STAGE DE FIN DETUDES

Dans le cadre de mon cursus de formation en Licence Professionnelle Gestion des Moyennes de Paiement < Back Office Bancaire > la Facult des Sciences juridiques, conomiques et sociales de Mekns, il mest utile deffectuer un stage de fin de Formation de quatre semaines afin de concrtiser et dapprofondir lensemble de mes connaissances rcolts pendant cette anne de formation et dapprocher le monde du travail, dans le but dy faciliter de mintgrer dans un futur proche.

Pendant ce mois de stage, jai pu pratiquer, dvelopper et approfondir mes connaissances, dans le cadre de la mise en uvre de mon stage de fins dtudes. Ce modeste travail, que jai lhonneur de vous prsenter est le fruit dun mois de stage au sein de lagence ATTIJARIWAFA BANK hamria succursale ATTIJARIWAFA BANK Mekns , jaurais le plaisir de vous prsenter en dtails, tout le processus de mon stage qui se concentre sur une analyse des risques des crdits bancaire, et aussi de savoir linfluence des risques de crdit sur lactivit bancaire et comment la banque procde analyser les risques de crdits . Le prsent rapport prsente une synthse des travaux raliss, il est organis en trois parties : Premire partie : Description de group ATTIJARIWAFA BANK Deuxime partie :le diagnostique des risques majeurs de lactivit bancaire et la gestion de risque de crdit Troisime partie : Analyse de lintensit des risque de crdit sur lactivit bancaire

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Section 1 : Prsentation du secteur bancaire :

La banque est une entreprise particulires, dnomme aussi tablissement decrdit, qui reoit les dpts de ses clients, gre leurs moyens de paiement (cartes de crdits, cheques) et leur accorde des prts. Le secteur bancaire joue un rle prpondrant dans lconomie marocaine. Il a connu en effet, diverses rformes qui en font aujourdhui un systme moderne, adapt aux besoins de la socit comme ceux des entreprises. Jusquen 1943, le systme bancaire ntait soumis aucune rglementation, un arrt a t institu au mois de Mars de la mme anne afin de tenter dorganiser et de contrler lactivit bancaire qui sappliquait la zone sud et qui a t tendu Tanger. Ces mesures ont provoqu, partir de 1962, une situation dcrmage sur les banques. Depuis 1991, un certain nombre de mesures a t pris, en loccurrence : La leve, par les autorits montaires, de lencadrement du crdit (qui a t mis en place en 1974) et la libralisation de lensemble des intrts dbiteurs et crditeurs (sauf pour ceux appliqus aux crdits lexportation et les crdits moyen terme accords aux PME) ; La diversification des intermdiaires financiers, par la cration de 2 nouvelles banques, Bank Al Amal et la Banque de Dveloppement des Collectivits Locales ; Ladoption de rgles prudentielles permettant un contrle adquat de lactivit bancaire ; Sans oublier ladoption de normes internationales, notamment le ratio Cook correspondant la couverture de lensemble des risques bancaires par des fonds propres. Ces rformes auront donc permis au systme bancaire marocain une plus marge ouverture vers lextrieur, louverture de succursales ltranger par plusieurs banques commerciales marocaines en tant un exemple. Ces changements ont rendu ncessaire la modernisation du cadre juridique rgissant le systme bancaire, ce qui explique ladoption rcente de la nouvelle loi bancaire promulgue par le Dahir du 6 Juillet 1993 relatif lexercice de lactivit des tablissements de crdit et de leur contrle, supplantant la rglementation de 1967.

Cette nouvelle loi a permis ldification dun cadre juridique applicable tous les tablissements de crdit ainsi que lextension de leurs activits de nouveaux domaines tels que les oprations de crdit bail, mobilier et immobilier, les oprations daffacturage, dassistance en matire de gestion de patrimoine et la cration de services facilitant la cration et le dveloppement dentreprise.

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Section 2 : Naissance dAttijariwafa bank :La fusion WAFA-BCM1. Historique : a. Historique de la BCM : 1911 Cration avec implantation dune succursale de la Banque Transatlantique Tanger. 1969 Arrive de M. Abdelaziz Alami en tant que Directeur Gnral. Mars 1975 Ouverture de la premire dlgation ltranger destine aux marocains Frankfurt. 1981 Inauguration du sige du boulevard Moulay Youssef. Mai 1984 Cration du groupement Interbank avec la BMCI, la SGMB et le Crdit du Maroc Juin 1988 LONA acquiert 25% du capital auprs du CIC Paris et devient lactionnaire de rfrence de BCM. Dcembre 1989 Entre du Banco Central (devenu Grupo Santander) au capital de BCM qui devient le 2me actionnaire de rfrence aux cts de lONA. Avril 1992 Fusion-Absorption de la SBC. Novembre 1993 Le capital de BCM est port 1.067.126.000 Dh . 8 janvier 2003 Dpart la retraite du Prsident Abdelaziz Alami et nomination du Prsident Khalid Oudghiri.

b. Historique de WAFABANK : 1904 la compagnie franaise de crdit et de banque cre travers sa filiale algrienne, une succursale Tanger sous le nom CACB (compagnie algrienne de crdit et de banque). 1968 un important groupe marocain priv, dirig par son prsident, feu My Ali Kettani, opre une importante prise de participation dans le capital de la banque et devient actionnaire majoritaire au cot de la compagnie financire de suez. 1976 nomination de Mr. Abdelhak Bennani la direction gnrale de la banque, qui engage une dynamique nouvelle pour le dveloppement de la banque. 1985 la banque change de nom et devient WAFABANK. 1994 WAFABANK met en place une nouvelle stratgie et dveloppe de nouveaux mtiers. Elle cre la direction du march des capitaux qui regroupe Wafa gestion, Wafa bourse et Wafa trust. 1996 fusion absorption dUNIBAN, filiale du groupe Espagnol BBV.

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STAGE DE FIN DETUDES 2001 acquisition de BBVA Maroc en vue de renforcer le partenariat stratgique entre Wafabank et BBVA depuis 1997.

c. Historique de la fusion BCM -WAFABANK : 24 novembre 2003 Prise de contrle de Wafabank par la Banque Commerciale du Maroc, travers lachat de lintgralit du holding financier OGM. 22 dcembre 2003 Obtention de lagrment de Bank Al Maghrib concernant le changement de contrle de Wafabank et le projet de fusion avec la Banque Commerciale du Maroc. Janvier 2004 Dmarrage du programme dintgration avec lassistance dun consultant de renomme internationale. 26 avril 10 mai 2004 Offre publique dachat/Offre publique dchange sur les titres Wafabank linitiative de la Banque Commerciale du Maroc. 5 mai 2004 Renforcement du positionnement du nouvel ensemble dans le crdit la consommation avec lacquisition de Crdor par Wafasalaf. 7 mai 2004 Signature dun protocole daccord pour le renforcement du partenariat stratgique avec le groupe Crdit agricole SA dans les domaines du crdit la consommation et de la gestion dactifs. 28 mai 2004 Assemble gnrale Extraordinaire des actionnaires de la Banque Commerciale du Maroc ratifiant laugmentation de capital par apport en nature des titres Wafabank et modifiant les statuts. 15 juin 2004 Lancement de la nouvelle identit visuelle et de la dnomination du nouvel ensemble communiquer Attijariwafa bank . 28 juin12 juillet 2004 Offre publique de retrait sur les titres Wafabank de la cote de la bourse de Casablanca. Dcembre 2004 Fusion juridique des deux banques (rtroactive au 31/08/2004). Mai2005 fusion oprationnelle des deux banques.

2. Objectifs et avantages de la fusion :La fusion BCM-Wafabank marquera incontestablement de son empreinte lhistoire de ces oprations de fusion qui devraient se banaliser en tant que moyen de rationalisation des entreprises marocaines. Dote du premier rseau marocain avec plus de 450 agences et prs de 45 points de vente ltranger, ATTIJARIWAFA BANK se voit ainsi plus rapproche de sa clientle. Ce champion national de la banque et de la finance occupe actuellement la premire place des banques du Maghreb et se situe au 8me rang africain. Toujours dans le but de mieux avec sa clientle, ATTIJARIWAFA BANK a dvers plus de 3 millions de Dhs dans une compagne publicitaire axe sur la thmatique du champion, lhabillement des siges des anciennes banques ayant eu lieu. L'accompagnement des diffrents secteurs industriels au Maroc et surtout un conqute des marchs rgionaux sont ses deux grandes ambitions, n'oubliant pas pour autant 57

STAGE DE FIN DETUDESla clientle marocaine l'tranger qui constitue un march important en prparant une refonte de l'approche de cette population qui a chang au fil des gnrations.

Fiche signaltique :Dnomination sociale Anne de cration Prsident directeur gnral Sige social Tlphone Fax Site Internet Forme juridique Date de constitution Dure de vie de la socit Capital Logo

:: : : : : : :

Attijariwafa bank 2004 Kettani Mohammed 2, Bd Moulay Youssef, Casablanca 022 29 88 88 /022 22 41 69 022 29 41 25 www.attijariwafabank.com Socit Anonyme 1911 31 mai 2060 1 929 959 600 DIRHAMS

: :

: Le logotype DATTIJARIWAFA BANK est n de lAtlas,symbole de force et de prennit. Le graphisme y associe un motif authentique de lartisanat traditionnel, travaill dans un style qui renvoie la calligraphie arabe. Dynamique, conviviale et rsolument novatrice, lidentit visuelle du Groupe sest trs vite installe dans le paysage urbain, se distinguant de manire positive.

Objet social :

Toutes oprations de banque, de finance, tablissement de crdit,Collecte des dpts, prestation des services avec tous particuliers, associations, administrations publiques, personnes administratives et Etats. socits,

Toutes oprations commerciales, industrielles, mobilires outoutes entreprises de toute nature.

immobilires,

Toutes oprations de conservation, surveillance et gestion de fortune et debiens et des moyens de paiement.

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STAGE DE FIN DETUDES Toutes oprations ayant pour objet dassurer la reprsentation permanente et la continuit dexistence. (souscription des assurances, telles que lassurance vie, dcs, et les pargnes)

III Organigramme de group ATTIJARIWAFA BANK.

