BILAN SOCIAL 2016 - l'Université Bretagne Loire · PDF fileL’UBL a ensuite mis en...

BILAN SOCIAL 2016

Bilan social UBL 2016

2

Edito L’UBL a été créée le 6 janvier 2016 après deux années d’un travail collectif hors normes. Cette première année d’existence aura été celle de la consolidation de la structure, de l’adoption du projet de site, de son déploiement et bien entendu de l’adaptation de la structure des emplois au regard des objectifs fixés par le collectif. Cette première édition du bilan social met à la disposition des personnels, des membres et partenaires de l’UBL un ensemble de données et de chiffres clefs en matière de ressources humaines. Il est incontestablement un instrument de transparence en matière de répartition des moyens humains et de gestion des ressources humaines. C’est pourquoi, lorsque cela est possible, quelques comparaisons sont proposées avec les chiffres agrégés des bilans sociaux 2015 de l’UEB et de l’UNAM. Il est ainsi possible d’appréhender l’évolution entre les structures préexistantes et l’UBL et les ajustements qui ont été opérées pour s’adapter aux exigences d’un EPSCP et aux objectifs du projet. Document vivant, les prochaines éditions du bilan social feront l’objet d’ajustements et de nouveaux focus, sur la base des observations formulées dans le cadre du dialogue social et institutionnel. Au-delà des chiffres présentés dans ce rapport, je tiens à saluer l’engagement des femmes et des hommes qui travaillent chaque jour pour faire vivre l’idéal collectif et relever les grands défis de l’enseignement supérieur et de la recherche du Grand Ouest au bénéfice de ses établissements, de ses citoyens et territoires.

Pascal Olivard

Président de l’UBL

Bilan Social UBL 2016

3


4

TABLE DES MATIERES

Introduction ........................................................................................................................... 6

1. Effectifs au sein de l’Université Bretagne Loire .................................................................. 8

1.1. Effectifs physiques et évolution sur trois ans............................................................... 8

1.2. Equivalent temps plein travaillé (ETPT) et plafond d’emplois ...................................... 8

1.3. Equivalent temps plein (ETP) ................................................................................... 10

2. Structure de l’emploi ........................................................................................................ 11

2.1. Répartition entre personnels titulaires détachés ou mis à disposition et personnels contractuels ..................................................................................................................... 11

2.2. Répartition des personnels titulaires par situations statutaires .................................. 11

2.3. Répartition des personnels contractuels par support d’emploi .................................. 12

2.4. Répartition des emplois par catégorie ....................................................................... 13

3. Structure de l’effectif au sein de l’UBL au 31/12/2016 ...................................................... 14

3.1. Répartition de l’effectif par genre .............................................................................. 14

3.2. Répartition de l’effectif par tranche d’âge .................................................................. 15

3.3. Moyenne d’âge de l’effectif ....................................................................................... 16

4. Répartition de l’effectif ..................................................................................................... 17

4.1. Répartition de l’effectif par mission ........................................................................... 17

4.2. Répartition de l’effectif par mission et par service ..................................................... 18

4.3. Répartition de l’effectif par mission et par site géographique .................................... 19

5. Flux au sein de l’Université Bretagne Loire pendant l’année 2016 ................................... 21

5.1. Entrées et sorties ...................................................................................................... 21

5.2. Les indicateurs de mobilités et l’ancienneté moyenne .............................................. 23

5.3. Projection des départs à la retraite ........................................................................... 24

6. Situation de handicap ...................................................................................................... 24

7. Recrutement et mobilités ................................................................................................. 25

7.1. Nombre de recrutements par missions/pôles et par motifs en 2016 .......................... 26

7.2. Nombre de recrutements par catégorie ..................................................................... 27

7.4. Mobilité interne ......................................................................................................... 28

8. Masse salariale et budget ................................................................................................ 28

8.1. Structure de financement de la masse salariale au sein de l’UBL en 2016 ............... 30

8.2. Ventilation de la Masse Salariale Etat en 2016 ......................................................... 30

8.3. Ventilation de la masse salariale sur Ressources Propres en 2016 .......................... 31

8.4. Ventilation de la Masse Salariale par mission en 2016 ............................................. 32

9. Rémunérations ................................................................................................................ 32

10. Absences ...................................................................................................................... 34

11. Conditions de travail ...................................................................................................... 37

11.1. Les différentes possibilités de temps de travail sur l’année 2016 ............................ 37

11.2. Le Compte Epargne Temps (CET) ......................................................................... 38


5

11.3. Mise en place du nouveau protocole sur l’aménagement du temps de travail ..... 39

11.4. Médecine Professionnelle ....................................................................................... 39

11.5. Actions Sociales ..................................................................................................... 40

12. Formation ...................................................................................................................... 41

12.1. Répartition par service et par catégorie du nombre d’agents ayant reçu au moins une formation au cours de l’année 2016 ................................................................................. 42

12.2. Répartition des demandes en formation par service et durée des formations ......... 44

12.3. Répartition par types de formation .......................................................................... 45

12.4. Répartition par types d’organisme .......................................................................... 46

13. Dialogue social .............................................................................................................. 47

Lexique ............................................................................................................................... 49


6

Introduction L’Université Bretagne Loire, créé par le décret n° 2016-8 du 6 janvier 2016 a mené sa phase d’installation et de reprise des droits et obligations de l’UNAM et de l’UEB tout au long de l’année 2016. Ce 1er bilan social présente une image de la situation sociale de l’UBL au 31 décembre 2016.

L’année 2016 aura naturellement été riche en évènements nécessitant un accompagnement RH en lien avec les autres pôles supports à différents niveaux :

1) La mise en place de l’UBL Après une administration provisoire de janvier à mai 2016, l’UBL a mis en place les

instances au terme d’un processus électoral de grande envergure (conseil d’administration et conseil académique), élu le Président et installé une équipe de direction. L’UBL a ensuite mis en place, à l’automne, les instances internes du comité technique et de la commission consultative paritaire des agents non titulaires.

L’UBL aura connu deux déménagements en 2016 : le siège s’est installé à la Cité Internationale et l’antenne nantaise a investi de nouveaux locaux dans le bâtiment IRS2 de l’université de Nantes. De nouveaux lieux de travail ont également été investis par les personnels : les Pôles Numériques Rennes Beaulieu,Villejean et Brest, la Cité internationale de Brest.

2) L’UBL en ordre de marche L’UBL a intégré dès le 1er janvier 2016 les équipes Pépite Bretagne. De nombreux

personnels ont également été recrutés tout au long de l’année pour renforcer les équipes sur les jalons prioritaires. Ainsi, toutes missions confondues, 41 processus de recrutement ont été menés et un processus d’accueil des nouveaux arrivants a été mis en œuvre pour faciliter leur intégration.

