www.douane.gov.dzwww.mf.gov.dz

L’usage de la quantification dans les administrations fiscales et douanières des pays en

développement et émergents » est le thème de l’atelier international de recherche que la Direction Générale des Douanes a organisé, les 5 et 6 mars 2012 à Alger, sous le haut patronage de Monsieur le Ministre des Finances, et en collaboration avec l’Organisation Mondiale des Douanes, la Banque Mondiale et la Banque Islamique de Développement.Durant deux jours, l’expérience des douanes du monde et avis d’experts internationaux sur l’utilisation des « chiffres » comme outil puissant d’évaluation de la performance des différentes activités douanières et un moyen efficace pour la mise en œuvre de processus de modernisation ont constitués le centre des débats des participants.Cet évènement s’inscrit dans le cadre d’un vaste programme de coopération internationale, multilatéral et bilatéral, lancé par la

Direction Générale des Douanes dans de différents domaines notamment la formation et la lutte contre l’infraction douanière… Il s’inscrit également dans le cadre de son programme de modernisation initié en 2007 qui a inauguré la mise en œuvre des indicateurs de performance.L’organisation d’un évènement de cette importance à Alger, comme l’a déclaré Monsieur le Ministre des Finances, « témoigne entre autre de la crédibilité dont bénéficie la douane algérienne. Cet atelier qui a permis de confronter les expériences des différentes administrations douanières en matière de quantification et de mesures de performance… »La culture des chiffres et la pratique de la quantification de l’activité des services des douanes sont devenues des moyens de gestion et d’évaluation dans l’Administration des Douanes algériennes, reconnues et saluées par l’Organisation Mondiale des Douanes.

Actualités 2-3-Arrivée de M. Kunio Mikuriya, Secrétaire Général de l’OMD, à Alger-Signature d’une convention sur la formation en ligne

- Visite de la Direction Régionale des Douanes d’Alger – Port-Visite des services des douanes de l’Aéroport

International d’Alger

Dossier 4-6/9-10- Atelier international de recherche sur « les usages de la quantification dans les administrations fiscales et douanières des pays en développement et

émergents » Alger, les 5 et 6 mars 2012

Douanes en action 7

- Douanes et la lutte contre la contrebande

Les chiffres de la Douane 8- Statistiques du commerce extérieur de l’Algérie 1er trimestre 2012

M. Karim Djoudi, Ministre des Finances

félicite les douanes algériennes

« L’organisation d’un évènement de cette importance à Alger, témoigne entre autre de la crédibilité dont bé-néficie la douane algérienne. Cet atelier qui a per-mis de confronter les expériences des

différentes administrations douanières en matière de quantification et de mesures de performance… »

MarsAvril

02

Suite page 10

Dossier

«

Atelier International de recherchesur l’usage de la quantification

2Infos Douane N°02 Mars Avril 2012

Actu

alités

Visite de M. Kunio Mikuriya, Secrétaire Général de l’OMD

A cette occasion, le Secrétaire Général de l’Organisation Mondiale des Douanes, M. Kunio Mikuriya est arrivé à Alger le samedi 03 mars 2012 pour assister à

l’ouverture des travaux de l’atelier prévue le 5 mars. Cette visite de travail a permis à la Direction Générale des Douanes de signer avec l’Organisation Mondiale des Douanes une convention en matière de formation en e-learning.

Arrivée de M. Kunio Mikuriya, Secrétaire Général de l’OMD, à Alger

Au Salon d’honneur de l’Aéroport Houari

Boumediene, le Secrétaire Général de l’Organisation Mondiale des Douanes, M. Kunio Mikuriya a rappelé, au cours d’un point de presse, le défi de l’OMD à lutter contre le trafic de drogue par la mise en œuvre de plusieurs outils notamment l’échange d’informations entre les pays membres et le renforcement de leurs capa-cités à identifier les réseaux internationaux de drogues.

A l’occasion de l’atelier international de recherche sur « l’usage de la quantification dans les administrations fiscales et douanières des pays en développement et émergents », le

Secrétaire Général de l’Organisation Mondiale des Douanes, M. Kunio Mikuriya a effectué le dimanche 04 mars 2012 une visite de travail à Alger. Cette visite de travail a permis à la Direction Générale des Douanes de signer avec l’Organisation Mondiale des Douanes une

convention en matière de formation en e-learning.