IV Les valeurs :Six valeurs partages dfinissent le socle de la culture dentreprise. Elles inspirent notre dmarche stratgique, imprgnent les principes dontologiques et dthiques rgissant notre quotidien et donnent son identit notre banque. Ces valeurs fdrent les quipes de notre banque. Elles encouragent les femmes et les hommes DATTIJARIWAFA BANK faire le maximum pour que leur entreprise soit le champion national de la banque et de la finance. 1re valeur : uvrer pour la satisfaction de client impliquant un niveau lev dexigence dans la qualit du service rendu au client. 2me valeur :

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STAGE DE FIN DETUDESParticiper au dveloppement de notre pays exprimant la volont de faire reconnatre notre institution comme un acteur dynamique dans le dveloppement conomique et social du Maroc. 3me valeur : Cultiver lesprit dquipe traduisant le dsir doptimiser les apports et les comptences de tous dans le travail commun et de garantir chacun son propre panouissement dans son parcours professionnel. 4me valeur : Agir dans le respect de rgles thiques recouvrant la volont de faire prvaloir, dans les comportements des collaborateurs et dans les pratiques de lentreprise, des principes garantissant le caractre irrprochable du service d au client et la rputation de notre institution. 5me valeur : Etre ouverts linnovation et crer la diffrence en soutenant la performance de lentreprise par lintgration de toutes les formes possibles de progrs et par lexaltation de lesprit de crativit 6me valeur : Exprimer notre volont de gagner travers les performances et les rsultats raliss par notre institution, visant rpondre aux attentes de nos clients, nos collaborateurs, nos actionnaires et notre pays. Ces valeurs imprgnent les principes dontologiques et dthiques rgissant le quotidien de la banque et lui donne son identit.

V ATTIJARIWAFA BANK en chiffres :La rpartition du capital de la banque est:

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Et effectivement ATTIJARIWAFA BANK cest:

Prs de 600 agences au Maroc. Prs de 70 points de vente l'tranger. Plus de 7500 collaborateurs. Plus d' 1 300 000 clients.

VI Rsultats au 31 dcembre 2008Produit net bancaire : 11,0 milliards de dirhams (+24,7%) Rsultat net consolid : 3,6 milliards de dirhams (+32,3%) Rsultat net part du groupe : 3,1 milliards de dirhams (+27,0%) Fonds propres consolids : 21,1 milliards de dirhams (+16,2%) Total bilan consolid : 258,9 milliards de dirhams (+22,2%)

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Section 3 :Les taches dont jai assistPendant le stage jai assist au traitement de plusieurs oprations avec le responsable administratif de lagence qui sont : Le contrle des journes comptable : - le contrle des journes caisse (les chques, les oprations de change, les retraits, les versements) - la compensation (les oprations des virements pour des comptes domicilier dans dautres banques) divers (les oprations pour des comptes domicilier dans des agences ATTIJARIWAFA bank) Traitement de la compensation - Aller : cest lmission des chques remis sur dautre banque - Retour : rception des chques sur notre banque missent par dautre banque Traitement des ATD Le responsable administratif reoit de conseil juridique de rseau avis de lATD Si lagence dtient dans ses livres le nom de client concern par lATD et le compte prsente un solde gale ou suprieur au montant de lATD donc le responsable procde dbiter ce montant par le crdit du compte : catgorie 822 (provision pour ATD) aprs le responsable informe le client cet incident et linvite prsenter une mainleve. Et le dlai de la prsentation de la mainleve est de 8 jours.et si le client ne prsente pas la mainleve dans ce dlai le responsable vire en faveur de la perception le montant bloqu en compte indisponible au compte de la perception. Si le compte de client prsente un solde infrieur au montant de lATD, le responsable dbite du solde disponible tout en prenant soin de complter le montant de lATD en virant en faveur de la perception au fur et mesure de chaque blocage ,le crdit enregistr sur le compte. aprs le responsable informe le client cet incident et linvite prsenter une mainleve. Et le dlai de la prsentation de la mainleve est de 8 jours.et si le client ne prsente pas la mainleve dans ce dlai le responsable vire en faveur de la perception le montant bloqu en compte indisponible au compte de la perception. Si le compte de client est adoss des crances terme, le responsable surveille la date de lchance pour bloquer le produit dans le compte 822 et avise le client pour la prsentation de la mainleve. Si le compte est inexistant, cltur, dbiteur ou prsente solde nul le responsable informe la perception, le conseil juridique et avise le client. Traitement des successions Pour le traitement des oprations de succession le responsable administratif commence par la cration dun compte indisponible et il vire le solde qui existe dans

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STAGE DE FIN DETUDESle compte de client dcs. Et le responsable rejette tous les chques et effets transmissent sur ce compte. Aprs commence traiter le dossier qui doit contenir un certificat de dcs, lacte de lhritage, la procuration pour lun des hritiers Aprs le responsable transmis tous ces document au conseil juridique pour les contrler et avoir laccord de solder le compte indisponible

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Section 1 : le diagnostique des risques de lactivit bancaireI Les risques majeurs de lactivit bancaire1. dfinition du risque : Le risque peut se dfinir comme un danger ventuel plus ou moins prvisible. La caractristique propre du risque est donc lincertitude temporelle dun vnement ayant une certaine probabilit de survenir et de mettre en difficult la banque. Le risque inhrent au secteur bancaire se distingue par sa multiplicit et par son caractre multidimensionnel ne pouvant tre mesur par un seul indicateur. 2. les typologies des risques bancaires : Bank Al Maghrib dans sa circulaire n 40/G/2007 du 2 aot 2007 (qui a annule celle du 19/02/2001 sous le n6/G/2001) relative au Contrle interne, distingue les risques suivants : 1. Les risques de crdit, 2. Les risques de march, 3. Les risques oprationnels, 4. Les risques de taux d'intrt dans le portefeuille bancaire, 5. Les risques de concentration du crdit, 6. Les risques de liquidit, 7. Les risques de rglement- livraison, 8. Risques lis aux activits externalises. A. Le risque de crdit Le risque de crdit est le risque quun client ne soit pas en mesure dhonorer ses engagements lgard de sa banque. Le risque de crdit demeure la premire cause des difficults des banques. B. Le risque de march On entend par risques de march, les risques de pertes lies aux variations des prix du march. Ils recouvrent : les risques relatifs aux instruments inclus dans le portefeuille de ngociation; le risque de change et le risque sur produits de base encourus sur l'ensemble des lments du bilan et du hors bilan, autres que ceux inclus dans le portefeuille de ngociation. Les diffrents facteurs de risques lis au march sont: Les taux Les cours de change 57

STAGE DE FIN DETUDES Les cours des actions Les prix des matires premires Toute variation de ces donnes a un impact sur les positions et les portefeuilles dtenus par la banque. C. Les risques oprationnels On entend par risques oprationnels, les risques de pertes rsultant de carences ou de dfauts attribuables des procdures, personnels et systmes internes ou des vnements extrieurs. Cette dfinition inclut le risque juridique, mais exclut les risques stratgiques et de rputation. Les sources majeures des risques oprationnels peuvent tre lies aux : fraudes internes et externes ; pratiques inappropries en matire demploi et de scurit sur les lieux de travail ; pratiques inappropries concernant les clients, les produits et lactivit commerciale ; dommages causs aux biens physiques ; interruptions dactivits et pannes de systmes ; excutions des oprations, livraisons et processus . La particularit du risque oprationnel est quil nest pas concentr dans un secteur dactivit particulier, il est partout prsent. Une perte de crdit peut avoir pour cause la dfaillance dun emprunteur mais aussi une cause oprationnelle : erreur, ngligence, fraude etc. D. Le risque global de taux dintrt. Le risque de taux dintrt dans le portefeuille bancaire est dfini comme tant limpact ngatif que pourrait avoir une volution dfavorable des taux dintrt sur la situation financire de ltablissement. E. Le risque de concentration du crdit, Le risque de concentration du crdit est le risque inhrent une exposition de nature engendrer des pertes importantes pouvant menacer la solidit financire dun tablissement ou sa capacit poursuivre ses activits essentielles. Le risque de concentration du crdit peut dcouler de l'exposition envers : des contreparties individuelles ; des groupes dintrt; des contreparties appartenant un mme secteur dactivit ou une mme rgion gographique ; des contreparties dont les rsultats financiers dpendent dune mme activit ou dun mme produit de base. F. Le risque de liquidit Le risque de liquidit sentend comme tant le risque pour ltablissement de ne pas pouvoir sacquitter, dans des conditions normales, de ses engagements leurs chances. G. Le risque de rglement 57

STAGE DE FIN DETUDESLe risque de rglement- livraison sentend comme tant le risque de survenance, au cours du dlai ncessaire pour le dnouement dune opration de rglement- livraison, dune dfaillance ou de difficults qui empchent la contrepartie dun tablissement de lui livrer les instruments financiers ou les fonds convenus, alors que ledit tablissement a dj honor ses engagements lgard de ladite contrepartie.

H. Les Risques lis aux activits externalises On entend par activits externalises, les activits pour lesquelles ltablissement confie un tiers, de manire durable, la ralisation de prestations de services. Tout projet dexternalisation dactivits relevant du primtre dagrment de ltablissement ou toute prestation de services prsentant un effet significatif sur la matrise des risques doit recueillir laccord pralable de Bank Al-Maghrib. Bank Al-Maghrib peut avoir accs tout moment, aux informations relatives aux activits externalises. Les tablissements prennent les mesures ncessaires pour sen assurer. Pour lexternalisation de leurs activits, les tablissements doivent respecter les dispositions suivantes : choisir le prestataire externe avec la vigilance et la prudence ncessaires, en tenant compte de sa sant financire, de sa rputation et de ses capacits techniques et de gestion. A cet gard, une attention particulire devra tre accorde au risque de dpendance qui apparat lorsque des activits ou fonctions sont confies un seul prestataire pendant une priode prolonge ; mettre en place une politique formalise dvaluation et de contrle des risques dexternalisation et des relations avec les prestataires externes ; grer les activits externalises dans le cadre de contrats crits qui dcrivent clairement tous les aspects matriels de laccord dexternalisation, notamment les droits, les responsabilits et les attentes de toutes les parties ; sassurer que les accords dexternalisation ne rduisent pas la capacit de ltablissement respecter ses engagements vis--vis de ses clients et de Bank AlMaghrib ; valuer dans quelle mesure le prestataire externe dispose de plans durgence qui sont en adquation avec leurs propres exigences en matire de continuit de lactivit. Cette valuation doit sappuyer sur un examen appropri de ces plans et tenir compte de la frquence et des mthodes de tests pratiqus ainsi que des consquences qui en dcoulent pour les plans durgence de ltablissement ; prendre des mesures appropries pour exiger que le prestataire de services protge l'information confidentielle de ltablissement et de ses clients contre toute divulgation aux personnes non autorises.

