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Assemblée générale de l'ANQ 29 novembre 2016, Olten Bienvenue! (accueil avec café au comptoir)

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Assemblée générale de l'ANQ

29 novembre 2016, Olten

Bienvenue!

(accueil avec café au comptoir)

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Point 1

Mot de bienvenue

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Point 2

Brèves

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Retraite du comité directeur

• Retraite de deux jours sur les thèmes suivants (pas de décisions)

• Meilleure mise en réseau des partenaires

• Exploitation du potentiel de l'ANQ: transposition de ses mesures dans le domaine ambulatoire des hôpitaux et des cliniques

• Combinaison des mesures et des programmes

• Critères pour l'admission de nouvelles mesures et plan de mesures à partir de 2018

• Collaboration entre comité et bureau

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Plan de mesures à partir de 2018

• Plan de mesures illimité dans le temps pour les trois domaines

• Évaluation régulière des mesures

• Nécessité d’un calendrier pour l’introduction de nouvelles mesures

• Définition des thèmes par le comité, conformément aux statuts

• Possibilité pour les personnes extérieures et le personnel de l'ANQ de soumettre des idées au bureau

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Recommandations relatives aux registres médicaux

• H+, la FMH, l'ASSM, l'association Médecine universitaire suisse et l'ANQ ont rédigé ensemble des « Recommandations concernant la création et la gestion de registres dans le domaine de la santé »

• Publication du document le 12 octobre 2016 sur les sites des organisations, sous forme de fichier PDF à télécharger et de livret à feuilleter (avec liste de contrôle)

• Prochaine étape: préparation du concept relatif à l'assurance qualité pour l’application des recommandations en pratique

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Point 3

Interdomaine

Informations

• sur la mesure de la satisfaction des patients

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Mesure nationalede la satisfaction des patients

interdomaine

Médecine somatique aiguë, psychiatrie et réadaptation

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Satisfaction des patients: organisation des mesures

Instituts centraux chargés des enquêtes: Mecon et hcri

• Responsables de la logistique des mesures: réalisation de la mesure nationale de satisfaction (saisie des données)

• Maintenance de la banque de données centrale par hcri

• Évaluation descriptive et mise à disposition des résultats individuels des hôpitaux et des cliniques sur la plateforme protégée Q1 de hcri

• Transmission des données à l'institut national chargé de l'évaluation

Institut national chargé de l'évaluation: ESOPE à l'IUMSP, CUV et université de Lausanne

• Évaluation comparative nationale (avec ajustement des risques) et établissement des rapports

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Etat d'avancement des travaux: soins aigus

Médecine somatique aiguë Adultes

• Principaux résultats du test

• Questionnaire bref de l'ANQ V. 2.0

• Première enquête en septembre 2016

Médecine somatique aiguë Parents: situation actuelle

• Le développement n'a pas encore commencé; suivant l'évolution des grandes cliniques pédiatriques, il ne débutera pas avant 2018

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Questionnaire bref de l'ANQ Soins aigus V. 2.0

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Etat d'avancement des travaux: psychiatrie

Psychiatrie Adultes

• Résultats du test: décisions du QA Satisfaction des patients du 21 novembre 2016

• Grandes lignes de la mise en oeuvre à l'automne 2017

• Séances d'information sur le développement et le contenu du questionnaire bref et sur l'organisation de la mesure pour les cliniques et les partenaires de l'ANQ:

7 mars 2017 à Zurich

8 mars 2017 à Lausanne

16 mars 2017 à Mendrisio

• Programme et formalités d'inscription en janvier 2017

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Etat d'avancement des travaux: psychiatrie

Suppléments de taxe

• Les suppléments de taxe séparés dus par les agents payeurs et la contribution ANQ plus élevée due par les cliniques de psychiatrie devraient être versés au deuxième semestre 2017.

• Leur montant exact sera communiqué au printemps. Jusque-là, le montant maximum reste inchangé.

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Etat d'avancement des travaux: réadaptation

Réadaptation

• Procédure de test prévue: propositions de la Charité à l'occasion de la séance du QA Satisfaction des patients du 21 novembre 2016

• Réalisation du test en 2017

• Utilisation du nouveau questionnaire à partir de 2018

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Point 4

Médecine somatique aiguë

Informations

• sur les mesures

• sur les évaluations

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Mesure des infections du site chirurgical

avec Swissnoso

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Infections du site chirurgical: résultats 2014/2015

Diminution des taux d'infections pour:

• chirurgie du côlon: infections superficielles de l'incision

• chirurgie cardiaque: infections des organes et des espaces creux

• prothèses électives de hanche: infections superficielles de l'incision

• prothèses électives de genou: toutes profondeurs d'infection et infections superficielles de l'incision

Augmentation des taux d'infections pour:

• chirurgie du côlon: infections des organes et des espaces creux

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Infections du site chirurgical: résultats 2014/2015

