Aziz Rapport

8/6/2019 Aziz Rapport

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Remerciement

Introduction 7

Partie 1 : prsentation gnrale.

Prsentation gnrale de la S.A.R.L 9

Domaine dactivit de la S.A.R.L 9

Moyens utiliss 10

La gestion au sein de la socit . 10-11

Partie 2 : la constitution des socits.

I. Les formalits ont accomplies par des personnes

morales13-14II. Les formalits ont accomplies par des personnes physiques

14-15-16-17

Partie 3 : lenregistrement comptable.

Introduction19

Lorganisation du systme centraliser

20

I. Classement. 21

II. Pointage...21

III. Lenregistrement comptable ........... 21-22-23-

24

IV. Centralisation 24

V. Grand livre...25

VI. Balance25

VII. Le bilan..24-25

VIII. Le compte des produits et

charges..25

IX. Le passage du rsultat net comptable au rsultat netfiscal25


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Partie 4 : dclaration fiscale et sociale.

I. I.G.R impt sur les revenus professionnels...27-

28II. I.G.R sur salaire28-29-30

III. I.S impts sur les socits.30-31-32

IV. T.V.A taxe sur la valeur ajoute32-33-

34

V. Dcalartions des rmunration allous a des

tires34VI. Declartions du revenu global des personnes physiques..34-

35

VII. Dclaration sociale...35-

36

Partie 5 : taches effectues.

Taches effectues 38-39-40-41-42

Conclusion .44

Bibliographie.. 45


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La comptabilit es une technique destine dune part a enregistrer

les opration dordre conomique et financier effectues par lentreprise (achat /

vente/cession/rglement de dettes) a servir de base a linformation et a la

gestion de lentreprise. Dautre part, dcrire la situation qui en rsulte et

fournir une image fidle de la situation de lentreprise.

En effet, la comptabilit est la fois un instrument dinformation conomique et

financire, dans la mesure o elle fournit des informations apprciables tous

les partenaires de lentreprise parce quelle permet de dgager des soldes

importants.

Avant que la tenue de la comptabilit soit une obligation lgale

rsulte des dispositions du droit comptable et de celle du droit fiscal, cestpremirement un besoin prouv par les dirigeant dune entreprise en matire

dorganisation de fiscalit ainsi quen conseils juridique, un besoin qui

augmente au fur et a mesure de son activit. Cest ainsi que les entreprises

essentiellement les PME dadressent aux fiduciaires pour combler ce besoin,

tentant compte de leurs moyens qui ne leur permettent pas de recruter un

comptable.

Durant ma priode de stage a la socit matrise de la comptabilit,javais la possibilit de bien connatre cette pratique de la vie professionnelle de

certain entreprise marocaines.

Le prsent rapport contient essentiellement dans son premire

partie la prsentation gnrale de la socit, les tapes de constitution des

socits lobjet de la deuxime partie, ainsi quune troisime partie qui traite les

diffrentes dmarches de la tenue de la comptabilit, et une quatrime partie

rserve aux divers travaux fiscaux relises par la socit, et finalement une

cinquime partie qui met laccent sur certains cas exceptionnels que jairencontr dans mon stage.


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La fiduciaire matrise de la comptabilit, socit a

responsabilit limite s.a.r.l, a t cre en 1988 pour un capital de 105000dh.

Immatricule au registre de commerce sous le numro 3807,inscrit au rle des patentes sous le numro 5611272. Dclare pour lexistence

aux impt sous le numro de IF : 5370772, dote dune compte bancaire ouvert

a BCM dont le numro est 065 001602.

Elle est dirig par M. Sami Elouauariachi qui veille ai pilotage

de toutes les oprations et les activits effectuer au sein de la socit.

Son domaine dactivits est varies, on peut distingue

essentiellement trois grandes taches :

Les travaux juridiques.

La constitution des socits.

Les travaux fiscaux.

Dclaration fiscale.

Conseil juridique.

Les travaux comptables.

La tenue de la comptabilit gnrale.

Cependant lobjectif de la matrise de la comptabilit en plus

des missions prcites, stend :

Ltude de faisabilit des projets.

Lanalyse financire.

Le choix des investissements.

La matrise de la comptabilit est comme tout autre socits,

la satisfaction de la clientle, la recherche de lefficience, le profit est le survie

considrant les principaux objectifs qune entreprise peut trace pour a

dmarche.

Toutes fois la ralisation de ces objectifs ncessite une

organisation idale des ressources et des moyens existant ainsi qune adaptationaux divers changement et fluctuation du lenvironnement externe a lentreprise.


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Or, lefficacit conomique et financire de nimporte

quelle entreprise reflet son efficacit technique et commerciale, dans la mesure

notamment, ou la technologie un des lments cls de jeu concurrentiel.