Signature d’une convention sur la formation en ligne

Le 4 mars 2012, le Directeur Général des Douanes Algériennes, M. Moha-

med Abdou Bouderbala et le Secrétaire Général de l’Organisation Mondiale des Douanes, M. Kunio Mikuriya ont procédé, en présence des cadres des Douanes, à la signature d’une conven-tion pour l’utilisation de programmes e-learning de l’OMD. Cette convention permet à la Direction Générale des Douanes de faire bénéficier son person-nel douanier de modules de formation à

distance portant sur des thèmes doua-niers développés par l’OMD. A cet effet, cet accord prévoit la mise à la dispo-sition des douanes algériennes de plu-sieurs modules de formation, théoriques et pratiques, notamment en matière de conventions internationales, de contrôle a posteriori de la valeur en douane,

d’évaluation des risques, le système har-monisé, l’éthique, les droits de propriété intellectuelle… etc. Cette cérémonie a été précédée par la

présentation au Secrétaire Général de l’OMD, M. Kunio Mikuriya, du premier programme de réforme de l’Adminis-tration des Douanes 2007 – 2010, qui constitue la première phase de moder-nisation de l’institution et sera suivie par une deuxième phase de modernisation 2011 – 2015 consacrée à l’efficience des services des douanes.

Point de Presse

3 Infos Douane N°02 Mars Avril 2012

Avant son départ, le 5 mars et après avoir assisté à la cérémo-

nie d’ouverture de l’atelier internatio-nal de recherche, M. Kunio Mikuriya, Secrétaire Général de l’Organisation Mondiale des Douanes, accompagné par M. Mohamed Abdou Bouderba-la, Directeur Général des Douanes algériennes, a effectué une visite au niveau des différents services des douanes de l’aéroport International d’Alger « Houari Boumediene».

En collaboration avec le Ministère de la culture, une visite culturelle

a été organisée pour M. Kunio Miku-riya, Secrétaire Général de l’OMD, en visite de l’Algérie pour la 1ère fois, au Jardin d’Essai du Hamma et au Palais des Rais « Bastion 23 » d’Alger pour découvrir le patrimoine historique et artistique de l’Algérie.

Actu

alités

M. Mohamed Abdou Bouderbala , Directeur Général des Douanes, et

M. Kunio Mikuriya, Secrétaire Général de l’OMD , accompagnés par M. Mohamed Chami, Directeur Général de la Chambre Algérienne du Commerce et de l’Industrie se sont rendus à l’Ecole Supérieure Algé-rienne des Affaires (E.S.A.A) à Alger. Après un entretien avec la Directrice de l’Ecole, le Secrétaire Général de l’OMD a effectué une tournée au niveau des différents dépar-tements de cet établissement.

Pour rappel, dans le cadre de la miseen œuvre des réformes liées au domainede la formation, la Direction Générale

des Douanes a conclu un accord avec l’E.S.A.A pour accueillir le projet de Master

– Douane. Ce post-graduation sera concréti-

sé en collaboration avec l’Univer-sité d’Auvergne (France), et béné-ficiera d’une accréditation OMD.

Ce projet marque une étape im-portante dans l’action de moderni-sation de la formation en Douane après la création de nouvelles écoles et le développement de la formation initiale et continue.

Visite de la Direction Régionale des Douanes

d’Alger – Port

Le Directeur Général des Douanes, M. Mohamed Abdou Bouderbala,

et le Secrétaire Général de l’OMD, M. Kunio Mikuriya ont effectué une visite de travail au niveau des services de la Direction Régionale des Douanes d’Alger – Port. Sur place, M. Kunio Mikuriya a reçu des explications sur l’activité des douanes du Port d’Al-ger, notamment le fonctionnement du Système d’Information de Gestion Automatisée des Douanes (SIGAD) et le déroulement de la vérification des déclarations en détail. M. Kunio Miku-riya a visité également les services des douanes de contrôle des voyageurs et l’utilisation des différents types de scanners.