Le projet d’organisation de l’UBL s’appuie sur la structuration de 5 grandes missions opérationnelles (Recherche, Formation, International, Numérique et Innovation et Développement Economique), cadres de cohérence pour le déploiement du projet stratégique du site qui se sont organisées en 2016 sur la base des acquis de l’UEB et de L’UNAM. Au terme d’un processus de recrutement exigeant et transparent, 5 responsables de mission ont été retenus pour agir en appui au pilotage stratégique et conduire un chantier d’organisation détaillée à partir de 2017.

3) Les premières mesures en matière de politique RH et de gestion des RH

Des mesures urgentes ont dû être prises dès le début de mandat en matière de ressources humaines. Afin de ne pas obérer les marges de la nouvelle gouvernance de l’UBL, 70% de l’effectif justifiait d’un contrat se terminant au 31/12/2016 dont 50% avant le 31 aout 2016. Dans une 1ère étape, et sans prise de risque pour l’UBL au regard de la trajectoire financière sur la masse salariale Etat en 2017 et 2018, des propositions validées par les instances de l’UBL ont été faites pour sécuriser la situation des personnels.


7

Deux séminaires du personnel ont été organisés afin de travailler à la cohésion des équipes et d’échanger sur le projet de site de l’UBL et le sens de l’action de chacun au service de ce projet.

Le pôle des ressources humaines a organisé et mis en œuvre un processus de paye nouveau pour l’ensemble des agents et centralisé les dossiers de personnel. Il a préparé le passage aux RCE demandé pour le 1er janvier 2017 via la structuration de ses outils de pilotage et la réponse au cahier des charges rédigé par l’IGAENR.


8

1. Effectifs

1.1. Effectifs physiques et évolution sur trois ans

Au 31 Décembre 2016, l’Université Bretagne Loire compte 111 agents dont 6 doctorants et une adjonction de service pour l’agent comptable. Une équipe de direction composée de 7 Vice-Président-e-s, 5 Vice-Président-e-s délégué-e-s, la Directrice générale des services et du Directeur de cabinet appuie le Président. Les Vice-Président-e-s et Vice-Président-e-s délégué-e-s ne sont pas décompté-e-s dans les effectifs. Les 6 contrats doctoraux sont portés par l’UBL pour le compte de l’ANSES via une convention.

Structures 2014 2015 2016

UEB 56 69

UNAM 19 30

UBL 111

En agrégeant les données relatives aux effectifs dans les bilans sociaux de l’UEB et de L’UNAM, l’évolution suivante est observée entre 2014 et 2016 :

Années 2014 2015 2016

Effectif physique 75 99 111

Entre 2015 et 2016, l’effectif a augmenté de 12%.

1.2. Equivalent temps plein travaillé (ETPT) et plafond d’emplois

L’ETPT est une unité de décompte proportionnelle à l’activité des agents, mesurée par leur quotité de temps de travail et par leur période d’activité sur l’année. Les personnels mis à disposition sont exclus de ce décompte.

75

99111

0

20

40

60

80

100

120

2014 2015 2016

Evolution de l'effectif physique sur

3 ans


9

Pour l’année 2016, l’Université Bretagne Loire compte en moyenne 94,3 ETPT, dont 6 ETPT pour les doctorants de l’ANSES.

Le suivi des ETPT est ensuite scindé entre :

- ETPT financés par masse salariale dite « Etat », c’est-à-dire par la dotation du ministère de 108 postes échelonnés sur 3 ans avec un effet année pleine en 2018 (voir tableau ci-après)

- ETPT financés sur ressources propres issues des collectivités territoriales, mais également du Feder et d’autres ressources propres obtenues dans le cadre de projets.

Tableau de la dotation de l’Etat échelonnée sur 3 années.

Nb d’emplois 2015 2016 2017 2018

Emplois 2015 29 875 104 1 732 170 1 732 170 1 732 170

Emplois 2016 36 1 086 336 2 150 280 2 150 280

Emplois 2017 43 1 297 568 2 568 390

Total MS ETAT 108 875 104 2 818 506 5 180 018 6 450 840

Pour l’année 2016, cette masse salariale est attribuée à l’Université de Rennes 1 puis reversée à l’UBL par le biais d’une convention. Les graphiques suivants permettent de constater l’évolution des ETPT au cours de l’année 2016 entre ETPT financés sur la masse salariale Etat (43 ETPT en moyenne sur l’année 2016) et ETPT financés sur ressources propres (51 ETPT en moyenne sur l’année 2016). Cette lecture permet d’identifier une légère augmentation sur les deux plafonds et une répartition qui tend à s’équilibrer entre ETPT sur Etat et ETPT sur ressources propres.

88,0090,00 91,35 92,90 92,43 93,93 95,50 96,63 95,70 95,89 97,17

99,50

0,00

20,00

40,00

60,00

80,00

100,00

Janvier Février Mars Avril Mai Juin Juillet Août Septembre Octobre Novembre Décembre

Suivi ETPT Global


10

1.3. Equivalent temps plein (ETP)

L’ETP est une unité de décompte qui prend en compte la quotité de travail sans tenir compte de la durée d’activité dans l’année. Au 31 Décembre 2016, l’Université Bretagne Loire compte 100,5 ETP, dont 6 ETP pour les doctorants de l’ANSES. Au sein de l’UBL, 3 personnels contractuels sont à temps partiel au 31 Décembre 2016 :

- 2 agents sont à 0,8 ETP - 1 agent est à 0,9 ETP.

39,60 40,10 40,95 40,9742,60 42,90

44,60 45,6643,00 43,80

45,9347,80

0,00

10,00

20,00

30,00

40,00

50,00

60,00


Suivi ETPT - Masse salariale Etat

48,40 49,90 50,40 51,9349,83 51,03 50,90 50,96

52,70 52,09 51,23 51,70

0,00

10,00

20,00

30,00

40,00

50,00

60,00


Suivi ETPT - Ressources propres


11

2.

2.1. Répartition entre personnels titulaires détachés ou mis à disposition et

personnels contractuels

Titulaires / Contractuels Nombre Pourcentage

Personnels contractuels 83 75%

Personnels titulaires 28 25%

Total 111 100%

L’Université Bretagne Loire est composée de 75% de personnels contractuels compte tenu de son organisation par missions et projets qui implique des contrats dont la durée coïncide avec la durée des projets, et également compte-tenu de son statut d’Etablissement non RCE. Le passage aux responsabilités et compétences élargies en 2017 permettra l’ouverture de postes de titulaires sur les missions pérennes de l’UBL.

