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Juin 2014

Après un début d’année assez mouvementé, je tiens à nouveau à re-

mercier toutes les électrices et électeurs qui m’ont accordé massi-

vement leur confiance ainsi qu’à mon équipe.

Le vœu de cette nouvelle équipe municipale est dans la lignée de la

précédente que je remercie pour son travail : être à votre écoute,

faire prospérer votre commune et maîtriser les coûts dans cette pé-

riode qu’on peut qualifiée de très complexe.

Je peux vous assurer que nous remplissons au quotidien de nom-

breuses tâches difficiles.

-Nombreuses sont les réformes en cours ou prévues, que ce soit au niveau national, régional, départemental, des réformes sur lesquelles les élus locaux ont rarement un impact.

-Nombreuses sont les personnes qui ne sont pas en adéquation avec les hommes politiques ; les élus locaux que nous sommes comprenons cette tendance car le travail sur le terrain est tout autre de celui imaginé par les politiques.

En ce début d’été 2014, toute mon équipe se joint à moi pour vous

souhaiter de bonnes vacances.

Philippe GRZEZICZAK,

Maire.

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Pèle mêle La vie communale : Procès verbaux du

conseil municipal Actions communales Horaires d’été

La page de l’école La page des associations Encart CCVO Etat civil Programme 2ème semestre 2014

Sommaire

Exposition Peintures

Le 13 juin, les enfants des écoles ont présenté à leurs parents leurs réalisa-tions : peintures, pastels… œuvres dans lesquelles ils ont fait preuve de beaucoup

d'imagination. Ce travail a été réalisé à l’initiative de l’équipe des professeurs des

écoles et à l’implication de quelques ar-tistes locaux, Mme CHARCOT, MM SERRA, ANTERAK et LAMBERT.

Le Comité des œuvres sociales (COS)

Le COS a tenu son assemblée générale le 27 mai 2014 à 18h30. Après les formalités d’usage, un nouveau bureau a été élu: Marie-Christine BRINGUEZ , présidente

Kathy LEGRAND Vice-Présidente, Donatella LEROY secrétaire, Isabelle DUDEBOUT secrétaire adjointe, Jean-Louis Tassart trésorier Isabelle TREVISAN trésorière adjointe. En 2014, en plus de la brocante du 29 juin, le COS prévoit un loto et une bourse aux jouets en fin d’année.

Actions de mémoire Intéresser les enfants au devoir de mé-moire, c’est possible avec des actions simples : le 8 mai, les enfants des écoles ont ouvert le cadre des célébra-tions qui seront proposées par la com-mune dans le cadre des commémora-tions pour 1914/1918. Le 8 mai, les enfants ont semé des graines de bleuets fournis par l'ONAC et de coquelicots qui fleuriront cet été,

deux symboles du souvenir. Des poèmes ont été lus par des élèves de CM1 CM2

et la classe CE1 CE2.

Un grand merci aux enfants pour leur par-ticipation, aux parents pour leur disponibilité et aux enseignants qui contribuent lar-

gement à ces actions.

Pèle Mêle

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Nb : les procès-verbaux qui suivent les élections municipales sont majoritairement con-sacrés aux nominations et désignations d’élus dans les différentes instances qui gravi-tent dans la commune ou autour de la commune. C’est un passage rébarbatif mais obli-gé.

Extraits des procès-verbaux des réunions du conseil municipal : points saillants du premier semestre 2014

Nous vous rappelons que les procès verbaux des réunions du

conseil municipal sont mis en ligne, dès qu’ils ont été validés par les services de la Sous-Préfecture. Vous pouvez ainsi en prendre plus rapidement connaissance.

Extrait du compte rendu du 24 Février 2014

Modification de la délibération du 25/02/2013 concernant le remplacement de 40 ballons fluorescents M. le Maire informe le Conseil Municipal que lors de la réunion du Conseil Munici-pal du 25/02/2013, il a été décidé de remplacer 40 ballons fluorescents dans di-verses rues pour un montant de 9 339.44 € (part communale)

Cependant le montant de la part communale a évolué pour un montant de 9 468.56 €. L durée d’amortissement n’a pas été précisée.

Adopté à l’unanimité : modifier le montant : 9 468.56 €. amortir ces travaux sur 10 ans.

Exonérations facultatives sur la taxe d’aménagement communale M. le Maire indique que pour financer les équipements publics de la commune, une nouvelle taxe remplaçant la taxe locale d’équipement et la participation pour aménagement d’ensemble a été créée. Elle est applicable depuis le 1er mars 2012.

Elle est aussi destinée à remplacer au 1er janvier 2015, les participations telles que, notamment, la participation pour voirie et réseaux (PVR) la participation pour raccordement à l’égout (PRE). La commune ayant un Plan Local d’Urbanisme approuvé, la taxe d’aménagement s’applique de plein droit au taux de 1%. La commune peut toutefois fixer librement dans le cadre de l’article L.331 -9 un certain nombre d’exonérations.