• Par rapport aux autres périodes de relevé (2011/2012 –2014/2015), diminution significative des taux d'infections pour les appendicectomies et les cures de hernies

• Pour l'antibiothérapie prophylactique, un net potentiel d'amélioration subsiste, car de nombreux patients n'en bénéficient toujours pas à temps

• Prochaine publication transparente des résultats

janvier ou février 2017

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Prévalence des chutes et des escarres

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Prévalence des chutes et des escarres

Taux de prévalence chez l'adulte, en % 2015 2014 2013 2012 2011

Escarres, acquises à l'hôpital, catégories 1-4 4.1 4.3 4.6 4.4 5.8

Escarres, acquises à l'hôpital, catégories 2-4 1.9 1.8 2.0 1.7 2.1

Chutes à l'hôpital 3.0 3.6 4.1 3.8 4.3

Résultats: comparaison longitudinale

En comparaison internationale, les taux de prévalence sont - plus bas en Suisse pour les escarres- plus élevés en Suisse pour les chutes

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Prévalence des chutes et des escarres

Publication transparente des résultats 2015

• 1er décembre 2016

Mesure 2016

• Nouvelle version LPZ 2.0 utilisée pour la première fois le 8 novembre: premiers retours positifs

• Le QA Chutes et escarres retravaille la structure et le plan du rapport comparatif national

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Réadmissions et réopérations potentiellement évitables

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Mise en œuvre de SQLape-Monitor

SQLape-Monitor existe dans les trois langues (français, allemand et italien). Il a été présenté en septembre 2016 aux hôpitaux et cliniques intéressés.

• Ceux-ci peuvent le commander directement à l’InMed depuis fin octobre.

• L'ANQ participe aux frais d'achat à hauteur de 20%.

• Les modalités d'assistance ont été définies pour son utilisation; au besoin, un soutien et des échanges seront proposés dans le cadre d’ateliers.

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Autres informations

Groupe qualité SQLape

• Les membres du nouveau groupe qualité SQLape ont été désignés en septembre à la séance du comité

• Actuellement, le groupe prépare la publication transparente et accompagne la mise en œuvre de SQLape-Monitor

Publication transparente

• Le concept relatif à la publication transparente des réhospitalisations potentiellement évitables est en préparation

• Dans le rapport comparatif national, le taux indiqué sera le rapport entre taux observé et taux attendu (pas de comparaison des taux observés)

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• Pour les deux indicateurs, l'organisation et l'attribution des mandats concernant l'évaluation et l'établissement des rapports seront réorganisées à partir de 2017; l'appel d'offres est en préparation

• SQLape sàrl à Lausanne reste chargé d'entretenir et d'affiner les deux algorithmes

Autres informations

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SIRIS: registre des implantsde hanche et de genou

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SIRIS: registre des implants de hanche et de genou

• Le rapport scientifique complet 2015 (en anglais) devrait être mis en ligne au premier trimestre 2017

• Un rapport résumé sera rédigé dans les trois langues (fr, de et it) et mis en ligne simultanément à l'intention des partenaires de l'ANQ, de la fondation SIRIS et des « non-experts » intéressés

• Les formulaires de saisie des données vont être modifiés, sous la houlette des groupes d'experts Hanche et Genou de la société Swiss orthopaedics

• Ils devraient être utilisés à partir de janvier 2018

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SIRIS: registre des interventionssur le rachis

Mise en œuvre à partir de 2017

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Etat d'avancement des travaux préparatoires

• La mise en oeuvre s'annonce délicate, car les trois sociétés professionnelles (SO, SSNC et SGS) critiquent la coopération avec la fondation SIRIS et le Spine Tango proposé

• En revanche, elles se sont engagées envers l'ANQ à coopérer et à organiser un registre national du rachis

• L'ANQ est en contact avec elles; elles lui ont promis de lui soumettre d'ici mars 2017 un concept exposant leurs idées et leurs priorités à propos d'un tel registre

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Point 5

Psychiatrie

Informations

• sur les mesures

• sur les évaluations

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Consultation concepts d'évaluation et de publication, mai/juin 2016

• Evaluation des MLL -> non ajustée au risque

• Inclusion des variables structurelles en PA (9 critères)1. cliniques de soins aigus et de premier recours

-> les 9 critères

2. cliniques spécialisées

-> moins de 9 critères

3. cliniques spécialisées dans le traitement des troubles liés aux addictions

-> 90% diagnostic principal F1 (dépendance)

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Consultation concepts d'évaluation et de publication, mai/juin 2016

Les modifications ont été apportées:

H+: approuvé

CDS: approuvé

cantons: approuvé (sauf un)

santésuisse: approuvé

curafutura: approuvé

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Consultation concepts d'évaluation et de publication, mai/juin 2016