Visite de l’Ecole Supérieure Algérienne des Affaires (ESAA)

Visite des services des douanes de l’Aéroport International d’Alger

M. Kunio Mikuriya, Secrétaire Général de l’OMD visite le Jardin d’Essai du Hamma et lePalais des Rais « Bastion 23 » d’Alger

4Infos Douane N°02 Mars Avril 2012

L’ouverture des travaux de l’atelier international de recherche consa-cré à l’usage de la quantification dans les administrations fiscales et douanières des pays en développement et émergents s’est dérou-lée en présence de M. Karim Djoudi, Ministre des Finances, de M. kunio Mikuriya, Secrétaire Général de l’Organisation Mondiale des Douanes, et de M. Mohamed Abdou Bouderbala, Directeur Général des Douanes Algériennes.Cet atelier, co-organisé par la Direction Générale des Douanes Algé-riennes, l’Organisation Mondiale des Douanes, la Banque Mondiale et la Banque Islamique de Développement, vise deux objectifs :

• Promouvoir la recherche appliquée sur les usages de la quantifi-cation et les expériences conduites dans les administrations fiscalo-douanières et échanger les différentes expériences nationales et in-ternatioanles, dans les rapports aux usagers, au gouvernement, aux bailleurs et en interne entre les fonctionnaires ;

• Approfondir l’analyse de la quantification comme technique de gou-vernement dans le domaine fiscal et douanier ; et ce à l’aide de plu-sieurs disciplines : anthropologie, droit, économie, histoire, sciences politiques, sociologie…

L’Atelier international de recherche suivi, par visioconférence, par des officiers stagiaires

Les actes de l’atelier international de recherche ont été également suivis, en temps réel au moyen de la visioconférence, par les officiers stagiaires en cours de formation à l’Ecole Supérieure des Douanes d’Oran.Les efforts de l’Administration des Douanes à faire bénéficier les futurs douaniers a permis à ces derniers d’assister, à distance, à la cérémo-nie d’ouverture et aux travaux de l’atelier.Les officiers – stagiaires de l’Ecole Supérieure des Douanes d’Oran ont eu à intervenir en adressant un message à l’occasion de la tenue de cet atelier.

Do

ssier

Atelier international de recherche sur« les usages de la quantification dans les

administrations fiscales et douanières des pays en développement et émergents »

Hôtel El Aurassi, Alger les 5 et 6 mars 2012

5 Infos Douane N°02 Mars Avril 2012

Do

ssier

M. Karim Djoudi, Ministre des Finances, dans son allocution d’ouverture a salué cette initiative considérée comme « un signe de notre volonté à poursuivre les efforts d’ouverture de notre éco-nomie pour une meilleure inser-tion dans les échanges mondiaux ». M. le Ministre des Finances a rappellé à cette occasion que « l’Algérie continuera à œuvrer avec ses partenaires pour bâtir une compréhension commune et un programme d’action concerté visant l’amélioration quantitative et qualitative des échanges, dans l’intérêt de nos économies res-pectives ».

De son côté, M. Kunio Miku-riya, Secrétaire Général de l’Organisation Mondiale des Douanes a tenu à exprimer sa gratitude au Directeur Général des Douanes Algériennes « pour sa détermination à moderniser son administration suivant une politique qui s’inscrit parfaite-ment dans les normes et les pro-grammes préconisés par l’OMD » M. Kunio Mikuriya a ajouté « ses initiatives récentes renforcent le professionnalisme des douaniers et intensifient le partenariat avec le secteur privé pour faciliter les échanges. » S’agissant du thème del’atelier, le Secrétaire Général de l’OMD a déclaré « l’idée mai-tresse de la présente conférence est que les ‘’Expérimentations’’, qui ont recours à la ‘’mesure’’, ‘’l’exploration des données’’ et ‘’l’analyse quantitative’’ peuvent s’avérer utiles pour formuler et mettre en œuvre des politiques

de réformes et de modernisa-tion au sein des administrations douanières et fiscales. »En plus de l’intérêt stratégique du thème traité « usages de la quantification dans les adminis-trations fiscales et douanières » ; cet événement constitue un nouveau jalon dans le processus d’ouverture des douanes Algé-riennes qui consolident ainsi leurs partenariats avec l’Organisa-tion Mondiale des Douanes et la communauté universitaire (parte-nariat DOUANE- CREAD signé le 21/03/2011).