Vu le code de l’urbanisme et notamment ses articles L.331-1 et suivants ; Le Con-seil Municipal, après en avoir délibéré, à 12 voix pour, décide :

D’exonérer totalement en application de l’article L331-9 du code de l’urbanisme : 1) les locaux d’habitation et d’hébergement mentionnés au 1er de l’article L.331 -

12 qui ne bénéficient pas de l’exonération prévue au 2 de l’article L331-7 (logements aidés par l’Etat dont le financement ne relève pas des PLAI - prêts locatifs aidés d’intégration qui sont exonérés de plein droit ou du PTZ+).

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La présente délibération est valable pour une durée de 1 an reconductible. Toute-fois le taux et les exonérations fixés ci-dessus pourront être modifiés tous les ans.

Autorisation de signer un acte de vente définitif M. le Maire revient sur la réunion du Conseil Municipal du 26 Novembre 2013, l’autorisant à signer un compromis de vente pour les parcelles AB 447 et 449 pour un montant hors frais de 140 000 €.

M. le Maire informe que le compromis de vente a été signé le 19 décembre 2013. La provision sur frais de l’acte s’élève à 2 890 €.

Adopté à l’unanimité : autoriser M. le Maire à signer l’acte de vente par acte au-thentique au prix, charges et conditions arrêtés au compromis de vente des par-celles AB 447 et 449 pour une superficie de 3 685 m2

Modification de la délibération du 17 décembre 2013 concernant l’achat de deux ordinateurs M. le Maire informe le Conseil Municipal que, suite à l’achat de deux ordinateurs pour le secrétariat de mairie et au vu de l’augmentation de la TVA, il est nécessaire de modifier le montant . En effet le montant TTC passe de 2 083.43 € à 2 090.40 €.

Adopté à l’unanimité : modification du montant de l’achat des deux ordinateurs pour 2 090.40 € TTC.

Modification de la délibération du 17 décembre 2013 concernant la JVS BOX M. le Maire informe le Conseil Municipal que suite au renouvellement du contrat de JVS Box pour le secrétariat de mairie et au vu de l’augmentation de la TVA, il est nécessaire de modifier le montant. En effet le montant TTC passe de 2 019.33 € à 2 026.08 €.

Adopté à l’unanimité : modification du montant de la cession des licences JVS BOX pour 2 026.08 € TTC.

Rétrocession du bilan de l’Association Foncière de Remembrement d’Essigny le Grand M. le Maire informe que l’Association Foncière a été fondée lors de la création du CD1 en 1978. Elle ne fonctionne plus depuis plus de 10 ans et n’est plus proprié-taire d’aucunes parcelles et biens. Le Maire demande au Conseil Municipal de re-prendre l’actif et le passif de l’Association Foncière. Cet actif est constitué de 647.08 €.

Adopté à l’unanimité : reprise de l’actif constitué de 647.08 € - passif de l’Associa-tion Foncière de Remembrement d’Essigny le Grand - acceptation de la procédure de l’Association Foncière de Remembrement.

Questions diverses Lecture de la lettre envoyée par M. MICHEL Jean Philippe concernant l’achat du terrain prévu pour le projet d’habitat adapté pour personnes âgées.

Au cours de cette lecture, quelques précisions sont apportées, notamment sur l’assainissement, le prix et les finances de la commune. Après débat, le conseil municipal maintient les décisions prises précédemment sur ce dossier.

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Extrait du compte rendu du 4 avril 2014

Indemnité Maire et Adjoints Vu l’élection du Maire et des Adjoints ayant eu lieu le 29 mars 2014, Vu le code général des collectivités territoriales, notamment les articles L2123- 23 et L2123-24, Considérant que le code des collectivités territoriales fixe le taux des indemnités de fonction des élus locaux de la manière suivante : Indemnité de fonction des maires pour les communes de 1000 à 3499 Taux maximal (en pourcentage de l’indice brut 1015) : 43% Indemnité brute annuelle : 19 615.58€ Indemnité mensuelle : 1 634.63€ Indemnité de fonction des adjoints pour les communes de 1000 à 3499 Taux maximal (en pourcentage de l’indice brut 1015) : 16.50% Indemnité brute annuelle : 7 526.91€ Indemnité mensuelle : 627.24€

Le Maire propose au Conseil Municipal : Indemnité de fonction du maire : un taux de 37.5% soit 1 425.55€ Brut Indemnité de fonction des Adjoints : un taux de 13.70% soit 520.80€ Brut

Adopté par 14 voix pour et 1 abstention : taux proposés par le Maire.

