Audits Securite Mase Uic Janvier 2009 v2

5/11/2018 Audits Securite Mase Uic Janvier 2009 v2 - slidepdf.com

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ENTITEE AUDITEE:

REFERENTIEL MASE/UIC JANVIER 2009

cou à QuestionsMASE

initial

MA

reco

1 ENGAGEMENT DE LA DIRECTION DE L'ENTREPRISE

1.1

&1,2RESPONSABILITE DE LA DIRECTION & POLITIQUE SSE

1,2,1 Existe t-il une politique SSE et un engagement de la Direction de l'Entreprise 0-50 50 0-5

Cette politique est-elle :

*cohérente et adaptée à l'Entreprise ? 0-10 10 0-1

*revue régulierement? 0-10 10 0-1

*datée, et signée par le chef d'Entreprise ? 0/10 10 0/1

1,2,3 Est-ce que la politique SSE est connue, affichée/diffusée au sein de l 'Entreprise ? 0-20 20 0-2

1,2,4 Est-elle rappelée, expliquée, commentée lors des séances d'information et comprise par tous ?0-20 20 0-2

1,2,5 Le texte de la politique couvre t-il les aspects suivants :

*la volonté de ne pas avoir d'accidents et de prévenir des risques udentifiés? 0/10 10 0/1

*la préservation la santé du personnel, 0/10 10 0/1

*la protection de l'environnement, 0/10 10 0/1

*la formation du personnel 0/10 10 0/1

*l'engagement de l'ensemble du personnel pour atteindre les objectifs? 0/10 10 0/1

*la gestion des situations dangereuses? 0/10 10 0/1*la mise en ouevre des moyens n cessaires l'application de cette politique (organisation,

personnel, compétences, temps, matériel, etc..)0/10 10 0/1

*la mise en place d'un dispositif de management SSE bas sur le principe de l'am lioration

continue (exploitation des retours d'expérience,….) et sur le référentiel de certification

système commun?0/10 10 0/1

*le respect de la réglementation et de la vérification de son application? 0/10 10 0/1

*la lutte contre les addictions (l'alcoolisme et les drogues) 0/10 10 0/1

*l'engagement limiter l'appel au personnel d'appoint dans les limites de ces capacit s

d'encadrement?0/10 10 0/1

*l'information du personnel des modalités de mise en oeuvre du droit de retrait en cas de

risques non maitrisés?0/10 10 0/1

1,2,6cette politique s'applique t'elle au personnel organique, aux sous traitants, et au personnel

d'appoint?0/10 10 0/1

1,2,7 La tenue des objectifs et la contribution l'am lioration SSE sont-ils pris en compte dansl'évalution des performances :

*du personnel d'encadrement ? 0-10 10 0-1

*du personnel d'exécution ? 0-10 10 0-1

*des sous traitants ? 0-10 10 0-1

Notation de référence

15/02/09

corrigé le 21/11/09

fichier:76406255.xls.ms_office / 16



ENTITEE AUDITEE:


initial

MA

reco

1.3 INDICATEURS ET DIFFUSION DES RESULTATS

1.3.1L'Entreprise a-t-elle défini des indicateurs de résultat ( taux de fréquence, taux de gravité,

….)pertinents et adaptés lui permettant de suivre l'évolution de ses résultats SSE ?0-25 25 0-2

1,3,2L'Entreprise a-t-elle d fini des indicateurs de suivi pertinents et adapt s lui permettant de suivre

la mise en place de ses actions ( causeries, visites,.... ) SSE? 0-25 25 0-2

1,3,3 les informations SSE sont elles transmises

*à son personnel? 0/15 15 0/

*aux entreprises utilisatrices? 0/15 15 0/

1.4 PLANIFICATION SHE

1.4.1 L'Entreprise a-t-elle établi une analyse des risques relative à l'intégralité de son activité? 0-20 20 0-2

1,4,2L'Entreprise a t-elle défini un plan SSE visant à réduire l'impact SSE de l'intégralité de ses

activités?0-20 20 0-2

1,4,3 l'entreprise a-t-elle défini des objectifs annuels SSE précis? 0-20 20 0-2

1,4,4 Les objectifs SSE sont ils connus du personnel? 0-20 20 0-2

1,4,5 Le plan d'actions annuel est il connu du personnel? 0-20 20 0-2

1,4,6 Les outils de prévention (causeries, audits, …) sont ils planifiés? 0-10 10 0-

1.5 ORGANISATION ET MOYENS

ORGANISATION

1,5,1

L'entreprise établit, communique et tient à jour un organnigramme cohérent avec la structure,

indiquant:

*l'organisation générale fonctionnelle de l'entreprise ? 0-20 20 0-2*le type et la nature des fonctions ? 0-20 20 0-2