M. Mohamed Abdou Bou-derbala, Directeur Général des Douanes Algériennes a souli-gné cette dimension. Il a déclaré à cette occasion que « La co-or-ganisation de cet événement fait partie d’un important programme de coopération internationale et bilatérale initié par la Direc-tion Générale des Douanes». Il a également inscrit cet atelier de recherche « dans le cadre d’un

vaste plan de modernisation des douanes entrepris depuis 2007, date de son adoption par les pouvoirs publics ».

Après la cérémonie d’ouverture par M. le Ministre des Finances, M. le Secrétaire Général de l’OMD et M. le Directeur Géné-ral des Douanes Algériennes, quatorze communications, orga-nisées en cinq panels : quantifi-cation et réforme, quantifier pour détecter la fraude, mesurer pour faciliter, mesurer l’efficacité et la quantification comme nouvelle culture professionnelle, ont été présentées et débatues durant deux jours.Pour rappel, cet atelier a enre-gistré la participation de repré-sentants d’organismes nationaux (civils et militaires), internatio-naux (Organisation Mondiale des Douanes, Fond Monétaire International, la Banque Mon-diale, la Banque Islamique de Développement …). En plus des représentants des douanes étran-gères, l’atelier sur l’usage de la quantification a vu la contribution de chercheurs venus des Etats Unis d’Amérique, de France, de Russie, d’Allemagne, d’Inde, du Maroc, d’Ethiopie, du Sénégal… près de 200 participants ont as-sisté au travaux de l’atelier.

6Infos Douane N°02 Mars Avril 2012

Do

ssier

InterventionsLe thème sur les usages de la quantifi-cation dans les administrations fiscales et douanières a été traité par l’atelier à travers cinq panels thèmatiques.

Pour la première journée des travaux de l’atelier, trois panels se rapportant aux thèmes de la quantification et la réforme, quantifier pour détecter la fraude et me-surer pour faciliter ont été programmés.

Panel 01 : Quantification et

réforme Pour le premier panel, quantification et réforme, trois communications ont été présentées. M.Samson Bilangna et M. Marcellin Djeuwo des douanes came-rounaises ont intitulé leur intervention « la culture du chiffre dans les douanes camerounaises : de la répartition des prévisions budgétaires à la mesure de la performance ».

Ils ont consacré leur intervention à dé-monter comment le traitement du chiffre a évolué dans les douanes camerounaises d’un simple calcul à une approche plus pragmatique sur l’appréciation réelle des performances individuelles et collectives des services.

La deuxième communication a été présentée par M. Xavier Pascual des douanes françaises sur le dispositif de mesure de la performance au sein de l’administration des douanes françaises

en développant trois points : la perfor-mance comme élément de gestion entre le niveau national et local, de la mesure de l’activité à la mesure de la perfor-mance et la difficulté de l’élaboration des indicateurs et le pilotage des services par la performance.Son intervention a été suivie par celle de Mme Soyoung Yang, des douanes coréennes qui a exposé sur l’expérience des douanes coréennes en matière de mise en place du guichet unique.

Panel 02 : Quantifier pour

détecter la fraudePour ce deuxième panel, consa-cré à l’importance de la quantifica-tion en tant qu’outil pour détecter la fraude, Melle Benyagoub Hanane des douanes algériennes a abordé la question par une communication intitulée « mesurer la contrebande : enjeux techniques et sociopolitiques, le cas des douanes algériennes » traitant l’approche développée par les douanes algériennes pour lutter contre la contrebande par l’évaluation du phénomène et de la qualité de sa répression à partir d’outils de quantifi-cation et l’évidence d’adoption d’une approche analytique globale, sociale et géographique face à phénomène. En suite, M. Volker Nitsch de l’Uni-versité technique de Darmstadt (Alle-magne) a présenté une communica-

tion sur le profile de la contrebande dans le commerce international à travers une analyse statistique com-parative de données de commerce international dans le cadre de rela-tions commerciales bilatérales et le lien entre les écarts des valeurs déclarées à l’exportation et à l’im-portation par deux pays partenaires et le niveau de corruption dans les deux pays. La troisième communication « l’utili-sation des statistiques ‘’miroir’’ pour aider à identifier la fraude douanière, étude de cas du Cameroun » a été donnée par M. Gael Raballand de la Banque Mondiale et M. Thomas Cantens de l’Organisation Mondiale des Douanes.