Délégations consenties au Maire M. le Maire donne la parole à Mme MARTIN BARJAVEL qui expose les délégations consenties au Maire comme approuvées lors de sa séance du 28 avril 2008 : Conformément à l’article L2122-21, sous le contrôle du conseil municipal, et sous le contrôle administratif du représentant de l’Etat dans le département, le maire est chargé d’une manière générale, d’exécuter les décisions du conseil municipal et en particulier : 1. De conserver et d’administrer les propriétés de la commune et de faire, en con-

séquence, tous actes conservatoires de ses droits ; 2. De gérer les revenus, de surveiller les établissements communaux et la compta-

bilité communale ; 3. De préparer et proposer le budget et ordonnancer les dépenses, de leur imputer

en section d’investissement conformément à chacune des délibérations ex-presses de l’assemblée pour les dépenses d’équipement afférentes à des biens meubles, ne figurant pas sur les listes et d’une valeur inférieure à un seul fixé par arrêté, des ministres en charge des finances et des collectivités locales ;

4. De diriger les travaux communaux ; 5. De pourvoir aux mesures relatives à la voirie communale ; 6. De souscrire les marchés, de passer les baux des biens et les adjudications des

travaux communaux dans les formes établies par les lois et les règlements ; 7. De passer dans les mêmes formes les actes de vente, échange, partage, accep-

tation de dons et legs, acquisition, transaction, lorsque ces actes ont été autori-sés conformément aux dispositions du C.G.C.T

8. De représenter la commune soit en demandant, soit en défendant ; 9. De prendre, à défaut des propriétaires ou des détenteurs de droit de chasse, à

ce dûment invités, toutes les mesures nécessaires à la destruction des animaux nuisibles ; de requérir, dans les conditions fixées à l’article L.227-5 du code rural, les habitants avec armes et chiens propres à la chasse de ces animaux, à l’effet

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de détruire ces derniers, de surveiller et d’assurer l’exécution des mesures ci-dessus et d’en dresser procès-verbal ;

10. De procéder aux enquêtes de recensement

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide de donner à M. le Maire pour la durée de son mandat, certaines délégations énumérées dans l’article L2122-22 du code général des collectivités territoriales, à savoir : 1. D’arrêter et modifier l’affectation des propriétés communales utilisées par les

services publics municipaux 2. De prendre toute décision concernant la préparation, la passation, l’exécution et

le règlement des marchés et des accords-cadres d’un montant inférieur à un seuil défini par décret ainsi que toute décision concernant leurs avenants qui n’entrainent pas une augmentation du montant du contrat initial supérieure à 5%, lorsque les crédits sont inscrits au budget ;

3. De décider la conclusion et de la révision du louage de choses pour une durée n’excédant pas douze ans ;

4. De passer les contrats d’assurance ainsi que d’accepter les indemnités de si-nistre y afférentes ;

5. De créer les régies comptables nécessaires au fonctionnement des services mu-nicipaux ;

6. De prononcer la délivrance et la reprise des concessions dans le cimetière ; 7. D’accepter les dons et legs qui ne sont grevés ni de conditions ni de charges ; 8. De décider l’aliénation de gré à gré de biens mobiliers jusqu’à 4600 euros ; 9. De fixer les rémunérations et de régler les frais honoraires des avocats, notaires,

avoués, huissiers de justice et experts ; 10.De fixer, dans les limites de l’estimation des services fiscaux (domaines), le

montant des offres de la commune à notifier aux expropriés et de répondre à leurs demandes ;

11.De décider de la création de classes dans les établissements d’enseignement ; 12.De fixer les reprises d’alignement en application d’un document d’urbanisme ; 13.De donner, en application de l’article L.324-1 du code de l’urbanisme, l’avis de

la commune préalablement aux opérations menées par un établissement public foncier local

14.De signer la convention prévue par le quatrième alinéa de l’article L.311-4du code de l’urbanisme précisant les conditions dans lesquelles un constructeur participe au coût d’équipement d’une zone d’aménagement concerté et de si-gner la convention prévue par le troisième alinéa de l’article L.332-11-2 du même code précisant les conditions dans lesquelles un propriétaire peut verser la participation pour voirie et réseaux.

Adopté à l’unanimité à l’unanimité des membres présents et représentés les délé-gations consenties au maire.

Vote des 4 Taxes Locales M. le Maire propose au Conseil Municipal de ne pas augmenter les 4 taxes locales en 2014 qui se décomposent de la manière suivante :

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Taxe d’Habitation : 16.43% Taxe foncière (bâti) : 12.30% Taxe Foncière (non bâti) :25.70% CFE : 12.34%.

Adopté à l’unanimité.

Vote du Compte de Gestion 2013

Monsieur le Maire donne la parole à Mme FRAILLON Amandine, secrétaire de mai-rie qui présente le compte de gestion 2013 de la manière suivante :

Résultat de l’exercice 2013 : Investissement : - 21 005.36€

Fonctionnement : + 35 865.12€

Résultat de clôture 2013 cumulé : Investissement : - 33 544.73€

Fonctionnement : + 165 242.39€

Approuvé par 14 voix pour le compte de gestion de 2013 et 1 abstention.

Vote du Compte Administratif 2013

Monsieur le Maire quitte l’assemblée Mme MARTIN BARJAVEL Thérèse, 1ere Adjoint au Maire donne la parole à Ma-dame FRAILLON Amandine, secrétaire de mairie qui présente le compte adminis-tratif 2013 de la manière suivante :

Résultat de l’exercice 2013 : Investissement : - 21 005.36€

Fonctionnement : + 35 865.12€

Résultat de clôture 2013 cumulé : Investissement : - 33 544.73€

Fonctionnement : + 165 242.39€

Approuvé par 12 voix et 1 abstention.

