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Siège Social : 62, rue Poincaré – 54480 CIREY-SUR-VEZOUZE Tél. 03.83.76.31.31 – Fax 03.83.76.31.37 – e.mail : [email protected]

Version 05 –2015

CENTRE HOSPITALIER

BIENVENUE A

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mailto:[email protected]

Centre Hospitalier 3H Santé / 23 2

Madame, Monsieur,

Vous venez d’entrer dans un service du Centre Hospitalier 3H Santé des cantons de Badonviller, Blâmont et Cirey sur Vezouze, pour un séjour en hospitalisation ou en hébergement.

Je suis certain que nos équipes médicales, soignantes, hôtelières, logistiques et

administratives s’emploieront à faciliter votre séjour et seront attentives à la qualité de votre prise en charge.

Ce livret d’accueil a été conçu pour vous et les proches qui vous accompagnent

pendant votre présence à 3H Santé. Ses objectifs sont de:

faciliter votre séjour,

vous donner des renseignements utiles,

vous rappeler certaines règles de bon fonctionnement,

vous informer de vos droits. Pour compléter ou éclairer votre information, n’hésitez pas à faire également appel aux

personnes qui vous accueillent dans les services. Le livret contient un questionnaire de satisfaction. Je vous invite à le remplir lors de

votre sortie, ou à nous le retourner par la suite. Son exploitation, ainsi que l’analyse des remarques formulées, nous permettront de progresser, et d’améliorer sans cesse votre prise en charge.

“C’est ensemble que nous améliorerons le Service Public Hospitalier. Merci

d’avance“ Soyez assurés, Madame, Monsieur, que nous mettons tout en œuvre pour mériter votre

confiance.

Hélène BOSSAT - VOURIOT

Directrice Adjointe

MMMooottt ddd’’’aaaccccccuuueeeiiilll

ddduuu DDDiiirrreeecccttteeeuuurrr dddeee lll’’’ééétttaaabbbllliiisssssseeemmmeeennnttt


SOMMAIRE

Présentation Générale de 3H Santé ............................................................................. P. 4

Vos démarches administratives

Votre admission ........................................................................................................ P. 5

Documents à fournir ............................................................................................... p. 6

Vos frais d’hospitalisation ou de séjour ........................................................... P. 7

Votre sortie ............................................................................................................... P. 8

Votre séjour ........................................................................................................................... P. 9

Services pratiques ............................................................................................................... p. 12

L’équipe qui vous prend en charge ................................................................................. P. 13

Vos Droits et informations ................................................................................................ P. 15

Qualité et Sécurité des soins .......................................................................................... P. 18

Vos obligations ....................................................................................................................... P. 20

Charte de la personne hospitalisée ............................................................................... P. 21

Charte des droits et libertés de la personne âgée ............................................... P. 22

Charte de la personne accueillie .................................................................................... P. 23


PPPRRREEESSSEEENNNTTTAAATTTIIIOOONNN GGGEEENNNEEERRRAAALLLEEE DDDEEE 333HHH SSSAAANNNTTTEEE

Le Centre Hospitalier 3H SANTÉ est une entité juridique unique, gérée par un Directeur,

assisté d’un Directoire et d’un Conseil de Surveillance (président Monsieur B. MULLER).

Le CH 3H SANTE est composé de 3 sites :

- BADONVILLER – 2 rue du Faubourg de France

- BLÂMONT – 17 rue de Voise,

- CIREY-SUR-VEZOUZE – 62 rue Poincaré (siège social).

-

Coordonnées :

: 03.83.76.31.32

@ : [email protected]

: 03.83.76.31.37

L’établissement propose deux types d’activité :

Activités sanitaires :

- le SSR polyvalent (Moyen séjour) : service de Soins de Suite et de Réadaptation, d’une

capacité de 40 lits, comprenant 12 lits pour patients en Etat Végétatif Chronique ou en

Etat Pauci-Relationnel (SMSC : service Médical à Surveillance Continue) et 5 lits de Soins

Palliatifs.

- La gériatrie avec l’USLD (Unité de Soins de Longue Durée) pouvant accueillir 31 patients.

Le service public hospitalier est accessible à tous, en particulier aux plus démunis et en cas

d’urgence, aux personnes sans protection sociale.

Activité Médico-sociale :

- la filière Personnes âgées avec 150 lits en maison de retraite médicalisée ou EHPAD

(Etablissement d’Hébergement pour personnes Agées Dépendantes) ainsi que 3 places

d’accueil de jour Alzheimer.

Information :

Certaines instances sont des lieux d’expression des usagers :

- La Commission des Relations avec les Usagers et de la Qualité de la Prise en Charge

(CRUQPC) (cf. page 15)

- Le Conseil de la Vie Sociale (CVS) (cf. page 15)

Des personnes qualifiées peuvent vous aider à faire valoir vos droits.