II. Le processus de management des risquesLa gestion et la matrise de lensemble de ces risques implique une dmarche rationnelle, appele Le processus de Management des risques et comprend plusieurs tapes :

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STAGE DE FIN DETUDESLidentification des risques La quantification ou lvaluation des risques Lanalyse des risques, La gestion et la surveillance des risques Le reporting des risques

1. Lidentification des risques Elle consiste tablir la cartographie des risques existants et ventuels. Lidentification des risques est un exercice permanent au sein de la banque, car les risques voluent avec les changements de lenvironnement interne et externe. De nouveaux risques apparaissent notamment lors de la cration dun nouveau produit ou dune nouvelle activit, un changement dorganisation ou de systme, des changements conomiques, financiers, sociaux, lgislatifs et rglementaires, des changements technologiques. Lidentification des risques, pour tre exhaustive, doit considrer : - Les facteurs internes telles la structure de la banque, les mtiers, la qualit du personnel. - Les facteurs externes tels les fluctuations des conditions conomiques, les changements de lenvironnement professionnel et technologique qui peuvent affecter ngativement la ralisation des objectifs de la banque. 2. La quantification ou lvaluation des risques : Certains risques sont quantifiables, comme le risque de march ou de crdit, dautres ne le sont pas. Le processus de quantification des risques se prsente comme suit, selon la dfinition du risque de lInstitute of Internal Auditors (IIA) : - Lexistence dun risque potentiel ou ventuel, dun danger ou dune menace. - La probabilit de survenance de cet vnement. - Les consquences ngatives de cet vnement. Si la probabilit de survenance de lvnement et les consquences de cet vnement sont quantifiables, on peut mesurer lexposition au risque qui donne la perte attendue . Si les risques ne sont pas quantifiables, il est nanmoins possible de les estimer suivant une mthodologie objective base sur les informations collectes. 3. Lanalyse des risques : Une fois identifi et quantifi le risque, il convient den analyser les causes, ce qui permettra de prendre des mesures adquates : renforcement du contrle interne, mise en place de nouvelles procdures de contrle, dveloppement de nouveaux outils de gestion, changement

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STAGE DE FIN DETUDESde politique commerciale etc. ces mesures doivent faire lobjet dun plan et dun budget avec notamment les dlais, le responsable de la mise en uvre et le suivi. 4. La gestion et la surveillance des risques Les risques bancaires identifis, valus et analyss doivent tre grs conformment la rglementation en vigueur. Chaque type de crdit doit tre gr suivant un processus appropri, dfini par la rglementation bancaire. Cette gestion doit aboutir une surveillance permanente de la part des entits de la banque. 5. Le reporting des risques Le systme de reporting est laboutissement logique de tout le processus. Les rsultats de la gestion des risques sont apprcis dans des rapports faisant clairement ressortir les lments cls sous une forme synthtique et analytique : montant des risques, rentabilit, actions engages et envisages etc. Les rapports peuvent tre labors par les diffrentes units en charge de la gestion des risques, centraliss par la cellule Risk Management pour en faire une synthse destine la direction gnrale, et au conseil dadministration ou de surveillance de la banque. Le reporting des risques doit tre aussi communiqu Bank Al Maghrib.

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Section 2 : la gestion des risques de crditI La notion de crditLa loi bancaire, dans son article 3, dfinit une opration de crdit comme tant toute acte par lequel une personne met ou soblige mettre, titre onreux, des fonds la disposition dune autre personne, charge pour celle-ci de les rembourser, ou prend, dans linteret de cette dernire, un engagement par signature tel quun aval, un cautionnement ou toute autre garantie . Outre cette distinction faite par le lgislateur entre les crdits par dcaissement et les crdits par signature, les concours bancaires font traditionnellement lobjet dautres classifications. on oppose gnralement les crdits court terme aux crdits moyen et long terme, les crdits aux entreprises aux crdits aux particuliers, les crdits personnels aux crdit rels, les crdits financiers aux crdits commerciaux, les crdits internes aux crdits internationaux, les crdits mobilisables aux crdits non mobilisables, les crdits en monnaie locale aux crdits en devises, les crdits consortiaux aux crdits non consortiaux.. En effet, le terme crdit , du latin credere, signifie confiance. Faire crdit, cest faire confiance, cest croire la parole donne par lemprunteur quil restituera aprs un certain dlai la chose prte. Distribuer le crdit est un mtier difficile. Un exercice prilleux. On reproche aisment ceux qui lexercent, tantt den accord trop, tantt pas assez. On leur reproche aussi dexiger trop de garanties et de se faire payer trop cher. Faire crdit, cest croire en une personne, en un projet. Mais croire, cest galement risquer de se tromper sur cette personne, sur son projet, voire les deux la fois .car, comme las bien soulign Michel Remilleret dans son ouvre la banque mtier du risque : le banquier est un commerant qui supporte les consquences des fautes quil commet. sa proccupation majeure, aprs avoir accord son concours, et donc dont den assurer la bonne fin quels que soient les vnements qui viendront perturber ses prvisions et celles de son client. Pour cette raison, il demande des garanties. Lemprunteur doit comprendre que des impondrables dus des causes diverses, peuvent bouleverser les calculs les plus justes .

II Dfinition de risque de crditLe risque de crdit est la forme la plus ancienne du risque sur les marchs de capitaux. On le distingue des deux autres grands types de risque auxquels sont soumises les institutions financires, le risque de march et le risque oprationnel. Le risque de march est le risque que la valeur dun actif (dune dette) dtenu(e) par une institution financire varie en raison de lvolution des prix sur les marchs financiers. Ce risque prend diffrentes formes : le risque de change (qui modifie la valeur des avoirs en devises de linstitution), le risque de taux (qui affecte la valeur des instruments des taux) ou le risque de march proprement dit (qui affecte le prix des actions, en particulier). De son ct, le risque oprationnel est, selon le Comit de

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STAGE DE FIN DETUDESBle (2001), le risque de pertes directes ou indirectes rsultant dune inadquation ou dune dfaillance attribuable des procdures, des agents, des systmes internes ou des vnements extrieurs . Il renvoie donc des inefficiences de lorganisation et du management de linstitution. Le risque de crdit est le risque que l'emprunteur ne rembourse pas sa dette l'chance fixe. S'il tait l'origine une proccupation pour les seuls organismes bancaires, il concerne pourtant toutes les entreprises (notamment via les crances qu'elles accordent leurs clients, qui sont des formes de prt court terme), et nombreuses sont aujourd'hui amenes l'intgrer dans leur gestion afin de le minimiser. Ce risque est en effet lourd de consquences pour toute entreprise: toute dette non rembourse est conomiquement une perte sche que supporte le crancier. Comptablement parlant, les crances et emprunts accords des tiers constituent ainsi un poste spcifique dans le bilan de l'entreprise et toute volution ngative obre d'autant la survie de l'entreprise moyen ou long terme. Trs tt, les entreprises ont donc cherch s'immuniser contre ce risque de crdit, et ce de deux manires. En amont, le risque peut faire l'objet d'une valuation grce diffrents critres et des techniques mlant calcul et intuition. Suite cette valuation, les entreprises disposent ensuite de diffrents moyens de protection pour minimiser voire annuler ce risque conomique. Autrement dit, Le risque de crdit est le risque de dfaut de remboursement de lemprunteur. Il prend aussi diverses formes ou appellations : risque de contrepartie (dans les transactions sur les marchs financiers et interbancaires), risque de faillite ou risque de crdit au sens propre (dans les transactions sur les marchs de crdits). Sur les marchs financiers o les instruments de crdits font lobjet de cotations rgulires, le risque de dfaut de remboursement est valu par des primes de risque (spreads) qui traduisent en termes montaires la vraisemblance de la ralisation du risque de non- remboursement. Lvolution alatoire de ces spreads constitue elle-mme une forme de risque de crdit dans la mesure o elle agit sur la valeur de march de ces titres. Il nest donc pas ncessaire que le dfaut se ralise pour que le risque de crdit affecte ngativement la valeur dun actif ou dun portefeuille. Il suffit que la vraisemblance de lvnement augmente, suite par exemple la dgradation dun rating. Ce risque peut tre mesur au niveau individuel, dans la mesure o il affecte des instruments financiers ou des emprunteurs considrs isolment. Il peut aussi tre mesur au niveau du portefeuille de crdits dune institution, ce qui conduit tenir compte des corrlations entre les facteurs de risque affectant les diffrentes composantes de ce portefeuille. Envisag de point de vue de linstitution financire, le risque de crdit tient essentiellement lincertitude des pertes. Cest pourquoi lobjet final des modles de risque de crdit est de modliser la distribution des pertes futures un horizon donn.

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STAGE DE FIN DETUDESIII Comment mesurer le risque de crdit Les tablissements financiers sont exposs de par leur activits de nombreux types de risque. L'valuation et la couverture de ces risques ncessitent la plupart du temps de faire appel aux mathmatiques, ce qui permet de formaliser et de quantifier le risque identifi. Ainsi, depuis le dbut des annes 70, a-t-on vu se dvelopper de nombreux outils dans le domaine des probabilits et du calcul stochastique afin de rpondre la demande croissante des marchs financiers. Les travaux raliss jusqu'ici se sont surtout concentrs sur les mthodologies d'valuation et de couverture des produits comportant des risques de march. La tendance actuelle est l'laboration de mthodes quivalentes pour le traitement du risque de crdit. L'tat de l'art distingue pour le moment trois approches. La premire, connue sous le nom d'approche structurelle ou modle de la firme, date de 1974 avec Robert Merton. Son approche est proche de celle de la thorie des options. Elle repose entre autres sur l'ide que les prix des actifs contiennent l'ensemble de l'information accessible. Sous cette hypothse, les actions et les obligations risques mises par une socit apparaissent comme des options dont on peut valuer le prix. L'article de Merton a constitu la base de toute la littrature sur le risque de crdit. Nanmoins, l'approche semble quelque peu irraliste. Elle suppose en effet que la faillite n'est constate qu' l'chance de la dette, et que la firme est ventuellement liquide pour permettre son remboursement. Il apparat donc plus raisonnable de supposer qu'il existe un seuil pour la valeur de la firme au-dessous duquel elle se dclare en faillite. Cette hypothse, que l'on trouve pour la premire fois dans l'article de Black et Cox (1976), ncessite cependant une spcification du seuil de faillite. On peut par ailleurs douter que ce seuil soit constant au cours du temps, comme on le verra plus tard dans Longstaff et Schwartz, et ne dpende pas de l'volution de la structure des taux. La seconde approche se base sur les statistiques d'agences de notation telles que Moody's et Standard & Poor's. C'est la mthodologie la plus frquemment utilise aujourd'hui dans les banques pour mesurer le risque de crdit. Elle fut introduite pour la premire fois en 1994 par JP Morgan dans un document technique intitul Credit Metrics. L'objectif recherch est de mesurer la variation de la valeur future d'un portefeuille lie la modification de la qualit de crdit (elle-mme tant reflte travers la notation publie par les agences) des contreparties des instruments en portefeuille. Les variations de la valeur future sont reprsentes statistiquement par la distribution de probabilits des valeurs l'horizon. Typiquement, cette distribution n'est pas symtrique et prsente une queue de distribution plus paisse du ct des pertes que du ct des gains : concrtement, la probabilit de perdre beaucoup d'argent sera forte et celle de raliser des gains sera faible. Dans ces conditions, l'cart type de la distribution est une mesure de risque assez mal adapte, car symtrique. Une mesure de risque plus adapte est celle des quantiles, c'est dire la mesure d'une VaR 1% par exemple. Enfin, la troisime et dernire approche dite approche par intensit est beaucoup plus rcente. Elle est le sujet de nombreux travaux (dont ceux de Longstaff et Schwartz) et offre des