Panel 03 : Mesurer pour faciliterLe troisième panal ayant pout thème « mesurer pour faciliter » a été exploré à travers deux communications. Mme Anne-Marie Geourjon de la Fondation pour les Etudes et Recherches sur le Développement International, M. Bertrand Laporte du Centre d’Etudes et de Recherche sur le Développement et M. Ousmane Coun-doul et Messene Gadiaga des Douanes Sénégalaises ont abordé ce thème par une communication intitulée « contrôler moins pour contrôle mieux : l’utilisation du data mining pour la gestion du risque en douane. » A travers l’expérience des douanes du Sénégal, la méthode du data mining et les techniques de scoring ont été présentées comme outils efficaces pour évaluer le risque et orienter les déclarations dans les différents circuits de contrôle et contribuent à renfor-cer significativement le processus de modernisation. La deuxième commu-nication prévue dans ce panel a été présentée par M. Thomas Orliac de l’OCDE sur la mesure de la facilitation des échanges.

Suite pages 09 et 10

7 Infos Douane N°02 Mars Avril 2012

De même, agissant sur renseignement, les éléments de la brigade mobile des douanes de Ghazaouet, en collaboration avec les services de la brigade régio-nale des douanes de lutte contre les stupéfiants ont procédé, le 16 mars 2012 après une poursuite, à saisir 1000 kg de kif traité dissimulés à bord d’un véhicule de marque « Mercèdes ». La valeur de la marchandise saisie et celle du véhicule s’élèvent respectivement à 40.000.000,00 DA et 300.000,00 DA et les pénali-tés sont estimés à 403.000.000,00 DA.

Les services de la Brigade des Douanes de Béni Saf en collaboration avec les brigades des Douanes de d’El Amria et de Boudjezar ont réussi, le 1 avril 2012 à récupérer 12 quintaux de déchets de cuivre d’une valeur de 240.000,00 DA. La saisie a eu lieu sur la route de Sidi Ouarche menant vers Sidi Ali (Ain Temouchent). Le contrevenant encourt amende de 6.400.000,00 DA.

Do

uan

es en A

ction

Plus de 16 quintaux de kif traité saisis par les douanes de In Aménas

10 quintaux de kif traité saisis par les Douanes de Ghazaouet

Saisie de 12 quintaux de déchets de cuivre

Saisie de 800 litres de carburant

Les éléments de la brigade des douanes de Reggane , en collaboration avec les élé-ments de l’Armée Nationale Populaire ont réussi à récupérer, le 19 mars 2012, 4 fûts de carburant d’une contenance de 200 litres chacun ( 800 litres ) transportés à bord d’un véhicule de marque ‘’Toyota Station’’. Cette opération s’est déroulée au niveau du point kilométrique n° 10 de la route reliant la ville de Reggane à celle de Bordj Badji Mokhtar. Les contrebandiers encourent une amende de 20.169.600,00 DA

429 plaquettes de ré-sine de cannabis sai-sies par les Douanes d’Oran PortLe 19 avril 2012, suite à un contrôle au scanner mobile d’un véhicule, les agents des douanes d’Oran Port ont réussi à mettre en échec une tentative d’exportation frauduleuse de 429 plaquettes de résine de cannabis de 100 grammes chacune (42 kg et 900 grs) soigneusement cachées à l’intérieur de ce véhicule. La valeur sur le marché intérieur de cette quantité est de 2.145.000,00 DA. Le contrevenant, un sexagénaire qui s’apprêtait à embar-quer sur le carferry « Tassili II » à destina-tion d’Alicante, encourt une amende de 23.521.050,00 DA

Les Douanes de l’aéro-port d’Es-sania sai-sissent 20 000 euros

En date du 05 mars 2012 , les ser-vices des douanes de l’aéroport d’ Es – Senia (Oran) , ont procédé à la saisie sur un voyageur à destination de Djeddah (Royaume d’Arabie Saoudite), une somme de 20.000 euros représentant une contrevaleur en monnaie nationale de 2.007.400 DA.