(Prévues à l’artL311-5 du Code de l’Action Sociale et des Familles) La liste nominative est disponible sur simple demande au bureau des entrées.

mailto:[email protected]


VVVOOOSSS DDDEEEMMMAAARRRCCCHHHEEESSS AAADDDMMMIIINNNIIISSSTTTRRRAAATTTIIIVVVEEESSS

VOTRE ADMISSION

Il existe un bureau des admissions sur le site de Cirey-Sur-Vezouze.

Ouverture du lundi au vendredi de 9h à 12h et de 14h à 17h

En dehors de ces horaires ou en cas de fermeture de l’accueil, vous pouvez vous adresser au

personnel du site qui vous renseignera ou vous orientera vers l’interlocuteur adéquat.

Vous pouvez par ailleurs obtenir tous renseignements administratifs relatifs aux formalités

d’admission par téléphone aux numéros suivants :

Site de Badonviller 03.83.76.01.90

Site de Blâmont 03.83.42.30.18

Site de Cirey-sur-Vezouze 03.83.76.31.31

Les dossiers de demande d’admission en USLD et en EHPAD (maison de retraite)

sont à retirer au bureau des admissions, auprès du cadre de santé du site, ou sur

Internet, document Cerfa 14732*01.

Les formalités d’admission

En cas d’admission en urgence, priorité à la prise en charge médicale, les formalités

administratives ne souffriront pas d’attendre un moment plus propice ! Un agent se rendra à

votre chevet dès que votre état le permettra ou sollicitera un de vos proches. Hors cas d’urgence, les documents listés dans le tableau figurant en page 6 vous seront

demandés dès votre admission. En Service de Soins de Longue Durée (USLD) et en Maison de Retraite (EHPAD), l’admission

ne peut être prononcée par le Directeur qu’après :

Constitution du dossier administratif intégrant l’engagement écrit de la personne,

sollicitant son admission, ainsi que ses obligés alimentaires, à régler le prix de

journée d’hébergement ;

Avis du médecin coordonnateur de la structure (dossier médical)

Validation par la commission d’admission.

L’USLD et l’EHPAD accueillent des personnes âgées de plus de 60 ans (sauf dérogation du Conseil Général)


DOCUMENTS A FOURNIR POUR VOTRE ADMISSION

Dans tous les cas : - Carte d’identité, passeport ou carte de

séjour en cours de validité ou livret de

famille,

- Carte Vitale / Carte d’assuré(e) social(e) en

cours de validité

- Carte de mutuelle en cours de validité ou

attestation CMU ou assurance

complémentaire, (A défaut : un accord de

prise en charge)

- Informations médicales en votre possession

(Courrier médical, ordonnances…)

Si vous êtes admis(e) en Maison de

retraite/EHPAD ou en Unité de

Soins de Longue Durée

- La copie du livret de famille,

- Justificatifs de pensions des différentes

caisses de retraite et dernier avis

d’imposition ou non imposition,

- Attestation d’assurance en responsabilité

civile

- 1 photo d’identité récente [cette photo sera

intégrée dans votre dossier médical informatisé]

Si vous bénéficiez de l’aide sociale - Notification d’admission à l’aide sociale,

A défaut : accusé de réception de la

demande

Si vous avez une reconnaissance

d’Invalidité

- Carte d’invalidité et ou la notification

Si vous êtes ancien combattant,

victime de guerre et si votre

hospitalisation est en rapport avec

l’affection indiquée sur le carnet de

soins des anciens combattants et

victimes de guerre

- Carnet de soins des anciens combattants et

victimes de guerre

Si vous êtes sous mesure de

protection juridique

- Le jugement de protection juridique

Si vous êtes forain et sans domicile

fixe

- Livret ou carnet de circulation et carte

grise du véhicule

Si vous êtes étranger (pays de la

CEE)

- la carte européenne d’assurance maladie


Remarque sur l’identification du patient

Lors de votre admission en service de Soins de suite et réadaptation (SSR) ou en

hébergement (EHPAD et USLD), un bracelet d’identification vous sera posé au poignet droit

(après vérification de votre identité au moyen des pièces réglementaires).

En EHPAD, ULSD et pour les patients en Etat Végétatif Persistant, Chronique ou Pauci-

Relationnel, ces bracelets seront retirés, lorsqu’une photographie d’identité sera intégrée

dans le dossier du patient informatisé.

RAPPEL / Identité confidentielle : A sa demande, l’usager peut demander la non divulgation

de son identité.

VOS FRAIS D’HOSPITALISATION OU DE SEJOUR

Règlement des frais d’hospitalisation en SSR

Seront à votre charge :

1. la totalité des frais d’hospitalisation, si vous n’êtes affilié(e) à aucun régime de sécurité

sociale,

2. 20 % des frais d’hospitalisation si vous n’êtes ni pris(e) en charge à 100 %, ni adhérent(e)

d’une mutuelle,

3. le forfait journalier (18 € depuis 2010), sauf si vous êtes adhérent d’une mutuelle qui le

prend en charge.