2.2. Répartition des personnels titulaires par situations statutaires

Situations statutaires Femmes Hommes Total Pourcentage

Adjonction de service 1 1 4%

Disponibilité 2 1 3 11%

Détachement 12 4 16 57%

Mise à Disposition (MAD) payante 4 2 6 21%

Mise à Disposition (MAD) gratuite 2 2 7%

Total 20 8 28 100%

75%

25%

Répartition de l'effectif physique entre personnels

titulaires et contractuels

Personnels contractuels

Personnels titulaires


12

La mise à disposition gratuite concerne des personnels titulaires : Les supports d’emplois émargent dans les universités mais les postes sont fléchés à l’UBL. Ces postes Etat ont été crées sein de L’UNAM et de l’UEB sous la forme de poste en PNA (Position normale d’activité). Ils ont été transférés au sein de l’UBL. Deux postes à l’université de Rennes 1, un poste à l’université de Rennes 2 et deux postes à l’université d’Angers sont concernés par ce dispositif. Au 31 décembre 2016, seuls 2 supports étaient occupés. Les supports non occupés font l’objet d’un reversement financier de la part de l’Université à l’UBL. La mise à disposition payante est assortie d’une contrepartie financière. La quotité de la MAD peut varier (de 40% à 100% au sein de l’UBL). Le détachement concerne des personnels titulaires détachés sur contrat au sein de l’UBL. L’UBL ne justifiant pas de poste de personnel titulaire affecté, il n’est pas encore possible de procéder à des détachements sur emplois titulaires ou à des mutations. La disponibilité est la situation du titulaire qui cesse d’exercer son activité professionnelle au sein de son administration d’origine pendant une certaine période. L’adjonction de service concerne l’agent comptable qui exerce ½ journée par semaine au sein de l’UBL.

2.3. Répartition des personnels contractuels par support d’emploi

Type d'emploi Femmes Hommes Total Pourcentage

CDD 43 23 66 80%

CDD Doctorants 2 4 6 7%

CDI 7 2 9 11%

Centre de gestion 35 1 1 1%

Congé de mobilité 1 1 1%

Total 54 29 83 100%

4%11%

57%

21%

7%

Répartition des personnels titulaires par situations

statutaires

Adjonction de service

Disponibilité

Détachement

Mise à Disposition (MAD)payante

Mise à Disposition (MAD)gratuite


13

L’Université Bretagne Loire a passé une convention avec le Centre de Gestion 35 qui lui permet de faire appel à des renforts ponctuels. A noter que dans le courant de l’année 2016, 2 agents sont passés en CDI :

- un agent contractuel en CDD depuis 6 annéees - un agent remplissant les conditions dans le cadre de la prolongation du dispositif prévu

par la loi n° 2012-347 du 12 mars 2012 dite loi « Sauvadet ».

2.4. Répartition des emplois par catégorie

80%

7%

11%

1% 1%

Répartition des personnels contractuels par type de contrat

CDD

CDD Doctorants

CDI

CDG

Congé de mobilité (CDI)

73%

19%

3%

5%

Répartition de l'effectif par catégorie

A

B

C

Doctorants


14

3. au 31/12/2016

3.1. Répartition de l’effectif par genre

Genre Nombre Pourcentage

Femmes 74 67%

Hommes 37 33%

Total 111 100%

Catégorie Femme Homme Total Pourcentage

A 52 29 81 73%

B 18 3 21 19%

C 2 1 3 3%

Doctorants 2 4 6 5%

Total 74 37 111 100%

67%

33%

Répartition de l'effectif physique par genre

Femmes

Hommes

0

10

20

30

40

50

60

A B C Doctorants

52

18

2 2

29

31

4

Répartition de l'effectif par catégorie et par genre

Femme

Homme


15

3.2. Répartition de l’effectif par tranche d’âge

Tranches d'âge/genre Femmes Hommes

20 - 29 ans 14 5

30 - 39 ans 34 16

40 - 49 ans 15 7

50 - 59 ans 8 5

60 - 69 ans 1 0

Total 72 33

Les doctorants de l’ANSES ne sont pas décomptés dans dans cette partie.

Tranches d'âge A B C Total

20 - 29 ans 14 4 1 19

30 - 39 ans 37 11 2 50

40 - 49 ans 19 3 22

50 - 59 ans 11 2 13

60 - 69 ans 1 1

Total général 81 21 3 105


16

3.3. Moyenne d’âge de l’effectif Au 31 décembre 2016, la moyenne d’âge des personnels de l’UBL s’élève à 37 ans.

14

37

19

11

4

11

3 2 11 2

0

5

10

15

20

25

30

35

40

20 - 29 ans 30 - 39 ans 40 - 49 ans 50 - 59 ans 60 - 69 ans

Répartition de l'effectif par âge et par catégorie

A

B

C


17

4.

4.1. Répartition de l’effectif par mission Sur cette partie, les doctorants contractuels ne sont plus décomptés afin de présenter les ressources humaines dont disposent chacune des missions.

* 3 personnels dont un agent en congé maternité. ** L’international comprend les CMI de Rennes et de Brest. ***6 personnels sont comptabilisés au sein de la mission numérique et 2 personnels émargent sur la ligne du pilotage, rattachés au pôle SI.

11%

14%

5%

12%

27%

6%

17%

8%

Répartition de l'effectif par mission

Appui aux missions

Formation

Gouvernance

IDE

International

Numérique

Pilotage

Recherche

Mission Femmes Hommes Total Pourcentage

Appui aux missions 9 3 12 11%

Formation 10 5 15 14%

Gouvernance 3* 2 5 5%

IDE 8 5 13 12%

International 18 10 28** 27%

Numérique 2 4 6*** 6%

Pilotage 15 3 18 17%

Recherche 7 1 8 8%

Total général 74 37 105 100%


18

4.2. Répartition de l’effectif par mission et par service

910

3

8

18

2

15

7

3

5

2

5

10

43

1

0

2

4

6

8

10

12

14

16

18

20

Répartition de l'effectif par mission et par genre

Femmes

Hommes

Missions et services Répartition des

services par mission Total

Gouvernance 5% 5

Recherche 8% 8

Coordination de la recherche 5

Doctorat 3

Formation 14% 15

Formation 2

Pédagogie du supérieur et usages numériques 13

International 27% 28

CMI Rennes 7

CMI Brest 2

Appui aux projets européens 19

Numérique 6% 6

Innovation et Développement Economique (IDE) 12% 13

Pépite BRETAGNE 5

Pépite CRÉER 6

Projets spécifiques 2

Appui aux missions 11% 12

Communication 4

Gestion financière des projets 4

Patrimoine 3

Observatoire 1

Pilotage 17% 18

Direction 4

Pôle RH 4

SI 2

Pôle Finances et Agence comptable 7

Pôle Communication 1

TOTAL des effectifs physiques 105


19

4.3. Répartition de l’effectif par mission et par site géographique

Missions Angers Brest Le

Mans Lorient Nantes Rennes

Total général

Gouvernance 1 4 5

Recherche 1 7 8

Formation 1 1 1 1 3 8 15

International * 3 5 2 6 12 28

Numérique 3 3 6

IDE 1 1 6 5 13

Appui aux missions 12 12

Pilotage 1 17 18

Total 4 6 4 2 21 68 105

* Dont les CMI de Rennes et de Brest

0

5

10

15

20

25

30

131

5

1

2

1

11

1 1

3

6

3

6

1

47

8

12

3

5

12

17

Répartition de l'effectif par mission et par site géographique

Rennes

Nantes

Lorient

Le Mans

Brest

Angers


20

Le siège de l’Université Bretagne Loire est situé à Rennes mais les 105 personnels sont répartis sur 6 sites d’implantation territoriale pour des services d’appui en proximité : Rennes, Nantes, Angers, Le Mans, Vannes/Lorient et Brest. Les fonctions supports sont regroupées au siège et à l’antenne nantaise. Les agents sont ensuite répartis selon plusieurs lieux d’accueil pour une même ville (voir tableau ci-dessous).