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STAGE DE FIN DETUDESperspectives intressantes tant pour la construction de courbes de taux risqus que pour le pricing de produits drivs. Le dfaut d'une firme dans cette approche est vu comme un vnement qui ne peut pas tre lu dans les prix. Il est donc modlis comme un processus ayant une intensit, c'est dire un taux instantan d'occurrence. La mesure du risque de crdit et l'valuation des produits drivs lis ce risque occupent aujourd'hui une importance capitale aussi bien dans les travaux de recherche acadmique que dans les cellules de recherche des tablissements financiers. Il s'agit aujourd'hui de mettre en place une mthodologie de rfrence pour l'obtention d'une courbe de taux risqus, le pricing de produits drivs lis cette courbe, et la mesure des risques encourus lis la qualit de crdit des metteurs. En ce qui concerne le pricing des drivs de crdit, la tendance actuelle privilgie une approche par intensit plutt que l'approche structurelle introduite par Merton. Cette approche qui est certainement plus simple calibrer partir des donnes de march est galement plus simple d'utilisation pour des agents financiers. Toutefois, aucun consensus n'est encore trouv sur les hypothses d'arbitrage et de compltude faire dans un monde avec dfaut. De manire plus gnrale, c'est l'information disponible sur les marchs qu'il est dlicat de modliser. D'normes travaux sont donc encore raliser pour aboutir une mthodologie globale qui permette une mesure des fonds propres ncessaires pour couvrir le risque de crdit encouru et l'valuation de produits drivs relatifs ces risques.

IV Les mthodes de gestion de risque de crditLes systmes experts en vigueur dans les agences de rating ou les banques reposent sur des mthodes essentiellement qualitatives. A linverse, les modles de scoring reposent sur les mthodes quantitatives. Les deux types de modles utilisent des informations comptables et financires ou des informations qualitatives. Les premiers sont plus frquemment utiliss pour la mesure du risque des grands clients corporate alors que les seconds sont adapts la mesure du risque de dfaut dans la clientle de la banque de dtail et celle des petites et moyennes entreprises. Les systmes experts et les modles de scoring sont les deux principaux outils utiliss dans les banques pour dcider de loctroi de crdit, mais aussi pour noter les emprunteurs. Les deux types doutils visent donc les mmes objectifs, mais leurs approches sont trs diffrentes.

1) Les systmes experts Dans les systmes experts , lapproche est de nature qualitative. Elle cherche reproduire de faon cohrente les rgles de dcision des experts en matire de crdit ou leur systme dvaluation du risque.

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STAGE DE FIN DETUDESOn dtermine ces rgles de manire totalement empirique, en interrogeant les experts les responsables crdits sur leurs pratiques, en confrontant leurs avis et en leur demandant de valider collectivement les rgles de dcision mergeant de ces discussions et confrontations. Cet ensemble de rgles assorties de pondrations servira dcrire les caractristiques de risque de lemprunteur et lui attribuer une note. Ces systmes sont en vigueur dans les banques mais aussi dans les agences de rating. Des principes identiques prsident la construction des systmes de notation des agences de rating et des systmes experts utiliss par les analystes crdit des banques. Les outils sont les mmes. De plus, comme les banques, les agences de rating ont une optique de long terme. De la mme faon que les banques apprcient la situation des emprunteurs en adoptant la perspective des dposants, les agences de rating notent en adoptant celle des dtenteurs dobligations et autres cranciers long terme ou celle des assureurs.

2) Les modles de scoreLes modles de score sont les plus en plus utilisees dans les institutions financires, notamment dans la banque de dtail. Ils sont devenus un outil courant doctroi du crdit la consommation, mais tendent se dvelopper galement pour la mesure du risque des crdits lhabitat, des crdits aux professionnels et des crdits aux petites et moyennes entreprises. Les modles de scores sont des outils de mesure du risque qui utilisent des donnes historiques et des techniques statistiques. Leur objet est de dterminer les effets de diverses caractristiques des emprunteurs sur leur chance de faire dfaut. Ils produisent des scores qui sont des notes mesurant le risque de dfaut des emprunteurs potentiels ou rels. Les institutions financires peuvent utiliser ces notes pour ranger les emprunteurs en classes de risque. Pour construire un modle de score, on utilise gnralement lhistoire des performances passes des emprunteurs, ou celle des prts qui leur ont t consentis, pour dterminer quelles sont les caractristiques des emprunteurs qui permettent de prvoir pourquoi un prt aura de bonnes performances dans le futur. Cette information est obtenue partir des dossiers de crdits des clients ou auprs de sources extrieures. Un bon modle de score est un modle qui affecte des scores levs (un risque de dfaut faible) aux emprunteurs sans problmes dont les prts se comportent bien et des scores faibles ceux dont les prts ont de mauvaises performances. Pour atteindre cette objectif, les modles de scores doivent tre capables de trouver les facteurs de risque les plus importants, c'est--dire ceux qui dterminent le plus la probabilit

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STAGE DE FIN DETUDESde dfaut dun emprunteur, et de mesurer la contribution relative de chaque facteur au risque de dfaut. Lintrt de modles de score dans la banque de dtail repose aujourdhui sur plusieurs avantages. Tout dabord, ils permettent un traitement de masse de populations nombreuses demprunteurs et leur usage rduit de marinire significative la dure du traitement de dossiers de crdit (de 15 jours quelques heures, pour la plupart des crdits standard). Ce gain de temps est lun des premiers facteurs de lconomie de cot quapporte le scoring . Ensuite, les outils de scoring sont peu coteux. Un score cote quelques euros, au maximum. Ladoption du score permet aussi aux analystes-crdit de concentrer leur attention sur dautres aspects de la relation de clientle et du risque. Enfin, les outils de scoring fournissent des mesures objectives du risque qui assurent que tous les emprunteurs sont traits de la mme faon par les chargs de clientle.

V Rglement prudentielle de BANK AL-MAGHRIExtrais de Circulaire du Gouverneur de Bank Al-Maghrib n 26/G/2006 relative aux exigences en fonds propres portant sur les risques de crdit, de march et oprationnels des tablissements de crdit

DISPOSITIONS RELATIVES AU RISQUE DE CREDIT Article 9 Pour la dtermination des pondrations du risque de crdit, les tablissements utilisent les notations externes attribues par des organismes externes dvaluation du crdit (OEEC) dont la liste est tablie par Bank Al-Maghrib. Les pondrations des crances libelles et finances en devises sont appliques sur la base des notations externes en devises des OEEC. Les pondrations des crances libelles et finances en dirhams sont appliques sur la base des notations externes en dirhams des OEEC. Article 10 Les tablissements utilisent les notations externes sollicites par les entreprises auprs des OEEC. Sous rserve de laccord pralable de Bank Al-Maghrib, les notations externes non sollicites peuvent tre prises en considration dans lapplication des pondrations.

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STAGE DE FIN DETUDESArticle 11 Les lments de lactif, pris en considration pour le calcul du risque de crdit, ainsi que les coefficients de pondration qui leur sont appliqus, sont prciss ci-aprs. A) Crances sur les emprunteurs souverains 1) Nonobstant les rgles gnrales prcises aux alinas 2), 3) et 4) ci-dessous, une pondration de 0 % est applique aux crances sur lEtat marocain et sur Bank Al-Maghrib, libelles et finances en dirhams, ainsi quaux crances sur la Banque des Rglements Internationaux, le Fonds Montaire International, la Banque Centrale Europenne et la Commission Europenne. 2) Les pondrations appliques aux crances sur les tats et leurs banques centrales sont les suivantes : Notation AAA externe de AAcrdit Pondration 0 % A+ ABBB+ BBB50 % BB+ BB-B+ B- Infrieure B100 % 100% 150 % Pas de notation 100 %

20 %

3) Pour les pondrations appliques aux crances sur les Etats, les tablissements peuvent utiliser les notations externes de crdit attribues par les organismes de crdit lexportation (OCE) dont la liste est tablie par Bank Al-Maghrib. 4) Les pondrations appliques aux crances sur les tats et leurs banques centrales, assorties de notations individuelles ou consensuelles, sont attribues en fonction des catgories de primes minimales dassurance lexportation (PMAE) correspondant ces crances, conformment au tableau ci-aprs : PMAE Pondration 0-1 0% 2 20% 3 50 % 46 100 % 7 150 %

B) Crances sur les organismes publics (OP) hors administrations centrales 1) Nonobstant les rgles gnrales prcises lalina 2) ci-dessous, une pondration de 20 % est applique aux crances libelles et finances en dirhams sur les collectivits locales marocaines quand leur remboursement est prvu doffice dans le budget de ces entits et quelles ne revtent pas le caractre de crances en souffrance. 2) Les pondrations appliques aux collectivits locales et entits similaires ainsi quaux organismes publics nexerant pas dactivits commerciales sont les suivantes : Notation externe des AAA organismes publics AAA+ ABBB+ BBBBB+ BBB+ B- Infrieure Pas de Bnotation

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STAGE DE FIN DETUDESPondration 20 % 50 % 50% 100 % 100 % 150 % 50 %

C) Crances sur les banques multilatrales de dveloppement (BMD) Une pondration de 0% est applique aux BMD dont la liste est arrte par Bank AlMaghrib. Les pondrations appliques aux crances sur les autres BMD sont les suivantes : Notation AAA externe des AABMD Pondration 20 % A+ A- BBB+ BBB50 % 50 % BB+ BBB+B- Infrieure Pas de Bnotation 150 % 50 %

100 % 100%

D) Crances sur les tablissements de crdit et assimils au Maroc et ltranger 1) Les pondrations appliques aux crances sur les tablissements de crdit et assimils au Maroc et ltranger sont dtermines selon la notation externe de ces derniers conformment au tableau suivant : Notation externe des AAA A+ BBB+ tablissements de crdit AA- ABBBet assimils au Maroc et ltranger Pondration 20 % 50 % 50 % BB+ BBB+ B- Infrieure Pas de Bnotation