*les noms rattachés aux fonctions ? 0/20 20 0/2

*le nom du responsable du suivi du matériel ? 0/20 20 0/2

*l'organisation SSE 0/20 20 0/2

1,5,2 Existe-t-il des définitions de fonction pour tous les niveaux de l'organisme? 0-20 20 0-2

1,5,3 Les responsabilités SSE sont ellles intégrées dans les définitions de fonction? 0-20 20 0-2

15/02/09





ENTITEE AUDITEE:


initial

MA

reco

1,5,4

L'Entreprise a-t-elle mis en place une organisation de concertation SSE regroupant direction et

salariés de l'entreprise ? (CHSCT ou autre)0/20 20 0/

1,5,5 Est elle efficace? 0-20 20 0-

1,5,6 L'entreprise dispose t'elle d'un règlement interieur diffusé et connu? 0-20 20 0-

1,5,7L'entreprise dispose t-elle d'un dispositif pour se tenir au courant des exigences légales qui lui

sont applicables dans le cadre de son activité ?0-20 20 0-

MOYENS

1,5,8 Les besoins SSE sont-ils pris en compte dans les budgets et prévisions d'investissements ? 0-20 20 0-

1,5,9Les moyens en matériel de protection collective et individuelle sont-ils définis, et bien adapté à

l'usage afin de travailler en sécurité et de préserver la santé du personnel ?0-20 20 0-

1,5,10Les moyens en matériel de protection collective et individuelle sont-ils disponibles sur le

chantier ?0-20 20 0-

1,5,11L'entreprise fournit-elle à ses salariés et à son personnel d'appoint tous les équipements de

protection collectifs et individuels nécessaires à la sécurité ?0-20 20 0-

15/02/09





ENTITEE AUDITEE:


initial

MA

reco

1.6 ANIMATION / COMMUNICATION

1.6.1 Existe-t-il une personne chargée de l'animation SSE dans l'entreprise ? 0/20 20 0/2

1.6.2Existe-til un système d'information et de communication SSE touchant tout le personnel

(affiches, journal d'entreprise, vidéo, autres) ?0-20 20 0-

1.6.3

Le chef d'entreprise ou son représentant affiche-t-il son engagement personnel en participant

aux réunions SSE sur le chantier, audits/visites de SSE, causeries SSE avec le personnel, enquêtes

d'accidents/situations dangereuses/incidents, etc..?

0-50 50 0-

1.6.4 L'entreprise a-t-elle au niveau de la direction un comité de pilotage SSE qui se réunitrégulièrement ?

0/20 20 0/2

1.6.5Le contenu des plans de prévention et autorisations de travail, est-il expliqué et compris par les

intervenants ?0-20 20 0-

1.6.6La communication concernant le système de management SSE couvre t-elle l'ensemble du

personnel et des activités (cas des chantiers délocalisés) ?0-20 20 0-

1.6.7 Les thèmes des causeries (présentation de la politiqueSSE, résultats SSE, …) sont-ils fixés ? 0/10 10 0/

1.6.8 Des rapports sont-ils prévus à l'issu de ces séances ? 0/10 10 0/

1.6.9 Les causeries génèrent elles des actions? 0-20 20 0-

1,6,10 Ces actions sont elles intégrées dans le plan d'action SSE? 0-20 20 0-

1.6.11Existe-t-il un dispositif visant à promouvoir les comportements et initiatives proactifs en matière

de SHE ?0/20 20 0/2

TOTAL CHAPITRE 1 : 38 questions 1000 10

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ENTITEE AUDITEE:


initial

MA

reco

2 COMPETENCES / QUALIFICATION PROFESSIONNELLE

2.1 FORMATION ET QUALIFICATION PROFESSIONNELLE

2.1.1 Existe-t-il un processus de formation HSE formalisé,diffusé et efficace pour le :

*personnel organique y compris nouveaux embauchés 0-40 40 0-4

*personnel d'appoint 0-40 40 0-4

2,1,2L'accueil sécurité dans l'entreprise est il adapté à la taille et à la nature des activités de

l'entreprise?0-20 20 0-2

2,1,3 L'accueil contient il?

