologie, médecine interne, gestion hospitalière) ;

• les services de réadaptation physique ;• la santé dans les lieux de détention.

4.1 Problèmes environnementaux liés aux activités de santé

La santé humaine dépend directement de l’environnement. La détérioration de la santé dans les populations touchées par un conflit est liée à la détériora-

18 Health Care Without Harm (HCWH), Environmentally Responsible Management of Health Care Waste with a Focus on Immunization Waste, Washington, 2002 ; A. Prüss, E. Giroult et P. Rushbrook (dir.), Safe management of wastes from health-care activities, Organisation mondiale de la Santé (OMS), Genève, 1999 ; OMS, Suggested Guiding Principles and Practices for the Sound Management of Hazardous Hospital Waste, New Delhi, Bureau régional de l’OMS pour l’Asie du Sud-Est, OMS, 2000 ; OMS, Principes directeurs pour l’élimination sans risques des produits pharmaceutiques non utilisés pendant et après les situations d’urgence, 1999 ; USAID, op. cit., note 10, Chapitre 8 : Healthcare waste (generation, handling, treatment and disposal) ; Oliver Morgan, Morris Tidball-Binz et Dana von Alphen (dir.), Gestion des dépouilles mortelles lors de catastrophes : manuel pratique à l’usage des premiers intervenants, Organisation panaméricaine de la Santé/OMS/CICR/Fédération internationale des Sociétés de la Croix-Rouge et du Croissant-Rouge, Washington D.C., 2009.



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tion de leur environnement local. Les activités de santé du CICR énumérées ci-dessus, le plus souvent, apportent un soutien aux installations médicales existantes et ne prennent donc pas directement en considération les questions d’environnement dans la conception de leurs activités.

Certaines activités de soins de santé primaires, cependant, cherchent à mieux faire connaître le lien entre les conditions de l’environnement local et la santé. Pour que les campagnes antipaludiques soient efficaces, par exemple, il est indispensable que la communauté comprenne et gère son environnement.

Les activités de santé peuvent en outre avoir des impacts directs néga-tifs sur l’environnement. L’élimination des déchets médicaux est particulière-ment préoccupante dans les pays où il n’existe pas de législation à ce sujet, où elle n’est pas appliquée, ou où les pratiques locales peuvent causer une pollution localisée de l’air, des cours d’eau, des aquifères ou des sols, détériorant ainsi encore plus la santé de la population locale.

Le délégué chargé de la santé doit tenir compte de ces facteurs lorsqu’il conçoit et évalue des programmes, en particulier dans le renforcement de la gestion hospitalière, et trouver, en prenant également en compte le contexte local, une solution qui réponde aux besoins des victimes du conflit armé, sans, dans la mesure du possible, causer plus de dommages à l’environnement.

Les problèmes et les facteurs environnementaux que les délégués « santé » doivent prendre en compte lorsqu’ils conçoivent et mettent en œuvre leurs prin-cipales activités sont détaillés dans les annexes à ce document. Cette liste n’est pas exhaustive et elle ne vise pas à fournir des conseils détaillés sur la gestion des déchets médicaux. Ce sujet mériterait un document distinct spécifique.

4.2 Études de cas

Les études de cas suivantes visent à mettre en évidence la façon dont des délégués « santé », dans différentes situations, ont cherché à gérer la question des déchets médicaux.

A. Gestion des déchets à l’hôpital de Lopiding, Kenya

Lopiding était un hôpital indépendant du CICR destiné aux blessés de guerre du Sud-Soudan qui a ouvert ses portes en 1987. Sa principale activité était la chirurgie de guerre, mais il comprenait aussi d’autres services, notamment un atelier ortho-pédique, de la physiothérapie, des rayons X, une pharmacie, un laboratoire, une buanderie, une cuisine, et des services d’entretien et administratifs. En 2001, le CICR a chargé l’Institut universitaire romand de santé au travail de conduire une évaluation de la gestion des déchets. Dans ce cas, le CICR a reconnu que des com-pétences extérieures étaient nécessaires pour trouver la meilleure solution possible.