Vote des Subventions des Associations Locales Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal de procéder au vote des subven-tions 2014 des Associations de la commune :

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Après consultation, M. MICHEL propose d’augmenter la subvention de deux asso-ciations « Jeux de scène » et « L’Art et la Manière ».

Adopté à l’unanimité

Désignation d’un délégué et d’un suppléant au Syndicat intercommunal d’investis-sement et de fonctionnement de la cantine et de la halle de sports de MOY DE L’AISNE. M. le Maire propose que Mme DROUARD LORENZO Catherine soit déléguée titu-laire et Mme BIDEAUX HERMANT Séverine suppléante.

Sont élues à l’unanimité 14 voix des présents + 1 représenté Mme DROUARD LORENZO Catherine est élue délégué titulaire Mme BIDEAUX HERMANT Séverine est élue délégué suppléante.

Désignation d’un délégué et d’un suppléant à l’USEDA M. le Maire rappelle à l’assemblée que la commune adhère à l’Union des Secteurs d’Energie du Département de l’Aisne (USEDA).

Il convient de désigner un délégué titulaire et un délégué suppléant représentant la commune à l’USEDA dont le mandat sera de même durée que celui des Conseil-lers Municipaux nouvellement élus.

Le Conseil Municipal passe au vote qui donne les résultats suivants :

M. DEBRUXELLES Jean Claude obtient 12 voix pour +1 voix représenté, 2 contre M. MICHEL Jean Philippe obtient 13 voix pour des présents + 1 voix et 1 voix contre.

Désignation d’un « correspondant défense » M. le Maire informe le Conseil Municipal qu’il est nécessaire de désigner un « correspondant à la défense » dont le rôle est essentiel dans la sensibilisation de nos concitoyens aux questions de défense.

Le Conseil Municipal passe au vote qui donne les résultats suivants : M. DEBRUXELLES Jean Claude obtient 14 voix pour +1 voix représenté

Désignation d’un délégué au SIDEN SIAN NOREADE M. le Maire rappelle à l’assemblée que la commune adhère à au SIDEN SIAN NO-READE (eau, assainissement et pluviale).

Nom Siège Social Montant proposé Montant voté

CLUB DES LOISIRS ESSIGNY LE GRAND

300.00 300.00

LE BRAQUET ESSIGNY LE GRAND

200.00 200.00

ECOLE DE DEFENSE ESSIGNY LE GRAND

1 200.00 1 200.00

LES 10 KMS ESSIGNY LE GRAND

1 000.00 1 000.00

FOOTBALL CLUB ESSIGNY LE GRAND

1 200.00 1 200.00

JEUX DE SCENE ESSIGNY LE GRAND

200.00 300.00

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Il convient de désigner un délégué représentant la commune au SIDEN SIAN dont le mandat sera de même durée que celui des Conseillers Municipaux nouvellement élus.

Le Conseil Municipal passe au vote qui donne les résultats suivants : M. GRZEZICZAK Philippe obtient 14 voix pour +1 voix représenté.

Fixation du nombre des membres au conseil d’administration du CCAS et désigna-tion Conformément à l’article L123-6 du décret n°95-562 du 06 mai 1995, relatif aux centres communaux et intercommunaux d’action sociale, le Maire est le Président du CCAS. Outre son président, le conseil d’administration comprend, pour le centre communal d’action sociale, des membres élus émanant du Conseil Municipal et des membres nommés.

M. le Maire souhaite également mettre en place une vice-présidence.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide de fixer le nombre de membres au Conseil d’Administration du CCAS à 10 : 5 membres élus du Conseil Municipal dont 1 vice-président 5 membres nommés par le Maire.

Les membres élus au CCAS sont les suivants : M. GRZEZICZAK Philippe Président, Mme LORENZO DROUARD Catherine Vice-Présidente, Mme MARTIN BARJAVEL Thérèse, Mme BRINGUEZ Marie Christine, Mme GUEGUIN Yvonne M. DEBRUXELLES Jean Claude.

Nomination des délégués aux diverses commissions communales M. le Maire propose de mettre en place deux commissions communales :

Commission des Finances sous la Présidence de M. GRZEZICZAK Philippe, Mme BRINGUEZ Marie Christine, MM DIOT Nicolas, HER Christian et MICHEL Jean Philippe Adopté à l’unanimité.

Commission des écoles et activités périscolaire sous la vice-présidence de M. DIOT Nicolas, Mmes LORENZO DROUARD Catherine, BIDEAUX HERMANT Sé-verine, DEGREMONT MISER Isabelle Adopté à l’unanimité.

Nomination des délégués aux diverses commissions communales et extra commu-nales M. le Maire souhaite ouvrir certaines commissions à des personnes extérieures au Conseil Municipal. Commission travaux, environnement, sécurité sous la vice-présidence de M. TAS-SART Jean Louis, MM DELAPLACE Jean Claude, MICHEL Jean Philippe, Mmes DEGREMONT MISER Isabelle, GRISOT Sylvie, GUEGUIN Yvonne Adopté à l’unanimité.