*l'organisation sécurité de l'entreprise: responsabilité, préparation? 0/10 10 0/1

*le CHSCT de l'entreprise? 0/10 10 0/1

*les instructions sécurité, évacuation, circukation, situations d'urgence? 0/10 10 0/1

*les risques spéciaux à l'entreprise, produits dangereux, équipement et procédés? 0/10 10 0/1

*les gestes et postures, comportement sécurité…? 0/10 10 0/1

*les dispositifs de protection individuelles et collectives, 0/10 10 0/1

*le droit d'alerte et de retrait? 0/10 10 0/1

2,1,4Le personnel est il sensibilisé/informé sur la conduite à tenir en cas de dangers ou d'incident

(accident, incendie….)?0-30 30 0-3

2,1,5 Le processus de formation et recyclage se traduit-il par la mise en place :

d'un programme annuel individuel de formation? 0-20 20 0-2

d'un suivi périodique de son avancement? 0-20 20 0-2

2,1,6Le personnel organique et intérimaire, appelé à intervenir sur l'établissement de l'entrepriseutilisatrice at'il été formé selon les recommandations de son organisatiopn professionnelle (N1

ou autre)

0-20 20 0-2

2,1,7Le personnel d'encadrement, appelé à intervenir sur l'établissement de l'entreprise utilisatrice

at'il été formé selon les recommandations de son organisatiopn professionnelle (N2 ou autre)0-20 20 0-2

2,1,8

Pour les tâches nécessitant des habilitations formelles et/ou réglementaires (permis de travaux,

travaux électrique, conduite de chariots, d'engins,de grues, élingage, contrôle des

équipements de sécurité,) l'entreprise détient-elle une liste régulièrement mise à jour des

personnes habilitées pour ces fonctions ou missions sur le chantier ?

0-40 40 0-4

2.1.9 La liste d'habilitation ou d'aptitude est-elle mise à jour ? 0-40 40 0-4

2,1,10L'entreprise a t-elle établi une liste des postes dits dangereux (conduite d'engins, travaux en

hauteur, exposition à des substances CMR, nuisance sonore…)?0-40 40 0-4

2.2 NOUVEAUX EMBAUCHES

2.2.1 L'entreprise dispose t-elle d'un processus formalisé de sélection et d'évaluation des nouveauxembauchés (comportement SHE du candidat, …) ?

0/20 20 0/2

2.2.2 Ce processus est il appliqué? 0-20 20 0-2

2.2.3L'entreprise a-t-elle mis en place un système formalisé de parrainage / compagnonage des

nouveaux embauchés pour faciliter leur adaptation et leur insertion dans l'entreprise ?0/20 20 0/2


15/02/09





ENTITEE AUDITEE:


initial

MAS

reco

2.3 PERSONNEL D'APPOINT

2.3.1 L'entreprise garde t-elle une trace de l'expression détaillé de son besoin ? 0/20 20 0/2

2.3.2Cette expression du besoin fait-elle mention des risques liés au poste à pourvoir (risques

particuliers, risques produits, et aptitudes nécessaires) ?0/20 20 0/2

2.3.3Les dossiers du personnel d'appoint comprennent-ils une copie des compétences et aptitudes

médicales ?0/20 20 0/2

2.3.4 L'aptitude médicale fait-elle apparaître l'emploi concerné ? 0/10 10 0/1

2.3.5 L'entreprise dispense t-elle à son personnel d'appoint une formation spécifique renforcée à laSSE et aux métiers ?

0/10 10 0/1

2.3.6L'entreprise a-t-elle mis en place un système de parrainage/compagnonage du personnel

d'appoint pour faciliter son adaptation et son insertion dans l'entreprise ?0/15 15 0/1


2.3.8 Le personnel organique et d'appoint est il clairement identifié (uniforme, logo) sur les chantiers? 0/10 10 0/1

2.3.9 L'entreprise s'assuret'elle de mettre à disposition le matériel adapté à son personnel d'appoint? 0-20 20 0-2

2.3.10L'entreprise utilisatrice informe t'elle l'entreprise de travail temporaire , préalablement de toute

modification d'une caractéristique de la mission?0-20 20 0-2

2.3.11L'entreprise a telle un système d'évaluation et d'appréciation (métier+SSE) de son personnel

d'appoint?0-20 20 0-2

2.4 COMPETENCES ET HABILITATIONS

2.4.1 Le personnel a t-il connaissance de sa fiche de fonction et des éléments SSE qu'elle contient ? 0-40 40 0-4

2.4.2La liste des personnes habilitées a des taches spécifiques est elle disponoble aupres du

responsable du site0-20 20 0-2

2.4.3Existe-t-il une liste des qualifications professionneles spécifiques précisant la formation

nécéssaire et l'expérience requise par ce poste?0-20 20 0-2

2.4.4Existe-t-il une liste des personnes habilitées à signer les permis de travaux/autorisations de

travail?0-10 10 0-1

2.4.5L'entreprise assure t'elle un encadrement , conformement aux exigences du chantier, du

contrat?0-20 20 0-2

2.4.6Existe-t-il une liste du personnel ayant reçu l'accueil sécurité et éventuellement la formation