100 % 100%

150 %

50 %

2) Les pondrations appliques aux crances notes dtenues sur les entits vises lalina 1) ci-dessus, dont lchance initiale est infrieure un an, sont les suivantes : Notation externe de la A-1 crance Pondration 20 % A-2 A-3 Infrieure A-3 150 %

50 %

100 %

3) Les crances non renouvelables, dont lchance initiale est gale ou infrieure trois mois, dtenues sur les entits vises lalina 1) ci-dessus sont pondres : - hauteur de 20 % lorsquelles sont libelles et finances en monnaie locale ; - selon le traitement prfrentiel gnral prsent au tableau ci-dessous, lorsquelles sont libelles et finances en devises et sous rserve quil nexiste pas de notation externe spcifique affecte une crance court terme sur ces entits. Notation externe des AAA A+ BBB+ BB+ B+ B- Infrieure Pas de

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STAGE DE FIN DETUDEStablissements de crdit AA- ABBBet assimils au Maroc et ltranger. Pondration 20 % 20 % 20 % BBBnotation

50 %

50 %

150 %

20 %

4) Les crances court terme non notes, libelles et finances en devises, dtenues sur les entits vises lalina 1) ci-dessus sont pondres : - selon le traitement prfrentiel gnral, sil existe une autre crance sur ces mmes entits affecte dune notation externe spcifique qui correspond une pondration plus favorable ou identique celle prvue par le traitement prfrentiel gnral ; - selon la notation externe spcifique affecte une autre crance sur ces mmes entits si cette notation correspond une pondration moins favorable que celle prvue par le traitement prfrentiel gnral. E) Crances sur les entits exerant les oprations connexes lactivit bancaire au Maroc et ltranger 1) Les crances sur les entits au Maroc exerant les oprations connexes lactivit bancaire telles qunumres aux alinas 3) et 6) de larticle 7 de la loi 34-03 relative aux tablissements de crdit et organismes assimils sont traites et pondres comme des crances sur les entits vises lalina 1) du paragraphe D) ci-dessus. 2) Les crances sur les entits ltranger exerant des activits similaires celles exerces par les socits vises lalina 1) ci-dessus sont traites comme des crances sur celles vises lalina 1) du paragraphe D) ci-dessus, condition que ces entits soient soumises des dispositifs de surveillance et de rglementation comparables ceux appliqus aux tablissements de crdit. Dans le cas contraire, ces crances sont traites comme des crances sur les entreprises. F) Crances sur les grandes entreprises et les petites et moyennes entreprises Les pondrations des crances sur les grandes entreprises, y compris les entreprises dassurance, et sur les petites et moyennes entreprises (PME) sont dtermines selon lune des deux options suivantes. 1) Pondration selon la notation externe Les pondrations appliques aux crances dtenues sur les entreprises sont les suivantes : Notation AAA A+ externe de AA- Alentreprise ou de la crance BBB+ BBBBB+ BBB+ BInfrieure Pas de Bnotation

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STAGE DE FIN DETUDESPondration 20 % 50 % 100 % 100 % 150 % 150 % 100 %

Toutefois, lorsquune crance, dont lchance initiale est infrieure un an, est assortie dune notation externe spcifique, les pondrations appliques sont les suivantes : Notation externe de A-1 la crance Pondration 2) Pondration unique Les tablissements peuvent, aprs accord de Bank Al-Maghrib, opter pour lapplication dune pondration de 100 % toutes les crances sur les entreprises, indpendamment de leur notation externe. Les tablissements doivent sen tenir loption retenue sauf accord pralable de Bank AlMaghrib. G) Crances sur les trs petites entreprises (TPE) et les particuliers Les crances sur les trs petites entreprises (TPE) et les particuliers sont pondres 75 %. Les crances dtenues sur les particuliers, hors prt immobilier usage rsidentiel garanti par une hypothque, dont le montant est suprieur 1 million de dirhams, sont pondres 100 %. H) Prts immobiliers usage rsidentiel 1) Une pondration de 35 % est applique : - aux crdits consentis aux particuliers pour lacquisition, lamnagement ou la construction de logements, intgralement garantis par une hypothque et qui sont destins tre occups par lemprunteur ou donns en location ; - aux crdits-bails et locations avec option dachat portant sur des biens immobiliers usage dhabitation qui sont destins tre occups par le locataire ; - aux crdits consentis aux groupements, associations de fait, fondations et coopratives pour la construction de logements en faveur de leurs adhrents et / ou pour lacquisition de terrains destins exclusivement la construction de logements destins leur habitation. 2) Les crdits viss lalina 1) ci-dessus, autres que ceux ayant fait lobjet de conventions avec lEtat, doivent rpondre aux conditions suivantes : 20 % A-2 A-3 Infrieure A-3 150 %

50 %

100 %

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STAGE DE FIN DETUDES- la valeur du bien hypothqu, calcule sur la base de rgles dvaluation rigoureuses et actualises intervalles rguliers, doit excder, en permanence, dau moins 20 % lencours du prt. A dfaut, une pondration de 75 % est applique la portion de lencours du prt excdant 80 % de la valeur du bien hypothqu ; - lhypothque doit tre de premier rang, ou de second rang, lorsque le premier rang est inscrit en faveur de l'Etat, en garantie du paiement des droits d'enregistrement et, ventuellement, de rang infrieur lorsque les rangs prcdents sont inscrits au profit du mme tablissement et pour le mme objet. I) Prts garantis par un bien immobilier usage commercial 1) Une pondration de 100 % est applique aux prts garantis par des hypothques sur des biens immobiliers usage professionnel ou commercial. 2) Une pondration de 50 % est applique aux crdits bails et locations avec option dachat portant sur des biens immobiliers usage professionnel ou commercial sous rserve que ces biens fassent lobjet dvaluations rigoureuses et actualises intervalles rguliers. J)Crances en souffrance Les pondrations appliques la partie de lencours des crances en souffrance nettes des provisions non couvertes par lune des garanties et srets prvues la section IV) ci-aprs sont les suivantes. 1) Pour les prts immobiliers usage rsidentiel : - 100 %, lorsque les provisions constitues sont infrieures 20 % de lencours de la crance ; - 50 %, lorsque les provisions constitues sont suprieures ou gales 20 % de lencours de la crance ; 2) Pour les autres crances : - 150 %, lorsque les provisions constitues sont infrieures ou gales 20 % de lencours de la crance ; - 100 %, lorsque les provisions constitues sont suprieures 20 % de lencours de la crance et infrieures ou gales 50% de lencours de la crance ; - 50 %, lorsque les provisions constitues sont suprieures 50 % de lencours de la crance. K) Autres actifs 1) Une pondration de 0 % est applique :

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STAGE DE FIN DETUDES- aux valeurs en caisse et valeurs assimiles ; - aux crdits de mobilisation de crances sur lEtat dment constats consentis aux entreprises adjudicataires de marchs publics sous rserve du respect des conditions suivantes : * les marchs publics doivent tre nantis en faveur de ltablissement et les paiements y affrents domicilis ses guichets, * les droits constats ne doivent faire lobjet daucune rserve de la part de lAdministration. 2) Une pondration de 20 % est applique aux crances en instance sur moyens de paiement en cours de recouvrement. 3) Une pondration de 35 % est applique aux parts ordinaires de Fonds de Placement Collectifs en Titrisation (FPCT) des prts immobiliers usage rsidentiel garantis par hypothque. 4) Une pondration de 100 % est applique aux : - parts ordinaires de Fonds de Placement Collectifs en Titrisation des prts autres que ceux finanant les prts immobiliers usage rsidentiel garantis par hypothque, - immobilisations corporelles, - immobilisations donnes en location simple, - titres de proprit et de crance autres que ceux dduits des fonds propres, - divers autres actifs. 5) Une pondration de 150 % est applique aux investissements dans des entreprises de capital risque et assimiles. 6) Les pondrations appliques aux actions ou parts des Organismes de Placements Collectifs en Valeurs Mobilires (OPCVM) sont celles correspondant aux actifs qui les composent, conformment aux dispositions de la prsente circulaire, sous rserve que les tablissements soient en mesure de le justifier. A dfaut, une pondration de 100 % sapplique. Article 12 Bank Al-Maghrib peut exiger lapplication de pondrations suprieures celles vises aux paragraphes A) K) ci-dessus lorsquelle estime que : - le nombre de crances en souffrance enregistr sur les catgories de crdit considres est trop lev ;

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STAGE DE FIN DETUDES- la qualit des crances sur ces catgories de crdit est faible. Article 13 Les engagements de hors-bilan, pris en considration pour le calcul de risque de crdit, sont convertis au moyen de facteurs de conversion en quivalent risque de crdit (FCEC) ; les montants obtenus sont pondrs, selon les mmes modalits fixes pour les lments du bilan, en fonction de la catgorie laquelle appartient la contrepartie. Article 14 Les FCEC applicables aux engagements de hors-bilan, autres que ceux viss aux articles 15, 16 et 17 ci-dessous, sont les suivants : - 0 %, lorsque les engagements sont classs dans la catgorie prsentant un risque faible ; - 20 %, lorsque les engagements sont classs dans la catgorie prsentant un risque modr ; - 50 %, lorsque les engagements sont classs dans la catgorie prsentant un risque moyen ; - 100 %, lorsque les engagements sont classs dans la catgorie prsentant un risque lev. Article 15 Le calcul de lquivalent risque de crdit des lments de hors-bilan portant sur les taux dintrt, les titres de proprit, les devises et les produits de base, seffectue selon la mthode dite du risque courant par laddition des deux composantes suivantes : - le cot de remplacement qui est gal la diffrence positive entre la valeur de march et celle convenue dans le contrat ; - le risque de crdit potentiel futur qui est gal au montant nominal du contrat pondr en fonction de la dure rsiduelle, conformment au tableau suivant :

Dure rsiduelle

Contrats surContrats taux d'intrt devises 1,0 % 5,0 % 7,5 %

surContrats surContrats sur titres de proprit produits de base 6,0 % 8,0 % 10,0 % 10,0 % 12,0 % 15,0 %