4. chambre individuelle : selon les disponibilités et votre pathologie, vous pouvez séjourner

en chambre individuelle moyennant le paiement d’un supplément remboursable par votre

mutuelle.

Si, au regard de la réglementation, votre situation administrative ne vous permet de

prétendre à aucun type de prise en charge financière de votre séjour ou si vous êtes

originaire d’un pays n’ayant pas de convention avec la France, le versement d’une provision

égale au montant prévisible des frais d’hospitalisation vous sera demandé.

Règlement des tarifs en Maison de Retraite /EHPAD ou USLD

Le tarif journalier correspondant à votre prise en charge si vous êtes résident en Unité de

Soins de Longue Durée/USLD ou en Maison de Retraite/EHPAD se compose de :

- un tarif soins,

- un tarif dépendance variant selon votre niveau de dépendance (GIR 1 à 6),

- un tarif journalier hébergement.

Le tarif journalier, fixé annuellement par le Président du Conseil Général, sur proposition du

Conseil de Surveillance, vous est directement facturé.

Où payer ces frais d’hospitalisation en SSR ou des frais de séjour en EHPAD-USLD

Dès réception des avis des sommes à payer, vous pouvez renvoyer votre règlement par

courrier ou vous rendre à la trésorerie implantée : 1 Place de l’Hôtel de Ville - 54450

BLAMONT.


En cas de non paiement des frais, le trésorier est habilité à recourir à diverses procédures

d’exécution comme la saisie sur rémunération, la saisie d’attribution sur compte bancaire et

la saisie immobilière.

Possibilités d’aides, lors des séjours en Maison de Retraite /EHPAD ou USLD

Vous pouvez par ailleurs bénéficier de certaines aides, soumises à conditions de ressources :

- l’allocation logement,

- l’allocation personnalisée d’autonomie (APA),

- l’aide sociale.

L’Assistante Sociale de l’établissement peut vous assister dans la constitution de votre

dossier, n’hésitez pas à la contacter au 03.83.76.31.48 ou à vous renseigner auprès du

personnel des admissions qui vous indiquera comment la joindre. En Maison de Retraite/EHPAD ou en USLD, un contrat de séjour vous sera proposé lors de

votre admission.

VOTRE SORTIE

Suite à votre hospitalisation

- Une décision médicale, en fonction de votre état de santé

Votre sortie est décidée par le médecin du service qui vous informera de la date.

- La poursuite de votre traitement

Votre médecin traitant sera informé, par courrier, des soins qui vous ont été dispensés et

de la suite à leur donner. A votre sortie, le praticien vous remettra les ordonnances

nécessaires à la poursuite de votre traitement.

- Les formalités administratives :

Avant votre départ, vous devez vous présenter obligatoirement au bureau des admissions

(cf. paragraphe admissions) pour faire enregistrer votre sortie

o Régler vos frais d’hospitalisation et dépenses diverses (téléphone, repas

accompagnant…)

o Régulariser votre dossier

o Obtenir un bulletin de situation (attestation d’hospitalisation)

USLD-EHAPD / Maison de retraite

Pour les résidents accueillis en USLD ou EHPAD / Maison de retraite, les modalités de fin de

séjour sont explicitées dans le contrat de séjour remis à l’entrée en institution.

Le principe d’un préavis avant le départ est de rigueur.

Les moyens de transport

Vous pouvez quitter 3H Santé par vos propres moyens, en utilisant un véhicule particulier ou

les transports (voir paragraphe « Les accès à 3H » page 13 et 14).

Si votre état le nécessite, votre médecin peut vous prescrire un transport sanitaire, selon

les critères règlementaires.


VVVOOOTTTRRREEE SSSEEEJJJOOOUUURRR L’organisation générale

Que vous soyez admis(e) en service de soins ou en service d’hébergement, soyez assuré(e)

que nous mettrons tout en œuvre pour que votre séjour soit le plus agréable possible.

L’ensemble du personnel de l’établissement est à votre disposition pour vous offrir des soins

de qualité.

Vous - ou votre famille – pouvez solliciter une rencontre avec les différents intervenants

(médecins, cadre de santé du site, psychologue, diététicienne, assistante sociale,

ergothérapeute, kinésithérapeute) pour tous renseignements relatifs à votre prise en

charge.