spécifique sur chaque site des entreprises utilisatrices?0-20 20 0-2

2.5APPROPRIATION DU SYSTEME DE MANAGEMENT SSE PAR TOUS LES ACTEURS ET A TOUS LES

NIVEAUX

2.5.1L'équipe de Direction fait-elle preuve d'un engagement visible dans le système de

management SSE ? 0-40 40 0-4

2.5.2 L'encadrement fait-il preuve d'un comportement exemplaire en matière SSE ? 0-40 40 0-4

2.5.3 L'aspect comportemental est-il intégré dans la culture SSE de l'entreprise ? 0-20 20 0-2

2.5.4 Est ce que chacun sur le terrain se sent responsable :

*de sa propre sécurité ? 0-20 20 0-2

*de la sécurité des autres ? 0-20 20 0-2

2.5.5Les remontées d'informations du terrain vers le management SSE de l'entreprise sont-elles

effectives ?0-20 20 0-2

2.5.6 Les remontées d'information SSE du terrain vers l'entreprise utilisatrice sont-elles effectives ? 0-20 20 0-2

2.5.7Les remontées terrain issus des dysfonctionnement en matiere de comportement SSE

entrainent elles des actions correctives?0-20 20 0-2

TOTAL GENERAL CHAPITRE 2 : 38 questions 990 99

15/02/09





ENTITEE AUDITEE:


initial

MAS

reco

3 PREPARATION / ORGANISATION DU TRAVAIL

3.1 PREPARATION

3.1.1 Existe-t-il un planning? 0/10 10 0/1

3.1.2 Existe-t-il un reponsable du planning? 0/10 10 0/1

3.1.3La préparation et la planification des travaux permet-elle une prise en compte satisfaisante

des critères SSE ?0-10 10 0-1

3.1.4

Ce planning tradui-il la préparation des travaux et la réflexion sur les méthodes d'intervention

par les indications qu'il comporte :*nombre d'heures travaillées estimé 0-10 10 0-1

*les ressources en personnels d'encadrement et d'exécution nécessaire ? 0-10 10 0-1

*capacité d'encadrement du personnel organique et d'appoint ? 0-10 10 0-1

*identification des tâches et du chemin critique 0-10 10 0-1

*identification des risques particuliers du point de vue SSE 0-10 10 0-1

3,1,5 Les plannings intègrent-ils l'éventualité d'imprévus ou des travaux supplémentaires ? 0-10 10 0-1

3,1,6 Existe-t-il un dispositif de gestion des demandes urgentes (interventions non planifiées) ? 0-10 10 0-1

3,1,7Pour les interventions spécifiques ou des travaux particuliers l'entreprise réal ise-t-elle une étude

préalable afin de :

*prendre en compte les exigences de l'entreprise utilisatrice décrites dans son cahier des

charges et/ ou sa spécification ?0-10 10 0-1

*évaluer les risques SSE ? 0-10 10 0-1

*définir les tâches et leurs enchaînements ? 0-10 10 0-1*choisir les équipements et méthodes de travail, et définir les compétences

correspondantes ?0-10 10 0-1

3.2 ORGANISATION D'INTERVENTION

3,2,1 STRUCTURE

3,2,1,1L'entreprise fournit-elle à l 'entreprise utilisatrice, pour chaque chantier/intervention le

nécessitant, un plan d'intervention permettant de connaître :

*l'organigramme nominatif, hiérarchique et fonctionnel ? 0-10 10 0-1

*le nom des responsables preneurs de permis/leaders de groupe et responsables de

l'encadrement ?0-10 10 0-1

*le nom des remplaçants en cas de repli des postes clés ? 0-10 10 0-1

*les coordonnées (téléphoniques/fax/MAILS) des responsables du chantier ? 0-10 10 0-1

*le nom du responsable ou du correspondant SSE sur le site 0-10 10 0-1

*la liste à jour du personnel organique et sous traitants présents sur le chantier ? 0-10 10 0-1

3.2.1,2L'entreprise met-elle à disposition de son personnel les locaux et installations nécéssaires et

conformes aux exigences règlementaires et les tient-elle en bon état de propreté?0-10 10 0-1

3,2,2 GESTION DES MODIFICATIONS

3,2,2,1Existe-t-il un système pour prendre en compte, valider et communiquer ( en interne et externe)

les modifications dans l'organisation du travail en cours pouvant affecter le domaine SSE ?0-10 10 0-1

3,2,2,2La continuité des informations en cas de changement de personnel ou de durée importante

du chantier est elle assurée ?0-20 20 0-2

3,2,3 INFORMATION ET DOCUMENTATION

3,2,3,1

L'entreprise a t-elle connaissance des procédures spécifiques à l'entreprise utilisatrice relatives

aux autorisations de travail, permis de feu, de fouille, de pénétrer… ainsi qu'aux procédures de

sécurité qui lui sont applicables évacuation en cas d'alarme, point de ralliement etc ?