Jusqu' un an 0 % Suprieure un an et jusqu 5 0,5 % ans Suprieure 5 1,5 % ans

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STAGE DE FIN DETUDESLa somme du cot de remplacement et du risque de crdit potentiel futur est pondre par le coefficient affect la contrepartie concerne. Article 16 Les pondrations appliques aux lments de hors-bilan portant sur les drivs de crdit dtenus dans le portefeuille bancaire sont comme suit : - la pondration applique aux contrats de drivs sur dfaut (Credit Default Swap CDS) et aux contrats de drivs sur rendement total (Total Return Swap TRS ) acquis par les tablissements vendeurs de protections est celle correspondant la crance garantie ; - la pondration applique aux titres lis une rfrence de crdit (Credit Linked Notes CLN ) acquis par les tablissements vendeurs de protections correspond la pondration la plus leve entre celle affecte la crance garantie et celle affecte lacheteur de protection - les pondrations appliques aux drivs de crdit au premier dfaut (First Default Swap FDS ) nots, couvrant un panier dactifs, acquis par les tablissements vendeurs de protections, sont les suivantes : Notation externe A long terme Pondration AAA AAA+ A- BBB+ BBB-BB+ BB-

20 %

50 % A-2

100 %

350 % A-3

Notation A-1 externe court terme Pondration 20 %

50 %

100 %

La pondration applique aux contrats FDS non nots correspond au cumul des pondrations de lensemble des actifs du panier, plafonn 1 250 %. Le montant des FDS dont les notations externes long et court terme sont respectivement infrieures BB- et A-3 est dduit des fonds propres. - les pondrations prvues au tiret prcdent sappliquent aux drivs de crdit au second dfaut (Second Default Swap SDS ). Toutefois, pour le calcul du cumul des pondrations des actifs du panier, lactif prsentant la plus faible pondration est exclu. Article 17

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STAGE DE FIN DETUDESLe calcul de lquivalent risque de crdit des lments du hors bilan portant sur les drivs de crdit dtenus dans le portefeuille de ngociation, seffectue selon le mthode dite du risque courant par laddition des deux composantes suivantes : - le cot de remplacement qui est gal la diffrence positive entre la valeur de march et celle convenue dans le contrat ; - le risque de crdit potentiel futur qui est gal au montant nominal du contrat pondr par les facteurs de majoration suivants, en fonction de la qualit de la crance garantie : Acheteur de protection TRS Crance garantie qualifie Crance qualifie CDS Crance garantie qualifie Crance qualifie garantie non 5% 0% 10 % garantie non 5% 10 % 5% 10 % Vendeur protection de

Est considre comme qualifie toute crance qui rpond aux conditions dfinies au paragraphe A) de la section I) de larticle 54 ci aprs. Article 18 Lorsque le contrat CDS prvoit un dnouement de la position en cas dinsolvabilit de lacheteur de protection alors que la crance garantie nenregistre pas de dfaut, ltablissement vendeur de protection applique un facteur de majoration de 5 % quand la crance garantie est qualifie et 10 % dans le cas contraire. Cette majoration doit tre plafonne au montant des primes non rgles par lacheteur de protection. Dans le cas dun contrat FDS , le facteur de majoration est de 5 % quand le panier est constitu intgralement de crances garanties qualifies et de 10 % quand le panier comprend au moins une crance garantie non qualifie . Dans le cas dun contrat sur drivs de crdit au nime dfaut, le facteur de majoration est de 5 % quand le panier est constitu intgralement de crances garanties qualifies et de 10 % quand le panier comprend au moins n crances garanties non qualifies .

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STAGE DE FIN DETUDES1) Dispositions relatives lUsage des notations externes pour la pondration des risques Article 19 Les tablissements doivent notifier Bank Al-Maghrib les OEEC dont ils utilisent les notations pour la pondration de leurs risques par types de crance tels que dfinis aux paragraphes A) F) de larticle 11 ci-dessus. Article 20 Les notations des OEEC utilises par les tablissements pour la dtermination des pondrations appliques au risque de crdit, pour chaque type de crance, doivent tre conformes celles utilises dans le cadre du systme de gestion interne de ce risque. Article 21 Les tablissements ne sont pas autoriss effectuer des arbitrages prudentiels, au cas par cas, entre les notations de plusieurs OEEC pour bnficier de pondrations plus favorables. Lorsquun risque de crdit fait lobjet de plusieurs notations externes, attribues par des OEEC choisis par les tablissements, correspondant des pondrations diffrentes : - la pondration la plus leve est retenue, quand le risque de crdit fait lobjet de deux notations ; - la pondration la plus leve des deux notations les plus basses est retenue, quand le risque de crdit fait lobjet de plus de deux notations. Article 22 La pondration applicable une mission bnficiant dune notation externe spcifique est celle correspondant cette notation. Lorsquune mission ne fait pas lobjet dune notation externe spcifique, la pondration applicable est celle relative aux crances non notes. Sous rserve des dispositions de larticle 23 ci-dessous, les tablissements appliquent une crance non note les pondrations correspondant la notation externe attribue : - une autre mission de lmetteur correspondant une pondration infrieure celle qui sapplique une crance non note, sous rserve que cette crance soit de rang au moins gal (pari passu), tous gards, celui de cette mission et libelle dans la mme devise ; - lmetteur, si cette crance est de premier rang et non couverte par une sret ou garantie ;

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STAGE DE FIN DETUDES- lmetteur ou lune de ses missions, lorsque la notation attribue soit cet metteur soit cette mission correspond une pondration gale ou suprieure celle affecte aux crances non notes. Article 23 Les notations externes court terme concernant une mission spcifique dun metteur ne peuvent tre utilises que pour dterminer les pondrations appliques aux crances lies lmission note et ne peuvent tre tendues dautres crances court terme dtenues sur ce mme metteur que si elles satisfont aux conditions prvues aux paragraphes D) et E) de larticle 11 ci-dessus. Une notation externe court terme ne peut en aucun cas tre utilise pour dterminer la pondration dune crance long terme non note. Article 24 Si une crance court terme note, dtenue sur un dbiteur, est affecte dune pondration de 50 %, les crances court terme non notes, sur ce mme dbiteur, sont affectes dune pondration au moins gale 100 %. Si une crance court terme note, dtenue sur un dbiteur, est affecte dune pondration de 150 %, les crances non notes, sur ce mme dbiteur, quelles soient court ou long terme, font lobjet de la mme pondration. Article 25 Les notations externes appliques une entreprise faisant partie dun groupe dintrt ne peuvent tre utilises pour pondrer les risques des autres entreprises de ce groupe. 2) Dispositions relatives lAttnuation du risque de crdit ARC Article 26 Aux fins du calcul de leurs exigences en fonds propres les tablissements tiennent compte, pour rduire leur exposition vis--vis des contreparties : - des srets financires sous la forme de liquidits ou de titres couvrant tout ou partie des expositions ; - des accords de compensation des prts et des dpts ; - des achats de protection sous forme de garanties ou de drivs de crdit. Article 27

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STAGE DE FIN DETUDESLes documents relatifs aux techniques ARC vises larticle 26 ci-dessus doivent tre opposables toutes les parties et leur validit juridique vrifie. Article 28 Les techniques ARC ne sont pas prises en compte si le rehaussement de la qualit de crdit est dj incorpor dans la notation externe de lmission. Article 29 Les tablissements doivent satisfaire aux prescriptions de la circulaire relative aux exigences de communication financire pour quils puissent recourir aux techniques ARC . A) Transactions assorties de srets financires Article 30 Les tablissements peuvent opter soit pour lapproche dite simple soit pour lapproche dite globale pour lattnuation du risque de crdit relatif aux crances dtenues dans le portefeuille bancaire au moyen de srets financires. Pour les crances dtenues dans le portefeuille de ngociation, seule lapproche dite globale est applique. Une couverture partielle des crances par les srets financires est admise dans les deux approches. Les asymtries dchances entre les crances couvertes et les srets financires ne sont autorises que dans le cadre de lapproche globale. 1) Lapproche simple Article 31 Dans le cadre de lapproche simple, la crance ou fraction de crance couverte par une sret financire ligible au titre de larticle 34 ci-dessous reoit la pondration applicable cette sret value sa valeur de march. Toutefois et hormis les cas prvus larticle 32 ci-dessous, une pondration minimale de 20 % est applique lorsque la pondration correspondant ladite sret est infrieure ce minimum. La fraction de la crance non couverte, le cas chant, est affecte de la pondration applique la contrepartie.

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STAGE DE FIN DETUDESArticle 32 Une pondration de 0 % est applique : - aux oprations de cessions temporaires de titres effectues avec des emprunteurs souverains et des institutions financires assujetties la supervision dune autorit de contrle et considres comme intervenants cls du march ; - aux crances couvertes par des srets financires, libelles dans la mme monnaie, constitues sous forme de dpts en espces ou de titres dtat admis une pondration de 0 %, condition de lapplication dune dcote de 20 % la valeur de march de ces titres ; - aux transactions sur produits drivs ralises sur un march de gr gr, faisant lobjet dune rvaluation quotidienne leur valeur de march, assorties dune sret sous forme de dpts en espces et ne prsentant pas dasymtrie de monnaies. Une pondration de 10 % est applique : - aux oprations de cessions temporaires de titres effectues avec des contreparties nayant pas la qualit dintervenants cls du march ; - aux transactions sur produits drivs ralises sur un march de gr gr, faisant lobjet dune rvaluation quotidienne leur valeur de march, couvertes par des titres mis par des emprunteurs souverains bnficiant dune pondration de 0 % et ne prsentant pas dasymtrie de monnaies. 2) Lapproche globale Article 33 Dans le cadre de lapproche globale, le montant de lexposition aprs attnuation du risque de crdit est obtenu en appliquant une surcote au montant de la crance et une dcote la valeur de la sret reue, selon les modalits prcises dans la notice technique de Bank AlMaghrib. 3) Srets financires ligibles Article 34 Les srets financires ligibles, dans le cadre de lapproche simple pour lattnuation du risque de crdit sont celles numres ci-aprs : - les liquidits sous forme de dpts en espces effectus auprs des tablissements prteurs ou tout autre instrument assimil ainsi que les dpts terme et les certificats de dpt mis par ltablissement.