1

4

1

7

1 1 1 1

3

8

3

5

2

6

12

3 3

1 1

65

1

17

0

2

4

6

8

10

12

14

16

18

Angers Brest Le Mans Lorient Nantes Rennes

Répartion de l'effectif par site géographique et par

mission

Gouvernance

Recherche

Formation

International

Numérique

IDE

Appui aux missions

Pilotage


21

Ville Affectation géographique Femmes Hommes Total général

Angers Université d’Angers 1 3 3

Total Angers 1 3 4

Brest

Cité Internationale Brest 2 2

UBO Présidence 2 1 3

PN2B 1 1

Total Brest 5 1 6

Le Mans Université du Maine 3 1 4

Total Le Mans 3 1 4

Vannes UBS 1 1

Lorient UBS 1 1

Total Lorient/Vannes 1 1 2

Nantes Antenne nantaise 9 10 19

Université Nantes 2 2

Total Nantes 9 12 21

Rennes

PNRB 11 4 15

PNRV 1 1

Siège UBL 36 11 47

UR1 Présidence 5 5

Total Rennes 53 15 68

Total général 72 33 105

Total Bretagne 59 17 76

Total Pays de la Loire 13 16 29

5. Flux au sein de

5.1. Entrées et sorties

Flux (Hors vacation) Nombre

Nombre d'entrées 37

Nombre de sorties 25

SOLDE 12

Type de contrat pour les entrées :

Types de contrat Nombre Pourcentage

CDD 26 70 %

Détachement 7 18,9%

Mise à Disposition 2 5,4%

CDG 2 5,4%

Total 37 100%


22

Les postes ouverts au recrutement sont accessibles par voie de détachement sur contrat, de mise à disposition ou de contrat à durée déterminée. Motifs des départs :

Motifs Nombre

Réussite au concours 2

Départs * 10

Mutation 3

Fin de mission 9

Retraite 1

Total 25

* Dont 2 agents partis pour suivre une formation qualifiante ou diplômante.

70,3%

18,9%

5,4%

5,4%

Type de contrat pour les entrées

CDD

Détachement

Mise à Disposition

CDG


23

Les vacataires intervenants pour des missions ponctuelles

Des personnels vacataires interviennent pour le CMI Rennes. Sur l’année 2016, cela a représenté 1 540 heures travaillées et 14 contrats pour un montant de 16 450 €. Le CMI de Brest a également accueili un vacataire pendant l’année 2016. Ces vacataires interviennent dans le cadre de 2 dispositifs :

- Le guichet « Accueil et titre de séjours » Dans le cadre du guichet « Accueil et titres de séjour » organisé à la cité internationale par le CMI Rennes en collaboration avec la préfecture d’Ille et vilaine, 12 doctorants ont été recrutés pour accompagner les étudiants dans leurs démarches de renouvellement de titres de séjour. Les contrats horaires les concernant ont représenté un total de 1400 heures de vacations, de août à décembre 2016.

- Les activités culturelles Le CMI Rennes a recruté cette année deux étudiantes en contrat horaire afin d’accompagner le développement de nouvelles actions culturelles (organisation d’évènements pour les conjoints de doctorants, élaboration d’un agenda des évènements du mois à destination des habitants de la cité internationale …) Ces contrats ont représenté 140 heures d’octobre à décembre 2016.

5.2. Les indicateurs de mobilités et l’ancienneté moyenne

Le taux de sortie à l’UBL pour l’année 2016 est de 23 %. La formule de calcul est la suivante : Nombre de sorties en 2016

Effectif total au 31/12/2016

Le taux de turn-over sur l’année 2016 est de 30 %. La formule de calcul est la suivante : Nombre d’entrées et de sorties en 2016 / 2

Effectif total au 31/12/2016 L’ancienneté des agents de l’UBL est la suivante (les données sont arrondies) :

Statut / Genre Femme Homme

Contractuels 3 ans 4 ans

Titulaires 3 ans 1/2 1 an

Sur l’ensemble des personnels de l’UBL, l’ancienneté moyenne est de 2 ans 1/2.


24

5.3. Projection des départs à la retraite

31/12/2016 31/12/2018

Nombre d'agent atteignant l’âge de 60 ans 1 3

Nombre d'agent atteignant l’âge de 65 ans 0 0

6. Situation de handicap L’UBL compte deux agents en situation de handicap. Les personnes reconnues travailleur handicapé par la commission des droits et de l’autonomie des personnes handicapées (CDAPH) peuvent être recrutées par concours ou par contrat donnant vocation à titularisation. Elles peuvent bénéficier de certains aménagements de postes de travail et d’un suivi médical particulier. En 2016, L’UBL a passé un marché avec des établissements de travailleurs protégés pour un montant de 780 €.


25

7. Recrutement et mobilités

Les processus de recrutement conduits sur l’année 2016 : 41 processus de recrutements ont été menés sur 2016. Certains processus ayant dû être reconduits afin d’assurer une très bonne adéquation entre les compétences des candidats et les postes, 37 candidats ont été retenus pour intégrer l’UBL. Parmi les 37 candidats retenus, une mobilité interne est à prendre en compte au Pôle Numérique. Au total, l’UBL a intégré 36 nouveaux agents sur 2016.

Une procédure de recrutement structurée : Publiées sur le site internet de l’UBL, les offres d’emploi sont également diffusées sur 2 vecteurs principaux à savoir la BIEP (Bourse Interministérielle de l’Emploi Publique) et Pôle Emploi. Les profils de cadres sont également publiés sur le site de l’Apec. A la suite d’une période de publication de 3 semaines en moyenne, les candidats sélectionnés sont reçus en commission de recrutement (5 auditions en moyenne). Les commissions de recrutement réunissent en moyenne 4 jurés, constitués de membres internes et externes en fonction des profils recrutés.

Focus sur les responsables de mission : Le processus de recrutement des responsables de mission s’est singularisé compte-tenu de l’importance de ces arrivées pour la structuration de l’UBL. Très ouverts, avec la constitution de jurys de haut niveau composés de chefs d’établissements (ou de Directeurs-trices généraux des services) bretons et ligériens, du Vice-Président de l’UBL concerné et de la Directrice Générale des Services, ils ont été présidés par le Président de l’UBL. Les deux responsables des missions Formation et Numérique ont pris leurs fonctions au 1er novembre 2016, les 3 autres responsables choisis sont arrivés en début d’année 2017.