L’évaluation indépendante couvrait la gestion des déchets médicaux de leur création à leur élimination. Elle a recommandé des améliorations spécifiques dans plusieurs domaines : réduction des déchets, tri, manipulation, collecte, trans-port et stockage, traitement, élimination finale, attribution des responsabilités, et


Faits et documents

450

formation et sécurité du personnel. Les recommandations ont été appliquées.L’évaluation avait pour principaux objectifs :

1) l’observation et la description de la gestion actuelle des déchets médicaux depuis leur création jusqu’à leur élimination finale, notamment la collecte, le transport, le stockage intermédiaire et le traitement ;

2) l’analyse des risques générés par la gestion effective des déchets médicaux pour la population et pour les employés du CICR ;

3) la formulation de recommandations à des fins d’amélioration.

Après l’évaluation et l’observation des pratiques et des entretiens avec des membres clés du personnel, les autorités locales et d’autres centres de santé locaux, un rapport final a été produit, couvrant les sujets suivants :

1) types et quantités de déchets ;2) conteneurs et étiquetage ;3) collecte, transport et stockage ;4) prétraitement ;5) élimination définitive ;6) traitement des eaux usées ;7) pratiques en matière de santé et de sécurité ;8) responsabilités et formation ;9) législation, réglementation et politiques.

Bien que l’étude soit arrivée à la conclusion que la gestion des déchets à Lopiding ne représentait pas un danger extrême, que ce soit pour la population environnante ou pour le personnel de l’hôpital, plusieurs recommandations ont été émises sur les différentes étapes définies ci-dessus à des fins d’améliorations futures.

Après l’accord de paix en 2006, le CICR s’est retiré de l’hôpital de Lopiding et l’a remis au ministère kenyan de la Santé.

Bien que ces recommandations aient peut-être été suivies, il n’existe aucune preuve de suivi ou de mise en œuvre. C’est là quelque chose qui devrait être pris en compte dans toute future initiative d’évaluation.

B. Réadaptation physique – recyclage des prothèses

Le CICR a mandaté une étude pour trouver un meilleur processus de concep-tion pour ses prothèses tibiales en polypropylène au Cambodge. L’étude prend en compte les contraintes économiques et techniques, mais aussi les besoins des utilisateurs et l’impact du produit sur l’environnement.

Une évaluation du cycle de vie a été utilisée pour évaluer les effets de la production, de l’utilisation et du recyclage des prothèses sur l’environnement. Elle permettra au CICR de décider quels aspects des différents stades de la vie du produit doivent être améliorés dans une perspective écologique.

Ce projet, qui est encore en cours, est le fruit d’un accord de coopération entre un doctorant de l’université norvégienne des sciences et des technologies et le Programme de réadaptation physique de l’Unité santé du CICR.



451




Le chercheur a dû examiner la technologie du polypropylène que le CICR utilise actuellement au Cambodge et proposer des améliorations à appor-ter à l’actuelle prothèse destinée aux enfants, qui mèneront à la production et à la mise à l’essai d’un prototype de la solution proposée.

La vaste majorité des projets qui bénéficient actuellement du soutien du CICR recyclent déjà les restes de polypropylène en poignées pour béquilles, mais il n’existe pas de processus formalisé pour garantir le recyclage des maté-riaux utilisés dans la production des prothèses et on ne sait pas comment chaque centre soutenu par le CICR gère actuellement ses déchets.

Cette étude s’intéresse en ce moment aux tendances suivantes :– niveau actuel de collecte / élimination et réutilisation des différentes

composantes ;– efforts actuels visant à trouver de nouveaux moyens de recycler ou de réu-

tiliser les matériaux des prothèses neuves ou d’occasion.Les résultats de l’étude à ce jour montrent un manque général de connais-

sance des possibilités de recyclage ou de réutilisation et des méthodes d’élimina-tion adéquates dans les centres de réadaptation physique au Cambodge.