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STAGE DE FIN DETUDESSont traits comme des liquidits affectes en garantie, les titres lis une rfrence de crdit mis par les tablissements pour couvrir les expositions de leur portefeuille bancaire sils satisfont aux critres applicables aux drivs de crdit ; - lor ; - les titres de dette rpondant aux conditions fixes par Bank Al-Maghrib ; - les actions, y compris les obligations convertibles en actions, entrant dans la composition dun indice boursier figurant dans la liste tablie par Bank Al-Maghrib ; - les parts dOPCVM ou de fonds dinvestissement constitus exclusivement dinstruments numrs dans le prsent article et dont la valeur fait lobjet dune publication quotidienne. Article 35 Les srets financires ligibles dans le cadre de lapproche globale pour lattnuation du risque de crdit sont les suivantes : - tous les instruments pris en compte dans lapproche simple ; - les actions, y compris les obligations convertibles en actions, nentrant pas dans la composition de lun des indices boursiers figurant dans la liste tablie par Bank Al-Maghrib, mais cotes sur un march boursier ; - les parts dOPCVM ou de fonds dinvestissement constitus des actions vises au tiret prcdent. B) Accords de compensation des prts et des dpts Article 36 Pour le calcul de lexposition sur une contrepartie donne, les prts et les dpts concernant cette mme contrepartie peuvent faire lobjet de compensation, conformment aux modalits prvues larticle 33 ci-dessus et celles prcises dans la notice technique de Bank AlMaghrib. C) Garanties et drivs de crdit Article 37 Les protections sous forme de garanties ou de drivs de crdit sont prises en compte pour lattnuation des risques de crdit selon les modalits prcises dans la notice technique de Bank Al-Maghrib.

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STAGE DE FIN DETUDESLa fraction non couverte de la crance est assortie de la pondration de la contrepartie. Article 38 Sont admises en qualit de garants ou de vendeurs de protection, les entits ci-aprs : - les emprunteurs souverains et les entits vises aux paragraphes C), D) et E) de larticle 11 ci-dessus ; les autres entits bnficiant dune notation gale au moins A .

Article 39 Les crances garanties par les tats ou les banques centrales sont pondres 0 % lorsque la garantie et la crance sont libelles en devise locale. Article 40 Seuls les contrats drivs sur dfaut (CDS) et sur rendement total (TRS) sont pris en compte pour lattnuation du risque de crdit. Article 41 Les protections acquises sous forme de FDS , couvrant un panier dactifs, sont prises en compte pour lattnuation du risque de crdit relatif lactif du panier assorti de la pondration la plus faible, sous rserve que leur montant nominal soit suprieur ou gal celui de cet actif. Article 42 Les protections acquises sous forme de drivs de SDS , couvrant un panier dactifs, sont prises en compte pour lattnuation du risque de crdit lorsque ltablissement acheteur a galement acquis un FDS ou si lun des actifs du panier a dj fait lobjet dun dfaut. Ces protections couvrent lactif du panier assorti de la pondration la plus faible, sous rserve que leur montant nominal soit suprieur ou gal celui de cet actif. D) Traitement des asymtries dchances Article 43 Il y a asymtrie dchances lorsque lchance rsiduelle de linstrument de couverture est plus courte que celle de lexposition couverte. Les instruments de couverture prsentant une asymtrie dchances ne sont pas pris en considration : 57

STAGE DE FIN DETUDES- dans le cadre de lapproche simple applicable aux srets financires ; - dans le cas o lchance initiale de lexposition est infrieure un an ; - lorsque leur chance rsiduelle est infrieure ou gale trois mois. Article 44 Les instruments de couverture prsentant une asymtrie dchances couvrant une crance dont lchance initiale est gale ou suprieure un an sont pris en considration pour lattnuation des risques de crdit conformment aux modalits prcises dans la notice technique de Bank Al Maghrib 3) traitement du risque reglement - livraison Article 45 Toutes oprations sur titres de crance, titres de proprit, instruments de change ou produits de base qui enregistrent un retard de rglement-livraison, font lobjet dune exigence en fonds propres dans les conditions fixes dans les articles 46 et 47 ci-aprs. Ne sont pas concernes par cette disposition : - les transactions conclues dans le cadre dune chambre de compensation qui procde une valorisation quotidienne des positions la valeur de march et des appels de marge quotidiens ; - les oprations de cessions temporaires de titres ; - les transactions donnant lieu un paiement sens unique. Article 46 Les risques de crdit pondrs relatifs aux oprations dnoues au moyen dun systme de rglement-livraison assurant la simultanit des changes instruments contre espces, dont les paiements n'ont pas eu lieu dans les cinq jours ouvrables ou plus suivant la date de rglement, sont obtenus en multipliant la diffrence positive entre le prix initial et la valeur de march de chaque instrument par la pondration correspondante dans les conditions suivantes : Nombre de jours ouvrables aprs la date de rglement prvue 5-15 16-30 31-45 46 ou plus Facteur pondration 100 % 625 % 937,5 % 1 250 % de

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STAGE DE FIN DETUDESArticle 47 Les oprations qui ne sont pas dnoues au moyen dun systme de rglement-livraison assurant la simultanit des changes instruments contre espces, sont assimiles : - un prt en espces si les tablissements ont procd au paiement et nont pas reu linstrument financier la clture du jour de lchance de lopration ; - un prt dinstruments financiers si les tablissements ont procd la livraison de linstrument et nont pas reu le paiement la clture du jour de lchance de lopration. Les risques de crdit pondrs relatifs ces prts sont calculs en multipliant leur montant par les coefficients de pondration correspondants prvus aux articles 11 18 ci-dessus. Lorsque le risque de crdit li ces oprations nest pas considr comme significatif, une pondration forfaitaire de 100 % lui est applique. Si lexpiration dun dlai de cinq jours ouvrables compter de la date de rglement de lopration, la transaction na pas t dnoue, son montant, y compris le cot de remplacement ventuel, doit tre intgralement dduit des fonds propres des tablissements.

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Section 1 : Etude de casPour savoir quel niveau les risques de crdit influencent lactivit bancaire, jai dcid de mener une tude approfondie par la ralisation dune enqute sur linfluence des risques de crdits.

I Le plan dtude1) Problmatique: Les risques de crdit influence lactivit bancaire? Si oui, avec quelle intensit ? comment la banque procde grer et limiter ce risque. Telles sont les questions auxquelles je me propose dapporter quelques lments de rponse. 2) Les objectifs de ltude : - Connatre limpact des risques de crdit sur lactivit bancaire - Savoir lensemble des lments crant le risque de crdit - Analyser lensemble des dmarches mises par ATTIJARIWAFA BANK pour limiter le risque de crdit. En vue datteindre ces objectifs, je vais commencer par la phase exploratoire. Cela aidera bien comprendre la situation et laborer les diffrentes hypothses. Dans cette phase prliminaire, nous utiliserons des mthodes qualitatives lies la recherche exploratoire notamment ltude des cas particuliers : Dfinir les risques de crdit Analyse les dmarches de gestion des risques crdit

Aprs la phase exploratoire, et pour pouvoir rvler limpact, des risques bancaires, nous allons entamer la recherche descriptive par une tude de cas.

II Analyse de ltudeDaprs lenqute mene, qui a pour objectif de connaitre linfluence des risques de crdit sur lactivit bancaire et plus prcisment sur la banque ATTIJARIWAFA BANK. Jai constat que le risque de crdits est le risque le plus frquent dans lactivit bancaire. Parce que, lactivit principale de la banque est li la collection des dpts el loctrois de crdit.et selon les responsable de la banque le risque de crdit est le risque quun client ne soit pas en mesure dhonorer ses engagements lgard de sa banque et le risque de crdit demeure la premire cause des difficults et des faillites des banques car il prsente entre 20% et 40% par rapport aux autres risques et la banque subis les risques de crdits les plus levs avec les entreprises et le professionnels car le montant des concours et de le niveau de 57

STAGE DE FIN DETUDESconcentration de risque sont toujours trs levs et gnralement le client celui qui cre le risque de crdit par son insolvabilit et parfois la banque participe la cration de risque de crdit par les sur-endettements et de non respect des normes et les rglements misent par BAM .et on peut dire que les crdits dinvestissement et immobilire sont les crdits qui crent plus de risque et en deuxime niveau le crdit dexploitation, de consommation et leasing. Et par la suite on peut dire que ltape de lidentification prliminaire du client est essentiel car elle permet dviter le risque de fraude et falsification client.et encore ltape de ltablissement de dossier de crdit permet de mener une tude gnrale sur la capacit de solvabilit de client et de la constitution de lensemble des garantis et cette tape se fait comme suite : tablissement des documents ncessaire, apprciation du risque ,constitution des garantis et en fin le dblocage .les documents qui doivent exister dans un dossier de crdit se dfre par rapport chaque type de crdit et chaque catgorie de clientle, et gnralement pour les particuliers et les professionnels sont : Crdit consommation -la demande de client - les pices justificatives du revenu - les relevs des comptes -la domiciliation bancaire Crdit immobilire -la demande de client - les pices justificatives du revenu - les relevs des comptes -la domiciliation bancaire -description du bien (certificat de proprit) - compromis de vente Leasing -la demande de client - les pices justificatives du revenu - les relevs des comptes -la domiciliation bancaire -le bilan -registre de commerce Pour valuer les risques de crdits la banque procde la mthode scoring cette mthode qui permet la banque dindustrialiser , grer et de maitriser le risque.et la banque exige plus de garantis lors de loctroi de crdit tel que la domiciliation bancaire, cation personnel ,assurance, nantissement(fond de commerce,matriale,) hypothque(immeuble),billet ordre . Et pou rcuprer les crances en souffrance par dabord la relance ,la mis en en demeur, la classification des contentieux,et en fin la ralisation des garantis par la saisis.

III Etude Empirique du cout de risque57

STAGE DE FIN DETUDESPour Elments formant le cot du risque dans le rsultat, on retrouve essentiellement les provisions et les pertes dfinitives sur les crances. Lvaluation de la perte prend en compte lapprciation du risque et des possibilits de mise en jeu des garanties dtenues. Les ratios qui nous permettent de mesurer le cot du risque : Taux de couverture des CES = Dotations aux provisions/Encours de CES. Taux de CES = CES/ Encours de crdit. Taux de provisionnement = Dotations aux provisions/ Encours de crdit.

Tableau : Cot du risque dAttijariwafa Bank Risque sur lencours de crdit 2006 (En milliers de dhs) Crancesen souffrance (CES) Provisions CES 5 117 881

2007

2008

4 370 757 3 826 826 87,5%

4416991 40 422 709 91,52%

sur 4 036 946 78,8%

Dotations aux provisions et pertes sur 1512560 crances irrcouvrables Encours de crdit 91596981 Taux de couverture 29 ,55% des CES Taux de CES 5,58% Taux de 1,65% provisionnement Lanalyse de tableau :

586818

4042709

119047103 13,42% 3,67% 0,49%

141328844 13,28% 3,12% 2,86%

La banque a profit de la bonne croissance notamment leuphorie de limmobilier et de la bonne conjoncture qua connue lconomie marocaine durant la priode tudie. Le montant des pertes et provisions enregistres atteint les 4 milliards de DHS avec des taux de CES de 3,12% 5,58% estims faibles< 10%.