0-20 20 0-2

3,2,3,2

Les plans de préventions et autorisations de travail sont-ils disponibles sur le chantier ou l'atelier

?0/20 20 0/2

3,2,3,3 L'entreprise dispose-t-elle des moyens permettant de s'assuer:

*que les exécutants sont informés de la nature des travaux à exécuter, de leurs risques

éventuels et des moyens de prévention correspondnats,0/10 10 0/1

*que les règles de l'entreprise utilisatrice en matière de SSE (regles SSE, cahier des

charges,plan de prevention) applicables au chantier sont bien pris en compte et respectés.0/10 10 0/115/02/09





ENTITEE AUDITEE:


initial

MAS

reco

3,2,3,4L'entreprise fournit elle à l'entreprise utilisatrice les fiches de données de sécurité de ses produits

utilisés?0-10 10 0-1

3,2,3,5La direction de l'entreprise et l'encadrement de chantier font ils appliquer et respecter les

règles découlant notamment de la politique anti-alcool et anti drogue0/10 10 0/1

3,2,3,6Les mesures préventives de sécurité d’hygiène et de gestion des déchets spécifiques aux

chantiers et ateliers:

*ont-elles été établies et formalisées? 0/20 20 0/2

*leur application est elle suivie et controlée par les responsables de chantier? 0-20 20 0-23,2,4 INTENDANCE

3,2,4,1 L'entreprise a-t-elle prévu :

*l'organisation générale du chantier( plan de circulation, horaires de travail protections

collectives…) ?0-10 10 0-1

*l'approvisionnement des matières, matériaux, matériels, équipements nécessaires au

chantier et des délais de livraison compatibles avec les dates de réalisation ?0-10 10 0-1

*la gestion des déchets ? 0-10 10 0-1

3,2,4,2Le renouvellement des équipements de protection individuelle et de sécurité est-il prévu sur le

chantier ?0-20 20 0-2

3.3 MATERIELS ET EQUIPEMENTS

3.3.1Le matériel et l'outillage utilisés font ils l'objet d'un entretien périodique systématique et

documenté?0-20 20 0-2

3.3.2 Le planning de vérification du matériel necessitant des visites de sécurité est il tenu à jour? 0-20 20 0-2

3.3.3 Les fiches de suivi du matériel sont-elles correctement renseignées ? 0-20 20 0-2

3.3.4 Le matériel ayant un impact sur la sécurité est-il identifié et en bon état ? 0-20 20 0-2

3.3.5 Le matériel nécessitant une habilitation pour son utilisation est-il connu ? 0-20 20 0-2

3.3.6 Le matériel est il utilisé conformement aux prescriptions du constructeur? 0/20 20 0/2

3.3.7Le matériel défectueux est-il immédiatement éliminé du chantier et remplacé par du matériel

conforme ?0-20 20 0-2

3.3.8L'entreprise exige t-elle pour le matériel externe (location emprunt) le même dispositif de

vérification que pour son propre matériel et les même règles d'utilisation?0-20 20 0-2

3.3.9L'entreprise interdit elle à son propre personnel et à ses sous traitant l'utilisation non prévue

préalablement du matériel ne lui appartent pas ou non géré par elle?0/20 20 0/2

3.3.10

Existe-t-il une documentation technique disponible et accessible (notices d'utilisation et de

maintenace , consignes particulieres en matier de sécurité , rapport de vérification périodique,

certificat de conformité, …)?

0-20 20 0-2

3.4 ANALYSE DES RISQUES ET MESURES DE PREVENTION ( PDP,PPSPS,PROTOCOLE DE SECURITE)

3.4.1L'entreprise procède-t-elle à une analyse des risques pour les tâches et prestations qu'elle a à

réaliser ?0-40 40 0-4

3.4.2 Cette analyse integre t'elle l'ensemble des risques? 0-40 40 0-4

3.4.3L'entreprise ( et ses sous traitants éventuels) a-t-elle participé à la visite préalable commune et

à l'élaboration de l'analyse des risques conjointe?0-40 40 0-4

3.4.4 La restitution du contenu de l'analyse des risques est elle transmise au personnel? 0-40 40 0-4

3.4.5 Les moyens de prévention définis sont ils connus des intervenants? 0-40 40 0-4

3.5 MAITRISE DES SOUS-TRAITANTS

3.5.1 l'entreprise a-t-elle déclaré à l'entreprise utilisatrice l'ensemble de ses sous traitants? 0-10 10 0-1

3.5.2Les entreprises sous-traitantes de l'entreprise sont elles mêmes habilitées suivant le référentiel

de certification systeme commun ou équivalent ou ont mis en place un systeme SSE?0-20 20 0-2

3.5.3La liste des personnes affectées à des taches spécifiques est elle disponible aupres du

responsable sous traitant sur le site?