Le Cadre de santé du site et le Cadre supérieur de santé sont par ailleurs à votre disposition

en cas de problème particulier. Ils sont joignables soit par l’intermédiaire des personnels du

service dans lequel vous vous trouvez, soit par téléphone :

- Cadre supérieur de santé : 03.83.76.31.41

- Cadre de santé EHPAD de

Badonviller et Cirey-sur-Vezouze : 03.83.76.01.92

- Cadre de santé de Blâmont : 03.83.42.48.04

- Cadre de santé de Cirey-sur-Vezouze : 03.83.76.31.45 Les patients, les résidents et les familles peuvent solliciter un entretien avec le Directeur

d’Etablissement sur rendez vous :

- soit par téléphone (secrétariat) : 03.83.76.31.32.

Votre chambre

Chaque chambre est équipée d’un système d’appel d’urgence et de tout le mobilier nécessaire.

En Maison de Retraite/EHPAD, vous pouvez, si vous le souhaitez,

personnaliser votre chambre avec des objets personnels sous réserve

qu’ils ne soient pas trop volumineux et qu’ils ne soient pas source de

Monsieur Le Directeur

Centre Hospitalier 3 H SANTE

62, rue Poincaré

54480 CIREY-SUR-VEZOUZE


perturbations pour le fonctionnement de l’établissement. Vous pouvez vous adresser aux

agents du service en cas de doute.

Attention : pour l’installation de tout matériel électrique (TV, radio, bouilloire…), un avis du

service technique sera demandé.

Votre linge et nécessaire de toilette

Vous devez vous munir de votre nécessaire de toilette

(Trousse de toilette, shampoing, savon, dentifrice, brosse à dents, gobelet, produit pour appareil

dentaire (si nécessaire), peigne ou brosse, eau de toilette, rasoir …), de votre linge de toilette

(serviettes, gants ….), de vos vêtements et autres effets personnels que vous jugerez utiles pour

votre séjour.

En service SSR : le traitement du linge est à la charge du patient ou de sa famille.

En maison de retraite/EHPAD et en Unité de Soins de Longue Durée, la composition de votre

trousseau ainsi que les conditions de traitement du linge sont indiquées dans le contrat de

séjour.

Sur demande notre service « couture » peut procéder aux ourlets des vêtements. Le tarif

est affiché dans les bureaux d’accueil.

L’hygiène

Le personnel se tient à votre disposition pour vous aider lors de votre toilette quotidienne.

Par ailleurs, les locaux mis à votre disposition sont entretenus par nos soins, nous vous

remercions de les respecter et de les faire respecter par vos visiteurs.

Parfois, certaines consignes spécifiques sont prescrites par les médecins, nous vous

demandons de respecter les mesures d’hygiène affichées.


Vos repas

Les repas sont préparés « maison » et servis en salle à manger. Par contre, si votre état de

santé le nécessite, votre repas peut être servi dans votre chambre.

Si besoin, les menus sont adaptés à votre état de santé et une diététicienne assure la prise

en compte de vos besoins alimentaires, tant quantitatifs que qualitatifs. Toutes les

dispositions sont ainsi prises pour respecter les régimes prescrits par les médecins. Une aide

aux repas est par ailleurs assurée par le personnel.

Vous pouvez, si vous le souhaitez, inviter vos parents ou amis (limité à 2 invités) à partager

votre repas en salle à manger. Il vous suffira de réserver au plus tard 3 jours à l’avance

auprès du service des admissions ou auprès du personnel.

Les prix des repas sont affichés à chaque bureau d’accueil. Les visiteurs peuvent laisser leur

règlement par chèque à l’ordre du Trésor Public, au personnel soignant ou attendre la facture

qui leur sera adressée.

Les horaires des repas sont les suivants :

- Petit-déjeuner : à partir de 7h30

- Déjeuner : à partir de 12h00

- Goûter : à partir de 15h00

- Dîner : à partir de 18h30

Les visites

Les visites sont autorisées tous les jours, selon les horaires affichés sur chaque site.

Parfois, si vous êtes hospitalisé et que votre état de santé le justifie, les horaires de visite

peuvent être aménagés.

A l’inverse, des dérogations peuvent être accordées pour des visites en dehors des horaires

habituels, n’hésitez pas à demander au cadre de santé.

Sachez par ailleurs que vous avez la possibilité de refuser les visites et même de demander

qu’aucune indication ne soit communiquée sur votre présence dans l’établissement et/ou sur

votre état de santé.

Merci de demander à vos visiteurs de bien vouloir adopter une attitude compatible avec

votre repos et celui des autres patients ou résidents en respectant un maximum de calme et

de discrétion.

Enfin, dans l’intérêt de votre traitement et sauf autorisation préalable, les visiteurs ne

doivent vous apporter ni denrées alimentaires périssables, ni boissons sucrées ou alcoolisées

ni médicaments.

Valeurs, bijoux, espèces :

L’établissement décline toute responsabilité en cas de perte ou de vol.

Nous vous déconseillons de garder pendant votre séjour des objets de valeurs et de l’argent.