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Commission Vie Locale sous la vice-présidence de M.CARRIER Pascal, MM DEL-PLACE Francis, GRISOT Olivier, DEBRUXELLES Jean Claude, HER Christian, GUEGUIN Bernard, MICHEL Jean Philippe, BRINGUEZ Lionel Mmes GRISOT Sylvie, MEYER Sandrine, GUEGUIN Yvonne, BRINGUEZ Marie Christine, HER Véronique Adopté à l’unanimité.

Commission mémoire, jumelage sous la vice-présidence de Mme MARTIN BARJA-VEL Thérèse, Mmes LORENZO DROUARD Catherine, BIDEAUX HERMANT Sé-verine MM BRISSE Jean Philippe et MICHEL Jean Philippe. Adopté à l’unanimité.

Appartenance de la commune à la Communauté de communes du Val de l’Oise M. le Maire informe que lors de sa séance du 30 septembre 2013, le conseil muni-cipal, suite aux conditions dans lesquelles la déchetterie a été fermée et surtout au manque de communication de la CCVO à ce sujet, a décidé de demander à quitter l’EPCI CCVO lors de la mise en œuvre du redécoupage des cantons prévu en 2015.

Depuis, un point vert a été créé et mis en disposition de la population du village, en collaboration avec la CCVO et une étude pour la création d’un site pilote de com-postage communal est en cours, Essigny le Grand étant prévu pour accueillir ce site pilote.

Considérant que les deux partis ont concilié leurs intérêts dans ce compromis, M. le Maire propose d’annuler la décision du 30.09.2013 concernant son retrait de la CCVO et de confirmer ainsi le maintien du village d’Essigny le Grand dans l’EPCI du Val de l’Oise.

Adoption par 13 voix pour + 1 représenté et 1 abstention : annulation de la délibé-ration du 30 septembre 2013.

Autorisation de signer deux conventions avec la Communauté de communes du Val de l’Oise M. le Maire informe qu’il a reçu deux conventions de la Communauté de com-munes du Val de l’Oise, l’une concernant la mise à disposition du : service peinture qui a pour mission la réfection du couloir de l’école avec mise

à disposition des salariés, outils et véhicules utiles à la réalisation des travaux service espaces verts qui ont pour mission l’entretien, la tonte la plantation,

l’élagage et la taille au sein de la commune avec mise à disposition des ton-deuses, des tailles haies et des élagueuses pour effectuer ces travaux.

A l’unanimité : autorisation de signer les deux conventions.

Subvention Classe de Neige M. le Maire informe le Conseil Municipal qu’en fin d’année dernière le collège de Moy de l’Aisne a fait une demande d’aide pour une famille de la commune pour la classe de neige comme tous les ans. La commune a versé 70 euros au collège.

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Ensuite, le collège a informé la commune qu’un autre enfant d’Essigny le Grand partait également en classe de neige. Après avoir vérifié que l’enfant était bien rat-taché à notre commune, M. le Maire propose de verser 70 euros au Collège de Moy de l’Aisne pour ce deuxième enfant. Adopté à l’unanimité.

Extrait du compte rendu du 17 avril 2014

Affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2013 Après avoir voté le compte administratif 2013 lors de sa séance du 04 04 2014, ayant constaté que le compte administratif fait apparaitre un excédent de fonction-nement de 165 242.39 €.

Adopté à l’unanimité : affectation du résultat de fonctionnement comme suit :

Subvention au titre du Fond départemental de solidarité et ouverture des crédits sur le budget 2014 - Travaux de voirie M. le Maire informe le Conseil Municipal que lors de sa séance du 26 novembre 2013, une première demande de subvention avait déjà été sollicitée dans le cadre du FDS 2014.

Après avoir pris connaissance des décisions prises par le Conseil Général relatives à la nouvelle répartition des subventions en provenance du Fonds Départemental de Solidarité, le Conseil Municipal à l’unanimité des membres présents et repré-senté, décide de solliciter une subvention au titre du Fonds Départemental de Soli-darité de l’année 2014 pour les travaux suivants S’engage : - A affecter ces travaux au budget 2014, les crédits seront ouverts à l’article 2151 «Réseaux de voirie» pour 33 000 €. A réaliser ces travaux dans un délai de 3 ans à partir de la date de notification.

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Ouverture des crédits au budget 2014 concernant l’éclairage public des nouveaux équipements 10 mâts, 13 lanternes, 1 console. M. le Maire informe le conseil Municipal que lors de la séance du 26 novembre 2013, il a été décidé d’investir dans des nouveaux équipements: 10 mâts, 13 lan-ternes et 1 console. Le coût total des travaux s’élève à 41 064.97 € HT. Sur le coût total des travaux, la contribution à la charge de la commune est de 29 360.98 €.

Approuvé à l’unanimité : ouvrir au budget 2014 à l’article 2041582 «Autres groupe-ments-bâtiments et installations» un montant de 29 500 € dépense d’investisse-ment.