Accueil et intégration : L’accueil et l’intégration sont des moments forts à l’arrivée d’un agent. La répartition des agents sur le territoire nécessite une attention particulière sur ce processus. L’accueil se déroule en 2 temps : - En amont de l’arrivée de l’agent, une préparation logistique est réalisée - A l’arrivée de l’agent, les équipes organisent son accueil. Le moment de l’accueil réunit toutes les fonctions supports (Systèmes d’information, Patrimoine, Communication, Ressources Humaines, Finances) ainsi que la Mission/Pôle ou est affecté l’agent. Une procédure a été rédigée en 2016 à cet effet et sera développée à l’avenir. Un travail sera également à mener concernant les conventions d’accueil et d’hébergement en lien avec les Etablissements.


26

Par ailleurs, le Président a réuni l’ensemble du personnel lors de 2 séminaires en 2016 afin de travailler à la cohésion des équipes et d’échanger sur le projet de site de l’UBL et le sens de l’action de chacun au service de ce projet.

7.1. Nombre de recrutements par missions/pôles et par motifs en 2016

Nouveau

poste Remplacement

ponctuel

Remplacement sur poste

permanent

Renfort sur mission

spécifique

Total général

MISSIONS

FORMATION 3 1 4

IDE 2 1 6 9

INTERNATIONAL 4 4

NUMERIQUE 2 2

RECHERCHE 1 1

APPUI AUX

MISSIONS

GFIPRO 3 1 4

COMMUNICATION 1 1 2

OBSERVATOIRE 1 1

PATRIMOINE 2 2

PILOTAGE

DIRECTION 1 1 2 4

FINANCES 1 1 2

RESSOURCES HUMAINES 1 1

SI 1 1

Total général 16 2 11 8 37

Sur 2016, 37 postes ont été pourvus au sein de l’UBL. 43 % des postes représentaient de nouveaux postes. Les nouveaux postes se répartissent principalement comme suit : Sur la mission Innovation et Développement Economique (2) :

- 1 Coordinatrice PEPITE Bretagne - 1 Assistante de Projet PEPITE

Ces 2 nouveaux postes ont été créés dans le cadre du transfert de Pépite Bretagne au sein de l’UBL au 1er janvier 2016. Sur la mission Numérique (2) :

- 1 Ingénieur en développement d'applications (en vue de développer Améthis) - 1 Responsable de la mission Numérique (pourvu par une mobilité interne)

Sur la mission Formation (3) :

- 1 Fablab Manager - 1 Chargé de mission de la vie étudiante - 1 Responsable de la mission Formation

Sur la mission Recherche (1) :

- 1 Directeur de l'école des Docteurs de l'UBL : ce poste plus politique sera toutefois désormais comptabilisé dans gouvernance de l’UBL.


27

Sur l’Appui aux missions : - Au Pôle Finance - GFIPRO (3) :

o 1 Chargé de gestion financière et comptable - Suivi des recettes o 1 Gestionnaire financier et comptable o 1 Gestionnaire Financier

- Au Patrimoine (2) : o 1 Agent d’Accueil à la Cité d’Internationale o 1 Ingénieur Patrimoine

Sur le Pilotage :

- Au Pôle Finance (1) : o 1 Gestionnaire financier

- Au service Systèmes d’Information (1) o 1 Technicien informatique de maintenance et d'exploitation

- A la Direction (1) : o 1 Directeur de Cabinet

Les renforts sur mission spécifique concernent le Pôle IDE (avec les postes PIA et les renforts Feder), le poste de Chargé de mission Doctoriales au sein de l’Observatoire, puis le Chef de Projet Web à la Communication. Les remplacements ponctuels concernent majoritairement les congés maternité au sein de l’UBL sur l’année 2016.

7.2. Nombre de recrutements par catégorie

A B C Total général

MISSIONS

FORMATION 4 4

IDE 8 1 9

INTERNATIONAL 4 4

NUMERIQUE 2 2

RECHERCHE 1 1

APPUI AUX MISSIONS

GFIPRO 2 2 4

COMMUNICATION 2 2

OBSERVATOIRE 1 1

PATRIMOINE 1 1 2

PILOTAGE

DIRECTION 1 3 4

FINANCES 1 1 2


SI 1 1

Total général 29 7 1 37


28

7.4. Mobilité interne

Missions/Services Mobilité

Fonctionnelle Mobilité

Géographique ETP Part ETP %

INTERNATIONAL 1 1

NUMERIQUE 1 1 2

GFIPRO 1 1

COMMUNICATION 1 1

RH 1 1

Total 2 4 6 6% L’UBL comptabilise 6 mobilités internes au cours de l’année 2016 dont 2/3 liées à des

changements d’affectation géographique souhaités par les agents pour des raisons

personnelles (rapprochement de conjoint majoritairement).

Les mobilités fonctionnelles correspondent à des évolutions de poste.

8. Masse salariale et budget Le montant des dépenses de personnel s’élève à 4 162 088 €, mises à disposition exclues dans la mesure où elles sont comptabilisées en fonctionnement. Avec les MAD d’un montant de 582 141 € pour 2016, les dépenses totales consacrées à de la masse salariales s’élèvent à 4 744 229 €. Le compte financier fait figurer un montant de 4 187 116 € car il tient compte des dépenses d’action sociale pour un montant de 25 028 € et du montant des dépenses de personnel sans les MAD. La masse salariale a évolué de 28% par rapport à 2015.


29

Masse salariale 2016 totale incluant les mises à dispositions

Dépenses MAD 582 141 €

MS TOTALE sans MAD 4 162 088 €

TOTAL Masse Salariale 4 744 229 €

2845 960

3233 546

4162 088

-

500 000

1000 000

1500 000

2000 000

2500 000

3000 000

3500 000

4000 000

4500 000

2014 2015 2016

Evolution du montant de la Masse Salariale


30

8.1. Structure de financement de la masse salariale au sein de l’UBL en 2016

Masse Salariale Etat 2 203 975 €

Masse Salariale sur ressources Propres 1 958 113 €

Masse Salariale Totale 4 162 088 €

La dotation en masse salariale Etat pour l’année 2016 s’élève à 2 818 506 €, soit un delta de 632 859 € non consommé. Une partie de cette masse disponible a été utilisée par fongibilité pour le paiement des mises à disposition.

8.2. Ventilation de la Masse Salariale Etat en 2016


31

8.3. Ventilation de la masse salariale sur Ressources Propres en 2016

Les autres ressources propres concernent majoritairement la mission international avec le financement des agents du CMI de Rennes et de Brest via les cotisations des Etablissements membres.


32

8.4. Ventilation de la Masse Salariale par mission en 2016

9. Rémunérations Ces données sont issues de Winpaie et reflètent les rémunérations brutes du mois de Décembre 2016. Ces rémunérations ne prennent pas en compte :

- Le supplément Familiale de Traitement

- Le remboursement Transport

- L’indemnité de résidence qui est de 1% du salaire brut pour les agents de l’UBL qui

ont leur résidence administrative à Nantes et à Brest.