Vous pouvez les confier au « régisseur de dépôt » contre un reçu. Conformément à la

réglementation, ils seront transmis au Comptable du Trésor de l’établissement. Le personnel

du bureau des admissions vous renseignera utilement à ce sujet. Cependant, si malgré nos

recommandations, vous souhaitez malgré tout, conserver vos objets de valeur et votre

argent, l’établissement décline toute responsabilité en cas de perte ou de vol..

Cadeaux et gratifications

Les cadeaux ou gratifications aux personnels sont interdits.


SSSEEERRRVVVIIICCCEEESSS PPPRRRAAATTTIIIQQQUUUEEESSS

La télévision

Dans le service hospitalier SSR Polyvalent, chaque chambre est équipée d’une télévision, vous

pourrez donc regarder sans frais supplémentaires vos émissions préférées, sauf si elles sont

diffusées sur des chaînes payantes par abonnement.

En Maison de retraite/EHPAD et en Unité de soins de longue durée,

vous pourrez installer un téléviseur, sous réserve d’une autorisation

délivrée par le Directeur.

Le téléphone

Vous pouvez solliciter la mise à votre disposition gratuite d’un combiné téléphonique.

L’ouverture de la ligne et les communications seront cependant à votre charge.

Le personnel des admissions est à votre disposition pour vous aider dans ces démarches, aux

heures d’ouverture des bureaux d’Accueil.

Votre courrier

Votre courrier personnel vous sera distribué chaque jour par le personnel. Pour vos

envois et autres opérations postales, un vaguemestre est à votre disposition. Le

personnel du bureau d’accueil pourra utilement vous renseigner à ce sujet.

Le coiffeur et l’esthéticienne

L’établissement met à votre disposition, sur chaque site, un salon de coiffure. Vous pouvez,

sur demande, bénéficier des services d’un coiffeur et d’une esthéticienne. Ces

professionnels étant extérieurs à l’établissement, la totalité du coût de leur prestation est à

votre charge.

Le culte

Dans le respect de la liberté de conscience de chacun, vous pouvez,

sur demande, recevoir la visite du ministre du culte de votre

choix.

Les coordonnées des représentants des différents cultes

sont à votre disposition sur demande au bureau d’accueil.

Les Accès à 3H : transports et hébergements

Les possibilités de transports pour accéder à 3H SANTE :

- Train : Les gares SNCF le plus proches sont : Lunéville, Sarrebourg et Baccarat

- Autocars : lignes de TED (Transport En Département)

lignes Tedibus du Lunévillois : pour les horaires, s’adresser au service des

admissions

- Taxis.

La chapelle du bâtiment Maison de

Retraite Site de Cirey-sur-Vezouze


Les possibilités d’hébergement à proximité de 3H SANTE :

- Chambres visiteurs à 3H Santé : 3 chambres visiteurs-accompagnants situées sur le site de

Badonviller sont disponibles selon certaines conditions. S’adresser au service des admissions.

(tarifs affichés au niveau des bureaux d’accueil)

- Gîtes-chambres d’hôte sur les 3 cantons ou Hôtels Renseignez-vous à l’accueil.

LLL’’’EEEQQQUUUIIIPPPEEE QQQUUUIII VVVOOOUUUSSS PPPRRREEENNNDDD EEENNN CCCHHHAAARRRGGGEEE Durant votre séjour vous serez entouré de nombreux professionnels de santé :

Vous pourrez reconnaitre le personnel grâce à sa tenue et aux indications nominatives

indiquées sur ces dernières.

Les personnels ne disposant pas de tenue professionnelles portent un badge d’identification

comportant leur nom, prénom, grade et service.

L’organisation médicale et pharmaceutique

La spécificité de 3H Santé est la collaboration avec les médecins libéraux des trois cantons,

en particulier pour la permanence des soins et la prise en charge des résidents en Maison de

Retraite/EHPAD (notion de médecin traitant).

Pour les secteurs sanitaires et médico-social, la continuité médicale est assurée par :

Unités SSR 3H Cirey sur Vezouze : Messieurs les Docteurs KHEDNAH et

MATHIAS coordonnent votre hospitalisation, assurent le suivi diagnostique

et thérapeutique ; ils sont responsables de votre prise en charge médicale ;

USLD 3H Blâmont & Cirey sur Vezouze : Madame le Docteur BASNAU est

responsable de ce secteur et assure le suivi de votre prise en charge ;

Maison de Retraite/EHPAD des 3 sites de 3H : le médecin coordonnateur de

l’EHPAD, Madame le Docteur BASNAU assure la coordination de la prise ne

charge des résidents en lien avec les médecins traitants, médecins libéraux. Elle est

appelée à intervenir sur les 3 sites.

Rappel : Si vous êtes résident(e) en Maison de Retraite/EHPAD, vous avez le libre choix

de votre médecin traitant, désigné parmi les médecins autorisés à exercer dans

l’établissement.