Vote du Budget Primitif 2014 Monsieur le Maire présente et explique le budget 2014 au Conseil Municipal qui se décompose comme suit :

Section de Fonctionnement : 731 057.00 € Section d’Investissement : 288 221.00 €.

Le Conseil Municipal approuve et adopte à l’unanimité des membres présents et représenté le budget primitif 2014 proposé.

Fonctionnement de la Gendarmerie Suite à la dissolution du Syndicat repris par la mairie de Moy de l’Aisne, M. le Maire informe qu’il faut nommer 2 délégués au Syndicat de Gendarmerie pour le suivi ad-ministratif et budgétaire.

Elus : MM. BRISSE Jean Philippe et GRZEZICZAK Philippe.

Désignation d’un grand électeur appelé à constituer le collège départemental pour la compétence «Production par captages ou pompages, protection des points de prélèvement, traitement, transport et stockage d’eau destinée à la consommation humaine». Elu à l’unanimité : M. TASSART Jean Louis.

Désignation d’un grand électeur appelé à constituer le collège départemental pour la compétence «distribution d’eau destinée à la consommation humaine» Elu à l’unanimité : M. GRZEZICZAK Philippe.

Commission mémoire, jumelage Il convient de compléter la délibération du 04.04.2014 où seules les personnes du Conseil Municipal ont été nommées. Elle précise que les personnes extérieures au conseil restaient à désigner. Mme MARTIN BARJAVEL propose de diviser cette commission comme suit :

Commission mémoire Mrs DUBOIS Alfred, PELLETIER Bernard, COET Moise et Damien MABILLE + les personnes élues lors de la réunion du Conseil Municipal du 04.04.2014 Commission Jumelage : Mmes SAOUDI Pascale, MITELETTE Josette, Mrs BERSEZ Johan, FAUQUET Philippe, DEHAME Eddy + les personnes élues lors de la réunion du Conseil Muni-cipal du 04.04.2014. Adopté à l’unanimité.

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Retour sur les élections

Suite à la requête de M. MICHEL Jean Philippe auprès du Tribunal Admi-nistratif d’Amiens demandant l’annulation des élections municipales du 23 mars 2014,

Le Tribunal administratif a statué le 15 mai et a déposé ses conclusions : « rejet au fond ».

Les conseillers élus espèrent dorénavant pouvoir travailler en toute séré-nité et pouvoir se consacrer à des dossiers plus constructifs.

Opération tranquillité vacances

Si vous vous absentez pour une période prolongée, les services de police ou de gendarmerie peuvent, à votre demande, surveiller votre domicile au cours de leurs patrouilles quotidiennes. Vous pouvez vous inscrire directement auprès de la gendarmerie de Moy de l’Aisne, soit en vous y rendant, soit en téléphonant. Vous pouvez aussi retirer un imprimé en mairie, qui une fois rempli par vos soins, sera faxé à la gendarmerie.

Le C.C.A.S. (Centre communal d’action sociale).

Lors des dernières réunions, et notamment celle du 25 juin, les membres du CCAS ont arrêté les décisions suivantes :

II—Modification règlement intérieur Considérant à la fois les contraintes budgétaires de la commune, l’augmentation du nombre de personnes âgées dans la commune lors des prochaines années, et après avoir fait le point sur ce qui se pratique dans les autres communes : Repas : les seniors seront dorénavant invitées à compter de l’âge légal de

départ en retraite (référence régime général), soit 62 ans Colis : le colis sera remis aux aînés âgés de 67 ans et plus. Les époux et épouses des conseillers municipaux seront invités et une parti-

cipation financière leur sera demandée.

III—Repas annuel du 15 novembre : il se déroulera en la salle des fêtes d’Essi-gny le Grand.

Ces décisions difficiles sont prises afin de garantir l’équilibre budgé-taire du CCAS et de la commune et nous comptons sur votre compré-hension.

Une permanence sera organisée à compter de septembre. Le calen-drier sera affiché en mairie et mis sur le site internet de la commune.

Participation citoyenne

Rappel (ref juin 2013) : afin d’améliorer la réactivité de la gendarmerie et d’accroître l'efficacité de la prévention de proximité, n’hésitez pas à contacter les personnes relais ou le 17 si vous constatez des faits inhabituels dans votre voisinage

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Moïse COËT Henri CORDIER

Jean Claude DEBRUXELLES Jean DOMINIECKI Jacky DORMIGNY

Pierre GODE Edmond LAFOURCADE

Jean Marie MARLIER Joseph NOWIKI

Actions communales Rappel « En matière de vigilance »

Suite au protocole « PARTICIPATION CITOYENNE » signé entre la commune et la

gendarmerie de Moy de l’Aisne, neuf bénévoles permettent de créer un maillage

dans le village couvrant tous les quartiers. Si vous constatez des faits qui vous

semblent anormaux ou suspects, vous pouvez alerter le bénévole de votre quartier

ou téléphoner en mairie 03 23 63 36 12.