Après une longue course poursuite, les éléments de la brigade mobile des douanes de In Aménas ont réussi, le 08 mars 2012, à saisir 1696 kg de kif traité transportés à bord de trois vé-hicules de marque « Toyota Station » . L’opération s’est déroulée au lieu dit In Azaoua. La valeur de cette impor-tante quantité de kif traité est estimée à 101.760.000 DA. Par ailleurs les contrevenants encourent une pénalité de 1.038.600.000 DA.

Les services des douanes de Tlemcen ont de leur côté procédé, lors d’un barrage routier le 20 mars 2012, à la saisie de 143 plaquettes de kif traité d’un poids total de 35,560 kg soigneusement cachées à l’intérieur des ailes d’un véhicule de location. La marchandise saisie et le véhicule servant à son transport sont estimés respectivement à 1.778.000,00 DA et 700.000,00 DA. Quant aux pénalités, elles sont fixées à 25.480.000,00 DA

En date du 19 avril 2012, aux envi-rons de 23 heures 30 minutes, les agents de la brigade mobile des douanes de Ghazaouet ont réussi, suite à une ambuscade qui a eu lieu à la sortie Est de la ville de Souani (Daïra de Bab El Assa, Wilaya de Tlemcen) à saisir 20 quintaux de kif traité soigneusement dissimulés dans un véhicule immatriculé à l’étranger. La valeur sur le marché intérieur du kif

traité saisi ainsi que celle du véhicule s’èlèvent respectivement à 80.000.000,00 DA et 1.200.000,00 DA. Une amende de 812.000.000,00 DA est fixée.

Les Douanes de Tlemcen saisissent 143 plaquettes de kif traité

20 quintaux de kif traité saisis par les Douanes de Ghazaouet

Les chiffres d

e la D

ou

an

e

N° 02 - Mars Avril 2012Editée par :La Direction Générale des Douanes19, rue Docteur SAÂDANE, Alger. Tél.: 213 (0) 21 72 59 59 / 72 60 00www.douane.gov.dz

Statistiques du commerce extérieur de l’Algérie(Période : PREMIER TRIMESTRE 2012*)

Le solde commercial durant le premier trimestre de l’année 2012 s’établit à 9,37Milliards de Dollars US. Ce résultat est le fruit :

• Des exportations qui ont augmenté de 14,45% en passant de 17,31 Milliards de Dollars US durant le premier trimestre de l’année 2011 à 19,81 Milliards de Dollars US pour la même période de l’année 2012.

• Des importations qui marquent une baisse de 9,76% durant la même période considérée.

Résultats Globaux

VALEURS EN MILLIONS

VALEURS EN MILLIONS

* Résultats provisoires

Source : CNIS

VALEURS EN MILLIONS

Pour plus d’informations consulter la rubrique

« Quelles statistiques à votre service » sur notre site web

www.douane.gov.dz

DA USD DA USD

IMPORTATIONS 836 277 11 564 784 341 10 435 -9,76

EXPORTATIONS 1 251 752 17 311 1 488 950 19 813 14,45

BAL. COMMERCIALE 415 475 5 747 704 609 9 378 63,18

TX DE COUVERTURE

1ER trimestre 2011 1ER trimestre 2012* EVO-LUTION USD(%)

150 190

IMPORTATIONS DA USD STR (%) DA USD STR (%)

ALIMENTATION 162 257 2 244 19,41 156 144 2 077 19,90 -7,44

ENERGIE LUBRIFIANT 11 738 162 1,40 10 783 143 1,37 -11,73

PRODUIT BRUTS 30 945 428 3,70 38 726 515 4,94 20,33

DEMI PRODUITS 180 511 2 496 21,58 183 606 2 443 23,41 -2,12

BIENS EQUIP.AGRIC 8 366 116 1,00 5 161 69 0,66 -40,52

BIENS EQUIP.INDUS 323 045 4 467 38,63 236 354 3 145 30,14 -29,59

BIENS de CONSOM 119 415 1 651 14,28 153 567 2 043 19,58 23,74

TOTAL 836 277 11 564 100,00 784 341 10 435 100,00 -9,76

1ER trimestre 2011 1ER trimestre 2012* EVOLU-TION USD (%)