Analyse des rémunérations médianes

La rémunération médiane est la rémunération telle que la moitié des personnels considérés gagne moins et l’autre moitié gagne plus. (Rémunération mensuelle brute)

Titulaires Contractuels

Catégorie / Genre Femme Homme Femme Homme

Catégorie A+ 4 318 € 4 434 € 2 723 € 3 056 €

Catégorie A 2 739 € 2 653 € 2 175 € 2 159 €

Catégorie B 2 199 € 1 826 € 1 560 €

Les personnels de catégorie A+ sont tous les personnels rattachés à la grille des IGR.


33

Les rémunérations des agents de catégorie C ne sont pas prises en compte, pour des questions de confidentialité des données.

Les personnels déroulent une carrière calquée sur la grille des ITRF (Ingénieurs, Techniciens de Recherche et de Formation).

0

500

1000

1500

2000

2500

3000

3500

4000

4500

Catégorie A+ Catégorie A Catégorie B

4318

2739

2199

4434

2653

Rémunération médiane des personnels titulaires

par catégorie et par genre

Femme

Homme

0

500

1000

1500

2000

2500

3000

3500

Catégorie A+ Catégorie A Catégorie B

2723

21751826

3056

2159

1560

Rémunération médiane des personnels contractuels

par catégorie et par genre

Femme

Homme


34

10. Absences Au cours de l’année 2016, l’UBL a comptabilisé au total 1 015 jours d’absences répartis de la manière suivante :

Types d'absences Jours

Maladie Ordinaire 426

Longue maladie, maladie de longue durée, grave maladie 0

Accident de travail (de service ou de trajet), maladies professionnelles 21

Maternité 437

Congés Pathologique suite maternité 60

Congés Paternité 11

Divers* 60

Total 1 015

* Inclus :

- les autorisations d'absences pour événements familiaux (mariage, décès, etc…) - les gardes enfants malades

En 2016, 42% des absences concernent la maladie ordinaire soit 426 jours. Avec une moyenne d’âge relativement jeune de 37 ans, les congés pour maternité, paternité et adoption représentent 44% de la totalité des absences, soit 5 congés maternité et 1 congé paternité. 6% des absences concernent des congés pathologiques dans le cadre de 4 congés maternité. Avec 2% d’absence relative aux accidents de travail , l’UBL compte 21 jours d’absences. Ces absences sont liées à des suivis d’accidents de travail intervenus dans des structures antérieures.


35

L’UBL a par ailleurs comptabilisé 2 accidents de trajet au cours de l’année 2016 (2 chutes

à vélo n’ayant pas occasionné d’arrêt de travail). Pour l’année 2016, 60 jours d’absence sont liés principalement à des événements familiaux et à des gardes d’enfants malades.

Focus sur la maladie ordinaire :

L’UBL compte en moyenne 3.8 jours d’absence par agent pour maladie ordinaire conformément à la formule ci-dessous : Evolution du nombre de jours d’absence pour maladie ordinaire sur l’année 2016:

66

40

28

1013

55

66

31

49

10

45

13

0

10

20

30

40

50

60

70

Evolution mensuelle en jour

Nombre de jours d'absence pour maladie ordinaire en 2016 ___________________________________________________________ Soit 3,8 jours

Nombre d'agents présents à l'effectif au 31/12/2016


36

Ventilation de la durée des arrêts maladie ordinaires en 2016 :

66

11

1 1 00

10

20

30

40

50

60

70

Arrêts inférieurs à8 jours

Arrêts de 8 à 30jours

Arrêts de 31 à 60jours

Arrêts de 2 à 6mois

Arrêts supérieurs à6 mois

Ventilation par durée d'absence

84%

14%1% 1% 0%

Répartition des Types d'arrêts en 2016

Arrêts inférieurs à 8 jours

Arrêts de 8 à 30 jours

Arrêts de 31 à 60 jours

Arrêts de 2 à 6 mois

Arrêts supérieurs à 6 mois


37

Nombre d’arrêts maladie répétés

11. Conditions de travail

11.1. Les différentes possibilités de temps de travail sur l’année 2016 Pendant l’année 2016, les modalités de temps de travail présentes dans l’ex-UEB et dans l’ex-UNAM ont continué à coexister. Les agents de l’ex-UEB se répartissaient selon 3 modalités de temps de travail différentes, les agents de l’ex-UNAM étaient tous soumis à la même modalité de temps de travail. Répartition de l’effectif en fonction des différentes modalités de temps de travail :

Modalités ex-UEB / ex-UNAM

Nombre de congés annuels

Nombres de jours de

RTT

Contingent global

Horaire hebdomadaire

Nombre d'agents

Pourcentage

Modalité 1 ex-UEB 49 0 49 35h50 6 6%

Modalité 2 ex-UEB 53 0 53 36h30 4 4%

Modalité 3 ex-UEB 49 11 60 37h50 61 61%

Modalité 4 ex-UNAM 27 21 48 37h55 29 29%

Total 100 100%

Il est à noter que les congés des doctorants de l’ANSES, des personnels en contrat avec le centre de gestion ainsi que les personnels mis à disposition à moins de 50% ne sont pas gérés au sein de l’UBL, soit 11 personnels.

28

78

1 10 0

1

0

5

10

15

20

25

30

1 arrêt 2 arrêts 3 arrêts 4 arrêts 5 arrêts 6 arrêts 7 arrêts 8 arrêts

Nombre d'arrêts maladie répétés


38

11.2. Le Compte Epargne Temps (CET) Au 31 Décembre 2016, 29 agents possèdent un Compte Epargne Temps et au total 293 jours de congés sont comptabilisés dans les comptes épargne temps. Répartition de l’effectif possédant un CET par catégorie

Catégorie Effectifs Pourcentage

Catégorie A 24 83%

Catégorie B 5 17%

Total 29 100%

Evaluation financière du nombre de jours de CET : Conformément à la réglementation en vigueur, le tarif est le suivant : Pour les catégories A : 125€ / jour de CET Pour les catégories B : 80€ / jour de CET

6%4%

61%

29%

Répartition de l'effectif physique en fonction des modalités

de temps de travail

Modalité 1

Modalité 2

Modalité 3

Modalité 4

83%

17%

Répartition de l'effectif possédant un CET par

catégorie

Catégorie A

Catégorie B


39

Catégorie Nombre de jours de CET Montant associé

Catégorie A 278 34 750 €

Catégorie B 15 1 200 €

Total 293 35 950 €

Sur l'année 2016, 15 agents ont ouvert un CET et au total 208 jours ont été déposés en 2016 (dont un transfert de 60 jours pour un agent).