Retour sur la cérémonie des vœux Comme tous les ans, les habitants d'Essigny le Grand étaient invités le 11 janvier 2014 à la cérémonie des voeux. En présence de Frédéric MARTIN, conseiller général, et d'Orane GOBERT, atta-chée parlementaire représentant Xavier BERTRAND, député, de nombreux maires du canton et vice-président de la communauté de communes, l'assistance était nombreuse pour écouter les discours de bienvenue et de meilleurs souhaits pour chacun en 2014.

Premiers concours de pèche aux étangs communaux Magnifique journée de printemps, agréable et ensoleillée, pour les premiers concours orga-nisés par Benoit, le responsable de la région municipale Pêche.

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Les feux de la St Jean

Environ 200 per-sonnes, tous âges confondus,

ont répondu pré-

sent à l’invitation de la commune de

nous retrouver le 21 juin, autour d’un barbecue convivial et du dé-

sormais traditionnel feu. Cette an-

née, nous avons cumulé avec la fête de la musique ce qui a incité

de nombreux assis-tants à entamer

quelques pas de danse. Rendez-vous à l’année prochaine.

Côté projet de construction de maisons adaptées pour personnes âgées avec l’OPAL de l’Aisne.

Les premiers sondages ont eu lieu il y a une dizaine de jours, d’autres sont prévus dans la première quinzaine de juillet.

HORAIRES D’ÉTÉ

DEPOT VERT Du 17 juillet au 30 août : Lundi de 16 à 18 h

Vendredi de 16 à 18 h 30 Samedi de 8 h 30 à 12 h.

MAIRIE Du 4 au 14 août

AGENCE POSTALE Du 4 au 14 août

Lundi 14 h 00 à 17 h 30

Mardi 10 h 00 à 12 h 00 14 h 00 à 17 h 30

Mercredi 10 h 00 à 12 h 00

Jeudi 10 h 00 à 12 h 00 14 h 00 à 16 h 30

Vendredi 10 h 00 à 12 h 00 14 h 00 à 16 h 30

Lundi 13 h 00 à 15 h 45

Mardi 13 h 00 à 16 h 00

Mercredi 8 h 15 à 11 h 45

Jeudi 13 h 00 à 16 h 00

Vendredi 13 h 00 à 16 h 00

Samedi 8 h 45 à 11 h 15

FERMETURE du 11 au 16 août.

FERMETURE du 18 au 29 août

FERMETURE du 16 août au 1°septembre

inclus

Permanence du maire : Mercredi de 17 à 18 h 30 et Samedi 9 à 11 h A partir du 2 septembre, reprise horaires habituels.

16

La page de l’Ecole

Dans le cadre des actions de mémoire pour le centenaire du premier conflit mon-

dial, la classe des CM1 CM2 s’est investie dans un concours organisé par l’ONAC

(Office National des Anciens Combattants) : En s’inspirant du «carnet de poilu» réa-

lisé par le peintre Renefer pour raconter à sa fille sa vie quotidienne au front, les

enfants ont confectionné un journal retraçant le parcours de « leur » Poilu et le choix s’est porté sur Edouard Edmond Alphonse RICHARD.

Ils ont pu bénéficier de documents prêtés par Mme LOMBARD, petite fille d’Edouard

Edmond RICHARD. Un grand merci à Mme LOMBARD.

Le 26 juin, M. ODELOT, délégué départemental de

l’ONAC est venu remettre un diplôme à chaque en-

fant, ainsi qu’une revue éditée par le Conseil Géné-

ral de l’Aisne.

Modification des

rythmes scolaires Même si tout le monde n’est pas concerné par la modification des rythmes scolaires décidée par le gouvernement, l’impact au quoti-dien n’est pas anodin pour les ha-bitants.

Les enfants du primaire vont re-tourner à l’école le mercredi matin ce qui nous oblige à réviser l’or-

ganisation des plannings d’entre-

tien des locaux communaux et de

mise à disposition de ces locaux. La « salle des jeunes » ne sera plus louée aux particuliers car af-fectée le vendredi après midi aux activités « périscolaires » mises en place dans le cadre de cette ré-

forme. D’autres modifications, suscep-tibles d’être mises en place, se-ront précisées ultérieurement.

IMPORTANT

A compter du 2 septembre 2014, les nouveaux horaires de l’école seront les suivants :

Lundi mardi jeudi vendredi matin de 8 h 45 à 11 h 30 Mercredi matin de 8 h 45 à 11 h 45 Lundi mardi jeudi après midi de 13 h 30 à 16 h 15 Vendredi après midi de 13 h 30 à 15 h 15

Fête de fin d’année Les enfants ont fêté les vacances avec quelques jours d’avance, devant un par-terre de parents émus et ravis comme tou-jours. Un spectacle haut en couleur et de qualité. Vous pouvez voir quelques photos sur le site internet de la commune.

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La course annuelle qualificative au championnat de France s'est déroulée le 26 avril. C'est avec une météo mitigée que les coureurs ont parcouru les 10 km du village. Tous étaient satisfaits, plus de 300 participants inscrits sur le 10 km, 112 coureurs sur le 5 km et une centaine d' enfants ont participé aux 250 m, 500 m, 1km, malgré la pluie. Nous remercions bénévoles, signaleurs pour cette manifestation sportive pour la réussite de cette épreuve.