EXPORTATIONS DA USD STR (%) DA USD STR (%)

ALIMENTATION 3 699 51 0,29 2 962 39 0,20 -23,53

ENERGIE LUBRIF 1 217 799 16 842 97,29 1 446 483 19 249 97,15 14,29

PRODUIT BRUTS 2 891 40 0,23 3 410 45 0,23 12,50

DEMI PRODUITS 26 720 370 2,14 35 168 468 2,36 26,49

BIENS EQUIP.AGRIC 2 - - - - - -

BIENS EQUIP.INDUS 393 5 0,03 694 9 0,05 80,00

BIENS de CONSOM 248 3 0,02 233 3 0,02 0,00

TOTAL 1 251 752 17 311 100,00 1 488 950 19 813 100,00 14,45

1er trimestre 2011 1ER trimestre 2012* EVOLU-TION USD (%)

Au programme de la deuxième journée de l’atelier, deux panels de thèmes ont été consacrés à la mesure de l’efficacité et la quantifica-

tion en tant que nouvelle culture professionnelle.

Panel 04 : Mesurer l’efficacité

M. Mahesh C Purohit, Di-recteur de la Fondation de Recherche en Economie Publique et en Politique (New Delhi), a intitulé son intervention « mesurer la performance de la TVA. Etude des aspects organi-sationnels et procéduraux de la gouvernance de la TVA dans des Etats de l’Inde ». Cette intervention a été suivie par la communication de M. Alexy Gubin des douanes russes sur le système de mesure de la performance des douanes russes et de celle de M. Bryane Michael de l’Université de Hong Kong sur la contribution des programmes de facilitation douanière de commerce à réduire la corruption en douanes.

Panel 05 : La quantification comme nouvelle culture professionnelle

Le cinquième et dernier panel de l’atelier a été réservé à la quantifica-tion en tant que nou-velle culture profession-nelle. A ce titre deux communications ont été présentées. M. Habta-mu Alebachew Simesh de l’Université de Me-

kelle, Ethiopie a réalisé une étude sur l’impact des réformes du secteur public sur les recours en matière fiscale en Ethiopi

ria Munoz, de l’Université d’Emory sur « impératif des recettes au Cameroun : dilemmes administratifs ».

Clôture des travaux

Une table ronde a été organisée à la fin du séminaire dans laquelle M.Hakim Berdjoudj, représentant des douanes algé-riennes, a souligné l’importance de la mesure de la per-formance et a présenté le processus de mise en place des indicateurs de performance dans les douanes algériennes. La clôture des travaux a été présidée par le Directeur du Centre de Recherche en Economie Appliquée pour le Développe-ment, partenaire de la douane dans le cadre de la convention de coopération signée le 21 mars 2011 (Infos Douane n°2 /2011), qui a souligné l’intérêt de la collaboration entre la douane et les institutions universitaires pour appuyer les efforts de modernisation des administrations fiscales et douanières.

La douane algérienne présente son programme de quantification et de mesure de la performance en

matière de lutte contre la contrebande.A l’occasion de cet atelier, l’Administration des Douanes algé-riennes a présenté, deux projets d’outils d’appui à la perfor-mance notamment en matière de lutte contre la contrebande Il s’agit de projets innovant traitant de l’activité sensible de la douane en dehors des procédures de dédouanement, à savoir la lutte contre la contrebande et le marché transfrontalier ayant peu d’outil d’évaluation et de quantification

Système d’information de gestion du contentieux douanier (SIGCD)

Le SIGCD, réalisé en langue nationale, permet à l’Administra-tion des Douanes d’effectuer un suivi rigoureux en matière de contentieux (enquêtes, poursuites judiciaires, procédures de tran-saction, recouvrement, répartitions des produits des amendes et confiscation). La version test du système a été installée fin 2010 dans l’ensemble des directions régionales des douanes couvrant 17 divisions sur 49 totalisant ainsi 71 % des contentieux réali-sés. En février 2011, La version 1, prenant en charge les affaires enregistrées durant cette année, a été lancée. Cette opération a permis à l’Administration des Douanes de disposer en temps réel d’une base de données de plus de 23 000 dossiers contentieux réalisés durant l’année 2011 représentant une valeur totale du contentieux de plus de 91 milliards de dinars et correspondant à 18% des recettes douanières hors hydrocarbures (2010)