Le corps médical reste à votre disposition sur rendez vous pour toute demande

d’information médicale. Vous pouvez vous adresser au secrétariat médical ou au personnel

administratif et soignant.


Si votre état de santé nécessite la réalisation d’examens particuliers (analyses,

radiographie…) ou d’une intervention particulière, vous serez adressé(e) à un Centre

Hospitalier voisin.

La fourniture des traitements et médicaments prescrits est assurée exclusivement par la

Pharmacie de l’hôpital, sous la responsabilité du pharmacien de 3H Santé et l’équipe de

préparateurs en pharmacie hospitalière.

L’équipe soignante, de rééducation et psycho-sociale

Le cadre de santé assure la gestion et l’organisation du service ; il sera disponible

pour vous rencontrer,

Les infirmiers (ères) vous dispensent les soins nécessités par votre état de santé et

appliquent les prescriptions médicales,

Les aides soignants assurent votre confort quotidien et apportent les aides à la vie

courante,

Les agents des services hospitaliers sont chargés de l’entretien des locaux, le

service des repas et peuvent apporter des aides pour les soins de confort,

D’autres personnels pourront également participer à votre prise en charge :

kinésithérapeute, ergothérapeute, diététicienne, psychologue,

L’assistante sociale est disponible pour trouver des réponses adaptées à votre

situation sociale.


VVVOOOSSS DDDRRROOOIIITTTSSS EEETTT IIINNNFFFOOORRRMMMAAATTTIIIOOONNNSSS

Commission des Relations avec les Usagers et de la Qualité de la Prise en Charge

(CRUQ) :

La CRUQ permet de faire le lien entre l’établissement et l’usager. Elle intervient dans les

domaines de compétences suivants :

Veiller au respect des droits des usagers et faciliter leurs démarches,

Contribuer par ses avis et recommandations à l’amélioration de la politique d’accueil et de la

prise en charge des patients et de leurs proches,

Veiller à la libre expression des griefs et assurer la traçabilité de la demande

d’informations,

Instruire les plaintes et les réclamations des usagers (voies de conciliations ou de recours)

Recenser les éloges, propositions ou observations des usagers.

Une procédure est mise en place pour apporter une réponse de qualité dans un délai raisonnable

à toutes les demandes et réclamations adressées par les usagers (décret du 04 mars 2005).

La liste nominative des membres de la CRUCQ est disponible sur simple demande au bureau des

entrées ou au secrétariat de direction.

L’ensemble des demandes, réclamations, ou plaintes est à formuler :

o Par écrit à l’attention de : Monsieur le Directeur – Centre Hospitalier 3H

Santé- 62 rue Poincaré – 54480 CIREY SUR VEZOUZE

o Par téléphone au 03.83.76.31.32 (secrétariat de Direction)

Conseil de la Vie Sociale (CVS) :

Instance représentative des résidents hébergés en Maison de Retraite/EHPAD et de leurs

familles. Sa mission est de veiller au respect des droits des usagers et de contribuer à

l’amélioration de la qualité de l’accueil et de la prise en charge des résidents et de leurs proches.

La liste nominative des membres du CVS est disponible sur simple demande au bureau des

entrées ou au secrétariat de direction.

La charte des droits et libertés de la personne âgée en situation de dépendance est

transmise avec le contrat de séjour en EHPAD ou USLD. Cette charte est jointe à ce livret

d’accueil.

Droits d’accès aux informations de santé et au dossier médical (art. L1111-7 du Code de la

Santé Publique)

La loi du 04 mars 2002 permet au patient, ou à ses ayants droits, sous certaines conditions, un

accès à l’ensemble du dossier médical. La procédure obéit à des règles précises. La demande

d’accès doit faire l’objet d’un courrier :

- au professionnel de santé qui a pris en charge le patient (médecin ou cadre)


- au directeur de l’établissement de santé.

Selon l’instruction ministérielle du 14/08/2007 relative à la conservation du dossier médical :

Sont éliminés les dossiers des patients-résidents décédés depuis plus de 10 ans et ceux des

patients-résidents non venus depuis plus de 20 ans.

Désignation d’une personne de confiance (art. L1111-6 du Code de la Santé Publique)

Conformément à la Loi du 4 mars 2002 et la Loi du 22 avril 2005 relative aux droits des patients

et à la fin de vie, il vous est possible de désigner une personne de confiance.

Cette personne peut vous accompagner dans vos démarches, vous assister lors des entretiens

médicaux afin de vous aider dans vos prises de décision.

Si durant votre hospitalisation votre état de santé ne vous permet pas ou plus de faire connaitre

votre avis ou vos décisions concernant les soins, la personne de confiance peut être consultée et

faire connaitre vos souhaits. La personne de confiance ne prend pas de décisions médicales.