A cet gard, la matrise de la comptabilit utilise

linformatique pour raliser tous ses travaux notamment les travaux comptables

laide des micro-ordinateurs optent au logiciel sage Saari version 2000, alors

que le calcul de lIGR, TVA, CNSS. Seffectue laide dExcel et de pascal.

La gestion au sein de la matrise de la comptabilit.

La structure dune petite entreprise de moins dune dizaine

de personnel, mme si elle se prsente pas une voie hirarchie, ne signifie pas

labsence dune communication verticale ou dune divisions des taches.

Cependant une autonomie reste prserve, de se fait chaque salarier est

responsable dun nombre des dossiers quil se charge par fois des la constitution

jusquau la dtermination des rsultats des exercices.

Une responsabilit complte de ces dossiers dans le cadre de collaboration et de

complmentarit entre les diffrentes composantes de cette organisation.

Alors que le directeur est le seul qui assume la direction,lorientation et le contrle de son activit.

Les connaissances et les qualifications dont le personnel de la socit fait preuve

dans leur travail surtout en terme dinformatique lui permettre une meilleure

ralisation des objectifs au niveau de la satisfaction des besoins de la clientle,

ainsi quune exploitation efficience des ressources et des installations technique

limites.

Ainsi comme toute organisation cette fiduciaire cherche

a motiver son personnel par le bisais de lamlioration de climat gnral ducabinet, par un systme de rcompense base en particulier sur certain avantage

durant la priode des bilans (sentend gnralement entre le mois de janvier et le

mois de mars).

De ce fait la matrise de la comptabilit ne rencontre pas

des problmes au niveau de la gestion des ressources humains qui se constitue

au avantage concurrentiel, une force interne et un lment cl de suce et de

russite et dont limportance est souligne par les mm de management dans le

monde.


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Depuis ces derniers annes, la cration dune entreprise

nouvelle nest plus un domaine rserve a quelques inities. De nombreuses

mesures ont t mises en place depuis 1994 par le ministre du commerce delindustrie et de lartisanat afin de faciliter le processus de constitution des

socits.

Cest quune cellule dassistance conseil a t cre au sein

des dlgations prfectorales et provinciales du commerce et de lindustrie et les

chambres de commerce et dindustrie offrent une assistance de proximit et un

premier accompagnement des promoteurs.

Apres avoir choisi la forme juridique de la socit,

laccomplissement de certaines formalits juridique administratives et fiscales

simpose. On peut distingue les formalits juridiques administratives ont

accomplis par des personnes morales et ceux ont accomplies par des personnes

physiques.

I. Les formalits ont accomplies par des personnes morales :

A. Certificat ngatif: attestation fournie par la dlgation

prfectorale duCommerce et dindustrie pour attrister qaucune entreprise ne porte

dj la dnomination choisse par le demandeur qui remplie une

demande de certificat ngatif (annexe 1).

Un certificat ngatif aux enseignes (annexe 2) pet tre dresse pour

attester que lenseigne choisie par la nouvelle entreprise nest dj

utilis par une autre.

B. Etablissement des statut : la deuxime tape de constitution est

ltablissement des statuts dfinissent le rgime interne de lasocit. Par la conseil juridique ou par un notaire.

C. Enregistrement : lenregistrement du 0.5% de capital pour un

minimum de 1000dhs, et du procs verbal de constitution.D. Inscription au rle des patentes : cette tape est trs importante

dans le processus de cration de socit, une demande dinscription

se fait au prt de la direction gnrales des impts quelle lui a

fournie un certificat de patent (annexe 3).E. Dpts au greffe de la premire instance.

F. Immatriculation au registre de commerce : la demandedimmatriculation au registre de commerce ncessite


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ltablissement dun dossier dpose au prt du tribunal de la

premire instance, ce dossier contient essentiellement :- une dclaration dimmatriculation (annexe 4), cest un

doucement qui contient dans son premire parte une nota de

rglement et la loi dimmatriculation, ainsi que la raisonsociale ou dnomination de lentreprise, ainsi que la raison

ou dnomination de lentreprise, alors que son deuxime

partie de lentreprises dirigeants ses tires et sa forme

juridique.

- Une copie de lannonce dans un journal dannonce lgale et

au bulletin officiel.

Dclaration Dexistence

G. aux impts (IS, TVA) : les contribuables qui commencent une

activit professionnelle doivent adresser au chef du lieu de leur

sige social, dans un dlai maximum de trente jours suivant la date

de dbut dactivit, une dclaration dexistence (annexe 5)

conforme a un imprime modle dlivr par ladministration

comportant les indication suivantes :

- raison sociale, sige social, la forme juridique.

- La nature des activits aux quelles ils se livrent.

- La nature des produits quils obtiennent ou fabriquent.

II. Les formalits ont accomplies par des personnes morales :

A. Autorisation administrative : une demande sera dresse a M le

gouverneur.