Les retours ont été évalués:

1. mise en œuvre immédiate

2. remaniement par les organes de l'ANQ

3. déjà appliqué / pas applicable pour le moment

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Consultation concepts d'évaluation et de publication, mai/juin 2016

1. Mise en œuvre immédiate

• Précision de la formulation pour les neuf critères de soins

• Remarque sur le but et la réalisation de la stratification:

- meilleure comparabilité / promotion du benchmarking

- autodéclaration par les cliniques, pas de contrôle par l'ANQ

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Consultation concepts d'évaluation et de publication, mai/juin 2016

2. Remaniement par les organes de l'ANQ

Augmentation des taux de réponse attendus

-> décision du comité du 13 septembre 2016 à la demande du QA Psychiatrie

HoNOS / HoNOSCA 90 %

BSCL / HoNOSCA-SR 60 %

jeux de données manquants / erronés 0 %

Évaluation régulière des critères de soins

-> groupe d'experts Variables structurelles

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Consultation concepts d'évaluation et de publication, mai/juin 2016

3. Déjà appliqué / pas applicable pour le moment

• Évaluation supplémentaire par l'ensemble du groupe PA -> ajout à la forme stratifiée inutile. La stratification a justement été développée pour améliorer l'homogénéité entre les différents types de cliniques

• Eviter l'effet « patients utilisateurs intensifs » pour les MLL -> on trouve déjà dans le graphique le pourcentage de cas concernés par au moins une des MLL

• Changement d'appellation des différents types de cliniques -> ces appellations ont été mises au point, dans le cadre d'un processus structuré, par un groupe d'experts composé de prestataires et de porteurs de prestations, puis approuvées par le comité de l'ANQ.

• Cf. lettre aux partenaires du 14 juillet 2016 pour plus de détails

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Publications Psychiatrie 2016: vue d'ensemble

Publication transparente (données 2015)

• Tous indicateurs PA et PEA

• importance des symptômes (HoNOS, BSCL, HoNOSCA, HoNOSCA-SR)

• mesures limitatives de liberté (EFM, EFM-KJP)

• Psychiatrie forensique: rapport descriptif à l'intention des cliniques

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14 décembre 2016: 13 publications transparentes

Psychiatrie Adultes

AiguThème central

Dépendance

PEA

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Institut chargé de l'évaluation: actualités

• UPK Bâle: fin du mandat à la suite du retrait du responsable de projet, Bernhard Bührlen, au 1er octobre 2017

• Appel d'offres lancé; la décision devrait être rendue à la séance du 4 avril 2017 sur proposition du QA Psychiatrie

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Groupes d'experts: actualités

• Groupe d'experts Méthodologie• Fin des travaux le 21 septembre 2016 avec recommandation unanime au

QA pour le développement de la méthode statistique

• Groupe d'experts Audits et controlling MLL• Atelier à la journée atelier Q-Day 2017

• Les experts discuteront leurs résultats de la mesure de l'ANQ pour les

mesures limitatives de liberté (débat avec animateur)

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Autres activités 2016-2017

• Cinq formations D/F (terminées)

• Collaboration avec les associations et les groupes nationaux, notamment• échanges à la séance du comité de la SMHC, mai et novembre 2016

• Schweizerische Gesellschaft für Psychiatrische und Psychotherapeutische Tageskliniken (SGPPT)

• Invitations internationales pour présenter le « modèle suisse » en psychiatrie• congrès DGPPN, nov. 2016 à Berlin, symposium avec l'IQTIG, LVR, Belgique

Professional Association medical specialists in Psychiatry / VBS

• symposium LVR en février 2017 à Cologne

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Point 6

Réadaptation

Informations

• sur les mesures

• sur les évaluations

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Module 1:satisfaction des patients

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Satisfaction des patients en réadaptation

• Enquête de satisfaction 2016:- 100 cliniques de réadaptation ou hôpitaux de soins aigus dotés d'un service de réadaptation ont participé- pour la première fois, toutes les cliniques ont réalisé l'enquête sous forme écrite

• Enquête de satisfaction 2017:sera réalisée avec le questionnaire actuel

• Utilisation du nouveau questionnaire à partir de 2018

• Test du projet de nouveau questionnaire en préparation

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Modules 2 et 3

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Rapport comparatif national, données 2014

• Un rapport comparatif national par module (réadaptation musculo-squelettique, neuro, cardio, pulmo, autre réadaptation):publication sous forme cryptée prévue pour fin novembre/décembre 2016

• Rapports individuels par cliniques sous forme de rapport général pour tous leurs modules> ont été envoyés aux cliniques en octobre

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Rapports comparatifs nationaux à partir des données 2015

• Eté 2016: décision des organes de l'ANQ de publier les données 2015 sous forme cryptée

• Les rapports devraient être publiés de manière transparente à partir des données 2016