La personne de confiance peut, ou pas, être différente de la personne à prévenir.

Directives anticipées (art. L1111-14 et L1111-11 à13 du Code de la Santé Publique)

Conformément à la Loi du 22 avril 2005, toute personne majeure, pour le cas où elle serait un jour

hors d’état d’exprimer sa volonté, peut rédiger ses directives anticipées. Elles se font par écrit,

sont datées et signées par le patient dûment identifié, selon les conditions réglementaires.

Si vous souhaitez que vos directives anticipées soient prises en compte, il est important qu’elles

soient accessibles au médecin qui vous prend en charge.

Le Défenseur des Droits

Le défenseur des droits protège les droits et libertés, en traitant les réclamations individuelles

qui lui sont adressées ou en se saisissant d’office de certains cas.

Prévention de la maltraitance

3977 : numéro national unique ouvert du lundi au vendredi de 9h à 19h (cout d’un appel local depuis un

téléphone fixe).

Ce numéro est destiné :

- aux personnes âgées et aux personnes handicapées, victimes de maltraitance,

- aux témoins de situations de maltraitance, entourage privé et professionnel.


Protection juridique

En cas d’altération des facultés mentales ou corporelles de façon a empêcher l’expression de

votre volonté, une mesure de protection juridique peut être envisagée à votre demande, à la

demande d’un tiers, d’un médecin ou du directeur auprès du Juge des Tutelles qui décide la mise

en place de la mesure la plus adaptée à votre situation ou à votre état de santé (la sauvegarde de

justice, la curatelle ou la tutelle).

L’assistante sociale de l’établissement peut vous aider dans cette démarche.

Une Préposée Mandataire Judiciaire à la Protection des Majeurs a été désignée pour

l’ensemble de l’établissement. Chargée de la gestion des biens des patients et résidents dont

elle a la charge, elle travaille en étroite collaboration avec le Juge des Tutelles. Elle est

joignable au 03.83.76.31.39.

Informatique et liberté

Depuis 2007, les dossiers médicaux des patients sont sous format informatique. Les accès

à vos données médicales sont sécurisés et sont tracés. Les données sont accessibles uniquement

aux personnels autorisés à l'aide des codes utilisateurs et des mots de passe personnels.

Toutes les données informatisées relatives à votre dossier ont fait l’objet d’une déclaration

à la CNIL (Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés).

Confidentialité

L’ensemble du personnel de l’établissement est soumis au devoir de discrétion, de réserve et

au secret professionnel en ce qui concerne les informations qu’il recueille dans le cadre de

son travail.

Dons d’organes et de tissus

Les greffes d’organes ou de tissus permettent de soulager les malades ou de sauver des vies.

Sans dons, il n’y a pas de greffe.

Chacun est libre de se déterminer pour ou contre le don d’organes et de tissus. La législation

en vigueur, loi du 6 août 2004 relative à la bioéthique, indique les conditions dans lesquelles les

prélèvements d’organes et de tissus peuvent être réalisés.

Si vous êtes favorable au don, vous pouvez porter sur vous une carte de donneur mais

surtout le dire à vos proches.

Si vous êtes opposé au don, vous pouvez vous inscrire sur le Registre National des Refus

géré par l’Agence de Biomédecine.

Réflexion éthique

Espace de réflexion, le Comité Local d’Ethique est une instance pluridisciplinaire et pluraliste

composée de professionnels de la santé et de personnes choisies pour leur compétence et

leur intérêt pour les problèmes éthiques rencontrés lors de l’exercice professionnel des

soignants et envers les patients ou résidents.


QQQUUUAAALLLIIITTTEEE EEETTT SSSEEECCCUUURRRIIITTTEEE DDDEEESSS SSSOOOIIINNNSSS

Patients ou professionnels, nous sommes tous acteurs de l'amélioration du service rendu.

Démarche qualité et gestion des risques

La politique qualité de l'établissement s'articule autour d'un axe central : offrir une prise en

charge de qualité, dans des conditions optimum de sécurité.

L'atteinte de cet objectif est évaluée régulièrement au travers :

- du suivi des indicateurs réglementaires relatifs au suivi et à la prévention du risque

infectieux (consultables sur les panneaux d'affichages extérieurs et annexé à votre livret

d’accueil),

- des évaluations des pratiques professionnelles et autres évaluations internes,

- de la procédure de certification HAS* (évaluation externe réglementaire :

www.has-sante.fr),

- de l'évaluation interne et externe en EHPAD (réglementaire),

auxquelles les usagers et leur famille ont la possibilité de participer sur demande.

Les résultats satisfaisants de ces évaluations attestent de la dynamique particulière soutenue par

des équipes formées et attentives à la prise en charge et aux besoins des usagers accueillis.

Lutte contre les Infections Nosocomiales

Une infection nosocomiale est une infection contractée par un patient lors des soins dispensés à

l’hôpital.