B. Certificat ngatif : (annexe1) ce certificat est facultatif dans des

formalits juridiques accomplies par les personnes physiques.C. Inscription au rle des patentes : la demande dun certificat de

patente exige llaboration dun dossier dont les pices dpend de

lactivits a exerce.


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Remarque :

Les revenus professionnels sont en principe dtermines dans le cadre du rgime

du rsultat net rel, mais les personnes physique ont la possibilit doptionspour le rgime du bnfice forfaitaire ou le rgime du rsultat net simplifie.

o Rgime forfaitaire : est applicable sur option formule par les

contribuables intresses et dans certains nombre de conditions de fonds et

de formes doivent tre respectes relatifs au type dactivit exerce et le

montant du chiffre daffaire.

Loption pour le rgime de bnfice forfaitaire reste valable tant que le

chiffre daffaire ralis na pas dpasse pendant deux annes

conscutives les limites preuves par la loi.Le bnfice forfaitaire est dtermin par application au chiffre daffaire

de chaque anne dun coefficient fixe pour chaque profession (*)

o Rgime du rsultat net simplifier : tout comme le rgime forfaitaire, ce

rgime est applicable sur option formule les contribuables intressent,

tout a respectant certaines conditions de fonds et de formes.

Les exercices comptables des contribuables dont les revenus

professionnels sont dtermines daprs le rgime de rsultat net simplifie

sont cltures au 31 dcembre de chaque anne.

Le rsultat net simplifie de chaque exercices est deterner daprs

lexcdent des produits sur les charges de lexercice engages ou

supportes pour le besoin de lactivit imposable (*)

Dans le cas ou la personne physique optent pour le rgime

forfaitaire ou le rgime de rsultat simplifier le dossier de demande de certificatest associer dune demande doption (annexe 6) permet lindication du rgime

de limposition a L IGR, doit tre formule par crit et adresser par lettre

recommande avec accuse de rception ou la remettre contre recepisse a

linspecteur des impts.

La demande doit tre souscrit :

-avant le premier mai de lanne dont le rsultat sera dtermin daprs le

rgime du bnfice forfaitaire.

-en cas de dbut dactivit. Avant le premier mai de lanne qui suit celle du

dbut dactivit, dans ce cas, loption est valable pour lanne du dbutdactivit (*)


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D. Immatriculation au registre de commerce : comme pour le cas des

personnes morales, limmatriculation au registre de commerce.

Se fait a laide dun doucement de dclaration dimmatriculation au

R.C (annexe 7) dpos au prt du tribunal de premire instance.Il contient essentiellement :

- une nota qui dfinie les diffrentes conditions de la

dclaration ainsi que les sanctions

- Prvus en cas dinfractions.

- Le nom sous la quel le commerce est exerce.

- Lidentit du fond (cration, achat, indivis..)

- En cas de mandataires, indication de leurs qualits et

adresse personnelle.

E. Dclaration dexistence aux impts : mme condition quon cas de

dclaration dexistence pour les personnes morales (annexe 8).

F. Affiliations a la CNSS : se fait au prt de la dlgation de

lorganisation, son objectif est dassurer au travailleur une retrait, de

ce fait elle es obligatoire.

A cet gard une demande daffiliation est dresse par lentreprise

(annexe 9), ainsi quune demande dimmatriculation doit tre dresse

par chaque salarie (annexe 10), et dans le cas dun nouveau salarier

dj immatricule, un relev du personnel en exercice dans la nouvel

entreprise doit tre dress par ce salari (annexe11).

Le cot daccomplissement des formalits juridiques de

constitution varie en fonction du montant du capital, le nombre

dassoies, le recours ventuel a un commissaire aux apports, etc.)

A titre indicatif le cot minimum serait de 2350 dh, uniquement pour les

formalits administratives, auquel il fendrait ajouter le montant des

honoraire du conseil juridique ou du notaire.


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La comptabilit est lun des principales activits de la socit,

occupe la marge la plus large des proccupations de son personnel.

Dans un souci dtre la hauteur de lvolution technologique

en matire dorganisation et de gestion, et de rpondre aux besoins de saclientle, la MdeC met en place une procdure base sur le systme

centralisateur, o le livre journal peut tre dtaill en autant de registres

subsquents dnomm journaux auxiliaires que limportance ou les besoinde lentreprise lexigent.

Lorganisation du systme centralisateur peut tre prsent

dans le schma cest aprs.


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I. Classement :

Apres que la socit reoit les pices comptables (factures)

de ses clients, le classement constitue ltape qui suive dont le but de

facilite le traitement comptable.Le classement seffectue premirement en fonction de la

nature des oprations (facture dachat, facture de vente, facture concernant

dautre oprations diverses) et deuximement en fonction du numro de

facture et sa date.

II. Le pointage :

Une opration qui consiste faire une comparaison des

montants figurant sur les factures rgles par cheque et avec ceux figurant

sur les relevs envoie par la banque.