Prochain rendez vous le 23 novembre matin pour la randonnée du beaujolais, date incontournable pour la dégustation du beaujolais nouveau, nous attendons coureurs et marcheurs. Photos et reportage sur le site : www.10kmessigny.fr

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L’association des anciens combattants

Continue de participer au devoir de mémoire lors des ma-nifestations patriotiques qui se déroulent durant toute l’année. Ici, le 8 mai.

Deux jours de repré-

sentations où nous

avons rassemblé un peu plus de 200 per-sonnes...

Autant dire que le bilan est plus que positif, surtout pour un week-end de vacances scolaires et de pont !!!

Après de gros soucis associatifs et personnels, " Suivez la ligne bleue " a été un franc succès où le public a applaudit longuement à la fin et s'est même levé pour ces 19 comé-diens en herbe que nous sommes ! La première fois en 6 ans ! Un

beau pied de nez à tous les pro-

blèmes et définitivement un bel

hommage aux grands parents d'Angélique... L'hôpital du Lotus bleu a refermé ses portes sur de magnifiques sou-venirs... et rouvrira peut-être un jour... qui sait ?! Toute la troupe s'est surpassée et Angélique a con-clu ces deux jours de représenta-tions par l'annonce

de la re-prise des

ateliers en sep-

tembre !!

ENCART CCVO

Rappel : si vous avez des ob-jets encombrants, vous devez

contacter la mairie qui prend note et relaie l’information à la CCVO. Les ob-jets seront enlevés dès qu’il y aura suf-fisamment d’objets pour assurer un en-lèvement.

Le Quoi de Neuf ? n°14 -JUIN 2014- sera prochainement distribué, mais vous pouvez déjà en prendre connais-sance sur le site de la CCVO. http://www.ccvo.fr Le point d’orgue : l’ouverture d’un pôle Petite enfance à Mézières/oise en septembre.

Représentants de la commune à la Communauté de Communes du val de l’Oise.

En même temps que votre conseil municipal, vous avez élu pour la première

fois en direct les délégués au sein du conseil communautaire MM GRZEZICZAK

Philippe, BRISSE Jean Philippe et MARTIN-BARJAVEL Thérèse.

Par ailleurs, quelques membre siègent au sein de commission :

Développement économique, aménagement de l’espace communautaire

et politique de l’habitat : M. TASSART Jean Louis Assainissement et Déchets ménagers : M. GRZEZICZAK Philippe

Travaux, matériels : M. BRISSE Jean Philippe

Mme MARTIN BARJAVEL Thérèse a été élu vice présidente sur la compétence

culture Tourisme Patrimoine.

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IPNS

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La coupe du monde de foot ball interfère dans nos habitudes et la commission vie lo-cale a préconisé de reporter le traditionnel feu d’artifice au 14 juillet. Nous nous retrou-verons donc l’après midi à partir de 14h30 au stade pour les jeux et pétanque et à 23h00 pour le feu d'artifice.

6,7, 8 septembre : Exposition « La vie du village avant 1914 » (le 8 septembre réservé aux écoles d'Essigny le Grand)

Le 7 septembre matin : randonnée « l’impact de la bataille de Guise à Essigny le Grand. (L’horaire précis et le lieu de rendez-vous seront précisés sur le site internet de la commune ultérieure-ment).

20 septembre - 15 h : visite de la ferme dite de la SIAS—journée du patrimoine.

15 novembre - repas des ainés 30 novembre - Marché de Noël—Siberian Husky

Décès 01.03.2014 Jean Emile Julien CAPELLE 03.03.2014 Jacqueline MALOTAUX née PELKA 11.05.2014 Léonce Louis Victor DUSSART Naissances 17.01.2014 Chléa Annie Corinne PRE-VOST 25.03.2014 Corentin Pierre Henri HACHET 03.04.2014 Alix Zélie Janis LELEU PUCHE 09.04.2014 Séléna KAYLIAH CHOPIN 05.05.2014 Naomi Amoin Brigitte BELLE-MENT

08.05.2014 Arthur Gabriel Johan BERSEZ Mariages 15.02.2014 BIDEAUX Laurent et HER-MANT Séverine l 22.02.2014 DUBOIS Olivier et LE NOAC’H Agnès 07.06.2014 BLANCHARD Frédéric et PAR-MENTIER Dorothée 14.06.2014 CHAREYRE Thomas et ALON-SO Domitille

Développement durable

Le journal est distribué en format papier aux 480 ménages résidant dans le village et il est également téléchargeable sur le site de la mairie. Toutefois, nous vous proposons de vous l’adresser sur votre adresse mail.

Si cette proposition vous convient, n’hésitez pas à adresser vos coor-données à l’adresse suivante : accueil.essigny.le.grand@orange.fr Par ailleurs, une note d’info ra-pide va être mise en place pour affichage. Si vous souhaitez en être destina-taire, vous pouvez également nous transmettre votre adresse mail .

IPNS