0-10 10 0-1

3.5.4 L'entreprise communique t-elle à ses sous traitants ?

*sa propre politique SHE ? 0/10 10 0/1

*la politique SHE du site d'intervention ? 0/10 10 0/1

3,5,5Les performances SSE et la bonne application des règles par les sous traitants pour la part

d'intervention qui les concerne, sont elles vérifiées?0-10 10 0-1

15/02/09





ENTITEE AUDITEE:


initial

MA

rec

3,5,6Existe-t-il un processus d'achat de biens et services par l'entreprise intervenante comportant

une appréciation des performances SSE des sous traitants?0/10 10 0/

3,5,7 Ce processus est il efficace? 0-10 10 0-

3.6 DOCUMENTATION GENERALE

3.6.1 L'entreprise dispose-t-elle d'un système de maîtrise de ses documents ? 0-10 10 0-

3.6.2L'ensemble des documents généraux du système de management SHE sont-ils gérés (datés,

signés, archivés) ?0-10 10 0-

3.6.3 l'ensemble des documents généraux du système de management SSE sont ils révisés de façonà vérifier leur applicabilité?

0-10 10 0-

3.6.4Existe-t-il un formulaire disponible pour établir les rapports d'accidents/d'incidents et situations

dangereuses ?0/10 10 0/

3.6.5 Existe-t-il le document unique? 0/10 10 0/

15/02/09





ENTITEE AUDITEE:


initial

MA

reco

3.6.6 Est il adapté à l'entreprise? 0-10 10 0-

3.6.7 Est il à jour? 0-10 10 0-

3.6.8 Existe-t-il des instructions de travail? 0/10 10 0/

3.6.9 Existe-t-il un manuel SSE ou PASE? 0/10 10 0/

3.6.10 Est il adapté à l'entreprise? 0-10 10 0-


4 CONTROLES

4.1 AUDITS

4.1,1Existe-t-il des dispositions formalisées mises en place permettant de contrôler l'efficacité du

système de management SSE?0/40 40 0/4

4.1,2La direction de l'entreprise effectue t'elle des audits de son système de management SSE

suivant un plan établi et écrit?0-40 40 0-4

4.1,3 L'audit système porte t'il sur l'application des 5 axes du présent referentiel? 0/40 40 0/4

4.1,4 en s'attachant notamment aux points suivants

*le respect de la politique, 0/20 20 0/2

*la progression dans l'atteinte des objectifs annuels, 0/20 20 0/2

*l'avancement des plans d'actions, 0/20 20 0/2

*le respect des procédures, 0/20 20 0/2

*le suivi des habilitations et du matériel, 0/20 20 0/2

*l'avancement du plan de formation, 0/20 20 0/2

*l'utilisation du retour d'expérience. 0/20 20 0/2

4,1,5Ces audits de systeme de management SSE permettent ils la remontée de

dysfonctionnement?0-30 30 0-3

4,1,6 Ces dysfonctionnement sont ils integrés dans un plan d'action? 0-30 30 0-3

4,1,7La périodicité de la boucle des audits de systeme de management SSE est elle adaptée à

l'entreprise (au minimum un audit comlet du systeme par an?)0-20 20 0-2

4,1,8 Existe-t-il une procédure décrivant les modalités de réalisation d'audit chantier/atelier? 0-20 20 0-2

4,1,9 Les audits d'atelier/chantier font ils l'objet d'un rapport? 0-20 20 0-2

4,1,10 Ces dispositions sont elles appliquées

15/02/09





ENTITEE AUDITEE:


initial

MA

reco

*sur tous les chantiers/ateliers? 0-30 30 0-3

*pour tout type d'activité sur le perimètre concerné? 0-30 30 0-3

4,1,11 Ces audits chantiers portent ils sur:

*la connaissance par le personnel des risques auxquels il est exposé? 0/20 20 0/2

*le respect des procédures / méthodes de travail, respect des consignes issues des permis

de travaux,0/20 20 0/2

*la mise en place des moyens de protection individuelle et collective? 0/20 20 0/2

*les habilitations 0/20 20 0/2

*l'état du matériel 0/20 20 0/2

*les produits utilisés 0/20 20 0/2

*le tri et l'évacuation des déchets, 0/20 20 0/2

*l'utilisation du retour d'expérience, 0/20 20 0/2

*la détection des situations à risques? 0/20 20 0/2

4,1,12 Ces audits de chantiers / ateliers permettent ils la remontée de dysfonctionnements? 0-30 30 0-3

4,1,13 Ces dysfonctionnement sont ils integrés dans un plan d'actions? 0-30 30 0-3