III. Lenregistrement comptable :

Lenregistrement comptable seffectue par le systme

centralisateur se fait par linscription des oprations de mme nature dans

des journaux spcialises (J.A) dont le nombre varie selon les besoins de

lentreprise.

Toutes fois, les journaux auxiliaires gnralement tablir sont :

Journal auxiliaire achat.

Journal auxiliaire vente.

Journal auxiliaire banque.

Journal auxiliaire caisse.

Journal auxiliaire dopration divers.

Exemple :

Au cours de ma priode de stage a la socit, jai rencontr des

dossiers des clients qui contient selon leur activit les journaux auxiliaires

quelle lui sadapte.

Dans le cas des socits de services, les journaux tablis sont :

Journal auxiliaire dopration divers.

Journal auxiliaire vente.

Journal auxiliaire banque.

Journal auxiliaire caisse.


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Dans le cas des socit industrielles, on plus des journaux

auxiliaires tablies par des socit de service non trouve le journal

auxiliaire achat.

1. le journal auxiliaires achat :

Rserv seulement aux opration dapprovisionnement, cest--dire

lachat de matire premire. Donc les dossiers des entreprises non

industrielles on ne trouve pas le journal auxiliaire achat.

Limputation se fait par le dbit du compte achat de matire premire ou le

compte achat de marchandises et le crdit du compte de lentreprise concerne

(fournisseur).

Exemple :

Achat dun ordinateur par une entreprise vendeur de matriel informatique

qui verse a son fournisseur LG un montant de 5000 dhs.

6111

34755

4411001

Achat de M/ses

Etat tva

rcuprable

LG

4000

1000

5000

2. Le journal auxiliaire vente :

Cest o sont inscrirent les oprations de vente ralises par

lentreprise et rgl par la banque.

Limputation se fait par le dbit de compte vente de lentreprise et le compte

de la TVA rcuprable sur les charges.

Exemple :

Une opration de vente de marchandises a un client, lentreprise chimaco

pour un montant de la vente de 7000 dhs.

342101

7111

44755

Chimaco

Vente de

M/sesEtat tva

7000

6000

1000


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fact

3. Le journal auxiliaire caisse:

Cest le document sur le quel sont enregistre les opration rgles

en espce.

Exemple :

Le rglement dune note de tlphone en espce.

6145

34755 5161

Frais postaux et

frais de

telecommunication

.Etat tva

rcuprable

Caisse

250

50 300

4. Le journal auxiliaire des oprations diverses :

Toutes les oprations qui nont pu trouver place dans des journaux

spcialises utilises par lentreprise et rgles par banque sont enregistres

dans le journal des opration divers (J.O.D).

Exemple :

Assurance Elkaram

6134

447801

Primes

dassurance

Assuran

ce

Elkara

m

1000

1000

5. journal auxiliaire banque :

Cest ou sont soldes les oprations passes au niveau du journaux

auxiliaires vent, achat, OD rgles par banque.

Exemple :

441101

447801

LG

AssuranceElkaram

6000

1000


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5141 banque 7000

IV. centralisation :

Les critures portes sur les journaux auxiliaires sont centralises

une fois par mois sur le livre journal.

V. Grand livre :

Les critures centralises mensuellement dans la le livre journal

sont reportes sur le grand livre forme de lensemble des comptes

individuels et collectifs de lentreprise, chaque compte fait apparatre

distinctement le solde de dbit de priode, le cumul des mouvements (dbit)

et celui des mouvement (crdit) depuis le dbit de la priode, ainsi que son

solde en fin priode.

VI. La balance :

Etat rcapitulatif faisant apparatre, pour chaque compte, le solde

dbiteur ou le solde crditeur, elle constitue un instrument indispensable du

contrle comptable.

VII. Le bilan :

Ltablissement du bilan se fait laide de logiciel lExcel.

Dans le cas ou lentreprise opte pour le modle normal, le bilan se prsente

sur deux feuillets (actif / passif).

Alors que dans le cas ou lentreprise opte pour le modle simplifie, lactif et

le passif sont prsent sur un seul feuillette lun aprs lautre. (Annexe 12).

Remarque :

La socit utilise pour lenregistrement des oprations commerciales :

-le plan comptable, modle normal si le chiffre daffaire est suprieur a 750000

dhs.

-A le choix entre le modle normal et le modle simplifie si le chiffre daffaire

est infrieur 7500000 dhs.


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VIII. Le compte des produit et charges :

Ltablissement du compte des produits et charges (CPC) soumisaussi au rgle spcifique applicable a chaque modle denregistrement

comptable.

- dans le cas du model normal le CPC se prsente en deux

feuillets qui se listent en liste o on cascade les produits et

les charges de lexercice.- Dans le cas du model simplifie le CPC se prsente sue un

seul feuillet (annexe 13).