11.3. Mise en place du nouveau protocole sur l’aménagement du temps de

travail L’année 2016 a été marquée par un travail collectif d’ampleur visant à la mise en place d’un nouveau protocole sur l’aménagement du temps de travail harmonisant les pratiques au sein de l’UBL. Ce protocole a été construit en cohérence avec les protocoles de temps de travail de 7 universités, 6 écoles et 1 organisme membres de l’Université Bretagne Loire, selon deux étapes principales :

- Une 1ère étape visant à harmoniser les modalités d’organisation du temps de travail (Récupération et heures supplémentaires, planification des congés, cumul d’activité, compte-épargne temps, etc.)

- Une seconde étape visant à revoir le décompte d’heures effectives travaillées sur l’année afin de parvenir à un équilibre dans la moyenne de la pratique des Etablissements (Révision de la durée hebdommadaire de travail, des congés, des jours de RTT et des autorisations d’absences exceptionnelles).

Un groupe de travail composé d’agents UBL, de représentants du personnel et de la direction a été mis en place à compter de mars 2016. Au terme d’un dialogue social de qualité, les représentants du personnel se sont prononcés favorablement sur le nouveau protocole de temps de travail lors du Comité Technique du 1er Décembre 2016. Le Conseil d’Administration de l’UBL s’est également prononcé favorablement le 12 Décembre 2016 pour une mise en application effective de ce protocole à compter du 1er Janvier 2017.

11.4. Médecine Professionnelle La médecine professionnelle intervient pour : - La surveillance médicale des agents - Des actions d’aménagement des postes de travail La surveillance médicale comprend : - la première visite médicale (embauche) - la visite médicale - la Surveillance Médicale Particulière (SMP), - les visites de reprise, - les visites occasionnelles à la demande. La visite médicale est obligatoire au moins tous les 5 ans, sauf pour les personnels en surveillance médicale renforcée où la récurrence est plus importante : agents reconnus


40

travailleurs handicapés, femmes enceintes, agents réintégrés après congé longue maladie ou longue durée, agents occupant des postes présentant des risques, agents porteurs de pathologies particulières déterminées par le médecin.

Type de Visite Nombre Agents

1ère visite 9

Visite à la demande de l'agent 2

Visite à la demande du Docteur 1

Visite systématique 10

Absence non excusée 1

Total 23

Le coût des visites pour ces 23 agents est de 670 €. Ces visites vont se poursuivre : l’objectif est de remettre à jour les visites pour l’ensemble des personnels en 2017. La Directrice Générale des Services, son adjointe en charge des RH et la gestionnaire RH ont rencontré le médecin de prévention 2 fois en 2016 pour faire un point d’ensemble.

11.5. Actions Sociales

Nature des prestations Montant versé en 2016 en € % de répartition

Tickets Déjeuner 16 173 € 65 %

Repas Trésorerie Générale 7 085 € 28 %

CROUS 720 € 3 %

Subventions Arbre de Noël Personnels rennais ASUR (Université Rennes 1)

670 € 3 %

Chèques Cadeaux enfants hors personnels rennais

380 € 1 %

Total 25 028 € 100 %


41

Noël des enfants de l’UBL L’UBL a poursuivi son conventionnement avec l’ASUR (action sociale de l’Université de Rennes 1) pour les personnels affectés à Rennes. Par mesure d’équité pour tous les enfants du personnel âgés de moins de 12 ans, 19 chèques cadeaux ont été offerts pour les agents qui n’avaient pas accès à l’ASUR parce qu’affectés géographiquement en déhors de Rennes.

Restaurant administratif En fonction de leur affectation géographique, différentes options de restauration sont proposées aux agents :

- Un accès au CROUS pour l’ensemble du personnel - Un accès au restaurant administratif de la Trésorerie Générale pour les personnels

affectés à Rennes - Un accès à des tickets restaurants pour le personnel affecté à l’antenne nantaise.

Un travail est actuellement en cours pour harmoniser les pratiques en la matière en tendant vers la solution la plus équitable possible. L’objectif est d’aboutir au 1er semestre 2017.

12. Formation Le montant des dépenses de formation s’élève à 17 775 €. Ce montant comprend les frais pédagogiques mais ne comptabilise pas la masse salariale et les déplacements. Les agents de l’UBL bénéficient également de formations gratuites au sein des Etablissements. En 2016, toutes les demandes de formation ont été acceptées afin de permettre aux personnels un développement de compétences constant.


42

Le plan de formation 2016 est issu de l’agrégation des demandes de formation remontées par les personnels et leurs responsables. Un véritable plan de formation pluriannuel sera élaboré en 2017/2018.

12.1. Répartition par service et par catégorie du nombre d’agents ayant reçu

au moins une formation au cours de l’année 2016

Nb agents A B

FORMATION 8 8 0

IDE 7 6 1

INTERNATIONAL 14 13 1

NUMERIQUE 3 3 0

RECHERCHE 5 5 0

GFIPRO 3 2 1

COMMUNICATION 8 8 0

OBSERVATOIRE 1 1 0

PATRIMOINE 2 2 0

DIRECTION 2 1 1

FINANCES 7 3 4

RESSOURCES HUMAINES 1 0 1

Total général 61 52 9

*Gestion financière des projets

En 2016, 91 sessions de formation ont été traitées par le Pôle RH. Ces formations ont principalement concerné les missions International et Recherche ainsi que le pôle Finances.


43

61 agents ont bénéficié d'une formation soit 55 % de l'effectif UBL, représentés par 85 % d'agents de catégorie A et 15 % d'agents de catégorie B.


44

12.2. Répartition des demandes en formation par service et durée des

formations

Services Demandes de

formation Nb de jours

FORMATION 9 11

IDE 7 7

INTERNATIONAL 21 25

NUMERIQUE 3 5

RECHERCHE 12 12

GFIPRO 3 3

COMMUNICATION 12 14

OBSERVATOIRE 2 3

PATRIMOINE 2 3

DIRECTION 3 4

FINANCES 16 29


TOTAL GENERAL 91 117

117 jours ont été consacrés à la formation en 2016, tous services confondus. Le pôle Finances a ainsi consommé 29 jours pour la formation de 7 agents (24 % du nombre de jours sur 2016). Les formations étaient principalement dédiées à SIFAC via l'organisme AMUE. Au sein de l'équipe, la formation représente sur 2016, en moyenne 4 jours par agents. La mission International représente 25 jours de formation pour 14 agents sur 2016, avec une majorité de besoin en gestion. Au sein de la mission International, les besoins en formation ont concerné à 92% le service appui aux projets européens. Dans ce service, la formation représente en moyenne sur 2016 1.75 jours par agent. La mission Recherche représente 12 jours de formation pour 5 agents sur 2016 (10%), dédiés majoritairement à des besoins en termes de gestion. La mission Recherche a pourvu ses formations via les organismes publics gratuits tels que l'AMUE, Utice ou les Universités. Les formations ont été accordées selon les besoins ponctuels et au fil de l’eau des agents, la plupart du temps en réponse à des besoins opérationnels.


45

12.3. Répartition par types de formation

En 2016, les demandes de formation ont surtout reflété des besoins d'adaptation au poste de travail et d'actualisation des connaissances.