Pour lutter contre ces infections, l’établissement dispose d’un Comité de Lutte contre les

Infections Nosocomiales (CLIN), et sur le terrain, d’une équipe opérationnelle d’hygiène chargée

de l’élaboration des recommandations pour les soins, conformes aux règles d’asepsie et de

désinfection. Ce personnel assure également le contrôle de l’environnement, et de l’hygiène

générale de l’établissement. Des précautions sont exigées des médecins et personnels

paramédicaux.

Des mesures peuvent également vous être imposées, ainsi qu’à votre entourage ; elles sont

destinées à vous protéger de l’infection comme par exemple « l’hygiène des mains ».

La prévention des infections nosocomiales est

l’affaire de tous : patient, visiteur, soignant et

non soignant.

Votre collaboration nous est précieuse.


Des distributeurs de solution Hydro Alcoolique sont à votre disposition dans l’ensemble des

services.

Pour tout renseignement sur cette prévention des infections nosocomiales au sein de

l’établissement, vous pouvez aussi contacter les membres de l’Equipe Opérationnelle d’Hygiène.

[Contact : demandez l'IDE Hygiéniste – 03 83 76 31 31 ]

Lutte contre la Douleur

Souffrir n’est plus une fatalité : toute personne a le DROIT de recevoir des soins visant à

soulager sa douleur. Celle-ci doit être en toute circonstance traitée.

N’hésitez pas à exprimer votre douleur. En l’évoquant vous nous aidez à mieux la soulager.

Le CLUD (Comité de Lutte contre la Douleur) a pour mission

- D’améliorer l’organisation et la coordination de la prise en charge de la douleur, quelque en

soit le type.

- D’aider à la définition d’une politique de soins cohérente en matière de prise en charge de

la douleur.

- De valider des protocoles de traitement et d’évaluation de la douleur

Pour dépister et suivre l’évolution de votre douleur, des systèmes d’évaluation de la douleur

existent et sont utilisés par les équipes soignantes.

Soins palliatifs et soins supports

La prise en charge des soins palliatifs et de soins de support est pluridisciplinaire. Elle se fait

tout au long de l’hospitalisation des patients atteints d’une maladie grave ou en fin de vie.

5 lits sont autorisés dans le secteur SSR.

La prise en charge consiste à soulager la douleur sous tous ses aspects, les symptômes

pénibles, la souffrance psychologique.

L’équipe dédiée intervient pour accompagner les patients et leur famille. Une convention avec

l’équipe mobile de soins palliatifs du Centre Hospitalier de Lunéville permet un appui des

équipes et des usagers.

Satisfaction des usagers : votre avis est précieux

Aidez-nous à améliorer la qualité des prestations fournies aux Usagers, en vous exprimant :

- auprès du Cadre de Santé, et/ou

- sur le questionnaire d'évaluation de votre séjour (joint en annexe), à remettre aux IDE lors de

votre sortie ; pour les résidents d'EHPAD* (maison de retraite), sur le questionnaire annuel de

satisfaction, et

- adressez un courrier au Directeur.

L’avis de vos proches sera sollicité également de manière ponctuelle à travers un questionnaire.


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- Stationnement

Afin d’éviter toute difficulté de circulation, il est demandé aux visiteurs d’utiliser les

places de parking à leur disposition et de ne pas stationner aux emplacements réservés

ou interdits.

Pour des raisons de sécurité il est interdit de stationner à l’intérieur

de l’établissement.

- Tabac : interdiction absolue de fumer dans tous les locaux

Outre le fait que notre établissement adhère Au Réseau Hôpital sans

Tabac et s’est engagé à encourager au sevrage tabagique, l’interdiction de

fumer s’y applique comme dans les autres lieux accueillant du public.

Ne fumez pas dans les chambres, même en Maison de Retraite/EHPAD, allez à

l’extérieur. Il en va de la sécurité des personnes accueillies dans l’établissement.

- Sécurité Incendie

Les consignes de sécurité ainsi que les plans d’évacuation sont affichés dans

chaque service.

Votre sécurité est une des préoccupations de 3H Santé ; nous vous remercions de

respecter les consignes définies pour la sécurité de tous.

- Produits toxiques et/ou inflammables et appareils électriques

Le stockage et la manipulation des produits inflammables ou toxiques ne

peuvent être effectués que par les personnels habilités, dans les conditions de sécurité

prévues par la réglementation en vigueur.

L’introduction dans l’Etablissement de tout appareil électrique aux normes

européennes peut se faire après autorisation de la Direction sur avis du

responsable de sécurité.

- Médicaments Votre traitement personnel pourra être utilisé dans l’attente

d’approvisionnement des services par la pharmacie de l’hôpital.

Il est important de prendre la dernière ordonnance complète

délivrée par votre médecin traitant.

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