Le CPC peut tre associer dun document qui contient le

dtail des postes utilises dans le CPC (annexe 14).

IX. Le passage du rsultat net comptable au rsultat net fiscal :

Le rsultat net rel ou simplifie de chaque exercice comptable est

dterminer daprs lexcdent des produits sur les charges de lexercice,

engages ou supportes pour les besoins de lactivit imposable.

Ainsi un passage du rsultat net comptable au rsultat net fiscal est

obligatoire (annexe 15).La dtermination du rsultat net fiscal seffectue par la rintgration

et la dduction de certains charges que ltat considre non logique de lui

faire intgres ou supportes par un exercice tel que : les charges des exercice

ou encours les penalties et les amendes fiscales et la diffrences IGR .


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Les travaux fiscaux ralises par la matrise se la comptabilit offerts

a sa clientle formes par la partie dclarative des diffrentes types dimptsspciales a chaque forme juridique que peut avoir les socits, il sagit de :

- LIGR impt gnral sur le revenu .- LIS impts sur les socits .

Ainsi que la dclaration de la TVA taxe sur la valeur ajoute et la

dclaration fait au organismes sociaux : CNSS caisse nationale de solidarit

sociale.

I. I.G.R : impt sur les revenus professionnels :

Il est institu un impt sur le revenu global des personnes

physiques, appel impt gnral sur le revenu.

Cet impt sapplique aux catgories de revenus et profits suivants :

1. les revenus professionnels.

2. les revenus provenant des exploitations agricoles.

3. les revenus salaries et revenus assimiles.

4. les revenus et profits fonciers.5. les revenus et profits de capitaux mobiliers. (*)

Limpt gnral sur le revenu est tabli chaque anne prcdente.

Les contribuables passibles de limpt gnral sur le revenu sont tenus

de verser avant le premier janvier de chaque anne une cotisation

minimale applicable au chiffre daffaire varie en fonction de lactivit

exerce aux taux suivants :

6 %, 0.5 %, 0.25 %.

Remarque :

La dtermination du revenu global imposable :

Le revenu net de chacune des catgories prcites est dtermin distinctement

suivant les rgles propres a chacune delles telles que prvues par les

dispositions de la prsente loi.

Les revenus de source trangre sont compris dans le revenus de source

trangre sont compris dans le revenu global imposable pour leur montant.


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Le versement de la cotisation seffectue par un bordereau avis de versement

(annexe16).

Remarque :

Apres le versement de la cotisation minimale et le calcul du revenu net rel de

lexercice, on se trouve face a deux situations :1. si le montant de la cotisation minimale est suprieur au montant de lIGR

(CM>IGR), dans ce cas rien ne se passer puisque le minimum exig par

la loi est dj payer.

2. si le montant de la cotisation minimale est infrieure au montant de lIGR

(CM< IGR), dans ce cas la dlgation gnrale des impt verse une lettre

pour le paiement de la diffrence entre les deux montants.

Remarque :

Le dclaration gnrale de limpt est tenu de calculer le montant de lIGR a

vers, alors que le rle de la socit se limite au calcul de la cotisation minimal.

II. I.G.R sur salaire :

IGR sur salaire cest un impt qui frappe les revenus salariaux, se

calcul sur la base du salaire net imposable a partir de 1666.66dh on

appliquant un barme fixe du pourcentage a appliquer en fonction du

montant du salaire.

Exemples du calcul de lIGR sur salaire :

On pose :

SB : salaire brut.

SBI : salaire brut imposable.

SNI : salaire net imposable.

Formule de calcul de : SB

SB = SB revenu exonre (1)


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Application numrique :

SB = 4000 dhs

SBI = 4000 dhs

SNI = 4000 (4000*4.29%+4000*17%)

= 3148.4 dhs

On appliquant le barme de lIGR on aura :

IGR brut = 3148.4*35% - 796.66

= 305.28 dhs

Puisque le salarier na pas des enfants donc lIGR net rgal :

IGR net = 305.28 dhs

(1) revenu exonr contient les allocations familiales et les frais de dplacement

justifier.

(2) dductions sur salaires sont :

- CNSS (part salarial) = SBI * 4.29%

- frais professionnels (FP) = (SBI AVANTAGES * 17%)

- CIMR- Assurance groupe (maladie)

- intrt sur construction logement principal

Les employeurs privs domicilis ou tablis au Maroc sont tenus de

remettre dans le courant du mois de fvrier de chaque anne a linspecteur des

impts, une dclaration modle 9421 (annexe 17).

Ce document contient dans son premier page les diffrents informationsrelatives a la socit concerne lemployeur dclarant.

La deuxime partie de ce document est constitu par des cases conserv chacune

a un salarie, ou sont crit toutes les informations concernant : nom du salarie,

montant de son salaire.