4,1,14 Existe-t-il un processus de détection des actes et de situations dangereuses? 0/30 30 0/3

4,1,15 Ce processus est il efficace? 0-30 30 0-3

4,1,16Existe-t-il suffisamment de personnes formées à ces techniques d'audit par rapport au volume

d'activité?0-30 30 0-3

4,1,17

Existe-t-il un processus de suivi des remarques , recommandations, et actions indiquées dans

les rapports d'audit?0-30 30 0-3

4,1,18 Ce processus est il efficace? 0-30 30 0-3

4,1,19 La direction , le coordonnateur SSE et le personnel de l'entreprise ont ils connaissance :

*des rapports des visites et contrôles? 0-30 30 0-3

*du suivi et de l'évalaution des actions réalisées suite à ces visites? 0-30 30 0-3

4.2 ANALYSE DES CAUSES D ACCIDENT, INCIDENT, SITUATIONS DANGEREUSES

4,2,1Les accidents avec arrêts font-ils systématiquement l'objet d'une enquête/recueil des faits et

d'une évaluation de la gravité?0-20 20 0-2

4,2,2Les accidents sans arrêt font-ils systématiquement l'objet d'une enquête/recueil des faits et

d'une évaluation de la gravité?0-10 10 0-1

4,2,3Les incidents font-ils systématiquement l'objet d'une enquête/recueil des faits et d'une

évaluation de la gravité?0-10 10 0-1

4,2,4Les situations dangereuses font-elles systématiquement l'objet d'une enquête/recueil des faits

et d'une évaluation de la gravité? 0-10 10 0-1

4,2,5 L'entreprise a-t-elle défini un seuil au delà duquel elle fait une analyse? 0/10 10 0/1

4,2,6Existe-t-il une méthode formelle mise en oeuvre , d'analyse des causes profondes des

accidents et incidents?

*pour le personnel organique? 0/10 10 0/1

*pour le personnel d'appoint? 0/10 10 0/1

*pour les sous traitants? 0/10 10 0/1

*la méthode est elle maitrisée? 0-20 20 0-2


15/02/09





ENTITEE AUDITEE:


initial

MA

reco

5 AMELIORATION CONTINUE

5.1Les axes d'amélioration identifiés par les outils de prévention, (causerie, audit, …) font elles

l'objet d'un plan d'actions?0-100 100 0-2

5.2 Le plan d'actions contient il les points suivants:

*libellé 0/20 20 0/4

*origine (causerie, audit…) 0/20 20 0/4

*responsable nommé 0/20 20 0/4

*échéance 0/20 20 0/4

*suivi ou état d'avancement 0/20 20 0/4

*mesure de l'efficacité 0/20 20 0/4

5.3 Le plan d'action fait-il l'objet d'un suivi régulier et formel par l'encadrement? 0-30 30 0-6

5.4 La direction de l'entreprise effectue-t-elle des revues de direction périodiques? 0-10 10 0-2

5.5 Cette fréquence est elle adaptée à l'entreprise? 0/10 10 0/2

5.6 Cette revue de direction utilise t elle tous les éléments d'entrée disponibles et nécéssaires?

*l'historique des indicateurs sécurité? 0/30 30 0/6

*l'historique des indicateurs santé? 0/30 30 0/6

*l'historique des indicateurs environnement? 0/30 30 0/6

*les écarts constatés lors des vérifications de l'application de la réglementation? 0/30 30 0/6

*les résultats d'audit (externes, internes) et autres contrôles planifiés d'efficacité du système

de gestion SSE?0/30 30 0/6

*les plans d'action d'amélioration, 0/30 30 0/6

*les retours d'information et/ou retour d'expérience (causerie, accidentologie, …)? 0/30 30 0/6

*l'état d'avancement du plan annuel SSE en cours d'éxécution? 0/30 30 0/6

*l'atteinte des objectifs? 0/30 30 0/6

*les modifications contractuelles et/ou reglementaires applicables à l'entreprise? 0/30 30 0/6

*les modifications envisagées de son activité? 0/30 30 0/6

5.7Les indicateurs du suivi de l 'efficacité du système de management SSE permettent-ils d'avoir un

suivi de l'ensemble de la démarche?0-50 50 0-1

5.8La direction de l'entreprise se prononce t elle sur la pertinence du système de

managementSSE en place?0/50 50 0/1

5.9La direction de l'entreprise se prononce t elle sur l'éfficacité du système de management SSE

en place?0/50 50 0/1

5 ,10 Le plan annuel permet il une amélioration continue du système SSE? 0-100 100 0-2

5.11 Les conclusions de la revue de direction sont elles consignées dans des rapports? 0-50 50 0-1

5.12Les conclusions de la revue de direction sont elles transmises aux intéréssés au sein de

l'entreprise?0-50 50 0-1

5.13Au vu du bilan la direction , définit elle des objectifs d'amélioration en cohérence avec celui-

ci?0-50 50 0-1


TOTAL GENERAL QUESTIONNAIRE AUDIT SYSTEME COMMUN : 140 questions 4990 59

15/02/09





76406255.xls.ms_office Evaluation

Maxinitial

Maxrecond.