Cette étude s’inscrira dans l’effort global visant à améliorer le rapport coût-efficacité du produit final et la satisfaction et le bien-être des utilisateurs, contribuant ainsi à améliorer la qualité de l’assistance du CICR aux victimes du conflit au Cambodge.

4.3 Types de déchets médicaux et principaux impacts

Comme il existe de nombreuses orientations approfondies sur l’élimination des déchets médicaux, cette section ne détaillera pas les impacts ou les mesures d’atténuation des effets. Ce cadre de référence ne vise pas à fournir des orienta-tions spécifiques sur l’élimination des déchets médicaux. Il définit les types de déchets possibles, les méthodes d’élimination et les principaux impacts poten-tiels, et décrit les éléments minimaux d’un plan de gestion des déchets.Note : Il incombe aux concepteurs des projets et aux responsables de leur mise en œuvre de s’efforcer de réduire l’impact de leurs activités sur l’environne-ment. Ces exemples ne peuvent pas couvrir toutes les situations. Les utilisa-teurs de ce document doivent faire appel à leur bon sens, à leur conscience écologique, à leurs connaissances techniques et à leur créativité.

Principaux impacts des déchets médicaux19

• Transmissiondemaladiesparlebiaisdesdéchetsinfectieux,desaiguilleset de l’eau contaminée.

• Risqueschimiquesettoxiques,parl’expositionauxproduitschimiquesetpharmaceutiques.

19 Adapté de USAID, op. cit., note 10, chapitre 8 : Healthcare waste (generation, handling, treatment and disposal) (traduction CICR).


Faits et documents

452

Méthode d’élimination des déchets

Type de déchet Avantages Désavantages

Feu en plein air

Four à tambour ou en brique

Incinération

Inefficace pour les déchets pathologiques ou pour la plupart des déchets pharmaceutiques ou chimiques.

Déchets infectieux, aiguilles, déchets pathologiques.

Déchets infectieux, aiguilles, déchets pathologiques.

Désinfecte relativement bien, détruisant 99% des microorganismes. 80-90% d’efficacité.

Désinfecte raisonnablement bien, détruisant 99% des micro-organismes. 80–90% d’efficacité.

Désinfecte efficacement. Réduit le volume des déchets de ~80% ; efficacité de 90–95%. Faibles coûts d’investissement et de fonctionnement.

L’incinération peut être incomplète et les résidus encore infectieux. Plus dangereux pour le personnel concerné. Plus grand risque de récupération par des pilleurs de poubelles ou de transfert d’agents pathogènes par des vecteurs, notamment des insectes. Les aiguilles dans les cendres constitueront encore un danger physique.

Émet de la fumée noire, des cendres volantes, des gaz acides et certaines toxines. Peut produire des odeurs. Les aiguilles dans les cendres constitueront encore un danger physique. Ne convient pas pour la plupart des déchets pharmaceutiques ou chimiques.

Émet des polluants tels que des cendres volantes, des gaz acides et certaines toxines. Peut produire des odeurs (qui peuvent être limitées



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Méthode d’élimination des déchets

Type de déchet Avantages Désavantages

Encapsulation

Enfouissement sans danger

Aiguilles. Petites quantités de déchets chimiques et pharmaceutiques.

Déchets infectieux. Aiguilles. Petites quantités de déchets chimiques et pharmaceutiques.

Simple et sans danger. Faible coût.

Fournit une certaine protection pour la santé et l’environnement en rendant les déchets inaccessibles. Les matériaux organiques finiront par se décomposer.

en évitant d’incinérer du PVC). Les aiguilles dans les cendres constitueront toujours un danger physique. Ne convient pas pour la plupart des déchets pharmaceutiques ou chimiques.

Ne convient pas pour les déchets infectieux, sauf les aiguilles.

Le sol peut être pollué si le conteneur n’est pas étanche. Difficile de prévenir la récupération.


Faits et documents

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Cadre de référence pour la gestion de l'environnement dans ... · Impact sur l’environnement:...

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