Elle permet la distinction entre les qualits du personnel : personne permanant

cadre de lentreprise, personne permanant non cadre de lentreprise et personnel

occasionnel a lentreprise.

III. IS impt sur les socits :


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IS impt sur les socit, cest un impt qui sapplique de droit a

toutes les socits de capitaux, aux tablissements publics et autres

personnes morales, et sur option aux socits de personnes pour un taux

normal de 35 % du rsultat fiscal.

LIS ne doit pas tre infrieurs aune cotisation minimale (CM) avec unminimum de 1500 dhs.

La CM se calcul sur la base du chiffre daffaire ralis. Les taux applicables

a la CM sont de :

- 0.25 % pour les oprations effectues par les socits commerciales

portant sur : les produits ptroliers, le gaz, le beurre, lhuile, le sucre, la

farine, leau, llectricit.

-.05% pour toutes les autres activits.

Dtermination de limpt :

Le dtermination de limpt dun exercice se base sur lestimation,

par le calcul de 4 acomptes provisionnels dont chacun gal a 25 % du montant

de limpt du au titre de lexercice prcdent. Et on verse spontanment chaque

acompte a laide dun doucement (annexe 19) qui indique le montant global de

limpt, ainsi que le montant et le numro de lacompte a payer.

Lchance de versement des acomptes est :

-avant le 31 mars pour le premier acompte.

-avant le 30 juin pour le deuxime acompte.

-avant le 31 septembre pour le troisime acompte.-avant le 31 dcembre pour la quatrime acompte.

A la fin de lexercice comptable et aprs la dtermination du

rsultat net fiscal, une dclaration de cet rsultat se fait a laide dun document

(annexe19) modle n8303, qui facilite la dtermination du montant de limpt

et ce de la cotisation minimale.

Remarque :

Le passage de rsultat net comptable au rsultat net fiscal est obligatoire.

A ce moment on peut se trouve face a deux cas :


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Cas 1 :

Lorsque le montant de lIS du est suprieur aux acomptes verss, la

rgularisation seffectue spontanment par la socit, en mme temps que leversement du premier acompte chu.

Exemple :

Rsultat fiscal de lexercice prcdent = 1000000 dhs.

Donc le montant de limpt est :

IS = 1000000 * 35 %

IS = 350000 dhs

Donc le montant des acomptes est sera de 87500 dhs chacun.

Apres ltablissement du bilan de lexercice et le passage au rsultat fiscal, le

montant rel de limpt a payer est :

IS = 800000 * 35 %

= 280000 dhs

Donc le montant de la rgularisation est de

350000 - 280000 = 70000 dhs.

A retranche du montant des acomptes a verser lexercice prochaine.

Cas 2 :

Si le montant des acomptes est infrieur au montant rel de limpt

de lexercice.Dans ce cas lexcdent dimpt est dclar avant le versement des acomptes de

lexercice prochaine, un doucement dnomm rgularisation (annexe21) est

remplie du montant a verser.

Exemple :

Montant des acomptes verss = 800000 dhs.

Alors que le montant rel de lIS est de 1000000 dhs

Donc la diffrence est de 200000 dhs qui sera lobjet de la rgularisation.

IV. TVA taxe sur la valeur ajoute

TVA taxe sur la valeur ajoute institue au Maroc depuis le

1/04/1986 sapplique au :

- Opration de nature industrielle, commerciale, artisanale, accomplies au

Maroc.

- Opration dimportation (*)


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Par contre le secteur agricole, une partie de la distribution au dtail et

certaine activits on produit exempts par une disposition expresse de la loi

chappent la taxation.

Donc TVA nest pas un impt gnralis sur la dpense.

Nanmoins, il repose sur des faits de consommation.La TVA est un impt incorpor totalement dans le prix de vente des

produits ou des services qui font lobjet de transaction.

Les taux applicables la TVA sont :

- taux normal = 20 %

- taux rduits = 14 % et 7 %

(*) TVA 2004

Dclaration :

Limposition des redevables seffectue soit sous le rgime de la

dclaration mensuelle soit sous celui de la dclaration trimestrielle.

Les redevables imposes sous le rgime de la dclaration de chaque

mois, auprs du bureau de la perception comptente, une dclaration au chiffre

daffaire ralis au cours du mois prcdent et verser, en mme temps la taxe

correspondante (annexe22).

Les redevable simposs sous le rgime de la dclaration

trimestrielle doivent dposer, avant lexpiration de la dclaration du chiffre

daffaire ralis au cours du trimestre coul et verser en mme temps la taxe

correspondante (annexe 23).

Remarque :

Pour le calcul de la TVA la matrise de la comptabilit utilise le fait gnrateur

encaissement qui consiste ne pas dclarer une TVA sur une opration

commerciale sauf selle est rgle, cest--dire ne pas prie en considration une

TVA sur une opration crdit.