L’analyse spatiale de la contrebande (le crime mapping)

Le projet pilote de géocodage des données de la contrebande permet de mieux comprendre et surveiller l’évolution de la contre-bande dans les petites et les grandes régions géographiques et passer d’une surveillance classique par patrouille aléatoire à une surveillance ciblée et précise. Ces deux projets ont été présentés lors de la communication des douanes algériennes sur la me-sure de la contrebande : enjeux techniques et socio-politique. Le cas de l’Algérie. Les deux projets permettent une meilleure compréhension des mouvements de la contrebande et du trafic informel transfrontalier. Ces questions stratégiques ont été peu traitées faute de statistiques et d’outils de quantifications dédiés à l’analyse et le suivi de ce type de trafic. A ce titre, l’initiative des douanes algériennes a été saluée par les experts internationaux présents à cet atelier, et fera l’objet d’une publication dans la revue de la Banque Mondiale.

Infos Douane N°02 Mars Avril 2012

Do

ssier

e. La deuxième communication a été faite par M. José Ma-

Infos Douane N°02 Mars Avril 2012

M. Karim Djoudi, Ministre des Finances félicite les douanes algériennes

Suite à la tenue à Alger les 05 et 06 mars 2012 de l’atelier international de recherche sur l’usage de la quantification dans les administrations fis-cales et douanières, M. karim Djoudi, Ministre des Finances a félicité l’administration des Douanes « du travail qui a été entrepris pour assurer un franc succès à cet évènement.» «L’organisation d’un évènement de cette importance à Alger té-moigne entre autre de la crédibilité dont bénéfi-cie la douane algérienne. Cet atelier qui a per-mis de confronter les expériences des différentes administrations douanières en matière de quanti-fication et de mesures de performance a permis de mettre en exergue sa volonté d’intégrer une démarche fortement analytique et scientifique dans sa conception des réformes administratives. » a indiqué M. le Ministre des Finances. « Le pro-cessus d’évaluation, thème central de cet atelier, permettra j’en suis convaincu de consolider les effots déjà entrepris par la Direction Générale des Douanes dans le domaine de la fiscalité, de la lutte contre la fraude, de ses rapports avec les usagers ainsi qu’en matière d’éthique, grâce au renforcement de la transparence et l’amélioration du contrôle interne. » a–t–il ajouté.

« J’accompagne ce soutien aux efforts des cadres et agents qui se sont investis, pour restituer à la Douane Algérienne, une image d’efficacité et de probité. » conclu M. le Ministre des Finances.

Le SG de l’OMD remercie les douanes algériennes

Le Secrétaire Général de l’Organisation Mondiale des Douanes, M. Kunio Mikuriya a adressé, en date du 19 mars 2012, un message de remer-ciements à M. Mohamed Abdou Bouderbala, Directeur Général des Douanes, suite à l’organi-sation, les 5 et 6 mars 2012 à Alger, de l’atelier international de recherche sur « les usages de la quantification dans les administrations fiscales et douanières des pays en développement et émer-gents ». Suite à l’entretien que M. Kunio Mikuriya, Secrétaire Général de l’OMD a eu avec M. Karim Djoudi, Ministre des Finances, il a souligné que « ce fut l’occasion de lui rappeler toute l’importance du soutien politique à la modernisation des admi-nistrations douanières et de l’assurer du soutien de l’Organisation Mondiale des Douanes à votre politique de réforme». « Cette conférence a déve-loppé un thème cher à l’ensemble des membres de l’Organisation Mondiale des Douanes qui, tous, profitront des travaux réalisés». a estimé M. Kunio Mikuriya. « Ce déplacement en Algérie m’a également permis de prendre connaissance des avancées de votre Administration dans son pro-cessus de modernisation» a–t–il affirmé.

Pour conclure, M. Kunio Mikuriya, Secrétaire Gé-néral de l’OMD a tenu à exprimer toute sa grati-tude aux organisateurs « qui ont accompli un tra-vail remarquable pour préparer cet événement et faire en sorte qu’il se déroule parfaitement».

Do

ssier

Réactions après l’atelier