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STAGE DE FIN DETUDESCes CES provisionnes entre 0,49% et 2,86% seulement durant la priode tudie montre la situation extrmement favorable de la banque. Au cours de la priode tudie, la banque na pas poursuivi son provisionnement pour garder la couverture ncessaire et suffisante aux CES. Elle a fait baisser le ratio de 29,55% 3,12%. Ce qui peut tre expliqu dune certaine faon par la couverture CES nouvelles par les provisions anciennes. Cest ce qui a particip au redressement de la banque. Compte consolid au IFRS au 30 juin 2008:

Daprs ce compte, on constate que le cout de risque est diminue avec une variation qui sapproche de 83%, ce qui implique que attijariwafa Bank, ce qui explique que la banque maitrise son risque.

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Section 2 : La gestion des risques crditLa gestion du risque de crdit repose sur un processus comportant les lments suivants: 1. Les critres dapprciation du risque crdit et la dsignation des personnes habilites engager la banque; 2. La constitution dun dossier de crdit qui doit comprendre des informations minimales quantitatives et qualitatives; 3. Le calcul de la rentabilit client; 4. Le calcul et lattribution dune note au client; 5. Lvaluation des garanties dtenues; 6. Le recensement et la centralisation au quotidien des risques crdit sur une mme contrepartie individuelle ou groupe dintrt; 7. Le suivi, la surveillance et lapprobation, par lorgane de direction, des crdits sur des contreparties bnficiant de concours relativement importants; 8. lautorisation par lorgane dadministration des crdits accords aux personnes physiques ou morales apparentes la banque. 9. lidentification, le suivi et la comptabilisation des crances en souffrance. 10. Reporting lorgane dadministration, sur les crances en souffrance. 11. Simulation de crise, en cas de retournement de crise ou de dtrioration de la qualit des contreparties. 1. Les critres dapprciation du risque crdit et la dsignation des personnes habilites engager la banque : Les critres dapprciation du risque de crdit ainsi que les attributions des personnes et des organes habilits engager ltablissement doivent tre dfinis et consigns par crit. Lapprciation du risque de crdit doit tre faite sur des bases et prcise dune manire claire dans des circulaires et des instructions de travail mis la disposition des chargs dtude, gestionnaire et tout responsable intervenant dans le domaine de crdit. Pour responsabiliser les personnes au sien de la banque, il doit y avoir un systme de dlgation de pouvoir clairement dfini, avec des plafonds pour chaque catgorie de crdit; - Les personnes qui sont habilites engager la banque doivent tre nommment dsignes, soit dune manire personnelle soit au sein dun comit de crdit; - Les dpassements des dlgations doivent tre soumis aux suprieurs hirarchiques. 2 - la constitution dun dossier de crdit : Le dossier de crdit doit obligatoirement comprendre des informations quantitatives et qualitatives notamment : 1. Les documents comptables du dernier exercice ou ventuellement des trois derniers exercices. 2. Les surfaces patrimoniales des principaux associs ou actionnaires dans le cas des socits ou les situations patrimoniales dans le cas des entreprises individuelles. 57

STAGE DE FIN DETUDES3. Les informations sur le demandeur de crdit et le cas chant les informations avec les affaires de groupe avec qui il a des relations juridiques et / ou financires : - Lidentit du demandeur de crdit, - lexprience et la comptence des dirigeants, - les autres relations bancaires, - les informations sur le demandeur auprs de la centrale des contentieux de BAM, et auprs du service des incidents de paiement (SCIP) de BAM, - les attestations de salaire ou de revenu ou tout autre document en tenant lieu, etc. Les informations portent tant sur le demandeur de crdit lui-mme que sur les entits avec lesquelles il constitue un groupe dintrt, compte tenu des liens juridiques et financiers qui existent entre eux. 4. Les informations sur le secteur dactivit et son environnement. Concernant le premier point savoir les document comptables, Bank Al Maghrib, dans sa directive du 01.04.05, a exig des lments dinformations minimum devront tre requis par les banques dans le cadre de linstruction des dossiers de crdits, et distingue entre quatre cas de demandeurs de crdits suivant la forme juridique, le chiffre daffaire et le montant du crdit : Le tableau ci aprs rcapitule ces quatre cas : Critres de segmentation Elments dinformation minimum devant tre requis - Les tats de synthse annuels. - Le rapport du (des) commissaire(s) aux comptes. - Copie du procs verbal de lassemble gnrale S.A et SCA, quel que soit ayant statu sur les comptes de lexercice comptable. le niveau du CA SARL, SNC, SCS, dont le - Copie du rcpiss de dpt des tats de synthse CA est suprieur 50 et du rapport du (des) commissaire(s) aux comptes au greffe du tribunal de commerce. millions de DH. En plus pour : - Les socits faisant appel public lpargne : les tats de synthse semestriels accompagns du rapport de revue limits des commissaires aux comptes. - Les socits mettant des titres de capital ngociable, inscrites au premier compartiment de la bourse des valeurs : les tats de synthse annuels consolids. SARL, SNC, SCS dont le CA est infrieur ou gal 50 millions de DH (HT) et le total des crdits auprs de ltablissement de - Les tats de synthse annuels. - Attestation de rgularis et de sincrit des comptes. - Copie du rcpiss de dpt des tats de synthse au greffe du tribunal de commerce. 57

STAGE DE FIN DETUDEScrdit excde 2 millions de DH. - Copie du procs-verbal de lassemble gnrale ayant statu sur les comptes de lexercice comptable. - Les tats de synthse annuels ou tous autres documents en tenant lieu, prvus par les textes lgislatifs et rglementaires qui les rgissent. - Le rapport du (des) commissaire(s) aux comptes ou de lauditeur externe ou une attestation de rgularit et de sincrit des comptes dlivre par un professionnel, lgalement habilit. - Les tats de synthse annuels ou tous autres documents en tenant lieu. (justificatifs des revenus professionnels selon la nature du rgime fiscal applicable). - Attestation de rgularit et de sincrit des comptes.

Les autres personnes morales (y compris les tablissements publics) dont le total des crdits est suprieur ou gal 2 millions de DH.

Les personnes physiques ayant des activits professionnelles dont le total des crdits auprs des tablissements de crdit est suprieur ou gal 2 millions de DH.

Pour donner une image fidle aux comptes de lentreprise, responsabiliser les professionnels et les superviseurs de la comptabilit et mettre fin au trinme de la comptabilit (bilan fiscal, bilan bancaire, et bilan de lentreprise), Bank Al Maghreb a exig que le bilan et le compte des produits et charges ou les documents qui en tiennent lieu, doivent comporter sur chaque page : Le cachet de la socit et la signature du dirigeant habilit. La cachet du (des) commissaire (s) aux comptes, ou le cas chant, la cachet et la signature du professionnel qui a tenu la comptabilit et / ou supervis llaboration des tats de synthse. 3- ltablissement de la rentabilit- client La rentabilit - client est un critre trs important dans la slection des dossiers crdits et un lment daide la dcision. A ce titre, les banques sont tenues dtablir la rentabilit globale des oprations effectues et effectuer avec le client. Ltablissement de la rentabilit client doit tenir compte : des oprations effectues avec le client, en se basant gnralement sur les oprations de lexercice antrieur. Et des oprations prvisionnelles raliser avec le client selon la dure du crdit mettre en place. La rentabilit client est value sur la base : 1. de la marge sur les dpts du client, 2. de la marge sur les emplois du client,

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STAGE DE FIN DETUDES3. du cot de gestion des oprations bancaires avec le client. 4. et le cot du risque des crdits qui doit tre pondr selon la notation du client. Le calcul de la rentabilit prvisionnelle par client permet la banque dapprcier lopportunit de loctroi ou de lextension dun crdit, et mme sa rduction, et de dcider sur loctroi dun taux prfrentiel demand par le client.

4- ltablissement dun systme de notation client : Lutilisation dun outil de notation interne sinscrit dans le cadre de la rglementation de Bank Al Maghrib et dans le cadre du premier pilier de bale II. Il a pour objet de dterminer la probabilit de dfaut sur le portefeuille crdit de la clientle, et par consquent une meilleure slection et un meilleur suivi du risque sur les contreparties. Ainsi, il est recommand dattribuer chaque client demandeur dun crdit, une note. La construction de la grille de notation se base sur : 1. des facteurs quantitatifs. 2. Et des facteurs qualitatifs; Les facteurs quantitatifs sont relatifs des donnes financires et des donnes lies lactivit de lentreprise : Les donnes financires sont obtenues par le calcul de certains ratios, parmi lesquelles : Vitesse de rotation du capital. Ratio des frais financiers sur chiffre daffaire. Ratio des dettes nettes sur fonds propres. Ratio de liquidit rduite. Fonds de roulement sur actifs circulant hors trsorerie. Rentabilit des fonds propres. Croissance du rsultat net. Croissance du chiffre daffaire. Vitesse de rotation du capital Dette nette sur fonds propres= (exigibles CT dettes CML disponible) Capitaux propres ; Rentabilit des fonds propres = RES NET/ Fonds Propres

Parmi les donnes lies lactivit de lentreprise, on cite, le nombre demploys, lanciennet de lentreprise, etc. Les facteurs qualitatifs quant eux sont relatifs au secteur dactivit de lentreprise et son positionnement au sein de celui-ci, ainsi qu des informations sur la qualit de la gestion. Parmi les principales informations recueillir, on cite : 1. La situation du secteur dactivit de lentreprise, au niveau national, et au niveau rgional (et ventuellement au niveau international lorsquil sagit des grandes entreprises ou des multinationales).

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STAGE DE FIN DETUDES2. La concurrence : - La position concurrentielle. - Lintensit concurrentielle du march - Lexistence ou non des barrires lentre dans le secteur. - Lexposition la concurrence internationale. 3. Le pouvoir du march : - Le degr de la concentration de la clientle. - Le degr de la concentration des fournisseurs. - La position de lentreprise face des clients et face ses fournisseurs. 4. La qualit de la gestion : - Lexistence ou non dun plan de succession. - Lexprience des dirigeants. - Lanciennet moyenne de lenvironnement de lentreprise ; - Le pourcentage du capital dtenu par les principaux dirigeants. - Lexistence ou non dune assurance pour les mandataires sociaux. 5. Lhistoire bancaire de lentreprise : - Lexistence ou non des incidents de paiements. - Le nombre de banques ayant une relation commerciale avec lentreprise. A lissue de ces facteurs quantitatifs et qualitatifs, une note est attribue au demandeur de crdit. Lefficacit du systme de notation interne est conditionne par son usage effectif dans la gestion quotidienne des crdits, notamment dans les domaines suivants : 1. Identification des lments qui font dfaut aux emprunteurs et classement de ces