Formule de calcul de la TVA

TVA due du mois (n) = TVA facture du mois (n) TVA rcuprable sur

charge du mois (n-1) + TVA rcuprable sur immob.

Exemple de calcul de la TVA :

La socit CHIMACO spcialis dans la vente de matriel

construction, soumise au rgime de la dclaration mensuelle, elle a ralis les

oprations suivantes :

- 01/02/04 : vente de marchandises pour 66201.44 dhs (HT). TVA 20%, facture

numro 321/04 rgl le 01/04/04.


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- 02/02/04 : vente de marchandises pour 11215.45 dhs (HT), TVA 20%, facture

n 345/04 rgle le 12/04/04.

- 04/04/04 : vente de marchandises pour 34567.23 dhs (HT), facture n 375/04

paye le 30/06/04.

-13/03/04 : achat de marchandises pour 34567.87, facture n 457/04 rgle le31/03/04.

-19/01/04 : achat de marchandises pour 50000 dhs (HT), facture n498/04 rgle

le 30/03/04.

Pour le calcul de la TVA du mois avril 2004 on aura :

TVA facture = 66201.44 * 20% + 11215.45*20%

= 15483.375 dhs

TVA rcuprable sur charge = 50000*20%

= 10000 dhs

Donc TVA due mois avril 2004 est :

TVA due = 15483.387 10000

= 5483.387 dhs

Remarque :

Pour faciliter le calcul de la TVA rcuprable, un tableau rcapitulatif des

dductions relev des facteurs dachats prestations et fournitures payes, est

utilis (annexe 24).

V. dclaration des rmunrations alloues a des tiers :

Tout contribuable ayant une profession au Maroc doit, lorsquil

verse des tiers des a des tiers des honoraires, des commissions, courtages

et autres rmunration de mme nature ou des rabais, remises et ristournes,

une dclaration des sommes des rmunration (annexe25) et (annexe26).

La dclaration des rmunrations alloues des tiers, facilite lEtat la

vrification des montants verss.

Elle offre toutes les informations relatives aux tiers avec les quelslentreprise contact, ainsi que le montant de la rmunration et sa nature.

VI. Dclaration du revenu global des personnes physiques :

Pas comme les personnes morales, les personnes physique, ainsi

que les socits de personnes qui nont pas opt leur assujettissement a lIS,

sont tenus a dclarer annuellement leurs revenus global y comprises : les

revenus professionnels, les revenus fonciers, les revenus agricoles, les

revenus salariaux, et dautre divers revenus que peut avoir une personnephysique.


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Cette dclaration du revenu global des personnes physique, modle 9000/f

(annexe 27)

Ce document comprend des tats, chaque tat rserv une

catgorie de revenu, soit :

- tat n 9001/F (annexe 28), pour les revenus professionnels.- tat n 9002/F (annexe 29) pour les revenus salariaux, les revenus de

source trangre et les revenus de capitaux mobiles.

- tat n 9003/F (annexe 30) pour les revenus fonciers des proprits

agricoles et des proprit non agricoles.

Quand la dclaration doit-elle tre dpose ?

Les contribuables soumis lIGR sont tenus de dposer la

dclaration au plus tard le 31 mars de lanne suivante. A titre dexemple,

les revenus perus au cours de lanne 2002 doivent tre dclares au plus

tard le 31 mars 2003.

Une fois la dclaration aura lieu un recepisse de dpt de la

dclaration est remplie par la direction gnrale des impts (annexe).

VII. Dclaration fiscale :

Laffiliation de lemployeur la CNSS est obligatoire.

Il existe deux types de cotisations :- celle calcule sur la part salariale : calcule au taux de 4.29% du salaire brut

imposable plafonne a 6000 dhs.

- celle calcule sur la part patronale : calcule aux taux de :

7.5 % du salaire brut, pour les prestations familiales.

12.89 % du salaire brut, pour la formation professionnelle.

1.6 % du salaire brut plafonne 6000 dhs pour les prestations

sociales.

Le rglement des cotisations la CNSS doit seffectuer dans un

dlai de 15 jours a compt de la date dmission par bordereau de versement

(annexe32).

Deux modalits de paiement peuvent tre utilises soit rglement

par ordre de virement bancaire, soit rglement par versement en espces au prs

des banques populaires seulement.

Les allocations familiales sont verses aux salaries par

lintermdiaire de lemployeur qui reoit de la CNSS le cheque correspondant et

le bordereau des allocation familiale a payer et de dclaration de salaires


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(annexe 33) et/ou dans le cas dun nouveau salarie, le bordereau de dclaration

des salaries entrants (annexe 34).


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Tout au long de la dure de mon stage au sein de la SARL, jai

effectu plusieurs taches qui me permet de renfoncer la partie thorique de ma

formation, des taches qui ont t diverses et varient de la suivi des multiples

tapes de la constitution des socits au fur et mesure, se qui me permettre un

contacte pour la premier fois avec des diffrentes administrations marocaines tel

que : le tribunal de premire instance, chambre de commerce, la direction des

impts.