Langues

étrangèresManagement Gestion

Dvt

personnelRèglementaire

Dvt des

connaissances

techniques

Outils

informatiquesTotal général

FORMATION 3 1 2 3 9

IDE 5 1 1 7

INTERNATIONAL 1 12 2 2 2 2 21

NUMERIQUE 1 1 1 3

RECHERCHE 1 7 4 12

GFIPRO 2 1 3

COMMUNICATION 1 2 1 8 12

OBSERVATOIRE 1 1 2

PATRIMOINE 1 1 2

DIRECTION 1 2 3

FINANCES 3 2 2 9 16


Total général 2 2 34 6 7 10 30 91


46

12.4. Répartition par types d’organisme

7 types d'organismes de formation ont accompagné les agents de l'UBL. A 74%, il s'agit d'organismes publics, dont le financement est gratuit. On distingue 3 organismes principaux, à savoir, l'AMUE (16% des formations), les organismes de formations (26%) et surtout les Universités (environ 45%). Les organismes de formations, dont la prestation est payante et intégrée dans le plan de formation de l'UBL, ont pris en charge les formations de type bilan de compétences, langues étrangères, management et développement personnel.

AMUE DGFIP AIFE IFREMER RDI PDL SATT UniversitéOrganisme de

formationTotal général

FORMATION 5 4 9

IDE 5 1 1 7

INTERNATIONAL 11 10 21

NUMERIQUE 1 2 3

RECHERCHE 1 1 10 12

GFIPRO 1 2 3

COMMUNICATION 8 4 12

OBSERVATOIRE 2 2

PATRIMOINE 1 1 2

DIRECTION 1 2 3

FINANCES 12 1 2 1 16


Total général 15 1 4 5 1 41 24 91


47

13. Dialogue social L’année 2016 a été marquée par les élections professionnelles en vue de la mise en place des instances de l’UBL à savoir le Comité Technique (CT) et la Commission Consultative Paritaire des Agents Non Titulaires (CCP ANT). Les élections professionnelles ont eu lieu le 27 septembre 2016 et le mandat des nouveaux élus court jusqu’au prochain renouvellement national en décembre 2018.

Le Comité Technique Du 1er septembre 2016 au 31 décembre 2016, l’UBL a fonctionné avec un Comité technique provisoire rassemblant les membres des CT de l’ex UEB et de l’ex L’UNAM, tel que prévu par le décret de création de l’UBL. Un nouveau CT a été mis en place conformément aux statuts de l’UBL suite aux élections du 27 septembre 2016. Il est composé de 8 représentants du personnel titulaires, 8 représentants du personnel suppléants, 2 sièges représentants de l’administration titulaires et 2 représentants de l’administration suppléants. Durant l’année 2016, cette instance s’est réunie 6 fois :

- 2 fois sous le format d’un CT provisoire - 4 fois sous le format du CT classique

Les élus ont été sollicités pour donner leur avis sur des sujets divers liés :

1) à la mise en place et à la structuration de l’UBL tels que : - les déménagements de l’antenne nantaise et du siège de l’UBL - l’organisation des élections et l’installation des instances - la signature de conventions d’association (10 nouveaux Etablissements

associés)

2) aux premières mesures en matière de politique RH telles que : - les mesures relatives la reconduction des contrats de contractuels - les mesures salariales concernant les personnels de catégorie B et plus

particulièrement du centre de mobilité internationale - les premières mesures relatives à la qualité de vie au travail - des mesures d’action sociale (restauration) - le protocole d’aménagement du temps de travail

Pour tous les sujets nécessitant des échanges approfondis, des groupes de travail issus du CT ont été menés avec la Direction : exemple de la mise en place des nouvelles instances, des élections ou du temps de travail.


48

La Commission Consultative Paritaire des Agents Non Titulaires Le scrutin du 27 septembre 2016 a également été l’occasion d’élire les représentants du personnel à la commission consultative paritaire des agents non titulaires. Compte-tenu du nombre de personnels contractuels affectés à l’UBL, une CCPANT a été mise en place avec 2 collèges : les personnels de catégorie A et les personnels de catégorie B. Ces CCPANT comptent chacune 2 sièges de représentants des personnels titulaires. Elles ne se sont pas réunies en 2016.

La Comité d’Hygiène de Sécurité et des Conditions de Travail Le CHSCT sera mis en place en 2017 et sa composition émanera du CT. Il a été fait le choix d’un CHSCT distinct afin de donner toute leur place aux questions d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail. Le nombre de nombre de siège a été fixé à 6 afin de favoriser la représentation des différents sites de l’UBL.


49

Lexique ANSES : Agence Nationale de sécurité sanitaire alimentation, environnement, travail. ASUR : Action Sociale de l’Université de Rennes 1 BIATSS : Personnels de Bibliothèques, Ingénieurs, Administratifs, Techniques, Sociaux et de Santé BIEP : Bourse Interministérielle de l’Emploi Publique CCP ANT : Commission Consultative Paritaire des Agents Non Titulaires CDAPH : Commission des droits et de l’autonomie des personnels handicapés CDD : Contrat à Durée Déterminée CDG : Centre de Gestion CDI : Contrat à Durée Indéterminée CET : Compte Epargne Temps CHSCT : Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail CMI : Centre de Mobilité Internationale ComUE : Communauté d’Universités et d’Etablissements CT : Comité Technique ETP : Equivalent Temps Plein ETPT : Equivalent Temps Plein Travaillé FEDER : Fonds Européens de Développement Economique et Régional FLE : Français Langue Etrangère GFIPRO : Gestion Financière des projets IDE : Innovation et Développement Economique IGAENR : Inspection Générale de l’Education Nationale et de la Recherche ITRF : Ingénieur Technicien de Recherche et de Formation MAD : Mise à Disposition MENESR : Ministère de l’Education Nationale, de l’Enseignement Supérieur et de la Recherche MS : Masse Salariale PNRB : Pôle Numérique Rennes Beaulieu PNRV : Pôle Numérique Rennes Villejean RCE : Responsabilités et Compétences Elargies RH : Ressources Humaines RP : Ressources Propres RTT : Rédcuction du Temps de Travail SI : Système d’Information UBL : Université Bretagne Loire UBO : Université Bretagne Occidentale UBS : Université Bretagne Sud UEB : Université Européenne de Bretagne L’UNAM : Université Nantes Angers Le Mans UR1 : Université Rennes 1 VP : Vice-Président-e VPD : Vice-Président-e Délégué-e

u-bretagneloire.fr

T. > +33(0)2 23 23 79 79

u-bretagneloire.fr

T. > +33 (0)2 57 87 02 00Conception : pôle RH Réalisation : pôle communicationImpression : Université Rennes 2 - version du 06 / 02 / 2017

BILAN SOCIAL 2016 - l'Université Bretagne Loire · PDF fileL’UBL a ensuite mis en...

Documents

Transcript of BILAN SOCIAL 2016 - l'Université Bretagne Loire · PDF fileL’UBL a ensuite mis en...