Obtenuà l'audit

%initial

1 ENGAGEMENT DE LA DIRECTION DE L'ENTREPRISE 1000 1000 0 0.00%

.1 &1, RESPONSABILITE DE LA DIRECTION & POLITIQUE SSE 280 280 0 0.00%

1.3 INDICATEURS ET DIFFUSION DES RESULTATS 80 80 0 0.00%

1.4 PLANIFICATION SHE 110 110 0 0.00%

1.5 ORGANISATION ET MOYENS 300 300 0 0.00%

1.6 ANIMATION / COMMUNICATION 230 230 0 0.00%

2 COMPETENCES / QUALIFICATION PROFESSIONNELLE 990 990 0 0.00%

2.1 FORMATION ET QUALIFICATION PROFESSIONNELLE 400 400 0 0.00%

2.2 NOUVEAUX EMBAUCHES 80 80 0 0.00%

2.3 PERSONNEL D'APPOINT 180 180 00.00%

2.4 COMPETENCES ET HABILITATIONS 130 130 0 0.00%

2.5APPROPRIATION DU SYSTEME DE MANAGEMENT SSE PAR TOUS

LES ACTEURS ET A TOUS LES NIVEAUX200 200 0 0.00%

3 PREPARATION / ORGANISATION DU TRAVAIL 1000 1000 0 0.00%

3.1 PREPARATION 140 140 0 0.00%

3.2 ORGANISATION D'INTERVENTION 270 270 0 0.00%

3.3 MATERIELS ET EQUIPEMENTS 200 200 0 0.00%

3.4

ANALYSE DES RISQUES ET MESURES DE PREVENTION (

PDP,PPSPS,PROTOCOLE DE SECURITE)200 200 0 0.00%

3.5 MAITRISE DES SOUS-TRAITANTS 90 90 0 0.00%

3.6 DOCUMENTATION GENERALE 100 100 0 0.00%

4 CONTROLES 1000 1000 0 0.00%4.1 AUDITS 890 890 0 0.00%

4.2

ANALYSE DES CAUSES D ACCIDENT, INCIDENT, SITUATIONS

DANGEREUSES110 110 0 0.00%

5 AMELIORATION CONTINUE 1000 2000 0 0.00%

5 AMELIORATION CONTINUE 1000 2000 0 0.00%

CUMUL 4990 5990 0 0.00%

Initial Recond

Initial Recond

0.00%

RENOUVELLEMENT / INITIAL

SYNTHESE DE L'AUDIT MASE/UIC

DE ……………………………………nom de l'entité

Visa auditeur :……………………………

NOM DE L'AUDITEUR :……………………………

Date de l'audit :……………………………

MOYENNE GLOBALE 0.00%

15/02/09




0.00%

0.00%

0.00%

0.00%

0.00%

0%

10%

20%

30%

40%

50%

60%

70%

80%

90%

100%

ENGAGEMENT DE LA DIRECTION

DE L'ENTREPRISE

COMPETENCES / QUA

PROFESSIONN

PREPARATION / ORGANISATION

DU TRAVAILCONTROLES

AMELIORATION CONTINUE

SYNOPTIQUE DE L'AUDIT INITIAL



0.00%

0.00%

0.00%

0.00%

0.00%

0%

10%

20%

30%

40%

50%

60%

70%

80%

90%

100%

ENGAGEMENT DE LA DIRECTION

DE L'ENTREPRISE

COMPETENCES /

QUALIFICATION

PROFESSIONNELLE

PREPARATION / ORGANISATION

DU TRAVAILCONTROLES

AMELIORATION CONTINUE

SYNOPTIQUE DE L'AUDIT RECONDUCTION



76406255.xls.ms_office Données pour graphiques

Initial

Obtenu à

l'audit

1 ENGAGEMENT DE LA DIRECTION DE L'ENTREPRISE 0.00%

2 COMPETENCES / QUALIFICATION PROFESSIONNELLE 0.00%

3 PREPARATION / ORGANISATION DU TRAVAIL 0.00%

4 CONTROLES 0.00%

5 AMELIORATION CONTINUE 0.00%

SYNTHESE DE L'AUDIT MASE/UIC

DE ……………………………………nom de l'entité

15/02/09

Audits Securite Mase Uic Janvier 2009 v2

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