Passant par les dclarations fiscaux et sociales que chaque entreprise est tenue

de les faires tout au long de la dure de lexercice : dclaration de la TVA, IS,

IGR, CNSS

En mme temps quun traitement comptable continu laide de linformatique

qui a donn une autre activit au divers documents comptables en rservant

toujours les principes de la comptabilit.

Ma participation et par fois ma responsabilisation de la ralisation de ces taches

ma offrir une exprience dun mois cest vraie mais dans la valeur qui ajouter

mes connaissances cest beaucoup, que jespre les trois dernires parties de

mon rapport ont arriv a traduire cela, car jai essay de vous donnez une vision

plus au moins dtaie de tout les travaux quont vraiment javais profit.

Sont plusieurs les gens qui considrent que la comptabilit est une

simple technique qui se rsume dans le suivi des oprations effectues par les

entreprises et le calcul de rsultat, alors que la comptabilit est une vrais

discipline qui ncessite une logique intense, une vision claire des choses et une

comprhension parfait, pour arriver dcrire les ralits de chaque entreprise.

De se fait quil est n le besoin des comptables crer des formules

et des loi particuliers et spcifies aux certaines socits.

Ainsi, cette dernire partie a pour objectif de mettre laccent sur des

cas particuliers du traitement du certains dossiers des socits marocaines. Il

sagit essentiellement du cas de :

Pharmacie.

Les socits dimportation et dexportation.


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Cas 1

La pharmacie

La dclaration fiscal de limpt gnral sur revenu IGR de la

pharmacie, soumise a un processus particulier sur tout ou niveau de la

dtermination du chiffre daffaire.

Puisque la pharmacie ntablie pas des factures sur ses ventes, la

comptabilit a trouv une autre mthode pour le calcul des ventes ralises a

partir du stock, dont les tapes essentiellement sont :

1) Premirement la classification des achats raliss par la socit selon

leur nature en distingue :

Les produits spciales et para pharmaceutique (mdicament, et

les produits cosmtiques).

Les produits dittiques (lait, repart pour enfant)

2) Dtermination du total des achats de chaque type de produits.

3) Le calcul des achats revendus aprs la dtermination de la variation de

stock.

Achat revendues = achats (+/- variation de stock)

Variation de stock = stock final stock initial

Le stock final est gal 10% du montant des achats effectues au cours delexercice comptable.

4) Dtermination du chiffre daffaire avant abattement :

Apres la dtermination du montant des achats revendus on applique un

coefficient fixe sur ce montant : 1.4285 pour les produits spciales et para

pharmaceutique, et 1.1764 pour les produits dittiques.

5) Abattement :

La socit bnfice dun abattement au taux de 6% sur le chiffre daffaire.


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6) Chiffre daffaire net :

Dans le cas des remises on procde a leur dduction du montant de chiffre

daffaire brut aprs abattement, le este est gal au chiffre daffaire net.

Exemple :

Tableau des achats de lexercice 2003

Type dachat (2003) Montant (2003)

Spciale et para pharmaceutique 1091148.97

Dittique 44310.75

Stock final de lexercice 2002

Stock final (2002) Montant (2002)

Spciale et para pharmaceutique 110029.99

Dittique 5176.03

Pour le calcul du chiffre faffaire net tout on suivant les tapes prcdentes on

aura


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Cas 2 :

Limportation et lexportation

Parmi les dossiers qui ont mon intention durant mon stage ceux qui

contient des oprations dimportation et dexportation.

Ce sont des oprations qui ncessite certaines transactions et dont les documents

sont spcifiques qui exigent certaines obligations.

A titre dexemple dans le cas dimportation les pices sont :

1. la facture dachat dont le montant est exprim en devise du pays concern.

2. la D.U.M, un document qui contient les dtails des diffrents conditions

dachat : pays de lexportateur et de limportateur, la date ; le montant de

la facture, la valeur du dirhams a cette date, le nom transite (*).

3. facture du transite.

4. les diffrentes taxes douanires.


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(*) transite : personne qui soccupe de tout les transactions dounaieres.


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La fiduciaires matrise de la comptabilit exerce une activitcaractrise par la diversit des taches effectues qui vont de la cration de la

socit et qui suivent son volution en matire fiscale, juridique et sociale en

passant par lorganisation comptable.

Vu sa petite taille et leffectif rduit de son personnel, un climat de

bonne entende et de coopration rgne, ce qui ma faciliter lintgration et ma

permis davoir plein dides sur la nature et le droulement de la comptabilit

dans la vie pratique.

Je peux donc conclure que ce mois de stage tait profitable pour

moi, du fait quil ma permis de mettre en pratique et complter la formation

acquis dans notre cole.

Aziz Rapport

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