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Qualité des données du 1er semestre 2016

• Transmission des données:94 cliniques ont livré des données 2 cliniques n’en ont pas livré

• Délais:67 cliniques ont livré dans les délais19 ont livré avec une semaine de retard ou moins8 ont livré avec 2-3 semaines de retard

• Très bonne participation, pourcentage de transmission dans les délais nettement amélioré

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Concepts d'évaluation et de publication

• Concept d'évaluationConcept d'évaluation version 1.0 en consultation auprès des partenaires:> accord avec ou sans réserves, pas de refusPrise en compte détaillée des réponses à la consultation et concept d'évaluation version 1.1. envoyé aux partenaires en octobre

• Concept de publication- en cours de préparation par le QA Réadaptation- devrait être envoyé aux partenaires pour consultation au début de l'été 2017

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Formations 2016

• Suisse alémanique:2 cours d'introduction au FIM®

2 discussions de cas FIM® pour avancés2 formations au CIRS

• Suisse romande:2 cours d'introduction au FIM® (places pour l'ANQ dans les formations d'Espace Compétences)1 discussion de cas FIM® pour avancés (places pour l'ANQ)2 formations au CIRS

• Tessin:1 discussion de cas FIM® pour avancés2 formations au CIRS

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Stratégie nationale de formation

• Stratégie nationale de formation Réadaptation: constituera à partir de 2017 la base de toutes les formations de l'ANQ

• Formations harmonisées, avec des contenus identiques dans les trois régions du pays

• Cours donnés par « H+ Bildung » pour la Suisse alémanique et par « Espace Compétences » pour la Suisse romande et le Tessin

• Modèle de formation à deux niveaux:formation de baseformations plus poussées pour chaque instrument (FIM®, CIRS…)

• Première formation de base prévue pour le printemps 2017

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Groupes d'experts

• Groupe d'experts FIMConstitué à l'été 2016, première série de recommandations destinées aux cliniques attendue pour la fin de l'année

• Création du groupe d'experts « EBI »Début des activités en 2017

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Autres thèmes

• Etude du score AVQEn raison du retard pris pour le relevé des données, le rapport final de la Charité ne sera prêt que début 2017Les résultats seront discutés dans le cadre de deux ateliers avec des spécialistesL'algorithme de traduction sera utilisé pour la première fois pour l'analyse des données 2016

• Accompagnement des autres mesures Paraplégie et Réadaptation psychosomatique

• Mise au point par le QA de la suite de la démarche pour les autres types de réadaptation probablement à partir de 2017

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Courte pause

jusqu'à 15 h 45

Rafraîchissements au comptoir

Servez-vous!

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Point 7

Mot de bienvenue

Constitution

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Point 7

Constitution 1

• Les membres et les observateurs ont été conviés à l’assemblée générale par écrit, dans les délais (le 13 octobre 2016) et avec l’ordre du jour.

• Les conditions sont donc remplies pour la tenue d’une assemblée générale conforme à la loi et aux statuts.

• Toutes les catégories de membres sont représentées et l’assemblée est apte à prendre des décisions, avec la répartition des voix suivante :

• 28 voix par catégorie (cantons, fournisseurs de prestations, assureurs)

• donne un total de 84 voix

• et une majorité simple de 43 voix.

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ANQ | Assemblée générale novembre 2016 57

Point 7

Constitution 2

• Désignation des personnes chargées du procès-verbal et du décompte des voix

• rédacteur

Michael Kunz, collaborateur scientifique Psychiatrie

• scrutateur

Dr Martin Mani, médecin cantonal des Grisons, Coire

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Point 8

Adoption du procès-verbal

• Procès-verbal de l'assemblée générale

du 31 mai 2016

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Point 9

Budget 2017

Plan de financement à partir de 2018

• Traitement et adoption du budget de l'ANQ 2017 et du plan de financement à partir de 2018

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Point 10

Cotisations 2017

• Fixation des cotisations pour l’année 2017

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ANQ | Assemblée générale novembre 2016 61

Point 11

Membres sans droit de vote (statut d'observateur)

• Sorties

• Kreisspital des Freiamtes Muri

• Centre hospitalier Bienne

• Demande d'admission d'un nouveau membre

• Hôpital cantonal des Grisons

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Point 12

Divers

• Ordre du jour de l'AG de mai 2017:

• bilan et compte de résultat 2016

• renouvellement total du comité et élection pour la succession d'un représentant d'un canton

• modification des statuts

• admission de curafutura comme nouveau membre dans la catégorie « assureurs »

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ANQ | Assemblée générale novembre 2016 63

Point 11

• Dates des assemblées générales 2017:

>mardi 30 mai 2017 à Olten

>mardi 28 novembre 2017 à Olten

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Merci beaucoup et bon retour!

Prochaine assemblée générale:

30 mai 2017 à Olten